# Journal officiel L 340/2015

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 340 |
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| Édition de langue française | Législation | 58e année24 décembre 2015 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 340

Édition de langue française

Législation

58e année24 décembre 2015

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement délégué (UE) 2015/2420 de la Commission du 12 octobre 2015 modifiant le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement délégué (UE) 2015/2420 de la Commission du 12 octobre 2015 modifiant le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 24.12.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 340/1 |
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24.12.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 340/1

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/2420 DE LA COMMISSION

du 12 octobre 2015

modifiant le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil du 5 mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage (1), et notamment son article 15, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 428/2009 prévoit que les biens à double usage doivent être soumis à un contrôle efficace lorsqu’ils sont exportés de l’Union ou transitent par celle-ci ou lorsqu’ils sont livrés à un pays tiers grâce à des services de courtage fournis par un intermédiaire résidant ou établi dans l’Union. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 428/2009 prévoit que les biens à double usage doivent être soumis à un contrôle efficace lorsqu’ils sont exportés de l’Union ou transitent par celle-ci ou lorsqu’ils sont livrés à un pays tiers grâce à des services de courtage fournis par un intermédiaire résidant ou établi dans l’Union.

| (2) | L’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 établit la liste commune des biens à double usage qui sont soumis à des contrôles dans l’Union. Les décisions sur les biens soumis à des contrôles sont prises dans le cadre du groupe «Australie», du régime de contrôle de la technologie des missiles, du groupe des fournisseurs nucléaires, de l’arrangement de Wassenaar et de la convention sur les armes chimiques. |
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(2)

L’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 établit la liste commune des biens à double usage qui sont soumis à des contrôles dans l’Union. Les décisions sur les biens soumis à des contrôles sont prises dans le cadre du groupe «Australie», du régime de contrôle de la technologie des missiles, du groupe des fournisseurs nucléaires, de l’arrangement de Wassenaar et de la convention sur les armes chimiques.

| (3) | La liste des biens à double usage figurant à l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 doit être mise à jour régulièrement pour que les obligations internationales en matière de sécurité puissent être pleinement respectées, que la transparence soit assurée et que la compétitivité des exportateurs soit maintenue. Les modifications apportées aux listes de contrôle dans le cadre des régimes de contrôle des exportations au cours de l’année 2014 rendent aujourd’hui nécessaire une nouvelle modification de l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009. Afin de faciliter la consultation par les autorités chargées des contrôles à l’exportation et par les opérateurs, il y a lieu de publier une version actualisée et consolidée de l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009. |
| --- | --- |

(3)

La liste des biens à double usage figurant à l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 doit être mise à jour régulièrement pour que les obligations internationales en matière de sécurité puissent être pleinement respectées, que la transparence soit assurée et que la compétitivité des exportateurs soit maintenue. Les modifications apportées aux listes de contrôle dans le cadre des régimes de contrôle des exportations au cours de l’année 2014 rendent aujourd’hui nécessaire une nouvelle modification de l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009. Afin de faciliter la consultation par les autorités chargées des contrôles à l’exportation et par les opérateurs, il y a lieu de publier une version actualisée et consolidée de l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009.

| (4) | Les annexes IIa à IIg du règlement (CE) no 428/2009 établissent les autorisations générales d’exportation de l’Union. |
| --- | --- |

(4)

Les annexes IIa à IIg du règlement (CE) no 428/2009 établissent les autorisations générales d’exportation de l’Union.

| (5) | L’annexe IV du règlement (CE) no 428/2009 fixe des conditions d’autorisation applicables à certains transferts intracommunautaires. |
| --- | --- |

(5)

L’annexe IV du règlement (CE) no 428/2009 fixe des conditions d’autorisation applicables à certains transferts intracommunautaires.

| (6) | Les modifications apportées à la liste de contrôle de l’Union figurant à l’annexe I rendent dès lors nécessaire de modifier les annexes IIa à IIg et l’annexe IV dans le cas des biens à double usage également mentionnés dans les annexes IIa à IIg ou à l’annexe IV. |
| --- | --- |

(6)

Les modifications apportées à la liste de contrôle de l’Union figurant à l’annexe I rendent dès lors nécessaire de modifier les annexes IIa à IIg et l’annexe IV dans le cas des biens à double usage également mentionnés dans les annexes IIa à IIg ou à l’annexe IV.

| (7) | Le règlement (CE) no 428/2009 habilite la Commission à mettre à jour la liste des biens à double usage figurant à l’annexe I ainsi que les annexes IIa à IIg et l’annexe IV au moyen d’actes délégués, dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que les États membres ont acceptés en tant que membres des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière. |
| --- | --- |

(7)

Le règlement (CE) no 428/2009 habilite la Commission à mettre à jour la liste des biens à double usage figurant à l’annexe I ainsi que les annexes IIa à IIg et l’annexe IV au moyen d’actes délégués, dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que les États membres ont acceptés en tant que membres des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière.

| (8) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 428/2009 en conséquence, |
| --- | --- |

(8)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 428/2009 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes I, II et IV du règlement (CE) no 428/2009 sont modifiées comme suit:

| 1) | l’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement; |
| --- | --- |

1)

l’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement;

| 2) | les annexes IIa à IIg sont remplacées par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement; |
| --- | --- |

2)

les annexes IIa à IIg sont remplacées par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement;

| 3) | l’annexe IV est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement. |
| --- | --- |

3)

l’annexe IV est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 octobre 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  JO L 134 du 29.5.2009, p. 1.

1

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ANNEXE I

«ANNEXE I

Liste visée à l’article 3 du présent règlement

LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE

La présente liste met en œuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, comprenant l’arrangement de Wassenaar, le régime de contrôle de la technologie des missiles (RCTM), le groupe des fournisseurs nucléaires (GFN), le groupe Australie et la convention sur les armes chimiques (CAC).

TABLE DES MATIÈRES

Notes

Acronymes et abréviations

Définitions

| Catégorie 0 | Matières, installations et équipements nucléaires |
| --- | --- |

Catégorie 0

| Catégorie 1 | Matières spéciales et équipements apparentés |
| --- | --- |

Catégorie 1

| Catégorie 2 | Traitement des matériaux |
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Catégorie 2

| Catégorie 3 | Électronique |
| --- | --- |

Catégorie 3

| Catégorie 4 | Calculateurs |
| --- | --- |

Catégorie 4

| Catégorie 5 | Télécommunications et «sécurité de l’information» |
| --- | --- |

Catégorie 5

| Catégorie 6 | Capteurs et lasers |
| --- | --- |

Catégorie 6

| Catégorie 7 | Navigation et aéro-électronique |
| --- | --- |

Catégorie 7

| Catégorie 8 | Marine |
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Catégorie 8

| Catégorie 9 | Aérospatiale et propulsion |
| --- | --- |

Catégorie 9

REMARQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L’ANNEXE I

| 1. | Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention «VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE» renvoie à ces listes. |
| --- | --- |

1.

Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention «VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE» renvoie à ces listes.

| 2. | Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l’exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l’élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d’autres fins.








  N.B.: | Pour décider si le ou les composants soumis à contrôle doivent être considérés comme l’élément principal, il convient d’évaluer les facteurs de quantité, de valeur et de savoir-faire technologique les concernant, ainsi que d’autres circonstances particulières qui pourraient faire du ou des composants soumis à contrôle l’élément principal des biens fournis. |
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2.

Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l’exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l’élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d’autres fins.

N.B.:

| 3. | Les biens figurant dans la présente annexe s’entendent comme neufs ou usagés. |
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3.

Les biens figurant dans la présente annexe s’entendent comme neufs ou usagés.

| 4. | Dans certains cas, les substances chimiques sont classées par dénomination et numéro CAS. La liste vise les substances chimiques ayant la même formule développée (y compris les hydrates), indépendamment de la dénomination ou du numéro CAS. L’indication des numéros CAS vise à permettre l’identification d’une substance ou d’un mélange chimique spécifique, indépendamment de la nomenclature. Les numéros CAS ne peuvent être utilisés comme identifiants uniques, étant donné que certaines formes des substances chimiques de la liste ont des numéros CAS différents et que des mélanges contenant une même substance chimique de la liste peuvent également avoir des numéros CAS différents. |
| --- | --- |

4.

Dans certains cas, les substances chimiques sont classées par dénomination et numéro CAS. La liste vise les substances chimiques ayant la même formule développée (y compris les hydrates), indépendamment de la dénomination ou du numéro CAS. L’indication des numéros CAS vise à permettre l’identification d’une substance ou d’un mélange chimique spécifique, indépendamment de la nomenclature. Les numéros CAS ne peuvent être utilisés comme identifiants uniques, étant donné que certaines formes des substances chimiques de la liste ont des numéros CAS différents et que des mélanges contenant une même substance chimique de la liste peuvent également avoir des numéros CAS différents.

NOTE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE NUCLÉAIRE (NTN)

(À lire en relation avec le chapitre E de la catégorie 0)

La «technologie» directement associée à des biens soumis à contrôle de la catégorie 0 est soumise à contrôle conformément aux dispositions de la catégorie 0.

La «technologie» relative au «développement», à la «production» ou à l’«utilisation» de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu’elle s’applique à des biens non soumis à contrôle.

La licence délivrée pour l’exportation de biens couvre également l’exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la «technologie» minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à l’entretien et à la réparation de ces biens.

Le contrôle portant sur les transferts de «technologie» ne s’applique pas aux connaissances qui sont «du domaine public» ou relèvent de la «recherche scientifique fondamentale».

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE (NGT)

(À lire en relation avec le chapitre E des catégories 1 à 9)

L’exportation de «technologie» nécessaire au «développement», à la «production» ou à l’«utilisation» des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumise à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9.

La «technologie» relative au «développement», à la «production» ou à l’«utilisation» de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu’elle s’applique à des biens non soumis à contrôle.

Les contrôles ne s’appliquent pas à la «technologie» minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à l’entretien (vérification) ou à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l’exportation a été autorisée.

| N.B.: | Cela ne couvre pas la «technologie» visée aux alinéas 1E002.e., 1E002.f., 8E002.a. et 8E002.b. |
| --- | --- |

N.B.:

Le contrôle portant sur les transferts de «technologie» ne s’applique pas aux connaissances qui sont «du domaine public», à la «recherche scientifique fondamentale» ou aux connaissances minimales nécessaires pour les demandes de brevet.

NOTE GÉNÉRALE RELATIVE AUX LOGICIELS (NGL)

(La présente note exempte des contrôles prévus au chapitre D des catégories 0 à 9)

Les catégories 0 à 9 de la présente liste ne visent pas les «logiciels» qui:

| a. | sont couramment à la disposition du public, en étant:






  1. | vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée:






  a. | en magasin; |
| --- | --- | --- | --- |

a.

sont couramment à la disposition du public, en étant:

1.

vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée:

a.

en magasin;

| b. | par correspondance; |
| --- | --- |

b.

par correspondance;

| c. | par transaction électronique; ou |
| --- | --- |

c.

par transaction électronique; ou

| d. | par téléphone; et |
| --- | --- |

d.

par téléphone; et

| 2. | conçus pour être installés par l’utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur;








  N.B.: | L’alinéa a. de la note générale relative aux logiciels n’exempte pas les «logiciels» mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 («Sécurité de l’information»). |
| --- | --- | --- |

2.

conçus pour être installés par l’utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur;

N.B.:

| b. | sont «du domaine public»; ou |
| --- | --- |

b.

sont «du domaine public»; ou

| c. | constituent le «code objet» minimum requis pour l’installation, l’exploitation et l’entretien (vérification) ou la réparation de biens dont l’exportation a été autorisée.








  N.B.: | L’alinéa c. de la note générale relative aux logiciels n’exempte pas les «logiciels» mentionnés dans la catégorie 5, partie 2 («Sécurité de l’information»). |
| --- | --- | --- |

c.

constituent le «code objet» minimum requis pour l’installation, l’exploitation et l’entretien (vérification) ou la réparation de biens dont l’exportation a été autorisée.

N.B.:

PRATIQUES ÉDITORIALES DU JOURNAL OFFICIEL DE L’UNION EUROPÉENNE

Conformément aux règles établies au paragraphe 6.5 du Code de rédaction interinstitutionnel (édition 2015, page 112 de la version papier), pour les textes publiés en français dans le Journal officiel de l’Union européenne:

| — | la virgule est utilisée pour séparer les unités des décimales, |
| --- | --- |

—

la virgule est utilisée pour séparer les unités des décimales,

les chiffres supérieurs à l’unité se présentent par série de trois, chaque série étant séparée de l’autre par une espace fine. Le texte reproduit dans la présente annexe suit les règles susmentionnées.

ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les acronymes ou abréviations utilisés en tant que termes définis figurent dans la rubrique «Définition des termes utilisés dans la présente annexe».

| Acronyme ou abréviation - signification |
| --- |
| ABEC | Annular Bearing Engineers Committee |
| AGMA | American Gear Manufacturers Association |
| AHRS | systèmes de référence de cap et d’altitude |
| AISI | American Iron and Steel Institute |
| ANSI | American National Standards Institute |
| ASTM | American Society for Testing and Materials |
| ATC | contrôle de la circulation aérienne |
| BLU | bande latérale unique |
| CAO | conception assistée par ordinateur |
| CAS | Chemical Abstracts Service |
| CDU | unité de contrôle et visualisation |
| CEI | Commission électrotechnique internationale |
| CNTD | décomposition thermique par nucléation contrôlée |
| CVD | dépôt chimique en phase vapeur |
| CW (lasers) | onde entretenue |
| DME | équipement de mesure de distance |
| DSP | densité spectrale de puissance |
| EB-PVD | dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons |
| ECM | usinage électrochimique |
| ECP | erreur circulaire probable |
| ECR | résonance électron cyclotron |
| EDM | usinage par électroérosion |
| EEPROM | mémoire morte programmable effaçable électriquement |
| EIA | Groupe consultatif de fabricants chargé aux États-Unis de la rédaction des normes relatives aux équipements électroniques |
| EMC | compatibilité électromagnétique |
| END | essai non destructif |
| ETSI | Institut européen des normes de télécommunications |
| FFT | transformée de Fourier rapide |
| GC | guerre chimique |
| GLONASS | système global de navigation par satellites |
| GPS | positionnement global par satellite |
| HBT | transistors hétéro-bipolaires |
| HDDR | module d’enregistrement numérique à haute densité |
| HEMT | transistors à haute mobilité d’électrons |
| IEEE | Institut de l’ingénierie électrique et électronique |
| IFOV | champ de vision instantané |
| ILS | système d’atterrissage aux instruments |
| IRIG | Inter-range instrumentation group |
| IRM | imagerie par résonance magnétique |
| ISA | atmosphère type internationale |
| ISAR | radar à ouverture synthétique inverse |
| ISO | Organisation internationale de normalisation |
| JIS | norme industrielle japonaise |
| JT | Joule-Thomson |
| LIDAR | système laser de localisation |
| MAC | code d’authentification de message |
| Mach | rapport entre la vitesse d’un objet et la vitesse du son (d’après Ernst Mach) |
| MLS | système d’atterrissage à micro-ondes |
| MOCVD | dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique |
| Motps | millions d’opérations théoriques par seconde |
| MTBF | temps moyen de bon fonctionnement |
| MTTF | temps moyen jusqu’à défaillance |
| NBC | nucléaire, biologique et chimique |
| OACI | Organisation de l’aviation civile internationale |
| PAR | radar d’approche de précision |
| PIN | numéro d’identification personnel |
| ppm | parties par million |
| QAM | modulation d’amplitude en quadrature |
| RAAL | radar aéroporté à antenne latérale |
| RF | radiofréquence |
| SACMA | Suppliers of Advance Composite Materials Association |
| SAR | radar à ouverture synthétique |
| SC | monocristal |
| SD | solidification dirigée |
| SILMO | séparation des isotopes par irradiation au laser de molécules |
| SILVA | séparation des isotopes par laser sur vapeur atomique |
| SMPTE | Society of Motion Picture and Television Engineers |
| SRAM | mémoire vive statique |
| SRM | méthodes recommandées de la SACMA |
| SSR | radar secondaire de surveillance |
| TCSEC | Trusted Computer System Évaluation Criteria (Critères d’évaluation du système informatique à sécurité multiniveau) |
| TIR | lecture complète de l’aiguille |
| UAL | unité arithmétique et logique |
| UC | unité centrale de traitement |
| UER | Union européenne de radiodiffusion |
| UIT | Union internationale des télécommunications |
| URA | unité remplaçable en atelier |
| URP | unité remplaçable en piste |
| UTS | résistance limite à la rupture |
| UV | ultraviolet |
| VOR | radiophare omnidirectionnel VHF |
| YAG | grenat d’yttrium/aluminium |

Acronyme ou abréviation - signification

ABEC

Annular Bearing Engineers Committee

AGMA

American Gear Manufacturers Association

AHRS

systèmes de référence de cap et d’altitude

AISI

American Iron and Steel Institute

ANSI

American National Standards Institute

ASTM

American Society for Testing and Materials

ATC

contrôle de la circulation aérienne

BLU

bande latérale unique

CAO

conception assistée par ordinateur

CAS

Chemical Abstracts Service

CDU

unité de contrôle et visualisation

CEI

Commission électrotechnique internationale

CNTD

décomposition thermique par nucléation contrôlée

CVD

dépôt chimique en phase vapeur

CW (lasers)

onde entretenue

DME

équipement de mesure de distance

DSP

densité spectrale de puissance

EB-PVD

dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons

ECM

usinage électrochimique

ECP

erreur circulaire probable

ECR

résonance électron cyclotron

EDM

usinage par électroérosion

EEPROM

mémoire morte programmable effaçable électriquement

EIA

Groupe consultatif de fabricants chargé aux États-Unis de la rédaction des normes relatives aux équipements électroniques

EMC

compatibilité électromagnétique

END

essai non destructif

ETSI

Institut européen des normes de télécommunications

FFT

transformée de Fourier rapide

GC

guerre chimique

GLONASS

système global de navigation par satellites

GPS

positionnement global par satellite

HBT

transistors hétéro-bipolaires

HDDR

module d’enregistrement numérique à haute densité

HEMT

transistors à haute mobilité d’électrons

IEEE

Institut de l’ingénierie électrique et électronique

IFOV

champ de vision instantané

ILS

système d’atterrissage aux instruments

IRIG

Inter-range instrumentation group

IRM

imagerie par résonance magnétique

ISA

atmosphère type internationale

ISAR

radar à ouverture synthétique inverse

ISO

Organisation internationale de normalisation

JIS

norme industrielle japonaise

JT

Joule-Thomson

LIDAR

système laser de localisation

MAC

code d’authentification de message

Mach

rapport entre la vitesse d’un objet et la vitesse du son (d’après Ernst Mach)

MLS

système d’atterrissage à micro-ondes

MOCVD

dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique

Motps

millions d’opérations théoriques par seconde

MTBF

temps moyen de bon fonctionnement

MTTF

temps moyen jusqu’à défaillance

NBC

nucléaire, biologique et chimique

OACI

Organisation de l’aviation civile internationale

PAR

radar d’approche de précision

PIN

numéro d’identification personnel

ppm

parties par million

QAM

modulation d’amplitude en quadrature

RAAL

radar aéroporté à antenne latérale

RF

radiofréquence

SACMA

Suppliers of Advance Composite Materials Association

SAR

radar à ouverture synthétique

SC

monocristal

SD

solidification dirigée

SILMO

séparation des isotopes par irradiation au laser de molécules

SILVA

séparation des isotopes par laser sur vapeur atomique

SMPTE

Society of Motion Picture and Television Engineers

SRAM

mémoire vive statique

SRM

méthodes recommandées de la SACMA

SSR

radar secondaire de surveillance

TCSEC

Trusted Computer System Évaluation Criteria (Critères d’évaluation du système informatique à sécurité multiniveau)

TIR

lecture complète de l’aiguille

UAL

unité arithmétique et logique

UC

unité centrale de traitement

UER

Union européenne de radiodiffusion

UIT

Union internationale des télécommunications

URA

unité remplaçable en atelier

URP

unité remplaçable en piste

UTS

résistance limite à la rupture

UV

ultraviolet

VOR

radiophare omnidirectionnel VHF

YAG

grenat d’yttrium/aluminium

DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE

Les définitions des termes entre ‘guillemets simples’ sont données dans une note technique se rapportant au bien en question.

Les définitions des termes entre «guillemets doubles» figurent ci-dessous.

| N.B.: | Les références aux catégories sont indiquées entre parenthèses après le terme défini. |
| --- | --- |

N.B.:

«Accordable» (6): se dit d’un «laser» pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions «laser». Un «laser» à sélection de raie produit des longueurs d’onde discrètes lors d’une transition «laser» et n’est pas considéré comme «accordable».

«Activation cryptographique» (5): se dit d’une technique permettant d’activer ou de mettre en œuvre la capacité cryptographique d’un bien à l’aide d’un mécanisme sécurisé mis en œuvre par le fabricant du bien, lorsque ce mécanisme est spécifiquement lié:

| 1. | à un exemplaire unique du bien; ou |
| --- | --- |

1.

à un exemplaire unique du bien; ou

| 2. | à un client, pour de multiples exemplaires du bien. |
| --- | --- |

2.

à un client, pour de multiples exemplaires du bien.

Notes techniques

| 1. | Les techniques et les mécanismes d’«activation cryptographique» peuvent être mis en œuvre en tant que matériel, «logiciel» ou «technologie». |
| --- | --- |

1.

Les techniques et les mécanismes d’«activation cryptographique» peuvent être mis en œuvre en tant que matériel, «logiciel» ou «technologie».

| 2. | Les mécanismes d’«activation cryptographique» peuvent, par exemple, être des clés de licence avec numéro de série ou des instruments d’authentification comme des certificats à signature numérique. |
| --- | --- |

2.

Les mécanismes d’«activation cryptographique» peuvent, par exemple, être des clés de licence avec numéro de série ou des instruments d’authentification comme des certificats à signature numérique.

«Adapté pour usage de guerre» (1): toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l’environnement.

«Aéronef» (179): véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.

| N.B.
  : | Voir également «aéronef civil». |
| --- | --- |

N.B.
  :

«Aéronef civil» (1 347): «aéronef» inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel.

| N.B.: | Voir également «aéronef». |
| --- | --- |

N.B.:

«Agent antiémeute» (1): substance qui, dans les conditions d’utilisation prévues à des fins antiémeutes, provoque rapidement chez les êtres humains une irritation sensorielle ou une incapacité physique disparaissant à bref délai après qu’a cessé l’exposition.

Note technique:

Les gaz lacrymogènes sont un sous-ensemble d’«agents antiémeutes».

«Agilité de fréquence (radar)» (6): toute technique par laquelle la fréquence porteuse d’un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d’impulsions, d’une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l’impulsion.

«Algorithme asymétrique» (5): un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.

| N.B.: | Une utilisation courante des «algorithmes asymétriques» est la gestion des clés. |
| --- | --- |

N.B.:

«Algorithme symétrique» (5): un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement.

| N.B.: | Une utilisation courante des «algorithmes symétriques» est la confidentialité des données. |
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N.B.:

«Alliage mécanique» (1): procédé d’alliage résultant de la liaison, de la cassure et d’une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d’alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l’alliage par l’addition de poudres appropriées.

«Alloué par l’UIT» (3 5): allocation de bandes de fréquence conformément à l’édition actuelle des règlements des radiocommunications de l’UIT pour les services primaires, autorisés et secondaires.

| N.B.: | Les allocations additionnelles et alternatives ne sont pas incluses. |
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N.B.:

«Amplification optique» (5): dans les communications optiques, technique d’amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c’est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.

«Analyseur de signaux» (3): appareil capable de mesurer et d’afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d’un signal multifréquences.

«Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable» (5 6): antenne formant un faisceau au moyen d’un couplage de phase, c’est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d’excitation complexes des éléments rayonnants et qu’elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l’application d’un signal électrique, aussi bien en émission qu’en réception.

«Atomisation au plasma» (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion ou du métal solide en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen de torches à plasma sous gaz inerte.

«Atomisation centrifuge» (1): procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.

«Atomisation par gaz» (1): procédé servant à réduire une coulée d’alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d’un flux de gaz sous haute pression.

«Atomisation sous vide» (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l’évaporation rapide d’un gaz dissous par application du vide.

«Avec toutes les corrections disponibles» (2): lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement pour le modèle de machine-outil en cause ou les erreurs de mesure pour la machine de mesure à coordonnées concernée ont été considérées.

«Bande» (1): matériau constitué de «monofilaments», «brins», «nappes», «mèches» ou «torons», etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine.

| N.B.: | «Brin»: faisceau de «monofilaments» (en général plus de 200) pratiquement parallèles. |
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N.B.:

«Bande passante en temps réel» (3), pour les «analyseurs de signaux»: gamme de fréquence la plus large pour laquelle l’analyseur peut transformer complètement et de façon continue les données temps-domaine en résultats fréquence-domaine à l’aide d’un Fourrier ou d’une autre transformation discrète de temps traitant chaque point de temps entrant sans écart ou effet de fenêtrage entraînant une réduction de l’amplitude mesurée de plus de 3 dB sous l’amplitude réelle du signal, tout en produisant ou affichant les données transformées.

«Bande passante fractionnelle» (3 5): «bande passante instantanée» divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.

«Bande passante instantanée» (357): bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.

«Biais» (accéléromètre) (7): moyenne au cours d’une période définie de la valeur indiquée par un accéléromètre, mesurée dans des conditions d’utilisation définies, n’ayant aucun rapport avec une accélération ou une rotation en entrée. Le «biais» est mesuré en g ou en mètre par seconde carrée (g ou m/s2). (Norme IEEE 528-2001) (Le micro g équivaut à 1 × 10–6 g).

«Biais» (gyromètre) (7): moyenne au cours d’une période définie de la valeur indiquée par un gyromètre, mesurée dans des conditions d’utilisation définies, n’ayant aucun rapport avec une rotation ou une accélération en entrée. Le «biais» est généralement mesuré en degrés par heure (deg/hr) (Norme IEEE 528-2001).

«Bibliothèque» (1) (base de données technique paramétrique): un ensemble d’informations techniques dont la consultation permet d’augmenter la performance des systèmes, de l’équipement ou des composants pertinents.

«Broche basculante» (2): broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d’usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.

«Calculateur à réseaux systoliques» (4): calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l’utilisateur au niveau de la porte logique.

«Calculateur neuronal» (4): dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d’un neurone ou d’une collection de neurones (c’est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et les nombres des interconnexions d’une multiplicité de composants de calcul basée sur des données précédentes).

«Calculateur numérique» (4 5): équipement qui, lorsque les données sont sous forme d’une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à:

| a. | accepter des données; |
| --- | --- |

a.

accepter des données;

| b. | stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture); |
| --- | --- |

b.

stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture);

| c. | traiter des données au moyen d’une séquence stockée d’instructions modifiable; et |
| --- | --- |

c.

traiter des données au moyen d’une séquence stockée d’instructions modifiable; et

| d. | assurer la sortie de données. |
| --- | --- |

d.

assurer la sortie de données.

| N.B.: | Les modifications de la séquence stockée d’instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions. |
| --- | --- |

N.B.:

«Calculateur optique» (4): calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont basés sur des dispositifs optiques directement connectés.

«Capteurs d’imagerie monospectraux» (6): capteurs capables d’effectuer une saisie d’imagerie à partir d’une bande spectrale discrète.

«Capteurs d’imagerie multispectraux» (6): capteurs capables d’effectuer une saisie simultanée ou en série de données d’imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d’imagerie hyperspectraux.

«Carénage d’extrémité» (9): composant de couronne fixe (solide ou segmenté) fixé à la surface intérieure du carter du turbomoteur ou élément situé à l’extrémité de l’aube de turbine, qui fait principalement fonction de joint étanche aux gaz entre les composants fixes et les composants rotatifs.

«Charge utile de véhicule spatial» (9): l’équipement, installé sur le «module de service de véhicule spatial», conçu pour réaliser une mission dans l’espace (communication, observation, expériences scientifiques).

«Circuit intégré à film» (3): réseau d’éléments de circuits et d’interconnexions métalliques formé par le dépôt d’un film mince ou épais sur un «substrat» isolant.

| N.B.: | ‘Élément de circuit’ désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
| --- | --- |

N.B.:

«Circuit intégré hybride» (3): toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des ‘éléments de circuit’ ou des ‘composants discrets’ reliés ensemble afin d’exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:

| a. | contenant au moins un dispositif non encapsulé; |
| --- | --- |

a.

contenant au moins un dispositif non encapsulé;

| b. | reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés; |
| --- | --- |

b.

reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés;

| c. | remplaçables en tant qu’entités; et |
| --- | --- |

c.

remplaçables en tant qu’entités; et

| d. | ne pouvant normalement être désassemblés. |
| --- | --- |

d.

ne pouvant normalement être désassemblés.

| N.B. 1: | «Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
| --- | --- |

N.B. 1:

| N.B. 2: | «Composant discret»: ‘élément de circuit’ en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes. |
| --- | --- |

N.B. 2:

«Circuit intégré monolithique» (3): combinaison de plusieurs ‘éléments de circuits’ passifs ou actifs ou des deux qui:

| a. | sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette; |
| --- | --- |

a.

sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette;

| b. | sont considérés comme associés de manière indivisible; et |
| --- | --- |

b.

sont considérés comme associés de manière indivisible; et

| c. | assurent la ou les fonctions d’un circuit. |
| --- | --- |

c.

assurent la ou les fonctions d’un circuit.

| N.B.: | ‘Élément de circuit’ désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
| --- | --- |

N.B.:

«Circuit intégré multiplaquettes» (3): circuit contenant au moins deux «circuits intégrés monolithiques» fixés sur un «substrat» commun.

«Circuit intégré optique» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré hybride» contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.

«Circuit intégré tridimensionnel» (3): ensemble de dés de semi-conducteurs intégrés les uns aux autres, et dotés de trous de liaison traversant complètement au moins un dé afin d’établir des connexions entre les dés.

«Code objet» (GSN): forme, permettant l’exécution par la machine, d’un moyen d’expression approprié pour donner une description d’un ou de plusieurs processus («code source» (langage source)], qui a été compilé par un système de programmation.

«Code source» ou «langage source» (679): moyen d’expression approprié pour donner une description d’un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme («code objet» ou «langage objet») permettant son exécution par la machine.

«Commande de contournage» (2): commande de deux mouvements ou plus par «commande numérique», exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d’avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS 2806-1980).

«Commande de vol primaire» (7): commande de stabilité ou de manœuvre d’un aéronef utilisant des générateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aérodynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.

«Commande de vol totale» (7): commande automatisée des variables de l’état d’un aéronef et de la trajectoire de vol afin d’atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres «aéronefs».

«Commande numérique» (2): commande automatique d’un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l’opération (norme ISO 2382).

«Commutation optique» (5): routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.

«Composés III/V» (3 6): produits polycristallins ou monocristallins binaires ou complexes constitués d’éléments des groupes IIIA et VA du tableau de classification périodique de Mendeleïev (arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d’indium, etc.).

«Composite» (12 689): se dit d’une «matrice» et d’une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.

«Compression d’impulsions» (6): opération de codage et de traitement d’une impulsion d’un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d’une énergie d’impulsion élevée.

«Constante de temps» (6): temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c’est-à-dire 63 % de sa valeur finale.

«Contrôle de puissance rayonnée» (7): désigne la modification de la puissance émise du signal de l’altimètre de sorte que la puissance reçue à l’altitude de l’«aéronef» soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l’altitude.

«Contrôleur d’accès au réseau» (4): interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même «débit de transfert numérique» en utilisant l’arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.

«Contrôleur de communication» (4): interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.

«Cryptographie» (5): discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La «cryptographie» est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs ‘paramètres secrets’ (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clef associée.

| Remarque: | La «cryptographie» ne comprend pas les techniques de compression ou de codage de données «fixes». |
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Remarque:

Note technique:

‘Paramètre secret’: désigne une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe.

«Cryptographie quantique» (5): famille de techniques permettant d’établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d’un système physique (y compris les propriétés physiques explicitement régies par l’optique quantique, la théorie quantique des champs ou l’électrodynamique quantique).

«Cultures vivantes isolées» (1): comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.

«Débit de transfert numérique» (def): débit total d’unités binaires d’information directement transférées sur tout type de support.

| N.B.: | Voir également «Débit de transfert numérique total». |
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N.B.:

«Débit de transfert numérique total» (5): nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc. passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.

| N.B.: | Voir également «Débit de transfert numérique». |
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N.B.:

«Déclenchement sur masque de fréquence» (3): mécanisme permettant à la fonction de déclenchement de sélectionner une plage de fréquence dans laquelle activer le déclenchement sous forme d’un sous-ensemble de la bande passante d’acquisition tout en ignorant les autres signaux éventuellement présents sur la même bande passante. Un «déclenchement sur masque de fréquence» peut contenir plusieurs ensembles indépendants de contraintes.

«Densification isostatique à chaud» (2): procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d’éliminer les vides internes du moulage.

«Densité de courant globale» (3): nombre total d’ampères-tours dans la bobine (c’est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).

«Développement» (NGT, NTN, toutes catégories): opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d’intégration, plans.

«Dirigeable» (9): véhicule aérien motopropulsé qui flotte grâce à un corps rempli de gaz (généralement de l’hélium et anciennement de l’hydrogène) plus léger que l’air.

«Domaine public (du)» (NGT, NTN, NGL): qualifie la «technologie» ou le «logiciel» ayant été rendus accessibles sans qu’il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure (les restrictions relevant du droit d’auteur (copyright) n’empêchent pas une «technologie» ou un «logiciel» d’être considérés comme relevant du «domaine public»).

«Durée d’impulsion» (6): durée d’une impulsion «laser», et durée entre les points à demi-puissance sur le bord d’attaque et le bord de fuite de chaque impulsion.

«Écart de positionnement angulaire» (2): différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale.

«Effecteurs terminaux» (2): dispositifs tels que les pinces, les ‘outils actifs’ et tout autre outillage fixés sur l’embase placée à l’extrémité du bras manipulateur d’un «robot».

| N.B.: | ‘Outil actif’: dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l’énergie nécessaire au processus ou les capteurs. |
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N.B.:

«Élément principal» (4): élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l’élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l’intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n’ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d’expédition.

«Ensemble électronique» (2 345): groupe de composants électroniques («éléments de circuits», «composants discrets», circuits intégrés, etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.

| N.B. 1: | «Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
| --- | --- |

N.B. 1:

| N.B. 2: | «Composant discret»: ‘élément de circuit’ en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes. |
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N.B. 2:

«Équipements de production» (179): outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d’alignement, équipements d’essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou pour une ou plusieurs phases de la «production».

«Équipements d’assistance à la production» (7 9): «équipements de production» et logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au «développement» ou à une ou plusieurs phases de la «production».

«Erreur circulaire probable» (ECP) (7): mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d’une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.

«État participant» (7 9): État participant à l’arrangement de Wassenaar (voir www.wassenaar.org).

«États (non) parties à la convention sur les armes chimiques» (1): les États pour lesquels la Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques est (n’est pas) entrée en vigueur. (Voir www.opcw.org)

«Explosifs» (1): substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeuses qui, utilisés comme charge primaire, charge de renforcement ou charge principale dans des têtes militaires, à des fins de démolition ou pour d’autres applications, doivent détoner.

«Extraction en fusion» (1): procédé servant à ‘solidifier rapidement’ et à extraire un alliage sous forme de ruban par l’introduction d’un petit segment d’un bloc refroidi en rotation dans le bain d’un alliage métallique en fusion.

| N.B.: | ‘Solidifier rapidement’ signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s. |
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N.B.:

«Facteur d’échelle» (gyromètre ou accéléromètre) (7): rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l’entrée à mesurer. Le facteur d’échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d’entrée-sortie obtenues en faisant varier l’entrée de façon cyclique sur la gamme d’entrée.

«Faux-rond de rotation» (2): déplacement radial en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l’axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (voir norme ISO 230/1, 1986, point 5.61).

«Fixe» (algorithme) (5): se dit d’un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l’extérieur (par exemple variables cryptographiques ou clefs) et ne pouvant être modifié par l’utilisateur.

«Formage à l’état de superplasticité» (1 2): procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de 20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d’atteindre, au cours du traitement, des allongements d’au moins deux fois cette valeur.

«Fusible» (1): qui peut être réticulé ou polymérisé davantage (durci) sous l’effet de la chaleur, d’un rayonnement, de catalyseurs, etc. ou qui peut être fondu sans pyrolyse (carbonisation).

«Géographiquement dispersés» (Capteurs) (6): capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme «géographiquement dispersés».

«Gradiomètre magnétique» (6): instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l’instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un «magnétomètre» multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

| N.B.: | Voir également «gradiomètre magnétique intrinsèque». |
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N.B.:

«Gradiomètre magnétique intrinsèque» (6): élément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.

| N.B.: | Voir également «gradiomètre magnétique». |
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N.B.:

«Grammes effectifs» (Masse en) (0 1) de «produits fissiles spéciaux»:

| a. | pour les isotopes de plutonium et l’uranium 233, la masse des isotopes en grammes; |
| --- | --- |

a.

pour les isotopes de plutonium et l’uranium 233, la masse des isotopes en grammes;

| b. | pour l’uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse; |
| --- | --- |

b.

pour l’uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse;

| c. | pour l’uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001. |
| --- | --- |

c.

pour l’uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001.

«Gyroscopes ayant une masse en rotation» (7): gyroscopes faisant appel à une masse en rotation continuelle pour détecter un mouvement angulaire.

«Immunotoxine» (1): association d’un anticorps monoclonal spécifique d’un type de cellules et d’une «toxine» ou d’une «sous-unité de toxine», qui affecte sélectivement des cellules malades.

«Incertitude de mesure» (2): paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (voir norme ISO 10360-2).

«Isolation» (9), dans le cas des composants d’un moteur de fusée, c’est-à-dire l’enveloppe, la tuyère, l’admission, les fermetures de l’enveloppe; désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.

«Laser» (0 2 3 5 6 7 8 9): ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.

| N.B.: | Voir également | : | «laser chimique»;


  «laser à très haute puissance»;


  «laser à transfert». |
| --- | --- | --- | --- |

N.B.:

Voir également

:

«laser chimique»;

«laser à très haute puissance»;

«laser à transfert».

«Laser à impulsion» (6): «laser» dont la «durée d’impulsion» est inférieure ou égale à 0,25 seconde.

«Laser à onde entretenue» (6): «laser» produisant une énergie de sortie constante en valeur nominale pendant plus de 0,25 seconde.

«Laser à transfert» (6): «laser» dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d’un atome ou d’une molécule ne produisant pas d’effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.

«Laser à très haute puissance» («SHPL») (6): «laser» capable d’émettre (la totalité ou une partie) de l’énergie émise en impulsions dépassant 1 k.J en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.

«Laser chimique» (6): «laser» dans lequel les éléments excités proviennent de l’énergie issue d’une réaction chimique.

«Linéarité» (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l’écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux.

«Logiciel» (NGL, toutes catégories): collection d’un ou de plusieurs «programmes» ou ‘microprogrammes’ fixée sur un quelconque support matériel d’expression.

| N.B.: | ‘Microprogramme’: séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instructions. |
| --- | --- |

N.B.:

«Logiciel d’intrusion» (4): «logiciel» spécialement conçu ou modifié pour éviter la détection par un «outil de surveillance», ou pour tromper les «contre-mesures de protection» d’un ordinateur ou d’un dispositif en réseau, et pour effectuer les tâches suivantes:

| a. | extraction de données ou d’informations à partir d’un ordinateur ou d’un dispositif de réseau, ou modification des données système ou utilisateur; ou |
| --- | --- |

a.

extraction de données ou d’informations à partir d’un ordinateur ou d’un dispositif de réseau, ou modification des données système ou utilisateur; ou

| b. | modification du chemin d’exécution standard d’un programme ou d’un processus afin de permettre l’exécution d’instructions provenant de l’extérieur. |
| --- | --- |

b.

modification du chemin d’exécution standard d’un programme ou d’un processus afin de permettre l’exécution d’instructions provenant de l’extérieur.

| Remarques: | 1. | Le «logiciel d’intrusion» n’inclut aucun des éléments suivants:








  a. | hyperviseurs, programmes de débogage ou outils de rétro-ingénierie de logiciels (SRE); |
| --- | --- | --- | --- |

Remarques:

1.

Le «logiciel d’intrusion» n’inclut aucun des éléments suivants:

a.

hyperviseurs, programmes de débogage ou outils de rétro-ingénierie de logiciels (SRE);

| b. | «logiciel» de gestion des droits numériques (GDN); ou |
| --- | --- |

b.

«logiciel» de gestion des droits numériques (GDN); ou

| c. | «logiciel» conçu pour une installation par les fabricants, les administrateurs ou les utilisateurs, à des fins de suivi ou de récupération des actifs. |
| --- | --- |

c.

«logiciel» conçu pour une installation par les fabricants, les administrateurs ou les utilisateurs, à des fins de suivi ou de récupération des actifs.

| 2. | Les dispositifs en réseau incluent les dispositifs mobiles et les compteurs intelligents. |
| --- | --- |

2.

Les dispositifs en réseau incluent les dispositifs mobiles et les compteurs intelligents.

Notes techniques:

| 1. | «Outils de surveillance»: «logiciel» ou matériel informatique qui surveille les comportements ou les processus d’un système fonctionnant sur un dispositif. Ces outils incluent les produits antivirus (AV), les produits de sécurité d’accès, les produits de sécurité personnelle (PSP), systèmes de détection d’intrusion (SDI) ou pare-feu. |
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1.

«Outils de surveillance»: «logiciel» ou matériel informatique qui surveille les comportements ou les processus d’un système fonctionnant sur un dispositif. Ces outils incluent les produits antivirus (AV), les produits de sécurité d’accès, les produits de sécurité personnelle (PSP), systèmes de détection d’intrusion (SDI) ou pare-feu.

| 2. | «Contre-mesures de protection»: techniques conçues pour garantir l’exécution de codes en toute sécurité telles que la prévention de l’exécution des données (DEP), la distribution aléatoire de l’espace d’adressage (ASLR) ou le «sandboxing». |
| --- | --- |

2.

«Contre-mesures de protection»: techniques conçues pour garantir l’exécution de codes en toute sécurité telles que la prévention de l’exécution des données (DEP), la distribution aléatoire de l’espace d’adressage (ASLR) ou le «sandboxing».

«Magnétomètre» (6): instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l’instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.

«Masse surfacique équivalente» (6): masse d’une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.

«Matériau résistant à la corrosion par l’UF6» inclut le cuivre, les alliages de cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel ou les alliages contenant 60 % ou plus en poids de nickel et de polymères d’hydrocarbures totalement fluorés résistant.

«Matériaux fibreux ou filamenteux» (0 1 8) comprend:

| a. | les «monofilaments» continus; |
| --- | --- |

a.

les «monofilaments» continus;

| b. | les «torons» et les «nappes» continues; |
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b.

les «torons» et les «nappes» continues;

| c. | les «bandes», tissus, nattes irrégulières et tresses; |
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c.

les «bandes», tissus, nattes irrégulières et tresses;

| d. | les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées; |
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d.

les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées;

| e. | les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs; |
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e.

les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs;

| f. | la pulpe de polyimide aromatique. |
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f.

la pulpe de polyimide aromatique.

«Matières énergétiques» (1): substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant l’énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les «explosifs», les «matières pyrotechniques» et les «propergols» sont des sous-classes de matières énergétiques.

«Matières fissiles spéciales» (0): désigne le plutonium-239, l’uranium-233, «l’uranium enrichi en isotopes 235 ou 233», et toute matière en contenant.

«Matrice» (1 289): phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les trichites ou les fibres.

«Matrice plan focal» (6 8): désigne une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d’éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.

| N.B.: | La présente définition ne comprend pas un empilage d’éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration. |
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N.B.:

«Mèche» (1): faisceau de «monofilaments», en général pratiquement parallèles.

«Mélange chimique» (1): produit solide, liquide ou gazeux comprenant deux composants ou plus qui ne réagissent pas ensemble dans les conditions de stockage du mélange.

«Mélangées» (1): se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées filament à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort «matrice» sous une forme entièrement fibreuse.

«Mémoire centrale» (4): mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l’unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d’un «calculateur numérique» et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d’extension à accès non séquentiel.

«Microcircuit microcalculateur» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré à multiplaquettes» contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter des instructions universelles à partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.

| N.B.: | La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe. |
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N.B.:

«Microcircuit microprocesseur» (3): «circuit intégré monolithique» ou «circuit intégré à multiplaquettes» contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter à partir d’une mémoire externe une série d’instructions universelles.

| N.B. 1: | Le «microcircuit microprocesseur» ne contient normalement pas de mémoire accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique. |
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N.B. 1:

| N.B. 2: | Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de «microcircuit microprocesseur». |
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N.B. 2:

«Micro-organismes» (1 2): bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, chlamydiae ou champignons, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de «cultures vivantes isolées» soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.

«Miroirs déformables» (6): (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs:

| a. | ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l’application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir; ou |
| --- | --- |

a.

ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l’application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir; ou

| b. | ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l’application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir. |
| --- | --- |

b.

ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l’application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir.

«Missile» (13 679): système complet de fusée ou de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d’au moins 500 kg.

«Module de service de véhicule spatial» (9): l’équipement qui constitue l’infrastructure d’appui du «véhicule spatial» et accueille la «charge utile de véhicule spatial».

«Module spécifique» (0 1 9): module de Young exprimé en pascals (1 pascal = 1N/m2) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K [(23 ± 2) °C) et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

«Monofilament» (1) ou filament: le plus petit accroissement d’une fibre, en général d’un diamètre de plusieurs micromètres.

«Nappe» (1): faisceau (en général 12-120) de ‘brins’ pratiquement parallèles.

| N.B.: | ‘Brin’: faisceau de «monofilaments» (en général plus de 200) pratiquement parallèles. |
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N.B.:

«Nécessaire» (NGT 1-9), appliqué à la «technologie» ou aux «logiciels», signifie qu’on se limite à la portion particulière de «technologie» ou de «logiciels» permettant d’atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette «technologie»«nécessaire» peut être commune à différents produits.

«Opération, administration ou maintenance» («OAM») (5): l’exécution d’une ou de plusieurs des tâches suivantes:

| a. | l’établissement ou la gestion:






  1. | des comptes ou des privilèges des utilisateurs ou des administrateurs; |
| --- | --- | --- |

a.

l’établissement ou la gestion:

1.

des comptes ou des privilèges des utilisateurs ou des administrateurs;

| 2. | des paramètres de configuration d’un bien; ou |
| --- | --- |

2.

des paramètres de configuration d’un bien; ou

| 3. | des données d’authentification à l’appui des tâches décrites aux alinéas a.1. ou a.2.; |
| --- | --- |

3.

des données d’authentification à l’appui des tâches décrites aux alinéas a.1. ou a.2.;

| b. | le suivi ou la gestion de l’état de fonctionnement ou de la performance d’un bien; ou |
| --- | --- |

b.

le suivi ou la gestion de l’état de fonctionnement ou de la performance d’un bien; ou

| c. | la gestion de journaux ou de données d’audit à l’appui de l’une des tâches décrites à l’alinéa a. ou b. |
| --- | --- |

c.

la gestion de journaux ou de données d’audit à l’appui de l’une des tâches décrites à l’alinéa a. ou b.

| Remarque: | L’«OAM» n’inclut pas les tâches suivantes ni les fonctions de gestion de clés associées:







  a. | la mise à disposition ou la mise à niveau d’une fonctionnalité cryptographique qui n’est pas directement liée à l’établissement ou à la gestion de données d’authentification à l’appui des tâches décrites à l’alinéa a.1. ou a.2. ci-dessus; ou |
| --- | --- | --- |

Remarque:

a.

la mise à disposition ou la mise à niveau d’une fonctionnalité cryptographique qui n’est pas directement liée à l’établissement ou à la gestion de données d’authentification à l’appui des tâches décrites à l’alinéa a.1. ou a.2. ci-dessus; ou

| b. | l’exécution d’une fonctionnalité cryptographique dans le plan de données d’un bien. |
| --- | --- |

b.

l’exécution d’une fonctionnalité cryptographique dans le plan de données d’un bien.

«Optimisation de la trajectoire de vol» (7): procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l’espace et dans le temps) souhaitée en maximisant les performances ou l’efficacité pour des tâches de mission.

«Parcours angulaire aléatoire» (7): erreur angulaire fonction du temps qui est due au bruit blanc du taux angulaire. (Norme IEEE 528-2001)

«PCC» (4) signifie «Performance de crête corrigée».

«Performance de crête corrigée» (PCC) (4): taux de crête corrigé auquel les «calculateurs numériques» exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus. La PCC est exprimée en téraflops pondérés (TP), en unités de 1012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

| N.B.: | Voir catégorie 4, note technique. |
| --- | --- |

N.B.:

«Pile à combustible» (8): dispositif électrochimique qui transforme directement l’énergie chimique en électricité à courant continu (CC) en consommant du combustible provenant d’une source externe.

«Piste produite par le système» (6): relevé des positions de vol d’un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.

«Pixel actif» (6 8): élément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu’il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).

«Portée instrumentée» (6): plage de portée spécifiée d’un radar à représentation non ambiguë.

«Poursuite automatique de la cible» (6): technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.

«Préalablement séparé» (0 1): auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l’isotope soumis à contrôle.

«Précision» (2 6): caractéristique généralement exprimée sous forme de l’imprécision, à savoir: l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.

«Préformes de fibres de carbone» (1): ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d’une pièce avant que la «matrice» ne soit introduite pour former un «composite».

«Pressage hydraulique par action directe» (2): procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.

«Presse isostatique» (2): presse capable de régler la pression d’une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l’intérieur de la cavité une pression égale s’exerçant sur une pièce ou un matériau.

«Production» (NGT, NTN, toutes catégories): toutes les étapes de la production telles qu’ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité.

«Programmabilité accessible à l’utilisateur» (6): possibilité offerte à l’utilisateur d’introduire, de modifier ou de remplacer des «programmes» par des moyens autres que:

| a. | une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou |
| --- | --- |

a.

une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou

| b. | l’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres. |
| --- | --- |

b.

l’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres.

«Programme» (2 6): séquence d’instructions pour la réalisation d’un processus, exprimées sous une forme, ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.

«Puissance de crête» (6): Puissance la plus élevée atteinte pendant la «durée d’impulsion».

«Puissance de sortie moyenne» (6): énergie de sortie totale du «laser» en joules divisée par la durée pendant laquelle une série d’impulsions consécutives sont émises, en secondes. Pour une série d’impulsions à intervalles réguliers, cette mesure est égale à l’énergie de sortie totale du «laser» en une seule impulsion, en joules, multipliée par la fréquence d’impulsion du «laser», en Hertz.

«Pulvérisation» (1): procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.

«Qualifié pour l’usage spatial» (Dispositif) (367): dispositif conçu, fabriqué et qualifié au moyen d’essais concluants en vue de fonctionner à des altitudes supérieures à 100 km au-dessus de la surface de la Terre.

| N.B.: | Le fait d’établir qu’un article spécifique est «qualifié pour l’usage spatial» à la suite d’essais ne signifie pas que d’autres articles du même cycle de production ou de la même série de modèles sont «qualifiés pour l’usage spatial» s’ils ne font pas individuellement l’objet d’essais. |
| --- | --- |

N.B.:

«Radar à spectre étalé» (6) – voir «Spectre étalé (radar)».

«Réacteur nucléaire» (0): réacteur complet capable de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée. Un «réacteur nucléaire» comprend tous les matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.

«Recherche scientifique fondamentale» (NGT, NTN): travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l’acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.

«Renforcement d’image» (4): traitement d’images externes porteuses d’informations au moyen d’algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n’utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d’une image simple, tels que la translation, l’extraction de paramètres, l’enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.

«Répétabilité» (7): concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions de fonctionnement lorsque des changements dans les conditions ou des périodes de non-fonctionnement surviennent entre les mesures. (Référence: norme IEEE 528-2001 (déviation standard d’un sigma)]

«Répétabilité de positionnement unidirectionnelle» (2): la plus petite des valeurs R↑ et R↓ (dans le même sens et en sens inverse), telle que définie au paragraphe 3.21 de la norme ISO 230-2:2014 ou par des normes nationales équivalentes, en ce qui concerne l’axe d’une machine-outil.

«Réseau de capteurs optiques de commande de vol» (7): réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux «laser», pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.

«Réseau local» (4 5): système de transmission de données qui:

| a. | assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données’ indépendants; et |
| --- | --- |

a.

assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données’ indépendants; et

| b. | est limité à un emplacement d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt). |
| --- | --- |

b.

est limité à un emplacement d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt).

| N.B.: | ‘Dispositif de données’: équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques. |
| --- | --- |

N.B.:

«Réseau personnel» (5): système de transmission de données qui:

| a. | assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données’ indépendants ou interconnectés; et |
| --- | --- |

a.

assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données’ indépendants ou interconnectés; et

| b. | est limité à la transmission entre des dispositifs situés à proximité immédiate d’une personne ou d’un dispositif de contrôle (par exemple, pièce, bureau ou automobile, et les espaces qui les entourent). |
| --- | --- |

b.

est limité à la transmission entre des dispositifs situés à proximité immédiate d’une personne ou d’un dispositif de contrôle (par exemple, pièce, bureau ou automobile, et les espaces qui les entourent).

Note technique:

‘Dispositif de données’: équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques.

«Résistance spécifique à la traction» (0 1 9): résistance maximale à la traction exprimée en N/m2 divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de (296 ± 2) K [(23 ± 2) °C) et à une humidité relative de (50 ± 5) %.

«Résolution» (2): le plus petit incrément d’un dispositif de mesure ou le bit le moins important sur un instrument numérique (voir ANSI B-89.1.12).

«Retard de propagation de la porte de base» (3): valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisée dans un «circuit intégré monolithique». Dans le cas d’une ‘famille’ de «circuits intégrés monolithiques», on peut préciser qu’il s’agit, pour une ‘famille’ donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte.

| N.B. 1: | Le «retard de propagation de la porte de base» ne doit pas être confondu avec le retard d’entrée à sortie d’un «circuit intégré monolithique» complexe. |
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N.B. 1:

| N.B. 2: | La ‘famille’ comprend tous les circuits intégrés auxquels s’appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifications, à l’exception de leurs fonctions respectives:







  a. | l’architecture commune du matériel et du logiciel; |
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N.B. 2:

a.

l’architecture commune du matériel et du logiciel;

| b. | la technologie commune de conception et de fabrication; et |
| --- | --- |

b.

la technologie commune de conception et de fabrication; et

| c. | les caractéristiques de base commune. |
| --- | --- |

c.

les caractéristiques de base commune.

«Revêtement intérieur» (9): convient pour la liaison entre le propergol solide et l’enveloppe ou le revêtement isolant; il s’agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du polybutadiène hydroxytéléchélique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l’intérieur d’une enveloppe par projection ou par enduit.

«Robot» (2 8): mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | à fonctions multiples; |
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a.

à fonctions multiples;

| b. | capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel; |
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b.

capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel;

| c. | comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et |
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c.

comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et

| d. | doté d’une «programmabilité accessible à l’utilisateur» par la méthode de l’apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique. |
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d.

doté d’une «programmabilité accessible à l’utilisateur» par la méthode de l’apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique.

| N.B.: | La définition ci-dessus n’englobe pas les dispositifs suivants:







  1. | Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur; |
| --- | --- | --- |

N.B.:

1.

Mécanismes de manipulation exclusivement à commande manuelle ou commandés par téléopérateur;

| 2. | Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques; |
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2.

Mécanismes de manipulation à séquence fixe constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles ne sont pas variables ou modifiables par des moyens mécaniques, électroniques ou électriques;

| 3. | Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques; |
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3.

Mécanismes de manipulation à séquence variable et à commande mécanique constituant des dispositifs mobiles automatisés dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Les mouvements programmés sont délimités mécaniquement par des butées fixes mais réglables telles que tiges ou cames. La séquence des mouvements et la sélection des trajectoires ou des angles sont variables dans le cadre de la configuration programmée. Les variations ou modifications de la configuration programmée (par exemple, le changement de tiges ou de cames) selon un ou plusieurs axes de mouvement sont effectuées uniquement par des opérations mécaniques;

| 4. | Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement; |
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4.

Mécanismes de manipulation à séquence variable, à commande non asservie, constituant des dispositifs mobiles automatisés, dont les mouvements sont programmés et délimités par des moyens mécaniques. Le programme est variable, mais la séquence ne progresse qu’en fonction du signal binaire provenant des dispositifs binaires électriques ou d’arrêts réglables délimités mécaniquement;

| 5. | Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage. |
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5.

Gerbeurs définis comme des systèmes manipulateurs fonctionnant en coordonnées cartésiennes, fabriqués en tant que parties intégrantes d’un ensemble vertical de casiers de stockage et conçus pour l’accès à ces casiers en vue du stockage et du déstockage.

«Sauts de fréquence» (Spectre à) (5): forme de «spectre étalé» dans laquelle la fréquence d’émission d’une voie de transmission simple est changée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire de sauts discontinus.

«Sécurité de l’information» (4 5): tous les moyens et fonctions réglant l’accessibilité, ou assurant la confidentialité ou l’intégrité de l’information ou des télécommunications, à l’exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la «cryptographie», l’«activation cryptographique», la «crypto-analyse», la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.

| N.B.: | ‘Crypto-analyse’: analyse d’un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair. |
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N.B.:

«Sensibilité d’énergie radiante» (6): la sensibilité d’énergie radiante (mA/W) est égale à 0,807 fois la longueur d’onde exprimée en nm, multiplié par l’efficacité quantique (QE).

Note technique:

L’efficacité quantique est généralement exprimée en pourcentage; toutefois, pour les besoins de cette formule, elle est exprimée en nombre décimal inférieur à un (par exemple, 78 % équivaut à 0,78).

«SHPL» signifie «laser à très haute puissance».

«Soudage par diffusion» (129): technique de jonction à l’état solide d’au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant, et qui utilise comme mécanisme l’interdiffusion d’atomes à travers l’interface.

«Sous-ensemble de guidage» (7): système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d’un véhicule (c’est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d’ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.

«Sous-unité de toxine» (1): constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d’une «toxine» entière.

«Spectre étalé» (5): l’étalement est la technique par laquelle l’énergie d’une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d’énergie beaucoup plus large.

«Spectre étalé (radar)» (6): toute technique de modulation visant à répartir l’énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.

«Stabilité» (7): écart-type (1 sigma) de la variation d’un paramètre particulier par rapport à sa valeur d’étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s’exprime comme fonction du temps.

«Substrat» (3): feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d’interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des «composants discrets», des circuits intégrés ou les deux.

| N.B. 1: | «Composant discret»: ‘élément de circuit’ en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes. |
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N.B. 1:

| N.B. 2: | «Élément de circuit»: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
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N.B. 2:

«Substrat brut» (3 6): composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.

«Superalliage» (2 et 9): alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d’environnement et de fonctionnement extrêmes.

«Supraconducteur» (Matériau) (13 568): matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c’est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet Joule).

| N.B.: | L’état «supraconducteur» d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une «température critique», un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température. |
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N.B.:

«Surface aérodynamique à géométrie variable» (7): volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez basculants sur les bords d’attaque dont la position peut être commandée en vol.

«Synthétiseur de fréquence» (3): tout type de sources de fréquence, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d’une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).

«Système anti-couple à commande par commande de circulation ou système de commande de direction par commande de circulation» (7): systèmes utilisant l’air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.

«Système de commande active de vol» (7): système ayant pour fonction d’empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des «aéronefs» et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une commande automatique.

«Système de commande de vol à fibres optiques» (7): un système de commande de vol numérique principal faisant appel à des techniques de rétroaction pour contrôler l’aéronef pendant le vol, dans lequel les commandes envoyées aux effecteurs/actionneurs sont des signaux optiques.

«Système de commande de vol électrique» (7): un système de commande de vol numérique principal faisant appel à des techniques de rétroaction pour contrôler l’aéronef pendant le vol, dans lequel les commandes envoyées aux effecteurs/actionneurs sont des signaux électriques.

«Système de compensation» (6): système comprenant le capteur scalaire primaire, un ou plusieurs capteurs de référence (par exemple, des magnétomètres vectoriels), ainsi qu’un logiciel permettant de réduire le bruit de rotation du corps rigide de la plateforme.

«Système de navigation référencée par bases de données» («DBRN») (7): système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, intégrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionnelles.

«Système FADEC» (7 9) (Système de commande électronique numérique de moteur pleine autorité): système de commande électronique numérique pour moteurs à turbine à gaz capable de commander de façon autonome le moteur tout au long de sa gamme de fonctionnement, depuis son allumage jusqu’à son arrêt, à la fois dans des conditions normales et en cas de défaillance.

«Table rotative inclinable» (2): table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage».

«Technologie» (NGT, NTN, toutes catégories): connaissances spécifiques requises pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» d’un produit; ces connaissances se transmettent par la voie de la ‘documentation technique’ ou de l’assistance technique.

| N.B. 1: | «Assistance technique»: assistance pouvant revêtir des formes telles que: instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants et peut impliquer le transfert de ‘documentation technique’. |
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N.B. 1:

| N.B. 2: | «Documentation technique»: données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d’ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes. |
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N.B. 2:

«Température critique» (135) (parfois appelée température de transition) d’un matériau «supraconducteur» spécifique: température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.

«Temps de commutation de fréquence» (3): temps (c’est-à-dire la durée) nécessaire lorsqu’on effectue une commutation d’une fréquence de sortie initiale spécifiée pour arriver à une fréquence de sortie finale spécifiée avec une précision égale ou supérieure à ± 0,05 %. Les biens ayant une gamme de fréquence spécifiée inférieure à ± 0,05 % de leur fréquence centrale sont définis comme étant incapables de permettre une commutation de fréquence.

«Temps d’établissement» (3): temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l’entrée d’un convertisseur.

«Toron» (1): faisceau de ‘brins’ torsadés.

| N.B.: | «Brin»: faisceau de «monofilaments» (en général plus de 200) pratiquement parallèles. |
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N.B.:

«Toxine» (1 2): toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément produite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d’autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de «micro-organismes».

«Traitement de signal» (3 456): traitement de signaux externes porteurs d’informations, au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).

«Traitement en temps réel» (267): traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.

«Trempe brusque» (1): procédé servant à ‘solidifier rapidement’ une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.

| N.B.: | ‘Solidifier rapidement’ signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s. |
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N.B.:

«Trempe sur rouleau» (1): procédé servant à ‘solidifier rapidement’ une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.

| N.B.: | ‘Solidifier rapidement’ signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s. |
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N.B.:

«Uranium appauvri» (0): uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.

«Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233» (0): uranium contenant de l’isotope 235 ou de l’isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l’«uranium naturel» (rapport isotopique de l’uranium naturel).

«Uranium naturel» (0): uranium contenant le mélange d’isotopes qui se trouvent dans la nature.

«Utilisation» (NGT, NTN, toutes catégories) recouvre l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), l’entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.

«Vaccin» (1): préparation selon une formule pharmaceutique faisant l’objet d’une licence délivrée par les autorités de réglementation soit du pays de production soit du pays d’utilisation, ou d’une autorisation de commercialisation ou d’essai clinique de la part de ces autorités, destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie chez ceux auxquels elle est administrée.

«Véhicule aérien sans équipage» (9): aéronef capable de décoller et d’effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord.

«Véhicule spatial» (7 9): satellites actifs et passifs et sondes spatiales.

«Véhicules plus légers que l’air» (9): ballons et dirigeables utilisant, pour s’élever, de l’air chaud ou d’autres gaz plus légers que l’air tels que l’hélium ou l’hydrogène.

«Vitesse de précession» (gyroscopes) (7): composante de la sortie du gyroscope qui est fonctionnellement indépendante de la rotation d’entrée. Elle est exprimée par la vitesse angulaire. (Norme IEEE 528-2001).

«Voile» (2): déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (voir norme ISO 230/1, 1986, point 5.63).

CATÉGORIE 0 —   MATIÈRES, INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS NUCLÉAIRES

0AÉquipements, ensembles et composants

0A001«Réacteurs nucléaires» et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés:

| a. | «réacteurs nucléaires»; |
| --- | --- |

a.

«réacteurs nucléaires»;

| b. | cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur, spécialement conçus ou préparés pour contenir le cœur d’un «réacteur nucléaire»; |
| --- | --- |

b.

cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur, spécialement conçus ou préparés pour contenir le cœur d’un «réacteur nucléaire»;

| c. | matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d’un «réacteur nucléaire»; |
| --- | --- |

c.

matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d’un «réacteur nucléaire»;

| d. | barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un «réacteur nucléaire», leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres; |
| --- | --- |

d.

barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un «réacteur nucléaire», leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres;

| e. | tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un «réacteur nucléaire». |
| --- | --- |

e.

tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un «réacteur nucléaire».

| f. | tubes de zirconium métallique ou tubes en alliages à base de zirconium (ou assemblages de tubes) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés comme gaines de combustible dans un «réacteur nucléaire», dans des quantités supérieures à 10 kg;








  N.B.: | Pour les tubes de force en zirconium voir l’alinéa 0A001.e., et pour les tubes de cuve voir l’alinéa 0A001.h. |
| --- | --- | --- |

f.

tubes de zirconium métallique ou tubes en alliages à base de zirconium (ou assemblages de tubes) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés comme gaines de combustible dans un «réacteur nucléaire», dans des quantités supérieures à 10 kg;

N.B.:

| g. | pompes de refroidissement ou accélérateurs spécialement conçus ou préparés pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de «réacteurs nucléaires»; |
| --- | --- |

g.

pompes de refroidissement ou accélérateurs spécialement conçus ou préparés pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de «réacteurs nucléaires»;

| h. | ‘internes d’un réacteur nucléaire’ spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un «réacteur nucléaire», y compris les colonnes de support du cœur, les canaux de combustible, les tubes de cuve, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du cœur et les plaques de diffuseur;


  Note technique:



  À l’alinéa 0A001.h., l’expression ‘internes d’un réacteur nucléaire’ désigne toute structure majeure située à l’intérieur d’une cuve de réacteur et remplissant une ou plusieurs des fonctions suivantes: support du cœur, maintien de l’alignement du combustible, guidage du fluide de refroidissement primaire, blindage de la cuve du réacteur contre les radiations et réglage des instruments du cœur. |
| --- | --- |

h.

‘internes d’un réacteur nucléaire’ spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un «réacteur nucléaire», y compris les colonnes de support du cœur, les canaux de combustible, les tubes de cuve, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du cœur et les plaques de diffuseur;

Note technique:

À l’alinéa 0A001.h., l’expression ‘internes d’un réacteur nucléaire’ désigne toute structure majeure située à l’intérieur d’une cuve de réacteur et remplissant une ou plusieurs des fonctions suivantes: support du cœur, maintien de l’alignement du combustible, guidage du fluide de refroidissement primaire, blindage de la cuve du réacteur contre les radiations et réglage des instruments du cœur.

| i. | échangeurs de chaleur:






  1. | générateurs de vapeur spécialement conçus ou préparés pour le circuit du fluide de refroidissement primaire ou intermédiaire d’un «réacteur nucléaire»; |
| --- | --- | --- |

i.

échangeurs de chaleur:

1.

générateurs de vapeur spécialement conçus ou préparés pour le circuit du fluide de refroidissement primaire ou intermédiaire d’un «réacteur nucléaire»;

| 2. | autres échangeurs de chaleur spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d’un «réacteur nucléaire»; |
| --- | --- |

2.

autres échangeurs de chaleur spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d’un «réacteur nucléaire»;

| Note: | L’alinéa 0A001.i. ne vise pas les échangeurs de chaleur destinés aux systèmes auxiliaires du réacteur, par exemple le système de refroidissement d’urgence ou le système de refroidissement par évacuation de la chaleur de désintégration. |
| --- | --- |

Note:

| j. | détecteurs de neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le cœur d’un «réacteur nucléaire»; |
| --- | --- |

j.

détecteurs de neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le cœur d’un «réacteur nucléaire»;

| k. | «écrans thermiques externes» spécialement conçus ou préparés pour une utilisation dans un «réacteur nucléaire» afin de réduire la perte de chaleur et d’assurer la protection du récipient de confinement.


  Note technique:



  À l’alinéa 0A001.k., «écrans thermiques externes» désigne toute structure majeure placée au-dessus de la cuve du réacteur et destinée à réduire la perte de chaleur du réacteur ainsi que la température dans le récipient de confinement. |
| --- | --- |

k.

«écrans thermiques externes» spécialement conçus ou préparés pour une utilisation dans un «réacteur nucléaire» afin de réduire la perte de chaleur et d’assurer la protection du récipient de confinement.

Note technique:

À l’alinéa 0A001.k., «écrans thermiques externes» désigne toute structure majeure placée au-dessus de la cuve du réacteur et destinée à réduire la perte de chaleur du réacteur ainsi que la température dans le récipient de confinement.

0BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

0B001Installations de séparation des isotopes de l’«uranium naturel», de l’«uranium appauvri» et des «matières fissiles spéciales», ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:

| a. | installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l’«uranium naturel», de l’«uranium appauvri» et des «matières fissiles spéciales», comme suit:






  1. | installations de séparation à centrifugeuses à gaz; |
| --- | --- | --- |

a.

installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l’«uranium naturel», de l’«uranium appauvri» et des «matières fissiles spéciales», comme suit:

1.

installations de séparation à centrifugeuses à gaz;

| 2. | installations de séparation à diffusion gazeuse; |
| --- | --- |

2.

installations de séparation à diffusion gazeuse;

| 3. | installations de séparation aérodynamiques; |
| --- | --- |

3.

installations de séparation aérodynamiques;

| 4. | installations de séparation par échange chimique; |
| --- | --- |

4.

installations de séparation par échange chimique;

| 5. | installations de séparation à échange ionique; |
| --- | --- |

5.

installations de séparation à échange ionique;

| 6. | installations de séparation des isotopes par «laser» sur vapeur atomique; |
| --- | --- |

6.

installations de séparation des isotopes par «laser» sur vapeur atomique;

| 7. | installations de séparation des isotopes par irradiation au «laser» de molécules; |
| --- | --- |

7.

installations de séparation des isotopes par irradiation au «laser» de molécules;

| 8. | installations de séparation à plasma; |
| --- | --- |

8.

installations de séparation à plasma;

| 9. | installations de séparation électromagnétique; |
| --- | --- |

9.

installations de séparation électromagnétique;

| b. | centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit:


  Note technique:



  À l’alinéa 0B001.b., on entend par ‘matériau ayant un rapport résistance-densité élevé’ l’un des matériaux suivants:








  1. | acier maraging ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1,95 gPa; |
| --- | --- | --- |

b.

centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit:

Note technique:

À l’alinéa 0B001.b., on entend par ‘matériau ayant un rapport résistance-densité élevé’ l’un des matériaux suivants:

1.

acier maraging ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1,95 gPa;

| 2. | alliages d’aluminium ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 0,46 gPa; ou |
| --- | --- |

2.

alliages d’aluminium ayant une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 0,46 gPa; ou

| 3. | «matériaux fibreux ou filamenteux» ayant un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 106 m et une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 7,62 × 104 m; |
| --- | --- |

3.

«matériaux fibreux ou filamenteux» ayant un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 106 m et une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 7,62 × 104 m;

| 1. | centrifugeuses à gaz; |
| --- | --- |

1.

centrifugeuses à gaz;

| 2. | assemblages de rotors complets; |
| --- | --- |

2.

assemblages de rotors complets;

| 3. | cylindres tubes de rotor d’une épaisseur égale ou inférieure à 12 mm, d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm, constitués de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’; |
| --- | --- |

3.

cylindres tubes de rotor d’une épaisseur égale ou inférieure à 12 mm, d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm, constitués de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’;

| 4. | bagues ou soufflets d’une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm et d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm, destinés à supporter localement un tube de rotor ou à assembler un certain nombre de tubes de rotor, constitués de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’; |
| --- | --- |

4.

bagues ou soufflets d’une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm et d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm, destinés à supporter localement un tube de rotor ou à assembler un certain nombre de tubes de rotor, constitués de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’;

| 5. | chicanes d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm destinées à être montées à l’intérieur d’un tube de rotor, constituées de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’; |
| --- | --- |

5.

chicanes d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm destinées à être montées à l’intérieur d’un tube de rotor, constituées de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’;

| 6. | couvercles supérieurs ou inférieurs d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm conçus pour s’adapter aux extrémités d’un tube de rotor et constitués de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’; |
| --- | --- |

6.

couvercles supérieurs ou inférieurs d’un diamètre compris entre 75 et 650 mm conçus pour s’adapter aux extrémités d’un tube de rotor et constitués de ‘matériaux ayant un rapport résistance-densité élevé’;

| 7. | Supports magnétiques, comme suit:






  a. | assemblages de roulements consistant en un aimant en forme d’anneau suspendu à l’intérieur d’un logement constitué ou revêtu de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», contenant un fluide amortisseur. L’aimant est couplé à une pièce polaire ou à un second aimant fixé au couvercle supérieur du rotor; |
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7.

Supports magnétiques, comme suit:

a.

assemblages de roulements consistant en un aimant en forme d’anneau suspendu à l’intérieur d’un logement constitué ou revêtu de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», contenant un fluide amortisseur. L’aimant est couplé à une pièce polaire ou à un second aimant fixé au couvercle supérieur du rotor;

| b. | roulements magnétiques actifs spécialement conçus ou préparés pour une utilisation avec les centrifugeuses à gaz. |
| --- | --- |

b.

roulements magnétiques actifs spécialement conçus ou préparés pour une utilisation avec les centrifugeuses à gaz.

| 8. | paliers spécialement préparés constitués d’un ensemble pivot-écuelle monté sur un amortisseur; |
| --- | --- |

8.

paliers spécialement préparés constitués d’un ensemble pivot-écuelle monté sur un amortisseur;

| 9. | pompes moléculaires consistant en cylindres présentant des rainures hélicoïdales usinées ou filées intérieures et des alésages usinés intérieurement; |
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9.

pompes moléculaires consistant en cylindres présentant des rainures hélicoïdales usinées ou filées intérieures et des alésages usinés intérieurement;

| 10. | stators toriques de moteur pour moteurs multiphase à courant alternatif et à hystérésis (ou à réluctance) destinés à fonctionner sous vide de manière synchrone à une fréquence d’au moins 600 Hz et une puissance d’au moins 40 VA; |
| --- | --- |

10.

stators toriques de moteur pour moteurs multiphase à courant alternatif et à hystérésis (ou à réluctance) destinés à fonctionner sous vide de manière synchrone à une fréquence d’au moins 600 Hz et une puissance d’au moins 40 VA;

| 11. | enceintes/enveloppes de centrifugeuses destinées à contenir l’assemblage rotor tubulaire d’une centrifugeuse à gaz, constituées d’un cylindre rigide possédant une paroi d’au plus 30 mm d’épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités qui sont parallèles l’une à l’autre et perpendiculaires à l’axe longitudinal du cylindre, avec un jeu maximum de 0,05 degré; |
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11.

enceintes/enveloppes de centrifugeuses destinées à contenir l’assemblage rotor tubulaire d’une centrifugeuse à gaz, constituées d’un cylindre rigide possédant une paroi d’au plus 30 mm d’épaisseur, ayant subi un usinage de précision aux extrémités qui sont parallèles l’une à l’autre et perpendiculaires à l’axe longitudinal du cylindre, avec un jeu maximum de 0,05 degré;

| 12. | écopes composées de tubes spécialement conçues ou préparées pour l’extraction du gaz UF6 contenu dans le bol selon le principe du tube de Pitot, et pouvant être fixées sur le système d’extraction central de gaz; |
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12.

écopes composées de tubes spécialement conçues ou préparées pour l’extraction du gaz UF6 contenu dans le bol selon le principe du tube de Pitot, et pouvant être fixées sur le système d’extraction central de gaz;

| 13. | changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) spécialement conçus ou préparés pour alimenter les stators de moteur en vue de l’enrichissement par centrifugeuses à gaz et ayant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:






  a. | une sortie de fréquence multiphase d’au moins 600 Hz; et |
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13.

changeurs de fréquences (convertisseurs ou inverseurs) spécialement conçus ou préparés pour alimenter les stators de moteur en vue de l’enrichissement par centrifugeuses à gaz et ayant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:

a.

une sortie de fréquence multiphase d’au moins 600 Hz; et

| b. | une stabilité élevée (avec contrôle de fréquences supérieur à 0,2 %); |
| --- | --- |

b.

une stabilité élevée (avec contrôle de fréquences supérieur à 0,2 %);

| 14. | vannes d’arrêt et de contrôle comme suit:






  a. | vannes d’arrêt spécialement conçues ou préparées pour agir sur l’alimentation, le produit ou les rejets dans les flux gazeux d’UF6 d’une centrifugeuse à gaz individuelle; |
| --- | --- | --- |

14.

vannes d’arrêt et de contrôle comme suit:

a.

vannes d’arrêt spécialement conçues ou préparées pour agir sur l’alimentation, le produit ou les rejets dans les flux gazeux d’UF6 d’une centrifugeuse à gaz individuelle;

| b. | vannes à soufflet, d’arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», d’un diamètre interne compris entre 10 mm et 160 mm, spécialement conçues ou préparées pour une utilisation dans les systèmes principaux ou auxiliaires d’usines d’enrichissement utilisant des centrifugeuses à gaz; |
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b.

vannes à soufflet, d’arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», d’un diamètre interne compris entre 10 mm et 160 mm, spécialement conçues ou préparées pour une utilisation dans les systèmes principaux ou auxiliaires d’usines d’enrichissement utilisant des centrifugeuses à gaz;

| c. | équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:






  1. | barrières de diffusion gazeuse en matériaux métalliques, polymères ou céramiques poreux «résistant à la corrosion par l’UF6», d’une dimension des pores de 10 à 100 mm, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm et, pour les configurations tubulaires, d’un diamètre égal ou inférieur à 25 mm; |
| --- | --- | --- |

c.

équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:

1.

barrières de diffusion gazeuse en matériaux métalliques, polymères ou céramiques poreux «résistant à la corrosion par l’UF6», d’une dimension des pores de 10 à 100 mm, d’une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm et, pour les configurations tubulaires, d’un diamètre égal ou inférieur à 25 mm;

| 2. | caissons de diffusion gazeuse constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; |
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2.

caissons de diffusion gazeuse constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»;

| 3. | compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d’aspiration de 1 m3/min ou plus d’UF6, une pression de sortie pouvant atteindre 500 kPa, et un rapport de pression égal ou inférieur à 10:1, et constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; |
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3.

compresseurs (axiaux, centrifuges ou volumétriques) ou soufflantes à gaz ayant une capacité d’aspiration de 1 m3/min ou plus d’UF6, une pression de sortie pouvant atteindre 500 kPa, et un rapport de pression égal ou inférieur à 10:1, et constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»;

| 4. | garnitures d’étanchéité d’arbre de compresseurs ou de soufflantes spécifiées à l’alinéa 0B001.c.3. et conçues pour un taux de pénétration du gaz tampon inférieur à 1 000 cm3/min; |
| --- | --- |

4.

garnitures d’étanchéité d’arbre de compresseurs ou de soufflantes spécifiées à l’alinéa 0B001.c.3. et conçues pour un taux de pénétration du gaz tampon inférieur à 1 000 cm3/min;

| 5. | échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», et conçus pour un taux de perte de pression due à une fuite inférieur à 10 Pa par heure sous une pression différentielle de 100 kPa; |
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5.

échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», et conçus pour un taux de perte de pression due à une fuite inférieur à 10 Pa par heure sous une pression différentielle de 100 kPa;

| 6. | vannes à soufflet, manuels ou automatiques, d’arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; |
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6.

vannes à soufflet, manuels ou automatiques, d’arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»;

| d. | équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:






  1. | tuyères de séparation consistant en conduites courbes à fentes avec un rayon de courbure inférieure à 1 mm, résistant à la corrosion par l’UF6 (à l’intérieur de la tuyère se trouve un couteau de répartition qui sépare le flux passant par la tuyère en deux flux); |
| --- | --- | --- |

d.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:

1.

tuyères de séparation consistant en conduites courbes à fentes avec un rayon de courbure inférieure à 1 mm, résistant à la corrosion par l’UF6 (à l’intérieur de la tuyère se trouve un couteau de répartition qui sépare le flux passant par la tuyère en deux flux);

| 2. | tubes cylindriques ou coniques à canaux d’admission tangentiels commandés par le flux (tubes vortex), constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6» et munis d’un ou de plusieurs canaux d’admission tangentiels; |
| --- | --- |

2.

tubes cylindriques ou coniques à canaux d’admission tangentiels commandés par le flux (tubes vortex), constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6» et munis d’un ou de plusieurs canaux d’admission tangentiels;

| 3. | compresseurs ou soufflantes à gaz constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», et garnitures de palier correspondantes; |
| --- | --- |

3.

compresseurs ou soufflantes à gaz constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», et garnitures de palier correspondantes;

| 4. | échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; |
| --- | --- |

4.

échangeurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»;

| 5. | enceintes pour les éléments de séparation aérodynamique, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», destinées à recevoir les tubes vortex ou les tuyères de séparation; |
| --- | --- |

5.

enceintes pour les éléments de séparation aérodynamique, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», destinées à recevoir les tubes vortex ou les tuyères de séparation;

| 6. | vannes à soufflet, manuels ou automatiques, d’arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», d’un diamètre égal ou supérieur à 40 mm; |
| --- | --- |

6.

vannes à soufflet, manuels ou automatiques, d’arrêt ou de contrôle, constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», d’un diamètre égal ou supérieur à 40 mm;

| 7. | systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur (hydrogène ou hélium) pour réduire la teneur en UF6 à 1 ppm ou moins comprenant les équipements suivants:






  a. | échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C); |
| --- | --- | --- |

7.

systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur (hydrogène ou hélium) pour réduire la teneur en UF6 à 1 ppm ou moins comprenant les équipements suivants:

a.

échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

| b. | appareils de réfrigération cryogénique capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C); |
| --- | --- |

b.

appareils de réfrigération cryogénique capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

| c. | tuyères de séparation ou tubes vortex pour séparer l’UF6 du gaz porteur; |
| --- | --- |

c.

tuyères de séparation ou tubes vortex pour séparer l’UF6 du gaz porteur;

| d. | pièges à froid capables de congeler l’UF6; |
| --- | --- |

d.

pièges à froid capables de congeler l’UF6;

| e. | équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:






  1. | colonnes d’échange rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d’acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que polymères d’hydrocarbures fluorés ou verre); |
| --- | --- | --- |

e.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:

1.

colonnes d’échange rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d’acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que polymères d’hydrocarbures fluorés ou verre);

| 2. | contacteurs centrifuges rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d’acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que polymères d’hydrocarbures fluorés ou verre); |
| --- | --- |

2.

contacteurs centrifuges rapide liquide-liquide pulsées ayant un temps de séjour correspondant à un étage de 30 secondes ou moins et résistant à la corrosion par les solutions d’acide chlorhydrique concentré (par exemple constituées ou revêtues de matériaux plastiques appropriés tels que polymères d’hydrocarbures fluorés ou verre);

| 3. | cellules de réduction électrochimique résistant à la corrosion par les solutions d’acide chlorhydrique concentré pour la conversion de l’uranium par réduction d’un état de valence en un autre; |
| --- | --- |

3.

cellules de réduction électrochimique résistant à la corrosion par les solutions d’acide chlorhydrique concentré pour la conversion de l’uranium par réduction d’un état de valence en un autre;

| 4. | systèmes situés à l’extrémité de la cascade des cellules de réduction électrochimique conçus pour prélever U+4 sur le flux organique et, pour les parties en contact avec le flux, constitués ou revêtus de matériaux appropriés (par exemple verre, fluorocarbures polymères, sulfate de polyphényle, polyéther sulfone et graphite imprégné de résine); |
| --- | --- |

4.

systèmes situés à l’extrémité de la cascade des cellules de réduction électrochimique conçus pour prélever U+4 sur le flux organique et, pour les parties en contact avec le flux, constitués ou revêtus de matériaux appropriés (par exemple verre, fluorocarbures polymères, sulfate de polyphényle, polyéther sulfone et graphite imprégné de résine);

| 5. | systèmes de préparation de l’alimentation pour produire des solutions de chlorure d’uranium de grande pureté constitués d’équipements de purification par dissolution, extraction par solvants et/ou échange d’ions, ainsi que de cellules électrolytiques pour réduire l’uranium U+6 ou U+4 en U+3; |
| --- | --- |

5.

systèmes de préparation de l’alimentation pour produire des solutions de chlorure d’uranium de grande pureté constitués d’équipements de purification par dissolution, extraction par solvants et/ou échange d’ions, ainsi que de cellules électrolytiques pour réduire l’uranium U+6 ou U+4 en U+3;

| 6. | systèmes d’oxydation de l’uranium pour oxyder l’U+3 en U+4; |
| --- | --- |

6.

systèmes d’oxydation de l’uranium pour oxyder l’U+3 en U+4;

| f. | équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d’ions, comme suit:






  1. | résines à échange d’ions à réaction rapide, résines poreuses macroréticulées ou pelliculaires dans lesquelles les groupes actifs d’échanges chimiques se limitent à un revêtement superficiel sur un support poreux inactif et autres structures composites sous une forme appropriée, et notamment sous forme de particules ou de fibres d’un diamètre inférieur ou égal à 0,2 mm, résistant à l’acide chlorhydrique concentré et conçues pour obtenir une vitesse d’échange à temps de demi-réaction inférieur à 10 secondes et efficaces à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C); |
| --- | --- | --- |

f.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d’ions, comme suit:

1.

résines à échange d’ions à réaction rapide, résines poreuses macroréticulées ou pelliculaires dans lesquelles les groupes actifs d’échanges chimiques se limitent à un revêtement superficiel sur un support poreux inactif et autres structures composites sous une forme appropriée, et notamment sous forme de particules ou de fibres d’un diamètre inférieur ou égal à 0,2 mm, résistant à l’acide chlorhydrique concentré et conçues pour obtenir une vitesse d’échange à temps de demi-réaction inférieur à 10 secondes et efficaces à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C);

| 2. | colonnes d’échange d’ions (cylindriques) de plus de 1 000 mm de diamètre constituées ou revêtues de matériaux résistant à l’acide chlorhydrique concentré (par exemple titane ou plastiques à base de fluorocarbure) et pouvant fonctionner à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C) et à des pressions supérieures à 0,7 MPa; |
| --- | --- |

2.

colonnes d’échange d’ions (cylindriques) de plus de 1 000 mm de diamètre constituées ou revêtues de matériaux résistant à l’acide chlorhydrique concentré (par exemple titane ou plastiques à base de fluorocarbure) et pouvant fonctionner à des températures comprises entre 373 K (100 °C) et 473 K (200 °C) et à des pressions supérieures à 0,7 MPa;

| 3. | systèmes d’échange d’ions à reflux (systèmes d’oxydation ou de réduction chimique ou électrochimique) pour la régénération des agents chimiques de réduction ou d’oxydation utilisés dans les cascades d’enrichissement à échange d’ions; |
| --- | --- |

3.

systèmes d’échange d’ions à reflux (systèmes d’oxydation ou de réduction chimique ou électrochimique) pour la régénération des agents chimiques de réduction ou d’oxydation utilisés dans les cascades d’enrichissement à échange d’ions;

| g. | équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour les procédés de séparation au laser utilisant la séparation isotopique de vapeur atomique par laser:






  1. | systèmes de vaporisation d’uranium conçus pour atteindre une puissance fournie à la cible égale ou supérieure à 1 kW pour une utilisation en rapport avec l’enrichissement au laser; |
| --- | --- | --- |

g.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour les procédés de séparation au laser utilisant la séparation isotopique de vapeur atomique par laser:

1.

systèmes de vaporisation d’uranium conçus pour atteindre une puissance fournie à la cible égale ou supérieure à 1 kW pour une utilisation en rapport avec l’enrichissement au laser;

| 2. | systèmes de manipulation de l’uranium métal liquide ou vaporisé spécialement conçus ou préparés pour manipuler l’uranium fondu, les alliages d’uranium fondus ou l’uranium métal vaporisé, pour une utilisation en rapport avec l’enrichissement au laser, et leurs composants spécialement conçus;








  N.B.
  : | VOIR ÉGALEMENT 2A225. |
| --- | --- | --- |

2.

systèmes de manipulation de l’uranium métal liquide ou vaporisé spécialement conçus ou préparés pour manipuler l’uranium fondu, les alliages d’uranium fondus ou l’uranium métal vaporisé, pour une utilisation en rapport avec l’enrichissement au laser, et leurs composants spécialement conçus;

N.B.
  :

| 3. | assemblages collecteurs pour les produits et les rejets pour l’uranium métal liquide ou vaporisé, constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l’uranium métal vaporisé ou liquide tels que du tantale ou du graphite revêtu d’oxyde d’yttrium; |
| --- | --- |

3.

assemblages collecteurs pour les produits et les rejets pour l’uranium métal liquide ou vaporisé, constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l’uranium métal vaporisé ou liquide tels que du tantale ou du graphite revêtu d’oxyde d’yttrium;

| 4. | enceintes de modules séparateurs (conteneurs cylindriques ou rectangulaires) pour loger la source de vapeur d’uranium métal, le canon à électrons et les collecteurs du produit et des résidus; |
| --- | --- |

4.

enceintes de modules séparateurs (conteneurs cylindriques ou rectangulaires) pour loger la source de vapeur d’uranium métal, le canon à électrons et les collecteurs du produit et des résidus;

| 5. | «lasers» ou systèmes «lasers» spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes de l’uranium munis d’un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;








  N.B.
  : | VOIR ÉGALEMENT 6A005 ET 6A205. |
| --- | --- | --- |

5.

«lasers» ou systèmes «lasers» spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes de l’uranium munis d’un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

N.B.
  :

| h. | équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour les procédés de séparation au laser utilisant la séparation isotopique moléculaire par laser:






  1. | tuyères de détente supersonique pour refroidir les mélanges d’UF6 et de gaz porteur jusqu’à 150 K (– 123 °C) ou moins et constitués de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; |
| --- | --- | --- |

h.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour les procédés de séparation au laser utilisant la séparation isotopique moléculaire par laser:

1.

tuyères de détente supersonique pour refroidir les mélanges d’UF6 et de gaz porteur jusqu’à 150 K (– 123 °C) ou moins et constitués de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»;

| 2. | composants ou dispositifs collecteurs pour les produits ou les rejets spécialement conçus ou préparés pour collecter les rejets de d’uranium et de matériel à base d’uranium produits par l’exposition au flux lumineux du laser, constitués de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; |
| --- | --- |

2.

composants ou dispositifs collecteurs pour les produits ou les rejets spécialement conçus ou préparés pour collecter les rejets de d’uranium et de matériel à base d’uranium produits par l’exposition au flux lumineux du laser, constitués de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»;

| 3. | compresseurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», et garnitures de palier correspondantes; |
| --- | --- |

3.

compresseurs de chaleur constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6», et garnitures de palier correspondantes;

| 4. | équipement servant à la fluoration d’UF5 (solide) en UF6 (gaz); |
| --- | --- |

4.

équipement servant à la fluoration d’UF5 (solide) en UF6 (gaz);

| 5. | systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur (par exemple azote ou argon ou autres gaz) comprenant les équipements suivants:






  a. | échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C); |
| --- | --- | --- |

5.

systèmes de séparation de l’UF6 et du gaz porteur (par exemple azote ou argon ou autres gaz) comprenant les équipements suivants:

a.

échangeurs de chaleur cryogéniques et cryoséparateurs capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

| b. | appareils de réfrigération cryogénique capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C); |
| --- | --- |

b.

appareils de réfrigération cryogénique capables d’atteindre des températures inférieures ou égales à 153 K (– 120 °C);

| c. | pièges à froid capables de congeler l’UF6; |
| --- | --- |

c.

pièges à froid capables de congeler l’UF6;

| 6. | «lasers» ou systèmes «lasers» spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes de l’uranium munis d’un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;








  N.B.
  : | VOIR ÉGALEMENT 6A005 ET 6A205. |
| --- | --- | --- |

6.

«lasers» ou systèmes «lasers» spécialement conçus ou préparés pour la séparation des isotopes de l’uranium munis d’un stabilisateur de fréquence pour pouvoir fonctionner pendant de longues périodes;

N.B.
  :

| i. | équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:






  1. | sources d’énergie hyperfréquence et antennes pour produire ou accélérer des ions et ayant les caractéristiques suivantes: fréquence de sortie supérieure à 30 gHz et puissance de sortie moyenne supérieure à 50 kW; |
| --- | --- | --- |

i.

équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:

1.

sources d’énergie hyperfréquence et antennes pour produire ou accélérer des ions et ayant les caractéristiques suivantes: fréquence de sortie supérieure à 30 gHz et puissance de sortie moyenne supérieure à 50 kW;

| 2. | bobines excitatrices d’ions à haute fréquence pour des fréquences supérieures à 100 kHz et capables de supporter une puissance moyenne supérieure à 40 kW; |
| --- | --- |

2.

bobines excitatrices d’ions à haute fréquence pour des fréquences supérieures à 100 kHz et capables de supporter une puissance moyenne supérieure à 40 kW;

| 3. | systèmes générateurs de plasma d’uranium; |
| --- | --- |

3.

systèmes générateurs de plasma d’uranium;

| 4. | non utilisé; |
| --- | --- |

4.

non utilisé;

| 5. | assemblages collecteurs pour les produits et les rejets pour l’uranium métal sous forme solide, constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l’uranium vaporisé ou liquide tel que du tantale ou du graphite revêtu d’oxyde d’yttrium; |
| --- | --- |

5.

assemblages collecteurs pour les produits et les rejets pour l’uranium métal sous forme solide, constitués ou revêtus de matériaux résistant à la chaleur et à la corrosion par l’uranium vaporisé ou liquide tel que du tantale ou du graphite revêtu d’oxyde d’yttrium;

| 6. | enceintes de modules séparateurs (cylindriques) destinées à loger la source de plasma d’uranium, la bobine excitatrice à haute fréquence et les collecteurs du produit et des résidus, et constituées d’un matériau non magnétique approprié (par exemple acier inoxydable); |
| --- | --- |

6.

enceintes de modules séparateurs (cylindriques) destinées à loger la source de plasma d’uranium, la bobine excitatrice à haute fréquence et les collecteurs du produit et des résidus, et constituées d’un matériau non magnétique approprié (par exemple acier inoxydable);

| j. | équipements et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:






  1. | sources d’ions uniques ou multiples, comprenant la source de vapeur, l’ionisateur et l’accélérateur de faisceau, constituées de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple graphite, acier inoxydable ou cuivre) et capables de fournir un courant d’ionisation total égal ou supérieur à 50 mA; |
| --- | --- | --- |

j.

équipements et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:

1.

sources d’ions uniques ou multiples, comprenant la source de vapeur, l’ionisateur et l’accélérateur de faisceau, constituées de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple graphite, acier inoxydable ou cuivre) et capables de fournir un courant d’ionisation total égal ou supérieur à 50 mA;

| 2. | plaques collectrices d’ions comportant des fentes ou des poches (deux ou plus) pour collecter les faisceaux d’ions d’uranium enrichis ou appauvris, et constitués de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple le graphite ou l’acier inoxydable); |
| --- | --- |

2.

plaques collectrices d’ions comportant des fentes ou des poches (deux ou plus) pour collecter les faisceaux d’ions d’uranium enrichis ou appauvris, et constitués de matériaux non magnétiques appropriés (par exemple le graphite ou l’acier inoxydable);

| 3. | enceintes à vide pour les séparateurs électromagnétiques d’uranium, constituées de matériaux non magnétiques (par exemple l’acier inoxydable) et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa; |
| --- | --- |

3.

enceintes à vide pour les séparateurs électromagnétiques d’uranium, constituées de matériaux non magnétiques (par exemple l’acier inoxydable) et conçues pour fonctionner à des pressions inférieures ou égales à 0,1 Pa;

| 4. | pièces polaires d’un diamètre supérieur à 2 m; |
| --- | --- |

4.

pièces polaires d’un diamètre supérieur à 2 m;

| 5. | alimentations en haute tension pour sources d’ions ayant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | capables d’un fonctionnement permanent; |
| --- | --- | --- |

5.

alimentations en haute tension pour sources d’ions ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

capables d’un fonctionnement permanent;

| b. | tension de sortie supérieure ou égale à 20 000 V; |
| --- | --- |

b.

tension de sortie supérieure ou égale à 20 000 V;

| c. | courant de sortie supérieur ou égal à 1 A; et |
| --- | --- |

c.

courant de sortie supérieur ou égal à 1 A; et

| d. | régulation de tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures;








  N.B.
  : | VOIR ÉGALEMENT 3A227. |
| --- | --- | --- |

d.

régulation de tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures;

N.B.
  :

| 6. | alimentations des aimants (haute intensité, courant continu) ayant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | capables d’un fonctionnement permanent avec un courant de sortie supérieur ou égal à 500 A sous une tension supérieure ou égale à 100 V; et |
| --- | --- | --- |

6.

alimentations des aimants (haute intensité, courant continu) ayant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

capables d’un fonctionnement permanent avec un courant de sortie supérieur ou égal à 500 A sous une tension supérieure ou égale à 100 V; et

| b. | régulation du courant ou de la tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures.








  N.B.
  : | VOIR ÉGALEMENT 3A226. |
| --- | --- | --- |

b.

régulation du courant ou de la tension meilleure que 0,01 % sur une période de 8 heures.

N.B.
  :

VOIR ÉGALEMENT 3A226.

0B002Systèmes auxiliaires, équipements et composants spécialement conçus ou préparés, pour les usines de séparation isotopique spécifiées au paragraphe 0B001, constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»:

| a. | autoclaves d’alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l’UF6 dans le système d’enrichissement; |
| --- | --- |

a.

autoclaves d’alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l’UF6 dans le système d’enrichissement;

| b. | condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l’UF6 du système d’enrichissement pour un transfert par réchauffage; |
| --- | --- |

b.

condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l’UF6 du système d’enrichissement pour un transfert par réchauffage;

| c. | stations pour produits et résidus pour le transfert de l’UF6 dans les conteneurs; |
| --- | --- |

c.

stations pour produits et résidus pour le transfert de l’UF6 dans les conteneurs;

| d. | stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l’UF6 du système d’enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l’UF6 sous forme liquide ou solide; |
| --- | --- |

d.

stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l’UF6 du système d’enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l’UF6 sous forme liquide ou solide;

| e. | tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l’UF6 à l’intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques; |
| --- | --- |

e.

tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l’UF6 à l’intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques;

| f. | systèmes et pompes de vide:






  1. | distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide ayant une capacité d’aspiration égale ou supérieure à 5 m3/minute; ou |
| --- | --- | --- |

f.

systèmes et pompes de vide:

1.

distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide ayant une capacité d’aspiration égale ou supérieure à 5 m3/minute; ou

| 2. | pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en atmosphère d’UF6; constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; ou |
| --- | --- |

2.

pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en atmosphère d’UF6; constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l’UF6»; ou

| 3. | Installations de vide constituées de distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide, et conçues pour fonctionner en atmosphère d’UF6; |
| --- | --- |

3.

Installations de vide constituées de distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide, et conçues pour fonctionner en atmosphère d’UF6;

| g. | spectromètres de masse pour l’UF6/sources d’ions capables de prélever des échantillons en ligne dans les flux gazeux d’UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | capables de mesurer des ions de 320 unités de masse atomique ou davantage, et d’avoir une résolution meilleure que 1 partie pour 320: |
| --- | --- | --- |

g.

spectromètres de masse pour l’UF6/sources d’ions capables de prélever des échantillons en ligne dans les flux gazeux d’UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de mesurer des ions de 320 unités de masse atomique ou davantage, et d’avoir une résolution meilleure que 1 partie pour 320:

| 2. | sources d’ions constituées ou revêtues de nickel, d’alliage de nickel-cuivre contenant au moins 60 % de nickel en poids, ou alliages de nickel-chrome; |
| --- | --- |

2.

sources d’ions constituées ou revêtues de nickel, d’alliage de nickel-cuivre contenant au moins 60 % de nickel en poids, ou alliages de nickel-chrome;

| 3. | sources d’ionisation par bombardement électronique; et |
| --- | --- |

3.

sources d’ionisation par bombardement électronique; et

| 4. | ayant un système de collecteur adapté à l’analyse isotopique. |
| --- | --- |

4.

ayant un système de collecteur adapté à l’analyse isotopique.

0B003Usines de conversion de l’uranium et matériel spécialement conçu ou préparé:

| a. | systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d’uranium en UO3; |
| --- | --- |

a.

systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d’uranium en UO3;

| b. | systèmes pour la conversion d’UO3 en UF6; |
| --- | --- |

b.

systèmes pour la conversion d’UO3 en UF6;

| c. | systèmes pour la conversion d’UO3 en UO2; |
| --- | --- |

c.

systèmes pour la conversion d’UO3 en UO2;

| d. | systèmes pour la conversion d’UO2 en UF4; |
| --- | --- |

d.

systèmes pour la conversion d’UO2 en UF4;

| e. | systèmes pour la conversion d’UF4 en UF6; |
| --- | --- |

e.

systèmes pour la conversion d’UF4 en UF6;

| f. | systèmes pour la conversion d’UF4 en uranium métal; |
| --- | --- |

f.

systèmes pour la conversion d’UF4 en uranium métal;

| g. | systèmes pour la conversion d’UF6 en UO2; |
| --- | --- |

g.

systèmes pour la conversion d’UF6 en UO2;

| h. | systèmes pour la conversion d’UF6 en UF4; |
| --- | --- |

h.

systèmes pour la conversion d’UF6 en UF4;

| i. | systèmes pour la conversion d’UO2 en UCl4. |
| --- | --- |

i.

systèmes pour la conversion d’UO2 en UCl4.

0B004installations de production ou de concentration d’eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés:

| a. | installations de production d’eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit:






  1. | installations d’échange eau-sulfure d’hydrogène; |
| --- | --- | --- |

a.

installations de production d’eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit:

1.

installations d’échange eau-sulfure d’hydrogène;

| 2. | installations d’échange ammoniac-hydrogène; |
| --- | --- |

2.

installations d’échange ammoniac-hydrogène;

| b. | équipements et composants, comme suit:






  1. | tours d’échange eau-sulfure d’hydrogène d’un diamètre égal ou supérieur à 1,5 m, capables de fonctionner à des pressions supérieures ou égales à 2 MPa; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements et composants, comme suit:

1.

tours d’échange eau-sulfure d’hydrogène d’un diamètre égal ou supérieur à 1,5 m, capables de fonctionner à des pressions supérieures ou égales à 2 MPa;

| 2. | soufflantes ou compresseurs centrifuges à étage unique sous basse pression (c’est-à-dire 0,2 MPa) pour la circulation de sulfure d’hydrogène (c’est-à-dire un gaz contenant plus de 70 % de H2S) avec une capacité de débit supérieure ou égale à 56 m3/s lorsqu’ils fonctionnent à des pressions d’aspiration supérieures ou égales à 1,8 MPa et sont équipés de joints conçus pour être utilisés en milieu humide en présence de H2S; |
| --- | --- |

2.

soufflantes ou compresseurs centrifuges à étage unique sous basse pression (c’est-à-dire 0,2 MPa) pour la circulation de sulfure d’hydrogène (c’est-à-dire un gaz contenant plus de 70 % de H2S) avec une capacité de débit supérieure ou égale à 56 m3/s lorsqu’ils fonctionnent à des pressions d’aspiration supérieures ou égales à 1,8 MPa et sont équipés de joints conçus pour être utilisés en milieu humide en présence de H2S;

| 3. | tours d’échange ammoniac-hydrogène d’une hauteur supérieure ou égale à 35 m, ayant un diamètre compris entre 1,5 et 2,5 m et pouvant fonctionner à des pressions supérieures à 15 MPa; |
| --- | --- |

3.

tours d’échange ammoniac-hydrogène d’une hauteur supérieure ou égale à 35 m, ayant un diamètre compris entre 1,5 et 2,5 m et pouvant fonctionner à des pressions supérieures à 15 MPa;

| 4. | internes de tour, y compris les contacteurs d’étage, et les pompes d’étage, y compris les pompes submersibles, pour la production d’eau lourde par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène; |
| --- | --- |

4.

internes de tour, y compris les contacteurs d’étage, et les pompes d’étage, y compris les pompes submersibles, pour la production d’eau lourde par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène;

| 5. | craqueurs d’ammoniac ayant une pression de fonctionnement supérieure ou égale à 3 MPa pour la production d’eau lourde par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène; |
| --- | --- |

5.

craqueurs d’ammoniac ayant une pression de fonctionnement supérieure ou égale à 3 MPa pour la production d’eau lourde par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène;

| 6. | analyseurs à absorption d’infrarouge capables d’analyser le rapport hydrogène deutérium en continu avec des concentrations de deutérium égales ou supérieures à 90 %; |
| --- | --- |

6.

analyseurs à absorption d’infrarouge capables d’analyser le rapport hydrogène deutérium en continu avec des concentrations de deutérium égales ou supérieures à 90 %;

| 7. | brûleurs catalytiques pour la conversion en eau lourde du deutérium enrichi par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène; |
| --- | --- |

7.

brûleurs catalytiques pour la conversion en eau lourde du deutérium enrichi par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène;

| 8. | systèmes complets d’enrichissement de l’eau lourde ou colonnes conçues à cet effet, pour l’enrichissement de l’eau lourde jusqu’au niveau de concentration du deutérium requis pour les réacteurs. |
| --- | --- |

8.

systèmes complets d’enrichissement de l’eau lourde ou colonnes conçues à cet effet, pour l’enrichissement de l’eau lourde jusqu’au niveau de concentration du deutérium requis pour les réacteurs.

| 9. | convertisseurs pour la synthèse de l’ammoniac ou unités de synthèse de l’ammoniac spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène. |
| --- | --- |

9.

convertisseurs pour la synthèse de l’ammoniac ou unités de synthèse de l’ammoniac spécialement conçus ou préparés pour la production d’eau lourde par le procédé d’échange ammoniac-hydrogène.

0B005Installations spécialement conçues pour la fabrication d’éléments combustibles pour «réacteurs nucléaires» et équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet.

Note technique:

Les équipements spécialement conçus ou préparés pour la fabrication d’éléments combustibles pour «réacteurs nucléaires» comprennent le matériel qui:

| 1. | entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage; |
| --- | --- |

1.

entre normalement en contact direct avec le flux de production des matières nucléaires, le traite directement ou en assure directement le réglage;

| 2. | assure le scellage des matières nucléaires à l’intérieur de la gaine; |
| --- | --- |

2.

assure le scellage des matières nucléaires à l’intérieur de la gaine;

| 3. | vérifie l’intégrité de la gaine ou du scellage; |
| --- | --- |

3.

vérifie l’intégrité de la gaine ou du scellage;

| 4. | vérifie le traitement de finition du combustible scellé; ou |
| --- | --- |

4.

vérifie le traitement de finition du combustible scellé; ou

| 5. | sert à l’assemblage des éléments du réacteur. |
| --- | --- |

5.

sert à l’assemblage des éléments du réacteur.

0B006Installations de retraitement des éléments irradiés de combustible pour «réacteurs nucléaires» et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet.

| Note: | Le paragraphe 0B006 inclut:







  a. | les installations de retraitement des éléments combustibles nucléaires irradiés, y compris les équipements et composants qui sont normalement en contact direct avec le combustible irradié et qui contrôlent directement les flux les plus importants de traitement des matières nucléaires et des produits de fission; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les installations de retraitement des éléments combustibles nucléaires irradiés, y compris les équipements et composants qui sont normalement en contact direct avec le combustible irradié et qui contrôlent directement les flux les plus importants de traitement des matières nucléaires et des produits de fission;

| b. | les machines à hacher ou à déchiqueter les éléments de combustible, c’est-à-dire des équipements télécommandés destinés à couper, hacher ou cisailler les assemblages, faisceaux ou barres de combustible nucléaire irradié; |
| --- | --- |

b.

les machines à hacher ou à déchiqueter les éléments de combustible, c’est-à-dire des équipements télécommandés destinés à couper, hacher ou cisailler les assemblages, faisceaux ou barres de combustible nucléaire irradié;

| c. | les dissolveurs, récipients de sûreté anti-criticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour la dissolution du combustible nucléaire irradié, capables de supporter des liquides chauds et hautement corrosifs et pouvant être chargés et entretenus à distance; |
| --- | --- |

c.

les dissolveurs, récipients de sûreté anti-criticité (par exemple récipients de petit diamètre, annulaires ou plats) spécialement conçus ou préparés pour la dissolution du combustible nucléaire irradié, capables de supporter des liquides chauds et hautement corrosifs et pouvant être chargés et entretenus à distance;

| d. | extracteurs à solvant, tels les colonnes chargées ou pulsées, mélangeurs-décanteurs ou contacteurs centrifuges, résistant aux effets corrosifs de l’acide nitrique, et spécialement conçus ou préparés pour une utilisation dans une installation de retraitement d’«uranium naturel», d’«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales»; |
| --- | --- |

d.

extracteurs à solvant, tels les colonnes chargées ou pulsées, mélangeurs-décanteurs ou contacteurs centrifuges, résistant aux effets corrosifs de l’acide nitrique, et spécialement conçus ou préparés pour une utilisation dans une installation de retraitement d’«uranium naturel», d’«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales»;

| e. | les cuves de stockage ou d’entreposage spécialement conçues de façon à éviter la criticité ou à résister à l’action corrosive de l’acide nitrique;



  Note technique:



  Les cuves de stockage ou d’entreposage peuvent présenter les caractéristiques suivantes:








  1. | parois ou structures internes ayant un équivalent en bore (calculé pour tous les constituants tels qu’ils sont définis dans la note au paragraphe 0C004) d’au moins 2 %; |
| --- | --- | --- |

e.

les cuves de stockage ou d’entreposage spécialement conçues de façon à éviter la criticité ou à résister à l’action corrosive de l’acide nitrique;

Note technique:

Les cuves de stockage ou d’entreposage peuvent présenter les caractéristiques suivantes:

1.

parois ou structures internes ayant un équivalent en bore (calculé pour tous les constituants tels qu’ils sont définis dans la note au paragraphe 0C004) d’au moins 2 %;

| 2. | un diamètre maximal de 175 mm pour les configurations cylindriques; ou |
| --- | --- |

2.

un diamètre maximal de 175 mm pour les configurations cylindriques; ou

| 3. | une largeur maximale de 75 mm pour une configuration plate ou annulaire. |
| --- | --- |

3.

une largeur maximale de 75 mm pour une configuration plate ou annulaire.

| f. | systèmes de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour une intégration et une utilisation de systèmes de commande de processus automatisé dans une installation de retraitement d’«uranium naturel», d’«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales». |
| --- | --- |

f.

systèmes de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour une intégration et une utilisation de systèmes de commande de processus automatisé dans une installation de retraitement d’«uranium naturel», d’«uranium appauvri» ou de «matières fissiles spéciales».

0B007Installations de conversion de plutonium et les équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:

| a. | systèmes de conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium; |
| --- | --- |

a.

systèmes de conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium;

| b. | systèmes de production de plutonium métal. |
| --- | --- |

b.

systèmes de production de plutonium métal.

0CMatières

0C001«Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d’un métal, d’un alliage, d’un composé chimique ou d’un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent.

| Note: | Le paragraphe 0C001 ne vise pas:







  a. | les charges de quatre grammes ou moins d’«uranium naturel» ou d’«uranium appauvri» lorsqu’elles sont contenues dans un organe détecteur d’un instrument; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les charges de quatre grammes ou moins d’«uranium naturel» ou d’«uranium appauvri» lorsqu’elles sont contenues dans un organe détecteur d’un instrument;

| b. | l’«uranium appauvri» spécialement fabriqué pour les applications non nucléaires civiles suivantes:








  1. | blindage; |
| --- | --- | --- |

b.

l’«uranium appauvri» spécialement fabriqué pour les applications non nucléaires civiles suivantes:

1.

blindage;

| 2. | remblai; |
| --- | --- |

2.

remblai;

| 3. | lest d’une masse maximale de 100 kg; |
| --- | --- |

3.

lest d’une masse maximale de 100 kg;

| 4. | contrepoids d’une masse maximale de 100 kg; |
| --- | --- |

4.

contrepoids d’une masse maximale de 100 kg;

| c. | les alliages contenant moins de 5 % de thorium; |
| --- | --- |

c.

les alliages contenant moins de 5 % de thorium;

| d. | les produits céramiques contenant du thorium, qui ont été fabriqués pour des usages non nucléaires. |
| --- | --- |

d.

les produits céramiques contenant du thorium, qui ont été fabriqués pour des usages non nucléaires.

0C002«Matières fissiles spéciales»

| Note: | Le paragraphe 0C002 ne vise pas les charges de quatre «grammes effectifs» ou moins lorsqu’elles sont contenues dans un organe détecteur d’un instrument. |
| --- | --- |

Note:

0C003Deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium ainsi que les mélanges et solutions contenant du deutérium, dans lesquels le rapport isotopique deutérium/hydrogène est supérieur à 1/5 000

0C004Graphite ayant un degré de pureté inférieur à 5 parties par million d’équivalent de bore et une densité supérieure à 1,50 g/cm3 pour une utilisation dans un «réacteur nucléaire», dans des quantités dépassant 1 kg.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C107. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note 1: | Aux fins de contrôler les exportations, les autorités compétentes de l’État membre où est établi l’exportateur détermineront si les exportations de graphite satisfaisant les spécifications précitées sont destinées à une «utilisation dans un réacteur nucléaire» ou non. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Au paragraphe 0C004, ‘équivalent de bore’ (EB) est défini comme le total de EBZ pour les impuretés (à l’exclusion de l’EBcarbone puisque le carbone n’est pas considéré comme une impureté), y compris le bore, où:

  EBZ (ppm) = FC × concentration de l’élément Z en ppm;





  et où σB et σZ sont les sections de capture de neutrons thermiques exprimées (en barns) respectivement pour le bore présent dans la nature et l’élément Z, AB et AZ étant les masses atomiques du bore présent dans la nature et de l’élément Z, respectivement. |
| --- | --- |

Note 2:

EBZ (ppm) = FC × concentration de l’élément Z en ppm;

Formula

et où σB et σZ sont les sections de capture de neutrons thermiques exprimées (en barns) respectivement pour le bore présent dans la nature et l’élément Z, AB et AZ étant les masses atomiques du bore présent dans la nature et de l’élément Z, respectivement.

0C005Composés ou poudres spécialement préparés pour la formation de barrières de diffusion gazeuse, résistant à la corrosion par l’UF6 (par exemple nickel ou un alliage contenant 60 % en poids ou plus de nickel, d’oxyde d’aluminium et de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés), ayant un degré de pureté de 99,9 % en poids ou plus, une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 micromètres — mesurée selon la norme B330 de l’ASTM — et un haut degré d’uniformité des dimensions des particules.

0DLogiciel

0D001«Logiciel» spécialement conçu ou modifié pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des biens figurant dans la présente catégorie.

0ETechnologie

0E001«Technologie», au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des biens figurant dans la présente catégorie.

CATÉGORIE 1 —   MATIÈRES SPÉCIALES ET ÉQUIPEMENTS APPARENTÉS

1AÉquipements, ensembles et composants

1A001Composants constitués de composés fluorés, comme suit:

| a. | joints, garnitures d’étanchéité, agents d’étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l’une des substances visées aux alinéas 1C009.b. ou 1C009.c.; |
| --- | --- |

a.

joints, garnitures d’étanchéité, agents d’étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l’une des substances visées aux alinéas 1C009.b. ou 1C009.c.;

| b. | polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène (CAS 75-38-7) visées à l’alinéa 1C009.a, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | sous forme de film ou de feuille; et |
| --- | --- | --- |

b.

polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène (CAS 75-38-7) visées à l’alinéa 1C009.a, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

sous forme de film ou de feuille; et

| 2. | ayant une épaisseur supérieure à 200 μm; |
| --- | --- |

2.

ayant une épaisseur supérieure à 200 μm;

| c. | joints, garnitures d’étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | constitués de fluoroélastomères contenant au moins un groupe de vinyléther comme élément constitutif; et |
| --- | --- | --- |

c.

joints, garnitures d’étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constitués de fluoroélastomères contenant au moins un groupe de vinyléther comme élément constitutif; et

| 2. | spécialement conçus pour des applications aéronautiques, spatiales ou dans les ‘missiles’. |
| --- | --- |

2.

spécialement conçus pour des applications aéronautiques, spatiales ou dans les ‘missiles’.

| Note: | À l’alinéa 1A001.c, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage. |
| --- | --- |

Note:

1A002Structures ou produits laminés «composites»:

| N.B: | VOIR ÉGALEMENT 1A202, 9A010 et 9A110. |
| --- | --- |

N.B:

| a. | constitués d’une «matrice» organique et des matériaux visés aux alinéas 1C010.c, 1C010.d. ou 1C010.e.; ou |
| --- | --- |

a.

constitués d’une «matrice» organique et des matériaux visés aux alinéas 1C010.c, 1C010.d. ou 1C010.e.; ou

| b. | constitués d’une «matrice» métallique ou de carbone et de l’un des matériaux suivants:






  1. | «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | un «module spécifique» supérieur à 10,15 × 106 m; et |
| --- | --- | --- | --- |

b.

constitués d’une «matrice» métallique ou de carbone et de l’un des matériaux suivants:

1.

«matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

un «module spécifique» supérieur à 10,15 × 106 m; et

| b. | une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 17,7 × 104 m; ou |
| --- | --- |

b.

une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 17,7 × 104 m; ou

| 2. | matériaux visés à l’alinéa 1C010.c. |
| --- | --- |

2.

matériaux visés à l’alinéa 1C010.c.

| Note 1: | Le paragraphe 1A002 ne vise pas les structures ou produits laminés composites fabriqués à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux» de carbone imprégnés de résine époxyde, destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | une superficie ne dépassant pas 1 m2; |
| --- | --- | --- |

Note 1:

a.

une superficie ne dépassant pas 1 m2;

| b. | une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et |
| --- | --- |

b.

une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et

| c. | une largeur supérieure à 15 mm. |
| --- | --- |

c.

une largeur supérieure à 15 mm.

| Note 2: | Le paragraphe 1A002 ne vise pas les produits semi-finis, spécialement conçus pour les applications purement civiles suivantes:







  a. | matériel de sport; |
| --- | --- | --- |

Note 2:

a.

matériel de sport;

| b. | industrie automobile; |
| --- | --- |

b.

industrie automobile;

| c. | industrie de la machine-outil; |
| --- | --- |

c.

industrie de la machine-outil;

| d. | applications médicales. |
| --- | --- |

d.

applications médicales.

| Note 3: | L’alinéa 1A002.b.1 ne vise pas les produits semi-finis contenant jusqu’à deux dimensions de filaments entrecroisés et spécialement conçus pour les applications suivantes:







  a. | fours à traitement thermique pour le revenu des métaux; |
| --- | --- | --- |

Note 3:

a.

fours à traitement thermique pour le revenu des métaux;

| b. | équipements de production de boules de silicium. |
| --- | --- |

b.

équipements de production de boules de silicium.

| Note 4: | Le paragraphe 1A002 ne vise pas les produits finis spécialement conçus pour une application spécifique. |
| --- | --- |

Note 4:

1A003Produits manufacturés en polyimides aromatiques non «fusibles» sous forme de film, de feuille, de bande ou de ruban, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou |
| --- | --- |

a.

ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou

| b. | revêtus de, ou stratifiés avec du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques. |
| --- | --- |

b.

revêtus de, ou stratifiés avec du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques.

| Note: | Le paragraphe 1A003 ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés électroniques. |
| --- | --- |

Note:

| N.B.: | Pour les polyimides aromatiques «fusibles» sous quelque forme que ce soit, voir alinéa 1C008.a.3. |
| --- | --- |

N.B.:

1A004Équipements et composants de protection et de détection non spécialement conçus pour un usage militaire:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 2B351 ET 2B352. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | masques complets, cartouches filtrantes et équipements de décontamination conçus ou modifiés pour la protection contre l’un des produits suivants et leurs composants spécialement conçus:








  Note: | Le paragraphe 1A004.a. inclut les Systèmes respiratoires filtrants à ventilation assistée (PAPR) conçus ou modifiés pour la défense contre des agents ou des matières repris au paragraphe 1A004.a. |
| --- | --- | --- |

a.

masques complets, cartouches filtrantes et équipements de décontamination conçus ou modifiés pour la protection contre l’un des produits suivants et leurs composants spécialement conçus:

Note:

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1A004.a.:

| 1. | les masques complets sont également connus sous le nom de masques à gaz. |
| --- | --- |

1.

les masques complets sont également connus sous le nom de masques à gaz.

| 2. | les cartouches filtrantes incluent les éléments filtrants. |
| --- | --- |

2.

les cartouches filtrantes incluent les éléments filtrants.

| 1. | agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»; |
| --- | --- |

1.

agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»;

| 2. | substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; |
| --- | --- |

2.

substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»;

| 3. | toxiques de guerre; ou |
| --- | --- |

3.

toxiques de guerre; ou

| 4. | «agents antiémeutes», y compris:






  a. | bromophénylacétonitrile (cyanure de bromobenzyle) (CA) (CAS 5798-79-8); |
| --- | --- | --- |

4.

«agents antiémeutes», y compris:

a.

bromophénylacétonitrile (cyanure de bromobenzyle) (CA) (CAS 5798-79-8);

| b. | [(chloro-2 phényl) méthylène] propanedinitrile (o chlorobenzylidènemalononitrile) (CS) (CAS 2698-41-1); |
| --- | --- |

b.

[(chloro-2 phényl) méthylène] propanedinitrile (o chlorobenzylidènemalononitrile) (CS) (CAS 2698-41-1);

| c. | 2-chloroacétophénone, chlorure de phénylacyle (chloroacétophénone) (CN) (CAS 532-27-4); |
| --- | --- |

c.

2-chloroacétophénone, chlorure de phénylacyle (chloroacétophénone) (CN) (CAS 532-27-4);

| d. | dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257-07-8); |
| --- | --- |

d.

dibenzo-(b,f)-1,4-oxazéphine (CR) (CAS 257-07-8);

| e. | 10-Chloro-5, 10-dihydrophénarsazine, (chlorure de phénarsazine), (Adamsite), (DM) (CAS 578-94-9); |
| --- | --- |

e.

10-Chloro-5, 10-dihydrophénarsazine, (chlorure de phénarsazine), (Adamsite), (DM) (CAS 578-94-9);

| f. | N-Nonanoylmorpholine, (MPA) (CAS 5299-64-9); |
| --- | --- |

f.

N-Nonanoylmorpholine, (MPA) (CAS 5299-64-9);

| b. | vêtements, gants et chaussures de protection spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre l’un des produits suivants;






  1. | agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»; |
| --- | --- | --- |

b.

vêtements, gants et chaussures de protection spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre l’un des produits suivants;

1.

agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»;

| 2. | substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; ou |
| --- | --- |

2.

substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; ou

| 3. | toxiques de guerre; |
| --- | --- |

3.

toxiques de guerre;

| c. | systèmes de détection spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l’identification de l’un des produits suivants, et leurs composants spécialement conçus:






  1. | agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»; |
| --- | --- | --- |

c.

systèmes de détection spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l’identification de l’un des produits suivants, et leurs composants spécialement conçus:

1.

agents biologiques «adaptés pour usage de guerre»;

| 2. | substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; ou |
| --- | --- |

2.

substances radioactives «adaptées pour usage de guerre»; ou

| 3. | toxiques de guerre. |
| --- | --- |

3.

toxiques de guerre.

| d. | équipements électroniques conçus pour détecter automatiquement la présence de résidus d’«explosifs» et utilisant des techniques de ‘détection de traces’ (par exemple, onde acoustique de surface, spectrométrie de mobilité ionique, spectrométrie de mobilité différentielle, spectrométrie de masse). |
| --- | --- |

d.

équipements électroniques conçus pour détecter automatiquement la présence de résidus d’«explosifs» et utilisant des techniques de ‘détection de traces’ (par exemple, onde acoustique de surface, spectrométrie de mobilité ionique, spectrométrie de mobilité différentielle, spectrométrie de masse).

Note technique:

La ‘détection de traces’ désigne la capacité de détecter moins de 1 ppm de vapeur, ou 1 mg de solide ou de liquide.

| Note 1: | L’alinéa 1A004.d ne vise pas les équipements spécialement conçus pour une utilisation en laboratoire. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 1A004.d ne vise pas les portiques de sécurité sans contact. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note: | Le paragraphe 1A004 ne vise pas:







  a. | les dosimètres personnels de surveillance de l’irradiation; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les dosimètres personnels de surveillance de l’irradiation;

| b. | les équipements de santé et sécurité au travail limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres à la sécurité domestique ou aux industries civiles, dont:








  1. | les exploitations minières; |
| --- | --- | --- |

b.

les équipements de santé et sécurité au travail limités par leur conception ou leur fonction à la protection contre les risques propres à la sécurité domestique ou aux industries civiles, dont:

1.

les exploitations minières;

| 2. | les carrières; |
| --- | --- |

2.

les carrières;

| 3. | l’agriculture; |
| --- | --- |

3.

l’agriculture;

| 4. | l’industrie pharmaceutique; |
| --- | --- |

4.

l’industrie pharmaceutique;

| 5. | le secteur médical; |
| --- | --- |

5.

le secteur médical;

| 6. | le secteur vétérinaire; |
| --- | --- |

6.

le secteur vétérinaire;

| 7. | l’environnement; |
| --- | --- |

7.

l’environnement;

| 8. | la gestion des déchets; |
| --- | --- |

8.

la gestion des déchets;

| 9. | l’industrie alimentaire. |
| --- | --- |

9.

l’industrie alimentaire.

Notes techniques:

| 1. | Le paragraphe 1A004 vise les équipements et les composants qui ont été identifiés, testés avec succès selon les normes nationales ou, à défaut, ayant démontré leur efficacité, pour la détection ou la protection contre les substances radioactives «adaptées pour usage de guerre», les agents biologiques «adaptés pour usage de guerre», les toxiques de guerre, les ‘simulants’ ou les «agents antiémeutes», même si ces équipements ou composants sont utilisés dans les industries civiles, telles que les exploitations minières, les carrières, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l’environnement, la gestion des déchets ou l’industrie alimentaire. |
| --- | --- |

1.

