Exhibit 10.11


 


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ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS 


PLAN D'ATTRIBUTION D’OPTIONS DE
SOUSCRIPTION D’ACTIONS DU [.] 2015


RÈGLEMENT DU PLAN


 


ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS



STOCK OPTION PLAN DATED [.], 2015


PLAN
RULES


 


PRÉAMBULE
/ PREAMBLE


 


Le Conseil d’administration de la
société Advanced Accelerator Applications, société anonyme immatriculée au registre du Commerce
et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 441 417 110 (« AAA »
ou la « Société »), a décidé d’associer les salariés du Groupe
et ses dirigeants à la croissance du Groupe en leur attribuant des options de souscription d’actions de la Société
(ci-après les « Options »).


 


The Board of Directors of Advanced Accelerator
Applications, a French limited company (société anonyme) registered in Bourg-en-Bresse (RCS No. 441 417 110),
(hereafter “AAA” or the “Company”) decided to establish an incentive scheme allowing Group
employees and executives to share in its growth by granting them options to subscribe shares of the Company (hereafter the “Options”).


 


Aux termes
de la 1ère résolution adoptée par l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires
de la Société réunie le 29 juin 2015 (l’ « AGE »), le Conseil d'Administration
de la Société a été autorisé à attribuer des Options, en 4 tranches, dans la limite d’un
nombre d’Options donnant droit à un maximum de 13 millions d’actions, équivalent à 19,4% du capital
social de la Société à la date de l’AGE, au profit des membres du personnel salarié de la Société
et des sociétés du Groupe et des dirigeants de la Société, dans le cadre des dispositions des articles
L.225-177 et suivants du Code de Commerce et R.225-137 et suivants du Code de Commerce. Au titre de 2015, l’AGE a autorisé
le Conseil d’Administration à octroyer, dans l’hypothèse d’une admission des titres sur le NASDAQ
d’ici au 31 décembre 2015, un maximum de 4 millions d’options ou, à défaut d’introduction
en bourse dans le délai précité, l’équivalent de 3% du capital social de la société
au 30 septembre 2015, soit un maximum de 2.033.739 actions. Les attributions correspondants à la seconde, troisième
et quatrième tranche interviendront en 2016, 2017 et 2018 avec, pour chacune de ces tranches 2, 3 et 4, un nombre d’actions
immédiatement inférieur à 3% du capital social à la fin du trimestre précédent immédiatement
la décision d’allocation ou un maximum de 3 millions d’options. Il est précisé que le nombre maximum
d’actions pouvant être émises au titre de l’exercice des Options, tel que fixé par la 1ère
résolution de l’AGE ne tient pas compte des actions qui pourraient, le cas échéant, être émises
au titre des ajustements à effectuer pour préserver les droits des porteurs d’Options conformément aux
stipulations du présent Règlement de Plan.


 


Pursuant to the terms of 1st resolution
adopted by the Extraordinary Shareholders' Meeting of the Company held on June 29, 2015 (the "EGM"), the Board
of Directors was authorized to grant Options, in four tranches with a first proposed allocation in 2015, within the limit of the
number thereof that confers 


 




    	 	1	 



     


    

 


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a right
to a maximum number of 13 million Shares of the Company representing 19,4% of the share capital of the Company on the EGM date,
to employees and officers of the Company as well as to employees of its subsidiaries, in accordance with the provisions of Articles
L.225-197-1 et seq. of the French Commercial Code. In respect of 2015, the Board of Directors was authorized by the EGM to grant
a maximum of 4 million stock options in the event that the shares of the Company are listed on the NASDAQ by year end, or, failing
such listing, a number of options representing 3% of the share capital of the company as at September 30, 2015, representing a
maximum of 2.033.739 shares. A second, third and fourth allocation round shall occur in 2016, 2016 and 2018 with,
for every one of theses allocation rounds 2, 3 and 4 the lower of 3% of the number of shares registered at the end of the quarter
immediately preceding the allocation decision or a maximum of 3 million options. The maximum number of Shares that may be issued
by exercising Options, as determined by the 1st resolution adopted by the EGM does not include Shares eventually issued by way
of adjustments to preserve the rights of the holders of Options, in accordance with the conditions of this Plan.


 


En vertu de cette autorisation, le Conseil
d’Administration, réuni le [     ] 2015, a arrêté les termes du présent
plan d’Options (le « Plan »). Le Plan est régi par les dispositions des articles
L.225-177 et suivants du Code de Commerce, des articles R.225-137 et suivants du Code de Commerce et du présent Règlement
du Plan.


 


Based
on this authorization, the Board of Directors' meeting, held on [    ] 2015, approved the present stock Option
plan (the "Plan"). This plan is governed by the provisions of Articles L.225-177 and seq. and articles R.225-137
and seq. of the French Commercial Code and these Plan Rules.


 


Il est rappelé aux Bénéficiaires
que l'attribution des Options, l'acquisition de droits irrévocables sur ces Options et l’exercice des Options attribuées
gratuitement ont des conséquences variables sur leur situation fiscale et de sécurité sociale personnelle,
en fonction de leur pays de résidence. La Société recommande aux Bénéficiaires de consulter
leur conseiller fiscal à cet égard.


 


Beneficiaries are reminded that the
grant of Options, the acquisition of irrevocable rights thereto and the exercise of the Options granted without consideration have
different consequences on their personal tax and social security position depending on their country of residence. The Company
recommends that Beneficiaries consult their tax advisers on this point.


 


		1	DEFINITIONS / DEFINITIONS



 


Dans le Règlement du Plan, les mots
et expressions suivants sont définis de la manière suivante:


 


For the purposes of the Plan Rules,
the following terms shall be defined as follows:


 


Action
désigne une action ordinaire de la Société;


 


Share
means an ordinary share of the Company.


 


Activité
Concurrente désigne toute activité en relation avec le développement, la production et la commercialisation
de produits diagnostiques et thérapeutiques dans le domaine de la médecine nucléaire moléculaire.


 




    	 	2	 



     


    

 


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Competitive
Activity means any activity having a relation with the development, production and commercialization of diagnostics
and therapeutics products in the field of the Molecular Nuclear Medicine.


 


Autorisation
des Actionnaires désigne l'autorisation donnée par les actionnaires de la Société lors de
l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 juin 2015, permettant au Conseil d'Administration de procéder,
en quatre tranches, sur une durée de trente-huit (38) mois à compter de la date de ladite Assemblée Générale
Extraordinaire, à l’attribution d’Options donnant droit à un nombre maximum de 13 millions d’Actions.


 


Shareholders'
authorization means the authorization given by the Company's Extraordinary General Meeting held on June 29, 2015,
authorizing the Board of Directors to grant, in four annual tranches over a period of thirty-eight (38) months from the date of
said Extraordinary Shareholders' Meeting, Options conferring a right to a maximum number of 13 million shares of the Company.


 


Bénéficiaire
désigne toute personne Éligible à la Date d’Attribution à qui le Conseil d’Administration
a attribué une Option.


 


Beneficiary
means any person Eligible on the Grant Date having been granted Options by the Board of Directors.


 


Code de
Commerce désigne le Code de commerce français.


 


Commercial
Code means the French Commercial Code.


