# Journal officiel C 435/2018

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 435 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 61e année3 décembre 2018 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 435

Édition de langue française

Communications et informations

61e année3 décembre 2018

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| Sommaire | page |
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| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2018/C 435/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9125 — Klio/Bertelsmann/Holtzbrinck/Skoobe) (
  1
  ) | 1 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2018/C 435/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9125 — Klio/Bertelsmann/Holtzbrinck/Skoobe) (
  1
  )

1

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| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2018/C 435/02 | Avis à l’attention d’une personne faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/119/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine | 2 |
| 2018/C 435/03 | Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine | 3 |
| | Commission européenne |
| 2018/C 435/04 | Taux de change de l'euro | 4 |
| 2018/C 435/05 | Décision d’exécution de la Commission du 21 novembre 2018 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande d’enregistrement d’une indication géographique dans le secteur des boissons spiritueuses visée à l’article 17 du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil — Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol | 5 |
| 2018/C 435/06 | Décision d’exécution de la Commission du 26 novembre 2018 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Piemonte (AOP)] | 11 |
| 2018/C 435/07 | Commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale — Coûts moyens des prestations en nature | 37 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2018/C 435/02

Avis à l’attention d’une personne faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/119/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine

o

2

2018/C 435/03

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine

o

3

Commission européenne

2018/C 435/04

Taux de change de l'euro

4

2018/C 435/05

Décision d’exécution de la Commission du 21 novembre 2018 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande d’enregistrement d’une indication géographique dans le secteur des boissons spiritueuses visée à l’article 17 du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil — Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol

Journal officiel de l’Union européenne

o

5

2018/C 435/06

Décision d’exécution de la Commission du 26 novembre 2018 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Piemonte (AOP)]

Journal officiel de l’Union européenne

o

11

2018/C 435/07

Commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale — Coûts moyens des prestations en nature

37

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| | V   Avis |
| --- | --- |
| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2018/C 435/08 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9213 — OYAK/Cimpor Portugal) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 38 |
| 2018/C 435/09 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9154 — DV4/ABP/OMERS/QIA/Real estate JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 40 |

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2018/C 435/08

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9213 — OYAK/Cimpor Portugal) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

38

2018/C 435/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9154 — DV4/ABP/OMERS/QIA/Real estate JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

40

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/1 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9125 — Klio/Bertelsmann/Holtzbrinck/Skoobe)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2018/C 435/01)

Le 15 novembre 2018, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l'article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n'est disponible qu'en allemand et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l'entreprise, du numéro de l'affaire, de la date ou du secteur d'activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l'entreprise, du numéro de l'affaire, de la date ou du secteur d'activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32018M9125. |
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—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32018M9125.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/2 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/2

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Avis à l’attention d’une personne faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/119/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine

(2018/C 435/02)

Les informations figurant ci-après sont portées à l’attention de M. Viktor Ivanovych Ratushniak, dont le nom figure à l’annexe de la décision 2014/119/PESC (1) du Conseil et à l’annexe I du règlement (UE) no 208/2014 (2) du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine.

Le Conseil envisage de maintenir les mesures restrictives à l’encontre de la personne susmentionnée. Celle-ci est informée qu’elle peut présenter au Conseil, avant le 6 décembre 2018, une demande visant à obtenir les éléments dont le Conseil dispose concernant sa désignation, à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi

1048 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

À cet égard, nous attirons l’attention de la personne concernée sur le fait que la liste des personnes désignées figurant dans la décision 2014/119/PESC et le règlement (UE) no 208/2014 est révisée à intervalles réguliers par le Conseil.

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(1)  JO L 66 du 6.3.2014, p. 26.

(2)  JO L 66 du 6.3.2014, p. 1.

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| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/3 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/3

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Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives à l’encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes eu égard à la situation en Ukraine

(2018/C 435/03)

L’attention des personnes concernées est attirée sur les informations figurant ci-après, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (1).

La base juridique du traitement des données en question est le règlement (UE) no 208/2014 du Conseil (2).

Le responsable du traitement des données est le Conseil de l’Union européenne, représenté par le Directeur général de la DG RELEX (Affaires étrangères, élargissement et protection civile) du Secrétariat général du Conseil, et le service chargé du traitement est l’unité RELEX.1.C, qui peut être contactée à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

Les finalités du traitement des données sont l’établissement et l’actualisation de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives conformément au règlement (UE) no 208/2014.

Les personnes concernées sont les personnes physiques qui satisfont aux critères d’inscription sur la liste fixés dans ledit règlement.

Les données à caractère personnel qui sont recueillies sont les données nécessaires à l’identification correcte de la personne concernée, l’exposé des motifs et toute autre donnée connexe.

Au besoin, les données à caractère personnel qui sont recueillies peuvent être communiquées au Service européen pour l’action extérieure et à la Commission.

Sans préjudice des limitations prévues à l’article 20, paragraphe 1, points a) et d), du règlement (CE) no 45/2001, il sera répondu aux demandes d’exercice des droits d’accès, de rectification ou d’opposition conformément à la section 5 de la décision 2004/644/CE du Conseil (3).

Les données à caractère personnel seront conservées pendant cinq ans à compter du moment où la personne concernée a été retirée de la liste des personnes faisant l’objet d’un gel des avoirs ou à compter de l’expiration de la mesure ou encore pendant la durée de la procédure judiciaire au cas où celle-ci a commencé.

Les personnes concernées peuvent saisir le contrôleur européen de la protection des données conformément au règlement (CE) no 45/2001.

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(1)  JO L 8 du 12.1.2001, p. 1.

(2)  JO L 66 du 6.3.2014, p. 1.

(3)  JO L 296 du 21.9.2004, p. 16.

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Commission européenne

| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/4 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/4

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Taux de change de l'euro (1)

30 novembre 2018

(2018/C 435/04)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
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| USD | dollar des États-Unis | 1,1359 |
| JPY | yen japonais | 128,99 |
| DKK | couronne danoise | 7,4622 |
| GBP | livre sterling | 0,89068 |
| SEK | couronne suédoise | 10,3195 |
| CHF | franc suisse | 1,1340 |
| ISK | couronne islandaise | 139,40 |
| NOK | couronne norvégienne | 9,7400 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,957 |
| HUF | forint hongrois | 323,62 |
| PLN | zloty polonais | 4,2900 |
| RON | leu roumain | 4,6598 |
| TRY | livre turque | 5,8753 |
| AUD | dollar australien | 1,5565 |
| CAD | dollar canadien | 1,5116 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,8851 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,6556 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5581 |
| KRW | won sud-coréen | 1 274,04 |
| ZAR | rand sud-africain | 15,6258 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,8897 |
| HRK | kuna croate | 7,4055 |
| IDR | rupiah indonésienne | 16 246,21 |
| MYR | ringgit malais | 4,7532 |
| PHP | peso philippin | 59,536 |
| RUB | rouble russe | 76,0734 |
| THB | baht thaïlandais | 37,348 |
| BRL | real brésilien | 4,3843 |
| MXN | peso mexicain | 23,0910 |
| INR | roupie indienne | 79,0815 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,1359

JPY

yen japonais

128,99

DKK

couronne danoise

7,4622

GBP

livre sterling

0,89068

SEK

couronne suédoise

10,3195

CHF

franc suisse

1,1340

ISK

couronne islandaise

139,40

NOK

couronne norvégienne

9,7400

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,957

HUF

forint hongrois

323,62

PLN

zloty polonais

4,2900

RON

leu roumain

4,6598

TRY

livre turque

5,8753

AUD

dollar australien

1,5565

CAD

dollar canadien

1,5116

HKD

dollar de Hong Kong

8,8851

NZD

dollar néo-zélandais

1,6556

SGD

dollar de Singapour

1,5581

KRW

won sud-coréen

1 274,04

ZAR

rand sud-africain

15,6258

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,8897

HRK

kuna croate

7,4055

IDR

rupiah indonésienne

16 246,21

MYR

ringgit malais

4,7532

PHP

peso philippin

59,536

RUB

rouble russe

76,0734

THB

baht thaïlandais

37,348

BRL

real brésilien

4,3843

MXN

peso mexicain

23,0910

INR

roupie indienne

79,0815

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/5 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/5

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DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 21 novembre 2018

relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande d’enregistrement d’une indication géographique dans le secteur des boissons spiritueuses visée à l’article 17 du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil

«Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol»

(2018/C 435/05)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 concernant la définition, la désignation, la présentation, l’étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses et abrogeant le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil (1), et notamment son article 17, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

| (1) | La République de Bulgarie a transmis une demande d’enregistrement de la dénomination «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» en tant qu’indication géographique à l’annexe III du règlement (CE) no 110/2008, conformément à l’article 17, paragraphe 1, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

La République de Bulgarie a transmis une demande d’enregistrement de la dénomination «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» en tant qu’indication géographique à l’annexe III du règlement (CE) no 110/2008, conformément à l’article 17, paragraphe 1, dudit règlement.

| (2) | Conformément à l’article 17, paragraphes 5 et 6, du règlement (CE) no 110/2008, la Commission a examiné la demande et a conclu qu’elle remplissait les conditions définies dans ledit règlement. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l’article 17, paragraphes 5 et 6, du règlement (CE) no 110/2008, la Commission a examiné la demande et a conclu qu’elle remplissait les conditions définies dans ledit règlement.

| (3) | Afin de permettre le dépôt d’actes d’opposition conformément à l’article 17, paragraphe 7, du règlement (CE) no 110/2008, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne les principales spécifications de la fiche technique visée à l’article 17, paragraphe 4, du règlement (CE) no 110/2008 pour la dénomination «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol», |
| --- | --- |

(3)

Afin de permettre le dépôt d’actes d’opposition conformément à l’article 17, paragraphe 7, du règlement (CE) no 110/2008, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne les principales spécifications de la fiche technique visée à l’article 17, paragraphe 4, du règlement (CE) no 110/2008 pour la dénomination «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol»,

DÉCIDE:

Article unique

Les principales spécifications de la fiche technique visée à l’article 17, paragraphe 4, du règlement (CE) no 110/2008 pour la dénomination «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» figurent à l’annexe de la présente décision.

Conformément à l’article 17, paragraphe 7, du règlement (CE) no 110/2008, un droit d’opposition à l’enregistrement de la dénomination visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant six mois à partir de la date de la publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 21 novembre 2018.

Par la Commission

Phil HOGAN

Membre de la Commission

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(1)  JO L 39 du 13.2.2008, p. 16.

1

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ANNEXE

SPÉCIFICATIONS PRINCIPALES DE LA FICHE TECHNIQUE

Numéro de dossier: PGI-BG-01867 — 7.1.2014

1.   Indication géographique à enregistrer:

«Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol»

2.   Catégorie de la boisson spiritueuse:

Catégorie de la boisson spiritueuse:

eau-de-vie de vin

3.   Description de la boisson spiritueuse:

Description de la boisson spiritueuse:

3.1.   Caractéristiques physiques, chimiques et/ou organoleptiques

Caractéristiques physiques, chimiques et/ou organoleptiques

L’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» a une robe jaune pâle, claire et lumineuse, un arôme fruité agréable et dominant, une saveur douce et harmonieuse ainsi qu’un arrière-goût de raisin prononcé. Les éditions limitées de la boisson sont vieillies pendant au moins six mois dans des fûts de chêne d’une capacité maximale de 1 000 litres. Le contact avec le chêne accentue sa robe, lui donne un goût sucré, renforce sa douceur et confère à l’arôme une nuance de chêne reconnaissable, tout en ajoutant une pointe de vanille en fin de bouche.

Le titre alcoométrique minimal de la boisson est de 40 % vol.

3.2.   Caractéristiques spécifiques (par rapport aux boissons spiritueuses appartenant à la même catégorie)

Caractéristiques spécifiques (par rapport aux boissons spiritueuses appartenant à la même catégorie)

L’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» présente un titre alcoométrique minimal de 40 % vol. et une teneur en substances volatiles de 132 à 174 grammes par hectolitre d’alcool absolu, dont 6 à 24 grammes par hectolitre d’alcool absolu d’esters et 2 à 8 grammes par hectolitre d’alcool absolu d’aldéhydes, ainsi qu’une teneur en méthanol de 0,07 à 0,140 gramme par litre. Les valeurs de ses caractéristiques physicochimiques dépassent les valeurs minimales établies dans les règles applicables à la catégorie des eaux-de-vie de vin.

L’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est obtenue à partir de cépages blancs et rouges. Les raisins sont réceptionnés pour être traités en fonction de leur cépage. Afin d’obtenir des vins blancs de bonne qualité pour être distillés, les raisins sont récoltés dès qu’ils ont atteint leur maturité technologique, mais avant qu’ils ne surmûrissent, lorsque leur teneur en sucre s’élève à 16 à 19 % et que leur teneur en acide est supérieure, à savoir lorsqu’elle s’élève au minimum à 500 grammes par hectolitre, exprimée sous forme d’acide tartrique. Il ressort de la pratique que les vins blancs corsés dont la teneur en acide est supérieure produisent des distillats délicats caractérisés par un arôme fruité prononcé. Les raisins blancs, cultivés sur des sols sablonneux et rocheux, acquièrent un arôme fruité très développé qui, après avoir fait l’objet d’un traitement adapté, devient permanent dans le vin et dans les distillats.

Les cépages rouges sont récoltés lorsque leur teneur en sucre se situe entre 18 et 20 % ou plus et lorsque leur teneur en acide est égale ou supérieure à 600 grammes par hectolitre, exprimée sous forme d’acide tartrique. Les arômes primaires des cépages rouges ont des connotations relativement végétales et confèrent aux vins rouges une saveur plus prononcée. Une fois distillé, ce vin produit des distillats caractérisés par une saveur harmonieuse et un arrière-goût de raisin prononcé qui est typique de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol».

Les distillats dont le potentiel de vieillissement est évident sont mis à vieillir en fûts de chêne fabriqués en bois local: le chêne de la Strandja (Quercus hartwissiana Stev.). Le contact avec le bois enrichit la robe et permet à la boisson, une fois vieillie, d’acquérir une saveur raffinée et un arôme délicat.

