# Journal officiel L 178/2015

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 178 |
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| Édition de langue française | Législation | 58e année8 juillet 2015 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 178

Édition de langue française

Législation

58e année8 juillet 2015

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement délégué (UE) 2015/1070 de la Commission du 31 mars 2015 modifiant les annexes III, V et VII du règlement (UE) no 211/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'initiative citoyenne | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement délégué (UE) 2015/1070 de la Commission du 31 mars 2015 modifiant les annexes III, V et VII du règlement (UE) no 211/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'initiative citoyenne

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 8.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 178/1 |
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8.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 178/1

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/1070 DE LA COMMISSION

du 31 mars 2015

modifiant les annexes III, V et VII du règlement (UE) no 211/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif à l'initiative citoyenne

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 211/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 relatif à l'initiative citoyenne (1), et notamment son article 16,

considérant ce qui suit:

| (1) | Trois États membres ont demandé des modifications des données requises dans les formulaires figurant à l'annexe III du règlement (UE) no 211/2011. |
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(1)

Trois États membres ont demandé des modifications des données requises dans les formulaires figurant à l'annexe III du règlement (UE) no 211/2011.

| (2) | Il convient de modifier les informations visées aux annexes III, V et VII afin de clarifier ou de faciliter les procédures concernées. |
| --- | --- |

(2)

Il convient de modifier les informations visées aux annexes III, V et VII afin de clarifier ou de faciliter les procédures concernées.

| (3) | En ce qui concerne les modifications de l'annexe III, il y a lieu que la Commission tienne compte des informations qui lui sont transmises par les États membres. |
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(3)

En ce qui concerne les modifications de l'annexe III, il y a lieu que la Commission tienne compte des informations qui lui sont transmises par les États membres.

| (4) | Plusieurs organisateurs d'initiatives enregistrées auprès de la Commission collectent actuellement des déclarations de soutien conformément à l'article 5 du règlement (UE) no 211/2011. Par conséquent, il est nécessaire de leur permettre d'utiliser aussi bien les formulaires figurant à l'annexe I du présent règlement que les formulaires dans leur version précédente figurant à l'annexe II du règlement délégué (UE) no 887/2013 de la Commission (2), |
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(4)

Plusieurs organisateurs d'initiatives enregistrées auprès de la Commission collectent actuellement des déclarations de soutien conformément à l'article 5 du règlement (UE) no 211/2011. Par conséquent, il est nécessaire de leur permettre d'utiliser aussi bien les formulaires figurant à l'annexe I du présent règlement que les formulaires dans leur version précédente figurant à l'annexe II du règlement délégué (UE) no 887/2013 de la Commission (2),

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (UE) no 211/2011 est modifié comme suit:

| 1) | L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement. |
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1)

L'annexe III est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.

| 2) | L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. |
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2)

L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.

| 3) | L'annexe VII est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement. |
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3)

L'annexe VII est remplacée par le texte figurant à l'annexe III du présent règlement.

Article 2

Les formulaires conformes à l'annexe III du règlement (UE) no 211/2011, modifié par le règlement délégué (UE) no 887/2013, peuvent continuer à être utilisés aux fins de la collecte des déclarations de soutien auprès des signataires pour les propositions d'initiatives citoyennes qui ont été enregistrées conformément à l'article 4 du règlement (UE) no 211/2011 avant la date d'entrée en vigueur du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 31 mars 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  JO L 65 du 11.3.2011, p. 1.

1

(2)  JO L 247 du 18.9.2013, p. 11.

2

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ANNEXE I

«ANNEXE III

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Partie C

1.   Exigences des États membres n'imposant pas la communication d'un numéro d'identification personnel/numéro de document d'identification personnel (formulaire de déclaration de soutien — Partie A)

| État membre | Signataires dont la déclaration de soutien doit être soumise à l'État membre concerné |
| --- | --- |
| Belgique | — | Personnes résidant en Belgique |

État membre

Signataires dont la déclaration de soutien doit être soumise à l'État membre concerné

Belgique

—

Personnes résidant en Belgique

| — | Ressortissants belges résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence |
| --- | --- |

—

Ressortissants belges résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence

Danemark

| — | Personnes résidant au Danemark |
| --- | --- |

—

Personnes résidant au Danemark

| — | Ressortissants danois résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence |
| --- | --- |

—

Ressortissants danois résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence

Allemagne

| — | Personnes résidant en Allemagne |
| --- | --- |

—

Personnes résidant en Allemagne

| — | Ressortissants allemands résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence |
| --- | --- |

—

Ressortissants allemands résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence

Estonie

| — | Personnes résidant en Estonie |
| --- | --- |

—

Personnes résidant en Estonie

| — | Ressortissants estoniens résidant en dehors du pays |
| --- | --- |

—

Ressortissants estoniens résidant en dehors du pays

Irlande

| — | Personnes résidant en Irlande |
| --- | --- |

—

Personnes résidant en Irlande

Luxembourg

| — | Personnes résidant au Luxembourg |
| --- | --- |

—

Personnes résidant au Luxembourg

| — | Ressortissants luxembourgeois résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence |
| --- | --- |

—

Ressortissants luxembourgeois résidant en dehors du pays s'ils ont informé leurs autorités nationales de leur lieu de résidence

Pays-Bas

| — | Personnes résidant aux Pays-Bas |
| --- | --- |

—

Personnes résidant aux Pays-Bas

| — | Ressortissants néerlandais résidant en dehors du pays |
| --- | --- |

—

Ressortissants néerlandais résidant en dehors du pays

Slovaquie

| — | Personnes résidant en Slovaquie |
| --- | --- |

—

Personnes résidant en Slovaquie

| — | Ressortissants slovaques résidant en dehors du pays |
| --- | --- |

—

Ressortissants slovaques résidant en dehors du pays

Finlande

| — | Personnes résidant en Finlande |
| --- | --- |

—

Personnes résidant en Finlande

| — | Ressortissants finlandais résidant en dehors du pays |
| --- | --- |

—

Ressortissants finlandais résidant en dehors du pays

Royaume-Uni

| — | Personnes résidant au Royaume-Uni |
| --- | --- |

—

Personnes résidant au Royaume-Uni

2.   Liste des États membres imposant la communication de l'un des numéros d'identification personnels/numéros de documents d'identification personnels, comme indiqué ci-après et délivré par l'État membre concerné (formulaire de déclaration de soutien — Partie B)

BULGARIE

| — | Единен граждански номер (numéro personnel) |
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—

Единен граждански номер (numéro personnel)

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

| — | Občanský průkaz (carte d'identité nationale) |
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—

Občanský průkaz (carte d'identité nationale)

| — | Cestovní pas (passeport) |
| --- | --- |

—

Cestovní pas (passeport)

GRÈCE

| — | Δελτίο Αστυνομικής Ταυτότητας (carte d'identité) |
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—

Δελτίο Αστυνομικής Ταυτότητας (carte d'identité)

| — | Διαβατήριο (passeport) |
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—

Διαβατήριο (passeport)

| — | Βεβαίωση Εγγραφής Πολιτών Ε.Ε./Έγγραφο πιστοποίησης μόνιμης διαμονής πολίτη Ε.Ε. (certificat de résidence/certificat de résidence permanente) |
| --- | --- |

—

Βεβαίωση Εγγραφής Πολιτών Ε.Ε./Έγγραφο πιστοποίησης μόνιμης διαμονής πολίτη Ε.Ε. (certificat de résidence/certificat de résidence permanente)

ESPAGNE

| — | Documento Nacional de Identidad (carte d'identité) |
| --- | --- |

—

Documento Nacional de Identidad (carte d'identité)

| — | Pasaporte (passeport) |
| --- | --- |

—

Pasaporte (passeport)

| — | Número de Identidad de Extranjero, de la tarjeta o certificado, correspondiente a la inscripción en el Registro Central de Extranjeros [numéro d'identité pour étrangers (NIE), de la carte ou du certificat, correspondant à l'immatriculation au registre central des étrangers] |
| --- | --- |

—

Número de Identidad de Extranjero, de la tarjeta o certificado, correspondiente a la inscripción en el Registro Central de Extranjeros [numéro d'identité pour étrangers (NIE), de la carte ou du certificat, correspondant à l'immatriculation au registre central des étrangers]

FRANCE

| — | Passeport |
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—

Passeport

| — | Carte nationale d'identité |
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—

