# Journal officiel L 222/2022

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 222 |
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| Édition de langue française | Législation | 65e année26 août 2022 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 222

Édition de langue française

Législation

65e année26 août 2022

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2022/1423 de la Commission du 22 juillet 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Hydrogen Peroxide Family 1 (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2022/1423 de la Commission du 22 juillet 2022 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée Hydrogen Peroxide Family 1 (
  1
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 26.8.2022 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 222/1 |
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26.8.2022

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 222/1

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1423 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2022

accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Hydrogen Peroxide Family 1»

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 19 janvier 2017, Ecolab Deutschland GmbH a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée «Hydrogen Peroxide Family 1», qui relève des types de produits 1, 2, 3 et 4 décrits à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de Lettonie avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-DY029028-18 dans le registre des produits biocides. |
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(1)

Le 19 janvier 2017, Ecolab Deutschland GmbH a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation pour une famille de produits biocides dénommée «Hydrogen Peroxide Family 1», qui relève des types de produits 1, 2, 3 et 4 décrits à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente de Lettonie avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée sous le numéro BC-DY029028-18 dans le registre des produits biocides.

| (2) | La famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» contient du peroxyde d’hydrogène comme substance active, laquelle figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012, pour les types de produits 1, 2, 3 et 4. |
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(2)

La famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» contient du peroxyde d’hydrogène comme substance active, laquelle figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012, pour les types de produits 1, 2, 3 et 4.

| (3) | Le 5 octobre 2018, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»). |
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(3)

Le 5 octobre 2018, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

| (4) | Le 2 juillet 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «projet de RCP») appartenant à la famille «Hydrogen Peroxide Family 1» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides. |
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(4)

Le 2 juillet 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «projet de RCP») appartenant à la famille «Hydrogen Peroxide Family 1» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

| (5) | Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille «Hydrogen Peroxide Family 1» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, cette famille de produits biocides remplit les conditions énoncées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement. |
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(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille «Hydrogen Peroxide Family 1» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, cette famille de produits biocides remplit les conditions énoncées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

| (6) | Le 15 juillet 2020, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP. |
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(6)

Le 15 juillet 2020, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.

| (7) | La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1». |
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(7)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1».

| (8) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides, |
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(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0024303-0000, à la société Ecolab Deutschland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable à partir du 15 septembre 2022 jusqu’au 31 août 2032.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

1

(2)  Avis de l’ECHA du 18 juin 2020 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hydrogen Peroxide Family 1» (ECHA/BPC/264/2020), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

2

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ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Hydrogen Peroxide Family 1

Type de produit 1 — Hygiène humaine (Désinfectants)

Type de produit 2 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 3 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0024303-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0024303-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

| Nom | Hydrogen Peroxide Family 1 |
| --- | --- |

Nom

Hydrogen Peroxide Family 1

1.2.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP01 — Hygiène humaine
  TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP03 — Hygiène vétérinaire
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP01 — Hygiène humaine

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP03 — Hygiène vétérinaire

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Ecolab Deutschland GmbH |
| --- | --- | --- |
| Adresse | Ecolab Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0000 |
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | EU-0024303-0000 |
| Date de l’autorisation | 15 septembre 2022 |
| Date d’expiration de l’autorisation | 31 août 2032 |

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Ecolab Deutschland GmbH

Adresse

Ecolab Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0024303-0000

Date de l’autorisation

15 septembre 2022

Date d’expiration de l’autorisation

31 août 2032

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

| Nom du fabricant | Ecolab Europe GmbH |
| --- | --- |
| Adresse du fabricant | Richtistrasse 7, 8304 Wallisellen Suisse |
| Emplacement des sites de fabrication | A.F.P. GmbH Otto-Brenner-Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
  ACIDEKA S.A. Edificio Feria. Capuchinos de Basurto 6, 4a planta, 48013 Bilbao. Biscaye Espagne
  ADIEGO HNOS CTRA DE VALENCIA, KM 5,900 50410 CUARTE DE HUERVA (ZARAGOZA), 50410 Saragosse Espagne
  ALLIED PRODUCTS Allied Hygiene Unit 11, Belvedere Industrial Estate Fishers Way, DA17 6BS Belvedere, Kent Royaume-Uni
  Arkema GmbH Morschheimer Srtrasse 19, D-67292 Krichheimbolanden Allemagne
  AZELIS DENMARK Lundtoftegårdsvej 95 2800 Kgs., 2800 Kgs Lyngby Danemark
  Belinka Zasavska Cesta 95, 1001 Ljubljana Slovénie
  BENTUS LABORATORIES LTD. RUSSIA, 105005, MOSCOW, RADIO STREET, 24 BLD.1, 105005 Moscou Fédération de Russie
  BIO PRODUCTIONS 72 VICTORIA ROAD, VICTORIA INDUSTRIAL ESTATE, BURGESS HILL, WEST SUSSEX, RH159LH Burgess Hill Royaume-Uni
  BIOXAL SA Route des Varennes — Secteur A — BP 30072, 71103 Chalon-sur-Saône Cedex France
  Bores Srl Via Pioppa, 179, 44020 Pontegradella Italie
  BRENNTAG ARDENNES Route de Tournes CD n 2 FR-08090, FR-08090 Cliron France
  BRENNTAG CEE — GUNTRAMSDORF Brenntag CEE GmbH Mixing / Blending Bahnstr. 13, A-2353 Guntramsdorf Autriche
  BRENNTAG Duisburg/Glauchau/Hamburg/Heilbronn Brenntag GmbH Humboldtring 15, 45472 Mülheim Allemagne
  BRENNTAG Kaiserslautern Brenntag Merkurstr. 47, 67663 Kaiserslautern Allemagne
  BRENNTAG Kleinkarlbach/Lohfelden Brenntag GmbH Humboldtring 15, 45472 Mülheim Allemagne
  BRENNTAG Nordic — HASLEV Høsten Teglværksvej 47, 4690 Haslev Danemark
  BRENNTAG Nordic, Strandgade 35, 7100 Vejle Danemark
  BRENNTAG Normandy Brenntag Normandie 12 Sente des Jumelles — BP 11 76710, 76710 Montville France
  BRENNTAG PL -Zgierz ul. Kwasowa 5, 95-100 Zgierz Pologne
  Brenntag Quimica S.A. — Madrid. Calle Gutemberg no 22,.Poligono Industrial El Lomo, 28906 Madrid Espagne
  BRENNTAG Schweizerhall Brenntag Schweizerhall AG Elsaesserstr. 231, CH-4056 Bâle Suisse
  Budich International GmbH Dieselstrasse 10, 32120 Hiddenhausen Allemagne
  Caldic Deutschland Chemie B.V Caldic Deutschland GmbH & Co.Kg Am Karlshof 10 D, 40231 Düsseldorf Allemagne
  Carbon Chemicals Group Ltd, Ringaskiddy, P43 R772 Comté de Cork Irlande
  COLEP BAD SCHMIEDEBERG ColepCCL Bad Schmiedeberg GmbH Kemberger Str. 3, 06905 Bad Schmiedeberg Allemagne
  COMERCIAL FARMACEUTICA CASTEL: LANA, S.A. “COFARCAS” Condado de Treviño, 46 P.I. Villalonquejar 09080 — BURGOS, 09080 Burgos Espagne
  COMERCIAL GODO França, 13 08700 — IGUALADA (BARCELONA), 08700 BARCELONE Espagne
  COURTOIS SARL ZA SOUS LE BEER Route de Pacy, 27730 BUEIL France
  DAN MOR (DR WIPE) DAN-MOR Natural Products and Chemicals Ltd. Or Akiva Industrial Zone, 30600 Akiva Industrial Zone Israël
  Denteck BV Heliumstraat 8, 2718 SL ZOETERMEER Pays-Bas
  DETERGENTS BURGUERA DETERGENTS BURGUERA, S.L. Joan Ballester, 50 07630 CAMPOS (ÎLES BALÉARES) Espagne
  ECL Biebesheim NLC Biebesheim Justus-von-Liebig-Straße 11, 64584 Biebesheim am Rhein Allemagne
  ECL Celra NALCO — Celra C/ Tramuntana s/n Poligona Industrial Celra, 17460 Gérone Espagne
  ECL Châlons AVENUE DU GENERAL PATTON, 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE France
  ECL Cisterna Nalco Italiana Manufacturing Srl.Via Ninfina II, 04012 Cisterna di Latina Italie
  ECL Fawley NLC Fawley Cadland Road, Hythe, SO45 3NP Southampton, Hampshire Royaume-Uni
  ECL Leeds ECOLAB Lotherton Way Garforth Leeds LS25 2JY, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni
  ECL Mandra 25TH KM OLD NATIONAL ROAD OF ATHENS TO THIVA, GR 19600, GR 19600 ATHÈNES Grèce
  ECL Maribor Vajngerlova 4, SI-2001 Maribor, SI-2001 Maribor Slovénie
  ECL MICROTEK BV MICROTEK MEDICAL B.V. GESINKKAMPSTRAAT 19, 7051 HR, VARSSEVELD, 7051 HR VARSSEVELD Pays-Bas
  ECL MICROTEK MOSTA SORBONNE CENTRE, F20 MOSTA TECHNOPARK, MOSTA, MST 3000 MOSTA Malte
  ECL Mullingar Ecolab Ltd. Forrest Park Zone C Mullingar Industrial Estate Mullingar Co., Westmeath Westmeath Irlande
  ECL Nieuwegein BRUGWAL 11 A, 3432 NZ NIEUWEGEIN, 3432 NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas
  ECL Rovigo Esoform Esoform S.p.A. Laboratorio Chimico Farmaceutico Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie
  ECL Rozzano Via A. Grandi, 20089 Rozzano MI, 20089 Rozzano Italie
  ECL Tesjoki NLC Tesjoki Kivikummuntie 1, Tesjoki, 07955 Tesjoki Finlande
  ECL Tessenderlo INDUSTRIEZONE RAVENSHOUT 4, 3980 Tessenderlo Belgique
  ECL Weavergate NLC Weavergate Northwich, Cheshire West and Chester, CW8 4EE Northwich Royaume-Uni
  Ecolab Ltd Baglan/Swindon, Plot 7a Baglan Energy Park, Baglan, Port Talbot, SA11 2HZ Port Talbot Royaume-Uni
  EXTRUPLAST ZI Fief du Passage 56 rue Robert Geffré, 17000 La Rochelle France
  Ferdinand Eimermacher GmbH & Co. KG Westring 24, 48356 Nordwalde Allemagne
  F.E.L.T. BP 64 10 rue du Vertuquet, 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN France
  Gallows Green Services Ltd. Cod Beck Mill Industrial Estate Dalton Lane, YO7 3HR Thirsk North Yorkshire Royaume-Uni
  GERDISA GERMAN RGUEZ DROGAS IND Gerdisa Polígono Industrial Miralcampo parc.37, 19200 Azuqueca de Henares (Guadalajara) Espagne
  GIRASOL NATURAL PRODUCTS BV De Veldoven 12-14 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht, 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht Pays-Bas
  HENKEL ENGELS Henkel Engels 413116 Engels Prospekt StroiTel ei Russia, 413116 Engels Fédération de Russie
  Imeco GmbH & Co. KG Boschstraße 5, D-63768 Hösbach Allemagne
  INTERFILL LLC-TOSNO INTERFILL LLC 187000, Moskovskoye shosse 1, 187000 Tosno — Leningradskaya Fédération de Russie
  JODEL — PRODUCTOS QUIMICOS Jodel Zona Industrial 2050 Aveiras de Cima, 2050 Aveiras de Cima Portugal
  Kleinmann GmbH Am Trieb 13, 72820 Sonnenbühl Allemagne
  Kompak Nederland B.V. Ambachtsweg 4, 4854 MK, Bavel Pays-Bas
  La Antigua Lavandera SL LA ANTIGUA LAVANDERA, S.L. Ctra. Antigua Sevilla-Alcalá Km.1,5 (SE-410) Apartado de Correos, 58, 41500 Séville Espagne
  LABORATOIRES ANIOS Pavé du moulin, 59260 Lille-Hellemmes France
  LABORATOIRES ANIOS 3330 Rue de Lille, 59262 Sainghin-en-Mélantois France
  LICHTENHELDT GmbH Lichtenheldt Industriestrasse 7-9, 23812 Wahlstedt Allemagne
  Lonza GmbH Morianstr.32, 42103 Wuppertal Allemagne
  McBride SA Polígon Industrial L’Illa C / Ramon Esteve, 20-22, 08650 Sallent Espagne
  Multifill BV Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht, 3641 Mijdrecht Pays-Bas
  NOPA NORDISK PARFUMERIVARE Nordisk Parfumerivarefabrik A/S Hvedevej 2-22, DK-8900 Randers Danemark
  PAL INTERNATIONAL LTD Pal International Ltd. Sandhurst Street, Oadby, Leicester Leicester Royaume-Uni
  Planol GmbH Maybachstr. 17, 63456 Hanau Allemagne
  Plum A/S Frederik Plums Vej 2, DK 5610 Assens Danemark
  PRODUCTOS LC LA CORBERANA, S.L. Crta. Corbera — Polinyá, 46612 Valence Espagne
  THE PROTON GROUP LTD Ripley Drive, Normanton Industrial Estate, WF6 1QT Wakefield Royaume-Uni
  QUIMICAS MORALES, S.L. Misiones, 11 — Urb. El Sebadal, 05005 LAS PALMAS DE GRAN CANARIA Espagne
  RNM PRODUCTOS QUIMICOS RNM — Produtos Quimicos, Lda Rua da Fabrica, 123, 4765-080 Segade Portugal
  ROQUETTE & BARENTZ Roquette Freres Route De La Gorgue, F-62136 Lestrem France
  RUTPEN LTD MEMBURY AIRFIELD, RG16 7TJ LAMBOURN Royaume-Uni
  SOLIMIX Solimix Montseny 17-19 Pol. Ind. Sant Pere Molanta, 08799 Barcelone Espagne
  Staub & Co. — Silbermann GmbH, Industriestraße 3, D-86456 Gablingen Allemagne
  Stockmeier Chemie Eilenburg GmbH & Co. KG Gustav-Adolf-Ring 5, 04838 Eilenburg Allemagne
  SYNERLOGIC BV ( - IN2FOOD) Synerlogic BV afd. L.J. Costerstraat 5, 6827 ARNHEM Pays-Bas
  Univar Ltd, Argyle House, Epsom Avenue, SK9 3RN Wilmslow Royaume-Uni
  Univar SPA Via Caldera 21, 20-153 Milan Milan Italie van Dam Bodegraven B.V Postbus 48, NL 2410 AA Bodegraven Pays-Bas
  Laboratoires Prodene Klint Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans F-77290 Mitry Mory, F-77290 Mitry Mory France
  Simagec Z.I. de Rousset / Peynier, 54 Avenue de la Plaine, 13790 Rousset France
  INNOVATE GmbH, Innovate GmbH Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg Allemagne |

