# Journal officiel L 140/2015

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 140 |
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| Édition de langue française | Législation | 58e année5 juin 2015 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 140

Édition de langue française

Législation

58e année5 juin 2015

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2015/846 de la Commission du 28 mai 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’amétoctradine, d’amisulbrom, de bupirimate, de clofentézine, d’éthéphon, d’éthirimol, de fluopicolide, d’imazapic, de propamocarbe, de pyraclostrobine et de tau-fluvalinate présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2015/846 de la Commission du 28 mai 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’amétoctradine, d’amisulbrom, de bupirimate, de clofentézine, d’éthéphon, d’éthirimol, de fluopicolide, d’imazapic, de propamocarbe, de pyraclostrobine et de tau-fluvalinate présents dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 5.6.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 140/1 |
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5.6.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 140/1

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RÈGLEMENT (UE) 2015/846 DE LA COMMISSION

du 28 mai 2015

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acétamipride, d’amétoctradine, d’amisulbrom, de bupirimate, de clofentézine, d’éthéphon, d’éthirimol, de fluopicolide, d’imazapic, de propamocarbe, de pyraclostrobine et de tau-fluvalinate présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’éthéphon, de propamocarbe et de pyraclostrobine figurent à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la clofentézine, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’amétoctradine, l’amisulbrom, le bupirimate, l’éthirimol, le fluopicolide, l’imazapic et le tau-fluvalinate, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’éthéphon, de propamocarbe et de pyraclostrobine figurent à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la clofentézine, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’amétoctradine, l’amisulbrom, le bupirimate, l’éthirimol, le fluopicolide, l’imazapic et le tau-fluvalinate, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acétamipride sur les bananes, une demande de modification de la LMR actuellement en vigueur a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

À l’occasion d’une procédure engagée en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acétamipride sur les bananes, une demande de modification de la LMR actuellement en vigueur a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Des demandes similaires ont été introduites respectivement pour l’utilisation de l’amétoctradine sur le houblon, de l’amisulbrom sur les raisins, du bupirimate sur les abricots, les pêches, les fraises, les raisins, les fruits de ronces, les cucurbitacées, les fines herbes et les artichauts, de la clofentézine sur les cerises, les cucurbitacées (à peau comestible), les tomates et les aubergines, de l’éthéphon sur les raisins de table, du fluopicolide sur les choux de Chine, du propamocarbe sur les oignons de printemps et les choux de Chine, de la pyraclostrobine sur les rutabagas et les navets et enfin pour l’utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les abricots et les pêches. |
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(3)

Des demandes similaires ont été introduites respectivement pour l’utilisation de l’amétoctradine sur le houblon, de l’amisulbrom sur les raisins, du bupirimate sur les abricots, les pêches, les fraises, les raisins, les fruits de ronces, les cucurbitacées, les fines herbes et les artichauts, de la clofentézine sur les cerises, les cucurbitacées (à peau comestible), les tomates et les aubergines, de l’éthéphon sur les raisins de table, du fluopicolide sur les choux de Chine, du propamocarbe sur les oignons de printemps et les choux de Chine, de la pyraclostrobine sur les rutabagas et les navets et enfin pour l’utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les abricots et les pêches.

| (4) | Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’autoriser l’utilisation de l’imazapic sur le soja. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de cette substance sur cette culture au Brésil, où elle est autorisée, entraîne des teneurs en résidus supérieures à la LMR fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ladite culture. |
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(4)

Conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite en vue d’autoriser l’utilisation de l’imazapic sur le soja. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de cette substance sur cette culture au Brésil, où elle est autorisée, entraîne des teneurs en résidus supérieures à la LMR fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ladite culture.

| (5) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. |
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(5)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

| (6) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
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(6)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (7) | Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation du bupirimate sur les concombres, aucune modification de la LMR existante n’était requise. Pour ce qui est de l’utilisation du bupirimate sur les fines herbes et les artichauts et de la clofentézine sur les cerises, les tomates, les aubergines et les courgettes, elle a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées. |
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(7)

Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation du bupirimate sur les concombres, aucune modification de la LMR existante n’était requise. Pour ce qui est de l’utilisation du bupirimate sur les fines herbes et les artichauts et de la clofentézine sur les cerises, les tomates, les aubergines et les courgettes, elle a conclu que les données soumises n’étaient pas suffisantes pour permettre la fixation d’une nouvelle LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

| (8) | En ce qui concerne l’éthirimol, qui est le principal produit de dégradation du bupirimate, l’Autorité recommande la fixation de nouvelles LMR sur les abricots, les pêches, les fruits de ronces et les cucurbitacées (à peau non comestible) pour couvrir toutes les utilisations du bupirimate sur ces cultures. |
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(8)

