# Journal officiel L 2/2016

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 2 |
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| Édition de langue française | Législation | 59e année5 janvier 2016 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 2

Édition de langue française

Législation

59e année5 janvier 2016

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2016/1 de la Commission du 3 décembre 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de boscalid, de cyazofamide, de cyromazine, de dazomet, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de mépanipyrim, de metrafenone, de piclorame, de propamocarbe, de pyridaben, de pyriofénone, de sulfoxaflor, de tébuconazole, de tebufenpyrad et de thirame présents dans ou sur certains produits (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2016/1 de la Commission du 3 décembre 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de boscalid, de cyazofamide, de cyromazine, de dazomet, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de mépanipyrim, de metrafenone, de piclorame, de propamocarbe, de pyridaben, de pyriofénone, de sulfoxaflor, de tébuconazole, de tebufenpyrad et de thirame présents dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 5.1.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 2/1 |
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5.1.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 2/1

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RÈGLEMENT (UE) 2016/1 DE LA COMMISSION

du 3 décembre 2015

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de boscalid, de cyazofamide, de cyromazine, de dazomet, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de mépanipyrim, de metrafenone, de piclorame, de propamocarbe, de pyridaben, de pyriofénone, de sulfoxaflor, de tébuconazole, de tebufenpyrad et de thirame présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de cyazofamide, de cyromazine, de mépanipyrim, de metrafenone, de propamocarbe et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant les dithiocarbamates et le thirame figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le boscalid, le dazomet, le fluazifop-P, le piclorame, le pyridaben, le pyriofénone et le tebufenpyrad, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A. Pour le sulfoxaflor, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bifénazate, de cyazofamide, de cyromazine, de mépanipyrim, de metrafenone, de propamocarbe et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant les dithiocarbamates et le thirame figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour le boscalid, le dazomet, le fluazifop-P, le piclorame, le pyridaben, le pyriofénone et le tebufenpyrad, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A. Pour le sulfoxaflor, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

| (2) | Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active bifénazate sur les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau et les azeroles, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active bifénazate sur les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau et les azeroles, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation du boscalid sur les haricots et les pois (non écossés). Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation du cyazofamide sur les aubergines, de la cyromazine sur les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires ainsi que les fines herbes et fleurs comestibles, du dazomet sur les fruits du numéro de code 0100000, les carottes, les radis, les légumes-fruits (à l'exclusion du maïs doux), les choux feuilles, les laitues et salades ainsi que les épinards et feuilles similaires, du fluazifop-P sur les céleris-raves, les topinambours, les pois (écossés), les artichauts, les haricots secs, les lentilles, les lupins, les graines de lin, de pavot et de carthame, les infusions (racines séchées) ainsi que les épices (racines ou rhizomes), de mépanipyrim sur les fraises, les tomates, les aubergines ainsi que les concombres, de metrafenone sur le houblon, de piclorame sur la bourrache, de propamocarbe sur les aulx, les oignons ainsi que les échalotes, de pyridaben sur les cucurbitacées (à peau comestible), de pyriofénone sur les raisins de table, de tébuconazole sur les concombres ainsi que les courgettes, et de tebufenpyrad sur les agrumes, les prunes, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cornichons, les melons ainsi que les pastèques. |
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(3)

Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation du boscalid sur les haricots et les pois (non écossés). Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation du cyazofamide sur les aubergines, de la cyromazine sur les laitues et salades, les épinards et feuilles similaires ainsi que les fines herbes et fleurs comestibles, du dazomet sur les fruits du numéro de code 0100000, les carottes, les radis, les légumes-fruits (à l'exclusion du maïs doux), les choux feuilles, les laitues et salades ainsi que les épinards et feuilles similaires, du fluazifop-P sur les céleris-raves, les topinambours, les pois (écossés), les artichauts, les haricots secs, les lentilles, les lupins, les graines de lin, de pavot et de carthame, les infusions (racines séchées) ainsi que les épices (racines ou rhizomes), de mépanipyrim sur les fraises, les tomates, les aubergines ainsi que les concombres, de metrafenone sur le houblon, de piclorame sur la bourrache, de propamocarbe sur les aulx, les oignons ainsi que les échalotes, de pyridaben sur les cucurbitacées (à peau comestible), de pyriofénone sur les raisins de table, de tébuconazole sur les concombres ainsi que les courgettes, et de tebufenpyrad sur les agrumes, les prunes, les fraises, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cornichons, les melons ainsi que les pastèques.

| (4) | Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du thirame sur les avocats. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu'autorisées en Australie et en Nouvelle-Zélande, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ladite culture. |
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(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du thirame sur les avocats. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu'autorisées en Australie et en Nouvelle-Zélande, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ladite culture.

| (5) | Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission. |
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(5)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

| (6) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
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(6)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (7) | L'Autorité a conclu dans ses avis motivés qu'en ce qui concerne l'utilisation de la cyromazine sur les scaroles et l'utilisation du tebufenpyrad sur les poivrons, un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées. |
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(7)

L'Autorité a conclu dans ses avis motivés qu'en ce qui concerne l'utilisation de la cyromazine sur les scaroles et l'utilisation du tebufenpyrad sur les poivrons, un risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

| (8) | En ce qui concerne l'utilisation de la cyromazine sur les mâches et les fines herbes, du dazomet sur les fruits et du tebufenpyrad sur les prunes, les cornichons, les melons et les pastèques, les données soumises justifient la fixation de LMR inférieures aux valeurs actuelles. Toutefois, comme il y a lieu de vérifier si ces LMR inférieures reflètent de manière appropriée les bonnes pratiques agricoles (BPA) utilisées dans l'Union et que les LMR actuelles sont sûres pour le consommateur, il convient de ne pas abaisser celles-ci dans le cadre du règlement actuel, mais d'utiliser les informations issues des données soumises, lors du réexamen de toutes les LMR existant pour ces substances. |
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(8)

En ce qui concerne l'utilisation de la cyromazine sur les mâches et les fines herbes, du dazomet sur les fruits et du tebufenpyrad sur les prunes, les cornichons, les melons et les pastèques, les données soumises justifient la fixation de LMR inférieures aux valeurs actuelles. Toutefois, comme il y a lieu de vérifier si ces LMR inférieures reflètent de manière appropriée les bonnes pratiques agricoles (BPA) utilisées dans l'Union et que les LMR actuelles sont sûres pour le consommateur, il convient de ne pas abaisser celles-ci dans le cadre du règlement actuel, mais d'utiliser les informations issues des données soumises, lors du réexamen de toutes les LMR existant pour ces substances.

| (9) | Pour les dithiocarbamates, l'Autorité a conclu qu'une nouvelle LMR pour les avocats doit être fixée à 7 mg/kg pour encadrer de façon appropriée l'utilisation de thirame sur cette culture. La LMR proposée est considérée comme sûre pour le consommateur. |
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(9)

