# Journal officiel C 14/15 j

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 14 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 59e année15 janvier 2016 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 14

Édition de langue française

Communications et informations

59e année15 janvier 2016

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 014/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2016/C 014/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des instruments de pesage à fonctionnement non automatique (refonte) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 100 |
| 2016/C 014/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 102 |
| 2016/C 014/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH)
   (
  1
  ) | 110 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 014/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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2016/C 014/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des instruments de pesage à fonctionnement non automatique (refonte) (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

100

2016/C 014/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

102

2016/C 014/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH)
   (
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  )

o

(Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH)

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| | Rectificatifs |
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| 2016/C 014/05 | Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
  ( JO C 412 du 11.12.2015 ) | 111 |

Rectificatifs

2016/C 014/05

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
  ( JO C 412 du 11.12.2015 )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

( JO C 412 du 11.12.2015 )

111

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 15.1.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/1 |
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15.1.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 014/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| Normes développées par le CEN |
| Normes de type A

  Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité. |
| CEN | EN 1127-2:2014
  Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines | 13.2.2015 | EN 1127-2:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 12100:2010
  Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 12100-1:2003
  EN ISO 12100-2:2003
  EN ISO 14121-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| Normes de type B

  Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
| CEN | EN 349:1993+A1:2008
  Sécurité des machines — Ecartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-1:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l’ensemble du corps dans les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d’accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-3:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 574:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-1:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-2:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 626-1:1994+A1:2008
  Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l’intention des constructeurs de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 626-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 842:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-1:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l’homme et les dispositifs de signalisation et organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-2:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-3:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-4:2010
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 953:1997+A1:2009
  Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 981:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d’information | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-1:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-2:2003+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d’éléments de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l’utilisation de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-4:2005+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1032:2003+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d’émission vibratoire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1037:1995+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 1: Choix des méthodes d’essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-2:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 2: Méthode par traçage pour l’évaluation du débit d’émission d’un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-3:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 3: Méthode sur banc d’essai pour le mesurage du débit d’émission d’un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-4:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 4: Efficacité de captage d’un système d’aspiration — Méthode par traçage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-6:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-7:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-8:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d’essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-9:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d’essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-11:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 11: Indice d’assainissement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1127-1:2011
  Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie | 18.11.2011 | EN 1127-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 1299:1997+A1:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l’isolation des sources | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1837:1999+A1:2009
  Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3741:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d’essais réverbérantes (ISO 3741:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3741:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3743-1:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d’essai à parois dures (ISO 3743-1:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3743-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3743-2:2009
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3744:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3744:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3745:2012
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012) | 5.6.2012 | EN ISO 3745:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN ISO 3746:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d’un plan réfléchissant (ISO 3746:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3746:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 3747:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d’expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3747:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 4413:2010
  Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010) | 8.4.2011 | EN 982:1996+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN ISO 4414:2010
  Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010) | 8.4.2011 | EN 983:1996+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN ISO 4871:2009
  Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d’émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 5136:2009
  Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d’autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7235:2009
  Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d’insertion, bruit d’écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7731:2008
  Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-1:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-3:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11145:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11161:2007
  Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 11161:2007/A1:2010 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN ISO 11200:2014
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11200:2014) | 13.2.2015 | EN ISO 11200:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 11201:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d’environnement négligeables (ISO 11201:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11201:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11202:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11202:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11203:2009
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11204:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement exactes (ISO 11204:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11204:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11205:2009
  Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d’expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d’émission in situ au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11205:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-1:2009
  Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-2:2009
  Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d’acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11554:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d’essai de la puissance et de l’énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11688-1:2009
  Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d’équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11691:2009
  Acoustique — Détermination de la perte d’insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11957:2009
  Acoustique — Détermination des performances d’isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12198-1:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-2:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12254:2010
  Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité | 26.5.2010 | EN 12254:1998+A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| | EN 12254:2010/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 12786:2013
  Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13478:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13490:2001+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l’opérateur par le siège | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-1:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-3:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13753:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13849-1:2008
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006) | 8.9.2009 | EN ISO 13849-1:2006
  EN 954-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| | EN ISO 13849-1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 13849-2:2012
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 13849-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN ISO 13850:2008
  Sécurité des machines — Arrêt d’urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13855:2010
  Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d’approche des parties du corps (ISO 13855:2010) | 20.10.2010 | EN 999:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 13856-1:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d’essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-1:1997+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13856-2:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d’essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-2:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13856-3:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-3:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN ISO 13857:2008
  Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14119:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013) | 11.4.2014 | EN 1088:1995+A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2015) |
| CEN | EN ISO 14122-1:2001
  Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d’un moyen d’accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-1:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-2:2001
  Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-2:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-3:2001
  Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-3:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-4:2004
  Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004) | 8.4.2011 | | |
| | EN ISO 14122-4:2004/A1:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (8.4.2011) |
| CEN | EN ISO 14159:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l’hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14738:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 15536-1:2008
  Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15967:2011
  Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 16590-1:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-2:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN ISO 20643:2008
  Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l’évaluation d’émission de vibration (ISO 20643:2005) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 20643:2008/A1:2012 | 15.11.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN 30326-1:1994
  Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l’évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992) | 8.9.2009 | | |
| | EN 30326-1:1994/A1:2007 | 8.9.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN 30326-1:1994/A2:2011 | 29.2.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| Normes de type C

  Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
| CEN | EN 81-3:2000+A1:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| | EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 81-31:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d’objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 81-40:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 81-41:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l’usage des personnes à mobilité réduite | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 81-43:2009
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 115-1:2008+A1:2010
  Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation | 26.5.2010 | EN 115-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 201:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 267:2009+A1:2011
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | 18.11.2011 | EN 267:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 280:2013+A1:2015
  Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais | Ceci est la première publication | EN 280:2013
  Note 2.1 | 28.2.2017 |
| CEN | EN 289:2014
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 289:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 303-5:2012
  Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 378-2:2008+A2:2012
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | 24.8.2012 | EN 378-2:2008+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 415-1:2014
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d’emballage et de l’équipement associé | Ceci est la première publication | EN 415-1:2000+A1:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 415-3:1999+A1:2009
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 3: Machines d’emballage à former, remplir et sceller | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-5:2006+A1:2009
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-6:2013
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 6: Machines d’emballage de palettes | 28.11.2013 | EN 415-6:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 415-7:2006+A1:2008
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 7: Machines de groupe et d’emballage secondaire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-8:2008
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 8: Cercleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-9:2009
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 9: Codes d’essai bruit pour machines d’emballage, ligne d’emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3 | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-10:2014
  Sécurité des machines d’emballage — Partie 10: Prescriptions générales | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 422:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 453:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 453:2000+A1:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 454:2014
  Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 454:2000+A1:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 474-1:2006+A4:2013
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 28.11.2013 | EN 474-1:2006+A3:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014 | | | |
| Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I à la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 474-2:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-3:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-4:2006+A2:2012
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 474-5:2006+A3:2013
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques | 28.11.2013 | EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 474-6:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-7:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-8:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-9:2006+A1:2009
  Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-10:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-11:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-12:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-1:2006+A1:2009
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 500-2:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-3:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-4:2011
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs | 20.7.2011 | EN 500-4:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN 500-6:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 528:2008
  Transtockeurs — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 536:2015
  Machines pour la construction des routes — Centrales d’enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 609-1:1999+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 609-2:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | 8.9.2009 | | |
| | EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 690:2013
  Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité | 11.4.2014 | EN 690:1994+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 692:2005+A1:2009
  Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 693:2001+A2:2011
  Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques | 18.11.2011 | EN 693:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) |
| CEN | EN 703:2004+A1:2009
  Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 706:1996+A1:2009
  Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 707:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 709:1997+A4:2009
  Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité | 26.5.2010 | EN 709:1997+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| | EN 709:1997+A4:2009/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 710:1997+A1:2010
  Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes | 20.10.2010 | | |
| | EN 710:1997+A1:2010/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 741:2000+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 746-1:1997+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 746-2:2010
  Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 746-3:1997+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 786:1996+A2:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 792-13:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 809:1998+A1:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité | 18.12.2009 | | |
| | EN 809:1998+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 818-1:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-2:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-3:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-4:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-5:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-6:2000+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l’information sur l’utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-7:2002+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 848-1:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical | 15.11.2012 | EN 848-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 848-2:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée | 15.11.2012 | EN 848-2:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 848-3:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique | 5.4.2013 | EN 848-3:2007+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 859:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle | 24.8.2012 | EN 859:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 860:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face | 24.8.2012 | EN 860:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 861:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir | 24.8.2012 | EN 861:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 869:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 908:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d’irrigation — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 909:1998+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 930:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 931:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 940:2009+A1:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois | 5.6.2012 | EN 940:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| CEN | EN 957-6:2010+A1:2014
  Appareils d’entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d’essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 972:1998+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité | 8.4.2011 | | |
| | EN 972:1998+A1:2010/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 1010-1:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1010-2:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1010-3:2002+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1010-4:2004+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-1:2010
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d’air | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1012-2:1996+A1:2009
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-3:2013
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé | 11.4.2014 | | |
| CEN | EN 1028-1:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1028-2:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d’amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1034-1:2000+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-2:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-3:2011
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses | 29.2.2012 | EN 1034-3:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN 1034-4:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d’alimentation | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-5:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-6:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-7:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-8:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 1034-13:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-14:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-16:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 1034-17:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1034-21:2012
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1034-22:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-26:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 1034-27:2012
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1114-1:2011
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN 1114-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1175-1:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1175-2:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1175-3:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1218-1:1999+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1218-2:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-5:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1247:2004+A1:2010
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1248:2001+A1:2009
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1265:1999+A1:2008
  Sécurité des machines — Code d’essai acoustique pour machines et équipements de fonderie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1374:2000+A1:2010
  Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1398:2009
  Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1417:2014
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | EN 1417:1996+A1:2008
  Note 2.1 | 31.12.2016 |
| CEN | EN 1459:1998+A3:2012
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 1459-2:2015
  Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1492-1:2000+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d’usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-2:2000+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d’usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-4:2004+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1493:2010
  Élévateurs de véhicules | 8.4.2011 | EN 1493:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (4.8.2011) |
| CEN | EN 1494:2000+A1:2008
  Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1495:1997+A2:2009
  Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) | 18.12.2009 | | |
| | EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010 | | | |
| Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 1501-1:2011+A1:2015
  Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière | Ceci est la première publication | EN 1501-1:2011
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 1501-2:2005+A1:2009
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral | 29.12.2009 | | |
| CEN | EN 1501-3:2008
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-4:2007
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d’essai acoustique des bennes de collecte des déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-5:2011
  Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets | 18.11.2011 | EN 1501-1:1998+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 1526:1997+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1539:2009
  Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1547:2001+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Code d’essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1550:1997+A1:2008
  Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1554:2012
  Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 1570-1:2011
  Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à 2 niveaux définis | 29.2.2012 | EN 1570:1998+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1612-1:1997+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1672-2:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1673:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1674:2015
  Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 1674:2000+A1:2009
  Note 2.1 | 31.3.2016 |
| CEN | EN 1677-1:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-2:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-3:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-4:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-5:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-6:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1678:1998+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1679-1:1998+A1:2011
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 1710:2005+A1:2008
  Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses | 8.9.2009 | | |
| | EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 1755:2000+A2:2013
  Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables | 28.11.2013 | EN 1755:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1756-1:2001+A1:2008
  Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1756-2:2004+A1:2009
  Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1777:2010
  Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais | 26.5.2010 | EN 1777:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 1804-1:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-2:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-3:2006+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1807-1:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre | 28.11.2013 | EN 1807:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1807-2:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes | 28.11.2013 | EN 1807:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1808:1999+A1:2010
  Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1829-1:2010
  Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1829-2:2008
  Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement | 8.9.2009 | | |
| | EN 1829-2:2008/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 1845:2007
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1846-2:2009+A1:2013
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances | 28.11.2013 | EN 1846-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1846-3:2013
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances | 28.11.2013 | EN 1846-3:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 1853:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1870-4:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel | 5.6.2012 | EN 1870-4:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-5:2002+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante | 15.11.2012 | EN 1870-5:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 1870-6:2002+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-7:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel | 5.4.2013 | EN 1870-7:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-8:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel | 5.4.2013 | EN 1870-8:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN 1870-9:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels | 15.11.2012 | EN 1870-9:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 1870-10:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante | 28.11.2013 | EN 1870-10:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 1870-11:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales) | 11.4.2014 | EN 1870-11:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 1870-12:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires | 11.4.2014 | EN 1870-12:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 1870-13:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur | 5.6.2012 | EN 1870-13:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-14:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales | 5.6.2012 | EN 1870-14:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-15:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels | 5.4.2013 | EN 1870-15:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-16:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V | 5.4.2013 | EN 1870-16:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-17:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) | 13.2.2015 | EN 1870-17:2007+A2:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| Attention: en ce qui concerne le choix des protecteurs de la lame de scie, la présente publication ne concerne pas le paragraphe 3 de la clause 5.3.6.1 de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité définies au point 1.4.2 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 1870-18:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format | 28.11.2013 | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1870-19:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier | 11.4.2014 | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2014) |
| CEN | EN 1889-1:2011
  Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 1889-2:2003+A1:2009
  Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-1:2013
  Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité | 28.11.2013 | EN 1915-1:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1915-2:2001+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d’essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-3:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-4:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1953:2013
  Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité | 28.11.2013 | EN 1953:1998+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2014) |
| CEN | EN 1974:1998+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2151:2008
  Acoustique — Code d’essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2860:2008
  Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2867:2011
  Engins de terrassement — Moyens d’accès (ISO 2867:2011) | 18.11.2011 | EN ISO 2867:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN ISO 3164:2013
  Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 3164:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 3266:2010
  Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010) | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 3411:2007
  Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3449:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d’objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3450:2011
  Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d’essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 3450:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN ISO 3457:2008
  Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3471:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3691-1:2015
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 3691-1:2012
  Note 2.1 | 31.1.2016 |
| CEN | EN ISO 3691-5:2014
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) | 11.7.2014 | EN ISO 3691-5:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| | EN ISO 3691-5:2014/AC:2014 | | | |
| CEN | EN ISO 3691-6:2013
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013) | 11.7.2014 | | |
| | EN ISO 3691-6:2013/AC:2014 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-1:2013
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 4254-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 4254-5:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-5:2009/AC:2011 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-6:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d’engrais liquides (ISO 4254-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-6:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-7:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-7:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-10:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-10:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-11:2010
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) | 8.4.2011 | EN 704:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 4254-12:2012
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012) | 24.8.2012 | EN 745:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN ISO 5395-1:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5395-2:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5395-3:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5674:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d’arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d’usure et critères d’acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6682:2008
  Engins de terrassement — Zones de confort et d’accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6683:2008
  Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7096:2008
  Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 7096:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 7199:2014
  Implants cardiovasculaires et organes artificiels — Échangeurs gaz/sang extracorporels (oxygénateurs) (ISO 7199:2009 + Amd 1:2012) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 8230-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9902-1:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-1:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-1:2001/A2:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | 29.2.2016 |
| CEN | EN ISO 9902-2:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Détermination de l’émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-2:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-2:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-3:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-3:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-3:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-4:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-4:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-4:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-5:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-5:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-5:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-6:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-6:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-6:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-7:2001
  Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-7:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-7:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 10218-1:2011
  Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011) | 18.11.2011 | EN ISO 10218-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10218-2:2011
  Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011) | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10472-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-4:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-5:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-6:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10517:2009
  Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 10517:2009/A1:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 10821:2005
  Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 10821:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 11102-1:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11102-2:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d’essai de l’angle de désengagement (ISO 11102-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-1:2009
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-2:2005
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-2:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-3:2005
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-3:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-4:2005
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d’articles de corderie (ISO 11111-4:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-4:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-5:2005
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-5:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-6:2005
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d’étoffes (ISO 11111-6:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-6:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-7:2005
  Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-7:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11148-1:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d’éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011) | 24.8.2012 | EN 792-1:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-2:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011) | 29.2.2012 | EN 792-2:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-3:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-3:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-4:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-4:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-5:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011) | 29.2.2012 | EN 792-5:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-6:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d’assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-6:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-7:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012) | 15.11.2012 | EN 792-7:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-8:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011) | 29.2.2012 | EN 792-8:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-9:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d’outillage (ISO 11148-9:2011) | 29.2.2012 | EN 792-9:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-10:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011) | 29.2.2012 | EN 792-10:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-11:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011) | 29.2.2012 | EN 792-11:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-12:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012) | 5.4.2013 | EN 792-12:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11252:2013
  Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 11252:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN ISO 11553-1:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-2:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-3:2013
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 11680-1:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11680-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11680-2:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11680-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11681-1:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11681-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11681-2:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11681-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11806-1:2011
  Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11806:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11806-2:2011
  Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011) | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN ISO 11850:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011) | 29.2.2012 | EN 14861:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN 12001:2012
  Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité | 15.11.2012 | EN 12001:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) |
| CEN | EN 12012-1:2007+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-4:2006+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12013:2000+A1:2008
  Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | 28.11.2013 | EN 12016:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN 12041:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 12041:2000+A1:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 12042:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 13.2.2015 | EN 12042:2005+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12043:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 12043:2000+A1:2010
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 12044:2005+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12053:2001+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour le mesurage des émissions de bruit | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12077-2:1998+A1:2008
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12110:2014
  Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 12110:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12111:2014
  Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 12111:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12158-1:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12158-2:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12159:2012
  Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement | 5.4.2013 | EN 12159:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN 12162:2001+A1:2009
  Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d’essai hydrostatique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12203:2003+A1:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12267:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12268:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne | Ceci est la première publication | EN 12268:2003+A1:2010
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 12301:2000+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-1:2013
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers | 28.11.2013 | EN 12312-1:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12312-2:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat | 13.2.2015 | EN 12312-2:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12312-3:2003+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-4:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers | 11.7.2014 | EN 12312-4:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN 12312-5:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-6:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’antigivrage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-7:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-8:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-9:2013
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes | 28.11.2013 | EN 12312-9:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12312-10:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-12:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d’alimentation en eau potable | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-13:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-14:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d’accès à bord des passagers à mobilité réduite | 13.2.2015 | EN 12312-14:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12312-15:2006+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-16:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-17:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-18:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-19:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-20:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d’alimentation électrique au sol | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12321:2003+A1:2009
  Machines d’exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12331:2003+A2:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12348:2000+A1:2009
  Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12355:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12385-1:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-2:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-3:2004+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l’utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-4:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-10:2003+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12387:2005+A1:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12409:2008+A1:2011
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité | 29.2.2012 | EN 12409:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 12417:2001+A2:2009
  Machines-outils — Sécurité — Centres d’usinage | 8.9.2009 | | |
| | EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12418:2000+A1:2009
  Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12463:2004+A1:2011
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 12505:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d’hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12525:2000+A2:2010
  Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12545:2000+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Code d’essai acoustique — Exigences générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12547:2014
  Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité | Ceci est la première publication | EN 12547:1999+A1:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 12549:1999+A1:2008
  Acoustique — Code d’essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d’expertise | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12581:2005+A1:2010
  Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12601:2010
  Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12621:2006+A1:2010
  Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12622:2009+A1:2013
  Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques | 11.4.2014 | EN 12622:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 12629-1:2000+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-2:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-3:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-4:2001+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-1:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-2:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-3:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-4:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-6:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-7:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-8:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton) | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12635:2002+A1:2008
  Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation | 8.9.2009 | | |
| Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l’annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 12643:2014
  Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié) | 11.7.2014 | EN 12643:1997+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 12644-1:2001+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l’utilisation et les essais — Partie 1: Instructions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12644-2:2000+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l’utilisation et les essais — Partie 2: Marquage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12649:2008+A1:2011
  Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité | 18.11.2011 | EN 12649:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2012) |
| CEN | EN 12653:1999+A2:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12693:2008
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12717:2001+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Perceuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12733:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12750:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces | 28.11.2013 | EN 12750:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12753:2005+A1:2010
  Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12757-1:2005+A1:2010
  Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12779:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d’extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12852:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12853:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| | EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12854:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12855:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12881-1:2014
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane | 13.2.2015 | EN 12881-1:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12881-2:2005+A1:2008
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12882:2015
  Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité | Ceci est la première publication | EN 12882:2008
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 12921-1:2005+A1:2010
  Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12921-2:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-3:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-4:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12965:2003+A2:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12978:2003+A1:2009
  Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d’essai | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12981:2005+A1:2009
  Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12984:2005+A1:2010
  Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d’outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12999:2011+A1:2012
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement | 24.8.2012 | EN 12999:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 13000:2010+A1:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles | 13.2.2015 | EN 13000:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 13001-1:2015
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions | Ceci est la première publication | EN 13001-1:2004+A1:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 13001-2:2014
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges | Ceci est la première publication | EN 13001-2:2011
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 13001-3-1:2012+A1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier | 28.11.2013 | EN 13001-3-1:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 13001-3-2:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d’aptitude des câbles en acier mouflés | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13001-3-3:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d’aptitude des contacts galet/rail | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13015:2001+A1:2008
  Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13019:2001+A1:2008
  Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13020:2004+A1:2010
  Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13021:2003+A1:2008
  Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13023:2003+A1:2010
  Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d’impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3 | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-1:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l’intérieur de l’usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-2:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l’extérieur de l’usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-3:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper | 18.12.2009 | | |
| | EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13035-4:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-5:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-6:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-7:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-9:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-11:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13042-1:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d’alimentation en paraisons | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-2:2004+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-3:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-5:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13059:2002+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour mesurer les vibrations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13102:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13112:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13113:2002+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines d’enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 13114:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13118:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13120:2009+A1:2014
  Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 11.7.2014 | EN 13120:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| | EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 13128:2001+A2:2009
  Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses) | 8.9.2009 | | |
| | EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13135:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement | 28.11.2013 | EN 13135-2:2004+A1:2010
  EN 13135-1:2003+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 13140:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13155:2003+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13157:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13204:2004+A1:2012
  Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 13208:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13218:2002+A1:2008
  Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes | 8.9.2009 | | |
| | EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | 18.11.2011 | | |
| Attention: en ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 13288:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13289:2001+A1:2013
  Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13355:2004+A1:2009
  Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13367:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert | 8.9.2009 | | |
| | EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 13378:2001+A1:2013
  Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13379:2001+A1:2013
  Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13389:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13390:2002+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13411-1:2002+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-2:2001+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Épissures de boucles pour élingues en câbles d’acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-3:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-4:2011
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine | 20.7.2011 | EN 13411-4:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN 13411-5:2003+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-6:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-7:2006+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-8:2011
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 13414-1:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-2:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l’utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-3:2003+A1:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13418:2013
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité | 28.11.2013 | EN 13418:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 13448:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13457:2004+A1:2010
  Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l’adhésif — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 13482:2014
  Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014) | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 13524:2003+A2:2014
  Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité | 11.7.2014 | EN 13524:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 13531:2001+A1:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13534:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13557:2003+A2:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13561:2015
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | Ceci est la première publication | EN 13561:2004+A1:2008
  Note 2.1 | 28.2.2017 |
| CEN | EN 13570:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13586:2004+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13591:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13617-1:2012
  Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance | 24.8.2012 | EN 13617-1:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 13621:2004+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13659:2015
  Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité | Ceci est la première publication | EN 13659:2004+A1:2008
  Note 2.1 | 28.2.2017 |
| CEN | EN 13675:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13683:2003+A2:2011
  Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité | 20.7.2011 | | |
| | EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013 | | | |
| CEN | EN 13684:2004+A3:2009
  Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité | 26.5.2010 | EN 13684:2004+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN 13731:2007
  Coussins de levage à l’usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13732:2013
  Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l’hygiène | 28.11.2013 | EN 13732:2002+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 13736:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13852-1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13862:2001+A1:2009
  Machines à scier les sols — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13870:2015
  Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 13870:2005+A1:2010
  Note 2.1 | 31.3.2016 |
| CEN | EN 13871:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | Ceci est la première publication | EN 13871:2005+A1:2010
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 13885:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13886:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13889:2003+A1:2008
  Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13898:2003+A1:2009
  Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid | 8.9.2009 | | |
| | EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13951:2012
  Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l’hygiène à l’utilisation | 24.8.2012 | EN 13951:2003+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN 13954:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13977:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 13985:2003+A1:2009
  Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14017:2005+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité | 18.12.2009 | EN 14017:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN 14018:2005+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14033-3:2009+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité | 29.2.2012 | EN 14033-3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 14043:2014
  Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais | 11.7.2014 | EN 14043:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 14044:2014
  Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais | 11.7.2014 | EN 14044:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 14070:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales | 8.9.2009 | | |
| | EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14238:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14314:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14439:2006+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14462:2005+A1:2009
  Équipements de traitement de surface — Code d’essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14466:2005+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14492-1:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés | 18.12.2009 | | |
| | EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14492-2:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés | 18.12.2009 | | |
| | EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14502-2:2005+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14655:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14656:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l’acier et les métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14658:2005+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14673:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l’acier et des métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14677:2008
  Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14681:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14710-1:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14710-2:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14753:2007
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l’acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14886:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14910:2007+A1:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14930:2007+A1:2009
  Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14957:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14958:2006+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14973:2006+A1:2008
  Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14985:2012
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 15000:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d’essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15011:2011+A1:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques | 11.7.2014 | EN 15011:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 15027:2007+A1:2009
  Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15056:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15059:2009+A1:2015
  Engins de damage — Exigences de sécurité | Ceci est la première publication | EN 15059:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 15061:2007+A1:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15067:2007
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15093:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15094:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15095:2007+A1:2008
  Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15162:2008
  Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15163:2008
  Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15164:2008
  Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15166:2008
  Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d’animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15268:2008
  Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15503:2009+A1:2013
  Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité | 11.4.2014 | EN 15503:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 15572:2015
  Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 15695-1:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d’essais | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 15695-2:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d’essai | 26.5.2010 | | |
| | EN 15695-2:2009/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 15700:2011
  Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN ISO 15744:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15746-2:2010+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 29.2.2012 | EN 15746-2:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 15774:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 15811:2014
  Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d’interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée) | Ceci est la première publication | EN 15811:2009
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 15830:2012
  Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d’essai et vérification | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 15861:2012
  Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 15895:2011
  Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 15949:2012
  Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 15954-2:2013
  Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 15955-2:2013
  Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 15997:2011
  Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 29.2.2012 | | |
| | EN 15997:2011/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 16005:2012
  Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d’utilisation — Exigences et méthodes d’essai | 5.4.2013 | | |
| | EN 16005:2012/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 16029:2012
  Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 16119-1:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-2:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-3:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-4:2014
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16191:2014
  Tunneliers — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 815:1996+A2:2008
  EN 12336:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16203:2014
  Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16228-1:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-2:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d’eau, d’exploration de sol, d’énergie géothermique, de mines et carrières | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-3:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD) | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-4:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation | 13.2.2015 | EN 996:1995+A3:2009
  EN 791:1995+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-5:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-6:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-7:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16230-1:2013+A1:2014
  Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essais relatives aux karts | Ceci est la première publication | EN 16230-1:2013
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN ISO 16230-1:2015
  Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 16231-1:2013
  Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16231-2:2015
  Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d’essai (ISO 16231-2:2015) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16246:2012
  Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16252:2012
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16307-1:2013+A1:2015
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges | Ceci est la première publication | EN 16307-1:2013
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN 16307-5:2013
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16307-6:2014
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16327:2014
  Lutte contre l’incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS) | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16474:2015
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16486:2014
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16500:2014
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16590-3:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-4:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien (ISO 25119-4:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN ISO 18217:2015
  Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015) | Ceci est la première publication | EN 1218-4:2004+A2:2009
  Note 2.1 | 31.3.2016 |
| CEN | EN ISO 19432:2012
  Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012) | 15.11.2012 | EN ISO 19432:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 19932-1:2013
  Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 19932-2:2013
  Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d’essai (ISO 19932-2:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 20361:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 20361:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 22867:2011
  Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 22867:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 22868:2011
  Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011) | 20.7.2011 | EN ISO 22868:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN ISO 23125:2015
  Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 23125:2010
  Note 2.1 | 29.2.2016 |
| CEN | EN ISO 28139:2009
  Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 28881:2013
  Machines-outils — Sécurité — Machines d’électro-érosion (ISO 28881:2013) | 28.11.2013 | EN 12957:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| | EN ISO 28881:2013/AC:2013 | | | |
| CEN | EN ISO 28927-1:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d’angles (ISO 28927-1:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-2:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-3:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-4:2010
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-5:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 28927-5:2009/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 31.3.2016 |
| CEN | EN ISO 28927-6:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-7:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-8:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-9:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-10:2011
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011) | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-11:2011
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011) | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-12:2012
  Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d’outillage (ISO 28927-12:2012) | 5.4.2013 | | |
| Normes développées par le CENELEC |
| Cenelec | EN 60519-1:2015
  Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60519-1:2015 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62841-1:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales
  IEC 62841-1:2014 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 60745-1:2009
  - A11:2010
  EN 61029-1:2009
  - A11:2010
  EN 60335-1:2012
  - A11:2014
  Note 2.1 | 22.2.2016 |
| Normes de type B

  Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| | EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2012) |
| | EN 60204-1:2006/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-11:2000
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV
  IEC 60204-11:2000 | 26.5.2010 | | |
| | EN 60204-11:2000/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-32:2008
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage
  IEC 60204-32:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60204-33:2011
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs
  IEC 60204-33:2009 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61310-1:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles
  IEC 61310-1:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-2:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage
  IEC 61310-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-3:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande
  IEC 61310-3:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61496-1:2013
  Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 61496-1:2012 | 11.4.2014 | EN 61496-1:2004
  - A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (10.5.2015) |
| Cenelec | EN 61800-5-2:2007
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité
  IEC 61800-5-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 62061:2005
  Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité
  IEC 62061:2005 | 26.5.2010 | | |
| | EN 62061:2005/A1:2013
  IEC 62061:2005/A1:2012 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (18.12.2015) |
| | EN 62061:2005/A2:2015
  IEC 62061:2005/A2:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 31.7.2018 |
| | EN 62061:2005/AC:2010 | | | |
| Normes de type C

  Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
| Cenelec | EN 50223:2015
  Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité | Ceci est la première publication | EN 50223:2010
  Note 2.1 | 13.4.2018 |
| Cenelec | EN 50348:2010
  Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité | 26.5.2010 | | |
| | EN 50348:2010/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 50434:2014
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50569:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50570:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50571:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50580:2012
  Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets | 5.6.2012 | | |
| | EN 50580:2012/A1:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 22.7.2016 |
| Cenelec | EN 50636-2-91:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-91:2008 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-92:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied
  IEC 60335-2-92:2002 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-94:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux
  IEC 60335-2-94:2008 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-100:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur
  IEC 60335-2-100:2002 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-107:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries
  IEC 60335-2-107:2012 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60204-31:2013
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:2013 | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60335-1:2010 (Modifié) | 5.6.2012 | EN 60335-1:2002
  - A11:2004
  - A12:2006
  - A13:2008
  - A14:2010
  - A15:2011
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.11.2014) |
| | EN 60335-1:2012/AC:2014 | | | |
| | EN 60335-1:2012/A11:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | 29.2.2016 |
| Cenelec | EN 60335-2-23:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux
  IEC 60335-2-23:2003 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60335-2-23:2003/A2:2015
  IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 29.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-36:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-36:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-36:2002/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-36:2002/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-37:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-37:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-37:2002/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-37:2002/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-40:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs
  IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) | 28.11.2013 | | |
| | EN 60335-2-40:2003/A11:2004 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A12:2005 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013 | | | |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (11.7.2014) |
| | EN 60335-2-40:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2006 | | | |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-42:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-42:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-42:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-42:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-47:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-47:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-47:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-47:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-48:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-48:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-48:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-48:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-49:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle
  IEC 60335-2-49:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-49:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-49:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-65:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air
  IEC 60335-2-65:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-65:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-67:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial
  IEC 60335-2-67:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-67:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.5.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-68:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial
  IEC 60335-2-68:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-68:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.5.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-69:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial
  IEC 60335-2-69:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-69:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.3.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-72:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial
  IEC 60335-2-72:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-72:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.5.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-77:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-77:2002 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-79:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur
  IEC 60335-2-79:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-79:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.4.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-95:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel
  IEC 60335-2-95:2011 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60335-2-95:2015/A1:2015
  IEC 60335-2-95:2011/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 15.6.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-97:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues
  IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60335-2-97:2006/A12:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 29.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-103:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres
  IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60745-2-1:2010
  Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses
  IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-3:2011
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque
  IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| | EN 60745-2-3:2011/A11:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 21.4.2016 |
| | EN 60745-2-3:2011/A12:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | 17.11.2017 |
| | EN 60745-2-3:2011/A2:2013
  IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | 25.2.2016 |
| Cenelec | EN 60745-2-6:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux
  IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-8:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses
  IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-11:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)
  IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-12:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton
  IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-13:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne
  IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-13:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-13:2006/A1:2009 | 20.7.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-14:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots
  IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-14:2009/A2:2010
  IEC 60745-2-14:2003/A2:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-15:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies
  IEC 60745-2-15:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-15:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-15:2006/A1:2009 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-16:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses
  IEC 60745-2-16:2008 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-17:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses
  IEC 60745-2-17:2010 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-18:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage
  IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-19:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses
  IEC 60745-2-19:2005 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-19:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-19:2005/A1:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-20:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban
  IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-21:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes
  IEC 60745-2-21:2002 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-21:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-21:2002/A1:2008 | 20.7.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-22:2011
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques
  IEC 60745-2-22:2011 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| | EN 60745-2-22:2011/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (17.12.2015) |
| Cenelec | EN 60745-2-23:2013
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d’outillage et aux petits outils rotatifs
  IEC 60745-2-23:2012 (Modifié) | 28.11.2013 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-3:2013
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)
  IEC 60947-5-3:2013 | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-5:1997
  Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique
  IEC 60947-5-5:1997 | 28.11.2013 | | |
| | EN 60947-5-5:1997/A1:2005
  IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60947-5-5:1997/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (3.12.2015) |
| Cenelec | EN 61029-2-3:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses
  IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001 | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-4:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler
  IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-5:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban
  IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61029-2-5:2011/A11:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.12.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-8:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales
  IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-9:2012
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet
  IEC 61029-2-9:1995 (Modifié) | 5.4.2013 | EN 61029-2-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.9.2015) |
| | EN 61029-2-9:2012/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-10:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper
  IEC 61029-2-10:1998 (Modifié) | 20.10.2010 | | |
| | EN 61029-2-10:2010/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 22.7.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-11:2012
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d’établi-scies à mortaiser
  IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) | 5.4.2013 | EN 61029-2-11:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.9.2015) |
| | EN 61029-2-11:2012/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-12:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter
  IEC 61029-2-12:2010 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 62841-2-2:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée)
  IEC 62841-2-2:2014 | Ceci est la première publication | EN 60745-2-2:2010
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-2-4:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée)
  IEC 62841-2-4:2014 | Ceci est la première publication | EN 60745-2-4:2009
  - A11:2011
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-2-5:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée)
  IEC 62841-2-5:2014 | Ceci est la première publication | EN 60745-2-5:2010
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-2-9:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives
  IEC 62841-2-9:2015 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 60745-2-9:2009
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-3-1:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)
  IEC 62841-3-1:2014 | Ceci est la première publication | EN 61029-2-1:2012
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-3-6:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Règles particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)
  IEC 62841-3-6:2014 | Ceci est la première publication | EN 61029-2-6:2010
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| | EN 62841-3-6:2014/AC:2015 | | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Normes développées par le CEN

Normes de type A

Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité.

