# Journal officiel C 226/10 j

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 226 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 58e année10 juillet 2015 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 226

Édition de langue française

Communications et informations

58e année10 juillet 2015

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2015/C 226/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2015/C 226/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 9 |
| 2015/C 226/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 43 |
| 2015/C 226/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 49 |
| 2015/C 226/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)
   (
  1
  ) | 100 |
| 2015/C 226/06 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 65/2014 de la Commission du 1er octobre 2013 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des fours et des hottes domestiques et du règlement (UE) no 66/2014 de la Commission du 14 janvier 2014 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux fours, plaques de cuisson et hottes domestiques (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 101 |
| 2015/C 226/07 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 103 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 226/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

1

2015/C 226/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

9

2015/C 226/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

43

2015/C 226/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

49

2015/C 226/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)
   (
  1
  )

o

(Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no

1

100

2015/C 226/06

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 65/2014 de la Commission du 1er octobre 2013 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des fours et des hottes domestiques et du règlement (UE) no 66/2014 de la Commission du 14 janvier 2014 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux fours, plaques de cuisson et hottes domestiques (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
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  )

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er

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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

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2015/C 226/07

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/1 |
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10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 226/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 10993-1:2009/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10993-3:2014
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008) | 7.7.2010 | | |
| | EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2012
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012) | 24.1.2013 | EN ISO 10993-12:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010) | 18.1.2011 | EN ISO 10993-13:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | 7.7.2010 | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006) | 7.9.2006 | EN 552:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 11137-1:2006/A1:2013 | 16.1.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2013
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | 16.1.2015 | EN ISO 11137-2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2013) |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-2:1996
  EN 1174-1:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| | EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 13408-1:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| | EN ISO 13408-1:2011/A1:2013 | 16.1.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 14155:2011
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011) | 27.4.2012 | EN ISO 14155:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| Cenelec | EN 45502-1:1997
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant | 27.8.1998 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-1:2003
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) | 8.7.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-2:2008
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) | 27.11.2008 | | |
| | EN 45502-2-2:2008/AC:2009 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-3:2010
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d'implant cochléaire et les systèmes d'implant auditif du tronc cérébral | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990
  - A11:1993
  - A12:1993
  - A13:1996
  - A1:1993
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1:2006/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| | EN 60601-1:2006/A1:2013
  IEC 60601-1:2005/A1:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | 31.12.2017 |
| Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013. |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation
  IEC 60601-1-6:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 10993-1:2009/AC:2010

18.1.2011

CEN

EN ISO 10993-3:2014

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008)

7.7.2010

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2012

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012)

24.1.2013

EN ISO 10993-12:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 10993-13:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010)

18.1.2011

EN ISO 10993-13:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

7.7.2010

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

7.9.2006

EN 552:1994

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 11137-1:2006/A1:2013

16.1.2015

Note 3

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 11137-2:2013

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

16.1.2015

EN ISO 11137-2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2013)

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-2:1996

EN 1174-1:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 13408-1:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

EN ISO 13408-1:2011/A1:2013

16.1.2015

Note 3

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN ISO 14155:2011

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011)

27.4.2012

EN ISO 14155:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

Cenelec

EN 45502-1:1997

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant

27.8.1998

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-1:2003

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques)

8.7.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-2:2008

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables)

27.11.2008

EN 45502-2-2:2008/AC:2009

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-3:2010

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d'implant cochléaire et les systèmes d'implant auditif du tronc cérébral

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005

27.11.2008

EN 60601-1:1990

- A11:1993

- A12:1993

- A13:1996

- A1:1993

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1:2006/AC:2010

18.1.2011

EN 60601-1:2006/A1:2013

IEC 60601-1:2005/A1:2012

Ceci est la première publication

Note 3

31.12.2017

Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013.

Cenelec

EN 60601-1-6:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation

IEC 60601-1-6:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/9 |
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10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/9

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 226/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 285:2006+A2:2009
  Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d'eau — Grands stérilisateurs | 2.12.2009 | EN 285:2006+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 455-1:2000
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais | 30.9.2005 | EN 455-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2001) |
| CEN | EN 455-2:2009+A2:2013
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais | 16.5.2014 | EN 455-2:2009+A1:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2014) |
| CEN | EN 455-3:2006
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique | 9.8.2007 | EN 455-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| CEN | EN 455-4:2009
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 794-3:1998+A2:2009
  Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport | 7.7.2010 | EN 794-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN 1060-3:1997+A2:2009
  Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine | 7.7.2010 | EN 1060-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1060-4:2004
  Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 1135-4:2011
  Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables (ISO 1135-4:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 1135-4:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1282-2:2005+A1:2009
  Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée) | 7.7.2010 | EN 1282-2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1422:1997+A1:2009
  Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène — Exigences et méthodes d'essai | 2.12.2009 | EN 1422:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1618:1997
  Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d'essai des propriétés communes | 9.5.1998 | | |
| CEN | EN 1639:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Instruments | 7.7.2010 | EN 1639:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1640:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Matériel | 7.7.2010 | EN 1640:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1641:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Produits | 7.7.2010 | EN 1641:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1642:2011
  Médicine bucco-dentaire — Dispositifs médicaux pour la médicine bucco-dentaire — Implants dentaires | 27.4.2012 | EN 1642:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1707:1996
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage | 17.5.1997 | | |
| CEN | EN 1782:1998+A1:2009
  Tubes trachéaux et raccords | 7.7.2010 | EN 1782:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1789:2007+A1:2010
  Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — Ambulances routières | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN 1820:2005+A1:2009
  Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée) | 7.7.2010 | EN 1820:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1865-3:2012
  Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 3: Brancard bariatrique | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 1865-4:2012
  Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 4: Chaise de transfert pliante | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN 1865-5:2012
  Équipements d'ambulances pour le transport des patients — Partie 5: Table support brancard | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 1985:1998
  Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d'essai | 10.8.1999 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 3826-2:2008
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation (ISO 3826-2:2008) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3826-3:2007
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006) | 27.2.2008 | | |
| CEN | EN ISO 4074:2002
  Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002) | 31.7.2002 | EN 600:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2005) |
| | EN ISO 4074:2002/AC:2008 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 4135:2001
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001) | 31.7.2002 | EN ISO 4135:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2002) |
| CEN | EN ISO 5359:2008
  Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008) | 23.7.2008 | EN 739:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| | EN ISO 5359:2008/A1:2011 | 30.8.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 5360:2009
  Évaporateurs d'anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 5360:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5366-1:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Tubes de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 5366-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5840:2009
  Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 5840:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7197:2009
  Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 7197:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7376:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 7376:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-1:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007) | 9.8.2007 | EN 737-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 7396-1:2007/A1:2010 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| | EN ISO 7396-1:2007/A2:2010 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-2:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007) | 9.8.2007 | EN 737-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 7886-3:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005) | 7.7.2010 | EN ISO 7886-3:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7886-4:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006) | 7.7.2010 | EN ISO 7886-4:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8185:2009
  Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8185:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8359:2009
  Concentrateurs d'oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996) | 2.12.2009 | EN ISO 8359:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 8359:2009/A1:2012 | 16.1.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 8835-2:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-3:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 8835-3:2009/A1:2010 | 13.5.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 8835-4:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d'administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-5:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-5:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-1:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008) | 19.2.2009 | EN 737-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-2:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 9170-2:2008) | 19.2.2009 | EN 737-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-1:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-2:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9713:2009
  Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 9713:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-1:2009
  Appareils d'aspiration médicale — Partie 1: Appareils électriques d'aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-2:2009
  Appareils d'aspiration médicale — Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-3:2009
  Appareils d'aspiration médicale — Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10328:2006
  Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10524-1:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006) | 2.6.2006 | EN 738-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-2:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005) | 7.6.2009 | EN 738-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-3:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005) | 7.9.2006 | EN 738-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-4:2008
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008) | 23.7.2008 | EN 738-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN ISO 10535:2006
  Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006) | 9.8.2007 | EN ISO 10535:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10555-1:2009
  Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10555-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-2:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-4:2009
  Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-6:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-6:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 10993-1:2009/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10993-3:2014
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014) | Ceci est la première publication | EN ISO 10993-3:2009
  Note 2.1 | 31.12.2015 |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008) | 19.2.2009 | | |
| | EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2012
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012) | 24.1.2013 | EN ISO 10993-12:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010) | 18.1.2011 | EN ISO 10993-13:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-14:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-14:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-15:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-15:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | 7.7.2010 | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006) | 7.9.2006 | EN 552:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 11137-1:2006/A1:2013 | 16.5.2014 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2013
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | 16.5.2014 | EN ISO 11137-2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11197:2009
  Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 11197:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-2:2006
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006) | 7.9.2006 | | |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-2:1996
  EN 1174-1:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| | EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 11810-1:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005) | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11810-2:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 11810-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11979-8:2009
  Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11979-8:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11990-1:2014
  Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 1: Axe des tubes trachéaux (ISO 11990-1:2011) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 11990-2:2014
  Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 2: Ballonnet de tubes trachéaux (ISO 11990-2:2010) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12006-2:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés | 2.12.2009 | EN 12006-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12006-3:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non-actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 3: Dispositifs endovasculaires | 2.12.2009 | EN 12006-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12183:2009
  Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d'essai | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12184:2009
  Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d'essai | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12342:1998+A1:2009
  Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs | 7.7.2010 | EN 12342:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-1:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum | 2.12.2009 | EN 12470-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-2:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points) | 2.12.2009 | EN 12470-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-3:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif maximum | 2.12.2009 | EN 12470-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-4:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu | 2.12.2009 | EN 12470-4:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-5:2003
  Thermomètres médicaux — Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum) | 7.11.2003 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 12870:2009
  Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 12870:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13060:2014
  Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau | Ceci est la première publication | EN 13060:2004+A2:2010
  Note 2.1 | 31.12.2015 |
| CEN | EN ISO 13408-1:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| | EN ISO 13408-1:2011/A1:2013 | 16.5.2014 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN 13544-1:2007+A1:2009
  Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants | 7.7.2010 | EN 13544-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-2:2002+A1:2009
  Équipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords | 7.7.2010 | EN 13544-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-3:2001+A1:2009
  Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air | 7.7.2010 | EN 13544-3:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13624:2003
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13718-1:2008
  Véhicules sanitaires et leur équipment — Ambulances aériennes — Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes | 19.2.2009 | EN 13718-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2009) |
| CEN | EN 13718-2:2015
  Véhicules sanitaire et leur équipement — Ambulances aérienne — Partie 2: Exigences techniques et opérationnelles pour les ambulances aérienne | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13726-1:2002
  Méthodes d'essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption | 27.3.2003 | | |
| | EN 13726-1:2002/AC:2003 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13726-2:2002
  Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable | 27.3.2003 | | |
| CEN | EN 13727:2012
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide en médecine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.8.2012 | EN 13727:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 13867:2002+A1:2009
  Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées | 2.12.2009 | EN 13867:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13976-1:2011
  Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 1: Conditions d'interface | 19.8.2011 | EN 13976-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN 13976-2:2011
  Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au système | 19.8.2011 | EN 13976-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN 14079:2003
  Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 14139:2010
  Optique ophtalmique — Spécifications pour les lunettes prémontées | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14155:2011
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011) | 27.4.2012 | EN ISO 14155:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 14180:2003+A2:2009
  Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais | 7.7.2010 | EN 14180:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14348:2005
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14408:2009
  Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 14408:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14561:2006
  Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14562:2006
  Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14563:2008
  Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14602:2011
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 14602:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 14607:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 14607:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14630:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 14630:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 14630:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14683:2005
  Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d'essai | 2.6.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14889:2009
  Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003) | 2.12.2009 | EN ISO 14889:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14931:2006
  Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 15001:2011
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 15001:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 15002:2008
  Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008) | 19.2.2009 | EN 13220:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 15004-1:2009
  Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d'essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15004-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15747:2011
  Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 15747:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 15798:2010
  Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15883-1:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-2:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-3:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-4:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-4:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 15986:2011
  Symbole à utiliser pour l’étiquetage des dispositifs médicaux — Exigences relatives à l’étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates | 13.5.2011 | | |
| CEN | EN ISO 16061:2009
  Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15) | 7.7.2010 | EN ISO 16061:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2010) |
| CEN | EN ISO 16201:2006
  Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 17510-1:2009
  Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17510-2:2009
  Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires d'application (ISO 17510-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17664:2004
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| CEN | EN ISO 18777:2009
  Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18777:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18778:2009
  Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18778:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18779:2005
  Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 19054:2006
  Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005) | 7.9.2006 | EN 12218:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 20594-1:1993
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986) | 18.11.1995 | | |
| | EN 20594-1:1993/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| | EN 20594-1:1993/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 21534:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21534:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21535:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21535:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21536:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21536:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21649:2009
  Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006) | 7.7.2010 | EN ISO 21649:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21969:2009
  Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 21969:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 21987:2009
  Optique ophtalmique — Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 22442-1:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-2:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-3:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22523:2006
  Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006) | 9.8.2007 | EN 12523:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 22675:2006
  Prothèses — Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 23328-1:2008
  Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 1: Méthode d'essai à l'aide d'une solution saline pour l'évaluation de l'efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003) | 19.2.2009 | EN 13328-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2008) |
| CEN | EN ISO 23328-2:2009
  Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 23328-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 23747:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 23747:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 25539-1:2009
  Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 25539-1:2008
  EN 12006-3:1998+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 25539-1:2009/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 25539-2:2009
  Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 2: Stents vasculaires (ISO 25539-2:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 25539-2:2008
  EN 12006-3:1998+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 25539-2:2009/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 26782:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009) | 7.7.2010 | | |
| | EN ISO 26782:2009/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 27740:1992
  Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985) | 18.11.1995 | | |
| | EN 27740:1992/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| | EN 27740:1992/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 81060-1:2012
  Sphygmomanomètres non invasifs — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour type à mesurage non automatique (ISO 81060-1:2007) | 30.8.2012 | EN 1060-2:1995+A1:2009
  EN 1060-1:1995+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2015) |
| Cenelec | EN 60118-13:2005
  Electroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60118-13:2004 | 19.1.2006 | EN 60118-13:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60522:1999
  Détermination de la filtration permanente des gaines équipées
  IEC 60522:1999 | 14.11.2001 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60580:2000
  Appareils électromédicaux — Radiamètres de produit exposition-surface
  IEC 60580:2000 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990
  - A11:1993
  - A12:1993
  - A13:1996
  - A1:1993
  - A2:1995
  EN 60601-1-4:1996
  - A1:1999
  EN 60601-1-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1:2006/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| | EN 60601-1:2006/A1:2013
  IEC 60601-1:2005/A1:2012 | 16.5.2014 | Note 3 | 31.12.2017 |
| Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013. |
| Cenelec | EN 60601-1-1:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 1-1: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-1:2000 | 14.11.2001 | EN 60601-1-1:1993
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-2:2007
  Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique — Exigences et essais
  IEC 60601-1-2:2007 (Modifié) | 27.11.2008 | EN 60601-1-2:2001
  - A1:2006 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-2:2007/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-3:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic
  IEC 60601-1-3:2008 | 27.11.2008 | EN 60601-1-3:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-3:2008/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-4:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 1-4: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables
  IEC 60601-1-4:1996 | 8.11.1997 | | |
| | EN 60601-1-4:1996/A1:1999
  IEC 60601-1-4:1996/A1:1999 | 8.11.1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation
  IEC 60601-1-6:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-1-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-8:2007
  Appareils électromédicaux — Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-8:2006 | 27.11.2008 | EN 60601-1-8:2004
  - A1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-8:2007/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-10:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée
  IEC 60601-1-10:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-11:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-11: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile
  IEC 60601-1-11:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-1:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV
  IEC 60601-2-1:1998 | 14.11.2001 | | |
| | EN 60601-2-1:1998/A1:2002
  IEC 60601-2-1:1998/A1:2002 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-2:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence
  IEC 60601-2-2:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-3:1993
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes
  IEC 60601-2-3:1991 | 18.11.1995 | | |
| | EN 60601-2-3:1993/A1:1998
  IEC 60601-2-3:1991/A1:1998 | 18.11.1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-4:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques
  IEC 60601-2-4:2002 | 15.10.2003 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-5:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie
  IEC 60601-2-5:2000 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-8:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV
  IEC 60601-2-8:1987 | 14.11.2001 | | |
| | EN 60601-2-8:1997/A1:1997
  IEC 60601-2-8:1987/A1:1997 | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-10:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles
  IEC 60601-2-10:1987 | 13.12.2002 | | |
| | EN 60601-2-10:2000/A1:2001
  IEC 60601-2-10:1987/A1:2001 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-11:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie
  IEC 60601-2-11:1997 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-11:1997/A1:2004
  IEC 60601-2-11:1997/A1:2004 | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-12:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires — Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs
  IEC 60601-2-12:2001 | 22.12.2007 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-13:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d'anesthésie
  IEC 60601-2-13:2003 | 22.12.2007 | | |
| | EN 60601-2-13:2006/A1:2007
  IEC 60601-2-13:2003/A1:2006 | 22.12.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-16:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration
  IEC 60601-2-16:1998 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-16:1998/AC:1999 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-17:2004
  Appareils électromédicaux — Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques
  IEC 60601-2-17:2004 | 8.11.2005 | EN 60601-2-17:1996
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-18:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie
  IEC 60601-2-18:1996 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-18:1996/A1:2000
  IEC 60601-2-18:1996/A1:2000 | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-19:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés
  IEC 60601
  IEC 60601-2-19:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-19:1996
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-20:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-20: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs de transport pour nouveau-nés
  IEC 60601
  IEC 60601-2-20:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-20:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-21:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-21:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-21:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-22:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser
  IEC 60601-2-22:1995 | 17.5.1997 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-23:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée
  IEC 60601-2-23:1999 | 14.11.2001 | EN 60601-2-23:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-24:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion
  IEC 60601-2-24:1998 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-25:1995
  Appareils électromédicaux — Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes
  IEC 60601-2-25:1993 | 17.5.1997 | | |
| | EN 60601-2-25:1995/A1:1999
  IEC 60601-2-25:1993/A1:1999 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-26:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes
  IEC 60601-2-26:2002 | 8.11.2005 | EN 60601-2-26:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-27:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d'électrocardiographie
  IEC 60601-2-27:2005 | 26.7.2006 | EN 60601-2-27:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| | EN 60601-2-27:2006/AC:2006 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-28:2010
  Appareils éléctromédicaux — Partie 2-28: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical
  IEC 60601-2-28:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-2-28:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-29:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie
  IEC 60601-2-29:2008 | 15.7.2009 | EN 60601-2-29:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-30:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-30: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée indirectement, automatiquement et périodiquement
  IEC 60601-2-30:1999 | 14.11.2001 | EN 60601-2-30:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-33:2002
  Appareils électromédicaux — Partie 2-33: Règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical
  IEC 60601-2-33:2002 | 15.10.2003 | EN 60601-2-33:1995
  - A11:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| | EN 60601-2-33:2002/A1:2005
  IEC 60601-2-33:2002/A1:2005 | 27.7.2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| | EN 60601-2-33:2002/A2:2008
  IEC 60601-2-33:2002/A2:2007 | 27.11.2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| | EN 60601-2-33:2002/A2:2008/AC:2008 | 30.8.2012 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-34:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement
  IEC 60601-2-34:2000 | 15.10.2003 | EN 60601-2-34:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-36:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle
  IEC 60601-2-36:1997 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-37:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons
  IEC 60601-2-37:2007 | 27.11.2008 | EN 60601-2-37:2001
  - A1:2005
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-39:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale
  IEC 60601-2-39:2007 | 27.11.2008 | EN 60601-2-39:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-40:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué
  IEC 60601-2-40:1998 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-41:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-41: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des éclairages chirurgicaux et des éclairages de diagnostic
  IEC 60601-2-41:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-41:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-43:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 2-43: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X lors d'interventions
  IEC 60601-2-43:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-2-43:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-44:2009
  Appareils electromédicaux — Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie
  IEC 60601-2-44:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-44:2001
  - A1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-45:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques
  IEC 60601-2-45:2001 | 14.11.2001 | EN 60601-2-45:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-46:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d'opération
  IEC 60601-2-46:1998 | 14.11.2001 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-47:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires
  IEC 60601-2-47:2001 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-49:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients
  IEC 60601-2-49:2001 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-50:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-50:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-50:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-51:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux
  IEC 60601-2-51:2003 | 24.6.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-52:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 2-52: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des lits médicaux (CEI 60601-2-52:2009) | 13.5.2011 | EN 1970:2000
  - A1:2005
  EN 60601-2-38:1996
  - A1:2000 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-2-52:2010/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-54:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-54: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X utilisés pour la radiographie et la radioscopie
  IEC 60601-2-54:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-28:1993
  EN 60601-2-32:1994
  EN 60601-2-7:1998 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60627:2001
  Équipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X — Caractéristiques des grilles antidiffusantes d'usage général et de mammographie
  IEC 60627:2001 | 13.12.2002 | | |
| | EN 60627:2001/AC:2002 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-1:2001
  Electroacoustique — Appareils d'audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux
  IEC 60645-1:2001 | 13.12.2002 | EN 60645-1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-2:1997
  Audiomètres — Partie 2: Appareils pour l'audiométrie vocale
  IEC 60645-2:1993 | 17.5.1997 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-3:2007
  Electroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d'essai de courte durée
  IEC 60645-3:2007 | 27.11.2008 | EN 60645-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-4:1995
  Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées
  IEC 60645-4:1994 | 23.8.1996 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 61217:2012
  Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles
  IEC 61217:2011 | 30.8.2012 | EN 61217:1996
  - A1:2001
  - A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| Cenelec | EN 61676:2002
  Appareils électromédicaux — Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic
  IEC 61676:2002 | 15.10.2003 | | |
| | EN 61676:2002/A1:2009
  IEC 61676:2002/A1:2008 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62083:2009
  Appareils électromédicaux — Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie
  IEC 62083:2009 | 18.1.2011 | EN 62083:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1:2004
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des appareils d'imagerie à rayonnement X — Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection
  IEC 62220-1:2003 | 24.6.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1-2:2007
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-2: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en mammographie
  IEC 62220-1-2:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1-3:2008
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-3: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en imagerie dynamique
  IEC 62220-1-3:2008 | 15.7.2009 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-35:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-35: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de réchauffage utilisant des couvertures, des coussins ou des matelas chauffants et destinés au réchauffage des patients en usage médical
  IEC 80601-2-35:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-35:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-58:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique
  IEC 80601-2-58:2008 | 7.7.2010 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-59:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-59: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des imageurs thermiques pour le dépistage des humains fébriles
  IEC 80601
  IEC 80601-2-59:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 285:2006+A2:2009

Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d'eau — Grands stérilisateurs

2.12.2009

EN 285:2006+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 455-1:2000

Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais

30.9.2005

EN 455-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2001)

CEN

EN 455-2:2009+A2:2013

Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais

16.5.2014

EN 455-2:2009+A1:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2014)

CEN

EN 455-3:2006

Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique

9.8.2007

EN 455-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

CEN

EN 455-4:2009

Gants médicaux non réutilisables — Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation

7.7.2010

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 794-3:1998+A2:2009

Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport

7.7.2010

EN 794-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN 1060-3:1997+A2:2009

Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine

7.7.2010

EN 1060-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1060-4:2004

Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques

30.9.2005

CEN

EN ISO 1135-4:2011

Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables (ISO 1135-4:2010)

27.4.2012

EN ISO 1135-4:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1282-2:2005+A1:2009

Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée)

7.7.2010

EN 1282-2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1422:1997+A1:2009

Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène — Exigences et méthodes d'essai

2.12.2009

EN 1422:1997

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1618:1997

Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d'essai des propriétés communes

9.5.1998

CEN

EN 1639:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Instruments

7.7.2010

EN 1639:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1640:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Matériel

7.7.2010

EN 1640:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1641:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Produits

7.7.2010

EN 1641:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1642:2011

Médicine bucco-dentaire — Dispositifs médicaux pour la médicine bucco-dentaire — Implants dentaires

27.4.2012

EN 1642:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1707:1996

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage

17.5.1997

CEN

EN 1782:1998+A1:2009

Tubes trachéaux et raccords

7.7.2010

EN 1782:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1789:2007+A1:2010

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — Ambulances routières

18.1.2011

CEN

EN 1820:2005+A1:2009

Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée)

7.7.2010

EN 1820:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1865-3:2012

Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 3: Brancard bariatrique

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 1865-4:2012

Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 4: Chaise de transfert pliante

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 1865-5:2012

Équipements d'ambulances pour le transport des patients — Partie 5: Table support brancard

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 1985:1998

Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d'essai

10.8.1999

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 3826-2:2008

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation (ISO 3826-2:2008)

19.2.2009

CEN

EN ISO 3826-3:2007

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006)

27.2.2008

CEN

EN ISO 4074:2002

Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002)

31.7.2002

EN 600:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2005)

EN ISO 4074:2002/AC:2008

2.12.2009

CEN

EN ISO 4135:2001

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001)

31.7.2002

EN ISO 4135:1996

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2002)

CEN

EN ISO 5359:2008

Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008)

23.7.2008

EN 739:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

EN ISO 5359:2008/A1:2011

30.8.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 5360:2009

Évaporateurs d'anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2006)

2.12.2009

EN ISO 5360:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5366-1:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Tubes de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 5366-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5840:2009

Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005)

2.12.2009

EN ISO 5840:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7197:2009

Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 7197:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7376:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009)

2.12.2009

EN ISO 7376:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7396-1:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007)

9.8.2007

EN 737-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 7396-1:2007/A1:2010

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(31.7.2010)

EN ISO 7396-1:2007/A2:2010

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 7396-2:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007)

9.8.2007

EN 737-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 7886-3:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005)

7.7.2010

EN ISO 7886-3:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7886-4:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006)

7.7.2010

EN ISO 7886-4:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8185:2009

Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007)

2.12.2009

EN ISO 8185:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8359:2009

Concentrateurs d'oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996)

2.12.2009

EN ISO 8359:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 8359:2009/A1:2012

16.1.2015

Note 3

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 8835-2:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-3:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 8835-3:2009/A1:2010

13.5.2011

Note 3

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 8835-4:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d'administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-5:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-5:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9170-1:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008)

19.2.2009

EN 737-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 9170-2:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 9170-2:2008)

19.2.2009

EN 737-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 9360-1:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 9360-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9360-2:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001)

2.12.2009

EN ISO 9360-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9713:2009

Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002)

2.12.2009

EN ISO 9713:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-1:2009

Appareils d'aspiration médicale — Partie 1: Appareils électriques d'aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-2:2009

Appareils d'aspiration médicale — Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-3:2009

Appareils d'aspiration médicale — Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10328:2006

Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10524-1:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006)

2.6.2006

EN 738-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-2:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005)

7.6.2009

EN 738-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-3:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005)

7.9.2006

EN 738-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-4:2008

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008)

23.7.2008

EN 738-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN ISO 10535:2006

Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006)

9.8.2007

EN ISO 10535:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10555-1:2009

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10555-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-2:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-4:2009

Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002)

2.12.2009

EN ISO 10651-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-6:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-6:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 10993-1:2009/AC:2010

18.1.2011

CEN

EN ISO 10993-3:2014

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014)

Ceci est la première publication

EN ISO 10993-3:2009

Note 2.1

31.12.2015

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008)

19.2.2009

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2012

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012)

24.1.2013

EN ISO 10993-12:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 10993-13:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010)

18.1.2011

EN ISO 10993-13:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN ISO 10993-14:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001)

2.12.2009

EN ISO 10993-14:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-15:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000)

2.12.2009

EN ISO 10993-15:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

7.7.2010

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

7.9.2006

EN 552:1994

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 11137-1:2006/A1:2013

16.5.2014

Note 3

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 11137-2:2013

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

16.5.2014

EN ISO 11137-2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 11140-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11197:2009

Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004)

2.12.2009

EN ISO 11197:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-2:2006

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006)

7.9.2006

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-2:1996

EN 1174-1:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 11810-1:2009

Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005)

2.12.2009

CEN

EN ISO 11810-2:2009

Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 11810-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11979-8:2009

Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006)

2.12.2009

EN ISO 11979-8:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11990-1:2014

Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 1: Axe des tubes trachéaux (ISO 11990-1:2011)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 11990-2:2014

Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 2: Ballonnet de tubes trachéaux (ISO 11990-2:2010)

Ceci est la première publication

CEN

EN 12006-2:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés

2.12.2009

EN 12006-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12006-3:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non-actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 3: Dispositifs endovasculaires

2.12.2009

EN 12006-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12183:2009

Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d'essai

7.7.2010

CEN

EN 12184:2009

Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d'essai

7.7.2010

CEN

EN 12342:1998+A1:2009

Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs

7.7.2010

EN 12342:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-1:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum

2.12.2009

EN 12470-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-2:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points)

2.12.2009

EN 12470-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-3:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif maximum

2.12.2009

EN 12470-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-4:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu

2.12.2009

EN 12470-4:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-5:2003

Thermomètres médicaux — Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum)

7.11.2003

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 12870:2009

Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004)

2.12.2009

EN ISO 12870:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13060:2014

Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau

Ceci est la première publication

EN 13060:2004+A2:2010

Note 2.1

31.12.2015

CEN

EN ISO 13408-1:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

EN ISO 13408-1:2011/A1:2013

16.5.2014

Note 3

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN 13544-1:2007+A1:2009

Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants

7.7.2010

EN 13544-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-2:2002+A1:2009

Équipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords

7.7.2010

EN 13544-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-3:2001+A1:2009

Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air

7.7.2010

EN 13544-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13624:2003

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN 13718-1:2008

Véhicules sanitaires et leur équipment — Ambulances aériennes — Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

19.2.2009

EN 13718-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2009)

CEN

EN 13718-2:2015

Véhicules sanitaire et leur équipement — Ambulances aérienne — Partie 2: Exigences techniques et opérationnelles pour les ambulances aérienne

Ceci est la première publication

CEN

EN 13726-1:2002

Méthodes d'essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption

27.3.2003

EN 13726-1:2002/AC:2003

2.12.2009

CEN

EN 13726-2:2002

Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable

27.3.2003

CEN

EN 13727:2012

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide en médecine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.8.2012

EN 13727:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13867:2002+A1:2009

Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées

2.12.2009

EN 13867:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13976-1:2011

Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 1: Conditions d'interface

19.8.2011

EN 13976-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN 13976-2:2011

Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au système

19.8.2011

EN 13976-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN 14079:2003

Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante

30.9.2005

CEN

EN 14139:2010

Optique ophtalmique — Spécifications pour les lunettes prémontées

18.1.2011

CEN

EN ISO 14155:2011

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011)

27.4.2012

EN ISO 14155:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 14180:2003+A2:2009

Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais

7.7.2010

EN 14180:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14348:2005

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN ISO 14408:2009

Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005)

2.12.2009

EN ISO 14408:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14561:2006

Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14562:2006

Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14563:2008

Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

19.2.2009

CEN

EN ISO 14602:2011

Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:2010)

27.4.2012

EN ISO 14602:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 14607:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007)

2.12.2009

EN ISO 14607:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14630:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 14630:2008)

2.12.2009

EN ISO 14630:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14683:2005

Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d'essai

2.6.2006

CEN

EN ISO 14889:2009

Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003)

2.12.2009

EN ISO 14889:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14931:2006

Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais

15.11.2006

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 15001:2011

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2010)

27.4.2012

EN ISO 15001:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 15002:2008

Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008)

19.2.2009

EN 13220:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 15004-1:2009

Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d'essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15004-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15747:2011

Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2010)

27.4.2012

EN ISO 15747:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 15798:2010

Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15883-1:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-2:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-3:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-4:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008)

2.12.2009

EN ISO 15883-4:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 15986:2011

Symbole à utiliser pour l’étiquetage des dispositifs médicaux — Exigences relatives à l’étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates

13.5.2011

CEN

EN ISO 16061:2009

Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15)

7.7.2010

EN ISO 16061:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2010)

CEN

EN ISO 16201:2006

Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006)

19.2.2009

CEN

EN ISO 17510-1:2009

Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17510-2:2009

Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires d'application (ISO 17510-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17664:2004

Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004)

30.9.2005

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

CEN

EN ISO 18777:2009

Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005)

2.12.2009

EN ISO 18777:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18778:2009

Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005)

2.12.2009

EN ISO 18778:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18779:2005

Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005)

30.9.2005

CEN

EN ISO 19054:2006

Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005)

7.9.2006

EN 12218:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 20594-1:1993

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986)

18.11.1995

EN 20594-1:1993/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

EN 20594-1:1993/AC:1996

2.12.2009

CEN

EN ISO 21534:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007)

2.12.2009

EN ISO 21534:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21535:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007)

2.12.2009

EN ISO 21535:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21536:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007)

2.12.2009

EN ISO 21536:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21649:2009

Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006)

7.7.2010

EN ISO 21649:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21969:2009

Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009)

7.7.2010

EN ISO 21969:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 21987:2009

Optique ophtalmique — Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 22442-1:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007)

27.2.2008

EN 12442-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-2:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007)

27.2.2008

EN 12442-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-3:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007)

27.2.2008

EN 12442-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22523:2006

Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006)

9.8.2007

EN 12523:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 22675:2006

Prothèses — Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 23328-1:2008

Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 1: Méthode d'essai à l'aide d'une solution saline pour l'évaluation de l'efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003)

19.2.2009

EN 13328-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2008)

CEN

EN ISO 23328-2:2009

Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002)

2.12.2009

EN ISO 23328-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 23747:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007)

2.12.2009

EN ISO 23747:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 25539-1:2009

Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus)

2.12.2009

EN ISO 25539-1:2008

EN 12006-3:1998+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 25539-1:2009/AC:2011

30.8.2012

CEN

EN ISO 25539-2:2009

Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 2: Stents vasculaires (ISO 25539-2:2008)

2.12.2009

EN ISO 25539-2:2008

EN 12006-3:1998+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 25539-2:2009/AC:2011

30.8.2012

CEN

EN ISO 26782:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009)

7.7.2010

EN ISO 26782:2009/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN 27740:1992

Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985)

18.11.1995

EN 27740:1992/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

EN 27740:1992/AC:1996

2.12.2009

CEN

EN ISO 81060-1:2012

Sphygmomanomètres non invasifs — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour type à mesurage non automatique (ISO 81060-1:2007)

30.8.2012

EN 1060-2:1995+A1:2009

EN 1060-1:1995+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2015)

Cenelec

EN 60118-13:2005

Electroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60118-13:2004

19.1.2006

EN 60118-13:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60522:1999

Détermination de la filtration permanente des gaines équipées

IEC 60522:1999

14.11.2001

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60580:2000

Appareils électromédicaux — Radiamètres de produit exposition-surface

IEC 60580:2000

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005

27.11.2008

EN 60601-1:1990

- A11:1993

- A12:1993

- A13:1996

- A1:1993

- A2:1995

EN 60601-1-4:1996

- A1:1999

EN 60601-1-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1:2006/AC:2010

18.1.2011

EN 60601-1:2006/A1:2013

IEC 60601-1:2005/A1:2012

16.5.2014

Note 3

31.12.2017

Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013.

Cenelec

EN 60601-1-1:2001

Appareils électromédicaux — Partie 1-1: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-1:2000

14.11.2001

EN 60601-1-1:1993

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-2:2007

Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique — Exigences et essais

IEC 60601-1-2:2007 (Modifié)

27.11.2008

EN 60601-1-2:2001

- A1:2006

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-2:2007/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-3:2008

Appareils électromédicaux — Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic

IEC 60601-1-3:2008

27.11.2008

EN 60601-1-3:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-3:2008/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-4:1996

Appareils électromédicaux — Partie 1-4: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables

IEC 60601-1-4:1996

8.11.1997

EN 60601-1-4:1996/A1:1999

IEC 60601-1-4:1996/A1:1999

8.11.1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.2002)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-6:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation

IEC 60601-1-6:2010

18.1.2011

EN 60601-1-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-8:2007

Appareils électromédicaux — Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-8:2006

27.11.2008

EN 60601-1-8:2004

- A1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-8:2007/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-10:2008

Appareils électromédicaux — Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée

IEC 60601-1-10:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-11:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-11: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile

IEC 60601-1-11:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-1:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV

IEC 60601-2-1:1998

14.11.2001

EN 60601-2-1:1998/A1:2002

IEC 60601-2-1:1998/A1:2002

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-2:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence

IEC 60601-2-2:2009

7.7.2010

EN 60601-2-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-3:1993

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes

IEC 60601-2-3:1991

18.11.1995

EN 60601-2-3:1993/A1:1998

IEC 60601-2-3:1991/A1:1998

18.11.1995

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-4:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques

IEC 60601-2-4:2002

15.10.2003

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-5:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie

IEC 60601-2-5:2000

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-8:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV

IEC 60601-2-8:1987

14.11.2001

EN 60601-2-8:1997/A1:1997

IEC 60601-2-8:1987/A1:1997

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-10:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles

IEC 60601-2-10:1987

13.12.2002

EN 60601-2-10:2000/A1:2001

IEC 60601-2-10:1987/A1:2001

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-11:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie

IEC 60601-2-11:1997

9.10.1999

EN 60601-2-11:1997/A1:2004

IEC 60601-2-11:1997/A1:2004

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-12:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires — Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs

IEC 60601-2-12:2001

22.12.2007

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-13:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d'anesthésie

IEC 60601-2-13:2003

22.12.2007

EN 60601-2-13:2006/A1:2007

IEC 60601-2-13:2003/A1:2006

22.12.2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-16:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration

IEC 60601-2-16:1998

9.10.1999

EN 60601-2-16:1998/AC:1999

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-17:2004

Appareils électromédicaux — Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques

IEC 60601-2-17:2004

8.11.2005

EN 60601-2-17:1996

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-18:1996

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie

IEC 60601-2-18:1996

9.10.1999

EN 60601-2-18:1996/A1:2000

IEC 60601-2-18:1996/A1:2000

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-19:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés

IEC 60601

IEC 60601-2-19:2009

7.7.2010

EN 60601-2-19:1996

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-20:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-20: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs de transport pour nouveau-nés

IEC 60601

IEC 60601-2-20:2009

18.1.2011

EN 60601-2-20:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-21:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés

IEC 60601-2-21:2009

7.7.2010

EN 60601-2-21:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-22:1996

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser

IEC 60601-2-22:1995

17.5.1997

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-23:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée

IEC 60601-2-23:1999

14.11.2001

EN 60601-2-23:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-24:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion

IEC 60601-2-24:1998

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-25:1995

Appareils électromédicaux — Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes

IEC 60601-2-25:1993

17.5.1997

EN 60601-2-25:1995/A1:1999

IEC 60601-2-25:1993/A1:1999

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.5.2002)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-26:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes

IEC 60601-2-26:2002

8.11.2005

EN 60601-2-26:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-27:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d'électrocardiographie

IEC 60601-2-27:2005

26.7.2006

EN 60601-2-27:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60601-2-27:2006/AC:2006

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-28:2010

Appareils éléctromédicaux — Partie 2-28: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical

IEC 60601-2-28:2010

18.1.2011

EN 60601-2-28:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-29:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie

IEC 60601-2-29:2008

15.7.2009

EN 60601-2-29:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-30:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-30: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée indirectement, automatiquement et périodiquement

IEC 60601-2-30:1999

14.11.2001

EN 60601-2-30:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-33:2002

Appareils électromédicaux — Partie 2-33: Règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical

IEC 60601-2-33:2002

15.10.2003

EN 60601-2-33:1995

- A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2005)

EN 60601-2-33:2002/A1:2005

IEC 60601-2-33:2002/A1:2005

27.7.2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60601-2-33:2002/A2:2008

IEC 60601-2-33:2002/A2:2007

27.11.2008

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

EN 60601-2-33:2002/A2:2008/AC:2008

30.8.2012

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-34:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement

IEC 60601-2-34:2000

15.10.2003

EN 60601-2-34:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-36:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle

IEC 60601-2-36:1997

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-37:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons

IEC 60601-2-37:2007

27.11.2008

EN 60601-2-37:2001

- A1:2005

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-39:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale

IEC 60601-2-39:2007

27.11.2008

EN 60601-2-39:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-40:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué

IEC 60601-2-40:1998

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-41:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-41: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des éclairages chirurgicaux et des éclairages de diagnostic

IEC 60601-2-41:2009

18.1.2011

EN 60601-2-41:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-43:2010

Appareils électromédicaux — Partie 2-43: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X lors d'interventions

IEC 60601-2-43:2010

18.1.2011

EN 60601-2-43:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-44:2009

Appareils electromédicaux — Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie

IEC 60601-2-44:2009

7.7.2010

EN 60601-2-44:2001

- A1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-45:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques

IEC 60601-2-45:2001

14.11.2001

EN 60601-2-45:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-46:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d'opération

IEC 60601-2-46:1998

14.11.2001

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-47:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires

IEC 60601-2-47:2001

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-49:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients

IEC 60601-2-49:2001

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-50:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés

IEC 60601-2-50:2009

7.7.2010

EN 60601-2-50:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-51:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux

IEC 60601-2-51:2003

24.6.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-52:2010

Appareils électromédicaux — Partie 2-52: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des lits médicaux (CEI 60601-2-52:2009)

13.5.2011

EN 1970:2000

- A1:2005

EN 60601-2-38:1996

- A1:2000

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-2-52:2010/AC:2011

30.8.2012

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-54:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-54: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X utilisés pour la radiographie et la radioscopie

IEC 60601-2-54:2009

18.1.2011

EN 60601-2-28:1993

EN 60601-2-32:1994

EN 60601-2-7:1998

Date dépassée

(1.8.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60627:2001

Équipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X — Caractéristiques des grilles antidiffusantes d'usage général et de mammographie

IEC 60627:2001

13.12.2002

EN 60627:2001/AC:2002

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-1:2001

Electroacoustique — Appareils d'audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux

IEC 60645-1:2001

13.12.2002

EN 60645-1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-2:1997

Audiomètres — Partie 2: Appareils pour l'audiométrie vocale

IEC 60645-2:1993

17.5.1997

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-3:2007

Electroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d'essai de courte durée

IEC 60645-3:2007

27.11.2008

EN 60645-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-4:1995

Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées

IEC 60645-4:1994

23.8.1996

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 61217:2012

Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles

IEC 61217:2011

30.8.2012

EN 61217:1996

- A1:2001

- A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(11.1.2015)

Cenelec

EN 61676:2002

Appareils électromédicaux — Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic

IEC 61676:2002

15.10.2003

EN 61676:2002/A1:2009

IEC 61676:2002/A1:2008

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62083:2009

Appareils électromédicaux — Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie

IEC 62083:2009

18.1.2011

EN 62083:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1:2004

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des appareils d'imagerie à rayonnement X — Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection

IEC 62220-1:2003

24.6.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1-2:2007

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-2: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en mammographie

IEC 62220-1-2:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1-3:2008

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-3: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en imagerie dynamique

IEC 62220-1-3:2008

15.7.2009

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-35:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-35: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de réchauffage utilisant des couvertures, des coussins ou des matelas chauffants et destinés au réchauffage des patients en usage médical

IEC 80601-2-35:2009

18.1.2011

EN 60601-2-35:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-58:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique

IEC 80601-2-58:2008

7.7.2010

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-59:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-59: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des imageurs thermiques pour le dépistage des humains fébriles

IEC 80601

IEC 80601-2-59:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/43 |
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10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/43

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 226/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2013
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | 16.1.2015 | EN ISO 11137-2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12322:1999
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture | 9.10.1999 | | |
| | EN 12322:1999/A1:2001 | 31.7.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| CEN | EN ISO 13408-1:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008) | 19.8.2011 | | |
| | EN ISO 13408-1:2011/A1:2013 | 16.1.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN 13532:2002
  Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13612:2002
  Evaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| | EN 13612:2002/AC:2002 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13640:2002
  Essais de stabilité des réactifs de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13641:2002
  Élimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13975:2003
  Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN 14136:2004
  Utilisation des programmes d'évaluation externe de la qualité dans l'évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14254:2004
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN 14820:2004
  Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 15193:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009, version corrigée 2009-09-15 inclus) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15194:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique — Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15197:2003
  Systèmes d'essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2003) | 28.4.2005 | | |
| | EN ISO 15197:2003/AC:2005 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 17511:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003) | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 18113-1:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-2:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-3:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-4:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-4:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-5:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-5:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18153:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003) | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN ISO 20776-1:2006
  Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro — Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes — Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006) | 9.8.2007 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-101:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)
  IEC 61010-2-101:2002 (Modifié) | 17.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-6:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2- 6: Exigences particulières — Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)
  IEC 61326-2-6:2005 | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-2:2013

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

16.1.2015

EN ISO 11137-2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN 12322:1999

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture

9.10.1999

EN 12322:1999/A1:2001

31.7.2002

Note 3

Date dépassée

(30.4.2002)

CEN

EN ISO 13408-1:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008)

19.8.2011

EN ISO 13408-1:2011/A1:2013

16.1.2015

Note 3

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN 13532:2002

Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test

17.12.2002

CEN

EN 13612:2002

Evaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

17.12.2002

EN 13612:2002/AC:2002

2.12.2009

CEN

EN 13640:2002

Essais de stabilité des réactifs de diagnostic in vitro

17.12.2002

CEN

EN 13641:2002

Élimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro

17.12.2002

CEN

EN 13975:2003

Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques

21.11.2003

CEN

EN 14136:2004

Utilisation des programmes d'évaluation externe de la qualité dans l'évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro

15.11.2006

CEN

EN 14254:2004

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins

28.4.2005

CEN

EN 14820:2004

Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain

28.4.2005

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 15193:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009, version corrigée 2009-09-15 inclus)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15194:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique — Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15197:2003

Systèmes d'essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2003)

28.4.2005

EN ISO 15197:2003/AC:2005

2.12.2009

CEN

EN ISO 17511:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003)

28.4.2005

CEN

EN ISO 18113-1:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-2:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-3:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-4:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-4:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-5:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-5:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18153:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003)

21.11.2003

CEN

EN ISO 20776-1:2006

Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro — Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes — Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006)

9.8.2007

Cenelec

EN 61010-2-101:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)

IEC 61010-2-101:2002 (Modifié)

17.12.2002

Cenelec

EN 61326-2-6:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2- 6: Exigences particulières — Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)

IEC 61326-2-6:2005

27.11.2008

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/49 |
| --- | --- | --- | --- |

10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/49

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 226/04)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées.

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée | Date de la fin de la période de coexistence |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1:1998
  Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 1:1998/A1:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 40-4:2005
  Candélabres d'éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| | EN 40-4:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 40-5:2002
  Candélabres d'éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-6:2002
  Candélabres d'éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-7:2002
  Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 54-2:1997
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/AC:1999 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-3:2001
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu | | 1.4.2003 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-3:2001/A2:2006 | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-4:1997
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 4: Equipement d'alimentation électrique | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A2:2006 | | 1.6.2007 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/AC:1999 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 54-5:2000
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-5:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-7:2000
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation | | 1.4.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-7:2000/A2:2006 | | 1.5.2007 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-10:2002
  Systèmes de détection et d'alarme d'incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-10:2002/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-11:2001
  Systèmes de détection automatique d'incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-11:2001/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-12:2002
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées | | 1.10.2003 | 31.12.2005 |
| CEN | EN 54-16:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-17:2005
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-17:2005/AC:2007 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 54-18:2005
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-18:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-20:2006
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration | | 1.4.2007 | 1.7.2009 |
| | EN 54-20:2006/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-21:2006
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-23:2010
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d'alarme feu — Dispositifs visuels d'alarme feu | | 1.12.2010 | 31.12.2013 |
| CEN | EN 54-24:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale — Haut-parleurs | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-25:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| | EN 54-25:2008/AC:2012 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 179:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai | EN 179:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 197-1:2011
  Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants | EN 197-1:2000
  EN 197-4:2004 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 295-1:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-4:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-5:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-6:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-7:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 331:1998
  Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| | EN 331:1998/A1:2010 | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 413-1:2011
  Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité | EN 413-1:2004 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 416-1:2009
  Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité | | 1.12.2009 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 438-7:2005
  Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 442-1:1995
  Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 442-1:1995/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 450-1:2012
  Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité | EN 450-1:2005+A1:2007 | 1.5.2013 | 1.5.2014 |
| CEN | EN 459-1:2010
  Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité | EN 459-1:2001 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 490:2011
  Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits | EN 490:2004 | 1.8.2012 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 492:2012
  Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d'essai | EN 492:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 494:2012
  Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d'essai | EN 494:2004+A3:2007 | 1.8.2013 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 516:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 517:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité | | 1.12.2006 | 1.12.2007 |
| CEN | EN 520:2004+A1:2009
  Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 520:2004 | 1.6.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 523:2003
  Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité | | 1.6.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 534:2006+A1:2010
  Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d'essai | EN 534:2006 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 544:2011
  Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d'essai | EN 544:2005 | 1.4.2012 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 572-9:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 588-2:2001
  Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection | | 1.10.2002 | 1.10.2003 |
| CEN | EN 598:2007+A1:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement — Prescriptions et méthodes d'essai | EN 598:2007 | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 621:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 671-1:2012
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides | EN 671-1:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 671-2:2012
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats | EN 671-2:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 681-1:1996
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A1:1998 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A2:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A3:2005 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 681-2:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage — Partie 2: Elastomères thermoplastiques | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A2:2005 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 681-3:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 681-4:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 4: Éléments d'étanchéité en polyuréthane moulé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 682:2002
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 682:2002/A1:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 771-1:2011
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite | EN 771-1:2003 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-2:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire | EN 771-2:2003 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-3:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) | EN 771-3:2003 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-4:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé | EN 771-4:2003 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-5:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée | EN 771-5:2003 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-6:2011
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle | EN 771-6:2005 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 777-1:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-2:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-3:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-4:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 778:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 845-1:2013
  Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles | EN 845-1:2003+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 845-2:2013
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux | EN 845-2:2003 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 845-3:2013
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux | EN 845-3:2003+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 858-1:2002
  Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 858-1:2002/A1:2004 | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 877:1999
  Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 934-2:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-2:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-3:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-3:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-4:2009
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-4:2001 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 934-5:2007
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 969:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 997:2012
  Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré | EN 997:2003 | 1.12.2012 | 1.6.2013 |
| | EN 997:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 998-1:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs | EN 998-1:2003 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 998-2:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie | EN 998-2:2003 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 1013:2012 + A1:2014
  Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d'essai | EN 1013:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2015 |
| CEN | EN 1020:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 1036-2:2008
  Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l'intérieur — Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1051-2:2007
  Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | EN 1057:2006 | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 1090-1:2009+A1:2011
  Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux | EN 1090-1:2009 | 1.9.2012 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 1096-4:2004
  Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1123-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1123-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1124-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1124-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1125:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai | EN 1125:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1154:1996
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1158:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1168:2005+A3:2011
  Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées | EN 1168:2005+A2:2009 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1279-5:2005+A2:2010
  Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité | EN 1279-5:2005+A1:2008 | 1.2.2011 | 1.2.2012 |
| CEN | EN 1304:2005
  Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 1317-5:2007+A2:2012
  Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules | EN 1317-5:2007+A1:2008 | 1.1.2013 | 1.1.2013 |
| | EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 1319:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 1337-3:2005
  Appareils d'appui structuraux — Partie 3: Appareils d'appui en élastomère | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-4:2004
  Appareils d'appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| | EN 1337-4:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 1337-5:2005
  Appareils d'appui structuraux — Partie 5: Appareils d'appui à pot | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-6:2004
  Appareils d'appui structuraux — Partie 6: Appareils d'appui à balanciers | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 1337-7:2004
  Appareils d'appui structuraux — Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE | EN 1337-7:2000 | 1.12.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 1337-8:2007
  Appareils d'appui structuraux — Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1338:2003
  Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1338:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1339:2003
  Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1339:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1340:2003
  Eléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| | EN 1340:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1341:2012
  Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai | EN 1341:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1342:2012
  Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai | EN 1342:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1343:2012
  Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai | EN 1343:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1344:2013
  Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d'essai | EN 1344:2002 | 8.8.2014 | 8.8.2016 |
| CEN | EN 1423:2012
  Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants | EN 1423:1997 | 1.11.2012 | 1.11.2012 |
| | EN 1423:2012/AC:2013 | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1433:2002
  Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| | EN 1433:2002/A1:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 1457-1:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1457-2:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1463-1:2009
  Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales | EN 1463-1:1997 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 1469:2004
  Produits en pierre naturelle — Revêtement mural — Exigences | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 1504-2:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-3:2005
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale | | 1.10.2006 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-4:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-5:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton | | 1.10.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-6:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-7:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1520:2011
  Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales | EN 1520:2002 | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 1748-1-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1748-2-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1806:2006
  Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d'essai | | 1.5.2007 | 1.5.2008 |
| CEN | EN 1825-1:2004
  Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 1825-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1856-1:2009
  Conduits de fumèe — Prescriptions pour les conduits de fumèe mètalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumèe | EN 1856-1:2003 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1856-2:2009
  Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques | EN 1856-2:2004 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1857:2010
  Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton | EN 1857:2003+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 1858:2008+A1:2011
  Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton | EN 1858:2008 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 1863-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1873:2005
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d'essais | | 1.10.2006 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 1916:2002
  Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1916:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1917:2002
  Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1917:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1935:2002
  Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 1935:2002/AC:2003 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 10025-1:2004
  Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 10088-4:2009
  Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.2.2010 | 1.2.2011 |
| CEN | EN 10088-5:2009
  Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10210-1:2006
  Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10219-1:2006
  Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10224:2002
  Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10224:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10255:2004+A1:2007
  Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10311:2005
  Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 10312:2002
  Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10312:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10340:2007
  Aciers moulés de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 10340:2007/AC:2008 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 10343:2009
  Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12004:2007+A1:2012
  Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation | EN 12004:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12050-1:2001
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales | | 1.11.2001 | 1.11.2002 |
| CEN | EN 12050-2:2000
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-3:2000
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-4:2000
  Stations de relevage d'éffluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12057:2004
  Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12058:2004
  Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d'escaliers — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12094-1:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-2:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-3:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-4:2004
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs | | 1.5.2005 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12094-5:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs | EN 12094-5:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-6:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service | EN 12094-6:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-7:2000
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 | | 1.10.2001 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-7:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 12094-8:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-9:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-10:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-11:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-12:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-13:2001
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments d'installation d'extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-13:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12101-1:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée | | 1.6.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 12101-1:2005/A1:2006 | | 1.12.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 12101-2:2003
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12101-3:2002
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.4.2005 |
| | EN 12101-3:2002/AC:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 12101-6:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 12101-6:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12101-7:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-8:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-10:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie | | 1.10.2006 | 1.5.2012 |
| | EN 12101-10:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12150-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12209:2003
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d'essai | | 1.12.2004 | 1.6.2006 |
| | EN 12209:2003/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 12259-1:1999 + A1:2001
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 1: Sprinkleurs | | 1.4.2002 | 1.9.2005 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 | | 1.3.2005 | 1.3.2006 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 12259-2:1999
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type sprinkler et à pulvérisation d'eau — Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/AC:2002 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 12259-3:2000
  Systèmes fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau — Partie 3: Postes d'alarme sous air | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-4:2000
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12259-4:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| CEN | EN 12259-5:2002
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 5: Indicateurs de passage d'eau | | 1.7.2003 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12271:2006
  Enduits superficiels — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12273:2008
  Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications | | 1.1.2009 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12285-2:2005
  Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau | | 1.1.2006 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12326-1:2014
  Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées | EN 12326-1:2004 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 12337-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12352:2006
  Equipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d'alerte | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12368:2006
  Equipement de régulation du trafic — Signaux | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12380:2002
  Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation — Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 12446:2011
  Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton | EN 12446:2003 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 12467:2012
  Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d'essai | EN 12467:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12566-1:2000
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 12566-1:2000/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 12566-3:2005+A2:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site | EN 12566-3:2005+A1:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12566-4:2007
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12566-6:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 12566-7:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12591:2009
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12602:2008+A1:2013
  Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12620:2002+A1:2008
  Granulats pour béton | EN 12620:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12676-1:2000
  Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| | EN 12676-1:2000/A1:2003 | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 12737:2004+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12764:2004+A1:2008
  Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau | EN 12764:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12794:2005+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation | EN 12794:2005 | 1.2.2008 | 1.2.2009 |
| | EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 12809:2001
  Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12815:2001
  Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12839:2012
  Produits préfabriqués en béton — Eléments pour clôtures | EN 12839:2001 | 1.10.2012 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 12843:2004
  Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux | | 1.9.2005 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 12859:2011
  Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 12859:2008 | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 12860:2001
  Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.4.2002 | 1.4.2003 |
| | EN 12860:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12878:2005
  Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d'essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 12878:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12899-1:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-2:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-3:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12951:2004
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d'essais | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12966-1:2005+A1:2009
  Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit | | 1.8.2010 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13024-2:2004
  Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13043:2002
  Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation | | 1.7.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13043:2002/AC:2004 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13055-1:2002
  Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13055-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13055-2:2004
  Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 13063-1:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée | EN 13063-1:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-2:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides | EN 13063-2:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-3:2007
  Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13069:2005
  Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 13084-5:2005
  Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 13084-5:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13084-7:2012
  Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier | EN 13084-7:2005 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13101:2002
  Echelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13108-1:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-2:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-2:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-3:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-3:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-4:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-4:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-5:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-5:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-6:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-6:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-7:2006
  Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-7:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13139:2002
  Granulats pour mortiers | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13139:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| CEN | EN 13162:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification | EN 13162:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13163:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | EN 13163:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13164:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | EN 13164:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13165:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification | EN 13165:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13166:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | EN 13166:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13167:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | EN 13167:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13168:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification | EN 13168:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13169:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification | EN 13169:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13170:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification | EN 13170:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13171:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification | EN 13171:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13224:2011
  Produits préfabriqués en béton — Eléments de plancher nervurés | EN 13224:2004+A1:2007 | 1.8.2012 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 13225:2013
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires | EN 13225:2004 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13229:2001
  Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A1:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/AC:2006 | | 1.7.2007 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13240:2001
  Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | EN 13241-1:2003 | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 13242:2002+A1:2007
  Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées | EN 13242:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13245-2:2008
  Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.7.2010 | 1.7.2012 |
| | EN 13245-2:2008/AC:2009 | | 1.7.2010 | 1.7.2010 |
| CEN | EN 13249:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13249:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 13250:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13250:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13251:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13251:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13252:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13252:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13253:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge) | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13253:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13254:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13254:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13254:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13255:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13255:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13255:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13256:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13256:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13256:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13257:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13257:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13257:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13263-1:2005+A1:2009
  Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | EN 13263-1:2005 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13265:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13265:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13265:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13279-1:2008
  Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences | EN 13279-1:2005 | 1.10.2009 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13282-1:2013
  Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 13310:2003
  Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 13341:2005+A1:2011
  Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d'essai | EN 13341:2005 | 1.10.2011 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 13361:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13361:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13362:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 13383-1:2002
  Enrochements — Partie 1: Spécifications | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13383-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13407:2006
  Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13450:2002
  Granulats pour ballasts de voies ferrées | | 1.10.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13450:2002/AC:2004 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13454-1:2004
  Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 13479:2004
  Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 13491:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13491:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13492:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13492:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13493:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13502:2002
  Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | EN 13561:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13564-1:2002
  Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications | | 1.5.2003 | 1.5.2004 |
| CEN | EN 13616:2004
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| | EN 13616:2004/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13658-1:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 1: Enduits intérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13658-2:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 2: Enduits extérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité | EN 13659:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13693:2004+A1:2009
  Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture | EN 13693:2004 | 1.5.2010 | 1.5.2011 |
| CEN | EN 13707:2004+A2:2009
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques | | 1.4.2010 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13747:2005+A2:2010
  Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers | EN 13747:2005+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13748-1:2004
  Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur | | 1.6.2005 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/AC:2005 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 13748-2:2004
  Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur | | 1.4.2005 | 1.4.2006 |
| CEN | EN 13808:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux | EN 13808:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13813:2002
  Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13815:2006
  Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13830:2003
  Façades rideaux — Norme de produit | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 13859-1:2010
  Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13859-2:2010
  Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieures | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13877-3:2004
  Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13915:2007
  Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai | | 1.6.2008 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 13924:2006
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 13924:2006/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13950:2014
  Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 13950:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 13956:2012
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques | EN 13956:2005 | 1.10.2013 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 13963:2005
  Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 13963:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13964:2004
  Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13964:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13967:2012
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques | EN 13967:2004 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 13969:2004
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13969:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13970:2004
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13970:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13978-1:2005
  Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 13984:2013
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | EN 13984:2004 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 13986:2004
  Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 13986:2002 | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14016-1:2004
  Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14023:2010
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères | | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 14037-1:2003
  Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Spécifications et exigences techniques | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 14041:2004
  Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14041:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14055:2010
  Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14063-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 14063-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14064-1:2010
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation | | 1.12.2010 | 1.12.2011 |
| CEN | EN 14080:2013
  Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences | EN 14080:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14081-1:2005+A1:2011
  Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales | EN 14081-1:2005 | 1.10.2011 | 31.12.2011 |
| CEN | EN 14178-2:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14179-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 14188-1:2004
  Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud | | 1.7.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-2:2004
  Produits d'obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid | | 1.10.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-3:2006
  Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14190:2014
  Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14190:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 14195:2005
  Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14195:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14209:2005
  Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14216:2004
  Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments speciaux à très faible chaleur d'hydratation | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 14229:2010
  Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14246:2006
  Eléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.4.2007 | 1.4.2008 |
| | EN 14246:2006/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14250:2010
  Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie | EN 14250:2004 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14296:2005
  Appareils sanitaires — Lavabos collectifs | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14303:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification | EN 14303:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14304:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification | EN 14304:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14305:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | EN 14305:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14306:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification | EN 14306:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14307:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | EN 14307:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14308:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification | EN 14308:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14309:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification | EN 14309:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14313:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification | EN 14313:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14314:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | EN 14314:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14315-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14316-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14317-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14318-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14319-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14320-1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14321-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 14339:2005
  Bouches d'incendie enterrées | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14342:2013
  Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14342:2005+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14351-1:2006+A1:2010
  Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons sans caractéristiques de résistance au feu et/ou dégagement de fumée | EN 14351-1:2006 | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 14353:2007+A1:2010
  Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14353:2007 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14374:2004
  Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14384:2005
  Poteaux d'incendie | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14388:2005
  Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| | EN 14388:2005/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14396:2004
  Echelles fixes pour raccords | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14399-1:2005
  Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 14411:2012
  Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage | EN 14411:2006 | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 14428:2004+A1:2008
  Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | EN 14428:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14449:2005
  Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Evaluation de la conformité | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 14449:2005/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14471:2013+A1:2015
  Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d'essai | EN 14471:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 14496:2005
  Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14509:2013
  Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications | EN 14509:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14516:2006+A1:2010
  Baignoires à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14527:2006+A1:2010
  Receveurs de douche à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14528:2007
  Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | EN 14528:2005 | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14545:2008
  Structures en bois — Connecteurs — Exigences | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 14566:2008+A1:2009
  Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14566:2008 | 1.5.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14592:2008+A1:2012
  Structures en bois — Eléments de fixation de type tige — Exigences | EN 14592:2008 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14604:2005
  Dispositifs d'alarme de fumée | | 1.5.2006 | 1.8.2008 |
| | EN 14604:2005/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 14647:2005
  Ciment d'aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.8.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 14647:2005/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14680:2006
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14688:2006
  Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14695:2010
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 14716:2004
  Plafonds tendus — Exigences et méthodes d'essai | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 14782:2006
  Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14783:2013
  Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences | EN 14783:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14785:2006
  Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 14800:2007
  Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14814:2007
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14843:2007
  Produits préfabriqués en béton — Escaliers | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14844:2006+A2:2011
  Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés | EN 14844:2006+A1:2008 | 1.9.2012 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 14846:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14889-1:2006
  Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d'acier — Définitions, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14889-2:2006
  Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14891:2012
  Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation | | 1.3.2013 | 1.3.2014 |
| | EN 14891:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 14904:2006
  Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 14909:2012
  Feuilles souples d'étanchéité — Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | EN 14909:2006 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14915:2013
  Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14915:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14933:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14934:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14963:2006
  Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d'essais | | 1.8.2009 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 14964:2006
  Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14967:2006
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14989-1:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14989-2:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14991:2007
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14992:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Eléments de mur | EN 14992:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 15037-1:2008
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15037-2:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-3:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-4:2010+A1:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé | EN 15037-4:2010 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15037-5:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15048-1:2007
  Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2008 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 15050:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Eléments de ponts | EN 15050:2007 | 1.12.2012 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15069:2008
  Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15088:2005
  Aluminium et alliages d'aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 15102:2007+A1:2011
  Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux | EN 15102:2007 | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15129:2009
  Dispositifs anti-sismiques | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 15167-1:2006
  Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15250:2007
  Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15258:2008
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15274:2007
  Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d'essai | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 15275:2007
  Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| | EN 15275:2007/AC:2010 | | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15283-1:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu | EN 15283-1:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15283-2:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées | EN 15283-2:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15285:2008
  Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| | EN 15285:2008/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15286:2013
  Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15322:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés | EN 15322:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15368:2008+A1:2010
  Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15381:2008
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15382:2013
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport | EN 15382:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15435:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15497:2014
  Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication | | 10.10.2014 | 10.10.2015 |
| CEN | EN 15498:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15501:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15599-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15600-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15650:2010
  Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15651-1:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-2:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-3:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-4:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15682-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15683-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15732:2012
  Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d'argile expansée | | 1.8.2013 | 1.8.2014 |
| CEN | EN 15743:2010
  Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2010 | 1.11.2011 |
| CEN | EN 15814:2011+A2:2014
  Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences | EN 15814:2011+A1:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 15821:2010
  Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2011 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15824:2009
  Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 16034:2014
  Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d'étanchéité aux fumées | | 1.12.2015 | 1.12.2018 |
| CEN | EN 16069:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification | EN 16069:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 16153:2013+A1:2015
  Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai | EN 16153:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| Cenelec | EN 50575:2014
  Câbles d'énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu | | 1.12.2015 | 1.12.2016 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée

Date de la fin de la période de coexistence

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1:1998

Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion

1.1.2008

1.1.2009

EN 1:1998/A1:2007

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 40-4:2005

Candélabres d'éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint

1.10.2006

1.10.2007

EN 40-4:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 40-5:2002

Candélabres d'éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-6:2002

Candélabres d'éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-7:2002

Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 54-2:1997

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/A1:2006

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/AC:1999

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-3:2001

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu

1.4.2003

1.6.2009

EN 54-3:2001/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-3:2001/A2:2006

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-4:1997

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 4: Equipement d'alimentation électrique

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A1:2002

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A2:2006

1.6.2007

1.8.2009

EN 54-4:1997/AC:1999

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 54-5:2000

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-5:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-7:2000

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation

1.4.2003

1.8.2009

EN 54-7:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-7:2000/A2:2006

1.5.2007

1.8.2009

CEN

EN 54-10:2002

Systèmes de détection et d'alarme d'incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-10:2002/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-11:2001

Systèmes de détection automatique d'incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-11:2001/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-12:2002

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées

1.10.2003

31.12.2005

CEN

EN 54-16:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-17:2005

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-17:2005/AC:2007

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 54-18:2005

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-18:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-20:2006

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

1.4.2007

1.7.2009

EN 54-20:2006/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 54-21:2006

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-23:2010

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d'alarme feu — Dispositifs visuels d'alarme feu

1.12.2010

31.12.2013

CEN

EN 54-24:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale — Haut-parleurs

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-25:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

1.1.2009

1.4.2011

EN 54-25:2008/AC:2012

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 179:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai

EN 179:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 197-1:2011

Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

EN 197-1:2000

EN 197-4:2004

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 295-1:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-4:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-5:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-6:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-7:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 331:1998

Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

1.9.2011

1.9.2012

EN 331:1998/A1:2010

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 413-1:2011

Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

EN 413-1:2004

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 416-1:2009

Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité

1.12.2009

1.12.2010

CEN

EN 438-7:2005

Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 442-1:1995

Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques

1.12.2004

1.12.2005

EN 442-1:1995/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 450-1:2012

Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

EN 450-1:2005+A1:2007

1.5.2013

1.5.2014

CEN

EN 459-1:2010

Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

EN 459-1:2001

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 490:2011

Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits

EN 490:2004

1.8.2012

1.8.2012

CEN

EN 492:2012

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d'essai

EN 492:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 494:2012

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d'essai

EN 494:2004+A3:2007

1.8.2013

1.8.2013

CEN

EN 516:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 517:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité

1.12.2006

1.12.2007

CEN

EN 520:2004+A1:2009

Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 520:2004

1.6.2010

1.12.2010

CEN

EN 523:2003

Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

1.6.2004

1.6.2005

CEN

EN 534:2006+A1:2010

Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d'essai

EN 534:2006

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 544:2011

Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d'essai

EN 544:2005

1.4.2012

1.4.2012

CEN

EN 572-9:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 588-2:2001

Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection

1.10.2002

1.10.2003

CEN

EN 598:2007+A1:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement — Prescriptions et méthodes d'essai

EN 598:2007

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 621:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 671-1:2012

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

EN 671-1:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 671-2:2012

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats

EN 671-2:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 681-1:1996

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2009

EN 681-1:1996/A1:1998

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A2:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A3:2005

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 681-2:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage — Partie 2: Elastomères thermoplastiques

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A2:2005

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 681-3:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 681-4:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 4: Éléments d'étanchéité en polyuréthane moulé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 682:2002

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

1.10.2002

1.12.2003

EN 682:2002/A1:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 771-1:2011

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite

EN 771-1:2003

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-2:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire

EN 771-2:2003

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-3:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

EN 771-3:2003

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-4:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

EN 771-4:2003

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-5:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée

EN 771-5:2003

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-6:2011

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle

EN 771-6:2005

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 777-1:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-2:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-3:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-4:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 778:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 845-1:2013

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

EN 845-1:2003+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 845-2:2013

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux

EN 845-2:2003

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 845-3:2013

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

EN 845-3:2003+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 858-1:2002

Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 858-1:2002/A1:2004

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 877:1999

Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 934-2:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-2:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-3:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-3:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-4:2009

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-4:2001

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 934-5:2007

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 969:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d'essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 997:2012

Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

EN 997:2003

1.12.2012

1.6.2013

EN 997:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 998-1:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs

EN 998-1:2003

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 998-2:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

EN 998-2:2003

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 1013:2012 + A1:2014

Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d'essai

EN 1013:2012

10.7.2015

10.7.2015

CEN

EN 1020:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 1036-2:2008

Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l'intérieur — Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1051-2:2007

Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

EN 1057:2006

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 1090-1:2009+A1:2011

Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux

EN 1090-1:2009

1.9.2012

1.7.2014

CEN

EN 1096-4:2004

Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1123-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1123-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1124-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1124-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1125:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai

EN 1125:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1154:1996

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1158:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 1168:2005+A3:2011

Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées

EN 1168:2005+A2:2009

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 1279-5:2005+A2:2010

Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité

EN 1279-5:2005+A1:2008

1.2.2011

1.2.2012

CEN

EN 1304:2005

Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 1317-5:2007+A2:2012

Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

EN 1317-5:2007+A1:2008

1.1.2013

1.1.2013

EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 1319:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 1337-3:2005

Appareils d'appui structuraux — Partie 3: Appareils d'appui en élastomère

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-4:2004

Appareils d'appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau

1.2.2005

1.2.2006

EN 1337-4:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 1337-5:2005

Appareils d'appui structuraux — Partie 5: Appareils d'appui à pot

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-6:2004

Appareils d'appui structuraux — Partie 6: Appareils d'appui à balanciers

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 1337-7:2004

Appareils d'appui structuraux — Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

EN 1337-7:2000

1.12.2004

1.6.2005

CEN

EN 1337-8:2007

Appareils d'appui structuraux — Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1338:2003

Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d'essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1338:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1339:2003

Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d'essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1339:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1340:2003

Eléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d'essai

1.2.2004

1.2.2005

EN 1340:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1341:2012

Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai

EN 1341:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1342:2012

Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai

EN 1342:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1343:2012

Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai

EN 1343:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1344:2013

Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d'essai

EN 1344:2002

8.8.2014

8.8.2016

CEN

EN 1423:2012

Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

EN 1423:1997

1.11.2012

1.11.2012

EN 1423:2012/AC:2013

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 1433:2002

Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

EN 1433:2002/A1:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 1457-1:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1457-2:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1463-1:2009

Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales

EN 1463-1:1997

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 1469:2004

Produits en pierre naturelle — Revêtement mural — Exigences

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 1504-2:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-3:2005

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

1.10.2006

1.1.2009

CEN

EN 1504-4:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-5:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton

1.10.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-6:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1504-7:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1520:2011

Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales

EN 1520:2002

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 1748-1-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1748-2-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1806:2006

Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d'essai

1.5.2007

1.5.2008

CEN

EN 1825-1:2004

Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 1825-1:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1856-1:2009

Conduits de fumèe — Prescriptions pour les conduits de fumèe mètalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumèe

EN 1856-1:2003

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1856-2:2009

Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

EN 1856-2:2004

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1857:2010

Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton

EN 1857:2003+A1:2008

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 1858:2008+A1:2011

Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton

EN 1858:2008

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 1863-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1873:2005

Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d'essais

1.10.2006

1.10.2009

CEN

EN 1916:2002

Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1916:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1917:2002

Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1917:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1935:2002

Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2002

1.12.2003

EN 1935:2002/AC:2003

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 10025-1:2004

Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 10088-4:2009

Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.2.2010

1.2.2011

CEN

EN 10088-5:2009

Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10210-1:2006

Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10219-1:2006

Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10224:2002

Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10224:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10255:2004+A1:2007

Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10311:2005

Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 10312:2002

Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10312:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10340:2007

Aciers moulés de construction

1.1.2010

1.1.2011

EN 10340:2007/AC:2008

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 10343:2009

Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12004:2007+A1:2012

Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

EN 12004:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 12050-1:2001

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

1.11.2001

1.11.2002

CEN

EN 12050-2:2000

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-3:2000

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-4:2000

Stations de relevage d'éffluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12057:2004

Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12058:2004

Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d'escaliers — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12094-1:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-2:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-3:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-4:2004

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

1.5.2005

1.8.2007

CEN

EN 12094-5:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

EN 12094-5:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-6:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

EN 12094-6:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-7:2000

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

1.10.2001

1.4.2004

EN 12094-7:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 12094-8:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-9:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-10:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-11:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-12:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-13:2001

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Eléments d'installation d'extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour

1.1.2002

1.4.2004

EN 12094-13:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12101-1:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

1.6.2006

1.9.2008

EN 12101-1:2005/A1:2006

1.12.2006

1.9.2008

CEN

EN 12101-2:2003

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.9.2006

CEN

EN 12101-3:2002

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.4.2005

EN 12101-3:2002/AC:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 12101-6:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits

1.4.2006

1.4.2007

EN 12101-6:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12101-7:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-8:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-10:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie

1.10.2006

1.5.2012

EN 12101-10:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12150-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12209:2003

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d'essai

1.12.2004

1.6.2006

EN 12209:2003/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 12259-1:1999 + A1:2001

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 1: Sprinkleurs

1.4.2002

1.9.2005

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004

1.3.2005

1.3.2006

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 12259-2:1999

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type sprinkler et à pulvérisation d'eau — Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

EN 12259-2:1999/AC:2002

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 12259-3:2000

Systèmes fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau — Partie 3: Postes d'alarme sous air

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-4:2000

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes

1.1.2002

1.4.2004

EN 12259-4:2000/A1:2001

1.1.2002

1.4.2004

CEN

EN 12259-5:2002

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 5: Indicateurs de passage d'eau

1.7.2003

1.9.2005

CEN

EN 12271:2006

Enduits superficiels — Spécifications

1.1.2008

1.1.2011

CEN

EN 12273:2008

Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications

1.1.2009

1.1.2011

CEN

EN 12285-2:2005

Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau

1.1.2006

1.1.2008

CEN

EN 12326-1:2014

Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées

EN 12326-1:2004

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 12337-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12352:2006

Equipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d'alerte

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12368:2006

Equipement de régulation du trafic — Signaux

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12380:2002

Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation — Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 12446:2011

Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton

EN 12446:2003

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 12467:2012

Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d'essai

EN 12467:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 12566-1:2000

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

1.12.2004

1.12.2005

EN 12566-1:2000/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 12566-3:2005+A2:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

EN 12566-3:2005+A1:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12566-4:2007

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12566-6:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 12566-7:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12591:2009

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12602:2008+A1:2013

Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12620:2002+A1:2008

Granulats pour béton

EN 12620:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12676-1:2000

Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques

1.2.2004

1.2.2006

EN 12676-1:2000/A1:2003

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 12737:2004+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12764:2004+A1:2008

Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau

EN 12764:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12794:2005+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation

EN 12794:2005

1.2.2008

1.2.2009

EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 12809:2001

Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12815:2001

Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12839:2012

Produits préfabriqués en béton — Eléments pour clôtures

EN 12839:2001

1.10.2012

1.10.2013

CEN

EN 12843:2004

Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux

1.9.2005

1.9.2007

CEN

EN 12859:2011

Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 12859:2008

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 12860:2001

Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.4.2002

1.4.2003

EN 12860:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12878:2005

Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d'essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 12878:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12899-1:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-2:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-3:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12951:2004

Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d'essais

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12966-1:2005+A1:2009

Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit

1.8.2010

1.8.2010

CEN

EN 13024-2:2004

Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13043:2002

Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation

1.7.2003

1.6.2004

EN 13043:2002/AC:2004

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13055-1:2002

Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

1.3.2003

1.6.2004

EN 13055-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13055-2:2004

Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

1.5.2005

1.5.2006

CEN

EN 13063-1:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

EN 13063-1:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-2:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides

EN 13063-2:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-3:2007

Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13069:2005

Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d'essai

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 13084-5:2005

Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit

1.4.2006

1.4.2007

EN 13084-5:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13084-7:2012

Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

EN 13084-7:2005

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13101:2002

Echelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13108-1:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-2:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-2:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-3:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-3:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-4:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-4:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-5:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-5:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-6:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-6:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-7:2006

Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-7:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13139:2002

Granulats pour mortiers

1.3.2003

1.6.2004

EN 13139:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

1.3.2004

1.3.2005

CEN

EN 13162:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification

EN 13162:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13163:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

EN 13163:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13164:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

EN 13164:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13165:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification

EN 13165:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13166:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

EN 13166:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13167:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

EN 13167:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13168:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification

EN 13168:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13169:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification

EN 13169:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13170:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification

EN 13170:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13171:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification

EN 13171:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13224:2011

Produits préfabriqués en béton — Eléments de plancher nervurés

EN 13224:2004+A1:2007

1.8.2012

1.8.2013

CEN

EN 13225:2013

Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires

EN 13225:2004

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13229:2001

Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/A1:2003

1.6.2006

1.6.2007

EN 13229:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/AC:2006

1.7.2007

1.7.2007

EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13240:2001

Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

EN 13241-1:2003

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 13242:2002+A1:2007

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

EN 13242:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 13245-2:2008

Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.7.2010

1.7.2012

EN 13245-2:2008/AC:2009

1.7.2010

1.7.2010

CEN

EN 13249:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

1.10.2001

1.10.2002

EN 13249:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 13250:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées

1.10.2001

1.10.2002

EN 13250:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13251:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement

1.10.2001

1.10.2002

EN 13251:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13252:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage

1.10.2001

1.10.2002

EN 13252:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13253:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge)

1.10.2001

1.10.2002

EN 13253:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13254:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

1.10.2001

1.10.2002

EN 13254:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13254:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13255:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux

1.10.2001

1.10.2002

EN 13255:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13255:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13256:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

1.10.2001

1.10.2002

EN 13256:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13256:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13257:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides

1.10.2001

1.10.2002

EN 13257:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13257:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13263-1:2005+A1:2009

Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

EN 13263-1:2005

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 13265:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

1.10.2001

1.10.2002

EN 13265:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13265:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13279-1:2008

Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences

EN 13279-1:2005

1.10.2009

1.10.2010

CEN

EN 13282-1:2013

Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 13310:2003

Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 13341:2005+A1:2011

Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d'essai

EN 13341:2005

1.10.2011

1.10.2011

CEN

EN 13361:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

1.9.2005

1.9.2006

EN 13361:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13362:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 13383-1:2002

Enrochements — Partie 1: Spécifications

1.3.2003

1.6.2004

EN 13383-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13407:2006

Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13450:2002

Granulats pour ballasts de voies ferrées

1.10.2003

1.6.2004

EN 13450:2002/AC:2004

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13454-1:2004

Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 13479:2004

Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 13491:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

1.9.2005

1.9.2006

EN 13491:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13492:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

1.9.2005

1.9.2006

EN 13492:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13493:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13502:2002

Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d'essai

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

EN 13561:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13564-1:2002

Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications

1.5.2003

1.5.2004

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

1.5.2005

1.5.2006

EN 13616:2004/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13658-1:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 1: Enduits intérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13658-2:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 2: Enduits extérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

EN 13659:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13693:2004+A1:2009

Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture

EN 13693:2004

1.5.2010

1.5.2011

CEN

EN 13707:2004+A2:2009

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques

1.4.2010

1.10.2010

CEN

EN 13747:2005+A2:2010

Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers

EN 13747:2005+A1:2008

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 13748-1:2004

Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

1.6.2005

1.10.2006

EN 13748-1:2004/A1:2005

1.4.2006

1.10.2006

EN 13748-1:2004/AC:2005

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 13748-2:2004

Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

1.4.2005

1.4.2006

CEN

EN 13808:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

EN 13808:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13813:2002

Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13815:2006

Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13830:2003

Façades rideaux — Norme de produit

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 13859-1:2010

Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13859-2:2010

Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieures

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13877-3:2004

Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13915:2007

Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

1.6.2008

1.6.2009

CEN

EN 13924:2006

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur

1.1.2010

1.1.2011

EN 13924:2006/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13950:2014

Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 13950:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 13956:2012

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques

EN 13956:2005

1.10.2013

1.10.2013

CEN

EN 13963:2005

Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 13963:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13964:2004

Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2005

1.7.2007

EN 13964:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13967:2012

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques

EN 13967:2004

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 13969:2004

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13969:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13970:2004

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13970:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13978-1:2005

Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 13984:2013

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

EN 13984:2004

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 13986:2004

Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 13986:2002

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14016-1:2004

Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14023:2010

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 14037-1:2003

Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Spécifications et exigences techniques

1.2.2004

1.2.2005

CEN

EN 14041:2004

Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles

1.1.2006

1.1.2007

EN 14041:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14055:2010

Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14063-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

EN 14063-1:2004/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14064-1:2010

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation

1.12.2010

1.12.2011

CEN

EN 14080:2013

Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences

EN 14080:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14081-1:2005+A1:2011

Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales

EN 14081-1:2005

1.10.2011

31.12.2011

CEN

EN 14178-2:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14179-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 14188-1:2004

Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

1.7.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-2:2004

Produits d'obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

1.10.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-3:2006

Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14190:2014

Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14190:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 14195:2005

Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai

1.1.2006

1.1.2007

EN 14195:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14209:2005

Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14216:2004

Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments speciaux à très faible chaleur d'hydratation

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 14229:2010

Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14246:2006

Eléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.4.2007

1.4.2008

EN 14246:2006/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14250:2010

Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

EN 14250:2004

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14296:2005

Appareils sanitaires — Lavabos collectifs

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 14303:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification

EN 14303:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14304:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification

EN 14304:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14305:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

EN 14305:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14306:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification

EN 14306:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14307:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

EN 14307:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14308:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification

EN 14308:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14309:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification

EN 14309:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14313:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification

EN 14313:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14314:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

EN 14314:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14315-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14316-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14317-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14318-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14319-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14320-1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14321-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 14339:2005

Bouches d'incendie enterrées

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14342:2013

Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14342:2005+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14351-1:2006+A1:2010

Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons sans caractéristiques de résistance au feu et/ou dégagement de fumée

EN 14351-1:2006

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 14353:2007+A1:2010

Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14353:2007

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14374:2004

Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14384:2005

Poteaux d'incendie

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14388:2005

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications

1.5.2006

1.5.2007

EN 14388:2005/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 14396:2004

Echelles fixes pour raccords

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14399-1:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales

1.1.2006

1.10.2007

CEN

EN 14411:2012

Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage

EN 14411:2006

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 14428:2004+A1:2008

Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

EN 14428:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14449:2005

Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Evaluation de la conformité

1.3.2006

1.3.2007

EN 14449:2005/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 14471:2013+A1:2015

Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d'essai

EN 14471:2013

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 14496:2005

Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14509:2013

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications

EN 14509:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14516:2006+A1:2010

Baignoires à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14527:2006+A1:2010

Receveurs de douche à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14528:2007

Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

EN 14528:2005

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14545:2008

Structures en bois — Connecteurs — Exigences

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 14566:2008+A1:2009

Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14566:2008

1.5.2010

1.11.2010

CEN

EN 14592:2008+A1:2012

Structures en bois — Eléments de fixation de type tige — Exigences

EN 14592:2008

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14604:2005

Dispositifs d'alarme de fumée

1.5.2006

1.8.2008

EN 14604:2005/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 14647:2005

Ciment d'aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité

1.8.2006

1.8.2007

EN 14647:2005/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14680:2006

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14688:2006

Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14695:2010

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 14716:2004

Plafonds tendus — Exigences et méthodes d'essai

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 14782:2006

Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14783:2013

Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences

EN 14783:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14785:2006

Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 14800:2007

Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14814:2007

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14843:2007

Produits préfabriqués en béton — Escaliers

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14844:2006+A2:2011

Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés

EN 14844:2006+A1:2008

1.9.2012

1.9.2013

CEN

EN 14846:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d'essai

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14889-1:2006

Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d'acier — Définitions, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14889-2:2006

Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14891:2012

Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

1.3.2013

1.3.2014

EN 14891:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 14904:2006

Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 14909:2012

Feuilles souples d'étanchéité — Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

EN 14909:2006

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14915:2013

Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14915:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14933:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14934:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14963:2006

Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d'essais

1.8.2009

1.8.2012

CEN

EN 14964:2006

Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14967:2006

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

1.3.2007

1.3.2008

CEN

EN 14989-1:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14989-2:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14991:2007

Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14992:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Eléments de mur

EN 14992:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 15037-1:2008

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15037-2:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-3:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-4:2010+A1:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé

EN 15037-4:2010

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15037-5:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15048-1:2007

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales

1.1.2008

1.10.2009

CEN

EN 15050:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Eléments de ponts

EN 15050:2007

1.12.2012

1.12.2012

CEN

EN 15069:2008

Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 15088:2005

Aluminium et alliages d'aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison

1.10.2006

1.10.2007

CEN

EN 15102:2007+A1:2011

Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux

EN 15102:2007

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 15129:2009

Dispositifs anti-sismiques

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 15167-1:2006

Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 15250:2007

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2010

CEN

EN 15258:2008

Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15274:2007

Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d'essai

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 15275:2007

Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

1.4.2010

1.4.2011

EN 15275:2007/AC:2010

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 15283-1:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu

EN 15283-1:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15283-2:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

EN 15283-2:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15285:2008

Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

1.1.2009

1.1.2010

EN 15285:2008/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 15286:2013

Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15322:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

EN 15322:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15368:2008+A1:2010

Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15381:2008

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15382:2013

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport

EN 15382:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15435:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15497:2014

Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

10.10.2014

10.10.2015

CEN

EN 15498:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15501:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15599-1:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15600-1:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15650:2010

Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15651-1:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-2:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-3:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-4:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15682-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15683-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15732:2012

Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d'argile expansée

1.8.2013

1.8.2014

CEN

EN 15743:2010

Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2010

1.11.2011

CEN

EN 15814:2011+A2:2014

Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences

EN 15814:2011+A1:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 15821:2010

Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2011

1.7.2012

CEN

EN 15824:2009

Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 16034:2014

Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d'étanchéité aux fumées

1.12.2015

1.12.2018

CEN

EN 16069:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification

EN 16069:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 16153:2013+A1:2015

Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai

EN 16153:2013

10.7.2015

10.7.2016

Cenelec

EN 50575:2014

Câbles d'énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu

1.12.2015

1.12.2016

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

---

| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/100 |
| --- | --- | --- | --- |

10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/100

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 226/05)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des documents d’évaluation européens

| | Référence et titre du document d’évaluation européen | Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| 1 | EAD 070001-00-0504: Plaques de plâtre pour application portante | | |
| 2 | EAD 130005-00-0304: Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments | | |
| 3 | EAD 130010-00-0304: Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre | | |
| 4 | EAD 130033-00-0603: Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois | | |
| 5 | EAD 130012-00-0304: Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches | | |
| 6 | EAD 200005-00-0103: Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides | | |
| 7 | EAD 090001-00-0404: Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique | | |
| 8 | EAD 330011-00-0601: Vis ajustables pour béton | | |
| 9 | EAD 280001-00-0704: Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l’infiltration | | |

Référence et titre du document d’évaluation européen

Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé

Remarques

1

EAD 070001-00-0504: Plaques de plâtre pour application portante

2

EAD 130005-00-0304: Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments

3

EAD 130010-00-0304: Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre

4

EAD 130033-00-0603: Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois

5

EAD 130012-00-0304: Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches

6

EAD 200005-00-0103: Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides

7

EAD 090001-00-0404: Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique

8

EAD 330011-00-0601: Vis ajustables pour béton

9

EAD 280001-00-0704: Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l’infiltration

Note:

Les documents d’évaluation européens sont adoptés en anglais par l’Organisation européenne pour l’agrément technique (EOTA). La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis par l’EOTA pour publication au Journal officiel de l’Union européenne.

La publication des références des documents d’évaluation européens au Journal officiel de l’Union européenne ne signifie pas que ces documents sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne.

L’Organisation européenne pour l’agrément technique (http://www.eota.eu) rend le document d’évaluation européen accessible par voie électronique conformément aux dispositions du point 8 de l’annexe II du règlement (UE) no 305/2011.

---

| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/101 |
| --- | --- | --- | --- |

10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/101

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 65/2014 de la Commission du 1er octobre 2013 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des fours et des hottes domestiques et du règlement (UE) no 66/2014 de la Commission du 14 janvier 2014 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux fours, plaques de cuisson et hottes domestiques

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 226/06)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| Cenelec | EN 60350-1:2013
  Appareils de cuisson électrodomestiques — Partie 1: Cuisinières, fours, fours à vapeur et grils — Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction
  IEC 60
  IEC 60350-1:2011 (Modifié) | Ceci est la première publication | |
| | EN 60350-1:2013/A11:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 |
| Cenelec | EN 61591:1997
  Hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson à usage domestique — Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction
  IEC 61591:1997 | Ceci est la première publication | |
| | EN 61591:1997/A1:2006
  IEC 61591:1997/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 |
| | EN 61591:1997/A2:2011
  IEC 61591:1997/A2:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu'elle a pour objet de couvrir. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

(1)

(2)

(3)

(4)

Cenelec

EN 60350-1:2013

Appareils de cuisson électrodomestiques — Partie 1: Cuisinières, fours, fours à vapeur et grils — Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction

IEC 60

IEC 60350-1:2011 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60350-1:2013/A11:2014

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 61591:1997

Hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson à usage domestique — Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction

IEC 61591:1997

Ceci est la première publication

EN 61591:1997/A1:2006

IEC 61591:1997/A1:2005

Ceci est la première publication

Note 3

EN 61591:1997/A2:2011

IEC 61591:1997/A2:2010

Ceci est la première publication

Note 3

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu'elle a pour objet de couvrir.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 10.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 226/103 |
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10.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 226/103

