# Journal officiel L 159/2017

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 159 |
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| Édition de langue française | Législation | 60e année21 juin 2017 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 159

Édition de langue française

Législation

60e année21 juin 2017

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2017/1016 de la Commission du 14 juin 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, d'isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'oxathiapiproline, de penthiopyrade, de pyraclostrobine, de spirotétramate, d'huile de tournesol, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |
| | * | Règlement (UE) 2017/1017 de la Commission du 15 juin 2017 modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (
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  ) | 48 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2017/1016 de la Commission du 14 juin 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, d'isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'oxathiapiproline, de penthiopyrade, de pyraclostrobine, de spirotétramate, d'huile de tournesol, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac présents dans ou sur certains produits (
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Règlement (UE) 2017/1017 de la Commission du 15 juin 2017 modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 21.6.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 159/1 |
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21.6.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/1

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RÈGLEMENT (UE) 2017/1016 DE LA COMMISSION

du 14 juin 2017

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, d'isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'oxathiapiproline, de penthiopyrade, de pyraclostrobine, de spirotétramate, d'huile de tournesol, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, de pyraclostrobine, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), l'oxathiapiproline et l'huile de tournesol, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, de pyraclostrobine, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), l'oxathiapiproline et l'huile de tournesol, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

| (2) | Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «deltaméthrine» sur les céleris, les fenouils et les rhubarbes, une demande de modification des LMR actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «deltaméthrine» sur les céleris, les fenouils et les rhubarbes, une demande de modification des LMR actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Des demandes similaires ont été introduites pour l'haloxyfop sur le persil à grosse racine et les poireaux, pour le penthiopyrade sur les abricots, les pêches, l'orge et l'avoine, pour la pyraclostrobine sur les céleris-raves, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les endives, les haricots et pois non écossés, les pois écossés, les céleris et les fenouils, pour le spirotétramate sur les grenades, les «autres légumes-racines et légumes-tubercules» et les racines de chicorée ainsi que pour le tolclofos-méthyl sur les pommes de terre. |
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(3)

Des demandes similaires ont été introduites pour l'haloxyfop sur le persil à grosse racine et les poireaux, pour le penthiopyrade sur les abricots, les pêches, l'orge et l'avoine, pour la pyraclostrobine sur les céleris-raves, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les endives, les haricots et pois non écossés, les pois écossés, les céleris et les fenouils, pour le spirotétramate sur les grenades, les «autres légumes-racines et légumes-tubercules» et les racines de chicorée ainsi que pour le tolclofos-méthyl sur les pommes de terre.

| (4) | Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du benzovindiflupyr sur les fruits à pépins, les raisins de cuve, les pommes de terre, les «légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux», les topinambours, les solanacées, les cucurbitacées, les légumineuses séchées, les graines de lin, graines de pavot, graines de colza, graines de moutarde, graines de coton et graines de cameline, l'orge, le maïs, l'avoine, le seigle, le froment (blé), le gingembre, le curcuma ainsi que la présence de cette substance dans le foie des ruminants, de même que concernant l'utilisation du trinéxapac sur les graines de pavot. Les demandeurs font valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis et en Australie, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. |
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(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du benzovindiflupyr sur les fruits à pépins, les raisins de cuve, les pommes de terre, les «légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux», les topinambours, les solanacées, les cucurbitacées, les légumineuses séchées, les graines de lin, graines de pavot, graines de colza, graines de moutarde, graines de coton et graines de cameline, l'orge, le maïs, l'avoine, le seigle, le froment (blé), le gingembre, le curcuma ainsi que la présence de cette substance dans le foie des ruminants, de même que concernant l'utilisation du trinéxapac sur les graines de pavot. Les demandeurs font valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis et en Australie, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

| (5) | Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), le Royaume-Uni a, le 27 juin 2016, informé la Commission de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «chlorantraniliprole» qu'il a délivrée en vue de l'utilisation de ce produit sur le houblon en raison de la présence inopinée de certaines espèces de lépidoptères. Il a été jugé que la délivrance de cette autorisation s'imposait car la progression de ces espèces de lépidoptères n'a pu être maîtrisée par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a également informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour le houblon. |
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(5)

Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), le Royaume-Uni a, le 27 juin 2016, informé la Commission de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «chlorantraniliprole» qu'il a délivrée en vue de l'utilisation de ce produit sur le houblon en raison de la présence inopinée de certaines espèces de lépidoptères. Il a été jugé que la délivrance de cette autorisation s'imposait car la progression de ces espèces de lépidoptères n'a pu être maîtrisée par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a également informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour le houblon.

| (6) | Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission. |
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(6)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

| (7) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
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(7)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (8) | Dans son avis motivé sur le benzovindiflupyr, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de cette substance sur les cucurbitacées à peau non comestible, que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées. |
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(8)

Dans son avis motivé sur le benzovindiflupyr, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de cette substance sur les cucurbitacées à peau non comestible, que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

| (9) | L'Autorité a proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en compte trois LMR différentes pour l'utilisation de chlorantraniliprole sur le houblon. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR concernant ce produit devrait être fixée à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à 10 mg/kg, valeur obtenue par réduction d'un facteur 3 des valeurs observées dans les essais relatifs aux résidus, compte tenu du fait que ces essais ont été surdosés en raison du nombre d'applications et des doses d'application utilisées. Il y a lieu de fixer une LMR provisoire dont la validité expirerait le 31 décembre 2020. |
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(9)

L'Autorité a proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en compte trois LMR différentes pour l'utilisation de chlorantraniliprole sur le houblon. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR concernant ce produit devrait être fixée à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à 10 mg/kg, valeur obtenue par réduction d'un facteur 3 des valeurs observées dans les essais relatifs aux résidus, compte tenu du fait que ces essais ont été surdosés en raison du nombre d'applications et des doses d'application utilisées. Il y a lieu de fixer une LMR provisoire dont la validité expirerait le 31 décembre 2020.

| (10) | Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. |
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(10)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

| (11) | Pour l'éthofumesate, les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV) et l'oxathiapiproline, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides (4). |
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(11)

Pour l'éthofumesate, les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV) et l'oxathiapiproline, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides (4).

| (12) | Pour l'éthofumesate, l'Autorité a recommandé la fixation de LMR pour les betteraves, les betteraves sucrières et les cardes. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), elle a recommandé l'inscription de ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxathiapiproline, elle a recommandé la fixation de LMR pour les raisins de table, les pommes de terre, les tomates, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les laitues et les feuilles de vigne. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer aux raisins de cuve la LMR pour les raisins de table. |
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(12)

Pour l'éthofumesate, l'Autorité a recommandé la fixation de LMR pour les betteraves, les betteraves sucrières et les cardes. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), elle a recommandé l'inscription de ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxathiapiproline, elle a recommandé la fixation de LMR pour les raisins de table, les pommes de terre, les tomates, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les laitues et les feuilles de vigne. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer aux raisins de cuve la LMR pour les raisins de table.

| (13) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes. Dans le cas de l'oxathiapiproline, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits. |
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(13)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes. Dans le cas de l'oxathiapiproline, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

| (14) | L'huile de tournesol est approuvée en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2016/1978 de la Commission (5). La Commission considère qu'il convient d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. |
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(14)

L'huile de tournesol est approuvée en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2016/1978 de la Commission (5). La Commission considère qu'il convient d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

| (15) | Eu égard aux avis motivés et conclusions de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(15)

Eu égard aux avis motivés et conclusions de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (16) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(16)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (17) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
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(17)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 14 juin 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

2

o

(3)  Les rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne à l'adresse: http://www.efsa.europa.eu:

3

| | «Reasoned opinion on the setting of import tolerances for benzovindiflupyr in various plant and animal origin commodities», EFSA Journal, 2016, 14(12):4644, 30 p. |
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«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for benzovindiflupyr in various plant and animal origin commodities», EFSA Journal, 2016, 14(12):4644, 30 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the setting of a temporary maximum residue level for chlorantraniliprole in hops», EFSA Journal, 2016, 14(11):4638, 16 p. |
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«Reasoned opinion on the setting of a temporary maximum residue level for chlorantraniliprole in hops», EFSA Journal, 2016, 14(11):4638, 16 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for deltamethrin in celery, Florence fennel and rhubarb», EFSA Journal, 2017, 15(1):4683, 24 p. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for deltamethrin in celery, Florence fennel and rhubarb», EFSA Journal, 2017, 15(1):4683, 24 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of MRLs for haloxyfop-P in parsley root and leek», EFSA Journal, 2016, 14(10):4608, 13 p. |
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«Reasoned opinion on the modification of MRLs for haloxyfop-P in parsley root and leek», EFSA Journal, 2016, 14(10):4608, 13 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for penthiopyrad in stone fruits and cereals», EFSA Journal, 2016, 14(12):4648, 19 p. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for penthiopyrad in stone fruits and cereals», EFSA Journal, 2016, 14(12):4648, 19 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for pyraclostrobin in various crops», EFSA Journal, 2017, 15(1):4686, 22 p. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for pyraclostrobin in various crops», EFSA Journal, 2017, 15(1):4686, 22 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for tolclofos-methyl in potatoes», EFSA Journal, 2017, 15(2):4730, 25 p. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for tolclofos-methyl in potatoes», EFSA Journal, 2017, 15(2):4730, 25 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the setting of import tolerance for trinexapac in poppy seed», EFSA Journal, 2016, 14(11):4636, 15 p. |
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«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for trinexapac in poppy seed», EFSA Journal, 2016, 14(11):4636, 15 p.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for spirotetramat in pomegranates and various vegetables», EFSA Journal, 2017, 15(1):4684, 22 p. |
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«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for spirotetramat in pomegranates and various vegetables», EFSA Journal, 2017, 15(1):4684, 22 p.

EFSA Journal

(4)  
  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance ethofumesate», EFSA Journal, 2016, 14(1):4374, 141 p.

4

EFSA Journal

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Mild Pepino mosaic virus isolate VC1», EFSA Journal, 2016, 14(12):4651, 23 p.

EFSA Journal

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Mild Pepino mosaic virus isolate VX1», EFSA Journal, 2016, 14(12):4650, 22 p.

EFSA Journal

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance oxathiapiprolin», EFSA Journal, 2016, 14(7):4504, 89 p.

EFSA Journal

(5)  Règlement d'exécution (UE) 2016/1978 de la Commission du 11 novembre 2016 portant approbation de la substance de base «huile de tournesol» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 305 du 12.11.2016, p. 23).

5

o

o

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ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes concernant le benzovindiflupyr, la deltaméthrine, l'éthofumesate, l'haloxyfop, la pyraclostrobine, le tolclofos-méthyl et le trinéxapac sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Benzovindiflupyr | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Pyraclostrobine (L) | Tolclofos-méthyl (L) | Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac] |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,03 (*1) | 0,01 (*1) | | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 (*1) | 0,04 | | | | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | (+) | | | 1 | | |
| 0110020 | Oranges | | (+) | | | 2 | | |
| 0110030 | Citrons | | (+) | | | 1 | | |
| 0110040 | Limettes | | (+) | | | 1 | | |
| 0110050 | Mandarines | | (+) | | | 1 | | |
| 0110990 | Autres | | | | | 1 | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 (*1) | 0,02 (*1) | | | | | |
| 0120010 | Amandes | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120040 | Châtaignes | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120050 | Noix de coco | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120060 | Noisettes | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120100 | Pistaches | | (+) | | | 1 | | |
| 0120110 | Noix communes | | (+) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0120990 | Autres | | | | | 0,02 (*1) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2 | | | | 0,5 | | |
| 0130010 | Pommes | | 0,2 (+) | | | | | |
| 0130020 | Poires | | 0,1 (+) | | | | | |
| 0130030 | Coings | | 0,1 (+) | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,1 (+) | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,1 (+) | | | | | |
| 0130990 | Autres | | 0,1 | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 (*1) | | | | | | |
| 0140010 | Abricots | | 0,15 (+) | | | 1 | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 (+) | | | 3 | | |
| 0140030 | Pêches | | 0,15 (+) | | | 0,3 | | |
| 0140040 | Prunes | | 0,07 (+) | | | 0,8 | | |
| 0140990 | Autres | | 0,01 (*1) | | | 0,02 (*1) | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes concernant le benzovindiflupyr, la deltaméthrine, l'éthofumesate, l'haloxyfop, la pyraclostrobine, le tolclofos-méthyl et le trinéxapac sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Benzovindiflupyr

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

Pyraclostrobine (L)

Tolclofos-méthyl (L)

Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,04

0110010

Pamplemousses

(+)

1

0110020

Oranges

(+)

2

0110030

Citrons

(+)

1

0110040

Limettes

(+)

1

0110050

Mandarines

(+)

1

0110990

Autres

1

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

(+)

0,02 (*1)

0120020

Noix du Brésil

(+)

0,02 (*1)

0120030

Noix de cajou

(+)

0,02 (*1)

0120040

Châtaignes

(+)

0,02 (*1)

0120050

Noix de coco

(+)

0,02 (*1)

0120060

Noisettes

(+)

0,02 (*1)

0120070

Noix de Queensland

(+)

0,02 (*1)

0120080

Noix de pécan

(+)

0,02 (*1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

(+)

0,02 (*1)

0120100

Pistaches

(+)

1

0120110

Noix communes

(+)

0,02 (*1)

0120990

Autres

0,02 (*1)

0130000

Fruits à pépins

0,2

0,5

0130010

Pommes

0,2 (+)

0130020

Poires

0,1 (+)

0130030

Coings

0,1 (+)

0130040

Nèfles

0,1 (+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,1 (+)

0130990

Autres

0,1

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,15 (+)

1

0140020

Cerises (douces)

0,1 (+)

3

0140030

Pêches

0,15 (+)

0,3

0140040

Prunes

0,07 (+)

0,8

0140990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,2

0151010

Raisins de table

0,01 (*1)

(+)

1 (+)

0151020

Raisins de cuve

1

(+)

2

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,2 (+)

1,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0,1

0153010

Mûres

(+)

3

0153020

Mûres des haies

(+)

2

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

3

0153990

Autres

2

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,6

0154010

Myrtilles

(+)

4

0154020

Airelles canneberges

(+)

3

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

(+)

3

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

3

0154050

Cynorrhodons

(+)

3

0154060

Mûres (blanches ou noires)

(+)

3

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

(+)

3

0154080

Baies de sureau noir

(+)

3

0154990

Autres

3

0160000

Fruits divers à

0,01 (*1)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,02 (*1)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

1 (+)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres

0,01 (*1)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,02 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,15 (+)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres

0,01 (*1)

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0163010

Avocats

0,02 (*1)

0163020

Bananes

0,02 (*1)

0163030

Mangues

0,05

0163040

Papayes

0,07

0163050

Grenades

0,02 (*1)

0163060

Chérimoles

0,02 (*1)

0163070

Goyaves

0,02 (*1)

0163080

Ananas

0,02 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,02 (*1)

0163100

Durions

0,02 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,02 (*1)

0163990

Autres

0,02 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,02

0,3 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,02

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0,02 (*1)

0213010

Betteraves

0,01 (*1)

(+)

0,2

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213020

Carottes

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,09 (+)

0,5

0,01 (*1)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0213040

Raiforts

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0213050

Topinambours

0,02

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,06

0,01 (*1)

0213060

Panais

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,09

0,1

0,01 (*1)

0213080

Radis

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,1 (+)

0213090

Salsifis

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0213110

Navets

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0213990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0,06 (+)

0,01 (*1)

0,3

0220020

Oignons

0,06 (+)

0,2 (+)

1,5

0220030

Échalotes

0,06 (+)

0,01 (*1)

0,3

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,3 (+)

0,01 (*1)

1,5

0220990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,7

0,07 (+)

0,3

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1

0,2 (+)

0,5

0231030

Aubergines

0,7

0,4 (+)

0,3

0231040

Gombos/Camboux

1

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0231990

Autres

1

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,08

0,2

0,5

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

(+)

0232030

Courgettes

(+)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0,5

0233010

Melons

0,02 (*1) (+)

0233020

Potirons

0,2 (+)

0233030

Pastèques

0,02 (*1) (+)

0233990

Autres

0,02 (*1)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,02 (*1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,1

0,1

0241010

Brocolis

(+)

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

(+)

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*1) (+)

0,3

(+)

0242020

Choux pommés

0,1 (+)

0,2

(+)

0242990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

1,5

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,2 (+)

0243020

Choux verts

0,01 (*1) (+)

0243990

Autres

0,01 (*1)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1) (+)

0,02 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

2 (+)

10

0,9

0251020

Laitues

0,5 (+)

2

2

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,1 (+)

0,4

0,9

0251040

Cressons et autres pousses

2 (+)

10

0,9

0251050

Cressons de terre

2 (+)

10

0,9

0251060

Roquette/Rucola

2 (+)

10

0,9

0251070

Moutarde brune

2 (+)

10

0,9

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

10

0,9

0251990

Autres

0,01 (*1)

10

0,9

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0252010

Épinards

(+)

0,1 (*1) (+)

0,6

0252020

Pourpiers

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

(+)

0,3

1,5

0252990

Autres

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,03 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02 (*1)

2

0,02 (*1)

2

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

(+)

0,05 (*1)

0256020

Ciboulettes

(+)

0,05 (*1)

0256030

Feuilles de céleri

(+)

0,05 (*1)

0256040

Persils

(+)

1,5 (+)

0256050

Sauge

(+)

1,5 (+)

0256060

Romarin

(+)

1,5 (+)

0256070

Thym

(+)

1,5 (+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(+)

1 (+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(+)

0,05 (*1)

0256100

Estragon

(+)

0,05 (*1)

0256990

Autres

0,05 (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

(+)

0,1 (*1) (+)

0,6

0260020

Haricots (écossés)

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0260030

Pois (non écossés)

(+)

0,1 (*1) (+)

0,6

0260040

Pois (écossés)

(+)

0,03 (*1)

0,15

0260050

Lentilles

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0260990

Autres

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270030

Céleris

0,3

0,01 (*1)

1,5

0270040

Fenouils

0,3

0,01 (*1)

1,5

0270050

Artichauts

0,2 (+)

0,01 (*1)

2

0270060

Poireaux

0,3 (+)

0,09

0,7

0270070

Rhubarbes

0,3

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0,05 (+)

0280020

Champignons sauvages

0,01 (*1)

0280990

Mousses et lichens

0,01 (*1)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0,2

0,6 (+)

0,03 (*1)

0,15 (+)

0,3

10 (+)

0300020

Lentilles

0,2

1 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,02 (*1)

0300030

Pois

0,08

1 (+)

0,1 (*1) (+)

0,15 (+)

0,3

0,02 (*1)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,2

1 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0,02 (*1)

0300990

Autres

0,2

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,15

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,04

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,15

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,2

7

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,4 (+)

0,3

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,15

0,07 (*1) (+)

0,2 (+)

0,2

2

0401070

Fèves de soja

0,04

0,02 (*1)

0,5

0,05

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,15

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,15

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,15

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0,6 (+)

0402020

Amandes du palmiste

0,02 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,02 (*1)

0402040

Kapoks

0,02 (*1)

0402990

Autres

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

1,5

2 (+)

1

3

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

2 (+)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0500030

Maïs

0,02

2 (+)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

2 (+)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0500050

Avoine

1,5

2 (+)

1

3

0500060

Riz

0,01 (*1)

1 (+)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0500070

Seigle

0,1

2 (+)

0,2

0,5

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

2 (+)

0,5

0,02 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,1

1 (+)

0,2

3

0500990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

5 (+)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0620000

Grains de café

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,3 (+)

0630000

Infusions (base:)

0,1 (*1)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

15

15 (+)

0631010

Camomille

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

0631030

Rose

(+)

0631040

Jasmin

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

15

15 (+)

0632010

Fraises

(+)

0632020

Rooibos

(+)

0632030

Maté

(+)

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,3

0,1 (*1)

0633010

Valériane

(+)

0633020

Ginseng

(+)

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

15

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,6 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*1)

15

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

0820030

Carvi

(+)

0820040

Cardamome

(+)

0820050

Baies de genièvre

(+)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(+)

0820070

Vanille

(+)

0820080

Tamarin

(+)

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0,1 (*1)

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0,15

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,15

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,5

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

15

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

(+)

0850020

Câpres

(+)

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

15

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

(+)

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,2

0,2 (+)

0,2

0,01 (*1)

0900020

Cannes à sucre

0,04

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,5

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*1)

0,04 (+)

0,1 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,08

0,01 (*1)

0900990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,03 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

1011010

Muscles

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1011020

Tissus adipeux

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1011030

Foie

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1011040

Reins

0,03 (*1) (+)

(+)

0,06 (+)

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

0,06

0,01 (*1)

1011990

Autres

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,02

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1012030

Foie

0,06

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1012040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1) (+)

(+)

0,07 (+)

0,05

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,07

0,01 (*1)

1012990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,02

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1013030

Foie

0,06

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1013040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1) (+)

(+)

0,07 (+)

0,05

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,07

0,01 (*1)

1013990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,02

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1014030

Foie

0,06

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1014040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1) (+)

(+)

0,07 (+)

0,05

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,07

0,01 (*1)

1014990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,02

0,5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1015030

Foie

0,06

0,03 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1015040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,07

0,05

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5

0,07

0,01 (*1)

1015990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01 (*1)

1016010

Muscles

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1016020

Tissus adipeux

0,1 (+)

0,015 (+)

0,01 (*1)

1016030

Foie

0,02 (*1) (+)

0,03 (+)

0,05

1016040

Reins

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02 (*1) (+)

0,03

0,05

1016990

Autres

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,02

0,5

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1017030

Foie

0,06

0,03 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1017040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,07

0,05

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5

0,07

0,01 (*1)

1017990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,05

0,03 (*1)

0,015

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01

1020010

Bovins

(+)

(+)

(+)

1020020

Ovins

(+)

(+)

(+)

1020030

Caprins

(+)

(+)

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | Liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

Liposoluble

Benzovindiflupyr

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0110010 | Pamplemousses |
| --- | --- | --- |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 | b) | Fraises |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

b)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0161030

Olives de table

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0213010 | Betteraves |
| --- | --- | --- |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0234000 | d) | Maïs doux |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0234000

d)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0270010 | Asperges |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270010

Asperges

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0270050 | Artichauts |
| --- | --- | --- |
| 0270060 | Poireaux |
| 0280010 | Champignons de couche |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0280010

Champignons de couche

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0300010 | Haricots |
| --- | --- | --- |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0401010 | Graines de lin |
| --- | --- | --- |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0402010 | Olives à huile |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401010

Graines de lin

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0402010

Olives à huile

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0500010 | Orge |
| --- | --- | --- |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0610000 | Thés |
| --- | --- | --- |
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0610000

Thés

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma/Safran des Indes

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0850010 | Clous de girofle |
| --- | --- | --- |
| 0850020 | Câpres |
| 0860010 | Safran |
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900030 | Racines de chicorée |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0860010

Safran

0900010

Betteraves sucrières

0900030

Racines de chicorée

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0252010 | Épinards |
| --- | --- | --- |
| 0255000 | e) | Endives/Chicons |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0252010

Épinards

0255000

e)

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0260010

Haricots (non écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0300030

Pois

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0900030 | Racines de chicorée |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900030

Racines de chicorée

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

| (R) | = | La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues) |
| --- | --- | --- |

(R)

=

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0213020 | Carottes |
| --- | --- | --- |
| 0220020 | Oignons |
| 0300010 | Haricots |
| 0300030 | Pois |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213020

Carottes

0220020

Oignons

0300010

Haricots

0300030

Pois

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0401050 | Graines de tournesol |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401050

Graines de tournesol

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060

Graines de colza (grosse navette)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0900010 | Betteraves sucrières |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010

Betteraves sucrières

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1020010 | Bovins |
| --- | --- | --- |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1030000 | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- | --- |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Pyraclostrobine (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0151010 | Raisins de table |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0151010

Raisins de table

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0620000 | Grains de café |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0620000

Grains de café

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Tolclofos-méthyl (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0213080 | Radis |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213080

Radis

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0241010 | Brocolis |
| --- | --- | --- |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0251000 | a) | Laitues et salades |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0251000

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0300010 | Haricots |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010

Haricots

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| b) | la colonne suivante concernant l'oxathiapiproline est ajoutée:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Oxathiapiproline |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (*2) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01
   (*2) |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
   (*2) |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
   (*2) |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

la colonne suivante concernant l'oxathiapiproline est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Oxathiapiproline

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (*2)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,01
   (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (*2)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (*2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,7

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,01
   (*2)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,2

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01
   (*2)

0231030

Aubergines

0,2

0231040

Gombos/Camboux

0,01
   (*2)

0231990

Autres

0,01
   (*2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,1

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0,15

0233020

Potirons

0,01
   (*2)

0233030

Pastèques

0,01
   (*2)

0233990

Autres

0,01
   (*2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*2)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (*2)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01
   (*2)

0251020

Laitues

0,3

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01
   (*2)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01
   (*2)

0251050

Cressons de terre

0,01
   (*2)

0251060

Roquette/Rucola

0,01
   (*2)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (*2)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,01
   (*2)

0251990

Autres

0,01
   (*2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

40

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*2)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (*2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05
   (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05
   (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*2)

0840020

Gingembre

0,05
   (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*2)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05
   (*2)

0850000

Boutons

0,05
   (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05
   (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01
   (*2)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

0,01
   (*2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*2)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*2)

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Oxathiapiproline

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

  0840040

  Raifort» |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

| 2) | À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L) | Penthiopyrade | Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,01 (*3) | 1 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | |
| 0110020 | Oranges | | | |
| 0110030 | Citrons | | | |
| 0110040 | Limettes | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | |
| 0110990 | Autres | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,05 | 0,5 |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | 0,5 | 1 |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | | 3 |
| 0140010 | Abricots | | 4 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 4 | |
| 0140030 | Pêches | | 4 | |
| 0140040 | Prunes | | 1,5 | |
| 0140990 | Autres | | 0,01 (*3) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

2)

À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

Penthiopyrade

Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,7

0,01 (*3)

1

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,05

0,05

0,5

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,5

0,5

1

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

1

3

0140010

Abricots

4

0140020

Cerises (douces)

4

0140030

Pêches

4

0140040

Prunes

1,5

0140990

Autres

0,01 (*3)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

1

0,01 (*3)

2

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

1

3

0,4

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

1,5

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154020

Airelles canneberges

1

0,01 (*3)

0,2

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154050

Cynorrhodons

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*3)

0,4

0,1 (*3)

0154080

Baies de sureau noir

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154990

Autres

1

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01 (*3)

0161010

Dattes

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161020

Figues

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161030

Olives de table

0,01 (*3)

4

0161040

Kumquats

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161050

Caramboles

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,4

0,3

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,3

0162020

Litchis

15

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,1 (*3)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,1 (*3)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,1 (*3)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,1 (*3)