Le paragraphe 1A004 vise les équipements et les composants qui ont été identifiés, testés avec succès selon les normes nationales ou, à défaut, ayant démontré leur efficacité, pour la détection ou la protection contre les substances radioactives «adaptées pour usage de guerre», les agents biologiques «adaptés pour usage de guerre», les toxiques de guerre, les ‘simulants’ ou les «agents antiémeutes», même si ces équipements ou composants sont utilisés dans les industries civiles, telles que les exploitations minières, les carrières, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l’environnement, la gestion des déchets ou l’industrie alimentaire.

| 2. | Un ‘simulant’ est une substance ou une matière utilisée à la place d’un agent toxique (chimique ou biologique) dans le cadre de formations, de travaux de recherche, de tests ou d’évaluations. |
| --- | --- |

2.

Un ‘simulant’ est une substance ou une matière utilisée à la place d’un agent toxique (chimique ou biologique) dans le cadre de formations, de travaux de recherche, de tests ou d’évaluations.

1A005Gilets pare-balles et leurs composants:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.






  a. | gilets pare-balles mous autres que ceux fabriqués selon les normes ou spécifications militaires, ou leurs équivalents, et leurs composants spécialement conçus; |
| --- | --- | --- |

N.B.:

a.

gilets pare-balles mous autres que ceux fabriqués selon les normes ou spécifications militaires, ou leurs équivalents, et leurs composants spécialement conçus;

| b. | gilets pare-balles durs offrant une protection balistique égale ou inférieure au niveau IIIA (NIJ 0101.06, juillet 2008) ou équivalents nationaux. |
| --- | --- |

b.

gilets pare-balles durs offrant une protection balistique égale ou inférieure au niveau IIIA (NIJ 0101.06, juillet 2008) ou équivalents nationaux.

| N.B.: | En ce qui concerne les «matériaux fibreux ou filamenteux» entrant dans la fabrication des gilets pare-balles, voir le paragraphe 1C010. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note 1: | Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles utilisés par l’usager pour sa protection personnelle. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus pour la seule protection frontale contre les éclats et le souffle de dispositifs explosifs non militaires. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus pour la seule protection contre les couteaux, les piques, les aiguilles ou traumatismes contondants. |
| --- | --- |

Note 3:

1A006Équipements, spécialement conçus ou modifiés pour la destruction des engins explosifs improvisés, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | véhicules télécommandés; |
| --- | --- |

a.

véhicules télécommandés;

| b. | ‘disrupteurs’. |
| --- | --- |

b.

‘disrupteurs’.

Note technique:

Les ‘disrupteurs’ sont des dispositifs spécialement conçus pour éviter la détonation d’un engin explosif par la projection d’un projectile liquide, solide ou frangible.

| Note: | Le paragraphe 1A006 ne vise pas les équipements utilisés par leur opérateur. |
| --- | --- |

Note:

1A007Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des «matières énergétiques», par des moyens électriques, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 3A229 ET 3A232. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs d’explosifs visés à l’alinéa 1A007.b; |
| --- | --- |

a.

dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs d’explosifs visés à l’alinéa 1A007.b;

| b. | détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit:






  1. | amorce à pont (AP); |
| --- | --- | --- |

b.

détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit:

1.

amorce à pont (AP);

| 2. | fils à exploser (FE); |
| --- | --- |

2.

fils à exploser (FE);

| 3. | percuteur; |
| --- | --- |

3.

percuteur;

| 4. | initiateur à feuille explosive (IFE). |
| --- | --- |

4.

initiateur à feuille explosive (IFE).

Notes techniques:

| 1. | Le terme initiateur ou allumeur est parfois employé au lieu du terme «détonateur». |
| --- | --- |

1.

| 2. | Au titre de l’alinéa 1A007.b., les détonateurs visés utilisent tous un petit conducteur électrique (amorce à pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu’une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type sans percuteur, l’exploseur amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, les gaz d’explosion du conducteur électrique amènent un percuteur à franchir l’espace de séparation et l’impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L’expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur. |
| --- | --- |

2.

1A008Charges, dispositifs et composants, comme suit:

| a. | ‘charges formées’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | poids net d’explosif supérieur à 90 g; et |
| --- | --- | --- |

a.

‘charges formées’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

poids net d’explosif supérieur à 90 g; et

| 2. | diamètre de l’enveloppe égal ou supérieur à 75 mm; |
| --- | --- |

2.

diamètre de l’enveloppe égal ou supérieur à 75 mm;

| b. | charges coupantes de forme linéaire présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:






  1. | charge explosive de plus de 40 g/m; et |
| --- | --- | --- |

b.

charges coupantes de forme linéaire présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

1.

charge explosive de plus de 40 g/m; et

| 2. | largeur égale ou supérieure à 10 mm; |
| --- | --- |

2.

largeur égale ou supérieure à 10 mm;

| c. | cordeau détonant avec âme explosive de plus de 64 g/m; |
| --- | --- |

c.

cordeau détonant avec âme explosive de plus de 64 g/m;

| d. | outils de coupe, autres que ceux visés à l’alinéa 1A008.b, et outils de découpage ayant un poids net d’explosif supérieur à 3,5 kg. |
| --- | --- |

d.

outils de coupe, autres que ceux visés à l’alinéa 1A008.b, et outils de découpage ayant un poids net d’explosif supérieur à 3,5 kg.

Note technique:

Les ‘charges formées’ sont des charges explosives dont la forme vise à concentrer les effets de l’explosion.

1A102Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

1A202Structures composites autres que celles visées au paragraphe 1A002, sous forme de tubes et présentant les deux caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A010 ET 9A110. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | un diamètre intérieur compris entre 75 mm et 400 mm; et |
| --- | --- |

a.

un diamètre intérieur compris entre 75 mm et 400 mm; et

| b. | fabriquées avec l’un des «matériaux fibreux ou filamenteux» visés aux alinéas 1C010.a ou 1C010.b ou 1C210.a, ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l’alinéa 1C210.c. |
| --- | --- |

b.

fabriquées avec l’un des «matériaux fibreux ou filamenteux» visés aux alinéas 1C010.a ou 1C010.b ou 1C210.a, ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l’alinéa 1C210.c.

1A225Catalyseurs platinés spécialement conçus ou préparés pour provoquer la réaction d’échange des isotopes d’hydrogène entre l’hydrogène et l’eau en vue de la récupération du tritium de l’eau lourde ou de la production d’eau lourde.

1A226Charges spéciales pouvant être utilisées pour la séparation de l’eau lourde et de l’eau ordinaire et présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité; et |
| --- | --- |

a.

fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité; et

| b. | conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide. |
| --- | --- |

b.

conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide.

1A227Fenêtres de blindage antirayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matériau), présentant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que leurs cadres spécialement conçus:

| a. | une ‘superficie du côté froid’ supérieure à 0,09 m2; |
| --- | --- |

a.

une ‘superficie du côté froid’ supérieure à 0,09 m2;

| b. | une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et |
| --- | --- |

b.

une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et

| c. | une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm. |
| --- | --- |

c.

une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm.

Note technique:

Au paragraphe 1A227, l’expression ‘superficie du côté froid’ désigne la superficie de vision de la fenêtre exposée au niveau de radiation le plus bas dans l’application.

1BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

1B001Équipements pour la production ou l’inspection de structures ou produits laminés «composites» visés au paragraphe 1A002 ou de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés au paragraphe 1C010, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1B101 ET 1B201. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | machines d’enroulement filamentaire, dont les mouvements de mise en position, d’enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés «composites» à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux»; |
| --- | --- |

a.

machines d’enroulement filamentaire, dont les mouvements de mise en position, d’enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés «composites» à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux»;

| b. | machines pour la pose de bandes, dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes sont coordonnés et programmés selon cinq ou plus de cinq axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour la fabrication de structures «composites» pour cellules d’avions ou de ‘missiles’;








  Note: | À l’alinéa 1B001.b., le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage. |
| --- | --- | --- |

b.

machines pour la pose de bandes, dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes sont coordonnés et programmés selon cinq ou plus de cinq axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour la fabrication de structures «composites» pour cellules d’avions ou de ‘missiles’;

Note:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1B001.b., les machines pour la pose de bandes sont capables de poser une ou plusieurs bandes de filaments d’une largeur comprise entre 25 mm et 305 mm, et de couper et redémarrer le défilement de chaque bande de filaments pendant le processus de pose.

| c. | machines de tissage multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, spécialement conçues ou modifiées pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres pour les structures «composites»;


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 1B001.c, la technique d’entrelacement inclut le tricotage. |
| --- | --- |

c.

machines de tissage multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, spécialement conçues ou modifiées pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres pour les structures «composites»;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1B001.c, la technique d’entrelacement inclut le tricotage.

| d. | équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de fibres de renforcement, comme suit:






  1. | équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne, brai ou polycarbosilane) en fibres de carbone ou en fibres de carbure de silicium, y compris le dispositif spécial pour la tension du fil au cours du chauffage; |
| --- | --- | --- |

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de fibres de renforcement, comme suit:

1.

équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne, brai ou polycarbosilane) en fibres de carbone ou en fibres de carbure de silicium, y compris le dispositif spécial pour la tension du fil au cours du chauffage;

| 2. | équipements pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique d’éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés pour la fabrication de fibres de carbure de silicium; |
| --- | --- |

2.

équipements pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique d’éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés pour la fabrication de fibres de carbure de silicium;

| 3. | équipements pour l’extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l’oxyde d’aluminium); |
| --- | --- |

3.

équipements pour l’extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l’oxyde d’aluminium);

| 4. | équipements pour la transformation, par traitement thermique, d’aluminium contenant des fibres de matériaux précurseurs en fibres d’alumine; |
| --- | --- |

4.

équipements pour la transformation, par traitement thermique, d’aluminium contenant des fibres de matériaux précurseurs en fibres d’alumine;

| e. | équipements pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées à l’alinéa 1C010.e; |
| --- | --- |

e.

équipements pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées à l’alinéa 1C010.e;

| f. | équipements de vérification non destructive spécialement conçus pour les matériaux «composites», comme suit:






  1. | systèmes de radiotomographie pour la vérification en trois dimensions des défauts; |
| --- | --- | --- |

f.

équipements de vérification non destructive spécialement conçus pour les matériaux «composites», comme suit:

1.

systèmes de radiotomographie pour la vérification en trois dimensions des défauts;

| 2. | machines à commande numérique de contrôle par ultrasons, dont les mouvements de positionnement des émetteurs ou des récepteurs sont coordonnés et programmés simultanément selon quatre axes ou davantage afin de suivre les contours en trois dimensions du composant inspecté; |
| --- | --- |

2.

machines à commande numérique de contrôle par ultrasons, dont les mouvements de positionnement des émetteurs ou des récepteurs sont coordonnés et programmés simultanément selon quatre axes ou davantage afin de suivre les contours en trois dimensions du composant inspecté;

| g. | machines pour le placement de câbles de filaments, dont les mouvements de mise en position et de pose de câbles de filaments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour la fabrication de structures «composites» pour cellules d’avions ou de ‘missiles’. |
| --- | --- |

g.

machines pour le placement de câbles de filaments, dont les mouvements de mise en position et de pose de câbles de filaments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes «servo-positionnés primaires», spécialement conçues pour la fabrication de structures «composites» pour cellules d’avions ou de ‘missiles’.

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1B001.g., les machines pour le placement de câbles de filaments sont capables de placer une ou plusieurs bandes de filaments d’une largeur inférieure ou égale à 25 mm, et de couper et redémarrer le défilement de chaque bande de filaments pendant le processus de placement.

Note technique:

| 1. | Aux fins du paragraphe 1B001, les axes ‘servo-positionnés primaires’ commandent, par un programme informatique, la position spatiale de l’effecteur final (c’est-à-dire la tête) en orientation et direction par rapport à la pièce pour le processus souhaité. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins du paragraphe 1B001, une «bande de filaments» est une bande, mèche ou fibre simple de largeur constante, complètement ou partiellement imprégnée de résine. |
| --- | --- |

2.

1B002Équipements pour la production des alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés, spécialement conçus pour éviter la contamination et spécialement conçus pour être utilisés dans l’un des procédés visés à l’alinéa 1C002.c.2.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1B102. |
| --- | --- |

N.B.:

1B003Outils, matrices, moules ou montages, pour le «formage à l’état de superplasticité» ou le «soudage par diffusion» du titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l’un des produits suivants:

| a. | structures pour cellules d’avions ou structures aérospatiales; |
| --- | --- |

a.

structures pour cellules d’avions ou structures aérospatiales;

| b. | moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou |
| --- | --- |

b.

moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou

| c. | composants spécialement conçus pour les structures visées à l’alinéa 1B003.a ou pour les moteurs visés à l’alinéa 1B003.b. |
| --- | --- |

c.

composants spécialement conçus pour les structures visées à l’alinéa 1B003.a ou pour les moteurs visés à l’alinéa 1B003.b.

1B101Équipements autres que ceux visés au paragraphe 1B001, pour la «production» de structures composites comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1B201. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Les composants et accessoires visés au paragraphe 1B101 comprennent les moules, mandrins, matrices, montages et outils servant à ébaucher, polymériser, couler, fritter ou assembler les structures composites, les stratifiés et leurs produits manufacturés. |
| --- | --- |

Note:

| a. | machines pour le bobinage de filaments ou machines de placement de fibres dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d’enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination; |
| --- | --- |

a.

machines pour le bobinage de filaments ou machines de placement de fibres dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d’enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination;

| b. | machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de «missiles»; |
| --- | --- |

b.

machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de «missiles»;

| c. | équipements spécialement conçus ou adaptés pour la «production» de «matériaux fibreux ou filamenteux», comme suit:






  1. | équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane), y compris le dispositif spécial pour la tension du fil pendant le chauffage; |
| --- | --- | --- |

c.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour la «production» de «matériaux fibreux ou filamenteux», comme suit:

1.

équipements pour la transformation de fibres polymères (telles que polyacrylonitrile, rayonne ou polycarbosilane), y compris le dispositif spécial pour la tension du fil pendant le chauffage;

| 2. | équipements pour le dépôt en phase gazeuse d’éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés; |
| --- | --- |

2.

équipements pour le dépôt en phase gazeuse d’éléments ou de composés sur des substrats filamenteux chauffés;

| 3. | équipements pour l’extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l’oxyde d’aluminium); |
| --- | --- |

3.

équipements pour l’extrusion par voie humide de céramique réfractaire (telle que l’oxyde d’aluminium);

| d. | équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe 9C110.








  Note: | Les équipements visés à l’alinéa 1B101.d incluent les rouleaux, tendeurs, matériels de revêtement, matériels de coupe et matrices «clickers». |
| --- | --- | --- |

d.

équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe 9C110.

Note:

1B102«Équipements de production» de poudre de métal, autres que ceux visés au paragraphe 1B002, et composants, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1B115.b. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | «équipements de production» de poudre de métal pouvant servir à la «production», en environnement contrôlé, de matériaux sphériques, sphéroïdaux ou atomisés visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111.a.1., 1C111.a.2. ou sur la liste des biens à usage militaire; |
| --- | --- |

a.

«équipements de production» de poudre de métal pouvant servir à la «production», en environnement contrôlé, de matériaux sphériques, sphéroïdaux ou atomisés visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., 1C111.a.1., 1C111.a.2. ou sur la liste des biens à usage militaire;

| b. | composants spécialement conçus pour les «équipements de production» visés au paragraphe 1B002 ou à l’alinéa 1B102.a. |
| --- | --- |

b.

composants spécialement conçus pour les «équipements de production» visés au paragraphe 1B002 ou à l’alinéa 1B102.a.

| Note: | Le paragraphe 1B102 comprend:







  a. | les générateurs de plasma (propulseurs électrothermiques à arc à haute fréquence) pouvant servir pour obtenir des poudres métalliques déposées par pulvérisation ou sphériques, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les générateurs de plasma (propulseurs électrothermiques à arc à haute fréquence) pouvant servir pour obtenir des poudres métalliques déposées par pulvérisation ou sphériques, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

| b. | les équipements d’électro-explosion utilisables pour l’obtention de poudres métalliques sphériques ou atomisées, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau; |
| --- | --- |

b.

les équipements d’électro-explosion utilisables pour l’obtention de poudres métalliques sphériques ou atomisées, le processus étant organisé dans un environnement argon-eau;

| c. | les équipements pouvant servir pour la «production» de poudres d’aluminium sphériques par injection d’une matière fondue dans un support inerte (par exemple l’azote). |
| --- | --- |

c.

les équipements pouvant servir pour la «production» de poudres d’aluminium sphériques par injection d’une matière fondue dans un support inerte (par exemple l’azote).

1B115Équipements, autres que ceux visés aux paragraphes 1B002 ou 1B102, pour la production de propergols et de constituants de propergols, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

| a. | «équipements de production» pour la «production», la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre; |
| --- | --- |

a.

«équipements de production» pour la «production», la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre;

| b. | «équipements de production» pour la «production», la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l’emboutissage, l’usinage, l’extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre.








  Note: | L’alinéa 1B115.b. ne vise pas les mélangeurs par charge, les mélangeurs en continu ou les broyeurs à jet liquide. Pour le contrôle des mélangeurs par charge, des mélangeurs en continu ou des broyeurs à jet liquide, voir les paragraphes 1B117, 1B118 et 1B119. |
| --- | --- | --- |

b.

«équipements de production» pour la «production», la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l’emboutissage, l’usinage, l’extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre.

Note:

| Note 1: | Pour les équipements de production spécialement conçus pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le paragraphe 1B115 ne vise pas les équipements de «production», de manipulation et d’essai de réception du carbure de bore. |
| --- | --- |

Note 2:

1B116Tuyères spécialement conçues pour la fabrication de matériaux dérivés par pyrolyse mis en forme sur un moule, un mandrin ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1 573 K (1 300 °C) et 3 173 K (2 900 °C) et à une pression comprise entre 130 Pa et 20 kPa.

1B117Mélangeurs par charge capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, et présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:

| a. | une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et |
| --- | --- |

a.

une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et

| b. | au moins un bras à mélanger/pétrir excentré. |
| --- | --- |

b.

au moins un bras à mélanger/pétrir excentré.

| Note: | À l’alinéa 1B117.b., le terme «bras à mélanger/pétrir» ne renvoie pas à un désagglomérateur ou à un couteau rotatif. |
| --- | --- |

Note:

1B118Mélangeurs en continu capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

| a. | au moins deux bras à mélanger/pétrir; ou |
| --- | --- |

a.

au moins deux bras à mélanger/pétrir; ou

| b. | un seul bras rotatif oscillant et présence de dents/broches à pétrir sur le bras et à l’intérieur du caisson de mélange. |
| --- | --- |

b.

un seul bras rotatif oscillant et présence de dents/broches à pétrir sur le bras et à l’intérieur du caisson de mélange.

1B119Broyeurs à jet liquide pouvant servir à meuler ou broyer les substances visées aux alinéas 1C011.a., 1C011.b., ou au paragraphe 1C111 ou sur la liste des biens à usage militaire, et leurs composants spécialement conçus.

1B201Machines pour le bobinage de filaments, autres que celles visées aux paragraphes 1B001 ou 1B101, et les équipements connexes, comme suit:

| a. | machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | les mouvements de mise en position, d’enroulement et d’embobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes; |
| --- | --- | --- |

a.

machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

les mouvements de mise en position, d’enroulement et d’embobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes;

| 2. | spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits stratifiés composites à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux»; et |
| --- | --- |

2.

spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits stratifiés composites à partir de «matériaux fibreux ou filamenteux»; et

| 3. | capables de faire tourner des tubes cylindriques d’un diamètre interne compris entre 75 et 650 mm et d’une longueur égale ou supérieure à 300 mm; |
| --- | --- |

3.

capables de faire tourner des tubes cylindriques d’un diamètre interne compris entre 75 et 650 mm et d’une longueur égale ou supérieure à 300 mm;

| b. | commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l’alinéa 1B201.a; |
| --- | --- |

b.

commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l’alinéa 1B201.a;

| c. | mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l’alinéa 1B201.a. |
| --- | --- |

c.

mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l’alinéa 1B201.a.

1B225Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 250 g de fluor par heure.

1B226Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique égal ou supérieur à 50 mA.

| Note: | Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs:







  a. | capables d’enrichir des isotopes stables; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

capables d’enrichir des isotopes stables;

| b. | dans lesquels les sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ. |
| --- | --- |

b.

dans lesquels les sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.

1B228Colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène possédant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (-238 °C) ou moins; |
| --- | --- |

a.

conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (-238 °C) ou moins;

| b. | conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères); |
| --- | --- |

b.

conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères);

| c. | fabriquées:






  1. | soit en acier inoxydable de la série 300 avec une faible teneur en soufre, dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; ou |
| --- | --- | --- |

c.

fabriquées:

1.

soit en acier inoxydable de la série 300 avec une faible teneur en soufre, dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; ou

| 2. | soit en matériaux équivalents compatibles avec H2 et la cryogénie; et |
| --- | --- |

2.

soit en matériaux équivalents compatibles avec H2 et la cryogénie; et

| d. | avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 30 cm et une longueur effective égale ou supérieure à 4 m. |
| --- | --- |

d.

avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 30 cm et une longueur effective égale ou supérieure à 4 m.

Note technique:

Au paragraphe 1B228, le terme «longueur effective» qualifie la hauteur active du matériel d’emballage dans une colonne de type «paquet», ou la hauteur active des plaques de contacteur internes dans une colonne de type «plaques».

1B229Colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique et «contacteurs internes», comme suit:

| N.B.: | Pour les colonnes spécialement conçues ou préparées pour la production d’eau lourde, voir 0B004. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | capables de fonctionner à des pressions de 2 MPa ou plus; |
| --- | --- | --- |

a.

colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de fonctionner à des pressions de 2 MPa ou plus;

| 2. | fabriquées en acier au carbone dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; et |
| --- | --- |

2.

fabriquées en acier au carbone dont le numéro de grain, selon la norme ASTM (ou une norme équivalente), est égal ou supérieur à 5; et

| 3. | ayant un diamètre de 1,8 m ou plus. |
| --- | --- |

3.

ayant un diamètre de 1,8 m ou plus.

| b. | ‘contacteurs internes’ pour les colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l’alinéa 1B229.a.


  Note technique:


  Les ‘contacteurs internes’ des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contrecourant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s’agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbogrille. |
| --- | --- |

b.

‘contacteurs internes’ pour les colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l’alinéa 1B229.a.

Note technique:

Les ‘contacteurs internes’ des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contrecourant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s’agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbogrille.

1B230Pompes capables de faire circuler des solutions d’un catalyseur d’amidure de potassium concentré ou dilué dans de l’ammoniaque liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | parfaitement étanches à l’air (c’est-à-dire scellées hermétiquement); |
| --- | --- |

a.

parfaitement étanches à l’air (c’est-à-dire scellées hermétiquement);

| b. | une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et |
| --- | --- |

b.

une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et

| c. | l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | pour les solutions d’amidure de potassium concentré (1 % ou plus), une pression de fonctionnement de 1,5 à 60 MPa; ou |
| --- | --- | --- |

c.

l’une des caractéristiques suivantes:

1.

pour les solutions d’amidure de potassium concentré (1 % ou plus), une pression de fonctionnement de 1,5 à 60 MPa; ou

| 2. | pour les solutions d’amidure de potassium dilué (moins de 1 %), une pression de fonctionnement de 20 à 60 MPa. |
| --- | --- |

2.

pour les solutions d’amidure de potassium dilué (moins de 1 %), une pression de fonctionnement de 20 à 60 MPa.

1B231Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:

| a. | installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium; |
| --- | --- |

a.

installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;

| b. | équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:






  1. | unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (- 250 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 W; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:

1.

unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (- 250 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 W;

| 2. | systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification. |
| --- | --- |

2.

systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification.

1B232Turbodétendeurs ou turbodétendeurs-compresseurs présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (-238 °C); et |
| --- | --- |

a.

conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (-238 °C); et

| b. | conçus pour un débit d’hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h. |
| --- | --- |

b.

conçus pour un débit d’hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h.

1B233Installations ou unités, et systèmes équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

| a. | installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium; |
| --- | --- |

a.

installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;

| b. | équipements pour la séparation des isotopes du lithium à l’aide du processus d’amalgame du lithium et du mercure, comme suit:






  1. | colonnes chargées d’échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements pour la séparation des isotopes du lithium à l’aide du processus d’amalgame du lithium et du mercure, comme suit:

1.

colonnes chargées d’échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium;

| 2. | pompes à mercure ou amalgame de lithium; |
| --- | --- |

2.

pompes à mercure ou amalgame de lithium;

| 3. | cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium; |
| --- | --- |

3.

cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium;

| 4. | évaporateurs pour solution concentrée d’hydroxyde de lithium. |
| --- | --- |

4.

évaporateurs pour solution concentrée d’hydroxyde de lithium.

| c. | systèmes d’échange d’ions spécialement conçus pour la séparation des isotopes du lithium, et leurs composants spécialement conçus; |
| --- | --- |

c.

systèmes d’échange d’ions spécialement conçus pour la séparation des isotopes du lithium, et leurs composants spécialement conçus;

| d. | systèmes d’échange chimique (utilisant des éthers couronnes, des agents cryptants ou des éthers LARIAT), spécialement conçus pour la séparation des isotopes du lithium, et leurs composants spécialement conçus. |
| --- | --- |

d.

systèmes d’échange chimique (utilisant des éthers couronnes, des agents cryptants ou des éthers LARIAT), spécialement conçus pour la séparation des isotopes du lithium, et leurs composants spécialement conçus.

1B234Cuves, chambres, conteneurs et autres dispositifs similaires de confinement pour contenu hautement explosif conçus pour procéder à des essais sur des explosifs puissants ou d’engins explosifs, et présentant tous les caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | conçus pour pouvoir contenir une explosion équivalente à au moins 2 kg de TNT; et |
| --- | --- |

a.

conçus pour pouvoir contenir une explosion équivalente à au moins 2 kg de TNT; et

| b. | contenant des éléments ou des caractéristiques de conception permettent le transfert en temps-réel ou différé des informations de diagnostic ou de mesure. |
| --- | --- |

b.

contenant des éléments ou des caractéristiques de conception permettent le transfert en temps-réel ou différé des informations de diagnostic ou de mesure.

1CMatières

Note technique:

Métaux et alliages:

Sauf disposition contraire, aux paragraphes 1C001 à 1C012, on entend par ‘métaux’ et ‘alliages’ les formes brutes et demi-produits suivants:

Formes brutes:

Anodes, billes, barreaux (y compris barreaux entaillés et barres à fil), billettes, blocs, blooms, briques, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, lingots, masses, granulés, gueuses (de fonte), poudre, rondelles, grenaille, brames, lopins, éponge, bâtonnets;

Demi-produits (revêtus ou non, plaqués, perforés, poinçonnés):

| a. | Matériaux corroyés ou travaillés, fabriqués par laminage, étirage, extrusion, forgeage, filage par choc, pressage, grenage, atomisation et broyage, à savoir: cornières, profilés/laminés, cercles, disques, poussière, paillettes, feuilles et lames, pièces forgées, tôle, poudre, objets pressés, pièces embouties/frappées, rubans, anneaux, barres/baguettes [y compris les baguettes de soudage nues, le fil machine et le fil laminé), profilé, laminé, tôles fines, feuillards, tuyaux et tubes (y compris des ronds, des carrés et des creux)], fil étiré ou filé; |
| --- | --- |

a.

Matériaux corroyés ou travaillés, fabriqués par laminage, étirage, extrusion, forgeage, filage par choc, pressage, grenage, atomisation et broyage, à savoir: cornières, profilés/laminés, cercles, disques, poussière, paillettes, feuilles et lames, pièces forgées, tôle, poudre, objets pressés, pièces embouties/frappées, rubans, anneaux, barres/baguettes [y compris les baguettes de soudage nues, le fil machine et le fil laminé), profilé, laminé, tôles fines, feuillards, tuyaux et tubes (y compris des ronds, des carrés et des creux)], fil étiré ou filé;

| b. | Matériaux moulés produits en sable, sous pression, en moule métallique, en moule de plâtre ou un autre type de moule, y compris le moulage sous haute pression, les formes frittées et les formes obtenues par métallurgie des poudres. |
| --- | --- |

b.

Matériaux moulés produits en sable, sous pression, en moule métallique, en moule de plâtre ou un autre type de moule, y compris le moulage sous haute pression, les formes frittées et les formes obtenues par métallurgie des poudres.

Le contrôle ne doit pas être rendu inopérant par le biais de l’exportation de formes non énumérées prétendues être des produits finis mais constituant en fait des formes brutes ou des demi-produits.

1C001Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs, comme suit:

| N.B. | VOIR ÉGALEMENT 1C101. |
| --- | --- |

N.B.

| a. | matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 2 × 108 Hz et inférieures à 3 × 1012 Hz;








  Note 1: | L’alinéa 1C001.a. ne vise pas:







  a. | les absorbeurs de type «cheveu», constitués de fibres naturelles ou synthétiques, à charge non magnétique pour permettre l’absorption; |
| --- | --- | --- | --- |

a.

matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 2 × 108 Hz et inférieures à 3 × 1012 Hz;

Note 1:

a.

les absorbeurs de type «cheveu», constitués de fibres naturelles ou synthétiques, à charge non magnétique pour permettre l’absorption;

| b. | les absorbeurs n’ayant pas de perte magnétique, dont la surface incidente est de forme non plane, comprenant pyramides, cônes, prismes et surfaces spiralées; |
| --- | --- |

b.

les absorbeurs n’ayant pas de perte magnétique, dont la surface incidente est de forme non plane, comprenant pyramides, cônes, prismes et surfaces spiralées;

| c. | les absorbeurs plans présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | constitués:








  a. | de matériaux en mousse plastique (flexibles ou non flexibles) à charge de carbone, ou de matériaux organiques, y compris les liants, produisant un écho de plus de 5 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 450 K (177 °C); ou |
| --- | --- | --- | --- |

c.

les absorbeurs plans présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constitués:

a.

de matériaux en mousse plastique (flexibles ou non flexibles) à charge de carbone, ou de matériaux organiques, y compris les liants, produisant un écho de plus de 5 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 450 K (177 °C); ou

| b. | de matériaux céramiques produisant un écho de plus de 20 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 800 K (527 °C); |
| --- | --- |

b.

de matériaux céramiques produisant un écho de plus de 20 % par rapport au métal sur une largeur de bande supérieure à ± 15 % de la fréquence centrale de l’énergie incidente, et incapables de résister à des températures de plus de 800 K (527 °C);

Note technique:

Les échantillons pour essais d’absorption concernant l’alinéa 1C001.a., note 1.c.1., devraient être un carré dont le côté mesure au moins 5 longueurs d’onde de la fréquence centrale et placé dans le champ lointain de la source rayonnante.

| 2. | résistance à la traction inférieure à 7 × 106 N/m2; et |
| --- | --- |

2.

résistance à la traction inférieure à 7 × 106 N/m2; et

| 3. | résistance à la compression inférieure à 14 × 106 N/m2; |
| --- | --- |

3.

résistance à la compression inférieure à 14 × 106 N/m2;

| d. | les absorbeurs plans constitués de ferrite frittée, présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | densité supérieure à 4,4; et |
| --- | --- | --- |

d.

les absorbeurs plans constitués de ferrite frittée, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

densité supérieure à 4,4; et

| 2. | température de fonctionnement maximale de 548 K (275 °C). |
| --- | --- |

2.

température de fonctionnement maximale de 548 K (275 °C).

| Note 2: | La note 1 de l’alinéa 1C001.a. n’exclut aucunement des contrôles, les matières magnétiques assurant l’absorption lorsqu’elles sont incorporées dans la peinture. |
| --- | --- |

Note 2:

| b. | matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 1,5 × 1014 Hz et inférieures à 3,7 × 1014 Hz et non transparents dans le domaine visible;








  Note: | L’alinéa 1C001.b. ne vise pas les matériaux spécialement conçus ou formulés pour l’une des applications suivantes:







  a. | marquage des polymères au laser; ou |
| --- | --- | --- | --- |

b.

matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 1,5 × 1014 Hz et inférieures à 3,7 × 1014 Hz et non transparents dans le domaine visible;

Note:

a.

marquage des polymères au laser; ou

| b. | soudage des polymères au laser. |
| --- | --- |

b.

soudage des polymères au laser.

| c. | matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une ‘conductivité électrique volumique’ supérieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une ‘résistivité surfacique (superficielle)’ inférieure à 100 ohms/m2, à base d’un ou de plusieurs des polymères suivants:






  1. | polyaniline; |
| --- | --- | --- |

c.

matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une ‘conductivité électrique volumique’ supérieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une ‘résistivité surfacique (superficielle)’ inférieure à 100 ohms/m2, à base d’un ou de plusieurs des polymères suivants:

1.

polyaniline;

| 2. | polypyrrole; |
| --- | --- |

2.

polypyrrole;

| 3. | polythiophène; |
| --- | --- |

3.

polythiophène;

| 4. | polyphénylène-vinylène; ou |
| --- | --- |

4.

polyphénylène-vinylène; ou

| 5. | polythiénylène-vinylène. |
| --- | --- |

5.

polythiénylène-vinylène.

| Note: | L’alinéa 1C001.c. ne vise pas les matières sous forme liquide. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

La ‘conductivité électrique volumique’ et la ‘résistivité surfacique (superficielle)’ sont déterminées conformément à la norme ASTM D-257 ou à des équivalents nationaux.

1C002Alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C202. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 1C002 ne vise pas les alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés pour le revêtement de substrats. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Les alliages métalliques cités au paragraphe 1C002 sont les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément. |
| --- | --- |

1.

| 2. | La ‘tenue au fluage-rupture’ doit être mesurée conformément à la norme E-139 de l’ASTM ou à des équivalents nationaux. |
| --- | --- |

2.

| 3. | La ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ doit être mesurée conformément à la norme E-606 de l’ASTM, «méthode recommandée pour l’essai de résistance à la fatigue oligocyclique à amplitude constante», ou ses équivalents nationaux. L’essai doit être axial avec un rapport moyen de l’effort minimal à l’effort maximal égal à 1 et un coefficient de concentration des contraintes (kt) égal à 1. Le rapport moyen de l’effort minimal à l’effort maximal désigne la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale. a. |
| --- | --- |

3.

| a. | aluminiures, comme suit:






  1. | aluminiures de nickel contenant au minimum 15 % en poids d’aluminium, au maximum 38 % en poids d’aluminium, et au moins un élément d’alliage additionnel; |
| --- | --- | --- |

a.

aluminiures, comme suit:

1.

aluminiures de nickel contenant au minimum 15 % en poids d’aluminium, au maximum 38 % en poids d’aluminium, et au moins un élément d’alliage additionnel;

| 2. | aluminiures de titane contenant 10 % en poids ou plus d’aluminium, et au moins un élément d’alliage additionnel; |
| --- | --- |

2.

aluminiures de titane contenant 10 % en poids ou plus d’aluminium, et au moins un élément d’alliage additionnel;

| b. | alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir des poudres ou particules visées à l’alinéa 1C002.c:






  1. | alliages de nickel présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une ‘tenue au fluage-rupture’ de 10 000 heures ou plus à 923 K (650 °C) sous une contrainte de 676 MPa; ou |
| --- | --- | --- | --- |

b.

alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir des poudres ou particules visées à l’alinéa 1C002.c:

1.

alliages de nickel présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une ‘tenue au fluage-rupture’ de 10 000 heures ou plus à 923 K (650 °C) sous une contrainte de 676 MPa; ou

| b. | une ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ de 10 000 cycles ou plus à 823 K (550 °C) sous une contrainte maximale de 1 095 MPa; |
| --- | --- |

b.

une ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ de 10 000 cycles ou plus à 823 K (550 °C) sous une contrainte maximale de 1 095 MPa;

| 2. | alliages de niobium présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une ‘tenue au fluage-rupture’ de 10 000 heures ou plus à 1 073 K (800 °C) sous une contrainte de 400 MPa; ou |
| --- | --- | --- |

2.

alliages de niobium présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une ‘tenue au fluage-rupture’ de 10 000 heures ou plus à 1 073 K (800 °C) sous une contrainte de 400 MPa; ou

| b. | une ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ de 10 000 cycles ou plus à 973 K (700 °C) sous une contrainte maximale de 700 MPa; |
| --- | --- |

b.

une ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ de 10 000 cycles ou plus à 973 K (700 °C) sous une contrainte maximale de 700 MPa;

| 3. | alliages de titane présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une ‘tenue au fluage-rupture’ de 10 000 heures ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte de 200 MPa; ou |
| --- | --- | --- |

3.

alliages de titane présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une ‘tenue au fluage-rupture’ de 10 000 heures ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte de 200 MPa; ou

| b. | une ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ de 10 000 cycles ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte maximale de 400 MPa; |
| --- | --- |

b.

une ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ de 10 000 cycles ou plus à 723 K (450 °C) sous une contrainte maximale de 400 MPa;

| 4. | alliages d’aluminium présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une résistance à la traction égale ou supérieure à 240 MPa à 473 K (200 °C); ou |
| --- | --- | --- |

4.

alliages d’aluminium présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 240 MPa à 473 K (200 °C); ou

| b. | une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C); |
| --- | --- |

b.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C);

| 5. | alliages de magnésium présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une résistance à la traction égale ou supérieure à 345 MPa; et |
| --- | --- | --- |

5.

alliages de magnésium présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une résistance à la traction égale ou supérieure à 345 MPa; et

| b. | un taux de corrosion inférieur à 1 mm/an dans une solution aqueuse de chlorure de sodium à 3 % mesuré conformément à la norme G-31 de l’ASTM ou à des équivalents nationaux; |
| --- | --- |

b.

un taux de corrosion inférieur à 1 mm/an dans une solution aqueuse de chlorure de sodium à 3 % mesuré conformément à la norme G-31 de l’ASTM ou à des équivalents nationaux;

| c. | poudres ou particules d’alliages métalliques, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | constituées de l’un des systèmes de composition suivants:


  Note technique:


  Dans les points suivants, X = un ou plusieurs éléments d’alliages:







  a. | alliages de nickel (Ni-Al-X, Ni-X-Al) qualifiés pour les pièces et composants de moteurs à turbine, c’est-à-dire avec moins de trois particules non métalliques (introduites au cours du processus de fabrication) de plus de 100 μm pour 109 particules d’alliages; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

poudres ou particules d’alliages métalliques, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constituées de l’un des systèmes de composition suivants:

Note technique:

Dans les points suivants, X = un ou plusieurs éléments d’alliages:

a.

alliages de nickel (Ni-Al-X, Ni-X-Al) qualifiés pour les pièces et composants de moteurs à turbine, c’est-à-dire avec moins de trois particules non métalliques (introduites au cours du processus de fabrication) de plus de 100 μm pour 109 particules d’alliages;

| b. | alliages de niobium [(Nb-Al-X ou Nb-X-Al, Nb-Si-X ou Nb-X-Si, Nb-Ti-X ou Nb-X-Ti); |
| --- | --- |

b.

alliages de niobium [(Nb-Al-X ou Nb-X-Al, Nb-Si-X ou Nb-X-Si, Nb-Ti-X ou Nb-X-Ti);

| c. | alliages de titane (Ti-Al-X ou Ti-X-Al); |
| --- | --- |

c.

alliages de titane (Ti-Al-X ou Ti-X-Al);

| d. | alliages d’aluminium (Al-Mg-X ou Al-X-Mg, Al-Zn-X ou Al-X-Zn, Al-Fe-X ou Al-X-Fe); ou |
| --- | --- |

d.

alliages d’aluminium (Al-Mg-X ou Al-X-Mg, Al-Zn-X ou Al-X-Zn, Al-Fe-X ou Al-X-Fe); ou

| e. | alliages de magnésium (Mg-Al-X ou Mg-X-Al); |
| --- | --- |

e.

alliages de magnésium (Mg-Al-X ou Mg-X-Al);

| 2. | obtenues dans un environnement contrôlé par l’un des procédés suivants:






  a. | «atomisation sous vide»; |
| --- | --- | --- |

2.

obtenues dans un environnement contrôlé par l’un des procédés suivants:

a.

«atomisation sous vide»;

| b. | «atomisation par gaz»; |
| --- | --- |

b.

«atomisation par gaz»;

| c. | «atomisation centrifuge»; |
| --- | --- |

c.

«atomisation centrifuge»;

| d. | «trempe brusque»; |
| --- | --- |

d.

«trempe brusque»;

| e. | «trempe sur rouleau» et «pulvérisation»; |
| --- | --- |

e.

«trempe sur rouleau» et «pulvérisation»;

| f. | «extraction en fusion» et «pulvérisation»; |
| --- | --- |

f.

«extraction en fusion» et «pulvérisation»;

| g. | «alliage mécanique»; ou |
| --- | --- |

g.

«alliage mécanique»; ou

| h. | «atomisation au plasma», et |
| --- | --- |

h.

«atomisation au plasma», et

| 3. | capables de constituer les matériaux visés aux alinéas 1C002.a ou 1C002.b; |
| --- | --- |

3.

capables de constituer les matériaux visés aux alinéas 1C002.a ou 1C002.b;

| d. | matériaux alliés, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | constituées de l’un des systèmes de composition visés à l’alinéa 1C002.c.1.: |
| --- | --- | --- |

d.

matériaux alliés, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

constituées de l’un des systèmes de composition visés à l’alinéa 1C002.c.1.:

| 2. | sous forme de paillettes, rubans ou barres minces; et |
| --- | --- |

2.

sous forme de paillettes, rubans ou barres minces; et

| 3. | obtenus dans un environnement contrôlé par l’un des procédés suivants:






  a. | «trempe brusque»; |
| --- | --- | --- |

3.

obtenus dans un environnement contrôlé par l’un des procédés suivants:

a.

«trempe brusque»;

| b. | «trempe sur rouleau»; ou |
| --- | --- |

b.

«trempe sur rouleau»; ou

| c. | «extraction en fusion». |
| --- | --- |

c.

«extraction en fusion».

1C003Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm;


  Note technique:


  La mesure de la perméabilité relative initiale doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits. |
| --- | --- |

a.

perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm;

Note technique:

La mesure de la perméabilité relative initiale doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits.

| b. | alliages magnétostrictifs présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une magnétostriction à saturation supérieure à 5 × 10-4; ou |
| --- | --- | --- |

b.

alliages magnétostrictifs présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une magnétostriction à saturation supérieure à 5 × 10-4; ou

| 2. | un facteur de couplage magnétomécanique (k) supérieur à 0,8; ou |
| --- | --- |

2.

un facteur de couplage magnétomécanique (k) supérieur à 0,8; ou

| c. | feuillards d’alliage amorphe ou ‘nanocristallin’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une composition comprenant au moins 75 % en poids de fer, de cobalt ou de nickel; |
| --- | --- | --- |

c.

feuillards d’alliage amorphe ou ‘nanocristallin’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une composition comprenant au moins 75 % en poids de fer, de cobalt ou de nickel;

| 2. | une induction magnétique à saturation (Bs) égale ou supérieure à 1,6 T; et |
| --- | --- |

2.

une induction magnétique à saturation (Bs) égale ou supérieure à 1,6 T; et

| 3. | une des caractéristiques suivantes:






  a. | une épaisseur égale ou inférieure à 0,02 mm; ou |
| --- | --- | --- |

3.

une des caractéristiques suivantes:

a.

une épaisseur égale ou inférieure à 0,02 mm; ou

| b. | une résistivité électrique égale ou supérieure à 2 × 10-4 ohm/cm. |
| --- | --- |

b.

une résistivité électrique égale ou supérieure à 2 × 10-4 ohm/cm.

Note technique:

À l’alinéa 1C003.c, on entend par ‘nanocristallins’ les matériaux ayant une granularité cristalline, déterminée par diffraction de rayons X, inférieure ou égale à 50 nm.

1C004Alliages d’uranium titane ou alliages de tungstène à «matrice» à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | masse volumique supérieure à 17,5 g/cm3; |
| --- | --- |

a.

masse volumique supérieure à 17,5 g/cm3;

| b. | limite élastique supérieure à 880 MPa; |
| --- | --- |

b.

limite élastique supérieure à 880 MPa;

| c. | résistance à la rupture supérieure à 1 270 MPa; et |
| --- | --- |

c.

résistance à la rupture supérieure à 1 270 MPa; et

| d. | allongement supérieur à 8 %. |
| --- | --- |

d.

allongement supérieur à 8 %.

1C005Conducteurs «composites»«supraconducteurs» en longueurs supérieures à 100 m ou ayant une masse supérieure à 100 g, comme suit:

| a. | conducteurs «composites»«supraconducteurs» contenant un ou plusieurs ‘filaments’ au niobiumtitane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | intégrés dans une «matrice» autre qu’une «matrice» de cuivre ou d’un mélange à base de cuivre; et |
| --- | --- | --- |

a.

conducteurs «composites»«supraconducteurs» contenant un ou plusieurs ‘filaments’ au niobiumtitane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

intégrés dans une «matrice» autre qu’une «matrice» de cuivre ou d’un mélange à base de cuivre; et

| 2. | ayant une section transversale d’une surface inférieure à 0,28 × 10-4 mm2 (6 μm de diamètre pour les ‘filaments’ circulaires); |
| --- | --- |

2.

ayant une section transversale d’une surface inférieure à 0,28 × 10-4 mm2 (6 μm de diamètre pour les ‘filaments’ circulaires);

| b. | conducteurs «composites»«supraconducteurs» constitués d’un ou de plusieurs ‘filaments’«supraconducteurs» autres qu’au niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | «température critique», à une induction magnétique nulle, supérieure à 9,85 K (- 263,31 °C); et |
| --- | --- | --- |

b.

conducteurs «composites»«supraconducteurs» constitués d’un ou de plusieurs ‘filaments’«supraconducteurs» autres qu’au niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«température critique», à une induction magnétique nulle, supérieure à 9,85 K (- 263,31 °C); et

| 2. | persistance de l’état «supraconducteur» à une température de 4,2 K (- 268,96 °C) lorsqu’ils sont exposés à un champ magnétique orienté dans toute direction perpendiculaire à l’axe longitudinal du conducteur et correspondant à une induction magnétique de plus de 12 T, avec une densité de courant critique supérieure à 1 750 A/mm2 sur l’ensemble de la section transversale du conducteur; |
| --- | --- |

2.

persistance de l’état «supraconducteur» à une température de 4,2 K (- 268,96 °C) lorsqu’ils sont exposés à un champ magnétique orienté dans toute direction perpendiculaire à l’axe longitudinal du conducteur et correspondant à une induction magnétique de plus de 12 T, avec une densité de courant critique supérieure à 1 750 A/mm2 sur l’ensemble de la section transversale du conducteur;

| c. | conducteurs «composites»«supraconducteurs» contenant un ou plusieurs ‘filaments’«supraconducteurs» dont l’état «supraconducteur» persiste au-delà d’une température de 115 K (-158,16 °C).


  Note technique:


  Aux fins du paragraphe 1C005, les ‘filaments’ peuvent se présenter sous forme de fils, cylindres, films, bandes ou rubans. |
| --- | --- |

c.

conducteurs «composites»«supraconducteurs» contenant un ou plusieurs ‘filaments’«supraconducteurs» dont l’état «supraconducteur» persiste au-delà d’une température de 115 K (-158,16 °C).

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1C005, les ‘filaments’ peuvent se présenter sous forme de fils, cylindres, films, bandes ou rubans.

1C006Fluides et substances lubrifiantes, comme suit:

| a. | fluides hydrauliques contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:






  1. | «huiles d’hydrocarbures siliconés synthétiques», présentant toutes les caractéristiques suivantes:


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 1C006.a.1., les ‘huiles d’hydrocarbures siliconés’ contiennent exclusivement du silicium, de l’hydrogène et du carbone.







  a. | Un ‘point d’éclair’ à plus de 477 K (204 °C); |
| --- | --- | --- | --- |

a.

fluides hydrauliques contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:

1.

«huiles d’hydrocarbures siliconés synthétiques», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1C006.a.1., les ‘huiles d’hydrocarbures siliconés’ contiennent exclusivement du silicium, de l’hydrogène et du carbone.

a.

Un ‘point d’éclair’ à plus de 477 K (204 °C);

| b. | Un ‘point d’écoulement’ à 239 K (- 34 °C) ou moins; |
| --- | --- |

b.

Un ‘point d’écoulement’ à 239 K (- 34 °C) ou moins;

| c. | Un ‘indice de viscosité’ de 75 ou plus; et |
| --- | --- |

c.

Un ‘indice de viscosité’ de 75 ou plus; et

| d. | Une ‘stabilité thermique’ à 616 K (343 °C); ou |
| --- | --- |

d.

Une ‘stabilité thermique’ à 616 K (343 °C); ou

| 2. | ‘chlorofluorocarbures’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 1C006.a.2., les ‘chlorofluorocarbures’ contiennent exclusivement du carbone, du fluor et du chlore.







  a. | Pas de ‘point d’éclair’; |
| --- | --- | --- |

2.

‘chlorofluorocarbures’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 1C006.a.2., les ‘chlorofluorocarbures’ contiennent exclusivement du carbone, du fluor et du chlore.

a.

Pas de ‘point d’éclair’;

| b. | Une ‘température d’allumage spontané’ à plus de 977 K (704 °C); |
| --- | --- |

b.

Une ‘température d’allumage spontané’ à plus de 977 K (704 °C);

| c. | Un ‘point d’écoulement’ à 219 K (-54 °C) ou moins; |
| --- | --- |

c.

Un ‘point d’écoulement’ à 219 K (-54 °C) ou moins;

| d. | Un ‘indice de viscosité’ de 80 ou plus; et |
| --- | --- |

d.

Un ‘indice de viscosité’ de 80 ou plus; et

| e. | Un point d’ébullition à 473 K (200 °C) ou plus; |
| --- | --- |

e.

Un point d’ébullition à 473 K (200 °C) ou plus;

| b. | substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:






  1. | éthers ou thio-éthers de phénylènes, d’alkylphénylène, ou leurs mélanges, contenant plus de deux fonctions éther ou thio-éther ou leurs mélanges; ou |
| --- | --- | --- |

b.

substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:

1.

éthers ou thio-éthers de phénylènes, d’alkylphénylène, ou leurs mélanges, contenant plus de deux fonctions éther ou thio-éther ou leurs mélanges; ou

| 2. | fluides silicones fluorés ayant une viscosité cinématique mesurée à 298 K (25 °C) inférieure à 5 000 mm2/s (5 000 centistokes); |
| --- | --- |

2.

fluides silicones fluorés ayant une viscosité cinématique mesurée à 298 K (25 °C) inférieure à 5 000 mm2/s (5 000 centistokes);

| c. | fluides d’amortissement ou de flottaison présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | pureté supérieure à 99,8 %; |
| --- | --- | --- |

c.

fluides d’amortissement ou de flottaison présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

pureté supérieure à 99,8 %;

| 2. | contenant moins de 25 particules d’une taille égale ou supérieure à 200 μm pour 100 ml; et |
| --- | --- |

2.

contenant moins de 25 particules d’une taille égale ou supérieure à 200 μm pour 100 ml; et

| 3. | constitués de 85 % au moins de l’un des produits suivants:






  a. | dibromotétrafluoréthane (CAS 25497-30-7, 124-73-2, 27336-23-8); |
| --- | --- | --- |

3.

constitués de 85 % au moins de l’un des produits suivants:

a.

dibromotétrafluoréthane (CAS 25497-30-7, 124-73-2, 27336-23-8);

| b. | polychlorotrifluoroéthylène (modifications huileuses et cireuses seulement); ou |
| --- | --- |

b.

polychlorotrifluoroéthylène (modifications huileuses et cireuses seulement); ou

| c. | polybromotrifluoroéthylène; |
| --- | --- |

c.

polybromotrifluoroéthylène;

| d. | liquides de refroidissement électroniques fluorocarbonés présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une teneur en poids de 85 % ou plus de l’une des substances suivantes ou de leurs mélanges:






  a. | formes monomères de perfluoropolyalkylether-triazines ou d’éthers perfluoroaliphatiques; |
| --- | --- | --- | --- |

d.

liquides de refroidissement électroniques fluorocarbonés présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une teneur en poids de 85 % ou plus de l’une des substances suivantes ou de leurs mélanges:

a.

formes monomères de perfluoropolyalkylether-triazines ou d’éthers perfluoroaliphatiques;

| b. | perfluoroalkylamines; |
| --- | --- |

b.

perfluoroalkylamines;

| c. | perfluorocyclanes; ou |
| --- | --- |

c.

perfluorocyclanes; ou

| d. | perfluoroalcanes; |
| --- | --- |

d.

perfluoroalcanes;

| 2. | une masse volumique de 1,5 g/ml ou plus à 298 K (25 °C); |
| --- | --- |

2.

une masse volumique de 1,5 g/ml ou plus à 298 K (25 °C);

| 3. | à l’état liquide à 273 K (0 °C); et |
| --- | --- |

3.

à l’état liquide à 273 K (0 °C); et

| 4. | une teneur en poids en fluor supérieure ou égale à 60 %. |
| --- | --- |

4.

une teneur en poids en fluor supérieure ou égale à 60 %.

| Note: | L’alinéa 1C006.d. ne vise pas les matériaux qualifiés et emballés sous le nom de produits médicaux. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Aux fins du paragraphe 1C006:

| 1. | le ‘point d’éclair’ est déterminé au moyen de la méthode Cleveland à vase ouvert, décrite dans la norme D-92 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; |
| --- | --- |

1.

le ‘point d’éclair’ est déterminé au moyen de la méthode Cleveland à vase ouvert, décrite dans la norme D-92 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux;

| 2. | le ‘point d’écoulement’ est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-97 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; |
| --- | --- |

2.

le ‘point d’écoulement’ est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-97 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux;

| 3. | l'‘indice de viscosité’ est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D2270 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; |
| --- | --- |

3.

l'‘indice de viscosité’ est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D2270 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux;

| 4. | la ‘stabilité thermique’ est déterminée au moyen de la méthode suivante, ou équivalents nationaux:

  20 ml du fluide à l’essai sont placés dans une chambre de 46 ml en acier inoxydable du type 317, contenant une bille de chacun des matériaux suivants: acier à outils M 10, acier 52100 et bronze de qualité de marine (60 % Cu, 39 % Zn, 0,75 % Sn); ces billes ont un diamètre (nominal) de 12,5 mm.
  La chambre est purgée à l’azote, scellée sous pression atmosphérique et la température est portée à 644 ± 6 K (371 ± 6 °C) et maintenue à ce niveau pendant 6 heures.
  L’échantillon est considéré comme thermiquement stable si, à la fin du processus décrit ci-dessus, toutes les conditions suivantes sont remplies:







  a. | la perte de poids pour chaque bille de métal est inférieure à 10 mg/mm2 de la surface de la bille; |
| --- | --- | --- |

4.

la ‘stabilité thermique’ est déterminée au moyen de la méthode suivante, ou équivalents nationaux:

a.

la perte de poids pour chaque bille de métal est inférieure à 10 mg/mm2 de la surface de la bille;

| b. | l’abaissement de la viscosité initiale, établie à 311 K (38 °C), est inférieur à 25 %; et |
| --- | --- |

b.

l’abaissement de la viscosité initiale, établie à 311 K (38 °C), est inférieur à 25 %; et

| c. | l’indice d’acidité totale ou l’indice d’alcalinité totale est inférieur à 0,40; |
| --- | --- |

c.

l’indice d’acidité totale ou l’indice d’alcalinité totale est inférieur à 0,40;

| 5. | la ‘température d’allumage spontané’ est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme E-659 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux. |
| --- | --- |

5.

la ‘température d’allumage spontané’ est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme E-659 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux.

1C007Poudres céramiques, matériaux céramiques non «composites», matériaux «composites» à «matrice» céramique et matériaux précurseurs, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C107. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | poudres céramiques constituées de borures de titane simples ou complexes, ayant un total d’impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de 5 000 ppm, et une dimension particulaire moyenne égale ou inférieure à 5 μm, et n’ayant pas plus de 10 % de particules de plus de 10 μm; |
| --- | --- |

a.

poudres céramiques constituées de borures de titane simples ou complexes, ayant un total d’impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de 5 000 ppm, et une dimension particulaire moyenne égale ou inférieure à 5 μm, et n’ayant pas plus de 10 % de particules de plus de 10 μm;

| b. | matériaux céramiques non «composites», sous forme brute ou de demi-produits, composés de borures de titane ayant une densité égale ou supérieure à 98 % de la valeur théorique;








  Note: | L’alinéa 1C007.b. ne vise pas les abrasifs. |
| --- | --- | --- |

b.

matériaux céramiques non «composites», sous forme brute ou de demi-produits, composés de borures de titane ayant une densité égale ou supérieure à 98 % de la valeur théorique;

Note:

| c. | matériaux «composites» céramiques-céramiques à «matrice» de verre ou d’oxyde renforcés avec des fibres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | obtenus à partir de l’un quelconque des matériaux suivants:






  a. | Si-N; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

matériaux «composites» céramiques-céramiques à «matrice» de verre ou d’oxyde renforcés avec des fibres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

obtenus à partir de l’un quelconque des matériaux suivants:

a.

Si-N;

| b. | Si-C; |
| --- | --- |

b.

Si-C;

| c. | Si-Al-O-N; ou |
| --- | --- |

c.

Si-Al-O-N; ou

| d. | Si-O-N; et |
| --- | --- |

d.

Si-O-N; et

| 2. | ayant une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 12,7 × 103 m; |
| --- | --- |

2.

ayant une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 12,7 × 103 m;

| d. | matériaux «composites» céramiques-céramiques, avec ou sans phase métallique continue, contenant des particules, des trichites ou des fibres, dans lesquels les carbures ou nitrures de silicium, de zirconium ou de bore constituent la «matrice»; |
| --- | --- |

d.

matériaux «composites» céramiques-céramiques, avec ou sans phase métallique continue, contenant des particules, des trichites ou des fibres, dans lesquels les carbures ou nitrures de silicium, de zirconium ou de bore constituent la «matrice»;

| e. | matériaux précurseurs, à savoir matériaux polymères ou métallo-organiques spéciaux, pour la production de toute(s) phase(s) des matériaux visés par l’alinéa 1C007.c., comme suit:






  1. | polydiorganosilanes (pour la production de carbure de silicium); |
| --- | --- | --- |

e.

matériaux précurseurs, à savoir matériaux polymères ou métallo-organiques spéciaux, pour la production de toute(s) phase(s) des matériaux visés par l’alinéa 1C007.c., comme suit:

1.

polydiorganosilanes (pour la production de carbure de silicium);

| 2. | polysilazanes (pour la production de nitrure de silicium); |
| --- | --- |

2.

polysilazanes (pour la production de nitrure de silicium);

| 3. | polycarbosilazanes (pour la production de céramiques à base de silicium, de carbone et d’azote); |
| --- | --- |

3.

polycarbosilazanes (pour la production de céramiques à base de silicium, de carbone et d’azote);

| f. | matériaux «composites» céramiques-céramiques à «matrice» d’oxyde ou de verre, renforcés avec des fibres continues correspondant à l’un quelconque des systèmes suivants:






  1. | Al2O3 (CAS 1344-28-1); ou |
| --- | --- | --- |

f.

matériaux «composites» céramiques-céramiques à «matrice» d’oxyde ou de verre, renforcés avec des fibres continues correspondant à l’un quelconque des systèmes suivants:

1.

Al2O3 (CAS 1344-28-1); ou

| 2. | Si-C-N. |
| --- | --- |

2.

Si-C-N.

| Note: | L’alinéa 1C007.f. ne vise pas les matériaux «composites» contenant des fibres correspondant à l’un de ces systèmes qui ont une résistance à la traction de moins de 700 MPa à 1 273 K (1 000 °C) ou une résistance au fluage en traction de plus de 1 % de déformation par fluage pour une charge de 100 MPa à 1 273 K (1 000 °C) pendant 100 heures. |
| --- | --- |

Note:

1C008Substances polymères non fluorées, comme suit:

| a. | imides, comme suit:






  1. | bismaléimides; |
| --- | --- | --- |

a.

imides, comme suit:

1.

bismaléimides;

| 2. | polyamidimides (PAI) aromatiques ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 563 K (290 °C); |
| --- | --- |

2.

polyamidimides (PAI) aromatiques ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 563 K (290 °C);

| 3. | polyimides aromatiques ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 505 K (232 °C); |
| --- | --- |

3.

polyimides aromatiques ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 505 K (232 °C);

| 4. | polyétherimides aromatiques ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 563 K (290 °C); |
| --- | --- |

4.

polyétherimides aromatiques ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 563 K (290 °C);

| Note: | L’alinéa 1C008.a vise les substances sous forme «fusible» liquide ou solide, y compris sous forme de résine, de poudre, de pastille, de film, de feuille, de bande ou de ruban. |
| --- | --- |

Note:

| N.B.: | Pour les polyimides aromatiques non «fusibles» sous forme de film, de feuille, de bande ou de ruban, voir paragraphe 1A003. |
| --- | --- |

N.B.:

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | non utilisé; |
| --- | --- |

c.

non utilisé;

| d. | polyarylène cétones; |
| --- | --- |

d.

polyarylène cétones;

| e. | sulfures de polyarylène, dans lesquels le groupe arylène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou de leurs combinaisons; |
| --- | --- |

e.

sulfures de polyarylène, dans lesquels le groupe arylène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou de leurs combinaisons;

| f. | polybiphénylènéthersulfone ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 563 K (290 °C). |
| --- | --- |

f.

polybiphénylènéthersulfone ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 563 K (290 °C).

Note technique:

| 1. | La ‘température de transition vitreuse (Tg)’ des substances thermoplastiques visées à l’alinéa 1C008.a.2. et des substances visées à l’alinéa 1C008a.4. est déterminée conformément à la méthode décrite dans la norme ISO 11357-2:1999 ou dans des normes nationales équivalentes. |
| --- | --- |

1.

La ‘température de transition vitreuse (Tg)’ des substances thermoplastiques visées à l’alinéa 1C008.a.2. et des substances visées à l’alinéa 1C008a.4. est déterminée conformément à la méthode décrite dans la norme ISO 11357-2:1999 ou dans des normes nationales équivalentes.

| 2. | La ‘température de transition vitreuse (Tg)’ des substances thermodurcissables visées à l’alinéa 1C008.a.2. et des substances visées à l’alinéa 1C008a.3. est déterminée conformément à la méthode de flexion en trois points décrite dans la norme ASTM D 7028-07 ou une norme nationale équivalente. L’essai doit être mené sur un spécimen d’essai sec polymérisé à 90 % au minimum, comme requis par la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente, à l’aide d’une combinaison de procédés de polymérisation standard et ultérieure générant la Tg. la plus élevée. |
| --- | --- |

2.

La ‘température de transition vitreuse (Tg)’ des substances thermodurcissables visées à l’alinéa 1C008.a.2. et des substances visées à l’alinéa 1C008a.3. est déterminée conformément à la méthode de flexion en trois points décrite dans la norme ASTM D 7028-07 ou une norme nationale équivalente. L’essai doit être mené sur un spécimen d’essai sec polymérisé à 90 % au minimum, comme requis par la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente, à l’aide d’une combinaison de procédés de polymérisation standard et ultérieure générant la Tg. la plus élevée.

1C009Composés fluorés non traités, comme suit:

| a. | copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage; |
| --- | --- |

a.

copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage;

| b. | polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné; |
| --- | --- |

b.

polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné;

| c. | élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné. |
| --- | --- |

c.

élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné.

1C010«Matériaux fibreux ou filamenteux», comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C210 ET 9C110. |
| --- | --- |

N.B.:

Notes techniques:

| 1. | Afin de calculer la «résistance spécifique à la traction», le «module spécifique» ou le poids spécifique d’un «matériau fibreux ou filamenteux» mentionnés aux alinéas 1C010.a., 1C010.b., 1C010.c. ou 1C010.e.1.b., la résistance à la traction et le module doivent être définis à l’aide de la méthode décrite par la norme ISO 10618:2004 ou des normes nationales équivalentes. |
| --- | --- |

1.

Afin de calculer la «résistance spécifique à la traction», le «module spécifique» ou le poids spécifique d’un «matériau fibreux ou filamenteux» mentionnés aux alinéas 1C010.a., 1C010.b., 1C010.c. ou 1C010.e.1.b., la résistance à la traction et le module doivent être définis à l’aide de la méthode décrite par la norme ISO 10618:2004 ou des normes nationales équivalentes.

| 2. | L’évaluation de la «résistance spécifique à la traction», du «module spécifique» ou du poids spécifique des «matériaux fibreux ou filamenteux» non unidirectionnels (par ex. tissus, nattes irrégulières ou tresses) au paragraphe 1C010. doit se baser sur les propriétés mécaniques des monofilaments unidirectionnels qui les composent (par ex. monofilaments, torons, nappes ou mèches) avant transformation en «matériaux fibreux ou filamenteux» non unidirectionnels. |
| --- | --- |

2.

L’évaluation de la «résistance spécifique à la traction», du «module spécifique» ou du poids spécifique des «matériaux fibreux ou filamenteux» non unidirectionnels (par ex. tissus, nattes irrégulières ou tresses) au paragraphe 1C010. doit se baser sur les propriétés mécaniques des monofilaments unidirectionnels qui les composent (par ex. monofilaments, torons, nappes ou mèches) avant transformation en «matériaux fibreux ou filamenteux» non unidirectionnels.

| a. | «matériaux fibreux ou filamenteux» organiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | «module spécifique» supérieur à 12,7 × 106 m; et |
| --- | --- | --- |

a.

«matériaux fibreux ou filamenteux» organiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 12,7 × 106 m; et

| 2. | «résistance spécifique à la traction» supérieure à 23,5 × 104 m; |
| --- | --- |

2.

«résistance spécifique à la traction» supérieure à 23,5 × 104 m;

| Note: | L’alinéa 1C010.a ne vise pas le polyéthylène. |
| --- | --- |

Note:

| b. | «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | «module spécifique» supérieur à 14,65 × 106 m; et |
| --- | --- | --- |

b.

«matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 14,65 × 106 m; et

| 2. | «résistance spécifique à la traction» supérieure à 26,82 × 104 m; |
| --- | --- |

2.

«résistance spécifique à la traction» supérieure à 26,82 × 104 m;

| Note: | L’alinéa 1C010.b. ne vise pas:







  a. | les «matériaux fibreux ou filamenteux» destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | une superficie ne dépassant pas 1 m2; |
| --- | --- | --- | --- |

Note:

a.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une superficie ne dépassant pas 1 m2;

| 2. | une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et |
| --- | --- |

2.

une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et

| 3. | une largeur supérieure à 15 mm. |
| --- | --- |

3.

une largeur supérieure à 15 mm.

| b. | les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone coupés, broyés ou coupés en morceaux ayant une longueur égale ou inférieure à 25 mm. |
| --- | --- |

b.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone coupés, broyés ou coupés en morceaux ayant une longueur égale ou inférieure à 25 mm.

| c. | «matériaux fibreux ou filamenteux» inorganiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | «module spécifique» supérieur à 2,54 × 106 m; et |
| --- | --- | --- |

c.

«matériaux fibreux ou filamenteux» inorganiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 2,54 × 106 m; et

| 2. | point de fusion, de dissociation ou de sublimation supérieur à 1 922 K (1 649 °C) en environnement inerte; |
| --- | --- |

2.

point de fusion, de dissociation ou de sublimation supérieur à 1 922 K (1 649 °C) en environnement inerte;

| Note: | L’alinéa 1C010.c. ne vise pas:







  a. | les fibres d’alumine polycristalline, polyphasée et discontinue, sous forme de fibres hachées ou de nattes irrégulières, contenant 3 % ou plus en poids de silice et ayant un «module spécifique» inférieur à 10 × 106 m; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les fibres d’alumine polycristalline, polyphasée et discontinue, sous forme de fibres hachées ou de nattes irrégulières, contenant 3 % ou plus en poids de silice et ayant un «module spécifique» inférieur à 10 × 106 m;

| b. | les fibres de molybdène et d’alliages de molybdène; |
| --- | --- |

b.

les fibres de molybdène et d’alliages de molybdène;

| c. | les fibres de bore; |
| --- | --- |

c.

les fibres de bore;

| d. | les fibres céramiques discontinues dont le point de fusion, de dissociation ou de sublimation est inférieur à 2 043 K (1 770 °C) en environnement inerte. |
| --- | --- |

d.

les fibres céramiques discontinues dont le point de fusion, de dissociation ou de sublimation est inférieur à 2 043 K (1 770 °C) en environnement inerte.

| d. | «matériaux fibreux ou filamenteux» présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | constitués de l’un des éléments suivants:






  a. | polyétherimides visés à l’alinéa 1C008.a; ou |
| --- | --- | --- | --- |

d.

«matériaux fibreux ou filamenteux» présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

constitués de l’un des éléments suivants:

a.

polyétherimides visés à l’alinéa 1C008.a; ou

| b. | substances visées aux alinéas 1C008.b à 1C008.f; ou |
| --- | --- |

b.

substances visées aux alinéas 1C008.b à 1C008.f; ou

| 2. | constitués de matériaux visés par les alinéas 1C010.d.1.a ou 1C010.d.1.b et «mélangés» à d’autres fibres visées aux alinéas 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c; |
| --- | --- |

2.

constitués de matériaux visés par les alinéas 1C010.d.1.a ou 1C010.d.1.b et «mélangés» à d’autres fibres visées aux alinéas 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c;

| e. | «matériaux fibreux ou filamenteux» imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai (préimprégnés), «matériaux fibreux ou filamenteux» revêtus de métal ou de carbone (préformés) ou «préformes de fibre de carbone», comme suit:






  1. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «matériaux fibreux ou filamenteux» inorganiques visés à l’alinéa 1C010.c; ou |
| --- | --- | --- | --- |

e.

«matériaux fibreux ou filamenteux» imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai (préimprégnés), «matériaux fibreux ou filamenteux» revêtus de métal ou de carbone (préformés) ou «préformes de fibre de carbone», comme suit:

1.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«matériaux fibreux ou filamenteux» inorganiques visés à l’alinéa 1C010.c; ou

| b. | «matériaux fibreux ou filamenteux» organiques ou au carbone, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | «module spécifique» supérieur à 10,15 × 106 m; et |
| --- | --- | --- |

b.

«matériaux fibreux ou filamenteux» organiques ou au carbone, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«module spécifique» supérieur à 10,15 × 106 m; et

| 2. | «résistance spécifique à la traction» supérieure à 17,7 × 104 m; et |
| --- | --- |

2.

«résistance spécifique à la traction» supérieure à 17,7 × 104 m; et

| 2. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | résine ou brai visés au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b; |
| --- | --- | --- |

2.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

résine ou brai visés au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b;

| b. | ‘température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)’ égale ou supérieure à 453 K (180 °C) et ayant une résine phénolique; ou |
| --- | --- |

b.

‘température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)’ égale ou supérieure à 453 K (180 °C) et ayant une résine phénolique; ou

| c. | ‘température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)’ égale ou supérieure à 505 K (232 °C) et ayant une résine ou un brai, non visés au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b, et n’étant pas une résine phénolique; |
| --- | --- |

c.

‘température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)’ égale ou supérieure à 505 K (232 °C) et ayant une résine ou un brai, non visés au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b, et n’étant pas une résine phénolique;

| Note 1: | Les «matériaux fibreux ou filamenteux» revêtus de métal ou de carbone (préformés) ou «préformes de fibre de carbone», non imprégnés de résine ou de brai, sont visés par les «matériaux fibreux ou filamenteux» visés aux alinéas 1C010.a, 1C010.b ou 1C010.c. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 1C010.e ne vise pas:







  a. | les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone imprégnés de résines époxydes (préimprégnés) destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | une superficie ne dépassant pas 1 m2; |
| --- | --- | --- | --- |

Note 2:

a.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone imprégnés de résines époxydes (préimprégnés) destinés à la réparation de structures ou produits laminés d'«aéronefs civils», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une superficie ne dépassant pas 1 m2;

| 2. | une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et |
| --- | --- |

2.

une longueur ne dépassant pas 2,5 m; et

| 3. | une largeur supérieure à 15 mm. |
| --- | --- |

3.

une largeur supérieure à 15 mm.

| b. | les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone coupés, broyés ou coupés en morceaux, imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai et ayant une longueur égale ou inférieure à 25,0 mm, lors de l’utilisation d’une résine ou d’un brai autre que ceux visés au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b. |
| --- | --- |

b.

les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone coupés, broyés ou coupés en morceaux, imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai et ayant une longueur égale ou inférieure à 25,0 mm, lors de l’utilisation d’une résine ou d’un brai autre que ceux visés au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b.

Note technique:

La ‘température de transition vitreuse mesurée par analyse dynamomécanique (DMA Tg)’ des matériaux visés à l’alinéa 1C010.e est déterminée selon la méthode décrite dans la norme ASTM D 7028-07, ou une norme nationale équivalente, sur un spécimen d’essai sec. Dans le cas des matériaux thermodurcis, le taux de polymérisation d’un spécimen d’essai sec sera d’au moins 90 % conformément à la norme ASTM E 2160-04 ou une norme nationale équivalente.

1C011Métaux et composés, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE et 1C111. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d’un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages;


  Note technique:


  La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.









  Note: | Les métaux ou alliages énumérés à l’alinéa 1C011.a sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. |
| --- | --- | --- |

a.

métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d’un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages;

Note technique:

La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.

Note:

| b. | le bore ou les alliages de bore, dont la dimension particulaire est égale ou inférieure à 60 μm, comme suit:






  1. | le bore d’une pureté de 85 % en poids ou plus; |
| --- | --- | --- |

b.

le bore ou les alliages de bore, dont la dimension particulaire est égale ou inférieure à 60 μm, comme suit:

1.

le bore d’une pureté de 85 % en poids ou plus;

| 2. | les alliages de bore contenant 85 % ou plus en poids de bore;








  Note: | Les métaux ou alliages énumérés à l’alinéa 1C011.b sont visés, qu’ils soient ou non encapsulés dans de l’aluminium, du magnésium, du zirconium ou du béryllium. |
| --- | --- | --- |

2.

les alliages de bore contenant 85 % ou plus en poids de bore;

Note:

| c. | le nitrate de guanine (CAS 506-93-4); |
| --- | --- |

c.

le nitrate de guanine (CAS 506-93-4);

| d. | la nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).








  N.B.: | Voir également la liste des matériels de guerre pour les poudres métalliques mélangées à d’autres substances pour former un mélange formulé à des fins militaires. |
| --- | --- | --- |

d.

la nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).

N.B.:

1C012Matières comme suit:

Note technique:

Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.

| a. | plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids;








  Note: | L’alinéa 1C012.a ne vise pas:







  a. | des envois portant sur une teneur en plutonium égale ou inférieure à 1 gramme; |
| --- | --- | --- | --- |

a.

plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids;

Note:

a.

des envois portant sur une teneur en plutonium égale ou inférieure à 1 gramme;

| b. | des envois égaux ou inférieurs à trois «grammes effectifs» lorsqu’ils sont contenus dans un organe détecteur d’un instrument. |
| --- | --- |

b.

des envois égaux ou inférieurs à trois «grammes effectifs» lorsqu’ils sont contenus dans un organe détecteur d’un instrument.

| b. | neptunium 237 «préalablement séparé», sous une forme quelconque.








  Note: | L’alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme. |
| --- | --- | --- |

b.

neptunium 237 «préalablement séparé», sous une forme quelconque.

Note:

1C101Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les ‘missiles’ et leurs sous-systèmes ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.

| Note 1: | Le paragraphe 1C101 couvre:







  a. | les matériaux de structure et les revêtements spécialement conçus pour réduire la réflectivité radar; |
| --- | --- | --- |

Note 1:

a.

les matériaux de structure et les revêtements spécialement conçus pour réduire la réflectivité radar;

| b. | les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l’émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique. |
| --- | --- |

b.

les revêtements, y compris les peintures, spécialement conçus pour réduire ou adapter la réflectivité ou l’émissivité dans les bandes micro-onde, infrarouge ou ultraviolet du spectre électromagnétique.

| Note 2: | Le paragraphe 1C101 ne couvre pas les revêtements utilisés spécialement pour l’isolation thermique des satellites. |
| --- | --- |

Note 2:

Note technique:

Au paragraphe 1C101, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1C102Matériaux carbone-carbone resaturés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au point 9A104.

1C107Graphite et matériaux céramiques autres que ceux visés au paragraphe 1C007, comme suit:

| a. | graphites à grain fin dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des grains est inférieure ou égale à 100 μm, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée, qui peuvent être usinés pour obtenir les produits suivants:






  1. | cylindres d’un diamètre d’au moins 120 mm et d’une longueur d’au moins 50 mm; |
| --- | --- | --- |

a.

graphites à grain fin dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des grains est inférieure ou égale à 100 μm, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée, qui peuvent être usinés pour obtenir les produits suivants:

1.

cylindres d’un diamètre d’au moins 120 mm et d’une longueur d’au moins 50 mm;

| 2. | tubes ayant un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm, une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et une longueur d’au moins 50 mm; ou |
| --- | --- |

2.

tubes ayant un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm, une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et une longueur d’au moins 50 mm; ou

| 3. | blocs ayant des dimensions égales ou supérieures à 120 mm × 120 mm × 50 mm; |
| --- | --- |

3.

blocs ayant des dimensions égales ou supérieures à 120 mm × 120 mm × 50 mm;

| N.B.: | Voir également 0C004 |
| --- | --- |

N.B.:

Voir également 0C004

| b. | graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;








  N.B.: | Voir également 0C004 |
| --- | --- | --- |

b.

graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

N.B.:

Voir également 0C004

| c. | matériaux composites céramiques (constante diélectrique inférieure à 6 à toute fréquence entre 100 MHz et 100 gHz) utilisables sur les radomes utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
| --- | --- |

c.

matériaux composites céramiques (constante diélectrique inférieure à 6 à toute fréquence entre 100 MHz et 100 gHz) utilisables sur les radomes utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

| d. | blocs bruts usinables de céramiques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
| --- | --- |

d.

blocs bruts usinables de céramiques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

| e. | matériaux composites céramiques renforcés au carbure de silicium utilisables dans les pointes, les véhicules de rentrée et les volets de tuyère utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104. |
| --- | --- |

e.

matériaux composites céramiques renforcés au carbure de silicium utilisables dans les pointes, les véhicules de rentrée et les volets de tuyère utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

1C111Propergols et leurs composants chimiques, autres que ceux spécifiés au paragraphe 1C011, comme suit:

| a. | substances propulsives:






  1. | poudre d’aluminium à grain sphérique ou sphéroïdal, autre que celle visée sur la liste des matériels de guerre, composée de particules d’une taille de 200 μm, fabriquée à partir d’un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %, si au moins 10 % du poids total est constitué de particules de moins de 63 μm selon la norme ISO 2591-1:1988 ou des normes nationales équivalentes;


  Note technique:


  Une taille de particule de 63 μm (ISO R-565) correspond à 250 mesh (Tyler) ou 230 mesh (norme ASTM E-11). |
| --- | --- | --- |

a.

substances propulsives:

1.

poudre d’aluminium à grain sphérique ou sphéroïdal, autre que celle visée sur la liste des matériels de guerre, composée de particules d’une taille de 200 μm, fabriquée à partir d’un matériau ayant une teneur en poids en aluminium supérieure ou égale à 97 %, si au moins 10 % du poids total est constitué de particules de moins de 63 μm selon la norme ISO 2591-1:1988 ou des normes nationales équivalentes;

Note technique:

Une taille de particule de 63 μm (ISO R-565) correspond à 250 mesh (Tyler) ou 230 mesh (norme ASTM E-11).

| 2. | Les poudres métalliques, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre:






  a. | les poudres métalliques de zirconium, béryllium ou magnésium, ou les alliages de ces métaux, pourvu qu’au moins 90 % de l’ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d’une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, constitués à 97 % de l’un des matériaux suivants:






  1. | zirconium; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

Les poudres métalliques, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre:

a.

les poudres métalliques de zirconium, béryllium ou magnésium, ou les alliages de ces métaux, pourvu qu’au moins 90 % de l’ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d’une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, constitués à 97 % de l’un des matériaux suivants:

1.

zirconium;

| 2. | béryllium; ou |
| --- | --- |

2.

béryllium; ou

| 3. | magnésium; |
| --- | --- |

3.

magnésium;

Note technique:

La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.

| b. | les poudres métalliques de bores ou d’alliage de bores, avec une teneur en bores d’au moins 85 % par poids, pourvu qu’au moins 90 % de l’ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d’une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés; |
| --- | --- |

b.

les poudres métalliques de bores ou d’alliage de bores, avec une teneur en bores d’au moins 85 % par poids, pourvu qu’au moins 90 % de l’ensemble des particules par volume ou poids de particule sont composés de particules d’une taille inférieure à 60 μm (selon les techniques de mesure telles le passage au tamis, la diffraction par laser ou le balayage optique), qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés;

| Note: | Les alinéas 1C111a.2.a. et 1C111a.2.b. visent les mélanges de poudres présentant une distribution multi-modale des particules (par ex. mélanges de grains de différentes tailles) lorsqu’il s’agit d’un ou de plusieurs modes. |
| --- | --- |

Note:

| 3. | oxydants utilisables dans des moteurs fusée à propergol liquide, comme suit:






  a. | trioxyde d’azote (CAS 10544-73-7); |
| --- | --- | --- |

3.

oxydants utilisables dans des moteurs fusée à propergol liquide, comme suit:

a.

trioxyde d’azote (CAS 10544-73-7);

| b. | dioxyde d’azote (CAS 10102-44-0)/tétroxyde d’azote (CAS 10544-72-6); |
| --- | --- |

b.

dioxyde d’azote (CAS 10102-44-0)/tétroxyde d’azote (CAS 10544-72-6);

| c. | pentoxyde d’azote (CAS 10102-03-1); |
| --- | --- |

c.

pentoxyde d’azote (CAS 10102-03-1);

| d. | oxydes d’azote mélangés (MON);


  Note technique:


  Les oxydes d’azote mélangés (MON) sont des solutions d’oxyde nitrique (NO) dans des peroxydes d’azote/dioxydes d’azote (N2O4/NO2) pouvant être utilisés dans des systèmes de missiles. Plusieurs compositions peuvent être qualifiées de MONi ou MONij, où i et j sont des nombres entiers représentant le pourcentage d’oxyde d’azote dans le mélange (par exemple MON3 contient 3 % d’oxyde d’azote, MON25 contient 25 % d’oxyde d’azote. Une limite supérieure est MON40, 40 % en poids). |
| --- | --- |

d.

oxydes d’azote mélangés (MON);

Note technique:

Les oxydes d’azote mélangés (MON) sont des solutions d’oxyde nitrique (NO) dans des peroxydes d’azote/dioxydes d’azote (N2O4/NO2) pouvant être utilisés dans des systèmes de missiles. Plusieurs compositions peuvent être qualifiées de MONi ou MONij, où i et j sont des nombres entiers représentant le pourcentage d’oxyde d’azote dans le mélange (par exemple MON3 contient 3 % d’oxyde d’azote, MON25 contient 25 % d’oxyde d’azote. Une limite supérieure est MON40, 40 % en poids).

| e. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR l’acide nitrique fumant rouge inhibé (ANFRI); |
| --- | --- |

e.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR l’acide nitrique fumant rouge inhibé (ANFRI);

| f. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C238 pour les composés constitués de fluor et d’un ou plusieurs des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote. |
| --- | --- |

f.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C238 pour les composés constitués de fluor et d’un ou plusieurs des éléments suivants: autres halogènes, oxygène, azote.

| 4. | dérivés de l’hydrazine, comme suit:








  N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- | --- |

4.

dérivés de l’hydrazine, comme suit:

N.B.:

| a. | triméthylhydrazine (CAS 1741-01-1); |
| --- | --- |

a.

triméthylhydrazine (CAS 1741-01-1);

| b. | tétraméthylhydrazine (CAS 6415-12-9); |
| --- | --- |

b.

tétraméthylhydrazine (CAS 6415-12-9);

| c. | N,N-diallylhydrazine (CAS 5164-11-4); |
| --- | --- |

c.

N,N-diallylhydrazine (CAS 5164-11-4);

| d. | allylhydrazine (CAS 7422-78-8); |
| --- | --- |

d.

allylhydrazine (CAS 7422-78-8);

| e. | éthylène dihydrazine; |
| --- | --- |

e.

éthylène dihydrazine;

| f. | dinitrate de méthylhydrazine; |
| --- | --- |

f.

dinitrate de méthylhydrazine;

| g. | nitrate de diméthylhydrazine dissymétrique; |
| --- | --- |

g.

nitrate de diméthylhydrazine dissymétrique;

| h. | azoture d’hydrazinium (CAS 14546-44-2); |
| --- | --- |

h.

azoture d’hydrazinium (CAS 14546-44-2);

| i. | azoture de diméthylhydrazinium; |
| --- | --- |

i.

azoture de diméthylhydrazinium;

| j. | dinitrate d’hydrazine (CAS 13464-98-7); |
| --- | --- |

j.

dinitrate d’hydrazine (CAS 13464-98-7);

| k. | acide diimido oxalique dihydrazine (CAS 3457-37-2); |
| --- | --- |

k.

acide diimido oxalique dihydrazine (CAS 3457-37-2);

| l. | nitrate de 2-hydroxyéthylhydrazine; |
| --- | --- |

l.

nitrate de 2-hydroxyéthylhydrazine;

| m. | voir la liste des matériels de guerre pour le nitrate d’hydrazinium; |
| --- | --- |

m.

voir la liste des matériels de guerre pour le nitrate d’hydrazinium;

| n. | diperchlorate d’hydrazinium (CAS 13812-39-0); |
| --- | --- |

n.

diperchlorate d’hydrazinium (CAS 13812-39-0);

| o. | nitrate de méthylhydrazine (CAS 29674-96-2); |
| --- | --- |

o.

nitrate de méthylhydrazine (CAS 29674-96-2);

| p. | nitrate de diéthylhydrazine; |
| --- | --- |

p.

nitrate de diéthylhydrazine;

| q. | nitrate de tétrazine (3,6-dihydrazino) (nitrate de 1,4-dihydrazine); |
| --- | --- |

q.

nitrate de tétrazine (3,6-dihydrazino) (nitrate de 1,4-dihydrazine);

| 5. | Matières à haute densité d’énergie, autres que celles visées sur la liste des matériels de guerre, utilisables dans les ‘missiles’ ou les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.;






  a. | Carburant mixte contenant des carburants à la fois solides et liquides, tels que des boues au bore, ayant une densité d’énergie massique égale ou supérieure à 40 × 106 J/kg; |
| --- | --- | --- |

5.

Matières à haute densité d’énergie, autres que celles visées sur la liste des matériels de guerre, utilisables dans les ‘missiles’ ou les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.;

a.

Carburant mixte contenant des carburants à la fois solides et liquides, tels que des boues au bore, ayant une densité d’énergie massique égale ou supérieure à 40 × 106 J/kg;

| b. | Autres carburants à haute densité d’énergie et additifs pour carburants (par exemple, cubane, solutions ioniques, JP-10) ayant une densité d’énergie volumique égale ou supérieure à 37,5 × 109 J/m3, mesurée à 20 °C et à une pression d’une atmosphère (101,325 kPa);








  Note: | L’alinéa 1C111.a.5.b ne vise pas les carburants fossiles raffinés ni les biocarburants produits à partir de végétaux, y compris les carburants pour moteurs certifiés en vue de leur utilisation dans l’aviation civile, à moins qu’ils ne soient spécialement destinés aux ‘missiles’ ou aux véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a. |
| --- | --- | --- |

b.

Autres carburants à haute densité d’énergie et additifs pour carburants (par exemple, cubane, solutions ioniques, JP-10) ayant une densité d’énergie volumique égale ou supérieure à 37,5 × 109 J/m3, mesurée à 20 °C et à une pression d’une atmosphère (101,325 kPa);

Note:

Note technique:

À l’alinéa 1C111.a.5, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage dont la portée est au moins égale à 300 km.

| 6. | Carburants remplaçant l’hydrazine, comme suit:
  1,2-azido-N,N-diméthyléthanamine (DMAZ) (CAS 86147-04-8); |
| --- | --- |

6.

Carburants remplaçant l’hydrazine, comme suit:

1,2-azido-N,N-diméthyléthanamine (DMAZ) (CAS 86147-04-8);

| b. | substances polymères:






  1. | polybutadiène carboxytéléchélique (y compris polybutadiène carboxylé) (PBCT); |
| --- | --- | --- |

b.

substances polymères:

1.

polybutadiène carboxytéléchélique (y compris polybutadiène carboxylé) (PBCT);

| 2. | polybutadiène hydroxytéléchélique (y compris polybutadiène hydroxylé) (PBHT), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre; |
| --- | --- |

2.

polybutadiène hydroxytéléchélique (y compris polybutadiène hydroxylé) (PBHT), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre;

| 3. | polybutadiène acide acrylique (PBAA); |
| --- | --- |

3.

polybutadiène acide acrylique (PBAA);

| 4. | polybutadiène-acrylonitrile (PBAN); |
| --- | --- |

4.

polybutadiène-acrylonitrile (PBAN);

| 5. | polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG);


  Note technique:


  Le polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG) est un copolymère de polybutan 1,4-diol (CAS 110-63-4) et de polyéthylèneglycol (PEG) (CAS 25322-68-3). |
| --- | --- |

5.

polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG);

Note technique:

Le polytétrahydrofurane polyéthylène glycol (TPEG) est un copolymère de polybutan 1,4-diol (CAS 110-63-4) et de polyéthylèneglycol (PEG) (CAS 25322-68-3).

| 6. | polynitrate de glycidyle (PGN ou poly-GLYN) (CAS 27814-48- 8). |
| --- | --- |

6.

polynitrate de glycidyle (PGN ou poly-GLYN) (CAS 27814-48- 8).

| c. | autres additifs et agents de propulsion:






  1. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR Carboranes, décaboranes, pentaboranes et leurs dérivés; |
| --- | --- | --- |

c.

autres additifs et agents de propulsion:

1.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE POUR Carboranes, décaboranes, pentaboranes et leurs dérivés;

| 2. | dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN) (CAS 111-22-8); |
| --- | --- |

2.

dinitrate de triéthylène glycol (TEGDN) (CAS 111-22-8);

| 3. | 2-nitrodiphénylamine (CAS 119-75-5); |
| --- | --- |

3.

2-nitrodiphénylamine (CAS 119-75-5);

| 4. | trinitrate de triméthyloéthane (TMETN) (CAS 3032-55-1); |
| --- | --- |

4.

trinitrate de triméthyloéthane (TMETN) (CAS 3032-55-1);

| 5. | dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN) (CAS 693-21-0); |
| --- | --- |

5.

dinitrate de diéthylène glycol (DEGDN) (CAS 693-21-0);

| 6. | dérivés du ferrocène, comme suit:






  a. | voir la liste des matériels de guerre pour le catocène; |
| --- | --- | --- |

6.

dérivés du ferrocène, comme suit:

a.

voir la liste des matériels de guerre pour le catocène;

| b. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène éthylique; |
| --- | --- |

b.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène éthylique;

| c. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène propylique; |
| --- | --- |

c.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène propylique;

| d. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène n-butylique; |
| --- | --- |

d.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène n-butylique;

| e. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène pentylique (CAS 1274-00-6); |
| --- | --- |

e.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène pentylique (CAS 1274-00-6);

| f. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dicyclopentylique; |
| --- | --- |

f.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dicyclopentylique;

| g. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dicyclohexylique; |
| --- | --- |

g.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dicyclohexylique;

| h | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène diéthylique; |
| --- | --- |

h

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène diéthylique;

| i. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dipropylique; |
| --- | --- |

i.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dipropylique;

| j. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dibutylique; |
| --- | --- |

j.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dibutylique;

| k. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dihexylique; |
| --- | --- |

k.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène dihexylique;

| l. | voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène acétylique (CAS 1271-55-2)/1,1'-ferrocène diacétylique; |
| --- | --- |

l.

voir la liste des matériels de guerre pour le ferrocène acétylique (CAS 1271-55-2)/1,1'-ferrocène diacétylique;

| m. | voir la liste des matériels de guerre pour les acides ferrocènecarboxyliques; |
| --- | --- |

m.

voir la liste des matériels de guerre pour les acides ferrocènecarboxyliques;

| n. | voir la liste des matériels de guerre pour le butacène; |
| --- | --- |

n.

voir la liste des matériels de guerre pour le butacène;

| o. | autres dérivés du ferrocène utilisables comme modifiants de la vitesse de combustion du propergol pour fusées, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre; |
| --- | --- |

o.

autres dérivés du ferrocène utilisables comme modifiants de la vitesse de combustion du propergol pour fusées, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre;

| Note: | L’alinéa 1C111.c.6.o ne vise pas les dérivés du ferrocène qui contiennent un groupe fonctionnel aromatique à six atomes de carbone attaché à la molécule de ferrocène. |
| --- | --- |

Note:

| 7. | 4,5 diazidométhyl-2-méthyl-1,2,3-triazole (iso- DAMTR), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

7.

4,5 diazidométhyl-2-méthyl-1,2,3-triazole (iso- DAMTR), autre que celui visé sur la liste des matériels de guerre.

| Note: | Pour les propergols et leurs composants chimiques ne figurant pas au paragraphe 1C111, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

Note:

1C116Aciers maraging utilisables dans des missiles, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C216. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | ayant une résistance à la rupture supérieure, mesurée à 293 K (20 °C), égale ou supérieure à:






  1. | 0,9 gPa lors du traitement de mise en solution; ou |
| --- | --- | --- |

a.

ayant une résistance à la rupture supérieure, mesurée à 293 K (20 °C), égale ou supérieure à:

1.

0,9 gPa lors du traitement de mise en solution; ou

| 2. | 1,5 gPa à l’étape de durcissement structural; et |
| --- | --- |

2.

1,5 gPa à l’étape de durcissement structural; et

| b. | l’une des formes suivantes:






  1. | feuilles, de tôles ou de tubes dont la paroi ou la tôle a une épaisseur égale ou inférieure à 5,0 mm; |
| --- | --- | --- |

b.

l’une des formes suivantes:

1.

feuilles, de tôles ou de tubes dont la paroi ou la tôle a une épaisseur égale ou inférieure à 5,0 mm;

| 2. | formes tubulaires dont la paroi a une épaisseur égale ou inférieure à 50 mm, et dont le diamètre interne est égal ou supérieur à 270 mm. |
| --- | --- |

2.

formes tubulaires dont la paroi a une épaisseur égale ou inférieure à 50 mm, et dont le diamètre interne est égal ou supérieur à 270 mm.

Note technique 1:

Les aciers maraging sont un alliage de fer:

| 1. | généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l’emploi d’éléments de substitution ou de précipités pour produire un durcissement par vieillissement; et |
| --- | --- |

1.

généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l’emploi d’éléments de substitution ou de précipités pour produire un durcissement par vieillissement; et

| 2. | soumis à des cycles de traitement thermique afin de favoriser le processus de transformation martensitique (traitement de mise en solution), puis durcis par vieillissement (durcissement structural). |
| --- | --- |

2.

soumis à des cycles de traitement thermique afin de favoriser le processus de transformation martensitique (traitement de mise en solution), puis durcis par vieillissement (durcissement structural).

Note technique 2:

Au paragraphe 1C116, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1C117Matériaux servant à la fabrication de composants pour ‘missiles’, comme suit:

| a. | tungstène et alliages sous forme de particules contenant au moins 97 % en poids de tungstène et dont la taille des particules est égale ou inférieure à 50 × 10-6 m (50 μm); |
| --- | --- |

a.

tungstène et alliages sous forme de particules contenant au moins 97 % en poids de tungstène et dont la taille des particules est égale ou inférieure à 50 × 10-6 m (50 μm);

| b. | molybdène et alliages sous forme de particules contenant au moins 97 % en poids de molybdène et dont la taille des particules est égale ou inférieure à 50 × 10-6 m (50 μm); |
| --- | --- |

b.

molybdène et alliages sous forme de particules contenant au moins 97 % en poids de molybdène et dont la taille des particules est égale ou inférieure à 50 × 10-6 m (50 μm);

| c. | matériaux de tungstène sous forme solide présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une des compositions suivantes:






  a. | tungstène et alliages contenant au moins 97 % en poids de tungstène; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

matériaux de tungstène sous forme solide présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une des compositions suivantes:

a.

tungstène et alliages contenant au moins 97 % en poids de tungstène;

| b. | tungstène infiltré de cuivre contenant au moins 80 % en poids de tungstène; ou |
| --- | --- |

b.

tungstène infiltré de cuivre contenant au moins 80 % en poids de tungstène; ou

| c. | tungstène infiltré d’argent contenant au moins 80 % en poids de tungstène; et |
| --- | --- |

c.

tungstène infiltré d’argent contenant au moins 80 % en poids de tungstène; et

| 2. | pouvant servir à la production de:






  a. | cylindres d’un diamètre d’au moins 120 mm et d’une longueur d’au moins 50 mm; |
| --- | --- | --- |

2.

pouvant servir à la production de:

a.

cylindres d’un diamètre d’au moins 120 mm et d’une longueur d’au moins 50 mm;

| b. | tubes ayant un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm, une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et une longueur d’au moins 50 mm; ou |
| --- | --- |

b.

tubes ayant un diamètre intérieur égal ou supérieur à 65 mm, une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 25 mm et une longueur d’au moins 50 mm; ou

| c. | blocs d’une taille égale ou supérieure à 120 mm sur 120 mm sur 50 mm. |
| --- | --- |

c.

blocs d’une taille égale ou supérieure à 120 mm sur 120 mm sur 50 mm.

Note technique:

Au paragraphe 1C117, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1C118Acier inoxydable duplex stabilisé au titane (Ti-DSS):

| a. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | contenant de 17,0 à 23,0 pour cent en poids de chrome et de 4,5 à 7,0 pour cent en poids de nickel; |
| --- | --- | --- |

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

contenant de 17,0 à 23,0 pour cent en poids de chrome et de 4,5 à 7,0 pour cent en poids de nickel;

| 2. | une teneur en titane supérieure à 0,10 pour cent en poids; et |
| --- | --- |

2.

une teneur en titane supérieure à 0,10 pour cent en poids; et

| 3. | une microstructure ferro-austénitique (appelée aussi microstructure biphase) dont au moins 10 pour cent en volume est constitué d’austénite (selon la norme ASTM E-1181-87 ou des normes nationales équivalentes); et |
| --- | --- |

3.

une microstructure ferro-austénitique (appelée aussi microstructure biphase) dont au moins 10 pour cent en volume est constitué d’austénite (selon la norme ASTM E-1181-87 ou des normes nationales équivalentes); et

| b. | se présentant sous l’une des formes suivantes:






  1. | lingots ou lames d’une taille égale ou supérieure à 100 mm dans chaque dimension; |
| --- | --- | --- |

b.

se présentant sous l’une des formes suivantes:

1.

lingots ou lames d’une taille égale ou supérieure à 100 mm dans chaque dimension;

| 2. | feuilles d’une largeur égale ou supérieure à 600 mm et d’une épaisseur égale ou inférieure à 3 mm; ou |
| --- | --- |

2.

feuilles d’une largeur égale ou supérieure à 600 mm et d’une épaisseur égale ou inférieure à 3 mm; ou

| 3. | tubes ayant un diamètre extérieur égal ou supérieur à 600 mm et une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm. |
| --- | --- |

3.

tubes ayant un diamètre extérieur égal ou supérieur à 600 mm et une épaisseur de paroi égale ou inférieure à 3 mm.

1C202Alliages, autres que ceux visés aux alinéas 1C002.b.3. ou 1C002.b.4., comme suit:

| a. | alliages d’aluminium présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | ‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); et |
| --- | --- | --- |

a.

alliages d’aluminium présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); et

| 2. | sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm; |
| --- | --- |

2.

sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm;

| b. | alliages de titane présentant les caractéristiques suivantes:






  1. | ‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 MPa à 293 K (20 °C); et |
| --- | --- | --- |

b.

alliages de titane présentant les caractéristiques suivantes:

1.

‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 MPa à 293 K (20 °C); et

| 2. | sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm; |
| --- | --- |

2.

sous forme de tubes ou de cylindres pleins (y compris des pièces forgées), dont le diamètre extérieur excède 75 mm;

Note technique:

L’expression alliages ‘ayant’ couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

1C210‘Matériaux fibreux ou filamenteux’ ou préimprégnés, autres que ceux visés aux alinéas 1C010.a., b. ou e., comme suit:

| a. | ‘matériaux fibreux ou filamenteux’ au carbone ou à l’aramide, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | un «module spécifique» égal ou supérieur à 12,7 × 106 m; ou |
| --- | --- | --- |

a.

‘matériaux fibreux ou filamenteux’ au carbone ou à l’aramide, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

un «module spécifique» égal ou supérieur à 12,7 × 106 m; ou

| 2. | une «résistance spécifique à la traction» égale ou supérieure à 23,5 × 104 m; |
| --- | --- |

2.

une «résistance spécifique à la traction» égale ou supérieure à 23,5 × 104 m;

| Note: | L’alinéa 1C210.a. ne vise pas les ‘matériaux fibreux ou filamenteux’ à l’aramide recouverts d’un modificateur d’aspect superficiel à base d’ester, selon une teneur en poids de 0,25 % ou plus. |
| --- | --- |

Note:

| b. | ‘matériaux fibreux ou filamenteux’ à base de verre, présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | un «module spécifique» égal ou supérieur à 3,18 × 106 m; et |
| --- | --- | --- |

b.

‘matériaux fibreux ou filamenteux’ à base de verre, présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un «module spécifique» égal ou supérieur à 3,18 × 106 m; et

| 2. | une «résistance spécifique à la traction» égale ou supérieure à 7,62 × 104 m; |
| --- | --- |

2.

une «résistance spécifique à la traction» égale ou supérieure à 7,62 × 104 m;

| c. | «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus imprégnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabriqués en ‘matériaux fibreux ou filamenteux’ au carbone ou à base de verre visés à l’alinéa 1C210.a ou 1C210.b.


  Note technique:


  La résine constitue la matrice du «composite». |
| --- | --- |

c.

«torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus imprégnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabriqués en ‘matériaux fibreux ou filamenteux’ au carbone ou à base de verre visés à l’alinéa 1C210.a ou 1C210.b.

Note technique:

La résine constitue la matrice du «composite».

| Note: | Au paragraphe 1C210, les termes ‘matériaux fibreux ou filamenteux’ sont limités aux «monofilaments», «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus. |
| --- | --- |

Note:

1C216Aciers maraging, autres que ceux visés au paragraphe 1C116, ‘ayant’ une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1 950 MPa à 293 K (20 °C);

| Note: | Le paragraphe 1C216 ne vise pas les formes dont aucune dimension linéaire n’excède 75 mm. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

L’expression acier maraging ‘ayant’ couvre les aciers maraging, avant ou après traitement thermique.

1C225Bore enrichi dans l’isotope bore-10 (10B) au-delà de sa teneur isotopique naturelle, comme suit: bore élémentaire, composés, mélanges contenant du bore, produits fabriqués avec du bore, déchets ou rebuts desdites matières.

| Note: | Au paragraphe 1C225, les mélanges contenant du bore incluent les matériaux chargés de bore. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

La teneur isotopique naturelle du bore-10 est d’environ 18,5 pour cent en valeur pondérale (20 pour cent en valeur atomique).

1C226Tungstène, carbure de tungstène et alliages contenant plus de 90 % de tungstène en poids, autres que ceux visés au paragraphe 1C117, présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 100 mm et 300 mm; et |
| --- | --- |

a.

en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 100 mm et 300 mm; et

| b. | une masse supérieure à 20 kg. |
| --- | --- |

b.

une masse supérieure à 20 kg.

| Note: | Le paragraphe 1C226 ne vise pas les pièces spécialement conçues pour être utilisées comme poids ou comme collimateurs de rayons gamma. |
| --- | --- |

Note:

1C227Calcium présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | contenant à la fois moins de 1 000 ppm en poids d’impuretés métalliques autres que du calcium; et |
| --- | --- |

a.

contenant à la fois moins de 1 000 ppm en poids d’impuretés métalliques autres que du calcium; et

| b. | contenant moins de 10 ppm en poids de bore. |
| --- | --- |

b.

contenant moins de 10 ppm en poids de bore.

1C228Magnésium présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | contenant à la fois moins de 200 ppm en poids d’impuretés métalliques autres que du calcium; et |
| --- | --- |

a.

contenant à la fois moins de 200 ppm en poids d’impuretés métalliques autres que du calcium; et

| b. | contenant moins de 10 ppm en poids de bore. |
| --- | --- |

b.

contenant moins de 10 ppm en poids de bore.

1C229Bismuth présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | une pureté de 99,99 % ou plus en poids; et |
| --- | --- |

a.

une pureté de 99,99 % ou plus en poids; et

| b. | contenant moins de 10 ppm (parties par million) en poids d’argent. |
| --- | --- |

b.

contenant moins de 10 ppm (parties par million) en poids d’argent.

1C230Béryllium métal, alliages contenant plus de 50 % en poids de béryllium, composés contenant du béryllium et produits fabriqués avec ces substances, et déchets ou rebuts desdites matières, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 1C230 ne vise pas:







  a. | les fenêtres métalliques pour appareillages à rayon X ou pour dispositifs de diagraphie; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les fenêtres métalliques pour appareillages à rayon X ou pour dispositifs de diagraphie;

| b. | les formes d’oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour des pièces de composants électroniques ou comme supports de circuits électroniques; |
| --- | --- |

b.

les formes d’oxyde finies ou semi-finies spécialement conçues pour des pièces de composants électroniques ou comme supports de circuits électroniques;

| c. | le béryl (silicate de béryllium et d’aluminium) sous la forme d’émeraudes ou d’aigues-marines. |
| --- | --- |

c.

le béryl (silicate de béryllium et d’aluminium) sous la forme d’émeraudes ou d’aigues-marines.

1C231Hafnium métal, alliages contenant plus de 60 % en poids de ce métal, composés à base d’hafnium contenant plus de 60 % en poids de ce métal, produits fabriqués avec ces matériaux et déchets ou rebuts desdites matières.

1C232Hélium-3 (3He), mélanges contenant de l’hélium-3 et produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments.

| Note: | Le paragraphe 1C232 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant moins de 1 g d’hélium-3. |
| --- | --- |

Note:

Le paragraphe 1C232 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant moins de 1 g d’hélium-3.

1C233Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) jusqu’à une concentration supérieure à 7,5 % d’atomes, et les produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire; alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées.

| Note: | Le paragraphe 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

La teneur isotopique naturelle du lithium-6 est d’environ 6,5 pour cent en valeur pondérale (7,5 pour cent en valeur atomique).

1C234Zirconium contenant de l’hafnium dans lequel le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 en poids, comme suit: métal, alliages contenant en poids plus de 50 % de zirconium, composés, produits fabriqués avec ces éléments, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées, autres que ceux visés à l’alinéa 0A001.f.

| Note: | Le paragraphe 1C234 ne vise pas le zirconium sous forme de feuilles ayant une épaisseur égale ou inférieure à 0,10 mm. |
| --- | --- |

Note:

1C235Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène, en atomes, est supérieur à 1/1000, ou produits ou dispositifs comprenant l’un de ces éléments.

| Note: | Le paragraphe 1C235 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48 × 103 GBq (40 Ci) de tritium. |
| --- | --- |

Note:

1C236Radionucléides appropriés pour créer des sources de neutrons à l’aide d’une réaction alpha-n, autres que ceux visés au paragraphe 0C001 et à l’alinéa 1C0012.a, sous les formes suivantes:

| a. | élémentaires; |
| --- | --- |

a.

élémentaires;

| b. | composés dont l’activité totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus; |
| --- | --- |

b.

composés dont l’activité totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus;

| c. | mélanges dont l’activité totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus; |
| --- | --- |

c.

mélanges dont l’activité totale est de 37 GBq/kg (1 Ci/kg) ou plus;

| d. | produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments. |
| --- | --- |

d.

produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments.

| Note: | Le paragraphe 1C236 ne vise pas les produits ou dispositifs dont l’activité est inférieure à 3,7 GBq (100 millicuries). |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Au paragraphe 1C236, les «radionucléides» incluent les éléments suivants:

| — | Actinium-225 (Ac-225) |
| --- | --- |

—

Actinium-225 (Ac-225)

| — | Actinium-227 (Ac-227) |
| --- | --- |

—

Actinium-227 (Ac-227)

| — | Californium-253 (Cf-253) |
| --- | --- |

—

Californium-253 (Cf-253)

| — | Curium-240 (Cm-240) |
| --- | --- |

—

Curium-240 (Cm-240)

| — | Curium-241 (Cm-241) |
| --- | --- |

—

Curium-241 (Cm-241)

| — | Curium-242 (Cm-242) |
| --- | --- |

—

Curium-242 (Cm-242)

| — | Curium-243 (Cm-243) |
| --- | --- |

—

Curium-243 (Cm-243)

| — | Curium-244 (Cm-244) |
| --- | --- |

—

Curium-244 (Cm-244)

| — | Einsteinium-253 (Es-253) |
| --- | --- |

—

Einsteinium-253 (Es-253)

| — | Einsteinium-254 (Es-254) |
| --- | --- |

—

Einsteinium-254 (Es-254)

| — | Gadolinium-148 (Gd-148) |
| --- | --- |

—

Gadolinium-148 (Gd-148)

| — | Plutonium-236 (Pu-236) |
| --- | --- |

—

Plutonium-236 (Pu-236)

| — | Plutonium-238 (Pu-238) |
| --- | --- |

—

Plutonium-238 (Pu-238)

| — | Polonium-208 (Po-208) |
| --- | --- |

—

Polonium-208 (Po-208)

| — | Polonium-209 (Po-209) |
| --- | --- |

—

Polonium-209 (Po-209)

| — | Polonium-210 (Po-210) |
| --- | --- |

—

Polonium-210 (Po-210)

| — | Radium-223 (Ra-223) |
| --- | --- |

—

Radium-223 (Ra-223)

| — | Thorium-227 (Th-227) |
| --- | --- |

—

Thorium-227 (Th-227)

| — | Thorium-228 (Th-228) |
| --- | --- |

—

Thorium-228 (Th-228)

| — | Uranium-230 (U-230) |
| --- | --- |

—

Uranium-230 (U-230)

| — | Uranium-232 (U-232) |
| --- | --- |

—

Uranium-232 (U-232)

1C237Radium 226 (226Ra), alliages de radium 226, composés du radium 226, mélanges contenant du radium 226, produits fabriqués avec du radium 226, et produits ou dispositifs contenant l’un de ces éléments.

| Note: | Le paragraphe 1C237 ne vise pas:







  a. | les applicateurs médicaux; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les applicateurs médicaux;

| b. | les produits ou dispositifs contenant moins de 0,37 GBq (100 millicuries) de radium 226. |
| --- | --- |

b.

les produits ou dispositifs contenant moins de 0,37 GBq (100 millicuries) de radium 226.

1C238Trifluorure de chlore (ClF3).

1C239Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8 000 m/s.

1C240Poudre de nickel et nickel sous forme de métal poreux, autres que ceux visés au paragraphe 0C005, comme suit:

| a. | poudre de nickel présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | un degré de pureté de 99,0 % en poids ou plus; et |
| --- | --- | --- |

a.

poudre de nickel présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un degré de pureté de 99,0 % en poids ou plus; et

| 2. | une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 μm, mesurée selon la norme B-330 de l’ASTM; |
| --- | --- |

2.

une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 μm, mesurée selon la norme B-330 de l’ASTM;

| b. | nickel sous forme de métal poreux obtenu à partir des matières spécifiées à l’alinéa 1C240.a. |
| --- | --- |

b.

nickel sous forme de métal poreux obtenu à partir des matières spécifiées à l’alinéa 1C240.a.

| Note: | Le paragraphe 1C240 ne vise pas:







  a. | les poudres de nickel filamenteux; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les poudres de nickel filamenteux;

| b. | les feuilles simples de nickel poreux d’une superficie de 1 000 cm2 par feuille ou moins. |
| --- | --- |

b.

les feuilles simples de nickel poreux d’une superficie de 1 000 cm2 par feuille ou moins.

Note technique:

L’alinéa 1C240.b concerne le métal poreux formé par la compression et le frittage des matières visées à l’alinéa 1C240.a pour former un matériau à pores fins traversant la structure.

1C241Rhénium, et alliages contenant au moins 90 % en poids de rhénium; et alliages de rhénium et de tungstène contenant au moins 90 % en poids d’un mélange de rhénium et de tungstène, autres que ceux visés au paragraphe 1C226, et présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 100 mm et 300 mm; et |
| --- | --- |

a.

en formes ayant une cylindricosymétrie creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 100 mm et 300 mm; et

| b. | une masse supérieure à 20 kg. |
| --- | --- |

b.

une masse supérieure à 20 kg.

1C350Substances chimiques pouvant servir de précurseurs à des agents chimiques toxiques, comme suit, et «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs de ces substances:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET 1C450. |
| --- | --- |

N.B.:

| 1. | Thiodiglycol (111-48-8); |
| --- | --- |

1.

Thiodiglycol (111-48-8);

| 2. | Oxychlorure de phosphore (10025-87-3); |
| --- | --- |

2.

Oxychlorure de phosphore (10025-87-3);

| 3. | Méthylphosphonate de diméthyle (756-79-6); |
| --- | --- |

3.

Méthylphosphonate de diméthyle (756-79-6);

| 4. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour Difluorure de méthylphosphonyle (676-99-3); |
| --- | --- |

4.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour Difluorure de méthylphosphonyle (676-99-3);

| 5. | Dichlorure méthylphosphonique (676-97-1); |
| --- | --- |

5.

Dichlorure méthylphosphonique (676-97-1);

| 6. | Phosphonate de diméthyle (DMP) (868-85-9); |
| --- | --- |

6.

Phosphonate de diméthyle (DMP) (868-85-9);

| 7. | Trichlorure de phosphore (7719-12-2); |
| --- | --- |

7.

Trichlorure de phosphore (7719-12-2);

| 8. | Phosphite de triméthyle (TMP) (121-45-9); |
| --- | --- |

8.

Phosphite de triméthyle (TMP) (121-45-9);

| 9. | Dichlorure de thionyl (7719-09-7); |
| --- | --- |

9.

Dichlorure de thionyl (7719-09-7);

| 10. | 1-méthylpipéridine3-ol (3554-74-3); |
| --- | --- |

10.

1-méthylpipéridine3-ol (3554-74-3);

| 11. | 2-chloro-N, N-diisopropyléthylamine (96-79-7); |
| --- | --- |

11.

2-chloro-N, N-diisopropyléthylamine (96-79-7);

| 12. | N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (5842-07-9); |
| --- | --- |

12.

N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (5842-07-9);

| 13. | Quinuclidine-3-ol (1619-34-7); |
| --- | --- |

13.

Quinuclidine-3-ol (1619-34-7);

| 14. | Fluorure de potassium (7789-23-3); |
| --- | --- |

14.

Fluorure de potassium (7789-23-3);

| 15. | 2-chloroéthanol (107-07-3); |
| --- | --- |

15.

2-chloroéthanol (107-07-3);

| 16. | Diméthylamine (124-40-3); |
| --- | --- |

16.

Diméthylamine (124-40-3);

| 17. | Éthylphosphonate de diéthyle (78-38-6); |
| --- | --- |

17.

Éthylphosphonate de diéthyle (78-38-6);

| 18. | N,N-diméthylphosphoramidate de diéthyle (2404-03-7); |
| --- | --- |

18.

N,N-diméthylphosphoramidate de diéthyle (2404-03-7);

| 19. | Phosphonate de diéthyle (762-04-9); |
| --- | --- |

19.

Phosphonate de diéthyle (762-04-9);

| 20. | Chlorure de diméthylammonium (506-59-2); |
| --- | --- |

20.

Chlorure de diméthylammonium (506-59-2);

| 21. | Dichloroéthylphosphine (1498-40-4); |
| --- | --- |

21.

Dichloroéthylphosphine (1498-40-4);

| 22. | Dichlorure éthylphosphonique (1066-50-8); |
| --- | --- |

22.

Dichlorure éthylphosphonique (1066-50-8);

| 23. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour Difluorure d’éthylphosphinyle (753-78-4); |
| --- | --- |

23.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour Difluorure d’éthylphosphinyle (753-78-4);

| 24. | Fluorure d’hydrogène (7664-39-3); |
| --- | --- |

24.

Fluorure d’hydrogène (7664-39-3);

| 25. | Benzylate de méthyle (76-89-1); |
| --- | --- |

25.

Benzylate de méthyle (76-89-1);

| 26. | Dichlorure méthylphosphoneux (676-83-5); |
| --- | --- |

26.

Dichlorure méthylphosphoneux (676-83-5);

| 27. | N,Ndiisopropyl-(beta)-aminoéthanol (96-80-0); |
| --- | --- |

27.

N,Ndiisopropyl-(beta)-aminoéthanol (96-80-0);

| 28. | Alcool pinacolique (464-07-3); |
| --- | --- |

28.

Alcool pinacolique (464-07-3);

| 29. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour O-éthyl2-diisopropylamino éthylméthylphosphonite (QL) (57856-11-8); |
| --- | --- |

29.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour O-éthyl2-diisopropylamino éthylméthylphosphonite (QL) (57856-11-8);

| 30. | Phosphite de triéthyle (122-52-1); |
| --- | --- |

30.

Phosphite de triéthyle (122-52-1);

| 31. | Trichlorure d’arsenic (7784-34-1); |
| --- | --- |

31.

Trichlorure d’arsenic (7784-34-1);

| 32. | Acide benzylique (76-93-7); |
| --- | --- |

32.

Acide benzylique (76-93-7);

| 33. | Méthylphosphonite de O,O-diéthyle (15715-41-0); |
| --- | --- |

33.

Méthylphosphonite de O,O-diéthyle (15715-41-0);

| 34. | Diméthyléthylphosphonate (6163-75-3); |
| --- | --- |

34.

Diméthyléthylphosphonate (6163-75-3);

| 35. | Difluorure d’éthylphosphinyle (430-78-4); |
| --- | --- |

35.

Difluorure d’éthylphosphinyle (430-78-4);

| 36. | Difluorure de méthylphosphinyle (753-59-3); |
| --- | --- |

36.

Difluorure de méthylphosphinyle (753-59-3);

| 37. | Quinuclidine-3-one (3731-38-2); |
| --- | --- |

37.

Quinuclidine-3-one (3731-38-2);

| 38. | Pentachlorure de phosphore (10026-13-8); |
| --- | --- |

38.

Pentachlorure de phosphore (10026-13-8);

| 39. | 3,3-diméthylbutanone (pinacolone) (75-97-8); |
| --- | --- |

39.

3,3-diméthylbutanone (pinacolone) (75-97-8);

| 40. | Cyanure de potassium (151-50-8); |
| --- | --- |

40.

Cyanure de potassium (151-50-8);

| 41. | Hydrogénodifluorure de potassium (bifluorure de potassium) (7789-29-9); |
| --- | --- |

41.

Hydrogénodifluorure de potassium (bifluorure de potassium) (7789-29-9);

| 42. | Hydrogénodifluorure d’ammonium (bifluorure d’ammonium) (1341-49-7); |
| --- | --- |

42.

Hydrogénodifluorure d’ammonium (bifluorure d’ammonium) (1341-49-7);

| 43. | Fluorure de sodium (7681-49-4); |
| --- | --- |

43.

Fluorure de sodium (7681-49-4);

| 44. | Bifluorure de sodium (1333-83-1); |
| --- | --- |

44.

Bifluorure de sodium (1333-83-1);

| 45. | Cyanure de sodium (143-33-9); |
| --- | --- |

45.

Cyanure de sodium (143-33-9);

| 46. | 2,2,2-nitriloéthanol (triéthanolamine) (102-71-6); |
| --- | --- |

46.

2,2,2-nitriloéthanol (triéthanolamine) (102-71-6);

| 47. | Pentasulphure de diphosphore (1314-80-3); |
| --- | --- |

47.

Pentasulphure de diphosphore (1314-80-3);

| 48. | Diisopropylamine (108-18-9); |
| --- | --- |

48.

Diisopropylamine (108-18-9);

| 49. | 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8); |
| --- | --- |

49.

2-diéthylaminoéthanol (100-37-8);

| 50. | Sulfure de sodium (1313-82-2); |
| --- | --- |

50.

Sulfure de sodium (1313-82-2);

| 51. | Chlorure de soufre (10025-67-9); |
| --- | --- |

51.

Chlorure de soufre (10025-67-9);

| 52. | Dichlorure de soufre (10545-99-0); |
| --- | --- |

52.

Dichlorure de soufre (10545-99-0);

| 53. | Chlorure de tris(2-hydroxyéthyl) ammonium (637-39-8); |
| --- | --- |

53.

Chlorure de tris(2-hydroxyéthyl) ammonium (637-39-8);

| 54. | Chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium (4261-68-1); |
| --- | --- |

54.

Chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium (4261-68-1);

| 55. | Acide méthylphosphonique (993-13-5); |
| --- | --- |

55.

Acide méthylphosphonique (993-13-5);

| 56. | Méthylphosphonate de diéthyle (683-08-9); |
| --- | --- |

56.

Méthylphosphonate de diéthyle (683-08-9);

| 57. | Dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle (677-43-0); |
| --- | --- |

57.

Dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle (677-43-0);

| 58. | Phosphite de triisopropyle (116-17-6); |
| --- | --- |

58.

Phosphite de triisopropyle (116-17-6);

| 59. | Éthyldiéthanolamine (139-87-7); |
| --- | --- |

59.

Éthyldiéthanolamine (139-87-7);

| 60. | Phosphorothioate de O,O-diéthyle (2465-65-8); |
| --- | --- |

60.

Phosphorothioate de O,O-diéthyle (2465-65-8);

| 61. | Phosphorodithioate de O,O-diéthyle (298-06-6); |
| --- | --- |

61.

Phosphorodithioate de O,O-diéthyle (298-06-6);

| 62. | Hexafluorosilicate de sodium (16893-85-9); |
| --- | --- |

62.

Hexafluorosilicate de sodium (16893-85-9);

| 63. | Dichlorure méthylphosphonothioïque (676-98-2). |
| --- | --- |

63.

Dichlorure méthylphosphonothioïque (676-98-2).

| Note 1: | Pour les exportations vers des «États non parties à la Convention sur les armes chimiques», le paragraphe 1C350 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C350.1,.3,.5,.11,.12,.13,.17,.18,.21,.22,.26,.27,.28,.31,.32,.33,.34,.35,.36,.54,.55,.56,.57 et.63, dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 10 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Pour les exportations vers des «États parties à la Convention sur les armes chimiques», le paragraphe 1C350 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C350.1,.3,.5,.11,.12,.13,.17,.18,.21,.22,.26,.27,.28,.31,.32,.33,.34,.35,.36,.54,.55,.56,.57 et.63, dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Le paragraphe 1C350 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C350.2,.6,.7,.8,.9,.10,.14,.15,.16,.19,.20,.24,.25,.30,.37,.38,.39,.40,.41,.42,.43,.44,.45,.46,.47,.48,.49,.50,.51,.52,.53,.58,.59,.60,.61 et.62 dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 3:

| Note 4: | Le paragraphe 1C350 ne vise pas les produits définis comme des biens de consommation conditionnés pour la vente au détail en vue d’un usage personnel ou conditionnés pour un usage individuel. |
| --- | --- |

Note 4:

1C351Agents pathogènes humains, animaux et «toxines» comme suit:

| a. | virus (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:






  1. | virus de la peste équine; |
| --- | --- | --- |

a.

virus (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:

1.

virus de la peste équine;

| 2. | virus de la fièvre porcine africaine; |
| --- | --- |

2.

virus de la fièvre porcine africaine;

| 3. | virus Andes; |
| --- | --- |

3.

virus Andes;

| 4. | virus de l’influenza aviaire, qui sont:






  a. | non caractérisés; ou |
| --- | --- | --- |

4.

virus de l’influenza aviaire, qui sont:

a.

non caractérisés; ou

| b. | tels que définis à l’annexe I, point 2), de la directive 2005/94/CE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16) comme étant hautement pathogènes, comme suit:






  1. | virus de type A ayant un IPIV (indice de pathogénéité intraveineuse) supérieur à 1,2 chez des poulets de 6 semaines; ou |
| --- | --- | --- |

b.

tels que définis à l’annexe I, point 2), de la directive 2005/94/CE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16) comme étant hautement pathogènes, comme suit:

1.

virus de type A ayant un IPIV (indice de pathogénéité intraveineuse) supérieur à 1,2 chez des poulets de 6 semaines; ou

| 2. | des virus du type A, appartenant aux sous-types H5 ou H7 avec des séquences génomiques codant pour de multiples acides aminés basiques sur le site de clivage de la molécule hémagglutinine similaires à celles observées pour d’autres virus IAHP, indiquant que la molécule d’hémagglutinine peut subir un clivage par une protéase ubiquitaire de l’hôte; |
| --- | --- |

2.

des virus du type A, appartenant aux sous-types H5 ou H7 avec des séquences génomiques codant pour de multiples acides aminés basiques sur le site de clivage de la molécule hémagglutinine similaires à celles observées pour d’autres virus IAHP, indiquant que la molécule d’hémagglutinine peut subir un clivage par une protéase ubiquitaire de l’hôte;

| 5. | virus langue bleue; |
| --- | --- |

5.

virus langue bleue;

| 6. | virus Chapare; |
| --- | --- |

6.

virus Chapare;

| 7. | virus Chikungunya; |
| --- | --- |

7.

virus Chikungunya;

| 8. | virus Choclo; |
| --- | --- |

8.

virus Choclo;

| 9. | virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo; |
| --- | --- |

9.

virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo;

| 10. | virus de la fièvre de la dengue; |
| --- | --- |

10.

virus de la fièvre de la dengue;

| 11. | virus Dobrava-Belgrade; |
| --- | --- |

11.

virus Dobrava-Belgrade;

| 12. | virus de l’encéphalite équine de l’Est; |
| --- | --- |

12.

virus de l’encéphalite équine de l’Est;

| 13. | virus Ebola; |
| --- | --- |

13.

virus Ebola;

| 14. | virus de la fièvre aphteuse; |
| --- | --- |

14.

virus de la fièvre aphteuse;

| 15. | virus de la variole caprine; |
| --- | --- |

15.

virus de la variole caprine;

| 16. | virus Guanarito; |
| --- | --- |

16.

virus Guanarito;

| 17. | virus Hantaan; |
| --- | --- |

17.

virus Hantaan;

| 18. | virus Hendra (morbillivirus équin); |
| --- | --- |

18.

virus Hendra (morbillivirus équin);

| 19. | virus de l’herpès (maladie d’Aujesky); |
| --- | --- |

19.

virus de l’herpès (maladie d’Aujesky);

| 20. | virus de la peste porcine classique; |
| --- | --- |

20.

virus de la peste porcine classique;

| 21. | virus de l’encéphalite japonaise; |
| --- | --- |

21.

virus de l’encéphalite japonaise;

| 22. | virus Junin; |
| --- | --- |

22.

virus Junin;

| 23. | virus de la maladie de la forêt de Kyasanur; |
| --- | --- |

23.

virus de la maladie de la forêt de Kyasanur;

| 24. | virus Laguna Negra; |
| --- | --- |

24.

virus Laguna Negra;

| 25. | virus de la fièvre de Lassa; |
| --- | --- |

25.

virus de la fièvre de Lassa;

| 26. | virus de l’encéphalomyélite ovine; |
| --- | --- |

26.

virus de l’encéphalomyélite ovine;

| 27. | virus Lujo; |
| --- | --- |

27.

virus Lujo;

| 28. | virus de la dermatose nodulaire contagieuse; |
| --- | --- |

28.

virus de la dermatose nodulaire contagieuse;

| 29. | virus de la chorioméningite lymphocytaire; |
| --- | --- |

29.

virus de la chorioméningite lymphocytaire;

| 30. | virus Machupo; |
| --- | --- |

30.

virus Machupo;

| 31. | virus Marburg; |
| --- | --- |

31.

virus Marburg;

| 32. | virus de la variole du singe; |
| --- | --- |

32.

virus de la variole du singe;

| 33. | virus de l’encéphalite de Murray Valley; |
| --- | --- |

33.

virus de l’encéphalite de Murray Valley;

| 34. | virus de la maladie de Newcastle; |
| --- | --- |

34.

virus de la maladie de Newcastle;

| 35. | virus Nipah; |
| --- | --- |

35.

virus Nipah;

| 36. | virus de la fièvre hémorragique d’Omsk; |
| --- | --- |

36.

virus de la fièvre hémorragique d’Omsk;

| 37. | virus Oropouche; |
| --- | --- |

37.

virus Oropouche;

| 38. | virus de la peste des petits ruminants; |
| --- | --- |

38.

virus de la peste des petits ruminants;

| 39. | entérovirus porcin de type 9 (virus de la maladie vésiculaire du porc); |
| --- | --- |

39.

entérovirus porcin de type 9 (virus de la maladie vésiculaire du porc);

| 40. | virus de Powassan; |
| --- | --- |

40.

virus de Powassan;

| 41. | virus de la rage et tous les autres membres du genre lyssavirus; |
| --- | --- |

41.

virus de la rage et tous les autres membres du genre lyssavirus;

| 42. | virus de la fièvre de la vallée du Rift; |
| --- | --- |

42.

virus de la fièvre de la vallée du Rift;

| 43. | virus de la peste bovine; |
| --- | --- |

43.

virus de la peste bovine;

| 44. | virus Rocio; |
| --- | --- |

44.

virus Rocio;

| 45. | virus Sabia; |
| --- | --- |

45.

virus Sabia;

| 46. | virus de Séoul; |
| --- | --- |

46.

virus de Séoul;

| 47. | virus de la variole ovine; |
| --- | --- |

47.

virus de la variole ovine;

| 48. | virus Sin Nombre; |
| --- | --- |

48.

virus Sin Nombre;

| 49. | virus de l’encéphalite de Saint-Louis; |
| --- | --- |

49.

virus de l’encéphalite de Saint-Louis;

| 50. | virus de la maladie de Teschen; |
| --- | --- |

50.

virus de la maladie de Teschen;

| 51. | virus des encéphalites transmises par les tiques (virus de l’encéphalite vernoestivale russe); |
| --- | --- |

51.

virus des encéphalites transmises par les tiques (virus de l’encéphalite vernoestivale russe);

| 52. | virus de la variole; |
| --- | --- |

52.

virus de la variole;

| 53. | virus de l’encéphalite équine du Venezuela; |
| --- | --- |

53.

virus de l’encéphalite équine du Venezuela;

| 54. | virus de la stomatite vésiculaire; |
| --- | --- |

54.

virus de la stomatite vésiculaire;

| 55. | virus de l’encéphalite équine de l’Ouest; |
| --- | --- |

55.

virus de l’encéphalite équine de l’Ouest;

| 56. | virus de la fièvre jaune; |
| --- | --- |

56.

virus de la fièvre jaune;

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | bactéries (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:






  1. | Bacillus anthracis; |
| --- | --- | --- |

c.

bactéries (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:

1.

