# Journal officiel L 281/2016

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 281 |
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| Édition de langue française | Législation | 59e année18 octobre 2016 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 281

Édition de langue française

Législation

59e année18 octobre 2016

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2016/1822 de la Commission du 13 octobre 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aclonifen, de deltaméthrine, de fluazinam, de méthomyl, de sulcotrione et de thiodicarbe présents dans ou sur certains produits (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2016/1822 de la Commission du 13 octobre 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aclonifen, de deltaméthrine, de fluazinam, de méthomyl, de sulcotrione et de thiodicarbe présents dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 18.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 281/1 |
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18.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 281/1

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RÈGLEMENT (UE) 2016/1822 DE LA COMMISSION

du 13 octobre 2016

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aclonifen, de deltaméthrine, de fluazinam, de méthomyl, de sulcotrione et de thiodicarbe présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | En ce qui concerne l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotrione, les limites maximales applicables aux résidus (LMR) ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de deltaméthrine, de méthomyl et de thiodicarbe ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement. |
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(1)

En ce qui concerne l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotrione, les limites maximales applicables aux résidus (LMR) ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de deltaméthrine, de méthomyl et de thiodicarbe ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement.

| (2) | Pour l'aclonifen, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les carottes, les céleris-raves, les aulx, les oignons, les échalotes, les tomates, le maïs doux, les feuilles de céleri, le persil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, écossés), les lentilles (fraîches), le céleri, le fenouil, les artichauts, les lupins (secs), les graines de tournesol, les grains de maïs, les grains de sorgho, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins) et le lait (bovins, ovins et caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR concernant les piments et poivrons, les infusions (séchées, à base de fleurs et feuilles), les épices (graines, fruits et baies), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
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(2)

Pour l'aclonifen, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les carottes, les céleris-raves, les aulx, les oignons, les échalotes, les tomates, le maïs doux, les feuilles de céleri, le persil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, écossés), les lentilles (fraîches), le céleri, le fenouil, les artichauts, les lupins (secs), les graines de tournesol, les grains de maïs, les grains de sorgho, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins) et le lait (bovins, ovins et caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR concernant les piments et poivrons, les infusions (séchées, à base de fleurs et feuilles), les épices (graines, fruits et baies), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (3) | En ce qui concerne la deltaméthrine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR actuelles pour les tomates, les melons, les pastèques, les choux de Chine, les choux verts, les scaroles, les épinards et feuilles similaires, les haricots (secs), les grains de riz et les grains de froment (blé). Il convient donc d'abaisser ces LMR. Concernant les LMR pour les agrumes, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et marrons, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les nèfles du Japon, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les raisins de table et de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les cynorhodons, les mûres, l'azerole, le sureau noir, les olives de table, les kiwis, les pommes de terre, les betteraves, les carottes, les céleris-raves, le raifort, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les choux (développement de l'inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux chinois, les choux verts, les choux-raves, la mâche, la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp., les épinards et feuilles similaires, les feuilles de vigne, le cresson d'eau, les endives/chicons, les fines herbes, les légumineuses potagères (fraîches), les asperges, les artichauts, les poireaux, les champignons de couche, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins (secs), les graines de lin, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de courge, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à huile et les grains d'orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'avoine, de riz, de seigle, de sorgho, de froment (blé), le thé, les infusions (séchées, à base de fleurs, feuilles, racines), les épices (fruits, baies, racines, rhizomes, boutons et pistils de fleurs), les betteraves sucrières, les racines de chicorée, les porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (bovins, ovins et caprins) et les œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux figues, aux cardons, aux céleris et aux épices (graines), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. |
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(3)