0162990

Autres

0,1 (*3)

0163000

| c) | peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01 (*3)

0163010

Avocats

0,01 (*3)

0,7

0163020

Bananes

0,01 (*3)

0,6

0163030

Mangues

0,01 (*3)

0,3

0163040

Papayes

0,01 (*3)

0,4

0163050

Grenades

0,4

0,5

0163060

Chérimoles

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163070

Goyaves

0,01 (*3)

2

0163080

Ananas

0,01 (*3)

0,3

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163100

Durions

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,02

0,05

0,8

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,02

0,04

0,1 (*3)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0,1

0213010

Betteraves

0,06

0,6

0213020

Carottes

0,08

0,6

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,06

0,6

0213040

Raiforts

0,06

0,6

0213050

Topinambours

0,06

0,6

0213060

Panais

0,06

0,6

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,06

0,6

0213080

Radis

0,5

3

0213090

Salsifis

0,06

0,6

0213100

Rutabagas

0,06

0,6

0213110

Navets

0,06

0,6

0213990

Autres

0,06

0,6

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*3)

0220010

Aulx

0,8

0,1 (*3)

0220020

Oignons

0,8

0,4

0220030

Échalotes

0,8

0,4

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

4

0,1 (*3)

0220990

Autres

0,8

0,1 (*3)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

2

0231010

Tomates

0,6

2

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1

2

0231030

Aubergines

0,6

2

0231040

Gombos/Camboux

0,6

1

0231990

Autres

0,6

1

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,3

0,7

0,2

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,3

0,6

0,2

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,2

0,02

1,5

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,2

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

4

1

0241010

Brocolis

1

0241020

Choux-fleurs

0,6

0241990

Autres

0,6

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,3

0242020

Choux pommés

2

4

2

0242990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

20

0,01 (*3)

7

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

2

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

20

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

7

0251010

Mâches/Salades de blé

15

0251020

Laitues

15

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*3)

0251040

Cressons et autres pousses

15

0251050

Cressons de terre

15

0251060

Roquette/Rucola

15

0251070

Moutarde brune

15

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

50

0251990

Autres

15

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

30

7

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*3)

7

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

4

0256010

Cerfeuils

20

0256020

Ciboulettes

0,01 (*3)

0256030

Feuilles de céleri

0,01 (*3)

0256040

Persils

20

0256050

Sauge

0,01 (*3)

0256060

Romarin

0,01 (*3)

0256070

Thym

0,01 (*3)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,01 (*3)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,01 (*3)

0256100

Estragon

0,01 (*3)

0256990

Autres

0,01 (*3)

0260000

Légumineuses potagères

1,5

0260010

Haricots (non écossés)

0,8

3

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*3)

0,4

0260030

Pois (non écossés)

2

4

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*3)

0,3

0260050

Lentilles

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0260990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270020

Cardons

0,01 (*3)

15

0,1 (*3)

0270030

Céleris

10

15

4

0270040

Fenouils

0,01 (*3)

15

0,1 (*3)

0270050

Artichauts

2

0,01 (*3)

1

0270060

Poireaux

0,01 (*3)

3

0,1 (*3)

0270070

Rhubarbes

0,01 (*3)

15

0,1 (*3)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*3)

0,3

2

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*3)

0,05

0,1 (*3)

0401030

Graines de pavot

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401050

Graines de tournesol

2

1,5

0,1 (*3)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

2

0,5

0,1 (*3)

0401070

Fèves de soja

0,05

0,3

4

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401090

Graines de coton

0,3

0,5

0,4

0401100

Pépins de courges

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0402010

Olives à huile

4

0402020

Amandes du palmiste

0,1 (*3)

0402030

Fruits du palmiste

0,1 (*3)

0402040

Kapoks

0,1 (*3)

0402990

Autres

0,1 (*3)

0500000

CÉRÉALES

0,1 (*3)

0500010

Orge

0,02

0,3

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,02

0,01 (*3)

0500030

Maïs

0,02

0,01

0500040

Millet commun/Panic

0,02

0,8

0500050

Avoine

0,02

0,3

0500060

Riz

0,4

0,01 (*3)

0500070

Seigle

0,02

0,1

0500080

Sorgho

0,02

0,8

0500090

Froment (blé)

0,02

0,1

0500990

Autres

0,02

0,01 (*3)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

10 (+)

0,02 (*3)

15

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0840020

Gingembre

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0850000

Boutons

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,02 (*3)

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0,02

0,5

0,1 (*3)

0900020

Cannes à sucre

0,5

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0900030

Racines de chicorée

0,02

0,01 (*3)

0,1

0900990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,2

0,05

1011020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1011030

Foie

0,2

0,7

1011040

Reins

0,2

0,7

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1011990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,2

0,05

1012020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1012030

Foie

0,2

0,7

1012040

Reins

0,2

0,7

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1012990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,2

0,05

1013020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1013030

Foie

0,2

0,7

1013040

Reins

0,2

0,7

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1013990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,2

0,05

1014020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1014030

Foie

0,2

0,7

1014040

Reins

0,2

0,7

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1014990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,2

0,05

1015020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1015030

Foie

0,2

0,7

1015040

Reins

0,2

0,7

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1015990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,2

0,05

1017020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1017030

Foie

0,2

0,7

1017040

Reins

0,2

0,7

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1017990

Autres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1020000

Lait

0,05

0,01 (*3)

0,005 (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,1

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0,01 (*3)

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

| (+) | LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.







  0700000 | HOUBLON |
| --- | --- | --- |

(+)

LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0700000

HOUBLON

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Penthiopyrade

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)

| (R) | = | La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
  Spirotétramate — code 1000000 excepté le code 1040000 : Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate |
| --- | --- | --- |

(R)

=

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Spirotétramate — code 1000000 excepté le code 1040000 : Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| 3) | À l'annexe IV, les mentions suivantes sont insérées suivant l'ordre alphabétique: «Huile de tournesol», «Isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)» et «Isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)». |
| --- | --- |

3)

À l'annexe IV, les mentions suivantes sont insérées suivant l'ordre alphabétique: «Huile de tournesol», «Isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)» et «Isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)».

---

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

---

| 21.6.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 159/48 |
| --- | --- | --- | --- |

21.6.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/48

---

RÈGLEMENT (UE) 2017/1017 DE LA COMMISSION

du 15 juin 2017

modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 26, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | Après consultation des autres parties concernées, les représentants appropriés des secteurs européens de l'alimentation animale ont élaboré des modifications du catalogue des matières premières pour aliments des animaux conformément au règlement (UE) no 68/2013 de la Commission (2) en concertation avec les autorités nationales compétentes et compte tenu de l'expérience pertinente tirée des avis rendus par l'Autorité européenne de sécurité des aliments ainsi que de l'évolution scientifique ou technologique. Ces modifications portent sur des précisions des dispositions générales, l'inscription de nouveaux procédés de traitement et de matières premières pour aliments des animaux ainsi que sur l'amélioration de mentions existantes. En outre, elles fixent des teneurs maximales en impuretés chimiques, des degrés de pureté botanique ou des teneurs en eau et établissent des déclarations obligatoires devant accompagner les matières premières pour aliments des animaux. |
| --- | --- |

(1)

Après consultation des autres parties concernées, les représentants appropriés des secteurs européens de l'alimentation animale ont élaboré des modifications du catalogue des matières premières pour aliments des animaux conformément au règlement (UE) no 68/2013 de la Commission (2) en concertation avec les autorités nationales compétentes et compte tenu de l'expérience pertinente tirée des avis rendus par l'Autorité européenne de sécurité des aliments ainsi que de l'évolution scientifique ou technologique. Ces modifications portent sur des précisions des dispositions générales, l'inscription de nouveaux procédés de traitement et de matières premières pour aliments des animaux ainsi que sur l'amélioration de mentions existantes. En outre, elles fixent des teneurs maximales en impuretés chimiques, des degrés de pureté botanique ou des teneurs en eau et établissent des déclarations obligatoires devant accompagner les matières premières pour aliments des animaux.

| (2) | Les conditions énoncées à l'article 26, paragraphe 4, du règlement (CE) no 767/2009 sont remplies. |
| --- | --- |

(2)

Les conditions énoncées à l'article 26, paragraphe 4, du règlement (CE) no 767/2009 sont remplies.

| (3) | Étant donné le nombre très élevé de modifications à apporter au règlement (UE) no 68/2013, il est approprié, par souci de cohérence, de clarté et de simplification, de remplacer l'annexe dudit règlement. |
| --- | --- |

(3)

Étant donné le nombre très élevé de modifications à apporter au règlement (UE) no 68/2013, il est approprié, par souci de cohérence, de clarté et de simplification, de remplacer l'annexe dudit règlement.

| (4) | Il y a lieu de réduire les charges administratives qui pèsent sur les exploitants en prévoyant un délai qui permettra l'adaptation progressive de l'étiquetage, pour éviter toute perturbation inutile des pratiques commerciales. |
| --- | --- |

(4)

Il y a lieu de réduire les charges administratives qui pèsent sur les exploitants en prévoyant un délai qui permettra l'adaptation progressive de l'étiquetage, pour éviter toute perturbation inutile des pratiques commerciales.

| (5) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(5)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (UE) no 68/2013 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Les matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquetées avant le 11 janvier 2018 conformément au règlement (UE) no 68/2013 dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement peuvent continuer à être mises sur le marché et utilisées jusqu'à l'épuisement des stocks.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 15 juin 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  
  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.

1

(2)  Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (JO L 29 du 30.1.2013, p. 1).

2

o

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ANNEXE

«ANNEXE

CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX

PARTIE A

Dispositions générales

| 1. | L'utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l'alimentation animale est facultative. Toutefois, la dénomination d'une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que pour une matière conforme aux exigences de l'entrée concernée. |
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1.

| 2. | Toute entrée inscrite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les restrictions d'utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable de l'Union. Une attention particulière est accordée au respect des dispositions du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (1) pour les matières premières pour aliments des animaux qui sont des organismes génétiquement modifiés, qui sont produites à partir de tels organismes ou qui résultent d'un procédé de fermentation qui fait intervenir des micro-organismes génétiquement modifiés. Les matières premières pour aliments des animaux qui consistent en sous-produits animaux ou qui contiennent de tels sous-produits satisfont aux exigences du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (2) et du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (3) et leur utilisation peut faire l'objet de restrictions en vertu du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil (4). Les exploitants du secteur de l'alimentation animale faisant usage d'une matière première pour aliments des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l'article 4 du règlement (CE) no 767/2009. |
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2.

| 3. | On entend, par «anciennes denrées alimentaires», les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de table fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l'Union applicable aux denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d'emballage ou autres et dont l'utilisation en tant qu'aliments pour animaux n'entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l'annexe I, point 1, du règlement (CE) no 767/2009 n'est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de table. Elle est toutefois applicable lorsque ces denrées ou déchets sont ensuite transformés en aliments pour animaux. |
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3.

| 4. | Conformément aux bonnes pratiques visées à l'article 4 du règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil (5), les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d'impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d'auxiliaires technologiques, à moins qu'il ne soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue. Les substances dont l'utilisation dans des aliments pour animaux est interdite ne peuvent être présentes dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La transparence commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient accompagnées, dans le contexte de transactions commerciales habituelles, d'informations pertinentes fournies par les exploitants du secteur de l'alimentation animale. |
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4.

| 5. | Conformément aux bonnes pratiques visées à l'article 4 du règlement (CE) no 183/2005, en application du principe ALARA (6) et sans préjudice de l'application du règlement (CE) no 183/2005, de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil (7), du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (8) et du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (9), il est approprié de préciser, dans le catalogue, les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques résultant du procédé de fabrication ou d'auxiliaires technologiques présentes à raison de 0,1 % ou plus. Des teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue pour les impuretés chimiques ou auxiliaires technologiques présents à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé opportun pour les bonnes pratiques de commerce. Sauf spécification contraire dans la partie B ou C de la présente annexe, les teneurs maximales sont exprimées sur une base massique (10).
  Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques sont fixées dans la description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C ou à la fin d'une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu'une teneur maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux énumérée dans la partie C, dans la mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question répond à la description qui en est donnée dans la partie B. |
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5.

Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques sont fixées dans la description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C ou à la fin d'une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu'une teneur maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux énumérée dans la partie C, dans la mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question répond à la description qui en est donnée dans la partie B.

| 6. | Les matières premières pour aliments des animaux non énumérées dans la partie C, chapitre 12, fabriquées par fermentation ou dans lesquelles la présence de micro-organismes est naturelle et qui contiennent des micro-organismes vivants peuvent être mises sur le marché pour autant que l'utilisation prévue des matières premières pour aliments des animaux et aliments composés pour animaux contenant lesdites matières premières






  a) | n'est pas la multiplication des micro-organismes et |
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6.

a)

n'est pas la multiplication des micro-organismes et

| b) | n'est pas liée à une fonction exercée par un ou plusieurs micro-organismes conformément à l'annexe I du règlement (CE) no 1831/2003. |
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b)

n'est pas liée à une fonction exercée par un ou plusieurs micro-organismes conformément à l'annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.

La présence de micro-organismes ainsi que toute fonction qui en résulte ne peuvent faire l'objet d'une allégation figurant sur les matières premières pour aliments des animaux ou les aliments composés pour animaux contenant lesdites matières.

| 7. | La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés botaniques telles que les résidus d'autres graines ou fruits oléagineux provenant d'un processus de fabrication antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière dérogeant à ces règles générales est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C. |
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7.

| 8. | La dénomination commune ou le qualificatif commun d'un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent (11) être ajoutés à la dénomination de la matière première pour aliments des animaux afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués. Les matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d'une dénomination figurant dans la partie C et d'une dénomination commune ou d'un qualificatif commun d'un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B sont réputées inscrites dans le catalogue, l'étiquetage devant comporter les déclarations obligatoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concernée, telles qu'elles figurent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéant. Lorsqu'une méthode spécifique utilisée pour le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans la dénomination de la matière première pour aliments des animaux. |
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8.

| 9. | Si le procédé de fabrication d'une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la description de ladite matière. |
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9.

| 10. | Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l'inscription relative à la matière première pour aliments des animaux concernée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C. |
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10.

| 11. | Dans la description des matières premières pour aliments des animaux figurant sur la liste desdites matières de la partie C, le terme «produit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l'alimentation animale pour mettre en avant la valeur commerciale desdites matières. |
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11.

| 12. | La désignation botanique d'un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal. |
| --- | --- |

12.

| 13. | L'obligation de mentionner sur l'étiquette les constituants analytiques d'une matière première particulière pour aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d'un constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutritionnelles du produit entraînée par le procédé de fabrication. |
| --- | --- |

13.

| 14. | L'article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l'annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les exigences en matière d'étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L'article 16, paragraphe 1, point b), du même règlement, en liaison avec l'annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d'étiquetage en ce qui concerne les autres constituants analytiques. En outre, l'annexe I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante de l'annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites dans la liste des matières premières des aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:






  a) | les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009; |
| --- | --- | --- |

14.

a)

les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009;

| b) | si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l'étiquette n'est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique, si aucune teneur n'est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu'elle excède 2,2 %; |
| --- | --- |

b)

si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l'étiquette n'est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique, si aucune teneur n'est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu'elle excède 2,2 %;

| c) | lorsqu'une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s'appliquent au lieu de celles qui sont fixées à l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n'est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsque aucune teneur en eau particulière n'est fixée dans ladite colonne, l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s'applique. |
| --- | --- |

c)

lorsqu'une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s'appliquent au lieu de celles qui sont fixées à l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n'est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsque aucune teneur en eau particulière n'est fixée dans ladite colonne, l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s'applique.

| 15. | L'exploitant du secteur de l'alimentation animale qui allègue qu'une matière première pour aliments des animaux présente davantage de propriétés que celles qui sont précisées dans la colonne «description» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B pouvant être assimilé à une allégation (la protection contre la dégradation ruminale, par exemple) se conforme à l'article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent atteindre un objectif nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009. |
| --- | --- |

15.

PARTIE B

Glossaire des procédés

| | Procédé | Définition | Dénomination commune/Qualificatif commun |
| --- | --- | --- | --- |
| 1 | Turboséparation | Séparation de particules au moyen d'un flux d'air | Turboséparé |
| 2 | Aspiration | Procédé permettant, au moyen d'un flux d'air, d'éliminer de céréales en vrac en cours de transfert les poussières, particules fines et autres particules de fines de céréales en suspension | Aspiré |
| 3 | Blanchiment | Procédé consistant en un traitement thermique d'une substance organique, à l'eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d'assouplir les tissus et d'éliminer les arômes bruts, suivi d'une immersion dans l'eau froide pour arrêter le processus de cuisson | Blanchi |
| 4 | Décoloration | Élimination de la couleur naturelle par des procédés chimiques ou physiques ou par l'utilisation de terre décolorante | Décoloré |
| 5 | Réfrigération | Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation | Réfrigéré |
| 6 | Hachage | Réduction de la taille des particules au moyen d'une ou de plusieurs lames | Haché |
| 7 | Nettoyage | Élimination d'objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes | Nettoyé/Trié |
| 8 | Concentration (12) | Élimination de l'eau et/ou d'autres constituants | Concentré |
| 9 | Condensation | Passage d'une substance de l'état gazeux à l'état liquide | Condensé |
| 10 | Cuisson | Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux | Cuit |
| 11 | Concassage/Trituration | Réduction de la taille de particules à l'aide d'un concasseur | Concassé, trituré |
| 12 | Cristallisation | Purification par formation de cristaux solides à partir d'une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline. | Cristallisé |
| 13 | Décorticage (13) | Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc. | Décortiqué, partiellement décortiqué |
| 14 | Dépelliculage/Écossage/Mondage/Écalage | Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques | Dépelliculé, écossé, mondé ou écalé (14) |
| 15 | Dépectinisation | Extraction des pectines d'une matière première pour aliments des animaux | Dépectinisé |
| 16 | Dessiccation | Procédé d'extraction de l'humidité | Desséché |
| 17 | Débourbage | Procédé permettant d'éliminer les souillures de la surface d'un produit | Débourbé |
| 18 | Dessucrage | Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d'autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques | Dessucré, partiellement dessucré |
| 19 | Détoxification | Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit | Détoxifié |
| 20 | Distillation | Fractionnement de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct | Distillé |
| 21 | Séchage | Déshydratation artificielle ou naturelle | Séché naturellement ou séché artificiellement, selon le cas |
| 22 | Ensilage | Entreposage de matières premières pour aliments des animaux avec ou sans adjonction de conservateurs ou sous conditions anaérobies avec ou sans adjonction d'additifs d'ensilage | Ensilé |
| 23 | Évaporation | Réduction de la teneur en eau | Évaporé |
| 24 | Expansion | Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l'eau contenue dans le produit provoque l'éclatement de celui-ci | Expansé ou soufflé |
| 25 | Dégraissage/Déshuilage par pressage | Élimination d'huile/de matières grasses par pressage | Tourteau de pression et huile/matières grasses |
| 26 | Extraction | Élimination de matières grasses ou d'huile de certaines matières au moyen d'un solvant organique, ou de sucre ou d'autres composants hydrosolubles au moyen d'un solvant aqueux | Extrait/Tourteau et huile/matières grasses, mélasse/pulpe et sucre ou autres composants hydrosolubles |
| 27 | Extrusion | Procédé thermique au cours duquel l'eau contenue dans le produit est évaporée rapidement, ce qui décompose celui-ci, suivi d'une mise en forme spécifique du produit par passage à travers une filière définie | Extrudé |
| 28 | Fermentation | Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés sur des matières premières afin de modifier la composition chimique ou les propriétés chimiques de ces matières | Fermenté |
| 29 | Filtration | Procédé de passage d'un liquide à travers un milieu poreux ou un filtre à membrane afin d'en éliminer les particules solides | Filtré |
| 30 | Floconnage | Laminage d'une matière première humide traitée thermiquement pour la réduire en morceaux minces | Flocons |
| 31 | Mouture sèche | Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des constituants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage) | Farine, son, farine basse (15), remoulage, selon le cas. |
| 32 | Frigélisation | Refroidissement d'huiles permettant d'en séparer les parties plus saturées des parties plus insaturées. Les parties plus saturées de l'huile figent par refroidissement tandis que les parties plus insaturées sont liquides et peuvent, par exemple, être décantées. Le produit frigélisé est l'huile figée. | Frigélisé |
| 33 | Fragmentation | Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments | Fragmenté |
| 34 | Friture | Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l'huile ou des matières grasses | Frit |
| 35 | Gélification | Procédé permettant la formation d'un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d'agents de gélification | Gélifié |
| 36 | Granulation | Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d'obtenir une taille de particules et une consistance précises | Granulé |
| 37 | Broyage/Mouture | Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide | Broyé ou moulu |
| 38 | Chauffage | Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières telles que la pression et l'humidité | Chauffé/Traité thermiquement |
| 39 | Hydrogénation | Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d'huiles, de matières grasses ou d'acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d'hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles | Hydrogéné, partiellement hydrogéné |
| 40 | Hydrolyse | Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l'eau sous l'action de la chaleur ou de la pression, d'enzymes ou d'un acide/d'une base | Hydrolysé |
| 41 | Liquéfaction | Passage d'une substance de l'état solide ou gazeux à l'état liquide | Liquéfié |
| 42 | Macération | Réduction de la taille de matières premières des aliments pour animaux par des procédés mécaniques, souvent en présence d'eau ou d'autres liquides | Macéré |
| 43 | Maltage | Déclenchement de la germination d'une céréale afin d'activer des enzymes naturels capables de décomposer l'amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides | Malté |
| 44 | Fusion | Passage d'une substance de l'état solide à l'état liquide par application de chaleur | Fondu |
| 45 | Micronisation | Procédé permettant de réduire à l'échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant une matière première solide | Micronisé |
| 46 | Étuvage | Procédé comprenant un trempage dans de l'eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l'amidon, suivis par un séchage | Étuvé |
| 47 | Pasteurisation | Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d'éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide | Pasteurisé |
| 48 | Épluchage | Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes | Pelé/Épluché |
| 49 | Agglomération | Mise en forme par compression à travers une matrice | Aggloméré |
| 50 | Usinage (du riz) | Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué | Usiné |
| 51 | Prégélatinisation | Modification de l'amidon en vue d'accroître significativement sa capacité de gonflement dans l'eau froide | Prégélatinisé (16) |
| 52 | Pressage (17) | Élimination physique de liquides (matières grasses, huile, eau, jus, etc.) contenus dans des produits solides | Tourteau de pression (pour les matières contenant de l'huile)
  Pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.)
  Cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières) |
| 53 | Raffinage | Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques | Raffiné, partiellement raffiné |
| 54 | Torréfaction | Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l'état sec afin d'en améliorer la digestibilité, d'en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels | Torréfié |
| 55 | Aplatissage, laminage | Réduction de la taille de particules par passage de la matière première (des grains, par exemple) entre des paires de rouleaux | Aplati, laminé |
| 56 | Protection contre la dégradation ruminale | Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l'action d'aldéhydes, de lignosulfonates, d'hydroxyde de sodium ou d'acides organiques (tels que l'acide propionique ou l'acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen.
  La teneur en aldéhydes libres des matières premières pour aliments des animaux qui sont protégées contre la dégradation ruminale par des aldéhydes doit être inférieure ou égale à 0,12 %. | Protégé contre la dégradation ruminale par l'action de [insérer la mention applicable] |
| 57 | Tamisage/Criblage | Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles | Tamisé, criblé |
| 58 | Écumage/Écrémage | Séparation de la couche flottant à la surface d'un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques | Écumé/Écrémé |
| 59 | Tranchage | Découpe de matières premières pour aliments des animaux en lamelles plates | Tranché |
| 60 | Trempage/Mouillage | Humidification et amollissement de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de contribuer à l'élimination du tégument et de faciliter l'absorption d'eau afin d'activer le processus de germination ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels | Trempé, humidifié |
| 61 | Séchage par atomisation | Réduction de la teneur en eau d'un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d'en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d'air chaud | Atomisé/Séché par atomisation |
| 62 | Autoclavage | Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d'accroître la digestibilité | Autoclavé |
| 63 | Toastage | Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels | Toasté |
| 64 | Ultrafiltration | Filtration de liquides à travers une fine membrane perméable aux molécules de faible taille seulement | Filtré par ultrafiltration |
| 65 | Dégermage | Procédé consistant en l'élimination complète ou partielle du germe d'une graine de céréale concassée | Dégermé |
| 66 | Infranisation | Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs sous-produits, généralement suivi par un floconnage | Infranisé |
| 67 | Cassage (d'huiles et de matières grasses, hydrogénées ou non) | Procédé chimique d'hydrolyse de matières grasses ou d'huiles. La réaction de matières grasses ou d'huiles et de l'eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d'obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile. | Obtenu par cassage |
| 68 | Extraction assistée par ultrasons (EAU) | Procédé permettant la libération de composés solubles par transformation mécanique sous l'action d'ultrasons de puissance et de chaleur dans de l'eau | Obtenu par EAU (extraction assistée par ultrasons) |
| 69 | Déballage mécanique (de denrées alimentaires) | Élimination mécanique de matériaux d'emballage | Déballé mécaniquement |

Procédé

Définition

Dénomination commune/Qualificatif commun

1

Turboséparation

Séparation de particules au moyen d'un flux d'air

Turboséparé

2

Aspiration

Procédé permettant, au moyen d'un flux d'air, d'éliminer de céréales en vrac en cours de transfert les poussières, particules fines et autres particules de fines de céréales en suspension

Aspiré

3

Blanchiment

Procédé consistant en un traitement thermique d'une substance organique, à l'eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d'assouplir les tissus et d'éliminer les arômes bruts, suivi d'une immersion dans l'eau froide pour arrêter le processus de cuisson

Blanchi

4

Décoloration

Élimination de la couleur naturelle par des procédés chimiques ou physiques ou par l'utilisation de terre décolorante

Décoloré

5

Réfrigération

Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation

Réfrigéré

6

Hachage

Réduction de la taille des particules au moyen d'une ou de plusieurs lames

Haché

7

Nettoyage

Élimination d'objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes

Nettoyé/Trié

8

Concentration (12)

Élimination de l'eau et/ou d'autres constituants

Concentré

9

Condensation

Passage d'une substance de l'état gazeux à l'état liquide

Condensé

10

Cuisson

Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux

Cuit

11

Concassage/Trituration

Réduction de la taille de particules à l'aide d'un concasseur

Concassé, trituré

12

Cristallisation

Purification par formation de cristaux solides à partir d'une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline.

Cristallisé

13

Décorticage (13)

Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.