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 226/07)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | Article de la directive 1999/5/CE |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| Cenelec | EN 41003:2008
  Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles | 10.8.2010 | EN 41003:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2011) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 50360:2001
  Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz — 3 GHz) | 26.7.2001 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| | EN 50360:2001/AC:2006 | 29.12.2010 | | | |
| | EN 50360:2001/A1:2012 | 23.10.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) | |
| Cenelec | EN 50364:2010
  Limitation de l’exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l’identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | 29.12.2010 | EN 50364:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 50385:2002
  Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiotélécommunications, aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l’exposition de l’homme aux champs électromagnétiques (110 MHz — 40 GHz) — Application au public en général | 7.12.2002 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50401:2006
  Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz — 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service | 21.12.2006 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| | EN 50401:2006/A1:2011 | 11.4.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (29.8.2014) | |
| Cenelec | EN 50561-1:2013
  Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur | 12.9.2014 | EN 55022:2010
  EN 55032:2012
  Note 2.3 | 10.9.2016 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 50561-1:2013/AC:2015 | Ceci est la première publication | | | |
| Cenelec | EN 50566:2013
  Norme produit pour démontrer la conformité des champs radiofréquence produits par les dispositifs de communication sans fil tenus à la main ou portés près du corps (30 MHz — 6 GHz) | 12.10.2013 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| | EN 50566:2013/AC:2014 | 12.9.2014 | | | |
| Cenelec | EN 55022:2010
  Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2008 (Modifié) | 21.9.2011 | EN 55022:2006
  - A1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2013) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 55022:2010/AC:2011 | 11.4.2012 | | | |
| Cenelec | EN 55024:2010
  Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:2010 | 21.9.2011 | EN 55024:1998
  - A1:2001
  - A2:2003 | Date dépassée
  (1.12.2013) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 55032:2012
  Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission
  CISPR 32:2012 | 12.10.2013 | EN 55022:2010
  Note 2.1 | 5.3.2017 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 55032:2012/AC:2013 | 12.9.2014 | | | |
| Cenelec | EN 60065:2002
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité
  IEC 60065:2001 (Modifié) | 7.12.2002 | EN 60065:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60065:2002/AC:2006 | 29.12.2010 | | | |
| | EN 60065:2002/AC:2007 | 29.12.2010 | | | |
| | EN 60065:2002/A1:2006
  IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié) | 25.9.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) | |
| | EN 60065:2002/A11:2008 | 10.8.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2010) | |
| | EN 60065:2002/A12:2011 | 21.9.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (24.1.2013) | |
| | EN 60065:2002/A2:2010
  IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié) | 15.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) | |
| Cenelec | EN 60065:2014
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité
  IEC 60065:2014 (Modifié) | 17.4.2015 | EN 60065:2002
  - A11:2008
  - A12:2011
  - A1:2006
  - A2:2010
  Note 2.1 | 17.11.2017 | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 60215:1989
  Règles de sécurité applicables aux matériels d’émission radioélectrique
  IEC 60215:1987 | 5.4.2001 | | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60215:1989/A1:1992
  IEC 60215:1987/A1:1990 | 5.4.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.1993) | |
| | EN 60215:1989/A2:1994
  IEC 60215:1987/A2:1993 | 5.4.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (15.7.1995) | |
| Cenelec | EN 60730-1:2011
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60730-1:2010 (Modifié) | 23.10.2012 | | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) +
  Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 60825-1:2007
  Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences
  IEC 60825-1:2007 | 4.11.2008 | EN 60825-1:1994
  - A11:1996
  - A1:2002
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 60825-1:2014
  Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences
  IEC 60825-1:2014 | Ceci est la première publication | EN 60825-1:2007
  Note 2.1 | 19.6.2017 | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 60825-2:2004
  Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)
  IEC 60825-2:2004 | 5.10.2005 | EN 60825-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60825-2:2004/A1:2007
  IEC 60825-2:2004/A1:2006 | 25.9.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) | |
| | EN 60825-2:2004/A2:2010
  IEC 60825-2:2004/A2:2010 | 15.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) | |
| Cenelec | EN 60825-4:2006
  Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers
  IEC 60825-4:2006 | 25.9.2007 | EN 60825-4:1997
  - A1:2002
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60825-4:2006/A1:2008
  IEC 60825-4:2006/A1:2008 | 15.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2011) | |
| | EN 60825-4:2006/A2:2011
  IEC 60825-4:2006/A2:2011 | 21.9.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (3.5.2014) | |
| Cenelec | EN 60825-12:2004
  Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d’informations
  IEC 60825-12:2004 | 30.3.2005 | | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 60950-1:2006
  Matériel de traitement de l’information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60950-1:2005 (Modifié) | 25.9.2007 | EN 60950-1:2001
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60950-1:2006/A11:2009 | 10.8.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) | |
| | EN 60950-1:2006/A12:2011 | 21.9.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (24.1.2013) | |
| | EN 60950-1:2006/A1:2010
  IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié) | 29.12.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2013) | |
| | EN 60950-1:2006/A2:2013
  IEC 60950-1:2005/A2:2013 (modifié) | 12.9.2014 | Note 3 | 2.7.2016 | |
| | EN 60950-1:2006/AC:2011 | 11.4.2012 | | | |
| Cenelec | EN 60950-22:2006
  Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l’extérieur
  IEC 60950-22:2005 (Modifié) | 25.9.2007 | | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60950-22:2006/AC:2008 | 29.12.2010 | | | |
| Cenelec | EN 60950-23:2006
  Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données
  IEC 60950-23:2005 | 25.9.2007 | | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 60950-23:2006/AC:2008 | 29.12.2010 | | | |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2006
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2005 | 25.9.2007 | EN 61000-3-2:2000
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 61000-3-2:2006/A1:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A1:2008 | 10.8.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) | |
| | EN 61000-3-2:2006/A2:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A2:2009 | 10.8.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) | |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2014
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2014 | 17.4.2015 | EN 61000-3-2:2006
  - A1:2009
  - A2:2009
  - A3:2013
  - A3:2013
  Note 2.1 | 30.6.2017 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2008
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2008 | 15.12.2009 | EN 61000-3-3:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2011) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2013
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2013 | 12.9.2014 | EN 61000-3-3:2008
  Note 2.1 | 18.6.2016 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-3-11:2000
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-11:2000 | 5.4.2001 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-3-12:2011
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase
  IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012 | 23.10.2012 | EN 61000-3-12:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.6.2014) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-6-1:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère
  IEC 61000-6-1:2005 | 25.9.2007 | EN 61000-6-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| Cenelec | EN 61000-6-2:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-2:2005 | 24.8.2006 | EN 61000-6-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 61000-6-2:2005/AC:2005 | 29.12.2010 | | | |
| Cenelec | EN 61000-6-3:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère
  IEC 61000-6-3:2006 | 25.9.2007 | EN 61000-6-3:2001
  - A11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-3:2006/A1:2010 | 21.9.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (12.1.2014) | |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012 | 12.10.2013 | | | |
| Cenelec | EN 61000-6-4:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-4:2006 | 25.9.2007 | EN 61000-6-4:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| | EN 61000-6-4:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-4:2006/A1:2010 | 21.9.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (12.1.2014) | |
| Cenelec | EN 62311:2008
  Evaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz)
  IEC 62311:2007 (Modifié) | 4.11.2008 | | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| Cenelec | EN 62368-1:2014
  Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication — Partie 1: Exigences de sécurité (IEC 62368-1:2014, modifiée)
  IEC 62368-1:2014 (Modifié) | 17.4.2015 | EN 60065:2014
  EN 60950-1:2006
  - A11:2009
  - A12:2011
  - A1:2010
  - A2:2013
  Note 2.1 | | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| | EN 62368-1:2014/AC:2015 | Ceci est la première publication | | | |
| Cenelec | EN 62479:2010
  Evaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)
  IEC 62479:2010 (Modifié) | 15.4.2011 | EN 50371:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2013) | Article 3, paragraphe 1, point a)
  (et article 2 de la directive 2006/95/CE) |
| ETSI | EN 3 00  065-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 00  065-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  065-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la Directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 00  065-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2011) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 00  086-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 00  086-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  113-2 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements de radio pour la transmission de données (et/ou de parole) par modulation à enveloppe constante ou non constante, avec connecteur d’antenne | 11.4.2012 | EN 3 00  113-2 V1.4.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  135-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements radio bande publique (CB); équipements radio bande publique à modulation angulaire (équipements radio PR 27); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 4.11.2008 | EN 3 00  135-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  219-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 26.7.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  220-2 V2.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1  000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 23.10.2012 | EN 3 00  220-2 V2.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  224-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 5.4.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  296-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 12.10.2013 | EN 3 00  296-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  328 V1.8.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme Européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.8.0) | 23.10.2012 | EN 3 00  328 V1.7.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  328 V1.9.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.8.2) | 17.4.2015 | EN 3 00  328 V1.8.1
  Note 2.1 | 30.11.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  330-2 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la gamme de fréquence de 9 kHz à 25 MHz et systèmes de boucle inductive dans la gamme de fréquence de 9kHz à 30 MHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 00  330-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  330-2 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.6.0) | 17.4.2015 | EN 3 00  330-2 V1.5.1
  Note 2.1 | 30.11.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  341-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre (RP02); Équipement de communication radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d’un récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 5.4.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  373-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF: Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 00  373-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  373-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes en usage dans les bandes MF et HF — Partie 3: norme européenne harmonisée (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3.3(e) de la Directive R&TTE — Équipements comprenant un équipement intégré ou associé pour appel sélectif numérique (DSC) de classe E | 10.8.2010 | EN 3 00  373-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 00  390-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 14.2.2001 | ETS 3 00  390/A1 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  422-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, article 2 de la Directive R&TTE (V1.3.0) | 11.4.2012 | EN 3 00  422-2 V1.2.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  422-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Microphones sans fil dans la plage de fréquences de 25 MHz à 3 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe.2 de la Directive R&TTE (V1.4.0) | Ceci est la première publication | EN 3 00  422-2 V1.3.1
  Note 2.1 | 28.2.2017 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  433-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements à canaux banalisés (C.B.) — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1) | 11.4.2012 | EN 3 00  433-2 V1.1.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.3.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  440-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2 de la Directive R&TTE | 29.12.2010 | EN 3 00  440-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  454-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaison large bande audio; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 14.2.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  471-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Règles d’accès et de partage des canaux utilisés en commun par un équipement conforme à l’EN 3 00  113; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 26.7.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  609-4 V10.2.1
  Système mondial de télécommunications mobiles (GSM); Partie 4: Norme européenne (EN) harmonisée pour les répéteurs GSM couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 12.10.2013 | EN 3 00  609-4 V9.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  674-2-1 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 1: exigences pour équipements d’infrastructure (RSU) | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  674-2-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 2: exigences pour les équipements embarqués (OBU) | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  676-2 V1.5.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 11.4.2012 | EN 3 00  676-2 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  698-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures — Partie 2: Normes européens (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2, de la directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 00  698-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  698-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.3 (e) de la directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 00  698-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 00  718-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d’avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 26.7.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  718-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d’avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE | 30.4.2004 | EN 3 00  718-3 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 00  720-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Systèmes et appareils de communications UHF embarqués; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 3.6.2008 | EN 3 00  720-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 00  761-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); Identification automatique des véhicules (AVI) du chemin de fer; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 26.7.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  025-2 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe D — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 01  025-2 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  025-3 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe D — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point (e) de la Directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 01  025-3 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2015) | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 01  091-2 V1.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande76 Ghz à 77 Ghz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 25.9.2007 | EN 3 01  091-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  166-2 V1.2.3
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements radio pour communications analogiques et ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 01  166-2 V1.2.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  178-2 V1.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 25.9.2007 | EN 3 01  178-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  357-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 2  000 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 01  357-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  360 V1.2.1
  Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d’usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l’exigence essentielle de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | EN 3 01  360 V1.1.3
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  406 V2.1.1
  Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmonisée s’appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 01  406 V1.5.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  423 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée s’appliquant au système terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 5.4.2001 | TBR 023 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  426 V1.2.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) ainsi que les stations terriennes mobiles maritimes (MMES) non destinées à des communications de détresse et de sécurité et fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 9.3.2002 | EN 3 01  426 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  427 V1.2.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour Stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit, à l’exception des stations terriennes de satellites mobiles aéronautiques, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 30.3.2005 | EN 3 01  427 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2003) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  428 V1.3.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | EN 3 01  428 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  430 V1.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 14.2.2001 | TBR 030 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  441 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 14.2.2001 | TBR 041 ED.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2001) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  442 V1.2.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour les stations terrestres mobiles (MES), comprenant les stations terrestres portatives, les réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) opérant dans les bandes de 2,0 GHz pour le service de communication mobile (MSS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 29.12.2010 | EN 3 01  442 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  443 V1.3.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | EN 3 01  443 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  444 V1.2.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 11.4.2012 | EN 3 01  444 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  444 V1.2.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.10.2013 | EN 3 01  444 V1.2.1
  Note 2.1 | 30.9.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  447 V1.1.1
  Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 4/6 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 3.6.2008 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  449 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 21.12.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  459 V1.4.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les terminaux interactifs de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour les terminaux d’usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 25.9.2007 | EN 3 01  459 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  489-1 V1.9.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes | 11.4.2012 | EN 3 01  489-1 V1.8.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-10 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) aux équipements hertziens et services; Partie 10: Exigences spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cordon de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et CT2) | 7.12.2002 | EN 3 01  489-10 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-11 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 11: Conditions particulières pour les émetteurs du service de radiodiffusion sonore terrestre | 24.8.2006 | EN 3 01  489-11 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-12 V2.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 12: Conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS) | 15.12.2009 | EN 3 01  489-12 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-13 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 13: Conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal) | 7.12.2002 | EN 3 01  489-13 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-14 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 14: Conditions particulières pour les émetteurs analogiques et numériques du service de radiodiffusion de télévision terrestre | 12.11.2003 | EN 3 01  489-14 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-15 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 15: Conditions particulières pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce | 7.12.2002 | EN 3 01  489-15 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-16 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 16: Conditions particulières pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques, mobiles et portables | 7.12.2002 | EN 3 01  489-16 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-17 V2.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements de radiocommunication; Partie 17: Exigences particulières applicables aux systèmes de transmission de données à large bande | 23.10.2012 | EN 3 01  489-17 V2.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2014) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-18 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 18: Exigences spécifiques pour les équipements du Réseaux radio transeuropéen (TETRA) | 7.12.2002 | EN 3 01  489-18 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-19 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 19: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles fonctionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences de 1,5 GHz pour la réception de données | 7.12.2002 | EN 3 01  489-19 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 2: Conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie | 7.12.2002 | EN 3 01  489-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-20 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 20: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS) | 7.12.2002 | EN 3 01  489-20 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-22 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 22: Conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol | 30.4.2004 | EN 3 01  489-22 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-23 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services — Partie 23: conditions spécifiques concernant l’IMT-2000 CDMA, l’Étalement par séquence Directe (UTRA et E-UTRA), la Station de Base (BS) radio, le répéteur et les dispositifs annexés (V1.5.1) | 11.4.2012 | EN 3 01  489-23 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2013) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-24 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 24: Conditions spécifiques pour IMT-2000 CDMA en distribution directe (UTRA et E-UTRA) pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE) | 29.12.2010 | EN 3 01  489-24 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2012) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-25 V2.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 25: Conditions spécifiques pour stations mobiles et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre | 24.8.2006 | EN 3 01  489-25 V2.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-26 V2.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 26: Conditions spécifiques pour stations de base et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre | 24.8.2006 | EN 3 01  489-26 V2.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-27 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 27: Conditions spécifiques pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-28 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 28: Conditions spécifiques pour les liaisons vidéo numériques sans fil | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-29 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 29: Exigences spécifiques relatives aux dispositifs des services de données médicales (MEDS) fonctionnant dans les bandes de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz | 15.12.2009 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-3 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 3: conditions spécifiques pour les dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences comprises entre 9 kHz et 246 GHz (V1.5.1) | 12.10.2013 | EN 3 01  489-3 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2015) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-31 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 31: Conditions spécifiques pour équipements dans la bande de 9 kHz à 315 kHz pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques associés (ULP-AMI-P) | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-32 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 32: Conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-33 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 33: Conditions spécifiques applicables aux dispositifs de communications à ultra large bande (ULB) | 15.12.2009 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-34 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | 12.10.2013 | EN 3 01  489-34 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2015) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-35 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 35: Exigences spécifiques applicables aux implants médicaux actifs de basse puissance (LP-AMI) fonctionnant dans les bandes de 2  483,5 MHz à 2  500 MHz | 12.9.2014 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-4 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 4: Conditions spécifiques pour les liaisons radio fixes et équipements auxiliaires | 12.10.2013 | EN 3 01  489-4 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-4 V2.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 4: Conditions spécifiques pour les liaisons radio fixes et équipements auxiliaires (V2.2.0) | Ceci est la première publication | EN 3 01  489-4 V2.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2017 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-5 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 5: Conditions particulières applicables aux appareils radioélectriques mobiles terrestres privés (PMR) et aux appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux) | 7.12.2002 | EN 3 01  489-5 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-50 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — Partie 50: Conditions spécifiques pour station de base de réseau cellulaire, répéteur et équipement auxiliaire (V.1.1.1) | 12.10.2013 | EN 3 01  489-26 V2.3.2
  EN 3 01  489-8 V1.2.1
  EN 3 01  489-23 V1.5.1 | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-6 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 6: Conditions particulières applicables aux équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) | 15.12.2009 | EN 3 01  489-6 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-6 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services — Partie 6: conditions spécifiques pour les équipements de Télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) (V1.4.0) | Ceci est la première publication | EN 3 01  489-6 V1.3.1
  Note 2.1 | 28.2.2017 | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-7 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 7: Conditions spécifiques applicables à la radio mobile et portable et aux équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS) | 24.8.2006 | EN 3 01  489-7 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-8 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 8: Exigences spécifiques applicables aux stations de base GSM | 7.12.2002 | EN 3 01  489-8 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2005) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  489-9 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 9: Conditions spécifiques applicables aux microphones sans fil et aux appareils de liaison audio à fréquence radio (RF) similaire, à la gestion des appareils audio sans fils et des écouteurs | 3.6.2008 | EN 3 01  489-9 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  502 V10.2.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée (EN) pour équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.10.2013 | EN 3 01  502 V9.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  502 V11.1.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM) — Norme européenne (EN) harmonisée relative aux équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 01  502 V10.2.1
  Note 2.1 | 31.12.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  502 V12.1.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM) — Norme européenne (EN) harmonisée relative aux équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V12.0.1) | Ceci est la première publication | EN 3 01  502 V11.1.1
  Note 2.1 | 30.11.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  511 V9.0.2
  Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée concernant les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1800, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (1999/5/CE) | 12.11.2003 | EN 3 01  511 V7.0.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2004) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  526 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée relative au spectre de diffusion pour stations mobiles opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 21.12.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  559-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2  483,5 MHz à 2  500 MHz — Partie 2: Norme europénne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | 23.10.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  598 V1.1.1
  Systèmes opérant dans les espaces blancs (WSD); Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 470 MHz à 790 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.0.0) | 12.9.2014 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  681 V1.4.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — EN harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.4.0) | 11.4.2012 | EN 3 01  681 V1.3.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  721 V1.2.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 26.7.2001 | EN 3 01  721 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2002) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  783-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements radio pour amateur en vente libre — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe.2, de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 01  783-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  796 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 1ère génération CT1 et CT1, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 14.2.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  797 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 2ème génération CT2, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 14.2.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  839-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée pour les implants et accessoires médicaux de puissance active ultra basse (ULP-AMI) et périphériques (ULP-AMI-P), fonctionnant dans la bande de fréquences de 402 MHz 405 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 01  839-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  841-3 V1.1.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Normes européenne (EN) harmonisées couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1) | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  841-3 V1.2.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.0) | Ceci est la première publication | EN 3 01  841-3 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.1.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  843-1 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritime et services; Partie 1: Exigences techniques communes | 23.10.2012 | EN 3 01  843-1 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2014) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  843-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 2: Conditions spécifiques applicables aux radiotéléphones émetteurs et récepteurs VHF | 5.10.2005 | EN 3 01  843-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  843-4 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 4: Conditions particulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile | 5.10.2005 | EN 3 01  843-4 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2006) | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  843-5 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 5: Conditions spécifiques applicables aux transmetteurs-récepteurs radio téléphone | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  843-6 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 6: Conditions spécifiques applicables aux stations terriennes à bord des navires transmettant au dessus de 3 GHz | 21.12.2006 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 3 01  893 V1.7.1
  Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 23.10.2012 | EN 3 01  893 V1.6.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  893 V1.8.1
  Broadband Radio Access Networks (BRAN); 5 GHz high performance RLAN; Harmonized EN covering the essential requirementsof article 3.2 of the R&TTE Directive | Ceci est la première publication | EN 3 01  893 V1.7.1
  Note 2.1 | 31.12.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-1 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 1: Introduction et exigences communes (V6.2.0) | 12.10.2013 | EN 3 01  908-1 V5.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-1 V7.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 1: introduction et exigences communes (V7.0.1) | Ceci est la première publication | EN 3 01  908-1 V6.2.1
  Note 2.1 | 31.12.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-10 V4.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 10: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 01  908-10 V2.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-11 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 21.9.2011 | EN 3 01  908-11 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-12 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 12: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple (CDMA 2000) (Répéteurs) couvrant les exigences essentielles sous couvert de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 01  908-12 V3.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-13 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 11.4.2012 | EN 3 01  908-13 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-13 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V6.1.1) | 12.9.2014 | EN 3 01  908-13 V5.2.1
  Note 2.1 | 31.7.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-14 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 11.4.2012 | EN 3 01  908-14 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-14 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V6.1.1) | 12.9.2014 | EN 3 01  908-14 V5.2.1
  Note 2.1 | 31.7.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-15 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 15: Accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) (Répéteurs) | 21.9.2011 | EN 3 01  908-15 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-16 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 16: norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (UE) couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-17 V4.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 17: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (BS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-18 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE | 12.10.2013 | EN 3 01  908-18 V5.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-18 V7.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l- article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE | 12.9.2014 | EN 3 01  908-18 V6.2.1
  Note 2.1 | 31.3.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-19 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 19: Équipement d’utilisateur (UE) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.1.1) | 12.10.2013 | EN 3 01  908-19 V5.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-2 V5.4.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD | 12.10.2013 | EN 3 01  908-2 V5.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-2 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisé couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V6.1.1) | 12.9.2014 | EN 3 01  908-2 V5.4.1
  Note 2.1 | 31.7.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-20 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 20: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.1.1) | 12.10.2013 | EN 3 01  908-20 V5.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-21 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 21: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) — Équipement utilisateur (UE) des systèmes FDD | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-22 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 22: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) — Stations de base (BS) des systèmes FDD (V5.1.1) | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-3 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 21.9.2011 | EN 3 01  908-3 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-3 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V6.1.1) | 12.9.2014 | EN 3 01  908-3 V5.2.1
  Note 2.1 | 31.7.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-4 V6.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 4: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à porteuse multiple (cmda2000) (V6.1.1) | 12.10.2013 | EN 3 01  908-4 V5.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-5 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 5: CDMA à porteuse multiple (cdma 2000) — Stations de base (BS) | 11.4.2012 | EN 3 01  908-5 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-6 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 6: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA TDD (UTRA TDD) | 21.9.2011 | EN 3 01  908-6 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-7 V5.2.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 7: Stations de base (BS) CDMA TDD (UTRA TDD) | 21.9.2011 | EN 3 01  908-7 V4.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-8 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 8: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 9.3.2002 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  908-9 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 9: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 9.3.2002 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  929-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 25.9.2007 | EN 3 01  929-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2008) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 01  997-2 V1.1.1
  Transmission et multiplexage (TM); Équipement multipoint; Équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 30.4.2004 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  017-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  018-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion sonore en modulation d’amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | EN 3 02  018-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  054-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires de la météorologie (Met Aids); Les radiosondes fonctionnant dans la gamme de fréquences de 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 200 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.11.2003 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  064-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 21.12.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  065 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) dans le cadre des communications — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 29.12.2010 | EN 3 02  065 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  065-1 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE — Partie 1: Exigences relatives aux applications génériques utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) | 12.9.2014 | EN 3 02  065 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.1.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  065-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE — Partie 2: Exigences applicables à la géolocalisation à l’aide de la technologie à bande ultra large (UWB) | 12.9.2014 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  065-3 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE — Partie 3: Exigences applicables aux dispositifs utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) et destinés à être utilisés dans des véhicules routiers ou ferroviaires | 12.9.2014 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  066-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 4.11.2008 | EN 3 02  066-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  077-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour les services de radiodiffusion audionumérique terrestre (T-DAB); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  186 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes d’aéronef (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE) | 30.4.2004 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  194-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM); Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 3.6.2008 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  195-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 9 kHz à 315 kHz pour les implants médicaux actifs d’ultra faible puissance et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  208-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de fréquences de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 2 W — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V1.4.1) | 11.4.2012 | EN 3 02  208-2 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  208-2 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V2.1.0) | 17.4.2015 | EN 3 02  208-2 V1.4.1
  Note 2.1 | 30.11.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  217-2-2 V2.1.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les systèmes numériques opérant dans des bandes de fréquences où une coordination des fréquences est appliquée | 12.10.2013 | EN 3 02  217-2-2 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  217-2-2 V2.2.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V2.2.0) | 12.9.2014 | EN 3 02  217-2-2 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.12.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  217-3 V2.1.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE relative aux équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s’appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences (V2.1.0) | 12.10.2013 | EN 3 02  217-3 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  217-3 V2.2.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 3: Équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s’appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V2.2.0) | 12.9.2014 | EN 3 02  217-3 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.12.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  217-4-2 V1.5.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 4-2: Antennes — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 02  217-4-2 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  245-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de Digital Radio Mondiale (DRM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  248 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); radar de navigation pour utilisation sur les navires non SOLAS; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  248 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 02  248 V1.1.2
  Note 2.1 | 31.8.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  264-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée; — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipements radars à courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 77 GHz et 81 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 15.12.2009 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  288-2 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande 24 Ghz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 23.10.2012 | EN 3 02  288-2 V1.3.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  291-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Équipements de courtes portées à communications numériques inductives opérant à 13,56 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  296-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V1.2.1) | 21.9.2011 | EN 3 02  296 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  297 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion télévisuelle numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 5.10.2005 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  326-2 V1.2.2
  Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint | 25.9.2007 | EN 3 02  326-2 V1.1.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  326-3 V1.3.1
  Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint | 4.11.2008 | EN 3 02  326-3 V1.2.2
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2009) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  340 V1.1.1
  Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 24.8.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  372-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Équipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R & TTE (V1.2.1) | 15.4.2011 | EN 3 02  372-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  426 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme harmonisée pour répéteurs de spectre opérant dans la bande de 450 MHz (CDMA 450) et les bandes PAMR 410, 450 et 870 MHz (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l’article3, paragraphe2, de la directive R&TTE | 21.12.2006 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  435-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Caractéristiques techniques pour les SRD utilisant la technologie à bande ultralarge (UWB) — Applications dans les équipements de classification et d’analyse des matériaux de construction fonctionnant dans la bande de fréquences de 2,2 GHz à 8,5 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe.2, de la directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 02  435-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  448 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terrestres à bord des trains (ESTs), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz, et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 4.11.2008 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  454-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires météorologiques; Radiosondes employées dans la bande de fréquences de 1  668,4 MHz à 1  690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 25.9.2007 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  480 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les systèmes GSM embarqués à bord des avions et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 4.11.2008 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  498-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Caractéristiques techniques des matériels de SRD utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB); Applications de caractérisation et de discrimination d’objets pour les dispositifs d’outillage électrique opérant dans la bande de fréquence de 2,2 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  500-2 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB); Équipements de géolocalisation opérant dans la bande de fréquences de 6 GHz à 9 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 29.12.2010 | EN 3 02  500-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2012) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  502 V1.2.1
  Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN); Systèmes fixes à large bande de transmission de données de 5,8 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 4.11.2008 | EN 3 02  502 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2010) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  510-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 3.6.2008 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  536-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Appareils à faible portée; Équipement s hertziens dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 25.9.2007 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  537-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Systèmes à faible puissance pour données médicales fonctionnant dans les bandes de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 4.11.2008 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  544-1 V1.1.2
  Systèmes de transmission des données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 2  500 MHz et 2  690 MHz; Partie 1: Stations de base TDD; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 02  544-1 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  544-2 V1.1.1
  Systèmes de transmission de données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences de 2  500 MHz à 2  690 MHz; Partie 2: Stations d’équipement utilisateur TDD; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 01  908-19 V6.2.1
  Note 2.1 | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  561 V1.2.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements radio utilisant une enveloppe de modulation constante ou non opérant dans un canal d’une largeur de bande de 25 KHz 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | EN 3 02  561 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  561 V1.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | 17.4.2015 | EN 3 02  561 V1.2.1
  Note 2.1 | 30.6.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  567 V1.2.1
  Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 11.4.2012 | EN 3 02  567 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  571 V1.2.1
  Systèmes intelligents de transport (ITS); Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5  855 MHz à 5  925 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 02  571 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  574-1 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1  980 MHz à 2  010 MHz (terre-espace) et de 2  170 MHz à 2  200 MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 29.12.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  574-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1  980 MHz à 2  010 MHz (terre-espace) et de 2  170 MHz à 2  200 MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à large bande: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 29.12.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  574-3 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1  980 MHz à 2  010 MHz (terre-espace) et de 2  170 MHz à 2  200 MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 29.12.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  608 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  609 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  617-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Transmetteurs radio, récepteurs et modules transmetteurs UHF au sol pour le service mobile aéronautique utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.4.2011 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  623 V1.1.1
  Systèmes d’accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de 3  400 MHz à 3  800 MHz; Stations terminales mobiles; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 15.12.2009 | EN 3 01  908-13 V6.2.1
  Note 2.1 | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  625 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Applications à large bande de 5 GHz pour les secours en cas de catastrophe (BBDR) — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la directive R&TTE | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  645 V1.1.1
  Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée. Systèmes de navigation satellite global (GNSS) Répéteurs — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  686 V1.1.1
  Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipements de radiocommunications fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz. Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | 15.4.2011 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  729-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans des gammes de fréquences comprises entre 6 GHz et 8,5 GHz, 24,05 GHz et 26,5 GHz, 57 GHz et 64 GHz, 75 GHz et 85 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1) | 21.9.2011 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  752 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  774 V1.2.1
  Systèmes d’accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de fréquence de 3  400 MHz to 3  800 MHz — Stations de base — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | 23.10.2012 | EN 3 02  774 V1.1.1
  EN 3 01  908-18 V7.1.2
  EN 3 01  908-14 V6.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2013) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  858-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) — Équipements radars de courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 24,05 GHz et 24,25 GHz — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la Directive R&TTE | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  858-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) — Équipements radars pour automobile fonctionnant dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 02  858-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.7.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  885-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1) | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  885-2 V1.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 02  885-2 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.12.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  885-3 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3(e), de la Directive R&TTE (V1.1.1) | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 02  885-3 V1.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3(e), de la Directive R&TTE | 12.9.2014 | EN 3 02  885-3 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.12.2015 | Article 3, paragraphe 3 |
| ETSI | EN 3 02  961-2 V1.2.1
  Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Maritime Personal Homing Beacon intended for use on the frequency 121,5 MHz for search and Part 2: Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Dire | 12.10.2013 | EN 3 00  152-2 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2015) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  977 V1.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — EN harmonisée relative aux stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 14/12 GHz couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE | 10.8.2010 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  998-1 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée — Partie 1: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Exigences communes (V1.1.1) | 21.9.2011 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 02  998-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée — partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Montages d’essai pour les émetteurs utilisant la technologie OFDM (V1.1.1) | 21.9.2011 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  035-1 V1.2.1
  Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 1: Voix plus Données (V+D) | 10.8.2002 | EN 3 03  035-1 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2003) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  035-2 V1.2.2
  Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 2: Mode Direct (DMO) | 26.3.2003 | EN 3 03  035-2 V1.2.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2004) | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  039 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.0) | 12.9.2014 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  084 V1.1.1
  Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesurage pour des équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE | 12.10.2013 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  098-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises individuelles de géolocalisation en mer e faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 17.4.2015 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  135 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 17.4.2015 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  203-2 V1.1.1
  Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2  483,5 MHz à 2  500 MHz — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE | 17.4.2015 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  204-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 17.4.2015 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  213-6-1 V1.1.1
  Système avancé de guidage et de commande des mouvements en surface (A-SMGCS)- Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE pour des détecteurs de radar de mouvement déployés. Sous-partie 1: Détecteurs utilisant signaux pulsés et transmettant une puissance supérieure à 100 kW | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  213-6-1 V1.2.1
  Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission pouvant atteindre 100 kW | 12.9.2014 | EN 3 03  213-6-1 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.8.2015 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 03  978 V1.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 GHz à 30,0 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE | 12.10.2013 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 05  550-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Équipements hertziens à utiliser dans la bande de fréquences de 40 GHz à 246 GHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1) | 11.4.2012 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 3 05  550-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Partie 1: Caractéristiques techniques et méthodes d’essai | 17.4.2015 | EN 3 05  550-2 V1.1.1
  Note 2.1 | 31.7.2016 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | ETS 3 00  487/A1 ED.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Stations terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données; Spécifications de radiofréquence (RF) | 5.4.2001 | | | Article 3, paragraphe 2 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Article de la directive 1999/5/CE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