Pour les dithiocarbamates, l'Autorité a conclu qu'une nouvelle LMR pour les avocats doit être fixée à 7 mg/kg pour encadrer de façon appropriée l'utilisation de thirame sur cette culture. La LMR proposée est considérée comme sûre pour le consommateur.

| (10) | Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés. |
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(10)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

| (11) | Pour le sulfoxaflor, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à la substance active «sulfoxaflor» utilisée en tant que pesticide (3). Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte à la fois des utilisations représentatives conformément aux BPA dans l'Union et des demandes de tolérance à l'importation émanant de plusieurs pays tiers. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination (LD) pertinentes. |
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(11)

Pour le sulfoxaflor, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à la substance active «sulfoxaflor» utilisée en tant que pesticide (3). Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte à la fois des utilisations représentatives conformément aux BPA dans l'Union et des demandes de tolérance à l'importation émanant de plusieurs pays tiers. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination (LD) pertinentes.

| (12) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(12)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (13) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(13)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
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(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 3 décembre 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne à l'adresse internet suivante: http://www.efsa.europa.eu

2

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels (MRLs) for bifenazate in blueberries, cranberries, gooseberries and azaroles (kiwiberries)», EFSA Journal, 2015, 13(3):4047, 20 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels (MRLs) for boscalid in beans and peas with pods», EFSA Journal, 2015, 13(3):4045, 19 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for ametoctradin in hop», EFSA Journal, 2015, 13(1):3993, 19 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for cyromazine in various leaf vegetables and fresh herbs», EFSA Journal, 2015, 13(1):4004, 22 p.

EFSA Journal

EFSA Journal, 2015, 13(3):4049, 23 p.

EFSA Journal

EFSA Journal, 2015, 13(3):4059, 28 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels (MRLs) for mepanipyrim in tomato, aubergine, strawberry and cucumber», EFSA Journal, 2015, 13(3):4037, 24 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the setting of a new maximum residues level (MRL) for metrafenone in hop cones», EFSA Journal, 2015,13(4):4078, 19 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for picloram in borage and corn gromwell seeds», EFSA Journal, 2015, 13(3):4062, 20 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for propamocarb in onions, garlic, shallots and leeks», EFSA Journal, 2015, 13(4):4084, 20 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level maximum residue level (MRL) for pyridaben in cucurbits — edible peel», EFSA Journal, 2015, 13(3):4041, 21 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for pyriofenone in table grapes», EFSA Journal, 2015, 13(3):4071, 16 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tebuconazole in cucumbers and courgettes», EFSA Journal, 2015, 13(1):4000, 24 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tebufenpyrad in various crops», EFSA Journal, 2015, 13(4):4091, 29 p.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for thiram in avocados», EFSA Journal, 2015, 13(1):4003, 21 p.

EFSA Journal

(3)  
  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance sulfoxaflor», EFSA Journal, 2014, 12(5):3692, 170 p.

3

EFSA Journal

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ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | Dans l'annexe II, les colonnes relatives au bifénazate, au cyazofamide, à la cyromazine, aux dithiocarbamates, au mépanipyrim, au metrafenone, au propamocarbe, au tébuconazole et au thirame sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)















  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L) | Cyazofamide | Cyromazine | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Mépanipyrim | Metrafenone (L) | Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R) | Tébuconazole (R) | Thirame (exprimé en thirame) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,05 (*1) | | | | 0,01 (*1) | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01 (*1) | | 5 (+) | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | | | 0,1 (*1) |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | 5 | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | | 0,9 | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | | 5 | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | 5 | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | 5 | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | 5 | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,2 | 0,02 (*1) | | | 0,02 (*1) | 0,01 (*1) | | 0,05 | 0,1 (*1) |
| 0120010 | Amandes | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,1 (+) | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | 0,05 (*1) | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,7 (+) | 0,01 (*1) | | 5 (+) | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | | | |
| 0130010 | Pommes | | | | | | | | 0,3 | 5 |
| 0130020 | Poires | | | | | | | | 0,3 | 5 |
| 0130030 | Coings | | | | | | | | 0,5 | 0,1 (*1) |
| 0130040 | Nèfles | | | | (*2) | | (*2) | | 0,5 | (*2) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | (*2) | | (*2) | | 0,5 | (*2) |
| 0130990 | Autres | | | | | | | | 0,5 | 0,1 (*1) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 (*1) | | | 0,01 (*1) | 0,01 (*1) | | | |
| 0140010 | Abricots | | | | 2 (+) | | | | 0,6 | 3 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | 2 (+) | | | | 1 (+) | 3 |
| 0140030 | Pêches | | | | 2 (+) | | | | 0,6 | 3 |
| 0140040 | Prunes | | | | 2 (+) | | | | 1 | 2 |
| 0140990 | Autres | | | | 0,05 (*1) | | | | 0,02 (*1) | 0,1 (*1) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

Dans l'annexe II, les colonnes relatives au bifénazate, au cyazofamide, à la cyromazine, aux dithiocarbamates, au mépanipyrim, au metrafenone, au propamocarbe, au tébuconazole et au thirame sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L)

Cyazofamide

Cyromazine

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

Mépanipyrim

Metrafenone (L)

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

Tébuconazole (R)

Thirame (exprimé en thirame)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,9

0,01 (*1)

5 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0110010

Pamplemousses

5

0110020

Oranges

0,9

0110030

Citrons

5

0110040

Limettes

5

0110050

Mandarines

5

0110990

Autres

5

0120000

Fruits à coque

0,2

0,02 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0,1 (*1)

0120010

Amandes

0,05 (*1)

0120020

Noix du Brésil

0,05 (*1)

0120030

Noix de cajou

0,05 (*1)

0120040

Châtaignes

0,05 (*1)

0120050

Noix de coco

0,05 (*1)

0120060

Noisettes

0,05 (*1)

0120070

Noix de Queensland

0,05 (*1)

0120080

Noix de pécan

0,05 (*1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,05 (*1)

0120100

Pistaches

0,05 (*1)

0120110

Noix communes

0,1 (+)

0120990

Autres

0,05 (*1)

0130000

Fruits à pépins

0,7 (+)

0,01 (*1)

5 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0130010

Pommes

0,3

5

0130020

Poires

0,3

5

0130030

Coings

0,5

0,1 (*1)

0130040

Nèfles

(*2)

(*2)

0,5

(*2)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(*2)

(*2)

0,5

(*2)

0130990

Autres

0,5

0,1 (*1)

0140000

Fruits à noyau

2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0140010

Abricots

2 (+)

0,6

3

0140020

Cerises (douces)

2 (+)

1 (+)

3

0140030

Pêches

2 (+)

0,6

3

0140040

Prunes

2 (+)

1

2

0140990

Autres

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0,7

2

5 (+)

2

7

0151010

Raisins de table

0,5

0,1 (*1)

0151020

Raisins de cuve

1 (+)

3

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

3

0,01 (*1)

10 (+)

3

0,6

0,02 (*1)

10

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

7

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,1 (*1)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

(+)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1,5

0,1 (*1)

0154010

Myrtilles

0,7

5 (+)

