# Journal officiel L 21/2017

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 21 |
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| Édition de langue française | Législation | 60e année26 janvier 2017 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 21

Édition de langue française

Législation

60e année26 janvier 2017

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2017/128 de la Commission du 20 janvier 2017 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce | 1 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) 2017/129 de la Commission du 25 janvier 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 743/2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine en ce qui concerne sa durée d'application (
  1
  ) | 99 |
| | | Règlement d'exécution (UE) 2017/130 de la Commission du 25 janvier 2017 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 101 |
| | | DÉCISIONS |
| | * | Décision d'exécution (UE) 2017/131 de la Commission du 24 janvier 2017 modifiant la décision d'exécution 2014/184/UE exemptant certains services du secteur postal, en Autriche, de l'application de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux
  [notifiée sous le numéro C(2017) 259]

   (
  1
  ) | 103 |
| | * | Décision d'exécution (UE) 2017/132 de la Commission du 24 janvier 2017 relative à l'applicabilité de l'article 34 de la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil aux marchés attribués pour la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret en Autriche
  [notifiée sous le numéro C(2017) 260]

   (
  1
  ) | 105 |
| | * | Décision (UE) 2017/133 de la Commission du 25 janvier 2017 sur le maintien au Journal officiel de l'Union européenne, avec une restriction, de la référence de la norme harmonisée EN 14342:2013 Planchers et parquets en bois — caractéristiques, évaluation de conformité et marquage conformément au règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil (
  1
  ) | 113 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2017/128 de la Commission du 20 janvier 2017 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

o

1

*

Règlement d'exécution (UE) 2017/129 de la Commission du 25 janvier 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 743/2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine en ce qui concerne sa durée d'application (
  1
  )

o

1

99

Règlement d'exécution (UE) 2017/130 de la Commission du 25 janvier 2017 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

101

DÉCISIONS

*

Décision d'exécution (UE) 2017/131 de la Commission du 24 janvier 2017 modifiant la décision d'exécution 2014/184/UE exemptant certains services du secteur postal, en Autriche, de l'application de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux
  [notifiée sous le numéro C(2017) 259]

   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2017) 259]

1

103

*

Décision d'exécution (UE) 2017/132 de la Commission du 24 janvier 2017 relative à l'applicabilité de l'article 34 de la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil aux marchés attribués pour la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret en Autriche
  [notifiée sous le numéro C(2017) 260]

   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2017) 260]

1

105

*

Décision (UE) 2017/133 de la Commission du 25 janvier 2017 sur le maintien au Journal officiel de l'Union européenne, avec une restriction, de la référence de la norme harmonisée EN 14342:2013 Planchers et parquets en bois — caractéristiques, évaluation de conformité et marquage conformément au règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil (
  1
  )

Journal officiel de l'Union européenne

o

1

113

| | | III   Autres actes |
| --- | --- | --- |
| | | ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN |
| | * | Décision de l'Autorité de surveillance AELE no 185/16/COL du 12 octobre 2016 portant approbation du plan de performance du gestionnaire de réseau pour la deuxième période de référence du système de performance du ciel unique européen (2015-2019) [2017/134] | 116 |

III   Autres actes

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

*

Décision de l'Autorité de surveillance AELE no 185/16/COL du 12 octobre 2016 portant approbation du plan de performance du gestionnaire de réseau pour la deuxième période de référence du système de performance du ciel unique européen (2015-2019) [2017/134]

o

116

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| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
| --- | --- |

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/1 |
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26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/1

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RÈGLEMENT (UE) 2017/128 DE LA COMMISSION

du 20 janvier 2017

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l'annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans l'annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l'état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l'intérieur de l'Union soient réglementés ou surveillés. |
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(1)

Le règlement (CE) no 338/97 réglemente le commerce des espèces animales et végétales figurant à l'annexe dudit règlement. Les espèces reprises dans l'annexe comprennent les espèces figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages (ci-après la «convention») ainsi que les espèces dont l'état de conservation nécessite que les échanges en provenance, à destination ou à l'intérieur de l'Union soient réglementés ou surveillés.

| (2) | Lors de la 17e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s'est tenue à Johannesbourg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (COP 17), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97. |
| --- | --- |

(2)

Lors de la 17e réunion de la Conférence des parties à la convention qui s'est tenue à Johannesbourg (Afrique du Sud) du 24 septembre au 4 octobre 2016 (COP 17), certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention. Ces modifications doivent être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97.

| (3) | Les genres ou espèces suivants ont été inscrits à l'annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97: Abronia anzuetoi, Abronia campbelli, Abronia fimbriata, Abronia frosti, Abronia meledona, Cnemaspis psychedelica, Lygodactylus williamsi, Telmatobius culeus, Polymita spp. |
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(3)

Les genres ou espèces suivants ont été inscrits à l'annexe I de la convention et il convient donc de les inscrire à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97: Abronia anzuetoi, Abronia campbelli, Abronia fimbriata, Abronia frosti, Abronia meledona, Cnemaspis psychedelica, Lygodactylus williamsi, Telmatobius culeus, Polymita spp.

| (4) | Les espèces suivantes ont été supprimées de l'annexe II et inscrites à l'annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe B et de les inscrire à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97: Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis gigantea, Manis javanica, Manis pentadactyla, Manis temminckii, Manis tetradactyla, Manis tricuspis, Macaca sylvanus, Psittacus erithacus, Shinisaurus crocodilurus, Sclerocactus blainei, Sclerocactus cloverae, Sclerocactus sileri. |
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(4)

Les espèces suivantes ont été supprimées de l'annexe II et inscrites à l'annexe I de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe B et de les inscrire à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97: Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis gigantea, Manis javanica, Manis pentadactyla, Manis temminckii, Manis tetradactyla, Manis tricuspis, Macaca sylvanus, Psittacus erithacus, Shinisaurus crocodilurus, Sclerocactus blainei, Sclerocactus cloverae, Sclerocactus sileri.

| (5) | Les taxons suivants ont été supprimés de l'annexe I et inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe A et de les inscrire à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Puma concolor coryi, Puma concolor cougar, Equus zebra zebra, Lichenostomus melanops cassidix, Ninox novaeseelandiae undulata, Crocodylus acutus (population de la baie de Cispata, en Colombie, avec annotation), Crocodylus porosus (populations de Malaisie, avec annotation), Dyscophus antongilii. |
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(5)

Les taxons suivants ont été supprimés de l'annexe I et inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe A et de les inscrire à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Puma concolor coryi, Puma concolor cougar, Equus zebra zebra, Lichenostomus melanops cassidix, Ninox novaeseelandiae undulata, Crocodylus acutus (population de la baie de Cispata, en Colombie, avec annotation), Crocodylus porosus (populations de Malaisie, avec annotation), Dyscophus antongilii.

| (6) | Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Capra caucasica, Abronia spp. (avec une annotation pour Abronia aurita, Abronia gaiophantasma, Abronia montecristoi, Abronia salvadorensis et Abronia vasconcelosii, et sauf les espèces énumérées à l'annexe I), Rhampholeon spp., Rieppeleon spp., Paroedura masobe, Atheris desaixi, Bitis worthingtoni, Lanthanotidae spp. (avec annotation), Cyclanorbis elegans, Cyclanorbis senegalensis, Cycloderma aubryi, Cycloderma frenatum, Rafetus euphraticus, Trionyx triunguis, Dyscophus guineti, Dyscophus insularis, Scaphiophryne boribory, Scaphiophryne marmorata, Scaphiophryne spinosa, Paramesotriton hongkongensis, Carcharhinus falciformis (avec annotation), Alopias spp. (avec annotation), Mobula spp. (avec annotation), Holacanthus clarionensis, Nautilidae spp., Beaucarnea spp., Dalbergia spp. (avec annotation), Guibourtia demeusei (avec annotation), Guibourtia pellegriniana (avec annotation), Guibourtia tessmannii (avec annotation), Pterocarpus erinaceus, Adansonia grandidieri (avec annotation), Siphonochilus aethiopicus (avec annotation). |
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(6)

Les familles, genres ou espèces suivants ont été inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les inclure à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Capra caucasica, Abronia spp. (avec une annotation pour Abronia aurita, Abronia gaiophantasma, Abronia montecristoi, Abronia salvadorensis et Abronia vasconcelosii, et sauf les espèces énumérées à l'annexe I), Rhampholeon spp., Rieppeleon spp., Paroedura masobe, Atheris desaixi, Bitis worthingtoni, Lanthanotidae spp. (avec annotation), Cyclanorbis elegans, Cyclanorbis senegalensis, Cycloderma aubryi, Cycloderma frenatum, Rafetus euphraticus, Trionyx triunguis, Dyscophus guineti, Dyscophus insularis, Scaphiophryne boribory, Scaphiophryne marmorata, Scaphiophryne spinosa, Paramesotriton hongkongensis, Carcharhinus falciformis (avec annotation), Alopias spp. (avec annotation), Mobula spp. (avec annotation), Holacanthus clarionensis, Nautilidae spp., Beaucarnea spp., Dalbergia spp. (avec annotation), Guibourtia demeusei (avec annotation), Guibourtia pellegriniana (avec annotation), Guibourtia tessmannii (avec annotation), Pterocarpus erinaceus, Adansonia grandidieri (avec annotation), Siphonochilus aethiopicus (avec annotation).

| (7) | Les familles, genres ou espèces suivants ont été supprimés de l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Bison bison athabascae, Tillandsia mauryana. |
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(7)

Les familles, genres ou espèces suivants ont été supprimés de l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Bison bison athabascae, Tillandsia mauryana.

| (8) | Les espèces énumérées jusqu'à présent à l'annexe III ont été retirées de cette même annexe après leur inscription à l'annexe II et devraient donc être retirées de l'annexe C du règlement (CE) no 338/97. |
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(8)

Les espèces énumérées jusqu'à présent à l'annexe III ont été retirées de cette même annexe après leur inscription à l'annexe II et devraient donc être retirées de l'annexe C du règlement (CE) no 338/97.

| (9) | Abronia graminea et Salamandra algira qui figuraient jusqu'à présent à l'annexe D du règlement (CE) no 338/97 devraient être retirées de cette annexe après leur inscription, lors de la COP 17, à l'annexe II et à l'annexe III, respectivement, de la convention. |
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(9)

Abronia graminea et Salamandra algira qui figuraient jusqu'à présent à l'annexe D du règlement (CE) no 338/97 devraient être retirées de cette annexe après leur inscription, lors de la COP 17, à l'annexe II et à l'annexe III, respectivement, de la convention.

| (10) | Un certain nombre d'annotations relatives aux espèces ou aux genres inscrits aux annexes de la convention ont été adoptées ou modifiées lors de la COP 17 et doivent également être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97 (annotations pour les espèces Vicugna vicugna, Panthera leo, Crocodylus moreletti, Bulnesia sarmientoi, les genres Aquilaria spp. et Gyrinops spp, le genre Dalbergia spp., les espèces Guibourtia demeusei, Guibourtia pellegriniana et Guibourtia tessmannii et les espèces Adansonia grandidieri). |
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(10)

Un certain nombre d'annotations relatives aux espèces ou aux genres inscrits aux annexes de la convention ont été adoptées ou modifiées lors de la COP 17 et doivent également être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97 (annotations pour les espèces Vicugna vicugna, Panthera leo, Crocodylus moreletti, Bulnesia sarmientoi, les genres Aquilaria spp. et Gyrinops spp, le genre Dalbergia spp., les espèces Guibourtia demeusei, Guibourtia pellegriniana et Guibourtia tessmannii et les espèces Adansonia grandidieri).

| (11) | L'Union n'a émis aucune réserve sur ces amendements. |
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(11)

L'Union n'a émis aucune réserve sur ces amendements.

| (12) | Lors de la COP 17, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux. |
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(12)

Lors de la COP 17, de nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux et les végétaux.

| (13) | Les espèces suivantes ont récemment été inscrites à l'annexe III de la convention: Salamandra algira à la demande de l'Algérie; Chelydra serpentina, Apalone ferox, Apalone mutica and Apalone spinifera à la demande des États-Unis d'Amérique; Potamotrygon spp. (avec annotation) et Hypancistrus zebra à la demande du Brésil; Potamotrygon constellata, Potamotrygon magdalenae, Potamotrygon motoro, Potamotrygon orbignyi, Potamotrygon schroederi, Potamotrygon scobina, Potamotrygon yepezi et Paratrygon aiereba à la demande de la Colombie. Il y a donc lieu d'inscrire ces espèces à l'annexe C du règlement (CE) no 338/97. |
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(13)

Les espèces suivantes ont récemment été inscrites à l'annexe III de la convention: Salamandra algira à la demande de l'Algérie; Chelydra serpentina, Apalone ferox, Apalone mutica and Apalone spinifera à la demande des États-Unis d'Amérique; Potamotrygon spp. (avec annotation) et Hypancistrus zebra à la demande du Brésil; Potamotrygon constellata, Potamotrygon magdalenae, Potamotrygon motoro, Potamotrygon orbignyi, Potamotrygon schroederi, Potamotrygon scobina, Potamotrygon yepezi et Paratrygon aiereba à la demande de la Colombie. Il y a donc lieu d'inscrire ces espèces à l'annexe C du règlement (CE) no 338/97.

| (14) | Compte tenu de l'ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(14)

Compte tenu de l'ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (15) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. |
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(15)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence.

| (16) | L'article XV, paragraphe 1, point c), de la convention dispose que «les amendements adoptés à une session de la Conférence entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties [...]». Afin de respecter ce délai et de s'assurer de la date d'entrée en vigueur des modifications de l'annexe du présent règlement, le présent règlement doit entrer en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication. |
| --- | --- |

(16)

L'article XV, paragraphe 1, point c), de la convention dispose que «les amendements adoptés à une session de la Conférence entrent en vigueur 90 jours après ladite session pour toutes les Parties [...]». Afin de respecter ce délai et de s'assurer de la date d'entrée en vigueur des modifications de l'annexe du présent règlement, le présent règlement doit entrer en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication.

| (17) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l'article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97, |
| --- | --- |

(17)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l'article 18, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 20 janvier 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  
  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

1

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ANNEXE

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

| 1. | Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:






  a) | par le nom de l'espèce; ou |
| --- | --- | --- |

1.

a)

par le nom de l'espèce; ou

| b) | par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
| --- | --- |

b)

par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

| 2. | L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2). |
| --- | --- |

4.

| 5. | Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:






  a) | «ssp.» sert à désigner une sous-espèce, |
| --- | --- | --- |

5.

a)

«ssp.» sert à désigner une sous-espèce,

| b) | «var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et |
| --- | --- |

b)

«var.» sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

| c) | «fa.» sert à désigner la forme (forma). |
| --- | --- |

c)

«fa.» sert à désigner la forme (forma).

| 6. | Les signes «(I)», «(II)» et «(III)» placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne sont pas inscrites dans les annexes de la Convention. |
| --- | --- |

6.

| 7. | Le signe «(I)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe I de la Convention. |
| --- | --- |

7.

| 8. | Le signe «(II)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe II de la Convention. |
| --- | --- |

8.

| 9. | Le signe «(III)» placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l'annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur est inscrit à l'annexe III est également indiqué. |
| --- | --- |

9.

| 10. | Selon la définition de la 8ème édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par «cultivar» un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d'une caractéristique particulière ou d'une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu'il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n'ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées. |
| --- | --- |

10.

| 11. | Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels dans les annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d'une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s'ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l'hybride en question n'est pas inscrit dans les annexes en tant que tel. |
| --- | --- |

11.

| 12. | Lorsqu'une espèce est inscrite dans les annexes A, B ou C, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de cette espèce sont également inclus dans la même annexe, sauf si l'espèce est annotée pour indiquer que seuls certaines parties et certains produits sont inscrits. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), le signe «#» suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:






  #1 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:






  a) | les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); |
| --- | --- | --- | --- |

12.

# 1

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

| b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
| --- | --- |

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| c) | les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et |
| --- | --- |

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

| d) | les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla. |
| --- | --- |

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

| #2 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:






  a) | les graines et le pollen; et |
| --- | --- | --- |

# 2

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen; et

| b) | les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail. |
| --- | --- |

b)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

| #3 | désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. |
| --- | --- |

# 3

désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

| #4 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:






  a) | les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar; |
| --- | --- | --- |

# 4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines (y compris les gousses d'Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s'applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

| b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
| --- | --- |

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| c) | les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; |
| --- | --- |

c)

les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

| d) | les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae; |
| --- | --- |

d)

les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

| e) | les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et |
| --- | --- |

e)

les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et

| f) | les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail. |
| --- | --- |

f)

les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail.

| #5 | désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage. |
| --- | --- |

# 5

désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

| #6 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués. |
| --- | --- |

# 6

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

| #7 | désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits. |
| --- | --- |

# 7

désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

| #8 | désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre. |
| --- | --- |

# 8

désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

| #9 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord no NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord no ZA/xxxxxx]). |
| --- | --- |

# 9

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label «Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]» (Produit à partir de spécimens d'Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d'un accord avec l'organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l'accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l'accord no NA/xxxxxx] ou [de l'Afrique du Sud, selon l'accord no ZA/xxxxxx]).

| #10 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes. |
| --- | --- |

# 10

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d'instruments de musique à cordes.

| #11 | sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription. |
| --- | --- |

# 11

sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription.

| #12 | désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription. |
| --- | --- |

# 12

désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu'ingrédients, ne sont pas concernés par l'inscription.

| #13 | désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé. |
| --- | --- |

# 13

désigne la pulpe (également appelée «endosperme» ou «coprah»), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

| #14 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:






  a) | les graines et le pollen; |
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# 14

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les graines et le pollen;

| b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
| --- | --- |

b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| c) | les fruits; |
| --- | --- |

c)

les fruits;

| d) | les feuilles; |
| --- | --- |

d)

les feuilles;

| e) | la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et |
| --- | --- |

e)

la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

| f) | les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures. |
| --- | --- |

f)

les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

| #15 | désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:






  a) | les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines; |
| --- | --- | --- |

# 15

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)

les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

| b) | les les exportations, importations et réexportations à des fins non-commerciales d'un poids total maximal de 10 kg par envoi; |
| --- | --- |

b)

les les exportations, importations et réexportations à des fins non-commerciales d'un poids total maximal de 10 kg par envoi;

| c) | les parties et produits de Dalbergiacochinchinensis qui sont concernés par l'annotation #4; |
| --- | --- |

c)

les parties et produits de Dalbergiacochinchinensis qui sont concernés par l'annotation #4;

| d) | les parties et produits de Dalbergia spp. originaires et exportées du Mexique qui sont concernés par l'annotation #6. |
| --- | --- |

d)

les parties et produits de Dalbergia spp. originaires et exportées du Mexique qui sont concernés par l'annotation #6.

| #16 | Désigne les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes. |
| --- | --- |

# 16

Désigne les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes.

| 13. | Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

  Extrait

  Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

  Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

  Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

  Poudre

  Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

  Copeaux

  Bois qui a été réduit en petits fragments. |
| --- | --- |

13.

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l'utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

| 14. | Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l'annexe A n'est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l'article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement. |
| --- | --- |

14.

| 15. | L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis au présent règlement. |
| --- | --- |

15.

| 16. | En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:






  § 1 | Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. |
| --- | --- | --- |
| § 2 | Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. |

16.

§ 1

Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

§ 2

Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

| 17. | En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, le présent règlement s'applique uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:






  § 3 | Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
| --- | --- | --- |
| § 4 | Grumes, bois sciés et feuilles de placage. |

17.

§ 3

Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4

Grumes, bois sciés et feuilles de placage.

| | Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| FAUNE |
| CHORDATA (CHORDÉS) |
| MAMMALIA | | | | Mammifères |
| ARTIODACTYLA | | | | |
| Antilocapridae | | | | Antilocapre |
| | Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) | | | Pronghorn ou antilocapre de Californie |
| Bovidae | | | | Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |
| | Addax nasomaculatus (I) | | | Addax |
| | | Ammotragus lervia (II) | | Mouflon à manchettes |
| | | | Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan) | Cervicapre |
| | | | | |
| | Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise au présent règlement) | | | Gaur |
| | Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise au présent règlement) | | | Yack sauvage |
| | Bos sauveli (I) | | | Kouprey |
| | | | Boselaphus tragocamelus (III Pakistan) | Nilgaut |
| | | | Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n'est pas soumise au présent règlement) | Buffle d'Asie ou arni |
| | Bubalus depressicornis (I) | | | Anoa des plaines |
| | Bubalus mindorensis (I) | | | Tamarau |
| | Bubalus quarlesi (I) | | | Anoa des montagnes |
| | | Budorcas taxicolor (II) | | Takin |
| | Capra falconeri (I) | | | Markhor |
| | | Capra caucasica (II) | Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) | Chèvre du Caucase
  Chèvre sauvage |
| | | | Capra sibirica (III Pakistan) | Ibex de Sibérie |
| | Capricornis milneedwardsii (I) | | | Capricorne de Milneedwards |
| | Capricornis rubidus (I) | | | Capricorne rouge |
| | Capricornis sumatraensis (I) | | | Serow ou capricorne de Sumatra |
| | Capricornis thar (I) | | | Capricorne de l'Himalaya |
| | | Cephalophus brookei (II) | | Céphalophe de Brooke |
| | | Cephalophus dorsalis (II) | | Céphalophe à bande dorsale noire |
| | Cephalophus jentinki (I) | | | Céphalophe de Jentink |
| | | Cephalophus ogilbyi (II) | | Céphalophe d'Ogilby |
| | | Cephalophus silvicultor (II) | | Céphalophe géant |
| | | Cephalophus zebra (II) | | Céphalophe rayé |
| | | Damaliscus pygargus pygargus (II) | | Bontebok |
| | | | Gazella bennettii (III Pakistan) | Chinkara |
| | Gazella cuvieri (I) | | | Gazelle de Cuvier |
| | | | Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) | Gazelle dorcas |
| | Gazella leptoceros (I) | | | Gazelle à cornes fines |
| | Hippotragus niger variani (I) | | | Hippotrague noir géant |
| | | Kobus leche (II) | | Cobe lechwe |
| | Naemorhedus baileyi (I) | | | Goral rouge |
| | Naemorhedus caudatus (I) | | | Goral à longue queue |
| | Naemorhedus goral (I) | | | Goral, bouquetin du Népal |
| | Naemorhedus griseus (I) | | | Goral de Chine, goral gris |
| | Nanger dama (I) | | | Gazelle dama |
| | Oryx dammah (I) | | | Oryx algazelle |
| | Oryx leucoryx (I) | | | Oryx blanc ou d'Arabie |
| | | Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Mouflon d'Europe ou d'Eurasie |
| | Ovis ammon hodgsonii (I) | | | Mouflon de l'Himalaya |
| | Ovis ammon nigrimontana (I) | | | Mouflon du Kazakhstan |
| | | Ovis aries (sauf la forme domestiquée Ovis aries aries, les sous-espèces inscrites à l'annexe A et les sous-espèces O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon et O. a. orientalis qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Mouflon du Ladak |
| | Ovis aries ophion (I) | | | Mouflon de Chypre |
| | Ovis aries vignei (I) | | | Ladakh urial |
| | | Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) | | Mouflon d'Amérique ou bighorn |
| | Pantholops hodgsonii (I) | | | Antilope du Tibet |
| | | Philantomba monticola (II) | | Céphalophe bleu |
| | | | Pseudois nayaur (III Pakistan) | Bharal |
| | Pseudoryx nghetinhensis (I) | | | Saola |
| | Rupicapra pyrenaica ornata (II) | | | Chamois des Abruzzes |
| | | Saiga borealis (II) | | Antilope de Mongolie |
| | | Saiga tatarica (II) | | Saïga |
| | | | Tetracerus quadricornis (III Népal) | Tétracère |
| Camelidae | | | | Camélidés (guanaco, vigogne) |
| | | Lama guanicoe (II) | | Guanaco |
| | Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (population de Primera Región), de l'Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l'annexe B] | Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región), de l'Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3) | | Vigogne |
| Cervidae | | | | Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous |
| | Axis calamianensis (I) | | | Cerf-cochon calamien |
| | Axis kuhlii (I) | | | Cerf-cochon de Kuhl |
| | | | Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)] | Cerf-cochon |
| | Axis porcinus annamiticus (I) | | | Cerf-cochon de Thaïlande |
| | Blastocerus dichotomus (I) | | | Cerf des marais |
| | | Cervus elaphus bactrianus (II) | | Cerf élaphe du Turkestan |
| | | | Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) | Cerf de Barbarie |
| | Cervus elaphus hanglu (I) | | | Cerf élaphe du Cachemire |
| | Dama dama mesopotamica (I) | | | Daim de Mésopotamie |
| | Hippocamelus spp. (I) | | | Cerf des Andes |
| | | | Mazama temama cerasina (III Guatemala) | Cerf centraméricain auburn |
| | Muntiacus crinifrons (I) | | | Muntjac noir |
| | Muntiacus vuquangensis (I) | | | Muntjac géant |
| | | | Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) | Cerf à queue blanche du Guatemala |
| | Ozotoceros bezoarticus (I) | | | Cerf des pampas |
| | | Pudu mephistophiles (II) | | Pudu du Nord |
| | Pudu puda (I) | | | Pudu du Sud |
| | Rucervus duvaucelii (I) | | | Cerf du Duvaucel ou barasingha |
| | Rucervus eldii (I) | | | Cerf d'Eld |
| Hippopotamidae | | | | Hippopotames |
| | | Hexaprotodon liberiensis (II) | | Hippopotame nain |
| | | Hippopotamus amphibius (II) | | Hippopotame amphibie |
| Moschidae | | | | Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc |
| | Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A) | | Chevrotains porte-musc |
| Suidae | | | | Babiroussa, sangliers, cochons |
| | Babyrousa babyrussa (I) | | | Babiroussa |
| | Babyrousa bolabatuensis (I) | | | Babiroussa de Bola Batu |
| | Babyrousa celebensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes |
| | Babyrousa togeanensis (I) | | | Babiroussa de l'île Togian |
| | Sus salvanius (I) | | | Sanglier nain |
| Tayassuidae | | | | Pécaris |
| | | Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Pécari |
| | Catagonus wagneri (I) | | | Pécari du Chaco |
| CARNIVORA | | | | |
| Ailuridae | | | | |
| | Ailurus fulgens (I) | | | Petit panda |
| Canidae | | | | Chiens, renards, loups |
| | | | Canis aureus (III Inde) | Chacal doré |
| | Canis lupus (I/II)

  Toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo) | Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo). | | Loup |
| | Canis simensis | | | Loup d'Abyssinie, chacal d'Éthiopie |
| | | Cerdocyon thous (II) | | Renard crabier |
| | | Chrysocyon brachyurus (II) | | Loup à crinière |
| | | Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d'Asie |
| | | Lycalopex culpaeus (II) | | Renard colfeo |
| | | Lycalopex fulvipes (II) | | Renard de Darwin |
| | | Lycalopex griseus (II) | | Renard gris d'Argentine |
| | | Lycalopex gymnocercus (II) | | Renard de la Pampa |
| | Speothos venaticus (I) | | | Chien des buissons |
| | | | Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale |
| | | Vulpes cana (II) | | Renard de Blanford |
| | | Vulpes zerda (II) | | Fennec |
| Eupleridae | | | | |
| | | Cryptoprocta ferox (II) | | Foussa |
| | | Eupleres goudotii (II) | | Euplère de Goudot |
| | | Fossa fossana (II) | | Civette fossane |
| Felidae | | | | Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |
| | | Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour
  Panthera leo
  (populations africaines), un quota annuel d'exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.
  Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES ) | | Félins |
| | Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l'article 4, paragraphe 1). | | | Guépard |
| | Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Caracal |
| | Catopuma temminckii (I) | | | Chat doré d'Asie |
| | Felis nigripes (I) | | | Chat à pieds noirs |
| | Felis silvestris (II) | | | Chat sauvage |
| | Leopardus geoffroyi (I) | | | Chat de Geoffroy |
| | Leopardus jacobitus (I) | | | Chat des Andes |
| | Leopardus pardalis (I) | | | Ocelot |
| | Leopardus tigrinus (I) | | | Chat tigré |
| | Leopardus wiedii (I) | | | Margay |
| | Lynx lynx (II) | | | Lynx d'Eurasie |
| | Lynx pardinus (I) | | | Lynx pardelle |
| | Neofelis nebulosa (I) | | | Panthère longibande ou nébuleuse |
| | Panthera leo persica (I) | | | Lion d'Asie |
| | Panthera onca (I) | | | Jaguar |
| | Panthera pardus (I) | | | Léopard, panthère |
| | Panthera tigris (I) | | | Tigre |
| | Pardofelis marmorata (I) | | | Chat marbré |
| | Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Chat-léopard de Chine |
| | Prionailurus iriomotensis (II) | | | Chat iriomote, chat-léopard du Japon |
| | Prionailurus planiceps (I) | | | Chat à tête plate |
| | Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Chat-léopard de l'Inde |
| | Puma concolor costaricensis (I) | | | Puma d'Amérique centrale |
| | Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Jaguarundi |
| | Uncia uncia (I) | | | Panthère des neiges, once, irbis |
| Herpestidae | | | | Mangoustes |
| | | | Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan) | Mangouste d'Edwards |
| | | | Herpestes fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l'Inde |
| | | | Herpestes javanicus (III Pakistan) | Mangouste de Java |
| | | | Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) | Petite mangouste indienne |
| | | | Herpestes smithii (III Inde) | Mangouste de Smith |
| | | | Herpestes urva (III Inde) | Mangouste crabière |
| | | | Herpestes vitticollis (III Inde) | Mangouste à cou rayé |
| Hyaenidae | | | | Protèle, hyènes |
| | | | Hyaena hyaena (III Pakistan) | Hyène rayée |
| | | | Proteles cristata (III Botswana) | Protèle |
| Mephitidae | | | | Moufettes |
| | | Conepatus humboldtii (II) | | Moufette de Patagonie |
| Mustelidae | | | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
| Lutrinae | | | | Loutres |
| | | Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Loutres |
| | Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Loutre à joues blanches du Congo |
| | Enhydra lutris nereis (I) | | | Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |
| | Lontra felina (I) | | | Loutre de mer, chunchungo |
| | Lontra longicaudis (I) | | | Loutre à longue queue, ou de la Plata |
| | Lontra provocax (I) | | | Loutre du Chili |
| | Lutra lutra (I) | | | Loutre d'Europe |
| | Lutra nippon (I) | | | Loutre japonaise |
| | Pteronura brasiliensis (I) | | | Loutre géante du Brésil |
| Mustelinae | | | | Tayra, grison, martres, belettes, hermine |
| | | | Eira barbara (III Honduras) | Tayra |
| | | | Galictis vittata (III Costa Rica) | Grison |
| | | | Martes flavigula (III Inde) | Martre à gorge jaune |
| | | | Martes foina intermedia (III Inde) | Fouine |
| | | | Martes gwatkinsii (III Inde) | Martre de l'Inde du Sud |
| | | | Mellivora capensis (III Botswana) | Ratel |
| | Mustela nigripes (I) | | | Putois à pieds noirs |
| Odobenidae | | | | Morse |
| | | Odobenus rosmarus (III Canada) | | Morse |
| Otariidae | | | | Arctocéphales |
| | | Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A) | | Otaries à fourrure |
| | Arctocephalus philippii (II) | | | Arctocéphale de Juan Fernandez |
| | Arctocephalus townsendi (I) | | | Otarie à fourrure d'Amérique |
| Phocidae | | | | Phoques |
| | | Mirounga leonina (II) | | Éléphant de mer |
| | Monachus spp. (I) | | | Phoques moines |
| Procyonidae | | | | Coatis |
| | | | Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) | Olingo |
| | | | Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) | Bassaris d'Amérique centrale |
| | | | Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc |
| | | | Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux |
| | | | Potos flavus (III Honduras) | Potos |
| Ursidae | | | | Ours |
| | | Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Ours |
| | Ailuropoda melanoleuca (I) | | | Panda géant |
| | Helarctos malayanus (I) | | | Ours malais ou ours des cocotiers |
| | Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l'Inde |
| | Tremarctos ornatus (I) | | | Ours à lunettes |
| | Ursus arctos (I/II)

