# Journal officiel L 308/2011

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2011.308.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 308 |
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| Édition de langue française | Législation | 54e année24 novembre 2011 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2011.308.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 308

Édition de langue française

Législation

54e année24 novembre 2011

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | ACCORDS INTERNATIONAUX |
| | * | Information concernant la modification de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin | 1 |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 1210/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 modifiant le règlement (UE) no 1031/2010 afin, notamment, de déterminer le volume de quotas d’émission de gaz à effet de serre à mettre aux enchères avant 2013 (
  1
  ) | 2 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) no 1211/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 procédant à des déductions sur certaines allocations d'effort de pêche pour 2011 en raison de la surpêche pratiquée par certains États membres au cours de l'année précédente | 15 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) no 1212/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 modifiant le règlement (CE) no 1416/2006 établissant des modalités particulières d’application de l’article 7, paragraphe 2, de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin en ce qui concerne la protection des noms d’origine des États-Unis dans la Communauté | 18 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 1213/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes | 34 |
| | | DÉCISIONS |
| | | 2011/751/UE |
| | * | Décision d'exécution de la Commission du 13 septembre 2011 relative à la notification d'une proposition de modification des annexes de l'accord CE-États-Unis sur le commerce du vin | 36 |
| | | RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE |
| | * | Office européen de lutte antifraude (OLAF) — Règlement intérieur du comité de surveillance de l’OLAF | 114 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

ACCORDS INTERNATIONAUX

*

Information concernant la modification de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

1

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1210/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 modifiant le règlement (UE) no 1031/2010 afin, notamment, de déterminer le volume de quotas d’émission de gaz à effet de serre à mettre aux enchères avant 2013 (
  1
  )

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1

2

*

Règlement d'exécution (UE) no 1211/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 procédant à des déductions sur certaines allocations d'effort de pêche pour 2011 en raison de la surpêche pratiquée par certains États membres au cours de l'année précédente

o

15

*

Règlement d'exécution (UE) no 1212/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 modifiant le règlement (CE) no 1416/2006 établissant des modalités particulières d’application de l’article 7, paragraphe 2, de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin en ce qui concerne la protection des noms d’origine des États-Unis dans la Communauté

o

o

18

Règlement d'exécution (UE) no 1213/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

o

34

DÉCISIONS

2011/751/UE

*

Décision d'exécution de la Commission du 13 septembre 2011 relative à la notification d'une proposition de modification des annexes de l'accord CE-États-Unis sur le commerce du vin

36

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE

*

Office européen de lutte antifraude (OLAF) — Règlement intérieur du comité de surveillance de l’OLAF

114

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/1 |
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24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/1

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Information concernant la modification de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

Par lettre du 23 septembre 2011, la Commission a communiqué aux États-Unis une proposition de modification des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (1), conformément à l'article 11, paragraphe 3, point b), dudit accord. (Décision d'exécution 2011/751/UE (2) de la Commission)

Les États-Unis ont transmis une réponse écrite datée du 27 octobre 2011 confirmant leur accord avec la proposition de texte modifié, conformément à l'article 11, paragraphe 5, de l'accord.

Conformément à l'article 11, paragraphe 5, de l'accord, les parties sont également convenues que cette modification prendrait effet au 1er décembre 2011.

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(1)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 2.

(2)  Voir page 36 du présent Journal officiel.

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RÈGLEMENTS

| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/2 |
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24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/2

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RÈGLEMENT (UE) No 1210/2011 DE LA COMMISSION

du 23 novembre 2011

modifiant le règlement (UE) no 1031/2010 afin, notamment, de déterminer le volume de quotas d’émission de gaz à effet de serre à mettre aux enchères avant 2013

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil (1), et notamment son article 3 quinquies, paragraphe 3, et son article 10, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (UE) no 1031/2010 de la Commission du 12 novembre 2010 relatif au calendrier, à la gestion et aux autres aspects de la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté (2) prévoit que les volumes de quotas à mettre aux enchères en 2011 et en 2012 sont déterminés dès que possible après l’adoption dudit règlement. Les volumes ainsi déterminés doivent être énumérés dans une annexe de ce règlement. La détermination du volume a pour principal objectif d’assurer un passage harmonieux de la deuxième à la troisième période d’échanges du système d’échange de quotas d’émission de l’Union sur lequel repose le bon fonctionnement du marché secondaire. |
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(1)

Le règlement (UE) no 1031/2010 de la Commission du 12 novembre 2010 relatif au calendrier, à la gestion et aux autres aspects de la mise aux enchères des quotas d’émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté (2) prévoit que les volumes de quotas à mettre aux enchères en 2011 et en 2012 sont déterminés dès que possible après l’adoption dudit règlement. Les volumes ainsi déterminés doivent être énumérés dans une annexe de ce règlement. La détermination du volume a pour principal objectif d’assurer un passage harmonieux de la deuxième à la troisième période d’échanges du système d’échange de quotas d’émission de l’Union sur lequel repose le bon fonctionnement du marché secondaire.

| (2) | Il convient, lors de la détermination des volumes à mettre aux enchères en 2011 et 2012, de tenir dûment compte des facteurs influant sur la demande et l’offre de quotas, notamment les nécessités de couverture aux fins du respect des obligations au cours des premières années de la troisième période d’échanges, en particulier pour le secteur de l’électricité, du volume des quotas valables pour la deuxième période d’échanges qui ne sont pas nécessaires aux fins du respect des obligations durant ladite période d’échanges et qui sont détenus essentiellement par les secteurs industriels, de la part de ces quotas qui a été ou est susceptible d’être vendue sur le marché durant la deuxième période d’échanges, du volume des réductions certifiées d’émissions et des unités de réduction des émissions issues de projets de réduction des émissions menés dans le cadre du mécanisme de développement propre ou de la mise en œuvre conjointe qui peuvent être utilisées à des fins de couverture ou de restitution par les exploitants relevant du système d’échange de quotas d’émission de l’Union, de même que de la monétisation des quotas de la réserve pour les nouveaux entrants pour la troisième période d’échanges afin de soutenir des projets de démonstration de captage et de stockage du carbone et de technologies innovantes faisant appel aux énergies renouvelables (initiative NER300) conformément à la décision 2010/670/UE de la Commission du 3 novembre 2010 établissant les critères et les mesures pour le financement de projets commerciaux de démonstration axés sur le captage et le stockage géologique du CO2 sans danger pour l’environnement, ainsi que de projets de démonstration de technologies innovantes liées aux énergies renouvelables, dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté établi par la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (3). Bien que tous ces facteurs comportent, à des degrés différents, une part d’incertitude, il importe de déterminer en temps voulu le volume à mettre aux enchères en 2012. |
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(2)

Il convient, lors de la détermination des volumes à mettre aux enchères en 2011 et 2012, de tenir dûment compte des facteurs influant sur la demande et l’offre de quotas, notamment les nécessités de couverture aux fins du respect des obligations au cours des premières années de la troisième période d’échanges, en particulier pour le secteur de l’électricité, du volume des quotas valables pour la deuxième période d’échanges qui ne sont pas nécessaires aux fins du respect des obligations durant ladite période d’échanges et qui sont détenus essentiellement par les secteurs industriels, de la part de ces quotas qui a été ou est susceptible d’être vendue sur le marché durant la deuxième période d’échanges, du volume des réductions certifiées d’émissions et des unités de réduction des émissions issues de projets de réduction des émissions menés dans le cadre du mécanisme de développement propre ou de la mise en œuvre conjointe qui peuvent être utilisées à des fins de couverture ou de restitution par les exploitants relevant du système d’échange de quotas d’émission de l’Union, de même que de la monétisation des quotas de la réserve pour les nouveaux entrants pour la troisième période d’échanges afin de soutenir des projets de démonstration de captage et de stockage du carbone et de technologies innovantes faisant appel aux énergies renouvelables (initiative NER300) conformément à la décision 2010/670/UE de la Commission du 3 novembre 2010 établissant les critères et les mesures pour le financement de projets commerciaux de démonstration axés sur le captage et le stockage géologique du CO2 sans danger pour l’environnement, ainsi que de projets de démonstration de technologies innovantes liées aux énergies renouvelables, dans le cadre du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté établi par la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (3). Bien que tous ces facteurs comportent, à des degrés différents, une part d’incertitude, il importe de déterminer en temps voulu le volume à mettre aux enchères en 2012.

| (3) | Il ressort de l’évaluation réalisée sur la base des facteurs précités qu’aucun quota valable pour la troisième période d’échanges ne devrait être mis aux enchères en 2011. |
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(3)

Il ressort de l’évaluation réalisée sur la base des facteurs précités qu’aucun quota valable pour la troisième période d’échanges ne devrait être mis aux enchères en 2011.

| (4) | Il convient que les calendriers d’enchères à respecter pour la mise aux enchères des quotas en 2012 soient déterminés de façon à limiter l’incidence des enchères sur le fonctionnement du marché secondaire tout en leur conférant assez d’importance pour susciter une participation suffisante. Il convient d’assurer un passage harmonieux de la mise aux enchères sur des plates-formes d’enchères provisoires à celle sur les plates-formes d’enchères ultérieures. Par ailleurs, l’ajustement d’un calendrier d’enchères publié pourrait être justifié dans des situations précisément définies autres que celles déjà prévues. |
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(4)

Il convient que les calendriers d’enchères à respecter pour la mise aux enchères des quotas en 2012 soient déterminés de façon à limiter l’incidence des enchères sur le fonctionnement du marché secondaire tout en leur conférant assez d’importance pour susciter une participation suffisante. Il convient d’assurer un passage harmonieux de la mise aux enchères sur des plates-formes d’enchères provisoires à celle sur les plates-formes d’enchères ultérieures. Par ailleurs, l’ajustement d’un calendrier d’enchères publié pourrait être justifié dans des situations précisément définies autres que celles déjà prévues.

| (5) | Comme la livraison des quotas à mettre aux enchères devrait s’effectuer dans les temps, il n’est pas nécessaire de prévoir la mise aux enchères provisoire des forwards ou des futures. Toutefois, la désignation d’une plate-forme d’enchères provisoire par passation de marché demeure souhaitable afin de limiter les risques inhérents à la procédure de passation de marché aux fins de la désignation de la plate-forme d’enchères à laquelle le règlement s’appliquera dans son ensemble. Compte tenu de l’importance que revêt la pleine application du règlement, il importe que les plates-formes d’enchères provisoires ne conduisent des enchères que le temps nécessaire. Il convient de faciliter la désignation d’une plate-forme d’enchères provisoire en imposant un nombre limité d’exigences quant à la conduite de ses enchères, comme cela a déjà été fait pour la mise aux enchères des forwards et des futures. De cette manière, les services qui seront fournis se rapprocheront davantage des services déjà existants sur le marché. De plus, l’application des mesures nationales transposant le titre III de la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4) aux enchères conduites par une plate-forme d’enchères provisoire n’est pas indispensable. De la même manière, il serait disproportionné d’exiger que l’agrément d’une plate-forme d’enchères provisoire soit mis à jour sur la base des dispositions du règlement relatif aux enchères. Il convient cependant, afin d’assurer une surveillance efficace du marché, que les dispositions du présent règlement relatives à l’interdiction des pratiques d’abus de marché s’appliquent aux enchères conduites sur des plates-formes d’enchères provisoires à partir du moment où l’État membre concerné a mis en œuvre les dispositions pertinentes. Cela favorise l’égalité de traitement entre les plates-formes d’enchères candidates sans subordonner le début des enchères à cette mise en œuvre. Cette règle vaut aussi bien pour la plate-forme d’enchères provisoire à sélectionner selon une procédure conjointe de passation de marché que pour les plates-formes d’enchères provisoires à désigner par les États membres qui ne participent pas à l’action commune et désignent leur propre plate-forme d’enchères. |
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(5)

Comme la livraison des quotas à mettre aux enchères devrait s’effectuer dans les temps, il n’est pas nécessaire de prévoir la mise aux enchères provisoire des forwards ou des futures. Toutefois, la désignation d’une plate-forme d’enchères provisoire par passation de marché demeure souhaitable afin de limiter les risques inhérents à la procédure de passation de marché aux fins de la désignation de la plate-forme d’enchères à laquelle le règlement s’appliquera dans son ensemble. Compte tenu de l’importance que revêt la pleine application du règlement, il importe que les plates-formes d’enchères provisoires ne conduisent des enchères que le temps nécessaire. Il convient de faciliter la désignation d’une plate-forme d’enchères provisoire en imposant un nombre limité d’exigences quant à la conduite de ses enchères, comme cela a déjà été fait pour la mise aux enchères des forwards et des futures. De cette manière, les services qui seront fournis se rapprocheront davantage des services déjà existants sur le marché. De plus, l’application des mesures nationales transposant le titre III de la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4) aux enchères conduites par une plate-forme d’enchères provisoire n’est pas indispensable. De la même manière, il serait disproportionné d’exiger que l’agrément d’une plate-forme d’enchères provisoire soit mis à jour sur la base des dispositions du règlement relatif aux enchères. Il convient cependant, afin d’assurer une surveillance efficace du marché, que les dispositions du présent règlement relatives à l’interdiction des pratiques d’abus de marché s’appliquent aux enchères conduites sur des plates-formes d’enchères provisoires à partir du moment où l’État membre concerné a mis en œuvre les dispositions pertinentes. Cela favorise l’égalité de traitement entre les plates-formes d’enchères candidates sans subordonner le début des enchères à cette mise en œuvre. Cette règle vaut aussi bien pour la plate-forme d’enchères provisoire à sélectionner selon une procédure conjointe de passation de marché que pour les plates-formes d’enchères provisoires à désigner par les États membres qui ne participent pas à l’action commune et désignent leur propre plate-forme d’enchères.

| (6) | Il n’est pas nécessaire de répartir entre les différentes plates-formes d’enchères la part des coûts de l’instance de surveillance des enchères imputable aux services acquis par la Commission. |
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(6)

Il n’est pas nécessaire de répartir entre les différentes plates-formes d’enchères la part des coûts de l’instance de surveillance des enchères imputable aux services acquis par la Commission.

| (7) | Afin de garantir la préparation et le déroulement efficaces et appropriés de la procédure conjointe de passation de marché, il est nécessaire que les États membres participants soient connus en temps utile. Par conséquent, dans certains cas, il devrait être possible qu’un État membre qui commence à utiliser la plate-forme d’enchères commune ultérieurement supporte les coûts imputables aux services fournis par une plate-forme d’enchères qui ne sont pas pris en charge par les États membres participant à l’action commune depuis le début de celle-ci. |
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(7)

Afin de garantir la préparation et le déroulement efficaces et appropriés de la procédure conjointe de passation de marché, il est nécessaire que les États membres participants soient connus en temps utile. Par conséquent, dans certains cas, il devrait être possible qu’un État membre qui commence à utiliser la plate-forme d’enchères commune ultérieurement supporte les coûts imputables aux services fournis par une plate-forme d’enchères qui ne sont pas pris en charge par les États membres participant à l’action commune depuis le début de celle-ci.

| (8) | La désignation des adjudicateurs et de l’instance de surveillance est d’une importance capitale pour la bonne conduite des enchères, et il n’est généralement pas envisageable de conduire des enchères avant que les dispositions convenues entre les adjudicateurs et l’instance de surveillance, d’une part, et les plates-formes d’enchères, d’autre part, aient été adoptées et soient entrées en vigueur. Il importe que ces dispositions soient correctement appliquées, mais la non-application de celles-ci ou un désaccord quant à leur application ne devraient en aucun cas conduire à ce que les quotas ne soient pas mis aux enchères. |
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(8)

La désignation des adjudicateurs et de l’instance de surveillance est d’une importance capitale pour la bonne conduite des enchères, et il n’est généralement pas envisageable de conduire des enchères avant que les dispositions convenues entre les adjudicateurs et l’instance de surveillance, d’une part, et les plates-formes d’enchères, d’autre part, aient été adoptées et soient entrées en vigueur. Il importe que ces dispositions soient correctement appliquées, mais la non-application de celles-ci ou un désaccord quant à leur application ne devraient en aucun cas conduire à ce que les quotas ne soient pas mis aux enchères.

| (9) | L’instance de surveillance doit être désignée à l’issue d’une procédure conjointe de passation de marché entre la Commission et les États membres. Même s’il est prévu que tous les États membres participent à cette action commune dès le début de celle-ci, il y a lieu de prévoir des dispositions pour le cas où un État membre se joindrait ultérieurement à l’action commune. Il convient en outre de permettre aux États membres qui ont décidé de désigner leur propre plate-forme d’enchères de s’associer à l’action commune à la seule fin d’utiliser une plate-forme d’enchères commune faute d’inscription de leur propre plate-forme d’enchères sur la liste, sans préjudice de leur statut d’observateur dans le cadre de ladite action commune. |
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(9)

L’instance de surveillance doit être désignée à l’issue d’une procédure conjointe de passation de marché entre la Commission et les États membres. Même s’il est prévu que tous les États membres participent à cette action commune dès le début de celle-ci, il y a lieu de prévoir des dispositions pour le cas où un État membre se joindrait ultérieurement à l’action commune. Il convient en outre de permettre aux États membres qui ont décidé de désigner leur propre plate-forme d’enchères de s’associer à l’action commune à la seule fin d’utiliser une plate-forme d’enchères commune faute d’inscription de leur propre plate-forme d’enchères sur la liste, sans préjudice de leur statut d’observateur dans le cadre de ladite action commune.

| (10) | Il importe de limiter les risques d’opération d’initié par retrait d’une offre. Lorsqu’un tel comportement n’est pas prévu par la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil (5), il convient que les dispositions du règlement relatif aux enchères s’appliquent. |
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(10)

Il importe de limiter les risques d’opération d’initié par retrait d’une offre. Lorsqu’un tel comportement n’est pas prévu par la directive 2003/6/CE du Parlement européen et du Conseil (5), il convient que les dispositions du règlement relatif aux enchères s’appliquent.

| (11) | Il y a lieu de prévoir, dans la présente modification, des précisions et des corrections techniques à apporter au règlement relatif aux enchères. |
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(11)

Il y a lieu de prévoir, dans la présente modification, des précisions et des corrections techniques à apporter au règlement relatif aux enchères.

| (12) | Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1031/2010 en conséquence. |
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(12)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1031/2010 en conséquence.

| (13) | Afin que les enchères soient prévisibles et puissent être organisées en temps utile, le présent règlement devrait entrer en vigueur dans les plus brefs délais. |
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(13)

Afin que les enchères soient prévisibles et puissent être organisées en temps utile, le présent règlement devrait entrer en vigueur dans les plus brefs délais.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité des changements climatiques, |
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(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité des changements climatiques,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modifications du règlement (UE) no 1031/2010

Le règlement (UE) no 1031/2010 est modifié comme suit:

| 1) | À l’article 3, le paragraphe 43, point f), est remplacé par le texte suivant:






  «f) | la même chose qu’à l’article 4, paragraphe 1, point 20) b), de la directive 2004/39/CE aux fins de l’article 28, paragraphes 4 et 5, de l’article 35, paragraphes 4, 5 et 6, et de l’article 42, paragraphe 1, du présent règlement.» |
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1)

À l’article 3, le paragraphe 43, point f), est remplacé par le texte suivant:

«f)

la même chose qu’à l’article 4, paragraphe 1, point 20) b), de la directive 2004/39/CE aux fins de l’article 28, paragraphes 4 et 5, de l’article 35, paragraphes 4, 5 et 6, et de l’article 42, paragraphe 1, du présent règlement.»

| 2) | L’article 4 est modifié comme suit:






  a) | Le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:
  «2.   Les États membres mettent les quotas aux enchères sous la forme de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours.» |
| --- | --- | --- |

2)

L’article 4 est modifié comme suit:

a)

Le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:

«2.   Les États membres mettent les quotas aux enchères sous la forme de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours.»

| b) | Le paragraphe 3 est supprimé. |
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b)

Le paragraphe 3 est supprimé.

| 3) | À l’article 6, paragraphe 1, le deuxième et le troisième alinéas sont remplacés par le texte suivant:
  «Un lot mis aux enchères par une plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1, ou à l’article 30, paragraphe 1, se compose de 500 quotas.
  Un lot mis aux enchères par une plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 2, ou à l’article 30, paragraphe 2, se compose de 500 ou 1 000 quotas.» |
| --- | --- |

3)

À l’article 6, paragraphe 1, le deuxième et le troisième alinéas sont remplacés par le texte suivant:

«Un lot mis aux enchères par une plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1, ou à l’article 30, paragraphe 1, se compose de 500 quotas.

Un lot mis aux enchères par une plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 2, ou à l’article 30, paragraphe 2, se compose de 500 ou 1 000 quotas.»

| 4) | À l’article 8, le paragraphe 4, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:
  «4.   À compter de la sixième séance d’enchères ou avant, la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, procède à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE sur une base hebdomadaire au moins, et à celle des quotas relevant du chapitre II de cette directive sur une base bimestrielle au moins, sauf durant l’année 2012, où lesdites plates-formes d’enchères procèdent à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de ladite directive sur une base mensuelle au moins.» |
| --- | --- |

4)

À l’article 8, le paragraphe 4, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«4.   À compter de la sixième séance d’enchères ou avant, la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, procède à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE sur une base hebdomadaire au moins, et à celle des quotas relevant du chapitre II de cette directive sur une base bimestrielle au moins, sauf durant l’année 2012, où lesdites plates-formes d’enchères procèdent à la mise aux enchères des quotas relevant du chapitre III de ladite directive sur une base mensuelle au moins.»

| 5) | À l’article 10, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Pour chaque État membre, le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères en 2012 est indiqué à l’annexe I du présent règlement.» |
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5)

À l’article 10, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Pour chaque État membre, le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères en 2012 est indiqué à l’annexe I du présent règlement.»

| 6) | À l’article 10, le paragraphe 3, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:
  «3.   Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères chaque année civile à compter de 2013 est fondé sur le montant estimé de quotas à mettre aux enchères fixé et publié par la Commission conformément à l’article 10, paragraphe 1, de ladite directive, ou sur la modification la plus récente, publiée au plus tard le 31 janvier de l’année précédente, de l’estimation initiale de la Commission, compte tenu, dans la mesure du possible, des allocations transitoires de quotas gratuits déduites ou à déduire de la quantité de quotas qui aurait été mise aux enchères par un État membre donné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 10 ter, paragraphe 2, de ladite directive.» |
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6)

À l’article 10, le paragraphe 3, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«3.   Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères chaque année civile à compter de 2013 est fondé sur le montant estimé de quotas à mettre aux enchères fixé et publié par la Commission conformément à l’article 10, paragraphe 1, de ladite directive, ou sur la modification la plus récente, publiée au plus tard le 31 janvier de l’année précédente, de l’estimation initiale de la Commission, compte tenu, dans la mesure du possible, des allocations transitoires de quotas gratuits déduites ou à déduire de la quantité de quotas qui aurait été mise aux enchères par un État membre donné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 10 ter, paragraphe 2, de ladite directive.»

| 7) | À l’article 11, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:
  «2.   Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphes 1 ou 2, du présent règlement fondent leurs décisions et leurs publications en vertu du paragraphe 1 du présent article sur l’annexe I et sur le montant estimé de quotas à mettre aux enchères fixé et publié par la Commission ou sur la modification la plus récente de l’estimation initiale de la Commission, y compris les éventuels ajustements, tel que visé à l’article 10, paragraphe 3, de la directive 2003/87/CE.» |
| --- | --- |

7)

À l’article 11, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:

«2.   Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphes 1 ou 2, du présent règlement fondent leurs décisions et leurs publications en vertu du paragraphe 1 du présent article sur l’annexe I et sur le montant estimé de quotas à mettre aux enchères fixé et publié par la Commission ou sur la modification la plus récente de l’estimation initiale de la Commission, y compris les éventuels ajustements, tel que visé à l’article 10, paragraphe 3, de la directive 2003/87/CE.»

| 8) | À l’article 14, paragraphe 1, les deux points suivants sont ajoutés:






  «j) | la non-proposition de quotas à la vente en vertu de l’article 22, paragraphe 5, ou de l’article 24, paragraphe 1, deuxième alinéa; |
| --- | --- | --- |

8)

À l’article 14, paragraphe 1, les deux points suivants sont ajoutés:

«j)

la non-proposition de quotas à la vente en vertu de l’article 22, paragraphe 5, ou de l’article 24, paragraphe 1, deuxième alinéa;

| k) | la nécessité pour une plate-forme d’enchères d’éviter de conduire des enchères en violation du présent règlement ou de la directive 2003/87/CE.» |
| --- | --- |

k)

la nécessité pour une plate-forme d’enchères d’éviter de conduire des enchères en violation du présent règlement ou de la directive 2003/87/CE.»

| 9) | À l’article 16, les paragraphes 2 et 3 sont remplacés par le texte suivant:
  «2.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, veille à permettre l’accès à distance à ses enchères, via une interface électronique accessible de manière sûre et fiable par l’internet.
  En outre, toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, offre aux soumissionnaires la possibilité d’accéder à ses enchères par des connexions dédiées avec l’interface électronique.
  3.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peut proposer un ou plusieurs autres moyens d’accéder à ses enchères, pour le cas où les principaux moyens d’accès seraient indisponibles pour quelque raison que ce soit, à condition que ces autres moyens d’accès soient sûrs et fiables et que leur utilisation n’entraîne aucune discrimination entre les soumissionnaires.» |
| --- | --- |

9)

À l’article 16, les paragraphes 2 et 3 sont remplacés par le texte suivant:

«2.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, veille à permettre l’accès à distance à ses enchères, via une interface électronique accessible de manière sûre et fiable par l’internet.

