# Journal officiel L 224/2022

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 224 |
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| Édition de langue française | Législation | 65e année30 août 2022 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 224

Édition de langue française

Législation

65e année30 août 2022

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2022/1435 de la Commission du 26 août 2022 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbonate de calcium, de dioxyde de carbone, de cyprodinil et d’hydrogénocarbonate de potassium présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2022/1435 de la Commission du 26 août 2022 modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbonate de calcium, de dioxyde de carbone, de cyprodinil et d’hydrogénocarbonate de potassium présents dans ou sur certains produits (
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  )

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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 30.8.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 224/1 |
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30.8.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 224/1

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RÈGLEMENT (UE) 2022/1435 DE LA COMMISSION

du 26 août 2022

modifiant les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbonate de calcium, de dioxyde de carbone, de cyprodinil et d’hydrogénocarbonate de potassium présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyprodinil ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 Les substances carbonate de calcium, dioxyde de carbone et hydrogénocarbonate de potassium sont inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyprodinil ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 Les substances carbonate de calcium, dioxyde de carbone et hydrogénocarbonate de potassium sont inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | Le 14 décembre 2021, la commission du Codex alimentarius a adopté une nouvelle limite maximale de résidus du Codex (CXL) relative au cyprodinil pour les fèves de soja (2). |
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(2)

Le 14 décembre 2021, la commission du Codex alimentarius a adopté une nouvelle limite maximale de résidus du Codex (CXL) relative au cyprodinil pour les fèves de soja (2).

| (3) | Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé. |
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(3)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

| (4) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué la CXL proposée pour le cyprodinil dans les fèves de soja et a conclu qu’il était sans danger pour les consommateurs de l’Union (4) et que l’Union n’a pas émis de réserves (5) (6) au comité du Codex sur les résidus de pesticides sur cette proposition de CXL. |
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(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué la CXL proposée pour le cyprodinil dans les fèves de soja et a conclu qu’il était sans danger pour les consommateurs de l’Union (4) et que l’Union n’a pas émis de réserves (5) (6) au comité du Codex sur les résidus de pesticides sur cette proposition de CXL.

| (5) | Il convient donc d’inscrire cette CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. |
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(5)

Il convient donc d’inscrire cette CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

| (6) | Les substances carbonate de calcium, dioxyde de carbone et hydrogénocarbonate de potassium ont été temporairement inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 dans l’attente de la finalisation de leur évaluation, réalisée au titre de la directive 91/414/CEE du Conseil (7) ou du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (8), et en attendant le résultat de l’examen dont ces substances font l’objet conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre de demandes de renouvellement de l’approbation de ces substances au titre du règlement (CE) no 1107/2009, l’Autorité a publié des conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques pour l’utilisation en tant que pesticides des substances carbonate de calcium (9), dioxyde de carbone (10) et hydrogénocarbonate de potassium (11). Sur la base desdites conclusions de l’Autorité, aucune LMR n’est requise pour les substances carbonate de calcium, dioxyde de carbone et hydrogénocarbonate de potassium. Il convient donc que ces substances restent inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 (12). |
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(6)

Les substances carbonate de calcium, dioxyde de carbone et hydrogénocarbonate de potassium ont été temporairement inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 dans l’attente de la finalisation de leur évaluation, réalisée au titre de la directive 91/414/CEE du Conseil (7) ou du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (8), et en attendant le résultat de l’examen dont ces substances font l’objet conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre de demandes de renouvellement de l’approbation de ces substances au titre du règlement (CE) no 1107/2009, l’Autorité a publié des conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques pour l’utilisation en tant que pesticides des substances carbonate de calcium (9), dioxyde de carbone (10) et hydrogénocarbonate de potassium (11). Sur la base desdites conclusions de l’Autorité, aucune LMR n’est requise pour les substances carbonate de calcium, dioxyde de carbone et hydrogénocarbonate de potassium. Il convient donc que ces substances restent inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 (12).

| (7) | Eu égard au rapport scientifique et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(7)

Eu égard au rapport scientifique et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (8) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(8)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (9) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(9)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 26 août 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapport de la 44e session de la commission du Codex Alimentarius (REP21/CAC): https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-44%252FFINAL%252520REPORT%252FRep21_CACf.pdf

2

e

(3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

3

o

(4)  
  «Scientific support for preparing an EU position in the 52nd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2021;19(8):6766.

