# Journal officiel C 195/2019

| | ISSN 1977-0936 |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 195 |
| | |
| Édition de langue française | Communications et informations | 62e année11 juin 2019 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 195

Édition de langue française

Communications et informations

62e année11 juin 2019

---

| Sommaire | page |
| --- | --- |
| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2019/C 195/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9344 — Swiss Life/Montagu/Pondus) (
  1
  ) | 1 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2019/C 195/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9344 — Swiss Life/Montagu/Pondus) (
  1
  )

1

1

---

| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2019/C 195/02 | Décision du Conseil du 6 juin 2019 portant nomination de quatre membres du conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments | 2 |
| 2019/C 195/03 | Décision du Conseil du 6 juin 2019 portant nomination des membres et des membres suppléants représentant les gouvernements au sein du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la Grèce, la France et le Luxembourg | 4 |
| 2019/C 195/04 | Décision du Conseil du 6 juin 2019 portant prorogation du mandat d’un directeur exécutif adjoint d’Europol | 6 |
| | Commission européenne |
| 2019/C 195/05 | Taux de change de l'euro | 7 |
| 2019/C 195/06 | Taux de change de l'euro | 8 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2019/C 195/02

Décision du Conseil du 6 juin 2019 portant nomination de quatre membres du conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments

2

2019/C 195/03

Décision du Conseil du 6 juin 2019 portant nomination des membres et des membres suppléants représentant les gouvernements au sein du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la Grèce, la France et le Luxembourg

4

2019/C 195/04

Décision du Conseil du 6 juin 2019 portant prorogation du mandat d’un directeur exécutif adjoint d’Europol

6

Commission européenne

2019/C 195/05

Taux de change de l'euro

7

2019/C 195/06

Taux de change de l'euro

8

---

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

---

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | |
| --- | --- |

FR

---

II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 11.6.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 195/1 |
| --- | --- | --- | --- |

11.6.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 195/1

---

Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9344 — Swiss Life/Montagu/Pondus)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2019/C 195/01)

Le 26 avril 2019, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
| --- | --- |

—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32019M9344. |
| --- | --- |

—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32019M9344.

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

---

IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 11.6.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 195/2 |
| --- | --- | --- | --- |

11.6.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 195/2

---

DÉCISION DU CONSEIL

du 6 juin 2019

portant nomination de quatre membres du conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments

(2019/C 195/02)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures de l’Union pour l’autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire, et instituant une Agence européenne des médicaments (1), et notamment son article 65, paragraphes 1 et 4,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 30 janvier 2019, la Commission, agissant conformément à l’article 65, paragraphe 1, du règlement (CE) no 726/2004, a présenté une liste de candidats issus des organisations de patients, des organisations de médecins et des organisations de vétérinaires, à nommer au conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments. La nomination est effectuée pour une période de trois ans qui devrait début le 15 juin 2019. |
| --- | --- |

(1)

Le 30 janvier 2019, la Commission, agissant conformément à l’article 65, paragraphe 1, du règlement (CE) no 726/2004, a présenté une liste de candidats issus des organisations de patients, des organisations de médecins et des organisations de vétérinaires, à nommer au conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments. La nomination est effectuée pour une période de trois ans qui devrait début le 15 juin 2019.

| (2) | Le Parlement européen a examiné la liste de candidats et a présenté son point de vue au Conseil le 16 avril 2019, |
| --- | --- |

(2)

Le Parlement européen a examiné la liste de candidats et a présenté son point de vue au Conseil le 16 avril 2019,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence européenne des médicaments pour une période de trois ans à partir du 15 juin 2019:

| Organisations de patients | Organisations de médecins | Organisations de vétérinaires |
| --- | --- | --- |
| M. Marco GRECO
  M. Ioannis NATSIS | M. Wolf-Dieter LUDWIG | Mme Nancy DE BRIYNE |

Organisations de patients

Organisations de médecins

Organisations de vétérinaires

M. Marco GRECO

M. Ioannis NATSIS

M. Wolf-Dieter LUDWIG

Mme Nancy DE BRIYNE

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Luxembourg, le 6 juin 2019.