Bacillus anthracis;

| 2. | Brucella abortus; |
| --- | --- |

2.

Brucella abortus;

| 3. | Brucella melitensis; |
| --- | --- |

3.

Brucella melitensis;

| 4. | Brucella suis; |
| --- | --- |

4.

Brucella suis;

| 5. | Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei); |
| --- | --- |

5.

Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei);

| 6. | Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei); |
| --- | --- |

6.

Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei);

| 7. | Chlamydophila psittaci (anciennement connu sous le nom Chlamydia psittaci); |
| --- | --- |

7.

Chlamydophila psittaci (anciennement connu sous le nom Chlamydia psittaci);

| 8. | Clostridium argentinense (anciennement connu sous le nom Clostridium botulinum Type G), souches productrices de neurotoxine botulique; |
| --- | --- |

8.

Clostridium argentinense (anciennement connu sous le nom Clostridium botulinum Type G), souches productrices de neurotoxine botulique;

| 9. | Clostridium baratii, souches productrices de neurotoxine botulique; |
| --- | --- |

9.

Clostridium baratii, souches productrices de neurotoxine botulique;

| 10. | Clostridium botulinum; |
| --- | --- |

10.

Clostridium botulinum;

| 11. | Clostridium butyricum, souches productrices de neurotoxine botulique; |
| --- | --- |

11.

Clostridium butyricum, souches productrices de neurotoxine botulique;

| 12. | Clostridium perfringens, types producteurs de la toxine epsilon; |
| --- | --- |

12.

Clostridium perfringens, types producteurs de la toxine epsilon;

| 13. | Coxiella burnetii; |
| --- | --- |

13.

Coxiella burnetii;

| 14. | Francisella tularensis; |
| --- | --- |

14.

Francisella tularensis;

| 15. | Mycoplasma capricolum spp. capripneumoniae (souche F38); |
| --- | --- |

15.

Mycoplasma capricolum spp. capripneumoniae (souche F38);

| 16. | Mycoplasma mycoides ssp mycoides SC (petite colonie); |
| --- | --- |

16.

Mycoplasma mycoides ssp mycoides SC (petite colonie);

| 17. | Rickettsia prowasecki; |
| --- | --- |

17.

Rickettsia prowasecki;

| 18. | Salmonella typhi; |
| --- | --- |

18.

Salmonella typhi;

| 19. | Escherichia coli (STEC) producteur de shigatoxine de sérogroupes de O26, O45, O103, O104, O111, O121, O145, O157, et autres sérogroupes producteurs de shigatoxine;


  Note technique
  :

  L’Escherichia coli (STEC) producteur de shigatoxine est aussi connu sous le nom d’E. coli (VTEC) producteur d’Escherichia coli entérohémorragique (EHEC) ou de vérocytotoxine. |
| --- | --- |

19.

Escherichia coli (STEC) producteur de shigatoxine de sérogroupes de O26, O45, O103, O104, O111, O121, O145, O157, et autres sérogroupes producteurs de shigatoxine;

Note technique
  :

L’Escherichia coli (STEC) producteur de shigatoxine est aussi connu sous le nom d’E. coli (VTEC) producteur d’Escherichia coli entérohémorragique (EHEC) ou de vérocytotoxine.

| 20. | Shigella dysenteriae; |
| --- | --- |

20.

Shigella dysenteriae;

| 21. | Vibrio cholerae; |
| --- | --- |

21.

Vibrio cholerae;

| 22. | Yersinia pestis; |
| --- | --- |

22.

Yersinia pestis;

| d. | «toxines», comme suit, ainsi que leurs «sous-unités de toxines»:






  1. | Toxines botuliques; |
| --- | --- | --- |

d.

«toxines», comme suit, ainsi que leurs «sous-unités de toxines»:

1.

Toxines botuliques;

| 2. | Clostridium perfringens alpha, beta 1, beta 2, epsilon et toxines iota; |
| --- | --- |

2.

Clostridium perfringens alpha, beta 1, beta 2, epsilon et toxines iota;

| 3. | Conotoxine; |
| --- | --- |

3.

Conotoxine;

| 4. | Ricine; |
| --- | --- |

4.

Ricine;

| 5. | Saxitoxine; |
| --- | --- |

5.

Saxitoxine;

| 6. | Shigatoxine; |
| --- | --- |

6.

Shigatoxine;

| 7. | Enterotoxine du staphylococcus aureus, toxine alpha-hémolysine et toxine du syndrome de choc toxique (anciennement connu sous le nom d’enterotoxine Staphylococcus F); |
| --- | --- |

7.

Enterotoxine du staphylococcus aureus, toxine alpha-hémolysine et toxine du syndrome de choc toxique (anciennement connu sous le nom d’enterotoxine Staphylococcus F);

| 8. | Tétrodotoxine; |
| --- | --- |

8.

Tétrodotoxine;

| 9. | Vérotoxine et protéines de type shiga inactivant les ribosomes; |
| --- | --- |

9.

Vérotoxine et protéines de type shiga inactivant les ribosomes;

| 10. | Microcystine (Cyanginosine); |
| --- | --- |

10.

Microcystine (Cyanginosine);

| 11. | Aflatoxines; |
| --- | --- |

11.

Aflatoxines;

| 12. | Abrine; |
| --- | --- |

12.

Abrine;

| 13. | Toxine cholérique; |
| --- | --- |

13.

Toxine cholérique;

| 14. | Toxine de diacetoxyscirpenol; |
| --- | --- |

14.

Toxine de diacetoxyscirpenol;

| 15. | Toxine T-2; |
| --- | --- |

15.

Toxine T-2;

| 16. | Toxine HT-2; |
| --- | --- |

16.

Toxine HT-2;

| 17. | Modeccine; |
| --- | --- |

17.

Modeccine;

| 18. | Volkensine; |
| --- | --- |

18.

Volkensine;

| 19. | Viscum album Lectin 1 (Viscumine); |
| --- | --- |

19.

Viscum album Lectin 1 (Viscumine);

| Note: | L’alinéa 1C351.d. ne vise pas les toxines botuliniques contenues dans des produits répondant à tous les critères suivants:







  1. | formulations pharmaceutiques destinées à être administrées à l’homme dans le cadre d’un traitement médical; |
| --- | --- | --- |

Note:

1.

formulations pharmaceutiques destinées à être administrées à l’homme dans le cadre d’un traitement médical;

| 2. | préemballés en vue de leur distribution comme produits médicaux; |
| --- | --- |

2.

préemballés en vue de leur distribution comme produits médicaux;

| 3. | autorisés par une autorité publique à être commercialisés comme produits médicaux. |
| --- | --- |

3.

autorisés par une autorité publique à être commercialisés comme produits médicaux.

| e. | champignons, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de «cultures vivantes isolées» soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures:






  1. | coccidioides immitis; |
| --- | --- | --- |

e.

champignons, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de «cultures vivantes isolées» soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures:

1.

coccidioides immitis;

| 2. | coccidioides posadasii. |
| --- | --- |

2.

coccidioides posadasii.

| Note: | Le paragraphe 1C351 ne vise pas les «vaccins» ou «immunotoxines». |
| --- | --- |

Note:

1C352Non utilisé

1C353Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés, comme suit:

| a. | organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques qui contiennent des séquences d’acide nucléique associées au caractère pathogène des organismes visés aux alinéas 1C351.a., 1C351.c. ou 1C351.e. ou au paragraphe 1C354; |
| --- | --- |

a.

organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques qui contiennent des séquences d’acide nucléique associées au caractère pathogène des organismes visés aux alinéas 1C351.a., 1C351.c. ou 1C351.e. ou au paragraphe 1C354;

| b. | organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques qui contiennent des séquences d’acide nucléique pouvant coder l’une quelconque des «toxines» visées à l’alinéa 1C351.d ou de leurs «sous-unités de toxines». |
| --- | --- |

b.

organismes génétiquement modifiés ou éléments génétiques qui contiennent des séquences d’acide nucléique pouvant coder l’une quelconque des «toxines» visées à l’alinéa 1C351.d ou de leurs «sous-unités de toxines».

Notes techniques:

| 1. | Les organismes génétiquement modifiés incluent les organismes dont le matériel génétique (séquences d’acide nucléique) a été transformé d’une manière qui ne s’effectue pas par multiplication ou recombinaison naturelle, et englobent les organismes complètement ou partiellement artificiels. |
| --- | --- |

1.

Les organismes génétiquement modifiés incluent les organismes dont le matériel génétique (séquences d’acide nucléique) a été transformé d’une manière qui ne s’effectue pas par multiplication ou recombinaison naturelle, et englobent les organismes complètement ou partiellement artificiels.

| 2. | Les éléments génétiques comprennent, notamment, les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu’ils soient ou non génétiquement modifiés, ou complètement ou partiellement synthétisés chimiquement. |
| --- | --- |

2.

Les éléments génétiques comprennent, notamment, les chromosomes, génomes, plasmides, transposons et vecteurs, qu’ils soient ou non génétiquement modifiés, ou complètement ou partiellement synthétisés chimiquement.

| 3. | Les séquences d’acide nucléique associées au caractère pathogène de l’un quelconque des micro-organismes visés aux alinéas 1C351.a., 1C351.c. ou 1C351.e. ou au paragraphe 1C354 signifient toute séquence propre au micro-organisme déterminé qui:








  a. | représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un danger important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou |
| --- | --- | --- |

3.

Les séquences d’acide nucléique associées au caractère pathogène de l’un quelconque des micro-organismes visés aux alinéas 1C351.a., 1C351.c. ou 1C351.e. ou au paragraphe 1C354 signifient toute séquence propre au micro-organisme déterminé qui:

a.

représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un danger important pour la santé humaine, animale ou végétale; ou

| b. | est réputée renforcer la capacité d’un micro-organisme déterminé, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d’une autre manière, à nuire gravement aux hommes, aux animaux ou à la santé des plantes. |
| --- | --- |

b.

est réputée renforcer la capacité d’un micro-organisme déterminé, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d’une autre manière, à nuire gravement aux hommes, aux animaux ou à la santé des plantes.

| Note: | Le paragraphe 1C353 ne vise pas les séquences d’acides nucléiques liées à la pathogénicité d’Escherichia coli entérohémorragique de sérotype O157 et autres souches productrices de vérotoxines, autres que celles codant pour la vérotoxine, ou ses sous-unités. |
| --- | --- |

Note:

Le paragraphe 1C353 ne vise pas les séquences d’acides nucléiques liées à la pathogénicité d’Escherichia coli entérohémorragique de sérotype O157 et autres souches productrices de vérotoxines, autres que celles codant pour la vérotoxine, ou ses sous-unités.

1C354Agents pathogènes des plantes, comme suit:

| a. | virus (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:






  1. | Virus andin latent de la pomme de terre (tymovirus andin latent de la pomme de terre); |
| --- | --- | --- |

a.

virus (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel, y compris du matériel vivant délibérément inoculé ou contaminé avec ces cultures), comme suit:

1.

Virus andin latent de la pomme de terre (tymovirus andin latent de la pomme de terre);

| 2. | Viroïde de la filosité des tubercules de la pomme de terre; |
| --- | --- |

2.

Viroïde de la filosité des tubercules de la pomme de terre;

| b. | bactéries (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:






  1. | Xanthomonas albilineans; |
| --- | --- | --- |

b.

bactéries (qu’elles soient naturelles, renforcées ou modifiées, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par ces cultures), comme suit:

1.

Xanthomonas albilineans;

| 2. | Xanthomonas axonopodis pv. citri (Xanthomonas campestris pv. citri A) [Xanthomonas campestris pv. citri]; |
| --- | --- |

2.

Xanthomonas axonopodis pv. citri (Xanthomonas campestris pv. citri A) [Xanthomonas campestris pv. citri];

| 3. | Xanthomonas oryzae pv. oryzae (Pseudomonas campestris pv. oryzae); |
| --- | --- |

3.

Xanthomonas oryzae pv. oryzae (Pseudomonas campestris pv. oryzae);

| 4. | Clavibacter michiganensis spp. sepedonicus (Corynebacterium michiganensis spp. sepedonicum ou Corynebacterium sepedonicum); |
| --- | --- |

4.

Clavibacter michiganensis spp. sepedonicus (Corynebacterium michiganensis spp. sepedonicum ou Corynebacterium sepedonicum);

| 5. | Ralstonia solanacearum, race 3, biovar 2; |
| --- | --- |

5.

Ralstonia solanacearum, race 3, biovar 2;

| c. | champignons (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par de telles cultures), comme suit:






  1. | Colletotrichum kahawae (Colletotrichum coffeanum var. virulans); |
| --- | --- | --- |

c.

champignons (qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme de «cultures vivantes isolées» ou de matériel qui a délibérément été inoculé ou contaminé par de telles cultures), comme suit:

1.

Colletotrichum kahawae (Colletotrichum coffeanum var. virulans);

| 2. | Cochliobolus miyabeanus (Helminthosporium oryzae); |
| --- | --- |

2.

Cochliobolus miyabeanus (Helminthosporium oryzae);

| 3. | Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei); |
| --- | --- |

3.

Microcyclus ulei (syn. Dothidella ulei);

| 4. | Puccinia graminis ssp. graminis var. graminis/Puccinia graminis ssp. graminis var. stakmanii [Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis f. sp. tritici)]; |
| --- | --- |

4.

Puccinia graminis ssp. graminis var. graminis/Puccinia graminis ssp. graminis var. stakmanii [Puccinia graminis (syn. Puccinia graminis f. sp. tritici)];

| 5. | Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum); |
| --- | --- |

5.

Puccinia striiformis (syn. Puccinia glumarum);

| 6. | Magnaporthe oryzae (Pyricularia oryzae); |
| --- | --- |

6.

Magnaporthe oryzae (Pyricularia oryzae);

| 7. | Peronosclerospora philippinensis (Peronosclerospora sacchari); |
| --- | --- |

7.

Peronosclerospora philippinensis (Peronosclerospora sacchari);

| 8. | Sclerophthora rayssiae var. zeae; |
| --- | --- |

8.

Sclerophthora rayssiae var. zeae;

| 9. | Synchytrium endobioticium; |
| --- | --- |

9.

Synchytrium endobioticium;

| 10. | Tilletia indica; |
| --- | --- |

10.

Tilletia indica;

| 11. | Thecaphora solani. |
| --- | --- |

11.

Thecaphora solani.

1C450Produits chimiques toxiques et précurseurs chimiques toxiques, comme suit, et «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs de ces substances:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C350, 1C351.d ET LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | Produits chimiques toxiques, comme suit:






  1. | Amiton: phosphorothiolate de O,O-diéthyle et de S[2(2diéthylamino)éthyle] (78-53-5) et les sels alkylés ou protonés correspondants; |
| --- | --- | --- |

a.

Produits chimiques toxiques, comme suit:

1.

Amiton: phosphorothiolate de O,O-diéthyle et de S[2(2diéthylamino)éthyle] (78-53-5) et les sels alkylés ou protonés correspondants;

| 2. | PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-(trifluorométhyle) propène (382-21-8); |
| --- | --- |

2.

PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-(trifluorométhyle) propène (382-21-8);

| 3. | VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour BZ: benzilate de 3-quinuclidinyle (6581-06-2); |
| --- | --- |

3.

VOIR LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE pour BZ: benzilate de 3-quinuclidinyle (6581-06-2);

| 4. | Phosgène (dichlorure de carbonyle) (75-44-5); |
| --- | --- |

4.

Phosgène (dichlorure de carbonyle) (75-44-5);

| 5. | Chlorure de cyanogène (506-77-4); |
| --- | --- |

5.

Chlorure de cyanogène (506-77-4);

| 6. | Cyanure d’hydrogène (74-90-8); |
| --- | --- |

6.

Cyanure d’hydrogène (74-90-8);

| 7. | Chloropicrine: trichloronitrométhane (76-06-2); |
| --- | --- |

7.

Chloropicrine: trichloronitrométhane (76-06-2);

| Note 1: | Pour les exportations vers des «États non parties à la Convention sur les armes chimiques», le paragraphe 1C450 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.a.1. et.a.2. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 1 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Pour les exportations vers des «États parties à la Convention sur les armes chimiques», le paragraphe 1C450 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.a.1. et.a.2. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Le paragraphe 1C450 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.a.4.,.a.5.,.a.6. et.a.7. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 3:

| Note 4: | Le paragraphe 1C450 ne vise pas les produits définis comme des biens de consommation conditionnés pour la vente au détail en vue d’un usage personnel ou conditionnés pour un usage individuel. |
| --- | --- |

Note 4:

| b. | précurseurs de produits chimiques toxiques, comme suit:






  1. | produits chimiques, autres que ceux cités sur la liste des matériels de guerre ou au paragraphe 1C350, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle, n-propyle ou iso-propyle, sans autres atomes de carbone;








  Note: | L’alinéa 1C450.b.1 ne vise pas le Fonofos: éthyldithiophosphonate de O éthyle et de S phényle (944-22-9). |
| --- | --- | --- | --- |

b.

précurseurs de produits chimiques toxiques, comme suit:

1.

produits chimiques, autres que ceux cités sur la liste des matériels de guerre ou au paragraphe 1C350, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle, n-propyle ou iso-propyle, sans autres atomes de carbone;

Note:

| 2. | dihalogénures N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] phosphoramidiques, autres que le dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle;








  N.B.: | voir l’alinéa 1C350.57. en ce qui concerne le dichlorure de N,Ndiméthylaminophosphoryle. |
| --- | --- | --- |

2.

dihalogénures N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] phosphoramidiques, autres que le dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle;

N.B.:

| 3. | N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] phosphoramidates de dialkyle [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr], autres que N, N diméthylphosphoramidate de diéthyle visé au paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

3.

N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] phosphoramidates de dialkyle [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr], autres que N, N diméthylphosphoramidate de diéthyle visé au paragraphe 1C350;

| 4. | chlorures de N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] aminoéthyle et les sels protonés correspondants, autres que 2-chloro-N,N-diisopropyléthylamine et chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium visés au paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

4.

chlorures de N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] aminoéthyle et les sels protonés correspondants, autres que 2-chloro-N,N-diisopropyléthylamine et chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium visés au paragraphe 1C350;

| 5. | dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] aminoéthanols et les sels protonés correspondants, autres que 2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0) et 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8) visés au paragraphe 1C350;








  Note: | L’alinéa 1C450.b.5 ne vise pas:







  a. | le N,N-Diméthylaminoéthanol (108-01-0) et les sels protonés correspondants; |
| --- | --- | --- | --- |

5.

dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] aminoéthanols et les sels protonés correspondants, autres que 2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0) et 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8) visés au paragraphe 1C350;

Note:

a.

le N,N-Diméthylaminoéthanol (108-01-0) et les sels protonés correspondants;

| b. | les sels protonés de N,N-Diéthylaminoéthanol (100-37-8). |
| --- | --- |

b.

les sels protonés de N,N-Diéthylaminoéthanol (100-37-8).

| 6. | N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] aminoéthanethiol et les sels protonés correspondants, autres que N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol visé au paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

6.

N,N-dialkyl [Me, Et, n-Pr ou iso-Pr] aminoéthanethiol et les sels protonés correspondants, autres que N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol visé au paragraphe 1C350;

| 7. | pour l’éthyldiéthanolamine (139-87-7), voir le paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

7.

pour l’éthyldiéthanolamine (139-87-7), voir le paragraphe 1C350;

| 8. | méthyldiéthanolamine (105-59-9). |
| --- | --- |

8.

méthyldiéthanolamine (105-59-9).

| Note 1: | Pour les exportations vers des «États non parties à la Convention sur les armes chimiques», le paragraphe 1C450 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.b.1.,.b.2.,.b.3.,.b.4.,.b.5. et. b.6. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 10 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Pour les exportations vers des «États parties à la Convention sur les armes chimiques», le paragraphe 1C450 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées aux alinéas 1C450.b.1.,.b.2.,.b.3.,.b.4.,.b.5. et. b.6. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Le paragraphe 1C450 ne vise pas les «mélanges chimiques» contenant une ou plusieurs des substances chimiques visées à l’alinéa 1C450.b.8. dont aucune des substances spécifiées ne constitue plus de 30 % en poids du mélange. |
| --- | --- |

Note 3:

| Note 4: | Le paragraphe 1C450 ne vise pas les produits définis comme des biens de consommation conditionnés pour la vente au détail en vue d’un usage personnel ou conditionnés pour un usage individuel. |
| --- | --- |

Note 4:

1DLogiciels

1D001«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l'«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 1B001 à 1B003.

1D002«Logiciels» pour le «développement» de produits laminés ou de matériaux «composites» à «matrice» organique, métallique ou de carbone.

1D003«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour permettre à des équipements d’exécuter les fonctions des équipements visés à l’alinéa 1A004.c. ou 1A004.d.

1D101«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l'«utilisation» des biens visés aux paragraphes 1B101, 1B102, 1B115, 1B117, 1B118 ou 1B119.

1D103«Logiciels» spécialement conçus pour l’analyse des observables réduits tels que la réflectivité radar, les signatures infrarouges/ultraviolettes et les signatures acoustiques.

1D201«Logiciels» spécialement conçus pour l'«utilisation» des produits visés au paragraphe 1B201.

1ETechnologie

1E001«Technologie», selon la note générale relative à la technologie pour le «développement» ou la «production» des équipements ou du matériel visés aux alinéas 1A001.b., 1A001.c., paragraphes 1A002 à 1A005, alinéa 1A006.b., paragraphes 1A007, 1B o 1C.

1E002Autres «technologies», comme suit:

| a. | «technologie» pour le «développement» ou la «production» des polybenzothiazoles ou des polybenzoxazoles; |
| --- | --- |

a.

«technologie» pour le «développement» ou la «production» des polybenzothiazoles ou des polybenzoxazoles;

| b. | «technologie» pour le «développement» ou la «production» de composés de fluoroélastomères contenant au moins un monomère de vinyléther; |
| --- | --- |

b.

«technologie» pour le «développement» ou la «production» de composés de fluoroélastomères contenant au moins un monomère de vinyléther;

| c. | «technologie» pour la conception ou la «production» des poudres céramiques ou matériaux céramiques non «composites» suivants:






  1. | poudres céramiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | l’une des compositions ci-après:






  1. | oxydes de zirconium simples ou complexes et oxydes complexes de silicium ou d’aluminium; |
| --- | --- | --- | --- | --- |

c.

«technologie» pour la conception ou la «production» des poudres céramiques ou matériaux céramiques non «composites» suivants:

1.

poudres céramiques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

l’une des compositions ci-après:

1.

oxydes de zirconium simples ou complexes et oxydes complexes de silicium ou d’aluminium;

| 2. | nitrures de bore simples (formes cristallines cubiques); |
| --- | --- |

2.

nitrures de bore simples (formes cristallines cubiques);

| 3. | carbures de silicium ou de bore simples ou complexes; ou |
| --- | --- |

3.

carbures de silicium ou de bore simples ou complexes; ou

| 4. | nitrures de silicium simples ou complexes; |
| --- | --- |

4.

nitrures de silicium simples ou complexes;

| b. | l’une des impuretés métalliques totales suivantes (non comprises les adjonctions intentionnelles):






  1. | moins de 1 000 ppm pour les oxydes simples ou les carbures simples; ou |
| --- | --- | --- |

b.

l’une des impuretés métalliques totales suivantes (non comprises les adjonctions intentionnelles):

1.

moins de 1 000 ppm pour les oxydes simples ou les carbures simples; ou

| 2. | moins de 5 000 ppm pour les composés complexes ou les nitrures simples; et |
| --- | --- |

2.

moins de 5 000 ppm pour les composés complexes ou les nitrures simples; et

| c. | l’un des matériaux suivants:






  1. | oxyde de zirconium (CAS 1314-23-4) ayant une dimension moyenne des particules égale ou inférieure à 1 μm et n’ayant pas plus de 10 % de particules d’une dimension supérieure à 5 μm; ou |
| --- | --- | --- |

c.

l’un des matériaux suivants:

1.

oxyde de zirconium (CAS 1314-23-4) ayant une dimension moyenne des particules égale ou inférieure à 1 μm et n’ayant pas plus de 10 % de particules d’une dimension supérieure à 5 μm; ou

| 2. | autres poudres céramiques ayant une dimension moyenne de particule égale ou inférieure à 5 μm et n’ayant pas plus de 10 % de particules d’une dimension supérieure à 10 μm; ou |
| --- | --- |

2.

autres poudres céramiques ayant une dimension moyenne de particule égale ou inférieure à 5 μm et n’ayant pas plus de 10 % de particules d’une dimension supérieure à 10 μm; ou

| 2. | matériaux céramiques non «composites» composés des matériaux visés à l’alinéa 1E002.c.1;








  Note: | L’alinéa 1E002.c.2. ne vise pas la «technologie» pour la conception ou la production d’abrasifs. |
| --- | --- | --- |

2.

matériaux céramiques non «composites» composés des matériaux visés à l’alinéa 1E002.c.1;

Note:

| d. | non utilisé; |
| --- | --- |

d.

non utilisé;

| e. | «technologie» pour l’installation, la maintenance ou la réparation des matériaux visés par le paragraphe 1C001; |
| --- | --- |

e.

«technologie» pour l’installation, la maintenance ou la réparation des matériaux visés par le paragraphe 1C001;

| f. | «technologie» pour la réparation des structures, produits laminés ou matériaux «composites» visés au paragraphe 1A002 ou aux alinéas 1C007.c ou 1C007.d;








  Note: | L’alinéa 1E002.f ne vise pas la «technologie» pour la réparation de structures d'«aéronefs civils» au moyen de «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone et de résines époxydes, qui figure dans les manuels des fabricants. |
| --- | --- | --- |

f.

«technologie» pour la réparation des structures, produits laminés ou matériaux «composites» visés au paragraphe 1A002 ou aux alinéas 1C007.c ou 1C007.d;

Note:

| g. | «bibliothèques» spécialement conçues ou modifiées pour permettre à des équipements d’exécuter les fonctions des équipements visés à l’alinéa 1A004.c. ou 1A004.d. |
| --- | --- |

g.

«bibliothèques» spécialement conçues ou modifiées pour permettre à des équipements d’exécuter les fonctions des équipements visés à l’alinéa 1A004.c. ou 1A004.d.

1E101«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des produits visés aux paragraphes 1A102, 1B001, 1B101, 1B102, 1B115 à 1B119, 1C001, 1C101, 1C107, 1C111 à 1C118, 1D101 ou 1D103.

1E102«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des «logiciels» visés aux paragraphes 1D001, 1D101 ou 1D103.

1E103«Technologie» pour le réglage de la température, de la pression ou de l’atmosphère des autoclaves ou des hydroclaves utilisés pour la «production» de «composites» ou de «composites» partiellement traités.

1E104«Technologie» relative à la «production» de matériaux obtenus par pyrolyse mis en forme sur un moule, un mandrin ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1 573 K (1 300 °C) et 3 173 K (2 900 °C) et à une pression comprise entre 130 Pa et 20 kPa.

| Note: | Le paragraphe 1E104 comprend la «technologie» pour la composition de précurseurs gazeux, des schémas et paramètres de commande des débits et des processus. |
| --- | --- |

Note:

1E201«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des produits visés aux paragraphes 1A002, 1A007, 1A202, 1A225 à 1A227, 1B201, 1B225 à 1B234, aux alinéas 1C002.b.3. ou.b.4., 1C010.b., et aux paragraphes 1C202, 1C210, 1C216, 1C225 à 1C241 ou 1D201.

1E202«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des produits visés aux paragraphes 1A007, 1A202 ou 1A225 à 1A227.

1E203«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des «logiciels» visés au paragraphe 1D201.

CATÉGORIE 2 —   TRAITEMENT DES MATÉRIAUX

2ASystèmes, équipements et composants

| N.B.: | Pour les roulements silencieux, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

2A001Roulements antifriction et systèmes de roulement suivants et leurs composants:

| N.B.: | VOIR AUSSI LE PARAGRAPHE 2A101. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 2A001 ne vise pas les billes ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées dans la classe 5 de la norme ISO 3290 ou inférieures. |
| --- | --- |

Note:

| a. | roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant classées au moins dans la classe de tolérance 4 de la norme ISO 492 (ou équivalents nationaux), et ayant des bagues ainsi que des éléments rotatifs (ISO 5593) en métal monel ou en béryllium;








  Note: | L’alinéa 2A001.a ne vise pas les roulements à rouleaux coniques. |
| --- | --- | --- |

a.

roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant classées au moins dans la classe de tolérance 4 de la norme ISO 492 (ou équivalents nationaux), et ayant des bagues ainsi que des éléments rotatifs (ISO 5593) en métal monel ou en béryllium;

Note:

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | systèmes de paliers magnétiques actifs utilisant l’un des éléments suivants:






  1. | matériaux ayant des densités de flux de 2,0 T ou plus et des limites élastiques supérieures à 414 MPa; |
| --- | --- | --- |

c.

systèmes de paliers magnétiques actifs utilisant l’un des éléments suivants:

1.

matériaux ayant des densités de flux de 2,0 T ou plus et des limites élastiques supérieures à 414 MPa;

| 2. | polariseurs homopolaires tridimensionnels entièrement électromagnétiques pour actionneurs; ou |
| --- | --- |

2.

polariseurs homopolaires tridimensionnels entièrement électromagnétiques pour actionneurs; ou

| 3. | capteurs de position à haute température [450 K (177 °C) ou plus]. |
| --- | --- |

3.

capteurs de position à haute température [450 K (177 °C) ou plus].

2A101Roulements à billes radiaux, autres que ceux visés au paragraphe 2A001, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant au moins classées suivant la norme ISO 492 dans la classe de tolérance 2 (ou la classe de tolérance ABEC-9 de la norme ANSI/ABMA Std 20, ou autres équivalents nationaux) et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | bague intérieure d’un diamètre d’alésage compris entre 12 et 50 mm; |
| --- | --- |

a.

bague intérieure d’un diamètre d’alésage compris entre 12 et 50 mm;

| b. | bague extérieure d’un diamètre externe compris entre 25 et 100 mm; et |
| --- | --- |

b.

bague extérieure d’un diamètre externe compris entre 25 et 100 mm; et

| c. | largeur comprise entre 10 et 20 mm. |
| --- | --- |

c.

largeur comprise entre 10 et 20 mm.

2A225Creusets fabriqués en matériaux résistant aux métaux actinides liquides, comme suit:

| a. | creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | un volume compris entre 150 cm3 et 8 000 cm3; et |
| --- | --- | --- |

a.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 150 cm3 et 8 000 cm3; et

| 2. | constitués ou revêtus de l’un des matériaux suivants, ou d’une combinaison de ces matériaux, ayant un niveau global d’impureté égal ou supérieur à 2 % en poids:






  a. | fluorure de calcium (CaF2); |
| --- | --- | --- |

2.

constitués ou revêtus de l’un des matériaux suivants, ou d’une combinaison de ces matériaux, ayant un niveau global d’impureté égal ou supérieur à 2 % en poids:

a.

fluorure de calcium (CaF2);

| b. | zirconate de calcium (métazirconate) (CaZrO3); |
| --- | --- |

b.

zirconate de calcium (métazirconate) (CaZrO3);

| c. | sulfure de cérium(Ce2S3); |
| --- | --- |

c.

sulfure de cérium(Ce2S3);

| d. | oxyde d’erbium (erbine) (Er2O3); |
| --- | --- |

d.

oxyde d’erbium (erbine) (Er2O3);

| e. | oxyde de hafnium (hafnone) (HfO2); |
| --- | --- |

e.

oxyde de hafnium (hafnone) (HfO2);

| f. | oxyde de magnésium (MgO); |
| --- | --- |

f.

oxyde de magnésium (MgO);

| g. | alliage nitruré niobium-titane-tungstène (environ 50 % Nb, 30 % Ti, 20 % W); |
| --- | --- |

g.

alliage nitruré niobium-titane-tungstène (environ 50 % Nb, 30 % Ti, 20 % W);

| h. | oxyde d’yttrium (yttria) (Y2O3); ou |
| --- | --- |

h.

oxyde d’yttrium (yttria) (Y2O3); ou

| i. | oxyde de zirconium (zircone) (ZrO2); |
| --- | --- |

i.

oxyde de zirconium (zircone) (ZrO2);

| b. | creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | un volume compris entre 50 cm3 et 2 000 cm3; et |
| --- | --- | --- |

b.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 50 cm3 et 2 000 cm3; et

| 2. | fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids; |
| --- | --- |

2.

fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids;

| c. | creusets présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | un volume compris entre 50 cm3 et 2 000 cm3; |
| --- | --- | --- |

c.

creusets présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 50 cm3 et 2 000 cm3;

| 2. | fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une pureté égale ou supérieure à 98 % en poids; et |
| --- | --- |

2.

fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une pureté égale ou supérieure à 98 % en poids; et

| 3. | recouverts d’une couche de carbure, nitrure ou borure de tantale, ou d’une combinaison quelconque de ces trois substances. |
| --- | --- |

3.

recouverts d’une couche de carbure, nitrure ou borure de tantale, ou d’une combinaison quelconque de ces trois substances.

2A226Vannes et soupapes présentant les caractéristiques suivantes:

| a. | une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à 5 mm; |
| --- | --- |

a.

une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à 5 mm;

| b. | munies d’un obturateur à soufflet; et |
| --- | --- |

b.

munies d’un obturateur à soufflet; et

| c. | faites entièrement ou revêtues intérieurement d’une couche d’aluminium, d’alliage d’aluminium, de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids. |
| --- | --- |

c.

faites entièrement ou revêtues intérieurement d’une couche d’aluminium, d’alliage d’aluminium, de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids.

Note technique:

Pour les vannes et soupapes ayant des diamètres différents à l’entrée et à la sortie, on entend par ‘taille nominale’ au paragraphe 2A226 le diamètre le plus petit.

2BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

Notes techniques:

| 1. | Les axes de contournage secondaires parallèles, par exemple un axe w sur des aléseuses horizontales ou un axe de rotation secondaire dont l’axe de référence est parallèle à celui de l’axe de rotation principal, ne sont pas comptés dans le nombre total des axes de contournage. Les axes de rotation ne doivent pas nécessairement tourner sur 360 °. Un axe de rotation peut être entraîné par un dispositif linéaire (par exemple une vis ou une crémaillère). |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de la sous-catégorie 2B, le nombre d’axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» est le nombre d’axes le long ou autour desquels s’effectuent, pendant le traitement de la pièce usinée, des mouvements simultanés et corrélés entre la pièce usinée et un outil. Il ne comprend pas les autres axes le long ou autour desquels sont effectués d’autres mouvements relatifs à l’intérieur de la machine. Ces axes sont notamment:







  a. | les systèmes de dressage dans les machines à rectifier; |
| --- | --- | --- |

2.

a.

les systèmes de dressage dans les machines à rectifier;

| b. | les axes rotatifs parallèles conçus pour le montage de plusieurs pièces à usiner; |
| --- | --- |

b.

les axes rotatifs parallèles conçus pour le montage de plusieurs pièces à usiner;

| c. | les axes rotatifs colinéaires conçus pour manipuler la même pièce à usiner en la maintenant dans un mandrin à différentes extrémités. |
| --- | --- |

c.

les axes rotatifs colinéaires conçus pour manipuler la même pièce à usiner en la maintenant dans un mandrin à différentes extrémités.

| 3. | La nomenclature des axes est conforme à la norme ISO 841:2001 (Systèmes d’automatisation industrielle et intégration - Commande numérique des machines - Système de coordonnées et nomenclature du mouvement). |
| --- | --- |

3.

| 4. | Pour les besoins des paragraphes 2B001 à 2B009, une «broche basculante» est assimilée à un axe de rotation. |
| --- | --- |

4.

| 5. | La ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ peut être utilisée pour chaque modèle de machine-outil en lieu et place de protocoles d’essai individuels. Elle est déterminée de la manière suivante:







  a. | sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer; |
| --- | --- | --- |

5.

a.

sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer;

| b. | mesurer la répétabilité d’un axe linéaire (R↑, R↓) conformément à la norme ISO 230-2:2014 et évaluer la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» de chaque axe de chacune des cinq machines; |
| --- | --- |

b.

mesurer la répétabilité d’un axe linéaire (R↑, R↓) conformément à la norme ISO 230-2:2014 et évaluer la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» de chaque axe de chacune des cinq machines;

| c. | déterminer la moyenne arithmétique des valeurs de la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» de chaque axe des cinq machines. Ces moyennes arithmétiques de la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» deviennent la valeur garantie de chaque axe du modèle



  ; |
| --- | --- |

c.

Formula

| d. | la liste de la catégorie 2 se référant à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de la ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ qu’il y a d’axes linéaires; |
| --- | --- |

d.

la liste de la catégorie 2 se référant à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de la ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ qu’il y a d’axes linéaires;

| e. | si un axe quelconque d’un modèle de machine non visé par les alinéas 2B001.a. à 2B001.c. a une ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ égale ou inférieure à celle de chaque modèle de machine-outil plus 0,7 μm, le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois. |
| --- | --- |

e.

si un axe quelconque d’un modèle de machine non visé par les alinéas 2B001.a. à 2B001.c. a une ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ égale ou inférieure à celle de chaque modèle de machine-outil plus 0,7 μm, le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois.

| 6. | Aux fins des alinéas 2B001.a. à 2B001.c., l’incertitude de mesure pour la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» des machines-outils, telle que définie par la norme internationale ISO 203-2:2014 ou par des normes nationales équivalentes, ne doit pas être prise en compte. |
| --- | --- |

6.

| 7. | Aux fins des alinéas 2B001.a. à 2B001.c., le mesurage des axes est réalisé conformément à la procédure d’essai prévue au paragraphe 5.3.2 de la norme ISO 230-2:2014. Les essais portant sur des axes d’une longueur supérieure à 2 mètres sont réalisés sur des segments de 2 mètres. Les axes supérieurs à 4 mètres nécessitent plusieurs essais (deux essais pour les axes dont la longueur est supérieure à 4 mètres et n’excède pas 8 mètres, trois essais pour les axes dont la longueur est supérieure à 8 mètres et n’excède pas 12 mètres, etc.), portant chacun sur des segments de 2 mètres, répartis à intervalles réguliers sur toute la longueur de l’axe. Les segments soumis à essai sont régulièrement espacés sur la longueur totale de l’axe, l’éventuelle longueur en excès étant répartie de manière égale au début, au milieu et à la fin des segments soumis à essai. La valeur la plus faible de la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» obtenue pour tous les segments ayant fait l’objet d’un essai est la valeur à déclarer. |
| --- | --- |

7.

2B001Machines-outils et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement (ou la découpe) des métaux, céramiques ou matériaux «composites» pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la «commande numérique», comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B201. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note 1: | Le paragraphe 2B001 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication d’engrenages. Pour ces machines, voir le paragraphe 2B003. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le paragraphe 2B001 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication de l’un des composants suivants:







  a. | vilebrequins ou arbres à cames; |
| --- | --- | --- |

Note 2:

a.

vilebrequins ou arbres à cames;

| b. | outils ou outils de coupe; |
| --- | --- |

b.

outils ou outils de coupe;

| c. | vers d’extrudeuse; |
| --- | --- |

c.

vers d’extrudeuse;

| d. | pièces de joaillerie gravées ou à facettes; ou |
| --- | --- |

d.

pièces de joaillerie gravées ou à facettes; ou

| e. | prothèses dentaires. |
| --- | --- |

e.

prothèses dentaires.

| Note 3: | Une machine-outil présentant au moins deux des trois propriétés suivantes: tournage, fraisage ou meulage (par exemple: une machine à tourner permettant le fraisage), doit faire l’objet d’une évaluation en fonction de chaque alinéa pertinent 2B001.a., b. ou c. |
| --- | --- |

Note 3:

| N.B.: | Pour les machines de finition optique, voir paragraphe 2B002. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | Machines-outils de tournage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et |
| --- | --- | --- |

a.

Machines-outils de tournage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et

| 2. | ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage».








  Note: | L’alinéa 2B001 a. ne vise pas les machines de tournage spécialement conçues pour la production de lentilles de contact présentant toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | contrôleur de machine limité à l’utilisation d’un logiciel ophtalmique pour la programmation partielle de la saisie de données; et |
| --- | --- | --- | --- |

2.

ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage».

Note:

a.

contrôleur de machine limité à l’utilisation d’un logiciel ophtalmique pour la programmation partielle de la saisie de données; et

| b. | pas de dispositif de succion. |
| --- | --- |

b.

pas de dispositif de succion.

| b. | machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et |
| --- | --- | --- | --- |

b.

machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et

| b. | trois axes linéaires et un axe de rotation pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; |
| --- | --- |

b.

trois axes linéaires et un axe de rotation pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

| 2. | ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes;








  N.B.: | Les «machines-outils à mécanisme parallèle» sont définies à l’alinéa 2B001b.2.d. |
| --- | --- | --- |

2.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes;

N.B.:

| a. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m; |
| --- | --- |

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m;

| b. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; |
| --- | --- |

b.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m;

| c. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m; ou |
| --- | --- |

c.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m; ou

| d. | étant une «machine-outil à mécanisme parallèle»;


  Note technique:


  Une machine-outil à mécanisme parallèle est une machine-outil dotée de plusieurs barres reliées à une plate-forme et à des actionneurs; chaque actionneur fait fonctionner la barre correspondante de façon simultanée et indépendante. |
| --- | --- |

d.

étant une «machine-outil à mécanisme parallèle»;

Note technique:

Une machine-outil à mécanisme parallèle est une machine-outil dotée de plusieurs barres reliées à une plate-forme et à des actionneurs; chaque actionneur fait fonctionner la barre correspondante de façon simultanée et indépendante.

| 3. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» pour les machines à pointer égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; ou |
| --- | --- |

3.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» pour les machines à pointer égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; ou

| 4. | machines à tailler à volant, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | «faux-rond de rotation» et «voile» de la broche inférieurs à (meilleurs que) 0,0004 mm, lecture complète de l’aiguille (TIR); et |
| --- | --- | --- |

4.

machines à tailler à volant, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«faux-rond de rotation» et «voile» de la broche inférieurs à (meilleurs que) 0,0004 mm, lecture complète de l’aiguille (TIR); et

| b. | déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture complète de l’aiguille (TIR), sur 300 mm de déplacement; |
| --- | --- |

b.

déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture complète de l’aiguille (TIR), sur 300 mm de déplacement;

| c. | machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et |
| --- | --- | --- | --- |

c.

machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et

| b. | trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; ou |
| --- | --- |

b.

trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; ou

| 2. | ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes;






  a. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m; |
| --- | --- | --- |

2.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes;

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m;

| b. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou |
| --- | --- |

b.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou

| c. | «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m. |
| --- | --- |

c.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m.

| Note: | L’alinéa 2B001.c. ne vise pas les machines de rectification suivantes:







  a. | machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | limitées à la rectification cylindrique; et |
| --- | --- | --- | --- |

Note:

a.

machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

limitées à la rectification cylindrique; et

| 2. | limitées à une dimension ou à un diamètre extérieur maximal des pièces usinables de 150 mm; |
| --- | --- |

2.

limitées à une dimension ou à un diamètre extérieur maximal des pièces usinables de 150 mm;

| b. | machines spécialement conçues en tant que machines à pointer n’ayant pas d’axe z ni d’axe w, ayant une «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm. |
| --- | --- |

b.

machines spécialement conçues en tant que machines à pointer n’ayant pas d’axe z ni d’axe w, ayant une «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm.

| c. | rectifieuses de surfaces planes. |
| --- | --- |

c.

rectifieuses de surfaces planes.

| d. | machines à décharge électrique autres qu’à fil ayant deux axes de rotation ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; |
| --- | --- |

d.

machines à décharge électrique autres qu’à fil ayant deux axes de rotation ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

| e. | machines-outils pour l’enlèvement des métaux, céramiques ou matériaux «composites», présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | élimination de matériau au moyen de l’un des procédés suivants:






  a. | jets d’eau ou d’autres liquides, y compris ceux utilisant des additifs abrasifs; |
| --- | --- | --- | --- |

e.

machines-outils pour l’enlèvement des métaux, céramiques ou matériaux «composites», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

élimination de matériau au moyen de l’un des procédés suivants:

a.

jets d’eau ou d’autres liquides, y compris ceux utilisant des additifs abrasifs;

| b. | électrons; ou |
| --- | --- |

b.

électrons; ou

| c. | faisceaux «laser»; et |
| --- | --- |

c.

faisceaux «laser»; et

| 2. | au moins deux axes de rotation présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | pouvoir être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et |
| --- | --- | --- |

2.

au moins deux axes de rotation présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

pouvoir être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et

| b. | précision de positionnement inférieure à (meilleure que) 0,003 °; |
| --- | --- |

b.

précision de positionnement inférieure à (meilleure que) 0,003 °;

| f. | machines de perçage pour trous profonds et machines de tournage modifiées pour le perçage de trous profonds, ayant une capacité maximale de profondeur de l’alésage supérieure à 5 m. |
| --- | --- |

f.

machines de perçage pour trous profonds et machines de tournage modifiées pour le perçage de trous profonds, ayant une capacité maximale de profondeur de l’alésage supérieure à 5 m.

2B002Machines-outils de finition optique à «commande numérique», équipées pour l’abrasion sélective pour produire des surfaces optiques non sphériques et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | finition de la forme inférieure à (meilleure que) 1,0 μm; |
| --- | --- |

a.

finition de la forme inférieure à (meilleure que) 1,0 μm;

| b. | finition de la rugosité inférieure à (meilleure que) 100 nm RMS; |
| --- | --- |

b.

finition de la rugosité inférieure à (meilleure que) 100 nm RMS;

| c. | quatre axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et |
| --- | --- |

c.

quatre axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et

| d. | utilisant l’une des techniques suivantes:






  1. | ‘finition magnétorhéologique’; |
| --- | --- | --- |

d.

utilisant l’une des techniques suivantes:

1.

‘finition magnétorhéologique’;

| 2. | ‘finition électrorhéologique’; |
| --- | --- |

2.

‘finition électrorhéologique’;

| 3. | ‘finition par faisceau de particules énergétiques’; |
| --- | --- |

3.

‘finition par faisceau de particules énergétiques’;

| 4. | ‘finition par membrane expansible’; ou |
| --- | --- |

4.

‘finition par membrane expansible’; ou

| 5. | ‘finition par jet de fluide’. |
| --- | --- |

5.

‘finition par jet de fluide’.

Notes techniques:

Aux fins du paragraphe 2B002:

| 1. | La technique de ‘finition magnétorhéologique’ est une technique d’abrasion utilisant un fluide magnétique abrasif dont la viscosité est contrôlée par un champ magnétique. |
| --- | --- |

1.

La technique de ‘finition magnétorhéologique’ est une technique d’abrasion utilisant un fluide magnétique abrasif dont la viscosité est contrôlée par un champ magnétique.

| 2. | La technique de ‘finition électrorhéologique’ est une technique d’abrasion utilisant un fluide abrasif dont la viscosité est contrôlée par un champ électrique. |
| --- | --- |

2.

La technique de ‘finition électrorhéologique’ est une technique d’abrasion utilisant un fluide abrasif dont la viscosité est contrôlée par un champ électrique.

| 3. | La technique de ‘finition par faisceau de particules énergétiques’ consiste à utiliser des plasmas atomiques réactifs ou des faisceaux d’ions pour effectuer une abrasion sélective. |
| --- | --- |

3.

La technique de ‘finition par faisceau de particules énergétiques’ consiste à utiliser des plasmas atomiques réactifs ou des faisceaux d’ions pour effectuer une abrasion sélective.

| 4. | La technique de ‘finition par membrane expansible’ est une technique utilisant une membrane pressurisée qui se déforme pour entrer en contact avec la pièce à usiner sur une petite surface. |
| --- | --- |

4.

La technique de ‘finition par membrane expansible’ est une technique utilisant une membrane pressurisée qui se déforme pour entrer en contact avec la pièce à usiner sur une petite surface.

| 5. | La technique de ‘finition par jet de fluide’ utilise un courant fluide pour l’abrasion. |
| --- | --- |

5.

La technique de ‘finition par jet de fluide’ utilise un courant fluide pour l’abrasion.

2B003Machines-outils à «commande numérique» ou manuelles et leurs composants, commandes et accessoires spécialement conçus, spécialement conçues pour raser, finir, rectifier ou roder les engrenages droits et à denture hélicoïdale et hélicoïdale double, durcis (Rc = 40 ou supérieur), ayant un diamètre du cercle primitif supérieur à 1250 mm et une largeur de denture de 15 % ou plus du diamètre du cercle primitif, finis jusqu’à une qualité AGMA 14 ou meilleure (équivalent à ISO 1328 classe 3).

2B004«Presses isostatiques» à chaud, présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B104 et 2B204. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 406 mm; et |
| --- | --- |

a.

comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 406 mm; et

| b. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une pression de travail maximale supérieure à 207 MPa; |
| --- | --- | --- |

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une pression de travail maximale supérieure à 207 MPa;

| 2. | un environnement thermique contrôlé supérieur à 1 773 K (1 500 °C); ou |
| --- | --- |

2.

un environnement thermique contrôlé supérieur à 1 773 K (1 500 °C); ou

| 3. | une capacité d’imprégnation aux hydrocarbures et d’élimination des produits gazeux de décomposition résultants. |
| --- | --- |

3.

une capacité d’imprégnation aux hydrocarbures et d’élimination des produits gazeux de décomposition résultants.

Note technique:

La dimension de la cavité de travail désigne le diamètre intérieur de la cavité de travail de la presse dans laquelle la température et la pression de travail sont réalisées et ne comprend pas les dispositifs de montage. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression, soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

| N.B.: | Pour les matrices, moules et outils spécialement conçus, voir 1B003, 9B009 et les listes de matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

2B005Équipements spécialement conçus pour le dépôt, le traitement et le contrôle en cours d’opération de recouvrements, revêtements et modifications de surfaces inorganiques, comme suit, pour les substrats non électroniques, par des procédés mentionnés dans le tableau suivant l’alinéa 2E003.f. et dans les notes associées, leurs composants de manutention, placement, manipulation et commande automatisés spécialement conçus:

| a. | équipements de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD), présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B105. |
| --- | --- | --- |

a.

équipements de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD), présentant toutes les caractéristiques suivantes:

N.B.:

| 1. | un procédé modifié par l’une des techniques suivantes:






  a. | dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire |
| --- | --- | --- |

1.

un procédé modifié par l’une des techniques suivantes:

a.

dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire

| b. | déposition thermique par nucléation contrôlée (CNTD); ou |
| --- | --- |

b.

déposition thermique par nucléation contrôlée (CNTD); ou

| c. | dépôt en phase vapeur par procédé chimique assisté ou amélioré par plasma; et |
| --- | --- |

c.

dépôt en phase vapeur par procédé chimique assisté ou amélioré par plasma; et

| 2. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | joints rotatifs sous vide poussé (inférieur ou égal à 0,01 Pa); ou |
| --- | --- | --- |

2.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

joints rotatifs sous vide poussé (inférieur ou égal à 0,01 Pa); ou

| b. | dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ; |
| --- | --- |

b.

dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ;

| b. | équipements de production pour l’implantation ionique, ayant des courants du faisceau de 5 mA ou plus; |
| --- | --- |

b.

équipements de production pour l’implantation ionique, ayant des courants du faisceau de 5 mA ou plus;

| c. | équipements de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons (EB-PVD), comportant des systèmes d’alimentation de plus de 80 kW et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | un système de commande à «laser» du niveau du bain liquide, qui règle avec précision la vitesse d’avance du lingot; ou |
| --- | --- | --- |

c.

équipements de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons (EB-PVD), comportant des systèmes d’alimentation de plus de 80 kW et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

un système de commande à «laser» du niveau du bain liquide, qui règle avec précision la vitesse d’avance du lingot; ou

| 2. | un dispositif de surveillance de la vitesse commandé par ordinateur, fonctionnant selon le principe de la photoluminescence des atomes ionisés dans le flux en évaporation, destiné à contrôler la vitesse de dépôt d’un revêtement contenant deux éléments ou plus; |
| --- | --- |

2.

un dispositif de surveillance de la vitesse commandé par ordinateur, fonctionnant selon le principe de la photoluminescence des atomes ionisés dans le flux en évaporation, destiné à contrôler la vitesse de dépôt d’un revêtement contenant deux éléments ou plus;

| d. | équipements de production pour la pulvérisation de plasma, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | fonctionnement sous atmosphère contrôlée à pression réduite (inférieure ou égale à 10 kPa, mesurée à 300 mm au-dessus de la sortie du pulvérisateur du pistolet) dans une chambre à vide capable d’évacuer l’air jusqu’à 0,01 Pa avant le processus de pulvérisation; ou |
| --- | --- | --- |

d.

équipements de production pour la pulvérisation de plasma, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

fonctionnement sous atmosphère contrôlée à pression réduite (inférieure ou égale à 10 kPa, mesurée à 300 mm au-dessus de la sortie du pulvérisateur du pistolet) dans une chambre à vide capable d’évacuer l’air jusqu’à 0,01 Pa avant le processus de pulvérisation; ou

| 2. | dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ; |
| --- | --- |

2.

dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ;

| e. | équipements de production pour le dépôt par pulvérisation cathodique pouvant avoir des densités de courant égales ou supérieures à 0,1 mA/mm2 à une vitesse de dépôt égale ou supérieure à 15 μm/heure; |
| --- | --- |

e.

équipements de production pour le dépôt par pulvérisation cathodique pouvant avoir des densités de courant égales ou supérieures à 0,1 mA/mm2 à une vitesse de dépôt égale ou supérieure à 15 μm/heure;

| f. | équipements de production pour le dépôt par arc cathodique, comportant une grille d’électro-aimants pour la commande de direction du spot d’arc à la cathode; |
| --- | --- |

f.

équipements de production pour le dépôt par arc cathodique, comportant une grille d’électro-aimants pour la commande de direction du spot d’arc à la cathode;

| g. | équipements de production pour le placage ionique permettant la mesure in situ de l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | épaisseur du revêtement sur le substrat et contrôle du débit; ou |
| --- | --- | --- |

g.

équipements de production pour le placage ionique permettant la mesure in situ de l’une des caractéristiques suivantes:

1.

épaisseur du revêtement sur le substrat et contrôle du débit; ou

| 2. | caractéristiques optiques. |
| --- | --- |

2.

caractéristiques optiques.

| Note: | Le paragraphe 2B005 ne vise pas les équipements pour le dépôt chimique en phase vapeur, pour le dépôt par arc cathodique, pour le dépôt par pulvérisation cathodique, pour le placage ionique ou pour l’implantation ionique, spécialement conçus pour outils de coupe ou d’usinage. |
| --- | --- |

Note:

2B006Systèmes de contrôle dimensionnel ou de mesure, équipements et «ensembles électroniques» comme suit:

| a. | machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à «commande numérique», présentant, en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), une erreur maximale admissible de la mesure de la longueur (E0,MPE) à trois dimensions (volumétrique) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/1 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), conformément à la norme ISO 10360-2:2009;


  Note technique:


  L’E0,MPE de la configuration la plus précise de la CMM spécifiée par le fabricant (par exemple, le mieux de ce qui suit: palpeur, longueur du stylet, paramètres de mouvement, environnement), «avec toutes les corrections disponibles», doit être comparée au seuil de 1,7+L/1 000 μm.









  N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B206. |
| --- | --- | --- |

a.

machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à «commande numérique», présentant, en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), une erreur maximale admissible de la mesure de la longueur (E0,MPE) à trois dimensions (volumétrique) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/1 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), conformément à la norme ISO 10360-2:2009;

Note technique:

L’E0,MPE de la configuration la plus précise de la CMM spécifiée par le fabricant (par exemple, le mieux de ce qui suit: palpeur, longueur du stylet, paramètres de mouvement, environnement), «avec toutes les corrections disponibles», doit être comparée au seuil de 1,7+L/1 000 μm.

N.B.:

| b. | instruments de mesure de déplacement linéaire et angulaire, comme suit:






  1. | instruments de mesure de ‘déplacement linéaire’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  Note: | Les interféromètres «laser» de mesure du déplacement ne sont visés qu’à l’alinéa 2B006.b.1.c. |
| --- | --- | --- | --- |

b.

instruments de mesure de déplacement linéaire et angulaire, comme suit:

1.

instruments de mesure de ‘déplacement linéaire’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note:

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B006.b.1. ‘déplacement linéaire’ signifie le changement de distance entre la sonde de mesure et l’objet mesuré.

| a. | systèmes de mesure de type non à contact, ayant une «résolution» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 μm dans une gamme de mesure égale ou inférieure à 0,2 mm; |
| --- | --- |

a.

systèmes de mesure de type non à contact, ayant une «résolution» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 μm dans une gamme de mesure égale ou inférieure à 0,2 mm;

| b. | systèmes transformateurs différentiels à variable linéaire présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «linéarité» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % mesurée de 0 à la ‘plage de fonctionnement complète’ pour les LVDT dont la plage est égale ou supérieure à 5 mm; ou |
| --- | --- | --- | --- |

b.

systèmes transformateurs différentiels à variable linéaire présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«linéarité» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % mesurée de 0 à la ‘plage de fonctionnement complète’ pour les LVDT dont la plage est égale ou supérieure à 5 mm; ou

| b. | «linéarité» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % mesurée de 0 à 5 mm pour les LVDT dont la plage est supérieure à ± 5 mm; et |
| --- | --- |

b.

«linéarité» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % mesurée de 0 à 5 mm pour les LVDT dont la plage est supérieure à ± 5 mm; et

| 2. | dérive égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % par jour à une température ambiante normale de la salle d’essai ± 1 K;


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 2B006.b.1.b., la ‘plage de fonctionnement complète’ correspond à la moitié du déplacement linéaire total possible du LVDT. Par exemple, les LVDT ayant une ‘plage de fonctionnement complète’ égale et supérieure à ± 5 mm peuvent entraîner un déplacement linéaire total possible de 10 mm. |
| --- | --- |

2.

dérive égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % par jour à une température ambiante normale de la salle d’essai ± 1 K;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 2B006.b.1.b., la ‘plage de fonctionnement complète’ correspond à la moitié du déplacement linéaire total possible du LVDT. Par exemple, les LVDT ayant une ‘plage de fonctionnement complète’ égale et supérieure à ± 5 mm peuvent entraîner un déplacement linéaire total possible de 10 mm.

| c. | systèmes de mesure présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | contenant un «laser»; et |
| --- | --- | --- |

c.

systèmes de mesure présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

contenant un «laser»; et

| 2. | capables de maintenir, pendant au moins 12 heures, à une température de 20 ± 1 °C, tous les éléments suivants:






  a. | une «résolution» pour la pleine échelle de 0,1μm ou moins (meilleure); et |
| --- | --- | --- |

2.

capables de maintenir, pendant au moins 12 heures, à une température de 20 ± 1 °C, tous les éléments suivants:

a.

une «résolution» pour la pleine échelle de 0,1μm ou moins (meilleure); et

| b. | capables de parvenir à une «incertitude de mesure» égale ou inférieure à (meilleure que) (0,2 + L/2 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm) en tout point situé dans la plage de mesure, lorsqu’ils sont compensés pour l’indice de réfraction de l’air; ou |
| --- | --- |

b.

capables de parvenir à une «incertitude de mesure» égale ou inférieure à (meilleure que) (0,2 + L/2 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm) en tout point situé dans la plage de mesure, lorsqu’ils sont compensés pour l’indice de réfraction de l’air; ou

| d. | «ensembles électroniques» conçus spécialement pour fournir une capacité de rétroaction dans les systèmes visés à l’alinéa 2B006.b.1.c.; |
| --- | --- |

d.

«ensembles électroniques» conçus spécialement pour fournir une capacité de rétroaction dans les systèmes visés à l’alinéa 2B006.b.1.c.;

| Note: | L’alinéa 2B006.b.1. ne vise pas les systèmes de mesure à interféromètres, avec un système de contrôle automatique conçu pour n’utiliser aucune technique de rétroaction, contenant un «laser» afin de mesurer les erreurs du mouvement du chariot des machines-outils, des machines de contrôle dimensionnel, ou des équipements similaires. |
| --- | --- |

Note:

| 2. | instruments de mesure de déplacement angulaire présentant une «précision» de positionnement angulaire égale ou inférieure à (meilleur que) 0,00025 °;








  Note: | L’alinéa 2B006.b.2. ne vise pas les instruments optiques tels que les autocollimateurs utilisant la lumière collimatée (par exemple, la lumière laser) pour détecter le déplacement angulaire d’un miroir. |
| --- | --- | --- |

2.

instruments de mesure de déplacement angulaire présentant une «précision» de positionnement angulaire égale ou inférieure à (meilleur que) 0,00025 °;

Note:

| c. | équipements destinés à mesurer la rugosité de surface (y compris les défauts de surface), en mesurant la dispersion optique, avec une sensibilité égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm. |
| --- | --- |

c.

équipements destinés à mesurer la rugosité de surface (y compris les défauts de surface), en mesurant la dispersion optique, avec une sensibilité égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm.

| Note: | Le paragraphe 2B006 inclut les machines-outils, autres que celles figurant au paragraphe 2B001, pouvant servir de machines de mesure si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines de mesure, ou si elles dépassent ces critères. |
| --- | --- |

Note:

2B007«Robots» présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs unités de commande et «effecteurs terminaux» spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B207. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | ayant une capacité, en temps réel, de traitement de l’image en trois dimensions réelles ou d’‘analyse de scène’ en trois dimensions réelles, afin de créer ou de modifier des «programmes» ou des données de programmes numériques;


  Note technique:


  La limitation visant l’analyse de scène ne comprend pas l’approximation de la troisième dimension par la vision sous un angle donné ni l’interprétation d’une échelle de gris limitée en vue de la perception de la profondeur ou de la texture pour les tâches autorisées (2 1/2 D). |
| --- | --- |

a.

ayant une capacité, en temps réel, de traitement de l’image en trois dimensions réelles ou d’‘analyse de scène’ en trois dimensions réelles, afin de créer ou de modifier des «programmes» ou des données de programmes numériques;

Note technique:

La limitation visant l’analyse de scène ne comprend pas l’approximation de la troisième dimension par la vision sous un angle donné ni l’interprétation d’une échelle de gris limitée en vue de la perception de la profondeur ou de la texture pour les tâches autorisées (2 1/2 D).

| b. | spécialement conçus pour satisfaire aux normes nationales de sécurité relatives aux environnements d’armements potentiellement explosifs;








  Note: | L’alinéa 2B007.b ne vise pas les «robots» spécialement conçus pour les cabines de peinture au pistolet. |
| --- | --- | --- |

b.

spécialement conçus pour satisfaire aux normes nationales de sécurité relatives aux environnements d’armements potentiellement explosifs;

Note:

| c. | spécialement conçus ou durcis au rayonnement pour résister à une dose de radiation totale de plus de 5 × 103 Gy (silicium) sans que leur fonctionnement soit altéré; ou



  Note technique:


  Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilogramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante. |
| --- | --- |

c.

spécialement conçus ou durcis au rayonnement pour résister à une dose de radiation totale de plus de 5 × 103 Gy (silicium) sans que leur fonctionnement soit altéré; ou

Note technique:

Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilogramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante.

| d. | spécialement conçus pour opérer à des altitudes supérieures à 30 000 m. |
| --- | --- |

d.

spécialement conçus pour opérer à des altitudes supérieures à 30 000 m.

2B008Ensembles ou unités spécialement conçus pour machines-outils, ou les systèmes ou équipements de contrôle dimensionnel ou de mesure, comme suit:

| a. | unités de rétroaction en position linéaire ayant une «précision» globale inférieure à (meilleure que) (800 + (600 × L/1 000)] nm (L représentant la longueur réelle exprimée en mm);








  N.B.: | pour les systèmes «laser», voir également la note à l’alinéa 2B006.b.1.c et d. |
| --- | --- | --- |

a.

unités de rétroaction en position linéaire ayant une «précision» globale inférieure à (meilleure que) (800 + (600 × L/1 000)] nm (L représentant la longueur réelle exprimée en mm);

N.B.:

| b. | unités de rétroaction en position rotative ayant une «précision» inférieure à (meilleure que) 0,00025 °;








  N.B.: | Pour les systèmes «laser», voir également la note à l’alinéa 2B006.b.2. |
| --- | --- | --- |

b.

unités de rétroaction en position rotative ayant une «précision» inférieure à (meilleure que) 0,00025 °;

N.B.:

| Note: | Les alinéas 2B008.a. et 2B008.b. visent les unités conçues pour déterminer les informations de positionnement à des fins de contrôle par rétroaction, tels les dispositifs de type inductif, échelles graduées, systèmes à infrarouges ou systèmes à «laser». |
| --- | --- |

Note:

| c. | «tables rotatives inclinables» et «broches basculantes» qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent renforcer des machines-outils, de sorte qu’elles atteignent ou dépassent les limites fixées à la sous-catégorie 2B. |
| --- | --- |

c.

«tables rotatives inclinables» et «broches basculantes» qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent renforcer des machines-outils, de sorte qu’elles atteignent ou dépassent les limites fixées à la sous-catégorie 2B.

2B009Machines de tournage centrifuge et machines de fluotournage qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de «commande numérique» ou d’une commande par ordinateur et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B109 ET 2B209. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et |
| --- | --- |

a.

trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et

| b. | une force de roulage de plus de 60 kN. |
| --- | --- |

b.

une force de roulage de plus de 60 kN.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B009, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

2B104«Presses isostatiques», autres que celles visées au paragraphe 2B004, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B204. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | pression de travail maximale égale ou supérieure à 69 MPa; |
| --- | --- |

a.

pression de travail maximale égale ou supérieure à 69 MPa;

| b. | conçues pour atteindre et maintenir un environnement thermique contrôlé de 873 K (600 °C) ou plus; et |
| --- | --- |

b.

conçues pour atteindre et maintenir un environnement thermique contrôlé de 873 K (600 °C) ou plus; et

| c. | une chambre d’un diamètre égal ou supérieur à 254 mm. |
| --- | --- |

c.

une chambre d’un diamètre égal ou supérieur à 254 mm.

2B105Fours pour dépôt chimique en phase vapeur (CVD), autres que ceux visés à l’alinéa 2B005.a, conçus ou modifiés pour la densification des matériaux composites carbone-carbone.

2B109Machines de fluotournage, autres que celles visées au paragraphe 2B009, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B209. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | machines de fluotournage présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées d’unités de «commande numérique» ou d’une commande par ordinateur, même si elles ne le sont pas à l’origine; et |
| --- | --- | --- |

a.

machines de fluotournage présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées d’unités de «commande numérique» ou d’une commande par ordinateur, même si elles ne le sont pas à l’origine; et

| 2. | ayant plus de deux axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; |
| --- | --- |

2.

ayant plus de deux axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

| b. | composants spécialement conçus pour les machines de fluotournage visées au paragraphe 2B009 ou à l’alinéa 2B109.a. |
| --- | --- |

b.

composants spécialement conçus pour les machines de fluotournage visées au paragraphe 2B009 ou à l’alinéa 2B109.a.

| Note: | Le paragraphe 2B109 ne vise pas les machines non utilisables pour la production des composants et équipements de propulsion (par exemple les corps de propulseurs) pour les systèmes visés au paragraphe 9A005 ou aux alinéas 9A007.a ou 9A105.a. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B109, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

2B116Systèmes d’essai aux vibrations, équipements et composants, comme suit:

| a. | systèmes d’essai aux vibrations faisant appel à des techniques de rétroaction ou de servo-commande à boucle fermée et comprenant une commande numérique, capables de faire vibrer un système à 10 g RMS ou plus entre 20 Hz et 2 kHz tout en transmettant des forces égales ou supérieures à 50 kN, mesurées ‘table nue’; |
| --- | --- |

a.

systèmes d’essai aux vibrations faisant appel à des techniques de rétroaction ou de servo-commande à boucle fermée et comprenant une commande numérique, capables de faire vibrer un système à 10 g RMS ou plus entre 20 Hz et 2 kHz tout en transmettant des forces égales ou supérieures à 50 kN, mesurées ‘table nue’;

| b. | commandes numériques, associées aux logiciels d’essais aux vibrations spécialement conçus, avec une ‘bande passante du contrôle en temps réel’ supérieure à 5 kHz conçues pour être utilisées avec les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a;


  Note technique:


  À l’alinéa 2B116.b, la ‘bande passante du contrôle en temps réel’ est le débit maximum auquel une commande peut exécuter des cycles complets d’échantillonnage, de traitement de données et de transmission de signaux de contrôle. |
| --- | --- |

b.

commandes numériques, associées aux logiciels d’essais aux vibrations spécialement conçus, avec une ‘bande passante du contrôle en temps réel’ supérieure à 5 kHz conçues pour être utilisées avec les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a;

Note technique:

À l’alinéa 2B116.b, la ‘bande passante du contrôle en temps réel’ est le débit maximum auquel une commande peut exécuter des cycles complets d’échantillonnage, de traitement de données et de transmission de signaux de contrôle.

| c. | pots vibrants, avec ou sans amplificateurs associés, capables de transmettre une force égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», et utilisables dans les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a; |
| --- | --- |

c.

pots vibrants, avec ou sans amplificateurs associés, capables de transmettre une force égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», et utilisables dans les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a;

| d. | structures support des pièces à tester et équipements électroniques conçus pour combiner plusieurs pots vibrants en un système vibrant complet capable de fournir une force combinée effective égale ou supérieure à 50 kN, mesurée ‘table nue’, utilisables dans les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a. |
| --- | --- |

d.

structures support des pièces à tester et équipements électroniques conçus pour combiner plusieurs pots vibrants en un système vibrant complet capable de fournir une force combinée effective égale ou supérieure à 50 kN, mesurée ‘table nue’, utilisables dans les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a.

Note technique:

Au paragraphe 2B116, l’expression ‘table nue’ désigne une table plate ou une surface sans installation ni équipement.

2B117Commandes des équipements et processus, autres que ceux spécifiés au paragraphe 2B004, à l’alinéa 2B005.a, aux paragraphes 2B104 ou 2B105, conçus ou modifiés pour la densification et la pyrolyse des pièces composites des tuyères de fusées et des nez de véhicules de rentrée.

2B119Machines d’équilibrage et équipements connexes, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B219. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | machines d’équilibrage présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | ne pouvant pas équilibrer des rotors/ensembles d’une masse supérieure à 3 kg; |
| --- | --- | --- |

a.

machines d’équilibrage présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

ne pouvant pas équilibrer des rotors/ensembles d’une masse supérieure à 3 kg;

| 2. | capables d’équilibrer des rotors/ensembles à des vitesses supérieures à 12 500 tours/min; |
| --- | --- |

2.

capables d’équilibrer des rotors/ensembles à des vitesses supérieures à 12 500 tours/min;

| 3. | capables d’effectuer des corrections d’équilibrage selon deux plans ou plus; et |
| --- | --- |

3.

capables d’effectuer des corrections d’équilibrage selon deux plans ou plus; et

| 4. | capables de réaliser l’équilibrage jusqu’à un balourd résiduel de 0,2 g × mm par kg de masse du rotor;








  Note: | L’alinéa 2B119.a. ne vise pas les machines d’équilibrage conçues ou modifiées pour des équipements dentaires ou autres équipements médicaux. |
| --- | --- | --- |

4.

capables de réaliser l’équilibrage jusqu’à un balourd résiduel de 0,2 g × mm par kg de masse du rotor;

Note:

| b. | têtes indicatrices conçues ou modifiées pour être utilisées avec les machines visées à l’alinéa 2B119.a.


  Note technique:


  Les têtes indicatrices sont parfois connues sous le nom d’instruments d’équilibrage. |
| --- | --- |

b.

têtes indicatrices conçues ou modifiées pour être utilisées avec les machines visées à l’alinéa 2B119.a.

Note technique:

Les têtes indicatrices sont parfois connues sous le nom d’instruments d’équilibrage.

2B120Simulateurs de mouvement ou tables rotatives présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | deux axes ou plus; |
| --- | --- |

a.

deux axes ou plus;

| b. | conçus ou modifiés pour incorporer des bagues collectrices ou des dispositifs intégrés sans contact capables de transmettre l’alimentation électrique, des signaux d’information ou les deux; et |
| --- | --- |

b.

conçus ou modifiés pour incorporer des bagues collectrices ou des dispositifs intégrés sans contact capables de transmettre l’alimentation électrique, des signaux d’information ou les deux; et

| c. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | pour chaque axe présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | pouvant atteindre des taux de 400 degrés/s ou plus, ou 30 degrés/s ou moins; et |
| --- | --- | --- | --- |

c.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

pour chaque axe présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

pouvant atteindre des taux de 400 degrés/s ou plus, ou 30 degrés/s ou moins; et

| b. | une résolution de taux égale ou inférieure à 6 degrés/s et une précision égale ou inférieure à 0,6 degré/s; |
| --- | --- |

b.

une résolution de taux égale ou inférieure à 6 degrés/s et une précision égale ou inférieure à 0,6 degré/s;

| 2. | ayant, dans le pire des cas, une stabilité de taux égale à ou meilleure que (inférieure à) plus ou moins 0,05 %, calculée en moyenne sur 10 degrés ou plus; ou |
| --- | --- |

2.

ayant, dans le pire des cas, une stabilité de taux égale à ou meilleure que (inférieure à) plus ou moins 0,05 %, calculée en moyenne sur 10 degrés ou plus; ou

| 3. | une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc.








  Note 1: | Le paragraphe 2B120 ne vise pas les tables rotatives conçues ou modifiées pour des machines-outils ou des équipements médicaux. Pour les contrôles des tables rotatives de machines-outils, voir le paragraphe 2B008. |
| --- | --- | --- |

3.

une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc.

Note 1:

| Note 2: | Les simulateurs de mouvement ou tables rotatives mentionnés au paragraphe 2B120 restent visés, qu’ils soient ou non pourvus de bagues collectrices ou de dispositifs intégrés sans contact au moment de l’exportation. |
| --- | --- |

Note 2:

2B121Tables de positionnement (équipements capables d’effectuer un positionnement rotatif précis dans n’importe quel axe), autres que celles visées au paragraphe 2B120, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | deux axes ou plus; et |
| --- | --- |

a.

deux axes ou plus; et

| b. | une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc. |
| --- | --- |

b.

une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc.

| Note: | Le paragraphe 2B121 ne vise pas les tables rotatives conçues ou modifiées pour des machines-outils ou des équipements médicaux. Pour les contrôles des tables rotatives de machines-outils, voir le paragraphe 2B008. |
| --- | --- |

Note:

2B122Centrifugeuses capables d’imprimer des accélérations supérieures à 100 g et conçues ou modifiées pour incorporer des bagues collectrices ou des dispositifs intégrés sans contact capables de transmettre l’alimentation électrique, des signaux d’information ou les deux.

| Note: | Les centrifugeuses mentionnées au paragraphe 2B122 restent visées, qu’elles soient ou non pourvues de bagues collectrices ou de dispositifs intégrés sans contact au moment de l’exportation. |
| --- | --- |

Note:

2B201Machines-outils et toutes combinaisons de celles-ci, autres que celles visées au paragraphe 2B001, comme suit, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux «composites» pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la «commande de contournage» simultanée sur deux axes ou plus:

Note technique
  :

Les niveaux de ‘précision de positionnement’ garantis tirés, conformément aux procédures ci-dessous, de mesures effectuées selon la norme ISO 230-2:1988
   (1)
  ou des normes nationales équivalentes peuvent être utilisés pour chaque modèle de machine-outil s’ils sont fournis aux autorités nationales – et acceptés par celles-ci – en lieu et place des protocoles d’essai individuels. Détermination de la ‘précision de positionnement’ garantie:

| a. | sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer; |
| --- | --- |

a.

sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer;

| b. | mesurer les précisions d’axe linéaire conformément à la norme ISO 230-2:1988
   (1); |
| --- | --- |

b.

mesurer les précisions d’axe linéaire conformément à la norme ISO 230-2:1988
   (1);

| c. | déterminer la valeur de la précision (A) pour chaque axe de chaque machine. La méthode de calcul de la valeur de la précision est décrite dans la norme ISO 230-2:1988
   (1); |
| --- | --- |

c.

déterminer la valeur de la précision (A) pour chaque axe de chaque machine. La méthode de calcul de la valeur de la précision est décrite dans la norme ISO 230-2:1988
   (1);

| d. | déterminer la moyenne de la valeur de la précision pour chaque axe. La moyenne devient la ‘précision de positionnement’ garantie de chaque axe pour le modèle (Âx, Ây ...); |
| --- | --- |

d.

déterminer la moyenne de la valeur de la précision pour chaque axe. La moyenne devient la ‘précision de positionnement’ garantie de chaque axe pour le modèle (Âx, Ây ...);

| e. | le paragraphe 2B201 se référant à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de ‘précision de positionnement’ garantie qu’il y a d’axes linéaires; |
| --- | --- |

e.

le paragraphe 2B201 se référant à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de ‘précision de positionnement’ garantie qu’il y a d’axes linéaires;

| f. | si un axe quelconque d’une machine-outil non visée par les alinéas 2B201.a., 2B201.b. ou 2B201.c. a une ‘précision de positionnement’ garantie égale ou inférieure à (meilleure que) 6 μm dans le cas des machines de rectification et égale ou inférieure à (meilleure que) 8 μm dans le cas des machines de fraisage et de tournage, déterminée dans les deux cas conformément à la norme ISO 230-2:1988
   (1)
  , le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois. |
| --- | --- |

f.

si un axe quelconque d’une machine-outil non visée par les alinéas 2B201.a., 2B201.b. ou 2B201.c. a une ‘précision de positionnement’ garantie égale ou inférieure à (meilleure que) 6 μm dans le cas des machines de rectification et égale ou inférieure à (meilleure que) 8 μm dans le cas des machines de fraisage et de tournage, déterminée dans les deux cas conformément à la norme ISO 230-2:1988
   (1)
  , le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois.

| a. | machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | ‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 6 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230-2:1988 (1) ou des normes nationales équivalentes; |
| --- | --- | --- |

a.

machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 6 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230-2:1988 (1) ou des normes nationales équivalentes;

| 2. | deux axes de rotation de contournage ou plus; ou |
| --- | --- |

2.

deux axes de rotation de contournage ou plus; ou

| 3. | ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;






  Note: | L’alinéa 2B201.a. ne vise pas les fraiseuses présentant les caractéristiques suivantes:






  a. | un déplacement de l’axe X de plus de 2 m; et |
| --- | --- | --- | --- |

3.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

Note:

L’alinéa 2B201.a. ne vise pas les fraiseuses présentant les caractéristiques suivantes:

a.

un déplacement de l’axe X de plus de 2 m; et

| b. | une ‘précision de positionnement’ globale sur l’axe X supérieure à (pire que) 30 μm. |
| --- | --- |

b.

une ‘précision de positionnement’ globale sur l’axe X supérieure à (pire que) 30 μm.

| b. | Machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | ‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 4 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230-2:1988 (2) ou des normes nationales équivalentes; |
| --- | --- | --- |

b.

Machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 4 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230-2:1988 (2) ou des normes nationales équivalentes;

| 2. | deux axes de rotation de contournage ou plus; ou |
| --- | --- |

2.

deux axes de rotation de contournage ou plus; ou

| 3. | ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; |
| --- | --- |

3.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

| Note: | L’alinéa 2B001.b. ne vise pas les machines de rectification suivantes:






  a. | machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | limitées à une capacité maximale des pièces usinables de 150 mm de dimension ou de diamètre extérieur; et |
| --- | --- | --- | --- |

Note:

L’alinéa 2B001.b. ne vise pas les machines de rectification suivantes:

a.

machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

limitées à une capacité maximale des pièces usinables de 150 mm de dimension ou de diamètre extérieur; et

| 2. | axes limités à x, z et c; |
| --- | --- |

2.

axes limités à x, z et c;

| b. | machines à pointer dépourvues d’axe z ou w dont la ‘précision de positionnement’ globale est inférieure à (meilleure que) 4 μm selon la norme ISO 230-2:1988 ou des normes nationales équivalentes. |
| --- | --- |

b.

machines à pointer dépourvues d’axe z ou w dont la ‘précision de positionnement’ globale est inférieure à (meilleure que) 4 μm selon la norme ISO 230-2:1988 ou des normes nationales équivalentes.

| c. | Machines-outils de tournage ayant des ‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», inférieures à (meilleures que) 6 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires (positionnement global) selon la norme ISO 230-2:1988 ou des normes nationales équivalentes, pour les machines capables d’usiner des diamètres supérieurs à 35 mm; |
| --- | --- |

c.

Machines-outils de tournage ayant des ‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», inférieures à (meilleures que) 6 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires (positionnement global) selon la norme ISO 230-2:1988 ou des normes nationales équivalentes, pour les machines capables d’usiner des diamètres supérieurs à 35 mm;

| Note: | L’alinéa 2B201.c. ne vise pas les tours à barre (Swissturn) qui n’usinent les barres qu’en enfilade si le diamètre maximal des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s’il n’est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer et de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm. |
| --- | --- |

Note:

L’alinéa 2B201.c. ne vise pas les tours à barre (Swissturn) qui n’usinent les barres qu’en enfilade si le diamètre maximal des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s’il n’est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer et de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm.

| Note 1: | Le paragraphe 2B201 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication de l’un des composants suivants:






  a. | engrenages; |
| --- | --- | --- |

Note 1:

Le paragraphe 2B201 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication de l’un des composants suivants:

a.

engrenages;

| b. | vilebrequins ou arbres à cames; |
| --- | --- |

b.

vilebrequins ou arbres à cames;

| c. | outils ou outils de coupe; |
| --- | --- |

c.

outils ou outils de coupe;

| d. | vers d’extrudeuse; |
| --- | --- |

d.

vers d’extrudeuse;

| Note 2: | Une machine-outil présentant au moins deux des trois propriétés suivantes: tournage, fraisage ou meulage (par exemple: une machine à tourner permettant le fraisage), doit faire l’objet d’une évaluation en fonction de chaque alinéa pertinent 2B201.a., b. ou c. |
| --- | --- |

Note 2:

Une machine-outil présentant au moins deux des trois propriétés suivantes: tournage, fraisage ou meulage (par exemple: une machine à tourner permettant le fraisage), doit faire l’objet d’une évaluation en fonction de chaque alinéa pertinent 2B201.a., b. ou c.

2B204«Presses isostatiques», autres que celles visées aux paragraphes 2B004 ou 2B104, et équipements correspondants, comme suit:

| a. | «presses isostatiques» présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | capables d’atteindre une pression maximale de travail égale ou supérieure à 69 MPa; et |
| --- | --- | --- |

a.

«presses isostatiques» présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

capables d’atteindre une pression maximale de travail égale ou supérieure à 69 MPa; et

| 2. | ayant une chambre d’un diamètre intérieur supérieur à 152 mm; |
| --- | --- |

2.

ayant une chambre d’un diamètre intérieur supérieur à 152 mm;

| b. | mandrins, moules et commandes spécialement conçus pour les «presses isostatiques» visées à l’alinéa 2B204.a. |
| --- | --- |

b.

mandrins, moules et commandes spécialement conçus pour les «presses isostatiques» visées à l’alinéa 2B204.a.

Note technique:

Au paragraphe 2B204, la dimension intérieure de la chambre est celle de la chambre dans laquelle sont obtenues la pression et la température de travail et n’inclut pas les fixations. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression, soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

2B206Machines, instruments ou systèmes de contrôle dimensionnel, autres que ceux cités au paragraphe 2B006, comme suit:

| a. | machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à commande numérique présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | ayant seulement deux axes et une erreur maximale admissible de mesure de la longueur le long de tout axe (unidimensionnel) – toute combinaison de E0x,MPE, E0y,MPE, ou E0z,MPE – égale ou inférieure à (meilleure que) (1,25 + L/1 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), conformément à la norme ISO 10360-2:2009; ou |
| --- | --- | --- |

a.

machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à commande numérique présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

ayant seulement deux axes et une erreur maximale admissible de mesure de la longueur le long de tout axe (unidimensionnel) – toute combinaison de E0x,MPE, E0y,MPE, ou E0z,MPE – égale ou inférieure à (meilleure que) (1,25 + L/1 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), conformément à la norme ISO 10360-2:2009; ou

| 2. | trois axes ou plus et ayant une erreur maximale admissible de mesure de la longueur (E0,MPE) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/800) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), conformément à la norme ISO 10360-2:2009; |
| --- | --- |

2.

trois axes ou plus et ayant une erreur maximale admissible de mesure de la longueur (E0,MPE) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/800) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), conformément à la norme ISO 10360-2:2009;

Note technique:

L’E0,MPE de la configuration la plus précise de la CMM spécifiée conformément à la norme ISO 10360-2:2009 par le fabricant (par exemple, le mieux de ce qui suit: palpeur, longueur du stylet, paramètres de mouvement, environnement), avec toutes les corrections disponibles, doit être comparée au seuil de 1,7+L/800 μm.

| b. | systèmes pour la vérification linéaire-angulaire simultanée des demi-coques présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | «incertitude de mesure» sur un axe linéaire quelconque égale ou inférieure à (meilleure que) 3,5 μm par 5 mm; et |
| --- | --- | --- |

b.

systèmes pour la vérification linéaire-angulaire simultanée des demi-coques présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

«incertitude de mesure» sur un axe linéaire quelconque égale ou inférieure à (meilleure que) 3,5 μm par 5 mm; et

| 2. | «écart de positionnement angulaire» égal ou inférieur à (meilleur que) 0,02 °. |
| --- | --- |

2.

«écart de positionnement angulaire» égal ou inférieur à (meilleur que) 0,02 °.

| Note 1: | Les machines-outils pouvant servir de machines de mesure sont visées si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines-outils ou la fonction de machines de mesure, ou si elles dépassent ces critères. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Une machine décrite au paragraphe 2B206 est visée si elle dépasse la limite de contrôle, à un point quelconque de sa gamme de fonctionnement. |
| --- | --- |

Note 2:

Notes techniques:

Toutes les valeurs de mesure figurant dans le paragraphe 2B206 représentent des déviations positives ou négatives autorisées par rapport à la valeur prescrite, c’est-à-dire pas la totalité de la gamme.

2B207«Robots», «effecteurs terminaux» et leurs unités de commande, autres que ceux visés au paragraphe 2B007, comme suit:

| a. | «robots» ou «effecteurs terminaux» spécialement conçus pour répondre aux normes nationales de sécurité applicables à la manipulation d’explosifs brisants (par exemple répondant aux spécifications de la codification relative à l’électricité pour les explosifs brisants); |
| --- | --- |

a.

«robots» ou «effecteurs terminaux» spécialement conçus pour répondre aux normes nationales de sécurité applicables à la manipulation d’explosifs brisants (par exemple répondant aux spécifications de la codification relative à l’électricité pour les explosifs brisants);

| b. | unités de commande spécialement conçues pour l’un des «robots» ou «effecteurs terminaux» visés à l’alinéa 2B207.a. |
| --- | --- |

b.

unités de commande spécialement conçues pour l’un des «robots» ou «effecteurs terminaux» visés à l’alinéa 2B207.a.

2B209Machines de fluotournage ou de tournage centrifuge capables de remplir des fonctions de fluotournage, autres que celles visées aux paragraphes 2B009 ou 2B109, et mandrins, comme suit:

| a. | machines présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | ayant trois galets ou plus (actifs ou de guidage); et |
| --- | --- | --- |

a.

machines présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

ayant trois galets ou plus (actifs ou de guidage); et

| 2. | pouvant, conformément aux spécifications du fabricant, être équipées d’unités de «commande numérique» ou de commande par ordinateur; |
| --- | --- |

2.

pouvant, conformément aux spécifications du fabricant, être équipées d’unités de «commande numérique» ou de commande par ordinateur;

| b. | mandrins de tournage conçus pour tourner des rotors cylindriques d’un diamètre intérieur variant entre 75 et 400 mm. |
| --- | --- |

b.

mandrins de tournage conçus pour tourner des rotors cylindriques d’un diamètre intérieur variant entre 75 et 400 mm.

| Note: | L’alinéa 2B209.a vise les machines qui n’ont qu’un seul galet conçu pour déformer le métal et deux galets auxiliaires pour retenir le mandrin, mais ne participant pas directement au processus de déformation. |
| --- | --- |

Note:

2B219Machines centrifuges d’équilibrage multiplans, fixes ou déplaçables, horizontales ou verticales, comme suit:

| a. | machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des rotors flexibles d’une longueur égale ou supérieure à 600 mm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | diamètre utile ou diamètre de tourillon supérieur à 75 mm; |
| --- | --- | --- |

a.

machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des rotors flexibles d’une longueur égale ou supérieure à 600 mm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre utile ou diamètre de tourillon supérieur à 75 mm;

| 2. | capacité de masse de 0,9 à 23 kg; et |
| --- | --- |

2.

capacité de masse de 0,9 à 23 kg; et

| 3. | pouvant effectuer des équilibrages à une vitesse de rotation supérieure à 5 000 tours/min; |
| --- | --- |

3.

pouvant effectuer des équilibrages à une vitesse de rotation supérieure à 5 000 tours/min;

| b. | machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des composants de rotors cylindriques, creux et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | diamètre de tourillon supérieur à 75 mm; |
| --- | --- | --- |

b.

machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des composants de rotors cylindriques, creux et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre de tourillon supérieur à 75 mm;

| 2. | capacité de masse de 0,9 à 23 kg; |
| --- | --- |

2.

capacité de masse de 0,9 à 23 kg;

| 3. | capables de limiter le déséquilibre résiduel à 0,01 kg × mm/kg par plan ou moins; et |
| --- | --- |

3.

capables de limiter le déséquilibre résiduel à 0,01 kg × mm/kg par plan ou moins; et

| 4. | être du type actionné par courroie. |
| --- | --- |

4.

être du type actionné par courroie.

2B225Manipulateurs à distance pouvant être utilisés pour agir à distance dans des opérations de séparation radiochimique ou des cellules chaudes, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | la capacité de pénétrer une paroi de cellule chaude égale ou supérieure à 0,6 m (pénétration de la paroi); ou |
| --- | --- |

a.

la capacité de pénétrer une paroi de cellule chaude égale ou supérieure à 0,6 m (pénétration de la paroi); ou

| b. | la capacité de franchir le sommet d’une paroi de cellule chaude d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,6 m (franchissement de la paroi). |
| --- | --- |

b.

la capacité de franchir le sommet d’une paroi de cellule chaude d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,6 m (franchissement de la paroi).

Note technique:

Les manipulateurs à distance assurent la transmission des commandes du conducteur humain à un bras de manœuvre à distance et à un dispositif terminal. Ils peuvent être du type ‘maître/esclave’ ou être commandés par un manche à balai ou un clavier.

2B226Fours à induction (à vide ou à gaz inerte) sous atmosphère contrôlée et leurs systèmes d’alimentation électrique, comme suit:

| N.B: | VOIR ÉGALEMENT 3B. |
| --- | --- |

N.B:

| a. | fours présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | capables de fonctionner au-dessus de 1123 K (850 °C); |
| --- | --- | --- |

a.

fours présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de fonctionner au-dessus de 1123 K (850 °C);

| 2. | ayant des bobines d’induction d’un diamètre inférieur ou égal à 600 mm; et |
| --- | --- |

2.

ayant des bobines d’induction d’un diamètre inférieur ou égal à 600 mm; et

| 3. | conçus pour des puissances de 5 kW ou plus; |
| --- | --- |

3.

conçus pour des puissances de 5 kW ou plus;

| b. | systèmes d’alimentation électrique d’une puissance de 5 kW ou plus, spécialement conçus pour les fours visés à l’alinéa 2B226.a. |
| --- | --- |

b.

systèmes d’alimentation électrique d’une puissance de 5 kW ou plus, spécialement conçus pour les fours visés à l’alinéa 2B226.a.

| Note: | L’alinéa 2B226.a ne vise pas les fours conçus pour le traitement des plaquettes de semi-conducteurs. |
| --- | --- |

Note:

2B227Fours de fusion et de coulée sous vide ou autres fours à environnement contrôlé pour métallurgie et leurs équipements connexes, comme suit:

| a. | fours de refonte et de coulée à arc présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | capacité des électrodes consommables comprise entre 1 000 cm3 et 20 000 cm3; et |
| --- | --- | --- |

a.

fours de refonte et de coulée à arc présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

capacité des électrodes consommables comprise entre 1 000 cm3 et 20 000 cm3; et

| 2. | capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 973 K (1 700 °C); |
| --- | --- |

2.

capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 973 K (1 700 °C);

| b. | fours de fusion à faisceau d’électrons et fours à atomisation et à fusion de plasma présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | puissance égale ou supérieure à 50 kW; et |
| --- | --- | --- |

b.

fours de fusion à faisceau d’électrons et fours à atomisation et à fusion de plasma présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

puissance égale ou supérieure à 50 kW; et

| 2. | capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 473 K (1200 °C); |
| --- | --- |

2.

capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 473 K (1200 °C);

| c. | systèmes de commande et de surveillance par ordinateur spécialement mis au point pour l’un des fours visés aux alinéas 2B227.a ou b. |
| --- | --- |

c.

systèmes de commande et de surveillance par ordinateur spécialement mis au point pour l’un des fours visés aux alinéas 2B227.a ou b.

2B228Équipements de fabrication ou d’assemblage de rotors, équipements à dresser pour rotors, mandrins et matrices pour la formation de soufflets, comme suit:

| a. | équipements d’assemblage de rotors pour l’assemblage de sections, chicanes et bouchons de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz;








  Note: | L’alinéa 2B228.a inclut les mandrins de précision, les dispositifs de fixation et les machines d’ajustement fretté. |
| --- | --- | --- |

a.

équipements d’assemblage de rotors pour l’assemblage de sections, chicanes et bouchons de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz;

Note:

| b. | équipements à dresser pour rotors en vue de l’alignement des sections de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz par rapport à un axe commun;


  Note technique:


  À l’alinéa 2B228.b, pareil équipement comprendra normalement des capteurs de mesure de précision reliés à un ordinateur qui commande ensuite l’action de dispositifs de serrage pneumatique (par exemple, en vue d’aligner les sections de tubes de rotor). |
| --- | --- |

b.

équipements à dresser pour rotors en vue de l’alignement des sections de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz par rapport à un axe commun;

Note technique:

À l’alinéa 2B228.b, pareil équipement comprendra normalement des capteurs de mesure de précision reliés à un ordinateur qui commande ensuite l’action de dispositifs de serrage pneumatique (par exemple, en vue d’aligner les sections de tubes de rotor).

| c. | mandrins et matrices de formation de soufflets pour la production de soufflets à circonvolution unique.


  Note technique:


  À l’alinéa 2B228.c, les soufflets présentent toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | diamètre intérieur entre 75 et 400 mm; |
| --- | --- | --- |

c.

mandrins et matrices de formation de soufflets pour la production de soufflets à circonvolution unique.

Note technique:

À l’alinéa 2B228.c, les soufflets présentent toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre intérieur entre 75 et 400 mm;

| 2. | longueur égale ou supérieure à 12,7 mm; |
| --- | --- |

2.

longueur égale ou supérieure à 12,7 mm;

| 3. | circonvolution unique ayant une profondeur supérieure à 2 mm; et |
| --- | --- |

3.

circonvolution unique ayant une profondeur supérieure à 2 mm; et

| 4. | fabriqués en alliages d’aluminium à résistance élevée, en acier maraging ou en «matériaux fibreux ou filamenteux» ayant une résistance élevée. |
| --- | --- |

4.

fabriqués en alliages d’aluminium à résistance élevée, en acier maraging ou en «matériaux fibreux ou filamenteux» ayant une résistance élevée.

2B230‘Capteurs de pression’ de type quelconque capables de mesurer des pressions absolues et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | les éléments sensibles constitués ou revêtus d’aluminium, d’alliage d’aluminium, d’oxyde d’aluminium (alumine ou saphir), de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés; |
| --- | --- |

a.

les éléments sensibles constitués ou revêtus d’aluminium, d’alliage d’aluminium, d’oxyde d’aluminium (alumine ou saphir), de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés;

| b. | joints, le cas échéant, indispensables pour sceller les éléments sensibles et en contact direct avec le médium de procédé, constitués ou revêtus d’aluminium, d’alliage d’aluminium, d’oxyde d’aluminium (alumine ou saphir), de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés; et |
| --- | --- |

b.

joints, le cas échéant, indispensables pour sceller les éléments sensibles et en contact direct avec le médium de procédé, constitués ou revêtus d’aluminium, d’alliage d’aluminium, d’oxyde d’aluminium (alumine ou saphir), de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés; et

| c. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une pleine échelle inférieure à 13 kPa et une ‘précision’ meilleure que ± 1 % (pleine échelle); ou |
| --- | --- | --- |

c.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une pleine échelle inférieure à 13 kPa et une ‘précision’ meilleure que ± 1 % (pleine échelle); ou

| 2. | une pleine échelle égale ou supérieure à 13 kPa et une ‘précision’ meilleure que ± 130 Pa lorsqu’elle est mesurée à 13 kPa. |
| --- | --- |

2.

une pleine échelle égale ou supérieure à 13 kPa et une ‘précision’ meilleure que ± 130 Pa lorsqu’elle est mesurée à 13 kPa.

Notes techniques:

| 1. | Au paragraphe 2B230, ‘capteur de pression’ désigne un dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique. |
| --- | --- |

1.

Au paragraphe 2B230, ‘capteur de pression’ désigne un dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.

| 2. | Aux fins du paragraphe 2B230, la ‘précision’ inclut la non-linéarité, l’hystérésis et la répétabilité à la température ambiante. |
| --- | --- |

2.

Aux fins du paragraphe 2B230, la ‘précision’ inclut la non-linéarité, l’hystérésis et la répétabilité à la température ambiante.

2B231Pompes à vide présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | un col d’entrée égal ou supérieur à 380 mm; |
| --- | --- |

a.

un col d’entrée égal ou supérieur à 380 mm;

| b. | une capacité de pompage égale ou supérieure à 15 m3/s; et |
| --- | --- |

b.

une capacité de pompage égale ou supérieure à 15 m3/s; et

| c. | la capacité de produire un vide final meilleur que 13 mPa. |
| --- | --- |

c.

la capacité de produire un vide final meilleur que 13 mPa.

Notes techniques:

| 1. | La capacité de pompage est déterminée au point de mesure avec de l’azote ou de l’air. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Le vide final est déterminé à l’entrée de la pompe, l’entrée de la pompe étant fermée. |
| --- | --- |

2.

2B232Systèmes à canon à grande vitesse (systèmes à propulsion, au gaz, à bobine, électromagnétiques ou électrothermiques, et autres systèmes avancés) capables d’accélérer des projectiles jusqu’à 1,5 km/s ou plus.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

2B233Compresseurs à vis, à soufflet d’étanchéité et pompes à vide, à vis, à soufflet d’étanchéité.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 2B350.i. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | capables de fournir un débit d’entrée d’un volume égal ou supérieur à 50 m3/h; |
| --- | --- |

a.

capables de fournir un débit d’entrée d’un volume égal ou supérieur à 50 m3/h;

| b. | capable d’atteindre un taux de compression égal ou supérieur à 2:1; et |
| --- | --- |

b.

capable d’atteindre un taux de compression égal ou supérieur à 2:1; et

| c. | dont toutes les surfaces entrant en contact avec le gaz de procédé sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | aluminium ou alliage d’aluminium; |
| --- | --- | --- |

c.

dont toutes les surfaces entrant en contact avec le gaz de procédé sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

aluminium ou alliage d’aluminium;

| 2. | oxyde d’aluminium; |
| --- | --- |

2.

oxyde d’aluminium;

| 3. | acier inoxydable; |
| --- | --- |

3.

acier inoxydable;

| 4. | nickel ou alliage de nickel; |
| --- | --- |

4.

nickel ou alliage de nickel;

| 5. | bronze phosphoreux; ou |
| --- | --- |

5.

bronze phosphoreux; ou

| 6. | fluoropolymères. |
| --- | --- |

6.

fluoropolymères.

2B350Installations, équipements et composants pour la production de substances chimiques, comme suit:

| a. | réacteurs ou cuves de réaction, avec ou sans agitateurs, d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) et inférieur à 20 m3 (20 000 litres), dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

a.

réacteurs ou cuves de réaction, avec ou sans agitateurs, d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) et inférieur à 20 m3 (20 000 litres), dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 3. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 4. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

4.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 5. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

5.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 6. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

6.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 7. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou |
| --- | --- |

7.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

| 8. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

8.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

| b. | agitateurs conçus pour utilisation dans des réacteurs ou cuves de réaction visés à l’alinéa 2B350.a. et les hélices, pales ou tiges conçus pour ces agitateurs, dans lesquels toutes les surfaces des agitateurs venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

b.

agitateurs conçus pour utilisation dans des réacteurs ou cuves de réaction visés à l’alinéa 2B350.a. et les hélices, pales ou tiges conçus pour ces agitateurs, dans lesquels toutes les surfaces des agitateurs venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 3. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 4. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

4.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 5. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

5.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 6. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

6.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 7. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou |
| --- | --- |

7.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

| 8. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

8.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

| c. | cuves, citernes ou receveurs d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

c.

cuves, citernes ou receveurs d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 3. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 4. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

4.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 5. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

5.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 6. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

6.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 7. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou |
| --- | --- |

7.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

| 8. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

8.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

| d. | échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,15 m2 et inférieure à 20 m2 et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs (noyaux) conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

d.

échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,15 m2 et inférieure à 20 m2 et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs (noyaux) conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 3. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 4. | graphite ou ‘carbone graphite’; |
| --- | --- |

4.

graphite ou ‘carbone graphite’;

| 5. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

5.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 6. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

6.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 7. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

7.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 8. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; |
| --- | --- |

8.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium;

| 9. | carbure de silicium; |
| --- | --- |

9.

carbure de silicium;

| 10. | carbure de titane; ou |
| --- | --- |

10.

carbure de titane; ou

| 11. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

11.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

| e. | colonnes de distillation ou d’absorption de diamètre intérieur supérieur à 0,1 mètre et les distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces colonnes de distillation ou d’absorption, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

e.

colonnes de distillation ou d’absorption de diamètre intérieur supérieur à 0,1 mètre et les distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces colonnes de distillation ou d’absorption, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 3. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 4. | graphite ou ‘carbone graphite’; |
| --- | --- |

4.

graphite ou ‘carbone graphite’;

| 5. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

5.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 6. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

6.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 7. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

7.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 8. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou |
| --- | --- |

8.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

| 9. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

9.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

| f. | équipements de remplissage fonctionnant à distance dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; ou |
| --- | --- | --- |

f.

équipements de remplissage fonctionnant à distance dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; ou

| 2. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

2.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| g. | vannes et soupapes, et leurs composants:






  1. | vannes et soupapes présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une ‘taille nominale’ supérieure à 10 mm (3/8′′); et |
| --- | --- | --- | --- |

g.

vannes et soupapes, et leurs composants:

1.

vannes et soupapes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une ‘taille nominale’ supérieure à 10 mm (3/8′′); et

| b. | toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’ suivants: |
| --- | --- |

b.

toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’ suivants:

| 2. | vannes et soupapes, autres que celles visées à l’alinéa 2B350.g.1., présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à 25,4 mm (1′′) et égale ou inférieure à 101,6 mm (4′′); |
| --- | --- | --- |

2.

vannes et soupapes, autres que celles visées à l’alinéa 2B350.g.1., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à 25,4 mm (1′′) et égale ou inférieure à 101,6 mm (4′′);

| b. | boîtiers (corps de valve) ou chemises préformées; |
| --- | --- |

b.

boîtiers (corps de valve) ou chemises préformées;

| c. | un élément obturateur interchangeable; et |
| --- | --- |

c.

un élément obturateur interchangeable; et

| d. | toutes les surfaces du boîtier (corps de valve) ou de la chemise préformée venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’; |
| --- | --- |

d.

toutes les surfaces du boîtier (corps de valve) ou de la chemise préformée venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’;

| 3. | composants conçus pour les vannes et soupapes visées aux alinéas 2B350.g.1. ou 2B350.g.2., dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’;






  a. | boîtiers (corps de valve); |
| --- | --- | --- |

3.

composants conçus pour les vannes et soupapes visées aux alinéas 2B350.g.1. ou 2B350.g.2., dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’;

a.

boîtiers (corps de valve);

| b. | chemises préformées; |
| --- | --- |

b.

chemises préformées;

Notes techniques:

| 1. | Aux fins de l’alinéa 2B350.g., les ‘matériaux résistant à la corrosion’ désignent l’un des matériaux suivants:








  a. | nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- | --- |

1.

Aux fins de l’alinéa 2B350.g., les ‘matériaux résistant à la corrosion’ désignent l’un des matériaux suivants:

a.

nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| b. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- |

b.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| c. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

c.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| d. | verre (y compris revêtement vitrifié ou émaillé); |
| --- | --- |

d.

verre (y compris revêtement vitrifié ou émaillé);

| e. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

e.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| f. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

f.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| g. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; |
| --- | --- |

g.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium;

| h. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; ou |
| --- | --- |

h.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; ou

| i. | matériaux céramiques, comme suit:








  1. | carbure de silicium d’une pureté de 80 % ou plus en poids; |
| --- | --- | --- |

i.

matériaux céramiques, comme suit:

1.

carbure de silicium d’une pureté de 80 % ou plus en poids;

| 2. | oxyde d’aluminium (alumine) d’une pureté de 99,9 % ou plus en poids; |
| --- | --- |

2.

oxyde d’aluminium (alumine) d’une pureté de 99,9 % ou plus en poids;

| 3. | oxyde de zirconium (zircone). |
| --- | --- |

3.

oxyde de zirconium (zircone).

| 2. | La ‘taille nominale’ désigne le plus petit des diamètres à l’entrée et à la sortie. |
| --- | --- |

2.

La ‘taille nominale’ désigne le plus petit des diamètres à l’entrée et à la sortie.

| h. | tuyauterie à multiples parois incorporant un orifice de détection des fuites, dans laquelle les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

h.

tuyauterie à multiples parois incorporant un orifice de détection des fuites, dans laquelle les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 3. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 4. | graphite ou ‘carbone graphite’; |
| --- | --- |

4.

graphite ou ‘carbone graphite’;

| 5. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

5.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 6. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

6.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 7. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

7.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 8. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou |
| --- | --- |

8.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

| 9. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

9.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

| i. | pompes à joints d’étanchéité multiples et pompes sans joints d’étanchéité, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m3 par heure, ou pompes à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m3 par heure [dans les conditions de température (273 K, ou 0 °C) et de pression (101,3 kPa) standard], autres que celles visées au paragraphe 2B233, et les boîtiers (corps de pompe), chemises préformées, roues, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

i.

pompes à joints d’étanchéité multiples et pompes sans joints d’étanchéité, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m3 par heure, ou pompes à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m3 par heure [dans les conditions de température (273 K, ou 0 °C) et de pression (101,3 kPa) standard], autres que celles visées au paragraphe 2B233, et les boîtiers (corps de pompe), chemises préformées, roues, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | céramiques; |
| --- | --- |

2.

céramiques;

| 3. | ferrosilicium (alliages de fer à haute teneur en silicium); |
| --- | --- |

3.

ferrosilicium (alliages de fer à haute teneur en silicium);

| 4. | fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor); |
| --- | --- |

4.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

| 5. | verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre); |
| --- | --- |

5.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

| 6. | graphite ou ‘carbone graphite’; |
| --- | --- |

6.

graphite ou ‘carbone graphite’;

| 7. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel; |
| --- | --- |

7.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

| 8. | tantale ou ‘alliages’ de tantale; |
| --- | --- |

8.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

| 9. | titane ou ‘alliages’ de titane; |
| --- | --- |

9.

titane ou ‘alliages’ de titane;

| 10. | zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou |
| --- | --- |

10.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

| 11. | niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; |
| --- | --- |

11.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

Note technique:

À l’alinéa 2B350.i., le terme joint concerne uniquement les joints venant en contact direct avec les substances chimiques traitées (ou à traiter), et offrant une fonction d’étanchéité à l’endroit de passage d’un arbre de transmission rotatif ou alternatif à travers le corps d’une pompe.

| j. | incinérateurs conçus pour détruire les substances chimiques visées au paragraphe 1C350, équipés de dispositifs spécialement conçus pour l’introduction des déchets, de dispositifs de manutention spéciaux et ayant une température moyenne de chambre de combustion supérieure à 1 273 K (1 000 °C), dans lesquels toutes les surfaces du système d’introduction des déchets venant en contact direct avec les déchets chimiques sont constituées ou fabriquées avec l’un des matériaux suivants:






  1. | ‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; |
| --- | --- | --- |

j.

incinérateurs conçus pour détruire les substances chimiques visées au paragraphe 1C350, équipés de dispositifs spécialement conçus pour l’introduction des déchets, de dispositifs de manutention spéciaux et ayant une température moyenne de chambre de combustion supérieure à 1 273 K (1 000 °C), dans lesquels toutes les surfaces du système d’introduction des déchets venant en contact direct avec les déchets chimiques sont constituées ou fabriquées avec l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

| 2. | céramiques; ou |
| --- | --- |

2.

céramiques; ou

| 3. | nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel. |
| --- | --- |

3.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel.

| Note: | Aux fins du paragraphe 2B350, les matériaux utilisés pour les garnitures d’étanchéité, les presse-étoupes, les joints, les vis, les rondelles et tout autre matériel offrant une fonction d’étanchéité ne déterminent pas le statut, étant donné que ces composants sont interchangeables. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Le ‘carbone-graphite’ est un composé de carbone et de graphite amorphes dont la teneur en graphite est égale ou supérieure à 8 % en poids. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Pour les matériaux susmentionnés, le terme «alliage», lorsqu’il n’est pas accompagné d’une concentration spécifique d’un élément, désigne les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément. |
| --- | --- |

2.

2B351Systèmes d’identification de gaz toxiques et leurs éléments de détection associés, autres que ceux visés au paragraphe 1A004, comme suit, et détecteurs, capteurs et cartouches de capteurs remplaçables:

| a. | conçus pour opérer en continu et capables de détecter les toxiques de guerre et les substances chimiques visés au paragraphe 1C350, à des concentrations inférieures à 0,3 mg/m3 d’air; ou |
| --- | --- |

a.

conçus pour opérer en continu et capables de détecter les toxiques de guerre et les substances chimiques visés au paragraphe 1C350, à des concentrations inférieures à 0,3 mg/m3 d’air; ou

| b. | conçus pour détecter l’inhibition de l’activité des cholinestérases. |
| --- | --- |

b.

conçus pour détecter l’inhibition de l’activité des cholinestérases.

2B352Équipements pouvant être utilisés lors de la manipulation de matériels biologiques, comme suit:

| a. | installations complètes de confinement biologique de type P3 et P4;


  Note technique:


  Les niveaux de confinement P3 ou P4 (BL3, BL4, L3, L4) sont conformes à la description du «Manuel de sécurité biologique en laboratoire de l’OMS» (3e édition, Genève, 2004). |
| --- | --- |

a.

installations complètes de confinement biologique de type P3 et P4;

Note technique:

Les niveaux de confinement P3 ou P4 (BL3, BL4, L3, L4) sont conformes à la description du «Manuel de sécurité biologique en laboratoire de l’OMS» (3e édition, Genève, 2004).

| b. | fermenteurs et leurs composants:






  1. | fermenteurs utilisables pour la culture de «micro-organismes» pathogènes, ou de cellules vivantes pour la production de virus pathogènes ou de toxines, sans propagation d’aérosols, et d’une capacité totale égale ou supérieure à 20 litres; |
| --- | --- | --- |

b.

fermenteurs et leurs composants:

1.

fermenteurs utilisables pour la culture de «micro-organismes» pathogènes, ou de cellules vivantes pour la production de virus pathogènes ou de toxines, sans propagation d’aérosols, et d’une capacité totale égale ou supérieure à 20 litres;

| 2. | composants conçus pour les fermenteurs visés à l’alinéa 2B352. b.1.:






  a. | chambres de culture conçues pour être stérilisées ou désinfectées in situ; |
| --- | --- | --- |

2.

composants conçus pour les fermenteurs visés à l’alinéa 2B352. b.1.:

a.

chambres de culture conçues pour être stérilisées ou désinfectées in situ;

| b. | chambres de culture dotées de dispositifs; |
| --- | --- |

b.

chambres de culture dotées de dispositifs;

| c. | unités de commande de processus capables de surveiller et de contrôler simultanément deux paramètres ou plus d’un système de fermentation (par ex. commande de température, pH, nutriments, agitation, oxygène dissout, débit d’air, mousse); |
| --- | --- |

c.

unités de commande de processus capables de surveiller et de contrôler simultanément deux paramètres ou plus d’un système de fermentation (par ex. commande de température, pH, nutriments, agitation, oxygène dissout, débit d’air, mousse);

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 2B352.b., les fermenteurs comprennent les bioréacteurs, les bioréacteurs à usage unique (jetables), les chémostats et les systèmes à flux continu.

| c. | séparateurs centrifuges pouvant effectuer la séparation en continu et sans propagation d’aérosols et possédant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | débit supérieur à 100 litres par heure; |
| --- | --- | --- |

c.

séparateurs centrifuges pouvant effectuer la séparation en continu et sans propagation d’aérosols et possédant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

débit supérieur à 100 litres par heure;

| 2. | composants en acier inoxydable poli ou en titane; |
| --- | --- |

2.

composants en acier inoxydable poli ou en titane;

| 3. | un ou plusieurs joints d’étanchéité dans la zone de confinement de la vapeur; et |
| --- | --- |

3.

un ou plusieurs joints d’étanchéité dans la zone de confinement de la vapeur; et

| 4. | capables d’effectuer une stérilisation in situ à la vapeur en milieu fermé; |
| --- | --- |

4.

capables d’effectuer une stérilisation in situ à la vapeur en milieu fermé;

Note technique:

Les séparateurs centrifuges comprennent les décanteurs.

| d. | dispositifs et composants de filtration à courant (tangentiel) transversal, et leurs composants, comme suit:






  1. | dispositifs de filtration à courant (tangentiel) transversal utilisables pour la séparation de micro-organismes pathogènes, de virus, de toxines ou de cultures de cellules présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une surface de filtrage totale d’au moins 1 m2; et |
| --- | --- | --- | --- |

d.

dispositifs et composants de filtration à courant (tangentiel) transversal, et leurs composants, comme suit:

1.

dispositifs de filtration à courant (tangentiel) transversal utilisables pour la séparation de micro-organismes pathogènes, de virus, de toxines ou de cultures de cellules présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une surface de filtrage totale d’au moins 1 m2; et

| b. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | permettant une stérilisation ou une désinfection in situ; ou |
| --- | --- | --- |

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

permettant une stérilisation ou une désinfection in situ; ou

| 2. | utilisant des composants de filtration jetables ou à usage unique; |
| --- | --- |

2.

utilisant des composants de filtration jetables ou à usage unique;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 2B352.d.1.b., le terme stérilisé désigne l’élimination, dans le dispositif, de tous les microbes viables au moyen d’agents physiques (par exemple, de la vapeur) ou chimiques. Le terme désinfecté désigne la destruction, dans le dispositif, des sources possibles d’infection microbienne au moyen d’agents chimiques ayant un effet germicide. La désinfection et la stérilisation sont des formes distinctes de nettoyage, la dernière faisant référence à des procédures conçues pour diminuer le contenu microbien du dispositif sans nécessairement permettre l’élimination de toute infectiosité ou viabilité microbienne.

| Note: | L’alinéa 2B352.d. ne vise pas les dispositifs à osmose inverse, conformément aux indications du fabricant. |
| --- | --- |

Note:

| 2. | composants de filtration à courant (tangentiel) transversal (par exemple: modules, éléments, cassettes, cartouches, unités ou plaques) ayant une surface de filtrage d’au moins 0,2 m2 pour chaque composant et conçus pour être utilisés dans les dispositifs de filtration à courant (tangentiel) transversal visés à l’alinéa 2B352.d.; |
| --- | --- |

2.

composants de filtration à courant (tangentiel) transversal (par exemple: modules, éléments, cassettes, cartouches, unités ou plaques) ayant une surface de filtrage d’au moins 0,2 m2 pour chaque composant et conçus pour être utilisés dans les dispositifs de filtration à courant (tangentiel) transversal visés à l’alinéa 2B352.d.;

| e. | dispositifs de lyophilisation stérilisables à la vapeur ayant un condenseur d’une capacité supérieure à 10 kg et inférieure à 1 000 kg de glace par 24 heures; |
| --- | --- |

e.

dispositifs de lyophilisation stérilisables à la vapeur ayant un condenseur d’une capacité supérieure à 10 kg et inférieure à 1 000 kg de glace par 24 heures;

| f. | équipements de protection et de confinement, comme suit:






  1. | combinaisons protectrices complètes ou partielles, ou cagoules dépendant d’un apport d’air extérieur relié et fonctionnant sous pression positive;








  Note
  : | L’alinéa 2B352.f.1. ne vise pas les combinaisons conçues pour être portées avec un appareil de respiration autonome. |
| --- | --- | --- | --- |

f.

équipements de protection et de confinement, comme suit:

1.

combinaisons protectrices complètes ou partielles, ou cagoules dépendant d’un apport d’air extérieur relié et fonctionnant sous pression positive;

Note
  :

| 2. | postes de sécurité microbiologique ou isolateur assurant un environnement équivalent à la classe 3 de sécurité biologique;








  Note
  : | À l’alinéa 2B352.f.2., les isolateurs comprennent les isolateurs flexibles, les boîtes sèches, les chambres d’anaérobie, les boîtes à gants et les hottes à flux laminaire (fermées par un flux vertical). |
| --- | --- | --- |

2.

postes de sécurité microbiologique ou isolateur assurant un environnement équivalent à la classe 3 de sécurité biologique;

Note
  :

| g. | chambres conçues pour les essais par détection d’aérosol avec des «micro-organismes», des virus ou des «toxines», dont la capacité est égale ou supérieure à 1 m3. |
| --- | --- |

g.

chambres conçues pour les essais par détection d’aérosol avec des «micro-organismes», des virus ou des «toxines», dont la capacité est égale ou supérieure à 1 m3.

| h. | équipement de séchage par pulvérisation capable de sécher les toxines ou les micro-organismes pathogènes présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | capacité d’évaporation d’eau de ≥ 0,4 kg/h et ≤ 400 kg/h; |
| --- | --- | --- |

h.

équipement de séchage par pulvérisation capable de sécher les toxines ou les micro-organismes pathogènes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capacité d’évaporation d’eau de ≥ 0,4 kg/h et ≤ 400 kg/h;

| 2. | capable de produire une taille particulaire moyenne de ≤ 10 μm avec l’équipement existant ou par légère modification du sécheur par pulvérisation avec tuyères d’atomisation permettant la production de la taille particulaire requise; et |
| --- | --- |

2.

capable de produire une taille particulaire moyenne de ≤ 10 μm avec l’équipement existant ou par légère modification du sécheur par pulvérisation avec tuyères d’atomisation permettant la production de la taille particulaire requise; et

| 3. | pouvant être stérilisé ou désinfecté in situ. |
| --- | --- |

3.

pouvant être stérilisé ou désinfecté in situ.

2CMatières

Néant.

2DLogiciels

2D001«Logiciels», autres que ceux visés au paragraphe 2D002:

| a. | «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» d’équipements visés aux paragraphes 2A001 ou 2B001. |
| --- | --- |

a.

«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» d’équipements visés aux paragraphes 2A001 ou 2B001.

| b. | «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» d’équipements visés à l’alinéa 2A001.c., aux paragraphes 2B001 ou 2B003 à 2B009. |
| --- | --- |

b.

«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» d’équipements visés à l’alinéa 2A001.c., aux paragraphes 2B001 ou 2B003 à 2B009.

| Note: | Le paragraphe 2D001 ne vise pas les «logiciels» de programmation de pièces générant des codes de «commande numérique» pour l’usinage des diverses pièces. |
| --- | --- |

Note:

2D002«Logiciels» destinés aux dispositifs électroniques, même lorsqu’ils résident dans un système ou dispositif électronique, permettant à ces dispositifs ou systèmes de fonctionner en tant qu’unité de «commande numérique», capables d’effectuer la coordination simultanée de plus de quatre axes pour la «commande de contournage».

| Note 1: | Le paragraphe 2D002 ne vise pas les «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des articles non visés par la catégorie 2. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le paragraphe 2D002 ne vise pas les «logiciels» destinés aux produits précisés au paragraphe 2B002. Voir les paragraphes 2D001 et 2D003 pour les «logiciels» destinés aux produits visés au paragraphe 2B002. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Le paragraphe 2D002 ne vise par les «logiciels» exportés avec des articles non visés par la catégorie 2 et constituant le minimum nécessaire pour leur fonctionnement. |
| --- | --- |

Note 3:

2D003«Logiciels» conçus ou modifiés pour l’exploitation de l’équipement visé au paragraphe 2B002 et qui convertit les fonctions de conception optique, de mesure des pièces usinables et d’abrasion en «commandes numériques» afin d’obtenir la forme de pièce usinable souhaitée.

2D101«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des équipements spécifiés aux paragraphes 2B104, 2B105, 2B109, 2B116, 2B117 ou 2B119 à 2B122.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9D004. |
| --- | --- |

N.B.:

2D201«Logiciels» spécialement conçus pour l’«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 2B204, 2B206, 2B207, 2B209, 2B219 ou 2B227.

2D202«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 2B201.

| Note: | Le paragraphe 2D202 ne vise par les «logiciels» de programmation de pièces qui génèrent des codes de «commande numérique» mais ne permettent pas l’utilisation directe de l’équipement destiné à usiner diverses pièces. |
| --- | --- |

Note:

2D351«Logiciels», autres que ceux visés au paragraphe 1D003, spécialement conçus pour l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 2B351.

2ETechnologie

2E001«Technologie», selon la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou du «logiciel» visés dans les sous-catégories 2A, 2B ou 2D.

| Note: | Le paragraphe 2E001 inclut la «technologie» permettant d’intégrer les systèmes de capteur aux machines de mesure à cordonnées visées à l’alinéa 2B006.a. |
| --- | --- |

Note:

2E002«Technologie», selon la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés dans les sous-catégories 2A ou 2B.

2E003Autres «technologies», comme suit:

| a. | «technologie» pour le «développement» de l’infographie interactive en tant qu’élément intégré aux unités de «commande numérique» pour la préparation ou la modification de programmes pièces; |
| --- | --- |

a.

«technologie» pour le «développement» de l’infographie interactive en tant qu’élément intégré aux unités de «commande numérique» pour la préparation ou la modification de programmes pièces;

| b. | «technologie» des procédés de fabrication par travail des métaux, comme suit:






  1. | «technologie» de conception des outils, «matrices» ou montages spécialement conçus pour les procédés suivants:






  a. | «formage à l’état de superplasticité»; |
| --- | --- | --- | --- |

b.

