# Journal officiel L 22/2014

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2014.022.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 22 |
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| Édition de langue française | Législation | 57e année25 janvier 2014 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2014.022.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 22

Édition de langue française

Législation

57e année25 janvier 2014

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 61/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 1 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 62/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 33 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 63/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz dans le cadre des contingents tarifaires ouverts pour la sous-période de janvier 2014 par le règlement d’exécution (UE) no 1273/2011 | 35 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 64/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs | 39 |
| | | DÉCISIONS |
| | | 2014/37/UE |
| | * | Décision du Conseil européen du 21 janvier 2014 portant nomination d’un membre du directoire de la Banque centrale européenne | 41 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 61/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

o

1

1

Règlement d'exécution (UE) no 62/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

33

Règlement d'exécution (UE) no 63/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz dans le cadre des contingents tarifaires ouverts pour la sous-période de janvier 2014 par le règlement d’exécution (UE) no 1273/2011

o

o

35

Règlement d'exécution (UE) no 64/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs

o

o

39

DÉCISIONS

2014/37/UE

*

Décision du Conseil européen du 21 janvier 2014 portant nomination d’un membre du directoire de la Banque centrale européenne

41

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 25.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/1 |
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25.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/1

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RÈGLEMENT (UE) N
  o 61/2014 DE LA COMMISSION

du 24 janvier 2014

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyromazine et d’oxamyl ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenpropidine, ces limites ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyromazine et d’oxamyl ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenpropidine, ces limites ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.

| (2) | En ce qui concerne la cyromazine, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne les tomates et les aubergines. Pour d’autres produits, elle a recommandé de les relever. |
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(2)

En ce qui concerne la cyromazine, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR en ce qui concerne les tomates et les aubergines. Pour d’autres produits, elle a recommandé de les relever.

| (3) | L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR applicables à la cyromazine présente dans la mâche, la laitue, la roquette, la rucola, les haricots (frais non écossés), les pois (frais non écossés) et le céleri, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(3)

L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR applicables à la cyromazine présente dans la mâche, la laitue, la roquette, la rucola, les haricots (frais non écossés), les pois (frais non écossés) et le céleri, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (4) | Dans le cas des LMR applicables à la cyromazine présente dans les fines herbes, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Compte tenu d’informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par les Pays-Bas et aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(4)

Dans le cas des LMR applicables à la cyromazine présente dans les fines herbes, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Compte tenu d’informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par les Pays-Bas et aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (5) | L’Autorité a indiqué que l’utilisation de la cyromazine dans la scarole, qui a fait l’objet d’une évaluation, pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(5)

L’Autorité a indiqué que l’utilisation de la cyromazine dans la scarole, qui a fait l’objet d’une évaluation, pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (6) | La cyromazine est une substance pharmacologiquement active en médecine vétérinaire. Il convient de fixer des LMR relatives aux produits ovins au même niveau que celui prévu par le règlement (UE) no 37/2010 (3), car l’exposition résultant de leur utilisation dans des médicaments vétérinaires devrait être plus élevée que celle résultant de l’utilisation dans des produits phytopharmaceutiques. |
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(6)

La cyromazine est une substance pharmacologiquement active en médecine vétérinaire. Il convient de fixer des LMR relatives aux produits ovins au même niveau que celui prévu par le règlement (UE) no 37/2010 (3), car l’exposition résultant de leur utilisation dans des médicaments vétérinaires devrait être plus élevée que celle résultant de l’utilisation dans des produits phytopharmaceutiques.

| (7) | S’agissant de la fenpropidine, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et a recommandé l’abaissement des LMR pour la banane, l’avoine, le seigle, le froment (blé) et la betterave sucrière. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse. |
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(7)

S’agissant de la fenpropidine, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et a recommandé l’abaissement des LMR pour la banane, l’avoine, le seigle, le froment (blé) et la betterave sucrière. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse.

| (8) | En ce qui concerne le formétanate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (5), un avis motivé sur les LMR existantes applicables à cette substance. Elle a recommandé de maintenir la LMR existante pour les tomates. |
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(8)

En ce qui concerne le formétanate, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (5), un avis motivé sur les LMR existantes applicables à cette substance. Elle a recommandé de maintenir la LMR existante pour les tomates.

| (9) | Dans le cas des LMR applicables au formétanate présent dans les melons et les pastèques, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. |
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(9)

Dans le cas des LMR applicables au formétanate présent dans les melons et les pastèques, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR applicables au formétanate présent dans les raisins de table et de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les haricots non écossés, les poireaux et les courgettes, aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(10)

L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR applicables au formétanate présent dans les raisins de table et de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les haricots non écossés, les poireaux et les courgettes, aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (11) | L’Autorité a indiqué que la LMR existante applicable au formétanate présent dans les courgettes pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. |
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(11)

L’Autorité a indiqué que la LMR existante applicable au formétanate présent dans les courgettes pouvait susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs.

| (12) | Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active formétanate sur les abricots, les pêches/nectarines, les raisins de table et de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les melons, les potirons, les pastèques, la laitue et la scarole, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(12)

Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active formétanate sur les abricots, les pêches/nectarines, les raisins de table et de cuve, les fraises, les poivrons, les concombres, les melons, les potirons, les pastèques, la laitue et la scarole, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (13) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, cette demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. |
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(13)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, cette demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission.

| (14) | L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et elle a émis un avis motivé sur les LMR proposées (6). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. |
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(14)

L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et elle a émis un avis motivé sur les LMR proposées (6). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

| (15) | L’Autorité a conclu, dans son avis motivé, que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR applicable au formétanate utilisé sur les abricots. Elle a précisé que les LMR proposées pour les fraises, les poivrons, les concombres et les courgettes pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(15)

L’Autorité a conclu, dans son avis motivé, que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR applicable au formétanate utilisé sur les abricots. Elle a précisé que les LMR proposées pour les fraises, les poivrons, les concombres et les courgettes pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (16) | Pour toutes les autres utilisations, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les prescriptions en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques du formétanate. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés. |
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(16)

Pour toutes les autres utilisations, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les prescriptions en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques du formétanate. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

| (17) | En ce qui concerne l’oxamyl, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (7), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé de maintenir les LMR pour certains produits. |
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(17)

