# Journal officiel L 27/2014

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2014.027.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 27 |
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| Édition de langue française | Législation | 57e année30 janvier 2014 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2014.027.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 27

Édition de langue française

Législation

57e année30 janvier 2014

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | ACCORDS INTERNATIONAUX |
| | | 2014/44/UE |
| | * | Décision du Conseil du 28 janvier 2014 relative à la conclusion du mémorandum d’accord révisé avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne | 1 |
| | | Mémorandum d'accord révisé conclu avec les États-Unis d'Amérique concernant l'importation de viande bovine provenant d'animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l'Union européenne | 2 |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement délégué (UE) no 78/2014 de la Commission du 22 novembre 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, en ce qui concerne certaines céréales provoquant des allergies ou des intolérances et les denrées alimentaires avec adjonction de phytostérols, d'esters de phytostérol, de phytostanols ou d'esters de phytostanol | 7 |
| | * | Règlement (UE) no 79/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlorpropham, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 9 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 80/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 56 |
| | | DÉCISIONS |
| | | 2014/45/UE |
| | * | Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination d’un membre danois du Comité économique et social européen | 58 |
| | | 2014/46/UE |
| | * | Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination de trois suppléants du Royaume-Uni du Comité des régions | 59 |
| | | 2014/47/UE |
| | * | Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination de huit membres portugais et de sept suppléants portugais du Comité des régions | 60 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

ACCORDS INTERNATIONAUX

2014/44/UE

*

Décision du Conseil du 28 janvier 2014 relative à la conclusion du mémorandum d’accord révisé avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne

1

Mémorandum d'accord révisé conclu avec les États-Unis d'Amérique concernant l'importation de viande bovine provenant d'animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l'Union européenne

2

RÈGLEMENTS

*

Règlement délégué (UE) no 78/2014 de la Commission du 22 novembre 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, en ce qui concerne certaines céréales provoquant des allergies ou des intolérances et les denrées alimentaires avec adjonction de phytostérols, d'esters de phytostérol, de phytostanols ou d'esters de phytostanol

o

o

7

*

Règlement (UE) no 79/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlorpropham, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

o

1

9

Règlement d'exécution (UE) no 80/2014 de la Commission du 29 janvier 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

56

DÉCISIONS

2014/45/UE

*

Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination d’un membre danois du Comité économique et social européen

58

2014/46/UE

*

Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination de trois suppléants du Royaume-Uni du Comité des régions

59

2014/47/UE

*

Décision du Conseil du 28 janvier 2014 portant nomination de huit membres portugais et de sept suppléants portugais du Comité des régions

60

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/1 |
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30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/1

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DÉCISION DU CONSEIL

du 28 janvier 2014

relative à la conclusion du mémorandum d’accord révisé avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne

(2014/44/UE)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec l’article 218, paragraphe 6, point a) v),

vu la proposition de la Commission européenne,

vu l’approbation du Parlement européen,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à la décision 2013/523/UE du Conseil (1), le mémorandum d’accord révisé conclu avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne (ci-après dénommé «mémorandum d’accord révisé») a été signé, le 21 octobre 2013, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure. |
| --- | --- |

(1)

Conformément à la décision 2013/523/UE du Conseil (1), le mémorandum d’accord révisé conclu avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne (ci-après dénommé «mémorandum d’accord révisé») a été signé, le 21 octobre 2013, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure.

| (2) | Il y a lieu d’approuver le mémorandum d’accord révisé, |
| --- | --- |

(2)

Il y a lieu d’approuver le mémorandum d’accord révisé,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Le mémorandum d’accord révisé conclu avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne est approuvé au nom de l’Union.

Le texte du mémorandum d’accord révisé est joint à la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 28 janvier 2014.

Par le Conseil

Le président

G. STOURNARAS

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(1)  Décision 2013/523/UE du Conseil du 18 octobre 2013 relative à la signature, au nom de l’Union européenne, du mémorandum d’accord révisé conclu avec les États-Unis d’Amérique concernant l’importation de viande bovine provenant d’animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l’Union européenne (JO L 282 du 24.10.2013, p. 35).

1

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| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/2 |
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30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/2

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MÉMORANDUM D'ACCORD RÉVISÉ

conclu avec les États-Unis d'Amérique concernant l'importation de viande bovine provenant d'animaux non traités avec certaines hormones de croissance et les droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l'Union européenne

Article I

But et objectifs

Dans le cadre du présent mémorandum, les États-Unis et l'Union européenne entendent atteindre les objectifs suivants:

| 1. | assurer, au cours d'une première phase (ci-après dénommée «phase 1»), de façon temporaire et partielle:






  a) | un accroissement par l'UE de l'accès au marché pour la viande bovine de haute qualité; et |
| --- | --- | --- |

1.

assurer, au cours d'une première phase (ci-après dénommée «phase 1»), de façon temporaire et partielle:

a)

un accroissement par l'UE de l'accès au marché pour la viande bovine de haute qualité; et

| b) | une baisse du niveau des droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l'UE et autorisée par l'OMC en 1999 (ci-après dénommés «droits majorés»); |
| --- | --- |

b)

une baisse du niveau des droits majorés appliqués par les États-Unis à certains produits de l'UE et autorisée par l'OMC en 1999 (ci-après dénommés «droits majorés»);

afin que les parties acquièrent de l'expérience en matière d'échanges de viande bovine de haute qualité additionnels et facilitent le passage à des conditions à long terme;

| 2. | offrir la possibilité de passer à une deuxième phase (ci-après dénommée «phase 2») en vue:






  a) | d'un nouvel accroissement par l'UE de l'accès au marché pour la viande bovine de haute qualité; et |
| --- | --- | --- |

2.

offrir la possibilité de passer à une deuxième phase (ci-après dénommée «phase 2») en vue:

a)

d'un nouvel accroissement par l'UE de l'accès au marché pour la viande bovine de haute qualité; et

| b) | d'une réduction à zéro des droits majorés; |
| --- | --- |

b)

d'une réduction à zéro des droits majorés;

afin que les parties acquièrent de l'expérience en matière d'échanges de viande bovine de haute qualité additionnels accrus et facilitent le passage à des conditions à long terme; et

| 3. | offrir la possibilité supplémentaire d'entrer dans une troisième phase (ci-après dénommée «phase 3») en ce qui concerne le différend qui oppose les parties devant l'OMC, à savoir CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones). |
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3.

offrir la possibilité supplémentaire d'entrer dans une troisième phase (ci-après dénommée «phase 3») en ce qui concerne le différend qui oppose les parties devant l'OMC, à savoir CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones).

Article II

Obligations fondamentales

1.   Au début de la phase 1, l'UE établira un contingent tarifaire autonome pour la viande bovine de haute qualité d'un volume annuel de 20 000 tonnes métriques poids du produit, avec un taux de tarif contingentaire de zéro (0) pour cent.

2.   L'UE ouvrira le contingent tarifaire autonome visé au paragraphe 1 pour le 3 août 2009.

3.   En ce qui concerne les droits majorés, les États-Unis n'élargiront pas leur portée, ne modifieront pas l'origine des produits soumis aux droits majorés ou n'augmenteront pas le niveau de ces droits tels qu'ils s'appliquent depuis le 23 mars 2009.

4.   Si les États-Unis et l'UE passent à la phase 2, décrite à l'article Ier, paragraphe 2, et négociée au titre de l'article IV, paragraphe 2:

| a) | l'UE portera le volume du contingent tarifaire autonome visé au paragraphe 1 à 45 000 tonnes métriques poids du produit; et |
| --- | --- |

a)

l'UE portera le volume du contingent tarifaire autonome visé au paragraphe 1 à 45 000 tonnes métriques poids du produit; et

| b) | les États-Unis suspendront tous les droits majorés imposés en relation avec la procédure de règlement des différends dans l'affaire CE – Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) engagée devant l'OMC. |
| --- | --- |

b)

les États-Unis suspendront tous les droits majorés imposés en relation avec la procédure de règlement des différends dans l'affaire CE – Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) engagée devant l'OMC.