0154020

Airelles canneberges

0,7

5 (+)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,7

5 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,7

5 (+)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

(*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

(*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,7

(*2)

(*2)

(*2)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

(*2)

0154990

Autres

0,01 (*1)

5

0160000

Fruits divers à

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,1 (*1)

0161010

Dattes

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0161020

Figues

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0161030

Olives de table

5 (+)

0,05

0161040

Kumquats

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0161050

Caramboles

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0161990

Autres

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,02 (*1)

0162020

Litchis

0,02 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

1

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0162990

Autres

0,02 (*1)

0163000

| c) | à peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

7 (+)

0,02 (*1)

10

0163020

Bananes

2 (+)

0,05

0,2

0163030

Mangues

2 (+)

0,1

0,1 (*1)

0163040

Papayes

7 (+)

2

0,1 (*1)

0163050

Grenades

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0163060

Chérimoles

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0163070

Goyaves

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0163080

Ananas

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0163100

Durions

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0163990

Autres

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1) (+)

0,3 (+)

0,3

0,02 (*1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

(*2)

(*2)

(*2)

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0213020

Carottes

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,4

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01 (*1)

0,3 (+)

0,01 (*1)

0,5

0213040

Raiforts

0,1

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,4

0213050

Topinambours

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0213060

Panais

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,4

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,4

0213080

Radis

0,01 (*1)

2 (+)

3

0,02 (*1)

0213090

Salsifis

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,4 (+)

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0213110

Navets

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0213990

Autres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0220010

Aulx

0,6 (+)

2

0,1

0220020

Oignons

1 (+)

2

0,1

0220030

Échalotes

1 (+)

2

0,05

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

1 (+)

30

0,6

0220990

Autres

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,1 (*1)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,5

0,6 (+)

0,6

3 (+)

1,5

0,4

4

0,9

0231020

Poivrons doux/Piments doux

3

0,01 (*1)

1,5

5 (+)

0,01 (*1)

2

3

0,6

0231030

Aubergines

0,5

0,3

0,6

3 (+)

1,5

0,3

4

0,4 (+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,5 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,5

0,2 (+)

2

2 (+)

0,15

5

0232010

Concombres

0,5

0,6

0232020

Cornichons

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0232030

Courgettes

0,6

0,6

0232990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,5

0,15 (+)

0,4

1,5 (+)

0,01 (*1)

0,1

5

0233010

Melons

0,2 (+)

0233020

Potirons

0,15

0233030

Pastèques

0,15

0233990

Autres

0,15

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,6

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

1 (+)

0241010

Brocolis

3

0,15

0241020

Choux-fleurs

10 (+)

0,05

0241990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,7

0242010

Choux de Bruxelles

2 (+)

2

0242020

Choux pommés

3 (+)

0,7

0242990

Autres

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,5 (+)

0,02 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

20

0243020

Choux verts

20

0243990

Autres

0,01 (*1)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

1 (+)

0,3

0,02 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

5 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0251010

Mâches/Salades de blé

15 (+)

20 (+)

0,1 (*1)

0251020

Laitues

3

40

2

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,05 (*1)

20 (+)

2

0251040

Cressons et autres pousses

3

20 (+)

0,1 (*1)

0251050

Cressons de terre

3

(*2)

(*2)

20 (+)

(*2)

0251060

Roquette/Rucola

3 (+)

30

0,1 (*1)

0251070

Moutarde brune

3

(*2)

(*2)

20 (+)

(*2)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

3

20 (+)

0,1 (*1)

0251990

Autres

3

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

3

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0252010

Épinards

0,05 (*1)

40

0252020

Pourpiers

(*2)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0252990

Autres

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,3 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,5 (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

15

0,15

0,1 (*1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02 (*1)

15 (+)

5 (+)

0,02 (*1)

0,02 (*1)

30 (+)

0,1 (*1)

0256010

Cerfeuils

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0256020

Ciboulettes

0,02 (*1)

2

0256030

Feuilles de céleri

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0256040

Persils

0,02 (*1)

2

0256050

Sauge

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0256060

Romarin

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0256070

Thym

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

40

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0256100

Estragon

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0256990

Autres

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

7

5 (+)

1 (+)

0,1

2 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,4

0,05 (*1)

0,1 (+)

0,01 (*1)

2 (+)

0260030

Pois (non écossés)

7

5 (+)

1 (+)

0,01 (*1)

2 (+)

0260040

Pois (écossés)

0,4

0,05 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0260050

Lentilles

0,4

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0260990

Autres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0270010

Asperges

0,05 (*1)

0,5 (+)

0,02 (*1)

0270020

Cardons

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0270030

Céleris

3 (+)

0,05 (*1)

0,5 (+)

0270040

Fenouils

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0270050

Artichauts

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,6

0270060

Poireaux

0,05 (*1)

3 (+)

0,6

0270070

Rhubarbes

0,05 (*1)

0,5 (+)

0,02 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (*1)

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (*1)

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0270990

Autres

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0280010

Champignons de couche

10

0,4

0280020

Champignons sauvages

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0280990

Mousses et lichens

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0300010

Haricots

0,3

0,1 (+)

0,3

0300020

Lentilles

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,2

0300030

Pois

0,01 (*1)

0,1 (+)

0,2

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,2

0300990

Autres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,2

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,6

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,15

0401030

Graines de pavot

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,2

0401040

Graines de sésame

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,02 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,02 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,02 (*1)

0,5 (+)

0,5

0401070

Fèves de soja

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,15

0401080

Graines de moutarde

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,3

0401090

Graines de coton

0,3

0,1 (*1)

2

0401100

Pépins de courges

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,02 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0401120

Graines de bourrache

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0401130

Graines de cameline

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,3

(*2)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,02 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02 (*1)

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0401990

Autres

0,02 (*1)

0,1 (*1)

0,02 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,02 (*1)

0402010

Olives à huile

5 (+)

0,05

0402020

Amandes du palmiste

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0402030

Fruits du palmiste

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0402040

Kapoks

(*2)

(*2)

0,02 (*1)

(*2)

0402990

Autres

0,1 (*1)

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0500010

Orge

2 (+)

0,6

2

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0500030

Maïs

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0500050

Avoine

2 (+)

0,6

2

0500060

Riz

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1 (+)

0500070

Seigle

1 (+)

0,07

0,1

0500080

Sorgho

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0500090

Froment (blé)

1 (+)

0,07

0,1

0500990

Autres

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,2 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

(*2)

(*2)

0,1

(*2)

0630000

Infusions (base:)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

(*2)

(*2)

(*2)

0631010

Camomille

(*2)

(*2)

(*2)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(*2)

(*2)

(*2)

0631030

Rose

(*2)

(*2)

(*2)

0631040

Jasmin

(*2)

(*2)

(*2)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(*2)

(*2)

(*2)

0631990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

(*2)

(*2)

(*2)

0632010

Fraises

(*2)

(*2)

(*2)

0632020

Rooibos

(*2)

(*2)

(*2)