Décortiqué, partiellement décortiqué

14

Dépelliculage/Écossage/Mondage/Écalage

Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques

Dépelliculé, écossé, mondé ou écalé (14)

15

Dépectinisation

Extraction des pectines d'une matière première pour aliments des animaux

Dépectinisé

16

Dessiccation

Procédé d'extraction de l'humidité

Desséché

17

Débourbage

Procédé permettant d'éliminer les souillures de la surface d'un produit

Débourbé

18

Dessucrage

Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d'autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques

Dessucré, partiellement dessucré

19

Détoxification

Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit

Détoxifié

20

Distillation

Fractionnement de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct

Distillé

21

Séchage

Déshydratation artificielle ou naturelle

Séché naturellement ou séché artificiellement, selon le cas

22

Ensilage

Entreposage de matières premières pour aliments des animaux avec ou sans adjonction de conservateurs ou sous conditions anaérobies avec ou sans adjonction d'additifs d'ensilage

Ensilé

23

Évaporation

Réduction de la teneur en eau

Évaporé

24

Expansion

Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l'eau contenue dans le produit provoque l'éclatement de celui-ci

Expansé ou soufflé

25

Dégraissage/Déshuilage par pressage

Élimination d'huile/de matières grasses par pressage

Tourteau de pression et huile/matières grasses

26

Extraction

Élimination de matières grasses ou d'huile de certaines matières au moyen d'un solvant organique, ou de sucre ou d'autres composants hydrosolubles au moyen d'un solvant aqueux

Extrait/Tourteau et huile/matières grasses, mélasse/pulpe et sucre ou autres composants hydrosolubles

27

Extrusion

Procédé thermique au cours duquel l'eau contenue dans le produit est évaporée rapidement, ce qui décompose celui-ci, suivi d'une mise en forme spécifique du produit par passage à travers une filière définie

Extrudé

28

Fermentation

Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés sur des matières premières afin de modifier la composition chimique ou les propriétés chimiques de ces matières

Fermenté

29

Filtration

Procédé de passage d'un liquide à travers un milieu poreux ou un filtre à membrane afin d'en éliminer les particules solides

Filtré

30

Floconnage

Laminage d'une matière première humide traitée thermiquement pour la réduire en morceaux minces

Flocons

31

Mouture sèche

Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des constituants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage)

Farine, son, farine basse (15), remoulage, selon le cas.

32

Frigélisation

Refroidissement d'huiles permettant d'en séparer les parties plus saturées des parties plus insaturées. Les parties plus saturées de l'huile figent par refroidissement tandis que les parties plus insaturées sont liquides et peuvent, par exemple, être décantées. Le produit frigélisé est l'huile figée.

Frigélisé

33

Fragmentation

Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments

Fragmenté

34

Friture

Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l'huile ou des matières grasses

Frit

35

Gélification

Procédé permettant la formation d'un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d'agents de gélification

Gélifié

36

Granulation

Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d'obtenir une taille de particules et une consistance précises

Granulé

37

Broyage/Mouture

Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide

Broyé ou moulu

38

Chauffage

Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières telles que la pression et l'humidité

Chauffé/Traité thermiquement

39

Hydrogénation

Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d'huiles, de matières grasses ou d'acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d'hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles

Hydrogéné, partiellement hydrogéné

40

Hydrolyse

Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l'eau sous l'action de la chaleur ou de la pression, d'enzymes ou d'un acide/d'une base

Hydrolysé

41

Liquéfaction

Passage d'une substance de l'état solide ou gazeux à l'état liquide

Liquéfié

42

Macération

Réduction de la taille de matières premières des aliments pour animaux par des procédés mécaniques, souvent en présence d'eau ou d'autres liquides

Macéré

43

Maltage

Déclenchement de la germination d'une céréale afin d'activer des enzymes naturels capables de décomposer l'amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides

Malté

44

Fusion

Passage d'une substance de l'état solide à l'état liquide par application de chaleur

Fondu

45

Micronisation

Procédé permettant de réduire à l'échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant une matière première solide

Micronisé

46

Étuvage

Procédé comprenant un trempage dans de l'eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l'amidon, suivis par un séchage

Étuvé

47

Pasteurisation

Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d'éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide

Pasteurisé

48

Épluchage

Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes

Pelé/Épluché

49

Agglomération

Mise en forme par compression à travers une matrice

Aggloméré

50

Usinage (du riz)

Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué

Usiné

51

Prégélatinisation

Modification de l'amidon en vue d'accroître significativement sa capacité de gonflement dans l'eau froide

Prégélatinisé (16)

52

Pressage (17)

Élimination physique de liquides (matières grasses, huile, eau, jus, etc.) contenus dans des produits solides

Tourteau de pression (pour les matières contenant de l'huile)

Pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.)

Cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières)

53

Raffinage

Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques

Raffiné, partiellement raffiné

54

Torréfaction

Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l'état sec afin d'en améliorer la digestibilité, d'en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels

Torréfié

55

Aplatissage, laminage

Réduction de la taille de particules par passage de la matière première (des grains, par exemple) entre des paires de rouleaux

Aplati, laminé

56

Protection contre la dégradation ruminale

Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l'action d'aldéhydes, de lignosulfonates, d'hydroxyde de sodium ou d'acides organiques (tels que l'acide propionique ou l'acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen.

La teneur en aldéhydes libres des matières premières pour aliments des animaux qui sont protégées contre la dégradation ruminale par des aldéhydes doit être inférieure ou égale à 0,12 %.

Protégé contre la dégradation ruminale par l'action de [insérer la mention applicable]

57

Tamisage/Criblage

Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles

Tamisé, criblé

58

Écumage/Écrémage

Séparation de la couche flottant à la surface d'un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques

Écumé/Écrémé

59

Tranchage

Découpe de matières premières pour aliments des animaux en lamelles plates

Tranché

60

Trempage/Mouillage

Humidification et amollissement de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de contribuer à l'élimination du tégument et de faciliter l'absorption d'eau afin d'activer le processus de germination ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels

Trempé, humidifié

61

Séchage par atomisation

Réduction de la teneur en eau d'un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d'en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d'air chaud

Atomisé/Séché par atomisation

62

Autoclavage

Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d'accroître la digestibilité

Autoclavé

63

Toastage

Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels

Toasté

64

Ultrafiltration

Filtration de liquides à travers une fine membrane perméable aux molécules de faible taille seulement

Filtré par ultrafiltration

65

Dégermage

Procédé consistant en l'élimination complète ou partielle du germe d'une graine de céréale concassée

Dégermé

66

Infranisation

Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs sous-produits, généralement suivi par un floconnage

Infranisé

67

Cassage (d'huiles et de matières grasses, hydrogénées ou non)

Procédé chimique d'hydrolyse de matières grasses ou d'huiles. La réaction de matières grasses ou d'huiles et de l'eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d'obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile.

Obtenu par cassage

68

Extraction assistée par ultrasons (EAU)

Procédé permettant la libération de composés solubles par transformation mécanique sous l'action d'ultrasons de puissance et de chaleur dans de l'eau

Obtenu par EAU (extraction assistée par ultrasons)

69

Déballage mécanique (de denrées alimentaires)

Élimination mécanique de matériaux d'emballage

Déballé mécaniquement

PARTIE C

Liste des matières premières pour aliments des animaux

1.   Grains de céréales et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 1.1.1 | Orge | Grains de Hordeum vulgare L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale. | |
| 1.1.2 | Orge soufflée | Produit obtenu à partir d'orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression | Amidon |
| 1.1.3 | Orge torréfiée | Produit de la torréfaction incomplète de l'orge, peu coloré | Amidon, si > 10 %
  Protéine brute, si > 15 % |
| 1.1.4 | Flocons d'orge | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d'orge mondé. Il peut contenir une faible proportion de balle d'orge et être protégé contre la dégradation ruminale. | Amidon |
| 1.1.5 | Fibres d'orge | Produit de l'amidonnerie de l'orge, constitué de particules d'endosperme et principalement de fibres | Cellulose brute
  Protéine brute, si > 10 % |
| 1.1.6 | Enveloppes de grains d'orge | Produit d'éthanolerie-amidonnerie de l'orge, résultant de la mouture sèche, du criblage et du dépelliculage de grains d'orge | Cellulose brute
  Protéine brute, si > 10 % |
| 1.1.7 | Remoulage d'orge | Produit obtenu lors de la transformation d'orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage | Cellulose brute
  Amidon |
| 1.1.8 | Protéine d'orge | Produit d'orge obtenu après séparation de l'amidon et du son, constitué principalement de protéines | Protéine brute |
| 1.1.9 | Aliment de protéine d'orge | Produit d'orge obtenu après séparation de l'amidon, constitué principalement de protéines et de particules d'endosperme | Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %
  Si la teneur en eau est < 45 %:






  — | protéine brute |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

1.1.1

Orge

Grains de Hordeum vulgare L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.

1.1.2

Orge soufflée

Produit obtenu à partir d'orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

Amidon

1.1.3

Orge torréfiée

Produit de la torréfaction incomplète de l'orge, peu coloré

Amidon, si > 10 %

Protéine brute, si > 15 %

1.1.4

Flocons d'orge

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d'orge mondé. Il peut contenir une faible proportion de balle d'orge et être protégé contre la dégradation ruminale.

Amidon

1.1.5

Fibres d'orge

Produit de l'amidonnerie de l'orge, constitué de particules d'endosperme et principalement de fibres

Cellulose brute

Protéine brute, si > 10 %

1.1.6

Enveloppes de grains d'orge

Produit d'éthanolerie-amidonnerie de l'orge, résultant de la mouture sèche, du criblage et du dépelliculage de grains d'orge

Cellulose brute

Protéine brute, si > 10 %

1.1.7

Remoulage d'orge

Produit obtenu lors de la transformation d'orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage

Cellulose brute

Amidon

1.1.8

Protéine d'orge

Produit d'orge obtenu après séparation de l'amidon et du son, constitué principalement de protéines

Protéine brute

1.1.9

Aliment de protéine d'orge

Produit d'orge obtenu après séparation de l'amidon, constitué principalement de protéines et de particules d'endosperme

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

—

protéine brute

| — | amidon |
| --- | --- |

—

amidon

1.1.10

Solubles d'orge

Produit d'orge obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide

Protéine brute

1.1.11

Son d'orge

Produit de meunerie obtenu à partir de grains d'orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été éliminée.

Cellulose brute

1.1.12

Amidon d'orge liquide

Fraction amylacée secondaire de l'amidonnerie de l'orge

Si la teneur en eau est < 50 %:

| — | amidon |
| --- | --- |

—

amidon

1.1.13

Résidus de criblage d'orge de malterie

Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains d'orge de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage

Cellulose brute

Cendres brutes, si > 2,2 %.

1.1.14

Fines d'orge de malterie et de malt

Produit constitué de fractions de grains d'orge et de malt séparées lors de la production du malt

Cellulose brute

1.1.15

Balle d'orge de malterie

Produit du nettoyage de l'orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines

Cellulose brute

1.1.16

Drèches d'orge de distillerie humides

Produit d'éthanolerie de l'orge, contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.1.17

Solubles d'orge de distillerie humides

Produit d'éthanolerie de l'orge, contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.1.18

Malt (18)

Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l'extraction de céréales

1.1.19

Radicelles de malt (18)

Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées. Il peut être moulu.

1.2.1

Maïs (19)

Grains de Zea mays L. ssp. mays. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

1.2.2

Flocons de maïs (19)

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs.

Amidon

1.2.3

Remoulage de maïs (19)

Produit de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d'enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d'endosperme que dans le son de maïs. Le produit peut contenir quelques fragments de germes de maïs.

Cellulose brute

Amidon

Matières grasses brutes, si > 5 %

1.2.4

Son de maïs (19)

Produit de semoulerie de maïs constitué principalement d'enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d'endosperme de maïs

Cellulose brute

1.2.5

Rafles de maïs (19)

Épi de maïs entier, qui peut comprendre de petites quantités de maïs et de spathes qui pourraient ne pas avoir été éliminés pendant une récolte mécanisée

Cellulose brute

Amidon

1.2.6

Résidus de criblage de maïs (19)

Fraction de grains de maïs séparés par criblage à l'entrée du produit

1.2.7

Fibres de maïs (19)

Produit d'amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres

Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 50 %:

| — | cellulose brute |
| --- | --- |

—

cellulose brute

1.2.8

Gluten de maïs (19)

Produit d'amidonnerie de maïs constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l'amidon

Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 90 %

Si la teneur en eau est < 70 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.2.9

Gluten feed de maïs (19)

Produit d'amidonnerie de maïs composé de son et de solubles de maïs. Le produit peut également comprendre des brisures de maïs et des résidus d'extraction à l'huile de germes de maïs. D'autres produits d'amidonnerie et de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.

Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 65 %

Si la teneur en eau est < 40 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

| — | cellulose brute |
| --- | --- |

—

cellulose brute

| — | amidon |
| --- | --- |

—

amidon

1.2.10

Germe de maïs (19)

Produit de semoulerie ou d'amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d'enveloppes et de parties d'endosperme de maïs

Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 40 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

| — | matières grasses brutes |
| --- | --- |

—

matières grasses brutes

1.2.11

Tourteau de pression de germes de maïs (19)

Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l'endosperme et du testa peuvent encore adhérer

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.2.12

Tourteau d'extraction de germes de maïs (19)

Produit d'huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés

Protéine brute

1.2.13

Huile brute de germes de maïs (19)

Huile obtenue à partir de germes de maïs

Teneur en eau, si > 1 %

1.2.14

Maïs soufflé (19)

Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

Amidon

1.2.15

Eau de trempe de maïs (19)

Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 65 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.2.16

Ensilage de maïs doux (19)

Sous-produit de l'industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux

Cellulose brute

1.2.17

Maïs dégermé concassé (19)

Produit obtenu par dégermination de maïs concassé, constitué principalement de fragments d'endosperme. Le produit peut contenir quelques germes et particules d'enveloppe de maïs

Cellulose brute

Amidon

1.2.18

Gritz (semoule) de maïs (19)

Fragments durs de maïs moulu, contenant peu ou pas de son ou de germes

Cellulose brute

Amidon

1.3.1

Millet

Grains de Panicum miliaceum L.

1.4.1

Avoine

Grains d'Avena sativa L. et d'autres cultivars d'avoine

1.4.2

Avoine écalée

Grains d'avoine écalés. Ils peuvent être traités à la vapeur.

1.4.3

Flocons d'avoine

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage d'avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d'enveloppes d'avoine.

Amidon

1.4.4

Issues d'avoine décortiquée

Produit obtenu lors de la transformation d'avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d'avoine et d'endosperme.

Cellulose brute

Amidon

1.4.5

Son d'avoine

Produit de meunerie obtenu à partir de grains d'avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été éliminée.

Cellulose brute

1.4.6

Écales d'avoine

Produit de l'écalage de grains d'avoine

Cellulose brute

1.4.7

Avoine soufflée

Produit obtenu à partir d'avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

Amidon

1.4.8

Gruaux d'avoine

Avoine nettoyée et écalée

Cellulose brute

Amidon

1.4.9

Farine d'avoine

Produit de la mouture de grains d'avoine

Cellulose brute

Amidon

1.4.10

Farine d'avoine fourragère

Produit d'avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage

Cellulose brute

1.4.11

Remoulage d'avoine

Produit obtenu lors de la transformation d'avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d'avoine et d'endosperme.

Cellulose brute

1.5.1

Tourteau d'extraction (de graine) de quinoa

Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa Willd.) nettoyée dont la saponine contenue dans l'enveloppe a été éliminée

1.6.1

Riz en brisures

Partie du grain de riz (Oryza sativa L.) d'une longueur inférieure à trois quarts de celle d'un grain entier. Le riz peut avoir été étuvé.

Amidon

1.6.2

Riz usiné

Riz décortiqué dont le son et l'embryon ont été presque totalement éliminés pendant l'usinage. Le riz peut avoir été étuvé.

Amidon

1.6.3

Riz prégélatinisé

Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné ou en brisures

Amidon

1.6.4

Riz extrudé

Produit de l'extrusion de la farine de riz

Amidon

1.6.5

Flocons de riz

Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de grains prégélatinisés

Amidon

1.6.6

Riz décortiqué

Riz paddy (Oryza sativa L.) dont seule la balle a été éliminée. Il peut être étuvé. Une certaine perte de son peut découler du décorticage et des manipulations.

Amidon

Cellulose brute

1.6.7

Riz fourrager moulu

Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l'usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes

Amidon

1.6.8

Farine de riz

Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le riz peut avoir été étuvé.

Amidon

1.6.9

Farine de riz décortiqué

Produit obtenu par la mouture de riz décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé.

Amidon

Cellulose brute

1.6.10

Son de riz

Produit obtenu pendant l'usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d'une partie du germe. Le riz peut avoir été étuvé ou extrudé.

Cellulose brute

1.6.11

Son de riz contenant du carbonate de calcium

Produit obtenu pendant l'usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d'une partie du germe. Le produit peut contenir jusqu'à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.

Cellulose brute

Carbonate de calcium

1.6.12

Son de riz déshuilé

Son de riz obtenu après extraction de l'huile. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Cellulose brute

1.6.13

Huile de son de riz

Huile extraite de son de riz stabilisé

1.6.14

Farines basses de riz

Produit de meunerie et d'amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d'un tamisage, et constitué principalement d'amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit peut contenir jusqu'à 0,25 % de sodium et jusqu'à 0,25 % de sulfate.

Amidon, si > 20 %

Protéine brute, si > 10 %

Matières grasses brutes, si > 5 %

Cellulose brute

1.6.15

Farines basses de riz contenant du carbonate de calcium

Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de particules de la couche d'aleurone et d'endosperme. Il peut contenir jusqu'à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.

Amidon

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

Carbonate de calcium

1.6.16

Riz

Grains d'Oryza sativa L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.

1.6.17

Germe de riz

Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de l'embryon

Matières grasses brutes

Protéine brute

1.6.18

Tourteau de pression de germes de riz

Produit d'huilerie obtenu après pressage de germes de riz

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

1.6.20

Protéine de riz

Produit d'amidonnerie du riz obtenu par tamisage sur mouture humide, séparation, concentration et séchage

Protéine brute

1.6.21

Aliment liquide de riz

Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz

Amidon

1.6.22

Riz soufflé

Produit obtenu par expansion de grains ou de brisures de riz

Amidon

1.6.23

Riz fermenté

Produit de la fermentation de riz

Amidon

1.6.24

Riz difforme usiné/Riz crayeux usiné

Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de grains difformes et/ou crayeux et/ou endommagés et/ou naturellement colorés (verts, rouges ou jaunes) et/ou de grains de structure normale décortiqués, entiers ou en brisures. Il peut être étuvé.

Amidon

1.6.25

Riz immature usiné

Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de grains immatures et/ou crayeux

Amidon

1.7.1

Seigle

Grains de Secale cereale L.

1.7.2

Farine basse de seigle

Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d'endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains

Amidon

Cellulose brute

1.7.3

Remoulage de seigle

Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l'endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle

Amidon

Cellulose brute

1.7.4

Son de seigle

Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments d'enveloppes ainsi que de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l'endosperme

Amidon

Cellulose brute

1.8.1

Sorgho; [milo]

Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench

1.8.2

Sorgho blanc

Grains de cultivars spécifiques de sorgho au tégument de couleur blanche

1.8.3

Aliment de sorgho

Produit séché obtenu au cours de la séparation de l'amidon du sorgho, constitué principalement de son. Il peut également contenir des résidus séchés d'eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés.

Protéine brute

1.9.1

Épeautre

Grains d'épeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank ou Triticum monococcum

1.9.2

Son d'épeautre

Produit de la meunerie de l'épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d'endosperme d'épeautre

Cellulose brute

1.9.3

Balles d'épeautre

Produit de décorticage de grains d'épeautre

Cellulose brute

1.9.4

Farine basse d'épeautre

Produit de la meunerie d'épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage

Cellulose brute

Amidon

1.10.1

Triticale

Grains de l'hybride Triticum × Secale cereale L.

1.11.1

Blé

Grains de Triticum aestivum L., de Triticum durum Desf. et d'autres cultivars de blé. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

1.11.2

Radicelles de blé

Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés

1.11.3

Blé prégélatinisé

Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression

Amidon

1.11.4

Farine basse de blé

Produit de la meunerie de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage

Cellulose brute

Amidon

1.11.5

Flocons de blé

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé et être protégé contre la dégradation ruminale.

Cellulose brute

Amidon

1.11.6

Remoulage de blé

Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d'endosperme que dans le son de blé

Cellulose brute

1.11.7

Son de blé (20)

Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été éliminée

Cellulose brute

1.11.8

Particules de blé fermenté malté

Produit obtenu par l'application combinée des procédés du maltage et de la fermentation de blé et de son de blé, suivie d'un séchage et d'une mouture

Amidon

Cellulose brute

1.11.10

Fibres de blé

Fibres extraites lors de la transformation de blé. Produit constitué principalement de fibres.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %

Si la teneur en eau est < 60 %:

| — | cellulose brute |
| --- | --- |

—

cellulose brute

1.11.11

Germe de blé

Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d'endosperme et de balles

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.11.12

Germe de blé fermenté

Produit de la fermentation de germes de blé

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.11.13

Tourteau de pression de germes de blé

Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de blé [Triticum aestivum L., Triticum durum Desf. et autres cultivars de blé, et épeautre décortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels peuvent encore adhérer des parties de l'endosperme et du testa

Protéine brute

1.11.15

Protéine de blé

Protéine de blé extraite lors de la fabrication d'amidon ou d'éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé.

Protéine brute

1.11.16

Gluten feed de blé

Produit obtenu lors de la fabrication d'amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d'autres dérivés amylacés et produits de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

| — | amidon |
| --- | --- |

—

amidon

1.11.18

Gluten de froment élastique

Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche

Protéine brute

1.11.19

Amidon de blé liquide

Produit issu de la production d'amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 85 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | amidon |
| --- | --- |

—

amidon

1.11.20

Amidon de blé non déprotéiné partiellement dessucré

Produit de l'amidonnerie du blé constitué principalement d'amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d'autres parties solubles de l'endosperme

Protéine brute

Amidon

Sucres totaux calculés en saccharose

1.11.21

Solubles de blé

Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé.

Teneur en eau, si celle-ci est < 55 % ou > 85 %

Si la teneur en eau est < 55 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.11.22

Concentré de levures de blé

Produit humide libéré après la fermentation d'amidon de blé en vue de la production d'alcool

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %

Si la teneur en eau est < 60 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.11.23

Résidus de criblage de blé de malterie

Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains de blé de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage

Cellulose brute

1.11.24

Fines de blé de malterie et de malt

Produit constitué de fractions de grains de blé et de malt séparées lors de la production du malt

Cellulose brute

1.11.25

Balle de blé de malterie

Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines

Cellulose brute

1.12.2

Farine de grains (18)

Farine de grains de céréales moulus

Amidon

Cellulose brute

1.12.3

Concentré de protéine de grains (18)

Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l'amidon par fermentation à la levure

Protéine brute

1.12.4

Résidus de criblage de grains de céréales (18)

Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de petits grains et de fractions de grains pouvant avoir germé, séparés avant transformation ultérieure du grain. La teneur du produit en cellulose brute est supérieure à celle des céréales non fractionnées (en raison de la présence de balles, par exemple).

Cellulose brute

1.12.5

Germe de grain de céréales (18)

Produit de meunerie et d'amidonnerie constitué essentiellement de germes de grains de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d'endosperme et d'enveloppes

Protéine brute

Matières grasses brutes

1.12.6

Sirop d'eaux de trempe de céréales (18)

Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d'alcools de céréales

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.12.7

Drèches humides de distillerie (18)

Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d'eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d'alcools de céréales

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.12.8

Solubles de distillerie concentrés (18)

Produit humide résultant de la production d'alcool, obtenu par fermentation et distillation d'un moût de blé et de sirop de sucre après séparation préalable du son et du gluten. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | protéine brute, si > 10 % |
| --- | --- |

—

protéine brute, si > 10 %

1.12.9

Drèches et solubles de distillerie (18)

Produit obtenu lors de la production d'alcool par fermentation et distillation d'un moût de céréales et/ou d'autres produits amylacés ou sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir 2 % de sulfate et être protégé contre la dégradation ruminale.

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %

Si la teneur en eau est < 60 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.12.10

Drèches de distillerie séchées

Produit de la distillation de l'alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

1.12.11

Drêches foncées de distillerie (18); [Drèches séchées et solubles de distillerie] (18)

Produit de la distillation de l'alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

1.12.12

Drêches de brasserie (18)

Produit de brasserie constitué de résidus de céréales, maltées ou non, et d'autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée. Il peut contenir jusqu'à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, jusqu'à 1,5 % d'enzymes et jusqu'à 1,8 % de bentonite.

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.12.13

Drèche (18)

Produit solide obtenu lors de la production de whisky de céréales, constitué de résidus de l'extraction de céréales maltées à l'eau chaude et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l'extrait par gravité

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.12.14

Résidus de filtration du moût

Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d'extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de résidus d'extraction à l'eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d'autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l'extrait par pressage

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %

Si la teneur en eau est < 65 %:

| — | protéine brute |
| --- | --- |

—

protéine brute

1.12.15

Pot ale (résidus de première distillation)

Produit restant dans l'alambic après la première distillation d'un malt (wash, bière de malt)

Protéine brute, si > 10 %

1.12.16

Sirop de pot ale (résidus de première distillation)

Produit de la première distillation d'un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l'alambic

Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %

Si la teneur en eau est < 45 %:

protéine brute

2.   Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 2.1.1 | Tourteau de pression de babassu | Produit d'huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l'espèce Orbignya) | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.2.1 | Graine de cameline | Graines de Camelina sativa L. Crantz | |
| 2.2.2 | Tourteau de pression de cameline | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de cameline | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.2.3 | Tourteau d'extraction de cameline | Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié | Protéine brute |
| 2.3.1 | Coques de cacao | Téguments de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées | Cellulose brute |
| 2.3.2 | Cabosses de cacao | Produit issu de la transformation de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. | Cellulose brute
  Protéine brute |
| 2.3.3 | Tourteau d'extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées) | Produit d'huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 2.4.1 | Tourteau de pression de coprah | Produit d'huilerie obtenu par pressage de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.4.2 | Tourteau de pression hydrolysé de coprah | Produit d'huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.4.3 | Tourteau d'extraction de coprah | Produit d'huilerie obtenu par extraction de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L. | Protéine brute |
| 2.5.1 | Graine de coton | Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale. | |
| 2.5.2 | Tourteau d'extraction de coton (graines partiellement décortiquées) | Produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale. | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 2.5.3 | Tourteau de pression (de graines) de coton | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées | Protéine brute
  Cellulose brute
  Matières grasses brutes |
| 2.6.1 | Tourteau de pression d'arachides partiellement décortiquées | Produit d'huilerie obtenu par pressage d'arachides partiellement décortiquées de l'espèce Arachis hypogaea L. et d'autres espèces du genre Arachis

  (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.6.2 | Tourteau d'extraction d'arachides partiellement décortiquées | Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d'arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche) | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 2.6.3 | Tourteau de pression d'arachides décortiquées | Produit d'huilerie obtenu par pressage d'arachides décortiquées | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.6.4 | Tourteau d'extraction d'arachides décortiquées | Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d'arachides décortiquées | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 2.7.1 | Tourteau de pression de kapok | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.) | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 2.8.1 | Graine de lin | Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale. | |
| 2.8.2 | Tourteau de pression (de graines) de lin | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de lin | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 2.8.3 | Tourteau d'extraction (de graines) de lin | Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale. | Protéine brute |
| 2.8.4 | Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de lin. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à






  — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

2.1.1

Tourteau de pression de babassu

Produit d'huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l'espèce Orbignya)

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.2.1

Graine de cameline

Graines de Camelina sativa L. Crantz

2.2.2

Tourteau de pression de cameline

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de cameline

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.2.3

Tourteau d'extraction de cameline

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié

Protéine brute

2.3.1

Coques de cacao

Téguments de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées

Cellulose brute

2.3.2

Cabosses de cacao

Produit issu de la transformation de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L.