 


Comité
des Rémunérations désigne le Comité des Rémunérations de la Société.


 


Compensation
Committee means the Company's Compensation Committee.


 


Conditions
d’Exercice désigne les conditions prévues à l’article 4 du Règlement du Plan
auxquelles est soumis le droit irrévocable d’exercer, en tout ou partie, les Options consenties à un Bénéficiaire.


 


Exercise
Conditions means the conditions mentioned in Article 4 of these Plan Rules whereby a Beneficiary may exercise
an irrevocable right to all or part of the Options granted.


 


Conseil
d'Administration désigne le Conseil d’Administration de la Société.


 


Board
of Directors means the Company's Board of Directors.


 





Date
d'Approbation désigne le jour où les actionnaires de la Société, réunis en Assemblée
Générale Extraordinaire, ont autorisé le Conseil d'Administration à arrêter et mettre en œuvre
le Plan, soit le [3] novembre 2014.




 


Approval
Date means the date of the Company's Extraordinary General Meeting of the shareholders having authorized the
Board of Directors to approve and implement the Plan, i.e., November [3], 2014.


 




    	 	3	 



     


    

 


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Date d’Attribution
désigne le jour où le Conseil d’Administration attribue des Options au Bénéficiaire, conformément
aux termes du Plan, soit le [..] 2015.


 


Grant
Date means the date of the Board of Directors' meeting granting Options to a Beneficiary, according to the Plan,
i.e. on [..] 2015.


 


Date d’Exerçabilité
désigne la date à partir de laquelle les conditions de présence et selon le cas de performance
sont remplies et que les Options deviennent exerçables [présence minimum de 2 ans  ouvrant droit à exerçabilité,
50% avec 2 ans de présence et 100% à 3 ans de présence].


 


Vesting
Date means the date on which the presence and as the case may be, the performance conditions are met and that
the Options become exercisable. [A minimum of 2 years of presence to be eligible, 50% after two years presence and 100% after three
year of presence]


 


Date d’Exercice
désigne la date à laquelle la Société reçoit la Notification d’Exercice.


 


Exercise
Date means the date on which the Company received the Exercise Notice.


 


Date de
Notification de Départ désigne:


 


Si le Bénéficiaire est mandataire
social de la Société ou salarié de la Société ou de l’une des sociétés du
Groupe:


 


		(i)	en cas de licenciement, si le Bénéficiaire est titulaire uniquement d’un contrat
de travail, le jour de la réception par le Bénéficiaire (ou la date de la première présentation)
de la lettre de notification de licenciement;



 


		(ii)	en cas de révocation du mandat social, si le Bénéficiaire est titulaire uniquement
d’un mandat social, le jour de réception par le Bénéficiaire de la notification de la décision
de révocation;



 


		(iii)	en cas de démission de ses fonctions de salarié ou de mandataire social, le jour
de la réception par la Société ou la société du Groupe concernée de la première
des lettres de démission du Bénéficiaire ou de sa remise en mains propres à un représentant
habilité de la Société ou de la société du Groupe concernée.



 


Si le Bénéficiaire est mandataire
social de la Société et salarié de la Société ou de l’une des sociétés du
Groupe:


 


		(iv)	à la date de réception par le Bénéficiaire de la dernière des
deux notifications mentionnées aux (i) et (ii) ci-dessus;



 


		(v)	en cas de démission de ses
                                         fonctions de salarié et de mandataire social, le jour de la réception par
                                         la Société ou la société du Groupe concernée de la
                                         dernière des lettres de démission du Bénéficiaire ou de
                                         leur remise en mains propres à un représentant habilité de la Société
                                         ou de la société du Groupe concernée.



 




    	 	4	 



     


    

 


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Departure
Notification Date refers to:


 


If the Beneficiary is a corporate officer
of Company or an employee of either the Company or of one the Group companies, in the cases of:


 


		(i)	dismissal, if the Beneficiary has an
employment contract only, the date of receipt by the Beneficiary (or the date of first presentation) of the letter notifying him/her
of the termination;



 


		(ii)	removal of a corporate officer where
the Beneficiary holds a corporate office only, the date of receipt by the Beneficiary, i.e. the date of receipt of the removal
decision notice;



 


		(iii)	resignation by the Beneficiary from
his/her position as a salaried employee or as a corporate officer, the date of receipt by the Company or the relevant Group company
(or the date of first presentation) of the first resignation letter, or, as the case may be, the date when said letter is personally
delivered to a duly authorized representative of the Company or of the relevant Group company.



 


If the Beneficiary is both a corporate
officer of the Company and a salaried employee of either the Company or of one the Group companies:


 


		(iv)	the date of receipt by the Beneficiary
of the last of the two notifications referred to above in (i) and (ii);



 


		(v)	in case of resignation by the Beneficiary
from both his/her positions as a salaried employee and as a corporate officer, the date of receipt by the Company or the relevant
Group company (or the date of first presentation) of the last of these resignation letter, or, as the case may be, the date when
said letter is personally delivered to a duly authorized member of the Company or of the relevant Group company.



 


Départ
d’un Bénéficiaire signifie le fait, pour un Bénéficiaire donné, de n'être
plus lié par aucun mandat social ou contrat de travail à la Société ou toute autre société
du Groupe, quelle qu'en soit la cause, y compris, sans que cette liste soit limitative, le décès, l’invalidité,
l'atteinte de la limite d'âge, la démission, la révocation, le non-renouvellement de son mandat social, le
licenciement, le départ ou la mise à la retraite.


 


Departure
of a Beneficiary means, for a given Beneficiary, being no longer bound to the Company, or any other Group company,
by a corporate office or an employment contract, for whatever reason, including though not restricted to, death, disability, reaching
an age limit, resignation, removal, non-renewal of his/her corporate office, dismissal, voluntary or compulsory retirement.


 


Éligible
désigne tout membre du personnel salarié du Groupe et tout dirigeant et mandataire social de la Société
exerçant les fonctions prévues à l’article L.225-185 du Code de Commerce.


 




    	 	5	 



     


    

 


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Eligible
Party means any employee of the Group or corporate officer thereof performing duties specified under Article
L.225-185 of the Commercial Code.


 


Événement
a le sens qui lui est donné à l'article 7.2 du présent Règlement.


 


Event
has the meaning given in article 7.2 of these Plan Rules.


 


Groupe
désigne la Société ainsi que les sociétés qui lui sont liées au sens de l'article L.225-180
du Code de Commerce, c'est-à-dire une société dont au moins 10 % du capital social ou des droits de vote sont
détenus directement ou indirectement par la Société, une société qui détient au moins
10 % du capital social ou des droits de vote de la Société, ou une société dont 50 % du capital social
ou des droits de vote sont détenus, directement ou indirectement, par une société détenant elle-même
directement ou indirectement au moins 50 % de la Société.


 


Group
means the Company and affiliated companies as defined by Article L.225-180 of the Commercial Code, i.e. any company in which the
Company directly or indirectly holds at least 10% of the share capital or voting rights, any company directly or indirectly holding
at least 10% of the Company's capital or voting rights, or any company having at least at least 50% of their capital or voting
rights directly or indirectly held by a company which itself directly or indirectly holds at least 50% of the Company's capital.


