# Journal officiel C 171/2019

| | ISSN 1977-0936 |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 171 |
| | |
| Édition de langue française | Communications et informations | 62e année20 mai 2019 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 171

Édition de langue française

Communications et informations

62e année20 mai 2019

---

| Sommaire | page |
| --- | --- |
| | I   Résolutions, recommandations et avis |
| | AVIS |
| | Commission européenne |
| 2019/C 171/01 | Avis de la Commission du 16 mai 2019 relatif au projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du démantèlement des zones de travail réacteur R1 et R2 de l’unité 1 de la centrale d’Ignalina située en Lituanie | 1 |

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission européenne

2019/C 171/01

Avis de la Commission du 16 mai 2019 relatif au projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du démantèlement des zones de travail réacteur R1 et R2 de l’unité 1 de la centrale d’Ignalina située en Lituanie

1

---

| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2019/C 171/02 | Avis à l’attention des personnes et entités qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie | 3 |
| 2019/C 171/03 | Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/806 du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/798 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie | 4 |
| | Commission européenne |
| 2019/C 171/04 | Taux de change de l'euro | 5 |
| 2019/C 171/05 | Décision d’exécution de la Commission du 7 mai 2019 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Valle d’Itria (IGP)] | 6 |
| | Cour des comptes |
| 2019/C 171/06 | Rapport spécial no 6/2019 — La lutte contre la fraude au détriment des dépenses de cohésion de l’UE: les autorités de gestion doivent renforcer la détection, la réaction et la coordination | 23 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2019/C 171/02

Avis à l’attention des personnes et entités qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

o

3

2019/C 171/03

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/806 du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/798 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

o

4

Commission européenne

2019/C 171/04

Taux de change de l'euro

5

2019/C 171/05

Décision d’exécution de la Commission du 7 mai 2019 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil [Valle d’Itria (IGP)]

Journal officiel de l’Union européenne

o

6

Cour des comptes

2019/C 171/06

Rapport spécial no 6/2019 — La lutte contre la fraude au détriment des dépenses de cohésion de l’UE: les autorités de gestion doivent renforcer la détection, la réaction et la coordination

o

23

---

| | V   Avis |
| --- | --- |
| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2019/C 171/07 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9287 — Connect Airways/Flybe) (
  1
  ) | 24 |

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2019/C 171/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9287 — Connect Airways/Flybe) (
  1
  )

1

24

---

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

---

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | |
| --- | --- |

FR

---

I Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission européenne

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/1 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/1

---

AVIS DE LA COMMISSION

du 16 mai 2019

relatif au projet de rejet d’effluents radioactifs résultant du démantèlement des zones de travail réacteur R1 et R2 de l’unité 1 de la centrale d’Ignalina située en Lituanie

(Le texte en langue lituanienne est le seul faisant foi.)

(2019/C 171/01)

L’évaluation ci-dessous est réalisée en vertu des dispositions du traité Euratom, sans préjudice des évaluations supplémentaires à réaliser en vertu du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, ni des obligations qui découlent de celui-ci et du droit dérivé (1).

Le 13 novembre 2018, la Commission européenne a reçu du gouvernement de Lituanie, conformément à l’article 37 du traité Euratom, les données générales relatives au projet de rejet d’effluents radioactifs (2) résultant du démantèlement des zones de travail réacteur R1 et R2 de l’unité 1 de la centrale d’Ignalina.

Sur la base de ces données et des informations complémentaires demandées par la Commission le vendredi 21 décembre 2018 et fournies par les autorités lituaniennes le mercredi 6 février 2019, et à la suite de la consultation du groupe d’experts, la Commission a élaboré l’avis suivant:

| 1. | La distance entre le site et la frontière la plus proche avec un autre État membre, en l’occurrence la Lettonie, est de 8 km. Vient ensuite la frontière avec la Pologne, à environ 250 km. La frontière avec la Biélorussie, un pays voisin, est à 5 km. |
| --- | --- |

1.

La distance entre le site et la frontière la plus proche avec un autre État membre, en l’occurrence la Lettonie, est de 8 km. Vient ensuite la frontière avec la Pologne, à environ 250 km. La frontière avec la Biélorussie, un pays voisin, est à 5 km.

| 2. | Les opérations normales de démantèlement ne donneront pas lieu à des rejets d’effluents radioactifs liquides.
  Dans des conditions de démantèlement normales, les rejets d’effluents radioactifs gazeux ne sont pas susceptibles d’entraîner une exposition de la population d’un autre État membre ou d’un pays tiers qui soit significative du point de vue sanitaire, eu égard aux limites de dose fixées dans la directive sur les normes de base (3). |
| --- | --- |

2.

Les opérations normales de démantèlement ne donneront pas lieu à des rejets d’effluents radioactifs liquides.

Dans des conditions de démantèlement normales, les rejets d’effluents radioactifs gazeux ne sont pas susceptibles d’entraîner une exposition de la population d’un autre État membre ou d’un pays tiers qui soit significative du point de vue sanitaire, eu égard aux limites de dose fixées dans la directive sur les normes de base (3).

| 3. | Des déchets radioactifs solides seront transférés vers les installations appropriées de traitement d’entreposage ou de stockage des déchets situées sur le site d’Ignalina.
  Les déchets solides non radioactifs et les matières résiduelles conformes aux seuils de libération seront exemptés du contrôle réglementaire pour être éliminés comme des déchets classiques, ou pour être réutilisés ou recyclés. Cette opération sera conforme aux critères fixés dans la directive sur les normes de base. |
| --- | --- |

3.

Des déchets radioactifs solides seront transférés vers les installations appropriées de traitement d’entreposage ou de stockage des déchets situées sur le site d’Ignalina.

Les déchets solides non radioactifs et les matières résiduelles conformes aux seuils de libération seront exemptés du contrôle réglementaire pour être éliminés comme des déchets classiques, ou pour être réutilisés ou recyclés. Cette opération sera conforme aux critères fixés dans la directive sur les normes de base.

| 4. | En cas de rejet non prévu d’effluents radioactifs à la suite des accidents du type et de l’ampleur envisagés dans les données générales, les doses susceptibles d’être reçues par la population d’un autre État membre ou d’un pays tiers ne seraient pas significatives du point de vue sanitaire, eu égard aux niveaux de référence fixés dans la directive sur les normes de base. |
| --- | --- |

4.

En cas de rejet non prévu d’effluents radioactifs à la suite des accidents du type et de l’ampleur envisagés dans les données générales, les doses susceptibles d’être reçues par la population d’un autre État membre ou d’un pays tiers ne seraient pas significatives du point de vue sanitaire, eu égard aux niveaux de référence fixés dans la directive sur les normes de base.

En conclusion, la Commission est d’avis que la mise en œuvre du projet de rejet de déchets radioactifs, sous quelque forme que ce soit, provenant du démantèlement des zones de travail réacteur R1 et R2 de l’unité 1 de la centrale d’Ignalina, en Lituanie, n’est pas susceptible d’entraîner, que ce soit en fonctionnement normal ou en cas des accidents du type et de l’ampleur envisagés dans les données générales, une contamination radioactive des eaux, du sol ou de l’espace aérien d’un autre État membre ou d’un pays tiers qui soit significative du point de vue sanitaire, eu égard aux dispositions énoncées dans la directive sur les normes de base.

Fait à Bruxelles, le 16 mai 2019.

Par la Commission

Miguel ARIAS CAÑETE

Membre de la Commission

---

(1)  Par exemple, en vertu du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, les aspects environnementaux doivent faire l’objet d’un examen plus approfondi. À titre indicatif, la Commission souhaite attirer l’attention sur les dispositions de la directive 2011/92/UE concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement, telle que modifiée par la directive 2014/52/UE, sur la directive 2001/42/CE relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement, ainsi que sur la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages et sur la directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau.