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines

13.2.2015

EN 1127-2:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 12100:2010

Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010)

8.4.2011

EN ISO 12100-1:2003

EN ISO 12100-2:2003

EN ISO 14121-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

CEN

EN 349:1993+A1:2008

Sécurité des machines — Ecartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain

8.9.2009

CEN

EN 547-1:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l’ensemble du corps dans les machines

8.9.2009

CEN

EN 547-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d’accès

8.9.2009

CEN

EN 547-3:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques

8.9.2009

CEN

EN 574:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

8.9.2009

CEN

EN 614-1:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 614-2:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

8.9.2009

CEN

EN 626-1:1994+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l’intention des constructeurs de machines

8.9.2009

CEN

EN 626-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification

8.9.2009

CEN

EN 842:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais

8.9.2009

CEN

EN 894-1:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l’homme et les dispositifs de signalisation et organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-2:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation

8.9.2009

CEN

EN 894-3:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-4:2010

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service

20.10.2010

CEN

EN 953:1997+A1:2009

Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

8.9.2009

CEN

EN 981:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d’information

8.9.2009

CEN

EN 1005-1:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions

8.9.2009

CEN

EN 1005-2:2003+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d’éléments de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l’utilisation de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-4:2005+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines

8.9.2009

CEN

EN 1032:2003+A1:2008

Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d’émission vibratoire

8.9.2009

CEN

EN 1037:1995+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

8.9.2009

CEN

EN 1093-1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 1: Choix des méthodes d’essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-2:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 2: Méthode par traçage pour l’évaluation du débit d’émission d’un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-3:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 3: Méthode sur banc d’essai pour le mesurage du débit d’émission d’un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-4:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 4: Efficacité de captage d’un système d’aspiration — Méthode par traçage

8.9.2009

CEN

EN 1093-6:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre

8.9.2009

CEN

EN 1093-7:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée

8.9.2009

CEN

EN 1093-8:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d’essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-9:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d’essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-11:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air — Partie 11: Indice d’assainissement

8.9.2009

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.11.2011

EN 1127-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 1299:1997+A1:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l’isolation des sources

8.9.2009

CEN

EN 1837:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

18.12.2009

CEN

EN ISO 3741:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d’essais réverbérantes (ISO 3741:2010)

8.4.2011

EN ISO 3741:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3743-1:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d’essai à parois dures (ISO 3743-1:2010)

8.4.2011

EN ISO 3743-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3743-2:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

18.12.2009

CEN

EN ISO 3744:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d’énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010)

8.4.2011

EN ISO 3744:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3745:2012

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012)

5.6.2012

EN ISO 3745:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN ISO 3746:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d’un plan réfléchissant (ISO 3746:2010)

8.4.2011

EN ISO 3746:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 3747:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d’énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d’expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010)

8.4.2011

EN ISO 3747:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 4413:2010

Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010)

8.4.2011

EN 982:1996+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN ISO 4414:2010

Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010)

8.4.2011

EN 983:1996+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN ISO 4871:2009

Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d’émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996)

18.12.2009

CEN

EN ISO 5136:2009

Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d’autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7235:2009

Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d’insertion, bruit d’écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7731:2008

Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9614-1:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993)

18.12.2009

CEN

EN ISO 9614-3:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11145:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11161:2007

Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007)

26.5.2010

EN ISO 11161:2007/A1:2010

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN ISO 11200:2014

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11200:2014)

13.2.2015

EN ISO 11200:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 11201:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d’environnement négligeables (ISO 11201:2010)

20.10.2010

EN ISO 11201:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11202:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010)

20.10.2010

EN ISO 11202:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11203:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11204:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement exactes (ISO 11204:2010)

20.10.2010

EN ISO 11204:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11205:2009

Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d’expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d’émission in situ au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11205:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-1:2009

Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-2:2009

Acoustique — Détermination de l’isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d’acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11554:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d’essai de la puissance et de l’énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11688-1:2009

Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d’équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11691:2009

Acoustique — Détermination de la perte d’insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11957:2009

Acoustique — Détermination des performances d’isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996)

18.12.2009

CEN

EN 12198-1:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 12198-2:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement

8.9.2009

CEN

EN 12198-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans

8.9.2009

CEN

EN 12254:2010

Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité

26.5.2010

EN 12254:1998+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

EN 12254:2010/AC:2011

CEN

EN 12786:2013

Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité

28.11.2013

CEN

EN 13478:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie

8.9.2009

CEN

EN 13490:2001+A1:2008

Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l’opérateur par le siège

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-1:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-3:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d’évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13753:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13849-1:2008

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006)

8.9.2009

EN ISO 13849-1:2006

EN 954-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

EN ISO 13849-1:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 13849-2:2012

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012)

5.4.2013

EN ISO 13849-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN ISO 13850:2008

Sécurité des machines — Arrêt d’urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13855:2010

Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d’approche des parties du corps (ISO 13855:2010)

20.10.2010

EN 999:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 13856-1:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d’essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013)

28.11.2013

EN 1760-1:1997+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN ISO 13856-2:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d’essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013)

28.11.2013

EN 1760-2:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN ISO 13856-3:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013)

28.11.2013

EN 1760-3:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 13857:2008

Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 14119:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013)

11.4.2014

EN 1088:1995+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2015)

CEN

EN ISO 14122-1:2001

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d’un moyen d’accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-1:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-2:2001

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-2:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-3:2001

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-3:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-4:2004

Sécurité des machines — Moyens d’accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004)

8.4.2011

EN ISO 14122-4:2004/A1:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(8.4.2011)

CEN

EN ISO 14159:2008

Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l’hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002)

8.9.2009

CEN

EN ISO 14738:2008

Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 15536-1:2008

Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

18.11.2011

CEN

EN 16590-1:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN 16590-2:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN ISO 20643:2008

Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l’évaluation d’émission de vibration (ISO 20643:2005)

8.9.2009

EN ISO 20643:2008/A1:2012

15.11.2012

Note 3

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN 30326-1:1994

Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l’évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992)

8.9.2009

EN 30326-1:1994/A1:2007

8.9.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN 30326-1:1994/A2:2011

29.2.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

CEN

EN 81-3:2000+A1:2008

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques

8.9.2009

EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 81-31:2010

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d’objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles

20.10.2010

CEN

EN 81-40:2008

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite

8.9.2009

CEN

EN 81-41:2010

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l’usage des personnes à mobilité réduite

8.4.2011

CEN

EN 81-43:2009

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

8.9.2009

CEN

EN 115-1:2008+A1:2010

Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation

26.5.2010

EN 115-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 201:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

18.11.2011

EN 267:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 280:2013+A1:2015

Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais

Ceci est la première publication

EN 280:2013

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 289:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 289:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 303-5:2012

Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage

24.8.2012

CEN

EN 378-2:2008+A2:2012

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

24.8.2012

EN 378-2:2008+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 415-1:2014

Sécurité des machines d’emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d’emballage et de l’équipement associé

Ceci est la première publication

EN 415-1:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 415-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines d’emballage — Partie 3: Machines d’emballage à former, remplir et sceller

18.12.2009

CEN

EN 415-5:2006+A1:2009

Sécurité des machines d’emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses

18.12.2009

CEN

EN 415-6:2013

Sécurité des machines d’emballage — Partie 6: Machines d’emballage de palettes

28.11.2013

EN 415-6:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 415-7:2006+A1:2008

Sécurité des machines d’emballage — Partie 7: Machines de groupe et d’emballage secondaire

8.9.2009

CEN

EN 415-8:2008

Sécurité des machines d’emballage — Partie 8: Cercleuses

8.9.2009

CEN

EN 415-9:2009

Sécurité des machines d’emballage — Partie 9: Codes d’essai bruit pour machines d’emballage, ligne d’emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3

18.12.2009

CEN

EN 415-10:2014

Sécurité des machines d’emballage — Partie 10: Prescriptions générales

11.7.2014

CEN

EN 422:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 453:2014

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 453:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 454:2014

Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 454:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 474-1:2006+A4:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

28.11.2013

EN 474-1:2006+A3:2013

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I à la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 474-2:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs

8.9.2009

CEN

EN 474-3:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-4:2006+A2:2012

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses

23.3.2012

CEN

EN 474-5:2006+A3:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques

28.11.2013

EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 474-6:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux

8.9.2009

CEN

EN 474-7:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-8:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses

8.9.2009

CEN

EN 474-9:2006+A1:2009

Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations

8.9.2009

CEN

EN 474-10:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses

8.9.2009

CEN

EN 474-11:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets

8.9.2009

CEN

EN 474-12:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles

8.9.2009

CEN

EN 500-1:2006+A1:2009

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 500-2:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières

8.9.2009

CEN

EN 500-3:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage

8.9.2009

CEN

EN 500-4:2011

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs

20.7.2011

EN 500-4:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN 500-6:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs

8.9.2009

CEN

EN 528:2008

Transtockeurs — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 536:2015

Machines pour la construction des routes — Centrales d’enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 609-1:1999+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin

18.12.2009

CEN

EN 609-2:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis

18.12.2009

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

8.4.2011

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

8.4.2011

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

8.4.2011

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

8.4.2011

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

8.9.2009

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

CEN

EN 690:2013

Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité

11.4.2014

EN 690:1994+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 692:2005+A1:2009

Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 693:2001+A2:2011

Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

18.11.2011

EN 693:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

CEN

EN 703:2004+A1:2009

Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 706:1996+A1:2009

Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 707:1999+A1:2009

Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 709:1997+A4:2009

Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité

26.5.2010

EN 709:1997+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

EN 709:1997+A4:2009/AC:2012

CEN

EN 710:1997+A1:2010

Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes

20.10.2010

EN 710:1997+A1:2010/AC:2012

CEN

EN 741:2000+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac

8.4.2011

CEN

EN 746-1:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

18.12.2009

CEN

EN 746-2:2010

Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

20.10.2010

CEN

EN 746-3:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère

8.9.2009

CEN

EN 786:1996+A2:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

18.12.2009

CEN

EN 792-13:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations

8.9.2009

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité

18.12.2009

EN 809:1998+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 818-1:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception

8.9.2009

CEN

EN 818-2:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-3:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-4:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-5:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-6:2000+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l’information sur l’utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

8.9.2009

CEN

EN 818-7:2002+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT)

8.9.2009

CEN

EN 848-1:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

15.11.2012

EN 848-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 848-2:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée

15.11.2012

EN 848-2:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 848-3:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

5.4.2013

EN 848-3:2007+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 859:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

24.8.2012

EN 859:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 860:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

24.8.2012

EN 860:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 861:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

24.8.2012

EN 861:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 869:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression

8.9.2009

CEN

EN 908:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d’irrigation — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 909:1998+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 930:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 931:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 940:2009+A1:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

5.6.2012

EN 940:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

CEN

EN 957-6:2010+A1:2014

Appareils d’entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d’essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires

13.2.2015

CEN

EN 972:1998+A1:2010

Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

EN 972:1998+A1:2010/AC:2011

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.4.2011

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

8.4.2011

CEN

EN 1010-3:2002+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots

18.12.2009

CEN

EN 1010-4:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier

18.12.2009

CEN

EN 1012-1:2010

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d’air

8.4.2011

CEN

EN 1012-2:1996+A1:2009

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide

18.12.2009

CEN

EN 1012-3:2013

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé

11.4.2014

CEN

EN 1028-1:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1028-2:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d’amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1034-1:2000+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 1034-2:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-3:2011

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses

29.2.2012

EN 1034-3:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN 1034-4:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d’alimentation

26.5.2010

CEN

EN 1034-5:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses

26.5.2010

CEN

EN 1034-6:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres

26.5.2010

CEN

EN 1034-7:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers

26.5.2010

CEN

EN 1034-8:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage

5.6.2012

CEN

EN 1034-13:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités

26.5.2010

CEN

EN 1034-14:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine

26.5.2010

CEN

EN 1034-16:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton

5.6.2012

CEN

EN 1034-17:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé

15.11.2012

CEN

EN 1034-21:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses

15.11.2012

CEN

EN 1034-22:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-26:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines

24.8.2012

CEN

EN 1034-27:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines

15.11.2012

CEN

EN 1114-1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses

29.2.2012

CEN

EN 1114-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs

8.9.2009

CEN

EN 1175-1:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie

8.4.2011

CEN

EN 1175-2:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique

8.4.2011

CEN

EN 1175-3:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique

8.4.2011

CEN

EN 1218-1:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux

18.12.2009

CEN

EN 1218-2:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes

8.9.2009

CEN

EN 1218-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois

8.9.2009

CEN

EN 1218-5:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne

18.12.2009

CEN

EN 1247:2004+A1:2010

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

8.4.2011

CEN

EN 1248:2001+A1:2009

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage

8.9.2009

CEN

EN 1265:1999+A1:2008

Sécurité des machines — Code d’essai acoustique pour machines et équipements de fonderie