«technologie» des procédés de fabrication par travail des métaux, comme suit:

1.

«technologie» de conception des outils, «matrices» ou montages spécialement conçus pour les procédés suivants:

a.

«formage à l’état de superplasticité»;

| b. | «soudage par diffusion»; ou |
| --- | --- |

b.

«soudage par diffusion»; ou

| c. | «pressage hydraulique par action directe»; |
| --- | --- |

c.

«pressage hydraulique par action directe»;

| 2. | données techniques constituées des méthodes de processus ou des paramètres énumérés ci-dessous et servant à contrôler:






  a. | le «formage à l’état de superplasticité» des alliages d’aluminium, des alliages de titane ou des «superalliages»:






  1. | préparation des surfaces; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

données techniques constituées des méthodes de processus ou des paramètres énumérés ci-dessous et servant à contrôler:

a.

le «formage à l’état de superplasticité» des alliages d’aluminium, des alliages de titane ou des «superalliages»:

1.

préparation des surfaces;

| 2. | taux de déformation; |
| --- | --- |

2.

taux de déformation;

| 3. | température; |
| --- | --- |

3.

température;

| 4. | pression; |
| --- | --- |

4.

pression;

| b. | le «soudage par diffusion» des «superalliages» ou des alliages de titane:






  1. | préparation des surfaces; |
| --- | --- | --- |

b.

le «soudage par diffusion» des «superalliages» ou des alliages de titane:

1.

préparation des surfaces;

| 2. | température; |
| --- | --- |

2.

température;

| 3. | pression; |
| --- | --- |

3.

pression;

| c. | le «pressage hydraulique par action directe» des alliages d’aluminium ou des alliages de titane:






  1. | pression; |
| --- | --- | --- |

c.

le «pressage hydraulique par action directe» des alliages d’aluminium ou des alliages de titane:

1.

pression;

| 2. | durée du cycle; |
| --- | --- |

2.

durée du cycle;

| d. | la «densification isostatique à chaud» des alliages de titane, des alliages d’aluminium ou des «superalliages»:






  1. | température; |
| --- | --- | --- |

d.

la «densification isostatique à chaud» des alliages de titane, des alliages d’aluminium ou des «superalliages»:

1.

température;

| 2. | pression; |
| --- | --- |

2.

pression;

| 3. | durée du cycle; |
| --- | --- |

3.

durée du cycle;

| c. | «technologie» pour le «développement» ou la «production» des machines et matrices de formage hydraulique par étirage, pour la fabrication de structures de cellules d’aéronef; |
| --- | --- |

c.

«technologie» pour le «développement» ou la «production» des machines et matrices de formage hydraulique par étirage, pour la fabrication de structures de cellules d’aéronef;

| d. | «technologie» pour le «développement» de générateurs d’instructions (par exemple de programmes pièces) pour machines-outils à partir de données de conception se trouvant à l’intérieur d’unités de «commande numérique»; |
| --- | --- |

d.

«technologie» pour le «développement» de générateurs d’instructions (par exemple de programmes pièces) pour machines-outils à partir de données de conception se trouvant à l’intérieur d’unités de «commande numérique»;

| e. | «technologie» pour le «développement» de «logiciel» d’intégration pour l’incorporation dans des unités de «commande numérique» de systèmes experts servant à la prise en charge, par des décisions à un niveau élevé, des opérations en atelier; |
| --- | --- |

e.

«technologie» pour le «développement» de «logiciel» d’intégration pour l’incorporation dans des unités de «commande numérique» de systèmes experts servant à la prise en charge, par des décisions à un niveau élevé, des opérations en atelier;

| f. | «technologie» pour l’application des revêtements inorganiques par recouvrement ou modification de surface (spécifiés dans la colonne 3 du tableau ci-après) sur des substrats non électroniques (spécifiés dans la colonne 2 du tableau ci-après) à l’aide des procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-après et définis dans la note technique du tableau ci-après.








  Note: | Le tableau et la note technique se trouvent après le paragraphe 2E301. |
| --- | --- | --- |

f.

«technologie» pour l’application des revêtements inorganiques par recouvrement ou modification de surface (spécifiés dans la colonne 3 du tableau ci-après) sur des substrats non électroniques (spécifiés dans la colonne 2 du tableau ci-après) à l’aide des procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-après et définis dans la note technique du tableau ci-après.

Note:

| N.B.
  : | Ce tableau devrait servir à définir la technologie utilisée pour un procédé particulier de revêtement, uniquement dans les cas où le revêtement résultant (colonne 3) se trouve dans un paragraphe situé exactement en regard du substrat correspondant (colonne 2). Par exemple, les données techniques du procédé de revêtement par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) sont indiquées pour l’application de siliciures aux substrats suivants: carbone-carbone et «composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique. Elles ne sont en revanche pas indiquées pour l’application de siliciures au ‘carbure de tungstène cémenté’ (16) et au ‘carbure de silicium’ (18). Dans le deuxième cas, le revêtement résultant ne figure pas dans le paragraphe de la colonne 3 situé exactement en regard du paragraphe de la colonne 2 concernant le ‘carbure de tungstène cémenté’ (16) et le ‘carbure de silicium’ (18). |
| --- | --- |

N.B.
  :

2E101«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements ou du «logiciel» visés aux paragraphes 2B004, 2B009, 2B104, 2B109, 2B116, 2B119 à 2B122 ou 2D101.

2E201«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements ou du «logiciel» visés aux paragraphes 2A225, 2A226, 2B001, 2B006, aux alinéas 2B007.b. et 2B007.c., aux paragraphes 2B008, 2B009, 2B201, 2B204, 2B206, 2B207, 2B209, 2B225 à 2B233, 2D201 ou 2D202.

2E301«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des produits visés aux paragraphes 2B350 à 2B352.

Tableau

Méthodes de dépôt

| 1. | Procédé de revêtement (1) (3) |
| --- | --- |

1.

Procédé de revêtement (1) (3)

| 2. | Substrat |
| --- | --- |

2.

Substrat

| 3. | Revêtement résultant |
| --- | --- |

3.

Revêtement résultant

| A. | Dépôt chimique en phase vapeur (CVD) |
| --- | --- |

A.

Dépôt chimique en phase vapeur (CVD)

«Superalliages»

Aluminiures pour passages internes

Céramiques (19) et verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Carbures

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone adamantin (17)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Aluminiures

Aluminiures alliés (2)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone adamantin (17)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone adamantin (17)

Dépôt physique en phase vapeur par évaporation thermique (TE-PVD)

| B.1. | Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par faisceau d’électrons (EB-PVD) |
| --- | --- |

B.1.

Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par faisceau d’électrons (EB-PVD)

«Superalliages»

Siliciures alliés

Aluminiures alliés (2)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Siliciures

Aluminiures

Leurs mélanges (4)

Céramiques (19) et verres à faible dilatation (14)

Couches diélectriques (15)

Acier anticorrosion (7)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Borures

Béryllium

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

| B.2. | Dépôt physique en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions (dépôt ionique) |
| --- | --- |

B.2.

Dépôt physique en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions (dépôt ionique)

Céramiques (19) et verres à faible expansion (14)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Couches diélectriques (15)

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

| B.3. | Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par vaporisation par «laser» |
| --- | --- |

B.3.

Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par vaporisation par «laser»

Céramiques (19) et verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Couches diélectriques (15)

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin

| B.4. | Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par évaporation cathodique par arc |
| --- | --- |

B.4.

Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par évaporation cathodique par arc

«Superalliages»

Siliciures alliés

Aluminiures alliés (2)

MCrAlX (5)

Polymères (11) et «composites» à «matrice» organique

Borures

Carbures

Nitrures

Carbone adamantin (17)

| C. | Cémentation métallique en caisse (voir section A ci-dessus pour la cémentation hors caisse) (10) |
| --- | --- |

C.

Cémentation métallique en caisse (voir section A ci-dessus pour la cémentation hors caisse) (10)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Leurs mélanges (4)

Alliages de titane (13)

Siliciures

Aluminiures

Aluminiures alliés (2)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Siliciures

Oxydes

| D. | Projection de plasma |
| --- | --- |

D.

Projection de plasma

«Superalliages»

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Nickel-graphite sujet à abrasion

Matériaux sujets à abrasion contenant du Ni-Cr-Al

Al-Si-polyester sujet à abrasion

Aluminiures alliés (2)

Alliages d’aluminium (6)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Siliciures

Leurs mélanges (4)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Aluminiures

Siliciures

Carbures

Acier anticorrosion (7)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Alliages de titane (13)

Carbures

Aluminiures

Siliciures

Aluminiures alliés (2)

Nickel-graphite sujet à abrasion

Matériaux sujets à abrasion contenant du Ni-Cr-Al

Al-Si-polyester sujet à abrasion

| E. | Dépôt de barbotine |
| --- | --- |

E.

Dépôt de barbotine

Métaux et alliages réfractaires (8)

Siliciures fondus

Aluminiures fondus à l’exclusion des éléments de chauffage par résistance

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Leurs mélanges (4)

| F. | Dépôt par pulvérisation |
| --- | --- |

F.

Dépôt par pulvérisation

«Superalliages»

Siliciures alliés

Aluminiures alliés (2)

Aluminiures modifiés par un métal noble (3)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Platine

Leurs mélanges (4)

Céramiques et verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Platine

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

Oxydes

Siliciures

Aluminiures

Aluminiures alliés (2)

Carbures

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Borures

Couches diélectriques (15)

Béryllium

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Aluminiures

Siliciures

Oxydes

Carbures

| G. | Implantation ionique |
| --- | --- |

G.

Implantation ionique

Acier pour roulement à haute température

Adjonctions de chrome, de tantale ou de niobium (columbium)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

Béryllium et alliages de béryllium

Borures

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbures

Nitrures

NOTES RELATIVES AU TABLEAU SUR LES MÉTHODES DE DÉPÔT

| 1. | Les termes ‘procédé de revêtement’ désignent aussi bien le revêtement initial que les retouches ou remises en état du revêtement. |
| --- | --- |

1.

Les termes ‘procédé de revêtement’ désignent aussi bien le revêtement initial que les retouches ou remises en état du revêtement.

| 2. | Les termes ‘revêtement d’aluminiure allié’ couvrent les revêtements réalisés en un ou plusieurs stades dans lesquels un ou des éléments sont déposés avant ou pendant l’application du revêtement d’aluminiure, même si ce dépôt est effectué par un autre procédé de revêtement. Ces termes ne couvrent pas l’usage multiple de procédés de cémentation en caisse en un seul stade pour réaliser des aluminiures alliés. |
| --- | --- |

2.

Les termes ‘revêtement d’aluminiure allié’ couvrent les revêtements réalisés en un ou plusieurs stades dans lesquels un ou des éléments sont déposés avant ou pendant l’application du revêtement d’aluminiure, même si ce dépôt est effectué par un autre procédé de revêtement. Ces termes ne couvrent pas l’usage multiple de procédés de cémentation en caisse en un seul stade pour réaliser des aluminiures alliés.

| 3. | Les termes revêtement d’‘aluminiure modifié par un métal noble’ couvrent les revêtements réalisés en plusieurs stades dans lesquels le ou les métaux nobles sont déposés par un autre procédé de revêtement avant l’application du revêtement d’aluminiure. |
| --- | --- |

3.

Les termes revêtement d’‘aluminiure modifié par un métal noble’ couvrent les revêtements réalisés en plusieurs stades dans lesquels le ou les métaux nobles sont déposés par un autre procédé de revêtement avant l’application du revêtement d’aluminiure.

| 4. | Les termes ‘leurs mélanges’ couvrent les matériaux infiltrés, compositions graduées, dépôts simultanés et dépôts multicouches, qui sont obtenus par un ou plusieurs des procédés de revêtement énumérés dans le tableau ci-dessus. |
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4.

Les termes ‘leurs mélanges’ couvrent les matériaux infiltrés, compositions graduées, dépôts simultanés et dépôts multicouches, qui sont obtenus par un ou plusieurs des procédés de revêtement énumérés dans le tableau ci-dessus.

| 5. | ‘MCrAlX’ désigne un alliage de revêtement où M équivaut à du cobalt, du fer, du nickel ou à des combinaisons de ces éléments, et X à du hafnium, de l’yttrium, du silicium, du tantale en toute quantité ou à d’autres adjonctions intentionnelles de plus de 0,01 % en poids en proportions et combinaisons diverses, à l’exclusion:






  a. | des revêtements de CoCrAIY contenant moins de 22 % en poids de chrome, moins de 7 % en poids d’aluminium et moins de 2 % en poids d’yttrium; |
| --- | --- | --- |

5.

‘MCrAlX’ désigne un alliage de revêtement où M équivaut à du cobalt, du fer, du nickel ou à des combinaisons de ces éléments, et X à du hafnium, de l’yttrium, du silicium, du tantale en toute quantité ou à d’autres adjonctions intentionnelles de plus de 0,01 % en poids en proportions et combinaisons diverses, à l’exclusion:

a.

des revêtements de CoCrAIY contenant moins de 22 % en poids de chrome, moins de 7 % en poids d’aluminium et moins de 2 % en poids d’yttrium;

| b. | des revêtements de CoCrAIY contenant de 22 % à 24 % en poids de chrome, de 10 % à 12 % en poids d’aluminium et de 0,5 % à 0,7 % en poids d’yttrium; ou |
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b.

des revêtements de CoCrAIY contenant de 22 % à 24 % en poids de chrome, de 10 % à 12 % en poids d’aluminium et de 0,5 % à 0,7 % en poids d’yttrium; ou

| c. | des revêtements de NiCrAIY contenant de 21 % à 23 % en poids de chrome, de 10 % à 12 % en poids d’aluminium et de 0,9 % à 1,1 % en poids d’yttrium; |
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c.

des revêtements de NiCrAIY contenant de 21 % à 23 % en poids de chrome, de 10 % à 12 % en poids d’aluminium et de 0,9 % à 1,1 % en poids d’yttrium;

| 6. | Les termes ‘alliages d’aluminium’ désignent des alliages ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 190 MPa, mesurée à une température de 293 K (20 °C). |
| --- | --- |

6.

Les termes ‘alliages d’aluminium’ désignent des alliages ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 190 MPa, mesurée à une température de 293 K (20 °C).

| 7. | Les termes ‘acier anticorrosion’ désignent les aciers de la série AISI (American Iron and Steel Institute) 300 ou les aciers correspondant à une norme nationale équivalente. |
| --- | --- |

7.

Les termes ‘acier anticorrosion’ désignent les aciers de la série AISI (American Iron and Steel Institute) 300 ou les aciers correspondant à une norme nationale équivalente.

| 8. | Les ‘métaux et alliages réfractaires’ sont les métaux suivants et leurs alliages: niobium (columbium), molybdène, tungstène et tantale. |
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8.

Les ‘métaux et alliages réfractaires’ sont les métaux suivants et leurs alliages: niobium (columbium), molybdène, tungstène et tantale.

| 9. | Les ‘matériaux pour fenêtres de capteurs’ sont les suivants: alumine, silicium, germanium, sulfure de zinc, séléniure de zinc, arséniure de gallium, diamant, gallium phosphoré, saphir et les halogénures métalliques suivants: matériaux pour fenêtres de capteurs ayant un diamètre supérieur à 40 mm pour le fluorure de zirconium et le fluorure de hafnium. |
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9.

Les ‘matériaux pour fenêtres de capteurs’ sont les suivants: alumine, silicium, germanium, sulfure de zinc, séléniure de zinc, arséniure de gallium, diamant, gallium phosphoré, saphir et les halogénures métalliques suivants: matériaux pour fenêtres de capteurs ayant un diamètre supérieur à 40 mm pour le fluorure de zirconium et le fluorure de hafnium.

| 10. | La «technologie» afférente à la cémentation en caisse en une seule phase de profils de voilure d’une seule pièce n’est pas visée par la catégorie 2. |
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10.

La «technologie» afférente à la cémentation en caisse en une seule phase de profils de voilure d’une seule pièce n’est pas visée par la catégorie 2.

| 11. | Les ‘polymères’ sont les suivants: polyimides, polyesters, polysulfures, polycarbonates et polyuréthanes. |
| --- | --- |

11.

Les ‘polymères’ sont les suivants: polyimides, polyesters, polysulfures, polycarbonates et polyuréthanes.

| 12. | Par ‘zircones modifiées’, on entend des zircones ayant subi des additions d’autres oxydes métalliques (oxydes de calcium, de magnésium, d’yttrium, de hafnium ou de terres rares, par exemple) afin de stabiliser certaines phases cristallographiques et compositions de ces phases. Les revêtements servant de barrière thermique, constitués de zircones modifiées à l’aide d’oxyde de calcium ou de magnésium par mélange ou fusion, ne sont pas visés. |
| --- | --- |

12.

Par ‘zircones modifiées’, on entend des zircones ayant subi des additions d’autres oxydes métalliques (oxydes de calcium, de magnésium, d’yttrium, de hafnium ou de terres rares, par exemple) afin de stabiliser certaines phases cristallographiques et compositions de ces phases. Les revêtements servant de barrière thermique, constitués de zircones modifiées à l’aide d’oxyde de calcium ou de magnésium par mélange ou fusion, ne sont pas visés.

| 13. | ‘Alliages de titane’ renvoie aux seuls alliages utilisés dans l’aérospatiale, ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 900 MPa, mesurée à 293 K (20 °C). |
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13.

‘Alliages de titane’ renvoie aux seuls alliages utilisés dans l’aérospatiale, ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 900 MPa, mesurée à 293 K (20 °C).

| 14. | ‘Verres à faible dilatation’ renvoie à des verres ayant un coefficient de dilatation thermique égal ou inférieur à 1 × 10-7 K-1 mesuré à 293 K (20 °C). |
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14.

‘Verres à faible dilatation’ renvoie à des verres ayant un coefficient de dilatation thermique égal ou inférieur à 1 × 10-7 K-1 mesuré à 293 K (20 °C).

| 15. | Les ‘couches diélectriques’ sont des revêtements composés de plusieurs couches de matériaux isolants dans lesquelles les propriétés d’interférence d’un ensemble de divers matériaux ayant des indices de réfraction différents sont utilisées pour réfléchir, transmettre ou absorber différentes bandes de longueur d’onde. Les couches diélectriques renvoient à plus de quatre couches diélectriques ou couches «composites» diélectrique/métal. |
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15.

Les ‘couches diélectriques’ sont des revêtements composés de plusieurs couches de matériaux isolants dans lesquelles les propriétés d’interférence d’un ensemble de divers matériaux ayant des indices de réfraction différents sont utilisées pour réfléchir, transmettre ou absorber différentes bandes de longueur d’onde. Les couches diélectriques renvoient à plus de quatre couches diélectriques ou couches «composites» diélectrique/métal.

| 16. | Le ‘carbure de tungstène cémenté’ ne comprend pas les matériaux d’outils de coupe et de formage consistant en carbure de tungstène (cobalt, nickel), en carbure de titane (cobalt, nickel), en carbure de chrome/nickel-chrome et carbure de chrome/nickel. |
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16.

Le ‘carbure de tungstène cémenté’ ne comprend pas les matériaux d’outils de coupe et de formage consistant en carbure de tungstène (cobalt, nickel), en carbure de titane (cobalt, nickel), en carbure de chrome/nickel-chrome et carbure de chrome/nickel.

| 17. | N’est pas visée ici la «technologie» spécialement conçue pour déposer du carbone adamantin sur les articles suivants:
  lecteurs de disquettes et têtes magnétiques, matériel servant à la fabrication de produits à usage éphémère, vannes et soupapes pour robinetterie, membranes acoustiques pour enceintes, pièces de moteurs d’automobiles, outils de coupe, matrices d’emboutissage-pressage, matériel de bureautique, microphones, dispositifs médicaux ou moules pour le moulage de plastiques, fabriqués à partir d’alliage contenant moins de 5 % de béryllium. |
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17.

N’est pas visée ici la «technologie» spécialement conçue pour déposer du carbone adamantin sur les articles suivants:

lecteurs de disquettes et têtes magnétiques, matériel servant à la fabrication de produits à usage éphémère, vannes et soupapes pour robinetterie, membranes acoustiques pour enceintes, pièces de moteurs d’automobiles, outils de coupe, matrices d’emboutissage-pressage, matériel de bureautique, microphones, dispositifs médicaux ou moules pour le moulage de plastiques, fabriqués à partir d’alliage contenant moins de 5 % de béryllium.

| 18. | Le ‘carbure de silicium’ ne couvre pas les matériaux d’outils de coupe et de formage. |
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18.

Le ‘carbure de silicium’ ne couvre pas les matériaux d’outils de coupe et de formage.

| 19. | Les substrats céramiques ici mentionnés ne comprennent pas les matériaux céramiques contenant 5 % en poids, ou davantage, d’argile ou de ciment, soit en tant que constituants distincts, soit en combinaison. |
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19.

Les substrats céramiques ici mentionnés ne comprennent pas les matériaux céramiques contenant 5 % en poids, ou davantage, d’argile ou de ciment, soit en tant que constituants distincts, soit en combinaison.

NOTE TECHNIQUE RELATIVE AU TABLEAU SUR LES MÉTHODES DE DÉPÔT

Les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau sont définis comme suit:

| a. | Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) est un procédé de revêtement par recouvrement ou revêtement par modification de surface par lequel un métal, un alliage, un matériau «composite», un diélectrique ou une céramique est déposé sur un substrat chauffé. Les gaz réactifs sont décomposés ou combinés au voisinage du substrat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l’alliage ou du composé souhaité sur le substrat. L’énergie nécessaire à cette décomposition ou réaction chimique peut être fournie par la chaleur du substrat, par un plasma à décharge luminescente ou par un rayonnement «laser».








  N.B.1
  : | Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) comprend les procédés suivants: dépôt hors caisse à flux de gaz dirigé, dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire, dépôt thermique par nucléation contrôlée (CNTD), dépôt en phase vapeur par procédé chimique amélioré par plasma ou assisté par plasma. |
| --- | --- | --- |

a.

Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) est un procédé de revêtement par recouvrement ou revêtement par modification de surface par lequel un métal, un alliage, un matériau «composite», un diélectrique ou une céramique est déposé sur un substrat chauffé. Les gaz réactifs sont décomposés ou combinés au voisinage du substrat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l’alliage ou du composé souhaité sur le substrat. L’énergie nécessaire à cette décomposition ou réaction chimique peut être fournie par la chaleur du substrat, par un plasma à décharge luminescente ou par un rayonnement «laser».

N.B.1
  :

| N.B.2
  : | Le terme caisse désigne un substrat plongé dans un mélange de poudres. |
| --- | --- |

N.B.2
  :

| N.B.3
  : | Les gaz réactifs utilisés dans le procédé hors caisse sont obtenus à l’aide des mêmes réactions et paramètres élémentaires qu’avec le procédé de cémentation en caisse, à ceci près que le substrat à revêtir n’est pas en contact avec le mélange de poudres. |
| --- | --- |

N.B.3
  :

| b. | Le dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) est un procédé de revêtement par recouvrement exécuté dans un vide, à une pression inférieure à 0,1 Pa, par lequel une source d’énergie thermique est utilisée pour la vaporisation du matériau de revêtement. Ce procédé donne lieu à la condensation ou au dépôt du matériau évaporé sur des substrats disposés de façon adéquate.
  L’addition de gaz à la chambre sous vide pendant le processus de revêtement afin de synthétiser les revêtements composés constitue une variante courante du procédé.
  L’utilisation de faisceaux d’ions ou d’électrons ou de plasma, pour activer ou assister le dépôt du revêtement, est également une variante courante. On peut également utiliser des instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements.
  Les techniques spécifiques de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) sont les suivantes:






  1. | dépôt en phase vapeur (PVD) par faisceau d’électrons, qui fait appel à un faisceau d’électrons pour chauffer le matériau constituant le revêtement et en provoquer l’évaporation; |
| --- | --- | --- |

b.

Le dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) est un procédé de revêtement par recouvrement exécuté dans un vide, à une pression inférieure à 0,1 Pa, par lequel une source d’énergie thermique est utilisée pour la vaporisation du matériau de revêtement. Ce procédé donne lieu à la condensation ou au dépôt du matériau évaporé sur des substrats disposés de façon adéquate.

L’addition de gaz à la chambre sous vide pendant le processus de revêtement afin de synthétiser les revêtements composés constitue une variante courante du procédé.

L’utilisation de faisceaux d’ions ou d’électrons ou de plasma, pour activer ou assister le dépôt du revêtement, est également une variante courante. On peut également utiliser des instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements.

Les techniques spécifiques de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) sont les suivantes:

1.

dépôt en phase vapeur (PVD) par faisceau d’électrons, qui fait appel à un faisceau d’électrons pour chauffer le matériau constituant le revêtement et en provoquer l’évaporation;

| 2. | dépôt en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions, qui fait appel à des sources de chauffage par résistance électrique en combinaison avec un (des) faisceau(x) d’ions convergents afin de produire un flux contrôlé et uniforme du matériau évaporé; |
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2.

dépôt en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions, qui fait appel à des sources de chauffage par résistance électrique en combinaison avec un (des) faisceau(x) d’ions convergents afin de produire un flux contrôlé et uniforme du matériau évaporé;

| 3. | vaporisation par «laser» qui utilise des faisceaux «lasers» pulsés ou en ondes entretenues pour vaporiser le matériau constituant le revêtement; |
| --- | --- |

3.

vaporisation par «laser» qui utilise des faisceaux «lasers» pulsés ou en ondes entretenues pour vaporiser le matériau constituant le revêtement;

| 4. | dépôt par évaporation cathodique par arc qui utilise une cathode consommable du matériau constituant le revêtement et qui émet une décharge d’arc provoquée à la surface par le contact momentané d’un déclencheur mis à la masse. Les mouvements contrôlés de la formation d’arc attaquent la surface de la cathode, ce qui crée un plasma fortement ionisé. L’anode peut être soit un cône fixé à la périphérie de la cathode par l’intermédiaire d’un isolant, soit la chambre elle-même. La polarisation du substrat sert au dépôt hors de portée visuelle.








  N.B.
  : | Cette définition ne s’applique pas au dépôt par arc cathodique aléatoire avec des substrats non polarisés. |
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4.

dépôt par évaporation cathodique par arc qui utilise une cathode consommable du matériau constituant le revêtement et qui émet une décharge d’arc provoquée à la surface par le contact momentané d’un déclencheur mis à la masse. Les mouvements contrôlés de la formation d’arc attaquent la surface de la cathode, ce qui crée un plasma fortement ionisé. L’anode peut être soit un cône fixé à la périphérie de la cathode par l’intermédiaire d’un isolant, soit la chambre elle-même. La polarisation du substrat sert au dépôt hors de portée visuelle.

N.B.
  :

| 5. | Le dépôt ionique est une modification spéciale d’une technique générale de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) par laquelle une source d’ions ou un plasma est utilisé pour ioniser le matériau à déposer, une polarisation négative étant appliquée au substrat afin de faciliter l’extraction, hors du plasma, du matériau. L’introduction de matériaux réactifs, l’évaporation de solides à l’intérieur de la chambre de traitement, ainsi que l’utilisation d’instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements sont des variantes ordinaires de ce procédé. |
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5.

Le dépôt ionique est une modification spéciale d’une technique générale de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) par laquelle une source d’ions ou un plasma est utilisé pour ioniser le matériau à déposer, une polarisation négative étant appliquée au substrat afin de faciliter l’extraction, hors du plasma, du matériau. L’introduction de matériaux réactifs, l’évaporation de solides à l’intérieur de la chambre de traitement, ainsi que l’utilisation d’instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements sont des variantes ordinaires de ce procédé.

| c. | La cémentation métallique en caisse est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement, par lequel un substrat est plongé dans un mélange de poudres (caisse) comprenant:






  1. | les poudres métalliques à déposer (généralement de l’aluminium, du chrome, du silicium ou des combinaisons de ces métaux); |
| --- | --- | --- |

c.

La cémentation métallique en caisse est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement, par lequel un substrat est plongé dans un mélange de poudres (caisse) comprenant:

1.

les poudres métalliques à déposer (généralement de l’aluminium, du chrome, du silicium ou des combinaisons de ces métaux);

| 2. | un activant (généralement un sel halogéné); et |
| --- | --- |

2.

un activant (généralement un sel halogéné); et

| 3. | une poudre inerte (la plupart du temps de l’alumine). |
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3.

une poudre inerte (la plupart du temps de l’alumine).

Le substrat et le mélange de poudres sont placés dans une cornue qui est portée à une température comprise entre 1 030 K (757 °C) et 1 375 K (1102 °C) pendant un temps suffisant pour permettre le dépôt du revêtement.

| d. | La projection de plasma est un procédé de revêtement (par recouvrement) par lequel un canon (chalumeau ou torche à plasma) produisant et contrôlant un plasma reçoit des matériaux de revêtement sous forme de poudre ou de fil, les fait fondre et les projette sur un substrat où se forme ainsi un revêtement intégralement adhérent. La pulvérisation de plasma peut être une pulvérisation à faible pression ou une pulvérisation à grande vitesse.








  N.B.1
  : | Par basse pression, on entend une pression inférieure à la pression atmosphérique ambiante. |
| --- | --- | --- |

d.

La projection de plasma est un procédé de revêtement (par recouvrement) par lequel un canon (chalumeau ou torche à plasma) produisant et contrôlant un plasma reçoit des matériaux de revêtement sous forme de poudre ou de fil, les fait fondre et les projette sur un substrat où se forme ainsi un revêtement intégralement adhérent. La pulvérisation de plasma peut être une pulvérisation à faible pression ou une pulvérisation à grande vitesse.

N.B.1
  :

| N.B.2
  : | Par grande vitesse, on entend une vitesse du gaz à la sortie du chalumeau supérieure à 750 m/s, calculée à 293 K (20 °C) et à une pression de 0,1 MPa. |
| --- | --- |

N.B.2
  :

| e. | Le dépôt de barbotine est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel une poudre de métal ou de céramique, associée à un liant organique et en suspension dans un liquide, est appliquée à un substrat par pulvérisation, trempage ou étalement. L’ensemble est ensuite séché à l’air ou dans un four puis soumis à un traitement thermique afin d’obtenir le revêtement voulu. |
| --- | --- |

e.

Le dépôt de barbotine est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel une poudre de métal ou de céramique, associée à un liant organique et en suspension dans un liquide, est appliquée à un substrat par pulvérisation, trempage ou étalement. L’ensemble est ensuite séché à l’air ou dans un four puis soumis à un traitement thermique afin d’obtenir le revêtement voulu.

| f. | Le dépôt par pulvérisation cathodique est un procédé de revêtement par recouvrement, fondé sur un phénomène de transfert d’énergie cinétique, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d’une cible (matériau de revêtement). L’énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat placé de façon adéquate.








  N.B.1
  : | Le tableau se réfère uniquement au dépôt par triode, par magnétron ou par pulvérisation cathodique, qui est utilisé pour augmenter l’adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt, et au dépôt par pulvérisation cathodique amélioré par radiofréquence, utilisé pour permettre la vaporisation de matériaux de revêtement non métalliques. |
| --- | --- | --- |

f.

Le dépôt par pulvérisation cathodique est un procédé de revêtement par recouvrement, fondé sur un phénomène de transfert d’énergie cinétique, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d’une cible (matériau de revêtement). L’énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat placé de façon adéquate.

N.B.1
  :

| N.B.2
  : | Des faisceaux ioniques à faible énergie (< 5 keV) peuvent être utilisés pour activer le dépôt. |
| --- | --- |

N.B.2
  :

| g. | L’implantation ionique est un procédé de revêtement par modification de surface par lequel l’élément à allier est ionisé, accéléré par un gradient de potentiel et implanté dans la zone superficielle du substrat. Cela comprend les procédés dans lesquels l’implantation ionique est effectuée en même temps que le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons ou le dépôt par pulvérisation cathodique. |
| --- | --- |

g.

L’implantation ionique est un procédé de revêtement par modification de surface par lequel l’élément à allier est ionisé, accéléré par un gradient de potentiel et implanté dans la zone superficielle du substrat. Cela comprend les procédés dans lesquels l’implantation ionique est effectuée en même temps que le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons ou le dépôt par pulvérisation cathodique.

CATÉGORIE 3 —   ÉLECTRONIQUE

3AÉquipements, ensembles et composants

| Note 1: | Le statut des équipements, dispositifs et composants décrits aux paragraphes 3A001 ou 3A002 autres que ceux décrits aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.10., 3A001.a.12. ou 3A001.a.13., qui sont spécialement conçus pour ou qui présentent les mêmes caractéristiques fonctionnelles que d’autres équipements, est déterminé par le statut de ces autres équipements. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le statut des circuits intégrés décrits aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.9., 3A001.a.12. ou 3A001.a.13., qui sont programmés ou conçus, de façon non modifiable, pour une fonction spécifique pour d’autres équipements, est déterminé par le statut des autres équipements.








  N.B.: | Lorsque le fabricant ou le demandeur de la licence ne peut déterminer le statut de ces autres équipements, le statut des circuits intégrés est déterminé aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.9., 3A001.a.12. et 3A001.a.13. |
| --- | --- | --- |

Note 2:

N.B.:

3A001Composants électriques et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

| a. | Circuits intégrés d’usage général, comme suit:








  Note 1: | Le statut des plaquettes (finies ou non finies) dans lesquelles la fonction a été déterminée doit être évalué en fonction des paramètres de l’alinéa 3A001.a. |
| --- | --- | --- |

a.

Circuits intégrés d’usage général, comme suit:

Note 1:

| Note 2: | Les circuits intégrés comprennent les types suivants:






  — | «circuits intégrés monolithiques»; |
| --- | --- | --- |

Note 2:

—

«circuits intégrés monolithiques»;

| — | «circuits intégrés hybrides»; |
| --- | --- |

—

«circuits intégrés hybrides»;

| — | «circuits intégrés à multipuces»; |
| --- | --- |

—

«circuits intégrés à multipuces»;

| — | «circuits intégrés à film», y compris les circuits intégrés silicium sur saphir; |
| --- | --- |

—

«circuits intégrés à film», y compris les circuits intégrés silicium sur saphir;

| — | «circuits intégrés optiques»; |
| --- | --- |

—

«circuits intégrés optiques»;

| — | «circuits intégrés tridimensionnels». |
| --- | --- |

—

«circuits intégrés tridimensionnels».

| 1. | Circuits intégrés conçus ou prévus comme circuits résistants aux radiations pour supporter un des éléments suivants:






  a. | une dose totale de 5 × 103 Gy (silicium) ou plus; |
| --- | --- | --- |

1.

Circuits intégrés conçus ou prévus comme circuits résistants aux radiations pour supporter un des éléments suivants:

a.

une dose totale de 5 × 103 Gy (silicium) ou plus;

| b. | un débit de dose de 5 × 106 Gy (silicium)/s ou plus; ou |
| --- | --- |

b.

un débit de dose de 5 × 106 Gy (silicium)/s ou plus; ou

| c. | une fluence (flux intégré) de neutrons (1 MeV équivalent) de 5 × 1013 n/cm2 ou plus sur le silicium, ou son équivalent pour d’autres matériaux;








  Note: | L’alinéa 3A001.a.1.c. ne vise par les métal-isolant-semi-conducteurs (MIS). |
| --- | --- | --- |

c.

une fluence (flux intégré) de neutrons (1 MeV équivalent) de 5 × 1013 n/cm2 ou plus sur le silicium, ou son équivalent pour d’autres matériaux;

Note:

| 2. | «Microcircuits microprocesseurs», «microcircuits micro-ordinateurs», microcircuits microcontrôleurs, circuits intégrés mémoires fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé, convertisseurs analogique-numérique, convertisseurs numérique-analogique, circuits intégrés électro-optiques et «circuits intégrés optiques» pour le «traitement du signal», dispositifs logiques programmables par l’utilisateur, circuits intégrés pour réseaux neuronaux, circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu, processeurs de transformée de Fourier rapide (FFT), mémoires mortes programmables effaçables électriquement (EEPROM), mémoires flash, mémoires vives statiques (SRAM), comme suit:






  a. | prévus pour fonctionner à une température ambiante supérieure à 398 K (125 °C); |
| --- | --- | --- |

2.

«Microcircuits microprocesseurs», «microcircuits micro-ordinateurs», microcircuits microcontrôleurs, circuits intégrés mémoires fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé, convertisseurs analogique-numérique, convertisseurs numérique-analogique, circuits intégrés électro-optiques et «circuits intégrés optiques» pour le «traitement du signal», dispositifs logiques programmables par l’utilisateur, circuits intégrés pour réseaux neuronaux, circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu, processeurs de transformée de Fourier rapide (FFT), mémoires mortes programmables effaçables électriquement (EEPROM), mémoires flash, mémoires vives statiques (SRAM), comme suit:

a.

prévus pour fonctionner à une température ambiante supérieure à 398 K (125 °C);

| b. | prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 218 K (– 55 °C); ou |
| --- | --- |

b.

prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 218 K (– 55 °C); ou

| c. | prévus pour fonctionner dans toute la gamme de températures ambiantes comprise entre 218 K (– 55 °C) et 398 K (125 °C);








  Note: | L’alinéa 3A001.a.2. ne vise pas les circuits intégrés destinés aux automobiles ou aux trains civils. |
| --- | --- | --- |

c.

prévus pour fonctionner dans toute la gamme de températures ambiantes comprise entre 218 K (– 55 °C) et 398 K (125 °C);

Note:

| 3. | «Microcircuits microprocesseurs», «microcircuits microcalculateurs» et microcircuits de microcommande, fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé et fonctionnant à une fréquence d’horloge supérieure à 40 MHz;








  Note: | L’alinéa 3A001.a.3. comprend les processeurs de signaux numériques, les processeurs matriciels numériques et les coprocesseurs numériques. |
| --- | --- | --- |

3.

«Microcircuits microprocesseurs», «microcircuits microcalculateurs» et microcircuits de microcommande, fabriqués à partir d’un semi-conducteur composé et fonctionnant à une fréquence d’horloge supérieure à 40 MHz;

Note:

| 4. | non utilisé; |
| --- | --- |

4.

non utilisé;

| 5. | Circuits intégrés convertisseurs analogique-numérique (CAN) et numérique-analogique (CNA), comme suit:






  a. | CAN présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  N.B. | VOIR ÉGALEMENT 3A101 |
| --- | --- | --- | --- |

5.

Circuits intégrés convertisseurs analogique-numérique (CAN) et numérique-analogique (CNA), comme suit:

a.

CAN présentant l’une des caractéristiques suivantes:

N.B.

| 1. | résolution de 8 bits ou plus mais inférieure à 10 bits, avec un débit de sortie supérieur à 1 000 millions de mots par seconde; |
| --- | --- |

1.

résolution de 8 bits ou plus mais inférieure à 10 bits, avec un débit de sortie supérieur à 1 000 millions de mots par seconde;

| 2. | résolution de 10 bits ou plus mais inférieure à 12 bits, avec un débit de sortie supérieur à 300 millions de mots par seconde; |
| --- | --- |

2.

résolution de 10 bits ou plus mais inférieure à 12 bits, avec un débit de sortie supérieur à 300 millions de mots par seconde;

| 3. | résolution de 12 bits avec un débit de sortie supérieur à 200 millions de mots par seconde; |
| --- | --- |

3.

résolution de 12 bits avec un débit de sortie supérieur à 200 millions de mots par seconde;

| 4. | résolution supérieure à 12 bits, mais égale ou inférieure à 14 bits, avec un débit de sortie supérieur à 125 millions de mots par seconde; ou |
| --- | --- |

4.

résolution supérieure à 12 bits, mais égale ou inférieure à 14 bits, avec un débit de sortie supérieur à 125 millions de mots par seconde; ou

| 5. | résolution supérieure à 14 bits avec un débit de sortie supérieur à 20 millions de mots par seconde; |
| --- | --- |

5.

résolution supérieure à 14 bits avec un débit de sortie supérieur à 20 millions de mots par seconde;

Notes techniques:

| 1. | Une résolution de n bits correspond à une quantification de 2n niveaux. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Le nombre de bits dans le mot de sortie est égal à la résolution du CAN. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Le débit de sortie est le débit de sortie maximal du convertisseur, indépendamment de l’architecture ou du suréchantillonnage. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Pour les ‘CAN multicanaux’, les sorties ne sont pas agrégées et le débit de sortie est le débit de sortie maximal d’un quelconque canal pris séparément. |
| --- | --- |

4.

| 5. | Pour les ‘CAN entrelacés’ ou pour les ‘CAN multicanaux’ dont il est spécifié qu’ils fonctionnent en mode entrelacé, les sorties sont agrégées et le débit de sortie est le débit de sortie total maximal combiné de toutes les sorties. |
| --- | --- |

5.

| 6. | Les fabricants peuvent aussi désigner le débit de sortie sous l’appellation de taux d’échantillonnage, taux de conversion ou débit continu. Il est souvent exprimé en mégahertz (MHz) ou en méga échantillons par seconde (MSPS). |
| --- | --- |

6.

| 7. | Pour la mesure du débit de sortie, un mot de sortie par seconde est équivalent à un Hertz ou à un échantillon par seconde. |
| --- | --- |

7.

| 8. | Les ‘CAN multicanaux’ se définissent comme des appareils comportant deux ou plusieurs CAN, conçus de manière que chacun d’entre eux ait une entrée analogique distincte. |
| --- | --- |

8.

| 9. | Les ‘CAN entrelacés’ se définissent comme des appareils dotés de plusieurs CAN qui échantillonnent la même entrée analogique à des moments différents, de sorte que, lorsque les sorties sont agrégées, l’entrée analogique a été effectivement échantillonnée et convertie à un taux d’échantillonnage plus élevé. |
| --- | --- |

9.

| b. | Convertisseurs numériques-analogiques (CNA) présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | résolution de 10 bits ou plus avec une ‘vitesse de conversion’ supérieure à 3 500 MSPS; ou |
| --- | --- | --- |

b.

Convertisseurs numériques-analogiques (CNA) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

résolution de 10 bits ou plus avec une ‘vitesse de conversion’ supérieure à 3 500 MSPS; ou

| 2. | résolution de 12 bits ou plus avec une ‘vitesse de conversion’ égale ou supérieure à 1 250 MSPS et présentant une des caractéristiques suivantes:






  a. | un temps d’établissement inférieur à 9 ns à 0,024 % de la pleine échelle pour un échelon à pleine échelle; ou |
| --- | --- | --- |

2.

résolution de 12 bits ou plus avec une ‘vitesse de conversion’ égale ou supérieure à 1 250 MSPS et présentant une des caractéristiques suivantes:

a.

un temps d’établissement inférieur à 9 ns à 0,024 % de la pleine échelle pour un échelon à pleine échelle; ou

| b. | une ‘dynamique de modulation sans parasites’ (SFDR) supérieure à 68 dBc (porteuse) lors de la synthétisation d’un signal analogique à pleine échelle de 100MHz ou la fréquence de signal analogique à pleine échelle la plus élevée qui ait été spécifiée sous les 100MHz. |
| --- | --- |

b.

une ‘dynamique de modulation sans parasites’ (SFDR) supérieure à 68 dBc (porteuse) lors de la synthétisation d’un signal analogique à pleine échelle de 100MHz ou la fréquence de signal analogique à pleine échelle la plus élevée qui ait été spécifiée sous les 100MHz.

Notes techniques:

| 1. | La ‘dynamique de modulation sans parasites’ (SFDR) se définit comme le rapport entre la valeur RMS de la fréquence porteuse (composante maximale du signal) à l’entrée dans le CNA et la valeur RMS du bruit le plus fort suivant ou de la composante de distorsion harmonique à sa sortie. |
| --- | --- |

1.

| 2. | La SFDR est déterminée directement à partir du tableau des spécifications ou des graphiques de caractérisation de la SFDR par rapport à la fréquence. |
| --- | --- |

2.

| 3 | Un signal est dit à pleine échelle lorsque son amplitude est supérieure à -3 dBfs (pleine échelle). |
| --- | --- |

3

| 4. | ‘vitesse de conversion’ pour les CNA:







  a. | pour les CNA conventionnels (non entrelacés), la ‘vitesse de conversion’ est la vitesse à laquelle le signal numérique est converti en un signal analogique et les valeurs analogiques de sortie sont modifiées par le CNA. Pour les CNA dans lesquels le mode entrelacé peut être contourné (facteur d’entrelacement égal à un), le CNA devrait être considéré comme un CNA conventionnel (non entrelacé); |
| --- | --- | --- |

4.

a.

pour les CNA conventionnels (non entrelacés), la ‘vitesse de conversion’ est la vitesse à laquelle le signal numérique est converti en un signal analogique et les valeurs analogiques de sortie sont modifiées par le CNA. Pour les CNA dans lesquels le mode entrelacé peut être contourné (facteur d’entrelacement égal à un), le CNA devrait être considéré comme un CNA conventionnel (non entrelacé);

| b. | pour les CNA entrelacés (CNA suréchantillonneurs), la ‘vitesse de conversion’ se définit comme la vitesse de conversion du CNA divisée par le plus petit facteur d’entrelacement. Pour les CNA entrelacés, la ‘vitesse de conversion’ peut être nommée des différentes manières suivantes:







  — | débit de données en entrée |
| --- | --- | --- |

b.

pour les CNA entrelacés (CNA suréchantillonneurs), la ‘vitesse de conversion’ se définit comme la vitesse de conversion du CNA divisée par le plus petit facteur d’entrelacement. Pour les CNA entrelacés, la ‘vitesse de conversion’ peut être nommée des différentes manières suivantes:

—

débit de données en entrée

| — | débit de mots en entrée |
| --- | --- |

—

débit de mots en entrée

| — | fréquence d’échantillonnage en entrée |
| --- | --- |

—

fréquence d’échantillonnage en entrée

| — | débit total maximal du bus d’entrée |
| --- | --- |

—

débit total maximal du bus d’entrée

| — | fréquence d’horloge maximale pour l’entrée de l’horloge du CNA. |
| --- | --- |

—

fréquence d’horloge maximale pour l’entrée de l’horloge du CNA.

| 6. | circuits intégrés électro-optiques et «circuits intégrés optiques» conçus pour le «traitement de signal», et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une ou plusieurs diodes «laser» internes; |
| --- | --- | --- |

6.

circuits intégrés électro-optiques et «circuits intégrés optiques» conçus pour le «traitement de signal», et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une ou plusieurs diodes «laser» internes;

| b. | un ou plusieurs photodétecteurs internes; et |
| --- | --- |

b.

un ou plusieurs photodétecteurs internes; et

| c. | des guides d’onde optiques; |
| --- | --- |

c.

des guides d’onde optiques;

| 7. | ‘réseaux logiques programmables’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | un nombre maximum d’entrées/sorties numériques monofilaires supérieur à 700; ou |
| --- | --- | --- |

7.

‘réseaux logiques programmables’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

un nombre maximum d’entrées/sorties numériques monofilaires supérieur à 700; ou

| b. | un taux de transfert par transmetteur une voie en série de crête égal ou inférieur à 500 gb/s; |
| --- | --- |

b.

un taux de transfert par transmetteur une voie en série de crête égal ou inférieur à 500 gb/s;

| Note: | L’alinéa 3A001.a.7 inclut:






  — | les dispositifs logiques programmables simples (SPLD); |
| --- | --- | --- |

Note:

—

les dispositifs logiques programmables simples (SPLD);

| — | les dispositifs logiques programmables complexes (CPLD); |
| --- | --- |

—

les dispositifs logiques programmables complexes (CPLD);

| — | les prédiffusés programmables (FPGA); |
| --- | --- |

—

les prédiffusés programmables (FPGA);

| — | les réseaux logiques programmables par l’utilisateur (FPLA); |
| --- | --- |

—

les réseaux logiques programmables par l’utilisateur (FPLA);

| — | les interconnexions programmables par l’utilisateur (FPIC). |
| --- | --- |

—

les interconnexions programmables par l’utilisateur (FPIC).

Notes techniques:

| 1. | Le nombre maximum d’entrées/sorties numériques mentionné à l’alinéa 3A001.a.7.a. représente également le nombre maximum d’entrées/sorties utilisateur ou le nombre maximum d’entrées/sorties disponibles, que le circuit intégré soit encapsulé ou nu. |
| --- | --- |

1.

Le nombre maximum d’entrées/sorties numériques mentionné à l’alinéa 3A001.a.7.a. représente également le nombre maximum d’entrées/sorties utilisateur ou le nombre maximum d’entrées/sorties disponibles, que le circuit intégré soit encapsulé ou nu.

| 2. | La ‘vitesse cumulée de transfert de données du transmetteur en série une voie’ correspond au produit de la vitesse de données de ce transmetteur par le nombre de transmetteurs sur le FPGA. |
| --- | --- |

2.

La ‘vitesse cumulée de transfert de données du transmetteur en série une voie’ correspond au produit de la vitesse de données de ce transmetteur par le nombre de transmetteurs sur le FPGA.

| 8. | non utilisé; |
| --- | --- |

8.

non utilisé;

| 9. | circuits intégrés pour réseaux neuronaux; |
| --- | --- |

9.

circuits intégrés pour réseaux neuronaux;

| 10. | circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | plus de 1 500 sorties; |
| --- | --- | --- |

10.

circuits intégrés à la demande dont soit la fonction, soit le statut de l’équipement dans lesquels ils seront utilisés, n’est pas connu du fabricant, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

plus de 1 500 sorties;

| b. | «temps de propagation de la porte de base» typique de moins de 0,02 ns; ou |
| --- | --- |

b.

«temps de propagation de la porte de base» typique de moins de 0,02 ns; ou

| c. | fréquence de fonctionnement supérieure à 3 gHz; |
| --- | --- |

c.

fréquence de fonctionnement supérieure à 3 gHz;

| 11. | circuits intégrés numériques, autres que ceux décrits aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.10. et 3A001.a.12., fabriqués à partir de tout semi-conducteur composé et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes:






  a. | nombre de portes équivalent de plus de 3 000 (portes à deux entrées); ou |
| --- | --- | --- |

11.

circuits intégrés numériques, autres que ceux décrits aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.10. et 3A001.a.12., fabriqués à partir de tout semi-conducteur composé et présentant l’une des deux caractéristiques suivantes:

a.

nombre de portes équivalent de plus de 3 000 (portes à deux entrées); ou

| b. | fréquence d’inversion supérieure à 1,2 gHz; |
| --- | --- |

b.

fréquence d’inversion supérieure à 1,2 gHz;

| 12. | processeurs de transformée de Fourier rapide (FFT), présentant une durée d’exécution nominale pour une transformée de Fourier rapide de N points complexe inférieure à (N log2 N) /20 480 ms, N étant le nombre de points;


  Note technique:


  Lorsque N est égal à 1024 points, la formule de l’alinéa 3A001.a.12. donne une durée d’exécution de 500 μs |
| --- | --- |

12.

processeurs de transformée de Fourier rapide (FFT), présentant une durée d’exécution nominale pour une transformée de Fourier rapide de N points complexe inférieure à (N log2 N) /20 480 ms, N étant le nombre de points;

Note technique:

Lorsque N est égal à 1024 points, la formule de l’alinéa 3A001.a.12. donne une durée d’exécution de 500 μs

| 13. | circuits intégrés pour synthétiseur numérique direct présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une fréquence d’horloge du convertisseur numérique-analogique (CNA) égale ou supérieure à 3,5 gHz, et une résolution CNA égale ou supérieure à 10 bits, mais inférieure à 12 bits; ou |
| --- | --- | --- |

13.

circuits intégrés pour synthétiseur numérique direct présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une fréquence d’horloge du convertisseur numérique-analogique (CNA) égale ou supérieure à 3,5 gHz, et une résolution CNA égale ou supérieure à 10 bits, mais inférieure à 12 bits; ou

| b. | une fréquence d’horloge égale ou supérieure à 1,25 gHz et une résolution CNA égale ou supérieure à 12 bits; |
| --- | --- |

b.

une fréquence d’horloge égale ou supérieure à 1,25 gHz et une résolution CNA égale ou supérieure à 12 bits;

Note technique:

La fréquence d’horloge CNA peut être qualifiée de fréquence d’horloge de référence ou fréquence d’horloge d’entrée 3A001 suite

| b. | dispositifs hyperfréquences ou à ondes millimétriques, comme suit:


  Note technique
  :

  Aux fins de l’alinéa 3A001.b., le paramètre de sortie de puissance de crête saturée peut également être appelé, dans les fiches techniques des produits, puissance de sortie, sortie de puissance saturée, sortie de puissance maximale, sortie de puissance de crête, ou sortie de puissance de crête de modulation.







  1. | tubes électroniques à vide et cathodes, comme suit:








  Note 1: | L’alinéa 3A001.b.1. ne vise pas les tubes conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande de fréquences quelconque et présentant toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | ne dépasse pas 31,8 gHz; et |
| --- | --- | --- | --- | --- |

b.

dispositifs hyperfréquences ou à ondes millimétriques, comme suit:

Note technique
  :

Aux fins de l’alinéa 3A001.b., le paramètre de sortie de puissance de crête saturée peut également être appelé, dans les fiches techniques des produits, puissance de sortie, sortie de puissance saturée, sortie de puissance maximale, sortie de puissance de crête, ou sortie de puissance de crête de modulation.

1.

tubes électroniques à vide et cathodes, comme suit:

Note 1:

a.

ne dépasse pas 31,8 gHz; et

| b. | est «allouée par l’UIT» pour les services de radiocommunications, mais pas pour le radiorepérage. |
| --- | --- |

b.

est «allouée par l’UIT» pour les services de radiocommunications, mais pas pour le radiorepérage.

| Note 2: | L’alinéa 3A001.b.1. ne vise pas les tubes non «qualifiés pour l’usage spatial» et présentant toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | une puissance de sortie moyenne égale ou inférieure à 50 W; et |
| --- | --- | --- |

Note 2:

a.

une puissance de sortie moyenne égale ou inférieure à 50 W; et

| b. | conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande de fréquences quelconque et présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | dépasse 31,8 gHz mais ne dépasse pas 43,5 gHz; et |
| --- | --- | --- |

b.

conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande de fréquences quelconque et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

dépasse 31,8 gHz mais ne dépasse pas 43,5 gHz; et

| 2. | est «allouée par l’UIT» pour les services de radiocommunications, mais pas pour la radiodétermination. |
| --- | --- |

2.

est «allouée par l’UIT» pour les services de radiocommunications, mais pas pour la radiodétermination.

| a. | tubes à ondes progressives, à impulsions ou à ondes entretenues, comme suit:






  1. | tubes opérant sur des fréquences supérieures à 31,8 gHz; |
| --- | --- | --- |

a.

tubes à ondes progressives, à impulsions ou à ondes entretenues, comme suit:

1.

tubes opérant sur des fréquences supérieures à 31,8 gHz;

| 2. | tubes comportant un élément chauffant de cathode ayant un temps de montée inférieur à 3 secondes jusqu’à la puissance HF nominale; |
| --- | --- |

2.

tubes comportant un élément chauffant de cathode ayant un temps de montée inférieur à 3 secondes jusqu’à la puissance HF nominale;

| 3. | tubes à cavités couplées, ou leurs dérivés, ayant une «bande passante fractionnelle» de plus de 7 % ou une puissance de crête supérieure à 2,5 kW; |
| --- | --- |

3.

tubes à cavités couplées, ou leurs dérivés, ayant une «bande passante fractionnelle» de plus de 7 % ou une puissance de crête supérieure à 2,5 kW;

| 4. | tubes à hélices ou leurs dérivés, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «bande passante instantanée» de plus d’une octave, et produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supérieur à 0,5; |
| --- | --- | --- |

4.

tubes à hélices ou leurs dérivés, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«bande passante instantanée» de plus d’une octave, et produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supérieur à 0,5;

| b. | «bande passante instantanée» d’une octave ou moins et produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supérieur à 1; ou |
| --- | --- |

b.

«bande passante instantanée» d’une octave ou moins et produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) par la fréquence (exprimée en GHz) supérieur à 1; ou

| c. | «qualifiés pour l’usage spatial»; |
| --- | --- |

c.

«qualifiés pour l’usage spatial»;

| b. | tubes amplificateurs à champs croisés ayant un gain supérieur à 17 dB; |
| --- | --- |

b.

tubes amplificateurs à champs croisés ayant un gain supérieur à 17 dB;

| c. | cathodes imprégnées pour tubes électroniques produisant une densité de courant en émission continue dans les conditions de fonctionnement nominales dépassant 5 A/cm2; |
| --- | --- |

c.

cathodes imprégnées pour tubes électroniques produisant une densité de courant en émission continue dans les conditions de fonctionnement nominales dépassant 5 A/cm2;

| 2. | amplificateurs de puissance à «circuits intégrés monolithiques» hyperfréquences, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 75 W (48,75 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

amplificateurs de puissance à «circuits intégrés monolithiques» hyperfréquences, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 75 W (48,75 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz;

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 55 W (47,4 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz; |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 55 W (47,4 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz;

| 3. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 40 W (46 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 40 W (46 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou

| 4. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 W (43 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz; |
| --- | --- |

4.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 W (43 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz;

| b. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 16 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 W (40 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz; ou |
| --- | --- | --- |

b.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 16 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 W (40 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz; ou

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 5 W (37 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 16 gHz; |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 5 W (37 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 16 gHz;

| c. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 3 W (34,77 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

c.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 3 W (34,77 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| d. | avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz; |
| --- | --- |

d.

avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz;

| e. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 1 W (30 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

e.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 1 W (30 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| f. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 43,5 gHz et pouvant atteindre 75 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

f.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 43,5 gHz et pouvant atteindre 75 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| g. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 mW (10 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 75 gHz et pouvant atteindre 90 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 5 %; ou |
| --- | --- |

g.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 mW (10 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 75 gHz et pouvant atteindre 90 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 5 %; ou

| h. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 90 gHz; |
| --- | --- |

h.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 90 gHz;

| Note 1: | non utilisé. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le statut des circuits intégrés monolithiques hyperfréquences dont la fréquence de fonctionnement prévue inclut des fréquences énumérées dans plus d’une gamme de fréquences, tels que définis aux alinéas 3A001.b.2.a à 3A001.b.2.h, est déterminé par le seuil minimum de sortie de puissance de crête saturée. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Les notes 1 et 2 figurant au chapitre 3A signifient que l’alinéa 3A001.b.2. ne vise pas les circuits intégrés monolithiques hyperfréquences lorsque ceux-ci sont spécialement conçus pour d’autres applications, par exemple: télécommunications, radars, automobiles. |
| --- | --- |

Note 3:

| 3. | transistors hyperfréquences discrets présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, et présentant l’une des caractéristiques suivantes;






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 400 W (56 dBm) à une fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz; |
| --- | --- | --- | --- |

3.

transistors hyperfréquences discrets présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, et présentant l’une des caractéristiques suivantes;

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 400 W (56 dBm) à une fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz;

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 205 W (53,12 dBm) à une fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz; |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 205 W (53,12 dBm) à une fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz;

| 3. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 115 W (50,61 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 115 W (50,61 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou

| 4. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 60 W (47,78 dBm) à une fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz; |
| --- | --- |

4.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 60 W (47,78 dBm) à une fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz;

| b. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, et présentant l’une des caractéristiques suivantes;






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 50 W (47 dBm) à une fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz; |
| --- | --- | --- |

b.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, et présentant l’une des caractéristiques suivantes;

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 50 W (47 dBm) à une fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz;

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 15 W (41,76 dBm) à une fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 12 gHz; |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 15 W (41,76 dBm) à une fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 12 gHz;

| 3. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 40 W (46 dBm) à une fréquence supérieure à 12 gHz et pouvant atteindre 16 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 40 W (46 dBm) à une fréquence supérieure à 12 gHz et pouvant atteindre 16 gHz; ou

| 4. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 7 W (38,45 dBm) à une fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz; |
| --- | --- |

4.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 7 W (38,45 dBm) à une fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz;

| c. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,5 W (27 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz; |
| --- | --- |

c.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,5 W (27 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz;

| d. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 1 W (30 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz; |
| --- | --- |

d.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 1 W (30 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz;

| e. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 43,5 gHz; |
| --- | --- |

e.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 43,5 gHz;

| Note 1: | Le statut des circuits intégrés monolithiques hyperfréquences dont la fréquence de fonctionnement prévue inclut des fréquences énumérées dans plus d’une gamme de fréquences, tels que définis aux alinéas 3A001.b.2.a à 3A001.b.2.e, est déterminé par le seuil minimum de sortie de puissance de crête saturée. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 3A001.b.3. inclut les dés simples, les dés montés sur supports, ou les dés montés sur des ensembles. Certains transistors discrets sont également connus sous le nom d’amplificateurs de puissance; toutefois, le statut de ces transistors discrets est défini à l’alinéa 3A001.b.3. |
| --- | --- |

Note 2:

| 4. | amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences et ensembles/modules comportant des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 500 W (57 dBm) à une fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz; |
| --- | --- | --- | --- |

4.

amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences et ensembles/modules comportant des amplificateurs à semi-conducteurs hyperfréquences, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 500 W (57 dBm) à une fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz;

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 270 W (54,3 dBm) à une fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz; |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 270 W (54,3 dBm) à une fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz;

| 3. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 200 W (53 dBm) à une fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 200 W (53 dBm) à une fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou

| 4. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 90 W (49,54 dBm) à une fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz; |
| --- | --- |

4.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 90 W (49,54 dBm) à une fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz;

| b. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 70 W (48,54 dBm) à une fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz; |
| --- | --- | --- |

b.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 70 W (48,54 dBm) à une fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz;

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 50 W (47 dBm) à une fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 12 gHz; |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 50 W (47 dBm) à une fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 12 gHz;

| 3. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 30 W (44,77 dBm) à une fréquence supérieure à 12 gHz et pouvant atteindre 16 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 30 W (44,77 dBm) à une fréquence supérieure à 12 gHz et pouvant atteindre 16 gHz; ou

| 4. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 W (43 dBm) à une fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz; |
| --- | --- |

4.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 W (43 dBm) à une fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz;

| c. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,5 W (27 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz; |
| --- | --- |

c.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,5 W (27 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz;

| d. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 2 W (33 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

d.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 2 W (33 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| e. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 43,5 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,2 W (23 dBm) à une quelconque fréquence supérieure 43,5 gHz et pouvant atteindre 75 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- | --- |

e.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 43,5 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,2 W (23 dBm) à une quelconque fréquence supérieure 43,5 gHz et pouvant atteindre 75 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| 2. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 mW (13 dBm) à une quelconque fréquence supérieure 75 gHz et pouvant atteindre 90 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 5 %; ou |
| --- | --- |

2.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 mW (13 dBm) à une quelconque fréquence supérieure 75 gHz et pouvant atteindre 90 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 5 %; ou

| 3. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 90 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (– 70 dBm) à une quelconque fréquence supérieure à 90 gHz; ou

| f. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | Une puissance de sortie moyenne (en watts), Psat, supérieure à 400 divisés par la fréquence de fonctionnement maximale (en GHz) au carré [Psat >400 W*GHz2/fGHz
  2]; |
| --- | --- | --- |

f.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

Une puissance de sortie moyenne (en watts), Psat, supérieure à 400 divisés par la fréquence de fonctionnement maximale (en GHz) au carré [Psat >400 W*GHz2/fGHz
  2];

| 2. | une «bande passante fractionnelle» supérieure ou égale à 5 %; et |
| --- | --- |

2.

une «bande passante fractionnelle» supérieure ou égale à 5 %; et

| 3. | les deux côtés perpendiculaires l’un à l’autre, soit d’une longueur d (en cm) égale ou inférieure à 15, divisée par la fréquence de fonctionnement minimale en GHz [d≤ 15 cm*GHz/ fGHz]; |
| --- | --- |

3.

les deux côtés perpendiculaires l’un à l’autre, soit d’une longueur d (en cm) égale ou inférieure à 15, divisée par la fréquence de fonctionnement minimale en GHz [d≤ 15 cm*GHz/ fGHz];

Note technique:

Il conviendrait d’utiliser 2,7 gHz comme fréquence de fonctionnement la plus basse (fGHz) dans la formule de l’alinéa 3A001.b.4.f.3. pour les amplificateurs dont la gamme de fonctionnement descend jusqu’à 2,7 gHz et en deçà [d≤ 15 cm*GHz/2,7 gHz].

| N.B.: | Il conviendrait d’évaluer les amplificateurs de puissance à circuits intégrés monolithiques hyperfréquences en fonction des critères énoncés à l’alinéa 3A001.b.2.








  Note 1: | non utilisé. |
| --- | --- | --- |

N.B.:

Note 1:

| Note 2: | Le statut des produits dont la fréquence de fonctionnement prévue inclut des fréquences énumérées dans plus d’une gamme de fréquences, tels que définis aux alinéas 3A001.b.4.a. à 3A001.b.4.e., est déterminé par le seuil minimum de sortie de puissance de crête saturée. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | L’alinéa 3A001.b.4. inclut les modules de transmission/réception et les modules de transmission. |
| --- | --- |

Note 3:

| 5. | filtres passe-bande ou coupe-bande accordables électroniquement ou magnétiquement, comportant plus de 5 résonateurs accordables capables de s’accorder sur une bande de fréquences de 1,5:1 (fmax/fmin) en moins de 10 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | bande passante de plus de 0,5 % de la fréquence centrale; ou |
| --- | --- | --- |

5.

filtres passe-bande ou coupe-bande accordables électroniquement ou magnétiquement, comportant plus de 5 résonateurs accordables capables de s’accorder sur une bande de fréquences de 1,5:1 (fmax/fmin) en moins de 10 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

bande passante de plus de 0,5 % de la fréquence centrale; ou

| b. | bande de réjection de moins de 0,5 % de la fréquence centrale; |
| --- | --- |

b.

bande de réjection de moins de 0,5 % de la fréquence centrale;

| 6. | non utilisé; |
| --- | --- |

6.

non utilisé;

| 7. | convertisseurs et mélangeurs harmoniques présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | conçus pour étendre la gamme de fréquences des «analyseurs de signaux» au-delà de 90 gHz; |
| --- | --- | --- |

7.

convertisseurs et mélangeurs harmoniques présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour étendre la gamme de fréquences des «analyseurs de signaux» au-delà de 90 gHz;

| b. | conçus pour étendre la gamme de fonctionnement des générateurs de signaux comme suit:






  1. | au-delà de 90 gHz; |
| --- | --- | --- |

b.

conçus pour étendre la gamme de fonctionnement des générateurs de signaux comme suit:

1.

au-delà de 90 gHz;

| 2. | à une puissance de sortie supérieure à 100 mW (20 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz; |
| --- | --- |

2.

à une puissance de sortie supérieure à 100 mW (20 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz;

| c. | conçus pour étendre la gamme de fonctionnement des analyseurs de réseaux comme suit:






  1. | au-delà de 110 gHz; |
| --- | --- | --- |

c.

conçus pour étendre la gamme de fonctionnement des analyseurs de réseaux comme suit:

1.

au-delà de 110 gHz;

| 2. | à une puissance de sortie supérieure à 31,62 mW (15 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz; |
| --- | --- |

2.

à une puissance de sortie supérieure à 31,62 mW (15 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz;

| 3. | à une puissance de sortie supérieure à 1 mW (0 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 90 gHz et 110 gHz; ou |
| --- | --- |

3.

à une puissance de sortie supérieure à 1 mW (0 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 90 gHz et 110 gHz; ou

| d. | conçus pour étendre la gamme de fréquences des récepteurs d’essai hyperfréquences au-delà de 110 gHz; |
| --- | --- |

d.

conçus pour étendre la gamme de fréquences des récepteurs d’essai hyperfréquences au-delà de 110 gHz;

| 8. | amplificateurs de puissance hyperfréquences contenant des tubes visés à l’alinéa 3A001.b.1. et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | fonctionnement à des fréquences supérieures à 3 gHz; |
| --- | --- | --- |

8.

amplificateurs de puissance hyperfréquences contenant des tubes visés à l’alinéa 3A001.b.1. et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

fonctionnement à des fréquences supérieures à 3 gHz;

| b. | rapport de la puissance de sortie moyenne sur la masse supérieur à 80 W/kg; et |
| --- | --- |

b.

rapport de la puissance de sortie moyenne sur la masse supérieur à 80 W/kg; et

| c. | volume inférieur à 400 cm3; |
| --- | --- |

c.

volume inférieur à 400 cm3;

| Note: | L’alinéa 3A001.b.8. ne vise pas les équipements conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande de fréquences quelconque «allouée par l’UIT» pour les services de radiocommunications, mais pas pour la radiolocalisation. |
| --- | --- |

Note:

| 9. | modules de puissance hyperfréquences comprenant au moins un tube à ondes progressives, un «circuit intégré monolithique» hyperfréquence et un conditionneur électronique de puissance intégré et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | ‘temps de montée’ inférieur à 10 secondes; |
| --- | --- | --- |

9.

modules de puissance hyperfréquences comprenant au moins un tube à ondes progressives, un «circuit intégré monolithique» hyperfréquence et un conditionneur électronique de puissance intégré et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

‘temps de montée’ inférieur à 10 secondes;

| b. | volume inférieur à la puissance nominale maximum en watts multipliée par 10 cm3/W; et |
| --- | --- |

b.

volume inférieur à la puissance nominale maximum en watts multipliée par 10 cm3/W; et

| c. | «bande passante instantanée» de plus d’une octave (fmax > 2fmin) et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | pour les fréquences égales ou inférieures à 18 gHz, une puissance de sortie RF supérieure à 100 W; ou |
| --- | --- | --- |

c.

«bande passante instantanée» de plus d’une octave (fmax > 2fmin) et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

pour les fréquences égales ou inférieures à 18 gHz, une puissance de sortie RF supérieure à 100 W; ou

| 2. | une fréquence supérieure à 18 gHz; |
| --- | --- |

2.

une fréquence supérieure à 18 gHz;

Notes techniques:

| 1. | Aux fins du calcul du volume visé à l’alinéa 3A001.b.9.b., il est fourni l’exemple suivant: pour une puissance nominale maximum de 20 W, le volume serait de: 20 W × 10 cm3/W = 200 cm3. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Le ‘temps de montée’ visé à l’alinéa 3A001.b.9.b. désigne le temps compris entre l’arrêt complet et la disponibilité totale, c’est-à-dire qu’il comprend le temps de préchauffage du module. |
| --- | --- |

2.

| 10. | Oscillateurs ou ensembles d’oscillateurs prévus pour fonctionner avec un bruit de phase en bande latérale unique (BLU), exprimé en dBc/Hz, inférieur à (meilleur que) - (126 + 20log10F - 20log10f) à tout point de la plage de 10 Hz ≤ F ≤ 10 kHz;


  Note technique:


  À l’alinéa 3A001.b.10., F représente le décalage par rapport à la fréquence de fonctionnement exprimée en Hz et f la fréquence de fonctionnement exprimée en MHz. |
| --- | --- |

10.

Oscillateurs ou ensembles d’oscillateurs prévus pour fonctionner avec un bruit de phase en bande latérale unique (BLU), exprimé en dBc/Hz, inférieur à (meilleur que) - (126 + 20log10F - 20log10f) à tout point de la plage de 10 Hz ≤ F ≤ 10 kHz;

Note technique:

À l’alinéa 3A001.b.10., F représente le décalage par rapport à la fréquence de fonctionnement exprimée en Hz et f la fréquence de fonctionnement exprimée en MHz.

| 11. | «Ensembles électroniques»«synthétiseurs de fréquences» ayant un «temps de commutation de fréquence» présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | inférieur à 156 ps; |
| --- | --- | --- |

11.

«Ensembles électroniques»«synthétiseurs de fréquences» ayant un «temps de commutation de fréquence» présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

inférieur à 156 ps;

| b. | inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 1,6 gHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 4,8 gHz et 10,6 gHz; |
| --- | --- |

b.

inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 1,6 gHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 4,8 gHz et 10,6 gHz;

| c. | inférieur à 250 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 10,6 gHz et 31,8 gHz; |
| --- | --- |

c.

inférieur à 250 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 10,6 gHz et 31,8 gHz;

| d. | inférieur à 500 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 31,8 gHz et 43,5 gHz; |
| --- | --- |

d.

inférieur à 500 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 31,8 gHz et 43,5 gHz;

| e. | inférieur à 1 ms pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 43,5 gHz et 56 gHz; |
| --- | --- |

e.

inférieur à 1 ms pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 43,5 gHz et 56 gHz;

| f. | inférieur à 1 ms pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 gHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 56 gHz et 90 gHz; or |
| --- | --- |

f.

inférieur à 1 ms pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 gHz dans la gamme de fréquences synthétisées comprise entre 56 gHz et 90 gHz; or

| g. | inférieur à 1 ms dans la gamme de fréquences synthétisées supérieure à 90 gHz; |
| --- | --- |

g.

inférieur à 1 ms dans la gamme de fréquences synthétisées supérieure à 90 gHz;

| N.B.: | À des fins générales, «analyseurs de signaux», générateurs de signaux, analyseurs de réseaux et récepteurs d’essai hyperfréquences, voir 3A002.c., 3A002.d., 3A002.e. et 3A002.f. respectivement. |
| --- | --- |

N.B.:

| c. | dispositifs utilisant les ondes acoustiques, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:






  1. | dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface et les ondes acoustiques rasantes (peu profondes), présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | fréquence porteuse supérieure à 6 gHz; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

dispositifs utilisant les ondes acoustiques, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

1.

dispositifs utilisant les ondes acoustiques de surface et les ondes acoustiques rasantes (peu profondes), présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

fréquence porteuse supérieure à 6 gHz;

| b. | fréquence porteuse supérieure à 1 gHz mais n’excédant pas 6 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | ‘réjection de fréquence des lobes latéraux’ supérieure à 65 dB; |
| --- | --- | --- |

b.

fréquence porteuse supérieure à 1 gHz mais n’excédant pas 6 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

‘réjection de fréquence des lobes latéraux’ supérieure à 65 dB;

| 2. | produit du temps de propagation maximal (exprimé en μs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100; |
| --- | --- |

2.

produit du temps de propagation maximal (exprimé en μs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100;

| 3. | largeur de bande supérieure à 250 MHz; ou |
| --- | --- |

3.

largeur de bande supérieure à 250 MHz; ou

| 4. | temps de propagation dispersif supérieur à 10 μs; ou |
| --- | --- |

4.

temps de propagation dispersif supérieur à 10 μs; ou

| c. | fréquence porteuse de 1 gHz ou moins et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | produit du temps de propagation maximal (exprimé en μs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100; |
| --- | --- | --- |

c.

fréquence porteuse de 1 gHz ou moins et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

produit du temps de propagation maximal (exprimé en μs) par la bande passante (exprimée en MHz) supérieur à 100;

| 2. | temps de propagation dispersif supérieur à 10 μs; ou |
| --- | --- |

2.

temps de propagation dispersif supérieur à 10 μs; ou

| 3. | ‘réjection de fréquence des lobes latéraux’ supérieure à 65 dB et largeur de bande supérieure à 100MHz; |
| --- | --- |

3.

‘réjection de fréquence des lobes latéraux’ supérieure à 65 dB et largeur de bande supérieure à 100MHz;

Note technique:

La ‘réjection de fréquence des lobes latéraux’ est la valeur de réjection maximale spécifiée dans la fiche technique.

| 2. | dispositifs utilisant les ondes acoustiques (de volume) qui permettent un traitement direct du signal à des fréquences supérieures à 6 gHz; |
| --- | --- |

2.

dispositifs utilisant les ondes acoustiques (de volume) qui permettent un traitement direct du signal à des fréquences supérieures à 6 gHz;

| 3. | dispositifs de «traitement de signal» acousto-optiques, faisant appel à une interaction entre ondes acoustiques (de volume ou de surface) et ondes lumineuses permettant le traitement direct du signal ou d’images, y compris l’analyse spectrale, la corrélation ou la convolution; |
| --- | --- |

3.

dispositifs de «traitement de signal» acousto-optiques, faisant appel à une interaction entre ondes acoustiques (de volume ou de surface) et ondes lumineuses permettant le traitement direct du signal ou d’images, y compris l’analyse spectrale, la corrélation ou la convolution;

| Note: | L’alinéa 3A001.c. ne vise pas les dispositifs utilisant les ondes acoustiques qui n’ont qu’une capacité unique de filtrage passe-bande, filtrage passe-bas, filtrage passe-haut ou filtrage coupe-bande, ou une fonction de résonance. |
| --- | --- |

Note:

| d. | dispositifs ou circuits électroniques contenant des composants fabriqués à partir de matériaux «supraconducteurs», spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la «température critique» d’au moins un des constituants «supraconducteurs» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | commutation de courant pour circuits numériques utilisant des portes «supraconductrices» avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10-14 J; ou |
| --- | --- | --- |

d.

dispositifs ou circuits électroniques contenant des composants fabriqués à partir de matériaux «supraconducteurs», spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la «température critique» d’au moins un des constituants «supraconducteurs» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

commutation de courant pour circuits numériques utilisant des portes «supraconductrices» avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10-14 J; ou

| 2. | sélection de fréquence à toutes les fréquences utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000; |
| --- | --- |

2.

sélection de fréquence à toutes les fréquences utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000;

| e. | dispositifs à haute énergie, comme suit:






  1. | ‘éléments’ comme suit:






  a. | ‘éléments primaires’ ayant une ‘densité d’énergie’ supérieure à 550 Wh/kg à 20 °C; |
| --- | --- | --- | --- |

e.

dispositifs à haute énergie, comme suit:

1.

‘éléments’ comme suit:

a.

‘éléments primaires’ ayant une ‘densité d’énergie’ supérieure à 550 Wh/kg à 20 °C;

| b. | ‘éléments secondaires’ ayant une ‘densité d’énergie’ supérieure à 300 Wh/kg à 20 °C; |
| --- | --- |

b.

‘éléments secondaires’ ayant une ‘densité d’énergie’ supérieure à 300 Wh/kg à 20 °C;

Notes techniques:

| 1. | Aux fins de l’alinéa 3A001.e.1., la ‘densité d’énergie’ (Wh/kg) est calculée à partir du voltage nominal‚ multiplié par la capacité nominale en ampères heures (Ah), divisé par la masse en kilogrammes. Si la capacité nominale n’est pas indiquée, la densité d’énergie est calculée à partir du voltage nominal au carré puis multiplié par la durée de décharge exprimée en heures et divisé par la résistance de décharge en ohms et la masse en kilogrammes. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 3A001.e.1, on entend par ‘élément’ un dispositif électrochimique, doté d’électrodes positives et négatives et d’un électrolyte, qui constitue une source d’énergie électrique. Il s’agit du composant de base d’une pile ou batterie. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Aux fins de l’alinéa 3A001.e.1.a., on entend par ‘élément primaire’ un ‘élément’ qui n’est pas conçu pour être chargé par une autre source. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Aux fins de l’alinéa 3A001.e.1.b., on entend par ‘élément secondaire’ un ‘élément’ conçu pour être chargé par une source électrique externe. |
| --- | --- |

4.

| Note: | L’alinéa 3A001.e.1. ne vise pas les batteries, y compris les piles et batteries à élément unique. |
| --- | --- |

Note:

| 2. | condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée, comme suit:








  N.B. | VOIR ÉGALEMENT 3A201.a. et la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- | --- |

2.

condensateurs à capacité de stockage d’énergie élevée, comme suit:

N.B.

| a. | condensateurs à décharge unique ayant une fréquence de répétition inférieure à 10 Hz et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | tension nominale égale ou supérieure à 5 kV; |
| --- | --- | --- |

a.

condensateurs à décharge unique ayant une fréquence de répétition inférieure à 10 Hz et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

tension nominale égale ou supérieure à 5 kV;

| 2. | densité d’énergie égale ou supérieure à 250 J/kg; et |
| --- | --- |

2.

densité d’énergie égale ou supérieure à 250 J/kg; et

| 3. | énergie totale égale ou supérieure à 25 kJ; |
| --- | --- |

3.

énergie totale égale ou supérieure à 25 kJ;

| b. | condensateurs ayant une fréquence de répétition de 10 Hz ou plus (à décharges successives) et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | tension nominale égale ou supérieure à 5 kV; |
| --- | --- | --- |

b.

condensateurs ayant une fréquence de répétition de 10 Hz ou plus (à décharges successives) et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

tension nominale égale ou supérieure à 5 kV;

| 2. | densité d’énergie égale ou supérieure à 50 J/kg; |
| --- | --- |

2.

densité d’énergie égale ou supérieure à 50 J/kg;

| 3. | énergie totale égale ou supérieure à 100 J; et |
| --- | --- |

3.

énergie totale égale ou supérieure à 100 J; et

| 4. | durée de vie égale ou supérieure à 10 000 cycles charge/décharge; |
| --- | --- |

4.

durée de vie égale ou supérieure à 10 000 cycles charge/décharge;

| 3. | électro-aimants et solénoïdes «supraconducteurs», spécialement conçus pour un temps de charge/décharge complète inférieur à une seconde et présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  N.B. | VOIR ÉGALEMENT 3A201.b. |
| --- | --- | --- |

3.

électro-aimants et solénoïdes «supraconducteurs», spécialement conçus pour un temps de charge/décharge complète inférieur à une seconde et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

N.B.

| Note: | L’alinéa 3A001.e.3. ne vise pas les électro-aimants ou solénoïdes «supraconducteurs» spécialement conçus pour les équipements médicaux d’imagerie par résonance magnétique (IRM). |
| --- | --- |

Note:

| a. | énergie délivrée pendant la décharge supérieure à 10 kJ au cours de la première seconde; |
| --- | --- |

a.

énergie délivrée pendant la décharge supérieure à 10 kJ au cours de la première seconde;

| b. | diamètre intérieur des bobinages porteurs de courant supérieur à 250 mm; et |
| --- | --- |

b.

diamètre intérieur des bobinages porteurs de courant supérieur à 250 mm; et

| c. | prévus pour une induction magnétique supérieure à 8 T ou une «densité de courant globale» à l’intérieur des bobinages de plus de 300 A/mm2; |
| --- | --- |

c.

prévus pour une induction magnétique supérieure à 8 T ou une «densité de courant globale» à l’intérieur des bobinages de plus de 300 A/mm2;

| 4. | cellules solaires, ensembles de fenêtres d’interconnexion de cellules, panneaux solaires et générateurs photovoltaïques «qualifiés pour l’usage spatial» et dont l’efficacité moyenne minimum est supérieure à 20 % à une température de fonctionnement de 301 K (28 °C) sous flux lumineux ‘AM0’ simulé, avec un éclairement énergétique de 1 367 watts par mètre carré (W/m2);


  Note technique:


  Par ‘AM0’ ou ‘masse d’air nulle’, on entend le spectre du flux de lumière solaire dans l’atmosphère terrestre extérieure lorsque la distance entre la Terre et le soleil est égale à une unité astronomique. |
| --- | --- |

4.

cellules solaires, ensembles de fenêtres d’interconnexion de cellules, panneaux solaires et générateurs photovoltaïques «qualifiés pour l’usage spatial» et dont l’efficacité moyenne minimum est supérieure à 20 % à une température de fonctionnement de 301 K (28 °C) sous flux lumineux ‘AM0’ simulé, avec un éclairement énergétique de 1 367 watts par mètre carré (W/m2);

Note technique:

Par ‘AM0’ ou ‘masse d’air nulle’, on entend le spectre du flux de lumière solaire dans l’atmosphère terrestre extérieure lorsque la distance entre la Terre et le soleil est égale à une unité astronomique.

| f. | codeurs de position absolue de type à entrée rotative ayant une précision égale ou inférieure (meilleure que) à ± 1,0 seconde d’arc; |
| --- | --- |

f.

codeurs de position absolue de type à entrée rotative ayant une précision égale ou inférieure (meilleure que) à ± 1,0 seconde d’arc;

| g. | modules et dispositifs dotés de thyristors de commutation à alimentation pulsée et à commutation électrique, optique ou contrôlée par rayonnement électronique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | un temps de montée maximum du courant de mise sous tension (di/dt) supérieur à 30 000A/μs et une tension à l’état bloqué supérieure à 1 100 V; ou |
| --- | --- | --- |

g.

modules et dispositifs dotés de thyristors de commutation à alimentation pulsée et à commutation électrique, optique ou contrôlée par rayonnement électronique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

un temps de montée maximum du courant de mise sous tension (di/dt) supérieur à 30 000A/μs et une tension à l’état bloqué supérieure à 1 100 V; ou

| 2. | un temps de montée maximum du courant de mise sous tension (di/dt) supérieur à 2 000A/μs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une tension de crête à l’état bloqué égale ou supérieure à 3 000 V; et |
| --- | --- | --- |

2.

un temps de montée maximum du courant de mise sous tension (di/dt) supérieur à 2 000A/μs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une tension de crête à l’état bloqué égale ou supérieure à 3 000 V; et

| b. | un courant (de surcharge) crête égal ou supérieur à 3 000 A. |
| --- | --- |

b.

un courant (de surcharge) crête égal ou supérieur à 3 000 A.

| Note 1: | L’alinéa 3A001.g. inclut:






  — | les redresseurs commandés au silicium (SCR); |
| --- | --- | --- |

Note 1:

—

les redresseurs commandés au silicium (SCR);

| — | les thyristors à amorçage électrique (ETT); |
| --- | --- |

—

les thyristors à amorçage électrique (ETT);

| — | les thyristors à amorçage par impulsion de lumière (LTT); |
| --- | --- |

—

les thyristors à amorçage par impulsion de lumière (LTT);

| — | les thyristors commutés à gâchette intégrée (IGCT); |
| --- | --- |

—

les thyristors commutés à gâchette intégrée (IGCT);

| — | les thyristors blocables (GTO); |
| --- | --- |

—

les thyristors blocables (GTO);

| — | les thyristors commandés par MOS (MCT); |
| --- | --- |

—

les thyristors commandés par MOS (MCT);

| — | les solidtrons. |
| --- | --- |

—

les solidtrons.

| Note 2: | L’alinéa 3A001.g. ne vise pas les dispositifs de thyristors et les ‘modules de thyristors’ intégrés dans des équipements destinés aux chemins de fer civils ou aux «aéronefs civils». |
| --- | --- |

Note 2:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 3A001.g., un ‘module de thyristors’ contient un ou plusieurs dispositifs de thyristors.

| h. | commutateurs, diodes ou ‘modules’ de puissance à semi-conducteur présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | prévus pour une température maximale de jonction en fonctionnement supérieure à 488 K (215 °C); |
| --- | --- | --- |

h.

commutateurs, diodes ou ‘modules’ de puissance à semi-conducteur présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

prévus pour une température maximale de jonction en fonctionnement supérieure à 488 K (215 °C);

| 2. | tension de pointe répétitive à l’état bloqué (tension de blocage) supérieure à 300 V; et |
| --- | --- |

2.

tension de pointe répétitive à l’état bloqué (tension de blocage) supérieure à 300 V; et

| 3. | courant continu supérieur à 1 A. |
| --- | --- |

3.

courant continu supérieur à 1 A.

| Note 1: | La tension de pointe répétitive à l’état bloqué visée à l’alinéa 3A001.h. inclut la tension drain-source, la tension collecteur-émetteur, la tension inverse de pointe répétitive et la tension de pointe répétitive à l’état bloqué. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 3A001.h. inclut:






  — | les transistors à effet de champ à jonction (JFET); |
| --- | --- | --- |

Note 2:

—

les transistors à effet de champ à jonction (JFET);

| — | les transistors à effet de champ à jonction verticale (VJFET); |
| --- | --- |

—

les transistors à effet de champ à jonction verticale (VJFET);

| — | les transistors à effet de champ à oxydes métalliques (MOSFET); |
| --- | --- |

—

les transistors à effet de champ à oxydes métalliques (MOSFET);

| — | les transistors à double diffusion à effet de champ à oxydes métalliques (DMOSFET); |
| --- | --- |

—

les transistors à double diffusion à effet de champ à oxydes métalliques (DMOSFET);

| — | les transistors bipolaires à grille isolée (IGBT); |
| --- | --- |

—

les transistors bipolaires à grille isolée (IGBT);

| — | les transistors à haute mobilité électronique (HEMT); |
| --- | --- |

—

les transistors à haute mobilité électronique (HEMT);

| — | les transistors bipolaires à jonctions (BJT); |
| --- | --- |

—

les transistors bipolaires à jonctions (BJT);

| — | les thyristors ou redresseurs commandés au silicium (SCR); |
| --- | --- |

—

les thyristors ou redresseurs commandés au silicium (SCR);

| — | les thyristors blocables (GTO); |
| --- | --- |

—

les thyristors blocables (GTO);

| — | les thyristors de puissance (ETO); |
| --- | --- |

—

les thyristors de puissance (ETO);

| — | les diodes PiN; |
| --- | --- |

—

les diodes PiN;

| — | les diodes Schottky. |
| --- | --- |

—

les diodes Schottky.

| Note 3: | L’alinéa 3A001 h. ne vise pas les commutateurs, diodes ou ‘modules’ intégrés dans des équipements destinés aux automobiles civiles, aux trains civils ou aux «aéronefs civils». |
| --- | --- |

Note 3:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 3A001.h., les ‘modules’ contiennent un ou plusieurs commutateurs ou diodes d’alimentation à semi-conducteurs.

3A002Équipements électroniques à usage général, comme suit:

| a. | matériels d’enregistrement et oscilloscopes comme suit:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

a.

matériels d’enregistrement et oscilloscopes comme suit:

1.

non utilisé;

| 2. | non utilisé; |
| --- | --- |

2.

non utilisé;

| 3. | non utilisé; |
| --- | --- |

3.

non utilisé;

| 4. | non utilisé; |
| --- | --- |

4.

non utilisé;

| 5. | numériseurs de formes d’ondes et enregistreurs de transitoires, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | taux de numérisation égal ou supérieur à 200 millions d’échantillons par seconde et résolution de 10 bits ou plus; |
| --- | --- | --- |

5.

numériseurs de formes d’ondes et enregistreurs de transitoires, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

taux de numérisation égal ou supérieur à 200 millions d’échantillons par seconde et résolution de 10 bits ou plus;

| b. | ‘débit continu’ de 2 gbits/s ou plus; et |
| --- | --- |

b.

‘débit continu’ de 2 gbits/s ou plus; et

| c. | acquisition déclenchée de signaux transitoires ou apériodiques


  Notes techniques:








  1. | Pour les instruments ayant une structure de bus parallèle, le ‘débit continu’ est la vitesse de mots la plus élevée multipliée par le nombre de bits dans un mot. |
| --- | --- | --- |

c.

acquisition déclenchée de signaux transitoires ou apériodiques

Notes techniques:

1.

Pour les instruments ayant une structure de bus parallèle, le ‘débit continu’ est la vitesse de mots la plus élevée multipliée par le nombre de bits dans un mot.

| 2. | Le ‘débit continu’ est le débit de données le plus rapide que l’instrument peut stocker en mémoire de masse sans aucune perte d’information tout en assurant le taux d’échantillonnage et la conversion analogique-numérique. |
| --- | --- |

2.

Le ‘débit continu’ est le débit de données le plus rapide que l’instrument peut stocker en mémoire de masse sans aucune perte d’information tout en assurant le taux d’échantillonnage et la conversion analogique-numérique.

| 3. | Aux fins de l’alinéa 3A002.a.5.c., l’acquisition peut être déclenchée de manière interne ou externe. |
| --- | --- |

3.

Aux fins de l’alinéa 3A002.a.5.c., l’acquisition peut être déclenchée de manière interne ou externe.

| 6. | systèmes d’enregistrement numériques de données d’instrumentation, utilisant la technique de stockage sur disque magnétique et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs enregistreurs numériques spécialement conçus:






  a. | vitesse des données d’instrumentation numérisées égale ou supérieure à 100 millions d’échantillons par seconde à une résolution de 8 bits ou plus; et |
| --- | --- | --- |

6.

systèmes d’enregistrement numériques de données d’instrumentation, utilisant la technique de stockage sur disque magnétique et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs enregistreurs numériques spécialement conçus:

a.

vitesse des données d’instrumentation numérisées égale ou supérieure à 100 millions d’échantillons par seconde à une résolution de 8 bits ou plus; et

| b. | ‘débit continu’ de 1 gbits/s ou plus;


  Note technique:


  Les systèmes d’enregistrement numériques de données d’instrumentation peuvent être configurés avec un numériseur intégré soit à l’intérieur soit à l’extérieur de l’enregistreur numérique. |
| --- | --- |

b.

‘débit continu’ de 1 gbits/s ou plus;

Note technique:

Les systèmes d’enregistrement numériques de données d’instrumentation peuvent être configurés avec un numériseur intégré soit à l’intérieur soit à l’extérieur de l’enregistreur numérique.

| 7. | Les oscilloscopes en temps réel ayan une tension parasite d’une valeur quadratique moyenne verticale inférieure à 2 % de la pleine échelle au réglage d’échelle verticale fournissant la valeur minimale de parasites pour toute bande passante d’entrée de 3 dB égale ou supérieure à 60 gHz par canal;








  Note: | L’alinéa 3A002.a.7. ne vise pas les oscilloscopes à échantillonnage en temps équivalent. |
| --- | --- | --- |

7.

Les oscilloscopes en temps réel ayan une tension parasite d’une valeur quadratique moyenne verticale inférieure à 2 % de la pleine échelle au réglage d’échelle verticale fournissant la valeur minimale de parasites pour toute bande passante d’entrée de 3 dB égale ou supérieure à 60 gHz par canal;

Note:

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | «analyseurs de signaux», comme suit:






  1. | «analyseurs de signaux» ayant une résolution de bande passante à 3 dB supérieure à 10 MHz partout dans la gamme de fréquences comprise entre 31,8 gHz et 37 gHz; |
| --- | --- | --- |

c.

«analyseurs de signaux», comme suit:

1.

«analyseurs de signaux» ayant une résolution de bande passante à 3 dB supérieure à 10 MHz partout dans la gamme de fréquences comprise entre 31,8 gHz et 37 gHz;

| 2. | «analyseurs de signaux» ayant un niveau de bruit moyen affiché (DANL) inférieur à (meilleur que) -150 dBm/Hz partout dans la gamme de fréquences supérieures comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz; |
| --- | --- |

2.

«analyseurs de signaux» ayant un niveau de bruit moyen affiché (DANL) inférieur à (meilleur que) -150 dBm/Hz partout dans la gamme de fréquences supérieures comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz;

| 3. | «analyseurs de signaux» ayant une fréquence supérieure à 90 gHz; |
| --- | --- |

3.

«analyseurs de signaux» ayant une fréquence supérieure à 90 gHz;

| 4. | «analyseurs de signaux» présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «bande passante en temps réel» supérieure à 170 MHz; et |
| --- | --- | --- |

4.

«analyseurs de signaux» présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«bande passante en temps réel» supérieure à 170 MHz; et

| b. | probabilité de découverte à 100 % avec une réduction inférieure à 3 dB par rapport à la pleine amplitude en raison des écarts ou des effets de fenêtrage des signaux d’une durée égale ou inférieure à 15 μs;


  Notes techniques:








  1. | La probabilité de découverte visée à l’alinéa 3A002.c.4.b. est également connue sous le nom de probabilité d’interception ou de probabilité de capture. |
| --- | --- | --- |

b.

probabilité de découverte à 100 % avec une réduction inférieure à 3 dB par rapport à la pleine amplitude en raison des écarts ou des effets de fenêtrage des signaux d’une durée égale ou inférieure à 15 μs;

Notes techniques:

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 3A002.c.4.b., la durée de la probabilité de découverte à 100 % correspond à la durée de signal minimale nécessaire pour l’incertitude indiquée de mesure du niveau. |
| --- | --- |

2.

| Note: | L’alinéa 3A002.c.4. ne vise pas les «analyseurs de signaux» utilisant uniquement des filtres de bande passante à pourcentage constant (également connus sous le nom de filtres d’octaves ou de filtres d’octave partiels). |
| --- | --- |

Note:

| 5. | «analyseurs de signaux» ayant une fonction de «déclenchement sur masque de fréquence» avec une probabilité de déclenchement (ou capture) de 100 % pour les signaux d’une durée égale ou inférieure à 15 μm; |
| --- | --- |

5.

«analyseurs de signaux» ayant une fonction de «déclenchement sur masque de fréquence» avec une probabilité de déclenchement (ou capture) de 100 % pour les signaux d’une durée égale ou inférieure à 15 μm;

| d. | générateurs de signaux présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | spécifié pour générer des signaux modulés par impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes, partout dans la gamme de fréquences comprise entre 31,8 gHz et 37 gHz;






  a. | «durée d’impulsion» inférieure à 25 ns; et |
| --- | --- | --- | --- |

d.

générateurs de signaux présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

spécifié pour générer des signaux modulés par impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes, partout dans la gamme de fréquences comprise entre 31,8 gHz et 37 gHz;

a.

«durée d’impulsion» inférieure à 25 ns; et

| b. | rapport marche/arrêt égal ou supérieur à 65 dB; |
| --- | --- |

b.

rapport marche/arrêt égal ou supérieur à 65 dB;

| 2. | puissance de sortie supérieure à 100 mW (20 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 43,5 GHz et 90 GHz; |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie supérieure à 100 mW (20 dBm) partout dans la gamme de fréquences comprise entre 43,5 GHz et 90 GHz;

| 3. | «temps de commutation de fréquence» présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

3.

«temps de commutation de fréquence» présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

non utilisé;

| b. | inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 GHz dans la gamme de fréquences comprise entre 4,8 GHz et 31,8 GHz; |
| --- | --- |

b.

inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 GHz dans la gamme de fréquences comprise entre 4,8 GHz et 31,8 GHz;

| c. | non utilisé; |
| --- | --- |

c.

non utilisé;

| d. | inférieur à 500 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences comprise entre 31,8 GHz et 37 gHz; |
| --- | --- |

d.

inférieur à 500 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 550 MHz dans la gamme de fréquences comprise entre 31,8 GHz et 37 gHz;

| e. | inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 gHz dans la gamme de fréquences comprise entre 37 gHz et 90 gHz; ou |
| --- | --- |

e.

inférieur à 100 μs pour tout changement de fréquence supérieur à 2,2 gHz dans la gamme de fréquences comprise entre 37 gHz et 90 gHz; ou

| f. | non utilisé; |
| --- | --- |

f.

non utilisé;

| 4. | bruit de phase en bande latérale unique (BLU), exprimé en dBc/Hz, défini comme présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | inférieur à (meilleur que) -(126 + 20log10F - 20log10f) en tout point situé dans la plage de 10 Hz < F < 10 kHz, partout dans la gamme de fréquences comprise entre 3,2 gHz et 90 gHz; ou |
| --- | --- | --- |

4.

bruit de phase en bande latérale unique (BLU), exprimé en dBc/Hz, défini comme présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

inférieur à (meilleur que) -(126 + 20log10F - 20log10f) en tout point situé dans la plage de 10 Hz < F < 10 kHz, partout dans la gamme de fréquences comprise entre 3,2 gHz et 90 gHz; ou

| b. | inférieur à (meilleur que) – 206 - 20log10f) en tout point situé dans la plage de 10 kHz< F≤ 100 kHz, partout dans la gamme de fréquences comprise entre 3,2 gHz et 90 gHz; ou |
| --- | --- |

b.

inférieur à (meilleur que) – 206 - 20log10f) en tout point situé dans la plage de 10 kHz< F≤ 100 kHz, partout dans la gamme de fréquences comprise entre 3,2 gHz et 90 gHz; ou

Note technique:

À l’alinéa 3A002.d., F représente le décalage par rapport à la fréquence de fonctionnement exprimée en Hz et f la fréquence de fonctionnement exprimée en MHz.

| 5. | fréquence maximale supérieure à 90 gHz;








  Note 1: | Aux fins de l’alinéa 3A002.d., les générateurs de signaux incluent les générateurs de formes d’ondes et de fonctions arbitraires. |
| --- | --- | --- |

5.

fréquence maximale supérieure à 90 gHz;

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 3A002.d. ne vise pas les équipements dans lesquels la fréquence de sortie est produite par l’addition ou la soustraction de deux fréquences ou de plus de deux fréquences obtenues par des oscillateurs à quartz, ou par une addition ou une soustraction suivie d’une multiplication du résultat. |
| --- | --- |

Note 2:

Notes techniques:

| 1. | La fréquence maximale d’un générateur de formes d’ondes et de fonctions arbitraires est calculée en divisant la fréquence d’échantillonnage, exprimée en échantillons/seconde, par un facteur de 2,5. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 3A002.d.1.a, on entend par ‘durée d’impulsion’ le temps compris entre le moment où le bord d’attaque de l’impulsion atteint 50 % de l’amplitude et celui où le bord de fuite de l’impulsion atteint 50 % de l’amplitude. |
| --- | --- |

2.

| e. | analyseurs de réseaux présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une puissance de sortie supérieure à 31,62 mW (15 dBm) partout dans la gamme de fréquences de fonctionnement comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz; |
| --- | --- | --- |

e.

analyseurs de réseaux présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une puissance de sortie supérieure à 31,62 mW (15 dBm) partout dans la gamme de fréquences de fonctionnement comprise entre 43,5 gHz et 90 gHz;

| 2. | une puissance de sortie supérieure à 1 mW (0 dBm) partout dans la gamme de fréquences de fonctionnement comprise entre 90 gHz et 110 gHz; |
| --- | --- |

2.

une puissance de sortie supérieure à 1 mW (0 dBm) partout dans la gamme de fréquences de fonctionnement comprise entre 90 gHz et 110 gHz;

| 3. | la ‘fonctionnalité de mesure de vecteur non linéaire’ à des fréquences comprises entre 50 gHz et 110 gHz; ou



  Note technique:


  la ‘fonctionnalité de mesure de vecteur non linéaire’ correspond à la capacité d’un instrument d’analyser les résultats de dispositifs utilisés dans le domaine des grands signaux ou dans la plage de distorsion non linéaire. |
| --- | --- |

3.

la ‘fonctionnalité de mesure de vecteur non linéaire’ à des fréquences comprises entre 50 gHz et 110 gHz; ou

Note technique:

la ‘fonctionnalité de mesure de vecteur non linéaire’ correspond à la capacité d’un instrument d’analyser les résultats de dispositifs utilisés dans le domaine des grands signaux ou dans la plage de distorsion non linéaire.

| 4. | fréquence maximale de fonctionnement supérieure à 110 gHz; |
| --- | --- |

4.

fréquence maximale de fonctionnement supérieure à 110 gHz;

| f. | récepteurs d’essai hyperfréquences présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | fréquence maximale de fonctionnement supérieure à 110 gHz; et |
| --- | --- | --- |

f.

récepteurs d’essai hyperfréquences présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

fréquence maximale de fonctionnement supérieure à 110 gHz; et

| 2. | capacité de mesure simultanée de l’amplitude et de la phase; |
| --- | --- |

2.

capacité de mesure simultanée de l’amplitude et de la phase;

| g. | étalons de fréquence atomiques présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «qualifiés pour l’usage spatial»; |
| --- | --- | --- |

g.

étalons de fréquence atomiques présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«qualifiés pour l’usage spatial»;

| 2. | non au rubidium et ayant une stabilité à long terme inférieure à (meilleure que) 1 × 10–11/mois; ou |
| --- | --- |

2.

non au rubidium et ayant une stabilité à long terme inférieure à (meilleure que) 1 × 10–11/mois; ou

| 3. | non «qualifiés pour l’usage spatial» et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | étalon au rubidium; |
| --- | --- | --- |

3.

non «qualifiés pour l’usage spatial» et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

étalon au rubidium;

| b. | stabilité à long terme inférieure à (meilleure que) 1 × 10–11/mois; et |
| --- | --- |

b.

stabilité à long terme inférieure à (meilleure que) 1 × 10–11/mois; et

| c. | puissance consommée totale inférieure à 1 W. |
| --- | --- |

c.

puissance consommée totale inférieure à 1 W.

3A003Systèmes de gestion thermique à refroidissement par pulvérisation utilisant des dispositifs de traitement et de régénération des fluides en boucle fermée pourvus d’une enveloppe scellée, dans lesquels le fluide diélectrique est pulvérisé sur les composants électroniques à l’aide de tuyères de pulvérisation spécialement conçues pour maintenir les composants électroniques à leur température de fonctionnement, et leurs composants spécialement conçus.

3A101Dispositifs, équipements, systèmes et composants électroniques autres que ceux visés au paragraphe 3A001, comme suit:

| a. | convertisseurs analogique-numérique, utilisables dans les «missiles», conçus pour respecter les spécifications militaires relatives aux équipements renforcés; |
| --- | --- |

a.

convertisseurs analogique-numérique, utilisables dans les «missiles», conçus pour respecter les spécifications militaires relatives aux équipements renforcés;

| b. | accélérateurs capables de délivrer des rayonnements électromagnétiques produits par Bremsstrahlung à partir d’électrons accélérés à 2 MeV ou plus, et systèmes contenant ces accélérateurs. |
| --- | --- |

b.

accélérateurs capables de délivrer des rayonnements électromagnétiques produits par Bremsstrahlung à partir d’électrons accélérés à 2 MeV ou plus, et systèmes contenant ces accélérateurs.

| Note: | L’alinéa 3A101.b. ci-dessus ne vise pas les systèmes ou équipements conçus à des fins médicales. |
| --- | --- |

Note:

3A102‘Piles thermiques’ conçues ou modifiées pour des ‘missiles’.

Notes techniques:

| 1. | Aux fins du paragraphe 3A102, le terme ‘piles thermiques’ désigne des piles à usage unique, dont l’électrolyte est un sel inorganique. Ces piles contiennent un matériau pyrolytique qui, une fois allumé, fait fondre l’électrolyte et active la pile. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins du paragraphe 3A102, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. |
| --- | --- |

2.

3A201Composants électroniques, autres que ceux visés au paragraphe 3A001, comme suit:

| a. | condensateurs possédant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  1. | a. | voltage nominal supérieur à 1,4 kV; |
| --- | --- | --- | --- |

a.

condensateurs possédant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

a.

voltage nominal supérieur à 1,4 kV;

| b. | stockage d’énergie supérieur à 10 J; |
| --- | --- |

b.

stockage d’énergie supérieur à 10 J;

| c. | capacité supérieure à 0,5 μF; et |
| --- | --- |

c.

capacité supérieure à 0,5 μF; et

| d. | inductance série inférieure à 50 nH; ou |
| --- | --- |

d.

inductance série inférieure à 50 nH; ou

| 2. | a. | voltage nominal supérieur à 750 V; |
| --- | --- | --- |

2.

a.

voltage nominal supérieur à 750 V;

| b. | capacité supérieure à 0,25 μF; et |
| --- | --- |

b.

capacité supérieure à 0,25 μF; et

| c. | inductance série inférieure à 10 nH; |
| --- | --- |

c.

inductance série inférieure à 10 nH;

| b. | électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possédant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | capables de créer des champs magnétiques supérieurs à 2 T; |
| --- | --- | --- |

b.

électro-aimants solénoïdaux supraconducteurs possédant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de créer des champs magnétiques supérieurs à 2 T;

| 2. | ayant un rapport L/D (longueur divisée par diamètre intérieur) supérieur à 2; |
| --- | --- |

2.

ayant un rapport L/D (longueur divisée par diamètre intérieur) supérieur à 2;

| 3. | d’un diamètre intérieur supérieur à 300 mm; et |
| --- | --- |

3.

d’un diamètre intérieur supérieur à 300 mm; et

| 4. | possédant un champ magnétique uniforme à moins de 1 % sur la moitié centrale du volume intérieur; |
| --- | --- |

4.

possédant un champ magnétique uniforme à moins de 1 % sur la moitié centrale du volume intérieur;

| Note: | L’alinéa 3A201.b. ci-dessus ne vise pas les aimants spécialement conçus et exportés ‘comme éléments de’ systèmes médicaux d’imagerie à résonance magnétique nucléaire (RMN). Il est entendu que les termes ‘comme éléments de’ ne signifient pas nécessairement que ces produits font physiquement partie du même envoi. Des envois séparés de sources différentes sont permis, à condition que les documents d’exportation correspondants précisent clairement le fait que les envois sont réalisés ‘comme éléments de’ systèmes d’imagerie médicale. |
| --- | --- |

Note:

| c. | générateurs de rayons X à décharge éclair ou accélérateurs d’électrons à impulsion présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  1. | a. | une énergie de crête des électrons de l’accélérateur égale ou supérieure à 500 KeV mais inférieure à 25 MeV; et |
| --- | --- | --- | --- |

c.

générateurs de rayons X à décharge éclair ou accélérateurs d’électrons à impulsion présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

a.

une énergie de crête des électrons de l’accélérateur égale ou supérieure à 500 KeV mais inférieure à 25 MeV; et

| b. | un ‘facteur de mérite’ (K) égal ou supérieur à 0,25, K; ou |
| --- | --- |

b.

un ‘facteur de mérite’ (K) égal ou supérieur à 0,25, K; ou

| 2. | a. | une énergie de crête des électrons de l’accélérateur égale ou supérieure à 25 MeV; et |
| --- | --- | --- |

2.

a.

une énergie de crête des électrons de l’accélérateur égale ou supérieure à 25 MeV; et

| b. | une ‘puissance de crête’ supérieure à 50 MW. |
| --- | --- |

b.

une ‘puissance de crête’ supérieure à 50 MW.

| Note: | L’alinéa 3A201.c. ne vise pas les accélérateurs qui sont des composants de dispositifs conçus à des fins autres que l’irradiation par faisceaux électroniques ou par rayons X (par exemple, microscopie électronique), et ceux conçus à des fins médicales. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Le ‘facteur de mérite’ K se définit comme suit:

  K = 1,7 × 103V2,65Q


  V étant l’énergie de crête des électrons exprimée en millions d’électronvolts.


  Q est la charge totale accélérée exprimée en coulombs lorsque la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est inférieure ou égale à 1 μs. Si la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est supérieure à 1 μs, Q représente la charge maximale accélérée en 1 μs.


  Q est l’intégrale de i par rapport à t, pendant une μs ou pendant la durée de l’impulsion du faisceau si celle-ci est inférieure à 1 μs (Q = STARTSYMBOLFONTF0F2ENDSYMBOLFONT idt) où i représente le courant du faisceau exprimé en ampères et t le temps exprimé en secondes). |
| --- | --- |

1.

K = 1,7 × 103V2,65Q

V étant l’énergie de crête des électrons exprimée en millions d’électronvolts.

Q est la charge totale accélérée exprimée en coulombs lorsque la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est inférieure ou égale à 1 μs. Si la durée d’impulsion du faisceau de l’accélérateur est supérieure à 1 μs, Q représente la charge maximale accélérée en 1 μs.

Q est l’intégrale de i par rapport à t, pendant une μs ou pendant la durée de l’impulsion du faisceau si celle-ci est inférieure à 1 μs (Q = STARTSYMBOLFONTF0F2ENDSYMBOLFONT idt) où i représente le courant du faisceau exprimé en ampères et t le temps exprimé en secondes).

| 2. | ‘Puissance de crête’ = (potentiel de crête en volts) × (courant de crête du faisceau en ampères). |
| --- | --- |

2.

| 3. | Dans les machines fonctionnant avec des cavités d’accélération hyperfréquences, la durée de l’impulsion du faisceau est soit 1 μs, soit la durée du paquet de faisceaux produit par une impulsion du modulateur hyperfréquence si celle-ci est inférieure à 1 μs. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Dans les machines fonctionnant avec des cavités d’accélération hyperfréquences, le courant de crête du faisceau représente le courant moyen pendant la durée d’un paquet de faisceaux groupés. |
| --- | --- |

4.

3A225Changeurs de fréquence ou générateurs, autres que ceux visés à l’alinéa 0B001.b.13., utilisable comme moteur à fréquences variables ou fixes, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| N.B. 1: | Les «logiciels» spécialement conçus pour renforcer ou libérer les performances d’un changeur ou générateur de fréquence afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225 sont définis au paragraphe 3D225. |
| --- | --- |

N.B. 1:

| N.B. 2: | La «technologie» sous forme de codes ou de clés pour renforcer ou libérer les performances d’un changeur ou générateur de fréquence afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225 est définie au paragraphe 3E225. |
| --- | --- |

N.B. 2:

| a. | une sortie polyphasée fournissant une puissance égale ou supérieure à 40 VA; |
| --- | --- |

a.

une sortie polyphasée fournissant une puissance égale ou supérieure à 40 VA;

| b. | fonctionnant à une fréquence égale ou supérieure à 600 Hz; et |
| --- | --- |

b.

fonctionnant à une fréquence égale ou supérieure à 600 Hz; et

| c. | une précision de réglage de la fréquence meilleure que 0,2 %.








  Note: | Le paragraphe 3A225 ne vise pas les changeurs ou générateurs de fréquence ayant des contraintes matérielles, logicielles ou technologiques limitant les performances à des valeurs inférieures à celles indiquées plus haut, pourvu qu’ils remplissent l’une des conditions suivantes:







  1. | ils doivent être renvoyés au fabricant d’origine afin d’apporter les améliorations requises ou de libérer les contraintes; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

une précision de réglage de la fréquence meilleure que 0,2 %.

Note:

1.

ils doivent être renvoyés au fabricant d’origine afin d’apporter les améliorations requises ou de libérer les contraintes;

| 2. | ils requièrent un «logiciel» tel que spécifié au paragraphe 3D225 pour renforcer ou libérer les performances afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225; ou |
| --- | --- |

2.

ils requièrent un «logiciel» tel que spécifié au paragraphe 3D225 pour renforcer ou libérer les performances afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225; ou

| 3. | ils requièrent une «technologie» sous la forme de clés ou de codes, tel que spécifié au paragraphe 3E225 pour renforcer ou libérer les performances afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225. |
| --- | --- |

3.

ils requièrent une «technologie» sous la forme de clés ou de codes, tel que spécifié au paragraphe 3E225 pour renforcer ou libérer les performances afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225.

Notes techniques:

| 1. | Les changeurs de fréquence visés au paragraphe 3A225 sont aussi appelés convertisseurs ou inverseurs. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Les changeurs de fréquence visés au paragraphe 3A225 peuvent être commercialisés sous le nom de générateurs, équipement d’essai électronique, alimentations CA, moteurs à vitesse variable, entraînements à vitesse variable, entraînements à fréquence variable, entraînements à fréquence réglable ou entraînements à vitesse réglable. |
| --- | --- |

2.

3A226Alimentations à forte intensité continue, autres que celles visées à l’alinéa 0B001.j.6., présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 100 V ou plus, avec une intensité de courant supérieure ou égale à 500 A; et |
| --- | --- |

a.

capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 100 V ou plus, avec une intensité de courant supérieure ou égale à 500 A; et

| b. | une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures. |
| --- | --- |

b.

une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures.

3A227Alimentations en courant continu à haute tension, autres que celles visées à l’alinéa 0B001.j.5., présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 20 kV ou plus, avec une intensité de courant supérieure ou égale à 1 A; et |
| --- | --- |

a.

capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 20 kV ou plus, avec une intensité de courant supérieure ou égale à 1 A; et

| b. | une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures. |
| --- | --- |

b.

une stabilité de l’intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 8 heures.

3A228Commutateurs, comme suit:

| a. | tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | trois électrodes ou plus; |
| --- | --- | --- |

a.

tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

trois électrodes ou plus;

| 2. | tension anodique nominale de crête égale ou supérieure à 2,5 kV; |
| --- | --- |

2.

tension anodique nominale de crête égale ou supérieure à 2,5 kV;

| 3. | courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 100 A; et |
| --- | --- |

3.

courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 100 A; et

| 4. | temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 μs; |
| --- | --- |

4.

temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 μs;

| Note: | Le paragraphe 3A228 vise également les tubes krytron à gaz et les tubes sprytron à vide. |
| --- | --- |

Note:

| b. | éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 μs; et |
| --- | --- | --- |

b.

éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 μs; et

| 2. | fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A; |
| --- | --- |

2.

fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A;

| c. | modules ou ensembles possédant une fonction de commutation rapide autres que ceux visés à l’alinéa 3A001.g. ou à l’alinéa 3A001.h. et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | tension anodique nominale de crête supérieure à 2 kV; |
| --- | --- | --- |

c.

modules ou ensembles possédant une fonction de commutation rapide autres que ceux visés à l’alinéa 3A001.g. ou à l’alinéa 3A001.h. et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

tension anodique nominale de crête supérieure à 2 kV;

| 2. | courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 500 A; et |
| --- | --- |

2.

courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 500 A; et

| 3. | temps de commutation égal ou inférieur à 1 μs. |
| --- | --- |

3.

temps de commutation égal ou inférieur à 1 μs.

3A229Générateurs d’impulsions à haute intensité, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | Dispositifs de mise à feu de détonateurs (systèmes amorceurs, dispositifs de mise à feu), y compris dispositifs électroniques, explosifs et optiques, autres que les dispositifs visés à l’alinéa 1A007.a., conçus pour actionner les détonateurs d’explosifs visés à l’alinéa 1A007.b; |
| --- | --- |

a.

Dispositifs de mise à feu de détonateurs (systèmes amorceurs, dispositifs de mise à feu), y compris dispositifs électroniques, explosifs et optiques, autres que les dispositifs visés à l’alinéa 1A007.a., conçus pour actionner les détonateurs d’explosifs visés à l’alinéa 1A007.b;

| b. | générateurs d’impulsions électriques modulaires (contacteurs) présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | portables, mobiles ou pour une utilisation exigeant une robustesse élevée; |
| --- | --- | --- |

b.

générateurs d’impulsions électriques modulaires (contacteurs) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

portables, mobiles ou pour une utilisation exigeant une robustesse élevée;

| 2. | capables de fournir leur énergie en moins de 15 μs dans des charges inférieures à 40 ohms; |
| --- | --- |

2.

capables de fournir leur énergie en moins de 15 μs dans des charges inférieures à 40 ohms;

| 3. | produisant un courant de plus de 100 A; |
| --- | --- |

3.

produisant un courant de plus de 100 A;

| 4. | n’ayant aucune dimension supérieure 30 cm; |
| --- | --- |

4.

n’ayant aucune dimension supérieure 30 cm;

| 5. | ayant un poids inférieur à 30 kg; et |
| --- | --- |

5.

ayant un poids inférieur à 30 kg; et

| 6. | conçus pour fonctionner sur une plage de température allant de 223 K (- 50 °C) à 373 K (100 °C) ou conçus pour des applications aérospatiales.








  Note: | L’alinéa 3A229.b. vise également les dispositifs de commande de lampes éclairs au xénon. |
| --- | --- | --- |

6.

conçus pour fonctionner sur une plage de température allant de 223 K (- 50 °C) à 373 K (100 °C) ou conçus pour des applications aérospatiales.

Note:

| c. | Micro-unités de mise à feu présentant la totalité des caractéristiques suivantes:






  1. | aucune dimension supérieure 35 mm; |
| --- | --- | --- |

c.

Micro-unités de mise à feu présentant la totalité des caractéristiques suivantes:

1.

aucune dimension supérieure 35 mm;

| 2. | tension nominale supérieure ou égale à 1 kV; et |
| --- | --- |

2.

tension nominale supérieure ou égale à 1 kV; et

| 3. | capacitance supérieure ou égale à 100 nF. |
| --- | --- |

3.

capacitance supérieure ou égale à 100 nF.

3A230Générateurs d’impulsions à grande vitesse et leurs «têtes d’impulsion», présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | tension de sortie supérieure à 6 volts dans une charge ohmique inférieure à 55 ohms, et |
| --- | --- |

a.

tension de sortie supérieure à 6 volts dans une charge ohmique inférieure à 55 ohms, et

| b. | ‘temps de transition des impulsions’ inférieur à 500 ps. |
| --- | --- |

b.

‘temps de transition des impulsions’ inférieur à 500 ps.

Notes techniques:

| 1. | Au paragraphe 3A230, le ‘temps de transition des impulsions’ est défini comme le temps nécessaire pour passer de 10 à 90 % d’amplitude de la tension. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Les ‘têtes d’impulsion’ sont des impulsions formant des réseaux qui sont conçus pour accepter une fonction de saut de tension et la transformer en une variété de formes d’impulsions pouvant inclure des types rectangulaires, triangulaires, de saut, d’impulsion, exponentiels ou monocycles. Les ‘têtes d’impulsion’ peuvent faire partie intégrante du générateur d’impulsions, être un module à brancher au dispositif ou un dispositif connecté extérieurement. |
| --- | --- |

2.

3A231Systèmes générateurs de neutrons, y compris des tubes, présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et |
| --- | --- |

a.

conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure; et

| b. | utilisant au choix:






  1. | une accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium; ou |
| --- | --- | --- |

b.

utilisant au choix:

1.

une accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium; ou

| 2. | une accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium et capable de produire au moins 3 × 109 neutrons/s. |
| --- | --- |

2.

une accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium et capable de produire au moins 3 × 109 neutrons/s.

3A232Systèmes multipoints d’amorçage, autres que ceux visés au paragraphe 1A007, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| N.B.: | Voir l’alinéa 1A007.b. pour les détonateurs. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | non utilisé; |
| --- | --- |

a.

non utilisé;

| b. | systèmes utilisant un détonateur unique ou des détonateurs multiples conçus pour amorcer quasi simultanément une surface explosive de plus de 5 000 mm2 au moyen d’un signal unique de mise à feu avec un temps de propagation de l’amorçage sur toute la surface inférieure à 2,5 μs. |
| --- | --- |

b.

systèmes utilisant un détonateur unique ou des détonateurs multiples conçus pour amorcer quasi simultanément une surface explosive de plus de 5 000 mm2 au moyen d’un signal unique de mise à feu avec un temps de propagation de l’amorçage sur toute la surface inférieure à 2,5 μs.

| Note: | Le paragraphe 3A232 ne vise pas les détonateurs faisant appel uniquement à des explosifs primaires, tels que l’azoture de plomb. |
| --- | --- |

Note:

3A233Spectromètres de masse, autres que ceux visés à l’alinéa 0B002.g., capables de mesurer des ions de 230 unités de masse atomique ou davantage, et d’avoir une résolution meilleure que 2 parties pour 230, comme suit, et leurs sources d’ions:

| a. | spectromètres de masse au plasma associés par couplage inductif; |
| --- | --- |

a.

spectromètres de masse au plasma associés par couplage inductif;

| b. | spectromètres de masse à décharge luminescente; |
| --- | --- |

b.

spectromètres de masse à décharge luminescente;

| c. | spectromètres de masse à ionisation thermique; |
| --- | --- |

c.

spectromètres de masse à ionisation thermique;

| d. | spectromètres de masse à bombardement d’électrons présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | système d’admission à faisceau moléculaire qui injecte un faisceau collimaté de molécules à analyser dans une zone de la source d’ions où les molécules sont ionisées par un faisceau d’électrons; et |
| --- | --- | --- |

d.

spectromètres de masse à bombardement d’électrons présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

système d’admission à faisceau moléculaire qui injecte un faisceau collimaté de molécules à analyser dans une zone de la source d’ions où les molécules sont ionisées par un faisceau d’électrons; et

| 2. | un ou plusieurs ‘pièges à froid’ pouvant être refroidi à une température de 193 K (– 80 °C); |
| --- | --- |

2.

un ou plusieurs ‘pièges à froid’ pouvant être refroidi à une température de 193 K (– 80 °C);

| e. | non utilisé; |
| --- | --- |

e.

non utilisé;

| f. | spectromètres de masse équipés d’une source d’ions à microfluoration conçue pour les actinides ou les fluorures d’actinide. |
| --- | --- |

f.

spectromètres de masse équipés d’une source d’ions à microfluoration conçue pour les actinides ou les fluorures d’actinide.

Notes techniques:

| 1. | Les spectromètres de masse à bombardement d’électrons visés à l’alinéa 3A233.d. sont également connus sous le nom de spectromètres de masse à ionisation par bombardement électronique ou de spectromètres de masse à ionisation électronique. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 3A233.d.2., un ‘piège à froid’ est un dispositif qui capture les molécules de gaz par condensation ou congélation sur des surfaces froides. Aux fins de l’alinéa 3A233.d.2., une pompe à vide cryogénique à l’hélium gazeux en boucle fermée n’est pas un ‘piège à froid’. |
| --- | --- |

2.

3A234Guides d’ondes à rubans procurant un chemin à faible inductance vers les détonateurs, et présentant les caractéristiques suivantes:

| a. | tension nominale supérieure à 2 kV; et |
| --- | --- |

a.

tension nominale supérieure à 2 kV; et

| b. | inductance inférieure à 20 nH. |
| --- | --- |

b.

inductance inférieure à 20 nH.

3BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

3B001Équipements pour la fabrication de dispositifs ou de matériaux semi-conducteurs, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

| a. | équipements spécialement conçus pour la croissance épitaxiale, comme suit:






  1. | équipements capables de produire une couche de tout matériau autre que le silicium d’épaisseur uniforme avec une précision de ± 2,5 % sur une distance de 75 mm ou plus;








  Note: | L’alinéa 3B001.a.1. inclut les équipements d’épitaxie par couche atomique (ALE). |
| --- | --- | --- | --- |

a.

équipements spécialement conçus pour la croissance épitaxiale, comme suit:

1.

équipements capables de produire une couche de tout matériau autre que le silicium d’épaisseur uniforme avec une précision de ± 2,5 % sur une distance de 75 mm ou plus;

Note:

| 2. | réacteurs de dépôt en phase de vapeur par procédé chimique organométallique (MOCVD) conçus pour la croissance épitaxiale de semi-conducteurs composés de matériaux possédant au moins deux des éléments suivants: aluminium, gallium, indium, arsenic, phosphore, antimoine ou azote; |
| --- | --- |

2.

réacteurs de dépôt en phase de vapeur par procédé chimique organométallique (MOCVD) conçus pour la croissance épitaxiale de semi-conducteurs composés de matériaux possédant au moins deux des éléments suivants: aluminium, gallium, indium, arsenic, phosphore, antimoine ou azote;

| 3. | équipement de croissance épitaxiale à jet moléculaire utilisant des sources gazeuses ou solides; |
| --- | --- |

3.

équipement de croissance épitaxiale à jet moléculaire utilisant des sources gazeuses ou solides;

| b. | équipements conçus pour l’implantation ionique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements conçus pour l’implantation ionique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

non utilisé;

| 2. | conçus et optimisés pour fonctionner à une énergie de faisceau égale ou supérieure à 20 keV, et un courant de faisceau égal ou supérieur à 10 mA pour les implantations d’hydrogène, de deutérium ou d’hélium; |
| --- | --- |

2.

conçus et optimisés pour fonctionner à une énergie de faisceau égale ou supérieure à 20 keV, et un courant de faisceau égal ou supérieur à 10 mA pour les implantations d’hydrogène, de deutérium ou d’hélium;

| 3. | capacité d’écriture directe; |
| --- | --- |

3.

capacité d’écriture directe;

| 4. | énergie de faisceau d’au moins 65 keV et courant de faisceau d’au moins 45 mA pour une implantation à haute énergie d’oxygène dans un «substrat» de matériau semi-conducteur chauffé; ou |
| --- | --- |

4.