 


Industriel
désigne toute personne physique ou morale n’ayant pas la qualité d’associé de la Société
exerçant une Activité Concurrente ou faisant partie d’un groupe de sociétés dont l’une
des entités exerce une Activité Concurrente.


 


Industrial
entity refers to any natural person or legal entity that is not a shareholder of the Company exercising a Competing
Activity or part of a group of companies that includes an entity exercising a Competing Activity.


 


Marché
Règlementé désigne un des marchés règlementés tels que définis par
l’article L 421-1 du Code Monétaire et Financier, dont la liste est fixée et mise à jour par arrêté
du ministre chargé de l'économie sur la proposition de l'Autorité des Marchés Financiers (« AMF
»). Il est précisé que cette liste n’inclut pas le marché du NASDAQ au jour de l’adoption
du présent Plan par le Conseil d’Administration.


 


Regulated
Market refers to one the regulated markets within the
meaning of Article L 421-1 of the French Monetary and Financial Code (Code Monétaire et Financier) the list of which is
established and updated by the French Minister in charge of the economy upon proposal of the Autorité des Marchés
Financiers ("AMF"). It is noted that this list
does not include the NASDAQ market on the date of the adoption of this Plan by the Board.


 


Notification
d’Attribution d’Options désigne le document individuel et nominatif adressé à chaque
Bénéficiaire par la Société afin de lui notifier l'attribution des Options le concernant (conformément
au modèle figurant en Annexe [  .]).


 




    	 	6	 



     


    

 


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    for information purposes only


 


Options
Grant Notice means the individual notice sent by the Company to each Beneficiary informing him/her of the grant
of Options (a model of which is provided in Appendix [   ]).


 


Notification
d’Exercice désigne la notification par un Bénéficiaire, par lettre recommandée avec
accusé de réception, à la Société de l’exercice de tout ou partie de ses Options ;
cette notification devant être accompagnée d’un bulletin de souscription aux Actions auxquelles donnent droit
les Options exercées.


 


Exercise
Notice means the notification by a Beneficiary sent by registered letter with acknowledgment of receipt to the
Company of the exercise of all or part of his/her Options. This notice must be accompanied by a form to subscribe for the Shares
to which the exercised Options confer a right.


 


Opération
signifie :


		-	la cession par un ou plusieurs associés de la Société à un associé
de la Société ou à un ou plusieurs tiers, agissant seul(s) ou de concert au sens de l’article L.233-10
du Code de commerce, d’un nombre d’actions de la Société représentant cinquante pour cent (50%)
ou plus de son capital social ; ou



		-	la cession par un ou plusieurs associés de la Société d’actions de la
Société, représentant au moins 30% du capital de la Société, à un Industriel.



 


Transaction
means: 


		-	the transfer by one or more shareholders of the Company to another shareholder of the Company
or to one or more third-parties, acting alone or in concert within the meaning of article L.233-10 of the Commercial Code, of an
amount of shares of the Company representing fifty percent (50%) or more of its share capital; or 



		-	the transfer by one or more shareholders of the Company of shares of the Company representing
at least 30% of the Company's share capital to an industrial entity.



 


Option(s)
désigne une ou plusieurs options de souscription d'Actions attribuée(s) à un Bénéficiaire en
application du présent Règlement.


 


Option(s)
refers to one or more stock options granted to a Beneficiary in accordance with these Plan Rules.


 


Option(s)
Exerçable(s) désigne une ou plusieurs Options qui peuvent être exercées par leur Bénéficiaire
conformément aux stipulations de l’article 4 du présent Règlement.


 


Exercisable
Option(s) means one or more Options able to be exercised by their Beneficiary in accordance with the provisions
of article 4 of these Plan Rules.


 


Période
de Validité a le sens qui lui est donné à l'article 3.4 du présent Règlement.


 


Validity
Period has the meaning given in article 3.4 of these Plan Rules.


 




    	 	7	 



     


    

 


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Plan
désigne le présent plan d’attribution d’Options de la Société.


 


Plan
means this stock option plan of the Company.


 


Option
Exercise Price refers to the exercise price of an Option set by the Board of Directors on the Grant Date.


 


Option
Exercise Price refers to the exercise price of an Option set by the Board of Directors on the Grant Date.


 


Règlement
du Plan désigne les présentes règles du Plan, y compris celles contenues dans ses éventuelles
annexes.


 


Plan
Rules means these Plan rules, including those that may be included in appendixes thereto.


 


Société
désigne la société Advanced Accelerator Applications, société anonyme, au capital
de 6 760,631,10 euros, dont le siège social est sis 20, rue Diesel, 01630 Saint-Genis-Pouilly, et immatriculée
au registre du Commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 441 417 110.


 


Company
refers to Advanced Accelerator Applications, a French limited company (société anonyme) with a
share capital of €6, 760,631,10 having its registered office at 20, rue Diesel, 01630 Saint-Genis-Pouilly, and registered
in Bourg-en-Bresse (RCS No. 441 417 110).


 


		2	Attribution
des Options / Grant of OPTIONS



 


		2.1	Beneficiaires
                                         / Beneficiaries



 


		2.1.1	Sous réserve des dispositions du Code de Commerce et de l’Autorisation des Actionnaires,
le Conseil d'Administration dispose d’un pouvoir discrétionnaire pour décider de l’attribution des Options
aux Éligibles qu’il désigne, dans les conditions prévues par le Règlement du Plan, et fixe, notamment,
le Prix d’Exercice des Options.



 


		2.1.1	Subject to the provisions of the Commercial Code, the Shareholders' Authorization, and the Plan,
the Board of Directors has a discretionary power to decide to grant Options to the Eligible Parties that it designates, under the
terms and subject to the conditions provided in the Plan Rules and sets, in particular, the Option Exercise Price.



 


		2.1.2	Aucune Option ne peut être attribuée à un Éligible s'il possède
déjà plus de dix pour cent (10 %) du capital social de la Société ou si l'attribution a pour effet
de lui conférer plus de 10% du capital social de la Société.



 


		2.1.2	No Options shall be granted to an Eligible
Party if he/she already owns more than ten per cent (10%) of the Company's share capital or if the grant would allow him/her to
own more than 10% of the Company's share capital.



 




    	 	8	 



     


    

 


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    for information purposes only


 


		2.2	Nombre d'Options
attribuees / Number of GrAnted Options



 


		2.2.1	Le nombre d'Options est déterminé par le Conseil
d'Administration, dans les limites fixées par l'Autorisation des Actionnaires.



 


		2.2.1	The number of Options is determined by the Board of Directors, within the limits decided by
the Shareholders' Authorization.



 


		2.2.2	Sous réserve des ajustements visés à l’article
7, le nombre d’Options attribuées est limité au nombre d’Options donnant droit à un maximum de
13 millions d’Actions, équivalent à 19,4% du capital social au 30 juin 2015 conformément à l’Autorisation
des Actionnaires; étant précisé qu’à la Date d’Attribution, chaque Option donne droit à
1 Action.



 


		2.2.2	Subject to the adjustments referred
to in article 7, the number of Options granted is limited to the number thereof conferring a right to a maximum of 13 million Shares,
an amount corresponding to 19,4% of the share capital of the Company on June 30, 2015 in accordance with the Shareholders' Authorization;
it being specified that on the Grant Date, each Option confers a right to 1 Share. 



