# Journal officiel L 209/2022

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 209 |
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| Édition de langue française | Législation | 65e année10 août 2022 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 209

Édition de langue française

Législation

65e année10 août 2022

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2022/938 de la Commission du 26 juillet 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne les exigences applicables au catalogue de données aéronautiques et à la publication d’information aéronautique | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2022/938 de la Commission du 26 juillet 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne les exigences applicables au catalogue de données aéronautiques et à la publication d’information aéronautique

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 10.8.2022 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 209/1 |
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10.8.2022

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 209/1

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/938 DE LA COMMISSION

du 26 juillet 2022

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en ce qui concerne les exigences applicables au catalogue de données aéronautiques et à la publication d’information aéronautique

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne, et modifiant les règlements (CE) no 2111/2005, (CE) no 1008/2008, (UE) no 996/2010, (UE) no 376/2014 et les directives 2014/30/UE et 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements (CE) no 552/2004 et (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil ainsi que le règlement (CEE) no 3922/91 du Conseil (1), et notamment son article 43, paragraphe 1, points a) et f), son article 62, paragraphe 15, points a) et c),

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) 2017/373 de la Commission (2) établit des exigences communes relatives aux prestataires de services de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne (ci-après l’«ATM/ANS») ainsi que des autres fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien pour la circulation aérienne générale, et à leur supervision. |
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(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2017/373 de la Commission (2) établit des exigences communes relatives aux prestataires de services de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne (ci-après l’«ATM/ANS») ainsi que des autres fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien pour la circulation aérienne générale, et à leur supervision.

| (2) | Le 8 juin 2020, l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a adopté l’amendement 1 aux procédures pour les services de navigation aérienne — Gestion de l’information aéronautique (PANS-AIM, Doc 10066), qui introduit de nouvelles dispositions concernant le contenu et la structure de la publication d’information aéronautique (AIP) et le catalogue des données aéronautiques, applicables dans les États contractants de l’OACI depuis le 4 novembre 2021. Ces dispositions devraient être introduites dans le règlement d’exécution (UE) 2017/373, et notamment dans les exigences communes applicables aux prestataires de services (Partie ATM/ANS.OR) énoncées à l’annexe III et dans les exigences spécifiques applicables aux prestataires de services d’information aéronautique (Partie AIS) énoncées à l’annexe VI dudit règlement d’exécution. |
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(2)

Le 8 juin 2020, l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a adopté l’amendement 1 aux procédures pour les services de navigation aérienne — Gestion de l’information aéronautique (PANS-AIM, Doc 10066), qui introduit de nouvelles dispositions concernant le contenu et la structure de la publication d’information aéronautique (AIP) et le catalogue des données aéronautiques, applicables dans les États contractants de l’OACI depuis le 4 novembre 2021. Ces dispositions devraient être introduites dans le règlement d’exécution (UE) 2017/373, et notamment dans les exigences communes applicables aux prestataires de services (Partie ATM/ANS.OR) énoncées à l’annexe III et dans les exigences spécifiques applicables aux prestataires de services d’information aéronautique (Partie AIS) énoncées à l’annexe VI dudit règlement d’exécution.

| (3) | L’un des éléments nécessaires à la mise en œuvre de la notion d’exploitation tous temps introduite par le règlement (UE) no 965/2012 de la Commission (3) et le règlement (UE) no 139/2014 de la Commission (4) est la disponibilité, dans l’AIP, d’informations pertinentes relatives à l’aérodrome, présentées de manière normalisée. La structure et le contenu actuels de certaines parties de l’AIP reflètent les dispositions antérieures de l’annexe 14 à la Convention relative à l’aviation civile internationale signée le 7 décembre 1944 à Chicago (ci-après la «convention de Chicago») en ce qui concerne les mesures de frottement, et ne permettent donc pas la diffusion de l’information aéronautique nécessaire à la mise en œuvre du format de compte rendu mondial de l’OACI dans l’AIP. Par conséquent, il y a lieu de modifier les dispositions relatives au contenu et à la structure de l’AIP figurant à l’annexe VI (Partie AIS) du règlement d’exécution (UE) 2017/373. |
| --- | --- |

(3)

L’un des éléments nécessaires à la mise en œuvre de la notion d’exploitation tous temps introduite par le règlement (UE) no 965/2012 de la Commission (3) et le règlement (UE) no 139/2014 de la Commission (4) est la disponibilité, dans l’AIP, d’informations pertinentes relatives à l’aérodrome, présentées de manière normalisée. La structure et le contenu actuels de certaines parties de l’AIP reflètent les dispositions antérieures de l’annexe 14 à la Convention relative à l’aviation civile internationale signée le 7 décembre 1944 à Chicago (ci-après la «convention de Chicago») en ce qui concerne les mesures de frottement, et ne permettent donc pas la diffusion de l’information aéronautique nécessaire à la mise en œuvre du format de compte rendu mondial de l’OACI dans l’AIP. Par conséquent, il y a lieu de modifier les dispositions relatives au contenu et à la structure de l’AIP figurant à l’annexe VI (Partie AIS) du règlement d’exécution (UE) 2017/373.

| (4) | Il y a lieu de modifier les définitions relatives à la notion d’exploitation tous temps, qui figurent à l’annexe I (Définitions) du règlement d’exécution (UE) 2017/373 afin d’assurer la cohérence avec les définitions figurant dans le règlement (UE) no 965/2012 et le règlement (UE) no 139/2014. En outre, afin de garantir que les SNOWTAM sont diffusés dans toutes les conditions d’exploitation requises, il convient de modifier la définition d’un SNOWTAM figurant à l’annexe I (Définitions) du règlement d’exécution (UE) 2017/373 d’une manière conforme à la définition figurant à l’annexe 15 à la convention de Chicago et à celle figurant dans le règlement (UE) no 139/2014. |
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(4)

Il y a lieu de modifier les définitions relatives à la notion d’exploitation tous temps, qui figurent à l’annexe I (Définitions) du règlement d’exécution (UE) 2017/373 afin d’assurer la cohérence avec les définitions figurant dans le règlement (UE) no 965/2012 et le règlement (UE) no 139/2014. En outre, afin de garantir que les SNOWTAM sont diffusés dans toutes les conditions d’exploitation requises, il convient de modifier la définition d’un SNOWTAM figurant à l’annexe I (Définitions) du règlement d’exécution (UE) 2017/373 d’une manière conforme à la définition figurant à l’annexe 15 à la convention de Chicago et à celle figurant dans le règlement (UE) no 139/2014.

| (5) | Selon les instructions actuelles sur la manière de remplir l’imprimé SNOWTAM, il n’est pas possible de diffuser un SNOWTAM dans certaines conditions d’exploitation d’une piste, ce qui compromet la mise en œuvre correcte du format de compte rendu mondial pour l’état de surface des pistes. Il convient dès lors de modifier ces instructions, énoncées à l’annexe VI du règlement d’exécution (UE) 2017/373, par souci de cohérence avec le règlement (UE) no 139/2014. |
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(5)

Selon les instructions actuelles sur la manière de remplir l’imprimé SNOWTAM, il n’est pas possible de diffuser un SNOWTAM dans certaines conditions d’exploitation d’une piste, ce qui compromet la mise en œuvre correcte du format de compte rendu mondial pour l’état de surface des pistes. Il convient dès lors de modifier ces instructions, énoncées à l’annexe VI du règlement d’exécution (UE) 2017/373, par souci de cohérence avec le règlement (UE) no 139/2014.

| (6) | Il y a donc lieu de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en conséquence. |
| --- | --- |

(6)

Il y a donc lieu de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/373 en conséquence.

| (7) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis no 03/2022 émis par l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne. |
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(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis no 03/2022 émis par l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne.

| (8) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité établi par l’article 127 du règlement (UE) 2018/1139, |
| --- | --- |

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité établi par l’article 127 du règlement (UE) 2018/1139,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes I, III et VI du règlement d’exécution (UE) 2017/373 sont modifiées conformément aux annexes I, II et III du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 26 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 212 du 22.8.2018, p. 1.

1

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2017/373 de la Commission du 1er mars 2017 établissant des exigences communes relatives aux prestataires de services de gestion du trafic aérien et de services de navigation aérienne ainsi que des autres fonctions de réseau de la gestion du trafic aérien, et à leur supervision, abrogeant le règlement (CE) no 482/2008, les règlements d’exécution (UE) no 1034/2011, (UE) no 1035/2011 et (UE) 2016/1377 et modifiant le règlement (UE) no 677/2011 (JO L 62 du 8.3.2017, p. 1).

2

er

o

o

o

o

(3)  Règlement (UE) no 965/2012 de la Commission du 5 octobre 2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables aux opérations aériennes conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 296 du 25.10.2012, p. 1).

3

o

o

(4)  Règlement (UE) no 139/2014 de la Commission du 12 février 2014 établissant des exigences et des procédures administratives relatives aux aérodromes conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 44 du 14.2.2014, p. 1).

4

o

o

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ANNEXE I

L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2017/373 est modifiée comme suit:

| 1) | Le point 38 bis) suivant est inséré:






  «38 bis) | “route à navigation classique”: une route ATS établie par référence aux aides à la navigation au sol;». |
| --- | --- | --- |

1)

Le point 38 bis) suivant est inséré:

«38 bis)

“route à navigation classique”: une route ATS établie par référence aux aides à la navigation au sol;».

| 2) | Le point 206) est remplacé par le texte suivant:






  «206) | “exploitation par faible visibilité (LVO)”: des opérations d’approche ou de décollage sur une piste dont la portée visuelle de piste (RVR) est inférieure à 550 m ou dont la hauteur de décision (DH) est inférieure à 200 pieds;». |
| --- | --- | --- |

2)

Le point 206) est remplacé par le texte suivant:

«206)

“exploitation par faible visibilité (LVO)”: des opérations d’approche ou de décollage sur une piste dont la portée visuelle de piste (RVR) est inférieure à 550 m ou dont la hauteur de décision (DH) est inférieure à 200 pieds;».

| 3) | Le point 206 bis) suivant est inséré:






  «206 bis) | “procédures par faible visibilité”: des procédures appliquées à un aérodrome en vue d’assurer la sécurité lors d’une exploitation par faible visibilité;». |
| --- | --- | --- |

3)

Le point 206 bis) suivant est inséré:

«206 bis)

“procédures par faible visibilité”: des procédures appliquées à un aérodrome en vue d’assurer la sécurité lors d’une exploitation par faible visibilité;».

| 4) | Le point 212 bis) suivant est inséré:






  «212 bis) | “exploitation avec crédits opérationnels”: une exploitation qui est effectuée au moyen d’aéronefs ou d’équipements au sol spécifiques, ou d’une combinaison d’aéronefs et d’équipements au sol, et qui permet l’un des éléments suivants:






  a) | l’application de minima opérationnels d’aérodrome inférieurs aux normes pour une classification particulière de l’exploitation; |
| --- | --- | --- | --- |

4)

Le point 212 bis) suivant est inséré:

«212 bis)

“exploitation avec crédits opérationnels”: une exploitation qui est effectuée au moyen d’aéronefs ou d’équipements au sol spécifiques, ou d’une combinaison d’aéronefs et d’équipements au sol, et qui permet l’un des éléments suivants:

a)

l’application de minima opérationnels d’aérodrome inférieurs aux normes pour une classification particulière de l’exploitation;

| b) | la satisfaction ou la réduction des exigences en matière de visibilité; |
| --- | --- |

b)

la satisfaction ou la réduction des exigences en matière de visibilité;

| c) | la diminution du nombre d’installations au sol requises;». |
| --- | --- |

c)

la diminution du nombre d’installations au sol requises;».

| 5) | Le point 231) est remplacé par le texte suivant:






  «231) | “SNOWTAM”: NOTAM d’une série spéciale établi dans un format normalisé, qui fournit un compte rendu d’état de surface signalant l’existence ou la fin de conditions dangereuses dues à la présence de neige, de glace, de neige fondante, de gelée, d’eau stagnante ou d’eau combinée à de la neige, de la neige fondante, de la glace ou de la gelée sur l’aire de mouvement;». |
| --- | --- | --- |

5)

Le point 231) est remplacé par le texte suivant:

«231)

“SNOWTAM”: NOTAM d’une série spéciale établi dans un format normalisé, qui fournit un compte rendu d’état de surface signalant l’existence ou la fin de conditions dangereuses dues à la présence de neige, de glace, de neige fondante, de gelée, d’eau stagnante ou d’eau combinée à de la neige, de la neige fondante, de la glace ou de la gelée sur l’aire de mouvement;».

---

ANNEXE II

L’appendice 1 de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2017/373 est modifié comme suit:

| (1) | le tableau 1 «Données relatives aux aérodromes» est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Données relatives aux aérodromes
















  Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Aérodrome/ Hélistation | | | | Une surface définie sur terre ou sur l’eau (comprenant, éventuellement, bâtiments, installations et matériel), destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l’arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface. | | | | | | |
| | Indicatif | | | Indicatif de l’aérodrome/ hélistation | | | | | | |
| | | Indicateur d’emplacement de l’OACI | Texte | L’indicateur d’emplacement de l’OACI de quatre lettres de l’aérodrome/hélistation, conformément au Doc 7910 de l’OACI, “Indicateurs d’emplacement” | Le cas échéant | | | | | |
| | | Indicatif IATA | Texte | L’identificateur attribué à un emplacement conformément aux règles de l’IATA (résolution 767) | Le cas échéant | | | | | |
| | | Autre | Texte | Un identificateur d’aéroport défini localement, s’il ne s’agit pas d’un indicateur d’emplacement de l’OACI | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Nom officiel principal d’un aérodrome tel que désigné par l’autorité compétente | | | | | | |
| | Ville desservie | | Texte | Le nom complet (texte libre) de la ville ou de la localité desservie par l’aérodrome/ hélistation | | | | | | |
| | Type de circulation autorisée | | | | | | | | | |
| | | International/national | Liste de codes | Indication si des vols internationaux et/ou nationaux sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation | | | | | | |
| | | Règles de vol aux instruments (IFR)/Règles de vol à vue (VFR) | Liste de codes | Indication si des vols IFR et/ou VFR sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation | | | | | | |
| | | Réguliers/non réguliers | Liste de codes | Indication si des vols réguliers et/ou non réguliers sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation | | | | | | |
| | | Civil/militaire | Liste de codes | Indication si des vols de l’aviation civile commerciale et/ou de l’aviation générale et/ou des vols militaires sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation | | | | | | |
| | | Usage restreint | Texte | Indication si un aérodrome ou une hélistation n’est pas ouvert(e) au public (à l’usage exclusif des propriétaires) | | | | | | |
| | Type d’hélistation | | Texte | Le type d’hélistation (en surface, surélevée, à bord d’un navire ou héli-plateforme) | | | | | | |
| | Type de contrôle | | Texte | Indication si un aérodrome est soumis au contrôle civil, au contrôle militaire ou à un contrôle conjoint | | | | | | |
| | Certifié | | Texte | Indication si un aérodrome est/n’est pas certifié conformément aux règles de l’OACI ou au règlement (UE) no 139/2014 | | | | | | |
| | Date de certification | | Date | La date à laquelle la certification d’aéroport a été délivrée par l’autorité compétente | | | | | | |
| | Date d’expiration de la certification | | Date | La date à laquelle la certification d’aérodrome devient invalide | | | | | | |
| | Altitude du terrain | | | | | | | | | |
| | | Altitude | Altitude | La distance verticale au-dessus du niveau moyen de la mer (MSL) à partir du point le plus élevé de l’aire d’atterrissage | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m ou 1 ft |
| | | Ondulation du géoïde | Hauteur | L’ondulation du géoïde à l’altitude de l’aérodrome/l’hélistation | En tant que de besoin | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m ou 1 ft |
| | Température de référence | | Valeur | La moyenne mensuelle des températures maximales quotidiennes pour le mois le plus chaud de l’année à un aérodrome; cette température doit être calculée en tant que moyenne sur plusieurs années. | | | | | | |
| | Température basse moyenne | | Valeur | La température minimale moyenne du mois le plus froid de l’année, pour les cinq dernières années de données à l’altitude de l’aérodrome | | 5 degrés | | | | |
| | Déclinaison magnétique | | | La différence angulaire entre le nord géographique et le nord magnétique | | | | | | |
| | | Angle | Angle | La valeur angulaire de la déclinaison magnétique | | 1 degré | Essentielle | Relevés | 1 degré | 1 degré |
| | | Date | Date | La date à laquelle la déclinaison magnétique a affiché la valeur correspondante | | | | | | |
| | | Variation annuelle | Valeur | Le taux de variation annuel de la déclinaison magnétique | | | | | | |
| | Point de référence | | | L’emplacement géographique désigné d’un aérodrome | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique du point de référence de l’aérodrome | | 30 m | Routine | Relevés/calculés | 1 sec | 1 sec |
| | | Site | Texte | Emplacement du point de référence sur l’aérodrome | | | | | | |
| | | Direction | Texte | Direction du point de référence de l’aérodrome à partir du centre de la ville ou de la localité desservie par l’aérodrome | | | | | | |
| | | Distance | Distance | Distance du point de référence de l’aérodrome à partir du centre de la ville ou de la localité desservie par l’aérodrome | | | | | | |
| Indicateur de direction d’atterrissage | | | | Un dispositif indiquant visuellement la direction actuellement désignée pour l’atterrissage et le décollage. | | | | | | |
| | Emplacement | | Texte | Emplacement de l’indicateur de direction d’atterrissage | | | | | | |
| | Éclairage | | Texte | Éclairage de l’indicateur de direction d’atterrissage | Le cas échéant | | | | | |
| Alimentation électrique auxiliaire | | | | | | | | | | |
| | Caractéristiques | | Texte | Description de l’alimentation électrique auxiliaire | | | | | | |
| | Temps de basculement | | Valeur | Temps de basculement de l’alimentation électrique auxiliaire | | | | | | |
| Anémomètre | | | | Dispositif de mesure de la vitesse du vent | | | | | | |
| | Emplacement | | Texte | Emplacement de l’anémomètre | | | | | | |
| | Éclairage | | Texte | Éclairage de l’anémomètre | Le cas échéant | | | | | |
| Phare d’aérodrome (ABN) / phare d’identification (IBN) | | | | Phare d’aérodrome/phare d’identification utilisé pour indiquer l’emplacement d’un aérodrome à partir du ciel | | | | | | |
| | Emplacement | | Texte | Emplacement du phare d’aérodrome/phare d’identification | Le cas échéant | | | | | |
| | Caractéristiques | | Texte | Description du phare d’aérodrome/phare d’identification | | | | | | |
| | Horaires de fonctionnement | | Calendrier | Horaires de fonctionnement du phare d’aérodrome/phare d’identification | | | | | | |
| Indicateur de direction du vent | | | | | | | | | | |
| | Emplacement | | Texte | Emplacement de l’indicateur de direction du vent | | | | | | |
| | Éclairage | | Texte | Éclairage de l’indicateur de direction du vent | | | | | | |
| Site d’observation de la portée visuelle de piste (RVR) | | | | Le site d’observation de la RVR | | | | | | |
| | Position | | Point | Emplacement géographique des sites d’observation de la RVR | | | | | | |
| Zone d’utilisation de fréquence | | | | La partie désignée d’une aire de mouvement de surface où une fréquence spécifique est requise par l’ATC ou le contrôle au sol. | | | | | | |
| | Station | | Texte | Nom de la station qui fournit le service | | | | | | |
| | Fréquence | | Valeur | Fréquence de la station qui fournit le service | | | | | | |
| | Limite | | Polygone | Limite de la zone de fréquence | | | | | | |
| Point chaud | | | | Un endroit sur l’aire de mouvement d’un aérodrome où il existe un risque historique, ou potentiel, de collision ou d’incursion sur piste et où le pilote/conducteur doit exercer une plus grande vigilance. | | | | | | |
| | Identificateur | | Texte | Identificateur du point chaud | | | | | | |
| | Annotation | | Texte | Informations supplémentaires sur le point chaud | | | | | | |
| | Géométrie | | Polygone | Zone géographique du point chaud | | | | | | |

(1)

le tableau 1 «Données relatives aux aérodromes» est remplacé par le texte suivant:

«1.   Données relatives aux aérodromes

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Aérodrome/ Hélistation

Une surface définie sur terre ou sur l’eau (comprenant, éventuellement, bâtiments, installations et matériel), destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l’arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface.

Indicatif

Indicatif de l’aérodrome/ hélistation

Indicateur d’emplacement de l’OACI

Texte

L’indicateur d’emplacement de l’OACI de quatre lettres de l’aérodrome/hélistation, conformément au Doc 7910 de l’OACI, “Indicateurs d’emplacement”

Le cas échéant

Indicatif IATA

Texte

L’identificateur attribué à un emplacement conformément aux règles de l’IATA (résolution 767)

Le cas échéant

Autre

Texte

Un identificateur d’aéroport défini localement, s’il ne s’agit pas d’un indicateur d’emplacement de l’OACI

Nom

Texte

Nom officiel principal d’un aérodrome tel que désigné par l’autorité compétente

Ville desservie

Texte

Le nom complet (texte libre) de la ville ou de la localité desservie par l’aérodrome/ hélistation

Type de circulation autorisée

International/national

Liste de codes

Indication si des vols internationaux et/ou nationaux sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation

Règles de vol aux instruments (IFR)/Règles de vol à vue (VFR)

Liste de codes

Indication si des vols IFR et/ou VFR sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation

Réguliers/non réguliers

Liste de codes

Indication si des vols réguliers et/ou non réguliers sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation

Civil/militaire

Liste de codes

Indication si des vols de l’aviation civile commerciale et/ou de l’aviation générale et/ou des vols militaires sont autorisés à l’aérodrome/ hélistation

Usage restreint

Texte

Indication si un aérodrome ou une hélistation n’est pas ouvert(e) au public (à l’usage exclusif des propriétaires)

Type d’hélistation

Texte

Le type d’hélistation (en surface, surélevée, à bord d’un navire ou héli-plateforme)

Type de contrôle

Texte

Indication si un aérodrome est soumis au contrôle civil, au contrôle militaire ou à un contrôle conjoint

Certifié

Texte

Indication si un aérodrome est/n’est pas certifié conformément aux règles de l’OACI ou au règlement (UE) no 139/2014

Date de certification

Date

La date à laquelle la certification d’aéroport a été délivrée par l’autorité compétente

Date d’expiration de la certification

Date

La date à laquelle la certification d’aérodrome devient invalide

Altitude du terrain

Altitude

Altitude

La distance verticale au-dessus du niveau moyen de la mer (MSL) à partir du point le plus élevé de l’aire d’atterrissage

0,5 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m ou 1 ft

Ondulation du géoïde

Hauteur

L’ondulation du géoïde à l’altitude de l’aérodrome/l’hélistation

En tant que de besoin

0,5 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m ou 1 ft

Température de référence

Valeur

La moyenne mensuelle des températures maximales quotidiennes pour le mois le plus chaud de l’année à un aérodrome; cette température doit être calculée en tant que moyenne sur plusieurs années.