En ce qui concerne l’oxamyl, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (7), un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé de maintenir les LMR pour certains produits.

| (18) | Dans le cas des LMR applicables à l’oxamyl présent dans les oranges, les mandarines, les bananes, les tomates, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Concernant les LMR pour les oranges, les mandarines et les pommes de terre, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi des valeurs pour l’évaluation des risques par les gestionnaires des risques s’imposait, compte tenu de la limite de détermination spécifique dans les essais sur les résidus. |
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(18)

Dans le cas des LMR applicables à l’oxamyl présent dans les oranges, les mandarines, les bananes, les tomates, les aubergines, les concombres, les cornichons et les courgettes, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Concernant les LMR pour les oranges, les mandarines et les pommes de terre, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi des valeurs pour l’évaluation des risques par les gestionnaires des risques s’imposait, compte tenu de la limite de détermination spécifique dans les essais sur les résidus.

| (19) | L’Autorité a indiqué que les nouvelles utilisations de l’oxamyl dans les poivrons, les melons et les pastèques, qui ont fait l’objet d’une évaluation, ainsi que la LMR actuelle pour les poivrons pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
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(19)

L’Autorité a indiqué que les nouvelles utilisations de l’oxamyl dans les poivrons, les melons et les pastèques, qui ont fait l’objet d’une évaluation, ainsi que la LMR actuelle pour les poivrons pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (20) | S’agissant du tébuconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8), un avis motivé sur les LMR existantes applicables à cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et a recommandé l’abaissement de la LMR pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les raisins de table, les fraises, les mûres, les framboises, les myrtilles, les airelles rouges, les groseilles, les groseilles à maquereau, les baies de sureau, les carottes, les panais, le persil à grosse racine, l’ail, les tomates, les concombres, les potirons, les pastèques, les brocolis, les choux-fleurs, les choux pommés, les asperges, les poireaux, les fèves de soja, les grains de seigle et de froment (blé) et le lait de ruminants. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse. |
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(20)

S’agissant du tébuconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8), un avis motivé sur les LMR existantes applicables à cette substance. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et a recommandé l’abaissement de la LMR pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les raisins de table, les fraises, les mûres, les framboises, les myrtilles, les airelles rouges, les groseilles, les groseilles à maquereau, les baies de sureau, les carottes, les panais, le persil à grosse racine, l’ail, les tomates, les concombres, les potirons, les pastèques, les brocolis, les choux-fleurs, les choux pommés, les asperges, les poireaux, les fèves de soja, les grains de seigle et de froment (blé) et le lait de ruminants. Pour d’autres produits, elle a recommandé de maintenir les LMR existantes ou de les revoir à la hausse.

| (21) | En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole présent dans les cerises, les raisins de cuve, les mûres des haies, les salsifis, les aubergines, les melons, le céleri, les arachides, les grains de riz, le houblon, les épices (issues de graines) et le carvi, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne le carvi, il convient de prendre en compte les informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l’Autriche et de fixer la LMR pour ce produit au même niveau que celle qui concerne le groupe des épices (issues de graines). |
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(21)

En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole présent dans les cerises, les raisins de cuve, les mûres des haies, les salsifis, les aubergines, les melons, le céleri, les arachides, les grains de riz, le houblon, les épices (issues de graines) et le carvi, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Aucun risque pour les consommateurs n’ayant été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites actuelles ou aux limites définies par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne le carvi, il convient de prendre en compte les informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l’Autriche et de fixer la LMR pour ce produit au même niveau que celle qui concerne le groupe des épices (issues de graines).

| (22) | En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole présent dans les choux frisés, les haricots (frais, non écossés et écossés), les pois (frais, non écossés), les graines de tournesol et les betteraves sucrières, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Il convient d’inscrire les LMR relatives aux choux-raves, aux graines de tournesol et aux betteraves sucrières au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu des observations formulées par les partenaires commerciaux de l’Union et comme aucun risque pour les consommateurs n’a été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites existantes, les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) feront l’objet d’un réexamen à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(22)

En ce qui concerne les LMR applicables au tébuconazole présent dans les choux frisés, les haricots (frais, non écossés et écossés), les pois (frais, non écossés), les graines de tournesol et les betteraves sucrières, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Il convient d’inscrire les LMR relatives aux choux-raves, aux graines de tournesol et aux betteraves sucrières au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu des observations formulées par les partenaires commerciaux de l’Union et comme aucun risque pour les consommateurs n’a été constaté, il convient d’inscrire, en les fixant aux limites existantes, les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les haricots (frais, non écossés et écossés) et les pois (frais, non écossés) feront l’objet d’un réexamen à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (23) | L’Autorité a indiqué que l’utilisation du tébuconazole dans les choux de Chine, qui a fait l’objet d’une évaluation, ainsi que les LMR actuelles pour les pommes, les poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve et les choux de Chine pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR relatives aux choux de Chine devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(23)

L’Autorité a indiqué que l’utilisation du tébuconazole dans les choux de Chine, qui a fait l’objet d’une évaluation, ainsi que les LMR actuelles pour les pommes, les poires, les cerises, les pêches, les raisins de table et de cuve et les choux de Chine pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR relatives aux choux de Chine devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (24) | En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et autres salades, la ciboulette, le persil et les légumineuses séchées, l’Autorité a rendu des avis concernant les LMR pour ces produits (9)
   (10). Comme ces avis contiennent des informations complémentaires qui n’avaient pas encore été mises à la disposition de l’Autorité, il y a lieu d’en tenir compte. |
| --- | --- |

(24)

En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les agrumes (à l’exception des oranges), les laitues et autres salades, la ciboulette, le persil et les légumineuses séchées, l’Autorité a rendu des avis concernant les LMR pour ces produits (9)
   (10). Comme ces avis contiennent des informations complémentaires qui n’avaient pas encore été mises à la disposition de l’Autorité, il y a lieu d’en tenir compte.

| (25) | En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les prunes, l’ail, les oignons, le maïs doux, les artichauts, les haricots secs, les arachides, les fèves de soja, les graines de coton, le houblon et les abats comestibles de mammifères, la commission du Codex alimentarius (CAC) (11) a adopté des LMR du Codex (CXL) applicables à cette substance. Comme ces CXL sont confirmées par une évaluation actualisée de l’Autorité, il convient d’en tenir compte, à l’exception des CXL dont l’application ne permettrait pas d’assurer la sécurité des consommateurs dans l’Union et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC (12). |
| --- | --- |