  (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Ours brun |
| | Ursus thibetanus (I) | | | Ours du Tibet ou ours à collier |
| Viverridae | | | | Binturong, civettes |
| | | | Arctictis binturong (III Inde) | Binturong |
| | | | Civettictis civetta (III Botswana) | Civette |
| | | Cynogale bennettii (II) | | Civette-loutre de Sumatra |
| | | Hemigalus derbyanus (II) | | Civette palmiste à bandes de Derby |
| | | | Paguma larvata (III Inde) | Civette palmiste à masque |
| | | | Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) | Civette palmiste hermaphrodite |
| | | | Paradoxurus jerdoni (III Inde) | Civette palmiste de Jerdon |
| | | Prionodon linsang (II) | | Civette à bande ou linsang rayé |
| | Prionodon pardicolor (I) | | | Linsang tacheté |
| | | | Viverra civettina (III Inde) | Civette à grandes taches |
| | | | Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l'Inde |
| | | | Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l'Inde |
| CETACEA | | | | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
| | CETACEA spp. (I/II)
   (4) | | | Cétacés |
| CHIROPTERA | | | | |
| Phyllostomidae | | | | Chauve-souris d'Amérique |
| | | | Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | Sténoderme pseudo-vampire |
| Pteropodidae | | | | Roussettes, renards-volants |
| | | Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
| | Acerodon jubatus (I) | | | Roussette des Philippines |
| | | Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus). | | Roussettes ou renards volants |
| | Pteropus insularis (I) | | | Roussettes des îles Truk |
| | Pteropus livingstonii (II) | | | Renard volant de Livingstone |
| | Pteropus loochoensis (I) | | | Roussette d'Okinawa |
| | Pteropus mariannus (I) | | | Roussette des îles Mariannes |
| | Pteropus molossinus (I) | | | Renard volant de Ponape |
| | Pteropus pelewensis (I) | | | Roussette des îles Palau |
| | Pteropus pilosus (I) | | | Grande roussette des îles Palau |
| | Pteropus rodricensis (II) | | | Renard volant de l'île Rodriguez |
| | Pteropus samoensis (I) | | | Roussette des îles Samoa |
| | Pteropus tonganus (I) | | | Roussette des îles Tonga |
| | Pteropus ualanus (I) | | | Roussette de Kosrae |
| | Pteropus voeltzkowi (II) | | | Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |
| | Pteropus yapensis (I) | | | Roussette de Yap |
| CINGULATA | | | | |
| Dasypodidae | | | | Tatous |
| | | | Cabassous centralis (III Costa Rica) | Tatou d'Amérique centrale |
| | | | Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure |
| | | Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes |
| | Priodontes maximus (I) | | | Tatou géant |
| DASYUROMORPHIA | | | | |
| Dasyuridae | | | | Souris marsupiales |
| | Sminthopsis longicaudata (I) | | | Souris marsupiale à longue queue |
| | Sminthopsis psammophila (I) | | | Souris marsupiale du désert |
| DIPROTODONTIA | | | | |
| Macropodidae | | | | Kangourous, wallabies |
| | | Dendrolagus inustus (II) | | Dendrolague gris |
| | | Dendrolagus ursinus (II) | | Dendrolague noir |
| | Lagorchestes hirsutus (I) | | | Wallaby-lièvre roux |
| | Lagostrophus fasciatus (I) | | | Wallaby-lièvre rayé |
| | Onychogalea fraenata (I) | | | Onychogale bridé |
| Phalangeridae | | | | Couscous |
| | | Phalanger intercastellanus (II) | | Couscous commun de l'Est |
| | | Phalanger mimicus (II) | | Couscous commun du Sud |
| | | Phalanger orientalis (II) | | Couscous gris |
| | | Spilocuscus kraemeri (II) | | Couscous de l'île de l'Amirauté |
| | | Spilocuscus maculatus (II) | | Couscous tacheté |
| | | Spilocuscus papuensis (II) | | Coucous Waigeou |
| Potoroidae | | | | Rats-kangourous |
| | Bettongia spp. (I) | | | Kangourous-rats à nez court |
| Vombatidae | | | | Wombats |
| | Lasiorhinus krefftii (I) | | | Wombat à nez poilu du Queensland |
| LAGOMORPHA | | | | |
| Leporidae | | | | Lièvres, lapins |
| | Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l'Assam |
| | Romerolagus diazi (I) | | | Lapin des volcans |
| MONOTREMATA | | | | |
| Tachyglossidae | | | | Échidnés |
| | | Zaglossus spp. (II) | | Échidnés à bec courbe |
| PERAMELEMORPHIA | | | | |
| Peramelidae | | | | |
| | Perameles bougainville (I) | | | Bandicoot de Bougainville |
| Thylacomyidae | | | | |
| | Macrotis lagotis (I) | | | Bandicoot-lapin |
| PERISSODACTYLA | | | | |
| Équidés | | | | Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |
| | Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise au présent règlement) | | | Âne sauvage d'Afrique |
| | Equus grevyi (I) | | | Zèbre de Grévy |
| | Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I) | | | Âne sauvage d'Asie |
| | Equus kiang (II) | | | Âne sauvage du Tibet |
| | Equus przewalskii (I) | | | Cheval de Przewalski |
| | | Equus zebra hartmannae (II) | | Zèbre de Hartmann |
| | | Equus zebra zebra (II) | | Zèbre de montagne du Cap |
| Rhinocerotidae | | | | Rhinocéros |
| | Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) | | | Rhinocéros |
| | | Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Rhinocéros blanc du Sud |
| Tapiridae | | | | Tapirs |
| | Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B) | | | Tapir |
| | | Tapirus terrestris (II) | | Tapir terrestre |
| PHOLIDOTA | | | | |
| Manidae | | | | Pangolins |
| | | Manis spp. (II)
  (sauf les espèces inscrites à l'Annexe A) | | Pangolins |
| | Manis crassicaudata (I) | | | Pangolin à grosse queue de l'Inde |
| | Manis culionensis (I) | | | Pangolin des Philippines |
| | Manis gigantea (I) | | | Pangolin géant |
| | Manis javanica (I) | | | Pangolin de Malaisie |
| | Manis pentadactyla (I) | | | Pangolin de Chine |
| | Manis temminckii (I) | | | Pangolin de Temminck |
| | Manis tetradactyla (I) | | | Pangolin à longue queue |
| | Manis tricuspis (I) | | | Pangolin à écailles tricuspides |
| PILOSA | | | | |
| Bradypodidae | | | | Paresseux tridactyle |
| | | Bradypus pygmaeus (II) | | Paresseux nain |
| | | Bradypus variegatus (II) | | Paresseux tridactyle de Bolivie |
| Megalonychidae | | | | Unau |
| | | | Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) | Unau ou paresseux d'Hoffmann |
| Myrmecophagidae | | | | Tamanoirs |
| | | Myrmecophaga tridactyla (II) | | Grand fourmilier, tamanoir |
| | | | Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua |
| PRIMATES | | | | Primates |
| | | PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Primates (singes) |
| Atelidae | | | | Hurleurs, atèles |
| | Alouatta coibensis (I) | | | Hurleur de l'île Coïba |
| | Alouatta palliata (I) | | | Hurleur à pèlerine |
| | Alouatta pigra (I) | | | Hurleur du Guatemala |
| | Ateles geoffroyi frontatus (I) | | | Atèle de Geoffroy |
| | Ateles geoffroyiornatus (I) | | | Singe-araignée de Geoffroy |
| | Brachyteles arachnoides (I) | | | Atèle arachnoïde |
| | Brachyteles hypoxanthus (I) | | | Singe-araignée, muriqui |
| | Oreonax flavicauda (I) | | | Singe laineux à queue jaune |
| Cebidae | | | | Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |
| | Callimico goeldii (I) | | | Tamarin du Goeldi |
| | Callithrix aurita (I) | | | Marmouset à oreilles blanches |
| | Callithrix flaviceps (I) | | | Ouistiti à tête jaune |
| | Leontopithecus spp. (I) | | | Singes-lions ou tamarins dorés |
| | Saguinus bicolor (I) | | | Tamarin bicolore |
| | Saguinus geoffroyi (I) | | | Tamarin de Geoffroy |
| | Saguinus leucopus (I) | | | Tamarin à pieds blancs |
| | Saguinus martinsi (I) | | | Tamarin à face nue de Martin |
| | Saguinus oedipus (I) | | | Tamarin pinché ou tamarin à perruque |
| | Saimiri oerstedii (I) | | | Saimiri à dos roux |
| Cercopithecidae | | | | Singes de l'Ancien Monde |
| | Cercocebus galeritus (I) | | | Cercocèbe à crête, Mangabé |
| | Cercopithecus diana (I) | | | Cercopithèque Diane |
| | Cercopithecus roloway (I) | | | Cercopithèque de Roloway |
| | Cercopithecus solatus (II) | | | Cercopithèque à queue de soleil |
| | Colobus satanas (II) | | | Colobe noir |
| | Macaca silenus (I) | | | Macaque à queue de lion |
| | Macaca sylvanus (I) | | | Macaque de barbarie |
| | Mandrillus leucophaeus (I) | | | Drill |
| | Mandrillus sphinx (I) | | | Mandrill |
| | Nasalis larvatus (I) | | | Nasique |
| | Piliocolobus foai (II) | | | Macaque à queue de lion |
| | Piliocolobus gordonorum (II) | | | Colobe bai d'Iringa |
| | Piliocolobus kirkii (I) | | | Colobe roux de Zanzibar |
| | Piliocolobus pennantii (II) | | | Colobe bai de Pennant |
| | Piliocolobus preussi (II) | | | Colobe roux du Cameroun |
| | Piliocolobus rufomitratus (I) | | | Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse |
| | Piliocolobus tephrosceles (II) | | | Colobe roux d'Ouganda |
| | Piliocolobus tholloni (II) | | | Colobe bai à mains noires |
| | Presbytis potenziani (I) | | | Semnopithèque de Mentawi |
| | Pygathrix spp. (I) | | | Douc |
| | Rhinopithecus spp. (I) | | | Rhinopithèques |
| | Semnopithecus ajax (I) | | | Langur gris cachemire |
| | Semnopithecus dussumieri (I) | | | Langur gris des plaines méridionales |
| | Semnopithecus entellus (I) | | | Entelle ou Houleman |
| | Semnopithecus hector (I) | | | Langur gris Tarai |
| | Semnopithecus hypoleucos (I) | | | Langur gris aux pieds noirs |
| | Semnopithecus priam (I) | | | Langur gris tuffé |
| | Semnopithecus schistaceus (I) | | | Langur gris du Népal |
| | Simias concolor (I) | | | Entelle de Pagi |
| | Trachypithecus delacouri (II) | | | Langur de Delacour |
| | Trachypithecus francoisi (II) | | | Langur de François |
| | Trachypithecus geei (I) | | | Entelle doré, langur doré |
| | Trachypithecus hatinhensis (II) | | | Langur de Ha Tinh |
| | Trachypithecus johnii (II) | | | Langur du Nilgiri |
| | Trachypithecus laotum (II) | | | Langur du Laos |
| | Trachypithecus pileatus (I) | | | Entelle pileux, langur à capuchon |
| | Trachypithecus poliocephalus (II) | | | Langur à tête blanche |
| | Trachypithecus shortridgei (I) | | | Langur de Shortridge |
| Cheirogaleidae | | | | Chirogales et microcèbes |
| | Cheirogaleidae spp. (I) | | | Chirogales et microcèbes |
| Daubentoniidae | | | | Aye-aye |
| | Daubentonia madagascariensis (I) | | | Aye-aye |
| Hominidae | | | | Chimpanzés, gorille, orang-outan |
| | Gorilla beringei (I) | | | Gorille de montagne |
| | Gorilla gorilla (I) | | | Gorille |
| | Pan spp. (I) | | | Chimpanzé, bonobo |
| | Pongo abelii (I) | | | Orang-outan de Sumatra |
| | Pongo pygmaeus (I) | | | Orang-outan |
| Hylobatidae | | | | Gibbons |
| | Hylobatidae spp. (I) | | | Gibbons |
| Indriidae | | | | Avahis laineux, indris, sifakas |
| | Indriidae spp. (I) | | | Indris, sifakas (propithèque) |
| Lemuridae | | | | Lémuridés |
| | Lemuridae spp. (I) | | | Grands lémurs |
| Lepilemuridae | | | | Mégalapidés |
| | Lepilemuridae spp. (I) | | | Lépilémurs |
| Lorisidae | | | | Loris |
| | Nycticebus spp. (I) | | | Loris paresseux |
| Pitheciidae | | | | Ouakaris, titis, sakis |
| | Cacajao spp. (I) | | | Ouakaris |
| | Callicebus barbarabrownae (II) | | | Titi du lac Baptista |
| | Callicebus melanochir (II) | | | Titi de Medem |
| | Callicebus nigrifrons (II) | | | Callicèbe gris ou arabassu |
| | Callicebus personatus (II) | | | Callicèbe à masque |
| | Chiropotes albinasus (I) | | | Saki à nez blanc |
| Tarsiidae | | | | Tarsiers |
| | Tarsius spp. (II) | | | Tarsiers |
| PROBOSCIDEA | | | | |
| Elephantidae | | | | Éléphants |
| | Elephas maximus (I) | | | Éléphant d'Asie |
| | Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B) | Loxodonta africana (II)
  (seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A) | | Éléphant d'Afrique |
| RODENTIA | | | | |
| Chinchillidae | | | | Chinchillas |
| | Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) | | | Chinchillas |
| Cuniculidae | | | | Agouti |
| | | | Cuniculus paca (III Honduras) | Paca |
| Dasyproctidae | | | | Agouti ponctué |
| | | | Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué |
| Erethizontidae | | | | Porcs-épics du Nouveau Monde |
| | | | Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible |
| | | | Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux |
| Hystricidae | | | | Porcs-épics de l'ancien monde |
| | Hystrix cristata | | | Porc-épic à crête |
| Muridae | | | | Souris, rats |
| | Leporillus conditor (I) | | | Rat architecte |
| | Pseudomys fieldi praeconis (I) | | | Souris de la baie de Shark |
| | Xeromys myoides (I) | | | Faux rat d'eau |
| | Zyzomys pedunculatus (I) | | | Rat à grosse queue |
| Sciuridae | | | | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
| | Cynomys mexicanus (I) | | | Chien de prairie du Mexique |
| | | | Marmota caudata (III Inde) | Marmote à longue queue |
| | | | Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l'Himalaya |
| | | Ratufa spp. (II) | | Écureuils géants |
| | | | Sciurus deppei (III Costa Rica) | Écureuil de Deppe |
| SCANDENTIA | | | | |
| | | SCANDENTIA spp. (II) | | Tupaies |
| SIRENIA | | | | |
| Dugongidae | | | | Dugong |
| | Dugong dugon (I) | | | Dugong |
| Trichechidae | | | | Lamantins |
| | Trichechus inunguis (I) | | | Lamantin d'Amérique du Sud |
| | Trichechus manatus (I) | | | Lamantin des Antilles |
| | Trichechus senegalensis (I) | | | Lamantin Ouest-Africain |
| AVES | | | | Oiseaux |
| ANSERIFORMES | | | | |
| Anatidae | | | | Canards, oies, cygnes, etc. |
| | Anas aucklandica (I) | | | Sarcelle brune |
| | | Anas bernieri (II) | | Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier |
| | Anas chlorotis (I) | | | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |
| | | Anas formosa (II) | | Sarcelle élégante ou formose |
| | Anas laysanensis (I) | | | Canard ou sarcelle de Laysan |
| | Anas nesiotis (I) | | | Sarcelle de l'île Campbell |
| | Anas querquedula | | | Sarcelle d'été |
| | Asarcornis scutulata (I) | | | Canard à ailes blanches |
| | Aythya innotata | | | Fuligule nyroca de Madagascar |
| | Aythya nyroca | | | Fuligule nyroca |
| | Branta canadensis leucopareia (I) | | | Bernache du Canada aléoute |
| | Branta ruficollis (II) | | | Bernache à cou roux |
| | Branta sandvicensis (I) | | | Bernache Hawaii ou néné |
| | | Coscoroba coscoroba (II) | | Cygne coscoroba |
| | | Cygnus melancoryphus (II) | | Cygne à col noir |
| | | Dendrocygna arborea (II) | | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |
| | | | Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge |
| | | | Dendrocygna bicolor (III Honduras) | Dendrocygne fauve |
| | Mergus octosetaceus | | | Harle du Brésil |
| | Oxyura leucocephala (II) | | | Erismature à tête blanche |
| | Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I) | | | Canard à tête rose |
| | | Sarkidiornis melanotos (II) | | Sarcidiorne à crête |
| | Tadorna cristata | | | Tadorne huppée |
| APODIFORMES | | | | |
| Trochilidae | | | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
| | | Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
| | Glaucis dohrnii (I) | | | Ermite de Dohrnou à bec incurvé |
| CHARADRIIFORMES | | | | |
| Burhinidae | | | | Œdicnèmes |
| | | | Burhinus bistriatus (III Guatemala) | Œdicnème américain |
| Laridae | | | | Mouettes, goélands, sternes |
| | Larus relictus (I) | | | Goéland de Mongolie |
| Scolopacidae | | | | Courlis, chevalier tacheté |
| | Numenius borealis (I) | | | Courlis esquimau |
| | Numenius tenuirostris (I) | | | Courlis à bec grêle |
| | Tringa guttifer (I) | | | Chevalier à gouttelette |
| CICONIIFORMES | | | | |
| Ardeidae | | | | Hérons |
| | Ardea alba | | | Grande Aigrette |
| | Bubulcus ibis | | | Héron garde-boeufs |
| | Egretta garzetta | | | Aigrette garzette |
| Balaenicipitidae | | | | Bec-en-sabot |
| | | Balaeniceps rex (II) | | Bec-en-sabot ou baléniceps roi |
| Ciconiidae | | | | Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc |
| | Ciconia boyciana (I) | | | Cigogne blanche orientale |
| | Ciconia nigra (II) | | | Cigogne noire |
| | Ciconia stormi | | | Cigogne de Storm |
| | Jabiru mycteria (I) | | | Jabiru américain |
| | Leptoptilos dubius | | | Marabout argala |
| | Mycteria cinerea (I) | | | Tantale blanc |
| Phoenicopteridae | | | | Flamants |
| | | Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Flamants |
| | Phoenicopterus ruber (II) | | | Flamant rouge |
| Threskiornithidae | | | | Ibis, spatules |
| | | Eudocimus ruber (II) | | Ibis rouge |
| | Geronticus calvus (II) | | | Ibis chauve de l'Afrique du Sud |
| | Geronticus eremita (I) | | | Ibis chauve |
| | Nipponia nippon (I) | | | Ibis blanc du Japon ou ibis nippon |
| | Platalea leucorodia (II) | | | Spatule blanche |
| | Pseudibis gigantea | | | Ibis géant |
| COLUMBIFORMES | | | | |
| Columbidae | | | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
| | Caloenas nicobarica (I) | | | Pigeon de Nicobar ou à camail |
| | Claravis godefrida | | | Colombe de Geoffroy |
| | Columba livia | | | Pigeon biset |
| | Ducula mindorensis (I) | | | Carpophage de Mindoro |
| | | Gallicolumba luzonica (II) | | Colombe poignardée |
| | | Goura spp. (II) | | Gouras ou pigeons couronnés |
| | Leptotila wellsi | | | Colombe de Wells |
| | | | Nesoenas mayeri (III Maurice) | Pigeon des mares |
| | Streptopelia turtur | | | Tourterelle des bois |
| CORACIIFORMES | | | | |
| Bucerotidae | | | | Calaos |
| | | Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calaos |
| | Aceros nipalensis (I) | | | Calao de montagne ou à cou roux |
| | | Anorrhinus spp. (II) | | Calaos à huppe touffue |
| | | Anthracoceros spp. (II) | | Calaos pics |
| | | Berenicornis spp. (II) | | Calaos |
| | | Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros |
| | Buceros bicornis (I) | | | Calao bicorne de l'île Homray |
| | | Penelopides spp. (II) | | Calaos à canelure des Célèbes |
| | Rhinoplax vigil (I) | | | Calao à casque |
| | | Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Calaos |
| | Rhyticeros subruficollis (I) | | | Calao à poche unie |
| CUCULIFORMES | | | | |
| Musophagidae | | | | Touracos |
| | | Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Touracos |
| | Tauraco bannermani (II) | | | Touraco de Bannerman |
| FALCONIFORMES | | | | Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours) |
| | | FALCONIFORMES spp. (II)
  (sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n'étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa) | | Rapaces diurnes |
| Accipitridae | | | | Aigles, milan de Wilson, pygargues |
| | Accipiter brevipes (II) | | | Épervier à pieds courts |
| | Accipiter gentilis (II) | | | Autour des palombes |
| | Accipiter nisus (II) | | | Épervier d'Europe |
| | Aegypius monachus (II) | | | Vautour-moine |
| | Aquila adalberti (I) | | | Aigle à épaules blanches |
| | Aquila chrysaetos (II) | | | Aigle royal |
| | Aquila clanga (II) | | | Aigle criard |
| | Aquila heliaca (I) | | | Aigle impérial |
| | Aquila pomarina (II) | | | Aigle pomarin |
| | Buteo buteo (II) | | | Buse variable |
| | Buteo lagopus (II) | | | Buse pattue |
| | Buteo rufinus (II) | | | Buse féroce |
| | Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) | | | Busard de Wilson |
| | Circaetus gallicus (II) | | | Circaète Jean-le-Blanc |
| | Circus aeruginosus (II) | | | Busard des roseaux |
| | Circus cyaneus (II) | | | Busard Saint-Martin |
| | Circus macrourus (II) | | | Busard pâle |
| | Circus pygargus (II) | | | Busard de montagne |
| | Elanus caeruleus (II) | | | Élançon blanc |
| | Eutriorchis astur (II) | | | Aigle serpentaire |
| | Gypaetus barbatus (II) | | | Gypaète barbu |
| | Gyps fulvus (II) | | | Vautour fauve |
| | Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Pygargue |
| | Harpia harpyja (I) | | | Harpie |
| | Hieraaetus fasciatus (II) | | | Aigle de Bonelli |
| | Hieraaetus pennatus (II) | | | Aigle botté |
| | Leucopternis occidentalis (II) | | | Buse à dos gris |
| | Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B) | | | Milan noir |
| | Milvus milvus (II) | | | Milan royal |
| | Neophron percnopterus (II) | | | Percnoptère d'Égypte |
| | Pernis apivorus (II) | | | Bondrée apivore |
| | Pithecophaga jefferyi (I) | | | Aigle des singes |
| Cathartidae | | | | Vautours du Nouveau Monde |
| | Gymnogyps californianus (I) | | | Condor de Californie |
| | | | Sarcoramphus papa (III Honduras) | Sarcoramphe roi, vautour pape |
| | Vultur gryphus (I) | | | Condor des Andes |
| Falconidae | | | | Faucons |
| | Falco araeus (I) | | | Faucon crécerelle des Seychelles |
| | Falco biarmicus (II) | | | Faucon lanier |
| | Falco cherrug (II) | | | Faucon sacré |
| | Falco columbarius (II) | | | Faucon émerillon |
| | Falco eleonorae (II) | | | Faucon d'Eléonore |
| | Falco jugger (I) | | | Faucon laggar |
| | Falco naumanni (II) | | | Faucon crécerellette |
| | Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | | | Faucon de Newton d'Aldabra |
| | Falco pelegrinoides (I) | | | Faucon de Barbarie |
| | Falco peregrinus (I) | | | Faucon pèlerin |
| | Falco punctatus (I) | | | Faucon de l'île Maurice |
| | Falco rusticolus (I) | | | Faucon gerfaut |
| | Falco subbuteo (II) | | | Faucon hobereau |
| | Falco tinnunculus (II) | | | Faucon crécerelle |
| | Falco vespertinus (II) | | | Faucon kobez |
| Pandionidae | | | | Pandionidés |
| | Pandion haliaetus (II) | | | Balbuzard fluviatile |
| GALLIFORMES | | | | |
| Cracidae | | | | |
| | Crax alberti (III Colombie) | | | Hocco d'Albert |
| | Crax blumenbachii (I) | | | Hocco à bec rouge |
| | | | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton |
| | | Crax fasciolata | | Hocco à face nue |
| | | | Crax globulosa (III Colombie) | Hocco globuleux |
| | | | Crax rubra (III Colombie / Costa Rica / Guatemala / Honduras) | Grand Hocco |
| | Mitu mitu (I) | | | Grand hocco à bec de rasoir |
| | Oreophasis derbianus (I) | | | Pénélope cornue ou de Derby |
| | | | Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |
| | | | Pauxi pauxi (III Colombie) | Hocco à pierre |
| | Penelope albipennis (I) | | | Pénélope à ailes blanches |
| | | | Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc |
| | | | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire |
| | Pipile jacutinga (I) | | | Pénélope siffleuse ou à front noir |
| | Pipile pipile (I) | | | Siffleuse de la Trinité |
| Megapodiidae | | | | Mégapode maléo |
| | Macrocephalon maleo (I) | | | Maléo |
| Phasianidae | | | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
| | | Argusianus argus (II) | | Argus géant |
| | Catreus wallichii (I) | | | Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya |
| | Colinus virginianus ridgwayi (I) | | | Colin de Ridgway |
| | Crossoptilon crossoptilon (I) | | | Hoki blanc |
| | Crossoptilon mantchuricum (I) | | | Hoki brun |
| | | Gallus sonneratii (II) | | Coq de Sonnerat |
| | | Ithaginis cruentus (II) | | Ithagines |
| | Lophophorus impejanus (I) | | | Lophophore resplendissant |
| | Lophophorus lhuysii (I) | | | Lophophore de Lhuys |
| | Lophophorus sclateri (I) | | | Lophophore de Sclater |
| | Lophura edwardsi (I) | | | Faisan d'Edwards |
| | | Lophura hatinhensis | | Faisan du Vietnam |
| | | | Lophura leucomelanos (III Pakistan) | Faisan leucomèle |
| | Lophura swinhoii (I) | | | Faisan de Swinhoe |
| | | | Meleagris ocellata (III Guatemala) | Dindon ocellé |
| | Odontophorus strophium | | | Tocra à miroir |
| | Ophrysia superciliosa | | | Ophrysia de l'Himalaya |
| | | | Pavo cristatus (III Pakistan) | Paon bleu |
| | | Pavo muticus (II) | | Paon spicifère |
| | | Polyplectron bicalcaratum (II) | | Éperonnier chinquis |
| | | Polyplectron germaini (II) | | Éperonnier de Germain |
| | | Polyplectron malacense (II) | | Éperonnier malais |
| | Polyplectron napoleonis (I) | | | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon |
| | | Polyplectron schleiermacheri (II) | | Éperonnier de Bornéo |
| | | | Pucrasia macrolopha (III Pakistan) | Eulophe koklass |
| | Rheinardia ocellata (I) | | | Rheinarte ocellé |
| | Syrmaticus ellioti (I) | | | Faisan d'Elliot |
| | Syrmaticus humiae (I) | | | Faisan de Hume et faisan de Birmanie |
| | Syrmaticus mikado (I) | | | Faisan mikado |
| | Tetraogallus caspius (I) | | | Tétras des neiges de la Caspienne |
| | Tetraogallus tibetanus (I) | | | Tétras des neiges du Tibet |
| | Tragopan blythii (I) | | | Tragopan du Blyth ou de Molesworth |
| | Tragopan caboti (I) | | | Tragopan de Cabot |
| | Tragopan melanocephalus (I) | | | Tragopan de Hastings |
| | | | Tragopan satyra (III Nepal) | Tragopan satyre |
| | | Tympanuchus cupido attwateri (II) | | Tétras cupidon d'Attwater |
| GRUIFORMES | | | | |
| Gruidae | | | | Grues |
| | | Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Grues |
| | Grus americana (I) | | | Grue blanche d'Amérique ou américaine |
| | Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I) | | | Grue grise |
| | Grus grus (II) | | | Grue cendrée |
| | Grus japonensis (I) | | | Grue blanche du Japon |
| | Grus leucogeranus (I) | | | Grue blanche asiatique ou leucogérane |
| | Grus monacha (I) | | | Grue moine |
| | Grus nigricollis (I) | | | Grue à cou noir |
| | Grus vipio (I) | | | Grue à cou blanc |
| Otididae | | | | Outardes |
| | | Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Outardes |
| | Ardeotis nigriceps (I) | | | Outarde de l'Inde |
| | Chlamydotis macqueenii (I) | | | Outarde de Macqueen |
| | Chlamydotis undulata (I) | | | Outarde oubara |
| | Houbaropsis bengalensis (I) | | | Outarde du Bengale |
| | Otis tarda (II) | | | Outarde barbue |
| | Sypheotides indicus (II) | | | Outarde naine de l'Inde |
| | Tetrax tetrax (II) | | | Outarde canepetière |
| Rallidae | | | | Foulques, râles |
| | Gallirallus sylvestris (I) | | | Râle de l'île de Lord Howe |
| Rhynochetidae | | | | Kagou ou cagou huppé |
| | Rhynochetos jubatus (I) | | | Kagou ou cagou huppé |
| PASSERIFORMES | | | | |
| Atrichornithidae | | | | Atrichornes |
| | Atrichornis clamosus (I) | | | Oiseau bruyant des buissons |
| Cotingidae | | | | Cotingas, coqs-de-roche |
| | | | Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée |
| | | | Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée |
| | Cotinga maculata (I) | | | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu |
| | | Rupicola spp. (II) | | Coqs de roche |
| | Xipholena atropurpurea (I) | | | Cotinga à ailes blanches |
| Emberizidae | | | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |
| | | Gubernatrix cristata (II) | | Cardinal vert |
| | | Paroaria capitata (II) | | Paroare cardinal à bec jaune |
| | | Paroaria coronata (II) | | Paroare huppé ou cardinal gris |
| | | Tangara fastuosa (II) | | Calliste superbe |
| Estrildidae | | | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
| | | Amandava formosa (II) | | Bengali vert |
| | | Lonchura fuscata | | Padda de Timor |
| | | Lonchura oryzivora (II) | | Padda de Java |
| | | Poephila cincta cincta (II) | | Diamant à bavette |
| Fringillidae | | | | Chardonnerets, serins |
| | Carduelis cucullata (I) | | | Tarin rouge du Venezuela |
| | | Carduelis yarrellii (II) | | Tarin de Yarell |
| Hirundinidae | | | | Hirondelles |
| | Pseudochelidon sirintarae (I) | | | Hirondelle à lunettes |
| Icteridae | | | | Ictéridés |
| | Xanthopsar flavus (I) | | | Carouge safran |
| Meliphagidae | | | | Méliphages |
| | | Lichenostomus melanops cassidix (II) | | Méliphage casqué |
| Muscicapidae | | | | Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc. |
| | Acrocephalus rodericanus (III Maurice) | | | Rousserolle de Rodriguez |
| | | Cyornis ruckii (II) | | Gobe-mouches bleu de Rueck |
| | Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I) | | | Fauvette rousse de l'Ouest |
| | Dasyornis longirostris (I) | | | Fauvette brune à long bec |
| | | Garrulax canorus (II) | | Garrulaxe hoamy |
| | | Garrulax taewanus (II) | | Garrulaxe de Taïwan |
| | | Leiothrix argentauris (II) | | Mésia ou léiothrix à joues argent |
| | | Leiothrix lutea (II) | | Léiothrix jaune |
| | | Liocichla omeiensis (II) | | Garrulaxe de l'Omei |
| | Picathartes gymnocephalus (I) | | | Picathartes à cou blanc |
| | Picathartes oreas (I) | | | Picathartes à cou gris |
| | | | Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouches |
| Paradisaeidae | | | | Paradisiers ou oiseaux de paradis |
| | | Paradisaeidae spp. (II) | | Paradisiers ou oiseaux de paradis |
| Pittidae | | | | Brèves |
| | | Pitta guajana (II) | | Brève à queue bleue |
| | Pitta gurneyi (I) | | | Brève de Gurney |
| | Pitta kochi (I) | | | Brève de Koch |
| | | Pitta nympha (II) | | Brève migratrice |
| Pycnonotidae | | | | Bulbuls |
| | | Pycnonotus zeylanicus (II) | | Bulbul à tête jaune |
| Sturnidae | | | | Mainates |
| | | Gracula religiosa (II) | | Mainate religieux |
| | Leucopsar rothschildi (I) | | | Mainate ou martin de Rothschild |
| Zosteropidae | | | | Zostérops |
| | Zosterops albogularis (I) | | | Zostérops de l'île de Norfolk |
| PELECANIFORMES | | | | |
| Fregatidae | | | | Frégates |
| | Fregata andrewsi (I) | | | Frégate de l'île Christmas |
| Pelecanidae | | | | Pélicans |
| | Pelecanus crispus (I) | | | Pélican frisé |
| Sulidae | | | | Fous |
| | Papasula abbotti (I) | | | Fou d'Abbott |
| PICIFORMES | | | | |
| Capitonidae | | | | Barbus |
| | | | Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Toucan barbet |
| Picidae | | | | Pics |
| | Dryocopus javensis richardsi (I) | | | Pic à ventre blanc de Corée |
| Ramphastidae | | | | Toucans |
| | | | Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon |
| | | Pteroglossus aracari (II) | | Aracari à cou noir |
| | | | Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Aracari à oreillons roux |
| | | Pteroglossus viridis (II) | | Aracari vert |
| | | | Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan vert à poitrine rouge |
| | | Ramphastos sulfuratus (II) | | Toucan à carène |
| | | Ramphastos toco (II) | | Toucan toco |
| | | Ramphastos tucanus (II) | | Toucan à bec rouge |
| | | Ramphastos vitellinus (II) | | Toucan à gorge jaune et blanche |
| | | | Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté |
| PODICIPEDIFORMES | | | | |
| Podicipedidae | | | | Grèbes |
| | Podilymbus gigas (I) | | | Grèbe du lac Atitlan |
| PROCELLARIIFORMES | | | | |
| Diomedeidae | | | | Albatros |
| | Phoebastria albatrus (I) | | | Albatros à queue courte |
| PSITTACIFORMES | | | | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. |
| | | PSITTACIFORMES spp. (II)
  (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) | | Perroquets, perruches, etc. |
| Cacatuidae | | | | Cacatoès |
| | Cacatua goffiniana (I) | | | Cacatoès de Goffin |
| | Cacatua haematuropygia (I) | | | Cacatoès des Philippines |
| | Cacatua moluccensis (I) | | | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge |
| | Cacatua sulphurea (I) | | | Cacatoès soufré |
| | Probosciger aterrimus (I) | | | Microglosse noir |
| Loriidae | | | | Loris, loriquets |
| | Eos histrio (I) | | | Lori arlequin |
| | Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II) | | | Loris |
| Psittacidae | | | | Amazones, aras, perruches, perroquets |
| | Amazona arausiaca (I) | | | Amazone de Bouquet ou à cou rouge |
| | Amazona auropalliata (I) | | | Amazone à cou jaune |
| | Amazona barbadensis (I) | | | Amazone à épaulettes jaunes |
| | Amazona brasiliensis (I) | | | Amazone du Brésil ou à queue rouge |
| | Amazona finschi (I) | | | Amazone de Finsch |
| | Amazona guildingii (I) | | | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding |
| | Amazona imperialis (I) | | | Amazone impériale |
| | Amazona leucocephala (I) | | | Amazone de Cuba, amazone à tête blanche |
| | Amazona oratrix (I) | | | Amazone à tête jaune |
| | Amazona pretrei (I) | | | Amazone de Prêtre |
| | Amazona rhodocorytha (I) | | | Amazone à couronne rouge |
| | Amazona tucumana (I) | | | Amazone de Tucuman |
| | Amazona versicolor (I) | | | Amazone versicolore |
| | Amazona vinacea (I) | | | Amazone vineuse |
| | Amazona viridigenalis (I) | | | Amazone à joues vertes |
| | Amazona vittata (I) | | | Amazone à bandeau rouge |
| | Anodorhynchus spp. (I) | | | Aras hyacinthes, de Lear, glauques |
| | Ara ambiguus (I) | | | Ara de Buffon |
| | Ara glaucogularis (I) | | | Ara à gorge bleue |
| | Ara macao (I) | | | Ara macao |
| | Ara militaris (I) | | | Ara militaire |
| | Ara rubrogenys (I) | | | Ara de Fresnaye |
| | Cyanopsitta spixii (I) | | | Ara de Spix |
| | Cyanoramphus cookii (I) | | | Perruche de Norfolk |
| | Cyanoramphus forbesi (I) | | | Perruches à tête d'or de Forbes |
| | Cyanoramphus novaezelandiae (I) | | | Perruche de Nouvelle-Zélande |
| | Cyanoramphus saisseti (I) | | | Amazone à couronne rouge |
| | Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | | | Psittacula à double œil de Coxen |
| | Eunymphicus cornutus (I) | | | Perruche cornue ou huppée |
| | Guarouba guarouba (I) | | | Guarouba, perruche dorée |
| | Neophema chrysogaster (I) | | | Perruche à ventre orange |
| | Ognorhynchus icterotis (I) | | | Perruche à oreilles jaunes |
| | Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I) | | | Perruche nocturne |
| | Pezoporus wallicus (I) | | | Perruche terrestre |
| | Pionopsitta pileata (I) | | | Perroquet à oreilles ou caïque mitré |
| | Primolius couloni (I) | | | Ara de Coulon |
| | Primolius maracana (I) | | | Ara maracana |
| | Psephotus chrysopterygius (I) | | | Perruche à ailes d'or |
| | Psephotus dissimilis (I) | | | Perruche à capuchon |
| | Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I) | | | Perruche de paradis |
| | Psittacula echo (I) | | | Perruche de l'île Maurice |
| | Psittacus erithacus (I) | | | Perroquet jaco |
| | Pyrrhura cruentata (I) | | | Conure à gorge bleue |
| | Rhynchopsitta spp. (I) | | | Perruches ou perroquets à gros bec |
| | Strigops habroptilus (I) | | | Kakaro ou perroquet-hibou |
| RHEIFORMES | | | | |
| Rheidae | | | | Nandous |
| | Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B) | | | Nandou de Darwin |
| | | Pterocnemia pennata pennata (II) | | Nandou de Darwin |
| | | Rhea americana (II) | | Nandou américain ou nandou gris |
| SPHENISCIFORMES | | | | |
| Spheniscidae | | | | Manchots |
| | | Spheniscus demersus (II) | | Manchot du Cap |
| | Spheniscus humboldti (I) | | | Manchot de Humboldt |
| STRIGIFORMES | | | | Rapaces nocturnes |
| | | STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies). | | Chouettes, hiboux |
| Strigidae | | | | Chouettes, hiboux |
| | Aegolius funereus (II) | | | Chouette de Tengmalm |
| | Asio flammeus (II) | | | Hibou brachyote |
| | Asio otus (II) | | | Hibou moyen-duc |
| | Athene noctua (II) | | | Chouette chevêche |
| | Bubo bubo