5.   Si les États-Unis et l'UE passent à la phase 3, décrite à l'article Ier, paragraphe 3, et négociée au titre de l'article IV, paragraphe 3:

| a) | l'UE maintiendra le volume du contingent tarifaire autonome visé au paragraphe 1 au niveau indiqué au paragraphe 4, point a), et; |
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a)

l'UE maintiendra le volume du contingent tarifaire autonome visé au paragraphe 1 au niveau indiqué au paragraphe 4, point a), et;

| b) | les États-Unis cesseront d'appliquer les droits majorés imposés en relation avec la procédure de règlement des différends dans l'affaire CE – Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) engagée devant l'OMC. |
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b)

les États-Unis cesseront d'appliquer les droits majorés imposés en relation avec la procédure de règlement des différends dans l'affaire CE – Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) engagée devant l'OMC.

Article III

Gestion du contingent

1.   Les parties conviennent que le contingent tarifaire visé à l'article II sera géré par la Commission selon le principe du «premier arrivé, premier servi».

2.   La Commission mettra en œuvre et gérera le contingent tarifaire établi dans le présent mémorandum conformément à l'article XIII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994, y compris ses notes interprétatives. La Commission mettra tout en œuvre pour gérer le contingent tarifaire visé à l'article II d'une manière qui permette aux importateurs de l'utiliser pleinement.

Article IV

Surveillance et consultations

1.   Les États-Unis et l'UE:

| a) | surveilleront et examineront le fonctionnement du présent mémorandum; et |
| --- | --- |

a)

surveilleront et examineront le fonctionnement du présent mémorandum; et

| b) | à la demande de l'une ou l'autre des parties, procéderont à des consultations bilatérales additionnelles concernant le fonctionnement du présent mémorandum, y compris les questions de gestion du contingent, au plus tard trente (30) jours après réception de la demande écrite de consultations. |
| --- | --- |

b)

à la demande de l'une ou l'autre des parties, procéderont à des consultations bilatérales additionnelles concernant le fonctionnement du présent mémorandum, y compris les questions de gestion du contingent, au plus tard trente (30) jours après réception de la demande écrite de consultations.

2.   Les États-Unis et l'UE se rencontreront, au plus tard dix-huit (18) mois après la date fixée à l'article II, paragraphe 2, pour examiner le déroulement de la phase 1 en vue du passage à la phase 2.

3.   Si les États-Unis et l'UE passent à la phase 2, ils se rencontreront, au plus tard six (6) mois après la date à laquelle l'UE se sera acquittée de l'obligation énoncée à l'article II, paragraphe 4, point a), pour examiner le déroulement de la phase 2 en vue du passage à la phase 3. Cet examen couvrira, entre autres, les questions suivantes:

| a) | la durée de la phase 3; |
| --- | --- |

a)

la durée de la phase 3;

| b) | le statut et les effets du mémorandum par rapport au mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends («mémorandum d'accord sur le règlement des différends»); |
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b)

le statut et les effets du mémorandum par rapport au mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends («mémorandum d'accord sur le règlement des différends»);

| c) | les conséquences du non-respect des modalités du mémorandum par l'une ou l'autre partie; et |
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c)

les conséquences du non-respect des modalités du mémorandum par l'une ou l'autre partie; et

| d) | le statut et le déroulement de toute procédure de règlement des différends dans l'affaire CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones). |
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d)

le statut et le déroulement de toute procédure de règlement des différends dans l'affaire CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones).

4.   Après avoir achevé l'examen visé au paragraphe 3, si les parties s'entendent sur les conditions du passage à la phase 3, elles peuvent, en appliquant la procédure établie à l'article V, paragraphe 5, modifier le mémorandum pour rendre compte des conclusions convenues de cet examen. Une telle modification n'altérera pas les obligations fondamentales visées à l'article II, paragraphe 5.

5.   Dans le cadre de cet examen, les parties sont convenues de modifier le présent mémorandum le 21 octobre 2013.

Article V

Durée, retrait et modification

1.   La phase 1 durera trois (3) ans à compter de la date fixée à l'article II, paragraphe 2.

2.   La phase 2 durera trois (3) ans à compter du passage des parties à la phase 2.

3.   La phase 3 débute à compter de la notification communiquée à cet effet à l'organe de règlement des différends de l'OMC.

4.   Les États-Unis ou l'UE peuvent se retirer du présent mémorandum en adressant un avis écrit à l'autre partie. Si l'une ou l'autre partie présente un tel avis écrit, le présent mémorandum expire six (6) mois après la date de présentation de cet avis. Si les deux parties présentent un tel avis écrit, le présent mémorandum expire six (6) mois après la date de présentation de l'avis qui aura été présenté le plus tôt. Pendant cette période de six (6) mois, les obligations fondamentales, telles qu'elles sont définies à l'article II, applicables au moment de la présentation de l'avis de retrait, seront maintenues par les deux parties.

5.   Les États-Unis et l'UE peuvent modifier le présent mémorandum par accord mutuel écrit.

Article VI

Définitions

Aux fins du présent mémorandum, on entend par «viande bovine de haute qualité»:

«les découpes de viande bovine provenant de carcasses de génisses et bœufs âgés de moins de trente mois qui, au cours des cent derniers jours précédant l'abattage, ont reçu exclusivement des rations alimentaires contenant au moins 62 % de concentrés et/ou de coproduits issus de céréales fourragères (matière sèche), qui atteignent ou dépassent une teneur en énergie métabolisable (EM) supérieure à 12,26 mégajoules (MJ) par kilogramme de matière sèche. Les génisses et bœufs nourris avec ces rations alimentaires reçoivent, en moyenne, une quantité de matière sèche au moins égale à 1,4 % de leur poids vif.

Les carcasses dont proviennent les découpes de viande bovine sont examinées par un évaluateur employé par les autorités nationales; celui-ci fonde son évaluation, ainsi que le classement des carcasses qui en résulte, sur une méthode approuvée par lesdites autorités. La méthode d'évaluation des autorités nationales et le classement y relatif doivent prendre en compte la qualité attendue des carcasses sur la base d'une combinaison de la maturité de la carcasse et des qualités organoleptiques des découpes de viande. Cette méthode d'évaluation des carcasses inclut, sans s'y limiter, une évaluation des caractéristiques de maturité en ce qui concerne la couleur et la texture du muscle long dorsal, les os et l'ossification du cartilage, ainsi qu'une évaluation des qualités organoleptiques attendues, portant notamment sur les caractéristiques spécifiques de la graisse intramusculaire et sur la fermeté du muscle long dorsal.

Les découpes sont étiquetées conformément à l'article 13 du règlement (CE) no 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil (1).

L'indication “viande bovine de haute qualité” peut être ajoutée aux informations figurant sur l'étiquette.

Article VII

Réservation des droits

1.   Aucune partie ne demandera l'établissement d'un groupe spécial au titre de l'article 21, paragraphe 5, du mémorandum d'accord sur le règlement des différends dans l'affaire CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) au cours des phases 2 et 3 prévues par le présent mémorandum.

CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones)

2.   Ni le présent mémorandum ni l'adoption par les parties de l'une quelconque des dispositions qu'il prévoit ne préjuge le désaccord entre les parties concernant le point de savoir si les recommandations et décisions de l'ORD dans l'affaire CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) ont été mises en œuvre.

CE ‒ Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones)

3.   Sauf disposition spécifiquement contraire y figurant, le présent mémorandum est sans préjudice des droits et obligations des États-Unis et de l'UE au titre des accords de l'OMC.

Article VIII

Relation avec les droits dans le cadre de l'OMC

1.   Les parties envisagent que la phase 3 entraîne l'expiration de l'autorisation rendue, au titre de l'article 22, paragraphe 7, du mémorandum d'accord sur le règlement des différends, par l'ORD lors de sa réunion du 26 juillet 1999 et qu'aucune autre mesure au titre du mémorandum d'accord sur le règlement des différends ne soit prise en ce qui concerne l'affaire DS26.