0632030

Maté

(*2)

(*2)

(*2)

0632990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(*2)

(*2)

(*2)

0633010

Valériane

(*2)

(*2)

(*2)

0633020

Ginseng

(*2)

(*2)

(*2)

0633990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

(*2)

(*2)

(*2)

0640000

Fèves de cacao

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0700000

HOUBLON

20

0,05 (*1)

0,1 (*1)

25 (+)

0,05 (*1)

80

0,05 (*1)

40 (+)

0,2 (*1)

0800000

ÉPICES

(*2)

(*2)

(*2)

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

1,5 (+)

(*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

(*2)

(*2)

(*2)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

(*2)

(*2)

(*2)

0810030

Céleri

(*2)

(*2)

(*2)

0810040

Coriandre

(*2)

(*2)

(*2)

0810050

Cumin

(*2)

(*2)

(*2)

0810060

Aneth

(*2)

(*2)

(*2)

0810070

Fenouil

(*2)

(*2)

(*2)

0810080

Fenugrec

(*2)

(*2)

(*2)

0810090

Noix muscade

(*2)

(*2)

(*2)

0810990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820020

Poivre du Sichuan

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820030

Carvi

(*2)

(*2)

1,5 (+)

(*2)

0820040

Cardamome

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820050

Baies de genièvre

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820070

Vanille

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820080

Tamarin

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0820990

Autres

(*2)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0830010

Cannelle

(*2)

(*2)

(*2)

0830990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0840000

Racines ou rhizomes

(*2)

(*2)

(*2)

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(*2)

(+)

(*2)

(+)

(+)

(*2)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0850010

Clous de girofle

(*2)

(*2)

(*2)

0850020

Câpres

(*2)

(*2)

(*2)

0850990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0860010

Safran

(*2)

(*2)

(*2)

0860990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0870010

Macis

(*2)

(*2)

(*2)

0870990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

(*2)

0900010

Betteraves sucrières

(*2)

(*2)

(*2)

0900020

Cannes à sucre

(*2)

(*2)

(*2)

0900030

Racines de chicorée

(*2)

(*2)

(*2)

0900990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (*1)

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,01 (*1)

1011010

Muscles

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

1011020

Tissus adipeux

0,05

0,01 (+)

0,1 (*1)

1011030

Foie

0,01 (*1)

0,1 (+)

0,2

1011040

Reins

0,01 (*1)

0,02 (+)

0,2

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,1

0,2

1011990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

0,01 (*1)

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,05

0,01 (+)

0,1 (*1)

1012030

Foie

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,2

1012040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,2

0,2

1012990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

0,3 (+)

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,05

0,01 (+)

0,1 (*1)

1013030

Foie

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,2

1013040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,2

0,2

1013990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

0,01 (*1)

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,05

0,01 (+)

0,1 (*1)

1014030

Foie

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,2

1014040

Reins

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,2

0,2

1014990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

(*2)

1015010

Muscles

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,01

0,1 (*1)

(*2)

1015020

Tissus adipeux

0,05

(*2)

(*2)

0,01

0,1 (*1)

(*2)

1015030

Foie

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,2

0,2

(*2)

1015040

Reins

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,05

0,2

(*2)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,2

0,2

(*2)

1015990

Autres

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1016010

Muscles

0,02 (+)

1016020

Tissus adipeux

0,01 (+)

1016030

Foie

0,05 (+)

1016040

Reins

0,01 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1016990

Autres

0,01 (*1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

(*2)

1017010

Muscles

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,01

0,1 (*1)

(*2)

1017020

Tissus adipeux

0,05

(*2)

(*2)

0,01

0,1 (*1)

(*2)

1017030

Foie

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,2

0,2

(*2)

1017040

Reins

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,05

0,2

(*2)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,2

0,2

(*2)

1017990

Autres

0,01 (*1)

(*2)

(*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,02 (*1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,1 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

(*2)

(*2)

(*2)

1030030

Oie

(*2)

(*2)

(*2)

1030040

Caille

(*2)

(*2)

(*2)

1030990

Autres

(*2)

(*2)

(*2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

(*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

(*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

(*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

(*2)

| (L) | = | liposoluble. |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble.

Bifénazate (somme du bifénazate et du bifénazate-diazène, exprimée en bifénazate) (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0130000 | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Cyazofamide

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 avril 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a)

0231010

Tomates

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Cyromazine

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0251010 | Mâches/Salades de blé |
| --- | --- | --- |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0256000 | f) | Fines herbes et fleurs comestibles |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251010

Mâches/Salades de blé

0251060

Roquette/Rucola

0256000

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0260010 | Haricots (non écossés) |
| --- | --- | --- |
| 0260030 | Pois (non écossés) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0260010

Haricots (non écossés)

0260030

Pois (non écossés)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0270030 | Céleris |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la formation de mélamine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270030

Céleris

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | LMR en matière de médecine vétérinaire







  1013000 | c) | Ovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

LMR en matière de médecine vétérinaire

1013000

c)

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.

| (+) | (mz)







  0110000 | Agrumes |
| --- | --- | --- |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120110 | Noix communes |

(+)

(mz)

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120110

Noix communes

| (+) | (ma, mz, me, pr, t, z)







  0130000 | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130990 | Autres |

(+)

(ma, mz, me, pr, t, z)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130990

Autres

| (+) | (mz, t)







  0140010 | Abricots |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, t)

0140010

Abricots

| (+) | (mz, me, pr, t, z)







  0140020 | Cerises (douces) |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, me, pr, t, z)

0140020

Cerises (douces)

| (+) | (mz, t)







  0140030 | Pêches |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, t)

0140030

Pêches

| (+) | (mz, me, t, z)







  0140040 | Prunes |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, me, t, z)

0140040

Prunes

| (+) | (ma, mz, me, pr, t, z)







  0151000 | a) | Raisins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz, me, pr, t, z)

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

| (+) | (t)







  0152000 | b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(t)

0152000

b)

| (+) | (mz)







  0154010 | Myrtilles |
| --- | --- | --- |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

(+)

(mz)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

| (+) | (mz, pr)







  0161030 | Olives de table |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, pr)

0161030

Olives de table

| (+) | (t)







  0163010 | Avocats |
| --- | --- | --- |

(+)

(t)

0163010

Avocats

| (+) | (mz, me, t)







  0163020 | Bananes |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, me, t)

0163020

Bananes

| (+) | (mz)







  0163030 | Mangues |
| --- | --- | --- |
| 0163040 | Papayes |

(+)

(mz)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

| (+) | (ma, mz, me, pr, z)







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz, me, pr, z)

0211000

a)

| (+) | (mz)







  0213010 | Betteraves |
| --- | --- | --- |
| 0213020 | Carottes |

(+)

(mz)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

| (+) | (ma, mz, me, pr, t, z)







  0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz, me, pr, t, z)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

| (+) | (mz)







  0213040 | Raiforts |
| --- | --- | --- |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |

(+)

(mz)

0213040

Raiforts

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

| (+) | (me)