  (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B) | | | Hibou grand-duc |
| | Glaucidium passerinum (II) | | | Chouette chevêchette |
| | Heteroglaux blewitti (I) | | | Chevêche forestière |
| | Mimizuku gurneyi (I) | | | Scops géant de Guerney |
| | Ninox natalis (I) | | | Ninoxe ou chouette des mollusques |
| | Nyctea scandiaca (II) | | | Harfang des neiges |
| | Otus ireneae (II) | | | Petit-duc d'Irène |
| | Otus scops (II) | | | Hibou petit-duc |
| | Strix aluco (II) | | | Hulotte chat-huant |
| | Strix nebulosa (II) | | | Chouette lapone |
| | Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B) | | | Chouette de l'Oural |
| | Surnia ulula (II) | | | Chouette épervière |
| Tytonidae | | | | Chouettes effraies |
| | Tyto alba (II) | | | Chouette effraie |
| | Tyto soumagnei (I) | | | Effraie rousse de Madagascar |
| STRUTHIONIFORMES | | | | |
| Struthionidae | | | | Autruche |
| | Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Autruche |
| TINAMIFORMES | | | | |
| Tinamidae | | | | Tinamous |
| | Tinamus solitarius (I) | | | Tinamou solitaire |
| TROGONIFORMES | | | | |
| Trogonidae | | | | Quetzals |
| | Pharomachrus mocinno (I) | | | Quetzal resplendissant |
| REPTILIA | | | | Reptiles |
| CROCODYLIA | | | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |
| | | CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Crocodiliens |
| Alligatoridae | | | | Alligators, caïmans |
| | Alligator sinensis (I) | | | Alligator de Chine |
| | Caiman crocodilus apaporiensis (I) | | | Caïman du Rio Apaporis |
| | Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B) | | | Caïman à museau large |
| | Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | | | Caïman noir |
| Crocodylidae | | | | Crocodiles |
| | Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l'annexe B) | | | Crocodile américain |
| | Crocodylus cataphractus (I) | | | Faux gavial d'Afrique |
| | Crocodylus intermedius (I) | | | Crocodile de l'Orénoque |
| | Crocodylus mindorensis (I) | | | Crocodile de Mindoro |
| | Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l'annexe B.) | | | Crocodile de Morelet |
| | Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600  spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B) | | | Crocodile du Nil |
| | Crocodylus palustris (I) | | | Crocodile des marais |
| | Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l'État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d'approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B | | | Crocodile marin |
| | Crocodylus rhombifer (I) | | | Crocodile de Cuba |
| | Crocodylus siamensis (I) | | | Crocodile du Siam |
| | Osteolaemus tetraspis (I) | | | Crocodile à museau court |
| | Tomistoma schlegelii (I) | | | Faux gavial malais |
| Gavialidae | | | | Gavial |
| | Gavialis gangeticus (I) | | | Gavial du Gange |
| RHYNCHOCEPHALIA | | | | |
| Sphenodontidae | | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |
| | Sphenodon spp. (I) | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |
| SAURIA | | | | |
| Agamidae | | | | Lézards fouette-queue |
| | | Saara spp. (II) | | |
| | | Uromastyx spp. (II) | | Fouette-queue |
| Anguidae | | | | Lézards-crocodiles |
| | | Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe A. Un quota d'exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii) | | Lézards arboricoles, abronies |
| | Abronia anzuetoi (I) | | | |
| | Abronia campbelli (I) | | | |
| | Abronia fimbriata (I) | | | |
| | Abronia frosti (I) | | | |
| | Abronia meledona (I) | | | |
| Chamaeleonidae | | | | Caméléons vrais |
| | | Archaius spp. (II) | | |
| | | Bradypodion spp. (II) | | Brookésies |
| | | Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Brookésies |
| | Brookesia perarmata (I) | | | Brookésie d'Antsingy |
| | | Calumma spp. (II) | | Caméléons fourchus |
| | | Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Caméléons vrais |
| | Chamaeleo chamaeleon (II) | | | Caméléon commun |
| | | Furcifer spp. (II) | | Caméléons fourchus |
| | | Kinyongia spp. (II) | | Brookésies |
| | | Nadzikambia spp. (II) | | Brookésies |
| | | Palleon spp. (II) | | |
| | | Rhampoleon spp. (II) | | Rhampholeon |
| | | Rieppeleon spp. (II) | | Rieppeleon |
| | | Trioceros spp. (II) | | |
| Cordylidae | | | | Cordyles |
| | | Cordylus spp. (II) | | Lézard épineux d'Afrique australe |
| | | Hemicordylus spp. (II) | | |
| | | Karusaurus spp. (II) | | |
| | | Namazonurus spp. (II) | | |
| | | Ninurta spp. (II) | | |
| | | Ouroborus spp. (II) | | |
| | | Pseudocordylus spp. (II) | | |
| | | Smaug spp. (II) | | |
| Gekkonidae | | | | Geckos |
| | Cnemaspis psychedelica (I) | | | Gecko psychédélique |
| | | | Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | | Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) | Geckos à pattes ventouses |
| | Lygodactylus williamsi (I) | | | Gecko nain turquoise |
| | | | Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | Nactus serpensinsula (II) | | Gecko de l'île Serpent |
| | | Naultinus spp. (II) | | Geckos de Nouvelle-Zélande |
| | | Paroedura masobe (II) | | Gecko de Madagascar à gros yeux |
| | | Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Phelsumes |
| | Phelsuma guentheri (II) | | | Phelsume de Günther |
| | | Rhoptropella spp. (II) | | |
| | | | Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | | Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | | Uroplatus spp. (II) | | Uroplates |
| | | | Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| Helodermatidae | | | | Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) |
| | | Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila |
| | Heloderma horridum charlesbogerti (I) | | | Lézard perlé du Guatemala |
| Iguanidae | | | | Iguanes |
| | | Amblyrhynchus cristatus (II) | | Iguane marin |
| | Brachylophus spp. (I) | | | Iguanes des Fidji |
| | | Conolophus spp. (II) | | Iguanes terrestres |
| | | Ctenosaura bakeri (II) | | Iguane à queue épineuse de l'île d'Utila |
| | | Ctenosaura melanosterna (II) | | Iguane à queue épineuse de la vallée d'Aguán |
| | | Ctenosaura oedirhina (II) | | Iguane à queue épineuse de l'île de Roatán |
| | | Ctenosaura palearis (II) | | Iguane à queue épineuse du Guatemala |
| | Cyclura spp. (I) | | | Iguane cornu, iguanes terrestres |
| | | Iguana spp. (II) | | Iguanes vrais |
| | | Phrynosoma blainvillii (II) | | Lézard cornu |
| | | Phrynosoma cerroense (II) | | Lézard cornu de l'île de Cedros |
| | | Phrynosoma coronatum (II) | | Lézard cornu de San Diego |
| | | Phrynosoma wigginsi (II) | | Lézard cornu |
| | Sauromalus varius (I) | | | Chuckwulla de San Esteban |
| Lacertidae | | | | Lézards |
| | Gallotia simonyi (I) | | | Lézard géant de Hierro |
| | Podarcis lilfordi (II) | | | Lézard des Baléares |
| | Podarcis pityusensis (II) | | | Lézard des Pityuses |
| Lanthanotidae | | | | Lanthanotus borneensis
  Lézards monitor |
| | | Lanthanotidae spp. (II) (un quota d'exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages) | | |
| Scincidae | | | | Lézards |
| | | Corucia zebrata (II) | | Scinque géant des îles Salomon |
| Teiidae | | | | Lézards-caïmans, téjus |
| | | Crocodilurus amazonicus (II) | | Crocodile lézardet |
| | | Dracaena spp. (II) | | Lézards caïmans |
| | | Salvator spp. (II) | | |
| | | Tupinambis spp.(II) | | Tégu |
| Varanidae | | | | Varans |
| | | Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Varans |
| | Varanus bengalensis (I) | | | Varan du Bengale |
| | Varanus flavescens (I) | | | Varan jaune |
| | Varanus griseus (I) | | | Varan du désert |
| | Varanus komodoensis (I) | | | Varan de Komodo, dragon de Komodo |
| | Varanus nebulosus (I) | | | Varan nébuleux |
| | Varanus olivaceus (II) | | | Varan olivâtre |
| Xenosauridae | | | | Lézard crocodile de Chine |
| | Shinisaurus crocodilurus (I) | | | Lézard crocodile de Chine |
| SERPENTES | | | | Serpents |
| Boidae | | | | Boïdés |
| | | Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Boïdés |
| | Acrantophis spp. (I) | | | Boa des savanes de Madagascar |
| | Boa constrictor occidentalis (I) | | | Boa constricteur occidental |
| | Epicrates inornatus (I) | | | Boa de Porto Rico |
| | Epicrates monensis (I) | | | Boa de Mona |
| | Epicrates subflavus (I) | | | Boa de Jamaïque |
| | Eryx jaculus (II) | | | Eryx javelot |
| | Sanzinia madagascariensis (I) | | | Boa des forêts de Madagascar |
| Bolyeriidae | | | | Boas de l'île Ronde |
| | | Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Boas de l'île Ronde |
| | Bolyeria multocarinata (I) | | | Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde |
| | Casarea dussumieri (I) | | | Boas de l'île Ronde de Dussumier |
| Colubridae | | | | Autres serpents |
| | | | Atretium schistosum (III Inde) | Serpent à carènes olive |
| | | | Cerberus rynchops (III Inde) | Serpent d'eau à ventre blanc |
| | | Clelia clelia (II) | | Mussurana |
| | | Cyclagras gigas (II) | | Faux cobra aquatique du Brésil |
| | | Elachistodon westermanni (II) | | Mangeur d'œufs indien de Westermann |
| | | Ptyas mucosus (II) | | Serpent ratier indien |
| | | | Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre d'eau asiatique |
| | | | Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde) | |
| | | | Xenochrophis tyleri (III Inde) | |
| Elapidae | | | | Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras |
| | | Hoplocephalus bungaroides (II) | | Hoplocéphale à large tête |
| | | | Micrurus diastema (III Honduras) | Micrure distancé |
| | | | Micrurus nigrocinctus (III Honduras) | Micrure à bandes noires |
| | | | Micrurus ruatanus (III Honduras) | |
| | | Naja atra (II) | | Cobra cracheur chinois |
| | | Naja kaouthia (II) | | Cobra à monocle |
| | | Naja mandalayensis (II) | | Cobra de Mandalay |
| | | Naja naja (II) | | Cobra des Indes |
| | | Naja oxiana (II) | | Cobra d'Asie centrale |
| | | Naja philippinensis (II) | | Cobra cracheur des Philippines |
| | | Naja sagittifera (II) | | Cobra des îles Andaman |
| | | Naja samarensis (II) | | Cobra cracheur du sud-est des Philippines |
| | | Naja siamensis (II) | | Cobra cracheur indochinois |
| | | Naja sputatrix (II) | | Cobra cracheur du sud de l'Indonésie |
| | | Naja sumatrana (II) | | Cobra cracheur doré |
| | | Ophiophagus hannah (II) | | Cobra royal ou hamadryas |
| Loxocemidae | | | | Loxocèmes ou pythons mexicains |
| | | Loxocemidae spp. (II) | | Loxocèmes ou pythons mexicains |
| Pythonidae | | | | Pythons |
| | | Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A) | | Pythons |
| | Python molurus molurus (I) | | | Python molure indien |
| Tropidophiidae | | | | Boas terrestres |
| | | Tropidophiidae spp. (II) | | Boas terrestres |
| Viperidae | | | | Crotales, vipères |
| | | Atheris desaixi (II) | | Atheris desaixi |
| | | Bitis worthingtoni (II) | | Bitis worthingtoni |
| | | | Crotalus durissus (III Honduras) | Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel |
| | | Crotalus durissus unicolor | | Crotale d'Aruba |
| | | | Daboia russelii (III Inde) | Vipère de Russell ou Dabois |
| | | Trimeresurus mangshanensis (II) | | Vipère à fossettes du mont Mang |
| | Vipera latifii | | | Vipère de Latifi |
| | Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l'Europe, mais pas les populations du territoire de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Vipère d'Orsini |
| | | Vipera wagneri (II) | | Vipère de Wagner |
| TESTUDINES | | | | |
| Carettochelyidae | | | | Tortues à nez de cochon |
| | | Carettochelys insculpta (II) | | Tortue à nez de cochon |
| Chelidae | | | | Tortues à col court |
| | | Chelodina mccordi (II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature) | | Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti |
| | Pseudemydura umbrina (I) | | | Tortues des étangs de Perth |
| Cheloniidae | | | | Tortues marines |
| | Cheloniidae spp. (I) | | | Tortues marines |
| Chelydridae | | | | Tortues happeuses |
| | | | Chelydra serpentina (III États-Unis d'Amérique) | |
| | | | Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique) | Tortue alligator |
| Dermatemydidae | | | | Tortue de Tabasco |
| | | Dermatemys mawii (II) | | Tortue de Tabasco |
| Dermochelyidae | | | | Tortue luth |
| | Dermochelys coriacea (I) | | | Tortue luth |
| Emydidae | | | | Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. |
| | | Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants) | | Tortue peinte |
| | | Clemmys guttata (II) | | Tortue ponctuée |
| | | Emydoidea blandingii (II) | | Tortue mouchetée |
| | | Glyptemys insculpta (II) | | Clemmyde sculptée |
| | Glyptemys muhlenbergii (I) | | | Clemmyde de Muhlenberg |
| | | | Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique) | Graptemys |
| | | Malaclemys terrapin (II) | | Tortue à dos de diamant |
| | | Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Terrapenes ou tortues-boîtes |
| | Terrapene coahuila (I) | | | Tortue-boîte de Coahuila |
| Geoemydidae | | | | |
| | Batagur affinis (I) | | | Tortue fluviale indienne |
| | Batagur baska (I) | | | Émyde fluviale indienne |
| | | Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | |
| | | Batagur dhongoka (II) | | |
| | | Batagur kachuga (II) | | |
| | | Batagur trivittata (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | |
| | | Cuora spp. (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata, C. bouretti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Tortue-boîte d'Asie |
| | | Cyclemys spp. (II) | | Tortue-feuille d'Asie |
| | Geoclemys hamiltonii (I) | | | Clemmyde de Hamilton |
| | | Geoemyda japonica (II) | | Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu |
| | | Geoemyda spengleri (II) | | Géoémyde de Spengler |
| | | Hardella thurjii (II) | | Émyde indienne à diadème |
| | | Heosemys annandalii(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Hiérémyde d'Annandal |
| | | Heosemys depressa(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales) | | Héosémyde de l'Arakan |
| | | Heosemys grandis (II) | | Héosémyde géante |
| | | Heosemys spinosa (II) | | Héosémyde épineuse |
| | | Leucocephalon yuwonoi (II) | | Géoémyde des Célèbes |
| | | Malayemys macrocephala (II) | | Platémyde à grosse tête |
| | | Malayemys subtrijuga (II) | | Émyde des rizières |
| | | Mauremys annamensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Émyde d'Annam |
| | | | Mauremys iversoni (III Chine) | Émyde d'Iverson |
| | | Mauremys japonica (II) | | Émyde du Japon |
| | | | Mauremys megalocephala (III Chine) | Émyde chinoise à grosse tête |
| | | Mauremys mutica (II) | | Émyde mutique |
| | | Mauremys nigricans (II) | | Émyde chinoise à cou rouge |
| | | | Mauremys pritchardi (III Chine) | Émyde de Pritchard |
| | | | Mauremys reevesii (III Chine) | Émyde chinoise de Reeves |
| | | | Mauremys sinensis (III Chine) | Émyde chinoise |
| | Melanochelys tricarinata (I) | | | Émyde tricarénée |
| | | Melanochelys trijuga (II) | | Tortue noire de l'Inde |
| | Morenia ocellata (I) | | | Émyde ocellée de Birmanie |
| | | Morenia petersi (II) | | Émyde à ocelles du Bengale |
| | | Notochelys platynota (II) | | Émyde malaise |
| | | | Ocadia glyphistoma (III Chine) | |
| | | | Ocadia philippeni (III Chine) | |
| | | Orlitia borneensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Émyde géante de Bornéo |
| | | Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Pangsuras |
| | Pangshura tecta (I) | | | Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit |
| | | Sacalia bealei (II) | | Émyde chinoise à trois ocelles |
| | | | Sacalia pseudocellata (III Chine) | Émyde dentelée à trois carènes |
| | | Sacalia quadriocellata (II) | | Émyde chinoise à quatre ocelles |
| | | Siebenrockiella crassicollis (II) | | Émyde dentelée à trois carènes |
| | | Siebenrockiella leytensis (II) | | Héosémyde de Leyte |
| | | Vijayachelys silvatica (II) | | Héosémyde de Cochin |
| Platysternidae | | | | Tortue à grosse tête |
| | Platysternidae spp. (I) | | | Platysterne à grosse tête |
| Podocnemididae | | | | Péloméduses, péluses |
| | | Erymnochelys madagascariensis (II) | | Podocnémide de Madagascar |
| | | Peltocephalus dumerilianus (II) | | Podocnémide de Duméril |
| | | Podocnemis spp. (II) | | Podocnémides à front sillonné |
| Testudinidae | | | | Tortues terrestres |
| | | Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Tortues terrestres |
| | Astrochelys radiata (I) | | | Tortue rayonnée ou étoilée |
| | Astrochelys yniphora (I) | | | Tortue à éperon ou à soc |
| | Chelonoidis niger (I) | | | Tortue géante des Galapagos |
| | Geochelone platynota (I) | | | Tortue étoilée de Birmanie |
| | Gopherus flavomarginatus (I) | | | Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique |
| | Malacochersus tornieri (II) | | | Tortue à carapace souple |
| | Psammobates geometricus (I) | | | Tortue géométrique |
| | Pyxis arachnoides (I) | | | Tortue araignée, pyxide arachnoïde |
| | Pyxis planicauda (I) | | | Pyxide à dos plat |
| | Testudo graeca (II) | | | Tortue grecque ou mauresque |
| | Testudo hermanni (II) | | | Tortue d'Hermann |
| | Testudo kleinmanni (I) | | | Tortue de Kleinmann |
| | Testudo marginata (II) | | | Tortue bordée |
| Trionychidae | | | | Tortues molles, trionyx |
| | | Amyda cartilaginea (II) | | Trionyx cartilagineux |
| | | | Apalone ferox (III États-Unis d'Amérique) | |
| | | | Apalone mutica (III États-Unis d'Amérique) | |
| | | | Apalone spinifera (III États-Unis d'Amérique (sauf les sous-espèces incrites à l'Annexe A) | |
| | Apalone spinifera atra (I) | | | Trionyx noir ou tortue molle noire |
| | | Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Trionchychinés |
| | Chitra chitra (I) | | | Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle |
| | Chitra vandijki (I) | | | Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle |
| | | Cyclanorbis elegans (II) | | Trionyx à clapets de Nubie |
| | | Cyclanorbis senegalensis (II) | | Trionyx à clapets du Sénégal |
| | | Cycloderma aubryi (II) | | Trionyx à clapets d'Aubry |
| | | Cycloderma frenatum (II) | | Trionyx à clapets du Zambézie |
| | | Dogania subplana (II) | | Trionyx de Malaisie |
| | | Lissemys ceylonensis (II) | | |
| | | Lissemys punctata (II) | | Trionyx à clapets de l'Inde |
| | | Lissemys scutata (II) | | |
| | | Nilssonia formosa (II) | | Trionyx de Birmanie |
| | Nilssonia gangetica (I) | | | Trionyx du Gange |
| | Nilssonia hurum (I) | | | Trionyx à ocelles |
| | | Nilssonia leithii (II) | | Trionyx de Leith |
| | Nilssonia nigricans (I) | | | Trionyx noirâtre |
| | | Palea steindachneri (II) | | Trionyx à cou caronculé |
| | | Pelochelys spp. (II) | | Pélochélides |
| | | Pelodiscus axenaria (II) | | Tryonix du Hunan |
| | | Pelodiscus maackii (II) | | Trionyx de l'Amur |
| | | Pelodiscus parviformis (II) | | Trionyx de Chine |
| | | Rafetus euphraticus (II) | | Rafetus euphraticus |
| | | Rafetus swinhoei (II) | | Trionyx du Yang-Tse |
| | | Trionyx triunguis (II) | | Tortue molle du Nil |
| AMPHIBIA | | | | Amphibiens |
| ANURA | | | | Grenouilles et crapauds |
| Aromobatidae | | | | Grenouilles arboricoles cryptiques |
| | | Allobates femoralis (II) | | Épipedobate fémoral |
| | | Allobates hodli (II) | | |
| | | Allobates myersi (II) | | Épipedobate myersi
  Épipedobate rufulus |
| | | Allobates zaparo (II) | | Épipedobate zaparo |
| | | Anomaloglossus rufulus (II) | | Épipedobate rufulus |
| Bufonidae | | | | Crapauds |
| | Altiphrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde de Malcolm |
| | Amietophrynus channingi (I) | | | |
| | Amietophrynus superciliaris (I) | | | Crapaud du Cameroun |
| | Atelopus zeteki (I) | | | Crapaud orange |
| | Incilius periglenes (I) | | | Crapaud vert du Sonora |
| | Nectophrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares |
| | Nimbaphrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares du mont Nimba |
| | | | | |
| Calyptocephalellidae | | | Calyptocephalella gayi (III Chili) | Calyptocephalella gayi |
| Conrauidae | | | | Grenouilles |
| | | Conraua goliath | | Grenouille géante ou Goliath |
| Dendrobatidae | | | | Dendrobates |
| | | Adelphobates spp. (II) | | |
| | | Ameerega spp. (II) | | |
| | | Andinobates spp. (II) | | |
| | | Dendrobates spp. (II) | | Dendrobates |
| | | Epipedobates spp. (II) | | Dendrobates |
| | | Excidobates spp. (II) | | |
| | | Hyloxalus azureiventris (II) | | Epipedobate au ventre bleu |
| | | Minyobates spp. (II) | | Minyobates de Steyermark |
| | | Oophaga spp. (II) | | |
| | | Phyllobates spp. (II) | | Phyllobates |
| | | Ranitomeya spp. (II) | | |
| Dicroglossidae | | | | Grenouilles |
| | | Euphlyctis hexadactylus (II) | | Grenouille du Bengale |
| | | Hoplobatrachus tigerinus (II) | | Grenouille-tigre |
| Hylidae | | | | Rainettes |
| | | Agalychnis spp. (II) | | |
| Mantellidae | | | | Mantelles |
| | | Mantella spp. (II) | | Mantelles |
| Microhylidae | | | | Grenouilles tomates |
| | | Dyscophus antongilii (II) | | Grenouille tomate |
| | | Dyscophus guineti (II) | | Dyscophus guineti |
| | | Dyscophus insularis (II) | | Dyscophus insularis |
| | | Scaphiophryne boribory (II) | | Scaphiophryne boribory |
| | | Scaphiophryne gottlebei (II) | | Grenouille rouge |
| | | Scaphiophryne marmorata (II) | | Scaphiophryne marmorata |
| | | Scaphiophryne spinosa (II) | | Scaphiophryne spinosa |
| Myobatrachidae | | | | Grenouilles à incubation gastrique |
| | | Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus) | | Grenouille à incubation gastrique |
| Telmatobiidae | | | | Telmatobiidae |
| | Telmtobus culeus (I) | | | Grenouille géante du lac Titicaca |
| CAUDATA | | | | |
| Ambystomatidae | | | | Axolotls |
| | | Ambystoma dumerilii (II) | | Salamandre du lac Pàtzaran |
| | | Ambystoma mexicanum (II) | | Axolotl, ambystome du Mexique |
| Cryptobranchidae | | | | Salamandres géantes |
| | Andrias spp. (I) | | | Salamandres géantes |
| | | | Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d'Amérique) | Ménopome ou salamandre-alligator |
| Hynobiidae | | | | Salamandres d'Asie |
| | | | Hynobius amjiensis (III Chine) | Salamandre d'Asie |
| Salamandridae | | | | Salamandres et tritons |
| | Neurergus kaiseri (I) | | | Triton empereur |
| | | Paramesotriton hongkongensis (II) | | Paramesotriton hongkongensis |
| | | | Salamandra algira (III Algérie) | Salamandre tachetée |
| ELASMOBRANCHII | | | | Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies |
| CARCHARHINIFORMES | | | | |
| Carcharhinidae | | | | Requins |
| | | Carcharhinus falciformis (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 octobre 2017) | | Requin soyeux |
| | | Carcharhinus longimanus (II) | | Requin océanique |
| Sphyrnidae | | | | Sphyrnidae |
| | | Sphyrna lewini (II) | | Requin marteau halicorne |
| | | Sphyrna mokarran (II) | | Grand requin marteau |
| | | Sphyrna zygaena (II) | | Requin marteau lisse |
| LAMNIFORMES | | | | |
| Alopiidae | | | | Requin pèlerin |
| | | Alopias spp. (II) ) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 octobre 2017) | | Requin pèlerin |
| Cetorhinidae | | | | Requins pélerins |
| | | Cetorhinus maximus (II) | | Requin pèlerin |
| Lamnidae | | | | Requins blancs |
| | | Carcharodon carcharias (II) | | Grand requin blanc |
| | | Lamna nasus (II) | | Requin-taupe |
| MYLIOBATIFORMES | | | | |
| Myliobatidae | | | | |
| | | Manta spp.(II) | | Raie manta |
| | | Mobula spp. (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 avril 2017) | | Raies mobula |
| Potamotrygonidae | | | | |
| | | | Paratrygon aiereba (III Colombie) | Raies d'eau douce |
| | | | Potamotrygon spp. (III Brésil) (population du Brésil) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon constellata (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon magdalenae (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon motoro (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon orbignyi (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon schroederi (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon scobina (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| | | | Potamotrygon yepezi (III Colombie) | Raie d'eau douce |
| ORECTOLOBIFORMES | | | | |
| Rhincodontidae | | | | Requin baleine |
| | | Rhincodon typus (II) | | Requin baleine |
| PRISTIFORMES | | | | |
| Pristidae | | | | Poissons-scie |
| | Pristidae spp. (I) | | | Poissons-scie |
| ACTINOPTERI | | | | Poissons osseux |
| ACIPENSERIFORMES | | | | |
| | | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Polyodons, esturgeons |
| Acipenseridae | | | | Esturgeons |
| | Acipenser brevirostrum (I) | | | Esturgeon à nez court |
| | Acipenser sturio (I) | | | Esturgeon européen |
| ANGUILLIFORMES | | | | |
| Anguillidae | | | | Anguillidés (anguilles) |
| | | Anguilla anguilla (II) | | Anguille européenne |
| CYPRINIFORMES | | | | |
| Catostomidae | | | | Cui-ui |
| | Chasmistes cujus (I) | | | Cui-ui |
| Cyprinidae | | | | Barbus aveugles, barbeaux de Julien |
| | | Caecobarbus geertsii (II) | | Barbu aveugle africain |
| | Probarbus jullieni (I) | | | Barbu de Jullien |
| OSTEOGLOSSIFORMES | | | | |
| Arapaimidae | | | | |
| | | Arapaima gigas (II) | | Arapaïma |
| Osteoglossidae | | | | Arapaïmas, scléropages d'Asie |
| | Scleropages formosus (I) | | | Scléropage d'Asie |
| | Scleropages inscriptus | | | |
| PERCIFORMES | | | | |
| Labridae | | | | Labres, girelles, vieilles |
| | | Cheilinus undulatus (II) | | Napoléon |
| Pomacanthidae | | | | |
| | | Holacanthus clarionensis (II) | | Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion |
| Sciaenidae | | | | Acoupa de MacDonald |
| | Totoaba macdonaldi (I) | | | Acoupa de MacDonald |
| SILURIFORMES | | | | |
| Pangasiidae | | | | Silure de verre géant |
| | Pangasianodon gigas (I) | | | Silure de verre géant |
| Loricariidae | | | | |
| | | | Hypancistrus
  zebra. (III Brésil) | |
| SYNGNATHIFORMES | | | | |
| Syngnathidae | | | | Hippocampes |
| | | Hippocampus spp. (II) | | Hippocampes |
| DIPNEUSTI | | | | Sarcoptérygiens |
| CERATODONTIFORMES | | | | |
| Neoceratodontidae | | | | Cératodes |
| | | Neoceratodus forsteri (II) | | Dipneuste |
| COELACANTHI | | | | Cœlacanthes |
| COELACANTHIFORMES | | | | |
| Latimeriidae | | | | Cœlacanthes |
| | Latimeria spp. (I) | | | Cœlacanthes |
| ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES) |
| HOLOTHUROIDEA | | | | Holothuries |
| ASPIDOCHIROTIDA | | | | |
| Stichopodidae | | | | Holothuries |
| | | | Isostichopus fuscus (III Équateur) | Holothurie géante |
| ARTHROPODA (ARTHROPODES) |
| ARACHNIDA | | | | Araignées et scorpions |
| ARANEAE | | | | |
| Theraphosidae | | | | Mygales ou tarentules |
| | | Aphonopelma albiceps (II) | | Mygale mexicaine |
| | | Aphonopelma pallidum (II) | | Tarantule rose-thé |
| | | Brachypelma spp. (II) | | Mygales |
| SCORPIONES | | | | |
| Scorpionidae | | | | Scorpions |
| | | Pandinus dictator (II) | | Scorpion dictateur |
| | | Pandinus gambiensis (II) | | Scorpion de Gambie ou grand scorpion |
| | | Pandinus imperator (II) | | Scorpion impérial ou empereur |
| | | Pandinus roeseli (II) | | |
| INSECTA | | | | Insectes |
| COLEOPTERA | | | | Coléoptères |
| Lucanidae | | | | Lucanes |
| | | | Colophon spp. (III Afrique du Sud) | Colophon |
| Scarabaeidae | | | | Scarabées |
| | | Dynastes satanas (II) | | Dynaste satanas |
| LEPIDOPTERA | | | | Papillons |
| Nymphalidae | | | | |
| | | | Agrias amydon boliviensis (III Bolivie) | |
| | | | Morpho godartii lachaumei (III Bolivie) | |
| | | | Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie) | |
| Papilionidae | | | | Papillons, machaons, ornithoptères |
| | | Atrophaneura jophon (II) | | |
| | | Atrophaneura palu | | |
| | | Atrophaneura pandiyana (II) | | |
| | | Bhutanitis spp. (II) | | Machaons |
| | | Graphium sandawanum | | |
| | | Graphium stresemanni | | |
| | | Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Ornithoptères |
| | Ornithoptera alexandrae (I) | | | Ornithoptère de la Reine Alexandra |
| | | Papilio benguetanus | | |
| | Papilio chikae (I) | | | Machaon de Luzon |
| | | Papilio esperanza | | |
| | Papilio homerus (I) | | | Porte-queue Homerus |
| | Papilio hospiton (II) | | | Porte-queue de Corse |
| | | Papilio morondavana | | Papilio morondavana |
| | | Papilio neumoegeni | | |
| | | Parides ascanius | | Parides ascanius |
| | | Parides hahneli | | Parides hahneli |
| | Parnassius apollo (II) | | | Apollon |
| | | Teinopalpus spp. (II) | | Teinopalpus |
| | | Trogonoptera spp. (II) | | Ornithoptères |
| | | Troides spp. (II) | | Ornithoptères |
| ANNELIDA (ANNÉLIDES) |
| HIRUDINOIDEA | | | | Sangsues |
| ARHYNCHOBDELLIDA | | | | |
| Hirudinidae | | | | Sangsues |
| | | Hirudo medicinalis (II) | | Sangsue médicinale |
| | | Hirudo verbana (II) | | Sangsue de Verbano |
| MOLLUSCA (MOLLUSQUES) |
| BIVALVIA | | | | Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) |
| MYTILOIDA | | | | |
| Mytilidae | | | | Datte de mer |
| | | Lithophaga lithophaga (II) | | Datte de mer |
| UNIONOIDA | | | | |
| Unionidae | | | | Moules d'eau douce, moules perlées |
| | Conradilla caelata (I) | | | Conradilla caelata |
| | | Cyprogenia aberti (II) | | Cyprogenia aberti |
| | Dromus dromas (I) | | | Dromus dromas |
| | Epioblasma curtisii (I) | | | Epioblasma curtisii |
| | Epioblasma florentina (I) | | | Dysnomia florentina florentina |
| | Epioblasma sampsonii (I) | | | Epioblasma sampsonii |
| | Epioblasma sulcata perobliqua (I) | | | Epioblasma sulcata perobliqua |
| | Epioblasma torulosa gubernaculum (I) | | | Dysnomia torulosa gubernaculum |
| | | Epioblasma torulosa rangiana (II) | | Épioblasme ventrue |
| | Epioblasma torulosa torulosa (I) | | | Epioblasma torulosa torulosa |
| | Epioblasma turgidula (I) | | | Epioblasma turgidula |
| | Epioblasma walkeri (I) | | | Epioblasma walkeri |
| | Fusconaia cuneolus (I) | | | Fusconaia cuneolus |
| | Fusconaia edgariana (I) | | | Fusconaia edgariana |
| | Lampsilis higginsii (I) | | | Lampsilis higginsiil |
| | Lampsilis orbiculata orbiculata (I) | | | Lampsilis orbiculata orbiculata |
| | Lampsilis satur (I) | | | Lampsilis satur |
| | Lampsilis virescens (I) | | | Lampsilis virescens |
| | Plethobasus cicatricosus (I) | | | Plethobasus cicatricosus |
| | Plethobasus cooperianus (I) | | | Plethobasus cooperianus |
| | | Pleurobema clava (II) | | Pleurobema clava |
| | Pleurobema plenum (I) | | | Pleurobema plenum |
| | Potamilus capax (I) | | | Moule perlée |
| | Quadrula intermedia (I) | | | Quadrula intermedia |
| | Quadrula sparsa (I) | | | Quadrula sparsa |
| | Toxolasma cylindrella (I) | | | Toxolasma cylindrella |
| | Unio nickliniana (I) | | | Unio nickliniana |
| | Unio tampicoensis tecomatensis (I) | | | Lampsilis tampicoensis tecomatensis |
| | Villosa trabalis (I) | | | Villosa trabalis |
| VENEROIDA | | | | |
| Tridacnidae | | | | Bénitiers |
| | | Tridacnidae spp. (II) | | Bénitiers |
| CEPHALOPODA | | | | |
| NAUTILIDA | | | | |
| Nautilidae | | | | Nautiles |
| | | Nautilidae spp. (II) | | Nautiles |
| GASTROPODA | | | | Limaces, escargots et strombes |
| MESOGASTROPODA | | | | |
| Strombidae | | | | Strombes |
| | | Strombus gigas (II) | | Lambis |
| STYLOMMATOPHORA | | | | |
| Achatinellidae | | | | Achatinidés |
| | Achatinella spp. (I) | | | Achatinella |
| Camaenidae | | | | Camaenidae |
| | | Papustyla pulcherrima (II) | | Escargot arboricole de l'île Manus |
| Cepolidae | | | | |
| | Polymita spp. (I) | | | Polymita |
| CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER) |
| ANTHOZOA | | | | Coraux, anémones de mer |
| ANTIPATHARIA | | | | |
| | | ANTIPATHARIA spp. (II) | | Coraux noirs |
| GORGONACEAE | | | | |
| Coralliidae | | | | Coraux rouges et roses |
| | | | Corallium elatius (III Chine) | |
| | | | Corallium japonicum (III Chine) | |
| | | | Corallium konjoi (III Chine) | |
| | | | Corallium secundum (III Chine) | |
| HELIOPORACEA | | | | |
| Helioporidae | | | | Corail bleu |
| | | Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea) (6) | | Corail bleu |
| SCLERACTINIA | | | | |
| | | SCLERACTINIA spp. (II) (6) | | Coraux récifaux |
| STOLONIFERA | | | | |
| Tubiporidae | | | | Orgues de mer |
| | | Tubiporidae spp. (II) (6) | | Corail orgue |
| HYDROZOA | | | | Hydres, coraux de feu, physalies |
| MILLEPORINA | | | | |
| Milleporidae | | | | Coraux de feu |
| | | Milleporidae spp. (II) (6) | | Coraux de feu |
| STYLASTERINA | | | | |
| Stylasteridae | | | | Autres coraux |
| | | Stylasteridae spp. (II) (6) | | Stylasteridae |
| FLORE |
| AGAVACEAE | | | | Agaves |
| | Agave parviflora (I) | | | Agave parviflora |
| | | Agave victoriae-reginae (II) #4 | | Agave victoriae-reginae |
| | | Nolina interrata (II) | | Nolina interrata |
| | | Yucca queretaroensis (II) | | Yucca queretaroensis |
| AMARYLLIDACEAE | | | | Amaryllidacées |
| | | Galanthus spp. (II) #4 | | Perce-neige |
| | | Sternbergia spp. (II) #4 | | Crocus d'automne |
| ANACARDIACEAE | | | | |
| | | Operculicarya decaryi (II) | | Jabihy |
| | | Operculicarya hyphaenoides (II) | | Jabihy |
| | | Operculicarya pachypus (II) | | Tabily |
| APOCYNACEAE | | | | |
| | | Hoodia spp. (II) #9 | | Hoodia |
| | | Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 | | Pachypodes |
| | Pachypodium ambongense (I) | | | |
| | Pachypodium baronii (I) | | | |
| | Pachypodium decaryi (I) | | | |
| | | Rauvolfia serpentina (II) #2 | | Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre |
| ARALIACEAE | | | | Ginseng |
| | | Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | | Ginseng asiatique |
| | | Panax quinquefolius (II) #3 | | Ginseng d'Amérique |
| ARAUCARIACEAE | | | | Araucaridés |
| | Araucaria araucana (I) | | | Araucaria, désespoir des singes |
| ASPARAGACEAE | | | | |
| | | Beaucarnea spp. (II) | | Beaucarnea |
| BERBERIDACEAE | | | | Podophylles |
| | | Podophyllum hexandrum (II) #2 | | Podophyllum hexandrum |
| BROMELIACEAE | | | | Tillandsias aériens |
| | | Tillandsia harrisii (II) #4 | | Tillandsia harrisii |
| | | Tillandsia kammii (II) #4 | | Tillandsia kammii |
| | | Tillandsia xerographica (II) (7) #4 | | Tillandsia xerographica |
| CACTACEAE | | | | Cactus |
| | | CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) (8) #4 | | Cactus |
| | Ariocarpus spp. (I) | | | Ariocarpus |
| | Astrophytum asterias (I) | | | Astrophytum asterias |
| | Aztekium ritteri (I) | | | Aztekium ritteri |
| | Coryphantha werdermannii (I) | | | Coryphantha werdermannii |
| | Discocactus spp. (I) | | | Discocactus |
| | Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I) | | | Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi |
| | Echinocereus schmollii (I) | | | Echinocereus schmollii |
| | Escobaria minima (I) | | | Escobaria minima |
| | Escobaria sneedii (I) | | | Escobaria sneedii |
| | Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides) | | | Mammillaria pectinifera |
| | Melocactus conoideus (I) | | | Melocactus conoideus |
| | Melocactus deinacanthus (I) | | | Melocactus deinacanthus |
| | Melocactus glaucescens (I) | | | Melocactus glaucescens |
| | Melocactus paucispinus (I) | | | Melocactus paucispinus |
| | Obregonia denegrii (I) | | | Obregonia denegrii |
| | Pachycereus militaris (I) | | | Pachycereus militaris |
| | Pediocactus bradyi (I) | | | Pediocactus bradyi |
| | Pediocactus knowltonii (I) | | | Pediocactus knowltonii |
| | Pediocactus paradinei (I) | | | Pediocactus paradinei |
| | Pediocactus peeblesianus (I) | | | Pediocactus peeblesianus |
| | Pediocactus sileri (I) | | | Pediocactus sileri |
| | Pelecyphora spp. (I) | | | Pelecyphora |
| | Sclerocactus blainei (I) | | | Sclerocactus blainei |
| | Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) | | | Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii |
| | Sclerocactus brevispinus (I) | | | Sclerocactus brevispinus |
| | Sclerocactus cloverae (I) | | | Sclerocactus cloverae |
| | Sclerocactus erectocentrus (I) | | | Sclerocactus erectocentrus |
| | Sclerocactus glaucus (I) | | | Sclerocactus glaucus |
| | Sclerocactus mariposensis (I) | | | Sclerocactus mariposensis |
| | Sclerocactus mesae-verdae (I) | | | Sclerocactus mesae-verdae |
| | Sclerocactus nyensis (I) | | | Sclerocactus nyensis |
| | Sclerocactus papyracanthus (I) | | | Sclerocactus papyracanthus |
| | Sclerocactus pubispinus (I) | | | Sclerocactus pubispinus |
| | Sclerocactus sileri (I) | | | Sclerocactus sileri |
| | Scleraocactus wetlandicus (I) | | | Scleraocactus wetlandicus |
| | Sclerocactus wrightiae (I) | | | Sclerocactus wrightiae |
| | Strombocactus spp. (I) | | | Cactus peyote |
| | Turbinicarpus spp. (I) | | | Turbinicarpus |
| | Uebelmannia spp. (I) | | | Uebelmannia |
| CARYOCARACEAE | | | | Caryocaracées |
| | | Caryocar costaricense (II) #4 | | Caryocar du Costa Rica |
| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | | | Saussuréa, kuth |
| | Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) | | | Costus |
| CUCURBITACEAE | | | | |
| | | Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) | | Tobory |
| | | Zygosicyos tripartitus (II) | | Betoboky |
| CUPRESSACEAE | | | | Cyprès |
| | Fitzroya cupressoides (I) | | | Fitzroia, bois d'Alerce |
| | Pilgerodendron uviferum (I) | | | Pilgerodendron |
| CYATHEACEAE | | | | Fougères arborescentes |
| | | Cyathea spp. (II) #4 | | Fougères arborescentes |
| CYCADACEAE | | | | Cycadales (cycadacées) |
| | | CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4 | | Cycadales |
| | Cycas beddomei (I) | | | Cycas beddomei |
| DICKSONIACEAE | | | | Fougères arborescentes |
| | | Cibotium barometz (II) #4 | | |
| | | Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4 | | Dicksones |
| DIDIEREACEAE | | | | Didiéréacées |
| | | DIDIEREACEAE spp. (II) #4 | | Didiéréacées |
| DIOSCOREACEAE | | | | Dioscorées |
| | | Dioscorea deltoidea (II) #4 | | Pied d'éléphant |
| DROSERACEAE | | | | Attrape-mouches |
| | | Dionaea muscipula (II) #4 | | Dionée attrape-mouches |
| EBENACEAE | | | | Ébènes |
| | | Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #5 | | |
| EUPHORBIACEAE | | | | Euphorbes |
| | | Euphorbia spp. (II) #4
  (seulement les espèces succulentes, sauf:






  1) | Euphorbia misera; |

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

Mammifères

ARTIODACTYLA

Antilocapridae

Antilocapre

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus (I)

Addax

Ammotragus lervia (II)

Mouflon à manchettes

Antilope cervicapra (III Népal / Pakistan)

Cervicapre

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise au présent règlement)

Gaur

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise au présent règlement)

Yack sauvage

Bos sauveli (I)

Kouprey

Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

Nilgaut

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n'est pas soumise au présent règlement)

Buffle d'Asie ou arni

Bubalus depressicornis (I)

Anoa des plaines

Bubalus mindorensis (I)

Tamarau

Bubalus quarlesi (I)

Anoa des montagnes

Budorcas taxicolor (II)

Takin

Capra falconeri (I)

Markhor

Capra caucasica (II)

Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chèvre du Caucase

Chèvre sauvage

Capra sibirica (III Pakistan)

Ibex de Sibérie

Capricornis milneedwardsii (I)

Capricorne de Milneedwards

Capricornis rubidus (I)

Capricorne rouge

Capricornis sumatraensis (I)

Serow ou capricorne de Sumatra

Capricornis thar (I)

Capricorne de l'Himalaya

Cephalophus brookei (II)

Céphalophe de Brooke

Cephalophus dorsalis (II)

Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki (I)

Céphalophe de Jentink

Cephalophus ogilbyi (II)

Céphalophe d'Ogilby

Cephalophus silvicultor (II)

Céphalophe géant

Cephalophus zebra (II)

Céphalophe rayé

Damaliscus pygargus pygargus (II)

Bontebok

Gazella bennettii (III Pakistan)

Chinkara

Gazella cuvieri (I)

Gazelle de Cuvier

Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

Gazella leptoceros (I)

Gazelle à cornes fines

Hippotragus niger variani (I)

Hippotrague noir géant

Kobus leche (II)

Cobe lechwe

Naemorhedus baileyi (I)

Goral rouge

Naemorhedus caudatus (I)

Goral à longue queue

Naemorhedus goral (I)

Goral, bouquetin du Népal

Naemorhedus griseus (I)

Goral de Chine, goral gris

Nanger dama (I)

Gazelle dama

Oryx dammah (I)

Oryx algazelle

Oryx leucoryx (I)

Oryx blanc ou d'Arabie

Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)

Mouflon d'Europe ou d'Eurasie

Ovis ammon hodgsonii (I)

Mouflon de l'Himalaya

Ovis ammon nigrimontana (I)

Mouflon du Kazakhstan

Ovis aries (sauf la forme domestiquée Ovis aries aries, les sous-espèces inscrites à l'annexe A et les sous-espèces O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon et O. a. orientalis qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Mouflon du Ladak

Ovis aries ophion (I)

Mouflon de Chypre

Ovis aries vignei (I)

Ladakh urial

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)

Mouflon d'Amérique ou bighorn

Pantholops hodgsonii (I)

Antilope du Tibet

Philantomba monticola (II)

Céphalophe bleu

Pseudois nayaur (III Pakistan)

Bharal

Pseudoryx nghetinhensis (I)

Saola

Rupicapra pyrenaica ornata (II)

Chamois des Abruzzes

Saiga borealis (II)

Antilope de Mongolie

Saiga tatarica (II)

Saïga

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae

Camélidés (guanaco, vigogne)

Lama guanicoe (II)

Guanaco

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (population de Primera Región), de l'Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l'annexe B]

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l'Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región), de l'Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A] (3)

Vigogne

Cervidae

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

Axis calamianensis (I)

Cerf-cochon calamien

Axis kuhlii (I)

Cerf-cochon de Kuhl

Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)]

Cerf-cochon

Axis porcinus annamiticus (I)

Cerf-cochon de Thaïlande

Blastocerus dichotomus (I)

Cerf des marais

Cervus elaphus bactrianus (II)

Cerf élaphe du Turkestan

Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

Cervus elaphus hanglu (I)

Cerf élaphe du Cachemire

Dama dama mesopotamica (I)

Daim de Mésopotamie

Hippocamelus spp. (I)

Cerf des Andes

Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

Muntiacus crinifrons (I)

Muntjac noir

Muntiacus vuquangensis (I)

Muntjac géant

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

Ozotoceros bezoarticus (I)

Cerf des pampas

Pudu mephistophiles (II)

Pudu du Nord

Pudu puda (I)

Pudu du Sud

Rucervus duvaucelii (I)

Cerf du Duvaucel ou barasingha

Rucervus eldii (I)

Cerf d'Eld

Hippopotamidae

Hippopotames

Hexaprotodon liberiensis (II)

Hippopotame nain

Hippopotamus amphibius (II)

Hippopotame amphibie

Moschidae

Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc

Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l'annexe A)

Chevrotains porte-musc

Suidae

Babiroussa, sangliers, cochons

Babyrousa babyrussa (I)

Babiroussa

Babyrousa bolabatuensis (I)

Babiroussa de Bola Batu

Babyrousa celebensis (I)

Babiroussa des Célèbes

Babyrousa togeanensis (I)

Babiroussa de l'île Togian

Sus salvanius (I)

Sanglier nain

Tayassuidae

Pécaris

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Pécari

Catagonus wagneri (I)

Pécari du Chaco

CARNIVORA

Ailuridae

Ailurus fulgens (I)

Petit panda

Canidae

Chiens, renards, loups

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

Canis lupus (I/II)

Toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

Loup

Canis simensis

Loup d'Abyssinie, chacal d'Éthiopie

Cerdocyon thous (II)

Renard crabier

Chrysocyon brachyurus (II)

Loup à crinière

Cuon alpinus (II)

Dhole ou cuon d'Asie

Lycalopex culpaeus (II)

Renard colfeo

Lycalopex fulvipes (II)

Renard de Darwin

Lycalopex griseus (II)

Renard gris d'Argentine

Lycalopex gymnocercus (II)

Renard de la Pampa

Speothos venaticus (I)

Chien des buissons

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

Vulpes cana (II)

Renard de Blanford

Vulpes zerda (II)

Fennec

Eupleridae

Cryptoprocta ferox (II)

Foussa

Eupleres goudotii (II)

Euplère de Goudot

Fossa fossana (II)

Civette fossane

Felidae

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

Felidae spp.(II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement. Pour
  Panthera leo
  (populations africaines), un quota annuel d'exportation zéro a été établi pour les spécimens d'os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.