Quercus hartwissiana

4.   Indication géographique à enregistrer (zone géographique concernée)

Indication géographique à enregistrer (zone géographique concernée)

La zone géographique dans laquelle l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est produite couvre la province de Yambol ainsi qu’une partie de la province voisine de Bourgas et inclut les localités (zemlishta) suivantes:

zemlishta

| — | la commune de Yambol — une localité: la ville de Yambol, |
| --- | --- |

—

la commune de Yambol — une localité: la ville de Yambol,

| — | la commune de Straldzha — sept localités: Straldzha et les villages de Zimnitsa, Irechekovo, Kamenets, Lozenets, Nedyalsko et Parvenets, |
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la commune de Straldzha — sept localités: Straldzha et les villages de Zimnitsa, Irechekovo, Kamenets, Lozenets, Nedyalsko et Parvenets,

| — | la commune de Tundzha — douze localités: les villages de Bezmer, Botevo, General Inzovo, General Toshevo, Kalchevo, Kozarevo, Meden Kladenets, Pobeda, Roza, Tenevo, Hadzhi Dimitrovo et Chargan, |
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la commune de Tundzha — douze localités: les villages de Bezmer, Botevo, General Inzovo, General Toshevo, Kalchevo, Kozarevo, Meden Kladenets, Pobeda, Roza, Tenevo, Hadzhi Dimitrovo et Chargan,

| — | la commune de Bolyarovo — deux localités: la ville de Bolyarovo et le village de Stefan Karadzhovo, |
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la commune de Bolyarovo — deux localités: la ville de Bolyarovo et le village de Stefan Karadzhovo,

| — | la commune d’Elhovo — cinq localités: la ville d’Elhovo et les villages de Granitovo, Malomirovo, Melnitsa et Malak Manastir, |
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la commune d’Elhovo — cinq localités: la ville d’Elhovo et les villages de Granitovo, Malomirovo, Melnitsa et Malak Manastir,

| — | la commune de Kameno — une localité: le village de Troyanovo, |
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la commune de Kameno — une localité: le village de Troyanovo,

| — | la commune d’Aytos — une localité: le village de Topolnitsa, |
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la commune d’Aytos — une localité: le village de Topolnitsa,

| — | la commune de Sredets — une localité: le village de Zornitsa, |
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la commune de Sredets — une localité: le village de Zornitsa,

| — | la commune de Topolovgrad — une localité: le village d’Oreshnik. |
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la commune de Topolovgrad — une localité: le village d’Oreshnik.

5.   Méthode d’obtention de la boisson spiritueuse

Méthode d’obtention de la boisson spiritueuse

L’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est produite dans la zone géographique présentée ci-dessus, à partir des cépages suivants:

| — | blancs: rikat, bolgar, cherven misket, dimyat, chardonnay, ugni blanc, prosecco, sauvignon blanc et viognier, |
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blancs: rikat, bolgar, cherven misket, dimyat, chardonnay, ugni blanc, prosecco, sauvignon blanc et viognier,

| — | rouges: merlot, cabernet sauvignon, pamid, syrah et cabernet franc. |
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rouges: merlot, cabernet sauvignon, pamid, syrah et cabernet franc.

Une fois livrés, les raisins sont triés selon leur poids, leur aspect, leur cépage et leur teneur en sucre. Seuls des raisins de première qualité sont utilisés. Les raisins sont récoltés à la main et placés dans des cageots ou des seaux en plastique. L’utilisation de conteneurs dont la capacité est supérieure à 15 litres est proscrite pour la récolte. Pour être traités, les raisins sont transportés non emballés dans des conteneurs métalliques isolés, de forme et de capacité adéquates. La plupart du temps, des échantillons proportionnés sont prélevés manuellement dans chaque conteneur, l’aspect extérieur, l’état général et la pureté variétale sont évalués, et la teneur en sucre est mesurée à l’aide d’un hydromètre. Le traitement s’effectue dans un délai variant de 12 à 24 heures après la récolte. Les raisins sont d’abord éraflés puis foulés. Le marc de raisin est transféré dans des cuves de fermentation spéciales dans lesquelles il macère, le cas échéant, pour absorber des substances aromatiques extraites de la peau des raisins. Le jus d’égouttage est évacué et le marc de raisin est pressé. Le surpressurage n’est pas autorisé. L’exigence selon laquelle 100 kilogrammes de raisins peuvent donner 75 litres de vin maximum aux fins de la production de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est strictement respectée. Vient ensuite l’étape de la fermentation alcoolique. Des cultures pures de levures de vin sont utilisées. Le traitement fait l’objet d’un contrôle et, au moins deux fois par période de 24 heures, des échantillons sont prélevés dans chaque cuve de fermentation, la teneur en sucre et la température sont mesurées, et les changements dans les caractéristiques organoleptiques sont surveillés. La seconde fermentation alcoolique s’effectue dans des cuves en acier renforcé dont les capacités varient. Les vins sont soigneusement décantés. La distillation commence dès que possible après l’extraction du dépôt (la lie). L’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est produite à l’aide d’alambics à colonne de type K5 et DK-1 de conception bulgare. Leurs caractéristiques sont décrites ci-après.

Chacun des alambics comprend une colonne de distillation (de rectification), des déflegmateurs, un condenseur, un réfrigérant, une calotte de barbotage, un chauffe-vin horizontal et un régulateur de niveau. Une fois le système activé, la colonne, les déflegmateurs et le chauffe-vin sont chauffés par l’introduction de vapeur. Lorsque de l’eau distillée commence à s’écouler du réfrigérant, le vin est introduit pour être distillé. La vapeur d’eau s’élève et entre en contact, à contre-courant, avec le vin, se chargeant d’alcool éthylique et de substances volatiles. Les vapeurs d’eau et d’alcool sortant de la partie supérieure de la colonne de distillation circulent jusqu’aux déflegmateurs et au condenseur, dans lesquels leur teneur en alcool augmente pour atteindre 62 à 65 %. Le distillat de vin obtenu après refroidissement s’écoule par la calotte de barbotage, dans laquelle la teneur en alcool et la température sont contrôlées en permanence à l’aide d’un alcoomètre.

Les distillats obtenus sont catégorisés. Ils sont ensuite stockés, sans entrer en contact avec du bois, dans des récipients en acier inoxydable de forme et de capacité adéquates ou dans des cuves en béton armé. Les profils organoleptiques varient en fonction des raisins à partir desquels les distillats sont produits et de la méthode de traitement dont ils ont fait l’objet. Les cépages blancs produisent des distillats délicats caractérisés par une clarté lumineuse et un arôme fruité très prononcé. Les cépages rouges donnent des distillats présentant une clarté lumineuse, une saveur plus forte, une douceur et un arrière-goût de raisin persistant en bouche. Lors de la production d’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» non vieillie, le coupage des distillats constitue une opération technique essentielle pour déterminer les qualités du produit fini. Les praticiens expérimentés utilisent des bonnes pratiques de production éprouvées et coupent les distillats dans les proportions appropriées, en y ajoutant de l’eau potable déminéralisée afin de corriger la teneur en alcool à 40 % vol.

La plupart des distillats sont stockés de manière à ne pas entrer en contact avec le chêne. La robe de la boisson non vieillie est corrigée en ajoutant du caramel.

Le produit obtenu présente un niveau de qualité élevé et constant ainsi que des caractéristiques organoleptiques qui restent stables d’une année (et d’une récolte) à l’autre. En d’autres termes, l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est caractérisée par une robe jaune paille, un arôme fruité prononcé, une saveur douce et harmonieuse ainsi qu’un arrière-goût de raisin exceptionnellement agréable.

Les distillats de qualité optimale possédant le potentiel nécessaire sont vieillis durant au moins six mois dans des fûts de chêne d’une capacité maximale de 1 000 litres et dont les douves mesurent de 3 à 4 centimètres d’épaisseur. Les fûts sont fabriqués en bois de chêne de la Strandja, un arbre typique de la région.

Le coupage, la dilution et la mise en bouteille de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» ne sont pas limités à la zone géographique définie dans laquelle le produit est obtenu.

6.   Lien avec l’environnement géographique ou l’origine

Lien avec l’environnement géographique ou l’origine

6.1.   Informations détaillées sur la zone géographique ou l’origine contribuant au lien

Informations détaillées sur la zone géographique ou l’origine contribuant au lien

Au début du 20e siècle, la viticulture et la production de vin et d’eaux-de-vie de vin, jusque-là des pratiques artisanales traditionnelles, ont évolué pour devenir une industrie majeure dans le jeune État bulgare. La production de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» a débuté dans les années 1930 au sein de nombreuses petites distilleries de la région.

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On considère que la production industrielle et la commercialisation de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» ont réellement commencé en 1974 dans les caves vinicoles de Yambol. Les coopératives voisines disposaient de vignes en suffisance pour fournir les matières premières nécessaires à la production non seulement de vins, mais également de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol».

Les changements qui ont mené à l’instauration d’un système démocratique en Bulgarie (en 1989) se sont traduits par la pleine restitution des terres agricoles. La zone géographique dans laquelle l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est produite présente des sols et des conditions climatiques favorables à la viticulture. D’anciens vignobles ont été restaurés et de nouvelles vignes ont été plantées. La diversité variétale des vignes a été améliorée. De nouveaux cépages (prosecco, viognier, syrah et cabernet franc, par exemple) ont été plantés dans la région de Yambol. Les différents cépages possèdent des caractéristiques différentes. Un traitement approprié donne lieu à des vins blancs et rouges destinés à être distillés, chacun d’entre eux possédant un potentiel différent et contribuant à la définition des particularités du cépage concerné (son arôme, sa saveur, etc.). Le facteur humain joue un rôle important dans l’application des technologies établies utilisées pour obtenir cette boisson. Les praticiens expérimentés distillent la boisson à l’aide d’alambics à colonne de type K5 et DK-1 jusqu’à l’obtention d’une teneur en alcool de 62 à 65 %. Cette méthode de distillation optimise la capture et la rétention, dans les distillats, des substances volatiles issues du vin à l’origine de l’arôme fruité et de leurs composants gustatifs. Le coupage des distillats appropriés dans les proportions adéquates permet d’obtenir un produit fini présentant un niveau de qualité élevé, constant et uniforme ainsi que des caractéristiques organoleptiques stables.

L’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» fait l’objet de campagnes publicitaires ainsi que de présentations et de dégustations organisées par de grandes chaînes de vente au détail; elle a été présentée lors de compétitions, d’expositions et de foires commerciales internationales lors desquelles elle a remporté de nombreux prix et distinctions. Au fil des ans, l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» a reçu de nombreux prix, à savoir des médailles d’or et des certificats de distinction, dans le cadre de l’exposition internationale Vinaria, qui se tient à Plovdiv.

6.2.   Caractéristiques spécifiques de la boisson spiritueuse imputables à la zone géographique

Caractéristiques spécifiques de la boisson spiritueuse imputables à la zone géographique

Les vignobles d’où proviennent les matières premières utilisées pour produire l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» sont situés dans la partie sud-est de la région viticole du Sud (plaines de Thrace/Trakiiska Nizina) (communes de Bolyarovo, Elhovo, Straldzha, Tundzha, Yambol et Topolovgrad) et dans la partie occidentale de la région viticole de l’Est (mer Noire/Chernomorski) (communes d’Aytos, Kameno et Sredets). La zone géographique couvre la sous-région de Tundzha-Straldzha et s’étend jusqu’aux versants septentrionaux des massifs de la Strandja et du Sakar.

La zone géographique dans laquelle l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est produite présente des sols et des conditions climatiques favorables à la viticulture. Le terrain se compose de plaines et de collines dont l’altitude moyenne est de 190 mètres. En raison de sa situation géographique, il connaît plusieurs influences climatiques, la plus importante étant le climat continental transitoire caractéristique des plaines de Thrace du Nord. L’influence de la mer Noire et de la Méditerranée est moins prononcée. Les températures enregistrées indiquent qu’il s’agit d’une des régions les plus chaudes de Bulgarie. En janvier, le mois le plus froid, les températures moyennes varient entre 0 °C et 1,5 °C. La température moyenne pour le mois de janvier est de 0,2 °C à Yambol et de 1,2 °C à Elhovo, des données qui témoignent de la différence entre les zones climatiques continentales transitoires et les zones climatiques méditerranéennes transitoires au cours du mois le plus froid. Toute la zone se trouve au sud de l’isotherme 0 °C, ce qui garantit une longue période exempte de gel et des conditions de végétation normales pour les végétaux. La zone bénéficie de 180 à 210 jours sans gel par an. En moyenne, les températures restent supérieures à 10 °C à compter du 10 avril environ, ce qui s’avère bénéfique pour la croissance des cultures. La zone connaît en moyenne 2 200 à 2 250 heures d’ensoleillement et la somme des températures au cours de la saison des cultures s’élève à environ 3 500 à 3 800 °C. Les étés sont relativement chauds et présentent les caractéristiques d’un climat continental. La température moyenne au mois de juillet dans la zone est de 23 °C. La température maximale absolue est de 44,4 °C et la moyenne des températures maximales est de 38 à 40 °C.

Les automnes sont longs et souvent chauds, avec des températures moyennes constamment supérieures à 10 °C jusqu’à la période allant du 25 octobre au 4 novembre. En moyenne, les premières gelées automnales surviennent entre le 23 et le 29 octobre, la date la plus précoce jamais enregistrée étant le 30 septembre. Ces conditions agroclimatiques sont propices aux cultures permanentes, et en particulier à la viticulture. Le degré d’humidité relative varie tout au long de l’année. Il est au plus bas (60 à 64 %) en juillet et en août et au plus haut (80 à 92 %) en décembre, en janvier et en février. Les précipitations sont réparties de manière inégale tout au long de l’année. La moyenne annuelle des précipitations totales varie de 530 à 700 millimètres.

Les sols sont des tchernozioms-vertisols relativement à légèrement lessivés; la rivière Toundja et ses affluents sont bordés de sols alluviaux de prairie; le sud-est et le nord-ouest d’Elhovo se composent majoritairement de vertisols lessivés (les sols argileux et riches en colloïdes les plus lourds de Bulgarie, caractérisés par une épaisse couche d’humus noir lorsqu’ils sont humides) ainsi que de sols bruns (brun cannelle) forestiers lessivés, généralement plus pauvres en humus; au sud se trouvent des sols bruns (brun cannelle) forestiers ainsi que des rankers et des lithosols, des sols bruns (brun cannelle) forestiers lessivés et des sols pseudo-podzoliques pauvres en minéraux.

La combinaison du relief, des sols et du climat crée des conditions propices à la production de raisins de qualité. Le facteur humain joue un rôle clé. Les praticiens expérimentés transforment les raisins en vin de qualité. Ce traitement associe traditions centenaires et technologies modernes de pointe. Les vins sont distillés au moyen d’alambics spéciaux à colonne de type K5 et DK-1 conçus par des créateurs bulgares. L’une des caractéristiques spécifiques de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est que la distillation continue jusqu’à l’obtention d’un distillat de vin possédant un titre alcoométrique de 62 à 65 % vol. De nombreuses années d’expérience ont montré qu’il s’agit du titre alcoométrique du distillat auquel la capture des substances aromatiques du vin est la meilleure et qui permet d’obtenir une saveur riche et équilibrée.

Les distillats obtenus à partir des cépages blancs et rouges mis à vieillir dans la zone géographique définie pour la boisson ont des caractéristiques organoleptiques qui s’équilibrent mutuellement. Les distillats obtenus à partir de cépages blancs présentent un arôme fruité prononcé, tandis que ceux obtenus à partir de cépages rouges sont caractérisés par une saveur typique de raisin. Le coupage des distillats donne un produit de grande qualité aux caractéristiques organoleptiques stables: une robe jaune pâle, un arôme fruité dominant et une saveur douce et harmonieuse associée à un arrière-goût de raisin prononcé.