En ce qui concerne l’éthirimol, qui est le principal produit de dégradation du bupirimate, l’Autorité recommande la fixation de nouvelles LMR sur les abricots, les pêches, les fruits de ronces et les cucurbitacées (à peau non comestible) pour couvrir toutes les utilisations du bupirimate sur ces cultures.

| (9) | En ce qui concerne l’éthéphon, l’Autorité recommande la fixation d’une nouvelle LMR sur les raisins de table à 1,5 mg/kg, valeur obtenue en arrondissant la valeur de 1 mg/kg calculée par le calculateur OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) des LMR. Cependant, étant donné les inquiétudes exprimées par certains États membres, il y a lieu de fixer la LMR à la valeur non arrondie de 1 mg/kg. Cette valeur couvre de manière adéquate les utilisations envisagées sur les raisins de table. |
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(9)

En ce qui concerne l’éthéphon, l’Autorité recommande la fixation d’une nouvelle LMR sur les raisins de table à 1,5 mg/kg, valeur obtenue en arrondissant la valeur de 1 mg/kg calculée par le calculateur OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) des LMR. Cependant, étant donné les inquiétudes exprimées par certains États membres, il y a lieu de fixer la LMR à la valeur non arrondie de 1 mg/kg. Cette valeur couvre de manière adéquate les utilisations envisagées sur les raisins de table.

| (10) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(10)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (11) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(11)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (12) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(12)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 mai 2015.

Pour la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne à l’adresse suivante: http://www.efsa.europa.eu/fr/:

2

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for acetamiprid in bananas. EFSA Journal 2014;12(9):3824 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3824.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for acetamiprid in bananas.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for ametoctradin in hop. EFSA Journal 2014;12(10):3879 [17 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3879.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for ametoctradin in hop.

Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance amisulbrom. EFSA Journal 2014;12(4):3237 [75 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3237.

Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance amisulbrom.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for bupirimate in several crops. EFSA Journal 2014;12(7):3804 [35 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3804.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for bupirimate in several crops.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for clofentezine in cherries, cucurbits with edible peel, tomatoes and aubergines. EFSA Journal 2014;12(10):3860 [22 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3860.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for clofentezine in cherries, cucurbits with edible peel, tomatoes and aubergines.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for ethephon in table olive and table grape. EFSA Journal 2014;12(5):3698 [22 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3698.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for ethephon in table olive and table grape.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fluopicolide in Chinese cabbage. EFSA Journal 2014;12(9):3822 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3822.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fluopicolide in Chinese cabbage.

Reasoned opinion on the setting of a new MRL for imazapic in genetically modified soya bean. EFSA Journal 2013;11(10):3426 [26 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3426.

Reasoned opinion on the setting of a new MRL for imazapic in genetically modified soya bean.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for propamocarb in spring onions and Chinese cabbage. EFSA Journal 2014;12(8):3811 [18 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3811.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for propamocarb in spring onions and Chinese cabbage.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pyraclostrobin in swedes and turnips. EFSA Journal 2014;12(10):3872 [19 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3872.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pyraclostrobin in swedes and turnips.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tau-fluvalinate in various crops. EFSA Journal 2014;12(1):3548 [49 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3548.

Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tau-fluvalinate in various crops.

---

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | À l’annexe II, les colonnes concernant l’acétamipride, la clofentézine, l’éthéphon, le propamocarbe et la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)












  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1) | Acétamipride (R) | Clofentézine (R) | Étéphon | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Pyraclostrobine (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

1)

À l’annexe II, les colonnes concernant l’acétamipride, la clofentézine, l’éthéphon, le propamocarbe et la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Acétamipride (R)

Clofentézine (R)

Étéphon

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

Pyraclostrobine (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

1.