Des quotas annuels d'exportation pour le commerce des os, morceaux d'os, produits d'os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l'activité d'élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES )

Félins

Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis à l'article 4, paragraphe 1).

Guépard

Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Caracal

Catopuma temminckii (I)

Chat doré d'Asie

Felis nigripes (I)

Chat à pieds noirs

Felis silvestris (II)

Chat sauvage

Leopardus geoffroyi (I)

Chat de Geoffroy

Leopardus jacobitus (I)

Chat des Andes

Leopardus pardalis (I)

Ocelot

Leopardus tigrinus (I)

Chat tigré

Leopardus wiedii (I)

Margay

Lynx lynx (II)

Lynx d'Eurasie

Lynx pardinus (I)

Lynx pardelle

Neofelis nebulosa (I)

Panthère longibande ou nébuleuse

Panthera leo persica (I)

Lion d'Asie

Panthera onca (I)

Jaguar

Panthera pardus (I)

Léopard, panthère

Panthera tigris (I)

Tigre

Pardofelis marmorata (I)

Chat marbré

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Chat-léopard de Chine

Prionailurus iriomotensis (II)

Chat iriomote, chat-léopard du Japon

Prionailurus planiceps (I)

Chat à tête plate

Prionailurus rubiginosus (I) (Seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Chat-léopard de l'Inde

Puma concolor costaricensis (I)

Puma d'Amérique centrale

Puma yagouaroundi (I) (seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Jaguarundi

Uncia uncia (I)

Panthère des neiges, once, irbis

Herpestidae

Mangoustes

Herpestes edwardsi (III Inde / Pakistan)

Mangouste d'Edwards

Herpestes fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l'Inde

Herpestes javanicus (III Pakistan)

Mangouste de Java

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

Protèle, hyènes

Hyaena hyaena (III Pakistan)

Hyène rayée

Proteles cristata (III Botswana)

Protèle

Mephitidae

Moufettes

Conepatus humboldtii (II)

Moufette de Patagonie

Mustelidae

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

Loutres

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Loutres

Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Loutre à joues blanches du Congo

Enhydra lutris nereis (I)

Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

Lontra felina (I)

Loutre de mer, chunchungo

Lontra longicaudis (I)

Loutre à longue queue, ou de la Plata

Lontra provocax (I)

Loutre du Chili

Lutra lutra (I)

Loutre d'Europe

Lutra nippon (I)

Loutre japonaise

Pteronura brasiliensis (I)

Loutre géante du Brésil

Mustelinae

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

Galictis vittata (III Costa Rica)

Grison

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l'Inde du Sud

Mellivora capensis (III Botswana)

Ratel

Mustela nigripes (I)

Putois à pieds noirs

Odobenidae

Morse

Odobenus rosmarus (III Canada)

Morse

Otariidae

Arctocéphales

Arctocephalus spp. (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A)

Otaries à fourrure

Arctocephalus philippii (II)

Arctocéphale de Juan Fernandez

Arctocephalus townsendi (I)

Otarie à fourrure d'Amérique

Phocidae

Phoques

Mirounga leonina (II)

Éléphant de mer

Monachus spp. (I)

Phoques moines

Procyonidae

Coatis

Bassaricyon gabbii (III Costa Rica)

Olingo

Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica)

Bassaris d'Amérique centrale

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Ursidae

Ours

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Ours

Ailuropoda melanoleuca (I)

Panda géant

Helarctos malayanus (I)

Ours malais ou ours des cocotiers

Melursus ursinus (I)

Ours à miel ou ours lippu de l'Inde

Tremarctos ornatus (I)

Ours à lunettes

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II)

Ours brun

Ursus thibetanus (I)

Ours du Tibet ou ours à collier

Viverridae

Binturong, civettes

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

Cynogale bennettii (II)

Civette-loutre de Sumatra

Hemigalus derbyanus (II)

Civette palmiste à bandes de Derby

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

Prionodon linsang (II)

Civette à bande ou linsang rayé

Prionodon pardicolor (I)

Linsang tacheté

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l'Inde

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l'Inde

CETACEA

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

CETACEA spp. (I/II)
   (4)

Cétacés

CHIROPTERA

Phyllostomidae

Chauve-souris d'Amérique

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Sténoderme pseudo-vampire

Pteropodidae

Roussettes, renards-volants

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Roussettes ou renards volants

Acerodon jubatus (I)

Roussette des Philippines

Pteropus spp (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Pteropus brunneus).

Roussettes ou renards volants

Pteropus insularis (I)

Roussettes des îles Truk

Pteropus livingstonii (II)

Renard volant de Livingstone

Pteropus loochoensis (I)

Roussette d'Okinawa

Pteropus mariannus (I)

Roussette des îles Mariannes

Pteropus molossinus (I)

Renard volant de Ponape

Pteropus pelewensis (I)

Roussette des îles Palau

Pteropus pilosus (I)

Grande roussette des îles Palau

Pteropus rodricensis (II)

Renard volant de l'île Rodriguez

Pteropus samoensis (I)

Roussette des îles Samoa

Pteropus tonganus (I)

Roussette des îles Tonga

Pteropus ualanus (I)

Roussette de Kosrae

Pteropus voeltzkowi (II)

Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

Pteropus yapensis (I)

Roussette de Yap

CINGULATA

Dasypodidae

Tatous

Cabassous centralis (III Costa Rica)

Tatou d'Amérique centrale

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Tatou à neuf bandes

Priodontes maximus (I)

Tatou géant

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae

Souris marsupiales

Sminthopsis longicaudata (I)

Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila (I)

Souris marsupiale du désert

DIPROTODONTIA

Macropodidae

Kangourous, wallabies

Dendrolagus inustus (II)

Dendrolague gris

Dendrolagus ursinus (II)

Dendrolague noir

Lagorchestes hirsutus (I)

Wallaby-lièvre roux

Lagostrophus fasciatus (I)

Wallaby-lièvre rayé

Onychogalea fraenata (I)

Onychogale bridé

Phalangeridae

Couscous

Phalanger intercastellanus (II)

Couscous commun de l'Est

Phalanger mimicus (II)

Couscous commun du Sud

Phalanger orientalis (II)

Couscous gris

Spilocuscus kraemeri (II)

Couscous de l'île de l'Amirauté

Spilocuscus maculatus (II)

Couscous tacheté

Spilocuscus papuensis (II)

Coucous Waigeou

Potoroidae

Rats-kangourous

Bettongia spp. (I)

Kangourous-rats à nez court

Vombatidae

Wombats

Lasiorhinus krefftii (I)

Wombat à nez poilu du Queensland

LAGOMORPHA

Leporidae

Lièvres, lapins

Caprolagus hispidus (I)

Lapin de l'Assam

Romerolagus diazi (I)

Lapin des volcans

MONOTREMATA

Tachyglossidae

Échidnés

Zaglossus spp. (II)

Échidnés à bec courbe

PERAMELEMORPHIA

Peramelidae

Perameles bougainville (I)

Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae

Macrotis lagotis (I)

Bandicoot-lapin

PERISSODACTYLA

Équidés

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise au présent règlement)

Âne sauvage d'Afrique

Equus grevyi (I)

Zèbre de Grévy

Equus hemionus (I/II) (L'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l'annexe I)

Âne sauvage d'Asie

Equus kiang (II)

Âne sauvage du Tibet

Equus przewalskii (I)

Cheval de Przewalski

Equus zebra hartmannae (II)

Zèbre de Hartmann

Equus zebra zebra (II)

Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae

Rhinocéros

Rhinocerotidae spp (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

Rhinocéros

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae

Tapirs

Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

Tapir

Tapirus terrestris (II)

Tapir terrestre

PHOLIDOTA

Manidae

Pangolins

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'Annexe A)

Pangolins

Manis crassicaudata (I)

Pangolin à grosse queue de l'Inde

Manis culionensis (I)

Pangolin des Philippines

Manis gigantea (I)

Pangolin géant

Manis javanica (I)

Pangolin de Malaisie

Manis pentadactyla (I)

Pangolin de Chine

Manis temminckii (I)

Pangolin de Temminck

Manis tetradactyla (I)

Pangolin à longue queue

Manis tricuspis (I)

Pangolin à écailles tricuspides

PILOSA

Bradypodidae

Paresseux tridactyle

Bradypus pygmaeus (II)

Paresseux nain

Bradypus variegatus (II)

Paresseux tridactyle de Bolivie

Megalonychidae

Unau

Choloepus hoffmanni (III Costa Rica)

Unau ou paresseux d'Hoffmann

Myrmecophagidae

Tamanoirs

Myrmecophaga tridactyla (II)

Grand fourmilier, tamanoir

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

PRIMATES

Primates

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Primates (singes)

Atelidae

Hurleurs, atèles

Alouatta coibensis (I)

Hurleur de l'île Coïba

Alouatta palliata (I)

Hurleur à pèlerine

Alouatta pigra (I)

Hurleur du Guatemala

Ateles geoffroyi frontatus (I)

Atèle de Geoffroy

Ateles geoffroyiornatus (I)

Singe-araignée de Geoffroy

Brachyteles arachnoides (I)

Atèle arachnoïde

Brachyteles hypoxanthus (I)

Singe-araignée, muriqui

Oreonax flavicauda (I)

Singe laineux à queue jaune

Cebidae

Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

Callimico goeldii (I)

Tamarin du Goeldi

Callithrix aurita (I)

Marmouset à oreilles blanches

Callithrix flaviceps (I)

Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. (I)

Singes-lions ou tamarins dorés

Saguinus bicolor (I)

Tamarin bicolore

Saguinus geoffroyi (I)

Tamarin de Geoffroy

Saguinus leucopus (I)

Tamarin à pieds blancs

Saguinus martinsi (I)

Tamarin à face nue de Martin

Saguinus oedipus (I)

Tamarin pinché ou tamarin à perruque

Saimiri oerstedii (I)

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

Singes de l'Ancien Monde

Cercocebus galeritus (I)

Cercocèbe à crête, Mangabé

Cercopithecus diana (I)

Cercopithèque Diane

Cercopithecus roloway (I)

Cercopithèque de Roloway

Cercopithecus solatus (II)

Cercopithèque à queue de soleil

Colobus satanas (II)

Colobe noir

Macaca silenus (I)

Macaque à queue de lion

Macaca sylvanus (I)

Macaque de barbarie

Mandrillus leucophaeus (I)

Drill

Mandrillus sphinx (I)

Mandrill

Nasalis larvatus (I)

Nasique

Piliocolobus foai (II)

Macaque à queue de lion

Piliocolobus gordonorum (II)

Colobe bai d'Iringa

Piliocolobus kirkii (I)

Colobe roux de Zanzibar

Piliocolobus pennantii (II)

Colobe bai de Pennant

Piliocolobus preussi (II)

Colobe roux du Cameroun

Piliocolobus rufomitratus (I)

Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

Piliocolobus tephrosceles (II)

Colobe roux d'Ouganda

Piliocolobus tholloni (II)

Colobe bai à mains noires

Presbytis potenziani (I)

Semnopithèque de Mentawi

Pygathrix spp. (I)

Douc

Rhinopithecus spp. (I)

Rhinopithèques

Semnopithecus ajax (I)

Langur gris cachemire

Semnopithecus dussumieri (I)

Langur gris des plaines méridionales

Semnopithecus entellus (I)

Entelle ou Houleman

Semnopithecus hector (I)

Langur gris Tarai

Semnopithecus hypoleucos (I)

Langur gris aux pieds noirs

Semnopithecus priam (I)

Langur gris tuffé

Semnopithecus schistaceus (I)

Langur gris du Népal

Simias concolor (I)

Entelle de Pagi

Trachypithecus delacouri (II)

Langur de Delacour

Trachypithecus francoisi (II)

Langur de François

Trachypithecus geei (I)

Entelle doré, langur doré

Trachypithecus hatinhensis (II)

Langur de Ha Tinh

Trachypithecus johnii (II)

Langur du Nilgiri

Trachypithecus laotum (II)

Langur du Laos

Trachypithecus pileatus (I)

Entelle pileux, langur à capuchon

Trachypithecus poliocephalus (II)

Langur à tête blanche

Trachypithecus shortridgei (I)

Langur de Shortridge

Cheirogaleidae

Chirogales et microcèbes

Cheirogaleidae spp. (I)

Chirogales et microcèbes

Daubentoniidae

Aye-aye

Daubentonia madagascariensis (I)

Aye-aye

Hominidae

Chimpanzés, gorille, orang-outan

Gorilla beringei (I)

Gorille de montagne

Gorilla gorilla (I)

Gorille

Pan spp. (I)

Chimpanzé, bonobo

Pongo abelii (I)

Orang-outan de Sumatra

Pongo pygmaeus (I)

Orang-outan

Hylobatidae

Gibbons

Hylobatidae spp. (I)

Gibbons

Indriidae

Avahis laineux, indris, sifakas

Indriidae spp. (I)

Indris, sifakas (propithèque)

Lemuridae

Lémuridés

Lemuridae spp. (I)

Grands lémurs

Lepilemuridae

Mégalapidés

Lepilemuridae spp. (I)

Lépilémurs

Lorisidae

Loris

Nycticebus spp. (I)

Loris paresseux

Pitheciidae

Ouakaris, titis, sakis

Cacajao spp. (I)

Ouakaris

Callicebus barbarabrownae (II)

Titi du lac Baptista

Callicebus melanochir (II)

Titi de Medem

Callicebus nigrifrons (II)

Callicèbe gris ou arabassu

Callicebus personatus (II)

Callicèbe à masque

Chiropotes albinasus (I)

Saki à nez blanc

Tarsiidae

Tarsiers

Tarsius spp. (II)

Tarsiers

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Éléphants

Elephas maximus (I)

Éléphant d'Asie

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l'annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)

Éléphant d'Afrique

RODENTIA

Chinchillidae

Chinchillas

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chinchillas

Cuniculidae

Agouti

Cuniculus paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

Agouti ponctué

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Erethizontidae

Porcs-épics du Nouveau Monde

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Hystricidae

Porcs-épics de l'ancien monde

Hystrix cristata

Porc-épic à crête

Muridae

Souris, rats

Leporillus conditor (I)

Rat architecte

Pseudomys fieldi praeconis (I)

Souris de la baie de Shark

Xeromys myoides (I)

Faux rat d'eau

Zyzomys pedunculatus (I)

Rat à grosse queue

Sciuridae

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus (I)

Chien de prairie du Mexique

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l'Himalaya

Ratufa spp. (II)

Écureuils géants

Sciurus deppei (III Costa Rica)

Écureuil de Deppe

SCANDENTIA

SCANDENTIA spp. (II)

Tupaies

SIRENIA

Dugongidae

Dugong

Dugong dugon (I)

Dugong

Trichechidae

Lamantins

Trichechus inunguis (I)

Lamantin d'Amérique du Sud

Trichechus manatus (I)

Lamantin des Antilles

Trichechus senegalensis (I)

Lamantin Ouest-Africain

AVES

Oiseaux

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes, etc.

Anas aucklandica (I)

Sarcelle brune

Anas bernieri (II)

Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier

Anas chlorotis (I)

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

Anas formosa (II)

Sarcelle élégante ou formose

Anas laysanensis (I)

Canard ou sarcelle de Laysan

Anas nesiotis (I)

Sarcelle de l'île Campbell

Anas querquedula

Sarcelle d'été

Asarcornis scutulata (I)

Canard à ailes blanches

Aythya innotata

Fuligule nyroca de Madagascar

Aythya nyroca

Fuligule nyroca

Branta canadensis leucopareia (I)

Bernache du Canada aléoute

Branta ruficollis (II)

Bernache à cou roux

Branta sandvicensis (I)

Bernache Hawaii ou néné

Coscoroba coscoroba (II)

Cygne coscoroba

Cygnus melancoryphus (II)

Cygne à col noir

Dendrocygna arborea (II)

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

Dendrocygna bicolor (III Honduras)

Dendrocygne fauve

Mergus octosetaceus

Harle du Brésil

Oxyura leucocephala (II)

Erismature à tête blanche

Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I)

Canard à tête rose

Sarkidiornis melanotos (II)

Sarcidiorne à crête

Tadorna cristata

Tadorne huppée

APODIFORMES

Trochilidae

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Glaucis dohrnii (I)

Ermite de Dohrnou à bec incurvé

CHARADRIIFORMES

Burhinidae

Œdicnèmes

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Laridae

Mouettes, goélands, sternes

Larus relictus (I)

Goéland de Mongolie

Scolopacidae

Courlis, chevalier tacheté

Numenius borealis (I)

Courlis esquimau

Numenius tenuirostris (I)

Courlis à bec grêle

Tringa guttifer (I)

Chevalier à gouttelette

CICONIIFORMES

Ardeidae

Hérons

Ardea alba

Grande Aigrette

Bubulcus ibis

Héron garde-boeufs

Egretta garzetta

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

Bec-en-sabot

Balaeniceps rex (II)

Bec-en-sabot ou baléniceps roi

Ciconiidae

Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

Ciconia boyciana (I)

Cigogne blanche orientale

Ciconia nigra (II)

Cigogne noire

Ciconia stormi

Cigogne de Storm

Jabiru mycteria (I)

Jabiru américain

Leptoptilos dubius

Marabout argala

Mycteria cinerea (I)

Tantale blanc

Phoenicopteridae

Flamants

Phoenicopteridae spp. (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Flamants

Phoenicopterus ruber (II)

Flamant rouge

Threskiornithidae

Ibis, spatules

Eudocimus ruber (II)

Ibis rouge

Geronticus calvus (II)

Ibis chauve de l'Afrique du Sud

Geronticus eremita (I)

Ibis chauve

Nipponia nippon (I)

Ibis blanc du Japon ou ibis nippon

Platalea leucorodia (II)

Spatule blanche

Pseudibis gigantea

Ibis géant

COLUMBIFORMES

Columbidae

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Caloenas nicobarica (I)

Pigeon de Nicobar ou à camail

Claravis godefrida

Colombe de Geoffroy

Columba livia

Pigeon biset

Ducula mindorensis (I)

Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica (II)

Colombe poignardée

Goura spp. (II)

Gouras ou pigeons couronnés

Leptotila wellsi

Colombe de Wells

Nesoenas mayeri (III Maurice)

Pigeon des mares

Streptopelia turtur

Tourterelle des bois

CORACIIFORMES

Bucerotidae

Calaos

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calaos

Aceros nipalensis (I)

Calao de montagne ou à cou roux

Anorrhinus spp. (II)

Calaos à huppe touffue

Anthracoceros spp. (II)

Calaos pics

Berenicornis spp. (II)

Calaos

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calao roux de Luzon, calao rhinocéros

Buceros bicornis (I)

Calao bicorne de l'île Homray

Penelopides spp. (II)

Calaos à canelure des Célèbes

Rhinoplax vigil (I)

Calao à casque

Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calaos

Rhyticeros subruficollis (I)

Calao à poche unie

CUCULIFORMES

Musophagidae

Touracos

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Touracos

Tauraco bannermani (II)

Touraco de Bannerman

FALCONIFORMES

Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)

FALCONIFORMES spp. (II)

(sauf i) les espèces inscrites à l'annexe A, ii) une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C, les autres espèces de cette famille n'étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement, et iii) l'espèce Caracara lutosa)

Rapaces diurnes

Accipitridae

Aigles, milan de Wilson, pygargues

Accipiter brevipes (II)

Épervier à pieds courts

Accipiter gentilis (II)

Autour des palombes

Accipiter nisus (II)

Épervier d'Europe

Aegypius monachus (II)

Vautour-moine

Aquila adalberti (I)

Aigle à épaules blanches

Aquila chrysaetos (II)

Aigle royal

Aquila clanga (II)

Aigle criard

Aquila heliaca (I)

Aigle impérial

Aquila pomarina (II)

Aigle pomarin

Buteo buteo (II)

Buse variable

Buteo lagopus (II)

Buse pattue

Buteo rufinus (II)

Buse féroce

Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)

Busard de Wilson

Circaetus gallicus (II)

Circaète Jean-le-Blanc

Circus aeruginosus (II)

Busard des roseaux

Circus cyaneus (II)

Busard Saint-Martin

Circus macrourus (II)

Busard pâle

Circus pygargus (II)

Busard de montagne

Elanus caeruleus (II)

Élançon blanc

Eutriorchis astur (II)

Aigle serpentaire

Gypaetus barbatus (II)

Gypaète barbu

Gyps fulvus (II)

Vautour fauve

Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II)

Pygargue

Harpia harpyja (I)

Harpie

Hieraaetus fasciatus (II)

Aigle de Bonelli

Hieraaetus pennatus (II)

Aigle botté

Leucopternis occidentalis (II)

Buse à dos gris

Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l'annexe B)

Milan noir

Milvus milvus (II)

Milan royal

Neophron percnopterus (II)

Percnoptère d'Égypte

Pernis apivorus (II)

Bondrée apivore

Pithecophaga jefferyi (I)

Aigle des singes

Cathartidae

Vautours du Nouveau Monde

Gymnogyps californianus (I)

Condor de Californie

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Sarcoramphe roi, vautour pape

Vultur gryphus (I)

Condor des Andes

Falconidae

Faucons

Falco araeus (I)

Faucon crécerelle des Seychelles

Falco biarmicus (II)

Faucon lanier

Falco cherrug (II)

Faucon sacré

Falco columbarius (II)

Faucon émerillon

Falco eleonorae (II)

Faucon d'Eléonore

Falco jugger (I)

Faucon laggar

Falco naumanni (II)

Faucon crécerellette

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

Faucon de Newton d'Aldabra

Falco pelegrinoides (I)

Faucon de Barbarie

Falco peregrinus (I)

Faucon pèlerin

Falco punctatus (I)

Faucon de l'île Maurice

Falco rusticolus (I)

Faucon gerfaut

Falco subbuteo (II)

Faucon hobereau

Falco tinnunculus (II)

Faucon crécerelle

Falco vespertinus (II)

Faucon kobez

Pandionidae

Pandionidés

Pandion haliaetus (II)

Balbuzard fluviatile

GALLIFORMES

Cracidae

Crax alberti (III Colombie)

Hocco d'Albert

Crax blumenbachii (I)

Hocco à bec rouge

Crax daubentoni (III Colombie)

Hocco de Daubenton

Crax fasciolata

Hocco à face nue

Crax globulosa (III Colombie)

Hocco globuleux

Crax rubra (III Colombie / Costa Rica / Guatemala / Honduras)

Grand Hocco

Mitu mitu (I)

Grand hocco à bec de rasoir

Oreophasis derbianus (I)

Pénélope cornue ou de Derby

Ortalis vetula (III Guatemala / Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

Pauxi pauxi (III Colombie)

Hocco à pierre

Penelope albipennis (I)

Pénélope à ailes blanches

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

Pipile jacutinga (I)

Pénélope siffleuse ou à front noir

Pipile pipile (I)

Siffleuse de la Trinité

Megapodiidae

Mégapode maléo

Macrocephalon maleo (I)

Maléo

Phasianidae

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Argusianus argus (II)

Argus géant

Catreus wallichii (I)

Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya

Colinus virginianus ridgwayi (I)

Colin de Ridgway

Crossoptilon crossoptilon (I)

Hoki blanc

Crossoptilon mantchuricum (I)

Hoki brun

Gallus sonneratii (II)

Coq de Sonnerat

Ithaginis cruentus (II)

Ithagines

Lophophorus impejanus (I)

Lophophore resplendissant

Lophophorus lhuysii (I)

Lophophore de Lhuys

Lophophorus sclateri (I)

Lophophore de Sclater

Lophura edwardsi (I)

Faisan d'Edwards

Lophura hatinhensis

Faisan du Vietnam

Lophura leucomelanos (III Pakistan)

Faisan leucomèle

Lophura swinhoii (I)

Faisan de Swinhoe

Meleagris ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

Odontophorus strophium

Tocra à miroir

Ophrysia superciliosa

Ophrysia de l'Himalaya

Pavo cristatus (III Pakistan)

Paon bleu

Pavo muticus (II)

Paon spicifère

Polyplectron bicalcaratum (II)

Éperonnier chinquis

Polyplectron germaini (II)

Éperonnier de Germain

Polyplectron malacense (II)

Éperonnier malais

Polyplectron napoleonis (I)

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

Polyplectron schleiermacheri (II)

Éperonnier de Bornéo

Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

Eulophe koklass

Rheinardia ocellata (I)

Rheinarte ocellé

Syrmaticus ellioti (I)

Faisan d'Elliot

Syrmaticus humiae (I)

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

Syrmaticus mikado (I)

Faisan mikado

Tetraogallus caspius (I)

Tétras des neiges de la Caspienne

Tetraogallus tibetanus (I)

Tétras des neiges du Tibet

Tragopan blythii (I)

Tragopan du Blyth ou de Molesworth

Tragopan caboti (I)

Tragopan de Cabot

Tragopan melanocephalus (I)

Tragopan de Hastings

Tragopan satyra (III Nepal)

Tragopan satyre

Tympanuchus cupido attwateri (II)

Tétras cupidon d'Attwater

GRUIFORMES

Gruidae

Grues

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Grues

Grus americana (I)

Grue blanche d'Amérique ou américaine

Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l'annexe I)

Grue grise

Grus grus (II)

Grue cendrée

Grus japonensis (I)

Grue blanche du Japon

Grus leucogeranus (I)

Grue blanche asiatique ou leucogérane

Grus monacha (I)

Grue moine

Grus nigricollis (I)

Grue à cou noir

Grus vipio (I)

Grue à cou blanc

Otididae

Outardes

Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Outardes

Ardeotis nigriceps (I)

Outarde de l'Inde

Chlamydotis macqueenii (I)

Outarde de Macqueen

Chlamydotis undulata (I)

Outarde oubara

Houbaropsis bengalensis (I)

Outarde du Bengale

Otis tarda (II)

Outarde barbue

Sypheotides indicus (II)

Outarde naine de l'Inde

Tetrax tetrax (II)

Outarde canepetière

Rallidae

Foulques, râles

Gallirallus sylvestris (I)

Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae

Kagou ou cagou huppé

Rhynochetos jubatus (I)

Kagou ou cagou huppé

PASSERIFORMES

Atrichornithidae

Atrichornes

Atrichornis clamosus (I)

Oiseau bruyant des buissons

Cotingidae

Cotingas, coqs-de-roche

Cephalopterus ornatus (III Colombie)

Coracine ornée

Cephalopterus penduliger (III Colombie)

Coracine casquée

Cotinga maculata (I)

Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

Rupicola spp. (II)

Coqs de roche

Xipholena atropurpurea (I)

Cotinga à ailes blanches

Emberizidae

Cardinal vert, paroares, calliste superbe

Gubernatrix cristata (II)

Cardinal vert

Paroaria capitata (II)

Paroare cardinal à bec jaune

Paroaria coronata (II)

Paroare huppé ou cardinal gris

Tangara fastuosa (II)

Calliste superbe

Estrildidae

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amandava formosa (II)

Bengali vert

Lonchura fuscata

Padda de Timor

Lonchura oryzivora (II)

Padda de Java

Poephila cincta cincta (II)

Diamant à bavette

Fringillidae

Chardonnerets, serins

Carduelis cucullata (I)

Tarin rouge du Venezuela

Carduelis yarrellii (II)

Tarin de Yarell

Hirundinidae

Hirondelles

Pseudochelidon sirintarae (I)

Hirondelle à lunettes

Icteridae

Ictéridés

Xanthopsar flavus (I)

Carouge safran

Meliphagidae

Méliphages

Lichenostomus melanops cassidix (II)

Méliphage casqué

Muscicapidae

Gobe-mouches de l'Ancien Monde, timaliinés, etc.

Acrocephalus rodericanus (III Maurice)

Rousserolle de Rodriguez

Cyornis ruckii (II)

Gobe-mouches bleu de Rueck

Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I)

Fauvette rousse de l'Ouest

Dasyornis longirostris (I)

Fauvette brune à long bec

Garrulax canorus (II)

Garrulaxe hoamy

Garrulax taewanus (II)

Garrulaxe de Taïwan

Leiothrix argentauris (II)

Mésia ou léiothrix à joues argent

Leiothrix lutea (II)

Léiothrix jaune

Liocichla omeiensis (II)

Garrulaxe de l'Omei

Picathartes gymnocephalus (I)

Picathartes à cou blanc

Picathartes oreas (I)

Picathartes à cou gris

Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

Gobe-mouches

Paradisaeidae

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paradisaeidae spp. (II)

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Pittidae

Brèves

Pitta guajana (II)

Brève à queue bleue

Pitta gurneyi (I)

Brève de Gurney

Pitta kochi (I)

Brève de Koch

Pitta nympha (II)

Brève migratrice

Pycnonotidae

Bulbuls

Pycnonotus zeylanicus (II)

Bulbul à tête jaune

Sturnidae

Mainates

Gracula religiosa (II)

Mainate religieux

Leucopsar rothschildi (I)

Mainate ou martin de Rothschild

Zosteropidae

Zostérops

Zosterops albogularis (I)

Zostérops de l'île de Norfolk

PELECANIFORMES

Fregatidae

Frégates

Fregata andrewsi (I)

Frégate de l'île Christmas

Pelecanidae

Pélicans

Pelecanus crispus (I)

Pélican frisé

Sulidae

Fous

Papasula abbotti (I)

Fou d'Abbott

PICIFORMES

Capitonidae

Barbus

Semnornis ramphastinus (III Colombie)

Toucan barbet

Picidae

Pics

Dryocopus javensis richardsi (I)

Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae

Toucans

Baillonius bailloni (III Argentine)

Toucan de Baillon

Pteroglossus aracari (II)

Aracari à cou noir

Pteroglossus castanotis (III Argentine)

Aracari à oreillons roux

Pteroglossus viridis (II)

Aracari vert

Ramphastos dicolorus (III Argentine)

Toucan vert à poitrine rouge

Ramphastos sulfuratus (II)

Toucan à carène

Ramphastos toco (II)

Toucan toco

Ramphastos tucanus (II)

Toucan à bec rouge

Ramphastos vitellinus (II)

Toucan à gorge jaune et blanche

Selenidera maculirostris (III Argentine)

Toucanet à bec tacheté

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae

Grèbes

Podilymbus gigas (I)

Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae

Albatros

Phoebastria albatrus (I)

Albatros à queue courte

PSITTACIFORMES

Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

PSITTACIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

Perroquets, perruches, etc.

Cacatuidae

Cacatoès

Cacatua goffiniana (I)

Cacatoès de Goffin

Cacatua haematuropygia (I)

Cacatoès des Philippines

Cacatua moluccensis (I)

Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

Cacatua sulphurea (I)

Cacatoès soufré

Probosciger aterrimus (I)

Microglosse noir

Loriidae

Loris, loriquets

Eos histrio (I)

Lori arlequin

Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres espèces figurent à l'annexe II)

Loris

Psittacidae

Amazones, aras, perruches, perroquets

Amazona arausiaca (I)

Amazone de Bouquet ou à cou rouge

Amazona auropalliata (I)

Amazone à cou jaune

Amazona barbadensis (I)

Amazone à épaulettes jaunes

Amazona brasiliensis (I)

Amazone du Brésil ou à queue rouge

Amazona finschi (I)

Amazone de Finsch

Amazona guildingii (I)

Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

Amazona imperialis (I)

Amazone impériale

Amazona leucocephala (I)

Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

Amazona oratrix (I)

Amazone à tête jaune

Amazona pretrei (I)

Amazone de Prêtre

Amazona rhodocorytha (I)

Amazone à couronne rouge

Amazona tucumana (I)

Amazone de Tucuman

Amazona versicolor (I)

Amazone versicolore

Amazona vinacea (I)

Amazone vineuse

Amazona viridigenalis (I)

Amazone à joues vertes

Amazona vittata (I)

Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus spp. (I)

Aras hyacinthes, de Lear, glauques

Ara ambiguus (I)

Ara de Buffon

Ara glaucogularis (I)

Ara à gorge bleue

Ara macao (I)

Ara macao

Ara militaris (I)

Ara militaire

Ara rubrogenys (I)

Ara de Fresnaye

Cyanopsitta spixii (I)

Ara de Spix

Cyanoramphus cookii (I)

Perruche de Norfolk

Cyanoramphus forbesi (I)

Perruches à tête d'or de Forbes

Cyanoramphus novaezelandiae (I)

Perruche de Nouvelle-Zélande

Cyanoramphus saisseti (I)

Amazone à couronne rouge

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

Psittacula à double œil de Coxen

Eunymphicus cornutus (I)

Perruche cornue ou huppée

Guarouba guarouba (I)

Guarouba, perruche dorée

Neophema chrysogaster (I)

Perruche à ventre orange

Ognorhynchus icterotis (I)

Perruche à oreilles jaunes

Pezoporus occidentalis (peut-être éteint) (I)

Perruche nocturne

Pezoporus wallicus (I)

Perruche terrestre

Pionopsitta pileata (I)

Perroquet à oreilles ou caïque mitré

Primolius couloni (I)

Ara de Coulon

Primolius maracana (I)

Ara maracana

Psephotus chrysopterygius (I)

Perruche à ailes d'or

Psephotus dissimilis (I)

Perruche à capuchon

Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I)

Perruche de paradis

Psittacula echo (I)

Perruche de l'île Maurice

Psittacus erithacus (I)

Perroquet jaco

Pyrrhura cruentata (I)

Conure à gorge bleue

Rhynchopsitta spp. (I)

Perruches ou perroquets à gros bec

Strigops habroptilus (I)

Kakaro ou perroquet-hibou

RHEIFORMES

Rheidae

Nandous

Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l'annexe B)

Nandou de Darwin

Pterocnemia pennata pennata (II)

Nandou de Darwin

Rhea americana (II)

Nandou américain ou nandou gris

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae

Manchots

Spheniscus demersus (II)

Manchot du Cap

Spheniscus humboldti (I)

Manchot de Humboldt

STRIGIFORMES

Rapaces nocturnes

STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et l'espèce Sceloglaux albifacies).