Les distillats dont la qualité et le potentiel de vieillissement sont les plus élevés sont mis à vieillir pendant au moins six mois en fûts de chêne fabriqués en bois de chêne de la Strandja (Quercus hartwissiana Stev.), un arbre à feuilles caduques qui peut atteindre jusqu’à 25 mètres de haut. Il s’agit d’une espèce relique qui a survécu depuis la période antérieure à la dernière ère glaciaire, il y a 1,5 million d’années. En Europe, elle est uniquement présente dans le massif de la Strandja. On retrouve souvent ce chêne — en bosquets ou individuellement — sur les versants exposés au nord et dans des zones plus basses et humides, souvent le long des rivières et des ruisseaux. C’est une espèce protégée répertoriée dans la loi bulgare sur la biodiversité. Des générations de tonneliers ont maintenu les traditions du travail de ce matériau unique. Le bois issu de cet arbre, dont on dit que «les racines sont en pierre», présente une structure poreuse dont les pores sont toutefois extrêmement petits. Une interaction prolongée avec les distillats engendre non seulement l’évaporation de l’alcool, mais également l’extraction de précieux composants issus du bois.

Quercus hartwissiana

Les éditions limitées de la boisson sont mises sur le marché après être restées en contact avec le chêne pendant au moins six mois. Les caractéristiques de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» vieillie sont les suivantes: une robe jaune intense, un arôme fruité dominant couplé à des nuances de chêne reconnaissables ainsi qu’à une pointe de vanille en fin de bouche, une saveur harmonieuse sensiblement douce et sucrée, ainsi qu’un arrière-goût doux et persistant en bouche.

7.   Dispositions de l’Union européenne ou dispositions nationales/régionales

Dispositions de l’Union européenne ou dispositions nationales/régionales

La législation nationale ne prévoit aucune disposition spécifique supplémentaire concernant l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol». La production et la commercialisation de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» sont soumises aux exigences générales applicables à la catégorie des «eaux-de-vie de vin» fixées dans la loi sur le vin et les boissons spiritueuses (Zakon za vinoto i spirtnite napitki) publiée au DV (Journal officiel bulgare) no 45/2012 et en vigueur depuis le 16 septembre 2012.

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Une eau-de-vie de vin de type rakya portant l’indication géographique «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» a été approuvée par ordonnance no T-RD-27-20 du ministère des affaires économiques et de l’énergie du 27 novembre 2013, publiée sur le site du ministère des affaires économiques à l’adresse suivante: http://www.mi.government.bg/en/library/zapowed-za-utvarjdavane-na-vinena-destilatna-spirtna-napitka-grozdova-rakiya-s-geografsko-ukazanie-ya-65-c28-m361-1.htm

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L’eau-de-vie de vin portant l’indication géographique «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol» est soumise à l’évaluation organoleptique du comité régional de dégustation de vin, chapeauté par la chambre régionale de Thrace du Sud-Est (Yugoiztochna Trakiyska) responsable des vignes et du vin, dont les sièges statutaire et social se situent à Sliven.

8.   Demandeur

Demandeur

| — | État membre, pays tiers ou personne morale/physique
  Република България, Министерство на икономиката/République de Bulgarie, ministère des affaires économiques |
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—

État membre, pays tiers ou personne morale/physique

Република България, Министерство на икономиката/République de Bulgarie, ministère des affaires économiques

| — | Adresse complète (numéro et nom de rue, code postal et ville, pays)
  Gr. Sofia 1052, ul. «Slavyanska» no 8, Republika Bulgaria/8 rue «Slavyanska», Sofia 1052, République de Bulgarie |
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—

Adresse complète (numéro et nom de rue, code postal et ville, pays)

Gr. Sofia 1052, ul. «Slavyanska» no 8, Republika Bulgaria/8 rue «Slavyanska», Sofia 1052, République de Bulgarie

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| — | Statut juridique (si personne morale) |
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—

Statut juridique (si personne morale)

9.   Élément complémentaire à l’indication géographique

Élément complémentaire à l’indication géographique

10.   Règles spécifiques concernant l’étiquetage

Règles spécifiques concernant l’étiquetage

Aucune règle spécifique obligatoire concernant l’étiquetage, autre que les règles horizontales, n’a été fixée s’agissant de l’eau-de-vie de vin «Ямболска гроздова ракия/Гроздова ракия от Ямбол/Yambolska grozdova rakya/Grozdova rakya ot Yambol».

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| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/11 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/11

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DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 26 novembre 2018

relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

[Piemonte (AOP)]

(2018/C 435/06)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 97, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’Italie a envoyé une demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Piemonte» conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013. |
| --- | --- |

(1)

L’Italie a envoyé une demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Piemonte» conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013.

| (2) | La Commission a examiné cette demande et constaté que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101, et 102 du règlement (UE) no 1308/2013 sont remplies. |
| --- | --- |

(2)

La Commission a examiné cette demande et constaté que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101, et 102 du règlement (UE) no 1308/2013 sont remplies.

| (3) | Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne la demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Piemonte», |
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(3)

Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne la demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Piemonte»,

DÉCIDE:

Article unique

La demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Piemonte» (AOP), conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013, figure à l’annexe de la présente décision.

Conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, un droit d’opposition à la modification du cahier des charges visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant deux mois à partir de la date de la publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 26 novembre 2018.

Par la Commission

Phil HOGAN

Membre de la Commission

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(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

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ANNEXE

«PIEMONTE»

PDO-IT-A1224-AM02

Date de la demande: 9.1.2015

DEMANDE DE MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

1.   Règles applicables à la modification

Article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil — modification non mineure

2.   Description et motifs de la modification

INTITULÉ

Modification de l'article 1er du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif aux vins

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Modification du cahier des charges nécessitant un certain nombre de modifications du document unique visé à l'article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 1308/2013.

Article 1er — Appellation et vins

Description: les nouveaux types de vin suivants sont ajoutés:

| — | VINS MOUSSEUX: Piemonte Rosso (rouge), Piemonte Rosato (rosé), Piemonte issu de deux cépages blancs spécifiés (Cortese Chardonnay, Sauvignon et leurs mélanges), Piemonte issu de deux cépages rouges spécifiés (Barbera, Dolcetto, Freisa, Bonarda, Cabernet Sauvignon, Merlot, Syrah, Pinot Noir et leurs mélanges). |
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VINS MOUSSEUX: Piemonte Rosso (rouge), Piemonte Rosato (rosé), Piemonte issu de deux cépages blancs spécifiés (Cortese Chardonnay, Sauvignon et leurs mélanges), Piemonte issu de deux cépages rouges spécifiés (Barbera, Dolcetto, Freisa, Bonarda, Cabernet Sauvignon, Merlot, Syrah, Pinot Noir et leurs mélanges).

| — | VINS PÉTILLANTS: Piemonte issu de deux cépages blancs spécifiés (Cortese Chardonnay, Sauvignon et leurs mélanges), Piemonte issu de deux cépages rouges spécifiés (Barbera, Dolcetto, Freisa, Bonarda, Cabernet Sauvignon, Merlot, Syrah, Pinot Noir et leurs mélanges). |
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VINS PÉTILLANTS: Piemonte issu de deux cépages blancs spécifiés (Cortese Chardonnay, Sauvignon et leurs mélanges), Piemonte issu de deux cépages rouges spécifiés (Barbera, Dolcetto, Freisa, Bonarda, Cabernet Sauvignon, Merlot, Syrah, Pinot Noir et leurs mélanges).

| — | TYPES DE VIN BÉNÉFICIANT DE LA MENTION TRADITIONNELLE «PASSITO»: Piemonte Rosso (rouge), Piemonte Bianco (blanc), Piemonte Barbera, chacun d'eux étant répartis dans les trois catégories suivantes: vin, vin de raisins passerillés et vin de raisins surmûris, tels qu'ils sont autorisés par la législation de l'Union européenne (annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013). |
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TYPES DE VIN BÉNÉFICIANT DE LA MENTION TRADITIONNELLE «PASSITO»: Piemonte Rosso (rouge), Piemonte Bianco (blanc), Piemonte Barbera, chacun d'eux étant répartis dans les trois catégories suivantes: vin, vin de raisins passerillés et vin de raisins surmûris, tels qu'ils sont autorisés par la législation de l'Union européenne (annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013).

| — | Pour les types de vins déjà couverts Piemonte «Moscato Passito» et Piemonte «Brachetto Passito», la possiblité de produire ces types de vin appartenant aux trois catégories susmentionnées (vin, vin de raisins passerillés et vin de raisins surmûris) a été ajoutée. |
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Pour les types de vins déjà couverts Piemonte «Moscato Passito» et Piemonte «Brachetto Passito», la possiblité de produire ces types de vin appartenant aux trois catégories susmentionnées (vin, vin de raisins passerillés et vin de raisins surmûris) a été ajoutée.

| — | S'agissant des vins mousseux déjà couverts par les appellations: Piemonte Pinot Nero, Piemonte Pinot, Piemonte Chardonnay-Pinot et Piemonte Pinot-Chardonnay, qui peuvent déjà être produits en blanc, une version rosée, dont la description figure à l'article 6 ci-dessous, est introduite. |
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S'agissant des vins mousseux déjà couverts par les appellations: Piemonte Pinot Nero, Piemonte Pinot, Piemonte Chardonnay-Pinot et Piemonte Pinot-Chardonnay, qui peuvent déjà être produits en blanc, une version rosée, dont la description figure à l'article 6 ci-dessous, est introduite.

Motifs: l'appellation d'origine «Piemonte» a été créée en 1994 en vue de protéger le nom de l'une des régions viticoles les plus importantes et historiques de l'Italie produisant des vins de qualité et pour que celle-ci puisse veiller à ce que la quantité de vin produite soit conforme à la quantité commercialisée et protéger les caractéristiques qualitatives du vin appelé «Piemonte».

La région du Piémont produit traditionnellement, sur son territoire, différents types de produits en plus de la production de vins secs tranquilles.

Le vin blanc mousseux traditionnel est reconnu au niveau international, mais il existe également des exemples de vins mousseux rosés et rouges qui, grâce aux expériences réussies réalisées ces dix dernières années, ont permis de mettre au point de nouveaux types de vins issus de différents mélanges de cépages et possédant des caractéristiques organoleptiques correspondantes.

Le vin pétillant, qui est toujours produit comme un vin jeune, le premier vin de la saison obtenu par fermentation secondaire en cave de vinification, issu de mélanges de raisins appartenant à différents cépages, doit désormais être reconnu à part entière avec des types permettant l'indication de deux cépages rouges ou blancs.

Le passerillage du raisin, sur souche les années les plus chaudes et/ou dans des environnements contrôlés, est une pratique traditionnelle qui a su utiliser des raisins Moscato ou Brachetto, par exemple, pour produire des vins «Passito». Après deux ans d'essais et au vu des derniers résultats obtenus même à partir de raisins non aromatiques, il a été décidé d'élargir la gamme de production des vins «Passito» en y ajoutant deux types de vin, blanc et rouge, ainsi qu'un type spécifique produit à partir d'au moins 85 % de raisins rouges Barbera, cépage répandu dans la région du Piémont, en les répartissant dans les trois différentes catégories de l'Union européenne (vin, vin de raisins passerillés, vin de raisins surmûris).

En résumé, les types de vin déjà établis par des révisions intérieures sont ajoutés et décrits, tandis que la liste des variétés de vigne composant l'association de cépages, l'aire de production et les spécifications de production, telles que le rendement par vigne et par vin, restent inchangées.

INTITULÉ:

Modification de l'article 2 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif à l'association de cépages

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 2 — Association de cépages

Description: l'introduction des nouveaux types de vin mentionnés à l'article 1er n'entraîne aucune modification de l'association de cépages en ce sens que la gamme de variétés concernées par ces types de vin est la même que celle des vins rouges, blancs et rosés correspondants, ainsi que des vins issus d'un ou de plusieurs cépages spécifiés.

Une modification formelle est toutefois apportée au paragraphe 5: une référence aux types de vin mousseux et pétillant est ajoutée et deux variétés sont spécifiées.

Motif: pour aligner cette disposition sur l'article 1er, en précisant le fait que l'association de cépages ne se réfère pas exclusivement au «vin» générique, mais également aux autres catégories de produits qui y sont décrites.

INTITULÉ:

Modification de l'article 3 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif à l'aire de production

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 3 — Aire de production des raisins

Paragraphe 1 — Description: les nouveaux types introduits sont insérés dans l'aire de production décrite au paragraphe 1, qui est la plus vaste de l'ensemble du cahier des charges et qui comprend toutes les zones viticoles des provinces du Piémont (Alexandrie, Asti, Cuneo, Turin, Novare, Biella, Verbano-Cusio-Ossola, Vercelli).

Motif: nous renvoyons au motif invoqué pour l'article 1er.

Paragraphe 1 — Description: Un certain nombre de municipalités qui étaient déjà incluses dans l'aire de production du Piemonte DOC sont intégrées dans le cadre d'une modification formelle.

Motif: les communes concernées étaient déjà présentes de facto dans l'aire de production et reprises dans l'annexe correspondante du cahier des charges parmi les communes ayant le droit d'utiliser la dénomination spécifique «Vigneti di Montagna», mais elles avaient été omises par erreur du champ d'application de l'aire de production plus vaste décrite à l'article 3, paragraphe 1.

Paragraphe 1. À titre de correction, la commune d'Agrate Conturbia dans la province de Novare, omise par erreur dans la définition précédente de l'aire de production, est insérée. Également dans la province de Novare, le nom de la commune de Cavaglio, qui avait été mal orthographié «Cavagno», a été corrigé.

INTITULÉ:

Modification de l'article 4 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif aux normes viticoles

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 4 — Normes viticoles

Paragraphe 3 — Description: le rendement de raisins en tonnes par hectare est indiqué, ainsi que le titre alcoométrique volumique naturel minimal correspondant des raisins pour les nouveaux types de vin introduits.

Les rendements par hectare du Piemonte Moscato Passito et du Piemonte Brachetto Passito ont également été révisés et le titre alcoométrique volumique naturel minimal des raisins a été ajusté en conséquence.

Motifs: Pour les nouveaux types de vins, le rendement en raisin a été déterminé sur la base des rendements effectivement obtenus dans l'aire de production, en les harmonisant avec ceux des types existants tout en conservant les paramètres de qualité.

Les rendements des vins Passito sont exprimés par rapport aux raisins frais et non aux raisins passerillés, afin de déterminer la perte de poids pendant la surmaturation et le passerillage (pratique pouvant également se dérouler après la récolte dans des locaux appropriés) dans le cadre du rendement du vin à partir des raisins, défini à l'article 5 ci-dessous.