Cenelec

EN 41003:2008

Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles

10.8.2010

EN 41003:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2011)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50360:2001

Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz — 3 GHz)

26.7.2001

Article 3, paragraphe 1, point a)

EN 50360:2001/AC:2006

29.12.2010

EN 50360:2001/A1:2012

23.10.2012

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

Cenelec

EN 50364:2010

Limitation de l’exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l’identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

29.12.2010

EN 50364:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 50385:2002

Norme produit pour la démonstration de la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les radiotélécommunications, aux restrictions de base et aux niveaux de référence relatifs à l’exposition de l’homme aux champs électromagnétiques (110 MHz — 40 GHz) — Application au public en général

7.12.2002

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50401:2006

Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz — 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

21.12.2006

Article 3, paragraphe 1, point a)

EN 50401:2006/A1:2011

11.4.2012

Note 3

Date dépassée

(29.8.2014)

Cenelec

EN 50561-1:2013

Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

12.9.2014

EN 55022:2010

EN 55032:2012

Note 2.3

10.9.2016

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 50561-1:2013/AC:2015

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50566:2013

Norme produit pour démontrer la conformité des champs radiofréquence produits par les dispositifs de communication sans fil tenus à la main ou portés près du corps (30 MHz — 6 GHz)

12.10.2013

Article 3, paragraphe 1, point a)

EN 50566:2013/AC:2014

12.9.2014

Cenelec

EN 55022:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2008 (Modifié)

21.9.2011

EN 55022:2006

- A1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2013)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 55022:2010/AC:2011

11.4.2012

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

21.9.2011

EN 55024:1998

- A1:2001

- A2:2003

Date dépassée

(1.12.2013)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 55032:2012

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission

CISPR 32:2012

12.10.2013

EN 55022:2010

Note 2.1

5.3.2017

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 55032:2012/AC:2013

12.9.2014

Cenelec

EN 60065:2002

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité

IEC 60065:2001 (Modifié)

7.12.2002

EN 60065:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60065:2002/AC:2006

29.12.2010

EN 60065:2002/AC:2007

29.12.2010

EN 60065:2002/A1:2006

IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié)

25.9.2007

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60065:2002/A11:2008

10.8.2010

Note 3

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60065:2002/A12:2011

21.9.2011

Note 3

Date dépassée

(24.1.2013)

EN 60065:2002/A2:2010

IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié)

15.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60065:2014

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité

IEC 60065:2014 (Modifié)

17.4.2015

EN 60065:2002

- A11:2008

- A12:2011

- A1:2006

- A2:2010

Note 2.1

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60215:1989

Règles de sécurité applicables aux matériels d’émission radioélectrique

IEC 60215:1987

5.4.2001

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60215:1989/A1:1992

IEC 60215:1987/A1:1990

5.4.2001

Note 3

Date dépassée

(1.6.1993)

EN 60215:1989/A2:1994

IEC 60215:1987/A2:1993

5.4.2001

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (Modifié)

23.10.2012

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE) +

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 60825-1:2007

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2007

4.11.2008

EN 60825-1:1994

- A11:1996

- A1:2002

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60825-1:2014

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2014

Ceci est la première publication

EN 60825-1:2007

Note 2.1

19.6.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60825-2:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)

IEC 60825-2:2004

5.10.2005

EN 60825-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60825-2:2004/A1:2007

IEC 60825-2:2004/A1:2006

25.9.2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60825-2:2004/A2:2010

IEC 60825-2:2004/A2:2010

15.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60825-4:2006

Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers

IEC 60825-4:2006

25.9.2007

EN 60825-4:1997

- A1:2002

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60825-4:2006/A1:2008

IEC 60825-4:2006/A1:2008

15.12.2009

Note 3

Date dépassée

(1.9.2011)

EN 60825-4:2006/A2:2011

IEC 60825-4:2006/A2:2011

21.9.2011

Note 3

Date dépassée

(3.5.2014)

Cenelec

EN 60825-12:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d’informations

IEC 60825-12:2004

30.3.2005

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 60950-1:2006

Matériel de traitement de l’information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60950-1:2005 (Modifié)

25.9.2007

EN 60950-1:2001

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60950-1:2006/A11:2009

10.8.2010

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 60950-1:2006/A12:2011

21.9.2011

Note 3

Date dépassée

(24.1.2013)

EN 60950-1:2006/A1:2010

IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié)

29.12.2010

Note 3

Date dépassée

(1.3.2013)

EN 60950-1:2006/A2:2013

IEC 60950-1:2005/A2:2013 (modifié)

12.9.2014

Note 3

2.7.2016

EN 60950-1:2006/AC:2011

11.4.2012

Cenelec

EN 60950-22:2006

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l’extérieur

IEC 60950-22:2005 (Modifié)

25.9.2007

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60950-22:2006/AC:2008

29.12.2010

Cenelec

EN 60950-23:2006

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données

IEC 60950-23:2005

25.9.2007

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 60950-23:2006/AC:2008

29.12.2010

Cenelec

EN 61000-3-2:2006

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils <= 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2005

25.9.2007

EN 61000-3-2:2000

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-3-2:2006/A1:2009

IEC 61000-3-2:2005/A1:2008

10.8.2010

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

EN 61000-3-2:2006/A2:2009

IEC 61000-3-2:2005/A2:2009

10.8.2010

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

Cenelec

EN 61000-3-2:2014

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2014

17.4.2015

EN 61000-3-2:2006

- A1:2009

- A2:2009

- A3:2013

- A3:2013

Note 2.1

30.6.2017

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-3-3:2008

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2008

15.12.2009

EN 61000-3-3:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2011)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-3-3:2013

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2013

12.9.2014

EN 61000-3-3:2008

Note 2.1

18.6.2016

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

5.4.2001

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-3-12:2011

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012

23.10.2012

EN 61000-3-12:2005

Note 2.1

Date dépassée

(16.6.2014)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

25.9.2007

EN 61000-6-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

24.8.2006

EN 61000-6-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

29.12.2010

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

25.9.2007

EN 61000-6-3:2001

- A11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

21.9.2011

Note 3

Date dépassée

(12.1.2014)

EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

12.10.2013

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

25.9.2007

EN 61000-6-4:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

21.9.2011

Note 3

Date dépassée

(12.1.2014)

Cenelec

EN 62311:2008

Evaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz)

IEC 62311:2007 (Modifié)

4.11.2008

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

Cenelec

EN 62368-1:2014

Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication — Partie 1: Exigences de sécurité (IEC 62368-1:2014, modifiée)

IEC 62368-1:2014 (Modifié)

17.4.2015

EN 60065:2014

EN 60950-1:2006

- A11:2009

- A12:2011

- A1:2010

- A2:2013

Note 2.1

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

EN 62368-1:2014/AC:2015

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62479:2010

Evaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)

IEC 62479:2010 (Modifié)

15.4.2011

EN 50371:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2013)

Article 3, paragraphe 1, point a)

(et article 2 de la directive 2006/95/CE)

ETSI

EN 3 00  065-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 00  065-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  065-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la Directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 00  065-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2011)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 00  086-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 00  086-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  113-2 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements de radio pour la transmission de données (et/ou de parole) par modulation à enveloppe constante ou non constante, avec connecteur d’antenne

11.4.2012

EN 3 00  113-2 V1.4.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  135-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements radio bande publique (CB); équipements radio bande publique à modulation angulaire (équipements radio PR 27); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

4.11.2008

EN 3 00  135-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  219-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

26.7.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  220-2 V2.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1  000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

23.10.2012

EN 3 00  220-2 V2.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  224-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

5.4.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  296-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

12.10.2013

EN 3 00  296-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  328 V1.8.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme Européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.8.0)

23.10.2012

EN 3 00  328 V1.7.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  328 V1.9.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.8.2)

17.4.2015

EN 3 00  328 V1.8.1

Note 2.1

30.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  330-2 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la gamme de fréquence de 9 kHz à 25 MHz et systèmes de boucle inductive dans la gamme de fréquence de 9kHz à 30 MHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 00  330-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  330-2 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.6.0)

17.4.2015

EN 3 00  330-2 V1.5.1

Note 2.1

30.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  341-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre (RP02); Équipement de communication radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d’un récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

5.4.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  373-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF: Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 00  373-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  373-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes en usage dans les bandes MF et HF — Partie 3: norme européenne harmonisée (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3.3(e) de la Directive R&TTE — Équipements comprenant un équipement intégré ou associé pour appel sélectif numérique (DSC) de classe E

10.8.2010

EN 3 00  373-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 00  390-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

14.2.2001

ETS 3 00  390/A1 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  422-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, article 2 de la Directive R&TTE (V1.3.0)

11.4.2012

EN 3 00  422-2 V1.2.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  422-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Microphones sans fil dans la plage de fréquences de 25 MHz à 3 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe.2 de la Directive R&TTE (V1.4.0)

Ceci est la première publication

EN 3 00  422-2 V1.3.1

Note 2.1

28.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  433-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements à canaux banalisés (C.B.) — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1)

11.4.2012

EN 3 00  433-2 V1.1.2

Note 2.1

Date dépassée

(30.3.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  440-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2 de la Directive R&TTE

29.12.2010

EN 3 00  440-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaison large bande audio; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

14.2.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  471-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Règles d’accès et de partage des canaux utilisés en commun par un équipement conforme à l’EN 3 00  113; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

26.7.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  609-4 V10.2.1

Système mondial de télécommunications mobiles (GSM); Partie 4: Norme européenne (EN) harmonisée pour les répéteurs GSM couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

12.10.2013

EN 3 00  609-4 V9.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  674-2-1 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 1: exigences pour équipements d’infrastructure (RSU)

24.8.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  674-2-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s/250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 2: exigences pour les équipements embarqués (OBU)

24.8.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  676-2 V1.5.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs récepteurs radio VHF portables, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

11.4.2012

EN 3 00  676-2 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  698-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures — Partie 2: Normes européens (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3, article 2, de la directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 00  698-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  698-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHS utilisées sur les voies navigables intérieures — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles du paragraphe 3.3 (e) de la directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 00  698-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 00  718-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d’avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

26.7.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  718-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d’avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE

30.4.2004

EN 3 00  718-3 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 00  720-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Systèmes et appareils de communications UHF embarqués; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

3.6.2008

EN 3 00  720-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 00  761-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); Identification automatique des véhicules (AVI) du chemin de fer; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

26.7.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  025-2 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe D — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 01  025-2 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  025-3 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe D — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point (e) de la Directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 01  025-3 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2015)

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 01  091-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande76 Ghz à 77 Ghz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

25.9.2007

EN 3 01  091-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  166-2 V1.2.3

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements radio pour communications analogiques et ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 01  166-2 V1.2.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  178-2 V1.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

25.9.2007

EN 3 01  178-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  357-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 2  000 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 01  357-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  360 V1.2.1

Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d’usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l’exigence essentielle de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

EN 3 01  360 V1.1.3

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  406 V2.1.1

Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmonisée s’appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 01  406 V1.5.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  423 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée s’appliquant au système terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

5.4.2001

TBR 023 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  426 V1.2.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) ainsi que les stations terriennes mobiles maritimes (MMES) non destinées à des communications de détresse et de sécurité et fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

9.3.2002

EN 3 01  426 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  427 V1.2.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour Stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit, à l’exception des stations terriennes de satellites mobiles aéronautiques, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

30.3.2005

EN 3 01  427 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2003)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  428 V1.3.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

EN 3 01  428 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  430 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

14.2.2001

TBR 030 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  441 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

14.2.2001

TBR 041 ED.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2001)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  442 V1.2.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour les stations terrestres mobiles (MES), comprenant les stations terrestres portatives, les réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) opérant dans les bandes de 2,0 GHz pour le service de communication mobile (MSS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

29.12.2010

EN 3 01  442 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  443 V1.3.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

EN 3 01  443 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  444 V1.2.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

11.4.2012

EN 3 01  444 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  444 V1.2.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.10.2013

EN 3 01  444 V1.2.1

Note 2.1

30.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  447 V1.1.1

Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 4/6 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

3.6.2008

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  449 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

21.12.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  459 V1.4.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les terminaux interactifs de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour les terminaux d’usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

25.9.2007

EN 3 01  459 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

11.4.2012

EN 3 01  489-1 V1.8.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-10 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) aux équipements hertziens et services; Partie 10: Exigences spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cordon de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et CT2)

7.12.2002

EN 3 01  489-10 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-11 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 11: Conditions particulières pour les émetteurs du service de radiodiffusion sonore terrestre

24.8.2006

EN 3 01  489-11 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-12 V2.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 12: Conditions particulières pour les microstations, les terminaux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par satellite (SFS)

15.12.2009

EN 3 01  489-12 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-13 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 13: Conditions particulières pour les matériels de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal et/ou non vocal)

7.12.2002

EN 3 01  489-13 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-14 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 14: Conditions particulières pour les émetteurs analogiques et numériques du service de radiodiffusion de télévision terrestre

12.11.2003

EN 3 01  489-14 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-15 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 15: Conditions particulières pour les équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce

7.12.2002

EN 3 01  489-15 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-16 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 16: Conditions particulières pour les équipements de communications de radio cellulaire analogiques, mobiles et portables

7.12.2002

EN 3 01  489-16 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-17 V2.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements de radiocommunication; Partie 17: Exigences particulières applicables aux systèmes de transmission de données à large bande

23.10.2012

EN 3 01  489-17 V2.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2014)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-18 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 18: Exigences spécifiques pour les équipements du Réseaux radio transeuropéen (TETRA)

7.12.2002

EN 3 01  489-18 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-19 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 19: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles fonctionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande de fréquences de 1,5 GHz pour la réception de données

7.12.2002

EN 3 01  489-19 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 2: Conditions particulières pour les équipements de radiomessagerie

7.12.2002

EN 3 01  489-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-20 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 20: Conditions particulières pour les stations terriennes mobiles (MES) du service mobile par satellite (SFS)

7.12.2002

EN 3 01  489-20 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-22 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 22: Conditions particulières pour équipement radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol

30.4.2004

EN 3 01  489-22 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-23 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services — Partie 23: conditions spécifiques concernant l’IMT-2000 CDMA, l’Étalement par séquence Directe (UTRA et E-UTRA), la Station de Base (BS) radio, le répéteur et les dispositifs annexés (V1.5.1)

11.4.2012

EN 3 01  489-23 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2013)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-24 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 24: Conditions spécifiques pour IMT-2000 CDMA en distribution directe (UTRA et E-UTRA) pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE)