0,01 (2)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,9

0,5

0,05 (2)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

1

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

2

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

1

0110040

Limettes

1

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

1

0110990

Autres

1

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,07

0,05 (2)

0120010

Amandes

0,1

0,02 (2)

0120020

Noix du Brésil

0,1

0,02 (2)

0120030

Noix de cajou

0,1

0,02 (2)

0120040

Châtaignes

0,1

0,02 (2)

0120050

Noix de coco

0,1

0,02 (2)

0120060

Noisettes (avelines)

0,2

0,02 (2)

0120070

Noix de Queensland

0,1

0,02 (2)

0120080

Noix de pécan

0,1

0,02 (2)

0120090

Pignons

0,1

0,02 (2)

0120100

Pistaches

0,1

1

0120110

Noix communes

0,5

0,02 (2)

0120990

Autres

0,1

0,02 (2)

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,8

0,5

0,5

0130010

Pommes (pommettes)

0,6

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0,05 (2)

0130030

Coings

0,05 (2)

0130040

Nèfles

(3)

0,05 (2)

0130050

Nèfles du Japon

(3)

0,05 (2)

0130990

Autres

0,05 (2)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0140010

Abricots

0,8

0,02 (2)

0,05 (2)

1

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

1,5

0,02 (2)

3

3

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0,8

0,02 (2)

0,05 (2)

0,3

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)]

0,03

0,2

0,05 (2)

0,8

0140990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0,5

0151010

Raisins de table

0,02 (2)

1

1 (+)

0151020

Raisins de cuve

1

2

2

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,5

2

0,05 (2)

1,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

2

0,05 (2)

0153010

Mûres

3

3

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0,3

2

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

3

3

0153990

Autres

0,3

2

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

2

0,02 (2)

20

4

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

2

0,02 (2)

0,05 (2)

3

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

2

0,5

0,05 (2)

3

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

2

0,02 (2)

0,05 (2)

3

0154050

Cynorrhodons

2

(3)

0,05 (2)

3

0154060

Mûres (arbouses)

2

(3)

0,05 (2)

3

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

3

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

2

(3)

0,05 (2)

3

0154990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

3

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,02 (2)

0,02 (2)

0161010

Dattes

0,01 (2)

0,05 (2)

0161020

Figues

0,03

0,05 (2)

0161030

Olives de table

0,01 (2)

7

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0,01 (2)

0,05 (2)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0161060

Kakis

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0161990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

(3)

0162050

Caïmites

(3)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

(3)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,4

2

0,05 (2)

0,02 (2)

0163030

Mangues

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05

0163040

Papayes

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,07

0163050

Grenades

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne]

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163080

Ananas

0,01 (2)

0,02 (2)

2

0,02 (2)

0163090

Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163100

Durions

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,02 (2)

0163990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,3

0,02 (2)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01 (2)

0,02 (2)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

(3)

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,01 (2)

0,1

0213020

Carottes

0,01 (2)

0,5

0213030

Céleris-raves

0,01 (2)

0,3

0213040

Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,01 (2)

0,3

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,01 (2)

0,06

0213060

Panais

0,01 (2)

0,3

0213070

Persil à grosse racine

0,01 (2)

0,1

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

3

0,5

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0,01 (2)

0,1

0213100

Rutabagas

0,01 (2)

0,09

0213110

Navets

0,01 (2)

0,09

0213990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,02 (2)

0,05 (2)

0220010

Aulx

0,02

0,01 (2)

0,3

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

0,02

2

1,5

0220030

Échalotes

0,01 (2)

0,01 (2)

0,3

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0,01 (2)

30

1,5

0220990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0,2

0,3

1

4

0,3

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0,3

0,02 (2)

0,05 (2)

3

0,5

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0,2

0,02 (2)

0,05 (2)

4

0,3

0231040

Gombos (camboux)

0,2

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0231990

Autres

0,2

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,3

0,05 (2)

5

0,5

0232010

Concombres

0,2

0232020

Cornichons

0,2

0232030

Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0,02 (2)

0232990

Autres

0,02 (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,2

0,05 (2)

5

0,5

0233010

Melons (kiwanos)

0,1

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0,02 (2)

0233030

Pastèques

0,02 (2)

0233990

Autres

0,02 (2)

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,2

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,02 (2)

0,05 (2)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,4

0,1

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

3

0241020

Choux-fleurs

10 (+)

0241990

Autres

0,01 (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

2

0,3

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,7

0,7

0,2

0242990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01 (2)

1,5

0243010

Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

20

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

20

0243990

Autres

0,01 (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

0,3

0,02 (2)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0,02 (2)

0,05 (2)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

3

20 (+)

10

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

3

40

2

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

1,5

20 (+)

0,4

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

3

20 (+)

10

0251050

Cresson de terre

3

(3)

20 (+)

10

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

3

30

10

0251070

Moutarde brune

3

(3)

20 (+)

10

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

3

20 (+)