(25)

En ce qui concerne le tébuconazole présent dans les prunes, l’ail, les oignons, le maïs doux, les artichauts, les haricots secs, les arachides, les fèves de soja, les graines de coton, le houblon et les abats comestibles de mammifères, la commission du Codex alimentarius (CAC) (11) a adopté des LMR du Codex (CXL) applicables à cette substance. Comme ces CXL sont confirmées par une évaluation actualisée de l’Autorité, il convient d’en tenir compte, à l’exception des CXL dont l’application ne permettrait pas d’assurer la sécurité des consommateurs dans l’Union et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC (12).

| (26) | Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels il n’existe pas de CXL, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il y a lieu de fixer des LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou de la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(26)

Dans le cas des produits pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels il n’existe pas de CXL, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires des risques s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il y a lieu de fixer des LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou de la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (27) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(27)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (28) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(28)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (29) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer au respect des nouvelles exigences qui découleront de ces modifications. |
| --- | --- |

(29)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer au respect des nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.

| (30) | Pour permettre la mise sur le marché, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs. |
| --- | --- |

(30)

Pour permettre la mise sur le marché, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

| (31) | Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte. |
| --- | --- |

(31)

Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par l’intermédiaire de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte.

| (32) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(32)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives et les produits énumérés sur la liste ci-après, la version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 14 août 2014:

| 1. | cyromazine et fenpropidine: tous les produits; |
| --- | --- |

1.

cyromazine et fenpropidine: tous les produits;

| 2. | formétanate: tous les produits, à l’exception des raisins de table et de cuve, des tomates, des aubergines, des courgettes, des melons, des potirons et des pastèques; |
| --- | --- |

2.

formétanate: tous les produits, à l’exception des raisins de table et de cuve, des tomates, des aubergines, des courgettes, des melons, des potirons et des pastèques;

| 3. | oxamyl: tous les produits, à l’exception des poivrons; |
| --- | --- |

3.

oxamyl: tous les produits, à l’exception des poivrons;

| 4. | tébuconazole: le vin et tous les autres produits, à l’exception des pommes, des poires, des cerises, des pêches, des raisins de table et de cuve et des choux de Chine. |
| --- | --- |

4.

tébuconazole: le vin et tous les autres produits, à l’exception des pommes, des poires, des cerises, des pêches, des raisins de table et de cuve et des choux de Chine.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 14 août 2014, à l’exception du formétanate dans les raisins de table et de cuve, les tomates, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, pour lesquels il s’applique à partir de la date d’entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cyromazine according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes applicables à la cyromazine conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal, 9(7):2326, 2011, [52 p.].

2

o

EFSA Journal

(3)  Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).

3

o

(4)  «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenpropidin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes applicables à la fenpropidine, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal, 9(8):2333, 2011, [42 p.].

4

o

EFSA Journal

(5)  «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for formetanate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes applicables au formétanate, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal, 8(10):1832, 2010, [30 p.]

5

o

EFSA Journal

(6)  «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for formetanate in various crops» (Avis motivé sur la modification des LMR existantes pour le formétanate dans certaines cultures), EFSA Journal, 10(8):2866, 2012, [35 p.].

6

EFSA Journal

(7)  «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for oxamyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes applicables à l’oxamyl], EFSA Journal, 8(10):1830, 2010, [34 p.].

7

EFSA Journal

(8)  «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tebuconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [Réexamen des limites maximales de résidus (LMR) existantes applicables au tébuconazole, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005], EFSA Journal, 9(8):2339, 2011, [96 p.].

8

o

EFSA Journal

(9)  «Modification of the existing MRLs for tebuconazole in pulses» (Modification des LMR existantes applicables au tébuconazole dans les légumineuses), EFSA Journal, 9(6):2282, 2011, [30 p.].

9

EFSA Journal

(10)  «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tebuconazole in citrus (except oranges), lettuce and other salad plants, parsley and chives» [Avis motivé sur la modification des LMR existantes applicables au tébuconazole dans les agrumes (à l’exception des oranges), la laitue et les autres salades, le persil et la ciboulette), EFSA Journal, 10(9):2898, 2012, [37 p.].

10

EFSA Journal

(11)  Les rapports du comité Codex sur les résidus de pesticides sont disponibles à l’adresse suivante:

11

http://www.codexalimentarius.org/download/report/777/REP12_PRf.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, Commission du Codex alimentarius. Annexes II et III. Trente-cinquième session. Rome, Italie, 2-7 juillet 2012.

(12)  «Scientific support for preparing an EU position in the 44th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)» [Soutien scientifique à l’élaboration d’une position de l’Union européenne pour la 44e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR)], EFSA Journal, 10(7):2859, 2012, [155 p.].

12

e

EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L’annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes concernant la cyromazine et l’oxamyl sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)









  Code | Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR (1) | Cyromazine | Oxamyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

1)

L’annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes concernant la cyromazine et l’oxamyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Code

Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR (1)

Cyromazine

Oxamyl

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

1.

0,05 (2)

0,01 (2)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

(+)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))

(+)

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (Arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

(+)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,05 (2)

0,01 (2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,05 (2)

0,01 (2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0,6

0,01 (2) (+)

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

1,5

0,01
   (2)

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0,6

0,02 (+)

0231040

Gombos (camboux)

0,05
   (2)

0,01 (2)

0231990

Autres

0,05
   (2)

0,01 (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

2

0,01 (2) (+)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,4

0,01 (2)

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,05 (2)

0,01 (2)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,05 (2)

0,01 (2)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,05 (2)

0,01 (2)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (2)

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

15 (+)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

3 (+)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0,05 (2)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0,05 (2)

0251050

Cresson de terre

0,05 (2)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

3 (+)

0251070

Moutarde brune

0,05 (2)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0,05 (2)

0251990

Autres

0,05 (2)

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,05 (2)

0,01 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,05 (2)

0,01 (2)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,05 (2)

0,01 (2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,05 (2)

0,01 (2)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

15 (+)

0,02 (2)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

5 (+)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,05 (2)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

5 (+)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,05 (2)

