# Journal officiel L 345/2015

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 345 |
| | |
| Édition de langue française | Législation | 58e année30 décembre 2015 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 345

Édition de langue française

Législation

58e année30 décembre 2015

---

| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2015/2448 du Conseil du 14 décembre 2015 modifiant le règlement (UE) no 1388/2013 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires autonomes de l'Union pour certains produits agricoles et industriels | 1 |
| | * | Règlement (UE) 2015/2449 du Conseil du 14 décembre 2015 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels | 11 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2015/2448 du Conseil du 14 décembre 2015 modifiant le règlement (UE) no 1388/2013 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires autonomes de l'Union pour certains produits agricoles et industriels

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1

*

Règlement (UE) 2015/2449 du Conseil du 14 décembre 2015 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels

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11

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
| --- | --- |

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 30.12.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 345/1 |
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30.12.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 345/1

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RÈGLEMENT (UE) 2015/2448 DU CONSEIL

du 14 décembre 2015

modifiant le règlement (UE) no 1388/2013 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires autonomes de l'Union pour certains produits agricoles et industriels

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

| (1) | Pour assurer un approvisionnement suffisant et continu de certaines marchandises dont la production est trop faible dans l'Union et éviter toute perturbation du marché de certains produits agricoles et industriels, des contingents tarifaires autonomes ont été ouverts par le règlement (UE) no 1388/2013 du Conseil (1). Les produits relevant de ces contingents tarifaires peuvent être importés dans l'Union à des taux de droit réduits ou nuls. Pour les motifs invoqués, il est nécessaire d'ouvrir, avec effet au 1er janvier 2016, des contingents tarifaires à droits de douane nuls pour un volume approprié en ce qui concerne dix nouveaux produits. |
| --- | --- |

(1)

Pour assurer un approvisionnement suffisant et continu de certaines marchandises dont la production est trop faible dans l'Union et éviter toute perturbation du marché de certains produits agricoles et industriels, des contingents tarifaires autonomes ont été ouverts par le règlement (UE) no 1388/2013 du Conseil (1). Les produits relevant de ces contingents tarifaires peuvent être importés dans l'Union à des taux de droit réduits ou nuls. Pour les motifs invoqués, il est nécessaire d'ouvrir, avec effet au 1er janvier 2016, des contingents tarifaires à droits de douane nuls pour un volume approprié en ce qui concerne dix nouveaux produits.

| (2) | Dans certains cas, il y a lieu d'adapter les contingents tarifaires autonomes existants de l'Union. Pour trois produits, il y a lieu de modifier les codes TARIC en raison de changements de classement dans la nomenclature combinée. Pour deux produits, il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour plus de clarté et afin de tenir compte des dernières évolutions les concernant. Pour cinq produits, dans l'intérêt des opérateurs économiques de l'Union, les volumes contingentaires devraient être augmentés, et, dans un cas, le volume contingentaire devrait être réduit. Pour des raisons de clarté, une note de bas de page portant sur un produit devrait être supprimée. |
| --- | --- |

(2)

Dans certains cas, il y a lieu d'adapter les contingents tarifaires autonomes existants de l'Union. Pour trois produits, il y a lieu de modifier les codes TARIC en raison de changements de classement dans la nomenclature combinée. Pour deux produits, il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour plus de clarté et afin de tenir compte des dernières évolutions les concernant. Pour cinq produits, dans l'intérêt des opérateurs économiques de l'Union, les volumes contingentaires devraient être augmentés, et, dans un cas, le volume contingentaire devrait être réduit. Pour des raisons de clarté, une note de bas de page portant sur un produit devrait être supprimée.

| (3) | Pour deux produits, le contingent tarifaire autonome de l'Union doit être fermé avec effet au 1er janvier 2016, car il n'est pas dans l'intérêt de l'Union de continuer à l'octroyer à partir de cette date. |
| --- | --- |

(3)

Pour deux produits, le contingent tarifaire autonome de l'Union doit être fermé avec effet au 1er janvier 2016, car il n'est pas dans l'intérêt de l'Union de continuer à l'octroyer à partir de cette date.

| (4) | En raison du nombre de modifications à apporter à l'annexe du règlement (UE) no 1388/2013, il convient, par souci de clarté et de rationalité, de remplacer ladite annexe. |
| --- | --- |

(4)

En raison du nombre de modifications à apporter à l'annexe du règlement (UE) no 1388/2013, il convient, par souci de clarté et de rationalité, de remplacer ladite annexe.

| (5) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) no 1388/2013 en conséquence. |
| --- | --- |

(5)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) no 1388/2013 en conséquence.

| (6) | Étant donné que les modifications au titre du présent règlement devraient prendre effet à compter du 1er janvier 2016, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de cette date, |
| --- | --- |

(6)

Étant donné que les modifications au titre du présent règlement devraient prendre effet à compter du 1er janvier 2016, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de cette date,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (UE) no 1388/2013 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2016.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2015.

Par le Conseil

Le président

F. ETGEN

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(1)  Règlement (UE) no 1388/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires autonomes de l'Union pour certains produits agricoles et industriels, et abrogeant le règlement (UE) no 7/2010 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 319).

1

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ANNEXE

«ANNEXE

| Numéro d'ordre | Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Période contingentaire | Volume contingentaire | Droit contingentaire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (4)09.2637 | ex 0710 40 00
  ex 2005 80 00 | 10
  20 | Maïs de rafles de maïs (Zea mays saccharata) d'un diamètre égal ou supérieur à 10 mm, mais n'excédant pas 20 mm, épluchés, triés, nettoyés, lavés, blanchis, soit réfrigérés et surgelés individuellement, soit préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, destinés à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire en vue de subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1)
   (2)
   (3) | 1.1.-31.12. | 550 tonnes | 0 % (3) |
| 09.2849 | ex 0710 80 69 | 10 | Champignons de l'espèce Auricularia polytricha, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, destinés à la fabrication de plats préparés (1)
   (2) | 1.1.-31.12. | 700 tonnes | 0 % |
| (4)09.2664 | ex 2008 60 39 | 30 | Cerises douces avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres inférieure ou égale à 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat (1) | 1.1.-31.12. | 1 000 tonnes | 10 % |
| 09.2913 | ex 2401 10 35
  ex 2401 10 70
  ex 2401 10 95
  ex 2401 10 95
  ex 2401 10 95
  ex 2401 20 35
  ex 2401 20 70
  ex 2401 20 95
  ex 2401 20 95
  ex 2401 20 95 | 91
  10
  11
  21
  91
  91
  10
  11
  21
  91 | Tabacs bruts ou non fabriqués, même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450 Euro/100 kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production de produits de la sous-position 2402 10 00 (1) | 1.1.-31.12. | 6 000 tonnes | 0 % |
| 09.2928 | ex 2811 22 00 | 40 | Charge de silice sous forme de granules, ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins 97 % en poids | 1.1.-31.12. | 1 700 tonnes | 0 % |
| 09.2703 | ex 2825 30 00 | 10 | Oxydes et hydroxydes de vanadium, destinés exclusivement à la fabrication d'alliages (1) | 1.1.-31.12. | 13 000 tonnes | 0 % |
| 09.2806 | ex 2825 90 40 | 30 | Trioxyde de tungstène, oxyde bleu de tungstène compris (CAS RN 1314-35-8 ou CAS RN 39318-18-8) | 1.1.-31.12. | 12 000 tonnes | 0 % |
| 09.2929 | 2903 22 00 | | Trichloroéthylène (CAS RN 79-01-6) | 1.1.-31.12. | 10 000 tonnes | 0 % |
| (4)09.2837 | ex 2903 79 30 | 20 | Bromochlorométhane (CAS RN 74-97-5) | 1.1.-31.12. | 600 tonnes | 0 % |
| 09.2933 | ex 2903 99 90 | 30 | 1,3-Dichlorobenzène (CAS RN 541-73-1) | 1.1.-31.12. | 2 600 tonnes | 0 % |
| 09.2830 | ex 2906 19 00 | 40 | Cyclopropylméthanol (CAS RN 2516-33-8) | 1.1.-31.12. | 20 tonnes | 0 % |
| 09.2851 | ex 2907 12 00 | 10 | O-Crésol d'une pureté de 98,5 % en poids ou plus (CAS RN 95-48-7) | 1.1.-31.12. | 20 000 tonnes | 0 % |
| 09.2624 | 2912 42 00 | | Éthylvanilline (3-éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde) (CAS RN 121-32-4) | 1.1.-31.12. | 950 tonnes | 0 % |
| (4)09.2683 | ex 2914 19 90 | 50 | Acétylactonate de calcium (CAS RN 19372-44-2) destiné à la fabrication de stabilisants sous forme de comprimés (1) | 1.1.-31.12. | 100 tonnes | 0 % |
| 09.2852 | ex 2914 29 00 | 60 | Cyclopropylméthylcétone (CAS RN 765-43-5) | 1.1.-31.12. | 300 tonnes | 0 % |
| 09.2638 | ex 2915 21 00 | 10 | Acide acétique d'une pureté minimale de 99 % en poids (CAS RN 64-19-7) | 1.1.-31.12. | 1 000 000 tonnes | 0 % |
| 09.2972 | 2915 24 00 | | Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7) | 1.1.-31.12. | 50 000 tonnes | 0 % |
| (4)09.2679 | 2915 32 00 | | Acétate de vinyle (CAS RN108-05-4) | 1.1.-31.12. | 200 000 tonnes | 0 % |
| (4)09.2665 | ex 2916 19 95 | 30 | (E,E)-Hexa-2,4-diénoate de potassium (CAS RN 24634-61-5) | 1.1.-31.12. | 8 250 tonnes | 0 % |
| (4)09.2684 | ex 2916 39 90 | 28 | Chlorure de 2,5-diméthylphénylacétyle (CAS RN 55312-97-5) | 1.1.-31.12 | 250 tonnes | 0 % |
| 09.2769 | ex 2917 13 90 | 10 | Sébacate de diméthyle (CAS RN 106-79-6) | 1.1.-31.12. | 1 000 tonnes | 0 % |
| (4)09.2680 | ex 2917 19 80 | 25 | Anhydride n-dodecenylsuccinique (CAS RN 19780-11-1) présentant:






  — | un niveau sur l'échelle de couleur Gardner n'excédant pas 1, |

Numéro d'ordre

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Période contingentaire

Volume contingentaire

Droit contingentaire

(4)09.2637

ex 0710 40 00

ex 2005 80 00

10

20

Maïs de rafles de maïs (Zea mays saccharata) d'un diamètre égal ou supérieur à 10 mm, mais n'excédant pas 20 mm, épluchés, triés, nettoyés, lavés, blanchis, soit réfrigérés et surgelés individuellement, soit préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, destinés à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire en vue de subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1)
   (2)
   (3)

1.1.-31.12.

550 tonnes

0 % (3)

09.2849

ex 0710 80 69

10

Champignons de l'espèce Auricularia polytricha, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, destinés à la fabrication de plats préparés (1)
   (2)

1.1.-31.12.

700 tonnes

0 %

(4)09.2664

ex 2008 60 39

30

Cerises douces avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres inférieure ou égale à 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat (1)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

10 %

09.2913

ex 2401 10 35

ex 2401 10 70

ex 2401 10 95

ex 2401 10 95

ex 2401 10 95

ex 2401 20 35

ex 2401 20 70

ex 2401 20 95

ex 2401 20 95

ex 2401 20 95

91

10

11

21

91

91

10

11

21

91

Tabacs bruts ou non fabriqués, même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450 Euro/100 kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production de produits de la sous-position 2402 10 00 (1)

1.1.-31.12.

6 000 tonnes

0 %

09.2928

ex 2811 22 00

40

Charge de silice sous forme de granules, ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins 97 % en poids

1.1.-31.12.

1 700 tonnes

0 %

09.2703

ex 2825 30 00

10

Oxydes et hydroxydes de vanadium, destinés exclusivement à la fabrication d'alliages (1)

1.1.-31.12.

13 000 tonnes

0 %

09.2806

ex 2825 90 40

30

Trioxyde de tungstène, oxyde bleu de tungstène compris (CAS RN 1314-35-8 ou CAS RN 39318-18-8)

1.1.-31.12.

12 000 tonnes

0 %

09.2929

2903 22 00

Trichloroéthylène (CAS RN 79-01-6)

1.1.-31.12.

10 000 tonnes

0 %

(4)09.2837

ex 2903 79 30

20

Bromochlorométhane (CAS RN 74-97-5)

1.1.-31.12.

600 tonnes

0 %

09.2933

ex 2903 99 90

30

1,3-Dichlorobenzène (CAS RN 541-73-1)

1.1.-31.12.

2 600 tonnes

0 %

09.2830

ex 2906 19 00

40

Cyclopropylméthanol (CAS RN 2516-33-8)

1.1.-31.12.

20 tonnes

0 %

09.2851

ex 2907 12 00

10

O-Crésol d'une pureté de 98,5 % en poids ou plus (CAS RN 95-48-7)

1.1.-31.12.

20 000 tonnes

0 %

09.2624

2912 42 00

Éthylvanilline (3-éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde) (CAS RN 121-32-4)

1.1.-31.12.

950 tonnes

0 %

(4)09.2683

ex 2914 19 90

50

Acétylactonate de calcium (CAS RN 19372-44-2) destiné à la fabrication de stabilisants sous forme de comprimés (1)

1.1.-31.12.

100 tonnes

0 %

09.2852

ex 2914 29 00

60

Cyclopropylméthylcétone (CAS RN 765-43-5)

1.1.-31.12.

300 tonnes

0 %

09.2638

ex 2915 21 00

10

Acide acétique d'une pureté minimale de 99 % en poids (CAS RN 64-19-7)

1.1.-31.12.

1 000 000 tonnes

0 %

09.2972

2915 24 00

Anhydride acétique (CAS RN 108-24-7)

1.1.-31.12.

50 000 tonnes

0 %

(4)09.2679

2915 32 00

Acétate de vinyle (CAS RN108-05-4)

1.1.-31.12.

200 000 tonnes

0 %

(4)09.2665

ex 2916 19 95

30

(E,E)-Hexa-2,4-diénoate de potassium (CAS RN 24634-61-5)

1.1.-31.12.

8 250 tonnes

0 %

(4)09.2684

ex 2916 39 90

28

Chlorure de 2,5-diméthylphénylacétyle (CAS RN 55312-97-5)

1.1.-31.12

250 tonnes

0 %

09.2769

ex 2917 13 90

10

Sébacate de diméthyle (CAS RN 106-79-6)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

(4)09.2680

ex 2917 19 80

25

Anhydride n-dodecenylsuccinique (CAS RN 19780-11-1) présentant:

—

un niveau sur l'échelle de couleur Gardner n'excédant pas 1,

| — | une transmission à 500 nm dans le toluène de 98 % ou plus pour une solution de 10 % en poids |
| --- | --- |

—

une transmission à 500 nm dans le toluène de 98 % ou plus pour une solution de 10 % en poids

destiné à la fabrication de revêtements automobiles (1)

1.1.-31.12.

80 tonnes

0 %

(4)09.2634

ex 2917 19 80

40

Acide dodécanedioïque, d'une pureté en poids supérieure à 98,5 % (CAS RN 693-23-2)

1.1.-31.12.

4 600 tonnes

0 %

09.2808

ex 2918 22 00

10

Acide o-acétylsalicylique (CAS RN 50-78-2)

1.1.-31.12.

120 tonnes

0 %

(4)09.2646

ex 2918 29 00

55

3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle (CAS RN 2082-79-3) présentant:

| — | un taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 500 μm |
| --- | --- |

—

un taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 500 μm

| — | un point de fusion supérieur ou égal à 110 °C, mais n'excédant 125 °C, |
| --- | --- |

—

un point de fusion supérieur ou égal à 110 °C, mais n'excédant 125 °C,

destiné à la fabrication de stabilisateurs de type “one pack” à base de mélanges de poudres, pour la transformation du PVC (1)

1.1.-31.12.

80 tonnes

0 %

(4)09.2647

ex 2918 29 00

65

Tétrakis(3- (3,5-di-tert-butyl- 4-hydroxyphényl)propionate de pentaérythritol (CAS RN 6683-19-8) présentant:

| — | un taux de refus au tamis n'excédant pas 25 % en poids pour une largeur de maille de 250 μm et 1 % en poids pour une largeur de maille de 500 μm, et |
| --- | --- |

—

un taux de refus au tamis n'excédant pas 25 % en poids pour une largeur de maille de 250 μm et 1 % en poids pour une largeur de maille de 500 μm, et

| — | un point de fusion supérieur ou égal à 49 °C, mais n'excédant 54 °C, |
| --- | --- |

—

un point de fusion supérieur ou égal à 49 °C, mais n'excédant 54 °C,

destiné à la fabrication de stabilisateurs de type “one pack” à base de mélanges de poudres, pour la transformation du PVC (1)

1.1.-31.12.

380 tonnes

0 %

09.2975

ex 2918 30 00

10

Dianhydride benzophénone-3,3',4,4'-tétracarboxylique (CAS RN 2421-28-5)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

(4)09.2648

ex 2920 90 10

70

Sulfate de diméthyle (CAS RN 77-78-1)

1.1.-31.12.

12 000 tonnes

0 %

(4)09.2688

ex 2920 90 85

70

Phosphite de tris(2,4-di-tert-butylphényle) (CAS RN 31570-04-4)

1.1.-31.12.

6 000 tonnes

0 %

(4)09.2649

ex 2921 29 00

60

Bis(2-diméthylaminoéthyl)(méthyl)amine (CAS RN 3030-47-5)

1.1.-31.12.

1 700 tonnes

0 %

(4)09.2682

ex 2921 41 00

10

Aniline d'une pureté supérieure ou égale à 99 % en poids (CAS RN 62-53-3)

1.1.-31.12.

50 000 tonnes

0 %

09.2602

ex 2921 51 19

10

o-Phénylenèdiamine (CAS RN 95-54-5)

1.1.-31.12.

1 800 tonnes

0 %

09.2854

ex 2924 19 00

85

3-Iodoprop-2-ynyl N-butylcarbamate (CAS RN 55406-53-6)

1.1.-31.12.

500 tonnes

0 %

(4)09.2977

2926 10 00

Acrylonitrile (CAS RN 107-13-1)

1.1.-31.12.

35 000 tonnes

0 %

(4)09.2856

ex 2926 90 95

84

2-Nitro-4 (trifluorométhyl)benzonitrile (CAS RN 778-94-9)

1.1.-31.12.

900 tonnes

0 %

(4)09.2838

ex 2927 00 00

85

C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) présentant:

| — | un pH compris entre 6,5 et 7,5, et |
| --- | --- |

—

un pH compris entre 6,5 et 7,5, et

| — | une teneur en semicarbazide (CAS RN 57-56-7) ne dépassant pas 1 500 mg/kg, déterminée par chromatographie liquide — spectrométrie de masse (CL-SM), |
| --- | --- |

—

une teneur en semicarbazide (CAS RN 57-56-7) ne dépassant pas 1 500 mg/kg, déterminée par chromatographie liquide — spectrométrie de masse (CL-SM),

| — | une température de décomposition comprise entre 195 °C et 205 °C, |
| --- | --- |

—

une température de décomposition comprise entre 195 °C et 205 °C,

| — | une densité de 1,64 à 1,66, et |
| --- | --- |

—

une densité de 1,64 à 1,66, et

| — | une chaleur de combustion comprise entre 215 et 220 kcal/mol |
| --- | --- |

—

une chaleur de combustion comprise entre 215 et 220 kcal/mol

1.1.-31.12.

100 tonnes

0 %

(4)09.2685

ex 2929 90 00

30

Nitroguanidine (CAS RN 556-88-7)

1.1.-31.12.

6 500 tonnes

0 %

09.2955

ex 2932 19 00

60

Flurtamone (ISO) (CAS RN 96525-23-4)

1.1.-31.12.

300 tonnes

0 %

09.2812

ex 2932 20 90

77

Hexane-6-olide (CAS RN 502-44-3)

1.1.-31.12.

4 000 tonnes

0 %

(4)09.2858

2932 93 00

Pipéronal (CAS RN 120-57-0)

1.1.-31.12.

220 tonnes

0 %

(4)09.2831

ex 2932 99 00

40

1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)

1.1.-31.12.

500 tonnes

0 %

(4)09.2673

ex 2933 39 99

43

2,2,6,6-tetramethylpiperidine-4-ol (CAS RN 2403-88-5)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

(4)09.2674

ex 2933 39 99

44

Chlorpyriphos (ISO) (CAS RN 2921-88-2)

1.1.-31.12.

9 000 tonnes

0 %

09.2860

ex 2933 69 80

30

1,3,5-Tris[3-(diméthylamino)propyl]hexahydro-1,3,5-triazine (CAS RN 15875-13-5)

1.1.-31.12.

400 tonnes

0 %

09.2658

ex 2933 99 80

73

5-(Acetoacetylamino)benzimidazolone (CAS RN 26576-46-5)

1.1.-31.12.

200 tonnes

0 %

(4)09.2675

ex 2935 00 90

79

4- [[(2-méthoxybenzoyl) amino] sulfonyle] -chlorure de benzoyle (CAS RN 816431-72-8)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

09.2945

ex 2940 00 00

20

D-Xylose (CAS RN 58-86-6)

1.1.-31.12.

400 tonnes

0 %

(4)09.2686

ex 3204 11 00

75

Colorant C.I. Disperse Yellow 54 (CAS RN 7576-65-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 54 est supérieure ou égale à 99 % en poids

1.1.-31.12.

2 500 kg

0 %

(4)09.2676

ex 3204 17 00

14

Préparations à base du colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) ayant une teneur de 60 % ou plus en poids de ce colorant

1.1.-31.12.

50 tonnes

0 %

(4)09.2666

ex 3204 17 00

55

Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids

1.1.-31.12.

40 tonnes

0 %

(4)09.2659

ex 3802 90 00

19

Terre à diatomées, calcinée sous flux de soude

1.1.-31.12.

30 000 tonnes

0 %

09.2908

ex 3804 00 00

10

Lignosulfonate de sodium

1.1.-31.12.

40 000 tonnes

0 %

09.2889

3805 10 90

Essence de papeterie au sulfate

1.1.-31.12.

25 000 tonnes

0 %

09.2935

ex 3806 10 00

10

Colophanes et acides résiniques de gemme

1.1.-31.12.

280 000 tonnes

0 %

(4)09.2832

ex 3808 92 90

40

Préparation contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 50 % de pyrithione zincique (DCI) (CAS RN 13463-41-7) en dispersion aqueuse

1.1.-31.12.

500 tonnes

0 %

09.2681

ex 3812 10 00

ex 3824 90 92

20

85

Mélange de sulfures de bis(3-triéthoxysilylpropyl) (CAS RN 211519-85-6)

1.1.-31.12.

9 000 tonnes

0 %

09.2814

ex 3815 90 90

76

Catalyseur composé de dioxyde de titane et de trioxyde de tungstène

1.1.-31.12.

3 000 tonnes

0 %

09.2644

ex 3824 90 92

77

Préparation contenanten poids:

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 78 % de glutarate diméthylique, |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 78 % de glutarate diméthylique,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de adipate diméthylique, et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de adipate diméthylique, et

| — | n'excédant pas 35 % de succinate diméthylique |
| --- | --- |

—

n'excédant pas 35 % de succinate diméthylique

1.1.-31.12.

10 000 tonnes

0 %

09.2140

ex 3824 90 92

79

Mélange d'amines tertiaires contenant en poids:

| — | 2,0-4,0 % de N,N-diméthyl-1-octanamine, |
| --- | --- |

—

2,0-4,0 % de N,N-diméthyl-1-octanamine,

| — | 94 % minimum de N,N-diméthyl-1-décanamine, |
| --- | --- |

—

94 % minimum de N,N-diméthyl-1-décanamine,

| — | 2 % maximum de N,N-diméthyl-1-dodécanamine |
| --- | --- |

—

2 % maximum de N,N-diméthyl-1-dodécanamine

1.1.-31.12.

4 500 tonnes

0 %

(4)09.2650

ex 3824 90 92

87

Acétophénone (CAS RN 98-86-2), d'une pureté en poids de 60 % ou plus, mais n'excédant pas 90 %

1.1.-31.12.

2 000 tonnes

0 %

09.2829

ex 3824 90 93

43

Extrait solide, insoluble dans les solvants aliphatiques, du résidu obtenu lors de l'extraction de colophane de bois, qui présente les caractéristiques suivantes:

| — | une teneur en poids d'acides résiniques n'excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en poids d'acides résiniques n'excédant pas 30 %,

| — | un nombre d'acidité n'excédant pas 110
  et |
| --- | --- |

—

un nombre d'acidité n'excédant pas 110

et

| — | un point de fusion de 100 °C ou plus |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 100 °C ou plus

1.1.-31.12.

1 600 tonnes

0 %

09.2907

ex 3824 90 93

67

Mélanges de stérols végétaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | 75 % minimum de stérols, |
| --- | --- |

—

75 % minimum de stérols,

| — | mais 25 % maximum de stanols, |
| --- | --- |

—

mais 25 % maximum de stanols,

| — | utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1) |
| --- | --- |

—

utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1)

1.1.-31.12.

2 500 tonnes

0 %

(4)09.2660

ex 3902 30 00

98

Adhésif d'oléfine polyalpha amorphe destiné à la fabrication de produits hygiéniques (1)

1.1.-31.12.

500 tonnes

0 %

(4)09.2639

3905 30 00

Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés

1.1.-31.12.

15 000 tonnes

0 %

(4)09.2671

ex 3905 99 90

81

Poly(butyral de vinyle) (CAS RN 63148-65-2):

| — | contenant au minimum 17,5 % et au maximum 20 % en poids de radicaux hydroxyles, et |
| --- | --- |

—

contenant au minimum 17,5 % et au maximum 20 % en poids de radicaux hydroxyles, et

| — | dont la valeur médiane de la taille des particules (D50) est supérieure à 0,6 mm |
| --- | --- |

—

dont la valeur médiane de la taille des particules (D50) est supérieure à 0,6 mm

1.1.-31.12.

12 000 tonnes

0 %

(4)09.2687

ex 3907 40 00

25

Mélange polymérique de polycarbonate et de poly(méthacrylate de méthyle), dans lequel la proportion de polycarbonate est égale ou supérieure à 98,5 % en poids, sous forme de pellets ou de granulés, présentant une transmission lumineuse de 88,5 % ou plus, mesurée sur une éprouvette de 4,0 mm d'épaisseur pour une longueur d'onde λ = 400 nm (conformément à la norme ISO 13468-2)

1.1.-31.12.

400 tonnes

0 %

09.2616

ex 3910 00 00

30

Polydiméthylsiloxane dont le degré de polymérisation est de 2 800 unités monomères (± 100)

1.1.-31.12.

1 300 tonnes

0 %

09.2816

ex 3912 11 00

20

Flocons d'acétate de cellulose

1.1.-31.12.

75 000 tonnes

0 %

(4)09.2864

ex 3913 10 00

10

Alginate de sodium, extrait de l'algue brune (CAS RN 9005-38-3)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

09.2641

ex 3913 90 00

87

Hyaluronate de sodium, non stérile, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une masse moléculaire moyenne en masse (Mw) n'excédant pas 900 000, |
| --- | --- |

—

une masse moléculaire moyenne en masse (Mw) n'excédant pas 900 000,

| — | un taux d'endotoxines ne dépassant pas 0,008 unités d'endotoxines (UE)/mg, |
| --- | --- |

—

un taux d'endotoxines ne dépassant pas 0,008 unités d'endotoxines (UE)/mg,

| — | une teneur en éthanol n'excédant pas 1 % en poids, |
| --- | --- |

—

une teneur en éthanol n'excédant pas 1 % en poids,

| — | une teneur en isopropanol n'excédant pas 0,5 % en poids |
| --- | --- |

—

une teneur en isopropanol n'excédant pas 0,5 % en poids

1.1.-31.12.

200 kg

0 %

09.2661

ex 3920 51 00

50

Plaque en polymethylmetacrylate répondant aux normes:

| — | EN 4364 (MIL-P-5425E) et DTD5592A, ou |
| --- | --- |

—

EN 4364 (MIL-P-5425E) et DTD5592A, ou

| — | EN 4365 (MIL-P-8184) et DTD5592A |
| --- | --- |

—

EN 4365 (MIL-P-8184) et DTD5592A

1.1.-31.12.

100 tonnes

0 %

09.2645

ex 3921 14 00

20

Bloc alvéolaire en cellulose régénérée, imprégné d'eau contenant du chlorure de magnésium et des composés d'ammonium quaternaire, mesurant 100 cm (± 10 cm) x 100 cm (± 10 cm) x 40 cm (± 5 cm)

1.1.-31.12.

1 700 tonnes

0 %

09.2818

ex 6902 90 00

10

Briques réfractaires:

| — | de plus de 300 mm de côté, et |
| --- | --- |

—

de plus de 300 mm de côté, et

| — | d'une teneur en TiO2 de 1 % en poids au maximum, et |
| --- | --- |

—

d'une teneur en TiO2 de 1 % en poids au maximum, et

| — | d'une teneur en Al2O3 de 0,4 % en poids au maximum, et |
| --- | --- |

—

d'une teneur en Al2O3 de 0,4 % en poids au maximum, et

| — | présentant une variation de volume inférieure à 9 % à 1 700 °C |
| --- | --- |

—

présentant une variation de volume inférieure à 9 % à 1 700 °C

1.1.-31.12.

225 tonnes

0 %

09.2628

ex 7019 52 00

10

Toile de verre tissée à armure de fibres de verre enduites en plastic, avec un poids de 120 g/m2 (± 10 g/m2), normalement utilisée pour la fabrication d'écrans anti-insectes enroulables et à cadre fixe

1.1.-31.12.

3 000 000 m2

0 %

09.2799

ex 7202 49 90

10

Ferrochrome contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 4 % de carbone et pas plus de 70 % de chrome

1.1.-31.12.

50 000 tonnes

0 %

(4)09.2652

ex 7409 11 00

ex 7410 11 00

20

30

Feuilles et bandes en cuivre affiné revêtues électrolytiquement

1.1.-31.12.

1 020 tonnes

0 %

(4)09.2662

ex 7410 21 00

55

Plaques:

| — | constituées d'au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine époxy, |
| --- | --- |

—

constituées d'au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine époxy,

| — | recouvertes sur une face ou sur leurs deux faces d'un film de cuivre d'une épaisseur ne dépassant pas 0,15 mm, |
| --- | --- |

—

recouvertes sur une face ou sur leurs deux faces d'un film de cuivre d'une épaisseur ne dépassant pas 0,15 mm,

| — | présentant une constante diélectrique inférieure à 5,4 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2, |
| --- | --- |

—

présentant une constante diélectrique inférieure à 5,4 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2,

| — | présentant une tangente de perte inférieure à 0,035 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2, |
| --- | --- |

—

présentant une tangente de perte inférieure à 0,035 à 1 MHz, mesurée selon la méthode IPC-TM-650 2.5.5.2,

| — | présentant un indice de résistance au cheminement (CTI) supérieur ou égal à 600 |
| --- | --- |

—

présentant un indice de résistance au cheminement (CTI) supérieur ou égal à 600

1.1.-31.12.

45 000 m2

0 %

(4)09.2834

ex 7604 29 10

20

Barres en alliages d'aluminium d'un diamètre de 200 mm ou plus mais n'excédant pas 300 mm

1.1.-31.12.

2 000 tonnes

0 %

09.2835

ex 7604 29 10

30

Barres en alliages d'aluminium d'un diamètre de 300,1 mm ou plus mais n'excédant pas 533,4 mm

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

(4)09.2689

ex 7606 12 92

ex 7607 11 90

50

70

Bande ou feuille en alliage d'aluminium et de magnésium:

| — | en rouleaux, |
| --- | --- |

—

en rouleaux,

| — | d'une épaisseur de 0,14 mm ou plus mais n'excédant pas 0,27 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,14 mm ou plus mais n'excédant pas 0,27 mm,

| — | d'une largeur de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm,

| — | présentant une résistance à la traction supérieure ou égale à 285 N/mm2,
  et |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à la traction supérieure ou égale à 285 N/mm2,

et

| — | un allongement à la rupture supérieur ou égal à 1 %, et |
| --- | --- |

—

un allongement à la rupture supérieur ou égal à 1 %, et

| — | contenant en poids:






  — | 93,3 % ou plus d'aluminium, |
| --- | --- | --- |

—

contenant en poids:

—

93,3 % ou plus d'aluminium,

| — | 0,8 % au minimum et 5 % au maximum de magnésium, et |
| --- | --- |

—

0,8 % au minimum et 5 % au maximum de magnésium, et

| — | 1,8 % au maximum d'autres éléments |
| --- | --- |

—

1,8 % au maximum d'autres éléments

1.1-30.6

500 tonnes

0 %

09.2840

ex 8104 30 00

20

Poudre de magnesium:

| — | d'une pureté de 98 % (en poids) au minimum et de 99,5 % au maximum, |
| --- | --- |

—

d'une pureté de 98 % (en poids) au minimum et de 99,5 % au maximum,

| — | d'une granulométrie de 0,2 mm au minimum et de 0,8 mm au maximum |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie de 0,2 mm au minimum et de 0,8 mm au maximum

1.1.-31.12.

2 000 tonnes

0 %

09.2629

ex 8302 49 00

91

Poignée télescopique en aluminium, destinée à être utilisée dans la fabrication de bagages (1)

1.1.-31.12.

1 000 000 pièces

0 %

(4)09.2690

ex 8483 30 80

20

Coussinets de glissement avec un dos en acier de qualité FEP01 (selon la norme EN 10130-1991) et une couche de glissement en bronze fritté et poly(tétrafluoroéthylène), destinés à des applications axiales dans les modules de suspension pour motocycles

1.1.-31.12.

1 500 000 pièces

0 %

09.2642

ex 8501 40 20

ex 8501 40 80

30

40

Ensemble comprenant:

| — | un moteur électrique à collecteur, monophasé, à courant alternatif, d'une puissance utile égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 1 400 W, d'une puissance d'entrée supérieure à 900 W mais n'excédant pas 1 600 W, d'un diamètre externe supérieur à 119,8 mm sans dépasser 135,2 mm et d'une vitesse nominale supérieure à 30 000 tr/min sans dépasser 50 000 tr/min, et |
| --- | --- |

—

un moteur électrique à collecteur, monophasé, à courant alternatif, d'une puissance utile égale ou supérieure à 480 W mais n'excédant pas 1 400 W, d'une puissance d'entrée supérieure à 900 W mais n'excédant pas 1 600 W, d'un diamètre externe supérieur à 119,8 mm sans dépasser 135,2 mm et d'une vitesse nominale supérieure à 30 000 tr/min sans dépasser 50 000 tr/min, et

| — | un ventilateur d'aspiration, |
| --- | --- |

—

un ventilateur d'aspiration,

utilises pour la fabrication des aspirateurs (1)

1.1.-31.12.

120 000 pièces

0 %

09.2763

ex 8501 40 20

ex 8501 40 80

40

30

Moteur électrique à collecteur, monophasé, à courant alternatif, d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 250 W, d'une puissance d'entrée supérieure à 700 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d'un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (± 0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (± 0,2 mm), d'une vitesse nominale supérieure à 30 000 t/min mais ne dépassant pas 50 000 t/min, équipé d'un ventilateur à induction d'air et destiné à être utilisé dans la fabrication d'aspirateurs (1)

1.1.-31.12.

2 000 000 pièces

0 %

09.2633

ex 8504 40 82

20

Redresseurs électriques d'une puissance n'excédant pas 1 kVA, utilisés dans la production d'appareils relevant des positions 8509 80 et 8510 (1)

1.1.-31.12.

4 500 000 pièces

0 %

09.2643

ex 8504 40 82

30

Cartesd'alimentation électrique utilisés pour la fabricationdes marchandises des positions 8521 et 8528 (1)

1.1.-31.12.

1 038 000 pièces

0 %

09.2620

ex 8526 91 20

20

Assemblage pour système GPS ayant une fonction de détermination de position, sans affichage, d'un poids inférieur ou égal à 2 500 g

1.1.-31.12.

3 000 000 pièces

0 %

09.2672

ex 8529 90 92

ex 9405 40 39

75

70

Circuit imprimé avec diodes LED:

| — | équipées ou non de prismes/lentilles, et |
| --- | --- |

—

équipées ou non de prismes/lentilles, et

| — | dotées ou non d'un ou plusieurs connecteurs |
| --- | --- |

—

dotées ou non d'un ou plusieurs connecteurs

destiné à la fabrication d'unités de rétroéclairage pour des marchandises de la position 8528 (1)

1.1.-31.12.

115 000 000 pièces

0 %

09.2003

ex 8543 70 90

63

Générateur de fréquence piloté en tension, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boitier dont les dimensions n'excèdent pas 30 mm x 30 mm

1.1.-31.12.

1 400 000 pièces

0 %

(4)09.2668

ex 8714 91 10

ex 8714 91 10

21

31

Cadre de bicyclette en fibres de carbone et résine artificielle, peint, laqué et/ou poli, déstinée à la fabrication des bicyclettes (1)

1.1.-31.12.

304 000 pièces

0 %

(4)09.2669

ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

21

31

Fourche avant de bicyclette, en fibres de carbone et résine artificielle, peinte, laquée et/ou polie, déstinée à la fabrication des bicyclettes (1)

1.1.-31.12.

257 000 pièces

0 %

09.2631

ex 9001 90 00

80

Lentilles, prismes et éléments collés, en verre, non montés, destinés à la fabrication ou la réparation d'articles relevant des codes NC 9002, 9005, 9013 10 et 9015 (1)

1.1.-31.12.

5 000 000 pièces

0 %

(4)09.2836

ex 9003 11 00

ex 9003 19 00

10

20

Montures pour lunettes en matières plastiques ou en métaux communs destinées à la fabrication de lunettes correctrices (1)

1.1.-31.12.

5 800 000 pièces

0 %

---

(1)  La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément aux articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).

1

o

o

(2)  Toutefois, la suspension des droits de douane ne s'applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

2

(3)  Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s'appliquer.

3

ad valorem

(4)  Mesure nouvellement introduite ou mesure dont les conditions ont été modifiées.» .

4

---

| 30.12.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 345/11 |
| --- | --- | --- | --- |

30.12.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 345/11

---

RÈGLEMENT (UE) 2015/2449 DU CONSEIL

du 14 décembre 2015

modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

| (1) | Il est dans l'intérêt de l'Union de suspendre totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour cent dix produits qui ne figurent pas actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil (1). |
| --- | --- |

(1)

Il est dans l'intérêt de l'Union de suspendre totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour cent dix produits qui ne figurent pas actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil (1).

| (2) | Il n'est plus dans l'intérêt de l'Union de maintenir la suspension des droits autonomes du tarif douanier commun pour quarante et un produits qui figurent actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013. Ces produits devraient donc être retirés de ladite annexe. |
| --- | --- |

(2)

Il n'est plus dans l'intérêt de l'Union de maintenir la suspension des droits autonomes du tarif douanier commun pour quarante et un produits qui figurent actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013. Ces produits devraient donc être retirés de ladite annexe.

| (3) | Il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour quarante-cinq produits, dont les droits autonomes du tarif douanier commun ont été suspendus, qui figure actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché ou de procéder à des adaptations linguistiques. En outre, à la lumière des modifications qui seront apportées à la nomenclature combinée au 1er janvier 2016, il convient en outre de modifier les codes NC de vingt-deux produits. |
| --- | --- |

(3)

Il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour quarante-cinq produits, dont les droits autonomes du tarif douanier commun ont été suspendus, qui figure actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché ou de procéder à des adaptations linguistiques. En outre, à la lumière des modifications qui seront apportées à la nomenclature combinée au 1er janvier 2016, il convient en outre de modifier les codes NC de vingt-deux produits.

| (4) | Dans l'intérêt de l'Union, il est également nécessaire de modifier la date de fin du réexamen obligatoire pour cent quarante-huit produits qui figurent actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 afin d'autoriser les importations en franchise de droits après cette date. Les suspensions des droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits ont été réexaminées et de nouvelles dates révisées devraient être fixées pour leur prochain réexamen obligatoire. |
| --- | --- |

(4)

Dans l'intérêt de l'Union, il est également nécessaire de modifier la date de fin du réexamen obligatoire pour cent quarante-huit produits qui figurent actuellement à l'annexe I du règlement (UE) no 1387/2013 afin d'autoriser les importations en franchise de droits après cette date. Les suspensions des droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits ont été réexaminées et de nouvelles dates révisées devraient être fixées pour leur prochain réexamen obligatoire.

| (5) | Afin de permettre un suivi statistique approprié, il y a lieu de mettre à jour l'actuelle annexe II du règlement (UE) no 1387/2013 en tenant compte des modifications apportées à la liste des produits figurant à l'annexe I dudit règlement. |
| --- | --- |

(5)

Afin de permettre un suivi statistique approprié, il y a lieu de mettre à jour l'actuelle annexe II du règlement (UE) no 1387/2013 en tenant compte des modifications apportées à la liste des produits figurant à l'annexe I dudit règlement.

| (6) | Dans un souci de clarté et de rationalité, il convient de fusionner les actuelles annexes I et II du règlement (UE) no 1387/2013. |
| --- | --- |

(6)

Dans un souci de clarté et de rationalité, il convient de fusionner les actuelles annexes I et II du règlement (UE) no 1387/2013.

| (7) | À la suite de la fusion des annexes I et II du règlement (UE) no 1387/2013 et dans le souci d'une meilleure gestion du régime des suspensions tarifaires, il y a lieu de modifier certaines dispositions dudit règlement. |
| --- | --- |

(7)

À la suite de la fusion des annexes I et II du règlement (UE) no 1387/2013 et dans le souci d'une meilleure gestion du régime des suspensions tarifaires, il y a lieu de modifier certaines dispositions dudit règlement.

| (8) | Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1387/2013 en conséquence. |
| --- | --- |

(8)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1387/2013 en conséquence.

| (9) | Étant donné que les modifications au titre du présent règlement devraient prendre effet à compter du 1er janvier 2016, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de cette date. |
| --- | --- |

(9)

Étant donné que les modifications au titre du présent règlement devraient prendre effet à compter du 1er janvier 2016, le présent règlement devrait s'appliquer à partir de cette date.

| (10) | Toutefois, afin de garantir de manière adéquate le bénéfice de la suspension au regard de la capacité concurrentielle des entreprises concernées par un produit, la suspension portant sur ce produit devrait s'appliquer à compter du 1er janvier 2015, |
| --- | --- |

(10)

Toutefois, afin de garantir de manière adéquate le bénéfice de la suspension au regard de la capacité concurrentielle des entreprises concernées par un produit, la suspension portant sur ce produit devrait s'appliquer à compter du 1er janvier 2015,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (UE) no 1387/2013 est modifié comme suit:

| 1) | À l'article 1er, les termes «annexe I» sont remplacés par les termes «l'annexe». |
| --- | --- |

1)

À l'article 1er, les termes «annexe I» sont remplacés par les termes «l'annexe».

| 2) | L'article 2 est modifié comme suit:






  a) | au paragraphe 1, les termes «annexe I» sont remplacés par les termes «l'annexe»; |
| --- | --- | --- |

2)

L'article 2 est modifié comme suit:

a)

au paragraphe 1, les termes «annexe I» sont remplacés par les termes «l'annexe»;

| b) | le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:
  «2.   La Commission examine les suspensions pour les produits qui figurent à l'annexe au cours de l'année qui précède la date de fin du réexamen obligatoire prévue dans ladite annexe.» |
| --- | --- |

b)

le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:

«2.   La Commission examine les suspensions pour les produits qui figurent à l'annexe au cours de l'année qui précède la date de fin du réexamen obligatoire prévue dans ladite annexe.»

| 3) | L'article 3 est remplacé par le texte suivant:
  «Article 3
  Lors de la présentation de la déclaration de mise en libre pratique pour les produits pour lesquels des unités de mesure supplémentaires ont été indiquées à l'annexe, le volume exact des produits importés est inscrit dans la “case 41: unités supplémentaires” de ladite déclaration en utilisant l'unité de mesure prévue à l'annexe.». |
| --- | --- |

3)

L'article 3 est remplacé par le texte suivant:

«Article 3

Lors de la présentation de la déclaration de mise en libre pratique pour les produits pour lesquels des unités de mesure supplémentaires ont été indiquées à l'annexe, le volume exact des produits importés est inscrit dans la “case 41: unités supplémentaires” de ladite déclaration en utilisant l'unité de mesure prévue à l'annexe.».

| 4) | Les annexes I et II sont remplacées par le texte figurant à l'annexe du présent règlement. |
| --- | --- |

4)

Les annexes I et II sont remplacées par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2016.

Toutefois, la suspension concernant le produit du code NC «ex 3824 90 92» et du code TARIC «88» est applicable à partir du 1er janvier 2015.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2015.

Par le Conseil

Le président

F. ETGEN

---

(1)  Règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 201).