En outre, toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, offre aux soumissionnaires la possibilité d’accéder à ses enchères par des connexions dédiées avec l’interface électronique.

3.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peut proposer un ou plusieurs autres moyens d’accéder à ses enchères, pour le cas où les principaux moyens d’accès seraient indisponibles pour quelque raison que ce soit, à condition que ces autres moyens d’accès soient sûrs et fiables et que leur utilisation n’entraîne aucune discrimination entre les soumissionnaires.»

| 10) | L’article 17 est remplacé par le texte suivant:
  «Article 17
  Formation et service d'assistance
  Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, propose un module de formation pratique en ligne sur son processus d’enchères, y compris une aide sur la façon de compléter et de soumettre tout formulaire et une simulation sur la manière de soumettre une offre lors d’une séance d’enchères. Elle met également à disposition un service d’assistance accessible par téléphone, télécopie et courrier électronique au moins durant les heures ouvrables de chaque jour de négociation.» |
| --- | --- |

10)

L’article 17 est remplacé par le texte suivant:

«Article 17

Formation et service d'assistance

Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, propose un module de formation pratique en ligne sur son processus d’enchères, y compris une aide sur la façon de compléter et de soumettre tout formulaire et une simulation sur la manière de soumettre une offre lors d’une séance d’enchères. Elle met également à disposition un service d’assistance accessible par téléphone, télécopie et courrier électronique au moins durant les heures ouvrables de chaque jour de négociation.»

| 11) | À l’article 18, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:
  «3.   Les personnes visées au paragraphe 1, point b) ou c), peuvent demander à être admises à soumettre directement une offre lors des enchères pour le compte de leurs clients lorsque leurs offres portent sur des produits autres que des instruments financiers, sous réserve qu’un État membre dans lequel ces personnes sont établies ait adopté des dispositions législatives habilitant ses autorités nationales compétentes à autoriser lesdites personnes à soumettre une offre pour le compte de leurs clients.» |
| --- | --- |

11)

À l’article 18, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:

«3.   Les personnes visées au paragraphe 1, point b) ou c), peuvent demander à être admises à soumettre directement une offre lors des enchères pour le compte de leurs clients lorsque leurs offres portent sur des produits autres que des instruments financiers, sous réserve qu’un État membre dans lequel ces personnes sont établies ait adopté des dispositions législatives habilitant ses autorités nationales compétentes à autoriser lesdites personnes à soumettre une offre pour le compte de leurs clients.»

| 12) | À l’article 19, les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant:
  «1.   Lorsqu’une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, organise un marché secondaire, les membres ou les participants de ce marché secondaire qui sont des personnes pouvant demander l’admission aux enchères en vertu de l’article 18, paragraphes 1 ou 2, sont admis à soumettre directement une offre lors des enchères conduites par cette plate-forme, sans autre condition d’admission, si toutes les conditions suivantes sont remplies:






  a) | les conditions d’admission de membres ou de participants à la négociation de quotas sur le marché secondaire organisé par la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, ne sont pas moins strictes que les conditions énoncées au paragraphe 2 du présent article; |
| --- | --- | --- |

12)

À l’article 19, les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant:

«1.   Lorsqu’une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, organise un marché secondaire, les membres ou les participants de ce marché secondaire qui sont des personnes pouvant demander l’admission aux enchères en vertu de l’article 18, paragraphes 1 ou 2, sont admis à soumettre directement une offre lors des enchères conduites par cette plate-forme, sans autre condition d’admission, si toutes les conditions suivantes sont remplies:

a)

les conditions d’admission de membres ou de participants à la négociation de quotas sur le marché secondaire organisé par la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, ne sont pas moins strictes que les conditions énoncées au paragraphe 2 du présent article;

| b) | la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, reçoit toute information supplémentaire nécessaire pour vérifier le respect de toute condition énoncée au paragraphe 2 du présent article qui n’a pas été précédemment vérifiée. |
| --- | --- |

b)

la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, reçoit toute information supplémentaire nécessaire pour vérifier le respect de toute condition énoncée au paragraphe 2 du présent article qui n’a pas été précédemment vérifiée.

2.   Les personnes qui ne sont pas des membres ou des participants du marché secondaire organisé par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, et qui peuvent demander l’admission aux enchères en vertu de l’article 18, paragraphe 1 ou 2, sont admises à soumettre directement une offre lors des enchères conduites par cette plate-forme d’enchères, sous réserve:

| a) | d’être établies dans l’Union européenne, d’être un exploitant ou un exploitant d’aéronefs; |
| --- | --- |

a)

d’être établies dans l’Union européenne, d’être un exploitant ou un exploitant d’aéronefs;

| b) | de détenir un compte de dépôt désigné; |
| --- | --- |

b)

de détenir un compte de dépôt désigné;

| c) | de détenir un compte bancaire désigné; |
| --- | --- |

c)

de détenir un compte bancaire désigné;

| d) | de désigner au moins un représentant du soumissionnaire tel que défini à l’article 6, paragraphe 3, troisième alinéa; |
| --- | --- |

d)

de désigner au moins un représentant du soumissionnaire tel que défini à l’article 6, paragraphe 3, troisième alinéa;

| e) | de fournir à la plate-forme d’enchères, conformément aux mesures de vigilance à l’égard de la clientèle qui sont applicables, toutes les assurances nécessaires en ce qui concerne leur identité, l’identité de leurs bénéficiaires effectifs, leur intégrité, leur profil commercial et de négociation compte tenu des modalités d’établissement de la relation avec le soumissionnaire, le type de soumissionnaire concerné, la nature du produit mis aux enchères, la taille des offres envisagées et les modalités de paiement et de livraison; |
| --- | --- |

e)

de fournir à la plate-forme d’enchères, conformément aux mesures de vigilance à l’égard de la clientèle qui sont applicables, toutes les assurances nécessaires en ce qui concerne leur identité, l’identité de leurs bénéficiaires effectifs, leur intégrité, leur profil commercial et de négociation compte tenu des modalités d’établissement de la relation avec le soumissionnaire, le type de soumissionnaire concerné, la nature du produit mis aux enchères, la taille des offres envisagées et les modalités de paiement et de livraison;

| f) | de fournir à la plate-forme d’enchères toutes les assurances nécessaires en ce qui concerne leur situation financière, et notamment leur capacité d’honorer leurs engagements financiers et leurs dettes à court terme à l’échéance; |
| --- | --- |

f)

de fournir à la plate-forme d’enchères toutes les assurances nécessaires en ce qui concerne leur situation financière, et notamment leur capacité d’honorer leurs engagements financiers et leurs dettes à court terme à l’échéance;

| g) | d’avoir à leur disposition, ou d’être en mesure de mettre en place sur demande, les processus internes, les procédures et les dispositions contractuelles nécessaires pour donner effet à un plafond d’offre imposé en vertu de l’article 57; |
| --- | --- |

g)

d’avoir à leur disposition, ou d’être en mesure de mettre en place sur demande, les processus internes, les procédures et les dispositions contractuelles nécessaires pour donner effet à un plafond d’offre imposé en vertu de l’article 57;

| h) | de satisfaire aux exigences de l’article 49, paragraphe 1. |
| --- | --- |

h)

de satisfaire aux exigences de l’article 49, paragraphe 1.

Lorsqu’une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, n’organise pas de marché secondaire, les personnes pouvant demander l’admission aux enchères en vertu de l’article 18, paragraphe 1 ou 2, sont admises à soumettre directement une offre lors des enchères conduites par cette plate-forme d’enchères, dès lors qu’elles remplissent les conditions énoncées aux points a) à h) du présent paragraphe.»

| 13) | À l’article 20, les paragraphes 1, 5, 6, 7, 9 et 10 sont remplacés par le texte suivant:
  «1.   Avant de soumettre leur première offre directement sur une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, les personnes pouvant demander l’admission aux enchères en vertu de l’article 18, paragraphe 1 ou 2, soumettent à la plate-forme d’enchères concernée une demande d’admission aux enchères.
  Lorsqu’une plate-forme d’enchères organise un marché secondaire, les membres ou les participants de ce marché secondaire qui remplissent les conditions énoncées à l’article 19, paragraphe 1, sont admis aux enchères sans devoir soumettre de demande conformément au premier alinéa du présent paragraphe.»
  «5.   Une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peut refuser d’admettre à ses enchères un demandeur qui refuse de satisfaire à l’une des exigences suivantes:






  a) | se conformer à une demande de la plate-forme d’enchères l’invitant à fournir des informations complémentaires, ou à clarifier ou étayer les informations fournies; |
| --- | --- | --- |

13)

À l’article 20, les paragraphes 1, 5, 6, 7, 9 et 10 sont remplacés par le texte suivant:

«1.   Avant de soumettre leur première offre directement sur une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, les personnes pouvant demander l’admission aux enchères en vertu de l’article 18, paragraphe 1 ou 2, soumettent à la plate-forme d’enchères concernée une demande d’admission aux enchères.

Lorsqu’une plate-forme d’enchères organise un marché secondaire, les membres ou les participants de ce marché secondaire qui remplissent les conditions énoncées à l’article 19, paragraphe 1, sont admis aux enchères sans devoir soumettre de demande conformément au premier alinéa du présent paragraphe.»

«5.   Une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peut refuser d’admettre à ses enchères un demandeur qui refuse de satisfaire à l’une des exigences suivantes:

a)

se conformer à une demande de la plate-forme d’enchères l’invitant à fournir des informations complémentaires, ou à clarifier ou étayer les informations fournies;

| b) | donner suite à une convocation, émise par la plate-forme d’enchères, de membres de sa direction à un entretien, dans ses locaux ou ailleurs; |
| --- | --- |

b)

donner suite à une convocation, émise par la plate-forme d’enchères, de membres de sa direction à un entretien, dans ses locaux ou ailleurs;

| c) | permettre, à la demande de la plate-forme d’enchères, la conduite d’enquêtes ou la réalisation de vérifications dans ses locaux, y compris des visites ou des contrôles-surprises sur place; |
| --- | --- |

c)

permettre, à la demande de la plate-forme d’enchères, la conduite d’enquêtes ou la réalisation de vérifications dans ses locaux, y compris des visites ou des contrôles-surprises sur place;

| d) | donner suite à une demande d’informations que lui adresse la plate-forme d’enchères ou qu’elle adresse à ses clients ou à des clients de ses clients, comme le prévoit l’article 18, paragraphe 4, en vue de vérifier le respect des exigences énoncées à l’article 19, paragraphe 3; |
| --- | --- |

d)

donner suite à une demande d’informations que lui adresse la plate-forme d’enchères ou qu’elle adresse à ses clients ou à des clients de ses clients, comme le prévoit l’article 18, paragraphe 4, en vue de vérifier le respect des exigences énoncées à l’article 19, paragraphe 3;

| e) | donner suite à une demande d’informations que lui adresse la plate-forme d’enchères en vue de vérifier le respect des exigences énoncées à l’article 19, paragraphe 2. |
| --- | --- |

e)

donner suite à une demande d’informations que lui adresse la plate-forme d’enchères en vue de vérifier le respect des exigences énoncées à l’article 19, paragraphe 2.

6.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, applique les mesures prévues à l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2005/60/CE dans le cadre de ses transactions ou de ses relations d’affaires avec des personnes politiquement exposées, quel que soit leur pays de résidence.

7.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, exige de tout demandeur sollicitant l’admission à ses enchères qu’il s’assure que ses clients se conforment à toute demande présentée en vertu du paragraphe 5 et que les clients de ses clients fassent de même comme le prévoit l’article 18, paragraphe 4.»

«9.   Le demandeur ne fournit pas d'informations fausses ou trompeuses à la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1. Il informe pleinement, honnêtement et rapidement la plate-forme d’enchères de toute modification de sa situation susceptible d’avoir une incidence sur sa demande d’admission aux enchères conduites par cette plate-forme d’enchères, ou sur une admission aux enchères qui lui a déjà été accordée.

10.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, prend une décision sur une demande qui lui a été soumise et notifie sa décision au demandeur.

La plate-forme d’enchères peut:

| a) | accorder une admission inconditionnelle à ses enchères pour une période ne pouvant excéder la durée de validité de sa désignation, y compris toute prolongation ou reconduction de cette désignation; |
| --- | --- |

a)

accorder une admission inconditionnelle à ses enchères pour une période ne pouvant excéder la durée de validité de sa désignation, y compris toute prolongation ou reconduction de cette désignation;

| b) | accorder une admission conditionnelle à ses enchères pour une période ne pouvant excéder la durée de validité de sa désignation, sous réserve que certaines conditions précisées soient remplies à une date donnée, ce qu’elle doit dûment vérifier; |
| --- | --- |

b)

accorder une admission conditionnelle à ses enchères pour une période ne pouvant excéder la durée de validité de sa désignation, sous réserve que certaines conditions précisées soient remplies à une date donnée, ce qu’elle doit dûment vérifier;

| c) | refuser l’admission.» |
| --- | --- |

c)

refuser l’admission.»

| 14) | À l’article 21, les paragraphes 1, 2 et 3 sont remplacés par le texte suivant:
  «1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, refuse, révoque ou suspend l’admission à ses enchères de toute personne qui:






  a) | ne peut pas, ou ne peut plus, demander l’admission aux enchères conformément à l’article 18, paragraphe 1 ou 2; |
| --- | --- | --- |

14)

À l’article 21, les paragraphes 1, 2 et 3 sont remplacés par le texte suivant:

«1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, refuse, révoque ou suspend l’admission à ses enchères de toute personne qui:

a)

ne peut pas, ou ne peut plus, demander l’admission aux enchères conformément à l’article 18, paragraphe 1 ou 2;

| b) | ne satisfait pas, ou ne satisfait plus, aux exigences énoncées aux articles 18, 19 et 20; |
| --- | --- |

b)

ne satisfait pas, ou ne satisfait plus, aux exigences énoncées aux articles 18, 19 et 20;

| c) | enfreint, de façon délibérée ou répétée, les dispositions du présent règlement, les conditions liées à son admission aux enchères conduites par la plate-forme d’enchères concernée, ou tout autre accord ou instruction s’y rapportant. |
| --- | --- |

c)

enfreint, de façon délibérée ou répétée, les dispositions du présent règlement, les conditions liées à son admission aux enchères conduites par la plate-forme d’enchères concernée, ou tout autre accord ou instruction s’y rapportant.

2.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, refuse, révoque ou suspend l’admission d’une personne à ses enchères si elle soupçonne un blanchiment de capitaux, un financement du terrorisme, une activité criminelle ou un abus de marché en relation avec cette personne, pour autant que ce refus, cette annulation ou cette suspension ne soient pas susceptibles d’entraver les efforts déployés par les autorités nationales compétentes pour poursuivre ou appréhender les auteurs de tels agissements.

Dans ce cas, la plate-forme d’enchères concernée fait rapport à la cellule de renseignement financier (CRF) visée à l’article 21 de la directive 2005/60/CE, conformément à l’article 55, paragraphe 2, du présent règlement.

3.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peut refuser, révoquer ou suspendre l’admission à ses enchères de toute personne qui:

| a) | enfreint par négligence les dispositions du présent règlement, les conditions liées à son admission aux enchères conduites par la plate-forme d’enchères concernée, ou tout autre accord ou instruction s’y rapportant; |
| --- | --- |

a)

enfreint par négligence les dispositions du présent règlement, les conditions liées à son admission aux enchères conduites par la plate-forme d’enchères concernée, ou tout autre accord ou instruction s’y rapportant;

| b) | s’est comportée d’une façon préjudiciable à la conduite ordonnée ou efficace d’une séance d’enchères; |
| --- | --- |

b)

s’est comportée d’une façon préjudiciable à la conduite ordonnée ou efficace d’une séance d’enchères;

| c) | relève de l’article 18, paragraphe 1, point b) ou c), ou de l’article 18, paragraphe 2, et n’a participé à aucune séance d’enchères au cours des deux cent vingt jours de négociation précédents.» |
| --- | --- |

c)

relève de l’article 18, paragraphe 1, point b) ou c), ou de l’article 18, paragraphe 2, et n’a participé à aucune séance d’enchères au cours des deux cent vingt jours de négociation précédents.»

| 15) | L’article 22 est modifié comme suit:






  a) | Le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:
  «3.   En ce qui concerne les États membres ne participant pas aux actions communes prévues à l’article 26, paragraphes 1 et 2, chaque État membre désigne son adjudicateur en temps utile avant le début des séances d’enchères sur les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, afin que les dispositions nécessaires puissent être arrêtées et mises en œuvre en concertation avec ces plates-formes, y compris tout système de compensation et tout système de règlement qui leur sont connectés, et que l’adjudicateur puisse mettre des quotas aux enchères sur ces plates-formes pour le compte de l’État membre “désignateur” selon des modalités et des conditions arrêtées d’un commun accord, en vertu de l’article 30, paragraphe 7, second alinéa, et de l’article 30, paragraphe 8, premier alinéa.» |
| --- | --- | --- |

15)

L’article 22 est modifié comme suit:

a)

Le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:

«3.   En ce qui concerne les États membres ne participant pas aux actions communes prévues à l’article 26, paragraphes 1 et 2, chaque État membre désigne son adjudicateur en temps utile avant le début des séances d’enchères sur les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, afin que les dispositions nécessaires puissent être arrêtées et mises en œuvre en concertation avec ces plates-formes, y compris tout système de compensation et tout système de règlement qui leur sont connectés, et que l’adjudicateur puisse mettre des quotas aux enchères sur ces plates-formes pour le compte de l’État membre “désignateur” selon des modalités et des conditions arrêtées d’un commun accord, en vertu de l’article 30, paragraphe 7, second alinéa, et de l’article 30, paragraphe 8, premier alinéa.»

| b) | Le paragraphe 5 est remplacé par le texte suivant:
  «5.   Les quotas à mettre aux enchères pour le compte d’un État membre ne sont pas proposés à la vente dès lors que cet État membre ne dispose pas d’un adjudicateur dûment désigné ou que les dispositions visées au paragraphe 2 n’ont pas été arrêtées ou ne sont pas entrées en vigueur.» |
| --- | --- |

b)

Le paragraphe 5 est remplacé par le texte suivant:

«5.   Les quotas à mettre aux enchères pour le compte d’un État membre ne sont pas proposés à la vente dès lors que cet État membre ne dispose pas d’un adjudicateur dûment désigné ou que les dispositions visées au paragraphe 2 n’ont pas été arrêtées ou ne sont pas entrées en vigueur.»

| 16) | L’article 24 est modifié comme suit:






  a) | Au paragraphe 1, les deux alinéas suivants sont ajoutés après le premier alinéa:
  «Sans préjudice du troisième alinéa, les quotas à mettre aux enchères pour le compte d’un État membre ne sont pas proposés à la vente dès lors que cet État membre ne dispose pas d’une instance de surveillance des enchères dûment désignée ou que les dispositions contractuelles convenues avec l’instance de surveillance des enchères n’ont pas été arrêtées ou ne sont pas entrées en vigueur.
  Lorsque, pour des raisons de force majeure, l’instance de surveillance des enchères ne peut exécuter la totalité ou une partie des tâches qui lui incombent en ce qui concerne une séance d’enchères donnée, la plate-forme d’enchères concernée peut décider de conduire ces enchères pour autant qu’elle prenne les mesures qui s’imposent pour assurer elle-même une surveillance adéquate de la séance. Ces dispositions s’appliquent également lorsque la désignation de l’instance de surveillance des enchères a été retardée jusqu’au 1er janvier 2013 au plus tard, ou jusqu’au 1er juillet 2013 au plus tard si la première procédure de passation de marché n’aboutit pas à la désignation de l’instance de surveillance des enchères et qu’il est nécessaire de mener une deuxième procédure de passation de marché.» |
| --- | --- | --- |

16)

L’article 24 est modifié comme suit:

a)

Au paragraphe 1, les deux alinéas suivants sont ajoutés après le premier alinéa:

«Sans préjudice du troisième alinéa, les quotas à mettre aux enchères pour le compte d’un État membre ne sont pas proposés à la vente dès lors que cet État membre ne dispose pas d’une instance de surveillance des enchères dûment désignée ou que les dispositions contractuelles convenues avec l’instance de surveillance des enchères n’ont pas été arrêtées ou ne sont pas entrées en vigueur.

Lorsque, pour des raisons de force majeure, l’instance de surveillance des enchères ne peut exécuter la totalité ou une partie des tâches qui lui incombent en ce qui concerne une séance d’enchères donnée, la plate-forme d’enchères concernée peut décider de conduire ces enchères pour autant qu’elle prenne les mesures qui s’imposent pour assurer elle-même une surveillance adéquate de la séance. Ces dispositions s’appliquent également lorsque la désignation de l’instance de surveillance des enchères a été retardée jusqu’au 1er janvier 2013 au plus tard, ou jusqu’au 1er juillet 2013 au plus tard si la première procédure de passation de marché n’aboutit pas à la désignation de l’instance de surveillance des enchères et qu’il est nécessaire de mener une deuxième procédure de passation de marché.»

| b) | Le paragraphe 5 suivant est ajouté:
  «5.   Tout État membre se joignant à l’action commune visée au paragraphe 2 après l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché conclu entre la Commission et les États membres accepte les modalités et les conditions convenues dans le cadre de cet accord par la Commission et par les États membres, ainsi que toutes les décisions déjà prises en vertu de cet accord.
  Après l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché et jusqu’à ce qu’un État membre se joigne à l’action conjointe visée au paragraphe 2, celui-ci peut se voir accorder le statut d’observateur, dans les conditions fixées dans l’accord de passation conjointe de marché par les États membres et la Commission, sous réserve de toute disposition applicable en matière de marchés publics.» |
| --- | --- |

b)

Le paragraphe 5 suivant est ajouté:

«5.   Tout État membre se joignant à l’action commune visée au paragraphe 2 après l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché conclu entre la Commission et les États membres accepte les modalités et les conditions convenues dans le cadre de cet accord par la Commission et par les États membres, ainsi que toutes les décisions déjà prises en vertu de cet accord.