Par le Conseil

Le président

A. BIRCHALL

---

(1)  JO L 136 du 30.4.2004, p. 1.

1

---

| 11.6.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 195/4 |
| --- | --- | --- | --- |

11.6.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 195/4

---

DÉCISION DU CONSEIL

du 6 juin 2019

portant nomination des membres et des membres suppléants représentant les gouvernements au sein du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la Grèce, la France et le Luxembourg

(2019/C 195/03)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) 2019/126 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019 instituant l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) et abrogeant le règlement (CE) no 2062/94 du Conseil (1), et notamment son article 4,

vu les listes de candidatures présentées au Conseil par les gouvernements des États membres, les organisations de travailleurs et les organisations d’employeurs,

vu les listes des membres et des membres suppléants du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu de travail,

considérant ce qui suit:

| (1) | Par sa décision du 9 avril 2019 (2), le Conseil a nommé les membres et membres suppléants du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la période allant du 1er avril 2019 au 31 mars 2023. |
| --- | --- |

(1)

Par sa décision du 9 avril 2019 (2), le Conseil a nommé les membres et membres suppléants du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la période allant du 1er avril 2019 au 31 mars 2023.

| (2) | Les gouvernements de la Grèce, de la France et du Luxembourg ont présenté de nouvelles candidatures pour plusieurs sièges à pourvoir, |
| --- | --- |

(2)

Les gouvernements de la Grèce, de la France et du Luxembourg ont présenté de nouvelles candidatures pour plusieurs sièges à pourvoir,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Sont nommés membres et membres suppléants du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail pour la période se terminant le 31 mars 2023:

I.   REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS

| Pays | Membres | Membres suppléants |
| --- | --- | --- |
| Grèce | M. Ioannis KONSTANTAKOPOULOS | M. Georgios GOURZOULIDIS |
| France | Mme Lucie MEDIAVILLA | Mme Amel HAFID |
| Luxembourg | M. Marco BOLY | Mme Patrice FURLANI |

Pays

Membres

Membres suppléants

Grèce

M. Ioannis KONSTANTAKOPOULOS

M. Georgios GOURZOULIDIS

France

Mme Lucie MEDIAVILLA

Mme Amel HAFID

Luxembourg

M. Marco BOLY

Mme Patrice FURLANI

Article 2

Le Conseil procédera ultérieurement à la nomination des membres et des membres suppléants non encore désignés.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Luxembourg, le 6 juin 2019.

Par le Conseil

Le président

A. BIRCHALL

---

(1)  JO L 30 du 31.1.2019, p. 58.

1

(2)  Décision du Conseil du 9 avril 2019 portant nomination des membres et des membres suppléants du conseil d’administration de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) (JO C 135 du 11.4.2019, p. 7).

2

---

| 11.6.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 195/6 |
| --- | --- | --- | --- |

11.6.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 195/6

---

DÉCISION DU CONSEIL

du 6 juin 2019

portant prorogation du mandat d’un directeur exécutif adjoint d’Europol

(2019/C 195/04)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le règlement (UE) 2016/794 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif à l’Agence de l’Union européenne pour la coopération des services répressifs (Europol) et remplaçant et abrogeant les décisions du Conseil 2009/371/JAI, 2009/934/JAI, 2009/935/JAI, 2009/936/JAI et 2009/968/JAI (1), et notamment son article 54, paragraphes 3 à 5,

agissant en tant qu’autorité investie du pouvoir de nomination du directeur exécutif et des directeurs exécutifs adjoints d’Europol,

vu la proposition présentée par le conseil d’administration d’Europol le 3 mai 2018,

considérant ce qui suit:

| (1) | M. Luis DE EUSEBIO RAMOS a été nommé directeur exécutif adjoint d’Europol par l’acte du Conseil du 12 mars 2015 (2). Le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS arrive à échéance le 31 juillet 2019. |
| --- | --- |