1

o

o

---

ANNEXE

«ANNEXE

| Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Taux des droits autonomes | Unité supplémentaire | Date de fin du réexamen obligatoire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (7)ex 0709 59 10 | 10 | Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2) | 0 % | – | 31.12.2020 |
| ex 0710 21 00 | 10 | Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)
   (2) | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0710 80 95 | 50 | Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0711 59 00 | 11 | Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1) | 0 % | – | 31.12.2016 |
| ex 0712 32 00
  ex 0712 33 00
  ex 0712 39 00 | 10
  10
  31 | Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2) | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0804 10 00 | 30 | Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0810 40 50 | 10 | Canneberges du Vaccinium macrocarpon, fraîches, destinées à la fabrication (à l'exclusion des emballages) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) | 0 % | – | 31.12.2018 |
| 0811 90 50
  0811 90 70
  ex 0811 90 95 | 70 | Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0811 90 95 | 20 | Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0811 90 95 | 30 | Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé | 0 % | – | 31.12.2018 |
| ex 0811 90 95 | 40 | Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants | 0 % | – | 31.12.2018 |
| (7)ex 1511 90 19
  ex 1511 90 91
  ex 1513 11 10
  ex 1513 19 30
  ex 1513 21 10
  ex 1513 29 30 | 20
  20
  20
  20
  20
  20 | Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:






  — | d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10, |

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

Unité supplémentaire

Date de fin du réexamen obligatoire

(7)ex 0709 59 10

10

Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2)

0 %

–

31.12.2020

ex 0710 21 00

10

Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)
   (2)

0 %

–

31.12.2018

ex 0710 80 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

–

31.12.2018

ex 0711 59 00

11

Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 0712 32 00

ex 0712 33 00

ex 0712 39 00

10

10

31

Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2)

0 %

–

31.12.2018

ex 0804 10 00

30

Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 0810 40 50

10

Canneberges du Vaccinium macrocarpon, fraîches, destinées à la fabrication (à l'exclusion des emballages) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1)

0 %

–

31.12.2018

0811 90 50

0811 90 70

ex 0811 90 95

70

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

–

31.12.2018

ex 0811 90 95

20

Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

–

31.12.2018

ex 0811 90 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0 %

–

31.12.2018

ex 0811 90 95

40

Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 1511 90 19

ex 1511 90 91

ex 1513 11 10

ex 1513 19 30

ex 1513 21 10

ex 1513 29 30

20

20

20

20

20

20

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

—

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10,

| — | d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916, |
| --- | --- |

—

d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916,

| — | d'alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, |
| --- | --- |

—

d'alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

| — | d'alcools gras de la sous-position 2905 16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, |
| --- | --- |

—

d'alcools gras de la sous-position 2905 16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

| — | d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00, |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00,

| — | de produits de la position 3401, ou |
| --- | --- |

—

de produits de la position 3401, ou

| — | d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915 (1) |
| --- | --- |

—

d'acides gras d'une grande pureté de la position 2915 (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 1515 90 99

92

Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque

0 %

–

31.12.2018

ex 1516 20 96

20

Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 1517 90 99

10

Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)

0 %

–

31.12.2016

ex 1901 90 99

ex 2106 90 98

39

45

Préparation sous forme de poudre contenant en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé,

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % d'huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d'acide lactique

0 %

–

31.12.2018

ex 1902 30 10

ex 1903 00 00

10

20

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail

0 %

–

31.12.2018

ex 2005 91 00

10

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg

0 %

–

31.12.2018

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

81

91

Purée concentrée d'acérola:

| — | du genre Malpighia spp., |
| --- | --- |

—

du genre Malpighia spp.,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

9% (3)

–

31.12.2017

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

82

92

Purée concentrée de banane acidifiée, obtenue par cuisson:

| — | du genre Musa Cavendish, |
| --- | --- |

—

du genre Musa Cavendish,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

11,5% (3)

–

31.12.2017

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

ex 2007 99 93

83

93

10

Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:

| — | du genre Mangifera spp. |
| --- | --- |

—

du genre Mangifera spp.

| — | d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, n'excédant pas 30 %

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

6% (3)

–

31.12.2017

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

84

94

Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:

| — | du genre Carica spp., |
| --- | --- |

—

du genre Carica spp.,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

7,8% (3)

–

31.12.2017

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

85

95

Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:

| — | du genre Psidium spp., |
| --- | --- |

—

du genre Psidium spp.,

| — | d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en sucres, en poids, de 13 % ou plus mais n'excédant pas 30 %

destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

6% (3)

–

31.12.2017

ex 2008 93 91

20

Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (4)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2008 99 48

94

Purée de mangue:

| — | non obtenue à partir de concentré, |
| --- | --- |

—

non obtenue à partir de concentré,

| — | du genre Mangifera, |
| --- | --- |

—

du genre Mangifera,

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n'excédant pas 20, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n'excédant pas 20,

destinée à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1)

6%

–

31.12.2020

ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

30

40

Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre

0 %

–

31.12.2019

ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

70

11

Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:

| — | plus de 6 % de concentration de sel, |
| --- | --- |

—

plus de 6 % de concentration de sel,

| — | entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et |
| --- | --- |

—

entre 0,1 % et 1,4 % d'acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et

| — | du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995 |
| --- | --- |

—

du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995

destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (1)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2008 99 91

10

Châtaignes d'eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1)
   (2)

0 % (3)

–

31.12.2020

(7)ex 2009 41 92

ex 2009 41 99

20

70

Jus d'ananas:

| — | non obtenu à partir de concentré, |
| --- | --- |

—

non obtenu à partir de concentré,

| — | du genre Ananas, |
| --- | --- |

—

du genre Ananas,

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n'excédant pas 16, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n'excédant pas 16,

destiné à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (1)

8%

–

31.12.2020

ex 2009 49 30

91

Jus d'ananas, autre qu'en poudre:

| — | d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67,

| — | d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, |
| --- | --- |

—

d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,

| — | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

—

contenant des sucres d'addition

destiné à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2009 81 31

10

Concentré de jus de canneberges:

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n'excédant pas 66,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2009 89 73

ex 2009 89 73

11

13

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n'excédant pas 55, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n'excédant pas 55,

| — | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, |
| --- | --- |

—

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus et |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus et

| — | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

—

contenant des sucres d'addition

destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2009 89 79

20

Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 67, en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres

0 %

–

31.12.2016

ex 2009 89 79

30

Jus concentré d'acérola congelé:

| — | d'une valeur Brix supérieure à 48 mais n'excédant pas 67, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure à 48 mais n'excédant pas 67,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 2009 89 79

85

Jus de baies d'açaï concentré:

| — | de l'espèce Euterpe oleracea, |
| --- | --- |

—

de l'espèce Euterpe oleracea,

| — | congelé, |
| --- | --- |

—

congelé,

| — | non sucré, |
| --- | --- |

—

non sucré,

| — | ne se présentant pas sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

ne se présentant pas sous forme de poudre,

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n'excédant pas 32, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n'excédant pas 32,

en emballages immmédiats d'un contenu de 10 kg ou plus

0 %

–

31.12.2016

ex 2009 89 97

ex 2009 89 97

21

29

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

| — | d'une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n'excédant pas 13,7, |
| --- | --- |

—

d'une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n'excédant pas 13,7,

| — | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, |
| --- | --- |

—

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,

| — | en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus, et |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu de 50 litres ou plus, et

| — | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

—

ne contenant pas de sucres d'addition

destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2009 89 99

94

Eau de coco

| — | non fermentée, |
| --- | --- |

—

non fermentée,

| — | sans addition d'alcool ou de sucre, et |
| --- | --- |

—

sans addition d'alcool ou de sucre, et

| — | en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres (2) |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres (2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2106 10 20

10

Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium

0 %

–

31.12.2018

ex 2106 10 20

20

Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l'état de poudre ou sous forme texturée

0 %

–

31.12.2018

ex 2106 90 92

45

Préparation contenant en poids:

| — | plus de 30 % mais pas plus de 35 % d'extrait de réglisse, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % mais pas plus de 35 % d'extrait de réglisse,

| — | plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline, |
| --- | --- |

—

plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline,

normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine

0 %

–

31.12.2016

ex 2519 90 10

10

Magnésie électrofondue d'une pureté en poids égale ou supérieure à 97 %

0 %

–

31.12.2016

ex 2707 50 00

ex 2707 99 80

20

10

Mélange d'isomères de xylénol et d'éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %

0 %

–

31.12.2019

ex 2707 99 99

10

Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d'alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27 (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

10

30

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

| — | au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et |
| --- | --- |

—

au moins 90 %, en poids, de composés saturés, et

| — | au maximum 0,03 %, en poids, de soufre, |
| --- | --- |

—

au maximum 0,03 %, en poids, de soufre,

présentant un indice de viscosité supérieur ou égal 80

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2710 19 99

20

Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:

| — | pas plus de 1 mg/kg de soufre; |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 mg/kg de soufre;

| — | plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés; |
| --- | --- |

—

plus de 99 % en poids d'hydrocarbures saturés;

| — | plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et |
| --- | --- |

—

plus de 75 % en poids d'hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n'excédant pas 50; et

| — | ayant une viscosité cinématique à 40 °C de plus de 6,5 mm2/s, ou |
| --- | --- |

—

ayant une viscosité cinématique à 40 °C de plus de 6,5 mm2/s, ou

| — | ayant une viscosité cinématique à 40 °C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d'au moins 120 |
| --- | --- |

—

ayant une viscosité cinématique à 40 °C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d'au moins 120

0 %

–

31.12.2019

ex 2804 50 90

10

Tellure d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 % (CAS RN 13494-80-9)

0 %

–

31.12.2018

2804 70 00

Phosphore

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2805 12 00

10

Calcium d'une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2805 19 90

10

Lithium (métal) de pureté égale ou supérieure à 99,7 % en poids (CAS RN 7439-93-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2805 30 10

10

Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0 %

–

31.12.2018

(7)2805 30 20

2805 30 30

2805 30 40

Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d'une pureté minimale de 95 % en poids

0 %

–

31.12.2020

ex 2811 19 80

10

Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2811 19 80

20

Iodure d'hydrogène (CAS RN 10034-85-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2811 19 80

30

Acide phosphoreux (CAS RN 10294-56-1)/acide phosphonique (CAS RN 13598-36-2) utilisé comme ingrédient pour la production d'additifs utilisés dans l'industrie du poly(chlorure de vinyle) (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 2811 22 00

10

Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2811 22 00

30

Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2811 22 00

60

Poudre de dioxyde de silicium calciné amorphe

| — | d'une granulométrie n'excédant pas 20 μm, et |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie n'excédant pas 20 μm, et

| — | du type utilisé dans la fabrication de polyéthylène |
| --- | --- |

—

du type utilisé dans la fabrication de polyéthylène

0 %

–

31.12.2019

ex 2812 90 00

10

Trifluorure d'azote (CAS RN 7783-54-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2816 40 00

10

Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2818 10 91

20

Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):

| — | 94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d'oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d'oxyde d'aluminium,

| — | 2 % (± 1,5 %) d'oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

2 % (± 1,5 %) d'oxyde de magnésium,

| — | 1 % (± 0,6 %) d'oxyde d'yttrium,
  et |
| --- | --- |

—

1 % (± 0,6 %) d'oxyde d'yttrium,

et

| — | soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane, |
| --- | --- |

—

soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane,

| — | soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme, |
| --- | --- |

—

soit 2 % (± 1,2 %) d'oxyde de lanthane et d'oxyde de néodyme,

et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10 mm

0 %

–

31.12.2020

ex 2818 20 00

10

Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g

0 %

–

31.12.2019

ex 2818 30 00

10

Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite

4%

–

31.12.2018

ex 2819 90 90

10

Trioxyde de dichrome destiné à la métallurgie (CAS RN 1308-38-9) (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2823 00 00

10

Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):

| — | de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids, |
| --- | --- |

—

de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,

| — | présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n'excédant pas 2,1 μm |
| --- | --- |

—

présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n'excédant pas 2,1 μm

0 %

–

31.12.2017

ex 2823 00 00

20

Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) de pureté au moins égale à 99,7 % et contenant, en poids:

| — | moins de 0,005 % de potassium et de sodium combinés (exprimés en sodium et en potassium élémentaires), |
| --- | --- |

—

moins de 0,005 % de potassium et de sodium combinés (exprimés en sodium et en potassium élémentaires),

| — | moins de 0,01 % de phosphore (exprimé en phosphore élémentaire), |
| --- | --- |

—

moins de 0,01 % de phosphore (exprimé en phosphore élémentaire),

destiné à être utilisé en métallurgie (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 2825 10 00

10

Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)

0 %

–

31.12.2017

ex 2825 50 00

20

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0 %

–

31.12.2018

ex 2825 60 00

10

Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2826 19 90

10

Hexafluorure de tungstène d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus (CAS RN 7783-82-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2826 90 80

15

Hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2827 39 85

10

Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % (CAS RN 7758-89-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2827 39 85

20

Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99 % ou plus (CAS RN 7647-18-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2827 39 85

40

Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2827 49 90

10

Oxydichlorure de zirconium hydraté

0 %

–

31.12.2018

ex 2827 60 00

10

Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2830 10 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec

0 %

–

31.12.2018

ex 2833 29 80

20

Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2833 29 80

30

Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2835 10 00

10

Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2835 10 00

20

Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2836 91 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

| — | 2 mg/kg ou plus d'arsenic, |
| --- | --- |

—

2 mg/kg ou plus d'arsenic,

| — | 200 mg/kg ou plus de calcium, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de calcium,

| — | 200 mg/kg ou plus de chlorures, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de chlorures,

| — | 20 mg/kg ou plus de fer, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de fer,

| — | 150 mg/kg ou plus de magnésium, |
| --- | --- |

—

150 mg/kg ou plus de magnésium,

| — | 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

| — | 300 mg/kg ou plus de potassium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de potassium,

| — | 300 mg/kg ou plus de sodium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de sodium,

| — | 200 mg/kg ou plus de sulfates, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

0 %

–

31.12.2018

ex 2836 99 17

20

Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2837 19 00

20

Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2837 20 00

10

Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2837 20 00

20

Hexacyanoferrate (II) d'ammonium ferrique (III) (CAS RN 25869-00-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2839 19 00

10

Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2839 90 00

20

Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2840 20 90

10

Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)

0 %

–

31.12.2020

2841 30 00

Dichromate de sodium (CAS RN 10588-01-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2841 70 00

10

Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 13106-76-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2841 70 00

20

Tridécaoxotétramolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 12207-64-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2841 70 00

30

Heptamolybdate d'hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2841 80 00

10

Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2841 90 85

10

Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 % (CAS RN 12190-79-3)

0 %

–

31.12.2017

ex 2841 90 85

20

Oxyde de potassium et de titane sous forme de poudre, d'une pureté minimale de 99 % (CAS RN 12056-51-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2842 10 00

10

Poudre de zéolithe bêta synthétique

0 %

–

31.12.2018

ex 2842 10 00

20

Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite

0 %

–

31.12.2019

ex 2842 90 10

10

Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2843 29 00

10

Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent (1)

0 %

–

31.12.2016

2845 10 00

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)

0 %

–

31.12.2018

2845 90 10

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0 %

–

31.12.2018

ex 2845 90 90

10

Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2845 90 90

20

Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2845 90 90

30

(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2845 90 90

40

Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10 (CAS RN 200513-39-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2846 10 00

ex 3824 90 96

10

53

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 2846 10 00

20

Tricarbonate de dicérium, même hydraté (CAS RN 537-01-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2846 10 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0 %

–

31.12.2018

(7)2846 90 10

2846 90 20

2846 90 30

2846 90 90

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0 %

–

31.12.2018

ex 2848 00 00

10

Phosphine (CAS RN 7803-51-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2850 00 20

10

Silane (CAS RN 7803-62-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2850 00 20

20

Arsine (CAS RN 7784-42-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2850 00 20

30

Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm (CAS RN 25583-20-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2850 00 20

40

Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2850 00 20

50

Tétrahydroborate de sodium (CAS RN 16940-66-2):

| — | d'une pureté en poids supérieure ou égale à 98 % et |
| --- | --- |

—

d'une pureté en poids supérieure ou égale à 98 % et

| — | d'une teneur en fer inférieure à 10 ppm, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en fer inférieure à 10 ppm,

utilisé comme additif dans la fabrication d'articles polymères faisant barrière à l'oxygène (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 2850 00 60

10

Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2853 00 90

10

Isocyanate de chlorosulfonyle (CAS RN 1189-71-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2903 39 19

10

1-Bromo-2-méthylpropane (CAS RN 78-77-3), d'une pureté d'au moins 99,0 % et ne contenant pas plus de:

| — | 0,25 % de bromure de sec-butyle |
| --- | --- |

—

0,25 % de bromure de sec-butyle

| — | 0,06 % de bromure de n-butyle |
| --- | --- |

—

0,06 % de bromure de n-butyle

| — | 0,06 % de bromure de n-propyle |
| --- | --- |

—

0,06 % de bromure de n-propyle

0 %

–

31.12.2018

(7)2903 39 21

Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2903 39 24

10

Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2903 39 25

10

1,1-Difluoroéthane (CAS RN 75-37-6)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2903 39 26

10

Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:

| — | R 134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximum

| — | R 143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximum

| — | R 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximum

| — | R 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximum

| — | R 114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximum

| — | R 114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximum

| — | R 133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximum

| — | R 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum

| — | R 115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximum

| — | R 12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum

| — | R 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximum

| — | R 245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximum

| — | R 12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximum

| — | R 32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximum

| — | R 31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximum

| — | R 152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

R 152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum

| — | 1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum

| — | 1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum

| — | 1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum

| — | 1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum

| — | 1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum

| — | 1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène, +1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène, +1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximum

| — | toute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

toute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximum

| — | total des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

total des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximum

| — | eau 10 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

eau 10 ppm en poids au maximum

| — | acidité: 0,1 ppm en poids au maximum |
| --- | --- |

—

acidité: 0,1 ppm en poids au maximum

| — | halogénures: non détectés |
| --- | --- |

—

halogénures: non détectés

| — | substances à haut point d'ébullition: 0,01 % en volume au maximum |
| --- | --- |

—

substances à haut point d'ébullition: 0,01 % en volume au maximum

| — | inodore (absence d'odeur désagréable) |
| --- | --- |

—

inodore (absence d'odeur désagréable)

Pour purification plus poussée permettant d'obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d'aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2) (1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2903 39 27

10

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2903 39 28

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2903 39 28

20

Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2903 39 29

10

1H-perfluorohexane (CAS RN 355-37-3)

0 %

–

31.12.2018

(7)2903 39 31

2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2903 39 35

10

Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 1645-83-6)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2903 39 39

10

Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2903 39 39

20

(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2903 39 39

30

Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2903 74 00

10

2-Chloro-1,1-difluoroéthane (CAS RN 338-65-8)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2903 77 60

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2903 77 90

10

Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2903 79 30

10

Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2903 89 90

10

1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2903 89 90

30

Octafluorocyclopentène (CAS RN 559-40-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2903 89 90

40

Hexabromocyclododécane

0 %

–

31.12.2016

ex 2903 89 90

50

Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2903 99 90

15

4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 2903 99 90

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2903 99 90

40

2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

| — | 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles |
| --- | --- |

—

0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0 %

–

31.12.2018

ex 2903 99 90

50

Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2903 99 90

75

3-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2903 99 90

80

1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2903 99 90

85

2-Bromo-9H-fluorène (CAS RN 1133-80-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2904 10 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2904 10 00

50

2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2904 20 00

10

Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2904 20 00

20

Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2904 20 00

30

1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2904 20 00

40

2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2904 90 40

10

Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92 (CAS RN 76-06-2) (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2904 90 95

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2904 90 95

25

Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)

0 %

–

31.12.2020

ex 2904 90 95

30

Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2904 90 95

35

1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)

0 %

–

31.12.2020

ex 2904 90 95

40

Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2904 90 95

50

Chlorure d'éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2904 90 95

60

Acide 4,4'-dinitrostilbene-2,2'-disulfonique (CAS RN 128-42-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2904 90 95

70

1-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2904 90 95

80

1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2905 11 00

10

Méthanol (CAS RN 67-56-1), d'une pureté en poids de 99,85 % ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 2905 19 00

11

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre 29 de la NC

0 %

–

31.12.2018

ex 2905 19 00

20

Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2905 19 00

25

Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2905 19 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2905 19 00

40

2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2905 19 00

70

Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2905 19 00

80

Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2905 19 00

85

Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2905 22 00

10

Linalol (CAS RN 78-70-6), d'une teneur en linalol (3R) – (-) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2905 39 95

10

Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2905 39 95

20

Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2905 39 95

30

2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2905 39 95

40

Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2905 39 95

50

2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2905 49 00

10

Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2905 59 98

20

2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)

0 %

–

31.12.2019

2906 11 00

Menthol (CAS RN 1490-04-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2906 19 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2906 19 00

20

4,4'-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2906 19 00

50

4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2906 29 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2906 29 00

30

2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2907 12 00

20

Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d'une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 2907 12 00

30

p-Crésol (CAS RN 106-44-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2907 15 90

10

2-Naphtol (CAS RN 135-19-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2907 19 10

10

2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2907 19 90

20

Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 21 00

10

Résorcinol (CAS RN 108-46-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 29 00

15

6,6'-Di-tert-butyl-4,4'-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 29 00

20

4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 29 00

25

Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2907 29 00

30

4,4',4''-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 29 00

35

4-[2-(4-Hydroxy-3-prop-2-énylphényl)propane-2-yl]-2-prop-2-énylphénol (CAS RN 1745-89-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2907 29 00

40

2,3,5-Triméthylhydroquinone (CAS RN 700-13-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2907 29 00

45

2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2907 29 00

50

6,6',6''-Tricyclohexyl-4,4',4''-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 29 00

55

Biphényle-2,2'-diol (CAS RN 1806-29-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2907 29 00

65

2,2'-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2907 29 00

70

2,2',2'',6,6',6''-Hexa-tert-butyl-α,α
  '
  ,α
  ''-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2907 29 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0 %

–

31.12.2018

ex 2908 19 00

10

Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2908 19 00

20

4,4'-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2908 19 00

30

4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2908 99 00

30

4-Nitrophénol (CAS RN 100-02-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2908 99 00

40

Acide 4,5-dihydroxynaphtalène-2,7-disulfonique (CAS RN 148-25-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2909 19 90

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2909 19 90

30

Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 2909 19 90

50

3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2909 19 90

60

1-Méthoxyheptafluoropropane (CAS RN 375-03-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2909 20 00

10

8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2909 30 38

10

Oxyde de bis(pentabromophényle) (CAS RN 1163-19-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2909 30 38

20

1,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2909 30 38

30

1,1'-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)

0 %

–

31.12.2020

ex 2909 30 90

10

2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2909 30 90

20

1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2909 30 90

30

3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2909 30 90

40

1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)

0 %

–

31.12.2020

ex 2909 50 00

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2909 50 00

20

Ubiquinol (CAS RN 992-78-9)

0 %

–

31.12.2020

ex 2909 50 00

30

2-tert-Butyl-4-hydroxyanisole et 3-tert-butyl-4-hydroxyanisole, mélange d'isomères (CAS RN 25013-16-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2909 60 00

10

Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2909 60 00

20

1,4-Di(2-tert-butylpéroxyisopropyl)benzène (CAS RN 25155-25-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2909 60 00

30

3,6,9-Triéthyl- 3,6,9-triméthyl- 1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques

0 %

–

31.12.2019

ex 2910 90 00

15

1,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2910 90 00

20

2- [(2-Méthoxyphénoxy) méthyl] oxiranne (CAS RN 2210-74-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2910 90 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2910 90 00

50

2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2910 90 00

80

Oxyde d'allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2912 29 00

40

(2E,4E,6E,8E,10E,12E)-2,7,11-Triméthyl-13-(2,6,6-triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2,4,6,8,10,12-tridécahexaénal (CAS RN 1638-05-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2912 29 00

50

4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2912 29 00

60

3,4-Diméthylbenzaldéhyde (CAS RN 5973-71-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2912 29 00

70

4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2912 29 00

80

4-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2912 49 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2912 49 00

20

4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2912 49 00

30

Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2912 49 00

40

3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 19 90

20

Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 19 90

30

3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 19 90

40

Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 29 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2914 29 00

30

(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 29 00

40

Camphre

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 29 00

50

trans-
  β-Damascone (CAS RN 23726-91-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2914 39 00

15

2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2914 39 00

25

1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2914 39 00

30

Benzophénone (CAS RN 119-61-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 39 00

50

4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 39 00

60

4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 39 00

70

Benzile (CAS RN 134-81-6)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 39 00

80

4'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2914 50 00

20

3'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 50 00

25

4'-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 50 00

30

2'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 118-93-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 50 00

36

2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 50 00

40

4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2914 50 00

45

3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 50 00

55

2,2',4,4'-Tétrahydroxybenzophénone (CAS RN 131-55-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 50 00

60

2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2914 50 00

65

3-Méthoxyacétophénone (CAS RN 586-37-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 50 00

70

16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one (CAS RN 974-23-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2914 50 00

80

2',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 69 90

10

2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 69 90

20

2-Pentylanthraquinone (CAS RN 13936-21-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2914 69 90

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 69 90

40

p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2914 69 90

50

Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2914 70 00

15

1-(4-Méthylphényl)-4,4,4-trifluorobutane-1,3-dione (CAS RN 720-94-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 70 00

20

2,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2914 70 00

25

1- (7-Bromo- 9,9-difluoro- 9H-fluoren- 2-yl) – 2-chloroéthanone (CAS RN 1378387-81-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 70 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2914 70 00

50

3'-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2914 70 00

60

4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2914 70 00

70

4-Chloro-4'-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2914 70 00

80

Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2915 29 00

10

Triacétate d'antimoine (CAS RN 6923-52-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2915 39 00

25

Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2915 39 00

40

Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2915 39 00

50

Acétate de 3-acétylphényle (CAS RN 2454-35-5)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2915 39 00

60

Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2915 39 00

65

Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2915 39 00

70

Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2915 39 00

75

Acétate d'isobornyle (CAS RN 125-12-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2915 39 00

80

Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2915 39 00

85

Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2915 60 19

10

Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2915 90 70

30

Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2915 90 70

45

Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2915 90 70

50

Heptanoate d'allyle (CAS RN 142-19-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2915 90 70

55

Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2915 90 70

60

6-8 Dichlorooctanoate d'éthyle (CAS RN 1070-64-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2915 90 70

70

Complexes de néodécanoate et de borate de cobalt, d'une pureté en poids de 92 % ou plus (CAS RN 68457-13-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2915 90 70

75

Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2915 90 70

80

Difluoroacétate d'éthyle (CAS RN 454-31-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2916 12 00

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 12 00

40

Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 12 00

70

2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d'éthyle (CAS RN 86273-46-3)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2916 13 00

10

Poudre de méthacrylate d'hydroxyzinc (CAS RN 63451-47-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2916 13 00

20

Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre (CAS RN 13189-00-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 14 00

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 14 00

20

Méthacrylate d'éthyle (CAS RN 97-63-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 19 95

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 19 95

40

Acide sorbique destiné à être utilisé dans la fabrication d'aliments pour animaux (CAS RN 110-44-1) (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 19 95

50

2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2916 20 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 97-41-6)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2916 20 00

60

Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2916 31 00

10

Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2916 39 90

10

Acide 2,3,4,5-tétrafluorobenzoïque (CAS RN 1201-31-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2916 39 90

13

Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2916 39 90

15

Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2916 39 90

18

Acide 2,4-dichlorophénylacétique (CAS RN 19719-28-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2916 39 90

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)

3,6%

–

31.12.2018

ex 2916 39 90

23

Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle (CAS RN 52629-46-6)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2916 39 90

25

Chlorure de l`acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2916 39 90

30

Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2916 39 90

35

4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 39 90

38

Acide 6-bromonaphthalène-2-carboxylique (CAS RN 5773-80-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 39 90

45

Acide 2-chlorobenzoïque (CAS RN 118-91-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2916 39 90

48

Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 39 90

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2916 39 90

53

Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2916 39 90

55

4-tert-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2916 39 90

60

Chlorure de 4-éthylbenzoyle (CAS RN 16331-45-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 39 90

70

Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2916 39 90

75

Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2916 39 90

85

Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2917 11 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2917 11 00

30

Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2917 19 10

10

Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2917 19 10

20

Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2917 19 80

15

But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2917 19 80

20

1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium (CAS RN 23386-52-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2917 19 80

30

Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2917 19 80

50

Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2917 19 80

70

Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2917 20 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2917 20 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique (CAS RN 5333-84-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2917 34 00

10

Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2917 39 95

20

Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2917 39 95

30

Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)

0 %

–

31.12.2020

ex 2917 39 95

40

2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2917 39 95

50

1,8-Monoanhydride d'acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2917 39 95

60

Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2917 39 95

70

Acide 1,2,4-benzène tricarboxylique, 1,2,4-trioctyl ester d'une pureté en poids de plus de 96 % (CAS RN 89-04-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2918 16 00

20

Digluconate de calcium monohydraté (CAS RN 66905-23-5) destiné à la fabrication de lactogluconate de calcium (CAS RN 11116-97-5) (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 19 30

10

Acide cholique (CAS RN 81-25-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 19 30

20

Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 19 98

20

Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 29 00

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 29 00

35

3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2918 29 00

50

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 29 00

60

Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l'acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2918 29 00

70

Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 30 00

30

2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 30 00

50

Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2918 30 00

60

Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 30 00

70

Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 99 90

15

2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2918 99 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

25

3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 99 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 99 90

35

Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 99 90

45

Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2918 99 90

55

Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2918 99 90

65

Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d'ammonium (CAS RN 908020-52-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

70

Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

75

Acide 3,4-diméthoxybenzoïque (CAS RN 93-07-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2918 99 90

80

Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2918 99 90

85

Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

–

31.12.2020

ex 2919 90 00

10

Sel monosodique du phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2919 90 00

30

Hydroxybis[2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium (CAS RN 151841-65-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2919 90 00

40

Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2919 90 00

50

Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2919 90 00

60

(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2919 90 00

70

Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2920 19 00

10

Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2920 19 00

20

Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2920 19 00

30

2,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2920 90 10

10

Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2920 90 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2920 90 10

40

Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2920 90 10

50

Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2920 90 10

60

Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)

0 %

–

31.12.2017

2920 90 30

Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)

0 %

–

31.12.2018

2920 90 40

Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2920 90 85

10

O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2920 90 85

20

Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2920 90 85

30

2,2'-[[3,3',5,5'-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine] (CAS RN 138776-88-2)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2920 90 85

40

Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2920 90 85

50

Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2920 90 85

60

Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2920 90 85

80

Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 19 50

ex 2929 90 00

10

20

Diéthylamino-triéthoxysilane (CAS RN 35077-00-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2921 19 60

10

Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 19 99

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 19 99

30

Allylamine (CAS RN 107-11-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 19 99

60

Tétrakis(éthylméthylamino)zirconium (IV) (CAS RN 175923-04-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 19 99

70

Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 19 99

80

Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d'agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2921 29 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 29 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2921 29 00

40

Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 29 00

50

N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2921 30 99

30

1,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 30 99

40

Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 42 00

15

Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique (CAS RN 616-84-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

20

3-Chloroaniline (CAS RN 108-42-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

30

4-Nitroaniline (CAS RN 100-01-6)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2921 42 00

33

2-Fluoroaniline (CAS RN 348-54-9)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 42 00

35

2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

40

Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 12333-70-0 ou 6106-22-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2921 42 00

45

2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2921 42 00

80

4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2921 42 00

82

2-Chloro-4-nitroaniline (CAS RN 121-87-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2921 42 00

85

3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 42 00

86

2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 42 00

87

N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 42 00

88

Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 43 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 43 00

30

3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 43 00

40

Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2921 43 00

50

4-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2921 43 00

60

3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 43 00

70

N-Éthyl-m-toluidine (CAS RN 102-27-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2921 43 00

80

6-Chloro-α,α,α-trifluoro-m-toluidine (CAS RN 121-50-6)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 44 00

20

Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 45 00

20

Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN117-62-4) ou l'un de ses sels de sodium (CAS RN 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 45 00

50

Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 49 00

20

Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1)

3.5%

–

31.12.2018

ex 2921 49 00

40

N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 49 00

50

3,4-Xylidine (CAS RN 95-64-7)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2921 49 00

80

4-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 49 00

85

4-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 51 19

20

Toluène diamine (TDA), contenant en poids:

| — | 72 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et |
| --- | --- |

—

72 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et

| — | 17 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, |
| --- | --- |

—

17 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine,

| — | pas plus de 0,23 % de goudron résiduel |
| --- | --- |

—

pas plus de 0,23 % de goudron résiduel

même contenant 7 % ou moins d'eau

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 51 19

30

Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 51 19

40

p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2921 51 19

50

Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène

0 %

–

31.12.2019

ex 2921 51 19

60

Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2921 51 19

70

4-Bromo- 1,2-diaminobenzène (CAS RN 1575-37-7)

0 %

–

31.12.2020

ex 2921 59 90

10

Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 59 90

30

Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2921 59 90

40

Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2921 59 90

60

Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2921 59 90

70

Tris-(4-aminophényl)-méthane (CAS RN 548-61-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2922 19 85

20

Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2922 19 85

25

Bis(triéthanolamine)diisopropoxyde de titane (CAS RN 36673-16-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2922 19 85

30

N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 19 85

45

2-[2-Hydroxyéthyl(octadécyl)amino]éthanol (CAS RN 10213-78-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2922 19 85

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 19 85

60

N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) (CAS RN 83016-70-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 19 85

65

trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 19 85

70

D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol (CAS RN 716-61-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2922 19 85

75

2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 19 85

80

N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 19 85

85

(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 21 00

10

Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 21 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 21 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 21 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 21 00

60

Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d'une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 29 00

20

3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 29 00

25

5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2922 29 00

30

1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2922 29 00

40

4-Hydroxy-6-[(3- acide sulfophényl)amino]naphtalène-2- sulfonique (CAS RN 25251-42-7)

0 %

–

31.12.2020

ex 2922 29 00

45

Anisidines

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2922 29 00

60

Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5)

0 %

–

30.06.2016

ex 2922 29 00

65

4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 29 00

70

4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2922 29 00

75

4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2922 29 00

80

3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 29 00

85

4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 39 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2922 39 00

20

2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2922 39 00

70

p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde (CAS RN 2643-07-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2922 43 00

10

Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 49 85

10

Aspartate d'ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 49 85

15

Acide DL-aspartique destiné à la fabrication de compléments alimentaires (CAS RN 617-45-8) (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 49 85

20

Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2922 49 85

25

Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 49 85

40

Norvaline

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2922 49 85

45

Glycine (CAS RN 56-40-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2922 49 85

50

D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 49 85

55

Maléate de (E)-éthyl 4-(diméthylamino)but-2-énoate (CUS 0138070-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 49 85

60

4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2922 49 85

65

Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2922 49 85

70

4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 49 85

80

Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2922 50 00

20

Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2922 50 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0 %

–

31.12.2018

ex 2923 10 00

10

Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2923 90 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d'une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium

0 %

–

31.12.2018

ex 2923 90 00

20

Hydrogénophthalate de tétraméthylammonium (CAS RN 79723-02-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2923 90 00

25

Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) (CAS RN 117342-25-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2923 90 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | 40 % (± 2 %) en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium, |
| --- | --- |

—

40 % (± 2 %) en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium,

| — | 0,3 % en poids ou moins de carbonate, |
| --- | --- |

—

0,3 % en poids ou moins de carbonate,

| — | 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, |
| --- | --- |

—

0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

| — | 500 mg/kg ou moins de bromure et |
| --- | --- |

—

500 mg/kg ou moins de bromure et

| — | 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble |
| --- | --- |

—

25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2923 90 00

75

Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | 35 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium, |
| --- | --- |

—

35 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraéthylammonium,

| — | pas plus de 1 000 mg/kg de chlorure, |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 000 mg/kg de chlorure,

| — | pas plus de 2 mg/kg de fer et |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 mg/kg de fer et

| — | pas plus de 10 mg/kg de potassium |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 mg/kg de potassium

0 %

–

31.12.2020

ex 2923 90 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2923 90 00

85

Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 19 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium (CAS RN 58374-69-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 19 00

15

Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2924 19 00

20

Acide (R)-(-)-3-(carbamoylméthyl)-5-méthylhexanoïque (CAS RN 181289-33-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2924 19 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 19 00

35

Acétamide (CAS RN 60-35-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 19 00

40

N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide (CAS RN 2873-97-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 19 00

50

Acrylamide (CAS RN 79-06-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 19 00

60

N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2924 19 00

70

Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 19 00

80

Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2924 21 00

10

Acide 4,4'-dihydroxy-7,7'-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 21 00

20

Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

10

Alachlore (ISO) (CAS RN 15972-60-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

12

Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique (CAS RN 88-64-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

15

Acétochlore (ISO) (CAS RN 34256-82-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

17

2- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

19

Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

20

2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

23

Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

27

2-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2924 29 98

33

N-(4-Amino- 2-éthoxyphényl) acétamide (CAS RN 848655-78-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

37

Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2924 29 98

40

N,N'-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2924 29 98

43

N,N'-(3,3'-Diméthylbiphényle-4,4'-ylène)di(acétoacétamide) (CAS RN 91-96-3)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2924 29 98

45

Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2924 29 98

51

2-Amino-4-[[(2,5-dichlorophényl)amino]carbonyl]benzoate de méthyle (CAS RN 59673-82-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2924 29 98

53

4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2924 29 98

55

N,N'-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2924 29 98

60

N,N'-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 41131-65-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2924 29 98

63

N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide (CAS RN 39711-79-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2924 29 98

65

2-(4-Hydroxyphényl)acétamide (CAS RN 17194-82-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

73

Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

75

3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

80

5'-Chloro-3-hydroxy-2',4'-diméthoxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-72-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

85

p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

86

Anthranilamide d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus (CAS RN 88-68-6)

0 %

–

31.12.2017

ex 2924 29 98

87

Paracétamol (DCI) (CAS RN 103-90-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

88

5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

89

Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

91

3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2924 29 98

93

3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

94

2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2924 29 98

97

Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2925 11 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0 %

–

31.12.2018

ex 2925 19 95

10

N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2925 19 95

20

4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2925 19 95

30

N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2925 29 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2925 29 00

20

Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2925 29 00

30

Sulfamate de guanidine (CAS RN 50979-18-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2926 90 95

12

Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

13

alpha-Bromo-o-toluonitrile (CAS RN 22115-41-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

16

Ester méthylique d'acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

23

Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

25

2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2926 90 95

27

Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

55

2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle (CAS RN 24131-07-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2926 90 95

61

Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2926 90 95

64

Esfenvalérate d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères (CAS RN 66230-04-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

65

Malononitrile (CAS RN 109-77-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

70

Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

74

Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2926 90 95

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 718-71-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

86

Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2926 90 95

89

Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2927 00 00

10

Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2'-azodipropionamidine

0 %

–

31.12.2018

ex 2927 00 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2927 00 00

30

Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2927 00 00

35

C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180 °C ou plus mais n'excède pas 220 °C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d'élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée

0 %

–

31.12.2019

ex 2927 00 00

60

Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2927 00 00

80

Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2928 00 90

10

3,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

13

Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2928 00 90

18

Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d'une pureté d'au moins 99,0 % en poids

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2928 00 90

25

Acétaldéhyde-oxime en solution aqueuse (CAS RN 107-29-9)

0 %

–

31.12.2020

ex 2928 00 90

30

N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)

0 %

–

31.12.2016

ex 2928 00 90

35

2-Chloro-N-méthoxy-N-méthylacétamide (CAS RN 67442-07-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

40

O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

45

Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2928 00 90

50

Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l'acide 2,2'- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2928 00 90

55

Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

60

Adipohydrazide (CAS RN 1071-93-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

65

Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone

0 %

–

31.12.2019

ex 2928 00 90

70

Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

75

Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2928 00 90

80

Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2928 00 90

85

Daminozide (ISO) d'une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2929 10 00

10

Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle (CAS RN 28605-81-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2929 10 00

15

Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (CAS RN 91-97-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2929 10 00

20

Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2929 10 00

40

Isocyanate de m-isopropényl-α
  ,
  α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2929 10 00

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2929 10 00

55

2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)

0 %

–

31.12.2016

ex 2929 10 00

60

Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0 %

–

31.12.2018

ex 2929 10 00

80

1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 20 00

10

Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2930 20 00

20

2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2930 90 99

10

2,3-Bis[(2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2930 90 99

13

Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 90 99

14

4-(Méthylthio)benzaldéhyde (CAS RN 3446-89-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

15

Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

16

3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2930 90 99

17

Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

18

1-Méthyl-5-[3-méthyl-4-[4-[(trifluorométhyl)thio]phénoxy]phényl]biuret (CAS RN 106310-17-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 90 99

21

[2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 90 99

23

[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

25

Thiophanate-méthyl (ISO) (CAS RN 23564-05-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

27

Hydrogénosulfate de 2-[(4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2930 90 99

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

33

Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique (CAS RN 42986-22-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2930 90 99

35

Glutathion (CAS RN 70-18-8)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 90 99

37

Ethanethioamide (CAS RN 62-55-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

40

Acide 3,3'-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

43

Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2930 90 99

53

Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2930 90 99

55

Thiourée (CAS RN 62-56-6)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2930 90 99

57

(Méthylthio)acétate de méthyle (CAS RN 16630-66-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2930 90 99

60

Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

64

Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2930 90 99

65

Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 90 99

66

Sulfure de diphényle (CAS RN 139-66-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2930 90 99

67

Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque (CAS RN 120100-05-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

68

Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2930 90 99

77

4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

78

4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2930 90 99

80

Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

81

Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)

3%

–

31.12.2019

ex 2930 90 99

83

Méthyle-p-toluènesulfonyl (CAS RN 3185-99-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2930 90 99

87

Acide 3-sulfinobenzoïque (CAS RN 15451-00-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2930 90 99

89

Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

0 %

–

31.12.2016

ex 2931 90 80

03

Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2931 90 80

05

Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre29 de la NC

0 %

–

31.12.2020

ex 2931 90 80

08

Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse

0 %

–

31.12.2017

ex 2931 90 80

13

Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2931 90 80

15

Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

18

Méthyl Tris (2-pentanoneoxime) silane (CAS RN 37859-55-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

23

Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2931 90 80

25

Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)

0 %

–

31.12.2017

ex 2931 90 80

28

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

30

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2931 90 80

33

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

35

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

38

Dichlorure phénylphosphonique (CAS RN 824-72-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2931 90 80

40

Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2931 90 80

43

Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane

0 %

–

31.12.2018

ex 2931 90 80

45

Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane (CAS RN 37859-57-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2931 90 80

48

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

50

Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2931 90 80

53

Triméthylborane (CAS RN 593-90-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2931 90 80

55

Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2931 90 80

57

Phosphonoacétate de triméthyle (CAS RN 5927-18-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 2932 13 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 19 00

40

Furanne (CAS RN 110-00-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2932 19 00

41

2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2932 19 00

45

1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2932 19 00

70

Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2932 19 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 19 00

80

Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 20 90

10

2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 20 90

15

Coumarine (CAS RN 91-64-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 20 90

20

Éthyle 6'-(diéthylamino)-3-oxo-3H-spiro[2-benzofurane-1,9'-xanthène]-2'-carboxylate (CAS RN 154306-60-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2932 20 90

35

6'-Diéthylamino-3'-méthyl-2'-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 36431-22-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 20 90

40

(S)-(-)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2932 20 90

45

2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 20 90

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 20 90

60

6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2932 20 90

65

4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2932 20 90

70

3',6'-Bis(éthylamino)-2',7'-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]-xanthène]-3-one, (CAS RN 41382-37-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 20 90

71

6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 20 90

72

2'-[Bis(phénylméthyl)amino]6'-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 34372-72-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 20 90

80

Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 20 90

84

Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 99 00

10

Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 99 00

15

1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 99 00

20

2-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d'éthyle (CAS RN 6413-10-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 99 00

25

Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2932 99 00

43

Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2932 99 00

45

2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2932 99 00

50

7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2932 99 00

53

1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 99 00

55

Acide 6-fluoro-3,4-dihydro-2H-1-benzopyrane-2-carboxylique (CAS RN 99199-60-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2932 99 00

70

1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 99 00

75

3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2932 99 00

80

1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 19 90

15

Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 19 90

25

Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 19 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2933 19 90

35

1,3-Diméthyle-5-fluoro-1H-pyrazol-4-fluorure de carbonyle (CAS RN 191614-02-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 19 90

40

Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 19 90

50

Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 19 90

60

Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 19 90

70

Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 19 90

80

Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 19 90

85

5-Amino-4-(2-méthylphényl)-3-oxo-2,3-dihydro-1H-1-pyrazolecarbothioate d'allyle (CAS RN 473799-16-5)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2933 21 00

35

Iprodione (ISO) (CAS RN 36734-19-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 21 00

50

1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/(CAS RN 32718-18-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 21 00

60

DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 21 00

70

α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide, (CAS RN 70950-45-7)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2933 21 00

80

5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 29 90

15

4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d'éthyle (CAS RN 144689-93-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 29 90

25

Prochloraze (ISO) (CAS RN 67747-09-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 29 90

35

1-Trityl-4-formylimidazole (CAS RN 33016-47-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 29 90

40

Triflumizole (ISO) (CAS RN 68694-11-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 29 90

45

Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 29 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 29 90

55

Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 29 90

60

1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 29 90

70

Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 29 90

80

Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)

0 %

–

31.12.2017

2933 39 50

Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

11

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

12

2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 39 99

15

Acide pyridine-2,3-dicarboxylique (CAS RN 89-00-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

18

6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2933 39 99

20

Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 39 99

21

Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

22

Acide isonicotinique (CAS RN 55-22-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

24

Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

25

Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

28

Propionate d'éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

31

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

32

Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

34

3-Chloro-(5-trifluorméthyl)-2-pyridin-acétonitrile (CAS RN 157764-10-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

35

Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

37

Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

40

2-Chloropyridine (CAS RN 109-09-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

42

2,2,6,6-Tétraméthylpipéridine (CAS RN 768-66-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

45

5-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole (CAS RN 102625-64-9)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2933 39 99

47

(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

48

Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

50

Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium (CAS RN 140623-89-8)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

53

3-Bromopyridine (CAS RN 626-55-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

55

Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 39 99

57

3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 39 99

58

4-Chloro-1-méthylpipéridine (CAS RN 5570-77-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

63

Chlorhydrate de 2-aminométhyl-3-chloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 326476-49-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

65

Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

67

(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1256387-74-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 39 99

70

2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

72

5,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 39 99

77

Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2933 39 99

85

2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 49 10

10

Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 49 10

20

Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 49 10

30

4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 52980-28-6)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 49 10

40

4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2933 49 90

30

Quinoléine (CAS RN 91-22-5)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2933 49 90

35

[1-(4-Benzyloxy-benzyl)-2-cyclobutylméthyl-octahydro-isoquinoléine-4a,8a-diol (CUS 0141126-3)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2933 49 90

40

Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 49 90

70

Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 49 90

80

6,7,8-trifluoro-1-[formyl(méthyl)amino] -4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 100276-65-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 52 00

10

Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 59 95

10

6-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 59 95

13

2-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS RN 42487-72-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

15

Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

17

N,N'-(4,6-dichloropyrimidine-2,5-diyl)diformamide (CAS RN 116477-30-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

23

6-Chloro-3-méthyluracile (CAS RN 4318-56-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

27

2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

30

Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

33

4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 59 95

37

6-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 59 95

43

Acide 2-(4-(2-hydroxyéthyl)pipérazine-1-yl)éthanesulfonique (CAS RN 7365-45-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 59 95

45

1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2933 59 95

47

6-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d'une pureté égale ou supérieure à 94 %

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 59 95

50

2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2933 59 95

53

5-Fluoro-2-méthoxypyrimidine-4(3H)-one (CAS RN 1480-96-2)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2933 59 95

57

5,7-Diméthoxy-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-amine (CAS RN 13223-43-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 59 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

65

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 59 95

70

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 59 95

72

Triacétyl ganciclovir (CAS RN 86357-14-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 59 95

75

Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol (CAS RN 188416-20-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 59 95

77

Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 2933 69 80

10

1,3,5-Triazinane-2,4,6-trione -1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (1:1) (CAS RN 37640-57-6)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2933 69 80

15

2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 69 80

25

Monophosphate de 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (CAS RN 20208-95-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 69 80

40

Troclosène sodique (DCIM) (CAS RN 2893-78-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 69 80

50

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2933 69 80

55

Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2933 69 80

60

Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 69 80

65

1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 69 80

75

Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 69 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 79 00

30

5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 79 00

50

6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 79 00

60

3,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame (CAS RN 64744-50-9)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2933 79 00

70

Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 99 80

10

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol (CAS RN 3846-71-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

11

Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

12

Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

13

5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 99 80

14

2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

18

4,4'-[(9-Butyl-9H-carbazole-3-yl)méthylène]bis[N-méthyl-N-phénylaniline] (CAS RN 67707-04-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 99 80

19

2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H–1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

22

(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 99 80

23

Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

24

1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 99 80

27

5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

28

N-(2,3-Dihydro-2-oxo-1H-benzimidazol-5-yl)-3-hydroxynaphthalène-2-carboxamide (CAS RN 26848-40-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 99 80

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

33

Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

37

8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

40

trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

43

2,3-Dihydro-1H-pyrrole[3,2,1-ij]quinoléine (CAS RN 5840-01-7)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 99 80

45

Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

47

Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2933 99 80

50

Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6)

3.2%

–

31.12.2018

(7)ex 2933 99 80

52

Ester méthylique de N-Boc-trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 74844-91-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 99 80

53

Potassium (S)-5-(tert-butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate (CUS 0133723-1) (5)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2933 99 80

54

3-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)

0 %

–

31.12.2020

ex 2933 99 80

55

Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2933 99 80

57

2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

62

Acide 1H-indole-6-carboxylique (CAS RN 1670-82-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

67

Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 99 80

71

10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

72

1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

74

Chlorohydrate d'imidazo [1,2-b] pyridazine (CAS RN 18087-70-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

78

Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

81

1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2933 99 80

82

Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2933 99 80

89

Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 10 00

10

Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 10 00

15

Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 10 00

20

2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 10 00

25

Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-[(2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 10 00

35

(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 10 00

40

Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque (CAS RN 86978-24-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 10 00

45

2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 10 00

60

Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 10 00

70

Chlorure de 2-(2-Formylamino-4-thiazolyl)acétyle, chlorhydrate (CAS RN 372092-18-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 10 00

80

3,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 20 80

20

(2Z)-(5-amino-1,2,4-thiadiazol-3-yl)(methoxyimino)ethanethioate de S-1,3-benzothiazol-2-yle, (CAS RN 89604-91-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 20 80

30

Ester méthylique de l'acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 20 80

40

1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)] (CAS RN 2634-33-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 20 80

50

S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate (CAS RN 104797-47-9)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2934 20 80

60

Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2934 20 80

70

N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2934 30 90

10

2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 99 90

10

Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

11

Méthyl 3-{1,4-dioxaspiro[4.5]dec-8-yl[(trans-4-méthylcyclohexyl)carbonyl]amino}-5-iodothiophène-2-carboxylate (CAS RN 1026785-65-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