2.   Le présent mémorandum et la mesure au titre du mémorandum d'accord sur le règlement des différends visée au paragraphe 1 ne préjugent pas le droit de toute partie d'engager une nouvelle procédure au titre du mémorandum d'accord sur le règlement des différends.

Съставено в Женева на двадесет и първи октомври две хиляди и тринадесета година.

Hecho en Ginebra, el veintiuno de octubre de dos mil trece.

V Ženevě dne dvacátého prvního října dva tisíce třináct.

Udfærdiget i Genève den enogtyvende oktober to tusind og tretten.

Geschehen zu Genf am einundzwanzigsten Oktober zweitausenddreizehn.

Kahe tuhande kolmeteistkümnenda aasta oktoobrikuu kahekümne esimesel päeval Genfis.

Έγινε στη Γενεύη την εικοστή πρώτη Οκτωβρίου του έτους δύο χιλιάδες δεκατρία.

Done at Geneva on the twenty-first day of October in the year two thousand and thirteen.

Fait à Genève, le vingt-et-un octobre deux mille treize.

Sastavljeno u Ženevi dana dvadeset prvog listopada godine dvije tisuće trinaeste.

Fatto a Ginevra, addì ventuno ottobre duemilatredici.

Ženēvā, divi tūkstoši trīspadsmitā gada divdesmit pirmajā oktobrī.

Priimta du tūkstančiai tryliktų metų spalio dvidešimt pirmą dieną Ženevoje.

Kelt Genfben, a kétezer-tizenharmadik év október havának huszonegyedik napján.

Magħmul f'Ġinevra fil-wieħed u għoxrin jum ta' Ottubru fis-sena elfejn u tlettax.

Gedaan te Genève, de eenentwintigste oktober tweeduizend dertien.

Sporządzono w Genewie dnia dwudziestego pierwszego października roku dwa tysiące trzynastego.

Feito em Genebra, em vinte e um de outubro de dois mil e treze.

Întocmit la Geneva, la douăzeci și unu octombrie două mii treisprezece.

V Ženeve dvadsiateho prvého októbra dvetisíctrinásť.

V Ženevi, enaindvajsetega oktobra leta dva tisoč trinajst.

Tehty Genevessä kahdentenakymmenentenäensimmäisenä päivänä lokakuuta vuonna kaksituhattakolmetoista.

Utfärdat i Genève den tjugoförsta oktober tjugohundratretton.

За Европейския съюз

Por la Unión Europea

Za Evropskou unii

For Den Europæiske Union

Für die Europäische Union

Euroopa Liidu nimel

Για την Ευρωπαϊκή Ένωση

For the European Union

Pour l'Union européenne

Za Europsku uniju

Per l'Unione europea

Eiropas Savienības vārdā –

Europos Sąjungos vardu

Az Európai Unió részéről

Għall-Unjoni Ewropea

Voor de Europese Unie

W imieniu Unii Europejskiej

Pela União Europeia

Pentru Uniunea Europeană

Za Európsku úniu

Za Evropsko unijo

Euroopan unionin puolesta

För Europeiska unionen

Image

Image

За Съединените американски щати

Por los Estados Unidos de América

Za Spojené státy americké

For Amerikas Forenede Stater

Für die Vereinigten Staaten von Amerika

Ameerika Ühendriikide nimel

Για τις Ηνωμένες Πολιτείες της Αμερικής

For the United States of America

Pour les États-Unis d’Amérique

Za Sjedinjene Američke Države

Per gli Stati Uniti d’America

Amerikas Savienoto Valstu vārdā –

Jungtinių Amerikos Valstijų vardu

az Amerikai Egyesült Államok részéről

Għall-Istati Uniti tal-Amerika

Voor de Verenigde Staten van Amerika

W imieniu Stanów Zjednoczonych Ameryki

Pelos Estados Unidos da América

Pentru Statele Unite Ale Americii

Za Spojené štáty americké

Za Združene države Amerike

Amerikan yhdysvaltojen puolesta

För Amerikas förenta stater

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RÈGLEMENTS

| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/7 |
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30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/7

---

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 78/2014 DE LA COMMISSION

du 22 novembre 2013

modifiant les annexes II et III du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, en ce qui concerne certaines céréales provoquant des allergies ou des intolérances et les denrées alimentaires avec adjonction de phytostérols, d'esters de phytostérol, de phytostanols ou d'esters de phytostanol

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires (1), et notamment son article 10, paragraphe 2, et son article 21, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’annexe II du règlement (UE) no 1169/2011 établit une liste de substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances. Au point 1 de ladite annexe II figurent, entre autres, le «kamut» et l’«épeautre». Toutefois, «kamut» est la marque commerciale déposée d’un type de blé, appelé «blé de Khorasan», et l’épeautre est aussi un type de blé. Le «blé de Khorasan» et l’«épeautre» devraient donc être mentionnés comme étant des types de blé au point 1 de ladite annexe. |
| --- | --- |

(1)

L’annexe II du règlement (UE) no 1169/2011 établit une liste de substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances. Au point 1 de ladite annexe II figurent, entre autres, le «kamut» et l’«épeautre». Toutefois, «kamut» est la marque commerciale déposée d’un type de blé, appelé «blé de Khorasan», et l’épeautre est aussi un type de blé. Le «blé de Khorasan» et l’«épeautre» devraient donc être mentionnés comme étant des types de blé au point 1 de ladite annexe.

| (2) | L’annexe III du règlement (UE) no 1169/2011 établit la liste des denrées alimentaires dont l’étiquetage doit comporter une ou plusieurs mentions supplémentaires. Le point 5.1 de l’annexe précitée prévoit que l’étiquetage des denrées et des ingrédients alimentaires avec adjonction de phytostérols, d'esters de phytostérol, de phytostanols ou d'esters de phytostanol indique, entre autres, que la denrée alimentaire est destinée exclusivement aux personnes qui souhaitent abaisser leur taux de cholestérol sanguin. |
| --- | --- |

(2)

L’annexe III du règlement (UE) no 1169/2011 établit la liste des denrées alimentaires dont l’étiquetage doit comporter une ou plusieurs mentions supplémentaires. Le point 5.1 de l’annexe précitée prévoit que l’étiquetage des denrées et des ingrédients alimentaires avec adjonction de phytostérols, d'esters de phytostérol, de phytostanols ou d'esters de phytostanol indique, entre autres, que la denrée alimentaire est destinée exclusivement aux personnes qui souhaitent abaisser leur taux de cholestérol sanguin.

| (3) | Cette mention, associée aux allégations de santé autorisées pour ces denrées ou ingrédients alimentaires, est susceptible d’amener des consommateurs qui n’ont pas besoin de contrôler leur taux de cholestérol sanguin à consommer le produit; il y a donc lieu de la modifier. La modification devrait reprendre le libellé de la mention figurant actuellement dans le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (2). Ce règlement sera abrogé et remplacé par le règlement (UE) no 1169/2011 à compter du 13 décembre 2014. |
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(3)

Cette mention, associée aux allégations de santé autorisées pour ces denrées ou ingrédients alimentaires, est susceptible d’amener des consommateurs qui n’ont pas besoin de contrôler leur taux de cholestérol sanguin à consommer le produit; il y a donc lieu de la modifier. La modification devrait reprendre le libellé de la mention figurant actuellement dans le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (2). Ce règlement sera abrogé et remplacé par le règlement (UE) no 1169/2011 à compter du 13 décembre 2014.

| (4) | Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1169/2011 en conséquence, |
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(4)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1169/2011 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La phrase introductive du point 1 de l’annexe II du règlement (UE) no 1169/2011 est remplacée par le texte suivant:

| «1. | Céréales contenant du gluten, à savoir blé (comme épeautre et blé de Khorasan), seigle, orge, avoine ou leurs souches hybridées, et produits à base de ces céréales, à l’exception des:». |
| --- | --- |

«1.

Céréales contenant du gluten, à savoir blé (comme épeautre et blé de Khorasan), seigle, orge, avoine ou leurs souches hybridées, et produits à base de ces céréales, à l’exception des:».