1

(2)  Rejets d’effluents radioactifs au sens du point 1 de la recommandation 2010/635/Euratom de la Commission du 11 octobre 2010 sur l’application de l’article 37 du traité Euratom (JO L 279 du 23.10.2010, p. 36).

2

(3)  Directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants.

3

---

IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/3 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/3

---

Avis à l’attention des personnes et entités qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

(2019/C 171/02)

Les informations ci-après sont portées à l’attention des personnes et des entités figurant à l’annexe I de la décision 2013/255/PESC du Conseil (1), modifiée par la décision (PESC) 2019/806 du Conseil (2), et à l’annexe II du règlement (UE) no 36/2012 du Conseil (3), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/798 du Conseil (4), concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie.

Le Conseil de l’Union européenne, après avoir réexaminé la liste des personnes et entités désignées dans les annexes susmentionnées, a établi que les mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC et par le règlement (UE) no 36/2012 devraient continuer à s’appliquer à ces personnes et entités.

L’attention des personnes et des entités concernées est attirée sur le fait qu’il est possible de présenter aux autorités compétentes de l’État membre concerné (ou des États membres concernés), selon les indications figurant sur les sites internet mentionnés à l’annexe III du règlement (UE) no 36/2012, une demande visant à obtenir l’autorisation d’utiliser des fonds gelés pour répondre à des besoins fondamentaux ou procéder à certains paiements (voir article 16 du règlement).

Les personnes et les entités concernées peuvent soumettre au Conseil, avant le 28 février 2020, une demande de réexamen de la décision par laquelle elles ont été inscrites sur la liste susmentionnée, en y joignant des pièces justificatives. Cette demande doit être envoyée à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

Les éventuelles observations reçues seront prises en compte aux fins du prochain réexamen de la liste des personnes et entités désignées, effectué par le Conseil au titre de l’article 34 de la décision 2013/255/PESC et de l’article 32, paragraphe 4, du règlement (UE) no 36/2012.

---

(1)  JO L 147 du 1.6.2013, p. 14.

(2)  JO L 132 du 20.5.2019, p. 36.

(3)  JO L 16 du 19.1.2012, p. 1.

(4)  JO L 132 du 20.5.2019, p. 1.

---

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/4 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/4

---

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil, modifiée par la décision (PESC) 2019/806 du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/798 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

(2019/C 171/03)

L’attention des personnes concernées est attirée sur les informations ci-après, conformément à l’article 16 du règlement (UE) 2018/1725 du Parlement européen et du Conseil (1).

Les bases juridiques du traitement des données sont la décision 2013/255/PESC du Conseil (2), modifiée par la décision (PESC) 2019/806 du Conseil (3) et le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil (4), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/798 du Conseil (5).

Le responsable de ce traitement des données est le service RELEX.1.C de la direction générale Affaires étrangères, élargissement et protection civile - RELEX du secrétariat général du Conseil (SGC), qui peut être contacté à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

La déléguée à la protection des données du SGC peut être contactée à l’adresse électronique suivante:

Déléguée à la protection des données

data.protection@consilium.europa.eu

Les finalités du traitement des données sont l’établissement et l’actualisation de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC, modifiée par la décision (PESC) 2019/806 et par le règlement (UE) no 36/2012, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2019/798.

Les personnes concernées sont les personnes physiques auxquelles les critères d’inscription sur la liste fixés dans la décision 2013/255/PESC et le règlement (UE) no 36/2012 sont applicables.

Les données à caractère personnel qui sont recueillies sont les données nécessaires à l’identification correcte de la personne en question, les motifs d’inscription et toute autre donnée connexe.

Au besoin, les données à caractère personnel recueillies peuvent être communiquées au Service européen pour l’action extérieure et à la Commission.

Sans préjudice des limitations prévues à l’article 25 du règlement (UE) 2018/1725, l’exercice des droits des personnes concernées, par exemple le droit d’accès, le droit de rectification ou le droit d’opposition, sera régi par les dispositions du règlement (UE) 2018/1725.

Les données à caractère personnel seront conservées pendant cinq ans à compter du moment où la personne concernée a été retirée de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives ou à compter de l’expiration de la mesure, ou encore pendant la durée de la procédure judiciaire au cas où celle-ci a déjà commencé.

Sans préjudice de tout recours juridictionnel, administratif ou non juridictionnel, les personnes concernées peuvent introduire une réclamation auprès du Contrôleur européen de la protection des données, conformément au règlement (UE) 2018/1725 (edps@edps.europa.eu).

---

(1)  JO L 295 du 21.11.2018, p. 39.

(2)  JO L 147 du 1.6.2013, p. 14.

(3)  JO L 132 du 20.5.2019, p. 36.

(4)  JO L 16 du 19.1.2012, p. 1.

(5)  JO L 132 du 20.5.2019, p. 1.

---

Commission européenne

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/5 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/5

---

Taux de change de l'euro (1)

17 mai 2019

(2019/C 171/04)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,1172 |
| JPY | yen japonais | 122,34 |
| DKK | couronne danoise | 7,4677 |
| GBP | livre sterling | 0,87595 |
| SEK | couronne suédoise | 10,7660 |
| CHF | franc suisse | 1,1283 |
| ISK | couronne islandaise | 137,20 |
| NOK | couronne norvégienne | 9,7953 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,753 |
| HUF | forint hongrois | 326,38 |
| PLN | zloty polonais | 4,3031 |
| RON | leu roumain | 4,7626 |
| TRY | livre turque | 6,7659 |
| AUD | dollar australien | 1,6239 |
| CAD | dollar canadien | 1,5074 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,7694 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,7107 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5365 |
| KRW | won sud-coréen | 1 334,38 |
| ZAR | rand sud-africain | 16,0667 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,7245 |
| HRK | kuna croate | 7,4293 |
| IDR | rupiah indonésienne | 16 143,54 |
| MYR | ringgit malais | 4,6721 |
| PHP | peso philippin | 58,908 |
| RUB | rouble russe | 72,1926 |
| THB | baht thaïlandais | 35,499 |
| BRL | real brésilien | 4,5286 |
| MXN | peso mexicain | 21,4336 |
| INR | roupie indienne | 78,4330 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,1172

JPY

yen japonais

122,34

DKK

couronne danoise

7,4677

GBP

livre sterling

0,87595

SEK

couronne suédoise

10,7660

CHF

franc suisse

1,1283

ISK

couronne islandaise

137,20

NOK

couronne norvégienne

9,7953

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,753

HUF

forint hongrois

326,38

PLN

zloty polonais

4,3031

RON

leu roumain

4,7626

TRY

livre turque

6,7659

AUD

dollar australien

1,6239

CAD

dollar canadien

1,5074

HKD

dollar de Hong Kong

8,7694

NZD

dollar néo-zélandais

1,7107

SGD

dollar de Singapour

1,5365

KRW

won sud-coréen

1 334,38

ZAR

rand sud-africain

16,0667

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,7245

HRK

kuna croate

7,4293

IDR

rupiah indonésienne

16 143,54

MYR

ringgit malais

4,6721

PHP

peso philippin

58,908

RUB

rouble russe

72,1926

THB

baht thaïlandais

35,499

BRL

real brésilien

4,5286

MXN

peso mexicain

21,4336

INR

roupie indienne

78,4330

---

(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

---

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/6 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/6

---

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 7 mai 2019

relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination du secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

[Valle d’Itria (IGP)]

(2019/C 171/05)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 97, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’Italie a envoyé une demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Valle d’Itria» conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013. |
| --- | --- |

(1)

L’Italie a envoyé une demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Valle d’Itria» conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013.

| (2) | La Commission a examiné cette demande et constaté que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101 et 102 du règlement (UE) no 1308/2013 sont remplies. |
| --- | --- |

(2)

La Commission a examiné cette demande et constaté que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101 et 102 du règlement (UE) no 1308/2013 sont remplies.

| (3) | Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne la demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Valle d’Itria», |
| --- | --- |

(3)

Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne la demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Valle d’Itria»,

DÉCIDE:

Article unique

La demande de modification du cahier des charges de la dénomination «Valle d’Itria» (IGP), conformément à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013, figure à l’annexe de la présente décision.

Conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, un droit d’opposition à la modification du cahier des charges visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant deux mois à partir de la date de la publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 7 mai 2019.

Pour la Commission

Phil HOGAN

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

---

ANNEXE

«VALLE D'ITRIA»

PGI-IT-A0604-AM04

Date de la demande: 24.6.2016

DEMANDE DE MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

1.   Règles applicables à la modification

Article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 — modification non mineure

2.   Description et motifs de la modification

2.1.   Appellation et vins: ajout de nouveaux types de vins

Description: Toutes les catégories de vins relevant de l'IGT (indicazione geographica tipica — indication géographique typique) «Valle d'Itria» qui figuraient précédemment à l'article 2, paragraphe 1 («Bianco, y compris les vins pétillants, les vins mousseux, les vins de raisins surmûris et Passito; Rosso, y compris les vins pétillants, les vins de raisins surmûris, Passito et Novello; Rosato, y compris les vins pétillants et Novello») figurent désormais à l'article 1er du cahier des charges (Appellation et vins).

La liste des types de vins a également été complétée par l'ajout de vins mousseux rouges et rosés et d'une référence aux types de vins avec indication du cépage.

Cette liste a donc été mise à jour et reformulée comme suit:

| «a) | Bianco, y compris les vins pétillants, les vins mousseux, les vins de raisins surmûris et Passito; |
| --- | --- |

«a)

Bianco, y compris les vins pétillants, les vins mousseux, les vins de raisins surmûris et Passito;

| b) | Rosso, y compris les vins pétillants, les vins mousseux, les vins de raisins surmûris, Passito et Novello; |
| --- | --- |

b)

Rosso, y compris les vins pétillants, les vins mousseux, les vins de raisins surmûris, Passito et Novello;

| c) | Rosato, y compris les vins pétillants, les vins mousseux et Novello; |
| --- | --- |

c)

Rosato, y compris les vins pétillants, les vins mousseux et Novello;

| d) | les vins avec indication du cépage dans les conditions prévues à l'article 2 ci-après». |
| --- | --- |

d)

les vins avec indication du cépage dans les conditions prévues à l'article 2 ci-après».

Motifs: le cahier des charges a été révisé de manière que tous les vins produits figurent systématiquement à l'article 1er — Appellation et vins.

L'inclusion des vins mousseux rouges et rosés se justifie par l'aptitude traditionnelle de l'aire de production à produire ces types de vins, par le fort intérêt des marchés pour les nouveaux vins, principalement issus de cépages autochtones, et par l'essor continu du marché des vins mousseux, en particulier les vins rouges légers et rosés déjà produits dans la catégorie des vins pétillants.

La présente modification concerne l'article 1er du cahier des charges et la rubrique «Description des vins» du document unique.

2.2.   Appellation et vins

Description: la référence générique aux «moûts» a été supprimée.

Motifs: en effet, selon la législation européenne en vigueur, une indication géographique protégée (IGP) ne peut être réservée à la catégorie «moûts», mais uniquement à la catégorie «moût de raisins partiellement fermenté», catégorie qui n'est pas réglementée dans le cahier des charges.

La présente modification concerne l'article 1er du cahier des charges et n'a aucune incidence sur le document unique.

2.3.   Association de cépages

Description: inclusion des cépages autochtones Marchione, Maresco, Minutolo et Ottavianello dans la liste figurant à l'article 2, paragraphe 2, du cahier des charges, qui concerne les cépages qu'il est possible de mentionner sur l'étiquette des vins relevant de l'IGT «Valle d'Itria». La liste des cépages aptes à être cultivés dans les provinces dont une partie du territoire appartient à l'aire de production de l'IGT «Valle d'Itria», annexée au cahier des charges, a été mise à jour.

Motifs de la modification: la modification proposée est devenue possible à la suite de la récupération, à la caractérisation, à l'inscription et à l'amélioration de la production et des caractéristiques œnologiques de nombreux autres cépages locaux qui avaient survécu principalement sous la forme de plants non identifiés et très dispersés sur des vignobles monocépages anciens de la Valle d'Itria, en particulier les cépages autochtones mineurs traditionnellement présents sur les vignobles anciens des Pouilles appliquant le mode de taille en gobelet, presque toujours aux côtés de cépages plus largement cultivés et d'autres cépages mineurs. En outre, la redécouverte et l'amélioration récentes des cépages, qui ont fait l'objet d'une sélection et dont la santé a été améliorée, ont fourni aux producteurs des Pouilles un nouveau moyen de s'établir grâce à des vins locaux aux caractéristiques exceptionnelles et uniques.

| — | Le cépage Marchione, grâce à sa forte acidité et à ses composants aromatiques, est adapté à l'élaboration de vins secs et de vins mousseux et à l'assemblage afin d'augmenter/de différencier la complexité aromatique et d'améliorer les caractéristiques organoleptiques des vins blancs de la Valle d'Itria. |
| --- | --- |

—

Le cépage Marchione, grâce à sa forte acidité et à ses composants aromatiques, est adapté à l'élaboration de vins secs et de vins mousseux et à l'assemblage afin d'augmenter/de différencier la complexité aromatique et d'améliorer les caractéristiques organoleptiques des vins blancs de la Valle d'Itria.

| — | Le cépage Maresco présente un taux de sucre élevé et une forte acidité, ce qui le rend idéal pour les vins mousseux. |
| --- | --- |

—

Le cépage Maresco présente un taux de sucre élevé et une forte acidité, ce qui le rend idéal pour les vins mousseux.

| — | Le cépage Ottavianello présente d'excellentes caractéristiques physiques et se prête donc bien à la production de vins rouges et rosés, y compris les vins pétillants et mousseux, et donne des vins légers et prêts à boire. |
| --- | --- |

—

Le cépage Ottavianello présente d'excellentes caractéristiques physiques et se prête donc bien à la production de vins rouges et rosés, y compris les vins pétillants et mousseux, et donne des vins légers et prêts à boire.

| — | L'acidité et les arômes du cépage Minutolo en font une base idéale pour la production de vins mousseux et de vins spéciaux. La redécouverte et la récupération récentes du cépage Minutolo, qui a fait l'objet d'une sélection et dont la santé a été améliorée, ont fourni aux producteurs des Pouilles un nouveau moyen de s'établir sur le marché des vins blancs locaux. Le Centre de recherche, d'expérimentation et de formation agronomiques «Basile Caramia» (Centro di Ricerche Sperimentazione e Formazione in Agricoltura — CRSFA) de Locorotondo a mené des travaux fondamentaux en vue de l'amélioration des cépages mineurs autochtones, concernant notamment l'amélioration de la santé des plants, la détermination des clones présumés et les processus de certification ultérieurs, ainsi que l'analyse des aptitudes par micro-vinification. |
| --- | --- |

—

L'acidité et les arômes du cépage Minutolo en font une base idéale pour la production de vins mousseux et de vins spéciaux. La redécouverte et la récupération récentes du cépage Minutolo, qui a fait l'objet d'une sélection et dont la santé a été améliorée, ont fourni aux producteurs des Pouilles un nouveau moyen de s'établir sur le marché des vins blancs locaux. Le Centre de recherche, d'expérimentation et de formation agronomiques «Basile Caramia» (Centro di Ricerche Sperimentazione e Formazione in Agricoltura — CRSFA) de Locorotondo a mené des travaux fondamentaux en vue de l'amélioration des cépages mineurs autochtones, concernant notamment l'amélioration de la santé des plants, la détermination des clones présumés et les processus de certification ultérieurs, ainsi que l'analyse des aptitudes par micro-vinification.