INTITULÉ:

Modification de l'article 5 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif aux normes de vinification

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 5 — Normes de vinification

Paragraphe 2 — Description: Les rendements en vin issus des raisins sélectionnés pour les nouveaux types sont indiqués ainsi que le niveau maximal de production de vin en litres par hectare pour chaque type, en tenant compte du rendement en raisin à l'hectare précisé à l'article 4, paragraphe 3.

Paragraphe 4 — Description: pour les vins bénéficiant de l'appellation d'origine «Piemonte» et qualifiés de «Passito», la méthode de passerillage est spécifiée, laquelle peut s'effectuer sur souche et/ou après la récolte en utilisant les méthodes prévues par la législation applicable. Une interdiction explicite de l'enrichissement du vin est également ajoutée à l'égard de ces vins.

Motif: étant donné qu'il est impossible de procéder au passerillage sur souche chaque année et pour chaque catégorie de vins «Passito», il est nécessaire d'utiliser d'autres systèmes de passerillage, tels que le stockage des raisins récoltés dans des locaux adaptés pour obtenir la teneur en sucres appropriée.

Par conséquent, les trois catégories de classification des vins Passito «Piemonte» sont décrites au paragraphe 4, précisant dans chaque cas la quantité minimale de sucre présente dans les raisins à la fin de la période de passerillage, exprimée en grammes de sucre par litre, ainsi que le titre alcoométrique volumique minimal naturel des raisins.

La distinction vient du fait que la mention traditionnelle «Passito» peut être attribuée aux trois catégories «vin», «vin de raisins passerillés» et «vin de raisins surmûris». L'appellation «Piemonte» propose de fournir les différents types de vins Passito qu'exige le marché actuel. Afin de pouvoir distinguer le titre alcoométrique volumique total du titre alcoométrique volumique acquis des différents produits, il est nécessaire de prévoir les trois catégories distinctes prévues par la législation de l'Union européenne.

Paragraphe 5 — Description: en ce qui concerne les nouveaux types ajoutés Piemonte Rosso Passito, Piemonte Bianco Passito et Piemonte Barbera Passito, une période minimale de vieillissement de trois mois est spécifiée. Celle-ci débute le 1er janvier de l'année suivant celle de la production des raisins

Il est ainsi précisé que pendant la période de vieillissement, avant la mise en bouteille, le vin peut achever un processus de fermentation lente qui se termine au cours des mois les plus froids. Le vin peut donc être mis sur le marché uniquement à compter du 1er avril de l'année suivant celle de la récolte des raisins.

Motif: la période de vieillissement ou d'affinage est spécifiée car la haute teneur en sucre provenant du passerillage lui-même donne lieu à un moût beaucoup plus riche, dans lequel le sucre se transforme plus lentement en alcool lors de la dernière étape de la fermentation en hiver, et nécessite donc un processus qui dépasse la période fixée pour la fermentation d'autres vins.

INTITULÉ:

Modification de l'article 6 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif aux caractéristiques de la consommation

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 6 — Caractéristiques de la consommation

Description: à l'article 6, les nouveaux types de vin ajoutés sont énumérés, en spécifiant leurs paramètres organoleptiques, tels que la robe, l'arôme, la saveur et la mousse dans le cas des vins mousseux, ainsi que les paramètres chimiques/physiques minimaux du titre alcoométrique volumique total, de l'acidité totale et de l'extrait non réducteur minimal.

Dans le cas des vins Passito, les caractéristiques spécifiques de chaque catégorie (vin, vin de raisins passerillés, vin de raisins surmûris) sont précisées.

Ainsi, les caractéristiques de la consommation sont spécifiées pour le Piemonte Pinot Nero Spumante, le Piemonte Pinot Spumante, le Piemonte Chardonnay-Pinot Spumante et le Piemonte Pinot-Chardonnay Spumante, c'est-à-dire les vins mousseux issus de Pinot Nero qui figuraient déjà dans la version précédente, mais en précisant notamment les caractéristiques de la robe rose à des degrés d'intensité variables dans le cas des vins rosés.

En ce qui concerne les caractéristiques gustatives de toutes les versions de vins mousseux, la teneur en sucre résiduel est indiquée, de la mention «pas dosé» à «demi-sec», conformément à l'annexe XIV, partie A, du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission.

En ce qui concerne le type de vin déjà couvert par l'appellation Piemonte Brachetto, le titre alcoométrique volumique acquis total minimal est rectifié et ramené de 6 % à 5 % vol., et la surpression due à l'anhydride carbonique en solution est augmentée de 0,5 % (de 2 à 2,5 bars), en tenant compte du fait que les limites actuelles ne sont plus un plafond à ne pas dépasser, mais bien un objectif de production à atteindre dans de nombreux cas.

Pour le type de vin déjà couvert «Piemonte Brachetto Passito», les caractéristiques qui classent le produit dans les deux catégories sont énumérées, à savoir la catégorie du vin de raisins passerillés, qui suit largement la version existante, avec seulement la suppression de la mention expresse de la teneur minimale en sucre résiduel, et la catégorie du vin de raisins surmûris.

En ce qui concerne le type déjà couvert par l'appellation Piemonte Moscato, le titre alcoométrique volumique acquis total minimal requis est rectifié, le minimum étant fixé à 4,5 % d'alcool acquis et le maximum à 7 % vol. d'alcool acquis. Le titre alcoométrique volumique total minimal reste inchangé à 10,5 %. La surpression due à l'anhydride carbonique en solution est révisée et augmentée de 0,5 % (de 2 à 2,5 bars), en tenant compte une nouvelle fois du fait que les limites actuelles ne sont plus un plafond à ne pas dépasser, mais bien un objectif de production à atteindre dans de nombreux cas.

De même, pour le «Piemonte Moscato Passito», un type de vin qui figure déjà dans le cahier des charges, les caractéristiques permettant de classer le produit dans les deux nouvelles catégories de l'Union européenne sont énumérées: la catégorie du vin de raisins passerillés, qui suit largement la version existante, seuls quelques descripteurs sensoriels étant clarifiés en utilisant des termes considérés comme plus appropriés mais ayant le même objet descriptif («couleur dorée», «moelleux» remplaçant «velouté»), la teneur en sucre résiduel minimale étant supprimée et le titre alcoométrique volumique total minimal étant réduit de 0,5 % pour être fixé à 9 %; la catégorie de vin de raisins surmûris est ensuite décrite.

En outre, pour les vins rouges Piemonte Cabernet Sauvignon, Piemonte Merlot et Piemonte Syrah, une simple clarification est apportée au critère sensoriel de la saveur en remplaçant le terme «velouté» par «moelleux», un terme considéré comme plus approprié.

Motif: les modifications en question, telles que décrites ci-dessus, tiennent compte des caractéristiques analytiques et organoleptiques actuellement présentes dans chaque type de vin.

INTITULÉ:

Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif à la description et à la présentation

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 7 — Description et présentation

Paragraphe 8 — Description: la possibilité d'utiliser le terme «rosa» ou «rosé» est introduite dans la description et la présentation des vins rosés mousseux.

Motif: pour que les informations relatives à la robe de ce type de vin soient plus explicites pour le consommateur.

INTITULÉ:

Modification de l'article 8 du cahier des charges de l'AOP «Piemonte» relatif à l'emballage

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION

Article 8 — Emballage

Paragraphe 1 — Description: En ce qui concerne les types Piemonte Rosso Frizzante, Piemonte Rosso Passito, Piemonte Rosato Frizzante, Piemonte Bianco Frizzante, Piemonte Bianco Passito, Piemonte Chardonnay Frizzante, Piemonte Cortese Frizzante, Piemonte Barbera Frizzante, Piemonte Barbera Passito, Piemonte Bonarda Frizzante et Piemonte Dolcetto Frizzante, la possibilité d'utiliser d'autres contenants (conditionnement «bag in box») est introduite, y compris en ce qui concerne les vins pétillants, lorsque l'emballage est adapté à ce type de vin spécifique.

Motifs: pour des considérations commerciales visant une distribution plus large des produits PIEMONTE DOC dans différents segments du marché, en particulier, ainsi que sur le marché national, dans d'autres pays de l'Union européenne et pays tiers où la demande et l'acceptation de ce type de contenants sont importantes.

DOCUMENT UNIQUE

1.   Dénomination(s)

Piemonte

2.   Type d'indication géographique

AOP — Appellation d'origine protégée

3.   Catégories de produits de la vigne

| 1. | Vin |
| --- | --- |

1.

| 4. | Vin mousseux |
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4.

| 6. | Vin mousseux de qualité de type aromatique |
| --- | --- |

6.

| 8. | Vin pétillant |
| --- | --- |

8.

| 15. | Vin de raisins passerillés |
| --- | --- |

15.

| 16. | Vin de raisins surmûris |
| --- | --- |

16.

4.   Description du ou des vins

Vin de la catégorie 1 – Vin – blancs: Piemonte Bianco, avec mention du cépage Cortese, Chardonnay, Sauvignon, issu de deux cépages

Ce vin possède une robe jaune paille d'intensité variable, assortie de nuances verdâtres pour les types Cortese et Chardonnay; il présente un arôme distinctif, plus intense lorsqu'il s'agit des types Bianco et lorsque le Chardonnay ou deux cépages sont spécifiés, et une fraîcheur marquée au niveau du nez; l'arôme est plus délicat lorsqu'il s'agit d'un vin issu du cépage Cortese, tandis que des arômes fruités plus intenses et des arômes herbacés plus délicats prédominent dans un Sauvignon; il se caractérise par un goût frais, généralement sec ou demi-sec, tantôt vif (à l'exception du Sauvignon), tantôt moelleux dans le cas du Bianco ou lorsque deux cépages sont spécifiés.

Harmonieux et agréable, ce vin présente un taux élevé d'acidité totale, compris entre minimum 4,5 g/l pour le Bianco, les vins à deux cépages spécifiés et le Sauvignon, et minimum 5 g/l pour le Cortese et le Chardonnay.

Le titre alcoométrique volumique total minimal varie de 10 % pour le Bianco, les vins à deux cépages spécifiés et le Cortese, à 10,5 % pour le Chardonnay et 11 % pour le Sauvignon.

L'extrait non réducteur minimal s'élève généralement à 15 g/l; 17 g/l pour le Chardonnay.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — blancs: Piemonte Bianco Passito

Ce vin possède une robe jaune paille d'intensité variable, tirant sur le jaune doré; il se caractérise par un arôme de fleurs blanches distinctif, intense, complexe, harmonieux et doux au palais, et peut varier de sec à doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 13 %, dont au moins 10,5 % d'alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 20 g/l

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 10,5 |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

10,5

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — blancs: Piemonte Moscato

La robe de ce vin varie du jaune paille au jaune doré d'intensité variable; il se caractérise par un arôme distinctif et typiquement floral de fleurs blanches, aromatique et délicatement harmonieux, rehaussé de notes persistantes au niveau du nez.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 10,5 %, dont au moins 4,5 % d'alcool acquis, jusqu'à maximum 7,5 % d'alcool acquis.

L'extrait non réducteur minimal s'élève à 15 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 4,5 |
| Acidité totale minimale: | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

4,5

Acidité totale minimale:

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — rouges: Piemonte Rosso, avec mention du cépage Barbera, Dolcetto, Freisa, Grignolino, Bonarda

Le vin présente une robe rouge rubis d'intensité variable, avec parfois des nuances de violet dans le Dolcetto, tirant sur le grenat clair avec la maturation dans le Freisa, avec une coloration plus intense dans le Bonarda et plus claire dans le cas du Grignolino.

Arôme: vineux avec une fraîcheur marquée, agréable, parfois rehaussé de notes herbacées; plus intense et aux arômes de fruits rouges dans le cas du Barbera, plein et délicat dans le Dolcetto, distinctif et légèrement aromatique dans le Freisa, délicatement fruité avec des notes poivrées épicées dans le Grignolino et un arôme de fruits rouges intense en ce qui concerne les vins Bonarda.

Goût: vins frais possédant une bonne quantité d'extrait et une acidité allant de modérée à plus appréciable dans le cas des vins Piemonte Rosso ou Barbera, sec à demi-sec selon sa teneur en sucre résiduel, et tantôt moelleux, tantôt vif; le Piemonte Dolcetto est un vin harmonieux, agréablement amer, qui a du corps; le Freisa a des notes tanniques perceptibles et devient plus harmonieux et délicat en vieillissant; le Grignolino présente une jolie amertume avec des tannins bien présents; et le Bonarda, qui est parfois vif, allie fraîcheur et tannins doux. Les vins issus de deux cépages rouges spécifiés présentent les caractéristiques des cépages concernés.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 %;

Extrait non réducteur minimal (g/l): Grignolino 19, Rosso, Dolcetto et vin issu de deux cépages spécifiés 20, Barbera 21, 22, Bonarda et Freisa 23.

Les paramètres analytiques qui ne sont pas mentionnés respectent les limites spécifiées par la législation applicable.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — rouges: Piemonte Cabernet Sauvignon, Merlot, Pinot Nero, Piemonte Syrah

Le vin possède une robe rouge plus ou moins intense, parfois rehaussée de notes orangées dans le cas du Pinot Nero. Il présente des arômes délicats, caractérisés par des notes de fruits rouges; ces arômes sont plus pleins dans le cas du Pinot Nero, parfumés de notes épicées pour le Syrah et de notes herbacées prédominantes pour le Cabernet et le Merlot. Le vin présente un goût corsé et délicat, sec à demi-sec selon sa teneur en sucre résiduel, plus doux pour le Piemonte Cabernet et le Merlot; les vins obtenus à partir des cépages Pinot Nero et Syrah sont légèrement tanniques, les vins de type Syrah étant dans l'ensemble beaucoup plus harmonieux.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,5 %; L'extrait non réducteur minimal est de 19 g/l pour le Pinot Nero et le Syrah, et de 20 g/l pour le Cabernet et le Merlot

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — Piemonte Albarossa

Ce vin possède une robe rouge rubis intense ainsi qu'un arôme vineux intense et agréable, rehaussé de notes de fruits rouges et de cerises; il se caractérise par un goût sec et corsé, avec des tannins nettement perceptibles, qui devient plus complexe et harmonieux à mesure que le vin vieillit.

Son titre alcoométrique volumique total minimal est de 12,5 % tandis que son acidité totale a une valeur de référence minimale de 4,5 g/l et une valeur maximale de 7,5 g/l. L'extrait non réducteur minimal est de 26 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — Piemonte Brachetto

Le vin est caractérisé par une robe rouge rubis d'intensité variable, tirant parfois sur le rose; son arôme est distinctif, avec un parfum de musc délicat et des touches de rose plus ou moins subtiles; le goût est délicat, aromatique et plus ou moins doux.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 11 %, dont au moins 5 % d'alcool acquis.