Température basse moyenne

Valeur

La température minimale moyenne du mois le plus froid de l’année, pour les cinq dernières années de données à l’altitude de l’aérodrome

5 degrés

Déclinaison magnétique

La différence angulaire entre le nord géographique et le nord magnétique

Angle

Angle

La valeur angulaire de la déclinaison magnétique

1 degré

Essentielle

Relevés

1 degré

1 degré

Date

Date

La date à laquelle la déclinaison magnétique a affiché la valeur correspondante

Variation annuelle

Valeur

Le taux de variation annuel de la déclinaison magnétique

Point de référence

L’emplacement géographique désigné d’un aérodrome

Position

Point

Emplacement géographique du point de référence de l’aérodrome

30 m

Routine

Relevés/calculés

1 sec

1 sec

Site

Texte

Emplacement du point de référence sur l’aérodrome

Direction

Texte

Direction du point de référence de l’aérodrome à partir du centre de la ville ou de la localité desservie par l’aérodrome

Distance

Distance

Distance du point de référence de l’aérodrome à partir du centre de la ville ou de la localité desservie par l’aérodrome

Indicateur de direction d’atterrissage

Un dispositif indiquant visuellement la direction actuellement désignée pour l’atterrissage et le décollage.

Emplacement

Texte

Emplacement de l’indicateur de direction d’atterrissage

Éclairage

Texte

Éclairage de l’indicateur de direction d’atterrissage

Le cas échéant

Alimentation électrique auxiliaire

Caractéristiques

Texte

Description de l’alimentation électrique auxiliaire

Temps de basculement

Valeur

Temps de basculement de l’alimentation électrique auxiliaire

Anémomètre

Dispositif de mesure de la vitesse du vent

Emplacement

Texte

Emplacement de l’anémomètre

Éclairage

Texte

Éclairage de l’anémomètre

Le cas échéant

Phare d’aérodrome (ABN) / phare d’identification (IBN)

Phare d’aérodrome/phare d’identification utilisé pour indiquer l’emplacement d’un aérodrome à partir du ciel

Emplacement

Texte

Emplacement du phare d’aérodrome/phare d’identification

Le cas échéant

Caractéristiques

Texte

Description du phare d’aérodrome/phare d’identification

Horaires de fonctionnement

Calendrier

Horaires de fonctionnement du phare d’aérodrome/phare d’identification

Indicateur de direction du vent

Emplacement

Texte

Emplacement de l’indicateur de direction du vent

Éclairage

Texte

Éclairage de l’indicateur de direction du vent

Site d’observation de la portée visuelle de piste (RVR)

Le site d’observation de la RVR

Position

Point

Emplacement géographique des sites d’observation de la RVR

Zone d’utilisation de fréquence

La partie désignée d’une aire de mouvement de surface où une fréquence spécifique est requise par l’ATC ou le contrôle au sol.

Station

Texte

Nom de la station qui fournit le service

Fréquence

Valeur

Fréquence de la station qui fournit le service

Limite

Polygone

Limite de la zone de fréquence

Point chaud

Un endroit sur l’aire de mouvement d’un aérodrome où il existe un risque historique, ou potentiel, de collision ou d’incursion sur piste et où le pilote/conducteur doit exercer une plus grande vigilance.

Identificateur

Texte

Identificateur du point chaud

Annotation

Texte

Informations supplémentaires sur le point chaud

Géométrie

Polygone

Zone géographique du point chaud

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| RWY – Piste | | | | Une aire rectangulaire définie, sur un aérodrome terrestre, aménagée afin de servir au décollage et à l’atterrissage des aéronefs. | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | L’indicatif textuel complet de la piste, utilisé pour identifier de façon unique la piste d’un aérodrome/hélistation (p. ex. 09/27, 02R/20L, RWY 1) | | | | | | |
| | Longueur nominale | | Distance | L’étendue longitudinale déclarée de la piste pour les calculs opérationnels (performances) | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | Largeur nominale | | Distance | L’étendue transversale déclarée de la piste pour les calculs opérationnels (performances) | | 1 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | Géométrie | | Polygone | Géométries de l’élément de la piste, de la zone décalée de la piste et de l’intersection de la piste | | | | | | |
| | Points de l’axe | | | | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de l’axe de la piste à chaque extrémité de la piste, au prolongement d’arrêt (SWY) et à l’origine de chaque zone de la trajectoire de décollage, ainsi qu’à chaque variation importante de la pente de la piste et du prolongement d’arrêt. | Définition de l’annexe 4 3.8.4.2 | 1 m | Critique | Relevés | | |
| | | Altitude | Altitude | L’altitude du point de l’axe correspondant. Pour les approches classiques, tout point intermédiaire haut et bas important le long de la piste doit être mesuré avec une précision d’un demi-mètre ou pied. | | 0,25 m | Critique | Relevés | | |
| | | Ondulation du géoïde | Hauteur | L’ondulation du géoïde au point de l’axe correspondant | | | | | | |
| | Voie de sortie de la piste | | | | | | | | | |
| | | Axe de guidage de sortie | Ligne | Emplacement géographique de la voie de sortie de la piste | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Couleur | Texte | Couleur de la voie de sortie de la piste | | | | | | |
| | | Style | Texte | Style de la voie de sortie de la piste | | | | | | |
| | | Directionnalité | Liste de codes | Directionnalité de l’axe de sortie de la piste (unidirectionnel ou bidirectionnel) | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de la piste | | | | | | |
| | Force portante | | | | | | | | | |
| | | Numéro de classification de chaussée (PCN) | Texte | PCN | | | | | | |
| | | Type de chaussée | Texte | Type de chaussée pour la détermination du numéro de classification d’aéronef — numéro de classification de chaussée (ACN-PCN) | | | | | | |
| | | Catégorie de sous-sol | Texte | Catégorie de force portante du sous-sol de la piste | | | | | | |
| | | Pression admissible | Texte | La catégorie maximale admissible de la pression des pneus ou la valeur maximale admissible de la pression des pneus | | | | | | |
| | | Méthode d’évaluation | Texte | La méthode d’évaluation utilisée | | | | | | |
| | Bande | | | Une zone définie comprenant la piste et le prolongement d’arrêt, s’il y en a un:
  pour réduire le risque de dommages aux aéronefs qui sortent d’une piste; et
  pour protéger les aéronefs survolant la piste pendant les opérations de décollage ou d’atterrissage | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale de la bande de piste | | | | | | |
| | | Largeur | Distance | L’étendue transversale de la bande de piste | | | | | | |
| | | Type de surface | Texte | Le type de surface de la bande de piste | | | | | | |
| | Accotement | | | Une bande de terrain bordant une chaussée et traitée de façon à offrir une surface de raccordement entre cette chaussée et le terrain environnant | | | | | | |
| | | Géométrie | Polygone | Emplacement géographique des accotements de la piste | | | | | | |
| | | Type de surface | Texte | Le type de surface de l’accotement de la piste | | | | | | |
| | | Largeur | Distance | La largeur de l’accotement de la piste | | 1 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | Plateforme anti-souffle | | | Surface spécialement aménagée et placée à proximité de l’extrémité d’une piste pour éliminer l’effet érosif provoqué par les puissants souffles produits par les avions au début de leur course au décollage. | | | | | | |
| | | Géométrie | Polygone | Emplacement géographique de la plateforme anti-souffle | | | | | | |
| | Zone dégagée d’obstacles | | Texte | Existence d’une zone dégagée d’obstacles pour une piste avec approche de précision, catégorie I | Le cas échéant | | | | | |
| | Marquage de piste | | | | | | | | | |
| | | Type | Texte | Type de marquage de piste | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description du marquage de la RWY | | | | | | |
| | | Géométrie | Polygone | L’emplacement géographique du marquage de piste | | | | | | |
| | Éclairage d’axe de piste | | | | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale des éclairages de l’axe de piste | | | | | | |
| | | Espacement | Distance | Espacement des éclairages de l’axe de piste | | | | | | |
| | | Couleur | Texte | Couleur des éclairages de l’axe de piste | | | | | | |
| | | Intensité | Texte | Intensité des éclairages de l’axe de piste | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de l’axe de piste | | | | | | |
| | Éclairage du bord de piste | | | | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale des éclairages du bord de piste | | | | | | |
| | | Espacement | Distance | Espacement des éclairages du bord de piste | | | | | | |
| | | Couleur | Texte | Couleur des éclairages du bord de piste | | | | | | |
| | | Intensité | Texte | Intensité des éclairages du bord de piste | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages du bord de piste | | | | | | |
| | Code de référence | | | Le code de référence fournit une méthode simple permettant d’établir une relation entre les nombreuses spécifications qui traitent des caractéristiques d’un aérodrome afin de définir une série d’installations adaptées aux avions qui seront appelés à utiliser cet aérodrome. | | | | | | |
| | | Numéro | Liste de codes | Un nombre fondé sur la distance de référence de l’avion | | | | | | |
| | | Lettre | Liste de codes | Une lettre fondée sur l’envergure de l’avion et la largeur hors-tout de son train principal | | | | | | |
| | Restriction | | Texte | Description des restrictions imposées sur la piste | | | | | | |
| Direction de la piste | | | | | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | L’indicatif textuel complet de la direction d’atterrissage et de décollage — exemples: 27, 35L, 01R | | | | | | |
| | Relèvement vrai | | Relèvement | Le relèvement vrai de la piste | | 1/100 degré | Routine | Relevés | 1/100 degré | 1 degré |
| | Type | | Texte | Type de piste: précision (Cat. I, II, III)/classique/à vue | | | | | | |
| | Seuil | | | Le début de la portion de la piste pouvant être utilisée pour l’atterrissage | | | | | | |
| | | Position | Point | L’emplacement géographique du seuil de piste | | 1 m | Critique | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Altitude | Altitude | Altitude du seuil de piste | | Voir note 1 |
| | | Ondulation du géoïde | Hauteur | Ondulation du géoïde selon le WGS-84 à la position du seuil de piste | | Voir note 2 |
| | | Type | Texte | L’indication si le seuil est décalé ou non; un seuil décalé n’est pas situé à l’extrémité de la piste | | | | | | |
| | | Décalage | Distance | Distance du seuil décalé | Si le seuil est décalé | 1 m | Routine | Relevés | | |
| | Extrémité de piste | | | Extrémité de piste (point d’alignement de la trajectoire de vol) | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement de l’extrémité de piste dans la direction du départ | | 1 m | Critique | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Altitude | Altitude | Altitude de l’extrémité de la piste | | Voir points de l’axe de la piste | | | | |
| | Extrémité départ de la piste (DER) | | | L’extrémité de la zone déclarée appropriée pour le décollage (c’est-à-dire l’extrémité de la piste ou, lorsqu’il y a un prolongement dégagé, l’extrémité du prolongement dégagé) | Début de la procédure de départ | | | | | |
| | | Position | Point | L’emplacement géographique de la DER | | | | | | |
| | | Altitude | Altitude | L’altitude de la DER est l’altitude de l’extrémité de la piste ou du prolongement dégagé, la plus élevée étant retenue. | | | | | | |
| | Zone de toucher des roues | | | La partie de la piste, située au-delà du seuil, où il est prévu que les avions qui atterrissent entrent en contact avec la piste | | | | | | |
| | | Altitude | Altitude | L’altitude la plus élevée de la zone de toucher des roues d’une piste avec approche de précision | Piste avec approche de précision | 0,25 m ou 0,25 ft | | | | |
| | | Pente | Valeur | La pente de la zone de toucher des roues de la piste | | | | | | |
| | Pente | | Valeur | La pente de la piste | | | | | | |
| | Atterrissage et attente à l’écart (LAHSO) | | | LAHSO | | | | | | |
| | | Géométrie | Ligne | L’emplacement géographique des LAHSO | | | | | | |
| | | Élément protégé | Texte | Le nom de la piste ou de la voie de circulation (TWY) protégée | | | | | | |
| | Zone décalée | | | La partie d’une piste comprise entre le début de la piste et le seuil décalé | | | | | | |
| | | Géométrie | Polygone | Emplacement géographique de la zone décalée | | | | | | |
| | | PCN | Texte | Le PCN de la zone décalée | | | | | | |
| | | Type de surface | Texte | Le type de surface de la zone décalée | | | | | | |
| | | Restriction d’aéronef | Texte | Restriction d’utilisation pour un type d’aéronef spécifique | | | | | | |
| | SWY – prolongement d’arrêt | | | Une aire rectangulaire définie au sol à l’extrémité de la piste utilisable au décollage, aménagée de telle sorte qu’elle constitue une surface convenable sur laquelle un aéronef peut s’arrêter lorsque le décollage est interrompu | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale du prolongement d’arrêt | Le cas échéant | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | | Largeur | Distance | La largeur du prolongement d’arrêt | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | | Géométrie | Polygone | Emplacement géographique du prolongement d’arrêt | | | | | | |
| | | Pente | Valeur | La pente du prolongement d’arrêt | | | | | | |
| | | Type de surface | Texte | Le type de surface du prolongement d’arrêt | | | | | | |
| | Prolongement dégagé | | | Une zone rectangulaire définie au sol ou sur l’eau sous le contrôle de l’autorité compétente et choisie ou aménagée de manière à constituer une aire convenable au-dessus de laquelle un avion peut exécuter une partie de sa montée initiale jusqu’à une hauteur spécifiée | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale du prolongement dégagé | | 1 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | Largeur | Distance | L’étendue transversale du prolongement dégagé | | 1 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | Profil du terrain | | Le profil vertical (ou pente) du prolongement dégagé | Le cas échéant | | | | | |
| | Aire de sécurité d’extrémité de piste (RESA) | | | Une aire symétrique par rapport au prolongement de l’axe de la piste et adjacente à l’extrémité de la bande de piste, qui est destinée principalement à réduire les risques de dommages matériels au cas où un avion atterrirait trop court ou dépasserait l’extrémité de piste. | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale de la RESA | | | | | | |
| | | Largeur | Distance | L’étendue transversale de la RESA | | | | | | |
| | | Pente longitudinale | Valeur | La pente longitudinale de la RESA | | | | | | |
| | | Pente transversale | Valeur | La pente transversale de la RESA | | | | | | |
| | Distances déclarées | | | | | | | | | |
| | | Distance de roulement utilisable au décollage (TORA) | Distance | La longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d’un avion au décollage | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | | Distance utilisable au décollage (TODA) | Distance | La distance de roulement utilisable au décollage, augmentée de la longueur du prolongement dégagé, s’il y en a un | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | | Distance utilisable pour l’accélération-arrêt (ASDA) | Distance | La distance de roulement utilisable au décollage, augmentée de la longueur du prolongement d’arrêt, s’il y en a un | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | | Distance utilisable à l’atterrissage (LDA) | Distance | La longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d’un avion à l’atterrissage | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | | Remarques | Texte | Remarques, y compris le point d’entrée ou de départ de la piste, lorsque d’autres distances réduites ont été déclarées | | | | | | |
| | Éclairage d’extrémité de piste | | | | | | | | | |
| | | Couleur | Texte | Couleur des éclairages d’extrémité de piste | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages d’extrémité de piste | | | | | | |
| | Éclairage du prolongement d’arrêt | | | | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale des éclairages du prolongement d’arrêt | | | | | | |
| | | Couleur | Texte | Couleur des éclairages du prolongement d’arrêt | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages du prolongement d’arrêt | | | | | | |
| | Balisage lumineux d’approche | | | | | | | | | |
| | | Type | Texte | Classification du balisage lumineux d’approche selon les critères du règlement (UE) no 139/2014 et des CS-ADR-DSN, en particulier CS ADR-DSN.M.625 et CS ADR-DSN.M.626 | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale du balisage lumineux d’approche | | | | | | |
| | | Intensité | Texte | Un code indiquant l’intensité relative du balisage lumineux d’approche | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel du balisage lumineux d’approche | | | | | | |
| | Feux de seuil de piste | | | | | | | | | |
| | | Couleur | Texte | Couleur des feux de seuil de piste | | | | | | |
| | | Couleur de barre de flanc | Texte | Couleur des barres de flanc du seuil de piste | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages des barres de flanc du seuil | | | | | | |
| | Feux de zone de toucher des roues | | | | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale des feux de zone de toucher des roues de la piste | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des feux de zone de toucher des roues de la piste | | | | | | |
| | Système d’indicateur visuel de pente d’approche | | | | | | | | | |
| | | Hauteur minimale des yeux au-dessus du seuil (MEHT) | Hauteur | MEHT | | | | | | |
| | | Emplacement | Point | Emplacement géographique du système d’indicateur visuel de pente d’approche | | | | | | |
| | | Angle | Angle | Le ou les angles de pente d’approche nominale | | | | | | |
| | | Type | Texte | Le type du système d’indicateur visuel d’approche (PAPI, A-PAPI, etc.) | | | | | | |
| | | Angle de décalage | Angle | Lorsque l’axe du système n’est pas parallèle à l’axe de la piste, l’angle et la direction du décalage, c’est-à-dire gauche ou droite | | | | | | |
| | | Direction de décalage | Texte | Lorsque l’axe du système n’est pas parallèle à l’axe de la piste, l’angle et la direction du décalage, c’est-à-dire gauche ou droite | | | | | | |
| | Dispositif d’arrêt d’aéronef | | Ligne | L’emplacement géographique des câbles d’arrêt sur toute la piste | | | | | | |
| | Système d’arrêt d’aéronef | | | Matériau à haute absorption d’énergie situé à l’extrémité d’une piste ou d’un prolongement d’arrêt, conçu pour être écrasé sous le poids d’un aéronef lorsque le matériau exerce des forces de décélération sur le train d’atterrissage de l’aéronef | | | | | | |
| | | Géométrie | Polygone | Emplacement géographique du système d’arrêt | | | | | | |
| | | Retrait | Distance | Retrait du système d’arrêt d’aéronef | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale du système d’arrêt d’aéronef | | | | | | |
| | | Largeur | Distance | L’étendue transversale du système d’arrêt d’aéronef | | | | | | |
| Zone de radioaltimètre | | | | | | | | | | |
| | Longueur | | Distance | L’étendue longitudinale de la zone de radioaltimètre | | | | | | |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de la zone de radioaltimètre | | | | | | |
| | Géométrie | | Polygone | Emplacement géographique de la zone de radioaltimètre | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | Note 1 | Altitude de seuil pour les pistes avec approche classique | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m ou 1 ft |
| | | | | Altitude de seuil pour les pistes avec approche de précision | | 0,25 m | Critique | Relevés | 0,1 m ou 0,1 ft | 0,5 m ou 1 ft |
| | | | Note 2 | Ondulation du géoïde selon le WGS-84 au seuil de piste pour les approches classiques | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m ou 1 ft |
| | | | | Ondulation du géoïde selon le WGS-84 au seuil de piste pour les approches de précision | | 0,25 m | Critique | Relevés | 0,1 m ou 0,1 ft | 0,5 m ou 1 ft |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

RWY – Piste

Une aire rectangulaire définie, sur un aérodrome terrestre, aménagée afin de servir au décollage et à l’atterrissage des aéronefs.

Indicatif

Texte

L’indicatif textuel complet de la piste, utilisé pour identifier de façon unique la piste d’un aérodrome/hélistation (p. ex. 09/27, 02R/20L, RWY 1)

Longueur nominale

Distance

L’étendue longitudinale déclarée de la piste pour les calculs opérationnels (performances)

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Largeur nominale

Distance

L’étendue transversale déclarée de la piste pour les calculs opérationnels (performances)

1 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Géométrie

Polygone

Géométries de l’élément de la piste, de la zone décalée de la piste et de l’intersection de la piste

Points de l’axe

Position

Point

Emplacement géographique de l’axe de la piste à chaque extrémité de la piste, au prolongement d’arrêt (SWY) et à l’origine de chaque zone de la trajectoire de décollage, ainsi qu’à chaque variation importante de la pente de la piste et du prolongement d’arrêt.

Définition de l’annexe 4 3.8.4.2

1 m

Critique

Relevés

Altitude

Altitude

L’altitude du point de l’axe correspondant. Pour les approches classiques, tout point intermédiaire haut et bas important le long de la piste doit être mesuré avec une précision d’un demi-mètre ou pied.