(1)

M. Luis DE EUSEBIO RAMOS a été nommé directeur exécutif adjoint d’Europol par l’acte du Conseil du 12 mars 2015 (2). Le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS arrive à échéance le 31 juillet 2019.

| (2) | Les directeurs exécutifs adjoints d’Europol sont nommés pour une période de quatre ans pouvant être prolongée une fois, conformément à l’article 54, paragraphe 4, du règlement (UE) 2016/794. |
| --- | --- |

(2)

Les directeurs exécutifs adjoints d’Europol sont nommés pour une période de quatre ans pouvant être prolongée une fois, conformément à l’article 54, paragraphe 4, du règlement (UE) 2016/794.

| (3) | La décision du conseil d’administration d’Europol du 1er mai 2017 établit la procédure pour la prorogation du mandat des directeurs exécutifs adjoints d’Europol. |
| --- | --- |

(3)

La décision du conseil d’administration d’Europol du 1er mai 2017 établit la procédure pour la prorogation du mandat des directeurs exécutifs adjoints d’Europol.

| (4) | Le conseil d’administration a informé le Parlement européen, le 14 mai 2018, de son intention de proposer au Conseil de proroger le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS. |
| --- | --- |

(4)

Le conseil d’administration a informé le Parlement européen, le 14 mai 2018, de son intention de proposer au Conseil de proroger le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS.

| (5) | Le conseil d’administration a présenté au Conseil un avis proposant que le mandat du directeur exécutif adjoint d’Europol, M. Luis DE EUSEBIO RAMOS, soit prorogé, et que son grade puisse être reclassé au grade AD 14. |
| --- | --- |

(5)

Le conseil d’administration a présenté au Conseil un avis proposant que le mandat du directeur exécutif adjoint d’Europol, M. Luis DE EUSEBIO RAMOS, soit prorogé, et que son grade puisse être reclassé au grade AD 14.

| (6) | Sur la base de la proposition présentée par le conseil d’administration, le Conseil souhaite proroger le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS en tant que directeur exécutif adjoint d’Europol, |
| --- | --- |

(6)

Sur la base de la proposition présentée par le conseil d’administration, le Conseil souhaite proroger le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS en tant que directeur exécutif adjoint d’Europol,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Le mandat de M. Luis DE EUSEBIO RAMOS en tant que directeur exécutif adjoint d’Europol est prorogé du 1er août 2019 au 31 juillet 2023, au grade AD 14.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Luxembourg, le 6 juin 2019.

Par le Conseil

La présidente

A. BIRCHALL

---

(1)  JO L 135 du 24.5.2016, p. 53.

1

(2)  Acte du Conseil du 12 mars 2015 portant nomination d’un directeur adjoint d’Europol (JO C 88 du 14.3.2015, p. 1).

2

---

Commission européenne

| 11.6.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 195/7 |
| --- | --- | --- | --- |

11.6.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 195/7

---

Taux de change de l'euro (1)

7 juin 2019

(2019/C 195/05)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,1273 |
| JPY | yen japonais | 122,27 |
| DKK | couronne danoise | 7,4680 |
| GBP | livre sterling | 0,88675 |
| SEK | couronne suédoise | 10,6562 |
| CHF | franc suisse | 1,1191 |
| ISK | couronne islandaise | 139,30 |
| NOK | couronne norvégienne | 9,7963 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,642 |
| HUF | forint hongrois | 321,53 |
| PLN | zloty polonais | 4,2714 |
| RON | leu roumain | 4,7216 |
| TRY | livre turque | 6,5862 |
| AUD | dollar australien | 1,6173 |
| CAD | dollar canadien | 1,5061 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,8396 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,7016 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5407 |
| KRW | won sud-coréen | 1 336,22 |
| ZAR | rand sud-africain | 16,9681 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,7893 |
| HRK | kuna croate | 7,4176 |
| IDR | rupiah indonésienne | 16 061,77 |
| MYR | ringgit malais | 4,6883 |
| PHP | peso philippin | 58,605 |
| RUB | rouble russe | 73,2914 |
| THB | baht thaïlandais | 35,341 |
| BRL | real brésilien | 4,3719 |
| MXN | peso mexicain | 22,2505 |
| INR | roupie indienne | 78,3320 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,1273