Article 2

Dans la deuxième colonne du point 5.1 de l’annexe III du règlement (UE) no 1169/2011, le point 3 est remplacé par le texte suivant:

| «3. | il est signalé que le produit n’est pas destiné aux personnes qui n’ont pas besoin de contrôler leur taux de cholestérol sanguin;». |
| --- | --- |

«3.

il est signalé que le produit n’est pas destiné aux personnes qui n’ont pas besoin de contrôler leur taux de cholestérol sanguin;».

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 novembre 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

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(1)  JO L 304 du 22.11.2011, p. 18.

1

(2)  Règlement (CE) no 608/2004 de la Commission du 31 mars 2004 concernant l’étiquetage des aliments et ingrédients alimentaires avec adjonction de phytostérols, esters de phytostérol, phytostanols et/ou esters de phytostanol (JO L 97 du 1.4.2004, p. 44).

2

o

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| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/9 |
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30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/9

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RÈGLEMENT (UE) No 79/2014 DE LA COMMISSION

du 29 janvier 2014

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de chlorpropham, d’esfenvalérate, de fludioxonil et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de chlorpropham et d’esfenvalérate ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fludioxonil et le thiobencarb, les LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de chlorpropham et d’esfenvalérate ont été fixées dans l’annexe II et dans la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fludioxonil et le thiobencarb, les LMR ont été fixées dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.

| (2) | En ce qui concerne le bifénazate, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les agrumes, les fruits à noyau, les raisins, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les melons, les pastèques, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les mûres et les framboises, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase (3)
   (4). Il y a lieu de tenir compte de ces avis. Pour certains produits, l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les fruits à pépins, les aubergines, les haricots (frais, écossés), les petits pois (frais, écossés) et les lentilles (fraîches), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(2)

En ce qui concerne le bifénazate, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les agrumes, les fruits à noyau, les raisins, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les melons, les pastèques, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les mûres et les framboises, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase (3)
   (4). Il y a lieu de tenir compte de ces avis. Pour certains produits, l’Autorité a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR pour les fruits à pépins, les aubergines, les haricots (frais, écossés), les petits pois (frais, écossés) et les lentilles (fraîches), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (3) | En ce qui concerne le chlorpropham, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les pommes de terre, les céleris-raves, les oignons, les échalotes, les laitues, les scaroles, la roquette, la rucola, les épinards, les endives, les cardons, les céleris, les fenouils, les infusions (fleurs séchées), les épices (fruits et baies), les racines de chicorée, la viande de volaille, la graisse de volaille, les foies de volaille et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes. |
| --- | --- |

(3)

En ce qui concerne le chlorpropham, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les pommes de terre, les céleris-raves, les oignons, les échalotes, les laitues, les scaroles, la roquette, la rucola, les épinards, les endives, les cardons, les céleris, les fenouils, les infusions (fleurs séchées), les épices (fruits et baies), les racines de chicorée, la viande de volaille, la graisse de volaille, les foies de volaille et les œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.

| (4) | En ce qui concerne l’esfenvalérate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour les choux pommés, les graines de lin, les graines de colza, les graines de moutarde, la cameline, la betterave sucrière, les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, foie et rognons), les ovins (viande, foie et rognons) et les caprins (viande, foie et rognons). Dans le cas des LMR pour les amandes, les pommes, les poires, les cerises, les prunes, les fraises, les framboises, les carottes, le raifort, le persil à grosse racine, les radis, l’ail, les oignons, les poivrons, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les laitues, les épinards, le persil, les poireaux, les lentilles (sèches), les grains d’orge, les grains de maïs, les grains d’avoine, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les épices (graines), les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons) ainsi que pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes. |
| --- | --- |

(4)

En ce qui concerne l’esfenvalérate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle y proposait de modifier la définition des résidus et recommandait de diminuer les LMR pour les choux pommés, les graines de lin, les graines de colza, les graines de moutarde, la cameline, la betterave sucrière, les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, foie et rognons), les ovins (viande, foie et rognons) et les caprins (viande, foie et rognons). Dans le cas des LMR pour les amandes, les pommes, les poires, les cerises, les prunes, les fraises, les framboises, les carottes, le raifort, le persil à grosse racine, les radis, l’ail, les oignons, les poivrons, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, le maïs doux, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les laitues, les épinards, le persil, les poireaux, les lentilles (sèches), les grains d’orge, les grains de maïs, les grains d’avoine, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les épices (graines), les porcins (viande, graisse, foie et rognons), les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons) ainsi que pour le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.

| (5) | En ce qui concerne le fludioxonil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les fines herbes, les épinards et les feuilles de betteraves, les laitues, la mâche, le cresson, les scaroles, la roquette/rucola, les feuilles et pousses de Brassica spp., les céleris, les céleris à couper, les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase (8)
   (9)
   (10). Il y a lieu de tenir compte de ces avis. L’Autorité a recommandé de diminuer les LMR pour les myrtilles, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les baies de sureau, les groseilles à maquereau, les kiwis, les pommes de terre, l’ail, les échalotes, les tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, le maïs doux, la mâche, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp, les endives, les haricots (frais, écossés), les asperges, les fenouils, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, les grains d’orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d’avoine, les grains de riz, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les betteraves sucrières, la viande de volailles, le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les fraises, les cucurbitacées à peau non comestible, les céleris, les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes. |
| --- | --- |

(5)

En ce qui concerne le fludioxonil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. En ce qui concerne les fines herbes, les épinards et les feuilles de betteraves, les laitues, la mâche, le cresson, les scaroles, la roquette/rucola, les feuilles et pousses de Brassica spp., les céleris, les céleris à couper, les radis et les cucurbitacées à peau non comestible, l’Autorité a rendu de nouveaux avis concernant les LMR, après avoir rendu l’avis visé dans la première phrase (8)
   (9)
   (10). Il y a lieu de tenir compte de ces avis. L’Autorité a recommandé de diminuer les LMR pour les myrtilles, les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les baies de sureau, les groseilles à maquereau, les kiwis, les pommes de terre, l’ail, les échalotes, les tomates, les poivrons, les aubergines, les concombres, les cornichons, les courgettes, le maïs doux, la mâche, le cresson, le cresson de terre, la roquette, la rucola, la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp, les endives, les haricots (frais, écossés), les asperges, les fenouils, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, les grains d’orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d’avoine, les grains de riz, les grains de seigle, les grains de sorgho, les grains de blé, les betteraves sucrières, la viande de volailles, le lait de vache, le lait de brebis et le lait de chèvre. Dans le cas des LMR pour les fraises, les cucurbitacées à peau non comestible, les céleris, les bovins (viande, graisse, foie et rognons), les ovins (viande, graisse, foie et rognons) et les caprins (viande, graisse, foie et rognons), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Pour les autres produits, l’Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes.

| (6) | En ce qui concerne le thiobencarb, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (11). Elle y proposait de modifier la définition des résidus. |
| --- | --- |

(6)

En ce qui concerne le thiobencarb, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (11). Elle y proposait de modifier la définition des résidus.

| (7) | La non-inscription du thiobencarb à l’annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (12). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active thiobencarb ont été retirées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active aux annexes II et III. Il convient que cette mesure ne s’applique pas aux CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, pour autant que lesdites CXL soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Il convient que cette mesure ne s’applique pas non plus dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation. |
| --- | --- |

(7)

La non-inscription du thiobencarb à l’annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (12). Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active thiobencarb ont été retirées. Conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active aux annexes II et III. Il convient que cette mesure ne s’applique pas aux CXL fondées sur des utilisations dans des pays tiers, pour autant que lesdites CXL soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Il convient que cette mesure ne s’applique pas non plus dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l’importation.

| (8) | Dans le cas des produits pour lesquels il n’a été signalé ni autorisation ni tolérance à l’importation au niveau de l’Union et pour lesquels il n’existe pas de LMR émanant du Codex, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que les LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(8)

Dans le cas des produits pour lesquels il n’a été signalé ni autorisation ni tolérance à l’importation au niveau de l’Union et pour lesquels il n’existe pas de LMR émanant du Codex, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risque s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient que les LMR relatives à ces produits soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (9) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications à apporter aux LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(9)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications à apporter aux LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (11) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de ces modifications. |
| --- | --- |

(11)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.

| (12) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d’un niveau élevé de protection des consommateurs. |
| --- | --- |

(12)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d’un niveau élevé de protection des consommateurs.

| (13) | Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte. |
| --- | --- |

(13)

Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 19 août 2014.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique toutefois à compter du 19 août 2014.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 29 janvier 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifenazate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le bifénazate, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal 2011, 9(10):2420 (p. 35 et suivantes).