0260050

Lentilles

0,05 (2)

0260990

Autres

0,05 (2)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (2)

0270010

Asperges

0,05 (2)

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0,05 (2)

0270030

Céleris

3 (+)

0270040

Fenouil

0,05 (2)

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0,05 (2)

0270060

Poireaux

0,05 (2)

0270070

Rhubarbe

0,05 (2)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (2)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (2)

0270990

Autres

0,05 (2)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (2)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

10

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0,05 (2)

0280990

Autres

0,05 (2)

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,05 (2)

0,01 (2)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,05 (2)

0,01 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,05 (2)

0,01 (2)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,05 (2)

0,01 (2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1 (2)

0,05 (2)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,1 (2)

0,05 (2)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,1 (2)

0,05 (2)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,1 (2)

0,05 (2)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,1 (2)

0,05 (2)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,1 (2)

0,05 (2)

0840020

Gingembre

0,1 (2)

0,05 (2)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1 (2)

0,05 (2)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,1 (2)

0,05 (2)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,1 (2)

0,05 (2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,1 (2)

0,05 (2)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,1 (2)

0,05 (2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,05 (2)

0,01 (2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01 (2)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,01 (2)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

0,01 (2)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

0,3 (+)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

0,01 (2)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,01 (2)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,01 (2)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01 (2)

0,01 (2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01 (2)

0,01 (2)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (2)

0,05 (2)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01 (2)

0,01 (2)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0,01 (2)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (2)

0,01 (2)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0251010 | Mâche (laitues italiennes) |
| --- | --- | --- |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
| 0256000 | f) | Fines herbes |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0256000

f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| --- | --- | --- |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mangetout) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260030

Pois (non écossés) (pois mangetout)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0270030 | Céleris |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0270030

Céleris

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | LMR en matière de médecine vétérinaire







  1013000 | c) | Ovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

LMR en matière de médecine vétérinaire

1013000

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| --- | --- | --- |
| 0110050 | Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110050

Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| --- | --- | --- |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0232000 | b) | Cucurbitacées à peau comestible |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0232000

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| b) | les colonnes suivantes pour la fenpropidine, le formétanate et le tébuconazole sont ajoutées:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)










  Code | Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR (3) | Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S) | Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate | Tébuconazole (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

b)

les colonnes suivantes pour la fenpropidine, le formétanate et le tébuconazole sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Code

Groupes et exemples de produits auxquels s'appliquent les LMR (3)

Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S)

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate

Tébuconazole (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01 (4)

0,01 (4)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

5

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0,9

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

5

0110040

Limettes

5

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))

5

0110990

Autres

5

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,05

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,01 (4)

0,01 (4)

0130010

Pommes (Pommettes)

0,3

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0,3

0130030

Coings

0,5

0130040

Nèfles

0,5

0130050

Nèfles du Japon

0,5

0130990

Autres

0,5

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01 (4)

0,01 (4)

0140010

Abricots

0,6

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

1 (+)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,6

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

1

0140990

Autres

0,02 (4)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,01 (4)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0,1

0151010

Raisins de table

0,5

0151020

Raisins de cuve

1 (+)

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01 (4)

0,02 (4)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01 (4)

0,5

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

(+)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))

0153990

Autres

(+)

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,01 (4)

1,5

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (Arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (4)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01 (4)

0161010

Dattes

0,02 (4)

0161020

Figues

0,02 (4)

0161030

Olives de table

0,05

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))

0,02 (4)

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0,02 (4)

0161060

Kakis

0,02 (4)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0,02 (4)

0161990

Autres

0,02 (4)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (4)

0162010

Kiwis

0,02 (4)

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0,02 (4)

0162030

Fruits de la passion

1

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,02 (4)

0162050

Caïmites

0,02 (4)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0,02 (4)

0162990

Autres

0,02 (4)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (4)

0,02 (4)

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,2

0,05

0163030

Mangues

0,01 (4)

0,1

0163040

Papayes

0,01 (4)

2

0163050

Grenades

0,01 (4)

0,02 (4)

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0,01 (4)

0,02 (4)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0,01 (4)

0,02 (4)

0163080

Ananas

0,01 (4)

0,02 (4)

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0,01 (4)

0,02 (4)

0163100

Durions

0,01 (4)

0,02 (4)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,01 (4)

0,02 (4)

0163990

Autres

0,01 (4)

0,02 (4)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (4)

0,01 (4)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,02 (4)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,02 (4)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,02 (4)

0213020

Carottes

0,4

0213030

Céleris-raves

0,5

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,4

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0,02 (4)

0213060

Panais

0,4

0213070

Persil à grosse racine

0,4

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,02 (4)

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0,4 (+)

0213100

Rutabagas

0,3

0213110

Navets

0,3

0213990

Autres

0,02 (4)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (4)

0,01 (4)

0220010

Aulx

0,1

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0,1

0220030

Échalotes

0,05

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0,6

0220990

Autres

0,02 (4)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01 (4)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0,3

0,9

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

0,01 (4)

0,6

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0,3

0,4 (+)

0231040

Gombos (camboux)

0,01 (4)

0,02 (4)

0231990

Autres

0,01 (4)

0,02 (4)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0,01 (4)

0,2

0232020

Cornichons

0,3

0,02 (4)

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0,01 (4)

0,2

0232990

Autres

0,01 (4)

0,02 (4)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,3

0233010

Melons (Kiwanos)

0,2 (+)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0,15

0233030

Pastèques

0,15

0233990

Autres

0,15

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01 (4)

0,6

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (4)

0,02 (4)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (4)

0,01 (4)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0,15

0241020

Choux-fleurs

0,05

0241990

Autres

0,02 (4)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,7

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,02 (4)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,02 (4)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,5

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,15

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02 (4)

0,02 (4)

0256010

Cerfeuil

0,05 (4)

0256020

Ciboulette

2

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0,05 (4)

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

2

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,05 (4)

0256060

Romarin

0,05 (4)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0,05 (4)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0,05 (4)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0,05 (4)

0256100

Estragon (Hysope)

0,05 (4)

0256990

Autres

0,05 (4)

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (4)

0,01 (4)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

2 (+)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

2 (+)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

2 (+)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,02 (4)

0260050

Lentilles

0,02 (4)

0260990

Autres

0,02 (4)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (4)