énergie de faisceau d’au moins 65 keV et courant de faisceau d’au moins 45 mA pour une implantation à haute énergie d’oxygène dans un «substrat» de matériau semi-conducteur chauffé; ou

| 5. | conçus et optimisés pour fonctionner à une énergie de faisceau égale ou supérieure à 20 keV, et un courant de faisceau égal ou supérieur à 10 mA pour une implantation de silicone dans un «substrat» de matériau semi-conducteur chauffé à au moins 600 °C; |
| --- | --- |

5.

conçus et optimisés pour fonctionner à une énergie de faisceau égale ou supérieure à 20 keV, et un courant de faisceau égal ou supérieur à 10 mA pour une implantation de silicone dans un «substrat» de matériau semi-conducteur chauffé à au moins 600 °C;

| c. | équipements pour l’élimination par des méthodes sèches anisotropiques par plasma présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | conçu ou optimisé pour produire des dimensions critiques de 65 nm ou moins; et |
| --- | --- | --- |

c.

équipements pour l’élimination par des méthodes sèches anisotropiques par plasma présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçu ou optimisé pour produire des dimensions critiques de 65 nm ou moins; et

| 2. | non-uniformité à l’intérieur des plaquettes inférieure ou égale à 10 % 3 σ avec une exclusion de 2 mm ou moins; |
| --- | --- |

2.

non-uniformité à l’intérieur des plaquettes inférieure ou égale à 10 % 3 σ avec une exclusion de 2 mm ou moins;

| d. | non utilisé; |
| --- | --- |

d.

non utilisé;

| e. | systèmes centraux de manipulation des plaquettes pour le chargement automatique à chambres multiples, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | des interfaces pour l’entrée et la sortie des plaquettes auxquelles sont connectés plus de deux ‘instruments de traitement de semi-conducteurs’ différents du point de vue fonctionnel, visés aux alinéas 3B001a., 3B001b ou 3B001c, et conçus à cet effet; et |
| --- | --- | --- |

e.

systèmes centraux de manipulation des plaquettes pour le chargement automatique à chambres multiples, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

des interfaces pour l’entrée et la sortie des plaquettes auxquelles sont connectés plus de deux ‘instruments de traitement de semi-conducteurs’ différents du point de vue fonctionnel, visés aux alinéas 3B001a., 3B001b ou 3B001c, et conçus à cet effet; et

| 2. | ayant été conçus pour former un système intégré dans un environnement sous vide pour le ‘traitement séquentiel multiple des plaquettes’; |
| --- | --- |

2.

ayant été conçus pour former un système intégré dans un environnement sous vide pour le ‘traitement séquentiel multiple des plaquettes’;

| Note: | L’alinéa 3B001.e. ne vise pas les systèmes automatiques robotisés de manipulation de plaquettes qui sont spécialement conçus pour le traitement parallèle de plaquettes. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Aux fins de l’alinéa 3B001.e., on entend par ‘instruments de traitement des semi-conducteurs’ les instruments modulaires qui permettent des traitements physiques pour la production de semi-conducteurs, différents du point de vue fonctionnel, tels que le dépôt, la gravure l’implant et le traitement thermique. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 3B001.e., on entend par ‘traitement séquentiel multiple des plaquettes’ la capacité de traiter chaque plaquette dans divers ‘instruments de traitement des semi-conducteurs’, par exemple en transférant chaque plaquette d’un instrument à un second instrument puis à un troisième instrument avec les systèmes centraux de manipulation des plaquettes pour le chargement automatique à chambres multiples. |
| --- | --- |

2.

| f. | équipements de lithographie, comme suit:






  1. | photorépéteurs d’alignement et d’exposition (réduction directe sur la plaquette) ou photorépéteurs-balayeurs (scanners) pour le traitement de plaquettes utilisant des méthodes optiques ou à rayon X, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | longueur d’onde de la source lumineuse inférieure à 193 nm; ou |
| --- | --- | --- | --- |

f.

équipements de lithographie, comme suit:

1.

photorépéteurs d’alignement et d’exposition (réduction directe sur la plaquette) ou photorépéteurs-balayeurs (scanners) pour le traitement de plaquettes utilisant des méthodes optiques ou à rayon X, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

longueur d’onde de la source lumineuse inférieure à 193 nm; ou

| b. | capables de produire des figures dont la dimension de l’‘élément résoluble minimal’ (MRF) est égale ou inférieure à 45 nm;


  Note technique:


  La dimension de l’‘élément résoluble minimal’ (MRF) est calculée à l’aide de la formule suivante:





  où le facteur K = 0,35. |
| --- | --- |

b.

capables de produire des figures dont la dimension de l’‘élément résoluble minimal’ (MRF) est égale ou inférieure à 45 nm;

Note technique:

La dimension de l’‘élément résoluble minimal’ (MRF) est calculée à l’aide de la formule suivante:

Formula

où le facteur K = 0,35.

| 2. | équipements de lithographie par impression capables de produire des éléments égaux ou inférieurs à 45 nm;








  Note: | L’alinéa 3B001.f.2. inclut:






  — | les outils d’impression par microcontact; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

équipements de lithographie par impression capables de produire des éléments égaux ou inférieurs à 45 nm;

Note:

—

les outils d’impression par microcontact;

| — | les outils de gaufrage à chaud; |
| --- | --- |

—

les outils de gaufrage à chaud;

| — | les outils de lithographie par nanoimpression; |
| --- | --- |

—

les outils de lithographie par nanoimpression;

| — | les outils de lithographie par impression step and flash. |
| --- | --- |

—

les outils de lithographie par impression step and flash.

| 3. | équipements spécialement conçus pour la production de masques ou le traitement de dispositifs semi-conducteurs, utilisant des méthodes d’écriture directe et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | utilisant un faisceau électronique, un faisceau ionique ou un faisceau «laser» avec focalisation et balayage du faisceau; et |
| --- | --- | --- |

3.

équipements spécialement conçus pour la production de masques ou le traitement de dispositifs semi-conducteurs, utilisant des méthodes d’écriture directe et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

utilisant un faisceau électronique, un faisceau ionique ou un faisceau «laser» avec focalisation et balayage du faisceau; et

| b. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | ayant une dimension du spot inférieure à 0,2 μm; |
| --- | --- | --- |

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

ayant une dimension du spot inférieure à 0,2 μm;

| 2. | capables de produire des figures d’une dimension inférieure à 1 μm; ou |
| --- | --- |

2.

capables de produire des figures d’une dimension inférieure à 1 μm; ou

| 3. | précision de chevauchement meilleure que ± 0,20 μm (3 sigma); |
| --- | --- |

3.

précision de chevauchement meilleure que ± 0,20 μm (3 sigma);

| g. | masques ou réticules conçus pour circuits intégrés visés au paragraphe 3A001; |
| --- | --- |

g.

masques ou réticules conçus pour circuits intégrés visés au paragraphe 3A001;

| h. | masques multicouches comportant une couche à décalage de phase, non visés à l’alinéa 3B001.g. et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | faits sur un masque de «substrat brut» à partir de verre ayant une double réfraction inférieure à 7 nm/cm; ou |
| --- | --- | --- |

h.

masques multicouches comportant une couche à décalage de phase, non visés à l’alinéa 3B001.g. et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

faits sur un masque de «substrat brut» à partir de verre ayant une double réfraction inférieure à 7 nm/cm; ou

| 2. | conçus pour être utilisés par un équipement lithographique ayant une longueur d’onde de la source lumineuse inférieure à 245 nm; |
| --- | --- |

2.

conçus pour être utilisés par un équipement lithographique ayant une longueur d’onde de la source lumineuse inférieure à 245 nm;

| Note: | L’alinéa 3B001.h. ne vise pas les masques multicouches comportant une couche à décalage de phase conçus pour la fabrication de dispositifs mémoire non visés par le paragraphe 3A001. |
| --- | --- |

Note:

| i. | gabarits de lithographie par impression conçus pour les circuits intégrés visés au paragraphe 3A001. |
| --- | --- |

i.

gabarits de lithographie par impression conçus pour les circuits intégrés visés au paragraphe 3A001.

3B002Équipements de test spécialement conçus pour le test de dispositifs semi-conducteurs finis ou non finis comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

| a. | pour le test des paramètres S de transistors à une fréquence supérieure à 31,8 gHz; |
| --- | --- |

a.

pour le test des paramètres S de transistors à une fréquence supérieure à 31,8 gHz;

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | pour le test de circuits intégrés hyperfréquences visés à l’alinéa 3A001.b.2. |
| --- | --- |

c.

pour le test de circuits intégrés hyperfréquences visés à l’alinéa 3A001.b.2.

3CMatières

3C001Matériaux hétéro-épitaxiés consistant en un «substrat» comportant des couches multiples empilées obtenues par croissance épitaxiale:

| a. | silicium (Si); |
| --- | --- |

a.

silicium (Si);

| b. | germanium (Ge); |
| --- | --- |

b.

germanium (Ge);

| c. | carbure de silicium (SiC); ou |
| --- | --- |

c.

carbure de silicium (SiC); ou

| d. | «composés III/V» de gallium ou d’indium. |
| --- | --- |

d.

«composés III/V» de gallium ou d’indium.

| Note: | L’alinéa 3C001.d. ne vise pas les «substrats» ayant une ou plusieurs couches épitaxiales de type P de GaN, InGaN, AlGaN, InAlN, InAlGaN, GaP, InGaP, AlInP ou InGaAlP, indépendamment de l’ordre des éléments, excepté si la couche épitaxiale de type P se situe entre des couches de type N. |
| --- | --- |

Note:

3C002Résines photosensibles (résists), comme suit, et «substrats» revêtus des résines photosensibles suivantes:

| a. | résines photosensibles (résists) pour lithographie des semi-conducteurs:






  1. | résines photosensibles (résists) positives adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 245 nm; mais égales ou supérieures à 15 nm; |
| --- | --- | --- |

a.

résines photosensibles (résists) pour lithographie des semi-conducteurs:

1.

résines photosensibles (résists) positives adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 245 nm; mais égales ou supérieures à 15 nm;

| 2. | résines photosensibles (résists) adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 15 nm mais supérieures à 1 nm; |
| --- | --- |

2.

résines photosensibles (résists) adaptées (optimisées) pour l’emploi à des longueurs d’onde inférieures à 15 nm mais supérieures à 1 nm;

| b. | toutes résines photosensibles (résists) destinées à être utilisées sous l’effet de faisceaux électroniques ou ioniques, ayant une sensibilité de 0,01 μcoulomb/mm2 ou meilleure; |
| --- | --- |

b.

toutes résines photosensibles (résists) destinées à être utilisées sous l’effet de faisceaux électroniques ou ioniques, ayant une sensibilité de 0,01 μcoulomb/mm2 ou meilleure;

| c. | non utilisé; |
| --- | --- |

c.

non utilisé;

| d. | toutes résines photosensibles (résists) optimisées pour des technologies de formation d’images de surface; |
| --- | --- |

d.

toutes résines photosensibles (résists) optimisées pour des technologies de formation d’images de surface;

| e. | toutes résines photosensibles (résists) conçues ou optimisées pour les équipements de lithographie par impression visés à l’alinéa 3B001.f.2 qui utilisent un procédé soit thermique soit photoréticulable. |
| --- | --- |

e.

toutes résines photosensibles (résists) conçues ou optimisées pour les équipements de lithographie par impression visés à l’alinéa 3B001.f.2 qui utilisent un procédé soit thermique soit photoréticulable.

3C003Composés organo-inorganiques, comme suit:

| a. | composés organométalliques d’aluminium, de gallium et d’indium ayant une pureté (pureté du métal) supérieure à 99,999 %; |
| --- | --- |

a.

composés organométalliques d’aluminium, de gallium et d’indium ayant une pureté (pureté du métal) supérieure à 99,999 %;

| b. | composés organoarséniés, organoantimoniés et organophosphorés ayant une pureté (pureté de l’élément inorganique) supérieure à 99,999 %. |
| --- | --- |

b.

composés organoarséniés, organoantimoniés et organophosphorés ayant une pureté (pureté de l’élément inorganique) supérieure à 99,999 %.

| Note: | Le paragraphe 3C003 ne vise que des composés dont l’élément métallique, partiellement métallique ou non métallique est lié directement à un carbone de la partie organique de la molécule. |
| --- | --- |

Note:

3C004Hydrures de phosphore, d’arsenic ou d’antimoine, ayant une pureté supérieure à 99,999 %, même dilués dans des gaz inertes ou dans l’hydrogène.

| Note: | Le paragraphe 3C004 ne vise pas les hydrures contenant 20 % molaire ou plus de gaz inertes ou d’hydrogène. |
| --- | --- |

Note:

3C005«Substrats» de semi-conducteurs de carbure de silicium (SiC), de nitrure de gallium (GaN), de nitrure d’aluminium (AlN) ou de nitrure de gallium d’aluminium (AlGaN), ou lingots, boules ou autres préformes de ces matières, ayant une résistivité supérieure à 10 000 ohm-cm à 20 °C.

3C006«Substrats» visés au paragraphe 3C005 comportant au moins une couche épitaxiale de carbure de silicium, de nitrure de gallium, de nitrure d’aluminium ou de nitrure de gallium d’aluminium.

3DLogiciels

3D001«Logiciels» spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements visés aux alinéas 3A001.b. à 3A002.g. ou dans la sous-catégorie 3B.

3D002«Logiciels» spécialement conçus pour l’«utilisation» des équipements visés aux alinéas 3B001.a. à f., au paragraphe 3B002 ou 3A225.

3D003«Logiciels» de simulation ‘basés sur la physique’, spécialement conçus pour le «développement» de procédés de lithographie, de gravure et de dépôt pour transformer des figures de masque en figures topographiques spécifiques dans les conducteurs, les diélectriques ou les matériaux semi-conducteurs.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 3D003, on entend par ‘basé sur la physique’ le recours à des calculs afin de déterminer une séquence d’événements physiques, impliquant une relation de cause à effet, sur la base de propriétés physiques (par exemple: température, pression, constantes de diffusion et propriétés des matériaux semi-conducteurs).

| Note: | Les bibliothèques, caractéristiques de conception ou données connexes pour la conception de dispositifs semi-conducteurs ou de circuits intégrés sont considérées comme de la «technologie». |
| --- | --- |

Note:

3D004«Logiciels» spécialement conçus pour le «développement» des équipements visés au paragraphe 3A003.

3D101«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des équipements visés à l’alinéa 3A101.b.

3D225«Logiciels» spécialement conçus pour renforcer ou libérer les performances des changeurs ou générateurs de fréquence afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225.

3ETechnologie

3E001«Technologie», selon la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements ou matériaux visés dans les sous-catégories 3A, 3B ou 3C;

| Note 1: | Le paragraphe 3E001 ne vise pas la «technologie» pour la «production» des dispositifs ou composants visés par le paragraphe 3A003. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Le paragraphe 3E001 ne vise pas les «technologies» pour le «développement» ou la «production» des circuits intégrés visés aux alinéas 3A001.a.3. à 3A001.a.12., présentant toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | faisant appel à une «technologie» de 0,130 μm ou plus; et |
| --- | --- | --- |

Note 2:

a.

faisant appel à une «technologie» de 0,130 μm ou plus; et

| b. | comprenant des structures multicouches composées d’au maximum trois couches métalliques. |
| --- | --- |

b.

comprenant des structures multicouches composées d’au maximum trois couches métalliques.

3E002«Technologie», selon la note générale relative à la technologie, autre que celle visée au paragraphe 3E001, pour le «développement» ou la «production» de noyaux de «microcircuits microprocesseurs», de «microcircuits micro-ordinateurs» ou de microcircuits microcontrôleurs, ayant une largeur d’accès égale ou supérieure à 32 bits et présentant l’un des éléments ou caractéristiques suivants:

| a. | une ‘unité de traitement vectoriel’ conçue pour exécuter simultanément plus de deux calculs sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 32 bits ou plus);


  Note technique:


  Une ‘unité de traitement vectoriel’ est un élément de processeur comportant des instructions incorporées exécutant simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 32 bits ou plus) et ayant au moins une unité arithmétique et logique vectorielle. |
| --- | --- |

a.

une ‘unité de traitement vectoriel’ conçue pour exécuter simultanément plus de deux calculs sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 32 bits ou plus);

Note technique:

Une ‘unité de traitement vectoriel’ est un élément de processeur comportant des instructions incorporées exécutant simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 32 bits ou plus) et ayant au moins une unité arithmétique et logique vectorielle.

| b. | conçus pour exécuter plus de quatre opérations en virgule flottante de 64 bits ou plus par cycle; ou |
| --- | --- |

b.

conçus pour exécuter plus de quatre opérations en virgule flottante de 64 bits ou plus par cycle; ou

| c. | conçus pour exécuter plus de quatre opérations de multiplication-accumulation en virgule fixe de 16 bits par cycle (par exemple: traitement numérique d’information analogique préalablement convertie dans un format numérique, également appelé traitement numérique du signal).








  Note: | L’alinéa 3E002.c. ne vise pas la «technologie» des extensions multimédias. |
| --- | --- | --- |

c.

conçus pour exécuter plus de quatre opérations de multiplication-accumulation en virgule fixe de 16 bits par cycle (par exemple: traitement numérique d’information analogique préalablement convertie dans un format numérique, également appelé traitement numérique du signal).

Note:

| Note 1: | Le paragraphe 3E002 ne vise pas la «technologie» destinée au «développement» ou à la «production» de noyaux de microprocesseurs présentant toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | utilisant une «technologie» de 0,130 μm ou plus; et |
| --- | --- | --- |

Note 1:

a.

utilisant une «technologie» de 0,130 μm ou plus; et

| b. | intégrant des structures multicouches comptant au maximum cinq couches métalliques. |
| --- | --- |

b.

intégrant des structures multicouches comptant au maximum cinq couches métalliques.

| Note 2: | Le paragraphe 3E002 vise la «technologie» destinée aux processeurs de signaux numériques et aux processeurs matriciels numériques. |
| --- | --- |

Note 2:

3E003Autres «technologies» pour le «développement» ou la «production» des éléments suivants:

| a. | dispositifs micro-électroniques à vide; |
| --- | --- |

a.

dispositifs micro-électroniques à vide;

| b. | dispositifs électroniques semi-conducteurs à hétérostructure tels que les transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT), transistors hétéro-bipolaires (HBT), dispositifs à puits quantique ou à super-réseaux;








  Note: | L’alinéa 3E003.b. ne vise pas les «technologies» pour les transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT) fonctionnant à des fréquences inférieures à 31,8 gHz et les transistors hétéro-bipolaires (HBT) fonctionnant à des fréquences inférieures à 31,8 gHz. |
| --- | --- | --- |

b.

dispositifs électroniques semi-conducteurs à hétérostructure tels que les transistors à haute mobilité d’électrons (HEMT), transistors hétéro-bipolaires (HBT), dispositifs à puits quantique ou à super-réseaux;

Note:

| c. | dispositifs électroniques à «supraconducteurs»; |
| --- | --- |

c.

dispositifs électroniques à «supraconducteurs»;

| d. | substrats de films de diamant pour composants électroniques; |
| --- | --- |

d.

substrats de films de diamant pour composants électroniques;

| e. | substrats de silicium sur isolant (SOI) pour circuits intégrés dont l’isolant est le dioxyde de silicium; |
| --- | --- |

e.

substrats de silicium sur isolant (SOI) pour circuits intégrés dont l’isolant est le dioxyde de silicium;

| f. | substrats de carbure de silicium pour composants électroniques; |
| --- | --- |

f.

substrats de carbure de silicium pour composants électroniques;

| g. | tubes électroniques à vide fonctionnant à des fréquences égales ou supérieures à 31,8 gHz. |
| --- | --- |

g.

tubes électroniques à vide fonctionnant à des fréquences égales ou supérieures à 31,8 gHz.

3E101«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements ou «logiciels» visés aux alinéas 3A001.a.1. ou 2., et aux paragraphes 3A101, 3A102 ou 3D101.

3E102«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des «logiciels» visés au paragraphe 3D101.

3E201«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements visés aux alinéas 3A001.e.2., 3A001.e.3., 3A001.g., et aux paragraphes 3A201, 3A225 à 3A234.

3E225«Technologie» sous forme de codes ou de clés pour renforcer ou libérer les performances des changeurs ou générateurs de fréquence afin de répondre aux caractéristiques du paragraphe 3A225.

CATÉGORIE 4 —   CALCULATEURS

| Note 1: | Les calculateurs, matériels connexes ou «logiciels» assurant des fonctions de télécommunications ou de «réseaux locaux» doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performances définies dans la catégorie 5, partie 1 (Télécommunications). |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Les unités de commande assurant une interconnexion directe des bus ou des voies d’unités centrales de traitement, de «mémoire centrale» ou de contrôleurs de disques ne sont pas considérées comme des matériels de télécommunications décrits dans la catégorie 5, partie 1 (Télécommunications).








  N.B.: | Pour le statut du «logiciel» spécialement conçu pour la commutation par paquets, voir 5D001. |
| --- | --- | --- |

Note 2:

N.B.:

| Note 3: | Les calculateurs, matériels connexes ou «logiciels» assurant des fonctions cryptographiques ou cryptoanalytiques, une sécurité multiniveau certifiée ou une isolation de l’utilisateur certifiée, ou limitant la compatibilité électromagnétique (EMC), doivent être évalués également en regard des caractéristiques de performance définies dans la catégorie 5, partie 2 («Sécurité de l’information»). |
| --- | --- |

Note 3:

4AÉquipements, ensembles et composants

4A001Calculateurs électroniques et matériels connexes présentant l’une des caractéristiques suivantes et «ensembles électroniques» et leurs composants spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 4A101. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | spécialement conçus pour présenter l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 228 K (-45 °C) ou supérieure à 358 K (85 °C); ou









  Note: | L’alinéa 4A001.a.1 ne vise pas les calculateurs spécialement conçus pour les automobiles, les trains ou «les aéronefs civils». |
| --- | --- | --- | --- |

a.

spécialement conçus pour présenter l’une des caractéristiques suivantes:

1.

prévus pour fonctionner à une température ambiante inférieure à 228 K (-45 °C) ou supérieure à 358 K (85 °C); ou

Note:

| 2. | résistance aux radiations à un niveau dépassant l’une quelconque des spécifications suivantes:







  a. | dose totale | 5 × 103 Gy (silicium); |
| --- | --- | --- | --- |
| b. | débit de dose | 5 × 106 Gy (silicium)/s; ou |
| c. | modification par événement unique | 1 × 10-8 erreur/bit/jour; |

2.

résistance aux radiations à un niveau dépassant l’une quelconque des spécifications suivantes:

a.

dose totale

5 × 103 Gy (silicium);

b.

débit de dose

5 × 106 Gy (silicium)/s; ou

c.

modification par événement unique

1 × 10-8 erreur/bit/jour;

| Note: | L’alinéa 4A001.a.2. ne vise pas les calculateurs spécialement conçus pour les «aéronefs civils». |
| --- | --- |

Note:

| b. | non utilisé. |
| --- | --- |

b.

non utilisé.

4A003«Calculateurs numériques», «ensembles électroniques» et leurs matériels connexes, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

| Note 1: | Le paragraphe 4A003 comprend:






  — | les ‘processeurs vectoriels’; |
| --- | --- | --- |

Note 1:

—

les ‘processeurs vectoriels’;

| — | les processeurs matriciels; |
| --- | --- |

—

les processeurs matriciels;

| — | les processeurs de signaux numériques; |
| --- | --- |

—

les processeurs de signaux numériques;

| — | les processeurs logiques; |
| --- | --- |

—

les processeurs logiques;

| — | les équipements conçus pour le «renforcement d’image»; |
| --- | --- |

—

les équipements conçus pour le «renforcement d’image»;

| — | les équipements conçus pour le «traitement de signal». |
| --- | --- |

—

les équipements conçus pour le «traitement de signal».

| Note 2: | Le statut des «calculateurs numériques» ou matériels connexes décrits au paragraphe 4A003 est régi par le statut d’autres équipements ou systèmes, à condition que:







  a. | les «calculateurs numériques» ou matériels connexes soient essentiels au fonctionnement de ces autres équipements ou systèmes; |
| --- | --- | --- |

Note 2:

a.

les «calculateurs numériques» ou matériels connexes soient essentiels au fonctionnement de ces autres équipements ou systèmes;

| b. | les «calculateurs numériques» ou matériels connexes ne soient pas un «élément principal» de ces autres équipements ou systèmes; et










  N.B. 1: | Le statut des matériels pour le «traitement de signal» ou le «renforcement d’image» spécialement conçus pour d’autres équipements, ayant des fonctions limitées à celles nécessaires au fonctionnement desdits équipements, est déterminé par le statut de ces équipements, même s’ils dépassent le critère d’«élément principal». |
| --- | --- | --- |

b.

les «calculateurs numériques» ou matériels connexes ne soient pas un «élément principal» de ces autres équipements ou systèmes; et

N.B. 1:

| N.B. 2: | En ce qui concerne le statut des «calculateurs numériques» ou de leurs matériels connexes pour matériels de télécommunications, voir la catégorie 5, partie 1 (Télécommunications). |
| --- | --- |

N.B. 2:

| c. | la «technologie» afférente aux «calculateurs numériques» et matériels connexes soit déterminée par la sous-catégorie 4E. |
| --- | --- |

c.

la «technologie» afférente aux «calculateurs numériques» et matériels connexes soit déterminée par la sous-catégorie 4E.

| a. | non utilisé; |
| --- | --- |

a.

non utilisé;

| b. | «calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 8,0 Téraflops pondérés (TP); |
| --- | --- |

b.

«calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 8,0 Téraflops pondérés (TP);

| c. | «ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4A003.b.;








  Note 1: | L’alinéa 4A003.c. ne vise que les «ensembles électroniques» et aux interconnexions programmables ne dépassant pas la limite visée à l’alinéa 4A003.b., lorsqu’ils sont expédiés sous forme d’«ensembles électroniques» non intégrés. Il ne vise pas les «ensembles électroniques» intrinsèquement limités par la nature de leur conception à servir comme matériel connexe visé par l’alinéa 4A003.e. |
| --- | --- | --- |

c.

«ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4A003.b.;

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 4A003.c. ne vise pas les «ensembles électroniques» spécialement conçus pour un produit ou une famille de produits dont la configuration maximale ne dépasse pas la limite définie à l’alinéa 4A003.b. |
| --- | --- |

Note 2:

| d. | non utilisé; |
| --- | --- |

d.

non utilisé;

| e. | équipements effectuant des conversions analogique-numérique dépassant les limites définies à l’alinéa 3A001.a.5.; |
| --- | --- |

e.

équipements effectuant des conversions analogique-numérique dépassant les limites définies à l’alinéa 3A001.a.5.;

| f. | non utilisé; |
| --- | --- |

f.

non utilisé;

| g. | équipements spécialement conçus pour permettre l’agrégation des performances des «calculateurs numériques» en fournissant des interconnexions externes autorisant des communications à des débits unidirectionnels supérieurs à 2,00 goctets/par lien.








  Note: | L’alinéa 4A003.g. ne vise pas les équipements d’interconnexion interne (tels que fonds de panier ou bus), les équipements d’interconnexion passive, les «contrôleurs d’accès au réseau» ou les «contrôleurs de communication». |
| --- | --- | --- |

g.

équipements spécialement conçus pour permettre l’agrégation des performances des «calculateurs numériques» en fournissant des interconnexions externes autorisant des communications à des débits unidirectionnels supérieurs à 2,00 goctets/par lien.

Note:

4A004Calculateurs comme suit et matériels connexes spécialement conçus, «ensembles électroniques» et leurs composants:

| a. | «calculateurs à réseaux systoliques»; |
| --- | --- |

a.

«calculateurs à réseaux systoliques»;

| b. | «calculateurs neuronaux»; |
| --- | --- |

b.

«calculateurs neuronaux»;

| c. | «calculateurs optiques». |
| --- | --- |

c.

«calculateurs optiques».

4A005Systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou modifiés pour la génération, l’exploitation ou la livraison de «logiciels d’intrusion», ou pour la communication avec ceux-ci.

4A101Calculateurs analogiques, «calculateurs numériques» ou analyseurs différentiels numériques, autres que ceux visés à l’alinéa 4A001.a.1., à haute robustesse et conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

4A102«Calculateurs hybrides» spécialement conçus pour le modelage, la simulation ou l’intégration des lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

| Note: | Le présent paragraphe ne vise que les équipements fournis avec le logiciel visé aux paragraphes 7D103 ou 9D103. |
| --- | --- |

Note:

4BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

Néant.

4CMatières

Néant.

4DLogiciels

| Note: | Le statut du «logiciel» pour les équipements décrits dans d’autres catégories est régi par la catégorie pertinente. |
| --- | --- |

Note:

4D001«Logiciels», comme suit:

| a. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» des équipements ou «logiciels» visés aux paragraphes 4A001 à 4A004 ou dans la sous-catégorie 4D; |
| --- | --- |

a.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» des équipements ou «logiciels» visés aux paragraphes 4A001 à 4A004 ou dans la sous-catégorie 4D;

| b. | «logiciels» autres que ceux visés à l’alinéa 4D001.a., spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» des équipements, comme suit:






  1. | «calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 1,0 Téraflops pondérés (TP); |
| --- | --- | --- |

b.

«logiciels» autres que ceux visés à l’alinéa 4D001.a., spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» des équipements, comme suit:

1.

«calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 1,0 Téraflops pondérés (TP);

| 2. | «ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4D001.b.1. |
| --- | --- |

2.

«ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4D001.b.1.

4D002Non utilisé.

4D003Non utilisé.

4D004«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour la génération, l’exploitation ou la livraison de «logiciels d’intrusion», ou pour la communication avec ceux-ci.

4ETechnologie

4E001

| a. | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements ou «logiciels» visés dans les sous-catégories 4A ou 4D. |
| --- | --- |

a.

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements ou «logiciels» visés dans les sous-catégories 4A ou 4D.

| b. | «Technologie» autre que celle visée à l’alinéa 4E001.a., spécialement conçue ou modifiée pour le «développement» ou la «production» des équipements, comme suit:






  1. | «calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 1,0 Téraflops pondérés (TP); |
| --- | --- | --- |

b.

«Technologie» autre que celle visée à l’alinéa 4E001.a., spécialement conçue ou modifiée pour le «développement» ou la «production» des équipements, comme suit:

1.

«calculateurs numériques» ayant une «performance de crête corrigée» (PCC) dépassant 1,0 Téraflops pondérés (TP);

| 2. | «ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4E001.b.1. |
| --- | --- |

2.

«ensembles électroniques» spécialement conçus ou modifiés afin de renforcer les performances par agrégation de processeurs de sorte que la «PCC» de l’agrégation dépasse la limite définie à l’alinéa 4E001.b.1.

| c. | «Technologie» pour le «développement» de «logiciels d’intrusion». |
| --- | --- |

c.

«Technologie» pour le «développement» de «logiciels d’intrusion».

NOTE TECHNIQUE SUR LA «PERFORMANCE DE CRÊTE CORRIGÉE» («PCC»)

La «PCC» est un taux de crête corrigé auquel les «calculateurs numériques» exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus.

La «PCC» est exprimée en téraflops pondérés (TP), en unités de 1012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.

Abréviations utilisées dans la présente note technique

| n | nombre de processeurs dans le «calculateur numérique» |
| --- | --- |
| i | numéro du processeur (i,...n) |
| ti | temps de cycle du processeur (ti = 1/Fi) |
| Fi | fréquence du processeur |
| Vi | vitesse calculée maximale en virgule flottante |
| Wi | facteur d’ajustement de l’architecture |

n

nombre de processeurs dans le «calculateur numérique»

i

numéro du processeur (i,...n)

ti

temps de cycle du processeur (ti = 1/Fi)

Fi

fréquence du processeur

Vi

vitesse calculée maximale en virgule flottante

Wi

facteur d’ajustement de l’architecture

Description de la méthode de calcul de la «PCC»

| 1. | Pour chaque processeur i, déterminer le nombre maximal d’opérations en virgule flottante de 64 bits ou plus, OVFi, exécuté par cycle pour chaque processeur du «calculateur numérique».








  Note | Pour déterminer OVF, n’inclure que les additions et/ou multiplications de 64 bits ou plus. Toutes les opérations en virgule flottante doivent être exprimées en opérations par cycle de processeur; les opérations qui exigent plusieurs cycles peuvent être exprimées en résultats fractionnaires par cycle. Pour les processeurs incapables d’exécuter des calculs sur des opérandes en virgule flottante de 64 bits ou plus, la vitesse efficace calculée V est zéro. |
| --- | --- | --- |

1.

Pour chaque processeur i, déterminer le nombre maximal d’opérations en virgule flottante de 64 bits ou plus, OVFi, exécuté par cycle pour chaque processeur du «calculateur numérique».

Note

| 2. | Calculer la vitesse en virgule flottante V pour chaque processeur Vi = OVFi/ti. |
| --- | --- |

2.

Calculer la vitesse en virgule flottante V pour chaque processeur Vi = OVFi/ti.

| 3. | Calculer «PCC» comme «PCC» = W1 × V1 + W2 × V2 + ... + Wn × Vn. |
| --- | --- |

3.

Calculer «PCC» comme «PCC» = W1 × V1 + W2 × V2 + ... + Wn × Vn.

| 4. | Pour les ‘processeurs vectoriels’, Wi = 0,9. Pour les ‘processeurs’ non ‘vectoriels’, Wi = 0,3.








  Note 1 | Pour les processeurs exécutant des opérations composées au cours d’un cycle, telles que des additions et des multiplications, chaque opération est comptée. |
| --- | --- | --- |

4.

Pour les ‘processeurs vectoriels’, Wi = 0,9. Pour les ‘processeurs’ non ‘vectoriels’, Wi = 0,3.

Note 1

Pour les processeurs exécutant des opérations composées au cours d’un cycle, telles que des additions et des multiplications, chaque opération est comptée.

| Note 2 | Pour un processeur en pipeline, la vitesse efficace calculée V est la vitesse en pipeline (une fois que le pipeline est rempli) ou la vitesse non en pipeline, le chiffre à retenir étant celui de la vitesse la plus élevée. |
| --- | --- |

Note 2

| Note 3 | La vitesse calculée V de chaque processeur concerné doit être agrégée sous sa valeur maximale théoriquement possible, avant que la «PCC» de la combinaison n’en soit déduite. Des opérations simultanées sont supposées exister lorsque le fabricant du calculateur stipule, dans un manuel ou une brochure du calculateur, l’existence d’un fonctionnement ou d’une exécution en mode concurrent, parallèle ou simultané. |
| --- | --- |

Note 3

| Note 4 | Les processeurs qui sont limités aux fonctions entrée-sortie ou aux fonctions de périphériques (par exemple les unités de disques, les communications et les écrans vidéo) ne sont pas inclus dans le calcul de la «PCC». |
| --- | --- |

Note 4

| Note 5 | Les valeurs de «PCC» ne doivent pas être calculées pour les combinaisons de processeurs (inter)connectées par des réseaux locaux, réseaux étendus, connexions/dispositifs à entrées/sorties partagées, contrôleurs d’entrée/sortie et toutes interconnexions de communications mises en œuvre par «logiciel». |
| --- | --- |

Note 5

| Note 6 | Les valeurs «PCC» doivent être calculées pour les combinaisons de processeurs comprenant des processeurs spécialement conçus pour améliorer les performances par agrégation, fonctionnant simultanément et partageant leur mémoire;


  Note technique:








  1. | Tous les processeurs et accélérateurs fonctionnant simultanément et situés sur le même dé doivent être agrégés. |
| --- | --- | --- |

Note 6

Note technique:

1.

| 2. | Des combinaisons de processeurs partageant leur mémoire lorsqu’un processeur est capable d’accéder à une position de mémoire du système par la transmission matérielle de lignes de cache ou de mots mémoires, sans l’intervention de mécanismes logiciels, ce qui peut être réalisé à l’aide d'«ensembles électroniques» visés à l’alinéa 4A003.c. |
| --- | --- |

2.

| Note 7 | Un ‘processeur vectoriel’ est défini comme un processeur ayant des instructions incorporées qui visent à exécuter simultanément des calculs multiples sur des vecteurs à virgule flottante (tableaux unidimensionnels de 64 bits ou plus), avec au moins 2 unités fonctionnelles vectorielles et 8 registres vectoriels d’au moins 64 éléments chacun. |
| --- | --- |

Note 7

CATÉGORIE 5 —   TÉLÉCOMMUNICATIONS ET «SÉCURITÉ DE L’INFORMATION»

PARTIE 1 —
     
  TÉLÉCOMMUNICATIONS

| Note 1: | Le statut des composants, des «lasers», des équipements d’essai et de production et de leurs «logiciels», spécialement conçus pour les équipements ou systèmes de télécommunications, est défini par la catégorie 5, partie 1.








  N.B.1: | Pour les «lasers» spécialement conçus pour les équipements ou systèmes de télécommunications, voir l’alinéa 6A005. |
| --- | --- | --- |

Note 1:

N.B.1:

| N.B.2: | Voir également la catégorie 5, partie 2, pour les équipements, les composants et les «logiciels» exécutant ou intégrant des fonctions qui assurent la «sécurité de l’information». |
| --- | --- |

N.B.2:

| Note 2: | Les «calculateurs numériques», matériels connexes ou «logiciels», lorsqu’ils sont essentiels au fonctionnement et au soutien des équipements de télécommunications décrits dans la présente catégorie, sont considérés comme des composants spécialement conçus, à condition que ce soient les modèles standards normalement fournis par le fabricant. Il convient d’entendre par là les systèmes informatiques d’exploitation, d’administration, de maintenance, d’ingénierie ou de facturation. |
| --- | --- |

Note 2:

5A1Équipements, ensembles et composants

5A001Systèmes de télécommunications, équipements, composants et accessoires, comme suit:

| a. | tout type d’équipement de télécommunications présentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des fonctions ou comportant l’un des éléments suivants:






  1. | spécialement conçus pour résister aux effets transitoires électroniques ou à l’impulsion électromagnétique consécutifs à une explosion nucléaire; |
| --- | --- | --- |

a.

tout type d’équipement de télécommunications présentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des fonctions ou comportant l’un des éléments suivants:

1.

spécialement conçus pour résister aux effets transitoires électroniques ou à l’impulsion électromagnétique consécutifs à une explosion nucléaire;

| 2. | spécialement durcis contre les rayonnements gamma, neutroniques ou ioniques; ou |
| --- | --- |

2.

spécialement durcis contre les rayonnements gamma, neutroniques ou ioniques; ou

| 3. | spécialement conçus pour fonctionner en dehors de la gamme de température allant de 218 K (-55 °C) à 397 K (124 °C);








  Note: | L’alinéa 5A001.a.3. s’applique uniquement aux équipements électroniques. |
| --- | --- | --- |

3.

spécialement conçus pour fonctionner en dehors de la gamme de température allant de 218 K (-55 °C) à 397 K (124 °C);

Note:

| Note: | Les alinéas 5A001.a.2. et 5A001.a.3. ne visent pas les équipements conçus ou modifiés pour être utilisés à bord de satellites. |
| --- | --- |

Note:

| b. | systèmes et matériels de télécommunications, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, présentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des fonctions ou comportant l’un des éléments suivants:






  1. | systèmes de communications sous-marins non attachés présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | fréquence porteuse acoustique située en dehors de la gamme comprise entre 20 et 60 kHz; |
| --- | --- | --- | --- |

b.

systèmes et matériels de télécommunications, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, présentant l’une des caractéristiques, réalisant l’une des fonctions ou comportant l’un des éléments suivants:

1.

systèmes de communications sous-marins non attachés présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

fréquence porteuse acoustique située en dehors de la gamme comprise entre 20 et 60 kHz;

| b. | employant une fréquence porteuse électromagnétique inférieure à 30 kHz; |
| --- | --- |

b.

employant une fréquence porteuse électromagnétique inférieure à 30 kHz;

| c. | employant des techniques électroniques d’orientation du faisceau; ou |
| --- | --- |

c.

employant des techniques électroniques d’orientation du faisceau; ou

| d. | employant des «lasers» ou des diodes émettrices de lumière (DEL) avec une longueur d’onde de sortie supérieure à 400 nm et inférieure à 700 nm dans un «réseau local»; |
| --- | --- |

d.

employant des «lasers» ou des diodes émettrices de lumière (DEL) avec une longueur d’onde de sortie supérieure à 400 nm et inférieure à 700 nm dans un «réseau local»;

| 2. | matériels radios fonctionnant dans la bande de 1,5 à 87,5 MHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | prévision et sélection automatiques des fréquences et des «taux de transfert numériques totaux» par voie afin d’optimiser l’émission; et |
| --- | --- | --- |

2.

matériels radios fonctionnant dans la bande de 1,5 à 87,5 MHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

prévision et sélection automatiques des fréquences et des «taux de transfert numériques totaux» par voie afin d’optimiser l’émission; et

| b. | comprenant une configuration d’amplificateur de puissance linéaire ayant la capacité de traiter simultanément des signaux multiples à une puissance de sortie de 1 kW ou plus dans la gamme de fréquences de 1,5 MHz ou plus mais inférieure à 30 MHz, ou de 250 W ou plus dans la gamme de fréquences de 30 MHz ou plus mais ne dépassant pas 87,5 MHz, sur une «bande passante instantanée» d’une octave ou plus avec un taux d’harmonique de sortie et de distorsion meilleur que -80 dB; |
| --- | --- |

b.

comprenant une configuration d’amplificateur de puissance linéaire ayant la capacité de traiter simultanément des signaux multiples à une puissance de sortie de 1 kW ou plus dans la gamme de fréquences de 1,5 MHz ou plus mais inférieure à 30 MHz, ou de 250 W ou plus dans la gamme de fréquences de 30 MHz ou plus mais ne dépassant pas 87,5 MHz, sur une «bande passante instantanée» d’une octave ou plus avec un taux d’harmonique de sortie et de distorsion meilleur que -80 dB;

| 3. | équipements radio employant des techniques à «spectre étalé», y compris des techniques à «sauts de fréquences», autres que ceux mentionnés à l’alinéa 5A001.b.4. et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | codes d’étalement programmables par l’utilisateur; ou |
| --- | --- | --- |

3.

équipements radio employant des techniques à «spectre étalé», y compris des techniques à «sauts de fréquences», autres que ceux mentionnés à l’alinéa 5A001.b.4. et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

codes d’étalement programmables par l’utilisateur; ou

| b. | bande passante d’émission totale égale à 100 fois ou plus de 100 fois la bande passante de l’une quelconque des voies d’information et supérieure à 50 kHz;








  Note: | L’alinéa 5A001.b.3.b. ne vise pas les équipements radio spécialement conçus pour être utilisés avec l’un des équipements suivants:







  a. | systèmes de radiocommunications cellulaires civiles; ou |
| --- | --- | --- | --- |

b.

bande passante d’émission totale égale à 100 fois ou plus de 100 fois la bande passante de l’une quelconque des voies d’information et supérieure à 50 kHz;

Note:

a.

systèmes de radiocommunications cellulaires civiles; ou

| b. | stations terrestres de satellites fixes ou mobiles pour les télécommunications civiles commerciales. |
| --- | --- |

b.

stations terrestres de satellites fixes ou mobiles pour les télécommunications civiles commerciales.

| Note: | L’alinéa 5A001.b.3. ne vise pas les équipements conçus pour fonctionner à une puissance de sortie de 1 Watt ou moins. |
| --- | --- |

Note:

| 4. | équipements radio employant des techniques de modulation à bande ultralarge, ayant des codes de découpage en canaux programmables, des codes de brouillage ou des codes d’identification de réseau et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une largeur de bande supérieure à 500 MHz; ou |
| --- | --- | --- |

4.

équipements radio employant des techniques de modulation à bande ultralarge, ayant des codes de découpage en canaux programmables, des codes de brouillage ou des codes d’identification de réseau et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une largeur de bande supérieure à 500 MHz; ou

| b. | une «bande passante fractionnelle» de 20 % ou plus; |
| --- | --- |

b.

une «bande passante fractionnelle» de 20 % ou plus;

| 5. | récepteurs radio à commande numérique présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | ayant plus de 1 000 canaux; |
| --- | --- | --- |

5.

récepteurs radio à commande numérique présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

ayant plus de 1 000 canaux;

| b. | ayant un «temps de commutation de canal» inférieur à 1 ms; |
| --- | --- |

b.

ayant un «temps de commutation de canal» inférieur à 1 ms;

| c. | explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique; et |
| --- | --- |

c.

explorant ou balayant automatiquement une partie du spectre électromagnétique; et

| d. | identifiant les signaux reçus ou le type d’émetteur; ou









  Note: | L’alinéa 5A001.b.5. ne vise pas les équipements radio spécialement conçus pour être utilisés avec des systèmes de radiocommunications cellulaires civiles. |
| --- | --- | --- |

d.

identifiant les signaux reçus ou le type d’émetteur; ou

Note:

Notes techniques:

Le ‘temps de commutation de canal’ correspond au temps nécessaire pour passer d’une fréquence reçue à une autre, afin d’atteindre la fréquence reçue définitive visée, avec une marge de ±0,05 %. Les éléments ayant une gamme de fréquences inférieure à leur fréquence centrale (avec une marge de ±0,05 %) sont incapables de commuter la fréquence de canal.

| 6. | employant les fonctions du «traitement de signal» numérique pour assurer le signal de sortie de ‘vocodage’ à des vitesses inférieures à 2 400 bits/s.


  Notes techniques:








  1. | Pour le ‘vocodage’ à vitesse variable, l’alinéa 5A001.b.6. est applicable au signal de sortie de ‘vocodage’ de la parole continue. |
| --- | --- | --- |

6.

employant les fonctions du «traitement de signal» numérique pour assurer le signal de sortie de ‘vocodage’ à des vitesses inférieures à 2 400 bits/s.

Notes techniques:

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 5A001.b.6, le ‘vocodage’ est défini comme la technique permettant de prendre des échantillons de la voix humaine et ensuite de les convertir en un signal numérique, compte tenu des caractéristiques spécifiques du langage humain. |
| --- | --- |

2.

| c. | Fibres optiques d’une longueur de plus de 500 m et spécifiées par le fabricant comme ayant la capacité de supporter une charge de rupture aux ‘essais de mise à l’épreuve’ égale ou supérieure à 2 × 109 N/m2;








  N.B.: | Pour les câbles ombilicaux, voir l’alinéa 8A002.a.3. |
| --- | --- | --- |

c.

Fibres optiques d’une longueur de plus de 500 m et spécifiées par le fabricant comme ayant la capacité de supporter une charge de rupture aux ‘essais de mise à l’épreuve’ égale ou supérieure à 2 × 109 N/m2;

N.B.:

Note technique:

‘Essais de mise à l’épreuve’: essais de production en continu ou en différé qui appliquent dynamiquement une charge de rupture définie sur une fibre de 0,5 à 3 m de long à une vitesse de défilement de 2 à 5 m/s, lors du passage entre des cabestans d’approximativement 150 mm de diamètre. La température ambiante nominale est de 293 K (20 °C) et l’humidité relative de 40 %. Les normes nationales équivalentes pourront être utilisées pour effectuer les essais de mise à l’épreuve.

| d. | «antennes à réseaux phasés, électroniquement orientables», fonctionnant au-dessus de 31,8 gHz;








  Note: | L’alinéa 5A001.d. ne vise pas les «antennes à réseaux phasés électroniquement orientables» pour les systèmes d’atterrissage aux instruments répondant aux normes de l’OACI couvrant les systèmes d’atterrissage hyperfréquences (MLS). |
| --- | --- | --- |

d.

«antennes à réseaux phasés, électroniquement orientables», fonctionnant au-dessus de 31,8 gHz;

Note:

| e. | équipements radiogoniométriques opérant à des fréquences supérieures à 30 MHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:






  1. | «bande passante instantanée» de 10 MHz ou plus; et |
| --- | --- | --- |

e.

équipements radiogoniométriques opérant à des fréquences supérieures à 30 MHz et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

1.

«bande passante instantanée» de 10 MHz ou plus; et

| 2. | capable de trouver une ligne de relèvement pour les transmetteurs radio non coopérants avec une durée de signal inférieure à 1 ms; |
| --- | --- |

2.

capable de trouver une ligne de relèvement pour les transmetteurs radio non coopérants avec une durée de signal inférieure à 1 ms;

| f. | matériels d’interception des télécommunications mobiles ou de brouillage, et équipements de surveillance, comme suit, et les composants spécialement conçus à cet effet:






  1. | matériels d’interception conçus pour l’extraction de voix ou de données transmises par le biais de l’interface aérienne; |
| --- | --- | --- |

f.

matériels d’interception des télécommunications mobiles ou de brouillage, et équipements de surveillance, comme suit, et les composants spécialement conçus à cet effet:

1.

matériels d’interception conçus pour l’extraction de voix ou de données transmises par le biais de l’interface aérienne;

| 2. | matériels d’interception non visés à l’alinéa 5A001.f.1., conçus pour l’extraction d’identifiants pour les dispositifs de clients ou les abonnés (par ex: IMSI, TIMSI ou IMEI), de signaux, ou d’autres métadonnées transmises par le biais de l’interface aérienne; |
| --- | --- |

2.

matériels d’interception non visés à l’alinéa 5A001.f.1., conçus pour l’extraction d’identifiants pour les dispositifs de clients ou les abonnés (par ex: IMSI, TIMSI ou IMEI), de signaux, ou d’autres métadonnées transmises par le biais de l’interface aérienne;

| 3. | matériels de brouillage spécialement conçus ou modifiés pour interférer avec, bloquer, neutraliser, détériorer ou détourner, intentionnellement et sélectivement, des services de télécommunication mobile, et assurant l’une des fonctions suivantes:






  a. | simulation des fonctions des équipements d’un réseau fonctionnant par liaison radio; |
| --- | --- | --- |

3.

matériels de brouillage spécialement conçus ou modifiés pour interférer avec, bloquer, neutraliser, détériorer ou détourner, intentionnellement et sélectivement, des services de télécommunication mobile, et assurant l’une des fonctions suivantes:

a.

simulation des fonctions des équipements d’un réseau fonctionnant par liaison radio;

| b. | détection et exploitation des caractéristiques spécifiques du protocole de télécommunication mobile utilisé (par exemple GSM); ou |
| --- | --- |

b.

détection et exploitation des caractéristiques spécifiques du protocole de télécommunication mobile utilisé (par exemple GSM); ou

| c. | exploitation des caractéristiques spécifiques du protocole de télécommunication mobile utilisé (par exemple GSM); |
| --- | --- |

c.

exploitation des caractéristiques spécifiques du protocole de télécommunication mobile utilisé (par exemple GSM);

| 4. | matériels de contrôle RF spécialement conçus ou modifiés pour identifier l’utilisation des éléments visés aux alinéas 5A001.f.1., 5A001.f.2. ou 5A001.f.3.;








  Note: | Les alinéas 5A001.f.1. et 5A001.f.2. ne visent pas les éléments suivants:







  a. | matériels spécialement conçus pour l’interception de réseaux de radiocommunications analogiques à usage privé (PMR), IEEE 802.11 WLAN; |
| --- | --- | --- | --- |

4.

matériels de contrôle RF spécialement conçus ou modifiés pour identifier l’utilisation des éléments visés aux alinéas 5A001.f.1., 5A001.f.2. ou 5A001.f.3.;

Note:

a.

matériels spécialement conçus pour l’interception de réseaux de radiocommunications analogiques à usage privé (PMR), IEEE 802.11 WLAN;

| b. | matériels conçus pour les opérateurs de réseaux de télécommunications mobiles; ou |
| --- | --- |

b.

matériels conçus pour les opérateurs de réseaux de télécommunications mobiles; ou

| c. | matériels conçus pour le «développement» ou la «production» de matériels ou de systèmes de télécommunications mobiles. |
| --- | --- |

c.

matériels conçus pour le «développement» ou la «production» de matériels ou de systèmes de télécommunications mobiles.

| N.B.1: | Voir également LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.1:

| N.B.2: | Pour les récepteurs radio, voir l’alinéa 5A001.b.5. |
| --- | --- |

N.B.2:

| g. | systèmes et matériels de localisation cohérente passive spécialement conçus pour détecter et suivre des objets en mouvement en mesurant les réflexions d’émissions de radiofréquences émises par des transmetteurs non-radars;


  Note technique:


  Les transmetteurs non-radars peuvent comprendre les stations de base de radio, de télévision ou de téléphonie cellulaire à usage commercial.









  Note: | L’alinéa 5A001.g. ne vise aucun des éléments suivants:







  a. | le matériel de radioastronomie; ou |
| --- | --- | --- | --- |

g.

systèmes et matériels de localisation cohérente passive spécialement conçus pour détecter et suivre des objets en mouvement en mesurant les réflexions d’émissions de radiofréquences émises par des transmetteurs non-radars;

Note technique:

Les transmetteurs non-radars peuvent comprendre les stations de base de radio, de télévision ou de téléphonie cellulaire à usage commercial.

Note:

a.

le matériel de radioastronomie; ou

| b. | les systèmes et matériels nécessitant une transmission radio depuis la cible. |
| --- | --- |

b.

les systèmes et matériels nécessitant une transmission radio depuis la cible.

| h. | équipements contre les dispositifs explosifs de circonstance (IED) et équipements connexes, comme suit:






  1. | équipements émetteurs de radiofréquences (RF) non visés à l’alinéa 5A001.f., conçus ou modifiés pour prématurément activer ou empêcher l’amorçage de dispositifs explosifs de circonstance; |
| --- | --- | --- |

h.

équipements contre les dispositifs explosifs de circonstance (IED) et équipements connexes, comme suit:

1.

équipements émetteurs de radiofréquences (RF) non visés à l’alinéa 5A001.f., conçus ou modifiés pour prématurément activer ou empêcher l’amorçage de dispositifs explosifs de circonstance;

| 2. | équipements utilisant des techniques conçues pour permettre les communications radio sur les mêmes canaux de fréquence sur lesquels les équipements coimplantés visés à l’alinéa 5A001.h.1. sont en train d’émettre. |
| --- | --- |

2.

équipements utilisant des techniques conçues pour permettre les communications radio sur les mêmes canaux de fréquence sur lesquels les équipements coimplantés visés à l’alinéa 5A001.h.1. sont en train d’émettre.

| N.B.: | Voir également LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

| i. | non utilisé; |
| --- | --- |

i.

non utilisé;

| j. | systèmes ou équipements de surveillance des communications sur un réseau de protocole internet (IP), et composants spécialement conçus à cet effet, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | effectuant toutes les opérations suivantes sur un réseau de protocole internet de calibre transporteur (par ex., réseau de base IP national):






  a. | analyse de la couche d’application (par ex., couche 7 du modèle d’interconnexion des systèmes ouverts (OSI) (ISO/IEC 7498-1)]; |
| --- | --- | --- | --- |

j.

systèmes ou équipements de surveillance des communications sur un réseau de protocole internet (IP), et composants spécialement conçus à cet effet, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

effectuant toutes les opérations suivantes sur un réseau de protocole internet de calibre transporteur (par ex., réseau de base IP national):

a.

analyse de la couche d’application (par ex., couche 7 du modèle d’interconnexion des systèmes ouverts (OSI) (ISO/IEC 7498-1)];

| b. | extraction des métadonnées sélectionnées et du contenu de l’application (par ex. voix, vidéos, messages, pièces jointes); et |
| --- | --- |

b.

extraction des métadonnées sélectionnées et du contenu de l’application (par ex. voix, vidéos, messages, pièces jointes); et

| c. | indexation des données extraites; et |
| --- | --- |

c.

indexation des données extraites; et

| 2. | spécialement conçus pour accomplir toutes les opérations suivantes:






  a. | exécution de recherches sur base de ‘sélecteurs stricts’; et |
| --- | --- | --- |

2.

spécialement conçus pour accomplir toutes les opérations suivantes:

a.

exécution de recherches sur base de ‘sélecteurs stricts’; et

| b. | mappage du réseau relationnel d’un individu ou d’un groupe d’individus. |
| --- | --- |

b.

mappage du réseau relationnel d’un individu ou d’un groupe d’individus.

| Note: | L’alinéa 5A001.j. ne vise pas les systèmes ou les équipements spécialement conçus pour l’une des fins suivantes:







  a. | fins commerciales; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

fins commerciales;

| b. | qualité de service du réseau; ou |
| --- | --- |

b.

qualité de service du réseau; ou

| c. | qualité de l’expérience. |
| --- | --- |

c.

qualité de l’expérience.

Note technique:

Les ‘sélecteurs stricts’ désignent des données ou un ensemble de données liées à un individu (par ex., nom de famille, prénom, e-mail, adresse postale, numéro de téléphone ou appartenance à un groupe).

5A101Équipements de télémesure et de télécommande, y compris les équipements au sol, conçus ou modifiés pour les ‘missiles’.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 5A101, le terme ‘missile’ désigne un système complet de fusée et de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km.

| Note: | Le paragraphe 5A101 ne vise pas:







  a. | les équipements conçus ou modifiés pour les aéronefs avec équipage ou les satellites; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les équipements conçus ou modifiés pour les aéronefs avec équipage ou les satellites;

| b. | les équipements au sol conçus ou modifiés pour des applications terrestres ou maritimes; |
| --- | --- |

b.

les équipements au sol conçus ou modifiés pour des applications terrestres ou maritimes;

| c. | les équipements conçus pour des services GNSS commerciaux, civils ou liés à la ‘sécurité de la vie humaine’ (p. ex. intégrité des données, sécurité des vols). |
| --- | --- |

c.

les équipements conçus pour des services GNSS commerciaux, civils ou liés à la ‘sécurité de la vie humaine’ (p. ex. intégrité des données, sécurité des vols).

5B1Équipements d’essai, d’inspection et de production

5B001Équipements d’essai, d’inspection et de production dans le domaine des télécommunications, composants et accessoires, comme suit:

| a. | équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements, des fonctions ou des éléments visés au paragraphe 5A001;








  Note: | L’alinéa 5B001.a. ne vise pas les équipements de caractérisation des fibres optiques. |
| --- | --- | --- |

a.

équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements, des fonctions ou des éléments visés au paragraphe 5A001;

Note:

| b. | équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement conçus pour le «développement» d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements et leurs composants et accessoires spécialement conçus, spécialement conçus pour le «développement» d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation:

1.

non utilisé;

| 2. | les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm; |
| --- | --- | --- |

2.

les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm;

| b. | effectuant l’«amplification optique» en employant des amplificateurs à fibre fluorée dopés au praséodyme (PDFFA); |
| --- | --- |

b.

effectuant l’«amplification optique» en employant des amplificateurs à fibre fluorée dopés au praséodyme (PDFFA);

| c. | employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détection optique cohérentes; ou









  Note: | L’alinéa 5B001.b.2.c. vise les équipements spécialement conçus pour le «développement» de systèmes utilisant un oscillateur optique local côté réception afin de permettre une synchronisation avec un «laser» transporteur. |
| --- | --- | --- |

c.

employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détection optique cohérentes; ou

Note:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 5B001.b.2.c., ces techniques incluent les techniques optiques hétérodynes, homodynes ou intradynes.

| d. | employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 gHz; ou









  Note: | L’alinéa 5B001.b.2.d. ne vise pas les équipements conçus spécialement pour le «développement» des systèmes de télévision commerciale. |
| --- | --- | --- |

d.

employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 gHz; ou

Note:

| 3. | non utilisé; |
| --- | --- |

3.

non utilisé;

| 4. | les équipements radio employant des techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 256; |
| --- | --- |

4.

les équipements radio employant des techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 256;

| 5. | non utilisé. |
| --- | --- |

5.

non utilisé.

5C1Matières

Néant.

5D1Logiciels

5D001«Logiciels», comme suit:

| a. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements, des fonctions ou des éléments visés au paragraphe 5A001; |
| --- | --- |

a.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements, des fonctions ou des éléments visés au paragraphe 5A001;

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | «logiciels» spécifiques spécialement conçus et modifiés pour fournir l’une des caractéristiques, l’une des fonctions ou l’un des éléments des équipements visés aux paragraphes 5A001 ou 5B001; |
| --- | --- |

c.

«logiciels» spécifiques spécialement conçus et modifiés pour fournir l’une des caractéristiques, l’une des fonctions ou l’un des éléments des équipements visés aux paragraphes 5A001 ou 5B001;

| d. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation suivants:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

d.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» d’un des équipements de transmission des télécommunications ou de commutation suivants:

1.

non utilisé;

| 2. | les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm; ou |
| --- | --- | --- |

2.

les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm; ou

| b. | employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 gHz; ou









  Note: | L’alinéa 5D001.d.2.b. ne vise pas les «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» des systèmes de télévision commerciale. |
| --- | --- | --- |

b.

employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 gHz; ou

Note:

| 3. | non utilisé; |
| --- | --- |

3.

non utilisé;

| 4. | les équipements radio employant des techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 256. |
| --- | --- |

4.

les équipements radio employant des techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 256.

5D101«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 5A101.

5E1Technologie

5E001«Technologie», comme suit:

| a. | «technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» (à l’exclusion de l’exploitation), des équipements, fonctions ou éléments visés au paragraphe 5A001 ou des «logiciels» visés à l’alinéa 5D001.a.; |
| --- | --- |

a.

«technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» (à l’exclusion de l’exploitation), des équipements, fonctions ou éléments visés au paragraphe 5A001 ou des «logiciels» visés à l’alinéa 5D001.a.;

| b. | «technologies» spécifiques, comme suit:






  1. | «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» d’équipements de télécommunications spécialement conçus pour servir à bord de satellites; |
| --- | --- | --- |

b.

«technologies» spécifiques, comme suit:

1.

«technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» d’équipements de télécommunications spécialement conçus pour servir à bord de satellites;

| 2. | «technologie» pour le «développement» ou l’«utilisation» des techniques de communication «laser» permettant l’acquisition et la poursuite automatiques des signaux et le maintien des communications à travers les milieux exoatmosphériques ou sous-marins; |
| --- | --- |

2.

«technologie» pour le «développement» ou l’«utilisation» des techniques de communication «laser» permettant l’acquisition et la poursuite automatiques des signaux et le maintien des communications à travers les milieux exoatmosphériques ou sous-marins;

| 3. | «technologie» pour le «développement» de récepteurs radiocellulaires numériques pour stations de base, dont les capacités de réception permettant le fonctionnement multibandes, multicanaux, multimodes, multi-algorithmes de codage ou multiprotocoles peuvent être modifiées par des changements dans le «logiciel»; |
| --- | --- |

3.

«technologie» pour le «développement» de récepteurs radiocellulaires numériques pour stations de base, dont les capacités de réception permettant le fonctionnement multibandes, multicanaux, multimodes, multi-algorithmes de codage ou multiprotocoles peuvent être modifiées par des changements dans le «logiciel»;

| 4. | «technologie» pour le «développement» de techniques à «spectre étalé», y compris des techniques à «sauts de fréquence»;








  Note: | L’alinéa 5E001.b.4. ne vise pas la «technologie» pour le «développement» de l’un des équipements suivants:







  a. | systèmes de radiocommunications cellulaires civiles; ou |
| --- | --- | --- | --- |

4.

«technologie» pour le «développement» de techniques à «spectre étalé», y compris des techniques à «sauts de fréquence»;

Note:

a.

systèmes de radiocommunications cellulaires civiles; ou

| b. | stations terrestres de satellites fixes ou mobiles pour les télécommunications civiles commerciales. |
| --- | --- |

b.

stations terrestres de satellites fixes ou mobiles pour les télécommunications civiles commerciales.

| c. | «technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements suivants:






  1. | les équipements employant des techniques numériques conçues pour fonctionner à un «débit de transfert numérique total» supérieur à 560 gbits/s;


  Note technique:


  Pour les équipements de commutation des télécommunications, le «débit de transfert numérique total» est la vitesse unidirectionnelle d’une seule interface, calculée sur le port ou la ligne ayant la vitesse la plus élevée. |
| --- | --- | --- |

c.

«technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements suivants:

1.

les équipements employant des techniques numériques conçues pour fonctionner à un «débit de transfert numérique total» supérieur à 560 gbits/s;

Note technique:

Pour les équipements de commutation des télécommunications, le «débit de transfert numérique total» est la vitesse unidirectionnelle d’une seule interface, calculée sur le port ou la ligne ayant la vitesse la plus élevée.

| 2. | les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm; |
| --- | --- | --- |

2.

les équipements employant un «laser» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

ayant une longueur d’onde de transmission supérieure à 1 750 nm;

| b. | effectuant l’«amplification optique» en employant des amplificateurs à fibre fluorée dopés au praséodyme (PDFFA); |
| --- | --- |

b.

effectuant l’«amplification optique» en employant des amplificateurs à fibre fluorée dopés au praséodyme (PDFFA);

| c. | employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détection optique cohérentes;








  Note: | L’alinéa 5E001.c.2.c. vise la «technologie» pour le «développement» ou la «production» de systèmes utilisant un oscillateur optique local côté réception afin de permettre une synchronisation avec un «laser» transporteur. |
| --- | --- | --- |

c.

employant des techniques de transmission optique cohérentes ou des techniques de détection optique cohérentes;

Note:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 5E001.c.2.c., ces techniques incluent les techniques optiques hétérodynes, homodynes ou intradynes.

| d. | employant des techniques de multiplexage en longueur d’onde de porteurs optiques à moins de 100 gHz d’espacement; ou |
| --- | --- |

d.

employant des techniques de multiplexage en longueur d’onde de porteurs optiques à moins de 100 gHz d’espacement; ou

| e. | employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 gHz;








  Note: | L’alinéa 5E001.c.2.e. ne vise pas les «technologies» pour le «développement» ou la «production» des systèmes de télévision commerciale. |
| --- | --- | --- |

e.

employant des techniques analogiques et ayant une bande passante supérieure à 2,5 gHz;

Note:

| N.B.: | Pour les «technologies» pour le «développement» ou la «production» des équipements autres que de télécommunications employant un laser, voir la sous-catégorie 6E. |
| --- | --- |

N.B.:

| 3. | les équipements employant la «commutation optique» et ayant un temps de commutation inférieur à 1 ms |
| --- | --- |

3.

les équipements employant la «commutation optique» et ayant un temps de commutation inférieur à 1 ms

| 4. | les équipements radio employant une des techniques suivantes:






  a. | techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 256; |
| --- | --- | --- |

4.

les équipements radio employant une des techniques suivantes:

a.

techniques de modulation d’amplitude en quadrature (QAM) au-delà du niveau 256;

| b. | fonctionnant à des fréquences d’entrée ou de sortie supérieures à 31,8 gHz; ou









  Note: | L’alinéa 5E001.c.4.b. ne vise pas les «technologies» pour le «développement» ou la «production» d’équipements conçus ou modifiés pour fonctionner dans une bande de fréquences quelconque «allouée par l’UIT» pour les services de radiocommunications, mais pas pour la radiodétermination. |
| --- | --- | --- |

b.

fonctionnant à des fréquences d’entrée ou de sortie supérieures à 31,8 gHz; ou

Note:

| c. | fonctionnant dans la bande de 1,5 MHz à 87,5 MHz et utilisant des techniques adaptatives assurant une suppression de plus de 15 dB d’un signal d’interférence; ou |
| --- | --- |

c.

fonctionnant dans la bande de 1,5 MHz à 87,5 MHz et utilisant des techniques adaptatives assurant une suppression de plus de 15 dB d’un signal d’interférence; ou

| 5. | non utilisé; |
| --- | --- |

5.

non utilisé;

| 6. | les équipements mobiles présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | fonctionnant à une longueur d’onde optique supérieure ou égale à 200 nm et inférieure ou égale à 400 nm; et |
| --- | --- | --- |

6.

les équipements mobiles présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

fonctionnant à une longueur d’onde optique supérieure ou égale à 200 nm et inférieure ou égale à 400 nm; et

| b. | fonctionnant comme un «réseau local»; |
| --- | --- |

b.

fonctionnant comme un «réseau local»;

| d. | «technologie», au sens la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» d’amplificateurs de puissance à circuits intégrés monolithiques hyperfréquences spécialement conçus pour les télécommunications et présentant l’une des caractéristiques suivantes:


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 5E001.d., le paramètre de sortie de puissance de crête saturée peut également être appelé, dans les fiches techniques des produits, puissance de sortie, sortie de puissance saturée, sortie de puissance maximale, sortie de puissance de crête, ou sortie de puissance de crête de modulation.







  1. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 75 W (48,75 dBm) à une fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz; |
| --- | --- | --- | --- |

d.

«technologie», au sens la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» d’amplificateurs de puissance à circuits intégrés monolithiques hyperfréquences spécialement conçus pour les télécommunications et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 5E001.d., le paramètre de sortie de puissance de crête saturée peut également être appelé, dans les fiches techniques des produits, puissance de sortie, sortie de puissance saturée, sortie de puissance maximale, sortie de puissance de crête, ou sortie de puissance de crête de modulation.

1.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 2,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 15 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 75 W (48,75 dBm) à une fréquence supérieure à 2,7 gHz et pouvant atteindre 2,9 gHz;

| b. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 55 W (47,4 dBm) à une fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz; |
| --- | --- |

b.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 55 W (47,4 dBm) à une fréquence supérieure à 2,9 gHz et pouvant atteindre 3,2 gHz;

| c. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 40 W (46 dBm) à une fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou |
| --- | --- |

c.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 40 W (46 dBm) à une fréquence supérieure à 3,2 gHz et pouvant atteindre 3,7 gHz; ou

| d. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 W (43 dBm) à une fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz; |
| --- | --- |

d.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 20 W (43 dBm) à une fréquence supérieure à 3,7 gHz et pouvant atteindre 6,8 gHz;

| 2. | prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 16 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 W (40 dBm) à une fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz; ou |
| --- | --- | --- |

2.

prévus pour fonctionner à des fréquences supérieures à 6,8 gHz et pouvant atteindre 16 gHz, ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 W (40 dBm) à une fréquence supérieure à 6,8 gHz et pouvant atteindre 8,5 gHz; ou

| b. | une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 5 W (37 dBm) à une fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 16 gHz; |
| --- | --- |

b.

une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 5 W (37 dBm) à une fréquence supérieure à 8,5 gHz et pouvant atteindre 16 gHz;

| 3. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 3 W (34,77 dBm) à une fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

3.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 3 W (34,77 dBm) à une fréquence supérieure à 16 gHz et pouvant atteindre 31,8 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| 4. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à une fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz; |
| --- | --- |

4.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à une fréquence supérieure à 31,8 gHz et pouvant atteindre 37 gHz;

| 5. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 1 W (30 dBm) à une fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

5.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 1 W (30 dBm) à une fréquence supérieure à 37 gHz et pouvant atteindre 43,5 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| 6. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à une fréquence supérieure à 43,5 gHz et pouvant atteindre 75 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %; |
| --- | --- |

6.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 31,62 mW (15 dBm) à une fréquence supérieure à 43,5 gHz et pouvant atteindre 75 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 10 %;

| 7. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 mW (10 dBm) à une fréquence supérieure à 75 gHz et pouvant atteindre 90 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 5 %; ou |
| --- | --- |

7.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 10 mW (10 dBm) à une fréquence supérieure à 75 gHz et pouvant atteindre 90 gHz, et ayant une «bande passante fractionnelle» supérieure à 5 %; ou

| 8. | prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à une fréquence supérieure à 90 gHz; |
| --- | --- |

8.

prévus pour fonctionner avec une sortie de puissance de crête saturée supérieure à 0,1 nW (-70 dBm) à une fréquence supérieure à 90 gHz;

| e. | «technologie», au sens la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» de dispositifs ou circuits électroniques spécialement conçus pour les télécommunications et contenant des composants fabriqués à partir de matériaux «supraconducteurs», spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la «température critique» d’au moins un des constituants «supraconducteurs» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | commutation de courant pour circuits numériques utilisant des portes «supraconductrices» avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10-14 J; ou |
| --- | --- | --- |

e.

«technologie», au sens la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» de dispositifs ou circuits électroniques spécialement conçus pour les télécommunications et contenant des composants fabriqués à partir de matériaux «supraconducteurs», spécialement conçus pour fonctionner à des températures inférieures à la «température critique» d’au moins un des constituants «supraconducteurs» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

commutation de courant pour circuits numériques utilisant des portes «supraconductrices» avec un produit du temps de propagation par porte (exprimé en secondes) par la puissance dissipée par porte (exprimée en watts) inférieur à 10-14 J; ou

| 2. | sélection de fréquence à toutes les fréquences utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000. |
| --- | --- |

2.

sélection de fréquence à toutes les fréquences utilisant des circuits résonants ayant des facteurs de qualité (Q) dépassant 10 000.

5E101«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 5A101.

PARTIE 2 —
     
  «SÉCURITÉ DE L’INFORMATION»

| Note 1: | Le statut des biens ou des fonctions assurant la «sécurité de l’information» est défini dans la catégorie 5, partie 2, même s’il s’agit de composants, de «logiciels» ou de fonctions d’autres systèmes ou équipements. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | La catégorie 5, partie 2, ne vise pas les produits qui accompagnent leur utilisateur pour son usage personnel. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Note cryptographique - Les paragraphes 5A002 et 5D002 ne visent pas les biens suivants:







  a. | biens pour lesquels toutes les conditions ci-après sont remplies:








  1. | ils sont couramment à la disposition du public en étant vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée:








  a. | en magasin; |
| --- | --- | --- | --- | --- |

Note 3:

a.

biens pour lesquels toutes les conditions ci-après sont remplies:

1.

ils sont couramment à la disposition du public en étant vendus directement sur stock, sans restriction, à des points de vente au détail, que cette vente soit effectuée:

a.

en magasin;

| b. | par correspondance; |
| --- | --- |

b.

par correspondance;

| c. | par transaction électronique; ou |
| --- | --- |

c.

par transaction électronique; ou

| d. | par téléphone; |
| --- | --- |

d.

par téléphone;

| 2. | la fonctionnalité cryptographique ne peut pas être modifiée facilement par l’utilisateur; |
| --- | --- |

2.

la fonctionnalité cryptographique ne peut pas être modifiée facilement par l’utilisateur;

| 3. | ils sont conçus pour être installés par l’utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur; et |
| --- | --- |

3.

ils sont conçus pour être installés par l’utilisateur sans assistance ultérieure importante de la part du fournisseur; et

| 4. | si nécessaire, les indications précises sur les biens sont accessibles et seront fournies, sur demande, aux autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi afin de vérifier le respect des conditions visées aux points 1. à 3. ci-dessus; |
| --- | --- |

4.

si nécessaire, les indications précises sur les biens sont accessibles et seront fournies, sur demande, aux autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi afin de vérifier le respect des conditions visées aux points 1. à 3. ci-dessus;

| b. | composants matériels ou ‘logiciels exécutables’ de biens décrits au point a. de la présente note, conçus pour ces biens existants, et répondant à toutes les conditions suivantes:








  1. | la «sécurité de l’information» n’est pas la fonction ou l’ensemble de fonctions principales du composant matériel ou du ‘logiciel exécutable’; |
| --- | --- | --- |

b.

composants matériels ou ‘logiciels exécutables’ de biens décrits au point a. de la présente note, conçus pour ces biens existants, et répondant à toutes les conditions suivantes:

1.

la «sécurité de l’information» n’est pas la fonction ou l’ensemble de fonctions principales du composant matériel ou du ‘logiciel exécutable’;

| 2. | le composant matériel ou le ‘logiciel exécutable’ ne modifie aucune fonctionnalité cryptographique des biens existants, ni n’ajoute aucune nouvelle fonctionnalité cryptographique aux biens existants; |
| --- | --- |

2.

le composant matériel ou le ‘logiciel exécutable’ ne modifie aucune fonctionnalité cryptographique des biens existants, ni n’ajoute aucune nouvelle fonctionnalité cryptographique aux biens existants;

| 3. | l’ensemble des caractéristiques du composant matériel ou du ‘logiciel exécutable’ est fixe, et n’est pas conçu ou modifié selon les spécifications du client; et |
| --- | --- |

3.

l’ensemble des caractéristiques du composant matériel ou du ‘logiciel exécutable’ est fixe, et n’est pas conçu ou modifié selon les spécifications du client; et

| 4. | si nécessaire, conformément à ce que déterminent les autorités compétentes de l’État membre où est établi l’exportateur, les indications précises sur le composant matériel ou le ‘logiciel exécutable’ et les indications précises sur les biens finis correspondants sont accessibles et seront fournies sur demande aux autorités compétentes afin de vérifier le respect des conditions précitées.



  Note technique:


  Aux fins de la note cryptographique, un ‘logiciel exécutable’ désigne tout «logiciel», sous forme exécutable, d’un composant matériel exclu du paragraphe 5A002 par la note cryptographique.









  Note: | Un ‘logiciel exécutable’ n’inclut pas les images binaires complètes du «logiciel» exécuté sur un bien fini. |
| --- | --- | --- |

4.

si nécessaire, conformément à ce que déterminent les autorités compétentes de l’État membre où est établi l’exportateur, les indications précises sur le composant matériel ou le ‘logiciel exécutable’ et les indications précises sur les biens finis correspondants sont accessibles et seront fournies sur demande aux autorités compétentes afin de vérifier le respect des conditions précitées.

Note technique:

Aux fins de la note cryptographique, un ‘logiciel exécutable’ désigne tout «logiciel», sous forme exécutable, d’un composant matériel exclu du paragraphe 5A002 par la note cryptographique.

Note:

Note concernant la note cryptographique:

| 1. | Pour répondre aux conditions du point a. de la note 3, toutes les conditions suivantes doivent être remplies:








  a. | le bien présente un intérêt potentiel pour une vaste gamme d’individus et d’entreprises; et |
| --- | --- | --- |

1.

Pour répondre aux conditions du point a. de la note 3, toutes les conditions suivantes doivent être remplies:

a.

le bien présente un intérêt potentiel pour une vaste gamme d’individus et d’entreprises; et

| b. | le prix et les informations liés à la fonctionnalité principale du bien sont disponibles avant l’achat sans devoir consulter le vendeur ou le fournisseur. |
| --- | --- |

b.

le prix et les informations liés à la fonctionnalité principale du bien sont disponibles avant l’achat sans devoir consulter le vendeur ou le fournisseur.

| 2. | Pour déterminer l’applicabilité du point a. de la note 3, les autorités compétentes peuvent tenir compte de facteurs pertinents tels que la quantité, le prix, les compétences techniques requises, les chaînes de vente existantes, les clients typiques, l’utilisation typique ou les pratiques restrictives du fournisseur. |
| --- | --- |

2.

Pour déterminer l’applicabilité du point a. de la note 3, les autorités compétentes peuvent tenir compte de facteurs pertinents tels que la quantité, le prix, les compétences techniques requises, les chaînes de vente existantes, les clients typiques, l’utilisation typique ou les pratiques restrictives du fournisseur.

| Note 4: | La catégorie 5, partie 2, ne vise pas les biens qui intègrent ou utilisent la «cryptographie» et réunissent toutes les conditions suivantes:







  a. | la fonction ou l’ensemble de fonctions principales ne figure pas dans celles qui sont énumérées ci-après:








  1. | «sécurité de l’information»; |
| --- | --- | --- | --- |

Note 4:

a.

la fonction ou l’ensemble de fonctions principales ne figure pas dans celles qui sont énumérées ci-après:

1.

«sécurité de l’information»;

| 2. | un ordinateur, y compris des systèmes d’exploitation, leurs parties ou composantes; |
| --- | --- |

2.

un ordinateur, y compris des systèmes d’exploitation, leurs parties ou composantes;

| 3. | envoi, réception ou stockage d’informations (sauf divertissement, émissions commerciales de masse, gestion des droits numériques ou gestion des données médicales); ou |
| --- | --- |

3.

envoi, réception ou stockage d’informations (sauf divertissement, émissions commerciales de masse, gestion des droits numériques ou gestion des données médicales); ou

| 4. | réseau (inclut les fonctions d’exploitation, d’administration, de maintenance ou de mise à disposition); |
| --- | --- |

4.

réseau (inclut les fonctions d’exploitation, d’administration, de maintenance ou de mise à disposition);

| b. | la fonctionnalité cryptographique est limitée à la fonction principale ou à l’ensemble de fonctions principales; et |
| --- | --- |

b.

la fonctionnalité cryptographique est limitée à la fonction principale ou à l’ensemble de fonctions principales; et

| c. | si nécessaire, les indications précises sur les biens sont accessibles et seront fournies, sur demande, aux autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi afin de vérifier le respect des conditions visées aux points a. et b. ci-dessus; |
| --- | --- |

c.

si nécessaire, les indications précises sur les biens sont accessibles et seront fournies, sur demande, aux autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi afin de vérifier le respect des conditions visées aux points a. et b. ci-dessus;

5A2Équipements, ensembles et composants

5A002Systèmes assurant la «sécurité de l’information», leurs équipements et composants, comme suit:

| a. | systèmes, équipements et composants assurant la «sécurité de l’information», comme suit:








  N.B.: | Pour les systèmes globaux de navigation par satellites (GNSS) recevant des équipements contenant ou employant le déchiffrement, voir le paragraphe 7A005. Pour le «logiciel» et la «technologie» de décryptage correspondants, voir les paragraphes 7D005 et 7E001. |
| --- | --- | --- |

a.

systèmes, équipements et composants assurant la «sécurité de l’information», comme suit:

N.B.:

| 1. | conçus ou modifiés pour utiliser la «cryptographie» faisant appel à des techniques numériques assurant toute fonction cryptographique autre que l’authentification ou la signature numérique ou l’exécution d’un «logiciel» protégé contre la copie, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:


  Notes techniques:








  1. | Les fonctions d’authentification, de signature numérique et d’exécution d’un «logiciel» protégé contre la copie comprennent la fonction connexe de gestion des clés. |
| --- | --- | --- |

1.

conçus ou modifiés pour utiliser la «cryptographie» faisant appel à des techniques numériques assurant toute fonction cryptographique autre que l’authentification ou la signature numérique ou l’exécution d’un «logiciel» protégé contre la copie, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Notes techniques:

1.

| 2. | L’authentification comprend tous les aspects du contrôle d’accès lorsqu’il n’y a pas chiffrement des fichiers ou des textes, sauf lorsqu’il est directement lié à la protection des mots de passe, des numéros d’identification personnels ou autres données similaires empêchant l’accès non autorisé. |
| --- | --- |

2.

| a. | un «algorithme symétrique» employant une longueur de clé supérieure à 56 bits; ou



  Note technique:


  Dans la catégorie 5, partie 2, les bits de parité ne sont pas inclus dans la longueur de clé. |
| --- | --- |

a.

un «algorithme symétrique» employant une longueur de clé supérieure à 56 bits; ou

Note technique:

Dans la catégorie 5, partie 2, les bits de parité ne sont pas inclus dans la longueur de clé.

| b. | un «algorithme asymétrique» dont la sécurité est fondée sur une des caractéristiques suivantes:






  1. | factorisation d’entiers au-delà de 512 bits (par exemple, RSA); |
| --- | --- | --- |

b.

un «algorithme asymétrique» dont la sécurité est fondée sur une des caractéristiques suivantes:

1.

factorisation d’entiers au-delà de 512 bits (par exemple, RSA);

| 2. | calcul des logarithmes discrets dans un groupe multiplicatif d’ensemble fini supérieur à 512 bits (par exemple, Diffie Hellman sur Z/pZ); ou |
| --- | --- |

2.

calcul des logarithmes discrets dans un groupe multiplicatif d’ensemble fini supérieur à 512 bits (par exemple, Diffie Hellman sur Z/pZ); ou

| 3. | logarithmes discrets dans un groupe autre que celui mentionné à l’alinéa 5A002.a.1.b.2 de plus de 112 bits (par exemple, Diffie Hellman sur une courbe elliptique); |
| --- | --- |

3.

logarithmes discrets dans un groupe autre que celui mentionné à l’alinéa 5A002.a.1.b.2 de plus de 112 bits (par exemple, Diffie Hellman sur une courbe elliptique);

| 2. | conçus ou modifiés pour effectuer des ‘fonctions cryptoanalytiques’;








  Note: | L’alinéa 5A002.a.2. inclut les systèmes ou équipements conçus ou modifiés pour effectuer des ‘fonctions cryptoanalytiques’ par voie de rétroingénierie. |
| --- | --- | --- |

2.

conçus ou modifiés pour effectuer des ‘fonctions cryptoanalytiques’;

Note:

Note technique:

Les ‘fonctions cryptoanalytiques’ sont les fonctions conçues pour mettre en échec les mécanismes cryptographiques afin d’obtenir des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair, des mots de passe ou des clés cryptographiques.

| 3. | non utilisé; |
| --- | --- |

3.

non utilisé;

| 4. | conçus ou modifiés spécialement pour supprimer les émanations compromettantes de signaux porteurs d’information au-delà de ce qui est nécessaire pour les normes en matière de santé, de sécurité ou d’interférence électromagnétique; |
| --- | --- |

4.

conçus ou modifiés spécialement pour supprimer les émanations compromettantes de signaux porteurs d’information au-delà de ce qui est nécessaire pour les normes en matière de santé, de sécurité ou d’interférence électromagnétique;

| 5. | conçus ou modifiés pour employer des techniques cryptographiques pour générer le code d’étalement pour le «spectre étalé», autres que ceux mentionnés à l’alinéa 5A002.a.6., y compris le code de saut pour les systèmes à «sauts de fréquence»; |
| --- | --- |

5.

conçus ou modifiés pour employer des techniques cryptographiques pour générer le code d’étalement pour le «spectre étalé», autres que ceux mentionnés à l’alinéa 5A002.a.6., y compris le code de saut pour les systèmes à «sauts de fréquence»;

| 6. | conçus ou modifiés pour employer des techniques cryptographiques pour générer des codes de découpage en canaux, des codes de brouillage ou des codes d’identification de réseau pour des systèmes de modulation à bande ultralarge et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | une largeur de bande supérieure à 500 MHz; ou |
| --- | --- | --- |

6.

conçus ou modifiés pour employer des techniques cryptographiques pour générer des codes de découpage en canaux, des codes de brouillage ou des codes d’identification de réseau pour des systèmes de modulation à bande ultralarge et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

une largeur de bande supérieure à 500 MHz; ou

| b. | une «bande passante fractionnelle» de 20 % ou plus; |
| --- | --- |

b.

une «bande passante fractionnelle» de 20 % ou plus;

| 7. | systèmes et dispositifs de sécurité des technologies de l’information et de la communication (TIC) non cryptographiques ayant été évalués et certifiés par les autorités nationales comme supérieurs au niveau EAL-6 (niveau d’évaluation de la protection) des Critères Communs ou équivalent; |
| --- | --- |

7.

systèmes et dispositifs de sécurité des technologies de l’information et de la communication (TIC) non cryptographiques ayant été évalués et certifiés par les autorités nationales comme supérieurs au niveau EAL-6 (niveau d’évaluation de la protection) des Critères Communs ou équivalent;

| 8. | systèmes de câbles de télécommunication conçus ou modifiés en faisant appel à des moyens mécaniques, électriques ou électroniques pour détecter les intrusions subreptices;








  Note: | L’alinéa 5A002.a.8. vise uniquement la sécurité de la couche physique. |
| --- | --- | --- |

8.

systèmes de câbles de télécommunication conçus ou modifiés en faisant appel à des moyens mécaniques, électriques ou électroniques pour détecter les intrusions subreptices;

Note:

| 9. | conçus ou modifiés pour utiliser ou accomplir la «cryptographie quantique».


  Note technique:


  La «cryptographie quantique» est également connue comme «distribution quantique de clés». |
| --- | --- |

9.

conçus ou modifiés pour utiliser ou accomplir la «cryptographie quantique».

Note technique:

La «cryptographie quantique» est également connue comme «distribution quantique de clés».

| b. | systèmes, équipements et composants conçus ou modifiés pour permettre à un bien, par l’«activation cryptographique», d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance visés pour les fonctionnalités de l’alinéa 5A002.a. qui ne seraient pas opérationnelles autrement.








  Note: | Le paragraphe 5A002 ne vise aucun des éléments suivants:







  a. | les cartes à microprocesseur et les lecteurs/encodeurs de cartes à microprocesseur comme suit:








  1. | une carte à microprocesseur ou un document personnel lisible électroniquement (par exemple jeton, passeport électronique) présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  a. | la capacité cryptographique est destinée à servir uniquement avec les équipements ou systèmes exclus du point 5A002 par la note 4 de la catégorie 5, partie 2, ou par les points b. à i. de la présente note, et ne peut être reprogrammée pour une autre utilisation; ou |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |

b.

systèmes, équipements et composants conçus ou modifiés pour permettre à un bien, par l’«activation cryptographique», d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance visés pour les fonctionnalités de l’alinéa 5A002.a. qui ne seraient pas opérationnelles autrement.

Note:

a.

les cartes à microprocesseur et les lecteurs/encodeurs de cartes à microprocesseur comme suit:

1.

une carte à microprocesseur ou un document personnel lisible électroniquement (par exemple jeton, passeport électronique) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

la capacité cryptographique est destinée à servir uniquement avec les équipements ou systèmes exclus du point 5A002 par la note 4 de la catégorie 5, partie 2, ou par les points b. à i. de la présente note, et ne peut être reprogrammée pour une autre utilisation; ou

| b. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | spécialement conçu et limité pour permettre la protection des données à caractère personnel qui y sont stockées; |
| --- | --- | --- |

b.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

spécialement conçu et limité pour permettre la protection des données à caractère personnel qui y sont stockées;

| 2. | a été ou ne peut être personnalisé que pour des opérations publiques ou commerciales ou une identification individuelle; et |
| --- | --- |

2.

a été ou ne peut être personnalisé que pour des opérations publiques ou commerciales ou une identification individuelle; et

| 3. | la capacité cryptographique n’est pas accessible au public.



  Note technique:


  Les ‘données à caractère personnel’ comprennent toutes les données propres à une personne ou une entité particulière, telles que la somme d’argent stockée et les données nécessaires à l’identification. |
| --- | --- |

3.

la capacité cryptographique n’est pas accessible au public.

Note technique:

Les ‘données à caractère personnel’ comprennent toutes les données propres à une personne ou une entité particulière, telles que la somme d’argent stockée et les données nécessaires à l’identification.

| 2. | les ‘lecteurs/encodeurs’ spécialement conçus ou modifiés, et limités, pour les biens visés au point a.1. de la présente note.



  Note technique:


  Les ‘lecteurs/encodeurs’ comprennent les équipements qui communiquent avec les cartes à microprocesseur ou les documents lisibles électroniquement sur un réseau. |
| --- | --- |

2.

les ‘lecteurs/encodeurs’ spécialement conçus ou modifiés, et limités, pour les biens visés au point a.1. de la présente note.

Note technique:

Les ‘lecteurs/encodeurs’ comprennent les équipements qui communiquent avec les cartes à microprocesseur ou les documents lisibles électroniquement sur un réseau.

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | non utilisé; |
| --- | --- |

c.

non utilisé;

| d. | équipements cryptographiques spécialement conçus et limités pour servir dans des opérations bancaires ou ‘opérations financières’;



  Note technique:


  Au point d. de la note relative au paragraphe 5A002, les termes ‘opérations financières’ incluent la perception et le règlement des tarifs ou les fonctions de crédit. |
| --- | --- |

d.

équipements cryptographiques spécialement conçus et limités pour servir dans des opérations bancaires ou ‘opérations financières’;

Note technique:

Au point d. de la note relative au paragraphe 5A002, les termes ‘opérations financières’ incluent la perception et le règlement des tarifs ou les fonctions de crédit.

| e. | radiotéléphones portatifs ou mobiles destinés à l’usage civil (par exemple, pour l’emploi avec les systèmes de radiocommunications cellulaires commerciaux civils) qui ne sont pas en mesure de transmettre des données cryptées directement à un autre radiotéléphone ou équipement (autre qu’un équipement du réseau d’accès radio) ou de faire passer des données cryptées via un équipement du réseau d’accès radio (par ex., contrôleur de réseau radio ou contrôleur de stations de base); |
| --- | --- |

e.

radiotéléphones portatifs ou mobiles destinés à l’usage civil (par exemple, pour l’emploi avec les systèmes de radiocommunications cellulaires commerciaux civils) qui ne sont pas en mesure de transmettre des données cryptées directement à un autre radiotéléphone ou équipement (autre qu’un équipement du réseau d’accès radio) ou de faire passer des données cryptées via un équipement du réseau d’accès radio (par ex., contrôleur de réseau radio ou contrôleur de stations de base);

| f. | équipements téléphoniques sans fil qui ne sont pas en mesure de procéder au chiffrement de bout en bout lorsque la portée réelle de l’opération sans fil non activée (par exemple, un saut unique non relayé entre le terminal et la station de base) est inférieure à 400 mètres conformément aux prescriptions du fabricant; |
| --- | --- |

f.

équipements téléphoniques sans fil qui ne sont pas en mesure de procéder au chiffrement de bout en bout lorsque la portée réelle de l’opération sans fil non activée (par exemple, un saut unique non relayé entre le terminal et la station de base) est inférieure à 400 mètres conformément aux prescriptions du fabricant;

| g. | radiotéléphones portatifs ou mobiles et dispositifs clients sans fil similaires destinés à l’usage civil, qui ne mettent en œuvre que des normes cryptographiques publiées ou commerciales (excepté pour les fonctions antipiratage, qui peuvent ne pas être publiées) et qui satisfont aussi aux dispositions des points a.2. à a.4. de la note cryptographique (note 3 de la catégorie 5, partie 2), qui ont été personnalisés pour une application spécifique de l’industrie civile et comportent des éléments qui n’agissent pas sur la fonctionnalité cryptographique de ces dispositifs originaux non personnalisés; |
| --- | --- |

g.

radiotéléphones portatifs ou mobiles et dispositifs clients sans fil similaires destinés à l’usage civil, qui ne mettent en œuvre que des normes cryptographiques publiées ou commerciales (excepté pour les fonctions antipiratage, qui peuvent ne pas être publiées) et qui satisfont aussi aux dispositions des points a.2. à a.4. de la note cryptographique (note 3 de la catégorie 5, partie 2), qui ont été personnalisés pour une application spécifique de l’industrie civile et comportent des éléments qui n’agissent pas sur la fonctionnalité cryptographique de ces dispositifs originaux non personnalisés;

| h. | non utilisé; |
| --- | --- |

h.

non utilisé;

| i. | équipements pour «réseau local personnel» sans fil qui ne mettent en œuvre que des normes cryptographiques publiées ou commerciales et dont la capacité cryptographique est limitée à une portée nominale ne dépassant pas 30 mètres conformément aux spécifications du fabricant, ou ne dépassant pas 100 mètres conformément aux spécifications du fabricant pour les équipements ne pouvant pas être interconnectés avec plus de sept dispositifs; |
| --- | --- |

i.

équipements pour «réseau local personnel» sans fil qui ne mettent en œuvre que des normes cryptographiques publiées ou commerciales et dont la capacité cryptographique est limitée à une portée nominale ne dépassant pas 30 mètres conformément aux spécifications du fabricant, ou ne dépassant pas 100 mètres conformément aux spécifications du fabricant pour les équipements ne pouvant pas être interconnectés avec plus de sept dispositifs;

| j. | équipements n’ayant pas les fonctionnalités précisées aux alinéas 5A002.a.2., 5A002.a.4., 5A002.a.7., 5A002.a.8. ou 5A002.b. et présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes:








  1. | toute la capacité cryptographique visée à l’alinéa 5A002.a. présente l’une des caractéristiques suivantes:








  a. | elle ne peut pas être utilisée; ou |
| --- | --- | --- | --- |

j.

équipements n’ayant pas les fonctionnalités précisées aux alinéas 5A002.a.2., 5A002.a.4., 5A002.a.7., 5A002.a.8. ou 5A002.b. et présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes:

1.

toute la capacité cryptographique visée à l’alinéa 5A002.a. présente l’une des caractéristiques suivantes:

a.

elle ne peut pas être utilisée; ou

| b. | elle ne peut être rendue utilisable que par «activation cryptographique»; et |
| --- | --- |

b.

elle ne peut être rendue utilisable que par «activation cryptographique»; et

| 2. | si nécessaire, conformément à ce que déterminent les autorités compétentes de l’État membre où est établi l’exportateur, les indications précises sur l’équipement sont accessibles et seront fournies sur demande aux autorités afin de vérifier le respect des conditions précitées;









  N.B.1.: | Voir l’alinéa 5A002.a. en ce qui concerne les équipements ayant subi une «activation cryptographique». |
| --- | --- | --- |

2.

si nécessaire, conformément à ce que déterminent les autorités compétentes de l’État membre où est établi l’exportateur, les indications précises sur l’équipement sont accessibles et seront fournies sur demande aux autorités afin de vérifier le respect des conditions précitées;

N.B.1.:

| N.B.2: | Voir également les alinéas 5A002.b., 5D002.d. et 5E002.b. |
| --- | --- |

N.B.2:

| k. | équipements de réseau d’accès radio aux télécommunications mobiles conçus pour un usage civil, répondant également aux conditions des points a.2. à a.4. de la note cryptographique (note 3 de la catégorie 5, partie 2), ayant une puissance de sortie RF égale ou inférieure à 0,1 W (20 dBm), et pouvant prendre en charge 16 utilisateurs simultanés au maximum. |
| --- | --- |

k.

équipements de réseau d’accès radio aux télécommunications mobiles conçus pour un usage civil, répondant également aux conditions des points a.2. à a.4. de la note cryptographique (note 3 de la catégorie 5, partie 2), ayant une puissance de sortie RF égale ou inférieure à 0,1 W (20 dBm), et pouvant prendre en charge 16 utilisateurs simultanés au maximum.

| l. | routeurs, commutateurs ou relais dont la fonctionnalité de «sécurité de l’information» est limitée aux tâches d’«opération, administration ou maintenance» («OAM») ne mettant en œuvre que des normes cryptographiques publiées ou commerciales; ou |
| --- | --- |

l.

routeurs, commutateurs ou relais dont la fonctionnalité de «sécurité de l’information» est limitée aux tâches d’«opération, administration ou maintenance» («OAM») ne mettant en œuvre que des normes cryptographiques publiées ou commerciales; ou

| m. | équipements ou serveurs informatiques à usage général, dont la fonctionnalité de «sécurité de l’information» remplit toutes les conditions suivantes:








  1. | elle n’utilise que des normes cryptographiques publiées ou commerciales; et |
| --- | --- | --- |

m.

équipements ou serveurs informatiques à usage général, dont la fonctionnalité de «sécurité de l’information» remplit toutes les conditions suivantes:

1.

elle n’utilise que des normes cryptographiques publiées ou commerciales; et

| 2. | elle présente l’une des caractéristiques suivantes:








  a. | elle est partie intégrante d’une unité centrale répondant aux conditions de la note 3 de la catégorie 5, partie 2; |
| --- | --- | --- |

2.

elle présente l’une des caractéristiques suivantes:

a.

elle est partie intégrante d’une unité centrale répondant aux conditions de la note 3 de la catégorie 5, partie 2;

| b. | elle est partie intégrante d’un système d’exploitation qui n’est pas visé au paragraphe 5D002.; ou |
| --- | --- |

b.

elle est partie intégrante d’un système d’exploitation qui n’est pas visé au paragraphe 5D002.; ou

| c. | elle est limitée à l’«OAM» de l’équipement. |
| --- | --- |

c.

elle est limitée à l’«OAM» de l’équipement.

5B2Équipements d’essai, d’inspection et de production

5B002Équipements d’essai, d’inspection et de «production» assurant la «sécurité de l’information», comme suit:

| a. | équipements spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements visés au paragraphe 5A002 ou à l’alinéa 5B002.b.; |
| --- | --- |

a.

équipements spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements visés au paragraphe 5A002 ou à l’alinéa 5B002.b.;

| b. | équipements de mesure spécialement conçus pour évaluer et valider les fonctions de «sécurité de l’information» des équipements visés au paragraphe 5A002 ou des «logiciels» visés aux alinéas 5D002.a. ou 5D002.c. |
| --- | --- |

b.

équipements de mesure spécialement conçus pour évaluer et valider les fonctions de «sécurité de l’information» des équipements visés au paragraphe 5A002 ou des «logiciels» visés aux alinéas 5D002.a. ou 5D002.c.

5C2Matières

Néant.

5D2Logiciels

5D002«Logiciels», comme suit:

| a. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 5A002 ou des «logiciels» visés à l’alinéa 5D002.c.; |
| --- | --- |

a.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 5A002 ou des «logiciels» visés à l’alinéa 5D002.c.;

| b. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le soutien de la «technologie» visée au paragraphe 5E002; |
| --- | --- |

b.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le soutien de la «technologie» visée au paragraphe 5E002;

| c. | «logiciels» spécifiques, comme suit:






  1. | «logiciels» présentant les caractéristiques ou exécutant ou simulant les fonctions des équipements visés au paragraphe 5A002; |
| --- | --- | --- |

c.

«logiciels» spécifiques, comme suit:

1.

«logiciels» présentant les caractéristiques ou exécutant ou simulant les fonctions des équipements visés au paragraphe 5A002;

| 2. | «logiciel» destiné à certifier le «logiciel» visé à l’alinéa 5D002.c.1.








  Note: | L’alinéa 5D002.c. ne vise pas les «logiciels» limités aux tâches d’«OAM» mettant en œuvre uniquement des normes cryptographiques publiées ou commerciales. |
| --- | --- | --- |

2.

«logiciel» destiné à certifier le «logiciel» visé à l’alinéa 5D002.c.1.

Note:

| d. | «logiciels» conçus ou modifiés pour permettre à un bien, par l’«activation cryptographique», d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance visés pour les fonctionnalités de l’alinéa 5A002.a. qui ne seraient pas opérationnelles autrement. |
| --- | --- |

d.

«logiciels» conçus ou modifiés pour permettre à un bien, par l’«activation cryptographique», d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance visés pour les fonctionnalités de l’alinéa 5A002.a. qui ne seraient pas opérationnelles autrement.

5E2Technologie

5E002«Technologie», comme suit:

| a. | «technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 5A002 ou 5B002 ou des «logiciels» visés aux alinéas 5D002.a. ou 5D002.c.; |
| --- | --- |

a.

«technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 5A002 ou 5B002 ou des «logiciels» visés aux alinéas 5D002.a. ou 5D002.c.;

| b. | «technologie» visant à permettre à un bien, par l’«activation cryptographique», d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance visés pour les fonctionnalités de l’alinéa 5A002.a. qui ne seraient pas opérationnelles autrement.








  Note: | Le paragraphe 5E002 inclut les données techniques de «sécurité de l’information» obtenues à l’aide des procédures accomplies pour évaluer ou déterminer l’implémentation de fonctions, de caractéristiques ou de techniques visées à la catégorie 5, partie 2. |
| --- | --- | --- |

b.

«technologie» visant à permettre à un bien, par l’«activation cryptographique», d’atteindre ou de dépasser les niveaux de performance visés pour les fonctionnalités de l’alinéa 5A002.a. qui ne seraient pas opérationnelles autrement.

Note:

CATÉGORIE 6 —   CAPTEURS ET LASERS

6AÉquipements, ensembles et composants

6A001Systèmes, équipements et composants acoustiques, comme suit:

| a. | systèmes acoustiques marins, équipements et leurs composants spécialement conçus, comme suit:






  1. | systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs) et leurs composants spécialement conçus, comme suit:








  Note: | L’alinéa 6A001.a.1. ne vise pas les équipements de commande comme suit:







  a. | les écho-sondeurs fonctionnant à la verticale au-dessous de l’appareil, ne possédant pas de fonction de balayage de plus de ± 20 ° et limités à la mesure de la profondeur d’eau, de la distance d’objets immergés ou enterrés ou à la détection de bancs de poissons; |
| --- | --- | --- | --- | --- |

a.

systèmes acoustiques marins, équipements et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

1.

systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs) et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

Note:

a.

les écho-sondeurs fonctionnant à la verticale au-dessous de l’appareil, ne possédant pas de fonction de balayage de plus de ± 20 ° et limités à la mesure de la profondeur d’eau, de la distance d’objets immergés ou enterrés ou à la détection de bancs de poissons;

| b. | les balises acoustiques, comme suit:








  1. | les balises de détresse acoustiques; |
| --- | --- | --- |

b.

les balises acoustiques, comme suit:

1.

les balises de détresse acoustiques;

| 2. | les émetteurs d’impulsions sous-marins (pingers) spécialement conçus pour retrouver une position sous-marine ou y retourner. |
| --- | --- |

2.

les émetteurs d’impulsions sous-marins (pingers) spécialement conçus pour retrouver une position sous-marine ou y retourner.

| a. | équipements d’observation acoustique des fonds marins, comme suit:






  1. | équipements d’observation des engins de surface conçus pour l’établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | conçus pour prendre des mesures à un angle dépassant de 20 ° l’angle vertical; |
| --- | --- | --- | --- |

a.

équipements d’observation acoustique des fonds marins, comme suit:

1.

équipements d’observation des engins de surface conçus pour l’établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour prendre des mesures à un angle dépassant de 20 ° l’angle vertical;

| b. | conçus pour mesurer la topographie des fonds marins à des profondeurs de plus de 600 mètres au-dessous de la surface de l’eau; |
| --- | --- |

b.

conçus pour mesurer la topographie des fonds marins à des profondeurs de plus de 600 mètres au-dessous de la surface de l’eau;

| c. | ‘résolution de sondage’ inférieure à 2; et |
| --- | --- |

c.

‘résolution de sondage’ inférieure à 2; et

| d. | ‘renforcement’ de la précision de profondeur par compensation pour toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | mouvement du capteur acoustique; |
| --- | --- | --- |

d.

‘renforcement’ de la précision de profondeur par compensation pour toutes les caractéristiques suivantes:

1.

mouvement du capteur acoustique;

| 2. | propagation aller et retour dans l’eau entre capteur et fonds marins; |
| --- | --- |

2.

propagation aller et retour dans l’eau entre capteur et fonds marins;

| 3. | vitesse du son au niveau du capteur; |
| --- | --- |

3.

vitesse du son au niveau du capteur;

Notes techniques:

| 1. | la ‘résolution de sondage’ correspond à la largeur de couloir (en degrés) divisée par le nombre maximal de sondages par couloir; |
| --- | --- |

1.

| 2. | le ‘renforcement’ inclut la capacité à compenser par des moyens extérieurs. |
| --- | --- |

2.

| 2. | équipements d’observation sous-marine conçus pour l’établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant l’une des caractéristiques suivantes:


  Note technique:


  La pression nominale du capteur acoustique détermine la profondeur nominale des équipements visés à l’alinéa 6A001.a.1.a.2.







  a. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 300 m; et |
| --- | --- | --- | --- |

2.

équipements d’observation sous-marine conçus pour l’établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note technique:

La pression nominale du capteur acoustique détermine la profondeur nominale des équipements visés à l’alinéa 6A001.a.1.a.2.

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 300 m; et

| 2. | dont le ‘taux de sondage’ dépasse 3 800 m/s ou;


  Note technique
  :

  Le ‘taux de sondage’ correspond au produit de la vitesse maximum (en m/s) à laquelle peut fonctionner le capteur et du nombre maximal de sondages par couloir en supposant une couverture à 100 %. Pour les systèmes qui produisent des sondages dans deux directions (sonars 3D), le ‘taux de sondage’ maximal dans chaque direction devrait être utilisé. |
| --- | --- |

2.

dont le ‘taux de sondage’ dépasse 3 800 m/s ou;

Note technique
  :

Le ‘taux de sondage’ correspond au produit de la vitesse maximum (en m/s) à laquelle peut fonctionner le capteur et du nombre maximal de sondages par couloir en supposant une couverture à 100 %. Pour les systèmes qui produisent des sondages dans deux directions (sonars 3D), le ‘taux de sondage’ maximal dans chaque direction devrait être utilisé.

| b. | équipements d’observation, non visés à l’alinéa 6A001.a.1.a.2.a., présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs dépassant 100 m; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements d’observation, non visés à l’alinéa 6A001.a.1.a.2.a., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs dépassant 100 m;

| 2. | conçus pour prendre des mesures à un angle dépassant de 20 ° l’angle vertical; |
| --- | --- |

2.

conçus pour prendre des mesures à un angle dépassant de 20 ° l’angle vertical;

| 3. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | fréquence de fonctionnement inférieure à 350 kHz; ou |
| --- | --- | --- |

3.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

fréquence de fonctionnement inférieure à 350 kHz; ou

| b. | conçus pour mesurer la topographie des fonds marins à une distance de plus de 200 m du capteur acoustique; et |
| --- | --- |

b.

conçus pour mesurer la topographie des fonds marins à une distance de plus de 200 m du capteur acoustique; et

| 4. | ‘amélioration’ de la précision de profondeur grâce à la compensation de tous les paramètres suivants:






  a. | mouvement du capteur acoustique; |
| --- | --- | --- |

4.

‘amélioration’ de la précision de profondeur grâce à la compensation de tous les paramètres suivants:

a.

mouvement du capteur acoustique;

| b. | propagation aller et retour dans l’eau entre capteur et fonds marins; et |
| --- | --- |

b.

propagation aller et retour dans l’eau entre capteur et fonds marins; et

| c. | vitesse du son au niveau du capteur; |
| --- | --- |

c.

vitesse du son au niveau du capteur;

| 3. | sonars à balayage latéral (SBL) ou sonars à ouverture synthétique (SOS), conçus pour l’imagerie des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs matrices acoustiques de transmission et de réception spécialement conçues:






  a. | conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 500 m; |
| --- | --- | --- |

3.

sonars à balayage latéral (SBL) ou sonars à ouverture synthétique (SOS), conçus pour l’imagerie des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs matrices acoustiques de transmission et de réception spécialement conçues:

a.

conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 500 m;

| b. | dont le ‘taux de zone de couverture’ dépasse 570 m2/s tout en fonctionnant au taux maximal possible à une ‘résolution longitudinale’ inférieure à 15 cm; et |
| --- | --- |

b.

dont le ‘taux de zone de couverture’ dépasse 570 m2/s tout en fonctionnant au taux maximal possible à une ‘résolution longitudinale’ inférieure à 15 cm; et

| c. | une ‘résolution transversale’ inférieure à 15 cm. |
| --- | --- |

c.

une ‘résolution transversale’ inférieure à 15 cm.

Notes techniques:

| 1. | le ‘taux de zone de couverture’ (en m2/s) correspond à deux fois le produit de la portée du sonar (en m) et de la vitesse maximale (en m/s) à laquelle le capteur peut fonctionner à ce taux; |
| --- | --- |

1.

| 2. | la ‘résolution longitudinale’ correspond, pour les seuls SBL, au produit de l’ouverture de faisceau en azimut (horizontale) (en degrés), de la portée du sonar et de 0,873; |
| --- | --- |

2.

| 3. | la ‘résolution transversale’ (en cm) correspond à 75 divisé par la largeur de spectre du signal (en kHz). |
| --- | --- |

3.

| b. | systèmes ou matrices de transmission et de réception, conçus pour la détection ou la localisation d’objets, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | fréquence d’émission inférieure à 10 kHz; |
| --- | --- | --- |

b.

systèmes ou matrices de transmission et de réception, conçus pour la détection ou la localisation d’objets, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

fréquence d’émission inférieure à 10 kHz;

| 2. | pression sonore supérieure à 224 dB (référence 1 μΡa à 1 m) pour les équipements fonctionnant dans la bande comprise entre 10 et 24 kHz inclus; |
| --- | --- |

2.

pression sonore supérieure à 224 dB (référence 1 μΡa à 1 m) pour les équipements fonctionnant dans la bande comprise entre 10 et 24 kHz inclus;

| 3. | pression sonore supérieure à 235 dB (référence 1 μΡa à 1 m) pour les équipements opérant dans la bande comprise entre 24 et 30 kHz; |
| --- | --- |

3.

pression sonore supérieure à 235 dB (référence 1 μΡa à 1 m) pour les équipements opérant dans la bande comprise entre 24 et 30 kHz;

| 4. | formation de faisceaux de moins de 1 ° sur tout axe et fonctionnement sur des fréquences inférieures à 100 kHz; |
| --- | --- |

4.

formation de faisceaux de moins de 1 ° sur tout axe et fonctionnement sur des fréquences inférieures à 100 kHz;

| 5. | conçus pour mesurer des distances d’objets avec une portée supérieure à 5 120 m; ou |
| --- | --- |

5.

conçus pour mesurer des distances d’objets avec une portée supérieure à 5 120 m; ou

| 6. | conçus pour supporter, en fonctionnement normal, la pression de profondeurs supérieures à 1 000 m, et comportant des transducteurs:






  a. | à compensation dynamique de la pression; ou |
| --- | --- | --- |

6.

conçus pour supporter, en fonctionnement normal, la pression de profondeurs supérieures à 1 000 m, et comportant des transducteurs:

a.

à compensation dynamique de la pression; ou

| b. | utilisant dans leurs éléments de transduction un matériau autre que le titanate zirconate de plomb; |
| --- | --- |

b.

utilisant dans leurs éléments de transduction un matériau autre que le titanate zirconate de plomb;

| c. | projecteurs acoustiques, y compris les transducteurs comportant des éléments piézoélectriques, magnétostrictifs, électrostrictifs, électrodynamiques ou hydrauliques fonctionnant séparément ou selon une combinaison déterminée, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  Note 1: | Le statut des projecteurs acoustiques, y compris les transducteurs, spécialement conçus pour un autre équipement non visé au paragraphe 6A001 est déterminé par le statut de cet équipement. |
| --- | --- | --- |

c.

projecteurs acoustiques, y compris les transducteurs comportant des éléments piézoélectriques, magnétostrictifs, électrostrictifs, électrodynamiques ou hydrauliques fonctionnant séparément ou selon une combinaison déterminée, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 6A001.a.1.c. ne vise ni les sources électroniques à direction du son exclusivement verticale, ni les sources de bruit mécaniques (par exemple, canons pneumatiques ou canons à vapeur) ni les sources de bruit chimiques (par exemple, explosifs). |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Les éléments piézoélectriques visés à l’alinéa 6A001.a.1.c. incluent ceux provenant de cristaux uniques en plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate (Pb(Mg1/3Nb2/3)O3-PbTiO3, ou PMN-PT) créés à partir d’une solution solide ou de cristaux uniques en plomb-indium-niobate/plomb-niobate de magnésium/plomb-titanate (Pb(In1/2Nb1/2)O3–Pb(Mg1/3Nb2/3)O3–PbTiO3, ou PIN-PMN-PT) créés à partir d’une solution solide. |
| --- | --- |

Note 3:

| 1. | fonctionnant sur des fréquences inférieures à 10 kHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | non conçus pour fonctionner en continu à 100 % de leur cycle d’utilisation et ayant un ‘niveau source en champ libre’ rayonné ‘(SLRMS)’ supérieur à (10log(f) + 169,77) dB (référence 1 μPa à 1 m), f étant la fréquence en hertz de la réponse maximale à l’émission en tension au-dessous de 10kHz; ou |
| --- | --- | --- |

1.

fonctionnant sur des fréquences inférieures à 10 kHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

non conçus pour fonctionner en continu à 100 % de leur cycle d’utilisation et ayant un ‘niveau source en champ libre’ rayonné ‘(SLRMS)’ supérieur à (10log(f) + 169,77) dB (référence 1 μPa à 1 m), f étant la fréquence en hertz de la réponse maximale à l’émission en tension au-dessous de 10kHz; ou

| b. | conçus pour fonctionner en continu à 100 % de leur cycle d’utilisation et ayant un ‘niveau source en champ libre’ rayonné continu ‘(SLRMS)’ à 100 % du cycle d’utilisation supérieur à (10log(f) + 159,77) dB (référence 1 μPa à 1 m), f étant la fréquence en hertz de la réponse maximale à l’émission en tension au-dessous de 10kHz; ou



  Note technique
  :

  Le ‘niveau source en champ libre (SLRMS)’ est défini le long des axes de réponse maximale et dans le champ lointain du projecteur acoustique. Il peut être calculé à partir de la réponse à l’émission en tension à l’aide de l’équation suivante: SLRMS = (TVR + 20log VRMS) dB (réf 1 μPa à 1 m), où SLRMS est le niveau source, TVR la réponse à l’émission en tension et VRMS la tension de commande du projecteur. |
| --- | --- |

b.

conçus pour fonctionner en continu à 100 % de leur cycle d’utilisation et ayant un ‘niveau source en champ libre’ rayonné continu ‘(SLRMS)’ à 100 % du cycle d’utilisation supérieur à (10log(f) + 159,77) dB (référence 1 μPa à 1 m), f étant la fréquence en hertz de la réponse maximale à l’émission en tension au-dessous de 10kHz; ou

Note technique
  :

Le ‘niveau source en champ libre (SLRMS)’ est défini le long des axes de réponse maximale et dans le champ lointain du projecteur acoustique. Il peut être calculé à partir de la réponse à l’émission en tension à l’aide de l’équation suivante: SLRMS = (TVR + 20log VRMS) dB (réf 1 μPa à 1 m), où SLRMS est le niveau source, TVR la réponse à l’émission en tension et VRMS la tension de commande du projecteur.

| 2. | non utilisé; |
| --- | --- |

2.

non utilisé;

| 3. | dotés d’une suppression des lobes secondaires supérieure à 22 dB; |
| --- | --- |

3.

dotés d’une suppression des lobes secondaires supérieure à 22 dB;

| d. | systèmes et équipements acoustiques pour déterminer la position des engins de surface ou sous-marins présentant toutes les caractéristiques suivantes ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:






  1. | portée de détection supérieure à 1 000 m; et |
| --- | --- | --- |

d.

systèmes et équipements acoustiques pour déterminer la position des engins de surface ou sous-marins présentant toutes les caractéristiques suivantes ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:

1.

portée de détection supérieure à 1 000 m; et

| 2. | précision de positionnement de moins de 10 m RMS (valeur quadratique moyenne) mesurée à une portée de 1 000 m; |
| --- | --- |

2.

précision de positionnement de moins de 10 m RMS (valeur quadratique moyenne) mesurée à une portée de 1 000 m;

| Note: | L’alinéa 6A001.a.1.d. comprend:







  a. | les équipements qui utilisent le «traitement de signal» cohérent entre deux ou plus de deux balises et l’unité d’hydrophone transportée par l’engin de surface ou sous-marin; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

les équipements qui utilisent le «traitement de signal» cohérent entre deux ou plus de deux balises et l’unité d’hydrophone transportée par l’engin de surface ou sous-marin;

| b. | les équipements qui sont capables d’effectuer une correction automatique des erreurs de propagation de la vitesse du son pour le calcul d’un point. |
| --- | --- |

b.

les équipements qui sont capables d’effectuer une correction automatique des erreurs de propagation de la vitesse du son pour le calcul d’un point.

| e. | sonars actifs individuels, spécialement conçus ou modifiés pour détecter, localier et classifier automatiquement les nageurs et plongeurs, présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs matrices acoustiques de transmission et de réception spécialement conçues:






  1. | portée de détection supérieure à 530 m; |
| --- | --- | --- |

e.

sonars actifs individuels, spécialement conçus ou modifiés pour détecter, localier et classifier automatiquement les nageurs et plongeurs, présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs matrices acoustiques de transmission et de réception spécialement conçues:

1.

portée de détection supérieure à 530 m;

| 2. | précision de positionnement de moins de 15 m RMS (valeur quadratique moyenne) mesurée à une portée de 530 m; et |
| --- | --- |

2.

précision de positionnement de moins de 15 m RMS (valeur quadratique moyenne) mesurée à une portée de 530 m; et

| 3. | largeur de bande pour la transmission des signaux supérieure à 3 kHz; |
| --- | --- |

3.

largeur de bande pour la transmission des signaux supérieure à 3 kHz;

| N.B.: | Pour les systèmes de détection des plongeurs spécialement conçus ou modifiés pour une utilisation militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Pour l’alinéa 6A001.a.1.e, qui vise des portées de détection multiples pour divers environnements, on utilise la portée de détection la plus étendue. |
| --- | --- |

Note:

| 2. | systèmes, équipements passifs, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:






  a. | hydrophones présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  Note: | Le statut de contrôle des hydrophones spécialement conçus pour d’autres équipements est déterminé par le statut de contrôle de ces derniers. |
| --- | --- | --- | --- |

2.

systèmes, équipements passifs, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a.

hydrophones présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note:

Note technique:

Les hydrophones sont composés d’un ou de plusieurs éléments de détection produisant un canal unique de sortie acoustique. Ceux qui contiennent plusieurs éléments peuvent être appelés groupes hydrophones.

| 1. | comprenant des éléments sensibles flexibles continus; |
| --- | --- |

1.

comprenant des éléments sensibles flexibles continus;

| 2. | comprenant des ensembles flexibles d’éléments sensibles discrets dont le diamètre ou la longueur est inférieur à 20 mm et dont l’écart entre les éléments est inférieur à 20 mm; |
| --- | --- |

2.

comprenant des ensembles flexibles d’éléments sensibles discrets dont le diamètre ou la longueur est inférieur à 20 mm et dont l’écart entre les éléments est inférieur à 20 mm;

| 3. | comprenant l’un des éléments sensibles suivants:






  a. | fibres optiques; |
| --- | --- | --- |

3.

comprenant l’un des éléments sensibles suivants:

a.

fibres optiques;

| b. | ‘films polymères piézoélectriques’ autres que le polyfluorure de vinylidène (PVDF) et ses copolymères P(VDF-TrFE) et P(VDF-TFE); |
| --- | --- |

b.

‘films polymères piézoélectriques’ autres que le polyfluorure de vinylidène (PVDF) et ses copolymères P(VDF-TrFE) et P(VDF-TFE);

| c. | ‘composites piézoélectriques souples’; |
| --- | --- |

c.

‘composites piézoélectriques souples’;

| d. | cristaux uniques piézoélectriques en plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate, c.-à-d. Pb(Mg1/3Nb2/3)O3-PbTiO3, ou PMN-PT, créés à partir d’une solution solide; ou |
| --- | --- |

d.

cristaux uniques piézoélectriques en plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate, c.-à-d. Pb(Mg1/3Nb2/3)O3-PbTiO3, ou PMN-PT, créés à partir d’une solution solide; ou

| e. | cristaux uniques piézoélectriques en plomb-indium-niobate/plomb-magnésium niobate/plomb-titanate, c.-à-d., Pb(In1/2Nb1/2)O3–Pb(Mg1/3Nb2/3)O3–PbTiO3, ou PIN-PMN-PT, créés à partir d’une solution solide; |
| --- | --- |

e.

cristaux uniques piézoélectriques en plomb-indium-niobate/plomb-magnésium niobate/plomb-titanate, c.-à-d., Pb(In1/2Nb1/2)O3–Pb(Mg1/3Nb2/3)O3–PbTiO3, ou PIN-PMN-PT, créés à partir d’une solution solide;

| 4. | une ‘sensibilité des hydrophones’ meilleure que -180 dB à toute profondeur sans compensation de l’accélération; |
| --- | --- |

4.

une ‘sensibilité des hydrophones’ meilleure que -180 dB à toute profondeur sans compensation de l’accélération;

| 5. | conçus pour fonctionner à des profondeurs dépassant 35 m avec compensation de l’accélération; ou |
| --- | --- |

5.

conçus pour fonctionner à des profondeurs dépassant 35 m avec compensation de l’accélération; ou

| 6. | conçus pour fonctionner à des profondeurs de plus de 1 000 m; |
| --- | --- |

6.

conçus pour fonctionner à des profondeurs de plus de 1 000 m;

Notes techniques:

| 1. | Les éléments sensibles d’un ‘film polymère piézoélectrique’ sont constitués d’un film polymère polarisé qui est étiré sur un support ou sur une bobine (mandrin) et fixé à ceux-ci. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Les éléments sensibles de ‘composites piézoélectriques souples’ sont constitués de particules ou de fibres de céramiques piézoélectriques associées à un composé caoutchouc, polymère ou époxy isolant électriquement et transparent acoustiquement, dans lequel le composé fait partie intégrante des éléments sensibles. |
| --- | --- |

2.

| 3. | La ‘sensibilité d’un hydrophone’ correspond à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l’hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique d’ondes planes ayant une pression efficace de 1 μPa. Par exemple, un hydrophone d’une sensibilité de -160 dB (référence 1 V par μPa) donnera une tension de sortie de 10-8 V dans ce champ, tandis qu’un hydrophone d’une sensibilité de -180 dB ne produira qu’une tension de sortie de 10-9 V. Ainsi, une sensibilité de -160 dB est meilleure qu’une sensibilité de -180 dB. |
| --- | --- |

3.

| b. | batteries d’hydrophones acoustiques remorquées présentant l’une des caractéristiques suivantes:


  Note technique:


  Les batteries d’hydrophones sont constituées de plusieurs hydrophones fournissant plusieurs canaux de sortie acoustique.







  1. | espacement entre les groupes d’hydrophones de moins de 12,5 m ou ‘pouvant être modifiés’ pour présenter un espacement entre les groupes d’hydrophones de moins de 12,5 m; |
| --- | --- | --- |

b.

batteries d’hydrophones acoustiques remorquées présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note technique:

Les batteries d’hydrophones sont constituées de plusieurs hydrophones fournissant plusieurs canaux de sortie acoustique.

1.

espacement entre les groupes d’hydrophones de moins de 12,5 m ou ‘pouvant être modifiés’ pour présenter un espacement entre les groupes d’hydrophones de moins de 12,5 m;

| 2. | conçus ou ‘pouvant être modifiés’ pour fonctionner à des profondeurs de plus de 35 m;


  Note technique:


  Les termes ‘pouvant être modifiés’ aux alinéas 6A001.a.2.b.1. et 6A001.a.2.b.2. signifient qu’il existe des moyens de modifier le câblage ou les interconnexions afin de modifier l’espacement d’un groupe d’hydrophones ou les limites de profondeur de fonctionnement. câblage de rechange représentant plus de 10 % du nombre de câbles, des blocs d’ajustement d’espacement de groupes d’hydrophones ou des dispositifs internes de limitation de profondeur qui sont ajustables ou qui contrôlent plus d’un groupe d’hydrophones. |
| --- | --- |

2.

conçus ou ‘pouvant être modifiés’ pour fonctionner à des profondeurs de plus de 35 m;

Note technique:

Les termes ‘pouvant être modifiés’ aux alinéas 6A001.a.2.b.1. et 6A001.a.2.b.2. signifient qu’il existe des moyens de modifier le câblage ou les interconnexions afin de modifier l’espacement d’un groupe d’hydrophones ou les limites de profondeur de fonctionnement. câblage de rechange représentant plus de 10 % du nombre de câbles, des blocs d’ajustement d’espacement de groupes d’hydrophones ou des dispositifs internes de limitation de profondeur qui sont ajustables ou qui contrôlent plus d’un groupe d’hydrophones.

| 3. | capteurs de cap visés à l’alinéa 6A001.a.2.d.; |
| --- | --- |

3.

capteurs de cap visés à l’alinéa 6A001.a.2.d.;

| 4. | chemises de batteries renforcées longitudinalement; |
| --- | --- |

4.

chemises de batteries renforcées longitudinalement;

| 5. | diamètre de la batterie assemblée inférieur à 40 mm; |
| --- | --- |

5.

diamètre de la batterie assemblée inférieur à 40 mm;

| 6. | non utilisé; |
| --- | --- |

6.

non utilisé;

| 7. | caractéristiques d’hydrophones visées à l’alinéa 6A001.a.2.a.; ou |
| --- | --- |

7.

caractéristiques d’hydrophones visées à l’alinéa 6A001.a.2.a.; ou

| 8. | capteurs d’hydrophone avec accéléromètre visés à l’alinéa 6A001.a.2.g.; |
| --- | --- |

8.

capteurs d’hydrophone avec accéléromètre visés à l’alinéa 6A001.a.2.g.;

| c. | équipement de traitement de signaux spécialement conçu pour les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus; |
| --- | --- |

c.