JPY

yen japonais

122,27

DKK

couronne danoise

7,4680

GBP

livre sterling

0,88675

SEK

couronne suédoise

10,6562

CHF

franc suisse

1,1191

ISK

couronne islandaise

139,30

NOK

couronne norvégienne

9,7963

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,642

HUF

forint hongrois

321,53

PLN

zloty polonais

4,2714

RON

leu roumain

4,7216

TRY

livre turque

6,5862

AUD

dollar australien

1,6173

CAD

dollar canadien

1,5061

HKD

dollar de Hong Kong

8,8396

NZD

dollar néo-zélandais

1,7016

SGD

dollar de Singapour

1,5407

KRW

won sud-coréen

1 336,22

ZAR

rand sud-africain

16,9681

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,7893

HRK

kuna croate

7,4176

IDR

rupiah indonésienne

16 061,77

MYR

ringgit malais

4,6883

PHP

peso philippin

58,605

RUB

rouble russe

73,2914

THB

baht thaïlandais

35,341

BRL

real brésilien

4,3719

MXN

peso mexicain

22,2505

INR

roupie indienne

78,3320

---

(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

---

| 11.6.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 195/8 |
| --- | --- | --- | --- |

11.6.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 195/8

---

Taux de change de l'euro (1)

10 juin 2019

(2019/C 195/06)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,1301 |
| JPY | yen japonais | 122,78 |
| DKK | couronne danoise | 7,4682 |
| GBP | livre sterling | 0,89248 |
| SEK | couronne suédoise | 10,6455 |
| CHF | franc suisse | 1,1200 |
| ISK | couronne islandaise | 140,10 |
| NOK | couronne norvégienne | 9,7808 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,626 |
| HUF | forint hongrois | 320,21 |
| PLN | zloty polonais | 4,2639 |
| RON | leu roumain | 4,7196 |
| TRY | livre turque | 6,5511 |
| AUD | dollar australien | 1,6235 |
| CAD | dollar canadien | 1,5004 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,8634 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,7086 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5453 |
| KRW | won sud-coréen | 1 339,72 |
| ZAR | rand sud-africain | 16,7993 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,8365 |
| HRK | kuna croate | 7,4163 |
| IDR | rupiah indonésienne | 16 098,27 |
| MYR | ringgit malais | 4,7052 |
| PHP | peso philippin | 58,869 |
| RUB | rouble russe | 73,1393 |
| THB | baht thaïlandais | 35,423 |
| BRL | real brésilien | 4,3877 |
| MXN | peso mexicain | 21,7522 |
| INR | roupie indienne | 78,6445 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,1301

JPY

yen japonais

122,78

DKK

couronne danoise

7,4682

GBP

livre sterling

0,89248

SEK

couronne suédoise

10,6455

CHF

franc suisse

1,1200

ISK

couronne islandaise

140,10

NOK

couronne norvégienne

9,7808

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,626

HUF

forint hongrois

320,21

PLN

zloty polonais

4,2639

RON

leu roumain

4,7196

TRY

livre turque

6,5511

AUD

dollar australien

1,6235

CAD

dollar canadien

1,5004

HKD

dollar de Hong Kong

8,8634

NZD

dollar néo-zélandais

1,7086

SGD

dollar de Singapour

1,5453

KRW

won sud-coréen

1 339,72

ZAR

rand sud-africain

16,7993

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,8365

HRK

kuna croate

7,4163

IDR

rupiah indonésienne

16 098,27

MYR

ringgit malais

4,7052

PHP

peso philippin

58,869

RUB

rouble russe

73,1393

THB

baht thaïlandais

35,423

BRL

real brésilien

4,3877

MXN

peso mexicain

21,7522

INR

roupie indienne

78,6445

---

(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

---