En ce qui concerne la deltaméthrine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR actuelles pour les tomates, les melons, les pastèques, les choux de Chine, les choux verts, les scaroles, les épinards et feuilles similaires, les haricots (secs), les grains de riz et les grains de froment (blé). Il convient donc d'abaisser ces LMR. Concernant les LMR pour les agrumes, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et marrons, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les nèfles du Japon, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les raisins de table et de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les cynorhodons, les mûres, l'azerole, le sureau noir, les olives de table, les kiwis, les pommes de terre, les betteraves, les carottes, les céleris-raves, le raifort, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les choux (développement de l'inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux chinois, les choux verts, les choux-raves, la mâche, la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp., les épinards et feuilles similaires, les feuilles de vigne, le cresson d'eau, les endives/chicons, les fines herbes, les légumineuses potagères (fraîches), les asperges, les artichauts, les poireaux, les champignons de couche, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins (secs), les graines de lin, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de courge, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à huile et les grains d'orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'avoine, de riz, de seigle, de sorgho, de froment (blé), le thé, les infusions (séchées, à base de fleurs, feuilles, racines), les épices (fruits, baies, racines, rhizomes, boutons et pistils de fleurs), les betteraves sucrières, les racines de chicorée, les porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (bovins, ovins et caprins) et les œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux figues, aux cardons, aux céleris et aux épices (graines), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

| (4) | En ce qui concerne le fluazinam, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a recommandé d'abaisser les LMR existantes pour les pommes de terre, les oignons et les échalotes. Pour les tomates, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux haricots secs et aux infusions (séchées, à base de racines), que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
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(4)

En ce qui concerne le fluazinam, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a recommandé d'abaisser les LMR existantes pour les pommes de terre, les oignons et les échalotes. Pour les tomates, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux haricots secs et aux infusions (séchées, à base de racines), que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (5) | En ce qui concerne le méthomyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les tomates, les aubergines, les concombres et les courgettes. Pour les cornichons, elle a recommandé de maintenir la LMR existante. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR pour les raisins de cuve, les pommes de terre, les concombres, les courgettes, les melons, les potirons et les pastèques. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux piments et poivrons, aux melons, aux potirons, aux pastèques, à la laitue, aux épinards, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux haricots secs, aux fèves de soja, aux graines de coton, aux grains de maïs et aux grains d'avoine, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
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(5)

En ce qui concerne le méthomyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les tomates, les aubergines, les concombres et les courgettes. Pour les cornichons, elle a recommandé de maintenir la LMR existante. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR pour les raisins de cuve, les pommes de terre, les concombres, les courgettes, les melons, les potirons et les pastèques. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux piments et poivrons, aux melons, aux potirons, aux pastèques, à la laitue, aux épinards, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux haricots secs, aux fèves de soja, aux graines de coton, aux grains de maïs et aux grains d'avoine, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (6) | Pour le thiodicarbe, l'Autorité (6) a recommandé qu'il soit supprimé de la définition des résidus pour le méthomyl. Il convient donc d'inscrire cette substance séparément à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005. |
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(6)

Pour le thiodicarbe, l'Autorité (6) a recommandé qu'il soit supprimé de la définition des résidus pour le méthomyl. Il convient donc d'inscrire cette substance séparément à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005.

| (7) | En ce qui concerne la sulcotrione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7). Elle propose deux options en ce qui concerne la fixation de la définition des résidus. Il a été jugé opportun de ne modifier la définition des résidus que pour les produits d'origine animale. Pour le maïs doux, les grains de maïs et les grains de sorgho, l'Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les salsifis, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins d'ovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. |
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(7)

En ce qui concerne la sulcotrione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (7). Elle propose deux options en ce qui concerne la fixation de la définition des résidus. Il a été jugé opportun de ne modifier la définition des résidus que pour les produits d'origine animale. Pour le maïs doux, les grains de maïs et les grains de sorgho, l'Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les salsifis, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins d'ovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

| (8) | En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(8)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (9) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. |
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(9)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

| (10) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(10)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (11) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
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(11)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (12) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(12)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (13) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. |
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(13)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

| (14) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
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(14)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (15) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
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(15)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives aclonifen, fluazinam et sulcotrione dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017.