équipement de traitement de signaux spécialement conçu pour les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;

| d. | capteurs de cap présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une précision meilleure que ± 0,5 °; et |
| --- | --- | --- |

d.

capteurs de cap présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une précision meilleure que ± 0,5 °; et

| 2. | conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m; |
| --- | --- |

2.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m;

| e. | batteries d’hydrophones sous-marines posées au fond ou suspendues, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | comportant des hydrophones visés à l’alinéa 6A001.a.2.a.; |
| --- | --- | --- |

e.

batteries d’hydrophones sous-marines posées au fond ou suspendues, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

comportant des hydrophones visés à l’alinéa 6A001.a.2.a.;

| 2. | comportant des signaux de groupes d’hydrophones multiplexés présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m; et |
| --- | --- | --- |

2.

comportant des signaux de groupes d’hydrophones multiplexés présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m; et

| b. | pouvant être remplacés en cours de fonctionnement par des batteries d’hydrophones acoustiques remorqués; ou |
| --- | --- |

b.

pouvant être remplacés en cours de fonctionnement par des batteries d’hydrophones acoustiques remorqués; ou

| 3. | comportant des capteurs d’hydrophone avec accéléromètre visés à l’alinéa 6A001.a.2.g.; |
| --- | --- |

3.

comportant des capteurs d’hydrophone avec accéléromètre visés à l’alinéa 6A001.a.2.g.;

| f. | équipement de traitement spécialement conçu pour les systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus; |
| --- | --- |

f.

équipement de traitement spécialement conçu pour les systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus ayant une «programmabilité accessible à l’utilisateur» et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;

| g. | capteurs d’hydrophone avec accéléromètre présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | comportant trois accéléromètres disposés le long de trois axes distincts; |
| --- | --- | --- |

g.

capteurs d’hydrophone avec accéléromètre présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

comportant trois accéléromètres disposés le long de trois axes distincts;

| 2. | ayant une ‘sensibilité d’accélération’ générale supérieure à 48 dB (référence de 1 000 mV RMS pour 1 g); |
| --- | --- |

2.

ayant une ‘sensibilité d’accélération’ générale supérieure à 48 dB (référence de 1 000 mV RMS pour 1 g);

| 3. | conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 mètres; et |
| --- | --- |

3.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 mètres; et

| 4. | ayant une fréquence de fonctionnement inférieure à 20 kHz. |
| --- | --- |

4.

ayant une fréquence de fonctionnement inférieure à 20 kHz.

| Note: | L’alinéa 6A001.a.2.g. ne vise pas les capteurs de vitesse particulaire ou les géophones. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Les capteurs d’hydrophone avec accéléromètre sont également connus sous le nom de capteurs hydroacoustiques. |
| --- | --- |

1.

Les capteurs d’hydrophone avec accéléromètre sont également connus sous le nom de capteurs hydroacoustiques.

| 2. | La ‘sensibilité d’accélération’ correspond à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l’hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique d’ondes planes ayant une pression efficace de 1 g (9,81 m/s2). |
| --- | --- |

2.

La ‘sensibilité d’accélération’ correspond à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l’hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique d’ondes planes ayant une pression efficace de 1 g (9,81 m/s2).

| Note: | L’alinéa 6A001.a.2 vise également les équipements de réception, reliés ou non, en fonctionnement normal, à un équipement actif séparé, et leurs composants spécialement conçus. |
| --- | --- |

Note:

| b. | équipements d’acquisition sonar traitant la vitesse par corrélation ou par effet Doppler, conçus pour la détermination de la vitesse horizontale du porteur de l’équipement par rapport au fond, comme suit:






  1. | équipements d’acquisition sonar traitant la vitesse par corrélation présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | conçus pour fonctionner à des distances supérieures à 500 m entre le porteur de l’équipement et le fond de la mer; ou |
| --- | --- | --- | --- |

b.

équipements d’acquisition sonar traitant la vitesse par corrélation ou par effet Doppler, conçus pour la détermination de la vitesse horizontale du porteur de l’équipement par rapport au fond, comme suit:

1.

équipements d’acquisition sonar traitant la vitesse par corrélation présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour fonctionner à des distances supérieures à 500 m entre le porteur de l’équipement et le fond de la mer; ou

| b. | ayant une exactitude de vitesse meilleure que 1 %; |
| --- | --- |

b.

ayant une exactitude de vitesse meilleure que 1 %;

| 2. | équipements d’acquisition sonar traitant la vitesse par effet Doppler ayant une exactitude de vitesse meilleure que 1 %; |
| --- | --- |

2.

équipements d’acquisition sonar traitant la vitesse par effet Doppler ayant une exactitude de vitesse meilleure que 1 %;

| Note 1: | L’alinéa 6A001.b. ne vise pas les écho-sondeurs limités:







  a. | à la mesure de la profondeur d’eau; |
| --- | --- | --- |

Note 1:

a.

à la mesure de la profondeur d’eau;

| b. | à la mesure de la distance d’objets immergés ou enterrés; ou |
| --- | --- |

b.

à la mesure de la distance d’objets immergés ou enterrés; ou

| c. | à la détection de bancs de poissons. |
| --- | --- |

c.

à la détection de bancs de poissons.

| Note 2: | L’alinéa 6A001.b. ne vise pas les équipements de commande spécialement conçus pour être installés sur des navires de surface. |
| --- | --- |

Note 2:

| c. | non utilisé. |
| --- | --- |

c.

non utilisé.

6A002Capteurs optiques ou leurs équipements et composants, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6A102. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | détecteurs optiques, comme suit:






  1. | détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial», comme suit:








  Note
  : | Aux fins de l’alinéa 6A002.a.1, les détecteurs semi-conducteurs incluent les «matrices plan focal». |
| --- | --- | --- | --- |

a.

détecteurs optiques, comme suit:

1.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial», comme suit:

Note
  :

| a. | détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial», présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 300 nm; et |
| --- | --- | --- |

a.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 300 nm; et

| 2. | réponse de moins de 0,1 % par rapport à la réponse de crête pour les longueurs d’onde de plus de 400 nm; |
| --- | --- |

2.

réponse de moins de 0,1 % par rapport à la réponse de crête pour les longueurs d’onde de plus de 400 nm;

| b. | détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial», présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et |
| --- | --- | --- |

b.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et

| 2. | «constante de temps» de réponse de 95 ns ou moins; |
| --- | --- |

2.

«constante de temps» de réponse de 95 ns ou moins;

| c. | détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial» ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm; |
| --- | --- |

c.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l’usage spatial» ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

| d. | «matrices plan focal»«qualifiées pour l’usage spatial» ayant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm; |
| --- | --- |

d.

«matrices plan focal»«qualifiées pour l’usage spatial» ayant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm;

| 2. | tubes intensificateurs d’image et leurs composants spécialement conçus, comme suit:








  Note
  : | L’alinéa 6A002.a.2. ne vise pas les tubes multiplicateurs de photoélectrons sans image ayant un dispositif de détection d’électrons dans le vide spatial, uniquement limités à l’un des éléments suivants:







  a. | une anode métallique unique; ou |
| --- | --- | --- | --- |

2.

tubes intensificateurs d’image et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

Note
  :

a.

une anode métallique unique; ou

| b. | des anodes métalliques avec un espacement centre à centre supérieur à 500 μm. |
| --- | --- |

b.

des anodes métalliques avec un espacement centre à centre supérieur à 500 μm.

Note technique:

La ‘multiplication de charge’ est une forme d’amplification électronique de l’image et est définie comme étant la génération de porteurs de charge à la suite d’un processus de gain d’électrons par ionisation par impact. Les capteurs de ‘multiplication de charge’ peuvent prendre la forme d’un tube intensificateur d’images, d’un détecteur à semi-conducteurs ou d’une «matrice plan focal».

| a. | tubes intensificateurs d’image présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1 050 nm; |
| --- | --- | --- |

a.

tubes intensificateurs d’image présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1 050 nm;

| 2. | amplification électronique de l’image employant l’un des éléments suivants:






  a. | «matrices plan focal»«qualifiées pour l’usage spatial» ayant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm; |
| --- | --- | --- |

2.

amplification électronique de l’image employant l’un des éléments suivants:

a.

«matrices plan focal»«qualifiées pour l’usage spatial» ayant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm;

| b. | un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une ‘multiplication de charge’ autrement que par une plaque à microcanaux; et |
| --- | --- |

b.

un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une ‘multiplication de charge’ autrement que par une plaque à microcanaux; et

| 3. | une des photocathodes suivantes:






  a. | photocathodes multialcalines (par exemple S-20 et S-25) ayant une sensibilité lumineuse excédant 350 μΑ/lm; |
| --- | --- | --- |

3.

une des photocathodes suivantes:

a.

photocathodes multialcalines (par exemple S-20 et S-25) ayant une sensibilité lumineuse excédant 350 μΑ/lm;

| b. | photocathodes à l’arséniure de gallium (GaAs) ou à l’arséniure de gallium-indium (GaInAs); ou |
| --- | --- |

b.

photocathodes à l’arséniure de gallium (GaAs) ou à l’arséniure de gallium-indium (GaInAs); ou

| c. | autres photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale supérieure à 10 mA/W; |
| --- | --- |

c.

autres photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale supérieure à 10 mA/W;

| b. | tubes intensificateurs d’image présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 1 050 nm mais ne dépassant pas 1 800 nm; |
| --- | --- | --- |

b.

tubes intensificateurs d’image présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 1 050 nm mais ne dépassant pas 1 800 nm;

| 2. | amplification électronique de l’image employant l’un des éléments suivants:






  a. | une plaque à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; ou |
| --- | --- | --- |

2.

amplification électronique de l’image employant l’un des éléments suivants:

a.

une plaque à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; ou

| b. | un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une ‘multiplication de charge’ autrement que par une plaque à microcanaux; et |
| --- | --- |

b.

un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une ‘multiplication de charge’ autrement que par une plaque à microcanaux; et

| 3. | des photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale supérieure à 15 mA/W; |
| --- | --- |

3.

des photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale supérieure à 15 mA/W;

| c. | composants spécialement conçus, comme suit:






  1. | plaques à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; |
| --- | --- | --- |

c.

composants spécialement conçus, comme suit:

1.

plaques à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins;

| 2. | un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une ‘multiplication de charge’ autrement que par une plaque à microcanaux; |
| --- | --- |

2.

un dispositif de détection d’électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une ‘multiplication de charge’ autrement que par une plaque à microcanaux;

| 3. | des photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés; |
| --- | --- |

3.

des photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés;

| Note: | L’alinéa 6A002.a.2.c.3. ne vise pas les photocathodes à semi-conducteurs composés conçus pour atteindre une «sensibilité d’énergie radiante» maximale:







  a. | de 10 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde dépassant 400 nm, mais ne dépassant pas 1 050 nm; ou |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

de 10 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde dépassant 400 nm, mais ne dépassant pas 1 050 nm; ou

| b. | de 15 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde dépassant 1 050 nm, mais ne dépassant pas 1 800 nm. |
| --- | --- |

b.

de 15 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde dépassant 1 050 nm, mais ne dépassant pas 1 800 nm.

| 3. | «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial», comme suit:








  N.B.: | Les «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» à ‘microbolomètre’ ne sont visées qu’à l’alinéa 6A002.a.3.f. |
| --- | --- | --- |

3.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial», comme suit:

N.B.:

Note technique:

Les groupes de détecteurs à éléments multiples linéaires ou mosaïque sont appelés «matrices plan focal».

| Note 1: | L’alinéa 6A002.a.3. comprend les réseaux photoconducteurs et les réseaux photovoltaïques. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 6A002.a.3. ne vise pas:







  a. | les cellules photoconductrices encapsulées à plusieurs éléments (pas plus de 16 éléments) utilisant soit du sulfure de plomb soit du séléniure de plomb; |
| --- | --- | --- |

Note 2:

a.

les cellules photoconductrices encapsulées à plusieurs éléments (pas plus de 16 éléments) utilisant soit du sulfure de plomb soit du séléniure de plomb;

| b. | les détecteurs pyroélectriques, utilisant un des matériaux ci-après:








  1. | sulfate de triglycine et variantes; |
| --- | --- | --- |

b.

les détecteurs pyroélectriques, utilisant un des matériaux ci-après:

1.

sulfate de triglycine et variantes;

| 2. | titanate de zirconium-lanthane-plomb et variantes; |
| --- | --- |

2.

titanate de zirconium-lanthane-plomb et variantes;

| 3. | tantalate de lithium; |
| --- | --- |

3.

tantalate de lithium;

| 4. | fluorure de polyvinylidène et variantes; ou |
| --- | --- |

4.

fluorure de polyvinylidène et variantes; ou

| 5. | niobate de strontium-baryum et variantes; |
| --- | --- |

5.

niobate de strontium-baryum et variantes;

| c. | les «matrices plan focal» spécialement conçues ou modifiées pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et limitées par la conception à une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de 10 mA/W ou moins pour les longueurs d’onde de plus de 760 nm, présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | comportant un mécanisme de limite de la réponse conçu pour ne pas être supprimé ou modifié; et |
| --- | --- | --- |

c.

les «matrices plan focal» spécialement conçues ou modifiées pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et limitées par la conception à une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de 10 mA/W ou moins pour les longueurs d’onde de plus de 760 nm, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

comportant un mécanisme de limite de la réponse conçu pour ne pas être supprimé ou modifié; et

| 2. | une des caractéristiques suivantes:








  a. | le mécanisme de limite de la réponse est intégré à l’élément détecteur ou est combiné à celui-ci; ou |
| --- | --- | --- |

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

le mécanisme de limite de la réponse est intégré à l’élément détecteur ou est combiné à celui-ci; ou

| b. | la «matrice plan focal» ne fonctionne que si le mécanisme de limite de la réponse est en place. |
| --- | --- |

b.

la «matrice plan focal» ne fonctionne que si le mécanisme de limite de la réponse est en place.

Note technique:

Un mécanisme de limite de la réponse intégré à l’élément détecteur est conçu pour ne pas être supprimé ou modifié sans rendre le détecteur inapte au fonctionnement.

Note technique:

La ‘multiplication de charge’ est une forme d’amplification électronique de l’image et est définie comme étant la génération de porteurs de charge à la suite d’un processus de gain d’électrons par ionisation par impact. Les capteurs de ‘multiplication de charge’ peuvent prendre la forme d’un tube intensificateur d’images, d’un détecteur à semi-conducteurs ou d’une «matrice plan focal».

| a. | «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 050 nm; et |
| --- | --- | --- |

a.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 050 nm; et

| 2. | une des caractéristiques suivantes:






  a. | une «constante de temps» de réponse de moins de 0,5 ns; ou |
| --- | --- | --- |

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

une «constante de temps» de réponse de moins de 0,5 ns; ou

| b. | spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W; |
| --- | --- |

b.

spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W;

| b. | «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 050 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et |
| --- | --- | --- |

b.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 050 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et

| 2. | une des caractéristiques suivantes:






  a. | «constante de temps» de réponse de 95 ns ou moins; ou |
| --- | --- | --- |

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

«constante de temps» de réponse de 95 ns ou moins; ou

| b. | spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W; |
| --- | --- |

b.

spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W;

| c. | «matrices plan focal» non linéaires (à deux dimensions) non «qualifiées pour l’usage spatial» comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;








  N.B.
  : | Les «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» à ‘microbolomètre’ à base de silicium ou d’un autre matériau ne sont visées qu’à l’alinéa 6A002.a.3.f. |
| --- | --- | --- |

c.

«matrices plan focal» non linéaires (à deux dimensions) non «qualifiées pour l’usage spatial» comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

N.B.
  :

| d. | «matrices plan focal» linéaires (à une dimension) non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 3 000 nm; et |
| --- | --- | --- |

d.

«matrices plan focal» linéaires (à une dimension) non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 3 000 nm; et

| 2. | une des caractéristiques suivantes:






  a. | un ratio entre la dimension du ‘sens de balayage’ de l’élément détecteur et la dimension du ‘sens de balayage transversal’ de l’élément détecteur inférieur à 3,8; ou |
| --- | --- | --- |

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

un ratio entre la dimension du ‘sens de balayage’ de l’élément détecteur et la dimension du ‘sens de balayage transversal’ de l’élément détecteur inférieur à 3,8; ou

| b. | un traitement du signal dans les éléments du capteur; |
| --- | --- |

b.

un traitement du signal dans les éléments du capteur;

| Note: | L’alinéa 6A002.a.3.d. ne vise pas les «matrices plan focal» (ne dépassant pas 32 éléments) comportant des éléments détecteurs limités uniquement à du germanium. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 6A002.a.3.d., le ‘sens de balayage transversal’ est défini comme l’axe parallèle au réseau linéaire des éléments détecteurs et le ‘sens de balayage’ est défini comme l’axe perpendiculaire au réseau linéaire des éléments détecteurs.

| e. | «matrices plan focal» linéaires (à une dimension) non «qualifiées pour l’usage spatial» comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 30 000 nm; |
| --- | --- |

e.

«matrices plan focal» linéaires (à une dimension) non «qualifiées pour l’usage spatial» comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

| f. | «matrices plan focal» à infrarouges non linéaires (à deux dimensions) non «qualifiées pour l’usage spatial» à base d’un matériau à ‘microbolomètre’ comportant des éléments individuels dont la réponse sans filtrage se situe dans la gamme de longueurs d’onde égale ou supérieure à 8 000 nm mais non supérieure à 14 000 nm;


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 6A002.a.3.f., on entend par ‘microbolomètre’ un capteur d’imagerie thermique qui, du fait d’un changement de température dans le capteur dû à l’absorption de rayons infrarouges, est utilisé pour générer un signal utilisable quel qu’il soit. |
| --- | --- |

f.

«matrices plan focal» à infrarouges non linéaires (à deux dimensions) non «qualifiées pour l’usage spatial» à base d’un matériau à ‘microbolomètre’ comportant des éléments individuels dont la réponse sans filtrage se situe dans la gamme de longueurs d’onde égale ou supérieure à 8 000 nm mais non supérieure à 14 000 nm;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 6A002.a.3.f., on entend par ‘microbolomètre’ un capteur d’imagerie thermique qui, du fait d’un changement de température dans le capteur dû à l’absorption de rayons infrarouges, est utilisé pour générer un signal utilisable quel qu’il soit.

| g. | «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 900 nm; |
| --- | --- | --- |

g.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 900 nm;

| 2. | spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W pour des longueurs d’onde dépassant 760 nm; et |
| --- | --- |

2.

spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’ et ayant une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W pour des longueurs d’onde dépassant 760 nm; et

| 3. | comportant plus de 32 éléments; |
| --- | --- |

3.

comportant plus de 32 éléments;

| b. | «capteurs d’imagerie monospectraux» et «capteurs d’imagerie multispectraux», conçus à des fins de télédétection, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | champ de vision instantané de moins de 200 μrad (microradians); ou |
| --- | --- | --- |

b.

«capteurs d’imagerie monospectraux» et «capteurs d’imagerie multispectraux», conçus à des fins de télédétection, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

champ de vision instantané de moins de 200 μrad (microradians); ou

| 2. | prévus pour fonctionner dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | fournissant une sortie de données d’imagerie en format numérique; et |
| --- | --- | --- |

2.

prévus pour fonctionner dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

fournissant une sortie de données d’imagerie en format numérique; et

| b. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «qualifiés pour l’usage spatial»; ou |
| --- | --- | --- |

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«qualifiés pour l’usage spatial»; ou

| 2. | conçus pour l’usage aéronautique embarqué et utilisant des détecteurs autres qu’au silicium et ayant un champ de vision instantané de moins de 2,5 mrad (milliradians); |
| --- | --- |

2.

conçus pour l’usage aéronautique embarqué et utilisant des détecteurs autres qu’au silicium et ayant un champ de vision instantané de moins de 2,5 mrad (milliradians);

| Note: | L’alinéa 6A002.b.1. ne vise pas les «capteurs d’imagerie monospectraux» dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 300 nm mais non supérieure à 900 nm et qui ne comportent que l’un des détecteurs non «qualifiés pour l’usage spatial» ou «matrices plan focal» non «qualifiées pour l’usage spatial» suivants:







  1. | dispositifs à couplage de charge (CCD) non conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’; ou |
| --- | --- | --- |

Note:

1.

dispositifs à couplage de charge (CCD) non conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’; ou

| 2. | dispositifs semi-conducteurs à oxyde de métal complémentaire (CMOS) non conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’. |
| --- | --- |

2.

dispositifs semi-conducteurs à oxyde de métal complémentaire (CMOS) non conçus ou modifiés pour obtenir une ‘multiplication de charge’.

| c. | matériels d’imagerie à ‘vision directe’ comportant l’un des éléments suivants:






  1. | des tubes intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a. ou à l’alinéa 6A002.a.2.b.; |
| --- | --- | --- |

c.

matériels d’imagerie à ‘vision directe’ comportant l’un des éléments suivants:

1.

des tubes intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a. ou à l’alinéa 6A002.a.2.b.;

| 2. | des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3; ou |
| --- | --- |

2.

des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3; ou

| 3. | des détecteurs à semi-conducteurs visés à l’alinéa 6A002.a.1.; |
| --- | --- |

3.

des détecteurs à semi-conducteurs visés à l’alinéa 6A002.a.1.;

Note technique:

Les termes ‘vision directe’ se réfèrent à un matériel d’imagerie qui présente à un observateur humain une image visible sans la convertir en un signal électronique pour affichage sur écran de télévision et qui ne peut enregistrer ou emmagasiner l’image par des moyens photographiques, électroniques ou autres.

| Note: | L’alinéa 6A002.c. ne vise pas les équipements suivants, lorsqu’ils contiennent des photocathodes autres qu’à l’arséniure de gallium (AsGa) ou à l’arséniure de gallium-indium (AsInGa):







  a. | systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l’industrie; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l’industrie;

| b. | équipements médicaux; |
| --- | --- |

b.

équipements médicaux;

| c. | équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux; |
| --- | --- |

c.

équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux;

| d. | détecteurs de flamme pour fours industriels; |
| --- | --- |

d.

détecteurs de flamme pour fours industriels;

| e. | équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire. |
| --- | --- |

e.

équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire.

| d. | composants spéciaux pour capteurs optiques, comme suit:






  1. | systèmes de refroidissement cryogéniques «qualifiés pour l’usage spatial»; |
| --- | --- | --- |

d.

composants spéciaux pour capteurs optiques, comme suit:

1.

systèmes de refroidissement cryogéniques «qualifiés pour l’usage spatial»;

| 2. | systèmes de refroidissement cryogéniques non «qualifiés pour l’usage spatial» ayant une température de la source de refroidissement inférieure à 218 K (-55 °C), comme suit:






  a. | à cycle fermé et ayant une valeur spécifiée du temps moyen (observé) jusqu’à défaillance (MTTF) ou du temps moyen de bon fonctionnement (MTBF) dépassant 2 500 heures; |
| --- | --- | --- |

2.

systèmes de refroidissement cryogéniques non «qualifiés pour l’usage spatial» ayant une température de la source de refroidissement inférieure à 218 K (-55 °C), comme suit:

a.

à cycle fermé et ayant une valeur spécifiée du temps moyen (observé) jusqu’à défaillance (MTTF) ou du temps moyen de bon fonctionnement (MTBF) dépassant 2 500 heures;

| b. | mini-refroidisseurs Joule-Thomson à autorégulation à diamètres extérieurs d’alésage de moins de 8 mm; |
| --- | --- |

b.

mini-refroidisseurs Joule-Thomson à autorégulation à diamètres extérieurs d’alésage de moins de 8 mm;

| 3. | fibres de détection optiques spécialement fabriquées dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, électromagnétiques ou aux radiations nucléaires;








  Note: | L’alinéa 6A002.d.3. ne vise pas les fibres de détection optiques spécialement conçues des fins de détection lors des forages. |
| --- | --- | --- |

3.

fibres de détection optiques spécialement fabriquées dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, électromagnétiques ou aux radiations nucléaires;

Note:

| e. | non utilisé. |
| --- | --- |

e.

non utilisé.

6A003Appareils de prises de vues, systèmes ou équipements et leurs composants, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6A203 |
| --- | --- |

N.B.:

| N.B.: | Pour les caméras de télévision et les appareils photographiques argentiques conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin, voir 8A002.d.1. et 8A002.e. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | Appareils de prises de vues d’instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit:








  Note: | Les appareils de prises de vue d’instrumentation visés aux alinéas 6A003.a.3. à 6A003.a.5. et munis de structures modulaires doivent être évalués à leur capacité maximale à l’aide de modules d’extension existants d’après les spécifications fournies par le fabricant de l’appareil. |
| --- | --- | --- |

a.

Appareils de prises de vues d’instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

Note:

| 1. | caméras à vitesse élevée utilisant tout format de film, du 8 mm au 16 mm inclus, dans lesquelles le film avance de façon continue pendant toute la période d’enregistrement, et qui sont capables d’enregistrer à des cadences de plus de 13 150 images par seconde;








  Note: | L’alinéa 6A003.a.1. ne vise pas les caméras destinées à des fins civiles. |
| --- | --- | --- |

1.

caméras à vitesse élevée utilisant tout format de film, du 8 mm au 16 mm inclus, dans lesquelles le film avance de façon continue pendant toute la période d’enregistrement, et qui sont capables d’enregistrer à des cadences de plus de 13 150 images par seconde;

Note:

| 2. | appareils de prises de vues mécaniques à vitesse élevée dans lesquels le film ne se déplace pas et qui sont capables d’enregistrer à des vitesses de plus de 1 million d’images par seconde pour la hauteur totale de cadrage de film 35 mm ou à des vitesses proportionnellement plus élevées pour des hauteurs de cadrage inférieures ou à des vitesses proportionnellement plus basses pour des hauteurs de cadrage supérieures; |
| --- | --- |

2.

appareils de prises de vues mécaniques à vitesse élevée dans lesquels le film ne se déplace pas et qui sont capables d’enregistrer à des vitesses de plus de 1 million d’images par seconde pour la hauteur totale de cadrage de film 35 mm ou à des vitesses proportionnellement plus élevées pour des hauteurs de cadrage inférieures ou à des vitesses proportionnellement plus basses pour des hauteurs de cadrage supérieures;

| 3. | appareils de prises de vues à balayage, mécaniques ou électroniques, comme suit:






  a. | appareils de prises de vues à balayage mécaniques ayant une vitesse d’enregistrement de plus de 10 mm/μs; |
| --- | --- | --- |

3.

appareils de prises de vues à balayage, mécaniques ou électroniques, comme suit:

a.

appareils de prises de vues à balayage mécaniques ayant une vitesse d’enregistrement de plus de 10 mm/μs;

| b. | appareils de prises de vues à balayage électroniques ayant une résolution temporelle meilleure que 50 ns; |
| --- | --- |

b.

appareils de prises de vues à balayage électroniques ayant une résolution temporelle meilleure que 50 ns;

| 4. | caméras électroniques à image intégrale ayant une vitesse de plus de 1 million d’images par seconde; |
| --- | --- |

4.

caméras électroniques à image intégrale ayant une vitesse de plus de 1 million d’images par seconde;

| 5. | caméras électroniques présentant les deux caractéristiques suivantes:






  a. | vitesse d’obturation électronique (capacité de suppression de faisceau) de moins de 1 μs par image complète; et |
| --- | --- | --- |

5.

caméras électroniques présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

vitesse d’obturation électronique (capacité de suppression de faisceau) de moins de 1 μs par image complète; et

| b. | temps de lecture permettant une cadence de plus de 125 images complètes par seconde; |
| --- | --- |

b.

temps de lecture permettant une cadence de plus de 125 images complètes par seconde;

| 6. | modules d’extension présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | spécialement conçus pour des appareils de prises de vues d’instrumentation à structure modulaire qui sont visés à l’alinéa 6A003.a.; et |
| --- | --- | --- |

6.

modules d’extension présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

spécialement conçus pour des appareils de prises de vues d’instrumentation à structure modulaire qui sont visés à l’alinéa 6A003.a.; et

| b. | permettant à ces appareils de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A003.a.3., 6A003.a.4. ou 6A003.a.5., d’après les spécifications fournies par le fabricant; |
| --- | --- |

b.

permettant à ces appareils de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A003.a.3., 6A003.a.4. ou 6A003.a.5., d’après les spécifications fournies par le fabricant;

| b. | caméras d’imagerie, comme suit:








  Note: | L’alinéa 6A003.b. ne vise pas les caméras de télévision et les caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion. |
| --- | --- | --- |

b.

caméras d’imagerie, comme suit:

Note:

| 1. | caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 30 000 nm présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | plus de 4 × 106«pixels actifs» par matrice sensible pour les caméras monochromes (noir et blanc); |
| --- | --- | --- | --- |

1.

caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 30 000 nm présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

plus de 4 × 106«pixels actifs» par matrice sensible pour les caméras monochromes (noir et blanc);

| 2. | plus de 4 × 106«pixels actifs» par matrice sensible pour les caméras couleurs comportant trois éléments de surface sensible; ou |
| --- | --- |

2.

plus de 4 × 106«pixels actifs» par matrice sensible pour les caméras couleurs comportant trois éléments de surface sensible; ou

| 3. | plus de 12 × 106«pixels actifs» pour les caméras couleurs comportant un élément de surface sensible; et |
| --- | --- |

3.

plus de 12 × 106«pixels actifs» pour les caméras couleurs comportant un élément de surface sensible; et

| b. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | miroirs optiques visés à l’alinéa 6A004.a.; |
| --- | --- | --- |

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

miroirs optiques visés à l’alinéa 6A004.a.;

| 2. | équipements pour miroirs optiques visés à l’alinéa 6A004.d.; ou |
| --- | --- |

2.

équipements pour miroirs optiques visés à l’alinéa 6A004.d.; ou

| 3. | capacité d’annoter les ‘données de poursuite de caméras’ générées en interne; |
| --- | --- |

3.

capacité d’annoter les ‘données de poursuite de caméras’ générées en interne;

Note technique
  :

| 1. | Aux fins du présent alinéa, les caméras vidéo numériques doivent être évaluées d’après le nombre maximum de «pixels actifs» utilisés pour la capture d’images mobiles. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins du présent alinéa, on entend par ‘données de poursuite de la caméra’ les informations nécessaires pour définir l’orientation de la ligne de visée de la caméra par rapport à la Terre. Cela inclut: 1) l’angle horizontal de la ligne de visée de la caméra par rapport à la direction du champ magnétique de la Terre; 2) l’angle vertical entre la ligne de visée de la caméra et l’horizon de la Terre. |
| --- | --- |

2.

| 2. | caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm, mais non supérieure à 30 000 nm; |
| --- | --- | --- |

2.

caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm, mais non supérieure à 30 000 nm;

| b. | réseaux de détecteurs linéaires de plus de 8 192 éléments par réseau; et |
| --- | --- |

b.

réseaux de détecteurs linéaires de plus de 8 192 éléments par réseau; et

| c. | balayage mécanique dans une direction; |
| --- | --- |

c.

balayage mécanique dans une direction;

| Note: | L’alinéa 6A003.b.2 ne vise pas les caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage spécialement conçus pour l’une des utilisations suivantes:







  a. | photocopieuses industrielles ou civiles; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

photocopieuses industrielles ou civiles;

| b. | scanners spécialement conçus pour des applications civiles, fixes, à faible distance (par exemple reproduction d’images ou de caractères figurant dans des documents, œuvres d’art ou photographies); ou |
| --- | --- |

b.

scanners spécialement conçus pour des applications civiles, fixes, à faible distance (par exemple reproduction d’images ou de caractères figurant dans des documents, œuvres d’art ou photographies); ou

| c. | équipements médicaux. |
| --- | --- |

c.

équipements médicaux.

| 3. | caméras utilisant des intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a. ou à l’alinéa 6A002.a.2.b.; |
| --- | --- |

3.

caméras utilisant des intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a. ou à l’alinéa 6A002.a.2.b.;

| 4. | caméras d’imagerie comportant des «matrices plan focal» présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | comportant des «matrices plan focal» visées aux alinéas 6A002.a.3.a. à 6.A002.a.3.e.; |
| --- | --- | --- |

4.

caméras d’imagerie comportant des «matrices plan focal» présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

comportant des «matrices plan focal» visées aux alinéas 6A002.a.3.a. à 6.A002.a.3.e.;

| b. | comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.f.; ou |
| --- | --- |

b.

comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.f.; ou

| c. | comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.g.; |
| --- | --- |

c.

comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.g.;

| Note 1: | Les caméras d’imagerie visées à l’alinéa 6A003.b.4. comprennent des «matrices plan focal» combinées avec suffisamment d’électronique de «traitement de signal», en plus du circuit intégré de lecture, pour permettre au minimum la sortie d’un signal analogique ou numérique une fois le dispositif sous tension. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2
  : | L’alinéa 6A003.b.4.a. ne vise pas les caméras de contrôle comportant des «matrices plan focal» linéaires à 12 éléments ou moins, n’utilisant pas le retard temporel et l’intégration à l’intérieur de l’élément, conçues pour l’un des usages suivants:







  a. | systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l’industrie; |
| --- | --- | --- |

Note 2
  :

a.

systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l’industrie;

| b. | équipements industriels utilisés pour l’inspection ou le contrôle des flux de chaleur dans les constructions, les équipements et les procédés industriels; |
| --- | --- |

b.

équipements industriels utilisés pour l’inspection ou le contrôle des flux de chaleur dans les constructions, les équipements et les procédés industriels;

| c. | équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux; |
| --- | --- |

c.

équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux;

| d. | équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire; ou |
| --- | --- |

d.

équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire; ou

| e. | équipements médicaux. |
| --- | --- |

e.

équipements médicaux.

| Note 3
  : | L’alinéa 6A003.b.4.b. ne vise pas les caméras d’imagerie présentant l’une des caractéristiques suivantes:







  a. | une cadence maximale égale ou inférieure à 9 Hz; |
| --- | --- | --- |

Note 3
  :

a.

une cadence maximale égale ou inférieure à 9 Hz;

| b. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | ayant un ‘champ de vision instantané’ (IFOV) horizontal ou vertical minimum d’au moins 10 mrad/pixel (milliradians/pixel); |
| --- | --- | --- |

b.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

ayant un ‘champ de vision instantané’ (IFOV) horizontal ou vertical minimum d’au moins 10 mrad/pixel (milliradians/pixel);

| 2. | incorporant une lentille à longueur focale fixe non conçue pour être retirée; |
| --- | --- |

2.

incorporant une lentille à longueur focale fixe non conçue pour être retirée;

| 3. | n’incorporant pas d’affichage «vision directe»; et |
| --- | --- |

3.

n’incorporant pas d’affichage «vision directe»; et

| 4. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  a. | pas de possibilité d’obtenir une image visionnable du champ de vision détecté; ou |
| --- | --- | --- |

4.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

pas de possibilité d’obtenir une image visionnable du champ de vision détecté; ou

| b. | conçues pour un seul type d’application et pour ne pas être modifiables par l’utilisateur; ou |
| --- | --- |

b.

conçues pour un seul type d’application et pour ne pas être modifiables par l’utilisateur; ou

| c. | spécialement conçues pour être installées dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs, comme suit:








  1. | l’installation et la configuration de la caméra dans le véhicule servent uniquement à aider le conducteur à utiliser le véhicule en toute sécurité; |
| --- | --- | --- |

c.

spécialement conçues pour être installées dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs, comme suit:

1.

l’installation et la configuration de la caméra dans le véhicule servent uniquement à aider le conducteur à utiliser le véhicule en toute sécurité;

| 2. | la caméra ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:








  a. | le véhicule terrestre civil de moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule) destiné au transport de voyageurs pour lequel elle était prévue; ou |
| --- | --- | --- |

2.

la caméra ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:

a.

le véhicule terrestre civil de moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule) destiné au transport de voyageurs pour lequel elle était prévue; ou

| b. | une installation d’essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et |
| --- | --- |

b.

une installation d’essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et

| 3. | un mécanisme actif empêche la caméra de fonctionner lorsqu’elle est retirée du véhicule pour lequel elle était prévue. |
| --- | --- |

3.

un mécanisme actif empêche la caméra de fonctionner lorsqu’elle est retirée du véhicule pour lequel elle était prévue.

Notes techniques:

| 1. | Le ‘champ de vision instantané (IFOV)’ visé à la note 3.b. de l’alinéa 6A003.b.4. est le chiffre le plus bas de l’ 'IFOV horizontal' ou de l’ 'IFOV vertical'.

  ‘IFOV horizontal’: champ de vision horizontal (FOV)/nombre d’éléments détecteurs horizontaux.


  ‘FOV vertical’: champ de vision vertical (FOV)/nombre d’éléments détecteurs verticaux. |
| --- | --- |

1.

‘IFOV horizontal’: champ de vision horizontal (FOV)/nombre d’éléments détecteurs horizontaux.

‘FOV vertical’: champ de vision vertical (FOV)/nombre d’éléments détecteurs verticaux.

| 2. | La ‘vision directe’ visée à la note 3.b. de l’alinéa 6A003.b.4. renvoie à une caméra d’imagerie fonctionnant dans le spectre infrarouge qui présente à un observateur humain une image visible à l’aide d’un micro-affichage près de l’œil incorporant un mécanisme de protection contre la lumière quel qu’il soit. |
| --- | --- |

2.

| Note 4
  : | L’alinéa 6A003.b.4.c. ne vise pas les caméras d’imagerie présentant l’une des caractéristiques suivantes:







  a. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée en tant que composant intégré dans des systèmes ou des équipements intérieurs et à prises murales, limités par la conception à un seul type d’application, comme suit:








  a. | suivi des procédés industriels, contrôle de la qualité, ou analyse des propriétés des matériaux; |
| --- | --- | --- | --- | --- |

Note 4
  :

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée en tant que composant intégré dans des systèmes ou des équipements intérieurs et à prises murales, limités par la conception à un seul type d’application, comme suit:

a.

suivi des procédés industriels, contrôle de la qualité, ou analyse des propriétés des matériaux;

| b. | équipements de laboratoire spécialement destinés à la recherche scientifique; |
| --- | --- |

b.

équipements de laboratoire spécialement destinés à la recherche scientifique;

| c. | équipements médicaux; |
| --- | --- |

c.

équipements médicaux;

| d. | équipements de détection des fraudes financières; et |
| --- | --- |

d.

équipements de détection des fraudes financières; et

| 2. | ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:








  a. | le ou les systèmes ou équipements auxquels elle était destinée; ou |
| --- | --- | --- |

2.

ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:

a.

le ou les systèmes ou équipements auxquels elle était destinée; ou

| b. | une installation d’essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et |
| --- | --- |

b.

une installation d’essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et

| 3. | un mécanisme actif empêche la caméra de fonctionner lorsqu’elle est retirée du ou des systèmes ou équipements auxquels elle était destinée; |
| --- | --- |

3.

un mécanisme actif empêche la caméra de fonctionner lorsqu’elle est retirée du ou des systèmes ou équipements auxquels elle était destinée;

| b. | lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs ou sur des bacs à passagers et à véhicules, comme suit:








  1. | l’installation et la configuration de la caméra dans le véhicule ou le bac servent uniquement à aider le conducteur ou l’opérateur à utiliser le véhicule ou le bac en toute sécurité; |
| --- | --- | --- |

b.

lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs ou sur des bacs à passagers et à véhicules, comme suit:

1.

l’installation et la configuration de la caméra dans le véhicule ou le bac servent uniquement à aider le conducteur ou l’opérateur à utiliser le véhicule ou le bac en toute sécurité;

| 2. | la caméra ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:








  a. | le véhicule terrestre civil de moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule) destiné au transport de voyageurs pour lequel elle était prévue; |
| --- | --- | --- |

2.

la caméra ne peut fonctionner que lorsqu’elle est installée dans l’un des équipements suivants:

a.

le véhicule terrestre civil de moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule) destiné au transport de voyageurs pour lequel elle était prévue;

| b. | le bac à passagers et à véhicules d’une longueur hors tout d’au moins 65 m pour lequel elle était prévue; ou |
| --- | --- |

b.

le bac à passagers et à véhicules d’une longueur hors tout d’au moins 65 m pour lequel elle était prévue; ou

| c. | une installation d’essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et |
| --- | --- |

c.

une installation d’essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et

| 3. | incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsqu’elle est retirée du véhicule pour lequel elle était prévue; |
| --- | --- |

3.

incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsqu’elle est retirée du véhicule pour lequel elle était prévue;

| c. | la caméra est limitée par la conception à une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de 10 mA/W ou moins pour des longueurs d’onde dépassant 760 nm, et présente toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | comporte un mécanisme de limite de la réponse conçu pour ne pas être supprimé ou modifié; |
| --- | --- | --- |

c.

la caméra est limitée par la conception à une «sensibilité d’énergie radiante» maximale de 10 mA/W ou moins pour des longueurs d’onde dépassant 760 nm, et présente toutes les caractéristiques suivantes:

1.

comporte un mécanisme de limite de la réponse conçu pour ne pas être supprimé ou modifié;

| 2. | incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsque le mécanisme de limite de la réponse est supprimé; et |
| --- | --- |

2.

incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsque le mécanisme de limite de la réponse est supprimé; et

| 3. | n’a pas été spécialement conçue ou modifiée pour l’usage sous-marin; ou |
| --- | --- |

3.

n’a pas été spécialement conçue ou modifiée pour l’usage sous-marin; ou

| d. | la caméra présente toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | n’incorpore pas d’affichage ‘vision directe’ ou d’images électroniques; |
| --- | --- | --- |

d.

la caméra présente toutes les caractéristiques suivantes:

1.

n’incorpore pas d’affichage ‘vision directe’ ou d’images électroniques;

| 2. | pas de possibilité de produire une image visionnable du champ de vision détecté; |
| --- | --- |

2.

pas de possibilité de produire une image visionnable du champ de vision détecté;

| 3. | la «matrice plan focal» ne fonctionne que lorsqu’elle est installée dans la caméra pour laquelle elle était prévue; et |
| --- | --- |

3.

la «matrice plan focal» ne fonctionne que lorsqu’elle est installée dans la caméra pour laquelle elle était prévue; et

| 4. | la «matrice plan focal» incorpore un mécanisme actif qui l’empêche de fonctionner de façon permanente lorsqu’elle est retirée de la caméra pour laquelle elle était prévue. |
| --- | --- |

4.

la «matrice plan focal» incorpore un mécanisme actif qui l’empêche de fonctionner de façon permanente lorsqu’elle est retirée de la caméra pour laquelle elle était prévue.

| 5. | caméras d’imagerie comportant des détecteurs à semi-conducteurs visés à l’alinéa 6A002.a.1. |
| --- | --- |

5.

caméras d’imagerie comportant des détecteurs à semi-conducteurs visés à l’alinéa 6A002.a.1.

6A004Équipements et composants optiques, comme suit:

| a. | miroirs optiques (réflecteurs), comme suit:


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 6A004.a., le seuil d’endommagement provoqué par laser est mesuré conformément à la norme ISO 21254-1:2011.









  N.B.: | En ce qui concerne les miroirs optiques spécialement conçus pour le matériel de lithographie, voir le paragraphe 3B001. |
| --- | --- | --- |

a.

miroirs optiques (réflecteurs), comme suit:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 6A004.a., le seuil d’endommagement provoqué par laser est mesuré conformément à la norme ISO 21254-1:2011.

N.B.:

| 1. | «miroirs déformables» ayant une ouverture optique active supérieure à 10 mm et présentant l’une des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs composants spécialement conçus:






  a. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 750 Hz; et |
| --- | --- | --- | --- |

1.

«miroirs déformables» ayant une ouverture optique active supérieure à 10 mm et présentant l’une des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs composants spécialement conçus:

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 750 Hz; et

| 2. | plus de 200 actionneurs; ou |
| --- | --- |

2.

plus de 200 actionneurs; ou

| b. | l’un des seuils d’endommagement provoqué par laser suivants:






  1. | supérieur à 1 kW/cm2 si on utilise un «laser à onde entretenue»; ou |
| --- | --- | --- |

b.

l’un des seuils d’endommagement provoqué par laser suivants:

1.

supérieur à 1 kW/cm2 si on utilise un «laser à onde entretenue»; ou

| 2. | supérieur à 2 J/cm2 si on utilise des impulsions «laser» de 20 ns à une fréquence de répétition de 20Hz; |
| --- | --- |

2.

supérieur à 2 J/cm2 si on utilise des impulsions «laser» de 20 ns à une fréquence de répétition de 20Hz;

| 2. | miroirs monolithiques légers, d’une «masse surfacique équivalente» moyenne de moins de 30 kg/m2 et d’un poids total supérieur à 10 kg; |
| --- | --- |

2.

miroirs monolithiques légers, d’une «masse surfacique équivalente» moyenne de moins de 30 kg/m2 et d’un poids total supérieur à 10 kg;

| 3. | structures légères de miroirs «composites» ou cellulaires, d’une «masse surfacique équivalente» moyenne de moins de 30 kg/m2 et d’un poids total supérieur à 2 kg; |
| --- | --- |

3.

structures légères de miroirs «composites» ou cellulaires, d’une «masse surfacique équivalente» moyenne de moins de 30 kg/m2 et d’un poids total supérieur à 2 kg;

| 4. | miroirs spécialement conçus pour les montures de miroirs d’orientation du faisceau visées à l’alinéa 6A004.d.2.a. ayant une planéité de λ/10 ou meilleure (λ est égal à 633 nm) et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur ou égal à 100 mm; ou |
| --- | --- | --- |

4.

miroirs spécialement conçus pour les montures de miroirs d’orientation du faisceau visées à l’alinéa 6A004.d.2.a. ayant une planéité de λ/10 ou meilleure (λ est égal à 633 nm) et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur ou égal à 100 mm; ou

| b. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur à 50 mm mais inférieur à 100 mm; et |
| --- | --- | --- |

b.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur à 50 mm mais inférieur à 100 mm; et

| 2. | l’un des seuils d’endommagement provoqué par laser suivants:






  a. | supérieur à 10 kW/cm2 si on utilise un «laser à onde entretenue»; ou |
| --- | --- | --- |

2.

l’un des seuils d’endommagement provoqué par laser suivants:

a.

supérieur à 10 kW/cm2 si on utilise un «laser à onde entretenue»; ou

| b. | supérieur à 20 J/cm2 si on utilise des impulsions «laser» de 20 ns à une fréquence de répétition de 20Hz; |
| --- | --- |

b.

supérieur à 20 J/cm2 si on utilise des impulsions «laser» de 20 ns à une fréquence de répétition de 20Hz;

| b. | composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | volume supérieur à 100 cm3; ou |
| --- | --- | --- |

b.

composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

volume supérieur à 100 cm3; ou

| 2. | diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur à 80 mm et épaisseur (profondeur) supérieure à 20 mm; |
| --- | --- |

2.

diamètre (ou longueur de l’axe principal) supérieur à 80 mm et épaisseur (profondeur) supérieure à 20 mm;

| c. | composants «qualifiés pour l’usage spatial» pour systèmes optiques, comme suit:






  1. | composants allégés jusqu’à moins de 20 % de «masse surfacique équivalente» par rapport à une ébauche pleine ayant la même ouverture et la même épaisseur; |
| --- | --- | --- |

c.

composants «qualifiés pour l’usage spatial» pour systèmes optiques, comme suit:

1.

composants allégés jusqu’à moins de 20 % de «masse surfacique équivalente» par rapport à une ébauche pleine ayant la même ouverture et la même épaisseur;

| 2. | substrats bruts, substrats ayant un revêtement de surface (monocouches ou multicouches, métalliques ou diélectriques, conducteurs, semi-conducteurs, ou isolants), ou comportant des films protecteurs; |
| --- | --- |

2.

substrats bruts, substrats ayant un revêtement de surface (monocouches ou multicouches, métalliques ou diélectriques, conducteurs, semi-conducteurs, ou isolants), ou comportant des films protecteurs;

| 3. | segments ou ensembles de miroirs conçus pour être assemblés dans l’espace en un système optique ayant une ouverture collectrice équivalente à ou plus grande que celle d’une optique unique de 1 mètre de diamètre; |
| --- | --- |

3.

segments ou ensembles de miroirs conçus pour être assemblés dans l’espace en un système optique ayant une ouverture collectrice équivalente à ou plus grande que celle d’une optique unique de 1 mètre de diamètre;

| 4. | composants fabriqués à partir de matériaux «composites» ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire égal ou inférieur à 5 × 10-6 dans toute direction coordonnée; |
| --- | --- |

4.

composants fabriqués à partir de matériaux «composites» ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire égal ou inférieur à 5 × 10-6 dans toute direction coordonnée;

| d. | équipements de commande pour optiques, comme suit:






  1. | équipements spécialement conçus pour préserver la courbure de face ou l’orientation des composants «qualifiés pour l’usage spatial» visés aux alinéas 6A004.c.1. ou 6A004.c.3.; |
| --- | --- | --- |

d.

équipements de commande pour optiques, comme suit:

1.

équipements spécialement conçus pour préserver la courbure de face ou l’orientation des composants «qualifiés pour l’usage spatial» visés aux alinéas 6A004.c.1. ou 6A004.c.3.;

| 2. | équipements d’orientation, de poursuite, de stabilisation ou d’alignement du résonateur, comme suit:






  a. | montures de miroirs d’orientation du faisceau conçues pour des miroirs dont le diamètre (ou la longueur de l’axe principal) est supérieur à 50 mm et présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs équipements de commande électronique spécialement conçus:






  1. | un déplacement angulaire maximal égal ou supérieur à ±26 mrad; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

équipements d’orientation, de poursuite, de stabilisation ou d’alignement du résonateur, comme suit:

a.

montures de miroirs d’orientation du faisceau conçues pour des miroirs dont le diamètre (ou la longueur de l’axe principal) est supérieur à 50 mm et présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs équipements de commande électronique spécialement conçus:

1.

un déplacement angulaire maximal égal ou supérieur à ±26 mrad;

| 2. | une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 500 Hz; et |
| --- | --- |

2.

une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 500 Hz; et

| 3. | une précision angulaire égale ou inférieure à 10 μrad (microradians); |
| --- | --- |

3.

une précision angulaire égale ou inférieure à 10 μrad (microradians);

| b. | équipements d’alignement du résonateur ayant des largeurs de bande égales ou supérieures à 100 Hz et une précision égale ou inférieure à 10 μrad; |
| --- | --- |

b.

équipements d’alignement du résonateur ayant des largeurs de bande égales ou supérieures à 100 Hz et une précision égale ou inférieure à 10 μrad;

| 3. | cardans présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | un débattement maximal supérieur à 5 °; |
| --- | --- | --- |

3.

cardans présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

un débattement maximal supérieur à 5 °;

| b. | une bande passante égale ou supérieure à 100 Hz; |
| --- | --- |

b.

une bande passante égale ou supérieure à 100 Hz;

| c. | des erreurs de pointage angulaire égales ou inférieures à 200 μrad (microradians); et |
| --- | --- |

c.

des erreurs de pointage angulaire égales ou inférieures à 200 μrad (microradians); et

| d. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | comportant un axe principal ou un diamètre dépassant 0,15 m mais ne dépassant pas 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires de plus de 2 rad (radians)/s2; ou |
| --- | --- | --- |

d.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

comportant un axe principal ou un diamètre dépassant 0,15 m mais ne dépassant pas 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires de plus de 2 rad (radians)/s2; ou

| 2. | comportant un axe principal ou un diamètre supérieur à 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires de plus de 0,5 rad (radians)/s2; |
| --- | --- |

2.

comportant un axe principal ou un diamètre supérieur à 1 m et capables d’effectuer des accélérations angulaires de plus de 0,5 rad (radians)/s2;

| 4. | non utilisé. |
| --- | --- |

4.

non utilisé.

| e. | ‘éléments optiques asphériques’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | dimension la plus grande de l’ouverture optique supérieure à 400 mm; |
| --- | --- | --- |

e.

‘éléments optiques asphériques’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

dimension la plus grande de l’ouverture optique supérieure à 400 mm;

| 2. | rugosité de surface inférieure à 1 nm (valeur quadratique moyenne) pour des longueurs d’échantillon égales ou supérieures à 1 mm; et |
| --- | --- |

2.

rugosité de surface inférieure à 1 nm (valeur quadratique moyenne) pour des longueurs d’échantillon égales ou supérieures à 1 mm; et

| 3. | magnitude absolue du coefficient de dilatation thermique linéaire inférieure à 3 × 10-6/K à 25 °C. |
| --- | --- |

3.

magnitude absolue du coefficient de dilatation thermique linéaire inférieure à 3 × 10-6/K à 25 °C.

Notes techniques:

| 1. | Un ‘élément optique asphérique’ est tout élément utilisé dans un système optique dont la ou les surfaces d’image sont conçues pour s’écarter de la forme d’une sphère idéale. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Les fabricants ne sont pas tenus de mesurer la rugosité de surface visée à l’alinéa 6A004.e.2., sauf si l’élément optique a été conçu ou produit dans le but de respecter, ou de dépasser, le paramètre de contrôle. |
| --- | --- |

2.

| Note | L’alinéa 6A004.e. ne vise pas les ‘éléments optiques asphériques’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:







  a. | plus grande dimension d’ouverture optique inférieure à 1 m et un ratio distance focale/ouverture égal ou supérieur à 4,5:1; |
| --- | --- | --- |

Note

a.

plus grande dimension d’ouverture optique inférieure à 1 m et un ratio distance focale/ouverture égal ou supérieur à 4,5:1;

| b. | plus grande dimension d’ouverture optique égale ou supérieure à 1 m et un ratio distance focale/ouverture égal ou supérieur à 7:1; |
| --- | --- |

b.

plus grande dimension d’ouverture optique égale ou supérieure à 1 m et un ratio distance focale/ouverture égal ou supérieur à 7:1;

| c. | conçus comme éléments optiques Fresnel, à lentille multiple, à bandes, à prisme ou diffringente; |
| --- | --- |

c.

conçus comme éléments optiques Fresnel, à lentille multiple, à bandes, à prisme ou diffringente;

| d. | fabriqués avec du verre borosilicaté ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire supérieur à 2,5 × 10-6/K à 25 °C; ou |
| --- | --- |

d.

fabriqués avec du verre borosilicaté ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire supérieur à 2,5 × 10-6/K à 25 °C; ou

| e. | élément optique à rayons X possédant des caractéristiques de miroir interne (par exemple les miroirs à tubes). |
| --- | --- |

e.

élément optique à rayons X possédant des caractéristiques de miroir interne (par exemple les miroirs à tubes).

| N.B. | Pour les ‘éléments optiques asphériques’ spécialement conçus pour les équipements de lithographie, voir le paragraphe 3B001. |
| --- | --- |

N.B.

6A005«Lasers» autres que ceux visés à l’alinéa 0B001.g.5. ou à l’alinéa 0B001.h.6., composants et équipements optiques, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6A205. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note 1: | Les «lasers» à impulsion comprennent ceux qui fonctionnent en ondes entretenues avec des impulsions qui se superposent. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | Les «lasers» à excimères, à semi-conducteurs, chimiques, au monoxyde de carbone, au dioxyde de carbone et les «lasers» à verre au néodyme pulsés non répétitifs sont visés uniquement à l’alinéa 6A005.d. |
| --- | --- |

Note 2:

Note technique:

Par «lasers»«pulsés non répétitifs», on entend les «lasers» qui produisent une impulsion de sortie unique ou dont l’intervalle de temps entre deux impulsions est supérieur à une minute.

| Note 3: | Le paragraphe 6A005 inclut les «lasers» à fibres. |
| --- | --- |

Note 3:

| Note 4: | Le statut des «lasers» utilisant la conversion de fréquence (c’est-à-dire le changement de longueur d’onde) autrement que par le pompage d’un «laser» par un autre «laser» est déterminé par l’application des paramètres de contrôle à la fois à la sortie du «laser» source et à la sortie optique après conversion de fréquence. |
| --- | --- |

Note 4:

| Note 5: | Le paragraphe 6A005 ne vise pas les «lasers» comme suit:







  a. | «lasers» à rubis ayant une énergie de sortie inférieure à 20 J; |
| --- | --- | --- |

Note 5:

a.

«lasers» à rubis ayant une énergie de sortie inférieure à 20 J;

| b. | lasers à azote; |
| --- | --- |

b.

lasers à azote;

| c. | lasers à krypton. |
| --- | --- |

c.

lasers à krypton.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 6A005, le ‘rendement à la prise’ est défini comme le rapport entre la puissance de sortie du «laser» (ou «puissance de sortie moyenne») et la puissance d’entrée électrique totale nécessaire au fonctionnement du «laser», y compris l’alimentation électrique/le conditionnement et le conditionnement thermique/l’échangeur de chaleur.

| a. | «lasers à ondes entretenues» (CW) non «accordables», présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  1. | longueur d’onde de sortie inférieure à 150 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W; |
| --- | --- | --- |

a.

«lasers à ondes entretenues» (CW) non «accordables», présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d’onde de sortie inférieure à 150 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W;

| 2. | longueur d’onde de sortie de 150 nm ou plus mais non supérieure à 510 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W;








  Note: | L’alinéa 6A005.a.2. ne vise pas les «lasers» à argon ayant une puissance de sortie égale ou inférieure à 50 W. |
| --- | --- | --- |

2.

longueur d’onde de sortie de 150 nm ou plus mais non supérieure à 510 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W;

Note:

| 3. | longueur d’onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- | --- |

3.

longueur d’onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou

| b. | sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 150 W; |
| --- | --- |

b.

sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 150 W;

| 4. | longueur d’onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W; |
| --- | --- |

4.

longueur d’onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W;

| 5. | longueur d’onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- | --- |

5.

longueur d’onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou

| b. | sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W; |
| --- | --- |

b.

sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W;

| 6. | longueur d’onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l’un des caractéristiques suivantes:






  a. | sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 200 W; ou |
| --- | --- | --- |

6.

longueur d’onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l’un des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 200 W; ou

| b. | sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | ‘rendement à la prise’ supérieur à 18 % et puissance de sortie supérieure à 500 W; ou |
| --- | --- | --- |

b.

sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

‘rendement à la prise’ supérieur à 18 % et puissance de sortie supérieure à 500 W; ou

| 2. | puissance de sortie supérieure à 2 kW; |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie supérieure à 2 kW;

| Note 1: | L’alinéa 6A005.a.6.b. ne vise pas les «lasers» multimodes transverses industriels ayant une puissance de sortie supérieure à 2 kW et non supérieure à 6 kW et une masse totale supérieure à 1 200 kg. Aux fins de la présente note, la masse totale inclut tous les composants nécessaires au fonctionnement du «laser», par exemple le «laser», l’alimentation électrique, l’échangeur thermique, mais exclut l’optique externe pour le conditionnement du faisceau et/ou son acheminement. |
| --- | --- |

Note 1:

Note 2
  :   L’alinéa 6A005.a.6.b. ne vise pas les «lasers» multimodes transverses industriels présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | une puissance de sortie supérieure à 500 W mais inférieure à 1 kW, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:








  1. | produit des paramètres du faisceau (BPP) supérieur à 0,7 mm•mrad; et |
| --- | --- | --- |

a.

une puissance de sortie supérieure à 500 W mais inférieure à 1 kW, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

produit des paramètres du faisceau (BPP) supérieur à 0,7 mm•mrad; et

| 2. | ‘luminosité’ supérieure à 1 024 W/(mm•mrad)2; |
| --- | --- |

2.

‘luminosité’ supérieure à 1 024 W/(mm•mrad)2;

| b. | une puissance de sortie supérieure à 1 kW mais inférieure à 1,6 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,25 mm•mrad; |
| --- | --- |

b.

une puissance de sortie supérieure à 1 kW mais inférieure à 1,6 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,25 mm•mrad;

| c. | une puissance de sortie supérieure à 1,6 kW mais inférieure à 2,5 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,7 mm•mrad; |
| --- | --- |

c.

une puissance de sortie supérieure à 1,6 kW mais inférieure à 2,5 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,7 mm•mrad;

| d. | une puissance de sortie supérieure à 2,5 kW mais inférieure à 3,3 kW, et dont le BPP est supérieur à 2,5 mm•mrad; |
| --- | --- |

d.

une puissance de sortie supérieure à 2,5 kW mais inférieure à 3,3 kW, et dont le BPP est supérieur à 2,5 mm•mrad;

| e. | une puissance de sortie supérieure à 3,3 kW mais inférieure à 4 kW, et dont le BPP est supérieur à 3,5 mm•mrad; |
| --- | --- |

e.

une puissance de sortie supérieure à 3,3 kW mais inférieure à 4 kW, et dont le BPP est supérieur à 3,5 mm•mrad;

| f. | une puissance de sortie supérieure à 4 kW mais inférieure à 5 kW, et dont le BPP est supérieur à 5 mm•mrad; |
| --- | --- |

f.

une puissance de sortie supérieure à 4 kW mais inférieure à 5 kW, et dont le BPP est supérieur à 5 mm•mrad;

| g. | une puissance de sortie supérieure à 5 kW mais inférieure à 6 kW, et dont le BPP est supérieur à 7,2 mm•mrad; |
| --- | --- |

g.

une puissance de sortie supérieure à 5 kW mais inférieure à 6 kW, et dont le BPP est supérieur à 7,2 mm•mrad;

| h. | une puissance de sortie supérieure à 6 kW mais inférieure à 8 kW, et dont le BPP est supérieur à 12 mm•mrad; ou |
| --- | --- |

h.

une puissance de sortie supérieure à 6 kW mais inférieure à 8 kW, et dont le BPP est supérieur à 12 mm•mrad; ou

| i. | une puissance de sortie supérieure à 8 kW mais inférieure à 10 kW, et dont le BPP est supérieur à 24 mm•mrad. |
| --- | --- |

i.

une puissance de sortie supérieure à 8 kW mais inférieure à 10 kW, et dont le BPP est supérieur à 24 mm•mrad.

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 6A005.a.6.b., note 2.a., on entend par ‘luminosité’ la puissance de sortie du «laser» divisé par le produit des paramètres du faisceau (BPP) carré, c’est-à-dire, (puissance de sortie)/BPP2.

| 7. | longueur d’onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais non supérieure à 1 555 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- | --- |

7.

longueur d’onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais non supérieure à 1 555 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou

| b. | sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W; ou |
| --- | --- |

b.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W; ou

| 8. | longueur d’onde de sortie supérieure à 1 555 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

8.

longueur d’onde de sortie supérieure à 1 555 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W;

| b. | «lasers pulsés» non «accordables» présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  1. | longueur d’onde de sortie inférieure à 150 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou |
| --- | --- | --- | --- |

b.

«lasers pulsés» non «accordables» présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d’onde de sortie inférieure à 150 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

| b. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W;

| 2. | longueur d’onde de sortie de 150 nm ou plus, mais ne dépassant pas 510 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 30 W; ou |
| --- | --- | --- |

2.

longueur d’onde de sortie de 150 nm ou plus, mais ne dépassant pas 510 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 30 W; ou

| b. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W;








  Note: | L’alinéa 6A005.b.2.b. ne vise pas les «lasers» à argon ayant une «puissance de sortie moyenne» égale ou inférieure à 50 W. |
| --- | --- | --- |

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W;

Note:

| 3. | longueur d’onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  a. | sortie monomode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- | --- | --- |

3.

longueur d’onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

sortie monomode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

| b. | sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 150 W; ou |
| --- | --- | --- |

b.

sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 150 W; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W; |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W;

| 4. | longueur d’onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «durée d’impulsion» inférieure à 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 0005 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 gW; ou |
| --- | --- | --- | --- |

4.

longueur d’onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«durée d’impulsion» inférieure à 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0005 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 gW; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou

| b. | «durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et 'puissance de crête' supérieure à 30 W; ou |
| --- | --- | --- |

b.

«durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et 'puissance de crête' supérieure à 30 W; ou

| 2. | 'puissance de sortie moyenne' supérieure à 30 W; |
| --- | --- |

2.

'puissance de sortie moyenne' supérieure à 30 W;

| 5. | longueur d’onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  a. | «durée d’impulsion» inférieure à 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 0005 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 gW; ou |
| --- | --- | --- | --- |

5.

longueur d’onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

«durée d’impulsion» inférieure à 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0005 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 gW; ou

| 2. | sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; |
| --- | --- |

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W;

| b. | «durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ps mais ne dépassant pas 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; |
| --- | --- | --- |

b.

«durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ps mais ne dépassant pas 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

| 2. | sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou |
| --- | --- |

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou

| 3. | sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- |

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

| c. | «durée d’impulsion» supérieure à 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; |
| --- | --- | --- |

c.

«durée d’impulsion» supérieure à 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

| 2. | sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- |

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

| 3. | sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 80 W; |
| --- | --- |

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 80 W;

| 6. | longueur d’onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  a. | «durée d’impulsion» ne dépassant pas 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «puissance de crête» de sortie supérieure à 2 gW par impulsion; |
| --- | --- | --- | --- |

6.

longueur d’onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

«durée d’impulsion» ne dépassant pas 1 ps et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«puissance de crête» de sortie supérieure à 2 gW par impulsion;

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 W; ou |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 W; ou

| 3. | énergie de sortie supérieure à 0,002 J par impulsion; |
| --- | --- |

3.

énergie de sortie supérieure à 0,002 J par impulsion;

| b. | «durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ps mais inférieure à 1 ns, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «puissance de crête» de sortie supérieure à 5 gW par impulsion; |
| --- | --- | --- |

b.

«durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ps mais inférieure à 1 ns, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«puissance de crête» de sortie supérieure à 5 gW par impulsion;

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 W; ou |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 W; ou

| 3. | énergie de sortie supérieure à 0,1 J par impulsion; |
| --- | --- |

3.

énergie de sortie supérieure à 0,1 J par impulsion;

| c. | «durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ns mais ne dépassant pas 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | sortie monomode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «puissance de crête» supérieure à 100 MW; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

«durée d’impulsion» égale ou supérieure à 1 ns mais ne dépassant pas 1 μs et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

sortie monomode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 100 MW;

| b. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W limitée par la conception à une fréquence maximale de répétition des impulsions inférieure ou égale à 1kHz; |
| --- | --- |

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W limitée par la conception à une fréquence maximale de répétition des impulsions inférieure ou égale à 1kHz;

| c. | ‘rendement à la prise’ supérieur à 12 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 100 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1kHz; |
| --- | --- |

c.

‘rendement à la prise’ supérieur à 12 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 100 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1kHz;

| d. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1kHz; ou |
| --- | --- |

d.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1kHz; ou

| e. | énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion; ou |
| --- | --- |

e.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion; ou

| 2. | sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «puissance de crête» supérieure à 400 MW; |
| --- | --- | --- |

2.

sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 400 MW;

| b. | ‘rendement à la prise’ supérieur à 18 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; |
| --- | --- |

b.

‘rendement à la prise’ supérieur à 18 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W;

| c. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 2 kW; ou |
| --- | --- |

c.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 2 kW; ou

| d. | énergie de sortie supérieure à 4 J par impulsion; ou |
| --- | --- |

d.

énergie de sortie supérieure à 4 J par impulsion; ou

| d. | «durée d’impulsion» dépassant 1 μs et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | sortie monomode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «puissance de crête» supérieure à 500 kW; |
| --- | --- | --- | --- |

d.

«durée d’impulsion» dépassant 1 μs et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

sortie monomode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 500 kW;

| b. | ‘rendement à la prise’ supérieur à 12 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 100 W; ou |
| --- | --- |

b.

‘rendement à la prise’ supérieur à 12 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 100 W; ou

| c. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W; ou |
| --- | --- |

c.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W; ou

| 2. | sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «puissance de crête» supérieure à 1 MW; |
| --- | --- | --- |

2.

sortie multimode transverse et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 1 MW;

| b. | ‘rendement à la prise’ supérieur à 18 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; ou |
| --- | --- |

b.

‘rendement à la prise’ supérieur à 18 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; ou

| c. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 2 kW; |
| --- | --- |

c.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 2 kW;

| 7. | longueur d’onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais non supérieure à 1 555 nm et l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  a. | «durée d’impulsion» ne dépassant pas 1 μs et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; |
| --- | --- | --- | --- |

7.

longueur d’onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais non supérieure à 1 555 nm et l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

«durée d’impulsion» ne dépassant pas 1 μs et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

| 2. | sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou |
| --- | --- |

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou

| 3. | sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- |

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

| b. | «durée d’impulsion» supérieure à 1 μs et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; |
| --- | --- | --- |

b.

«durée d’impulsion» supérieure à 1 μs et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

| 2. | sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- |

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

| 3. | sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 80 W; ou |
| --- | --- |

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 80 W; ou

| 8. | longueur d’onde de sortie supérieure à 1 555 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou |
| --- | --- | --- |

8.

longueur d’onde de sortie supérieure à 1 555 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

| b. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W;

| c. | «lasers»«accordables» présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  1. | longueur d’onde de sortie inférieure à 600 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou |
| --- | --- | --- | --- |

c.

«lasers»«accordables» présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d’onde de sortie inférieure à 600 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

| b. | puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;








  Note: | L’alinéa 6A005.c.1. ne vise pas les lasers à colorants et autres lasers à liquide caractérisés par une sortie multimode, une longueur d’onde égale ou supérieure à 150 nm mais non supérieure à 600 nm, ainsi que par toutes les caractéristiques suivantes:







  1. | énergie de sortie inférieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» inférieure à 20 W; et |
| --- | --- | --- | --- |

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

Note:

1.

énergie de sortie inférieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» inférieure à 20 W; et

| 2. | puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 20 W; |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 20 W;

| 2. | longueur d’onde de sortie de 600 nm ou plus, mais ne dépassant pas 1 400 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 1 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 20 W; ou |
| --- | --- | --- |

2.

longueur d’onde de sortie de 600 nm ou plus, mais ne dépassant pas 1 400 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 1 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 20 W; ou

| b. | puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 20 W; ou |
| --- | --- |

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 20 W; ou

| 3. | longueur d’onde de sortie supérieure à 1 400 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou |
| --- | --- | --- |

3.

longueur d’onde de sortie supérieure à 1 400 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

| b. | puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

| d. | autres «lasers», non visés aux alinéas 6A005.a., 6A005.b. ou 6A005.c., comme suit:






  1. | «lasers» à semi-conducteurs, comme suit:








  Note 1: | L’alinéa 6A005.d.1. comprend les «lasers» à semi-conducteurs ayant des connecteurs d’émission optique (par ex. fibres amorces). |
| --- | --- | --- | --- |

d.

autres «lasers», non visés aux alinéas 6A005.a., 6A005.b. ou 6A005.c., comme suit:

1.

«lasers» à semi-conducteurs, comme suit:

Note 1:

| Note 2: | Le statut des «lasers» à semi-conducteurs spécialement conçus pour d’autres équipements est déterminé par le statut de ces équipements. |
| --- | --- |

Note 2:

| a. | «lasers» à semi-conducteurs monomodes transverses individuels, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde égale ou inférieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou |
| --- | --- | --- |

a.

«lasers» à semi-conducteurs monomodes transverses individuels, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde égale ou inférieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou

| 2. | longueur d’onde supérieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 mW; |
| --- | --- |

2.

longueur d’onde supérieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 mW;

| b. | «lasers» à semi-conducteurs multimodes transverses individuels, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 15 W; |
| --- | --- | --- |

b.

«lasers» à semi-conducteurs multimodes transverses individuels, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 15 W;

| 2. | longueur d’onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 2,5 W; ou |
| --- | --- |

2.

longueur d’onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 2,5 W; ou

| 3. | longueur d’onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

3.

longueur d’onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

| c. | ‘barres’«lasers» à semi-conducteurs individuels, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 100 W; |
| --- | --- | --- |

c.

‘barres’«lasers» à semi-conducteurs individuels, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 100 W;

| 2. | longueur d’onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 25 W; ou |
| --- | --- |

2.

longueur d’onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 25 W; ou

| 3. | longueur d’onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; |
| --- | --- |

3.

longueur d’onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W;

| d. | ‘piles de réseaux’ de «lasers» à semi-conducteurs (réseaux bidimensionnels) présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:






  1. | longueur d’onde inférieure à 1 400 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 3 kW avec une ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W/cm2; |
| --- | --- | --- | --- |

d.

‘piles de réseaux’ de «lasers» à semi-conducteurs (réseaux bidimensionnels) présentant l’un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d’onde inférieure à 1 400 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 3 kW avec une ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W/cm2;

| b. | puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 3 kW, mais inférieure ou égale à 5 kW avec une ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 350 W/cm2; |
| --- | --- |

b.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 3 kW, mais inférieure ou égale à 5 kW avec une ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 350 W/cm2;

| c. | puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW; |
| --- | --- |

c.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW;

| d. | ‘densité de puissance’ de crête émise en impulsions supérieure à 2 500 W/cm2; ou |
| --- | --- |

d.

‘densité de puissance’ de crête émise en impulsions supérieure à 2 500 W/cm2; ou

| e. | cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 150 W; |
| --- | --- |

e.

cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 150 W;

| 2. | longueur d’onde supérieure ou égale à 1 400 nm, mais inférieure à 1 900 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 250 W et ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 150 W/cm2; |
| --- | --- | --- |

2.

longueur d’onde supérieure ou égale à 1 400 nm, mais inférieure à 1 900 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 250 W et ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 150 W/cm2;

| b. | puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 250 W, mais inférieure ou égale à 500 W avec une ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2; |
| --- | --- |

b.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 250 W, mais inférieure ou égale à 500 W avec une ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2;

| c. | puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W; |
| --- | --- |

c.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W;

| d. | ‘densité de puissance’ de crête émise en impulsions supérieure à 500 W/cm2; ou |
| --- | --- |

d.

‘densité de puissance’ de crête émise en impulsions supérieure à 500 W/cm2; ou

| e. | cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 15 W; |
| --- | --- |

e.

cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 15 W;

| 3. | longueur d’onde supérieure ou égale à 1 900 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | ‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2; |
| --- | --- | --- |

3.

longueur d’onde supérieure ou égale à 1 900 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

a.

‘densité de puissance’ de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2;

| b. | puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; ou |
| --- | --- |

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; ou

| c. | cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou |
| --- | --- |

c.

cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou

| 4. | au moins une ‘barre’«laser» visée à l’alinéa 6A005.d.1.c.; |
| --- | --- |

4.

au moins une ‘barre’«laser» visée à l’alinéa 6A005.d.1.c.;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 6A005.d.1.d., on entend par ‘densité de puissance’ la puissance de sortie «laser» totale divisée par la zone de surface de l’émetteur des piles de réseaux.

| e. | ‘piles de réseau’ de «lasers» à semi-conducteurs autres que celles visées à l’alinéa 6A005.d.1.d. présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | spécialement conçues ou modifiées pour être combinées à d’autres ‘piles de réseau’ et former une plus grande ‘pile de réseau’; et |
| --- | --- | --- |

e.

‘piles de réseau’ de «lasers» à semi-conducteurs autres que celles visées à l’alinéa 6A005.d.1.d. présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

spécialement conçues ou modifiées pour être combinées à d’autres ‘piles de réseau’ et former une plus grande ‘pile de réseau’; et

| 2. | connexions intégrées, communes à la fois pour l’électronique et le refroidissement.








  Note 1: | Les ‘piles de réseau’, formées en combinant les piles de réseaux des «lasers» à semi-conducteur visées à l’alinéa 6A005.d.1.e., qui ne sont pas destinées à être combinées ou modifiées, sont indiquées à l’alinéa 6A005.d.1.d. |
| --- | --- | --- |

2.

connexions intégrées, communes à la fois pour l’électronique et le refroidissement.

Note 1:

| Note 2: | Les ‘piles de réseau’, formées en combinant les ‘piles de réseau’ des «lasers» à semi-conducteur visées à l’alinéa 6A005.d.1.e., qui sont destinées à être combinées ou modifiées, sont indiquées à l’alinéa 6A005.d.1.e. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | L’alinéa 6A005.d.1.e. ne vise pas les assemblages modulaires de ‘barres’ uniques destinées à être fabriquées en piles de réseau linéaires de bout en bout. |
| --- | --- |

Note 3:

Notes techniques:

| 1. | Les «lasers» à semi-conducteurs sont communément appelés diodes «lasers». |
| --- | --- |

1.

| 2. | Une ‘barre’, également appelée ‘barre’ de «laser» à semi-conducteurs, barre de diode laser ou ‘barre’ de diode, est constituée de plusieurs «lasers» à semi-conducteurs dans un réseau unidimensionnel. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Une ‘pile de réseaux’ est constituée de multiples ‘barres’ formant un réseau bidimensionnel de «lasers» à semi-conducteurs. |
| --- | --- |

3.

| 2. | «lasers» à oxyde de carbone (CO) présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 kW; ou |
| --- | --- | --- |

2.

«lasers» à oxyde de carbone (CO) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 kW; ou

| b. | puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW; |
| --- | --- |

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW;

| 3. | «lasers» à anhydride carbonique (CO2) présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | puissance de sortie en ondes entretenues supérieure à 15 kW; |
| --- | --- | --- |

3.

«lasers» à anhydride carbonique (CO2) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

puissance de sortie en ondes entretenues supérieure à 15 kW;

| b. | énergie émise en impulsions avec une «durée d’impulsion» supérieure à 10 μs et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 kW; ou |
| --- | --- | --- |

b.

énergie émise en impulsions avec une «durée d’impulsion» supérieure à 10 μs et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 kW; ou

| 2. | «puissance de crête» supérieure à 100 kW; ou |
| --- | --- |

2.

«puissance de crête» supérieure à 100 kW; ou

| c. | énergie émise en impulsions ayant une «durée d’impulsion» égale ou inférieure à 10 μs et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie d’impulsion supérieure à 5 J par impulsion; ou |
| --- | --- | --- |

c.

énergie émise en impulsions ayant une «durée d’impulsion» égale ou inférieure à 10 μs et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie d’impulsion supérieure à 5 J par impulsion; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 2,5 kW; |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 2,5 kW;

| 4. | «lasers» à excimères présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | longueur d’onde de sortie ne dépassant pas 150 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion; ou |
| --- | --- | --- | --- |

4.

«lasers» à excimères présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

longueur d’onde de sortie ne dépassant pas 150 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W;

| b. | longueur d’onde de sortie supérieure à 150 nm mais non supérieure à 190 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou |
| --- | --- | --- |

b.

longueur d’onde de sortie supérieure à 150 nm mais non supérieure à 190 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 120 W; |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 120 W;

| c. | longueur d’onde de sortie supérieure à 190 nm mais non supérieure à 360 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 10 J par impulsion; ou |
| --- | --- | --- |

c.

longueur d’onde de sortie supérieure à 190 nm mais non supérieure à 360 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 10 J par impulsion; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; ou |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; ou

| d. | longueur d’onde de sortie supérieure à 360 nm et l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou |
| --- | --- | --- |

d.

longueur d’onde de sortie supérieure à 360 nm et l’une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou

| 2. | «puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W; |
| --- | --- |

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W;

| N.B.: | Pour les «lasers» à excimères spécialement conçus pour les équipements lithographiques, voir 3B001. |
| --- | --- |

N.B.:

Pour les «lasers» à excimères spécialement conçus pour les équipements lithographiques, voir 3B001.

| 5. | «lasers chimiques», comme suit:






  a. | «lasers» à fluorure d’hydrogène (HF); |
| --- | --- | --- |

5.

«lasers chimiques», comme suit:

a.

«lasers» à fluorure d’hydrogène (HF);

| b. | «lasers» à fluorure de deutérium (DF); |
| --- | --- |

b.

«lasers» à fluorure de deutérium (DF);

| c. | «lasers à transfert», comme suit:






  1. | «lasers» à dioxyde d’iode (O2-I); |
| --- | --- | --- |

c.

«lasers à transfert», comme suit:

1.

«lasers» à dioxyde d’iode (O2-I);

| 2. | «lasers» à fluorure de deutérium-anhydride carbonique (DF-CO2); |
| --- | --- |

2.

«lasers» à fluorure de deutérium-anhydride carbonique (DF-CO2);

| 6. | «lasers» à verre au néodyme ‘pulsés non répétitifs’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «durée d’impulsion» ne dépassant pas 1 μs et énergie de sortie supérieure à 50 J par impulsion; ou |
| --- | --- | --- |

6.

«lasers» à verre au néodyme ‘pulsés non répétitifs’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«durée d’impulsion» ne dépassant pas 1 μs et énergie de sortie supérieure à 50 J par impulsion; ou

| b. | «durée d’impulsion» supérieure à 1 μs et énergie de sortie supérieure à 100 J par impulsion; |
| --- | --- |

b.

«durée d’impulsion» supérieure à 1 μs et énergie de sortie supérieure à 100 J par impulsion;

| Note: | Par «lasers»«pulsés non répétitifs», on entend les «lasers» qui produisent une impulsion de sortie unique ou dont l’intervalle de temps entre deux impulsions est supérieur à une minute. |
| --- | --- |

Note:

| e. | composants, comme suit:






  1. | miroirs refroidis par ‘refroidissement actif’ ou par refroidissement par caloducs;


  Note technique:


  Le ‘refroidissement actif’ est une technique de refroidissement pour composants optiques, mettant en jeu des fluides en mouvement sous la surface des composants (spécifiquement à moins de 1 mm en dessous de la surface optique) afin d’évacuer la chaleur de l’optique. |
| --- | --- | --- |

e.

composants, comme suit:

1.

miroirs refroidis par ‘refroidissement actif’ ou par refroidissement par caloducs;

Note technique:

Le ‘refroidissement actif’ est une technique de refroidissement pour composants optiques, mettant en jeu des fluides en mouvement sous la surface des composants (spécifiquement à moins de 1 mm en dessous de la surface optique) afin d’évacuer la chaleur de l’optique.

| 2. | miroirs optiques ou composants optiques à transmission optique totale ou partielle ou composants électro-optiques, autres que les combineurs à faisceau conique de fibres fondues et les réseaux multicouches diélectriques, spécialement conçus pour être utilisés avec les «lasers» visés;








  Note: | Les combineurs de fibres et les réseaux multicouches diélectriques sont visés à l’alinéa 6A005.e.3. |
| --- | --- | --- |

2.

miroirs optiques ou composants optiques à transmission optique totale ou partielle ou composants électro-optiques, autres que les combineurs à faisceau conique de fibres fondues et les réseaux multicouches diélectriques, spécialement conçus pour être utilisés avec les «lasers» visés;

Note:

Les combineurs de fibres et les réseaux multicouches diélectriques sont visés à l’alinéa 6A005.e.3.

| 3. | composants de lasers à fibres, comme suit:






  a. | combineurs multimode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une perte par insertion meilleure que (inférieure à) ou égale à 0,3 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues (à l’exclusion de la puissance de sortie transmise par le cœur monomode, s’il existe) supérieure à 1 000 W; et |
| --- | --- | --- | --- |

3.

composants de lasers à fibres, comme suit:

a.

combineurs multimode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une perte par insertion meilleure que (inférieure à) ou égale à 0,3 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues (à l’exclusion de la puissance de sortie transmise par le cœur monomode, s’il existe) supérieure à 1 000 W; et

| 2. | un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3; |
| --- | --- |

2.

un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3;

| b. | combineurs monomode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | une perte par insertion meilleure que (inférieure à) 0,5 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 4 600 W; |
| --- | --- | --- |

b.

combineurs monomode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une perte par insertion meilleure que (inférieure à) 0,5 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 4 600 W;

| 2. | un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3; et |
| --- | --- |

2.

un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3; et

| 3. | l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n’excédant pas 1,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée inférieur ou égal à 5; ou |
| --- | --- | --- |

3.

l’une des caractéristiques suivantes:

a.

un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n’excédant pas 1,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée inférieur ou égal à 5; ou

| b. | un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n’excédant pas 2,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée supérieur à 5; |
| --- | --- |

b.

un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n’excédant pas 2,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée supérieur à 5;

| c. | des réseaux multicouches diélectriques présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | conçus pour assurer la combinaison spectrale ou cohérente des faisceaux de 5 lasers à fibres ou plus; et |
| --- | --- | --- |

c.

des réseaux multicouches diélectriques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçus pour assurer la combinaison spectrale ou cohérente des faisceaux de 5 lasers à fibres ou plus; et

| 2. | seuil d’endommagement provoqué par laser à onde entretenue supérieur ou égal à 10 kW/cm2. |
| --- | --- |

2.

seuil d’endommagement provoqué par laser à onde entretenue supérieur ou égal à 10 kW/cm2.

| f. | Équipements optiques, comme suit:








  N.B.: | En ce qui concerne les éléments optiques à ouverture commune capables de servir dans les applications de «lasers à très grande puissance» («SHPL»), voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- | --- |

f.

Équipements optiques, comme suit:

N.B.:

| 1. | équipements de mesure de front d’onde (phases) dynamiques, capables de cadrer au moins cinquante positions sur un front d’onde de faisceau, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | cadences égales ou supérieures à 100 Hz et discrimination de phase d’au moins 5 % de la longueur d’onde du faisceau; ou |
| --- | --- | --- |

1.

équipements de mesure de front d’onde (phases) dynamiques, capables de cadrer au moins cinquante positions sur un front d’onde de faisceau, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

cadences égales ou supérieures à 100 Hz et discrimination de phase d’au moins 5 % de la longueur d’onde du faisceau; ou

| b. | cadences égales ou supérieures à 1 000 Hz et discrimination de phase d’au moins 20 % de la longueur d’onde du faisceau; |
| --- | --- |

b.

cadences égales ou supérieures à 1 000 Hz et discrimination de phase d’au moins 20 % de la longueur d’onde du faisceau;

| 2. | équipements de diagnostic «laser» capables de mesurer des erreurs d’orientation angulaire du faisceau d’un système de «laser à très grande puissance» («SHPL») égales ou inférieures à 10 μrad; |
| --- | --- |

2.

équipements de diagnostic «laser» capables de mesurer des erreurs d’orientation angulaire du faisceau d’un système de «laser à très grande puissance» («SHPL») égales ou inférieures à 10 μrad;

| 3. | équipements, ensembles et composants optiques spécialement conçus pour un système de «laser à très grande puissance» («SHPL») à réseau phasé destinés à assurer la combinaison cohérente des faisceaux avec une précision λ/10 à la longueur d’onde prévue ou de 0,1 μm, la valeur retenue étant la plus faible; |
| --- | --- |

3.

équipements, ensembles et composants optiques spécialement conçus pour un système de «laser à très grande puissance» («SHPL») à réseau phasé destinés à assurer la combinaison cohérente des faisceaux avec une précision λ/10 à la longueur d’onde prévue ou de 0,1 μm, la valeur retenue étant la plus faible;

| 4. | télescopes de projection spécialement conçus pour être utilisés avec des systèmes de «lasers à très grande puissance» («SHPL»). |
| --- | --- |

4.

télescopes de projection spécialement conçus pour être utilisés avec des systèmes de «lasers à très grande puissance» («SHPL»).

| g. | ‘équipements laser de détection acoustique’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | laser à onde entretenue d’une puissance de sortie égale ou supérieure à 20 mW; |
| --- | --- | --- |

g.

‘équipements laser de détection acoustique’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

laser à onde entretenue d’une puissance de sortie égale ou supérieure à 20 mW;

| 2. | stabilité de fréquence laser égale ou inférieure à (meilleure que) 10 MHz; |
| --- | --- |

2.

stabilité de fréquence laser égale ou inférieure à (meilleure que) 10 MHz;

| 3. | longueur d’onde de sortie supérieure à 1 000 nm mais ne dépassant pas 2 000 nm; |
| --- | --- |

3.

longueur d’onde de sortie supérieure à 1 000 nm mais ne dépassant pas 2 000 nm;

| 4. | résolution de système optique inférieure à (meilleure que) 1 nm; et |
| --- | --- |

4.

résolution de système optique inférieure à (meilleure que) 1 nm; et

| 5. | rapport signal-bruit optique égal ou supérieur à 103. |
| --- | --- |

5.

rapport signal-bruit optique égal ou supérieur à 103.

Note technique:

Les ‘équipements laser de détection acoustique’ sont parfois appelés microphones laser ou microphones de détection des écoulements de particules.

6A006«Magnétomètres», «gradiomètres magnétiques», «gradiomètres magnétiques intrinsèques», capteurs de champ électrique sous-marin et «systèmes de compensation», et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A103.d. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 6A006 ne vise pas les instruments spécialement conçus pour des applications relatives à la pêche ou pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux. |
| --- | --- |

Note:

| a. | «magnétomètres» et sous-systèmes, comme suit:






  1. | «magnétomètres» faisant appel à la «technologie» des «supraconducteurs» (SQUID) et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | systèmes SQUID conçus pour le fonctionnement stationnaire, sans sous-systèmes, spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement, et ayant une ‘sensibilité’ égale ou inférieure à (meilleure que) 50 fT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; ou |
| --- | --- | --- | --- |

a.

«magnétomètres» et sous-systèmes, comme suit:

1.

«magnétomètres» faisant appel à la «technologie» des «supraconducteurs» (SQUID) et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

systèmes SQUID conçus pour le fonctionnement stationnaire, sans sous-systèmes, spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement, et ayant une ‘sensibilité’ égale ou inférieure à (meilleure que) 50 fT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; ou

| b. | systèmes SQUID ayant une ‘sensibilité’ du magnétomètre en mouvement inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz et spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement; |
| --- | --- |

b.

systèmes SQUID ayant une ‘sensibilité’ du magnétomètre en mouvement inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz et spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement;

| 2. | «magnétomètres» faisant appel à la «technologie» du pompage optique ou de la précession nucléaire (protons/Overhauser), ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; |
| --- | --- |

2.

«magnétomètres» faisant appel à la «technologie» du pompage optique ou de la précession nucléaire (protons/Overhauser), ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz;

| 3. | «magnétomètres» faisant appel à la «technologie» de la sonde, ayant une ‘sensibilité’ égale ou inférieure à (meilleure que) 10 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; |
| --- | --- |

3.

«magnétomètres» faisant appel à la «technologie» de la sonde, ayant une ‘sensibilité’ égale ou inférieure à (meilleure que) 10 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz;

| 4. | «magnétomètres» à bobine d’induction ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que):






  a. | 0,05 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences inférieures à 1 Hz; |
| --- | --- | --- |

4.

«magnétomètres» à bobine d’induction ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que):

a.

0,05 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences inférieures à 1 Hz;

| b. | 1 × 10-3 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz mais non supérieures à 10 Hz; ou |
| --- | --- |

b.

1 × 10-3 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz mais non supérieures à 10 Hz; ou

| c. | 1 × 10-4 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences supérieures à 10 Hz; |
| --- | --- |

c.

1 × 10-4 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences supérieures à 10 Hz;

| 5. | «magnétomètres» à fibres optiques ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 1 nT (RMS) par racine carrée de Hertz; |
| --- | --- |

5.

«magnétomètres» à fibres optiques ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 1 nT (RMS) par racine carrée de Hertz;

| b. | capteurs de champ électrique sous-marin ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée Hz lorsqu’il est mesuré à 1 Hz; |
| --- | --- |

b.

capteurs de champ électrique sous-marin ayant une ‘sensibilité’ inférieure à (meilleure que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée Hz lorsqu’il est mesuré à 1 Hz;

| c. | «gradiomètres magnétiques», comme suit:






  1. | «gradiomètres magnétiques» utilisant des «magnétomètres» multiples visés à l’alinéa 6A006.a.; |
| --- | --- | --- |

c.

«gradiomètres magnétiques», comme suit:

1.

«gradiomètres magnétiques» utilisant des «magnétomètres» multiples visés à l’alinéa 6A006.a.;

| 2. | «gradiomètres magnétiques intrinsèques» à fibres optiques ayant une ‘sensibilité’ de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,3 nT/m RMS par racine carrée de Hertz; |
| --- | --- |

2.

«gradiomètres magnétiques intrinsèques» à fibres optiques ayant une ‘sensibilité’ de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,3 nT/m RMS par racine carrée de Hertz;

| 3. | «gradiomètres magnétiques intrinsèques» utilisant une «technologie» autre que celle des fibres optiques, ayant une ‘sensibilité’ de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,015 nT/m RMS par racine carrée de Hertz; |
| --- | --- |

3.

«gradiomètres magnétiques intrinsèques» utilisant une «technologie» autre que celle des fibres optiques, ayant une ‘sensibilité’ de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,015 nT/m RMS par racine carrée de Hertz;

| d. | «systèmes de compensation» pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marin ayant pour résultat une performance égale ou supérieure aux paramètres spécifiés aux alinéas 6A006.a., 6A006.b. ou 6A006.c.; |
| --- | --- |

d.

«systèmes de compensation» pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marin ayant pour résultat une performance égale ou supérieure aux paramètres spécifiés aux alinéas 6A006.a., 6A006.b. ou 6A006.c.;

| e. | récepteurs électromagnétiques sous-marins comportant des capteurs de champ magnétique visés à l’alinéa 6A006.a. ou des capteurs de champ électrique sous-marin visés à l’alinéa 6A006.b. |
| --- | --- |

e.

récepteurs électromagnétiques sous-marins comportant des capteurs de champ magnétique visés à l’alinéa 6A006.a. ou des capteurs de champ électrique sous-marin visés à l’alinéa 6A006.b.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 6A006, la ‘sensibilité’ (niveau de bruit) est la valeur efficace du bruit de fond qui est le signal le plus faible pouvant être mesuré.

6A007Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6A107. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | gravimètres conçus ou modifiés pour l’usage terrestre et ayant une précision statique de moins de (meilleure que) 10 μGal;








  Note
  : | L’alinéa 6A007.a. ne vise pas les gravimètres au sol du type à élément de quartz (Worden). |
| --- | --- | --- |

a.

gravimètres conçus ou modifiés pour l’usage terrestre et ayant une précision statique de moins de (meilleure que) 10 μGal;

Note
  :

| b. | gravimètres conçus pour plates-formes mobiles et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | précision statique inférieure à (meilleure que) 0,7 mGal; et |
| --- | --- | --- |

b.

gravimètres conçus pour plates-formes mobiles et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

précision statique inférieure à (meilleure que) 0,7 mGal; et

| 2. | précision en service (opérationnelle) de moins de (meilleure que) 0,7 mGal avec un ‘temps de montée à l’état stable’ de moins de 2 minutes quelle que soit la combinaison des compensations et influences dynamiques en jeu;


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 6A007.b., le ‘temps de montée à l’état stable’ (également connu sous le nom de temps de réponse du gravimètre) correspond au temps nécessaire pour que les effets perturbateurs des accélérations dues à la plate-forme (bruit à haute fréquence) diminuent. |
| --- | --- |

2.

précision en service (opérationnelle) de moins de (meilleure que) 0,7 mGal avec un ‘temps de montée à l’état stable’ de moins de 2 minutes quelle que soit la combinaison des compensations et influences dynamiques en jeu;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 6A007.b., le ‘temps de montée à l’état stable’ (également connu sous le nom de temps de réponse du gravimètre) correspond au temps nécessaire pour que les effets perturbateurs des accélérations dues à la plate-forme (bruit à haute fréquence) diminuent.

| c. | gradiomètres à gravité. |
| --- | --- |

c.

gradiomètres à gravité.

6A008Systèmes, matériels et ensembles radars présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6A108. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 6A008 ne vise pas les équipements suivants:






  — | radars secondaires de surveillance (SSR); |
| --- | --- | --- |

Note:

—

radars secondaires de surveillance (SSR);

| — | radars automobiles civils; |
| --- | --- |

—

radars automobiles civils;

| — | affichages ou récepteurs utilisés pour le contrôle de la circulation aérienne (ATC); |
| --- | --- |

—

affichages ou récepteurs utilisés pour le contrôle de la circulation aérienne (ATC);

| — | radars météorologiques; |
| --- | --- |

—

radars météorologiques;

| — | matériels radar d’approche de précision (PAR) conformes aux normes de l’OACI et employant des réseaux linéaires électroniquement orientables (unidimensionnels) ou des antennes passives positionnées mécaniquement. |
| --- | --- |

—

matériels radar d’approche de précision (PAR) conformes aux normes de l’OACI et employant des réseaux linéaires électroniquement orientables (unidimensionnels) ou des antennes passives positionnées mécaniquement.

| a. | fonctionnant sur des fréquences de 40 gHz à 230 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | puissance de sortie moyenne supérieure à 100 mW; ou |
| --- | --- | --- |

a.

fonctionnant sur des fréquences de 40 gHz à 230 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

puissance de sortie moyenne supérieure à 100 mW; ou

| 2. | précision de localisation d’une portée de 1 m ou inférieure (meilleure) et azimut de 0,2 degré ou inférieur (meilleur); |
| --- | --- |

2.

précision de localisation d’une portée de 1 m ou inférieure (meilleure) et azimut de 0,2 degré ou inférieur (meilleur);

| b. | fréquence accordable supérieure à ± 6,25 % de la ‘fréquence de fonctionnement centrale’;


  Note technique:


  La ‘fréquence de fonctionnement centrale’ correspond à la moitié de la somme de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus élevée et de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus faible. |
| --- | --- |

b.

fréquence accordable supérieure à ± 6,25 % de la ‘fréquence de fonctionnement centrale’;

Note technique:

La ‘fréquence de fonctionnement centrale’ correspond à la moitié de la somme de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus élevée et de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus faible.

| c. | capables de fonctionner en mode simultané sur plus de deux fréquences porteuses; |
| --- | --- |

c.

capables de fonctionner en mode simultané sur plus de deux fréquences porteuses;

| d. | capables de fonctionner en mode d’ouverture synthétique (SAR), d’ouverture synthétique inverse (ISAR) ou en mode radar aéroporté à antenne latérale (RAAL); |
| --- | --- |

d.

capables de fonctionner en mode d’ouverture synthétique (SAR), d’ouverture synthétique inverse (ISAR) ou en mode radar aéroporté à antenne latérale (RAAL);

| e. | comprenant des antennes à réseaux électroniquement orientables; |
| --- | --- |

e.

comprenant des antennes à réseaux électroniquement orientables;

| f. | capables de rechercher la hauteur de cibles non concourantes; |
| --- | --- |

f.

capables de rechercher la hauteur de cibles non concourantes;

| g. | spécialement conçus pour fonctionner en mode embarqué (montés sur ballon ou cellule d’avion) et ayant une capacité de «traitement de signal» Doppler pour la détection de cibles mobiles; |
| --- | --- |

g.

spécialement conçus pour fonctionner en mode embarqué (montés sur ballon ou cellule d’avion) et ayant une capacité de «traitement de signal» Doppler pour la détection de cibles mobiles;

| h. | dotés d’un système de traitement de signaux radar et faisant appel à:






  1. | des techniques de «spectre étalé (radar)»; ou |
| --- | --- | --- |

h.

dotés d’un système de traitement de signaux radar et faisant appel à:

1.

des techniques de «spectre étalé (radar)»; ou

| 2. | des techniques d’«agilité de fréquence (radar)»; |
| --- | --- |

2.

des techniques d’«agilité de fréquence (radar)»;

| i. | assurant un fonctionnement au sol avec une «portée instrumentée» maximale supérieure à 185 km;








  Note: | L’alinéa 6A008.i. ne vise pas les équipements suivants:







  a. | radars de surveillance des lieux de pêche; |
| --- | --- | --- | --- |

i.

assurant un fonctionnement au sol avec une «portée instrumentée» maximale supérieure à 185 km;

Note:

a.

radars de surveillance des lieux de pêche;

| b. | matériels radar au sol spécialement conçus pour le contrôle de la circulation aérienne en cours de vol et présentant toutes les caractéristiques suivantes:








  1. | «portée instrumentée» maximale de 500 km ou moins; |
| --- | --- | --- |

b.

matériels radar au sol spécialement conçus pour le contrôle de la circulation aérienne en cours de vol et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«portée instrumentée» maximale de 500 km ou moins;

| 2. | configuration telle que les données relatives aux cibles radar puissent être transmises uniquement de l’installation radar à un ou plusieurs centres de contrôle de la circulation aérienne civile; |
| --- | --- |

2.

configuration telle que les données relatives aux cibles radar puissent être transmises uniquement de l’installation radar à un ou plusieurs centres de contrôle de la circulation aérienne civile;

| 3. | pas de capacités de télécommande de la vitesse de balayage du radar à partir du centre de contrôle de la circulation aérienne en cours de vol; et |
| --- | --- |

3.

pas de capacités de télécommande de la vitesse de balayage du radar à partir du centre de contrôle de la circulation aérienne en cours de vol; et

| 4. | installation permanente; |
| --- | --- |

4.

installation permanente;

| c. | radars de poursuite de ballons météorologiques. |
| --- | --- |

c.

radars de poursuite de ballons météorologiques.

| j. | consistant en matériels radar à «laser» ou LIDAR et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «qualifiés pour l’usage spatial»; |
| --- | --- | --- |

j.

consistant en matériels radar à «laser» ou LIDAR et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«qualifiés pour l’usage spatial»;

| 2. | faisant appel à des techniques de détection hétérodynes ou homodynes cohérentes et ayant un pouvoir séparateur angulaire inférieur à (meilleur que) 20 μrad (microradians); ou |
| --- | --- |

2.

faisant appel à des techniques de détection hétérodynes ou homodynes cohérentes et ayant un pouvoir séparateur angulaire inférieur à (meilleur que) 20 μrad (microradians); ou

| 3. | conçus pour effectuer des levés bathymétriques aériens du littoral correspondant au niveau 1a de la norme de l’Organisation hydrographique internationale (OHI) (5e édition, février 2008) pour les levés hydrographiques et employant un ou plusieurs lasers ayant une longue d’onde supérieure à 400 nm mais ne dépassant pas 600 nm; |
| --- | --- |

3.

conçus pour effectuer des levés bathymétriques aériens du littoral correspondant au niveau 1a de la norme de l’Organisation hydrographique internationale (OHI) (5e édition, février 2008) pour les levés hydrographiques et employant un ou plusieurs lasers ayant une longue d’onde supérieure à 400 nm mais ne dépassant pas 600 nm;

| Note 1: | Les matériels LIDAR spécialement conçus pour les levés ne sont visés qu’à l’alinéa 6A008.j.3. |
| --- | --- |

Note 1:

| Note 2: | L’alinéa 6A008.j. ne vise pas les matériels LIDAR spécialement conçus pour l’observation météorologique. |
| --- | --- |

Note 2:

| Note 3: | Les paramètres de la norme d’ordre 1a de l’OHI (5e édition, février 2008) sont résumés comme suit:






  — | précision horizontale (niveau de confiance = 95 %) = 5 m + 5 % de profondeur); |
| --- | --- | --- |

Note 3:

—

précision horizontale (niveau de confiance = 95 %) = 5 m + 5 % de profondeur);

| — | précision de profondeur pour les profondeurs réduites (niveau de confiance = 95 %) =

  , où:


  a=
  0,5 m = erreur de profondeur constante, c’est-à-dire la somme de toutes les erreurs constantes,

  b=
  0,013 = facteur de l’erreur dépendante de la profondeur

  b*d=
  erreur dépendante de la profondeur, c’est-à-dire la somme de toutes les erreurs dépendantes de la profondeur,

  d=
  profondeur; |
| --- | --- |

—

précision de profondeur pour les profondeurs réduites (niveau de confiance = 95 %) =
  Formula
  , où:

a=

b=

b*d=

d=

| — | détection des éléments ayant un volume cubique d’au moins 2 mètres de côté jusqu’à des profondeurs de 40 m, ou de 10 % de la profondeur au-delà de 40 m. |
| --- | --- |

—

détection des éléments ayant un volume cubique d’au moins 2 mètres de côté jusqu’à des profondeurs de 40 m, ou de 10 % de la profondeur au-delà de 40 m.

| k. | comportant des sous-systèmes pour le «traitement de signal» utilisant la «compression d’impulsions» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | rapport de «compression d’impulsions» supérieur à 150; ou |
| --- | --- | --- |

k.

comportant des sous-systèmes pour le «traitement de signal» utilisant la «compression d’impulsions» et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

rapport de «compression d’impulsions» supérieur à 150; ou

| 2. | largeur d’impulsion compressée inférieure à 200 ns; ou









  Note: | L’alinéa 6A008.k.2. ne vise pas les ‘radars marins’ bidimensionnels ni les radars de ‘service du trafic maritime’ présentant toutes les caractéristiques suivantes;







  a. | un rapport de «compression d’impulsions» inférieur à 150; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

largeur d’impulsion compressée inférieure à 200 ns; ou

Note:

a.

un rapport de «compression d’impulsions» inférieur à 150;

| b. | une largeur d’impulsion compressée supérieure à 30 ns; |
| --- | --- |

b.

une largeur d’impulsion compressée supérieure à 30 ns;

| c. | une antenne simple et rotative à balayage mécanique; |
| --- | --- |

c.

une antenne simple et rotative à balayage mécanique;

| d. | une puissance de sortie de crête inférieure à 250 W; et |
| --- | --- |

d.

une puissance de sortie de crête inférieure à 250 W; et

| e. | sans «sauts de fréquence». |
| --- | --- |

e.

sans «sauts de fréquence».

| l. | comportant des sous-systèmes de traitement de données et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | «poursuite automatique de la cible» fournissant, à l’une quelconque des rotations de l’antenne, la position prévue de la cible au-delà du moment de passage suivant du faisceau d’antenne; ou









  Note: | L’alinéa 6A008.l.1. ne vise pas les moyens d’alerte de systèmes de contrôle de la circulation aérienne en cas de trajectoires incompatibles ni les ‘radars marins’. |
| --- | --- | --- | --- |

l.

comportant des sous-systèmes de traitement de données et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

«poursuite automatique de la cible» fournissant, à l’une quelconque des rotations de l’antenne, la position prévue de la cible au-delà du moment de passage suivant du faisceau d’antenne; ou

Note:

| 2. | non utilisé; |
| --- | --- |

2.

non utilisé;

| 3. | non utilisé; |
| --- | --- |

3.

non utilisé;

| 4. | configurés pour apporter superposition et corrélation, ou fusion de données de cible dans les six secondes, à partir de deux ou plus de deux capteurs radar «géographiquement dispersés», afin d’améliorer la performance cumulée au-delà de celle de tout capteur unique visé à l’alinéa 6A008.f. ou à l’alinéa 6A008.i.








  N.B. | voir également la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- | --- |

4.

configurés pour apporter superposition et corrélation, ou fusion de données de cible dans les six secondes, à partir de deux ou plus de deux capteurs radar «géographiquement dispersés», afin d’améliorer la performance cumulée au-delà de celle de tout capteur unique visé à l’alinéa 6A008.f. ou à l’alinéa 6A008.i.

N.B.

| Note: | L’alinéa 6A008.l.4. ne vise pas les systèmes, équipements ou ensembles servant au service du trafic maritime. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Aux fins du paragraphe 6A008, un ‘radar marin’ est un radar servant à naviguer en toute sécurité en mer, sur les voies navigables intérieures ou à proximité des côtés. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins du paragraphe 6A008, un ‘service du trafic maritime’ est un service de surveillance et de contrôle des navires similaire au contrôle aérien pour les avions. |
| --- | --- |

2.

6A102‘Détecteurs’ résistants aux rayonnements, autres que ceux visés au paragraphe 6A002, spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre les effets nucléaires (exemple: impulsion électromagnétique d’explosion atomique, rayons X, effets de souffle et effets thermiques combinés) et utilisables pour les «missiles», conçus pour ou pouvant nominalement résister à des intensités de rayonnement produisant une dose totale d’irradiation égale ou supérieure à 5 × 105 rads (silicium).

Note technique:

Au paragraphe 6A102, on entend par ‘détecteur’ un dispositif mécanique, électrique, optique ou chimique qui détecte, identifie et enregistre ou relève automatiquement un stimulus tel qu’un changement de pression ou de température ambiante, un signal électrique ou électromagnétique ou un rayonnement provenant d’une matière radioactive. Sont également visés les dispositifs qui détectent par une opération ou une défaillance en un temps.

6A107Gravimètres et composants conçus pour les gravimètres et les gradiomètres à gravité, comme suit:

| a. | gravimètres, autres que ceux qui sont visés à l’alinéa 6A007.b., conçus ou modifiés pour un usage marin ou aéronautique, et ayant une précision statique ou opérationnelle égale ou inférieure (meilleure) à 0,7 milligal (mGal), et un temps de montée à l’état stable de deux minutes ou moins; |
| --- | --- |

a.

gravimètres, autres que ceux qui sont visés à l’alinéa 6A007.b., conçus ou modifiés pour un usage marin ou aéronautique, et ayant une précision statique ou opérationnelle égale ou inférieure (meilleure) à 0,7 milligal (mGal), et un temps de montée à l’état stable de deux minutes ou moins;

| b. | composants spécialement conçus pour les gravimètres visés à l’alinéa 6A007.b. ou à l’alinéa 6A107.a. et les gradiomètres à gravité visés à l’alinéa 6A007.c. |
| --- | --- |

b.

composants spécialement conçus pour les gravimètres visés à l’alinéa 6A007.b. ou à l’alinéa 6A107.a. et les gradiomètres à gravité visés à l’alinéa 6A007.c.

6A108Systèmes radar et systèmes de poursuite, autres que ceux visés au paragraphe 6A008, comme suit:

| a. | systèmes radar et systèmes radar à «laser» conçus ou modifiés pour être employés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;








  Note: | L’alinéa 6A108.a. inclut les équipements suivants:







  a. | équipements pour l’établissement de cartes à courbes de niveau; |
| --- | --- | --- | --- |

a.

systèmes radar et systèmes radar à «laser» conçus ou modifiés pour être employés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

Note:

a.

équipements pour l’établissement de cartes à courbes de niveau;

| b. | matériel capteur d’imagerie; |
| --- | --- |

b.

matériel capteur d’imagerie;

| c. | équipements pour le mappage et la corrélation de scènes (actifs et passifs); |
| --- | --- |

c.

équipements pour le mappage et la corrélation de scènes (actifs et passifs);

| d. | équipements de radionavigation Doppler. |
| --- | --- |

d.

équipements de radionavigation Doppler.

| b. | systèmes de poursuite de précision utilisables pour les ‘missiles’, comme suit:






  1. | systèmes de poursuite utilisant un décodeur en liaison soit avec des références terrestres ou aéroportées, soit avec des systèmes de satellites de navigation, pour fournir des mesures en temps réel de la position et de la vitesse en vol; |
| --- | --- | --- |

b.

systèmes de poursuite de précision utilisables pour les ‘missiles’, comme suit:

1.

systèmes de poursuite utilisant un décodeur en liaison soit avec des références terrestres ou aéroportées, soit avec des systèmes de satellites de navigation, pour fournir des mesures en temps réel de la position et de la vitesse en vol;

| 2. | radars de télémétrie incluant des dispositifs de poursuite optiques/à infrarouges associés et présentant toutes les propriétés suivantes:






  a. | résolution angulaire meilleure que 1,5 milliradian; |
| --- | --- | --- |

2.

radars de télémétrie incluant des dispositifs de poursuite optiques/à infrarouges associés et présentant toutes les propriétés suivantes:

a.

résolution angulaire meilleure que 1,5 milliradian;

| b. | portée égale ou supérieure à 30 km, avec une précision de distance meilleure que 10 m RMS; |
| --- | --- |

b.

portée égale ou supérieure à 30 km, avec une précision de distance meilleure que 10 m RMS;

| c. | résolution de la vitesse meilleure que 3 m/s. |
| --- | --- |

c.

résolution de la vitesse meilleure que 3 m/s.

Note technique:

À l’alinéa 6A108.b., le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

6A202Tubes multiplicateurs de photoélectrons présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | surface de photocathode supérieure à 20 cm2; et |
| --- | --- |

a.

surface de photocathode supérieure à 20 cm2; et

| b. | temps de montée de l’impulsion anodique inférieur à 1 ns. |
| --- | --- |

b.

temps de montée de l’impulsion anodique inférieur à 1 ns.

6A203Appareils de prises de vue et leurs composants, autres que ceux visés au paragraphe 6A003, comme suit:

| N.B. 1: | Les «logiciels» spécialement conçus pour renforcer ou libérer les performances d’une caméra ou d’un dispositif d’imagerie afin de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A203.a., 6A203.b. ou 6A203.c., sont définis au paragraphe 6D203. |
| --- | --- |

N.B. 1:

| N.B. 2: | La «technologie» sous forme de codes ou de clés et destinée à renforcer ou libérer les performances d’une caméra ou d’un dispositif d’imagerie afin de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A203.a., 6A203.b. ou 6A203.c., est définie au paragraphe 6E203. |
| --- | --- |

N.B. 2:

| Note: | Les alinéas 6A203.a. à 6A203.c. ne visent pas les caméras ou les dispositifs d’imagerie soumis à des contraintes matérielle, «logicielles» ou «technologiques» limitant les performances à un niveau inférieur à celui visé ci-dessus, à condition de remplir l’une des conditions suivantes:







  1. | ils doivent être renvoyés au fabricant d’origine afin d’apporter les améliorations requises ou de libérer les contraintes; |
| --- | --- | --- |

Note:

1.

ils doivent être renvoyés au fabricant d’origine afin d’apporter les améliorations requises ou de libérer les contraintes;

| 2. | ils doivent être dotés d’un «logiciel» tel que ceux visés au paragraphe 6D203 afin de renforcer ou de libérer les performances pour répondre aux caractéristiques du paragraphe 6A203; ou |
| --- | --- |

2.

ils doivent être dotés d’un «logiciel» tel que ceux visés au paragraphe 6D203 afin de renforcer ou de libérer les performances pour répondre aux caractéristiques du paragraphe 6A203; ou

| 3. | ils doivent être dotés d’une «technologie» sous forme de clés ou de codes telle que celle visée au paragraphe 6E203 afin de renforcer ou de libérer les performances pour répondre aux caractéristiques du paragraphe 6A203. |
| --- | --- |

3.

ils doivent être dotés d’une «technologie» sous forme de clés ou de codes telle que celle visée au paragraphe 6E203 afin de renforcer ou de libérer les performances pour répondre aux caractéristiques du paragraphe 6A203.

| a. | caméras à balayage et leurs composants spécialement conçus, comme suit:






  1. | caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm/μs; |
| --- | --- | --- |

a.

caméras à balayage et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

1.

caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm/μs;

| 2. | caméras électroniques à balayage capables d’une résolution temporelle de 50 ns ou moins; |
| --- | --- |

2.

caméras électroniques à balayage capables d’une résolution temporelle de 50 ns ou moins;

| 3. | tubes à balayage pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.a.2.; |
| --- | --- |

3.

tubes à balayage pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.a.2.;

| 4. | modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras à balayage dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées aux alinéas 6A203.a.1. ou 6A203.a.2.; |
| --- | --- |

4.

modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras à balayage dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées aux alinéas 6A203.a.1. ou 6A203.a.2.;

| 5. | composants électroniques de synchronisation, ensembles de rotors composés de turbines, miroirs et roulements, spécialement conçus pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.a.1.; |
| --- | --- |

5.

composants électroniques de synchronisation, ensembles de rotors composés de turbines, miroirs et roulements, spécialement conçus pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.a.1.;

| b. | caméras à image intégrale, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:






  1. | caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225 000 images par seconde; |
| --- | --- | --- |

b.

caméras à image intégrale, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

1.

caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225 000 images par seconde;

| 2. | caméras à image intégrale capables d’une durée d’exposition d’encadrage égale ou inférieure à 50 ns; |
| --- | --- |

2.

caméras à image intégrale capables d’une durée d’exposition d’encadrage égale ou inférieure à 50 ns;

| 3. | dispositifs d’imagerie à tubes électroniques autres tubes à image intégrale et à semi-conducteurs ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns, spécialement conçus pour les caméras visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.; |
| --- | --- |

3.

dispositifs d’imagerie à tubes électroniques autres tubes à image intégrale et à semi-conducteurs ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns, spécialement conçus pour les caméras visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.;

| 4. | modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras à image intégrale dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.; |
| --- | --- |

4.

modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras à image intégrale dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.;

| 5. | composants électroniques de synchronisation, ensembles de rotors composés de turbines, miroirs et roulements, spécialement conçus pour les caméras visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.;


  Note technique:


  À l’alinéa 6A203.b., les caméras rapides image par image peuvent être utilisées seules pour obtenir une image unique d’un événement dynamique, ou plusieurs caméras de ce type peuvent être combinées dans un système à déclenchement séquentiel afin d’obtenir plusieurs images d’un même événement. |
| --- | --- |

5.

composants électroniques de synchronisation, ensembles de rotors composés de turbines, miroirs et roulements, spécialement conçus pour les caméras visées aux alinéas 6A203.b.1. ou 6A203.b.2.;

Note technique:

À l’alinéa 6A203.b., les caméras rapides image par image peuvent être utilisées seules pour obtenir une image unique d’un événement dynamique, ou plusieurs caméras de ce type peuvent être combinées dans un système à déclenchement séquentiel afin d’obtenir plusieurs images d’un même événement.

| c. | caméras à semi-conducteurs ou à tubes électroniques, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:






  1. | caméras à semi-conducteurs ou à tubes électroniques ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns; |
| --- | --- | --- |

c.

caméras à semi-conducteurs ou à tubes électroniques, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

1.

caméras à semi-conducteurs ou à tubes électroniques ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns;

| 2. | dispositifs d’imagerie à semi-conducteurs et tubes intensificateurs d’image ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns, spécialement conçus pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.c.1.; |
| --- | --- |

2.

dispositifs d’imagerie à semi-conducteurs et tubes intensificateurs d’image ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns, spécialement conçus pour les caméras visées à l’alinéa 6A203.c.1.;

| 3. | dispositifs obturateurs électro-optiques (cellules de Kerr ou de Pockels) ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns; |
| --- | --- |

3.

dispositifs obturateurs électro-optiques (cellules de Kerr ou de Pockels) ayant un temps de déclenchement pour image rapide (obturateur) égal ou inférieur à 50 ns;

| 4. | modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées à l’alinéa 6A203.c.1. |
| --- | --- |

4.

modules d’extension spécialement conçus pour être utilisés avec des caméras dotées de structures modulaires et permettant de respecter les spécifications de rendement visées à l’alinéa 6A203.c.1.

| d. | caméras de télévision résistant aux rayonnements ou objectifs correspondants, spécialement conçus pour ou pouvant nominalement résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) [5 × 106 rad (silicium)] sans que leur fonctionnement soit altéré.


  Note technique:


  Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilogramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante. |
| --- | --- |

d.

caméras de télévision résistant aux rayonnements ou objectifs correspondants, spécialement conçus pour ou pouvant nominalement résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) [5 × 106 rad (silicium)] sans que leur fonctionnement soit altéré.

Note technique:

Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilogramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante.

6A205«Lasers», amplificateurs «laser» et oscillateurs autres que ceux visés aux alinéas 0B001.g.5, 0B001.h.6. et au paragraphe 6A005, comme suit:

| N.B.: | Pour les lasers à vapeur de cuivre, voir 6A005.b. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | «lasers» à argon ionisé présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde comprise entre 400 et 515 nm; et |
| --- | --- | --- |

a.

«lasers» à argon ionisé présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde comprise entre 400 et 515 nm; et

| 2. | puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W; |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W;

| b. | oscillateurs «lasers» à colorant monomodes à impulsions et accordables, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde comprise entre 300 et 800 nm; |
| --- | --- | --- |

b.

oscillateurs «lasers» à colorant monomodes à impulsions et accordables, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde comprise entre 300 et 800 nm;

| 2. | puissance de sortie moyenne supérieure à 1 W; |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie moyenne supérieure à 1 W;

| 3. | fréquence de répétition supérieure à 1 kHz; et |
| --- | --- |

3.

fréquence de répétition supérieure à 1 kHz; et

| 4. | durée d’impulsion inférieure à 100 ns; |
| --- | --- |

4.

durée d’impulsion inférieure à 100 ns;

| c. | amplificateurs et oscillateurs de «lasers» à colorant à impulsions et accordables, présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde comprise entre 300 et 800 nm; |
| --- | --- | --- |

c.

amplificateurs et oscillateurs de «lasers» à colorant à impulsions et accordables, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde comprise entre 300 et 800 nm;

| 2. | puissance de sortie moyenne supérieure à 30 W; |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie moyenne supérieure à 30 W;

| 3. | fréquence de répétition supérieure à 1 kHz; et |
| --- | --- |

3.

fréquence de répétition supérieure à 1 kHz; et

| 4. | durée d’impulsion inférieure à 100 ns; |
| --- | --- |

4.

durée d’impulsion inférieure à 100 ns;

| Note
  : | L’alinéa 6A205.c. ne vise pas les oscillateurs monomodes. |
| --- | --- |

Note
  :

| d. | «lasers» à dioxyde de carbone à impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde comprise entre 9 000 et 11 000 nm; |
| --- | --- | --- |

d.

«lasers» à dioxyde de carbone à impulsions présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde comprise entre 9 000 et 11 000 nm;

| 2. | fréquence de répétition supérieure à 250 Hz; |
| --- | --- |

2.

fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

| 3. | puissance de sortie moyenne supérieure à 500 W; et |
| --- | --- |

3.

puissance de sortie moyenne supérieure à 500 W; et

| 4. | durée d’impulsion inférieure à 200 ns; |
| --- | --- |

4.

durée d’impulsion inférieure à 200 ns;

| e. | déphaseurs Raman au parahydrogène conçus pour fonctionner avec une longueur d’onde de sortie de 16 μm et une fréquence de répétition supérieure à 250 Hz; |
| --- | --- |

e.

déphaseurs Raman au parahydrogène conçus pour fonctionner avec une longueur d’onde de sortie de 16 μm et une fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

| f. | «lasers» (autres qu’à verre) dopés au néodyme ayant une longueur d’onde de sortie comprise entre 1 000 et 1 100 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | excités par impulsion et déclenchés (Q-switch), avec une durée d’impulsion égale ou supérieure à 1 ns et présentant l’une des caractéristiques suivantes;






  a. | sortie monomode transverse ayant une puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W; ou |
| --- | --- | --- | --- |

f.

«lasers» (autres qu’à verre) dopés au néodyme ayant une longueur d’onde de sortie comprise entre 1 000 et 1 100 nm et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

excités par impulsion et déclenchés (Q-switch), avec une durée d’impulsion égale ou supérieure à 1 ns et présentant l’une des caractéristiques suivantes;

a.

sortie monomode transverse ayant une puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W; ou

| b. | sortie multimode transverse ayant une puissance moyenne supérieure à 50 W; ou |
| --- | --- |

b.

sortie multimode transverse ayant une puissance moyenne supérieure à 50 W; ou

| 2. | utilisant le doublage de fréquence pour produire une longueur d’onde de sortie comprise entre 500 et 550 nm et une puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W; |
| --- | --- |

2.

utilisant le doublage de fréquence pour produire une longueur d’onde de sortie comprise entre 500 et 550 nm et une puissance de sortie moyenne supérieure à 40 W;

| g. | «lasers» à impulsions à oxyde de carbone, autres que ceux visés à l’alinéa 6A005.d.2., présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde comprise entre 5 000 et 6 000 nm; |
| --- | --- | --- |

g.

«lasers» à impulsions à oxyde de carbone, autres que ceux visés à l’alinéa 6A005.d.2., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde comprise entre 5 000 et 6 000 nm;

| 2. | fréquence de répétition supérieure à 250 Hz; |
| --- | --- |

2.

fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

| 3. | puissance de sortie moyenne supérieure à 200 W; et |
| --- | --- |

3.

puissance de sortie moyenne supérieure à 200 W; et

| 4. | largeur d’impulsion inférieure à 200 ns; |
| --- | --- |

4.

largeur d’impulsion inférieure à 200 ns;

6A225Interféromètres de mesure de la vitesse destinés à mesurer des vitesses supérieures à 1 km/s pendant des périodes inférieures à 10 microsecondes.

| Note: | Le paragraphe 6A225 comprend les interféromètres de mesure de la vitesse tels que les VISAR (interféromètres de mesure de la vitesse pour tout réflecteur), les ILD (interféromètres à laser Doppler) et les PDV (célérimètres photoniques à effet Doppler), également connus sous le nom Het-V (célérimètres hétérodynes). |
| --- | --- |

Note:

6A226Capteurs de pression, comme suit:

| a. | indicateurs de surpression au coup de bélier capables de mesurer des pressions supérieures à 10 gPa, y compris indicateurs au manganin, ytterbium et polyfluorure de vinylidène (PVDF, PVF2); |
| --- | --- |

a.

indicateurs de surpression au coup de bélier capables de mesurer des pressions supérieures à 10 gPa, y compris indicateurs au manganin, ytterbium et polyfluorure de vinylidène (PVDF, PVF2);

| b. | capteurs de pression à quartz destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 gPa. |
| --- | --- |

b.

capteurs de pression à quartz destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 gPa.

6BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

6B004Équipements optiques, comme suit:

| a. | équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion absolue avec une précision de ± 0,1 % de la valeur de réflexion; |
| --- | --- |

a.

équipements destinés à mesurer le facteur de réflexion absolue avec une précision de ± 0,1 % de la valeur de réflexion;

| b. | équipements, autres que les équipements de mesure par dispersion des surfaces optiques, ayant une ouverture nette supérieure à 10 cm, spécialement conçus pour la mesure optique sans contact d’une forme (profil) de surface optique non plane avec une «précision» égale ou inférieure à (meilleure que) 2 nm par rapport au profil souhaité.








  Note: | Le paragraphe 6B004 ne vise pas les microscopes. |
| --- | --- | --- |

b.

équipements, autres que les équipements de mesure par dispersion des surfaces optiques, ayant une ouverture nette supérieure à 10 cm, spécialement conçus pour la mesure optique sans contact d’une forme (profil) de surface optique non plane avec une «précision» égale ou inférieure à (meilleure que) 2 nm par rapport au profil souhaité.

Note:

6B007Équipements de production, d’alignement et d’étalonnage de gravimètres au sol ayant une précision statique meilleure que 0,1 mGal.