2

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifenazate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005

o

EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for bifenazate in citrus fruit, pome fruit, stone fruit, grapes, hops, strawberries, tomatoes, peppers, aubergines, melons and watermelons (modification des LMR existantes pour le bifénazate dans les agrumes, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins, le houblon, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les melons et les pastèques), EFSA Journal 2012, 10(10):2920 (p. 45 et suivantes).

3

Modification of the existing MRLs for bifenazate in citrus fruit, pome fruit, stone fruit, grapes, hops, strawberries, tomatoes, peppers, aubergines, melons and watermelons

EFSA Journal

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for bifenazate in currants (red, black and white), blackberries and raspberries (modification des LMR existantes pour le bifénazate dans les groseilles [à grappes blanches, rouges ou noires (cassis)], les mûres et les framboises, EFSA Journal 2012, 10(2):2577 (p. 24 et suivantes).

4

Modification of the existing MRLs for bifenazate in currants (red, black and white), blackberries and raspberries

EFSA Journal

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for chlorpropham according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le chlorpropham, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 395/2005], EFSA Journal 2012, 10(2):2584 (p. 53 et suivantes).

5

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for chlorpropham according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005

o

EFSA Journal

(6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for esfenvalerate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour l’esfenvalérate, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 395/2005], EFSA Journal 2011, 9(11):2432 (p. 74 et suivantes).

6

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for esfenvalerate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005

o

EFSA Journal

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fludioxonil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le fludioxonil, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal 2011, 9(8):2335 (p. 86 et suivantes).

7

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fludioxonil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005

o

EFSA Journal

(8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for fludioxonil in various leafy crops (modification des LMR existantes pour le fludioxonil dans diverses cultures à feuilles), EFSA Journal 2011, 9(12):2487 (p. 27 et suivantes).

8

Modification of the existing MRLs for fludioxonil in various leafy crops

EFSA Journal

(9)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for fludioxonil in celery, celery leaves and radishes (modification des LMR existantes pour le fludioxonil dans les céleris, les céleris à couper et les radis), EFSA Journal 2012, 10(12):3014 (p. 26 et suivantes).

9

Modification of the existing MRLs for fludioxonil in celery, celery leaves and radishes

EFSA Journal

(10)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Modification of the existing MRLs for fludioxonil in cucurbits inedible peel and radishes (modification des LMR existantes pour le fludioxonil dans les cucurbitacées à peau non comestible et les radis), EFSA Journal 2013, 11(2):3113 (p. 25 et suivantes).

10

Modification of the existing MRLs for fludioxonil in cucurbits inedible peel and radishes

EFSA Journal

(11)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiobencarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 [réexamen des limites maximales de résidus pour le thiobencarb, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal 2011, 9(8):2341 (p. 17 et suivantes).

11

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiobencarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005

o

EFSA Journal

(12)  JO L 333 du 12.12.2008, p. 11.

12

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L’annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes «bifénazate», «chlorpropham» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)










  Code | Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR (1) | Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F) | Chlorprophame (F) (R) | Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

1)

L’annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes «bifénazate», «chlorpropham» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Code

Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR (1)

Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F)

Chlorprophame (F) (R)

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

1.

0,01 (2)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,9

0,02 (2)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,2

0,05 (2)

0120010

Amandes

(+)

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,7 (+)

0130010

Pommes (Pommettes)

0,1 (+)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0,1 (+)

0130030

Coings

0,02 (2)

0130040

Nèfles

0,02 (2)

0130050

Nèfles du Japon

0,02 (2)

0130990

Autres

0,02 (2)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

2

0140010

Abricots

0,2

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

0,02 (2) (+)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,2

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

0,02 (2) (+)

0140990

Autres

0,02 (2)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0,7

0,3

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

3

0,02 (2) (+)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

7

0,02 (2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))

(+)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,02 (2)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0,01 (2)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0,01 (2)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0,7

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0,01 (2)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (2)

0154060

Mûres (Arbouses)

0,01 (2)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0,01 (2)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,01 (2)

0154990

Autres

0,01 (2)

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0,02 (2)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (2)

0,02 (2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

10 (+)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01 (2)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,01 (2)

0213020

Carottes

0,01 (2)

(+)

0213030

Céleris-raves

0,05 (2) (+)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,01 (2)

(+)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0,01 (2)

0213060

Panais

0,01 (2)

0213070

Persil à grosse racine

0,01 (2)

(+)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,01 (2)

(+)

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0,01 (2)

0213100

Rutabagas

0,01 (2)

0213110

Navets

0,01 (2)

0213990

Autres

0,01 (2)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (2)

0,02 (2)

0220010

Aulx

0,01 (2)

(+)

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0,05 (2) (+)

(+)

0220030

Échalotes

0,05 (2) (+)

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0,01 (2)

0220990

Autres

0,01 (2)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01 (2)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0,5

0,1

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

3

0,02 (2) (+)

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0,5

0,06

0231040

Gombos (camboux)

0,01 (2)

0,02 (2)

0231990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,5

0,02 (2) (+)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,5

0,02 (2)

0233010

Melons (Kiwanos)

(+)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

0,02 (2) (+)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (2)

0,02 (2)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (2)

0,01 (2)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,02 (2) (+)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,05 (+)

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,08

0242990

Autres

0,02 (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,02 (2)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,02 (2)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (2)

0,02 (2)

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0,01 (2)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0,05 (2) (+)

(+)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0,05 (2) (+)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0,01 (2)

0251050

Cresson de terre

0,01 (2)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0,05 (2) (+)

0251070

Moutarde brune

0,01 (2)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0,01 (2)

0251990

Autres

0,01 (2)

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01 (2)

0,02 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0,05 (2) (+)

(+)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0,01 (2)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0,01 (2)

0252990

Autres

0,01 (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (2)

0,05 (2) (+)

0,02 (2)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02 (2)

0,05 (2)

0256010

Cerfeuil

0,02 (2)

0256020

Ciboulette

0,02 (2)

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0,02 (2)

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0,02 (2)

(+)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,02 (2)

0256060

Romarin

0,02 (2)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0,02 (2)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

40

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0,02 (2)

0256100

Estragon (Hysope)

0,02 (2)

0256990

Autres

0,02 (2)

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

7

0,1

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,4

0,02 (2)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

7

0,1

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,4

0,02 (2)

0260050

Lentilles

0,4

0,02 (2)

0260990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (2)

0,02 (2)

0270010

Asperges

0,01 (2)

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0,01 (2) (+)

0270030

Céleris

0,05 (2) (+)

0270040

Fenouil

0,05 (2) (+)

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0,01 (2)

0270060

Poireaux

0,01 (2)

(+)

0270070

Rhubarbe

0,01 (2)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (2)

0270990

Autres

0,01 (2)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (2)

0,02 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,3

0300020

Lentilles

0,01 (2)

(+)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,01 (2)

0300040

Lupins

0,01 (2)

0300990

Autres

0,01 (2)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (2)

0,05 (2)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,02 (2)

0401020

Arachides

0,02 (2)

0401030

Graines de pavot

0,02 (2)

0401040

Graines de sésame

0,02 (2)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (2)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0,02 (2)

0401070

Fèves de soja

0,02 (2)

0401080

Graines de moutarde

0,02 (2)

0401090

Graines de coton

0,3

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,02 (2)

0401110

Carthame

0,02 (2)

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0,02 (2)

