# Journal officiel L 20/2014

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2014.020.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 20 |
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| Édition de langue française | Législation | 57e année23 janvier 2014 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2014.020.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 20

Édition de langue française

Législation

57e année23 janvier 2014

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | ACCORDS INTERNATIONAUX |
| | * | Information relative à la date de la signature du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et l'Union des Comores | 1 |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d'exécution (UE) no 56/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Terra d’Otranto (AOP)] | 2 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) no 57/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Třeboňský kapr (IGP)] | 4 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 58/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 6 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

ACCORDS INTERNATIONAUX

*

Information relative à la date de la signature du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et l'Union des Comores

1

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) no 56/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Terra d’Otranto (AOP)]

o

2

*

Règlement d'exécution (UE) no 57/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Třeboňský kapr (IGP)]

o

4

Règlement d'exécution (UE) no 58/2014 de la Commission du 22 janvier 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

6

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

| 23.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 20/1 |
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23.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 20/1

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Information relative à la date de la signature du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche entre l'Union européenne et l'Union des Comores

Le 23 décembre 2013, à Bruxelles, l’Union européenne et l’Union des Comores ont signé le protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues par l’accord de partenariat dans le secteur de la pêche.

Par conséquent, conformément à l’article 13 du protocole, celui-ci s’applique de manière provisoire à partir du 1er janvier 2014.

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RÈGLEMENTS

| 23.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 20/2 |
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23.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 20/2

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N
  o 56/2014 DE LA COMMISSION

du 22 janvier 2014

approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Terra d’Otranto (AOP)]

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (1), et notamment son article 52, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à l’article 53, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de l’Italie pour l’approbation d'une modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Terra d’Otranto», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 644/98 de la Commission (2). |
| --- | --- |

(1)

Conformément à l’article 53, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de l’Italie pour l’approbation d'une modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Terra d’Otranto», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 644/98 de la Commission (2).

| (2) | La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l’Union européenne
   (3). |
| --- | --- |

(2)

La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l’Union européenne
   (3).

| (3) | Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée, |
| --- | --- |

(3)

Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La modification du cahier des charges publiée au Journal officiel de l'Union européenne concernant la dénomination figurant à l'annexe du présent règlement est approuvée.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre.

Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Dacian CIOLOȘ

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.

1

(2)  JO L 87 du 21.3.1998, p. 8.

2

(3)  JO C 237 du 15.8.2013, p. 36.

3

---

ANNEXE

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l'annexe I du traité:

Classe 1.5   Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ITALIE

Terra d’Otranto (AOP)

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| 23.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 20/4 |
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23.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 20/4

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N
  o 57/2014 DE LA COMMISSION

du 22 janvier 2014

approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Třeboňský kapr (IGP)]

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (1), et notamment son article 52, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à l’article 53, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de la République tchèque pour l’approbation d'une modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée «Třeboňský kapr», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 1407/2007 de la Commission (2). |
| --- | --- |

(1)

Conformément à l’article 53, paragraphe 1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de la République tchèque pour l’approbation d'une modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée «Třeboňský kapr», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 1407/2007 de la Commission (2).

| (2) | La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l’Union européenne
   (3). |
| --- | --- |

(2)

La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l’Union européenne
   (3).

| (3) | Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée, |
| --- | --- |

(3)

Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La modification du cahier des charges publiée au Journal officiel de l'Union européenne concernant la dénomination figurant à l'annexe du présent règlement est approuvée.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre.

Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Dacian CIOLOȘ

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 343 du 14.12 2012, p. 1.

1

(2)  JO L 312 du 30.11.2007, p. 16.

2

(3)  JO C 179 du 25.6.2013, p. 27.

3

---

ANNEXE

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l'annexe I du traité:

Classe 1.7.   Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

Třeboňský kapr (IGP)

---

| 23.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 20/6 |
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23.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 20/6

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N
  o 58/2014 DE LA COMMISSION

du 22 janvier 2014

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d’exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | AL | 78,9 |
| IL | 119,4 |
| MA | 54,8 |
| TN | 88,5 |
| TR | 91,3 |
| ZZ | 86,6 |
| 0707 00 05 | MA | 124,7 |
| TR | 158,9 |
| ZZ | 141,8 |
| 0709 91 00 | EG | 97,7 |
| ZZ | 97,7 |
| 0709 93 10 | MA | 77,8 |
| TR | 150,7 |
| ZZ | 114,3 |
| 0805 10 20 | EG | 53,0 |
| MA | 82,0 |
| TN | 57,5 |
| TR | 68,1 |
| ZA | 38,4 |
| ZZ | 59,8 |
| 0805 20 10 | IL | 153,8 |
| MA | 73,4 |
| ZZ | 113,6 |
| 0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 | CN | 63,3 |
| IL | 102,2 |
| JM | 124,7 |
| KR | 143,4 |
| TR | 103,5 |
| ZZ | 107,4 |
| 0805 50 10 | EG | 67,3 |
| TR | 76,7 |
| ZZ | 72,0 |
| 0808 10 80 | CN | 79,5 |
| MK | 28,7 |
| US | 143,0 |
| ZZ | 83,7 |
| 0808 30 90 | TR | 146,4 |
| US | 131,8 |
| ZZ | 139,1 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

AL

78,9

IL

119,4

MA

54,8

TN

88,5

TR

91,3

ZZ

86,6

0707 00 05

MA

124,7

TR

158,9

ZZ

141,8

0709 91 00

EG

97,7

ZZ

97,7

0709 93 10

MA

77,8

TR

150,7

ZZ

114,3

0805 10 20

EG

53,0

MA

82,0

TN

57,5

TR

68,1

ZA

38,4

ZZ

59,8

0805 20 10

IL

153,8

MA

73,4

ZZ

113,6

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

CN

63,3

IL

102,2

JM

124,7

KR

143,4

TR

103,5

ZZ

107,4

0805 50 10

EG

67,3

TR

76,7

ZZ

72,0

0808 10 80

CN

79,5

MK

28,7

US

143,0

ZZ

83,7

0808 30 90

TR

146,4

US

131,8

ZZ

139,1

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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