12

Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

13

Buprofézine (ISO) d'une pureté en poids d'au moins 98,5 % (CAS RN 953030-84-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

14

Éthyle N-{[1-méthyle-2-({[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazole-3-yl)phenyl]amino}méthyle)-1H-benzimidazole-5-yl]carbonyle}-N-pyridine-2-yl-b-alaninate (CAS RN 872728-84-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 99 90

15

Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

16

Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

17

1,8-diéthyl-1,3,4,9-tétrahydropyrano-[3,4-bêta]-indole-1-acétate de méthyle (CAS RN 122188-02-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

18

3,3-Bis(2-méthyle-1-octyl-1H-indole-3-yl)phtalide (CAS RN 50292-95-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 99 90

19

2-[4-(Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11-yl)pipérazin-1-yl] éthanol (CAS RN 329216-67-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

20

Thiophène (CAS RN 110-02-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

22

7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(2-méthyl-1-octyle-1H-indole-3-yl) furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 87563-89-1)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 99 90

23

Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

24

Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2934 99 90

25

2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 2934 99 90

26

4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

27

2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

28

Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

30

Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2934 99 90

31

Uridine 5'-diphospho-N-acétylgalactosamine disodique (CAS RN 91183-98-1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2934 99 90

32

Uridine 5'-diphosphate trisodique de l'acide glucuronique (CAS RN 63700-19-6)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2934 99 90

34

7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 69898-40-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 2934 99 90

35

Diméthénamide (ISO) (CAS RN 87674-68-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

37

4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 99 90

43

Acide clopidogrel, chlorhydrate (CAS RN 144750-42-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

45

Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione (CAS RN 2451-62-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

48

Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2934 99 90

50

Hexafluorophosphate de 10-[1,1'-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium, (CAS RN 591773-92-1)

0 %

–

31.12.2020

ex 2934 99 90

60

Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

66

1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

72

1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione (CAS RN 1672-88-4)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

74

2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)

0 %

–

31.12.2017

ex 2934 99 90

75

(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

ex 3204 20 00

76

10

2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

77

Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate (CAS RN 888504-28-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 2934 99 90

79

Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2934 99 90

83

Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2934 99 90

84

Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 2934 99 90

86

Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2934 99 90

87

2,2'-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 2935 00 90

10

Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 2935 00 90

15

Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

17

6-Méthyl-4-oxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyran-2-sulfonamide (CAS RN 120279-88-1)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

20

Toluènesulfonamides

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

23

N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2935 00 90

25

Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

27

(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle (CAS RN 147118-40-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 2935 00 90

28

N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

35

Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 2935 00 90

40

Imazosulfuron (ISO), d'une pureté en poids de 98 % ou plus (CAS RN 122548-33-8)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2935 00 90

41

Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 2935 00 90

42

Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)

0 %

–

31.12.2020

ex 2935 00 90

43

Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3)

0 %

–

31.12.2019

ex 2935 00 90

45

Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

47

Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

–

31.12.2019

ex 2935 00 90

48

(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4)

0 %

–

31.12.2016

ex 2935 00 90

50

4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

53

Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 2935 00 90

55

Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

63

Nicosulfuron (ISO) (CAS RN 111991-09-4) d'une teneur en poids de 91 % minimum

0 %

–

31.12.2019

ex 2935 00 90

65

Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

75

Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

77

Ester éthylique de l'acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique (CAS RN 318515-70-7)

0 %

–

31.12.2019

ex 2935 00 90

85

Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

88

Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide(CAS RN 25646-71-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2935 00 90

89

3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 2938 90 30

10

Glycyrrhizate d'ammonium (CAS RN 53956-04-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 2938 90 90

10

Hesperidine (CAS RN 520-26-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 2938 90 90

20

Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 2941 20 30

10

Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 3102 50 00

10

Nitrate de sodium naturel

0 %

–

31.12.2017

3201 20 00

Extrait de mimosa

0 %

–

31.12.2018

ex 3201 90 90

20

Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3201 90 90

40

Produit de réaction à base d'extraits d'Acacia mearnsii, de chlorure d'ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3)

0 %

–

31.12.2020

ex 3204 11 00

15

Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3204 11 00

20

Colorant C.I. Disperse Yellow 241 (CAS RN 83249-52-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 241 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

–

31.12.2020

ex 3204 11 00

25

N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3204 11 00

30

Préparation de colorants dispersés, contenant

| — | C.I. Disperse Orange 61, |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Orange 61,

| — | C.I. Disperse Blue 291:1, |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Blue 291:1,

| — | C.I. Disperse Violet 93:1, |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Violet 93:1,

| — | C.I. Disperse Red 54 |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Red 54

0 %

–

31.12.2020

ex 3204 11 00

40

Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 11 00

50

Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 11 00

60

Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 11 00

70

Colorant C.I. Disperse Red 343 (CAS RN 99035-78-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 343 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 11 00

80

Préparation à base de colorants, non-ionogène, contenant:

| — | N-[5-(acétylamino)-4-[(2-chloro-4,6-dinitrophényl)azo]-2-méthoxyphényl]- 2-oxo-2-(phénylméthoxy)éthyl-β-alanine (CAS RN 159010-67-0) |
| --- | --- |

—

N-[5-(acétylamino)-4-[(2-chloro-4,6-dinitrophényl)azo]-2-méthoxyphényl]- 2-oxo-2-(phénylméthoxy)éthyl-β-alanine (CAS RN 159010-67-0)

| — | N-[4-[(2-cyano-4-nitrophényl)azo]phényl]-N-méthyl-2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthyl-β-alanine (CAS RN 170222-39-6) et |
| --- | --- |

—

N-[4-[(2-cyano-4-nitrophényl)azo]phényl]-N-méthyl-2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthyl-β-alanine (CAS RN 170222-39-6) et

| — | N-[2-chloro-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]-2-[2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]-2-oxoéthyl-β-alanine (CAS RN 371921-34-5) |
| --- | --- |

—

N-[2-chloro-4-[(4-nitrophényl)azo]phényl]-2-[2-(1,3-dihydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]-2-oxoéthyl-β-alanine (CAS RN 371921-34-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 12 00

10

Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 12 00

20

Préparation à base de colorants, anionique, contenant, en poids, au moins 75 % de disodium-7-[(4-chloro-6-(dodécylamino)-1,3,5-triazin-2-yl)amino)-4-hydroxy-3-[(4-[(4-sulfophényl)azo)phényl)azo)-2-naphthalènesulfonate (CAS RN 145703-76-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 12 00

30

Préparation à base de colorants acides, anionique, contenant les composants suivants:

| — | lithium-amino-4-(4-tert-butylanilino)anthraquinone-2-sulfonate (CAS RN 125328-86-1), |
| --- | --- |

—

lithium-amino-4-(4-tert-butylanilino)anthraquinone-2-sulfonate (CAS RN 125328-86-1),

| — | colorant C.I. Acid Green 25 (CAS RN 4403-90-1) et |
| --- | --- |

—

colorant C.I. Acid Green 25 (CAS RN 4403-90-1) et

| — | colorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2) |
| --- | --- |

—

colorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 12 00

40

Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 12 00

50

Colorant C.I. Acid Blue 80 (CAS RN 4474-24-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 80 est supérieure ou égale à 99 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 12 00

60

Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3204 12 00

70

Colorant C.I. Acid blue 25 (CAS RN 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids

0 %

–

31.12.2020

ex 3204 13 00

10

Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 13 00

20

Acétate et lactate de (2,2'-(3,3'-dioxydobiphényl-4,4'-diyldiazo)bis(6-(4-(3-(diéthylamino)propylamino)-6-(3-(diéthylammonio)propylamino)-1,3,5-triazin-2-ylamino)-3-sulfonato-1-naphtolato)]dicuivre(II) (CAS RN 159604-94-1)

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 13 00

30

Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 13 00

40

Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 13 00

50

Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 13 00

60

Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 14 00

10

Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 14 00

20

Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 14 00

30

Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 15 00

10

Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43) (CAS RN 4424-06-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43) est supérieure ou égale à 20 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 15 00

60

Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 15 00

70

Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3204 16 00

20

Colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) et préparations à base de celui-ci dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:

| — | colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5), |
| --- | --- |

—

colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5),

| — | acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), sel disodique, ou |
| --- | --- |

—

acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), sel disodique, ou

| — | acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque, sel de sodium (CAS RN 906532-68-1) |
| --- | --- |

—

acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque, sel de sodium (CAS RN 906532-68-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 17 00

10

Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 17 00

12

Colorant C.I. Pigment Orange 64 (CAS RN 72102-84-2) et préparations ayant une teneur de 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Orange 64

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 17 00

13

Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 17 00

15

Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 17 00

17

Colorant C.I. Pigment red 12 (CAS RN 6410-32-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment red 12 d'au moins 35 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 17 00

20

Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 17 00

23

Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 17 00

25

Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 17 00

27

Colorant C.I. Pigment bleu 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de celui-ci d'une teneur minimale en colorant organique de 95 % en poids

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3204 17 00

33

Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids

0 %

–

31.12.2020

ex 3204 17 00

35

Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 17 00

40

Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3204 17 00

45

Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d'environ 35 %), d'une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 17 00

60

Colorant C.I. Pigment Red 53:1 (CAS RN 5160-02-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53:1 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 17 00

65

Colorant C.I. Pigment Red 53 (CAS RN 2092-56-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 17 00

67

Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) d'une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, d'une teneur en humidité maximale de 1 % en poids

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3204 17 00

70

Colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0 ou CAS RN 15541-56-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 13 est supérieure ou égale à 60 % en poids

0 %

–

30.06.2016

ex 3204 17 00

75

Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 17 00

80

Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 17 00

85

Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 17 00

88

Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 19 00

12

Colorant C.I. Solvant violet 49 (CAS RN 205057-15-4)

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 19 00

14

Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1) |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1)

| — | pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9) |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9)

| — | pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5) |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5)

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 65 % d'eau |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 65 % d'eau

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 19 00

21

Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine (CAS RN 1021540-64-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 3204 19 00

43

Colorant photochromique, bis(2-(4-(7-méthoxy-3-(4-méthoxyphényle)-11-phényle-13, 13-dipropyl-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl)phénoxy)éthyle) decanedioate (CUS 0133724-2) (5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 19 00

47

Colorant photochromique, 4-(4-(13,13-diméthyle-3, 11-diphényle-3,13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f] chromène-3-yl)phényle)morpholine (CUS 0133726-4) (5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 19 00

53

Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-6,7-diméthoxy-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carbonitrile (CUS 0133725-3) (5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 19 00

55

Colorant photochromique, 4, 4'-(7-méthoxy-11-phényle-13, 13-dipropyl-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2, 1-f]chromène-3, 3-diyl)diphénol (CUS 0133728-6) (5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 19 00

57

Colorant photochromique, bis(2-{4-[11-cyano-3-(4-fluorophényle)-6,7-diméthoxy-13,13-diméthyle-3, 13- dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl]phénoxy}éthyle)decanedioate (CUS 0133729-7) (5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 19 00

63

Colorant photochromique, 1-{4-(6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényle)-13, 13-diméthyle-3, 13-dihydrobenzo[h]indeno[2,1-f]chromène-3-yl)phényle}piperidine (CUS 0133727-5) (5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3204 19 00

70

Colorant C.I. Solvent Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red 49:2 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3204 19 00

71

Colorant C.I. Solvent Brown 53 (CAS RN 64696-98-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Brown 53 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3204 19 00

73

Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

–

31.12.2020

ex 3204 19 00

77

Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 19 00

84

Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 19 00

85

Colorant C.I. Solvent Red HPR (CAS RN 75198-96-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red HPR est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3204 20 00

30

Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2016

ex 3204 90 00

10

Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3205 00 00

10

Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3205 00 00

20

Colorant C.I. Carbon Black 7 Lake

0 %

–

31.12.2016

ex 3206 11 00

10

Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane

0 %

–

31.12.2018

ex 3206 19 00

10

Préparation contenant en poids de:

| — | 72 % (± 2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et |
| --- | --- |

—

72 % (± 2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et

| — | 28 % (± 2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) |
| --- | --- |

—

28 % (± 2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 3206 42 00

10

Lithopone (CAS RN 1345-05-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 3206 49 70

10

Dispersion non aqueuse, contenant en poids:

| — | 57 % ou plus, mais pas plus de 63 %, d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) |
| --- | --- |

—

57 % ou plus, mais pas plus de 63 %, d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1)

| — | 37 % ou plus, mais pas plus de 42 %, de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et |
| --- | --- |

—

37 % ou plus, mais pas plus de 42 %, de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) et

| — | 1 % ou plus, mais pas plus de 2 %, de triethoxycaprylylsilane (CAS RN 2943-75-1) |
| --- | --- |

—

1 % ou plus, mais pas plus de 2 %, de triethoxycaprylylsilane (CAS RN 2943-75-1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3206 49 70

20

Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)

0 %

–

31.12.2019

3206 50 00

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

0 %

–

31.12.2018

ex 3207 30 00

10

Préparation contenant:

| — | en poids pas plus de 85 % d'argent, |
| --- | --- |

—

en poids pas plus de 85 % d'argent,

| — | en poids pas moins de 2 % de palladium, |
| --- | --- |

—

en poids pas moins de 2 % de palladium,

| — | du titanate de baryum, |
| --- | --- |

—

du titanate de baryum,

| — | du terpinéol, et |
| --- | --- |

—

du terpinéol, et

| — | de l'éthyl cellulose, |
| --- | --- |

—

de l'éthyl cellulose,

utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3207 30 00

20

Pâte d'impression d'une teneur de

| — | 30 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 50 % d'argent et |
| --- | --- |

—

30 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 50 % d'argent et

| — | 8 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 17 % de palladium |
| --- | --- |

—

8 % en poids ou plus, mais n'excédant pas 17 % de palladium

0 %

–

31.12.2019

ex 3207 40 85

20

Paillettes de verre enrobées d'argent, d'un diamètre moyen de 40 (± 10) μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3207 40 85

40

Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):

| — | d'une épaisseur d'au moins 0,3 μm mais n'excédant pas 10 μm, et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur d'au moins 0,3 μm mais n'excédant pas 10 μm, et

| — | enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d'oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5) |
| --- | --- |

—

enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d'oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 3208 10 10

10

Résine de copolymères polyesters thermoplastiques d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 30 % mais n'excédant pas 50 % en poids, dans des solvants organiques

0 %

–

31.12.2020

ex 3208 10 90

ex 3707 90 90

10

60

Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 20 10

10

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 20 10

20

Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d'acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 90 19

10

Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 90 19

15

Polyoléfines chlorées dans une solution

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3208 90 19

20

Préparation contenant 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymère anhydride maléique propylène ou d'un mélange de polypropylène et de copolymère anhydride maléique propylène dissous dans un solvant organique

0 %

–

31.12.2020

ex 3208 90 19

ex 3208 90 91

25

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids

0 %

–

31.12.2017

ex 3208 90 19

35

Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 90 19

40

Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 90 19

ex 3824 90 92

45

63

Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 90 19

50

Solution contenant en poids:

| — | (65 ± 10) % de γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,

| — | (30 ± 10) % de résine polyamide, |
| --- | --- |

—

(30 ± 10) % de résine polyamide,

| — | (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et |
| --- | --- |

—

(3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et

| — | (1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique |
| --- | --- |

—

(1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique

0 %

–

31.12.2018

ex 3208 90 19

60

Copolymère d'hydroxystyrène et d'au moins une des substances suivantes:

| — | styrène, |
| --- | --- |

—

styrène,

| — | alkoxystyrène, |
| --- | --- |

—

alkoxystyrène,

| — | acrylates d'alkyle, |
| --- | --- |

—

acrylates d'alkyle,

dissous dans du lactate d'éthyle

0 %

–

31.12.2016

ex 3208 90 19

75

Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle

0 %

–

31.12.2017

ex 3208 90 99

10

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

| — | 8'-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle, |
| --- | --- |

—

8'-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3'-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9'-carboxylate de méthyle,

| — | 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle, |
| --- | --- |

—

6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle,

| — | 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol, |
| --- | --- |

—

13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,

| — | 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle, |
| --- | --- |

—

8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,

| — | 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol |
| --- | --- |

—

13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0 %

–

31.12.2018

ex 3212 10 00

ex 7607 20 90

10

30

Feuilles métallisées:

| — | comprenant au moins huit couches d'aluminium (CAS RN 7429-90-5) d'une pureté de 99,8 % ou plus, |
| --- | --- |

—

comprenant au moins huit couches d'aluminium (CAS RN 7429-90-5) d'une pureté de 99,8 % ou plus,

| — | présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d'aluminium, |
| --- | --- |

—

présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d'aluminium,

| — | dont chaque couche d'aluminium est séparée par une couche de résine, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche d'aluminium est séparée par une couche de résine,

| — | sur une pellicule de support en PET et |
| --- | --- |

—

sur une pellicule de support en PET et

| — | sur des rouleaux d'une longueur maximale de 50 000 mètres |
| --- | --- |

—

sur des rouleaux d'une longueur maximale de 50 000 mètres

0 %

–

31.12.2019

ex 3215 11 00

ex 3215 19 00

10

10

Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants

0 %

–

31.12.2018

ex 3215 19 00

20

Encre:

| — | constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), |
| --- | --- |

—

constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),

| — | d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais n'excédant pas 57 % et |
| --- | --- |

—

d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais n'excédant pas 57 % et

| — | d'une gravité spécifique d'au moins 1,40 g/cm3 mais n'excédant pas 1,60 g/cm3, |
| --- | --- |

—

d'une gravité spécifique d'au moins 1,40 g/cm3 mais n'excédant pas 1,60 g/cm3,

destinée à l'impression d'électrodes (1)

0 %

l

31.12.2017

ex 3215 90 00

10

Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3215 90 00

20

Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

0 %

–

31.12.2018

ex 3215 90 00

30

Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:

| — | au moins 5 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou |
| --- | --- |

—

au moins 5 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou

| — | au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques, |
| --- | --- |

—

au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,

destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3215 90 00

40

Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:

| — | de la cire; |
| --- | --- |

—

de la cire;

| — | un polymère à base de vinyle; et |
| --- | --- |

—

un polymère à base de vinyle; et

| — | un colorant |
| --- | --- |

—

un colorant

destinée à être utilisée dans la fabrication d'une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (1)

0 %

–

31.12.2020

3301 12 10

Huile essentielle d'orange, non déterpénée

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3402 11 90

10

Laurylméthyliséthionate de sodium

0 %

–

31.12.2020

ex 3402 13 00

10

Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol

0 %

–

31.12.2018

ex 3402 13 00

20

Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle

0 %

–

31.12.2017

ex 3402 13 00

30

Acide 12-hydroxystéarique polyoxyethylé (CAS RN 70142-34-6)

0 %

–

31.12.2018

ex 3402 90 10

10

Mélange tensio-actif de composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures

0 %

–

31.12.2019

ex 3402 90 10

20

Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3402 90 10

30

Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 577-11-7 and 9014-85-1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3402 90 10

50

Préparation tensio-active à base d'un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3402 90 10

60

Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane

0 %

–

31.12.2020

ex 3402 90 10

70

Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3403 99 00

10

Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques

0 %

–

31.12.2018

ex 3505 10 50

20

Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé (CAS RN 9005-27-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 3506 91 00

10

Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA)

0 %

–

31.12.2018

ex 3506 91 00

30

Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant

0 %

–

31.12.2018

ex 3506 91 00

40

Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3506 91 00

50

Préparation contenant, en poids:

| — | 34,5 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS), |
| --- | --- |

—

34,5 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS),

| — | et d'esters de colophane |
| --- | --- |

—

et d'esters de colophane

dissous dans un mélange de solvants composé:

| — | de méthyléthylcétone (CAS RN 78-93-3), |
| --- | --- |

—

de méthyléthylcétone (CAS RN 78-93-3),

| — | d'heptanes (CAS RN 142-82-5), et |
| --- | --- |

—

d'heptanes (CAS RN 142-82-5), et

| — | de toluène (CAS RN 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (CAS RN 64742-89-8) |
| --- | --- |

—

de toluène (CAS RN 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (CAS RN 64742-89-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 3507 90 90

10

Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d'insuline humaine et de produits analogues (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3601 00 00

10

Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d'airbags (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3701 30 00

10

Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 3701 30 00

20

Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d'une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n'excédant pas 3,18 mm

0 %

–

31.12.2019

ex 3701 99 00

10

Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, du type utilisé pour les produits de la position 8541 ou 8542

0 %

–

31.12.2018

ex 3705 90 90

10

Masques pour le transfert photographique des schémas de circuits sur les plaquettes de semiconducteurs

0 %

–

31.12.2019

ex 3707 10 00

10

Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 10 00

15

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

| — | au maximum 12 % en poids d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique |
| --- | --- |

—

au maximum 12 % en poids d'ester d'acide diazooxonaphtalènesulfonique

| — | et des résines phénoliques, |
| --- | --- |

—

et des résines phénoliques,

dans une solution contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 10 00

25

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

| — | des résines phénoliques ou acryliques |
| --- | --- |

—

des résines phénoliques ou acryliques

| — | pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible

dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 10 00

30

Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 10 00

ex 3707 90 90

35

70

Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:

| — | polymères d'acrylate, |
| --- | --- |

—

polymères d'acrylate,

| — | polymères de méthacrylate, |
| --- | --- |

—

polymères de méthacrylate,

| — | dérivés des polymères de styrène, |
| --- | --- |

—

dérivés des polymères de styrène,

contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

–

31.12.2016

ex 3707 10 00

40

Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant

| — | 10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide, |
| --- | --- |

—

10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide,

| — | 2 ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et |
| --- | --- |

—

2 ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et

| — | pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques |
| --- | --- |

—

pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques

dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle

0 %

–

31.12.2016

ex 3707 10 00

45

Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:

| — | au minimum 55 % et au maximum 75 % en poids de xylène, et |
| --- | --- |

—

au minimum 55 % et au maximum 75 % en poids de xylène, et

| — | au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'éthylbenzène |
| --- | --- |

—

au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'éthylbenzène

0 %

–

31.12.2019

ex 3707 10 00

50

Émulsion photosensible contenant, en poids:

| — | au minimum 20 % et au maximum 45 % de copolymères d'acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d'hydroxystyrène |
| --- | --- |

—

au minimum 20 % et au maximum 45 % de copolymères d'acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d'hydroxystyrène

| — | au minimum 25 % et au maximum 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d'éthyle et/ou de l'acétate d'éther méthylique de propylène glycol |
| --- | --- |

—

au minimum 25 % et au maximum 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d'éthyle et/ou de l'acétate d'éther méthylique de propylène glycol

| — | au minimum 5 % et au maximum 30 % d'acrylates |
| --- | --- |

—

au minimum 5 % et au maximum 30 % d'acrylates

| — | au maximum 12 % de photo-initiateur |
| --- | --- |

—

au maximum 12 % de photo-initiateur

0 %

–

31.12.2019

ex 3707 10 00

55

Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d'un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d'une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 90 20

10

Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 90 20

20

Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base d'une résine de polyol, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 90 20

40

Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base de résine de polyester, obtenu par polymérisation, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 90 20

50

Mélange d'encre sèche sous forme de poudre ou toner, constitué:

| — | d'un copolymère styrène acrylate/butadiène |
| --- | --- |

—

d'un copolymère styrène acrylate/butadiène

| — | et soit de noir de carbone, soit d'un pigment organique, |
| --- | --- |

—

et soit de noir de carbone, soit d'un pigment organique,

| — | même contenant de la polyoléfine ou de la silice amorphe, |
| --- | --- |

—

même contenant de la polyoléfine ou de la silice amorphe,

destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs et pour photocopieurs (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 3707 90 90

10

Revêtement antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant au maximum10 % en poids de polymère, sous forme de solution dans deux ou trois des substances suivantes:

| — | l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6) |
| --- | --- |

—

l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6)

| — | le 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2) |
| --- | --- |

—

le 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2)

| — | le lactate d'éthyle (CAS RN 97-64-3) |
| --- | --- |

—

le lactate d'éthyle (CAS RN 97-64-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 3707 90 90

40

Revêtement antireflet sous forme de solution aqueuse contenant, en poids:

| — | pas plus de 2 % d'acide alkylsulfonique sans halogène, et |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 % d'acide alkylsulfonique sans halogène, et

| — | pas plus de 5 % d'un polymère fluoré |
| --- | --- |

—

pas plus de 5 % d'un polymère fluoré

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3707 90 90

80

Revêtement antireflet consistant en un polymère de siloxane ou un polymère organique comportant un groupement phénolique modifié par un groupement chromophore, sous la forme d'une solution d'un solvant organique contenant soit du 1-éthoxy-2-propanol, soit de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle, et dont la teneur en polymère n'excède pas 10 % en poids

0 %

–

31.12.2020

ex 3707 90 90

85

Rouleaux, contenant:

| — | une couche sèche de résine acrylique photosensible, |
| --- | --- |

—

une couche sèche de résine acrylique photosensible,

| — | d'un côté une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate), et |
| --- | --- |

—

d'un côté une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate), et

| — | sur l'autre côté, une feuille de protection en polyéthylène |
| --- | --- |

—

sur l'autre côté, une feuille de protection en polyéthylène

0 %

–

31.12.2019

ex 3801 90 00

10

Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 3802 90 00

11

Terre à diatomées calcinée sous flux de soude, lavée à l'acide, destinée à servir d'adjuvant de filtration dans la fabrication des produits pharmaceutiques et/ou biochimiques (1)

0 %

–

31.12.2017

3805 90 10

Huile de pin

1,7%

–

31.12.2018

ex 3806 10 00

ex 3909 40 00

20

50

Résine phénolique modifiée par colophane,

| — | contenant 60 % ou plus, mais pas plus de 75 % de colophane, |
| --- | --- |

—

contenant 60 % ou plus, mais pas plus de 75 % de colophane,

| — | d'un indice d'acide inférieur ou égal à 25, |
| --- | --- |

—

d'un indice d'acide inférieur ou égal à 25,

d'un type utilisé pour l'impression offset

0 %

–

31.12.2016

ex 3808 91 90

10

Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

–

31.12.2018

ex 3808 91 90

30

Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:

| — | Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. aizawai, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. aizawai, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis

0 %

–

31.12.2019

ex 3808 91 90

40

Spinosad (ISO)

0 %

–

31.12.2018

ex 3808 91 90

60

Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3'-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3'-éthoxy-spinosyne L)

0 %

–

31.12.2017

ex 3808 92 90

10

Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail

0 %

–

31.12.2018

ex 3808 92 90

30

Préparation constituée d'une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:

| — | 24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou |
| --- | --- |

—

24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou

| — | 39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI) |
| --- | --- |

—

39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI)

0 %

–

31.12.2018

ex 3808 92 90

50

Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

–

31.12.2019

ex 3808 93 15

10

Préparation à base d'un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse

0 %

–

31.12.2017

ex 3808 93 23

10

Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active

0 %

–

31.12.2019

ex 3808 93 27

40

Préparation constituée d'une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids:

| — | au moins 30 % de tépraloxydim (ISO), et |
| --- | --- |

—

au moins 30 % de tépraloxydim (ISO), et

| — | 70 % au maximum d'une fraction pétrolière composée d'hydrocarbures aromatiques |
| --- | --- |

—

70 % au maximum d'une fraction pétrolière composée d'hydrocarbures aromatiques

0 %

–

31.12.2016

ex 3808 93 90

10

Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:

| — | au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou |
| --- | --- |

—

au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou

| — | au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7 |
| --- | --- |

—

au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3808 93 90

20

Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:

| — | 1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine |
| --- | --- |

—

1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine

d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3808 93 90

30

Solution aqueuse contenant en poids:

| — | 1,8 % de para-nitrophénolate de sodium |
| --- | --- |

—

1,8 % de para-nitrophénolate de sodium

| — | 1,2 % d'ortho-nitrophénolate de sodium |
| --- | --- |

—

1,2 % d'ortho-nitrophénolate de sodium

| — | 0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium |
| --- | --- |

—

0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium

destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3808 93 90

40

Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids:

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 %, et |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 %, et

| — | moins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropène |
| --- | --- |

—

moins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropène

destiné à la fabrication d'un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l'utilisation avec un générateur spécifique (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3808 93 90

50

Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids:

| — | au minimum 55 % de gibbérelline A4, |
| --- | --- |

—

au minimum 55 % de gibbérelline A4,

| — | 1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %,

| — | 90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinées |
| --- | --- |

—

90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinées

| — | pas plus de 10 % d'une combinaison d'eau et d'autres gibbérellines naturelles |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % d'une combinaison d'eau et d'autres gibbérellines naturelles

d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale

0 %

–

31.12.2020

ex 3808 94 20

30

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:

| — | 1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5), |
| --- | --- |

—

1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5),

| — | 1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5), |
| --- | --- |

—

1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5),

| — | 1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et |
| --- | --- |

—

1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et

| — | 1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7) |
| --- | --- |

—

1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3808 99 90

10

Oxamyl (ISO) (CAS RN 23135-22-0) dans une solution de cyclohexanone et d'eau

0 %

–

31.12.2020

ex 3808 99 90

20

Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2)

0 %

–

31.12.2018

ex 3809 91 00

10

Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)

0 %

–

31.12.2018

ex 3809 92 00

20

Agent antimousse consistant en un mélange d'oxydipropanol et de 2,5,8,11-tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol

0 %

–

31.12.2019

ex 3810 10 00

10

Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:

| — | entre70 % et 90 % d'étain, |
| --- | --- |

—

entre70 % et 90 % d'étain,

| — | au maximum10 % d'un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium, |
| --- | --- |

—

au maximum10 % d'un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium,

destinée à être utilisée dans l'industrie électrotechnique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 19 00

10

Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:

| — | 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène, |
| --- | --- |

—

4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,

| — | 4,9 % de naphtalène et |
| --- | --- |

—

4,9 % de naphtalène et

| — | 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène |
| --- | --- |

—

0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 21 00

10

Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

13

Additifs contenant:

| — | des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, et |
| --- | --- |

—

des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

ayant un indice de base (TBN) de plusde 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

15

Additifs composés de:

| — | bis[bis([tétrapropylènephényl)] bis(hydrogénodithiophosphate} de zinc (CAS RN 11059-65-7), |
| --- | --- |

—

bis[bis([tétrapropylènephényl)] bis(hydrogénodithiophosphate} de zinc (CAS RN 11059-65-7),

| — | thiophosphate de triphényle (CAS RN 597-82-0), |
| --- | --- |

—

thiophosphate de triphényle (CAS RN 597-82-0),

| — | phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0) et |
| --- | --- |

—

phosphite de triphényle (CAS RN 101-02-0) et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

17

Additifs contenant:

| — | principalement du diisobutylène sulfuré, |
| --- | --- |

—

principalement du diisobutylène sulfuré,

| — | du sulfonate de calcium, |
| --- | --- |

—

du sulfonate de calcium,

| — | du polyisobutylène succinate de dialkylaminoalkyle et |
| --- | --- |

—

du polyisobutylène succinate de dialkylaminoalkyle et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

20

Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

25

Additifs contenant:

| — | un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000, et |
| --- | --- |

—

un copolymère de polyméthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d'une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000, et

| — | plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

27

Additifs contenant:

| — | 20 % en poids ou plus d'un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupements de l'anhydride succinique réagissant avec la 4-(4-nitrophénylazo)aniline et la 3-nitroaniline, et |
| --- | --- |

—

20 % en poids ou plus d'un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupements de l'anhydride succinique réagissant avec la 4-(4-nitrophénylazo)aniline et la 3-nitroaniline, et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

30

Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 21 00

33

Additifs contenant:

| — | des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (CAS RN 84605-23-2), et |
| --- | --- |

—

des sels de calcium des produits de réaction d'heptylphénol avec du formaldéhyde (CAS RN 84605-23-2), et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

35

Additifs contenant:

| — | de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9), |
| --- | --- |

—

de l'o-amino polyisobutylènephénol (CAS RN 78330-13-9),

| — | du polyisobutylène succinimide (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

du polyisobutylène succinimide (CAS RN 84605-20-9),

| — | de l'alkenylimidazoline (CAS RN 68784-17-8), |
| --- | --- |

—

de l'alkenylimidazoline (CAS RN 68784-17-8),

| — | des dérivés nonylés de la diphénylamine (CAS RN 36878-20-3 et CAS RN 27177-41-9), et |
| --- | --- |

—

des dérivés nonylés de la diphénylamine (CAS RN 36878-20-3 et CAS RN 27177-41-9), et

| — | plus de 30 % en poids mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % en poids mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

37

Additifs contenant:

| — | un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et |
| --- | --- |

—

un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l'aminopropylmorpholine, et

| — | plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d'huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

45

Additifs contenant:

| — | un copolymère de méthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) et de N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, |
| --- | --- |

—

un copolymère de méthacrylate d'alkyle (en C8 à C18) et de N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide,

| — | un copolymère éthylène-propylène, |
| --- | --- |

—

un copolymère éthylène-propylène,

| — | un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par l'anhydride succinique, la 4-(4-nitrophényl)aniline et la 3-nitroaniline, et |
| --- | --- |

—

un copolymère éthylène-propylène modifié chimiquement par l'anhydride succinique, la 4-(4-nitrophényl)aniline et la 3-nitroaniline, et

| — | plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d'huiles minérales,

avec ou sans polymère méthacrylique abaissant le point d'écoulement, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

48

Additifs pour huiles lubrifiantes contenant,

| — | des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés, et |
| --- | --- |

—

des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS RN 231297-75-9) surbasés, et

| — | plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 21 00

50

Additif pour huiles lubrifiantes,

| — | à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), |
| --- | --- |

—

à base d'alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),

| — | contenant des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant des huiles minérales,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 21 00

53

Additifs contenant:

| — | des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS RN 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, et |
| --- | --- |

—

des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS RN 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, et

| — | plus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 21 00

55

Additifs contenant:

| — | du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), et |
| --- | --- |

—

du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 21 00

57

Additifs contenant:

| — | un mélange à base de polyisobutylène succinimide et |
| --- | --- |

—

un mélange à base de polyisobutylène succinimide et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 21 00

60

Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,

| — | à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %, |
| --- | --- |

—

à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,

| — | présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n'excédant pas 320,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 21 00

63

Additifs contenant:

| — | un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, et |
| --- | --- |

—

un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d'alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 et CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 21 00

65

Additifs contenant:

| — | un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4) et |
| --- | --- |

—

un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4) et

| — | plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d'huiles minérales,

ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 21 00

70

Additif pour huiles lubrifiantes,

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),

| — | contenant des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant des huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,

| — | présentant un indice de base supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de base supérieur à 20,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 21 00

73

Additifs contenant:

| — | des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et |
| --- | --- |

—

des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et

| — | des huiles minérales et |
| --- | --- |

—

des huiles minérales et

| — | présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40,

destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3811 21 00

75

Additifs contenant:

| — | des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14), |
| --- | --- |

—

des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14),

| — | plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

avec un indice de base total n'excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3811 21 00

77

Additifs antimousse constitués:

| — | d'un copolymère d'acrylate de 2-éthylhexyle et d'acrylate d'éthyle, et |
| --- | --- |

—

d'un copolymère d'acrylate de 2-éthylhexyle et d'acrylate d'éthyle, et

| — | de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d'huiles minérales,

destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3811 21 00

80

Additifs contenant:

| — | du succinimide de polyisobutylène et d'amine aromatique, |
| --- | --- |

—

du succinimide de polyisobutylène et d'amine aromatique,

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d'huiles minérales,

présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3811 21 00

83

Additifs

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9),

| — | contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d'huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d'huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, et |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05 % en poids, et

| — | présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20,

destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3811 21 00

85

Additifs

| — | contenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales |
| --- | --- |

—

contenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d'huiles minérales

| — | à base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non, |
| --- | --- |

—

à base d'un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,

du type utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 29 00

15

Additifs contenant:

| — | produits de la réaction d'heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d'hydrazine (CAS RN 93925-00-9), et |
| --- | --- |

—

produits de la réaction d'heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d'hydrazine (CAS RN 93925-00-9), et

| — | plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger, |
| --- | --- |

—

plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 29 00

20

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 29 00

25

Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 29 00

30

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 29 00

35

Additifs constitués d'un mélange à base d'imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 29 00

40

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 29 00

45

Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 29 00

50

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange

0 %

–

31.12.2017

ex 3811 29 00

55

Additifs constitués de produits de réaction de diphénylamine et des nonènes ramifiés, avec:

| — | plus de 28 % mais pas plus de 35 % en poids de 4-monononyldiphénylamine et |
| --- | --- |

—

plus de 28 % mais pas plus de 35 % en poids de 4-monononyldiphénylamine et

| — | plus de 50 % mais pas plus de 65 % en poids de 4.4'-dinonyldiphénylamine, |
| --- | --- |

—

plus de 50 % mais pas plus de 65 % en poids de 4.4'-dinonyldiphénylamine,

| — | un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4'-dinonyldiphénylamine n'excédant pas 5 %, |
| --- | --- |

—

un pourcentage total en poids de 2,4-dinonyldiphénylamine et de 2,4'-dinonyldiphénylamine n'excédant pas 5 %,

destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3811 29 00

60

Additifs contenant:

| — | principalement du diisobutylène sulfuré, |
| --- | --- |

—

principalement du diisobutylène sulfuré,

| — | du sulfonate de calcium, et |
| --- | --- |

—

du sulfonate de calcium, et

| — | du polyisobutylène succinate de dialkyl aminoalkyle, |
| --- | --- |

—

du polyisobutylène succinate de dialkyl aminoalkyle,

destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3811 29 00

65

Additifs constitués d'un mélange sulfuré d'huile végétale, d'α-oléfines à chaine longue et d'acides gras de tall oil, d'une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n'excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 3811 29 00

70

Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 29 00

80

Additifs contenant:

| — | plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et |
| --- | --- |

—

plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et

| — | plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3), |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3),

utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 29 00

85

Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 90 00

10

Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0 %

–

31.12.2018

ex 3811 90 00

40

Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant au minimum 20 % et au maximum 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol

0 %

–

31.12.2017

ex 3812 10 00

10

Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 3812 20 90

10

plastifiant, contenant:

| — | bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2) |
| --- | --- |

—

bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2)

| — | plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0) |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 3812 30 29

10

4,4'-isopropylidènediphénolphosphite d'alcool C12-15 contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 3 % de bisphénol A (CAS RN 96152-48-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 3812 30 80

20

Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

0 %

–

31.12.2018

ex 3812 30 80

25

Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:

| — | α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2), |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2),

| — | α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1), |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1),

| — | polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3), |
| --- | --- |

—

polyéthylène glycol d'un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3),

| — | sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et |
| --- | --- |

—

sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et

| — | sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7) |
| --- | --- |

—

sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 3812 30 80

30

Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol

0 %

–

31.12.2019

ex 3812 30 80

35

Mélange contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 50 % d'un mélange d'esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9) |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 50 % d'un mélange d'esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9)

| — | pas plus de 20 % d'autres composés organiques |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 % d'autres composés organiques

| — | sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) |
| --- | --- |

—

sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 3812 30 80

40

Mélange composé de:

| — | 80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle, et de |
| --- | --- |

—

80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle, et de

| — | 20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle |
| --- | --- |

—

20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3812 30 80

55

Stabilisateur UV contenant les composés suivants:

| — | 2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), et |
| --- | --- |

—

2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), et

| — | N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ou |
| --- | --- |

—

N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ou

| — | N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7) |
| --- | --- |

—

N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7)

0 %

–

31.12.2016

ex 3812 30 80

60

Photostabilisant, constitué d'esters d'alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxy-acide benzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 3812 30 80

65

Stabilisateur pour matière plastique constitué de:

| — | 2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-35-4), |
| --- | --- |

—

2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-35-4),

| — | 2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-34-3), et |
| --- | --- |

—

2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CAS RN 57583-34-3), et

| — | mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1) |
| --- | --- |

—

mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3812 30 80

70

Photostabilisant contenant les composés suivants:

| — | esters d'alkyles ramifiés et droits de 3-(2H-benzotriazolyl) -5-(1,1-diméthyléthyl) -4-acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et |
| --- | --- |

—

esters d'alkyles ramifiés et droits de 3-(2H-benzotriazolyl) -5-(1,1-diméthyléthyl) -4-acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et

| — | 1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6) |
| --- | --- |

—

1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6)

0 %

–

31.12.2016

ex 3812 30 80

80

Stabilisateur UV, constitué:

| — | d'une amine encombrée: polymère de N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), et |
| --- | --- |

—

d'une amine encombrée: polymère de N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), et

| — | soit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine, |
| --- | --- |

—

soit un absorbeur UV à base d'o-hydroxyphenyl triazine,

| — | soit un composé phénolique chimiquement modifié |
| --- | --- |

—

soit un composé phénolique chimiquement modifié

0 %

–

31.12.2017

ex 3814 00 90

20

Mélange contenant en poids:

| — | 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol, |
| --- | --- |

—

69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,

| — | 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
| --- | --- |

—

29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3814 00 90

40

Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 12 00

10

Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

10

Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d'absorption d'azote

0 %

–

31.12.2016

ex 3815 19 90

15

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3815 19 90

20

Catalyseur,

| — | sous forme de sphères solides, |
| --- | --- |

—

sous forme de sphères solides,

| — | d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm, et |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm, et

| — | constitué d'un mélange d'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

constitué d'un mélange d'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d'aluminium,

destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

25

Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'aldéhyde acrylique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

30

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

65

Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

70

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

75

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

80

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

85

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

86

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 19 90

ex 8506 90 00

87

10

Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3815 90 90

16

Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée

0 %

–

31.12.2017

ex 3815 90 90

18

Catalyseur d'oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO')-, di[chlorure(1-)], utilisé pour accélérer l'oxydation chimique ou le blanchiment (CAS RN 1217890-37-3)

0 %

–

31.12.2017

ex 3815 90 90

20

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane, et |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane, et

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3815 90 90

30

Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de:

| — | complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), et de |
| --- | --- |

—

complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), et de

| — | dioxyde de silicium |
| --- | --- |

—

dioxyde de silicium

| — | contenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium, et |
| --- | --- |

—

contenant 6,6 % (± 0,6 %) en poids de magnésium, et

| — | contenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane |
| --- | --- |

—

contenant 2,3 % (± 0,2 %) en poids de titane

0 %

–

31.12.2020

ex 3815 90 90

33

Catalyseur, constitué d'un mélange de différents acides sulfoniques d'alkylnaphthalène à chaînes hydrocarbonées aliphatiques, contenant 12 à 56 atomes de carbone

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3815 90 90

40

Catalyseur:

| — | contenant de l'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, inséré au sein d'une charge de dioxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

contenant de l'oxyde de molybdène et d'autres oxydes de métaux, inséré au sein d'une charge de dioxyde de silicium,

| — | sous forme de cylindres creux d'une longueur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm, |
| --- | --- |

—

sous forme de cylindres creux d'une longueur de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 12 mm,

destiné à la fabrication d'acide acrylique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 90 90

50

Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 90 90

70

Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols

0 %

–

31.12.2019

ex 3815 90 90

71

Catalyseur, constitué d'un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l'éthane-1,2-diol

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 3815 90 90

80

Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol

0 %

–

31.12.2020

ex 3815 90 90

81

Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 90 90

85

Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 3815 90 90

86

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 90 90

88

Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:

| — | 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et |
| --- | --- |

—

4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium

0 %

–

31.12.2018

ex 3815 90 90

89

Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3817 00 50

10

Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 60 % d'eicosylbenzène, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 60 % d'eicosylbenzène,

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène, |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène

0 %

–

31.12.2018

ex 3817 00 80

10

Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:

| — | 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène |
| --- | --- |

—

88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène

0 %

–

31.12.2018

ex 3817 00 80

20

Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes

0 %

–

31.12.2018

ex 3817 00 80

30

Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone

0 %

–

31.12.2016

ex 3819 00 00

20

Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique

0 %

–

31.12.2018

ex 3823 19 30

ex 3823 19 30

20

30

Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:

| — | d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 |
| --- | --- |

—

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823

| — | d'acide stéarique de la position 3823 |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 3823

| — | d'acide stéarique de la position 2915 |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 2915

| — | d'acide palmitique de la position 2915 ou |
| --- | --- |

—

d'acide palmitique de la position 2915 ou

| — | de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309 (1) |
| --- | --- |

—

de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3823 19 90

ex 3823 19 90

20

30

Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:

| — | d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823 |
| --- | --- |

—

d'acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823

| — | d'acide stéarique de la position 3823 |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 3823

| — | d'acide stéarique de la position 2915 |
| --- | --- |

—

d'acide stéarique de la position 2915

| — | d'acide palmitique de la position 2915 ou |
| --- | --- |

—

d'acide palmitique de la position 2915 ou

| — | de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309 (1) |
| --- | --- |

—

de préparations pour l'alimentation des animaux de la position 2309 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 15

10

Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

32

Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 92

ex 3824 90 93

33

40

Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

| — | sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou |
| --- | --- |

—

sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou

| — | sous forme de solution dans un solvant organique |
| --- | --- |

—

sous forme de solution dans un solvant organique

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

34

Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

35

Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 92

36

Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 92

37

Mélange d'acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 %

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

39

Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 92

42

Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 92

44

Préparation contenant, en poids:

| — | 85 % ou plus, mais pas plus de 95 %, de α-4-(2-cyano-2-butoxycarbonyle)vinyle-2-méthoxy-phényle-ω-hydroxyhexa(oxyéthylène) et |
| --- | --- |

—

85 % ou plus, mais pas plus de 95 %, de α-4-(2-cyano-2-butoxycarbonyle)vinyle-2-méthoxy-phényle-ω-hydroxyhexa(oxyéthylène) et

| — | 5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
| --- | --- |

—

5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 92

45

Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 92

46

Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 92

47

Préparation contenant les composés suivants:

| — | oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2), |
| --- | --- |

—

oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2),

| — | oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4), |
| --- | --- |

—

oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4),

| — | oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), et |
| --- | --- |

—

oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), et

| — | oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8) |
| --- | --- |

—

oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 92

48

Mélange composé de:

| — | 3,3-bis(2-méthyl-1-octyl-1H-indol-3-yl)phthalide (CAS RN 50292-95-0), et de |
| --- | --- |

—

3,3-bis(2-méthyl-1-octyl-1H-indol-3-yl)phthalide (CAS RN 50292-95-0), et de

| — | éthyl-6'-(diéthylamino)-3-oxo-spiro-[isobenzofuran-1(3H),9'-[9H]xanthène]-2'-carboxylate (CAS RN 154306-60-2) |
| --- | --- |

—

éthyl-6'-(diéthylamino)-3-oxo-spiro-[isobenzofuran-1(3H),9'-[9H]xanthène]-2'-carboxylate (CAS RN 154306-60-2)

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 92

49

Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 92

50

Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 92

51

Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

53

Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:

| — | soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque, |
| --- | --- |

—

soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque,

| — | soit N,N-diméthylformamide, |
| --- | --- |

—

soit N,N-diméthylformamide,

| — | soit γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

soit γ-butyrolactone,

| — | soit d'oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d'oxyde de silicium,

| — | soit d'hydrogénoazélate d'ammonium, |
| --- | --- |

—

soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,

| — | soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium,

| — | soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium,

destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 92

54

Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 92

55

Additifs pour peintures et revêtements, contenant:

| — | un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et |
| --- | --- |

—

un mélange d'esters d'acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l'anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d'alcool isobutylique

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

56

Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 92

57

Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 92

58

2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

59

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 92

60

Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3824 90 92

61

3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 92

62

α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

64

Préparation contenant, en poids:

| — | 89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol |
| --- | --- |

—

89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol

| — | 0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 92

65

Mélange de tert-alkylamines primaires

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3824 90 92

68

Préparation contenant en poids:

| — | 20 % (± 1 %) de [(3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl) tribenzène (CAS RN 1404190-37-9) |
| --- | --- |