6B008Systèmes de mesure de la surface équivalente vis-à-vis de radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6B108 |
| --- | --- |

N.B.:

6B108Systèmes, autres que ceux visés au paragraphe 6B008, spécialement conçus pour mesurer la surface équivalente radar et qui sont utilisables pour les ‘missiles’ et leurs sous-systèmes.

Note technique:

Au paragraphe 6B108, le terme ‘missile’ des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

6CMatières

6C002Matériaux de capteurs optiques, comme suit:

| a. | tellure (Te) élémentaire ayant des niveaux de pureté égaux ou supérieurs à 99,9995 %; |
| --- | --- |

a.

tellure (Te) élémentaire ayant des niveaux de pureté égaux ou supérieurs à 99,9995 %;

| b. | monocristaux (y compris les plaquettes épitaxiales) d’un des matériaux suivants:






  1. | tellurure de cadmium-zinc (CdZnTe), d’une teneur en zinc inférieure à 6 % en ‘titre molaire’; |
| --- | --- | --- |

b.

monocristaux (y compris les plaquettes épitaxiales) d’un des matériaux suivants:

1.

tellurure de cadmium-zinc (CdZnTe), d’une teneur en zinc inférieure à 6 % en ‘titre molaire’;

| 2. | tellurure de cadmium (CdTe), quel que soit le niveau de pureté; ou |
| --- | --- |

2.

tellurure de cadmium (CdTe), quel que soit le niveau de pureté; ou

| 3. | tellurure de mercure-cadmium (HgCdTe), quel que soit le niveau de pureté.


  Note technique:


  Le ‘titre molaire’ est le rapport du nombre de moles de ZnTe au nombre total de moles de CdTe et de ZnTe présents dans le cristal. |
| --- | --- |

3.

tellurure de mercure-cadmium (HgCdTe), quel que soit le niveau de pureté.

Note technique:

Le ‘titre molaire’ est le rapport du nombre de moles de ZnTe au nombre total de moles de CdTe et de ZnTe présents dans le cristal.

6C004Matériaux optiques, comme suit:

| a. | «substrats bruts» en séléniure de zinc (ZnSe) et sulfure de zinc (ZnS) obtenus par dépôt en phase vapeur par procédé chimique, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | volume de plus de 100 cm3; ou |
| --- | --- | --- |

a.

«substrats bruts» en séléniure de zinc (ZnSe) et sulfure de zinc (ZnS) obtenus par dépôt en phase vapeur par procédé chimique, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

volume de plus de 100 cm3; ou

| 2. | diamètre de plus de 80 mm et épaisseur égale ou supérieure à 20 mm; |
| --- | --- |

2.

diamètre de plus de 80 mm et épaisseur égale ou supérieure à 20 mm;

| b. | matériaux électro-optiques et matériaux optiques non linéaires, comme suit:






  1. | arséniate de potassium titanyl (KTA) (CAS 59400-80-5); |
| --- | --- | --- |

b.

matériaux électro-optiques et matériaux optiques non linéaires, comme suit:

1.

arséniate de potassium titanyl (KTA) (CAS 59400-80-5);

| 2. | séléniure de gallium-argent (AgGaSe2 - également connu sous le nom AGSE) (CAS 12002-67-4); |
| --- | --- |

2.

séléniure de gallium-argent (AgGaSe2 - également connu sous le nom AGSE) (CAS 12002-67-4);

| 3. | séléniure d’arsenic thallium (Tl3AsSe3, également désigné par l’acronyme SAT) (CAS 16142-89-5); |
| --- | --- |

3.

séléniure d’arsenic thallium (Tl3AsSe3, également désigné par l’acronyme SAT) (CAS 16142-89-5);

| 4. | phosphure de zinc et germanium (ZnGeP2, également connu sous le nom ZGP, biphosphure de zinc et germanium ou diphosphure de zinc et germanium); ou |
| --- | --- |

4.

phosphure de zinc et germanium (ZnGeP2, également connu sous le nom ZGP, biphosphure de zinc et germanium ou diphosphure de zinc et germanium); ou

| 5. | séléniure de gallium (GaSe) (CAS 12024-11-2); |
| --- | --- |

5.

séléniure de gallium (GaSe) (CAS 12024-11-2);

| c. | matériaux optiques non linéaires autres que ceux visés à l’alinéa 6C004.b., présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une susceptibilité dynamique non linéaire du troisième ordre (χ(3), chi 3) égale ou supérieure à 10-6 m2/V2; et |
| --- | --- | --- | --- |

c.

matériaux optiques non linéaires autres que ceux visés à l’alinéa 6C004.b., présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une susceptibilité dynamique non linéaire du troisième ordre (χ(3), chi 3) égale ou supérieure à 10-6 m2/V2; et

| b. | un temps de réponse inférieur à 1 ms; ou |
| --- | --- |

b.

un temps de réponse inférieur à 1 ms; ou

| 2. | une susceptibilité non linéaire du deuxième ordre (χ(2), chi 2) égale ou supérieure à 3,3x10-11 m/V; |
| --- | --- |

2.

une susceptibilité non linéaire du deuxième ordre (χ(2), chi 2) égale ou supérieure à 3,3x10-11 m/V;

| d. | «substrats bruts» de carbure de silicium ou de dépôt béryllium/béryllium (Be/Be) d’un diamètre ou d’une dimension de l’axe principal supérieur à 300 mm; |
| --- | --- |

d.

«substrats bruts» de carbure de silicium ou de dépôt béryllium/béryllium (Be/Be) d’un diamètre ou d’une dimension de l’axe principal supérieur à 300 mm;

| e. | verre, y compris la silice fondue, le verre phosphaté, le verre fluoro-phosphaté, le fluorure de zirconium (ZrF4) (CAS 7783-64-4) et le fluorure de hafnium (HfF4) (CAS 13709-52-9), et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | concentration en ion hydroxyle (OH-) inférieure à 5 ppm; |
| --- | --- | --- |

e.

verre, y compris la silice fondue, le verre phosphaté, le verre fluoro-phosphaté, le fluorure de zirconium (ZrF4) (CAS 7783-64-4) et le fluorure de hafnium (HfF4) (CAS 13709-52-9), et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

concentration en ion hydroxyle (OH-) inférieure à 5 ppm;

| 2. | moins de 1 ppm d’impuretés métalliques intégrées; et |
| --- | --- |

2.

moins de 1 ppm d’impuretés métalliques intégrées; et

| 3. | homogénéité élevée (variation de l’indice de réfraction) inférieure à 5 × 10-6; |
| --- | --- |

3.

homogénéité élevée (variation de l’indice de réfraction) inférieure à 5 × 10-6;

| f. | matériaux de diamant synthétique, ayant des taux d’absorption inférieurs à 10-5 cm-1 pour des longueurs d’onde supérieures à 200 nm mais non supérieures à 14 000 nm. |
| --- | --- |

f.

matériaux de diamant synthétique, ayant des taux d’absorption inférieurs à 10-5 cm-1 pour des longueurs d’onde supérieures à 200 nm mais non supérieures à 14 000 nm.

6C005Matériaux pour «lasers», comme suit:

| a. | Matériaux cristallins hôtes pour «lasers», sous forme brute, comme suit:






  1. | saphir dopé au titane; |
| --- | --- | --- |

a.

Matériaux cristallins hôtes pour «lasers», sous forme brute, comme suit:

1.

saphir dopé au titane;

| 2. | non utilisé. |
| --- | --- |

2.

non utilisé.

| b. | fibres à double revêtement dopées aux métaux des terres rares présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | longueur d’onde de sortie nominale comprise entre 975 nm et 1 150 nm et toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | diamètre moyen du cœur égal ou supérieur à 25 μm; et |
| --- | --- | --- | --- |

b.

fibres à double revêtement dopées aux métaux des terres rares présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d’onde de sortie nominale comprise entre 975 nm et 1 150 nm et toutes les caractéristiques suivantes:

a.

diamètre moyen du cœur égal ou supérieur à 25 μm; et

| b. | ‘ouverture numérique’ (‘O. N.’) du cœur inférieure à 0,065; ou









  Note: | L’alinéa 6C005.b.1. ne vise pas les fibres à double revêtement ayant un revêtement interne en verre d’un diamètre supérieur à 150 μm mais ne dépassant pas 300 μm. |
| --- | --- | --- |

b.

‘ouverture numérique’ (‘O. N.’) du cœur inférieure à 0,065; ou

Note:

L’alinéa 6C005.b.1. ne vise pas les fibres à double revêtement ayant un revêtement interne en verre d’un diamètre supérieur à 150 μm mais ne dépassant pas 300 μm.

| 2. | longueur d’onde de sortie nominale supérieure à 1 530 nm et toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | diamètre moyen du cœur égal ou supérieur à 20 μm; et |
| --- | --- | --- |

2.

longueur d’onde de sortie nominale supérieure à 1 530 nm et toutes les caractéristiques suivantes:

a.

diamètre moyen du cœur égal ou supérieur à 20 μm; et

| b. | ‘O. N.’ du cœur inférieure à 0,1.


  Notes techniques
  :







  1. | Aux fins du paragraphe 6C005, l’’ouverture numérique’ (‘O. N.’) du cœur est mesurée aux longueurs d’onde d’émission de la fibre |
| --- | --- | --- |

b.

‘O. N.’ du cœur inférieure à 0,1.

Notes techniques
  :

1.

| 2. | L’alinéa 6C005.b. inclut les fibres assemblées à l’aide d’embouts. |
| --- | --- |

2.

6DLogiciels

6D001«Logiciels» spécialement conçus pour le «développement» ou la «production» des équipements visés aux paragraphes 6A004, 6A005, 6A008 ou 6B008.

6D002«Logiciels» spécialement conçus pour l’«utilisation» d’équipements visés à l’alinéa 6A002.b. ou aux paragraphes 6A008 ou 6B008.

6D003Autres «logiciels», comme suit:

| a. | «logiciels», comme suit:






  1. | «logiciels» spécialement conçus pour la formation de faisceaux acoustiques destinée au «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées; |
| --- | --- | --- |

a.

«logiciels», comme suit:

1.

«logiciels» spécialement conçus pour la formation de faisceaux acoustiques destinée au «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées;

| 2. | «codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées; |
| --- | --- |

2.

«codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des batteries d’hydrophones remorquées;

| 3. | «logiciels» spécialement conçus pour la formation de faisceaux acoustiques destinée au «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus; |
| --- | --- |

3.

«logiciels» spécialement conçus pour la formation de faisceaux acoustiques destinée au «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus;

| 4. | «codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus; |
| --- | --- |

4.

«codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données acoustiques pour réception passive utilisant des systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus;

| 5. | «logiciels» ou «codes sources», spécialement conçus pour toutes les utilisations suivantes:






  a. | «traitement en temps réel» de données acoustiques provenant des systèmes de sonars visés à l’alinéa 6A001.a.1.e.; et |
| --- | --- | --- |

5.

«logiciels» ou «codes sources», spécialement conçus pour toutes les utilisations suivantes:

a.

«traitement en temps réel» de données acoustiques provenant des systèmes de sonars visés à l’alinéa 6A001.a.1.e.; et

| b. | détection, classification et localisation automatique de plongeurs; |
| --- | --- |

b.

détection, classification et localisation automatique de plongeurs;

| N.B.: | Pour les «logiciels» ou «codes source», spécialement conçus ou modifiés pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

| b. | non utilisé; |
| --- | --- |

b.

non utilisé;

| c. | «logiciels» conçus ou modifiés pour les caméras comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.f. et conçus ou modifiés pour supprimer une limitation de cadence et permettre à la caméra de dépasser la cadence visée à la note 3.a de l’alinéa 6A003.b.4., note 3.a. |
| --- | --- |

c.

«logiciels» conçus ou modifiés pour les caméras comportant des «matrices plan focal» visées à l’alinéa 6A002.a.3.f. et conçus ou modifiés pour supprimer une limitation de cadence et permettre à la caméra de dépasser la cadence visée à la note 3.a de l’alinéa 6A003.b.4., note 3.a.

| d. | «logiciels» spécialement conçus pour maintenir l’alignement et la mise en phase de systèmes à miroirs segmentés composés de segments de miroirs dont le diamètre (ou la longueur de l’axe principal) est égal ou supérieur à 1 m; |
| --- | --- |

d.

«logiciels» spécialement conçus pour maintenir l’alignement et la mise en phase de systèmes à miroirs segmentés composés de segments de miroirs dont le diamètre (ou la longueur de l’axe principal) est égal ou supérieur à 1 m;

| e. | non utilisé; |
| --- | --- |

e.

non utilisé;

| f. | «logiciels», comme suit:






  1. | «logiciels» spécialement conçus pour des «systèmes de compensation» de champ magnétique et électrique de capteurs magnétiques conçus pour fonctionner sur des plates-formes mobiles; |
| --- | --- | --- |

f.

«logiciels», comme suit:

1.

«logiciels» spécialement conçus pour des «systèmes de compensation» de champ magnétique et électrique de capteurs magnétiques conçus pour fonctionner sur des plates-formes mobiles;

| 2. | «logiciels» spécialement conçus pour la détection d’anomalies des champs magnétiques et électriques sur les plates-formes mobiles; |
| --- | --- |

2.

«logiciels» spécialement conçus pour la détection d’anomalies des champs magnétiques et électriques sur les plates-formes mobiles;

| 3. | «logiciels» spécialement conçus pour le «traitement en temps réel» de données électromagnétiques à l’aide des récepteurs électromagnétiques sous-marins visés à l’alinéa 6A006.e.; |
| --- | --- |

3.

«logiciels» spécialement conçus pour le «traitement en temps réel» de données électromagnétiques à l’aide des récepteurs électromagnétiques sous-marins visés à l’alinéa 6A006.e.;

| 4. | «codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données électromagnétiques à l’aide des récepteurs électromagnétiques sous-marins visés à l’alinéa 6A006.e.; |
| --- | --- |

4.

«codes sources» pour le «traitement en temps réel» de données électromagnétiques à l’aide des récepteurs électromagnétiques sous-marins visés à l’alinéa 6A006.e.;

| g. | «logiciels» spécialement conçus pour la compensation des influences dynamiques sur les gravimètres ou les gradiomètres à gravité; |
| --- | --- |

g.

«logiciels» spécialement conçus pour la compensation des influences dynamiques sur les gravimètres ou les gradiomètres à gravité;

| h. | «logiciels», comme suit:






  1. | «programmes» d’application faisant partie du «logiciel» de contrôle du trafic aérien (CTA), et conçus pour être utilisés sur des ordinateurs universels installés dans des centres de contrôle de la circulation aérienne et capable d’accepter des données relatives aux cibles radar provenant de plus de quatre radars primaires; |
| --- | --- | --- |

h.

«logiciels», comme suit:

1.

«programmes» d’application faisant partie du «logiciel» de contrôle du trafic aérien (CTA), et conçus pour être utilisés sur des ordinateurs universels installés dans des centres de contrôle de la circulation aérienne et capable d’accepter des données relatives aux cibles radar provenant de plus de quatre radars primaires;

| 2. | «logiciels» de conception ou de «production» de radomes et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | spécialement conçus pour protéger les «antennes à réseaux phasés électroniquement orientables» visées à l’alinéa 6A008.e.; et |
| --- | --- | --- |

2.

«logiciels» de conception ou de «production» de radomes et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

spécialement conçus pour protéger les «antennes à réseaux phasés électroniquement orientables» visées à l’alinéa 6A008.e.; et

| b. | donnant un diagramme d’antenne ayant un ‘taux moyen des lobes latéraux’ de plus de 40 dB en dessous de la crête du niveau du faisceau principal.


  Note technique:


  À l’alinéa 6D003.h.2.b., le ‘taux moyen des lobes latéraux’ est mesuré sur l’ensemble du réseau, à l’exclusion de l’extension angulaire du faisceau principal et des deux premiers lobes latéraux de chaque côté du faisceau principal. |
| --- | --- |

b.

donnant un diagramme d’antenne ayant un ‘taux moyen des lobes latéraux’ de plus de 40 dB en dessous de la crête du niveau du faisceau principal.

Note technique:

À l’alinéa 6D003.h.2.b., le ‘taux moyen des lobes latéraux’ est mesuré sur l’ensemble du réseau, à l’exclusion de l’extension angulaire du faisceau principal et des deux premiers lobes latéraux de chaque côté du faisceau principal.

6D102«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des biens visés au paragraphe 6A108.

6D103«Logiciel» traitant les informations enregistrées après le vol, permettant de déterminer la position du véhicule d’après sa trajectoire de vol, spécialement conçus ou modifiés pour les ‘missiles’.

Note technique:

Au paragraphe 6D103, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

6D203«Logiciels» spécialement conçus pour renforcer ou libérer les performances de caméras ou de dispositifs d’imagerie afin de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A203.a. à 6A203.c.

6ETechnologie

6E001«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements, matériels ou «logiciels» visés dans les sous-catégories 6A, 6B, 6C ou 6D.

6E002«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements ou matériels visés dans les sous-catégories 6A, 6B ou 6C.

6E003Autres «technologies», comme suit:

| a. | «technologie», comme suit:






  1. | «technologie» de revêtement et de traitement des surfaces optiques «nécessaire» à l’obtention d’une uniformité ‘d’épaisseur optique’ égale à 99,5 % ou meilleure pour des revêtements optiques ayant un diamètre ou un axe principal de 500 mm ou plus et une perte totale (absorption et dispersion) de moins de 5 × 10-3;








  N.B.: | Voir également 2E003.f. |
| --- | --- | --- | --- |

a.

«technologie», comme suit:

1.

«technologie» de revêtement et de traitement des surfaces optiques «nécessaire» à l’obtention d’une uniformité ‘d’épaisseur optique’ égale à 99,5 % ou meilleure pour des revêtements optiques ayant un diamètre ou un axe principal de 500 mm ou plus et une perte totale (absorption et dispersion) de moins de 5 × 10-3;

N.B.:

Note technique:

‘L’épaisseur optique’ est le produit mathématique de l’indice de réfraction et de l’épaisseur physique du revêtement.

| 2. | «technologie» de fabrication optique utilisant des techniques de tournage à pointe de diamant unique produisant des précisions de fini de surface meilleures que 10 nm RMS sur des surfaces non planes supérieures à 0,5 m2; |
| --- | --- |

2.

«technologie» de fabrication optique utilisant des techniques de tournage à pointe de diamant unique produisant des précisions de fini de surface meilleures que 10 nm RMS sur des surfaces non planes supérieures à 0,5 m2;

| b. | «technologie»«nécessaire» au «développement», à la «production» ou à l’«utilisation» d’instruments de diagnostic ou de cibles spécialement conçus pour les installations d’essai pour l’essai des «lasers à très haute puissance» (SHPL) ou l’essai ou l’évaluation de matériaux irradiés par des faisceaux de «lasers à très haute puissance» (SHPL). |
| --- | --- |

b.

«technologie»«nécessaire» au «développement», à la «production» ou à l’«utilisation» d’instruments de diagnostic ou de cibles spécialement conçus pour les installations d’essai pour l’essai des «lasers à très haute puissance» (SHPL) ou l’essai ou l’évaluation de matériaux irradiés par des faisceaux de «lasers à très haute puissance» (SHPL).

6E101«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements ou des «logiciels» visés au paragraphe 6A002, aux alinéas 6A007.b. et 6A007.c., aux paragraphes 6A008, 6A102, 6A107, 6A108, 6B108, 6D102 ou 6D103.

| Note: | Le paragraphe 6E101 ne vise la «technologie» pour les équipements visés au paragraphe 6A008 que si ceux-ci sont conçus pour des applications aéronautiques à bord et utilisables dans les «missiles». |
| --- | --- |

Note:

6E201«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements visés au paragraphe 6A003, aux alinéas 6A005.a.2., 6A005.b.2., 6A005.b.3., 6A005.b.4., 6A005.b.6., 6A005.c.2., 6A005.d.3.c., 6A005.d.4.c., et aux paragraphes 6A202, 6A203, 6A205, 6A225 ou 6A226.

6E203«Technologie», sous forme de codes ou de clés, destinée à renforcer ou libérer les performances de caméras ou de dispositifs d’imagerie afin de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A203.a. à 6A203.c.

CATÉGORIE 7 —   NAVIGATION ET AÉRO-ÉLECTRONIQUE

7AÉquipements, ensembles et composants

| N.B.: | En ce qui concerne les pilotes automatiques pour véhicules submersibles, voir la catégorie 8. En ce qui concerne les radars, voir la catégorie 6. |
| --- | --- |

N.B.:

7A001Accéléromètres, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A101. |
| --- | --- |

N.B.:

| N.B.: | Pour les accéléromètres angulaires ou rotatifs, voir 7A001.b. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | accéléromètres linéaires présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire inférieurs ou égaux à 15 g et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «stabilité» de «biais» inférieure à (meilleure que) 130 micro g par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an; ou |
| --- | --- | --- | --- |

a.

accéléromètres linéaires présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire inférieurs ou égaux à 15 g et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«stabilité» de «biais» inférieure à (meilleure que) 130 micro g par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an; ou

| b. | «stabilité» de «facteur d’échelle» inférieure à (meilleure que) 130 ppm par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an; |
| --- | --- |

b.

«stabilité» de «facteur d’échelle» inférieure à (meilleure que) 130 ppm par rapport à une valeur d’étalonnage fixe sur une période d’un an;

| 2. | spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 15 g mais inférieurs ou égaux à 100 g, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | «répétabilité» de «biais» inférieure à (meilleure que) 1 250 micro g sur une période d’un an; et |
| --- | --- | --- |

2.

spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 15 g mais inférieurs ou égaux à 100 g, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«répétabilité» de «biais» inférieure à (meilleure que) 1 250 micro g sur une période d’un an; et

| b. | «répétabilité» de «facteur d’échelle» inférieure à (meilleure que) 1 250 ppm sur une période d’un an; ou |
| --- | --- |

b.

«répétabilité» de «facteur d’échelle» inférieure à (meilleure que) 1 250 ppm sur une période d’un an; ou

| 3. | conçus pour être utilisés dans des systèmes de navigation à inertie ou des systèmes de guidage et pour fonctionner à des niveaux d’accélération supérieurs à 100 g;








  Note: | Les alinéas 7A001.a.1. et 7A001.a.2. ne visent pas les accéléromètres ne servant qu’à mesurer les vibrations ou les chocs. |
| --- | --- | --- |

3.

conçus pour être utilisés dans des systèmes de navigation à inertie ou des systèmes de guidage et pour fonctionner à des niveaux d’accélération supérieurs à 100 g;

Note:

| b. | accéléromètres angulaires ou rotatifs spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération supérieurs à 100 g. |
| --- | --- |

b.

accéléromètres angulaires ou rotatifs spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération supérieurs à 100 g.

7A002Gyroscopes ou capteurs de vitesse angulaire présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A102. |
| --- | --- |

N.B.:

| N.B.: | Pour les accéléromètres angulaires ou rotatifs, voir 7A001.b. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire inférieurs ou égaux à 100 g et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | domaine de mesure inférieur à 500 degrés/seconde et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «stabilité» de «biais» de moins de (meilleure que) 0,5 degré/heure, mesurée dans un environnement de 1 g sur une période d’un mois, et par rapport à une valeur d’étalonnage fixe; ou |
| --- | --- | --- | --- |

a.

spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire inférieurs ou égaux à 100 g et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

domaine de mesure inférieur à 500 degrés/seconde et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«stabilité» de «biais» de moins de (meilleure que) 0,5 degré/heure, mesurée dans un environnement de 1 g sur une période d’un mois, et par rapport à une valeur d’étalonnage fixe; ou

| b. | «parcours angulaire aléatoire» inférieur (meilleur que) ou égal à 0,0035 degré par racine carrée d’heure; ou









  Note: | L’alinéa 7A002.a.1.b. ne vise pas les «gyroscopes ayant une masse en rotation». |
| --- | --- | --- |

b.

«parcours angulaire aléatoire» inférieur (meilleur que) ou égal à 0,0035 degré par racine carrée d’heure; ou

Note:

| 2. | domaine de mesure supérieur ou égal à 500 degrés/seconde et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | «stabilité» de «biais» mesurée dans un environnement de 1 g sur une période de trois minutes, et par rapport à une valeur d’étalonnage fixe, de moins de (meilleure que) 4 degrés/heure; ou |
| --- | --- | --- |

2.

domaine de mesure supérieur ou égal à 500 degrés/seconde et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«stabilité» de «biais» mesurée dans un environnement de 1 g sur une période de trois minutes, et par rapport à une valeur d’étalonnage fixe, de moins de (meilleure que) 4 degrés/heure; ou

| b. | «parcours angulaire aléatoire» inférieur (meilleur que) ou égal à 0,1 degré par racine carrée d’heure; ou









  Note: | L’alinéa 7A002.a.2.b. ne vise pas les «gyroscopes ayant une masse en rotation». |
| --- | --- | --- |

b.

«parcours angulaire aléatoire» inférieur (meilleur que) ou égal à 0,1 degré par racine carrée d’heure; ou

Note:

| b. | spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 100 g. |
| --- | --- |

b.

spécifiés pour fonctionner à des niveaux d’accélération linéaire supérieurs à 100 g.

7A003‘Équipements ou systèmes de navigation à inertie’ (INS) présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A103. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note 1: | Les ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ incorporent des accéléromètres ou gyroscopes afin de mesurer les modifications de la vitesse et de l’orientation afin de déterminer ou de maintenir un cap ou une position sans besoin de référence externe après l’alignement. Les ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ incluent:






  — | les systèmes de référence de cap et d’attitude (AHRS); |
| --- | --- | --- |

Note 1:

—

les systèmes de référence de cap et d’attitude (AHRS);

| — | les compas gyroscopiques; |
| --- | --- |

—

les compas gyroscopiques;

| — | les unités de mesure inertielle (UMI); |
| --- | --- |

—

les unités de mesure inertielle (UMI);

| — | les systèmes de navigation à inertie (INS); |
| --- | --- |

—

les systèmes de navigation à inertie (INS);

| — | les systèmes de référence à inertie (IRS); |
| --- | --- |

—

les systèmes de référence à inertie (IRS);

| — | les unités de navigation inertielle (IRU); |
| --- | --- |

—

les unités de navigation inertielle (IRU);

| Note 2: | Le paragraphe 7A003 ne vise pas les ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ qui sont homologués pour une utilisation sur «aéronefs civils» par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar. |
| --- | --- |

Note 2:

Notes techniques:

| 1. | Les ‘références d’aide au positionnement’ indiquent la position de façon indépendante, et incluent:







  a. | les systèmes globaux de navigation par satellite (GNSS); |
| --- | --- | --- |

1.

a.

les systèmes globaux de navigation par satellite (GNSS);

| b. | les systèmes de «navigation référencée par base de données» («DBRN»). |
| --- | --- |

b.

les systèmes de «navigation référencée par base de données» («DBRN»).

| 2. | ‘Erreur circulaire probable’ (‘ECP’) - Dans une distribution circulaire normale, le rayon du cercle contenant 50 % des mesures individuelles effectuées, ou le rayon du cercle dans lequel se situe une probabilité de 50 % de présence. |
| --- | --- |

2.

| a. | conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres ou navires, indiquant la position sans utiliser de «références d’aide au positionnement», et ayant l’une des précisions suivantes après un alignement normal:






  1. | ‘erreur circulaire probable’ (‘ECP’) nominale égale ou inférieure à (meilleure que) 0,8 mille nautique par heure (mn/h); |
| --- | --- | --- |

a.

conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres ou navires, indiquant la position sans utiliser de «références d’aide au positionnement», et ayant l’une des précisions suivantes après un alignement normal:

1.

‘erreur circulaire probable’ (‘ECP’) nominale égale ou inférieure à (meilleure que) 0,8 mille nautique par heure (mn/h);

| 2. | ‘erreur circulaire probable’ (‘ECP’) égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 % de la distance parcourue; ou |
| --- | --- |

2.

‘erreur circulaire probable’ (‘ECP’) égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 % de la distance parcourue; ou

| 3. | dérive totale avec «ECP» égale ou inférieure à (meilleure que) 1 mille nautique sur une période de 24 heures;


  Note technique:


  Les paramètres de performance visés aux alinéas 7A003.a.1., 7A003.a.2. et 7A003.a.3. s’appliquent généralement aux ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ conçus pour les «aéronefs», véhicules et navires, respectivement. Ces paramètres sont liés à l’utilisation de références spécialisées d’aide autres que pour le positionnement (par ex. altimètre, odomètre, loch). Par conséquent, les valeurs de performance indiquées ne peuvent pas être directement converties entre ces paramètres. Les équipements conçus pour des plates-formes multiples sont évalués par rapport à chaque entrée applicable des alinéas 7A003.a.1., 7A003.a.2. ou 7A003.a.3. |
| --- | --- |

3.

dérive totale avec «ECP» égale ou inférieure à (meilleure que) 1 mille nautique sur une période de 24 heures;

Note technique:

Les paramètres de performance visés aux alinéas 7A003.a.1., 7A003.a.2. et 7A003.a.3. s’appliquent généralement aux ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ conçus pour les «aéronefs», véhicules et navires, respectivement. Ces paramètres sont liés à l’utilisation de références spécialisées d’aide autres que pour le positionnement (par ex. altimètre, odomètre, loch). Par conséquent, les valeurs de performance indiquées ne peuvent pas être directement converties entre ces paramètres. Les équipements conçus pour des plates-formes multiples sont évalués par rapport à chaque entrée applicable des alinéas 7A003.a.1., 7A003.a.2. ou 7A003.a.3.

| b. | conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres ou navires, avec une ‘référence d’aide au positionnement’ intégrée et indiquant la position après la perte de toutes les ‘références d’aide au positionnement’ pendant une période allant jusqu’à 4 minutes, et ayant une précision inférieure à (meilleure que) 10 mètres de «ECP»;


  Note technique:


  L’alinéa 7A003.b. vise les systèmes dans lesquels les ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ et les autres ‘références d’aide au positionnement’ indépendantes sont intégrés dans un seul élément (c.-à-d. embarqué) aux fins d’amélioration des performances. |
| --- | --- |

b.

conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres ou navires, avec une ‘référence d’aide au positionnement’ intégrée et indiquant la position après la perte de toutes les ‘références d’aide au positionnement’ pendant une période allant jusqu’à 4 minutes, et ayant une précision inférieure à (meilleure que) 10 mètres de «ECP»;

Note technique:

L’alinéa 7A003.b. vise les systèmes dans lesquels les ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ et les autres ‘références d’aide au positionnement’ indépendantes sont intégrés dans un seul élément (c.-à-d. embarqué) aux fins d’amélioration des performances.

| c. | conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres ou navires, pour la détermination du cap ou du nord géographique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | une vitesse angulaire maximale de fonctionnement inférieure à (plus basse que) 500 deg/s et une précision de cap sans l’utilisation de ‘références d’aide au positionnement’ égale ou inférieure à (meilleure que) 0,07 deg/s (lat.) (équivalent à 6 minutes d’arc RMS à une latitude de 45 degrés); ou |
| --- | --- | --- |

c.

conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres ou navires, pour la détermination du cap ou du nord géographique et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une vitesse angulaire maximale de fonctionnement inférieure à (plus basse que) 500 deg/s et une précision de cap sans l’utilisation de ‘références d’aide au positionnement’ égale ou inférieure à (meilleure que) 0,07 deg/s (lat.) (équivalent à 6 minutes d’arc RMS à une latitude de 45 degrés); ou

| 2. | une vitesse angulaire maximale de fonctionnement égale ou supérieure à (plus grande que) 500 deg/s et une précision de cap sans l’utilisation de ‘références d’aide au positionnement’ égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 deg/s (lat.) (équivalent à 17 minutes d’arc RMS à une latitude de 45 degrés); ou |
| --- | --- |

2.

une vitesse angulaire maximale de fonctionnement égale ou supérieure à (plus grande que) 500 deg/s et une précision de cap sans l’utilisation de ‘références d’aide au positionnement’ égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 deg/s (lat.) (équivalent à 17 minutes d’arc RMS à une latitude de 45 degrés); ou

| d. | fournissant des mesures d’accélération ou de vitesse angulaire, dans plus d’une dimension, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | performances indiquées au paragraphe 7A001 ou 7A002 le long de tout axe, sans l’utilisation d’aucune référence d’aide quelconque; or |
| --- | --- | --- |

d.

fournissant des mesures d’accélération ou de vitesse angulaire, dans plus d’une dimension, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

performances indiquées au paragraphe 7A001 ou 7A002 le long de tout axe, sans l’utilisation d’aucune référence d’aide quelconque; or

| 2. | étant «qualifiés pour l’usage spatial» et fournissant des mesures de vitesse angulaire avec un «parcours angulaire aléatoire» le long de tout axe inférieur (meilleur que) ou égal à 0,1 degré par racine carrée d’heure. |
| --- | --- |

2.

étant «qualifiés pour l’usage spatial» et fournissant des mesures de vitesse angulaire avec un «parcours angulaire aléatoire» le long de tout axe inférieur (meilleur que) ou égal à 0,1 degré par racine carrée d’heure.

| Note: | L’alinéa 7A003.d.2. ne vise pas les ‘équipements ou systèmes de mesure à inertie’ dotés de «gyroscopes ayant une masse en rotation» comme seul type de gyroscope. |
| --- | --- |

Note:

7A004‘Suiveurs stellaires’ et leurs composants, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A104. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | ‘suiveurs stellaires’ avec une précision d’azimut égale ou inférieure à (meilleure que) 20 secondes d’arc tout au long de la durée de vie prévue de l’équipement; |
| --- | --- |

a.

‘suiveurs stellaires’ avec une précision d’azimut égale ou inférieure à (meilleure que) 20 secondes d’arc tout au long de la durée de vie prévue de l’équipement;

| b. | composants spécialement conçus pour les équipements visés à l’alinéa 7A004.a., comme suit:






  1. | têtes optiques ou écrans acoustiques; |
| --- | --- | --- |

b.

composants spécialement conçus pour les équipements visés à l’alinéa 7A004.a., comme suit:

1.

têtes optiques ou écrans acoustiques;

| 2. | unités de traitement de données. |
| --- | --- |

2.

unités de traitement de données.

Note technique
  :

Les ‘suiveurs stellaires’ sont également connus sous le nom de capteurs d’attitude stellaire ou gyro-astro-compas.

7A005Systèmes globaux de navigation par satellites (GNSS) recevant des équipements présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A105. |
| --- | --- |

N.B.:

| N.B.: | Pour l’équipement spécialement conçu pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | employant un algorithme de décryptage spécialement conçu ou modifié en vue d’une utilisation gouvernementale pour accéder au code pour la position et l’heure; ou |
| --- | --- |

a.

employant un algorithme de décryptage spécialement conçu ou modifié en vue d’une utilisation gouvernementale pour accéder au code pour la position et l’heure; ou

| b. | employant des ‘systèmes d’antennes adaptatives’.








  Note: | L’alinéa 7A005.b ne vise pas l’équipement de réception GNSS qui utilise uniquement des composants visant à filtrer, commuter, ou combiner des signaux de multiples antennes omnidirectionnelles qui ne mettent pas en œuvre les techniques des antennes adaptatives. |
| --- | --- | --- |

b.

employant des ‘systèmes d’antennes adaptatives’.

Note:

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 7A005.b les ‘systèmes d’antennes adaptatives’ génèrent dynamiquement un ou plusieurs zéros de rayonnement dans un réseau d’antennes par traitement du signal dans le domaine de temps ou le domaine de fréquence.

7A006Altimètres de bord opérant sur des fréquences non comprises entre 4,2 et 4,4 gHz et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7A106. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | «contrôle de puissance rayonnée»; ou |
| --- | --- |

a.

«contrôle de puissance rayonnée»; ou

| b. | employant de la modulation discrète de phase. |
| --- | --- |

b.

employant de la modulation discrète de phase.

7A008Systèmes sonars de navigation sous-marine utilisant des lochs Doppler ou à corrélation intégrant une source de cap et présentant une précision de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 3 % de la distance parcourue «Erreur circulaire probable» (‘ECP’) et leurs composants spécialement conçus.

| Note: | Le paragraphe 7A008 ne vise pas les systèmes spécialement conçus pour être installés sur des navires de surface ou les systèmes nécessitant que des balises ou bouées acoustiques leur transmettent les données de positionnement. |
| --- | --- |

Note:

| N.B.: | Voir l’alinéa 6A001.a. pour les systèmes acoustiques et l’alinéa 6A001.b. pour les lochs sonars à corrélation et Doppler.

  Voir le paragraphe 8A002 pour les autres systèmes marins. |
| --- | --- |

N.B.:

Voir le paragraphe 8A002 pour les autres systèmes marins.

7A101Accéléromètres linéaires, autres que ceux visés au paragraphe 7A001, conçus pour les systèmes de navigation par inertie ou pour les systèmes de guidage de tous types, utilisables dans les ‘missiles’, présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

| a. | «répétabilité» de «biais» inférieure à (meilleure que) 1 250 micro g; et |
| --- | --- |

a.

«répétabilité» de «biais» inférieure à (meilleure que) 1 250 micro g; et

| b. | «répétabilité» de «facteur d’échelle» inférieure à (meilleure que) 1 250 ppm; |
| --- | --- |

b.

«répétabilité» de «facteur d’échelle» inférieure à (meilleure que) 1 250 ppm;

| Note: | Le paragraphe 7A101 ne vise pas les accéléromètres spécialement conçus et développés comme capteur MWD (technique de mesure pendant forage) pour utilisation dans des opérations de forage. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Au paragraphe 7A101, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Au paragraphe 7A101, la mesure du «biais» et du «facteur d’échelle» fait référence à une déviation standard d’un sigma par rapport à un étalonnage fixe sur une période d’un an. |
| --- | --- |

2.

7A102Gyroscopes de type quelconque, autres que ceux visés au paragraphe 7A002, utilisables dans les «missiles», ayant une ‘stabilité’ de «vitesse de précession» inférieure à 0,5 (1 sigma ou RMS) par heure dans un environnement de 1 g, et leurs composants spécialement conçus.

Notes techniques:

| 1. | Au paragraphe 7A102, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Au paragraphe 7A102, le terme ‘stabilité’ désigne la mesure de la capacité d’un mécanisme ou d’un coefficient de performance particulier à ne pas varier lorsqu’il est exposé de manière continue à des conditions de fonctionnement fixes (norme IEEE 528-2001, paragraphe 2247). |
| --- | --- |

2.

7A103Équipements et systèmes d’instrumentation, de navigation et de repérage, autres que ceux visés au paragraphe 7A003, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

| a. | équipements à inertie ou autres, utilisant des accéléromètres ou des gyroscopes comme suit, et systèmes comportant ces équipements:






  1. | accéléromètres visés aux alinéas 7A001.a.3. et 7A001.b. ou au paragraphe 7A101 ou gyroscopes visés aux paragraphes 7A002 ou 7A102; ou |
| --- | --- | --- |

a.

équipements à inertie ou autres, utilisant des accéléromètres ou des gyroscopes comme suit, et systèmes comportant ces équipements:

1.

accéléromètres visés aux alinéas 7A001.a.3. et 7A001.b. ou au paragraphe 7A101 ou gyroscopes visés aux paragraphes 7A002 ou 7A102; ou

| 2. | accéléromètres visés aux alinéas 7A001.a.1. ou 7A001.a.2., conçus pour être utilisés dans des systèmes de navigation à inertie ou dans des systèmes de guidage de tous types et utilisables dans les ‘missiles’; |
| --- | --- |

2.

accéléromètres visés aux alinéas 7A001.a.1. ou 7A001.a.2., conçus pour être utilisés dans des systèmes de navigation à inertie ou dans des systèmes de guidage de tous types et utilisables dans les ‘missiles’;

| Note: | L’alinéa 7A103.a. ne vise pas les équipements contenant les accéléromètres visés au paragraphe 7A001, lorsque ceux-ci sont spécialement conçus et développés comme capteurs MWD (mesure pendant forage) pour l’utilisation dans des opérations de forage. |
| --- | --- |

Note:

| b. | systèmes d’instruments de vol intégrés, y compris les stabilisateurs gyroscopiques ou les pilotes automatiques, conçus ou modifiés pour être utilisés dans des ‘missiles’; |
| --- | --- |

b.

systèmes d’instruments de vol intégrés, y compris les stabilisateurs gyroscopiques ou les pilotes automatiques, conçus ou modifiés pour être utilisés dans des ‘missiles’;

| c. | ‘systèmes de navigation intégrés’ conçus ou modifiés pour des ‘missiles’ et capables de fournir une précision de navigation de 200 m d’erreur circulaire probable (ECP) ou moins;


  Note technique:


  Un ‘système de navigation intégré’ comporte normalement les éléments suivants:








  1. | un dispositif de mesure inertielle (p. ex. un système de référence de cap et d’altitude, une unité de référence inertielle ou un système de navigation inertielle); |
| --- | --- | --- |

c.

‘systèmes de navigation intégrés’ conçus ou modifiés pour des ‘missiles’ et capables de fournir une précision de navigation de 200 m d’erreur circulaire probable (ECP) ou moins;

Note technique:

Un ‘système de navigation intégré’ comporte normalement les éléments suivants:

1.

un dispositif de mesure inertielle (p. ex. un système de référence de cap et d’altitude, une unité de référence inertielle ou un système de navigation inertielle);

| 2. | un ou plusieurs senseurs externes utilisés pour corriger la position et/ou la vitesse, soit périodiquement soit de manière continue tout au long du vol (p. ex. récepteur pour la navigation par satellite, altimètre radar et/ou radar Doppler); et |
| --- | --- |

2.

un ou plusieurs senseurs externes utilisés pour corriger la position et/ou la vitesse, soit périodiquement soit de manière continue tout au long du vol (p. ex. récepteur pour la navigation par satellite, altimètre radar et/ou radar Doppler); et

| 3. | des matériels et logiciels d’intégration. |
| --- | --- |

3.

des matériels et logiciels d’intégration.

| d. | capteurs de cap magnétique selon trois axes, conçus ou modifiés pour être intégrés dans des systèmes de commande de vol et de navigation autres que ceux visés au paragraphe 6A006, et présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:






  1. | compensation interne d’inclinaison sur les axes de tangage (± 90 degrés) et de roulis (± 180 degrés); |
| --- | --- | --- |

d.

capteurs de cap magnétique selon trois axes, conçus ou modifiés pour être intégrés dans des systèmes de commande de vol et de navigation autres que ceux visés au paragraphe 6A006, et présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:

1.

compensation interne d’inclinaison sur les axes de tangage (± 90 degrés) et de roulis (± 180 degrés);

| 2. | capables de fournir une précision azimutale supérieure à (meilleure que) 0,5 degré RMS à une latitude de ± 80 degrés, par rapport au champ magnétique local. |
| --- | --- |

2.

capables de fournir une précision azimutale supérieure à (meilleure que) 0,5 degré RMS à une latitude de ± 80 degrés, par rapport au champ magnétique local.

| Note: | Les systèmes de commande de vol et de navigation visés à l’alinéa 7A103.d. comprennent les stabilisateurs gyroscopiques, les pilotes automatiques et les systèmes de navigation inertielle. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Au paragraphe 7A103, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

7A104Gyro-astro-compas et autres appareils, autres que ceux visés au paragraphe 7A004, permettant de déterminer la position ou l’orientation par poursuite automatique des corps célestes ou des satellites, et leurs composants spécialement conçus.

7A105Équipements de réception pour les systèmes globaux de navigation par satellite (GNSS; par ex., GPS, GLONASS ou Galileo) autres que ceux visés au paragraphe 7A005, et présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

| a. | conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au paragraphe 9A004, dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a; ou |
| --- | --- |

a.

conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au paragraphe 9A004, dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a; ou

| b. | conçus ou modifiés pour l’usage aéronautique embarqué et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | capables de fournir des informations de navigation à des vitesses supérieures à 600 m/s; |
| --- | --- | --- |

b.

conçus ou modifiés pour l’usage aéronautique embarqué et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

capables de fournir des informations de navigation à des vitesses supérieures à 600 m/s;

| 2. | utilisant le déchiffrement, conçu ou modifié pour les services de l’armée ou de l’État, pour avoir accès aux signaux/données sécurisé(e)s du GNSS; ou |
| --- | --- |

2.

utilisant le déchiffrement, conçu ou modifié pour les services de l’armée ou de l’État, pour avoir accès aux signaux/données sécurisé(e)s du GNSS; ou

| 3. | spécialement conçus pour utiliser des fonctions antibrouillage (p. ex. antenne auto-adaptive ou antenne à pointage électronique) pour fonctionner dans un environnement de contre-mesures actives ou passives. |
| --- | --- |

3.

spécialement conçus pour utiliser des fonctions antibrouillage (p. ex. antenne auto-adaptive ou antenne à pointage électronique) pour fonctionner dans un environnement de contre-mesures actives ou passives.

| Note: | Les alinéas 7A105.b.2. et 7A105.b.3. ne sont pas applicables aux services GNSS commerciaux, civils ou liés à la ‘sécurité de la vie humaine’ (p. ex. intégrité des données, sécurité de vol). |
| --- | --- |

Note:

7A106Altimètres, autres que ceux visés au paragraphe 7A006, du type radar ou laser-radar, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

7A115Capteurs passifs permettant de déterminer le gisement de sources électromagnétiques spécifiques (équipements radiogoniométriques) ou des caractéristiques de terrain, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

| Note: | Le paragraphe 7A115 comprend les capteurs utilisés dans les équipements suivants:







  a. | équipements pour l’établissement de cartes à courbes de niveau; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

équipements pour l’établissement de cartes à courbes de niveau;

| b. | équipements de capteurs-imageurs (actifs et passifs); |
| --- | --- |

b.

équipements de capteurs-imageurs (actifs et passifs);

| c. | équipements d’interféromètres passifs. |
| --- | --- |

c.

équipements d’interféromètres passifs.

7A116Systèmes de commande de vol et servovalves, comme suit, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs et véhicules spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

| a. | systèmes de commande de vol hydrauliques, mécaniques, électro-optiques, ou électromécaniques (y compris les commandes de vol électriques); |
| --- | --- |

a.

systèmes de commande de vol hydrauliques, mécaniques, électro-optiques, ou électromécaniques (y compris les commandes de vol électriques);

| b. | systèmes de commande d’attitude; |
| --- | --- |

b.

systèmes de commande d’attitude;

| c. | servovalves de contrôle du vol conçues ou modifiées pour les systèmes visés aux alinéas 7A116.a. ou 7A116.b., et conçues ou modifiées pour fonctionner dans un environnement de vibrations de plus de 10 g RMS entre 20 Hz et 2 kHz. |
| --- | --- |

c.

servovalves de contrôle du vol conçues ou modifiées pour les systèmes visés aux alinéas 7A116.a. ou 7A116.b., et conçues ou modifiées pour fonctionner dans un environnement de vibrations de plus de 10 g RMS entre 20 Hz et 2 kHz.

7A117«Sous-ensembles de guidage», utilisables dans les «missiles», conférant au système une précision égale ou inférieure à 3,33 % de la distance (par exemple, une «erreur circulaire probable» de 10 km ou moins à une distance de 300 km).

7BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

7B001Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés par la sous-catégorie 7A.

| Note: | Le paragraphe 7B001 ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement de ‘maintenance de niveau I’ ou de ‘maintenance de niveau II’. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | ‘Maintenance de niveau I’

  La panne d’une unité de navigation à inertie est détectée sur l’aéronef par les indications de l’unité de contrôle et visualisation (CDU) ou par le message d’état du sous-système correspondant. En suivant le manuel d’utilisation du constructeur, la cause de la panne peut être localisée au niveau de l’unité remplaçable en piste (URP) défaillante. L’exploitant procède alors à la dépose de cette unité (URP) et à son remplacement par un équipement de rechange. |
| --- | --- |

1.

La panne d’une unité de navigation à inertie est détectée sur l’aéronef par les indications de l’unité de contrôle et visualisation (CDU) ou par le message d’état du sous-système correspondant. En suivant le manuel d’utilisation du constructeur, la cause de la panne peut être localisée au niveau de l’unité remplaçable en piste (URP) défaillante. L’exploitant procède alors à la dépose de cette unité (URP) et à son remplacement par un équipement de rechange.

| 2. | ‘Maintenance de niveau II’

  L’unité remplaçable en piste (URP) défaillante est expédiée à l’atelier d’entretien (celui du constructeur ou celui de l’exploitant responsable de la maintenance de niveau II). À l’atelier, l’équipement en panne est testé par différents moyens adaptés pour localiser le module défaillant de l’unité remplaçable en atelier (URA) responsable de la panne. Ce module est déposé et remplacé par un module de rechange en état de marche. Le module défaillant [ou éventuellement l’unité remplaçable en piste (URP) complète] est alors envoyé au constructeur. La ‘maintenance de niveau II’ ne comprend par le démontage ou la réparation des accéléromètres ou gyroscopes soumis au contrôle. |
| --- | --- |

2.

L’unité remplaçable en piste (URP) défaillante est expédiée à l’atelier d’entretien (celui du constructeur ou celui de l’exploitant responsable de la maintenance de niveau II). À l’atelier, l’équipement en panne est testé par différents moyens adaptés pour localiser le module défaillant de l’unité remplaçable en atelier (URA) responsable de la panne. Ce module est déposé et remplacé par un module de rechange en état de marche. Le module défaillant [ou éventuellement l’unité remplaçable en piste (URP) complète] est alors envoyé au constructeur. La ‘maintenance de niveau II’ ne comprend par le démontage ou la réparation des accéléromètres ou gyroscopes soumis au contrôle.

7B002Équipements spécialement conçus pour la qualification des miroirs pour gyro-lasers en anneaux, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 7B102. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | diffusiomètres ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 10 ppm; |
| --- | --- |

a.

diffusiomètres ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 10 ppm;

| b. | profilomètres ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm (5 angströms). |
| --- | --- |

b.

profilomètres ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm (5 angströms).

7B003Équipements spécialement conçus pour la production d’équipements visés dans la sous-catégorie 7A.

| Note: | Le paragraphe 7B003 comprend:






  — | les postes d’essai pour la mise au point de gyroscopes; |
| --- | --- | --- |

Note:

—

les postes d’essai pour la mise au point de gyroscopes;

| — | les postes d’équilibrage dynamique de gyroscopes; |
| --- | --- |

—

les postes d’équilibrage dynamique de gyroscopes;

| — | les postes d’essai pour le rodage de moteurs d’entraînement de gyroscopes; |
| --- | --- |

—

les postes d’essai pour le rodage de moteurs d’entraînement de gyroscopes;

| — | les postes d’évacuation et de remplissage de gyroscopes; |
| --- | --- |

—

les postes d’évacuation et de remplissage de gyroscopes;

| — | les dispositifs de centrifugation pour paliers de gyroscopes; |
| --- | --- |

—

les dispositifs de centrifugation pour paliers de gyroscopes;

| — | les postes d’alignement de l’axe d’accéléromètres; |
| --- | --- |

—

les postes d’alignement de l’axe d’accéléromètres;

| — | les bobineuses de gyroscopes à fibre optique. |
| --- | --- |

—

les bobineuses de gyroscopes à fibre optique.

7B102Réflectomètres spécialement conçus pour la qualification des miroirs pour gyro-lasers, ayant une précision de mesure égale ou inférieure à (meilleure que) 50 ppm.

7B103«Équipements d’assistance à la production» et «équipements de production» comme suit:

| a. | «équipements d’assistance à la production» spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117; |
| --- | --- |

a.

«équipements d’assistance à la production» spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117;

| b. | «équipements de production», et autres équipements d’essai, d’étalonnage et d’alignement, autres que ceux visés aux paragraphes 7B001 à 7B003, conçus ou modifiés pour être utilisés avec les équipements visés dans la sous-catégorie 7A. |
| --- | --- |

b.

«équipements de production», et autres équipements d’essai, d’étalonnage et d’alignement, autres que ceux visés aux paragraphes 7B001 à 7B003, conçus ou modifiés pour être utilisés avec les équipements visés dans la sous-catégorie 7A.

7CMatières

Néant.

7DLogiciels

7D001«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» d’équipements visés dans les sous-catégories 7A ou 7B.

7D002«Code source» pour l’exploitation ou la maintenance de tout équipement de navigation à inertie, y compris les équipements à inertie non visés aux paragraphes 7A003 ou 7A004, ou systèmes de référence de cap et d’attitude (‘AHRS’).

| Note: | Le paragraphe 7D002 ne vise pas le «code source» pour l’«utilisation» des systèmes de référence de cap et d’attitude à cardan. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Les systèmes de référence de cap et d’attitude (‘AHRS’) diffèrent généralement des systèmes de navigation à inertie car ils fournissent des informations relatives au cap et à l’attitude et ne fournissent habituellement pas d’information ayant trait à l’accélération, à la vitesse et à la position associées aux systèmes de navigation à inertie.

7D003Autres «logiciels», comme suit:

| a. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés afin d’améliorer les performances opérationnelles ou de réduire l’erreur de navigation des systèmes jusqu’aux niveaux définis aux paragraphes 7A003, 7A004 ou 7A008; |
| --- | --- |

a.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés afin d’améliorer les performances opérationnelles ou de réduire l’erreur de navigation des systèmes jusqu’aux niveaux définis aux paragraphes 7A003, 7A004 ou 7A008;

| b. | «codes sources» pour systèmes intégrés hybrides améliorant les performances opérationnelles ou réduisant l’erreur de navigation des systèmes jusqu’au niveau défini aux paragraphes 7A003 ou 7A008, en combinant de façon continue des données de cap avec une ou plusieurs des données suivantes:






  1. | données sur la vitesse de radar ou sonar Doppler; |
| --- | --- | --- |

b.

«codes sources» pour systèmes intégrés hybrides améliorant les performances opérationnelles ou réduisant l’erreur de navigation des systèmes jusqu’au niveau défini aux paragraphes 7A003 ou 7A008, en combinant de façon continue des données de cap avec une ou plusieurs des données suivantes:

1.

données sur la vitesse de radar ou sonar Doppler;

| 2. | références de positionnement global par satellite (GNSS); ou |
| --- | --- |

2.

références de positionnement global par satellite (GNSS); ou

| 3. | données provenant de systèmes de «navigation référencée par base de données» («DBRN»); |
| --- | --- |

3.

données provenant de systèmes de «navigation référencée par base de données» («DBRN»);

| c. | non utilisé; |
| --- | --- |

c.

non utilisé;

| d. | non utilisé; |
| --- | --- |

d.

non utilisé;

| e. | «logiciel» de conception assistée par ordinateur (CAO) spécialement conçu pour le «développement» de «systèmes de commande active de vol», de commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes ou de «systèmes anti-couple à commande par circulation ou systèmes de commande de direction à commande par circulation» pour hélicoptères, dont la «technologie» est visée aux alinéas 7E004.b., 7E004.c.1. ou 7E004.c.2. |
| --- | --- |

e.

«logiciel» de conception assistée par ordinateur (CAO) spécialement conçu pour le «développement» de «systèmes de commande active de vol», de commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes ou de «systèmes anti-couple à commande par circulation ou systèmes de commande de direction à commande par circulation» pour hélicoptères, dont la «technologie» est visée aux alinéas 7E004.b., 7E004.c.1. ou 7E004.c.2.

7D004«Codes sources» incorporant la «technologie» de «développement» visée aux alinéas 7E004.a.1. à 7E004.a.6. ou 7E004.b., pour l’un des systèmes suivants:

| a. | systèmes numériques de gestion de vol pour la «commande totale de vol»; |
| --- | --- |

a.

systèmes numériques de gestion de vol pour la «commande totale de vol»;

| b. | systèmes de commande intégrés de la propulsion et du vol; |
| --- | --- |

b.

systèmes de commande intégrés de la propulsion et du vol;

| c. | «systèmes de commande de vol électriques» ou «systèmes de commande de vol à fibres optiques»; |
| --- | --- |

c.

«systèmes de commande de vol électriques» ou «systèmes de commande de vol à fibres optiques»;

| d. | «systèmes de commande active de vol» à tolérance de panne ou à autoreconfiguration; |
| --- | --- |

d.

«systèmes de commande active de vol» à tolérance de panne ou à autoreconfiguration;

| e. | non utilisé; |
| --- | --- |

e.

non utilisé;

| f. | centrales aérodynamiques utilisant des mesures de prises statiques de surface; ou |
| --- | --- |

f.

centrales aérodynamiques utilisant des mesures de prises statiques de surface; ou

| g. | visuels à trois dimensions. |
| --- | --- |

g.

visuels à trois dimensions.

| Note: | Le paragraphe 7D004. ne vise pas les «codes sources» liés aux éléments et fonctionnalités informatiques traditionnels (par ex., acquisition du signal d’entrée, transmission du signal de sortie, chargement de programmes et de données informatiques, tests intégrés, mécanismes de planification des tâches) qui n’offrent aucune fonction spécifique d’un système de commande de vol. |
| --- | --- |

Note:

7D005«Logiciels» spécialement conçus pour décrypter le code des systèmes globaux de navigation par satellite (GNSS) conçu pour une utilisation par le gouvernement.

7D101«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 7A001 à 7A006, 7A101 à 7A106 et 7A115, aux alinéas 7A116.a. et 7A116.b., ainsi qu’aux paragraphes 7B001, 7B002, 7B003, 7B102 ou 7B103.

7D102«Logiciels» d’intégration comme suit:

| a. | «logiciels» d’intégration pour les équipements visés à l’alinéa 7A103.b.; |
| --- | --- |

a.

«logiciels» d’intégration pour les équipements visés à l’alinéa 7A103.b.;

| b. | «logiciels» d’intégration spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A003 ou à l’alinéa 7A103.a.; |
| --- | --- |

b.

«logiciels» d’intégration spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A003 ou à l’alinéa 7A103.a.;

| c. | «logiciels» d’intégration conçus ou modifiés pour les équipements visés à l’alinéa 7A103.c.








  Note: | Une forme courante de «logiciel» d’intégration utilise le filtrage Kalman. |
| --- | --- | --- |

c.

«logiciels» d’intégration conçus ou modifiés pour les équipements visés à l’alinéa 7A103.c.

Note:

7D103«Logiciels» spécialement conçus pour la modélisation ou la simulation des «sous-ensembles de guidage» visés au paragraphe 7A117 ou pour la conception de leur intégration avec les lanceurs et véhicules spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

| Note: | Les «logiciels» visés au paragraphe 7D103 demeurent sous contrôle lorsqu’ils sont associés au matériel spécialement conçu visé au paragraphe 4A102. |
| --- | --- |

Note:

7ETechnologie

7E001«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou du «logiciel» visés dans les sous-catégories 7A, 7B, et aux paragraphes 7D001, 7D002, 7D003, 7D005, et 7D101 à 7D103.

| Note: | Le paragraphe 7E001 n’inclut que la «technologie» de gestion des clés exclusivement destinée aux équipements visés à l’alinéa 7A005.a. |
| --- | --- |

Note:

7E002«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés dans les sous-catégories 7 A ou 7 B.

7E003«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la réparation, la révision ou la rénovation des équipements visés aux paragraphes 7A001 à 7A004.

| Note: | Le paragraphe 7E003 ne vise pas la «technologie» de maintenance directement liée à l’étalonnage, à la dépose et au remplacement d’unités remplaçables en piste (URP) et d’unités remplaçables en atelier (URA) endommagées ou inutilisables d’«aéronefs civils», telle que décrite par la ‘maintenance de niveau I’ ou la ‘maintenance de niveau II’. |
| --- | --- |

Note:

| N.B.: | Voir notes techniques au paragraphe 7B001. |
| --- | --- |

N.B.:

7E004Autres «technologies», comme suit:

| a. | «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des éléments suivants:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

a.

«technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des éléments suivants:

1.

non utilisé;

| 2. | centrales aérodynamiques utilisant exclusivement des mesures de prises statiques de peau, c’est-à-dire qui éliminent la nécessité de capteurs aérodynamiques conventionnels; |
| --- | --- |

2.

centrales aérodynamiques utilisant exclusivement des mesures de prises statiques de peau, c’est-à-dire qui éliminent la nécessité de capteurs aérodynamiques conventionnels;

| 3. | visuels à trois dimensions pour «aéronefs»; |
| --- | --- |

3.

visuels à trois dimensions pour «aéronefs»;

| 4. | non utilisé; |
| --- | --- |

4.

non utilisé;

| 5. | actionneurs électriques (à savoir, ensembles d’actionneurs électromécaniques, électrohydrostatiques et intégrés) spécialement conçus pour la «commande de vol primaire»; |
| --- | --- |

5.

actionneurs électriques (à savoir, ensembles d’actionneurs électromécaniques, électrohydrostatiques et intégrés) spécialement conçus pour la «commande de vol primaire»;

| 6. | «réseau de capteurs optiques de commande de vol» spécialement conçu pour la mise en œuvre de «systèmes de commande active de vol»; ou |
| --- | --- |

6.

«réseau de capteurs optiques de commande de vol» spécialement conçu pour la mise en œuvre de «systèmes de commande active de vol»; ou

| 7. | systèmes de «navigation référencée par base de données» conçus pour naviguer sous l’eau à l’aide d’un sonar ou de bases de données gravimétriques fournissant une précision de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 0,4 mille nautique; |
| --- | --- |

7.

systèmes de «navigation référencée par base de données» conçus pour naviguer sous l’eau à l’aide d’un sonar ou de bases de données gravimétriques fournissant une précision de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 0,4 mille nautique;

| b. | «technologie» de «développement», comme suit, pour les «systèmes de commande active de vol» (y compris les «systèmes de commande de vol électriques» ou les «systèmes de commande de vol à fibres optiques»):






  1. | «technologie» photonique pour détecter l’état des composants de commande d’aéronefs ou de vol, transférer les données de commande de vol, ou commander les mouvements de l’actionneur, «nécessaire» pour les «systèmes de commande active de vol» qui sont des «systèmes de commande de vol à fibres optiques»; |
| --- | --- | --- |

b.

«technologie» de «développement», comme suit, pour les «systèmes de commande active de vol» (y compris les «systèmes de commande de vol électriques» ou les «systèmes de commande de vol à fibres optiques»):

1.

«technologie» photonique pour détecter l’état des composants de commande d’aéronefs ou de vol, transférer les données de commande de vol, ou commander les mouvements de l’actionneur, «nécessaire» pour les «systèmes de commande active de vol» qui sont des «systèmes de commande de vol à fibres optiques»;

| 2. | non utilisé; |
| --- | --- |

2.

non utilisé;

| 3. | algorithmes en temps réel permettant d’analyser les informations de détection des composants afin de prévenir et d’atténuer préventivement la dégradation et les pannes imminentes des composants d’un «système de commande active de vol»;








  Note: | L’alinéa 7E004.b.3. ne vise pas les algorithmes destinés à la maintenance hors ligne. |
| --- | --- | --- |

3.

algorithmes en temps réel permettant d’analyser les informations de détection des composants afin de prévenir et d’atténuer préventivement la dégradation et les pannes imminentes des composants d’un «système de commande active de vol»;

Note:

| 4. | algorithmes en temps réel permettant d’identifier les pannes des composants et de reconfigurer les commandes de force et de moment afin d’atténuer la dégradation et les pannes du «système de commande active de vol»;








  Note: | L’alinéa 7E004.b.4. ne vise pas les algorithmes destinés à éliminer les effets des pannes en comparant les sources de données redondantes, ni aux réponses préprogrammées hors ligne face aux pannes anticipées. |
| --- | --- | --- |

4.

algorithmes en temps réel permettant d’identifier les pannes des composants et de reconfigurer les commandes de force et de moment afin d’atténuer la dégradation et les pannes du «système de commande active de vol»;

Note:

| 5. | intégration de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour la «commande totale de vol»;








  Note: | L’alinéa 7E004.b.5. ne vise pas:







  a. | la «technologie» de «développement» pour l’intégration de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour l’«optimisation de la trajectoire de vol»; |
| --- | --- | --- | --- |

5.

intégration de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour la «commande totale de vol»;

Note:

a.

la «technologie» de «développement» pour l’intégration de données de commande de vol numérique, de commande de navigation et de propulsion en un système numérique de gestion de vol pour l’«optimisation de la trajectoire de vol»;

| b. | la «technologie» pour le «développement» de systèmes aéronautiques d’instruments de vol intégrés exclusivement pour la navigation ou les approches VOR, DME, ILS ou MLS. |
| --- | --- |

b.

la «technologie» pour le «développement» de systèmes aéronautiques d’instruments de vol intégrés exclusivement pour la navigation ou les approches VOR, DME, ILS ou MLS.

| 6. | non utilisé; |
| --- | --- |

6.

non utilisé;

| 7. | «technologie»«nécessaire» pour établir les exigences opérationnelles des «systèmes de commande de vol électriques» présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | commandes de stabilité de la cellule de l’avion en boucle interne nécessitant des fréquences de fermeture de la boucle égales ou supérieures à 40 Hz; et


  Note technique:


  ‘Boucle interne’ se réfère à des fonctions des «systèmes de commande active de vol» qui automatisent les commandes de stabilité de la cellule de l’avion. |
| --- | --- | --- |

7.

«technologie»«nécessaire» pour établir les exigences opérationnelles des «systèmes de commande de vol électriques» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

commandes de stabilité de la cellule de l’avion en boucle interne nécessitant des fréquences de fermeture de la boucle égales ou supérieures à 40 Hz; et

Note technique:

‘Boucle interne’ se réfère à des fonctions des «systèmes de commande active de vol» qui automatisent les commandes de stabilité de la cellule de l’avion.

| b. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | corrige, en tout point du domaine de vol prévu, une cellule d’avion instable du point de vue aérodynamique qui ne répondrait plus aux commandes si une correction n’intervenait pas dans un délai de 0,5 seconde; |
| --- | --- | --- |

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

corrige, en tout point du domaine de vol prévu, une cellule d’avion instable du point de vue aérodynamique qui ne répondrait plus aux commandes si une correction n’intervenait pas dans un délai de 0,5 seconde;

| 2. | couple les commandes sur deux axes ou plus, tout en compensant les ‘modifications anormales de l’état de l’aéronef’.


  Note technique:


  Par ‘modifications anormales de l’état de l’aéronef’, on entend notamment les dommages structurels en vol, la perte de poussée du réacteur, une panne de gouverne ou des mouvements du chargement entraînant une déstabilisation. |
| --- | --- |

2.

couple les commandes sur deux axes ou plus, tout en compensant les ‘modifications anormales de l’état de l’aéronef’.

Note technique:

Par ‘modifications anormales de l’état de l’aéronef’, on entend notamment les dommages structurels en vol, la perte de poussée du réacteur, une panne de gouverne ou des mouvements du chargement entraînant une déstabilisation.

| 3. | exécute les fonctions visées à l’alinéa 7E004.b.5.; ou






  Note: | L’alinéa 7E004.b.7.b.3. ne vise pas les pilotes automatiques. |
| --- | --- | --- |

3.

exécute les fonctions visées à l’alinéa 7E004.b.5.; ou

Note:

L’alinéa 7E004.b.7.b.3. ne vise pas les pilotes automatiques.

| 4. | permet à l’aéronef de réaliser un vol stable et contrôlé, en dehors du décollage et de l’atterrissage, avec un angle d’incidence supérieur à 18 degrés, une glissade sur l’aile de 15 degrés, un angle de tangage ou de lacet de 15 degrés/seconde ou un angle de roulis de 90 degrés/seconde; |
| --- | --- |

4.

permet à l’aéronef de réaliser un vol stable et contrôlé, en dehors du décollage et de l’atterrissage, avec un angle d’incidence supérieur à 18 degrés, une glissade sur l’aile de 15 degrés, un angle de tangage ou de lacet de 15 degrés/seconde ou un angle de roulis de 90 degrés/seconde;

| 8. | «technologie»«nécessaire» pour établir les exigences opérationnelles des «systèmes de commande de vol électriques» afin de remplir toutes les conditions suivantes:






  a. | pas de perte de contrôle de l’aéronef à la suite de deux anomalies consécutives du «système de commande de vol électrique»; et |
| --- | --- | --- |

8.

«technologie»«nécessaire» pour établir les exigences opérationnelles des «systèmes de commande de vol électriques» afin de remplir toutes les conditions suivantes:

a.

pas de perte de contrôle de l’aéronef à la suite de deux anomalies consécutives du «système de commande de vol électrique»; et

| b. | probabilité de perte de contrôle de l’aéronef inférieure à (meilleure que) 1 × 10–9 défaillance par heure de vol; |
| --- | --- |

b.

probabilité de perte de contrôle de l’aéronef inférieure à (meilleure que) 1 × 10–9 défaillance par heure de vol;

| Note: | L’alinéa 7E004.b. ne vise pas la technologie liée aux éléments et fonctionnalités informatiques traditionnels (par ex., acquisition du signal d’entrée, transmission du signal de sortie, chargement de programmes et de données informatiques, tests intégrés, mécanismes de planification des tâches) qui n’offrent aucune fonction spécifique d’un système de commande de vol. |
| --- | --- |

Note:

| c. | «technologie» pour le «développement» d’organes d’hélicoptère, comme suit:






  1. | commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes qui combinent en un seul élément de commande deux au moins des fonctions suivantes:






  a. | commande de pas général; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

«technologie» pour le «développement» d’organes d’hélicoptère, comme suit:

1.

commandes de vol électriques ou à fibres optiques à plusieurs axes qui combinent en un seul élément de commande deux au moins des fonctions suivantes:

a.

commande de pas général;

| b. | commande de pas cyclique; |
| --- | --- |

b.

commande de pas cyclique;

| c. | commande de lacet; |
| --- | --- |

c.

commande de lacet;

| 2. | «systèmes anti-couple à commande par circulation ou systèmes de commande de direction à commande par circulation»; |
| --- | --- |

2.

«systèmes anti-couple à commande par circulation ou systèmes de commande de direction à commande par circulation»;

| 3. | pales de rotor d’hélicoptères comportant des «surfaces aérodynamiques à géométrie variable» pour systèmes utilisant la commande individuelle des pales. |
| --- | --- |

3.

pales de rotor d’hélicoptères comportant des «surfaces aérodynamiques à géométrie variable» pour systèmes utilisant la commande individuelle des pales.

7E101«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements visés aux paragraphes 7A001 à 7A006, 7A101 à 7A106, 7A115 à 7A117, 7B001, 7B002, 7B003, 7B102, 7B103, et 7D101 à 7D103.

7E102«Technologie» pour la protection des sous-systèmes d’aéro-électronique et électriques contre les risques d’impulsion électromagnétique (IEM) et de perturbation électromagnétique provenant de sources extérieures, comme suit:

| a. | «technologie» de conception des systèmes de protection; |
| --- | --- |

a.

«technologie» de conception des systèmes de protection;

| b. | «technologie» de conception de la configuration des circuits et sous-systèmes électriques résistant aux rayonnements; |
| --- | --- |

b.

«technologie» de conception de la configuration des circuits et sous-systèmes électriques résistant aux rayonnements;

| c. | «technologie» de conception pour la détermination des critères de renforcement aux rayonnements afférents aux technologies visées aux alinéas 7A102.a. et 7A102.b. |
| --- | --- |

c.

«technologie» de conception pour la détermination des critères de renforcement aux rayonnements afférents aux technologies visées aux alinéas 7A102.a. et 7A102.b.

7E104«Technologie» pour l’intégration des données de commandes de vol, de guidage et de propulsion en un système de gestion de vol pour l’optimisation de la trajectoire d’un système fusée.

CATÉGORIE 8 —   MARINE

8AÉquipements, ensembles et composants

8A001Véhicules submersibles et navires de surface, comme suit:

| Note: | Pour le statut des équipements pour véhicules submersibles, voir:






  — | pour les matériels de télécommunications codés, la catégorie 5, partie 2 - «Sécurité de l’information»; |
| --- | --- | --- |

Note:

—

pour les matériels de télécommunications codés, la catégorie 5, partie 2 - «Sécurité de l’information»;

| — | pour les capteurs, la catégorie 6; |
| --- | --- |

—

pour les capteurs, la catégorie 6;

| — | pour le matériel de navigation, les catégories 7 et 8; |
| --- | --- |

—

pour le matériel de navigation, les catégories 7 et 8;

| — | pour le matériel sous-marin, la sous-catégorie 8A. |
| --- | --- |

—

pour le matériel sous-marin, la sous-catégorie 8A.

| a. | véhicules submersibles avec équipage, attachés, conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m; |
| --- | --- |

a.

véhicules submersibles avec équipage, attachés, conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m;

| b. | véhicules submersibles avec équipage, non attachés, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | conçus pour un ‘fonctionnement autonome’ et ayant une capacité de levage:






  a. | de 10 % ou plus de leur poids dans l’air; et |
| --- | --- | --- | --- |

b.

véhicules submersibles avec équipage, non attachés, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

conçus pour un ‘fonctionnement autonome’ et ayant une capacité de levage:

a.

de 10 % ou plus de leur poids dans l’air; et

| b. | de 15 kN ou plus; |
| --- | --- |

b.

de 15 kN ou plus;

| 2. | conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m; ou |
| --- | --- |

2.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1 000 m; ou

| 3. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | conçus pour un ‘fonctionnement autonome’ continu pendant 10 heures ou plus; et |
| --- | --- | --- |

3.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour un ‘fonctionnement autonome’ continu pendant 10 heures ou plus; et

| b. | ayant un ‘rayon d’action’ de 25 milles nautiques ou plus; |
| --- | --- |

b.

ayant un ‘rayon d’action’ de 25 milles nautiques ou plus;

Notes techniques:

| 1. | Aux fins de l’alinéa 8A001.b., on entend par ‘fonctionnement autonome’ le fonctionnement d’un sous-marin entièrement immergé, sans schnorchel, tous les systèmes fonctionnant, et naviguant à la vitesse minimale à laquelle le sous-marin peut contrôler en toute sécurité sa profondeur de manière dynamique au moyen de ses seuls plans de profondeur, n’ayant pas besoin d’un navire ou d’une base de soutien logistique en surface, sur la côte ou au fond de la mer, et possédant un système de propulsion utilisable en plongée ou en surface. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 8A001.b., on entend par ‘rayon d’action’, la moitié de la distance maximale sur laquelle un véhicule submersible peut être en ‘fonctionnement autonome’. |
| --- | --- |

2.

| c. | véhicules submersibles sans équipage, attachés, conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | conçus pour des manœuvres autopropulsées au moyen de moteurs de propulsion ou de systèmes de poussée visés à l’alinéa 8A002.a.2.; ou |
| --- | --- | --- |

c.

véhicules submersibles sans équipage, attachés, conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

conçus pour des manœuvres autopropulsées au moyen de moteurs de propulsion ou de systèmes de poussée visés à l’alinéa 8A002.a.2.; ou

| 2. | disposant d’une liaison de données à fibres optiques; |
| --- | --- |

2.

disposant d’une liaison de données à fibres optiques;

| d. | véhicules submersibles sans équipage, non attachés, présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | conçus pour déterminer une trajectoire par rapport à une référence géographique quelconque, sans assistance humaine en temps réel; |
| --- | --- | --- |

d.

véhicules submersibles sans équipage, non attachés, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

conçus pour déterminer une trajectoire par rapport à une référence géographique quelconque, sans assistance humaine en temps réel;

| 2. | disposant d’une liaison de données ou de commande acoustique; ou |
| --- | --- |

2.

disposant d’une liaison de données ou de commande acoustique; ou

| 3. | disposant d’une liaison de données ou de commande optique supérieure à 1 000 m; |
| --- | --- |

3.

disposant d’une liaison de données ou de commande optique supérieure à 1 000 m;

| e. | systèmes de récupération océanique ayant une capacité de levage supérieure à 5 MN pour la récupération d’objets situés à des profondeurs supérieures à 250 m et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | systèmes dynamiques de positionnement capables de maintenir la position à 20 m près d’un point indiqué par le système de navigation; ou |
| --- | --- | --- |

e.

systèmes de récupération océanique ayant une capacité de levage supérieure à 5 MN pour la récupération d’objets situés à des profondeurs supérieures à 250 m et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

systèmes dynamiques de positionnement capables de maintenir la position à 20 m près d’un point indiqué par le système de navigation; ou

| 2. | systèmes d’intégration de navigation sur les fonds marins et de navigation pour des profondeurs supérieures à 1 000 m et ayant des précisions de positionnement à 10 m près d’un point prédéterminé; |
| --- | --- |

2.

systèmes d’intégration de navigation sur les fonds marins et de navigation pour des profondeurs supérieures à 1 000 m et ayant des précisions de positionnement à 10 m près d’un point prédéterminé;

| f. | non utilisé; |
| --- | --- |

f.

non utilisé;

| g. | non utilisé; |
| --- | --- |

g.

non utilisé;

| h. | non utilisé; |
| --- | --- |

h.

non utilisé;

| i. | non utilisé; |
| --- | --- |

i.

non utilisé;

8A002Systèmes, équipements et composants marins, comme suit:

| Note: | Pour les systèmes de communications sous-marines, voir la catégorie 5, partie 1 - Télécommunications. |
| --- | --- |

Note:

| a. | systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou modifiés pour les véhicules submersibles et conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m, comme suit:






  1. | enceintes ou coques pressurisées ayant un diamètre intérieur maximal de la chambre supérieur à 1,5 m; |
| --- | --- | --- |

a.

systèmes, équipements et composants spécialement conçus ou modifiés pour les véhicules submersibles et conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 1000 m, comme suit:

1.

enceintes ou coques pressurisées ayant un diamètre intérieur maximal de la chambre supérieur à 1,5 m;

| 2. | moteurs de propulsion ou systèmes de poussée à courant continu; |
| --- | --- |

2.

moteurs de propulsion ou systèmes de poussée à courant continu;

| 3. | câbles ombilicaux et leurs connecteurs, utilisant des fibres optiques et comportant des éléments de force synthétiques; |
| --- | --- |

3.

câbles ombilicaux et leurs connecteurs, utilisant des fibres optiques et comportant des éléments de force synthétiques;

| 4. | composants fabriqués à partir de matériaux visés au paragraphe 8C001; |
| --- | --- |

4.

composants fabriqués à partir de matériaux visés au paragraphe 8C001;

Note technique:

L’objectif de l’alinéa 8A002.a.4. ne devrait pas être annihilé par l’exportation de ‘mousse syntactique’ visée au paragraphe 8C001 dont la fabrication est arrivée à un stade intermédiaire et qui ne se trouve pas encore sous sa forme finale.

| b. | systèmes spécialement conçus ou modifiés pour la commande automatisée des déplacements d’équipements pour véhicules submersibles visés au paragraphe 8A001, utilisant des informations de navigation, comportant des asservissements en boucle fermée et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | permettant au véhicule de rejoindre à 10 m près un point prédéterminé de la colonne d’eau; |
| --- | --- | --- |

b.

systèmes spécialement conçus ou modifiés pour la commande automatisée des déplacements d’équipements pour véhicules submersibles visés au paragraphe 8A001, utilisant des informations de navigation, comportant des asservissements en boucle fermée et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

permettant au véhicule de rejoindre à 10 m près un point prédéterminé de la colonne d’eau;

| 2. | maintenant la position du véhicule à 10 m près d’un point prédéterminé de la colonne d’eau; ou |
| --- | --- |

2.

maintenant la position du véhicule à 10 m près d’un point prédéterminé de la colonne d’eau; ou

| 3. | maintenant la position du véhicule à 10 m près, en suivant un câble posé sur ou enfoui sous les fonds marins; |
| --- | --- |

3.

maintenant la position du véhicule à 10 m près, en suivant un câble posé sur ou enfoui sous les fonds marins;

| c. | dispositifs de pénétration de coques pressurisées à fibres optiques; |
| --- | --- |

c.

dispositifs de pénétration de coques pressurisées à fibres optiques;

| d. | systèmes de vision sous-marins, comme suit:






  1. | systèmes de télévision et caméras de télévision, comme suit:






  a. | systèmes de télévision (comprenant une caméra, des équipements de surveillance et de transmission de signaux) ayant une ‘résolution limite’ mesurée dans l’air supérieure à 800 lignes et spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule submersible; |
| --- | --- | --- | --- |

d.

systèmes de vision sous-marins, comme suit:

1.

systèmes de télévision et caméras de télévision, comme suit:

a.

systèmes de télévision (comprenant une caméra, des équipements de surveillance et de transmission de signaux) ayant une ‘résolution limite’ mesurée dans l’air supérieure à 800 lignes et spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule submersible;

| b. | caméras de télévision sous-marines ayant une ‘résolution limite’ mesurée dans l’air supérieure à 1 100 lignes; |
| --- | --- |

b.

caméras de télévision sous-marines ayant une ‘résolution limite’ mesurée dans l’air supérieure à 1 100 lignes;

| c. | caméras de télévision pour faible niveau lumineux, spécialement conçues ou modifiées pour l’usage sous-marin, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | tubes intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a.; et |
| --- | --- | --- |

c.

caméras de télévision pour faible niveau lumineux, spécialement conçues ou modifiées pour l’usage sous-marin, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

tubes intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a.; et

| 2. | plus de 150 000«pixels actifs» par élément de surface sensible; |
| --- | --- |

2.

plus de 150 000«pixels actifs» par élément de surface sensible;

Note technique:

La ‘résolution limite’ est une mesure de la résolution horizontale, généralement exprimée par le nombre maximal de lignes par hauteur d’image distinguées sur une mire, en suivant la norme IEEE 208/1960 ou toute autre norme équivalente.

| 2. | systèmes spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule sous-marin et employant des techniques destinées à réduire les effets de la rétrodiffusion lumineuse, y compris les dispositifs de tomoscopie en lumière pulsée ou les systèmes «laser»; |
| --- | --- |

2.

systèmes spécialement conçus ou modifiés pour fonctionner à distance avec un véhicule sous-marin et employant des techniques destinées à réduire les effets de la rétrodiffusion lumineuse, y compris les dispositifs de tomoscopie en lumière pulsée ou les systèmes «laser»;

| e. | appareils photographiques spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin à une profondeur supérieure à 150 m, dont le format du film est de 35 mm ou plus et comportant l’un des éléments suivants:






  1. | annotation de la pellicule avec des données fournies par une source extérieure à l’appareil; |
| --- | --- | --- |

e.

appareils photographiques spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin à une profondeur supérieure à 150 m, dont le format du film est de 35 mm ou plus et comportant l’un des éléments suivants:

1.

annotation de la pellicule avec des données fournies par une source extérieure à l’appareil;

| 2. | correction automatique de la distance focale postérieure; ou |
| --- | --- |

2.

correction automatique de la distance focale postérieure; ou

| 3. | commande de compensation automatique spécialement conçue pour pouvoir utiliser un boîtier de caméra sous-marine à des profondeurs supérieures à 1 000 m; |
| --- | --- |

3.

commande de compensation automatique spécialement conçue pour pouvoir utiliser un boîtier de caméra sous-marine à des profondeurs supérieures à 1 000 m;

| f. | non utilisé; |
| --- | --- |

f.

non utilisé;

| g. | systèmes lumineux spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin, comme suit:






  1. | systèmes lumineux stroboscopiques capables de fournir une énergie lumineuse en sortie supérieure à 300 J par éclair et de produire plus de 5 éclairs par seconde; |
| --- | --- | --- |

g.

systèmes lumineux spécialement conçus ou modifiés pour l’usage sous-marin, comme suit:

1.

systèmes lumineux stroboscopiques capables de fournir une énergie lumineuse en sortie supérieure à 300 J par éclair et de produire plus de 5 éclairs par seconde;

| 2. | systèmes lumineux à arc à l’argon spécialement conçus pour être utilisés à des profondeurs supérieures à 1 000 m; |
| --- | --- |

2.

systèmes lumineux à arc à l’argon spécialement conçus pour être utilisés à des profondeurs supérieures à 1 000 m;

| h. | «robots» spécialement conçus pour l’usage sous-marin, commandés au moyen d’un calculateur spécialisé et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | systèmes de commande de «robot» utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent la force ou le couple appliqués à un objet extérieur, la distance d’un objet extérieur ou une perception tactile d’un objet extérieur par le «robot»; ou |
| --- | --- | --- |

h.

«robots» spécialement conçus pour l’usage sous-marin, commandés au moyen d’un calculateur spécialisé et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

systèmes de commande de «robot» utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent la force ou le couple appliqués à un objet extérieur, la distance d’un objet extérieur ou une perception tactile d’un objet extérieur par le «robot»; ou

| 2. | capacité d’exercer une force de 250 N ou plus ou un couple de 250 Nm ou plus et utilisant des alliages de titane ou des matériaux «fibreux ou filamenteux»«composites» dans leurs éléments de structure; |
| --- | --- |

2.

capacité d’exercer une force de 250 N ou plus ou un couple de 250 Nm ou plus et utilisant des alliages de titane ou des matériaux «fibreux ou filamenteux»«composites» dans leurs éléments de structure;

| i. | manipulateurs articulés télécommandés, spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés avec des véhicules submersibles et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | systèmes de commande de manipulateur utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent l’un des éléments suivants:






  a. | couple ou force appliqués à un objet extérieur; ou |
| --- | --- | --- | --- |

i.

manipulateurs articulés télécommandés, spécialement conçus ou modifiés pour être utilisés avec des véhicules submersibles et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

systèmes de commande de manipulateur utilisant des informations provenant de capteurs qui mesurent l’un des éléments suivants:

a.

couple ou force appliqués à un objet extérieur; ou

| b. | perception tactile d’un objet extérieur par le manipulateur; ou |
| --- | --- |

b.

perception tactile d’un objet extérieur par le manipulateur; ou

| 2. | commandés par des techniques maître-esclave proportionnelles et disposant de 5 degrés de ‘liberté de mouvement’ ou plus; |
| --- | --- |

2.

commandés par des techniques maître-esclave proportionnelles et disposant de 5 degrés de ‘liberté de mouvement’ ou plus;

Note technique:

Seules les fonctions comportant une commande de mouvement proportionnelle par rétroaction positionnelle sont prises en compte lors de la détermination des degrés de ‘liberté de mouvement’.

| j. | systèmes d’alimentation indépendants de l’air spécialement conçus pour l’usage sous-marin, comme suit:






  1. | systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Brayton, ou Rankine, comprenant l’un des éléments suivants:






  a. | systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur; |
| --- | --- | --- | --- |

j.

systèmes d’alimentation indépendants de l’air spécialement conçus pour l’usage sous-marin, comme suit:

1.

systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Brayton, ou Rankine, comprenant l’un des éléments suivants:

a.

systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur;

| b. | systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique; |
| --- | --- |

b.

systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique;

| c. | dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou |
| --- | --- |

c.

dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou

| d. | systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | spécialement conçus pour mettre en pression les produits de la réaction ou la mise en forme du combustible; |
| --- | --- | --- |

d.

systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

spécialement conçus pour mettre en pression les produits de la réaction ou la mise en forme du combustible;

| 2. | spécialement conçus pour stocker les produits de la réaction; et |
| --- | --- |

2.

spécialement conçus pour stocker les produits de la réaction; et

| 3. | spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; |
| --- | --- |

3.

spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus;

| 2. | systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle diesel, comportant tous les éléments suivants:






  a. | systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur; |
| --- | --- | --- |

2.

systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle diesel, comportant tous les éléments suivants:

a.

systèmes d’épuration ou d’absorption spécialement conçus pour l’élimination du gaz carbonique, de l’oxyde de carbone et des microparticules provenant du recyclage de l’échappement du moteur;

| b. | systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique; |
| --- | --- |

b.

systèmes spécialement conçus pour l’utilisation d’un gaz monoatomique;

| c. | dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et |
| --- | --- |

c.

dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et

| d. | systèmes d’échappement spécialement conçus, qui ne déchargent pas de façon continue les produits de la combustion; |
| --- | --- |

d.

systèmes d’échappement spécialement conçus, qui ne déchargent pas de façon continue les produits de la combustion;

| 3. | systèmes d’alimentation indépendants de l’air utilisant des «piles à combustible» ayant une puissance de sortie de plus de 2 kW et comportant l’un des éléments suivants:






  a. | dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou |
| --- | --- | --- |

3.

systèmes d’alimentation indépendants de l’air utilisant des «piles à combustible» ayant une puissance de sortie de plus de 2 kW et comportant l’un des éléments suivants:

a.

dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; ou

| b. | systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | spécialement conçus pour mettre en pression les produits de la réaction ou la mise en forme du combustible; |
| --- | --- | --- |

b.

systèmes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

spécialement conçus pour mettre en pression les produits de la réaction ou la mise en forme du combustible;

| 2. | spécialement conçus pour stocker les produits de la réaction; et |
| --- | --- |

2.

spécialement conçus pour stocker les produits de la réaction; et

| 3. | spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; |
| --- | --- |

3.

spécialement conçus pour décharger les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus;

| 4. | systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Stirling, comportant tous les éléments suivants:






  a. | dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et |
| --- | --- | --- |

4.

systèmes d’alimentation indépendants de l’air à moteur à cycle Stirling, comportant tous les éléments suivants:

a.

dispositifs ou boîtiers spécialement conçus pour la réduction du bruit sous-marin à des fréquences de moins de 10 kHz, ou dispositifs de montage spéciaux pour l’amortissement des chocs; et

| b. | systèmes d’échappement spécialement conçus, qui déchargent les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus; |
| --- | --- |

b.

systèmes d’échappement spécialement conçus, qui déchargent les produits de la réaction contre une pression de 100 kPa ou plus;

| k. | non utilisé; |
| --- | --- |

k.

non utilisé;

| l. | non utilisé; |
| --- | --- |

l.

non utilisé;

| m. | non utilisé; |
| --- | --- |

m.

non utilisé;

| n. | non utilisé; |
| --- | --- |

n.

non utilisé;

| o. | hélices, systèmes de transmission de puissance, systèmes de génération de puissance et systèmes de réduction du bruit, comme suit:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

o.

hélices, systèmes de transmission de puissance, systèmes de génération de puissance et systèmes de réduction du bruit, comme suit:

1.

non utilisé;

| 2. | hélices propulsives, systèmes de génération ou de transmission de puissance destinés à être utilisés sur des navires, comme suit:






  a. | hélices à pas réglable et ensemble de moyeux prévus pour plus de 30 MW; |
| --- | --- | --- |

2.

hélices propulsives, systèmes de génération ou de transmission de puissance destinés à être utilisés sur des navires, comme suit:

a.

hélices à pas réglable et ensemble de moyeux prévus pour plus de 30 MW;

| b. | moteurs de propulsion électrique à refroidissement interne par liquide ayant une puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; |
| --- | --- |

b.

moteurs de propulsion électrique à refroidissement interne par liquide ayant une puissance de sortie supérieure à 2,5 MW;

| c. | moteurs de propulsion «supraconducteurs» ou moteurs de propulsion électriques à aimant permanent, ayant une puissance de sortie supérieure à 0,1 MW; |
| --- | --- |

c.

moteurs de propulsion «supraconducteurs» ou moteurs de propulsion électriques à aimant permanent, ayant une puissance de sortie supérieure à 0,1 MW;

| d. | systèmes d’arbres de transmission, comprenant des composants en matériaux «composites», et capables de transmettre plus de 2 MW; |
| --- | --- |

d.

systèmes d’arbres de transmission, comprenant des composants en matériaux «composites», et capables de transmettre plus de 2 MW;

| e. | systèmes d’hélices ventilées ou à base ventilée prévus pour plus de 2,5 MW; |
| --- | --- |

e.

systèmes d’hélices ventilées ou à base ventilée prévus pour plus de 2,5 MW;

| 3. | systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit:






  a. | systèmes qui atténuent le bruit sous-marin à des fréquences inférieures à 500 Hz et consistent en montages acoustiques composés, destinés à l’isolation acoustique de moteurs Diesel, de groupes électrogènes à diesel, de turbines à gaz, de groupes électrogènes à turbine à gaz, de moteurs de propulsion ou d’engrenages de réduction de la propulsion, spécialement conçus pour l’isolation du bruit ou des vibrations et ayant une masse intermédiaire supérieure à 30 % de l’équipement devant être monté; |
| --- | --- | --- |

3.

systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit:

a.

systèmes qui atténuent le bruit sous-marin à des fréquences inférieures à 500 Hz et consistent en montages acoustiques composés, destinés à l’isolation acoustique de moteurs Diesel, de groupes électrogènes à diesel, de turbines à gaz, de groupes électrogènes à turbine à gaz, de moteurs de propulsion ou d’engrenages de réduction de la propulsion, spécialement conçus pour l’isolation du bruit ou des vibrations et ayant une masse intermédiaire supérieure à 30 % de l’équipement devant être monté;

| b. | ‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’ ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour les systèmes de transmission de puissance; |
| --- | --- |

b.

‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’ ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour les systèmes de transmission de puissance;

Note technique:

Les ‘systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit’ comportent des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source.

| p. | systèmes carénés (pompes hélices) présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; et |
| --- | --- | --- |

p.

systèmes carénés (pompes hélices) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

puissance de sortie supérieure à 2,5 MW; et

| 2. | utilisation de techniques de tuyères divergentes et d’aubages redresseurs pour le conditionnement du flux afin d’améliorer l’efficacité de propulsion ou de réduire le bruit sous-marin généré par cette dernière; |
| --- | --- |

2.

utilisation de techniques de tuyères divergentes et d’aubages redresseurs pour le conditionnement du flux afin d’améliorer l’efficacité de propulsion ou de réduire le bruit sous-marin généré par cette dernière;

| q. | équipement de natation et de plongée comme suit:






  1. | recycleurs à circuit fermé; |
| --- | --- | --- |

q.

équipement de natation et de plongée comme suit:

1.

recycleurs à circuit fermé;

| 2. | recycleurs à circuit semi-fermé; |
| --- | --- |

2.

recycleurs à circuit semi-fermé;

| Note: | L’alinéa 8A002.q. ne vise pas les recycleurs individuels à usage personnel qui accompagnent leurs utilisateurs. |
| --- | --- |

Note:

| N.B.: | Pour l’équipement et les dispositifs spécialement conçus pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

| r. | générateurs acoustiques à effet dissuasif spécialement conçus ou modifiés pour perturber les plongeurs et ayant une pression sonore égale ou supérieure à 190 dB (référence 1 μPa à 1 m) à des fréquences de 200 Hz et moins. |
| --- | --- |

r.

générateurs acoustiques à effet dissuasif spécialement conçus ou modifiés pour perturber les plongeurs et ayant une pression sonore égale ou supérieure à 190 dB (référence 1 μPa à 1 m) à des fréquences de 200 Hz et moins.

| Note 1 | L’alinéa 8A002.r. ne vise pas les systèmes de dissuasion des plongeurs utilisant des dispositifs explosifs sous-marins, des canons à air ou des sources combustibles. |
| --- | --- |

Note 1

| Note 2: | L’alinéa 8A002.r. inclut les systèmes acoustiques de dissuasion des plongeurs qui utilisent comme source des éclateurs, également connus sous le nom de source sonore à effet plasma. |
| --- | --- |

Note 2:

8BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

8B001Bassins d’essai de carène ayant un bruit de fond inférieur à 100 dB (référence 1 μPa, 1 Hz), dans la gamme de fréquences comprise entre 0 et 500 Hz, et conçus pour mesurer les champs acoustiques créés par un flux hydraulique autour des modèles de systèmes de propulsion.

8CMatières

8C001‘Mousse syntactique’ pour l’usage sous-marin et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| N.B.: | Voir également 8A002.a.4.






  a. | conçue pour des profondeurs sous-marines supérieures à 1 000 m; et |
| --- | --- | --- |

N.B.:

a.

conçue pour des profondeurs sous-marines supérieures à 1 000 m; et

| b. | ayant une densité inférieure à 561 kg/m3. |
| --- | --- |

b.

ayant une densité inférieure à 561 kg/m3.

Note technique:

La ‘mousse syntactique’ est constituée de sphères de plastique ou de verre creuses noyées dans une matrice de résine.

8DLogiciels

8D001«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements ou matières visés dans les sous-catégories 8A, 8B ou 8C.

8D002«Logiciels» spécifiques spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production», la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

8ETechnologie

8E001«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements ou matières visés dans les sous-catégories 8A, 8B ou 8C.

8E002Autres «technologies», comme suit:

| a. | «technologie» pour le «développement», la «production», la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin; |
| --- | --- |

a.

«technologie» pour le «développement», la «production», la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin;

| b. | «technologie» pour la révision ou la rénovation des équipements visés au paragraphe 8A001 et aux alinéas 8A002.b., 8A002.j., 8A002.o. ou 8A002.p. |
| --- | --- |

b.

«technologie» pour la révision ou la rénovation des équipements visés au paragraphe 8A001 et aux alinéas 8A002.b., 8A002.j., 8A002.o. ou 8A002.p.

| c. | «technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements suivants:






  1. | véhicules à effet de surface (de type à jupe complète) présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 30 nœuds avec une hauteur de vague significative de 1,25 m ou plus; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

«technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» ou la «production» des équipements suivants:

1.

véhicules à effet de surface (de type à jupe complète) présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 30 nœuds avec une hauteur de vague significative de 1,25 m ou plus;

| b. | pression de coussin supérieure à 3 830 Pa; et |
| --- | --- |

b.

pression de coussin supérieure à 3 830 Pa; et

| c. | rapport de déplacement navire lège/pleine charge inférieur à 0,70; |
| --- | --- |

c.

rapport de déplacement navire lège/pleine charge inférieur à 0,70;

| 2. | véhicules à effet de surface (de type à quilles latérales) ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 40 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; |
| --- | --- |

2.

véhicules à effet de surface (de type à quilles latérales) ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 40 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus;

| 3. | hydroptères dotés de systèmes actifs pour la commande automatique des systèmes d’ailes ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, de 40 nœuds ou plus avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou |
| --- | --- |

3.

hydroptères dotés de systèmes actifs pour la commande automatique des systèmes d’ailes ayant une vitesse maximale prévue, en pleine charge, de 40 nœuds ou plus avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou

| 4. | ‘bâtiments de surface à coques immergées’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | déplacement, en pleine charge, supérieur à 500 Tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 35 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou |
| --- | --- | --- |

4.

‘bâtiments de surface à coques immergées’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

déplacement, en pleine charge, supérieur à 500 Tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 35 nœuds avec une hauteur de vague significative de 3,25 m ou plus; ou

| b. | déplacement, en pleine charge, supérieur à 1 500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 25 nœuds avec une hauteur de vague significative de 4 m ou plus. |
| --- | --- |

b.

déplacement, en pleine charge, supérieur à 1 500 tonnes, avec une vitesse maximale prévue, en pleine charge, supérieure à 25 nœuds avec une hauteur de vague significative de 4 m ou plus.

Note technique:

Les ‘bâtiments de surface à coques immergées’ sont définis par la formule suivante: la ligne de flottaison pour un tirant d’eau opérationnel donné doit être inférieure à 2 × (volume déplacé pour ce tirant d’eau)2/3.

CATÉGORIE 9 —   AÉROSPATIALE ET PROPULSION

9AÉquipements, ensembles et composants

| N.B.: | Pour les systèmes de propulsion conçus ou prévus pour résister aux rayonnements neutroniques ou aux rayonnements ionisants transitoires, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- |

N.B.:

9A001Moteurs à turbine à gaz aéronautiques présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A101. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | comportant l’une des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.a., à l’alinéa 9E003.h. ou à l’alinéa 9E003.i.; ou









  Note 1: | L’alinéa 9A001.a. ne vise pas les moteurs à turbine à gaz aéronautiques qui présentent toutes les caractéristiques suivantes:







  a. | certifiés par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar; et |
| --- | --- | --- | --- |

a.

comportant l’une des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.a., à l’alinéa 9E003.h. ou à l’alinéa 9E003.i.; ou

Note 1:

a.

certifiés par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar; et

| b. | destinés à la propulsion d’un aéronef avec équipage non militaire, pour lequel l’un des documents ci-après a été délivré par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar pour l’aéronef, avec ce type de moteur spécifique:








  1. | certificat de type civil; ou |
| --- | --- | --- |

b.

destinés à la propulsion d’un aéronef avec équipage non militaire, pour lequel l’un des documents ci-après a été délivré par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar pour l’aéronef, avec ce type de moteur spécifique:

1.

certificat de type civil; ou

| 2. | document équivalent reconnu par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI). |
| --- | --- |

2.

document équivalent reconnu par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

| Note 2: | L’alinéa 9A001.a. ne vise par les moteurs à turbines à gaz aéronautiques conçus pour les groupes auxiliaires de puissance (GAP) approuvés par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar. |
| --- | --- |

Note 2:

| b. | conçus pour la propulsion d’un aéronef conçu pour une vitesse de croisière égale ou supérieure à Mach 1 pendant plus de 30 minutes. |
| --- | --- |

b.

conçus pour la propulsion d’un aéronef conçu pour une vitesse de croisière égale ou supérieure à Mach 1 pendant plus de 30 minutes.

9A002‘Moteurs à turbine à gaz marins’ ayant une puissance continue ISO égale ou supérieure à 24 245 kW et une consommation spécifique de carburant inférieure à 0,219 kg/kWh dans la plage de puissance de 35 à 100 %, et leurs ensembles et composants spécialement conçus.

| Note: | L’expression ‘moteur à turbine à gaz marin’ comprend les moteurs à turbine à gaz industriels ou dérivés de l’aéronautique qui sont adaptés pour la génération de puissance électrique ou la propulsion d’un navire. |
| --- | --- |

Note:

9A003Ensembles ou composants spécialement conçus comportant l’une des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.a., à l’alinéa 9E003.h. ou à l’alinéa 9E003i., pour l’un des moteurs à turbines à gaz aéronautiques suivants:

| a. | visés au paragraphe 9A001; ou |
| --- | --- |

a.

visés au paragraphe 9A001; ou

| b. | dont la conception ou la production sont soit originaires d’un État non membre de l’UE ou non participant à l’arrangement de Wassenaar, soit d’une provenance inconnue du constructeur. |
| --- | --- |

b.

dont la conception ou la production sont soit originaires d’un État non membre de l’UE ou non participant à l’arrangement de Wassenaar, soit d’une provenance inconnue du constructeur.

9A004Lanceurs spatiaux, «véhicules spatiaux», «modules de service de véhicule spatial», «charges utiles de véhicule spatial», systèmes ou équipements embarqués de «véhicules spatiaux» et équipements terrestres, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A104.







  a. | lanceurs spatiaux; |
| --- | --- | --- |

N.B.:

a.

lanceurs spatiaux;

| b. | «véhicules spatiaux»; |
| --- | --- |

b.

«véhicules spatiaux»;

| c. | «modules de service de véhicule spatial»; |
| --- | --- |

c.

«modules de service de véhicule spatial»;

| d. | «charges utiles de véhicule spatial» comprenant les biens précisés aux alinéas 3A001.b.1.a.4., 3A002.g., 5A001.a.1., 5A001.b.3., 5A002.a.5., 5A002.a.9., 6A002.a.1., 6A002.a.2., 6A002.b., 6A002.d., 6A003.b., 6A004.c., 6A004.e., 6A008.d., 6A008.e., 6A008.k., 6A008.l. ou 9A010.c.; |
| --- | --- |

d.

«charges utiles de véhicule spatial» comprenant les biens précisés aux alinéas 3A001.b.1.a.4., 3A002.g., 5A001.a.1., 5A001.b.3., 5A002.a.5., 5A002.a.9., 6A002.a.1., 6A002.a.2., 6A002.b., 6A002.d., 6A003.b., 6A004.c., 6A004.e., 6A008.d., 6A008.e., 6A008.k., 6A008.l. ou 9A010.c.;

| e. | systèmes ou équipements embarqués spécialement conçus pour les «véhicules spatiaux» et comportant l’une des fonctions suivantes:







  1. | ‘traitement des données des commandes et de la télémétrie’;








  Note: | Aux fins de l’alinéa 9A004.e.1., le ‘traitement des données des commandes et de la télémétrie’ inclut la gestion, le stockage et le traitement des données du module de service. |
| --- | --- | --- | --- |

e.

systèmes ou équipements embarqués spécialement conçus pour les «véhicules spatiaux» et comportant l’une des fonctions suivantes:

1.

‘traitement des données des commandes et de la télémétrie’;

Note:

| 2. | ‘traitement des données de la charge utile’; ou








  Note: | Aux fins de l’alinéa 9A004.e.2., le ‘traitement des données de la charge utile’ inclut la gestion, le stockage et le traitement des données de la charge utile. |
| --- | --- | --- |

2.

‘traitement des données de la charge utile’; ou

Note:

| 3. | ‘commande d’attitude et d’orbite’;









  Note: | Aux fins de l’alinéa 9A004.e.3., la ‘commande d’attitude et d’orbite’ comprend la détection et l’activation en vue de déterminer et contrôler la position et l’orientation d’un «véhicule spatial».








  N.B.: | Pour l’équipement spécialement conçu pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- | --- | --- |

3.

‘commande d’attitude et d’orbite’;

Note:

N.B.:

| f. | équipements terrestres spécialement conçus pour des «véhicules spatiaux», comme suit:






  1. | équipements de télémétrie et télécommande; |
| --- | --- | --- |

f.

équipements terrestres spécialement conçus pour des «véhicules spatiaux», comme suit:

1.

équipements de télémétrie et télécommande;

| 2. | simulateurs. |
| --- | --- |

2.

simulateurs.

9A005Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide contenant l’un des systèmes ou composants visés au paragraphe 9A006.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A105 ET 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

9A006Systèmes et composants, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A106, 9A108 ET 9A120. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | réfrigérants cryogéniques, vases de Dewar embarqués, conduites de chaleur cryogéniques ou systèmes cryogéniques spécialement conçus pour être utilisés dans des véhicules spatiaux et capables de limiter les pertes de fluide cryogénique à moins de 30 % par an; |
| --- | --- |

a.

réfrigérants cryogéniques, vases de Dewar embarqués, conduites de chaleur cryogéniques ou systèmes cryogéniques spécialement conçus pour être utilisés dans des véhicules spatiaux et capables de limiter les pertes de fluide cryogénique à moins de 30 % par an;

| b. | réservoirs cryogéniques ou systèmes de réfrigération en cycle fermé capables d’assurer des températures égales ou inférieures à 100 K (-173 °C) pour des «aéronefs» capables d’un vol soutenu à des vitesses supérieures à Mach 3, des lanceurs ou des «véhicules spatiaux»; |
| --- | --- |

b.

réservoirs cryogéniques ou systèmes de réfrigération en cycle fermé capables d’assurer des températures égales ou inférieures à 100 K (-173 °C) pour des «aéronefs» capables d’un vol soutenu à des vitesses supérieures à Mach 3, des lanceurs ou des «véhicules spatiaux»;

| c. | systèmes de transfert ou de stockage de l’hydrogène pâteux; |
| --- | --- |

c.

systèmes de transfert ou de stockage de l’hydrogène pâteux;

| d. | turbopompes ou composants de pompe à haute pression (supérieure à 17,5 MPa) ou leurs systèmes connexes d’entraînement par turbine à génération de gaz ou à cycle d’expansion; |
| --- | --- |

d.

turbopompes ou composants de pompe à haute pression (supérieure à 17,5 MPa) ou leurs systèmes connexes d’entraînement par turbine à génération de gaz ou à cycle d’expansion;

| e. | chambres de poussée à haute pression (supérieure à 10,6 MPa) et leurs tuyères connexes; |
| --- | --- |

e.

chambres de poussée à haute pression (supérieure à 10,6 MPa) et leurs tuyères connexes;

| f. | dispositifs de stockage de propergol fonctionnant selon le principe de la rétention capillaire ou de l’expulsion positive (c’est-à-dire à vessies effondrables); |
| --- | --- |

f.

dispositifs de stockage de propergol fonctionnant selon le principe de la rétention capillaire ou de l’expulsion positive (c’est-à-dire à vessies effondrables);

| g. | injecteurs de propergol liquide, dont les orifices individuels ont un diamètre égal ou inférieur à 0,381 mm (une surface égale ou inférieure à 1,14 × 10-3 cm2 pour les orifices non circulaires) spécialement conçus pour les moteurs à propergol liquide; |
| --- | --- |

g.

injecteurs de propergol liquide, dont les orifices individuels ont un diamètre égal ou inférieur à 0,381 mm (une surface égale ou inférieure à 1,14 × 10-3 cm2 pour les orifices non circulaires) spécialement conçus pour les moteurs à propergol liquide;

| h. | chambres de poussée carbone-carbone monoblocs ou cônes d’éjection carbone-carbone monoblocs ayant une densité supérieure à 1,4 g/cm3 et une résistance à la traction supérieure à 48 MPa. |
| --- | --- |

h.

chambres de poussée carbone-carbone monoblocs ou cônes d’éjection carbone-carbone monoblocs ayant une densité supérieure à 1,4 g/cm3 et une résistance à la traction supérieure à 48 MPa.

9A007Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A107 ET 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; |
| --- | --- |

a.

capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs;

| b. | impulsion spécifique égale ou supérieure à 2,4 kNs/kg lorsque l’écoulement de la tuyère est détendu aux conditions ambiantes du niveau de la mer pour une pression de chambre ajustée de 7 MPa; |
| --- | --- |

b.

impulsion spécifique égale ou supérieure à 2,4 kNs/kg lorsque l’écoulement de la tuyère est détendu aux conditions ambiantes du niveau de la mer pour une pression de chambre ajustée de 7 MPa;

| c. | fractions de la masse par étage supérieur à 88 % et chargement total de propergol solide supérieur à 86 %; |
| --- | --- |

c.

fractions de la masse par étage supérieur à 88 % et chargement total de propergol solide supérieur à 86 %;

| d. | composants visés au paragraphe 9A008; ou |
| --- | --- |

d.

composants visés au paragraphe 9A008; ou

| e. | systèmes de collage du propergol et d’isolation utilisant le principe de la liaison directe à l’enveloppe pour assurer une ‘liaison mécanique solide’ ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe.


  Note technique:


  Par ‘liaison mécanique solide’, on entend une force de liaison égale ou supérieure à la résistance mécanique du propergol. |
| --- | --- |

e.

systèmes de collage du propergol et d’isolation utilisant le principe de la liaison directe à l’enveloppe pour assurer une ‘liaison mécanique solide’ ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe.

Note technique:

Par ‘liaison mécanique solide’, on entend une force de liaison égale ou supérieure à la résistance mécanique du propergol.

9A008Composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A108. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | systèmes de collage du propergol et d’isolation utilisant le principe de la liaison directe à l’enveloppe pour assurer une ‘liaison mécanique solide’ ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe;


  Note technique:


  Par ‘liaison mécanique solide’, on entend une force de liaison égale ou supérieure à la résistance mécanique du propergol. |
| --- | --- |

a.

systèmes de collage du propergol et d’isolation utilisant le principe de la liaison directe à l’enveloppe pour assurer une ‘liaison mécanique solide’ ou constituer une barrière à la migration chimique entre le propergol solide et le matériau d’isolation de l’enveloppe;

Note technique:

Par ‘liaison mécanique solide’, on entend une force de liaison égale ou supérieure à la résistance mécanique du propergol.

| b. | enveloppes de moteurs en fibres «composites» bobinées ayant un diamètre supérieur à 0,61 m ou des ‘rapports de rendement structurel (PV/W)’ supérieurs à 25 km;


  Note technique:


  Le ‘rapport de rendement structurel (PV/W)’ est le produit de la pression d’éclatement (P) par le volume (V) de l’enveloppe, divisé par le poids total (W) de cette enveloppe. |
| --- | --- |

b.

enveloppes de moteurs en fibres «composites» bobinées ayant un diamètre supérieur à 0,61 m ou des ‘rapports de rendement structurel (PV/W)’ supérieurs à 25 km;

Note technique:

Le ‘rapport de rendement structurel (PV/W)’ est le produit de la pression d’éclatement (P) par le volume (V) de l’enveloppe, divisé par le poids total (W) de cette enveloppe.

| c. | tuyères ayant des niveaux de poussée dépassant 45 kN ou des taux d’érosion de cols inférieurs à 0,075 mm/s; |
| --- | --- |

c.

tuyères ayant des niveaux de poussée dépassant 45 kN ou des taux d’érosion de cols inférieurs à 0,075 mm/s;

| d. | tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur poussée par injection secondaire de fluide capables d’effectuer l’une des opérations suivantes:






  1. | mouvement omni-axial supérieur à ± 5 °; |
| --- | --- | --- |

d.

tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur poussée par injection secondaire de fluide capables d’effectuer l’une des opérations suivantes:

1.

mouvement omni-axial supérieur à ± 5 °;

| 2. | rotations de vecteur angulaire de 20 °/s ou plus; ou |
| --- | --- |

2.

rotations de vecteur angulaire de 20 °/s ou plus; ou

| 3. | accélérations de vecteur angulaire de 40 °/s2 ou plus. |
| --- | --- |

3.

accélérations de vecteur angulaire de 40 °/s2 ou plus.

9A009Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A109 ET 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; ou |
| --- | --- |

a.

capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; ou

| b. | niveaux de poussée supérieurs à 220 kN aux conditions extérieures du vide. |
| --- | --- |

b.

niveaux de poussée supérieurs à 220 kN aux conditions extérieures du vide.

9A010Composants, systèmes et structures, spécialement conçus pour des lanceurs, des systèmes de propulsion de lanceurs ou des «véhicules spatiaux», comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1A002 ET 9A110. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | composants et structures, dépassant chacun 10 kg, et spécialement conçus pour des lanceurs, fabriqués à partir de l’un des matériaux suivants:






  1. | matériaux «composites» composés de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C0010.e. et de résines visées au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b.; |
| --- | --- | --- |

a.

composants et structures, dépassant chacun 10 kg, et spécialement conçus pour des lanceurs, fabriqués à partir de l’un des matériaux suivants:

1.

matériaux «composites» composés de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C0010.e. et de résines visées au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b.;

| 2. | «composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide:






  a. | de matériaux visés au paragraphe 1C007; |
| --- | --- | --- |

2.

«composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide:

a.

de matériaux visés au paragraphe 1C007;

| b. | de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C010.c; ou |
| --- | --- |

b.

de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C010.c; ou

| c. | d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou |
| --- | --- |

c.

d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou

| 3. | matériaux «composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007; |
| --- | --- |

3.

matériaux «composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007;

| Note: | La limitation de poids ci-dessus n’est pas applicable aux cônes avant. |
| --- | --- |

Note:

| b. | composants et structures, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de lanceurs visés aux paragraphes 9A005 à 9A009, fabriqués à partir de l’un des matériaux suivants:






  1. | «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C0010.e. et résines visées au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b.; |
| --- | --- | --- |

b.

composants et structures, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de lanceurs visés aux paragraphes 9A005 à 9A009, fabriqués à partir de l’un des matériaux suivants:

1.

«matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C0010.e. et résines visées au paragraphe 1C008 ou à l’alinéa 1C009.b.;

| 2. | «composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide:






  a. | de matériaux visés au paragraphe 1C007; |
| --- | --- | --- |

2.

«composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide:

a.

de matériaux visés au paragraphe 1C007;

| b. | de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C010.c; ou |
| --- | --- |

b.

de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés à l’alinéa 1C010.c; ou

| c. | d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou |
| --- | --- |

c.

d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou

| 3. | matériaux «composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007; |
| --- | --- |

3.

matériaux «composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007;

| c. | composants structurels et systèmes d’isolation, spécialement conçus pour contrôler activement la réponse dynamique ou la distorsion des structures des «véhicules spatiaux»; |
| --- | --- |

c.

composants structurels et systèmes d’isolation, spécialement conçus pour contrôler activement la réponse dynamique ou la distorsion des structures des «véhicules spatiaux»;

| d. | moteurs à propergol liquide à impulsions ayant un rapport poussée/poids égal ou supérieur à 1 kN/kg et un temps de réponse (temps nécessaire pour atteindre 90 % de la poussée nominale totale depuis le démarrage) inférieur à 30 ms. |
| --- | --- |

d.

moteurs à propergol liquide à impulsions ayant un rapport poussée/poids égal ou supérieur à 1 kN/kg et un temps de réponse (temps nécessaire pour atteindre 90 % de la poussée nominale totale depuis le démarrage) inférieur à 30 ms.

9A011Moteurs statoréacteurs, statoréacteurs à combustion supersonique ou combinés, et leurs composants spécialement conçus.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A111 ET 9A118. |
| --- | --- |

N.B.:

9A012«Véhicules aériens sans équipage» («UAV»), «dirigeables» sans équipage, équipements et composants connexes, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A112. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | «UAV» et «dirigeables» sans équipage conçus pour avoir un vol commandé en dehors du champ de ‘vision naturelle’ direct de l’‘opérateur’ et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | une ‘autonomie’ maximale supérieure ou égale à 30 minutes mais inférieure à 1 heure; et |
| --- | --- | --- | --- |

a.

«UAV» et «dirigeables» sans équipage conçus pour avoir un vol commandé en dehors du champ de ‘vision naturelle’ direct de l’‘opérateur’ et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une ‘autonomie’ maximale supérieure ou égale à 30 minutes mais inférieure à 1 heure; et

| b. | conçus pour décoller et avoir un vol commandé stable avec des rafales de vent égales ou supérieures à 46,3 km/h (25 nœuds); ou |
| --- | --- |

b.

conçus pour décoller et avoir un vol commandé stable avec des rafales de vent égales ou supérieures à 46,3 km/h (25 nœuds); ou

| 2. | une ‘autonomie’ maximale égale ou supérieure à 1 heure;


  Notes techniques:








  1. | Aux fins de l’alinéa 9A012.a., un ‘opérateur’ est la personne qui entame ou dirige le vol de l'«UAV» ou du «dirigeable» sans équipage. |
| --- | --- | --- |

2.

une ‘autonomie’ maximale égale ou supérieure à 1 heure;

Notes techniques:

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 9A012.a., l'‘autonomie’ est calculée en atmosphère type (ISO 2533:1975), au niveau de la mer et par vent nul. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Aux fins de l’alinéa 9A012.a., on entend par ‘vision naturelle’ la vision de l’œil humain, avec ou sans verres correcteurs. |
| --- | --- |

3.

| b. | équipements et composants connexes, comme suit:






  1. | non utilisé; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements et composants connexes, comme suit:

1.

non utilisé;

| 2. | non utilisé; |
| --- | --- |

2.

non utilisé;

| 3. | équipements ou composants spécialement conçus pour convertir un «aéronef» avec équipage ou un «dirigeable» avec équipage en un «UAV» ou un «dirigeable» sans équipage visés à l’alinéa 9A012.a.; |
| --- | --- |

3.

équipements ou composants spécialement conçus pour convertir un «aéronef» avec équipage ou un «dirigeable» avec équipage en un «UAV» ou un «dirigeable» sans équipage visés à l’alinéa 9A012.a.;

| 4. | moteurs aérobies à mouvement alternatif ou rotatif de type à combustion interne, spécialement conçus ou modifiés pour propulser des «UAV» ou «dirigeables» sans équipage à des altitudes supérieures à 15 240 mètres (50 000 pieds). |
| --- | --- |

4.

moteurs aérobies à mouvement alternatif ou rotatif de type à combustion interne, spécialement conçus ou modifiés pour propulser des «UAV» ou «dirigeables» sans équipage à des altitudes supérieures à 15 240 mètres (50 000 pieds).

9A101Turboréacteurs et turbopropulseurs autres que ceux visés au paragraphe 9A001, comme suit:

| a. | moteurs présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | ‘poussée maximale’ supérieure à 400 N (moteur non installé) à l’exception des moteurs certifiés pour des applications civiles et dont la poussée excède 8 890 N (moteur non installé); et |
| --- | --- | --- |

a.

moteurs présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

‘poussée maximale’ supérieure à 400 N (moteur non installé) à l’exception des moteurs certifiés pour des applications civiles et dont la poussée excède 8 890 N (moteur non installé); et

| 2. | consommation spécifique de 0,15 kg/N/h ou moins (mesurée à la puissance continue maximale dans des conditions statiques, au niveau de la mer, en atmosphère standard de l’OACI);


  Note technique:


  Aux fins de l’alinéa 9A101.a.1., la ‘poussée maximale’ correspond à la poussée maximale démontrée par le fabricant pour le type de moteur non installé. La valeur de poussée certifiée pour les applications civiles sera égale ou inférieure à la poussée maximale démontrée par le fabricant pour le type de moteur. |
| --- | --- |

2.

consommation spécifique de 0,15 kg/N/h ou moins (mesurée à la puissance continue maximale dans des conditions statiques, au niveau de la mer, en atmosphère standard de l’OACI);

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 9A101.a.1., la ‘poussée maximale’ correspond à la poussée maximale démontrée par le fabricant pour le type de moteur non installé. La valeur de poussée certifiée pour les applications civiles sera égale ou inférieure à la poussée maximale démontrée par le fabricant pour le type de moteur.

| b. | moteurs conçus ou modifiés pour être utilisés dans des «missiles» ou des véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a. |
| --- | --- |

b.

moteurs conçus ou modifiés pour être utilisés dans des «missiles» ou des véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.

9A102‘Systèmes à turbopropulseur’ spécialement conçus pour les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a, et leurs composants spécialement conçus, offrant une ‘puissance maximale’ supérieure à 10 kW.

| Note: | Le paragraphe 9A102 ne vise pas les moteurs certifiés pour des applications civiles. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Aux fins du paragraphe 9A102, un ‘système à turbopropulseur’ comprend tous les éléments suivants:







  a. | turbomoteur; et |
| --- | --- | --- |

1.

a.

turbomoteur; et

| b. | système de transmission de puissance pour transmettre la puissance à une hélice. |
| --- | --- |

b.

système de transmission de puissance pour transmettre la puissance à une hélice.

| 2. | Aux fins du paragraphe 9A102, la ‘puissance maximale’ est obtenue moteur non installé, dans des conditions statiques au niveau de la mer, en atmosphère standard de l’OACI. |
| --- | --- |

2.

9A104Fusées sondes, d’une portée d’au moins 300 km.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A004. |
| --- | --- |

N.B.:

9A105Moteurs fusées à propergol liquide comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des missiles, autres que ceux visés au paragraphe 9A005, intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 1,1 MNs; |
| --- | --- |

a.

moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des missiles, autres que ceux visés au paragraphe 9A005, intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 1,1 MNs;

| b. | moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A005 ou à l’alinéa 9A105.a., intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 0,841 MNs. |
| --- | --- |

b.

moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A005 ou à l’alinéa 9A105.a., intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 0,841 MNs.

9A106Systèmes ou composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A006, comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol liquide:

| a. | chemises ablatives pour chambres de poussée ou de combustion, utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
| --- | --- |

a.

chemises ablatives pour chambres de poussée ou de combustion, utilisables dans les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

| b. | tuyères de fusée, utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
| --- | --- |

b.

tuyères de fusée, utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

| c. | sous-systèmes de commande du vecteur poussée, utilisables dans les «missiles»;


  Note technique:


  Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A106.c. sont, par exemple:








  1. | tuyère flexible; |
| --- | --- | --- |

c.

sous-systèmes de commande du vecteur poussée, utilisables dans les «missiles»;

Note technique:

Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A106.c. sont, par exemple:

1.

tuyère flexible;

| 2. | injection de fluide ou de gaz secondaire; |
| --- | --- |

2.

injection de fluide ou de gaz secondaire;

| 3. | moteur ou tuyère mobile; |
| --- | --- |

3.

moteur ou tuyère mobile;

| 4. | déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou |
| --- | --- |

4.

déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou

| 5. | correcteurs de poussée. |
| --- | --- |

5.

correcteurs de poussée.

| d. | systèmes de commande de propergol liquide, en suspension et en gel (y compris les oxydants), et leurs composants spécialement conçus, utilisables dans les «missiles», conçus ou modifiés pour fonctionner en ambiance vibratoire de plus de 10 g efficaces entre 20 Hz et 2 kHz.








  Note: | L’alinéa 9A106.d ne vise que les servovalves, pompes et turbines à gaz suivantes:







  a. | servovalves conçues pour des débits égaux ou supérieurs à 24 l/min, sous une pression absolue égale ou supérieure à 7 MPa, ayant un temps de réponse de l’actionneur inférieur à 100 ms; |
| --- | --- | --- | --- |

d.

systèmes de commande de propergol liquide, en suspension et en gel (y compris les oxydants), et leurs composants spécialement conçus, utilisables dans les «missiles», conçus ou modifiés pour fonctionner en ambiance vibratoire de plus de 10 g efficaces entre 20 Hz et 2 kHz.

Note:

a.

servovalves conçues pour des débits égaux ou supérieurs à 24 l/min, sous une pression absolue égale ou supérieure à 7 MPa, ayant un temps de réponse de l’actionneur inférieur à 100 ms;

| b. | pompes, pour propergols liquides, dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8 000 tr/mn en mode de fonctionnement maximal ou dont la pression de sortie est égale ou supérieure à 7 MPa; |
| --- | --- |

b.

pompes, pour propergols liquides, dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8 000 tr/mn en mode de fonctionnement maximal ou dont la pression de sortie est égale ou supérieure à 7 MPa;

| c. | turbines à gaz, pour turbopompes à propergols liquides, dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8 000 tr/mn en mode de fonctionnement maximal; |
| --- | --- |

c.

turbines à gaz, pour turbopompes à propergols liquides, dont l’arbre tourne à une vitesse égale ou supérieure à 8 000 tr/mn en mode de fonctionnement maximal;

| e. | chambres de combustion et tuyères, utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104. |
| --- | --- |

e.

chambres de combustion et tuyères, utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

9A107Moteurs fusées à propergol solide, utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A007, ayant une capacité d’impulsion totale égale ou supérieure à 0,841 MNs.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

9A108Composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A008, comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol solide:

| a. | enveloppes de moteurs fusées et leurs composants «isolation», utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
| --- | --- |

a.

enveloppes de moteurs fusées et leurs composants «isolation», utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

| b. | tuyères de fusée, utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
| --- | --- |

b.

tuyères de fusée, utilisables dans les «missiles», dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;

| c. | sous-systèmes de commande du vecteur poussée, utilisables dans les «missiles».


  Note technique
  :

  Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A108.c. sont, par exemple:








  1. | tuyère flexible; |
| --- | --- | --- |

c.

sous-systèmes de commande du vecteur poussée, utilisables dans les «missiles».

Note technique
  :

Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A108.c. sont, par exemple:

1.

tuyère flexible;

| 2. | injection de fluide ou de gaz secondaire; |
| --- | --- |

2.

injection de fluide ou de gaz secondaire;

| 3. | moteur ou tuyère mobile; |
| --- | --- |

3.

moteur ou tuyère mobile;

| 4. | déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou |
| --- | --- |

4.

déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou

| 5. | correcteurs de poussée. |
| --- | --- |

5.

correcteurs de poussée.