10

0251990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

10

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

5

40

0,5

0252020

Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

3

(3)

0,01 (2)

0,02 (2)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

3

0,01 (2)

0,5

0252990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,01 (2)

(3)

0,01 (2)

0,02 (2)

0254000

| d) | Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau] |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (2)

15

0,02 (2)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

3

30 (+)

2

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

(3)

0256060

Romarin

(3)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

(3)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

(3)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

(3)

0256100

Estragon (hysope)

(3)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0,15

0,1

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,3

0,01 (2)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0,4

0,01 (2)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,3

0,01 (2)

0260050

Lentilles

0,01 (2)

0,01 (2)

0260990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0270010

Asperges

0,01 (2)

0,02 (2)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,01 (2)

0,02 (2)

0270030

Céleris

1,5

0,02 (2) (+)

0270040

Fenouil

0,01 (2)

0,02 (2)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,7

2

0270060

Poireaux

0,01 (2)

0,7

0270070

Rhubarbe

0,01 (2)

0,02 (2)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (2)

(3)

0,02 (2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (2)

(3)

0,02 (2)

0270990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,01 (2)

0,02 (2)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,07

0,3

0300020

Lentilles

0,01 (2)

0,5

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,07

0,3

0300040

Lupins

0,01 (2)

0,05

0300990

Autres

0,01 (2)

0,3

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (2)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0,05 (2)

0401010

Graines de lin

0,01 (2)

0,1 (2)

0,2

0401020

Arachides

0,01 (2)

0,1 (2)

0,04

0401030

Graines de pavot

0,01 (2)

0,1 (2)

0,2

0401040

Graines de sésame

0,01 (2)

0,1 (2)

0,2

0401050

Graines de tournesol

0,01 (2)

0,1 (2)

0,3

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,2

0,1 (2)

0,2

0401070

Fèves de soja

0,01 (2)

0,1 (2)

0,05

0401080

Graines de moutarde

0,01 (2)

0,1 (2)

0,2

0401090

Graines de coton

0,7

2 (+)

0,3

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,01 (2)

0,1 (2)

0,02 (2)

0401110

Carthame

0,01 (2)

(3)

0,1 (2)

0,2

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,01 (2)

(3)

0,1 (2)

0,2

0401130

Cameline

0,01 (2)

(3)

0,1 (2)

0,2

0401140

Chènevis

0,01 (2)

0,1 (2)

0,02 (2)

0401150

Ricin

0,01 (2)

(3)

0,1 (2)

0,2

0401990

Autres

0,01 (2)

0,1 (2)

0,02 (2)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,01 (2)

0,02 (2)

0402010

Olives à huile

0,02 (2)

10

0402020

Noix de palme (palmistes)

(3)

0,05 (2)

0402030

Fruits du palmier à huile

(3)

0,05 (2)

0402040

Kapoks

(3)

0,05 (2)

0402990

Autres

0,05 (2)

0,05 (2)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,02 (2)

0,01 (2)

0500010

Orge

0,01 (2)

1

1

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0500030

Maïs

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0500050

Avoine

0,01 (2)

0,05 (2)

1

0500060

Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0500070

Seigle

0,01 (2)

1

0,2

0500080

Sorgho

0,01 (2)

0,05 (2)

0,5

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,03

1

0,2

0500990

Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,1 (2)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

(3)

0,3 (+)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

(3)

0,1 (2)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

(3)

0631010

Fleurs de camomille

(3)

0631020

Fleurs d’hibiscus

(3)

0631030

Pétales de rose

(3)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

(3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(3)

0631990

Autres

(3)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

(3)

0632010

Feuilles de fraisier

(3)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

(3)

0632030

Maté

(3)

0632990

Autres

(3)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(3)

0633010

Racines de valériane

(3)

0633020

Racines de ginseng

(3)

0633990

Autres

(3)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

(3)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

(3)

0,1 (2)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

(3)

0,1 (2)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

15

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

(3)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0810010

Anis

(3)

0810020

Carvi noir

(3)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

(3)

0810040

Graines de coriandre

(3)

0810050

Graines de cumin

(3)

0810060

Graines d’aneth

(3)

0810070

Graines de fenouil

(3)

0810080

Fenugrec

(3)

0810090

Noix muscade

(3)

0810990

Autres

(3)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0820010

Poivre de la Jamaïque

(3)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

(3)

0820030

Carvi

(3)

0820040

Cardamome

(3)

0820050

Baies de genièvre

(3)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

(3)