—

20 % (± 1 %) de [(3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl) tribenzène (CAS RN 1404190-37-9)

dans un solvant de:

| — | 10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5) |
| --- | --- |

—

10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)

| — | 64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5) et |
| --- | --- |

—

64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5) et

| — | 6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3) |
| --- | --- |

—

6 % (± 1,0 %) de naphtalène (CAS RN 91-20-3)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3824 90 92

69

Préparation contenant en poids:

| — | 80 % ou plus mais pas plus de 92 % en poids de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5) |
| --- | --- |

—

80 % ou plus mais pas plus de 92 % en poids de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5)

| — | 7 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oligomères de Bisphénol-A et de phosphate de phénol, et |
| --- | --- |

—

7 % ou plus mais pas plus de 20 % d'oligomères de Bisphénol-A et de phosphate de phénol, et

| — | pas plus d'1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 101-02-0) |
| --- | --- |

—

pas plus d'1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 101-02-0)

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 92

70

Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 92

72

Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

73

α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

74

Esters d'acides gras insaturés C6-24 et C16-18 avec saccharose (sucrose polysoyate) (CAS RN 93571-82-5)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

ex 3906 90 90

75

87

Solution aqueuse de composants polymères et d'ammoniaque dont la teneur est la suivante:

| — | 0,1 % ou plus d'ammoniaque (CAS RN 1336-21-6) mais n'excédant pas 0,5 % en poids, et |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus d'ammoniaque (CAS RN 1336-21-6) mais n'excédant pas 0,5 % en poids, et

| — | 0,3 % ou plus de polycarboxylate (polymères linéaires de l'acide acrylique) mais n'excédant pas 10 % en poids |
| --- | --- |

—

0,3 % ou plus de polycarboxylate (polymères linéaires de l'acide acrylique) mais n'excédant pas 10 % en poids

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 92

76

Préparation contenant:

| — | 74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et |
| --- | --- |

—

74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et

| — | 10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

78

Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

80

Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 92

81

Préparation contenant:

| — | 50 % (± 2 %) en poids de chélates d'aluminium d'acétoacétate d'éthyle bis-alkoxylés, |
| --- | --- |

—

50 % (± 2 %) en poids de chélates d'aluminium d'acétoacétate d'éthyle bis-alkoxylés,

| — | dans un solvant d'huile à encres (huile minérale blanche), |
| --- | --- |

—

dans un solvant d'huile à encres (huile minérale blanche),

et dont le point d'ébullition est compris entre 160 °C et 180 °C

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

82

Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 92

83

Préparation composée d'au moins deux des glycols suivants:

| — | dipropylène glycol |
| --- | --- |

—

dipropylène glycol

| — | tripropylène glycol |
| --- | --- |

—

tripropylène glycol

| — | tétrapropylène glycol, ou |
| --- | --- |

—

tétrapropylène glycol, ou

| — | pentapropylène glycol |
| --- | --- |

—

pentapropylène glycol

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 3824 90 92

84

Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:

| — | soit d'un composé d'aluminium-alkyle, |
| --- | --- |

—

soit d'un composé d'aluminium-alkyle,

| — | soit d'un complexe organique de tungstène |
| --- | --- |

—

soit d'un complexe organique de tungstène

| — | soit d'un complexe organique de molybdène |
| --- | --- |

—

soit d'un complexe organique de molybdène

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 92

ex 3824 90 93

86

57

Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs (1)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 3824 90 92

88

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 93

35

Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 %

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 93

42

Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 93

53

Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 93

63

Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:

| — | 75 % minimum de stérols, |
| --- | --- |

—

75 % minimum de stérols,

| — | mais 25 % maximum de stanols, |
| --- | --- |

—

mais 25 % maximum de stanols,

utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 93

70

Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 93

73

Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 93

75

Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 93

77

Mélange en poudre contenant en poids:

| — | 85 % de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9) |
| --- | --- |

—

85 % de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9)

| — | et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-cresol (CAS RN 88-27-7) |
| --- | --- |

—

et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-cresol (CAS RN 88-27-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 93

ex 3824 90 96

80

67

Pellicule composée d'oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 93

ex 3824 90 96

83

85

Préparation contenant:

| — | du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3), |
| --- | --- |

—

du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3),

| — | de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), et |
| --- | --- |

—

de l'oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), et

| — | du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6) |
| --- | --- |

—

du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6)

dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 93

ex 3824 90 96

85

57

Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 93

ex 3824 90 96

87

44

Retardateur de flamme non halogénée, contenant, en poids:

| — | 50 % (± 2 %) de polyamide-6 (CAS RN 25038-54-4), et |
| --- | --- |

—

50 % (± 2 %) de polyamide-6 (CAS RN 25038-54-4), et

| — | 50 % (± 2 %) de phosphore rouge (CAS RN 7723-14-0) |
| --- | --- |

—

50 % (± 2 %) de phosphore rouge (CAS RN 7723-14-0)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3824 90 93

88

Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre, contenant en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,

| — | pas plus de 15 % de campestérols, |
| --- | --- |

—

pas plus de 15 % de campestérols,

| — | pas plus de 5 % de stigmastérols, et |
| --- | --- |

—

pas plus de 5 % de stigmastérols, et

| — | pas plus de 15 % de betasitostanols |
| --- | --- |

—

pas plus de 15 % de betasitostanols

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 96

35

Bauxite calcinée (réfractaire)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 96

37

Silicoaluminophosphate structuré

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 96

43

Dispersion aqueuse, contenant en poids:

| — | 76 % (± 0,5 %) de carbure de silicium (CAS RN 409-21-2) |
| --- | --- |

—

76 % (± 0,5 %) de carbure de silicium (CAS RN 409-21-2)

| — | 4,6 % (± 0,05 %) d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), et |
| --- | --- |

—

4,6 % (± 0,05 %) d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), et

| — | 2,4 % (± 0,05 %) d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9) |
| --- | --- |

—

2,4 % (± 0,05 %) d'oxyde d'yttrium (CAS RN 1314-36-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 96

45

Mélange de:

| — | carbonate basique de zirconium (CAS RN 57219-64-4) et |
| --- | --- |

—

carbonate basique de zirconium (CAS RN 57219-64-4) et

| — | carbonate de cérium (CAS RN 537-01-9) |
| --- | --- |

—

carbonate de cérium (CAS RN 537-01-9)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 3824 90 96

46

Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:

| — | 52 % ou plus mais pas plus de 56 % d'oxyde de fer (III), |
| --- | --- |

—

52 % ou plus mais pas plus de 56 % d'oxyde de fer (III),

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 42 % d'oxyde de manganèse (II), et |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 42 % d'oxyde de manganèse (II), et

| — | 3,5 % ou plus mais pas plus de 22 % d'oxyde de zinc |
| --- | --- |

—

3,5 % ou plus mais pas plus de 22 % d'oxyde de zinc

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 96

47

Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, |
| --- | --- |

—

soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,

| — | soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, |
| --- | --- |

—

soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3824 90 96

48

Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l'oxyde de calcium (CAS RN 68937-53-1) d'une teneur en poids d'oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n'excédant pas 97 %

0 %

–

31.12.2020

ex 3824 90 96

50

Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 96

55

Carrier, sous forme de poudre, constitué de:

| — | Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1) |
| --- | --- |

—

Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1)

| — | Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0) |
| --- | --- |

—

Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0)

| — | Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4) |
| --- | --- |

—

Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4)

| — | Styrène acrylate copolymère |
| --- | --- |

—

Styrène acrylate copolymère

destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 96

60

Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome

0 %

–

31.12.2016

ex 3824 90 96

63

Catalyseur contenant, en poids:

| — | 52 % (± 10 %) d'oxyde cuivreux (CAS RN 1317-39-1), |
| --- | --- |

—

52 % (± 10 %) d'oxyde cuivreux (CAS RN 1317-39-1),

| — | 38 % (± 10 %) d'oxyde cuivrique (CAS RN 1317-38-0), et |
| --- | --- |

—

38 % (± 10 %) d'oxyde cuivrique (CAS RN 1317-38-0), et

| — | 10 % (± 5 %) de cuivre métal (CAS RN 7440-50-8) |
| --- | --- |

—

10 % (± 5 %) de cuivre métal (CAS RN 7440-50-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 96

65

Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:

| — | soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm, |
| --- | --- |

—

soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,

| — | soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm |
| --- | --- |

—

soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 3824 90 96

73

Produit de réaction, contenant en poids:

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel,

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 96

75

Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:

| — | point de fusion compris entre 1 600 °C et 1 800 °C, |
| --- | --- |

—

point de fusion compris entre 1 600 °C et 1 800 °C,

| — | densité de 0,6 - 0,8 g/cm3, |
| --- | --- |

—

densité de 0,6 - 0,8 g/cm3,

entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1)

0 %

m3

31.12.2018

ex 3824 90 96

77

Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium

0 %

–

31.12.2019

ex 3824 90 96

79

Pâte contenant en poids:

| — | au moins 75 % mais n'excédant pas 85 % de cuivre, |
| --- | --- |

—

au moins 75 % mais n'excédant pas 85 % de cuivre,

| — | des oxydes inorganiques, |
| --- | --- |

—

des oxydes inorganiques,

| — | de l'éthylcellulose et |
| --- | --- |

—

de l'éthylcellulose et

| — | un solvant |
| --- | --- |

—

un solvant

0 %

–

31.12.2017

ex 3824 90 96

87

Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9) |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d'éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)

0 %

–

31.12.2017

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

20

29

Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants:

| — | entre 65 % et 75 % en poids d'EMAG en C12, |
| --- | --- |

—

entre 65 % et 75 % en poids d'EMAG en C12,

| — | entre 21 % et 28 % en poids d'EMAG en C14, |
| --- | --- |

—

entre 21 % et 28 % en poids d'EMAG en C14,

| — | entre 4 % et 8 % en poids d'EMAG en C16, |
| --- | --- |

—

entre 4 % et 8 % en poids d'EMAG en C16,

et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

30

39

Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants:

| — | entre 50 % et 58 % en poids d'EMAG en C8, |
| --- | --- |

—

entre 50 % et 58 % en poids d'EMAG en C8,

| — | entre 35 % et 50 % en poids d'EMAG en C10, |
| --- | --- |

—

entre 35 % et 50 % en poids d'EMAG en C10,

et destiné à être utilisé en agrochimie et dans la fabrication d'ingrédients alimentaires (pour l'homme ou les animaux), d'additifs pour lubrifiants, de solvants, de pétrole lampant et d'allume-feu (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

40

49

Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants:

| — | entre 15 % et 32 % en poids d'EMAG en C16, |
| --- | --- |

—

entre 15 % et 32 % en poids d'EMAG en C16,

| — | entre 65 % et 85 % en poids d'EMAG en C18, |
| --- | --- |

—

entre 65 % et 85 % en poids d'EMAG en C18,

et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle, de produits de l'agrochimie, d'ingrédients alimentaires (pour l'homme ou les animaux), d'additifs pour lubrifiants, de solvants, de pétrole lampant et d'allume-feu (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3901 10 10

ex 3901 90 90

20

50

Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire/PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec

| — | un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C/2,16 kg) de 16 g/10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g/10 min, |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C/2,16 kg) de 16 g/10 min ou plus, mais n'excédant pas 24 g/10 min,

| — | une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm3, et |
| --- | --- |

—

une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n'excédant pas 0,926 g/cm3, et

| — | une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C |
| --- | --- |

—

une température de ramollissement Vicat d'au moins 94 °C

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3901 10 10

30

Polyéthylène basse densité linéaire/PEBDL (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, avec

| — | une teneur en poids de comonomères de 5 % ou moins, |
| --- | --- |

—

une teneur en poids de comonomères de 5 % ou moins,

| — | un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min, et |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min, et

| — | une densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm3 |
| --- | --- |

—

une densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm3

0 %

m3

31.12.2018

ex 3901 10 90

20

Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze (diffusion de la lumière) n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1)

0 %

m3

31.12.2018

ex 3901 10 90

30

Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre

0 %

–

31.12.2016

ex 3901 20 90

10

Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1)

0 %

m3

31.12.2018

ex 3901 20 90

20

Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3901 30 00

80

Copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle

| — | contenant, en poids, au minimum 27,8 % et au maximum 29,3 % d'acétate de vinyle |
| --- | --- |

—

contenant, en poids, au minimum 27,8 % et au maximum 29,3 % d'acétate de vinyle

| — | présentant un indice de fluidité à chaud de 22 g/10 min. au minimum et de 28 g/10 min. au maximum |
| --- | --- |

—

présentant un indice de fluidité à chaud de 22 g/10 min. au minimum et de 28 g/10 min. au maximum

| — | contenant au maximum 15 mg/kg de monomère d'acétate de vinyle |
| --- | --- |

—

contenant au maximum 15 mg/kg de monomère d'acétate de vinyle

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3901 90 90

55

Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique:

| — | d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n'excédant pas 50 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n'excédant pas 50 % en poids,

| — | présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum |
| --- | --- |

—

présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3901 90 90

60

Polyéthylène basse densité linéaire/PEBDL (CAS RN 9002-88-4) sous forme de poudre, avec

| — | une teneur en poids de comonomères excédant 5 % mais n'excédant pas 8 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en poids de comonomères excédant 5 % mais n'excédant pas 8 %,

| — | un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min, et |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité de 15 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 60 g/10 min, et

| — | une densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm3 |
| --- | --- |

—

une densité de 0,924 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm3

0 %

m3

31.12.2018

(7)ex 3901 90 90

70

Copolymère d'éthylène et d'anhydride maléique, contenant ou non un autre comonomère oléfine et présentant un indice de fluidité (MFR 190 °C/2,16 kg), ASTM D 1238) de 1,3 g/10 min au minimum

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3901 90 90

80

Copolymère séquencé d'éthylène et d'octène, sous forme de pastilles,

| — | de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à 0,865, |
| --- | --- |

—

de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à 0,865,

| — | étirable jusqu'à 200 % de sa longueur initiale, au moins, |
| --- | --- |

—

étirable jusqu'à 200 % de sa longueur initiale, au moins,

| — | présentant une hystérésis de 50 % (+ 10 %), |
| --- | --- |

—

présentant une hystérésis de 50 % (+ 10 %),

| — | et une déformation permanente n'excédant pas 20 %, |
| --- | --- |

—

et une déformation permanente n'excédant pas 20 %,

utilisé dans la fabrication de couches pour bébés (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3901 90 90

82

Copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique

0 %

–

31.12.2020

ex 3901 90 90

91

Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique

4%

–

31.12.2018

ex 3901 90 90

92

Polyéthylène chlorsulfoné

0 %

–

31.12.2018

ex 3901 90 90

93

Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3901 90 90

94

Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène

0 %

–

31.12.2018

ex 3901 90 90

97

Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 10 00

10

Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:

| — | 7 mg/kg d'aluminium, |
| --- | --- |

—

7 mg/kg d'aluminium,

| — | 2 mg/kg de fer, |
| --- | --- |

—

2 mg/kg de fer,

| — | 1 mg/kg de magnésium, |
| --- | --- |

—

1 mg/kg de magnésium,

| — | 8 mg/kg de chlorure |
| --- | --- |

—

8 mg/kg de chlorure

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 10 00

20

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,

| — | d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417), |
| --- | --- |

—

d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417),

| — | d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g, |
| --- | --- |

—

d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g,

| — | d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638), |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638),

| — | d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638) |
| --- | --- |

—

d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638)

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 10 00

30

Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 10 00

40

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | résistance à la traction comprise entre 32 et 60 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 638), |
| --- | --- |

—

résistance à la traction comprise entre 32 et 60 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 638),

| — | résistance à la flexion comprise entre 50 et 90 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790), |
| --- | --- |

—

résistance à la flexion comprise entre 50 et 90 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790),

| — | indice de fluage à 230 °C/2,16 kg compris entre 5et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D 1238), |
| --- | --- |

—

indice de fluage à 230 °C/2,16 kg compris entre 5et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D 1238),

| — | teneur en polypropylène égale au minimum à 40 % mais ne dépassant pas 80 % en poids, |
| --- | --- |

—

teneur en polypropylène égale au minimum à 40 % mais ne dépassant pas 80 % en poids,

| — | teneur en fibres de verre égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids, |
| --- | --- |

—

teneur en fibres de verre égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids,

| — | teneur en mica égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

—

teneur en mica égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3902 10 00

50

Polypropylène hautement isostatique, coloré ou non, destiné à la fabrication de composants en plastique de désodorisants, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | densité de 0,880 g/cm3 au minimum et de 0,913 g/cm3 au maximum (mesurée suivant l'ASTM D 1505) |
| --- | --- |

—

densité de 0,880 g/cm3 au minimum et de 0,913 g/cm3 au maximum (mesurée suivant l'ASTM D 1505)

| — | résistance à la traction avant rupture de 350 kg/cm2 au minimum et de 390 kg/cm2 au maximum (mesurée suivant l'ASTM D 638) |
| --- | --- |

—

résistance à la traction avant rupture de 350 kg/cm2 au minimum et de 390 kg/cm2 au maximum (mesurée suivant l'ASTM D 638)

| — | température de déflection à la chaleur de 135 °C au minimum sous une pression de 0,45 MPa (mesurée suivant l'ASTM 648) (1) |
| --- | --- |

—

température de déflection à la chaleur de 135 °C au minimum sous une pression de 0,45 MPa (mesurée suivant l'ASTM 648) (1)

0 %

m3

31.12.2020

ex 3902 20 00

10

Polyisobutylène, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 20 00

20

Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 30 00

91

Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 30 00

95

Copolymère en bloc du type A-B-À composé:

| — | d'un copolymère de propylène et d'éthylène, et |
| --- | --- |

—

d'un copolymère de propylène et d'éthylène, et

| — | de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène |
| --- | --- |

—

de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène

0 %

–

31.12.2016

ex 3902 30 00

97

Copolymère d'éthylène-propylène liquide avec:

| — | un point d'éclair de 250 °C ou plus, |
| --- | --- |

—

un point d'éclair de 250 °C ou plus,

| — | un indice de viscosité de 150 ou plus, |
| --- | --- |

—

un indice de viscosité de 150 ou plus,

| — | une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus |
| --- | --- |

—

une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus

0 %

–

31.12.2016

ex 3902 90 90

52

Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 90 90

55

Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d'une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 90 90

60

Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:

| — | liquide à température ambiante |
| --- | --- |

—

liquide à température ambiante

| — | obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5 |
| --- | --- |

—

obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5

| — | de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50) |
| --- | --- |

—

de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50)

| — | de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100) |
| --- | --- |

—

de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)

0 %

–

31.12.2019

ex 3902 90 90

92

Polymères de 4-méthylpent-1-ène

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 90 90

94

Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion

0 %

–

31.12.2018

ex 3902 90 90

98

Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100°Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène

0 %

–

31.12.2016

ex 3903 11 00

10

Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé

0 %

m3

31.12.2018

ex 3903 19 00

40

Polystyrène cristallin ayant:

| — | un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C |
| --- | --- |

—

un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C

| — | un point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C, |
| --- | --- |

—

un point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C,

| — | contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage |
| --- | --- |

—

contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage

0 %

–

31.12.2016

ex 3903 90 90

10

Pastilles ou granulés de copolymères de butadiène-styrène, présentant:

| — | une densité de 1,05 (± 0,02), |
| --- | --- |

—

une densité de 1,05 (± 0,02),

| — | un indice de fluidité à chaud à 200 °C/5 kg de 13 g/10 min. (± 1 g/10 min.) |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud à 200 °C/5 kg de 13 g/10 min. (± 1 g/10 min.)

0 %

m3

31.12.2016

ex 3903 90 90

15

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 78 ± 4 % de styrène, |
| --- | --- |

—

78 ± 4 % de styrène,

| — | 9 ± 2 % d'acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

9 ± 2 % d'acrylate de n-butyl,

| — | 11 ± 3 % de méthacrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

11 ± 3 % de méthacrylate de n-butyl,

| — | 1,5 ± 0,7 % d'acide méthacrylique, et |
| --- | --- |

—

1,5 ± 0,7 % d'acide méthacrylique, et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine

0 %

–

31.12.2016

ex 3903 90 90

20

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 83 ± 3 % de styrène, |
| --- | --- |

—

83 ± 3 % de styrène,

| — | 7 ± 2 % d'acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

7 ± 2 % d'acrylate de n-butyl,

| — | 9 ± 2 % de méthacrylate de n-butyl, et |
| --- | --- |

—

9 ± 2 % de méthacrylate de n-butyl, et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine

0 %

–

31.12.2016

ex 3903 90 90

25

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 82 ± 6 % de styrène, |
| --- | --- |

—

82 ± 6 % de styrène,

| — | 13,5 ± 3 % d'acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

13,5 ± 3 % d'acrylate de n-butyl,

| — | 1 ± 0,5 % d'acide méthacrylique et |
| --- | --- |

—

1 ± 0,5 % d'acide méthacrylique et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine

0 %

–

31.12.2016

ex 3903 90 90

30

Pastilles ou granulés de copolymères de butadiène-styrène dont le point de fusion est 85 °C (± 5 °C), contenant (en poids):

| — | 2 % ou plus, mais pas plus de 4 % de tris(tribromophényl) triazine, |
| --- | --- |

—

2 % ou plus, mais pas plus de 4 % de tris(tribromophényl) triazine,

| — | 5 % ou plus, mais pas plus de 10 % d'éthane-1,2-bis(pentabromophényl), |
| --- | --- |

—

5 % ou plus, mais pas plus de 10 % d'éthane-1,2-bis(pentabromophényl),

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 5 % de trioxyde d'antimoine |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 5 % de trioxyde d'antimoine

0 %

–

31.12.2016

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

35

43

Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 °C

0 %

–

31.12.2018

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

40

50

Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0 %

–

31.12.2018

ex 3903 90 90

45

Préparation, en poudre, contenant en poids:

| — | 86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique, et |
| --- | --- |

—

86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique, et

| — | 9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d'éthoxylate d'acides gras (CAS RN 9004-81-3) |
| --- | --- |

—

9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d'éthoxylate d'acides gras (CAS RN 9004-81-3)

0 %

m3

31.12.2019

ex 3903 90 90

55

Préparation, en suspension aqueuse, contenant en poids:

| — | 25 % ou plus, mais pas plus de 26 % de copolymère styrène/acrylique, et |
| --- | --- |

—

25 % ou plus, mais pas plus de 26 % de copolymère styrène/acrylique, et

| — | 5 % ou plus, mais pas plus de 6 % de glycol |
| --- | --- |

—

5 % ou plus, mais pas plus de 6 % de glycol

0 %

–

31.12.2019

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

60

60

Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (Mn) n'excédant pas 4 500

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 3903 90 90

65

Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (CAS RN 26762-29-8)

0 %

–

31.12.2020

ex 3903 90 90

80

Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:

| — | 65 % au minimum de styrène, |
| --- | --- |

—

65 % au minimum de styrène,

| — | 25 % au maximum de divinylbenzène |
| --- | --- |

—

25 % au maximum de divinylbenzène

entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3903 90 90

86

Mélange contenant, en poids,

| — | 45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %, |
| --- | --- |

—

45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %,

| — | 35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %, |
| --- | --- |

—

35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %,

| — | pas plus de 10 % d'autres d'additifs, |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % d'autres d'additifs,

et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:

| — | aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d'au moins 0,3 % d'un pigment à base de paillettes, |
| --- | --- |

—

aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d'au moins 0,3 % d'un pigment à base de paillettes,

| — | fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l'absorption du rayonnement ultraviolet, |
| --- | --- |

—

fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l'absorption du rayonnement ultraviolet,

| — | blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à 2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab |
| --- | --- |

—

blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à 2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 10 00

20

Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d'autres substances et ne contenant aucun monomère d'acétate de vinyle, présentant:

| — | un degré de polymérisation de 1 000 (± 300) unités monomères, |
| --- | --- |

—

un degré de polymérisation de 1 000 (± 300) unités monomères,

| — | un coefficient de conductivité thermique (K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70, |
| --- | --- |

—

un coefficient de conductivité thermique (K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70,

| — | une teneur en matières volatiles inférieure à 2,00 % en poids, |
| --- | --- |

—

une teneur en matières volatiles inférieure à 2,00 % en poids,

| — | un taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 120 μm, |
| --- | --- |

—

un taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 120 μm,

destinée à la fabrication de séparateurs de batterie (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3904 30 00

ex 3904 40 00

30

91

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:

| — | 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle, et |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle, et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,

| — | sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1) |
| --- | --- |

—

sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 40 00

93

Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids 80 % (± 1 %) de chlorure de vinyle et 20 % (± 1 %) d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 50 90

92

Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 3904 61 00

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 61 00

30

Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3904 69 80

81

Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9)

0 %

–

31.12.2020

ex 3904 69 80

85

Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l'hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges

0 %

–

31.12.2017

ex 3904 69 80

93

Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 69 80

94

Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 69 80

96

Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39

0 %

–

31.12.2018

ex 3904 69 80

97

Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

0 %

–

31.12.2018

ex 3905 30 00

10

Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques (wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs (1)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 3905 91 00

30

Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), d'une teneur en poids d'éthylene inférieure ou égale à 32 %

0 %

–

31.12.2017

ex 3905 99 90

92

Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l'eau

0 %

–

31.12.2018

ex 3905 99 90

95

Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

0 %

–

31.12.2018

ex 3905 99 90

96

Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids:

| — | 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle, et |
| --- | --- |

—

9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle, et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique

0 %

–

31.12.2018

ex 3905 99 90

97

Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)

0 %

–

31.12.2018

ex 3905 99 90

98

Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl

0 %

–

31.12.2018

3906 90 60

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium

0 %

–

31.12.2018

ex 3906 90 90

10

Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3906 90 90

15

Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur

0 %

–

31.12.2018

ex 3906 90 90

27

Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d'acrylate d'isooctyle et d'acide acrylique, dissous dans du palmitate d'isopropyle

0 %

–

31.12.2017

ex 3906 90 90

30

Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3906 90 90

33

Copolymère d'acrylate de butyle et de méthacrylate d'alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm

0 %

–

31.12.2020

ex 3906 90 90

35

Poudre blanche de copolymère de 1,2-éthanediol-diméthacrylate de méthacrylate de méthyle avec des particules d'une taille ne dépassant pas 18 μm, insoluble dans l'eau

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3906 90 90

37

Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (CAS RN 28931-67-1), sous forme de microsphères d'un diamètre moyen de 3 μm

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3906 90 90

40

Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1 kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | viscosité n'excédant pas 50 000 Pa·s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d'essai ASTM D 3835 |
| --- | --- |

—

viscosité n'excédant pas 50 000 Pa·s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d'essai ASTM D 3835

| — | masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500 000 mais n'excédant pas 1 200 000, d'après un essai réalisé par chromatographie d'exclusion (CPG). |
| --- | --- |

—

masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500 000 mais n'excédant pas 1 200 000, d'après un essai réalisé par chromatographie d'exclusion (CPG).

| — | teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 % |
| --- | --- |

—

teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 %

0 %

–

31.12.2020

ex 3906 90 90

41

Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C30

0 %

–

31.12.2019

ex 3906 90 90

45

Granulés de copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène-méthacrylate de méthyle présentant:

| — | un point de fusion de 96 °C (± 3 °C), |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 96 °C (± 3 °C),

| — | une densité égale ou supérieure à 1,03 mais inférieure à 1,07, et |
| --- | --- |

—

une densité égale ou supérieure à 1,03 mais inférieure à 1,07, et

contenant en poids:

| — | 25 % au minimum et 50 % au maximum d'acrylonitrile-butadiène-styrène, et |
| --- | --- |

—

25 % au minimum et 50 % au maximum d'acrylonitrile-butadiène-styrène, et

| — | 50 % au minimum et 75 % au maximum de méthacrylate de méthyle |
| --- | --- |

—

50 % au minimum et 75 % au maximum de méthacrylate de méthyle

0 %

–

31.12.2016

ex 3906 90 90

50

Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:

| — | oxyde de chlorométhyle et de vinyle, |
| --- | --- |

—

oxyde de chlorométhyle et de vinyle,

| — | oxyde de chloroéthyle et de vinyle, |
| --- | --- |

—

oxyde de chloroéthyle et de vinyle,

| — | chlorométhylstyrène, |
| --- | --- |

—

chlorométhylstyrène,

| — | chloroacétate de vinyle, |
| --- | --- |

—

chloroacétate de vinyle,

| — | acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

acide méthacrylique,

| — | ester monobutylique d'acide butènedioïque, |
| --- | --- |

—

ester monobutylique d'acide butènedioïque,

contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

–

31.12.2018

ex 3906 90 90

65

Polyacrylate d'alkyle, chimiquement modifié avec du cobalt, avec une température de fusion (Tm) de 65 °C (± 5 °C), mesurée par DSC (analyse calorimétrique différentielle)

0 %

–

31.12.2018

ex 3906 90 90

73

Preparation contenant en poids:

| — | 33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d'acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d'acide méthacrylique,

| — | 24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol et |
| --- | --- |

—

24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol et

| — | 37 % ou plus mais pas plus de 41 % d'eau |
| --- | --- |

—

37 % ou plus mais pas plus de 41 % d'eau

0 %

–

31.12.2019

ex 3906 90 90

80

Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 11

10

Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 11

20

bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 11

50

[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2)

0 %

–

31.12.2016

ex 3907 20 11

60

Mélange de:

| — | α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) et |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) et

| — | α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1) |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3907 20 20

20

Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d'au moins 2 700 mais n'excédant pas 3 100 (CAS RN 25190-06-1)

0 %

–

31.12.2017

ex 3907 20 20

30

Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 20

40

Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3 500 (± 100)

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 20

ex 3907 20 99

50

75

Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:

| — | présentant une température de transition vitreuse de 210 °C |
| --- | --- |

—

présentant une température de transition vitreuse de 210 °C

| — | d'un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35 000, mais n'excédant pas 80 000 |
| --- | --- |

—

d'un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35 000, mais n'excédant pas 80 000

| — | avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n'excédant pas 0,6 dl/gramme |
| --- | --- |

—

avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n'excédant pas 0,6 dl/gramme

0 %

–

31.12.2019

ex 3907 20 99

15

Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

30

Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

35

Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

45

Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

50

Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

55

Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

60

Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate

0 %

–

31.12.2016

ex 3907 20 99

65

L-Lysine-N-hydroxsucinimidylester-alpha,epsilon-bis(polyéthylène glycol monoéthyléther carbamate) (CAS RN 266318-38-1) d'une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) de 38 000 ou plus sans excéder 40 000

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 20 99

70

α-[3-(3-Maleimido-1-oxopropyl)amino]propyl-ω-methoxy, polyoxyethylene (CAS RN 883993-35-9)

0 %

–

31.12.2019

ex 3907 30 00

ex 3926 90 97

40

70

Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 30 00

50

Résine époxyde liquide composée d'un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant

| — | pas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et |
| --- | --- |

—

pas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et

| — | pas plus de 5 % en poids de trioxyde de diantimoine |
| --- | --- |

—

pas plus de 5 % en poids de trioxyde de diantimoine

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 30 00

60

Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5)

0 %

–

31.12.2017

ex 3907 40 00

70

Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:

| — | contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d'un copolymère de chlorure d'isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinol |
| --- | --- |

—

contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d'un copolymère de chlorure d'isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinol

| — | avec extrémités de p-cumylphénol, et |
| --- | --- |

—

avec extrémités de p-cumylphénol, et

| — | présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29 900, mais n'excédant pas 31 900 |
| --- | --- |

—

présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29 900, mais n'excédant pas 31 900

0 %

–

31.12.2019

ex 3907 40 00

80

Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol

0 %

–

31.12.2019

ex 3907 60 80

10

Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 60 80

40

Pastilles ou granulés de poly(éthylène téréphtalate)

| — | de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23 °C, et |
| --- | --- |

—

de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23 °C, et

| — | ne contenant pas plus de 10 % en poids d'autres régulateurs ou additifs |
| --- | --- |

—

ne contenant pas plus de 10 % en poids d'autres régulateurs ou additifs

0 %

m3

31.12.2016

ex 3907 60 80

50

Emballages souples (pour polymères sensibles à l'oxygène) fabriqués à partir d'un stratifié constitué de:

| — | 75 μm au maximum de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

75 μm au maximum de polyéthylène,

| — | 50 μm au maximum de polyamide, |
| --- | --- |

—

50 μm au maximum de polyamide,

| — | 15 μm au maximum de polyéthylène téréphtalate, et |
| --- | --- |

—

15 μm au maximum de polyéthylène téréphtalate, et

| — | 9 μm au maximum d'aluminium, |
| --- | --- |

—

9 μm au maximum d'aluminium,

présentant une résistance à la traction supérieure à 70 N/15 mm et un taux de transmission de l'oxygène inférieur à 0,1 cm3/m2 par 24 heures à 0,1 MPa

0 %

–

31.12.2017

ex 3907 60 80

60

Copolymère fixateur d'oxygène (d'après les méthodes ASTM D 1434 et 3985), obtenu à partir d'acides benzènedicarboxyliques, d'éthylène glycol et de polybutadiène substitué par des groupes hydroxy

0 %

–

31.12.2018

3907 70 00

Poly(acide lactique)

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 91 90

10

Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre

0 %

–

31.12.2019

ex 3907 99 90

10

Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 99 90

20

Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges

0 %

–

31.12.2018

ex 3907 99 90

25

Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 3907 99 90

ex 3913 90 00

30

20

Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)

0 %

–

31.12.2020

ex 3907 99 90

40

Polycarbonate de phosgène, bisphénol A, résorcinol, chlorure d'isophthaloyle, chlorure de téréphthaloyle et polysiloxane, avec extrémités de p-cumylphénol, présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 24 100, mais n'excédant pas 25 900

0 %

–

31.12.2019

ex 3907 99 90

60

Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec du bisphénol A

0 %

–

31.12.2017

ex 3907 99 90

70

Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3907 99 90

80

Copolymère, composé d'au moins 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques

0 %

–

31.12.2020

ex 3908 90 00

10

Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

–

31.12.2018

ex 3908 90 00

30

Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3908 90 00

45

Polymère d'acide 1,4-benzènedicarboxylique avec 2-méthyl-1,8-octanediamine et 1,9-nonanediamine, sous forme de poudre (CAS RN 169284-22-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 3908 90 00

60

Copolymère constitué de:

| — | acide hexanedioïque |
| --- | --- |

—

acide hexanedioïque

| — | acide 12-aminododécanoïque |
| --- | --- |

—

acide 12-aminododécanoïque

| — | hexahydro-2H-azépin-2-one et de |
| --- | --- |

—

hexahydro-2H-azépin-2-one et de

| — | 1,6-hexanediamine |
| --- | --- |

—

1,6-hexanediamine

0 %

–

31.12.2017

ex 3908 90 00

70

Copolymère contenant:

| — | du 1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 1477-55-0), et |
| --- | --- |

—

du 1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 1477-55-0), et

| — | de l'acide adipique (CAS RN 124-04-9), |
| --- | --- |

—

de l'acide adipique (CAS RN 124-04-9),

contenant ou non de l'acide isophtalique (CAS RN 121-91-5)

0 %

–

31.12.2019

ex 3909 40 00

10

Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 μm

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3909 40 00

20

Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d'encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 3909 40 00

30

Mélange composé de:

| — | résine alkylphénol-formaldéhyde, même bromée, et |
| --- | --- |

—

résine alkylphénol-formaldéhyde, même bromée, et

| — | d'oxyde de zinc |
| --- | --- |

—

d'oxyde de zinc

0 %

–

31.12.2017

ex 3909 40 00

40

Polymère en poudre composé:

| — | de 80 % ou plus en poids, mais pas plus de 90 %, de polymère de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) |
| --- | --- |

—

de 80 % ou plus en poids, mais pas plus de 90 %, de polymère de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4)

| — | de 5 % au maximum de phénol (CAS RN 108-95-2), et |
| --- | --- |

—

de 5 % au maximum de phénol (CAS RN 108-95-2), et

| — | de 5 % ou plus en poids, mais pas plus de 15 %, d'hexaméthylènetétramine (CAS RN 100-97-0) |
| --- | --- |

—

de 5 % ou plus en poids, mais pas plus de 15 %, d'hexaméthylènetétramine (CAS RN 100-97-0)

0 %

–

31.12.2018

ex 3909 50 90

10

Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids,

| — | 60 % ou plus d'oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et |
| --- | --- |

—

60 % ou plus d'oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et

| — | 30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels, et |
| --- | --- |

—

30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels, et

| — | 10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle |
| --- | --- |

—

10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle

0 %

–

31.12.2019

ex 3909 50 90

20

Préparation contenant au poids:

| — | 14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, |
| --- | --- |

—

14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 5 % d'amidon modifié par voie enzymatique, et |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 5 % d'amidon modifié par voie enzymatique, et

| — | 77 % ou plus mais pas plus de 83 % d'eau |
| --- | --- |

—

77 % ou plus mais pas plus de 83 % d'eau

0 %

–

31.12.2019

ex 3909 50 90

30

Préparation contenant au poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,

| — | 19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d'éther butylique du diéthylène glycol et |
| --- | --- |

—

19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d'éther butylique du diéthylène glycol et

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 64 % d'eau |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 64 % d'eau

0 %

–

31.12.2019

ex 3909 50 90

40

Préparation contenant en poids:

| — | 34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes, |
| --- | --- |

—

34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes,

| — | 37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol et |
| --- | --- |

—

37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol et

| — | 26 % ou plus mais pas plus de 28 % d'eau |
| --- | --- |

—

26 % ou plus mais pas plus de 28 % d'eau

0 %

–

31.12.2019

ex 3910 00 00

20

Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

0 %

–

31.12.2018

ex 3910 00 00

40

Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme

0 %

–

31.12.2016

ex 3910 00 00

50

Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

0 %

–

31.12.2017

ex 3910 00 00

60

Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux

0 %

–

31.12.2019

ex 3910 00 00

70

Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits

0 %

–

31.12.2018

ex 3910 00 00

80

Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle

0 %

–

31.12.2019

ex 3911 10 00

81

Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:

| — | un indice d'iode supérieur à 120, et |
| --- | --- |

—

un indice d'iode supérieur à 120, et

| — | une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou |
| --- | --- |

—

une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou

| — | une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D 6166) |
| --- | --- |

—

une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D 6166)

0 %

–

31.12.2018

ex 3911 90 19

10

Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylène)

0 %

–

31.12.2018

ex 3911 90 19

30

Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium

0 %

–

31.12.2017

ex 3911 90 19

40

Résine de m-Xylene formaldehyde

0 %

–

31.12.2016

ex 3911 90 19

50

Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre

0 %

–

31.12.2019

ex 3911 90 19

60

Formaldéhyde, polymère avec 1,3-diméthylbenzène et tert-butylphénol (CAS RN 60806-48-6)

0 %

–

31.12.2019

ex 3911 90 19

70

Préparation contenant:

| — | de l'acide cyanique, de l'ester C,C'- [(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1), |
| --- | --- |

—

de l'acide cyanique, de l'ester C,C'- [(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1),

| — | du 1,3-bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0), |
| --- | --- |

—

du 1,3-bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0),

| — | dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d'une teneur inférieure à 50 % en poids |
| --- | --- |

—

dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d'une teneur inférieure à 50 % en poids

0 %

–

31.12.2019

ex 3911 90 99

25

Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3911 90 99

30

1,4:5,8- diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3911 90 99

35

Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique (EMA)

0 %

–

31.12.2020

ex 3911 90 99

40

Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3911 90 99

45

Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3911 90 99

53

Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4)

0 %

–

31.12.2017

ex 3911 90 99

57

Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0)

0 %

–

31.12.2017

ex 3911 90 99

65

Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

–

31.12.2018

ex 3911 90 99

86

Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique (CAS RN 9011-16-9)

0 %

–

31.12.2016

ex 3912 11 00

30

Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 3912 11 00

40

Poudre de diacétate de cellulose

0 %

–

31.12.2020

ex 3912 39 85

10

Éthylcellulose non plastifiée

0 %

–

31.12.2018

ex 3912 39 85

20

Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose

0 %

–

31.12.2018

ex 3912 39 85

30

Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 3912 39 85

40

Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 3912 39 85

50

Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4)

0 %

–

31.12.2020

ex 3912 90 10

10

Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:

| — | contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72), et |
| --- | --- |

—

contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72), et

| — | d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72), |
| --- | --- |

—

d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72),

destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3912 90 10

20

Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose

0 %

–

31.12.2018

ex 3913 90 00

85

Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)

0 %

–

31.12.2018

ex 3913 90 00

92

Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, présentant une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 100 000 à 300 000

0 %

–

31.12.2018

ex 3913 90 00

94

Granulés contenant en poids:

| — | 35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs,

| — | 5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique, |
| --- | --- |

—

5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique,

| — | 10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol,

| — | 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique, |
| --- | --- |

—

0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique,

| — | contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose |
| --- | --- |

—

contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose

0 %

–

31.12.2016

ex 3913 90 00

95

Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)

0 %

–

31.12.2018

ex 3913 90 00

96

Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d'acide stéarique

0 %

–

31.12.2016

ex 3916 20 00

91

Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/palplanches, contenant les additifs suivants:

| — | dioxyde de titane |
| --- | --- |

—

dioxyde de titane

| — | poly(méthacrylate de méthyle) |
| --- | --- |

—

poly(méthacrylate de méthyle)

| — | carbonate de calcium |
| --- | --- |

—

carbonate de calcium

| — | agents liants |
| --- | --- |

—

agents liants

0 %

–

31.12.2019

ex 3916 90 10

10

Joncs à structure cellulaire, constitués:

| — | de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), |
| --- | --- |

—

de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),

| — | le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids) |
| --- | --- |

—

le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids)

| — | de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
| --- | --- |

—

de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)

0 %

–

31.12.2018

ex 3917 32 00

91

Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n'excèdant pas 110 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3917 40 00

91

Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles

0 %

–

31.12.2019

ex 3919 10 19

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

10

25

31

Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 10 19

20

Rouleaux de ruban adhésif à double face:

| — | enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé |
| --- | --- |

—

enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé

| — | d'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm

| — | contenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane |
| --- | --- |

—

contenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

27

20

Film de polyester:

| — | revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et

| — | non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester |
| --- | --- |

—

non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester

0 %

–

31.12.2019

ex 3919 10 80

30

Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d'une largeur de 10-20 cm, d'une longueur de 10 – 210 m et d'une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail

0 %

–

31.12.2016

ex 3919 10 80

35

Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3919 10 80

37

Film de polytétrafluoroéthylène:

| — | d'une épaisseur de 100 μm au minimum, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 100 μm au minimum,

| — | présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum, |
| --- | --- |

—

présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum,

| — | revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression

0 %

–

31.12.2020

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

40

43

Film de poly(chlorure de vinyle) noir:

| — | d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D 2457, |
| --- | --- |

—

d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D 2457,

| — | recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

43

26

Film d'éthylène-acétate de vinyle:

| — | d'une épaisseur de 100 μm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 100 μm ou plus,

| — | revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène

0

–

31.12.2020

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

45

45

Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

47

32

Feuille de polyester, polyuréthane ou polycarbonate:

| — | avec adhésif en polymère de silicone sensible à la pression, |
| --- | --- |

—

avec adhésif en polymère de silicone sensible à la pression,

| — | d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,7 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,7 mm,

| — | d'une largeur totale de 1 cm au minimum et de 1 m au maximum; |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 1 cm au minimum et de 1 m au maximum;

| — | même en rouleaux, |
| --- | --- |

—

même en rouleaux,

d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521 et 8528

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

ex 3920 10 89

50

41

25

Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et/ou de la découpe de disques de silicium (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

ex 3920 10 28

ex 3920 10 89

53

34

93

50

Feuille de polyéthylène:

| — | revêtue d'un adhésif sensible à la pression, non-caoutchouc, destiné uniquement à des surfaces propres et lisses, |
| --- | --- |

—

revêtue d'un adhésif sensible à la pression, non-caoutchouc, destiné uniquement à des surfaces propres et lisses,

| — | d'une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais n'excédant pas 0,7 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais n'excédant pas 0,7 mm,

| — | d'une largeur totale de 6 cm ou plus mais n'excédant pas 1 m, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 6 cm ou plus mais n'excédant pas 1 m,

| — | même en rouleaux, |
| --- | --- |

—

même en rouleaux,

d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits relevant des positions 8521 et 8528

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

55

53

Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 ° de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330)

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

ex 3920 61 00

57

30

30

Feuille réfléchissante constituée:

| — | d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier, |
| --- | --- |

—

d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier,

| — | recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et

| — | éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible |
| --- | --- |

—

éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 10 80

60

Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de colle et d'une feuille détachable

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

67

46

Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:

| — | présentant un motif régulier, |
| --- | --- |

—

présentant un motif régulier,

| — | avec ou sans couche de ruban adhésif, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de ruban adhésif,

| — | consistant en un film polymère acrylique doublé d'une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, |
| --- | --- |

—

consistant en un film polymère acrylique doublé d'une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes,

| — | comportant ou non une couche supplémentaire de polyester, et |
| --- | --- |

—

comportant ou non une couche supplémentaire de polyester, et

| — | un adhésif avec pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

un adhésif avec pellicule de protection amovible

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

70

75

Rouleaux de feuilles de polyéthylène:

| — | auto-adhésives sur une face, |
| --- | --- |

—

auto-adhésives sur une face,

| — | d'une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais pas plus de 0,09 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais pas plus de 0,09 mm,

| — | d'une largeur totale de 60 mm ou plus mais pas plus de 1 110 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 60 mm ou plus mais pas plus de 1 110 mm,

d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521ou 8528

0 %

–

31.12.2016

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

75

80

Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:

| — | copolymère de résine acrylique, |
| --- | --- |

—

copolymère de résine acrylique,

| — | polyuréthane, |
| --- | --- |

—

polyuréthane,

| — | couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, |
| --- | --- |

—

couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,

| — | microsphères de verre, et |
| --- | --- |

—

microsphères de verre, et

| — | couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible

0 %

–

31.12.2016

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

80

83

Ruban acrylique en rouleaux:

| — | autoadhésif sur les deux faces, |
| --- | --- |

—

autoadhésif sur les deux faces,

| — | d'une épaisseur totale de 0,04 mm ou plus mais n'excédant pas 1,25 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 0,04 mm ou plus mais n'excédant pas 1,25 mm,

| — | d'une largeur totale de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 205 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 205 mm,

destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3919 10 80

ex 3919 90 00

85

28

Film de poly(chlorure de vinyle) ou de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:

| — | d'une épaisseur de 65 μm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 65 μm ou plus,

| — | revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester

0 %

–

31.12.2019

ex 3919 90 00

19

Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):

| — | sans aucune impureté ou défaut, |
| --- | --- |

—

sans aucune impureté ou défaut,

| — | revêtu, sur une face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection, et, sur l'autre, d'une couche antistatique d'un composé ionique organique de choline, |
| --- | --- |

—

revêtu, sur une face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection, et, sur l'autre, d'une couche antistatique d'un composé ionique organique de choline,

| — | recouvert ou non d'une couche antipoussière imprimable constituée d'un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne, |
| --- | --- |

—

recouvert ou non d'une couche antipoussière imprimable constituée d'un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne,

| — | d'une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm

| — | d'une largeur supérieure à 1 295 mm mais n'excédant pas1 305 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur supérieure à 1 295 mm mais n'excédant pas1 305 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

23

Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

24

Feuille stratifiée réfléchissante:

| — | constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier, |
| --- | --- |

—

constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier,

| — | recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et |
| --- | --- |

—

recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et

| — | recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible |
| --- | --- |

—

recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible

0 %

–

31.12.2019

ex 3919 90 00

25

Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d'une couche d'acrylique résistant à l'abrasion et contenant des nanoparticules d'étain d'antimoine et de noir de carbone et, sur l'autre face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 90 00

27

Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d'adhérence de pas plus de 0,147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

29

Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d'une largeur de 45,7 cm au moins et de 132 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive)

0 %

–

31.12.2019

ex 3919 90 00

33

Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1 245 mm mais n'excédant pas 1 255 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