Chouettes, hiboux

Strigidae

Chouettes, hiboux

Aegolius funereus (II)

Chouette de Tengmalm

Asio flammeus (II)

Hibou brachyote

Asio otus (II)

Hibou moyen-duc

Athene noctua (II)

Chouette chevêche

Bubo bubo

  (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l'annexe B)

Hibou grand-duc

Glaucidium passerinum (II)

Chouette chevêchette

Heteroglaux blewitti (I)

Chevêche forestière

Mimizuku gurneyi (I)

Scops géant de Guerney

Ninox natalis (I)

Ninoxe ou chouette des mollusques

Nyctea scandiaca (II)

Harfang des neiges

Otus ireneae (II)

Petit-duc d'Irène

Otus scops (II)

Hibou petit-duc

Strix aluco (II)

Hulotte chat-huant

Strix nebulosa (II)

Chouette lapone

Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l'annexe B)

Chouette de l'Oural

Surnia ulula (II)

Chouette épervière

Tytonidae

Chouettes effraies

Tyto alba (II)

Chouette effraie

Tyto soumagnei (I)

Effraie rousse de Madagascar

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae

Autruche

Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Autruche

TINAMIFORMES

Tinamidae

Tinamous

Tinamus solitarius (I)

Tinamou solitaire

TROGONIFORMES

Trogonidae

Quetzals

Pharomachrus mocinno (I)

Quetzal resplendissant

REPTILIA

Reptiles

CROCODYLIA

Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.

CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Crocodiliens

Alligatoridae

Alligators, caïmans

Alligator sinensis (I)

Alligator de Chine

Caiman crocodilus apaporiensis (I)

Caïman du Rio Apaporis

Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine, qui est inscrite à l'annexe B)

Caïman à museau large

Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l'annexe B, et la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B, et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

Caïman noir

Crocodylidae

Crocodiles

Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l'annexe B)

Crocodile américain

Crocodylus cataphractus (I)

Faux gavial d'Afrique

Crocodylus intermedius (I)

Crocodile de l'Orénoque

Crocodylus mindorensis (I)

Crocodile de Mindoro

Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l'annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l'annexe B.)

Crocodile de Morelet

Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600  spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Crocodile du Nil

Crocodylus palustris (I)

Crocodile des marais

Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l'État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d'approbation des Parties à la CITES] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B

Crocodile marin

Crocodylus rhombifer (I)

Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis (I)

Crocodile du Siam

Osteolaemus tetraspis (I)

Crocodile à museau court

Tomistoma schlegelii (I)

Faux gavial malais

Gavialidae

Gavial

Gavialis gangeticus (I)

Gavial du Gange

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae

Tuataras, hattérias ou sphénodons

Sphenodon spp. (I)

Tuataras, hattérias ou sphénodons

SAURIA

Agamidae

Lézards fouette-queue

Saara spp. (II)

Uromastyx spp. (II)

Fouette-queue

Anguidae

Lézards-crocodiles

Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe A. Un quota d'exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis et A. vasconcelosii)

Lézards arboricoles, abronies

Abronia anzuetoi (I)

Abronia campbelli (I)

Abronia fimbriata (I)

Abronia frosti (I)

Abronia meledona (I)

Chamaeleonidae

Caméléons vrais

Archaius spp. (II)

Bradypodion spp. (II)

Brookésies

Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Brookésies

Brookesia perarmata (I)

Brookésie d'Antsingy

Calumma spp. (II)

Caméléons fourchus

Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Caméléons vrais

Chamaeleo chamaeleon (II)

Caméléon commun

Furcifer spp. (II)

Caméléons fourchus

Kinyongia spp. (II)

Brookésies

Nadzikambia spp. (II)

Brookésies

Palleon spp. (II)

Rhampoleon spp. (II)

Rhampholeon

Rieppeleon spp. (II)

Rieppeleon

Trioceros spp. (II)

Cordylidae

Cordyles

Cordylus spp. (II)

Lézard épineux d'Afrique australe

Hemicordylus spp. (II)

Karusaurus spp. (II)

Namazonurus spp. (II)

Ninurta spp. (II)

Ouroborus spp. (II)

Pseudocordylus spp. (II)

Smaug spp. (II)

Gekkonidae

Geckos

Cnemaspis psychedelica (I)

Gecko psychédélique

Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)

Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)

Geckos à pattes ventouses

Lygodactylus williamsi (I)

Gecko nain turquoise

Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)

Nactus serpensinsula (II)

Gecko de l'île Serpent

Naultinus spp. (II)

Geckos de Nouvelle-Zélande

Paroedura masobe (II)

Gecko de Madagascar à gros yeux

Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Phelsumes

Phelsuma guentheri (II)

Phelsume de Günther

Rhoptropella spp. (II)

Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

Uroplatus spp. (II)

Uroplates

Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)

Helodermatidae

Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)

Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila

Heloderma horridum charlesbogerti (I)

Lézard perlé du Guatemala

Iguanidae

Iguanes

Amblyrhynchus cristatus (II)

Iguane marin

Brachylophus spp. (I)

Iguanes des Fidji

Conolophus spp. (II)

Iguanes terrestres

Ctenosaura bakeri (II)

Iguane à queue épineuse de l'île d'Utila

Ctenosaura melanosterna (II)

Iguane à queue épineuse de la vallée d'Aguán

Ctenosaura oedirhina (II)

Iguane à queue épineuse de l'île de Roatán

Ctenosaura palearis (II)

Iguane à queue épineuse du Guatemala

Cyclura spp. (I)

Iguane cornu, iguanes terrestres

Iguana spp. (II)

Iguanes vrais

Phrynosoma blainvillii (II)

Lézard cornu

Phrynosoma cerroense (II)

Lézard cornu de l'île de Cedros

Phrynosoma coronatum (II)

Lézard cornu de San Diego

Phrynosoma wigginsi (II)

Lézard cornu

Sauromalus varius (I)

Chuckwulla de San Esteban

Lacertidae

Lézards

Gallotia simonyi (I)

Lézard géant de Hierro

Podarcis lilfordi (II)

Lézard des Baléares

Podarcis pityusensis (II)

Lézard des Pityuses

Lanthanotidae

Lanthanotus borneensis

Lézards monitor

Lanthanotidae spp. (II) (un quota d'exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)

Scincidae

Lézards

Corucia zebrata (II)

Scinque géant des îles Salomon

Teiidae

Lézards-caïmans, téjus

Crocodilurus amazonicus (II)

Crocodile lézardet

Dracaena spp. (II)

Lézards caïmans

Salvator spp. (II)

Tupinambis spp.(II)

Tégu

Varanidae

Varans

Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Varans

Varanus bengalensis (I)

Varan du Bengale

Varanus flavescens (I)

Varan jaune

Varanus griseus (I)

Varan du désert

Varanus komodoensis (I)

Varan de Komodo, dragon de Komodo

Varanus nebulosus (I)

Varan nébuleux

Varanus olivaceus (II)

Varan olivâtre

Xenosauridae

Lézard crocodile de Chine

Shinisaurus crocodilurus (I)

Lézard crocodile de Chine

SERPENTES

Serpents

Boidae

Boïdés

Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Boïdés

Acrantophis spp. (I)

Boa des savanes de Madagascar

Boa constrictor occidentalis (I)

Boa constricteur occidental

Epicrates inornatus (I)

Boa de Porto Rico

Epicrates monensis (I)

Boa de Mona

Epicrates subflavus (I)

Boa de Jamaïque

Eryx jaculus (II)

Eryx javelot

Sanzinia madagascariensis (I)

Boa des forêts de Madagascar

Bolyeriidae

Boas de l'île Ronde

Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Boas de l'île Ronde

Bolyeria multocarinata (I)

Boa fouisseur de l'île Maurice, boa fouisseur de l'île Ronde

Casarea dussumieri (I)

Boas de l'île Ronde de Dussumier

Colubridae

Autres serpents

Atretium schistosum (III Inde)

Serpent à carènes olive

Cerberus rynchops (III Inde)

Serpent d'eau à ventre blanc

Clelia clelia (II)

Mussurana

Cyclagras gigas (II)

Faux cobra aquatique du Brésil

Elachistodon westermanni (II)

Mangeur d'œufs indien de Westermann

Ptyas mucosus (II)

Serpent ratier indien

Xenochrophis piscator (III Inde)

Couleuvre d'eau asiatique

Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde)

Xenochrophis tyleri (III Inde)

Elapidae

Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras

Hoplocephalus bungaroides (II)

Hoplocéphale à large tête

Micrurus diastema (III Honduras)

Micrure distancé

Micrurus nigrocinctus (III Honduras)

Micrure à bandes noires

Micrurus ruatanus (III Honduras)

Naja atra (II)

Cobra cracheur chinois

Naja kaouthia (II)

Cobra à monocle

Naja mandalayensis (II)

Cobra de Mandalay

Naja naja (II)

Cobra des Indes

Naja oxiana (II)

Cobra d'Asie centrale

Naja philippinensis (II)

Cobra cracheur des Philippines

Naja sagittifera (II)

Cobra des îles Andaman

Naja samarensis (II)

Cobra cracheur du sud-est des Philippines

Naja siamensis (II)

Cobra cracheur indochinois

Naja sputatrix (II)

Cobra cracheur du sud de l'Indonésie

Naja sumatrana (II)

Cobra cracheur doré

Ophiophagus hannah (II)

Cobra royal ou hamadryas

Loxocemidae

Loxocèmes ou pythons mexicains

Loxocemidae spp. (II)

Loxocèmes ou pythons mexicains

Pythonidae

Pythons

Pythonidae spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)

Pythons

Python molurus molurus (I)

Python molure indien

Tropidophiidae

Boas terrestres

Tropidophiidae spp. (II)

Boas terrestres

Viperidae

Crotales, vipères

Atheris desaixi (II)

Atheris desaixi

Bitis worthingtoni (II)

Bitis worthingtoni

Crotalus durissus (III Honduras)

Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel

Crotalus durissus unicolor

Crotale d'Aruba

Daboia russelii (III Inde)

Vipère de Russell ou Dabois

Trimeresurus mangshanensis (II)

Vipère à fossettes du mont Mang

Vipera latifii

Vipère de Latifi

Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l'Europe, mais pas les populations du territoire de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Vipère d'Orsini

Vipera wagneri (II)

Vipère de Wagner

TESTUDINES

Carettochelyidae

Tortues à nez de cochon

Carettochelys insculpta (II)

Tortue à nez de cochon

Chelidae

Tortues à col court

Chelodina mccordi (II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)

Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti

Pseudemydura umbrina (I)

Tortues des étangs de Perth

Cheloniidae

Tortues marines

Cheloniidae spp. (I)

Tortues marines

Chelydridae

Tortues happeuses

Chelydra serpentina (III États-Unis d'Amérique)

Macrochelys temminckii (III États-Unis d'Amérique)

Tortue alligator

Dermatemydidae

Tortue de Tabasco

Dermatemys mawii (II)

Tortue de Tabasco

Dermochelyidae

Tortue luth

Dermochelys coriacea (I)

Tortue luth

Emydidae

Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.

Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants)

Tortue peinte

Clemmys guttata (II)

Tortue ponctuée

Emydoidea blandingii (II)

Tortue mouchetée

Glyptemys insculpta (II)

Clemmyde sculptée

Glyptemys muhlenbergii (I)

Clemmyde de Muhlenberg

Graptemys spp. (III États-Unis d'Amérique)

Graptemys

Malaclemys terrapin (II)

Tortue à dos de diamant

Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Terrapenes ou tortues-boîtes

Terrapene coahuila (I)

Tortue-boîte de Coahuila

Geoemydidae

Batagur affinis (I)

Tortue fluviale indienne

Batagur baska (I)

Émyde fluviale indienne

Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Batagur dhongoka (II)

Batagur kachuga (II)

Batagur trivittata (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Cuora spp. (II) (un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata, C. bouretti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Tortue-boîte d'Asie

Cyclemys spp. (II)

Tortue-feuille d'Asie

Geoclemys hamiltonii (I)

Clemmyde de Hamilton

Geoemyda japonica (II)

Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu

Geoemyda spengleri (II)

Géoémyde de Spengler

Hardella thurjii (II)

Émyde indienne à diadème

Heosemys annandalii(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Hiérémyde d'Annandal

Heosemys depressa(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Héosémyde de l'Arakan

Heosemys grandis (II)

Héosémyde géante

Heosemys spinosa (II)

Héosémyde épineuse

Leucocephalon yuwonoi (II)

Géoémyde des Célèbes

Malayemys macrocephala (II)

Platémyde à grosse tête

Malayemys subtrijuga (II)

Émyde des rizières

Mauremys annamensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Émyde d'Annam

Mauremys iversoni (III Chine)

Émyde d'Iverson

Mauremys japonica (II)

Émyde du Japon

Mauremys megalocephala (III Chine)

Émyde chinoise à grosse tête

Mauremys mutica (II)

Émyde mutique

Mauremys nigricans (II)

Émyde chinoise à cou rouge

Mauremys pritchardi (III Chine)

Émyde de Pritchard

Mauremys reevesii (III Chine)

Émyde chinoise de Reeves

Mauremys sinensis (III Chine)

Émyde chinoise

Melanochelys tricarinata (I)

Émyde tricarénée

Melanochelys trijuga (II)

Tortue noire de l'Inde

Morenia ocellata (I)

Émyde ocellée de Birmanie

Morenia petersi (II)

Émyde à ocelles du Bengale

Notochelys platynota (II)

Émyde malaise

Ocadia glyphistoma (III Chine)

Ocadia philippeni (III Chine)

Orlitia borneensis(II) (Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Émyde géante de Bornéo

Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Pangsuras

Pangshura tecta (I)

Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit

Sacalia bealei (II)

Émyde chinoise à trois ocelles

Sacalia pseudocellata (III Chine)

Émyde dentelée à trois carènes

Sacalia quadriocellata (II)

Émyde chinoise à quatre ocelles

Siebenrockiella crassicollis (II)

Émyde dentelée à trois carènes

Siebenrockiella leytensis (II)

Héosémyde de Leyte

Vijayachelys silvatica (II)

Héosémyde de Cochin

Platysternidae

Tortue à grosse tête

Platysternidae spp. (I)

Platysterne à grosse tête

Podocnemididae

Péloméduses, péluses

Erymnochelys madagascariensis (II)

Podocnémide de Madagascar

Peltocephalus dumerilianus (II)

Podocnémide de Duméril

Podocnemis spp. (II)

Podocnémides à front sillonné

Testudinidae

Tortues terrestres

Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Tortues terrestres

Astrochelys radiata (I)

Tortue rayonnée ou étoilée

Astrochelys yniphora (I)

Tortue à éperon ou à soc

Chelonoidis niger (I)

Tortue géante des Galapagos

Geochelone platynota (I)

Tortue étoilée de Birmanie

Gopherus flavomarginatus (I)

Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique

Malacochersus tornieri (II)

Tortue à carapace souple

Psammobates geometricus (I)

Tortue géométrique

Pyxis arachnoides (I)

Tortue araignée, pyxide arachnoïde

Pyxis planicauda (I)

Pyxide à dos plat

Testudo graeca (II)

Tortue grecque ou mauresque

Testudo hermanni (II)

Tortue d'Hermann

Testudo kleinmanni (I)

Tortue de Kleinmann

Testudo marginata (II)

Tortue bordée

Trionychidae

Tortues molles, trionyx

Amyda cartilaginea (II)

Trionyx cartilagineux

Apalone ferox (III États-Unis d'Amérique)

Apalone mutica (III États-Unis d'Amérique)

Apalone spinifera (III États-Unis d'Amérique (sauf les sous-espèces incrites à l'Annexe A)

Apalone spinifera atra (I)

Trionyx noir ou tortue molle noire

Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Trionchychinés

Chitra chitra (I)

Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle

Chitra vandijki (I)

Tortue de Birmanie à tête étroite et carapace molle

Cyclanorbis elegans (II)

Trionyx à clapets de Nubie

Cyclanorbis senegalensis (II)

Trionyx à clapets du Sénégal

Cycloderma aubryi (II)

Trionyx à clapets d'Aubry

Cycloderma frenatum (II)

Trionyx à clapets du Zambézie

Dogania subplana (II)

Trionyx de Malaisie

Lissemys ceylonensis (II)

Lissemys punctata (II)

Trionyx à clapets de l'Inde

Lissemys scutata (II)

Nilssonia formosa (II)

Trionyx de Birmanie

Nilssonia gangetica (I)

Trionyx du Gange

Nilssonia hurum (I)

Trionyx à ocelles

Nilssonia leithii (II)

Trionyx de Leith

Nilssonia nigricans (I)

Trionyx noirâtre

Palea steindachneri (II)

Trionyx à cou caronculé

Pelochelys spp. (II)

Pélochélides

Pelodiscus axenaria (II)

Tryonix du Hunan

Pelodiscus maackii (II)

Trionyx de l'Amur

Pelodiscus parviformis (II)

Trionyx de Chine

Rafetus euphraticus (II)

Rafetus euphraticus

Rafetus swinhoei (II)

Trionyx du Yang-Tse

Trionyx triunguis (II)

Tortue molle du Nil

AMPHIBIA

Amphibiens

ANURA

Grenouilles et crapauds

Aromobatidae

Grenouilles arboricoles cryptiques

Allobates femoralis (II)

Épipedobate fémoral

Allobates hodli (II)

Allobates myersi (II)

Épipedobate myersi

Épipedobate rufulus

Allobates zaparo (II)

Épipedobate zaparo

Anomaloglossus rufulus (II)

Épipedobate rufulus

Bufonidae

Crapauds

Altiphrynoides spp. (I)

Nectophrynoïde de Malcolm

Amietophrynus channingi (I)

Amietophrynus superciliaris (I)

Crapaud du Cameroun

Atelopus zeteki (I)

Crapaud orange

Incilius periglenes (I)

Crapaud vert du Sonora

Nectophrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares

Nimbaphrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares du mont Nimba

Calyptocephalellidae

Calyptocephalella gayi (III Chili)

Calyptocephalella gayi

Conrauidae

Grenouilles

Conraua goliath

Grenouille géante ou Goliath

Dendrobatidae

Dendrobates

Adelphobates spp. (II)

Ameerega spp. (II)

Andinobates spp. (II)

Dendrobates spp. (II)

Dendrobates

Epipedobates spp. (II)

Dendrobates

Excidobates spp. (II)

Hyloxalus azureiventris (II)

Epipedobate au ventre bleu

Minyobates spp. (II)

Minyobates de Steyermark

Oophaga spp. (II)

Phyllobates spp. (II)

Phyllobates

Ranitomeya spp. (II)

Dicroglossidae

Grenouilles

Euphlyctis hexadactylus (II)

Grenouille du Bengale

Hoplobatrachus tigerinus (II)

Grenouille-tigre

Hylidae

Rainettes

Agalychnis spp. (II)

Mantellidae

Mantelles

Mantella spp. (II)

Mantelles

Microhylidae

Grenouilles tomates

Dyscophus antongilii (II)

Grenouille tomate

Dyscophus guineti (II)

Dyscophus guineti

Dyscophus insularis (II)

Dyscophus insularis

Scaphiophryne boribory (II)

Scaphiophryne boribory

Scaphiophryne gottlebei (II)

Grenouille rouge

Scaphiophryne marmorata (II)

Scaphiophryne marmorata

Scaphiophryne spinosa (II)

Scaphiophryne spinosa

Myobatrachidae

Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp. (II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus)

Grenouille à incubation gastrique

Telmatobiidae

Telmatobiidae

Telmtobus culeus (I)

Grenouille géante du lac Titicaca

CAUDATA

Ambystomatidae

Axolotls

Ambystoma dumerilii (II)

Salamandre du lac Pàtzaran

Ambystoma mexicanum (II)

Axolotl, ambystome du Mexique

Cryptobranchidae

Salamandres géantes

Andrias spp. (I)

Salamandres géantes

Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d'Amérique)

Ménopome ou salamandre-alligator

Hynobiidae

Salamandres d'Asie

Hynobius amjiensis (III Chine)

Salamandre d'Asie

Salamandridae

Salamandres et tritons

Neurergus kaiseri (I)

Triton empereur

Paramesotriton hongkongensis (II)

Paramesotriton hongkongensis

Salamandra algira (III Algérie)

Salamandre tachetée

ELASMOBRANCHII

Poissons cartilagineux; sélaciens; requins et raies

CARCHARHINIFORMES

Carcharhinidae

Requins

Carcharhinus falciformis (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 octobre 2017)

Requin soyeux

Carcharhinus longimanus (II)

Requin océanique

Sphyrnidae

Sphyrnidae

Sphyrna lewini (II)

Requin marteau halicorne

Sphyrna mokarran (II)

Grand requin marteau

Sphyrna zygaena (II)

Requin marteau lisse

LAMNIFORMES

Alopiidae

Requin pèlerin

Alopias spp. (II) ) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 octobre 2017)

Requin pèlerin

Cetorhinidae

Requins pélerins

Cetorhinus maximus (II)

Requin pèlerin

Lamnidae

Requins blancs

Carcharodon carcharias (II)

Grand requin blanc

Lamna nasus (II)

Requin-taupe

MYLIOBATIFORMES

Myliobatidae

Manta spp.(II)

Raie manta

Mobula spp. (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 4 avril 2017)

Raies mobula

Potamotrygonidae

Paratrygon aiereba (III Colombie)

Raies d'eau douce

Potamotrygon spp. (III Brésil) (population du Brésil)

Raie d'eau douce

Potamotrygon constellata (III Colombie)

Raie d'eau douce

Potamotrygon magdalenae (III Colombie)

Raie d'eau douce

Potamotrygon motoro (III Colombie)

Raie d'eau douce

Potamotrygon orbignyi (III Colombie)

Raie d'eau douce

Potamotrygon schroederi (III Colombie)

Raie d'eau douce

Potamotrygon scobina (III Colombie)

Raie d'eau douce

Potamotrygon yepezi (III Colombie)

Raie d'eau douce

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae

Requin baleine

Rhincodon typus (II)

Requin baleine

PRISTIFORMES

Pristidae

Poissons-scie

Pristidae spp. (I)

Poissons-scie

ACTINOPTERI

Poissons osseux

ACIPENSERIFORMES

ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Polyodons, esturgeons

Acipenseridae

Esturgeons

Acipenser brevirostrum (I)

Esturgeon à nez court

Acipenser sturio (I)

Esturgeon européen

ANGUILLIFORMES

Anguillidae

Anguillidés (anguilles)

Anguilla anguilla (II)

Anguille européenne

CYPRINIFORMES

Catostomidae

Cui-ui

Chasmistes cujus (I)

Cui-ui

Cyprinidae

Barbus aveugles, barbeaux de Julien

Caecobarbus geertsii (II)

Barbu aveugle africain

Probarbus jullieni (I)

Barbu de Jullien

OSTEOGLOSSIFORMES

Arapaimidae

Arapaima gigas (II)

Arapaïma

Osteoglossidae

Arapaïmas, scléropages d'Asie

Scleropages formosus (I)

Scléropage d'Asie

Scleropages inscriptus

PERCIFORMES

Labridae

Labres, girelles, vieilles

Cheilinus undulatus (II)

Napoléon

Pomacanthidae

Holacanthus clarionensis (II)

Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion

Sciaenidae

Acoupa de MacDonald

Totoaba macdonaldi (I)

Acoupa de MacDonald

SILURIFORMES

Pangasiidae

Silure de verre géant

Pangasianodon gigas (I)

Silure de verre géant

Loricariidae

Hypancistrus
  zebra. (III Brésil)

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae

Hippocampes

Hippocampus spp. (II)

Hippocampes

DIPNEUSTI

Sarcoptérygiens

CERATODONTIFORMES

Neoceratodontidae

Cératodes

Neoceratodus forsteri (II)

Dipneuste

COELACANTHI

Cœlacanthes

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae

Cœlacanthes

Latimeria spp. (I)

Cœlacanthes

ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

HOLOTHUROIDEA

Holothuries

ASPIDOCHIROTIDA

Stichopodidae

Holothuries

Isostichopus fuscus (III Équateur)

Holothurie géante

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA

Araignées et scorpions

ARANEAE

Theraphosidae

Mygales ou tarentules

Aphonopelma albiceps (II)

Mygale mexicaine

Aphonopelma pallidum (II)

Tarantule rose-thé

Brachypelma spp. (II)

Mygales

SCORPIONES

Scorpionidae

Scorpions

Pandinus dictator (II)

Scorpion dictateur

Pandinus gambiensis (II)

Scorpion de Gambie ou grand scorpion

Pandinus imperator (II)

Scorpion impérial ou empereur

Pandinus roeseli (II)

INSECTA

Insectes

COLEOPTERA

Coléoptères

Lucanidae

Lucanes

Colophon spp. (III Afrique du Sud)

Colophon

Scarabaeidae

Scarabées

Dynastes satanas (II)

Dynaste satanas

LEPIDOPTERA

Papillons

Nymphalidae

Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)

Morpho godartii lachaumei (III Bolivie)

Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie)

Papilionidae

Papillons, machaons, ornithoptères

Atrophaneura jophon (II)

Atrophaneura palu

Atrophaneura pandiyana (II)

Bhutanitis spp. (II)

Machaons

Graphium sandawanum

Graphium stresemanni

Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Ornithoptères

Ornithoptera alexandrae (I)

Ornithoptère de la Reine Alexandra

Papilio benguetanus

Papilio chikae (I)

Machaon de Luzon

Papilio esperanza

Papilio homerus (I)

Porte-queue Homerus

Papilio hospiton (II)

Porte-queue de Corse

Papilio morondavana

Papilio morondavana

Papilio neumoegeni

Parides ascanius

Parides ascanius

Parides hahneli

Parides hahneli

Parnassius apollo (II)

Apollon

Teinopalpus spp. (II)

Teinopalpus

Trogonoptera spp. (II)

Ornithoptères

Troides spp. (II)

Ornithoptères

ANNELIDA (ANNÉLIDES)

HIRUDINOIDEA

Sangsues

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae

Sangsues

Hirudo medicinalis (II)

Sangsue médicinale

Hirudo verbana (II)

Sangsue de Verbano

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

BIVALVIA

Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

MYTILOIDA

Mytilidae

Datte de mer

Lithophaga lithophaga (II)

Datte de mer

UNIONOIDA

Unionidae

Moules d'eau douce, moules perlées

Conradilla caelata (I)

Conradilla caelata

Cyprogenia aberti (II)

Cyprogenia aberti

Dromus dromas (I)

Dromus dromas

Epioblasma curtisii (I)

Epioblasma curtisii

Epioblasma florentina (I)

Dysnomia florentina florentina

Epioblasma sampsonii (I)

Epioblasma sampsonii

Epioblasma sulcata perobliqua (I)

Epioblasma sulcata perobliqua

Epioblasma torulosa gubernaculum (I)

Dysnomia torulosa gubernaculum

Epioblasma torulosa rangiana (II)

Épioblasme ventrue

Epioblasma torulosa torulosa (I)

Epioblasma torulosa torulosa

Epioblasma turgidula (I)

Epioblasma turgidula

Epioblasma walkeri (I)

Epioblasma walkeri

Fusconaia cuneolus (I)

Fusconaia cuneolus

Fusconaia edgariana (I)

Fusconaia edgariana

Lampsilis higginsii (I)

Lampsilis higginsiil

Lampsilis orbiculata orbiculata (I)

Lampsilis orbiculata orbiculata

Lampsilis satur (I)

Lampsilis satur

Lampsilis virescens (I)

Lampsilis virescens

Plethobasus cicatricosus (I)

Plethobasus cicatricosus

Plethobasus cooperianus (I)

Plethobasus cooperianus

Pleurobema clava (II)

Pleurobema clava

Pleurobema plenum (I)

Pleurobema plenum

Potamilus capax (I)

Moule perlée

Quadrula intermedia (I)

Quadrula intermedia

Quadrula sparsa (I)

Quadrula sparsa

Toxolasma cylindrella (I)

Toxolasma cylindrella

Unio nickliniana (I)

Unio nickliniana

Unio tampicoensis tecomatensis (I)

Lampsilis tampicoensis tecomatensis

Villosa trabalis (I)

Villosa trabalis

VENEROIDA

Tridacnidae

Bénitiers

Tridacnidae spp. (II)

Bénitiers

CEPHALOPODA

NAUTILIDA

Nautilidae

Nautiles

Nautilidae spp. (II)

Nautiles

GASTROPODA

Limaces, escargots et strombes

MESOGASTROPODA

Strombidae

Strombes

Strombus gigas (II)

Lambis

STYLOMMATOPHORA

Achatinellidae

Achatinidés

Achatinella spp. (I)

Achatinella

Camaenidae

Camaenidae

Papustyla pulcherrima (II)

Escargot arboricole de l'île Manus

Cepolidae

Polymita spp. (I)

Polymita

CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA

Coraux, anémones de mer

ANTIPATHARIA

ANTIPATHARIA spp. (II)

Coraux noirs

GORGONACEAE

Coralliidae

Coraux rouges et roses

Corallium elatius (III Chine)

Corallium japonicum (III Chine)

Corallium konjoi (III Chine)

Corallium secundum (III Chine)

HELIOPORACEA

Helioporidae

Corail bleu

Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l'espèce Heliopora coerulea) (6)

Corail bleu

SCLERACTINIA

SCLERACTINIA spp. (II) (6)

Coraux récifaux

STOLONIFERA

Tubiporidae

Orgues de mer

Tubiporidae spp. (II) (6)

Corail orgue

HYDROZOA

Hydres, coraux de feu, physalies

MILLEPORINA

Milleporidae

Coraux de feu

Milleporidae spp. (II) (6)

Coraux de feu

STYLASTERINA

Stylasteridae

Autres coraux

Stylasteridae spp. (II) (6)

Stylasteridae

FLORE

AGAVACEAE

Agaves

Agave parviflora (I)

Agave parviflora

Agave victoriae-reginae (II) #4

Agave victoriae-reginae

Nolina interrata (II)

Nolina interrata

Yucca queretaroensis (II)

Yucca queretaroensis

AMARYLLIDACEAE

Amaryllidacées

Galanthus spp. (II) #4

Perce-neige

Sternbergia spp. (II) #4

Crocus d'automne

ANACARDIACEAE

Operculicarya decaryi (II)

Jabihy

Operculicarya hyphaenoides (II)

Jabihy

Operculicarya pachypus (II)

Tabily

APOCYNACEAE

Hoodia spp. (II) #9

Hoodia

Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Pachypodes

Pachypodium ambongense (I)

Pachypodium baronii (I)

Pachypodium decaryi (I)

Rauvolfia serpentina (II) #2

Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre

ARALIACEAE

Ginseng

Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3

Ginseng asiatique

Panax quinquefolius (II) #3

Ginseng d'Amérique

ARAUCARIACEAE

Araucaridés

Araucaria araucana (I)

Araucaria, désespoir des singes

ASPARAGACEAE

Beaucarnea spp. (II)

Beaucarnea

BERBERIDACEAE

Podophylles

Podophyllum hexandrum (II) #2

Podophyllum hexandrum

BROMELIACEAE

Tillandsias aériens

Tillandsia harrisii (II) #4

Tillandsia harrisii

Tillandsia kammii (II) #4

Tillandsia kammii

Tillandsia xerographica (II) (7) #4

Tillandsia xerographica

CACTACEAE

Cactus

CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) (8) #4

Cactus

Ariocarpus spp. (I)

Ariocarpus

Astrophytum asterias (I)

Astrophytum asterias

Aztekium ritteri (I)

Aztekium ritteri

Coryphantha werdermannii (I)

Coryphantha werdermannii

Discocactus spp. (I)

Discocactus

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I)

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

Echinocereus schmollii (I)

Echinocereus schmollii

Escobaria minima (I)

Escobaria minima

Escobaria sneedii (I)

Escobaria sneedii

Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides)

Mammillaria pectinifera

Melocactus conoideus (I)

Melocactus conoideus

Melocactus deinacanthus (I)

Melocactus deinacanthus

Melocactus glaucescens (I)

Melocactus glaucescens

Melocactus paucispinus (I)

Melocactus paucispinus

Obregonia denegrii (I)

Obregonia denegrii

Pachycereus militaris (I)

Pachycereus militaris

Pediocactus bradyi (I)

Pediocactus bradyi

Pediocactus knowltonii (I)

Pediocactus knowltonii

Pediocactus paradinei (I)

Pediocactus paradinei

Pediocactus peeblesianus (I)

Pediocactus peeblesianus

Pediocactus sileri (I)

Pediocactus sileri

Pelecyphora spp. (I)

Pelecyphora

Sclerocactus blainei (I)

Sclerocactus blainei

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

Sclerocactus brevispinus (I)

Sclerocactus brevispinus

Sclerocactus cloverae (I)

Sclerocactus cloverae

Sclerocactus erectocentrus (I)

Sclerocactus erectocentrus

Sclerocactus glaucus (I)

Sclerocactus glaucus

Sclerocactus mariposensis (I)

Sclerocactus mariposensis

Sclerocactus mesae-verdae (I)

Sclerocactus mesae-verdae

Sclerocactus nyensis (I)

Sclerocactus nyensis

Sclerocactus papyracanthus (I)

Sclerocactus papyracanthus

Sclerocactus pubispinus (I)

Sclerocactus pubispinus

Sclerocactus sileri (I)

Sclerocactus sileri

Scleraocactus wetlandicus (I)

Scleraocactus wetlandicus

Sclerocactus wrightiae (I)

Sclerocactus wrightiae

Strombocactus spp. (I)

Cactus peyote

Turbinicarpus spp. (I)

Turbinicarpus

Uebelmannia spp. (I)

Uebelmannia

CARYOCARACEAE

Caryocaracées

Caryocar costaricense (II) #4

Caryocar du Costa Rica

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

Saussuréa, kuth

Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus)

Costus

CUCURBITACEAE

Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)

Tobory

Zygosicyos tripartitus (II)

Betoboky

CUPRESSACEAE

Cyprès

Fitzroya cupressoides (I)

Fitzroia, bois d'Alerce

Pilgerodendron uviferum (I)

Pilgerodendron

CYATHEACEAE

Fougères arborescentes

Cyathea spp. (II) #4

Fougères arborescentes

CYCADACEAE

Cycadales (cycadacées)

CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Cycadales

Cycas beddomei (I)

Cycas beddomei

DICKSONIACEAE

Fougères arborescentes

Cibotium barometz (II) #4

Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4

Dicksones

DIDIEREACEAE

Didiéréacées

DIDIEREACEAE spp. (II) #4

Didiéréacées

DIOSCOREACEAE

Dioscorées

Dioscorea deltoidea (II) #4

Pied d'éléphant

DROSERACEAE

Attrape-mouches

Dionaea muscipula (II) #4

Dionée attrape-mouches

EBENACEAE

Ébènes

Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #5

EUPHORBIACEAE

Euphorbes

Euphorbia spp. (II) #4

(seulement les espèces succulentes, sauf:

1)

Euphorbia misera;

| 2) | les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona; |
| --- | --- |

2)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;

| 3) | les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu'ils sont






  — | cristulés, ou |
| --- | --- | --- |

3)

les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits artificiellement, lorsqu'ils sont

—

cristulés, ou

| — | en éventail, ou |
| --- | --- |

—

en éventail, ou

| — | mutants colorés; |
| --- | --- |

—

mutants colorés;

| 4) | les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia«Milii» lorsqu'ils sont:






  — | facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et |
| --- | --- | --- |

4)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia«Milii» lorsqu'ils sont:

—

facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et

| — | introduits dans l'Union ou ré(exportés) à partir de l'Union en envois d'au moins 100 plantes; |
| --- | --- |

—

introduits dans l'Union ou ré(exportés) à partir de l'Union en envois d'au moins 100 plantes;

qui ne sont pas soumis au présent règlement); et

| 5) | les espèces inscrites à l'annexe A) |
| --- | --- |

5)

les espèces inscrites à l'annexe A)

Euphorbes

Euphorbia ambovombensis (I)

Euphorbia capsaintemariensis (I)

Euphorbia cremersii (I) ((y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)

Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera)

Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha)

Euphorbia francoisii (I)

Euphorbia handiensis (II)

Euphorbia lambii (II)

Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

Euphorbia parvicyathophora (I)

Euphorbia quartziticola (I)

Euphorbia stygiana (II)

Euphorbia tulearensis (I)

FAGACEAE

Hêtres, chênes

Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5

Chêne de Mongolie

FOUQUIERIACEAE

Fouquerias

Fouquieria columnaris (II) #4

Arbre Boojum

Fouquieria fasciculata (I)

Fouquieria fasciculata

Fouquieria purpusii (I)

GNETACEAE

Gnétum

Gnetum montanum (III Népal) #1

JUGLANDACEAE

Juglandacées (noyers)

Oreomunnea pterocarpa (II) #4

Gavilàn

LAURACEAE

Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12

Bois de rose

LEGUMINOSAE (FABACEAE)

Légumineuses

Caesalpinia echinata (II) #10

Pernambouc, Pau-brasil

Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #15

Palissandres

Dalbergia nigra (I)

Palissandre de Rio

Dipteryx panamensis (III Costa Rica / Nicaragua)

Amandier

Guibourtia demeusei (II) #15

Bubinga, Ebana

Guibourtia pellegriniana (II) #15

Bubinga, Kevazingo

Guibourtia tessmannii (II) #15

Bubinga, Kevazingo

Pericopsis elata (II) #5

Afrormosia

Platymiscium pleiostachyum (II) #4

Quira

Pterocarpus erinaceus (II)

Bois de vène

Pterocarpus santalinus (II) #7

Santal rouge

Senna meridionalis (II)

Taraby

LILIACEAE

Liliacées

Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes) #4

Aloès

Aloe albida (I)

Aloe albiflora (I)

Aloe alfredii (I)

Aloe bakeri (I)

Aloe bellatula (I)

Aloe calcairophila (I)

Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

Aloe delphinensis (I)

Aloe descoingsii (I)

Aloe fragilis (I)

Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)

Aloe helenae (I)

Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)

Aloe parallelifolia (I)

Aloe parvula (I)

Aloe pillansii (I)

Aloe polyphylla (I)

Aloe rauhii (I)

Aloe suzannae (I)

Aloe versicolor (I)

Aloe vossii (I)

MAGNOLIACEAE

Magnolias

Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1

Safan

MALVACEAE

Adansonia grandidieri (II) #16

Baobab de Grandidier

MELIACEAE

Acajous, cèdres

Cedrela fissilis (III Bolivie, Brésil) #5

Cedrela lilloi (III Bolivie, Brésil) #5

Cedrela odorata (III Bolivie / Brésil. De plus, les pays suivants ont inscrit leurs populations nationales: Colombie, Guatemala et Pérou) #5

Cèdre du Mexique

Swietenia humilis (II) #4

Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco

Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d'Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6

Acajou à grandes feuilles

Swietenia mahagoni (II) #5

Acajou de Cuba, acajou des Antilles

NEPENTHACEAE

Népenthès (Ancien Monde)

Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Népenthès

Nepenthes khasiana (I)

Nepenthes khasiana

Nepenthes rajah (I)

Nepenthes rajah

OLEACEAE

Olives, frênes

Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5

Frêne de Mandchourie

ORCHIDACEAE

Orchidées

ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) (9) #4

Orchidées

Pour toutes les espèces suivantes d'orchidées inscrites à l'annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises au présent règlement si

| — | elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides; |
| --- | --- |

—

elles ont été obtenues in vitro, dans des milieux solides ou liquides;

| — | elles correspondent à la définition de la mention «reproduits artificiellement» figurant à l'article 56 du règlement (CE) no 865/2006 (10) de la Commission, et si |
| --- | --- |

—

elles correspondent à la définition de la mention «reproduits artificiellement» figurant à l'article 56 du règlement (CE) no 865/2006 (10) de la Commission, et si

| — | lors de leur introduction dans l'Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l'Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles. |
| --- | --- |

—

lors de leur introduction dans l'Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l'Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.