Cellulose brute

Protéine brute

2.3.3

Tourteau d'extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées)

Produit d'huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées

Protéine brute

Cellulose brute

2.4.1

Tourteau de pression de coprah

Produit d'huilerie obtenu par pressage de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.4.2

Tourteau de pression hydrolysé de coprah

Produit d'huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.4.3

Tourteau d'extraction de coprah

Produit d'huilerie obtenu par extraction de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.

Protéine brute

2.5.1

Graine de coton

Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

2.5.2

Tourteau d'extraction de coton (graines partiellement décortiquées)

Produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

2.5.3

Tourteau de pression (de graines) de coton

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.6.1

Tourteau de pression d'arachides partiellement décortiquées

Produit d'huilerie obtenu par pressage d'arachides partiellement décortiquées de l'espèce Arachis hypogaea L. et d'autres espèces du genre Arachis

(teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.6.2

Tourteau d'extraction d'arachides partiellement décortiquées

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d'arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)

Protéine brute

Cellulose brute

2.6.3

Tourteau de pression d'arachides décortiquées

Produit d'huilerie obtenu par pressage d'arachides décortiquées

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.6.4

Tourteau d'extraction d'arachides décortiquées

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d'arachides décortiquées

Protéine brute

Cellulose brute

2.7.1

Tourteau de pression de kapok

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.)

Protéine brute

Cellulose brute

2.8.1

Graine de lin

Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

2.8.2

Tourteau de pression (de graines) de lin

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de lin

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.8.3

Tourteau d'extraction (de graines) de lin

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.8.4

Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de lin. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.8.5

Aliment de tourteau d'extraction (de graines) de lin/Tourteau feed d'extraction (de graines) de lin

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.9.1

Son de moutarde

Produit de la fabrication de moutarde (Brassica juncea L.) constitué de fragments des téguments et particules des grains

Cellulose brute

2.9.2

Tourteau d'extraction (de graines) de moutarde

Produit obtenu par extraction d'huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde

Protéine brute

2.10.1

Graine de niger

Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) Cass.

2.10.2

Tourteau de pression (de graines) de niger

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines du niger (cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %)

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.11.1

Tourteau de pression d'olives (grignons partiellement dénoyautés)

Produit d'huilerie obtenu par pressage d'olives Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.11.2

Aliment de tourteau d'extraction d'olives déshuilé/Tourteau feed d'extraction d'olives déshuilé

Produit d'huilerie de l'olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d'olives séparé autant que possible des débris de noyaux. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Protéine brute

Cellulose brute

2.11.3

Tourteau d'extraction d'olives déshuilé

Produit d'huilerie de l'olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d'olives séparé autant que possible des débris de noyaux

Protéine brute

Cellulose brute

2.12.1

Tourteau de pression de palmiste

Produit d'huilerie obtenu par pressage de noix de palme [palmiers à huile Elaeis guineensis Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.)] débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.12.2

Tourteau d'extraction de palmiste

Produit d'huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses

Protéine brute

Cellulose brute

2.13.1

Graine de citrouille et de courge

Graines de Cucurbita pepo L. et de végétaux du genre Cucurbita

2.13.2

Tourteau de pression (de graines) de citrouille et de courge

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de Cucurbita pepo et de végétaux du genre Cucurbita

Protéine brute

Matières grasses brutes

2.14.1

Graine de colza (21)

Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

2.14.2

Tourteau de pression (de graines) de colza

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.14.3

Tourteau d'extraction (de graines) de colza

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.14.4

Graine de colza extrudée

Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d'augmenter la gélatinisation de l'amidon. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

2.14.5

Concentré de protéine de graine de colza

Produit d'huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de pression de (graines de) colza ou de graines de colza

Protéine brute

2.14.6

Aliment de tourteau de pression (de graines) de colza/Tourteau feed de pression (de graines) de colza

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.14.7

Aliment de tourteau d'extraction de (graines de) colza/Tourteau feed d'extraction de (graines de) colza

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.15.1

Graine de carthame

Graine du carthame Carthamus tinctorius L.

2.15.2

Tourteau d'extraction de carthame (graines partiellement décortiquées)

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées

Protéine brute

Cellulose brute

2.15.3

Coques de graines de carthame

Produit de décorticage de graines de carthame

Cellulose brute

2.16.1

Graine de sésame

Graines de Sesamum indicum L.

2.17.1

Graine de sésame partiellement décortiquée

Produit d'huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame

Protéine brute

Cellulose brute

2.17.2

Pellicules de graines de sésame

Produit de dépelliculage de graines de sésame

Cellulose brute

2.17.3

Tourteau de pression (de graines) de sésame

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %)

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes

2.18.1

(Graine de) Soja toasté(e)

Graines de soja (Glycine max L. Merr.) soumises à un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

2.18.2

Tourteau de pression (de graines) de soja

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de soja

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.18.3

Tourteau d'extraction (de graines) de soja

Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

si > 8 % en matière sèche

2.18.4

Tourteau d'extraction de (graines de) soja dépelliculé(es)

Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.18.5

Coques ou pellicules (de graines) de soja

Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja

Cellulose brute

2.18.6

Graine de soja extrudée

Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d'augmenter la gélatinisation de l'amidon. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Matières grasses brutes

2.18.7

Concentré protéique (de graines) de soja

Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une nouvelle extraction ou à un traitement enzymatique pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut contenir des enzymes inactivés.

Protéine brute

2.18.8

Pulpe de graines de soja; [pâte (de graines) de soja]

Produit obtenu au cours de l'extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires

Protéine brute

2.18.9

Mélasse (de graines) de soja

Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja

Protéine brute

Matières grasses brutes

2.18.10

Produit de préparation de soja

Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d'obtenir des préparations alimentaires à base de soja

Protéine brute

2.18.11

(Graine de) Soja

Graines de soja (Glycine max L. Merr.)

Activité uréasique si > 0,4 mg N/g × min.

2.18.12

Flocons de (graines de) soja

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de soja décortiqué (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)

Protéine brute

2.18.13

Aliment de tourteau d'extraction (de graines) de soja/Tourteau feed d'extraction (de graines) de soja

Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

si > 8 % en matière sèche

2.18.14

Aliment de tourteau d'extraction de soja (graines dépelliculées)/Tourteau feed d'extraction de soja (graines dépelliculées)

Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.). Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.18.15

(Concentré de) Protéine (de graines) de soja fermenté

Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une fermentation microbienne pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés.

Protéine brute

2.19.1

Graine de tournesol

Graines du tournesol Helianthus annuus L. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

2.19.2

Tourteau de pression (de graines) de tournesol

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cellulose brute

2.19.3

Tourteau d'extraction (de graines) de tournesol

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

2.19.4

Tourteau d'extraction de tournesol (graines décortiquées)

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche)

Protéine brute

Cellulose brute

2.19.5

Coques de (graines de) tournesol

Produit de décorticage de graines de tournesol

Cellulose brute

2.19.6

Aliment de tourteau d'extraction (de graines) de tournesol/Tourteau feed d'extraction de (graines de) tournesol

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

2.19.7

Aliment de tourteau d'extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)/Tourteau feed d'extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à

| — | 1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple); |
| --- | --- |

—

1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);

| — | 1,3 % de lécithines brutes; |
| --- | --- |

—

1,3 % de lécithines brutes;

| — | 2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock). |
| --- | --- |

—

2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).

Teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche.

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

2.19.8

Fraction de tourteaux d'extraction de tournesol pauvre en cellulose et riche en protéines

Produit de la transformation de tourteaux d'extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d'extraction de graines de tournesol décortiquées

Teneur minimale en protéine brute: 45 % à 8 % de teneur en eau

Teneur maximale en cellulose brute: 8 % à 8 % de teneur en eau

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

2.19.9

Fraction de tourteaux d'extraction de tournesol riche en cellulose

Produit de la transformation de tourteaux d'extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d'extraction de graines de tournesol décortiquées

Teneur minimale en cellulose brute: 38 % à 8 % de teneur en eau

Teneur minimale en protéine brute: 17 % à 8 % de teneur en eau

Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

Protéine brute

Cellulose brute

2.20.1

Huiles et matières grasses végétales (22)

Huiles et matières grasses obtenues à partir de graines ou fruits oléagineux (à l'exclusion de l'huile de ricin); elles peuvent subir une démucilagination, un raffinage et/ou une hydrogénation.

Teneur en eau, si > 1 %

2.20.2

Huiles végétales usagées d'usine alimentaire

Huiles végétales ayant été utilisées par des exploitants du secteur alimentaire conformément au règlement (CE) no 852/2004 à des fins de cuisson et n'ayant pas été en contact avec des viandes, des graisses animales, des poissons ou des animaux aquatiques

Teneur en eau, si > 1 %

2.21.1

Lécithines brutes

Produit obtenu pendant la démucilagination dans l'eau d'huile brute de graines et fruits oléagineux. De l'acide citrique, de l'acide phosphorique, de l'hydroxyde de sodium ou des enzymes peuvent être ajoutés pendant la démucilagination de l'huile brute.

2.22.1

Chènevis

Graines de variétés du chanvre industriel Cannabis sativa L. dont la teneur maximale en tétrahydrocannabinol est conforme au règlement (CE) no 1782/2003

2.22.2

Tourteau de pression de chanvre/de chènevis

Produit d'huilerie obtenu par pressage de chènevis

Protéine brute

Cellulose brute

2.22.3

Huile de chanvre

Huile obtenue par pressage de chanvre et de chènevis

Teneur en eau, si > 1 %

2.23.1

Graine de pavot

Graines de Papaver somniferum L.

2.23.2

Tourteau d'extraction (de graines) de pavot

Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de pavot

Protéine brute

3.   Graines de légumineuses et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 3.1.1 | Haricots toastés | Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale. | |
| 3.1.2 | Concentré protéique de haricots | Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots | Protéine brute |
| 3.2.1 | Gousses de caroube | Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L. contenant la graine (caroube) | Cellulose brute |
| 3.2.3 | Caroube concassée | Produit obtenu par concassage de fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines ont été éliminées | Cellulose brute |
| 3.2.4 | Poudre de caroube; [farine de caroube] | Produit obtenu par micronisation de fruits (gousses) séchés du caroubier dont les graines ont été éliminées | Cellulose brute
  Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 3.2.5 | Germe de caroube | Germe de graine de caroube | Protéine brute |
| 3.2.6 | Tourteau de pression de germes de caroube | Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de caroube | Protéine brute |
| 3.2.7 | Graine de caroube | Graine (amande) provenant de la gousse de caroube et constituée de l'endosperme, de l'enveloppe et du germe | Cellulose brute |
| 3.2.8 | Enveloppe de graine de caroube | Enveloppe de graine de caroube, obtenue par décorticage de graines du caroubier | Cellulose brute |
| 3.3.1 | Pois chiches | Graines de Cicer arietinum L. | |
| 3.4.1 | Ers | Graines d'Ervum ervilia L. | |
| 3.5.1 | Graine de fenugrec | Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum) | |
| 3.6.1 | Farine de guar | Produit obtenu par extraction de mucilage de graines du guar Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub. | Protéine brute |
| 3.6.2 | Tourteau d'extraction de germes de guar | Produit de l'extraction de mucilage de germes de graines du guar | Protéine brute |
| 3.7.1 | Féveroles | Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.] | |
| 3.7.2 | Flocons de féveroles | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées | Amidon
  Protéine brute |
| 3.7.3 | Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles] | Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d'enveloppes externes | Cellulose brute
  Protéine brute |
| 3.7.4 | Féveroles dépelliculées | Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d'amandes | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 3.7.5 | Protéine de féveroles | Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles | Protéine brute |
| 3.8.1 | Lentilles | Graines de Lens culinaris a.o. Medik. | |
| 3.8.2 | Gousses de lentilles | Produit de décorticage de graines de lentilles | Cellulose brute |
| 3.9.1 | Lupin doux | Graines de Lupinus spp. à faible teneur en grains amers | |
| 3.9.2 | Lupin doux décortiqué | Graines de lupin décortiquées | Protéine brute |
| 3.9.3 | Pellicules de lupins; [coques de lupin] | Produit de décorticage de graines de lupin, constitué principalement d'enveloppes externes | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 3.9.4 | Pulpe de lupin | Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin | Cellulose brute |
| 3.9.5 | Issues de lupin | Produit de minoterie du lupin constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 3.9.6 | Protéine de lupin | Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin, ou après mouture et turboséparation | Protéine brute |
| 3.9.7 | Farine protéique de lupin | Produit de la transformation du lupin en farine à teneur en protéines élevée | Protéine brute |
| 3.10.1 | Haricot mungo | Grains de Vigna radiata L. | |
| 3.11.1 | Pois | Graines de Pisum spp. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale. | |
| 3.11.2 | Son de pois | Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois | Cellulose brute |
| 3.11.3 | Flocons de pois | Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées | Amidon |
| 3.11.4 | Farine de pois | Produit de la mouture de pois | Protéine brute |
| 3.11.5 | Pellicules de pois | Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d'endosperme | Cellulose brute |
| 3.11.6 | Pois dépelliculé | Graines de pois dépelliculées | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 3.11.7 | Issues de pois | Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 3.11.8 | Résidus de criblage de pois | Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure | Cellulose brute |
| 3.11.9 | Protéine de pois | Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé | Protéine brute |
| 3.11.10 | Pulpe de pois | Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d'amidon | Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 85 %
  Amidon
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 3.11.11 | Solubles de pois | Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d'oligosaccharides | Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 85 %
  Sucres totaux, calculés en saccharose
  Protéine brute |
| 3.11.12 | Fibres de pois | Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage de pois dépelliculés | Cellulose brute |
| 3.12.1 | Vesce | Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d'autres variétés | |
| 3.13.1 | Gesse cultivée | Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié | Méthode de traitement thermique |
| 3.14.1 | Jarosse d'Auvergne | Graines de Vicia monanthos Desf. | |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

3.1.1

Haricots toastés

Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.

3.1.2

Concentré protéique de haricots

Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots

Protéine brute

3.2.1

Gousses de caroube

Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L. contenant la graine (caroube)

Cellulose brute

3.2.3

Caroube concassée

Produit obtenu par concassage de fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines ont été éliminées

Cellulose brute

3.2.4

Poudre de caroube; [farine de caroube]

Produit obtenu par micronisation de fruits (gousses) séchés du caroubier dont les graines ont été éliminées

Cellulose brute

Sucres totaux, calculés en saccharose

3.2.5

Germe de caroube

Germe de graine de caroube

Protéine brute

3.2.6

Tourteau de pression de germes de caroube

Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de caroube

Protéine brute

3.2.7

Graine de caroube

Graine (amande) provenant de la gousse de caroube et constituée de l'endosperme, de l'enveloppe et du germe

Cellulose brute

3.2.8

Enveloppe de graine de caroube

Enveloppe de graine de caroube, obtenue par décorticage de graines du caroubier

Cellulose brute

3.3.1

Pois chiches

Graines de Cicer arietinum L.

3.4.1

Ers

Graines d'Ervum ervilia L.

3.5.1

Graine de fenugrec

Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum)

3.6.1

Farine de guar

Produit obtenu par extraction de mucilage de graines du guar Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub.

Protéine brute

3.6.2

Tourteau d'extraction de germes de guar

Produit de l'extraction de mucilage de germes de graines du guar

Protéine brute

3.7.1

Féveroles

Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]

3.7.2

Flocons de féveroles

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées

Amidon

Protéine brute

3.7.3

Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles]

Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d'enveloppes externes

Cellulose brute

Protéine brute

3.7.4

Féveroles dépelliculées

Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d'amandes

Protéine brute

Cellulose brute

3.7.5

Protéine de féveroles

Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles

Protéine brute

3.8.1

Lentilles

Graines de Lens culinaris a.o. Medik.

3.8.2

Gousses de lentilles

Produit de décorticage de graines de lentilles

Cellulose brute

3.9.1

Lupin doux

Graines de Lupinus spp. à faible teneur en grains amers

3.9.2

Lupin doux décortiqué

Graines de lupin décortiquées

Protéine brute

3.9.3

Pellicules de lupins; [coques de lupin]

Produit de décorticage de graines de lupin, constitué principalement d'enveloppes externes

Protéine brute

Cellulose brute

3.9.4

Pulpe de lupin

Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin

Cellulose brute

3.9.5

Issues de lupin

Produit de minoterie du lupin constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules

Protéine brute

Cellulose brute

3.9.6

Protéine de lupin

Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin, ou après mouture et turboséparation

Protéine brute

3.9.7

Farine protéique de lupin

Produit de la transformation du lupin en farine à teneur en protéines élevée

Protéine brute

3.10.1

Haricot mungo

Grains de Vigna radiata L.

3.11.1

Pois

Graines de Pisum spp. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.

3.11.2

Son de pois

Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois

Cellulose brute

3.11.3

Flocons de pois

Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées

Amidon

3.11.4

Farine de pois

Produit de la mouture de pois

Protéine brute

3.11.5

Pellicules de pois

Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d'endosperme

Cellulose brute

3.11.6

Pois dépelliculé

Graines de pois dépelliculées

Protéine brute

Cellulose brute

3.11.7

Issues de pois

Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules

Protéine brute

Cellulose brute

3.11.8

Résidus de criblage de pois

Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure

Cellulose brute

3.11.9

Protéine de pois

Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé

Protéine brute

3.11.10

Pulpe de pois

Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d'amidon

Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 85 %

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

3.11.11

Solubles de pois

Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d'oligosaccharides

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 85 %

Sucres totaux, calculés en saccharose

Protéine brute

3.11.12

Fibres de pois

Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage de pois dépelliculés

Cellulose brute

3.12.1

Vesce

Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d'autres variétés

3.13.1

Gesse cultivée

Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié

Méthode de traitement thermique

3.14.1

Jarosse d'Auvergne

Graines de Vicia monanthos Desf.

4.   Tubercules, racines et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 4.1.1 | Betterave sucrière | Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell. | |
| 4.1.2 | Collets et queues de betteraves sucrières | Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles | Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si < 50 % |
| 4.1.3 | Sucre (de betterave); [saccharose] | Sucre de betteraves sucrières extrait à l'eau | |
| 4.1.4 | Mélasse de betterave (sucrière) | Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 28 % |
| 4.1.5 | Mélasse de betterave (sucrière) partiellement dessucrée et/ou dont la bétaïne a été extraite | Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 28 % |
| 4.1.6 | Mélasse d'isomaltulose | Fraction non cristallisée issue de la fabrication d'isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières. | Teneur en eau, si > 40 % |
| 4.1.7 | Pulpe de betterave (sucrière) humide | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur en eau minimale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). | Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 92 % |
| 4.1.8 | Pulpe de betterave (sucrière) pressée | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates. | Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 % |
| 4.1.9 | Pulpe de betterave (sucrière) pressée mélassée | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates. | Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 % |
| 4.1.10 | Pulpe de betterave (sucrière) séchée | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates. | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10,5 % |
| 4.1.11 | Pulpe de betterave (sucrière) séchée mélassée | Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants et jusqu'à 2 % de sulfates. | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 4.1.12 | Sirop de sucre | Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 35 % |
| 4.1.13 | Morceaux de betterave (sucrière) bouillis | Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières qui peut être pressé ou séché. | Produit séché:
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Produit pressé:
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si < 50 % |
| 4.1.14 | Fructo-oligosaccharides | Produit obtenu par procédé enzymatique à partir de sucre de betteraves sucrières | Teneur en eau, si > 28 % |
| 4.1.15 | Mélasse de betterave (sucrière) riche en bétaïne, liquide/séchée (23) | Produit obtenu après extraction aqueuse du sucre et filtration complémentaire de mélasse de betterave sucrière. Le produit contient les constituants de la mélasse et sa teneur en bétaïne naturelle est plus élevée que celle de la mélasse de base. Il peut être séché
  et peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. | Teneur en bétaïne
  Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 14 % |
| 4.1.16 | Isomaltulose | Isomaltulose sous la forme d'une substance monohydrate cristalline. Il est obtenu par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières. | |
| 4.2.1 | Jus de betteraves rouges | Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d'une concentration et d'une pasteurisation préservant le goût et l'arôme typiques de légume | Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.3.1 | Carottes | Racine de la carotte Daucus carota L. jaune ou rouge | |
| 4.3.2 | Épluchures de carotte autoclavées | Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d'épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur en eau maximale: 97 %. | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si > 97 % |
| 4.3.3 | Chutes de carottes | Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur en eau maximale: 97 %. | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si > 97 % |
| 4.3.4 | Flocons de carottes | Produit obtenu par floconnage de carottes jaunes ou rouges, les flocons ayant été séchés | |
| 4.3.5 | Carottes séchées | Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées | Cellulose brute |
| 4.3.6 | Aliment à base de carottes séchées | Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées | Cellulose brute |
| 4.4.1 | Racines de chicorée | Racines de Cichorium intybus L. | |
| 4.4.2 | Collets et queues de chicorée | Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si < 50 % |
| 4.4.3 | Graine de chicorée | Graines de Cichorium intybus L. | |
| 4.4.4 | Pulpe de chicorée pressée | Produit de la fabrication de l'inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l'eau ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,2 % de sulfites. | Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 % |
| 4.4.5 | Pulpe de chicorée séchée | Produit de la fabrication de l'inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d'un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites. | Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.4.6 | Poudre de racines de chicorée | Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'anti-agglomérants. | Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.4.7 | Mélasse de chicorée | Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d'inuline et d'oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants. | Protéine brute
  Cendres brutes
  Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 % |
| 4.4.8 | Vinasse de chicorée | Sous-produit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l'inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d'ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'antimoussants. | Protéine brute
  Cendres brutes
  Teneur en eau, si celle-ci est < 30 % ou > 40 % |
| 4.4.9 | Inuline (24) | Fructane extrait notamment de racines de Cichorium intybus L., d'Inula helenium ou d'Helianthus tuberosus. Brut, le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites. | |
| 4.4.10 | Sirop d'oligofructose | Produit obtenu par hydrolyse partielle d'inuline provenant de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites. | Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 % |
| 4.4.11 | Oligofructose séché | Produit obtenu par hydrolyse partielle de l'inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage | |
| 4.5.1 | Ail séché | Poudre blanche à jaune d'ail (Allium sativum L.) pur moulu | |
| 4.6.1 | Manioc; [tapioca]; [cassave] | Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation | Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 70 % |
| 4.6.2 | Manioc séché; [tapioca séché] | Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées | Amidon
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.7.1 | Pulpe d'oignon | Produit humide issu de la transformation d'oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d'oignons entiers. S'il est issu de l'huilerie d'oignon, il consiste principalement en restes d'oignons cuits. | Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.7.2 | Oignons frits | Morceaux d'oignons pelés et émiettés, puis frits | Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
  Matières grasses brutes |
| 4.7.3 | Solubles d'oignons séchés | Produit sec issu de la transformation d'oignons frais obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d'hydrates de carbone. | Cellulose brute |
| 4.8.1 | Pommes de terre | Tubercules de Solanum tuberosum L. | Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 % |
| 4.8.2 | Pommes de terre épluchées | Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur | Amidon
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.8.3 | Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur | Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué d'épluchures enlevées des tubercules par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés. Le produit peut être écrasé. | Teneur en eau, si > 93 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.8.4 | Rognures de pommes de terre brutes | Produit issu de l'élaboration de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non | Teneur en eau, si > 88 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.8.5 | Chutes de pommes de terre | Produit issu d'une séparation mécanique dans la transformation de pommes de terre et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement. | Teneur en eau, si > 93 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.8.6 | Purée de pommes de terre | Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées | Amidon
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.8.7 | Flocons de pomme de terre | Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et autoclavées | Amidon
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 4.8.8 | Pulpe de pommes de terre | Produit de féculerie constitué par le tourteau d'extraction de pommes de terre moulues. | Teneur en eau, si celle-ci est < 77 % ou > 88 % |
| 4.8.9 | Pulpe de pommes de terre séchée | Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d'extraction de pommes de terre moulues. | |
| 4.8.10 | Protéine de pomme de terre | Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule. | Protéine brute |
| 4.8.11 | Protéine de pommes de terre hydrolysée | Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre. | Protéine brute |
| 4.8.12 | Protéine de pommes de terre fermentée | Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d'un séchage par atomisation. | Protéine brute |
| 4.8.13 | Protéine de pommes de terre fermentée liquide | Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre. | Protéine brute |
| 4.8.14 | Jus de pommes de terre concentré | Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l'élimination partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l'évaporation partielle de l'eau. | Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %
  Si la teneur en eau est < 50 %:






  — | Protéine brute |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

4.1.1

Betterave sucrière

Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell.

4.1.2

Collets et queues de betteraves sucrières

Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si < 50 %

4.1.3

Sucre (de betterave); [saccharose]

Sucre de betteraves sucrières extrait à l'eau

4.1.4

Mélasse de betterave (sucrière)

Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 28 %

4.1.5

Mélasse de betterave (sucrière) partiellement dessucrée et/ou dont la bétaïne a été extraite

Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 28 %

4.1.6

Mélasse d'isomaltulose

Fraction non cristallisée issue de la fabrication d'isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.

Teneur en eau, si > 40 %

4.1.7

Pulpe de betterave (sucrière) humide

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur en eau minimale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique).

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 92 %

4.1.8

Pulpe de betterave (sucrière) pressée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates.

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %

4.1.9

Pulpe de betterave (sucrière) pressée mélassée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates.

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %

4.1.10

Pulpe de betterave (sucrière) séchée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10,5 %

4.1.11

Pulpe de betterave (sucrière) séchée mélassée

Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants et jusqu'à 2 % de sulfates.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Sucres totaux, calculés en saccharose

4.1.12

Sirop de sucre

Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 35 %

4.1.13

Morceaux de betterave (sucrière) bouillis

Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières qui peut être pressé ou séché.