En ce qui concerne la substance active deltaméthrine dans et sur tous les produits à l'exception des tomates, des melons, des pastèques, des choux de Chine, des choux verts, des scaroles, des épinards et feuilles similaires, des haricots (secs), des grains de riz et des grains de froment (blé), le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017.

En ce qui concerne la substance active méthomyl dans et sur tous les produits à l'exception des raisins de cuve, des pommes de terre, des concombres, des courgettes, des melons, des potirons et des pastèques, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 7 mai 2017.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 13 octobre 2016.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for aclonifen according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(11):4323.

2

EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for deltamethrin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(11):4309.

3

EFSA Journal

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for fluazinam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(9):4240.

4

EFSA Journal

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for methomyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(10):4277.

5

EFSA Journal

(6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for methomyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015, 13(10):4277.

6

EFSA Journal

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for sulcotrione according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015; 13(11):4305.

7

EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes suivantes concernant l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotrione sont ajoutées:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Aclonifène (L) | Fluazinam (L) | Sulcotrione (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
   (*1) | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,01
   (*1) | 0,01
   (*1) |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01
   (*1) | 0,05 (*1) |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | | 0,01
   (*1) |
| 0130010 | Pommes | | 0,3 (+) | |
| 0130020 | Poires | | 0,3 (+) | |
| 0130030 | Coings | | 0,01
   (*1) | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01
   (*1) | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01
   (*1) | |
| 0130990 | Autres | | 0,01
   (*1) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
   (*1) | 0,01
   (*1) |
| 0140010 | Abricots | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | |
| 0140030 | Pêches | | | |
| 0140040 | Prunes | | | |
| 0140990 | Autres | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01
   (*1) |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes suivantes concernant l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotrione sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Aclonifène (L)

Fluazinam (L)

Sulcotrione (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01
   (*1)

0110000

Agrumes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,01
   (*1)

0,05 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (*1)

0130010

Pommes

0,3 (+)

0130020

Poires

0,3 (+)

0130030

Coings

0,01
   (*1)

0130040

Nèfles

0,01
   (*1)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01
   (*1)

0130990

Autres

0,01
   (*1)

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0,01
   (*1)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0,01
   (*1)
  (+)

0151020

Raisins de cuve

3 (+)

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)
  (+)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

3

0154020

Airelles canneberges

0,01
   (*1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01
   (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01
   (*1)

0154050

Cynorrhodons

0,01
   (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01
   (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01
   (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01
   (*1)

0154990

Autres

0,01
   (*1)

0160000

Fruits divers à

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,02
   (*1)

0,02

0,01
   (*1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0213010

Betteraves

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0213020

Carottes

0,08

0,01
   (*1)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,02

0,01
   (*1)

0213040

Raiforts

0,07

0,01
   (*1)

0213050

Topinambours

0,1

0,01
   (*1)

0213060

Panais

0,1

0,01
   (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0213080

Radis

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0213090

Salsifis

0,01
   (*1)

0,05
   (*1)
  (+)

0213100

Rutabagas

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0213110

Navets

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0213990

Autres

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0220010

Aulx

0,02
   (*1)

0220020

Oignons

0,02
   (*1)

0220030

Échalotes

0,02
   (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01
   (*1)

0220990

Autres

0,01
   (*1)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0231010

Tomates

0,01
   (*1)

0,3

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,02
   (*1)
  (+)

0,01
   (*1)

0231030

Aubergines

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0231040

Gombos/Camboux

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0231990

Autres

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,02
   (*1)

0,01
   (*1)

0,05 (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0256010

Cerfeuils

0,02
   (*1)

0256020

Ciboulettes

0,02
   (*1)

0256030

Feuilles de céleri

0,04

0256040

Persils

0,02
   (*1)

0256050

Sauge

0,02
   (*1)

0256060

Romarin

0,02
   (*1)

0256070

Thym

0,02
   (*1)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,02
   (*1)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,02
   (*1)