8.9.2009

CEN

EN 1374:2000+A1:2010

Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité

20.10.2010

CEN

EN 1398:2009

Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1417:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

EN 1417:1996+A1:2008

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN 1459:1998+A3:2012

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable

23.3.2012

CEN

EN 1459-2:2015

Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs

Ceci est la première publication

CEN

EN 1492-1:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d’usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-2:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d’usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-4:2004+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général

8.9.2009

CEN

EN 1493:2010

Élévateurs de véhicules

8.4.2011

EN 1493:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(4.8.2011)

CEN

EN 1494:2000+A1:2008

Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

8.9.2009

CEN

EN 1495:1997+A2:2009

Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s)

18.12.2009

EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1501-1:2011+A1:2015

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière

Ceci est la première publication

EN 1501-1:2011

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 1501-2:2005+A1:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral

29.12.2009

CEN

EN 1501-3:2008

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal

8.9.2009

CEN

EN 1501-4:2007

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d’essai acoustique des bennes de collecte des déchets

8.9.2009

CEN

EN 1501-5:2011

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets

18.11.2011

EN 1501-1:1998+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 1526:1997+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots

8.9.2009

CEN

EN 1539:2009

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 1547:2001+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Code d’essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires

8.9.2009

CEN

EN 1550:1997+A1:2008

Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces

8.9.2009

CEN

EN 1554:2012

Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour

24.8.2012

CEN

EN 1570-1:2011

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à 2 niveaux définis

29.2.2012

EN 1570:1998+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1612-1:1997+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

8.9.2009

CEN

EN 1672-2:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l’hygiène

8.9.2009

CEN

EN 1673:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 1674:2015

Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 1674:2000+A1:2009

Note 2.1

31.3.2016

CEN

EN 1677-1:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-2:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-3:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-4:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-5:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1677-6:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1678:1998+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 1679-1:1998+A1:2011

Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression

20.7.2011

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.9.2009

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 1755:2000+A2:2013

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

28.11.2013

EN 1755:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1756-1:2001+A1:2008

Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises

8.9.2009

CEN

EN 1756-2:2004+A1:2009

Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers

18.12.2009

CEN

EN 1777:2010

Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais

26.5.2010

EN 1777:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 1804-1:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

26.5.2010

CEN

EN 1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée

26.5.2010

CEN

EN 1804-3:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

26.5.2010

CEN

EN 1807-1:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1807-2:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1808:1999+A1:2010

Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais

20.10.2010

CEN

EN 1829-1:2010

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines

26.5.2010

CEN

EN 1829-2:2008

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement

8.9.2009

EN 1829-2:2008/AC:2011

CEN

EN 1845:2007

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1846-2:2009+A1:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1846-3:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-3:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 1853:1999+A1:2009

Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 1870-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table

8.9.2009

CEN

EN 1870-4:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

5.6.2012

EN 1870-4:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-5:2002+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante

15.11.2012

EN 1870-5:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1870-6:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-7:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-7:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-8:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-8:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN 1870-9:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels

15.11.2012

EN 1870-9:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1870-10:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante

28.11.2013

EN 1870-10:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 1870-11:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales)

11.4.2014

EN 1870-11:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 1870-12:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires

11.4.2014

EN 1870-12:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 1870-13:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

5.6.2012

EN 1870-13:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-14:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

5.6.2012

EN 1870-14:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-15:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels

5.4.2013

EN 1870-15:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-16:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

5.4.2013

EN 1870-16:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-17:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles)

13.2.2015

EN 1870-17:2007+A2:2009

Note 2.1

La date de cette publication

Attention: en ce qui concerne le choix des protecteurs de la lame de scie, la présente publication ne concerne pas le paragraphe 3 de la clause 5.3.6.1 de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité définies au point 1.4.2 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1870-18:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format

28.11.2013

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1870-19:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier

11.4.2014

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2014)

CEN

EN 1889-1:2011

Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques

18.11.2011

CEN

EN 1889-2:2003+A1:2009

Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails

8.9.2009

CEN

EN 1915-1:2013

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité

28.11.2013

EN 1915-1:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1915-2:2001+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d’essai

8.9.2009

CEN

EN 1915-3:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1915-4:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1953:2013

Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

28.11.2013

EN 1953:1998+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2014)

CEN

EN 1974:1998+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

18.12.2009

CEN

EN ISO 2151:2008

Acoustique — Code d’essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2860:2008

Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2867:2011

Engins de terrassement — Moyens d’accès (ISO 2867:2011)

18.11.2011

EN ISO 2867:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN ISO 3164:2013

Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013)

28.11.2013

EN ISO 3164:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 3266:2010

Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010)

20.10.2010

CEN

EN ISO 3411:2007

Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3449:2008

Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d’objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3450:2011

Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d’essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011)

29.2.2012

EN ISO 3450:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN ISO 3457:2008

Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3471:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3691-1:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 3691-1:2012

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN ISO 3691-5:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014)

11.7.2014

EN ISO 3691-5:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

EN ISO 3691-5:2014/AC:2014

CEN

EN ISO 3691-6:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013)

11.7.2014

EN ISO 3691-6:2013/AC:2014

CEN

EN ISO 4254-1:2013

Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013)

28.11.2013

EN ISO 4254-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 4254-5:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-5:2009/AC:2011

CEN

EN ISO 4254-6:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d’engrais liquides (ISO 4254-6:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-6:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-7:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-7:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-10:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-10:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-11:2010

Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

8.4.2011

EN 704:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 4254-12:2012

Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012)

24.8.2012

EN 745:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN ISO 5395-1:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5395-2:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5395-3:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5674:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d’arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d’usure et critères d’acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6682:2008

Engins de terrassement — Zones de confort et d’accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6683:2008

Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 7096:2008

Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

8.9.2009

EN ISO 7096:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 7199:2014

Implants cardiovasculaires et organes artificiels — Échangeurs gaz/sang extracorporels (oxygénateurs) (ISO 7199:2009 + Amd 1:2012)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 8230-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9902-1:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-1:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-1:2001/A2:2014

Ceci est la première publication

Note 3

29.2.2016

CEN

EN ISO 9902-2:2001

Matériel pour l’industrie textile — Détermination de l’émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999)

18.12.2009

EN ISO 9902-2:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-2:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-3:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-3:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-3:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-4:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-4:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-4:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-5:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-5:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-5:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-6:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-6:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-6:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-7:2001

Matériel pour l’industrie textile — Code d’essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-7:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-7:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 10218-1:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011)

18.11.2011

EN ISO 10218-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2013)

CEN

EN ISO 10218-2:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011)

18.11.2011

CEN

EN ISO 10472-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-4:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-5:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-6:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10517:2009

Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

18.12.2009

EN ISO 10517:2009/A1:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 10821:2005

Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)

18.12.2009

EN ISO 10821:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 11102-1:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11102-2:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d’essai de l’angle de désengagement (ISO 11102-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11111-1:2009

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-2:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-3:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d’articles de corderie (ISO 11111-4:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-4:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-5:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d’étoffes (ISO 11111-6:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-6:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l’industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-7:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11148-1:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d’éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011)

24.8.2012

EN 792-1:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-2:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011)

29.2.2012

EN 792-2:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-3:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-3:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-4:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-4:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-5:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011)

29.2.2012

EN 792-5:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-6:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d’assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-6:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-7:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012)

15.11.2012

EN 792-7:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN ISO 11148-8:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011)

29.2.2012

EN 792-8:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-9:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d’outillage (ISO 11148-9:2011)

29.2.2012

EN 792-9:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-10:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011)

29.2.2012

EN 792-10:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-11:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011)

29.2.2012

EN 792-11:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-12:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012)

5.4.2013

EN 792-12:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11252:2013

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013)

28.11.2013

EN ISO 11252:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN ISO 11553-1:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-2:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-3:2013

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 11680-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11680-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11681-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11681-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l’élagage des arbres (ISO 11681-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11806-1:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d’un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11806:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11806-2:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011)

29.2.2012

CEN

EN ISO 11850:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011)

29.2.2012

EN 14861:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN 12001:2012

Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité

15.11.2012

EN 12001:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN 12012-1:2007+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

8.9.2009

CEN

EN 12012-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

8.9.2009

CEN

EN 12012-4:2006+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs

8.9.2009

CEN

EN 12013:2000+A1:2008

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

28.11.2013

EN 12016:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 12041:2014

Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 12041:2000+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12042:2014

Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

13.2.2015

EN 12042:2005+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12043:2014

Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 12043:2000+A1:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12044:2005+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12053:2001+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour le mesurage des émissions de bruit

8.9.2009

CEN

EN 12077-2:1998+A1:2008

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l’hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs

8.9.2009

CEN

EN 12110:2014

Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12110:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12111:2014

Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12111:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12158-1:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles

8.4.2011

CEN

EN 12158-2:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible

8.4.2011

CEN

EN 12159:2012

Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement

5.4.2013

EN 12159:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN 12162:2001+A1:2009

Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d’essai hydrostatique

8.9.2009

CEN

EN 12203:2003+A1:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12267:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12268:2014

Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne

Ceci est la première publication

EN 12268:2003+A1:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12301:2000+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12312-1:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers

28.11.2013

EN 12312-1:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12312-2:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat

13.2.2015

EN 12312-2:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12312-3:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

8.9.2009

CEN

EN 12312-4:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers

11.7.2014

EN 12312-4:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN 12312-5:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant

8.9.2009

CEN

EN 12312-6:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’antigivrage

8.9.2009

CEN

EN 12312-7:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

8.9.2009

CEN

EN 12312-8:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12312-9:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes

28.11.2013

EN 12312-9:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12312-10:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-12:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d’alimentation en eau potable

8.9.2009

CEN

EN 12312-13:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-14:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d’accès à bord des passagers à mobilité réduite

13.2.2015

EN 12312-14:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12312-15:2006+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel

8.9.2009

CEN

EN 12312-16:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air

8.9.2009

CEN

EN 12312-17:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation

8.9.2009

CEN

EN 12312-18:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en oxygène

8.9.2009

CEN

EN 12312-19:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques

8.9.2009

CEN

EN 12312-20:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d’alimentation électrique au sol

8.9.2009

CEN

EN 12321:2003+A1:2009

Machines d’exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes

8.9.2009

CEN

EN 12331:2003+A2:2010

Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12348:2000+A1:2009

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12355:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12385-1:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-2:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification

8.9.2009

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l’utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12385-4:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-10:2003+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures

8.9.2009

CEN

EN 12387:2005+A1:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12409:2008+A1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité

29.2.2012

EN 12409:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 12417:2001+A2:2009

Machines-outils — Sécurité — Centres d’usinage

8.9.2009

EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 12418:2000+A1:2009

Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12463:2004+A1:2011

Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.7.2011

CEN

EN 12505:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d’hygiène

18.12.2009

CEN

EN 12525:2000+A2:2010

Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité

26.5.2010

CEN

EN 12545:2000+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Code d’essai acoustique — Exigences générales

8.9.2009

CEN

EN 12547:2014

Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité

Ceci est la première publication

EN 12547:1999+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12549:1999+A1:2008

Acoustique — Code d’essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d’expertise

8.9.2009

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12601:2010

Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité

8.4.2011

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12622:2009+A1:2013

Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques

11.4.2014

EN 12622:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 12629-1:2000+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes

8.4.2011

CEN

EN 12629-2:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs

8.4.2011

CEN

EN 12629-3:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante

8.4.2011

CEN

EN 12629-4:2001+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-1:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-2:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-3:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-4:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton

8.4.2011

CEN

EN 12629-6:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé

8.4.2011

CEN

EN 12629-7:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint

8.4.2011

CEN

EN 12629-8:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton)

8.4.2011

CEN

EN 12635:2002+A1:2008

Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation

8.9.2009

Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l’annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 12643:2014

Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié)

11.7.2014

EN 12643:1997+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 12644-1:2001+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l’utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

8.9.2009

CEN

EN 12644-2:2000+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l’utilisation et les essais — Partie 2: Marquage

8.9.2009

CEN

EN 12649:2008+A1:2011

Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité

18.11.2011

EN 12649:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2012)

CEN

EN 12653:1999+A2:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12693:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes

8.9.2009

CEN

EN 12717:2001+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Perceuses

8.9.2009

CEN

EN 12733:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12750:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces

28.11.2013

EN 12750:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12753:2005+A1:2010

Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles

20.10.2010

CEN

EN 12779:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d’extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12852:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12853:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010

CEN

EN 12854:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 12855:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12881-1:2014

Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane

13.2.2015

EN 12881-1:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12881-2:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d’inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle

8.9.2009

CEN

EN 12882:2015

Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité

Ceci est la première publication

EN 12882:2008

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 12921-1:2005+A1:2010

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12921-2:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse

8.9.2009

CEN

EN 12921-3:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables

8.9.2009

CEN

EN 12921-4:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

8.9.2009

CEN

EN 12965:2003+A2:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12978:2003+A1:2009

Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d’essai

18.12.2009

CEN

EN 12981:2005+A1:2009

Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12984:2005+A1:2010

Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d’outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12999:2011+A1:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

24.8.2012

EN 12999:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13000:2010+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles

13.2.2015

EN 13000:2010

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 13001-1:2015

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions

Ceci est la première publication

EN 13001-1:2004+A1:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 13001-2:2014

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges

Ceci est la première publication

EN 13001-2:2011

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 13001-3-1:2012+A1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier

28.11.2013

EN 13001-3-1:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13001-3-2:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d’aptitude des câbles en acier mouflés

Ceci est la première publication

CEN

EN 13001-3-3:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d’aptitude des contacts galet/rail

Ceci est la première publication

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13019:2001+A1:2008

Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13020:2004+A1:2010

Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 13021:2003+A1:2008

Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13023:2003+A1:2010

Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d’impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3

26.5.2010

CEN

EN 13035-1:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l’intérieur de l’usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-2:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l’extérieur de l’usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-3:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper

18.12.2009

EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13035-4:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes

26.5.2010

CEN

EN 13035-5:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler

26.5.2010

CEN

EN 13035-6:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre

26.5.2010

CEN

EN 13035-7:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté

26.5.2010

CEN

EN 13035-9:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre

26.5.2010

CEN

EN 13035-11:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage

26.5.2010

CEN

EN 13042-1:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d’alimentation en paraisons

18.12.2009

CEN

EN 13042-2:2004+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger

18.12.2009

CEN

EN 13042-3:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS

18.12.2009

CEN

EN 13042-5:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses

18.12.2009

CEN

EN 13059:2002+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d’essai pour mesurer les vibrations

8.9.2009

CEN

EN 13102:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques

8.9.2009

CEN

EN 13112:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13113:2002+A1:2010

Machines de tannerie — Machines d’enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

CEN

EN 13114:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13118:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13120:2009+A1:2014

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

11.7.2014

EN 13120:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015

CEN

EN 13128:2001+A2:2009

Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses)

8.9.2009

EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 13135:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement

28.11.2013

EN 13135-2:2004+A1:2010

EN 13135-1:2003+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 13140:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13155:2003+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge

8.9.2009

CEN

EN 13157:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras

18.12.2009

CEN

EN 13204:2004+A1:2012

Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance

24.8.2012

CEN

EN 13208:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13218:2002+A1:2008

Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes

8.9.2009

EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

18.11.2011

Attention: en ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 13288:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13289:2001+A1:2013

Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13355:2004+A1:2009

Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13367:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert

8.9.2009

EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 13378:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13379:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13389:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13390:2002+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13411-1:2002+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-2:2001+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Épissures de boucles pour élingues en câbles d’acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-3:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

8.9.2009

CEN

EN 13411-4:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine

20.7.2011

EN 13411-4:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN 13411-5:2003+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

8.9.2009

CEN

EN 13411-6:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-8:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage

18.11.2011

CEN

EN 13414-1:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage

8.9.2009

CEN

EN 13414-2:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l’utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13414-3:2003+A1:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin

8.9.2009

CEN

EN 13418:2013

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité

28.11.2013

EN 13418:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 13448:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13457:2004+A1:2010

Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l’adhésif — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN ISO 13482:2014

Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014)

11.7.2014

CEN

EN 13524:2003+A2:2014

Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité

11.7.2014

EN 13524:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 13531:2001+A1:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée)

8.9.2009

CEN

EN 13534:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13557:2003+A2:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite

8.9.2009

CEN

EN 13561:2015

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

Ceci est la première publication

EN 13561:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 13570:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13586:2004+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Accès

8.9.2009

CEN

EN 13591:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

24.8.2012

EN 13617-1:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13621:2004+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13659:2015

Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité

Ceci est la première publication

EN 13659:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 13675:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement

20.10.2010

CEN

EN 13683:2003+A2:2011

Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité

20.7.2011

EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013

CEN

EN 13684:2004+A3:2009

Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

26.5.2010

EN 13684:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN 13731:2007

Coussins de levage à l’usage des services d’incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances

8.9.2009

CEN

EN 13732:2013

Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l’hygiène

28.11.2013

EN 13732:2002+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13736:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

8.9.2009

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

28.11.2013

CEN

EN 13862:2001+A1:2009

Machines à scier les sols — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13870:2015

Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 13870:2005+A1:2010

Note 2.1

31.3.2016

CEN

EN 13871:2014

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

Ceci est la première publication

EN 13871:2005+A1:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 13885:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13886:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13889:2003+A1:2008

Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13898:2003+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid

8.9.2009

EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13951:2012

Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l’hygiène à l’utilisation

24.8.2012

EN 13951:2003+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 13954:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13977:2011

Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance

20.7.2011

CEN

EN 13985:2003+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines

8.9.2009

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

18.12.2009

CEN

EN 14017:2005+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité

18.12.2009

EN 14017:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN 14018:2005+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 14033-3:2009+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité

29.2.2012

EN 14033-3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 14043:2014

Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais

11.7.2014

EN 14043:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 14044:2014

Moyens élévateurs aériens à l’usage des services de secours et de lutte contre l’incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais

11.7.2014

EN 14044:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 14070:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales

8.9.2009

EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14238:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel

18.12.2009

CEN

EN ISO 14314:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)

18.12.2009

CEN

EN 14439:2006+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour

8.9.2009

CEN

EN 14462:2005+A1:2009

Équipements de traitement de surface — Code d’essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3

8.9.2009

CEN

EN 14466:2005+A1:2008

Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais

8.9.2009

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

18.12.2009

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

18.12.2009

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14502-2:2005+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables

8.9.2009

CEN

EN 14655:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14656:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l’acier et les métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14658:2005+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

26.5.2010

CEN

EN 14673:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l’acier et des métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide

8.9.2009

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique

20.10.2010

CEN

EN 14710-1:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14710-2:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d’amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14753:2007

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l’acier

8.9.2009

CEN

EN 14886:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14910:2007+A1:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14930:2007+A1:2009

Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes

8.9.2009

CEN

EN 14957:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14958:2006+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiéne

8.9.2009

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l’inflammabilité

8.9.2009

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

8.9.2009

CEN

EN 14985:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante

23.3.2012

CEN

EN 15000:2008

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d’essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal

8.9.2009

CEN

EN 15011:2011+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques

11.7.2014

EN 15011:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 15027:2007+A1:2009

Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15056:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs

8.9.2009

CEN

EN 15059:2009+A1:2015

Engins de damage — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

EN 15059:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 15061:2007+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes

8.9.2009

CEN

EN 15067:2007

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15093:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15094:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15095:2007+A1:2008

Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15162:2008

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives

8.9.2009

CEN

EN 15163:2008

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté

8.9.2009

CEN

EN 15164:2008

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle

8.9.2009

CEN

EN 15166:2008

Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d’animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

8.9.2009

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.9.2009

CEN

EN 15503:2009+A1:2013

Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité

11.4.2014

EN 15503:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 15572:2015

Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords

Ceci est la première publication

CEN

EN 15695-1:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d’essais

26.5.2010

CEN

EN 15695-2:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l’opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d’essai

26.5.2010

EN 15695-2:2009/AC:2011

CEN

EN 15700:2011

Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d’hiver ou de loisirs

29.2.2012

CEN

EN ISO 15744:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002)

8.9.2009

CEN

EN 15746-2:2010+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

29.2.2012

EN 15746-2:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 15774:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

8.4.2011

CEN

EN 15811:2014

Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d’interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée)

Ceci est la première publication

EN 15811:2009

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 15830:2012

Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d’essai et vérification

24.8.2012

CEN

EN 15861:2012

Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

24.8.2012

CEN

EN 15895:2011

Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage

18.11.2011

CEN

EN 15949:2012

Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil

5.6.2012

CEN

EN 15954-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité

28.11.2013

CEN

EN 15955-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

28.11.2013

CEN

EN 15997:2011

Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

29.2.2012

EN 15997:2011/AC:2012

CEN

EN 16005:2012

Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d’utilisation — Exigences et méthodes d’essai

5.4.2013

EN 16005:2012/AC:2015

CEN

EN 16029:2012

Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

24.8.2012

CEN

EN ISO 16119-1:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-2:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-3:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-4:2014

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014)

Ceci est la première publication

CEN

EN 16191:2014

Tunneliers — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 815:1996+A2:2008

EN 12336:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16203:2014

Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux

13.2.2015

CEN

EN 16228-1:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-2:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d’eau, d’exploration de sol, d’énergie géothermique, de mines et carrières

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-3:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD)

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-4:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation

13.2.2015

EN 996:1995+A3:2009

EN 791:1995+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-5:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-6:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-7:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16230-1:2013+A1:2014

Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essais relatives aux karts

Ceci est la première publication

EN 16230-1:2013

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN ISO 16230-1:2015

Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 16231-1:2013

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16231-2:2015

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d’essai (ISO 16231-2:2015)

Ceci est la première publication

CEN

EN 16246:2012

Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité

5.4.2013

CEN

EN 16252:2012

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité

5.4.2013

CEN

EN 16307-1:2013+A1:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges

Ceci est la première publication

EN 16307-1:2013

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN 16307-5:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant

11.7.2014

CEN

EN 16307-6:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne

11.7.2014

CEN

EN 16327:2014

Lutte contre l’incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS)

11.7.2014

CEN

EN 16474:2015

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 16486:2014

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 16500:2014

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

CEN

EN 16590-3:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN 16590-4:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d’entretien (ISO 25119-4:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN ISO 18217:2015

Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015)

Ceci est la première publication

EN 1218-4:2004+A2:2009

Note 2.1

31.3.2016

CEN

EN ISO 19432:2012

Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012)

15.11.2012

EN ISO 19432:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 19932-1:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 19932-2:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d’essai (ISO 19932-2:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 20361:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007)

8.9.2009

EN ISO 20361:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 22867:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011)

29.2.2012

EN ISO 22867:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 22868:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011)

20.7.2011

EN ISO 22868:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN ISO 23125:2015

Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 23125:2010

Note 2.1

29.2.2016

CEN

EN ISO 28139:2009

Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 28881:2013

Machines-outils — Sécurité — Machines d’électro-érosion (ISO 28881:2013)

28.11.2013

EN 12957:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

EN ISO 28881:2013/AC:2013

CEN

EN ISO 28927-1:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d’angles (ISO 28927-1:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-2:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-3:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-4:2010

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

8.4.2011

CEN

EN ISO 28927-5:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009)

26.5.2010

EN ISO 28927-5:2009/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

31.3.2016

CEN

EN ISO 28927-6:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-7:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-8:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-9:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-10:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011)

18.11.2011

CEN

EN ISO 28927-11:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011)

20.7.2011

CEN

EN ISO 28927-12:2012

Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d’outillage (ISO 28927-12:2012)

5.4.2013

Normes développées par le CENELEC

Cenelec

EN 60519-1:2015

Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales

IEC 60519-1:2015

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62841-1:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales

IEC 62841-1:2014 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60745-1:2009

- A11:2010

EN 61029-1:2009

- A11:2010

EN 60335-1:2012

- A11:2014

Note 2.1

22.2.2016

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

26.5.2010

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(1.2.2012)

EN 60204-1:2006/AC:2010

Cenelec

EN 60204-11:2000

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV

IEC 60204-11:2000

26.5.2010

EN 60204-11:2000/AC:2010

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60204-33:2011

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs

IEC 60204-33:2009 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61496-1:2013

Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 61496-1:2012

11.4.2014

EN 61496-1:2004

- A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(10.5.2015)

Cenelec

EN 61800-5-2:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité

IEC 61800-5-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 62061:2005

Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

IEC 62061:2005

26.5.2010

EN 62061:2005/A1:2013

IEC 62061:2005/A1:2012

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(18.12.2015)

EN 62061:2005/A2:2015

IEC 62061:2005/A2:2015

Ceci est la première publication

Note 3

31.7.2018

EN 62061:2005/AC:2010

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

Cenelec

EN 50223:2015

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

Ceci est la première publication

EN 50223:2010

Note 2.1

13.4.2018

Cenelec

EN 50348:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité

26.5.2010

EN 50348:2010/AC:2010

Cenelec

EN 50434:2014

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau

13.2.2015

Cenelec

EN 50569:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50570:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50571:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50580:2012

Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets

5.6.2012

EN 50580:2012/A1:2013

28.11.2013

Note 3

22.7.2016

Cenelec

EN 50636-2-91:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied

IEC 60335-2-91:2008 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-92:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied

IEC 60335-2-92:2002 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-94:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux

IEC 60335-2-94:2008 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-100:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur

IEC 60335-2-100:2002 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-107:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries

IEC 60335-2-107:2012 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

11.4.2014

Cenelec

EN 60335-1:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60335-1:2010 (Modifié)

5.6.2012

EN 60335-1:2002

- A11:2004

- A12:2006

- A13:2008

- A14:2010

- A15:2011

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.11.2014)

EN 60335-1:2012/AC:2014

EN 60335-1:2012/A11:2014

Ceci est la première publication

Note 3

29.2.2016

Cenelec

EN 60335-2-23:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux

IEC 60335-2-23:2003

Ceci est la première publication

EN 60335-2-23:2003/A2:2015

IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié)

Ceci est la première publication

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

5.4.2013

EN 60335-2-36:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

5.4.2013

EN 60335-2-37:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

28.11.2013

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013

EN 60335-2-40:2003/A13:2012

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(11.7.2014)

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

5.4.2013

EN 60335-2-42:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

5.4.2013

EN 60335-2-47:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

5.4.2013

EN 60335-2-48:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

5.4.2013

EN 60335-2-49:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air

IEC 60335-2-65:2002

5.4.2013

EN 60335-2-65:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

Cenelec

EN 60335-2-67:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial

IEC 60335-2-67:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-67:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.5.2015)

Cenelec

EN 60335-2-68:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial

IEC 60335-2-68:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-68:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.5.2015)

Cenelec

EN 60335-2-69:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial

IEC 60335-2-69:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-69:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.3.2015)

Cenelec

EN 60335-2-72:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial

IEC 60335-2-72:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-72:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.5.2015)

Cenelec

EN 60335-2-77:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied

IEC 60335-2-77:2002 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60335-2-79:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur

IEC 60335-2-79:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-79:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.4.2015)

Cenelec

EN 60335-2-95:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel

IEC 60335-2-95:2011 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60335-2-95:2015/A1:2015

IEC 60335-2-95:2011/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

15.6.2018

Cenelec

EN 60335-2-97:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues

IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60335-2-97:2006/A12:2015

Ceci est la première publication

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-103:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres

IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60745-2-1:2010

Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses

IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-3:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque

IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié)

18.11.2011

EN 60745-2-3:2011/A11:2014

13.2.2015

Note 3

21.4.2016

EN 60745-2-3:2011/A12:2014

Ceci est la première publication

Note 3

17.11.2017

EN 60745-2-3:2011/A2:2013

IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié)

28.11.2013

Note 3

25.2.2016

Cenelec

EN 60745-2-6:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux

IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-8:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses

IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-11:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)

IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-12:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton

IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-13:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne

IEC 60745-2-13:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-13:2009/A1:2010

IEC 60745-2-13:2006/A1:2009

20.7.2011

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60745-2-14:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots

IEC 60745-2-14:2003 (Modifié) + A1:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-14:2009/A2:2010

IEC 60745-2-14:2003/A2:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60745-2-15:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies

IEC 60745-2-15:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-15:2009/A1:2010

IEC 60745-2-15:2006/A1:2009

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

Cenelec

EN 60745-2-16:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses

IEC 60745-2-16:2008 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-17:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses

IEC 60745-2-17:2010 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-18:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage

IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-19:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses

IEC 60745-2-19:2005 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-19:2009/A1:2010

IEC 60745-2-19:2005/A1:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60745-2-20:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-21:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes

IEC 60745-2-21:2002 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-21:2009/A1:2010

IEC 60745-2-21:2002/A1:2008

20.7.2011

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60745-2-22:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques

IEC 60745-2-22:2011 (Modifié)

18.11.2011

EN 60745-2-22:2011/A11:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(17.12.2015)

Cenelec

EN 60745-2-23:2013

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d’outillage et aux petits outils rotatifs

IEC 60745-2-23:2012 (Modifié)

28.11.2013

Cenelec

EN 60947-5-3:2013

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)

IEC 60947-5-3:2013

11.4.2014

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

28.11.2013

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60947-5-5:1997/A11:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(3.12.2015)

Cenelec

EN 61029-2-3:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses

IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001

18.11.2011

Cenelec

EN 61029-2-4:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler

IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 61029-2-5:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 61029-2-5:2011/A11:2015

Ceci est la première publication

Note 3

1.12.2016

Cenelec

EN 61029-2-8:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales

IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-9:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet

IEC 61029-2-9:1995 (Modifié)

5.4.2013

EN 61029-2-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.9.2015)

EN 61029-2-9:2012/A11:2013

28.11.2013

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 61029-2-10:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper

IEC 61029-2-10:1998 (Modifié)

20.10.2010

EN 61029-2-10:2010/A11:2013

28.11.2013

Note 3

22.7.2016

Cenelec

EN 61029-2-11:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d’établi-scies à mortaiser

IEC 61029-2-11:2001 (Modifié)

5.4.2013

EN 61029-2-11:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.9.2015)

EN 61029-2-11:2012/A11:2013

28.11.2013

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 61029-2-12:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter

IEC 61029-2-12:2010 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 62841-2-2:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée)

IEC 62841-2-2:2014

Ceci est la première publication

EN 60745-2-2:2010

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-2-4:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée)

IEC 62841-2-4:2014

Ceci est la première publication

EN 60745-2-4:2009

- A11:2011

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-2-5:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée)

IEC 62841-2-5:2014

Ceci est la première publication

EN 60745-2-5:2010

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-2-9:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives

IEC 62841-2-9:2015 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60745-2-9:2009

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-3-1:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)

IEC 62841-3-1:2014

Ceci est la première publication

EN 61029-2-1:2012

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-3-6:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Règles particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)

IEC 62841-3-6:2014

Ceci est la première publication

EN 61029-2-6:2010

Note 2.1

21.8.2019

EN 62841-3-6:2014/AC:2015

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 15.1.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/100 |
| --- | --- | --- | --- |

15.1.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/100

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des instruments de pesage à fonctionnement non automatique (refonte)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 014/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| Cenelec | EN 45501:2015
  Aspects métrologiques des instruments de pesage à fonctionnement non automatique | Ceci est la première publication | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Cenelec

EN 45501:2015

Aspects métrologiques des instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Ceci est la première publication

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 15.1.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/102 |
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15.1.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/102

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 014/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 6185-1:2001
  Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001) | 17.4.2002 | | |
| CEN | EN ISO 6185-2:2001
  Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001) | 17.4.2002 | | |
| CEN | EN ISO 6185-3:2014
  Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014) | 16.1.2015 | EN ISO 6185-3:2001
  Note 2.1 | 31.8.2016 |
| CEN | EN ISO 6185-4:2011
  Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01) | 4.1.2012 | | |
| CEN | EN ISO 7840:2013
  Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 7840:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (24.7.2014) |
| CEN | EN ISO 8099:2000
  Petits navires — Systèmes de rétention des déchets des installations sanitaires (toilettes) (ISO 8099:2000) | 11.5.2001 | | |
| CEN | EN ISO 8469:2013
  Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 8469:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (24.7.2014) |
| CEN | EN ISO 8665:2006
  Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006) | 16.9.2006 | EN ISO 8665:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2006) |
| CEN | EN ISO 8666:2002
  Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002) | 20.5.2003 | | |
| CEN | EN ISO 8847:2004
  Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004) | 8.1.2005 | EN 28847:1989
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2004) |
| | EN ISO 8847:2004/AC:2005 | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 8849:2003
  Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003) | 8.1.2005 | EN 28849:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2004) |
| CEN | EN ISO 9093-1:1997
  Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994) | 11.5.2001 | | |
| CEN | EN ISO 9093-2:2002
  Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002) | 3.4.2003 | | |
| CEN | EN ISO 9094-1:2003
  Petits navires — Protection contre l’incendie — Partie 1: Bateaux d’une longueur de coque inférieur ou égale à 15 m (ISO 9094-1:2003) | 12.7.2003 | | |
| CEN | EN ISO 9094-2:2002
  Petits navires — Protection contre l’incendie — Partie 2: Bateaux d’une longueur de coque supérieure à 15 m (ISO 9094-2:2002) | 20.5.2003 | | |
| CEN | EN ISO 9097:1994
  Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991) | 25.2.1998 | | |
| | EN ISO 9097:1994/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN ISO 10087:2006
  Petits navires — Identification du bateau — Système de codage (ISO 10087:2006) | 13.5.2006 | EN ISO 10087:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2006) |
| CEN | EN ISO 10088:2013
  Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 10088:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.8.2014) |
| CEN | EN ISO 10133:2012
  Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012) | 13.3.2013 | EN ISO 10133:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 10239:2014
  Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014) | 13.3.2015 | EN ISO 10239:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2015) |
| CEN | EN ISO 10240:2004
  Petits navires — Manuel du propriétaire (ISO 10240:2004) | 3.5.2005 | EN ISO 10240:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2005) |
| CEN | EN ISO 10592:1995
  Navires de plaisance — Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994) | 25.2.1998 | | |
| | EN ISO 10592:1995/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN ISO 11105:1997
  Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997) | 18.12.1997 | | |
| CEN | EN ISO 11192:2005
  Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005) | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 11547:1995
  Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994) | 18.12.1997 | | |
| | EN ISO 11547:1995/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN ISO 11591:2011
  Petits navires à moteur — Champ de vision depuis le poste de pilotage (ISO 11591:2011) | 4.1.2012 | EN ISO 11591:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) |
| CEN | EN ISO 11592:2001
  Petits navires d’une longueur de coque de moins de 8 m — Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001) | 6.3.2002 | | |
| CEN | EN ISO 11812:2001
  Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001) | 17.4.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-1:2000
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000) | 11.5.2001 | | |
| CEN | EN ISO 12215-2:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002) | 1.10.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-3:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002) | 1.10.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-4:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002) | 1.10.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-5:2008
  Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008) | 3.12.2008 | | |
| | EN ISO 12215-5:2008/A1:2014 | 16.1.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2015) |
| CEN | EN ISO 12215-6:2008
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008) | 3.12.2008 | | |
| CEN | EN ISO 12215-8:2009
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009) | 17.4.2010 | | |
| | EN ISO 12215-8:2009/AC:2010 | 11.11.2010 | | |
| CEN | EN ISO 12215-9:2012
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012) | 15.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 12216:2002
  Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002) | 19.12.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12217-1:2015
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 12217-1:2013
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 12217-2:2015
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 12217-2:2013
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 12217-3:2015
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 12217-3:2013
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 13297:2014
  Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014) | 13.3.2015 | EN ISO 13297:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2015) |
| CEN | EN ISO 13590:2003
  Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003) | 8.1.2005 | | |
| | EN ISO 13590:2003/AC:2004 | 3.5.2005 | | |
| CEN | EN ISO 13929:2001
  Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001) | 6.3.2002 | | |
| CEN | EN ISO 14509-1:2008
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008) | 4.3.2009 | EN ISO 14509:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 14509-2:2006
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 2: Évaluation du bruit à l’aide de bateaux de référence (ISO 14509-2:2006) | 19.7.2007 | | |
| CEN | EN ISO 14509-3:2009
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009) | 17.4.2010 | | |
| CEN | EN ISO 14895:2003
  Petits navires — Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000) | 30.10.2003 | | |
| CEN | EN ISO 14945:2004
  Petits navires — Plaque du constructeur (ISO 14945:2004) | 8.1.2005 | | |
| | EN ISO 14945:2004/AC:2005 | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14946:2001
  Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001) | 6.3.2002 | | |
| | EN ISO 14946:2001/AC:2005 | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 15083:2003
  Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003) | 30.10.2003 | | |
| CEN | EN ISO 15084:2003
  Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003) | 12.7.2003 | | |
| CEN | EN ISO 15085:2003
  Petits navires — Prévention de chutes d’homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003) | 30.10.2003 | | |
| | EN ISO 15085:2003/A1:2009 | 17.4.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2009) |
| CEN | EN ISO 15584:2001
  Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001) | 6.3.2002 | | |
| CEN | EN 15609:2012
  Équipements pour gaz de pétrole liquéfiés et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires | 15.8.2012 | EN 15609:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN ISO 15652:2005
  Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003) | 7.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 16147:2002
  Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002) | 3.4.2003 | | |
| | EN ISO 16147:2002/A1:2013 | 10.7.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2013) |
| CEN | EN ISO 16180:2013
  Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013) | 10.7.2013 | | |
| CEN | EN ISO 21487:2012
  Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012) | 13.3.2013 | EN ISO 21487:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| | EN ISO 21487:2012/A1:2014 | 13.3.2015 | Note 3 | 30.6.2015 |
| CEN | EN ISO 25197:2012
  Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012) | 13.3.2013 | | |
| | EN ISO 25197:2012/A1:2014 | 13.3.2015 | Note 3 | 30.6.2015 |
| CEN | EN 28846:1993
  Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990) | 30.9.1995 | | |
| | EN 28846:1993/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN 28848:1993
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990) | 30.9.1995 | | |
| | EN 28848:1993/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN 29775:1993
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990) | 30.9.1995 | | |
| | EN 29775:1993/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| Cenelec | EN 60092-507:2000
  Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Navires de plaisance
  IEC 60092-507:2000 | 12.6.2003 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 6185-1:2001

Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001)

17.4.2002

CEN

EN ISO 6185-2:2001

Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001)

17.4.2002

CEN

EN ISO 6185-3:2014

Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014)

16.1.2015

EN ISO 6185-3:2001

Note 2.1

31.8.2016

CEN

EN ISO 6185-4:2011

Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01)

4.1.2012

CEN

EN ISO 7840:2013

Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013)

18.12.2013

EN ISO 7840:2004

Note 2.1

Date dépassée

(24.7.2014)

CEN

EN ISO 8099:2000

Petits navires — Systèmes de rétention des déchets des installations sanitaires (toilettes) (ISO 8099:2000)

11.5.2001

CEN

EN ISO 8469:2013

Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013)

18.12.2013

EN ISO 8469:2006

Note 2.1

Date dépassée

(24.7.2014)

CEN

EN ISO 8665:2006

Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006)

16.9.2006

EN ISO 8665:1995

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2006)

CEN

EN ISO 8666:2002

Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002)

20.5.2003

CEN

EN ISO 8847:2004

Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004)

8.1.2005

EN 28847:1989

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2004)

EN ISO 8847:2004/AC:2005

14.3.2006

CEN

EN ISO 8849:2003

Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003)

8.1.2005

EN 28849:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2004)

CEN

EN ISO 9093-1:1997

Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994)

11.5.2001

CEN

EN ISO 9093-2:2002

Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002)

3.4.2003

CEN

EN ISO 9094-1:2003

Petits navires — Protection contre l’incendie — Partie 1: Bateaux d’une longueur de coque inférieur ou égale à 15 m (ISO 9094-1:2003)

12.7.2003

CEN

EN ISO 9094-2:2002

Petits navires — Protection contre l’incendie — Partie 2: Bateaux d’une longueur de coque supérieure à 15 m (ISO 9094-2:2002)

20.5.2003

CEN

EN ISO 9097:1994

Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991)

25.2.1998

EN ISO 9097:1994/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 10087:2006

Petits navires — Identification du bateau — Système de codage (ISO 10087:2006)

13.5.2006

EN ISO 10087:1996

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2006)

CEN

EN ISO 10088:2013

Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013)

18.12.2013

EN ISO 10088:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.8.2014)

CEN

EN ISO 10133:2012

Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012)

13.3.2013

EN ISO 10133:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 10239:2014

Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014)

13.3.2015

EN ISO 10239:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2015)

CEN

EN ISO 10240:2004

Petits navires — Manuel du propriétaire (ISO 10240:2004)

3.5.2005

EN ISO 10240:1996

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2005)

CEN

EN ISO 10592:1995

Navires de plaisance — Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994)

25.2.1998

EN ISO 10592:1995/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 11105:1997

Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997)

18.12.1997

CEN

EN ISO 11192:2005

Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005)

14.3.2006

CEN

EN ISO 11547:1995

Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994)

18.12.1997

EN ISO 11547:1995/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 11591:2011

Petits navires à moteur — Champ de vision depuis le poste de pilotage (ISO 11591:2011)

4.1.2012

EN ISO 11591:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

CEN

EN ISO 11592:2001

Petits navires d’une longueur de coque de moins de 8 m — Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001)

6.3.2002

CEN

EN ISO 11812:2001

Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001)

17.4.2002

CEN

EN ISO 12215-1:2000

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000)

11.5.2001

CEN

EN ISO 12215-2:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002)

1.10.2002

CEN

EN ISO 12215-3:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002)

1.10.2002

CEN

EN ISO 12215-4:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002)

1.10.2002

CEN

EN ISO 12215-5:2008

Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008)

3.12.2008

EN ISO 12215-5:2008/A1:2014

16.1.2015

Note 3

Date dépassée

(28.2.2015)

CEN

EN ISO 12215-6:2008

Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008)

3.12.2008

CEN

EN ISO 12215-8:2009

Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009)

17.4.2010

EN ISO 12215-8:2009/AC:2010

11.11.2010

CEN

EN ISO 12215-9:2012

Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012)

15.8.2012

CEN

EN ISO 12216:2002

Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002)

19.12.2002

CEN

EN ISO 12217-1:2015

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-1:2013

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 12217-2:2015

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-2:2013

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 12217-3:2015

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-3:2013

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 13297:2014

Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014)

13.3.2015

EN ISO 13297:2012

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2015)

CEN

EN ISO 13590:2003

Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003)

8.1.2005

EN ISO 13590:2003/AC:2004

3.5.2005

CEN

EN ISO 13929:2001

Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001)

6.3.2002

CEN

EN ISO 14509-1:2008

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008)

4.3.2009

EN ISO 14509:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 14509-2:2006

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 2: Évaluation du bruit à l’aide de bateaux de référence (ISO 14509-2:2006)

19.7.2007

CEN

EN ISO 14509-3:2009

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009)

17.4.2010

CEN

EN ISO 14895:2003

Petits navires — Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000)

30.10.2003

CEN

EN ISO 14945:2004

Petits navires — Plaque du constructeur (ISO 14945:2004)

8.1.2005

EN ISO 14945:2004/AC:2005

14.3.2006

CEN

EN ISO 14946:2001

Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001)

6.3.2002

EN ISO 14946:2001/AC:2005

14.3.2006

CEN

EN ISO 15083:2003

Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003)

30.10.2003

CEN

EN ISO 15084:2003

Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003)

12.7.2003

CEN

EN ISO 15085:2003

Petits navires — Prévention de chutes d’homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003)

30.10.2003

EN ISO 15085:2003/A1:2009

17.4.2010

Note 3

Date dépassée

(30.11.2009)

CEN

EN ISO 15584:2001

Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001)

6.3.2002

CEN

EN 15609:2012

Équipements pour gaz de pétrole liquéfiés et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires

15.8.2012

EN 15609:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN ISO 15652:2005

Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003)

7.9.2005

CEN

EN ISO 16147:2002

Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002)

3.4.2003

EN ISO 16147:2002/A1:2013

10.7.2013

Note 3

Date dépassée

(31.8.2013)

CEN

EN ISO 16180:2013

Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013)

10.7.2013

CEN

EN ISO 21487:2012

Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012)

13.3.2013

EN ISO 21487:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

EN ISO 21487:2012/A1:2014

13.3.2015

Note 3

30.6.2015

CEN

EN ISO 25197:2012

Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012)

13.3.2013

EN ISO 25197:2012/A1:2014

13.3.2015

Note 3

30.6.2015

CEN

EN 28846:1993

Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990)

30.9.1995

EN 28846:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN 28848:1993

Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990)

30.9.1995

EN 28848:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN 29775:1993

Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990)

30.9.1995

EN 29775:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

Cenelec

EN 60092-507:2000

Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Navires de plaisance

IEC 60092-507:2000

12.6.2003

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 15.1.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/110 |
| --- | --- | --- | --- |

15.1.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/110

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

(Publication des intitulés et des références de normes harmonisées au titre de l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 014/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée |
| --- | --- | --- |
| CEN | EN 1811:2011+A1:2015
  Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les assemblages de tiges qui sont introduites dans les parties percées du corps humain et les produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau | EN 1811:2011 |
| CEN | EN 12472:2005+A1:2009
  Méthode de simulation de l’usure et de la corrosion pour la détermination du nickel libéré par les objets revêtus | EN 12472:2005 |
| CEN | EN 16128:2011
  Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les parties des montures de lunettes et lunettes de soleil destinées à entrer en contact direct et prolongé avec la peau | EN 1811:1998 + A1:2008 |
| La nouvelle norme EN 16128:2011 reprend les mêmes méthodes d’essais que l’ancienne pour attester la conformité avec les conditions de la restriction visée sous l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH jusqu’à ce qu’une nouvelle norme relative aux montures de lunettes de vue et lunettes de soleil ait été élaborée. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

CEN

EN 1811:2011+A1:2015

Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les assemblages de tiges qui sont introduites dans les parties percées du corps humain et les produits destinés à entrer en contact direct et prolongé avec la peau

EN 1811:2011

CEN

EN 12472:2005+A1:2009

Méthode de simulation de l’usure et de la corrosion pour la détermination du nickel libéré par les objets revêtus

EN 12472:2005

CEN

EN 16128:2011

Méthode d’essai de référence relative à la libération du nickel par les parties des montures de lunettes et lunettes de soleil destinées à entrer en contact direct et prolongé avec la peau

EN 1811:1998 + A1:2008

La nouvelle norme EN 16128:2011 reprend les mêmes méthodes d’essais que l’ancienne pour attester la conformité avec les conditions de la restriction visée sous l’entrée 27 de l’annexe XVII du règlement REACH jusqu’à ce qu’une nouvelle norme relative aux montures de lunettes de vue et lunettes de soleil ait été élaborée.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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Rectificatifs

| 15.1.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/111 |
| --- | --- | --- | --- |

15.1.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/111

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Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(
  «Journal officiel de l'Union européenne» C 412 du 11 décembre 2015
  )

(2016/C 014/05)

Page 19, norme EN 469:2014:

au lieu de:

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| «CEN | EN 469:2014
  Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie | 12.12.2014 | EN 469:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2015)» |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

«CEN

EN 469:2014

Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie

12.12.2014

EN 469:2005

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2015)»

lire:

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| «CEN | EN 469:2005
  Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie | 19.4.2006 | EN 469:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2006) |
| | EN 469:2005/A1:2006 | 23.11.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (23.11.2007) |
| | EN 469:2005/AC:2006» | | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

«CEN

EN 469:2005

Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie

19.4.2006

EN 469:1995

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2006)

EN 469:2005/A1:2006

23.11.2007

Note 3

Date dépassée

(23.11.2007)

EN 469:2005/AC:2006»

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