  0220010 | Aulx |
| --- | --- | --- |

(+)

(me)

0220010

Aulx

| (+) | (ma, me, mz)







  0220020 | Oignons |
| --- | --- | --- |
| 0220030 | Échalotes |

(+)

(ma, me, mz)

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

| (+) | (ma, mz)







  0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

| (+) | (mz, pr)







  0231010 | Tomates |
| --- | --- | --- |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

(+)

(mz, pr)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

| (+) | (me, mz)







  0231030 | Aubergines |
| --- | --- | --- |

(+)

(me, mz)

0231030

Aubergines

| (+) | (mz)







  0231040 | Gombos/Camboux |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz)

0231040

Gombos/Camboux

| (+) | (mz, me, pr)







  0232000 | b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(mz, me, pr)

0232000

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

| (+) | (me)







  0233000 | c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(me)

0233000

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

| (+) | (mz)







  0241000 | a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(mz)

0241000

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

| (+) | (mz, me, t)







  0251000 | a) | Laitues et salades |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(mz, me, t)

0251000

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251060

Roquette/Rucola

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

| (+) | (mz)







  0254000 | d) | Cressons d'eau |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(mz)

0254000

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

| (+) | (mz, me)







  0256000 | f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

(mz, me)

0256000

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256990

Autres

| (+) | (mz)







  0260010 | Haricots (non écossés) |
| --- | --- | --- |
| 0260020 | Haricots (écossés) |

(+)

(mz)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

| (+) | (ma, mz)







  0260030 | Pois (non écossés) |
| --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz)

0260030

Pois (non écossés)

| (+) | (mz)







  0260040 | Pois (écossés) |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz)

0260040

Pois (écossés)

| (+) | (me, mz)







  0270010 | Asperges |
| --- | --- | --- |

(+)

(me, mz)

0270010

Asperges

| (+) | (ma, mz)







  0270060 | Poireaux |
| --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz)

0270060

Poireaux

| (+) | (mz)







  0270070 | Rhubarbes |
| --- | --- | --- |
| 0300010 | Haricots |
| 0300030 | Pois |

(+)

(mz)

0270070

Rhubarbes

0300010

Haricots

0300030

Pois

| (+) | (ma, mz)







  0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| --- | --- | --- |

(+)

(ma, mz)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

| (+) | (mz, pr)







  0402010 | Olives à huile |
| --- | --- | --- |

(+)

(mz, pr)

0402010

Olives à huile

| (+) | (ma, mz)







  0500010 | Orge |
| --- | --- | --- |
| 0500050 | Avoine |
| 0500070 | Seigle |
| 0500090 | Froment (blé) |

(+)

(ma, mz)

0500010

Orge

0500050

Avoine

0500070

Seigle

0500090

Froment (blé)

| (+) | (pr)







  0700000 | HOUBLON |
| --- | --- | --- |

(+)

(pr)

0700000

HOUBLON

Mépanipyrim

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000 , 1030000 et 1040000 : N-oxyde propamocarbe; codes 1016000 et 1030000 : N-déméthylpropamocarbe |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000 , 1030000 et 1040000 : N-oxyde propamocarbe; codes 1016000 et 1030000 : N-déméthylpropamocarbe

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0241020 | Choux-fleurs |
| --- | --- | --- |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0256000 | f) | Fines herbes et fleurs comestibles |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241020

Choux-fleurs

0251010

Mâches/Salades de blé

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0256000

f)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1012010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1016010 | Muscles |
| --- | --- | --- |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1020000 | Lait |
| --- | --- | --- |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1030000 | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- | --- |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Tébuconazole (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  tébuconazole-code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

tébuconazole-code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0140020 | Cerises (douces) |
| --- | --- | --- |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153990 | Autres |
| 0213090 | Salsifis |
| 0231030 | Aubergines |
| 0233010 | Melons |
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0270030 | Céleris |
| 0500060 | Riz |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020

Cerises (douces)

0151020

Raisins de cuve

0153020

Mûres des haies

0153990

Autres

0213090

Salsifis

0231030

Aubergines

0233010

Melons

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0270030

Céleris

0500060

Riz

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0700000 | HOUBLON |
| --- | --- | --- |
| 0810000 | Épices en graines |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820030 | Carvi |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000

HOUBLON

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820030

Carvi

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Thirame (exprimé en thirame)

Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.»

| 2) | L'annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes relatives au boscalid, au dazomet, au fluazifop-P, au picloram, au pyridaben, au pyriofénone et au tebufenpyrad sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Boscalid (L) (R) | Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisation de dazomet et de métam) | Fluazifop-P-butyle [fluazifop (acide) (libre et conjugué)] | Piclorame | Pyridaben (L) | Pyriofénone | Tebufenpyrad (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,02 (*3) | | 0,01 (*3) | | | |
| 0110000 | Agrumes | 2 | | | | 0,5 | | 0,6 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,2 | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | 0,1 | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | 0,2 | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | 0,2 | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | 0,2 | | | | |
| 0110990 | Autres | | | 0,2 | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 1 | | 0,2 | | 0,5 | | 0,05 (*3) |
| 0120010 | Amandes | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 2 | | | | 0,5 | | 0,2 |
| 0130010 | Pommes | | | 0,2 | | | | |
| 0130020 | Poires | | | 0,2 | | | | |
| 0130030 | Coings | | | 0,5 | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,5 | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,5 | | | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,5 | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | | | |
| 0140010 | Abricots | 3 | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 4 | | 0,5 | | 2.5 | | 0,5 |
| 0140030 | Pêches | 3 | | 0,2 | | 0,5 | | 0,3 |
| 0140040 | Prunes | 3 | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5 |
| 0140990 | Autres | 3 | | 0,5 | | 0,5 | | 0,5 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,2 | | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

2)

L'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives au boscalid, au dazomet, au fluazifop-P, au picloram, au pyridaben, au pyriofénone et au tebufenpyrad sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Boscalid (L) (R)

Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisation de dazomet et de métam)

Fluazifop-P-butyle [fluazifop (acide) (libre et conjugué)]

Piclorame

Pyridaben (L)

Pyriofénone

Tebufenpyrad (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,02 (*3)

0,01 (*3)

0110000

Agrumes

2

0,5

0,6

0110010

Pamplemousses

0,2

0110020

Oranges

0,1

0110030

Citrons

0,2

0110040

Limettes

0,2

0110050

Mandarines

0,2

0110990

Autres

0,2

0120000

Fruits à coque

1

0,2

0,5

0,05 (*3)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

2

0,5

0,2

0130010

Pommes

0,2

0130020

Poires

0,2

0130030

Coings

0,5

0130040

Nèfles

0,5

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,5

0130990

Autres

0,5

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

3

0,5

0,5

0,5

0140020

Cerises (douces)

4

0,5

2.5

0,5

0140030

Pêches

3

0,2

0,5

0,3

0140040

Prunes

3

0,5

0,5

0,5

0140990

Autres

3

0,5

0,5

0,5

0150000

Baies et petits fruits

0,2

0151000

a)