0256100

Estragon

0,02
   (*1)

0256990

Autres

0,02
   (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,08

0260020

Haricots (écossés)

0,02
   (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,08

0260040

Pois (écossés)

0,01
   (*1)

0260050

Lentilles

0,02

0260990

Autres

0,01
   (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0270010

Asperges

0,01
   (*1)

0270020

Cardons

0,01
   (*1)

0270030

Céleris

0,01
   (*1)

0270040

Fenouils

0,01
   (*1)

0270050

Artichauts

0,02
   (*1)

0270060

Poireaux

0,01
   (*1)

0270070

Rhubarbes

0,01
   (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01
   (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01
   (*1)

0270990

Autres

0,01
   (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,02
   (*1)

0,02
   (*1)

0300010

Haricots

0,08

(+)

0300020

Lentilles

0,08

0300030

Pois

0,08

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01
   (*1)

0300990

Autres

0,01
   (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*1)

0,05 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01
   (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01
   (*1)

0401030

Graines de pavot

0,01
   (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01
   (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02
   (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,01
   (*1)

0401070

Fèves de soja

0,01
   (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,01
   (*1)

0401090

Graines de coton

0,01
   (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01
   (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01
   (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01
   (*1)

0401130

Graines de cameline

0,01
   (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01
   (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01
   (*1)

0401990

Autres

0,01
   (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01
   (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*1)

0,02
   (*1)

0500010

Orge

0,02
   (*1)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,02
   (*1)

0500030

Maïs

0,05 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,02
   (*1)

0500050

Avoine

0,02
   (*1)

0500060

Riz

0,02
   (*1)

0500070

Seigle

0,02
   (*1)

0500080

Sorgho

0,05 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,02
   (*1)

0500990

Autres

0,02
   (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1
   (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0620000

Grains de café

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,08 (+)

0,1
   (*1)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,08 (+)

0,1
   (*1)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,05
   (*1)

3 (+)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,05
   (*1)

0,1
   (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,01
   (*1)
  (+)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,01
   (*1)
  (+)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1
   (*1)

0,1
   (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*1)

1011010

Muscles

(+)

1011020

Tissus adipeux

(+)

1011030

Foie

(+)

1011040

Reins

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,01
   (*1)
  (+)

1012020

Tissus adipeux

0,01
   (*1)
  (+)

1012030

Foie

0,01
   (*1)
  (+)

1012040

Reins

0,015 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,015

1012990

Autres

0,01
   (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,01
   (*1)
  (+)

1013020

Tissus adipeux

0,01
   (*1)
  (+)

1013030

Foie

0,01
   (*1)
  (+)

1013040

Reins

0,015 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,015

1013990

Autres

0,01
   (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,01
   (*1)
  (+)

1014020

Tissus adipeux

0,01
   (*1)
  (+)

1014030

Foie

0,01
   (*1)
  (+)

1014040

Reins

0,015 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,015

1014990

Autres

0,01
   (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,01
   (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,01
   (*1)

1015030

Foie

0,01
   (*1)

1015040

Reins

0,015

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,015

1015990

Autres

0,01
   (*1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01
   (*1)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,01
   (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,01
   (*1)

1017030

Foie

0,01
   (*1)

1017040

Reins

0,015

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,015

1017990

Autres

0,01
   (*1)

1020000

Lait

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*1)

0,05 (*1)

0,05
   (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

0,01
   (*1)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| L | = | Liposoluble |
| --- | --- | --- |

L

=

Liposoluble

Aclonifène (F)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231020

Poivrons doux/Piments doux

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0631000 | a) | Fleurs |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0631000

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluazinam (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0130010 | Pommes |
| --- | --- | --- |
| 0130020 | Poires |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0151010 | Raisins de table |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151010

Raisins de table

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0151020 | Raisins de cuve |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151020

Raisins de cuve

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0153000 | c) | Fruits de ronces |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0153000