0,01 (4)

0270010

Asperges

0,02 (4)

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0,02 (4)

0270030

Céleris

0,5 (+)

0270040

Fenouil

0,02 (4)

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0,6

0270060

Poireaux

0,6

0270070

Rhubarbe

0,02 (4)

0270080

Pousses de bambou

0,02 (4)

0270090

Cœurs de palmier

0,02 (4)

0270990

Autres

0,02 (4)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (4)

0,01 (4)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,3

0300020

Lentilles

0,2

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,2

0300040

Lupins

0,2

0300990

Autres

0,2

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (4)

0,01 (4)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,6

0401020

Arachides

0,15

0401030

Graines de pavot

0,05

0401040

Graines de sésame

0,02 (4)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (4)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0,5

0401070

Fèves de soja

0,15

0401080

Graines de moutarde

0,3

0401090

Graines de coton

2

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,02 (4)

0401110

Carthame

0,02 (4)

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0,02 (4)

0401130

Cameline

0,3

0401140

Chènevis

0,02 (4)

0401150

Ricin

0,02 (4)

0401990

Autres

0,02 (4)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0,05

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,02 (4)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,02 (4)

0402040

Kapoks

0,02 (4)

0402990

Autres

0,02 (4)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (4)

0500010

Orge

0,6

2

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,01 (4)

0,02 (4)

0500030

Maïs

0,01 (4)

0,02 (4)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,01 (4)

0,02 (4)

0500050

Avoine

0,3

2

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0,01 (4)

1 (+)

0500070

Seigle

0,1

0,1

0500080

Sorgho

0,01 (4)

0,02 (4)

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0,1

0,1

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0,01 (4)

0,02 (4)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (4)

0,05 (4)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,05 (4)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,1

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0,05 (4)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (4)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05 (4)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (4)

0,05 (4)

40 (+)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (4)

0,05 (4)

1,5 (+)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (4)

0,05 (4)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,05 (4)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0,05 (4)

0820030

Carvi

1,5 (+)

0820040

Cardamome

0,05 (4)

0820050

Baies de genièvre

0,05 (4)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0,05 (4)

0820070

Gousses de vanille

0,05 (4)

0820080

Tamarin

0,05 (4)

0820990

Autres

0,05 (4)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0840020

Gingembre

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (4)

0,02 (4)

0900010

Betteraves sucrières

0,07

0900020

Cannes à sucre

0,01 (4)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (4)

0900990

Autres

0,01 (4)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01 (4)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,02 (4)

0,1 (4)

1011020

Graisse

0,02 (4)

0,1 (4)

1011030

Foie

0,2

0,2

1011040

Reins

0,05

0,2

1011050

Abats comestibles

0,02 (4)

0,2

1011990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,02 (4)

0,1 (4)

1012020

Graisse

0,02 (4)

0,1 (4)

1012030

Foie

0,5

0,2

1012040

Reins

0,1

0,2

1012050

Abats comestibles

0,02 (4)

0,2

1012990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,02 (4)

0,1 (4)

1013020

Graisse

0,02 (4)

0,1 (4)

1013030

Foie

0,5

0,2

1013040

Reins

0,1

0,2

1013050

Abats comestibles

0,02 (4)

0,2

1013990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,02 (4)

0,1 (4)

1014020

Graisse

0,02 (4)

0,1 (4)

1014030

Foie

0,5

0,2

1014040

Reins

0,1

0,2

1014050

Abats comestibles

0,02 (4)

0,2

1014990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,02 (4)

0,1 (4)

1015020

Graisse

0,02 (4)

0,1 (4)

1015030

Foie

0,5

0,2

1015040

Reins

0,1

0,2

1015050

Abats comestibles

0,02 (4)

0,2

1015990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,02 (4)

0,1 (4)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,02 (4)

0,1 (4)

1017020

Graisse

0,02 (4)

0,1 (4)

1017030

Foie

0,5

0,2

1017040

Reins

0,1

0,2

1017050

Abats comestibles

0,02 (4)

0,2

1017990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,02

0,01 (4)

0,02 (4)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

fenpropidine - code 1000000 sauf 1040000: somme de la fenpropidine, de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique et de leur sels, exprimée en fenpropidine

(S)= Les laboratoires de référence de l'UE pour les résidus de pesticides ont constaté que l'étalon de référence de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 25 janvier 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

tébuconazole - code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| --- | --- | --- |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153990 | Autres |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0233010 | Melons (kiwanos) |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| 0270030 | Céleris |
| 0500060 | Riz (riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0151020

Raisins de cuve

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153990

Autres

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0233010

Melons (kiwanos)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0270030

Céleris

0500060

Riz (riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0700000 | 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000

7.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820030

Carvi

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| 2) | À l’annexe III, les colonnes concernant la cyromazine, la fenpropidine, le formétanate, l’oxamyl et le tébuconazole sont supprimées. |
| --- | --- |

2)

À l’annexe III, les colonnes concernant la cyromazine, la fenpropidine, le formétanate, l’oxamyl et le tébuconazole sont supprimées.

---

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

Cyromazine

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0251010 | Mâche (laitues italiennes) |
| --- | --- | --- |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
| 0256000 | f) | Fines herbes |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0256000

f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| --- | --- | --- |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mangetout) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260030

Pois (non écossés) (pois mangetout)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0270030 | Céleris |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0270030

Céleris

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | LMR en matière de médecine vétérinaire







  1013000 | c) | Ovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

LMR en matière de médecine vétérinaire

1013000

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

Oxamyl

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| --- | --- | --- |
| 0110050 | Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110050

Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| --- | --- | --- |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0232000 | b) | Cucurbitacées à peau comestible |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0232000

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(4)  Indique le seuil de détection.

Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

fenpropidine - code 1000000 sauf 1040000: somme de la fenpropidine, de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique et de leur sels, exprimée en fenpropidine

(S)= Les laboratoires de référence de l'UE pour les résidus de pesticides ont constaté que l'étalon de référence de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 25 janvier 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (hydrochlorure de) formétanate

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Tébuconazole (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

tébuconazole - code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| --- | --- | --- |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153990 | Autres |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0233010 | Melons (kiwanos) |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| 0270030 | Céleris |
| 0500060 | Riz (riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0151020

Raisins de cuve

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153990

Autres

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0233010

Melons (kiwanos)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0270030

Céleris

0500060

Riz (riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.