Nom du fabricant

Ecolab Europe GmbH

Adresse du fabricant

Richtistrasse 7, 8304 Wallisellen Suisse

Emplacement des sites de fabrication

A.F.P. GmbH Otto-Brenner-Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne

ACIDEKA S.A. Edificio Feria. Capuchinos de Basurto 6, 4a planta, 48013 Bilbao. Biscaye Espagne

ADIEGO HNOS CTRA DE VALENCIA, KM 5,900 50410 CUARTE DE HUERVA (ZARAGOZA), 50410 Saragosse Espagne

ALLIED PRODUCTS Allied Hygiene Unit 11, Belvedere Industrial Estate Fishers Way, DA17 6BS Belvedere, Kent Royaume-Uni

Arkema GmbH Morschheimer Srtrasse 19, D-67292 Krichheimbolanden Allemagne

AZELIS DENMARK Lundtoftegårdsvej 95 2800 Kgs., 2800 Kgs Lyngby Danemark

Belinka Zasavska Cesta 95, 1001 Ljubljana Slovénie

BENTUS LABORATORIES LTD. RUSSIA, 105005, MOSCOW, RADIO STREET, 24 BLD.1, 105005 Moscou Fédération de Russie

BIO PRODUCTIONS 72 VICTORIA ROAD, VICTORIA INDUSTRIAL ESTATE, BURGESS HILL, WEST SUSSEX, RH159LH Burgess Hill Royaume-Uni

BIOXAL SA Route des Varennes — Secteur A — BP 30072, 71103 Chalon-sur-Saône Cedex France

Bores Srl Via Pioppa, 179, 44020 Pontegradella Italie

BRENNTAG ARDENNES Route de Tournes CD n 2 FR-08090, FR-08090 Cliron France

BRENNTAG CEE — GUNTRAMSDORF Brenntag CEE GmbH Mixing / Blending Bahnstr. 13, A-2353 Guntramsdorf Autriche

BRENNTAG Duisburg/Glauchau/Hamburg/Heilbronn Brenntag GmbH Humboldtring 15, 45472 Mülheim Allemagne

BRENNTAG Kaiserslautern Brenntag Merkurstr. 47, 67663 Kaiserslautern Allemagne

BRENNTAG Kleinkarlbach/Lohfelden Brenntag GmbH Humboldtring 15, 45472 Mülheim Allemagne

BRENNTAG Nordic — HASLEV Høsten Teglværksvej 47, 4690 Haslev Danemark

BRENNTAG Nordic, Strandgade 35, 7100 Vejle Danemark

BRENNTAG Normandy Brenntag Normandie 12 Sente des Jumelles — BP 11 76710, 76710 Montville France

BRENNTAG PL -Zgierz ul. Kwasowa 5, 95-100 Zgierz Pologne

Brenntag Quimica S.A. — Madrid. Calle Gutemberg no 22,.Poligono Industrial El Lomo, 28906 Madrid Espagne

BRENNTAG Schweizerhall Brenntag Schweizerhall AG Elsaesserstr. 231, CH-4056 Bâle Suisse

Budich International GmbH Dieselstrasse 10, 32120 Hiddenhausen Allemagne

Caldic Deutschland Chemie B.V Caldic Deutschland GmbH & Co.Kg Am Karlshof 10 D, 40231 Düsseldorf Allemagne

Carbon Chemicals Group Ltd, Ringaskiddy, P43 R772 Comté de Cork Irlande

COLEP BAD SCHMIEDEBERG ColepCCL Bad Schmiedeberg GmbH Kemberger Str. 3, 06905 Bad Schmiedeberg Allemagne

COMERCIAL FARMACEUTICA CASTEL: LANA, S.A. “COFARCAS” Condado de Treviño, 46 P.I. Villalonquejar 09080 — BURGOS, 09080 Burgos Espagne

COMERCIAL GODO França, 13 08700 — IGUALADA (BARCELONA), 08700 BARCELONE Espagne

COURTOIS SARL ZA SOUS LE BEER Route de Pacy, 27730 BUEIL France

DAN MOR (DR WIPE) DAN-MOR Natural Products and Chemicals Ltd. Or Akiva Industrial Zone, 30600 Akiva Industrial Zone Israël

Denteck BV Heliumstraat 8, 2718 SL ZOETERMEER Pays-Bas

DETERGENTS BURGUERA DETERGENTS BURGUERA, S.L. Joan Ballester, 50 07630 CAMPOS (ÎLES BALÉARES) Espagne

ECL Biebesheim NLC Biebesheim Justus-von-Liebig-Straße 11, 64584 Biebesheim am Rhein Allemagne

ECL Celra NALCO — Celra C/ Tramuntana s/n Poligona Industrial Celra, 17460 Gérone Espagne

ECL Châlons AVENUE DU GENERAL PATTON, 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE France

ECL Cisterna Nalco Italiana Manufacturing Srl.Via Ninfina II, 04012 Cisterna di Latina Italie

ECL Fawley NLC Fawley Cadland Road, Hythe, SO45 3NP Southampton, Hampshire Royaume-Uni

ECL Leeds ECOLAB Lotherton Way Garforth Leeds LS25 2JY, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni

ECL Mandra 25TH KM OLD NATIONAL ROAD OF ATHENS TO THIVA, GR 19600, GR 19600 ATHÈNES Grèce

ECL Maribor Vajngerlova 4, SI-2001 Maribor, SI-2001 Maribor Slovénie

ECL MICROTEK BV MICROTEK MEDICAL B.V. GESINKKAMPSTRAAT 19, 7051 HR, VARSSEVELD, 7051 HR VARSSEVELD Pays-Bas

ECL MICROTEK MOSTA SORBONNE CENTRE, F20 MOSTA TECHNOPARK, MOSTA, MST 3000 MOSTA Malte

ECL Mullingar Ecolab Ltd. Forrest Park Zone C Mullingar Industrial Estate Mullingar Co., Westmeath Westmeath Irlande

ECL Nieuwegein BRUGWAL 11 A, 3432 NZ NIEUWEGEIN, 3432 NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas

ECL Rovigo Esoform Esoform S.p.A. Laboratorio Chimico Farmaceutico Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie

ECL Rozzano Via A. Grandi, 20089 Rozzano MI, 20089 Rozzano Italie

ECL Tesjoki NLC Tesjoki Kivikummuntie 1, Tesjoki, 07955 Tesjoki Finlande

ECL Tessenderlo INDUSTRIEZONE RAVENSHOUT 4, 3980 Tessenderlo Belgique

ECL Weavergate NLC Weavergate Northwich, Cheshire West and Chester, CW8 4EE Northwich Royaume-Uni

Ecolab Ltd Baglan/Swindon, Plot 7a Baglan Energy Park, Baglan, Port Talbot, SA11 2HZ Port Talbot Royaume-Uni

EXTRUPLAST ZI Fief du Passage 56 rue Robert Geffré, 17000 La Rochelle France

Ferdinand Eimermacher GmbH & Co. KG Westring 24, 48356 Nordwalde Allemagne

F.E.L.T. BP 64 10 rue du Vertuquet, 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN France

Gallows Green Services Ltd. Cod Beck Mill Industrial Estate Dalton Lane, YO7 3HR Thirsk North Yorkshire Royaume-Uni