Aerangis ellisii (I)

Cephalanthera cucullata (II)

Orchidée d'Eurasie

Cypripedium calceolus (II)

Sabot-de-Vénus

Dendrobium cruentum (I)

Goodyera macrophylla (II)

Goodyera macrophylla

Laelia jongheana (I)

Laelia lobata (I)

Liparis loeselii (II)

Liparis de Loesel

Ophrys argolica (II)

Ophrys argolica

Ophrys lunulata (II)

Ophrys lunulata

Orchis scopulorum (II)

Orchis scopulorum

Paphiopedilum spp. (I)

Paphiopedilums

Peristeria elata (I)

Fleur du Saint-Esprit

Phragmipedium spp. (I)

Phragmipedium

Renanthera imschootiana (I)

Renanthera imschootiana

Spiranthes aestivalis (II)

Spiranthe d'été

OROBANCHACEAE

Orobanchacées

Cistanche deserticola (II) #4

Cistanche du désert

PALMAE (ARECACEAE)

Palmiers

Beccariophoenix madagascariensis (II) #4

Manarano

Dypsis decaryi (II) #4

Palmier triangle

Dypsis decipiens (I)

Dypsis decipiens

Lemurophoenix halleuxii (II)

Lemurophoenix halleuxii

Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13

Coco de Mer

Marojejya darianii (II)

Marojejya darianii

Ravenea louvelii (II)

Ravenea louvelii

Ravenea rivularis (II)

Ravenea rivularis

Satranala decussilvae (II)

Satranala decussilvae

Voanioala gerardii (II)

Voanioala gerardii

PAPAVERACEAE

Papavéracées

Meconopsis regia (III Népal) #1

Coquelicot de l'Himalaya

PASSIFLORACEAE

Adenia firingalavensis (II)

Adenia firingalavensis

Adenia olaboensis (II)

Vahisasety

Adenia subsessilifolia (II)

Adenia subsessilifolia

PEDALIACEAE

Famille des pédaliacées

Uncarina grandidieri (II)

Uncarina grandidieri

Uncarina stellulifera (II)

Uncarina stellulifera

PINACEAE

Famille des pins

Abies guatemalensis (I)

Sapin du Guatemala

Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5

PODOCARPACEAE

Podocarpes

Podocarpus neriifolius (III Népal) #1

Podocarpe à feuilles de laurier rose

Podocarpus parlatorei (I)

Podocarpus parlatorei

PORTULACACEAE

Pourpiers

Anacampseros spp. (II) #4

Anacampseros

Avonia spp. (II) #4

Lewisia serrata (II) #4

Lewisia serrata

PRIMULACEAE

Primulacées

Cyclamen spp. (II) (11) #4

Cyclamens

RANUNCULACEAE

Renoncules

Adonis vernalis (II) #2

Adonis, adonide de printemps

Hydrastis canadensis (II) #8

Hydraste du Canada

ROSACEAE

Rosacées

Prunus africana (II) #4

Prunier d'Afrique, pygeum

RUBIACEAE

Rubiacée

Balmea stormiae (I)

Balmea stormiae

SANTALACEAE

Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l'Ouganda et de la République unie de Tanzanie, aucune autre population n'est inscrite aux annexes) #2

Santal est-africain

SARRACENIACEAE

Sarracéniacées

Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Sarracènes

Sarracenia oreophila (I)

Sarracenia oreophila

Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)

Sarracenia rubra ssp. alabamensis

Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)

Sarracenia rubra ssp.jonesii

SCROPHULARIACEAE

Scrofulaires

Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2

Picrorhiza

STANGERIACEAE

Cycadales (stangériacées)

Bowenia spp. (II) #4

Cycadales

Stangeria eriopus (I)

Stangeria

TAXACEAE

Ifs

Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If de Chine

Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) (12) #2

If du Japon

Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If du Tibet

Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If de Sumatra

Taxus wallichiana (II) #2

If de l'Himalaya

THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)

Bois d'Agar, ramin

Aquilaria spp. (II) #14

Bois d'Agar, Bois d'aigle, Calambac, Oudh, Bois d'Aloes

Gonystylus spp. (II) #4

Ramin

Gyrinops spp. (II) #14

Bois d'Agar

TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)

Tetracentrons

Tetracentron sinense (III Népal) #1

Tetracentron sinense

VALERIANACEAE

Valérianacées

Nardostachys grandiflora (II) #2

Nard de l'Himalaya

VITACEAE

Cyphostemma elephantopus (II)

Lazampasika

Cyphostemma laza (II)

Laza

Cyphostemma montagnacii (II)

Lazambohitra

WELWITSCHIACEAE

Welwitschias

Welwitschia mirabilis (II) #4

Welwitschia mirabilis

ZAMIACEAE

Cycadales (zamiacées)

ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #4

Cycadales

Ceratozamia spp. (I)

Ceratozami

Encephalartos spp. (I)

Arbres à pain

Microcycas calocoma (I)

Microcycas

Zamia restrepoi (I)

ZINGIBERACEAE

Zingibéracées

Hedychium philippinense (II) #4

Hedychium philippinense

Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d'Afrique du Sud, du Swaziland et du Zimbabwe)

Gingembre sauvage

ZYGOPHYLLACEAE

Gaïac

Bulnesia sarmientoi (II) #11

Bulnésia, Palo santo

Guaiacum spp. (II) #2

Gaïac

| | Annexe D | Noms communs |
| --- | --- | --- |
| FAUNE |
| CHORDATA (CHORDÉS) |
| MAMMALIA | | Mammifères |
| CARNIVORA | | |
| Canidae | | Chiens, renards, loups |
| | Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce griffithi |
| | Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce montana |
| | Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla |
| Mustelidae | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
| | Mustela altaica (III Inde) §1 | Belette de montagne |
| | Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 | Hermine sous-espèce ferhanae |
| | Mustela kathiah (III Inde) §1 | Belette à ventre jaune |
| | Mustela sibirica (III Inde) §1 | Belette de Sibérie |
| DIPROTODONTIA | | |
| Macropodidae | | Kangourous, wallabies |
| | Dendrolagus dorianus | Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria |
| | Dendrolagus goodfellowi | Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow |
| | Dendrolagus matschiei | Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie |
| | Dendrolagus pulcherrimus | Dendrolague doré |
| | Dendrolagus stellarum | Dendrolague de Seri |
| AVES | | Oiseaux |
| ANSERIFORMES | | |
| Anatidae | | Canards, oies, cygnes |
| | Anas melleri | Canard de Meller |
| COLUMBIFORMES | | |
| Columbidae | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
| | Columba oenops | Pigeon du Pérou |
| | Didunculus strigirostris | Diduncule strigiorostre |
| | Ducula pickeringii | Carpophage de Pickering |
| | Gallicolumba crinigera | Gallicolombe de Barlett |
| | Ptilinopus marchei | Ptilope de Marche |
| | Turacoena modesta | Phasianelle modeste |
| GALLIFORMES | | |
| Cracidae | | Ortalides, hoccos, pénélopes |
| | Crax alector | Hocco de Guyane |
| | Pauxi unicornis | Hocco cornu |
| | Penelope pileata | Pénélope à poitrine rousse |
| Megapodiidae | | Mégapode maléo |
| | Eulipoa wallacei | Mégapode de Wallace |
| Phasianidae | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
| | Arborophila gingica | Torquéole de Gingi |
| | Lophura bulweri | Faisan de Bulwer |
| | Lophura diardi | Faisan prélat |
| | Lophura inornata | Faisan de Salvadori |
| | Syrmaticus reevesii §2 | Faisan vénéré |
| PASSERIFORMES | | |
| Bombycillidae | | Jaseurs |
| | Bombycilla japonica | Jaseur du Japon |
| Corvidae | | Corbeaux, corneilles, pies, geais |
| | Cyanocorax caeruleus | Geai azuré |
| | Cyanocorax dickeyi | Geai panaché |
| Cotingidae | | Cotingas, coqs-de-roche |
| | Procnias nudicollis | Araponga à gorge nue |
| Emberizidae | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |
| | Dacnis nigripes | Dacnis à pattes noires |
| | Sporophila falcirostris | Sporophile de Temminck |
| | Sporophila frontalis | Sporophile à front blanc |
| | Sporophila hypochroma | Sporophile à croupion roux |
| | Sporophila palustris | Sporophile des marais |
| Estrildidae | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
| | Amandava amandava | Bengali rouge |
| | Cryptospiza reichenovii | Sénégali de Reichenow |
| | Erythrura coloria | Diamant de Mindanao |
| | Erythrura viridifacies | Diamant de Luçon |
| | Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) | Astrild à ventre jaune |
| | Hypargos niveoguttatus | Sénégali enflammé |
| | Lonchura griseicapilla | Capucin à tête grise |
| | Lonchura punctulata | Capucin damier |
| | Lonchura stygia | Capucin noir |
| Fringillidae | | Chardonnerets, serins |
| | Carduelis ambigua | Verdier d'Oustalet |
| | Carduelis atrata | Chardonneret noir |
| | Kozlowia roborowskii | Roselin de Roborowski |
| | Pyrrhula erythaca | Bouvreuil à tête grise |
| | Serinus canicollis | Serin du Cap |
| | Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) | Serin est-africain |
| Icteridae | | Ictéridés |
| | Sturnella militaris | Sturnelle des pampas |
| Muscicapidae | | Gobe-mouches de l'Ancien Monde |
| | Cochoa azurea | Cochoa azuré |
| | Cochoa purpurea | Cochoa pourpré |
| | Garrulax formosus | Garrulaxe élégant |
| | Garrulax galbanus | Garrulaxe à gorge jaune |
| | Garrulax milnei | Garrulaxe à queue rouge |
| | Niltava davidi | Gobe-mouches de David |
| | Stachyris whiteheadi | Timalie de Whitehead |
| | Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) | Rouge-gorge de Swynnerton |
| | Turdus dissimilis | Merle à poitrine noire |
| Pittidae | | Brèves |
| | Pitta nipalensis | Brève à nuque bleue |
| | Pitta steerii | Brève de Steere |
| Sittidae | | Sittelles |
| | Sitta magna | Sittelle géante |
| | Sitta yunnanensis | Sittelle du Yunnan |
| Sturnidae | | Étourneaux, mainates et pique-bœufs |
| | Lamprotornis regius | Spréo royal |
| | Mino dumontii | Mino de Dumont |
| | Sturnus erythropygius | Étourneau à tête blanche |
| REPTILIA | | Reptiles |
| SAURIA | | |
| Agamidae | | |
| | Physignathus cocincinus | Dragon d'eau chinois |
| Gekkonidae | | Geckos |
| | Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu |
| | Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté |
| | Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach |
| | Teratoscincus microlepis | Teratoscincus microlepis |
| | Teratoscincus scincus | Teratoscincus scincus |
| Gerrhosauridae | | Lézards épineux d'Afrique australe |
| | Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem |
| | Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes |
| Iguanidae | | |
| | Ctenosaura quinquecarinata | Iguane noir |
| Scincidae | | Lézards |
| | Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle |
| | Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée |
| SERPENTES | | |
| Colubridae | | Autres serpents |
| | Elaphe carinata §1 | Élaphe carénée |
| | Elaphe radiata §1 | Élaphe à tête cuivrée |
| | Elaphe taeniura §1 | Élaphe à queue rayée |
| | Enhydris bocourti §1 | Enhydre de Bocourt |
| | Homalopsis buccata §1 | Homalopside joufflu |
| | Langaha nasuta | Langaha porte-épée |
| | Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar |
| | Ptyas korros §1 | Ptyas oriental |
| | Rhabdophis subminiatus §1 | Rhabdophis à cou rouge |
| Hydrophiidae | | Hydrophides, serpents marins |
| | Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 | Lapémide court |
| Viperidae | | Crotales, vipères |
| | Calloselasma rhodostoma §1 | Callostome à lèvres roses |
| AMPHIBIA | | |
| ANURA | | Grenouilles et crapauds |
| Dicroglossidae | | Grenouilles |
| | Limnonectes macrodon | Limnonectes macrodon |
| Hylidae | | Rainettes |
| | Phyllomedusa sauvagii | Phyllomedusa sauvagii |
| Leptodactylidae | | Grenouilles néotropicales |
| | Leptodactylus laticeps | Leptodactylus laticeps |
| Ranidae | | Grenouilles |
| | Pelophylax shqiperica | Grenouille d'Albanie |
| CAUDATA | | |
| Hynobiidae | | Salamandres d'Asie |
| | Ranodon sibiricus | Salamandre de Sibérie |
| Plethodontidae | | Salamandres sans poumons |
| | Bolitoglossa dofleini | Bolitoglossa dofleini |
| Salamandridae | | Tritons et salamandres |
| | Cynops ensicauda | Cynops ensicauda |
| | Echinotriton andersoni | Echinotriton andersoni |
| | Laotriton laoensis | Laotriton laoensis |
| | Liangshantriton taliangensis | |
| | Paramesotriton spp. (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe B) | Urodèles |
| | Tylototriton spp. | Tylototriton |
| ACTINOPTERYGII | | Poissons osseux |
| PERCIFORMES | | |
| Apogonidae | | |
| | Pterapogon kauderni | Poisson-cardinal de Banggai |
| ARTHROPODA (ARTHROPODES) |
| INSECTA | | Insectes |
| LEPIDOPTERA | | Papillons |
| Papilionidae | | Papillons, machaons, ornithoptères |
| | Baronia brevicornis | Baronia brevicornis |
| | Papilio grosesmithi | |
| | Papilio maraho | Papilio maraho |
| MOLLUSCA (MOLLUSQUES) |
| GASTROPODA | | |
| Haliotidae | | |
| | Haliotis midae | Ormeau de l'océan indien |
| FLORE |
| AGAVACEAE | | Agaves |
| | Calibanus hookeri | |
| | Dasylirion longissimum | Dasylire à feuilles de jonc |
| ARACEAE | | Aracées (arums) |
| | Arisaema dracontium | Dragon vert |
| | Arisaema erubescens | |
| | Arisaema galeatum | |
| | Arisaema nepenthoides | |
| | Arisaema sikokianum | |
| | Arisaema thunbergii var. urashima | |
| | Arisaema tortuosum | |
| | Biarum davisii ssp. marmarisense | |
| | Biarum ditschianum | |
| COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | Saussuréa, kuth |
| | Arnica montana §3 | Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges |
| | Othonna cacalioides | |
| | Othonna clavifolia | |
| | Othonna hallii | |
| | Othonna herrei | |
| | Othonna lepidocaulis | |
| | Othonna retrorsa | |
| ERICACEAE | | Éricacées |
| | Arctostaphylos uva-ursi §3 | Petit buis des Alpes ou raisin d'ours |
| GENTIANACEAE | | Gentianes |
| | Gentiana lutea §3 | Gentiane jaune ou grande gentiane |
| LILIACEAE | | Liliaceae |
| | Trillium pusillum | Parisiole naine |
| | Trillium rugelii | Trillium rugelii |
| | Trillium sessile | Trillium sessile |
| LYCOPODIACEAE | | Lycopodes, pieds-de-loup |
| | Lycopodium clavatum §3 | Herbe aux massues |
| MELIACEAE | | Acajous, cèdres |
| | Cedrela montana §4 | |
| | Cedrela oaxacensis §4 | |
| | Cedrela salvadorensis §4 | |
| | Cedrela tonduzii §4 | |
| MENYANTHACEAE | | Trèfles d'eau |
| | Menyanthes trifoliata §3 | Trèfle d'eau |
| PARMELIACEAE | | Parmeliaceae |
| | Cetraria islandica §3 | Mousse d'Islande |
| PASSIFLORACEAE | | Roses du désert |
| | Adenia glauca | Rose du désert |
| | Adenia pechuelli | Rose du désert |
| PEDALIACEAE | | Griffe du diable |
| | Harpagophytum spp. §3 | Griffe du diable |
| PORTULACACEAE | | Pourpiers |
| | Ceraria carrissoana | |
| | Ceraria fruticulosa | |
| SELAGINELLACEAE | | Sélaginelles |
| | Selaginella lepidophylla | Rose de Jéricho |

Annexe D

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

Mammifères

CARNIVORA

Canidae

Chiens, renards, loups

Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce griffithi

Vulpes vulpes montana (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce montana

Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1

Renard commun sous-espèce pusilla

Mustelidae

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Mustela altaica (III Inde) §1

Belette de montagne

Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1

Hermine sous-espèce ferhanae

Mustela kathiah (III Inde) §1

Belette à ventre jaune

Mustela sibirica (III Inde) §1

Belette de Sibérie

DIPROTODONTIA

Macropodidae

Kangourous, wallabies

Dendrolagus dorianus

Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria

Dendrolagus goodfellowi

Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow

Dendrolagus matschiei

Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie

Dendrolagus pulcherrimus

Dendrolague doré

Dendrolagus stellarum

Dendrolague de Seri

AVES

Oiseaux

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes

Anas melleri

Canard de Meller

COLUMBIFORMES

Columbidae

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Columba oenops

Pigeon du Pérou

Didunculus strigirostris

Diduncule strigiorostre

Ducula pickeringii

Carpophage de Pickering

Gallicolumba crinigera

Gallicolombe de Barlett

Ptilinopus marchei

Ptilope de Marche

Turacoena modesta

Phasianelle modeste

GALLIFORMES

Cracidae

Ortalides, hoccos, pénélopes

Crax alector

Hocco de Guyane

Pauxi unicornis

Hocco cornu

Penelope pileata

Pénélope à poitrine rousse

Megapodiidae

Mégapode maléo

Eulipoa wallacei

Mégapode de Wallace

Phasianidae

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Arborophila gingica

Torquéole de Gingi

Lophura bulweri

Faisan de Bulwer

Lophura diardi

Faisan prélat

Lophura inornata

Faisan de Salvadori

Syrmaticus reevesii §2

Faisan vénéré

PASSERIFORMES

Bombycillidae

Jaseurs

Bombycilla japonica

Jaseur du Japon

Corvidae

Corbeaux, corneilles, pies, geais

Cyanocorax caeruleus

Geai azuré

Cyanocorax dickeyi

Geai panaché

Cotingidae

Cotingas, coqs-de-roche

Procnias nudicollis

Araponga à gorge nue

Emberizidae

Cardinal vert, paroares, calliste superbe

Dacnis nigripes

Dacnis à pattes noires

Sporophila falcirostris

Sporophile de Temminck

Sporophila frontalis

Sporophile à front blanc

Sporophila hypochroma

Sporophile à croupion roux

Sporophila palustris

Sporophile des marais

Estrildidae

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amandava amandava

Bengali rouge

Cryptospiza reichenovii

Sénégali de Reichenow

Erythrura coloria

Diamant de Mindanao

Erythrura viridifacies

Diamant de Luçon

Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis)

Astrild à ventre jaune

Hypargos niveoguttatus

Sénégali enflammé

Lonchura griseicapilla

Capucin à tête grise

Lonchura punctulata

Capucin damier

Lonchura stygia

Capucin noir

Fringillidae

Chardonnerets, serins

Carduelis ambigua

Verdier d'Oustalet

Carduelis atrata

Chardonneret noir

Kozlowia roborowskii

Roselin de Roborowski

Pyrrhula erythaca

Bouvreuil à tête grise

Serinus canicollis

Serin du Cap

Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides)

Serin est-africain

Icteridae

Ictéridés

Sturnella militaris

Sturnelle des pampas

Muscicapidae

Gobe-mouches de l'Ancien Monde

Cochoa azurea

Cochoa azuré

Cochoa purpurea

Cochoa pourpré

Garrulax formosus

Garrulaxe élégant

Garrulax galbanus

Garrulaxe à gorge jaune

Garrulax milnei

Garrulaxe à queue rouge

Niltava davidi

Gobe-mouches de David

Stachyris whiteheadi

Timalie de Whitehead

Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni)

Rouge-gorge de Swynnerton

Turdus dissimilis

Merle à poitrine noire

Pittidae

Brèves

Pitta nipalensis

Brève à nuque bleue

Pitta steerii

Brève de Steere

Sittidae

Sittelles

Sitta magna

Sittelle géante

Sitta yunnanensis

Sittelle du Yunnan

Sturnidae

Étourneaux, mainates et pique-bœufs

Lamprotornis regius

Spréo royal

Mino dumontii

Mino de Dumont

Sturnus erythropygius

Étourneau à tête blanche

REPTILIA

Reptiles

SAURIA

Agamidae

Physignathus cocincinus

Dragon d'eau chinois

Gekkonidae

Geckos

Rhacodactylus auriculatus

Gecko géant cornu

Rhacodactylus ciliatus

Gecko géant crêté

Rhacodactylus leachianus

Gecko géant de Leach

Teratoscincus microlepis

Teratoscincus microlepis

Teratoscincus scincus

Teratoscincus scincus

Gerrhosauridae

Lézards épineux d'Afrique australe

Zonosaurus karsteni

Zonosaure de Karstem

Zonosaurus quadrilineatus

Zonosaure à quatre bandes

Iguanidae

Ctenosaura quinquecarinata

Iguane noir

Scincidae

Lézards

Tribolonotus gracilis

Lézard casqué grêle

Tribolonotus novaeguineae

Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

SERPENTES

Colubridae

Autres serpents

Elaphe carinata §1

Élaphe carénée

Elaphe radiata §1

Élaphe à tête cuivrée

Elaphe taeniura §1

Élaphe à queue rayée

Enhydris bocourti §1

Enhydre de Bocourt

Homalopsis buccata §1

Homalopside joufflu

Langaha nasuta

Langaha porte-épée

Leioheterodon madagascariensis

Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar

Ptyas korros §1

Ptyas oriental

Rhabdophis subminiatus §1

Rhabdophis à cou rouge

Hydrophiidae

Hydrophides, serpents marins

Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1

Lapémide court

Viperidae

Crotales, vipères

Calloselasma rhodostoma §1

Callostome à lèvres roses

AMPHIBIA

ANURA

Grenouilles et crapauds

Dicroglossidae

Grenouilles

Limnonectes macrodon

Limnonectes macrodon

Hylidae

Rainettes

Phyllomedusa sauvagii

Phyllomedusa sauvagii

Leptodactylidae

Grenouilles néotropicales

Leptodactylus laticeps

Leptodactylus laticeps

Ranidae

Grenouilles

Pelophylax shqiperica

Grenouille d'Albanie

CAUDATA

Hynobiidae

Salamandres d'Asie

Ranodon sibiricus

Salamandre de Sibérie

Plethodontidae

Salamandres sans poumons

Bolitoglossa dofleini

Bolitoglossa dofleini

Salamandridae

Tritons et salamandres

Cynops ensicauda

Cynops ensicauda

Echinotriton andersoni

Echinotriton andersoni

Laotriton laoensis

Laotriton laoensis

Liangshantriton taliangensis

Paramesotriton spp. (sauf pour les espèces inscrites à l'annexe B)

Urodèles

Tylototriton spp.

Tylototriton

ACTINOPTERYGII

Poissons osseux

PERCIFORMES

Apogonidae

Pterapogon kauderni

Poisson-cardinal de Banggai

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

INSECTA

Insectes

LEPIDOPTERA

Papillons

Papilionidae

Papillons, machaons, ornithoptères

Baronia brevicornis

Baronia brevicornis

Papilio grosesmithi

Papilio maraho

Papilio maraho

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

GASTROPODA

Haliotidae

Haliotis midae

Ormeau de l'océan indien

FLORE

AGAVACEAE

Agaves

Calibanus hookeri

Dasylirion longissimum

Dasylire à feuilles de jonc

ARACEAE

Aracées (arums)

Arisaema dracontium

Dragon vert

Arisaema erubescens

Arisaema galeatum

Arisaema nepenthoides

Arisaema sikokianum

Arisaema thunbergii var. urashima

Arisaema tortuosum

Biarum davisii ssp. marmarisense

Biarum ditschianum

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

Saussuréa, kuth

Arnica montana §3

Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges

Othonna cacalioides

Othonna clavifolia

Othonna hallii

Othonna herrei

Othonna lepidocaulis

Othonna retrorsa

ERICACEAE

Éricacées

Arctostaphylos uva-ursi §3

Petit buis des Alpes ou raisin d'ours

GENTIANACEAE

Gentianes

Gentiana lutea §3

Gentiane jaune ou grande gentiane

LILIACEAE

Liliaceae

Trillium pusillum

Parisiole naine

Trillium rugelii

Trillium rugelii

Trillium sessile

Trillium sessile

LYCOPODIACEAE

Lycopodes, pieds-de-loup

Lycopodium clavatum §3

Herbe aux massues

MELIACEAE

Acajous, cèdres

Cedrela montana §4

Cedrela oaxacensis §4

Cedrela salvadorensis §4

Cedrela tonduzii §4

MENYANTHACEAE

Trèfles d'eau

Menyanthes trifoliata §3

Trèfle d'eau

PARMELIACEAE

Parmeliaceae

Cetraria islandica §3

Mousse d'Islande

PASSIFLORACEAE

Roses du désert

Adenia glauca

Rose du désert

Adenia pechuelli

Rose du désert

PEDALIACEAE

Griffe du diable

Harpagophytum spp. §3

Griffe du diable

PORTULACACEAE

Pourpiers

Ceraria carrissoana

Ceraria fruticulosa

SELAGINELLACEAE

Sélaginelles

Selaginella lepidophylla

Rose de Jéricho

---

(1)  Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).

(2)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

(3)  Dans le seul but d'autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu'en application des dispositions suivantes:

| a) | Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d'origine [pays d'origine: les pays où l'espèce est présente, à savoir l'Argentine, la Bolivie, le Chili, l'Equateur et le Pérou] l'autorisation d'utiliser la mention, la marque ou le logo «vicuña-pays d'origine» adopté(e) par les États de l'aire de répartition de l'espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne. |
| --- | --- |

a)

Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d'origine [pays d'origine: les pays où l'espèce est présente, à savoir l'Argentine, la Bolivie, le Chili, l'Equateur et le Pérou] l'autorisation d'utiliser la mention, la marque ou le logo «vicuña-pays d'origine» adopté(e) par les États de l'aire de répartition de l'espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

| b) | Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:






  i) | S'agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu'ils aient été fabriqués à l'intérieur ou à l'extérieur des États de l'aire de répartition de l'espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l'identification du pays d'origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D'ORIGINE] se présente sous le format suivant:





  Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l'envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D'ORIGINE]. |
| --- | --- | --- |

b)

Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

i)

S'agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu'ils aient été fabriqués à l'intérieur ou à l'extérieur des États de l'aire de répartition de l'espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l'identification du pays d'origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D'ORIGINE] se présente sous le format suivant:

Image 1

Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l'envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D'ORIGINE].

| ii) | S'agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu'ils aient été fabriqués à l'intérieur ou à l'extérieur des États de l'aire de répartition de l'espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d'origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i). |
| --- | --- |

ii)

S'agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu'ils aient été fabriqués à l'intérieur ou à l'extérieur des États de l'aire de répartition de l'espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d'origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i).

| c) | S'agissant du commerce international d'objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l'intérieur des États de l'aire de répartition de l'espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D'ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant: |
| --- | --- |

c)

S'agissant du commerce international d'objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l'intérieur des États de l'aire de répartition de l'espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D'ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

Image 2

| d) | Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d'origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d'origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii). |
| --- | --- |

d)

Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d'origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d'origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

| e) | Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence. |
| --- | --- |

e)

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

(4)  Toutes les espèces figurent à l'annexe II de la Convention, à l'exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l'ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

(5)  
  Populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l'annexe B):

À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf. 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l'Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l'Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d'ivoire brut enregistré (pour l'Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l'État (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n'ait vérifié les pays d'importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l'ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d'ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l'Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l'ivoire appartenant au gouvernement provenant de l'Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l'ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l'éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l'aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d'autorisation du commerce d'ivoire provenant d'éléphants de populations déjà inscrites à l'Annexe B n'est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s'achevant neuf ans après la vente unique d'ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(6)  Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

| | les fossiles; |
| --- | --- |

les fossiles;

| | le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines; |
| --- | --- |

le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines;

| | les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre. |
| --- | --- |

les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre.

(7)  Le commerce des spécimens dont le code de source est A n'est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.

(8)  Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

| | Hatiora x graeseri |
| --- | --- |

Hatiora x graeseri

| | Schlumbergera x buckleyi |
| --- | --- |

Schlumbergera x buckleyi

| | Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
| --- | --- |

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

| | Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
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Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

| | Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
| --- | --- |

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

| | Schlumbergera truncata (cultivars) |
| --- | --- |

Schlumbergera truncata (cultivars)

| | Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia
  ‚Jusbertii‘, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus |
| --- | --- |

Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia
  ‚Jusbertii‘, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

| | Opuntia microdasys (cultivars) |
| --- | --- |

Opuntia microdasys (cultivars)

(9)  Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d'une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l'envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

| (a) | lorsqu'ils sont expédiés alors qu'ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou |
| --- | --- |

(a)

lorsqu'ils sont expédiés alors qu'ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

| (b) | lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d'une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés. |
| --- | --- |

(b)

lorsqu'ils sont expédiés en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n'est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c'est-à-dire être étiquetés au moyen d'une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l'hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile. Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

(10)  Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

(11)  Les hybrides et cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s'applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

(12)  Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d'une étiquette ou d'un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention «reproduit artificiellement», ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

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| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/99 |
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26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/99

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/129 DE LA COMMISSION

du 25 janvier 2017

modifiant le règlement d'exécution (UE) no 743/2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine en ce qui concerne sa durée d'application

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 97/78/CE du Conseil du 18 décembre 1997 fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (1), et notamment son article 22, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'adoption du règlement d'exécution (UE) no 743/2013 de la Commission (2) fait suite à la mise en évidence, en Turquie, dans le cadre d'audits réalisés par le service d'audit de la Commission, de lacunes dans l'exécution des contrôles officiels de la production de mollusques bivalves destinés à l'exportation vers l'Union et au signalement, par les États membres, de lots non conformes de mollusques bivalves originaires de Turquie, qui ne satisfaisaient pas aux normes microbiologiques de l'Union. |
| --- | --- |

(1)

L'adoption du règlement d'exécution (UE) no 743/2013 de la Commission (2) fait suite à la mise en évidence, en Turquie, dans le cadre d'audits réalisés par le service d'audit de la Commission, de lacunes dans l'exécution des contrôles officiels de la production de mollusques bivalves destinés à l'exportation vers l'Union et au signalement, par les États membres, de lots non conformes de mollusques bivalves originaires de Turquie, qui ne satisfaisaient pas aux normes microbiologiques de l'Union.

| (2) | Il est ressorti du dernier audit réalisé par le service d'audit de la Commission, qui a eu lieu en septembre 2015, que des lacunes importantes subsistaient dans le système de contrôle des mollusques bivalves destinés à l'exportation vers l'Union. Les autorités compétentes turques ont fourni des informations sur les mesures correctives prises pour remédier à ces lacunes. Toutefois, certaines d'entre elles persistent encore, notamment dans les performances des laboratoires. En raison de la nature des produits concernés, il convient qu'un audit de suivi soit réalisé avant d'envisager une levée des mesures. |
| --- | --- |

(2)

Il est ressorti du dernier audit réalisé par le service d'audit de la Commission, qui a eu lieu en septembre 2015, que des lacunes importantes subsistaient dans le système de contrôle des mollusques bivalves destinés à l'exportation vers l'Union. Les autorités compétentes turques ont fourni des informations sur les mesures correctives prises pour remédier à ces lacunes. Toutefois, certaines d'entre elles persistent encore, notamment dans les performances des laboratoires. En raison de la nature des produits concernés, il convient qu'un audit de suivi soit réalisé avant d'envisager une levée des mesures.

| (3) | Il y a donc lieu de modifier en conséquence la date limite d'application du règlement d'exécution (UE) no 743/2013. |
| --- | --- |

(3)

Il y a donc lieu de modifier en conséquence la date limite d'application du règlement d'exécution (UE) no 743/2013.

| (4) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(4)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

À l'article 5, deuxième alinéa, du règlement d'exécution (UE) no 743/2013, la date du «31 décembre 2016» est remplacée par celle du «31 décembre 2017».

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 janvier 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 24 du 30.1.1998, p. 9.

1

(2)  Règlement d'exécution (UE) no 743/2013 de la Commission du 31 juillet 2013 concernant des mesures de protection sur les importations de mollusques bivalves de Turquie destinés à la consommation humaine (JO L 205 du 1.8.2013, p. 1).

2

o

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| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/101 |
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26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/101

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/130 DE LA COMMISSION

du 25 janvier 2017

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d'exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 janvier 2017.

Par la Commission,

au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général

Direction générale de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  
  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

(2)  
  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | MA | 135,1 |
| SN | 268,2 |
| TR | 175,2 |
| ZZ | 192,8 |
| 0707 00 05 | EG | 250,3 |
| MA | 79,2 |
| TR | 209,9 |
| ZZ | 179,8 |
| 0709 91 00 | EG | 168,8 |
| ZZ | 168,8 |
| 0709 93 10 | MA | 277,7 |
| TR | 239,8 |
| ZZ | 258,8 |
| 0805 10 22 , 0805 10 24 , 0805 10 28 | EG | 54,2 |
| MA | 48,6 |
| TN | 59,5 |
| TR | 73,1 |
| ZZ | 58,9 |
| 0805 21 10 , 0805 21 90 , 0805 29 00 | EG | 83,8 |
| IL | 134,6 |
| JM | 109,0 |
| MA | 80,7 |
| TR | 86,3 |
| ZZ | 98,9 |
| 0805 22 00 | IL | 139,7 |
| MA | 79,0 |
| ZZ | 109,4 |
| 0805 50 10 | AR | 92,5 |
| EG | 85,5 |
| TR | 93,7 |
| ZZ | 90,6 |
| 0808 10 80 | CN | 145,5 |
| US | 124,9 |
| ZZ | 135,2 |
| 0808 30 90 | CN | 93,3 |
| TR | 154,0 |
| ZA | 84,4 |
| ZZ | 110,6 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

MA

135,1

SN

268,2

TR

175,2

ZZ

192,8

0707 00 05

EG

250,3

MA

79,2

TR

209,9

ZZ

179,8

0709 91 00

EG

168,8

ZZ

168,8

0709 93 10

MA

277,7

TR

239,8

ZZ

258,8

0805 10 22 , 0805 10 24 , 0805 10 28

EG

54,2

MA

48,6

TN

59,5

TR

73,1

ZZ

58,9

0805 21 10 , 0805 21 90 , 0805 29 00

EG

83,8

IL

134,6

JM

109,0

MA

80,7

TR

86,3

ZZ

98,9

0805 22 00

IL

139,7

MA

79,0

ZZ

109,4

0805 50 10

AR

92,5

EG

85,5

TR

93,7

ZZ

90,6

0808 10 80

CN

145,5

US

124,9

ZZ

135,2

0808 30 90

CN

93,3

TR

154,0

ZA

84,4

ZZ

110,6

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (UE) no 1106/2012 de la Commission du 27 novembre 2012 portant application du règlement (CE) no 471/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires relatives au commerce extérieur avec les pays tiers, en ce qui concerne la mise à jour de la nomenclature des pays et territoires (JO L 328 du 28.11.2012, p. 7). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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DÉCISIONS

| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/103 |
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26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/103

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/131 DE LA COMMISSION

du 24 janvier 2017

modifiant la décision d'exécution 2014/184/UE exemptant certains services du secteur postal, en Autriche, de l'application de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux

[notifiée sous le numéro C(2017) 259]

(Le texte en langue allemande est le seul faisant foi)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (1), et notamment son article 30, paragraphes 5 et 6,

après consultation du comité consultatif pour les marchés publics,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 1er octobre 2013, Österreichische Post AG (ci-après dénommée la «poste autrichienne») a transmis à la Commission une demande en application de l'article 30, paragraphe 5, de la directive 2004/17/CE. La demande concerne certains services postaux ainsi que d'autres services fournis par la poste autrichienne sur le territoire autrichien. Les services concernés sont décrits dans la demande comme suit:






  a) | services postaux de lettres avec adresse entre clients professionnels (ci-après dénommés «B2B») et entre clients professionnels et clients particuliers (ci-après dénommés «B2C») au niveau national (services «intérieurs» et «à l'arrivée»); |
| --- | --- | --- |

(1)

Le 1er octobre 2013, Österreichische Post AG (ci-après dénommée la «poste autrichienne») a transmis à la Commission une demande en application de l'article 30, paragraphe 5, de la directive 2004/17/CE. La demande concerne certains services postaux ainsi que d'autres services fournis par la poste autrichienne sur le territoire autrichien. Les services concernés sont décrits dans la demande comme suit:

a)

services postaux de lettres avec adresse entre clients professionnels (ci-après dénommés «B2B») et entre clients professionnels et clients particuliers (ci-après dénommés «B2C») au niveau national (services «intérieurs» et «à l'arrivée»);

| b) | services postaux de lettres avec adresse entre clients particuliers (ci-après dénommés «C2C») et entre clients particuliers et clients professionnels (ci-après dénommés «C2B») au niveau national (services «intérieurs» et «à l'arrivée»); |
| --- | --- |

b)

services postaux de lettres avec adresse entre clients particuliers (ci-après dénommés «C2C») et entre clients particuliers et clients professionnels (ci-après dénommés «C2B») au niveau national (services «intérieurs» et «à l'arrivée»);

| c) | services postaux de lettres internationales avec adresse («au départ») B2B et B2C (ci-après dénommés «B2X») ainsi que C2B et C2C (ci-après dénommés «C2X»); |
| --- | --- |

c)

services postaux de lettres internationales avec adresse («au départ») B2B et B2C (ci-après dénommés «B2X») ainsi que C2B et C2C (ci-après dénommés «C2X»);

| d) | services postaux de lettres publicitaires avec adresse aux niveaux national et international; |
| --- | --- |

d)

services postaux de lettres publicitaires avec adresse aux niveaux national et international;

| e) | services postaux de lettres publicitaires non adressées aux niveaux national et international; |
| --- | --- |

e)

services postaux de lettres publicitaires non adressées aux niveaux national et international;

| f) | services postaux de journaux avec adresse et non adressés; |
| --- | --- |

f)

services postaux de journaux avec adresse et non adressés;

| g) | services de gestion du courrier; |
| --- | --- |

g)

services de gestion du courrier;

| h) | services à valeur ajoutée liés au courrier électronique et effectués entièrement par voie électronique; |
| --- | --- |

h)

services à valeur ajoutée liés au courrier électronique et effectués entièrement par voie électronique;

| i) | philatélie — timbres-poste spéciaux; |
| --- | --- |

i)

philatélie — timbres-poste spéciaux;

| j) | services financiers. |
| --- | --- |

j)

services financiers.

| (2) | Le 2 avril 2014, la Commission a adopté la décision d'exécution 2014/184/UE (2). Par cette décision, les services postaux suivants en Autriche ont été exemptés des règles de passation des marchés publics:






  a) | services de gestion du courrier (management services for mailroom); |
| --- | --- | --- |

(2)

Le 2 avril 2014, la Commission a adopté la décision d'exécution 2014/184/UE (2). Par cette décision, les services postaux suivants en Autriche ont été exemptés des règles de passation des marchés publics:

a)

services de gestion du courrier (management services for mailroom);

| b) | services à valeur ajoutée liés au courrier électronique et effectués entièrement par voie électronique; |
| --- | --- |

b)

services à valeur ajoutée liés au courrier électronique et effectués entièrement par voie électronique;

| c) | services de paiement offerts pour son propre compte. |
| --- | --- |

c)

services de paiement offerts pour son propre compte.

| (3) | En ce qui concerne les autres services mentionnés dans la demande, la Commission a considéré que les conditions pour une exemption n'étaient pas remplies et que la directive 2004/17/CE continuait donc de s'appliquer à ces services. |
| --- | --- |

(3)

En ce qui concerne les autres services mentionnés dans la demande, la Commission a considéré que les conditions pour une exemption n'étaient pas remplies et que la directive 2004/17/CE continuait donc de s'appliquer à ces services.

| (4) | Le 24 juin 2014, la poste autrichienne a formé devant le Tribunal de la Cour de justice un recours tendant à obtenir l'annulation partielle de la décision d'exécution 2014/184/UE (3). |
| --- | --- |

(4)

Le 24 juin 2014, la poste autrichienne a formé devant le Tribunal de la Cour de justice un recours tendant à obtenir l'annulation partielle de la décision d'exécution 2014/184/UE (3).

| (5) | Le 27 avril 2016, le Tribunal a annulé la décision d'exécution 2014/184/UE dans la mesure où elle indique que la directive continue à avoir vocation à s'appliquer au marché des services postaux de lettres avec adresse B2B et B2C au niveau international en Autriche. Le Tribunal a rejeté le recours de la poste autrichienne pour le surplus. |
| --- | --- |

(5)

Le 27 avril 2016, le Tribunal a annulé la décision d'exécution 2014/184/UE dans la mesure où elle indique que la directive continue à avoir vocation à s'appliquer au marché des services postaux de lettres avec adresse B2B et B2C au niveau international en Autriche. Le Tribunal a rejeté le recours de la poste autrichienne pour le surplus.

| (6) | Il convient donc de modifier la décision d'exécution 2014/184/UE en conséquence, |
| --- | --- |

(6)

Il convient donc de modifier la décision d'exécution 2014/184/UE en conséquence,

DÉCIDE:

Article premier

À l'article 1er de la décision 2014/184/UE, le point suivant est ajouté:

| «e) | services postaux de lettres internationales avec adresse B2B et B2C.» |
| --- | --- |

«e)

Article 2

La République d'Autriche est destinataire de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2017.