0820070

Gousses de vanille

(3)

0820080

Tamarin

(3)

0820990

Autres

(3)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

(3)

0830990

Autres

(3)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

(3)

0840010

Réglisse

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0840020

Gingembre

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0840040

Raifort

(+)

(3)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0850010

Clous de girofle

(3)

0850020

Câpres

(3)

0850990

Autres

(3)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0860010

Safran

(3)

0860990

Autres

(3)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (2)

(3)

0,1 (2)

0,05 (2)

0,1 (2)

0870010

Macis

(3)

0870990

Autres

(3)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (2)

(3)

0,05 (2)

0,01 (2)

0900010

Betteraves sucrières

(3)

0,2

0900020

Cannes à sucre

(3)

0,02 (2)

0900030

Racines de chicorée

(3)

0,08

0900990

Autres

(3)

0,02 (2)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

(+)

0,05 (2)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,05 (2)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,05 (2)

1011010

Muscles

0,02 (2)

0,01 (+)

1011020

Graisse

0,02 (2)

0,01 (+)

1011030

Foie

0,1 (2)

0,1 (+)

1011040

Reins

0,1 (2)

0,02 (+)

1011050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,1

1011990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

1012020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

1012030

Foie

0,1 (2)

0,1

0,2 (+)

1012040

Reins

0,2

0,05 (2)

0,05 (+)

1012050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,05 (2)

0,2

1012990

Autres

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

1013020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

1013030

Foie

0,1 (2)

0,1

0,2 (+)

1013040

Reins

0,2

0,05 (2)

0,05 (+)

1013050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,05 (2)

0,2

1013990

Autres

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

1014020

Graisse

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

1014030

Foie

0,1 (2)

0,1

0,2 (+)

1014040

Reins

0,2

0,05 (2)

0,05 (+)

1014050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,05 (2)

0,2

1014990

Autres

0,02 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

(3)

1015010

Muscles

0,05

(3)

0,01

1015020

Graisse

0,05

(3)

0,01

1015030

Foie

0,1 (2)

(3)

0,2

1015040

Reins

0,2

(3)

0,05

1015050

Abats comestibles

0,02 (2)

(3)

0,2

1015990

Autres

0,02 (2)

(3)

0,01 (2)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,05 (2)

1016010

Muscles

0,02 (2)

0,02 (+)

1016020

Graisse

0,02 (2)

0,01 (+)

1016030

Foie

0,1 (2)

0,05 (+)

1016040

Reins

0,1 (2)

0,01 (2)

1016050

Abats comestibles

0,02 (2)

0,05

1016990

Autres

0,02 (2)

0,01 (2)

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

(3)

1017010

Muscles

0,05

(3)

0,01

1017020

Graisse

0,05

(3)

0,01

1017030

Foie

0,1 (2)

(3)

0,2

1017040

Reins

0,2

(3)

0,05

1017050

Abats comestibles

0,02 (2)

(3)

0,2

1017990

Autres

0,02 (2)

(3)

0,01 (2)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,05

0,05 (2)

0,01 (+)

0,01 (2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,05 (+)

0,05 (2)

1030010

Poules

1030020

Canes

(3)

1030030

Oies

(3)

1030040

Cailles

(3)

1030990

Autres

(3)

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (2)

(3)

0,05 (2)

0,05 (2)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,02 (2)

(3)

0,01 (2)

0,05 (2)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,02 (2)

(3)

0,01 (2)

0,05 (2)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,02 (2)

(3)

0,01 (2)

0,05 (2)

| 2) | L’annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes relatives à l’amétoctradine, à l’amisulbrom, au bupirimate, au éthirimol, au fluopicolide, à l’imazapic et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
   (4) | Amétoctradine (R) | Amisulbrom | Bupirimate | Éthirimol | Fluopicolide | Imazapic | Tau-Fluvalinate (F) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives à l’amétoctradine, à l’amisulbrom, au bupirimate, au éthirimol, au fluopicolide, à l’imazapic et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
   (4)

Amétoctradine (R)

Amisulbrom

Bupirimate

Éthirimol

Fluopicolide

Imazapic

Tau-Fluvalinate (F)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

1.