Après l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché et jusqu’à ce qu’un État membre se joigne à l’action conjointe visée au paragraphe 2, celui-ci peut se voir accorder le statut d’observateur, dans les conditions fixées dans l’accord de passation conjointe de marché par les États membres et la Commission, sous réserve de toute disposition applicable en matière de marchés publics.»

| 17) | À l’article 25, le paragraphe 4, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:
  «4.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, du présent règlement mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères, en vertu de l’article 30, paragraphes 1 et 2, du présent règlement peut demander à l’instance de surveillance des enchères de fournir aux États membres, à la Commission et à la plate-forme d’enchères concernée un rapport technique sur la capacité de la plate-forme qu’il propose, ou a l’intention de proposer, à mettre en œuvre le processus d’enchères conformément aux exigences du présent règlement et aux objectifs énoncés à l’article 10, paragraphe 4, de la directive 2003/87/CE.» |
| --- | --- |

17)

À l’article 25, le paragraphe 4, premier alinéa, est remplacé par le texte suivant:

«4.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, du présent règlement mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères, en vertu de l’article 30, paragraphes 1 et 2, du présent règlement peut demander à l’instance de surveillance des enchères de fournir aux États membres, à la Commission et à la plate-forme d’enchères concernée un rapport technique sur la capacité de la plate-forme qu’il propose, ou a l’intention de proposer, à mettre en œuvre le processus d’enchères conformément aux exigences du présent règlement et aux objectifs énoncés à l’article 10, paragraphe 4, de la directive 2003/87/CE.»

| 18) | L’article 26 est modifié comme suit:






  a) | Les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant:
  «1.   Sans préjudice de l’article 30, les États membres désignent, à l’issue d’une procédure conjointe de passation de marché entre la Commission et les États membres participant à l’action commune prévue au présent article, une plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de quotas en vertu de l’article 27.
  2.   Sans préjudice de l’article 30, les États membres désignent, à l’issue d’une procédure conjointe de passation de marché entre la Commission et les États membres participant à l’action commune prévue au présent article, une plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de quotas en vertu de l’article 28.
  Une plate-forme d’enchères désignée en vertu du premier alinéa du présent paragraphe met aux enchères des quotas conformément à l’article 28 jusqu’à la date à laquelle commencent les enchères sur une plate-forme d’enchères désignée en vertu du paragraphe 1.» |
| --- | --- | --- |

18)

L’article 26 est modifié comme suit:

a)

Les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant:

«1.   Sans préjudice de l’article 30, les États membres désignent, à l’issue d’une procédure conjointe de passation de marché entre la Commission et les États membres participant à l’action commune prévue au présent article, une plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de quotas en vertu de l’article 27.

2.   Sans préjudice de l’article 30, les États membres désignent, à l’issue d’une procédure conjointe de passation de marché entre la Commission et les États membres participant à l’action commune prévue au présent article, une plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de quotas en vertu de l’article 28.

Une plate-forme d’enchères désignée en vertu du premier alinéa du présent paragraphe met aux enchères des quotas conformément à l’article 28 jusqu’à la date à laquelle commencent les enchères sur une plate-forme d’enchères désignée en vertu du paragraphe 1.»

| b) | Le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:
  «6.   Tout État membre se joignant à l’action commune prévue aux paragraphes 1 et 2 après l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché conclu entre la Commission et les États membres participant à cette action accepte les modalités et les conditions convenues avant l’entrée en vigueur de cet accord par la Commission et par les États membres déjà associés à l’action commune, ainsi que toutes les décisions déjà prises en vertu de cet accord.
  Tout État membre décidant, en vertu de l’article 30, paragraphe 4, de ne pas participer à l’action commune prévue aux paragraphes 1 et 2, mais de désigner sa propre plate-forme d’enchères, peut se voir accorder le statut d’observateur, suivant les modalités et conditions fixées dans l’accord de passation conjointe de marché par les États membres participant à l’action commune prévue aux paragraphes 1 et 2 et la Commission, sous réserve de toute disposition applicable en matière de marchés publics.» |
| --- | --- |

b)

Le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:

«6.   Tout État membre se joignant à l’action commune prévue aux paragraphes 1 et 2 après l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché conclu entre la Commission et les États membres participant à cette action accepte les modalités et les conditions convenues avant l’entrée en vigueur de cet accord par la Commission et par les États membres déjà associés à l’action commune, ainsi que toutes les décisions déjà prises en vertu de cet accord.

Tout État membre décidant, en vertu de l’article 30, paragraphe 4, de ne pas participer à l’action commune prévue aux paragraphes 1 et 2, mais de désigner sa propre plate-forme d’enchères, peut se voir accorder le statut d’observateur, suivant les modalités et conditions fixées dans l’accord de passation conjointe de marché par les États membres participant à l’action commune prévue aux paragraphes 1 et 2 et la Commission, sous réserve de toute disposition applicable en matière de marchés publics.»

| 19) | À l’article 27, le paragraphe 1 est modifié comme suit:






  a) | Au point e), les termes «par sous-traitance» sont supprimés. |
| --- | --- | --- |

19)

À l’article 27, le paragraphe 1 est modifié comme suit:

a)

Au point e), les termes «par sous-traitance» sont supprimés.

| b) | Au point g), les mots «la surveillance» sont remplacés par «le suivi» et la référence à l’«article 44» est remplacée par une référence à l’«article 54». |
| --- | --- |

b)

Au point g), les mots «la surveillance» sont remplacés par «le suivi» et la référence à l’«article 44» est remplacée par une référence à l’«article 54».

| 20) | L’article 28 est modifié comme suit:






  a) | Au point e) du paragraphe 1, les termes «à l’exception de l’article 40 qui s’applique dans tous les cas» sont remplacés par les termes «sans préjudice des articles 44 à 50.» |
| --- | --- | --- |

20)

L’article 28 est modifié comme suit:

a)

Au point e) du paragraphe 1, les termes «à l’exception de l’article 40 qui s’applique dans tous les cas» sont remplacés par les termes «sans préjudice des articles 44 à 50.»

| b) | Le troisième paragraphe est remplacé par le texte suivant:
  «3.   Sans préjudice des paragraphes 4 et 5, l’article 16, paragraphes 2 et 3, les articles 17 et 19 à 21, les articles 36 à 43, les articles 54 à 56, l’article 60, paragraphe 3, l’article 63, paragraphe 4, et l’article 64 ne s’appliquent pas aux enchères conduites par une plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 2, ou de l’article 30, paragraphe 2.
  4.   Nonobstant le paragraphe 3, les dispositions de l’article 36, paragraphe 1, s’appliquent aux mises aux enchères de quotas sous la forme de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours qui sont des instruments financiers au sens de l’article 1er, paragraphe 3, de la directive 2003/6/CE, conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 2, ou de l’article 30, paragraphe 2, lorsque l’État membre où est établie cette plate-forme d’enchères a mis en œuvre l’article 36, paragraphe 1, du présent règlement, ou lorsque cette mise en œuvre n’est pas nécessaire aux fins de l’application de l’article 36, paragraphe 1, du présent règlement.
  5.   Nonobstant le paragraphe 3, les dispositions de l’article 36, paragraphe 2, et des articles 37 à 43 s’appliquent aux mises aux enchères de quotas sous la forme de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours qui ne sont pas des instruments financiers au sens de l’article 1er, paragraphe 3, de la directive 2003/6/CE, conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 2, ou de l’article 30, paragraphe 2, lorsque l’État membre où est établie cette plate-forme d’enchères a mis en œuvre l’article 43 du présent règlement, ou lorsque cette mise en œuvre n’est pas nécessaire aux fins de l’application de l’article 43 du présent règlement.» |
| --- | --- |

b)

Le troisième paragraphe est remplacé par le texte suivant:

«3.   Sans préjudice des paragraphes 4 et 5, l’article 16, paragraphes 2 et 3, les articles 17 et 19 à 21, les articles 36 à 43, les articles 54 à 56, l’article 60, paragraphe 3, l’article 63, paragraphe 4, et l’article 64 ne s’appliquent pas aux enchères conduites par une plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 2, ou de l’article 30, paragraphe 2.

4.   Nonobstant le paragraphe 3, les dispositions de l’article 36, paragraphe 1, s’appliquent aux mises aux enchères de quotas sous la forme de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours qui sont des instruments financiers au sens de l’article 1er, paragraphe 3, de la directive 2003/6/CE, conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 2, ou de l’article 30, paragraphe 2, lorsque l’État membre où est établie cette plate-forme d’enchères a mis en œuvre l’article 36, paragraphe 1, du présent règlement, ou lorsque cette mise en œuvre n’est pas nécessaire aux fins de l’application de l’article 36, paragraphe 1, du présent règlement.

5.   Nonobstant le paragraphe 3, les dispositions de l’article 36, paragraphe 2, et des articles 37 à 43 s’appliquent aux mises aux enchères de quotas sous la forme de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours qui ne sont pas des instruments financiers au sens de l’article 1er, paragraphe 3, de la directive 2003/6/CE, conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 2, ou de l’article 30, paragraphe 2, lorsque l’État membre où est établie cette plate-forme d’enchères a mis en œuvre l’article 43 du présent règlement, ou lorsque cette mise en œuvre n’est pas nécessaire aux fins de l’application de l’article 43 du présent règlement.»

| 21) | L’article 29, point e), est supprimé. |
| --- | --- |

21)

L’article 29, point e), est supprimé.

| 22) | L’article 30 est modifié comme suit:






  a) | Les paragraphes 1 à 5 sont remplacés par le texte suivant:
  «1.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, peut désigner sa propre plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de sa part du volume de quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 31, paragraphe 1, du présent règlement.
  2.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, peut désigner sa propre plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de sa part du volume de quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 31, paragraphe 2, du présent règlement.
  3.   Les États membres ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, peuvent désigner la même plate-forme d’enchères, ou des plates-formes distinctes, pour la mise aux enchères conformément à l’article 31, paragraphe 1, et pour la mise aux enchères conformément à l’article 31, paragraphe 2, respectivement.
  4.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, informe la Commission de sa décision de ne pas participer à ladite action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais de désigner sa propre plate-forme d’enchères, conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, dans un délai de trois mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement.
  5.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, sélectionne sa propre plate-forme d’enchères, désignée conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, au moyen d’une procédure de sélection conforme au droit de l’Union et au droit national en matière de marchés publics, lorsqu’une procédure de passation de marché public est exigée par le droit de l’Union ou par le droit national respectivement. Cette procédure de sélection est soumise à tous les moyens de recours et procédures d’exécution applicables en vertu du droit de l’Union et du droit national.
  Les plates-formes d’enchères visées aux paragraphes 1 et 2 sont désignées pour une période de trois ans maximum, qui peut être prolongée de deux ans maximum. Toutefois, le mandat de la plate-forme d’enchères visée au paragraphe 2 expire soit trois mois après l’inscription sur une liste de la plate-forme visée au paragraphe 1, conformément au paragraphe 7, soit quatre mois après le refus de cette inscription, soit six mois après le début des enchères sur la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, si l’État membre n’a pas notifié, conformément à l’article 30, paragraphe 6, de plate-forme d’enchères visée à l’article 30, paragraphe 1, à la date de début des enchères sur la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, la date retenue étant la plus proche.
  La désignation des plates-formes d’enchères visées aux paragraphes 1 et 2 est subordonnée à leur inscription sur la liste figurant à l’annexe III, conformément au paragraphe 7. Elle ne prend pas effet avant l’entrée en vigueur de cette inscription à l’annexe III conformément au paragraphe 7.» |
| --- | --- | --- |

22)

L’article 30 est modifié comme suit:

a)

Les paragraphes 1 à 5 sont remplacés par le texte suivant:

«1.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, peut désigner sa propre plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de sa part du volume de quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 31, paragraphe 1, du présent règlement.

2.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, peut désigner sa propre plate-forme d’enchères pour la mise aux enchères de sa part du volume de quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 31, paragraphe 2, du présent règlement.

3.   Les États membres ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, peuvent désigner la même plate-forme d’enchères, ou des plates-formes distinctes, pour la mise aux enchères conformément à l’article 31, paragraphe 1, et pour la mise aux enchères conformément à l’article 31, paragraphe 2, respectivement.

4.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, informe la Commission de sa décision de ne pas participer à ladite action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais de désigner sa propre plate-forme d’enchères, conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, dans un délai de trois mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement.

5.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, sélectionne sa propre plate-forme d’enchères, désignée conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, au moyen d’une procédure de sélection conforme au droit de l’Union et au droit national en matière de marchés publics, lorsqu’une procédure de passation de marché public est exigée par le droit de l’Union ou par le droit national respectivement. Cette procédure de sélection est soumise à tous les moyens de recours et procédures d’exécution applicables en vertu du droit de l’Union et du droit national.

Les plates-formes d’enchères visées aux paragraphes 1 et 2 sont désignées pour une période de trois ans maximum, qui peut être prolongée de deux ans maximum. Toutefois, le mandat de la plate-forme d’enchères visée au paragraphe 2 expire soit trois mois après l’inscription sur une liste de la plate-forme visée au paragraphe 1, conformément au paragraphe 7, soit quatre mois après le refus de cette inscription, soit six mois après le début des enchères sur la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, si l’État membre n’a pas notifié, conformément à l’article 30, paragraphe 6, de plate-forme d’enchères visée à l’article 30, paragraphe 1, à la date de début des enchères sur la plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, la date retenue étant la plus proche.

La désignation des plates-formes d’enchères visées aux paragraphes 1 et 2 est subordonnée à leur inscription sur la liste figurant à l’annexe III, conformément au paragraphe 7. Elle ne prend pas effet avant l’entrée en vigueur de cette inscription à l’annexe III conformément au paragraphe 7.»

| b) | Au paragraphe 6, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «6.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères, conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, adresse à la Commission une notification complète comportant tous les éléments suivants:






  a) | l’identité de la plate-forme d’enchères qu’il se propose de désigner; |
| --- | --- | --- |

b)

Au paragraphe 6, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«6.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères, conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, adresse à la Commission une notification complète comportant tous les éléments suivants:

a)

l’identité de la plate-forme d’enchères qu’il se propose de désigner;

| b) | les règles de fonctionnement détaillées censées régir le processus d’enchères confié à la plate-forme ou aux plates-formes qu’il se propose de désigner, et notamment les dispositions contractuelles concernant la désignation de la plate-forme en question, y compris tout système de compensation ou de règlement qui lui est connecté, et les modalités et conditions régissant la structure et le niveau des frais, la gestion des garanties, le paiement et la livraison; |
| --- | --- |

b)

les règles de fonctionnement détaillées censées régir le processus d’enchères confié à la plate-forme ou aux plates-formes qu’il se propose de désigner, et notamment les dispositions contractuelles concernant la désignation de la plate-forme en question, y compris tout système de compensation ou de règlement qui lui est connecté, et les modalités et conditions régissant la structure et le niveau des frais, la gestion des garanties, le paiement et la livraison;

| c) | les fenêtres d’enchère, les volumes et les dates envisagés pour chacune des séances d’enchères prévues pour une année civile donnée (avec mention des jours fériés à prendre en considération), ainsi que le produit mis aux enchères, les dates de paiement et de livraison des quotas à mettre aux enchères lors de chaque séance, et toute autre information nécessaire à la Commission pour vérifier si le calendrier d’enchères proposé est compatible avec celui des plates-formes désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, et avec d’autres calendriers d’enchères proposés par d’autres États membres ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26 mais ayant choisi de désigner leurs propres plates-formes; |
| --- | --- |

c)

les fenêtres d’enchère, les volumes et les dates envisagés pour chacune des séances d’enchères prévues pour une année civile donnée (avec mention des jours fériés à prendre en considération), ainsi que le produit mis aux enchères, les dates de paiement et de livraison des quotas à mettre aux enchères lors de chaque séance, et toute autre information nécessaire à la Commission pour vérifier si le calendrier d’enchères proposé est compatible avec celui des plates-formes désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, et avec d’autres calendriers d’enchères proposés par d’autres États membres ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26 mais ayant choisi de désigner leurs propres plates-formes;

| d) | les règles et conditions détaillées sur le suivi et la surveillance des enchères auxquelles est soumise, conformément à l’article 35, paragraphes 4, 5 et 6, la plate-forme d’enchères qu’il se propose de désigner, ainsi que les règles détaillées destinées à prévenir le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, les activités criminelles ou l’abus de marché, et notamment toutes les mesures correctives ou sanctions prévues; |
| --- | --- |

d)

les règles et conditions détaillées sur le suivi et la surveillance des enchères auxquelles est soumise, conformément à l’article 35, paragraphes 4, 5 et 6, la plate-forme d’enchères qu’il se propose de désigner, ainsi que les règles détaillées destinées à prévenir le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, les activités criminelles ou l’abus de marché, et notamment toutes les mesures correctives ou sanctions prévues;

| e) | les mesures détaillées prises pour se conformer à l’article 22, paragraphe 4, et à l’article 34 en ce qui concerne la désignation de l’adjudicateur.» |
| --- | --- |

e)

les mesures détaillées prises pour se conformer à l’article 22, paragraphe 4, et à l’article 34 en ce qui concerne la désignation de l’adjudicateur.»

| c) | Au paragraphe 7, le second alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «En l’absence d’inscription sur la liste prévue au premier alinéa, tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, utilise les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, pour vendre sa part de quotas qu’il aurait mis aux enchères sur la plate-forme devant être désignée conformément au paragraphe 1 ou 2 du présent article, jusqu’à l’expiration d’un délai de trois mois après l’entrée en vigueur de l’inscription prévue au premier alinéa.
  Sans préjudice du paragraphe 8, un État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 ou 2 du présent article, peut néanmoins participer à l’action commune à la seule fin de pouvoir utiliser les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphes 1 et 2, conformément au second alinéa. Cette participation se déroule conformément aux dispositions de l’article 26, paragraphe 6, second alinéa, et est soumise aux modalités et conditions convenues dans le cadre de l’accord de passation conjointe de marché.» |
| --- | --- |

c)

Au paragraphe 7, le second alinéa est remplacé par le texte suivant:

«En l’absence d’inscription sur la liste prévue au premier alinéa, tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, utilise les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, pour vendre sa part de quotas qu’il aurait mis aux enchères sur la plate-forme devant être désignée conformément au paragraphe 1 ou 2 du présent article, jusqu’à l’expiration d’un délai de trois mois après l’entrée en vigueur de l’inscription prévue au premier alinéa.

Sans préjudice du paragraphe 8, un État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 ou 2 du présent article, peut néanmoins participer à l’action commune à la seule fin de pouvoir utiliser les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphes 1 et 2, conformément au second alinéa. Cette participation se déroule conformément aux dispositions de l’article 26, paragraphe 6, second alinéa, et est soumise aux modalités et conditions convenues dans le cadre de l’accord de passation conjointe de marché.»

| d) | Au paragraphe 8, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «8.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, peut, en vertu de l’article 26, paragraphe 6, s’associer à l’action commune prévue par l’article 26.» |
| --- | --- |

d)

Au paragraphe 8, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«8.   Tout État membre ne participant pas à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais choisissant de désigner sa propre plate-forme d’enchères conformément aux paragraphes 1 et 2 du présent article, peut, en vertu de l’article 26, paragraphe 6, s’associer à l’action commune prévue par l’article 26.»

| 23) | L’article 32 est modifié comme suit:






  a) | Le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors de chacune des séances d’enchères conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement ne dépasse pas 20 millions de quotas, et il n’est pas inférieur à 3,5 millions de quotas, sauf si le volume total des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères par l’État membre «désignateur» est lui-même inférieur à 3,5 millions sur une année civile donnée, auquel cas ces quotas sont proposés en une seule séance d’enchères par année civile. Toutefois, le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors d’une séance d’enchères conduite par ces plates-formes d’enchères en 2012 ne dépasse pas 6,5 millions de quotas et n’est pas inférieur à 1 million de quotas.» |
| --- | --- | --- |

23)

L’article 32 est modifié comme suit:

a)

Le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors de chacune des séances d’enchères conduites par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement ne dépasse pas 20 millions de quotas, et il n’est pas inférieur à 3,5 millions de quotas, sauf si le volume total des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères par l’État membre «désignateur» est lui-même inférieur à 3,5 millions sur une année civile donnée, auquel cas ces quotas sont proposés en une seule séance d’enchères par année civile. Toutefois, le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE qui est mis aux enchères lors d’une séance d’enchères conduite par ces plates-formes d’enchères en 2012 ne dépasse pas 6,5 millions de quotas et n’est pas inférieur à 1 million de quotas.»

| b) | Les phrases suivantes sont ajoutées à la fin du paragraphe 3:
  «Ces exigences sont considérées comme remplies si elles sont respectées par chacune des plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2. En ce qui concerne l’année civile 2012, ces dispositions s’appliquent à compter d’un mois après le début des enchères conduites par l’une de ces plates-formes d’enchères.» |
| --- | --- |

b)

Les phrases suivantes sont ajoutées à la fin du paragraphe 3:

«Ces exigences sont considérées comme remplies si elles sont respectées par chacune des plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2. En ce qui concerne l’année civile 2012, ces dispositions s’appliquent à compter d’un mois après le début des enchères conduites par l’une de ces plates-formes d’enchères.»

| c) | Au paragraphe 4, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «4.   Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement déterminent et publient les fenêtres d’enchère, les volumes et les dates des séances d’enchères, ainsi que le produit mis aux enchères et les dates de paiement et de livraison des quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE à mettre en vente chaque année civile à chaque séance d’enchères, au plus tard le 31 mars de l’année précédente, ou le plus tôt possible après cette date. Les plates-formes d’enchères concernées procèdent à ces déterminations et publications une fois que les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement ont procédé à la détermination et à la publication requises par l’article 11, paragraphe 1, et par l’article 13, paragraphe 1, du présent règlement, à moins qu’aucune de ces plates-formes d’enchères n’ait encore été désignée. Les plates-formes d’enchères concernées ne procèdent à ces déterminations et ces publications qu’après avoir consulté la Commission et obtenu son avis sur la question. Les plates-formes concernées tiennent le plus grand compte de l’avis de la Commission.» |
| --- | --- |

c)

Au paragraphe 4, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«4.   Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement déterminent et publient les fenêtres d’enchère, les volumes et les dates des séances d’enchères, ainsi que le produit mis aux enchères et les dates de paiement et de livraison des quotas relevant des chapitres II et III de la directive 2003/87/CE à mettre en vente chaque année civile à chaque séance d’enchères, au plus tard le 31 mars de l’année précédente, ou le plus tôt possible après cette date. Les plates-formes d’enchères concernées procèdent à ces déterminations et publications une fois que les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement ont procédé à la détermination et à la publication requises par l’article 11, paragraphe 1, et par l’article 13, paragraphe 1, du présent règlement, à moins qu’aucune de ces plates-formes d’enchères n’ait encore été désignée. Les plates-formes d’enchères concernées ne procèdent à ces déterminations et ces publications qu’après avoir consulté la Commission et obtenu son avis sur la question. Les plates-formes concernées tiennent le plus grand compte de l’avis de la Commission.»

| d) | Le troisième alinéa suivant est ajouté au paragraphe 4:
  «Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement, fondent leurs décisions et leurs publications en vertu du premier alinéa du présent paragraphe sur les volumes attribués à l’État membre qui désigne la plate-forme d’enchères concernée, tels qu’indiqués à l’annexe I du présent règlement, et sur l’estimation la plus récente du nombre de quotas à mettre aux enchères, tel que visé à l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, établie et publiée par la Commission, compte tenu, dans la mesure du possible, des allocations transitoires de quotas gratuits déduites ou à déduire du volume de quotas qui auraient été mis aux enchères par un État membre donné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, tel que prévu à l’article 10 ter, paragraphe 2, de ladite directive.» |
| --- | --- |

d)

Le troisième alinéa suivant est ajouté au paragraphe 4:

«Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 30, paragraphe 1 ou 2, du présent règlement, fondent leurs décisions et leurs publications en vertu du premier alinéa du présent paragraphe sur les volumes attribués à l’État membre qui désigne la plate-forme d’enchères concernée, tels qu’indiqués à l’annexe I du présent règlement, et sur l’estimation la plus récente du nombre de quotas à mettre aux enchères, tel que visé à l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, établie et publiée par la Commission, compte tenu, dans la mesure du possible, des allocations transitoires de quotas gratuits déduites ou à déduire du volume de quotas qui auraient été mis aux enchères par un État membre donné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, tel que prévu à l’article 10 ter, paragraphe 2, de ladite directive.»

| 24) | L’article 35 est modifié comme suit:






  a) | Le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Les enchères ne peuvent être conduites que sur des plates-formes d’enchères qui ont été agréées en tant que marchés réglementés.» |
| --- | --- | --- |

24)

L’article 35 est modifié comme suit:

a)

Le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Les enchères ne peuvent être conduites que sur des plates-formes d’enchères qui ont été agréées en tant que marchés réglementés.»

| b) | Au paragraphe 4, les premier et deuxième alinéas sont remplacés par le texte suivant:
  «4.   Une plate-forme d’enchères n’est désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, qu’une fois que l’État membre d’établissement du marché réglementé qui se porte candidat et de son opérateur de marché a fait en sorte que les mesures nationales transposant les dispositions du titre III de la directive 2004/39/CE s’appliquent à la mise aux enchères de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours.
  Une plate-forme d’enchères n’est désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, et de l’article 30, paragraphe 1, qu’une fois que l’État membre d’établissement du marché réglementé qui se porte candidat et de son opérateur de marché a fait en sorte que ses autorités compétentes puissent agréer ces plates-formes et en assurer la surveillance conformément aux mesures nationales transposant le titre IV de la directive 2004/39/CE.» |
| --- | --- |

b)

Au paragraphe 4, les premier et deuxième alinéas sont remplacés par le texte suivant:

«4.   Une plate-forme d’enchères n’est désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, qu’une fois que l’État membre d’établissement du marché réglementé qui se porte candidat et de son opérateur de marché a fait en sorte que les mesures nationales transposant les dispositions du titre III de la directive 2004/39/CE s’appliquent à la mise aux enchères de produits au comptant à deux jours ou de futures à cinq jours.