  0700000 | 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000

7.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820030

Carvi

| (+) | La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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| 25.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/33 |
| --- | --- | --- | --- |

25.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/33

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N
  o 62/2014 DE LA COMMISSION

du 24 janvier 2014

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d’exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | AL | 50,7 |
| IL | 107,2 |
| MA | 54,8 |
| TN | 77,3 |
| TR | 102,2 |
| ZZ | 78,4 |
| 0707 00 05 | JO | 275,4 |
| MA | 158,2 |
| TR | 152,0 |
| ZZ | 195,2 |
| 0709 91 00 | EG | 91,5 |
| ZZ | 91,5 |
| 0709 93 10 | MA | 78,6 |
| TR | 124,3 |
| ZZ | 101,5 |
| 0805 10 20 | EG | 51,5 |
| MA | 58,6 |
| TN | 56,6 |
| TR | 69,2 |
| ZA | 38,4 |
| ZZ | 54,9 |
| 0805 20 10 | IL | 159,4 |
| MA | 76,6 |
| ZZ | 118,0 |
| 0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 | EG | 54,5 |
| IL | 124,7 |
| JM | 124,7 |
| KR | 143,8 |
| TR | 96,8 |
| ZZ | 108,9 |
| 0805 50 10 | EG | 69,0 |
| TR | 72,3 |
| ZZ | 70,7 |
| 0808 10 80 | CA | 85,2 |
| CN | 91,7 |
| MK | 28,2 |
| US | 168,5 |
| ZZ | 93,4 |
| 0808 30 90 | TR | 134,9 |
| US | 184,8 |
| ZZ | 159,9 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

AL

50,7

IL

107,2

MA

54,8

TN

77,3

TR

102,2

ZZ

78,4

0707 00 05

JO

275,4

MA

158,2

TR

152,0

ZZ

195,2

0709 91 00

EG

91,5

ZZ

91,5

0709 93 10

MA

78,6

TR

124,3

ZZ

101,5

0805 10 20

EG

51,5

MA

58,6

TN

56,6

TR

69,2

ZA

38,4

ZZ

54,9

0805 20 10

IL

159,4

MA

76,6

ZZ

118,0

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

EG

54,5

IL

124,7

JM

124,7

KR

143,8

TR

96,8

ZZ

108,9

0805 50 10

EG

69,0

TR

72,3

ZZ

70,7

0808 10 80

CA

85,2

CN

91,7

MK

28,2

US

168,5

ZZ

93,4

0808 30 90

TR

134,9

US

184,8

ZZ

159,9

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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| 25.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/35 |
| --- | --- | --- | --- |

25.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/35

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N
  o 63/2014 DE LA COMMISSION

du 24 janvier 2014

relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz dans le cadre des contingents tarifaires ouverts pour la sous-période de janvier 2014 par le règlement d’exécution (UE) no 1273/2011

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1) et notamment son article 188,

vu le règlement d’exécution (UE) no 1273/2011 de la Commission du 7 décembre 2011 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz (2), et notamment son article 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) no 1273/2011 a ouvert et fixé le mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz, répartis par pays d'origine et divisés en plusieurs sous-périodes conformément à l'annexe I dudit règlement d’exécution. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d’exécution (UE) no 1273/2011 a ouvert et fixé le mode de gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de brisures de riz, répartis par pays d'origine et divisés en plusieurs sous-périodes conformément à l'annexe I dudit règlement d’exécution.

| (2) | Le mois de janvier est la première sous-période pour les contingents prévus à l'article 1er, paragraphe 1, points a) à d), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011. |
| --- | --- |

(2)

Le mois de janvier est la première sous-période pour les contingents prévus à l'article 1er, paragraphe 1, points a) à d), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011.

| (3) | Des communications faites conformément à l’article 8, point a), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011, il résulte que pour les contingents portant le numéro d'ordre 09.4154 – 09.4112 – 09.4116 – 09.4117 – 09.4118 – 09.4119 – 09.4166, les demandes déposées au cours des dix premiers jours ouvrables du mois de janvier 2014, conformément à l'article 4, paragraphe 1, dudit règlement d’exécution, portent sur une quantité supérieure à celle disponible. Il convient dès lors de déterminer dans quelle mesure les certificats d'importation peuvent être délivrés, en fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités demandées pour les contingents concernés. |
| --- | --- |

(3)

Des communications faites conformément à l’article 8, point a), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011, il résulte que pour les contingents portant le numéro d'ordre 09.4154 – 09.4112 – 09.4116 – 09.4117 – 09.4118 – 09.4119 – 09.4166, les demandes déposées au cours des dix premiers jours ouvrables du mois de janvier 2014, conformément à l'article 4, paragraphe 1, dudit règlement d’exécution, portent sur une quantité supérieure à celle disponible. Il convient dès lors de déterminer dans quelle mesure les certificats d'importation peuvent être délivrés, en fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités demandées pour les contingents concernés.

| (4) | Il ressort également de ces communications que, pour les contingents portant le numéro d’ordre 09.4127 – 09.4128 – 09.4148 – 09.4149 – 09.4150 – 09.4152 – 09.4153, les demandes déposées au cours des dix premiers jours ouvrables du mois de janvier 2014, conformément à l’article 4, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011, portent sur une quantité inférieure à celle disponible. |
| --- | --- |

(4)

Il ressort également de ces communications que, pour les contingents portant le numéro d’ordre 09.4127 – 09.4128 – 09.4148 – 09.4149 – 09.4150 – 09.4152 – 09.4153, les demandes déposées au cours des dix premiers jours ouvrables du mois de janvier 2014, conformément à l’article 4, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011, portent sur une quantité inférieure à celle disponible.

| (5) | Il y a également lieu de fixer, pour les contingents portant le numéro d’ordre 09.4127 – 09.4128 – 09.4148 – 09.4149 – 09.4150 – 09.4152 – 09.4153 – 09.4154 – 09.4112 – 09.4116 – 09.4117 – 09.4118 – 09.4119 – 09.4166, la quantité totale disponible au titre de la sous-période suivante conformément à l’article 5, premier alinéa, du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011. |
| --- | --- |

(5)