Produit séché:

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Produit pressé:

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si < 50 %

4.1.14

Fructo-oligosaccharides

Produit obtenu par procédé enzymatique à partir de sucre de betteraves sucrières

Teneur en eau, si > 28 %

4.1.15

Mélasse de betterave (sucrière) riche en bétaïne, liquide/séchée (23)

Produit obtenu après extraction aqueuse du sucre et filtration complémentaire de mélasse de betterave sucrière. Le produit contient les constituants de la mélasse et sa teneur en bétaïne naturelle est plus élevée que celle de la mélasse de base. Il peut être séché

et peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.

Teneur en bétaïne

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 14 %

4.1.16

Isomaltulose

Isomaltulose sous la forme d'une substance monohydrate cristalline. Il est obtenu par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.

4.2.1

Jus de betteraves rouges

Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d'une concentration et d'une pasteurisation préservant le goût et l'arôme typiques de légume

Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.3.1

Carottes

Racine de la carotte Daucus carota L. jaune ou rouge

4.3.2

Épluchures de carotte autoclavées

Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d'épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur en eau maximale: 97 %.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si > 97 %

4.3.3

Chutes de carottes

Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur en eau maximale: 97 %.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si > 97 %

4.3.4

Flocons de carottes

Produit obtenu par floconnage de carottes jaunes ou rouges, les flocons ayant été séchés

4.3.5

Carottes séchées

Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées

Cellulose brute

4.3.6

Aliment à base de carottes séchées

Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées

Cellulose brute

4.4.1

Racines de chicorée

Racines de Cichorium intybus L.

4.4.2

Collets et queues de chicorée

Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si < 50 %

4.4.3

Graine de chicorée

Graines de Cichorium intybus L.

4.4.4

Pulpe de chicorée pressée

Produit de la fabrication de l'inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l'eau ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,2 % de sulfites.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %

4.4.5

Pulpe de chicorée séchée

Produit de la fabrication de l'inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d'un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.4.6

Poudre de racines de chicorée

Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'anti-agglomérants.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.4.7

Mélasse de chicorée

Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d'inuline et d'oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants.

Protéine brute

Cendres brutes

Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %

4.4.8

Vinasse de chicorée

Sous-produit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l'inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d'ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'antimoussants.

Protéine brute

Cendres brutes

Teneur en eau, si celle-ci est < 30 % ou > 40 %

4.4.9

Inuline (24)

Fructane extrait notamment de racines de Cichorium intybus L., d'Inula helenium ou d'Helianthus tuberosus. Brut, le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites.

4.4.10

Sirop d'oligofructose

Produit obtenu par hydrolyse partielle d'inuline provenant de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites.

Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %

4.4.11

Oligofructose séché

Produit obtenu par hydrolyse partielle de l'inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage

4.5.1

Ail séché

Poudre blanche à jaune d'ail (Allium sativum L.) pur moulu

4.6.1

Manioc; [tapioca]; [cassave]

Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation

Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 70 %

4.6.2

Manioc séché; [tapioca séché]

Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées

Amidon

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.7.1

Pulpe d'oignon

Produit humide issu de la transformation d'oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d'oignons entiers. S'il est issu de l'huilerie d'oignon, il consiste principalement en restes d'oignons cuits.

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.7.2

Oignons frits

Morceaux d'oignons pelés et émiettés, puis frits

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

Matières grasses brutes

4.7.3

Solubles d'oignons séchés

Produit sec issu de la transformation d'oignons frais obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d'hydrates de carbone.

Cellulose brute

4.8.1

Pommes de terre

Tubercules de Solanum tuberosum L.

Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 %

4.8.2

Pommes de terre épluchées

Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.3

Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur

Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué d'épluchures enlevées des tubercules par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés. Le produit peut être écrasé.

Teneur en eau, si > 93 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.4

Rognures de pommes de terre brutes

Produit issu de l'élaboration de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non

Teneur en eau, si > 88 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.5

Chutes de pommes de terre

Produit issu d'une séparation mécanique dans la transformation de pommes de terre et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement.

Teneur en eau, si > 93 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.6

Purée de pommes de terre

Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.7

Flocons de pomme de terre

Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et autoclavées

Amidon

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

4.8.8

Pulpe de pommes de terre

Produit de féculerie constitué par le tourteau d'extraction de pommes de terre moulues.

Teneur en eau, si celle-ci est < 77 % ou > 88 %

4.8.9

Pulpe de pommes de terre séchée

Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d'extraction de pommes de terre moulues.

4.8.10

Protéine de pomme de terre

Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule.

Protéine brute

4.8.11

Protéine de pommes de terre hydrolysée

Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre.

Protéine brute

4.8.12

Protéine de pommes de terre fermentée

Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d'un séchage par atomisation.

Protéine brute

4.8.13

Protéine de pommes de terre fermentée liquide

Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre.

Protéine brute

4.8.14

Jus de pommes de terre concentré

Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l'élimination partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l'évaporation partielle de l'eau.

Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %

Si la teneur en eau est < 50 %:

—

Protéine brute

| — | cendres brutes |
| --- | --- |

—

cendres brutes

4.8.15

Granulés de pommes de terre

Pommes de terre ayant subi un lavage, un épluchage, une réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) puis un séchage.

4.9.1

Patate douce

Tubercules d'Ipomoea batatas L., quelle que soit leur présentation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 57 % ou > 78 %

4.10.1

Topinambour

Tubercules d'Helianthus tuberosus L., quelle que soit leur présentation.

Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 80 %

5.   Autres graines et fruits et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 5.1.1 | Gland | Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. ou d'autres espèces de chênes. | |
| 5.1.2 | Gland décortiqué | Produit du décorticage des glands. | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.2.1 | Amande | Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque. | |
| 5.2.2 | Coques d'amandes | Coques d'amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues. | Cellulose brute |
| 5.2.3 | Tourteau de pression d'amandes | Produit d'huilerie obtenu par pressage de noyaux d'amande. | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.3.1 | Graine d'anis | Graines de Pimpinella anisum. | |
| 5.4.1 | Pulpe de pommes séchée; [Marc de pommes séché] | Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées. Il peut être dépectinisé. | Cellulose brute |
| 5.4.2 | Pulpe de pommes pressée; [Marc de pommes pressé] | Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. Il peut être dépectinisé. | Cellulose brute |
| 5.4.3 | Mélasse de pommes | Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes. Il peut être dépectinisé. | Protéine brute
  Cellulose brute
  Matières grasses brutes, si > 10 % |
| 5.5.1 | Graine de betterave sucrière | Graines de betterave sucrière. | |
| 5.6.1 | Sarrasin | Graines de Fagopyrum esculentum. | |
| 5.6.2 | Issues de sarrasin | Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine. | Cellulose brute |
| 5.6.3 | Farine basse de sarrasin | Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute. | Cellulose brute
  Amidon |
| 5.7.1 | Graine de chou rouge | Graines de Brassica oleracea var. capitata f. rubra. | |
| 5.8.1 | Graine d'alpiste des Canaries | Graines de Phalaris canariensis. | |
| 5.9.1 | Graine de carvi | Graines de Carum carvi L. | |
| 5.12.1 | Brisures de châtaignes | Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d'endosperme, de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de châtaignes (Castanea spp.). | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.13.1 | Pulpe d'agrumes (25) | Produit obtenu par pressage d'agrumes Citrus (L.) spp. ou lors de la fabrication de jus d'agrumes. Il peut être dépectinisé. Sa teneur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. | Cellulose brute |
| 5.13.2 | Pulpe d'agrumes séchée (25) | Produit obtenu par pressage d'agrumes ou lors de la fabrication de jus d'agrumes, qui est ensuite séché. Il peut être dépectinisé. Sa teneur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. | Cellulose brute |
| 5.14.1 | Graine de trèfle violet | Graines de Trifolium pratense L. | |
| 5.14.2 | Graine de trèfle blanc | Graines de Trifolium repens L. | |
| 5.15.1 | Parches de café | Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués. | Cellulose brute |
| 5.16.1 | Graine de centaurée bleuet | Graines de Centaurea cyanus L. | |
| 5.17.1 | Graine de concombre | Graines de Cucumis sativus L. | |
| 5.18.1 | Graine de cyprès | Graines de Cupressus L. | |
| 5.19.1 | Datte | Fruits de Phoenix dactylifera L. Le produit peut être séché. | |
| 5.19.2 | Graine de dattier | Graines entières de Phoenix dactylifera L. | Cellulose brute |
| 5.20.1 | Graine de fenouil | Graines de Foeniculum vulgare Mill. | |
| 5.21.1 | Figue | Fruits de Ficus carica L. Le produit peut être séché. | |
| 5.22.1 | Amandes de fruits (26) | Produit constitué de graines intérieures comestibles d'une noix ou d'un noyau. | |
| 5.22.2 | Pulpe de fruits (26) | Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits. Il peut être dépectinisé. | Cellulose brute |
| 5.22.3 | Pulpe de fruits séchée (26) | Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être dépectinisé. | Cellulose brute |
| 5.23.1 | Cresson alénois | Graines de Lepidium sativum L. | Cellulose brute |
| 5.24.1 | Graines de graminacées | Graines de graminoïdes des familles Poaceae, Cyperaceae et Juncaceae. | |
| 5.25.1 | Pépins de raisin | Pépins de grains de Vitis L. séparés du marc de raisin, non déshuilés. | Matières grasses brutes
  Cellulose brute |
| 5.25.2 | Farine de pépins de raisin | Produit obtenu lors de l'extraction de l'huile des pépins de raisin. | Cellulose brute |
| 5.25.3 | Pulpe de raisin [marc de raisin] | Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l'alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin. | Cellulose brute |
| 5.25.4 | Soluble de pépins de raisin | Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu de la production de jus de raisin, constitué principalement d'hydrates de carbone et pouvant être concentré. | Cellulose brute |
| 5.26.1 | Noisette | Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., avec ou sans coque. | |
| 5.26.2 | Tourteau de pression de noisettes | Produit d'huilerie obtenu par pressage d'amandes de noisette. | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.27.1 | Pectine | Produit issu de l'extraction aqueuse de (souches naturelles des) végétaux appropriés, généralement des agrumes ou des pommes. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l'éthanol et le propan-2-ol. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. La pectine est composée essentiellement des esters méthyliques partiels de l'acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels d'ammonium, de sodium, de potassium et de calcium. | |
| 5.28.1 | Graine de périlla | Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits de mouture. | |
| 5.29.1 | Pignons | Graines de Pinus (L.) spp. | |
| 5.30.1 | Pistache | Fruit de Pistacia vera L. | |
| 5.31.1 | Graine de plantain | Graines de Plantago (L.) spp. | |
| 5.32.1 | Graine de radis | Graines de Raphanus sativus L. | |
| 5.33.1 | Graine d'épinard | Graines de Spinacia oleracea L. | |
| 5.34.1 | Graine de chardon | Graines de Carduus marianus L. | |
| 5.35.1 | Pulpe de tomate [marc de tomate] | Produit obtenu par pressage de tomates Solanum lycopersicum L. lors de la fabrication de jus de tomate. Il est constitué essentiellement de la peau et des graines des tomates. | Cellulose brute |
| 5.36.1 | Graine d'achillée millefeuille | Graines d'Achillea millefolium L. | |
| 5.37.1 | Tourteau de pression d'abricot | Produit d'huilerie obtenu par pressage d'amandes d'abricot (Prunus armeniaca L.). Il peut contenir de l'acide hydrocyanique. | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.38.1 | Tourteau de pression de cumin noir | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de cumin noir (Bunium persicum L.). | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.39.1 | Tourteau de pression (de graines) de bourrache | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de bourrache (Borago officinalis L.). | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.40.1 | Tourteau de pression d'onagre | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines d'onagre (Oenothera L.). | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.41.1 | Tourteau de pression de grenade | Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de grenade (Punica granatum L.). | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 5.42.1 | Tourteau de pression de noix | Produit d'huilerie obtenu par pressage de cerneaux de noix (Juglans regia L.). | Protéine brute
  Cellulose brute |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

5.1.1

Gland

Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. ou d'autres espèces de chênes.

5.1.2

Gland décortiqué

Produit du décorticage des glands.

Protéine brute

Cellulose brute

5.2.1

Amande

Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque.

5.2.2

Coques d'amandes

Coques d'amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues.

Cellulose brute

5.2.3

Tourteau de pression d'amandes

Produit d'huilerie obtenu par pressage de noyaux d'amande.

Protéine brute

Cellulose brute

5.3.1

Graine d'anis

Graines de Pimpinella anisum.

5.4.1

Pulpe de pommes séchée; [Marc de pommes séché]

Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.4.2

Pulpe de pommes pressée; [Marc de pommes pressé]

Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.4.3

Mélasse de pommes

Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes. Il peut être dépectinisé.

Protéine brute

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 10 %

5.5.1

Graine de betterave sucrière

Graines de betterave sucrière.

5.6.1

Sarrasin

Graines de Fagopyrum esculentum.

5.6.2

Issues de sarrasin

Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine.

Cellulose brute

5.6.3

Farine basse de sarrasin

Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute.

Cellulose brute

Amidon

5.7.1

Graine de chou rouge

Graines de Brassica oleracea var. capitata f. rubra.

5.8.1

Graine d'alpiste des Canaries

Graines de Phalaris canariensis.

5.9.1

Graine de carvi

Graines de Carum carvi L.

5.12.1

Brisures de châtaignes

Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d'endosperme, de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de châtaignes (Castanea spp.).

Protéine brute

Cellulose brute

5.13.1

Pulpe d'agrumes (25)

Produit obtenu par pressage d'agrumes Citrus (L.) spp. ou lors de la fabrication de jus d'agrumes. Il peut être dépectinisé. Sa teneur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre.

Cellulose brute

5.13.2

Pulpe d'agrumes séchée (25)

Produit obtenu par pressage d'agrumes ou lors de la fabrication de jus d'agrumes, qui est ensuite séché. Il peut être dépectinisé. Sa teneur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre.

Cellulose brute

5.14.1

Graine de trèfle violet

Graines de Trifolium pratense L.

5.14.2

Graine de trèfle blanc

Graines de Trifolium repens L.

5.15.1

Parches de café

Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués.

Cellulose brute

5.16.1

Graine de centaurée bleuet

Graines de Centaurea cyanus L.

5.17.1

Graine de concombre

Graines de Cucumis sativus L.

5.18.1

Graine de cyprès

Graines de Cupressus L.

5.19.1

Datte

Fruits de Phoenix dactylifera L. Le produit peut être séché.

5.19.2

Graine de dattier

Graines entières de Phoenix dactylifera L.

Cellulose brute

5.20.1

Graine de fenouil

Graines de Foeniculum vulgare Mill.

5.21.1

Figue

Fruits de Ficus carica L. Le produit peut être séché.

5.22.1

Amandes de fruits (26)

Produit constitué de graines intérieures comestibles d'une noix ou d'un noyau.

5.22.2

Pulpe de fruits (26)

Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.22.3

Pulpe de fruits séchée (26)

Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être dépectinisé.

Cellulose brute

5.23.1

Cresson alénois

Graines de Lepidium sativum L.

Cellulose brute

5.24.1

Graines de graminacées

Graines de graminoïdes des familles Poaceae, Cyperaceae et Juncaceae.

5.25.1

Pépins de raisin

Pépins de grains de Vitis L. séparés du marc de raisin, non déshuilés.

Matières grasses brutes

Cellulose brute

5.25.2

Farine de pépins de raisin

Produit obtenu lors de l'extraction de l'huile des pépins de raisin.

Cellulose brute

5.25.3

Pulpe de raisin [marc de raisin]

Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l'alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin.

Cellulose brute

5.25.4

Soluble de pépins de raisin

Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu de la production de jus de raisin, constitué principalement d'hydrates de carbone et pouvant être concentré.

Cellulose brute

5.26.1

Noisette

Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., avec ou sans coque.

5.26.2

Tourteau de pression de noisettes

Produit d'huilerie obtenu par pressage d'amandes de noisette.

Protéine brute

Cellulose brute

5.27.1

Pectine

Produit issu de l'extraction aqueuse de (souches naturelles des) végétaux appropriés, généralement des agrumes ou des pommes. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l'éthanol et le propan-2-ol. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. La pectine est composée essentiellement des esters méthyliques partiels de l'acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels d'ammonium, de sodium, de potassium et de calcium.

5.28.1

Graine de périlla

Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits de mouture.

5.29.1

Pignons

Graines de Pinus (L.) spp.

5.30.1

Pistache

Fruit de Pistacia vera L.

5.31.1

Graine de plantain

Graines de Plantago (L.) spp.

5.32.1

Graine de radis

Graines de Raphanus sativus L.

5.33.1

Graine d'épinard

Graines de Spinacia oleracea L.

5.34.1

Graine de chardon

Graines de Carduus marianus L.

5.35.1

Pulpe de tomate [marc de tomate]

Produit obtenu par pressage de tomates Solanum lycopersicum L. lors de la fabrication de jus de tomate. Il est constitué essentiellement de la peau et des graines des tomates.

Cellulose brute

5.36.1

Graine d'achillée millefeuille

Graines d'Achillea millefolium L.

5.37.1

Tourteau de pression d'abricot

Produit d'huilerie obtenu par pressage d'amandes d'abricot (Prunus armeniaca L.). Il peut contenir de l'acide hydrocyanique.

Protéine brute

Cellulose brute

5.38.1

Tourteau de pression de cumin noir

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de cumin noir (Bunium persicum L.).

Protéine brute

Cellulose brute

5.39.1

Tourteau de pression (de graines) de bourrache

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de bourrache (Borago officinalis L.).

Protéine brute

Cellulose brute

5.40.1

Tourteau de pression d'onagre

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines d'onagre (Oenothera L.).

Protéine brute

Cellulose brute

5.41.1

Tourteau de pression de grenade

Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de grenade (Punica granatum L.).

Protéine brute

Cellulose brute

5.42.1

Tourteau de pression de noix

Produit d'huilerie obtenu par pressage de cerneaux de noix (Juglans regia L.).

Protéine brute

Cellulose brute

6.   Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 6.1.1 | Feuilles de bettes et betteraves | Feuilles de plantes du genre Beta spp. | |
| 6.2.1 | Céréales (27) | Plantes ou parties de plantes céréalières. Le produit peut être séché, frais ou ensilé. | |
| 6.3.1 | Paille de céréales (27) | Paille de céréales. | |
| 6.3.2 | Paille de céréales traitée (27)
   (28) | Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales. | Sodium, en cas de traitement au NaOH |
| 6.4.1 | Farine de trèfle | Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu'à 20 % de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn) ou d'autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle. | Protéine brute
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.5.1 | Farine de plantes fourragères (29); [farine d'herbe] (29) | Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères. | Protéine brute
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.6.1 | Herbe séchée au champ; [foin] | Toute espèce d'herbe séchée au champ. | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.6.2 | Herbe séchée à haute température | Produit obtenu à partir d'herbe (de toute variété) déshydratée artificiellement (sous n'importe quelle forme). | Protéine brute
  Cellulose
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.6.3 | Herbe; plantes herbacées; légumineuses; [fourrage vert] | Produit frais, ensilé ou séché de cultures arables constitué d'herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées et communément appelé ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualifié de «préfané». | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.7.1 | Farine de chanvre | Farine obtenue par mouture de feuilles séchées de Cannabis sativa L. | Protéine brute |
| 6.7.2 | Fibre de chanvre | Produit de la transformation du chanvre, de couleur verte, séché, fibreux. | |
| 6.8.1 | Paille de féverole | Paille de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]. | |
| 6.9.1 | Paille de lin | Paille de lin (Linum usitatissimum L.). | |
| 6.10.1 | Luzerne | Plantes ou parties de plantes de Medicago sativa L. et de Medicago var. Martyn. | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.10.2 | Luzerne séchée au champ | Luzerne séchée au champ | Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.10.3 | Luzerne séchée à haute température | Luzerne déshydratée artificiellement, sous n'importe quelle forme. | Protéine brute
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.10.4 | Luzerne extrudée | Agglomérés de luzerne extrudés. | |
| 6.10.5 | Farine de luzerne (30) | Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu'à 20 % de trèfle ou d'autres plantes fourragères séchées et moulues en même temps que la luzerne. | Protéine brute
  Cellulose brute
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche |
| 6.10.6 | Marc de luzerne | Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique. | Protéine brute
  Cellulose brute |
| 6.10.7 | Concentré protéique de luzerne | Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines. | Protéine brute
  Carotène |
| 6.10.8 | Solubles de luzerne | Produit obtenu par extraction protéique de jus de luzerne et qui peut être séché. | Protéine brute |
| 6.11.1 | Maïs ensilé | Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. mays ensilés. | |
| 6.12.1 | Paille de pois | Paille de Pisum spp. | |
| 6.13.1 | Paille de colza | Paille de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) | |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

6.1.1

Feuilles de bettes et betteraves

Feuilles de plantes du genre Beta spp.

6.2.1

Céréales (27)

Plantes ou parties de plantes céréalières. Le produit peut être séché, frais ou ensilé.

6.3.1

Paille de céréales (27)

Paille de céréales.

6.3.2

Paille de céréales traitée (27)
   (28)

Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales.

Sodium, en cas de traitement au NaOH

6.4.1

Farine de trèfle

Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu'à 20 % de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn) ou d'autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.5.1

Farine de plantes fourragères (29); [farine d'herbe] (29)

Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.6.1

Herbe séchée au champ; [foin]

Toute espèce d'herbe séchée au champ.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.6.2

Herbe séchée à haute température

Produit obtenu à partir d'herbe (de toute variété) déshydratée artificiellement (sous n'importe quelle forme).

Protéine brute

Cellulose

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.6.3

Herbe; plantes herbacées; légumineuses; [fourrage vert]

Produit frais, ensilé ou séché de cultures arables constitué d'herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées et communément appelé ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualifié de «préfané».

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.7.1

Farine de chanvre

Farine obtenue par mouture de feuilles séchées de Cannabis sativa L.

Protéine brute

6.7.2

Fibre de chanvre

Produit de la transformation du chanvre, de couleur verte, séché, fibreux.

6.8.1

Paille de féverole

Paille de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.].

6.9.1

Paille de lin

Paille de lin (Linum usitatissimum L.).

6.10.1

Luzerne

Plantes ou parties de plantes de Medicago sativa L. et de Medicago var. Martyn.

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.2

Luzerne séchée au champ

Luzerne séchée au champ

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.3

Luzerne séchée à haute température

Luzerne déshydratée artificiellement, sous n'importe quelle forme.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.4

Luzerne extrudée

Agglomérés de luzerne extrudés.

6.10.5

Farine de luzerne (30)

Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu'à 20 % de trèfle ou d'autres plantes fourragères séchées et moulues en même temps que la luzerne.

Protéine brute

Cellulose brute

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche

6.10.6

Marc de luzerne

Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique.

Protéine brute

Cellulose brute

6.10.7

Concentré protéique de luzerne

Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines.

Protéine brute

Carotène

6.10.8

Solubles de luzerne

Produit obtenu par extraction protéique de jus de luzerne et qui peut être séché.

Protéine brute

6.11.1

Maïs ensilé

Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. mays ensilés.

6.12.1

Paille de pois

Paille de Pisum spp.

6.13.1

Paille de colza

Paille de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.)

7.   Autres plantes, algues et produits dérivés

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 7.1.1 | Algues (31) | Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes |
| 7.1.2 | Algues séchées (31) | Produit obtenu par séchage d'algues. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode, les algues ayant été inactivées, et contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes |
| 7.1.3 | Farine d'algues (31) | Produit de l'huilerie d'algues obtenu par extraction d'algues ayant été inactivées. Il peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes |
| 7.1.4 | Huile d'algues (31) | Huile obtenue par extraction d'algues. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. | Teneur en eau, si > 1 % |
| 7.1.5 | Extrait d'algues (31); [Composé d'algues] (31) | Extrait aqueux ou alcoolique d'algues contenant principalement des hydrates de carbone. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. | |
| 7.1.6 | Farine d'algues marines | Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d'algues marines brunes. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode et contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants. | Cendres brutes |
| 7.3.1 | Écorces (31) | Écorce d'arbres ou arbustes nettoyée et séchée. | Cellulose brute |
| 7.4.1 | Fleurs (31) séchées | Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants. | Cellulose brute |
| 7.5.1 | Brocoli séché | Produit obtenu par séchage de Brassica oleracea L. après lavage, réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) et élimination de l'eau. | |
| 7.6.1 | Mélasse de canne à sucre | Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de Saccharum L. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 3,5 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 30 % |
| 7.6.2 | Mélasse de canne à sucre partiellement dessucrée | Produit obtenu après extraction complémentaire à l'eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 28 % |
| 7.6.3 | Sucre (de canne) [saccharose] | Sucre de canne à sucre extrait à l'eau. | |
| 7.6.4 | Bagasses de canne à sucre | Produit obtenu lors de l'extraction aqueuse de sucre de canne et constitué principalement de cellulose. | Cellulose brute |
| 7.7.1 | Feuilles séchées (31) | Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants. | Cellulose brute |
| 7.8.1 | Lignocellulose | Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose. Il doit être tenu compte de la teneur naturelle en oligoéléments. | Cellulose brute |
| 7.8.2 | Poudre de cellulose | Produit obtenu à partir de fibres végétales de bois non traité, par décomposition, séparation de la lignine et nettoyage complémentaire de la cellulose, et qui est modifié uniquement par des procédés mécaniques (teneur minimale en fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF): 87 %) | Cellulose brute |
| 7.9.1 | Racine de réglisse | Racine de Glycyrrhiza L. | |
| 7.10.1 | Menthe | Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes Mentha apicata, Mentha piperita ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur présentation. | |
| 7.11.1 | Épinards séchés | Produit obtenu par séchage d'épinards Spinacia oleracea L., quelle que soit leur présentation. | |
| 7.12.1 | Yucca des Mohave | Yucca schidigera Roezl. pulvérisé. | Cellulose brute |
| 7.12.2 | Jus de Yucca schidigera | Produit obtenu par la découpe et le pressage de tiges de Yucca schidigera, composé principalement d'hydrates de carbone | |
| 7.13.1 | Charbon végétal; [charbon de bois] | Produit obtenu par carbonisation de matière végétale. | Cellulose brute |
| 7.14.1 | Bois (31) | Bois ou fibres de bois non traités chimiquement. | Cellulose brute |
| 7.15.1 | Farine de solanum à feuilles glauques | Produit obtenu par séchage et broyage de feuilles de Solanum glaucophyllum | Cellulose brute
  Vitamine D3 |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

7.1.1

Algues (31)

Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

7.1.2

Algues séchées (31)

Produit obtenu par séchage d'algues. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode, les algues ayant été inactivées, et contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

7.1.3

Farine d'algues (31)

Produit de l'huilerie d'algues obtenu par extraction d'algues ayant été inactivées. Il peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

7.1.4

Huile d'algues (31)

Huile obtenue par extraction d'algues. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.