GERDISA GERMAN RGUEZ DROGAS IND Gerdisa Polígono Industrial Miralcampo parc.37, 19200 Azuqueca de Henares (Guadalajara) Espagne

GIRASOL NATURAL PRODUCTS BV De Veldoven 12-14 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht, 3342 GR Hendrik-Ido-Ambacht Pays-Bas

HENKEL ENGELS Henkel Engels 413116 Engels Prospekt StroiTel ei Russia, 413116 Engels Fédération de Russie

Imeco GmbH & Co. KG Boschstraße 5, D-63768 Hösbach Allemagne

INTERFILL LLC-TOSNO INTERFILL LLC 187000, Moskovskoye shosse 1, 187000 Tosno — Leningradskaya Fédération de Russie

JODEL — PRODUCTOS QUIMICOS Jodel Zona Industrial 2050 Aveiras de Cima, 2050 Aveiras de Cima Portugal

Kleinmann GmbH Am Trieb 13, 72820 Sonnenbühl Allemagne

Kompak Nederland B.V. Ambachtsweg 4, 4854 MK, Bavel Pays-Bas

La Antigua Lavandera SL LA ANTIGUA LAVANDERA, S.L. Ctra. Antigua Sevilla-Alcalá Km.1,5 (SE-410) Apartado de Correos, 58, 41500 Séville Espagne

LABORATOIRES ANIOS Pavé du moulin, 59260 Lille-Hellemmes France

LABORATOIRES ANIOS 3330 Rue de Lille, 59262 Sainghin-en-Mélantois France

LICHTENHELDT GmbH Lichtenheldt Industriestrasse 7-9, 23812 Wahlstedt Allemagne

Lonza GmbH Morianstr.32, 42103 Wuppertal Allemagne

McBride SA Polígon Industrial L’Illa C / Ramon Esteve, 20-22, 08650 Sallent Espagne

Multifill BV Constructieweg 25-A 3641 SB Mijdrecht, 3641 Mijdrecht Pays-Bas

NOPA NORDISK PARFUMERIVARE Nordisk Parfumerivarefabrik A/S Hvedevej 2-22, DK-8900 Randers Danemark

PAL INTERNATIONAL LTD Pal International Ltd. Sandhurst Street, Oadby, Leicester Leicester Royaume-Uni

Planol GmbH Maybachstr. 17, 63456 Hanau Allemagne

Plum A/S Frederik Plums Vej 2, DK 5610 Assens Danemark

PRODUCTOS LC LA CORBERANA, S.L. Crta. Corbera — Polinyá, 46612 Valence Espagne

THE PROTON GROUP LTD Ripley Drive, Normanton Industrial Estate, WF6 1QT Wakefield Royaume-Uni

QUIMICAS MORALES, S.L. Misiones, 11 — Urb. El Sebadal, 05005 LAS PALMAS DE GRAN CANARIA Espagne

RNM PRODUCTOS QUIMICOS RNM — Produtos Quimicos, Lda Rua da Fabrica, 123, 4765-080 Segade Portugal

ROQUETTE & BARENTZ Roquette Freres Route De La Gorgue, F-62136 Lestrem France

RUTPEN LTD MEMBURY AIRFIELD, RG16 7TJ LAMBOURN Royaume-Uni

SOLIMIX Solimix Montseny 17-19 Pol. Ind. Sant Pere Molanta, 08799 Barcelone Espagne

Staub & Co. — Silbermann GmbH, Industriestraße 3, D-86456 Gablingen Allemagne

Stockmeier Chemie Eilenburg GmbH & Co. KG Gustav-Adolf-Ring 5, 04838 Eilenburg Allemagne

SYNERLOGIC BV ( - IN2FOOD) Synerlogic BV afd. L.J. Costerstraat 5, 6827 ARNHEM Pays-Bas

Univar Ltd, Argyle House, Epsom Avenue, SK9 3RN Wilmslow Royaume-Uni

Univar SPA Via Caldera 21, 20-153 Milan Milan Italie van Dam Bodegraven B.V Postbus 48, NL 2410 AA Bodegraven Pays-Bas

Laboratoires Prodene Klint Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans F-77290 Mitry Mory, F-77290 Mitry Mory France

Simagec Z.I. de Rousset / Peynier, 54 Avenue de la Plaine, 13790 Rousset France

INNOVATE GmbH, Innovate GmbH Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Evonik Degussa Antwerpen NV |
| Adresse du fabricant | Tijsmanstunnel West, 2040 Anvers Belgique |
| Emplacement des sites de fabrication | Tijsmanstunnel West, 2040 Anvers Belgique |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Evonik Degussa Antwerpen NV

Adresse du fabricant

Tijsmanstunnel West, 2040 Anvers Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Tijsmanstunnel West, 2040 Anvers Belgique

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Evonik Degussa GmbH |
| Adresse du fabricant | Untere Kanalstr. 3, 79618 Rheinfelden Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Untere Kanalstr. 3, 79618 Rheinfelden Allemagne |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Evonik Degussa GmbH

Adresse du fabricant

Untere Kanalstr. 3, 79618 Rheinfelden Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Untere Kanalstr. 3, 79618 Rheinfelden Allemagne

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Evonik Peroxid GmbH |
| Adresse du fabricant | Industriestraβe 1, 9721 Weiβenstein Autriche |
| Emplacement des sites de fabrication | Industriestraβe 1, 9721 Weiβenstein Autriche |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Evonik Peroxid GmbH

Adresse du fabricant

Industriestraβe 1, 9721 Weiβenstein Autriche

Emplacement des sites de fabrication

Industriestraβe 1, 9721 Weiβenstein Autriche

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Evonik Peroxide Netherlands BV |
| Adresse du fabricant | Oosterhorn 14, 9936 HD Farmsum Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Oosterhorn 14, 9936 HD Farmsum Pays-Bas |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Evonik Peroxide Netherlands BV

Adresse du fabricant

Oosterhorn 14, 9936 HD Farmsum Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Oosterhorn 14, 9936 HD Farmsum Pays-Bas

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Belinka Perkemija D.O.O |
| Adresse du fabricant | Zasavska cesta 95, 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie |
| Emplacement des sites de fabrication | Zasavska cesta 95, 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Belinka Perkemija D.O.O

Adresse du fabricant

Zasavska cesta 95, 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie

Emplacement des sites de fabrication

Zasavska cesta 95, 1231 Ljubljana-Črnuče Slovénie

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Solvay Chemie SA |
| Adresse du fabricant | Rue Solvay 39, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique |
| Emplacement des sites de fabrication | Rue Solvay 39, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Solvay Chemie SA

Adresse du fabricant

Rue Solvay 39, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique

Emplacement des sites de fabrication

Rue Solvay 39, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre Belgique

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Solvay Chimica Italia S.p.A |
| Adresse du fabricant | Via Piave 6, I-57013 Rosignano Solvay LI Italie |
| Emplacement des sites de fabrication | Via Piave 6, I-57013 Rosignano Solvay LI Italie |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Solvay Chimica Italia S.p.A

Adresse du fabricant

Via Piave 6, I-57013 Rosignano Solvay LI Italie

Emplacement des sites de fabrication

Via Piave 6, I-57013 Rosignano Solvay LI Italie

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Solvay Chemicals GmbH |
| Adresse du fabricant | Köthensche Strasse 1-3, D-06406 Bernburg Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Köthensche Strasse 1-3, D-06406 Bernburg Allemagne |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Solvay Chemicals GmbH

Adresse du fabricant

Köthensche Strasse 1-3, D-06406 Bernburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Köthensche Strasse 1-3, D-06406 Bernburg Allemagne

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Solvay Interox Limited |
| Adresse du fabricant | Baronet Road, WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni |
| Emplacement des sites de fabrication | Baronet Road, WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Solvay Interox Limited

Adresse du fabricant

Baronet Road, WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni

Emplacement des sites de fabrication

Baronet Road, WA4 6HB Warrington Cheshire Royaume-Uni

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Solvay Chemicals Finland OY |
| Adresse du fabricant | Yrjonojantie 2, 45910 Voikkaa Finlande |
| Emplacement des sites de fabrication | Yrjonojantie 2, 45910 Voikkaa Finlande |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Solvay Chemicals Finland OY

Adresse du fabricant

Yrjonojantie 2, 45910 Voikkaa Finlande

Emplacement des sites de fabrication

Yrjonojantie 2, 45910 Voikkaa Finlande

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Solvay Interox Produtos Peroxidados SA |
| Adresse du fabricant | Rua Eng. Clement Dumoulin, P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal |
| Emplacement des sites de fabrication | Rua Eng. Clement Dumoulin, P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Solvay Interox Produtos Peroxidados SA

Adresse du fabricant

Rua Eng. Clement Dumoulin, P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal

Emplacement des sites de fabrication

Rua Eng. Clement Dumoulin, P-2625-106 Povoa de Santa Iria Portugal

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Kemira Rotterdam BV |
| Adresse du fabricant | Moezelweg 151, 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas |
| Emplacement des sites de fabrication | Moezelweg 151, 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Kemira Rotterdam BV

Adresse du fabricant

Moezelweg 151, 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Moezelweg 151, 3198 LS Europoort Rotterdam Pays-Bas

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Kemira Chemical Oy |
| Adresse du fabricant | Typpitie PL 171, 90101 Oulu Finlande |
| Emplacement des sites de fabrication | Typpitie PL 171, 90101 Oulu Finlande |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Kemira Chemical Oy

Adresse du fabricant

Typpitie PL 171, 90101 Oulu Finlande

Emplacement des sites de fabrication

Typpitie PL 171, 90101 Oulu Finlande

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Kemira Kemi AB |
| Adresse du fabricant | Industrigatan 83, 25109 Helsingborg Suède |
| Emplacement des sites de fabrication | Industrigatan 83, 25109 Helsingborg Suède |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Kemira Kemi AB

Adresse du fabricant

Industrigatan 83, 25109 Helsingborg Suède

Emplacement des sites de fabrication

Industrigatan 83, 25109 Helsingborg Suède

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | ARKEMA France — USINE DE JARRIE |
| Adresse du fabricant | Route National 85, BP 1, 38560 JARRIE France |
| Emplacement des sites de fabrication | Route National 85, BP 1, 38560 JARRIE France |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

ARKEMA France — USINE DE JARRIE

Adresse du fabricant

Route National 85, BP 1, 38560 JARRIE France

Emplacement des sites de fabrication

Route National 85, BP 1, 38560 JARRIE France

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | ARKEMA GMBH — NIEDERLASSUNG LEUNA |
| Adresse du fabricant | Am Haupttor, Bau 2410, 06237 LEUNA Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Am Haupttor, Bau 2410, 06237 LEUNA Allemagne |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

ARKEMA GMBH — NIEDERLASSUNG LEUNA

Adresse du fabricant

Am Haupttor, Bau 2410, 06237 LEUNA Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Am Haupttor, Bau 2410, 06237 LEUNA Allemagne

| Substance active | Peroxyde d’hydrogène |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Ecolab Europe GmbH |
| Adresse du fabricant | Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne |
| Emplacement des sites de fabrication | Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne |

Substance active

Peroxyde d’hydrogène

Nom du fabricant

Ecolab Europe GmbH

Adresse du fabricant

Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,0 | 36,75 |
| N-propanol | Isopropanol | Substance non active | 71-23-8 | 200-746-9 | 0,0 | 17,5 |
| Monohydrate d’acide citrique | 2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique | Substance non active | 5949-29-1 | 201-069-1 | 0,0 | 0,9 |
| Phénoxyéthanol | 2-Phénoxyéthanol | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,0 | 0,9 |
| Laurylsulfate de sodium | Sulfate de sodium et de dodécyle | Substance non active | 151-21-3 | 205-788-1 | 0,0 | 3,88 |
| Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques | Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate | Substance non active | 68187-32-6 | 269-087-2 | 0,0 | 2,0 |
| Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS) | Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium | Substance non active | 90583-11-2 | 292-209-0 | 0,0 | 1,12 |
| Acide phosphorique | Acide orthophosphorique | Substance non active | 7664-38-2 | 231-633-2 | 0,0 | 1,5 |
| Acide nitrique | Acide nitrique | Substance non active | 7697-37-2 | 231-714-2 | 0,0 | 3,71 |
| Ester de phosphate à base d’alcool EO | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates | Substance non active | 68130-47-2 | | 0,0 | 14,625 |
| Alkylpolyglycoside en C8 à C10 | (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol | Substance non active | 68515-73-1 | 500-220-1 | 0,0 | 6,35 |
| Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980) | Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés | Substance non active | 69227-22-1 | | 0,0 | 3,0 |
| Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)-(4 à 11 EO) | Substance non active | 53563-70-5 | | 0,0 | 2,15 |
| Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO) | Substance non active | 105391-15-9 | | 0,0 | 0,62 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,0

36,75

N-propanol

Isopropanol

Substance non active

71-23-8

200-746-9

0,0

17,5

Monohydrate d’acide citrique

2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

Substance non active

5949-29-1

201-069-1

0,0

0,9

Phénoxyéthanol

2-Phénoxyéthanol

Substance non active

122-99-6

204-589-7

0,0

0,9

Laurylsulfate de sodium

Sulfate de sodium et de dodécyle

Substance non active

151-21-3

205-788-1

0,0

3,88

Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

Substance non active

68187-32-6

269-087-2

0,0

2,0

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

Substance non active

90583-11-2

292-209-0

0,0

1,12

Acide phosphorique

Acide orthophosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,0

1,5

Acide nitrique

Acide nitrique

Substance non active

7697-37-2

231-714-2

0,0

3,71

Ester de phosphate à base d’alcool EO

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

Substance non active

68130-47-2

0,0

14,625

Alkylpolyglycoside en C8 à C10

(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol

Substance non active

68515-73-1

500-220-1

0,0

6,35

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

Substance non active

69227-22-1

0,0

3,0

Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)-(4 à 11 EO)

Substance non active

53563-70-5

0,0

2,15

Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

Substance non active

105391-15-9

0,0

0,62

2.2.   Type(s) de formulation

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
  GW — Gel soluble dans l’eau
  SL — Concentré soluble |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

GW — Gel soluble dans l’eau

SL — Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

| Identificateur | META SPC 1 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-1 |
| --- | --- |

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,0 | 6,6 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

6,0

6,6

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

| Mention de danger | Provoque une sévère irritation des yeux. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Se laver les mains soigneusement après manipulation.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin. |

Mention de danger

Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 — Désinfection des salles blanches de sciences de la vie par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 15 min pour les bactéries et les champignons, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie de catégorie A à D selon la classification UE des bonnes pratiques de fabrication et dans les environnements maîtrisés apparentés.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

—

15 min pour les bactéries et les champignons,

| — | 5 min pour les levures, |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures,

| — | 60 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les virus et les spores bactériennes.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 60 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): Produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en polyéthylène haute densité (HDPE) opaque, 1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en polypropylène et polyéthylène (PP+PE) opaque, 1 à 5 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 2 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection de sols en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection de sols en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 60 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère et laisser sécher à l’air.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pour les professionnels appliquant le produit et pour les autres professionnels présents dans la zone traitée. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre de combinaison gaz/P2 [type de filtre (lettre de code, couleur) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit]. Pour une deuxième application ou pour permettre aux personnes de revenir dans la pièce, le professionnel doit suivre les mêmes mesures d’atténuation des risques que pour la première application dans la salle.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 3 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces, matériaux et équipements de petite taille en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de surfaces, matériaux et équipements de petite taille en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 60 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en HDPE opaque contenant 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 200 × 200 mm).

Sachet en PP opaque contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 200 × 200 mm).

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 4 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de sols en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de sols en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 60 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en HDPE opaque contenant 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm).

Sachet en PP opaque contenant 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 45 % de polyester/55 % de cellulose (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm).

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

L’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire pour les professionnels appliquant le produit et pour les autres professionnels présents dans la zone traitée. Il convient de porter au minimum un appareil de protection respiratoire à épuration d’air motorisé avec casque/capuche/masque (TH1/TM1) ou un demi-masque/masque complet équipé d’un filtre de combinaison gaz/P2 [type de filtre (lettre de code, couleur) à préciser par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit]. Pour une deuxième application ou pour permettre aux personnes de revenir dans la pièce, le professionnel doit suivre les mêmes mesures d’atténuation des risques que pour la première application dans la salle.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 1.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche et propre. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques spécifiques à l’utilisation du méta-RCP 1.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0-35 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Klercide Sporicidal Low Residue Peroxide | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Klerwipe Sporicidal Low Residue Peroxide | Marché: EU |
| ANIOS H2O2 6 % IP STERILE | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0001 1-1 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 6,0 |

Nom commercial

Klercide Sporicidal Low Residue Peroxide

Marché: EU

Klerwipe Sporicidal Low Residue Peroxide

Marché: EU

ANIOS H2O2 6 % IP STERILE

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

6,0

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

| Identificateur | META SPC 2 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-2 |
| --- | --- |

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,0 | 1,0 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,0

1,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

| Mention de danger | |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | |

Mention de danger

Conseils de prudence

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 5

Utiliser # 1 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec et/ou par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection de grandes surfaces dans l’industrie.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries et les levures, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries et les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection de petites et de grandes surfaces dans l’industrie.

Temps de contact pour une pulvérisation et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries et les levures, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries et les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

Grand récipient pour vrac (GRV) en HDPE opaque, 600-1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en HDPE/PE opaque, 0,5 à 1 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pulvérisation: Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, attendre pendant 5 minutes et essuyer ensuite la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: Enlever l’eau en excès à l’aide d’un balai serpillère sec. Remplir le seau avec le produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat. Attendre 5 minutes puis essuyer la surface essuyer ensuite la surface avec un balai serpillère sec et propre ou laisser sécher à l’air.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Pour une pulvérisation sur des zones de grande surface, appliquer les points suivants: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

Pour une pulvérisation sur des zones de petite surface, les mesures d’atténuation des risques spécifiques précédentes de s’appliquent pas.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 2 — Désinfection de petites surfaces (sols) dans l’industrie [(par ex. zones de restauration, toilettes)] à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection de petites surfaces (sols) dans les installations industrielles
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection de petites surfaces (sols) dans les installations industrielles

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer ensuite la surface avec un balai serpillère sec et propre ou laisser sécher à l’air.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Aucune

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 7

Utiliser # 3 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries et les levures, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries et les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en HDPE/PE opaque, 0,5 à 1 l

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, laisser pendant le temps de contact requis et ensuite enlever le liquide en excès avec un chiffon sec ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés des surfaces traitées jusqu’au séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 8

Utiliser # 4 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons à l’aide d’un pulvérisateur à emplacement fixe

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à installation fixe
  Description détaillée:
  Application de désinfection automatique dans des équipements de procédés industriels.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à installation fixe

Description détaillée:

Application de désinfection automatique dans des équipements de procédés industriels.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 300 l par application au maximum

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: une fois par semaine

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utilisation en dehors du temps de production d’aliments, une fois par semaine.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Application uniquement après le poste de travail/application pendant la nuit.

Pendant l’application par pulvérisation, aucune personne ne doit être présente.

Pour déterminer le temps avant de permettre aux personnes de revenir dans la pièce après application du produit, des mesures des émissions sur le lieu de travail avec un équipement de mesure approprié doivent être réalisées lors d’une pulvérisation à l’aide d’une installation fixe, et à intervalles réguliers par la suite (intervalles annuels recommandés) et après tout changement des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales pour les mesures sur le lieu de travail doivent être suivies. En cas de travaux de maintenance non planifiés pendant l’application par pulvérisation, l’utilisation d’un équipement de protection respiratoire (EPR) assurant un facteur de protection de 10 est obligatoire.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 2.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures d’atténuation des risques spécifiques à l’utilisation du méta-RCP 2.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 35 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | DrySan Oxy | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0002 1-2 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,0 |

Nom commercial

DrySan Oxy

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,0

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

| Identificateur | META SPC 3 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-3 |
| --- | --- |

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 35,0 | 36,75 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

35,0

36,75

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

| Mention de danger | Peut aggraver un incendie; comburant
  Nocif en cas d’ingestion.
  Provoque une irritation cutanée.
  Provoque des lésions oculaires graves.
  Peut irriter les voies respiratoires.
  Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.
  Éviter de respirer les vapeurs.
  Éviter de respirer les aérosols.
  Se laver les mains soigneusement après manipulation.
  Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
  Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
  Éviter le rejet dans l’environnement.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  Porter des gants de protection.
  EN CAS D’INGESTION: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
  Rincer la bouche.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau.
  En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
  En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
  EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
  Appeler immédiatement un médecin.
  Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).
  Enlever les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation.
  En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.
  Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Garder sous clef.
  Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale
  Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale |

Mention de danger

Peut aggraver un incendie; comburant

Nocif en cas d’ingestion.

Provoque une irritation cutanée.

Provoque des lésions oculaires graves.

Peut irriter les voies respiratoires.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Tenir à l’écart des vêtements et d’autres matières combustibles.

Éviter de respirer les vapeurs.

Éviter de respirer les aérosols.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.

Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

Porter des gants de protection.

EN CAS D’INGESTION: Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.

Rincer la bouche.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau.

En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Appeler un CENTRE ANTIPOISON en cas de malaise.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Appeler immédiatement un médecin.

Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).

Enlever les vêtements contaminés. Et les laver avant réutilisation.

En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 9

Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par trempage ou pulvérisation automatique en système fermé

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Trempage ou pulvérisation automatisé(e) en système fermé
  Description détaillée:
  Désinfection d’emballages (remplissage aseptisé) pour un trempage et une pulvérisation entièrement automatisés (processus fermé).
  Désinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation).
  Temps de contact pour une pulvérisation et un trempage à 60 °C dans des conditions propres:






  — | 1 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les spores bactériennes. |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage ou pulvérisation automatisé(e) en système fermé

Description détaillée:

Désinfection d’emballages (remplissage aseptisé) pour un trempage et une pulvérisation entièrement automatisés (processus fermé).

Désinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation).

Temps de contact pour une pulvérisation et un trempage à 60 °C dans des conditions propres:

—

1 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: dosage automatique constant

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: dosage automatique constant

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Récipient de distribution en vrac en HDPE opaque, > 1 l — vrac

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l.