4

(5)  Observations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 21/52/5(REV): https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-52%252FCRDs%252Fpr52_CRD22x.pdf

5

(6)  Rapport de la 52e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides, REP21/PR: https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-52%252FREPORT%252FFINAL%2BREPORT%252FREP21_PR52e.pdf

6

e

(7)  Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).

7

(8)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

8

o

(9)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), 2021. «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance calcium carbonate.» EFSA Journal 2021;19(4):6500.

9

(10)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), 2021. «Conclusions on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance carbon dioxide.» EFSA Journal 2021;19(6):6605.

10

(11)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), 2021. «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance potassium hydrogen carbonate.» EFSA Journal 2021;19(5):6593.

11

(12)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), 2022. «Statement on pesticide active substances that do not require a review of the existing maximum residue levels under Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005.» EFSA Journal 2022; 20(01):7061.

12

o

---

ANNEXE

Les annexes II et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | À l’annexe II, la colonne relative au cyprodinil est remplacée par le texte suivant:



  «ANNEXE II

  Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
   (1) | Cyprodinil (R) (L) |
| --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,02  (*1) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | 0,02  (*1)+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,04 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,04 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,04 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,04 |
| 0120060 | Noisettes | 0,04 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,04 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,04 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,04 |
| 0120100 | Pistaches | 0,02  (*1) |
| 0120110 | Noix communes | 0,04 |
| 0120990 | Autres (2) | 0,04 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 2 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

À l’annexe II, la colonne relative au cyprodinil est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE II

Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
   (1)

Cyprodinil (R) (L)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,02  (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0,02  (*1)+)

0120020

Noix du Brésil

0,04

0120030

Noix de cajou

0,04

0120040

Châtaignes

0,04

0120050

Noix de coco

0,04

0120060

Noisettes

0,04

0120070

Noix de Queensland

0,04

0120080

Noix de pécan

0,04

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,04

0120100

Pistaches

0,02  (*1)

0120110

Noix communes

0,04

0120990

Autres (2)

0,04

0130000

Fruits à pépins

2

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

2

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

Raisins

3

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

Fraises

5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

Fruits de ronces

0153010

Mûres

3

0153020

Mûres des haies

0,02  (*1)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

3

0153990

Autres (2)

0,02  (*1)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

8

0154020

Airelles canneberges

8

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

8

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

8

0154050

Cynorrhodons

3

0154060

Mûres (blanches ou noires)

3

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

3

0154080

Baies de sureau noir

3

0154990

Autres (2)

3

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

peau comestible

0161010

Dattes

0,02  (*1)

0161020

Figues

0,02  (*1)

0161030

Olives de table

0,02  (*1)

0161040

Kumquats

0,02  (*1)

0161050

Caramboles

0,02  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

2

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,02  (*1)

0161990

Autres (2)

0,02  (*1)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

peau non comestible et de petite taille

0,02  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

peau non comestible et de grande taille

0163010

Avocats

1

0163020

Bananes

0,02  (*1)

0163030

Mangues

0,02  (*1)

0163040

Papayes

0,02  (*1)

0163050

Grenades

5

0163060

Chérimoles

0,02  (*1)

0163070

Goyaves

1,5

0163080

Ananas

0,02  (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,02  (*1)

0163100

Durions

0,02  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,02  (*1)

0163990

Autres (2)

0,02  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

Pommes de terre

0,02  (*1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02  (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

1,5

0213020

Carottes

1,5

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,3

0213040

Raiforts

1,5

0213050

Topinambours

0,02  (*1)