Teneur en eau, si > 1 %

7.1.5

Extrait d'algues (31); [Composé d'algues] (31)

Extrait aqueux ou alcoolique d'algues contenant principalement des hydrates de carbone. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.

7.1.6

Farine d'algues marines

Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d'algues marines brunes. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode et contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.

Cendres brutes

7.3.1

Écorces (31)

Écorce d'arbres ou arbustes nettoyée et séchée.

Cellulose brute

7.4.1

Fleurs (31) séchées

Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants.

Cellulose brute

7.5.1

Brocoli séché

Produit obtenu par séchage de Brassica oleracea L. après lavage, réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) et élimination de l'eau.

7.6.1

Mélasse de canne à sucre

Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de Saccharum L. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 3,5 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 30 %

7.6.2

Mélasse de canne à sucre partiellement dessucrée

Produit obtenu après extraction complémentaire à l'eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 28 %

7.6.3

Sucre (de canne) [saccharose]

Sucre de canne à sucre extrait à l'eau.

7.6.4

Bagasses de canne à sucre

Produit obtenu lors de l'extraction aqueuse de sucre de canne et constitué principalement de cellulose.

Cellulose brute

7.7.1

Feuilles séchées (31)

Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants.

Cellulose brute

7.8.1

Lignocellulose

Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose. Il doit être tenu compte de la teneur naturelle en oligoéléments.

Cellulose brute

7.8.2

Poudre de cellulose

Produit obtenu à partir de fibres végétales de bois non traité, par décomposition, séparation de la lignine et nettoyage complémentaire de la cellulose, et qui est modifié uniquement par des procédés mécaniques (teneur minimale en fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF): 87 %)

Cellulose brute

7.9.1

Racine de réglisse

Racine de Glycyrrhiza L.

7.10.1

Menthe

Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes Mentha apicata, Mentha piperita ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur présentation.

7.11.1

Épinards séchés

Produit obtenu par séchage d'épinards Spinacia oleracea L., quelle que soit leur présentation.

7.12.1

Yucca des Mohave

Yucca schidigera Roezl. pulvérisé.

Cellulose brute

7.12.2

Jus de Yucca schidigera

Produit obtenu par la découpe et le pressage de tiges de Yucca schidigera, composé principalement d'hydrates de carbone

7.13.1

Charbon végétal; [charbon de bois]

Produit obtenu par carbonisation de matière végétale.

Cellulose brute

7.14.1

Bois (31)

Bois ou fibres de bois non traités chimiquement.

Cellulose brute

7.15.1

Farine de solanum à feuilles glauques

Produit obtenu par séchage et broyage de feuilles de Solanum glaucophyllum

Cellulose brute

Vitamine D3

8.   Produits laitiers et produits dérivés

Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 8.1.1 | Beurre et produits du beurre | Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Lactose
  Teneur en eau, si > 6 % |
| 8.2.1 | Babeurre/Babeurre en poudre (32) | Produit obtenu par barattage du beurre et séparation de la crème ou procédés similaires.
  Le produit peut être concentré et/ou séché.
  Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:






  — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

8.1.1

Beurre et produits du beurre

Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Lactose

Teneur en eau, si > 6 %

8.2.1

Babeurre/Babeurre en poudre (32)

Produit obtenu par barattage du beurre et séparation de la crème ou procédés similaires.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Protéine brute

Matières grasses brutes

Lactose

Teneur en eau, si > 6 %

8.3.1

Caséine

Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d'acides ou de présure.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 10 %

8.4.1

Caséinate

Produit extrait du caillé ou de la caséine au moyen de substances neutralisantes et par séchage.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 10 %

8.5.1

Fromages et produits fromagers

Fromage et produits à base de fromage et de produits à base de lait.

Protéine brute

Matières grasses brutes

8.6.1

Colostrum/Poudre de colostrum (32)

Fluide sécrété par les glandes mammaires des animaux producteurs de lait jusqu'à cinq jours après la parturition. Le produit peut être concentré et/ou séché.

Protéine brute

8.7.1

Sous-produits laitiers

Produits issus de la fabrication de produits laitiers (comprenant notamment: anciens produits laitiers, boues de centrifugeuses ou de séparateurs, eaux blanches, substances minérales du lait).

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Teneur en eau

Protéine brute

Matières grasses brutes

Sucres totaux, calculés en saccharose

8.8.1

Produits laitiers fermentés

Produits obtenus par fermentation du lait (yaourt, etc.).

Protéine brute

Matières grasses brutes

8.9.1

Lactose

Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage.

Teneur en eau, si > 5 %

8.10.1

Lait/Lait en poudre (32)

Sécrétion normale des glandes mammaires obtenue lors d'une ou de plusieurs traites. Le produit peut être concentré et/ou séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

8.11.1

Lait écrémé/Lait écrémé en poudre (32)

Lait dont la teneur en matières grasses a été réduite par séparation.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 5 %

8.12.1

Matières grasses laitières

Produit obtenu par écrémage du lait.

Matières grasses brutes

8.13.1

Protéine de lait en poudre

Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lait par traitement chimique ou physique.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

8.14.1

Lait concentré et évaporé et produits dérivés

Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors de sa fabrication ou de sa transformation.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

8.15.1

Perméat de lait/Perméat de lait en poudre (32)

Produit issu de la phase liquide d'une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait et dont du lactose peut avoir été partiellement éliminé.

Le produit peut avoir été soumis à une osmose inverse et être concentré et/ou séché.

Cendres brutes

Protéine brute

Lactose

Teneur en eau, si > 8 %

8.16.1

Rétentat de lait/Rétentat de lait en poudre (32)

Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Lactose

Teneur en eau, si > 8 %

8.17.1

Lactosérum/Lactosérum en poudre (32)

Produit de la fabrication du fromage, du fromage blanc ou de la caséine, ou de procédés similaires.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques: (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques: (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Protéine brute

Lactose

Teneur en eau, si > 8 %

Cendres brutes

8.18.1

Lactosérum délactosé/Lactosérum délactosé en poudre (32)

Lactosérum dont une partie du lactose a été éliminée.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Protéine brute

Lactose

Teneur en eau, si > 8 %

Cendres brutes

8.19.1

Protéine de lactosérum/Protéine de lactosérum en poudre (32)

Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lactosérum par traitement chimique ou physique. Le produit peut être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

8.20.1

Lactosérum délactosé déminéralisé/Lactosérum délactosé déminéralisé en poudre (32)

Lactosérum dont une partie du lactose et des minéraux a été éliminée.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Protéine brute

Lactose

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

8.21.1

Perméat de lactosérum/Perméat de lactosérum en poudre (32)

Produit de la phase liquide d'une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lactosérum et dont du lactose peut avoir été partiellement éliminé. Le produit peut avoir été soumis à une osmose inverse et être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Cendres brutes

Protéine brute

Lactose

Teneur en eau, si > 8 %

8.22.1

Rétentat de lactosérum/Rétentat de lactosérum en poudre (32)

Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lactosérum.

Le produit peut être concentré et/ou séché.

Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:

| — | jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;

| — | jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;

| — | jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres; |
| --- | --- |

—

jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;

Protéine brute

Cendres brutes

Lactose

Teneur en eau, si > 8 %

9.   Produits d'animaux terrestres et produits dérivés

Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 9.1.1 | Sous-produits animaux (33) | Animaux ou parties d'animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.2.1 | Graisse animale (34) | Produit constitué de matières grasses d'animaux terrestres, y compris les invertébrés d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie. S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane. | Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 1 % |
| 9.3.1 | Sous-produits apicoles | Miel, cire d'abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non. | Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 9.4.1 | Protéines animales transformées (34) | Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d'animaux terrestres ou de parties d'animaux terrestres, y compris les invertébrés d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie, dont les matières grasses peuvent avoir été partiellement extraites ou éliminées physiquement. S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.5.1 | Protéines dérivées de la fabrication de gélatine (34) | Protéines animales séchées dérivées de la fabrication de la gélatine obtenue à partir de matières premières conformément au règlement (CE) no 853/2004. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.6.1 | Protéines animales hydrolysées (34) | Polypeptides, peptides et acides aminés ainsi que leurs mélanges, obtenus par hydrolyse de sous-produits animaux, qui peuvent être concentrés par séchage. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.7.1 | Farine de sang (34) | Produit obtenu après traitement thermique de sang d'animaux de boucherie à sang chaud. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.8.1 | Produits sanguins (33) | Produits dérivés de sang ou de composants de sang d'animaux de boucherie à sang chaud. Il s'agit notamment de plasma séché/congelé/liquide, de sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.9.1 | Déchets de cuisine et de table | Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d'origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.10.1 | Collagène (34) | Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.11.1 | Farine de plumes | Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d'animaux de boucherie. Le produit peut être hydrolysé. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.12.1 | Gélatine (34) | Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.13.1 | Cretons (34) | Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d'autres graisses d'origine animale extraites ou éliminées physiquement, à l'état frais, congelé ou séché.
  S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.14.1 | Produits d'origine animale (33) | Anciennes denrées alimentaires contenant des produits d'origine animale, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 9.15.1 | Œufs | Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans coquilles. | |
| 9.15.2 | Albumine | Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d'œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé. | Protéine brute
  Méthode de dénaturation, le cas échéant. |
| 9.15.3 | Ovoproduits séchés | Produits constitués d'œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d'un mélange d'albumine séchée et de jaune d'œuf séché en proportion variable. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 5 % |
| 9.15.4 | Poudre d'œufs sucrée | Œufs entiers ou en morceaux, séchés. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 5 %
  Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 9.15.5 | Coquilles d'œufs séchées | Produit issu d'œufs de volaille après élimination du contenu (jaune et albumen). Les coquilles sont séchées. | Cendres brutes |
| 9.16.1 | Invertébrés terrestres vivants (33) | Invertébrés terrestres vivants, à tous les stades de leur vie, d'espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine. | |
| 9.16.2 | Invertébrés terrestres morts (33) | Invertébrés terrestres morts, d'espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine, à tous les stades de leur vie, traités ou non mais n'ayant subi aucune transformation au sens du règlement (CE) no 1069/2009. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

9.1.1

Sous-produits animaux (33)

Animaux ou parties d'animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.2.1

Graisse animale (34)

Produit constitué de matières grasses d'animaux terrestres, y compris les invertébrés d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie. S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

9.3.1

Sous-produits apicoles

Miel, cire d'abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non.

Sucres totaux, calculés en saccharose

9.4.1

Protéines animales transformées (34)

Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d'animaux terrestres ou de parties d'animaux terrestres, y compris les invertébrés d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie, dont les matières grasses peuvent avoir été partiellement extraites ou éliminées physiquement. S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.5.1

Protéines dérivées de la fabrication de gélatine (34)

Protéines animales séchées dérivées de la fabrication de la gélatine obtenue à partir de matières premières conformément au règlement (CE) no 853/2004.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.6.1

Protéines animales hydrolysées (34)

Polypeptides, peptides et acides aminés ainsi que leurs mélanges, obtenus par hydrolyse de sous-produits animaux, qui peuvent être concentrés par séchage.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.7.1

Farine de sang (34)

Produit obtenu après traitement thermique de sang d'animaux de boucherie à sang chaud.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.8.1

Produits sanguins (33)

Produits dérivés de sang ou de composants de sang d'animaux de boucherie à sang chaud. Il s'agit notamment de plasma séché/congelé/liquide, de sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.9.1

Déchets de cuisine et de table

Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d'origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.10.1

Collagène (34)

Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.11.1

Farine de plumes

Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d'animaux de boucherie. Le produit peut être hydrolysé.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.12.1

Gélatine (34)

Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

9.13.1

Cretons (34)

Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d'autres graisses d'origine animale extraites ou éliminées physiquement, à l'état frais, congelé ou séché.

S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.14.1

Produits d'origine animale (33)

Anciennes denrées alimentaires contenant des produits d'origine animale, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 8 %

9.15.1

Œufs

Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans coquilles.

9.15.2

Albumine

Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d'œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé.

Protéine brute

Méthode de dénaturation, le cas échéant.

9.15.3

Ovoproduits séchés

Produits constitués d'œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d'un mélange d'albumine séchée et de jaune d'œuf séché en proportion variable.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

9.15.4

Poudre d'œufs sucrée

Œufs entiers ou en morceaux, séchés.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

Sucres totaux, calculés en saccharose

9.15.5

Coquilles d'œufs séchées

Produit issu d'œufs de volaille après élimination du contenu (jaune et albumen). Les coquilles sont séchées.

Cendres brutes

9.16.1

Invertébrés terrestres vivants (33)

Invertébrés terrestres vivants, à tous les stades de leur vie, d'espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine.

9.16.2

Invertébrés terrestres morts (33)

Invertébrés terrestres morts, d'espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine, à tous les stades de leur vie, traités ou non mais n'ayant subi aucune transformation au sens du règlement (CE) no 1069/2009.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

10.   Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés

Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 10.1.1 | Invertébrés aquatiques (35) | Invertébrés marins ou d'eau douce ou parties d'invertébrés marins ou d'eau douce, à tous les stades de leur vie, d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes |
| 10.2.1 | Sous-produits d'animaux aquatiques (35) | Produits provenant d'établissements ou d'usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes |
| 10.3.1 | Farine de crustacés (36) | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d'élevage. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 10.4.1 | Poissons (36) | Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés. | Protéine brute
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.4.2 | Farine de poissons (36) | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.4.3 | Solubles de poissons | Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 5 % |
| 10.4.4 | Protéines de poissons hydrolysées | Protéines obtenues par hydrolyse de poissons ou de parties de poissons, qui peuvent être concentrées par séchage. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.4.5 | Farine d'arêtes de poissons | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d'arêtes. | Cendres brutes |
| 10.4.6 | Huile de poissons | Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l'eau (peut comporter des détails spécifiques à l'espèce, par ex. huile de foie de morue). | Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 1 % |
| 10.4.7 | Huile de poissons hydrogénée | Huile obtenue par hydrogénation d'huile de poissons. | Teneur en eau, si > 1 % |
| 10.4.8 | Stéarine d'huile de poissons [Huile de poissons frigélisée] | Fraction d'huile de poissons à teneur élevée en matières grasses saturées obtenue lors du raffinage d'huile de poissons brute par frigélisation, procédé par lequel les matières grasses saturées sont figées puis recueillies. | Matières grasses brutes
  Teneur en eau, si > 1 % |
| 10.5.1 | Huile de krill | Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l'eau. | Teneur en eau, si > 1 % |
| 10.5.2 | Concentré protéique de krill hydrolysé | Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.6.1 | Farine d'annélides marins | Produit obtenu par chauffage et séchage d'annélides marins ou de parties d'annélides marins, y compris Nereis virens (M. Sars.) | Matières grasses brutes
  Cendres, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.7.1 | Farine de zooplancton marin | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.7.2 | Huile de zooplancton marin | Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l'eau. | Teneur en eau, si > 1 % |
| 10.8.1 | Farine de mollusques | Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris de calmars et mollusques bivalves. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.9.1 | Farine de calmars | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |
| 10.10.1 | Farine d'étoiles de mer | Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d'astérides ou de parties d'astérides. | Protéine brute
  Matières grasses brutes
  Cendres brutes, si > 20 %
  Teneur en eau, si > 8 % |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

10.1.1

Invertébrés aquatiques (35)

Invertébrés marins ou d'eau douce ou parties d'invertébrés marins ou d'eau douce, à tous les stades de leur vie, d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

10.2.1

Sous-produits d'animaux aquatiques (35)

Produits provenant d'établissements ou d'usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes

10.3.1

Farine de crustacés (36)

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d'élevage.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

10.4.1

Poissons (36)

Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.

Protéine brute

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.2

Farine de poissons (36)

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.3

Solubles de poissons

Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 5 %

10.4.4

Protéines de poissons hydrolysées

Protéines obtenues par hydrolyse de poissons ou de parties de poissons, qui peuvent être concentrées par séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.4.5

Farine d'arêtes de poissons

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d'arêtes.

Cendres brutes

10.4.6

Huile de poissons

Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l'eau (peut comporter des détails spécifiques à l'espèce, par ex. huile de foie de morue).

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

10.4.7

Huile de poissons hydrogénée

Huile obtenue par hydrogénation d'huile de poissons.

Teneur en eau, si > 1 %

10.4.8

Stéarine d'huile de poissons [Huile de poissons frigélisée]

Fraction d'huile de poissons à teneur élevée en matières grasses saturées obtenue lors du raffinage d'huile de poissons brute par frigélisation, procédé par lequel les matières grasses saturées sont figées puis recueillies.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

10.5.1

Huile de krill

Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l'eau.

Teneur en eau, si > 1 %

10.5.2

Concentré protéique de krill hydrolysé

Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.6.1

Farine d'annélides marins

Produit obtenu par chauffage et séchage d'annélides marins ou de parties d'annélides marins, y compris Nereis virens (M. Sars.)

Matières grasses brutes

Cendres, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.7.1

Farine de zooplancton marin

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.7.2

Huile de zooplancton marin

Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l'eau.

Teneur en eau, si > 1 %

10.8.1

Farine de mollusques

Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris de calmars et mollusques bivalves.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.9.1

Farine de calmars

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

10.10.1

Farine d'étoiles de mer

Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d'astérides ou de parties d'astérides.

Protéine brute

Matières grasses brutes

Cendres brutes, si > 20 %

Teneur en eau, si > 8 %

11.   Minéraux et produits dérivés

Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des produits animaux doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 11.1.1 | Carbonate de calcium (37); [Calcaire] | Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium (CaCO3), telles que la roche calcaire, ou par précipitation à partir d'une solution acide.
  Il peut contenir jusqu'à 0,25 % de propylèneglycol et jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.2 | Coquilles marines calcaires | Produit d'origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d'huîtres ou coquillages, broyées ou granulées. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.3 | Carbonate de calcium et de magnésium | Mélange naturel de carbonate de calcium (CaCO3) et de carbonate de magnésium (MgCO3). Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | Calcium
  Magnésium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.4 | Maërl | Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires broyées ou granulées. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.5 | Lithothamne | Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires [Phymatolithon calcareum (Pall.)] broyées ou granulées. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.6 | Chlorure de calcium | Chlorure de calcium (CaCl2). Le produit peut contenir jusqu'à 0,2 % de sulfate de baryum. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.7 | Hydroxyde de calcium | Hydroxyde de calcium [Ca(OH)2].
  Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.8 | Sulfate de calcium anhydre | Sulfate de calcium anhydre (CaSO4) obtenu par broyage de sulfate de calcium anhydre ou déshydratation de sulfate de calcium dihydraté. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.9 | Sulfate de calcium semihydraté | Sulfate de calcium semihydraté (CaSO4 ×



   H2O) obtenu par déshydratation partielle de sulfate de calcium dihydraté. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.10 | Sulfate de calcium dihydraté | Sulfate de calcium dihydraté (CaSO4 × 2H2O) obtenu par broyage de sulfate de calcium dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium semihydraté. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.11 | Sels de calcium d'acides organiques (38) | Sels de calcium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone. | Calcium
  Acides organiques |
| 11.1.12 | Oxyde de calcium | Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination de calcaire naturel.
  Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.13 | Gluconate de calcium | Sel de calcium de l'acide gluconique généralement exprimé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes hydratées. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.15 | Sulfate de calcium/Carbonate de calcium | Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.16 | Pidolate de calcium | L-pidolate de calcium (C10H12CaN2O6). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique. | Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.1.17 | Carbonate de calcium-oxyde de magnésium | Produit de chauffage de substances contenant du calcium et du magnésium à l'état naturel, telles que la dolomite. Il peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | Calcium
  Magnésium |
| 11.2.1 | Oxyde de magnésium | Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur minimale en MgO: 70 %). | Magnésium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
  Teneur en fer sous la forme Fe2O3, si > 5 %. |
| 11.2.2 | Sulfate de magnésium heptahydraté | Sulfate de magnésium (MgSO4 × 7 H2O). | Magnésium
  Soufre
  Cendres insolubles dans HCl, si > 15 % |
| 11.2.3 | Sulfate de magnésium monohydraté | Sulfate de magnésium (MgSO4 × H2O). | Magnésium
  Soufre
  Cendres insolubles dans HCl, si > 15 % |
| 11.2.4 | Sulfate de magnésium anhydre | Sulfate de magnésium anhydre (MgSO4). | Magnésium
  Soufre
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.2.5 | Propionate de magnésium | Propionate de magnésium (C6H10MgO4). | Magnésium |
| 11.2.6 | Chlorure de magnésium | Chlorure de magnésium (MgCl2) ou solution obtenue par concentration naturelle d'eau de mer après dépôt du chlorure de sodium. | Magnésium
  Chlore
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.2.7 | Carbonate de magnésium | Carbonate de magnésium naturel (MgCO3). | Magnésium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.2.8 | Hydroxyde de magnésium | Hydroxyde de calcium [Mg(OH)2]. | Magnésium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.2.9 | Sulfate de magnésium et de potassium | Sulfate de magnésium et de potassium [K2Mg(SO4)2 × nH2O, n = 4,6]. | Magnésium
  Potassium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.2.10 | Sels de magnésium d'acides organiques (38) | Sels de magnésium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone. | Magnésium
  Acides organiques |
| 11.2.11 | Gluconate de magnésium | Sel de magnésium de l'acide gluconique généralement exprimé en Mg(C6H11O7)2 et ses formes hydratées. | Magnésium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| | | | |
| 11.2.13 | Pidolate de magnésium | L-pidolate de magnésium (C10H12MgN2O6). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique. | Magnésium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.3.1 | Phosphate bicalcique (39)
   (40); [Hydrogéno-orthophosphate de calcium] | Monohydrogénophosphate de calcium obtenu à partir d'os ou de matières inorganiques (CaHPO4 × nH2O, n = 0 ou 2).
  Ca/P > 1,2
  Le produit peut contenir jusqu'à 3 % de chlorure exprimé en NaCl. | Calcium
  Phosphore total
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.3.2 | Phosphate monobicalcique | Produit composé de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 × Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1]
  0,8< Ca/P < 1,3 | Phosphore total
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.3 | Phosphate monocalcique; [Tétrahydro-diorthophosphate de calcium] | Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium [Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1]
  Ca/P < 0,9 | Phosphore total
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.4 | Phosphate tricalcique (40); [Orthophosphate tricalcique] | Phosphate tricalcique obtenu à partir d'os ou de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O] ou d'hydroxyapatite [Ca5(PO4)3OH]
  Ca/P > 1,3 | Calcium
  Phosphore total
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.3.5 | Phosphate de calcium et de magnésium | Phosphate de calcium et de magnésium [Ca3Mg3(PO4)4]. | Calcium
  Magnésium
  Phosphore total
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.6 | Phosphate défluoré | Produit obtenu à partir de matières inorganiques, calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire. | Phosphore total
  Calcium
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.3.7 | Pyrophosphate dicalcique; [Diphosphate dicalcique] | Pyrophosphate dicalcique (Ca2P2O7). | Phosphore total
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.8 | Phosphate de magnésium | Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique. | Phosphore total
  Magnésium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.3.9 | Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium | Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium. | Phosphore total
  Magnésium
  Calcium
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.10 | Phosphate monosodique; [Dihydrogéno-orthophosphate de sodium] | Phosphate monosodique
  (NaH2PO4 × nH2O, n = 0, 1 ou 2) | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.11 | Phosphate disodique; [Hydrogéno-orthophosphate disodique] | Phosphate disodique [Na2HPO4 × nH2O, n = 0, 2, 7 ou 12] | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.12 | Phosphate trisodique; [Orthophosphate trisodique] | Phosphate trisodique [Na3PO4 × nH2O, n = 0,