35

Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d'une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d'un côté avec:

| — | une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre,

| — | une couche de poly(éthylène acétate de vinyle), |
| --- | --- |

—

une couche de poly(éthylène acétate de vinyle),

| — | une couche adhésive et |
| --- | --- |

—

une couche adhésive et

| — | une feuille amovible |
| --- | --- |

—

une feuille amovible

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

ex 3920 49 10

36

95

Feuille stratifiée imprimée composée d'une couche centrale de poly(chlorure de vinyle), enduite de chaque côté d'une couche de poly(fluorure de vinyle),

| — | même avec une couche adhésive thermosensible ou sensible à la pression, |
| --- | --- |

—

même avec une couche adhésive thermosensible ou sensible à la pression,

| — | même avec un feuillet de protection amovible, |
| --- | --- |

—

même avec un feuillet de protection amovible,

| — | présentant une toxicitéglobale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 70 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 120 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre, |
| --- | --- |

—

présentant une toxicitéglobale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 70 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 120 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre,

| — | présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 130 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) |
| --- | --- |

—

présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 130 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83)

| — | d'un poids (sans feuillet de protection) de 240 g/m2 (± 30 g/m2) sans couche adhésive, de 340 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive thermosensible ou de 330 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression |
| --- | --- |

—

d'un poids (sans feuillet de protection) de 240 g/m2 (± 30 g/m2) sans couche adhésive, de 340 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive thermosensible ou de 330 g/m2 (± 40 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression

0 %

m2

31.12.2017

ex 3919 90 00

38

Film autocollant composé:

| — | d'une première couche constituée principalement de polyuréthanne mélangé à des émulsions de polymère acrylique et du dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

d'une première couche constituée principalement de polyuréthanne mélangé à des émulsions de polymère acrylique et du dioxyde de titane,

| — | même comprenant une seconde couche contenant un mélange d'acétate de vinyle et de copolymère d'éthylène, réticulable d'émulsions polymères d'acétate de vinyle, |
| --- | --- |

—

même comprenant une seconde couche contenant un mélange d'acétate de vinyle et de copolymère d'éthylène, réticulable d'émulsions polymères d'acétate de vinyle,

| — | pas plus de 6 % en poids d'autres additifs, |
| --- | --- |

—

pas plus de 6 % en poids d'autres additifs,

| — | d'une couche adhésive sensible à la pression; et |
| --- | --- |

—

d'une couche adhésive sensible à la pression; et

| — | recouvert sur une face d'une pellicule de protection amovible, |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face d'une pellicule de protection amovible,

| — | même doté d'un film protecteur de surlaminage autocollant séparé, |
| --- | --- |

—

même doté d'un film protecteur de surlaminage autocollant séparé,

| — | d'une épaisseur totale n'excédant pas 400 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale n'excédant pas 400 μm

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 90 00

39

Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

40

Feuille d'une épaisseur totale de 40 μm ou plus, constituée d'une ou plusieurs couches de feuille en polyester transparent:

| — | contenant au moins une couche réfléchissante infrarouge dont le facteur de réflexion normal total est égal ou supérieur à 80 % conformément à la norme EN 12898, |
| --- | --- |

—

contenant au moins une couche réfléchissante infrarouge dont le facteur de réflexion normal total est égal ou supérieur à 80 % conformément à la norme EN 12898,

| — | présentant sur une des faces une couche dont l'émissivité normale n'excède pas 0,2 conformément à la norme EN 12898, |
| --- | --- |

—

présentant sur une des faces une couche dont l'émissivité normale n'excède pas 0,2 conformément à la norme EN 12898,

| — | revêtu sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pression et d'une couche antiadhésive |
| --- | --- |

—

revêtu sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pression et d'une couche antiadhésive

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 90 00

42

Film autocollant composé:

| — | d'une première couche contenant un mélange de polyuréthanne thermoplastique et d'agent anti-adhérent, |
| --- | --- |

—

d'une première couche contenant un mélange de polyuréthanne thermoplastique et d'agent anti-adhérent,

| — | d'une deuxième couche contenant un copolymère anhydride maléique, |
| --- | --- |

—

d'une deuxième couche contenant un copolymère anhydride maléique,

| — | d'une troisième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane et d'additifs, |
| --- | --- |

—

d'une troisième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane et d'additifs,

| — | d'une quatrième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane, d'additifs et de pigments colorés, |
| --- | --- |

—

d'une quatrième couche contenant un mélange de polyéthylène basse densité, de dioxyde de titane, d'additifs et de pigments colorés,

| — | d'une couche adhésive sensible à la pression; et |
| --- | --- |

—

d'une couche adhésive sensible à la pression; et

| — | recouvert sur une face d'une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face d'une pellicule de protection amovible

| — | même doté d'un film protecteur de surlaminage autocollant séparé |
| --- | --- |

—

même doté d'un film protecteur de surlaminage autocollant séparé

| — | d'une épaisseur totale n'excédant pas 400 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale n'excédant pas 400 μm

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 90 00

ex 3921 90 60

44

95

Feuille stratifiée imprimée

| — | composée d'une couche centrale en tissu de fibre de verre, enduite de chaque côté d'une couche de poly(chlorure de vinyle), |
| --- | --- |

—

composée d'une couche centrale en tissu de fibre de verre, enduite de chaque côté d'une couche de poly(chlorure de vinyle),

| — | enduite sur une face d'une couche de poly(fluorure de vinyle), |
| --- | --- |

—

enduite sur une face d'une couche de poly(fluorure de vinyle),

| — | enduite sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pression, même avec un feuillet de protection amovible, |
| --- | --- |

—

enduite sur l'autre face d'une couche adhésive sensible à la pression, même avec un feuillet de protection amovible,

| — | ainsi que présentant une toxicité globale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 50 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 85 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre, |
| --- | --- |

—

ainsi que présentant une toxicité globale (selon les spécifications ABD 0031) n'excédant pas 50 ppm pour le fluorure d'hydrogène, 85 ppm pour le chlorure d'hydrogène, 10 ppm pour le cyanure d'hydrogène, 10 ppm pour l'oxyde d'azote, 300 ppm pour le monoxyde de carbone et 10 ppm pour le sulfure de dihydrogène et le dioxyde de soufre,

| — | présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 110 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) et |
| --- | --- |

—

présentant une combustibilité en 60 secondes n'excédant pas 110 mm (selon FAR 25 App.F Pt. I Amdt.83) et

| — | d'un poids (sans feuillet de protection) de 490 g/m2 (± 45 g/m2) sans couche adhésive ou de 580 g/m2 (± 50 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression |
| --- | --- |

—

d'un poids (sans feuillet de protection) de 490 g/m2 (± 45 g/m2) sans couche adhésive ou de 580 g/m2 (± 50 g/m2) avec couche adhésive sensible à la pression

0 %

m2

31.12.2017

ex 3919 90 00

ex 9001 20 00

47

40

Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d'alcool polyvinylique multicouche, doublé d'un côté et/ou de l'autre d'une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d'un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible

0 %

–

31.12.2017

ex 3919 90 00

48

Film de poly(chlorure de vinyle) transparent:

| — | recouvert sur une face d'une couche adhésive acrylique sensible aux UV d'une force adhésive égale ou supérieure à 70 N/m, réduite en cas d'irradiation, |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face d'une couche adhésive acrylique sensible aux UV d'une force adhésive égale ou supérieure à 70 N/m, réduite en cas d'irradiation,

| — | pourvu d'une pellicule de protection en polyester, |
| --- | --- |

—

pourvu d'une pellicule de protection en polyester,

| — | d'une épaisseur totale au moins égale à 78 μm sans la pellicule de protection |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale au moins égale à 78 μm sans la pellicule de protection

0 %

–

31.12.2019

ex 3919 90 00

49

Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

51

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3919 90 00

60

Feuille réfléchissante comprenant:

| — | une couche de polychlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

une couche de polychlorure de vinyle,

| — | une couche de polyuréthane, |
| --- | --- |

—

une couche de polyuréthane,

| — | une couche de microsphères de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de microsphères de verre,

| — | une couche pouvant incorporer une marque de sécurité et/ou officielle dont l'apparence change selon l'angle de vue, |
| --- | --- |

—

une couche pouvant incorporer une marque de sécurité et/ou officielle dont l'apparence change selon l'angle de vue,

| — | une couche métallisée en aluminium et |
| --- | --- |

—

une couche métallisée en aluminium et

| — | une couche adhésive recouverte, sur une face, d'une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

une couche adhésive recouverte, sur une face, d'une pellicule de protection amovible

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3919 90 00

63

Film tricouche co-extrudé,

| — | dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène,

| — | contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères, |
| --- | --- |

—

contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères,

| — | dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,

| — | revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression, et |
| --- | --- |

—

revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression, et

| — | d'une pellicule de protection, |
| --- | --- |

—

d'une pellicule de protection,

| — | d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 3919 90 00

65

Film autoadhésif d'une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d'un revêtement résistant aux rayures et, sur l'autre, d'un adhésif sensible à la pression et d'une pellicule antiadhésive

0 %

–

31.12.2020

ex 3919 90 00

67

Film plastique autocollant composé:

| — | d'une couche de poly(oléfine) d'une épaisseur de plus de 95 microns mais n'excédant pas 110 microns; |
| --- | --- |

—

d'une couche de poly(oléfine) d'une épaisseur de plus de 95 microns mais n'excédant pas 110 microns;

| — | d'une couche d'adhésif d'une épaisseur de plus de 5 microns mais n'excédant pas 15 microns; |
| --- | --- |

—

d'une couche d'adhésif d'une épaisseur de plus de 5 microns mais n'excédant pas 15 microns;

| — | d'une couche à base de résine époxy d'une épaisseur de plus de 4 microns mais n'excédant pas 100 microns |
| --- | --- |

—

d'une couche à base de résine époxy d'une épaisseur de plus de 4 microns mais n'excédant pas 100 microns

| — | d'une couche de protection en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de plus de 35 microns mais n'excédant pas 40 microns |
| --- | --- |

—

d'une couche de protection en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de plus de 35 microns mais n'excédant pas 40 microns

0 %

m2

31.12.2018

(7)ex 3919 90 00

70

Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon

0 %

–

31.12.2020

ex 3919 90 00

81

Film d'une épaisseur minimale de 0,36 mm, constitué des éléments suivants:

| — | une couche gaufrée en polyester, |
| --- | --- |

—

une couche gaufrée en polyester,

| — | une couche de copolymère de caprolactone et d'isocyanate de cyclohexylène, |
| --- | --- |

—

une couche de copolymère de caprolactone et d'isocyanate de cyclohexylène,

| — | un adhésif sensible à la pression, |
| --- | --- |

—

un adhésif sensible à la pression,

et dont l'une des faces est recouverte d'une pellicule antiadhésive

0 %

–

31.12.2018

ex 3919 90 00

85

Film multicouche en poly(méthacrylate de méthyle) et couches métallisées d'argent et de cuivre:

| — | ayant une réflexion minimale de 93,5 %, comme le prévoit la norme ASTM G 173-03, |
| --- | --- |

—

ayant une réflexion minimale de 93,5 %, comme le prévoit la norme ASTM G 173-03,

| — | revêtu sur une face d'une couche amovible en polyéthylène, |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d'une couche amovible en polyéthylène,

| — | revêtu sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection en polyester siliconé |
| --- | --- |

—

revêtu sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection en polyester siliconé

0 %

–

31.12.2016

ex 3919 90 00

87

Film auto-adhésif transparent, présentant une transmittance de plus de 90 % et un voile de moins de 3 % (conforme à la norme ASTM D 1003), composé de plusieurs couches dont:

| — | une couche d'adhésif acrylique d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm; |
| --- | --- |

—

une couche d'adhésif acrylique d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm;

| — | une couche à base de polyuréthanne d'une épaisseur de 100 μm ou plus mais n'excédant pas 300 μm |
| --- | --- |

—

une couche à base de polyuréthanne d'une épaisseur de 100 μm ou plus mais n'excédant pas 300 μm

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 10 25

ex 3920 10 89

10

20

Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 10 25

20

Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 10 28

30

Feuille imprimée gaufrée

| — | en polymères de l'éthylène, |
| --- | --- |

—

en polymères de l'éthylène,

| — | d'une densité égale ou supérieure à 0,94/cm3, |
| --- | --- |

—

d'une densité égale ou supérieure à 0,94/cm3,

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 0,019 mm (± 0,003 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 0,019 mm (± 0,003 mm),

| — | présentant des éléments graphiques permanents composés de deux motifs alternants d'une longueur individuelle égale ou supérieure à 525 mm |
| --- | --- |

—

présentant des éléments graphiques permanents composés de deux motifs alternants d'une longueur individuelle égale ou supérieure à 525 mm

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 10 28

91

Film de poly(éthylène) imprimé d'un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l'encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d'obtenir plusieurs couleurs à l'encre sur une face du film et une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également:

| — | répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film |
| --- | --- |

—

répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film

| — | aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre |
| --- | --- |

—

aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 10 40

30

Film coextrudé de sept à neuf couches principalement composé de copolymères d'éthylène ou de polymères fonctionnalisés d'éthylène, constitué de:

| — | une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d'éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d'une couche principalement composée de polymères d'oléfines cycliques, |
| --- | --- |

—

une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d'éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d'une couche principalement composée de polymères d'oléfines cycliques,

| — | recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère, |
| --- | --- |

—

recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère,

d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 3920 10 40

40

Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:

| — | consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d'alcool vinylique d'éthylène, est recouverte de chaque côté d'une couche de polyamide, enduite de chaque côté d'une couche de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d'alcool vinylique d'éthylène, est recouverte de chaque côté d'une couche de polyamide, enduite de chaque côté d'une couche de polyéthylène,

| — | d'une épaisseur totale minimale de 55 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale minimale de 55 μm,

| — | d'un diamètre de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 500 mm ou plus mais n'excédant pas 600 mm

0 %

–

31.12.2020

ex 3920 10 89

30

Feuille en copolymère d'éthylène et acétate de vinyle (EVA):

| — | présentant des reliefs irréguliers en surface, et |
| --- | --- |

—

présentant des reliefs irréguliers en surface, et

| — | d'une épaisseur supérieure à 0,125 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur supérieure à 0,125 mm

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 10 89

40

Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 20 21

30

Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d'une couche extérieure de polyéthylène, d'une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n'excédant pas 13,5 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 20 21

40

Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm,

| — | imprimées des deux côtés à l'aide d'enduits spéciaux destinés à l'impression sécurisée de billets de banque |
| --- | --- |

—

imprimées des deux côtés à l'aide d'enduits spéciaux destinés à l'impression sécurisée de billets de banque

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 20 29

ex 8507 90 30

50

95

Feuille de polypropylène sous forme de rouleau:

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 30 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 30 μm,

| — | d'une largeur n'excédant pas 210 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur n'excédant pas 210 mm,

| — | conforme à la norme ASTM D 882, |
| --- | --- |

—

conforme à la norme ASTM D 882,

destinée à la fabrication de séparateurs pour batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 20 29

ex 3920 20 80

55

93

Film coextrudé de sept à neuf couches principalement composé de copolymères de propylène, constitué de;

| — | une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d'éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d'une couche principalement composée de polymères d'oléfines cycliques; |
| --- | --- |

—

une barrière de trois couches avec couche centrale principalement composée d'éthylène-alcool vinylique recouverte de chaque côté d'une couche principalement composée de polymères d'oléfines cycliques;

| — | recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère, |
| --- | --- |

—

recouverte sur les deux faces de deux ou plusieurs couches de matériau polymère,

d'une épaisseur totale n'excédant pas 110 μm

0 %

–

31.12.2017

ex 3920 20 29

92

Film orienté monoaxialement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 75μm, composé de deux ou trois couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche médiane contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:

| — | une résistance à la traction dans le sens machine de 140 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa, et |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens machine de 140 MPa ou plus mais n'excédant pas 270 MPa, et

| — | une résistance à la traction dans le sens transverse de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPa |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens transverse de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 40 MPa

selon les méthodes d'analyse ASTM D 882/ISO 527-3

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 20 29

93

Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, ayant:

| — | une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm,

| — | un module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa et |
| --- | --- |

—

un module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa et

| — | un module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa |
| --- | --- |

—

un module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 20 29

94

Film tricouche co-extrudé,

| — | dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche est composée d'un mélange de polypropylène et de polyéthylène,

| — | contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères, |
| --- | --- |

—

contenant au maximum 3 % en poids d'autres polymères,

| — | dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,

| — | d'une épaisseur totale n'excédant pas 70 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale n'excédant pas 70 μm

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 20 80

92

Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 μm ou plus mais n'excédant pas 223 μm composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 20 80

95

Feuille en polypropylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | classe d'ininflammabilité UL 94 V-0 pour un matériau d'une épaisseur de plus de 0,25 mm et classe d'ininflammabilité UL 94 VTM-0 pour un matériau d'une épaisseur de plus de 0,05 mm mais inférieure à 0,25 mm (déterminée d'après la norme d'ignifugation UL-94), |
| --- | --- |

—

classe d'ininflammabilité UL 94 V-0 pour un matériau d'une épaisseur de plus de 0,25 mm et classe d'ininflammabilité UL 94 VTM-0 pour un matériau d'une épaisseur de plus de 0,05 mm mais inférieure à 0,25 mm (déterminée d'après la norme d'ignifugation UL-94),

| — | tension disruptive d'au moins 13,1 kV mais n'excédant pas 60,0 kV (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 149), |
| --- | --- |

—

tension disruptive d'au moins 13,1 kV mais n'excédant pas 60,0 kV (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 149),

| — | limite de résistance à la traction en sens machine d'au moins 30 MPa mais n'excédant pas 33 MPa (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 882), |
| --- | --- |

—

limite de résistance à la traction en sens machine d'au moins 30 MPa mais n'excédant pas 33 MPa (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 882),

| — | limite de résistance à la traction en sens travers de minimum 22 MPa mais n'excédant pas 25 MPa (mesurée suivant la méthode d'essai ASTM D 882), |
| --- | --- |

—

limite de résistance à la traction en sens travers de minimum 22 MPa mais n'excédant pas 25 MPa (mesurée suivant la méthode d'essai ASTM D 882),

| — | densité d'au moins 0,988 g/cm3 mais n'excédant pas 1,035 g/cm3 (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 792), |
| --- | --- |

—

densité d'au moins 0,988 g/cm3 mais n'excédant pas 1,035 g/cm3 (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 792),

| — | coefficient d'absorption d'humidité de 0,01 % au minimum mais n'excédant pas 0,06 % (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 570), |
| --- | --- |

—

coefficient d'absorption d'humidité de 0,01 % au minimum mais n'excédant pas 0,06 % (mesurée selon la méthode d'essai ASTM D 570),

destinée à la fabrication d'isolants dans les secteurs du matériel électronique et électrique (1)

0 %

m3

31.12.2017

ex 3920 43 10

92

Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 43 10

ex 3920 49 10

94

93

Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 43 10

95

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 49 10

30

Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)

| — | contenant en poids 45 % ou plus de charges |
| --- | --- |

—

contenant en poids 45 % ou plus de charges

| — | sur un support |
| --- | --- |

—

sur un support

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 51 00

20

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 51 00

30

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 51 00

40

Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 59 90

10

Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d'acrylate d'acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 59 90

30

Feuille réfléchissante non auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:

| — | polymère de résine acrylique, |
| --- | --- |

—

polymère de résine acrylique,

| — | polyuréthane, |
| --- | --- |

—

polyuréthane,

| — | couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, |
| --- | --- |

—

couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,

| — | microsphères de verre, et |
| --- | --- |

—

microsphères de verre, et

| — | pellicule de protection permanente en téréphtalate de polyéthylène |
| --- | --- |

—

pellicule de protection permanente en téréphtalate de polyéthylène

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 62 19

02

Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, constituée notamment d'une couche contenant du noir de carbone

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

08

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:

| — | soit uniquement teintée dans la masse, |
| --- | --- |

—

soit uniquement teintée dans la masse,

| — | soit teintée dans la masse et métallisée sur une face |
| --- | --- |

—

soit teintée dans la masse et métallisée sur une face

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

12

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

18

Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

20

Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

38

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3920 62 19

48

Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):

| — | recouvert sur les deux faces d'une couche de résine epoxy acrylique, |
| --- | --- |

—

recouvert sur les deux faces d'une couche de résine epoxy acrylique,

| — | d'une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm) |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)

0 %

–

31.12.2020

ex 3920 62 19

52

Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-99)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

60

Feuille en poly(éthylène téréphtalate):

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm,

| — | recouverte sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l'oxyde d'aluminium et d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm |
| --- | --- |

—

recouverte sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l'oxyde d'aluminium et d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm

0 %

–

31.12.2017

ex 3920 62 19

ex 3920 69 00

73

40

Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 62 19

76

Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:

| — | revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d'acrylique d'épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant |
| --- | --- |

—

revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d'acrylique d'épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant

| — | une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm, |
| --- | --- |

—

une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm,

| — | une transmission de la lumière supérieure à 93 %, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière supérieure à 93 %,

| — | une valeur de “haze” (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %, |
| --- | --- |

—

une valeur de “haze” (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,

| — | une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm,

| — | une largeur comprise entre 800 mm et 1 600 mm |
| --- | --- |

—

une largeur comprise entre 800 mm et 1 600 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 69 00

20

Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 69 00

50

Feuille monocouche biaxialement orientée:

| — | composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d'ester de polyglycol et de talc, |
| --- | --- |

—

composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d'ester de polyglycol et de talc,

| — | d'une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n'excédant pas 120 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n'excédant pas 120 μm,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 69 00

60

Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:

| — | composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d'additifs de poly(acide lactique) modifié, |
| --- | --- |

—

composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d'additifs de poly(acide lactique) modifié,

| — | d'une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n'excédant pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n'excédant pas 50 μm,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 79 10

10

Feuilles de fibre vulcanisée peinte d'une épaisseur n'excédant pas 1,5 mm

0 %

p/st

31.12.2019

ex 3920 91 00

51

Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 91 00

52

Feuille en poly(butyral de vinyle):

| — | contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant, |
| --- | --- |

—

contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,

| — | d'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 91 00

91

Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée

3%

–

31.12.2018

ex 3920 91 00

93

Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:

| — | une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,

| — | recouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle), |
| --- | --- |

—

recouvert sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d'adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle),

| — | une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm

0 %

–

31.12.2019

ex 3920 91 00

95

Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2'-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n'excédant pas 31 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 92 00

30

Film en polyamide,

| — | d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm,

| — | recouvert sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm |
| --- | --- |

—

recouvert sur au moins une face d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 28

35

Feuilles de polyétherimide, en rouleaux:

| — | d'une épaisseur comprise entre 5 μm et 14 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur comprise entre 5 μm et 14 μm,

| — | d'une largeur comprise entre 478 mm et 532 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur comprise entre 478 mm et 532 mm,

| — | dont la résistance à la traction est égale ou supérieure à 78 MPa (selon la norme JIS C-2318, calculée pour une épaisseur de 50 μm), |
| --- | --- |

—

dont la résistance à la traction est égale ou supérieure à 78 MPa (selon la norme JIS C-2318, calculée pour une épaisseur de 50 μm),

| — | dont l'allongement à la rupture est égal ou supérieur à 50 % (selon la norme JIS C-2318, calculé pour une épaisseur de 50 μm), |
| --- | --- |

—

dont l'allongement à la rupture est égal ou supérieur à 50 % (selon la norme JIS C-2318, calculé pour une épaisseur de 50 μm),

| — | d'une température de transition vitreuse (Tg) de 226 °C, |
| --- | --- |

—

d'une température de transition vitreuse (Tg) de 226 °C,

| — | d'une température en régime permanent de 180 °C (selon la norme UL-746 B, calculée pour une épaisseur de 50 μm), et |
| --- | --- |

—

d'une température en régime permanent de 180 °C (selon la norme UL-746 B, calculée pour une épaisseur de 50 μm), et

| — | de classe d'inflammabilité VTM-0 (selon la norme UL 94, calculée pour une épaisseur de 25 μm) |
| --- | --- |

—

de classe d'inflammabilité VTM-0 (selon la norme UL 94, calculée pour une épaisseur de 25 μm)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 28

40

Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:

| — | poly(tétraméthylène-éther-glycol), |
| --- | --- |

—

poly(tétraméthylène-éther-glycol),

| — | bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, |
| --- | --- |

—

bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,

| — | 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol |
| --- | --- |

—

1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol

| — | d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm,

| — | décoré d'un motif régulier sur une face, |
| --- | --- |

—

décoré d'un motif régulier sur une face,

| — | recouvert d'une feuille de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert d'une feuille de protection amovible

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 28

45

Film de polyuréthane transparent dont l'une des faces est métallisée

| — | d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D 2457, |
| --- | --- |

—

d'une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D 2457,

| — | dont la face métallisée est recouverte d'une couche d'adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène, |
| --- | --- |

—

dont la face métallisée est recouverte d'une couche d'adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène,

| — | dont l'autre face est recouverte d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate), |
| --- | --- |

—

dont l'autre face est recouverte d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate),

| — | d'une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n'excédant pas 244 μm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n'excédant pas 244 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 28

50

Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 99 28

55

Film thermoplastique en polyuréthane extrudé, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | non auto-adhésif, |
| --- | --- |

—

non auto-adhésif,

| — | un indice de jaune de plus de 1,0 mais n'excédant pas 2,5 pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM E 313-10), |
| --- | --- |

—

un indice de jaune de plus de 1,0 mais n'excédant pas 2,5 pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM E 313-10),

| — | une transmission lumineuse supérieure à 87 % pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM D 1003-11), |
| --- | --- |

—

une transmission lumineuse supérieure à 87 % pour 10 mm de films empilés (déterminé selon la méthode ASTM D 1003-11),

| — | d'une épaisseur totale de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 7,6 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 7,6 mm,

| — | d'une largeur de 99 cm ou plus mais pas plus de 305 cm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 99 cm ou plus mais pas plus de 305 cm,

| — | du type utilisé dans la fabrication de verre feuilleté |
| --- | --- |

—

du type utilisé dans la fabrication de verre feuilleté

0 %

–

31.12.2017

ex 3920 99 28

60

Ruban, bande ou plaque de silicone:

| — | d'une épaisseur totale de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm,

| — | d'une largeur totale de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 65 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur totale de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 65 mm,

entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 99 28

65

Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:

| — | d'une largeur de 1 640 mm (± 10 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 1 640 mm (± 10 mm),

| — | d'une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n'excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D 2457), |
| --- | --- |

—

d'une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n'excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D 2457),

| — | d'une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n'excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287), |
| --- | --- |

—

d'une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n'excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287),

| — | d'une épaisseur de plus de 365 μm, mais n'excédant pas 760 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de plus de 365 μm, mais n'excédant pas 760 μm,

| — | d'une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]), |
| --- | --- |

—

d'une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]),

| — | d'un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527) |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527)

0 %

m2

31.12.2019

ex 3920 99 28

70

Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:

| — | des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d'or, |
| --- | --- |

—

des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d'or,

| — | une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive,

| — | revêtues d'une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face, |
| --- | --- |

—

revêtues d'une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,

| — | revêtues d'une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l'autre face, et |
| --- | --- |

—

revêtues d'une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l'autre face, et

| — | d'une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n'excédant pas 100 cm, et |
| --- | --- |

—

d'une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n'excédant pas 100 cm, et

| — | d'une longueur n'excédant pas 2 000 m |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 2 000 m

0 %

–

31.12.2016

ex 3920 99 28

75

Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux:

| — | d'une largeur supérieure à 900 mm mais n'excédant pas 1 016 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur supérieure à 900 mm mais n'excédant pas 1 016 mm,

| — | de finition mate, |
| --- | --- |

—

de finition mate,

| — | d'une épaisseur de 0,43 mm (± 0,03 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,43 mm (± 0,03 mm),

| — | d'un allongement à la rupture de 420 % au plus, mais n'excédant pas 520 %, |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 420 % au plus, mais n'excédant pas 520 %,

| — | d'une résistance à la traction: de 55 N/mm2 (± 3) (déterminée par la méthode EN ISO 527), |
| --- | --- |

—

d'une résistance à la traction: de 55 N/mm2 (± 3) (déterminée par la méthode EN ISO 527),

| — | d'une dureté 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]), |
| --- | --- |

—

d'une dureté 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D 2240]),

| — | présentant une face intérieure plissée (vagues) de 6,35 mm, |
| --- | --- |

—

présentant une face intérieure plissée (vagues) de 6,35 mm,

| — | d'une planéité de 0,025 mm |
| --- | --- |

—

d'une planéité de 0,025 mm

0 %

m2

31.12.2019

ex 3920 99 59

25

Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 59

50

Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 59

55

Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 59

60

Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 45 MPa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 %

0 %

–

31.12.2018

ex 3920 99 90

20

Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 13 10

10

Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 13 10

20

Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:

| — | d'une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 2,29 mm (± 0,25 mm),

| — | traités en surface avec un promoteur d'adhérence foraminé et |
| --- | --- |

—

traités en surface avec un promoteur d'adhérence foraminé et

| — | doublés d'une feuille en polyester et une couche de matière textile |
| --- | --- |

—

doublés d'une feuille en polyester et une couche de matière textile

0 %

–

31.12.2017

ex 3921 19 00

30

Blocs à structure cellulaire, constitués:

| — | de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), |
| --- | --- |

—

de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),

| — | le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids) |
| --- | --- |

—

le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids)

| — | de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
| --- | --- |

—

de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 19 00

91

Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 19 00

93

Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 19 00

95

Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 19 00

96

Feuille alvéolaire, constituée d'une couche de polyéthylène d'une épaisseur de 90 μm ou plus mais n'excédant pas 140 μm et d'une couche de cellulose régénérée d'une épaisseur de 10 μm ou plus mais n'excédant pas 40 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 90 10

10

Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 90 10

20

Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 90 10

30

Feuille stratifiée composée des éléments suivants:

| — | une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de plus de 100 μm mais n'excédant pas 150 μm, |
| --- | --- |

—

une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de plus de 100 μm mais n'excédant pas 150 μm,

| — | une base de matériau phénolique d'une épaisseur de plus de 8 μm mais n'excédant pas 15 μm, |
| --- | --- |

—

une base de matériau phénolique d'une épaisseur de plus de 8 μm mais n'excédant pas 15 μm,

| — | une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n'excédant pas 30 μm, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n'excédant pas 30 μm,

| — | et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d'une épaisseur de plus de 35 μm mais n'excédant pas 40 μm |
| --- | --- |

—

et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d'une épaisseur de plus de 35 μm mais n'excédant pas 40 μm

0 %

m2

31.12.2018

ex 3921 90 55

20

Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant:

| — | 469,9 mm (± 2 mm) × 622,3 mm (± 2 mm), ou |
| --- | --- |

—

469,9 mm (± 2 mm) × 622,3 mm (± 2 mm), ou

| — | 469,9 mm (± 2 mm) × 414,2 mm (± 2 mm), ou |
| --- | --- |

—

469,9 mm (± 2 mm) × 414,2 mm (± 2 mm), ou

| — | 546,1 mm (± 2 mm) × 622,3 mm (± 2 mm) |
| --- | --- |

—

546,1 mm (± 2 mm) × 622,3 mm (± 2 mm)

destinés à la fabrication de circuits imprimés (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 90 55

ex 7019 40 00

ex 7019 40 00

25

21

29

Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 3921 90 55

40

Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,

| — | comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester, |
| --- | --- |

—

comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester,

| — | enduite sur les deux faces avec une solution polyamide, |
| --- | --- |

—

enduite sur les deux faces avec une solution polyamide,

| — | d'une épaisseur totale de 135 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 135 μm,

| — | d'un poids total n'excédant pas 80 g/m2 |
| --- | --- |

—

d'un poids total n'excédant pas 80 g/m2

0 %

–

31.12.2020

ex 3921 90 60

30

Feuille en poly(butyral de vinyle) d'isolation thermique, aux rayons infrarouge et UV:

| — | recouverte d'une couche de métal d'une épaisseur de 0,05 mm (± 0,01 mm), |
| --- | --- |

—

recouverte d'une couche de métal d'une épaisseur de 0,05 mm (± 0,01 mm),

| — | contenant en poids au moins 29,75 %, mais pas plus de 40,25 %, de di(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant, |
| --- | --- |

—

contenant en poids au moins 29,75 %, mais pas plus de 40,25 %, de di(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,

| — | présentant une transmission de la lumière de 70 % ou plus (déterminée par la méthode ISO 9050), |
| --- | --- |

—

présentant une transmission de la lumière de 70 % ou plus (déterminée par la méthode ISO 9050),

| — | présentant une transmission des UV de 1 % ou moins (déterminée par la méthode ISO 9050), |
| --- | --- |

—

présentant une transmission des UV de 1 % ou moins (déterminée par la méthode ISO 9050),

| — | d'une épaisseur totale de 0,43 mm (± 0,043 mm) |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur totale de 0,43 mm (± 0,043 mm)

0 %

m2

31.12.2019

ex 3921 90 60

ex 5407 71 00

ex 5903 90 99

91

20

10

Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 90 60

93

Feuille, d'une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n'excédant pas 60 mesurée à un angle de 60 en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 3921 90 90

ex 8507 90 80

10

50

Rouleau de stratifié métal-polymère constitué:

| — | d'une couche de poly(éthylène téréphtalate), |
| --- | --- |

—

d'une couche de poly(éthylène téréphtalate),

| — | d'une couche d'aluminium, |
| --- | --- |

—

d'une couche d'aluminium,

| — | d'une couche de polypropylène, |
| --- | --- |

—

d'une couche de polypropylène,

| — | dont la largeur n'excède pas 275 mm, |
| --- | --- |

—

dont la largeur n'excède pas 275 mm,

| — | dont l'épaisseur totale n'excède pas 165 μm, et |
| --- | --- |

—

dont l'épaisseur totale n'excède pas 165 μm, et

| — | conforme aux normes ASTM D 1709-91 et ASTM D 882-95A, |
| --- | --- |

—

conforme aux normes ASTM D 1709-91 et ASTM D 882-95A,

destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 3923 10 00

10

Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:

| — | composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage, |
| --- | --- |

—

composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,

| — | présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs, |
| --- | --- |

—

présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l'abrasion ou aux chocs,

| — | équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et |
| --- | --- |

—

équipés d'un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et

| — | équipés ou non d'un joint d'étanchéité, |
| --- | --- |

—

équipés ou non d'un joint d'étanchéité,

du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes

0 %

–

31.12.2016

ex 3923 30 90

10

Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé,

| — | comportant un embout en aluminium aux extrémités, |
| --- | --- |

—

comportant un embout en aluminium aux extrémités,

| — | entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy, |
| --- | --- |

—

entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy,

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n'excédant pas 368 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n'excédant pas 368 mm,

| — | d'une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n'excédant pas 1 260 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n'excédant pas 1 260 mm, et

| — | d'une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n'excédant pas 50 litres |
| --- | --- |

—

d'une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n'excédant pas 50 litres

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 3926 30 00

ex 8708 29 90

10

10

Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation

0 %

p/st

31.12.2020

ex 3926 90 92

20

Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique

0 %

–

31.12.2018

ex 3926 90 97

10

Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm

0 %

–

31.12.2018

ex 3926 90 97

15

Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3926 90 97

ex 8543 90 00

20

15

Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène du type utilisé dans la fabrication de télécommandes

0 %

p/st

31.12.2019

ex 3926 90 97

25

Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,6 μm

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 3926 90 97

30

Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture

| — | en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, |
| --- | --- |

—

en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate,

| — | recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, |
| --- | --- |

—

recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome,

| — | dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n'excède pas 49,6 μm |
| --- | --- |

—

dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n'excède pas 49,6 μm

0 %

–

31.12.2016

ex 3926 90 97

ex 8538 90 99

37

40

Boutons d'interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures

0 %

p/st

31.12.2019

ex 3926 90 97

50

Bouton de façade d'autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A

0 %

p/st

31.12.2018

ex 3926 90 97

55

Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d'une épaisseur de 600 μm ou plus mais n'excédant pas 1 200 μm et d'un poids de 21 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 42 g/m2

0 %

m2

31.12.2018

ex 3926 90 97

65

Élément de décoration moulé en résine polycarbonate, recouvert:

| — | d'une peinture acrylique de couleur argent, et |
| --- | --- |

—

d'une peinture acrylique de couleur argent, et

| — | d'une peinture transparente anti-griffes, |
| --- | --- |

—

d'une peinture transparente anti-griffes,

du type utilisé pour la fabrication de façades d'autoradios

0 %

p/st

31.12.2018

ex 4007 00 00

10

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 4009 42 00

20

Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un cordon en textile, |
| --- | --- |

—

un cordon en textile,

| — | une épaisseur de parois de 3,2 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de parois de 3,2 mm,

| — | un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et |
| --- | --- |

—

un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et

| — | au moins un support de fixation, |
| --- | --- |

—

au moins un support de fixation,

du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

–

31.12.2020

ex 4016 99 97

20

Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 4016 99 97

30

Vessie pour la vulcanisation de pneus

0 %

–

31.12.2016

ex 4104 41 19

10

Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (“crust”) à l'état sec

0 %

–

31.12.2017

4105 10 00

4105 30 90

Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

–

31.12.2018

4106 21 00

4106 22 90

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

–

31.12.2018

4106 31 00

4106 32 00

4106 40 90

4106 92 00

Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées

0 %

–

31.12.2018

ex 4408 39 30

10

Feuilles de placage en okoumé

| — | d'une longueur de 1 270 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 1 270 mm ou plus, mais n'excédant pas 3 200 mm,

| — | d'une largeur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm,

| — | d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 4 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 4 mm,

| — | non poncées, et |
| --- | --- |

—

non poncées, et

| — | non rabotées |
| --- | --- |

—

non rabotées

0 %

–

31.12.2018

ex 5004 00 10

10

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie

0 %

–

31.12.2016

ex 5005 00 10

ex 5005 00 90

10

10

Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

0 %

–

31.12.2018

ex 5205 31 00

10

Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n'excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons (1)

0 %

–

31.12.2018

5208 11 10

Gaze à pansement

5,2%

–

31.12.2018

ex 5402 45 00

20

Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

0 %

–

31.12.2018

ex 5402 47 00

10

Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex ou plus, mais pas plus de 1 800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (1)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 5402 47 00

20

Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:

| — | une âme en téréphtalate de polyéthylène et |
| --- | --- |

—

une âme en téréphtalate de polyéthylène et

| — | une gaine en copolymère de téréphtalate et d'isophtalate d'éthylène, |
| --- | --- |

—

une gaine en copolymère de téréphtalate et d'isophtalate d'éthylène,

destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 5402 49 00

30

Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 5402 49 00

50

Fils de poly(alcool vinylique), non texturés

0 %

–

31.12.2018

ex 5402 49 00

70

Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1)

0 %

m

31.12.2018

ex 5404 19 00

20

Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)

0 %

–

31.12.2018

ex 5404 19 00

50

Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 5404 90 90

20

Lame de polyimide

0 %

–

31.12.2018

ex 5407 10 00

10

Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis (phénylèneamine)

0 %

–

31.12.2017

ex 5503 11 00

ex 5601 30 00

10

40

Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 5503 40 00

10

Fibres discontinues de polypropylène creuses:

| — | titrant 6 décitex ou plus, mais pas plus de 10 décitex, |
| --- | --- |

—

titrant 6 décitex ou plus, mais pas plus de 10 décitex,

| — | d'une ténacité de 3,5 cN/dtex ou plus |
| --- | --- |

—

d'une ténacité de 3,5 cN/dtex ou plus

| — | d'un diamètre de 30 μm ou plus |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 30 μm ou plus

entrant dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'autres articles d'hygiène (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 5503 90 00

ex 5506 90 00

ex 5601 30 00

20

10

10

Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées

0 %

–

31.12.2018

ex 5503 90 00

30

Poly(thio-1,4-phénylène) fibres trilobées

0 %

–

31.12.2019

ex 5603 11 10

ex 5603 11 90

ex 5603 12 10

ex 5603 12 90

ex 5603 91 10

ex 5603 91 90

ex 5603 92 10

ex 5603 92 90

10

10

10

10

10

10

10

10

Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:

| — | d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm et |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm et

| — | d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2 |
| --- | --- |

—

d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2

0 %

m2

31.12.2018

ex 5603 11 10

ex 5603 11 90

20

20

Nontissés, d'un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d'un diamètre supérieur à 10 μm, mais n'excédant pas 20 μm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d'un diamètre supérieur à 1 μm, mais n'excédant pas 5 μm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires (1)

0 %

m2

31.12.2017

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

ex 5603 14 90

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

ex 5603 94 90

30

30

10

60

40

30

Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

0 %

–

31.12.2018

ex 5603 12 90

50

Nontissé:

| — | d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2,

| — | contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,

| — | même imprimés, avec: |
| --- | --- |

—

même imprimés, avec:

| — | sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés, |
| --- | --- |

—

sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés,

| — | et sur l'autre côté une surface lisse non texturée, |
| --- | --- |

—

et sur l'autre côté une surface lisse non texturée,

destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires (1)

0 %

m2

31.12.2017

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

60

60

Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5)

0 %

m2

31.12.2018

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

70

70

40

10

Non-tissés de polypropylène,

| — | composés d'une couche obtenue par fusion-soufflage, recouverte sur chaque face de filaments de polypropylène obtenus par filature directe, |
| --- | --- |

—

composés d'une couche obtenue par fusion-soufflage, recouverte sur chaque face de filaments de polypropylène obtenus par filature directe,

| — | d'un poids n'excédant pas 150 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 150 g/m2,

| — | d'une seule pièce ou simplement découpés en carrés ou en rectangles, et |
| --- | --- |

—

d'une seule pièce ou simplement découpés en carrés ou en rectangles, et

| — | non imprégnés |
| --- | --- |

—

non imprégnés

0 %

m2

31.12.2018

ex 5603 13 10

ex 5603 14 10

10

10

Nontissé non conducteur consistant en un film central de poly(éthylène téréphtalate) recouvert sur chaque face de fibres unidirectionnelles en poly(éthylène téréphtalate) revêtues de résine non conductrice résistante aux hautes températures, dont le poids au mètre carré est compris entre 147 et 265 g, d'une résistance anisotrope à la traction dans les deux sens, destiné à être utilisé comme matériau d'isolation électrique

0 %

m2

31.12.2018

(7)ex 5603 13 10

20

Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement,

| — | d'un poids supérieur à 80 g/m2 mais n'excédant pas 105 g/m2, et |
| --- | --- |

—

d'un poids supérieur à 80 g/m2 mais n'excédant pas 105 g/m2, et

| — | présentant une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO 5636/5) |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à l'air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO 5636/5)

0 %

m2

31.12.2020

ex 5603 14 90

40

Nontissés, constitués d'un matériau filé-lié de PET:

| — | d'un poids d'au moins 160 g/m2 mais n'excédant pas 300 g/m2 |
| --- | --- |

—

d'un poids d'au moins 160 g/m2 mais n'excédant pas 300 g/m2

| — | peut être laminé sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l'aluminium |
| --- | --- |

—

peut être laminé sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l'aluminium

du type utilisé pour la fabrication de filtres industriels

0 %

m2

31.12.2018

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

20

20

Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène

0 %

–

31.12.2018

ex 5603 92 90

ex 5603 94 90

70

40

Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe

0 %

–

31.12.2018

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

80

50

Non-tissé en polyoléfines, constitué d'une couche d'élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:

| — | d'un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n'excédant pas 150 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n'excédant pas 150 g/m2,

| — | d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles, |
| --- | --- |

—

d'une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles,

| — | non imprégné, |
| --- | --- |

—

non imprégné,

| — | extensible dans le sens travers ou le sens machine, |
| --- | --- |

—

extensible dans le sens travers ou le sens machine,

entrant dans la fabrication d'articles de puériculture (1)

0 %

m2

31.12.2016

ex 5603 93 90

60

Non-tissé en fibres de polyester synthétique:

| — | d'un poids de 85 g/m2, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 85 g/m2,

| — | d'une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm),

| — | ni enduit, ni recouvert, |
| --- | --- |

—

ni enduit, ni recouvert,

| — | en rouleaux d'une largeur de 1 m et d'une longueur comprise entre 2 000 m et 5 000 m, |
| --- | --- |

—

en rouleaux d'une largeur de 1 m et d'une longueur comprise entre 2 000 m et 5 000 m,

adapté à l'enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse (1)

0 %

m2

31.12.2018

ex 5603 94 90

20

Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 5607 50 90

10

Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 5803 00 10

91

Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 5903 10 90

ex 5903 20 90

ex 5903 90 99

10

10

20

Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères

0 %

–

31.12.2018

ex 5906 99 90

10

Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine)

0 %

–

31.12.2018

ex 5907 00 00

10

Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm

0 %

–

31.12.2016

ex 5911 10 00

10

Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 5911 90 90

ex 8421 99 00

30

92

Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 5911 90 90

40

Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane

0 %

–

31.12.2019

ex 6804 21 00

10

Disques

| — | en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique, |
| --- | --- |

—

en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique,

| — | présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants, |
| --- | --- |

—

présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants,

| — | adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs (“wafers”), |
| --- | --- |

—

adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs (“wafers”),

| — | même perforés au centre, |
| --- | --- |

—

même perforés au centre,

| — | même présentés sur un support |
| --- | --- |

—

même présentés sur un support

0 %

p/st

31.12.2019

ex 6813 89 00

10

Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 6814 10 00

10

Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides

0 %

–

31.12.2018

ex 6903 90 90

20

Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

0 %

–

31.12.2018

ex 6909 19 00

15

Anneau de céramique à section transversale rectangulaire présentant un diamètre externe de 19 mm au minimum (+ 0,00 mm/- 0,10 mm) et de 29 mm au maximum (+ 0,00 mm/- 0,20 mm), un diamètre interne de 10 mm au minimum (+ 0,00 mm/- 0,20 mm) et de 19 mm au maximum (+ 0,00 mm/- 0,30 mm), une épaisseur variable comprise entre 2 mm (± 0,10 mm) et 3,70 mm (± 0,20 mm) et une résistance à la chaleur de 240 °C au minimum, contenant (en poids):

| — | 90 % (± 1,5 %) d'oxyde d'aluminium |
| --- | --- |

—

90 % (± 1,5 %) d'oxyde d'aluminium

| — | 7 % (± 1 %) d'oxyde de titane |
| --- | --- |

—

7 % (± 1 %) d'oxyde de titane

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 6909 19 00

20

Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)

0 %

–

31.12.2020

ex 6909 19 00

25

Agents de soutènement en céramique se composant d'oxyde d'aluminium, d'oxyde de silicium et d'oxyde de fer

0 %

–

31.12.2018

ex 6909 19 00

30

Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités

0 %

–

31.12.2018

ex 6909 19 00

ex 6914 90 00

50

20

Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids:

| — | 2 % ou plus de trioxyde de dibore, |
| --- | --- |

—

2 % ou plus de trioxyde de dibore,

| — | 28 % ou moins de dioxyde de silicium, et |
| --- | --- |

—

28 % ou moins de dioxyde de silicium, et

| — | 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium |
| --- | --- |

—

60 % ou plus de trioxyde de dialuminium

0 %

–

31.12.2018

ex 6909 19 00

60

Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité

0 %

–

31.12.2018

ex 6909 19 00

70

Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d'oxydes d'aluminium et de titane, d'un volume total n'excédant pas 65 litres et munis d'au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale

0 %

–

31.12.2018

ex 6909 19 00

80

Dissipateurs thermiques en céramique, contenant en poids:

| — | 66 % ou plus de carbure de silicium, |
| --- | --- |

—

66 % ou plus de carbure de silicium,

| — | 10 % ou plus d'oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus d'oxyde d'aluminium,

destinés à maintenir la température de fonctionnement des transistors, diodes et circuits intégrés dans les produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 6914 90 00