Par la Commission

Elżbieta BIEŃKOWSKA

Membre de la Commission

---

(1)  
  JO L 134 du 30.4.2004, p. 1.

1

(2)  Décision d'exécution 2014/184/UE de la Commission du 2 avril 2014 exemptant certains services du secteur postal, en Autriche, de l'application de la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (JO L 101 du 4.4.2014, p. 4).

2

(3)  Österreichische Post AG/Commission, T-463/14, EU:T:2016:243.

3

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| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/105 |
| --- | --- | --- | --- |

26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/105

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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/132 DE LA COMMISSION

du 24 janvier 2017

relative à l'applicabilité de l'article 34 de la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil aux marchés attribués pour la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret en Autriche

[notifiée sous le numéro C(2017) 260]

(Le texte en langue allemande est le seul faisant foi)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2004/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (1), et notamment son article 30, paragraphe 5,

vu la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux et abrogeant la directive 2004/17/CE (2), et notamment son article 35, paragraphe 3,

vu la demande introduite par Flughafen Wien,

considérant ce qui suit:

1.   CADRE FACTUEL

CADRE FACTUEL

1.1.   La demande

La demande

| (1) | Le 16 janvier 2015, la Commission a reçu de Flughafen Wien (aéroport de Vienne, ci-après le «demandeur») une demande au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE (ci-après la «demande»). |
| --- | --- |

(1)

Le 16 janvier 2015, la Commission a reçu de Flughafen Wien (aéroport de Vienne, ci-après le «demandeur») une demande au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE (ci-après la «demande»).

| (2) | La demande portait sur des activités en rapport avec l'exploitation d'une aire géographique aux fins de mettre à disposition des infrastructures aéroportuaires sur le territoire autrichien (3). |
| --- | --- |

(2)

La demande portait sur des activités en rapport avec l'exploitation d'une aire géographique aux fins de mettre à disposition des infrastructures aéroportuaires sur le territoire autrichien (3).

3

| (3) | La demande est accompagnée d'un avis rendu par l'autorité indépendante compétente pour les services aéroportuaires en Autriche, le ministère fédéral des transports, de l'innovation et de la technologie (ci-après le «BMVIT»), en date du 22 décembre 2014. Cet avis (ci-après l'«avis») traite de la question de savoir s'il existe un libre accès au marché et si les activités visées par la demande sont directement exposées à la concurrence. |
| --- | --- |

(3)

La demande est accompagnée d'un avis rendu par l'autorité indépendante compétente pour les services aéroportuaires en Autriche, le ministère fédéral des transports, de l'innovation et de la technologie (ci-après le «BMVIT»), en date du 22 décembre 2014. Cet avis (ci-après l'«avis») traite de la question de savoir s'il existe un libre accès au marché et si les activités visées par la demande sont directement exposées à la concurrence.

| (4) | En 2010, le demandeur a pris contact une première fois avec la Commission afin de discuter, de manière informelle, des possibilités d'une exemption des règles relatives à la passation des marchés publics. Les premiers échanges de points de vue étaient basés sur un projet de demande examiné lors d'une réunion le 17 mars 2010. À la suite de cette réunion, la Commission a transmis une liste écrite informelle d'observations et de questions au demandeur le 12 avril 2010. |
| --- | --- |

(4)

En 2010, le demandeur a pris contact une première fois avec la Commission afin de discuter, de manière informelle, des possibilités d'une exemption des règles relatives à la passation des marchés publics. Les premiers échanges de points de vue étaient basés sur un projet de demande examiné lors d'une réunion le 17 mars 2010. À la suite de cette réunion, la Commission a transmis une liste écrite informelle d'observations et de questions au demandeur le 12 avril 2010.

| (5) | Le 26 septembre 2013, le demandeur a soumis un projet de demande mis à jour. La Commission lui a ensuite transmis ses observations par écrit (par lettre du 15 novembre 2013). Le demandeur a répondu à la lettre de la Commission le 2 avril 2014 et un nouvel échange informel de points de vue a eu lieu lors d'une réunion organisée le 26 juin 2014. |
| --- | --- |

(5)

Le 26 septembre 2013, le demandeur a soumis un projet de demande mis à jour. La Commission lui a ensuite transmis ses observations par écrit (par lettre du 15 novembre 2013). Le demandeur a répondu à la lettre de la Commission le 2 avril 2014 et un nouvel échange informel de points de vue a eu lieu lors d'une réunion organisée le 26 juin 2014.

| (6) | Le 16 janvier 2015, le demandeur a introduit formellement sa demande d'exemption. |
| --- | --- |

(6)

Le 16 janvier 2015, le demandeur a introduit formellement sa demande d'exemption.

| (7) | Le 5 février 2016, le demandeur a retiré cette demande, dans la mesure où la vente au détail était concernée (4). |
| --- | --- |

(7)

Le 5 février 2016, le demandeur a retiré cette demande, dans la mesure où la vente au détail était concernée (4).

4

| (8) | La législation autrichienne relative à la passation de marchés publics (5) permet aux entités adjudicatrices de soumettre des demandes au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE. |
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(8)

La législation autrichienne relative à la passation de marchés publics (5) permet aux entités adjudicatrices de soumettre des demandes au titre de l'article 30 de la directive 2004/17/CE.

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| (9) | L'aéroport de Vienne se présente comme une entité adjudicatrice conformément à l'article 4, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE, dans la mesure où il exerce une activité liée à l'exploitation d'une aire géographique aux fins de mettre des aéroports à disposition au titre de l'article 12 de la directive 2014/25/UE et agit sur la base d'un droit spécial au sens de l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2014/25/UE. |
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(9)

L'aéroport de Vienne se présente comme une entité adjudicatrice conformément à l'article 4, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE, dans la mesure où il exerce une activité liée à l'exploitation d'une aire géographique aux fins de mettre des aéroports à disposition au titre de l'article 12 de la directive 2014/25/UE et agit sur la base d'un droit spécial au sens de l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2014/25/UE.

| (10) | À la suite d'un premier examen de cette demande, la Commission a estimé qu'elle ne contenait pas les informations nécessaires à une évaluation adéquate des critères applicables aux fins d'une exemption des règles relatives à la passation des marchés publics. |
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(10)

À la suite d'un premier examen de cette demande, la Commission a estimé qu'elle ne contenait pas les informations nécessaires à une évaluation adéquate des critères applicables aux fins d'une exemption des règles relatives à la passation des marchés publics.

| (11) | Le 27 février 2015, la Commission a invité le demandeur à compléter la demande avec les informations manquantes et à fournir des éléments probants empiriques à l'appui de la définition du marché retenue, ainsi que des données plus fiables sur la situation de concurrence sur chacun des marchés. Le demandeur a transmis ses réponses par courriers électroniques des 4 et 15 septembre 2015. Le 21 septembre 2015 et le 23 octobre 2015, la Commission a invité le demandeur à apporter des précisions supplémentaires à sa réponse du 15 septembre 2015. Elle a reçu les réponses du demandeur respectivement le 14 octobre 2015 et le 5 février 2016. Étant donné que les réponses n'ont pas été reçues dans les délais fixés par la Commission, le délai prévu pour l'adoption d'une décision a été suspendu pendant la période allant de l'expiration du délai établi dans la demande de renseignements (13 mars 2015) à la réception des informations complètes (5 février 2016). Une extension supplémentaire du délai a été mutuellement convenue entre les parties. Le nouveau délai pour l'adoption de la décision a été fixé au 29 juillet 2016. |
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(11)

Le 27 février 2015, la Commission a invité le demandeur à compléter la demande avec les informations manquantes et à fournir des éléments probants empiriques à l'appui de la définition du marché retenue, ainsi que des données plus fiables sur la situation de concurrence sur chacun des marchés. Le demandeur a transmis ses réponses par courriers électroniques des 4 et 15 septembre 2015. Le 21 septembre 2015 et le 23 octobre 2015, la Commission a invité le demandeur à apporter des précisions supplémentaires à sa réponse du 15 septembre 2015. Elle a reçu les réponses du demandeur respectivement le 14 octobre 2015 et le 5 février 2016. Étant donné que les réponses n'ont pas été reçues dans les délais fixés par la Commission, le délai prévu pour l'adoption d'une décision a été suspendu pendant la période allant de l'expiration du délai établi dans la demande de renseignements (13 mars 2015) à la réception des informations complètes (5 février 2016). Une extension supplémentaire du délai a été mutuellement convenue entre les parties. Le nouveau délai pour l'adoption de la décision a été fixé au 29 juillet 2016.

| (12) | Dans le même temps, le 20 avril 2015, la Commission a demandé des renseignements complémentaires aux autorités autrichiennes. Celles-ci ont transmis leurs réponses par courriers électroniques en date du 3 juillet 2015. |
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(12)

Dans le même temps, le 20 avril 2015, la Commission a demandé des renseignements complémentaires aux autorités autrichiennes. Celles-ci ont transmis leurs réponses par courriers électroniques en date du 3 juillet 2015.

| (13) | Un nouvel échange de correspondance a eu lieu concernant le statut juridique du demandeur en tant qu'entité adjudicatrice. Le 22 avril et le 19 mai 2016, la Commission a sollicité des informations complémentaires auprès du demandeur. Le demandeur a répondu respectivement le 4 mai et le 1er juillet 2016. En outre, la Commission a demandé un complément d'information à ce sujet de la part des autorités autrichiennes, le 11 juillet et le 23 septembre 2016. Les autorités autrichiennes ont répondu respectivement le 31 août et le 30 septembre 2016. |
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(13)

Un nouvel échange de correspondance a eu lieu concernant le statut juridique du demandeur en tant qu'entité adjudicatrice. Le 22 avril et le 19 mai 2016, la Commission a sollicité des informations complémentaires auprès du demandeur. Le demandeur a répondu respectivement le 4 mai et le 1er juillet 2016. En outre, la Commission a demandé un complément d'information à ce sujet de la part des autorités autrichiennes, le 11 juillet et le 23 septembre 2016. Les autorités autrichiennes ont répondu respectivement le 31 août et le 30 septembre 2016.

er

| (14) | Le 5 juillet 2016, compte tenu de la nécessité d'obtenir et d'examiner les renseignements complémentaires, le délai pour l'adoption d'une décision de la Commission sur la présente affaire a été prorogé avec l'accord des parties au 31 octobre 2016. |
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(14)

Le 5 juillet 2016, compte tenu de la nécessité d'obtenir et d'examiner les renseignements complémentaires, le délai pour l'adoption d'une décision de la Commission sur la présente affaire a été prorogé avec l'accord des parties au 31 octobre 2016.

| (15) | Étant donné que les réponses à la demande d'informations n'ont pas été reçues dans les délais fixés par la Commission, le délai prévu pour l'adoption d'une décision a été suspendu pendant la période allant de l'expiration du délai établi dans la demande de renseignements (9 août 2016) à la réception des informations complètes (31 août 2016) et le nouveau délai d'adoption d'une décision de la Commission a été fixé au 23 novembre 2016. |
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(15)

Étant donné que les réponses à la demande d'informations n'ont pas été reçues dans les délais fixés par la Commission, le délai prévu pour l'adoption d'une décision a été suspendu pendant la période allant de l'expiration du délai établi dans la demande de renseignements (9 août 2016) à la réception des informations complètes (31 août 2016) et le nouveau délai d'adoption d'une décision de la Commission a été fixé au 23 novembre 2016.

| (16) | Le 8 novembre 2016, le demandeur a retiré la demande, dans la mesure où elle s'étend à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires en matière de trafic de passagers, d'assistance en escale et de stationnement. La demande a donc été maintenue uniquement en ce qui concerne la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret. Un nouveau délai pour l'adoption d'une décision de la Commission a été mutuellement convenu par les parties le 18 novembre 2016. Ce délai a été fixé au 31 janvier 2017. |
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(16)

Le 8 novembre 2016, le demandeur a retiré la demande, dans la mesure où elle s'étend à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires en matière de trafic de passagers, d'assistance en escale et de stationnement. La demande a donc été maintenue uniquement en ce qui concerne la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret. Un nouveau délai pour l'adoption d'une décision de la Commission a été mutuellement convenu par les parties le 18 novembre 2016. Ce délai a été fixé au 31 janvier 2017.

| (17) | Le 23 septembre 2015, l'International Air Transport Association (IATA) a soumis un avis à titre volontaire sur l'évaluation de la concurrence dans le secteur aéroportuaire autrichien dans le cadre de la demande d'exemption des règles relatives à la passation des marchés publics. Cette soumission était basée sur l'avis (6) d'ouverture de la présente procédure. Le document de prise de position est axé sur l'évaluation de la mise à disposition de services internationaux de transport aérien de passagers origine-destination. |
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(17)

Le 23 septembre 2015, l'International Air Transport Association (IATA) a soumis un avis à titre volontaire sur l'évaluation de la concurrence dans le secteur aéroportuaire autrichien dans le cadre de la demande d'exemption des règles relatives à la passation des marchés publics. Cette soumission était basée sur l'avis (6) d'ouverture de la présente procédure. Le document de prise de position est axé sur l'évaluation de la mise à disposition de services internationaux de transport aérien de passagers origine-destination.

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1.2.   Le secteur aéroportuaire en Autriche

Le secteur aéroportuaire en Autriche

| (18) | Il existe actuellement six aéroports commerciaux en Autriche, à savoir l'aéroport de Vienne (ci-après désigné par son code IATA, «VIE»), l'aéroport de Graz (ci-après «GRZ»), l'aéroport d'Innsbruck (ci-après «INN»), l'aéroport de Klagenfurt (ci-après «KLU»), l'aéroport de Linz (ci-après «LNZ») et l'aéroport de Salzbourg (ci-après «SZG»). |
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(18)

Il existe actuellement six aéroports commerciaux en Autriche, à savoir l'aéroport de Vienne (ci-après désigné par son code IATA, «VIE»), l'aéroport de Graz (ci-après «GRZ»), l'aéroport d'Innsbruck (ci-après «INN»), l'aéroport de Klagenfurt (ci-après «KLU»), l'aéroport de Linz (ci-après «LNZ») et l'aéroport de Salzbourg (ci-après «SZG»).

| (19) | L'opérateur de VIE est une société anonyme (7) cotée à la bourse de Vienne depuis 1992, tandis que les opérateurs des autres aéroports autrichiens sont tous des sociétés anonymes. |
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(19)

L'opérateur de VIE est une société anonyme (7) cotée à la bourse de Vienne depuis 1992, tandis que les opérateurs des autres aéroports autrichiens sont tous des sociétés anonymes.

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| (20) | Les six aéroports commerciaux autrichiens ont accueilli un total de 26,3 millions de passagers en 2013 (8) et environ [...] (9) tonnes de fret par an (10). |
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(20)

Les six aéroports commerciaux autrichiens ont accueilli un total de 26,3 millions de passagers en 2013 (8) et environ [...] (9) tonnes de fret par an (10).

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2.   CADRE JURIDIQUE

CADRE JURIDIQUE

| (21) | La directive 2014/25/UE s'applique à l'attribution de marchés destinés à permettre la poursuite d'activités relatives à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires, à moins que ces activités ne soient exemptées au titre de l'article 34 de cette directive. |
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(21)

La directive 2014/25/UE s'applique à l'attribution de marchés destinés à permettre la poursuite d'activités relatives à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires, à moins que ces activités ne soient exemptées au titre de l'article 34 de cette directive.

| (22) | Conformément à l'article 34 de la directive 2014/25/UE, les marchés destinés à permettre la prestation d'une activité visée par la directive ne sont pas soumis à ladite directive, si, dans l'État membre où l'activité est exercée, celle-ci est directement exposée à la concurrence sur des marchés dont l'accès n'est pas limité. L'exposition directe à la concurrence est évaluée en fonction de critères objectifs prenant en considération les caractéristiques spécifiques du secteur concerné. L'accès au marché est réputé non limité dès lors que l'État membre a transposé et appliqué la législation pertinente de l'Union européenne concernant l'ouverture totale ou partielle du secteur en cause. Les différents actes concernés sont énumérés à l'annexe III de la directive 2014/25/UE. Toutefois, cette annexe ne mentionne aucune législation pertinente libéralisant ce secteur pour la mise à disposition d'installations aéroportuaires. Par conséquent, la liberté d'accès au marché ne peut être présumée et doit être démontrée en fait et en droit. |
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(22)

Conformément à l'article 34 de la directive 2014/25/UE, les marchés destinés à permettre la prestation d'une activité visée par la directive ne sont pas soumis à ladite directive, si, dans l'État membre où l'activité est exercée, celle-ci est directement exposée à la concurrence sur des marchés dont l'accès n'est pas limité. L'exposition directe à la concurrence est évaluée en fonction de critères objectifs prenant en considération les caractéristiques spécifiques du secteur concerné. L'accès au marché est réputé non limité dès lors que l'État membre a transposé et appliqué la législation pertinente de l'Union européenne concernant l'ouverture totale ou partielle du secteur en cause. Les différents actes concernés sont énumérés à l'annexe III de la directive 2014/25/UE. Toutefois, cette annexe ne mentionne aucune législation pertinente libéralisant ce secteur pour la mise à disposition d'installations aéroportuaires. Par conséquent, la liberté d'accès au marché ne peut être présumée et doit être démontrée en fait et en droit.

| (23) | L'exposition directe à la concurrence devrait être évaluée sur la base de différents indicateurs dont aucun n'est, nécessairement, déterminant en soi. S'agissant des marchés concernés par la présente décision, les parts de marché représentent un critère qui devrait être pris en considération. Compte tenu des caractéristiques des marchés concernés, d'autres critères pourraient également être pris en compte. |
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(23)

L'exposition directe à la concurrence devrait être évaluée sur la base de différents indicateurs dont aucun n'est, nécessairement, déterminant en soi. S'agissant des marchés concernés par la présente décision, les parts de marché représentent un critère qui devrait être pris en considération. Compte tenu des caractéristiques des marchés concernés, d'autres critères pourraient également être pris en compte.

| (24) | La présente décision est sans préjudice de l'application des règles concernant la concurrence et d'autres dispositions du droit de l'Union. En particulier, les critères et la méthodologie utilisés pour évaluer l'exposition directe à la concurrence en vertu de l'article 34 de la directive 2014/25/UE ne sont pas nécessairement identiques à ceux utilisés pour effectuer une évaluation en vertu de l'article 101 ou 102 du traité ou du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (11). Ce point a également été retenu par le Tribunal dans un récent arrêt (12). |
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(24)

La présente décision est sans préjudice de l'application des règles concernant la concurrence et d'autres dispositions du droit de l'Union. En particulier, les critères et la méthodologie utilisés pour évaluer l'exposition directe à la concurrence en vertu de l'article 34 de la directive 2014/25/UE ne sont pas nécessairement identiques à ceux utilisés pour effectuer une évaluation en vertu de l'article 101 ou 102 du traité ou du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (11). Ce point a également été retenu par le Tribunal dans un récent arrêt (12).

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12

| (25) | Il convient de garder à l'esprit que la présente décision a pour objectif d'établir si les services visés par la demande sont exposés à un niveau de concurrence (sur les marchés dont l'accès n'est pas limité au sens de l'article 34 de la directive 2014/25/UE) susceptible de garantir que, même en l'absence de la discipline qu'imposent les règles détaillées de passation des marchés fixées par la directive 2014/25/UE, la passation de marchés pour les activités concernées reposera sur des procédures transparentes et non discriminatoires et sur des critères permettant aux acheteurs de retenir la solution globalement la plus avantageuse sur le plan économique. |
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(25)

Il convient de garder à l'esprit que la présente décision a pour objectif d'établir si les services visés par la demande sont exposés à un niveau de concurrence (sur les marchés dont l'accès n'est pas limité au sens de l'article 34 de la directive 2014/25/UE) susceptible de garantir que, même en l'absence de la discipline qu'imposent les règles détaillées de passation des marchés fixées par la directive 2014/25/UE, la passation de marchés pour les activités concernées reposera sur des procédures transparentes et non discriminatoires et sur des critères permettant aux acheteurs de retenir la solution globalement la plus avantageuse sur le plan économique.

3.   ÉVALUATION

ÉVALUATION

3.1.   Libre accès au marché

Libre accès au marché

| (26) | En l'espèce, l'activité concernée est la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret. |
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(26)

En l'espèce, l'activité concernée est la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret.

| (27) | En ce qui concerne la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires, il n'existe pas de législation de l'Union sur la base de laquelle le libre accès au marché peut être présumé et il est donc nécessaire d'effectuer l'analyse requise en se fondant sur la jurisprudence existante de la Cour de justice en ce qui concerne la liberté d'établissement prévue à l'article 49 du TFUE. |
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(27)

En ce qui concerne la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires, il n'existe pas de législation de l'Union sur la base de laquelle le libre accès au marché peut être présumé et il est donc nécessaire d'effectuer l'analyse requise en se fondant sur la jurisprudence existante de la Cour de justice en ce qui concerne la liberté d'établissement prévue à l'article 49 du TFUE.

| (28) | D'après le demandeur, l'accès au marché n'est pas limité en droit. En Autriche, la section 71(1) de la Luftfahrtgesetz (LFG, loi sur l'aviation) dispose qu'un opérateur demandant une autorisation pour un aéroport civil peut recevoir une «licence d'aéroport civil» si le plan de création de l'aéroport est approprié d'un point de vue technique et qu'une gestion sûre de cet aéroport peut être escomptée, si l'opérateur est fiable, adéquat et possède suffisamment de ressources financières et s'il n'existe aucun «autre intérêt public» en conflit. À cet égard, conformément à la section 71(2) de la LFG, un aéroport public planifié est considéré comme ne relevant pas de l'intérêt public si les trois conditions suivantes sont remplies simultanément: i) l'aéroport se trouve à moins de 100 km d'un aéroport public existant; ii) l'aéroport est susceptible de nuire aux fonctions de transport d'un aéroport existant et iii) l'aéroport existant est apte et disposé à reprendre dans un délai de six mois les futures responsabilités de l'aéroport planifié. |
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(28)

D'après le demandeur, l'accès au marché n'est pas limité en droit. En Autriche, la section 71(1) de la Luftfahrtgesetz (LFG, loi sur l'aviation) dispose qu'un opérateur demandant une autorisation pour un aéroport civil peut recevoir une «licence d'aéroport civil» si le plan de création de l'aéroport est approprié d'un point de vue technique et qu'une gestion sûre de cet aéroport peut être escomptée, si l'opérateur est fiable, adéquat et possède suffisamment de ressources financières et s'il n'existe aucun «autre intérêt public» en conflit. À cet égard, conformément à la section 71(2) de la LFG, un aéroport public planifié est considéré comme ne relevant pas de l'intérêt public si les trois conditions suivantes sont remplies simultanément: i) l'aéroport se trouve à moins de 100 km d'un aéroport public existant; ii) l'aéroport est susceptible de nuire aux fonctions de transport d'un aéroport existant et iii) l'aéroport existant est apte et disposé à reprendre dans un délai de six mois les futures responsabilités de l'aéroport planifié.

Luftfahrtgesetz

| (29) | Il est utile de rappeler que, selon une jurisprudence constante, un régime d'autorisation préalable ne saurait légitimer un comportement discrétionnaire de la part des autorités nationales, de nature à priver les dispositions du droit de l'Union de leur effet utile (13). Pour qu'un régime d'autorisation préalable soit justifié alors même qu'il déroge au principe fondamental de la libre prestation des services, il doit, en tout état de cause, être fondé sur des critères objectifs, non discriminatoires et connus à l'avance, de manière à encadrer l'exercice du pouvoir d'appréciation des autorités nationales afin que celui-ci ne soit pas exercé de manière arbitraire (14). |
| --- | --- |

(29)

Il est utile de rappeler que, selon une jurisprudence constante, un régime d'autorisation préalable ne saurait légitimer un comportement discrétionnaire de la part des autorités nationales, de nature à priver les dispositions du droit de l'Union de leur effet utile (13). Pour qu'un régime d'autorisation préalable soit justifié alors même qu'il déroge au principe fondamental de la libre prestation des services, il doit, en tout état de cause, être fondé sur des critères objectifs, non discriminatoires et connus à l'avance, de manière à encadrer l'exercice du pouvoir d'appréciation des autorités nationales afin que celui-ci ne soit pas exercé de manière arbitraire (14).

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14

| (30) | En outre, si le système d'autorisation impose des conditions relatives à la distance minimale entre les entreprises, ce système peut être considéré comme justifié s'il est en principe propre à atteindre l'objectif visant à assurer la fourniture de services au public, tels que la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires et de services connexes, et s'il est sûr et de qualité (15). Selon la jurisprudence de la Cour, la législation nationale n'est propre à garantir la réalisation de l'objectif recherché que si elle répond véritablement au souci d'atteindre celui-ci d'une manière cohérente et systématique (16). |
| --- | --- |

(30)

En outre, si le système d'autorisation impose des conditions relatives à la distance minimale entre les entreprises, ce système peut être considéré comme justifié s'il est en principe propre à atteindre l'objectif visant à assurer la fourniture de services au public, tels que la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires et de services connexes, et s'il est sûr et de qualité (15). Selon la jurisprudence de la Cour, la législation nationale n'est propre à garantir la réalisation de l'objectif recherché que si elle répond véritablement au souci d'atteindre celui-ci d'une manière cohérente et systématique (16).

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16

| (31) | S'agissant du deuxième critère établissant une présomption d'absence d'intérêt public, c'est-à-dire la condition que l'aéroport planifié soit susceptible de nuire aux fonctions de transport d'un aéroport existant, le demandeur invoque un arrêt rendu dans une affaire relative au code autrichien sur les voies de transport motorisé (17) (Kraftfahrliniengesetz, KfLG), dans lequel la Cour administrative suprême autrichienne (VwGH) avait considéré que le deuxième critère ne devait pas être interprété dans le sens où une entreprise existante devrait être protégée de la concurrence. Toutefois, selon la Cour administrative suprême autrichienne, même si le détenteur d'une nouvelle concession peut être contraint d'accepter pour son entreprise la concurrence d'autres entreprises, ce principe trouve ses limites lorsque le détenteur de concession existant risque une perte de recettes mettant manifestement en péril l'exploitation économique d'une liaison existante. En outre, toujours selon cette Cour, une détérioration de nature purement transitoire du rapport entre les revenus et les coûts, qu'elle soit due à des fluctuations saisonnières, à des facteurs externes transitoires ou à des investissements dans une liaison que le détenteur de la concession entend amortir sur une période donnée, ne saurait justifier un refus d'octroi d'une nouvelle concession. |
| --- | --- |

(31)

S'agissant du deuxième critère établissant une présomption d'absence d'intérêt public, c'est-à-dire la condition que l'aéroport planifié soit susceptible de nuire aux fonctions de transport d'un aéroport existant, le demandeur invoque un arrêt rendu dans une affaire relative au code autrichien sur les voies de transport motorisé (17) (Kraftfahrliniengesetz, KfLG), dans lequel la Cour administrative suprême autrichienne (VwGH) avait considéré que le deuxième critère ne devait pas être interprété dans le sens où une entreprise existante devrait être protégée de la concurrence. Toutefois, selon la Cour administrative suprême autrichienne, même si le détenteur d'une nouvelle concession peut être contraint d'accepter pour son entreprise la concurrence d'autres entreprises, ce principe trouve ses limites lorsque le détenteur de concession existant risque une perte de recettes mettant manifestement en péril l'exploitation économique d'une liaison existante. En outre, toujours selon cette Cour, une détérioration de nature purement transitoire du rapport entre les revenus et les coûts, qu'elle soit due à des fluctuations saisonnières, à des facteurs externes transitoires ou à des investissements dans une liaison que le détenteur de la concession entend amortir sur une période donnée, ne saurait justifier un refus d'octroi d'une nouvelle concession.

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Kraftfahrliniengesetz

| (32) | Au vu de ce qui précède, il ressort que, selon la Cour administrative suprême autrichienne, le deuxième critère n'a pas pour but de limiter la concurrence à proprement parler, mais de limiter les possibilités de décisions arbitraires de l'autorité chargée d'octroyer les concessions. On peut également déduire de l'arrêt de la Cour administrative suprême autrichienne qu'un système d'autorisations définissant des critères spécifiques pour l'établissement d'une présomption d'absence d'intérêt public pour un nouvel aéroport a été établi sur l'hypothèse que le nouvel aéroport fournirait des services sûrs et de qualité. La législation autrichienne pertinente ainsi que l'interprétation du deuxième critère susmentionné par la Cour administrative suprême autrichienne semblent répondre véritablement au souci d'atteindre les objectifs de la législation d'une manière cohérente et systématique. Dès lors, aux fins de la présente décision, il peut être conclu que les conditions d'octroi d'une licence pour l'établissement d'un aéroport en Autriche répondent aux critères d'objectivité, de non-discrimination et de transparence et que, dès lors, l'accès au marché dans le but de mettre à disposition des infrastructures aéroportuaires peut être considéré comme libre en droit. |
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(32)

Au vu de ce qui précède, il ressort que, selon la Cour administrative suprême autrichienne, le deuxième critère n'a pas pour but de limiter la concurrence à proprement parler, mais de limiter les possibilités de décisions arbitraires de l'autorité chargée d'octroyer les concessions. On peut également déduire de l'arrêt de la Cour administrative suprême autrichienne qu'un système d'autorisations définissant des critères spécifiques pour l'établissement d'une présomption d'absence d'intérêt public pour un nouvel aéroport a été établi sur l'hypothèse que le nouvel aéroport fournirait des services sûrs et de qualité. La législation autrichienne pertinente ainsi que l'interprétation du deuxième critère susmentionné par la Cour administrative suprême autrichienne semblent répondre véritablement au souci d'atteindre les objectifs de la législation d'une manière cohérente et systématique. Dès lors, aux fins de la présente décision, il peut être conclu que les conditions d'octroi d'une licence pour l'établissement d'un aéroport en Autriche répondent aux critères d'objectivité, de non-discrimination et de transparence et que, dès lors, l'accès au marché dans le but de mettre à disposition des infrastructures aéroportuaires peut être considéré comme libre en droit.

| (33) | S'agissant de l'évaluation de l'accès libre au marché en fait, le demandeur affirme que l'accès n'est pas limité puisque de nouveaux aéroports commerciaux sont actuellement construits. À titre d'exemples, le demandeur cite l'aéroport de Berlin-Brandebourg et l'aéroport de Lublin. Selon le demandeur, l'aéroport de Berlin-Brandebourg est considéré par le groupe Lufthansa et le groupe airberlin comme une solution concrète de substitution à l'aéroport de Vienne. Par ailleurs, les aéroports militaires peuvent être adaptés afin de servir d'aéroports commerciaux, comme c'est le cas de GRZ et LNZ en Autriche. Le demandeur affirme également que les aéroports commerciaux existants peuvent s'étendre, comme c'est notamment le cas des aéroports de Francfort-Hahn et de Weeze en Allemagne. |
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(33)

S'agissant de l'évaluation de l'accès libre au marché en fait, le demandeur affirme que l'accès n'est pas limité puisque de nouveaux aéroports commerciaux sont actuellement construits. À titre d'exemples, le demandeur cite l'aéroport de Berlin-Brandebourg et l'aéroport de Lublin. Selon le demandeur, l'aéroport de Berlin-Brandebourg est considéré par le groupe Lufthansa et le groupe airberlin comme une solution concrète de substitution à l'aéroport de Vienne. Par ailleurs, les aéroports militaires peuvent être adaptés afin de servir d'aéroports commerciaux, comme c'est le cas de GRZ et LNZ en Autriche. Le demandeur affirme également que les aéroports commerciaux existants peuvent s'étendre, comme c'est notamment le cas des aéroports de Francfort-Hahn et de Weeze en Allemagne.

| (34) | Sur la base des informations soumises par le demandeur, il est difficile de déterminer de façon concluante si l'accès au marché de la création de nouveaux aéroports est limité en fait. La création d'un nouvel aéroport nécessite la réalisation d'investissements majeurs en capital, ce qui engendre un risque significatif de fonds perdus susceptible de décourager les nouveaux venus potentiels. Il semble néanmoins que ces coûts fassent partie des risques commerciaux normaux qu'un entrant doit supporter lorsqu'il décide de créer un nouvel aéroport. Aucune information n'indique l'existence d'obstacles concrets à l'entrée sur le marché en question, hormis le risque commercial normal inhérent à la réalisation d'un investissement majeur portant sur la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires. Aux fins de la présente décision, il est dès lors supposé que l'accès au marché est libre en fait. |
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(34)

Sur la base des informations soumises par le demandeur, il est difficile de déterminer de façon concluante si l'accès au marché de la création de nouveaux aéroports est limité en fait. La création d'un nouvel aéroport nécessite la réalisation d'investissements majeurs en capital, ce qui engendre un risque significatif de fonds perdus susceptible de décourager les nouveaux venus potentiels. Il semble néanmoins que ces coûts fassent partie des risques commerciaux normaux qu'un entrant doit supporter lorsqu'il décide de créer un nouvel aéroport. Aucune information n'indique l'existence d'obstacles concrets à l'entrée sur le marché en question, hormis le risque commercial normal inhérent à la réalisation d'un investissement majeur portant sur la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires. Aux fins de la présente décision, il est dès lors supposé que l'accès au marché est libre en fait.

3.2.   Appréciation de la concurrence — Analyse du marché

Appréciation de la concurrence — Analyse du marché

| (35) | La présente section vise à déterminer si la deuxième condition d'exemption est remplie, autrement dit, si l'activité visée par la demande et qui satisfait au critère de libre accès au marché en droit et en fait est directement exposée à la concurrence. À cette fin, le marché de produits et le marché géographique correspondant sont définis et, sur cette base, une analyse du marché est effectuée. |
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(35)

La présente section vise à déterminer si la deuxième condition d'exemption est remplie, autrement dit, si l'activité visée par la demande et qui satisfait au critère de libre accès au marché en droit et en fait est directement exposée à la concurrence. À cette fin, le marché de produits et le marché géographique correspondant sont définis et, sur cette base, une analyse du marché est effectuée.

3.2.1.   Définition du marché de produits

Définition du marché de produits

| (36) | Selon les décisions antérieures de la Commission (18), les marchés de produits suivants ont été considérés comme des marchés de produits pertinents aux fins de l'application du droit de la concurrence de l'Union aux aéroports et compagnies aériennes: i) mise à disposition de services d'infrastructures aéroportuaires (y compris développement, maintenance, utilisation et mise à disposition des infrastructures de pistes, des voies de circulation et autres structures aéroportuaires, ainsi que coordination et contrôle des activités réalisées dans ces infrastructures); ii) fourniture (ou sous-traitance) de services d'assistance en escale; et iii) fourniture (ou sous-traitance) de services commerciaux connexes (par exemple alimentation et boissons ou vente d'espaces publicitaires) (19). |
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(36)

Selon les décisions antérieures de la Commission (18), les marchés de produits suivants ont été considérés comme des marchés de produits pertinents aux fins de l'application du droit de la concurrence de l'Union aux aéroports et compagnies aériennes: i) mise à disposition de services d'infrastructures aéroportuaires (y compris développement, maintenance, utilisation et mise à disposition des infrastructures de pistes, des voies de circulation et autres structures aéroportuaires, ainsi que coordination et contrôle des activités réalisées dans ces infrastructures); ii) fourniture (ou sous-traitance) de services d'assistance en escale; et iii) fourniture (ou sous-traitance) de services commerciaux connexes (par exemple alimentation et boissons ou vente d'espaces publicitaires) (19).