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0300010

Haricots

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0633000 | c) | Racines |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0633000

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Sulcotrione (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  code 1000000 excepté le code 1040000 : CMBA (acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque) |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

code 1000000 excepté le code 1040000 : CMBA (acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0213090 | Salsifis |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213090

Salsifis

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins» |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins»

| b) | les colonnes relatives à la deltaméthrine et au méthomyl sont remplacées par le texte ci-après:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Méthomyl |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,04 | 0,01
   (*2) |
| 0110010 | Pamplemousses | (+) | |
| 0110020 | Oranges | (+) | |
| 0110030 | Citrons | (+) | |
| 0110040 | Limettes | (+) | |
| 0110050 | Mandarines | (+) | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
   (*2) | 0,01
   (*2) |
| 0120010 | Amandes | (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | (+) | |
| 0120030 | Noix de cajou | (+) | |
| 0120040 | Châtaignes | (+) | |
| 0120050 | Noix de coco | (+) | |
| 0120060 | Noisettes | (+) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | (+) | |
| 0120080 | Noix de pécan | (+) | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+) | |
| 0120100 | Pistaches | (+) | |
| 0120110 | Noix communes | (+) | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01
   (*2) |
| 0130010 | Pommes | 0,2 (+) | |
| 0130020 | Poires | 0,1 (+) | |
| 0130030 | Coings | 0,1 (+) | |
| 0130040 | Nèfles | 0,1 (+) | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,1 (+) | |
| 0130990 | Autres | 0,1 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
   (*2) |
| 0140010 | Abricots | 0,15 (+) | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,1 (+) | |
| 0140030 | Pêches | 0,15 (+) | |
| 0140040 | Prunes | 0,07 (+) | |
| 0140990 | Autres | 0,01
   (*2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01
   (*2) |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

les colonnes relatives à la deltaméthrine et au méthomyl sont remplacées par le texte ci-après:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Méthomyl

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,04

0,01
   (*2)

0110010

Pamplemousses

(+)

0110020

Oranges

(+)

0110030

Citrons

(+)

0110040

Limettes

(+)

0110050

Mandarines

(+)

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,02
   (*2)

0,01
   (*2)

0120010

Amandes

(+)

0120020

Noix du Brésil

(+)

0120030

Noix de cajou

(+)

0120040

Châtaignes

(+)

0120050

Noix de coco

(+)

0120060

Noisettes

(+)

0120070

Noix de Queensland

(+)

0120080

Noix de pécan

(+)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

(+)

0120100

Pistaches

(+)

0120110

Noix communes

(+)

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (*2)

0130010

Pommes

0,2 (+)

0130020

Poires

0,1 (+)

0130030

Coings

0,1 (+)

0130040

Nèfles

0,1 (+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,1 (+)

0130990

Autres

0,1

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*2)

0140010

Abricots

0,15 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,1 (+)

0140030

Pêches

0,15 (+)

0140040

Prunes

0,07 (+)

0140990

Autres

0,01
   (*2)

0150000

Baies et petits fruits

0,01
   (*2)

0151000

a)

0,2

0151010

Raisins de table

(+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,2 (+)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,1

0153010

Mûres

(+)

0153020

Mûres des haies

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,6

0154010

Myrtilles

(+)

0154020

Airelles canneberges

(+)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

(+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

0154050

Cynorrhodons

(+)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

(+)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

(+)

0154080

Baies de sureau noir

(+)

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0161020

Figues

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0161030

Olives de table

1 (+)

0,01
   (*2)

0161040

Kumquats

0,01
   (*2)

1

0161050

Caramboles

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0161990

Autres

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,15 (+)

0162020

Litchis

0,01
   (*2)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01
   (*2)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01
   (*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01
   (*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01
   (*2)

0162990

Autres

0,01
   (*2)

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,3 (+)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0,02
   (*2)

0213010

Betteraves

(+)

0213020

Carottes

(+)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

(+)

0213040

Raiforts

(+)