0,25 m

Critique

Relevés

Ondulation du géoïde

Hauteur

L’ondulation du géoïde au point de l’axe correspondant

Voie de sortie de la piste

Axe de guidage de sortie

Ligne

Emplacement géographique de la voie de sortie de la piste

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

1 sec

Couleur

Texte

Couleur de la voie de sortie de la piste

Style

Texte

Style de la voie de sortie de la piste

Directionnalité

Liste de codes

Directionnalité de l’axe de sortie de la piste (unidirectionnel ou bidirectionnel)

Type de surface

Texte

Le type de surface de la piste

Force portante

Numéro de classification de chaussée (PCN)

Texte

PCN

Type de chaussée

Texte

Type de chaussée pour la détermination du numéro de classification d’aéronef — numéro de classification de chaussée (ACN-PCN)

Catégorie de sous-sol

Texte

Catégorie de force portante du sous-sol de la piste

Pression admissible

Texte

La catégorie maximale admissible de la pression des pneus ou la valeur maximale admissible de la pression des pneus

Méthode d’évaluation

Texte

La méthode d’évaluation utilisée

Bande

Une zone définie comprenant la piste et le prolongement d’arrêt, s’il y en a un:

pour réduire le risque de dommages aux aéronefs qui sortent d’une piste; et

pour protéger les aéronefs survolant la piste pendant les opérations de décollage ou d’atterrissage

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale de la bande de piste

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la bande de piste

Type de surface

Texte

Le type de surface de la bande de piste

Accotement

Une bande de terrain bordant une chaussée et traitée de façon à offrir une surface de raccordement entre cette chaussée et le terrain environnant

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique des accotements de la piste

Type de surface

Texte

Le type de surface de l’accotement de la piste

Largeur

Distance

La largeur de l’accotement de la piste

1 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

Plateforme anti-souffle

Surface spécialement aménagée et placée à proximité de l’extrémité d’une piste pour éliminer l’effet érosif provoqué par les puissants souffles produits par les avions au début de leur course au décollage.

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de la plateforme anti-souffle

Zone dégagée d’obstacles

Texte

Existence d’une zone dégagée d’obstacles pour une piste avec approche de précision, catégorie I

Le cas échéant

Marquage de piste

Type

Texte

Type de marquage de piste

Description

Texte

Description du marquage de la RWY

Géométrie

Polygone

L’emplacement géographique du marquage de piste

Éclairage d’axe de piste

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale des éclairages de l’axe de piste

Espacement

Distance

Espacement des éclairages de l’axe de piste

Couleur

Texte

Couleur des éclairages de l’axe de piste

Intensité

Texte

Intensité des éclairages de l’axe de piste

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de l’axe de piste

Éclairage du bord de piste

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale des éclairages du bord de piste

Espacement

Distance

Espacement des éclairages du bord de piste

Couleur

Texte

Couleur des éclairages du bord de piste

Intensité

Texte

Intensité des éclairages du bord de piste

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages du bord de piste

Code de référence

Le code de référence fournit une méthode simple permettant d’établir une relation entre les nombreuses spécifications qui traitent des caractéristiques d’un aérodrome afin de définir une série d’installations adaptées aux avions qui seront appelés à utiliser cet aérodrome.

Numéro

Liste de codes

Un nombre fondé sur la distance de référence de l’avion

Lettre

Liste de codes

Une lettre fondée sur l’envergure de l’avion et la largeur hors-tout de son train principal

Restriction

Texte

Description des restrictions imposées sur la piste

Direction de la piste

Indicatif

Texte

L’indicatif textuel complet de la direction d’atterrissage et de décollage — exemples: 27, 35L, 01R

Relèvement vrai

Relèvement

Le relèvement vrai de la piste

1/100 degré

Routine

Relevés

1/100 degré

1 degré

Type

Texte

Type de piste: précision (Cat. I, II, III)/classique/à vue

Seuil

Le début de la portion de la piste pouvant être utilisée pour l’atterrissage

Position

Point

L’emplacement géographique du seuil de piste

1 m

Critique

Relevés

1/100 sec

1 sec

Altitude

Altitude

Altitude du seuil de piste

Voir note 1

Ondulation du géoïde

Hauteur

Ondulation du géoïde selon le WGS-84 à la position du seuil de piste

Voir note 2

Type

Texte

L’indication si le seuil est décalé ou non; un seuil décalé n’est pas situé à l’extrémité de la piste

Décalage

Distance

Distance du seuil décalé

Si le seuil est décalé

1 m

Routine

Relevés

Extrémité de piste

Extrémité de piste (point d’alignement de la trajectoire de vol)

Position

Point

Emplacement de l’extrémité de piste dans la direction du départ

1 m

Critique

Relevés

1/100 sec

1 sec

Altitude

Altitude

Altitude de l’extrémité de la piste

Voir points de l’axe de la piste

Extrémité départ de la piste (DER)

L’extrémité de la zone déclarée appropriée pour le décollage (c’est-à-dire l’extrémité de la piste ou, lorsqu’il y a un prolongement dégagé, l’extrémité du prolongement dégagé)

Début de la procédure de départ

Position

Point

L’emplacement géographique de la DER

Altitude

Altitude

L’altitude de la DER est l’altitude de l’extrémité de la piste ou du prolongement dégagé, la plus élevée étant retenue.

Zone de toucher des roues

La partie de la piste, située au-delà du seuil, où il est prévu que les avions qui atterrissent entrent en contact avec la piste

Altitude

Altitude

L’altitude la plus élevée de la zone de toucher des roues d’une piste avec approche de précision

Piste avec approche de précision

0,25 m ou 0,25 ft

Pente

Valeur

La pente de la zone de toucher des roues de la piste

Pente

Valeur

La pente de la piste

Atterrissage et attente à l’écart (LAHSO)

LAHSO

Géométrie

Ligne

L’emplacement géographique des LAHSO

Élément protégé

Texte

Le nom de la piste ou de la voie de circulation (TWY) protégée

Zone décalée

La partie d’une piste comprise entre le début de la piste et le seuil décalé

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de la zone décalée

PCN

Texte

Le PCN de la zone décalée

Type de surface

Texte

Le type de surface de la zone décalée

Restriction d’aéronef

Texte

Restriction d’utilisation pour un type d’aéronef spécifique

SWY – prolongement d’arrêt

Une aire rectangulaire définie au sol à l’extrémité de la piste utilisable au décollage, aménagée de telle sorte qu’elle constitue une surface convenable sur laquelle un aéronef peut s’arrêter lorsque le décollage est interrompu

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale du prolongement d’arrêt

Le cas échéant

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Largeur

Distance

La largeur du prolongement d’arrêt

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique du prolongement d’arrêt

Pente

Valeur

La pente du prolongement d’arrêt

Type de surface

Texte

Le type de surface du prolongement d’arrêt

Prolongement dégagé

Une zone rectangulaire définie au sol ou sur l’eau sous le contrôle de l’autorité compétente et choisie ou aménagée de manière à constituer une aire convenable au-dessus de laquelle un avion peut exécuter une partie de sa montée initiale jusqu’à une hauteur spécifiée

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale du prolongement dégagé

1 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

Largeur

Distance

L’étendue transversale du prolongement dégagé

1 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

Profil du terrain

Le profil vertical (ou pente) du prolongement dégagé

Le cas échéant

Aire de sécurité d’extrémité de piste (RESA)

Une aire symétrique par rapport au prolongement de l’axe de la piste et adjacente à l’extrémité de la bande de piste, qui est destinée principalement à réduire les risques de dommages matériels au cas où un avion atterrirait trop court ou dépasserait l’extrémité de piste.

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale de la RESA

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la RESA

Pente longitudinale

Valeur

La pente longitudinale de la RESA

Pente transversale

Valeur

La pente transversale de la RESA

Distances déclarées

Distance de roulement utilisable au décollage (TORA)

Distance

La longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d’un avion au décollage

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Distance utilisable au décollage (TODA)

Distance

La distance de roulement utilisable au décollage, augmentée de la longueur du prolongement dégagé, s’il y en a un

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Distance utilisable pour l’accélération-arrêt (ASDA)

Distance

La distance de roulement utilisable au décollage, augmentée de la longueur du prolongement d’arrêt, s’il y en a un

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Distance utilisable à l’atterrissage (LDA)

Distance

La longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d’un avion à l’atterrissage

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Remarques

Texte

Remarques, y compris le point d’entrée ou de départ de la piste, lorsque d’autres distances réduites ont été déclarées

Éclairage d’extrémité de piste

Couleur

Texte

Couleur des éclairages d’extrémité de piste

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages d’extrémité de piste

Éclairage du prolongement d’arrêt

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale des éclairages du prolongement d’arrêt

Couleur

Texte

Couleur des éclairages du prolongement d’arrêt

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages du prolongement d’arrêt

Balisage lumineux d’approche

Type

Texte

Classification du balisage lumineux d’approche selon les critères du règlement (UE) no 139/2014 et des CS-ADR-DSN, en particulier CS ADR-DSN.M.625 et CS ADR-DSN.M.626

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale du balisage lumineux d’approche

Intensité

Texte

Un code indiquant l’intensité relative du balisage lumineux d’approche

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel du balisage lumineux d’approche

Feux de seuil de piste

Couleur

Texte

Couleur des feux de seuil de piste

Couleur de barre de flanc

Texte

Couleur des barres de flanc du seuil de piste

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages des barres de flanc du seuil

Feux de zone de toucher des roues

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale des feux de zone de toucher des roues de la piste

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des feux de zone de toucher des roues de la piste

Système d’indicateur visuel de pente d’approche

Hauteur minimale des yeux au-dessus du seuil (MEHT)

Hauteur

MEHT

Emplacement

Point

Emplacement géographique du système d’indicateur visuel de pente d’approche

Angle

Angle

Le ou les angles de pente d’approche nominale

Type

Texte

Le type du système d’indicateur visuel d’approche (PAPI, A-PAPI, etc.)

Angle de décalage

Angle

Lorsque l’axe du système n’est pas parallèle à l’axe de la piste, l’angle et la direction du décalage, c’est-à-dire gauche ou droite

Direction de décalage

Texte

Lorsque l’axe du système n’est pas parallèle à l’axe de la piste, l’angle et la direction du décalage, c’est-à-dire gauche ou droite

Dispositif d’arrêt d’aéronef

Ligne

L’emplacement géographique des câbles d’arrêt sur toute la piste

Système d’arrêt d’aéronef

Matériau à haute absorption d’énergie situé à l’extrémité d’une piste ou d’un prolongement d’arrêt, conçu pour être écrasé sous le poids d’un aéronef lorsque le matériau exerce des forces de décélération sur le train d’atterrissage de l’aéronef

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique du système d’arrêt

Retrait

Distance

Retrait du système d’arrêt d’aéronef

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale du système d’arrêt d’aéronef

Largeur

Distance

L’étendue transversale du système d’arrêt d’aéronef

Zone de radioaltimètre

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale de la zone de radioaltimètre

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la zone de radioaltimètre

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de la zone de radioaltimètre

Note 1

Altitude de seuil pour les pistes avec approche classique

0,5 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m ou 1 ft

Altitude de seuil pour les pistes avec approche de précision

0,25 m

Critique

Relevés

0,1 m ou 0,1 ft

0,5 m ou 1 ft

Note 2

Ondulation du géoïde selon le WGS-84 au seuil de piste pour les approches classiques

0,5 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m ou 1 ft

Ondulation du géoïde selon le WGS-84 au seuil de piste pour les approches de précision

0,25 m

Critique

Relevés

0,1 m ou 0,1 ft

0,5 m ou 1 ft

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Aire d’approche finale et de décollage (FATO) | | | | Une aire définie au-dessus de laquelle se déroule la phase finale de la manœuvre d’approche jusqu’au vol stationnaire ou jusqu’à l’atterrissage et à partir de laquelle commence la manœuvre de décollage. Dans le cas des hélicoptères de classe de performances 1, l’aire définie inclut l’aire utilisable de décollage interrompu. | | | | | | |
| | Point de seuil | | | Le début de la portion de la FATO pouvant être utilisée pour l’atterrissage | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique du point de seuil de la FATO | | 1 m | Critique | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Altitude | Altitude | Altitude du seuil de la FATO | | Voir note 1 |
| | | Ondulation du géoïde | Hauteur | Ondulation du géoïde selon le WGS-84 à la position du seuil de la FATO | | Voir note 2 |
| | DER – extrémité départ de la piste | | | L’extrémité de la zone déclarée appropriée pour le décollage (c’est-à-dire l’extrémité de la piste ou, lorsqu’il y a un prolongement dégagé, l’extrémité du prolongement dégagé ou l’extrémité de la FATO) | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de la DER | | 1 m | Critique | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Altitude | Altitude | Les altitudes les plus élevées du début et de l’extrémité de la piste/FATO | | | | | | |
| | Type | | Texte | Type de FATO | | | | | | |
| | Désignation | | Texte | L’indicatif textuel complet de l’aire d’atterrissage et de décollage | | | | | | |
| | Longueur | | Distance | L’étendue longitudinale de la FATO | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de la FATO | | | | | | |
| | Géométrie | | Polygone | Emplacement géographique de l’élément de la FATO | | | | | | |
| | Pente | | Valeur | La pente de la FATO | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de la FATO | | | | | | |
| | Relèvement vrai | | Relèvement | Le relèvement vrai de la FATO | | 1/100 degré | Routine | Relevés | 1/100 degré | |
| | Distances déclarées | | | | | | | | | |
| | | Distance utilisable au décollage (TODAH) | Distance | La longueur de la FATO, augmentée de la longueur du prolongement dégagé pour hélicoptères (s’il y en a un) | Et, s’il y a lieu, d’autres distances déclarées réduites | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | Distance utilisable pour le décollage interrompu (RTODAH) | Distance | La longueur de la FATO, déclarée utilisable et permettant aux hélicoptères de classe de performances 1 de mener à bien un décollage interrompu | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | Distance utilisable à l’atterrissage (LDAH) | Distance | La longueur de la FATO, augmentée de toute surface supplémentaire déclarée utilisable et permettant aux hélicoptères de mener à bien la manœuvre d’atterrissage à partir d’une hauteur définie | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | Remarques | Texte | Remarques, y compris le point d’entrée ou de départ de la piste, lorsque d’autres distances réduites ont été déclarées | | | | | | |
| | Marquage de la FATO | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des marquages de la FATO | | | | | | |
| | Balisage lumineux d’approche | | | | | | | | | |
| | | Type | Texte | Classification du balisage lumineux d’approche selon les critères du règlement (UE) no 139/2014 et des CS-ADR-DSN, en particulier CS ADR-DSN.M.625 et CS ADR-DSN.M.626 | | | | | | |
| | | Longueur | Distance | L’étendue longitudinale du balisage lumineux d’approche | | | | | | |
| | | Intensité | Texte | Un code indiquant l’intensité relative du balisage lumineux d’approche | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel du balisage lumineux d’approche | | | | | | |
| | Feux d’aire | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des feux d’aire | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des feux d’aires | | | | | | |
| | Feux de point cible | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des feux de point cible | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des feux de point cible | | | | | | |
| Aire de prise de contact et d’envol (TLOF) | | | | Une aire sur laquelle un hélicoptère peut effectuer une prise de contact ou prendre son envol | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | L’indicatif textuel complet de la TLOF | | | | | | |
| | Point du centre | | | | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique du point de seuil de la TLOF | | 1 m | Critique | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Altitude | Altitude | Altitude du seuil de la TLOF | | Voir note 1 |
| | | Ondulation du géoïde | Hauteur | Ondulation du géoïde selon le WGS-84 à la position du point du centre de la TLOF | | Voir note 2 |
| | Longueur | | Distance | L’étendue longitudinale de la TLOF | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de la TLOF | | 1 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft | 1 m |
| | Géométrie | | Polygone | L’emplacement géographique de l’élément de la TLOF | | | | | | |
| | Pente | | Valeur | La pente de la TLOF | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de la TLOF | | | | | | |
| | Force portante | | Valeur | La force portante de la TLOF | | | | | 1 tonne | |
| | Type du système d’indicateur visuel de pente d’approche | | Texte | Type du système d’indicateur visuel de pente d’approche | | | | | | |
| | Marquage | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des marquages de la TLOF | | | | | | |
| Aire de sécurité | | | | Une aire définie sur une hélistation entourant la FATO, qui est dégagée d’obstacles autres que ceux qui sont nécessaires à la navigation aérienne et qui vise à réduire le risque de dommages aux hélicoptères qui s’écartent accidentellement de la FATO | | | | | | |
| | Longueur | | Distance | L’étendue longitudinale de l’aire de sécurité | | | | | | |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de l’aire de sécurité | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de l’aire de sécurité | | | | | | |
| Prolongement dégagé pour hélicoptères | | | | Une aire définie sur le sol ou sur l’eau, choisie et/ou aménagée de manière à constituer une aire convenable au-dessus de laquelle un hélicoptère de classe de performances 1 peut accélérer et atteindre une hauteur donnée | | | | | | |
| | Longueur | | Distance | L’étendue longitudinale du prolongement dégagé pour hélicoptères | | | | | | |
| | Profil du terrain | | Valeur | Le profil vertical (ou pente) du prolongement dégagé pour hélicoptères | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | Note 1 | Le seuil de la FATO pour les hélistations avec ou sans approche vers un point dans l’espace (PinS) | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | | | Le seuil de la FATO pour les hélistations destinées à être exploitées. | | 0,25 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft (classique), 0,1 m ou 0,1 ft (précision) | |
| | | | Note 2 | L’ondulation du géoïde WGS-84 au seuil de la FATO et au centre géométrique de la TLOF, pour les hélistations avec ou sans approche PinS | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | | | | L’ondulation du géoïde WGS-84 au seuil de la FATO et au centre géométrique de la TLOF, pour les hélistations destinées à être exploitées | | 0,25 m | Critique | Relevés | 1 m ou 1 ft (classique), 0,1 m ou 0,1 ft (précision) | |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Aire d’approche finale et de décollage (FATO)

Une aire définie au-dessus de laquelle se déroule la phase finale de la manœuvre d’approche jusqu’au vol stationnaire ou jusqu’à l’atterrissage et à partir de laquelle commence la manœuvre de décollage. Dans le cas des hélicoptères de classe de performances 1, l’aire définie inclut l’aire utilisable de décollage interrompu.

Point de seuil

Le début de la portion de la FATO pouvant être utilisée pour l’atterrissage

Position

Point

Emplacement géographique du point de seuil de la FATO

1 m

Critique

Relevés

1/100 sec

1 sec

Altitude

Altitude

Altitude du seuil de la FATO

Voir note 1

Ondulation du géoïde

Hauteur

Ondulation du géoïde selon le WGS-84 à la position du seuil de la FATO

Voir note 2

DER – extrémité départ de la piste

L’extrémité de la zone déclarée appropriée pour le décollage (c’est-à-dire l’extrémité de la piste ou, lorsqu’il y a un prolongement dégagé, l’extrémité du prolongement dégagé ou l’extrémité de la FATO)

Position

Point

Emplacement géographique de la DER

1 m

Critique

Relevés

1/100 sec

1 sec

Altitude

Altitude

Les altitudes les plus élevées du début et de l’extrémité de la piste/FATO

Type

Texte

Type de FATO

Désignation

Texte

L’indicatif textuel complet de l’aire d’atterrissage et de décollage

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale de la FATO

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la FATO

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de l’élément de la FATO

Pente

Valeur

La pente de la FATO

Type de surface

Texte

Le type de surface de la FATO

Relèvement vrai

Relèvement

Le relèvement vrai de la FATO

1/100 degré

Routine

Relevés

1/100 degré

Distances déclarées

Distance utilisable au décollage (TODAH)

Distance

La longueur de la FATO, augmentée de la longueur du prolongement dégagé pour hélicoptères (s’il y en a un)

Et, s’il y a lieu, d’autres distances déclarées réduites

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

Distance utilisable pour le décollage interrompu (RTODAH)

Distance

La longueur de la FATO, déclarée utilisable et permettant aux hélicoptères de classe de performances 1 de mener à bien un décollage interrompu

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

Distance utilisable à l’atterrissage (LDAH)

Distance

La longueur de la FATO, augmentée de toute surface supplémentaire déclarée utilisable et permettant aux hélicoptères de mener à bien la manœuvre d’atterrissage à partir d’une hauteur définie

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

Remarques

Texte

Remarques, y compris le point d’entrée ou de départ de la piste, lorsque d’autres distances réduites ont été déclarées

Marquage de la FATO

Description

Texte

Description des marquages de la FATO

Balisage lumineux d’approche

Type

Texte

Classification du balisage lumineux d’approche selon les critères du règlement (UE) no 139/2014 et des CS-ADR-DSN, en particulier CS ADR-DSN.M.625 et CS ADR-DSN.M.626

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale du balisage lumineux d’approche

Intensité

Texte

Un code indiquant l’intensité relative du balisage lumineux d’approche

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel du balisage lumineux d’approche

Feux d’aire

Description

Texte

Description des feux d’aire

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des feux d’aires

Feux de point cible

Description

Texte

Description des feux de point cible

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des feux de point cible

Aire de prise de contact et d’envol (TLOF)

Une aire sur laquelle un hélicoptère peut effectuer une prise de contact ou prendre son envol

Indicatif

Texte

L’indicatif textuel complet de la TLOF

Point du centre

Position

Point

Emplacement géographique du point de seuil de la TLOF

1 m

Critique

Relevés

1/100 sec

1 sec

Altitude

Altitude

Altitude du seuil de la TLOF

Voir note 1

Ondulation du géoïde

Hauteur

Ondulation du géoïde selon le WGS-84 à la position du point du centre de la TLOF

Voir note 2

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale de la TLOF

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la TLOF

1 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft

1 m

Géométrie

Polygone

L’emplacement géographique de l’élément de la TLOF

Pente

Valeur

La pente de la TLOF

Type de surface

Texte

Le type de surface de la TLOF

Force portante

Valeur

La force portante de la TLOF

1 tonne

Type du système d’indicateur visuel de pente d’approche

Texte

Type du système d’indicateur visuel de pente d’approche

Marquage

Description

Texte

Description des marquages de la TLOF

Aire de sécurité

Une aire définie sur une hélistation entourant la FATO, qui est dégagée d’obstacles autres que ceux qui sont nécessaires à la navigation aérienne et qui vise à réduire le risque de dommages aux hélicoptères qui s’écartent accidentellement de la FATO

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale de l’aire de sécurité

Largeur

Distance

L’étendue transversale de l’aire de sécurité

Type de surface

Texte

Le type de surface de l’aire de sécurité

Prolongement dégagé pour hélicoptères

Une aire définie sur le sol ou sur l’eau, choisie et/ou aménagée de manière à constituer une aire convenable au-dessus de laquelle un hélicoptère de classe de performances 1 peut accélérer et atteindre une hauteur donnée

Longueur

Distance

L’étendue longitudinale du prolongement dégagé pour hélicoptères

Profil du terrain

Valeur

Le profil vertical (ou pente) du prolongement dégagé pour hélicoptères

Note 1

Le seuil de la FATO pour les hélistations avec ou sans approche vers un point dans l’espace (PinS)

0,5 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

Le seuil de la FATO pour les hélistations destinées à être exploitées.