L'extrait non réducteur minimal s'élève à 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 5. |
| Acidité totale minimale: | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

5.

Acidité totale minimale:

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — Piemonte Rosso Passito, Piemonte Barbera Passito

Ces vins possèdent une robe rouge rubis d'intensité variable, tirant sur le grenat avec la maturation;

ils présentent un arôme distinctif, intense et complexe; dans le cas du Barbera, le vin est caractérisé par des notes distinctes de fruits rouges mûrs, de cerises noires acides, de mûres et de confiture; ils sont harmonieux et doux au palais, sec à doux selon leur teneur en sucre résiduel.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 13 %, dont au moins 10,50 % d'alcool acquis.

L'extrait non réducteur minimal est de 23 g/l pour le Rosso Passito et de 24 g/l pour le Barbera Passito.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 10,5 |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

10,5

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 1 — Vin — Piemonte Rosato

La robe de ce vin varie du rose clair au rouge cerise d'intensité variable; il est vineux, délicat, rehaussé d'agréables notes florales et de touches de fruits rouges; son goût est frais, sec ou demi-sec, mais parfois moelleux et parfois vif.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 %. L'extrait non réducteur minimal est de 17 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 8 — Vin pétillant — blancs: Piemonte Bianco, avec mention du cépage Cortese, Chardonnay, issu de deux cépages

Ces vins sont légèrement effervescents. Ils possèdent une robe jaune paille plus ou moins intense et un arôme distinctif qui, combiné à une faible teneur en sucre résiduel, met en valeur les sensations florales et fruitées qui se retrouvent particulièrement dans le Piemonte Bianco et dans le type de vin issu de deux cépages spécifiés.

Ils présentent un goût frais, sec ou demi-sec, parfois moelleux, mais uniquement dans le cas du Bianco issu de deux cépages spécifiés; il est plus doux et plus harmonieux dans le cas du Piemonte Chardonnay; la mousse est généralement vive et évanescente.

Le titre alcoométrique volumique total minimal varie de 10 % pour le Bianco, le type de vin issu de deux cépages spécifiés et le Cortese, à 10,5 % pour le Chardonnay.

L'extrait non réducteur minimal s'élève en général à 15 g/l; 17 g/l pour le Chardonnay. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l pour le Piemonte Bianco et pour le type issu de deux cépages spécifiés, alors qu'elle n'est pas inférieure à 5 g/l pour les vins obtenus à partir des cépages Cortese et Chardonnay.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 8 — Vin pétillant — rouges: Piemonte Rosso, avec mention du cépage Barbera, Dolcetto, Bonarda, vin issu de deux cépages

Ces vins sont d'un rouge plus ou moins intense.

Ils présentent un arôme vineux agréable, avec des notes fruitées plus évidentes et typiques des types de vin issus de deux cépages spécifiés; ce sont des vins frais, secs à demi-secs selon leur teneur en sucre résiduel; ils ont du corps et sont parfois moelleux dans le cas du Piemonte Rosso et des vins issus de deux cépages rouges spécifiés; leur mousse est vive et évanescente.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 % Extrait non réducteur minimal: 20 g/l pour le Rosso et le vin issu de deux cépages ou Dolcetto, 21 g/l pour les vins avec mention du cépage Barbera, 22 g/l pour le Piemonte Bonarda.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 8 — Vin pétillant — Piemonte Rosato

La robe de ce vin varie du rose clair au rouge cerise d'intensité variable; il possède un arôme vineux, délicat et agréable, parfois rehaussé de notes plus intenses de fruits rouges; il s'agit d'un vin frais, sec ou demi-sec, parfois moelleux, avec une mousse vivante et évanescente.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 % Extrait non réducteur minimal: 17 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 4 — Vin mousseux — blancs: Piemonte Spumante, Pinot Bianco, Pinot Grigio, Pinot Nero, Pinot, Chardonnay-Pinot, Pinot-Chardonnay

Ces vins mousseux possèdent une robe jaune paille d'une intensité variable et l'arôme typique du cépage dont ils sont issus, avec des notes fruitées plus vives s'ils sont issus, même partiellement, du cépage Pinot Nero. Ils se caractérisent par une saveur prononcée, un titre alcoométrique modéré et une acidité moyenne-élevée. Ils sont qualifiés de «pas dosés» à «demi-secs», selon leur teneur en sucre résiduel; ils possèdent une belle mousse persistante.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 % Extrait non réducteur minimal: 17 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 4 — Vin mousseux — blancs: Piemonte Bianco, avec mention du cépage Cortese, Chardonnay et vin issu de deux cépages

Ces vins mousseux possèdent une robe jaune paille avec des nuances verdâtres pour les types portant la mention Cortese ou Chardonnay; ils se caractérisent par des arômes délicats et distinctifs, rehaussés de notes fruitées perceptibles d'intensité variable; ils ont un goût frais et équilibré, les vins obtenus à partir de Chardonnay et de deux cépages étant plus doux et plus harmonieux; ils sont nettement savoureux, allant de pas dosés à demi-secs. Ils possèdent une belle mousse persistante.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 % pour les vins mousseux issus de deux cépages spécifiés ou de Chardonnay, alors qu'il est de 10 % pour le Piemonte Cortese Spumante. L'extrait non réducteur minimal varie de 15 g/l pour le Cortese Spumante à 17 g/l pour le Chardonnay ou le vin mousseux issu de deux cépages.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 4 – Vin mousseux – rosés: Piemonte Rosato et avec mention du cépage Pinot Nero, Pinot, Chardonnay-Pinot, Pinot-Chardonnay

Ces vins mousseux sont d'un rose plus ou moins intense, allant d'un rose clair à un rouge cerise d'intensité variable pour le type Piemonte Rosato; ils se caractérisent par un arôme distinctif, délicat et agréable, rehaussé de notes fruitées plus évidentes en ce qui concerne les types de vin issus de deux cépages spécifiés; mousseux et à la saveur perceptible, ces vins sont harmonieux et plus onctueux lorsqu'il s'agit de Piemonte Rosato, pas dosés à demi-secs selon leur teneur en sucre résiduel; ils ont une belle mousse persistante.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 %.

L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l; pour les types de vin issus d'un cépage spécifié, l'acidité minimale est fixée à 5 g/l.

Extrait non réducteur minimal: 15 g/l pour les types de vin issus d'un cépage spécifié, 17 g/l pour le Piemonte Rosato.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 4 — Vin mousseux — rouges: Piemonte Rosso, avec deux cépages rouges spécifiés

Ces vins mousseux sont d'un rouge d'une intensité variable et présentent un arôme distinctif, délicat et agréable, au parfum fruité typique des cépages utilisés dans le mélange; ils sont harmonieux en bouche, pas dosés à demi-secs selon leur teneur en sucre résiduel, et possèdent une belle mousse persistante.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 %

Extrait non réducteur minimal: 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 6 — Vin mousseux de qualité de type aromatique — rouges: Piemonte Brachetto

Vin mousseux aromatique d'un rouge rubis plus ou moins intense, tirant parfois sur le rose; au nez, il présente des notes caractéristiques du cépage et de rose ainsi qu'un subtil arôme musqué.

Le goût est délicat et plus ou moins doux. Sa mousse est fine et persistante.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 11 %, dont au moins 6 % d'alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 6 |
| Acidité totale minimale: | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

6

Acidité totale minimale:

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 15 — Vin de raisins passerillés — blancs: Piemonte Bianco Passito, Piemonte Moscato Passito

Le séchage du raisin donne des vins d'un jaune doré, tirant sur un jaune ambré d'une intensité variable, caractérisés par des arômes complexes, distincts et intenses, dans lesquels les nuances de fruits mûrs se distinguent nettement; ces vins présentent des touches particulières de musc s'ils sont obtenus à partir de raisins Moscato. Ils ont un goût très doux et harmonieux, sec à doux selon leur teneur en sucre résiduel pour le Piemonte Bianco, tandis que les Piemonte Moscato sont aromatiques, onctueux et doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 16 %, dont au moins 9 % d'alcool acquis.

L'extrait non réducteur minimal s'élève à 22 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 9 |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

9

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 16 — Vin de raisins surmûris — vins blancs: Piemonte Bianco Passito, Piemonte Moscato Passito

Ces vins possèdent une robe jaune doré, virant au jaune ambré d'intensité variable, avec des arômes intenses typiques de la surmaturation; ils sont complexes et élégants, intenses et enveloppants, et font ressortir la maturité du fruit ainsi que les notes associées; ces vins se caractérisent par des touches particulières de musc s'ils sont obtenus à partir de raisins Moscato typiquement aromatiques. Ils sont caractérisés par un goût très doux et harmonieux, une teneur en alcool perceptible et une teneur en sucre résiduel variable les classant parmi les vins secs à doux dans le cas du Piemonte Bianco; le Piemonte Moscato est quant à lui nettement plus aromatique et onctueux, typiquement doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 15 %, dont au moins 12 % d'alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 12 |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

12

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 15 — Vin de raisins passerillés — Piemonte Rosso Passito, Barbera Passito, Brachetto Passito

Grâce au processus de séchage, ces vins présentent certaines particularités, comme une robe rouge rubis plus ou moins intense, virant au grenat avec la maturation; s'ils sont issus du cépage Brachetto, leur robe tire parfois sur le rose; ils se caractérisent par un arôme distinctif, intense et souvent très complexe; s'ils sont obtenus à partir de raisins Brachetto, ils présentent également un arôme floral et musqué délicat de roses séchées; leur goût est harmonieux et onctueux, avec une teneur en sucre résiduel perceptible pouvant toutefois varier de sec à doux; le Piemonte Brachetto Passito présente quant à lui un goût délicat, léger et doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 16 %, dont au moins 9 % d'alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l pour le Piemonte Brachetto Passito, 25 g/l pour le Piemonte Rosso Passito, 26 g/l pour le Piemonte Barbera Passito.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 9 |
| Acidité totale minimale: | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

9

Acidité totale minimale:

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

Vin de la catégorie 16 – Vin de raisins surmûris – vins rouges: Piemonte Rosso Passito, Piemonte Barbera Passito, Piemonte Brachetto Passito

Ces vins sont d'un rouge rubis plus ou moins intense, tirant sur le grenat avec la maturation; lorsqu'ils sont issus du cépage Brachetto, leur robe tire parfois sur le rose; lors du processus de production, les vins développent un arôme complexe et intense, aux notes de rose et de musc s'ils sont obtenus à partir de raisins Brachetto. Ils sont très agréables, harmonieux, intenses et enveloppants, caractérisés par une teneur en sucre résiduel perceptible dans la plupart des cas, les classant de sec à doux; le Piemonte Brachetto est quant à lui délicatement doux et aromatique.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 15 %, dont au moins 12 % d'alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l pour le Piemonte Brachetto Passito, 25 g/l pour le Piemonte Rosso Passito, 26 g/l pour le Piemonte Barbera Passito.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l'Union européenne.

Caractéristiques analytiques générales

| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume): | |
| --- | --- |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume): | 12 |
| Acidité totale minimale: | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre): | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre): | |

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume):

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume):

12

Acidité totale minimale:

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre):

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre):

5.   pratiques vitivinicoles

a.   Pratiques œnologiques essentielles

Aucune

b.   Rendements maximaux

Piemonte Bianco, Piemonte Bianco Frizzante

98 hectolitres par hectare

Piemonte Rosso, Piemonte Rosso Frizzante, Piemonte Rosso Spumante, Piemonte Rosato, Piemonte Rosato Frizzante

91 hectolitres par hectare

Piemonte Rosato Spumante, Piemonte Cortese, Piemonte Cortese Frizzante, Piemonte Cortese Spumante

91 hectolitres par hectare

Piemonte Spumante, Piemonte Pinot Bianco Spumante, Piemonte Pinot Grigio Spumante, Piemonte Pinot Nero Spumante

77 hectolitres par hectare

Piemonte Pinot Spumante, Piemonte Pinot-Chardonnay Spumante, Piemonte Chardonnay-Pinot Spumante

77 hectolitres par hectare

Piemonte Albarossa

63 hectolitres par hectare

Piemonte Barbera, Piemonte Barbera Frizzante

84 hectolitres par hectare

Piemonte Dolcetto, Piemonte Dolcetto Frizzante, Piemonte Bonarda, Piemonte Bonarda Frizzante, Piemonte Cabernet Sauvignon

77 hectolitres par hectare

Piemonte Merlot, Piemonte Pinot Nero, Piemonte Syrah, Piemonte Chardonnay, Piemonte Chardonnay Frizzante