La présente modification concerne l'article 2 du cahier des charges et la rubrique «Description des vins» du document unique.

2.4.   Lien avec l'environnement géographique

Description de la modification du cahier des charges et du document unique: des détails sur le lien avec l'environnement ont été ajoutés, accompagnés d'une description par catégorie de produits. D'autres informations sur l'aire géographique ont également été ajoutées, concernant les éléments qui contribuent au lien, à la qualité, à la réputation ou à d'autres caractéristiques attribuables à cette origine géographique et l'interaction causale entre ces éléments. Des explications ont été fournies sur la base de l'indication géographique, à l'égard de la qualité, de la réputation et des caractéristiques spécifiques des produits.

Motifs: mise en adéquation du cahier des charges avec les exigences légales en vigueur.

La présente modification concerne l'article 8 du cahier des charges et la rubrique «Lien avec l'aire géographique» du document unique.

2.5.   Organisme de contrôle

Description: modification formelle du cahier des charges afin de mettre à jour la référence juridique: la formulation «article 13 du décret législatif no 61/2010» a été remplacée par le texte suivant «article 64 de la loi no 238/2016». L'annexe 2 du dossier technique a également été mise à jour en conséquence.

La présente modification concerne l'article 9 du cahier des charges et n'a aucune incidence sur le document unique.

2.6.   Normes viticoles

Description: le paragraphe 4, «Les raisins utilisés pour la production de vins pétillants et de vins mousseux peuvent, par dérogation, présenter un titre alcoométrique volumique naturel minimal inférieur de 0,5 %», est remplacé par le texte suivant: «Les raisins utilisés pour la production de vins pétillants et de vins mousseux doivent présenter un titre alcoométrique volumique naturel minimal de 9,5 %».

Motif de la modification: le titre alcoométrique volumique naturel minimal a été fixé à 9,5 % pour les vins pétillants et les vins mousseux, éliminant ainsi la possibilité d'une réduction de 0,5 % par dérogation; ceci afin de fournir une indication claire aux producteurs.

La présente modification concerne l'article 4 du cahier des charges et n'a aucune incidence sur le document unique.

2.7.   Normes de vinification

Le dernier alinéa du paragraphe 5 est supprimé: «Ceci est sans préjudice de la dérogation prévue par la législation en vigueur qui permet d'effectuer des opérations de vinification en dehors de la zone de production délimitée jusqu'au 31 décembre 2012».

Motifs: il s'agit d'une modification formelle due à l'annulation de la disposition dérogatoire prévue à l'article 6 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission (1), qui n'est plus valable.

La présente modification concerne l'article 5 du cahier des charges et n'a aucune incidence sur le document unique.

2.8.   Caractéristiques de la consommation

| 1. | Pour le vin Rosso Frizzante «Valle d'Itria», le terme «rosé» a été remplacé par le terme «rouge» dans la description de la couleur. |
| --- | --- |

1.

Pour le vin Rosso Frizzante «Valle d'Itria», le terme «rosé» a été remplacé par le terme «rouge» dans la description de la couleur.

Motif de la modification: correction formelle d'une erreur d'impression pour des raisons de cohérence avec les caractéristiques de la consommation relatives à la couleur du vin Rosso Frizzante «Valle d'Itria».

| 2. | Pour les vins Rosso et Bianco «Valle d'Itria» de raisins surmûris, le titre alcoométrique volumique acquis minimal est passé de «11 %» à «12 %». |
| --- | --- |

2.

Pour les vins Rosso et Bianco «Valle d'Itria» de raisins surmûris, le titre alcoométrique volumique acquis minimal est passé de «11 %» à «12 %».

Motif de la modification: mise en adéquation du cahier des charges avec les valeurs fixées par la législation en vigueur pour la catégorie (16) «Vin de raisins surmûris», conformément à l'annexe VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013.

| 3. | Les caractéristiques de la consommation ont été ajoutées pour les vins Rosso Spumante et Rosato Spumante «Valle d'Itria»; |
| --- | --- |

3.

Les caractéristiques de la consommation ont été ajoutées pour les vins Rosso Spumante et Rosato Spumante «Valle d'Itria»;

Motif de la modification: en raison de l'ajout des vins rouges et rosés à la catégorie des vins mousseux, qui relevait déjà de l'IGT Valle d'Itria, les descripteurs correspondants ont dû être ajoutés;

| 4. | Pour les vins Rosso Frizzante et Rosato Frizzante «Valle d'Itria», le titre alcoométrique volumique total minimal est passé de «9,5 %» à «10,5 %». |
| --- | --- |

4.

Pour les vins Rosso Frizzante et Rosato Frizzante «Valle d'Itria», le titre alcoométrique volumique total minimal est passé de «9,5 %» à «10,5 %».

Motif de la modification: cette augmentation correspond aux valeurs effectivement relevées pour ces vins dans l'aire de production de l'IGT Valle d'Itria; l'objectif consiste donc à promouvoir le niveau de qualité atteint pour ces vins.

| 5. | Pour les vins Rosso Novello «Valle d'Itria», une valeur de «5,0 g/l» pour l'acidité totale minimale a été ajoutée aux caractéristiques de la consommation. |
| --- | --- |

5.

Pour les vins Rosso Novello «Valle d'Itria», une valeur de «5,0 g/l» pour l'acidité totale minimale a été ajoutée aux caractéristiques de la consommation.

Motif de la modification: il s'agit d'une modification formelle; la valeur susmentionnée ne figurait pas dans le cahier des charges précédent et a donc été ajoutée.

La présente modification concerne l'article 6 du cahier des charges et la rubrique «Description des vins» du document unique.

DOCUMENT UNIQUE

1.   Dénomination du produit

Valle d'Itria

2.   Type de l'indication géographique

IGP — Indication géographique protégée

3.   Catégories de produits de la vigne

| 1. | Vin |
| --- | --- |

1.

| 4. | Vin mousseux |
| --- | --- |

4.

| 8. | Vin pétillant |
| --- | --- |

8.

| 16. | Vin de raisins surmûris |
| --- | --- |

16.

4.   Description du ou des vins

Vin Bianco IGP «Valle d'Itria» (1), y compris avec mention du cépage

Robe: jaune paille d'intensité variable, éventuellement assortie de reflets verdâtres d'intensité variable;

Arôme: agréable, délicat, fruité, souvent assorti de notes de fruits blancs, éventuellement arôme d'agrumes ou floral qui varie selon les cépages utilisés;

Goût: frais, de sec à demi-sec;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 %;

Extrait non réducteur minimal: 15 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin de raisins surmûris Bianco IGP «Valle d'Itria» (16), y compris avec mention du cépage

Robe: de jaune paille à dorée;

Arôme: distinctif, délicat, persistant, parfois assorti d'arômes de fruits blancs mûrs, de fruits confits ou d'autres notes typiques, d'intensité variable selon les cépages utilisés;

Goût: de sec à doux, typique, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15 %;

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 12 |
| Acidité totale minimale | 4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

12

Acidité totale minimale

4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin pétillant Bianco IGT «Valle d'Itria» (8), y compris avec mention du cépage

Mousse: fine et évanescente;

Robe: jaune paille d'intensité variable, parfois assortie de reflets verdâtres d'intensité variable selon les cépages utilisés;

Arôme: délicat et fruité, souvent assorti d'arômes de fruits blancs, parfois avec un arôme d'agrumes ou floral d'intensité variable selon les cépages utilisés;