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection d’emballages dans la fabrication d’aliments, de boissons et d’aliments pour animaux (application par trempage et pulvérisation):

| — | Dosage du produit directement dans l’emballage pour désinfecter ou appliqué dans de la vapeur d’eau complémentaire |
| --- | --- |

—

Dosage du produit directement dans l’emballage pour désinfecter ou appliqué dans de la vapeur d’eau complémentaire

| — | Utilisation en continu du produit |
| --- | --- |

—

Utilisation en continu du produit

| — | Température d’application: 60 °C |
| --- | --- |

—

Température d’application: 60 °C

| — | L’application a lieu dans un système fermé et ventilé. |
| --- | --- |

—

L’application a lieu dans un système fermé et ventilé.

Ne pas rincer après utilisation. Après la stérilisation, sécher l’emballage avec de l’air stérile chaud.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Pendant le fonctionnement, assurer une ventilation adéquate le long des machines par ventilation par aspiration localisée (LEV) et dans les locaux industriels (ventilation technique).

Pendant les tâches de maintenance manuelle, assurer une ventilation adéquate à l’intérieur de la machine (ventilation par aspiration localisée) avant ouverture des portes de la zone aseptisée.

| 1. | Le produit doit uniquement être transféré dans des tuyaux fermés après mélange et chargement. Les écoulements de produit ouvert et d’eaux usées ne sont pas permis. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Des mesures des émissions sur lieu de travail avec un équipement de mesure approprié doivent être réalisées lors de la mise en œuvre de l’installation de conditionnement aseptisé, et à intervalles réguliers par la suite (intervalles annuels recommandés) et après tout changement des conditions limites pertinentes. Les réglementations nationales pour les mesures sur le lieu de travail doivent être suivies. |
| --- | --- |

2.

| 3. | En cas de maintenance de l’installation de conditionnement aseptisé (par ex. nettoyage manuel, incidents techniques ou réparation), un EPI approprié (dont un équipement de protection respiratoire, des gants de protection contre les produits chimiques, une combinaison de protection contre les produis chimiques, une protection oculaire) est requis. Le type d’EPR, le type de filtre (lettre du code, couleur) et le matériau des gants doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit. |
| --- | --- |

3.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 10

Utiliser # 2 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par nettoyage en place (CIP)

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: CIP
  Description détaillée:
  Désinfection dans l’industrie alimentaire et des boissons (contact avec des aliments).
  Temps de contact en système fermé à 60 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: CIP

Description détaillée:

Désinfection dans l’industrie alimentaire et des boissons (contact avec des aliments).

Temps de contact en système fermé à 60 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries et les levures,

| — | 15 min pour les champignons. |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: dosage automatique

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: une fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Récipient de distribution en vrac en HDPE opaque, > 1 l — vrac

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Avant désinfection, le système doit être lavé. Désinfection de réservoirs CIP, pompes CIP, tuyauterie et système interne de l’équipement de procédé pour les aliments, les boissons et les aliments pour animaux y compris l’hygiène des machines de traite (MMH) (systèmes fermés). Rincer à l’eau après traitement.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’au rinçage à l’eau.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 3.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques du méta-RCP 3.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).

L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

Le processus de dilution doit être effectué à l’aide d’un système de dosage automatique.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

En cas de contact avec la peau: Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Consulter un médecin en cas d’apparition et de persistance d’une irritation.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 35 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Oxypak D | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Oxypak S | Marché: EU |
| Oxypak S10 | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0003 1-3 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 35,0 |

Nom commercial

Oxypak D

Marché: EU

Oxypak S

Marché: EU

Oxypak S10

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0003 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

35,0

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

| Identificateur | META SPC 4 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-4 |
| --- | --- |

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03 — Hygiène vétérinaire |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,4 | 1,61 |
| Monohydrate d’acide citrique | 2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique | Substance non active | 5949-29-1 | 201-069-1 | 0,9 | 0,9 |
| Phénoxyéthanol | 2-Phénoxyéthanol | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,9 | 0,9 |
| Laurylsulfate de sodium | Sulfate de sodium et de dodécyle | Substance non active | 151-21-3 | 205-788-1 | 3,88 | 3,88 |
| Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques | Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate | Substance non active | 68187-32-6 | 269-087-2 | 2,0 | 2,0 |
| Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS) | Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium | Substance non active | 90583-11-2 | 292-209-0 | 1,12 | 1,12 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,4

1,61

Monohydrate d’acide citrique

2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

Substance non active

5949-29-1

201-069-1

0,9

0,9

Phénoxyéthanol

2-Phénoxyéthanol

Substance non active

122-99-6

204-589-7

0,9

0,9

Laurylsulfate de sodium

Sulfate de sodium et de dodécyle

Substance non active

151-21-3

205-788-1

3,88

3,88

Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

Substance non active

68187-32-6

269-087-2

2,0

2,0

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

Substance non active

90583-11-2

292-209-0

1,12

1,12

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

| Mention de danger | Peut être corrosif pour les métaux.
  Provoque une sévère irritation des yeux. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
  Se laver les mains soigneusement après manipulation.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
  Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin. |

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 11

Utiliser # 1 — Solutions de trempage de trayons pour désinfection avant traite

| Type de produit | TP03 — Hygiène vétérinaire |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/en mousse (désinfection avant traite)
  Description détaillée:
  Désinfection de trayons avant la traite par trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/de mousse.
  Temps de contact pour un trempage à 30 °C dans des conditions propres:






  — | 60 secondes pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/en mousse (désinfection avant traite)

Description détaillée:

Désinfection de trayons avant la traite par trempage manuel à l’aide d’une coupelle de trempage/de mousse.

Temps de contact pour un trempage à 30 °C dans des conditions propres:

—

60 secondes pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 4 ml de produit par application (c-à-d. 1 ml par trayon donc 4 ml de produit pour des animaux possédant quatre trayons)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pots en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

Sachet en HDPE/PE opaque, 0,5 à 100 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 4.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué avant la traite par utilisation d’une coupelle de trempage/de mousse. Le produit doit être amené à température ambiante avant utilisation.

Nettoyer le trayon avec un chiffon sec, remplir la coupelle de mousse et appuyer sur la coupelle de mousse jusqu’à la génération de mousse. Tremper le trayon dans la coupelle. Appliquer la mousse pendant 60 secondes sur le trayon. Enlever le produit par essuyage avec une serviette propre. Ne pas rincer après utilisation.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Éviter les éclaboussures et les déversements.

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter un médecin.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 25 °C

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | OxyFoamPlus | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| MEPA Foampro D | Marché: EU |
| Predip PLUS | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0004 1-4 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,4 |
| Monohydrate d’acide citrique | 2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique | Substance non active | 5949-29-1 | 201-069-1 | 0,9 |
| Phénoxyéthanol | 2-Phénoxyéthanol | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,9 |
| Laurylsulfate de sodium | Sulfate de sodium et de dodécyle | Substance non active | 151-21-3 | 205-788-1 | 3,88 |
| Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques | Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate | Substance non active | 68187-32-6 | 269-087-2 | 2,0 |
| Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS) | Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium | Substance non active | 90583-11-2 | 292-209-0 | 1,12 |

Nom commercial

OxyFoamPlus

Marché: EU

MEPA Foampro D

Marché: EU

Predip PLUS

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0004 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,4

Monohydrate d’acide citrique

2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

Substance non active

5949-29-1

201-069-1

0,9

Phénoxyéthanol

2-Phénoxyéthanol

Substance non active

122-99-6

204-589-7

0,9

Laurylsulfate de sodium

Sulfate de sodium et de dodécyle

Substance non active

151-21-3

205-788-1

3,88

Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

Substance non active

68187-32-6

269-087-2

2,0

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

Substance non active

90583-11-2

292-209-0

1,12

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

1.1.   Identificateur de méta-RCP 5

| Identificateur | META SPC 5 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 5

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-5 |
| --- | --- |

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,5 | 1,5 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,5

1,5

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 5

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

| Mention de danger | |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | |

Mention de danger

Conseils de prudence

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 12

Utiliser # 1 — Désinfection des salles blanches de sciences de la vie par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces, de matériels et d’équipements en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique). Désinfection par transfert ou désinfection de surfaces de petite taille.
  Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection de surfaces, de matériels et d’équipements en salle blanche A à D pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique). Désinfection par transfert ou désinfection de surfaces de petite taille.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 30 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon de pulvérisation en polytéréphtalate d’éthylène (PET) opaque, 0,25 à 1 l

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 13

Utiliser # 2 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 14

Utiliser # 3 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobactéries
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons,

| — | 15 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

15 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur la surface, puis essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 15

Utiliser # 4 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.
  Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 30 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer des surfaces de petite taille telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit sur la surface, puis essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 16

Utiliser # 5 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobactéries
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons,

| — | 15 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

15 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.6.   Description de l’utilisation

Tableau 17

Utiliser # 6 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de surfaces de grande et de petite taille dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.6.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.6.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.6.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.6.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.6.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.7.   Description de l’utilisation

Tableau 18

Utiliser # 7 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection non systématique de surfaces de grande taille en salle d’hôpital.
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection non systématique de surfaces de grande taille en salle d’hôpital.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.7.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère et laisser sécher à l’air.

4.7.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.7.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.7.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.7.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.8.   Description de l’utilisation

Tableau 19

Utiliser # 8 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection non systématique de surfaces de grande taille dans des cabinets médicaux.
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection non systématique de surfaces de grande taille dans des cabinets médicaux.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.8.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

4.8.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.8.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.8.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.8.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.9.   Description de l’utilisation

Tableau 20

Utiliser # 9 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par pulvérisation de la surface puis essuyage avec un chiffon/une lingette propre ou pulvérisation de liquide sur un chiffon et ensuite essuyage de la surface ou par utilisation du désinfectant dans un seau et essuyage avec un chiffon/une lingette propre à usage unique et désinfection systématique de larges surfaces par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.
  Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 30 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus et les spores bactériennes.

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection non systématique de petites et de grandes surfaces dans les salles d’hôpital et les cabinets médicaux.

Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 1 min pour les bactéries et les levures, |
| --- | --- |

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour essuyage: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour un essuyage associé à un nettoyage au balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 5 l

4.9.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à l’aide d’un chiffon sec: Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère et d’un seau: Remplir le seau de produit prêt à l’emploi et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau: Verser le produit dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.9.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Pour pulvérisation: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.9.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.9.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.9.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.10.   Description de l’utilisation

Tableau 21

Utiliser # 10 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).
  Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 30 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

4.10.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.10.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.10.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.10.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.10.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5

4.11.   Description de l’utilisation

Tableau 22

Utiliser # 11 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).
  Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 1 min pour les bactéries et les levures, |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

1 min pour les bactéries et les levures,

| — | 5 min pour les champignons et les mycobactéries, |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons et les mycobactéries,

| — | 60 min pour les spores bactériennes, |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes,

| — | 30 min pour les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus.