 


		2.2.3	Les Options qui ne sont pas exerçables du fait de la non-réalisation des Conditions
d’Exercice ou de la renonciation par un Bénéficiaire à ses Options dans les conditions prévues
à l’article 3.3 ci-dessous viendront en déduction du nombre d’Options attribuées et pourront ainsi
faire l’objet d’une nouvelle attribution, sous réserve du respect des conditions fixées par l'Autorisation
des Actionnaires.



 


		2.2.3	Options that may not be exercised due
to non-compliance of the Exercise Conditions or that a Beneficiary has waived pursuant to the conditions set forth in Article 3.2
below are subtracted from the number of granted Options and, as such, are available for a new grant, provided the conditions imposed
by the Shareholders' Authorization are satisfied.



 


		2.3	Condition d'attribution
/ Grant terms



 


		2.3.1	Le Conseil d'Administration définit les conditions
d’attribution et, le cas échéant, les critères d'attribution des Options.



 


		2.3.1	The Board of Directors specifies the
terms and conditions and, as the case may be, the criteria for grants of Options.



 


		2.3.2	L’attribution des Options est gratuite et ne donne lieu à aucun paiement, par le Bénéficiaire,
au profit de la Société.



 


		2.3.2	The Options are granted for no consideration
and do not cause any payment by the Beneficiary to the Company.



 




    	 	9	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		2.4	Date d'Attribution / Grant Date



 


Les Options
peuvent être attribuées par le Conseil d'Administration à n'importe quel moment à compter de la Date
d’Approbation et avant l’expiration d’un délai de trente-huit (38) mois à compter de la
Date d’Approbation.


 


The Options may be granted by the Board
of Directors, at any time starting from the Approval Date and before the expiry of a thirty-eight-month (38) period starting from
the Approval Date.


 


		2.5	Notification
d'attribution d'Options / Options grant notice



 


L'attribution d’Options est attestée
par une Notification d'Attribution d’Options émise par la Société, qui comprend les informations suivantes
:


 


		(i)	le nombre d'Options attribuées et le Prix d’Exercice unitaire des Options;



 


		(ii)	la Date d'Attribution ;



 


		(iii)	la durée de la Période de Validité des Options ;



 


		(iv)	les Conditions d’Exercice auxquelles est soumis l’exercice irrévocable des Options
durant la Période de Validité ; et plus généralement,



 


		(v)	toute obligation à la charge du Bénéficiaire.



 


Le Règlement du Plan est joint à
la Notification d’Attribution d'Options.


 


The grant of Options is evidenced by
an Options Grant Notice issued by the Company including the following information:


 


		(i)	the number of Options granted and the unitary Exercise Price of the Options;



 


		(ii)	the Grant Date;



 


		(iii)	the duration of the Validity Period;



 


		(iv)	the Exercise Conditions to which the irrevocable exercise of Options is subject during the Validity
Period; and more generally,



 


		(v)	any obligation binding on a Beneficiary. 



 


The Plan Rules are attached to the
Options Grant Notice.


 




    	 	10	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


Les Bénéficiaires devront
accuser réception de la Notification d'Attribution d’Options et du Règlement du Plan et en retourner une copie
signée revêtue de la mention « bon pour acceptation des termes de l’Attribution et du Règlement
du Plan » au DRH de la Société dans le délai d’un (1) mois suivant la réception de
de la Notification d'Attribution d’Options.


 


The Beneficiaries shall acknowledge
receipt of the Options Grant Notice and the Plan Rules and send a signed copy to which has been affixed the phrase "Good for
Acceptance of the terms and conditions of the Grant and the Plan Rules" to the HR Director of the Company within one (1) month
following the receipt of the Options Grant Notice.


 





		3	Droits du bénéficiaire
pendant la Période de Validité / BENEFICIARY RIGHTS DURING
THE VESTING PERIOD








 


		3.1	Inaliénabilité des droits
du bénéficiaire / Non-transferability of beneficiary's rights



 


		3.1.1	Les Options sont attribuées personnellement au Bénéficiaire et, à l'exception
du cas du décès du Bénéficiaire prévu à l’article 3.1.2 ci-dessous, les droits
résultant de l’attribution des Options ne peuvent être cédés ou transmis, ou faire l'objet d'une
quelconque sûreté jusqu’au terme de la Période de Validité.



 


		3.1.1	The Options are granted to the Beneficiary
personally, and the rights attached thereto may not be transferred or transmitted or subject to any security interest in any way
whatsoever before the end of the Validity Period, except in case of death of the Beneficiary as provided under Article 3.1.2 below.



 


		3.1.2	En cas de décès du Bénéficiaire avant l’expiration de la Période
de Validité, ses héritiers ou ayants-droit peuvent demander l’exercice des Options dans un délai de
six (6) mois à compter du décès du Bénéficiaire.



 


		3.1.2	In case of death of the Beneficiary
before the end of the Validity Period, his/her heirs or assignees may, during a six-month (6) period as of the date of the Beneficiary's
death, request that the Options be exercised.



 


		3.2	Renonciation
                                         du Bénéficiaire à
                                         ses droits / Waiver of Rights by the Beneficiary



 


		3.2.1	Le Bénéficiaire peut renoncer à ses Options, pendant la Période de
Validité, en informant la Société par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Les Options auxquelles le Bénéficiaire a renoncé sont caduques et aucune Option ne pourra être exercée
par le Bénéficiaire.



 


		3.2.1	The Beneficiary may, during the Validity
Period, waive his/her conditional rights to receive the Options, by informing the Company by letter with acknowledgment of receipt.
The Options waived by the Beneficiary are null and void, and no Option may be exercised by the Beneficiary.



 


		3.2.2	A défaut de renonciation, le Bénéficiaire
est réputé avoir accepté l'attribution des Options.



 


		3.2.2	In
                                         the absence of waiver, the Beneficiary shall be considered to have accepted the grant
                                         of Options.



 


    	 	11	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


 





3.3     Modalites
d'Attribution des Options – Beneficiaires / Procedures
for Granting Options – Beneficiaries




 


		3.3.1	A la date d’adoption du Plan et du présent Règlement, chaque Option donne le
droit de souscrire à une (1) Action.



 


		3.3.1	On the date the Plan and these Plan
Rules are adopted, each Option shall confer a right to subscribe for one (1) Share. 



 


		3.3.2	Le nombre total d'Options attribuées au titre du Plan ne pourra donner droit à la
souscription d'un nombre d'Actions représentant un montant nominal total (hors prime d'émission) supérieur
à un million trois cent mille (1,300,000) euros, montant auquel s'ajoutera, le cas échéant, le montant nominal
des Actions supplémentaires à émettre par le Conseil d’Administration pour préserver, dans les
conditions légales et réglementaires, les droits des Bénéficiaires conformément à l’article
7 du Plan.



 


		3.3.2	The total number of Options granted
under the Plan may not confer a right to subscribe for an amount of Shares representing a total nominal amount (excluding share
premium) above one million three hundred thousand (1,300.000) euros, to which shall be added, as applicable, the nominal amount
of additional Shares to be issued by the Board of Directors, under the conditions provided for by statute and regulations, to preserve
the rights of Beneficiaries, in accordance with article 7 of the Plan.