Goût: de sec à moelleux, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 9,5 %;

Extrait non réducteur minimal: 15,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin Bianco «Passito» IGP «Valle d'Itria» (1), y compris avec mention du cépage

Robe: de jaune paille à dorée;

Arôme: distinctif, délicat, persistant; fruits mûrs délicats, avec parfois des notes de miel et d'abricot, d'intensité variable selon les cépages utilisés;

Goût: de sec à doux, typique, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15 %;

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 11 |
| Acidité totale minimale | 4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

11

Acidité totale minimale

4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin mousseux Bianco Spumante IGP «Valle d'Itria» (4), y compris avec mention du cépage

Mousse: fine et persistante;

Robe: jaune paille d'intensité variable, éventuellement assortie de reflets dorés;

Arôme: doux, complexe, arômes de fruits mûrs, parfois assorti de notes de fleurs blanches ou d'agrumes selon les cépages utilisés et présentant les notes typiques de la fermentation secondaire;

Goût: frais, corsé, fin, harmonieux, jusqu'à moelleux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 9,5 %;

Extrait non réducteur minimal: 14,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin Rosso IGP «Valle d'Itria» (1), y compris avec mention du cépage

Robe: de rouge rubis à grenat;

Arôme: arômes agréables et distinctifs de fruits rouges, éventuellement assortis de notes épicées dues à la maturation;

Goût: de sec à demi-sec, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,5 %;

Extrait non réducteur minimal: 20,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin mousseux Rosso Spumante IGP «Valle d'Itria» (4)

Mousse: fine et persistante;

Robe: rouge plus ou moins intense;

Arôme: délicat, fruité, souvent assorti d'arômes de fruits rouges mûrs et présentant les notes typiques de la fermentation secondaire;

Goût: de sec à moelleux, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 %;

Extrait non réducteur minimal: 15,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5,0 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5,0 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin de raisins surmûris Rosso IGP «Valle d'Itria» (16), y compris avec mention du cépage

Robe: rouge rubis, tirant sur le grenat avec la maturation;

Arôme: distinctif, délicat, arômes persistants de fruits rouges, parfois de confiture, éventuellement assortis de notes épicées avec la maturation;

Goût: de doux à sec, typique, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15,0 %;

Extrait non réducteur minimal: 24,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 12 |
| Acidité totale minimale | 4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

12

Acidité totale minimale

4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin pétillant Rosso Frizzante IGP «Valle d'Itria» (8), y compris avec mention du cépage

Mousse: fine et évanescente;

Robe: rouge plus ou moins intense;

Arôme: délicat, fruité; arômes de fruits mûrs, parfois assortis de notes de fruits rouges et d'autres notes typiques selon les cépages utilisés;

Goût: de sec à moelleux, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 %;

Extrait non réducteur minimal: 15,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin Rosso Novello IGP «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

Robe: rouge rubis, d'intensité variable;

Arôme: intense, agréable, parfois assorti d'arômes distinctifs de fruits rouges et de notes issues de la macération carbonique; arômes typiques des cépages utilisés;

Goût: de sec à demi-sec, distinctif;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,0 %;

Extrait non réducteur minimal: 16,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin Rosso Passito IGP «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

Robe: rouge rubis, tirant sur le grenat avec la maturation.

Arôme: distinctif, délicat, persistant, parfois assorti d'arômes de fruits rouges mûrs ou de confiture et de notes typiques selon les cépages utilisés;

Goût: de doux à sec, typique, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15,0 %;

Extrait non réducteur minimal: 24,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 11 |
| Acidité totale minimale | 4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

11

Acidité totale minimale

4 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin Rosato IGP «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

Robe: rose d'intensité variable;

Arôme: distinctif, fruité, souvent assorti d'arômes de fruits rouges;

Goût: de sec à demi-sec, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,0 %;

Extrait non réducteur minimal: 16,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin mousseux Rosato Spumante IGP «Valle d'Itria» (4)

Mousse: fine et persistante;

subtilement intense;

rose d'intensité variable;

Arôme: délicat, fruité, souvent assorti d'arômes de fruits rouges, présentant les notes typiques de la fermentation secondaire;

Goût: de sec à moelleux, harmonieux, distinctif;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,0 %;

Extrait non réducteur minimal: 15,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5,0 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5,0 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin pétillant Rosato Frizzante IGP «Valle d'Itria» (8), y compris avec mention du cépage

Mousse: fine et évanescente;

Robe: rose d'intensité variable;

Arôme: délicat, fruité, souvent assorti d'arômes de fruits rouges;

Goût: de sec à moelleux, harmonieux, distinctif;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 %;

Extrait non réducteur minimal: 15,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

Vin Rosato Novello IGP «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

Robe: rose d'intensité variable;

Arôme: distinctif, fruité, parfois assorti d'arômes de fruits rouges, présentant des notes issues de la macération carbonique, arômes typiques des cépages utilisés;

Goût: de sec à demi-sec, harmonieux;

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,0 %;

Extrait non réducteur minimal: 14,0 g/l.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en dioxyde de soufre (en milligrammes par litre)

Lorsque les valeurs ne sont pas spécifiées, ce sont les limites prévues dans la législation nationale et celle de l'Union qui s'appliquent.

5.   Pratiques vitivinicoles

a.   Pratiques œnologiques essentielles

Néant.

b.   Rendements maximaux

Vins Bianco, Rosso et Rosato IGT «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

22 000 kilogrammes de raisin par hectare

Vins Bianco, Rosso et Rosato IGT «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

176 hectolitres par hectare

Vins de raisins surmûris Bianco, Rosso et Rosato IGT «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

22 000 kilogrammes de raisin par hectare

Vins de raisins surmûris Bianco, Rosso et Rosato IGT «Valle d'Itria», y compris avec mention du cépage

110 hectolitres par hectare

6.   Zone géographique délimitée

L'aire de production des raisins utilisés pour l'élaboration des vins pouvant utiliser l'indication géographique typique «Valle d'Itria» comprend l'ensemble du territoire administratif des communes d'Alberobello et de Locorotondo dans la province de Bari; de Ceglie Messapica, de Cisternino, de Fasano et d'Ostuni dans la province de Brindisi; de Crispiano et de Martina Franca dans la province de Taranto.

7.   Cépages principaux

| | Marchione B. |
| --- | --- |

Marchione B.

| | Maresco B. |
| --- | --- |

Maresco B.

| | Minutolo B. |
| --- | --- |

Minutolo B.

| | Ottavianello N. |
| --- | --- |

Ottavianello N.

| | Barbera N. |
| --- | --- |

Barbera N.

| | Aleatico N. |
| --- | --- |

Aleatico N.

| | Aglianico N. — Ellenica |
| --- | --- |

Aglianico N. — Ellenica

| | Bombino Bianco B. — Bombino |
| --- | --- |

Bombino Bianco B. — Bombino

| | Bombino Nero N. — Bombino |
| --- | --- |

Bombino Nero N. — Bombino

| | Cabernet Franc N. — Cabernet |
| --- | --- |

Cabernet Franc N. — Cabernet

| | Cabernet Sauvignon N. — Cabernet |
| --- | --- |

Cabernet Sauvignon N. — Cabernet

| | Chardonnay B. |
| --- | --- |

Chardonnay B.

| | Falanghina B. |
| --- | --- |

Falanghina B.

| | Fiano B. |
| --- | --- |

Fiano B.

| | Greco B. |
| --- | --- |

Greco B.

| | Greco Bianco B. — Greco |
| --- | --- |

Greco Bianco B. — Greco

| | Lambrusco Maestri N. — Lambrusco |
| --- | --- |

Lambrusco Maestri N. — Lambrusco

| | Malbech N. |
| --- | --- |

Malbech N.