0213060

Panais

1,5

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

1,5

0213080

Radis

0,3

0213090

Salsifis

1,5

0213100

Rutabagas

0,02  (*1)

0213110

Navets

0,02  (*1)

0213990

Autres (2)

0,02  (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0,07

0220020

Oignons

0,3

0220030

Échalotes

0,07

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,8

0220990

Autres (2)

0,02  (*1)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
| --- | --- |

a)

Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

1,5

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1,5

0231030

Aubergines

1,5

0231040

Gombos/Camboux

0,02  (*1)

0231990

Autres (2)

0,02  (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,5

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,6

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

Maïs doux

0,02  (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

Autres légumes-fruits

0,02  (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

2

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,02  (*1)

0242020

Choux pommés

0,7

0242990

Autres (2)

0,02  (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

Choux feuilles

0,02  (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

Choux-raves

0,02  (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

Laitues et salades

15

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

Épinards et feuilles similaires

15

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,02  (*1)

0254000

| d) | Cressons d’eau |
| --- | --- |

d)

Cressons d’eau

0,02  (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

Endives/Chicons

0,06

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

40

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

2

0260020

Haricots (écossés)

0,08

0260030

Pois (non écossés)

2

0260040

Pois (écossés)

0,08

0260050

Lentilles

0,2

0260990

Autres (2)

0,02  (*1)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,02  (*1)

0270020

Cardons

0,02  (*1)

0270030

Céleris

30

0270040

Fenouils

4

0270050

Artichauts

4

0270060

Poireaux

0,02  (*1)

0270070

Rhubarbes

2

0270080

Pousses de bambou

0,02  (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,02  (*1)

0270990

Autres (2)

0,02  (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,02  (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,02  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots

0,2

0300020

Lentilles

0,02  (*1)

0300030

Pois

0,1

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,1

0300990

Autres (2)

0,02  (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02  (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02  (*1)

0401030

Graines de pavot

0,02  (*1)

0401040

Graines de sésame

0,02  (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02  (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,02

0401070

Fèves de soja

0,3

0401080

Graines de moutarde

0,02  (*1)

0401090

Graines de coton

0,02  (*1)

0401100

Pépins de courges

0,02  (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02  (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,02  (*1)

0401130

Graines de cameline

0,02  (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02  (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02  (*1)

0401990

Autres (2)

0,02  (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,02  (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

4

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,02  (*1)

0500030

Maïs

0,02  (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,02  (*1)

0500050

Avoine

4

0500060

Riz

0,02  (*1)

0500070

Seigle

0,5

0500080

Sorgho

0,02  (*1)

0500090

Froment (blé)

0,5

0500990

Autres (2)

0,02  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

0,1  (*1)

0620000

Grains de café

0,1  (*1)

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

Fleurs

0,1  (*1)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Pétales de rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0,1  (*1)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

Racines

1,5 (+)

0633010

Valériane

(+)

0633020

Ginseng

(+)

0633990

Autres (2)

(+)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

Toute autre partie de la plante

0,1  (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,1  (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1  (*1)

0700000

HOUBLON

0,1  (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,1  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,1  (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

1,5 (+)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

1,5 (+)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

1,5 (+)

0850000

Boutons

0,1  (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,1  (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,1  (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,02  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

(+)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

Porcins

0,02  (*1)(+)

1011010

Muscles

(+)

1011020

Graisse

(+)

1011030

Foie

(+)

1011040

Reins

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1011990

Autres (2)

(+)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

Bovins

1012010

Muscles

0,02  (*1)(+)

1012020

Graisse

0,02  (*1)(+)

1012030

Foie

0,05 (+)

1012040

Reins

0,05 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02  (*1)(+)

1012990

Autres (2)

0,02  (*1)(+)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

Ovins

1013010

Muscles

0,02  (*1)(+)

1013020

Graisse

0,02  (*1)(+)

1013030

Foie

0,05 (+)