0,25 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft (classique), 0,1 m ou 0,1 ft (précision)

Note 2

L’ondulation du géoïde WGS-84 au seuil de la FATO et au centre géométrique de la TLOF, pour les hélistations avec ou sans approche PinS

0,5 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

L’ondulation du géoïde WGS-84 au seuil de la FATO et au centre géométrique de la TLOF, pour les hélistations destinées à être exploitées

0,25 m

Critique

Relevés

1 m ou 1 ft (classique), 0,1 m ou 0,1 ft (précision)

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Aire de trafic | | | | Une aire définie sur un aérodrome terrestre, destinée aux aéronefs pour l’embarquement et le débarquement des passagers, le chargement ou le déchargement de la poste ou du fret, l’avitaillement ou la reprise de carburant, le stationnement ou l’entretien | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | Le nom ou l’indicatif textuel complet utilisé pour identifier l’aire de trafic d’un aérodrome/hélistation | | | | | | |
| | Géométrie | | Polygone | Emplacement géographique de l’élément de l’aire de trafic | | 1 m | Routine | Relevés | 1/10 sec | 1 sec |
| | Type | | Texte | Classification de l’utilisation principale de l’aire de trafic | | | | | | |
| | Restriction d’aéronef | | Texte | Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de l’aire de trafic | | | | | | |
| | Force portante | | | | | | | | | |
| | | PCN | Texte | PCN de l’aire de trafic | | | | | | |
| | | Type de chaussée | Texte | Détermination des ACN-PCN | | | | | | |
| | | Catégorie de sous-sol | Texte | Catégorie de force portante du sous-sol de l’aire de trafic | | | | | | |
| | | Pression admissible | Texte | La catégorie maximale admissible de la pression des pneus ou la valeur maximale admissible de la pression des pneus | | | | | | |
| | | Méthode d’évaluation | Texte | La méthode d’évaluation utilisée pour déterminer la résistance de l’aire de trafic | | | | | | |
| | Altitude | | Altitude | L’altitude de l’aire de trafic | | | | | | |
| TWY – voie de circulation | | | | Une voie définie, sur un aérodrome terrestre, aménagée pour la circulation des aéronefs à la surface et destinée à assurer la liaison entre deux parties de l’aérodrome | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | L’indicatif textuel complet de la TWY | | | | | | |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de la TWY | | 1 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | Géométrie | | Polygone | Emplacement géographique de l’élément de la TWY | | | | | | |
| | Pont | | Texte | Type de pont (aucun, passage supérieur, passage inférieur) | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de la TWY | | | | | | |
| | Force portante | | | | | | | | | |
| | | PCN | Texte | PCN de la TWY | | | | | | |
| | | Type de chaussée | Texte | Détermination des ACN-PCN | | | | | | |
| | | Catégorie de sous-sol | Texte | Catégorie de force portante du sous-sol de la TWY | | | | | | |
| | | Pression admissible | Texte | La catégorie maximale admissible de la pression des pneus ou la valeur maximale admissible de la pression des pneus | | | | | | |
| | | Méthode d’évaluation | Texte | La méthode d’évaluation utilisée pour déterminer la résistance de la voie de circulation | | | | | | |
| | Restrictions d’aéronef | | Texte | Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique | | | | | | |
| | Lettre du code de référence | | Liste de codes | Une lettre fondée sur l’envergure de l’avion et la largeur hors-tout de son train principal | | | | | | |
| | Emplacement pour l’extension des bouts d’aile | | Point/Polygone | Pour les aérodromes destinés aux avions équipés de bouts d’aile repliables, l’emplacement où étendre les bouts d’aile | | | | | | |
| | Points de l’axe | | | | | | | | | |
| | | Position | Point | Coordonnées géographiques des points de l’axe de la TWY | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | 1/100 sec |
| | | Altitude | Altitude | Altitude des points de l’axe de la voie de circulation | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| | Accotement | | | Une bande de terrain bordant une chaussée et traitée de façon à offrir une surface de raccordement entre cette chaussée et le terrain environnant | | | | | | |
| | | Géométrie | Polygone | L’emplacement géographique de l’accotement de la TWY | | | | | | |
| | | Type de surface | Texte | Le type de surface de l’accotement de la TWY | | | | | | |
| | | Largeur | Distance | La largeur de l’accotement de la TWY | | 1 m | Essentielle | Relevés | 1 m ou 1 ft | |
| | Axes de guidage | | | | | | | | | |
| | | Géométrie | Ligne | Emplacement géographique des axes de guidage | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | 1/100 sec |
| | | Couleur | Texte | Couleur des axes de guidage de la TWY | | | | | | |
| | | Style | Texte | Style des axes de guidage de la TWY | | | | | | |
| | | Envergure | Valeur | Envergure | | | | | | |
| | | Vitesse maximale | Valeur | Vitesse maximale | | | | | | |
| | | Direction | Texte | Direction | | | | | | |
| | Axe de marquage du point d’attente intermédiaire | | Ligne | Axe de marquage du point d’attente intermédiaire | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | Marquage de la TWY | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description du marquage de la TWY | | | | | | |
| | Éclairages du bord de la TWY | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des éclairages du bord de la TWY | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages du bord de la TWY | | | | | | |
| | Éclairages d’axe de la TWY | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des éclairages de l’axe de la TWY | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de l’axe de la TWY | | | | | | |
| | Barres d’arrêt | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des barres d’arrêt | Le cas échéant | | | | | |
| | | Emplacement | Ligne | Emplacement des barres d’arrêt | | | | | | |
| | Feux de protection de piste | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description des feux de protection de piste et autres mesures de protection de piste | Le cas échéant | | | | | |
| | | Emplacement | Point | Emplacement de la barre d’arrêt | Configuration A | | | | | |
| | | Emplacement | Ligne | Emplacement de la barre d’arrêt | Configuration B | | | | | |
| | Point d’attente avant piste | | | Un point désigné en vue de protéger une piste, une surface de limitation d’obstacles ou une zone critique/sensible d’ILS/MLS (Instrument Landing System/Microwave Landing System), auquel les aéronefs et véhicules circulant à la surface doivent s’arrêter et attendre, sauf autorisation contraire de la tour de contrôle d’aérodrome | | | | | | |
| | | Géométrie | Ligne | Emplacement géographique du point d’attente avant piste | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | | Piste protégée | Texte | Indicatif de la piste protégée | | | | | | |
| | | Catégorie d’arrêt | Liste de codes | Catégorie (CAT) de la piste (0, I, II, III) | | | | | | |
| | | Texte d’avant piste | Texte | Texte réel comme dans le marquage; par exemple “RWY AHEAD” ou “RUNWAY AHEAD” | | | | | | |
| | Point d’attente intermédiaire | Géométrie | Ligne | Emplacement géographique du point d’attente intermédiaire — un point désigné en vue du contrôle de la circulation, auquel les aéronefs et véhicules circulant à la surface doivent s’arrêter et attendre, lorsqu’ils en reçoivent l’instruction de la tour de contrôle d’aérodrome, jusqu’à ce qu’ils soient autorisés à poursuivre | | | | | | |
| Voie de circulation au sol pour hélicoptères | | | | Une voie de circulation au sol destinée au déplacement au sol d’hélicoptères à train d’atterrissage à roues | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | L’indicatif textuel complet de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | | | | | |
| | Points de l’axe | | Point | Emplacement géographique des points de l’axe de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | 0,5 m | Essentielle | Relevés/calculés | | |
| | Altitude | | Altitude | Altitude de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | | | | | |
| | Axe de marquage d’intersection | | Ligne | Axe de marquage d’intersection de voie de circulation au sol pour hélicoptères | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | 1 sec |
| | Éclairage | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description de l’éclairage de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | | | | | |
| | Marquage | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description du marquage de la voie de circulation au sol pour hélicoptères | | | | | | |
| Voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | | | Une trajectoire définie à la surface, établie pour la circulation en vol rasant d’hélicoptères | | | | | | |
| | Indicatif | | | L’indicatif textuel complet de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | | | | | |
| | Points de l’axe | | Point | Emplacement géographique des points de l’axe de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | 0,5 m | Essentielle | Relevés/calculés | | |
| | Altitude | | Altitude | Altitude de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | | | | | |
| | Éclairage | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description de l’éclairage de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | | | | | |
| | | Position | Point | Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | | | | | |
| | Marquage | | | | | | | | | |
| | | Description | Texte | Description du marquage de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères | | | | | | |
| Itinéraires de transit en vol pour hélicoptères | | | | Une trajectoire définie établie pour le déplacement des hélicoptères d’une partie d’une hélistation à une autre; une route de circulation comprend une voie de circulation au sol ou en vol rasant pour hélicoptères centrée sur la route de circulation. | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | Indicatif de l’itinéraire de transit en vol pour hélicoptères | | | | | | |
| | Géométrie | | Ligne | Emplacement géographique de l’itinéraire de transit en vol pour hélicoptères | | | | | | |
| | Largeur | | Distance | L’étendue transversale de l’itinéraire de transit en vol pour hélicoptères | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| Point de vérification INS | | | | | | | | | | |
| | Emplacement | | Point | Emplacement géographique du point de vérification INS | Si disponible | 0,5 m | Routine | Relevés | 1/100 sec | 1/100 sec |
| Point de vérification de radiophare omnidirectionnel (VOR) à très haute fréquence (VHF) | | | | | | | | | | |
| | Emplacement | | Point | Emplacement géographique du point de vérification VOR | Si disponible | | | | | |
| | Fréquence | | Valeur | Fréquence du point de vérification VOR | | | | | | |
| Point de vérification d’altimètre | | | | | | | | | | |
| | Emplacement | | Point | Emplacement géographique des points de vérification d’altimètre | | | | | | |
| | Altitude | | Altitude | Altitude des points de vérification d’altimètre | | | | | | |
| Poste de stationnement d’aéronef | | | | Une partie désignée d’une aire de trafic destinée à être utilisée pour le stationnement d’un aéronef | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Nom du point sur le poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Points sur le poste de stationnement d’aéronef | Emplacement | Point | Emplacement géographique du point sur le poste de stationnement d’aéronef | | 0,5 m | Routine | Relevés | 1/100 sec | 1/100 sec |
| | | Types d’aéronefs | Liste de codes | Types d’aéronefs | | | | | | |
| | Signe d’identification | | Texte | Description du signe d’identification du poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Système de guidage visuel pour l’accostage/le stationnement | | Texte | Description du système de guidage visuel pour l’accostage/le stationnement au poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Aire (du poste) de stationnement | | Polygone | Emplacement géographique de l’aire (du poste) de stationnement | | | | | | |
| | Passerelle d’embarquement | | Liste de codes | Passerelle d’embarquement disponible au poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Carburant | | Liste de codes | Carburant disponible au poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Énergie au sol | | Liste de codes | Énergie au sol disponible au poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Remorquage | | Liste de codes | Remorquage disponible au poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Aérogare | | Texte | Référence de l’aérogare | | | | | | |
| | Type de surface | | Texte | Type de surface du poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Restriction d’aéronef | | Texte | Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique | | | | | | |
| | PCN | | Texte | PCN du poste de stationnement d’aéronef | | | | | | |
| | Axe de guidage du poste de stationnement | | | | | | | | | |
| | | Géométrie | Ligne | Emplacement géographique de l’axe de guidage du poste de stationnement | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | |
| | | Altitude | Altitude | Altitude des points de l’axe de guidage de stationnement | | 1 m | Essentielle | Relevés | | |
| | | Direction | Texte | Direction de l’axe de guidage du poste de stationnement | | | | | | |
| | | Envergure | Valeur | Envergure | | | | | | |
| | | Couleur | Liste de codes | Couleur de l’axe de guidage du poste de stationnement | | | | | | |
| | | Style | Liste de codes | Style de l’axe de guidage du poste de stationnement | | | | | | |
| Poste de stationnement d’hélicoptère | | | | Un poste de stationnement d’aéronef qui permet le stationnement des hélicoptères et, là où des opérations de circulation au sol sont effectuées ou là où l’hélicoptère atterrit et décolle, qui permet des opérations de circulation en vol rasant. | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Nom du poste de stationnement d’hélicoptère | | | | | | |
| | Emplacement | | Point | Emplacement géographique du point sur le poste de stationnement d’hélicoptère/point de vérification INS | | 0,5 m | Essentielle | Relevés | 1/100 sec | |
| Aire de dégivrage | | | | Une installation qui permet d’enlever la gelée, la glace ou la neige (dégivrage) de l’avion pour fournir des surfaces propres et/ou qui permet de protéger les surfaces propres de l’avion (antigivrage) contre la formation de gelée ou de glace et l’accumulation de neige ou de neige fondante pendant une période limitée. | | | | | | |
| | Identificateur | | Texte | Identificateur de l’aire de dégivrage | | | | | | |
| | Géométrie | | Polygone | Emplacement géographique de l’aire de dégivrage | | 1 m | Routine | Relevés | 1/10 sec | 1 sec |
| | Type de surface | | Texte | Le type de surface de l’aire de dégivrage | | | | | | |
| | Base id | | Texte | Nom de l’élément sous-jacent de la TWY, du poste de stationnement ou de l’aire de trafic | | | | | | |
| | Restriction d’aéronef | | Texte | Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique | | | | | | |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Aire de trafic

Une aire définie sur un aérodrome terrestre, destinée aux aéronefs pour l’embarquement et le débarquement des passagers, le chargement ou le déchargement de la poste ou du fret, l’avitaillement ou la reprise de carburant, le stationnement ou l’entretien

Indicatif

Texte

Le nom ou l’indicatif textuel complet utilisé pour identifier l’aire de trafic d’un aérodrome/hélistation

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de l’élément de l’aire de trafic

1 m

Routine

Relevés

1/10 sec

1 sec

Type

Texte

Classification de l’utilisation principale de l’aire de trafic

Restriction d’aéronef

Texte

Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique

Type de surface

Texte

Le type de surface de l’aire de trafic

Force portante

PCN

Texte

PCN de l’aire de trafic

Type de chaussée

Texte

Détermination des ACN-PCN

Catégorie de sous-sol

Texte

Catégorie de force portante du sous-sol de l’aire de trafic

Pression admissible

Texte

La catégorie maximale admissible de la pression des pneus ou la valeur maximale admissible de la pression des pneus

Méthode d’évaluation

Texte

La méthode d’évaluation utilisée pour déterminer la résistance de l’aire de trafic

Altitude

Altitude

L’altitude de l’aire de trafic

TWY – voie de circulation

Une voie définie, sur un aérodrome terrestre, aménagée pour la circulation des aéronefs à la surface et destinée à assurer la liaison entre deux parties de l’aérodrome

Indicatif

Texte

L’indicatif textuel complet de la TWY

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la TWY

1 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de l’élément de la TWY

Pont

Texte

Type de pont (aucun, passage supérieur, passage inférieur)

Type de surface

Texte

Le type de surface de la TWY

Force portante

PCN

Texte

PCN de la TWY

Type de chaussée

Texte

Détermination des ACN-PCN

Catégorie de sous-sol

Texte

Catégorie de force portante du sous-sol de la TWY

Pression admissible

Texte

La catégorie maximale admissible de la pression des pneus ou la valeur maximale admissible de la pression des pneus

Méthode d’évaluation

Texte

La méthode d’évaluation utilisée pour déterminer la résistance de la voie de circulation

Restrictions d’aéronef

Texte

Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique

Lettre du code de référence

Liste de codes

Une lettre fondée sur l’envergure de l’avion et la largeur hors-tout de son train principal

Emplacement pour l’extension des bouts d’aile

Point/Polygone

Pour les aérodromes destinés aux avions équipés de bouts d’aile repliables, l’emplacement où étendre les bouts d’aile

Points de l’axe

Position

Point

Coordonnées géographiques des points de l’axe de la TWY

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

1/100 sec

Altitude

Altitude

Altitude des points de l’axe de la voie de circulation

1 m

Essentielle

Relevés

Accotement

Une bande de terrain bordant une chaussée et traitée de façon à offrir une surface de raccordement entre cette chaussée et le terrain environnant

Géométrie

Polygone

L’emplacement géographique de l’accotement de la TWY

Type de surface

Texte

Le type de surface de l’accotement de la TWY

Largeur

Distance

La largeur de l’accotement de la TWY

1 m

Essentielle

Relevés

1 m ou 1 ft

Axes de guidage

Géométrie

Ligne

Emplacement géographique des axes de guidage

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

1/100 sec

Couleur

Texte

Couleur des axes de guidage de la TWY

Style

Texte

Style des axes de guidage de la TWY

Envergure

Valeur

Envergure

Vitesse maximale

Valeur

Vitesse maximale

Direction

Texte

Direction

Axe de marquage du point d’attente intermédiaire

Ligne

Axe de marquage du point d’attente intermédiaire

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

1 sec

Marquage de la TWY

Description

Texte

Description du marquage de la TWY

Éclairages du bord de la TWY

Description

Texte

Description des éclairages du bord de la TWY

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages du bord de la TWY

Éclairages d’axe de la TWY

Description

Texte

Description des éclairages de l’axe de la TWY

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de l’axe de la TWY

Barres d’arrêt

Description

Texte

Description des barres d’arrêt

Le cas échéant

Emplacement

Ligne

Emplacement des barres d’arrêt

Feux de protection de piste

Description

Texte

Description des feux de protection de piste et autres mesures de protection de piste

Le cas échéant

Emplacement

Point

Emplacement de la barre d’arrêt

Configuration A

Emplacement

Ligne

Emplacement de la barre d’arrêt

Configuration B

Point d’attente avant piste

Un point désigné en vue de protéger une piste, une surface de limitation d’obstacles ou une zone critique/sensible d’ILS/MLS (Instrument Landing System/Microwave Landing System), auquel les aéronefs et véhicules circulant à la surface doivent s’arrêter et attendre, sauf autorisation contraire de la tour de contrôle d’aérodrome

Géométrie

Ligne

Emplacement géographique du point d’attente avant piste

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

1 sec

Piste protégée

Texte

Indicatif de la piste protégée

Catégorie d’arrêt

Liste de codes

Catégorie (CAT) de la piste (0, I, II, III)

Texte d’avant piste

Texte

Texte réel comme dans le marquage; par exemple “RWY AHEAD” ou “RUNWAY AHEAD”

Point d’attente intermédiaire

Géométrie

Ligne

Emplacement géographique du point d’attente intermédiaire — un point désigné en vue du contrôle de la circulation, auquel les aéronefs et véhicules circulant à la surface doivent s’arrêter et attendre, lorsqu’ils en reçoivent l’instruction de la tour de contrôle d’aérodrome, jusqu’à ce qu’ils soient autorisés à poursuivre

Voie de circulation au sol pour hélicoptères

Une voie de circulation au sol destinée au déplacement au sol d’hélicoptères à train d’atterrissage à roues

Indicatif

Texte

L’indicatif textuel complet de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

Points de l’axe

Point

Emplacement géographique des points de l’axe de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

0,5 m

Essentielle

Relevés/calculés

Altitude

Altitude

Altitude de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

1 m

Essentielle

Relevés

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

1 m

Essentielle

Relevés

Type de surface

Texte

Le type de surface de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

Axe de marquage d’intersection

Ligne

Axe de marquage d’intersection de voie de circulation au sol pour hélicoptères

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

1 sec

Éclairage

Description

Texte

Description de l’éclairage de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

Marquage

Description

Texte

Description du marquage de la voie de circulation au sol pour hélicoptères

Voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

Une trajectoire définie à la surface, établie pour la circulation en vol rasant d’hélicoptères

Indicatif

L’indicatif textuel complet de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

Points de l’axe

Point

Emplacement géographique des points de l’axe de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

0,5 m

Essentielle

Relevés/calculés

Altitude

Altitude

Altitude de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

1 m

Essentielle

Relevés

Largeur

Distance

L’étendue transversale de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

1 m

Essentielle

Relevés

Type de surface

Texte

Le type de surface de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

Éclairage

Description

Texte

Description de l’éclairage de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

Position

Point

Emplacement géographique de chaque éclairage individuel des éclairages de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

Marquage

Description

Texte

Description du marquage de la voie de circulation en vol rasant pour hélicoptères

Itinéraires de transit en vol pour hélicoptères

Une trajectoire définie établie pour le déplacement des hélicoptères d’une partie d’une hélistation à une autre; une route de circulation comprend une voie de circulation au sol ou en vol rasant pour hélicoptères centrée sur la route de circulation.