9A109Moteurs fusées hybrides et leurs composants spécialement conçus comme suit:

| a. | moteurs fusées hybrides, utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A009, ayant une capacité d’impulsion totale égale ou supérieure à 0,841 MNs, et leurs composants spécialement conçus; |
| --- | --- |

a.

moteurs fusées hybrides, utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A009, ayant une capacité d’impulsion totale égale ou supérieure à 0,841 MNs, et leurs composants spécialement conçus;

| b. | composants spécialement conçus pour les moteurs fusées hybrides visés au paragraphe 9A009 et utilisables dans les «missiles». |
| --- | --- |

b.

composants spécialement conçus pour les moteurs fusées hybrides visés au paragraphe 9A009 et utilisables dans les «missiles».

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A009 ET 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

9A110Structures composites, produits laminés, et produits fabriqués à partir de ces structures, autres que ceux visés au paragraphe 9A010, spécialement conçus pour être utilisés dans les ‘missiles’ ou dans les sous-systèmes visés au paragraphe 9A005, au paragraphe 9A007, au paragraphe 9A105, à l’alinéa 9A106.c., au paragraphe 9A107, à l’alinéa 9A108.c., au paragraphe 9A116 ou au paragraphe 9A119.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1A002. |
| --- | --- |

N.B.:

Note technique:

Au paragraphe 9A110, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

9A111Réacteurs pulsés utilisables dans les «missiles» et les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a., et leurs composants spécialement conçus.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A011 ET 9A118. |
| --- | --- |

N.B.:

9A112«Véhicules aériens sans équipage» («UAV»), autres que ceux visés au paragraphe 9A012, comme suit:

| a. | «véhicules aériens sans équipage» («UAV») ayant une portée de 300 km; |
| --- | --- |

a.

«véhicules aériens sans équipage» («UAV») ayant une portée de 300 km;

| b. | «véhicules aériens sans équipage» («UAV») présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | présentant l’une des caractéristiques suivantes: |
| --- | --- | --- |

b.

«véhicules aériens sans équipage» («UAV») présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | autonomie de contrôle et de navigation; ou |
| --- | --- |

a.

autonomie de contrôle et de navigation; ou

| b. | possibilité d’un vol commandé en dehors du champ de vision direct d’un opérateur humain; et |
| --- | --- |

b.

possibilité d’un vol commandé en dehors du champ de vision direct d’un opérateur humain; et

| 2. | présentant l’une des caractéristiques suivantes: |
| --- | --- |

2.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | intégration d’un système/dispositif de pulvérisation d’aérosol ayant une capacité supérieure à 20 litres; ou |
| --- | --- |

a.

intégration d’un système/dispositif de pulvérisation d’aérosol ayant une capacité supérieure à 20 litres; ou

| b. | conçus ou modifiés pour intégrer un système/dispositif de pulvérisation d’aérosol ayant une capacité supérieure à 20 litres. |
| --- | --- |

b.

conçus ou modifiés pour intégrer un système/dispositif de pulvérisation d’aérosol ayant une capacité supérieure à 20 litres.

Notes techniques:

| 1. | Un aérosol est une matière particulaire ou un liquide autre que le carburant, les sous-produits ou les additifs, qui forme la «charge utile» qui sera dispersée dans l’atmosphère. Les pesticides épandus sur les cultures et les poudres chimiques utilisées pour ensemencer les nuages sont des exemples d’aérosol. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Un système de pulvérisation d’aérosol contient tous les dispositifs (mécaniques, électriques, hydrauliques, etc.) nécessaires pour le stockage et la dispersion de l’aérosol dans l’atmosphère. Cela inclut la possibilité d’une injection d’aérosol dans les gaz d’échappement de combustion et le souffle d’hélice. |
| --- | --- |

2.

9A115Équipements de soutien pour le lancement, comme suit:

| a. | appareils et dispositifs pour la manutention, le contrôle, la mise en œuvre et le lancement, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.; |
| --- | --- |

a.

appareils et dispositifs pour la manutention, le contrôle, la mise en œuvre et le lancement, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.;

| b. | véhicules pour le transport, la manutention, le contrôle, la mise en œuvre et le lancement, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104. |
| --- | --- |

b.

véhicules pour le transport, la manutention, le contrôle, la mise en œuvre et le lancement, conçus ou modifiés pour être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou dans les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

9A116Véhicules de rentrée, utilisables dans les «missiles», et leurs équipements spécialement conçus ou modifiés, comme suit:

| a. | véhicules de rentrée; |
| --- | --- |

a.

véhicules de rentrée;

| b. | boucliers thermiques et leurs composants en matériaux céramiques ou ablatifs; |
| --- | --- |

b.

boucliers thermiques et leurs composants en matériaux céramiques ou ablatifs;

| c. | dissipateurs de chaleur et leurs composants en matériaux légers, à haute capacité thermique; |
| --- | --- |

c.

dissipateurs de chaleur et leurs composants en matériaux légers, à haute capacité thermique;

| d. | équipements électroniques spécialement conçus pour les véhicules de rentrée. |
| --- | --- |

d.

équipements électroniques spécialement conçus pour les véhicules de rentrée.

9A117Dispositifs de séparation d’étages, de séparation, et interétages, utilisables dans les «missiles».

| N.B.
  : | Voir également 9A121. |
| --- | --- |

N.B.
  :

9A118Dispositifs de réglage de la combustion utilisables dans les moteurs visés aux paragraphes 9A011 ou 9A111 qui peuvent être utilisés dans les «missiles» ou les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012 ou à l’alinéa 9A112.a.

9A119Étages de fusées pris isolément, utilisables dans des systèmes complets de fusées ou des véhicules aériens sans équipage, d’une portée d’au moins 300 km, autres que ceux visés aux paragraphes 9A005, 9A007, 9A009, 9A105, 9A107 et 9A109.

9A120Réservoirs à propergol liquide, autres que ceux visés au paragraphe 9A006, spécialement conçus pour les propergols visés au paragraphe 1C111 ou les «autres propergols liquides», utilisés dans des systèmes de fusées pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg jusqu’à une portée de 300 km au moins.

| Note: | Au paragraphe 9A120, les ‘autres propergols liquides’ incluent les propergols visés sur la liste des matériels de guerre, sans s’y limiter. |
| --- | --- |

Note:

9A121Connecteurs électriques ombilicaux et interétages spécialement conçus pour les «missiles», les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

Note technique:

Les connecteurs interétages visés au paragraphe 9A121 incluent aussi les connecteurs électriques installés entre le «missile», le lanceur spatial ou la fusée-sonde et leur charge utile.

9A350Systèmes de pulvérisation ou de nébulisation, spécialement conçus ou modifiés pour équiper des aéronefs, des «véhicules plus légers que l’air» ou des véhicules aériens sans équipage, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

| a. | systèmes complets de pulvérisation ou de nébulisation capables de disperser, à partir d’une suspension liquide, une gouttelette initiale de moins de 50 μm «VMD» à un débit supérieur à deux litres par minute; |
| --- | --- |

a.

systèmes complets de pulvérisation ou de nébulisation capables de disperser, à partir d’une suspension liquide, une gouttelette initiale de moins de 50 μm «VMD» à un débit supérieur à deux litres par minute;

| b. | rampes ou réseaux de pulvérisation d’unités de génération d’aérosols capables de disperser, à partir d’une suspension liquide, une gouttelette initiale de moins de 50 μm «VMD» à un débit supérieur à deux litres par minute; |
| --- | --- |

b.

rampes ou réseaux de pulvérisation d’unités de génération d’aérosols capables de disperser, à partir d’une suspension liquide, une gouttelette initiale de moins de 50 μm «VMD» à un débit supérieur à deux litres par minute;

| c. | unités de génération d’aérosols spécialement conçues pour équiper des systèmes spécifiés aux alinéas 9A350.a. et b.








  Note: | Les unités de génération d’aérosols sont des dispositifs spécialement conçus ou modifiés pour équiper des aéronefs, par exemple des tuyères, des atomiseurs rotatifs et des dispositifs similaires. |
| --- | --- | --- |

c.

unités de génération d’aérosols spécialement conçues pour équiper des systèmes spécifiés aux alinéas 9A350.a. et b.

Note:

| Note: | Le paragraphe 9A350 ne vise pas les systèmes de pulvérisation ou de nébulisation et les composants dont il est prouvé qu’ils ne sont pas capables de disperser des agents biologiques sous forme d’aérosols infectieux. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | La taille de la gouttelette pour les équipements de pulvérisation ou les tuyères spécialement conçus pour être utilisés sur des aéronefs, des «véhicules plus légers que l’air» ou des véhicules aériens sans équipage doit être mesurée à l’aide de l’une des deux méthodes suivantes:







  a. | méthode laser Doppler; |
| --- | --- | --- |

1.

a.

méthode laser Doppler;

| b. | méthode de diffraction par laser direct. |
| --- | --- |

b.

méthode de diffraction par laser direct.

| 2. | Au paragraphe 9A350, on entend par «VMD» le volume diamètre médian et, pour les systèmes aqueux, celui-ci est équivalent au diamètre de masse médian (MMD). |
| --- | --- |

2.

9BÉquipements d’essai, d’inspection et de production

9B001Équipements, outillage ou montages, spécialement conçus pour la fabrication d’aubes mobiles, d’aubes fixes ou de carénages d’extrémité moulés de turbine à gaz, comme suit:

| a. | équipements de solidification dirigée ou de moulage monocristallin; |
| --- | --- |

a.

équipements de solidification dirigée ou de moulage monocristallin;

| b. | noyaux ou carters (moules) spécialement conçus pour le moulage, fabriqués en métaux réfractaires ou en céramique; |
| --- | --- |

b.

noyaux ou carters (moules) spécialement conçus pour le moulage, fabriqués en métaux réfractaires ou en céramique;

| c. | équipements de fabrication additive pour structures monocristallines ou à solidification dirigée. |
| --- | --- |

c.

équipements de fabrication additive pour structures monocristallines ou à solidification dirigée.

9B002Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

| a. | spécialement conçus pour le «développement» de moteurs à turbines à gaz, de leurs ensembles ou composants; et |
| --- | --- |

a.

spécialement conçus pour le «développement» de moteurs à turbines à gaz, de leurs ensembles ou composants; et

| b. | comportant des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.h ou à l’alinéa 9E003.i. |
| --- | --- |

b.

comportant des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.h ou à l’alinéa 9E003.i.

9B003Équipements spécialement conçus pour la «production» ou l’essai de joints-balais de turbines à gaz conçus pour fonctionner à des vitesses à l’extrémité du joint supérieures à 335 m/s et à des températures supérieures à 773 K (500 °C), et leurs pièces ou accessoires spécialement conçus.

9B004Outils, matrices ou montages pour l’assemblage à l’état solide de liaisons aubage-disque en «superalliage», en titane ou intermétalliques visées aux alinéas 9E003.a.3. ou 9E003.a.6., pour les turbines à gaz.

9B005Systèmes de commande en ligne (temps réel), instruments (y compris les capteurs) ou équipements automatisés d’acquisition et de traitement de données, spécialement conçus pour l’emploi avec l’un des dispositifs suivants:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9B105. |
| --- | --- |

N.B.:

| a. | souffleries conçues pour des vitesses égales ou supérieures à Mach 1,2;








  Note: | L’alinéa 9B005.a. ne vise pas les souffleries spécialement conçues à des fins d’enseignement et ayant une ‘dimension de la veine d’essai’ (mesurée latéralement) inférieure à 250 mm.


  Note technique:


  La ‘dimension de la veine d’essai’ est soit le diamètre du cercle, soit le côté du carré, soit la longueur du rectangle, mesurée à la partie la plus grande de la veine. |
| --- | --- | --- |

a.

souffleries conçues pour des vitesses égales ou supérieures à Mach 1,2;

Note:

Note technique:

La ‘dimension de la veine d’essai’ est soit le diamètre du cercle, soit le côté du carré, soit la longueur du rectangle, mesurée à la partie la plus grande de la veine.

| b. | dispositifs pour la simulation d’environnement d’écoulement à des vitesses supérieures à Mach 5, y compris les tubes à choc à gaz chauffés, les souffleries à arc à plasma, les tubes à ondes de choc, les souffleries à ondes de choc, les souffleries à gaz et les canons à gaz léger; ou |
| --- | --- |

b.

dispositifs pour la simulation d’environnement d’écoulement à des vitesses supérieures à Mach 5, y compris les tubes à choc à gaz chauffés, les souffleries à arc à plasma, les tubes à ondes de choc, les souffleries à ondes de choc, les souffleries à gaz et les canons à gaz léger; ou

| c. | souffleries ou dispositifs, autres que ceux à deux dimensions, capables de simuler un écoulement à un nombre de Reynolds supérieur à 25 × 106. |
| --- | --- |

c.

souffleries ou dispositifs, autres que ceux à deux dimensions, capables de simuler un écoulement à un nombre de Reynolds supérieur à 25 × 106.

9B006Équipements d’essai aux vibrations acoustiques spécialement conçus, capables de produire une pression sonore à des niveaux égaux ou supérieurs à 160 dB (rapporté à 20 μΡa), avec une puissance de sortie nominale égale ou supérieure à 4 kW, à une température de la cellule d’essai supérieure à 1 273 K (1 000 °C), et leurs dispositifs de chauffage à quartz spécialement conçus.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9B106. |
| --- | --- |

N.B.:

9B007Équipements spécialement conçus pour le contrôle de l’intégrité des moteurs-fusées au moyen de techniques d’essai non destructif autres que l’analyse planaire aux rayons X ou l’analyse physique ou chimique de base.

9B008Transducteurs de mesure directe du frottement sur le revêtement des parois spécialement conçus pour fonctionner à une température (de stagnation) totale de l’écoulement d’essai supérieure à 833 K (560 °C).

9B009Outillage spécialement conçu pour la production de composants de rotor de moteur à turbine obtenus par métallurgie des poudres, capables de fonctionner à des niveaux de contrainte égaux ou supérieurs à 60 % de la résistance limite à la rupture (UTS) et à des températures du métal égales ou supérieures à 873 K (600 °C).

9B010Équipements spécialement conçus pour la production de biens visés au paragraphe 9A012.

9B105‘Installations d’essais aérodynamiques’ conçues pour des vitesses égales ou supérieures à Mach 0,9, utilisables pour les ‘missiles’ et leurs sous-systèmes.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9B005. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 9B105 ne vise pas les souffleries conçues pour des vitesses égales ou inférieures à Mach 3 avec une ‘dimension de la veine de croisement d’essais’ égale ou inférieure à 250 mm. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques:

| 1. | Au paragraphe 9B105, les ‘installations d’essais aérodynamiques’ incluent les souffleries et les souffleries à ondes de choc destinées à l’étude du flux d’air sur des objets. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Dans la note du paragraphe 9B105, la ‘dimension de la veine de croisement d’essais’ est soit le diamètre du cercle, soit le côté du carré, soit la longueur du rectangle, soit l’axe principal de l’ellipse mesuré à la partie la plus grande de la veine. La ‘veine de croisement d’essais’ est la partie perpendiculaire au sens du flux. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Au paragraphe 9B105, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km. |
| --- | --- |

3.

9B106Chambres d’environnement et chambres anéchoïdes, comme suit:

| a. | chambres d’environnement capables de simuler toutes les conditions de vol suivantes:






  1. | présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | altitude égale ou supérieure à 15 km; ou |
| --- | --- | --- | --- |

a.

chambres d’environnement capables de simuler toutes les conditions de vol suivantes:

1.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

altitude égale ou supérieure à 15 km; ou

| b. | amplitude thermique allant de moins de 223 K (-50 °C) à plus de 398 K (+125 °C); et |
| --- | --- |

b.

amplitude thermique allant de moins de 223 K (-50 °C) à plus de 398 K (+125 °C); et

| 2. | comportant, ou ‘conçues ou modifiées’ pour comporter, une unité vibrante ou d’autres équipements d’essai aux vibrations pour produire des environnements vibratoires égaux ou supérieurs à 10 g RMS, mesuré table nue, entre 20 Hz et 2 kHz tout en communiquant des forces égales ou supérieures à 5 kN; |
| --- | --- |

2.

comportant, ou ‘conçues ou modifiées’ pour comporter, une unité vibrante ou d’autres équipements d’essai aux vibrations pour produire des environnements vibratoires égaux ou supérieurs à 10 g RMS, mesuré table nue, entre 20 Hz et 2 kHz tout en communiquant des forces égales ou supérieures à 5 kN;

Notes techniques:

| 1. | L’alinéa 9B106.a.2. décrit des systèmes capables de créer un environnement vibratoire avec une onde simple (par exemple une onde sinusoïdale) et des systèmes capables de créer une vibration aléatoire en large bande (c’est-à-dire un spectre de puissance). |
| --- | --- |

1.

| 2. | À l’alinéa 9B106.a.2., les termes ‘conçues ou modifiées’ signifient que la chambre d’environnement offre des interfaces appropriées (par ex., dispositifs de fermeture) pour comporter une unité vibrante ou d’autres équipements d’essai aux vibrations, tels que visés au paragraphe 2B116. |
| --- | --- |

2.

| 3. | À l’alinéa 9B106.a.2., l’expression ‘table nue’ désigne une table plate ou une surface sans installation ni équipement. |
| --- | --- |

3.

| b. | chambres d’environnement capables de simuler les conditions de vol suivantes:






  1. | environnements acoustiques à un niveau de pression de bruit total de 140 dB (par rapport à 20 μΡa) ou plus ou avec un niveau de sortie de puissance acoustique total de 4 kW ou plus; et |
| --- | --- | --- |

b.

chambres d’environnement capables de simuler les conditions de vol suivantes:

1.

environnements acoustiques à un niveau de pression de bruit total de 140 dB (par rapport à 20 μΡa) ou plus ou avec un niveau de sortie de puissance acoustique total de 4 kW ou plus; et

| 2. | altitude égale ou supérieure à 15 km; ou |
| --- | --- |

2.

altitude égale ou supérieure à 15 km; ou

| 3. | b. amplitude thermique allant de moins de 223 K (-50 °C) à plus de 398 K (+125 °C). |
| --- | --- |

3.

b. amplitude thermique allant de moins de 223 K (-50 °C) à plus de 398 K (+125 °C).

9B115«Équipements de production» spécialement conçus pour les systèmes, sous-systèmes et composants visés aux paragraphes 9A005 à 9A009, 9A011, 9A101, 9A102, 9A105 à 9A109, 9A111 et 9A116 à 9A120.

9B116«Équipements d’assistance à la production» spécialement conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, pour les systèmes, sous-systèmes et composants visés aux paragraphes 9A005 à 9A009, 9A011, 9A101, 9A102, 9A104 à 9A109, 9A111 et 9A116 à 9A120, ou pour les ‘missiles’.

Note technique:

Au paragraphe 9B116, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

9B117Bancs d’essai et bancs d’essai à frein pour fusées et moteurs fusées à propergol solide ou liquide, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| a. | capables de soutenir une poussée supérieure à 68 kN; ou |
| --- | --- |

a.

capables de soutenir une poussée supérieure à 68 kN; ou

| b. | capables de mesurer simultanément les trois composantes de la poussée. |
| --- | --- |

b.

capables de mesurer simultanément les trois composantes de la poussée.

9CMatières

9C108Matériau d’isolation en vrac et «revêtements intérieurs», autres que ceux visés au paragraphe 9A008, destinés aux enveloppes de moteurs fusées utilisables dans des «missiles» ou spécialement conçues pour des «missiles».

Note technique:

Au paragraphe 9C108, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

9C110Fibres préimprégnées de résine et préformés fibreux à revêtement métallique pour structures composites, produits laminés et produits fabriqués visés au paragraphe 9A110, faits avec une matrice organique ou métallique utilisant des renforts fibreux ou filamentaires possédant une «résistance à la traction spécifique» supérieure à 7,62 × 104 m et un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 106 m.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C010 ET 1C210. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 9C110 ne vise que les fibres préimprégnées de résine utilisant une résine dont la température de transition vitreuse (Tg), déterminée selon la norme ASTM D4065 ou selon une norme équivalente, est supérieure à 418 K (145 °C) après polymérisation. |
| --- | --- |

Note:

9DLogiciels

9D001«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» des équipements ou de la «technologie», visés aux paragraphes 9A001 à 9A119, dans la sous-catégorie 9B ou au paragraphe 9E003.

9D002«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour la «production» des équipements visés aux paragraphes 9A001 à 9A119 ou dans la sous-catégorie 9B.

9D003«Logiciels» comportant des «technologies» visées à l’alinéa 9E003.h. et utilisé dans les «systèmes FADEC» pour les systèmes visés dans la sous-catégorie 9A ou les équipements visés dans la sous-catégorie 9B.

9D004Autres «logiciels», comme suit:

| a. | «logiciels» d’écoulement 2D ou 3D visqueux, validés avec des données d’essai obtenues en souffleries ou en vol, nécessaires à la modélisation détaillée de l’écoulement dans les moteurs; |
| --- | --- |

a.

«logiciels» d’écoulement 2D ou 3D visqueux, validés avec des données d’essai obtenues en souffleries ou en vol, nécessaires à la modélisation détaillée de l’écoulement dans les moteurs;

| b. | «logiciels» pour l’essai de moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou de leurs ensembles ou composants, spécialement conçus pour l’acquisition, la compression et l’analyse de données en temps réel, et capables de commande rétroactive, y compris les ajustements dynamiques à apporter aux matériels subissant l’essai ou aux ou aux conditions d’essai, pendant l’essai; |
| --- | --- |

b.

«logiciels» pour l’essai de moteurs à turbine à gaz aéronautiques ou de leurs ensembles ou composants, spécialement conçus pour l’acquisition, la compression et l’analyse de données en temps réel, et capables de commande rétroactive, y compris les ajustements dynamiques à apporter aux matériels subissant l’essai ou aux ou aux conditions d’essai, pendant l’essai;

| c. | «logiciels» spécialement conçus pour commander la solidification dirigée ou la croissance de matériaux monocristallins dans les équipements visés à l’alinéa 9B001.a. ou 9B001.c.; |
| --- | --- |

c.

«logiciels» spécialement conçus pour commander la solidification dirigée ou la croissance de matériaux monocristallins dans les équipements visés à l’alinéa 9B001.a. ou 9B001.c.;

| d. | non utilisé; |
| --- | --- |

d.

non utilisé;

| e. | «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des biens visés au paragraphe 9A012; |
| --- | --- |

e.

«logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des biens visés au paragraphe 9A012;

| f. | «logiciels» spécialement conçus pour la conception des canaux de refroidissement internes des aubes mobiles, aubes fixes et «carénages d’extrémité» de turbines à gaz aéronautiques; |
| --- | --- |

f.

«logiciels» spécialement conçus pour la conception des canaux de refroidissement internes des aubes mobiles, aubes fixes et «carénages d’extrémité» de turbines à gaz aéronautiques;

| g. | «logiciels» présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | spécialement conçus pour prévoir les conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion dans les moteurs de turbines à gaz aéronautiques; et |
| --- | --- | --- |

g.

«logiciels» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

spécialement conçus pour prévoir les conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion dans les moteurs de turbines à gaz aéronautiques; et

| 2. | dont les prévisions de modèles théoriques des conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion ont été validées sur la base de données de performances réelles de moteurs à turbines à gaz aéronautiques (expérimentaux ou de série). |
| --- | --- |

2.

dont les prévisions de modèles théoriques des conditions aérothermiques, aéromécaniques et de combustion ont été validées sur la base de données de performances réelles de moteurs à turbines à gaz aéronautiques (expérimentaux ou de série).

9D005«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des biens visés à l’alinéa 9A004.e. or 9A004.f.

9D101«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des biens visés aux paragraphes 9B105, 9B106, 9B116 ou 9B117.

9D103«Logiciels» spécialement conçus pour le modelage, la simulation ou l’intégration des lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou des fusées sondes visées au paragraphe 9A104, ou des «missiles», ou des sous-systèmes visés au paragraphe 9A005, au paragraphe 9A007, au paragraphe 9A105, à l’alinéa 9A106.c., au paragraphe 9A107, à l’alinéa 9A108.c., au paragraphe 9A116 ou au paragraphe 9A119.

| Note: | Les «logiciels» visés au paragraphe 9D103 restent soumis à contrôle lorsqu’ils sont associés au matériel spécialement conçu visé au paragraphe 4A102. |
| --- | --- |

Note:

9D104«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des biens visés au paragraphe 9A001, au paragraphe 9A005, à l’alinéa 9A006.d., à l’alinéa 9A006.g., à l’alinéa 9A007.a., à l’alinéa 9A008.d., à l’alinéa 9A009.a., à l’alinéa 9A010.d., au paragraphe 9A011, au paragraphe 9A101, au paragraphe 9A102, au paragraphe 9A105, à l’alinéa 9A106.c., à l’alinéa 9A106.d., au paragraphe 9A107, à l’alinéa 9A108.c., au paragraphe 9A109, au paragraphe 9A111, à l’alinéa 9A115.a., à l’alinéa 9A116.d., au paragraphe 9A117 ou au paragraphe 9A118.

9D105«Logiciels» qui coordonnent le fonctionnement de plus d’un sous-système, autres que ceux visés au paragraphe 9D003, spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ou les «missiles».

Note technique:

Au paragraphe 9D105, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

9ETechnologie

| Note: | La «technologie» de «développement» ou de «production» visée aux paragraphes 9E001 à 9E003 pour les moteurs à turbine à gaz, reste soumise à contrôle lorsqu’elle est utilisée pour la réparation ou la révision. Sont exclus du contrôle: les données techniques, les schémas ou la documentation destinés aux activités de maintenance liées directement à l’étalonnage, à la dépose ou au remplacement d’unités interchangeables en ligne endommagées ou inutilisables, y compris le remplacement de moteurs entiers ou de modules de moteurs. |
| --- | --- |

Note:

9E001«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou «logiciel» visés à l’alinéa 9A001.b., aux paragraphes 9A004 à 9A012, au paragraphe 9A350 ou dans les sous-catégories 9B ou 9D.

9E002«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés à l’alinéa 9A001.b., aux paragraphes 9A004 à 9A011, 9A350 ou dans la sous-catégorie 9B.

| N.B.: | Pour la «technologie» de réparation des structures, produits laminés ou matériaux sous contrôle, matières, voir l’alinéa 1E002.f. |
| --- | --- |

N.B.:

9E003Autres «technologies», comme suit:

| a. | «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants:






  1. | aubes mobiles, aubes fixes ou «carénages d’extrémité» de turbine à gaz obtenus par solidification dirigée (SD) ou monocristaux d’alliages et ayant (dans l’orientation 001 de l’indice de Miller) une durée de vie excédant 400 heures à 1 273 K (1 000 °C) sous une contrainte de 200 MPa, fondée sur les valeurs moyennes de cette propriété; |
| --- | --- | --- |

a.

«technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des composants ou systèmes de moteurs à turbine à gaz suivants:

1.

aubes mobiles, aubes fixes ou «carénages d’extrémité» de turbine à gaz obtenus par solidification dirigée (SD) ou monocristaux d’alliages et ayant (dans l’orientation 001 de l’indice de Miller) une durée de vie excédant 400 heures à 1 273 K (1 000 °C) sous une contrainte de 200 MPa, fondée sur les valeurs moyennes de cette propriété;

| 2. | chambres de combustion présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  a. | chemises thermiquement découplées conçues pour fonctionner à une ‘température de sortie de la chambre de combustion’ supérieure à 1 883 K (1 610 °C); |
| --- | --- | --- |

2.

chambres de combustion présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

chemises thermiquement découplées conçues pour fonctionner à une ‘température de sortie de la chambre de combustion’ supérieure à 1 883 K (1 610 °C);

| b. | chemises non métalliques; |
| --- | --- |

b.

chemises non métalliques;

| c. | carters non métalliques; ou |
| --- | --- |

c.

carters non métalliques; ou

| d. | chemises conçues pour fonctionner à une ‘température de sortie de la chambre de combustion’ supérieure à 1 883 K (1 610 °C) et dotées d’orifices conformes aux paramètres indiqués à l’alinéa 9E003.c.;








  Note: | La «technologie»«requise» pour les orifices visés à l’alinéa 9E003.a.2. se limite à la dérivation de la géométrie et de l’emplacement des orifices. |
| --- | --- | --- |

d.

chemises conçues pour fonctionner à une ‘température de sortie de la chambre de combustion’ supérieure à 1 883 K (1 610 °C) et dotées d’orifices conformes aux paramètres indiqués à l’alinéa 9E003.c.;

Note:

Note technique:

La ‘température de sortie de la chambre de combustion’ correspond à la moyenne volumique de température totale du flux du gaz (stagnation) entre le plan de sortie de la chambre de combustion et le bord d’attaque des aubages directeurs de la turbine (c.-à-d. mesurée au poste moteur T40 Tel que défini par la norme SAE ARP 755A) lorsque le moteur fonctionne en ‘mode stationnaire’ à la température de fonctionnement continue et maximale certifiée.

| N.B.: | Voir 9E003.c. pour la «technologie»«requise» pour la fabrication des orifices de refroidissement |
| --- | --- |

N.B.:

| 3. | composants suivants:






  a. | fabriqués à partir de «composites» organiques conçus pour fonctionner au-dessus de 588 K (315 °C); |
| --- | --- | --- |

3.

composants suivants:

a.

fabriqués à partir de «composites» organiques conçus pour fonctionner au-dessus de 588 K (315 °C);

| b. | fabriqués à partir d’un des matériaux suivants:






  1. | «composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide:






  a. | de matériaux visés au paragraphe 1C007; |
| --- | --- | --- | --- |

b.

fabriqués à partir d’un des matériaux suivants:

1.

«composites» à «matrice» métallique renforcés à l’aide:

a.

de matériaux visés au paragraphe 1C007;

| b. | de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés au paragraphe 1C010; ou |
| --- | --- |

b.

de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés au paragraphe 1C010; ou

| c. | d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou |
| --- | --- |

c.

d’aluminiures visés à l’alinéa 1C002.a.; ou

| 2. | «composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007; ou |
| --- | --- |

2.

«composites» à «matrice» céramique visés au paragraphe 1C007; ou

| c. | stators, aubes fixes, aubes mobiles, carénages d’extrémité, anneaux aubagés monoblocs, disques aubagés monoblocs ou ‘conduits séparateurs’ présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes:






  1. | non visés à l’alinéa 9E003.a.3.a.; |
| --- | --- | --- |

c.

stators, aubes fixes, aubes mobiles, carénages d’extrémité, anneaux aubagés monoblocs, disques aubagés monoblocs ou ‘conduits séparateurs’ présentant l’ensemble des caractéristiques suivantes:

1.

non visés à l’alinéa 9E003.a.3.a.;

| 2. | conçus pour les compresseurs ou les soufflantes; et |
| --- | --- |

2.

conçus pour les compresseurs ou les soufflantes; et

| 3. | fabriqués à partir des matériaux visés à l’alinéa 1C010.e. et avec les résines visées au paragraphe 1C008.


  Note technique:


  Un ‘conduit séparateur’ réalise la séparation initiale du flux d’air entre la dérivation et les sections centrales du moteur. |
| --- | --- |

3.

fabriqués à partir des matériaux visés à l’alinéa 1C010.e. et avec les résines visées au paragraphe 1C008.

Note technique:

Un ‘conduit séparateur’ réalise la séparation initiale du flux d’air entre la dérivation et les sections centrales du moteur.

| 4. | aubes mobiles, aubes fixes ou «carénages d’extrémité», non refroidis, conçus pour fonctionner à une ‘température du flux du gaz’ égale ou supérieure à 1 373 K (1 100 °C); |
| --- | --- |

4.

aubes mobiles, aubes fixes ou «carénages d’extrémité», non refroidis, conçus pour fonctionner à une ‘température du flux du gaz’ égale ou supérieure à 1 373 K (1 100 °C);

| 5. | aubes mobiles, aubes fixes, «carénages d’extrémité», refroidis, autres que ceux visés à l’alinéa 9E003.a.1., conçus pour fonctionner à une ‘température du flux du gaz’ égale ou supérieure à 1 693 K (1 420 °C);


  Notes techniques:








  1. | La ‘température du flux du gaz’ correspond à la moyenne volumique de température totale du flux du gaz (stagnation) au niveau du bord d’attaque des composants de la turbine lorsque le moteur fonctionne en ‘mode stationnaire’ à la température de fonctionnement continue et maximale certifiée ou indiquée. |
| --- | --- | --- |

5.

aubes mobiles, aubes fixes, «carénages d’extrémité», refroidis, autres que ceux visés à l’alinéa 9E003.a.1., conçus pour fonctionner à une ‘température du flux du gaz’ égale ou supérieure à 1 693 K (1 420 °C);

Notes techniques:

1.

| 2. | Le terme ‘mode stationnaire’ définit les conditions de fonctionnement du moteur, lorsque les paramètres du moteur, tels que poussée/puissance, tours et autres, ne fluctuent pas de manière sensible, lorsque la température de l’air ambiant et la pression à l’admission du moteur sont constantes. |
| --- | --- |

2.

| 6. | liaisons aubage-disque au moyen de l’assemblage à l’état solide; |
| --- | --- |

6.

liaisons aubage-disque au moyen de l’assemblage à l’état solide;

| 7. | composants de moteurs à turbine à gaz utilisant la «technologie» du «soudage par diffusion» visée à l’alinéa 2E003.b.; |
| --- | --- |

7.

composants de moteurs à turbine à gaz utilisant la «technologie» du «soudage par diffusion» visée à l’alinéa 2E003.b.;

| 8. | composants de rotor de moteur à turbine à gaz à ‘tolérance de dommages’ utilisant des matériaux obtenus par métallurgie des poudres visés à l’alinéa 1C002.b.; ou



  Note technique:


  Les composants à ‘tolérance de dommages’ sont conçus en recourant à une méthodologie et à des justifications pour prédire et limiter la croissance des fissures. |
| --- | --- |

8.

composants de rotor de moteur à turbine à gaz à ‘tolérance de dommages’ utilisant des matériaux obtenus par métallurgie des poudres visés à l’alinéa 1C002.b.; ou

Note technique:

Les composants à ‘tolérance de dommages’ sont conçus en recourant à une méthodologie et à des justifications pour prédire et limiter la croissance des fissures.

| 9. | non utilisé; |
| --- | --- |

9.

non utilisé;

| 10. | non utilisé; |
| --- | --- |

10.

non utilisé;

| 11. | pales de soufflantes creuses; |
| --- | --- |

11.

pales de soufflantes creuses;

| b. | «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des éléments suivants:






  1. | maquettes de souffleries, équipées de capteurs sans intrusion et pourvues d’un moyen de transmission des données provenant des capteurs vers le système de saisie de donnée; ou |
| --- | --- | --- |

b.

«technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de l’un des éléments suivants:

1.

maquettes de souffleries, équipées de capteurs sans intrusion et pourvues d’un moyen de transmission des données provenant des capteurs vers le système de saisie de donnée; ou

| 2. | pales d’hélice ou turbopropulseurs en matériaux «composites» capables d’absorber plus de 2 000 kW à des vitesses de vol supérieures à Mach 0,55; |
| --- | --- |

2.

pales d’hélice ou turbopropulseurs en matériaux «composites» capables d’absorber plus de 2 000 kW à des vitesses de vol supérieures à Mach 0,55;

| c. | «technologie»«requise» pour la fabrication des orifices de refroidissement dans les composants du moteur de turbine à gaz incorporant l’une des «technologies» visées aux alinéas 9E003.a.1., 9E003.a.2. ou 9E003.a.5., et présentant l’une des caractéristiques suivantes:






  1. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | ‘section transversale minimale d’une surface’ inférieure 0,45 mm2; |
| --- | --- | --- | --- |

c.

«technologie»«requise» pour la fabrication des orifices de refroidissement dans les composants du moteur de turbine à gaz incorporant l’une des «technologies» visées aux alinéas 9E003.a.1., 9E003.a.2. ou 9E003.a.5., et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

‘section transversale minimale d’une surface’ inférieure 0,45 mm2;

| b. | ‘rapport de forme de l’orifice’ supérieur à 4,52; et |
| --- | --- |

b.

‘rapport de forme de l’orifice’ supérieur à 4,52; et

| c. | ‘angle d’incidence’ égal ou inférieur à 25 °; ou |
| --- | --- |

c.

‘angle d’incidence’ égal ou inférieur à 25 °; ou

| 2. | présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | ‘section transversale minimale d’une surface’ inférieure 0,12 mm2; |
| --- | --- | --- |

2.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

‘section transversale minimale d’une surface’ inférieure 0,12 mm2;

| b. | ‘rapport de forme de l’orifice’ supérieur à 5,65; et |
| --- | --- |

b.

‘rapport de forme de l’orifice’ supérieur à 5,65; et

| c. | ‘angle d’incidence’ supérieur à 25 °; |
| --- | --- |

c.

‘angle d’incidence’ supérieur à 25 °;

| Note: | L’alinéa 9E003.c. ne vise pas la «technologie» pour la fabrication des orifices cylindriques à rayon constant qui traversent l’ensemble sans interruption, et pénètrent puis ressortent par les surfaces externes des composants. |
| --- | --- |

Note:

Notes techniques
  :

| 1. | Aux fins de l’alinéa 9E003.c., la ‘section transversale minimale d’une surface’ désigne la zone de l’orifice sur le plan perpendiculaire à l’axe de l’orifice. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Aux fins de l’alinéa 9E003.c., le ‘rapport de forme de l’orifice’ désigne la longueur nominale de l’axe de l’orifice, divisée par la racine carrée de sa ‘section transversale minimale d’une surface’. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Aux fins de l’alinéa 9E003.c., ‘l’angle d’incidence’ est l’angle aigu mesuré entre plan tangentiel à la surface portante et l’axe de l’orifice au point où l’axe de l’orifice pénètre la surface portante. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Les techniques de fabrication des orifices visées à l’alinéa 9E003.c. incluent les méthodes «laser», à jet d’eau, à usinage par procédé électrochimique (ECM) ou par des machines à décharge électrique. |
| --- | --- |

4.

| d. | «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de systèmes de transmission d’énergie d’hélicoptères ou d’avions à voilure basculante ou à rotor basculant; |
| --- | --- |

d.

«technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de systèmes de transmission d’énergie d’hélicoptères ou d’avions à voilure basculante ou à rotor basculant;

| e. | «technologie» pour le «développement» ou la «production» de systèmes de propulsion de véhicules terrestres à moteur Diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | ‘volume parallélépipédique’ égal ou inférieur à 1,2 m3; |
| --- | --- | --- |

e.

«technologie» pour le «développement» ou la «production» de systèmes de propulsion de véhicules terrestres à moteur Diesel alternatif présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

‘volume parallélépipédique’ égal ou inférieur à 1,2 m3;

| 2. | puissance de sortie globale supérieure à 750 kW, fondée sur la directive 80/1269/CEE ou sur la norme ISO 2534 ou leurs équivalents nationaux; et |
| --- | --- |

2.

puissance de sortie globale supérieure à 750 kW, fondée sur la directive 80/1269/CEE ou sur la norme ISO 2534 ou leurs équivalents nationaux; et

| 3. | puissance volumique supérieure à 700 kW/m3 du ‘volume parallélépipédique’; |
| --- | --- |

3.

puissance volumique supérieure à 700 kW/m3 du ‘volume parallélépipédique’;

Note technique:

Le ‘volume parallélépipédique’ visé à l’alinéa 9E003.e. est le produit de trois dimensions perpendiculaires mesurées de la façon suivante:

longueur

  :

largeur

  : la plus grande des dimensions suivantes:

| a. | dimension extérieure de cache-soupape à cache-soupape; |
| --- | --- |

a.

dimension extérieure de cache-soupape à cache-soupape;

| b. | dimensions des arêtes extérieures des culasses; ou |
| --- | --- |

b.

dimensions des arêtes extérieures des culasses; ou

| c. | diamètre du carter du volant; |
| --- | --- |

c.

diamètre du carter du volant;

Hauteur

  : la plus grande des dimensions suivantes:

| a. | dimensions de l’axe du vilebrequin à la surface du cache-soupape (ou de la culasse) plus deux fois la course; ou |
| --- | --- |

a.

dimensions de l’axe du vilebrequin à la surface du cache-soupape (ou de la culasse) plus deux fois la course; ou

| b. | diamètre du carter du volant. |
| --- | --- |

b.

diamètre du carter du volant.

| f. | «technologie»«nécessaire» à la «production» de composants spécialement conçus pour moteurs Diesel à haute performance, comme suit:






  1. | «technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes de moteurs comprenant tous les composants suivants, employant des matériaux céramiques visés au paragraphe 1C007:






  a. | chemises de cylindres; |
| --- | --- | --- | --- |

f.

«technologie»«nécessaire» à la «production» de composants spécialement conçus pour moteurs Diesel à haute performance, comme suit:

1.

«technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes de moteurs comprenant tous les composants suivants, employant des matériaux céramiques visés au paragraphe 1C007:

a.

chemises de cylindres;

| b. | pistons; |
| --- | --- |

b.

pistons;

| c. | culasses; et |
| --- | --- |

c.

culasses; et

| d. | un ou plusieurs autres composants (y compris les orifices d’échappement, les turbocompresseurs, les guides de soupapes, les ensembles de soupapes ou les injecteurs de carburant isolés); |
| --- | --- |

d.

un ou plusieurs autres composants (y compris les orifices d’échappement, les turbocompresseurs, les guides de soupapes, les ensembles de soupapes ou les injecteurs de carburant isolés);

| 2. | «technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes de turbocompression à un étage de compression, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | fonctionnant à des taux de compression de 4:1 ou plus; |
| --- | --- | --- |

2.

«technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes de turbocompression à un étage de compression, et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

fonctionnant à des taux de compression de 4:1 ou plus;

| b. | débit massique dans la gamme de 30 à 130 kg par minute; et |
| --- | --- |

b.

débit massique dans la gamme de 30 à 130 kg par minute; et

| c. | surface d’écoulement variable dans le compresseur ou la turbine; |
| --- | --- |

c.

surface d’écoulement variable dans le compresseur ou la turbine;

| 3. | «technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes d’injection de carburant ayant une capacité multicarburant spécialement conçue (par exemple, gazole ou propergol) couvrant une gamme de viscosité allant de celle du gazole [2,5 cSt à 310,8 K (37,8 °C)] à celle de l’essence [0,5 cSt à 310,8 K (37,8 °C)], et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  a. | quantité injectée dépassant 230 mm3 par injection par cylindre; et |
| --- | --- | --- |

3.

«technologie»«nécessaire» à la «production» de systèmes d’injection de carburant ayant une capacité multicarburant spécialement conçue (par exemple, gazole ou propergol) couvrant une gamme de viscosité allant de celle du gazole [2,5 cSt à 310,8 K (37,8 °C)] à celle de l’essence [0,5 cSt à 310,8 K (37,8 °C)], et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

quantité injectée dépassant 230 mm3 par injection par cylindre; et

| b. | moyens de commande électroniques des caractéristiques du régulateur de commutation spécialement conçus pour fournir automatiquement un couple constant, en fonction des propriétés du carburant, grâce à des capteurs appropriés; |
| --- | --- |

b.

moyens de commande électroniques des caractéristiques du régulateur de commutation spécialement conçus pour fournir automatiquement un couple constant, en fonction des propriétés du carburant, grâce à des capteurs appropriés;

| g. | «technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de ‘moteurs Diesel à haute performance’ pour la lubrification des parois de cylindres par pellicule solide, gazeuse ou liquide (ou combinaisons de celles-ci) et permettant de fonctionner à des températures supérieures à 723 K (450 °C) mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston.


  Note technique:


  Les termes ‘moteur Diesel à haute performance’ désignent un moteur Diesel ayant une pression effective moyenne de frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2 300 tours/minutes, à condition que la vitesse nominale soit de 2 300 tours/minutes ou plus. |
| --- | --- |

g.

«technologie»«nécessaire» au «développement» ou à la «production» de ‘moteurs Diesel à haute performance’ pour la lubrification des parois de cylindres par pellicule solide, gazeuse ou liquide (ou combinaisons de celles-ci) et permettant de fonctionner à des températures supérieures à 723 K (450 °C) mesurées sur la paroi du cylindre à l’extrémité supérieure de la course du segment le plus élevé du piston.

Note technique:

Les termes ‘moteur Diesel à haute performance’ désignent un moteur Diesel ayant une pression effective moyenne de frein spécifiée de 1,8 MPa ou plus à une vitesse de rotation de 2 300 tours/minutes, à condition que la vitesse nominale soit de 2 300 tours/minutes ou plus.

| h. | «technologie» pour les «systèmes FADEC» de moteurs à turbine à gaz, comme suit:






  1. | «technologie» de «développement» visant à établir les exigences opérationnelles pour les composants nécessaires au «système FADEC» pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie (par exemple précisions et constantes de temps des capteurs d’informations en retour, taux d’oscillation de la valve de carburant); |
| --- | --- | --- |

h.

«technologie» pour les «systèmes FADEC» de moteurs à turbine à gaz, comme suit:

1.

«technologie» de «développement» visant à établir les exigences opérationnelles pour les composants nécessaires au «système FADEC» pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie (par exemple précisions et constantes de temps des capteurs d’informations en retour, taux d’oscillation de la valve de carburant);

| 2. | «technologie de développement» ou de «production» pour les composants de contrôle et de diagnostic propres au «système FADEC» et utilisés pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie; |
| --- | --- |

2.

«technologie de développement» ou de «production» pour les composants de contrôle et de diagnostic propres au «système FADEC» et utilisés pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie;

| 3. | «technologie de développement» pour les algorithmes de la loi de commande, y compris les «codes source» propres au «système FADEC» et utilisés pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie;








  Note: | L’alinéa 9E003.h. ne vise pas les données techniques liées à l’intégration des aéronefs à moteurs requises par les services de l’aviation civile d’un ou de plusieurs États membres de l’UE ou États participant à l’arrangement de Wassenaar en vue de leur publication et de leur utilisation générale par les compagnies aériennes (par exemple, manuels d’installation, modes d’emploi, instructions pour une navigabilité continue) ou des fonctions d’interface (par exemple traitement des entrées/sorties, poussée de la cellule ou demande de puissance de sortie). |
| --- | --- | --- |

3.

«technologie de développement» pour les algorithmes de la loi de commande, y compris les «codes source» propres au «système FADEC» et utilisés pour régler la poussée du moteur ou la puissance de sortie;

Note:

| i. | «technologie» destinée aux systèmes de réglage de la veine conçus pour maintenir la stabilité du moteur dans le cas des turbines à génération de gaz, des turbines de soufflante ou de travail ou des tuyères d’éjection, comme suit:






  1. | «technologie» de «développement» visant à établir les exigences opérationnelles pour les composants qui maintiennent la stabilité du moteur; |
| --- | --- | --- |

i.

«technologie» destinée aux systèmes de réglage de la veine conçus pour maintenir la stabilité du moteur dans le cas des turbines à génération de gaz, des turbines de soufflante ou de travail ou des tuyères d’éjection, comme suit:

1.

«technologie» de «développement» visant à établir les exigences opérationnelles pour les composants qui maintiennent la stabilité du moteur;

| 2. | «technologie» de «développement» ou de «production» pour les composants qui sont propres au système de réglage de la veine et maintiennent la stabilité du moteur; |
| --- | --- |

2.

«technologie» de «développement» ou de «production» pour les composants qui sont propres au système de réglage de la veine et maintiennent la stabilité du moteur;

| 3. | «technologie de développement» pour les algorithmes de la loi de commande, y compris les «codes source», qui sont propres au système de réglage de la veine et maintiennent la stabilité du moteur. |
| --- | --- |

3.

«technologie de développement» pour les algorithmes de la loi de commande, y compris les «codes source», qui sont propres au système de réglage de la veine et maintiennent la stabilité du moteur.

| Note: | L’alinéa 9E003.i. ne vise pas la «technologie» de «développement» ou de «production» de l’un des éléments suivants:







  a. | aubages directeurs; |
| --- | --- | --- |

Note:

a.

aubages directeurs;

| b. | soufflantes à pas variables ou turbopropulseurs; |
| --- | --- |

b.

soufflantes à pas variables ou turbopropulseurs;

| c. | aubes de compresseur variables; |
| --- | --- |

c.

aubes de compresseur variables;

| d. | vannes de décharge pour compresseur; ou |
| --- | --- |

d.

vannes de décharge pour compresseur; ou

| e. | géométrie réglable de la veine pour l’inverseur. |
| --- | --- |

e.

géométrie réglable de la veine pour l’inverseur.

| j. | «technologie»«nécessaire» au «développement» de systèmes de repliage de la voilure conçus pour les aéronefs à voilure fixe équipés de moteurs à turbines à gaz.








  N.B.: | Pour la «technologie»«nécessaire» au «développement» de systèmes de repliage de la voilure conçus pour les aéronefs à voilure fixe, voir également la liste des matériels de guerre. |
| --- | --- | --- |

j.

«technologie»«nécessaire» au «développement» de systèmes de repliage de la voilure conçus pour les aéronefs à voilure fixe équipés de moteurs à turbines à gaz.

N.B.:

9E101

| a. | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des produits visés aux paragraphes 9A101, 9A102, 9A104 à 9A111, à l’alinéa 9A112.a. ou aux paragraphes 9A115 à 9A121. |
| --- | --- |

a.

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des produits visés aux paragraphes 9A101, 9A102, 9A104 à 9A111, à l’alinéa 9A112.a. ou aux paragraphes 9A115 à 9A121.

| b. | «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des «UAV» visés au paragraphe 9A012 ou des produits visés paragraphes 9A101, 9A102, 9A104 à 9A111, à l’alinéa 9A112.a. ou aux paragraphes 9A115 à 9A121.


  Note technique:


  À l’alinéa 9E101.b., le terme ‘UAV’ désigne des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée dépasse 300 km. |
| --- | --- |

b.

«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour la «production» des «UAV» visés au paragraphe 9A012 ou des produits visés paragraphes 9A101, 9A102, 9A104 à 9A111, à l’alinéa 9A112.a. ou aux paragraphes 9A115 à 9A121.

Note technique:

À l’alinéa 9E101.b., le terme ‘UAV’ désigne des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée dépasse 300 km.

9E102«Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, des produits visés aux paragraphes 9A005 à 9A011, des «UAV» visés au paragraphe 9A012 ou des produits visés aux paragraphes 9A101, 9A102, 9A104 à 9A111, à l’alinéa 9A112.a. et aux paragraphes 9A115 à 9A121, 9B105, 9B106, 9B115, 9B116, 9B117, 9D101 ou 9D103.

Note technique:

Au paragraphe 9E102, le terme ‘UAV’ désigne des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée dépasse 300 km.»

---

(1)  Les fabricants qui calculent la précision de positionnement conformément à la norme ISO 230-2:1997 ou ISO 230-2:2006 doivent consulter les autorités compétentes de l’État membre où ils sont établis.

1

(2)  Les fabricants qui calculent la précision de positionnement conformément à la norme ISO 230-2:1997 ou ISO 230-2:2006 doivent consulter les autorités compétentes de l’État membre où ils sont établis.

2

(3)  Les chiffres entre parenthèses renvoient aux notes figurant après le tableau.

3

---

ANNEXE II

ANNEXE IIa

AUTORISATION GÉNÉRALE D’EXPORTATION DE L’UNION No EU001

(visée à l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement)

Exportations vers l’Australie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, le Japon, la Norvège, la Nouvelle-Zélande et la Suisse, y compris le Liechtenstein

Autorité de délivrance: Commission européenne

Partie 1

La présente autorisation générale d’exportation couvre tous les biens à double usage visés dans les rubriques de l’annexe I du présent règlement, à l’exception de ceux énumérés à l’annexe IIg.

Partie 2

La présente autorisation d’exportation est valable sur tout le territoire de l’Union pour les exportations vers les destinations suivantes:

| — | Australie, |
| --- | --- |

—

Australie,

| — | Canada, |
| --- | --- |

—

Canada,

| — | Japon, |
| --- | --- |

—

Japon,

| — | Nouvelle-Zélande, |
| --- | --- |

—

Nouvelle-Zélande,

| — | Norvège, |
| --- | --- |

—

Norvège,

| — | Suisse, y compris le Liechtenstein, |
| --- | --- |

—

Suisse, y compris le Liechtenstein,

| — | États-Unis d’Amérique. |
| --- | --- |

—

États-Unis d’Amérique.

Conditions et exigences pour l’utilisation de la présente

| 1. | Les exportateurs qui utilisent la présente autorisation informent les autorités compétentes de l’État membre où ils sont établis de la première utilisation de cette autorisation au plus tard trente jours après la date de la première exportation.
  Les exportateurs indiquent par ailleurs dans le document administratif unique qu’ils utilisent l’autorisation no EU001 en inscrivant la mention «X002» dans la case 44. |
| --- | --- |

1.

Les exportateurs qui utilisent la présente autorisation informent les autorités compétentes de l’État membre où ils sont établis de la première utilisation de cette autorisation au plus tard trente jours après la date de la première exportation.

Les exportateurs indiquent par ailleurs dans le document administratif unique qu’ils utilisent l’autorisation no EU001 en inscrivant la mention «X002» dans la case 44.

| 2. | La présente autorisation ne peut être utilisée:






  — | si les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, en tout ou partie, à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes ou si l’exportateur a connaissance de ce que les biens en question sont destinés aux usages susmentionnés, |
| --- | --- | --- |

2.

La présente autorisation ne peut être utilisée:

—

si les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, en tout ou partie, à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes ou si l’exportateur a connaissance de ce que les biens en question sont destinés aux usages susmentionnés,

| — | si les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement dans un pays soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’OSCE, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies, ou si l’exportateur a connaissance de ce que les biens en question sont destinés aux usages susmentionnés, |
| --- | --- |

—

si les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement dans un pays soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’OSCE, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies, ou si l’exportateur a connaissance de ce que les biens en question sont destinés aux usages susmentionnés,

| — | si les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation. |
| --- | --- |

—

si les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation.

| 3. | Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de la présente autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.
  Un État membre peut exiger des exportateurs établis dans cet État membre qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception.
  Le cas échéant, les exigences énoncées dans les deux premiers alinéas du présent point sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations. |
| --- | --- |

3.

Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de la présente autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.

Un État membre peut exiger des exportateurs établis dans cet État membre qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception.

Le cas échéant, les exigences énoncées dans les deux premiers alinéas du présent point sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations.

ANNEXE IIb

AUTORISATION GÉNÉRALE D’EXPORTATION DE L’UNION No EU002

(visée à l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement)

Exportations de certains biens à double usage vers certaines destinations

Autorité de délivrance: Union européenne

Partie 1 –   Biens

La présente autorisation générale d’exportation couvre les biens à double usage suivants figurant à l’annexe I du présent règlement:

| — | 1A001, |
| --- | --- |

—

1A001,

| — | 1A003, |
| --- | --- |

—

1A003,

| — | 1A004, |
| --- | --- |

—

1A004,

| — | 1C003.b et c, |
| --- | --- |

—

1C003.b et c,

| — | 1C004, |
| --- | --- |

—

1C004,

| — | 1C005, |
| --- | --- |

—

1C005,

| — | 1C006, |
| --- | --- |

—

1C006,

| — | 1C008, |
| --- | --- |

—

1C008,

| — | 1C009, |
| --- | --- |

—

1C009,

| — | 2B008, |
| --- | --- |

—

2B008,

| — | 3A001.a.3, |
| --- | --- |

—

3A001.a.3,

| — | 3A001.a.6 à 12, |
| --- | --- |

—

3A001.a.6 à 12,

| — | 3A002.c à f, |
| --- | --- |

—

3A002.c à f,

| — | 3C001, |
| --- | --- |

—

3C001,

| — | 3C002, |
| --- | --- |

—

3C002,

| — | 3C003, |
| --- | --- |

—

3C003,

| — | 3C004, |
| --- | --- |

—

3C004,

| — | 3C005, |
| --- | --- |

—

3C005,

| — | 3C006. |
| --- | --- |

—

3C006.

Partie 2 –   Destinations

La présente autorisation est valable sur tout le territoire de l’Union pour les exportations vers les destinations suivantes:

| — | Argentine, |
| --- | --- |

—

Argentine,

| — | Croatie, |
| --- | --- |

—

Croatie,

| — | Islande, |
| --- | --- |

—

Islande,

| — | Afrique du Sud, |
| --- | --- |

—

Afrique du Sud,

| — | Corée du Sud, |
| --- | --- |

—

Corée du Sud,

| — | Turquie. |
| --- | --- |

—

Turquie.

Partie 3 –   Conditions et exigences d’utilisation

| 1. | La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:






  1) | les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:






  a) | à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes; |
| --- | --- | --- | --- |

1.

La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:

1)

les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:

a)

à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes;

| b) | à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement dans un pays soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision adoptée par l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou |
| --- | --- |

b)

à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement dans un pays soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision adoptée par l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou

| c) | à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation; |
| --- | --- |

c)

à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation;

| 2) | l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1); |
| --- | --- |

2)

l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1);

| 3) | les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation. |
| --- | --- |

3)

les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation.

| 2. | Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU002. |
| --- | --- |

2.

Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU002.

| 3. | Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.
  Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.
  Un État membre peut exiger des exportateurs établis dans cet État membre qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.
  Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations. |
| --- | --- |

3.

Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.

Un État membre peut exiger des exportateurs établis dans cet État membre qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.

Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations.

ANNEXE IIc

AUTORISATION GÉNÉRALE D’EXPORTATION DE L’UNION No EU003

(visée à l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement)

Exportation après réparation/remplacement

Autorité de délivrance: Union européenne

Partie 1 –   Biens

| 1. | La présente autorisation générale d’exportation couvre tous les biens à double usage visés dans les rubriques de l’annexe I du présent règlement, à l’exception de ceux énumérés au paragraphe 2 si:






  a) | les biens sont réimportés sur le territoire douanier de l’Union européenne à des fins de maintenance, de réparation ou de remplacement, et sont exportés ou réexportés vers le pays de provenance sans aucune modification de leurs caractéristiques d’origine pendant une période de cinq années après que l’autorisation d’exportation initiale a été accordée; ou |
| --- | --- | --- |

1.

La présente autorisation générale d’exportation couvre tous les biens à double usage visés dans les rubriques de l’annexe I du présent règlement, à l’exception de ceux énumérés au paragraphe 2 si:

a)

les biens sont réimportés sur le territoire douanier de l’Union européenne à des fins de maintenance, de réparation ou de remplacement, et sont exportés ou réexportés vers le pays de provenance sans aucune modification de leurs caractéristiques d’origine pendant une période de cinq années après que l’autorisation d’exportation initiale a été accordée; ou

| b) | les biens sont exportés vers le pays de provenance en échange de biens – de même qualité et en quantité identique – qui ont été réimportés sur le territoire douanier de l’Union européenne en vue d’une maintenance, d’une réparation ou d’un remplacement pendant une période de cinq années après que l’autorisation d’exportation initiale a été octroyée. |
| --- | --- |

b)

les biens sont exportés vers le pays de provenance en échange de biens – de même qualité et en quantité identique – qui ont été réimportés sur le territoire douanier de l’Union européenne en vue d’une maintenance, d’une réparation ou d’un remplacement pendant une période de cinq années après que l’autorisation d’exportation initiale a été octroyée.

| 2. | Biens exclus:






  a) | tous les biens dont la liste figure à l’annexe IIg; |
| --- | --- | --- |

2.

Biens exclus:

a)

tous les biens dont la liste figure à l’annexe IIg;

| b) | tous les biens des sections D et E figurant à l’annexe I du présent règlement; |
| --- | --- |

b)

tous les biens des sections D et E figurant à l’annexe I du présent règlement;

| c) | les biens suivants indiqués à l’annexe I du présent règlement:






  — | 1A002.a, |
| --- | --- | --- |

c)

les biens suivants indiqués à l’annexe I du présent règlement:

—

1A002.a,

| — | 1C012.a, |
| --- | --- |

—

1C012.a,

| — | 1C227, |
| --- | --- |

—

1C227,

| — | 1C228, |
| --- | --- |

—

1C228,

| — | 1C229, |
| --- | --- |

—

1C229,

| — | 1C230, |
| --- | --- |

—

1C230,

| — | 1C231, |
| --- | --- |

—

1C231,

| — | 1C236, |
| --- | --- |

—

1C236,

| — | 1C237, |
| --- | --- |

—

1C237,

| — | 1C240, |
| --- | --- |

—

1C240,

| — | 1C350, |
| --- | --- |

—

1C350,

| — | 1C450, |
| --- | --- |

—

1C450,

| — | 5A001.b.5, |
| --- | --- |

—

5A001.b.5,

| — | 5A002.a.2 à 5A002.a.9, |
| --- | --- |

—

5A002.a.2 à 5A002.a.9,

| — | 6A001.a.2.a.1, |
| --- | --- |

—

6A001.a.2.a.1,

| — | 6A001.a.2.a.5, |
| --- | --- |

—

6A001.a.2.a.5,

| — | 6A002.a.1.c, |
| --- | --- |

—

6A002.a.1.c,

| — | 8A001.b, |
| --- | --- |

—

8A001.b,

| — | 8A001.d, |
| --- | --- |

—

8A001.d,

| — | 9A011. |
| --- | --- |

—

9A011.

Partie 2 –   Destinations

La présente autorisation est valable sur tout le territoire de l’Union pour les exportations vers les destinations suivantes:

| | Albanie |
| --- | --- |

Albanie

| | Argentine |
| --- | --- |

Argentine

| | Bosnie-Herzégovine |
| --- | --- |

Bosnie-Herzégovine

| | Brésil |
| --- | --- |

Brésil

| | Chili |
| --- | --- |

Chili

| | Chine (y compris Hong Kong et Macao) |
| --- | --- |

Chine (y compris Hong Kong et Macao)

| | Croatie |
| --- | --- |

Croatie

| | Ancienne République yougoslave de Macédoine |
| --- | --- |

Ancienne République yougoslave de Macédoine

| | Territoires français d’outre-mer |
| --- | --- |

Territoires français d’outre-mer

| | Islande |
| --- | --- |

Islande

| | Inde |
| --- | --- |

Inde

| | Kazakhstan |
| --- | --- |

Kazakhstan

| | Mexique |
| --- | --- |

Mexique

| | Monténégro |
| --- | --- |

Monténégro

| | Maroc |
| --- | --- |

Maroc

| | Russie |
| --- | --- |

Russie

| | Serbie |
| --- | --- |

Serbie

| | Singapour |
| --- | --- |

Singapour

| | Afrique du Sud |
| --- | --- |

Afrique du Sud

| | Corée du Sud |
| --- | --- |

Corée du Sud

| | Tunisie |
| --- | --- |

Tunisie

| | Turquie |
| --- | --- |

Turquie

| | Ukraine |
| --- | --- |

Ukraine

| | Émirats arabes unis |
| --- | --- |

Émirats arabes unis

Partie 3 –   Conditions et exigences d’utilisation

| 1. | La présente autorisation générale peut être utilisée uniquement lorsque l’exportation initiale s’est déroulée dans le cadre d’une autorisation générale d’exportation de l’Union ou lorsqu’une autorisation d’exportation initiale a été octroyée par les autorités compétentes de l’État membre où était établi l’exportateur d’origine pour l’exportation des biens ayant ensuite été réimportés sur le territoire douanier de l’Union européenne à des fins de maintenance, de réparation ou de remplacement. La présente autorisation est uniquement valable pour les exportations à destination de l’utilisateur final initial. |
| --- | --- |

1.

La présente autorisation générale peut être utilisée uniquement lorsque l’exportation initiale s’est déroulée dans le cadre d’une autorisation générale d’exportation de l’Union ou lorsqu’une autorisation d’exportation initiale a été octroyée par les autorités compétentes de l’État membre où était établi l’exportateur d’origine pour l’exportation des biens ayant ensuite été réimportés sur le territoire douanier de l’Union européenne à des fins de maintenance, de réparation ou de remplacement. La présente autorisation est uniquement valable pour les exportations à destination de l’utilisateur final initial.

| 2. | La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:






  1) | les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:






  a) | à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes; |
| --- | --- | --- | --- |

2.

La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:

1)

les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:

a)

à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes;

| b) | à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou |
| --- | --- |

b)

à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou

| c) | à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation; |
| --- | --- |

c)

à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation;

| 2) | l’exportateur sait que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1); |
| --- | --- |

2)

l’exportateur sait que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1);

| 3) | les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation; |
| --- | --- |

3)

les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation;

| 4) | l’autorisation initiale a été annulée, suspendue, modifiée ou révoquée; |
| --- | --- |

4)

l’autorisation initiale a été annulée, suspendue, modifiée ou révoquée;

| 5) | l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que l’utilisation finale des biens en question est différente de celle précisée dans l’autorisation d’exportation initiale. |
| --- | --- |

5)

l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que l’utilisation finale des biens en question est différente de celle précisée dans l’autorisation d’exportation initiale.

| 3. | Lors de l’exportation de biens conformément à la présente autorisation, les exportateurs sont tenus:






  1) | de mentionner, dans la déclaration d’exportation, le numéro de référence de l’autorisation d’exportation initiale ainsi que le nom de l’État membre ayant octroyé cette autorisation et le numéro de référence EU X002, en précisant que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU003, dans la case 44 du document administratif unique; |
| --- | --- | --- |

3.

Lors de l’exportation de biens conformément à la présente autorisation, les exportateurs sont tenus:

1)

de mentionner, dans la déclaration d’exportation, le numéro de référence de l’autorisation d’exportation initiale ainsi que le nom de l’État membre ayant octroyé cette autorisation et le numéro de référence EU X002, en précisant que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU003, dans la case 44 du document administratif unique;

| 2) | de fournir aux fonctionnaires des douanes, à la demande de ceux-ci, les documents justificatifs de la date d’importation des biens dans l’Union, de toute maintenance, toute réparation ou tout remplacement effectués dans l’Union et du fait que ces biens sont réexpédiés à l’utilisateur final qui les a envoyés et vers le pays à partir duquel ils ont été importés dans l’Union. |
| --- | --- |

2)

de fournir aux fonctionnaires des douanes, à la demande de ceux-ci, les documents justificatifs de la date d’importation des biens dans l’Union, de toute maintenance, toute réparation ou tout remplacement effectués dans l’Union et du fait que ces biens sont réexpédiés à l’utilisateur final qui les a envoyés et vers le pays à partir duquel ils ont été importés dans l’Union.

| 4. | Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.
  Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.
  Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.
  Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations. |
| --- | --- |

4.

Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.

Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.

Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations.

| 5. | La présente autorisation s’étend aux biens destinés à la «réparation», au «remplacement» et à la «maintenance». Une telle opération peut s’accompagner d’une amélioration coïncidente des biens d’origine, c’est-à-dire résultant de l’emploi de pièces détachées modernes ou de l’utilisation d’une norme de construction plus récente pour des raisons de fiabilité ou de sécurité, à condition que cela n’entraîne pas une augmentation de la capacité fonctionnelle des biens ou ne leur confère pas de fonctions nouvelles ou supplémentaires. |
| --- | --- |

5.

La présente autorisation s’étend aux biens destinés à la «réparation», au «remplacement» et à la «maintenance». Une telle opération peut s’accompagner d’une amélioration coïncidente des biens d’origine, c’est-à-dire résultant de l’emploi de pièces détachées modernes ou de l’utilisation d’une norme de construction plus récente pour des raisons de fiabilité ou de sécurité, à condition que cela n’entraîne pas une augmentation de la capacité fonctionnelle des biens ou ne leur confère pas de fonctions nouvelles ou supplémentaires.

ANNEXE IId

AUTORISATION GÉNÉRALE D’EXPORTATION DE L’UNION No EU004

(visée à l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement)

Exportation temporaire pour exposition ou foire

Autorité de délivrance: Union européenne

Partie 1 –   Biens

La présente autorisation d’exportation couvre tous les biens à double usage visés dans les rubriques de l’annexe I du présent règlement, à l’exception:

| a) | de tous les biens dont la liste figure à l’annexe IIg; |
| --- | --- |

a)

de tous les biens dont la liste figure à l’annexe IIg;

| b) | de tous les biens de la section D de l’annexe I du présent règlement (à l’exception du logiciel nécessaire au bon fonctionnement de l’équipement à des fins de démonstration); |
| --- | --- |

b)

de tous les biens de la section D de l’annexe I du présent règlement (à l’exception du logiciel nécessaire au bon fonctionnement de l’équipement à des fins de démonstration);

| c) | de tous les biens de la section E de l’annexe I du présent règlement; |
| --- | --- |

c)

de tous les biens de la section E de l’annexe I du présent règlement;

| d) | des biens suivants figurant à l’annexe I du présent règlement:






  — | 1A002.a, |
| --- | --- | --- |

d)

des biens suivants figurant à l’annexe I du présent règlement:

—

1A002.a,

| — | 1C002.b.4, |
| --- | --- |

—

1C002.b.4,

| — | 1C010, |
| --- | --- |

—

1C010,

| — | 1C012.a, |
| --- | --- |

—

1C012.a,

| — | 1C227, |
| --- | --- |

—

1C227,

| — | 1C228, |
| --- | --- |

—

1C228,

| — | 1C229, |
| --- | --- |

—

1C229,

| — | 1C230, |
| --- | --- |

—

1C230,

| — | 1C231, |
| --- | --- |

—

1C231,

| — | 1C236, |
| --- | --- |

—

1C236,

| — | 1C237, |
| --- | --- |

—

1C237,

| — | 1C240, |
| --- | --- |

—

1C240,

| — | 1C350, |
| --- | --- |

—

1C350,

| — | 1C450, |
| --- | --- |

—

1C450,

| — | 5A001.b.5, |
| --- | --- |

—

5A001.b.5,

| — | 5A002.a.2 à 5A002.a.9, |
| --- | --- |

—

5A002.a.2 à 5A002.a.9,

| — | 6A001, |
| --- | --- |

—

6A001,

| — | 6A002.a, |
| --- | --- |

—

6A002.a,

| — | 6A008.l.3, |
| --- | --- |

—

6A008.l.3,

| — | 8A001.b, |
| --- | --- |

—

8A001.b,

| — | 8A001.d, |
| --- | --- |

—

8A001.d,

| — | 9A011. |
| --- | --- |

—

9A011.

Partie 2 –   Destinations

La présente autorisation est valable sur tout le territoire de l’Union pour les exportations vers les destinations suivantes:

Afrique du Sud, Albanie, ancienne République yougoslave de Macédoine, Argentine, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Chili, Chine (y compris Hong Kong et Macao), Corée du Sud, Croatie, Émirats arabes unis, Inde, Islande, Kazakhstan, Mexique, Monténégro, Maroc, Russie, Serbie, Singapour, territoires français d’outre-mer, Tunisie, Turquie, Ukraine.

Partie 3 –   Conditions et exigences d’utilisation

| 1. | La présente autorisation permet d’exporter les biens figurant sur la liste de la partie 1, à condition que l’exportation soit temporaire et s’inscrive dans le cadre d’une exposition ou d’un salon (selon la définition du point 6) et que les biens soient ensuite réimportés dans un délai de cent vingt jours à compter de la date de l’exportation initiale, dans leur intégralité et sans modifications, sur le territoire douanier de l’Union. |
| --- | --- |

1.

La présente autorisation permet d’exporter les biens figurant sur la liste de la partie 1, à condition que l’exportation soit temporaire et s’inscrive dans le cadre d’une exposition ou d’un salon (selon la définition du point 6) et que les biens soient ensuite réimportés dans un délai de cent vingt jours à compter de la date de l’exportation initiale, dans leur intégralité et sans modifications, sur le territoire douanier de l’Union.

| 2. | L’autorité compétente de l’État membre sur le territoire duquel l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, peut, à la demande de l’exportateur, le dispenser du critère de réimportation visé au paragraphe 1. Pour dispenser de ce critère, il convient d’appliquer la procédure régissant les autorisations individuelles en vertu de l’article 9, paragraphe 2, et de l’article 14, paragraphe 1, du présent règlement. |
| --- | --- |

2.

L’autorité compétente de l’État membre sur le territoire duquel l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, peut, à la demande de l’exportateur, le dispenser du critère de réimportation visé au paragraphe 1. Pour dispenser de ce critère, il convient d’appliquer la procédure régissant les autorisations individuelles en vertu de l’article 9, paragraphe 2, et de l’article 14, paragraphe 1, du présent règlement.

| 3. | La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:






  1) | les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:






  a) | à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes; |
| --- | --- | --- | --- |

3.

La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:

1)

les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:

a)

à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes;

| b) | à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou |
| --- | --- |

b)

à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou

| c) | à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation; |
| --- | --- |

c)

à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation;

| 2) | l’exportateur sait que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1); |
| --- | --- |

2)

l’exportateur sait que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1);

| 3) | les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation; |
| --- | --- |

3)

les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation;

| 4) | l’exportateur a été informé par une autorité compétente de l’État membre dans lequel il est établi ou a appris d’une autre manière (par exemple par des informations reçues du fabricant) que les biens en question relèvent, de l’avis de l’autorité compétente, d’une classification de sécurité nationale équivalente ou supérieure au niveau CONFIDENTIEL UE/EU CONFIDENTIAL; |
| --- | --- |

4)

l’exportateur a été informé par une autorité compétente de l’État membre dans lequel il est établi ou a appris d’une autre manière (par exemple par des informations reçues du fabricant) que les biens en question relèvent, de l’avis de l’autorité compétente, d’une classification de sécurité nationale équivalente ou supérieure au niveau CONFIDENTIEL UE/EU CONFIDENTIAL;

| 5) | leur retour, dans leur état d’origine, sans retrait, copie ni diffusion d’aucun composant ou logiciel, ne peut être garanti par l’exportateur, ou si un transfert de technologie est lié à une présentation; |
| --- | --- |

5)

leur retour, dans leur état d’origine, sans retrait, copie ni diffusion d’aucun composant ou logiciel, ne peut être garanti par l’exportateur, ou si un transfert de technologie est lié à une présentation;

| 6) | les biens concernés sont destinés à être exportés pour une présentation ou une exposition privées (par exemple un salon d’exposition privé); |
| --- | --- |

6)

les biens concernés sont destinés à être exportés pour une présentation ou une exposition privées (par exemple un salon d’exposition privé);

| 7) | il est prévu que les biens concernés fassent l’objet d’un assemblage dans le cadre d’un quelconque processus de production; |
| --- | --- |

7)

il est prévu que les biens concernés fassent l’objet d’un assemblage dans le cadre d’un quelconque processus de production;

| 8) | les biens en question sont destinés à l’utilisation prévue, exception faite des proportions minimales requises pour une exposition efficace, mais sans communiquer à un tiers les résultats des tests spécifiques pratiqués; |
| --- | --- |

8)

les biens en question sont destinés à l’utilisation prévue, exception faite des proportions minimales requises pour une exposition efficace, mais sans communiquer à un tiers les résultats des tests spécifiques pratiqués;

| 9) | il est prévu que l’exportation résulte d’une transaction commerciale, en particulier en ce qui concerne la vente, la location ou le bail des biens en question; |
| --- | --- |

9)

il est prévu que l’exportation résulte d’une transaction commerciale, en particulier en ce qui concerne la vente, la location ou le bail des biens en question;

| 10) | il est prévu que les biens en question soient entreposés lors d’une exposition ou d’un salon uniquement dans le but d’une vente, d’une location ou d’un bail, sans être présentés ni exposés; |
| --- | --- |

10)

il est prévu que les biens en question soient entreposés lors d’une exposition ou d’un salon uniquement dans le but d’une vente, d’une location ou d’un bail, sans être présentés ni exposés;

| 11) | l’exportateur prend une quelconque disposition l’empêchant de garder les biens en question sous contrôle pendant toute la période d’exportation temporaire. |
| --- | --- |

11)

l’exportateur prend une quelconque disposition l’empêchant de garder les biens en question sous contrôle pendant toute la période d’exportation temporaire.

| 4. | Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU004. |
| --- | --- |

4.

Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU004.

| 5. | Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.
  Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.
  Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.
  Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations. |
| --- | --- |

5.

Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.

Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.

Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations.

| 6. | Aux fins de la présente autorisation, on entend par «exposition ou foire» des événements commerciaux d’une durée déterminée lors desquels plusieurs exposants présentent leurs produits aux visiteurs professionnels ou au grand public. |
| --- | --- |

6.

Aux fins de la présente autorisation, on entend par «exposition ou foire» des événements commerciaux d’une durée déterminée lors desquels plusieurs exposants présentent leurs produits aux visiteurs professionnels ou au grand public.

ANNEXE IIe

AUTORISATION GÉNÉRALE D’EXPORTATION DE L’UNION No EU005

(visée à l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement)

Télécommunications

Autorité de délivrance: Union européenne

Partie 1 –   Biens

La présente autorisation générale d’exportation couvre les biens à double usage suivants figurant à l’annexe I du présent règlement:

| a) | les biens suivants relevant de la catégorie 5, partie 1:






  i) | biens, y compris leurs composants et accessoires spécialement conçus à cette fin, visés aux alinéas 5A001.b.2, 5A001.c et 5A001.d; |
| --- | --- | --- |

a)

les biens suivants relevant de la catégorie 5, partie 1:

i)

biens, y compris leurs composants et accessoires spécialement conçus à cette fin, visés aux alinéas 5A001.b.2, 5A001.c et 5A001.d;

| ii) | biens visés aux paragraphes 5B001 et 5D001, s’il s’agit d’équipements d’essai, d’inspection et de production, et logiciels destinés aux biens mentionnés au point i); |
| --- | --- |

ii)

biens visés aux paragraphes 5B001 et 5D001, s’il s’agit d’équipements d’essai, d’inspection et de production, et logiciels destinés aux biens mentionnés au point i);

| b) | technologie contrôlée par les éléments de l’alinéa 5E001.a, si elle est nécessaire pour l’installation, l’exploitation, la maintenance ou la réparation des biens visés au point a) et s’adresse au même utilisateur final. |
| --- | --- |

b)

technologie contrôlée par les éléments de l’alinéa 5E001.a, si elle est nécessaire pour l’installation, l’exploitation, la maintenance ou la réparation des biens visés au point a) et s’adresse au même utilisateur final.

Partie 2 –   Destinations

La présente autorisation est valable sur tout le territoire de l’Union pour les exportations vers les destinations suivantes:

Afrique du Sud, Argentine, Chine (y compris Hong Kong et Macao), Corée du Sud, Croatie, Inde, Russie, Turquie, Ukraine.

Partie 3 –   Conditions et exigences d’utilisation

| 1. | La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:






  1) | les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:






  a) | à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes; |
| --- | --- | --- | --- |

1.

La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:

1)

les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:

a)

à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes;

| b) | à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; |
| --- | --- |

b)

à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies;

| c) | à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation; ou |
| --- | --- |

c)

à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation; ou

| d) | à une utilisation impliquant une violation des droits de l’homme, des principes démocratiques ou de la liberté d’expression au sens de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, au moyen de technologies d’interception et de dispositifs de transfert de données numériques pour le contrôle de téléphones portables et de messages textuels ainsi que la surveillance ciblée de l’utilisation de l’internet (notamment par le biais de centres de surveillance et de portails d’interception légale); |
| --- | --- |

d)

à une utilisation impliquant une violation des droits de l’homme, des principes démocratiques ou de la liberté d’expression au sens de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, au moyen de technologies d’interception et de dispositifs de transfert de données numériques pour le contrôle de téléphones portables et de messages textuels ainsi que la surveillance ciblée de l’utilisation de l’internet (notamment par le biais de centres de surveillance et de portails d’interception légale);

| 2) | l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1); |
| --- | --- |

2)

l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1);

| 3) | l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question seront réexportés vers un quelconque pays de destination autre que les pays énumérés dans la partie 2 de la présente annexe ou dans la partie 2 de l’annexe IIa, ou vers les États membres; |
| --- | --- |

3)

l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question seront réexportés vers un quelconque pays de destination autre que les pays énumérés dans la partie 2 de la présente annexe ou dans la partie 2 de l’annexe IIa, ou vers les États membres;

| 4) | les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation. |
| --- | --- |

4)

les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc qui est situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation.

| 2. | Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU005. |
| --- | --- |

2.

Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU005.

| 3. | Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.
  Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.
  Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.
  Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations. |
| --- | --- |

3.

Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.

Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.

Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations.

ANNEXE IIf

AUTORISATION GÉNÉRALE D’EXPORTATION DE L’UNION No EU006

(visée à l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement)

Substances chimiques

Partie 1 –   Biens

La présente autorisation générale d’exportation couvre les biens à double usage suivants figurant à l’annexe I du présent règlement:

| | 1C350:






  1. | thiodiglycol (111-48-8); |
| --- | --- | --- |

1C350:

1.

thiodiglycol (111-48-8);

| 2. | oxychlorure de phosphore (10025-87-3); |
| --- | --- |

2.

oxychlorure de phosphore (10025-87-3);

| 3. | méthylphosphonate de diméthyle (756-79-6); |
| --- | --- |

3.

méthylphosphonate de diméthyle (756-79-6);

| 5. | dichlorure méthylphosphonique (676-97-1); |
| --- | --- |

5.

dichlorure méthylphosphonique (676-97-1);

| 6. | phosphonate de diméthyle (DMP) (868-85-9); |
| --- | --- |

6.

phosphonate de diméthyle (DMP) (868-85-9);

| 7. | trichlorure de phosphore (7719-12-2); |
| --- | --- |

7.

trichlorure de phosphore (7719-12-2);

| 8. | phosphite de triméthyle (TMP) (121-45-9); |
| --- | --- |

8.

phosphite de triméthyle (TMP) (121-45-9);

| 9. | dichlorure de thionyl (7719-09-7); |
| --- | --- |

9.

dichlorure de thionyl (7719-09-7);

| 10. | 1-méthylpipéridine3-ol (3554-74-3); |
| --- | --- |

10.

1-méthylpipéridine3-ol (3554-74-3);

| 11. | 2-chloro-N, N-diisopropyléthylamine (96-79-7); |
| --- | --- |

11.

2-chloro-N, N-diisopropyléthylamine (96-79-7);

| 12. | N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (5842-07-9); |
| --- | --- |

12.

N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol (5842-07-9);

| 13. | quinuclidine-3-ol (1619-34-7); |
| --- | --- |

13.

quinuclidine-3-ol (1619-34-7);

| 14. | fluorure de potassium (7789-23-3); |
| --- | --- |

14.

fluorure de potassium (7789-23-3);

| 15. | 2-chloroéthanol (107-07-3); |
| --- | --- |

15.

2-chloroéthanol (107-07-3);

| 16. | diméthylamine (124-40-3); |
| --- | --- |

16.

diméthylamine (124-40-3);

| 17. | éthylphosphonate de diéthyle (78-38-6); |
| --- | --- |

17.

éthylphosphonate de diéthyle (78-38-6);

| 18. | N,N-diméthylphosphoramidate de diéthyle (2404-03-7); |
| --- | --- |

18.

N,N-diméthylphosphoramidate de diéthyle (2404-03-7);

| 19. | phosphonate de diéthyle (762-04-9); |
| --- | --- |

19.

phosphonate de diéthyle (762-04-9);

| 20. | chlorure de diméthylammonium (506-59-2); |
| --- | --- |

20.

chlorure de diméthylammonium (506-59-2);

| 21. | dichloroéthylphosphine (1498-40-4); |
| --- | --- |

21.

dichloroéthylphosphine (1498-40-4);

| 22. | dichlorure éthylphosphonique (1066-50-8); |
| --- | --- |

22.

dichlorure éthylphosphonique (1066-50-8);

| 24. | fluorure d’hydrogène (7664-39-3); |
| --- | --- |

24.

fluorure d’hydrogène (7664-39-3);

| 25. | benzylate de méthyle (76-89-1); |
| --- | --- |

25.

benzylate de méthyle (76-89-1);

| 26. | dichlorure méthylphosphoneux (676-83-5); |
| --- | --- |

26.

dichlorure méthylphosphoneux (676-83-5);

| 27. | 2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0); |
| --- | --- |

27.

2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0);

| 28. | 3,3-diméthylbutane-2-ol (alcool pinacolique) (464-07-3); |
| --- | --- |

28.

3,3-diméthylbutane-2-ol (alcool pinacolique) (464-07-3);

| 30. | phosphite de triéthyle (122-52-1); |
| --- | --- |

30.

phosphite de triéthyle (122-52-1);

| 31. | trichlorure d’arsenic (7784-34-1); |
| --- | --- |

31.

trichlorure d’arsenic (7784-34-1);

| 32. | acide benzylique (76-93-7); |
| --- | --- |

32.

acide benzylique (76-93-7);

| 33. | méthylphosphonite de O, O-diéthyle (15715-41-0); |
| --- | --- |

33.

méthylphosphonite de O, O-diéthyle (15715-41-0);

| 34. | diméthyléthylphosphonate (6163-75-3); |
| --- | --- |

34.

diméthyléthylphosphonate (6163-75-3);

| 35. | difluorure d’éthylphosphinyle (430-78-4); |
| --- | --- |

35.

difluorure d’éthylphosphinyle (430-78-4);

| 36. | méthylphosphinyldifluorure (753-59-3); |
| --- | --- |

36.

méthylphosphinyldifluorure (753-59-3);

| 37. | quinuclidine-3-one (3731-38-2); |
| --- | --- |

37.

quinuclidine-3-one (3731-38-2);

| 38. | pentachlorure de phosphore (10026-13-8); |
| --- | --- |

38.

pentachlorure de phosphore (10026-13-8);

| 39. | 3,3-diméthylbutanone (pinacolone) (75-97-8); |
| --- | --- |

39.

3,3-diméthylbutanone (pinacolone) (75-97-8);

| 40. | cyanure de potassium (151-50-8); |
| --- | --- |

40.

cyanure de potassium (151-50-8);

| 41. | hydrogénodifluorure de potassium (bifluorure de potassium) (7789-29-9); |
| --- | --- |

41.

hydrogénodifluorure de potassium (bifluorure de potassium) (7789-29-9);

| 42. | hydrogénodifluorure d’ammonium (bifluorure d’ammonium) (1341-49-7); |
| --- | --- |

42.

hydrogénodifluorure d’ammonium (bifluorure d’ammonium) (1341-49-7);

| 43. | fluorure de sodium (7681-49-4); |
| --- | --- |

43.

fluorure de sodium (7681-49-4);

| 44. | bifluorure de sodium (1333-83-1); |
| --- | --- |

44.

bifluorure de sodium (1333-83-1);

| 45. | cyanure de sodium (143-33-9); |
| --- | --- |

45.

cyanure de sodium (143-33-9);

| 46. | 2,2,2-nitriloéthanol (triéthanolamine) (102-71-6); |
| --- | --- |

46.

2,2,2-nitriloéthanol (triéthanolamine) (102-71-6);

| 47. | pentasulphure de diphosphore (1314-80-3); |
| --- | --- |

47.

pentasulphure de diphosphore (1314-80-3);

| 48. | diisopropylamine (108-18-9); |
| --- | --- |

48.

diisopropylamine (108-18-9);

| 49. | 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8); |
| --- | --- |

49.

2-diéthylaminoéthanol (100-37-8);

| 50. | sulfure de sodium (1313-82-2); |
| --- | --- |

50.

sulfure de sodium (1313-82-2);

| 51. | chlorure de soufre (10025-67-9); |
| --- | --- |

51.

chlorure de soufre (10025-67-9);

| 52. | dichlorure de soufre (10545-99-0); |
| --- | --- |

52.

dichlorure de soufre (10545-99-0);

| 53. | chlorure de tris(2-hydroxyéthyl) ammonium (637-39-8); |
| --- | --- |

53.

chlorure de tris(2-hydroxyéthyl) ammonium (637-39-8);

| 54. | chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium (4261-68-1); |
| --- | --- |

54.

chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium (4261-68-1);

| 55. | acide méthylphosphonique (993-13-5); |
| --- | --- |

55.

acide méthylphosphonique (993-13-5);

| 56. | méthylphosphonate de diéthyle (683-08-9); |
| --- | --- |

56.

méthylphosphonate de diéthyle (683-08-9);

| 57. | dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle (677-43-0); |
| --- | --- |

57.

dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle (677-43-0);

| 58. | phosphite de triisopropyle (116-17-6); |
| --- | --- |

58.

phosphite de triisopropyle (116-17-6);

| 59. | éthyldiéthanolamine (139-87-7); |
| --- | --- |

59.

éthyldiéthanolamine (139-87-7);

| 60. | phosphorothioate de O, O-diéthyle (2465-65-8); |
| --- | --- |

60.

phosphorothioate de O, O-diéthyle (2465-65-8);

| 61. | phosphorodithioate de O, O-diéthyle (298-06-6); |
| --- | --- |

61.

phosphorodithioate de O, O-diéthyle (298-06-6);

| 62. | hexafluorosilicate de sodium (16893-85-9); |
| --- | --- |

62.

hexafluorosilicate de sodium (16893-85-9);

| 63. | dichlorure méthylphosphonothioïque (676-98-2). |
| --- | --- |

63.

dichlorure méthylphosphonothioïque (676-98-2).

| | 1C450.a:






  4. | phosgène: diochlorure de carbonyle (75-44-5); |
| --- | --- | --- |

1C450.a:

4.

phosgène: diochlorure de carbonyle (75-44-5);

| 5. | chlorure de cyanogène (506-77-4); |
| --- | --- |

5.

chlorure de cyanogène (506-77-4);

| 6. | cyanure d’hydrogène (74-90-8); |
| --- | --- |

6.

cyanure d’hydrogène (74-90-8);

| 7. | chloropicrine: trichloronitrométhane (76-06-2). |
| --- | --- |

7.

chloropicrine: trichloronitrométhane (76-06-2).

| | 1C450.b:






  1. | produits chimiques, autres que ceux cités sur la liste des matériels de guerre ou au paragraphe 1C350, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle, n-propyle ou iso-propyle, sans autres atomes de carbone; |
| --- | --- | --- |

1C450.b:

1.

produits chimiques, autres que ceux cités sur la liste des matériels de guerre ou au paragraphe 1C350, contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyle, éthyle, n-propyle ou iso-propyle, sans autres atomes de carbone;

| 2. | dihalogénures N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) phosphoramidiques, autres que le dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle visé à l’alinéa 1C350.57; |
| --- | --- |

2.

dihalogénures N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) phosphoramidiques, autres que le dichlorure de N,N-diméthylaminophosphoryle visé à l’alinéa 1C350.57;

| 3. | N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) phosphoramidates de dialkyle (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) autres que N, N diméthylphosphoramidate de diéthyle visé au paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

3.

N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) phosphoramidates de dialkyle (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) autres que N, N diméthylphosphoramidate de diéthyle visé au paragraphe 1C350;

| 4. | chlorures de N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) aminoéthyle et les sels protonés correspondants, autres que 2-chloro-N,N-diisopropyléthylamine et chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium visés au paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

4.

chlorures de N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) aminoéthyle et les sels protonés correspondants, autres que 2-chloro-N,N-diisopropyléthylamine et chlorure de 2-chloroéthyldiisopropylammonium visés au paragraphe 1C350;

| 5. | N-N-2-dialkyl (Me, Et,n-Pr ou iso-Pr) aminoéthanols et les sels protonés correspondants autres que 2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0) et 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8) visés au point 1C350; |
| --- | --- |

5.

N-N-2-dialkyl (Me, Et,n-Pr ou iso-Pr) aminoéthanols et les sels protonés correspondants autres que 2-diisopropylaminoéthanol (96-80-0) et 2-diéthylaminoéthanol (100-37-8) visés au point 1C350;

| 6. | N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) aminoéthanethiol et les sels protonés correspondants, autres que N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol visé au paragraphe 1C350; |
| --- | --- |

6.

N,N-dialkyl (Me, Et, n-Pr ou iso-Pr) aminoéthanethiol et les sels protonés correspondants, autres que N,N-diisopropyl-2-aminoéthanethiol visé au paragraphe 1C350;

| 8. | méthyldiéthanolamine (105-59-9). |
| --- | --- |

8.

méthyldiéthanolamine (105-59-9).

Partie 2 –   Destinations

La présente autorisation est valable sur tout le territoire de l’Union pour les exportations vers les destinations suivantes:

Argentine, Corée du Sud, Croatie, Islande, Turquie, Ukraine.

Partie 3 –   Conditions et exigences d’utilisation

| 1. | La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:






  1) | les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:






  a) | à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes; |
| --- | --- | --- | --- |

1.

La présente autorisation ne permet pas l’exportation de biens si:

1)

les autorités compétentes de l’État membre où l’exportateur est établi, selon la définition de l’article 9, paragraphe 6, du présent règlement, ont informé celui-ci que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie:

a)

à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l’entretien, au stockage, à la détection, à l’identification ou à la dissémination d’armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d’autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l’entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes;

| b) | à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou |
| --- | --- |

b)

à une utilisation finale militaire au sens de l’article 4, paragraphe 2, du présent règlement si le pays acheteur ou de destination est soumis à un embargo sur les armes imposé par une décision ou une position commune adoptée par le Conseil, ou par une décision de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, ou à un embargo sur les armes imposé par une résolution contraignante du Conseil de sécurité des Nations unies; ou

| c) | à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation; |
| --- | --- |

c)

à être utilisés comme pièces ou composants de produits militaires figurant sur la liste nationale des matériels de guerre qui ont été exportés du territoire de l’État membre en question sans l’autorisation prévue par la législation nationale de cet État membre, ou en violation d’une telle autorisation;

| 2) | l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1); |
| --- | --- |

2)

l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question sont destinés, entièrement ou en partie, à l’un des usages mentionnés au point 1);

| 3) | l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question seront réexportés vers un quelconque pays de destination autre que les pays énumérés dans la partie 2 de la présente annexe ou dans la partie 2 de l’annexe IIa, ou vers les États membres; ou |
| --- | --- |

3)

l’exportateur sait, dans l’exercice de l’obligation de diligence qui lui incombe, que les biens en question seront réexportés vers un quelconque pays de destination autre que les pays énumérés dans la partie 2 de la présente annexe ou dans la partie 2 de l’annexe IIa, ou vers les États membres; ou

| 4) | les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation. |
| --- | --- |

4)

les biens en question sont exportés vers une zone douanière franche ou un entrepôt franc situé dans un lieu de destination couvert par la présente autorisation.

| 2. | Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU006. |
| --- | --- |

2.

Les exportateurs doivent, dans la case 44 du document administratif unique, mentionner le numéro de référence EU X002 et préciser que les biens sont exportés au titre de l’autorisation générale d’exportation de l’Union no EU006.

| 3. | Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.
  Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.
  Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.
  Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations. |
| --- | --- |

3.

Tout exportateur utilisant la présente autorisation est tenu de notifier aux autorités compétentes de l’État membre où il est établi la première utilisation de la présente autorisation trente jours au plus tard après la date de la première exportation ou, conformément à une exigence de l’autorité compétente de l’État membre où l’exportateur est établi, avant la première utilisation de la présente autorisation. Les États membres précisent à la Commission quel mécanisme de notification ils ont choisi pour la présente autorisation. La Commission publie les informations qui lui ont été transmises au Journal officiel de l’Union européenne, série C.

Les États membres définissent les obligations de notification liées à l’utilisation de l’autorisation ainsi que les informations complémentaires que l’État membre exportateur pourrait exiger en ce qui concerne les biens exportés au titre de la présente autorisation.

Tout État membre peut exiger des exportateurs établis sur son territoire qu’ils s’enregistrent avant la première utilisation de la présente autorisation. L’enregistrement de l’exportateur est automatique et reconnu par les autorités compétentes qui l’en informent sans délai et en tout état de cause dans les dix jours ouvrables à compter de la réception, sous réserve de l’article 9, paragraphe 1, du présent règlement.

Le cas échéant, les exigences énoncées aux deuxième et troisième alinéas sont fondées sur celles définies pour l’utilisation des autorisations générales nationales d’exportation octroyées par les États membres prévoyant de telles autorisations.

ANNEXE IIg

[Liste visée à l’article 9, paragraphe 4, point a), du présent règlement et aux annexes IIa, IIc et IId du présent règlement]

Les rubriques ne contiennent pas toujours une description complète des biens, ni les notes y afférentes figurant à l’annexe I, laquelle est la seule à donner une description complète.

La mention d’un bien dans la présente annexe n’affecte pas l’application de la note générale relative aux logiciels (NGL) à l’annexe I.

| — | Tous les biens visés à l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

Tous les biens visés à l’annexe IV.

| — | 0C001 «Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d’un métal, d’un alliage, d’un composé chimique ou d’un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent. |
| --- | --- |

—

0C001 «Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d’un métal, d’un alliage, d’un composé chimique ou d’un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent.

| — | 0C002 «Matières fissiles spéciales», autres que celles visées à l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

0C002 «Matières fissiles spéciales», autres que celles visées à l’annexe IV.

| — | 0D001 «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou «...» des biens figurant dans la catégorie 0, dans la mesure où ils concernent les biens visés au paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

0D001 «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou «...» des biens figurant dans la catégorie 0, dans la mesure où ils concernent les biens visés au paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV.

| — | 0E001 «Technologie», au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le «développement», la «production» ou «...» des biens figurant dans la catégorie 0, dans la mesure où elle concerne les biens visés au paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

0E001 «Technologie», au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le «développement», la «production» ou «...» des biens figurant dans la catégorie 0, dans la mesure où elle concerne les biens visés au paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV.

| — | 1A102 Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104. |
| --- | --- |

—

1A102 Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.

| — | 1C351 Agents pathogènes humains, animaux et «toxines». |
| --- | --- |

—

1C351 Agents pathogènes humains, animaux et «toxines».

| — | 1C353 Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés. |
| --- | --- |

—

1C353 Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés.

| — | 1C354 Agents pathogènes des plantes. |
| --- | --- |

—

1C354 Agents pathogènes des plantes.

| — | 1C450a.1. Amiton: phosphorothiolate de O,O-diéthyle et de S[2(2diéthylamino)éthyle] (78-53-5) et les sels alkylés ou protonés correspondants. |
| --- | --- |

—

1C450a.1. Amiton: phosphorothiolate de O,O-diéthyle et de S[2(2diéthylamino)éthyle] (78-53-5) et les sels alkylés ou protonés correspondants.

| — | 1C450.a.2. PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-(trifluorométhyle) propène (382-21-8). |
| --- | --- |

—

1C450.a.2. PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-(trifluorométhyle) propène (382-21-8).

| — | 7E104 «Technologie» pour l’intégration des données de commandes de vol, de guidage et de propulsion en un système de gestion de vol pour l’optimisation de la trajectoire d’un système fusée. |
| --- | --- |

—

7E104 «Technologie» pour l’intégration des données de commandes de vol, de guidage et de propulsion en un système de gestion de vol pour l’optimisation de la trajectoire d’un système fusée.

| — | 9A009.a. Systèmes de propulsion de fusées hybrides ayant une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs. |
| --- | --- |

—

9A009.a. Systèmes de propulsion de fusées hybrides ayant une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs.

| — | 9A117 Dispositifs de séparation d’étages, de séparation, et interétages, utilisables dans les ‘missiles.’ |
| --- | --- |

—

9A117 Dispositifs de séparation d’étages, de séparation, et interétages, utilisables dans les ‘missiles.’

---

ANNEXE III

"ANNEXE IV

(Liste visée à l’article 22, paragraphe 1, du présent règlement)

Les rubriques ne contiennent pas toujours une description complète des biens, ni des notes y afférentes figurant à l’annexe I
   (1)
  , laquelle est la seule à fournir la description complète.

La mention d’un produit dans la présente annexe n’affecte pas l’application des dispositions concernant les produits de masse à l’annexe I.

PARTIE I

(possibilité d’une autorisation générale nationale pour les échanges intracommunautaires)

Biens relevant de la technologie de la furtivité

| 1C001 | Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs.







  N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 1C101. |
| --- | --- | --- |

1C001

Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs.

N.B.:

1C101

Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les 'missiles' et leurs sous-systèmes ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012.

| Note: | Le paragraphe 1C101 ne vise pas les matériaux si ces produits sont destinés uniquement à des applications civiles. |
| --- | --- |

Note:

Note technique:

Au paragraphe 1C101, le terme 'missile' désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.

1D103

"Logiciels" spécialement conçus pour l’analyse des observables réduits tels que la réflectivité radar, les signatures infrarouges/ultraviolettes et les signatures acoustiques.

1E101

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie (NGT), pour l’"utilisation" des produits visés au paragraphe 1C101 ou 1D103.

1E102

"Technologie", au sens de la NGT, pour le "développement" des "logiciels" visés au paragraphe 1D103.

6B008

Systèmes de mesure de la surface équivalente vis-à-vis de radars à impulsions ayant une largeur d’impulsion de 100 ns ou moins, et leurs composants spécialement conçus.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 6B108. |
| --- | --- |

N.B.:

6B108

Systèmes spécialement conçus pour mesurer la surface équivalente radar et qui sont utilisables pour les 'missiles' et leurs sous-systèmes.

Biens relevant du contrôle stratégique communautaire

| 1A007 | Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des matières énergétiques, par des moyens électriques, comme suit:







  N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 3A229 ET 3A232.






  a. | dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs
  à commande multiple
  visés à l’alinéa 1A007.b.
  ci-dessous
  ; |
| --- | --- | --- | --- |

1A007

Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des matières énergétiques, par des moyens électriques, comme suit:

N.B.:

a.

dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs
  à commande multiple
  visés à l’alinéa 1A007.b.
  ci-dessous
  ;

| b. | détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit:






  1. | amorce à pont (AP); |
| --- | --- | --- |

b.

détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit:

1.

amorce à pont (AP);

| 2. | fils à exploser (FE); |
| --- | --- |

2.

fils à exploser (FE);

| 3. | percuteur; |
| --- | --- |

3.

percuteur;

| 4. | initiateur à feuille explosive (IFE). |
| --- | --- |

4.

initiateur à feuille explosive (IFE).

| Note: | L’alinéa 1A007.b. ne vise pas les détonateurs faisant appel uniquement à des explosifs primaires, tels que l’azoture de plomb. |
| --- | --- |

Note:

1C239

Substances à haut pouvoir explosif, autres que celles visées par la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant plus de 2 % en poids de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,8 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 8 000 m/s.

1E201

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’"utilisation" des produits visés au paragraphe 1C239.

3A229

Générateurs d’impulsions à haute intensité, comme suit ...

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

3A232

Systèmes multipoints d’amorçage, autres que ceux visés au paragraphe 1A007
  ci-dessus
  , comme suit...

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
| --- | --- |

N.B.:

3E201

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’"utilisation" des équipements visés aux alinéas 3A228.a. ou 3A228.b. ou au paragraphe 3A231.

6A001

Acoustique, limitée au matériel suivant:

6A001.a.1.b.

Systèmes de détection ou de localisation d’objets présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| 1. | fréquence d’émission inférieure à 5 kHz; |
| --- | --- |

1.

fréquence d’émission inférieure à 5 kHz;

| 6. | conçus pour supporter ...; |
| --- | --- |

6.

conçus pour supporter ...;

6A001.a.2.a.2.

Hydrophones ... comportant ...

6A001.a.2.a.3.

Hydrophones ... présentant l’une ...

6A001.a.2.a.6.

Hydrophones ... conçus pour ...

6A001.a.2.b.

Batteries d’hydrophones acoustiques remorquées ...

6A001.a.2.c.

Équipement de traitement de signaux spécialement conçu pour
  l’application en temps réel avec
  les batteries d’hydrophones acoustiques remorquées, ayant une "programmabilité accessible à l’utilisateur" et un traitement et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;

6A001.a.2.e.

Systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| 1. | comportant des hydrophones ...; ou |
| --- | --- |

1.

comportant des hydrophones ...; ou

| 2. | comportant des signaux de groupes d’hydrophones multiplexés ...; |
| --- | --- |

2.

comportant des signaux de groupes d’hydrophones multiplexés ...;

6A001.a.2.f.

Équipement de traitement spécialement conçu pour
  l’application en temps réel avec
  les systèmes de câbles sous marins posés au fond ou suspendus ayant une "programmabilité accessible à l’utilisateur" et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l’analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d’autres transformées ou processus;

6D003.a.

"Logiciels" pour le "traitement en temps réel" de données acoustiques;

8A002.o.3.

Systèmes de réduction du bruit destinés à être utilisés sur des navires d’un déplacement égal ou supérieur à 1 000 tonnes, comme suit:

| b. | systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit, ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour systèmes de transmission de puissance, et comportant des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source; |
| --- | --- |

b.

systèmes actifs de réduction ou d’annulation du bruit, ou paliers magnétiques, spécialement conçus pour systèmes de transmission de puissance, et comportant des systèmes de commande électronique, capables de réduire activement les vibrations des équipements en générant des signaux antibruit ou antivibration directement à la source;

8E002.a.

"Technologie" pour le "développement", la "production", la réparation, la révision ou la rénovation (réusinage) des hélices spécialement conçues pour la réduction du bruit sous-marin.

Biens relevant du contrôle stratégique communautaire — Cryptographie — catégorie 5 — partie 2

| 5A002.a.2. | Équipements conçus ou modifiés pour effectuer des 'fonctions cryptoanalytiques'.







  Note: | L’alinéa 5A002.a.2. inclut les systèmes ou équipements conçus ou modifiés pour effectuer des 'fonctions cryptoanalytiques' par voie de rétroingénierie. |
| --- | --- | --- |

5A002.a.2.

Équipements conçus ou modifiés pour effectuer des 'fonctions cryptoanalytiques'.

Note:

Note technique:

Les 'fonctions cryptoanalytiques' sont les fonctions conçues pour mettre en échec les mécanismes cryptographiques afin d’obtenir des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair, des mots de passe ou des clés cryptographiques.

5D002.c.1

Uniquement les logiciels présentant les caractéristiques ou exécutant ou simulant les fonctions des équipements visés à l’alinéa 5A002.a.2.

5E002.a.

Uniquement la "technologie" pour le "développement", la "production" ou l’"utilisation" des équipements ou des "logiciels" visés aux alinéas 5A002.a.2. ou 5D002.c.1. ci-dessus.

Biens relevant de la technologie MTCR

| 7A117 | "Sous-ensembles de guidage", utilisables dans les 'missiles', conférant au système une précision égale ou inférieure à 3,33 % de la distance (par exemple, une "erreur circulaire probable" de 10 km ou moins à une distance de 300 km),
  à l’exception des

  "sous-ensembles de guidage"

  conçus pour les missiles d’une portée inférieure à 300 km ou les aéronefs avec équipage. |
| --- | --- |
| 7B001 | Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117 ci-dessus.







  Note: | Le paragraphe 7B001 ne vise pas les équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement de maintenance de niveaux I ou II. |

7A117

"Sous-ensembles de guidage", utilisables dans les 'missiles', conférant au système une précision égale ou inférieure à 3,33 % de la distance (par exemple, une "erreur circulaire probable" de 10 km ou moins à une distance de 300 km),
  à l’exception des

  "sous-ensembles de guidage"

  conçus pour les missiles d’une portée inférieure à 300 km ou les aéronefs avec équipage.

7B001

Équipements d’essai, d’étalonnage ou d’alignement spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117 ci-dessus.

Note:

7B003

Équipements spécialement conçus pour la production d’équipements visés au paragraphe 7A117 ci-dessus.

7B103

"Équipements d’assistance à la production" spécialement conçus pour les équipements visés au paragraphe 7A117
  ci-dessus
  ;

7D101

"Logiciels" spécialement conçus pour l’"utilisation" des équipements visés au paragraphe 7B003 ou 7B103
  ci-dessus
  .

7E001

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" des équipements ou du "logiciel" visés aux paragraphes 7A117, 7B003, 7B103 ou 7D101
  ci-dessus
  .

7E002

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour la "production" des équipements visés aux paragraphes 7A117, 7B003 et 7B103
  ci-dessus
  .

7E101

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’"utilisation" des équipements visés aux paragraphes 7A117, 7B003, 7B103 et 7D101
  ci-dessus
  .

9A004

Lanceurs spatiaux
  pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg et ayant une portée d’au moins 300 km
  .

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A104. |
| --- | --- |

N.B.:

| Note: | Le paragraphe 9A004 ne vise pas les charges utiles. |
| --- | --- |

Note:

9A005

Systèmes de propulsion de fusées à propergol liquide contenant l’un des systèmes ou composants visés au paragraphe 9A006
  pouvant être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous
  .

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A105 ET 9A119. |
| --- | --- |

N.B.:

9A007.a.

Systèmes de propulsion de fusées à propergol solide
  pouvant être utilisés dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ci-dessus ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous
  et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A119.






  a. | une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs; |
| --- | --- | --- |

N.B.:

a.

une capacité d’impulsion totale supérieure à 1,1 MNs;

9A008.d.

Composants spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusées à propergol solide, comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A108.c.






  d. | tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur poussée par injection secondaire de fluide
  pouvant être utilisées dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ci-dessus ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous
  , capables d’effectuer l’une des opérations suivantes:






  1. | mouvement omni-axial supérieur à ± 5°; |
| --- | --- | --- | --- |

N.B.:

d.

tuyères mobiles ou systèmes de commande du vecteur poussée par injection secondaire de fluide
  pouvant être utilisées dans les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ci-dessus ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104 ci-dessous
  , capables d’effectuer l’une des opérations suivantes:

1.

mouvement omni-axial supérieur à ± 5°;

| 2. | rotations de vecteur angulaire de 20°/s ou plus; ou |
| --- | --- |

2.

rotations de vecteur angulaire de 20°/s ou plus; ou

| 3. | accélérations de vecteur angulaire de 40°/s2 ou plus. |
| --- | --- |

3.

accélérations de vecteur angulaire de 40°/s2 ou plus.

9A104

Fusées sondes
  pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg
  d’une portée d’au moins 300 km.

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A004. |
| --- | --- |

N.B.:

9A105.a.

Moteurs fusée à propergol liquide comme suit:

| N.B.: | VOIR ÉGALEMENT 9A119.






  a. | moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des 'missiles', autres que ceux visés au paragraphe 9A005, intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 1,1 MNs;
  à l’exception des moteurs d’apogée à propergol liquide conçus ou modifiés pour des applications satellites et présentant toutes les caractéristiques suivantes:









  1. | diamètre du col de tuyère égal ou inférieur à 20 mm; et |
| --- | --- | --- | --- |

N.B.:

a.

moteurs fusées à propergol liquide utilisables dans des 'missiles', autres que ceux visés au paragraphe 9A005, intégrés, ou conçus ou modifiés pour être intégrés dans un système de propulsion à propergol liquide ayant une impulsion totale égale ou supérieure à 1,1 MNs;
  à l’exception des moteurs d’apogée à propergol liquide conçus ou modifiés pour des applications satellites et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre du col de tuyère égal ou inférieur à 20 mm; et

| 2. | pression de la chambre de combustion égale ou inférieure à 15 bar. |
| --- | --- |

2.

pression de la chambre de combustion égale ou inférieure à 15 bar.

9A106.c.

Systèmes ou composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A006, utilisables dans des 'missiles', comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol liquide:

| c. | sous-systèmes de commande du vecteur poussée,
  à l’exception de ceux conçus pour des systèmes de fusée qui ne peuvent pas servir de vecteurs à une charge d’au moins 500 kg jusqu’à une portée d’au moins 300 km
  .

  Note technique:


  Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A106.c. sont, par exemple:








  1. | tuyère flexible; |
| --- | --- | --- |

c.

sous-systèmes de commande du vecteur poussée,
  à l’exception de ceux conçus pour des systèmes de fusée qui ne peuvent pas servir de vecteurs à une charge d’au moins 500 kg jusqu’à une portée d’au moins 300 km
  .

Note technique:

Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A106.c. sont, par exemple:

1.

tuyère flexible;

| 2. | injection de fluide ou de gaz secondaire; |
| --- | --- |

2.

injection de fluide ou de gaz secondaire;

| 3. | moteur ou tuyère mobile; |
| --- | --- |

3.

moteur ou tuyère mobile;

| 4. | déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou |
| --- | --- |

4.

déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou

| 5. | correcteurs de poussée. |
| --- | --- |

5.

correcteurs de poussée.

9A108.c.

Composants, autres que ceux visés au paragraphe 9A008, utilisables dans des 'missiles', comme suit, spécialement conçus pour les systèmes de propulsion de fusée à propergol solide:

| c. | sous-systèmes de commande du vecteur poussée,
  à l’exception de ceux conçus pour des systèmes de fusée qui ne peuvent pas servir de vecteurs à une charge d’au moins 500 kg jusqu’à une portée d’au moins 300 km
  .

  Note technique:


  Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A108.c. sont, par exemple:








  1. | tuyère flexible; |
| --- | --- | --- |

c.

sous-systèmes de commande du vecteur poussée,
  à l’exception de ceux conçus pour des systèmes de fusée qui ne peuvent pas servir de vecteurs à une charge d’au moins 500 kg jusqu’à une portée d’au moins 300 km
  .

Note technique:

Des moyens de commande du vecteur poussée visé à l’alinéa 9A108.c. sont, par exemple:

1.

tuyère flexible;

| 2. | injection de fluide ou de gaz secondaire; |
| --- | --- |

2.

injection de fluide ou de gaz secondaire;

| 3. | moteur ou tuyère mobile; |
| --- | --- |

3.

moteur ou tuyère mobile;

| 4. | déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou |
| --- | --- |

4.

déviation du jet de gaz d’échappement (aubes de déviation de jet ou sondes); ou

| 5. | correcteurs de poussée. |
| --- | --- |

5.

correcteurs de poussée.

9A116

Véhicules de rentrée, utilisables dans les 'missiles', et leurs équipements spécialement conçus ou modifiés, comme suit,
  à l’exception des véhicules de rentrée conçus pour des charges qui ne sont pas des armes:

| a. | véhicules de rentrée; |
| --- | --- |

a.

véhicules de rentrée;

| b. | boucliers thermiques et leurs composants en matériaux céramiques ou ablatifs; |
| --- | --- |

b.

boucliers thermiques et leurs composants en matériaux céramiques ou ablatifs;

| c. | dissipateurs de chaleur et leurs composants en matériaux légers, à haute capacité thermique; |
| --- | --- |

c.

dissipateurs de chaleur et leurs composants en matériaux légers, à haute capacité thermique;

| d. | équipements électroniques spécialement conçus pour les véhicules de rentrée. |
| --- | --- |

d.

équipements électroniques spécialement conçus pour les véhicules de rentrée.

9A119

Étages de fusées pris isolément, utilisables dans des systèmes fusée complets ou des véhicules aériens sans équipage,
  pouvant servir de vecteurs à une charge utile d’au moins 500 kg
  , d’une portée de 300 km, autres que ceux visés au paragraphe 9A005 ou à l’alinéa 9A007.a.
  ci-dessus.

9B115

"Équipements de production" spécialement conçus pour les systèmes, sous-systèmes et composants visés au paragraphe 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., 9A105.a., 9A106.c., 9A108.c., aux paragraphes 9A116 ou 9A119
  ci-dessus
  .

9B116

"Équipements d’assistance à la production" spécialement conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004, ou pour les systèmes, sous-systèmes et composants visés au paragraphe 9A005, aux alinéas 9A007.a. et 9A008.d., au paragraphe 9A104, aux alinéas 9A105.a., 9A106.c. et 9A108.c., ainsi qu’aux paragraphes 9A116 ou 9A119
  ci-dessus
  .

9D101

"Logiciels" spécialement conçus pour l’"utilisation" des produits visés au paragraphe 9B116
  ci-dessus
  .

9E001

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" des équipements ou du "logiciel" visés aux paragraphes 9A004, 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., aux paragraphes 9B115, 9B116 ou 9D101
  ci-dessus
  .

9E002

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour la "production" des équipements visés aux paragraphes 9A004, 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., aux paragraphes 9B115 ou 9B116
  ci-dessus
  .

| Note: | Pour la "technologie" pour la réparation des structures, produits laminés ou matériaux sous contrôle, voir l’alinéa 1E002.f. |
| --- | --- |

Note:

9E101

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" ou la "production" des biens visés au paragraphe 9A104, aux alinéas 9A105.a., 9A106.c., 9A108.c., aux paragraphes 9A116 ou 9A119
  ci-dessus
  .

9E102

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’"utilisation" des lanceurs spatiaux visés aux paragraphes 9A004, 9A005, aux alinéas 9A007.a., 9A008.d., au paragraphe 9A104, aux alinéas 9A105.a., 9A106.c., 9A108.c., aux paragraphes 9A116, 9A119, 9B115, 9B116 ou 9D101
  ci-dessus
  .

Dérogations:

L’annexe IV ne vise pas les biens relevant de la technologie MTCR suivants:

| 1. | les biens qui sont transférés du fait de commandes passées par l’Agence spatiale européenne (ESA) dans le cadre d’une relation contractuelle ou qui sont transférés par l’ESA pour l’exercice de ses fonctions officielles; |
| --- | --- |

1.

les biens qui sont transférés du fait de commandes passées par l’Agence spatiale européenne (ESA) dans le cadre d’une relation contractuelle ou qui sont transférés par l’ESA pour l’exercice de ses fonctions officielles;

| 2. | les biens qui sont transférés du fait de commandes passées par une organisation spatiale d’un État membre dans le cadre d’une relation contractuelle ou qui sont transférés par cette dernière pour l’exercice de ses fonctions officielles; |
| --- | --- |

2.

les biens qui sont transférés du fait de commandes passées par une organisation spatiale d’un État membre dans le cadre d’une relation contractuelle ou qui sont transférés par cette dernière pour l’exercice de ses fonctions officielles;

| 3. | les biens qui sont transférés du fait de commandes passées dans le cadre d’une relation contractuelle en rapport avec un programme communautaire de développement et de production de lancement spatial signé par au moins deux gouvernements européens; |
| --- | --- |

3.

les biens qui sont transférés du fait de commandes passées dans le cadre d’une relation contractuelle en rapport avec un programme communautaire de développement et de production de lancement spatial signé par au moins deux gouvernements européens;

| 4. | les biens qui sont transférés vers un site de lancement spatial sous contrôle de l’État sur le territoire d’un État membre, sauf si ce dernier contrôle les transferts en question dans le cadre du présent règlement. |
| --- | --- |

4.

les biens qui sont transférés vers un site de lancement spatial sous contrôle de l’État sur le territoire d’un État membre, sauf si ce dernier contrôle les transferts en question dans le cadre du présent règlement.

PARTIE II

(aucune autorisation générale nationale pour les échanges intracommunautaires)

Biens relevant de la Convention sur les armes chimiques

| 1C351.d.4. | Ricine |
| --- | --- |
| 1C351.d.5. | Saxitoxine |

1C351.d.4.

Ricine

1C351.d.5.

Saxitoxine

Biens relevant de la technologie du NSG

La catégorie 0 de l’annexe I est intégralement incluse dans l’annexe IV, sous réserve des points ci-après:

| — | 0C001: ce paragraphe n’est pas inclus dans l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

0C001: ce paragraphe n’est pas inclus dans l’annexe IV.

| — | 0C002: ce paragraphe n’est pas inclus dans l’annexe IV, exception faite des matières fissiles spéciales comme suit:






  a) | plutonium séparé; |
| --- | --- | --- |

—

0C002: ce paragraphe n’est pas inclus dans l’annexe IV, exception faite des matières fissiles spéciales comme suit:

a)

plutonium séparé;

| b) | "uranium enrichi des isotopes 235 ou 233" à plus de 20 %. |
| --- | --- |

b)

"uranium enrichi des isotopes 235 ou 233" à plus de 20 %.

| — | 0C003: uniquement si les matières sont destinées à être utilisées dans un "réacteur nucléaire" (dans le cadre de l’alinéa 0A001.a.). |
| --- | --- |

—

0C003: uniquement si les matières sont destinées à être utilisées dans un "réacteur nucléaire" (dans le cadre de l’alinéa 0A001.a.).

| — | 0D001: (le logiciel) est inclus dans l’annexe IV, excepté dans la mesure où il concerne le paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

0D001: (le logiciel) est inclus dans l’annexe IV, excepté dans la mesure où il concerne le paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV.

| — | 0E001: (la technologie) est incluse dans l’annexe IV, excepté dans la mesure où elle concerne le paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

0E001: (la technologie) est incluse dans l’annexe IV, excepté dans la mesure où elle concerne le paragraphe 0C001 ou les biens du paragraphe 0C002 qui sont exclus de l’annexe IV.

| 1B226 | Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique égal ou supérieur à 50 mA.







  Note: | Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs:







  a. | capables d’enrichir des isotopes stables; |
| --- | --- | --- | --- |

1B226

Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique égal ou supérieur à 50 mA.

Note:

a.

capables d’enrichir des isotopes stables;

| b. | dans lesquels les sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ. |
| --- | --- |

b.

dans lesquels les sources d’ions et les collecteurs se trouvent à l’intérieur du champ magnétique et ceux dans lesquels ils sont extérieurs au champ.

1C012

Matières comme suit:

Note technique:

Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.

| b. | neptunium 237 "préalablement séparé", sous une forme quelconque. |
| --- | --- |

b.

neptunium 237 "préalablement séparé", sous une forme quelconque.

| Note: | L’alinéa 1C012.b. ne vise pas les envois ayant une teneur en neptunium 237 égale ou inférieure à 1 gramme. |
| --- | --- |

Note:

1B231

Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:

| a. | installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium; |
| --- | --- |

a.

installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium;

| b. | équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:






  1. | unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (- 250 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 W; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:

1.

unités de refroidissement à l’hydrogène ou à l’hélium, capables de refroidir jusqu’à 23 K (- 250 °C) ou moins, avec une capacité d’extraction de la chaleur supérieure à 150 W;

| 2. | systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification. |
| --- | --- |

2.

systèmes de stockage ou de purification des isotopes de l’hydrogène utilisant des hydrures métalliques comme support de stockage ou de purification.

1B233

Installations ou unités, et équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

| a. | installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium; |
| --- | --- |

a.

installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium;

| b. | équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:






  1. | colonnes chargées d’échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium; |
| --- | --- | --- |

b.

équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:

1.

colonnes chargées d’échange liquide-liquide spécialement conçues pour les amalgames du lithium;

| 2. | pompes à mercure ou amalgame de lithium; |
| --- | --- |

2.

pompes à mercure ou amalgame de lithium;

| 3. | cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium; |
| --- | --- |

3.

cellules d’électrolyse pour amalgame de lithium;

| 4. | évaporateurs pour solution concentrée d’hydroxyde de lithium. |
| --- | --- |

4.

évaporateurs pour solution concentrée d’hydroxyde de lithium.

1C233

Lithium enrichi en isotope 6 (6Li) jusqu’à une concentration supérieure à 7,5 % d’atomes, et les produits ou dispositifs contenant du lithium enrichi, comme suit: lithium élémentaire; alliages, composés, mélanges contenant du lithium, produits fabriqués avec du lithium, déchets ou rebuts de l’une des matières précitées.

Le paragraphe 1C233 ne vise pas les dosimètres thermoluminescents.

Note technique:

Le taux naturel d’isotope 6 du lithium est d’environ 6,5 % de poids (7,5 % d’atomes).

1C235

Tritium, composés et mélanges du tritium dans lesquels le rapport du tritium à l’hydrogène, en atomes, est supérieur à 1/1000, ou produits ou dispositifs comprenant l’un de ces éléments.

| Note: | Le paragraphe 1C235 ne vise pas les produits ou dispositifs contenant au maximum 1,48 × 103 GBq (40 Ci) de tritium. |
| --- | --- |

Note:

1E001

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour le "développement" ou la "production" des équipements ou matériaux visés à l’alinéa 1C012.b.

1E201

"Technologie", au sens de la note générale relative à la technologie, pour l’"utilisation" des biens visés aux paragraphes 1B226, 1B231, 1B233, 1C233 ou 1C235.

3A228

Commutateurs, comme suit:

| a. | tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques suivantes:






  1. | trois électrodes ou plus; |
| --- | --- | --- |

a.

tubes à cathode froide, qu’ils soient ou non remplis de gaz, fonctionnant de manière similaire à un éclateur à étincelle et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

trois électrodes ou plus;

| 2. | tension anodique nominale de crête égale ou supérieure à 2,5 kV; |
| --- | --- |

2.

tension anodique nominale de crête égale ou supérieure à 2,5 kV;

| 3. | courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 100 A; et |
| --- | --- |

3.

courant anodique nominal de crête égal ou supérieur à 100 A; et

| 4. | temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 μs; |
| --- | --- |

4.

temporisation de l’anode égale ou inférieure à 10 μs;

| Note: | Le paragraphe 3A228 vise également les tubes krytron à gaz et les tubes sprytron à vide. |
| --- | --- |

Note:

| b. | éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristiques suivantes:






  1. | déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 μs; et |
| --- | --- | --- |

b.

éclateurs à étincelle présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

déclenchés avec une temporisation de l’anode égale ou inférieure à 15 μs; et

| 2. | fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A; |
| --- | --- |

2.

fonctionnant avec un courant nominal de crête égal ou supérieur à 500 A;

3A231

Systèmes générateurs de neutrons, y compris des tubes, présentant les deux caractéristiques suivantes:

| a. | conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure;
  et |
| --- | --- |

a.

conçus pour fonctionner sans installation de vide extérieure;
  et

| b. | utilisant l’accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium. |
| --- | --- |

b.

utilisant l’accélération électrostatique pour déclencher une réaction nucléaire tritium-deutérium.

3E201

"Technologie", au sens de la note générale de technologie pour l’"utilisation" des équipements visés aux paragraphes 3A229 ou 3A232.

6A203

Appareils de prises de vue et leurs composants, autres que ceux visés au paragraphe 6A003, comme suit:

| a. | appareils de prises de vue mécaniques à miroir tournant, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:






  1. | caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225000 images par seconde; |
| --- | --- | --- |

a.

appareils de prises de vue mécaniques à miroir tournant, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:

1.

caméras à image intégrale dont la vitesse d’enregistrement est supérieure à 225000 images par seconde;

| 2. | caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm par microseconde; |
| --- | --- |

2.

caméras à balayage ayant une vitesse d’inscription supérieure à 0,5 mm par microseconde;

| Note: | À l’alinéa 6A203.a., les composants de ces caméras comprennent leurs composants électroniques de synchronisation et leurs ensembles de rotors, à savoir turbines, miroirs et roulements. |
| --- | --- |

Note:

6A225

Interféromètres de mesure de la vitesse destinés à mesurer des vitesses supérieures à 1 km/s pendant des périodes inférieures à 10 microsecondes.

| Note: | Le paragraphe 6A225 comprend les interféromètres de mesure de la vitesse tels que les VISAR (interféromètres de mesure de la vitesse pour tout réflecteur) et les ILD (interféromètres à laser Doppler). |
| --- | --- |

Note:

6A226

Capteurs de pression, comme suit:

| a. | jauges au manganin destinées à mesurer des pressions supérieures à 10 GPa; |
| --- | --- |

a.

jauges au manganin destinées à mesurer des pressions supérieures à 10 GPa;

| b. | capteurs de pression destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 GPa." |
| --- | --- |

b.

capteurs de pression destinés à fonctionner avec des pressions supérieures à 10 GPa."

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(1)  Les différences de formulation et de champ d’application entre l’annexe I et l’annexe IV sont indiquées en caractères gras et en italiques.

1

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