Carte nationale d'identité

CROATIE

| — | Osobni identifikacijski broj (numéro d'identification personnel) |
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—

Osobni identifikacijski broj (numéro d'identification personnel)

ITALIE

| — | Passaporto (passeport), inclusa l'indicazione dell'autorità di rilascio (précisant l'autorité de délivrance) |
| --- | --- |

—

Passaporto (passeport), inclusa l'indicazione dell'autorità di rilascio (précisant l'autorité de délivrance)

| — | Carta di identità (carte d'identité), inclusa l'indicazione dell'autorità di rilascio (précisant l'autorité de délivrance) |
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—

Carta di identità (carte d'identité), inclusa l'indicazione dell'autorità di rilascio (précisant l'autorité de délivrance)

CHYPRE

| — | Δελτίο Ταυτότητας (carte d'identité de ressortissant national ou de résident) |
| --- | --- |

—

Δελτίο Ταυτότητας (carte d'identité de ressortissant national ou de résident)

| — | Διαβατήριο (passeport) |
| --- | --- |

—

Διαβατήριο (passeport)

LETTONIE

| — | Personas kods (numéro d'identification personnel) |
| --- | --- |

—

Personas kods (numéro d'identification personnel)

LITUANIE

| — | Asmens kodas (numéro personnel) |
| --- | --- |

—

Asmens kodas (numéro personnel)

HONGRIE

| — | személyazonosító igazolvány (carte d'identité) |
| --- | --- |

—

személyazonosító igazolvány (carte d'identité)

| — | útlevél (passeport) |
| --- | --- |

—

útlevél (passeport)

| — | személyi azonosító szám (személyi szám) (numéro d'identification personnel) |
| --- | --- |

—

személyi azonosító szám (személyi szám) (numéro d'identification personnel)

MALTE

| — | Karta tal-Identità (carte d'identité) |
| --- | --- |

—

Karta tal-Identità (carte d'identité)

| — | Dokument ta 'residenza (titre de séjour) |
| --- | --- |

—

Dokument ta 'residenza (titre de séjour)

AUTRICHE

| — | Reisepass (passeport) |
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—

Reisepass (passeport)

| — | Personalausweis (carte d'identité) |
| --- | --- |

—

Personalausweis (carte d'identité)

POLOGNE

| — | Numer ewidencyjny PESEL (numéro d'identification PESEL) |
| --- | --- |

—

Numer ewidencyjny PESEL (numéro d'identification PESEL)

PORTUGAL

| — | Bilhete de identidade (carte d'identité) |
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—

Bilhete de identidade (carte d'identité)

| — | Passaporte (passeport) |
| --- | --- |

—

Passaporte (passeport)

| — | Cartão de Cidadão (carte de citoyenneté) |
| --- | --- |

—

Cartão de Cidadão (carte de citoyenneté)

ROUMANIE

| — | carte de identitate (carte d'identité) |
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—

carte de identitate (carte d'identité)

| — | pașaport (passeport) |
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—

pașaport (passeport)

| — | certificat de înregistrare (certificat d'enregistrement) |
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—

certificat de înregistrare (certificat d'enregistrement)

| — | carte de rezidență permanentă pentru cetățenii UE (carte de résidence permanente pour les citoyens de l'Union) |
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—

carte de rezidență permanentă pentru cetățenii UE (carte de résidence permanente pour les citoyens de l'Union)

| — | Cod Numeric Personal (numéro d'identification personnel) |
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Cod Numeric Personal (numéro d'identification personnel)

SLOVÉNIE

| — | Enotna matična številka občana (numéro d'identification personnel) |
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—

Enotna matična številka občana (numéro d'identification personnel)

SUÈDE

| — | Personnummer (numéro d'identification personnel)» |
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—

Personnummer (numéro d'identification personnel)»

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ANNEXE II

ANNEXE V

FORMULAIRE DE PRÉSENTATION DE DÉCLARATIONS DE SOUTIEN AUX AUTORITÉS COMPÉTENTES DES ÉTATS MEMBRES

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ANNEXE III

ANNEXE VII

FORMULAIRE POUR LA PRÉSENTATION D'UNE INITIATIVE CITOYENNE À LA COMMISSION EUROPÉENNE

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