Indicatif

Texte

Indicatif de l’itinéraire de transit en vol pour hélicoptères

Géométrie

Ligne

Emplacement géographique de l’itinéraire de transit en vol pour hélicoptères

Largeur

Distance

L’étendue transversale de l’itinéraire de transit en vol pour hélicoptères

1 m

Essentielle

Relevés

Point de vérification INS

Emplacement

Point

Emplacement géographique du point de vérification INS

Si disponible

0,5 m

Routine

Relevés

1/100 sec

1/100 sec

Point de vérification de radiophare omnidirectionnel (VOR) à très haute fréquence (VHF)

Emplacement

Point

Emplacement géographique du point de vérification VOR

Si disponible

Fréquence

Valeur

Fréquence du point de vérification VOR

Point de vérification d’altimètre

Emplacement

Point

Emplacement géographique des points de vérification d’altimètre

Altitude

Altitude

Altitude des points de vérification d’altimètre

Poste de stationnement d’aéronef

Une partie désignée d’une aire de trafic destinée à être utilisée pour le stationnement d’un aéronef

Nom

Texte

Nom du point sur le poste de stationnement d’aéronef

Points sur le poste de stationnement d’aéronef

Emplacement

Point

Emplacement géographique du point sur le poste de stationnement d’aéronef

0,5 m

Routine

Relevés

1/100 sec

1/100 sec

Types d’aéronefs

Liste de codes

Types d’aéronefs

Signe d’identification

Texte

Description du signe d’identification du poste de stationnement d’aéronef

Système de guidage visuel pour l’accostage/le stationnement

Texte

Description du système de guidage visuel pour l’accostage/le stationnement au poste de stationnement d’aéronef

Aire (du poste) de stationnement

Polygone

Emplacement géographique de l’aire (du poste) de stationnement

Passerelle d’embarquement

Liste de codes

Passerelle d’embarquement disponible au poste de stationnement d’aéronef

Carburant

Liste de codes

Carburant disponible au poste de stationnement d’aéronef

Énergie au sol

Liste de codes

Énergie au sol disponible au poste de stationnement d’aéronef

Remorquage

Liste de codes

Remorquage disponible au poste de stationnement d’aéronef

Aérogare

Texte

Référence de l’aérogare

Type de surface

Texte

Type de surface du poste de stationnement d’aéronef

Restriction d’aéronef

Texte

Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique

PCN

Texte

PCN du poste de stationnement d’aéronef

Axe de guidage du poste de stationnement

Géométrie

Ligne

Emplacement géographique de l’axe de guidage du poste de stationnement

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

Altitude

Altitude

Altitude des points de l’axe de guidage de stationnement

1 m

Essentielle

Relevés

Direction

Texte

Direction de l’axe de guidage du poste de stationnement

Envergure

Valeur

Envergure

Couleur

Liste de codes

Couleur de l’axe de guidage du poste de stationnement

Style

Liste de codes

Style de l’axe de guidage du poste de stationnement

Poste de stationnement d’hélicoptère

Un poste de stationnement d’aéronef qui permet le stationnement des hélicoptères et, là où des opérations de circulation au sol sont effectuées ou là où l’hélicoptère atterrit et décolle, qui permet des opérations de circulation en vol rasant.

Nom

Texte

Nom du poste de stationnement d’hélicoptère

Emplacement

Point

Emplacement géographique du point sur le poste de stationnement d’hélicoptère/point de vérification INS

0,5 m

Essentielle

Relevés

1/100 sec

Aire de dégivrage

Une installation qui permet d’enlever la gelée, la glace ou la neige (dégivrage) de l’avion pour fournir des surfaces propres et/ou qui permet de protéger les surfaces propres de l’avion (antigivrage) contre la formation de gelée ou de glace et l’accumulation de neige ou de neige fondante pendant une période limitée.

Identificateur

Texte

Identificateur de l’aire de dégivrage

Géométrie

Polygone

Emplacement géographique de l’aire de dégivrage

1 m

Routine

Relevés

1/10 sec

1 sec

Type de surface

Texte

Le type de surface de l’aire de dégivrage

Base id

Texte

Nom de l’élément sous-jacent de la TWY, du poste de stationnement ou de l’aire de trafic

Restriction d’aéronef

Texte

Restriction d’utilisation (interdiction) pour un type d’aéronef spécifique

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Moyen de communication | | | | | | | | | | |
| | Désignation du service | | Texte | Désignation du service fourni | | | | | | |
| | Indicatif d’appel | | Texte | Indicatif d’appel du moyen de communication | | | | | | |
| | Canal | | Texte | Canal/fréquence du moyen de communication | | | | | | |
| | Adresse de connexion | | Texte | Adresse de connexion du moyen de communication | Selon le cas | | | | | |
| | Horaires de fonctionnement | | Calendrier | Horaires de fonctionnement de la station desservant l’organisme;» | | | | | | |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Moyen de communication

Désignation du service

Texte

Désignation du service fourni

Indicatif d’appel

Texte

Indicatif d’appel du moyen de communication

Canal

Texte

Canal/fréquence du moyen de communication

Adresse de connexion

Texte

Adresse de connexion du moyen de communication

Selon le cas

Horaires de fonctionnement

Calendrier

Horaires de fonctionnement de la station desservant l’organisme;»

| (2) | le tableau 3 «Données relatives aux routes ATS et autres» est remplacé par le texte suivant:
  «3.   Données relatives aux routes ATS et autres
















  Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Route ATS | | | | Une route déterminée destinée à canaliser la circulation pour permettre d’assurer les services de la circulation aérienne | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | Indicatifs pour les routes ATS conformément à l’annexe XI (partie FPD) du présent règlement | | | | | | |
| | Préfixe de l’indicatif | | Texte | Le préfixe de l’indicatif de route tel que spécifié dans la note 1 | | | | | | |
| Autre route | | | | Une route déterminée destinée à canaliser la circulation sans service de la circulation aérienne | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | Indicatif de la route | | | | | | |
| | Type | | Texte | Type de route (par exemple routes de navigation VFR non contrôlées) | | | | | | |
| | Règles de vol | | Liste de codes | Informations sur les règles de vol qui s’appliquent à la route (IFR/VFR) | | | | | | |
| Segment de route | | | | | | | | | | |
| | D’un point (“from point”) | | | Référence au premier point d’un segment de route | | | | | | |
| | | Nom | Texte | Les indicatifs codés ou les noms de code d’un point significatif | | | | | | |
| | | Compte rendu | Liste de codes | Indication de l’exigence de compte rendu ATS/MET comme étant “obligatoire” ou “sur demande” | | | | | | |
| | À un point (“To point”) | | | Référence au deuxième point d’un segment de route | | | | | | |
| | | Nom | Texte | Les indicatifs codés ou les noms de code d’un point significatif | | | | | | |
| | | Compte rendu | Liste de codes | Indication de l’exigence de compte rendu ATS/MET comme étant “obligatoire” ou “sur demande” | | | | | | |
| | Suivi | | Relèvement | Route, radiale de VOR ou relèvement magnétique d’un segment de route | | 1/10 degré (départ arrivée région terminale) | Routine (départ arrivée région terminale) | Calculés (départ arrivée région terminale) | 1 degré (départ arrivée région terminale) | 1 degré (départ arrivée région terminale) |
| | Point de transition | | Point | Le point où un aéronef naviguant sur un tronçon de route ATS défini par référence à des VOR doit en principe transférer sa principale référence de navigation de l’installation située en arrière de l’aéronef à la première installation située en avant de lui | En cas de radiale de VOR | | | | | |
| | Longueur | | Distance | La distance géodésique entre “from point” et “to point”. | | Voir note 2 |
| | Limite supérieure | | Altitude | La limite supérieure du segment de route | | | | | | |
| | Limite inférieure | | Altitude | La limite inférieure du segment de route | | | | | | |
| | Altitude minimale en route (MEA) | | Altitude | Il s’agit de l’altitude d’un segment en route qui assure une réception adéquate des installations de navigation et des communications ATS pertinentes, qui respecte la structure de l’espace aérien et qui fournit la marge de franchissement d’obstacles requise. | | 50 m | Routine | Calculés | 50 m ou 100 ft | 50 m ou 100 ft |
| | Altitude minimale de franchissement d’obstacles (MOCA) | | Altitude | Il s’agit de l’altitude minimale d’un segment défini qui fournit la marge de franchissement d’obstacles requise | | 50 m | Routine | Calculés | 50 m ou 100 ft | 50 m ou 100 ft |
| | Altitude minimale de vol | | Altitude | Altitude minimale de vol | | 50 m | Routine | Calculés | 50 m ou 100 ft | 50 m ou 100 ft |
| | Limites latérales | | Distance | Limites latérales de la route | | | | | | |
| | Altitude minimale de zone (AMA) | | Altitude | Il s’agit de l’altitude minimale à utiliser dans des conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC), qui fournit une marge de franchissement d’obstacles minimale dans une zone donnée, normalement formée de parallèles et de méridiens. | | | | | | |
| | Altitude minimale de guidage (MVA) | | Altitude | MVA | | | | | | |
| | Restrictions | | Texte | Indication de toute restriction de vitesse et de niveau/d’altitude dans la zone, le cas échéant | | | | | | |
| | Direction des niveaux de croisière | | | Indication de la direction du niveau de croisière [pair, impair, aucun (NIL)] | | | | | | |
| | | Avant | Liste de codes | Indication de la direction du niveau de croisière (pair, impair, NIL) du premier point au deuxième point du segment de route | | | | | | |
| | | Arrière | Liste de codes | Indication de la direction du niveau de croisière (pair, impair, NIL) du deuxième point au premier point du segment de route | | | | | | |
| | Disponibilité | | Texte | Information sur la disponibilité de la route | | | | | | |
| | Classe d’espace aérien | | Texte | Une classification de l’espace aérien qui détermine les règles d’exploitation, les prescriptions de vol et les services fournis | | | | | | |
| | Exigences en matière de navigation fondée sur les performances (PBN) | | | Navigation de surface fondée sur les exigences en matière de PBN applicables aux aéronefs exploités sur une route ATS, conformément à une procédure d’approche aux instruments, ou dans un espace aérien désigné | PBN uniquement | | | | | |
| | | Spécification(s) de navigation | Texte | Désignation de la ou des spécifications de navigation applicables à un ou plusieurs segments spécifiés; il existe deux types de spécifications de navigation:






  a) | les spécifications concernant la qualité de navigation requise (RNP): les spécifications de navigation basées sur la navigation de surface qui comprennent l’exigence de surveillance des performances et d’alerte, désignées par le préfixe RNP, par exemple RNP 4, RNP APCH; |

(2)

le tableau 3 «Données relatives aux routes ATS et autres» est remplacé par le texte suivant:

«3.   Données relatives aux routes ATS et autres

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Route ATS

Une route déterminée destinée à canaliser la circulation pour permettre d’assurer les services de la circulation aérienne

Indicatif

Texte

Indicatifs pour les routes ATS conformément à l’annexe XI (partie FPD) du présent règlement

Préfixe de l’indicatif

Texte

Le préfixe de l’indicatif de route tel que spécifié dans la note 1

Autre route

Une route déterminée destinée à canaliser la circulation sans service de la circulation aérienne

Indicatif

Texte

Indicatif de la route

Type

Texte

Type de route (par exemple routes de navigation VFR non contrôlées)

Règles de vol

Liste de codes

Informations sur les règles de vol qui s’appliquent à la route (IFR/VFR)

Segment de route

D’un point (“from point”)

Référence au premier point d’un segment de route

Nom

Texte

Les indicatifs codés ou les noms de code d’un point significatif

Compte rendu

Liste de codes

Indication de l’exigence de compte rendu ATS/MET comme étant “obligatoire” ou “sur demande”

À un point (“To point”)

Référence au deuxième point d’un segment de route

Nom

Texte

Les indicatifs codés ou les noms de code d’un point significatif

Compte rendu

Liste de codes

Indication de l’exigence de compte rendu ATS/MET comme étant “obligatoire” ou “sur demande”

Suivi

Relèvement

Route, radiale de VOR ou relèvement magnétique d’un segment de route

1/10 degré (départ arrivée région terminale)

Routine (départ arrivée région terminale)

Calculés (départ arrivée région terminale)

1 degré (départ arrivée région terminale)

1 degré (départ arrivée région terminale)

Point de transition

Point

Le point où un aéronef naviguant sur un tronçon de route ATS défini par référence à des VOR doit en principe transférer sa principale référence de navigation de l’installation située en arrière de l’aéronef à la première installation située en avant de lui

En cas de radiale de VOR

Longueur

Distance

La distance géodésique entre “from point” et “to point”.

Voir note 2

Limite supérieure

Altitude

La limite supérieure du segment de route

Limite inférieure

Altitude

La limite inférieure du segment de route

Altitude minimale en route (MEA)

Altitude

Il s’agit de l’altitude d’un segment en route qui assure une réception adéquate des installations de navigation et des communications ATS pertinentes, qui respecte la structure de l’espace aérien et qui fournit la marge de franchissement d’obstacles requise.

50 m

Routine

Calculés

50 m ou 100 ft

50 m ou 100 ft

Altitude minimale de franchissement d’obstacles (MOCA)

Altitude

Il s’agit de l’altitude minimale d’un segment défini qui fournit la marge de franchissement d’obstacles requise

50 m

Routine

Calculés

50 m ou 100 ft

50 m ou 100 ft

Altitude minimale de vol

Altitude

Altitude minimale de vol

50 m

Routine

Calculés

50 m ou 100 ft

50 m ou 100 ft

Limites latérales

Distance

Limites latérales de la route

Altitude minimale de zone (AMA)

Altitude

Il s’agit de l’altitude minimale à utiliser dans des conditions météorologiques de vol aux instruments (IMC), qui fournit une marge de franchissement d’obstacles minimale dans une zone donnée, normalement formée de parallèles et de méridiens.

Altitude minimale de guidage (MVA)

Altitude

MVA

Restrictions

Texte

Indication de toute restriction de vitesse et de niveau/d’altitude dans la zone, le cas échéant

Direction des niveaux de croisière

Indication de la direction du niveau de croisière [pair, impair, aucun (NIL)]

Avant

Liste de codes

Indication de la direction du niveau de croisière (pair, impair, NIL) du premier point au deuxième point du segment de route

Arrière

Liste de codes

Indication de la direction du niveau de croisière (pair, impair, NIL) du deuxième point au premier point du segment de route

Disponibilité

Texte

Information sur la disponibilité de la route

Classe d’espace aérien

Texte

Une classification de l’espace aérien qui détermine les règles d’exploitation, les prescriptions de vol et les services fournis

Exigences en matière de navigation fondée sur les performances (PBN)

Navigation de surface fondée sur les exigences en matière de PBN applicables aux aéronefs exploités sur une route ATS, conformément à une procédure d’approche aux instruments, ou dans un espace aérien désigné

PBN uniquement

Spécification(s) de navigation

Texte

Désignation de la ou des spécifications de navigation applicables à un ou plusieurs segments spécifiés; il existe deux types de spécifications de navigation:

a)

les spécifications concernant la qualité de navigation requise (RNP): les spécifications de navigation basées sur la navigation de surface qui comprennent l’exigence de surveillance des performances et d’alerte, désignées par le préfixe RNP, par exemple RNP 4, RNP APCH;

| b) | les spécifications concernant la navigation de surface (RNAV): les spécifications de navigation basées sur la navigation de surface qui ne comprennent pas l’exigence de surveillance des performances et d’alerte, désignées par le préfixe RNAV, par exemple RNAV 5, RNAV 1. |
| --- | --- |

b)

les spécifications concernant la navigation de surface (RNAV): les spécifications de navigation basées sur la navigation de surface qui ne comprennent pas l’exigence de surveillance des performances et d’alerte, désignées par le préfixe RNAV, par exemple RNAV 5, RNAV 1.

Exigences en matière de performances de navigation

Texte

L’exigence de précision de navigation pour chaque segment de route PBN (RNAV ou RNP)

Exigences en matière de capteurs

Texte

Indication des exigences en matière de capteurs, y compris toute limitation des spécifications de navigation

Organisme de contrôle

Nom

Texte

Nom de l’organisme qui fournit le service

Canal

Texte

Canal/fréquence de fonctionnement de l’organisme de contrôle

Adresse de connexion

Texte

Un code spécifié utilisé pour la connexion par liaison de données à l’organisme ATS de contrôle

Le cas échéant

Note 1

U = supérieur (upper)

Note 2

1/10 km

Routine

Calculés

1/10 km ou 1/10 nm

1 km ou 1 nm

H = hélicoptère

1/100 km

Essentielle

Calculés

1/100 km ou 1/100 nm

1 km ou 1 nm

S = supersonic

T = tacan

Autre

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Point de cheminement | | | | | | | | | | |
| | Identification | | Texte | Noms, indicatifs codés ou noms de code donnés au point significatif | | | | | | |
| | Position | | Point | Emplacement géographique du point de cheminement | | 100 m | Essentielle | Relevés/ calculés | 1 sec | 1 sec |
| | Formation | | | | | | | | | |
| | | Aide à la navigation (navaid) | Texte | L’identification de la station de la référence VOR/DME | | | | | | |
| | | Relèvement | Relèvement | Le relèvement par rapport à la référence VOR/DME si le point de cheminement n’est pas colocalisé avec elle | | Voir la note 1 ci-dessous |
| | | Distance | Distance | La distance par rapport à la référence VOR/DME si le point de cheminement n’est pas colocalisé avec elle | | Voir la note 2 ci-dessous |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | Note 1 | 1/10 degré | Routine | Calculés | 1/10 degré | 1/10 degré |
| | | | | | | 1/100 degré | Essentielle | Calculés | 1/100 degré | 1/10 degré |
| | | | | | | | | Calculés | | |
| | | | | | Note 2 | 1/10 km | Routine | Calculés | 1/10 km ou 1/10 nm | 2/10 km (1/10 nm) |
| | | | | | | 1/100 km | Essentielle | Calculés | 1/100 km ou 1/100 nm | 2/10 km (1/10 nm) |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Point de cheminement

Identification

Texte

Noms, indicatifs codés ou noms de code donnés au point significatif

Position

Point

Emplacement géographique du point de cheminement

100 m

Essentielle

Relevés/ calculés

1 sec

1 sec

Formation

Aide à la navigation (navaid)

Texte

L’identification de la station de la référence VOR/DME

Relèvement

Relèvement

Le relèvement par rapport à la référence VOR/DME si le point de cheminement n’est pas colocalisé avec elle

Voir la note 1 ci-dessous

Distance

Distance

La distance par rapport à la référence VOR/DME si le point de cheminement n’est pas colocalisé avec elle

Voir la note 2 ci-dessous

Note 1

1/10 degré

Routine

Calculés

1/10 degré

1/10 degré

1/100 degré

Essentielle

Calculés

1/100 degré

1/10 degré

Calculés

Note 2

1/10 km

Routine

Calculés

1/10 km ou 1/10 nm

2/10 km (1/10 nm)

1/100 km

Essentielle

Calculés

1/100 km ou 1/100 nm

2/10 km (1/10 nm)

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Attente en route | | | | Une manœuvre prédéterminée exécutée par un aéronef pour rester dans un espace aérien spécifié en attendant une nouvelle autorisation | | | | | | |
| | Identification | | Texte | Identification de la procédure d’attente | | | | | | |
| | Repère | | Texte | Identification des repères de procédure d’attente | | 100 m | Essentielle | Relevés/ calculés | 1 sec | 1 sec |
| | Point de cheminement | | Point | Emplacement géographique du point de cheminement d’attente | | | | | | |
| | Trajectoire de rapprochement | | Relèvement | La trajectoire de rapprochement de la procédure d’attente | | | | | | |
| | Direction de virage | | Texte | Direction du virage conventionnel | | | | | | |
| | Vitesse | | Valeur | Vitesse air maximale indiquée | | | | | | |
| | Niveau | | | | | | | | | |
| | | Niveau d’attente minimal | Altitude | Niveau d’attente minimal de la procédure d’attente | | | | | | |
| | | Niveau d’attente maximal | Altitude | Niveau d’attente maximal de la procédure d’attente | | | | | | |
| | Durée/distance d’éloignement | | Valeur | Durée/distance de la procédure d’attente | | | | | | |
| | Organisme de contrôle | | | | | | | | | |
| | | Nom | Texte | Indication de l’organisme de contrôle | | | | | | |
| | | Fréquence | Valeur | Fréquence/canal de fonctionnement de l’organisme de contrôle | | | | | | |
| | Procédure spéciale d’entrée en attente | | Texte | Description textuelle de la procédure spéciale d’entrée en attente VOR/DME | Dans le cas où une radiale d’entrée à un repère secondaire à la fin de l’étape en éloignement a été établie pour un circuit d’attente VOR/DME;» | | | | | |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Attente en route

Une manœuvre prédéterminée exécutée par un aéronef pour rester dans un espace aérien spécifié en attendant une nouvelle autorisation

Identification

Texte

Identification de la procédure d’attente

Repère

Texte

Identification des repères de procédure d’attente

100 m

Essentielle

Relevés/ calculés

1 sec

1 sec

Point de cheminement

Point

Emplacement géographique du point de cheminement d’attente

Trajectoire de rapprochement

Relèvement

La trajectoire de rapprochement de la procédure d’attente

Direction de virage

Texte

Direction du virage conventionnel

Vitesse

Valeur

Vitesse air maximale indiquée

Niveau

Niveau d’attente minimal

Altitude

Niveau d’attente minimal de la procédure d’attente

Niveau d’attente maximal

Altitude

Niveau d’attente maximal de la procédure d’attente

Durée/distance d’éloignement

Valeur

Durée/distance de la procédure d’attente

Organisme de contrôle

Nom

Texte

Indication de l’organisme de contrôle

Fréquence

Valeur

Fréquence/canal de fonctionnement de l’organisme de contrôle

Procédure spéciale d’entrée en attente

Texte

Description textuelle de la procédure spéciale d’entrée en attente VOR/DME

Dans le cas où une radiale d’entrée à un repère secondaire à la fin de l’étape en éloignement a été établie pour un circuit d’attente VOR/DME;»

| (3) | le tableau 5 «Données relatives aux aides/systèmes de radionavigation» est remplacé par le texte suivant:
  «Tableau 5.   Données relatives aux aides/systèmes de radionavigation
















  Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Aide à la radionavigation | | | | | | | | | | |
| | Type | | Texte | Type de l’aide à la radionavigation | | | | | | |
| | Identification | | Texte | Le code attribué pour identifier de façon unique l’aide à la navigation | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Le nom textuel attribué à l’aide à la navigation | | | | | | |
| | Classification de l’installation ILS | | Liste de codes | Une classification basée sur les capacités fonctionnelles et les performances d’un ILS | ILS | | | | | |
| | Classification de l’installation GBAS | | Liste de codes | Une classification basée sur les capacités fonctionnelles et les performances d’un sous-système au sol GBAS | GBAS | | | | | |
| | Désignation de l’installation d’approche pour GBAS | | Liste de codes | Une classification basée sur le volume de service et les exigences en matière de performances pour GBAS pour chaque approche prise en charge | GBAS | | | | | |
| | Zone d’opération | | Texte | Indiquer si l’aide à la navigation sert à des fins en route (E), d’aérodrome (A) ou doubles (AE) | | | | | | |
| | Aérodrome/hélistation desservi(e) | | Texte | L’indicateur d’emplacement de l’OACI ou le nom des aérodromes/hélistations desservi(e)s | | | | | | |
| | Piste desservie RWY | | Texte | Indicatif de la piste desservie | | | | | | |
| | Entité exploitante | | Texte | Nom de l’entité exploitante de l’installation | | | | | | |
| | Type d’opérations prises en charge | | Liste de codes | Indication du type d’opération prise en charge pour ILS/MLS, GNSS de base, système de renforcement satellitaire (SBAS) et système de renforcement au sol (GBAS) | | | | | | |
| | Colocalisation | | Texte | Informations indiquant qu’une aide à la navigation est colocalisée avec une autre aide à la navigation. | | | | | | |
| | Horaires de fonctionnement | | Calendrier | Les heures de fonctionnement de l’aide à la radionavigation | | | | | | |
| | Déclinaison magnétique | | | La différence angulaire entre le nord géographique et le nord magnétique | | | | | | |
| | | Angle | Angle | La déclinaison magnétique de l’aide à la radionavigation | ILS/NDB | Voir la note 1 ci-dessous |
| | | Date | Date | La date à laquelle la déclinaison magnétique a affiché la valeur correspondante | | | | | | |
| | Déclinaison de la station | | Angle | Une variation d’alignement de l’aide à la navigation entre le radial zéro degré et le nord géographique, déterminée au moment de l’étalonnage de la station | VOR/ILS/MLS | | | | | |
| | Direction du relèvement zéro | | Texte | Direction du “relèvement zéro” fourni par la station, par exemple nord magnétique, nord géographique, etc. | VOR | | | | | |
| | Fréquence | | Valeur | Fréquence ou fréquence de réglage de l’aide à la radionavigation | | | | | | |
| | Canal | | Texte | Le numéro de canal de l’aide à la radionavigation | DME ou GBAS | | | | | |
| | Position | | Point | Emplacement géographique de l’aide à la radionavigation | | Voir la note 2 ci-dessous |
| | Altitude | | Altitude | L’altitude de l’antenne de transmission du DME ou l’altitude du point de référence du GBAS | DME ou GBAS | Voir la note 3 ci-dessous |
| | Hauteur ellipsoïdale | | Hauteur | La hauteur ellipsoïdale du point de référence du GBAS | GBAS | | | | | |
| | Alignement du localisateur | | | | | | | | | |
| | | Relèvement | Relèvement | Le cap du localisateur | Alignement de piste ILS | 1/100 degré | Essentielle | Relevés | 1/100 degré (si vrai) | 1 degré |
| | | Type | Texte | Le type de radiophare d’alignement, vrai ou magnétique | Alignement de piste ILS | | | | | |
| | Alignement azimutal zéro | | Relèvement | Alignement azimutal zéro MLS | MLS | 1/100 degré | Essentielle | Relevés | 1/100 degré (si vrai) | 1 degré |
| | Angle | | Angle | L’angle de l’alignement de descente d’un ILS ou l’angle de l’alignement de descente normal d’une installation MLS | ILS GP/MLS | | | | | |
| | RDH | | Valeur | La valeur de la hauteur du point de repère ILS (ILS RDH) | ILS GP | 0,5 m | Critique | Calculés | | |
| | Distance entre l’antenne d’alignement de piste et l’extrémité de la piste | | Distance | Distance entre le radiophare d’alignement ILS et l’extrémité de la piste/la FATO | Alignement de piste ILS | 3 m | Routine | Calculés | 1 m ou 1 ft | Comme représenté |
| | Distance entre l’antenne d’alignement de descente ILS et le seuil | | Distance | Distance entre l’antenne d’alignement de descente ILS et le seuil le long de l’axe | ILS GP | 3 m | Routine | Calculés | 1 m ou 1 ft | Comme représenté |
| | Distance entre la radioborne ILS et le seuil | | Distance | Distance entre la radioborne ILS et le seuil | ILS | 3 m | Essentielle | Calculés | 1 m ou 1 ft | 2/10 km (1/10 nm) |
| | Distance entre l’antenne ILS DME et le seuil | | Distance | Distance entre l’antenne ILS DME et le seuil le long de l’axe | ILS | 3 m | Essentielle | Calculés | 1 m ou 1 ft | Comme représenté |
| | Distance entre l’antenne d’azimut MLS et l’extrémité de la piste | | Distance | Distance entre l’antenne d’azimut MLS et l’extrémité de la piste/la FATO | MLS | 3 m | Routine | Calculés | 1 m ou 1 ft | Comme représenté |
| | Distance entre l’antenne de site ILS et le seuil | | Distance | Distance entre l’antenne de site MLS et le seuil le long de l’axe | MLS | 3 m | Routine | Calculés | 1 m ou 1 ft | Comme représenté |
| | Distance entre l’antenne MLS DME et le seuil | | Distance | Distance entre l’antenne MLS DME/P et le seuil le long de l’axe | MLS | 3 m | Essentielle | Calculés | 1 m ou 1 ft | Comme représenté |
| | Polarisation du signal | | Liste de codes | Polarisation du signal GBAS (GBAS/H or GBAS/E) | GBAS | | | | | |
| | Couverture opérationnelle spécifiée (DOC) | | Texte | DOC ou volume de service standard (SSV) comme rayon de portée ou de volume de service à partir du point de référence de l’aide à la navigation/GBAS, hauteur et secteurs, si nécessaire | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | Note 1 | | Alignement de piste ILS | 1 degré | Essentielle | Relevés | 1 degré | |
| | | | | | NDB | 1 degré | Routine | Relevés | 1 degré | |
| | | | | | | | | Relevés | | |
| | | | Note 2 | | Aide à la navigation d’aérodrome | 3 m | Essentielle | Relevés | 1/10 sec | Comme représenté |
| | | | | | Point de référence GBAS | 1 m | | Relevés | | |
| | | | | | En route | 100 m | Essentielle | Relevés | 1 sec | |
| | | | | | | | | Relevés | | |
| | | | Note 3 | | DME | 30 m (100 ft) | Essentielle | Relevés | 30 m (100 ft) | 30 m (100 ft) |
| | | | | | DME/P | 3 m | Essentielle | Relevés | 3 m (10 ft) | |
| | | | | | Point de référence GBAS | 0,25 m | Essentielle | | 1 m ou 1 ft | |

(3)

le tableau 5 «Données relatives aux aides/systèmes de radionavigation» est remplacé par le texte suivant:

«Tableau 5.   Données relatives aux aides/systèmes de radionavigation

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Aide à la radionavigation

Type

Texte

Type de l’aide à la radionavigation

Identification

Texte

Le code attribué pour identifier de façon unique l’aide à la navigation

Nom

Texte

Le nom textuel attribué à l’aide à la navigation

Classification de l’installation ILS

Liste de codes

Une classification basée sur les capacités fonctionnelles et les performances d’un ILS

ILS

Classification de l’installation GBAS

Liste de codes

Une classification basée sur les capacités fonctionnelles et les performances d’un sous-système au sol GBAS

GBAS

Désignation de l’installation d’approche pour GBAS

Liste de codes

Une classification basée sur le volume de service et les exigences en matière de performances pour GBAS pour chaque approche prise en charge

GBAS

Zone d’opération

Texte

Indiquer si l’aide à la navigation sert à des fins en route (E), d’aérodrome (A) ou doubles (AE)

Aérodrome/hélistation desservi(e)

Texte

L’indicateur d’emplacement de l’OACI ou le nom des aérodromes/hélistations desservi(e)s

Piste desservie RWY

Texte

Indicatif de la piste desservie

Entité exploitante

Texte

Nom de l’entité exploitante de l’installation

Type d’opérations prises en charge

Liste de codes

Indication du type d’opération prise en charge pour ILS/MLS, GNSS de base, système de renforcement satellitaire (SBAS) et système de renforcement au sol (GBAS)

Colocalisation

Texte

Informations indiquant qu’une aide à la navigation est colocalisée avec une autre aide à la navigation.

Horaires de fonctionnement

Calendrier

Les heures de fonctionnement de l’aide à la radionavigation

Déclinaison magnétique

La différence angulaire entre le nord géographique et le nord magnétique

Angle

Angle

La déclinaison magnétique de l’aide à la radionavigation

ILS/NDB

Voir la note 1 ci-dessous

Date

Date

La date à laquelle la déclinaison magnétique a affiché la valeur correspondante

Déclinaison de la station

Angle

Une variation d’alignement de l’aide à la navigation entre le radial zéro degré et le nord géographique, déterminée au moment de l’étalonnage de la station

VOR/ILS/MLS

Direction du relèvement zéro

Texte

Direction du “relèvement zéro” fourni par la station, par exemple nord magnétique, nord géographique, etc.

VOR

Fréquence

Valeur

Fréquence ou fréquence de réglage de l’aide à la radionavigation

Canal

Texte

Le numéro de canal de l’aide à la radionavigation

DME ou GBAS

Position

Point

Emplacement géographique de l’aide à la radionavigation

Voir la note 2 ci-dessous

Altitude

Altitude

L’altitude de l’antenne de transmission du DME ou l’altitude du point de référence du GBAS

DME ou GBAS

Voir la note 3 ci-dessous

Hauteur ellipsoïdale

Hauteur

La hauteur ellipsoïdale du point de référence du GBAS

GBAS

Alignement du localisateur

Relèvement

Relèvement

Le cap du localisateur

Alignement de piste ILS

1/100 degré

Essentielle

Relevés

1/100 degré (si vrai)

1 degré

Type

Texte

Le type de radiophare d’alignement, vrai ou magnétique

Alignement de piste ILS

Alignement azimutal zéro

Relèvement

Alignement azimutal zéro MLS

MLS

1/100 degré

Essentielle

Relevés

1/100 degré (si vrai)

1 degré

Angle

Angle

L’angle de l’alignement de descente d’un ILS ou l’angle de l’alignement de descente normal d’une installation MLS

ILS GP/MLS

RDH

Valeur

La valeur de la hauteur du point de repère ILS (ILS RDH)

ILS GP

0,5 m

Critique

Calculés

Distance entre l’antenne d’alignement de piste et l’extrémité de la piste

Distance

Distance entre le radiophare d’alignement ILS et l’extrémité de la piste/la FATO

Alignement de piste ILS

3 m

Routine

Calculés

1 m ou 1 ft

Comme représenté

Distance entre l’antenne d’alignement de descente ILS et le seuil

Distance

Distance entre l’antenne d’alignement de descente ILS et le seuil le long de l’axe

ILS GP

3 m

Routine

Calculés

1 m ou 1 ft

Comme représenté

Distance entre la radioborne ILS et le seuil

Distance

Distance entre la radioborne ILS et le seuil

ILS

3 m

Essentielle

Calculés

1 m ou 1 ft

2/10 km (1/10 nm)

Distance entre l’antenne ILS DME et le seuil

Distance

Distance entre l’antenne ILS DME et le seuil le long de l’axe

ILS

3 m

Essentielle

Calculés

1 m ou 1 ft

Comme représenté

Distance entre l’antenne d’azimut MLS et l’extrémité de la piste

Distance

Distance entre l’antenne d’azimut MLS et l’extrémité de la piste/la FATO

MLS

3 m

Routine

Calculés

1 m ou 1 ft

Comme représenté

Distance entre l’antenne de site ILS et le seuil

Distance

Distance entre l’antenne de site MLS et le seuil le long de l’axe

MLS

3 m

Routine

Calculés

1 m ou 1 ft

Comme représenté

Distance entre l’antenne MLS DME et le seuil

Distance

Distance entre l’antenne MLS DME/P et le seuil le long de l’axe

MLS

3 m

Essentielle

Calculés

1 m ou 1 ft

Comme représenté

Polarisation du signal

Liste de codes

Polarisation du signal GBAS (GBAS/H or GBAS/E)

GBAS

Couverture opérationnelle spécifiée (DOC)

Texte

DOC ou volume de service standard (SSV) comme rayon de portée ou de volume de service à partir du point de référence de l’aide à la navigation/GBAS, hauteur et secteurs, si nécessaire

Note 1

Alignement de piste ILS

1 degré

Essentielle

Relevés

1 degré

NDB

1 degré

Routine

Relevés

1 degré

Relevés

Note 2

Aide à la navigation d’aérodrome

3 m

Essentielle

Relevés

1/10 sec

Comme représenté

Point de référence GBAS

1 m

Relevés

En route

100 m

Essentielle

Relevés

1 sec

Relevés

Note 3

DME

30 m (100 ft)

Essentielle

Relevés

30 m (100 ft)

30 m (100 ft)

DME/P

3 m

Essentielle

Relevés

3 m (10 ft)

Point de référence GBAS

0,25 m

Essentielle

1 m ou 1 ft

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| GNSS | | | | Un système mondial de détermination de la position et du temps qui se compose d’une ou de plusieurs constellations de satellites, de récepteurs embarqués et d’un contrôle de l’intégrité du système, renforcé au besoin pour obtenir la qualité de navigation requise pour le type d’exploitation envisagé | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Le nom de l’élément GNSS (GPS, GBAS, GLONASS, EGNOS, MSAS, WAAS, etc.) | | | | | | |
| | Fréquence | | Valeur | Fréquence du GNSS | Selon le cas | | | | | |
| | Zone de service | | Polygone | Emplacement géographique de la zone de service GNSS | | | | | | |
| | Zone de couverture | | Polygone | Emplacement géographique de la zone de couverture GNSS | | | | | | |
| | Autorité exploitante | | Texte | Nom de l’autorité exploitante de l’installation | | | | | | |
| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| Feux aéronautiques à la surface | | | | Feux à la surface et autres phares désignant des positions géographiques choisies par l’État membre comme étant significatives | | | | | | |
| | Type | | Texte | Type de phare | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | Le code attribué pour identifier de façon unique le phare | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Le nom de la ville ou de la localité ou toute autre identification du phare | | | | | | |
| | Intensité | | Valeur | Intensité de la lumière du phare | | | | | 1000 cd | |
| | Caractéristiques | | Texte | Informations sur les caractéristiques du phare | | | | | | |
| | Horaires de fonctionnement | | Calendrier | Les heures de fonctionnement du phare | | | | | | |
| | Position | | Point | Emplacement géographique du phare | | | | | | |
| Phares de marine | | | | | | | | | | |
| | Position | | Point | Emplacement géographique du phare | | | | | | |
| | Distance de visibilité | | Distance | La distance de visibilité du phare | | | | | | |
| | Caractéristiques | | Texte | Informations sur les caractéristiques du phare | | | | | | |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

GNSS

Un système mondial de détermination de la position et du temps qui se compose d’une ou de plusieurs constellations de satellites, de récepteurs embarqués et d’un contrôle de l’intégrité du système, renforcé au besoin pour obtenir la qualité de navigation requise pour le type d’exploitation envisagé

Nom

Texte

Le nom de l’élément GNSS (GPS, GBAS, GLONASS, EGNOS, MSAS, WAAS, etc.)

Fréquence

Valeur

Fréquence du GNSS

Selon le cas

Zone de service

Polygone

Emplacement géographique de la zone de service GNSS

Zone de couverture

Polygone

Emplacement géographique de la zone de couverture GNSS

Autorité exploitante

Texte

Nom de l’autorité exploitante de l’installation

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Feux aéronautiques à la surface

Feux à la surface et autres phares désignant des positions géographiques choisies par l’État membre comme étant significatives

Type

Texte

Type de phare

Indicatif

Texte

Le code attribué pour identifier de façon unique le phare

Nom

Texte

Le nom de la ville ou de la localité ou toute autre identification du phare

Intensité

Valeur

Intensité de la lumière du phare

1000 cd

Caractéristiques

Texte

Informations sur les caractéristiques du phare

Horaires de fonctionnement

Calendrier

Les heures de fonctionnement du phare

Position

Point

Emplacement géographique du phare

Phares de marine

Position

Point

Emplacement géographique du phare

Distance de visibilité

Distance

La distance de visibilité du phare

Caractéristiques

Texte

Informations sur les caractéristiques du phare

| Sujet | Propriété | Sous-propriété | Type | Description | Remarque | Précision | Intégrité | Type de création | Rés. pub. | Rés. carte |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Système de navigation spécial | | | | Stations associées à des systèmes de navigation spéciaux (DECCA, LORAN, etc.) | | | | | | |
| | Type | | Texte | Type de service disponible (signal maître, signal esclave, couleur) | | | | | | |
| | Indicatif | | Texte | Le code attribué pour identifier de façon unique le système de navigation spécial | | | | | | |
| | Nom | | Texte | Le nom textuel attribué au système de navigation spécial | | | | | | |
| | Fréquence | | Valeur | Fréquence (numéro de canal, cadence des impulsions, taux de récurrence, selon le cas) du système de navigation spécial | | | | | | |
| | Horaires de fonctionnement | | Calendrier | Les heures de fonctionnement du système de navigation spécial | | | | | | |
| | Position | | Point | Emplacement géographique du système de navigation spécial | | 100 m | Essentielle | Relevés/calculés | | |
| | Entité exploitante | | Texte | Nom de l’entité exploitante de l’installation | | | | | | |
| | Couverture de l’installation | | Texte | Description de la couverture de l’installation du système de navigation spécial.» | | | | | | |

Sujet

Propriété

Sous-propriété

Type

Description

Remarque

Précision

Intégrité

Type de création

Rés. pub.

Rés. carte

Système de navigation spécial

Stations associées à des systèmes de navigation spéciaux (DECCA, LORAN, etc.)

Type

Texte

Type de service disponible (signal maître, signal esclave, couleur)

Indicatif

Texte

Le code attribué pour identifier de façon unique le système de navigation spécial

Nom

Texte

Le nom textuel attribué au système de navigation spécial

Fréquence

Valeur

Fréquence (numéro de canal, cadence des impulsions, taux de récurrence, selon le cas) du système de navigation spécial

Horaires de fonctionnement

Calendrier

Les heures de fonctionnement du système de navigation spécial

Position

Point

Emplacement géographique du système de navigation spécial

100 m

Essentielle

Relevés/calculés

Entité exploitante

Texte

Nom de l’entité exploitante de l’installation

Couverture de l’installation

Texte

Description de la couverture de l’installation du système de navigation spécial.»

---

ANNEXE III

L’annexe VI du règlement d’exécution (UE) 2017/373 est modifiée comme suit:

| 1) | L’appendice 1 est modifié comme suit:






  a) | à la Partie 2 — EN ROUTE (ENR), la section ENR.3. ROUTES ATS est remplacée par le texte suivant:

  «
  ENR.3. ROUTES ATS


  ENR.3.1 Route à navigation conventionnelle

  Description détaillée des routes à navigation conventionnelle, incluant notamment:






  1. | l’indicatif de route, la désignation de la ou des spécifications de la performance de communication requise (RCP), la ou les spécifications de la performance de surveillance requise (RSP) applicables à un ou plusieurs tronçons spécifiés, le nom, l’indicatif codé ou le nom codé et les coordonnées géographiques en degrés, en minutes et en secondes de tous les points importants définissant la route, y compris les points de compte rendu “obligatoires” ou “sur demande”; |
| --- | --- | --- | --- |

1)

L’appendice 1 est modifié comme suit:

a)

à la Partie 2 — EN ROUTE (ENR), la section ENR.3. ROUTES ATS est remplacée par le texte suivant:

«
  ENR.3. ROUTES ATS

ENR.3.1 Route à navigation conventionnelle

Description détaillée des routes à navigation conventionnelle, incluant notamment:

1.

l’indicatif de route, la désignation de la ou des spécifications de la performance de communication requise (RCP), la ou les spécifications de la performance de surveillance requise (RSP) applicables à un ou plusieurs tronçons spécifiés, le nom, l’indicatif codé ou le nom codé et les coordonnées géographiques en degrés, en minutes et en secondes de tous les points importants définissant la route, y compris les points de compte rendu “obligatoires” ou “sur demande”;

| 2. | les routes ou radiales du VOR au degré près, la distance géodésique au dixième de kilomètre ou de mille marin près d’un point important désigné à l’autre, et, dans le cas des radiales du VOR, les points de transition; |
| --- | --- |

2.

les routes ou radiales du VOR au degré près, la distance géodésique au dixième de kilomètre ou de mille marin près d’un point important désigné à l’autre, et, dans le cas des radiales du VOR, les points de transition;

| 3. | les limites supérieures et inférieures ou les altitudes minimales de croisière, arrondies aux 50 m ou aux 100 ft immédiatement supérieurs, et la classification des espaces aériens; |
| --- | --- |

3.

les limites supérieures et inférieures ou les altitudes minimales de croisière, arrondies aux 50 m ou aux 100 ft immédiatement supérieurs, et la classification des espaces aériens;

| 4. | les limites latérales et les altitudes minimales de franchissement d’obstacles; |
| --- | --- |

4.

les limites latérales et les altitudes minimales de franchissement d’obstacles;

| 5. | le sens des niveaux de croisière; |
| --- | --- |

5.

le sens des niveaux de croisière;

| 6. | des remarques, y compris une mention indiquant l’organisme de contrôle, son canal opérationnel et, le cas échéant, son adresse de connexion, son numéro SATVOICE, et toute restriction des spécifications de navigation, RCP et RSP. |
| --- | --- |

6.

des remarques, y compris une mention indiquant l’organisme de contrôle, son canal opérationnel et, le cas échéant, son adresse de connexion, son numéro SATVOICE, et toute restriction des spécifications de navigation, RCP et RSP.