0,01 (5)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,1

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,3

0130010

Pommes (pommettes)

0,2

0,1

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0,2

0,1

0130030

Coings

0,05 (5)

0,05 (5)

0130040

Nèfles

0,05 (5)

0,05 (5)

0130050

Nèfles du Japon

0,05 (5)

0,05 (5)

0130990

Autres

0,05 (5)

0,05 (5)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0140010

Abricots

0,3

0,05

0,3

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,5

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0,3

0,05

0,3

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)]

0,05 (5)

0,05 (5)

0,3

0140990

Autres

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

6

0,5

1,5

0,5

2

1

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01 (5)

0,01 (5)

2

0,2

0,01 (5)

0,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01 (5)

0,01 (5)

1,5

0,1

0,01 (5)

0,5

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,5

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0,05 (5)

0,05 (5)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0,05 (5)

0,05 (5)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

5

2

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

5

2

0154050

Cynorrhodons

0,05 (5)

0,05 (5)

0154060

Mûres (arbouses)

0,05 (5)

0,05 (5)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,05 (5)

0,05 (5)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,05 (5)

0,05 (5)

0154990

Autres

0,05 (5)

0,05 (5)

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0,01 (5)

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,05

0,03

0,01 (5)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,05

0,01

0,01 (5)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0,01 (5)

0,15

0213010

Betteraves

0,02

0213020

Carottes

0,02

0213030

Céleris-raves

0,01 (5)

0213040

Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,01 (5)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,01 (5)

0213060

Panais

0,01 (5)

0213070

Persil à grosse racine

0,01 (5)

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0,01 (5)

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0,01 (5)

0213100

Rutabagas

0,01 (5)

0213110

Navets

0,01 (5)

0213990

Autres

0,01 (5)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0220010

Aulx

1,5

0,01 (5)

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

1,5

1

0220030

Échalotes

1,5

0,01 (5)

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0,01 (5)

10

0220990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

1

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

2

0,4

2

0,1

0,1

0231020

Piments et poivrons (chilis)

2

0,01 (5)

2

0,1

0,01 (5)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

1,5

0,4

2

0,1

0,15

0231040

Gombos (camboux)

1,5

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0231990

Autres

1,5

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,01 (5)

0,2

0,5

0232010

Concombres

2

1

0,05

0232020

Cornichons

3

1

0,01 (5)

0232030

Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

3

3

0,01 (5)

0232990

Autres

3

1

0,01 (5)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

3

0,01 (5)

0,3

0,08

0,5

0233010

Melons (kiwanos)

0,09

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0,01 (5)

0233030

Pastèques

0,01 (5)

0233990

Autres

0,01 (5)

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

2

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

6

0,4

0241020

Choux-fleurs

0,01 (5)

0,1

0241990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (5)

0,2

0,1

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

15

0,2

0,2

0242990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01 (5)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

60

2

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0,01 (5)

2

0243990

Autres

0,01 (5)

0,1

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (5)

0,03

0,07

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0,05 (5)

0,05 (5)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,7

0251010

Mâche (laitues italiennes)

50

0,01 (5)

9

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

40

4

9

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

40

0,01 (5)

1,5

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

40

0,01 (5)

9

0251050

Cresson de terre

40

0,01 (5)

9

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

40

0,01 (5)

9

0251070

Moutarde brune

40

0,01 (5)

9

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

40

0,01 (5)

9

0251990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

9

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

60

0,01 (5)

4

0,01 (5)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0254000

| d) | Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau] |
| --- | --- |

d)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,01 (5)

0,01 (5)

9

0,01 (5)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,1

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,1

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,5

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,5

0,5

0,5

0260050

Lentilles

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0260990

Autres

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0270010

Asperges

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0270030

Céleris

20

0,01 (5)

0,01 (5)

0270040

Fenouil

20

0,01 (5)

0,01 (5)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,8

0270060

Poireaux

5

1,5

0,1

0270070

Rhubarbe

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0270990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,01 (5)

0300020

Lentilles

0,01 (5)

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,02

0300040

Lupins

0,01 (5)

0300990

Autres

0,01 (5)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,01 (5)

0,02 (5)

0401020

Arachides

0,05 (5)

0,02 (5)

0401030

Graines de pavot

0,01 (5)

0,02 (5)

0401040

Graines de sésame

0,01 (5)

0,02 (5)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (5)

0,1

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,05 (5)

0,1

0401070

Fèves de soja

0,3

0,02 (5)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (5)

0,02 (5)

0401090

Graines de coton

0,01 (5)

0,1

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,01 (5)

0,02 (5)

0401110

Carthame

0,01 (5)

0,02 (5)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,01 (5)

0,02 (5)

0401130

Cameline

0,01 (5)

0,02 (5)

0401140

Chènevis

0,01 (5)