| | Malvasia Nera di Brindisi N. — Malvasia |
| --- | --- |

Malvasia Nera di Brindisi N. — Malvasia

| | Malvasia Nera di Lecce N. — Malvasia |
| --- | --- |

Malvasia Nera di Lecce N. — Malvasia

| | Merlot N. |
| --- | --- |

Merlot N.

| | Montonico Bianco B. — Montonico |
| --- | --- |

Montonico Bianco B. — Montonico

| | Moscatello Selvatico B. |
| --- | --- |

Moscatello Selvatico B.

| | Negro Amaro N. — Negroamaro |
| --- | --- |

Negro Amaro N. — Negroamaro

| | Pampanuto B. — Verdeca |
| --- | --- |

Pampanuto B. — Verdeca

| | Moscato Bianco B. — Moscato |
| --- | --- |

Moscato Bianco B. — Moscato

| | Negroamaro Precoce N. |
| --- | --- |

Negroamaro Precoce N.

| | Notardomenico N. |
| --- | --- |

Notardomenico N.

| | Petit Verdot N |
| --- | --- |

Petit Verdot N

| | Pinot Bianco B. — Pinot |
| --- | --- |

Pinot Bianco B. — Pinot

| | Pinot Grigio — Pinot |
| --- | --- |

Pinot Grigio — Pinot

| | Pinot Nero N. — Pinot |
| --- | --- |

Pinot Nero N. — Pinot

| | Primitivo N. — Zinfadel |
| --- | --- |

Primitivo N. — Zinfadel

| | Refosco dal Peduncolo Rosso N. — Refosco |
| --- | --- |

Refosco dal Peduncolo Rosso N. — Refosco

| | Riesling Italico B. — Riesling |
| --- | --- |

Riesling Italico B. — Riesling

| | Sangiovese N. — Sangioveto |
| --- | --- |

Sangiovese N. — Sangioveto

| | Sauvignon B. — Sauvignon Blanc |
| --- | --- |

Sauvignon B. — Sauvignon Blanc

| | Semillon B. |
| --- | --- |

Semillon B.

| | Susumaniello N. — Sussumariello |
| --- | --- |

Susumaniello N. — Sussumariello

| | Sylvaner Verde B. — Silvaner |
| --- | --- |

Sylvaner Verde B. — Silvaner

| | Syrah N. — Shiraz |
| --- | --- |

Syrah N. — Shiraz

| | Uva di Troia N. — Nero di Troia |
| --- | --- |

Uva di Troia N. — Nero di Troia

| | Verdeca B. |
| --- | --- |

Verdeca B.

| | Verdicchio Bianco B. — Verdicchio |
| --- | --- |

Verdicchio Bianco B. — Verdicchio

| | Vermentino B. — Favorita B. |
| --- | --- |

Vermentino B. — Favorita B.

| | Manzoni Bianco B. — Incrocio Manzoni 6.0.13 B. |
| --- | --- |

Manzoni Bianco B. — Incrocio Manzoni 6.0.13 B.

| | Aglianicone N. |
| --- | --- |

Aglianicone N.

| | Bianco d'Alessano B. |
| --- | --- |

Bianco d'Alessano B.

| | Malvasia Bianca Lunga B. — Malvasia |
| --- | --- |

Malvasia Bianca Lunga B. — Malvasia

| | Malvasia Nera di Basilicata N. — Malvasia |
| --- | --- |

Malvasia Nera di Basilicata N. — Malvasia

| | Montepulciano N. |
| --- | --- |

Montepulciano N.

| | Piedirosso N. — Palombina |
| --- | --- |

Piedirosso N. — Palombina

| | Piedirosso N. — Per' e Palummo |
| --- | --- |

Piedirosso N. — Per' e Palummo

| | Piedirosso N. — Piede di Colombo |
| --- | --- |

Piedirosso N. — Piede di Colombo

| | Piedirosso N. — Piede di Palumbo |
| --- | --- |

Piedirosso N. — Piede di Palumbo

| | Traminer Aromatico Rs. — Gewürztraminer |
| --- | --- |

Traminer Aromatico Rs. — Gewürztraminer

| | Trebbiano Toscano B. — Trebbiano |
| --- | --- |

Trebbiano Toscano B. — Trebbiano

| | Cococciola B. |
| --- | --- |

Cococciola B.

| | Greco Nero N. — Greco |
| --- | --- |

Greco Nero N. — Greco

| | Grillo B. |
| --- | --- |

Grillo B.

| | Lacrima N. |
| --- | --- |

Lacrima N.

| | Malvasia Bianca B. — Malvasia |
| --- | --- |

Malvasia Bianca B. — Malvasia

| | Mostosa B. |
| --- | --- |

Mostosa B.

| | Trebbiano Giallo B. — Trebbiano |
| --- | --- |

Trebbiano Giallo B. — Trebbiano

| | Asprino Bianco B. — Asprinio |
| --- | --- |

Asprino Bianco B. — Asprinio

| | Antinello B. |
| --- | --- |

Antinello B.

| | Somarello Rosso N. |
| --- | --- |

Somarello Rosso N.

| | Riesling Renano B. — Riesling |
| --- | --- |

Riesling Renano B. — Riesling

| | Francavidda B. — Francavilla |
| --- | --- |

Francavidda B. — Francavilla

| | Impigno B. |
| --- | --- |

Impigno B.

| | Malvasia Bianca di Candia B. — Malvasia |
| --- | --- |

Malvasia Bianca di Candia B. — Malvasia

8.   Description du ou des liens

A)   Vins IGT «Valle d'Itria» — Informations sur l'aire géographique.

Facteurs naturels contribuant au lien

L'aire géographique figurant dans le cahier des charges est dénommée «Valle d'Itria». Elle fait partie de la zone plus vaste de «Murgia dei Trulli». Sur la carte, cette aire se trouve dans la partie sud-est de la province de Bari. Sur le plan pédologique, le sol est constitué de sols rouges classiques issus de la dissolution du calcaire, dont ils sont les résidus insolubles composés d'oxydes et d'hydroxydes de fer et d'aluminium. Les sols sont riches en potassium et relativement pauvres en matière organique, formant ainsi un substrat idéal pour la culture des cépages utilisés pour l'élaboration de vins blancs de qualité. Les sols argileux et argilo-limoneux présentent une forte concentration de roches et de pierres qui représentent environ 60 % de l'ensemble des composants. L'altitude des superficies plantées en vigne se situe entre 280 et 418 mètres au-dessus du niveau de la mer, soit une amplitude altimétrique de 138 mètres. Les pentes sont douces et principalement orientées au sud-est. Le climat est chaud et sec et présente des précipitations très variables; selon les années, les précipitations oscillent entre 400 mm et 800 mm, dont environ 70 % se concentrent essentiellement sur la période automne-hiver. En ce qui concerne la période de végétation de la vigne, qui s'étend d'avril à septembre, les précipitations sont très faibles, de l'ordre de 300 mm. Les étés sans aucune pluie ne sont pas rares. Les enregistrements pluriannuels montrent des températures moyennes élevées qui dépassent rarement 30 °C et ne descendent guère en dessous de 0 °C. En été, les températures minimales sont rarement inférieures à 18 °C.