ENR.3.2 Routes de navigation de surface

Description détaillée des routes PBN (RNAV et RNP), incluant:

| 1. | l’indicatif de route, la désignation de la ou des spécifications de la performance de communication requise (RCP), la ou les spécifications de la performance de navigation requise et/ou de la performance de surveillance requise (RSP) applicables à un ou plusieurs tronçons spécifiés, le nom, la désignation codée ou le nom codé et les coordonnées géographiques en degrés, en minutes et en secondes de tous les points importants définissant la route, y compris les points de compte rendu “obligatoires” ou “sur demande”; |
| --- | --- |

1.

l’indicatif de route, la désignation de la ou des spécifications de la performance de communication requise (RCP), la ou les spécifications de la performance de navigation requise et/ou de la performance de surveillance requise (RSP) applicables à un ou plusieurs tronçons spécifiés, le nom, la désignation codée ou le nom codé et les coordonnées géographiques en degrés, en minutes et en secondes de tous les points importants définissant la route, y compris les points de compte rendu “obligatoires” ou “sur demande”;

| 2. | s’agissant des points de cheminement définissant une route de navigation de surface, incluant également, le cas échéant:






  a) | l’identification par la station de la référence VOR/DME; |
| --- | --- | --- |

2.

s’agissant des points de cheminement définissant une route de navigation de surface, incluant également, le cas échéant:

a)

l’identification par la station de la référence VOR/DME;

| b) | le relèvement au degré près et la distance au dixième de kilomètre ou de mille marin près de la référence VOR/DME si le point de cheminement n’est pas co-localisé avec elle; |
| --- | --- |

b)

le relèvement au degré près et la distance au dixième de kilomètre ou de mille marin près de la référence VOR/DME si le point de cheminement n’est pas co-localisé avec elle;

| c) | l’altitude de l’antenne de transmission de la DME à 30 m (100 ft) près; |
| --- | --- |

c)

l’altitude de l’antenne de transmission de la DME à 30 m (100 ft) près;

| 3. | le relèvement magnétique de référence au degré près, la distance géodésique au dixième de kilomètre ou de mille marin près d’un point d’extrémité défini à l’autre et la distance d’un point important désigné à l’autre; |
| --- | --- |

3.

le relèvement magnétique de référence au degré près, la distance géodésique au dixième de kilomètre ou de mille marin près d’un point d’extrémité défini à l’autre et la distance d’un point important désigné à l’autre;

| 4. | les limites supérieures et inférieures et la classification des espaces aériens; |
| --- | --- |

4.

les limites supérieures et inférieures et la classification des espaces aériens;

| 5. | le sens des niveaux de croisière; |
| --- | --- |

5.

le sens des niveaux de croisière;

| 6. | l’exigence de précision de navigation pour chaque tronçon de route PBN (RNAV ou RNP); |
| --- | --- |

6.

l’exigence de précision de navigation pour chaque tronçon de route PBN (RNAV ou RNP);

| 7. | des remarques, y compris une mention indiquant l’organisme de contrôle, le canal qu’il utilise et, le cas échéant, son adresse de connexion, son numéro SATVOICE, et toute restriction des spécifications de navigation, RCP et RSP. |
| --- | --- |

7.

des remarques, y compris une mention indiquant l’organisme de contrôle, le canal qu’il utilise et, le cas échéant, son adresse de connexion, son numéro SATVOICE, et toute restriction des spécifications de navigation, RCP et RSP.

ENR.3.3 Autres routes

Cette exigence vise la description d’autres routes spécifiquement désignées et qui sont obligatoires dans une ou plusieurs zones spécifiées.

Description de l’espace aérien en cheminement libre (FRA), en tant qu’espace aérien spécifié au sein duquel les utilisateurs peuvent planifier librement des itinéraires directs entre un point d’entrée défini et un point de sortie défini, y compris des informations sur les itinéraires directs, les restrictions d’utilisation de points de cheminement pour les itinéraires directs et une indication dans ce sens dans le plan de vol (item 15). Les conditions préalables à l’émission des autorisations de l’ATC sont décrites.

ENR.3.4 Attente en route

Cette exigence vise une description détaillée des procédures d’attente en route, comprenant notamment:

| 1. | l’identification de l’attente (le cas échéant) et le repère d’attente (aide de navigation) ou le point de cheminement avec les coordonnées géographiques en degrés, en minutes et en secondes; |
| --- | --- |

1.

l’identification de l’attente (le cas échéant) et le repère d’attente (aide de navigation) ou le point de cheminement avec les coordonnées géographiques en degrés, en minutes et en secondes;

| 2. | la trajectoire de rapprochement; |
| --- | --- |

2.

la trajectoire de rapprochement;

| 3. | le sens du virage conventionnel; |
| --- | --- |

3.

le sens du virage conventionnel;

| 4. | la vitesse indiquée maximale; |
| --- | --- |

4.

la vitesse indiquée maximale;

| 5. | le niveau d’attente minimal et le niveau d’attente maximal; |
| --- | --- |

5.

le niveau d’attente minimal et le niveau d’attente maximal;

| 6. | la durée/la longueur de parcours d’éloignement; |
| --- | --- |

6.

la durée/la longueur de parcours d’éloignement;

| 7. | une mention indiquant l’organisme de contrôle et sa fréquence de fonctionnement.»; |
| --- | --- |

7.

une mention indiquant l’organisme de contrôle et sa fréquence de fonctionnement.»;

| b) | la Partie 3 — AÉRODROMES (AD) est modifiée comme suit:






  i) | la section «AD 1. AÉRODROMES/HÉLISTATIONS — INTRODUCTION» est remplacée par le texte suivant:

  «
  AD 1. AÉRODROMES/HÉLISTATIONS — INTRODUCTION


  AD 1.1 Disponibilité des aérodromes/hélistations et conditions d’utilisation

  AD 1.1.1 Conditions générales
  Brève description de l’autorité compétente responsable des aérodromes et des hélistations, comprenant:






  1. | les conditions générales auxquelles les aérodromes/les hélistations et l’infrastructure associée peuvent être utilisés; et |
| --- | --- | --- | --- |

b)

la Partie 3 — AÉRODROMES (AD) est modifiée comme suit:

i)

la section «AD 1. AÉRODROMES/HÉLISTATIONS — INTRODUCTION» est remplacée par le texte suivant:

«
  AD 1. AÉRODROMES/HÉLISTATIONS — INTRODUCTION

AD 1.1 Disponibilité des aérodromes/hélistations et conditions d’utilisation

AD 1.1.1 Conditions générales

Brève description de l’autorité compétente responsable des aérodromes et des hélistations, comprenant:

1.

les conditions générales auxquelles les aérodromes/les hélistations et l’infrastructure associée peuvent être utilisés; et

| 2. | une déclaration concernant les dispositions sur lesquelles se fondent les services fournis et une référence à l’endroit, dans l’AIP, où les éventuelles différences avec l’OACI sont indiquées. |
| --- | --- |

2.

une déclaration concernant les dispositions sur lesquelles se fondent les services fournis et une référence à l’endroit, dans l’AIP, où les éventuelles différences avec l’OACI sont indiquées.

AD 1.1.2 Utilisation des bases aériennes militaires

Règlements et procédures, le cas échéant, concernant l’utilisation civile de bases aériennes militaires.

AD 1.1.3 Procédures par faible visibilité (LVP)

Conditions générales dans lesquelles les LVP applicables à l’exploitation par faible visibilité dans les aérodromes, le cas échéant, sont appliquées.

AD 1.1.4 Minimums opérationnels d’aérodrome

Détails des minimums opérationnels d’aérodrome appliqués par l’État membre.

AD 1.1.5 Autres informations

Le cas échéant, d’autres informations de nature semblable.

AD 1.2 Services de sauvetage et de lutte contre l’incendie (RFFS), évaluation et communication de l’état de surface des pistes, et plan neige

AD 1.2.1 Services de sauvetage et de lutte contre l’incendie

Brève description des règles régissant l’établissement de RFFS dans les aérodromes/hélistations ouverts au public, indiquant également les catégories de sauvetage et de lutte contre l’incendie établies par un État membre.

AD 1.2.2 Évaluation et communication de l’état de surface des pistes, et plan neige

Description de l’évaluation et de la communication de l’état de surface des pistes; et brève description des considérations s’agissant du plan neige pour les aérodromes/hélistations ouverts au public et où des conditions de neige sont normalement susceptibles de se produire, y compris:

| 1. | l’organisation de la communication de l’état de surface des pistes et service hivernal; |
| --- | --- |

1.

l’organisation de la communication de l’état de surface des pistes et service hivernal;

| 2. | la surveillance des aires de mouvement; |
| --- | --- |

2.

la surveillance des aires de mouvement;

| 3. | les méthodes utilisées pour évaluer l’état de surface des pistes; l’exploitation sur des pistes hivernales spécialement préparées; |
| --- | --- |

3.

les méthodes utilisées pour évaluer l’état de surface des pistes; l’exploitation sur des pistes hivernales spécialement préparées;

| 4. | les mesures prises pour maintenir l’exploitabilité des aires de mouvement; |
| --- | --- |

4.

les mesures prises pour maintenir l’exploitabilité des aires de mouvement;

| 5. | le système et les moyens de signalement; |
| --- | --- |

5.

le système et les moyens de signalement;

| 6. | les cas de fermeture de pistes; |
| --- | --- |

6.

les cas de fermeture de pistes;

| 7. | la diffusion d’informations relatives à l’état de surface des pistes. |
| --- | --- |

7.

la diffusion d’informations relatives à l’état de surface des pistes.

AD 1.3 Répertoire des aérodromes et hélistations

Une liste, complétée par des représentations graphiques, des aérodromes/hélistations dans un État membre, comprenant:

| 1. | le nom de l’aérodrome/l’hélistation et l’indicateur d’emplacement de l’OACI; |
| --- | --- |

1.

le nom de l’aérodrome/l’hélistation et l’indicateur d’emplacement de l’OACI;

| 2. | le type de circulation autorisée pour utiliser l’aérodrome/l’hélistation (international/national, IFR/VFR, régulière/non régulière, aviation générale, militaire et autre); |
| --- | --- |

2.

le type de circulation autorisée pour utiliser l’aérodrome/l’hélistation (international/national, IFR/VFR, régulière/non régulière, aviation générale, militaire et autre);

| 3. | un renvoi à la sous-section de la partie 3 de l’AIP dans laquelle les aérodromes/hélistations sont présentés en détail. |
| --- | --- |

3.

un renvoi à la sous-section de la partie 3 de l’AIP dans laquelle les aérodromes/hélistations sont présentés en détail.

AD 1.4 Regroupement des aérodromes et hélistations

Brève description des critères appliqués par l’État membre pour regrouper des aérodromes/hélistations à des fins de production/distribution/fourniture d’information.

AD 1.5 Statut de certification des aérodromes

Une liste des aérodromes de l’État membre, indiquant le statut de certification et incluant:

| 1. | le nom de l’aérodrome et l’indicateur d’emplacement de l’OACI; |
| --- | --- |

1.

le nom de l’aérodrome et l’indicateur d’emplacement de l’OACI;

| 2. | la date et, le cas échéant, la validité de la certification; |
| --- | --- |

2.

la date et, le cas échéant, la validité de la certification;

| 3. | des remarques, le cas échéant.»; |
| --- | --- |

3.

des remarques, le cas échéant.»;

| ii) | la section «AD 2. AÉRODROMES» est modifiée comme suit:






  — | le point **** AD 2.7 est remplacé par le texte suivant:


  «
  **** AD 2.7 Évaluation et communication de l’état de surface des pistes, et plan neige

  Informations sur l’évaluation et la communication de l’état de surface des pistes.
  Description détaillée de l’équipement et des priorités opérationnelles établies quant au dégagement des aires de mouvement de l’aérodrome, comprenant:






  1. | le ou les types d’équipement de dégagement; |
| --- | --- | --- | --- |

ii)

la section «AD 2. AÉRODROMES» est modifiée comme suit:

—

le point **** AD 2.7 est remplacé par le texte suivant:

«
  **** AD 2.7 Évaluation et communication de l’état de surface des pistes, et plan neige

Informations sur l’évaluation et la communication de l’état de surface des pistes.

Description détaillée de l’équipement et des priorités opérationnelles établies quant au dégagement des aires de mouvement de l’aérodrome, comprenant:

1.

le ou les types d’équipement de dégagement;

| 2. | les priorités de dégagement; |
| --- | --- |

2.

les priorités de dégagement;

| 3. | l’utilisation de matériaux pour le traitement de la surface de l’aire de mouvement; |
| --- | --- |

3.

l’utilisation de matériaux pour le traitement de la surface de l’aire de mouvement;

| 4. | les pistes spécialement traitées en conditions hivernales; |
| --- | --- |

4.

les pistes spécialement traitées en conditions hivernales;

| 5. | des remarques.»; |
| --- | --- |

5.

des remarques.»;

| — | le point **** AD 2.19 est remplacé par le texte suivant:


  «
  **** AD 2.19 Aides à la radionavigation et à l’atterrissage

  Description détaillée des aides à la radionavigation et à l’atterrissage associées aux procédures d’approche aux instruments et de région terminale à l’aérodrome, comprenant:






  1. | a) | le type d’aides; |
| --- | --- | --- | --- |

—

le point **** AD 2.19 est remplacé par le texte suivant:

«
  **** AD 2.19 Aides à la radionavigation et à l’atterrissage

Description détaillée des aides à la radionavigation et à l’atterrissage associées aux procédures d’approche aux instruments et de région terminale à l’aérodrome, comprenant:

1.

a)

le type d’aides;

| b) | la déclinaison magnétique au degré près, selon le cas; |
| --- | --- |

b)

la déclinaison magnétique au degré près, selon le cas;

| c) | le type d’opération prise en charge pour ILS/MLS/GLS, GNSS de base et SBAS; |
| --- | --- |

c)

le type d’opération prise en charge pour ILS/MLS/GLS, GNSS de base et SBAS;

| d) | la classification pour ILS; |
| --- | --- |

d)

la classification pour ILS;

| e) | la classification de l’installation et la ou les désignations de l’installation d’approche pour GBAS; |
| --- | --- |

e)

la classification de l’installation et la ou les désignations de l’installation d’approche pour GBAS;

| f) | pour VOR/ILS/MLS, également la déclinaison de la station au degré près, utilisée pour l’alignement technique de l’aide; |
| --- | --- |

f)

pour VOR/ILS/MLS, également la déclinaison de la station au degré près, utilisée pour l’alignement technique de l’aide;

| 2. | l’identification, si requise; |
| --- | --- |

2.

l’identification, si requise;

| 3. | la ou les fréquences, le ou les numéros de canal, le prestataire de service et l’identificateur ou les identificateurs du chemin d’accès (RPI), selon le cas; |
| --- | --- |

3.

la ou les fréquences, le ou les numéros de canal, le prestataire de service et l’identificateur ou les identificateurs du chemin d’accès (RPI), selon le cas;

| 4. | les horaires d’exploitation, selon le cas; |
| --- | --- |

4.

les horaires d’exploitation, selon le cas;

| 5. | les coordonnées géographiques en degrés, en minutes, en secondes et en dixièmes de seconde de la position de l’antenne de transmission, selon le cas; |
| --- | --- |

5.

les coordonnées géographiques en degrés, en minutes, en secondes et en dixièmes de seconde de la position de l’antenne de transmission, selon le cas;

| 6. | l’altitude de l’antenne de transmission DME à 30 m (100 ft) près, et la précision de l’équipement de mesure à distance (DME/P) à 3 m (10 ft) près, l’altitude du point de référence GBAS au mètre ou au pied près, et la hauteur ellipsoïdale du point au mètre ou au pied près; pour SBAS, la hauteur ellipsoïdale du point de seuil d’atterrissage (LTP) ou le point de seuil fictif (FTP) au mètre ou au pied près; |
| --- | --- |

6.

l’altitude de l’antenne de transmission DME à 30 m (100 ft) près, et la précision de l’équipement de mesure à distance (DME/P) à 3 m (10 ft) près, l’altitude du point de référence GBAS au mètre ou au pied près, et la hauteur ellipsoïdale du point au mètre ou au pied près; pour SBAS, la hauteur ellipsoïdale du point de seuil d’atterrissage (LTP) ou le point de seuil fictif (FTP) au mètre ou au pied près;

| 7. | le rayon du volume du service du point de référence GBAS au kilomètre ou au mille marin près; |
| --- | --- |

7.

le rayon du volume du service du point de référence GBAS au kilomètre ou au mille marin près;

| 8. | des remarques.
  Lorsque la même aide est utilisée à la fois pour les besoins de la navigation en route et pour les besoins de l’aérodrome, une description est également fournie à la section ENR 4. Si le système d’augmentation au sol des systèmes mondiaux de navigation par satellite (GBAS) dessert plus d’un aérodrome, une description de l’aide est fournie sous chaque aérodrome. Si l’autorité exploitant l’infrastructure n’est pas l’autorité désignée, le nom de l’autorité exploitante est indiqué dans la colonne des remarques. La couverture de l’infrastructure est indiquée dans la colonne des remarques.»; |
| --- | --- |

8.

des remarques.

Lorsque la même aide est utilisée à la fois pour les besoins de la navigation en route et pour les besoins de l’aérodrome, une description est également fournie à la section ENR 4. Si le système d’augmentation au sol des systèmes mondiaux de navigation par satellite (GBAS) dessert plus d’un aérodrome, une description de l’aide est fournie sous chaque aérodrome. Si l’autorité exploitant l’infrastructure n’est pas l’autorité désignée, le nom de l’autorité exploitante est indiqué dans la colonne des remarques. La couverture de l’infrastructure est indiquée dans la colonne des remarques.»;

| — | le point **** AD 2.22 est remplacé par le texte suivant:


  «
  **** AD 2.22 Procédures de vol

  Description détaillée des conditions et des procédures de vol, y compris les procédures radar et/ou ADS-B, établies sur la base de l’organisation de l’espace aérien à l’aérodrome. Description détaillée des LVP à l’aérodrome, lorsqu’elles sont établies, comprenant:






  1. | la ou les pistes et équipement associé dont l’utilisation est autorisée lorsque des LVP sont en vigueur, y compris pour une exploitation avec crédits opérationnels dont la RVR est inférieure à 550 m, le cas échéant; |
| --- | --- | --- |

—

le point **** AD 2.22 est remplacé par le texte suivant:

«
  **** AD 2.22 Procédures de vol

Description détaillée des conditions et des procédures de vol, y compris les procédures radar et/ou ADS-B, établies sur la base de l’organisation de l’espace aérien à l’aérodrome. Description détaillée des LVP à l’aérodrome, lorsqu’elles sont établies, comprenant:

1.

la ou les pistes et équipement associé dont l’utilisation est autorisée lorsque des LVP sont en vigueur, y compris pour une exploitation avec crédits opérationnels dont la RVR est inférieure à 550 m, le cas échéant;

| 2. | les conditions météorologiques définies dans lesquelles les LVP seraient initiées, utilisées ou closes; |
| --- | --- |

2.

les conditions météorologiques définies dans lesquelles les LVP seraient initiées, utilisées ou closes;

| 3. | la description du marquage/de l’éclairage au sol à utiliser au titre des LVP; |
| --- | --- |

3.

la description du marquage/de l’éclairage au sol à utiliser au titre des LVP;

| 4. | des remarques.»; |
| --- | --- |

4.

des remarques.»;

| — | le point AD.2.25 suivant est ajouté:


  «
  **** AD 2.25 Pénétration de la surface du segment à vue (VSS)

  La pénétration de la surface du segment à vue (VSS), y compris la procédure et les minima de la procédure en question.»; |
| --- | --- |

—

le point AD.2.25 suivant est ajouté:

«
  **** AD 2.25 Pénétration de la surface du segment à vue (VSS)

La pénétration de la surface du segment à vue (VSS), y compris la procédure et les minima de la procédure en question.»;

| iii) | à la section «AD 3. HÉLISTATIONS», le point AD 3.18 est remplacé par le texte suivant:

  «
  **** AD 3.18 Aides à la radionavigation et à l’atterrissage

  Description détaillée des aides à la radionavigation et à l’atterrissage associées aux procédures d’approche aux instruments et de région terminale à l’hélistation, comprenant:






  1. | a) | le type d’aides; |
| --- | --- | --- | --- |

iii)

à la section «AD 3. HÉLISTATIONS», le point AD 3.18 est remplacé par le texte suivant:

«
  **** AD 3.18 Aides à la radionavigation et à l’atterrissage

**** AD 3.18 Aides à la radionavigation et à l’atterrissage

Description détaillée des aides à la radionavigation et à l’atterrissage associées aux procédures d’approche aux instruments et de région terminale à l’hélistation, comprenant:

1.

a)

le type d’aides;

| b) | la déclinaison magnétique au degré près, selon le cas; |
| --- | --- |

b)

la déclinaison magnétique au degré près, selon le cas;

| c) | le type d’opération prise en charge pour ILS/MLS/GLS, GNSS de base et SBAS; |
| --- | --- |

c)

le type d’opération prise en charge pour ILS/MLS/GLS, GNSS de base et SBAS;

| d) | la classification pour ILS; |
| --- | --- |

d)

la classification pour ILS;

| e) | la classification de l’installation et la ou les désignations de l’installation d’approche pour GBAS; |
| --- | --- |

e)

la classification de l’installation et la ou les désignations de l’installation d’approche pour GBAS;

| f) | pour VOR/ILS/MLS, également la déclinaison de la station au degré près, utilisée pour l’alignement technique de l’aide; |
| --- | --- |

f)

pour VOR/ILS/MLS, également la déclinaison de la station au degré près, utilisée pour l’alignement technique de l’aide;

| 2. | l’identification, si requise; |
| --- | --- |

2.

l’identification, si requise;

| 3. | la ou les fréquences, le ou les numéros de canal, le prestataire de service et l’identificateur ou les identificateurs du chemin d’accès (RPI), selon le cas; |
| --- | --- |

3.

la ou les fréquences, le ou les numéros de canal, le prestataire de service et l’identificateur ou les identificateurs du chemin d’accès (RPI), selon le cas;

| 4. | les horaires d’exploitation, selon le cas; |
| --- | --- |

4.

les horaires d’exploitation, selon le cas;

| 5. | les coordonnées géographiques en degrés, en minutes, en secondes et en dixièmes de seconde de la position de l’antenne de transmission, selon le cas; |
| --- | --- |

5.

les coordonnées géographiques en degrés, en minutes, en secondes et en dixièmes de seconde de la position de l’antenne de transmission, selon le cas;

| 6. | l’altitude de l’antenne de transmission DME à 30 m (100 ft) près, et la précision de l’équipement de mesure à distance (DME/P) à 3 m (10 ft) près, l’altitude du point de référence GBAS au mètre ou au pied près, et la hauteur ellipsoïdale du point au mètre ou au pied près; pour SBAS, la hauteur ellipsoïdale du point de seuil d’atterrissage (LTP) ou le point de seuil fictif (FTP) au mètre ou au pied près; |
| --- | --- |

6.

l’altitude de l’antenne de transmission DME à 30 m (100 ft) près, et la précision de l’équipement de mesure à distance (DME/P) à 3 m (10 ft) près, l’altitude du point de référence GBAS au mètre ou au pied près, et la hauteur ellipsoïdale du point au mètre ou au pied près; pour SBAS, la hauteur ellipsoïdale du point de seuil d’atterrissage (LTP) ou le point de seuil fictif (FTP) au mètre ou au pied près;

| 7. | le rayon du volume du service du point de référence GBAS au kilomètre ou au mille marin près; |
| --- | --- |

7.

le rayon du volume du service du point de référence GBAS au kilomètre ou au mille marin près;

| 8. | des remarques. |
| --- | --- |

8.

des remarques.