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores deClostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 30 min pour les virus et les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus et les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en PET opaque, 0,25 à 1 l

4.11.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit sur un chiffon sec et essuyer de petites surfaces telles que les plans de travail et les équipements ou pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.11.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.11.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.11.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

4.11.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 5.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 35 °C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Incidin OxyFoam | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0005 1-5 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,5 |

Nom commercial

Incidin OxyFoam

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0005 1-5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,5

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Incidin OxyFoam S | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Klercide Sporicidal Enhanced Peroxide | Marché: EU |
| KitchenPro Oxy Foam S | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0006 1-5 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,5 |

Nom commercial

Incidin OxyFoam S

Marché: EU

Klercide Sporicidal Enhanced Peroxide

Marché: EU

KitchenPro Oxy Foam S

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0006 1-5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,5

MÉTA-RCP 6

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

1.1.   Identificateur de méta-RCP 6

| Identificateur | META SPC 6 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 6

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-6 |
| --- | --- |

Numéro

1-6

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 6

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 2,0 | 2,3 |
| N-propanol | Isopropanol | Substance non active | 71-23-8 | 200-746-9 | 17,5 | 17,5 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

2,0

2,3

N-propanol

Isopropanol

Substance non active

71-23-8

200-746-9

17,5

17,5

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 6

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

| Mention de danger | Liquide et vapeurs inflammables.
  Provoque des lésions oculaires graves. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
  Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
  Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.
  Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.
  Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
  Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler immédiatement un médecin.
  Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
  En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.
  Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
  Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale
  Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale |

Mention de danger

Liquide et vapeurs inflammables.

Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.

Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.

Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un médecin.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 6

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 23

Utiliser # 1 — Désinfection de petites surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).
  Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection de surfaces de petite taille dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).

Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C dans des conditions propres:

| — | 1 min pour les bactéries et les levures. |
| --- | --- |

—

1 min pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en HDPE opaque, jusqu’à 1 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 24

Utiliser # 2 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.

Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Temps de contact pour une pulvérisation à 10 °C dans des conditions propres:

| — | 1 min pour les bactéries et les levures. |
| --- | --- |

—

1 min pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 4 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Conteneur en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

Flacon de pulvérisation en HDPE opaque, jusqu’à 1 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 6.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (6) DES MÉTA-RCP 6

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés. Conserver à l’écart de la chaleur et des sources d’ignition. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir éloigné des agents oxydants.

Température de stockage: 0 à 30 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | OxyDes Rapid | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0007 1-6 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 2,0 |
| N-propanol | Isopropanol | Substance non active | 71-23-8 | 200-746-9 | 17,5 |

Nom commercial

OxyDes Rapid

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0007 1-6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

2,0

N-propanol

Isopropanol

Substance non active

71-23-8

200-746-9

17,5

MÉTA-RCP 7

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

1.1.   Identificateur de méta-RCP 7

| Identificateur | META SPC 7 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 7

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-7 |
| --- | --- |

Numéro

1-7

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 7

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 4,95 | 5,45 |
| Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO) | Substance non active | 53563-70-5 | | 2,15 | 2,15 |
| Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO) | Substance non active | 105391-15-9 | | 0,62 | 0,62 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

4,95

5,45

Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)

Substance non active

53563-70-5

2,15

2,15

Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

Substance non active

105391-15-9

0,62

0,62

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 7

| Formulation(s) | SL — Concentré soluble |
| --- | --- |

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

| Mention de danger | Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Ne pas respirer les aérosols.
  Ne pas respirer les vapeurs.
  Se laver les mains soigneusement après manipulation.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  Porter des gants de protection.
  Porter des vêtements de protection.
  EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
  Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
  Appeler immédiatement un médecin.
  EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).
  Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
  Garder sous clef.
  Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale
  Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale |

Mention de danger

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Conseils de prudence

Ne pas respirer les aérosols.

Ne pas respirer les vapeurs.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Appeler immédiatement un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 7

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 25

Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de sols dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchés ou pas par des gens.
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de sols dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchés ou pas par des gens.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 10

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 26

Utiliser # 2 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec et/ou par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 10 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 15 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 15 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour une pulvérisation et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 10 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 15 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 15 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 10

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Ne pas rincer après utilisation.

Pulvérisation: Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Pour pulvérisation: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 27

Utiliser # 3 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 10

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 28

Utiliser # 4 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un dispositif mural

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif mural
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif mural

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 10 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 15 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 15 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 180 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: une fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Appliquer le produit via un dispositif mural. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Rincer après application.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 29

Utiliser # 5 — Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %), |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 10 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 10 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 10 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 15 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 15 %),

| — | 15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries (dilution à 7,5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 7,5 à 15

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Réservoir en HDPE opaque, 1 à 100 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 10 cm à 20 cm. Pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés des surfaces traitées jusqu’au séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 7.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (7) DES MÉTA-RCP 7

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

Instruction de dilution (7,5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 75 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

Instruction de dilution (10 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 100 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

Instruction de dilution (15 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 150 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).

L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

En cas de contact avec la peau: Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Laver les vêtements avant réutilisation. Laver soigneusement les chaussures avant réutilisation. Consulter immédiatement un médecin.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche à l’eau. Ne pas faire vomir. Ne jamais faire ingérer quoi que ce soit à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.

En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 25 °C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Incidin OxyConcentrate | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| UltraSan Floor | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0008 1-7 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 4,95 |
| Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO) | Substance non active | 53563-70-5 | | 2,15 |
| Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO) | Substance non active | 105391-15-9 | | 0,62 |

Nom commercial

Incidin OxyConcentrate

Marché: EU

UltraSan Floor

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0008 1-7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

4,95

Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)

Substance non active

53563-70-5

2,15

Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

Substance non active

105391-15-9

0,62

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | KitchenPro Oxy Des Super Concentrate | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Incidin OxyConcentrate FF | Marché: EU |
| CidalSan Large Area | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0009 1-7 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 4,95 |
| Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO) | Substance non active | 53563-70-5 | | 2,15 |
| Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO) | Substance non active | 105391-15-9 | | 0,62 |

Nom commercial

KitchenPro Oxy Des Super Concentrate

Marché: EU

Incidin OxyConcentrate FF

Marché: EU

CidalSan Large Area

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0009 1-7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

4,95

Acide carboxylique Capryleth-9 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(octyloxy)- (4 à 11 EO)

Substance non active

53563-70-5

2,15

Acide carboxylique Hexeth-4 (mélange éther oxyde - acide carboxylique)

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-(carboxyméthyl)-.oméga.-(hexyloxy)- (3 EO)

Substance non active

105391-15-9

0,62

MÉTA-RCP 8

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

1.1.   Identificateur de méta-RCP 8

| Identificateur | META SPC 8 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 8

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-8 |
| --- | --- |

Numéro

1-8

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 8

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,0 | 1,0 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,0

1,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 8

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

| Mention de danger | |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | |

Mention de danger

Conseils de prudence

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 8

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 30

Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).
  Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).

Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 2 min pour les bactéries, |
| --- | --- |

—

2 min pour les bactéries,

| — | 5 min pour les levures, |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Sachet en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

—

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 31

Utiliser # 2 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces de petite taille dans une installation de traitement des aliments.
  Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de surfaces de petite taille dans une installation de traitement des aliments.

Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 2 min pour les bactéries, |
| --- | --- |

—

2 min pour les bactéries,

| — | 5 min pour les levures, |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures,

| — | 15 min pour les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Sachet en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 32

Utiliser # 3 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.
  Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.

Temps de contact pour un essuyage à 10 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 15 min pour les bactéries, les levures et les champignons, |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries, les levures et les champignons,

| — | 60 min pour les mycobactéries. |
| --- | --- |

—

60 min pour les mycobactéries.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Sachet en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de polypropylène non tissées ou d’un mélange de 60 % de polyester / 40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

—

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 8.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8) DES MÉTA-RCP 8

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 35 °C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 6 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | DrySan Oxy Wipes | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| IncidinOxyWipe | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0010 1-8 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,0 |

Nom commercial

DrySan Oxy Wipes

Marché: EU

IncidinOxyWipe

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0010 1-8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,0

MÉTA-RCP 9

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

1.1.   Identificateur de méta-RCP 9

| Identificateur | META SPC 9 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 9

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-9 |
| --- | --- |

Numéro

1-9

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 9

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 9

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,0 | 7,7 |
| Acide phosphorique | Acide orthophosphorique | Substance non active | 7664-38-2 | 231-633-2 | 1,5 | 1,5 |
| Acide nitrique | Acide nitrique | Substance non active | 7697-37-2 | 231-714-2 | 3,71 | 3,71 |
| Ester de phosphate à base d’alcool EO | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates | Substance non active | 68130-47-2 | | 14,625 | 14,625 |
| Alkylpolyglycoside en C8 à C10 | (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol | Substance non active | 68515-73-1 | 500-220-1 | 6,35 | 6,35 |
| Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980) | Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés | Substance non active | 69227-22-1 | | 3,0 | 3,0 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

7,0

7,7

Acide phosphorique

Acide orthophosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

1,5

1,5

Acide nitrique

Acide nitrique

Substance non active

7697-37-2

231-714-2

3,71

3,71

Ester de phosphate à base d’alcool EO

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

Substance non active

68130-47-2

14,625

14,625

Alkylpolyglycoside en C8 à C10

(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl)oxane-3,4,5-triol

Substance non active

68515-73-1

500-220-1

6,35

6,35

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

Substance non active

69227-22-1

3,0

3,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 9

| Formulation(s) | SL — Concentré soluble |
| --- | --- |

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 9

| Mention de danger | Peut être corrosif pour les métaux.
  Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
  Se laver les mains soigneusement après manipulation.
  Ne pas respirer les vapeurs.
  Ne pas respirer les aérosols.
  Porter un équipement de protection du visage.
  Porter des gants de protection.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter des vêtements de protection.
  EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
  Appeler immédiatement un médecin.
  Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
  EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).
  Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
  Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
  Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.
  Garder sous clef.
  Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale
  Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale |

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas respirer les aérosols.

Porter un équipement de protection du visage.

Porter des gants de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter des vêtements de protection.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

Appeler immédiatement un médecin.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

Traitement spécifique (voir les consignes de premiers secours sur cette étiquette).

Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 9

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 33

Utiliser # 1 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette propre à usage unique et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées ou pas par des gens.
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées ou pas par des gens.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 34

Utiliser # 2 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus grande taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées par des gens et qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique et non systématique de surfaces de plus grande taille dans des salles d’hôpital et des cabinets médicaux qui sont fréquemment touchées par des gens et qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

Désinfection non systématique: Désinfection dans des situations à risques spécifiques (sauf réglementation différente des autorités nationales de santé publique).

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 35

Utiliser # 3 — Désinfection de petites et/ou de grandes surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec ou par essuyage à l’aide d’un chiffon à usage unique et d’un seau et/ou désinfection de sols par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).
  Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et essuyage à sec et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour une pulvérisation, un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette et d’un seau et nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de petites et grandes surfaces dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour un essuyage et un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour essuyage: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour l’essuyage: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour le nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Taux d’application: Dose d’application pour la pulvérisation: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour une pulvérisation à gâchette associée à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle.

Taux d’application: Dose d’application pour essuyage: 10 ml/m2; Dose d’application pour un nettoyage avec un balai serpillère: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application pour un essuyage associé à un nettoyage au balai serpillère: une fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Ne pas rincer après utilisation.