Facteurs humains contribuant au lien: les facteurs qui déterminent les caractéristiques spécifiques d'un vin sont le cépage et l'environnement, ce dernier étant envisagé par rapport à la nature (climat et sol) et à l'homme (traditions, techniques, savoir-faire). Dans l'aire de production, les facteurs humains qui influencent les caractéristiques du vin sont donc d'une importance capitale. L'aire de production des vins de «Valle d'Itria» présente un paysage agricole caractérisé par des vestiges de forêts de chênes et de chênes verts, associés à une végétation méditerranéenne spontanée qui constituait la couverture naturelle de la région avant l'installation de l'homme. Le territoire a subi de profonds changements au cours des siècles depuis le début de la colonisation humaine, qui remonte à l'époque des peuples messapien et peucète. Aujourd'hui, le paysage rural se caractérise par des murs de pierres sèches typiques, élégants et linéaires. Ceux-ci délimitent et soutiennent les terres agricoles qui se sont lentement développées au fil du temps et sur lesquelles ont été plantées les vignes qui produisent les vins visés par ce cahier des charges. La pierre, en symbiose avec la vigne, fait partie intégrante de la Valle d'Itria, formant son identité visuelle avec les célèbres habitations «trulli». Tout au long de l'histoire, les facteurs humains ont joué un rôle particulier dans la définition précise des aspects techniques suivants de la production:

| — | la combinaison des cépages dans les vignobles. Les cépages aptes à l'élaboration du vin en question sont ceux qui, traditionnellement, ont toujours été cultivés dans l'aire géographique, |
| --- | --- |

—

la combinaison des cépages dans les vignobles. Les cépages aptes à l'élaboration du vin en question sont ceux qui, traditionnellement, ont toujours été cultivés dans l'aire géographique,

| — | les systèmes de conduite, les distances de plantation et les modes de taille. Il s'agit également d'éléments traditionnels visant à ce que les vignes soient disposées de la meilleure manière possible sur le terrain, ce qui permet de faciliter l'entretien des cultures et de gérer le feuillage de façon rationnelle, garantissant ainsi une surface foliaire adéquate et bien exposée et le maintien des rendements de production dans les limites fixées par le cahier des charges. En particulier, les systèmes de conduite principalement employés dans la région sont la méthode en gobelet, la méthode modifiée en gobelet en espalier et le treillis vertical: le premier système représente 20 % du total, le deuxième 50 % et le troisième 30 %. |
| --- | --- |

—

les systèmes de conduite, les distances de plantation et les modes de taille. Il s'agit également d'éléments traditionnels visant à ce que les vignes soient disposées de la meilleure manière possible sur le terrain, ce qui permet de faciliter l'entretien des cultures et de gérer le feuillage de façon rationnelle, garantissant ainsi une surface foliaire adéquate et bien exposée et le maintien des rendements de production dans les limites fixées par le cahier des charges. En particulier, les systèmes de conduite principalement employés dans la région sont la méthode en gobelet, la méthode modifiée en gobelet en espalier et le treillis vertical: le premier système représente 20 % du total, le deuxième 50 % et le troisième 30 %.

Les méthodes de taille utilisées sont les suivantes: taille courte pour le mode en gobelet (la taille consiste à conserver 2 coursons portant chacun 3 ou 4 bourgeons pour chacune des 2 ou 3 branches) et taille mixte pour le mode en gobelet modifié et le mode en treillis vertical (courson et sarment portant environ 8 à 10 bourgeons). Le vin est élaboré selon des pratiques traditionnelles utilisées depuis longtemps dans la région pour l'élaboration de vins tranquilles, en différenciant de manière appropriée le type des vins mousseux qui doit être obtenu par fermentation secondaire naturelle. Aujourd'hui, la viticulture bénéficie de l'impulsion majeure des activités du centre de recherche CRSFA (Centro di Ricerche Sperimentazione e Formazione in Agricoltura, Centre de recherche, d'essais et de formation agricoles), situé au cœur de la région. Depuis des décennies, ce centre œuvre à la formidable tâche de l'amélioration et de la sélection clonale, parallèlement à l'amélioration des cépages autochtones mineurs. Les activités de formation destinées aux jeunes agriculteurs et viticulteurs sont également importantes, notamment grâce à la présence historique du lycée agricole «Basile Caramia» de Locorotondo, qui est l'un des rares en Italie à être spécialisé dans la viticulture et l'œnologie, et où la plupart des œnologues de la région, ainsi que de nombreux viticulteurs, ont été formés.

B)   Informations sur la qualité ou sur les caractéristiques du produit découlant essentiellement ou exclusivement du milieu géographique.

Les vins IGT «Valle d'Itria» ont des propriétés chimiques et physiques équilibrées pour toutes les catégories et tous les types de vins, et leur goût et leur arôme correspondent principalement aux arômes typiques des cépages utilisés.

Ces propriétés organoleptiques et analytiques sont la conséquence directe des types de sols argilo-calcaires sur lesquels les vignobles sont implantés et des sols et des conditions climatiques particulièrement favorables. Ces sols favorisent la synthèse de substances aromatiques qui enrichissent la qualité aromatique des vins, la concentration en sucre des raisins et donc le titre alcoométrique potentiel des futurs vins. Les sols argileux et argilo-limoneux présentent une forte concentration de roches et de pierres qui, dans de nombreux cas, représentent environ 60 % de l'ensemble des composants. Cette dernière propriété permet un drainage correct de l'excès d'eau, limitant ainsi l'effet de l'infection par les maladies cryptogamiques sur les végétaux et les raisins.

L'altitude des surfaces plantées en vigne, qui oscille entre 280 et 418 mètres au-dessus du niveau de la mer, avec donc une amplitude altimétrique adaptée, les pentes douces principalement orientées au sud-est et l'écart de températures significatif entre le jour et la nuit, avec des températures modérées pendant la période de maturation, constituent des conditions idéales pour produire des vins qui ont du corps, de la structure et une bonne intensité aromatique.

En particulier, les vins (catégorie 1) ont un profil typiquement fruité, assorti d'arômes de fruits rouges pour ce qui est des vins rouges, ou de notes d'agrumes, de miel ou de fleurs blanches pour ce qui est des vins blancs, mais qui présentent toujours un bon équilibre entre acidité et sucre.

Les vins rosés ont des notes persistantes parfois de fruits rouges mûrs ou de confiture et des notes typiques des cépages utilisés.

Les vins Novello sont de couleur rouge rubis ou rose, d'intensité variable, et présentent des arômes fruités, parfois de fruits rouges, et des notes issues de la macération carbonique ainsi que des arômes typiques des cépages utilisés. Le goût varie de sec à demi-sec, avec une bonne acidité et des arômes primaires en raison de la préférence pour les raisins noirs récoltés un peu plus tôt qu'il ne le faudrait.

Les vins Passito ont un goût allant de doux à sec, mais toujours harmonieux. Ils ont un arôme distinctif, délicat et persistant, parfois de fruits rouges mûrs pour ce qui est des vins rouges, ou de confiture délicate de fruits mûrs, parfois assorti de notes de miel et d'abricot, pour ce qui est des vins blancs. Ils présentent un bon titre alcoométrique et sont riches en extraits en raison du fait que les raisins des rangées les plus exposées au soleil et au vent restent à sécher sur les plants ou qu'ils sont mis à sécher suspendus ou placés sur des claies dans des endroits frais et bien ventilés.

Quel que soit leur type, les vins mousseux (catégorie 4) ont une couleur allant du jaune paille d'intensité variable, éventuellement assortie de reflets dorés, au rose d'intensité variable. Ils présentent un arôme délicat et fruité, parfois de fruits rouges ou assorti de notes de fleurs blanches ou d'agrumes et des notes typiques de la fermentation secondaire; leur goût est harmonieux, de sec à moelleux. Ils sont produits principalement à partir de raisins cultivés dans des zones plus fraîches et moins exposées au soleil, de manière que les raisins présentent une acidité plus élevée et le vin une plus grande fraîcheur. En outre, les bonnes conditions du sol et une haute teneur en potassium garantissent une teneur en sucre idéale.