29.12.2010

EN 3 01  489-24 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2012)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-25 V2.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 25: Conditions spécifiques pour stations mobiles et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre

24.8.2006

EN 3 01  489-25 V2.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-26 V2.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 26: Conditions spécifiques pour stations de base et équipements auxiliaires utilisant le CDMA 1x à étalement de spectre

24.8.2006

EN 3 01  489-26 V2.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-27 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 27: Conditions spécifiques pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P)

5.10.2005

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-28 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité Électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 28: Conditions spécifiques pour les liaisons vidéo numériques sans fil

5.10.2005

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-29 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 29: Exigences spécifiques relatives aux dispositifs des services de données médicales (MEDS) fonctionnant dans les bandes de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz

15.12.2009

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-3 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 3: conditions spécifiques pour les dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences comprises entre 9 kHz et 246 GHz (V1.5.1)

12.10.2013

EN 3 01  489-3 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2015)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-31 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 31: Conditions spécifiques pour équipements dans la bande de 9 kHz à 315 kHz pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques associés (ULP-AMI-P)

24.8.2006

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-32 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 32: Conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs

24.8.2006

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-33 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 33: Conditions spécifiques applicables aux dispositifs de communications à ultra large bande (ULB)

15.12.2009

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

12.10.2013

EN 3 01  489-34 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2015)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-35 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 35: Exigences spécifiques applicables aux implants médicaux actifs de basse puissance (LP-AMI) fonctionnant dans les bandes de 2  483,5 MHz à 2  500 MHz

12.9.2014

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-4 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 4: Conditions spécifiques pour les liaisons radio fixes et équipements auxiliaires

12.10.2013

EN 3 01  489-4 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-4 V2.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens — Partie 4: Conditions spécifiques pour les liaisons radio fixes et équipements auxiliaires (V2.2.0)

Ceci est la première publication

EN 3 01  489-4 V2.1.1

Note 2.1

28.2.2017

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-5 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 5: Conditions particulières applicables aux appareils radioélectriques mobiles terrestres privés (PMR) et aux appareils auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux)

7.12.2002

EN 3 01  489-5 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-50 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio — Partie 50: Conditions spécifiques pour station de base de réseau cellulaire, répéteur et équipement auxiliaire (V.1.1.1)

12.10.2013

EN 3 01  489-26 V2.3.2

EN 3 01  489-8 V1.2.1

EN 3 01  489-23 V1.5.1

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-6 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 6: Conditions particulières applicables aux équipements du système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT)

15.12.2009

EN 3 01  489-6 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-6 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services — Partie 6: conditions spécifiques pour les équipements de Télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) (V1.4.0)

Ceci est la première publication

EN 3 01  489-6 V1.3.1

Note 2.1

28.2.2017

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-7 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 7: Conditions spécifiques applicables à la radio mobile et portable et aux équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS)

24.8.2006

EN 3 01  489-7 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-8 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 8: Exigences spécifiques applicables aux stations de base GSM

7.12.2002

EN 3 01  489-8 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2005)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  489-9 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 9: Conditions spécifiques applicables aux microphones sans fil et aux appareils de liaison audio à fréquence radio (RF) similaire, à la gestion des appareils audio sans fils et des écouteurs

3.6.2008

EN 3 01  489-9 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  502 V10.2.1

Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée (EN) pour équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.10.2013

EN 3 01  502 V9.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  502 V11.1.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Norme européenne (EN) harmonisée relative aux équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 01  502 V10.2.1

Note 2.1

31.12.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  502 V12.1.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Norme européenne (EN) harmonisée relative aux équipements de station de base couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V12.0.1)

Ceci est la première publication

EN 3 01  502 V11.1.1

Note 2.1

30.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  511 V9.0.2

Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée concernant les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1800, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (1999/5/CE)

12.11.2003

EN 3 01  511 V7.0.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2004)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  526 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée relative au spectre de diffusion pour stations mobiles opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

21.12.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  559-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2  483,5 MHz à 2  500 MHz — Partie 2: Norme europénne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

23.10.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  598 V1.1.1

Systèmes opérant dans les espaces blancs (WSD); Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 470 MHz à 790 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.0.0)

12.9.2014

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  681 V1.4.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — EN harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes 1,5/1,6 GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.4.0)

11.4.2012

EN 3 01  681 V1.3.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  721 V1.2.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

26.7.2001

EN 3 01  721 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2002)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  783-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements radio pour amateur en vente libre — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe.2, de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 01  783-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  796 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 1ère génération CT1 et CT1, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

14.2.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  797 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 2ème génération CT2, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

14.2.2001

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  839-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée pour les implants et accessoires médicaux de puissance active ultra basse (ULP-AMI) et périphériques (ULP-AMI-P), fonctionnant dans la bande de fréquences de 402 MHz 405 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 01  839-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  841-3 V1.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Normes européenne (EN) harmonisées couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1)

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  841-3 V1.2.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.0)

Ceci est la première publication

EN 3 01  841-3 V1.1.1

Note 2.1

31.1.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  843-1 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritime et services; Partie 1: Exigences techniques communes

23.10.2012

EN 3 01  843-1 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2014)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  843-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 2: Conditions spécifiques applicables aux radiotéléphones émetteurs et récepteurs VHF

5.10.2005

EN 3 01  843-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  843-4 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 4: Conditions particulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile

5.10.2005

EN 3 01  843-4 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2006)

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  843-5 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 5: Conditions spécifiques applicables aux transmetteurs-récepteurs radio téléphone

5.10.2005

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  843-6 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 6: Conditions spécifiques applicables aux stations terriennes à bord des navires transmettant au dessus de 3 GHz

21.12.2006

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 3 01  893 V1.7.1

Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

23.10.2012

EN 3 01  893 V1.6.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  893 V1.8.1

Broadband Radio Access Networks (BRAN); 5 GHz high performance RLAN; Harmonized EN covering the essential requirementsof article 3.2 of the R&TTE Directive

Ceci est la première publication

EN 3 01  893 V1.7.1

Note 2.1

31.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-1 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 1: Introduction et exigences communes (V6.2.0)

12.10.2013

EN 3 01  908-1 V5.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-1 V7.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 1: introduction et exigences communes (V7.0.1)

Ceci est la première publication

EN 3 01  908-1 V6.2.1

Note 2.1

31.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-10 V4.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 10: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 01  908-10 V2.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-11 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

21.9.2011

EN 3 01  908-11 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-12 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 12: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA à porteuse multiple (CDMA 2000) (Répéteurs) couvrant les exigences essentielles sous couvert de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 01  908-12 V3.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-13 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

11.4.2012

EN 3 01  908-13 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-13 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V6.1.1)

12.9.2014

EN 3 01  908-13 V5.2.1

Note 2.1

31.7.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-14 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

11.4.2012

EN 3 01  908-14 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-14 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V6.1.1)

12.9.2014

EN 3 01  908-14 V5.2.1

Note 2.1

31.7.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-15 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 15: Accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) (Répéteurs)

21.9.2011

EN 3 01  908-15 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-16 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 16: norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (UE) couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-17 V4.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base et équipement usager pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000. Partie 17: Norme harmonisée pour IMT-2000- CDMA développé à porteuse multiple pour mobile à transmission à large bande (UMB) (BS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-18 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE

12.10.2013

EN 3 01  908-18 V5.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-18 V7.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l- article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE

12.9.2014

EN 3 01  908-18 V6.2.1

Note 2.1

31.3.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-19 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 19: Équipement d’utilisateur (UE) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.1.1)

12.10.2013

EN 3 01  908-19 V5.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-2 V5.4.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD

12.10.2013

EN 3 01  908-2 V5.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-2 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisé couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V6.1.1)

12.9.2014

EN 3 01  908-2 V5.4.1

Note 2.1

31.7.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-20 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 20: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.1.1)

12.10.2013

EN 3 01  908-20 V5.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-21 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 21: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) — Équipement utilisateur (UE) des systèmes FDD

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-22 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 22: OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) — Stations de base (BS) des systèmes FDD (V5.1.1)

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-3 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

21.9.2011

EN 3 01  908-3 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-3 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V6.1.1)

12.9.2014

EN 3 01  908-3 V5.2.1

Note 2.1

31.7.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-4 V6.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 4: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à porteuse multiple (cmda2000) (V6.1.1)

12.10.2013

EN 3 01  908-4 V5.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-5 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 5: CDMA à porteuse multiple (cdma 2000) — Stations de base (BS)

11.4.2012

EN 3 01  908-5 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-6 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 6: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA TDD (UTRA TDD)

21.9.2011

EN 3 01  908-6 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-7 V5.2.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE — Partie 7: Stations de base (BS) CDMA TDD (UTRA TDD)

21.9.2011

EN 3 01  908-7 V4.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-8 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 8: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

9.3.2002

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  908-9 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 9: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

9.3.2002

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  929-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

25.9.2007

EN 3 01  929-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2008)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 01  997-2 V1.1.1

Transmission et multiplexage (TM); Équipement multipoint; Équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

30.4.2004

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  017-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  018-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion sonore en modulation d’amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

EN 3 02  018-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  054-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires de la météorologie (Met Aids); Les radiosondes fonctionnant dans la gamme de fréquences de 400,15 MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 200 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.11.2003

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  064-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

21.12.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  065 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) dans le cadre des communications — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

29.12.2010

EN 3 02  065 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  065-1 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE — Partie 1: Exigences relatives aux applications génériques utilisant la technologie à bande ultra large (UWB)

12.9.2014

EN 3 02  065 V1.2.1

Note 2.1

31.1.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  065-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE — Partie 2: Exigences applicables à la géolocalisation à l’aide de la technologie à bande ultra large (UWB)

12.9.2014

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  065-3 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE — Partie 3: Exigences applicables aux dispositifs utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) et destinés à être utilisés dans des véhicules routiers ou ferroviaires

12.9.2014

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  066-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

4.11.2008

EN 3 02  066-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  077-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour les services de radiodiffusion audionumérique terrestre (T-DAB); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

5.10.2005

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  186 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes d’aéronef (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE)

30.4.2004

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  194-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM); Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

3.6.2008

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  195-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 9 kHz à 315 kHz pour les implants médicaux actifs d’ultra faible puissance et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

5.10.2005

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  208-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de fréquences de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 2 W — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (V1.4.1)

11.4.2012

EN 3 02  208-2 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  208-2 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V2.1.0)

17.4.2015

EN 3 02  208-2 V1.4.1

Note 2.1

30.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  217-2-2 V2.1.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les systèmes numériques opérant dans des bandes de fréquences où une coordination des fréquences est appliquée

12.10.2013

EN 3 02  217-2-2 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  217-2-2 V2.2.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V2.2.0)

12.9.2014

EN 3 02  217-2-2 V2.1.1

Note 2.1

31.12.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  217-3 V2.1.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE relative aux équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s’appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences (V2.1.0)

12.10.2013

EN 3 02  217-3 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  217-3 V2.2.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 3: Équipements fonctionnant dans des bandes de fréquence où s’appliquent soit les procédures simplifiées de coordination des fréquences, soit aucune coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V2.2.0)

12.9.2014

EN 3 02  217-3 V2.1.1

Note 2.1

31.12.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  217-4-2 V1.5.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 4-2: Antennes — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 02  217-4-2 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  245-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de Digital Radio Mondiale (DRM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

5.10.2005

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  248 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); radar de navigation pour utilisation sur les navires non SOLAS; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  248 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 02  248 V1.1.2

Note 2.1

31.8.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  264-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée; — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipements radars à courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 77 GHz et 81 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

15.12.2009

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  288-2 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande 24 Ghz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

23.10.2012

EN 3 02  288-2 V1.3.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  291-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Équipements de courtes portées à communications numériques inductives opérant à 13,56 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  296-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V1.2.1)

21.9.2011

EN 3 02  296 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  297 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion télévisuelle numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

5.10.2005

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  326-2 V1.2.2

Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint

25.9.2007

EN 3 02  326-2 V1.1.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  326-3 V1.3.1

Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint

4.11.2008

EN 3 02  326-3 V1.2.2

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2009)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  340 V1.1.1

Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

24.8.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  372-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Équipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R & TTE (V1.2.1)

15.4.2011

EN 3 02  372-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  426 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme harmonisée pour répéteurs de spectre opérant dans la bande de 450 MHz (CDMA 450) et les bandes PAMR 410, 450 et 870 MHz (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l’article3, paragraphe2, de la directive R&TTE

21.12.2006

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  435-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Caractéristiques techniques pour les SRD utilisant la technologie à bande ultralarge (UWB) — Applications dans les équipements de classification et d’analyse des matériaux de construction fonctionnant dans la bande de fréquences de 2,2 GHz à 8,5 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe.2, de la directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 02  435-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  448 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terrestres à bord des trains (ESTs), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz, et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

4.11.2008

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires météorologiques; Radiosondes employées dans la bande de fréquences de 1  668,4 MHz à 1  690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

25.9.2007

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  480 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les systèmes GSM embarqués à bord des avions et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

4.11.2008

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  498-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Caractéristiques techniques des matériels de SRD utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB); Applications de caractérisation et de discrimination d’objets pour les dispositifs d’outillage électrique opérant dans la bande de fréquence de 2,2 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1)

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  500-2 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB); Équipements de géolocalisation opérant dans la bande de fréquences de 6 GHz à 9 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

29.12.2010

EN 3 02  500-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2012)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  502 V1.2.1

Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN); Systèmes fixes à large bande de transmission de données de 5,8 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

4.11.2008

EN 3 02  502 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2010)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  510-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

3.6.2008

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  536-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Appareils à faible portée; Équipement s hertziens dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

25.9.2007

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  537-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD); Systèmes à faible puissance pour données médicales fonctionnant dans les bandes de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

4.11.2008

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  544-1 V1.1.2

Systèmes de transmission des données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 2  500 MHz et 2  690 MHz; Partie 1: Stations de base TDD; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 02  544-1 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  544-2 V1.1.1

Systèmes de transmission de données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences de 2  500 MHz à 2  690 MHz; Partie 2: Stations d’équipement utilisateur TDD; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 01  908-19 V6.2.1

Note 2.1

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  561 V1.2.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Équipements radio utilisant une enveloppe de modulation constante ou non opérant dans un canal d’une largeur de bande de 25 KHz 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

10.8.2010

EN 3 02  561 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  561 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

17.4.2015

EN 3 02  561 V1.2.1

Note 2.1

30.6.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  567 V1.2.1

Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

11.4.2012

EN 3 02  567 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  571 V1.2.1

Systèmes intelligents de transport (ITS); Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5  855 MHz à 5  925 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 02  571 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  574-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1  980 MHz à 2  010 MHz (terre-espace) et de 2  170 MHz à 2  200 MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour des systèmes à large bande: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

29.12.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  574-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1  980 MHz à 2  010 MHz (terre-espace) et de 2  170 MHz à 2  200 MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à large bande: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

29.12.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  574-3 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes de communication par satellite pour MSS opérant dans les bandes de fréquences de 1  980 MHz à 2  010 MHz (terre-espace) et de 2  170 MHz à 2  200 MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

29.12.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  608 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  609 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  617-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Transmetteurs radio, récepteurs et modules transmetteurs UHF au sol pour le service mobile aéronautique utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.4.2011

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  623 V1.1.1

Systèmes d’accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de 3  400 MHz à 3  800 MHz; Stations terminales mobiles; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

15.12.2009

EN 3 01  908-13 V6.2.1

Note 2.1

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  625 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). Applications à large bande de 5 GHz pour les secours en cas de catastrophe (BBDR) — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l.article 3.2 de la directive R&TTE

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  645 V1.1.1

Comptabilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée. Systèmes de navigation satellite global (GNSS) Répéteurs — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  686 V1.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipements de radiocommunications fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz. Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

15.4.2011

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  729-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans des gammes de fréquences comprises entre 6 GHz et 8,5 GHz, 24,05 GHz et 26,5 GHz, 57 GHz et 64 GHz, 75 GHz et 85 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.1)

21.9.2011

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  752 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  774 V1.2.1

Systèmes d’accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de fréquence de 3  400 MHz to 3  800 MHz — Stations de base — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

23.10.2012

EN 3 02  774 V1.1.1

EN 3 01  908-18 V7.1.2

EN 3 01  908-14 V6.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2013)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  858-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) — Équipements radars de courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 24,05 GHz et 24,25 GHz — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la Directive R&TTE

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  858-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour le transport et le trafic routier (RTTT) — Équipements radars pour automobile fonctionnant dans la plage de fréquences de 24,05 GHz à 24,25 GHz ou à 24,50 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 02  858-2 V1.2.1

Note 2.1

31.7.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  885-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1)

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  885-2 V1.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 02  885-2 V1.1.1

Note 2.1

31.12.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  885-3 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3(e), de la Directive R&TTE (V1.1.1)

11.4.2012

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 02  885-3 V1.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — équipement de radio-téléphone portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime opérant dans les bandes portatives VHF de classe D DSC intégrées — Partie 3: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3(e), de la Directive R&TTE

12.9.2014

EN 3 02  885-3 V1.1.1

Note 2.1

31.12.2015

Article 3, paragraphe 3

ETSI

EN 3 02  961-2 V1.2.1

Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM); Maritime Personal Homing Beacon intended for use on the frequency 121,5 MHz for search and Part 2: Harmonized EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Dire

12.10.2013

EN 3 00  152-2 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2015)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  977 V1.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — EN harmonisée relative aux stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 14/12 GHz couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE

10.8.2010

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  998-1 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée — Partie 1: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Exigences communes (V1.1.1)

21.9.2011

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 02  998-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la TV terrestre mobile pour fournir des services multimedia de diffusion groupée — partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE, Montages d’essai pour les émetteurs utilisant la technologie OFDM (V1.1.1)

21.9.2011

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  035-1 V1.2.1

Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 1: Voix plus Données (V+D)

10.8.2002

EN 3 03  035-1 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2003)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  035-2 V1.2.2

Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 2: Mode Direct (DMO)

26.3.2003

EN 3 03  035-2 V1.2.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2004)

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  039 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.1.0)

12.9.2014

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  084 V1.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesurage pour des équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la Directive R&TTE

12.10.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  098-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises individuelles de géolocalisation en mer e faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

17.4.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  135 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

17.4.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  203-2 V1.1.1

Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2  483,5 MHz à 2  500 MHz — Partie 2: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE

17.4.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  204-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

17.4.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  213-6-1 V1.1.1

Système avancé de guidage et de commande des mouvements en surface (A-SMGCS)- Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE pour des détecteurs de radar de mouvement déployés. Sous-partie 1: Détecteurs utilisant signaux pulsés et transmettant une puissance supérieure à 100 kW

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  213-6-1 V1.2.1

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission pouvant atteindre 100 kW

12.9.2014

EN 3 03  213-6-1 V1.1.1

Note 2.1

31.8.2015

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 03  978 V1.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 GHz à 30,0 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE

12.10.2013

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 05  550-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Équipements hertziens à utiliser dans la bande de fréquences de 40 GHz à 246 GHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE (V1.1.1)

11.4.2012

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 3 05  550-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Partie 1: Caractéristiques techniques et méthodes d’essai

17.4.2015

EN 3 05  550-2 V1.1.1

Note 2.1

31.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

ETS 3 00  487/A1 ED.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Stations terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de données; Spécifications de radiofréquence (RF)

5.4.2001

Article 3, paragraphe 2

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

NOTE:

| — | Les normes publiées au titre des directives 2006/95/CE, 2004/108/CE, 90/385/CEE et 93/42/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec l’article 3, paragraphe 1, points a) et b), de la directive 1999/5/CE. |
| --- | --- |

—

Les normes publiées au titre des directives 2006/95/CE, 2004/108/CE, 90/385/CEE et 93/42/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec l’article 3, paragraphe 1, points a) et b), de la directive 1999/5/CE.

| — | Les produits sont réputés conformes à la directive s’ils remplissent les conditions d’utilisation prévues. |
| --- | --- |

—

Les produits sont réputés conformes à la directive s’ils remplissent les conditions d’utilisation prévues.

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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