 


		3.3.3	Le Conseil d’Administration désigne, dans le respect des statuts de la Société,
pour chaque Bénéficiaire, le nombre d’Options qui lui sont attribuées dans la limite du nombre maximum
d’Options autorisées par l’AGE.



 


		3.3.3	The Board of Directors sets, in compliance
with the Company's articles of association, the number of Options granted to each Beneficiary within the limit of the maximum number
of Options authorized by the EGM.



 


		3.3.4	Aucune Option ne peut être attribuée à un Éligible s'il détient,
directement ou indirectement à la Date d’Attribution, plus de dix pour cent (10%) du capital social de la Société.
En outre, à la Date d’Attribution, l’attribution d’Options à un Bénéficiaire ne doit
lui permettre de détenir un nombre d’Actions représentant plus de dix pour cent (10%) du capital de la Société.



 




    	 	12	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		3.3.4	No options may be granted to an Eligible
Party already owning more than ten per cent (10%) of the Company's share capital. Moreover, on the Grant Date, the grant of Options
to a Beneficiary must not result in the latter holding a number of Shares representing more than ten per cent (10%) of the Company's
share capital.



 





		3.4	Periode de Validite et
caracteristiques des Options / Validity Period and features of the
Options





 


		3.4.1	Sous réserve des stipulations de l’article 4 du présent Règlement, aucune
Option ne peut être exercée après une période de dix (10) années à compter de la Date
d’Attribution (la "Période de Validité"). Il est précisé que le Conseil d’Administration
pourra, pour les Bénéficiaires résidents d’un pays donné, réduire la durée de la
Période de Validité à une durée inférieure à dix (10) années dans la mesure où
cela serait nécessaire afin de respecter la loi dudit pays.



 


		3.4.1	Subject to the provisions of article
4 of these Plan Rules, no Option can be exercised after a period of ten (10) years as from the Grant Date (the "Validity
Period"). It is specified that the Board of Directors may, for those Beneficiaries that are residents of a given country,
reduce the length of the Validity Period to less than ten (10) years where required to comply with the laws of said country.



 


		3.4.2	A l’expiration de la Période de Validité,
les Options non exercées deviendront caduques.



 


		3.4.2	On
the expiration of the Validity Period, Options not having been exercised will lapse.



 


		3.4.3	Sans préjudice des articles 3.4.1 et 4 du présent Règlement, l'exercice d'une
Option est facultatif pour son Bénéficiaire.



 


		3.4.3	Without prejudice to articles 3.4.1
and 4 of these Plan Rules, exercising an Option is optional for its Beneficiary. 



 


		3.4.4	Sans préjudice de l’article 4 du présent Règlement, une Option attribuée
à un Bénéficiaire en application du Plan est incessible et insaisissable.



 


		3.4.4	Without prejudice to article 4 of these
Plan Rules, an option granted to a Beneficiary in application of the Plan is non-transferable and unseizable.



 


		3.4.5	L'Option peut seulement être exercée par son Bénéficiaire, sous réserve
des stipulations de l’article 4 du présent Règlement.



 


		3.4.5	The
                                         Option may only be exercised by its Beneficiary, subject to the provisions of article
                                         4 of these Plan Rules.


 


    	 	13	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 




 


		4	ConditionS
d’Exercice des Options / Exercising CONDITIONS



 


		4.1	Sous réserve des dispositions de l’article 4.2, un Bénéficiaire a en
principe le droit d’exercer, par l’envoi d’une Notification d’Exercice, et à tout moment à
compter de la Date d’Exerçabilité des Options et dans la limite de la Durée de validité des Options,
tout ou partie des Options qui lui ont été attribuées, étant précisé que :



 


		-	Si le Bénéficiaire a toujours la qualité d'Éligible à la date
du troisième (3ème) anniversaire de la Date d’Attribution, il aura le droit d’exercer 100%
de ses Options ;



		-	Si le Bénéficiaire a perdu la qualité d'Éligible à la date du
troisième (3ème) anniversaire de la Date d’Attribution mais l’avait conservée jusqu’à
la date du second (2nd) anniversaire de la Date d’Attribution, il aura le droit d’exercer 50% de ses Options
; et



		-	Si le Bénéficiaire a perdu la qualité d'Éligible avant la date du second
(2nd) anniversaire de la Date d’Attribution, il ne pourra exercer aucune des Options qui lui ont été
attribuées.



 


		4.1	Subject to the provisions of article
4.2, a Beneficiary may, within the limit of the Validity Period, exercise all or part of the Options granted thereto as of the
Vesting Date, by sending an Exercise Notice, it being specified that: 



		-	If the Beneficiary retains the status of Eligible Party up to the third (3rd) anniversary
of the Grant Date, he shall be entitled to exercise 100% of his Options;



		-	If the Beneficiary no longer has the status of Eligible Party on the third (3rd)
anniversary of the Grant Date, but retained such status up to the second (2nd) anniversary of the Grant date, he shall
be entitled to exercise 50% of his Options; 



		-	If the Beneficiary no longer has the status of Eligible Party on the second (2nd)
anniversary of the Grant Date, he shall not be entitled to exercise any of his awarded Options.



 


		4.2	Par dérogation aux dispositions de l’article 4.1, les Options pourront être
exercées nonobstant le non-respect de la condition de présence prévue à l’article 4.1 :



 


		(a)	en cas d'invalidité du Bénéficiaire correspondant au classement dans la deuxième
et la troisième des catégories prévues à l'article L.341-4 du Code de la Sécurité Sociale
ou invalidité reconnue selon les mêmes critères dans le pays d’exercice de l’activité professionnelle
du Bénéficiaire;



 


		(b)	en cas de décès du Bénéficiaire, si ses héritiers en font la
demande dans les six mois suivant la date du décès, période à l’issue de laquelle les Options
deviendront caduques;



 




    	 	14	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		(c)	en cas de départ à la retraite ou d'atteinte de la limite d'âge pour exercer
un mandat social, ou de mise à la retraite au sens du troisième alinéa de l’article L. 122-14-13 du
Code du Travail ou du droit applicable dans le pays dans lequel le Bénéficiaire est employé.



 


		4.2	Notwithstanding the provisions of article
4.1, the Options may be exercised during the Validity Period and eventhough the presence condition provided for in article 4.1
is not met in the case of: 



 


		(a)	disability of the Beneficiary corresponding
to the second and third categories provided for in article L.341-4 of the French Social Security Code or equivalent disability
in the country where the Beneficiary is employed; and



 


		(b)	the Beneficiary’s death if his/her
heirs so request within six months of the date of the death, after which the Options will become nul and void;



 


		(c)	voluntary retirement
or reaching the age limit for holding a corporate office or compulsory retirement within the meaning of subsection 3 of article
L. 122-14-13 of the French labor code (Code du Travail) or as defined in the country of employment of the Beneficiary.