Pulvérisation: Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit dilué sur un chiffon sec et essuyer des petites surfaces telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre ou laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

Essuyage: Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère: Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Pour pulvérisation: La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 36

Utiliser # 4 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.
  Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide d’un balai serpillère plat et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones non alimentaires.

Temps de contact pour un nettoyage au balai serpillère à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 20 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Remplir le seau de produit dilué et le répartir sur tout le sol à l’aide d’un balai serpillère plat, essuyer la surface avec un balai serpillère sec et propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 37

Utiliser # 5 — Désinfection de larges surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un dispositif mural

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif mural
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.
  Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 3 %). |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation avec un dispositif mural

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires et non alimentaires.

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures (dilution à 3 %).

Temps de contact pour une pulvérisation à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les bactéries (dilution à 1,5 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les bactéries (dilution à 1,5 %),

| — | 15 min pour les levures (dilution à 2 %). |
| --- | --- |

—

15 min pour les levures (dilution à 2 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 180 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 1,5 à 3

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: une fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer le produit via un dispositif mural. Rincer après application.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Assurer une ventilation technique avec au moins 15 renouvellements d’air/heure.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.6.   Description de l’utilisation

Tableau 38

Utiliser # 6 — Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).
  Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette et d’un chiffon sec

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).

Temps de contact pour une pulvérisation et un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.6.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Pour des résultats optimaux maintenir la bouteille verticalement et pulvériser d’une distance de 30 cm. Pulvériser le produit dilué sur un chiffon sec et essuyer des petites surfaces telles que des plans de travail et des équipements ou pulvériser le produit dilué sur la surface, essuyer la surface avec un chiffon sec et propre et laisser sécher à l’air. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.6.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

La zone de la surface à désinfecter (en m2) ne doit pas être supérieure à 1/10 du volume de la pièce (en m3), par ex. dans une pièce d’un volume de 120 m3, la surface maximale à désinfecter est de 12 m2.

4.6.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.6.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.6.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.7.   Description de l’utilisation

Tableau 39

Utiliser # 7 — Désinfection de larges surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide d’un chiffon à usage unique et d’un seau

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seau
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries (dilution à 5 %), |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique et d’un seau

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de grande taille dans de vastes zones alimentaires (par ex. des cuisines).

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries (dilution à 5 %),

| — | 5 min pour les levures (dilution à 3 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les levures (dilution à 3 %),

| — | 5 min pour les champignons (dilution à 4 %), |
| --- | --- |

—

5 min pour les champignons (dilution à 4 %),

| — | 50 min pour les virus (dilution à 5 %). |
| --- | --- |

—

50 min pour les virus (dilution à 5 %).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 10 ml/m2

Dilution (%): Dilution (%): 3 à 5

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Pot en HDPE opaque, 0,5 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,01 à 1 l

4.7.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Verser le produit dilué dans un seau propre et le répartir sur toute la surface à l’aide d’un chiffon/d’une lingette à usage unique, essuyer la surface avec un chiffon/une lingette propre et laisser sécher à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

4.7.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.7.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.7.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

4.7.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 9.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (9) DES MÉTA-RCP 9

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton.

Instruction de dilution (1,5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 15 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

Instruction de dilution (2 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 20 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

Instruction de dilution (3 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 30 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

Instruction de dilution (4 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 40 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

Instruction de dilution (5 %): pour produire 1 l de désinfectant de surface dilué, ajouter 50 ml du produit concentré à environ 500 ml d’eau distillée ou d’eau de qualité équivalente (par ex. déminéralisée), mélanger et compléter jusqu’à 1 l avec de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau du gant est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit).

L’utilisation de lunettes de protection est obligatoire lors de la manipulation du produit.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

En cas de contact avec la peau: Laver abondamment à l’eau pendant au moins 15 minutes. Utiliser un savon doux si disponible. Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Laver soigneusement les chaussures avant réutilisation. Consulter immédiatement un médecin.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche à l’eau. Ne pas faire vomir. Ne jamais faire ingérer quoi que ce soit à une personne inconsciente. Consulter immédiatement un médecin.

En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 25 °C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 9

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | KitchenPro Oxy Des Concentrate | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Incidin OxyPro | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0011 1-9 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,0 |
| Acide phosphorique | Acide orthophosphorique | Substance non active | 7664-38-2 | 231-633-2 | 1,5 |
| Acide nitrique | Acide nitrique | Substance non active | 7697-37-2 | 231-714-2 | 3,71 |
| Ester de phosphate à base d’alcool EO | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates | Substance non active | 68130-47-2 | | 14,625 |
| Alkylpolyglycoside en C8 à C10 | (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl) oxane-3,4,5-triol | Substance non active | 68515-73-1 | 500-220-1 | 6,35 |
| Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980) | Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés | Substance non active | 69227-22-1 | | 3,0 |

Nom commercial

KitchenPro Oxy Des Concentrate

Marché: EU

Incidin OxyPro

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0011 1-9

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

7,0

Acide phosphorique

Acide orthophosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

1,5

Acide nitrique

Acide nitrique

Substance non active

7697-37-2

231-714-2

3,71

Ester de phosphate à base d’alcool EO

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

Substance non active

68130-47-2

14,625

Alkylpolyglycoside en C8 à C10

(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl) oxane-3,4,5-triol

Substance non active

68515-73-1

500-220-1

6,35

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

Substance non active

69227-22-1

3,0

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Oasis Pro Oxy Des | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Maxx Oxy Des 2 | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0012 1-9 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 7,0 |
| Acide phosphorique | Acide orthophosphorique | Substance non active | 7664-38-2 | 231-633-2 | 1,5 |
| Acide nitrique | Acide nitrique | Substance non active | 7697-37-2 | 231-714-2 | 3,71 |
| Ester de phosphate à base d’alcool EO | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates | Substance non active | 68130-47-2 | | 14,625 |
| Alkylpolyglycoside en C8 à C10 | (3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl) oxane-3,4,5-triol | Substance non active | 68515-73-1 | 500-220-1 | 6,35 |
| Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980) | Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés | Substance non active | 69227-22-1 | | 3,0 |

Nom commercial

Oasis Pro Oxy Des

Marché: EU

Maxx Oxy Des 2

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0012 1-9

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

7,0

Acide phosphorique

Acide orthophosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

1,5

Acide nitrique

Acide nitrique

Substance non active

7697-37-2

231-714-2

3,71

Ester de phosphate à base d’alcool EO

Poly(oxy-1,2-éthanediyle), .alpha.-hydro-.oméga.-hydroxy-, éthers mono-C8 à C10-alkyliques, phosphates

Substance non active

68130-47-2

14,625

Alkylpolyglycoside en C8 à C10

(3R,4S,5S,6R)-2-décoxy-6-(hydroxyméthyl) oxane-3,4,5-triol

Substance non active

68515-73-1

500-220-1

6,35

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés (Dehydol 980)

Alcools, en C10 à C16 éthoxylés propoxylés

Substance non active

69227-22-1

3,0

MÉTA-RCP 10

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 10

1.1.   Identificateur de méta-RCP 10

| Identificateur | META SPC 10 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 10

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-10 |
| --- | --- |

Numéro

1-10

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP01 — Hygiène humaine |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP01 — Hygiène humaine

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 10

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 10

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,4 | 1,61 |
| Monohydrate d’acide citrique | 2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique | Substance non active | 5949-29-1 | 201-069-1 | 0,9 | 0,9 |
| Phénoxyéthanol | 2-Phénoxyéthanol | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,9 | 0,9 |
| Laurylsulfate de sodium | Sulfate de sodium et de dodécyle | Substance non active | 151-21-3 | 205-788-1 | 3,88 | 3,88 |
| Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques | Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate | Substance non active | 68187-32-6 | 269-087-2 | 2,0 | 2,0 |
| Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS) | Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium | Substance non active | 90583-11-2 | 292-209-0 | 1,12 | 1,12 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,4

1,61

Monohydrate d’acide citrique

2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

Substance non active

5949-29-1

201-069-1

0,9

0,9

Phénoxyéthanol

2-Phénoxyéthanol

Substance non active

122-99-6

204-589-7

0,9

0,9

Laurylsulfate de sodium

Sulfate de sodium et de dodécyle

Substance non active

151-21-3

205-788-1

3,88

3,88

Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

Substance non active

68187-32-6

269-087-2

2,0

2,0

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

Substance non active

90583-11-2

292-209-0

1,12

1,12

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 10

| Formulation(s) | AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 10

| Mention de danger | Peut être corrosif pour les métaux.
  Provoque une sévère irritation des yeux. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
  Se laver les mains soigneusement après manipulation.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
  Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin. |

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 10

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 40

Utiliser # 1 — Lavage hygiénique des mains

| Type de produit | TP01 — Hygiène humaine |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Application directe sur la peau
  Description détaillée:
  Savon antimicrobien pour les mains, destiné uniquement à un lavage hygiénique des mains dans l’industrie alimentaire et des boissons.
  Temps de contact à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 60 secondes pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP01 — Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Application directe sur la peau

Description détaillée:

Savon antimicrobien pour les mains, destiné uniquement à un lavage hygiénique des mains dans l’industrie alimentaire et des boissons.

Temps de contact à 20 °C dans des conditions sales:

—

60 secondes pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 3 ml de produit par application

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: 1 à 10 fois/jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Pot en HDPE opaque, 1 à 100 l

Jerrycan en HDPE opaque, 1 à 100 l

GRV en HDPE opaque, 600 à 1 000  l

Fût en HDPE opaque, 60 à 220 l

Flacon en HDPE opaque, 0,1 à 5 l

Sachet en HDPE opaque, 0,5 à 100 l

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 10.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (10) DES MÉTA-RCP 10

5.1.   Consignes d’utilisation

Appliquer environ 3 ml de produit pour se mouiller les mains et frotter pendant 60 secondes. Rincer abondamment à l’eau du robinet pendant environ 30 secondes.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Éviter les éclaboussures et les déversements.

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer à l’eau.