0,02 (5)

0401150

Ricin

0,01 (5)

0,02 (5)

0401990

Autres

0,01 (5)

0,02 (5)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0500010

Orge

0,01 (5)

0,5

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,01 (5)

0,01 (5)

0500030

Maïs

0,01 (5)

0,1

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,01 (5)

0,01 (5)

0500050

Avoine

0,01 (5)

0,5

0500060

Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,05 (5)

0,01 (5)

0500070

Seigle

0,01 (5)

0,05

0500080

Sorgho

0,01 (5)

0,01 (5)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,05 (5)

0,05

0500990

Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,01 (5)

0,05

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

100

0,01 (5)

10

10

0,7

0,01 (5)

10

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0840020

Gingembre

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (5)

0,01 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0900010

Betteraves sucrières

0,5

0,15

0900020

Cannes à sucre

0,05 (5)

0,01 (5)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (5)

0,01 (5)

0900990

Autres

0,05 (5)

0,01 (5)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,03 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,05

1011020

Graisse

0,3

1011030

Foie

0,01 (5)

1011040

Reins

0,02

1011050

Abats comestibles

0,3

1011990

Autres

0,01 (5)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,05

1012020

Graisse

0,3

1012030

Foie

0,01 (5)

1012040

Reins

0,02

1012050

Abats comestibles

0,3

1012990

Autres

0,01 (5)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,05

1013020

Graisse

0,3

1013030

Foie

0,01 (5)

1013040

Reins

0,02

1013050

Abats comestibles

0,3

1013990

Autres

0,01 (5)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,05

1014020

Graisse

0,3

1014030

Foie

0,01 (5)

1014040

Reins

0,02

1014050

Abats comestibles

0,3

1014990

Autres

0,01 (5)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,05

1015020

Graisse

0,3

1015030

Foie

0,01 (5)

1015040

Reins

0,02

1015050

Abats comestibles

0,3

1015990

Autres

0,01 (5)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,01 (5)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,01 (5)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,03 (5)

0,02

0,01 (5)

0,05

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,03 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,03 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,03 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,03 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

0,01 (5)

| b) | dans la partie B, la colonne relative à la clofentézine est remplacée par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (6) | Clofentézine (R) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0130040 | Nèfles | 0,5 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,5 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,02 (7) |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,3 |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,02 (7) |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,02 (7) |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,02 (7) |
| 0161060 | Kakis | 0,02 (7) |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,02 (7) |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,02 (7) |
| 0162050 | Caïmites | 0,02 (7) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,02 (7) |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | 0,02 (7) |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,02 (7) |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,02 (7) |
| 0163100 | Durions | 0,02 (7) |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,02 (7) |
| 0212040 | Arrowroots | 0,02 (7) |
| 0251050 | Cresson de terre | 0,02 (7) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,02 (7) |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,02 (7) |
| 0253000 | c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |

b)

dans la partie B, la colonne relative à la clofentézine est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (6)

Clofentézine (R)

(1)

(2)

(3)

0130040

Nèfles

0,5

0130050

Nèfles du Japon

0,5

0154050

Cynorrhodons

0,02 (7)

0154060

Mûres (arbouses)

0,3

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,02 (7)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,02 (7)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,02 (7)

0161060

Kakis

0,02 (7)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,02 (7)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,02 (7)

0162050

Caïmites

0,02 (7)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0,02 (7)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne]

0,02 (7)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,02 (7)

0163090

Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier)

0,02 (7)

0163100

Durions

0,02 (7)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,02 (7)

0212040

Arrowroots

0,02 (7)

0251050

Cresson de terre

0,02 (7)

0251070

Moutarde brune

0,02 (7)

0252020

Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0,02 (7)

0253000

c)

0,02 (7)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,02 (7)

0256060

Romarin

0,02 (7)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0,02 (7)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0,02 (7)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0,02 (7)

0256100

Estragon (hysope)

0,02 (7)

0270080

Pousses de bambou

0,02 (7)

0270090

Cœurs de palmier

0,02 (7)

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0401110

Carthame

0,05 (7)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,05 (7)

0401130

Cameline

0,05 (7)

0401150

Ricin

0,05 (7)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,05 (7)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,05 (7)

0402040

Kapoks

0,05 (7)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,05 (7)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0,05 (7)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05 (7)

0631010

Fleurs de camomille

0,05 (7)

0631020

Fleurs d’hibiscus

0,05 (7)

0631030

Pétales de rose

0,05 (7)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0,05 (7)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,05 (7)