 


		4.3	En cas de survenance d’une Opération, et sauf décision contraire du Conseil
d’Administration, la totalité des Options détenues par un Bénéficiaire pourra être exercée
par lesdits Bénéficiaires ou leurs ayants droits, à peine de caducité, au plus tard immédiatement
avant la réalisation de cette Opération (tel que ce terme est défini ci-après), étant précisé
que :



 


		(i)	la Société aura l’obligation d’informer les Bénéficiaires
ou leurs ayants droits, le cas échéant, de la réalisation de toute Opération dont ils n’auraient
pas connaissance au moins trente jours (30) jours à l’avance ;



 


		(ii)	l’exercice d’Options Exerçables dans ce contexte sera réputé :



 


		-	avoir eu lieu un instant de raison avant la réalisation de l’Opération dans
l’hypothèse de la réalisation de l’Opération, et



 


		-	nul et non avenu dans l’hypothèse où l’Opération ne serait pas
réalisée, la Société étant tenue dans ce cas de restituer au Bénéficiaire ayant
manifesté son désir d’exercer ses Options le prix d’exercice payé pour l’exercice
de ses Options et son bulletin de souscription, ledit Bénéficiaire conservant le droit d’exercer ses Options
dans le futur conformément aux termes et conditions du présent Règlement.



 





    	 	15	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		4.3	In
                                         the event of a Transaction, and except subject to a decision to the contrary by the Board
                                         of Directors, all Options held by a Beneficiary may be exercised by said Beneficiary
                                         or his/her assignees, under penalty of being declared null and void, no later than immediately
                                         before the execution of this Transaction (as this term is defined below) whereby it is
                                         specified:



 


		(i)	The Company will have the obligation
to inform the Beneficiaries or their assignees, as applicable, of any Transaction carried out of which they had not been already
informed at least thirty (30) days in advance;



 


		(ii)	The exercise of Exercisable Options
in this context shall be considered:



 


		-	to have taken place immediately before
execution of the Transaction on the assumption that the Transaction was executed, and 



 


		-	null and void in the case where the
Transaction is not executed, whereby the Company is required to return to the Beneficiary having indicated his/her wish to exercise
his/her Options, the exercise price paid to exercise these Options and his/her subscription form and said Beneficiary
shall retain the right to exercise his/her Options in the future in accordance with the terms and conditions of these Plan Rules.



 


		4.4	Le Conseil d’Administration déterminera, conformément aux modalités
d’exercice précisées par l’Autorisation des Actionnaires, pour chaque Bénéficiaire, le
calendrier d’exercice des Options qui lui sont attribuées. La Notification d’Attribution d’Options remise
à chaque Bénéficiaire précisera ce calendrier.



 


Sans préjudice des stipulations
des articles 4.1 et 4.2, l’ensemble des Options attribuées dans le cadre de l’émission régie par
le présent Plan devra être exercé au plus tard dans les dix (10) ans de la date de leur attribution.


 


		4.4	The Board of Directors shall determine,
in accordance with the procedures for exercising the Options stipulated by the Shareholders' Authorization, for each Beneficiary,
the timetable for exercising the Options granted thereto. This timetable will be indicated in the Notice of Options Grant provided
to each Beneficiary. 



 


Without
prejudice to the provisions of articles 4.1 and 4.2, all Options granted in connection with the issuance governed by these Plan
Rules may be exercised no later than ten (10) years after their grant date.


 




    	 	16	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		4.5	Les délais susvisés requis pour que les Options deviennent exerçables seront
prorogés de la durée des périodes au cours desquelles le contrat de travail du Bénéficiaire
avec la Société ou l’une des sociétés du Groupe sera suspendu.



 


Par dérogation, n’entraîneront
pas la prorogation des délais, les périodes de suspension du contrat de travail pour cause de :


 


		-	congés payés ;



 


		-	repos compensateurs ;



 


		-	congés maternité ;



 


		-	congés paternité ;



 


		-	maladie entraînant, sur une période de douze mois, une absence de moins de trois mois ;



 


		-	accident du travail entraînant, sur une période de douze mois, une absence

de moins de trois mois ;



 


étant entendu que, dans
les cas où la suspension du contrat de travail est inférieure à trois mois, seront prises en compte toutes
les absences de moins de trois mois pour maladie ou accident du travail qui, cumulativement, entraînent une suspension du
contrat de travail d’au moins trois mois sur les douze mois précédents le premier jour d’arrêt
de travail.


 


		4.5	The periods referred to above that
are required for Options to become exercisable will be extended for the duration of periods during which employment contract of
the Beneficiary with the Company or Group companies has been suspended.



 


By way of exception, such
periods will not be extended in those cases when employment contracts are suspended for the following reasons:


 


		-	paid vacation;



 


		-	compensatory leave;



 


		-	maternity leave;



 




    	 	17	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		-	paternity leave;



 


		-	illness resulting over a 12 month period in a period of leave of less than three months;



 


		-	an occupational accident resulting over a 12 month period in a period of leave of less than
three months ;



 


it being understood that,
where the employment contract is suspended for less than three months, all absences due to illness or occupational injury will
be taken into account resulting on an aggregate basis in the suspension of the employment contract for at least three months over
the twelve months preceding the first day of leave.


 


		4.6	Sous réserve des dispositions de l’article 4.2, si les conditions d’exercice
des Options prévues à l'article 4.1 ne sont pas remplies, le Bénéficiaire perdra le droit d’exercer
ses Options, à moins que le Conseil d'Administration n’en décide autrement.



 


		4.6	Subject to the provisions of article
4.2, if the terms for exercising Options provided for above in article 4.1 are not fulfilled, the Beneficiary shall forfeit the
right to exercise his Options, except if the Board of Directors decides otherwise.



 


		5	Prix d’Exercice des Options et libération
du prix de souscription des actions / OPTION EXERCISE PRICE AND PAYMENT OF THE SUBSCRIPTION PRICE FOR SHARES



 


		5.1	Sous réserve des ajustements rendus nécessaires en cas de réalisation ultérieure
des opérations visées par les dispositions légales énumérées à l’article
7 ci-après, les Actions résultant de l’exercice des Options Exerçables seront émises au Prix
d’Exercice d’une Option, tel que fixé par le Conseil d’Administration dans le cadre de et conformément
à l’Autorisation des Actionnaires.



 


		5.1	Subject to adjustments rendered necessary
in the case of the subsequent realization of transactions referred to by the legal provisions listed below in article 7, the Shares
resulting from the exercise of Exercisable Options will be issued at the Exercise Price of an Option set by the Board of Directors
in connection and in accordance with the Shareholders' Authorization.



 


		5.2	En cas de réajustement rendu nécessaire par l’une des opérations visées
ci-après à l’article 7 du présent Règlement, l’assemblée générale
des associés de la Société donnera tous pouvoirs au Conseil d’Administration à l’effet
de recalculer le prix d’émission des Actions à souscrire, sous réserve de dispositions légales
contraires.



 


		5.2	In the event of an adjustment rendered
necessary by one of the transactions referred to below in article 7 of these Plan Rules, the general meeting of the shareholders
of the Company will grant all powers to the Board of Directors for the purpose of calculating the issue price of the Shares to
be subscribed, subject to legal provisions to the contrary.