0213050

Topinambours

(+)

0213060

Panais

(+)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

(+)

0213080

Radis

(+)

0213090

Salsifis

(+)

0213100

Rutabagas

(+)

0213110

Navets

(+)

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*2)

0220010

Aulx

0,06 (+)

0220020

Oignons

0,06 (+)

0220030

Échalotes

0,06 (+)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,3 (+)

0220990

Autres

0,01
   (*2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,07 (+)

0,01
   (*2)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,2 (+)

0,04 (+)

0231030

Aubergines

0,4 (+)

0,01
   (*2)

0231040

Gombos/Camboux

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0231990

Autres

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,2

0232010

Concombres

(+)

0,01
   (*2)

0232020

Cornichons

(+)

0,1

0232030

Courgettes

(+)

0,01
   (*2)

0232990

Autres

0,01
   (*2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0,02
   (*2)
  (+)

0,015 (+)

0233020

Potirons

0,2 (+)

0,05 (+)

0233030

Pastèques

0,02
   (*2)
  (+)

0,015 (+)

0233990

Autres

0,02
   (*2)

0,01
   (*2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*2)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,1

0241010

Brocolis

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01
   (*2)
  (+)

0242020

Choux pommés

0,1 (+)

0242990

Autres

0,01
   (*2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,2 (+)

0243020

Choux verts

0,01
   (*2)
  (+)

0243990

Autres

0,01
   (*2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)
  (+)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

2 (+)

0,01
   (*2)

0251020

Laitues

0,5 (+)

0,2 (+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,1 (+)

0,01
   (*2)

0251040

Cressons et autres pousses

2 (+)

0,01
   (*2)

0251050

Cressons de terre

2 (+)

0,01
   (*2)

0251060

Roquette/Rucola

2 (+)

0,01
   (*2)

0251070

Moutarde brune

2 (+)

0,01
   (*2)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

0,01
   (*2)

0251990

Autres

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0252010

Épinards

(+)

(+)

0252020

Pourpiers

(+)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

(+)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

2 (+)

0,01
   (*2)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

2 (+)

0,01
   (*2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

2

0,02
   (*2)

0256010

Cerfeuils

(+)

0256020

Ciboulettes

(+)

0256030

Feuilles de céleri

(+)

0256040

Persils

(+)

0256050

Sauge

(+)

0256060

Romarin

(+)

0256070

Thym

(+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(+)

0256100

Estragon

(+)

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,2

0260010

Haricots (non écossés)

(+)

0,1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

(+)

0,01
   (*2)

0260030

Pois (non écossés)

(+)

0,1(+)

0260040

Pois (écossés)

(+)

0,01
   (*2)

0260050

Lentilles

(+)

0,01
   (*2)

0260990

Autres

0,01
   (*2)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*2)

0270010

Asperges

0,01
   (*2)
  (+)

0270020

Cardons

0,01
   (*2)

0270030

Céleris

0,01
   (*2)

0270040

Fenouils

0,01
   (*2)

0270050

Artichauts

0,2 (+)

0270060

Poireaux

0,3 (+)

0270070

Rhubarbes

0,01
   (*2)

0270080

Pousses de bambou

0,01
   (*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01
   (*2)

0270990

Autres

0,01
   (*2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*2)

0280010

Champignons de couche

0,05 (+)

0280020

Champignons sauvages

0,01
   (*2)

0280990

Mousses et lichens

0,01
   (*2)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*2)

0,01
   (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots

0,6 (+)

0,05 (+)

0300020

Lentilles

1 (+)

0,01
   (*2)

0300030

Pois

1 (+)

0,01
   (*2)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

1 (+)

0,01
   (*2)

0300990

Autres

0,02
   (*2)

0,01
   (*2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02
   (*2)

0,01
   (*2)

0401030

Graines de pavot

0,2 (+)

0,01
   (*2)

0401040

Graines de sésame

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401050

Graines de tournesol

0,05
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,07
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401070