En cas de contact avec la peau: Rincer à l’eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 25 °C

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 10

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Manosan Oxy | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0013 1-10 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,4 |
| Monohydrate d’acide citrique | 2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique | Substance non active | 5949-29-1 | 201-069-1 | 0,9 |
| Phénoxyéthanol | 2-Phénoxyéthanol | Substance non active | 122-99-6 | 204-589-7 | 0,9 |
| Laurylsulfate de sodium | Sulfate de sodium et de dodécyle | Substance non active | 151-21-3 | 205-788-1 | 3,88 |
| Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques | Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate | Substance non active | 68187-32-6 | 269-087-2 | 2,0 |
| Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS) | Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium | Substance non active | 90583-11-2 | 292-209-0 | 1,12 |

Nom commercial

Manosan Oxy

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0013 1-10

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,4

Monohydrate d’acide citrique

2-hydroxypropane - acide 1,2,3-tricarboxylique

Substance non active

5949-29-1

201-069-1

0,9

Phénoxyéthanol

2-Phénoxyéthanol

Substance non active

122-99-6

204-589-7

0,9

Laurylsulfate de sodium

Sulfate de sodium et de dodécyle

Substance non active

151-21-3

205-788-1

3,88

Acide L-glutamique, dérivés N-acyles de coco, sels monosodiques

Sodium; (4S)-4-amino-5-hydroxy-5-oxopentanoate

Substance non active

68187-32-6

269-087-2

2,0

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium (Texapon ALS)

Acide sulfurique, esters de mono-C12 à C14-alkyle, sels d’ammonium

Substance non active

90583-11-2

292-209-0

1,12

MÉTA-RCP 11

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 11

1.1.   Identificateur de méta-RCP 11

| Identificateur | META SPC 11 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 11

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-11 |
| --- | --- |

Numéro

1-11

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 11

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 11

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,5 | 1,5 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,5

1,5

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 11

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 11

| Mention de danger | |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | |

Mention de danger

Conseils de prudence

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 11

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 41

Utiliser # 1 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique) et désinfection par transfert.
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de surfaces, de matériel et d’équipements de petite taille en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique) et désinfection par transfert.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries,

| — | 30 min pour les virus, |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus,

| — | 60 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores de Clostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores de Clostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées d’un mélange de 45 % de polyester / 55 % de cellulose imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

—

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 42

Utiliser # 2 — Désinfection de salles blanches pour sciences de la vie par nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobacteria
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Nettoyage à l’aide de serpillères jetables imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de sols en salle blanche pour sciences de la vie et en environnement propice (par ex. l’industrie pharmaceutique).

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries, les levures, les champignons et les mycobactéries,

| — | 30 min pour les virus, |
| --- | --- |

—

30 min pour les virus,

| — | 60 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

60 min pour les spores bactériennes.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

| — | 5 min pour les spores de Clostridium difficile, |
| --- | --- |

—

5 min pour les spores de Clostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées d’un mélange de 45 % de polyester / 55 % de cellulose imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

—

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 43

Utiliser # 3 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications de soins de santé par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 15 min pour Clostridium difficile, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de plus petite taille dans des salles d’hôpital e des cabinets médicaux qui ne sont pas fréquemment touchées par des gens.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

—

15 min pour Clostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 15 min pour les bactéries et les levures, |
| --- | --- |

—

15 min pour les bactéries et les levures,

| — | 30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 2 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Boîte en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Seau en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Sachet en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Désinfection systématique: Désinfection régulière des surfaces, qui pourraient être contaminées par des agents pathogènes au cours de processus médicaux ou infirmiers pour réduire le risque de transmission de ces organismes par le biais des surfaces.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

—

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.4.   Description de l’utilisation

Tableau 44

Utiliser # 4 — Désinfection de petites surfaces non en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 15 min pour les spores deClostridium difficile, |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones non alimentaires (par ex. des toilettes).

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

—

15 min pour les spores deClostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 2 min pour les bactéries, |
| --- | --- |

—

2 min pour les bactéries,

| — | 15 min pour les levures, |
| --- | --- |

—

15 min pour les levures,

| — | 30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Boîte en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Seau en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Sachet en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

—

4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.5.   Description de l’utilisation

Tableau 45

Utiliser # 5 — Désinfection de petites surfaces en contact avec des aliments dans des applications institutionnelles/des bâtiments commerciaux par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Champignons
  Nom commun: Fungi
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Mycobactéries
  Nom commun: Mycobactéries
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Spores bactériennes
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Clostridium difficile
  Nom commun: Spores bactériennes
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Virus
  Nom commun: Viruses
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).
  Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:






  — | 15 min pour les spores de Clostridium difficile, |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Champignons

Nom commun: Fungi

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Mycobactéries

Nom commun: Mycobactéries

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Spores bactériennes

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Clostridium difficile

Nom commun: Spores bactériennes

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Virus

Nom commun: Viruses

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection systématique de surfaces de petite taille dans de petites zones alimentaires (par ex. des cuisines).

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions propres:

—

15 min pour les spores de Clostridium difficile,

| — | 30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les spores bactériennes les mycobactéries et les virus.

Temps de contact pour un essuyage à 20 °C dans des conditions sales:

| — | 2 min pour les bactéries, |
| --- | --- |

—

2 min pour les bactéries,

| — | 15 min pour les levures, |
| --- | --- |

—

15 min pour les levures,

| — | 30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus. |
| --- | --- |

—

30 min pour les champignons, les mycobactéries et les virus.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 10 fois par jour par salle

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Sachet préimprimé opaque avec 10 à 100 lingettes imprégnées constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Boîte en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Seau en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

Sachet en PET opaque avec 10 à 1 000 lingettes constituées d’un mélange de 60 % de polyester/40 % de lyocell imprégnées (dimensions des lingettes: 420 × 250 mm ou 200 × 200 mm).

4.5.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.5.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.5.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.5.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

4.5.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 11.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (11) DES MÉTA-RCP 11

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit est destiné pour un nettoyage et une désinfection en une seule étape. Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Lors d’une utilisation dans des conditions propres: nettoyer la surface avant d’appliquer le produit. Appliquer le produit sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer à grande eau.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés.

Température de stockage: 0 à 35 °C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 11

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Klerwipe Sporicidal Enhanced Peroxide | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0014 1-11 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,5 |

Nom commercial

Klerwipe Sporicidal Enhanced Peroxide

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0014 1-11

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,5

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | Incidin OxyWipe S | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| KitchenPro Oxy Wipes S | Marché: EU |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0015 1-11 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 1,5 |

Nom commercial

Incidin OxyWipe S

Marché: EU

KitchenPro Oxy Wipes S

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0015 1-11

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

1,5

MÉTA-RCP 12

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 12

1.1.   Identificateur de méta-RCP 12

| Identificateur | META SPC 12 |
| --- | --- |

Identificateur

META SPC 12

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-12 |
| --- | --- |

Numéro

1-12

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
  TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 12

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 12

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 2,0 | 2,3 |
| N-propanol | Isopropanol | Substance non active | 71-23-8 | 200-746-9 | 17,5 | 17,5 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

2,0

2,3

N-propanol

Isopropanol

Substance non active

71-23-8

200-746-9

17,5

17,5

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 12

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 12

| Mention de danger | Liquide et vapeurs inflammables.
  Provoque des lésions oculaires graves. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
  Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.
  Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.
  Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.
  Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
  Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
  Porter un équipement de protection des yeux.
  Porter un équipement de protection du visage.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
  Appeler immédiatement un médecin.
  En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.
  Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
  Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale
  Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale |

Mention de danger

Liquide et vapeurs inflammables.

Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

Utiliser du matériel électrique antidéflagrant.

Utiliser du matériel de ventilation antidéflagrant.

Utiliser du matériel d’ éclairage antidéflagrant.

Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.

Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

Porter un équipement de protection des yeux.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

Appeler immédiatement un médecin.

En cas d’incendie: Utiliser de l’eau pour l’extinction.

Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

Éliminer le contenu dans conformément à la règlementation nationale

Éliminer le récipient dans conformément à la règlementation nationale

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 12

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 46

Utiliser # 1 — Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes) par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).
  Temps de contact pour un essuyage à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de surfaces dans l’industrie (par ex. zones de restauration, toilettes).

Temps de contact pour un essuyage à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

Sachet en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 47

Utiliser # 2 — Désinfection de surfaces en contact avec des aliments dans l’industrie alimentaire et des boissons par essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

| Type de produit | TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: Bactéries
  Nom commun: Bacteria
  Stade de développement: Pas de donnée
  Nom scientifique: Levures
  Nom commun: Yeasts
  Stade de développement: Pas de donnée |
| Domaine d’utilisation | Intérieur |
| Méthode(s) d’application | Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi
  Description détaillée:
  Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.
  Temps de contact pour un essuyage à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:






  — | 5 min pour les bactéries et les levures. |

Type de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: Bactéries

Nom commun: Bacteria

Stade de développement: Pas de donnée

Nom scientifique: Levures

Nom commun: Yeasts

Stade de développement: Pas de donnée

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Essuyage à l’aide de lingettes imprégnées prêtes à l’emploi

Description détaillée:

Désinfection de surfaces de petite taille dans les usines de transformation des aliments.

Temps de contact pour un essuyage à 10 °C et à 20 °C dans des conditions sales:

—

5 min pour les bactéries et les levures.

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Dose d’application: 1 lingette par m2 (ce qui correspond à 10 ml/m2)

Dilution (%): produit prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence d’application: jusqu’à 4 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Seau en PP opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

Sachet en PE opaque avec 10 à 5 000 lingettes constituées de 100 % de propylène non tissées imprégnées (dimensions des lingettes: 200 × 250 mm).

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Tenir les aliments, les aliments pour animaux ou les boissons éloignés de la surface traitée jusqu’à son séchage. Ne pas utiliser directement sur ou à proximité d’aliments, d’aliments pour animaux ou de boissons.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation du méta-RCP 12.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (12) DES MÉTA-RCP 12

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la brochure avant utilisation et suivre toutes les instructions. Le produit doit être appliqué sur une surface sèche. Humidifier complètement la surface à l’aide du produit. Après utilisation du produit, laisser sécher la surface à l’air. Ne pas rincer après utilisation. Fermer le récipient lorsqu’il n’est pas utilisé. Ne pas utiliser de lingettes qui ont séchées. Éliminer le récipient lorsqu’il est vide. Ne pas utiliser sur des surfaces sensibles aux agents oxydants telles que le marbre, le cuivre ou le laiton. Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Éviter tout transfert des mains aux yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

PREMIERS SECOURS

En cas de contact avec les yeux: Rincer immédiatement à grande eau, y compris sous les paupières, pendant au moins 15 minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Consulter immédiatement un médecin.

En cas de contact avec la peau: Rincer à grande eau.

En cas d’ingestion: Rincer la bouche. Consulter un médecin en cas de symptômes.

En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’extérieur. Traiter selon les symptômes. Consulter un médecin en cas de symptômes.

MESURES D’URGENCE ENVIRONNEMENTALE

Ne pas mettre en contact avec le sol, les eaux de surface ou les eaux souterraines.

Envisager une rétention autour des cuves de stockage.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit: Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas possible, procéder à l’élimination conformément aux réglementations nationales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés: Éliminer le récipient selon les réglementations nationales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir hors de portée des enfants. Maintenir le récipient fermé de manière étanche. Stocker dans des récipients appropriés étiquetés. Conserver à l’écart de la chaleur et des sources d’ignition. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir éloigné des agents oxydants.

Température de stockage: 0 à 30 °C.

Durée de conservation: 12 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du peroxyde d’hydrogène (no CAS: 7722-84-1) pour lequel une valeur de référence européenne de 1,25 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 12

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | OxyDes Maxi Wipes | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024303-0016 1-12 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Peroxyde d’hydrogène | | Substance active | 7722-84-1 | 231-765-0 | 2,0 |
| N-propanol | Isopropanol | Substance non active | 71-23-8 | 200-746-9 | 17,5 |

Nom commercial

OxyDes Maxi Wipes

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024303-0016 1-12

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Peroxyde d’hydrogène

Substance active

7722-84-1

231-765-0

2,0

N-propanol

Isopropanol

Substance non active

71-23-8

200-746-9

17,5

---

(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

(5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

(6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

(7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

(8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.

(9)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 9.

(10)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 10.

(11)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 11.

(12)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 12.

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