Une plate-forme d’enchères n’est désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, et de l’article 30, paragraphe 1, qu’une fois que l’État membre d’établissement du marché réglementé qui se porte candidat et de son opérateur de marché a fait en sorte que ses autorités compétentes puissent agréer ces plates-formes et en assurer la surveillance conformément aux mesures nationales transposant le titre IV de la directive 2004/39/CE.»

| c) | Le paragraphe 5 est remplacé par le texte suivant:
  «5.   Les autorités nationales compétentes que l’État membre visé au paragraphe 4, deuxième alinéa, du présent article a désignées conformément à l’article 48, paragraphe 1, de la directive 2004/39/CE décident d’agréer un marché réglementé désigné, ou à désigner, en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, du présent règlement, pour autant que ce marché réglementé et son opérateur de marché respectent les dispositions du titre III de la directive 2004/39/CE, telles que transposées dans le droit interne de leur État membre d’établissement conformément au paragraphe 4 du présent article. Cette décision d’agrément est prise conformément au titre IV de la directive 2004/39/CE, tel qu’il est transposé dans le droit interne de leur État membre d’établissement conformément au paragraphe 4 du présent article.» |
| --- | --- |

c)

Le paragraphe 5 est remplacé par le texte suivant:

«5.   Les autorités nationales compétentes que l’État membre visé au paragraphe 4, deuxième alinéa, du présent article a désignées conformément à l’article 48, paragraphe 1, de la directive 2004/39/CE décident d’agréer un marché réglementé désigné, ou à désigner, en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, du présent règlement, pour autant que ce marché réglementé et son opérateur de marché respectent les dispositions du titre III de la directive 2004/39/CE, telles que transposées dans le droit interne de leur État membre d’établissement conformément au paragraphe 4 du présent article. Cette décision d’agrément est prise conformément au titre IV de la directive 2004/39/CE, tel qu’il est transposé dans le droit interne de leur État membre d’établissement conformément au paragraphe 4 du présent article.»

| 25) | À l’article 36, le paragraphe 1 est complété par la phrase suivante:
  «Ces dispositions ne portent pas préjudice à l’application des articles 38 à 40 du présent règlement à l’utilisation d’informations privilégiées pour retirer une offre.» |
| --- | --- |

25)

À l’article 36, le paragraphe 1 est complété par la phrase suivante:

«Ces dispositions ne portent pas préjudice à l’application des articles 38 à 40 du présent règlement à l’utilisation d’informations privilégiées pour retirer une offre.»

| 26) | À l’article 46, les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant:
  «Les quotas mis aux enchères par une plate-forme d’enchères sont transférés par le registre de l’Union, avant l’ouverture de la fenêtre d’enchère, sur un compte de dépôt désigné, où ils restent bloqués par le système de compensation ou de règlement agissant en qualité de dépositaire, jusqu’à leur livraison aux adjudicataires ou à leurs ayants cause, suivant les résultats de l’enchère, conformément au règlement de la Commission adopté en vertu de l’article 19, paragraphe 3, de la directive 2003/87/CE.» |
| --- | --- |

26)

À l’article 46, les paragraphes 1 et 2 sont remplacés par le texte suivant:

«Les quotas mis aux enchères par une plate-forme d’enchères sont transférés par le registre de l’Union, avant l’ouverture de la fenêtre d’enchère, sur un compte de dépôt désigné, où ils restent bloqués par le système de compensation ou de règlement agissant en qualité de dépositaire, jusqu’à leur livraison aux adjudicataires ou à leurs ayants cause, suivant les résultats de l’enchère, conformément au règlement de la Commission adopté en vertu de l’article 19, paragraphe 3, de la directive 2003/87/CE.»

| 27) | À l’article 50, le paragraphe 2 est supprimé et les termes «paragraphes 1 ou 2» sont remplacés par les termes «paragraphe 1». |
| --- | --- |

27)

À l’article 50, le paragraphe 2 est supprimé et les termes «paragraphes 1 ou 2» sont remplacés par les termes «paragraphe 1».

| 28) | L’article 52 est modifié comme suit:






  a) | Le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Sans préjudice du paragraphe 2, les coûts des services visés à l’article 27, paragraphe 1, à l’article 28, paragraphe 1, et à l’article 31 sont réglés au moyen des frais qu’acquittent les soumissionnaires; toutefois, le coût des dispositions visées à l’article 22, paragraphes 2 et 3, dont l’adjudicateur et la plate-forme d’enchères sont convenus pour permettre à l’adjudicateur de mettre des quotas aux enchères pour le compte de l’État membre désignateur, à l’exclusion des coûts de tout système de compensation ou de règlement connecté à la plate-forme d’enchères concernée, est supporté par ce dernier.
  Les coûts visés au premier alinéa sont déduits du produit des enchères devant être versé aux adjudicateurs conformément à l’article 44, paragraphes 2 et 3.» |
| --- | --- | --- |

28)

L’article 52 est modifié comme suit:

a)

Le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Sans préjudice du paragraphe 2, les coûts des services visés à l’article 27, paragraphe 1, à l’article 28, paragraphe 1, et à l’article 31 sont réglés au moyen des frais qu’acquittent les soumissionnaires; toutefois, le coût des dispositions visées à l’article 22, paragraphes 2 et 3, dont l’adjudicateur et la plate-forme d’enchères sont convenus pour permettre à l’adjudicateur de mettre des quotas aux enchères pour le compte de l’État membre désignateur, à l’exclusion des coûts de tout système de compensation ou de règlement connecté à la plate-forme d’enchères concernée, est supporté par ce dernier.

Les coûts visés au premier alinéa sont déduits du produit des enchères devant être versé aux adjudicateurs conformément à l’article 44, paragraphes 2 et 3.»

| b) | Au paragraphe 2, les premier, deuxième et troisième alinéas sont remplacés par le texte suivant:
  «2.   Sans préjudice du troisième alinéa, les modalités et les conditions convenues dans le cadre de l’accord de passation conjointe de marché, visées à l’article 26, paragraphe 6, premier alinéa, ou le contrat désignant une plate-forme d’enchères en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, peuvent déroger au paragraphe 1 du présent article en exigeant des États membres qui ont informé la Commission, conformément à l’article 30, paragraphe 4, de leur décision de ne pas participer à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais qui utilisent ultérieurement cette plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1 ou 2, qu’ils payent à la plate-forme d’enchères concernée, y compris le ou les systèmes de compensation ou de règlement auxquels elle est connectée, les coûts des services visés à l’article 27, paragraphe 1, et à l’article 28, paragraphe 1, correspondant à la part des quotas mis aux enchères par cet État membre à compter de la date à laquelle il commence à mener des enchères sur la plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, jusqu’à la résiliation ou l’expiration du mandat de cette plate-forme.
  Ces dispositions s’appliquent également aux États membres qui ne se sont pas joints à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, dans les six mois suivant l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché visée à l’article 26, paragraphe 6, premier alinéa.
  Le premier alinéa du présent paragraphe ne s’applique pas lorsqu’un État membre se joint à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphe 1 ou 2, après l’expiration de la période de validité de la désignation visée à l’article 30, paragraphe 5, deuxième alinéa, ou s’il utilise la plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1 ou 2, pour mettre aux enchères sa part de quotas en l’absence d’inscription sur la liste, conformément à l’article 30, paragraphe 7, d’une plate-forme dérogatoire ayant fait l’objet d’une notification en vertu de l’article 30, paragraphe 6.» |
| --- | --- |

b)

Au paragraphe 2, les premier, deuxième et troisième alinéas sont remplacés par le texte suivant:

«2.   Sans préjudice du troisième alinéa, les modalités et les conditions convenues dans le cadre de l’accord de passation conjointe de marché, visées à l’article 26, paragraphe 6, premier alinéa, ou le contrat désignant une plate-forme d’enchères en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, peuvent déroger au paragraphe 1 du présent article en exigeant des États membres qui ont informé la Commission, conformément à l’article 30, paragraphe 4, de leur décision de ne pas participer à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, mais qui utilisent ultérieurement cette plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1 ou 2, qu’ils payent à la plate-forme d’enchères concernée, y compris le ou les systèmes de compensation ou de règlement auxquels elle est connectée, les coûts des services visés à l’article 27, paragraphe 1, et à l’article 28, paragraphe 1, correspondant à la part des quotas mis aux enchères par cet État membre à compter de la date à laquelle il commence à mener des enchères sur la plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1 ou 2, jusqu’à la résiliation ou l’expiration du mandat de cette plate-forme.

Ces dispositions s’appliquent également aux États membres qui ne se sont pas joints à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphes 1 et 2, dans les six mois suivant l’entrée en vigueur de l’accord de passation conjointe de marché visée à l’article 26, paragraphe 6, premier alinéa.

Le premier alinéa du présent paragraphe ne s’applique pas lorsqu’un État membre se joint à l’action commune prévue par l’article 26, paragraphe 1 ou 2, après l’expiration de la période de validité de la désignation visée à l’article 30, paragraphe 5, deuxième alinéa, ou s’il utilise la plate-forme d’enchères désignée conformément à l’article 26, paragraphe 1 ou 2, pour mettre aux enchères sa part de quotas en l’absence d’inscription sur la liste, conformément à l’article 30, paragraphe 7, d’une plate-forme dérogatoire ayant fait l’objet d’une notification en vertu de l’article 30, paragraphe 6.»

| c) | Au paragraphe 3, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «3.   La fraction des coûts de l’instance de surveillance des enchères qui varie en fonction du nombre de séances d’enchères, telle que précisée dans le contrat qui la désigne, est uniformément répartie entre toutes les séances d’enchères. Tous les autres coûts de l’instance de surveillance des enchères, tels que précisés dans le contrat qui la désigne, à l’exception des coûts imputables aux services acquis par la Commission et du coût des rapports établis en application de l’article 25, paragraphe 4, sont uniformément répartis entre toutes les plates-formes d’enchères, à moins que le contrat désignant l’instance de surveillance des enchères n’en dispose autrement.» |
| --- | --- |

c)

Au paragraphe 3, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«3.   La fraction des coûts de l’instance de surveillance des enchères qui varie en fonction du nombre de séances d’enchères, telle que précisée dans le contrat qui la désigne, est uniformément répartie entre toutes les séances d’enchères. Tous les autres coûts de l’instance de surveillance des enchères, tels que précisés dans le contrat qui la désigne, à l’exception des coûts imputables aux services acquis par la Commission et du coût des rapports établis en application de l’article 25, paragraphe 4, sont uniformément répartis entre toutes les plates-formes d’enchères, à moins que le contrat désignant l’instance de surveillance des enchères n’en dispose autrement.»

| 29) | L’article 54 est remplacé par le texte suivant:
  «Article 54
  Contrôle de la relation avec les soumissionnaires
  1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, exerce un contrôle sur sa relation avec les soumissionnaires admis à participer à ses enchères, sur toute la durée de cette relation, par les moyens suivants:






  a) | en examinant minutieusement les offres émises, sur toute la durée de cette relation, afin de vérifier que le comportement des enchérisseurs cadre avec ce que la plate-forme sait du client, de ses activités et de son profil de risque, et notamment, lorsque cela est nécessaire, de l’origine des fonds; |
| --- | --- | --- |

29)

L’article 54 est remplacé par le texte suivant:

«Article 54

Contrôle de la relation avec les soumissionnaires

1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, exerce un contrôle sur sa relation avec les soumissionnaires admis à participer à ses enchères, sur toute la durée de cette relation, par les moyens suivants:

a)

en examinant minutieusement les offres émises, sur toute la durée de cette relation, afin de vérifier que le comportement des enchérisseurs cadre avec ce que la plate-forme sait du client, de ses activités et de son profil de risque, et notamment, lorsque cela est nécessaire, de l’origine des fonds;

| b) | en maintenant des dispositions et des procédures efficaces permettant de contrôler régulièrement le respect de ses règles de conduite par les personnes admises aux enchères conformément à l’article 19, paragraphes 1, 2 et 3; |
| --- | --- |

b)

en maintenant des dispositions et des procédures efficaces permettant de contrôler régulièrement le respect de ses règles de conduite par les personnes admises aux enchères conformément à l’article 19, paragraphes 1, 2 et 3;

| c) | en contrôlant, grâce aux systèmes dont elle est dotée, les transactions effectuées par les personnes admises aux enchères conformément à l’article 19, paragraphes 1, 2 et 3, et à l’article 20, paragraphe 6, afin de repérer les manquements aux règles visées au point b) du présent alinéa, les conditions inéquitables ou de nature à perturber le bon déroulement des enchères, et les comportements potentiellement révélateurs d’un abus de marché. |
| --- | --- |

c)

en contrôlant, grâce aux systèmes dont elle est dotée, les transactions effectuées par les personnes admises aux enchères conformément à l’article 19, paragraphes 1, 2 et 3, et à l’article 20, paragraphe 6, afin de repérer les manquements aux règles visées au point b) du présent alinéa, les conditions inéquitables ou de nature à perturber le bon déroulement des enchères, et les comportements potentiellement révélateurs d’un abus de marché.

Lorsqu’elle examine les offres conformément au point a) du premier alinéa, la plate-forme d’enchères concernée est notamment attentive à toute activité qu’elle juge particulièrement susceptible, par sa nature, d’être liée au blanchiment de capitaux, au financement du terrorisme ou à une autre activité criminelle.

2.   Toute plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, veille à ce que les documents, données ou informations qu’elle détient sur un soumissionnaire soient tenus à jour. À cet effet, la plate-forme peut:

| a) | demander au soumissionnaire, conformément à l’article 19, paragraphes 2 et 3, et à l’article 20, paragraphes 5, 6 et 7, toute information utile au contrôle de la relation avec ce soumissionnaire à la suite de son admission aux enchères, et ce, sur toute la durée de cette relation et durant les cinq années suivant sa cessation; |
| --- | --- |

a)

demander au soumissionnaire, conformément à l’article 19, paragraphes 2 et 3, et à l’article 20, paragraphes 5, 6 et 7, toute information utile au contrôle de la relation avec ce soumissionnaire à la suite de son admission aux enchères, et ce, sur toute la durée de cette relation et durant les cinq années suivant sa cessation;

| b) | exiger de toute personne admise aux enchères qu’elle réintroduise à intervalles réguliers une demande d’admission aux enchères; |
| --- | --- |

b)

exiger de toute personne admise aux enchères qu’elle réintroduise à intervalles réguliers une demande d’admission aux enchères;

| c) | exiger de toute personne admise aux enchères qu’elle signale sans délai à la plate-forme d’enchères concernée toute modification des informations qui lui ont été communiquées conformément à l’article 19, paragraphes 2 et 3, et à l’article 20, paragraphes 5, 6 et 7. |
| --- | --- |

c)

exiger de toute personne admise aux enchères qu’elle signale sans délai à la plate-forme d’enchères concernée toute modification des informations qui lui ont été communiquées conformément à l’article 19, paragraphes 2 et 3, et à l’article 20, paragraphes 5, 6 et 7.

3.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, tient un registre:

| a) | des demandes d’admission aux enchères soumises conformément à l’article 19, paragraphes 2 et 3, et de leurs modifications éventuelles; |
| --- | --- |

a)

des demandes d’admission aux enchères soumises conformément à l’article 19, paragraphes 2 et 3, et de leurs modifications éventuelles;

| b) | des vérifications effectuées:






  i) | lors du traitement des demandes d’admission aux enchères soumises conformément aux articles 19, 20 et 21; |
| --- | --- | --- |

b)

des vérifications effectuées:

i)

lors du traitement des demandes d’admission aux enchères soumises conformément aux articles 19, 20 et 21;

| ii) | lors du contrôle et de l’examen minutieux, conformément au paragraphe 1, points a) et c), de sa relation avec les enchérisseurs à la suite de leur admission aux enchères; |
| --- | --- |

ii)

lors du contrôle et de l’examen minutieux, conformément au paragraphe 1, points a) et c), de sa relation avec les enchérisseurs à la suite de leur admission aux enchères;

| c) | de toutes les informations relatives à une offre précise émanant d’un enchérisseur donné lors d’une séance d’enchères, y compris au retrait ou à la modification d’une telle offre conformément à l’article 6, paragraphe 3, deuxième alinéa, et à l’article 6, paragraphe 4; |
| --- | --- |

c)

de toutes les informations relatives à une offre précise émanant d’un enchérisseur donné lors d’une séance d’enchères, y compris au retrait ou à la modification d’une telle offre conformément à l’article 6, paragraphe 3, deuxième alinéa, et à l’article 6, paragraphe 4;

| d) | de toutes les informations relatives à la conduite de chacune des séances d’enchères au cours desquelles un soumissionnaire a soumis une offre. |
| --- | --- |

d)

de toutes les informations relatives à la conduite de chacune des séances d’enchères au cours desquelles un soumissionnaire a soumis une offre.

4.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, conserve les enregistrements visés au paragraphe 3 aussi longtemps que l’enchérisseur est admis à ses enchères, et pendant cinq ans au moins après la fin de sa relation avec cet enchérisseur.»

| 30) | À l’article 55, les paragraphes 1, 2 et 4 sont remplacés par le texte suivant:
  «1.   Les autorités nationales compétentes visées à l’article 37, paragraphe 1, de la directive 2005/60/CE surveillent et prennent les mesures nécessaires pour assurer le respect, par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, des obligations de vigilance à l’égard de la clientèle imposées par l’article 19 et l’article 20, paragraphe 6, du présent règlement, des obligations de contrôle et de tenue de registres imposées par l’article 54 du présent règlement, et des obligations de notification imposées par les paragraphes 2 et 3 du présent article.
  Les autorités nationales compétentes visées au premier alinéa disposent des pouvoirs prévus par les mesures nationales transposant l’article 37, paragraphes 2 et 3, de la directive 2005/60/CE.
  Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peuvent être tenues pour responsables de toute violation de l’article 19, de l’article 20, paragraphes 6 et 7, de l’article 21, paragraphes 1 et 2, et de l’article 54 du présent règlement, ainsi que des paragraphes 2 et 3 du présent article. Les mesures nationales transposant l’article 39 de la directive 2005/60/CE s’appliquent à cet égard.
  2.   Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, ainsi que leurs dirigeants et employés, coopèrent pleinement avec la CRF visée à l’article 21 de la directive 2005/60/CE:






  a) | en informant sans délai la CRF, de leur propre initiative, lorsqu’ils savent, soupçonnent ou ont de bonnes raisons de soupçonner qu’une opération ou tentative de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, ou une activité criminelle ou tentative d’activité criminelle, est en cours ou a eu lieu lors d’une séance d’enchères; |
| --- | --- | --- |

30)

À l’article 55, les paragraphes 1, 2 et 4 sont remplacés par le texte suivant:

«1.   Les autorités nationales compétentes visées à l’article 37, paragraphe 1, de la directive 2005/60/CE surveillent et prennent les mesures nécessaires pour assurer le respect, par une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, des obligations de vigilance à l’égard de la clientèle imposées par l’article 19 et l’article 20, paragraphe 6, du présent règlement, des obligations de contrôle et de tenue de registres imposées par l’article 54 du présent règlement, et des obligations de notification imposées par les paragraphes 2 et 3 du présent article.

Les autorités nationales compétentes visées au premier alinéa disposent des pouvoirs prévus par les mesures nationales transposant l’article 37, paragraphes 2 et 3, de la directive 2005/60/CE.

Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, peuvent être tenues pour responsables de toute violation de l’article 19, de l’article 20, paragraphes 6 et 7, de l’article 21, paragraphes 1 et 2, et de l’article 54 du présent règlement, ainsi que des paragraphes 2 et 3 du présent article. Les mesures nationales transposant l’article 39 de la directive 2005/60/CE s’appliquent à cet égard.

2.   Les plates-formes d’enchères désignées en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, ainsi que leurs dirigeants et employés, coopèrent pleinement avec la CRF visée à l’article 21 de la directive 2005/60/CE:

a)

en informant sans délai la CRF, de leur propre initiative, lorsqu’ils savent, soupçonnent ou ont de bonnes raisons de soupçonner qu’une opération ou tentative de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme, ou une activité criminelle ou tentative d’activité criminelle, est en cours ou a eu lieu lors d’une séance d’enchères;

| b) | en fournissant sans délai à la CRF, à sa demande, toutes les informations nécessaires, conformément aux procédures prévues par la législation applicable.» |
| --- | --- |

b)

en fournissant sans délai à la CRF, à sa demande, toutes les informations nécessaires, conformément aux procédures prévues par la législation applicable.»

«4.   L’État membre sur le territoire duquel se trouve une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, veille à ce que les mesures nationales transposant les articles 26 à 29 et 32, l’article 34, paragraphe 1, et l’article 35 de la directive 2005/60/CE s’appliquent à cette plate-forme.»

| 31) | À l’article 56, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, notifie aux autorités nationales compétentes désignées en vertu de l’article 43, paragraphe 2, de la directive 2004/39/CE pour la surveillance de cette plate-forme ou pour les enquêtes et poursuites concernant les abus de marché commis sur ou via les systèmes de cette plate-forme tout soupçon d’abus de marché par toute personne admise aux enchères ou par toute personne pour le compte de laquelle agit la personne admise aux enchères.
  Les mesures nationales transposant l’article 25, paragraphe 2, de la directive 2005/60/CE s’appliquent.» |
| --- | --- |

31)

À l’article 56, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, notifie aux autorités nationales compétentes désignées en vertu de l’article 43, paragraphe 2, de la directive 2004/39/CE pour la surveillance de cette plate-forme ou pour les enquêtes et poursuites concernant les abus de marché commis sur ou via les systèmes de cette plate-forme tout soupçon d’abus de marché par toute personne admise aux enchères ou par toute personne pour le compte de laquelle agit la personne admise aux enchères.

Les mesures nationales transposant l’article 25, paragraphe 2, de la directive 2005/60/CE s’appliquent.»

| 32) | L’article 58 est remplacé par le texte suivant:
  «Article 58
  Règles de conduite sur le marché et autres dispositions contractuelles
  Les articles 53 à 57 sont sans préjudice de toute autre mesure qu’une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, est en droit de prendre en vertu de ses règles de conduite sur le marché ou de toute autre disposition contractuelle qui la lie, directement ou indirectement, à des soumissionnaires admis aux enchères, pour autant que cette mesure ne soit pas contraire aux dispositions des articles 53 à 57 ni ne porte atteinte à celles-ci.» |
| --- | --- |

32)

L’article 58 est remplacé par le texte suivant:

«Article 58

Règles de conduite sur le marché et autres dispositions contractuelles

Les articles 53 à 57 sont sans préjudice de toute autre mesure qu’une plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, est en droit de prendre en vertu de ses règles de conduite sur le marché ou de toute autre disposition contractuelle qui la lie, directement ou indirectement, à des soumissionnaires admis aux enchères, pour autant que cette mesure ne soit pas contraire aux dispositions des articles 53 à 57 ni ne porte atteinte à celles-ci.»

| 33) | À l’article 60, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:
  «3.   Une liste des noms, adresses, numéros de téléphone et de télécopie, adresses de courrier électronique et sites web de toutes les personnes autorisées à soumettre des offres pour le compte d’autrui lors d’enchères conduites par une plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, est publiée sur le site web géré par cette plate-forme d’enchères.» |
| --- | --- |

33)

À l’article 60, le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:

«3.   Une liste des noms, adresses, numéros de téléphone et de télécopie, adresses de courrier électronique et sites web de toutes les personnes autorisées à soumettre des offres pour le compte d’autrui lors d’enchères conduites par une plate-forme désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, est publiée sur le site web géré par cette plate-forme d’enchères.»

| 34) | À l’article 62, paragraphe 3, point e), les termes «sont rendues publiques» sont remplacés par les termes «sont divulguées ou rendues publiques». |
| --- | --- |

34)

À l’article 62, paragraphe 3, point e), les termes «sont rendues publiques» sont remplacés par les termes «sont divulguées ou rendues publiques».

| 35) | L’article 64 est remplacé par le texte suivant:
  «Article 64
  Droit de recours
  1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, veille à disposer d’un mécanisme extrajudiciaire pour le traitement des plaintes de personnes demandant ou ayant déjà obtenu l’admission aux enchères, ou de personnes dont l’admission aux enchères a été refusée, révoquée ou suspendue.
  2.   Les États membres dans lesquels s’exerce la surveillance d’un marché réglementé désigné comme plate-forme d’enchères en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, ou de son opérateur de marché veillent à ce que toute décision prise par le mécanisme extrajudiciaire de traitement des plaintes visé au paragraphe 1 du présent article soit dûment motivée et puisse faire l’objet d’un droit de recours auprès des juridictions visées à l’article 52, paragraphe 1, de la directive 2004/39/CE. Ce droit est sans préjudice du droit de saisir directement les tribunaux ou les autorités administratives compétentes prévus dans les mesures nationales transposant l’article 52, paragraphe 2, de la directive 2004/39/CE.» |
| --- | --- |

35)

L’article 64 est remplacé par le texte suivant:

«Article 64

Droit de recours

1.   Toute plate-forme d’enchères désignée en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, veille à disposer d’un mécanisme extrajudiciaire pour le traitement des plaintes de personnes demandant ou ayant déjà obtenu l’admission aux enchères, ou de personnes dont l’admission aux enchères a été refusée, révoquée ou suspendue.