Il y a également lieu de fixer, pour les contingents portant le numéro d’ordre 09.4127 – 09.4128 – 09.4148 – 09.4149 – 09.4150 – 09.4152 – 09.4153 – 09.4154 – 09.4112 – 09.4116 – 09.4117 – 09.4118 – 09.4119 – 09.4166, la quantité totale disponible au titre de la sous-période suivante conformément à l’article 5, premier alinéa, du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011.

| (6) | Afin d'assurer une gestion efficace de la procédure de délivrance des certificats d'importation, le présent règlement devrait entrer en vigueur immédiatement après sa publication, |
| --- | --- |

(6)

Afin d'assurer une gestion efficace de la procédure de délivrance des certificats d'importation, le présent règlement devrait entrer en vigueur immédiatement après sa publication,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

1.   Les demandes de certificat d’importation de riz relevant des contingents portant le numéro d'ordre 09.4154 – 09.4112 – 09.4116 – 09.4117 – 09.4118 – 09.4119 – 09.4166 visés au règlement d’exécution (UE) no 1273/2011, déposées au cours des dix premiers jours ouvrables du mois de janvier 2014, donnent lieu à la délivrance de certificats pour la quantité demandée affectée du coefficient d'attribution fixé à l'annexe du présent règlement.

2.   La quantité totale disponible au titre de la sous-période suivante dans le cadre des contingents portant le numéro d'ordre 09.4127 – 09.4128 – 09.4148 – 09.4149 – 09.4150 – 09.4152 – 09.4153 – 09.4154 – 09.4112 – 09.4116 – 09.4117 – 09.4118 – 09.4119 – 09.4166 visés au règlement d’exécution (UE) no 1273/2011 est fixée à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

(2)  JO L 325 du 8.12.2011, p. 6.

2

---

ANNEXE

Quantités à attribuer au titre de la sous-période du mois de janvier 2014 et quantités disponibles au titre de la sous-période suivante, en application du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011

| a) | Contingent de riz blanchi ou semi-blanchi du code NC 1006 30 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point a), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:








  Origine | Numéro d'ordre | Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014
  (en %) | Quantité totale disponible au titre de la sous-période d'avril 2014
  (en kg) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| États-Unis | 09.4127 | — (1) | 25 095 400 |
| Thaïlande | 09.4128 | — (1) | 11 895 162 |
| Australie | 09.4129 | — (2) | 1 019 000 |
| Autres origines | 09.4130 | — (2) | 1 805 000 |

a)

Contingent de riz blanchi ou semi-blanchi du code NC 1006 30 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point a), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:

Origine

Numéro d'ordre

Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014

(en %)

Quantité totale disponible au titre de la sous-période d'avril 2014

(en kg)

États-Unis

09.4127

— (1)

25 095 400

Thaïlande

09.4128

— (1)

11 895 162

Australie

09.4129

— (2)

1 019 000

Autres origines

09.4130

— (2)

1 805 000

| b) | Contingent de riz décortiqué du code NC 1006 20 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point b), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:








  Origine | Numéro d'ordre | Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014
  (en %) | Quantité totale disponible au titre de la sous-période de juillet 2014
  (en kg) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Tous pays | 09.4148 | — (3) | 1 634 000 |

b)

Contingent de riz décortiqué du code NC 1006 20 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point b), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:

Origine

Numéro d'ordre

Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014

(en %)

Quantité totale disponible au titre de la sous-période de juillet 2014

(en kg)

Tous pays

09.4148

— (3)

1 634 000

| c) | Contingent de brisures de riz du code NC 1006 40 00 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:








  Origine | Numéro d'ordre | Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014
  (en %) | Quantité totale disponible au titre de la sous-période de juillet 2014
  (en kg) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Thaïlande | 09.4149 | — (4) | 52 000 000 |
| Australie | 09.4150 | — (5) | 15 716 000 |
| Guyane | 09.4152 | — (4) | 11 000 000 |
| États-Unis | 09.4153 | — (5) | 8 767 200 |
| Autres origines | 09.4154 | 24,489795 % | 6 000 002 |

c)

Contingent de brisures de riz du code NC 1006 40 00 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:

Origine

Numéro d'ordre

Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014

(en %)

Quantité totale disponible au titre de la sous-période de juillet 2014

(en kg)

Thaïlande

09.4149

— (4)

52 000 000

Australie

09.4150

— (5)

15 716 000

Guyane

09.4152

— (4)

11 000 000

États-Unis

09.4153

— (5)

8 767 200

Autres origines

09.4154

24,489795 %

6 000 002

| d) | Contingent de riz blanchi ou semi-blanchi du code NC 1006 30 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point d), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:








  Origine | Numéro d'ordre | Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014
  (en %) | Quantité totale disponible au titre de la sous-période de juillet 2014
  (en kg) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Thaïlande | 09.4112 | 0,979695 % | 0 |
| États-Unis | 09.4116 | 29,250367 % | 0 |
| Inde | 09.4117 | 0,841380 % | 0 |
| Pakistan | 09.4118 | 0,823123 % | 0 |
| Autres origines | 09.4119 | 0,834416 % | 0 |
| Tous pays | 09.4166 | 0,781909 % | 17 011 011 |

d)

Contingent de riz blanchi ou semi-blanchi du code NC 1006 30 prévu à l’article 1er, paragraphe 1, point d), du règlement d’exécution (UE) no 1273/2011:

Origine

Numéro d'ordre

Coefficient d'attribution pour la sous-période de janvier 2014

(en %)

Quantité totale disponible au titre de la sous-période de juillet 2014

(en kg)

Thaïlande

09.4112

0,979695 %

0

États-Unis

09.4116

29,250367 %

0

Inde

09.4117

0,841380 %

0

Pakistan

09.4118

0,823123 %

0

Autres origines

09.4119

0,834416 %

0

Tous pays

09.4166

0,781909 %

17 011 011

---

(1)  Les demandes portent sur des quantités inférieures ou égales aux quantités disponibles: toutes les demandes sont donc acceptables.

(2)  Pas de quantité disponible au titre de cette sous-période.

(3)  Pas d'application du coefficient d'attribution pour cette sous-période: aucune demande de certificat n'a été communiquée à la Commission.

(4)  Pas d'application du coefficient d'attribution pour cette sous-période: aucune demande de certificat n'a été communiquée à la Commission.