77 hectolitres par hectare

Piemonte Chardonnay Spumante, Piemonte Sauvignon

77 hectolitres par hectare

Piemonte Freisa, Piemonte Grignolino

66,5 hectolitres par hectare

Piemonte Brachetto, Piemonte Brachetto Spumante

63 hectolitres par hectare

Piemonte Brachetto Passito

45 hectolitres par hectare

Piemonte Bianco Passito

70 hectolitres par hectare

Piemonte Moscato

86,25 hectolitres par hectare

Piemonte Moscato Passito

57,5 hectolitres par hectare

Piemonte Rosso Passito

65 hectolitres par hectare

Piemonte Barbera Passito

60 hectolitres par hectare

6.   Zone délimitée

| 1. | L'aire de production du Piemonte DOC en ce qui concerne les types Piemonte Rosso, Piemonte Rosso Frizzante, Piemonte Rosso Spumante, Piemonte Rosso Passito, Piemonte Bianco, Piemonte Bianco Frizzante Piemonte Bianco Passito, Piemonte Rosato, Piemonte Rosato Frizzante, Piemonte Rosato Spumante, Piemonte Cabernet Sauvignon, Piemonte Merlot, Piemonte Pinot Nero, Piemonte Syrah, Piemonte Sauvignon, Piemonte Chardonnay, Piemonte Chardonnay Frizzante, Piemonte Spumante, Piemonte Pinot Bianco Spumante, Piemonte Pinot Grigio Spumante, Piemonte Pinot Nero Spumante, Piemonte Pinot Spumante, Piemonte, Pinot-Chardonnay Spumante et Piemonte Chardonnay Pinot Spumante comprend l'ensemble du territoire des communes énumérées ci-après:
  Province d'Alexandrie:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alessandria, Acqui Terme, Albera Ligure, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Arquata Scrivia, Avolasca, Basaluzzo, Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borghetto Borbera, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Cabella Ligure, Camagna, Camino, Cantalupo Ligure, Capriata d'Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrega Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d'Erro, Castelletto d'Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Castelnuovo Scrivia, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fresonara, Fubine, Gabiano, Gamalero, Garbagna, Gavazzana, Gavi, Gremiasco, Grognardo, Grondona, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato, Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Mongiardino, Monleale, Montacuto, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Oviglio, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontecurone, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Quattordio, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccaforte, Roccagrimalda, Rocchetta Ligure, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Sebastiano Curone, San Salvatore Monferrato, Sant'Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d'Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Vignole Borbera, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.
  Province d'Asti:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d'Asti, Baldichieri d'Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d'Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell'Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Cellarengo, Celle Enomondo, Cerreto d'Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d'Asti, Cinaglio, Cisterna d'Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cordandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d'Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d'Asti, Montegrosso d'Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d'Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d'Asti, Roatto, Robella, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d'Asti, Villanova d'Asti, Viarigi, Vigliano d'Asti, Villafranca d'Asti, Villa San Secondo, Vinchio.
  Province de Cuneo:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Bagnolo, Baldissero d'Alba, Bagnasco, Barbaresco, Barge, Barolo, Bastia Mondovi', Belvedere Langhe, Bene Vagienna, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Bra, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Camo, Canale d'Alba, Caraglio, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castelletto Uzzone, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castellar, Castino, Cerretto Langhe, Ceva, Cherasco, Ciglie', Cissone, Clavesana, Corneliano d'Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Diano d'Alba, Dogliani, Dronero, Envie, Farigliano, Feisoglio, Fossano, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Lequio Tanaro, Lesegno, Levice, Magliano Alfieri, Magliano Alpi, Mango, Manta, Marsaglia, Martignana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monchiero, Mondovì, Monesiglio, Monforte d'Alba, Montà d'Alba, Montaldo di Mondovi, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d'Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Piobesi d'Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priero, Priocca, Priola, Prunetto, Rifreddo, Roascio, Revello, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, Rossana, Salmour, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Sanfront, Sale Langhe, Sale San Giovanni, Saluzzo, Saliceto, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Scagnello, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommaria Perno, Torre Bormida, Torresina, Treiso, Trezzo Tinella, Trinità, Verduno, Vezza d'Alba, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo.
  Province de Turin:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliè, Albiano d'Ivrea, Alice Superiore, Almese, Andezeno, Andrate, Angrogna, Arignano, Avigliana, Azeglio, Bairo, Baldissero Canavese, Balangero, Baldissero Torinese, Banchette, Barbania, Barone, Bibiana, Bobbio Pellice, Bollengo, Borgiallo, Borgofranco d'Ivrea, Borgomasino, Borgone di Susa, Bricherasio, Brozolo, Brusasco, Bruzolo, Buriasco, Burolo, Busano, Bussoleno, Cafasse, Caluso, Campiglione Fenile, Candia Canavese, Cantalupa, Caprie, Caravino, Carema, Casalborgone, Cascinette d'Ivrea, Caselette, Castagneto Po, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Castiglione Torinese, Cavagnolo, Cavour, Chianocco, Chiaverano, Chieri, Chiesanuova, Chiomonte, Ciconio, Cintano, Cinzano, Coassolo, Colleretto Castelnuovo, Colleretto Giacosa, Condove, Corio, Cossano Canavese, Cuceglio, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Favria, Feletto, Fiorano Canavese, Forno Canavese, Front, Frossasco, Garzigliana, Gassino Torinese, Germagnano, Giaglione, Giaveno, Gravere, Inverso Pinasca, Ivrea, Lanzo Torinese, Lauriano, Lessolo, Levone, Loranzè, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Lusigliè, Macello, Maglione, Marentino, Mattie, Mazzè, Meana di Susa, Mercenasco, Mombello di Torino, Mompantero, Moncalieri, Montalto Dora, Montaldo Torinese, Montalenghe, Monteu da Po, Moriondo Torinese, Nomaglio, Oglianico, Orio Canavese, Osasco, Ozegna, Palazzo Canavese, Parella, Pavarolo, Pavone Canavese, Pecco, Pecetto Torinese, Perosa Argentina, Perosa Canavese, Perrero, Pertusio, Piossasco, Pinasca, Pinerolo, Pino Torinese, Piverone, Pomaretto, Pont Canavese, Porte, Pralormo, Pramollo, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quagliuzzo, Quassolo, Quincinetto, Reano, Riva Presso Chieri, Rivalba, Rivalta di Torino, Rivara, Rivarolo Canavese, Rivoli, Roletto, Romano Canavese, Rorà, Rubiana, Salassa, Salerano, Samone, San Carlo Canavese, San Colombano Belmonte, San Didero, San Germano Chisone, San Giorgio Canavese, San Giorgio di Susa, San Giusto Canavese, San Martino Canavese, San Pietro Val Lemina, San Ponso, San Raffaele Cimena, San Sebastiano da Po, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Scarmagno, Sciolze, Settimo Rottaro, Settimo Vittone, Strambinello, Strambino, Susa, Tavagnasco, Trana, Turin, Torre Canavese, Torre Pellice, Valperga, Vauda Canavese, Venaus, Verrua Savoia, Vestignè, Vialfrè, Vidracco, Villarfocchiardo, Villar Dora, Villar Pellice, Villar Perosa, Villarbasse, Villareggia, Vische, Vistrorio.
  Province de Novare:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agrate Conturbia, Barengo, Boca, Bogogno, Borgomanero, Briona, Cavaglietto, Cavaglio d'Agogna, Cavallirio, Cressa, Cureggio, Fara Novarese, Fontaneto d'Agogna, Gattico, Ghemme, Grignasco, Landonia, Maggiora, Marano Ticino, Mezzomerico, Nebbiuno, Oleggio, Pettenasco, Prato Sesia, Romagnano Sesia, Sizzano, Suno, Vaprio d'Agogna, Veruno.
  Province de Biella:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Brusnengo, Candelo, Cavaglià, Cerreto Castello, Cossato, Curino, Dorzano, Lessona, Magnano, Masserano, Mottalciata, Quaregna, Roppolo, Salussola, Sostegno, Ternengo, Valdengo, Vigliano Biellese, Villa del Bosco, Viverone, Zimone.
  Province de Verbano-Cusio-Ossola:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Beura-Cardezza, Bognanco, Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Crodo, Domodossola, Masera, Montecrestese, Montescheno, Pallanzeno, Piedimulera, Pieve Vergonte, Premosello, Ornavasso, Trontano, Viganella, Villadossola, Vogogna.
  Province de Vercelli:
  Alice Castello, Borgo d'Ale, Gattinara, Lozzolo, Moncrivello, Roasio, Serravalle Sesia. |
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1.

Province d'Alexandrie:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alessandria, Acqui Terme, Albera Ligure, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Arquata Scrivia, Avolasca, Basaluzzo, Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borghetto Borbera, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Cabella Ligure, Camagna, Camino, Cantalupo Ligure, Capriata d'Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrega Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d'Erro, Castelletto d'Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Castelnuovo Scrivia, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fresonara, Fubine, Gabiano, Gamalero, Garbagna, Gavazzana, Gavi, Gremiasco, Grognardo, Grondona, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato, Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Mongiardino, Monleale, Montacuto, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Oviglio, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontecurone, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Quattordio, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccaforte, Roccagrimalda, Rocchetta Ligure, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Sebastiano Curone, San Salvatore Monferrato, Sant'Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d'Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Vignole Borbera, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

Province d'Asti:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d'Asti, Baldichieri d'Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d'Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell'Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Cellarengo, Celle Enomondo, Cerreto d'Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d'Asti, Cinaglio, Cisterna d'Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cordandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d'Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d'Asti, Montegrosso d'Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d'Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d'Asti, Roatto, Robella, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d'Asti, Villanova d'Asti, Viarigi, Vigliano d'Asti, Villafranca d'Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

Province de Cuneo:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Bagnolo, Baldissero d'Alba, Bagnasco, Barbaresco, Barge, Barolo, Bastia Mondovi', Belvedere Langhe, Bene Vagienna, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Bra, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Camo, Canale d'Alba, Caraglio, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castelletto Uzzone, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castellar, Castino, Cerretto Langhe, Ceva, Cherasco, Ciglie', Cissone, Clavesana, Corneliano d'Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Diano d'Alba, Dogliani, Dronero, Envie, Farigliano, Feisoglio, Fossano, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Lequio Tanaro, Lesegno, Levice, Magliano Alfieri, Magliano Alpi, Mango, Manta, Marsaglia, Martignana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monchiero, Mondovì, Monesiglio, Monforte d'Alba, Montà d'Alba, Montaldo di Mondovi, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d'Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Piobesi d'Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priero, Priocca, Priola, Prunetto, Rifreddo, Roascio, Revello, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, Rossana, Salmour, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Sanfront, Sale Langhe, Sale San Giovanni, Saluzzo, Saliceto, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Scagnello, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommaria Perno, Torre Bormida, Torresina, Treiso, Trezzo Tinella, Trinità, Verduno, Vezza d'Alba, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo.

Province de Turin:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliè, Albiano d'Ivrea, Alice Superiore, Almese, Andezeno, Andrate, Angrogna, Arignano, Avigliana, Azeglio, Bairo, Baldissero Canavese, Balangero, Baldissero Torinese, Banchette, Barbania, Barone, Bibiana, Bobbio Pellice, Bollengo, Borgiallo, Borgofranco d'Ivrea, Borgomasino, Borgone di Susa, Bricherasio, Brozolo, Brusasco, Bruzolo, Buriasco, Burolo, Busano, Bussoleno, Cafasse, Caluso, Campiglione Fenile, Candia Canavese, Cantalupa, Caprie, Caravino, Carema, Casalborgone, Cascinette d'Ivrea, Caselette, Castagneto Po, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Castiglione Torinese, Cavagnolo, Cavour, Chianocco, Chiaverano, Chieri, Chiesanuova, Chiomonte, Ciconio, Cintano, Cinzano, Coassolo, Colleretto Castelnuovo, Colleretto Giacosa, Condove, Corio, Cossano Canavese, Cuceglio, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Favria, Feletto, Fiorano Canavese, Forno Canavese, Front, Frossasco, Garzigliana, Gassino Torinese, Germagnano, Giaglione, Giaveno, Gravere, Inverso Pinasca, Ivrea, Lanzo Torinese, Lauriano, Lessolo, Levone, Loranzè, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Lusigliè, Macello, Maglione, Marentino, Mattie, Mazzè, Meana di Susa, Mercenasco, Mombello di Torino, Mompantero, Moncalieri, Montalto Dora, Montaldo Torinese, Montalenghe, Monteu da Po, Moriondo Torinese, Nomaglio, Oglianico, Orio Canavese, Osasco, Ozegna, Palazzo Canavese, Parella, Pavarolo, Pavone Canavese, Pecco, Pecetto Torinese, Perosa Argentina, Perosa Canavese, Perrero, Pertusio, Piossasco, Pinasca, Pinerolo, Pino Torinese, Piverone, Pomaretto, Pont Canavese, Porte, Pralormo, Pramollo, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quagliuzzo, Quassolo, Quincinetto, Reano, Riva Presso Chieri, Rivalba, Rivalta di Torino, Rivara, Rivarolo Canavese, Rivoli, Roletto, Romano Canavese, Rorà, Rubiana, Salassa, Salerano, Samone, San Carlo Canavese, San Colombano Belmonte, San Didero, San Germano Chisone, San Giorgio Canavese, San Giorgio di Susa, San Giusto Canavese, San Martino Canavese, San Pietro Val Lemina, San Ponso, San Raffaele Cimena, San Sebastiano da Po, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Scarmagno, Sciolze, Settimo Rottaro, Settimo Vittone, Strambinello, Strambino, Susa, Tavagnasco, Trana, Turin, Torre Canavese, Torre Pellice, Valperga, Vauda Canavese, Venaus, Verrua Savoia, Vestignè, Vialfrè, Vidracco, Villarfocchiardo, Villar Dora, Villar Pellice, Villar Perosa, Villarbasse, Villareggia, Vische, Vistrorio.

Province de Novare:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agrate Conturbia, Barengo, Boca, Bogogno, Borgomanero, Briona, Cavaglietto, Cavaglio d'Agogna, Cavallirio, Cressa, Cureggio, Fara Novarese, Fontaneto d'Agogna, Gattico, Ghemme, Grignasco, Landonia, Maggiora, Marano Ticino, Mezzomerico, Nebbiuno, Oleggio, Pettenasco, Prato Sesia, Romagnano Sesia, Sizzano, Suno, Vaprio d'Agogna, Veruno.

Province de Biella:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Brusnengo, Candelo, Cavaglià, Cerreto Castello, Cossato, Curino, Dorzano, Lessona, Magnano, Masserano, Mottalciata, Quaregna, Roppolo, Salussola, Sostegno, Ternengo, Valdengo, Vigliano Biellese, Villa del Bosco, Viverone, Zimone.

Province de Verbano-Cusio-Ossola:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Beura-Cardezza, Bognanco, Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Crodo, Domodossola, Masera, Montecrestese, Montescheno, Pallanzeno, Piedimulera, Pieve Vergonte, Premosello, Ornavasso, Trontano, Viganella, Villadossola, Vogogna.

Province de Vercelli:

Alice Castello, Borgo d'Ale, Gattinara, Lozzolo, Moncrivello, Roasio, Serravalle Sesia.

| 2. | L'aire de production de l'appellation d'origine Piemonte en ce qui concerne les types Piemonte Cortese, Piemonte Cortese Frizzante, Piemonte Albarossa, Piemonte Barbera, Piemonte Barbera Frizzante, Piemonte Barbera Passito, Piemonte Dolcetto, Piemonte Dolcetto Frizzante, Piemonte Grignolino, Piemonte Bonarda et Piemonte Bonarda Frizzante comprend l'ensemble du territoire des communes énumérées ci-après:
  Province d'Alexandrie:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d'Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d'Erro, Castelletto d'Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant'Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d'Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.
  Province d'Asti:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d'Asti, Baldichieri d'Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d'Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell'Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d'Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d'Asti, Cinaglio, Cisterna d'Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cordandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d'Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d'Asti, Montegrosso d'Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d'Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d'Asti, Roatto, Robella, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d'Asti, Viarigi, Vigliano d'Asti, Villafranca d'Asti, Villa San Secondo, Vinchio.
  Province de Cuneo:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d'Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d'Alba, Carru', Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d'Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d'Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d'Alba, Montà d'Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d'Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d'Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d'Alba, Vicoforte. |
| --- | --- |

2.

Province d'Alexandrie:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d'Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d'Erro, Castelletto d'Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant'Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d'Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

Province d'Asti:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d'Asti, Baldichieri d'Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d'Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell'Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d'Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d'Asti, Cinaglio, Cisterna d'Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cordandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d'Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d'Asti, Montegrosso d'Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d'Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d'Asti, Roatto, Robella, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d'Asti, Viarigi, Vigliano d'Asti, Villafranca d'Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

Province de Cuneo:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d'Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d'Alba, Carru', Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d'Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d'Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d'Alba, Montà d'Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d'Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d'Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d'Alba, Vicoforte.

| 3. | L'aire de production de l'appellation d'origine Piemonte en ce qui concerne le type Piemonte Freisa comprend l'ensemble du territoire des communes énumérées ci-après:
  Province d'Alexandrie:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d'Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d'Ero, Castelletto d'Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant'Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d'Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.
  Province d'Asti:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d'Asti, Baldichieri d'Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d'Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell'Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d'Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d'Asti, Cinaglio, Cisterna d'Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cordandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d'Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d'Asti, Montegrosso d'Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d'Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d'Asti, Roatto, Robella, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d'Asti, Viarigi, Vigliano d'Asti, Villafranca d'Asti, Villa San Secondo, Vinchio.
  Province de Cuneo:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d'Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d'Alba, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d'Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d'Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d'Alba, Monta' d'Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d'Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d'Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d'Alba, Vicoforte.
  Province de Turin:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Andezeno, Arignano, Baldissero Torinese, Cinzano, Chieri, Marentino, Mombello Torinese, Montaldo Torinese, Moriondo Torinese, Pavarolo, Pecetto Torinese, Pino Torinese, Riva presso Chieri, Sciolze. |
| --- | --- |

3.