2.   Les États membres dans lesquels s’exerce la surveillance d’un marché réglementé désigné comme plate-forme d’enchères en vertu de l’article 26, paragraphe 1, ou de l’article 30, paragraphe 1, ou de son opérateur de marché veillent à ce que toute décision prise par le mécanisme extrajudiciaire de traitement des plaintes visé au paragraphe 1 du présent article soit dûment motivée et puisse faire l’objet d’un droit de recours auprès des juridictions visées à l’article 52, paragraphe 1, de la directive 2004/39/CE. Ce droit est sans préjudice du droit de saisir directement les tribunaux ou les autorités administratives compétentes prévus dans les mesures nationales transposant l’article 52, paragraphe 2, de la directive 2004/39/CE.»

| 36) | L’annexe I du règlement (UE) no 1031/2010 est remplacée par l’annexe du présent règlement. |
| --- | --- |

36)

L’annexe I du règlement (UE) no 1031/2010 est remplacée par l’annexe du présent règlement.

Article 2

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 23 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 275 du 25.10.2003, p. 32.

1

(2)  JO L 302 du 18.11.2010, p. 1.

2

(3)  JO L 290 du 6.11.2010, p. 39.

3

(4)  JO L 145 du 30.4.2004, p. 1.

4

(5)  JO L 96 du 12.4.2003, p. 16.

5

---

ANNEXE

L’annexe I du règlement (UE) no 1031/2010 est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE I

Quotas mis aux enchères en 2012 en vertu de l’article 10, paragraphe 1

| État membre | Volume |
| --- | --- |
| Belgique | 2 979 000 |
| Bulgarie | 3 277 000 |
| République tchèque | 5 503 000 |
| Danemark | 1 472 000 |
| Allemagne | 23 531 000 |
| Estonie | 1 068 000 |
| Irlande | 1 100 000 |
| Grèce | 4 077 000 |
| Espagne | 10 145 000 |
| France | 6 434 000 |
| Italie | 11 324 000 |
| Chypre | 307 000 |
| Lettonie | 315 000 |
| Lituanie | 637 000 |
| Luxembourg | 141 000 |
| Hongrie | 1 761 000 |
| Malte | 120 000 |
| Pays-Bas | 3 938 000 |
| Autriche | 1 636 000 |
| Pologne | 14 698 000 |
| Portugal | 2 065 000 |
| Roumanie | 5 878 000 |
| Slovénie | 520 000 |
| Slovaquie | 1 805 000 |
| Finlande | 1 965 000 |
| Suède | 1 046 000 |
| Royaume-Uni | 12 258 000 |
| Total | 120 000 000» |

État membre

Volume

Belgique

2 979 000

Bulgarie

3 277 000

République tchèque

5 503 000

Danemark

1 472 000

Allemagne

23 531 000

Estonie

1 068 000

Irlande

1 100 000

Grèce

4 077 000

Espagne

10 145 000

France

6 434 000

Italie

11 324 000

Chypre

307 000

Lettonie

315 000

Lituanie

637 000

Luxembourg

141 000

Hongrie

1 761 000

Malte

120 000

Pays-Bas

3 938 000

Autriche

1 636 000

Pologne

14 698 000

Portugal

2 065 000

Roumanie

5 878 000

Slovénie

520 000

Slovaquie

1 805 000

Finlande

1 965 000

Suède

1 046 000

Royaume-Uni

12 258 000

Total

120 000 000»

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| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/15 |
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24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/15

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1211/2011 DE LA COMMISSION

du 23 novembre 2011

procédant à des déductions sur certaines allocations d'effort de pêche pour 2011 en raison de la surpêche pratiquée par certains États membres au cours de l'année précédente

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche, modifiant les règlements (CE) no 847/96, (CE) no 2371/2002, (CE) no 811/2004, (CE) no 768/2005, (CE) no 2115/2005, (CE) no 2166/2005, (CE) no 388/2006, (CE) no 509/2007, (CE) no 676/2007, (CE) no 1098/2007, (CE) no 1300/2008, (CE) no 1342/2008 et abrogeant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1627/94 et (CE) no 1966/2006 (1), et notamment son article 106, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement du Conseil (CE) no 1415/2004 du Conseil du 19 juillet 2004 fixant le niveau maximal annuel d'effort de pêche pour certaines zones de pêche et pêcheries (2) établit l'effort de pêche maximal annuel pour certaines zones de pêche et pêcheries, en particulier pour les coquilles Saint-Jacques dans certaines zones de l'Irlande. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement du Conseil (CE) no 1415/2004 du Conseil du 19 juillet 2004 fixant le niveau maximal annuel d'effort de pêche pour certaines zones de pêche et pêcheries (2) établit l'effort de pêche maximal annuel pour certaines zones de pêche et pêcheries, en particulier pour les coquilles Saint-Jacques dans certaines zones de l'Irlande.

| (2) | Le règlement (CE) no 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement (CE) no 423/2004 (3) fixe une limitation de l’effort de pêche pour quatre stocks de cabillaud dans certaines zones géographiques. |
| --- | --- |

(2)

Le règlement (CE) no 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 établissant un plan à long terme pour les stocks de cabillaud et les pêcheries exploitant ces stocks et abrogeant le règlement (CE) no 423/2004 (3) fixe une limitation de l’effort de pêche pour quatre stocks de cabillaud dans certaines zones géographiques.

| (3) | Le règlement (UE) no 53/2010 du Conseil du 14 janvier 2010 établissant, pour 2010, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans les eaux soumises à des limitations de capture, et modifiant les règlements (CE) no 1359/2008, (CE) no 754/2009, (CE) no 1226/2009 et (CE) no 1287/2009 (4) fixe l'effort de pêche maximal autorisé pour l'année 2010. |
| --- | --- |

(3)

Le règlement (UE) no 53/2010 du Conseil du 14 janvier 2010 établissant, pour 2010, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans les eaux soumises à des limitations de capture, et modifiant les règlements (CE) no 1359/2008, (CE) no 754/2009, (CE) no 1226/2009 et (CE) no 1287/2009 (4) fixe l'effort de pêche maximal autorisé pour l'année 2010.

| (4) | Le règlement (UE) no 57/2011 du Conseil du 18 janvier 2011 établissant, pour 2011, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans certaines eaux n’appartenant pas à l'UE (5) fixe l'effort de pêche maximal autorisé pour l'année 2011. |
| --- | --- |

(4)

Le règlement (UE) no 57/2011 du Conseil du 18 janvier 2011 établissant, pour 2011, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'UE et, pour les navires de l'UE, dans certaines eaux n’appartenant pas à l'UE (5) fixe l'effort de pêche maximal autorisé pour l'année 2011.

| (5) | Conformément à l'article 106, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil, lorsque la Commission a établi qu'un État membre a dépassé l'effort de pêche qui lui a été attribué, la Commission procède à des déductions sur les futures allocations d'effort de pêche dudit État membre. |
| --- | --- |

(5)

Conformément à l'article 106, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil, lorsque la Commission a établi qu'un État membre a dépassé l'effort de pêche qui lui a été attribué, la Commission procède à des déductions sur les futures allocations d'effort de pêche dudit État membre.

| (6) | L'article 106, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil définit les critères et conditions relatifs à l'application de ces déductions par la Commission. |
| --- | --- |

(6)

L'article 106, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil définit les critères et conditions relatifs à l'application de ces déductions par la Commission.

| (7) | Certains États membres ont dépassé leur allocation d'effort de pêche pour l'année 2010. Il y a donc lieu de procéder à des déductions sur l'effort de pêche qui leur a été alloué pour 2011, |
| --- | --- |

(7)

Certains États membres ont dépassé leur allocation d'effort de pêche pour l'année 2010. Il y a donc lieu de procéder à des déductions sur l'effort de pêche qui leur a été alloué pour 2011,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'effort de pêche maximal autorisé fixé dans le règlement (UE) no 57/2011du Conseil et, pour certaines zones de pêche et pêcheries, dans le règlement (CE) no 1415/2004 du Conseil, est réduit pour l'année 2011 pour certains États membres conformément à l'annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 23 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 343 du 22.12.2009, p. 1.

1

(2)  JO L 258 du 5.8.2004, p. 1.

2

(3)  JO L 348 du 24.12.2008, p. 20.

3

(4)  JO L 21 du 26.1.2010, p. 1.

4

(5)  JO L 24 du 27.1.2011, p. 1.

5

---

ANNEXE

| État membre | Zone géographique / espèce | Engins | Allocation initiale pour 2010
  (kW/jours) | Modifications pour 2010 | Effort utilisé
  (kW/jours) | Utilisation (en %) | Utilisation par rapport à l'allocation autorisée | Déduction imputée sur l'effort
  (kW/jours) | Coefficient multiplicateur [article 106, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1224/2009] | Déduction imputée sur l'effort pour 2011
  (kW/jours) | Allocation d'effort pour 2011
  (kW/jours) | Allocation d'effort révisée pour 2011
  (kW/jours) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Exclu-sions article 11
  (kW/jours) (3) | Évitement article 13
  (kW/jours) (3) | Échange article 16
  (kW-jours) (3) | Transferts article 17
  (kW/jours) (3) | Effort adapté
  (kW/jours) |
| Allemagne | a) | Kattegat |

État membre

Zone géographique / espèce

Engins

Allocation initiale pour 2010

(kW/jours)

Modifications pour 2010

Effort utilisé

(kW/jours)

Utilisation (en %)

Utilisation par rapport à l'allocation autorisée

Déduction imputée sur l'effort

(kW/jours)

Coefficient multiplicateur [article 106, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1224/2009]

Déduction imputée sur l'effort pour 2011

(kW/jours)

Allocation d'effort pour 2011

(kW/jours)

Allocation d'effort révisée pour 2011

(kW/jours)

Exclu-sions article 11

(kW/jours) (3)

Évitement article 13

(kW/jours) (3)

Échange article 16

(kW-jours) (3)

Transferts article 17

(kW/jours) (3)

Effort adapté

(kW/jours)

Allemagne

a)

Kattegat

TR2

9 316

(1)

0

1 702

14 258

25 276

26 657

105,46 %

5,46 %

–1 381

1,1

–1 519

6 987

(2)

5 468

Allemagne

| b) | Skagerrak, section de la zone CIEM III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat; zone CIEM IV et eaux UE de la zone CIEM II a; zone CIEM VII d. |
| --- | --- |

b)

Skagerrak, section de la zone CIEM III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat; zone CIEM IV et eaux UE de la zone CIEM II a; zone CIEM VII d.

TR2

516 154

(1)

0

0

–94 507

421 647

421 766

100,03 %

0,03 %

– 119

1

– 119

436 666

(2)

436 547

Irlande

Zone CIEM VII, coquilles Saint-Jacques

525 012

(4)

259 012

270 368

104,38 %

4,38 %

–11 356

1

–11 356

525 012

(4)

513 656

France

| b) | Skagerrak, section de la zone CIEM III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat; zone CIEM IV et eaux UE de la zone CIEM II a; zone CIEM VII d. |
| --- | --- |

b)

Skagerrak, section de la zone CIEM III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat; zone CIEM IV et eaux UE de la zone CIEM II a; zone CIEM VII d.

TR1

2 214 240

(1)

0

339 670

0

2 553 910

2 680 473

104,96 %

4,96 %

– 126 563

1

– 126 563

1 840 286

(2)

1 713 723

France

| d) | Zone CIEM VI a et eaux UE de la zone CIEM V b |
| --- | --- |

d)

Zone CIEM VI a et eaux UE de la zone CIEM V b

TR1

3 387 803

(1)

702 070

10 299

– 178 123

2 517 909

2 611 435

103,71 %

3,71 %

–93 526

1

–93 526

1 980 786

(2)

1 887 260

Royaume-Uni

| b) | Skagerrak, section de la zone CIEM III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat; zone CIEM IV et eaux UE de la zone CIEM II a; zone CIEM VII d. |
| --- | --- |

b)

Skagerrak, section de la zone CIEM III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat; zone CIEM IV et eaux UE de la zone CIEM II a; zone CIEM VII d.

TR1

8 938 164

(1)

0

2 819 635

660 115

12 417 914

12 450 755

100,26 %

0,26 %

–32 841

1

–32 841

7 561 687

(2)

7 528 846

TR2

7 409 969

(1)

0

2 010 770

0

9 420 739

10 274 753

109,07 %

9,07 %

– 854 014

1,1

– 939 415

6 268 834

(2)

5 329 419

Royaume-Uni

| c) | Zone CIEM VII a |
| --- | --- |

c)

Zone CIEM VII a

TR2

1 934 646

(1)

0

366 622

300 000

2 601 268

2 931 719

112,70 %

12,70 %

– 330 451

1,2

– 396 541

1 450 985

(2)

1 054 444

---

(1)  Quantité fixée par le règlement (UE) no 53/2010 du Conseil - appendice 1 de l’annexe II A

(2)  Quantité fixée par le règlement (UE) no 57/2011 du Conseil - appendice 1 de l’annexe II A

(3)  Règlement (CE) no 1342/2008 du Conseil

(4)  Quantité fixée par le règlement (CE) no 1415/2004 du Conseil - annexe I

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| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/18 |
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24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/18

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1212/2011 DE LA COMMISSION

du 23 novembre 2011

modifiant le règlement (CE) no 1416/2006 établissant des modalités particulières d’application de l’article 7, paragraphe 2, de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin en ce qui concerne la protection des noms d’origine des États-Unis dans la Communauté

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la décision 2006/232/CE du Conseil du 20 décembre 2005 relative à la conclusion de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin (1), et notamment son article 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1416/2006 de la Commission (2) prévoit la protection, dans l’Union, de certains noms des États-Unis importants sur le plan de la viticulture. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1416/2006 de la Commission (2) prévoit la protection, dans l’Union, de certains noms des États-Unis importants sur le plan de la viticulture.

| (2) | Les parties sont convenues, conformément à l’article 11, paragraphe 5, de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin (3), qu’il était nécessaire de mettre à jour l’annexe V de cet accord pour tenir compte des modifications réglementaires apportées récemment aux États-Unis, et notamment des nouvelles régions viticoles américaines. Il a également été convenu que ces changements devraient prendre effet le 1er décembre 2011. |
| --- | --- |

(2)

Les parties sont convenues, conformément à l’article 11, paragraphe 5, de l’accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d’Amérique sur le commerce du vin (3), qu’il était nécessaire de mettre à jour l’annexe V de cet accord pour tenir compte des modifications réglementaires apportées récemment aux États-Unis, et notamment des nouvelles régions viticoles américaines. Il a également été convenu que ces changements devraient prendre effet le 1er décembre 2011.

| (3) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1416/2006 en conséquence. |
| --- | --- |

(3)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1416/2006 en conséquence.

| (4) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles, |
| --- | --- |

(4)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) no 1416/2006 est remplacée par l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 1er décembre 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 23 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

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(1)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 1.

1

(2)  JO L 267 du 27.9.2006, p. 22.

2

(3)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 2.

3

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ANNEXE

PARTIE A

| | Alexander Valley |
| --- | --- |

Alexander Valley

| | Alexandria Lakes |
| --- | --- |

Alexandria Lakes

| | Alta Mesa |
| --- | --- |

Alta Mesa

| | Altus |
| --- | --- |

Altus

| | Anderson Valley |
| --- | --- |

Anderson Valley

| | Antelope Valley of the California High Desert |
| --- | --- |

Antelope Valley of the California High Desert

| | Applegate Valley |
| --- | --- |

Applegate Valley

| | Arkansas Mountain |
| --- | --- |

Arkansas Mountain

| | Arroyo Grande Valley |
| --- | --- |

Arroyo Grande Valley

| | Arroyo Seco |
| --- | --- |

Arroyo Seco

| | Atlas Peak |
| --- | --- |

Atlas Peak

| | Augusta |
| --- | --- |

Augusta

| | Bell Mountain |
| --- | --- |

Bell Mountain

| | Ben Lomond Mountain |
| --- | --- |

Ben Lomond Mountain

| | Benmore Valley |
| --- | --- |

Benmore Valley

| | Bennett Valley |
| --- | --- |

Bennett Valley

| | Borden Ranch |
| --- | --- |

Borden Ranch

| | California Shenandoah Valley |
| --- | --- |

California Shenandoah Valley

| | Calistoga |
| --- | --- |

Calistoga

| | Capay Valley |
| --- | --- |

Capay Valley

| | Carmel Valley |
| --- | --- |

Carmel Valley

| | Carneros (Los Carneros) |
| --- | --- |

Carneros (Los Carneros)