Lorsque la même aide est utilisée à la fois pour les besoins de la navigation en route et pour les besoins de l’hélistation, une description est également fournie à la section ENR 4. Si le GBAS dessert plus d’une hélistation, une description de l’aide est fournie sous chaque hélistation. Si l’autorité exploitant l’infrastructure n’est pas l’autorité désignée, le nom de l’autorité exploitante est indiqué dans la colonne des remarques. La couverture de l’infrastructure est indiquée dans la colonne des remarques.».

| 2) | L’appendice 3 est remplacé par le texte suivant:



  «Appendice 3

  Imprimé SNOWTAM







  INSTRUCTIONS SUR LA MANIÈRE DE REMPLIR LE FORMAT SNOWTAM

  1)   Généralités







  a) | Lorsque les renseignements portent sur plus d’une piste, remplir à nouveau les cases B à H (section “Calcul des performances de l’avion”). |
| --- | --- | --- |

2)

L’appendice 3 est remplacé par le texte suivant:

«Appendice 3

Imprimé SNOWTAM

Image 1

INSTRUCTIONS SUR LA MANIÈRE DE REMPLIR LE FORMAT SNOWTAM

1)   Généralités

a)

Lorsque les renseignements portent sur plus d’une piste, remplir à nouveau les cases B à H (section “Calcul des performances de l’avion”).

| b) | Les lettres désignant les cases servent uniquement de référence et ne figurent pas dans le message. Les lettres M (mandatory: obligatoire), C (conditional: conditionnel) et O (optional: facultatif) indiquent le degré d’importance des informations et sont indiquées comme il est expliqué ci-après. |
| --- | --- |

b)

Les lettres désignant les cases servent uniquement de référence et ne figurent pas dans le message. Les lettres M (mandatory: obligatoire), C (conditional: conditionnel) et O (optional: facultatif) indiquent le degré d’importance des informations et sont indiquées comme il est expliqué ci-après.

| c) | Les unités métriques sont utilisées; l’unité de mesure n’est pas indiquée. |
| --- | --- |

c)

Les unités métriques sont utilisées; l’unité de mesure n’est pas indiquée.

| d) | La validité maximale d’un SNOWTAM est de 8 heures. Un nouveau SNOWTAM est diffusé chaque fois qu’un nouveau compte rendu d’état de piste est reçu. |
| --- | --- |

d)

La validité maximale d’un SNOWTAM est de 8 heures. Un nouveau SNOWTAM est diffusé chaque fois qu’un nouveau compte rendu d’état de piste est reçu.

| e) | Un SNOWTAM annule le SNOWTAM précédent. |
| --- | --- |

e)

Un SNOWTAM annule le SNOWTAM précédent.

| f) | L’en-tête abrégé “TTAAiiii CCCC MMYYGGgg (BBB)” est inséré pour faciliter le traitement automatique des messages SNOWTAM dans les banques de données informatisées. L’explication de ces symboles est la suivante:







  TT | = | indicatif de données SNOWTAM = SW; |
| --- | --- | --- | --- |
| AA | = | indicatif géographique des États membres, par exemple LF = FRANCE; |
| iiii | = | numéro de série du SNOWTAM exprimé par un groupe de quatre chiffres; |
| CCCC | = | indicateur d’emplacement à quatre lettres de l’aérodrome auquel se rapporte le SNOWTAM; |
| MMYYGGgg | = | date/heure d’observation/de mesure, où: |
| MM | = | mois, par exemple janvier = 01, décembre = 12; |
| YY | = | jour du mois; |
| GGgg | = | heure UTC, en heures (GG) et minutes (gg); |
| (BBB) | = | groupe facultatif pour désigner: |

f)

L’en-tête abrégé “TTAAiiii CCCC MMYYGGgg (BBB)” est inséré pour faciliter le traitement automatique des messages SNOWTAM dans les banques de données informatisées. L’explication de ces symboles est la suivante:

TT

=

indicatif de données SNOWTAM = SW;

AA

=

indicatif géographique des États membres, par exemple LF = FRANCE;

iiii

=

numéro de série du SNOWTAM exprimé par un groupe de quatre chiffres;

CCCC

=

indicateur d’emplacement à quatre lettres de l’aérodrome auquel se rapporte le SNOWTAM;

MMYYGGgg

=

date/heure d’observation/de mesure, où:

MM

=

mois, par exemple janvier = 01, décembre = 12;

YY

=

jour du mois;

GGgg

=

heure UTC, en heures (GG) et minutes (gg);

(BBB)

=

groupe facultatif pour désigner:

un rectificatif, en cas d’erreur, à un SNOWTAM diffusé antérieurement avec le même numéro de série = COR. Les parenthèses de (BBB) indiquent que ce groupe est facultatif. Lorsque les renseignements portent sur plus d’une piste et que les dates/heures de chaque observation/évaluation sont indiquées par des réponses multiples dans la case B, la dernière date/heure d’observation/d’évaluation est indiquée dans l’en-tête abrégé (MMYYGGgg).

| g) | Le mot “SNOWTAM” dans l’imprimé SNOWTAM et le groupe de quatre chiffres du numéro de série du SNOWTAM sont séparés par une espace, par exemple: SNOWTAM 0124. |
| --- | --- |

g)

Le mot “SNOWTAM” dans l’imprimé SNOWTAM et le groupe de quatre chiffres du numéro de série du SNOWTAM sont séparés par une espace, par exemple: SNOWTAM 0124.

| h) | Pour rendre le message SNOWTAM plus facile à lire, inclure un interligne à la suite du numéro de série du SNOWTAM, après la case A, et de la section “Calcul des performances de l’avion”. |
| --- | --- |

h)

Pour rendre le message SNOWTAM plus facile à lire, inclure un interligne à la suite du numéro de série du SNOWTAM, après la case A, et de la section “Calcul des performances de l’avion”.

| i) | Lorsque les renseignements portent sur plus d’une piste, répéter pour chaque piste les informations de la section “Calcul des performances de l’avion”, à partir de la case “Date et heure de l’évaluation”, avant de remplir la section “Conscience de la situation”. |
| --- | --- |

i)

Lorsque les renseignements portent sur plus d’une piste, répéter pour chaque piste les informations de la section “Calcul des performances de l’avion”, à partir de la case “Date et heure de l’évaluation”, avant de remplir la section “Conscience de la situation”.

| j) | Informations obligatoires (M):






  1) | INDICATEUR D’EMPLACEMENT DE L’AÉRODROME; |
| --- | --- | --- |

j)

Informations obligatoires (M):

1)

INDICATEUR D’EMPLACEMENT DE L’AÉRODROME;

| 2) | DATE ET HEURE DE L’ÉVALUATION; |
| --- | --- |

2)

DATE ET HEURE DE L’ÉVALUATION;

| 3) | NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE PISTE LE MOINS ÉLEVÉ; |
| --- | --- |

3)

NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE PISTE LE MOINS ÉLEVÉ;

| 4) | CODE D’ÉTAT DE PISTE POUR CHAQUE TIERS DE PISTE; et |
| --- | --- |

4)

CODE D’ÉTAT DE PISTE POUR CHAQUE TIERS DE PISTE; et

| 5) | DESCRIPTION DE L’ÉTAT DE CHAQUE TIERS DE PISTE [quand le code d’état de piste (RWYCC) indiqué est 0-6]. |
| --- | --- |

5)

DESCRIPTION DE L’ÉTAT DE CHAQUE TIERS DE PISTE [quand le code d’état de piste (RWYCC) indiqué est 0-6].

2)   Section “Calcul des performances de l’avion”

| Case A — | Indicateur d’emplacement de l’aérodrome (indicateur d’emplacement à quatre lettres). |
| --- | --- |
| Case B — | Date et heure de l’évaluation: groupe date-heure de huit chiffres indiquant le moment de l’observation (mois, jour, heure et minutes) en UTC. |
| Case C — | Numéro d’identification de piste le moins élevé (nn[L] ou nn[C] ou nn[R]).

  Un seul numéro d’identification de piste est indiqué pour chaque piste, et il s’agira toujours du numéro le moins élevé. |
| Case D — | Code d’état de piste pour chaque tiers de piste. Un seul chiffre (0, 1, 2, 3, 4, 5 ou 6) est indiqué pour chaque tiers de piste, chacun séparé du suivant par une barre oblique (n/n/n). |
| Case E — | Pourcentage de couverture du contaminant pour chaque tiers de piste. Le cas échéant, indiquer 25, 50, 75 ou 100 pour chaque tiers de piste, en séparant chaque valeur de la suivante par une barre oblique ([n]nn/[n]nn/[n]nn).

  Cette information est fournie seulement lorsqu’une description d’état autre que “SÈCHE” est indiquée pour chaque tiers de piste (case G).

  Lorsque l’état n’est pas signalé, l’abréviation “NR” (not reported) est indiquée pour le(s) tiers de piste considéré(s). |
| Case F — | Profondeur de contaminant non adhérent pour chaque tiers de piste. Le cas échéant, indiquer le nombre de millimètres pour chaque tiers de piste, en séparant chaque valeur de la suivante par une barre oblique (nn/nn/nn ou nnn/nnn/nnn).

  Cette information est fournie uniquement pour les types de contaminants suivants:







  — | eau stagnante: valeurs à signaler 04, puis évaluation. Changements significatifs 3 mm, |

Case A —

Indicateur d’emplacement de l’aérodrome (indicateur d’emplacement à quatre lettres).

Case B —

Date et heure de l’évaluation: groupe date-heure de huit chiffres indiquant le moment de l’observation (mois, jour, heure et minutes) en UTC.

Case C —

Numéro d’identification de piste le moins élevé (nn[L] ou nn[C] ou nn[R]).

Un seul numéro d’identification de piste est indiqué pour chaque piste, et il s’agira toujours du numéro le moins élevé.

Case D —

Code d’état de piste pour chaque tiers de piste. Un seul chiffre (0, 1, 2, 3, 4, 5 ou 6) est indiqué pour chaque tiers de piste, chacun séparé du suivant par une barre oblique (n/n/n).

Case E —

Pourcentage de couverture du contaminant pour chaque tiers de piste. Le cas échéant, indiquer 25, 50, 75 ou 100 pour chaque tiers de piste, en séparant chaque valeur de la suivante par une barre oblique ([n]nn/[n]nn/[n]nn).

Cette information est fournie seulement lorsqu’une description d’état autre que “SÈCHE” est indiquée pour chaque tiers de piste (case G).

Lorsque l’état n’est pas signalé, l’abréviation “NR” (not reported) est indiquée pour le(s) tiers de piste considéré(s).

Case F —

Profondeur de contaminant non adhérent pour chaque tiers de piste. Le cas échéant, indiquer le nombre de millimètres pour chaque tiers de piste, en séparant chaque valeur de la suivante par une barre oblique (nn/nn/nn ou nnn/nnn/nnn).

Cette information est fournie uniquement pour les types de contaminants suivants:

—

eau stagnante: valeurs à signaler 04, puis évaluation. Changements significatifs 3 mm,

| — | neige fondante: valeurs à signaler 03, puis évaluation. Changements significatifs 3 mm, |
| --- | --- |

—

neige fondante: valeurs à signaler 03, puis évaluation. Changements significatifs 3 mm,

| — | neige mouillée: valeurs à signaler 03, puis évaluation. Changements significatifs 5 mm, et |
| --- | --- |

—

neige mouillée: valeurs à signaler 03, puis évaluation. Changements significatifs 5 mm, et

| — | neige sèche: valeurs à signaler 03, puis évaluation. Changements significatifs 20 mm. |
| --- | --- |

—

neige sèche: valeurs à signaler 03, puis évaluation. Changements significatifs 20 mm.

Lorsque l’état n’est pas signalé, l’abréviation “NR” (not reported) est indiquée pour le(s) tiers de piste considéré(s).

Case G —

Description de l’état pour chaque tiers de piste. Indiquer une des descriptions d’état ci-après pour chaque tiers de piste, chacune étant séparée de la suivante par une barre oblique:

NEIGE COMPACTÉE

NEIGE SÈCHE

NEIGE SÈCHE SUR NEIGE COMPACTÉE

NEIGE SUR GLACE

GELÉE

GLACE

MOUILLÉE GLISSANTE

NEIGE FONDANTE

PISTE SPÉCIALEMENT TRAITÉE EN CONDITIONS HIVERNALES

EAU STAGNANTE

EAU SUR NEIGE COMPACTÉE

MOUILLÉE

GLACE MOUILLÉE

NEIGE MOUILLÉE

NEIGE MOUILLÉE SUR NEIGE COMPACTÉE

NEIGE MOUILLÉE SUR GLACE

SÈCHE (indiquée seulement quand il n’y a pas de contaminant)

Lorsque l’état n’est pas signalé, l’abréviation “NR” (not reported) est indiquée pour le(s) tiers de piste considéré(s).

Case H —

Largeur de la piste à laquelle les codes d’état de piste s’appliquent. Indiquer la largeur, en mètres, si elle est inférieure à la largeur publiée.

3)   Section “Conscience de la situation”

Les éléments de la section “Conscience de la situation” se terminent par un point.

Lorsqu’il n’y a pas d’information pour un élément de la section “Conscience de la situation” ou que les conditions de publication ne sont pas remplies, rien n’est indiqué pour cet élément.

| Case I — | Longueur de piste réduite. Indiquer le numéro d’identification de piste applicable et la longueur disponible, en mètres (par exemple RWY nn [L] ou nn [C] ou nn [R] RÉDUITE À [n]nnn).

  Cette information est conditionnelle lorsqu’un NOTAM indiquant un nouvel ensemble de distances déclarées a été publié. |
| --- | --- |
| Case J — | Chasse-neige basse sur la piste. Lorsqu’un traitement chimique a été signalé, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparés par une espace, les mots “CHASSE-NEIGE BASSE” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] CHASSE-NEIGE BASSE). |
| Case K — | Sable non adhérent sur la piste. Lorsque la présence de sable non adhérent sur la piste est signalée, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparés par une espace, les mots “SABLE NON ADHÉRENT” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] SABLE NON ADHÉRENT). |
| Case L — | Piste traitée chimiquement. Lorsqu’un traitement chimique a été signalé, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparés par une espace, les mots “TRAITÉE CHIMIQUEMENT” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] TRAITÉE CHIMIQUEMENT). |
| Case M — | Congères sur la piste. S’il y a des congères sur la piste, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparé par une espace, le mot “CONGÈRE”, puis, séparées par une espace, les lettres “L” (gauche) ou “R” (droite) ou “LR” (des deux côtés), suivies de la distance en mètres par rapport à l’axe, suivies, séparées par une espace, des abréviations FM CL (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] CONGÈRE Lnn ou Rnn ou LRnn FM CL). |
| Case N — | Congères sur une voie de circulation. S’il y a des congères sur une ou plusieurs voies de circulation, indiquer le numéro d’identification de la voie de circulation et, séparé par une espace, le mot “CONGÈRE” (TWY [nn]n ou TWYS [nn]n/[nn]n/[nn]n... ou ALL TWYS CONGÈRE). |
| Case O — | Congères à proximité de la piste. S’il est signalé des congères qui percent le niveau/profil prévu dans le plan neige de l’aérodrome, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et les mots “CONGÈRES À PROX” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] CONGÈRES À PROX). |
| Case P — | État de voie de circulation. S’il est signalé qu’une voie de circulation est glissante ou dans un état médiocre, indiquer le numéro d’identification de la voie de circulation et, séparé par une espace, le mot “MÉDIOCRE” (TWY [n ou nn] MÉDIOCRE ou TWYS [n ou nn]/[n ou nn]/[n ou nn] MÉDIOCRE... ou TOUTES VOIES DE CIRCULATION MÉDIOCRES). |
| Case R — | État d’aire de trafic. S’il est signalé qu’une aire de trafic est glissante ou dans un état médiocre, indiquer le numéro d’identification de l’aire de trafic et, séparé par une espace, le mot “MÉDIOCRE” (AIRE DE TRAFIC [nnnn] MÉDIOCRE ouAIRES DE TRAFIC [nnnn]/[nnnn]/[nnnn] MÉDIOCRES ou TOUTES AIRES DE TRAFIC MÉDIOCRES). |
| Case S — | Non signalé (NR, Not reported). |
| Case T — | Observations en langage clair.». |

Case I —

Longueur de piste réduite. Indiquer le numéro d’identification de piste applicable et la longueur disponible, en mètres (par exemple RWY nn [L] ou nn [C] ou nn [R] RÉDUITE À [n]nnn).

Cette information est conditionnelle lorsqu’un NOTAM indiquant un nouvel ensemble de distances déclarées a été publié.

Case J —

Chasse-neige basse sur la piste. Lorsqu’un traitement chimique a été signalé, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparés par une espace, les mots “CHASSE-NEIGE BASSE” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] CHASSE-NEIGE BASSE).

Case K —

Sable non adhérent sur la piste. Lorsque la présence de sable non adhérent sur la piste est signalée, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparés par une espace, les mots “SABLE NON ADHÉRENT” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] SABLE NON ADHÉRENT).

Case L —

Piste traitée chimiquement. Lorsqu’un traitement chimique a été signalé, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparés par une espace, les mots “TRAITÉE CHIMIQUEMENT” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] TRAITÉE CHIMIQUEMENT).

Case M —

Congères sur la piste. S’il y a des congères sur la piste, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et, séparé par une espace, le mot “CONGÈRE”, puis, séparées par une espace, les lettres “L” (gauche) ou “R” (droite) ou “LR” (des deux côtés), suivies de la distance en mètres par rapport à l’axe, suivies, séparées par une espace, des abréviations FM CL (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] CONGÈRE Lnn ou Rnn ou LRnn FM CL).

Case N —

Congères sur une voie de circulation. S’il y a des congères sur une ou plusieurs voies de circulation, indiquer le numéro d’identification de la voie de circulation et, séparé par une espace, le mot “CONGÈRE” (TWY [nn]n ou TWYS [nn]n/[nn]n/[nn]n... ou ALL TWYS CONGÈRE).

Case O —

Congères à proximité de la piste. S’il est signalé des congères qui percent le niveau/profil prévu dans le plan neige de l’aérodrome, indiquer le numéro d’identification de piste le moins élevé et les mots “CONGÈRES À PROX” (RWY nn ou RWY nn[L] ou nn[C] ou nn[R] CONGÈRES À PROX).

Case P —

État de voie de circulation. S’il est signalé qu’une voie de circulation est glissante ou dans un état médiocre, indiquer le numéro d’identification de la voie de circulation et, séparé par une espace, le mot “MÉDIOCRE” (TWY [n ou nn] MÉDIOCRE ou TWYS [n ou nn]/[n ou nn]/[n ou nn] MÉDIOCRE... ou TOUTES VOIES DE CIRCULATION MÉDIOCRES).

Case R —

État d’aire de trafic. S’il est signalé qu’une aire de trafic est glissante ou dans un état médiocre, indiquer le numéro d’identification de l’aire de trafic et, séparé par une espace, le mot “MÉDIOCRE” (AIRE DE TRAFIC [nnnn] MÉDIOCRE ouAIRES DE TRAFIC [nnnn]/[nnnn]/[nnnn] MÉDIOCRES ou TOUTES AIRES DE TRAFIC MÉDIOCRES).

Case S —

Non signalé (NR, Not reported).

Case T —

Observations en langage clair.».

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