30

Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 7004 90 80

10

Feuille de verre plat d'aluminosilicate alcalin comportant

| — | un revêtement résistant aux rayures, d'une épaisseur de 45 micromètres (+/- 5 micromètres), |
| --- | --- |

—

un revêtement résistant aux rayures, d'une épaisseur de 45 micromètres (+/- 5 micromètres),

| — | une épaisseur totale comprise entre 0,45 et 1,1 mm; |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale comprise entre 0,45 et 1,1 mm;

| — | une largeur comprise entre 300 mm et 3 210 mm; |
| --- | --- |

—

une largeur comprise entre 300 mm et 3 210 mm;

| — | une longueur comprise entre 300 mm et 2 000 mm; |
| --- | --- |

—

une longueur comprise entre 300 mm et 2 000 mm;

| — | une transmission de la lumière visible d'au moins 90 %; |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière visible d'au moins 90 %;

| — | une distorsion optique d'au moins 55 |
| --- | --- |

—

une distorsion optique d'au moins 55

0 %

–

31.12.2020

ex 7005 10 30

10

Verre flotté (float-glass):

| — | d'une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n'excédant pas 4,2 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n'excédant pas 4,2 mm,

| — | avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D, |
| --- | --- |

—

avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D,

| — | recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante

0 %

–

31.12.2017

ex 7006 00 90

25

Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicate

| — | présentant une variation d'épaisseur de 1 μm ou moins, et |
| --- | --- |

—

présentant une variation d'épaisseur de 1 μm ou moins, et

| — | gravée au laser |
| --- | --- |

—

gravée au laser

0 %

p/st

31.12.2019

ex 7006 00 90

70

Verre flotté:

| — | d'une épaisseur de 1,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,9 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 1,7 mm ou plus mais n'excédant pas 1,9 mm,

| — | avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de type D, |
| --- | --- |

—

avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de type D,

| — | recouvert sur une face de dioxide d'étain dopé au fluor comme couche réfléchissante, |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face de dioxide d'étain dopé au fluor comme couche réfléchissante,

| — | dont les bords ont été travaillés |
| --- | --- |

—

dont les bords ont été travaillés

0 %

p/st

31.12.2016

ex 7007 19 20

10

Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 7007 29 00

10

Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces

0 %

–

31.12.2018

ex 7009 10 00

10

Miroir en verre électrochrome atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:

| — | même avec coque en plastique, |
| --- | --- |

—

même avec coque en plastique,

| — | même équipé d'un élément chauffant, |
| --- | --- |

—

même équipé d'un élément chauffant,

| — | même équipé d'un module d'angle mort (BSM) |
| --- | --- |

—

même équipé d'un module d'angle mort (BSM)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 7009 10 00

30

Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:

| — | avec ou sans couche de chrome, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de chrome,

| — | avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible et |
| --- | --- |

—

avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible et

| — | avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière, |
| --- | --- |

—

avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière,

du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 7009 91 00

10

Miroir en verre non encadré,

| — | d'une longueur de 1 516 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 1 516 mm (± 1 mm),

| — | d'une largeur de 553 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 553 mm (± 1 mm),

| — | d'une épaisseur de 3 mm (± 0,1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 3 mm (± 0,1 mm),

| — | le dos du miroir étant recouvert d'un film protecteur de polyéthylène (PE) d'une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum, |
| --- | --- |

—

le dos du miroir étant recouvert d'un film protecteur de polyéthylène (PE) d'une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum,

| — | présentant une teneur en plomb n'excédant pas 90 mg/kg, et |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en plomb n'excédant pas 90 mg/kg, et

| — | une résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l'essai au brouillard salin ISO 9227 |
| --- | --- |

—

une résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l'essai au brouillard salin ISO 9227

0 %

p/st

31.12.2020

7011 20 00

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures pour tubes cathodiques

0 %

p/st

31.12.2018

ex 7014 00 00

10

Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

01

21

Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d'une perte au feu de 4 % ou plus mais n'excédant pas 8 % en poids (d'après la méthode ASTM D 2584-94)

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

02

22

Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

03

23

Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2 884 tex, enrobés d'une couche d'un copolymère acrylique

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

05

25

Stratifils (roving) titrant de 1 980 à 2 033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (± 0,5 μm)

0 %

–

31.12.2017

ex 7019 19 10

10

Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 19 10

15

Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm/+ 1,5 μm)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 7019 19 10

20

Fils de 10,3 tex ou plus, mais n'excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 7019 19 10

25

Fils de 5,1 tex ou plus, mais n'excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm

0 %

–

31.12.2020

ex 7019 19 10

30

Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n'excédant pas 7,61 μm

0 %

–

31.12.2019

ex 7019 19 10

50

Fils de 11 tex ou d'un multiple de 11 (+/- 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités

0 %

–

31.12.2016

ex 7019 19 10

55

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:

| — | de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d'oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d'oxyde de magnésium,

| — | de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxyde d'aluminium, |
| --- | --- |

—

de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxyde d'aluminium,

| — | de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d'oxyde de bore, |
| --- | --- |

—

de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d'oxyde de bore,

| — | sans oxyde de calcium, |
| --- | --- |

—

sans oxyde de calcium,

enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

0 %

–

31.12.2019

ex 7019 19 10

ex 7019 90 00

60

30

Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 19 10

ex 7019 90 00

70

20

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 19 10

ex 7019 90 00

80

40

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 39 00

50

Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 7019 40 00

ex 7019 40 00

11

19

Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à:

| — | 10 ppm par C ou plus, sans dépasser 12 ppm par C, en longueur et en largeur et |
| --- | --- |

—

10 ppm par C ou plus, sans dépasser 12 ppm par C, en longueur et en largeur et

| — | 20 ppm par C ou plus, sans dépasser 30 ppm par C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 C mais n'excédant pas 153 C (d' après la méthode IPC-TM-650) |
| --- | --- |

—

20 ppm par C ou plus, sans dépasser 30 ppm par C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 C mais n'excédant pas 153 C (d' après la méthode IPC-TM-650)

0 %

–

31.12.2018

ex 7019 90 00

10

Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6μm

0 %

–

31.12.2018

ex 7020 00 10

ex 7616 99 90

10

77

Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil

0 %

p/st

31.12.2016

(7)ex 7201 10 11

10

Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm

0 %

–

31.12.2016

ex 7201 10 30

10

Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium

0 %

–

31.12.2016

7202 50 00

Ferrosilicochrome

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 7202 99 80

10

Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:

| — | 78 % ou plus de dysprosium |
| --- | --- |

—

78 % ou plus de dysprosium

| — | 18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer |
| --- | --- |

—

18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer

0 %

–

31.12.2020

ex 7318 14 99

ex 7318 14 99

20

29

Boulon d'ancrage:

| — | étant une vis taraudeuse, |
| --- | --- |

—

étant une vis taraudeuse,

| — | d'une longueur supérieure à 300 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur supérieure à 300 mm,

du type utilisé pour le soutènement des mines

0 %

–

31.12.2016

ex 7320 90 10

91

Ressort spiral plat en acier trempé:

| — | d'une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n'excédant pas 4,11 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n'excédant pas 4,11 mm,

| — | d'une largeur de 12,57 mm ou plus mais n'excédant pas 16,01 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 12,57 mm ou plus mais n'excédant pas 16,01 mm,

| — | d'un couple de 18,05 Nm ou plus mais n'excédant pas 73,5 Nm, |
| --- | --- |

—

d'un couple de 18,05 Nm ou plus mais n'excédant pas 73,5 Nm,

| — | avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76° ou plus mais n'excédant pas 218°, |
| --- | --- |

—

avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76° ou plus mais n'excédant pas 218°,

utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 7325 99 10

20

Tête d'ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d'ancres de terre

0 %

p/st

31.12.2019

ex 7326 20 00

20

Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 7326 90 98

40

Poids en fer et en acier,

| — | avec ou sans parties en autres matières |
| --- | --- |

—

avec ou sans parties en autres matières

| — | avec ou sans parties en autres métaux |
| --- | --- |

—

avec ou sans parties en autres métaux

| — | avec ou sans traitement de surface |
| --- | --- |

—

avec ou sans traitement de surface

| — | imprimée ou non, |
| --- | --- |

—

imprimée ou non,

du type utilisé pour la fabrication de télécommandes

0 %

–

31.12.2020

ex 7410 11 00

ex 8507 90 80

ex 8545 90 90

10

60

30

Rouleau constitué d'une feuille stratifiée de graphite et de cuivre:

| — | d'une largeur égale ou supérieure à 610 mm, mais n'excédant pas 620 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une largeur égale ou supérieure à 610 mm, mais n'excédant pas 620 mm, et

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm,

destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 7410 21 00

10

Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

0 %

–

31.12.2018

ex 7410 21 00

30

Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

0 %

–

31.12.2018

ex 7410 21 00

40

Feuilles ou plaques

| — | constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou |
| --- | --- |

—

constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou

| — | constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, |
| --- | --- |

—

constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,

recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 7410 21 00

50

Plaques

| — | composées d'au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde, |
| --- | --- |

—

composées d'au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde,

| — | recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, et |
| --- | --- |

—

recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, et

| — | ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650 |
| --- | --- |

—

ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650

0 %

–

31.12.2018

ex 7410 21 00

60

Panneaux, rouleaux ou feuilles, en résine synthétique

| — | d'une épaisseur maximale de 25 μm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur maximale de 25 μm,

| — | recouverts sur les deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, |
| --- | --- |

—

recouverts sur les deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm,

| — | d'une capacité minimale de 700 pF/inch2 |
| --- | --- |

—

d'une capacité minimale de 700 pF/inch2

pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 7410 21 00

70

Panneaux, rouleaux ou feuilles,

| — | composés d'au moins une couche de tissu en fibres de verre, imprégnés d'une résine synthétique aux propriétés résistantes au feu et d'une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 170 °C (déterminée par IPC-TM-650, méthode 2.4.25), |
| --- | --- |

—

composés d'au moins une couche de tissu en fibres de verre, imprégnés d'une résine synthétique aux propriétés résistantes au feu et d'une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 170 °C (déterminée par IPC-TM-650, méthode 2.4.25),

| — | recouverts sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm, |
| --- | --- |

—

recouverts sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm,

pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 7419 99 90

ex 7616 99 90

91

60

Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:

| — | contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, et |
| --- | --- |

—

contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, et

| — | monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
| --- | --- |

—

monté sur un support en cuivre ou en aluminium

0 %

–

31.12.2018

7601 20 20

Plaques et billettes en alliages d'aluminium sous forme brute

4%

–

31.12.2018

ex 7601 20 20

10

Plaques et billettes d'aluminium allié contenant du lithium

0 %

–

31.12.2017

ex 7604 21 00

ex 7604 29 90

10

30

Profilés en alliage d'aluminium EN AW-6063 T5

| — | anodisés |
| --- | --- |

—

anodisés

| — | laqués ou non |
| --- | --- |

—

laqués ou non

| — | dont l'épaisseur de paroi est égale ou supérieure à 0,5 mm (± 1,2 %), mais n'excède pas 0,8 mm (± 1,2 %) |
| --- | --- |

—

dont l'épaisseur de paroi est égale ou supérieure à 0,5 mm (± 1,2 %), mais n'excède pas 0,8 mm (± 1,2 %)

destinés à la fabrication de marchandises de la position 8302 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 7604 29 10

ex 7606 12 99

10

20

Tôles et barres d'alliages aluminium-lithium

0 %

–

31.12.2020

ex 7604 29 10

40

Barres en alliage d'aluminium contenant en poids:

| — | au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc, |
| --- | --- |

—

au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc,

| — | au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %, |
| --- | --- |

—

au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %,

| — | au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et

| — | d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %, |
| --- | --- |

—

d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %,

conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage

0 %

–

31.12.2019

ex 7605 19 00

10

Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 7605 29 00

10

Fils en alliage d'aluminium contenant en poids:

| — | au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et

| — | au moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, et

| — | au moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, et

| — | d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 % |
| --- | --- |

—

d'une teneur en manganèse n'excédant pas 1 %

conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage

0 %

m

31.12.2019

(7)ex 7606 12 92

40

Tôles en alliage d'aluminium conforme à la norme EN AW-3104 H19 laminées à froid,

| — | d'une épaisseur comprise entre 0,245 mm et 0,280 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur comprise entre 0,245 mm et 0,280 mm,

| — | d'une largeur comprise entre 1 589 mm et 1 736 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur comprise entre 1 589 mm et 1 736 mm

utilisées pour la fabrication de canettes pour boissons (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 7607 11 90

40

Feuilles d'aluminium en rouleaux:

| — | d'une pureté de 99,99 % en poids, |
| --- | --- |

—

d'une pureté de 99,99 % en poids,

| — | d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n'excédant pas 0,2 mm,

| — | d'une largeur de 500 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 500 mm,

| — | avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur, |
| --- | --- |

—

avec une couche d'oxydes en surface de 3 à 4 nm d'épaisseur,

| — | et d'une texture cubique supérieure à 95 % |
| --- | --- |

—

et d'une texture cubique supérieure à 95 %

0 %

–

31.12.2016

ex 7607 11 90

60

Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:

| — | une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus |
| --- | --- |

—

une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus

| — | une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,125 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,125 mm

| — | une texture en dé |
| --- | --- |

—

une texture en dé

du type de celles utilisées pour la gravure haute tension

0 %

–

31.12.2016

ex 7607 19 90

ex 8507 90 80

10

80

Feuille sous forme de rouleau, constituée d'un stratifié de lithium et de manganène collé sur de l'aluminium:

| — | d'une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n'excédant pas 605 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n'excédant pas 605 mm, et

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n'excédant pas 710 mm,

destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 7607 20 90

10

Feuille aluminium multicouche d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,123 mm composée d'une couche centrale en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,040 mm et d'une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d'une couche de protection contre la corrosion par l'acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 7608 20 89

30

Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudé, présentant

| — | un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n'excédant pas 420 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n'excédant pas 420 mm, et

| — | une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n'excédant pas 80 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n'excédant pas 80 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 7613 00 00

20

Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg

0 %

p/st

31.12.2018

ex 7616 99 10

30

Support de moteur en aluminium:

| — | d'une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm,

| — | d'une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm,

| — | d'une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm,

équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | porosité interne n'excédant pas 1 mm, |
| --- | --- |

—

porosité interne n'excédant pas 1 mm,

| — | porosité externe n'excédant pas 2 mm, |
| --- | --- |

—

porosité externe n'excédant pas 2 mm,

| — | dureté Rockwell de 10 HRB ou plus |
| --- | --- |

—

dureté Rockwell de 10 HRB ou plus

du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

0 %

p/st

31.12.2019

ex 7616 99 90

15

Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs

0 %

p/st

31.12.2018

ex 7616 99 90

ex 8482 80 00

ex 8803 30 00

70

10

40

Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 7616 99 90

75

Parties en forme de cadre rectangulaire

| — | en aluminium laqué |
| --- | --- |

—

en aluminium laqué

| — | d'une longueur d'au moins 1 011 mm mais n'excédant pas 1 500 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur d'au moins 1 011 mm mais n'excédant pas 1 500 mm,

| — | d'une largeur de 622 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 622 mm ou plus mais n'excédant pas 900 mm,

| — | d'une épaisseur de 0,6 mm (± 0,1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,6 mm (± 0,1 mm),

des types utilisés pour la fabrication de téléviseurs

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 8101 96 00

10

Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:

| — | dont la dimension maximale de la section transversale n'excède pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

dont la dimension maximale de la section transversale n'excède pas 50 μm,

| — | d'une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n'excédant pas 300 ohm/m, |
| --- | --- |

—

d'une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n'excédant pas 300 ohm/m,

du type utilisé pour la production de pare-brise chauffants pour voitures

0 %

–

31.12.2020

ex 8102 10 00

10

Molybdène en poudre

| — | d'une pureté en poids de 99 % ou plus, et |
| --- | --- |

—

d'une pureté en poids de 99 % ou plus, et

| — | d'une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n'exédant pas 5,0 μm |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n'exédant pas 5,0 μm

0 %

–

31.12.2017

ex 8103 90 90

10

Cible de pulvérisation en tantale:

| — | avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chrome, |
| --- | --- |

—

avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chrome,

| — | d'un diamètre de 312 mm, et |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 312 mm, et

| — | d'une épaisseur de 6,3 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 6,3 mm

0 %

p/st

31.12.2019

8104 11 00

Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8104 30 00

35

Poudre de magnésium

| — | d'une pureté de 99,5 % en poids au minimum |
| --- | --- |

—

d'une pureté de 99,5 % en poids au minimum

| — | d'une granulométrie comprise entre 0,2 et 0,8 mm |
| --- | --- |

—

d'une granulométrie comprise entre 0,2 et 0,8 mm

0 %

–

31.12.2020

ex 8104 90 00

10

Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 mm × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière

0 %

–

31.12.2018

ex 8105 90 00

10

Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:

| — | 35 % (± 2 %) de cobalt, |
| --- | --- |

—

35 % (± 2 %) de cobalt,

| — | 25 % (± 1 %) de nickel, |
| --- | --- |

—

25 % (± 1 %) de nickel,

| — | 19 % (± 1 %) de chrome, et |
| --- | --- |

—

19 % (± 1 %) de chrome, et

| — | 7 % (± 2 %) de fer |
| --- | --- |

—

7 % (± 2 %) de fer

conformes aux spécifications AMS 5842, du type utilisé dans l'aéronautique

0 %

–

31.12.2017

ex 8108 20 00

10

Titane spongieux

0 %

–

31.12.2018

ex 8108 20 00

30

Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids

0 %

–

31.12.2018

ex 8108 30 00

10

Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium

0 %

–

31.12.2018

ex 8108 90 30

10

Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040

0 %

–

31.12.2019

ex 8108 90 30

20

Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d'aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d'aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d'échappement relevant des sous-positions 8708 92 ou 8714 10 00 (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8108 90 30

40

Fil composé d'un alliage de titane contenant en poids:

| — | 22 % (± 3 %) de vanadium, et |
| --- | --- |

—

22 % (± 3 %) de vanadium, et

| — | 4 % (± 0,5 %) d'aluminium |
| --- | --- |

—

4 % (± 0,5 %) d'aluminium

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 8108 90 30

50

Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4), conforme aux normes AMS 4928, AMS 4965 et AMS 4967

0 %

–

31.12.2020

ex 8108 90 50

10

Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 10 00 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8108 90 50

15

Alliage de titane, de cuivre, d'étain, de silicium et de niobium, contenant en poids:

| — | 0,8 % ou plus mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre, |
| --- | --- |

—

0,8 % ou plus mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre,

| — | 0,9 % ou plus mais n'excédant pas 1,15 % d'étain, |
| --- | --- |

—

0,9 % ou plus mais n'excédant pas 1,15 % d'étain,

| — | 0,25 % ou plus mais n'excédant pas 0,45 % de silicium, et |
| --- | --- |

—

0,25 % ou plus mais n'excédant pas 0,45 % de silicium, et

| — | 0,2 % ou plus mais n'excédant pas 0,35 % de niobium, |
| --- | --- |

—

0,2 % ou plus mais n'excédant pas 0,35 % de niobium,

en bandes, tôles, rouleaux et feuilles

0 %

–

31.12.2019

ex 8108 90 50

30

Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de:

| — | systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne, ou |
| --- | --- |

—

systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne, ou

| — | tubes et tuyaux relevant de la sous-positions 8108 90 60 (1) |
| --- | --- |

—

tubes et tuyaux relevant de la sous-positions 8108 90 60 (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8108 90 50

50

Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n'excédant pas 0,6 % de niobium

0 %

–

31.12.2017

ex 8108 90 50

60

Plaques, feuilles, bandes et lames d'alliage de titane, d'aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids:

| — | 0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 % d'aluminium, |
| --- | --- |

—

0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 % d'aluminium,

| — | 0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 % de silicium, et |
| --- | --- |

—

0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 % de silicium, et

| — | 0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 % de niobium |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 % de niobium

0 %

–

31.12.2018

ex 8108 90 50

70

Bandes composées d'un alliage de titane contenant en poids:

| — | 15 % (± 1 %) de vanadium, |
| --- | --- |

—

15 % (± 1 %) de vanadium,

| — | 3 % (± 0,5 %) de chrome, |
| --- | --- |

—

3 % (± 0,5 %) de chrome,

| — | 3 % (± 0,5 %) d'étain et |
| --- | --- |

—

3 % (± 0,5 %) d'étain et

| — | 3 % (± 0,5 %) d'aluminium |
| --- | --- |

—

3 % (± 0,5 %) d'aluminium

0 %

–

31.12.2016

ex 8108 90 50

75

Alliage de titane sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, contenant en poids

| — | 0,3 % ou plus mais n'excédant pas 0,7 % d'aluminium, et |
| --- | --- |

—

0,3 % ou plus mais n'excédant pas 0,7 % d'aluminium, et

| — | 0,25 % ou plus mais n'excédant pas 0,6 % de silicium |
| --- | --- |

—

0,25 % ou plus mais n'excédant pas 0,6 % de silicium

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 8108 90 50

80

Tôles, bandes et feuilles de titane non allié

| — | d'une largeur supérieure à 750 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur supérieure à 750 mm

| — | d'une épaisseur maximal de 3 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur maximal de 3 mm

0 %

–

31.12.2019

ex 8108 90 50

85

Feuilles de titane non allié:

| — | contenant plus de 0,07 % en poids d'oxygène (O2), |
| --- | --- |

—

contenant plus de 0,07 % en poids d'oxygène (O2),

| — | d'une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm

| — | d'une dureté Vickers HV1 de moins de 170 |
| --- | --- |

—

d'une dureté Vickers HV1 de moins de 170

du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires

0 %

–

31.12.2019

ex 8108 90 90

ex 9003 90 00

20

10

Parties de montures de lunettes, y compris les vis des types utilisés pour les montures de lunettes, d'un alliage de titane

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8109 20 00

10

Zirconium non allié, sous forme d'éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l'industrie chimique (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8110 10 00

10

Antimoine sous forme de lingots

0 %

–

31.12.2018

ex 8112 99 30

10

Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres

0 %

–

31.12.2018

ex 8113 00 20

10

Cermets en forme de blocs, d'une teneur en poids en aluminium de 60 % ou plus et en carbure de bore de 5 % ou plus

0 %

–

31.12.2016

ex 8113 00 90

10

Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques

0 %

–

31.12.2017

ex 8207 19 10

10

Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8207 30 10

10

Jeu d'outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l'étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, destiné à la fabrication de pièces de châssis de véhicules à moteur (1)

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 8301 60 00

ex 8413 91 00

ex 8419 90 85

ex 8438 90 00

ex 8468 90 00

ex 8476 90 00

ex 8479 90 80

ex 8481 90 00

ex 8503 00 99

ex 8515 90 00

ex 8531 90 85

ex 8536 90 85

ex 8537 10 99

ex 8543 90 00

ex 8708 91 99

ex 8708 99 97

ex 9031 90 85

20

40

30

20

20

20

83

30

70

30

30

95

70

70

20

40

40

Claviers en silicone ou plastique,

| — | comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois |
| --- | --- |

—

comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois

| — | même imprimés ou traités en surface |
| --- | --- |

—

même imprimés ou traités en surface

| — | avec ou sans conducteurs électriques |
| --- | --- |

—

avec ou sans conducteurs électriques

| — | avec ou sans membrane collée sur le clavier |
| --- | --- |

—

avec ou sans membrane collée sur le clavier

| — | avec ou sans pellicule protectrice |
| --- | --- |

—

avec ou sans pellicule protectrice

| — | mono- ou multicouche |
| --- | --- |

—

mono- ou multicouche

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8309 90 90

10

Fonds de boîtes en aluminium:

| — | d'un diamètre de 99,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 136,5 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 99,00 mm ou plus, mais n'excédant pas 136,5 mm (± 1 mm),

| — | pourvus ou non d'une ouverture à “anneau tracteur” |
| --- | --- |

—

pourvus ou non d'une ouverture à “anneau tracteur”

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8401 30 00

20

Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8401 40 00

10

Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8405 90 00

ex 8708 21 10

ex 8708 21 90

10

10

10

Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8407 33 20

ex 8407 33 80

ex 8407 90 80

ex 8407 90 90

10

10

10

10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication

| — | de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 8433 11 51, et de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90, |
| --- | --- |

—

de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 8433 11 51, et de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90,

| — | de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou |
| --- | --- |

—

de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou

| — | de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10, ou |
| --- | --- |

—

de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10, ou

| — | de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1) |
| --- | --- |

—

de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8407 90 10

10

Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 90 ou de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 (1)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 8407 90 90

20

Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant

| — | 6 cylindres, |
| --- | --- |

—

6 cylindres,

| — | une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum, |
| --- | --- |

—

une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum,

| — | des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, |
| --- | --- |

—

des soupapes d'admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,

utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8408 90 41

20

Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8408 90 43

20

Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8408 90 43

ex 8408 90 45

ex 8408 90 47

30

20

30

Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une:

| — | cylindrée maximale de 3 850 cm3 et |
| --- | --- |

—

cylindrée maximale de 3 850 cm3 et

| — | d'une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n'excedant pas 55 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n'excedant pas 55 kW,

destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427 (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8408 90 47

40

Moteur à allumage par compression, à quatre cylindres, à quatre cycles:

| — | d'une capacité n'excédant pas 3 850 cm3, |
| --- | --- |

—

d'une capacité n'excédant pas 3 850 cm3,

| — | d'une puissance nominale de 55 kW ou plus, mais n'excédant pas 85 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 55 kW ou plus, mais n'excédant pas 85 kW,

destiné à être utilisé dans la construction de véhicules de la position 8427 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8409 91 00

ex 8409 99 00

10

20

Collecteur d'échappement conforme à la norme DIN EN 13835, équipé ou non d'un carter de turbine, avec quatre orifices d'admission, destiné à la fabrication de collecteurs d'échappement tournés, usinés, percés et/ou transformés par d'autres moyens (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8409 99 00

ex 8479 90 80

10

85

Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8409 99 00

ex 8411 99 00

30

70

Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs:

| — | présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050 °C, |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 050 °C,

| — | dont le diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine est égal ou supérieur à 30 mm, mais n'excédant pas 110 mm, |
| --- | --- |

—

dont le diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine est égal ou supérieur à 30 mm, mais n'excédant pas 110 mm,

| — | comprenant ou non un collecteur d'échappement des gaz de moteur |
| --- | --- |

—

comprenant ou non un collecteur d'échappement des gaz de moteur

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8411 99 00

60

Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:

| — | en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G-NiCr13Al16MoNb ou DIN NiCo10W10Cr9AlTi ou AMS AISI:686, |
| --- | --- |

—

en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G-NiCr13Al16MoNb ou DIN NiCo10W10Cr9AlTi ou AMS AISI:686,

| — | présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100 °C; |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1 100 °C;

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 30 mm, mais n'excédant pas 100 mm; |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 30 mm, mais n'excédant pas 100 mm;

| — | d'une hauteur égale ou supérieure à 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 70 mm |
| --- | --- |

—

d'une hauteur égale ou supérieure à 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 70 mm

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 8411 99 00

80

Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:

| — | avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm, |
| --- | --- |

—

avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm,

| — | d'une longueur maximale de 350 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur maximale de 350 mm,

| — | d'un diamètre n'excédant pas 75 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre n'excédant pas 75 mm,

| — | d'une hauteur n'excédant pas 110 mm |
| --- | --- |

—

d'une hauteur n'excédant pas 110 mm

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8413 70 35

20

Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:

| — | débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute, |
| --- | --- |

—

débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute,

| — | niveau sonore limité à 6 dBA |
| --- | --- |

—

niveau sonore limité à 6 dBA

| — | diamètre interne de l'ouverture d'aspiration et de l'orifice de refoulement n'excédant pas 15 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre interne de l'ouverture d'aspiration et de l'orifice de refoulement n'excédant pas 15 mm,

| — | fonctionnelle jusqu'à une température ambiante de -10 °C |
| --- | --- |

—

fonctionnelle jusqu'à une température ambiante de -10 °C

0 %

–

31.12.2020

ex 8413 91 00

30

Couvercle de pompe à carburant:

| — | composé d'alliages d'aluminium, |
| --- | --- |

—

composé d'alliages d'aluminium,

| — | d'un diamètre de 38 mm ou de 50 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 38 mm ou de 50 mm,

| — | avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface, |
| --- | --- |

—

avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface,

| — | anodisés, |
| --- | --- |

—

anodisés,

du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8414 30 81

50

Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

–

31.12.2019

ex 8414 30 81

ex 8414 80 73

60

30

Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides réfrigérants à base d'hydrocarbures fluorés (HFC):

| — | alimentés par moteur à courant alternatif monophasé “on-off” ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable |
| --- | --- |

—

alimentés par moteur à courant alternatif monophasé “on-off” ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC, BrushLess direct current) à vitesse variable

| — | d'une puissance nominale inférieure ou égale à 1,5 kW |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale inférieure ou égale à 1,5 kW

du type de ceux utilisés pour la production de sèche-linge domestiques à tambour avec pompe à chaleur

0 %

–

31.12.2018

ex 8414 30 89

20

Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW

0 %

–

31.12.2018

ex 8414 59 20

30

Dissipateur de chaleur axial:

| — | avecson propre moteur électrique, |
| --- | --- |

—

avecson propre moteur électrique,

| — | d'une puissance inférieure 125 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance inférieure 125 W,

destiné à la fabrication d'ordinateurs (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8414 59 20

40

Ventilateur hélicoïde équipé d'un moteur électrique, d'une puissance n'excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8414 59 80

ex 8414 90 00

40

60

Ventilateur tangentielle

| — | d'une hauteur minimale de 575 mm (± 1,0 mm) mais inférieure ou égale à 850 mm (± 1,0 mm), |
| --- | --- |

—

d'une hauteur minimale de 575 mm (± 1,0 mm) mais inférieure ou égale à 850 mm (± 1,0 mm),

| — | de 95 mm (± 0,6 mm) ou 102 mm (± 0,6 mm) de diamètre, |
| --- | --- |

—

de 95 mm (± 0,6 mm) ou 102 mm (± 0,6 mm) de diamètre,

| — | en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant, renforcé à 30 % de fibres de verre, avec une résistance minimale à la température de 70 °C (± 5 °C) |
| --- | --- |

—

en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant, renforcé à 30 % de fibres de verre, avec une résistance minimale à la température de 70 °C (± 5 °C)

destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs bi-blocs (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8414 90 00

20

Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8414 90 00

30

Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8414 90 00

40

Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8415 90 00

20

Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8418 99 10

50

Evaporateur constitué d'ailettes en aluminium et d'un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8418 99 10

60

Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8421 21 00

20

Système de prétraitement de l'eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:

| — | Système d'ultrafiltration |
| --- | --- |

—

Système d'ultrafiltration

| — | Système de filtration au carbone |
| --- | --- |

—

Système de filtration au carbone

| — | Système adoucisseur d'eau |
| --- | --- |

—

Système adoucisseur d'eau

destiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8421 29 00

ex 8479 82 00

ex 8479 89 97

20

10

75

Équipement utilisé pour la fabrication de produits biopharmaceutiques, comprenant l'un des éléments suivants avec ou sans cuves ou bacs annexes:

| — | une unité d'ultrafiltration-diafiltration; |
| --- | --- |

—

une unité d'ultrafiltration-diafiltration;

| — | un équipement de contrôle, d'essai et de surveillance automatisé pour les activités de nettoyage en circuit fermé (CIP) et de stérilisation en circuit fermé (SIP); |
| --- | --- |

—

un équipement de contrôle, d'essai et de surveillance automatisé pour les activités de nettoyage en circuit fermé (CIP) et de stérilisation en circuit fermé (SIP);

| — | des cuves et bacs de traitement (1) |
| --- | --- |

—

des cuves et bacs de traitement (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8421 99 00

91

Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8421 99 00

93

Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8422 30 00

ex 8479 89 97

10

30

Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des appareils à moulage par injection (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8424 90 00

30

Contenants en poly(éthylène téréphtalate), d'une capacité de 50 ml ou plus mais ne dépassant pas 600 ml, équipés d'une buse, du type utilisé en tant que partie d'appareils mécaniques servant à pulvériser des liquides

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8431 20 00

30

Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d'entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 8427 (1)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8431 20 00

40

Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8439 99 00

10

Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8467 99 00

ex 8536 50 11

10

35

Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:

| — | un voltage compris entre 14,4 V et 42 V, |
| --- | --- |

—

un voltage compris entre 14,4 V et 42 V,

| — | un ampérage compris entre 10 A et 42 A, |
| --- | --- |

—

un ampérage compris entre 10 A et 42 A,

entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8475 29 00

ex 8514 10 80

10

10

Four de fusion pour la production de filaments de verre équipé d'un bassin de fusion/four-filière:

| — | chauffé électriquement |
| --- | --- |

—

chauffé électriquement

| — | avec ouverture |
| --- | --- |

—

avec ouverture

| — | équipé de nombreuses plaquettes (orifices) en alliage platine-rhodium |
| --- | --- |

—

équipé de nombreuses plaquettes (orifices) en alliage platine-rhodium

| — | utilisé pour la fusion du mélange vitrifiable et le conditionnement du verre fondu |
| --- | --- |

—

utilisé pour la fusion du mélange vitrifiable et le conditionnement du verre fondu

| — | utilisé pour l'obtention de fibres continues par étirage |
| --- | --- |

—

utilisé pour l'obtention de fibres continues par étirage

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8477 80 99

10

Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8479 89 97

ex 8479 90 80

50

80

Machines constitutives d'une chaîne de production servant à la fabrication de batteries lithium-ion destinées à équiper des voitures particulières électriques, utilisées pour la réalisation de cette chaîne de production (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8479 89 97

60

Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules [dont les surfaces intérieures sont de type acier inoxydable austénitique 316L], avec une capacité de traitement de 50 litres, 500 litres, 3 000 litres ou 10 000 litres, combiné ou non avec un système de “nettoyage en cours de processus”

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8479 89 97

70

Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l'alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d'un durcisseur époxy à deux composants

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8479 89 97

80

Machines pour la production d'un composant partiellement assemblé (conducteur anodique et bouchon du pôle négatif) pour la fabrication de piles alcalines AA et/ou AAA (1)

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8479 89 97

85

Presse de compression à haute pression pour matériaux durs (“Link Press”):

| — | d'une pression de 16 000 tonnes; |
| --- | --- |

—

d'une pression de 16 000 tonnes;

| — | avec un plateau d'un diamètre de 1 100 mm (± 1 mm); |
| --- | --- |

—

avec un plateau d'un diamètre de 1 100 mm (± 1 mm);

| — | avec un cylindre principal de 1 400 mm (± 1 mm); |
| --- | --- |

—

avec un cylindre principal de 1 400 mm (± 1 mm);

| — | avec une trame de liaison fixe et flottante, un accumulateur hydraulique haute pression à pompes multiples et un système de pression; |
| --- | --- |

—

avec une trame de liaison fixe et flottante, un accumulateur hydraulique haute pression à pompes multiples et un système de pression;

| — | avec un dispositif de commande à double bras et des raccords pour les systèmes électriques et de canalisation; |
| --- | --- |

—

avec un dispositif de commande à double bras et des raccords pour les systèmes électriques et de canalisation;

| — | d'un poids total de 310 tonnes (± 10 tonnes); et |
| --- | --- |

—

d'un poids total de 310 tonnes (± 10 tonnes); et

| — | créant une pression de 30 000 atmosphères à 1 500 °C, au moyen d'un courant alternatif à basse fréquence (16 000 ampères) |
| --- | --- |

—

créant une pression de 30 000 atmosphères à 1 500 °C, au moyen d'un courant alternatif à basse fréquence (16 000 ampères)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8481 30 91

91

Clapets de non-retour en acier avec:

| — | une pression d'ouverture maximale de 800 kPa |
| --- | --- |

—

une pression d'ouverture maximale de 800 kPa

| — | un diamètre extérieur maximal de 37 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur maximal de 37 mm

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8481 80 59

10

Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8481 80 69

60

Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:

| — | une valve de pilotage solénoïde |
| --- | --- |

—

une valve de pilotage solénoïde

| — | un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre |
| --- | --- |

—

un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre

d'une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8481 80 79

20

Dispositif d'électrovannes pour pression jusqu'à 875 bars

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8481 80 99

50

Robinet de service, formé par la combinaison d'une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d'une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec:

| — | une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2, |
| --- | --- |

—

une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2,

| — | une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2, |
| --- | --- |

—

une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2,

destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8481 80 99

60

Vanne à quatre voies composée:

| — | d'un piston central, |
| --- | --- |

—

d'un piston central,

| — | d'un piston d'étanchéité, |
| --- | --- |

—

d'un piston d'étanchéité,

| — | d'un solénoïde 220 V – 240 V CA 50/60 Hz, |
| --- | --- |

—

d'un solénoïde 220 V – 240 V CA 50/60 Hz,

| — | d'une pression de service pouvant atteindre 4,3 MPa, |
| --- | --- |

—

d'une pression de service pouvant atteindre 4,3 MPa,

| — | d'un boîtier |
| --- | --- |

—

d'un boîtier

servant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8482 10 10

ex 8482 10 90

ex 8482 50 00

10

10

10

Roulements à billes et à cylindres:

| — | présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 140 mm,

| — | supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n'excédant pas 14 MPa, |
| --- | --- |

—

supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n'excédant pas 14 MPa,

pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8482 10 10

20

Roulement à billes:

| — | d'un diamètre interne d'au moins 10 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre interne d'au moins 10 mm,

| — | d'un diamètre exterieur n'excédant pas 30 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre exterieur n'excédant pas 30 mm,

| — | d'une largeur n'excédant pas 10 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur n'excédant pas 10 mm,

| — | avec ou sans pare-poussière, |
| --- | --- |

—

avec ou sans pare-poussière,

destiné à la fabrication de systèmes de direction à entraînement par courroie de moteurs (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8483 30 38

40

Boîtier de palier cylindrique:

| — | en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, |
| --- | --- |

—

en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561,

| — | à chambres d'huile, |
| --- | --- |

—

à chambres d'huile,

| — | sans roulements, |
| --- | --- |

—

sans roulements,

| — | d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais pas plus de 250 mm; |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 50 mm ou plus, mais pas plus de 250 mm;

| — | d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm; |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 40 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm;

| — | avec ou sans chambres d'eau et raccordements |
| --- | --- |

—

avec ou sans chambres d'eau et raccordements

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8483 40 29

50

Train d'engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:

| — | couple nominal de 50 Nm ou plus mais n'excédant pas 7 000 Nm, |
| --- | --- |

—

couple nominal de 50 Nm ou plus mais n'excédant pas 7 000 Nm,

| — | rapports standards de 1:50 ou plus mais n'excédant pas 1:270, |
| --- | --- |

—

rapports standards de 1:50 ou plus mais n'excédant pas 1:270,

| — | rattrapage n'excédant pas un arc minute, |
| --- | --- |

—

rattrapage n'excédant pas un arc minute,

| — | rendement supérieur à 80 % |
| --- | --- |

—

rendement supérieur à 80 %

d'un type utilisé pour les bras de robots

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8483 40 29

60

Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:

| — | un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n'excédant pas 70 Nm; |
| --- | --- |

—

un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n'excédant pas 70 Nm;

| — | des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n'excédant pas 1:64,3 |
| --- | --- |

—

des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n'excédant pas 1:64,3

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8483 40 51

20

Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8483 40 59

20

Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8483 40 90

80

Boîte de transmission comportant

| — | au maximum 3 rapports, |
| --- | --- |

—

au maximum 3 rapports,

| — | un système de décélération automatique, et |
| --- | --- |

—

un système de décélération automatique, et

| — | un système de marche arrière, |
| --- | --- |

—

un système de marche arrière,

destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8501 10 99

54

Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (± 15 %) ou 5 420 (± 15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 10 99

60

Moteur à courant continu:

| — | d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu'à 6 500 tours/mn à vide,

| — | d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu |
| --- | --- |

—

d'une tension d'alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu

destiné à la fabrication de friteuse électrique (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8501 10 99

70

Moteur pas à pas à courant continu,

| — | à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), |
| --- | --- |

—

à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °),

| — | à enroulement à deux phases, |
| --- | --- |

—

à enroulement à deux phases,

| — | dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, |
| --- | --- |

—

dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V,

| — | dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 105 °C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 40 °C à + 105 °C,

| — | éventuellement avec pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

éventuellement avec pignon de raccordement,

| — | avec ou sans fiche moteur |
| --- | --- |

—

avec ou sans fiche moteur

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8501 10 99

75

Moteur à courant continu à excitation permanente

| — | à enroulement à plusieurs phases, |
| --- | --- |

—

à enroulement à plusieurs phases,

| — | d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n'excédant pas 35 mm,

| — | d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation nominale n'excédant pas 12 000 tr/min,

| — | d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8 V mais n'excédant pas 27 V |
| --- | --- |

—

d'une tension d'alimentation supérieure ou égale à 8 V mais n'excédant pas 27 V

0 %

–

31.12.2020

ex 8501 10 99

79

Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d'un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de - 20 °C à + 70 °C

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 10 99

80

Moteur pas à pas à courant continu,

| — | à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °), |
| --- | --- |

—

à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °),

| — | dont le moment de renversement est, à 25 °C, supérieur ou égal à 25 mNm, |
| --- | --- |

—

dont le moment de renversement est, à 25 °C, supérieur ou égal à 25 mNm,

| — | d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), |
| --- | --- |

—

d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips),

| — | à enroulement à deux phases, et |
| --- | --- |

—

à enroulement à deux phases, et

| — | dont la tension nominale est 10,5 V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0 V |
| --- | --- |

—

dont la tension nominale est 10,5 V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0 V

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 10 99

81

Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d'accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 mm × 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 10 99

82

Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1 500 (± 15 %) à 6 800 (± 15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 8501 31 00

25

Moteurs à courant continu, sans balai:

| — | d'un diamètre extérieur compris entre 80 et 100 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur compris entre 80 et 100 mm,

| — | d'une tension d'alimentation de 12 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension d'alimentation de 12 V,

| — | d'une puissance à 20 °C comprise entre 300 et 750 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance à 20 °C comprise entre 300 et 750 W,

| — | d'un couple à 20 °C compris entre 2,00 Nm et 7,00 Nm, |
| --- | --- |

—

d'un couple à 20 °C compris entre 2,00 Nm et 7,00 Nm,

| — | d'une vitesse de rotation à 20 °C comprise entre 600 et 3 100 tr/min, |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de rotation à 20 °C comprise entre 600 et 3 100 tr/min,

| — | équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall, |
| --- | --- |

—

équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall,

du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux véhicules

0 %

–

31.12.2017

ex 8501 31 00

30

Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 8501 31 00

40

Moteur à courant continu à excitation permanente présentant

| — | un bobinage multiphasé, |
| --- | --- |

—

un bobinage multiphasé,

| — | un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais pas plus de 80 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais pas plus de 80 mm,

| — | une vitesse de rotation de pas plus de 15 000 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation de pas plus de 15 000 tr/min,

| — | une puissance de 45 W ou plus, mais pas plus de 300 W, et |
| --- | --- |

—

une puissance de 45 W ou plus, mais pas plus de 300 W, et

| — | une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais pas plus de 25 V |
| --- | --- |

—

une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais pas plus de 25 V

0 %

–

31.12.2019

ex 8501 31 00

45

Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n'excédant pas 110 mm,

| — | vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min, |
| --- | --- |

—

vitesse de rotation n'excédant pas 3 680 tr/min,

| — | développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C, |
| --- | --- |

—

développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C,

| — | tension d'alimentation de 12 V, |
| --- | --- |

—

tension d'alimentation de 12 V,

| — | couple n'excédant pas 5,67 Nm, |
| --- | --- |

—

couple n'excédant pas 5,67 Nm,

| — | équipé d'un capteur de couple magnétique, |
| --- | --- |

—

équipé d'un capteur de couple magnétique,

| — | avec relais électronique de mise à la terre, |
| --- | --- |

—

avec relais électronique de mise à la terre,

| — | destiné à être utilisé avec un module de servocommande |
| --- | --- |

—

destiné à être utilisé avec un module de servocommande

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 31 00

55

Moteur à courant continu avec commutateur avec pour caractéristiques:

| — | un diamètre extérieur de 27,5 mm ou plus, mais ne dépassant pas 42,5 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur de 27,5 mm ou plus, mais ne dépassant pas 42,5 mm,

| — | une vitesse de rotation de 11 000 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 23 200 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation de 11 000 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 23 200 tr/min,

| — | une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, |
| --- | --- |

—

une tension d'alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V,

| — | une puissance de sortie ne dépassant pas 529 W, |
| --- | --- |

—

une puissance de sortie ne dépassant pas 529 W,

| — | une consommation à vide ne dépassant pas 3,1 A, |
| --- | --- |

—

une consommation à vide ne dépassant pas 3,1 A,

| — | une efficacité maximale de 57 % ou plus |
| --- | --- |

—

une efficacité maximale de 57 % ou plus

utilisé dans les outils manuels électroportatifs

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 31 00

60

Moteur sans balai à courant continu et rotation dans le sens antihoraire (SAH), présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une tension d'entrée au moins égale à 264 V, sans excéder 391 V, |
| --- | --- |

—

une tension d'entrée au moins égale à 264 V, sans excéder 391 V,

| — | un diamètre extérieur au moins égal à 81 mm (± 2,5 mm), sans excéder 150 mm (± 0,8 mm), |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur au moins égal à 81 mm (± 2,5 mm), sans excéder 150 mm (± 0,8 mm),

| — | une puissance de sortie ne dépassant pas 125 W, |
| --- | --- |

—

une puissance de sortie ne dépassant pas 125 W,

| — | une isolation du bobinage de classe E ou B, |
| --- | --- |

—

une isolation du bobinage de classe E ou B,

destiné à la fabrication des unités intérieures ou extérieures de climatiseurs bi-blocs (1)

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 8501 32 00

ex 8501 33 00

50

55

Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère insérées ou non dans un boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8501 32 00

ex 8501 33 00

60

15

Moteur à traction:

| — | d'un couple élevé de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 300 Nm, |
| --- | --- |

—

d'un couple élevé de 200 Nm ou plus, mais n'excédant pas 300 Nm,

| — | d'une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 100 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n'excédant pas 100 kW,

| — | d'une vitesse de 12 500 tours/minute |
| --- | --- |

—

d'une vitesse de 12 500 tours/minute

destiné à la fabrication de véhicules électriques (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 8501 33 00

ex 8501 40 80

ex 8501 53 50

30

50

10

Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant:

| — | un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, |
| --- | --- |

—

un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,

| — | une électronique de puissance |
| --- | --- |

—

une électronique de puissance

0 %

–

31.12.2016

ex 8501 51 00

ex 8501 52 20

30

50

Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté:

| — | d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, |
| --- | --- |

—

d'une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW,

| — | d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 180 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une bride dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 180 mm, et

| — | d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm |
| --- | --- |

—

d'une longueur de la bride à l'extrémité du résolveur n'excédant pas 271 mm

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 8501 61 20

35

Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d'une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant:

| — | un générateur d'hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification) |
| --- | --- |

—

un générateur d'hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification)

| — | un bloc de pile à combustible PEM, et |
| --- | --- |

—

un bloc de pile à combustible PEM, et

| — | un onduleur (Inverter) |
| --- | --- |

—

un onduleur (Inverter)

utilisé en tant qu'élément d'un appareil de chauffage

0 %

–

31.12.2020

ex 8501 62 00

30

Système avec piles à combustible

| — | comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC) |
| --- | --- |

—

comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC)

| — | dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz |
| --- | --- |

—

dans un boîtier avec une gestion de l'eau intégrée et un traitement des gaz

| — | destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente |
| --- | --- |