 




    	 	18	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		5.3	La Notification d’Exercice devra être accompagnée, soit :



 


		-	d’un chèque ; s’il ne s’agit pas d’un chèque de banque,
il ne vaudra libération à sa date de réception que s’il est dûment provisionné ;



 


		-	d’un ordre de virement bancaire ; ou



 


		-	d’une demande de compensation avec une ou des créances certaines, liquides et exigibles
détenues par le Bénéficiaire sur la Société ;



 


afin de permettre le paiement,
en fonction du nombre d’Options exercées, du Prix d’Exercice d’une Option et, en conséquence, la
libération des sommes nécessaires à l’émission des Actions obtenues sur exercice des Options.


 


		5.3	The Exercise Notice must be accompanied
by, either:



 


		-	a check; if not a bank check, it will considered to constitute payment on the date of receipt
only if the amount is duly covered by the account balance.



 


		-	a bank transfer, or



 


		-	a request for offset with one or more receivables held by the Beneficiary against the Company
for amounts that are certain, fixed and due;



 


to permit the payment, according
to the number of Options exercised, of the Exercise Price of an Option and, in consequence, the payment of the amounts required
for the issuance of Shares obtained upon the exercise of the Options.


 


		6	DROITS ATTACHES AUX ACTIONS EMISES SUR EXERCICE DES OPTIONS / RIGHTS ATTACHED TO THE SHARES



 


		6.1	Toutes les Actions livrées à l’occasion
de l’exercice des Options Exerçables sont identiques aux actions ordinaires de la Société déjà
émises à cette date, au regard notamment des droits de vote, droit aux dividendes et aux éventuelles
réserves distribuées, droit de participer aux assemblées, droit de communication et droit préférentiel
de souscription.



 


		6.1	All Shares delivered pursuant to the
exercise of Exercisable Options are identical to the Company's existing ordinary outstanding shares as of that date, in particular
as regards voting rights, dividends’ rights and rights to the distribution of reserves if any, rights to take part in general
meetings, communication rights, and preferential subscription rights. 



 


		6.2	Les Actions livrées, sur exercice des Options Exerçables,
pendant le délai qui sépare la fixation du dividende de sa mise en distribution, n'ouvrent pas droit au dividende
au titre de cette distribution.



 




    	 	19	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		6.2	Shares delivered from the exercise
of Exercisable Options during the period between the determination of the dividend and the distribution thereof will not be entitled
to receive dividends from such distribution.



 


		7	Ajustements après modifications du capital ou
de la situation de la Société / ADJUSTMENTS AFTER CHANGES IN THE COMPANY'S SHARE CAPITAL OR POSITION



 


		7.1	Conformément à l’article L.225-181 alinéa 2 du Code de commerce, en
cas d'opérations financières réalisées par la Société, et notamment en cas :



 


		-	d’émission de titres de capital ou de titres donnant droit à l’attribution
de titres de capital emportant un droit de souscription réservé aux associés ;



 


		-	d'augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou prime
d'émission ;



 


		-	d’attribution gratuite d’actions ;



 


		-	d'émission de valeurs mobilières donnant accès au capital social ;



 


		-	de distribution de réserves en espèces ou en titres de portefeuille ;



 


		-	de réduction du capital motivée par des pertes ;



 


		-	d'amortissement ou réduction du capital ;



 


		-	de réduction de capital par voie de rachat d'actions ; ou



 


		-	de modification de la répartition des bénéfices.



 


La Société prendra
les mesures nécessaires à la protection des intérêts des Bénéficiaires des Options dans
les conditions prévues à l’article L. 228-99 du Code de commerce et aux dispositions des articles R. 225-137
à R. 225-143 du Code de commerce relatifs à la protection des intérêts des titulaires de titres de capital
ou de valeurs mobilières y donnant accès.


 


		7.1	In accordance with article L.225-181
subsection 2 of the Commercial Code, for financial transactions carried out by the Company, and in particular for: 



 




    	 	20	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		-	the issuance of capital securities or securities giving a right to the grant of capital securities
conferring a subscription rights reserved for shareholders; 



 


		-	an increase in capital by the capitalization of reserves, earnings or share premium; 



 


		-	the grant of free shares;



 


		-	the issuance of securities giving access to the share capital; 



 


		-	the distribution of reserves in cash or in securities; 



 


		-	a reduction in capital pursuant to losses; 



 


		-	redemption or reduction of the share capital; 



 


		-	the reduction of capital by buyback of shares; or



 


		-	a
                                         change in the appropriation of earnings.



 


The Company will take all
measures to protect the interest of the Beneficiaries of Options in accordance with the provisions of article L. 228-99 and articles
R. 225-137 to R. 225-143 of the Commercial Code with regard to protecting the interests of holders of equity securities or securities
giving access thereto.


 


		7.2	Dans l'hypothèse où la Société serait dissoute ou liquidée ou
serait partie à une fusion, à une scission, à un apport partiel d'actif, ou procèderait à un
regroupement d'actions, à un échange d'actions, à la cession, l'échange ou la distribution de l'intégralité
des actifs de la Société ou d'une part substantielle d'entre eux ou à toute autre opération similaire
(un "Événement"), le Conseil d’Administration prendra, et sous réserve, le cas échéant,
d’une décision collective des associés conformément aux statuts de la Société, toutes
mesures appropriées pour que tout Bénéficiaire reçoive :



 


		-	soit, lors de l'exercice de tout ou partie de ses Options, si celles-ci continuent de pouvoir être
exercées postérieurement à l’Évènement, le même nombre d'Actions ayant les mêmes
caractéristiques ou la même valeur, en numéraire ou en titres, qu'il aurait reçu s'il avait été,
immédiatement avant un tel Événement, détenteur des Actions auxquelles ces Options (exerçables
ou non) donnaient droit;



 




    	 	21	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		-	soit, si les Options ne peuvent plus être exercées postérieurement à
l’Évènement (notamment en cas de disparition des Options ou de renonciation aux Options), l’équivalent
en numéraire ou en titres, de la valeur des Actions auxquelles les Options (exerçables ou non) donnaient droit immédiatement
avant la réalisation d’un tel Événement.



 


		7.2	If the Company is wound up or liquidated,
or involved in a business combination, spin-off, an asset for share exchange or in the case of a reverse split, share swap, the
disposal, exchange or distribution of the total assets of the Company or a substantial percentage thereof or any other similar
corporate action (an "Event"), the Board of Directors will, subject to, as applicable, a collective decision of
the shareholders in accordance with the Company's articles of association, take all appropriate measures so that every Beneficiary
receives:



 


		-	either, when all or part of his/her Options are exercised, if they are still able to be exercised
after the Event, the same number of Shares having the same features or the same value, in cash or in securities, that would have
been received, immediately before such an Event, if a holder of the Shares to which these Options (exercisable or not) conferred
a right;



 


		-	or, if the Options can no longer be exercised after the Event (in particular in case of the
lapsing or waiver of Options) an equivalent amount in cash or securities of the value of the Shares to which the Options (exercisable
or not) conferred a right immediately before the occurrence of such an Event.



 


		8	Pouvoirs Du Conseil
                                                                                                                                                  D'administration / POWERS OF THE BOARD OF
                                                                                                                                                  DIRECTORS



 


		8.1	Le Conseil d'Administration dispose d’un pouvoir discrétionnaire pour analyser et
interpréter les termes du Plan.



 


		8.1	The Board of Directors has discretionary
power to analyze and interpret the terms of the Plan.



 


		8.2	Le Conseil d'Administration peut à tout moment procéder
à toutes modifications du Règlement du Plan qui s'avéreraient nécessaires, notamment pour permettre
aux Bénéficiaires et à la Société de jouir du régime fiscal et/ou de sécurité
sociale de faveur en vigueur en France ou dans tout autre État où le Plan aurait vocation à s’appliquer.
Le Conseil d'Administration informe en telle hypothèse par écrit l'ensemble des Bénéficiaires de toute
modification des conditions du Plan.