  , 1, 6, 8 ou 12] | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.13 | Pyrophosphate de sodium; [Diphosphate tétrasodique] | Pyrophosphate de sodium (Na4P2O7 × nH2O, n = 0 ou 10) | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.14 | Phosphate monopotassique; [Dihydrogéno-orthophosphate de potassium] | Phosphate monopotassique (KH2PO4) | Phosphore total
  Potassium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.15 | Phosphate dipotassique; [Hydrogéno-orthophosphate dipotassique] | Phosphate dipotassique (K2HPO4 × nH2O, n = 0, 3 ou 6) | Phosphore total
  Potassium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.16 | Phosphate de calcium et de sodium | Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO4) | Phosphore total
  Calcium
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.17 | Phosphate monoammonique; [Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium] | Phosphate monoammonique (NH4H2PO4) | Azote total
  Phosphore total
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.18 | Phosphate diammonique; [Hydrogéno-orthophosphate diammonique] | Phosphate diammonique [(NH4)2HPO4] | Azote total
  Phosphore total
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.19 | Tripolyphosphate de sodium; [Triphosphate pentasodique] | Tripolyphosphate de sodium (Na5P3O10 × nH2O, n = 0 ou 6) | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.20 | Phosphate de sodium et de magnésium | Phosphate de sodium et de magnésium (MgNaPO4). | Phosphore total
  Magnésium
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.21 | Hypophosphite de magnésium | Hypophosphite de magnésium [Mg(H2PO2)2 × 6H2O] | Magnésium
  Phosphore total
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.22 | Farine d'os dégélatinisés | Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus. | Phosphore total
  Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.3.23 | Cendres d'os | Résidus minéraux de l'incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux. | Phosphore total
  Calcium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.3.24 | Polyphosphate calcique | Mélanges hétérogènes de sels de calcium d'acides polyphosphoriques condensés de formule générale H(n+2)PnO(3n+1) (n ≥ 2). | Phosphore total
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.25 | Dihydrogénodiphosphate de calcium | Dihydrogénopyrophosphate monocalcique (CaH2P2O7). | Phosphore total
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.26 | Pyrophosphate de magnésium acide | Pyrophosphate de magnésium acide (MgH2P2O7). Produit à partir d'acide phosphorique purifié et d'hydroxyde ou d'oxyde de magnésium purifiés, par évaporation de l'eau et condensation de l'orthophosphate en diphosphate. | Phosphore total
  Magnésium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.27 | Dihydrogénodiphosphate disodique | Dihydrogénodiphosphate disodique (Na2H2P2O7). | Phosphore total
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.28 | Diphosphate trisodique | Monohydrogénodiphosphate trisodique (anhydre: Na3HP2O7; monohydraté: Na3HP2O7 × nH2O, n = 0, 1 ou 9) | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.29 | Polyphosphate sodique; [Hexamétaphosphate de sodium] | Mélanges hétérogènes de sels de sodium d'acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2). | Phosphore total
  Sodium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.30 | Phosphate tripotassique | Monophosphate tripotassique (K3PO4 × nH2O, n = 0, 1, 3, 7 ou 9) | Phosphore total
  Potassium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.31 | Diphosphate tétrapotassique | Pyrophosphate tétrapotassique (K4P2O7 × nH2O, n = 0, 1 ou 3) | Phosphore total
  Potassium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.32 | Triphosphate pentapotassique | Tripolyphosphate pentapotassique (K5P3O10) | Phosphore total
  Potassium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.33 | Polyphosphate potassique | Mélanges hétérogènes de sels de potassium d'acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2). | Phosphore total
  Potassium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.3.34 | Polyphosphate calco-sodique | Polyphosphate calco-sodique. | Phosphore total
  Sodium
  Calcium
  P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 % |
| 11.4.1 | Chlorure de sodium (37) | Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (saturée ou appauvrie lors de l'application d'un autre procédé) (sel igné) ou d'eau de mer (sels marin ou solaire) ou par broyage de sel gemme. | Sodium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.4.2 | Bicarbonate de sodium; [Hydrogénocarbonate de sodium] | Bicarbonate de sodium (NaHCO3). | Sodium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.4.3 | (Bi)carbonate de sodium/ammonium [(Hydrogéno)carbonate de sodium/ammonium] | Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d'ammonium (bicarbonate d'ammonium: max. 5 %) | Sodium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.4.4 | Carbonate de sodium | Carbonate de sodium (Na2CO3). | Sodium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.4.5 | Sesquicarbonate de sodium [Hydrogénodicarbonate trisodique] | Sesquicarbonate de sodium [Na3H(CO3)2]. | Sodium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.4.6 | Sulfate de sodium | Sulfate de sodium (Na2SO4).
  Le produit peut contenir jusqu'à 0,3 % de méthionine. | Sodium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.4.7 | Sels de sodium d'acides organiques (38) | Sels de sodium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone. | Sodium
  Acides organiques |
| 11.5.1 | Chlorure de potassium | Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de potassium. | Potassium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.5.2 | Sulfate de potassium | Sulfate de potassium (K2SO4). | Potassium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.5.3 | Carbonate de potassium | Carbonate de potassium (K2CO3). | Potassium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.5.4 | Bicarbonate de potassium [Hydrogénocarbonate de potassium] | Bicarbonate de potassium (KHCO3). | Potassium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 10 % |
| 11.5.5 | Sels de potassium d'acides organiques (38) | Sels de potassium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone. | Potassium
  Acides organiques |
| 11.5.6 | Pidolate de potassium | L-pidolate de potassium (C5H6KNO3). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique. | Potassium
  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % |
| 11.6.1 | Fleur de soufre | Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole. | Soufre |
| 11.7.1 | Attapulgite | Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium. | Magnésium |
| 11.7.2 | Quartz | Minéral naturel obtenu par broyage de sources de quartz.
  Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | |
| 11.7.3 | Cristobalite | Dioxyde de silicium (SiO2) obtenu par recristallisation de quartz.
  Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage. | |
| 11.8.1 | Sulfate d'ammonium | Sulfate d'ammonium [(NH4)2SO4] obtenu par synthèse chimique. Le produit peut être présenté sous la forme d'une solution aqueuse. | Azote exprimé en protéine brute
  Soufre |
| 11.8.3 | Sels d'ammonium d'acides organiques (38) | Sels d'ammonium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone. | Azote exprimé en protéine brute
  Acides organiques |
| 11.8.4 | Lactate d'ammonium | Lactate d'ammonium (CH3CHOHCOONH4), y compris le lactate d'ammonium produit par fermentation avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus, Lactococcus lactis ssp., Leuconostoc mesenteroides, Streptococcus thermophilus, Lactobacillus spp. ou Bifidobacterium spp., contenant au moins 44 % d'azote exprimé en protéine brute.
  Le produit peut contenir jusqu'à 2 % de phosphore, 2 % de potassium, 0,7 % de magnésium, 2 % de sodium, 2 % de sulfates, 0,5 % de chlorures, 5 % de sucres et 0,1 % d'antimoussant à base de silicone. | Azote exprimé en protéine brute
  Cendres brutes
  Potassium, si > 1,5 %
  Magnésium, si > 1,5 %
  Sodium, si > 1,5 % |
| 11.8.5 | Acétate d'ammonium | Acétate d'ammonium (CH3COONH4) en solution aqueuse contenant au moins 55 % d'acétate d'ammonium. | Azote exprimé en protéine brute |
| 11.9.1 | Grit/Gravier [pour gésier] | Produit obtenu par concassage de minéraux naturels sous la forme de gravier | Taille des particules |
| 11.9.2 | Pierre rouge [pour gésier] | Produit obtenu par concassage et broyage de produits issus de la combustion d'argile | Taille des particules
  Teneur en eau, si > 2 % |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

11.1.1

Carbonate de calcium (37); [Calcaire]

Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium (CaCO3), telles que la roche calcaire, ou par précipitation à partir d'une solution acide.

Il peut contenir jusqu'à 0,25 % de propylèneglycol et jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.2

Coquilles marines calcaires

Produit d'origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d'huîtres ou coquillages, broyées ou granulées.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.3

Carbonate de calcium et de magnésium

Mélange naturel de carbonate de calcium (CaCO3) et de carbonate de magnésium (MgCO3). Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

Calcium

Magnésium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.4

Maërl

Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires broyées ou granulées.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.5

Lithothamne

Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires [Phymatolithon calcareum (Pall.)] broyées ou granulées.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.6

Chlorure de calcium

Chlorure de calcium (CaCl2). Le produit peut contenir jusqu'à 0,2 % de sulfate de baryum.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.7

Hydroxyde de calcium

Hydroxyde de calcium [Ca(OH)2].

Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.8

Sulfate de calcium anhydre

Sulfate de calcium anhydre (CaSO4) obtenu par broyage de sulfate de calcium anhydre ou déshydratation de sulfate de calcium dihydraté.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.9

Sulfate de calcium semihydraté

Formula

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.10

Sulfate de calcium dihydraté

Sulfate de calcium dihydraté (CaSO4 × 2H2O) obtenu par broyage de sulfate de calcium dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium semihydraté.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.11

Sels de calcium d'acides organiques (38)

Sels de calcium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.

Calcium

Acides organiques

11.1.12

Oxyde de calcium

Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination de calcaire naturel.

Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.13

Gluconate de calcium

Sel de calcium de l'acide gluconique généralement exprimé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes hydratées.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.15

Sulfate de calcium/Carbonate de calcium

Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.16

Pidolate de calcium

L-pidolate de calcium (C10H12CaN2O6). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique.

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.1.17

Carbonate de calcium-oxyde de magnésium

Produit de chauffage de substances contenant du calcium et du magnésium à l'état naturel, telles que la dolomite. Il peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

Calcium

Magnésium

11.2.1

Oxyde de magnésium

Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur minimale en MgO: 70 %).

Magnésium

Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

Teneur en fer sous la forme Fe2O3, si > 5 %.

11.2.2

Sulfate de magnésium heptahydraté

Sulfate de magnésium (MgSO4 × 7 H2O).

Magnésium

Soufre

Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

11.2.3

Sulfate de magnésium monohydraté

Sulfate de magnésium (MgSO4 × H2O).

Magnésium

Soufre

Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %

11.2.4

Sulfate de magnésium anhydre

Sulfate de magnésium anhydre (MgSO4).

Magnésium

Soufre

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.5

Propionate de magnésium

Propionate de magnésium (C6H10MgO4).

Magnésium

11.2.6

Chlorure de magnésium

Chlorure de magnésium (MgCl2) ou solution obtenue par concentration naturelle d'eau de mer après dépôt du chlorure de sodium.

Magnésium

Chlore

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.7

Carbonate de magnésium

Carbonate de magnésium naturel (MgCO3).

Magnésium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.8

Hydroxyde de magnésium

Hydroxyde de calcium [Mg(OH)2].

Magnésium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.9

Sulfate de magnésium et de potassium

Sulfate de magnésium et de potassium [K2Mg(SO4)2 × nH2O, n = 4,6].

Magnésium

Potassium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.2.10

Sels de magnésium d'acides organiques (38)

Sels de magnésium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.

Magnésium

Acides organiques

11.2.11

Gluconate de magnésium

Sel de magnésium de l'acide gluconique généralement exprimé en Mg(C6H11O7)2 et ses formes hydratées.

Magnésium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.2.13

Pidolate de magnésium

L-pidolate de magnésium (C10H12MgN2O6). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique.

Magnésium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.3.1

Phosphate bicalcique (39)
   (40); [Hydrogéno-orthophosphate de calcium]

Monohydrogénophosphate de calcium obtenu à partir d'os ou de matières inorganiques (CaHPO4 × nH2O, n = 0 ou 2).

Ca/P > 1,2

Le produit peut contenir jusqu'à 3 % de chlorure exprimé en NaCl.

Calcium

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.3.2

Phosphate monobicalcique

Produit composé de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 × Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1]

0,8< Ca/P < 1,3

Phosphore total

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.3

Phosphate monocalcique; [Tétrahydro-diorthophosphate de calcium]

Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium [Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1]

Ca/P < 0,9

Phosphore total

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.4

Phosphate tricalcique (40); [Orthophosphate tricalcique]

Phosphate tricalcique obtenu à partir d'os ou de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O] ou d'hydroxyapatite [Ca5(PO4)3OH]

Ca/P > 1,3

Calcium

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.3.5

Phosphate de calcium et de magnésium

Phosphate de calcium et de magnésium [Ca3Mg3(PO4)4].

Calcium

Magnésium

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.6

Phosphate défluoré

Produit obtenu à partir de matières inorganiques, calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire.

Phosphore total

Calcium

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.3.7

Pyrophosphate dicalcique; [Diphosphate dicalcique]

Pyrophosphate dicalcique (Ca2P2O7).

Phosphore total

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.8

Phosphate de magnésium

Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique.

Phosphore total

Magnésium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.3.9

Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium

Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium.

Phosphore total

Magnésium

Calcium

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.10

Phosphate monosodique; [Dihydrogéno-orthophosphate de sodium]

Phosphate monosodique

(NaH2PO4 × nH2O, n = 0, 1 ou 2)

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.11

Phosphate disodique; [Hydrogéno-orthophosphate disodique]

Phosphate disodique [Na2HPO4 × nH2O, n = 0, 2, 7 ou 12]

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.12

Phosphate trisodique; [Orthophosphate trisodique]

Formula

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.13

Pyrophosphate de sodium; [Diphosphate tétrasodique]

Pyrophosphate de sodium (Na4P2O7 × nH2O, n = 0 ou 10)

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.14

Phosphate monopotassique; [Dihydrogéno-orthophosphate de potassium]

Phosphate monopotassique (KH2PO4)

Phosphore total

Potassium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.15

Phosphate dipotassique; [Hydrogéno-orthophosphate dipotassique]

Phosphate dipotassique (K2HPO4 × nH2O, n = 0, 3 ou 6)

Phosphore total

Potassium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.16

Phosphate de calcium et de sodium

Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO4)

Phosphore total

Calcium

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.17

Phosphate monoammonique; [Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium]

Phosphate monoammonique (NH4H2PO4)

Azote total

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.18

Phosphate diammonique; [Hydrogéno-orthophosphate diammonique]

Phosphate diammonique [(NH4)2HPO4]

Azote total

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.19

Tripolyphosphate de sodium; [Triphosphate pentasodique]

Tripolyphosphate de sodium (Na5P3O10 × nH2O, n = 0 ou 6)

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.20

Phosphate de sodium et de magnésium

Phosphate de sodium et de magnésium (MgNaPO4).

Phosphore total

Magnésium

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.21

Hypophosphite de magnésium

Hypophosphite de magnésium [Mg(H2PO2)2 × 6H2O]

Magnésium

Phosphore total

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.22

Farine d'os dégélatinisés

Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus.

Phosphore total

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.3.23

Cendres d'os

Résidus minéraux de l'incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux.

Phosphore total

Calcium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.3.24

Polyphosphate calcique

Mélanges hétérogènes de sels de calcium d'acides polyphosphoriques condensés de formule générale H(n+2)PnO(3n+1) (n ≥ 2).

Phosphore total

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.25

Dihydrogénodiphosphate de calcium

Dihydrogénopyrophosphate monocalcique (CaH2P2O7).

Phosphore total

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.26

Pyrophosphate de magnésium acide

Pyrophosphate de magnésium acide (MgH2P2O7). Produit à partir d'acide phosphorique purifié et d'hydroxyde ou d'oxyde de magnésium purifiés, par évaporation de l'eau et condensation de l'orthophosphate en diphosphate.

Phosphore total

Magnésium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.27

Dihydrogénodiphosphate disodique

Dihydrogénodiphosphate disodique (Na2H2P2O7).

Phosphore total

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.28

Diphosphate trisodique

Monohydrogénodiphosphate trisodique (anhydre: Na3HP2O7; monohydraté: Na3HP2O7 × nH2O, n = 0, 1 ou 9)

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.29

Polyphosphate sodique; [Hexamétaphosphate de sodium]

Mélanges hétérogènes de sels de sodium d'acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2).

Phosphore total

Sodium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.30

Phosphate tripotassique

Monophosphate tripotassique (K3PO4 × nH2O, n = 0, 1, 3, 7 ou 9)

Phosphore total

Potassium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.31

Diphosphate tétrapotassique

Pyrophosphate tétrapotassique (K4P2O7 × nH2O, n = 0, 1 ou 3)

Phosphore total

Potassium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.32

Triphosphate pentapotassique

Tripolyphosphate pentapotassique (K5P3O10)

Phosphore total

Potassium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.33

Polyphosphate potassique

Mélanges hétérogènes de sels de potassium d'acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2).

Phosphore total

Potassium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.3.34

Polyphosphate calco-sodique

Polyphosphate calco-sodique.

Phosphore total

Sodium

Calcium

P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %

11.4.1

Chlorure de sodium (37)

Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (saturée ou appauvrie lors de l'application d'un autre procédé) (sel igné) ou d'eau de mer (sels marin ou solaire) ou par broyage de sel gemme.

Sodium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.2

Bicarbonate de sodium; [Hydrogénocarbonate de sodium]

Bicarbonate de sodium (NaHCO3).

Sodium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.3

(Bi)carbonate de sodium/ammonium [(Hydrogéno)carbonate de sodium/ammonium]

Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d'ammonium (bicarbonate d'ammonium: max. 5 %)

Sodium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.4

Carbonate de sodium

Carbonate de sodium (Na2CO3).

Sodium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.5

Sesquicarbonate de sodium [Hydrogénodicarbonate trisodique]

Sesquicarbonate de sodium [Na3H(CO3)2].

Sodium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.6

Sulfate de sodium

Sulfate de sodium (Na2SO4).

Le produit peut contenir jusqu'à 0,3 % de méthionine.

Sodium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.4.7

Sels de sodium d'acides organiques (38)

Sels de sodium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.

Sodium

Acides organiques

11.5.1

Chlorure de potassium

Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de potassium.

Potassium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.2

Sulfate de potassium

Sulfate de potassium (K2SO4).

Potassium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.3

Carbonate de potassium

Carbonate de potassium (K2CO3).

Potassium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.4

Bicarbonate de potassium [Hydrogénocarbonate de potassium]

Bicarbonate de potassium (KHCO3).

Potassium

Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %

11.5.5

Sels de potassium d'acides organiques (38)

Sels de potassium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.

Potassium

Acides organiques

11.5.6

Pidolate de potassium

L-pidolate de potassium (C5H6KNO3). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique.

Potassium

Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %

11.6.1

Fleur de soufre

Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole.

Soufre

11.7.1

Attapulgite

Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium.

Magnésium

11.7.2

Quartz

Minéral naturel obtenu par broyage de sources de quartz.

Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

11.7.3

Cristobalite

Dioxyde de silicium (SiO2) obtenu par recristallisation de quartz.

Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.

11.8.1

Sulfate d'ammonium

Sulfate d'ammonium [(NH4)2SO4] obtenu par synthèse chimique. Le produit peut être présenté sous la forme d'une solution aqueuse.

Azote exprimé en protéine brute

Soufre

11.8.3

Sels d'ammonium d'acides organiques (38)

Sels d'ammonium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.

Azote exprimé en protéine brute

Acides organiques

11.8.4

Lactate d'ammonium

Lactate d'ammonium (CH3CHOHCOONH4), y compris le lactate d'ammonium produit par fermentation avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus, Lactococcus lactis ssp., Leuconostoc mesenteroides, Streptococcus thermophilus, Lactobacillus spp. ou Bifidobacterium spp., contenant au moins 44 % d'azote exprimé en protéine brute.

Le produit peut contenir jusqu'à 2 % de phosphore, 2 % de potassium, 0,7 % de magnésium, 2 % de sodium, 2 % de sulfates, 0,5 % de chlorures, 5 % de sucres et 0,1 % d'antimoussant à base de silicone.

Azote exprimé en protéine brute

Cendres brutes

Potassium, si > 1,5 %

Magnésium, si > 1,5 %

Sodium, si > 1,5 %

11.8.5

Acétate d'ammonium

Acétate d'ammonium (CH3COONH4) en solution aqueuse contenant au moins 55 % d'acétate d'ammonium.

Azote exprimé en protéine brute

11.9.1

Grit/Gravier [pour gésier]

Produit obtenu par concassage de minéraux naturels sous la forme de gravier

Taille des particules

11.9.2

Pierre rouge [pour gésier]

Produit obtenu par concassage et broyage de produits issus de la combustion d'argile

Taille des particules

Teneur en eau, si > 2 %

12.   Produits et sous-produits obtenus par fermentation à l'aide de micro-organismes inactivés, ce qui entraîne l'absence de micro-organismes vivants dans le produit

Les matières premières pour aliments des animaux énumérées dans le présent chapitre qui sont des organismes génétiquement modifiés ou qui sont produits à partir d'organismes génétiquement modifiés, ou qui résultent d'un procédé de fermentation à l'aide de micro-organismes génétiquement modifiés doivent être conformes au règlement (CE) no 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés.

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 12.1.1 | Produit de Methylophilus methylotrophus riche en protéines (41)
   (42) | Produit de fermentation obtenu par culture de Methylophilus methylotrophus (souche NCIMB 10.515) sur du méthanol, à teneur en protéine brute ≥ 68 % et à indice de réflectance ≥ 50. | Protéine brute
  Cendres brutes
  Matières grasses brutes
  Acide propionique si > 0,5 % |
| 12.1.2 | Produit de Methylococcus capsulatus (Bath), d'Alca ligenes acidovorans, de Bacillus brevis et de Bacillus firmus riche en protéines (41)
   (42) | Produit de fermentation obtenu par culture de Methylococcus capsulatus (Bath) (souche NCIMB 11132), d'Alcaligenes acidovorans (souche NCIMB 13287), de Bacillus brevis (souche NCIMB 13288) et de Bacillus firmus (souche NCIMB 13289) sur du gaz naturel (env. 91 % de méthane, 5 % d'éthane, 2 % de propane, 0,5 % d'isobutane, 0,5 % de n-butane), de l'ammoniaque et des sels minéraux, à teneur en protéine brute ≥ 65 %. | Protéine brute
  Cendres brutes
  Matières grasses brutes
  Acide propionique si > 0,5 % |
| 12.1.3 | Produit d'Escherichia coli riche en protéines (41)
   (42) | Sous-produit de fermentation issu de la fabrication d'acides aminés par culture d'Escherichia coli K12 sur des substrats d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux. Le produit peut être hydrolysé. | Protéine brute
  Acide propionique si > 0,5 % |
| 12.1.4 | Produit de Corynebacterium glutamicum riche en protéines (41)
   (42) | Sous-produit de fermentation issu de la fabrication d'acides aminés par culture de Corynebacterium glutamicum sur des substrats d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux; le produit peut être hydrolysé. | Protéine brute
  Acide propionique si > 0,5 % |
| 12.1.5 | Levures [Levure de bière] (41)
   (42) | Toutes les levures obtenues à partir d'une culture de (44)
  Saccharomyces cerevisiae, de Saccharomyces carlsbergensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Cyberlindnera jadinii
   (43), de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. | Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %
  Si la teneur en eau est < 75 %: | Protéine brute |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

12.1.1

Produit de Methylophilus methylotrophus riche en protéines (41)
   (42)

Produit de fermentation obtenu par culture de Methylophilus methylotrophus (souche NCIMB 10.515) sur du méthanol, à teneur en protéine brute ≥ 68 % et à indice de réflectance ≥ 50.

Protéine brute

Cendres brutes

Matières grasses brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.2

Produit de Methylococcus capsulatus (Bath), d'Alca ligenes acidovorans, de Bacillus brevis et de Bacillus firmus riche en protéines (41)
   (42)

Produit de fermentation obtenu par culture de Methylococcus capsulatus (Bath) (souche NCIMB 11132), d'Alcaligenes acidovorans (souche NCIMB 13287), de Bacillus brevis (souche NCIMB 13288) et de Bacillus firmus (souche NCIMB 13289) sur du gaz naturel (env. 91 % de méthane, 5 % d'éthane, 2 % de propane, 0,5 % d'isobutane, 0,5 % de n-butane), de l'ammoniaque et des sels minéraux, à teneur en protéine brute ≥ 65 %.

Protéine brute

Cendres brutes

Matières grasses brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.3

Produit d'Escherichia coli riche en protéines (41)
   (42)

Sous-produit de fermentation issu de la fabrication d'acides aminés par culture d'Escherichia coli K12 sur des substrats d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux. Le produit peut être hydrolysé.

Protéine brute

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.4

Produit de Corynebacterium glutamicum riche en protéines (41)
   (42)

Sous-produit de fermentation issu de la fabrication d'acides aminés par culture de Corynebacterium glutamicum sur des substrats d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux; le produit peut être hydrolysé.

Protéine brute

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.5

Levures [Levure de bière] (41)
   (42)

Toutes les levures obtenues à partir d'une culture de (44)
  Saccharomyces cerevisiae, de Saccharomyces carlsbergensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Cyberlindnera jadinii
   (43), de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux.

Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %

Si la teneur en eau est < 75 %:

Protéine brute

| | Acide propionique si > 0,5 % |
| --- | --- |

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.6

Ensilage de mycélium issu de la fabrication de la pénicilline (41)
   (42)

Mycélium (composés azotés), sous-produit humide de la fabrication de la pénicilline par culture de Penicillium chrysogenum (ATCC 48271) sur diverses sources d'hydrates de carbone et leurs hydrolysats, traité thermiquement et ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, plantarum, sakeou collinoides et de Streptococcus lactis pour inactiver la pénicilline, à teneur en azote exprimé en protéine brute ≥ 7 %.

Azote exprimé en protéine brute

Cendres brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.7

Levures de production de biodiesel (41)
   (42)

Toutes les levures et composants (46) de levures obtenus à partir d'une culture de (44)
  Yarrowia lipolytica sur des huiles végétales et des fractions de démucilagination et de glycérol formées lors de la production de biocarburant.

Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %

Si la teneur en eau est < 75 %:

| | Protéine brute |
| --- | --- |

Protéine brute

| | Acide propionique si > 0,5 % |
| --- | --- |

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.8

Produit de Lactobacillus spp. riche en protéines (41)
   (42)

Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture de Lactobacillus sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut être séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.9

Produit de Trichoderma viride riche en protéines (41)
   (42)

Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture de Trichoderma viride sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut être séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.10

Produit de Bacillus subtilis riche en protéines (41)
   (42)

Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture de Bacillus subtilis sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque et sels minéraux. Il peut être séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.11

Produit d'Aspergillus oryzae riche en protéines (41)
   (42)

Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture d'Aspergillus oryzae sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut être séché.

Protéine brute

Cendres brutes

Acide propionique si > 0,5 %

12.1.12

Produits de levures (41)
   (42)

Tous les composants (46) de levure obtenus à partir d'une culture de (44)
  Saccharomyces cerevisiae, de Saccharomyces carlsbergensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Cyberlindnera jadinii
   (43), de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux.

Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %

Si la teneur en eau est < 75 %:

| | Protéine brute |
| --- | --- |

Protéine brute

| | Acide propionique si > 0,5 % |
| --- | --- |

Acide propionique si > 0,5 %

12.2.1

Vinasse [CMS (solubles de mélasse condensés)] (42)
   (45)

Sous-produits dérivés de la transformation industrielle de moûts issus de procédés de fermentation microbienne, comme la fabrication d'alcool, d'acides organiques ou de levure. Ils se composent de la fraction liquide/pâteuse obtenue après la séparation des moûts de fermentation. Ils peuvent aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties (46) de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés. Les substrats sont principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque et sels minéraux.

Protéine brute

Substrat et indication du procédé de fabrication, selon le cas.

12.2.2

Sous-produits de la fabrication d'acide L-glutamique (42)
   (45)

Sous-produits de la fabrication d'acide L-glutamique par fermentation avec Corynebacterium melassecola sur un substrat composé de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et leurs hydrolysats, de sels d'ammonium et d'autres composés azotés.

Protéine brute

12.2.3

Sous-produits de la fabrication de monochlorhydrate de L-lysine avec Brevibacterium lactofermentum
   (42)
   (45)

Sous-produits de la fabrication de monochlorhydrate de L-lysine par fermentation avec un Brevibacterium lactofermentum sur substrat composé de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et leurs hydrolysats, de sels d'ammonium et d'autres composés azotés.

Protéine brute

12.2.4

Sous-produits de la fabrication d'acides aminés avec Corynebacterium glutamicum
   (42)
   (45)

Sous-produits de la fabrication d'acides aminés par fermentation avec Corynebacterium glutamicum sur un substrat d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux.

Protéine brute

Cendres brutes

12.2.5

Sous-produits de la fabrication d'acides aminés avec Escherichia coli K12 (42)
   (45)

Sous-produits de la fabrication d'acides aminés par fermentation avec Escherichia coli K12 sur un substrat d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux.

Protéine brute

Cendres brutes

12.2.6

Sous-produit de la fabrication d'enzymes avec Aspergillus niger
   (42)
   (45)

Sous-produit de la fermentation d'Aspergillus niger sur du blé et du malt pour la fabrication d'enzymes.

Protéine brute

12.2.7

Polyhydroxybutyrate issu d'une fermentation avec Ralstonia eutropha
   (42)

Produit contenant du 3-hydroxybutyrate et du 3-hydroxyvalérate, obtenus au moyen d'une fermentation avec Ralstonia eutropha, et de la farine protéique de bactéries non viables, résidu des bactéries de production et du milieu de fermentation.