5

0,5

0151010

Raisins de table

0,5

0,9

0151020

Raisins de cuve

1

0,2

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

10

1

1

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

10

0,05 (*3)

0153010

Mûres

0,5

0153020

Mûres des haies

0,5

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

1

0153990

Autres

0,5

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

10

0,5

1

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,05 (*3)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,05 (*3)

0,2

0,5

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,2

0,5

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

5

0162020

Litchis

0,05 (*3)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,05 (*3)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,05 (*3)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,05 (*3)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,05 (*3)

0162990

Autres

0,05 (*3)

0163000

| c) | à peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163020

Bananes

0,6

0,2

0,5

0163030

Mangues

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163040

Papayes

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163050

Grenades

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163060

Chérimoles

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163070

Goyaves

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163080

Ananas

0,05 (*3)

0,1

0,05 (*3)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163100

Durions

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,05 (*3)

0,2

0,5

0163990

Autres

0,05 (*3)

0,2

0,5

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,01 (*3)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

2

0,02 (*3)

0,1

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

2

0,02 (*3)

0,3

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

2

0,02 (*3)

0,5

0213020

Carottes

2

0,02

0,3

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

2

0,02 (*3)

0,5

0213040

Raiforts

2

0,02 (*3)

0,5

0213050

Topinambours

2

0,02 (*3)

0,5

0213060

Panais

2

0,02 (*3)

0,5

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

3

0,02 (*3)

0,5

0213080

Radis

2

0,05

0,5

0213090

Salsifis

2

0,02 (*3)

0,5

0213100

Rutabagas

2

0,02 (*3)

0,5

0213110

Navets

2

0,02 (*3)

0,5

0213990

Autres

2

0,02 (*3)

0,2

0220000

Légumes-bulbes

0,02 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0220010

Aulx

5

2

0220020

Oignons

5

0,3

0220030

Échalotes

5

2

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

6

0,2

0220990

Autres

5

0,2

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

3

0,1

0231010

Tomates

0,3

0,3

0,8

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,5

0,5

0,5

0231030

Aubergines

0,5

0,2

0,8

0231040

Gombos/Camboux

0,5

0,1

0,05 (*3)

0231990

Autres

0,5

0,1

0,05 (*3)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

3

0,1

0,2

0,15

0232010

Concombres

0,3

0232020

Cornichons

0,5

0232030

Courgettes

0,3

0232990

Autres

0,1

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

3

0,1

0,05 (*3)

0233010

Melons

0,1

0,5

0233020

Potirons

0,2

0,05 (*3)

0233030

Pastèques

0,1

0,5

0233990

Autres

0,2

0,05 (*3)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,5

0,02 (*3)

0,2

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

3

0,1

0,2

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

5

0,02 (*3)

0,2

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

5

0,02 (*3)

0242010

Choux de Bruxelles

2

0242020

Choux pommés

0,3

0242990

Autres

0,3

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

30

0,03

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,5

0243020

Choux verts

0,2

0243990

Autres

0,5

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

5

0,02 (*3)

0,2

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,03

0,2

0251010

Mâches/Salades de blé

40

0251020

Laitues

30

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

30

0251040

Cressons et autres pousses

30

0251050

Cressons de terre

30

0251060

Roquette/Rucola

30

0251070

Moutarde brune

30

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

30

0251990

Autres

30

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

30

0,15

0252010

Épinards

1

0252020

Pourpiers

0,5

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

1

0252990

Autres

0,5

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,05 (*3)

0,02 (*3)

0,5

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

30

0,02 (*3)

0,5

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,5

0,02 (*3)

0,05 (*3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02 (*3)

0256010

Cerfeuils

30

1

0256020

Ciboulettes

10

0,5

0256030

Feuilles de céleri

10

1

0256040

Persils

10

1

0256050

Sauge

10

0,5

0256060

Romarin

10

0,5

0256070

Thym

10

0,5

0256080

Basilics et fleurs comestibles

50

0,5

0256090

(Feuilles de) Laurier

10

0,5

0256100

Estragon

10

0,5

0256990

Autres

10

0,5

0260000

Légumineuses potagères

0,02 (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

5

1

0,5

1

0260020

Haricots (écossés)

3

1

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0260030

Pois (non écossés)

5

1

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0260040

Pois (écossés)

3

1,5

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0260050

Lentilles

3

1

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0260990

Autres

3

1

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0270000

Légumes-tiges

0,02 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0270010

Asperges

0,05 (*3)

0,2

0270020

Cardons

0,5

0,2

0270030

Céleris

30

0,5

0270040

Fenouils

30

0,5

0270050

Artichauts

0,5

0,9

0270060

Poireaux

5

0,2

0270070

Rhubarbes

0,5

0,2

0270080

Pousses de bambou

0,5

0,2

0270090

Cœurs de palmier

0,5

0,2

0270990

Autres

0,5

0,2

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,5

0,02 (*3)

0,2

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,05 (*3)

0,02 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

3

0,02 (*3)

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0300010

Haricots

4

0300020

Lentilles

4

0300030

Pois

5

0300040

Lupins/Fèves de lupins

4

0300990

Autres

2

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

1

9

0,01 (*3)

0401020

Arachides/Cacahuètes

1

0,5

0,01 (*3)

0401030

Graines de pavot

1

9

0,01 (*3)

0401040

Graines de sésame

1

10

0,01 (*3)

0401050

Graines de tournesol

1

0,2

0,01 (*3)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

1

15

0,03

0401070

Fèves de soja

3

5

0,01 (*3)

0401080

Graines de moutarde

1

15

0,03

0401090

Graines de coton

1

15

0,01 (*3)

0401100

Pépins de courges

0,5

10

0,01 (*3)

0401110

Graines de carthame

1

9

0,01 (*3)

0401120

Graines de bourrache

0,5

15

0,03

0401130

Graines de cameline

0,5

15

0,01 (*3)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,5

15

0,01 (*3)

0401150

Graines de ricin

0,5

15

0,01 (*3)

0401990

Autres

1

15

0,01 (*3)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*3)

0402010

Olives à huile

0,05 (*3)

0,2

0402020

Amandes du palmiste

1

0,1

0402030

Fruits du palmiste

0,05 (*3)

0,1

0402040

Kapoks

1

0,1

0402990

Autres

0,05 (*3)

0,1

0500000

CÉRÉALES

0,02 (*3)

0,1

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0500010

Orge

3

0,2

0,03

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,5

0,01 (*3)

0500030

Maïs

0,5

0,2

0500040

Millet commun/Panic

0,5

0,01 (*3)

0500050

Avoine

3

0,2

0,03

0500060

Riz

0,5

0,01 (*3)

0500070

Seigle

0,5

0,01 (*3)

0,01 (*3)

0500080

Sorgho

0,5

0,2

0500090

Froment (blé)

0,5

0,2

0,01 (*3)

0500990

Autres

0,5

0,2

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,5

0,02 (*3)