0631990

Autres

0,05 (7)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,05 (7)

0632010

Feuilles de fraisier

0,05 (7)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0,05 (7)

0632030

Maté

0,05 (7)

0632990

Autres

0,05 (7)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,05 (7)

0633010

Racines de valériane

0,05 (7)

0633020

Racines de ginseng

0,05 (7)

0633990

Autres

0,05 (7)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,05 (7)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (7)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05 (7)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (7)

0810010

Anis

0,05 (7)

0810020

Carvi noir

0,05 (7)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0,05 (7)

0810040

Graines de coriandre

0,05 (7)

0810050

Graines de cumin

0,05 (7)

0810060

Graines d’aneth

0,05 (7)

0810070

Graines de fenouil

0,05 (7)

0810080

Fenugrec

0,05 (7)

0810090

Noix muscade

0,05 (7)

0810990

Autres

0,05 (7)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (7)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,05 (7)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0,05 (7)

0820030

Carvi

0,05 (7)

0820040

Cardamome

0,05 (7)

0820050

Baies de genièvre

0,05 (7)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0,05 (7)

0820070

Gousses de vanille

0,05 (7)

0820080

Tamarin

0,05 (7)

0820990

Autres

0,05 (7)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (7)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0,05 (7)

0830990

Autres

0,05 (7)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,05 (7)

0840020

Gingembre

0,05 (7)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (7)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (7)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (7)

0850010

Clous de girofle

0,05 (7)

0850020

Câpres

0,05 (7)

0850990

Autres

0,05 (7)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (7)

0860010

Safran

0,05 (7)

0860990

Autres

0,05 (7)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (7)

0870010

Macis

0,05 (7)

0870990

Autres

0,05 (7)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,02 (7)

0900010

Betteraves sucrières

0,02 (7)

0900020

Cannes à sucre

0,02 (7)

0900030

Racines de chicorée

0,02 (7)

0900990

Autres

0,02 (7)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

0,05 (7)

1015010

Muscles

0,05 (7)

1015020

Graisse

0,05 (7)

1015030

Foie

0,05 (7)

1015040

Reins

0,05 (7)

1015050

Abats comestibles

0,05 (7)

1015990

Autres

0,05 (7)

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,05 (7)

1017010

Muscles

0,05 (7)

1017020

Graisse

0,05 (7)

1017030

Foie

0,05 (7)

1017040

Reins

0,05 (7)

1017050

Abats comestibles

0,05 (7)

1017990

Autres

0,05 (7)

1030020

Canes

0,02 (7)

1030030

Oies

0,02 (7)

1030040

Cailles

0,02 (7)

1030990

Autres

0,02 (7)

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (7)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,05 (7)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,05 (7)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,05 (7)

---

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

(3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B.

(L)= liposoluble

Acétamipride (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride — code 1000000 sauf 1040000: somme de l’acétamipride et de N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  1000000 | 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

Clofentézine (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Clofentézine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction du 2-chlorbenzoyl exprimée sous forme de clofentézine

Éthéphon

| (+) | LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur le métabolisme.






  0401090 | Graines de coton |
| --- | --- | --- |

(+)

LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur le métabolisme.

0401090

Graines de coton

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: N-oxyde propamocarbe; codes 1016000 et 1030000: N-desméthyl propamocarbe

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  0241020 | Choux-fleurs |
| --- | --- | --- |
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
| 0256000 | f) | Fines herbes |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241020

Choux-fleurs

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0256000

f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

| (+) | (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |

(+)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

| (+) | (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  1016010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |

(+)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

| (+) | (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  1020000 | ii) | Lait |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1020000

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

| (+) | (+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  1030000 | iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1030000

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

Pyraclostrobine (L)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  0151010 | Raisins de table |
| --- | --- | --- |
| 0270030 | Céleris |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0151010

Raisins de table

0270030

Céleris

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.






  0620000 | ii) | Grains de café |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0620000

ii)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(4)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(5)  Indique le seuil de détection.

(L)= liposoluble

Amétoctradine (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Amétoctradine – Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Amisulbrom

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Bupirimate

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Éthirimol

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluopicolide

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Imazapic

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort |
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(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Tau-Fluvalinate (F)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort» |
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La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(6)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(7)  Indique le seuil de détection.

Clofentézine (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Clofentézine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction du 2-chlorbenzoyl exprimée sous forme de clofentézine

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.






  0840040 | Raifort» |
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La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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