18

19

| (37) | Les services d'infrastructures aéroportuaires peuvent être classés, en fonction de l'objet du transport, en deux catégories: les services relatifs au trafic de passagers et les services relatifs au transport de fret, puisque, hormis les pistes de décollage, le trafic de passagers et le transport de fret nécessitent des infrastructures différentes. |
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(37)

Les services d'infrastructures aéroportuaires peuvent être classés, en fonction de l'objet du transport, en deux catégories: les services relatifs au trafic de passagers et les services relatifs au transport de fret, puisque, hormis les pistes de décollage, le trafic de passagers et le transport de fret nécessitent des infrastructures différentes.

| (38) | Le fret est habituellement transporté par des moyens transmodaux en amont et en aval des points de provenance et de destination. Par ailleurs, contrairement aux passagers, le fret peut être acheminé avec un nombre plus important d'escales. En outre, selon les précédentes décisions de la Commission (20), les marchés du transport aérien de fret sont intrinsèquement unidirectionnels vu les différences sur le plan de la demande au départ et à l'arrivée. |
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(38)

Le fret est habituellement transporté par des moyens transmodaux en amont et en aval des points de provenance et de destination. Par ailleurs, contrairement aux passagers, le fret peut être acheminé avec un nombre plus important d'escales. En outre, selon les précédentes décisions de la Commission (20), les marchés du transport aérien de fret sont intrinsèquement unidirectionnels vu les différences sur le plan de la demande au départ et à l'arrivée.

20

| (39) | Le demandeur est d'accord avec la définition du marché de produits établie par la pratique de la Commission et a structuré sa demande en conséquence. |
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(39)

Le demandeur est d'accord avec la définition du marché de produits établie par la pratique de la Commission et a structuré sa demande en conséquence.

| (40) | Au vu des facteurs examinés aux considérants 36 à 39, afin d'évaluer si les conditions fixées à l'article 34 de la directive 2014/25/UE sont remplies et sans préjudice de l'application des règles de concurrence ou d'autres dispositions du droit de l'Union, le marché de produits pertinent est la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret. |
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(40)

Au vu des facteurs examinés aux considérants 36 à 39, afin d'évaluer si les conditions fixées à l'article 34 de la directive 2014/25/UE sont remplies et sans préjudice de l'application des règles de concurrence ou d'autres dispositions du droit de l'Union, le marché de produits pertinent est la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret.

3.2.2.   Définition du marché géographique et appréciation de la concurrence

Définition du marché géographique et appréciation de la concurrence

| (41) | La présence section examine la définition du marché géographique pertinent correspondant au marché de produits défini, énumère les arguments du demandeur, présente les observations et conclusions de la Commission s'y rapportant et évalue la situation concurrentielle. |
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(41)

La présence section examine la définition du marché géographique pertinent correspondant au marché de produits défini, énumère les arguments du demandeur, présente les observations et conclusions de la Commission s'y rapportant et évalue la situation concurrentielle.

| (42) | Selon le demandeur (21), il n'est pas nécessaire, aux fins de la demande, de connaître la définition exacte retenue par le marché pour le terme «fret». Le demandeur affirme par ailleurs que le marché géographique semble s'étendre à toute l'Europe. |
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(42)

Selon le demandeur (21), il n'est pas nécessaire, aux fins de la demande, de connaître la définition exacte retenue par le marché pour le terme «fret». Le demandeur affirme par ailleurs que le marché géographique semble s'étendre à toute l'Europe.

21

| (43) | Si la Commission a considéré, dans de précédentes décisions (22), que le marché pertinent pour le transport de fret sur les liaisons intra-européennes pouvait être défini comme correspondant à l'Europe entière et devait inclure les modes de transport alternatifs, notamment le transport routier et ferroviaire, il convient de rappeler que le marché de produits visé par la présente décision n'est pas le transport aérien de fret, mais la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret. |
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(43)

Si la Commission a considéré, dans de précédentes décisions (22), que le marché pertinent pour le transport de fret sur les liaisons intra-européennes pouvait être défini comme correspondant à l'Europe entière et devait inclure les modes de transport alternatifs, notamment le transport routier et ferroviaire, il convient de rappeler que le marché de produits visé par la présente décision n'est pas le transport aérien de fret, mais la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret.

22

| (44) | Aux fins de l'évaluation des conditions énoncées à l'article 34 de la directive 2014/25/UE et sans préjudice du droit de la concurrence ou de tout autre domaine du droit de l'Union, la Commission considère que la question de la dimension géographique exacte du marché de produits pertinent peut rester ouverte étant donné que, même en retenant la définition la plus étroite possible, la part de marché du demandeur resterait faible. |
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(44)

Aux fins de l'évaluation des conditions énoncées à l'article 34 de la directive 2014/25/UE et sans préjudice du droit de la concurrence ou de tout autre domaine du droit de l'Union, la Commission considère que la question de la dimension géographique exacte du marché de produits pertinent peut rester ouverte étant donné que, même en retenant la définition la plus étroite possible, la part de marché du demandeur resterait faible.

| (45) | Selon les informations fournies par le demandeur (23), en supposant que le marché géographique pertinent est l'Europe entière, les parts de marché de VIE (24) pour le fret se sont chiffrées à [...] % en 2010, [...] % en 2011 et [...] % en 2012, tandis que les autres aéroports ont affiché des parts de marché inférieures à 1 % pour les trois années. Si, de manière plus conservatrice, on considère que le marché géographique ne recouvre que les plates-formes de Lufthansa, les parts de marché de VIE se sont élevées à [...] % en 2010, [...] % en 2011 et [...] % en 2012, tandis que les autres aéroports autrichiens ont affiché des parts de marché inférieures à 1 % pour les trois années. Ces facteurs sont dès lors à considérer comme des indices de l'exposition directe à la concurrence dans le cadre de cette activité. |
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(45)

Selon les informations fournies par le demandeur (23), en supposant que le marché géographique pertinent est l'Europe entière, les parts de marché de VIE (24) pour le fret se sont chiffrées à [...] % en 2010, [...] % en 2011 et [...] % en 2012, tandis que les autres aéroports ont affiché des parts de marché inférieures à 1 % pour les trois années. Si, de manière plus conservatrice, on considère que le marché géographique ne recouvre que les plates-formes de Lufthansa, les parts de marché de VIE se sont élevées à [...] % en 2010, [...] % en 2011 et [...] % en 2012, tandis que les autres aéroports autrichiens ont affiché des parts de marché inférieures à 1 % pour les trois années. Ces facteurs sont dès lors à considérer comme des indices de l'exposition directe à la concurrence dans le cadre de cette activité.

23

24

| (46) | Aux fins de la présente décision et sans préjudice du droit de la concurrence, les facteurs indiqués au considérant 45 doivent être considérés comme une indication de l'exposition à la concurrence de cette activité en Autriche. Par conséquent, étant donné que les conditions énoncées à l'article 34 de la directive 2014/25/UE sont remplies, il convient de constater que la directive 2014/25/UE ne s'applique pas à la passation de marchés destinés à permettre l'exercice de cette activité en Autriche. |
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(46)

Aux fins de la présente décision et sans préjudice du droit de la concurrence, les facteurs indiqués au considérant 45 doivent être considérés comme une indication de l'exposition à la concurrence de cette activité en Autriche. Par conséquent, étant donné que les conditions énoncées à l'article 34 de la directive 2014/25/UE sont remplies, il convient de constater que la directive 2014/25/UE ne s'applique pas à la passation de marchés destinés à permettre l'exercice de cette activité en Autriche.

4.   CONCLUSIONS

CONCLUSIONS

| (47) | Au vu des paramètres examinés aux considérants 1 à 46, la condition d'exposition directe à la concurrence énoncée à l'article 34 de la directive 2014/25/UE est considérée comme satisfaite en Autriche eu égard à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret. |
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(47)

Au vu des paramètres examinés aux considérants 1 à 46, la condition d'exposition directe à la concurrence énoncée à l'article 34 de la directive 2014/25/UE est considérée comme satisfaite en Autriche eu égard à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret.

| (48) | La condition de l'accès sans restriction au marché étant réputée satisfaite, la directive 2014/25/UE ne devrait pas s'appliquer lorsque des entités adjudicatrices attribuent des marchés destinés à permettre la prestation en Autriche de ces services, ni lorsqu'elles organisent des concours en vue de l'exercice d'une telle activité dans ce même pays. |
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(48)

La condition de l'accès sans restriction au marché étant réputée satisfaite, la directive 2014/25/UE ne devrait pas s'appliquer lorsque des entités adjudicatrices attribuent des marchés destinés à permettre la prestation en Autriche de ces services, ni lorsqu'elles organisent des concours en vue de l'exercice d'une telle activité dans ce même pays.

| (49) | La présente décision est fondée sur la situation juridique et factuelle de janvier 2015 à novembre 2016, telle qu'elle ressort des informations transmises par le demandeur et les autorités autrichiennes. Elle pourra être révisée si, par suite de changements significatifs dans la situation juridique ou factuelle, les conditions d'applicabilité de l'article 34 de la directive 2014/25/UE ne sont plus remplies. |
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(49)

La présente décision est fondée sur la situation juridique et factuelle de janvier 2015 à novembre 2016, telle qu'elle ressort des informations transmises par le demandeur et les autorités autrichiennes. Elle pourra être révisée si, par suite de changements significatifs dans la situation juridique ou factuelle, les conditions d'applicabilité de l'article 34 de la directive 2014/25/UE ne sont plus remplies.

| (50) | Étant donné que certains services liés à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires aux compagnies aériennes (telles que les infrastructures pour le transport des passagers, l'assistance en escale, les services non aéronautiques) restent soumis aux dispositions de la directive 2014/25/UE, il est rappelé que les marchés couvrant plusieurs activités doivent être traités conformément à l'article 6 de ladite directive. Cela signifie qu'une entité adjudicatrice qui prévoit d'attribuer un marché «mixte», c'est-à-dire un marché visant à permettre l'exercice à la fois d'activités exemptées de l'application de la directive 2014/25/UE et d'activités qui n'en sont pas exemptées, doit tenir compte des activités auxquelles ce marché est principalement destiné. S'agissant d'un marché mixte dont l'objet principal est de soutenir des activités qui ne sont pas exemptées, il y a lieu d'appliquer les dispositions de la directive 2014/25/UE. S'il est objectivement impossible de déterminer à quelle activité le marché est principalement destiné, il convient d'attribuer le marché conformément aux règles énoncées à l'article 6, paragraphe 3, de la directive 2014/25/UE (25). |
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(50)

Étant donné que certains services liés à la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires aux compagnies aériennes (telles que les infrastructures pour le transport des passagers, l'assistance en escale, les services non aéronautiques) restent soumis aux dispositions de la directive 2014/25/UE, il est rappelé que les marchés couvrant plusieurs activités doivent être traités conformément à l'article 6 de ladite directive. Cela signifie qu'une entité adjudicatrice qui prévoit d'attribuer un marché «mixte», c'est-à-dire un marché visant à permettre l'exercice à la fois d'activités exemptées de l'application de la directive 2014/25/UE et d'activités qui n'en sont pas exemptées, doit tenir compte des activités auxquelles ce marché est principalement destiné. S'agissant d'un marché mixte dont l'objet principal est de soutenir des activités qui ne sont pas exemptées, il y a lieu d'appliquer les dispositions de la directive 2014/25/UE. S'il est objectivement impossible de déterminer à quelle activité le marché est principalement destiné, il convient d'attribuer le marché conformément aux règles énoncées à l'article 6, paragraphe 3, de la directive 2014/25/UE (25).

25

| (51) | La Commission rappelle que l'article 16 de la directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil (26) prévoit une exemption à l'application de la directive pour les concessions accordées par des entités adjudicatrices si, dans l'État membre où ces concessions doivent être exécutées, l'activité est directement exposée à la concurrence conformément à l'article 34 de la directive 2014/25/UE. Étant donné qu'il a été conclu que l'activité de mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires aux compagnies aériennes pour le fret est exposée à la concurrence, les contrats de concession destinés à permettre la réalisation de cette activité en République d'Autriche seront exclus du champ d'application de la directive 2014/23/UE. |
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(51)

La Commission rappelle que l'article 16 de la directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil (26) prévoit une exemption à l'application de la directive pour les concessions accordées par des entités adjudicatrices si, dans l'État membre où ces concessions doivent être exécutées, l'activité est directement exposée à la concurrence conformément à l'article 34 de la directive 2014/25/UE. Étant donné qu'il a été conclu que l'activité de mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires aux compagnies aériennes pour le fret est exposée à la concurrence, les contrats de concession destinés à permettre la réalisation de cette activité en République d'Autriche seront exclus du champ d'application de la directive 2014/23/UE.

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| (52) | Les mesures énoncées dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité consultatif pour les marchés publics, |
| --- | --- |

(52)

Les mesures énoncées dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité consultatif pour les marchés publics,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La directive 2014/25/UE ne s'applique pas aux marchés attribués par des entités adjudicatrices dans le but de permettre la mise à disposition d'infrastructures aéroportuaires pour le fret en Autriche.

Article 2

La République d'Autriche est destinataire de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2017.

Par la Commission

Elżbieta BIEŃKOWSKA

Membre de la Commission

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(1)  
  JO L 134 du 30.4.2004, p. 1.

1

(2)  
  JO L 94 du 28.3.2014, p. 243.

2

(3)  Si le demandeur est l'aéroport de Vienne, la demande porte sur l'activité de mise à disposition d'aéroports en Autriche et couvre donc tous les aéroports autrichiens.

3

(4)  Voir la lettre du demandeur du 5 février 2016, p. 1.

4

(5)  Bundesvergabegesetz, section 179(5).

5

(6)  
  JO C 93 du 20.3.2015, p. 22.

6

(7)  VIE est détenu en dernier ressort à 40 % par les autorités régionales au sens de l'article 2, paragraphe 1, de la directive 2004/17/CE, mais son statut juridique d'entreprise publique, au sens de l'article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2004/17/CE, a été confirmé par le Bundesvergabeamt (réf. Bundesvergabeamt, N/0117-BVA/02/2009-24 et Bundesvergabeamt, N/0117-BVA/02/2009-EV8).

7

(8)  D'après l'étude «The Austrian Aviation sector in the context of business location Austria», juin 2014, p. 3.

8

(9)  Informations confidentielles.

9

(10)  Selon les informations fournies dans l'annexe 7, le total des volumes de fret était de 226 606 tonnes en 2010, 208 913 tonnes en 2011 et 188 261 tonnes en 2012.

10

(11)  Règlement (CE) no 139/2004 du Conseil du 20 janvier 2004 relatif au contrôle des concentrations entre entreprises («le règlement CE sur les concentrations») (JO L 24 du 29.1.2004, p. 1).

11

o

(12)  Arrêt du 27 avril 2016, Österreichische Post AG/Commission, T-463/14, EU:T:2016:243, point 28.

12

(13)  Affaire C-157/99, Smits et Peerbooms, Rec. 2001, ECLI:EU:C:2001:404, point 90; affaire C-385/99, Müller-Fauré et van Riet, Rec. 2003, ECLI:EU:C:2003:270, point 84; affaire C-372/04, Watts, Rec. 2006, ECLI:EU:C:2006:325, point 115. Le point 70 est tiré des conclusions de l'avocat général et le point 115 est tiré de l'arrêt.

13

(14)  Affaire C-205/99, Analir e.a., Rec. 2001, ECLI:EU:C:2001:107, point 38; affaire C-372/04, Watts, Rec. 2006, ECLI:EU:C:2006:325, point 116.

14

(15)  Affaires jointes C-570/07 et C-571/07, Blanco Pérez et Chao Gómez, Rec. 2010, ECLI:EU:C:2010:300, point 94.

15

(16)  Voir, par exemple, l'affaire C-169/07, Hartlauer, Rec. 2009, ECLI:EU:C:2009:141, point 55; et les affaires jointes C-338/04, C-359/04 et C-360/04, Placanica e.a., Rec. 2007, ECLI:EU:C:2007:133, points 53 et 58.

16

(17)  Arrêt du 25 mars 2009, 2008/03/0090.

17

(18)  M.7398 — Mirael/Ferrovial/NDH1, considérant 19; M.786 — Birmingham International Airport, considérant 15, M.6732 — Ferrovial/Qatar Holding/CDPQ/Baker Street/BAA, considérant 21; M.5652 — GIP/Gatwick Airport, considérant 21; M.1035 — Hochtief/Aer Rianta/Düsseldorf Airport considérant 11; M.2262 Flughafen Berlin II considérant 13; et M.3823 — MAG/Ferrovial Aeropuertos/Exeter Airport, considérant 15.

18

(19)  Les services de sûreté aéroportuaire ne sont généralement pas considérés comme une activité économique et ne sont dès lors habituellement pas concernés par les règles de concurrence (p.ex. décision de la Commission du 2 mai 2005 dans l'affaire COMP/D3/38469, plainte relative au prélèvement de certaines redevances par AIA SA et la Olympic Fiel Company SA.).

19

(20)  M.5141 — KLM/Martinair, considérant 38; M.5440 — Lufthansa/Austrian Airlines, considérant 31.

20

(21)  Lettre du demandeur du 4 septembre, p. 19.

21

(22)  Affaire M.3280 — Air France/KLM, point 36 en date du 11 février 2004; affaire M.5440 — Lufthansa/Austrian Airlines, point 29 en date du 28 août 2009; affaire M.5747 — Iberia/British Airways, point 41, en date du 8 septembre 2010.

22

(23)  Annexe 7 de la demande.

23

(24)  Les parts de marché ont été calculées en tenant compte non pas de l'ensemble des aéroports en Europe, mais d'un nombre plus limité d'aéroports, qui sont les plus susceptibles d'exercer une pression concurrentielle sur VIE. Ces aéroports sont les suivants: l'aéroport d'Amsterdam-Schiphol (AMS) l'aéroport Charles de Gaulle (CDG); l'aéroport de Düsseldorf (DUS); l'aéroport de Fiumicino (FCO); l'aéroport de Francfort (FRA); l'aéroport de Munich (MUC); l'aéroport de Milan Malpensa (MXP); SZG; l'aéroport de Tegel Airport (TXL) et l'aéroport de Zurich (ZRH).

24

(25)  L'application de l'article 9 de la directive 2004/17/CE donnerait également le même résultat sur le fond.

25

(26)  Directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur l'attribution de contrats de concession (JO L 94 du 28.3.2014, p. 1).

26

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| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/113 |
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26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/113

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DÉCISION (UE) 2017/133 DE LA COMMISSION

du 25 janvier 2017

sur le maintien au Journal officiel de l'Union européenne, avec une restriction, de la référence de la norme harmonisée EN 14342:2013 «Planchers et parquets en bois — caractéristiques, évaluation de conformité et marquage» conformément au règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (1), et notamment son article 18, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément au règlement (UE) no 305/2011, les normes harmonisées visées à son article 17 doivent satisfaire aux exigences du système d'harmonisation établies par ledit règlement ou en vertu de celui-ci. |
| --- | --- |

(1)

Conformément au règlement (UE) no 305/2011, les normes harmonisées visées à son article 17 doivent satisfaire aux exigences du système d'harmonisation établies par ledit règlement ou en vertu de celui-ci.

| (2) | En juillet 2013, le Comité européen de normalisation (CEN) a adopté la norme harmonisée EN 14342:2013 «Planchers et parquets en bois — caractéristiques, évaluation de conformité et marquage». La référence de cette norme a été par la suite publiée au Journal officiel de l'Union européenne (2). |
| --- | --- |

(2)

En juillet 2013, le Comité européen de normalisation (CEN) a adopté la norme harmonisée EN 14342:2013 «Planchers et parquets en bois — caractéristiques, évaluation de conformité et marquage». La référence de cette norme a été par la suite publiée au Journal officiel de l'Union européenne (2).

| (3) | Le 21 août 2015, l'Allemagne a introduit une objection formelle à l'encontre de la norme harmonisée EN 14342:2013. Elle la faisait porter sur la clause 4.4 de cette norme, qui concerne les méthodes et critères d'évaluation de certaines substances dangereuses, et demandait le retrait de la référence de cette norme du Journal officiel de l'Union européenne ou, à titre subsidiaire, une restriction excluant de la portée de cette référence la clause 4.4 de cette norme. |
| --- | --- |

(3)

Le 21 août 2015, l'Allemagne a introduit une objection formelle à l'encontre de la norme harmonisée EN 14342:2013. Elle la faisait porter sur la clause 4.4 de cette norme, qui concerne les méthodes et critères d'évaluation de certaines substances dangereuses, et demandait le retrait de la référence de cette norme du Journal officiel de l'Union européenne ou, à titre subsidiaire, une restriction excluant de la portée de cette référence la clause 4.4 de cette norme.

| (4) | Selon l'Allemagne, cette norme ne contient pas de méthodes harmonisées d'évaluation de la performance des produits de construction en question pour la caractéristique essentielle en ce qui concerne le dégagement d'autres substances dangereuses. En fait, la clause 4.4 de cette norme dispose que la vérification et la déclaration concernant la teneur en substances dangereuses autres que celles traitées dans d'autres clauses de la norme, ou le dégagement de telles substances, devraient se faire en tenant compte des dispositions nationales en vigueur sur le lieu d'utilisation. |
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(4)

Selon l'Allemagne, cette norme ne contient pas de méthodes harmonisées d'évaluation de la performance des produits de construction en question pour la caractéristique essentielle en ce qui concerne le dégagement d'autres substances dangereuses. En fait, la clause 4.4 de cette norme dispose que la vérification et la déclaration concernant la teneur en substances dangereuses autres que celles traitées dans d'autres clauses de la norme, ou le dégagement de telles substances, devraient se faire en tenant compte des dispositions nationales en vigueur sur le lieu d'utilisation.

| (5) | L'Allemagne considère que cette lacune constitue une violation de l'article 17, paragraphe 3, du règlement (UE) no 305/2011, la norme en question ne satisfaisant pas entièrement aux exigences énoncées dans le mandat correspondant, comme le prévoit l'article 18 dudit règlement. |
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(5)

L'Allemagne considère que cette lacune constitue une violation de l'article 17, paragraphe 3, du règlement (UE) no 305/2011, la norme en question ne satisfaisant pas entièrement aux exigences énoncées dans le mandat correspondant, comme le prévoit l'article 18 dudit règlement.

| (6) | De plus, l'Allemagne a souligné l'importance d'un traitement approprié de ces autres substances dangereuses dégagées, comme les composés organiques volatils (COV), dans les normes harmonisées et plus particulièrement pour les produits en bois en question. |
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(6)

De plus, l'Allemagne a souligné l'importance d'un traitement approprié de ces autres substances dangereuses dégagées, comme les composés organiques volatils (COV), dans les normes harmonisées et plus particulièrement pour les produits en bois en question.

| (7) | Pour ces raisons, l'Allemagne a demandé le retrait de la référence de cette norme ou, à titre subsidiaire, une restriction excluant de la portée de cette référence la clause 4.4, de manière à permettre aux États membres d'adopter des dispositions nationales permettant d'évaluer la performance pour la caractéristique essentielle en question en ce qui concerne le dégagement d'autres substances dangereuses. |
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(7)

Pour ces raisons, l'Allemagne a demandé le retrait de la référence de cette norme ou, à titre subsidiaire, une restriction excluant de la portée de cette référence la clause 4.4, de manière à permettre aux États membres d'adopter des dispositions nationales permettant d'évaluer la performance pour la caractéristique essentielle en question en ce qui concerne le dégagement d'autres substances dangereuses.

| (8) | Il ressort de l'examen de la recevabilité des prétentions formulées par l'Allemagne que, si sa demande subsidiaire devait être comprise comme une demande distincte visant à permettre aux États membres de mettre en place des dispositions nationales prévoyant des exigences supplémentaires, une telle demande ne serait pas axée sur le contenu de la norme EN 14342:2013 et devrait par conséquent être considérée comme irrecevable. Cependant, comme le libellé de l'objection formelle vise clairement la restriction de la portée de la référence de cette norme, les déclarations afférentes de l'Allemagne sur les conséquences d'une telle restriction devraient être considérées comme faisant partie de l'argumentation exposée dans ladite objection et ne pas faire l'objet d'un examen séparé. |
| --- | --- |

(8)

Il ressort de l'examen de la recevabilité des prétentions formulées par l'Allemagne que, si sa demande subsidiaire devait être comprise comme une demande distincte visant à permettre aux États membres de mettre en place des dispositions nationales prévoyant des exigences supplémentaires, une telle demande ne serait pas axée sur le contenu de la norme EN 14342:2013 et devrait par conséquent être considérée comme irrecevable. Cependant, comme le libellé de l'objection formelle vise clairement la restriction de la portée de la référence de cette norme, les déclarations afférentes de l'Allemagne sur les conséquences d'une telle restriction devraient être considérées comme faisant partie de l'argumentation exposée dans ladite objection et ne pas faire l'objet d'un examen séparé.

| (9) | Conformément à l'article 17, paragraphe 3, du règlement (UE) no 305/2011, les normes harmonisées doivent fournir les méthodes et critères d'évaluation des performances des produits qu'elles concernent correspondant à leurs caractéristiques essentielles. Comme l'Allemagne l'a constaté, la clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 ne présente qu'une référence aux dispositions nationales en vigueur. À cet égard, la norme EN 14342:2013 ne respecte pas les exigences énoncées à l'article 17, paragraphe 3, du règlement (UE) no 305/2011. |
| --- | --- |

(9)

Conformément à l'article 17, paragraphe 3, du règlement (UE) no 305/2011, les normes harmonisées doivent fournir les méthodes et critères d'évaluation des performances des produits qu'elles concernent correspondant à leurs caractéristiques essentielles. Comme l'Allemagne l'a constaté, la clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 ne présente qu'une référence aux dispositions nationales en vigueur. À cet égard, la norme EN 14342:2013 ne respecte pas les exigences énoncées à l'article 17, paragraphe 3, du règlement (UE) no 305/2011.

| (10) | En outre, la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (3) indique que les États membres ne sont pas habilités à adopter des mesures nationales servant à l'évaluation de la performance pour des caractéristiques essentielles en dehors de ce qui est prévu par les normes harmonisées, lorsqu'il s'agit de la commercialisation ou de l'utilisation des produits de construction relevant de ces normes. Le contenu de la norme EN 14342:2013 entre donc aussi en conflit avec ces principes. |
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(10)

En outre, la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne (3) indique que les États membres ne sont pas habilités à adopter des mesures nationales servant à l'évaluation de la performance pour des caractéristiques essentielles en dehors de ce qui est prévu par les normes harmonisées, lorsqu'il s'agit de la commercialisation ou de l'utilisation des produits de construction relevant de ces normes. Le contenu de la norme EN 14342:2013 entre donc aussi en conflit avec ces principes.

| (11) | Par conséquent et compte tenu du fait que les règlements sont directement applicables, la clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 ne devrait pas être appliquée, indépendamment du résultat de la présente procédure d'objection formelle. |
| --- | --- |

(11)

Par conséquent et compte tenu du fait que les règlements sont directement applicables, la clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 ne devrait pas être appliquée, indépendamment du résultat de la présente procédure d'objection formelle.

| (12) | Quoi qu'il en soit, puisque la jurisprudence de la Cour de justice (4) confirme la nature exhaustive du système harmonisé établi par le règlement (UE) no 305/2011 ou en vertu de celui-ci, la nullité de la clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 ne signifie pas que les États membres peuvent mettre en place des mesures nationales permettant d'évaluer la performance pour la caractéristique essentielle en ce qui concerne le dégagement d'autres substances dangereuses. |
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(12)

Quoi qu'il en soit, puisque la jurisprudence de la Cour de justice (4) confirme la nature exhaustive du système harmonisé établi par le règlement (UE) no 305/2011 ou en vertu de celui-ci, la nullité de la clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 ne signifie pas que les États membres peuvent mettre en place des mesures nationales permettant d'évaluer la performance pour la caractéristique essentielle en ce qui concerne le dégagement d'autres substances dangereuses.

| (13) | Sur la base du contenu de la norme EN 14342:2013 ainsi que des informations fournies par l'Allemagne, par les autres États membres, par le CEN et par l'industrie, et après consultation des comités établis à l'article 64 du règlement (UE) no 305/2011 et à l'article 22 du règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil (5), il y a lieu de signaler qu'aucune objection de fond n'a été formulée contre le maintien de la publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l'Union européenne. L'exclusion de la clause 4.4 de la portée de la référence publiée au Journal officiel de l'Union européenne a suscité des préoccupations fondées sur une interprétation de la jurisprudence de la Cour de justice selon laquelle les États membres auraient la possibilité, lorsqu'ils considèrent que la sûreté d'un produit est insuffisamment garantie, d'établir des exigences restreignant la libre circulation des produits en cause. Toutefois, la Cour de justice a déjà elle-même jugé qu'une telle interprétation remettrait en cause l'effet utile de l'harmonisation en ce domaine (6). |
| --- | --- |

(13)

Sur la base du contenu de la norme EN 14342:2013 ainsi que des informations fournies par l'Allemagne, par les autres États membres, par le CEN et par l'industrie, et après consultation des comités établis à l'article 64 du règlement (UE) no 305/2011 et à l'article 22 du règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil (5), il y a lieu de signaler qu'aucune objection de fond n'a été formulée contre le maintien de la publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l'Union européenne. L'exclusion de la clause 4.4 de la portée de la référence publiée au Journal officiel de l'Union européenne a suscité des préoccupations fondées sur une interprétation de la jurisprudence de la Cour de justice selon laquelle les États membres auraient la possibilité, lorsqu'ils considèrent que la sûreté d'un produit est insuffisamment garantie, d'établir des exigences restreignant la libre circulation des produits en cause. Toutefois, la Cour de justice a déjà elle-même jugé qu'une telle interprétation remettrait en cause l'effet utile de l'harmonisation en ce domaine (6).

| (14) | Le caractère prétendument incomplet de cette norme ne devrait dès lors pas être considéré comme une raison suffisante pour accepter la première demande de l'Allemagne, soit le retrait complet de la référence de la norme EN 14342:2013 du Journal officiel de l'Union européenne. Il convient dès lors de rejeter cette demande. |
| --- | --- |

(14)

Le caractère prétendument incomplet de cette norme ne devrait dès lors pas être considéré comme une raison suffisante pour accepter la première demande de l'Allemagne, soit le retrait complet de la référence de la norme EN 14342:2013 du Journal officiel de l'Union européenne. Il convient dès lors de rejeter cette demande.

| (15) | Pour ce qui est de la demande à titre subsidiaire d'une restriction de la référence au moyen de l'exclusion de la portée de cette référence de la clause 4.4, il convient de rappeler au préalable que cette clause n'est pas applicable, indépendamment du résultat de la présente procédure d'objection formelle, comme cela a été démontré plus haut. Cependant, dans un souci de clarté, il y a lieu d'exclure explicitement cette clause nulle de la référence. |
| --- | --- |

(15)

Pour ce qui est de la demande à titre subsidiaire d'une restriction de la référence au moyen de l'exclusion de la portée de cette référence de la clause 4.4, il convient de rappeler au préalable que cette clause n'est pas applicable, indépendamment du résultat de la présente procédure d'objection formelle, comme cela a été démontré plus haut. Cependant, dans un souci de clarté, il y a lieu d'exclure explicitement cette clause nulle de la référence.

| (16) | La référence à la norme EN 14342:2013 devrait donc être maintenue, mais il est nécessaire d'introduire une restriction excluant de la portée de ladite référence la clause 4.4 de la norme, |
| --- | --- |

(16)

La référence à la norme EN 14342:2013 devrait donc être maintenue, mais il est nécessaire d'introduire une restriction excluant de la portée de ladite référence la clause 4.4 de la norme,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La référence de la norme harmonisée EN 14342:2013 «Planchers et parquets en bois — caractéristiques, évaluation de conformité et marquage» est maintenue avec une restriction.

La Commission ajoute la restriction ci-après à la liste des références des normes harmonisées publiée au Journal officiel de l'Union européenne: «La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée.»

Article 2

La présente décision entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 25 janvier 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  
  JO L 88 du 4.4.2011, p. 5.

1

(2)  Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (JO C 259 du 8.8.2014, p. 1). Publication la plus récente: communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (JO C 398 du 28.10.2016, p. 7).

2

o

o

(3)  Voir en particulier l'arrêt de la Cour du 16 octobre 2014 dans l'affaire C-100/13, Commission/Allemagne, ECLI:EU:C:2014:2293, points 55 et suivants.

3

(4)  Voir l'arrêt de la Cour du 16 octobre 2014 dans l'affaire C-100/13, Commission/Allemagne, ECLI:EU:C:2014:2293, point 62.

4

(5)  Règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision no 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 316 du 14.11.2012, p. 12).

5

o

o

(6)  Voir l'arrêt de la Cour du 16 octobre 2014 dans l'affaire C-100/13, Commission/Allemagne, ECLI:EU:C:2014:2293, point 60.

6

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III Autres actes

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

| 26.1.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 21/116 |
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26.1.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 21/116

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DÉCISION DE L'AUTORITÉ DE SURVEILLANCE AELE

N
  o 185/16/COL

du 12 octobre 2016

portant approbation du plan de performance du gestionnaire de réseau pour la deuxième période de référence du système de performance du ciel unique européen (2015-2019) [2017/134]

L'AUTORITÉ DE SURVEILLANCE AELE,

vu l'acte visé au point 66t de l'annexe XIII de l'accord EEE [règlement (CE) no 549/2004 du Parlement européen et du Conseil du 10 mars 2004 fixant le cadre pour la réalisation du ciel unique européen, tel que modifié], tel qu'adapté à l'accord EEE par le protocole 1 dudit accord, et notamment son article 11, paragraphe 1,

vu l'acte visé au point 66xf de l'annexe XIII de l'accord EEE [règlement d'exécution (UE) no 390/2013 de la Commission du 3 mai 2013 établissant un système de performance pour les services de navigation aérienne et les fonctions de réseau], tel qu'adapté à l'accord EEE par le protocole 1 dudit accord, et notamment son article 6, point d),

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à l'acte visé au point 66wn de l'annexe XIII de l'accord EEE [règlement (UE) no 677/2011 de la Commission du 7 juillet 2011 établissant les modalités d'exécution des fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien et modifiant le règlement (UE) no 691/2010], le gestionnaire de réseau contribue à la mise en œuvre du système de performance. |
| --- | --- |

(1)

Conformément à l'acte visé au point 66wn de l'annexe XIII de l'accord EEE [règlement (UE) no 677/2011 de la Commission du 7 juillet 2011 établissant les modalités d'exécution des fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien et modifiant le règlement (UE) no 691/2010], le gestionnaire de réseau contribue à la mise en œuvre du système de performance.

| (2) | Conformément au règlement d'exécution (UE) no 390/2013, le gestionnaire de réseau a établi le plan de performance du gestionnaire de réseau pour la deuxième période de référence du système de performance du ciel unique européen (2015-2019). |
| --- | --- |

(2)

Conformément au règlement d'exécution (UE) no 390/2013, le gestionnaire de réseau a établi le plan de performance du gestionnaire de réseau pour la deuxième période de référence du système de performance du ciel unique européen (2015-2019).

| (3) | Le plan de performance du gestionnaire de réseau a été évalué au regard des objectifs de performance à l'échelle de l'Union (1) et, mutatis mutandis, des critères définis à l'annexe IV du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, ainsi que des autres exigences énoncées dans ledit règlement. |
| --- | --- |

(3)

Le plan de performance du gestionnaire de réseau a été évalué au regard des objectifs de performance à l'échelle de l'Union (1) et, mutatis mutandis, des critères définis à l'annexe IV du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, ainsi que des autres exigences énoncées dans ledit règlement.

| (4) | L'évaluation a montré que le plan de performance du gestionnaire de réseau est conforme à ces objectifs, critères et exigences. En particulier, en ce qui concerne les domaines de performance clés que sont la sécurité, l'environnement et la capacité, les objectifs fixés dans le plan sont équivalents aux objectifs correspondants à l'échelle de l'Union et sont donc compatibles avec ceux-ci. En ce qui concerne le domaine de performance clé qu'est l'efficacité économique, les objectifs fixés dans le plan sont également compatibles avec les objectifs à l'échelle de l'Union, étant donné que la tendance à la diminution du coût unitaire fixé est supérieure à l'objectif à l'échelle de l'Union. |
| --- | --- |

(4)

L'évaluation a montré que le plan de performance du gestionnaire de réseau est conforme à ces objectifs, critères et exigences. En particulier, en ce qui concerne les domaines de performance clés que sont la sécurité, l'environnement et la capacité, les objectifs fixés dans le plan sont équivalents aux objectifs correspondants à l'échelle de l'Union et sont donc compatibles avec ceux-ci. En ce qui concerne le domaine de performance clé qu'est l'efficacité économique, les objectifs fixés dans le plan sont également compatibles avec les objectifs à l'échelle de l'Union, étant donné que la tendance à la diminution du coût unitaire fixé est supérieure à l'objectif à l'échelle de l'Union.

| (5) | Il convient donc que l'autorité de surveillance AELE approuve la version finale du plan de performance du gestionnaire de réseau, dans son édition de juin 2015, tel qu'il a été établi par le gestionnaire, |
| --- | --- |

(5)

Il convient donc que l'autorité de surveillance AELE approuve la version finale du plan de performance du gestionnaire de réseau, dans son édition de juin 2015, tel qu'il a été établi par le gestionnaire,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Le plan de performance du gestionnaire de réseau pour la deuxième période de référence du système de performance du ciel unique européen (2015-2019), dans son édition de juin 2015, tel qu'il a été soumis par le gestionnaire de réseau, est approuvé.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au supplément EEE du Journal officiel de l'Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 12 octobre 2016.

Par l'Autorité de surveillance AELE

Sven Erik SVEDMAN

Le président

Helga JÓNSDÓTTIR

Le membre du Collège

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(1)  Acte visé au point 66xe de l'annexe XIII de l'accord EEE (décision d'exécution 2014/132/UE de la Commission du 11 mars 2014 fixant les objectifs de performance de l'Union pour le réseau de gestion du trafic aérien et les seuils d'alerte pour la deuxième période de référence 2015-2019).

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