Les vins pétillants (catégorie 8) présentent une couleur jaune paille d'intensité variable, parfois assortie de reflets verdâtres d'intensité variable selon les cépages utilisés; leur arôme est délicat et fruité, souvent de fruits blancs, parfois avec un arôme d'agrumes ou floral d'intensité variable selon les cépages utilisés; Leur goût varie de sec à moelleux et est harmonieux, fruité, avec des arômes de fruits mûrs ou de fruits rouges. Ces vins bénéficient également d'une grande fraîcheur due à l'acidité imputables aux sols riches en potassium et aux conditions climatiques favorables. Cette catégorie est issue de la tradition ancestrale consistant à mettre en bouteille le vin de la dernière récolte dès la fin du mois d'octobre, lorsqu'il contient encore des sucres résiduels non fermentés. Comme les vins ont été mis en bouteille sans filtration préalable - ils n'ont subi qu'un débourbage naturel - ils ont conservé des levures encore actives. Ainsi, ils ont subi une fermentation secondaire en bouteille qui les a enrichis en dioxyde de carbone et leur a conféré leur pétillance.

Les vins de raisins surmûris (catégorie 16) sont obtenus à partir de raisins cultivés dans les zones de collines les plus exposées au soleil et au vent, où une pratique ancestrale courante veut que l'on laisse les raisins les plus sains surmûrir sur le plant, permettant ainsi d'obtenir des vins plus doux, plus chaleureux et plus souples grâce au climat chaud et sec. Les conditions pédoclimatiques font que ces vins présentent des arômes délicats de fruits rouges, parfois de confiture, éventuellement assortis de notes épicées avec la maturation pour ce qui est des vins rouges, et des arômes de fruits blancs mûrs ou de fruits confits pour ce qui est des vins blancs, maintenant un bon équilibre entre acidité et sucre.

Description de l'interaction causale entre les éléments visés au point A) et ceux visés au point B).

Le relief vallonné et l'orientation au sud-est des pentes contribuent à créer un environnement bien aéré et ensoleillé, dans lequel l'eau est naturellement drainée dans les sols, et qui est particulièrement adapté à la culture des vignobles adaptés à la production des vins IGT «Valle d'Itria».

La texture et la structure chimique et physique des sols ont une influence décisive sur la physiologie de la vigne et contribuent à créer les caractéristiques physiques, chimiques et organoleptiques des vins de «Valle d'Itria».

Le climat chaud et sec de l'aire de production, caractérisé par de faibles précipitations, des pluies peu abondantes en été, un climat aride en juillet et en août et un ensoleillement abondant jusqu'en septembre et octobre, permet aux raisins d'atteindre lentement leur maturation complète, contribuant ainsi de manière significative aux caractéristiques qualitatives des vins de «Valle d'Itria».

La forte activité de la population rurale a joué un rôle déterminant dans la création des caractéristiques viticoles de la région. Pendant la période de la Grande Grèce, les vins des Pouilles jouissaient d'une très bonne réputation commerciale. En particulier, dans la région centrale des Pouilles, autour de la colonie grecque, puis romaine, de Gnatia, qui comprenait également le territoire de Valle d'Itria, il existait une tradition viticole distincte dans le cadre de laquelle l'utilisation du cépage Bianco d'Alessano était largement répandue. Les recherches archéologiques ont permis de découvrir dans différents ports de la région des cuves à vin qui servaient ensuite à remplir des amphores destinées à être expédiées sur tout le pourtour méditerranéen.

L'emploi du terme dialectal «mir», utilisé exclusivement dans les Pouilles, est le signe d'une civilisation viticole préexistante; les peuples latins traduisaient ce terme par «merum» pour décrire un vin authentique et simple, alors qu'ils réservaient le terme «vinum» à d'autres types de vin qui, au contraire, n'avaient pas l'air d'en être. Le terme «mir» était donc déjà utilisé par l'ancien peuple des Pouilles, composé d'Iapygiens et de Messapiens, qui s'est établi dans le sud des Pouilles au XIe siècle avant Jésus-Christ. L'histoire de la viticulture dans les Pouilles, millénaire dans la région concernée et attestée par de nombreux documents, est une preuve générale et fondamentale du lien étroit et de l'interaction entre les facteurs humains et les caractéristiques qualitatives des vins de «Valle d'Itria». Elle montre comment l'intervention humaine dans cette région particulière a donné lieu, au fil des siècles, à la transmission des techniques viticoles et œnologiques traditionnelles, améliorées et affinées à l'époque moderne et contemporaine grâce aux progrès scientifiques et technologiques, afin de créer les vins réputés de «Valle d'Itria».

9.   Autres conditions essentielles

—

Lien vers le cahier des charges du produit

https://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/13251

---

(1)  Règlement (CE) no 607/2009 de la Commission du 14 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60).

---

Cour des comptes

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/23 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/23

---

Rapport spécial no 6/2019

«La lutte contre la fraude au détriment des dépenses de cohésion de l’UE: les autorités de gestion doivent renforcer la détection, la réaction et la coordination»

(2019/C 171/06)

La Cour des comptes européenne vous informe que son rapport spécial no 6/2019 «La lutte contre la fraude au détriment des dépenses de cohésion de l’UE: les autorités de gestion doivent renforcer la détection, la réaction et la coordination» vient d’être publié.

Le rapport peut être consulté ou téléchargé sur le site web de la Cour des comptes européenne (http://eca.europa.eu).

---

V Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 20.5.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 171/24 |
| --- | --- | --- | --- |

20.5.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 171/24

---

Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9287 — Connect Airways/Flybe)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2019/C 171/07)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Virgin Atlantic Limited («Virgin Atlantic», Royaume-Uni), |
| --- | --- |

—

Virgin Atlantic Limited («Virgin Atlantic», Royaume-Uni),

| — | Cyrus Capital Partner L.P. («Cyrus», États-Unis), |
| --- | --- |

—

Cyrus Capital Partner L.P. («Cyrus», États-Unis),

| — | Stobart Group Limited («Stobart Group», Guernesey), |
| --- | --- |

—

Stobart Group Limited («Stobart Group», Guernesey),

| — | Flybe Group plc («Flybe», Royaume-Uni). |
| --- | --- |

—

Flybe Group plc («Flybe», Royaume-Uni).

Virgin Atlantic, Cyrus et Stobart Group acquièrent, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), et de l’article 3, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun de Flybe et de ses filiales commerciales, Flybe Limited et Flybe.com Limited. Virgin Atlantic, Cyrus et Stobart Group acquièrent également, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), et de l’article 3, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun de Propius Holdings Ltd, regroupant les activités de mise en location d’aéronefs de Stobart Aviation Limited, ainsi qu’une participation dans Stobart Air Unlimited Company, regroupant les activités d’exploitation de lignes aériennes de Stobart Aviation.

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

—   Virgin Atlantic: société mère ultime de la compagnie aérienne internationale Atlantic Airways et du voyagiste international Virgin Holidays. Virgin Atlantic est actuellement contrôlée par Virgin Group et Delta Air Lines. Le 12 février 2019, la Commission a autorisé sans condition le projet d’acquisition du contrôle en commun de Virgin Atlantic par Virgin Group, Delta Air Lines et Air France-KLM,

—   Cyrus: entreprise de conseil en investissement qui gère plus de 4,4 milliards d’USD à l’échelle mondiale et investit dans des compagnies aériennes publiques et privées,

—   Stobart Group: entreprise qui exerce ses activités sur les marchés de l’aviation et des infrastructures, notamment en exploitant la compagnie aérienne régionale Stobart Air et en développant l’aéroport de Londres Southend,

—   Flybe: compagnie aérienne régionale britannique dont l’activité est axée sur les vols court-courrier point-à-point.

3.

Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.9287 — Connect Airways/Flybe

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

| Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu |
| --- |
| Fax +32 22964301 |
| Adresse postale: |
| Commission européenne |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

---