Fèves de soja

0,02
   (*2)

0,2 (+)

0401080

Graines de moutarde

0,07
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401090

Graines de coton

0,02
   (*2)
  (+)

0,2 (+)

0401100

Pépins de courges

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401110

Graines de carthame

0,02
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401120

Graines de bourrache

0,2 (+)

0,01
   (*2)

0401130

Graines de cameline

0,07
   (*2)
  (+)

0,01
   (*2)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,2 (+)

0,01
   (*2)

0401150

Graines de ricin

0,2 (+)

0,01
   (*2)

0401990

Autres

0,02
   (*2)

0,01
   (*2)

0402000

Fruits oléagineux

0,01
   (*2)

0402010

Olives à huile

0,6 (+)

0402020

Amandes du palmiste

0,02
   (*2)

0402030

Fruits du palmiste

0,02
   (*2)

0402040

Kapoks

0,02
   (*2)

0402990

Autres

0,02
   (*2)

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

2 (+)

0,01
   (*2)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

2 (+)

0,01
   (*2)

0500030

Maïs

2 (+)

0,02
   (*2)
  (+)

0500040

Millet commun/Panic

2 (+)

0,01
   (*2)

0500050

Avoine

2 (+)

0,02
   (*2)
  (+)

0500060

Riz

1 (+)

0,01
   (*2)

0500070

Seigle

2 (+)

0,01
   (*2)

0500080

Sorgho

2 (+)

0,01
   (*2)

0500090

Froment (blé)

1 (+)

0,01
   (*2)

0500990

Autres

0,02
   (*2)

0,01
   (*2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*2)

0610000

Thés

5 (+)

0620000

Grains de café

0,1
   (*2)

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

15

0631010

Camomille

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

0631030

Rose

(+)

0631040

Jasmin

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

15

0632010

Fraises

(+)

0632020

Rooibos

(+)

0632030

Maté

(+)

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,3

0633010

Valériane

(+)

0633020

Ginseng

(+)

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,1
   (*2)

0640000

Fèves de cacao

0,1
   (*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1
   (*2)

0700000

HOUBLON

0,1
   (*2)

0,05
   (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1
   (*2)

0,05
   (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

15

0,05
   (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

0820030

Carvi

(+)

0820040

Cardamome

(+)

0820050

Baies de genièvre

(+)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(+)

0820070

Vanille

(+)

0820080

Tamarin

(+)

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,1
   (*2)

0,05
   (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,5 (+)

0,05
   (*2)

0840020

Gingembre

0,5 (+)

0,05
   (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,5 (+)

0,05
   (*2)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,5

0,05
   (*2)

0850000

Boutons

15

0,05
   (*2)

0850010

Clous de girofle

(+)

0850020

Câpres

(+)

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

15

0,05
   (*2)

0860010

Safran

(+)

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,1
   (*2)

0,05
   (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0,02
   (*2)
  (+)

0900020

Cannes à sucre

0,01
   (*2)

0900030

Racines de chicorée

0,04 (+)

0900990

Autres

0,01
   (*2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,01
   (*2)

1010000

Tissus (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,03 (+)

1011020

Tissus adipeux

0,5 (+)

1011030

Foie

0,03
   (*2)
  (+)

1011040

Reins

0,03
   (*2)
  (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1011990

Autres

0,02
   (*2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,03 (+)

1012020

Tissus adipeux

0,5 (+)

1012030

Foie

0,03
   (*2)
  (+)

1012040

Reins

0,03
   (*2)
  (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1012990

Autres

0,02
   (*2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,03 (+)

1013020

Tissus adipeux

0,5 (+)

1013030

Foie

0,03
   (*2)
  (+)

1013040

Reins

0,03
   (*2)
  (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1013990

Autres

0,02
   (*2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,03 (+)

1014020

Tissus adipeux

0,5 (+)

1014030

Foie

0,03
   (*2)
  (+)