(5)  Les demandes portent sur des quantités inférieures ou égales aux quantités disponibles: toutes les demandes sont donc acceptables.

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| 25.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/39 |
| --- | --- | --- | --- |

25.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/39

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N
  o 64/2014 DE LA COMMISSION

du 24 janvier 2014

modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 183, point b),

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1484/95 de la Commission (2) a fixé les modalités d'application du régime relatif à l'application des droits additionnels à l'importation et a fixé les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1484/95 de la Commission (2) a fixé les modalités d'application du régime relatif à l'application des droits additionnels à l'importation et a fixé les prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine.

| (2) | Il résulte du contrôle régulier des données, sur lesquelles est fondée la détermination des prix représentatifs pour les produits des secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine, qu'il s'impose de modifier les prix représentatifs pour les importations de certains produits en tenant compte de variations des prix selon l'origine. |
| --- | --- |

(2)

Il résulte du contrôle régulier des données, sur lesquelles est fondée la détermination des prix représentatifs pour les produits des secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l'ovalbumine, qu'il s'impose de modifier les prix représentatifs pour les importations de certains produits en tenant compte de variations des prix selon l'origine.

| (3) | Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 1484/95 en conséquence. |
| --- | --- |

(3)

Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 1484/95 en conséquence.

| (4) | En raison de la nécessité d'assurer que cette mesure s'applique le plus rapidement possible après la mise à disposition des données actualisées, il convient que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication, |
| --- | --- |

(4)

En raison de la nécessité d'assurer que cette mesure s'applique le plus rapidement possible après la mise à disposition des données actualisées, il convient que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe I du règlement (CE) no 1484/95 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2014.

Par la Commission, au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

(2)  JO L 145 du 29.6.1995, p. 47.

2

---

ANNEXE

«ANNEXE I

| Code NC | Désignation des marchandises | Prix représentatif
  (en EUR/100 kg) | Garantie visée à l'article 3, paragraphe 3
  (en EUR/100 kg) | Origine (1) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 0207 12 10 | Carcasses de poulets présentation 70 %, congelées | 129,8 | 0 | AR |
| 0207 12 90 | Carcasses de poulets présentation 65 %, congelées | 137,9 | 0 | AR |
| 140,6 | 0 | BR |
| 0207 14 10 | Morceaux désossés de coqs ou de poules, congelés | 294,8 | 2 | AR |
| 237,5 | 19 | BR |
| 324,2 | 0 | CL |
| 262,3 | 11 | TH |
| 0207 27 10 | Morceaux désossés de dindes, congelés | 301,9 | 0 | BR |
| 313,1 | 0 | CL |
| 0408 91 80 | Œufs sans coquilles séchés | 458,0 | 0 | AR |
| 1602 32 11 | Préparations non cuites de coqs ou de poules | 264,6 | 7 | BR |
| 315,1 | 0 | CL |

Code NC

Désignation des marchandises

Prix représentatif

(en EUR/100 kg)

Garantie visée à l'article 3, paragraphe 3

(en EUR/100 kg)

Origine (1)

0207 12 10

Carcasses de poulets présentation 70 %, congelées

129,8

0

AR

0207 12 90

Carcasses de poulets présentation 65 %, congelées

137,9

0

AR

140,6

0

BR

0207 14 10

Morceaux désossés de coqs ou de poules, congelés

294,8

2

AR

237,5

19

BR

324,2

0

CL

262,3

11

TH

0207 27 10

Morceaux désossés de dindes, congelés

301,9

0

BR

313,1

0

CL

0408 91 80

Œufs sans coquilles séchés

458,0

0

AR

1602 32 11

Préparations non cuites de coqs ou de poules

264,6

7

BR

315,1

0

CL

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code “ZZ” représente “autres origines”.»

1

o

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DÉCISIONS

| 25.1.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 22/41 |
| --- | --- | --- | --- |

25.1.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 22/41

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DÉCISION DU CONSEIL EUROPÉEN

du 21 janvier 2014

portant nomination d’un membre du directoire de la Banque centrale européenne

(2014/37/UE)

LE CONSEIL EUROPÉEN,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 283, paragraphe 2,

vu le protocole sur les statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne, et notamment son article 11.2,

vu la recommandation du Conseil de l’Union européenne (1),

vu l’avis du Parlement européen (2),

vu l’avis du conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne (3),

considérant ce qui suit:

| (1) | Par lettre du 17 décembre 2013, M. Mario DRAGHI, président de la Banque centrale européenne, a annoncé que M. Jörg ASMUSSEN avait pris la décision de démissionner de son poste de membre du directoire avant la fin de son mandat, le 31 décembre 2019. Sa démission a pris effet le 7 janvier 2014. Il y a lieu par conséquent de nommer un nouveau membre du directoire de la Banque centrale européenne. |
| --- | --- |

(1)

Par lettre du 17 décembre 2013, M. Mario DRAGHI, président de la Banque centrale européenne, a annoncé que M. Jörg ASMUSSEN avait pris la décision de démissionner de son poste de membre du directoire avant la fin de son mandat, le 31 décembre 2019. Sa démission a pris effet le 7 janvier 2014. Il y a lieu par conséquent de nommer un nouveau membre du directoire de la Banque centrale européenne.

| (2) | Le Conseil européen souhaite nommer Mme Sabine LAUTENSCHLÄGER qui, à son avis, remplit toutes les conditions énoncées à l’article 283, paragraphe 2, du traité, |
| --- | --- |

(2)

Le Conseil européen souhaite nommer Mme Sabine LAUTENSCHLÄGER qui, à son avis, remplit toutes les conditions énoncées à l’article 283, paragraphe 2, du traité,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Mme Sabine LAUTENSCHLÄGER est nommée membre du directoire de la Banque centrale européenne pour une durée de huit ans, à partir du 27 janvier 2014.

Article 2

La présente décision est publiée au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 21 janvier 2014.

Par le Conseil européen

Le président

H. VAN ROMPUY

---

(1)  JO C 8 du 11.1.2014, p. 1.

1

(2)  Avis du 16 janvier 2014 (non encore paru au Journal officiel).

2

(3)  Avis du 8 janvier 2014 (non encore paru au Journal officiel).

3

---