1013040

Reins

0,05 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02  (*1)(+)

1013990

Autres (2)

0,02  (*1)(+)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

Caprins

1014010

Muscles

0,02  (*1)(+)

1014020

Graisse

0,02  (*1)(+)

1014030

Foie

0,05 (+)

1014040

Reins

0,05 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02  (*1)(+)

1014990

Autres (2)

0,02  (*1)(+)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

Équidés

1015010

Muscles

0,02  (*1)(+)

1015020

Graisse

0,02  (*1)(+)

1015030

Foie

0,05 (+)

1015040

Reins

0,05 (+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02  (*1)(+)

1015990

Autres (2)

0,02  (*1)(+)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

Volailles

0,02  (*1)(+)

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1016990

Autres (2)

(+)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d’élevage |
| --- | --- |

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

1017010

Muscles

0,02  (*1)(+)

1017020

Graisse

0,02  (*1)(+)

1017030

Foie

0,05 (+)

1017040

Reins

0,05 (+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02  (*1)(+)

1017990

Autres (2)

0,02  (*1)(+)

1020000

Lait

0,02  (*1)(+)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02  (*1)(+)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres (2)

(+)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Cyprodinil (R) (L)

| (R) | La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Cyprodinil — code 1000000 , excepté les codes 1020000 et 1040000 : Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]
  Cyprodinil-1020000 : Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil] |
| --- | --- |

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Cyprodinil — code 1000000 , excepté les codes 1020000 et 1040000 : Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]

Cyprodinil-1020000 : Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]

| (L) | Liposoluble
  L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles.Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

  0120010 Amandes


  0633000 c) Racines


  0633010 Valériane


  0633020 Ginseng


  0633990 Autres (2)


  0840010 Réglisse


  0840030 Curcuma/Safran des Indes


  0840990 Autres (2)


  1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES


  1010000  Produits (base:)


  1011000 a) Porcins


  1011010 Muscles


  1011020 Graisse


  1011030 Foie


  1011040 Reins


  1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1011990 Autres (2)


  1012000 b) Bovins


  1012010 Muscles


  1012020 Graisse


  1012030 Foie


  1012040 Reins


  1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1012990 Autres (2)


  1013000 c) Ovins


  1013010 Muscles


  1013020 Graisse


  1013030 Foie


  1013040 Reins


  1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1013990 Autres (2)


  1014000 d) Caprins


  1014010 Muscles


  1014020 Graisse


  1014030 Foie


  1014040 Reins


  1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1014990 Autres (2)


  1015000 e) Équidés


  1015010 Muscles


  1015020 Graisse


  1015030 Foie


  1015040 Reins


  1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1015990 Autres (2)


  1016000 f) Volailles


  1016010 Muscles


  1016020 Graisse


  1016030 Foie


  1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1016990 Autres (2)


  1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage


  1017010 Muscles


  1017020 Graisse


  1017030 Foie


  1017040 Reins


  1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)


  1017990 Autres (2)


  1020000 Lait


  1020010 Bovins


  1020020 Ovins


  1020030 Caprins


  1030000 Œufs d’oiseaux


  1030010 Poule


  1030020 Cane


  1030030 Oie


  1030040 Caille


  1030990 Autres (2)» |
| --- | --- |

(L)

Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles.Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0120010 Amandes

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000  Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)»

| 2) | À l’annexe IV, les entrées «carbonate de calcium (1)», «dioxyde de carbone (1)» et «hydrogénocarbonate de potassium (1)» sont remplacées par, respectivement, «carbonate de calcium», «dioxyde de carbone» et «hydrogénocarbonate de potassium». |
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2)

À l’annexe IV, les entrées «carbonate de calcium (1)», «dioxyde de carbone (1)» et «hydrogénocarbonate de potassium (1)» sont remplacées par, respectivement, «carbonate de calcium», «dioxyde de carbone» et «hydrogénocarbonate de potassium».

1

1

1

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(*1)  Indique le seuil de détection.

*1

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

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