0401130

Cameline

0,02 (2)

0401140

Chènevis

0,02 (2)

0401150

Ricin

0,02 (2)

0401990

Autres

0,02 (2)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,02 (2)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (2)

0,01 (2)

0500010

Orge

0,3 (+)

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,02 (2)

0500030

Maïs

0,02 (2) (+)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,02 (2)

0500050

Avoine

0,3 (+)

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0,02 (2)

0500070

Seigle

0,2 (+)

0500080

Sorgho

0,02 (2) (+)

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0,2 (+)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0,02 (2)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

(+)

0631020

Fleurs d’hibiscus

(+)

0631030

Pétales de rose

(+)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

20

0,05 (2)

0,1 (2)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2) (+)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (2)

0,05 (2) (+)

0,1 (2)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0840020

Gingembre

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (2)

0,02 (2)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (2)

0900020

Cannes à sucre

0,01 (2)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (2) (+)

0900990

Autres

0,01 (2)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

(+)

1011010

Muscles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1011020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,03

1011030

Foie

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1011040

Reins

0,01 (2)

0,2

0,02 (2)

1011050

Abats comestibles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1011990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

(+)

1012010

Muscles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,025

1012020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,25

1012030

Foie

0,01 (2)

0,05 (2)

0,07

1012040

Reins

0,01 (2)

0,2

0,05

1012050

Abats comestibles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1012990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

(+)

1013010

Muscles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1013020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,2

1013030

Foie

0,01 (2)

0,05 (2)

0,07

1013040

Reins

0,01 (2)

0,2

0,05

1013050

Abats comestibles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1013990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

(+)

1014010

Muscles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1014020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,2

1014030

Foie

0,01 (2)

0,05 (2)

0,07

1014040

Reins

0,01 (2)

0,2

0,05

1014050

Abats comestibles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1014990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

(+)

1015010

Muscles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1015020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,2

1015030

Foie

0,01 (2)

0,05 (2)

0,07

1015040

Reins

0,01 (2)

0,2

0,05

1015050

Abats comestibles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1015990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2) (+)

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

(+)

1017010

Muscles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1017020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,2

1017030

Foie

0,01 (2)

0,05 (2)

0,07

1017040

Reins

0,01 (2)

0,2

0,05

1017050

Abats comestibles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1017990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01 (2)

0,05 (2)

(+)

1020010

Bovins

0,04

1020020

Ovins

0,02 (2)

1020030

Caprins

0,02 (2)

1020040

Chevaux

0,02 (2)

1020990

Autres

0,02 (2)

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01 (2)

0,05 (2) (+)

0,02 (2) (+)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2) (+)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2) (+)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2) (+)

| b) | la colonne suivante est ajoutée pour le fludioxonil:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)








  Code | Groupes et exemples de produits auxquels les LMR s'appliquent (3) | Fludioxonil (F) (R) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

b)

la colonne suivante est ajoutée pour le fludioxonil:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Code

Groupes et exemples de produits auxquels les LMR s'appliquent (3)

Fludioxonil (F) (R)

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

10

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0120010

Amandes

0,01 (4)

0120020

Noix du Brésil

0,01 (4)

0120030

Noix de cajou

0,01 (4)

0120040

Châtaignes

0,01 (4)

0120050

Noix de coco

0,01 (4)

0120060

Noisettes (Avelines)

0,01 (4)

0120070

Noix de Queensland

0,01 (4)

0120080

Noix de pécan

0,01 (4)

0120090

Pignons

0,01 (4)

0120100

Pistaches

0,2

0120110

Noix communes

0,01 (4)

0120990

Autres

0,01 (4)

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

5

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0140010

Abricots

5

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

5

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

10

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

5

0140990

Autres

0,01 (4)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

5

0151020

Raisins de cuve

4

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

4 (+)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

5

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

2

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

2

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

2

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

2

0154050

Cynorrhodons

0,01 (4)

0154060

Mûres (Arbouses)

0,01 (4)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0,01 (4)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,8

0154990

Autres

0,01 (4)

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01 (4)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

15

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0,01 (4)

0162030

Fruits de la passion

0,01 (4)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,01 (4)

0162050

Caïmites

0,01 (4)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0,01 (4)

0162990

Autres

0,01 (4)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (4)

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,01 (4)

0163030

Mangues

1

0163040

Papayes

0,01 (4)

0163050

Grenades

3

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0,01 (4)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0,01 (4)

0163080

Ananas

0,01 (4)

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0,01 (4)

0163100

Durions

0,01 (4)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,01 (4)

0163990

Autres

0,01 (4)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,06

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0,01 (4)

0212020

Patates douces

10

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

10

0212040

Arrowroots

0,01 (4)

0212990

Autres

0,01 (4)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

1

0213020

Carottes

1

0213030

Céleris-raves

0,2

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

1

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0,01 (4)

0213060

Panais

1

0213070

Persil à grosse racine

1

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,1

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

1

0213100

Rutabagas

0,01 (4)

0213110

Navets

0,01 (4)

0213990

Autres

0,01 (4)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0220010

Aulx

0,02

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0,5

0220030

Échalotes

0,02

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

5

0220990

Autres

0,01 (4)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0,9

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

1

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0,4

0231040

Gombos (camboux)

0,01 (4)

0231990

Autres

0,01 (4)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,4

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,3

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01 (4)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (4)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0,7

0241020

Choux-fleurs

0,01 (4)

0241990

Autres

0,01 (4)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (4)

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

2

0242990

Autres

0,01 (4)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

10

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0,01 (4)

0243990

Autres

0,01 (4)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (4)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

15

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

15

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,01 (4)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

10

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,02

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

15

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

1

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,05

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

1

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,05

0260050

Lentilles

0,05

0260990

Autres

0,01 (4)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0270010

Asperges

0,01 (4)

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0,01 (4)

0270030

Céleris

1,5

0270040

Fenouil

0,05

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0,01 (4)

0270060

Poireaux

0,01 (4)

0270070

Rhubarbe

0,01 (4)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (4)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (4)

0270990

Autres

0,01 (4)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (4)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (4)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,4

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (4)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (4)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,05 (4)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,05 (4)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05 (4)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,05 (4)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

1

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,05 (4)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (4)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05 (4)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (4)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (4)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (4)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (4)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

1

0840020

Gingembre

1

0840030

Curcuma (safran des Indes)

1

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

1

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (4)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,01 (4)

1011020

Graisse

0,05 (4)

1011030

Foie

0,05 (4)

1011040

Reins

0,05 (4)

1011050

Abats comestibles

0,05 (4)

1011990

Autres

0,05 (4)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

(+)

1012010

Muscles

0,04

1012020

Graisse

0,2

1012030

Foie

0,2

1012040

Reins

0,2

1012050

Abats comestibles

0,05 (4)

1012990

Autres

0,05 (4)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

(+)

1013010

Muscles

0,04

1013020

Graisse

0,2

1013030

Foie

0,2

1013040

Reins

0,2

1013050

Abats comestibles

0,05 (4)

1013990

Autres

0,05 (4)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

(+)

1014010

Muscles

0,04

1014020

Graisse

0,2

1014030

Foie

0,2

1014040

Reins

0,2

1014050

Abats comestibles

0,05 (4)

1014990

Autres

0,05 (4)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,01 (4)

1015020

Graisse

0,2

1015030

Foie

0,2

1015040

Reins

0,2

1015050

Abats comestibles

0,05 (4)

1015990

Autres

0,05 (4)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

0,01 (4)

1016020

Graisse

0,05 (4)

1016030

Foie

0,05 (4)

1016040

Reins

0,05 (4)

1016050

Abats comestibles

0,05 (4)

1016990

Autres

0,05 (4)

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,01 (4)

1017020

Graisse

0,2

1017030

Foie

0,2

1017040

Reins

0,2

1017050

Abats comestibles

0,05 (4)

1017990

Autres

0,05 (4)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01 (4)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,05 (4)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (4)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01 (4)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01 (4)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (4)

| c) | la colonne concernant «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» est supprimée. |
| --- | --- |

c)

la colonne concernant «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» est supprimée.