—

destiné à la fourniture d'énergie fixe permanente

0 %

–

31.12.2017

ex 8503 00 91

ex 8503 00 99

31

32

Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8503 00 99

31

Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8503 00 99

33

Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8503 00 99

34

Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8503 00 99

35

Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8503 00 99

40

Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d'une largeur de 150 cm ou moins, du type utilisé exclusivement pour la fabrication de piles à combustible de la position 8501

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8503 00 99

50

Stator pour moteur sans balai avec:

| — | un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5) |
| --- | --- |

—

un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5)

| — | un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2), et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2), et

| — | une largeur de 41,00 mm (± 0,3) |
| --- | --- |

—

une largeur de 41,00 mm (± 0,3)

du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines lavantes-séchantes ou de sèche-linges équipés de tambours moteurs

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8503 00 99

60

Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d'une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8504 31 80

20

Transformateur utilisé dans la fabrication d'inverseurs pour modules LCD (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8504 31 80

30

Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8504 31 80

40

Transformateurs électriques

| — | d'une puissance inférieure ou égale à 1 kVA |
| --- | --- |

—

d'une puissance inférieure ou égale à 1 kVA

| — | sans prises ni câbles |
| --- | --- |

—

sans prises ni câbles

destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8504 40 82

40

Circuit imprimé pourvu d'un redresseur de pont ainsi que d'autres composants actifs et passifs et présentant:

| — | deux douilles de sortie; |
| --- | --- |

—

deux douilles de sortie;

| — | deux douilles d'entrée pouvant être branchées et utilisées en même temps; |
| --- | --- |

—

deux douilles d'entrée pouvant être branchées et utilisées en même temps;

| — | un mode de fonctionnement réglable entre clair et sombre; |
| --- | --- |

—

un mode de fonctionnement réglable entre clair et sombre;

| — | une tension d'entrée de 40 V (+ 25 % -15 %) ou de 42 V (+ 25 % -15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 30 V (± 4 V) en mode sombre ou; |
| --- | --- |

—

une tension d'entrée de 40 V (+ 25 % -15 %) ou de 42 V (+ 25 % -15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 30 V (± 4 V) en mode sombre ou;

| — | une tension d'entrée de 230 V (+ 20 % -15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 160 V (± 15 %) en mode sombre ou; |
| --- | --- |

—

une tension d'entrée de 230 V (+ 20 % -15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 160 V (± 15 %) en mode sombre ou;

| — | une tension d'entrée de 120 V (+ 15 % -35 %) ou de 42 V (+ 25 % -15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 60 V (± 20 %) en mode sombre; |
| --- | --- |

—

une tension d'entrée de 120 V (+ 15 % -35 %) ou de 42 V (+ 25 % -15 %) en mode clair et une tension d'entrée de 60 V (± 20 %) en mode sombre;

| — | un courant d'entrée qui atteint 80 % de sa valeur nominale dans les 20 ms; |
| --- | --- |

—

un courant d'entrée qui atteint 80 % de sa valeur nominale dans les 20 ms;

| — | une fréquence d'entrée de 45 Hz ou plus mais n'excédant pas 65 Hz pour 42 V et 230 V et allant de 45 Hz à 70 Hz pour 120 V; |
| --- | --- |

—

une fréquence d'entrée de 45 Hz ou plus mais n'excédant pas 65 Hz pour 42 V et 230 V et allant de 45 Hz à 70 Hz pour 120 V;

| — | une tension de pointe maximale du courant transitoire ne dépassant pas 250 % du courant transitoire; |
| --- | --- |

—

une tension de pointe maximale du courant transitoire ne dépassant pas 250 % du courant transitoire;

| — | une tension de pointe du courant transitoire ne durant pas plus de 100 ms; |
| --- | --- |

—

une tension de pointe du courant transitoire ne durant pas plus de 100 ms;

| — | une sous-oscillation du courant transitoire n'étant pas inférieure à 50 % du courant d'entrée; |
| --- | --- |

—

une sous-oscillation du courant transitoire n'étant pas inférieure à 50 % du courant d'entrée;

| — | une sous-oscillation du courant transitoire ne durant pas plus de 20 ms; |
| --- | --- |

—

une sous-oscillation du courant transitoire ne durant pas plus de 20 ms;

| — | un courant de sortie pouvant être préréglé; |
| --- | --- |

—

un courant de sortie pouvant être préréglé;

| — | un courant de sortie qui atteint 90 % de sa valeur nominale préréglée dans les 50 ms; |
| --- | --- |

—

un courant de sortie qui atteint 90 % de sa valeur nominale préréglée dans les 50 ms;

| — | un courant de sortie qui atteint la valeur zéro dans les 30 ms après la coupure du courant d'entrée; |
| --- | --- |

—

un courant de sortie qui atteint la valeur zéro dans les 30 ms après la coupure du courant d'entrée;

| — | un statut d'erreur défini en cas de charge excessive ou absente (fonction fin de vie) |
| --- | --- |

—

un statut d'erreur défini en cas de charge excessive ou absente (fonction fin de vie)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8504 40 88

30

Onduleur convertissant le courant continu en courant alternatif, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules électriques pour la commande des moteurs de traction (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8504 40 90

20

Convertisseur de courant continu en courant continu

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 40 90

30

Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 40 90

40

Modules de puissance à semi-conducteurs:

| — | comprenant des transistors de puissance, |
| --- | --- |

—

comprenant des transistors de puissance,

| — | contenant des circuits intégrés, |
| --- | --- |

—

contenant des circuits intégrés,

| — | contenant ou non des diodes et contenant ou non des thermistors, |
| --- | --- |

—

contenant ou non des diodes et contenant ou non des thermistors,

| — | présentant une tension de fonctionnement de 600 V au plus, |
| --- | --- |

—

présentant une tension de fonctionnement de 600 V au plus,

| — | dotés de trois sorties électriques au maximum munies chacune de deux interrupteurs [MOSFET (transistor à effet de champ à oxydes métalliques) ou IGBT (transistor bipolaire à grille isolée)] et d'unités internes et |
| --- | --- |

—

dotés de trois sorties électriques au maximum munies chacune de deux interrupteurs [MOSFET (transistor à effet de champ à oxydes métalliques) ou IGBT (transistor bipolaire à grille isolée)] et d'unités internes et

| — | affichant un courant nominal (valeur quadratique moyenne) n'excédant pas 15,7 A |
| --- | --- |

—

affichant un courant nominal (valeur quadratique moyenne) n'excédant pas 15,7 A

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 40 90

50

Dispositif de commande pour robots industriels, composé:

| — | d'une à six sorties moteur triphasées de maximum 3 x 32 A, |
| --- | --- |

—

d'une à six sorties moteur triphasées de maximum 3 x 32 A,

| — | d'une alimentation principale de 220 V CA ou plus, mais n'excédant pas 480 V CA, ou de 280 V CC ou plus, mais n'excédant pas 800 V CC, |
| --- | --- |

—

d'une alimentation principale de 220 V CA ou plus, mais n'excédant pas 480 V CA, ou de 280 V CC ou plus, mais n'excédant pas 800 V CC,

| — | d'une alimentation logique de 24 V CC, |
| --- | --- |

—

d'une alimentation logique de 24 V CC,

| — | d'une interface de communication EtherCat, |
| --- | --- |

—

d'une interface de communication EtherCat,

| — | et mesurant 150 x 140 x 120 mm ou plus, mais pas plus de 335 x 430 x 179 mm |
| --- | --- |

—

et mesurant 150 x 140 x 120 mm ou plus, mais pas plus de 335 x 430 x 179 mm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 40 90

60

Module d'alimentation à semi-conducteur moulé par transfert comportant:

| — | des transistors de puissance, |
| --- | --- |

—

des transistors de puissance,

| — | des circuits intégrés, |
| --- | --- |

—

des circuits intégrés,

| — | le cas échéant, des diodes et des thermistances, |
| --- | --- |

—

le cas échéant, des diodes et des thermistances,

| — | dont la configuration du circuit comprend |
| --- | --- |

—

dont la configuration du circuit comprend

| — | soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement de plus de 600 V, |
| --- | --- |

—

soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement de plus de 600 V,

| — | soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement ne dépassant pas 600 V et une intensité efficace de plus de 15,7 A, |
| --- | --- |

—

soit un étage de commande directe présentant une tension de fonctionnement ne dépassant pas 600 V et une intensité efficace de plus de 15,7 A,

| — | ou comprenant un ou plusieurs modules de compensation du facteur de puissance |
| --- | --- |

—

ou comprenant un ou plusieurs modules de compensation du facteur de puissance

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 40 90

70

Module permettant de transformer le courant alternatif en courant continu et le courant continu en courant continu, présentant:

| — | une puissance nominale n'excédant pas 100 W, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale n'excédant pas 100 W,

| — | une tension à l'entrée de 80 V ou plus, mais n'excédant pas 305 V, |
| --- | --- |

—

une tension à l'entrée de 80 V ou plus, mais n'excédant pas 305 V,

| — | une fréquence d'entrée agréée de 47 Hz ou plus, mais n'excédant pas 440 Hz, |
| --- | --- |

—

une fréquence d'entrée agréée de 47 Hz ou plus, mais n'excédant pas 440 Hz,

| — | une ou plusieurs sorties à tension constante, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs sorties à tension constante,

| — | une plage de températures de fonctionnement allant de - 40 °C à + 85 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de températures de fonctionnement allant de - 40 °C à + 85 °C,

| — | des broches pour montage sur circuit imprimé |
| --- | --- |

—

des broches pour montage sur circuit imprimé

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 40 90

80

Convertisseur de puissance incluant:

| — | un convertisseur continu-continu |
| --- | --- |

—

un convertisseur continu-continu

| — | un chargeur d'une capacité n'excédant pas 7 kW |
| --- | --- |

—

un chargeur d'une capacité n'excédant pas 7 kW

| — | des fonctions de commutation |
| --- | --- |

—

des fonctions de commutation

destiné à la fabrication de véhicules électriques (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8504 50 95

20

Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8504 50 95

40

Bobine d'arrêt présentant:

| — | une inductance de 4,7 μΗ (± 20 %), |
| --- | --- |

—

une inductance de 4,7 μΗ (± 20 %),

| — | une résistance c.c. n'excédant pas 0,1 Ohm, |
| --- | --- |

—

une résistance c.c. n'excédant pas 0,1 Ohm,

| — | une résistance d'isolement de 100 MOhms ou davantage à 500 V (c.c.), |
| --- | --- |

—

une résistance d'isolement de 100 MOhms ou davantage à 500 V (c.c.),

utilisée dans la fabrication de cartes d'alimentation de modules LCD et LED (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8504 50 95

50

Bobine solénoïde présentant

| — | une consommation électrique inférieure ou égale à 6 W, |
| --- | --- |

—

une consommation électrique inférieure ou égale à 6 W,

| — | une résistance d'isolement supérieure à 100 M ohms et |
| --- | --- |

—

une résistance d'isolement supérieure à 100 M ohms et

| — | un trou central mesurant au minimum 11,4 mm et au maximum 11,8 mm |
| --- | --- |

—

un trou central mesurant au minimum 11,4 mm et au maximum 11,8 mm

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8504 90 11

10

Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8504 90 11

20

Cœurs de réacteur destinés à être utilisés dans des convertisseurs à thyristors fonctionnant en courant continu à haute tension

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8504 90 99

20

Thyristor à commutation par gâchette symétrique (Symmetric Gate-Commutated Thyristor SGCT) avec commande de gâchette intégrée:

| — | étant un circuit électronique de puissance monté sur la carte de circuits imprimés, équipé d'un thyristor SGCT et de composants électriques et électroniques, |
| --- | --- |

—

étant un circuit électronique de puissance monté sur la carte de circuits imprimés, équipé d'un thyristor SGCT et de composants électriques et électroniques,

| — | ayant une capacité à bloquer la tension -6 500 V - dans les deux sens (sens de conduction et sens inverse) |
| --- | --- |

—

ayant une capacité à bloquer la tension -6 500 V - dans les deux sens (sens de conduction et sens inverse)

du type utilisé dans les convertisseurs moyenne tensionstatiques(redresseurs et ondulateurs)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8505 11 00

31

Aimant permanent, ayant une rémanence de 455 mT (± 15 mT)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8505 11 00

33

Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis

| — | d'une longueur n'excédant pas 90 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur n'excédant pas 90 mm,

| — | d'une largeur n'excédant pas 90 mm, et |
| --- | --- |

—

d'une largeur n'excédant pas 90 mm, et

| — | d'une hauteur n'excédant pas 55 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur n'excédant pas 55 mm,

soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8505 11 00

35

Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ou de samarium et de cobalt, revêtus par passivation inorganique (revêtement inorganique) à l'aide de phosphate de zinc, destinés à la fabrication industrielle de produits pour applications motrices ou sensorielles (1)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8505 11 00

45

Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation,

| — | composé au moins de néodyme, de praséodyme, de fer, de bore, de dysprosium, d'aluminium et de cobalt, |
| --- | --- |

—

composé au moins de néodyme, de praséodyme, de fer, de bore, de dysprosium, d'aluminium et de cobalt,

| — | d'une largeur de 9,2 mm, (- 0,1) |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 9,2 mm, (- 0,1)

| — | d'une longueur de 20 mm (+ 0,1) ou 30 mm (+ 0,1) |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 20 mm (+ 0,1) ou 30 mm (+ 0,1)

du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8505 11 00

50

Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d'aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:

| — | une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n'excédant pas 52 mm |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n'excédant pas 52 mm

| — | une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 42 mm, |
| --- | --- |

—

une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 42 mm,

du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l'automatisation industrielle

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8505 11 00

60

Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,

| — | de diamètre inférieur ou égal à 45 mm, |
| --- | --- |

—

de diamètre inférieur ou égal à 45 mm,

| — | de hauteur n'excédant pas 45 mm, |
| --- | --- |

—

de hauteur n'excédant pas 45 mm,

du type utilisé pour la fabrication d'aimants permanents, après magnétisation

0 %

–

31.12.2017

ex 8505 11 00

70

Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent

| — | comportant ou non un trou concentrique, |
| --- | --- |

—

comportant ou non un trou concentrique,

| — | dont le diamètre n'excède pas 90 mm, |
| --- | --- |

—

dont le diamètre n'excède pas 90 mm,

du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture

0 %

–

31.12.2018

ex 8505 11 00

80

Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, de dimensions suivantes:

| — | longueur comprise entre 9 mm et 105 mm, |
| --- | --- |

—

longueur comprise entre 9 mm et 105 mm,

| — | largeur comprise entre 5 mm et 105 mm, |
| --- | --- |

—

largeur comprise entre 5 mm et 105 mm,

| — | hauteur comprise entre 2 mm et 55 mm |
| --- | --- |

—

hauteur comprise entre 2 mm et 55 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 8505 19 90

30

Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d'un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d'un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT

0 %

–

31.12.2018

ex 8505 20 00

30

Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8505 90 20

30

Bobine pour vanne électromagnétique:

| — | dotée d'un piston |
| --- | --- |

—

dotée d'un piston

| — | d'un diamètre de 12,9 mm (+/- 0,1), |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 12,9 mm (+/- 0,1),

| — | d'une hauteur sans le piston de 20,5 mm (+/- 0,1), |
| --- | --- |

—

d'une hauteur sans le piston de 20,5 mm (+/- 0,1),

| — | dotée d'un câble électrique avec mandrin, et |
| --- | --- |

—

dotée d'un câble électrique avec mandrin, et

dans un boîtier métallique cylindrique

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8505 90 20

91

Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits de la position 8517 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8506 50 90

10

Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V

0 %

–

31.12.2018

ex 8506 50 90

20

Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle

0 %

–

31.12.2018

ex 8506 50 90

30

Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus

0 %

–

31.12.2018

ex 8507 10 20

30

Accumulateurs au plomb des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston avec

| — | une capacité nominale n'excédant pas 32 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale n'excédant pas 32 Ah,

| — | une longueur n'excédant pas 205 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 205 mm,

| — | une largeur n'excédant pas 130 mm, et |
| --- | --- |

—

une largeur n'excédant pas 130 mm, et

| — | une hauteur n'excédant pas 190 mm |
| --- | --- |

—

une hauteur n'excédant pas 190 mm

destinés à la fabrication de marchandises relevant du code NC 8711 (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8507 10 20

80

Batterie de démarrage au plomb-acide, présentant

| — | une capacité de charge au moins égale à 200 % de celle d'une batterie à électrolyte liquide classique équivalente durant les cinq premières secondes de charge, |
| --- | --- |

—

une capacité de charge au moins égale à 200 % de celle d'une batterie à électrolyte liquide classique équivalente durant les cinq premières secondes de charge,

| — | un électrolyte liquide, |
| --- | --- |

—

un électrolyte liquide,

destinée à la construction de voitures particulières et de véhicules commerciaux légers utilisant des régulateurs d'alternateur à haute régénération ou des systèmes marche/arrêt équipés de régulateurs d'alternateur à haute régénération (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8507 30 20

30

Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme cylindrique, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8507 50 00

ex 8507 60 00

20

20

Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8507 50 00

30

Accumulateur ou module au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8507 60 00

15

Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:

| — | d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah ou plus, mais n'excédant pas 18 Ah, |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah ou plus, mais n'excédant pas 18 Ah,

| — | d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n'excédant pas 48 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n'excédant pas 48 V,

| — | d'une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n'excédant pas 648 Wh, |
| --- | --- |

—

d'une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n'excédant pas 648 Wh,

utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8507 60 00

17

Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une tension nominale de 12 V, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 12 V,

| — | une longueur de 350 mm ou plus, sans n'excédant pas 355 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 350 mm ou plus, sans n'excédant pas 355 mm,

| — | une largeur de 170 mm ou plus, mais n'excédant pas 180 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 170 mm ou plus, mais n'excédant pas 180 mm,

| — | une hauteur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 195 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 195 mm,

| — | un poids de 10 kg ou plus, mais n'excédant pas 15 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 10 kg ou plus, mais n'excédant pas 15 kg,

| — | une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n'excédant pas 80 Ah |
| --- | --- |

—

une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n'excédant pas 80 Ah

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8507 60 00

23

Accumulateur ou module au lithium-ion possédant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité nominale de 72 Ah ou plus, mais n'excédant pas 100 Ah; |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 72 Ah ou plus, mais n'excédant pas 100 Ah;

| — | une tension nominale de 3,2 V; |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 3,2 V;

| — | un poids de 1,9 kg ou plus, mais n'excédant pas 3,4 kg |
| --- | --- |

—

un poids de 1,9 kg ou plus, mais n'excédant pas 3,4 kg

utilisé pour la fabrication de batteries rechargeables pour les véhicules électriques hybrides (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8507 60 00

25

Modules rectangulaires constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables:

| — | d'une longueur de: 352,5 mm (± 1 mm) ou 367,1 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de: 352,5 mm (± 1 mm) ou 367,1 mm (± 1 mm),

| — | d'une largeur de: 300 mm (± 2 mm) ou 272,6 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de: 300 mm (± 2 mm) ou 272,6 mm (± 1 mm),

| — | d'une hauteur de: 268,9 mm (± 1,4 mm) ou 229,5 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de: 268,9 mm (± 1,4 mm) ou 229,5 mm (± 1 mm),

| — | d'un poids de: 45,9 kg ou 46,3 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids de: 45,9 kg ou 46,3 kg,

| — | d'une capacité de: 75 Ah, et |
| --- | --- |

—

d'une capacité de: 75 Ah, et

| — | d'une tension nominale de: 60 V |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de: 60 V

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 8507 60 00

27

Accumulateur au lithium-ion de forme cylindrique possédant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n'excédant pas 20 Ah; |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n'excédant pas 20 Ah;

| — | une tension nominale de 12,8 V (± 0,05) ou plus, mais n'excédant pas 15,2 V (± 0,05); |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 12,8 V (± 0,05) ou plus, mais n'excédant pas 15,2 V (± 0,05);

| — | une puissance de 128 Wh ou plus, mais n'excédant pas 256 Wh |
| --- | --- |

—

une puissance de 128 Wh ou plus, mais n'excédant pas 256 Wh

utilisé pour la fabrication de transmissions électriques pour bicyclettes (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8507 60 00

30

Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 8507 60 00

33

Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 300 mm |
| --- | --- |

—

une longueur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 300 mm

| — | une largeur de 700 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 000 mm |
| --- | --- |

—

une largeur de 700 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 000 mm

| — | une hauteur de 1 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm |
| --- | --- |

—

une hauteur de 1 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm

| — | un poids de 75 kg ou plus, mais n'excédant pas 160 kg |
| --- | --- |

—

un poids de 75 kg ou plus, mais n'excédant pas 160 kg

| — | une capacité nominale d'au moins 150 Ah, mais n'excédant pas 500 Ah |
| --- | --- |

—

une capacité nominale d'au moins 150 Ah, mais n'excédant pas 500 Ah

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8507 60 00

37

Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm |
| --- | --- |

—

une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 000 mm

| — | une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 300 mm |
| --- | --- |

—

une largeur de 800 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 300 mm

| — | une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 800 mm |
| --- | --- |

—

une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 800 mm

| — | un poids de 1 800 kg ou plus, mais n'excédant pas 3 000 kg |
| --- | --- |

—

un poids de 1 800 kg ou plus, mais n'excédant pas 3 000 kg

| — | une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n'excédant pas 7 200 Ah |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n'excédant pas 7 200 Ah

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8507 60 00

43

Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une épaisseur n'excédant pas 4,15 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur n'excédant pas 4,15 mm,

| — | une largeur n'excédant pas 245,15 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur n'excédant pas 245,15 mm,

| — | une longueur n'excédant 90,15 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant 90,15 mm,

| — | un poids n'excédant pas 250 g, |
| --- | --- |

—

un poids n'excédant pas 250 g,

| — | utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8471 30 00 (1) |
| --- | --- |

—

utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8471 30 00 (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8507 60 00

ex 8507 80 00

45

20

Batterie lithium-ion polymère rechargeable:

| — | d'une capacité nominale de 1 060 mAh (généralement), |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 1 060 mAh (généralement),

| — | d'une tension nominale de 7,4 V (tension moyenne à une décharge de 0,2 C), |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 7,4 V (tension moyenne à une décharge de 0,2 C),

| — | d'une tension de charge de 8,4 V (± 0,05), |
| --- | --- |

—

d'une tension de charge de 8,4 V (± 0,05),

| — | d'une longueur de 86,4 mm (± 0,1), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 86,4 mm (± 0,1),

| — | d'une largeur de 45 mm (± 0,1), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 45 mm (± 0,1),

| — | d'une hauteur de 11 mm (± 0,1), |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 11 mm (± 0,1),

destinée à la fabrication de caisses enregistreuses (1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 8507 60 00

47

Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une épaisseur n'excédant pas 4,15 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur n'excédant pas 4,15 mm,

| — | une largeur n'excédant pas 75,15 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur n'excédant pas 75,15 mm,

| — | une longueur n'excédant pas 150,15 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n'excédant pas 150,15 mm,

| — | une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, mais n'excédant pas 10 000 mAh, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, mais n'excédant pas 10 000 mAh,

| — | un poids n'excédant pas 150 g, |
| --- | --- |

—

un poids n'excédant pas 150 g,

utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8507 60 00

50

Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 408 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 408 mm,

| — | une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm,

| — | une hauteur de 138 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 138 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm,

| — | un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg,

| — | une puissance de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158 Wh |
| --- | --- |

—

une puissance de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158 Wh

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 8507 60 00

53

Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ou module rechargeables:

| — | d'une longueur comprise entre 1 203 et 1 297 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur comprise entre 1 203 et 1 297 mm,

| — | d'une largeur comprise entre 282 et 772 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur comprise entre 282 et 772 mm,

| — | d'une hauteur comprise entre 792 et 839 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur comprise entre 792 et 839 mm,

| — | d'un poids compris entre 253 et 293 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids compris entre 253 et 293 kg,

| — | d'une puissance comprise entre 22 et 26 kWh |
| --- | --- |

—

d'une puissance comprise entre 22 et 26 kWh

| — | sous forme de 24 ou 48 modules |
| --- | --- |

—

sous forme de 24 ou 48 modules

0 %

–

31.12.2017

ex 8507 60 00

55

Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cylindrique,

| — | avec une base en forme d'ellipse aplatie au centre, |
| --- | --- |

—

avec une base en forme d'ellipse aplatie au centre,

| — | d'une longueur de 49 mm ou plus (sans connexions), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 49 mm ou plus (sans connexions),

| — | d'une largeur de 33,5 mm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 33,5 mm ou plus,

| — | d'une épaisseur de 9,9 mm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 9,9 mm ou plus,

| — | d'une capacité nominale de 1,75 Ah ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 1,75 Ah ou plus,

| — | d'une tension nominale de 3,7 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 3,7 V,

destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8507 60 00

57

Accumulateur ou module au lithium-ion de forme cubique,

| — | aux arêtes partiellement arrondies, |
| --- | --- |

—

aux arêtes partiellement arrondies,

| — | d'une longueur de 76 mm ou plus (sans connexions), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 76 mm ou plus (sans connexions),

| — | d'une largeur de 54,5 mm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 54,5 mm ou plus,

| — | d'une épaisseur de 5,2 mm ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de 5,2 mm ou plus,

| — | d'une capacité nominale de 3 100 mAh ou plus, |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 3 100 mAh ou plus,

| — | d'une tension nominale de 3,7 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 3,7 V,

destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

–

31.12.2017

(7)ex 8507 60 00

60

Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables,

| — | d'une longueur de 1 213 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 575 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 1 213 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 575 mm,

| — | d'une largeur de 245 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 245 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 200 mm,

| — | d'une hauteur de 265 mm ou plus, mais n'excédant pas 755 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 265 mm ou plus, mais n'excédant pas 755 mm,

| — | d'un poids de 265 kg ou plus, mais n'excédant pas 294 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids de 265 kg ou plus, mais n'excédant pas 294 kg,

| — | d'une capacité nominale de 66,6 Ah, |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 66,6 Ah,

sous forme de packs de 48 modules

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8507 60 00

63

Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:

| — | d'une longueur comprise entre 1 475 et 2 820 mm |
| --- | --- |

—

d'une longueur comprise entre 1 475 et 2 820 mm

| — | d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur comprise entre 935 et 1 660 mm

| — | d'une hauteur comprise entre 260 et 600 mm |
| --- | --- |

—

d'une hauteur comprise entre 260 et 600 mm

| — | d'un poids compris entre 320 et 700 kg |
| --- | --- |

—

d'un poids compris entre 320 et 700 kg

| — | d'une puissance n'excédant pas 130 kWh |
| --- | --- |

—

d'une puissance n'excédant pas 130 kWh

0 %

–

31.12.2017

ex 8507 60 00

65

Batterie cylindrique lithium-ion comprenant:

| — | d'un tension 3,5 VDC à 3,8 VDC |
| --- | --- |

—

d'un tension 3,5 VDC à 3,8 VDC

| — | d'une capacité 300 mAH à 900 mAh, et |
| --- | --- |

—

d'une capacité 300 mAH à 900 mAh, et

| — | d'un diamètre de 10 mm à 14,5 mm |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de 10 mm à 14,5 mm

0 %

–

31.12.2016

ex 8507 60 00

75

Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:

| — | équipé d'un boîtier métallique |
| --- | --- |

—

équipé d'un boîtier métallique

| — | d'une longueur de 173 mm (± 0,15 mm); |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 173 mm (± 0,15 mm);

| — | d'une largeur de 21 mm (± 0,1 mm); |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 21 mm (± 0,1 mm);

| — | d'une hauteur de 91 mm (± 0,15 mm); |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 91 mm (± 0,15 mm);

| — | d'une tension nominale de 3,3 V; et |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 3,3 V; et

| — | d'une capacité nominale de 21 Ah ou plus |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 21 Ah ou plus

0 %

–

31.12.2016

(7)ex 8507 60 00

80

Accumulateur ou module au lithium-ion de forme rectangulaire,

| — | doté d'un carter métallique, |
| --- | --- |

—

doté d'un carter métallique,

| — | d'une longueur de 171 mm (± 3 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 171 mm (± 3 mm),

| — | d'une largeur de 45,5 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 45,5 mm (± 1 mm),

| — | d'une hauteur de 115 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 115 mm (± 1 mm),

| — | d'une tension nominale de 3,75 V, et |
| --- | --- |

—

d'une tension nominale de 3,75 V, et

| — | d'une capacité nominale de 50 Ah |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 50 Ah

| — | pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur (1) |
| --- | --- |

—

pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8507 60 00

85

Modules constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques, de forme rectangulaire, à ions lithium rechargeables

| — | d'une longueur de 312 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 312 mm ou plus mais n'excédant pas 350 mm

| — | d'une largeur de 79,8 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 79,8 mm ou plus mais n'excédant pas 225 mm

| — | d'une hauteur de 35 mm ou plus mais n'excédant pas 168 mm |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 35 mm ou plus mais n'excédant pas 168 mm

| — | d'un poids de 3,95 kg ou plus mais n'excédant pas 8,56 kg |
| --- | --- |

—

d'un poids de 3,95 kg ou plus mais n'excédant pas 8,56 kg

| — | d'une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n'excédant pas 129 Ah |
| --- | --- |

—

d'une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n'excédant pas 129 Ah

0 %

–

31.12.2020

ex 8507 90 80

70

Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel,

| — | d'une largeur de 70 mm (± 5 mm), et |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 70 mm (± 5 mm), et

| — | d'une épaisseur d'environ 0,4 mm (± 0,2 mm), |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur d'environ 0,4 mm (± 0,2 mm),

| — | d'une longueur inférieure ou égale à 55 mm; |
| --- | --- |

—

d'une longueur inférieure ou égale à 55 mm;

destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques (1)

0 %

p/st

31.12.2016

(7)ex 8508 70 00

ex 8537 10 99

10

96

Circuit électronique sans boîtier distinct, destiné à mettre en marche et à commander des brosses d'aspirateurs dont la puissance n'excède pas 300 W

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8508 70 00

ex 8537 10 99

20

98

Cartes de circuits électroniques

| — | raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui |
| --- | --- |

—

raccordées entre elles ainsi qu'à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui

| — | régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, |
| --- | --- |

—

régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d'aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré,

| — | munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé) |
| --- | --- |

—

munies ou non d'indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l'aspirateur (force d'aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8511 30 00

30

Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:

| — | un allumeur, |
| --- | --- |

—

un allumeur,

| — | un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré, |
| --- | --- |

—

un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré,

| — | un boîtier, |
| --- | --- |

—

un boîtier,

| — | d'une longueur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm (+/- 5 mm), |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm (+/- 5 mm),

| — | d'une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas + 130 °C, |
| --- | --- |

—

d'une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas + 130 °C,

| — | une tension de 10,5 V ou plus mais n'excédantpas 16 V |
| --- | --- |

—

une tension de 10,5 V ou plus mais n'excédantpas 16 V

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8512 20 00

10

Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:

| — | un support en plastique muni d'au moins quatre attaches de fixation, |
| --- | --- |

—

un support en plastique muni d'au moins quatre attaches de fixation,

| — | au moins une ampoule de 12 V, mais pas plus de deux, |
| --- | --- |

—

au moins une ampoule de 12 V, mais pas plus de deux,

| — | un câble de raccordement muni d'un connecteur, |
| --- | --- |

—

un câble de raccordement muni d'un connecteur,

| — | un couvercle en plastique, |
| --- | --- |

—

un couvercle en plastique,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8512 20 00

20

Écran d'information affichant au moins l'heure, la date et l'état des dispositifs de sécurité du véhicule, d'une tension de fonctionnement de 12 V au minimum, mais non supérieure à 14,4 V, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8512 30 90

10

Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d'une tension de 12 V, comprenant:

| — | une bobine, |
| --- | --- |

—

une bobine,

| — | un aimant, |
| --- | --- |

—

un aimant,

| — | une membrane métallique, |
| --- | --- |

—

une membrane métallique,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles, |
| --- | --- |

—

un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8512 40 00

ex 8516 80 20

10

20

Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:

| — | munie de deux contacts électriques, |
| --- | --- |

—

munie de deux contacts électriques,

| — | dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir), |
| --- | --- |

—

dotée d'une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),

| — | recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces |
| --- | --- |

—

recouverte d'un film protecteur en papier sur ses deux faces

0 %

–

31.12.2018

ex 8512 90 90

10

Capteur de stationnement à ultrasons

| — | comprenant un circuit imprimé inséré dans un boîtier et une cellule de capteur sur le couvercle raccordée au moyen de broches de connexion, |
| --- | --- |

—

comprenant un circuit imprimé inséré dans un boîtier et une cellule de capteur sur le couvercle raccordée au moyen de broches de connexion,

| — | d'une tension de fonctionnement de 12 V au maximum, |
| --- | --- |

—

d'une tension de fonctionnement de 12 V au maximum,

| — | pouvant recevoir et transmettre des signaux traités par l'unité de commande, |
| --- | --- |

—

pouvant recevoir et transmettre des signaux traités par l'unité de commande,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8514 20 80

ex 8516 50 00

ex 8516 60 80

10

10

10

Enceinte comprenant au moins:

| — | un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3 000 W |
| --- | --- |

—

un transformateur avec une tension d'entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3 000 W

| — | un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts |
| --- | --- |

—

un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts

| — | un boîtier en acier inoxydable |
| --- | --- |

—

un boîtier en acier inoxydable

| — | avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 watts |
| --- | --- |

—

avec ou sans magnétron d'une puissance de sortie de micro-ondes n'excédant pas 900 watts

utilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos8514 20 80, 8516 50 00 et 8516 60 80 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8516 90 00

60

Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique

| — | équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4 600 rpm, |
| --- | --- |

—

équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4 600 rpm,

| — | piloté par une carte électronique, |
| --- | --- |

—

piloté par une carte électronique,

| — | travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C, |
| --- | --- |

—

travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C,

| — | muni d'un thermostat de régulation |
| --- | --- |

—

muni d'un thermostat de régulation

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8516 90 00

70

Cuve:

| — | comportant des orifices latéraux et un orifice central, |
| --- | --- |

—

comportant des orifices latéraux et un orifice central,

| — | constitué d'aluminium recuit, |
| --- | --- |

—

constitué d'aluminium recuit,

| — | avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 °C |
| --- | --- |

—

avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200 °C

destinée à la fabrication de friteuse électrique (1)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8516 90 00

80

Bloc-porte comprenant un élément d'étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80, 8516 50 00 et 8516 60 80 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8518 21 00

20

Haut-parleur:

| — | d'une impédancede 4 ohms au minimum et de 16 ohms au maximum, |
| --- | --- |

—

d'une impédancede 4 ohms au minimum et de 16 ohms au maximum,

| — | d'une puissance nominale de 2 W au minimum et de 20 W au maximum, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 2 W au minimum et de 20 W au maximum,

| — | avec ou sans arc plastique,et |
| --- | --- |

—

avec ou sans arc plastique,et

| — | muni d'un câbleélectrique avec connecteur ou sans fil, |
| --- | --- |

—

muni d'un câbleélectrique avec connecteur ou sans fil,

fixé dans une enceinte pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs vidéo (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 8518 29 95

30

Haut-parleurs:

| — | d'une impédance de 3 Ω ou plus mais n'excédant pas 16 Ω, |
| --- | --- |

—

d'une impédance de 3 Ω ou plus mais n'excédant pas 16 Ω,

| — | d'une puissance nominale de 2 W ou plus mais n'excédant pas 20 W, |
| --- | --- |

—

d'une puissance nominale de 2 W ou plus mais n'excédant pas 20 W,

| — | avec ou sans arc plastique, et |
| --- | --- |

—

avec ou sans arc plastique, et

| — | avec ou sans câble équipé de connecteurs, |
| --- | --- |

—

avec ou sans câble équipé de connecteurs,

du type utilisé pour la fabrication de postes de télévision et de moniteurs vidéo

0 %

–

31.12.2017

ex 8518 30 95

20

Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 mm × 6 mm × 8 mm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8518 40 80

91

Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 8518 40 80

92

Sous-ensemble de carte de circuits imprimés, comprenant des circuits d'alimentation électrique, d'égalisation dynamique et d'amplification de puissance

0 %

–

31.12.2020

ex 8518 90 00

30

Système d'aimant constitué des éléments suivants:

| — | plaque noyau en acier, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre |
| --- | --- |

—

plaque noyau en acier, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre

| — | un aimant en néodyme |
| --- | --- |

—

un aimant en néodyme

| — | une plaque supérieure |
| --- | --- |

—

une plaque supérieure

| — | une plaque inférieure |
| --- | --- |

—

une plaque inférieure

du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8518 90 00

40

Cône de haut-parleur, fabriqué en pâte à papier ou en polypropylène, avec cache-poussière, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8518 90 00

50

Diaphragme de haut-parleur à électroaimant

| — | d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 25 mm, mais n'excédant pas 250 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur égal ou supérieur à 25 mm, mais n'excédant pas 250 mm,

| — | d'une fréquence de résonance égale ou supérieure à 20 Hz ou plus, mais n'excédant pas 150 Hz, |
| --- | --- |

—

d'une fréquence de résonance égale ou supérieure à 20 Hz ou plus, mais n'excédant pas 150 Hz,

| — | d'une hauteur totale égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 50 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur totale égale ou supérieure à 5 mm, mais n'excédant pas 50 mm,

| — | d'une épaisseur de bord égale ou supérieure à 0,1 mm, mais n'excédant pas 3 mm |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de bord égale ou supérieure à 0,1 mm, mais n'excédant pas 3 mm

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8518 90 00

80

Protection intégrée pour haut-parleurs de voiture constituée:

| — | d'une armature pour haut-parleur et d'un support de système d'aimants avec enveloppe protectrice et |
| --- | --- |

—

d'une armature pour haut-parleur et d'un support de système d'aimants avec enveloppe protectrice et

| — | d'un tissu anti-poussière gaufré |
| --- | --- |

—

d'un tissu anti-poussière gaufré

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8518 90 00

91

Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8521 90 00

20

Enregistreur vidéo numérique:

| — | sans disque dur, |
| --- | --- |

—

sans disque dur,

| — | avec ou sans DVD-RW, |
| --- | --- |

—

avec ou sans DVD-RW,

| — | avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN), |
| --- | --- |

—

avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN),

| — | avec ou sans port série USB, |
| --- | --- |

—

avec ou sans port série USB,

utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 8522 90 49

50

Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:

| — | d'un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

d'un circuit imprimé,

| — | d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, |
| --- | --- |

—

d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,

| — | de 3 connecteurs au maximum, |
| --- | --- |

—

de 3 connecteurs au maximum,

| — | d'un transistor au maximum, |
| --- | --- |

—

d'un transistor au maximum,

| — | de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum, |
| --- | --- |

—

de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum,

| — | de 5 condensateurs au maximum, |
| --- | --- |

—

de 5 condensateurs au maximum,

le tout monté sur un support

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 49

ex 8527 99 00

ex 8529 90 65

60

10

25

Circuit imprimé assemblé “PCBA” comprenant:

| — | un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signal, |
| --- | --- |

—

un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signal,

| — | un microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseur, |
| --- | --- |

—

un microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseur,

utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8522 90 49

ex 8527 99 00

ex 8529 90 65

65

20

40

Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant:

| — | un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signal, |
| --- | --- |

—

un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signal,

| — | un émetteur-récepteur RF de télécommande, |
| --- | --- |

—

un émetteur-récepteur RF de télécommande,

| — | un émetteur infrarouge pour signaux de télécommande, |
| --- | --- |

—

un émetteur infrarouge pour signaux de télécommande,

| — | un générateur de signal SCART, |
| --- | --- |

—

un générateur de signal SCART,

| — | un capteur d'état de téléviseur, |
| --- | --- |

—

un capteur d'état de téléviseur,

utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8522 90 49

70

Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

15

Dissipateurs thermiques et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et/ou de circuits intégrés dans les produits relevant de la position 8521

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8522 90 80

ex 8529 90 92

30

30

Support, élément de fixation ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8522 90 80

65

Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

70

Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

75

Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d'une diode laser, d'un circuit intégré photodétecteur et d'un séparateur de faisceau

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

80

Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser (“unités mécaniques”) pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des positions 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 8543 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

81

Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l'enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moins

| — | d'une diode laser, |
| --- | --- |

—

d'une diode laser,

| — | d'un circuit intégré de commande laser, |
| --- | --- |

—

d'un circuit intégré de commande laser,

| — | d'un circuit intégré photodétecteur, |
| --- | --- |

—

d'un circuit intégré photodétecteur,

| — | d'un circuit intégré pour afficheur frontal et d'un organe de commande, |
| --- | --- |

—

d'un circuit intégré pour afficheur frontal et d'un organe de commande,

servant à la fabrication des produits relevant de la position 8521 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8522 90 80

83

Lecteur optique Blu-Ray, inscriptible ou non, utilisable avec les disques Blu-Ray, les DVD et les CD et comprenant au moins:

| — | les diodes laser fonctionnant en trois longueurs d'onde, |
| --- | --- |

—

les diodes laser fonctionnant en trois longueurs d'onde,

| — | un circuit intégré photo-détecteur, et |
| --- | --- |

—

un circuit intégré photo-détecteur, et

| — | un actuateur, |
| --- | --- |

—

un actuateur,

pour la fabrication de produits classés dans la position 8521 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

84

Un mécanisme d'entraînement Blu-ray, inscriptible ou non, utilisable pour les disques Blu-ray, les DVD et les CD, comprenant au moins:

| — | une unité de lecture avec des diodes laser fonctionnant sous 3 longueurs d'onde différentes, |
| --- | --- |

—

une unité de lecture avec des diodes laser fonctionnant sous 3 longueurs d'onde différentes,

| — | un moteur d'entraînement axial, |
| --- | --- |

—

un moteur d'entraînement axial,

| — | un moteur pas à pas |
| --- | --- |

—

un moteur pas à pas

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

85

Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8522 90 80

96

Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 8521 (1)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8522 90 80

97

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8525 80 19

20

Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n'excédant pas 10 mm × 15 mm × 18 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1 024 × 1 280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8525 80 19

25

Caméra pour infrarouge de grande longueur d'onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:

| — | une sensibilité dans le domaine de longueurs d'onde de 8 μm ou plus, mais pas plus de 14 μm, |
| --- | --- |

—

une sensibilité dans le domaine de longueurs d'onde de 8 μm ou plus, mais pas plus de 14 μm,

| — | une résolution de 325 × 256 pixels, |
| --- | --- |

—

une résolution de 325 × 256 pixels,

| — | un poids de pas plus de 400 g, |
| --- | --- |

—

un poids de pas plus de 400 g,

| — | des dimensions de pas plus de 70 mm × 67 mm × 75 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions de pas plus de 70 mm × 67 mm × 75 mm,

| — | un boîtier étanche et une prise qualifiée pour véhicules automobiles, et |
| --- | --- |

—

un boîtier étanche et une prise qualifiée pour véhicules automobiles, et

| — | une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, de pas plus de 20 % |
| --- | --- |

—

une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, de pas plus de 20 %

0 %

–

31.12.2019

ex 8525 80 19

ex 8525 80 91

31

10

Caméra

| — | d'un poids n'excédant pas 5,9 kg, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 5,9 kg,

| — | sans boîtier, |
| --- | --- |

—

sans boîtier,

| — | dont les dimensions n'excèdent pas 405 mm × 315 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n'excèdent pas 405 mm × 315 mm,

| — | équipée d'un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d'un capteur d'images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire, |
| --- | --- |

—

équipée d'un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d'un capteur d'images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire,

| — | dont le nombre de pixels efficaces n'excède pas 5 mégapixels, |
| --- | --- |

—

dont le nombre de pixels efficaces n'excède pas 5 mégapixels,

destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) ou dans des appareils de contrôle visuel (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8525 80 19

40

Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 mm × 25 mm × 25 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1 600 × 1 200 pixels, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente (1)

0 %

–

31.12.2016

ex 8525 80 19

45

Module caméra d'une résolution de 1 280 * 720 P HD, équipé de deux microphones, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8525 80 19

50

Tête de caméra logée ou non dans un boîtier,

| — | dont les dimensions (câble de raccordement débranché) n'excèdent pas 27 x 30 x 38,5 mm (largeur x hauteur x longueur), |
| --- | --- |

—

dont les dimensions (câble de raccordement débranché) n'excèdent pas 27 x 30 x 38,5 mm (largeur x hauteur x longueur),

| — | équipée de 3 capteurs d'images MOS dont le nombre de pixels efficaces est au minimum de 2 mégapixels par capteur et d'un prisme de séparation des couleurs RVB sur les trois capteurs, |
| --- | --- |

—

équipée de 3 capteurs d'images MOS dont le nombre de pixels efficaces est au minimum de 2 mégapixels par capteur et d'un prisme de séparation des couleurs RVB sur les trois capteurs,

| — | ainsi que d'une monture d'objectif de type C, |
| --- | --- |

—

ainsi que d'une monture d'objectif de type C,

| — | d'un poids n'excédant pas 70 grammes, |
| --- | --- |

—

d'un poids n'excédant pas 70 grammes,

| — | dotée d'une sortie vidéo LVDS numérique, |
| --- | --- |

—

dotée d'une sortie vidéo LVDS numérique,

| — | et d'une mémoire permanente EEPROM pour le stockage local de données d'étalonnage, le rendu des couleurs et la correction de pixels, |
| --- | --- |

—

et d'une mémoire permanente EEPROM pour le stockage local de données d'étalonnage, le rendu des couleurs et la correction de pixels,

| — | destinée à la fabrication de systèmes de caméra industrielle miniaturisée (1) |
| --- | --- |

—

destinée à la fabrication de systèmes de caméra industrielle miniaturisée (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8525 80 19

55

Module caméra offrant une résolution de 1 920 x 1 080 P HD avec deux microphones, entrant dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8525 80 19

60

Caméras dotées d'une fonction de scannage d'images, présentant:

| — | un système “dynamic or static overlay lines”, |
| --- | --- |

—

un système “dynamic or static overlay lines”,

| — | un signal vidéo de sortie NTSC, |
| --- | --- |

—

un signal vidéo de sortie NTSC,

| — | une tension de 6,5 V ou plus, |
| --- | --- |

—

une tension de 6,5 V ou plus,

| — | une luminosité de 0,5 lux ou plus |
| --- | --- |

—

une luminosité de 0,5 lux ou plus

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 8525 80 19

65

Caméras utilisant une interface MIPI, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un capteur d'image, |
| --- | --- |

—

un capteur d'image,

| — | un objectif (lentille), |
| --- | --- |

—

un objectif (lentille),

| — | un processeur couleur, |
| --- | --- |

—

un processeur couleur,

| — | un circuit imprimé souple ou un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé souple ou un circuit imprimé,

| — | avec ou sans réception audio, |
| --- | --- |

—

avec ou sans réception audio,

| — | un module ne mesurant pas plus de 15 mm x15 mm x 15 mm, |
| --- | --- |

—

un module ne mesurant pas plus de 15 mm x15 mm x 15 mm,

| — | une résolution d'au moins 2 mégapixels (1 616 * 1 232 pixels et plus), |
| --- | --- |

—

une résolution d'au moins 2 mégapixels (1 616 * 1 232 pixels et plus),

| — | câblés ou non, et |
| --- | --- |

—

câblés ou non, et

| — | intégrés dans un boîtier |
| --- | --- |

—

intégrés dans un boîtier

utilisées pour la fabrication de produits des sous-positions 8517 12 00 ou 8471 30 00 (1)