Province d'Alexandrie:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d'Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d'Ero, Castelletto d'Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant'Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d'Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

Province d'Asti:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d'Asti, Baldichieri d'Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d'Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell'Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d'Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d'Asti, Cinaglio, Cisterna d'Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cordandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d'Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d'Asti, Montegrosso d'Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d'Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d'Asti, Roatto, Robella, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d'Asti, Viarigi, Vigliano d'Asti, Villafranca d'Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

Province de Cuneo:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d'Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d'Alba, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d'Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d'Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d'Alba, Monta' d'Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d'Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d'Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d'Alba, Vicoforte.

Province de Turin:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Andezeno, Arignano, Baldissero Torinese, Cinzano, Chieri, Marentino, Mombello Torinese, Montaldo Torinese, Moriondo Torinese, Pavarolo, Pecetto Torinese, Pino Torinese, Riva presso Chieri, Sciolze.

| 4. | L'aire de production de l'appellation d'origine Piemonte en ce qui concerne les types Piemonte Moscato et Piemonte Moscato Passito comprend l'ensemble du territoire des communes énumérées ci-après:
  Province d'Alexandrie:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d'Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone.
  Province d'Asti:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d'Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Monastero Bormida, Montabone, Montegrosso d'Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Roccaverano, Rocchetta Palafea, San Giorgio Scarampi, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vinchio d'Asti.
  Province de Cuneo:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d'Alba, Treiso, Trezzo Tinella. |
| --- | --- |

4.

Province d'Alexandrie:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d'Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone.

Province d'Asti:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d'Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Monastero Bormida, Montabone, Montegrosso d'Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Roccaverano, Rocchetta Palafea, San Giorgio Scarampi, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vinchio d'Asti.

Province de Cuneo:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d'Alba, Treiso, Trezzo Tinella.

| 5. | L'aire de production de l'appellation d'origine Piemonte en ce qui concerne les types Piemonte Brachetto, Piemonte Brachetto Spumante et Piemonte Brachetto Passito comprend l'ensemble du territoire des communes énumérées ci-après:
  Province d'Alexandrie:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d'Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Gamalero, Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Spigno Monferrato, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone.
  Province d'Asti:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Asti, Azzano, Belveglio, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d'Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Mombercelli, Monastero Bormida, Mongardino, Montabone, Montaldo Scarampi, Montegrosso d'Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vigliano d'Asti, Vinchio d'Asti.
  Province de Cuneo:
  L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale, Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d'Alba, Treiso, Trezzo Tinella. |
| --- | --- |

5.

Province d'Alexandrie:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d'Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Gamalero, Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Spigno Monferrato, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone.

Province d'Asti:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Asti, Azzano, Belveglio, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castello d'Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d'Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Isola d'Asti, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Mombercelli, Monastero Bormida, Mongardino, Montabone, Montaldo Scarampi, Montegrosso d'Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Rocca d'Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d'Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vigliano d'Asti, Vinchio d'Asti.

Province de Cuneo:

L'ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale, Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d'Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d'Alba, Treiso, Trezzo Tinella.

| 6. | L'aire de production de l'appellation d'origine Piemonte comprenant la mention «Vigneti di Montagna» [vignes de montagne] sur l'étiquette du produit comprend l'ensemble du territoire des communes énumérées ci-après:
  Province d'Alexandrie:
  Albera Ligure, Arquata Scrivia, Avolasca, Borghetto di Borbera, Bosio, Brignano Frascata, Cantalupo Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casasco, Cassinelle, Castellania, Castelletto d'Erro, Cavatore, Costa Vescovato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Garbagna, Gremiasco, Grondona, Lerma, Malvicino, Merana, Molare, Momperone, Mongiardino Ligure, Monleale, Montacuto, Montecharo d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Pareto, Ponzone, Pozzol Groppo, Rocchetta Ligure, San Sebastiano Curone, Serravalle Scrivia, Spigno Monferrato, Stazzano, Tagliolo Monferrato, Vignole Borbera.
  Province d'Asti:
  Bubbio, Cassinasco, Cessole, Loazzolo, Mombaldone, Monastero Bormida, Olmo Gentile, Roccaverano, San Giorgio Scarampi, Serole, Sessame, Vesime.
  Province de Biella:
  Cerreto Castello, Cossato, Curino, Lessona, Magnano, Quaregna, Sostegno, Ternengo, Valdegno, Vigliano Biellese, Zimone.
  Province de Cuneo:
  Albaretto della Torre, Arguello, Bagnasco, Bagnolo Piemonte, Barge, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Caraglio, Castellar, Castelletto Uzzone, Castellino Tanaro, Castino, Cerreto Langhe, Ceva, Cigliè, Cissone, Cortemilia, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Dronero, Envie, Feisoglio, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Igliano, Lequio Berria, Lesegno, Levice, Magliano Alpi, Marsaglia, Martiniana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monesiglio, Montaldo di Mondovì, Murazzano, Niella Belbo, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Priero, Priola, Prunetto, Revello, Rifreddo, Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Rossana, Sale delle Langhe, Sale San Giovanni, Saliceto, San Michele Mondovì, Sanfront, Scagnello, Serravalle Langhe, Somano, Torre Bormida, Torresina, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo.
  Province de Novare:
  Nebbiuno.
  Province de Turin:
  Almese, Avigliana, Bibiana, Borgiallo, Borgone Susa, Bricherasio, Bruzolo, Cantalupa, Carema, Caselette, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Chianocco, Chiesanuova, Chiomonte, Colleretto Castelnuovo, Condove, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Forno Canavese, Frossasco, Giaglione, Giaveno, Gravere, Levone, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Meana di Susa, Mompantero, Nomaglio, Perosa Argentina, Pertusio, Pinasca, Pinerolo, Piossasco, Pomaretto, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quassolo, Quincinetto, Reano, Rivara, Roletto, Rubiana, San Pietro Val Lemina, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Settimo Vittone, Susa, Tavagnasco, Trana, Valperga, Venaus, Vidracco, Villar Dora, Villar Pellice, Vistrorio.
  Province de Verbano Cusio Ossola:
  Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Domodossola, Masera, Montecrestese, Pieve Vergonte, Trontano. |
| --- | --- |

6.

Province d'Alexandrie:

Albera Ligure, Arquata Scrivia, Avolasca, Borghetto di Borbera, Bosio, Brignano Frascata, Cantalupo Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casasco, Cassinelle, Castellania, Castelletto d'Erro, Cavatore, Costa Vescovato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Garbagna, Gremiasco, Grondona, Lerma, Malvicino, Merana, Molare, Momperone, Mongiardino Ligure, Monleale, Montacuto, Montecharo d'Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Pareto, Ponzone, Pozzol Groppo, Rocchetta Ligure, San Sebastiano Curone, Serravalle Scrivia, Spigno Monferrato, Stazzano, Tagliolo Monferrato, Vignole Borbera.

Province d'Asti:

Bubbio, Cassinasco, Cessole, Loazzolo, Mombaldone, Monastero Bormida, Olmo Gentile, Roccaverano, San Giorgio Scarampi, Serole, Sessame, Vesime.

Province de Biella:

Cerreto Castello, Cossato, Curino, Lessona, Magnano, Quaregna, Sostegno, Ternengo, Valdegno, Vigliano Biellese, Zimone.

Province de Cuneo:

Albaretto della Torre, Arguello, Bagnasco, Bagnolo Piemonte, Barge, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Caraglio, Castellar, Castelletto Uzzone, Castellino Tanaro, Castino, Cerreto Langhe, Ceva, Cigliè, Cissone, Cortemilia, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Dronero, Envie, Feisoglio, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Igliano, Lequio Berria, Lesegno, Levice, Magliano Alpi, Marsaglia, Martiniana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monesiglio, Montaldo di Mondovì, Murazzano, Niella Belbo, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Priero, Priola, Prunetto, Revello, Rifreddo, Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Rossana, Sale delle Langhe, Sale San Giovanni, Saliceto, San Michele Mondovì, Sanfront, Scagnello, Serravalle Langhe, Somano, Torre Bormida, Torresina, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo.

Province de Novare:

Nebbiuno.

Province de Turin:

Almese, Avigliana, Bibiana, Borgiallo, Borgone Susa, Bricherasio, Bruzolo, Cantalupa, Carema, Caselette, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Chianocco, Chiesanuova, Chiomonte, Colleretto Castelnuovo, Condove, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Forno Canavese, Frossasco, Giaglione, Giaveno, Gravere, Levone, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Meana di Susa, Mompantero, Nomaglio, Perosa Argentina, Pertusio, Pinasca, Pinerolo, Piossasco, Pomaretto, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quassolo, Quincinetto, Reano, Rivara, Roletto, Rubiana, San Pietro Val Lemina, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Settimo Vittone, Susa, Tavagnasco, Trana, Valperga, Venaus, Vidracco, Villar Dora, Villar Pellice, Vistrorio.

Province de Verbano Cusio Ossola:

Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Domodossola, Masera, Montecrestese, Pieve Vergonte, Trontano.

7.   Cépages principaux

| | Syrah N. – Shiraz |
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Syrah N. – Shiraz

| | Brachetto N. |
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Brachetto N.

| | Moscato Bianco B. – Moscato |
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Moscato Bianco B. – Moscato

| | Pinot Nero N. – Pinot |
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Pinot Nero N. – Pinot

| | Pinot Grigio – Pinot |
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Pinot Grigio – Pinot

| | Pinot Bianco B. – Pinot |
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Pinot Bianco B. – Pinot

| | Freisa N. |
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Freisa N.

| | Chardonnay B. |
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Chardonnay B.

| | Grignolino N. |
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Grignolino N.

| | Bonarda N. – Uva Rara |
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Bonarda N. – Uva Rara

| | Barbera N. |
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Barbera N.

| | Favorita B. |
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Favorita B.

| | Erbaluce B. |
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Erbaluce B.

| | Dolcetto N. – Ormeasco |
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Dolcetto N. – Ormeasco

| | Cortese B. – Bianca Fernanda |
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Cortese B. – Bianca Fernanda

| | Albarossa N. |
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Albarossa N.

| | Cabernet Franc N. – Cabernet |
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Cabernet Franc N. – Cabernet

| | Sauvignon B. – Sauvignon Blanc |
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Sauvignon B. – Sauvignon Blanc

8.   Description du ou des lien(s)

Informations sur l'aire géographique

L'aire de production du Piemonte DOC est très vaste et se situe principalement dans la partie centrale et méridionale de la région du Piémont, qui s'étend jusqu'aux zones septentrionales du Piémont et jusqu'aux vallées alpines, héritières d'une tradition vinicole ancestrale. L'aire de production regroupe toutes les parties vallonnées de la région utilisées pour la viticulture, les plaines et les basses terres étant exclues.

Les sols de l'aire de production du Piemonte DOC sont soumis à une érosion constante résultant de processus naturels ou de pratiques agricoles. Ils sont généralement peu profonds, récemment formés ou sans cesse renouvelés par l'érosion des pentes, d'une composition variable (mais principalement équilibrée ou à tendance fine, de type fragio-sablonneux à fragio-limoneux ou fragio-argilo-limoneux), caractérisés chimiquement par une faible teneur en matières organiques, par une présence réduite de phosphore assimilable et par le fait d'être souvent calcaires.

Le climat est continental; les températures en hiver peuvent descendre très bas – en dessous de 4-5 degrés – et les étés sont chauds et secs, les températures dépassant souvent les 35 degrés. Les variations de température sont modérées tout au long de la journée, en partie à cause des altitudes assez élevées, en particulier là où l'on pratique la «viticulture de montagne». Les précipitations annuelles se situent autour de 700/900 mm et se concentrent surtout à la fin de l'automne et au printemps.

L'aire de production du Piemonte DOC se prévaut d'une ancienne tradition viticole, étayée de données historiques d'une grande importance, surtout du Moyen Âge. Ce n'est toutefois qu'au XIXe siècle que sont apparues les évolutions ayant conduit à l'état actuel de la viticulture: la reconstruction post-phylloxérique a renouvelé l'héritage viticole de la région du Piémont, et les recherches et expérimentations qui ont eu lieu par la suite ont privilégié l'adoption de nouvelles techniques dans la viticulture et la vinification locale, toutes conçues pour améliorer la qualité et conférer les caractéristiques particulières des raisins et du territoire aux vins du Piémont. L'activité humaine a donc permis de compléter les facteurs naturels tant par les connaissances acquises en ce qui concerne les conditions pédoclimatiques que par la mise à jour permanente des techniques utilisées, dans le but de préserver et de valoriser un produit aux caractéristiques originales.

Catégorie «vin» (1)

Les vins produits dans cette région viticole témoignent de la nature particulière du territoire en combinant, d'une part, des facteurs naturels favorisant une expression originale du potentiel du raisin et, d'autre part, des sols et un climat continental tempéré soumis à des variations de température permettant une très bonne maturation des raisins et une expression équilibrée des différents composants et arômes des vins. La combinaison des facteurs naturels et humains décrits ci-dessus et la couverture territoriale du Piemonte DOC permettent de produire un certain nombre de catégories et de types de vin présentant des propriétés chimiques/physiques et organoleptiques distinctives (robe, arôme, sensations gustatives) à obtenir. Il peut notamment s'agir de vins blancs, de vins rouges, de vins mousseux ou encore de vins Passito, chacun d'eux ayant un profil sensoriel distinctif.

Vins blancs — Les conditions environnementales fraîches et tempérées de l'aire de production du Piemonte DOC permettent de produire des vins blancs caractérisés par une robe jaune paille plus ou moins intense, empreints d'une fraîcheur marquée au niveau du nez, d'une bonne quantité d'extraits et d'une acidité élevée. Le goût de ces vins peut varier de sec à demi-sec, selon la méthode de vinification. Lorsque le cépage Sauvignon est présent ou lorsqu'il prédomine, les arômes fruités des vins sont alors plus intenses. Lorsque le cépage Moscato prédomine, les vins présentent un arôme typique de fleurs blanches. Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10,0 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12,0 % et 13,0 %. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L'extrait sans sucre minimal est de 15 g/l, mais il est généralement compris entre 17 et 20 g/l.