| 2) | L’annexe III est modifiée comme suit:






  a) | à la partie A, les colonnes «fludioxonil» et «thiobencarb» sont supprimées; |
| --- | --- | --- |

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

à la partie A, les colonnes «fludioxonil» et «thiobencarb» sont supprimées;

| b) | à la partie B, les colonnes «bifénazate», «chlorpropham», «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» sont supprimées. |
| --- | --- |

b)

à la partie B, les colonnes «bifénazate», «chlorpropham», «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR et SS)» et «fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR)» sont supprimées.

| 3) | À l’annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le thiobencarb:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)








  Code | Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR (5) | Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

3)

À l’annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le thiobencarb:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Code

Groupes et exemples de produits auxquelles s'appliquent les LMR (5)

Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb)

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01
   (6)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02 (6)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,01 (6)

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01 (6)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,01 (6)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (Arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (6)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (6)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (6)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01 (6)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (6)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (6)

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01 (6)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,01 (6)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,01 (6)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (6)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02 (6)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (6)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (6)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (6)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (6)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (6)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02 (6)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (6)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (6)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (6)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (6)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (6)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (6)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,05 (6)

0840020

Gingembre

0,05 (6)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (6)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (6)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (6)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (6)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (6)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (6)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01 (6)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01 (6)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01 (6)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (6)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01 (6)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01 (6)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (6)

---

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(F)= liposoluble

Bifénazate (bifénazate plus bifénazate-diazène) (F)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0130000 | iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130000

iii)

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Chlorprophame (F) (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Chlorprophame - codes 1016000 et 1030000: chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; chlorprophame - code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlorprophame et acide 4'-hydroxychlorpropham-O-sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'effet du processus de transformation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'effet du processus de transformation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000

a)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0213030 | Céleris-raves |
| --- | --- | --- |
| 0220020 | Oignons (autres oignons; oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213030

Céleris-raves

0220020

Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0220030

Échalotes

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
| --- | --- | --- |
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
| 0255000 | e) | Endives/Chicons |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0255000

e)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0270030 | Céleris |
| --- | --- | --- |
| 0270040 | Fenouil |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0631010 | Fleurs de camomille |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631010

Fleurs de camomille

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0631020 | Fleurs d'hibiscus |
| --- | --- | --- |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
| 0631050 | Tilleul à grande feuilles (tilleul) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse, le métabolisme, la stabilité des résidus pendant la conservation et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grande feuilles (tilleul)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0820000 | ii) | Fruits et baies |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur certains essais relatifs aux résidus, la méthode d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0820000

ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0900030 | Racines de chicorée |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les propriétés toxicologiques de la 3-chloroaniline, le métabolisme et la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0900030

Racines de chicorée

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1016010 | Muscles |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016010

Muscles

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1016020 | Graisse |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016020

Graisse

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1016030 | Foie |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, une étude d’alimentation animale et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1030000 | iii) | OEufs d’oiseaux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, une étude d’alimentation animale et les propriétés toxicologiques de la 3-chloro-4-hydroxyaniline n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1030000

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (F) (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Esfenvalérate - codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate) et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0120010 | Amandes |
| --- | --- | --- |
| 0130010 | Pommes (pommettes) |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] |
| 0152000 | b) | Fraises |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120010

Amandes

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)]

0152000

b)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)]

0213020

Carottes

0213040

Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0231020

Piments et poivrons (chillis)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233010

Melons (kiwanos)

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle- Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0270060

Poireaux

0300020

Lentilles

0500010

Orge

0500030

Maïs

0500050

Avoine

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1011000 | a) | Porcins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011000

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1012000 | b) | Bovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012000

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1013000 | c) | Ovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1013000

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1014000 | d) | Caprins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1014000

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1015000 | e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1015000

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1020000 | ii) | Lait |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et une étude d’alimentation chez les ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1020000

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1030000 | iii) | OEufs d’oiseaux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1030000

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1050000

| v) | Amphibies et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)» |
| --- | --- |

vii)

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(4)  Indique le seuil de détection.

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(F)= liposoluble

Fludioxonil (F) (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Fludioxonil - code 1000000 sauf 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés au métabolite acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0152000 | b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000

b)

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1012000 | b) | Bovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012000

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  1014000 | d) | Caprins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1014000

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres»

(5)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(6)  Indique le seuil de détection.

Thiobencarb (4-chlorobenzyl méthyl sulfone exprimé en thiobencarb)

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/56 |
| --- | --- | --- | --- |

30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/56

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 80/2014 DE LA COMMISSION

du 29 janvier 2014

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d’exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 29 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

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ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | AL | 50,7 |
| IL | 63,3 |
| MA | 49,6 |
| TN | 77,4 |
| TR | 97,1 |
| ZZ | 67,6 |
| 0707 00 05 | JO | 275,4 |
| MA | 158,2 |
| TR | 150,2 |
| ZZ | 194,6 |
| 0709 91 00 | EG | 91,5 |
| ZZ | 91,5 |
| 0709 93 10 | MA | 58,2 |
| TR | 106,3 |
| ZZ | 82,3 |
| 0805 10 20 | EG | 47,6 |
| IL | 67,0 |
| MA | 58,1 |
| TN | 54,8 |
| TR | 72,2 |
| ZZ | 59,9 |
| 0805 20 10 | CN | 72,7 |
| IL | 145,8 |
| MA | 63,2 |
| ZZ | 93,9 |
| 0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 | CN | 59,8 |
| EG | 57,3 |
| IL | 93,7 |
| JM | 118,0 |
| KR | 142,8 |
| MA | 114,6 |
| PK | 34,5 |
| TR | 99,1 |
| ZZ | 90,0 |
| 0805 50 10 | EG | 69,0 |
| TR | 63,2 |
| ZZ | 66,1 |
| 0808 10 80 | CA | 92,6 |
| CN | 70,5 |
| MK | 33,3 |
| US | 185,9 |
| ZZ | 95,6 |
| 0808 30 90 | CN | 64,4 |
| TR | 116,3 |
| US | 184,8 |
| ZZ | 121,8 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

AL

50,7

IL

63,3

MA

49,6

TN

77,4

TR

97,1

ZZ

67,6

0707 00 05

JO

275,4

MA

158,2

TR

150,2

ZZ

194,6

0709 91 00

EG

91,5

ZZ

91,5

0709 93 10

MA

58,2

TR

106,3

ZZ

82,3

0805 10 20

EG

47,6

IL

67,0

MA

58,1

TN

54,8

TR

72,2

ZZ

59,9

0805 20 10

CN

72,7

IL

145,8

MA

63,2

ZZ

93,9

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

CN

59,8

EG

57,3

IL

93,7

JM

118,0

KR

142,8

MA

114,6

PK

34,5

TR

99,1

ZZ

90,0

0805 50 10

EG

69,0

TR

63,2

ZZ

66,1

0808 10 80

CA

92,6

CN

70,5

MK

33,3

US

185,9

ZZ

95,6

0808 30 90

CN

64,4

TR

116,3

US

184,8

ZZ

121,8

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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DÉCISIONS

| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/58 |
| --- | --- | --- | --- |

30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/58

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DÉCISION DU CONSEIL

du 28 janvier 2014

portant nomination d’un membre danois du Comité économique et social européen

(2014/45/UE)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 302,

vu la proposition présentée par le gouvernement danois,

vu l’avis de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 13 septembre 2010, le Conseil a adopté la décision 2010/570/UE, Euratom portant nomination des membres du Comité économique et social européen pour la période allant du 21 septembre 2010 au 20 septembre 2015 (1). |
| --- | --- |

(1)

Le 13 septembre 2010, le Conseil a adopté la décision 2010/570/UE, Euratom portant nomination des membres du Comité économique et social européen pour la période allant du 21 septembre 2010 au 20 septembre 2015 (1).

| (2) | Un siège de membre du Comité économique et social européen est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de Mme Sinne CONAN, |
| --- | --- |

(2)

Un siège de membre du Comité économique et social européen est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de Mme Sinne CONAN,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

M. Anders LADEFOGED est nommé membre du Comité économique et social européen pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 20 septembre 2015.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 28 janvier 2014.