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8526 91 20

ex 8527 29 00

80

10

Module audio intégré avec sortie vidéo numérique pour raccordement à un écran tactile à cristaux liquides, couplé au réseau MOST (MEDIA Oriented Systems Transport) et utilisant le protocole haute performance MOST, comprenant ou non:

| — | une carte de circuits imprimés contenant un récepteur GPS (Global Positioning System - système de géolocalisation par satellite), un gyroscope et un syntoniseur TMC (Traffic Message Channel), |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés contenant un récepteur GPS (Global Positioning System - système de géolocalisation par satellite), un gyroscope et un syntoniseur TMC (Traffic Message Channel),

| — | une unité de disque dur supportant des cartes multiples, |
| --- | --- |

—

une unité de disque dur supportant des cartes multiples,

| — | un récepteur radio HD, |
| --- | --- |

—

un récepteur radio HD,

| — | un système de reconnaissance vocale, |
| --- | --- |

—

un système de reconnaissance vocale,

| — | un lecteur CD et DVD, |
| --- | --- |

—

un lecteur CD et DVD,

et présentant

| — | une connectivité Bluetooth, MP3 et USB (Universal Serial Bus), |
| --- | --- |

—

une connectivité Bluetooth, MP3 et USB (Universal Serial Bus),

| — | une tension de 10 V au minimum et de16 V au maximum, |
| --- | --- |

—

une tension de 10 V au minimum et de16 V au maximum,

utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1)

0 %

–

30.06.2016

ex 8527 91 99

ex 8529 90 65

20

85

Ensemble constitué d'au moins:

| — | une unité d'amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de son, |
| --- | --- |

—

une unité d'amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de son,

| — | un transformateur, et |
| --- | --- |

—

un transformateur, et

| — | un récepteur de radiodiffusion |
| --- | --- |

—

un récepteur de radiodiffusion

utilisé dans la fabrication de produits électroniques de consommation (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 8528 49 10

10

Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:

| — | un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n'excède pas 110 mm, muni d'un collier de déviation; |
| --- | --- |

—

un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n'excède pas 110 mm, muni d'un collier de déviation;

| — | un circuit imprimé, doté d'un dispositif de déviation, d'un amplificateur vidéo et d'un transformateur, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé, doté d'un dispositif de déviation, d'un amplificateur vidéo et d'un transformateur,

le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8528 59 70

10

Moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides, à l'exclusion de ceux qui sont combinés à d'autres appareils, présentant une tension d'entrée en courant continu égale ou supérieure à 7 V, mais n'excédant pas 30 V, une diagonale d'écran inférieure ou égale à 33,2 cm,

| — | soit sans boîtier, avec panneau arrière et cadre de montage, |
| --- | --- |

—

soit sans boîtier, avec panneau arrière et cadre de montage,

| — | soit avec boîtier, |
| --- | --- |

—

soit avec boîtier,

destinés à être intégrés ou fixés de manière permanente, pendant l'assemblage industriel, à des produits relevant des chapitres 84 à 90 et 94 (1)
   (6)

0 %

–

31.12.2018

ex 8528 59 70

20

Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature,

| — | à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareils, |
| --- | --- |

—

à l'exclusion de ceux combinés à d'autres appareils,

| — | comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentation |
| --- | --- |

—

comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d'alimentation

destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 8529 10 80

20

Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 10 80

50

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 10 80

60

Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 10 80

70

Filtres céramiques

| — | avec une bande de fréquences applicable de 10 kHz ou plus mais n'excédant pas 100 mHz, |
| --- | --- |

—

avec une bande de fréquences applicable de 10 kHz ou plus mais n'excédant pas 100 mHz,

| — | avec un boîtier constitué de plaques en céramiques munies d'électrodes, |
| --- | --- |

—

avec un boîtier constitué de plaques en céramiques munies d'électrodes,

du type utilisé dans un transducteur ou résonateur électromécanique dans les équipements audiovisuels et de communication

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8529 90 65

15

Assemblage électronique comportant au moins

| — | un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé,

| — | des processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo, |
| --- | --- |

—

des processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo,

| — | une matrice prédiffusée programmable (Field Programmable Gate Array - FPGA), |
| --- | --- |

—

une matrice prédiffusée programmable (Field Programmable Gate Array - FPGA),

| — | une mémoire flash, |
| --- | --- |

—

une mémoire flash,

| — | une mémoire vive, |
| --- | --- |

—

une mémoire vive,

| — | des interfaces HDMI, VGA, USB et RJ-45, |
| --- | --- |

—

des interfaces HDMI, VGA, USB et RJ-45,

| — | des connecteurs pour un écran LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande |
| --- | --- |

—

des connecteurs pour un écran LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8529 90 65

ex 8548 90 90

30

44

Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 90 65

45

Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8529 90 65

50

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de laposition 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

(7)ex 8529 90 65

65

Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8529 90 65

70

Unité composée d'un circuit intégré électronique et d'un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8529 90 65

75

Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:

| — | la production d'impulsions de synchronisation pour l'adressage des pixels, ou |
| --- | --- |

—

la production d'impulsions de synchronisation pour l'adressage des pixels, ou

| — | pour commander l'adressage des pixels |
| --- | --- |

—

pour commander l'adressage des pixels

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8529 90 65

80

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux numériques, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8527 (1)

0 %

–

31.12.2019

(7)ex 8529 90 92

ex 8548 90 90

15

60

Modules LCD,

| — | consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | non combiné à un dispositif d'écran tactile, |
| --- | --- |

—

non combiné à un dispositif d'écran tactile,

| — | équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation,

| — | avec ou sans rétro-éclairage, et |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétro-éclairage, et

| — | avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (“inverter”) |
| --- | --- |

—

avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (“inverter”)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8529 90 92

25

Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:

| — | une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | un dissipateur thermique moulé sous pression, |
| --- | --- |

—

un dissipateur thermique moulé sous pression,

| — | une unité de rétroéclairage, |
| --- | --- |

—

une unité de rétroéclairage,

| — | une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et

| — | une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension), |
| --- | --- |

—

une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension),

utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8529 90 92

32

Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits de la position 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8529 90 92

35

Modules LCD:

| — | présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 25,5 cm, |
| --- | --- |

—

présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 25,5 cm,

| — | avec rétro-éclairage LED, |
| --- | --- |

—

avec rétro-éclairage LED,

| — | muni d'un circuit imprimé avec EPROM, microcontrôleur, contrôleur d'horloge système et circuit de pilotage LIN-BUS, ainsi que d'autres composants actifs et passifs, |
| --- | --- |

—

muni d'un circuit imprimé avec EPROM, microcontrôleur, contrôleur d'horloge système et circuit de pilotage LIN-BUS, ainsi que d'autres composants actifs et passifs,

| — | avec une fiche à 8 broches pour l'alimentation et interface LVDS à 4 broches, |
| --- | --- |

—

avec une fiche à 8 broches pour l'alimentation et interface LVDS à 4 broches,

| — | présenté ou non dans un boîtier, |
| --- | --- |

—

présenté ou non dans un boîtier,

destiné à être intégré ou fixé de manière permanente dans les véhicules à moteur du chapitre 87

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8529 90 92

36

Modules LCD:

| — | présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 20,3 cm, |
| --- | --- |

—

présentant une diagonale d'écran de 14,5 cm ou plus, mais n'excédant pas 20,3 cm,

| — | avec ou sans fonction tactile, |
| --- | --- |

—

avec ou sans fonction tactile,

| — | avec rétro-éclairage LED, |
| --- | --- |

—

avec rétro-éclairage LED,

| — | muni d'un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs, |
| --- | --- |

—

muni d'un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs,

| — | avec une fiche à 12 broches pour l'alimentation et interfaces CAN et LVDS, |
| --- | --- |

—

avec une fiche à 12 broches pour l'alimentation et interfaces CAN et LVDS,

| — | dans un boîtier avec écran et autres fonctions de commande, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier avec écran et autres fonctions de commande,

propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 87

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8529 90 92

37

Support de fixation avec cache en alliage d'aluminium:

| — | contenant du silicium et du magnésium, |
| --- | --- |

—

contenant du silicium et du magnésium,

| — | d'une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm,

spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8529 90 92

40

Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 90 92

41

Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 90 92

42

Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du 8527 ou du 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 90 92

43

Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 90 92

45

Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8529 90 92

47

Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et “balayage progressif”) pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8529 90 92

ex 8536 69 90

49

83

Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée:

| — | d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation), |
| --- | --- |

—

d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation),

| — | d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines “selfs”, |
| --- | --- |

—

d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines “selfs”,

| — | d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma, |
| --- | --- |

—

d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma,

d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8529 90 92

50

Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528,

| — | dont la diagonale de l'écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm, |
| --- | --- |

—

dont la diagonale de l'écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm,

| — | avec éclairage de fond, microcontrôleur, |
| --- | --- |

—

avec éclairage de fond, microcontrôleur,

| — | et contrôleur CAN (Controller Area Network) avec interface LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et interface de connexion CAN/prise d'alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX, |
| --- | --- |

—

et contrôleur CAN (Controller Area Network) avec interface LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et interface de connexion CAN/prise d'alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX,

| — | dans un boîtier équipé ou non d'un dissipateur thermique à l'arrière, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier équipé ou non d'un dissipateur thermique à l'arrière,

| — | sans module de traitement du signal, |
| --- | --- |

—

sans module de traitement du signal,

utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8529 90 92

55

Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, contenant des substances organiques, non combiné à un dispositif d'écran tactile, et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle destinée à l'adressage des pixels, du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8529 90 92

65

Écran OLED comprenant:

| — | la couche organique avec les LED organiques, |
| --- | --- |

—

la couche organique avec les LED organiques,

| — | deux couches conductrices avec transfert d'électrons et trous d'électrons, |
| --- | --- |

—

deux couches conductrices avec transfert d'électrons et trous d'électrons,

| — | des couches de transistors (TFT) d'une résolution de 1 920 x 1 080, |
| --- | --- |

—

des couches de transistors (TFT) d'une résolution de 1 920 x 1 080,

| — | une anode et une cathode pour l'alimentation électrique des diodes organiques, |
| --- | --- |

—

une anode et une cathode pour l'alimentation électrique des diodes organiques,

| — | un filtre RVB, |
| --- | --- |

—

un filtre RVB,

| — | une couche protectrice en matière plastique ou en verre, |
| --- | --- |

—

une couche protectrice en matière plastique ou en verre,

| — | sans électronique pour l'adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

sans électronique pour l'adressage des pixels,

destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8529 90 92

70

Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire

| — | en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium, |
| --- | --- |

—

en alliage d'aluminium contenant du silicium et du magnésium,

| — | d'une longueur de 500 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 500 mm ou plus, mais n'excédant pas 2 200 mm,

| — | d'une largeur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 300 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 500 mm,

destiné à la fabrication de téléviseurs

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8531 80 95

40

Transducteur électro-acoustique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8535 90 00

20

Circuit imprimé sous forme de plaques faites d'un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d'unités de rétroéclairage pour modules LCD (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8535 90 00

ex 8536 50 80

30

83

Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:

| — | consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion, |
| --- | --- |

—

consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion,

| — | pour une tension de 600 V ou de 1 200 V |
| --- | --- |

—

pour une tension de 600 V ou de 1 200 V

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8536 30 30

11

Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8536 41 90

40

Un relais de puissance:

| — | doté d'une fonction de commutation électromécanique, |
| --- | --- |

—

doté d'une fonction de commutation électromécanique,

| — | dont le courant de commutation est compris entre 3 et 16 ampères, |
| --- | --- |

—

dont le courant de commutation est compris entre 3 et 16 ampères,

| — | dont la tension de commande est comprise entre 5 et 24 V, |
| --- | --- |

—

dont la tension de commande est comprise entre 5 et 24 V,

| — | dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 12,5 mm |
| --- | --- |

—

dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n'excède pas 12,5 mm

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8536 49 00

30

Relais dont la bobine présente les caractéristiques suivantes:

| — | une tension nominale de 12 V (courant continu), |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 12 V (courant continu),

| — | une tension maximale autorisée n'excédant pas 16 V (courant continu), |
| --- | --- |

—

une tension maximale autorisée n'excédant pas 16 V (courant continu),

| — | une résistance de 26,7 Ohm (± 10 %) à 20 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance de 26,7 Ohm (± 10 %) à 20 °C,

| — | une tension d'amorçage n'excédant pas 8,5 V à 60 °C, |
| --- | --- |

—

une tension d'amorçage n'excédant pas 8,5 V à 60 °C,

| — | une tension de chute de 1 V ou plus à 20 °C, |
| --- | --- |

—

une tension de chute de 1 V ou plus à 20 °C,

| — | une puissance de fonctionnement nominale de 5,4 watts à 20 °C, et |
| --- | --- |

—

une puissance de fonctionnement nominale de 5,4 watts à 20 °C, et

| — | dont les contacts présentent les propriétés suivantes: |
| --- | --- |

—

dont les contacts présentent les propriétés suivantes:

| — | une tension de commutation n'excédant pas 400 V (courant continu) |
| --- | --- |

—

une tension de commutation n'excédant pas 400 V (courant continu)

| — | une intensité maximale admissible continue n'excédant pas 120 A |
| --- | --- |

—

une intensité maximale admissible continue n'excédant pas 120 A

utilisés pour la fabrication de batteries pour véhicules électriques (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 8536 49 00

91

Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10-6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 °C et 160 °C, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 50 11

31

Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 50 11

32

Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 50 19

91

Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 50 19

ex 8536 50 80

93

97

Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 50 80

81

Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec:

| — | un voltage compris entre 240 V et 250 V, |
| --- | --- |

—

un voltage compris entre 240 V et 250 V,

| — | un ampérage compris entre 4 A et 6 A, |
| --- | --- |

—

un ampérage compris entre 4 A et 6 A,

entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8536 50 80

82

Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:

| — | un voltage compris entre 240 V et 300 V, |
| --- | --- |

—

un voltage compris entre 240 V et 300 V,

| — | un ampérage compris entre 3 A et 15 A, |
| --- | --- |

—

un ampérage compris entre 3 A et 15 A,

entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8536 50 80

93

Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 50 80

98

Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n'excédant pas 250 V et à une intensité de courant n'excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 69 90

51

Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8536 69 90

81

Connecteur variateur entrant dans la fabrication d'appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD) (1)

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8536 69 90

82

Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins:

| — | un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, |
| --- | --- |

—

un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,

| — | une bobine mode commun, |
| --- | --- |

—

une bobine mode commun,

| — | une résistance, |
| --- | --- |

—

une résistance,

| — | un condensateur, |
| --- | --- |

—

un condensateur,

entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8536 69 90

84

Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8536 69 90

85

Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8536 69 90

86

Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8536 69 90

87

Prise ou fiche électrique de type D-subminiature (D-sub), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 15 broches sur 3 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8536 69 90

88

Connecteurs et interfaces femelles Secure Digital (SD), CompactFlash, “Smart Card” et “modules à interface commune (cartes)”, du type utilisé pour souder sur les cartes de circuit imprimé, destinés au raccordement d'appareils et de circuits électriques et à la commutation ou à la protection de circuits électriques dont la tension n'excède pas 1 000 V

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8536 70 00

10

Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8536 90 85

92

Bande métallique emboutie, avec des connexions

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 90 85

ex 8544 49 93

94

10

Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8536 90 85

97

Port pour carte mémoire de type “Secure Digital” (SD), de type “pousser-pousser” ou “pousser-tirer”, entrant dans la fabrication de marchandises classées dans la position 8521 ou 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2016

ex 8537 10 91

30

Module de commande de traitement de données et d'évaluation de tableau de bord de véhicule, fonctionnant selon le protocole du bus CAN, contenant au minimum:

| — | des relais à microprocesseurs, |
| --- | --- |

—

des relais à microprocesseurs,

| — | un moteur pas à pas, |
| --- | --- |

—

un moteur pas à pas,

| — | une mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM) et |
| --- | --- |

—

une mémoire morte reprogrammable électroniquement (EEPROM) et

| — | d'autres composants passifs (tels que connecteurs, diodes, stabilisateurs de tension, résistances, condensateurs, transistors), |
| --- | --- |

—

d'autres composants passifs (tels que connecteurs, diodes, stabilisateurs de tension, résistances, condensateurs, transistors),

d'une tension de 13,5 V

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8537 10 91

40

Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, possédant une entrée d'alimentation principale de 400 V CA, une entrée logique de 24 V CC, dotées de:

| — | une carte de circuits imprimés (PCBA) comprenant des circuits logiques et programmables et d'autres composants électroniques tels que des connecteurs, des condensateurs, des bobines et des résistances, |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés (PCBA) comprenant des circuits logiques et programmables et d'autres composants électroniques tels que des connecteurs, des condensateurs, des bobines et des résistances,

| — | contacteurs, |
| --- | --- |

—

contacteurs,

| — | un disjoncteur à ouverture automatique, |
| --- | --- |

—

un disjoncteur à ouverture automatique,

| — | un fusible, |
| --- | --- |

—

un fusible,

| — | câbles de connexion internes, |
| --- | --- |

—

câbles de connexion internes,

| — | un interrupteur d'alimentation principal, |
| --- | --- |

—

un interrupteur d'alimentation principal,

| — | connecteurs ou câbles électriques pour brancher des appareils externes, |
| --- | --- |

—

connecteurs ou câbles électriques pour brancher des appareils externes,

| — | un boîtier métallique dont les dimensions sont comprises entre 370 x 300 x 80 mm et 570 x 420 x 125 mm, |
| --- | --- |

—

un boîtier métallique dont les dimensions sont comprises entre 370 x 300 x 80 mm et 570 x 420 x 125 mm,

utilisées pour des dispositifs de contrôle et d'alimentation du type utilisé pour recycler et trier les emballages en plastique, en métal et en verre

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8537 10 99

30

Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:

| — | d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, |
| --- | --- |

—

d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées,

| — | et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, |
| --- | --- |

—

et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles,

| — | monté dans un boîtier en matière plastique |
| --- | --- |

—

monté dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8537 10 99

40

Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d'un support de fixation métallique:

| — | d'une longueur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 50 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,

| — | d'une largeur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

d'une largeur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm,

| — | d'une hauteur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

d'une hauteur de 30 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8537 10 99

50

Unité de commande électronique BCM (“Body Control Module”, module de commande de carrosserie) comprenant:

| — | un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d'un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d'un support de fixation métallique,

| — | d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V,

| — | permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d'aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, |
| --- | --- |

—

permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d'aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8537 10 99

60

Ensemble électronique composé:

| — | d'un microprocesseur, |
| --- | --- |

—

d'un microprocesseur,

| — | de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD), |
| --- | --- |

—

de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD),

| — | de composants électroniques montés sur un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

de composants électroniques montés sur un circuit imprimé,

utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80, 8516 50 00 et 8516 60 80 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8537 10 99

92

Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8537 10 99

93

Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8537 10 99

ex 8543 70 90

94

20

Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8538 90 99

ex 8547 20 00

30

10

Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8538 90 99

92

Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 mm × 48 mm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8538 90 99

95

Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT avec une tension égale ou supérieure à 650 V, mais n'excédant pas 1 200 V (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8539 39 00

20

Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d'un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d'une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1 570 mm

0 %

–

31.12.2016

ex 8540 11 00

93

Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l'écran de 79 cm ou plus

0 %

–

31.12.2016

ex 8540 20 80

91

Photomultiplicateur

0 %

–

31.12.2016

ex 8540 71 00

20

Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8540 89 00

91

Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons

0 %

–

31.12.2018

ex 8540 89 00

92

Tube de visualisation à vide, fluorescent

0 %

–

31.12.2018

ex 8543 70 90

30

Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 70 90

35

Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8543 70 90

40

Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et de condensateurs distincts (puces), monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8543 70 90

45

Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 70 90

55

Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 70 90

60

Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 70 90

65

Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 70 90

80

Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 70 90

85

Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8543 70 90

95

Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant:

| — | une prise d'alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network), |
| --- | --- |

—

une prise d'alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network),

| — | un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d'entrée/sortie audio, et intégrant |
| --- | --- |

—

un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d'entrée/sortie audio, et intégrant

| — | un dispositif de sélection vidéo pour l'interface entre les systèmes d'exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (MEDIA Orientated Systems Transport), |
| --- | --- |

—

un dispositif de sélection vidéo pour l'interface entre les systèmes d'exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (MEDIA Orientated Systems Transport),

utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8543 90 00

20

Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8543 90 00

30

Assemblage de produits de la position 8541 ou 8542, montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8543 90 00

40

Partie d'un appareil d'électrolyse, composé d'un panneau de nickel équipé d'un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d'un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos

0 %

p/st

31.12.2017

ex 8544 20 00

ex 8544 42 90

ex 8544 49 93

10

20

20

Câble flexible isolé en PET/PVC:

| — | tension n'excédant pas 60 V, |
| --- | --- |

—

tension n'excédant pas 60 V,

| — | intensité de courant n'excédant pas 1 A, |
| --- | --- |

—

intensité de courant n'excédant pas 1 A,

| — | résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C, |
| --- | --- |

—

résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C,

| — | fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm), |
| --- | --- |

—

fils individuels d'une épaisseur n'excédant pas 0,1 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,8 mm (± 0,03 mm),

| — | distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm, et |
| --- | --- |

—

distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm, et

| — | pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm |
| --- | --- |

—

pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,25 mm

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8544 20 00

20

Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) et GPS, comportant:

| — | un câble coaxial à double cœur, |
| --- | --- |

—

un câble coaxial à double cœur,

| — | au moins deux connecteurs, |
| --- | --- |

—

au moins deux connecteurs,

| — | au moins 5 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord |
| --- | --- |

—

au moins 5 pattes d'attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord

du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

–

31.12.2020

ex 8544 30 00

30

Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d'une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l'ensemble des caractéristiques suivantes:

| — | une vitesse de parcours n'excédant pas 24 km/h |
| --- | --- |

—

une vitesse de parcours n'excédant pas 24 km/h

| — | un régime moteur n'excédant pas 4 500 tr/min |
| --- | --- |

—

un régime moteur n'excédant pas 4 500 tr/min

| — | une pression hydraulique n'excédant pas 25 MPa |
| --- | --- |

—

une pression hydraulique n'excédant pas 25 MPa

| — | une masse n'excédant pas 50 tonnes métriques |
| --- | --- |

—

une masse n'excédant pas 50 tonnes métriques

utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

40

40

Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d'une tension d'utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d'au moins 3 mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

60

50

Câble de raccordement à quatre conducteurs, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un concentrateur USB, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

–

31.12.2020

(7)ex 8544 30 00

70

Faisceau de fils électriques de mesures variables:

| — | d'une tension comprise entre 5 et 90 V, |
| --- | --- |

—

d'une tension comprise entre 5 et 90 V,

| — | pouvant transmettre des informations, |
| --- | --- |

—

pouvant transmettre des informations,

destiné à la fabrication des véhicules de la position 8711 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8544 42 90

10

Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:

| — | fonctionnant à une tension de 1,25 V (+ 0,25 V) |
| --- | --- |

—

fonctionnant à une tension de 1,25 V (+ 0,25 V)

| — | muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm, |
| --- | --- |

—

muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm,

| — | écranté (écran global), |
| --- | --- |

—

écranté (écran global),

utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8544 42 90

30

Conducteur électrique isolé en PET présentant:

| — | 10 ou 80 fils individuels, |
| --- | --- |

—

10 ou 80 fils individuels,

| — | une longueur de 50 mm ou plus mais n'excédant pas 800 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 50 mm ou plus mais n'excédant pas 800 mm,

| — | muni à une ou aux deux extrémités de connecteur(s) et/ou fiche(s), |
| --- | --- |

—

muni à une ou aux deux extrémités de connecteur(s) et/ou fiche(s),

entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8544 49 91

10

Fils électriques de cuivre isolés:

| — | d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm,

| — | pour une tension n'excédant pas 1 000 V, |
| --- | --- |

—

pour une tension n'excédant pas 1 000 V,

destinés à être utilisés dans la fabrication de faisceaux de câbles pour automobiles (1)

0 %

m

31.12.2019

ex 8545 19 00

20

Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8545 90 90

20

Papier de fibres de carbone du type de celui qui est utilisé dans les couches de diffusion gazeuse des électrodes de piles à combustible

0 %

–

31.12.2020

ex 8547 10 00

10

Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d'oxyde d'aluminium, métallisée, sous forme d'un corps cylindrique creux d'un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d'interrupteurs à vide (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8548 10 29

10

Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure

0 %

–

31.12.2016

ex 8548 90 90

41

Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8548 90 90

43

Capteur d'image par contact

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 8548 90 90

ex 9013 20 00

48

50

Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8548 90 90

50

Filtres à noyau ferromagnétique, utilisés pour supprimer le bruit de la haute tension dans les circuits électroniques, destinés à la fabrication de téléviseurs et de moniteurs de la position 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 8548 90 90

65

Modules LCD,

| — | consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | combiné à un dispositif d'écran tactile, |
| --- | --- |

—

combiné à un dispositif d'écran tactile,

| — | équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation,

| — | avec ou sans rétro-éclairage, et |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétro-éclairage, et

| — | avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (“inverter”) |
| --- | --- |

—

avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (“inverter”)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 8704 23 91

20

Châssis à moteur diésel d'une cylindrée d'au moins 8 000 cm3, équipé d'une cabine, sur 3, 4 ou 5 roues, ayant un empattement d'au moins 480 cm, ne comportant pas d'appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d'une largeur d'au moins 300 cm (1)

0 %

–

31.12.2017

ex 8708 30 10

10

Unité de commande de frein composée:

| — | d'un frein commandé électriquement, |
| --- | --- |

—

d'un frein commandé électriquement,

| — | d'un capteur de course, |
| --- | --- |

—

d'un capteur de course,

| — | d'un dispositif de stabilisation du véhicule (VDC), et |
| --- | --- |

—

d'un dispositif de stabilisation du véhicule (VDC), et

| — | d'une alimentation de secours, |
| --- | --- |

—

d'une alimentation de secours,

destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules (1)

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8708 30 91

10

Frein de stationnement du type frein à tambour:

| — | intégré dans le disque du frein de service, |
| --- | --- |

—

intégré dans le disque du frein de service,

| — | d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 175 mm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n'excédant pas 175 mm,

utilisé dans la construction de véhicules à moteur (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8708 30 91

20

Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8708 30 91

30

Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB), pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8708 30 91

40

Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8708 50 99

10

Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central

| — | mesurant entre 1 et 2 m de long |
| --- | --- |

—

mesurant entre 1 et 2 m de long

| — | pesant entre 6 et 9 kg |
| --- | --- |

—

pesant entre 6 et 9 kg

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8708 80 35

10

Palier supérieur de jambe de force comprenant

| — | un support métallique avec trois vis de montage, et |
| --- | --- |

—

un support métallique avec trois vis de montage, et

| — | un tampon en caoutchouc |
| --- | --- |

—

un tampon en caoutchouc

du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8708 80 91

10

Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8708 80 91

20

Bras de châssis arrière équipé d'un pivot à bille et d'une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8708 91 35

10

Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 8708 94 35

20

Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 8708 95 10

ex 8708 95 99

10

20

Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance

| — | cousus, |
| --- | --- |

—

cousus,

| — | pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement |
| --- | --- |

—

pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8708 95 10

ex 8708 95 99

20

30

Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:

| — | cousus, |
| --- | --- |

—

cousus,

| — | pliés, |
| --- | --- |

—

pliés,

| — | pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge, |
| --- | --- |

—

pourvus d'un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d'airbag et l'étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge,

| — | appropriés pour la technologie à gaz froid |
| --- | --- |

—

appropriés pour la technologie à gaz froid

0 %

p/st

31.12.2020

(7)ex 8708 95 99

10

Airbag de passager avant, composé:

| — | d'un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation, |
| --- | --- |

—

d'un boîtier métallique comportant au moins six supports de fixation,

| — | d'un coussin gonflable de sécurité encastré, |
| --- | --- |

—

d'un coussin gonflable de sécurité encastré,

| — | d'une cartouche remplie de gaz comprimé, |
| --- | --- |

—

d'une cartouche remplie de gaz comprimé,

du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8708 99 97

20

Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d'équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles (1)

0 %

p/st

31.12.2016

(7)ex 8714 10 90

10

Tubes intérieurs:

| — | en acier au carbone de qualité SAE 1541, |
| --- | --- |

—

en acier au carbone de qualité SAE 1541,

| — | recouverts d'une couche de chrome dur de 20 μm (+ 15 μm/- 5 μm), |
| --- | --- |

—

recouverts d'une couche de chrome dur de 20 μm (+ 15 μm/- 5 μm),

| — | d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,45 mm, mais n'excédant pas 1,5 mm, |
| --- | --- |

—

d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,45 mm, mais n'excédant pas 1,5 mm,

| — | d'un allongement à la rupture de 15 %, |
| --- | --- |

—

d'un allongement à la rupture de 15 %,

| — | fendus |
| --- | --- |

—

fendus

du type utilisé pour la fabrication de tubes de fourche de motocycles

0 %

p/st

31.12.2020

ex 8714 91 10

ex 8714 91 10

ex 8714 91 10

23

33

70

Cadre, fabriqué à partir d'aluminium ou à partir de fibres d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes (1)

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

24

34

71

Fourches avant en aluminium destinées à la fabrication de bicyclettes (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 8803 30 00

50

Tige préformée d'un arbre rotor d'hélicoptère

| — | de section circulaire; |
| --- | --- |

—

de section circulaire;

| — | d'une longueur de 1 249,68 mm ou plus mais n'excédant pas 1 496,06 mm; |
| --- | --- |

—

d'une longueur de 1 249,68 mm ou plus mais n'excédant pas 1 496,06 mm;

| — | d'un diamètre extérieur de 81,356 mm ou plus mais n'excédant pas 82,2198 mm; |
| --- | --- |

—

d'un diamètre extérieur de 81,356 mm ou plus mais n'excédant pas 82,2198 mm;

| — | dont les deux extrémités sont réduites à un diamètre extérieur de 63,8683 mm ou plus mais n'excédant pas 66,802 mm; |
| --- | --- |

—

dont les deux extrémités sont réduites à un diamètre extérieur de 63,8683 mm ou plus mais n'excédant pas 66,802 mm;

| — | soumis à un traitement par la chaleur conformément aux normes MIL-H-6088, AMS 2770 ou AMS 2772 |
| --- | --- |

—

soumis à un traitement par la chaleur conformément aux normes MIL-H-6088, AMS 2770 ou AMS 2772

0 %

p/st

31.12.2016

ex 9001 10 90

10

Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques

0 %

–

31.12.2018

ex 9001 10 90

30

Fibre optique polymère caractérisée par:

| — | un noyau en polyméthylméthacrylate, |
| --- | --- |

—

un noyau en polyméthylméthacrylate,

| — | un gainage en polymère fluoré, |
| --- | --- |

—

un gainage en polymère fluoré,

| — | un diamètre maximal de 3 mm et |
| --- | --- |

—

un diamètre maximal de 3 mm et

| — | une longueur supérieure à 150 m |
| --- | --- |

—

une longueur supérieure à 150 m

du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères

0 %

–

31.12.2016

ex 9001 20 00

10

Matériau consistant en un film polarisant, se présentant ou non en rouleau, renforcé d'un côté ou des deux côtés par un matériau transparent, comportant ou non une couche adhésive, recouvert sur une des faces ou sur les deux d'une pellicule de protection

0 %

–

31.12.2017

ex 9001 20 00

ex 9001 90 00

20

55

Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées

0 %

–

31.12.2018

(7)ex 9001 50 41

ex 9001 50 49

20

20

Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, de forme ronde:

| — | d'un diamètre compris entre 4,9 cm et 8,2 cm, |
| --- | --- |

—

d'un diamètre compris entre 4,9 cm et 8,2 cm,

| — | d'une hauteur comprise entre 0,5 et 1,2 cm, mesurée, lorsque le verre est placé sur une surface plane, du plan horizontal jusqu'au centre optique de la surface antérieure du verre |
| --- | --- |

—

d'une hauteur comprise entre 0,5 et 1,2 cm, mesurée, lorsque le verre est placé sur une surface plane, du plan horizontal jusqu'au centre optique de la surface antérieure du verre

du type utilisé pour être usiné, afin d'être adapté sur une paire de lunettes

1,45%

–

31.12.2019

(7)ex 9001 50 80

20

Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur une face, de forme ronde:

| — | d'un diamètre compris entre 5,9 cm et 8,5 cm |
| --- | --- |

—

d'un diamètre compris entre 5,9 cm et 8,5 cm

| — | d'une hauteur comprise entre 1,2 cm et 2,7 cm, mesurée, lorsque le verre est placé sur une surface plane, du plan horizontal jusqu'au centre optique de la surface antérieure du verre |
| --- | --- |

—

d'une hauteur comprise entre 1,2 cm et 2,7 cm, mesurée, lorsque le verre est placé sur une surface plane, du plan horizontal jusqu'au centre optique de la surface antérieure du verre

du type utilisé pour être usiné, afin d'être adapté sur une paire de lunettes

0 %

–

31.12.2019

ex 9001 90 00

25

Éléments optiques non montés fabriqués à partir de verre de chalcogénures moulé transmettant dans l'infrarouge, ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille

0 %

–

31.12.2017

ex 9001 90 00

35

Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9001 90 00

45

Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9001 90 00

60

Feuilles réfléchissantes ou de diffusion en rouleaux

0 %

–

31.12.2018

ex 9001 90 00

65

Film optique utilisé dans la fabrication d'écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 9001 90 00

70

Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D 2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90o et un pas de 50 μm

0 %

–

31.12.2016

ex 9001 90 00

75

Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d'affichage à plasma (1)

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 9001 90 00

85

Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,

| — | découpée ou non, |
| --- | --- |

—

découpée ou non,

| — | imprimée ou non, |
| --- | --- |

—

imprimée ou non,

destinée à la fabrication d'unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat (1)

0 %

–

31.12.2020

ex 9002 11 00

10

Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 9002 11 00

20

Objectifs

| — | dont les dimensions n'excèdent pas 80 mm x 55 mm x 50 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n'excèdent pas 80 mm x 55 mm x 50 mm,

| — | présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm, et |
| --- | --- |

—

présentant une résolution d'au moins 160 lignes/mm, et

| — | ayant un facteur de zoom de 18 |
| --- | --- |

—

ayant un facteur de zoom de 18

comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct

0 %

–

31.12.2017

ex 9002 11 00

30

Objectifs

| — | dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm x 100 mm x 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm x 100 mm x 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm,

| — | présentant une résolution d'au moins 130 lignes/mm, et |
| --- | --- |

—

présentant une résolution d'au moins 130 lignes/mm, et

| — | ayant un facteur de zoom de 18 |
| --- | --- |

—

ayant un facteur de zoom de 18

comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct

0 %

–

31.12.2017

ex 9002 11 00

40

Objectifs

| — | dont les dimensions n'excèdent pas 125 mm x 65 mm x 65 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n'excèdent pas 125 mm x 65 mm x 65 mm,

| — | présentant une résolution d'au moins 125 lignes/mm et |
| --- | --- |

—

présentant une résolution d'au moins 125 lignes/mm et

| — | ayant un facteur de zoom de 16 |
| --- | --- |

—

ayant un facteur de zoom de 16

comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct

0 %

–

31.12.2017

ex 9002 11 00

50

Objectif:

| — | d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm,

| — | constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm |
| --- | --- |

—

constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm

0 %

–

31.12.2018

ex 9002 11 00

70

Objectifs

| — | dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 100 mm × 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n'excèdent pas 180 mm × 100 mm × 100 mm pour une longueur focale maximale de plus de 200 mm,

| — | présentant une valeur d'au moins 7 stéradians mm2 et |
| --- | --- |

—

présentant une valeur d'au moins 7 stéradians mm2 et

| — | ayant un facteur de zoom de 16 |
| --- | --- |

—

ayant un facteur de zoom de 16

comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct

0 %

–

31.12.2017

ex 9002 11 00

80

Bloc de lentilles offrant:

| — | un champ de vision allant de 58,5 degrés à 194 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision allant de 58,5 degrés à 194 degrés,

| — | une distance focale de 1,16 mm à 3,88 mm, |
| --- | --- |

—

une distance focale de 1,16 mm à 3,88 mm,

| — | une ouverture relative allant de F/2.0 à F/2.6, |
| --- | --- |

—

une ouverture relative allant de F/2.0 à F/2.6,

| — | un diamètre compris entre 17 mm et 18,5 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre compris entre 17 mm et 18,5 mm,

utilisé pour la fabrication d'appareils photographiques automatiques CMOS (1)

0 %

–

31.12.2019

ex 9002 20 00

10

Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

–

31.12.2018

ex 9002 90 00

20

Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (± 0,19 mm) ou 8 mm (± 0,4 mm), d'une ouverture relative de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9002 90 00

30

Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9002 90 00

40

Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille

0 %

p/st

31.12.2017

ex 9012 90 90

10

Filtres d'énergie à installer sur la colonne de microscopes électroniques

0 %

p/st

31.12.2016

ex 9013 20 00

10

Lasers haute fréquence à dioxyde de carbone, dont la puissance de sortie est 12 W ou plus mais n'excédant pas 200 W

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9013 20 00

20

Ensembles de têtes laser utilisés dans la fabrication d'appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9013 20 00

30

Lasers utilisés dans la fabrication d'appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 9013 20 00

40

Module de lasers rouges, bleus et verts

| — | constitués d'une ou plusieurs diodes lasers montées sur un support métallique et associées à des dispositifs optiques et à des connecteurs électriques dans un boîtier hermétique, |
| --- | --- |

—

constitués d'une ou plusieurs diodes lasers montées sur un support métallique et associées à des dispositifs optiques et à des connecteurs électriques dans un boîtier hermétique,

| — | avec ou sans miroirs ou cristal de niobate de lithium périodiquement polarisé (PPLN), |
| --- | --- |

—

avec ou sans miroirs ou cristal de niobate de lithium périodiquement polarisé (PPLN),

| — | présentant une puissance de sortie optique de 1 W ou plus, mais n'excédant pas 50 W, |
| --- | --- |

—

présentant une puissance de sortie optique de 1 W ou plus, mais n'excédant pas 50 W,

| — | fonctionnant uniquement dans une gamme exacte de longueurs d'ondes centrales spécifiées par couleur: rouge: 600 nm ou plus, mais n'excédant pas 665 nm; vert: 515 nm ou plus, mais n'excédant pas 560 nm; bleu: 435 nm ou plus, mais n'excédant pas 475 nm, |
| --- | --- |

—

fonctionnant uniquement dans une gamme exacte de longueurs d'ondes centrales spécifiées par couleur: rouge: 600 nm ou plus, mais n'excédant pas 665 nm; vert: 515 nm ou plus, mais n'excédant pas 560 nm; bleu: 435 nm ou plus, mais n'excédant pas 475 nm,

| — | et opérant dans deux ou plusieurs bins de longueurs d'ondes rapprochés, séparés entre eux de 1 nm ou plus sans excéder 5 nm |
| --- | --- |

—

et opérant dans deux ou plusieurs bins de longueurs d'ondes rapprochés, séparés entre eux de 1 nm ou plus sans excéder 5 nm

0 %

p/st

31.12.2020

ex 9013 80 90

10

Micromiroir semiconducteur électronique dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:

| — | un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),

| — | un ou plusieurs miroirs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technique des semiconducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs miroirs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technique des semiconducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9014 10 00

30

Boussole électronique, incluse en tant que capteur géomagnétique dans un boîtier adapté l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, comme par ex. les boîtiers CSWLP, LGA, SOIC, composé pour l'essentiel:

| — | d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques spécifiques (ASIC), et |
| --- | --- |

—

d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques spécifiques (ASIC), et

| — | d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semi-conducteurs avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, |
| --- | --- |

—

d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semi-conducteurs avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur,

du type utilisé pour la fabrication de produits relevant des chapitres 84 à 90 et 94

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9022 90 00

10

Panneaux pour appareils à rayons X (détecteurs plats pour la radiologie/détecteurs de rayons X) constitués d'une plaque de verre avec matrice de transistors en couche mince, recouverte d'une pellicule de silicium amorphe enduite d'une couche d'iodure de césium (scintillateur) et d'une couche de protection métallisante, ou revêtue d'une couche de sélénium amorphe

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9025 80 40

30

Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:

| — | l'association d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et |
| --- | --- |

—

l'association d'un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et

| — | d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur |
| --- | --- |

—

d'un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9025 80 40

40

Capteur électronique combiné permettant de mesurer la température, la pression atmosphérique et l'humidité de l'air (capteur environnemental), dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:

| — | un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),

| — | un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technique des semiconducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technique des semiconducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9027 10 90

10

Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique

0 %

–

31.12.2018

ex 9029 10 00

20

Dispositif de mesure de la vitesse de roulement des véhicules à moteur (capteur de vitesse à semi-conducteurs) composé:

| — | d'un circuit intégré monolithique dans un boîtier et, |
| --- | --- |

—

d'un circuit intégré monolithique dans un boîtier et,

| — | d'un ou plusieurs condensateurs SMD discrets connectés en parallèle au circuit intégré, |
| --- | --- |

—

d'un ou plusieurs condensateurs SMD discrets connectés en parallèle au circuit intégré,

| — | également d'un capteur magnétique permanent, |
| --- | --- |

—

également d'un capteur magnétique permanent,

détectant le mouvement d'un générateur d'impulsions

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 9029 10 00

ex 9031 80 38

30

80

Capteur de vitesse utilisant l'effet Hall pour mesurer la rotation des roues sur un véhicule à moteur, pourvu d'une coque en plastique et comportant un câble de connexion doté d'un connecteur et de supports de fixation, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9029 20 31

ex 9029 90 00

10

20

Combiné d'instruments pour tableau de bord avec carte de commande à microprocesseur, moteur pas à pas et indicateurs LED affichant les éléments de base afférents à l'état du véhicule, à savoir au moins:

| — | la vitesse, |
| --- | --- |

—

la vitesse,

| — | le régime du moteur, |
| --- | --- |

—

le régime du moteur,

| — | la température du moteur, |
| --- | --- |

—

la température du moteur,

| — | le niveau de carburant, |
| --- | --- |

—

le niveau de carburant,

et communiquant via les protocoles bus CAN et K-Line, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 80 34

30

Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9031 80 34

40

Capteur de position à semi-conducteur de l'arbre à cames:

| — | inséré dans un boîtier extérieur en plastique moulé, |
| --- | --- |

—

inséré dans un boîtier extérieur en plastique moulé,

| — | d'une tension d'alimentation de l'unité de commande de 4,5 Vcc ou plus mais n'excédant pas 7 Vcc, |
| --- | --- |

—

d'une tension d'alimentation de l'unité de commande de 4,5 Vcc ou plus mais n'excédant pas 7 Vcc,

destiné à être utilisé dans la construction des véhicules du chapitre 87 (1)

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 80 34

50

Capteur à effet Hall linéaire, à double sortie et programmable

| — | constitué de deux circuits intégrés, appelés matrice supérieure et matrice inférieure, qui ne sont pas reliés électriquement entre eux, |
| --- | --- |

—

constitué de deux circuits intégrés, appelés matrice supérieure et matrice inférieure, qui ne sont pas reliés électriquement entre eux,

| — | lesquels sont placés respectivement sur la partie inférieure et sur la partie supérieure d'une grille de connexion, |
| --- | --- |

—

lesquels sont placés respectivement sur la partie inférieure et sur la partie supérieure d'une grille de connexion,

| — | dans un boîtier de semi-conducteur, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier de semi-conducteur,

destiné à être utilisé comme goniomètre, capteur de position et ampèremètre dans des véhicules automobiles

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 80 38

10

Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9031 80 38

20

Accéléromètre électronique semiconducteur, dans un boîtier, consistant essentiellement en:

| — | l'association d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et |
| --- | --- |

—

l'association d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et

| — | un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technologie des semi-conducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technologie des semi-conducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9031 80 38

30

Accéléromètre et capteur de champ magnétique combiné électronique, dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de l'association des éléments suivants:

| — | un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),

| — | un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technologie des semiconducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technologie des semiconducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 80 38

40

Accéléromètre électronique, capteur de champ magnétique et de vitesse angulaire (capteur d'orientation), dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, se présentant sous la forme d'une combinaison indissociable associant essentiellement les éléments suivants:

| — | un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),

| — | un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technologie des semiconducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur, fabriqués selon la technologie des semiconducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 80 38

50

Capteur gyroscopique d'accélération latérale autour de l'axe vertical du véhicule, comprenant

| — | un quartz piézo-électrique pour la production d'un potentiel électrique pendant la déformation, et |
| --- | --- |

—

un quartz piézo-électrique pour la production d'un potentiel électrique pendant la déformation, et

| — | un boîtier en plastique muni d'un support de fixation métallique |
| --- | --- |

—

un boîtier en plastique muni d'un support de fixation métallique

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

(7)ex 9031 80 38

70

Capteur d'accélération, circuit imprimé et connecteur, moulés ensemble dans du plastique, destinés à la surveillance de l'accélération “g” et fournissant les valeurs nécessaires à l'évaluation ultérieure du déclenchement des airbags, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 80 98

30

Appareil de test fonctionnel destiné à la calibration des lentilles et à tester la qualité de l'image des caméras automobiles

0 %

p/st

31.12.2019

ex 9031 90 85

20

Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9032 89 00

20

Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9032 89 00

30

Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9032 89 00

40

Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz

0 %

p/st

31.12.2017

(7)ex 9401 90 80

10

Roue dentée du type utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables

0 %

p/st

31.12.2020

ex 9401 90 80

20

Longeron, d'une épaisseur de 0,8 mm à 3 mm, utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9401 90 80

30

Élément d'ancrage en acier, d'une épaisseur de 1 mm à 2,5 mm, utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables munis de dispositifs de sécurité (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9401 90 80

40

Poignée en acier commandant le mécanisme de réglage des sièges de voiture inclinables (1)

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 9401 90 80

60

Élément extérieur d'un appuie-tête en cuir de bovins perforé, doublé d'un tissu laminé renforcé de gaze et sans rembourrage en mousse, utilisé, après ouvraison (surpiqûre du cuir et application d'une broderie), dans la production des sièges de véhicules motorisés

0 %

–

31.12.2020

ex 9405 40 35

10

Appareil d'éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d'un diamètre de 3,0 mm (± 0,2 mm) et d'une longueur de plus de 420 mm (± 1 mm) mais n'excédant pas 600 mm (± 1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 8528 (1)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9405 40 39

10

Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV)

0 %

p/st

31.12.2018

ex 9405 40 39

20

Appareil d'éclairage électrique en silicone blanche, composé essentiellement:

| — | d'un module matriciel DEL mesurant 38,6 mm × 20,6 mm (± 0,1 mm), pourvu de 128 puces pour diodes électroluminescentes de couleur rouge et verte, et |
| --- | --- |

—

d'un module matriciel DEL mesurant 38,6 mm × 20,6 mm (± 0,1 mm), pourvu de 128 puces pour diodes électroluminescentes de couleur rouge et verte, et

| — | d'un circuit imprimé souple muni d'une thermistance à coefficient de température négatif |
| --- | --- |

—

d'un circuit imprimé souple muni d'une thermistance à coefficient de température négatif

0 %

p/st

31.12.2018

(7)ex 9503 00 75

ex 9503 00 95

10

10

Modèles à l'échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l'impression (1)

0 %

p/st

31.12.2020

ex 9608 91 00

10

Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne

0 %

–

31.12.2018

ex 9608 91 00

20

Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur

0 %

–

31.12.2018

ex 9612 10 10

10

Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)

0 %

–

31.12.2018

---

(1)  La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément aux articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).

1

o

o

(2)  Toutefois, la suspension des droits de douane ne s'applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

2

(3)  Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s'appliquer.

3

ad valorem

(4)  Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue à l'article 308 quinquies du règlement (CEE) no 2454/93.

4

quinquies

o

(5)  Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit). L'Inventaire Douanier européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d'information géré par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne. De plus amples informations sont disponibles à l'adresse suivante:

5

http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htm.

(6)  L'expression “destiné à l'industrie du montage” se réfère à la production de nouveaux articles dans une usine d'assemblage ou de fabrication.

6

(7)  Mesure nouvellement introduite ou mesure dont les conditions ont été modifiées.»

7

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