| | Catoctin |
| --- | --- |

Catoctin

| | Cayuga Lake |
| --- | --- |

Cayuga Lake

| | Central Coast |
| --- | --- |

Central Coast

| | Central Delaware Valley |
| --- | --- |

Central Delaware Valley

| | Chalk Hill |
| --- | --- |

Chalk Hill

| | Chalone |
| --- | --- |

Chalone

| | Chehalem Mountains |
| --- | --- |

Chehalem Mountains

| | Chiles Valley |
| --- | --- |

Chiles Valley

| | Cienega Valley |
| --- | --- |

Cienega Valley

| | Clarksburg |
| --- | --- |

Clarksburg

| | Clear Lake |
| --- | --- |

Clear Lake

| | Clements Hills |
| --- | --- |

Clements Hills

| | Cole Ranch |
| --- | --- |

Cole Ranch

| | Columbia Gorge |
| --- | --- |

Columbia Gorge

| | Columbia Valley |
| --- | --- |

Columbia Valley

| | Cosumnes River |
| --- | --- |

Cosumnes River

| | Covelo |
| --- | --- |

Covelo

| | Cucamonga Valley |
| --- | --- |

Cucamonga Valley

| | Cumberland Valley |
| --- | --- |

Cumberland Valley

| | Diablo Grande |
| --- | --- |

Diablo Grande

| | Diamond Mountain District |
| --- | --- |

Diamond Mountain District

| | Dos Rios |
| --- | --- |

Dos Rios

| | Dry Creek Valley |
| --- | --- |

Dry Creek Valley

| | Dundee Hills |
| --- | --- |

Dundee Hills

| | Dunnigan Hills |
| --- | --- |

Dunnigan Hills

| | Edna Valley |
| --- | --- |

Edna Valley

| | El Dorado |
| --- | --- |

El Dorado

| | Eola-Amity Hills |
| --- | --- |

Eola-Amity Hills

| | Escondido Valley |
| --- | --- |

Escondido Valley

| | Fair Play |
| --- | --- |

Fair Play

| | Fennville |
| --- | --- |

Fennville

| | Fiddletown |
| --- | --- |

Fiddletown

| | Finger Lakes |
| --- | --- |

Finger Lakes

| | Fredericksburg in the Texas Hill Country |
| --- | --- |

Fredericksburg in the Texas Hill Country

| | Grand River Valley |
| --- | --- |

Grand River Valley

| | Grand Valley |
| --- | --- |

Grand Valley

| | Green Valley of Russian River Valley |
| --- | --- |

Green Valley of Russian River Valley

| | Guenoc Valley |
| --- | --- |

Guenoc Valley

| | Hames Valley |
| --- | --- |

Hames Valley

| | Haw River Valley |
| --- | --- |

Haw River Valley

| | Hermann |
| --- | --- |

Hermann

| | High Valley |
| --- | --- |

High Valley

| | Horse Heaven Hills |
| --- | --- |

Horse Heaven Hills

| | Howell Mountain |
| --- | --- |

Howell Mountain

| | Hudson River Region |
| --- | --- |

Hudson River Region

| | Isle St. George |
| --- | --- |

Isle St. George

| | Jahant |
| --- | --- |

Jahant

| | Kanawha River Valley |
| --- | --- |

Kanawha River Valley

| | Knights Valley |
| --- | --- |

Knights Valley

| | Lake Chelan |
| --- | --- |

Lake Chelan

| | Lake Erie |
| --- | --- |

Lake Erie

| | Lake Michigan Shore |
| --- | --- |

Lake Michigan Shore

| | Lake Wisconsin |
| --- | --- |

Lake Wisconsin

| | Lancaster Valley |
| --- | --- |

Lancaster Valley

| | Leelanau Peninsula |
| --- | --- |

Leelanau Peninsula

| | Lehigh Valley |
| --- | --- |

Lehigh Valley

| | Leona Valley |
| --- | --- |

Leona Valley

| | Lime Kiln Valley |
| --- | --- |

Lime Kiln Valley

| | Linganore |
| --- | --- |

Linganore

| | Livermore Valley |
| --- | --- |

Livermore Valley

| | Lodi |
| --- | --- |

Lodi

| | Long Island |
| --- | --- |

Long Island

| | Loramie Creek |
| --- | --- |

Loramie Creek

| | Los Carneros |
| --- | --- |

Los Carneros

| | Madera |
| --- | --- |

Madera

| | Malibu-Newton Canyon |
| --- | --- |

Malibu-Newton Canyon

| | Martha's Vineyard |
| --- | --- |

Martha's Vineyard

| | McDowell Valley |
| --- | --- |

McDowell Valley

| | McMinnville |
| --- | --- |

McMinnville

| | Mendocino |
| --- | --- |

Mendocino

| | Mendocino Ridge |
| --- | --- |

Mendocino Ridge

| | Merritt Island |
| --- | --- |

Merritt Island

| | Mesilla Valley |
| --- | --- |

Mesilla Valley

| | Middle Rio Grande Valley |
| --- | --- |

Middle Rio Grande Valley

| | Mimbres Valley |
| --- | --- |

Mimbres Valley

| | Mississippi Delta |
| --- | --- |

Mississippi Delta

| | Mokelumne River |
| --- | --- |

Mokelumne River

| | Monterey |
| --- | --- |

Monterey

| | Monticello |
| --- | --- |

Monticello

| | Mt. Harlan |
| --- | --- |

Mt. Harlan

| | Mt. Veeder |
| --- | --- |

Mt. Veeder

| | Napa Valley |
| --- | --- |

Napa Valley

| | Niagara Escarpment |
| --- | --- |

Niagara Escarpment

| | North Coast |
| --- | --- |

North Coast

| | North Fork of Long Island |
| --- | --- |

North Fork of Long Island

| | North Fork of Roanoke |
| --- | --- |

North Fork of Roanoke

| | North Yuba |
| --- | --- |

North Yuba

| | Northern Neck George Washington Birthplace |
| --- | --- |

Northern Neck George Washington Birthplace

| | Northern Sonoma |
| --- | --- |

Northern Sonoma

| | Oak Knoll District of Napa Valley |
| --- | --- |

Oak Knoll District of Napa Valley

| | Oakville |
| --- | --- |

Oakville

| | Ohio River Valley |
| --- | --- |

Ohio River Valley

| | Old Mission Peninsula |
| --- | --- |

Old Mission Peninsula

| | Outer Coastal Plain |
| --- | --- |

Outer Coastal Plain

| | Ozark Highlands |
| --- | --- |

Ozark Highlands

| | Ozark Mountain |
| --- | --- |

Ozark Mountain

| | Pacheco Pass |
| --- | --- |

Pacheco Pass

| | Paicines |
| --- | --- |

Paicines

| | Paso Robles |
| --- | --- |

Paso Robles

| | Potter Valley |
| --- | --- |

Potter Valley

| | Puget Sound |
| --- | --- |

Puget Sound

| | Ramona Valley |
| --- | --- |

Ramona Valley

| | Rattlesnake Hills |
| --- | --- |

Rattlesnake Hills

| | Red Hill Douglas County, Oregon |
| --- | --- |

Red Hill Douglas County, Oregon

| | Red Hills Lake County |
| --- | --- |

Red Hills Lake County

| | Red Mountain |
| --- | --- |

Red Mountain

| | Redwood Valley |
| --- | --- |

Redwood Valley

| | Ribbon Ridge |
| --- | --- |

Ribbon Ridge

| | River Junction |
| --- | --- |

River Junction

| | Rockpile |
| --- | --- |

Rockpile

| | Rocky Knob |
| --- | --- |

Rocky Knob

| | Rogue Valley |
| --- | --- |

Rogue Valley

| | Russian River Valley |
| --- | --- |

Russian River Valley

| | Rutherford |
| --- | --- |

Rutherford

| | Saddle Rock-Malibu |
| --- | --- |

Saddle Rock-Malibu

| | Salado Creek |
| --- | --- |

Salado Creek

| | San Antonio Valley |
| --- | --- |

San Antonio Valley

| | San Benito |
| --- | --- |

San Benito

| | San Bernabe |
| --- | --- |

San Bernabe

| | San Francisco Bay |
| --- | --- |

San Francisco Bay

| | San Lucas |
| --- | --- |

San Lucas

| | San Pasqual Valley |
| --- | --- |

San Pasqual Valley

| | San Ysidro District |
| --- | --- |

San Ysidro District

| | Santa Clara Valley |
| --- | --- |

Santa Clara Valley

| | Santa Cruz Mountains |
| --- | --- |

Santa Cruz Mountains

| | Santa Lucia Highlands |
| --- | --- |

Santa Lucia Highlands

| | Santa Maria Valley |
| --- | --- |

Santa Maria Valley

| | Santa Ynez Valley |
| --- | --- |

Santa Ynez Valley

| | Seiad Valley |
| --- | --- |

Seiad Valley

| | Seneca Lake |
| --- | --- |

Seneca Lake

| | Shawnee Hills |
| --- | --- |

Shawnee Hills

| | Shenandoah Valley |
| --- | --- |

Shenandoah Valley

| | Sierra Foothills |
| --- | --- |

Sierra Foothills

| | Sloughhouse |
| --- | --- |

Sloughhouse

| | Snake River Valley |
| --- | --- |

Snake River Valley

| | Snipes Mountain |
| --- | --- |

Snipes Mountain

| | Solano County Green Valley |
| --- | --- |

Solano County Green Valley

| | Sonoita |
| --- | --- |

Sonoita

| | Sonoma Coast |
| --- | --- |

Sonoma Coast

| | Sonoma County Green Valley |
| --- | --- |

Sonoma County Green Valley

| | Sonoma Mountain |
| --- | --- |

Sonoma Mountain

| | Sonoma Valley |
| --- | --- |

Sonoma Valley

| | South Coast |
| --- | --- |

South Coast

| | Southeastern New England |
| --- | --- |

Southeastern New England

| | Southern Oregon |
| --- | --- |

Southern Oregon

| | Spring Mountain District |
| --- | --- |

Spring Mountain District

| | Sta. Rita Hills |
| --- | --- |

Sta. Rita Hills

| | St. Helena |
| --- | --- |

St. Helena

| | Stags Leap District |
| --- | --- |

Stags Leap District

| | Suisun Valley |
| --- | --- |

Suisun Valley

| | Swan Creek |
| --- | --- |

Swan Creek

| | Temecula Valley |
| --- | --- |

Temecula Valley

| | Texas Davis Mountains |
| --- | --- |

Texas Davis Mountains

| | Texas High Plains |
| --- | --- |

Texas High Plains

| | Texas Hill Country |
| --- | --- |

Texas Hill Country

| | Texoma |
| --- | --- |

Texoma

| | The Hamptons, Long Island |
| --- | --- |

The Hamptons, Long Island

| | Tracy Hills |
| --- | --- |

Tracy Hills

| | Trinity Lakes |
| --- | --- |

Trinity Lakes

| | Umpqua Valley |
| --- | --- |

Umpqua Valley

| | Upper Mississippi River Valley |
| --- | --- |

Upper Mississippi River Valley

| | Virginia's Eastern Shore |
| --- | --- |

Virginia's Eastern Shore

| | Wahluke Slope |
| --- | --- |

Wahluke Slope

| | Walla Walla Valley |
| --- | --- |

Walla Walla Valley

| | Warren Hills |
| --- | --- |

Warren Hills

| | West Elks |
| --- | --- |

West Elks

| | Western Connecticut Highlands |
| --- | --- |

Western Connecticut Highlands

| | Wild Horse Valley |
| --- | --- |

Wild Horse Valley

| | Willamette Valley |
| --- | --- |

Willamette Valley

| | Willow Creek |
| --- | --- |

Willow Creek

| | Yadkin Valley |
| --- | --- |

Yadkin Valley

| | Yakima Valley |
| --- | --- |

Yakima Valley

| | Yamhill-Carlton |
| --- | --- |

Yamhill-Carlton

| | York Mountain |
| --- | --- |

York Mountain

| | Yorkville Highlands |
| --- | --- |

Yorkville Highlands

| | Yountville |
| --- | --- |

Yountville

PARTIE B

| | Alabama |
| --- | --- |

Alabama

| | Alaska |
| --- | --- |

Alaska

| | Arizona |
| --- | --- |

Arizona

| | Arkansas |
| --- | --- |

Arkansas

| | California |
| --- | --- |

California

| | Colorado |
| --- | --- |

Colorado

| | Connecticut |
| --- | --- |

Connecticut

| | Delaware |
| --- | --- |

Delaware

| | Florida |
| --- | --- |

Florida

| | Georgia |
| --- | --- |

Georgia

| | Hawaii |
| --- | --- |

Hawaii

| | Idaho |
| --- | --- |

Idaho

| | Illinois |
| --- | --- |

Illinois

| | Indiana |
| --- | --- |

Indiana

| | Iowa |
| --- | --- |

Iowa

| | Kansas |
| --- | --- |

Kansas

| | Kentucky |
| --- | --- |

Kentucky

| | Louisiana |
| --- | --- |

Louisiana

| | Maine |
| --- | --- |

Maine

| | Maryland |
| --- | --- |

Maryland

| | Massachusetts |
| --- | --- |

Massachusetts

| | Michigan |
| --- | --- |

Michigan

| | Minnesota |
| --- | --- |

Minnesota

| | Mississippi |
| --- | --- |

Mississippi

| | Missouri |
| --- | --- |

Missouri

| | Montana |
| --- | --- |

Montana

| | Nebraska |
| --- | --- |

Nebraska

| | Nevada |
| --- | --- |

Nevada

| | New Hampshire |
| --- | --- |

New Hampshire

| | New Jersey |
| --- | --- |

New Jersey

| | New Mexico |
| --- | --- |

New Mexico

| | New York |
| --- | --- |

New York

| | North Carolina |
| --- | --- |

North Carolina

| | North Dakota |
| --- | --- |

North Dakota

| | Ohio |
| --- | --- |

Ohio

| | Oklahoma |
| --- | --- |

Oklahoma

| | Oregon |
| --- | --- |

Oregon

| | Pennsylvania |
| --- | --- |

Pennsylvania

| | Rhode Island |
| --- | --- |

Rhode Island

| | South Carolina |
| --- | --- |

South Carolina

| | South Dakota |
| --- | --- |

South Dakota

| | Tennessee |
| --- | --- |

Tennessee

| | Texas |
| --- | --- |

Texas

| | Utah |
| --- | --- |

Utah

| | Vermont |
| --- | --- |

Vermont

| | Virginia |
| --- | --- |

Virginia

| | Washington |
| --- | --- |

Washington

| | West Virginia |
| --- | --- |

West Virginia

| | Wisconsin |
| --- | --- |

Wisconsin

| | Wyoming |
| --- | --- |

Wyoming

PARTIE C

Arkansas

| | Baxter County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Baxter County (Ozark Mountain)

| | Benton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Benton County (Ozark Mountain)

| | Boone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Boone County (Ozark Mountain)

| | Carroll County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Carroll County (Ozark Mountain)

| | Clay County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Clay County (Ozark Mountain)

| | Cleburne County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cleburne County (Ozark Mountain)

| | Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Fulton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Fulton County (Ozark Mountain)

| | Independence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Independence County (Ozark Mountain)

| | Izard County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Izard County (Ozark Mountain)

| | Jackson County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jackson County (Ozark Mountain)

| | Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Lawrence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ozark Mountain)

| | Logan County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Logan County (Arkansas Mountain)

| | Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Marion County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Marion County (Ozark Mountain)

| | Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Randolph County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Randolph County (Ozark Mountain)

| | Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Sharp County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Sharp County (Ozark Mountain)

| | Sebastian County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Sebastian County (Arkansas Mountain)

| | Stone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stone County (Ozark Mountain)

| | Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Washington County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Washington County (Ozark Mountain)

| | White County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

White County (Ozark Mountain)

| | Yell County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Yell County (Arkansas Mountain)

Arizona

| | Cochise County (Sonoita) |
| --- | --- |

Cochise County (Sonoita)

| | Pima County (Sonoita) |
| --- | --- |

Pima County (Sonoita)

| | Santa Cruz County (Sonoita) |
| --- | --- |

Santa Cruz County (Sonoita)

California

| | Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley) |
| --- | --- |

Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

| | Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

| | Calaveras County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Calaveras County (Sierra Foothills)

| | Contra Costa County (San Francisco Bay) |
| --- | --- |

Contra Costa County (San Francisco Bay)

| | El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

| | Fresno County (Madera) |
| --- | --- |

Fresno County (Madera)

| | Humboldt County (Willow Creek) |
| --- | --- |

Humboldt County (Willow Creek)

| | Kern County (Antelope Valley of the California High Desert) |
| --- | --- |

Kern County (Antelope Valley of the California High Desert)

| | Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County) |
| --- | --- |

Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County)

| | Los Angeles County (Antelope Valley of the California High Desert, Malibu-Newton Canyon) |
| --- | --- |

Los Angeles County (Antelope Valley of the California High Desert, Malibu-Newton Canyon)

| | Madera County (Madera) |
| --- | --- |

Madera County (Madera)

| | Marin County (North Coast) |
| --- | --- |

Marin County (North Coast)

| | Mariposa County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Mariposa County (Sierra Foothills)

| | Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands) |
| --- | --- |

Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands)

| | Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, Hames Valley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands) |
| --- | --- |

Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, Hames Valley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands)

| | Napa County (Atlas Peak, Calistoga, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, Oakville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville) |
| --- | --- |

Napa County (Atlas Peak, Calistoga, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, Oakville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville)

| | Nevada County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Nevada County (Sierra Foothills)

| | Orange County (South Coast) |
| --- | --- |

Orange County (South Coast)

| | Placer County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Placer County (Sierra Foothills)

| | Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley) |
| --- | --- |

Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley)

| | Sacramento County (Clarksburg, Lodi) |
| --- | --- |

Sacramento County (Clarksburg, Lodi)

| | San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley) |
| --- | --- |

San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

| | San Bernardino County (Cucamonga Valley) |
| --- | --- |

San Bernardino County (Cucamonga Valley)

| | San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast) |
| --- | --- |

San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast)

| | San Francisco County (San Francisco Bay) |
| --- | --- |

San Francisco County (San Francisco Bay)

| | San Joaquin County (Lodi, River Junction) |
| --- | --- |

San Joaquin County (Lodi, River Junction)

| | San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain) |
| --- | --- |

San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain)

| | San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

| | Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Sta. Rita Hills, Santa Ynez Valley) |
| --- | --- |

Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Sta. Rita Hills, Santa Ynez Valley)

| | Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains) |
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Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

| | Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains)

| | Siskiyou County (Seiad Valley) |
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Siskiyou County (Seiad Valley)

| | Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley) |
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Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley)

| | Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley) |
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Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley)

| | Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek) |
| --- | --- |

Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek)

| | Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek) |
| --- | --- |

Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek)

| | Tuolumne County (Sierra Foothills) |
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Tuolumne County (Sierra Foothills)

| | Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island) |
| --- | --- |

Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island)

| | Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills)

Colorado

| | Delta County (West Elks) |
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Delta County (West Elks)

| | Mesa County (Grand Valley) |
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Mesa County (Grand Valley)

Connecticut

| | Fairfield County (Western Connecticut Highlands) |
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Fairfield County (Western Connecticut Highlands)

| | Hartford County (Western Connecticut Highlands) |
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Hartford County (Western Connecticut Highlands)

| | Litchfield County (Western Connecticut Highlands) |
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Litchfield County (Western Connecticut Highlands)

| | Middlesex County (Southeastern New England) |
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Middlesex County (Southeastern New England)

| | New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England) |
| --- | --- |

New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England)

| | New London County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

New London County (Southeastern New England)

Illinois

| | Carroll County (Upper Mississippi River Valley) |
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Carroll County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jo Davis County (Upper Mississippi River Valley) |
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Jo Davis County (Upper Mississippi River Valley)

| | Lee County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Lee County (Upper Mississippi River Valley)

| | Ogle County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Ogle County (Upper Mississippi River Valley)

| | Rock Island County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Rock Island County (Upper Mississippi River Valley)

| | Stephenson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Stephenson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Whiteside County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Whiteside County (Upper Mississippi River Valley)

| | Winnebago County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Winnebago County (Upper Mississippi River Valley)

Indiana

| | Clark County (Ohio River Valley) |
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Clark County (Ohio River Valley)

| | Crawford County (Ohio River Valley) |
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Crawford County (Ohio River Valley)

| | Dearborn County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Dearborn County (Ohio River Valley)

| | Decatur County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Decatur County (Ohio River Valley)

| | Dubois County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Dubois County (Ohio River Valley)

| | Floyd County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Floyd County (Ohio River Valley)

| | Franklin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Ohio River Valley)

| | Gibson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gibson County (Ohio River Valley)

| | Harrison County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Harrison County (Ohio River Valley)

| | Jefferson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ohio River Valley)

| | Jennings County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jennings County (Ohio River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Perry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Perry County (Ohio River Valley)

| | Pike County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pike County (Ohio River Valley)

| | Posey County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Posey County (Ohio River Valley)

| | Ripley County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ripley County (Ohio River Valley)

| | Scott County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Scott County (Ohio River Valley)

| | Spencer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Spencer County (Ohio River Valley)

| | Switzerland County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Switzerland County (Ohio River Valley)

| | Vandergurgh County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Vandergurgh County (Ohio River Valley)

| | Warrick County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Warrick County (Ohio River Valley)

| | Washington County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Ohio River Valley)

Iowa

| | Allamakee County(Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Allamakee County(Upper Mississippi River Valley)

| | Black Hawk County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Black Hawk County (Upper Mississippi River Valley)

| | Bremer County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Bremer County (Upper Mississippi River Valley)

| | Buchanan County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Buchanan County (Upper Mississippi River Valley)

| | Cedar County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Cedar County (Upper Mississippi River Valley)

| | Chickasaw County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Chickasaw County (Upper Mississippi River Valley)

| | Clayton County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Clayton County (Upper Mississippi River Valley)

| | Clinton County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Clinton County (Upper Mississippi River Valley)

| | Delaware County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Delaware County (Upper Mississippi River Valley)

| | Dubuque County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dubuque County (Upper Mississippi River Valley)

| | Fayette County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Fayette County (Upper Mississippi River Valley)

| | Howard County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Howard County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jackson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Johnson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Johnson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jones County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jones County (Upper Mississippi River Valley)

| | Linn County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Linn County (Upper Mississippi River Valley)

| | Scott County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Scott County (Upper Mississippi River Valley)

| | Winneshiek County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Winneshiek County (Upper Mississippi River Valley)

Kentucky

| | Ballard County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ballard County (Ohio River Valley)

| | Boone County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Boone County (Ohio River Valley)

| | Boyd County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Boyd County (Ohio River Valley)

| | Bracken County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Bracken County (Ohio River Valley)

| | Breckenridge County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Breckenridge County (Ohio River Valley)

| | Bullitt County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Bullitt County (Ohio River Valley)

| | Caldwell County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Caldwell County (Ohio River Valley)

| | Campbell County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Campbell County (Ohio River Valley)

| | Carroll County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Carroll County (Ohio River Valley)

| | Carter County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Carter County (Ohio River Valley)

| | Crittenden County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Crittenden County (Ohio River Valley)

| | Daviess County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Daviess County (Ohio River Valley)

| | Elliott County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Elliott County (Ohio River Valley)

| | Fleming County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Fleming County (Ohio River Valley)

| | Gallatin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gallatin County (Ohio River Valley)

| | Grant County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Ohio River Valley)

| | Greenup County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Greenup County (Ohio River Valley)

| | Hancock County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hancock County (Ohio River Valley)

| | Hardin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hardin County (Ohio River Valley)

| | Henderson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Henderson County (Ohio River Valley)

| | Henry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Henry County (Ohio River Valley)

| | Jefferson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ohio River Valley)

| | Kenton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Kenton County (Ohio River Valley)

| | Lewis County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lewis County (Ohio River Valley)

| | Livingston County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Livingston County (Ohio River Valley)

| | Lyon County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lyon County (Ohio River Valley)

| | Marshall County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Marshall County (Ohio River Valley)

| | Mason County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Mason County (Ohio River Valley)

| | McCracken County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

McCracken County (Ohio River Valley)

| | McLean County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

McLean County (Ohio River Valley)

| | Meade County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Meade County (Ohio River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Oldham County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Oldham County (Ohio River Valley)

| | Owen County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Owen County (Ohio River Valley)

| | Pendleton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pendleton County (Ohio River Valley)

| | Rowan County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Rowan County (Ohio River Valley)

| | Shelby County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Shelby County (Ohio River Valley)

| | Spencer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Spencer County (Ohio River Valley)

| | Trimble County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Trimble County (Ohio River Valley)

| | Union County (Ohio River Valley) |
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Union County (Ohio River Valley)

Louisiana

| | East Carroll Parish (Mississippi Delta) |
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East Carroll Parish (Mississippi Delta)

| | Madison Parish (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Madison Parish (Mississippi Delta)

Massachusetts

| | Barnstable County (Southeastern New England) |
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Barnstable County (Southeastern New England)

| | Bristol County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Bristol County (Southeastern New England)

| | Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England) |
| --- | --- |

Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England)

| | Nantucket County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Nantucket County (Southeastern New England)

| | Norfolk County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Norfolk County (Southeastern New England)

| | Plymouth County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Plymouth County (Southeastern New England)

Maryland

| | Carroll County (Linganore) |
| --- | --- |

Carroll County (Linganore)

| | Frederick County (Catoctin, Linganore) |
| --- | --- |

Frederick County (Catoctin, Linganore)

| | Washington County (Catoctin, Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Catoctin, Cumberland Valley)

Michigan

| | Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore)

| | Berrien County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Berrien County (Lake Michigan Shore)

| | Cass County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Cass County (Lake Michigan Shore)

| | Grand Traverse County (Old Mission Peninsula) |
| --- | --- |

Grand Traverse County (Old Mission Peninsula)

| | Kalamazoo County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Kalamazoo County (Lake Michigan Shore)

| | Leelanau County (Leelanau Peninsula) |
| --- | --- |

Leelanau County (Leelanau Peninsula)

| | Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore)

Minnesota

| | Dakota County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dakota County (Upper Mississippi River Valley)

| | Dodge County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dodge County (Upper Mississippi River Valley)

| | Douglas County (Alexandria Lakes) |
| --- | --- |

Douglas County (Alexandria Lakes)

| | Fillmore County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Fillmore County (Upper Mississippi River Valley)

| | Goodhue County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Goodhue County (Upper Mississippi River Valley)

| | Houston County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Houston County (Upper Mississippi River Valley)

| | Mower County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Mower County (Upper Mississippi River Valley)

| | Olmstead County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Olmstead County (Upper Mississippi River Valley)

| | Wabasha County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Wabasha County (Upper Mississippi River Valley)

| | Washington County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Upper Mississippi River Valley)

| | Winona County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Winona County (Upper Mississippi River Valley)

Missouri

| | Barry County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Barry County (Ozark Mountain)

| | Barton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Barton County (Ozark Mountain)

| | Benton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Benton County (Ozark Mountain)

| | Bollinger County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Bollinger County (Ozark Mountain)

| | Butler County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Butler County (Ozark Mountain)

| | Camden County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Camden County (Ozark Mountain)

| | Cape Girardeau County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cape Girardeau County (Ozark Mountain)

| | Carter County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Carter County (Ozark Mountain)

| | Cedar County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cedar County (Ozark Mountain)

| | Christian County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Christian County (Ozark Mountain)

| | Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Dade County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dade County (Ozark Mountain)

| | Dallas County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dallas County (Ozark Mountain)

| | Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Douglas County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Douglas County (Ozark Mountain)

| | Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Greene County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Greene County (Ozark Mountain)

| | Hickory County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Hickory County (Ozark Mountain)

| | Howell County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Howell County (Ozark Mountain)

| | Iron County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Iron County (Ozark Mountain)

| | Jasper County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jasper County (Ozark Mountain)

| | Jefferson County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ozark Mountain)

| | Laclede County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Laclede County (Ozark Mountain)

| | Lawrence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ozark Mountain)

| | Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | McDonald County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

McDonald County (Ozark Mountain)

| | Miller County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Miller County (Ozark Mountain)

| | Newton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Newton County (Ozark Mountain)

| | Oregon County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Oregon County (Ozark Mountain)

| | Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Ozark County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ozark County (Ozark Mountain)

| | Perry County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Perry County (Ozark Mountain)

| | Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Polk County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Polk County (Ozark Mountain)

| | Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Ripley County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ripley County (Ozark Mountain)

| | Saint Charles County (Augusta) |
| --- | --- |

Saint Charles County (Augusta)

| | Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | St. Clair County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

St. Clair County (Ozark Mountain)

| | St. Louis County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

St. Louis County (Ozark Mountain)

| | Ste. Genevieve County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ste. Genevieve County (Ozark Mountain)

| | Stoddard County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stoddard County (Ozark Mountain)

| | Stone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stone County (Ozark Mountain)

| | Taney County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Taney County (Ozark Mountain)

| | Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Vernon County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Vernon County (Ozark Mountain)

| | Washington County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Washington County (Ozark Mountain)

| | Wayne County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wayne County (Ozark Mountain)

| | Webster County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Webster County (Ozark Mountain)

| | Wright County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wright County (Ozark Mountain)

Mississippi

| | Bolivar County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Bolivar County (Mississippi Delta)

| | Carroll County (Mississippi Delta) |
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Carroll County (Mississippi Delta)

| | Coahoma County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Coahoma County (Mississippi Delta)

| | De Soto County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

De Soto County (Mississippi Delta)

| | Grenada County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Grenada County (Mississippi Delta)

| | Holmes County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Holmes County (Mississippi Delta)

| | Humphreys County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Humphreys County (Mississippi Delta)

| | Issaquena County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Issaquena County (Mississippi Delta)

| | Leflore County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Leflore County (Mississippi Delta)

| | Panola County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Panola County (Mississippi Delta)

| | Quitman County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Quitman County (Mississippi Delta)

| | Sharkey County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Sharkey County (Mississippi Delta)

| | Sunflower County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Sunflower County (Mississippi Delta)

| | Tallahatchie County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tallahatchie County (Mississippi Delta)

| | Tate County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tate County (Mississippi Delta)

| | Tunica County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tunica County (Mississippi Delta)

| | Warren County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Warren County (Mississippi Delta)

| | Washington County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Washington County (Mississippi Delta)

| | Yazoo County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Yazoo County (Mississippi Delta)

New Jersey

| | Hunterdon County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Hunterdon County (Central Delaware Valley)

| | Mercer County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Mercer County (Central Delaware Valley)

| | Warren County (Warren Hills) |
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Warren County (Warren Hills)

New Mexico

| | Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley)

| | Dona Ana County (Mesilla Valley) |
| --- | --- |

Dona Ana County (Mesilla Valley)

| | Grant County (Mimbres Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Mimbres Valley)

| | Luna County (Mimbres Valley) |
| --- | --- |

Luna County (Mimbres Valley)

| | Sandoval County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Sandoval County (Middle Rio Grande Valley)

| | Socorro County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Socorro County (Middle Rio Grande Valley)

| | Valencia County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Valencia County (Middle Rio Grande Valley)