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0610000

Thés

0,1

0620000

Grains de café

0,1

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,1

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,1

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

4

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,1

0640000

Fèves de cacao

0,1

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1

0700000

HOUBLON

60

0,02 (*3)

0,1

0,01 (*3)

10

0,5

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,5

0,02 (*3)

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0810010

Anis/Graines d'anis

1

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0,1

0810030

Céleri

0,1

0810040

Coriandre

1

0810050

Cumin

1

0810060

Aneth

0,1

0810070

Fenouil

1

0810080

Fenugrec

0,1

0810090

Noix muscade

0,1

0810990

Autres

0,1

0820000

Fruits

0,5

0,02 (*3)

0,1

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,5

0,02 (*3)

0,1

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,5

0,02 (*3)

4

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0840020

Gingembre

0,5

0,02 (*3)

4

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,5

0,02 (*3)

4

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,5

0,02 (*3)

4

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0850000

Boutons

0,5

0,02 (*3)

0,1

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,5

0,02 (*3)

0,1

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,5

0,02 (*3)

0,1

0,01 (*3)

0,05 (*3)

0,1

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,02 (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0900010

Betteraves sucrières

2

0,5

0,01 (*3)

0900020

Cannes à sucre

0,5

0,05 (*3)

0,05

0900030

Racines de chicorée

2

0,3

0,01 (*3)

0900990

Autres

0,5

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,02 (*3)

0,05 (*3)

1010000

Tissus (base:)

0,05 (*3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,7

0,2

1011020

Tissus adipeux

0,7

0,01 (*3)

1011030

Foie

0,2

0,01 (*3)

1011040

Reins

0,2

5

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,5

1011990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,7

0,2

1012020

Tissus adipeux

0,7

0,2

1012030

Foie

0,2

0,01 (*3)

1012040

Reins

0,3

5

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,5

1012990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,7

0,2

1013020

Tissus adipeux

0,7

0,2

1013030

Foie

0,2

0,01 (*3)

1013040

Reins

0,3

5

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,5

1013990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,7

0,2

1014020

Tissus adipeux

0,7

0,2

1014030

Foie

0,2

0,01 (*3)

1014040

Reins

0,3

5

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,5

1014990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,7

0,2

1015020

Tissus adipeux

0,7

0,01 (*3)

1015030

Foie

0,2

0,01 (*3)

1015040

Reins

0,3

5

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,5

1015990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

0,05 (*3)

0,2

1016020

Tissus adipeux

0,1

0,01 (*3)

1016030

Foie

0,1

0,01 (*3)

1016040

Reins

0,05

0,01 (*3)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,01 (*3)

1016990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,7

0,2

1017020

Tissus adipeux

0,7

0,01 (*3)

1017030

Foie

0,2

0,01 (*3)

1017040

Reins

0,3

5

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,5

1017990

Autres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1020000

Lait

0,1

0,1

0,05 (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,5

0,05
   (*3)

0,05 (*3)

0,05 (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (*3)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Boscalid (L) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Boscalid — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du boscalid et du métabolite 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxybiphényl-2-yl)nicotinamide (M 510F01), y compris ses conjugués, exprimée en boscalid |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Boscalid — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du boscalid et du métabolite 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxybiphényl-2-yl)nicotinamide (M 510F01), y compris ses conjugués, exprimée en boscalid

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Dazomet (isothiocyanate de méthyle résultant de l'utilisation de dazomet et de métam)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluazifop-P-butyle [fluazifop (acide) (libre et conjugué)]

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Piclorame

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Pyridaben (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Tebufenpyrad (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| b) | dans la partie A, la colonne suivante relative au sulfoxaflor est ajoutée:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Sulfoxaflor (somme des isomères) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (*4) |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
   (*4) |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,4 |
| 0130020 | Poires | 0,4 |
| 0130030 | Coings | 0,01
   (*4) |
| 0130040 | Nèfles | 0,01
   (*4) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
   (*4) |
| 0130990 | Autres | 0,01
   (*4) |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01
   (*4) |
| 0140030 | Pêches | 0,5 |
| 0140040 | Prunes | 0,01
   (*4) |
| 0140990 | Autres | 0,01
   (*4) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

dans la partie A, la colonne suivante relative au sulfoxaflor est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Sulfoxaflor (somme des isomères)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (*4)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,02
   (*4)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0,4

0130020

Poires

0,4

0130030

Coings

0,01
   (*4)

0130040

Nèfles

0,01
   (*4)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01
   (*4)

0130990

Autres

0,01
   (*4)

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0,5

0140020

Cerises (douces)

0,01
   (*4)

0140030

Pêches

0,5

0140040

Prunes

0,01
   (*4)

0140990

Autres

0,01
   (*4)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

2

0151020

Raisins de cuve

0,01
   (*4)

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*4)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*4)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,01
   (*4)

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | à peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (*4)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01
   (*4)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0,3

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,4

0231030

Aubergines

0,3

0231040

Gombos/Camboux

0,01
   (*4)

0231990

Autres

0,01
   (*4)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0,03

0232020

Cornichons

0,01
   (*4)

0232030

Courgettes

0,03

0232990

Autres

0,01
   (*4)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0,02

0233020

Potirons

0,01
   (*4)

0233030

Pastèques

0,02

0233990

Autres

0,01
   (*4)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*4)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*4)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0,7

0241020

Choux-fleurs

0,01
   (*4)

0241990

Autres

0,01
   (*4)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,01
   (*4)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

2

0243020

Choux verts

0,01
   (*4)

0243990

Autres

0,01
   (*4)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*4)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01
   (*4)

0251020

Laitues

4

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01
   (*4)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01
   (*4)

0251050

Cressons de terre

0,01
   (*4)

0251060

Roquette/Rucola

0,01
   (*4)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (*4)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,01
   (*4)

0251990

Autres

0,01
   (*4)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards

6

0252020

Pourpiers

0,01
   (*4)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01
   (*4)

0252990

Autres

0,01
   (*4)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (*4)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (*4)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (*4)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuils

0,02
   (*4)

0256020

Ciboulettes

0,02
   (*4)

0256030

Feuilles de céleri

1,5

0256040

Persils

0,02
   (*4)

0256050

Sauge

0,02
   (*4)

0256060

Romarin

0,02
   (*4)

0256070

Thym

0,02
   (*4)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,02
   (*4)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,02
   (*4)

0256100

Estragon

0,02
   (*4)

0256990

Autres

0,02
   (*4)

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (*4)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (*4)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (*4)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (*4)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (*4)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02
   (*4)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02
   (*4)

0401030

Graines de pavot

0,02
   (*4)

0401040

Graines de sésame

0,02
   (*4)

0401050

Graines de tournesol

0,02
   (*4)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,1

0401070

Fèves de soja

0,2

0401080

Graines de moutarde

0,02
   (*4)

0401090

Graines de coton

0,02
   (*4)

0401100

Pépins de courges

0,02
   (*4)

0401110

Graines de carthame

0,02
   (*4)