13.   Divers

Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des produits animaux doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.

| Numéro | Dénomination | Description | Déclarations obligatoires |
| --- | --- | --- | --- |
| 13.1.1 | Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes | Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils peuvent être séchés. | Amidon
  Sucres totaux, calculés en saccharose
  Matières grasses brutes, si > 5 % |
| 13.1.2 | Produits de (la fabrication de) pâtisserie | Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux. Ils peuvent être séchés. | Amidon
  Sucres totaux, calculés en saccharose
  Matières grasses brutes, si > 5 % |
| 13.1.3 | Produits de la fabrication de céréales pour petit-déjeuner | Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu'ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés. | Protéine brute, si > 10 %
  Cellulose brute
  Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
  Amidon, si > 30 %
  Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 % |
| 13.1.4 | Produits de confiserie | Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat. Ils peuvent être séchés. | Amidon
  Matières grasses brutes, si > 5 %
  Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 13.1.5 | Produits de glacerie | Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées. Ils peuvent être séchés. | Amidon
  Sucres totaux, calculés en saccharose
  Matières grasses brutes |
| 13.1.6 | Produits et sous-produits de la transformation de fruits et légumes frais (47) | Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être à l'état séché ou congelé. | Amidon
  Cellulose brute
  Matières grasses brutes, si > 5 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % |
| 13.1.7 | Produits de la transformation de végétaux (47) | Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers ou de parties de végétaux. | Cellulose brute |
| 13.1.8 | Produits de la transformation d'épices et d'aromates (47) | Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d'épices et d'aromates ou de parties d'épices et d'aromates. | Protéine brute, si > 10 %
  Cellulose brute
  Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
  Amidon, si > 30 %
  Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 % |
| 13.1.9 | Produits de la transformation de plantes (47) | Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes. | Cellulose brute |
| 13.1.10 | Produits de la transformation de pommes de terre | Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être à l'état séché ou congelé. | Amidon
  Cellulose brute
  Matières grasses brutes, si > 5 %
  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % |
| 13.1.11 | Produits et sous-produits de la fabrication de sauces | Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu'elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés. | Matières grasses brutes |
| 13.1.12 | Produits et sous-produits de la fabrication d'amuse-gueule salés | Produits et sous-produits de la fabrication d'amuse-gueule — chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés. | Matières grasses brutes |
| 13.1.13 | Produits de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées | Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées. Ils peuvent être séchés. | Matières grasses brutes, si > 5 % |
| 13.1.14 | Sous-produits végétaux de la fabrication de boissons spiritueuses | Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l'anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation/distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d'arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques. | Protéine brute, si > 10 %
  Cellulose brute
  Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 % |
| 13.1.15 | Produit de brasserie (de qualité alimentation animale) | Produit de brasserie invendable comme boisson destinée à la consommation humaine. | Teneur en alcool
  Teneur en eau, si < 75 % |
| 13.1.16 | Boisson aromatisée sucrée | Produits de l'industrie des boissons rafraîchissantes issus de la production de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées, ou de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées non commercialisables déballées.
  Ils peuvent être concentrés ou séchés. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 30 % |
| 13.1.17 | Sirop de fruits | Produits de l'industrie du sirop de fruits issus de la fabrication de sirop de fruits destiné à la consommation humaine | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 30 % |
| 13.1.18 | Sirop aromatisé sucré | Produits de l'industrie du sirop aromatisé sucré issus de la production de sirop ou de sirop non commercialisable déballé.
  Ils peuvent être concentrés ou séchés. | Sucres totaux, calculés en saccharose
  Teneur en eau, si > 30 % |
| 13.2.1 | Sucre caramélisé | Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre. | Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 13.2.2 | Dextrose | Le dextrose est obtenu après hydrolyse d'amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation. | |
| 13.2.3 | Fructose | Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée, obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l'inversion du saccharose. | |
| 13.2.4 | Sirop de glucose | Solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir d'amidon. Le produit peut être séché. | Teneur en eau, si > 30 % |
| 13.2.5 | Mélasse de glucose | Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose. | Sucres totaux, calculés en saccharose |
| 13.2.6 | Xylose | Sucre extrait du bois. | |
| 13.2.7 | Lactulose | Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement. | |
| 13.2.8 | Glucosamine (Chitosamine) (52) | Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Il est produit par hydrolyse d'exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d'une céréale telle que le maïs ou le blé. | Sodium ou potassium, selon le cas |
| 13.2.9 | Xylo-oligosaccharide | Chaînes de molécules de xylose liées par des liaisons β1-4, ayant un degré de polymérisation compris entre 2 et 10, issues de l'hydrolyse enzymatique de différentes matières premières riches en hémicellulose. | Teneur en eau, si > 5 % |
| 13.2.10 | Gluco-oligosaccharide | Produit obtenu par la fermentation ou l'hydrolyse et/ou le traitement thermique physique de polymères de glucose, de glucose, de saccharose ou de maltose. | Teneur en eau, si > 28 % |
| 13.3.1 | Amidon (48) | Amidon | Amidon |
| 13.3.2 | Amidon (48) prégélatinisé | Produit constitué d'amidon expansé par traitement thermique. | Amidon |
| 13.3.3 | Mélange d'amidon (48) | Produit constitué d'amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes. | Amidon |
| 13.3.4 | Tourteau d'hydrolysats d'amidon (48) | Produit de filtration de la liqueur d'hydrolyse de l'amidon, constitué de protéines, d'amidon, de polysaccharides, de matières grasses, d'huile et d'auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse). | Teneur en eau, si celle-ci est < 25 % ou > 45 %
  Si la teneur en eau est < 25 %:






  — | Matières grasses brutes |

Numéro

Dénomination

Description

Déclarations obligatoires

13.1.1

Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes

Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Sucres totaux, calculés en saccharose

Matières grasses brutes, si > 5 %

13.1.2

Produits de (la fabrication de) pâtisserie

Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Sucres totaux, calculés en saccharose

Matières grasses brutes, si > 5 %

13.1.3

Produits de la fabrication de céréales pour petit-déjeuner

Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu'ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés.

Protéine brute, si > 10 %

Cellulose brute

Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %

Amidon, si > 30 %

Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 %

13.1.4

Produits de confiserie

Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Matières grasses brutes, si > 5 %

Sucres totaux, calculés en saccharose

13.1.5

Produits de glacerie

Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées. Ils peuvent être séchés.

Amidon

Sucres totaux, calculés en saccharose

Matières grasses brutes

13.1.6

Produits et sous-produits de la transformation de fruits et légumes frais (47)

Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être à l'état séché ou congelé.

Amidon

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 5 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %

13.1.7

Produits de la transformation de végétaux (47)

Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers ou de parties de végétaux.

Cellulose brute

13.1.8

Produits de la transformation d'épices et d'aromates (47)

Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d'épices et d'aromates ou de parties d'épices et d'aromates.

Protéine brute, si > 10 %

Cellulose brute

Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %

Amidon, si > 30 %

Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 %

13.1.9

Produits de la transformation de plantes (47)

Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes.

Cellulose brute

13.1.10

Produits de la transformation de pommes de terre

Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être à l'état séché ou congelé.

Amidon

Cellulose brute

Matières grasses brutes, si > 5 %

Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %

13.1.11

Produits et sous-produits de la fabrication de sauces

Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu'elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés.

Matières grasses brutes

13.1.12

Produits et sous-produits de la fabrication d'amuse-gueule salés

Produits et sous-produits de la fabrication d'amuse-gueule — chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés.

Matières grasses brutes

13.1.13

Produits de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées

Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées. Ils peuvent être séchés.

Matières grasses brutes, si > 5 %

13.1.14

Sous-produits végétaux de la fabrication de boissons spiritueuses

Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l'anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation/distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d'arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques.

Protéine brute, si > 10 %

Cellulose brute

Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %

13.1.15

Produit de brasserie (de qualité alimentation animale)

Produit de brasserie invendable comme boisson destinée à la consommation humaine.

Teneur en alcool

Teneur en eau, si < 75 %

13.1.16

Boisson aromatisée sucrée

Produits de l'industrie des boissons rafraîchissantes issus de la production de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées, ou de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées non commercialisables déballées.

Ils peuvent être concentrés ou séchés.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 30 %

13.1.17

Sirop de fruits

Produits de l'industrie du sirop de fruits issus de la fabrication de sirop de fruits destiné à la consommation humaine

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 30 %

13.1.18

Sirop aromatisé sucré

Produits de l'industrie du sirop aromatisé sucré issus de la production de sirop ou de sirop non commercialisable déballé.

Ils peuvent être concentrés ou séchés.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Teneur en eau, si > 30 %

13.2.1

Sucre caramélisé

Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre.

Sucres totaux, calculés en saccharose

13.2.2

Dextrose

Le dextrose est obtenu après hydrolyse d'amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation.

13.2.3

Fructose

Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée, obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l'inversion du saccharose.

13.2.4

Sirop de glucose

Solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir d'amidon. Le produit peut être séché.

Teneur en eau, si > 30 %

13.2.5

Mélasse de glucose

Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose.

Sucres totaux, calculés en saccharose

13.2.6

Xylose

Sucre extrait du bois.

13.2.7

Lactulose

Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement.

13.2.8

Glucosamine (Chitosamine) (52)

Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Il est produit par hydrolyse d'exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d'une céréale telle que le maïs ou le blé.

Sodium ou potassium, selon le cas

13.2.9

Xylo-oligosaccharide

Chaînes de molécules de xylose liées par des liaisons β1-4, ayant un degré de polymérisation compris entre 2 et 10, issues de l'hydrolyse enzymatique de différentes matières premières riches en hémicellulose.

Teneur en eau, si > 5 %

13.2.10

Gluco-oligosaccharide

Produit obtenu par la fermentation ou l'hydrolyse et/ou le traitement thermique physique de polymères de glucose, de glucose, de saccharose ou de maltose.

Teneur en eau, si > 28 %

13.3.1

Amidon (48)

Amidon

Amidon

13.3.2

Amidon (48) prégélatinisé

Produit constitué d'amidon expansé par traitement thermique.

Amidon

13.3.3

Mélange d'amidon (48)

Produit constitué d'amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes.

Amidon

13.3.4

Tourteau d'hydrolysats d'amidon (48)

Produit de filtration de la liqueur d'hydrolyse de l'amidon, constitué de protéines, d'amidon, de polysaccharides, de matières grasses, d'huile et d'auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse).

Teneur en eau, si celle-ci est < 25 % ou > 45 %

Si la teneur en eau est < 25 %:

—

Matières grasses brutes

| — | Protéine brute |
| --- | --- |

—

Protéine brute

13.3.5

Dextrine

Amidon partiellement hydrolysé à l'acide.

13.3.6

Maltodextrine

Amidon partiellement hydrolysé.

13.4.1

Polydextrose

Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit par polymérisation thermique en masse de D-glucose.

13.5.1

Polyols

Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides réduits.

13.5.2

Isomalt

Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après conversion enzymatique et hydrogénation.

13.5.3

Mannitol

Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de glucose et/ou de fructose réduit(s).

13.5.4

Xylitol

Produit obtenu par hydrogénation et fermentation de xylose.

13.5.5

Sorbitol

Produit obtenu par hydrogénation de glucose.

13.6.1

Huiles acides issues d'un raffinage chimique (49)

Produit obtenu pendant la désacidification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale ou animale au moyen d'un alcalin, suivie d'un traitement à l'acide puis d'une séparation de la phase aqueuse, et contenant des acides gras libres, des huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

13.6.2

Acides gras estérifiés au glycérol (50)

Glycérides obtenus par estérification d'acides gras au glycérol. Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Teneur en eau, si > 1 %

Matières grasses brutes

Nickel si > 20 ppm

13.6.3

Mono-, di- et triglycérides d'acides gras (50)

Produit constitué de mélanges de mono-, di- et triesters de glycérol et d'acides gras.

Il peut contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres,

et jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Matières grasses brutes

Nickel si > 20 ppm

13.6.4

Sels d'acides gras (50)

Produit obtenu par réaction d'acides gras comportant au moins quatre atomes de carbone avec des hydroxydes, oxydes ou sels de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium.

Il peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Matières grasses brutes (après hydrolyse)

Teneur en eau

Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

Nickel si > 20 ppm

13.6.5

Distillats d'acides gras issus d'un raffinage physique (49)

Produit obtenu pendant la désacidification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale ou animale au moyen d'une distillation et contenant des acides gras, huiles ou matières grasses libres et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, des stérols et des tocophérols.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

13.6.6

Acides gras bruts obtenus par cassage (49)

Produit du cassage d'huiles/de matières grasses. Par définition, il est constitué d'acides gras bruts en C6-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés. Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

Nickel si > 20 ppm

13.6.7

Acides gras distillés purs obtenus par cassage (49)

Produit de distillation d'acides gras bruts issus du cassage d'huiles/de matières grasses, éventuellement suivie d'une hydrogénation. Par définition, il est constitué d'acides gras bruts en C6-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés.

Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

Nickel si > 20 ppm

13.6.8

Pâte de neutralisation (soap-stock) (49)

Produit obtenu pendant la désacidification d'huiles et de matières grasses végétales au moyen d'une solution aqueuse d'hydroxyde de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium et contenant des sels d'acides gras, huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose.

Teneur en eau, si < 40 % et > 50 %

Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

13.6.9

Monoglycérides et diglycérides d'acides gras estérifiés par des acides organiques (50)
   (51)

Monoglycérides et diglycérides d'acides gras comprenant au moins quatre atomes de carbone, estérifiés par des acides organiques.

Matières grasses brutes

13.6.10

Sucroesters d'acides gras (50)

Esters de saccharose et d'acides gras.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Matières grasses brutes

13.6.11

Sucroglycérides d'acides gras (50)

Mélange d'esters de saccharose et de monoglycérides et diglycérides d'acides gras.

Sucres totaux, calculés en saccharose

Matières grasses brutes

13.6.12

Palmitoylglucosamine

Composé organique lipidique présent dans les racines de nombreux végétaux, particulièrement dans la plupart des légumineuses, produit par acylation de la D-glucosamine avec de l'acide palmitique; le produit peut contenir jusqu'à 0,5 % d'acétone.

Teneur en eau, si > 2 %,

matières grasses brutes

13.6.13

Sel de lactylates d'acides gras

Ester non glycéridique d'acides gras Le produit peut être un sel de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium d'acides gras estérifiés à l'acide lactique. Il peut contenir les sels d'acides gras et d'acide lactique libres.

Matières grasses brutes

Teneur en eau, si > 1 %

Nickel, si > 20 ppm

Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)

13.8.1

Glycérine brute;

[Glycérol brut]

Sous-produit dérivé:

| — | du procédé oléochimique de cassage d'huiles/de matières grasses, produisant des acides gras et de l'eau sucrée suivie de la concentration de l'eau sucrée produisant du glycérol brut, ou d'une transestérification (le produit pouvant contenir jusqu'à 0,5 % de méthanol) d'huiles/matières grasses naturelles, produisant des esters méthyliques d'acides gras et de l'eau douce, suivie de la concentration de l'eau douce produisant du glycérol brut; |
| --- | --- |

—

du procédé oléochimique de cassage d'huiles/de matières grasses, produisant des acides gras et de l'eau sucrée suivie de la concentration de l'eau sucrée produisant du glycérol brut, ou d'une transestérification (le produit pouvant contenir jusqu'à 0,5 % de méthanol) d'huiles/matières grasses naturelles, produisant des esters méthyliques d'acides gras et de l'eau douce, suivie de la concentration de l'eau douce produisant du glycérol brut;

| — | de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras) par transestérification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale et animale non spécifiée. La glycérine peut encore contenir jusqu'à 7,5 % de sels minéraux et organiques. |
| --- | --- |

—

de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras) par transestérification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale et animale non spécifiée. La glycérine peut encore contenir jusqu'à 7,5 % de sels minéraux et organiques.

Le produit peut contenir jusqu'à 0,5 % de méthanol et jusqu'à 4 % de matières organiques «non glycérol» (MONG) composée d'esters méthyliques et éthyliques d'acides gras, d'acides gras libres ainsi que de glycérides;

| — | de la saponification d'huiles/matières grasses d'origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d'obtenir des savons. |
| --- | --- |

—

de la saponification d'huiles/matières grasses d'origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d'obtenir des savons.

Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Glycérol

Potassium, si > 1,5 %

Sodium, si > 1,5 %

Nickel si > 20 ppm

13.8.2

Glycérine;

[Glycérol]

Produit dérivé:

| — | du procédé oléochimique a) de cassage d'huiles/de matières grasses suivie de la concentration des eaux douces et d'un raffinage par distillation (voir partie B, «Glossaire des procédés», entrée no 20) ou par un procédé à échange d'ions; ou b) d'une transestérification d'huiles/matières grasses naturelles produisant des esters méthyliques d'acides gras et de l'eau douce brute suivie de la concentration de l'eau douce produisant du glycérol brut et d'un raffinage par distillation ou par un procédé à échange d'ions; |
| --- | --- |

—

du procédé oléochimique a) de cassage d'huiles/de matières grasses suivie de la concentration des eaux douces et d'un raffinage par distillation (voir partie B, «Glossaire des procédés», entrée no 20) ou par un procédé à échange d'ions; ou b) d'une transestérification d'huiles/matières grasses naturelles produisant des esters méthyliques d'acides gras et de l'eau douce brute suivie de la concentration de l'eau douce produisant du glycérol brut et d'un raffinage par distillation ou par un procédé à échange d'ions;

| — | de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras) par transestérification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale et animale non spécifiée, suivie du raffinage de la glycérine (teneur minimale en glycérol: 99 % de la matière sèche); |
| --- | --- |

—

de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras) par transestérification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale et animale non spécifiée, suivie du raffinage de la glycérine (teneur minimale en glycérol: 99 % de la matière sèche);

| — | de la saponification d'huiles/matières grasses d'origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d'obtenir des savons, suivies du raffinage du glycérol brut et d'une distillation. |
| --- | --- |

—

de la saponification d'huiles/matières grasses d'origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d'obtenir des savons, suivies du raffinage du glycérol brut et d'une distillation.

Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.

Glycérol, si < 99 % sur la matière sèche

Sodium, si > 0,1 %

Potassium, si > 0,1 %

Nickel si > 20 ppm

13.9.1

Méthylsulfonylméthane

Thiocomposé organique [(CH3)2SO2] obtenu par synthèse et identique à la source présente naturellement dans les végétaux.

Soufre

13.10.1

Tourbe

Produit de la décomposition naturelle de végétaux (principalement la sphaigne) en milieu anaérobie et oligotrophe.

Cellulose brute

13.10.2

Léonardite

Le produit est un complexe minéral naturel d'hydrocarbures phénoliques, également désigné «humate», provenant de la décomposition de matière organique au fil de millions d'années.

Cellulose brute

13.11.1

Propylèneglycol; [1,2-Propanediol]; [Propane-1,2-diol]

Composé organique (diol ou alcool double) de formule C3H8O2 se présentant sous la forme d'un liquide visqueux à la saveur légèrement sucrée, hygroscopique et miscible à l'eau, à l'acétone et au chloroforme. Le produit peut contenir jusqu'à 0,3 % de dipropylèneglycol.

13.11.2

Monoesters de propylèneglycol et d'acides gras (50)

Monoesters de propylèneglycol et d'acides gras, séparément ou mélangés à des diesters.

Propylèneglycol

Matières grasses brutes

13.12.1

Acide hyaluronique

Glycosaminoglycane (polysaccharide) à motif répété composé d'un sucre aminé (N-acétyl-D-glucosamine) et d'acide D-glucuronique, présent dans la peau, le liquide synovial et le cordon ombilical, produit par exemple à partir de tissus animaux ou par fermentation bactérienne.

Sodium ou potassium, selon le cas

13.12.2

Sulfate de chondroïtine

Produit obtenu par extraction à partir des tendons, des os et d'autres tissus animaux contenant du cartilage et des tissus conjonctifs mous.

Sodium

13.12.3

Acide gluconique

Acide organique de formule C6H12O7 hydrosoluble, de pKa = 3,7 et de couleur claire à brune. La forme liquide a une teneur minimale en acide gluconique de 50 %. Il est produit par la fermentation microbienne de sirop de glucose ou en tant que coproduit de la fabrication de glucono-δ-lactone de qualité alimentaire.

Acide gluconique

---

(1)  Règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés (JO L 268 du 18.10.2003, p. 1).

1

o

(2)  Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (JO L 300 du 14.11.2009, p. 1).

2

o

o

(3)  Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1).

3

o

o

(4)  
  JO L 147 du 31.5.2001, p. 1.

4

(5)  
  JO L 35 du 8.2.2005, p. 1.

5

(6)  
  «As Low As Reasonably Achievable», soit la teneur la plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre.

6

(7)  
  JO L 140 du 30.5.2002, p. 10.

7

(8)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

8

(9)  
  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.

9

(10)  Les dispositions concernant les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques énoncées dans le présent paragraphe ne s'appliquent pas aux matières premières pour aliments des animaux répertoriées dans le registre des matières premières pour aliments des animaux visées à l'article 24, paragraphe 6, du règlement (CE) no 767/2009.

10

o

(11)  Par dérogation à cette obligation, la mention de l'élément applicable est seulement facultative lorsque le procédé utilisé est le «séchage».

11

(12)  Dans la version allemande, konzentrieren peut, selon le cas, être remplacé par eindicken. Dans ce cas, le qualificatif commun eingedickt devrait être utilisé.

12

konzentrieren

eindicken

eingedickt

(13)  
  «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage», «écossage», «mondage» ou «écalage». Il convient alors d'utiliser le qualificatif commun «dépelliculé», «écossé», «mondé» ou «écalé».

13

(14)  Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décrire ce procédé est «décorticage», et le qualificateur commun est «décortiqué».

14

(15)  Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé.

15

(16)  Dans la version allemande, le qualificatif aufgeschlossen et le nom Quellwasser (en référence à l'amidon) peuvent être utilisés. Dans la version danoise, le nom kvældning et le qualificatif kvældet (en référence à l'amidon) peuvent être utilisés.

16

aufgeschlossen

Quellwasser

kvældning

kvældet

(17)  Dans la version française, «pressage» peut, selon le cas, être remplacé par «extraction mécanique».

17

(18)  L'espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.

18

(19)  Il est à noter que, dans les dénominations anglaises, les termes maize et corn peuvent être utilisés.

19

maize

corn

(20)  Si ce produit a été broyé plus finement, l'adjectif «fin» peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.

20

(21)  La mention «à faible teneur en glucosinolates» telle que définie dans la législation de l'Union européenne peut être ajoutée à la dénomination, s'il y a lieu. Cette possibilité vaut pour tous les produits de graine de colza.

21

(22)  La dénomination «huiles et matières grasses végétales» peut être remplacée par les termes «huile végétale» ou «matières grasses végétales» selon le cas. L'espèce végétale et, le cas échéant, la partie de végétal concernée doit être ajoutée à la dénomination. Il doit être précisé, selon le cas, si la ou les huiles ou matières grasses sont brutes ou raffinées.

22

(23)  Ces expressions varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l'expression appropriée selon le cas.

23

(24)  L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.

24

(25)  Le cas échéant, le terme «dépectinisée» doit être ajouté à la dénomination.

25

(26)  L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.

26

(27)  L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.

27

(28)  La dénomination doit être complétée par la nature du traitement effectué.

28

(29)  L'espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination.

29

(30)  Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.

30

(31)  L'espèce végétale ou l'espèce d'algue doit être ajoutée à la dénomination.

31

(32)  Ces expressions ne sont pas synonymes et varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l'expression appropriée selon le cas.

32

(33)  Sans préjudice des exigences impératives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés imposées dans le règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (annexe VIII, chapitre III); si le catalogue est utilisé à des fins d'étiquetage, la dénomination doit être

33

o

| | remplacée, selon le cas, par:






  — | l'espèce animale et |
| --- | --- | --- |

remplacée, selon le cas, par:

—

l'espèce animale et

| — | la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou |
| --- | --- |

—

la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou

| — | le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou |
| --- | --- |

—

le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou

| — | la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille) |
| --- | --- |

—

la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille)

| | ou complétée, selon le cas, par:






  — | l'espèce animale et/ou |
| --- | --- | --- |

ou complétée, selon le cas, par:

—

l'espèce animale et/ou

| — | la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou |
| --- | --- |

—

la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou

| — | le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou |
| --- | --- |

—

le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou

| — | la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille). |
| --- | --- |

—

la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille).

(34)  Sans préjudice des exigences impératives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) no 142/2011 (annexe VIII, chapitre III); si le catalogue est utilisé à des fins d'étiquetage, la dénomination doit être complétée, selon le cas, par:

34

o

| — | l'espèce animale transformée (par ex. porcins, ruminants, espèces aviaires, insectes) et/ou |
| --- | --- |

—

l'espèce animale transformée (par ex. porcins, ruminants, espèces aviaires, insectes) et/ou

| — | le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou |
| --- | --- |

—

le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou

| — | le matériel transformé (os, par exemple) et/ou |
| --- | --- |

—

le matériel transformé (os, par exemple) et/ou

| — | le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou |
| --- | --- |

—

le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou

| — | la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille). |
| --- | --- |

—

la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille).

(35)  L'espèce doit être ajoutée à la dénomination.

35

(36)  L'espèce doit être ajoutée à la dénomination lorsque le produit est obtenu à partir de poissons ou crustacés d'élevage, selon le cas.

36

(37)  La nature du produit d'origine peut remplacer la dénomination ou s'ajouter à celle-ci.

37

(38)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l'acide organique.

38

(39)  Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.

39

(40)  Le cas échéant, le terme «d'os» doit être ajouté à la dénomination.

40

(41)  Produits obtenus à partir de la biomasse de micro-organismes spécifiques cultivés sur des substrats déterminés. Ils peuvent contenir jusqu'à 0,3 % d'antimoussants, jusqu'à 1,5 % d'agents de filtration/clarification et jusqu'à 2,9 % d'acide propionique.

41

(42)  Les micro-organismes utilisés pour la fermentation ont été inactivés, de sorte qu'aucun de ces micro-organismes n'est viable dans les matières premières pour aliments des animaux.

42

(43)  La culture sur n-alcanes est interdite [règlement (UE) no 568/2010].

43

o

(44)  La dénomination utilisée pour les souches de levure peut s'écarter de la taxinomie scientifique. Par conséquent, des synonymes des souches de levure mentionnées peuvent également être utilisés.

44

(45)  Autres sous-produits de fermentation. Ils peuvent contenir jusqu'à 0,6 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre et jusqu'à 0,2 % de sulfites.

45

(46)  Par «composants», on entend toute fraction soluble ou insoluble de la levure, y compris celles qui proviennent de la membrane ou des constituants internes de la cellule.

46

(47)  L'espèce de fruits, de légumes, de plante, d'épices et de fines herbes doit être ajoutée à la dénomination selon le cas.

47

(48)  La dénomination doit être complétée par l'indication de l'origine botanique.

48

(49)  La dénomination doit être complétée par l'indication de l'origine botanique ou animale.

49

(50)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier les acides gras utilisés.

50

(51)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l'acide organique.

51

(52)  La dénomination doit être complétée par la mention «provenant de tissus d'origine animale» ou «produite par fermentation», selon le cas.

52

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