New York

| | Cattaraugus County (Lake Erie) |
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Cattaraugus County (Lake Erie)

| | Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes) |
| --- | --- |

Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

| | Chatauqua County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Chatauqua County (Lake Erie)

| | Chemung County (Finger Lakes) |
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Chemung County (Finger Lakes)

| | Columbia County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Columbia County (Hudson River Region)

| | Cortland County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Cortland County (Finger Lakes)

| | Duchess County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Duchess County (Hudson River Region)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Livingston County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Livingston County (Finger Lakes)

| | Monroe County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Monroe County (Finger Lakes)

| | Nassau County (Long Island) |
| --- | --- |

Nassau County (Long Island)

| | Niagara County (Niagara Escarpment) |
| --- | --- |

Niagara County (Niagara Escarpment)

| | Onondaga County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Onondaga County (Finger Lakes)

| | Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Orange County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Orange County (Hudson River Region)

| | Putnam County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Putnam County (Hudson River Region)

| | Rockland County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Rockland County (Hudson River Region)

| | Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Steuben County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Steuben County (Finger Lakes)

| | Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island) |
| --- | --- |

Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island)

| | Sullivan County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Sullivan County (Hudson River Region)

| | Tioga County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Tioga County (Finger Lakes)

| | Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes) |
| --- | --- |

Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

| | Ulster County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Ulster County (Hudson River Region)

| | Wayne County (Finger Lakes) |
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Wayne County (Finger Lakes)

| | Westchester County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Westchester County (Hudson River Region)

| | Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake)

North Carolina

| | Davidson County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Davidson County (Yadkin Valley)

| | Davie County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Davie County (Yadkin Valley)

| | Forsyth County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Forsyth County (Yadkin Valley)

| | Stokes County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Stokes County (Yadkin Valley)

| | Surry County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Surry County (Yadkin Valley)

| | Wilkes County (Yadkin Valley) |
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Wilkes County (Yadkin Valley)

| | Yadkin County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Yadkin County (Yadkin Valley)

Ohio

| | Adams County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Adams County (Ohio River Valley)

| | Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Athens County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Athens County (Ohio River Valley)

| | Belmont County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Belmont County (Ohio River Valley)

| | Brown County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Brown County (Ohio River Valley)

| | Butler County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Butler County (Ohio River Valley)

| | Cleremont County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Cleremont County (Ohio River Valley)

| | Clinton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Clinton County (Ohio River Valley)

| | Cuyahoga County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Cuyahoga County (Lake Erie)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Gallia County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gallia County (Ohio River Valley)

| | Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Hamilton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hamilton County (Ohio River Valley)

| | Highland County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Highland County (Ohio River Valley)

| | Hocking County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hocking County (Ohio River Valley)

| | Huron County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Huron County (Lake Erie)

| | Jackson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Ohio River Valley)

| | Lake County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Lake County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Lawrence County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ohio River Valley)

| | Lorain County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Lorain County (Lake Erie)

| | Lucas County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Lucas County (Lake Erie)

| | Meigs County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Meigs County (Ohio River Valley)

| | Monroe County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Monroe County (Ohio River Valley)

| | Morgan County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Morgan County (Ohio River Valley)

| | Muskingum County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Muskingum County (Ohio River Valley)

| | Noble County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Noble County (Ohio River Valley)

| | Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George) |
| --- | --- |

Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George)

| | Perry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Perry County (Ohio River Valley)

| | Pike County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pike County (Ohio River Valley)

| | Ross County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ross County (Ohio River Valley)

| | Sandusky County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Sandusky County (Lake Erie)

| | Sciotto County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Sciotto County (Ohio River Valley)

| | Shelby County (Loramie Creek) |
| --- | --- |

Shelby County (Loramie Creek)

| | Vinton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Vinton County (Ohio River Valley)

| | Warren County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Warren County (Ohio River Valley)

| | Washington County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Ohio River Valley)

| | Wood County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Wood County (Lake Erie)

Oklahoma

| | Adair County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Adair County (Ozark Mountain)

| | Cherokee County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cherokee County (Ozark Mountain)

| | Delaware County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Delaware County (Ozark Mountain)

| | Mayes County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Mayes County (Ozark Mountain)

| | Muskogee County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Muskogee County (Ozark Mountain)

| | Ottawa (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ottawa (Ozark Mountain)

| | Sequoyah County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Sequoyah County (Ozark Mountain)

| | Wagner County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wagner County (Ozark Mountain)

Oregon

| | Amook County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Amook County (Willamette Valley)

| | Benton County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Benton County (Willamette Valley)

| | Clackamas County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Clackamas County (Willamette Valley)

| | Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley) |
| --- | --- |

Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley)

| | Gillman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Gillman County (Columbia Valley)

| | Hood River County (Columbia Gorge) |
| --- | --- |

Hood River County (Columbia Gorge)

| | Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon) |
| --- | --- |

Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

| | Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon) |
| --- | --- |

Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

| | Lane County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Lane County (Willamette Valley)

| | Linn County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Linn County (Willamette Valley)

| | Marion County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Marion County (Willamette Valley)

| | Morrow County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Morrow County (Columbia Valley)

| | Multnomah County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Multnomah County (Willamette Valley)

| | Polk County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Polk County (Willamette Valley)

| | Sherman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Sherman County (Columbia Valley)

| | Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley) |
| --- | --- |

Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

| | Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley) |
| --- | --- |

Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley)

| | Washington County (Willamette Valley, Yamhill-Carlton) |
| --- | --- |

Washington County (Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

| | Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton) |
| --- | --- |

Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

Pennsylvania

| | Bucks County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Bucks County (Central Delaware Valley)

| | Chester County (Lancaster Valley) |
| --- | --- |

Chester County (Lancaster Valley)

| | Cumberland County (Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Cumberland County (Cumberland Valley)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Franklin County (Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Cumberland Valley)

| | Lancaster County (Lancaster Valley) |
| --- | --- |

Lancaster County (Lancaster Valley)

Rhode Island

| | Bristol County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Bristol County (Southeastern New England)

| | Newport County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Newport County (Southeastern New England)

| | Providence County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Providence County (Southeastern New England)

| | Washington County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Washington County (Southeastern New England)

Tennessee

Shelby County (Mississippi Delta)

Texas

| | Armstrong County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Armstrong County (Texas High Plains)

| | Bandera County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Bandera County (Texas Hill Country)

| | Barley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Barley County (Texas High Plains)

| | Bexar County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Bexar County (Texas Hill Country)

| | Blanco County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Blanco County (Texas Hill Country)

| | Borden County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Borden County (Texas High Plains)

| | Briscoe County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Briscoe County (Texas High Plains)

| | Burnet County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Burnet County (Texas Hill Country)

| | Castro County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Castro County (Texas High Plains)

| | Cochran County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Cochran County (Texas High Plains)

| | Comal County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Comal County (Texas Hill Country)

| | Crosby County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Crosby County (Texas High Plains)

| | Dawson County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Dawson County (Texas High Plains)

| | Deaf Smith County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Deaf Smith County (Texas High Plains)

| | Dickens County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Dickens County (Texas High Plains)

| | Edwards County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Edwards County (Texas Hill Country)

| | El Paso County (Mesilla Valley) |
| --- | --- |

El Paso County (Mesilla Valley)

| | Floyd County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Floyd County (Texas High Plains)

| | Gaines County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Gaines County (Texas High Plains)

| | Garza County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Garza County (Texas High Plains)

| | Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country)

| | Guadalure County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Guadalure County (Texas Hill Country)

| | Hale County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Hale County (Texas High Plains)

| | Hays County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Hays County (Texas Hill Country)

| | Hockley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Hockley County (Texas High Plains)

| | Jeff Davis County (Texas Davis Mountains) |
| --- | --- |

Jeff Davis County (Texas Davis Mountains)

| | Kendall County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kendall County (Texas Hill Country)

| | Kerr County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kerr County (Texas Hill Country)

| | Kimble County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kimble County (Texas Hill Country)

| | Lamb County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lamb County (Texas High Plains)

| | Lampasas County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Lampasas County (Texas Hill Country)

| | Llano County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Llano County (Texas Hill Country)

| | Lubbock County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lubbock County (Texas High Plains)

| | Lynn County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lynn County (Texas High Plains)

| | Mason County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Mason County (Texas Hill Country)

| | McCulloch County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

McCulloch County (Texas Hill Country)

| | Medina County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Medina County (Texas Hill Country)

| | Menard County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Menard County (Texas Hill Country)

| | Motley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Motley County (Texas High Plains)

| | Parmer County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Parmer County (Texas High Plains)

| | Pecos County (Escondido Valley) |
| --- | --- |

Pecos County (Escondido Valley)

| | Randall County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Randall County (Texas High Plains)

| | Real County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Real County (Texas Hill Country)

| | San Saba County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

San Saba County (Texas Hill Country)

| | Swisher County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Swisher County (Texas High Plains)

| | Terry County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Terry County (Texas High Plains)

| | Travis County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Travis County (Texas Hill Country)

| | Uvalde County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Uvalde County (Texas Hill Country)

| | Williamson County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Williamson County (Texas Hill Country)

| | Yoakum County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Yoakum County (Texas High Plains)

Virginia

| | Accomack County (Virginia's Eastern Shore) |
| --- | --- |

Accomack County (Virginia's Eastern Shore)

| | Albemarle County (Monticello) |
| --- | --- |

Albemarle County (Monticello)

| | Amherst County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Amherst County (Shenandoah Valley)

| | Augusta County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Augusta County (Shenandoah Valley)

| | Botetourt County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Botetourt County (Shenandoah Valley)

| | Clarke County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Clarke County (Shenandoah Valley)

| | Floyd County (Rocky Knob) |
| --- | --- |

Floyd County (Rocky Knob)

| | Frederick County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Frederick County (Shenandoah Valley)

| | Greene County (Monticello) |
| --- | --- |

Greene County (Monticello)

| | King George County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

King George County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Louisa County (Monticello) |
| --- | --- |

Louisa County (Monticello)

| | Montgomery County (North Fork of Roanoke) |
| --- | --- |

Montgomery County (North Fork of Roanoke)

| | Nelson County (Monticello) |
| --- | --- |

Nelson County (Monticello)

| | Northhampton County (Virginia's Eastern Shore) |
| --- | --- |

Northhampton County (Virginia's Eastern Shore)

| | Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Orange County (Monticello) |
| --- | --- |

Orange County (Monticello)

| | Page County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Page County (Shenandoah Valley)

| | Patrick County (Rocky Knob) |
| --- | --- |

Patrick County (Rocky Knob)

| | Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Roanoke County (North Fork of Roanoke) |
| --- | --- |

Roanoke County (North Fork of Roanoke)

| | Rockbridge County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Rockbridge County (Shenandoah Valley)

| | Rockingham County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Rockingham County (Shenandoah Valley)

| | Shenandoah County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Shenandoah County (Shenandoah Valley)

| | Warren County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Warren County (Shenandoah Valley)

| | Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Washington

| | Adams County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Adams County (Columbia Valley)

| | Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

| | Calallam County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Calallam County (Puget Sound)

| | Chelan County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Chelan County (Columbia Valley)

| | Columbia County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Columbia County (Columbia Valley)

| | Douglas County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Douglas County (Columbia Valley)

| | Fery County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Fery County (Columbia Valley)

| | Franklin County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Columbia Valley)

| | Garfield County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Garfield County (Columbia Valley)

| | Grant County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Columbia Valley)

| | King County (Puget Sound) |
| --- | --- |

King County (Puget Sound)

| | Kitsap County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Kitsap County (Puget Sound)

| | Kittitas County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Kittitas County (Columbia Valley)

| | Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

| | Lincoln County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Lincoln County (Columbia Valley)

| | Mason County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Mason County (Puget Sound)

| | Okanogan County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Okanogan County (Columbia Valley)

| | Pieru County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Pieru County (Puget Sound)

| | San Juan County (Puget Sound) |
| --- | --- |

San Juan County (Puget Sound)

| | Skagit County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Skagit County (Puget Sound)

| | Skamania County (Columbia Gorge) |
| --- | --- |

Skamania County (Columbia Gorge)

| | Snohomish County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Snohomish County (Puget Sound)

| | Stevens County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Stevens County (Columbia Valley)

| | Thurston County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Thurston County (Puget Sound)

| | Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley) |
| --- | --- |

Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

| | Whitman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Whitman County (Columbia Valley)

| | Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

West Virginia

| | Berkeley County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Berkeley County (Shenandoah Valley)

| | Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Calhoun County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Calhoun County (Ohio River Valley)

| | Doddridge County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Doddridge County (Ohio River Valley)

| | Gilmer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gilmer County (Ohio River Valley)

| | Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Jefferson County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Shenandoah Valley)

| | Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Marshall County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Marshall County (Ohio River Valley)

| | Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Pleasants County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pleasants County (Ohio River Valley)

| | Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Ritchie County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ritchie County (Ohio River Valley)

| | Roane County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Roane County (Ohio River Valley)

| | Tyler County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Tyler County (Ohio River Valley)

| | Wayne County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wayne County (Ohio River Valley)

| | Wetzel County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wetzel County (Ohio River Valley)

| | Wirt County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wirt County (Ohio River Valley)

| | Wood County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wood County (Ohio River Valley)

Wisconsin

| | Buffalo County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Buffalo County (Upper Mississippi River Valley)

| | Clark County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Clark County (Upper Mississippi River Valley)

| | Columbia County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Columbia County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

| | Crawford County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Crawford County (Upper Mississippi River Valley)

| | Dane County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dane County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

| | Dunn County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dunn County (Upper Mississippi River Valley)

| | Eau Claire County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Eau Claire County (Upper Mississippi River Valley)

| | Grant County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Upper Mississippi River Valley)

| | Green County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Green County (Upper Mississippi River Valley)

| | Iowa County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Iowa County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jackson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Juneau County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Juneau County (Upper Mississippi River Valley)

| | La Crosse County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

La Crosse County (Upper Mississippi River Valley)

| | La Fayette County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

La Fayette County (Upper Mississippi River Valley)

| | Monroe County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Monroe County (Upper Mississippi River Valley)

| | Pepin County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Pepin County (Upper Mississippi River Valley)

| | Pierce County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Pierce County (Upper Mississippi River Valley)

| | Richland County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Richland County (Upper Mississippi River Valley)

| | Rock County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Rock County (Upper Mississippi River Valley)

| | Sauk County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Sauk County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

| | St. Croix County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

St. Croix County (Upper Mississippi River Valley)

| | Trempealeau County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Trempealeau County (Upper Mississippi River Valley)

| | Vernon County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Vernon County (Upper Mississippi River Valley)

---

| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/34 |
| --- | --- | --- | --- |

24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/34

---

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 1213/2011 DE LA COMMISSION

du 23 novembre 2011

établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d'exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 24 novembre 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 23 novembre 2011.

Par la Commission, au nom du président,

José Manuel SILVA RODRÍGUEZ

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | AL | 59,0 |
| MA | 42,6 |
| MK | 57,4 |
| TR | 87,5 |
| ZZ | 61,6 |
| 0707 00 05 | AL | 64,0 |
| EG | 188,1 |
| TR | 146,3 |
| ZZ | 132,8 |
| 0709 90 70 | MA | 38,6 |
| TR | 152,3 |
| ZZ | 95,5 |
| 0805 20 10 | MA | 65,6 |
| ZZ | 65,6 |
| 0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 | HR | 44,7 |
| IL | 76,3 |
| JM | 134,1 |
| MA | 53,5 |
| TR | 83,3 |
| UY | 42,7 |
| ZA | 62,9 |
| ZZ | 71,1 |
| 0805 50 10 | TR | 56,7 |
| ZA | 49,5 |
| ZZ | 53,1 |
| 0808 10 80 | CA | 110,8 |
| CL | 90,0 |
| CN | 67,2 |
| MK | 41,0 |
| NZ | 64,9 |
| US | 133,1 |
| ZA | 107,9 |
| ZZ | 87,8 |
| 0808 20 50 | AR | 43,9 |
| CN | 45,2 |
| ZA | 73,2 |
| ZZ | 54,1 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

AL

59,0

MA

42,6

MK

57,4

TR

87,5

ZZ

61,6

0707 00 05

AL

64,0

EG

188,1

TR

146,3

ZZ

132,8

0709 90 70

MA

38,6

TR

152,3

ZZ

95,5

0805 20 10

MA

65,6

ZZ

65,6

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

HR

44,7

IL

76,3

JM

134,1

MA

53,5

TR

83,3

UY

42,7

ZA

62,9

ZZ

71,1

0805 50 10

TR

56,7

ZA

49,5

ZZ

53,1

0808 10 80

CA

110,8

CL

90,0

CN

67,2

MK

41,0

NZ

64,9

US

133,1

ZA

107,9

ZZ

87,8

0808 20 50

AR

43,9

CN

45,2

ZA

73,2

ZZ

54,1

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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DÉCISIONS

| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/36 |
| --- | --- | --- | --- |

24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/36

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DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION

du 13 septembre 2011

relative à la notification d'une proposition de modification des annexes de l'accord CE-États-Unis sur le commerce du vin

(2011/751/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la décision 2006/232/CE du Conseil du 20 décembre 2005 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (1), et notamment son article 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | Il y a lieu de modifier les annexes de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin afin de prendre en compte les modifications législatives relatives aux pratiques œnologiques dans l'Union, aux nouveaux noms d'origine dans l'Union, aux nouveaux noms importants sur le plan de la viticulture aux États-Unis et aux modifications d'adresses. |
| --- | --- |

(1)

Il y a lieu de modifier les annexes de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin afin de prendre en compte les modifications législatives relatives aux pratiques œnologiques dans l'Union, aux nouveaux noms d'origine dans l'Union, aux nouveaux noms importants sur le plan de la viticulture aux États-Unis et aux modifications d'adresses.

| (2) | Conformément à l'article 11, paragraphe 5, de l'accord, pour modifier une annexe, il y a lieu de notifier par écrit à l'autre partie une proposition de modification. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l'article 11, paragraphe 5, de l'accord, pour modifier une annexe, il y a lieu de notifier par écrit à l'autre partie une proposition de modification.

| (3) | Il convient, dès lors, de notifier la proposition de modification en annexe aux États-Unis d'Amérique. |
| --- | --- |

(3)

Il convient, dès lors, de notifier la proposition de modification en annexe aux États-Unis d'Amérique.

| (4) | La mesure prévue à la présente décision est conforme à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles, |
| --- | --- |

(4)

La mesure prévue à la présente décision est conforme à l’avis du comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles,

DÉCIDE:

Article premier

Conformément à l'article 11, paragraphe 3, point b), de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin, la proposition de modification des annexes de l'accord qui figure à l'annexe doit être notifiée par écrit aux États-Unis d'Amérique.

Article 2

Le directeur général de la direction générale de l'agriculture et du développement rural est autorisé à notifier la proposition de modification au nom de l'Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 13 septembre 2011.

Par la Commission

Dacian CIOLOȘ

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 1

1

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ANNEXE

Proposition de modification des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

| 1) | À l’annexe I, le point b) est remplacé par le texte suivant:
  «b)   Union européenne







  1. | Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences de l'Union européenne, visés aux articles 3 et 4, jusqu’à la date du 1er avril 2010 inclus. Le vin élaboré à l'aide de résine de pin d'Alep et désigné sous l'appellation de “retsina” n'est pas considéré par les États-Unis comme contenant un arôme au sens de l'article 3, paragraphe 1. |
| --- | --- | --- |

1)

À l’annexe I, le point b) est remplacé par le texte suivant:

«b)   Union européenne

1.

Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences de l'Union européenne, visés aux articles 3 et 4, jusqu’à la date du 1er avril 2010 inclus. Le vin élaboré à l'aide de résine de pin d'Alep et désigné sous l'appellation de “retsina” n'est pas considéré par les États-Unis comme contenant un arôme au sens de l'article 3, paragraphe 1.

| 2. | Lois, règlements et exigences en vigueur dans l'Union européenne
  Règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 299 du 16.11.2007, p. 1), titre II, chapitre I, section II bis, sous-section II et annexes XI B, XV A et XV B.






  Sous-section II | Pratiques œnologiques et restrictions |
| --- | --- | --- |
| Annexe XI B | Catégories de produits de la vigne |
| Annexe XV A | Enrichissement, acidification et désacidification dans certaines zones viticoles |
| Annexe XV B | Restrictions |

2.

Lois, règlements et exigences en vigueur dans l'Union européenne

Règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 299 du 16.11.2007, p. 1), titre II, chapitre I, section II bis, sous-section II et annexes XI B, XV A et XV B.

Sous-section II

Pratiques œnologiques et restrictions

Annexe XI B

Catégories de produits de la vigne

Annexe XV A

Enrichissement, acidification et désacidification dans certaines zones viticoles

Annexe XV B

Restrictions

Règlement (CE) no 606/2009 de la Commission (JO L 193 du 24.7.2009, p. 1)

| Article 3 | Pratiques œnologiques autorisées et restrictions |
| --- | --- |
| Article 5 | Pratiques œnologiques applicables aux catégories de vins mousseux |
| Article 6 | Pratiques œnologiques applicables aux catégories de vins de liqueur |
| Article 7 | Définition du coupage |
| Article 8 | Modalités générales relatives au mélange et au coupage |
| Article 9 | Spécifications de pureté et d’identité des substances utilisées pour les pratiques œnologiques |
| Article 14 | Versage du vin ou du moût de raisins sur de la lie, du marc de raisins ou de la pulpe d’“aszú”/“výber” pressée |
| Annexe I A | Pratiques et traitements œnologiques autorisés






  Appendice 1 | Prescriptions pour la bétaglucanase |
| Appendice 2 | Acide L(+) tartrique |
| Appendice 3 | Résine de pin d’Alep |
| Appendice 4 | Résines échangeuses d’ions |
| Appendice 5 | Ferrocyanure de potassium, phytate de calcium, acide DL tartrique |
| Appendice 6 | Prescriptions pour le dicarbonate de diméthyle |
| Appendice 7 | Prescriptions pour le traitement par électrodialyse |
| Appendice 8 | Prescriptions pour l’uréase |
| Appendice 9 | Prescriptions pour les morceaux de bois de chêne |
| Appendice 10 | Prescriptions pour le traitement de désalcoolisation partielle des vins |
| Appendice 11 | Prescriptions pour le traitement aux copolymères PVI/PVP |
| Appendice 12 | Prescriptions pour le traitement aux échangeurs de cations pour assurer la stabilisation tartrique du vin |

Article 3

Pratiques œnologiques autorisées et restrictions

Article 5

Pratiques œnologiques applicables aux catégories de vins mousseux

Article 6

Pratiques œnologiques applicables aux catégories de vins de liqueur

Article 7

Définition du coupage

Article 8

Modalités générales relatives au mélange et au coupage

Article 9

Spécifications de pureté et d’identité des substances utilisées pour les pratiques œnologiques

Article 14

Versage du vin ou du moût de raisins sur de la lie, du marc de raisins ou de la pulpe d’“aszú”/“výber” pressée

Annexe I A

Pratiques et traitements œnologiques autorisés

Appendice 1

Prescriptions pour la bétaglucanase

Appendice 2

Acide L(+) tartrique

Appendice 3

Résine de pin d’Alep

Appendice 4

Résines échangeuses d’ions

Appendice 5

Ferrocyanure de potassium, phytate de calcium, acide DL tartrique

Appendice 6

Prescriptions pour le dicarbonate de diméthyle

Appendice 7

Prescriptions pour le traitement par électrodialyse

Appendice 8

Prescriptions pour l’uréase

Appendice 9

Prescriptions pour les morceaux de bois de chêne

Appendice 10

Prescriptions pour le traitement de désalcoolisation partielle des vins

Appendice 11

Prescriptions pour le traitement aux copolymères PVI/PVP

Appendice 12

Prescriptions pour le traitement aux échangeurs de cations pour assurer la stabilisation tartrique du vin

Annexe I B

Teneur maximale en anhydride sulfureux des vins

| Appendice 1 | Augmentation de la teneur totale maximale en anhydride sulfureux lorsque les conditions climatiques l’ont rendue nécessaire |
| --- | --- |

Appendice 1

Augmentation de la teneur totale maximale en anhydride sulfureux lorsque les conditions climatiques l’ont rendue nécessaire

Annexe I C

Teneur maximale en acidité volatile des vins

Annexe I D

Limites et conditions pour l'édulcoration des vins

Annexe II

Pratiques œnologiques autorisées et restrictions applicables aux vins mousseux, aux vins mousseux de qualité et aux vins mousseux de qualité de type aromatique

| Appendice 1 | Liste des variétés de vignes dont les raisins peuvent être utilisés pour la constitution de la cuvée des vins mousseux de qualité de type aromatique et des vins mousseux de qualité à appellation d’origine protégée de type aromatique |
| --- | --- |

Appendice 1

Liste des variétés de vignes dont les raisins peuvent être utilisés pour la constitution de la cuvée des vins mousseux de qualité de type aromatique et des vins mousseux de qualité à appellation d’origine protégée de type aromatique

Annexe III

Pratiques œnologiques autorisées et restrictions applicables aux vins de liqueur à appellation d'origine protégée ou à indication géographique protégée

| Appendice 1 | Liste des vins de liqueur à appellation d’origine protégée dont l’élaboration comporte des règles particulières |
| --- | --- |
| Appendice 2 | A. | Listes visées à l’annexe III B, point 5, sous a) |

Appendice 1

Liste des vins de liqueur à appellation d’origine protégée dont l’élaboration comporte des règles particulières

Appendice 2

A.