Par le Conseil

Le président

G. STOURNARAS

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(1)  JO L 251 du 25.9.2010, p. 8.

1

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| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/59 |
| --- | --- | --- | --- |

30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/59

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DÉCISION DU CONSEIL

du 28 janvier 2014

portant nomination de trois suppléants du Royaume-Uni du Comité des régions

(2014/46/UE)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 305,

vu la proposition du gouvernement du Royaume-Uni,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 22 décembre 2009 et le 18 janvier 2010, le Conseil a adopté les décisions 2009/1014/UE (1) et 2010/29/UE (2) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015. |
| --- | --- |

(1)

Le 22 décembre 2009 et le 18 janvier 2010, le Conseil a adopté les décisions 2009/1014/UE (1) et 2010/29/UE (2) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015.

| (2) | Trois sièges de suppléants du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Kathy POLLARD, Mme Mary ROBINSON et Mme Sharon TAYLOR, |
| --- | --- |

(2)

Trois sièges de suppléants du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Kathy POLLARD, Mme Mary ROBINSON et Mme Sharon TAYLOR,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Sont nommés en tant que suppléants au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 25 janvier 2015:

| — | Mme Sherma BATSON, Councillor, Stevenage Borough Council, |
| --- | --- |

—

Mme Sherma BATSON, Councillor, Stevenage Borough Council,

| — | Mme Gillian FORD, Councillor, London Borough of Havering, |
| --- | --- |

—

Mme Gillian FORD, Councillor, London Borough of Havering,

| — | Mme Kathy POLLARD, Councillor, Babergh District Council. |
| --- | --- |

—

Mme Kathy POLLARD, Councillor, Babergh District Council.

Article 2

La présente décision prend effet le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 28 janvier 2014.

Par le Conseil

Le président

G. STOURNARAS

---

(1)  JO L 348 du 29.12.2009, p. 22.

1

(2)  JO L 12 du 19.1.2010, p. 11.

2

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| 30.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 27/60 |
| --- | --- | --- | --- |

30.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 27/60

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DÉCISION DU CONSEIL

du 28 janvier 2014

portant nomination de huit membres portugais et de sept suppléants portugais du Comité des régions

(2014/47/UE)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 305,

vu la proposition du gouvernement portugais,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 22 décembre 2009 et le 18 janvier 2010, le Conseil a adopté les décisions 2009/1014/UE (1) et 2010/29/UE (2) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015. |
| --- | --- |

(1)

Le 22 décembre 2009 et le 18 janvier 2010, le Conseil a adopté les décisions 2009/1014/UE (1) et 2010/29/UE (2) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015.

| (2) | Huit sièges de membre du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin du mandat de MM. José CORREIA, Manuel FREXES, Francisco MESQUITA MACHADO, Carlos PINTO, Carlos PINTO DE SÁ, Joaquim RAPOSO, Rui RIO et Fernando RUAS. |
| --- | --- |

(2)

Huit sièges de membre du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin du mandat de MM. José CORREIA, Manuel FREXES, Francisco MESQUITA MACHADO, Carlos PINTO, Carlos PINTO DE SÁ, Joaquim RAPOSO, Rui RIO et Fernando RUAS.

| (3) | Sept sièges de suppléant du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin du mandat de MM. Álvaro AMARO, António BORGES, Joaquim DIAS VALENTE, Carlos MARTA, António Jorge NUNES, Vítor PROENÇA et Jaime SOARES, |
| --- | --- |

(3)

Sept sièges de suppléant du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin du mandat de MM. Álvaro AMARO, António BORGES, Joaquim DIAS VALENTE, Carlos MARTA, António Jorge NUNES, Vítor PROENÇA et Jaime SOARES,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Sont nommés au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 25 janvier 2015:

| a) | en tant que membres:






  — | M. José Agostinho RIBAU ESTEVES, Presidente da Câmara Municipal de Aveiro |
| --- | --- | --- |

a)

en tant que membres:

—

M. José Agostinho RIBAU ESTEVES, Presidente da Câmara Municipal de Aveiro

| — | M. Álvaro DOS SANTOS AMARO, Presidente da Câmara Municipal da Guarda |
| --- | --- |

—

M. Álvaro DOS SANTOS AMARO, Presidente da Câmara Municipal da Guarda

| — | M. José Maria DA CUNHA COSTA, Presidente da Câmara Municipal de Viana do Castelo |
| --- | --- |

—

M. José Maria DA CUNHA COSTA, Presidente da Câmara Municipal de Viana do Castelo

| — | M. Basílio Adolfo DE MENDONÇA HORTA DA FRANCA, Presidente da Câmara Municipal de Sintra |
| --- | --- |

—

M. Basílio Adolfo DE MENDONÇA HORTA DA FRANCA, Presidente da Câmara Municipal de Sintra

| — | M. António Gonçalves BRAGANÇA FERNANDES, Presidente da Câmara Municipal da Maia |
| --- | --- |

—

M. António Gonçalves BRAGANÇA FERNANDES, Presidente da Câmara Municipal da Maia

| — | M. Carlos Manuel RODRIGUES PINTO DE SÁ, Presidente da Câmara Municipal de Évora |
| --- | --- |

—

M. Carlos Manuel RODRIGUES PINTO DE SÁ, Presidente da Câmara Municipal de Évora

| — | M. João Nuno FERREIRA GONÇALVES DE AZEVEDO, Presidente da Câmara Municipal de Mangualde |
| --- | --- |

—

M. João Nuno FERREIRA GONÇALVES DE AZEVEDO, Presidente da Câmara Municipal de Mangualde

| — | M. Luís Filipe SOROMENHO GOMES, Presidente da Câmara Municipal de Vila Real de Santo António |
| --- | --- |

—

M. Luís Filipe SOROMENHO GOMES, Presidente da Câmara Municipal de Vila Real de Santo António

et

| b) | en tant que suppléants:






  — | M. Luís Manuel DOS SANTOS CORREIA, Presidente da Câmara Municipal de Castelo Branco |
| --- | --- | --- |

b)

en tant que suppléants:

—

M. Luís Manuel DOS SANTOS CORREIA, Presidente da Câmara Municipal de Castelo Branco

| — | M. Francisco Manuel LOPES, Presidente da Câmara Municipal de Lamego |
| --- | --- |

—

M. Francisco Manuel LOPES, Presidente da Câmara Municipal de Lamego

| — | M. Paulo Jorge FRAZÃO BATISTA SANTOS, Presidente da Câmara Municipal da Batalha |
| --- | --- |

—

M. Paulo Jorge FRAZÃO BATISTA SANTOS, Presidente da Câmara Municipal da Batalha

| — | M. Vitor Manuel MARTINS GUERREIRO, Presidente da Câmara Municipal de São Brás de Alportel |
| --- | --- |

—

M. Vitor Manuel MARTINS GUERREIRO, Presidente da Câmara Municipal de São Brás de Alportel

| — | M. António BENJAMIM PEREIRA, Presidente da Câmara Municipal de Esposende |
| --- | --- |

—

M. António BENJAMIM PEREIRA, Presidente da Câmara Municipal de Esposende

| — | M. Vitor Manuel CHAVES DE CARO PROENÇA, Presidente da Câmara Municipal de Alcácer do Sal |
| --- | --- |

—

M. Vitor Manuel CHAVES DE CARO PROENÇA, Presidente da Câmara Municipal de Alcácer do Sal

| — | M. Luís Miguel CORREIA ANTUNES, Presidente da Câmara Municipal da Lousã. |
| --- | --- |

—

M. Luís Miguel CORREIA ANTUNES, Presidente da Câmara Municipal da Lousã.

Article 2

La présente décision prend effet le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 28 janvier 2014.

Par le Conseil

Le président

G. STOURNARAS

---

(1)  JO L 348 du 29.12.2009, p. 22.

1

(2)  JO L 12 du 19.1.2010, p. 11.

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