 


		8.2	The Board of Directors may, at any
time, make any necessary amendments to the Plan Rules, in particular to enable the Beneficiaries and the Company to benefit from
the preferential tax and/or social security regime applicable in France or in any other countries where the Plan may apply. 



 



			In such case, the Board of Directors
                                         will inform, in writing, all the Beneficiaries of any changes to the conditions of the
                                         Plan Rules.



 




    	 	22	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		8.3	Le Conseil d’Administration décidera (i) soit d’interdire aux Bénéficiaires
ayant la qualité de mandataires sociaux de la Société de céder les Actions obtenues sur exercice des
Options avant le terme de leur mandat et la cessation de leurs fonctions (ii) soit de fixer la quantité de ces Actions que
les Bénéficiaires ayant la qualité de mandataires sociaux au sein de la Société devront conserver
au nominatif jusqu’au terme de leur mandat et la cessation de leurs fonctions.



 


		8.3	The Board of Directors shall either
(i) forbid Beneficiaries who are corporate officers in the Company from transferring Shares obtained by exercising Options before
the end of their term of office and the termination of their functions or (ii) determine the number of Options that such Beneficiaries
who are corporate officers in the Company must hold in the registered form until their term of office ends and the termination
of their functions.



 


		9	GENERALITES / GENERAL PROVISIONS



 


		9.1	Sauf dispositions contraires, les notifications ou documents
adressés par les Bénéficiaires à la Société ou au Conseil d'Administration doivent être
remis au siège social de la Société (ou à toute autre adresse indiquée par le Conseil d'Administration).
Les documents ou notifications adressés aux Bénéficiaires doivent leur être remis en mains propres
à leur lieu de travail ou envoyés à l'adresse que les Bénéficiaires ont indiquée par
écrit à la Société à cet effet, ou en l'absence d'une telle adresse, à leur dernier
domicile connu.



 


		9.1	Unless otherwise provided for, notifications
and documents sent by Beneficiaries to the Company or the Board of Directors must be delivered to the Company’s registered
office (or any other address indicated by the Board of Directors). Documents and notifications sent to Beneficiaries must be delivered
to them in person at their workplaces or sent to the address that the Beneficiaries have indicated in writing to the Company for
this purpose or, in the absence of such address, at their last known residence.



 


		9.2	Le Bénéficiaire devra se conformer aux arrangements
éventuellement pris par la Société ou une Société du Groupe, ou toute autre personne désignée
ou mandatée par la Société, pour le paiement de toutes cotisations sociales (y compris le paiement des cotisations
sociales salariales) ou fiscales dans le pays où le Bénéficiaire réside ou tout autre pays, qui est
lié à l’exercice des Options.



 


		9.2	Each Beneficiary must comply with any
arrangements which may be made by the Company or a Group company, or any other person designated or empowered by the Company, for
the payment of all social security contributions (including employees’ social contributions) and taxes in the country where
the Beneficiary is resident or any other country related to his/her Options.



 


		9.3	Les Bénéficiaires et la Société
respecteront les obligations déclaratives à effectuer auprès des services fiscaux et organismes de sécurité
sociale auxquelles ils pourraient être soumis.



 




    	 	23	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


		9.3	Beneficiaries and the Company shall
comply with all applicable requirements for filings with the relevant tax and social security authorities.



 


		9.4	La Société prend en charge l'intégralité
des frais (autres que toutes impositions et charges sociales qui seraient dues par le Bénéficiaire) liés
à l'attribution et à l’exercice des Options ainsi que, sur exercice des Options Exerçables, à
l’émission des Actions au profit du Bénéficiaire.



 


		9.4	The Company shall bear full costs (other
than taxes and social security charges payable by the Beneficiary) relating to the grant and the exercise of the Options as well
as, upon the exercise of Exercisable Options, the issue of Shares in favor of the Beneficiary.



 


		9.5	En outre, les Bénéficiaire doivent respecter la réglementation applicable
en matière d’informations privilégiées et notamment s'abstenir de céder les Actions obtenues
sur exercice des Options lorsqu'ils ont connaissance d'une information privilégiée, conformément aux dispositions
légales et règlementaires applicables.



 


		9.5	Furthermore, Beneficiaries must comply
with the provisions relating to insider trading policies and in particular, should refrain from transferring the Shares obtained
from exercising Options when possessing any inside information, in accordance with applicable legal and regulatory provisions.




 


		10	CONSTATATION DE LA RÉALISATION DE L’AUGMENTATION DE CAPITAL / RECORDING COMPLETION
OF THE CAPITAL INCREASE



 


Lors de sa première réunion
suivant la clôture de chaque exercice, le Conseil d’Administration constatera, s’il y a lieu, le nombre et le
montant des Actions émises pendant la durée de l’exercice à la suite de l’exercice d’Options
par des Bénéficiaires et apportera les modifications nécessaires aux clauses des statuts de la Société
relatives au montant du capital social et au nombre d’actions qui le représentent.


 


Toutefois, s’il le juge préférable,
le Conseil d’Administration pourra ne pas attendre la clôture de l’exercice et procéder à la modification
des statuts de la Société en cours d’exercice.


 


L’année de l’attribution
des Options, l’assemblée générale des associés de la Société est informée
du nombre, des dates d’échéance, et du prix des Options consenties au cours de l’exercice.


 


Upon the first meeting following the
closing of each financial year, the Board of Directors will recognize, where applicable, the number and amount of Shares issued
during the period from the exercise of Options by the Beneficiaries and will make all corresponding amendments to the provisions
of the Company's articles of association relating to the amount of the share capital and the number of shares it represents.


 




    	 	24	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


However, if considered preferable, the
Board of Directors is not required to wait for the closing of the financial period and may amend the Company's articles of association
accordingly during the period in progress.


 


In the
year the Options are granted, the general meeting of the shareholders of the Company is informed of the number, dates of maturity,
and the price of the Options granted in the period.


 


		11	LOI APPLICABLE / GOVERNING LAW



 


Ce Plan est soumis et doit être interprété
selon les dispositions du droit français en vigueur à la date d’adoption du présent Règlement
de plan ou celles qui les remplaceraient le cas échéant.


 


This Plan is governed by and must be
construed in accordance with provisions of French law in force on the date of adoption of this Plan or those that may replace them.


 




    	 	25	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


Annexe [  ] / Appendix
[   ]


 


Règles spécifiques applicables
aux résidents fiscaux de [   ] [A compléter par les juridictions


concernées, selon le cas]


 


Specific rules for [    ]
tax residents


 


[to be completed by the relevant jurisdictions,
as the case may be]


 




    	 	26	 



     


    

 


		English translation 

    for information purposes only


 


Annexe [   ] / Appendix
[ ]


 


Modèle de lettre d’attribution
/ Sample grant letter 


 




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