1014040

Reins

0,03
   (*2)
  (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

1014990

Autres

0,02
   (*2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,03

1015020

Tissus adipeux

0,5

1015030

Foie

0,03 (*2)

1015040

Reins

0,03 (*2)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1015990

Autres

0,02
   (*2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

0,02
   (*2)
  (+)

1016020

Tissus adipeux

0,1 (+)

1016030

Foie

0,02
   (*2)
  (+)

1016040

Reins

0,02
   (*2)
  (+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02
   (*2)
  (+)

1016990

Autres

0,02
   (*2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,03

1017020

Tissus adipeux

0,5

1017030

Foie

0,03 (*2)

1017040

Reins

0,03 (*2)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1017990

Autres

0,02
   (*2)

1020000

Lait

0,05

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02
   (*2)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02
   (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02
   (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02
   (*2)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| L | = | Liposoluble |
| --- | --- | --- |

L

=

Liposoluble

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0110010 | Pamplemousses |
| --- | --- | --- |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 | b) | Fraises |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

b)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0161030

Olives de table

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0213010 | Betteraves |
| --- | --- | --- |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0234000 | d) | Maïs doux |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0234000

d)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0270010 | Asperges |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270010

Asperges

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0270050 | Artichauts |
| --- | --- | --- |
| 0270060 | Poireaux |
| 0280010 | Champignons de couche |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0280010

Champignons de couche

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0300010 | Haricots |
| --- | --- | --- |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0401010 | Graines de lin |
| --- | --- | --- |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0402010 | Olives à huile |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401010

Graines de lin

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0402010

Olives à huile

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0500010 | Orge |
| --- | --- | --- |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0610000 | Thés |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000

Thés

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0631010 | Camomille |
| --- | --- | --- |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma/Safran des Indes

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0850010 | Clous de girofle |
| --- | --- | --- |
| 0850020 | Câpres |
| 0860010 | Safran |
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900030 | Racines de chicorée |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0860010

Safran

0900010

Betteraves sucrières

0900030

Racines de chicorée

| (+) | L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes analytiques et le métabolisme étaient manquantes. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

(+)

L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes analytiques et le métabolisme étaient manquantes. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, sur le métabolisme du bétail et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, sur le métabolisme du bétail et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

Méthomyl

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| --- | --- | --- |
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0251020 | Laitues |
| --- | --- | --- |
| 0252010 | Épinards |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251020

Laitues

0252010

Épinards

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0260010 | Haricots (non écossés) |
| --- | --- | --- |
| 0260030 | Pois (non écossés) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260010

Haricots (non écossés)

0260030

Pois (non écossés)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0300010 | Haricots |
| --- | --- | --- |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0500030 | Maïs |
| 0500050 | Avoine |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300010

Haricots

0401070

Fèves de soja

0401090

Graines de coton

0500030

Maïs

0500050

Avoine

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| 2) | À l'annexe III, les colonnes relatives à l'aclonifen, à la deltaméthrine, au fluazinam, au méthomyl et à la sulcotrione sont supprimées. |
| --- | --- |

2)

À l'annexe III, les colonnes relatives à l'aclonifen, à la deltaméthrine, au fluazinam, au méthomyl et à la sulcotrione sont supprimées.

| 3) | Dans l'annexe V, la colonne suivante relative au thiodicarbe est ajoutée:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Thiodicarbe |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
   (*3) |
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

3)

Dans l'annexe V, la colonne suivante relative au thiodicarbe est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Thiodicarbe

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01
   (*3)

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*3)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*3)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0,01
   (*3)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*3)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01
   (*3)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*3)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*3)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*3)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*3)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*3)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*3)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*3)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*3)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*3)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*3)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05
   (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05
   (*3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*3)

0840020

Gingembre

0,05
   (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*3)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05
   (*3)

0850000

Boutons

0,05
   (*3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05
   (*3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*3)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01
   (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

0,01
   (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*3)

Thiodicarbe

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

---

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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