Vins rouges — L'ensemble du territoire convient bien à la production de vins rouges, car il présente des sols de diverses origines, qui sont cependant tous relativement stériles; le territoire est vallonné et les précipitations y sont peu abondantes, ce qui permet aux raisins de bien mûrir, notamment en ce qui concerne les composés phénoliques. Le professionnalisme confirmé des viticulteurs dicte depuis longtemps les variétés produites dans les vignobles selon leurs besoins spécifiques. Les vins sont généralement d'un rouge vif plus ou moins intense, avec des nuances allant du violet au grenat selon le cépage. Les arômes sont définis par des notes de fruits rouges, parfois rehaussées d'un léger parfum d'herbe. Le goût se caractérise par une acidité modérée à importante mais les principales différences concernent la perception des tannins, dont la teneur varie fortement selon la variété de raisins qui prédomine dans le vin, allant par exemple d'une présence subtile (Barbera) à vigoureuse (Albarossa, Freisa). Il convient de signaler qu'en raison des différents types de sols et des conditions climatiques et microclimatiques dans les régions viticoles du Piémont, les cépages peuvent s'exprimer avec plus ou moins d'intensité, avec une différence perceptible dans le profil final des vins. Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 11 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12,0 % et 13,0 %. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,0 et 6,0 g/l. L'extrait sans sucre minimal est de 20 g/l, mais il est généralement compris entre 22 et 24 g/l.

Vins rosés — Les conditions environnementales fraîches et tempérées de l'aire de production du Piemonte DOC permettent de produire des vins rosés caractérisés par une robe rouge orangé à rouge cerise plus ou moins intense, empreints d'une fraîcheur marquée au niveau du nez, d'une bonne quantité d'extraits et d'une acidité élevée. Le goût de ces vins peut varier de sec à demi-sec, selon la méthode de vinification.

Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10,5 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12,0 % et 13,0 %. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L'extrait sans sucre minimal est de 17 g/l, mais il est généralement compris entre 17 et 19 g/l.

Catégories «vin mousseux» (4) et «vin mousseux de qualité de type aromatique» (6)

Les conditions environnementales et pédoclimatiques dans lesquelles les vins Piemonte DOC sont produits peuvent, compte tenu de la superficie de l'aire de production, permettre aux raisins de mûrir suffisamment pour produire des vins mousseux en choisissant la période de maturation la plus appropriée. Dans toute l'aire de production, les meilleures conditions de production des vins mousseux sont réunies dans les parties de plus basse altitude et dans les régions moins bien exposées; ces vins se caractérisent par un titre alcoométrique modéré, une acidité moyenne-élevée et une bonne saveur, ainsi qu'une mousse fine et persistante. Les vins mousseux, qu'ils soient blancs, rosés ou rouges, sont obtenus par fermentation secondaire dans des autoclaves. Des variétés aromatiques, comme le Brachetto, naît un vin rouge mousseux de moyenne intensité, tirant parfois sur le rouge cerise, au goût délicat et aux degrés de douceur variables, marqué par un arôme distinctif délicatement musqué.

Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10,5 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12,0 % et 13,0 %. L'acidité totale minimale est de 5,0 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L'extrait non réducteur minimal s'élève à 17 g/l pour les vins blancs et à 20 g/l pour les vins rouges. Il est généralement mesuré entre 17 et 20 g/l. Le sucre résiduel peut varier de zéro (pas dosé) à moyen (demi-sec) à doux (comme la variété aromatique Brachetto).

Catégorie «vin pétillant» (6)

Les conditions environnementales et pédoclimatiques dans lesquelles les vins Piemonte DOC sont produits peuvent permettre aux raisins de mûrir suffisamment pour produire des vins pétillants. Ce type de vin existe depuis longtemps dans le Piémont et des cépages historiques du Piémont sont principalement utilisés dans sa production. Les vins pétillants se caractérisent par un titre alcoométrique moyen-élevé, une acidité modérée et une saveur agréable. Une légère effervescence, associée à une teneur modérée en sucre résiduel, renforce la perception des notes fruitées. Les vins pétillants, qu'ils soient blancs, rosés ou rouges, sont obtenus au moyen d'une brève fermentation secondaire réalisée dans des autoclaves. Tout le territoire couvert par l'appellation DOC convient bien à la production de ce type de vins.

Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10,0 %, mais celui-ci est généralement compris entre 11,0 et 12,0 %. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L'extrait non réducteur minimal s'élève à 15 g/l pour les vins blancs et à 20 g/l pour les vins rouges. Il est habituellement compris entre 17 et 22 g/l.

Catégories «vin» (1), «vin de raisins passerillés» (15) et «vin de raisins surmûris» (16)

L'aire de production dans son ensemble convient bien à la production de vins à haute teneur en alcool, mais les caractéristiques d'un arôme fort, corsé et doux peuvent être améliorées au moyen d'une période de séchage du raisin sur souche ou dans des locaux spécifiques. Cette technique permet de concentrer la robe du vin, qui devient très intense, de modifier les tannins, qui sont alors intenses et enveloppants, et de donner au vin une excellente structure ainsi qu'une certaine longévité. Les sensations gustatives varient selon la durée de la période de séchage. Dans la catégorie des vins, le séchage s'effectue dans une moindre mesure et permet uniquement de réduire l'acidité du vin et de l'adoucir. Dans la catégorie des vins de raisins surmûris, la concentration est plus élevée et l'on constate une quantité perceptible de sucres résiduels. Dans la catégorie des vins de raisins passerillés, la teneur en alcool est très élevée, le sucre résiduel est perceptible et les tannins sont considérablement adoucis.

Lorsque des cépages aromatiques sont utilisés, les arômes distinctifs sont sensiblement relevés.

Les vins Piemonte Rosso Passito peuvent avoir un titre alcoométrique minimal de 16,0 % (dont au moins 9,0 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins passerillés, de 15,0 % (dont au moins 12,0 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins surmûris et de 13,0 % (dont au moins 10,5 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l. Extrait non réducteur minimal: 25 g/l pour les vins Passito de raisins passerillés et de raisins surmûris; 23 g/l pour les vins Passito dans la catégorie des vins.

Les vins Piemonte Bianco Passito peuvent avoir un titre alcoométrique minimal de 16,0 % (dont au moins 9,0 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins passerillés, de 15,0 % (dont au moins 12,0 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins surmûris et de 13,0 % (dont au moins 10,5 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l. Extrait non réducteur minimal: 22 g/l pour les vins Passito de raisins passerillés et de raisins surmûris; 20 g/l pour les vins Passito dans la catégorie des vins.

Les vins Piemonte Barbera Passito peuvent avoir un titre alcoométrique minimal de 16,0 % (dont au moins 9,0 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins passerillés, de 15,0 % (dont au moins 12,0 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins surmûris et de 13,0 % (dont au moins 10,5 % d'alcool acquis) pour la catégorie des vins. L'acidité totale minimale est de 4,5 g/l. Extrait non réducteur minimal: 26 g/l pour les vins Passito de raisins passerillés et de raisins sûrmuris; 24 g/l pour les vins Passito dans la catégorie des vins.

Les conditions géographiques de l'aire de production du Piemonte DOC jouent un rôle très important dans la production des vins Passito. En plus de veiller à ce que les raisins soient parfaitement mûrs, il est nécessaire de travailler dans des conditions idéales pour sécher les raisins dans des locaux spécifiques, à savoir un taux d'humidité peu élevé, d'importantes variations de température et une ventilation adéquate. En automne, les collines et les contreforts de l'aire de production du Piemonte DOC se caractérisent par d'importantes variations de température entre le jour et la nuit et les contreforts sont également plus chauffés par le soleil que les plaines, ce qui entraîne une circulation naturelle de l'air au crépuscule; ce phénomène est bien connu et confirmé par l'absence de brouillard, souvent présent dans la vallée du Pô en cette saison.

9.   Autres conditions essentielles

Utilisation de la description «Vigneti di Montagna»

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l'étiquetage

Description de la condition:

Les vignes destinées à la production de vignes portant la mention spécifique «Vigneti di Montagna» sur leur étiquette doivent se situer à une altitude moyenne d'au moins 500 m au-dessus du niveau de la mer et remplir au moins l'une des conditions suivantes:

| — | une pente moyenne d'au moins 30 %, |
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une pente moyenne d'au moins 30 %,

| — | des vignobles exploités en terrasses. |
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des vignobles exploités en terrasses.

Lien vers le cahier des charges

https://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/11962

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| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/37 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/37

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COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA COORDINATION DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ SOCIALE

COÛTS MOYENS DES PRESTATIONS EN NATURE

(2018/C 435/07)

COÛTS MOYENS DES PRESTATIONS EN NATURE — 2016

Application de l’article 64 du règlement (CE) no 987/2009 (1)

| I. | Les montants à rembourser concernant les prestations en nature servies en 2016 aux membres de la famille qui ne résident pas dans le même État membre que la personne assurée [tels que visés à l’article 17 du règlement (CE) no 883/2004 (2), seront déterminés sur la base des coûts moyens suivants: | Classe d’âge | Annuelle | Coûts mensuels nets
  x = 0,20 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Pays-Bas | Moins de 20 ans | 1 108,96 EUR | 73,93 EUR |
| 20 à 64 ans | 2 075,93 EUR | 138,40 EUR |
| 65 ans et plus | 9 675,07 EUR | 645,00 EUR |

I.

Classe d’âge

Annuelle

Coûts mensuels nets

x = 0,20

Pays-Bas

Moins de 20 ans

1 108,96 EUR

73,93 EUR

20 à 64 ans

2 075,93 EUR

138,40 EUR

65 ans et plus

9 675,07 EUR

645,00 EUR

| II. | Les montants à rembourser concernant les prestations en nature servies en 2016 aux titulaires de pensions et membres de leur famille, conformément à l’article 24, paragraphe 1, et aux articles 25 et 26 du règlement (CE) no 883/2004, seront déterminés sur la base des coûts moyens suivants: | Classe d’âge | Annuelle | Coûts mensuels nets
  x = 0,20 | Coûts mensuels nets
  x = 0,15  (3) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Pays-Bas | Moins de 20 ans | 1 108,96 EUR | 73,93 EUR | 78,55 EUR |
| 20 à 64 ans | 2 075,93 EUR | 138,40 EUR | 147,04 EUR |
| 65 ans et plus | 9 675,07 EUR | 645,00 EUR | 685,32 EUR |

II.

Classe d’âge

Annuelle

Coûts mensuels nets

x = 0,20

Coûts mensuels nets

x = 0,15  (3)

Pays-Bas

Moins de 20 ans

1 108,96 EUR

73,93 EUR

78,55 EUR

20 à 64 ans

2 075,93 EUR

138,40 EUR

147,04 EUR

65 ans et plus

9 675,07 EUR

645,00 EUR

685,32 EUR

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(1)  JO L 284 du 30.10.2009, p. 1.

(2)  JO L 166 du 30.4.2004, p. 1.

(3)  L’abattement appliqué au forfait mensuel est égal à 15 % (x = 0,15) pour les titulaires de pension et les membres de leur famille lorsque l’État membre compétent n’est pas mentionné à l’annexe IV du règlement (CE) no 883/2004 [conformément à l’article 64, paragraphe 3, du règlement (CE) no 987/2009].

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V Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/38 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/38

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9213 — OYAK/Cimpor Portugal)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2018/C 435/08)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Ordu Yardimlaşma Kurumu («OYAK»), |
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Ordu Yardimlaşma Kurumu («OYAK»),

| — | Cimpor Portugal, sgps, s.a. («Cimpor Portugal»). |
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Cimpor Portugal, sgps, s.a. («Cimpor Portugal»).

OYAK acquiert, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle de l’ensemble de Cimpor Portugal.

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

| — | OYAK est un fonds de pension en Turquie et ses filiales sont actives dans un large éventail de secteurs, notamment l’exploitation minière, la métallurgie, le ciment, le béton, le papier, l’énergie, les produits chimiques, les services financiers, l’automobile et la logistique, |
| --- | --- |

—

OYAK est un fonds de pension en Turquie et ses filiales sont actives dans un large éventail de secteurs, notamment l’exploitation minière, la métallurgie, le ciment, le béton, le papier, l’énergie, les produits chimiques, les services financiers, l’automobile et la logistique,

| — | Cimpor Portugal est un producteur de ciment au Portugal, qui possède également des intérêts au Cap-Vert. Elle est active dans la production et la commercialisation de ciment, de béton, de granulats et de mortiers. |
| --- | --- |

—

Cimpor Portugal est un producteur de ciment au Portugal, qui possède également des intérêts au Cap-Vert. Elle est active dans la production et la commercialisation de ciment, de béton, de granulats et de mortiers.

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée du traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.9213 — OYAK/Cimpor Portugal

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

| Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu |
| --- |
| Fax +32 22964301 |
| Adresse postale: |
| Commission européenne |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

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| 3.12.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/40 |
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3.12.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/40

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9154 — DV4/ABP/OMERS/QIA/Real estate JV)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2018/C 435/09)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | DV4 Limited («DV4», Îles Vierges britanniques), |
| --- | --- |

—

DV4 Limited («DV4», Îles Vierges britanniques),

| — | Stichting Depositary APG Strategic Real Estate Pool («APG», Pays-Bas), |
| --- | --- |

—

Stichting Depositary APG Strategic Real Estate Pool («APG», Pays-Bas),

| — | Oxford Jersey Holding Company Limited («Oxford», Jersey), |
| --- | --- |

—

Oxford Jersey Holding Company Limited («Oxford», Jersey),

| — | Qatar Diar Real Estate Investment Company Q.P.S.C. («QDREIC», Qatar). |
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—

Qatar Diar Real Estate Investment Company Q.P.S.C. («QDREIC», Qatar).

Oxford, DV4, APG et QDREIC acquièrent, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), et de l’article 3, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun d’une entreprise commune existante qui détient, développe, gère et propose en location des biens immobiliers résidentiels sur le site de Middlewood Locks à Manchester (Royaume-Uni).

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

—   DV4: fonds de placement immobilier,

—   APG: dépositaire d’un fonds d’investissement dont le bénéficiaire effectif est Stichting Pensioenfonds ABP, organisme spécialisé dans la gestion des retraites et plus particulièrement des régimes de retraite du secteur public,

—   Oxford: entité faisant partie d’un groupe plus vaste, l’OMERS Administration Corporation Group («OMERS»). OMERS est l’administrateur du régime de retraite principal du système de retraite des employés municipaux de l’Ontario et l’agent fiduciaire des fonds de pension. OMERS gère un portefeuille international diversifié composé d’actions et d’obligations ainsi que d’investissements immobiliers, de capital-investissement et d’investissements d’infrastructure,

—   QDREIC: société d’investissement et de développement dans l’immobilier, détenue à 100 % par le fonds souverain d’investissement de l’État du Qatar.

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée du traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.9154 — DV4/ABP/OMERS/QIA/Real estate JV

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

| Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu |
| --- |
| Fax +32 22964301 |
| Adresse postale: |
| Commission européenne |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

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