0401120

Graines de bourrache

0,02
   (*4)

0401130

Graines de cameline

0,02
   (*4)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02
   (*4)

0401150

Graines de ricin

0,02
   (*4)

0401990

Autres

0,02
   (*4)

0402000

Fruits oléagineux

0,02
   (*4)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0,04

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01
   (*4)

0500030

Maïs

0,01
   (*4)

0500040

Millet commun/Panic

0,01
   (*4)

0500050

Avoine

0,04

0500060

Riz

0,01
   (*4)

0500070

Seigle

0,01
   (*4)

0500080

Sorgho

0,01
   (*4)

0500090

Froment (blé)

0,09

0500990

Autres

0,01
   (*4)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (*4)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05
   (*4)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (*4)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05
   (*4)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05
   (*4)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (*4)

0840020

Gingembre

0,05
   (*4)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (*4)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05
   (*4)

0850000

Boutons

0,05
   (*4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (*4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05
   (*4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (*4)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,01
   (*4)

1011020

Tissus adipeux

0,01
   (*4)

1011030

Foie

0,015

1011040

Reins

0,01

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*4)

1011990

Autres

0,01
   (*4)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,07

1012020

Tissus adipeux

0,04

1012030

Foie

0,2

1012040

Reins

0,1

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*4)

1012990

Autres

0,01
   (*4)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,07

1013020

Tissus adipeux

0,04

1013030

Foie

0,2

1013040

Reins

0,1

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*4)

1013990

Autres

0,01
   (*4)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,07

1014020

Tissus adipeux

0,04

1014030

Foie

0,2

1014040

Reins

0,1

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*4)

1014990

Autres

0,01
   (*4)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,07

1015020

Tissus adipeux

0,04

1015030

Foie

0,2

1015040

Reins

0,1

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*4)

1015990

Autres

0,01
   (*4)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,01
   (*4)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,07

1017020

Tissus adipeux

0,04

1017030

Foie

0,2

1017040

Reins

0,1

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01
   (*4)

1017990

Autres

0,01
   (*4)

1020000

Lait

0,03

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (*4)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (*4)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01
   (*4)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01
   (*4)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01
   (*4)

Sulfoxaflor

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

| c) | dans la partie B, les colonnes concernant les dithiocarbamates et le thirame sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Thirame (exprimé en thirame) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0130040 | Nèfles | 5(+) | 0,1 (*5) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5(+) | 0,1 (*5) |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0161050 | Caramboles | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0163070 | Goyaves | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0163100 | Durions | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 (*5) | 0,1 (*5) |
| 0251050 | Cressons de terre | 5(+) | 0,1 (*5) |
| 0251070 | Moutarde brune | 5(+) | 0,1 (*5) |
| 0252020 | Pourpiers | 5(+) | 0,1 (*5) |
| 0253000 | c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |

c)

dans la partie B, les colonnes concernant les dithiocarbamates et le thirame sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

Thirame (exprimé en thirame)

(1)

(2)

(3)

(4)

0130040

Nèfles

5(+)

0,1 (*5)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

5(+)

0,1 (*5)

0154050

Cynorrhodons

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0154080

Baies de sureau noir

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0161050

Caramboles

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0163060

Chérimoles

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0163070

Goyaves

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0163100

Durions

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0212040

Marantes arundinacées

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0251050

Cressons de terre

5(+)

0,1 (*5)

0251070

Moutarde brune

5(+)

0,1 (*5)

0252020

Pourpiers

5(+)

0,1 (*5)

0253000

c)

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0256050

Sauge

5(+)

0,1 (*5)

0256060

Romarin

5(+)

0,1 (*5)

0256070

Thym

5(+)

0,1 (*5)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

5(+)

0,1 (*5)

0256090

(Feuilles de) Laurier

5(+)

0,1 (*5)

0256100

Estragon

5(+)

0,1 (*5)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0401110

Graines de carthame

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0401120

Graines de bourrache

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0401130

Graines de cameline

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0401150

Graines de ricin

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0402020

Amandes du palmiste

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0402030

Fruits du palmiste

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0402040

Kapoks

0,1 (*5)

0,1 (*5)

0620000

Grains de café

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0630000

Infusions (base:)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631010

Camomille

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631030

Rose

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631040

Jasmin

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0631990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0632010

Fraises

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0632020

Rooibos

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0632030

Maté

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0632990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0633010

Valériane

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0633020

Ginseng

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0633990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0640000

Fèves de cacao

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810010

Anis/Graines d'anis

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810030

Céleri

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810040

Coriandre

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810050

Cumin

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810060

Aneth

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810070

Fenouil

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810080

Fenugrec

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810090

Noix muscade

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0810990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820000

Fruits

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820020

Poivre du Sichuan

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820030

Carvi

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820040

Cardamome

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820050

Baies de genièvre

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820070

Vanille

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820080

Tamarin

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0820990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0830000

Écorces

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0830010

Cannelle

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0830990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0840020

Gingembre

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0850000

Boutons

0,2 (*5)

0850010

Clous de girofle

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0850020

Câpres

25

0,2 (*5)

0850990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0860000

Pistils de fleurs

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0860010

Safran

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0860990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0870000

Arilles

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0870010

Macis

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0870990

Autres

0,1 (*5)

0,2 (*5)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,1 (*5)

0900010

Betteraves sucrières

2

0,1 (*5)

0900020

Cannes à sucre

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (*5)

0,1 (*5)

0900990

Autres

0,05 (*5)

0,1 (*5)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

0,05 (*5)

1015010

Muscles

0,05 (*5)

1015020

Tissus adipeux

0,05 (*5)

1015030

Foie

0,05 (*5)

1015040

Reins

0,05 (*5)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05 (*5)

1015990

Autres

0,05 (*5)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

0,05 (*5)

1017010

Muscles

0,05 (*5)

1017020

Tissus adipeux

0,05 (*5)

1017030

Foie

0,05 (*5)

1017040

Reins

0,05 (*5)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05 (*5)

1017990

Autres

0,05 (*5)

1030020

Cane

0,05 (*5)

1030030

Oie

0,05 (*5)

1030040

Caille

0,05 (*5)

1030990

Autres

0,05 (*5)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*5)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (*5)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (*5)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (*5)

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.

| (+) | (ma, mz, me, pr, t, z)







  0130040 | Nèfles |
| --- | --- | --- |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

(+)

(ma, mz, me, pr, t, z)

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

| (+) | (mz, me, t)







  0251050 | Cressons de terre |
| --- | --- | --- |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0252020 | Pourpiers |

(+)

(mz, me, t)

0251050

Cressons de terre

0251070

Moutarde brune

0252020

Pourpiers

| (+) | (mz, me)







  0256050 | Sauge |
| --- | --- | --- |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |

(+)

(mz, me)

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Thirame (exprimé en thirame)

Étant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres, Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame et/ou du thirame est nécessaire.

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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(*1)  Indique le seuil de détection.

(*2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*4)  Indique le seuil de détection.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*5)  Indique le seuil de détection.

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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