Listes visées à l’annexe III B, point 5, sous a)

| B. | Liste visée à l’annexe III B, point 5, sous b) |
| --- | --- |

B.

Liste visée à l’annexe III B, point 5, sous b)

Appendice 3

Liste des variétés pouvant être utilisées pour l’élaboration des v.l.a.o.p. qui utilisent les mentions spécifiques traditionnelles “vino dulce natural”, “vino dolce naturale”, “vinho doce natural” et “οινος γλυκυς ψυσικος” ».

| 2) | L’annexe III est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE III
  a)   Union européenne


  Document d'accompagnement
   (1)
  pour le transport de produits vitivinicoles originaires des États-Unis d’Amérique




  b)   États-Unis

  Le formulaire de demande de COLA est le document intitulé “Application for and certification/exemption of label/bottle approval” et disponible auprès de l'U.S. Department of Treasury, Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau (“TTB Form 5 100,31” de mai 2005, ou sa version la plus récente, accessible à l'adresse www.ttb.gov. |
| --- | --- |

2)

L’annexe III est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE III

a)   Union européenne

Document d'accompagnement
   (1)
  pour le transport de produits vitivinicoles originaires des États-Unis d’Amérique

Image

b)   États-Unis

Le formulaire de demande de COLA est le document intitulé “Application for and certification/exemption of label/bottle approval” et disponible auprès de l'U.S. Department of Treasury, Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau (“TTB Form 5 100,31” de mai 2005, ou sa version la plus récente, accessible à l'adresse www.ttb.gov.

| (3) | L’annexe IV est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE IV
  PARTIE A

  Autriche

  Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées | Burgenland suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite |
| --- | --- | --- |

(3)

L’annexe IV est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE IV

PARTIE A

Autriche

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

Burgenland suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

| | Carnuntum suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Carnuntum suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Kamptal suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Kamptal suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Kremstal suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Kremstal suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Kärnten suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Kärnten suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Leithaberg suivie ou non du nom d’une plus petite entité géographique |
| --- | --- |

Leithaberg suivie ou non du nom d’une plus petite entité géographique

| | Mittelburgenland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Mittelburgenland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Neusiedlersee suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Neusiedlersee suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Neusiedlersee-Hügelland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Neusiedlersee-Hügelland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Niederösterreich suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Niederösterreich suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Oberösterreich suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Oberösterreich suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Salzburg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Salzburg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Steierrmark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Steierrmark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Süd-Oststeiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Süd-Oststeiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Südburgenland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Südburgenland suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Südsteiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Südsteiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Thermenregion suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Thermenregion suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Tirol suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Tirol suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Traisental suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Traisental suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Vorarlberg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Vorarlberg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Wachau suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Wachau suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Wagram suivie ou non du nom d’une plus petite entité géographique |
| --- | --- |

Wagram suivie ou non du nom d’une plus petite entité géographique

| | Weinviertel suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Weinviertel suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Weststeiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Weststeiermark suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Wien suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Wien suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Bergland |
| --- | --- |

Bergland

| | Steirerland |
| --- | --- |

Steirerland

| | Weinland |
| --- | --- |

Weinland

| | Wien |
| --- | --- |

Wien

Belgique

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Crémant de Wallonie |
| --- | --- |

Crémant de Wallonie

| | Côtes de Sambre et Meuse |
| --- | --- |

Côtes de Sambre et Meuse

| | Hagelandse wijn |
| --- | --- |

Hagelandse wijn

| | Haspengouwse Wijn |
| --- | --- |

Haspengouwse Wijn

| | Heuvellandse Wijn |
| --- | --- |

Heuvellandse Wijn

| | Vin mousseux de qualité de Wallonie |
| --- | --- |

Vin mousseux de qualité de Wallonie

| | Vlaamse mousserende kwaliteitswijn |
| --- | --- |

Vlaamse mousserende kwaliteitswijn

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Vin de pays des Jardins de Wallonie |
| --- | --- |

Vin de pays des Jardins de Wallonie

| | Vlaamse landwijn |
| --- | --- |

Vlaamse landwijn

Bulgarie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Асеновград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Asenovgrad |
| --- | --- |

Асеновград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Asenovgrad

| | Болярово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Bolyarovo |
| --- | --- |

Болярово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Bolyarovo

| | Брестник suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Brestnik |
| --- | --- |

Брестник suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Brestnik

| | Варна suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Varna |
| --- | --- |

Варна suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Varna

| | Велики Преслав suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Veliki Preslav |
| --- | --- |

Велики Преслав suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Veliki Preslav

| | Видин suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Vidin |
| --- | --- |

Видин suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Vidin

| | Враца suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Vratsa |
| --- | --- |

Враца suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Vratsa

| | Върбица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Varbitsa |
| --- | --- |

Върбица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Varbitsa

| | Долината на Струма suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Struma valley |
| --- | --- |

Долината на Струма suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Struma valley

| | Драгоево suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Dragoevo |
| --- | --- |

Драгоево suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Dragoevo

| | Евксиноград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Evksinograd |
| --- | --- |

Евксиноград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Evksinograd

| | Ивайловград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Ivaylovgrad |
| --- | --- |

Ивайловград suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Ivaylovgrad

| | Карлово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Karlovo |
| --- | --- |

Карлово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Karlovo

| | Карнобат suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Karnobat |
| --- | --- |

Карнобат suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Karnobat

| | Ловеч suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Lovech |
| --- | --- |

Ловеч suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lovech

| | Лозицa suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Lozitsa |
| --- | --- |

Лозицa suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lozitsa

| | Лом suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Lom |
| --- | --- |

Лом suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lom

| | Любимец suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Lyubimets |
| --- | --- |

Любимец suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lyubimets

| | Лясковец suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Lyaskovets |
| --- | --- |

Лясковец suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Lyaskovets

| | Мелник suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Melnik |
| --- | --- |

Мелник suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Melnik

| | Монтана suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Montana |
| --- | --- |

Монтана suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Montana

| | Нова Загора suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Nova Zagora |
| --- | --- |

Нова Загора suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Nova Zagora

| | Нови Пазар suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Novi Pazar |
| --- | --- |

Нови Пазар suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Novi Pazar

| | Ново село suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Novo Selo |
| --- | --- |

Ново село suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Novo Selo

| | Оряховица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Oryahovitsa |
| --- | --- |

Оряховица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Oryahovitsa

| | Павликени suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Pavlikeni |
| --- | --- |

Павликени suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pavlikeni

| | Пазарджик suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Pazardjik |
| --- | --- |

Пазарджик suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pazardjik

| | Перущица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Perushtitsa |
| --- | --- |

Перущица suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Perushtitsa

| | Плевен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Pleven |
| --- | --- |

Плевен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pleven

| | Пловдив suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Plovdiv |
| --- | --- |

Пловдив suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Plovdiv

| | Поморие suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Pomorie |
| --- | --- |

Поморие suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Pomorie

| | Русе suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Ruse |
| --- | --- |

Русе suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Ruse

| | Сакар suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Sakar |
| --- | --- |

Сакар suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sakar

| | Сандански suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Sandanski |
| --- | --- |

Сандански suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sandanski

| | Свищов suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Svishtov |
| --- | --- |

Свищов suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Svishtov

| | Септември suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Septemvri |
| --- | --- |

Септември suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Septemvri

| | Славянци suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Slavyantsi |
| --- | --- |

Славянци suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Slavyantsi

| | Сливен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Sliven |
| --- | --- |

Сливен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sliven

| | Стамболово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Stambolovo |
| --- | --- |

Стамболово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Stambolovo

| | Стара Загора suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Stara Zagora |
| --- | --- |

Стара Загора suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Stara Zagora

| | Сунгурларе suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Sungurlare |
| --- | --- |

Сунгурларе suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Sungurlare

| | Сухиндол suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Suhindol |
| --- | --- |

Сухиндол suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Suhindol

| | Търговище suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Targovishte |
| --- | --- |

Търговище suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Targovishte

| | Хан Крум suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Han Krum |
| --- | --- |

Хан Крум suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Han Krum

| | Хасково suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Haskovo |
| --- | --- |

Хасково suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Haskovo

| | Хисаря suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Hisarya |
| --- | --- |

Хисаря suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Hisarya

| | Хърсово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Harsovo |
| --- | --- |

Хърсово suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Harsovo

| | Южно Черноморие suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Southern Black Sea Coast (côtes méridionales de la mer Noire) |
| --- | --- |

Южно Черноморие suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Southern Black Sea Coast (côtes méridionales de la mer Noire)

| | Черноморски район - Северен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Northern Black Sea Region (région septentrionnale de la mer Noire) |
| --- | --- |

Черноморски район - Северен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Northern Black Sea Region (région septentrionnale de la mer Noire)

| | Шивачево suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Shivachevo |
| --- | --- |

Шивачево suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Shivachevo

| | Шумен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Shumen |
| --- | --- |

Шумен suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Shumen

| | Ямбол suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Yambol |
| --- | --- |

Ямбол suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Yambol

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Дунавска равнина

  Terme équivalent: Danube Plain (Plaine du Danube) |
| --- | --- |

Дунавска равнина

Terme équivalent: Danube Plain (Plaine du Danube)

| | Тракийска низина

  Terme équivalent: Thracian Lowlands (Plaine de Thrace) |
| --- | --- |

Тракийска низина

Terme équivalent: Thracian Lowlands (Plaine de Thrace)

Chypre

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτη

  Terme équivalent: Vouni Panayia - Ampelitis |
| --- | --- |

Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτη

Terme équivalent: Vouni Panayia - Ampelitis

| | Κουμανδαρία

  Terme équivalent: Commandaria |
| --- | --- |

Κουμανδαρία

Terme équivalent: Commandaria

| | Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Αφάμης

  Terme équivalent: Krasohoria Lemesou suivie ou non de Afames |
| --- | --- |

Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Αφάμης

Terme équivalent: Krasohoria Lemesou suivie ou non de Afames

| | Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Λαόνα

  Terme équivalent: Krasohoria Lemesou suivie ou non de Laona |
| --- | --- |

Κρασοχώρια Λεμεσού suivie ou non de Λαόνα

Terme équivalent: Krasohoria Lemesou suivie ou non de Laona

| | Λαόνα Ακάμα

  Terme équivalent: Laona Akama |
| --- | --- |

Λαόνα Ακάμα

Terme équivalent: Laona Akama

| | Πιτσιλιά

  Terme équivalent: Pitsilia |
| --- | --- |

Πιτσιλιά

Terme équivalent: Pitsilia

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Λάρνακα

  Terme équivalent: Larnaka |
| --- | --- |

Λάρνακα

Terme équivalent: Larnaka

| | Λεμεσός

  Terme équivalent: Lemesos |
| --- | --- |

Λεμεσός

Terme équivalent: Lemesos

| | Λευκωσία

  Terme équivalent: Lefkosia |
| --- | --- |

Λευκωσία

Terme équivalent: Lefkosia

| | Πάφος

  Terme équivalent: Pafos |
| --- | --- |

Πάφος

Terme équivalent: Pafos

République tchèque

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Morava suivie ou non de Mikulovská |
| --- | --- |

Morava suivie ou non de Mikulovská

| | Morava suivie ou non de Slovácká |
| --- | --- |

Morava suivie ou non de Slovácká

| | Morava suivie ou non de Velkopavlovická |
| --- | --- |

Morava suivie ou non de Velkopavlovická

| | Morava suivie ou non de Znojemská |
| --- | --- |

Morava suivie ou non de Znojemská

| | Čechy suivie ou non de Litoměřická |
| --- | --- |

Čechy suivie ou non de Litoměřická

| | Čechy suivie ou non de Mělnická |
| --- | --- |

Čechy suivie ou non de Mělnická

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Moravské |
| --- | --- |

Moravské

| | České |
| --- | --- |

České

France

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Ajaccio |
| --- | --- |

Ajaccio

| | Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergbieten |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergbieten

| | Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergheim |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Bergheim

| | Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Wolxheim |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Altenberg de Wolxheim

| | Alsace Grand Cru suivie de Brand |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Brand

| | Alsace Grand Cru suivie de Bruderthal |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Bruderthal

| | Alsace Grand Cru suivie de Eichberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Eichberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Engelberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Engelberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Florimont |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Florimont

| | Alsace Grand Cru suivie de Frankstein |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Frankstein

| | Alsace Grand Cru suivie de Froehn |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Froehn

| | Alsace Grand Cru suivie de Furstentum |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Furstentum

| | Alsace Grand Cru suivie de Geisberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Geisberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Gloeckelberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Gloeckelberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Goldert |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Goldert

| | Alsace Grand Cru suivie de Hatschbourg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Hatschbourg

| | Alsace Grand Cru suivie de Hengst |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Hengst

| | Alsace Grand Cru suivie de Kanzlerberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Kanzlerberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Kastelberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Kastelberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Kessler |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Kessler

| | Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Barr |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Barr

| | Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Ribeauvillé |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Kirchberg de Ribeauvillé

| | Alsace Grand Cru suivie de Kitterlé |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Kitterlé

| | Alsace Grand Cru suivie de Mambourg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Mambourg

| | Alsace Grand Cru suivie de Mandelberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Mandelberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Marckrain |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Marckrain

| | Alsace Grand Cru suivie de Moenchberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Moenchberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Muenchberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Muenchberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Ollwiller |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Ollwiller

| | Alsace Grand Cru suivie de Osterberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Osterberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Pfersigberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Pfersigberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Pfingstberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Pfingstberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Praelatenberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Praelatenberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Rangen |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Rangen

| | Alsace Grand Cru suivie de Saering |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Saering

| | Alsace Grand Cru suivie de Schlossberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Schlossberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Schoenenbourg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Schoenenbourg

| | Alsace Grand Cru suivie de Sommerberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Sommerberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Sonnenglanz |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Sonnenglanz

| | Alsace Grand Cru suivie de Spiegel |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Spiegel

| | Alsace Grand Cru suivie de Sporen |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Sporen

| | Alsace Grand Cru suivie de Steinen |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Steinen

| | Alsace Grand Cru suivie de Steingrubler |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Steingrubler

| | Alsace Grand Cru suivie de Steinklotz |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Steinklotz

| | Alsace Grand Cru suivie de Vorbourg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Vorbourg

| | Alsace Grand Cru suivie de Wiebelsberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Wiebelsberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Wineck-Schlossberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Wineck-Schlossberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Winzenberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Winzenberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Zinnkoepflé |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Zinnkoepflé

| | Alsace Grand Cru suivie de Zotzenberg |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Zotzenberg

| | Alsace Grand Cru suivie de Rosacker |
| --- | --- |

Alsace Grand Cru suivie de Rosacker

| | Anjou Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Anjou Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire

| | Anjou-Villages Brissac suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Anjou-Villages Brissac suivie ou non de Val de Loire

| | Arbois suivie ou non de Pupillin suivie ou non de “mousseux” |
| --- | --- |

Arbois suivie ou non de Pupillin suivie ou non de “mousseux”

| | Auxey-Duresses suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Auxey-Duresses suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Bandol

  Terme équivalent: Vin de Bandol |
| --- | --- |

Bandol

Terme équivalent: Vin de Bandol

| | Banyuls suivie ou non de “Grand Cru” et/ou “Rancio” |
| --- | --- |

Banyuls suivie ou non de “Grand Cru” et/ou “Rancio”

| | Bellet

  Terme équivalent: Vin de Bellet |
| --- | --- |

Bellet

Terme équivalent: Vin de Bellet

| | Bergerac suivie ou non de “sec” |
| --- | --- |

Bergerac suivie ou non de “sec”

| | Bienvenues-Bâtard-Montrachet |
| --- | --- |

Bienvenues-Bâtard-Montrachet

| | Blagny suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Blagny suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Blanquette de Limoux |
| --- | --- |

Blanquette de Limoux

| | Blanquette méthode ancestrale |
| --- | --- |

Blanquette méthode ancestrale

| | Blaye |
| --- | --- |

Blaye

| | Bonnezeaux suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Bonnezeaux suivie ou non de Val de Loire

| | Bordeaux Côtes de Francs |
| --- | --- |

Bordeaux Côtes de Francs

| | Bordeaux Haut-Benauge |
| --- | --- |

Bordeaux Haut-Benauge

| | Bourg

  Terme équivalent: Côtes de Bourg / Bourgeais |
| --- | --- |

Bourg

Terme équivalent: Côtes de Bourg / Bourgeais

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d’une entité géographique plus petite Coulanges-la-Vineuse |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d’une entité géographique plus petite Coulanges-la-Vineuse

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côte Chalonnaise |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côte Chalonnaise

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côte Saint-Jacques |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côte Saint-Jacques

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côtes d'Auxerre |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côtes d'Auxerre

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côtes du Couchois |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Côtes du Couchois

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Hautes Côtes de Beaune |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Hautes Côtes de Beaune

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Hautes Côtes de Nuits |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Hautes Côtes de Nuits

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite La Chapelle Notre-Dame |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite La Chapelle Notre-Dame

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Le Chapitre |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Le Chapitre

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Montrecul / Montre-cul / En Montre-Cul |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Montrecul / Montre-cul / En Montre-Cul

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Vézelay |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Vézelay

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Épineuil |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé” ou du nom d'une entité géographique plus petite Épineuil

| | Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé”,“ordinaire” ou “grand ordinaire” |
| --- | --- |

Bourgogne suivie ou non de “Clairet”, “Rosé”,“ordinaire” ou “grand ordinaire”

| | Bourgogne aligoté |
| --- | --- |

Bourgogne aligoté

| | Bourgogne passe-tout-grains |
| --- | --- |

Bourgogne passe-tout-grains

| | Bourgueil |
| --- | --- |

Bourgueil

| | Bouzeron |
| --- | --- |

Bouzeron

| | Bugey suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, précédée ou non de “Vins du”, “Mousseux du”, “Pétillant” ou “Roussette du” ou suivie de “Mousseux” ou “Pétillant” suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Bugey suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, précédée ou non de “Vins du”, “Mousseux du”, “Pétillant” ou “Roussette du” ou suivie de “Mousseux” ou “Pétillant” suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

| | Buzet |
| --- | --- |

Buzet

| | Béarn suivie ou non de Bellocq |
| --- | --- |

Béarn suivie ou non de Bellocq

| | Cabardès |
| --- | --- |

Cabardès

| | Cabernet d'Anjou suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Cabernet d'Anjou suivie ou non de Val de Loire

| | Cabernet de Saumur suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Cabernet de Saumur suivie ou non de Val de Loire

| | Cadillac |
| --- | --- |

Cadillac

| | Cahors |
| --- | --- |

Cahors

| | Cassis |
| --- | --- |

Cassis

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Beauroy suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Beauroy suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Berdiot suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Berdiot suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Beugnons |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Beugnons

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Butteaux suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Butteaux suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Chapelot suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Chapelot suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Chatains suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Chatains suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Chaume de Talvat |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Chaume de Talvat

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Bréchain suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Bréchain suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Cuissy |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Cuissy

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Fontenay suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Fontenay suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Jouan suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Jouan suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Léchet suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Léchet suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Savant suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Savant suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Vaubarousse suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte de Vaubarousse suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Côte des Prés Girots suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Côte des Prés Girots suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Forêts suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Forêts suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Fourchaume suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Fourchaume suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de L'Homme mort suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de L'Homme mort suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Les Beauregards suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Les Beauregards suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Les Fourneaux suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Les Fourneaux suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Les Lys suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Les Lys suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Les Épinottes suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Les Épinottes suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Mont de Milieu suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Mont de Milieu suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Montmains suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Montmains suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Montée de Tonnerre |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Montée de Tonnerre

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Morein suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Morein suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Mélinots suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Mélinots suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Pied d'Aloup suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Pied d'Aloup suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Roncières suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Roncières suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Sécher suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Sécher suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Troesmes suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Troesmes suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vaillons suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vaillons suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vau Ligneau suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vau Ligneau suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vau de Vey suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vau de Vey suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vaucoupin suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vaucoupin suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vaugiraut suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vaugiraut suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vaulorent suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vaulorent suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vaupulent suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vaupulent suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vaux-Ragons suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vaux-Ragons suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2)
  suivie ou non de Vosgros suivie ou non de “premier cru” |
| --- | --- |

Chablis (2)
  suivie ou non de Vosgros suivie ou non de “premier cru”

| | Chablis (2) |
| --- | --- |

Chablis (2)

| | Chablis grand cru suivie ou non de Blanchot |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Blanchot

| | Chablis grand cru suivie ou non de Bougros |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Bougros

| | Chablis grand cru suivie ou non de Grenouilles |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Grenouilles

| | Chablis grand cru suivie ou non de Les Clos |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Les Clos

| | Chablis grand cru suivie ou non de Preuses |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Preuses

| | Chablis grand cru suivie ou non de Valmur |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Valmur

| | Chablis grand cru suivie ou non de Vaudésir |
| --- | --- |

Chablis grand cru suivie ou non de Vaudésir

| | Chambertin-Clos-de-Bèze |
| --- | --- |

Chambertin-Clos-de-Bèze

| | Champagne (2) |
| --- | --- |

Champagne (2)

| | Chapelle-Chambertin |
| --- | --- |

Chapelle-Chambertin

| | Charlemagne |
| --- | --- |

Charlemagne

| | Chaume - Premier cru des coteaux du Layon |
| --- | --- |

Chaume - Premier cru des coteaux du Layon

| | Cheverny |
| --- | --- |

Cheverny

| | Chinon |
| --- | --- |

Chinon

| | Chorey-les-Beaune suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Chorey-les-Beaune suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Château Grillet |
| --- | --- |

Château Grillet

| | Château-Chalon |
| --- | --- |

Château-Chalon

| | Châteaumeillant |
| --- | --- |

Châteaumeillant

| | Châtillon-en-Diois |
| --- | --- |

Châtillon-en-Diois

| | Clairette de Bellegarde |
| --- | --- |

Clairette de Bellegarde

| | Clairette de Die |
| --- | --- |

Clairette de Die

| | Clairette de Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| --- | --- |

Clairette de Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

| | Clos Saint-Denis |
| --- | --- |

Clos Saint-Denis

| | Clos de Tart |
| --- | --- |

Clos de Tart

| | Clos des Lambrays |
| --- | --- |

Clos des Lambrays

| | Collioure |
| --- | --- |

Collioure

| | Condrieu |
| --- | --- |

Condrieu

| | Corbières |
| --- | --- |

Corbières

| | Cornas |
| --- | --- |

Cornas

| | Corse suivie ou non de Calvi précédée ou non de “Vin de” |
| --- | --- |

Corse suivie ou non de Calvi précédée ou non de “Vin de”

| | Corse suivie ou non de Coteaux du Cap Corse précédée ou non de “Vin de” |
| --- | --- |

Corse suivie ou non de Coteaux du Cap Corse précédée ou non de “Vin de”

| | Corse suivie ou non de Figari précédée ou non de “Vin de” |
| --- | --- |

Corse suivie ou non de Figari précédée ou non de “Vin de”

| | Corse suivie ou non de Porto-Vecchio précédée ou non de “Vin de” |
| --- | --- |

Corse suivie ou non de Porto-Vecchio précédée ou non de “Vin de”

| | Corse suivie ou non de Sartène précédée ou non de “Vin de” |
| --- | --- |

Corse suivie ou non de Sartène précédée ou non de “Vin de”

| | Corse précédée ou non de “Vin de” |
| --- | --- |

Corse précédée ou non de “Vin de”

| | Costières de Nîmes |
| --- | --- |

Costières de Nîmes

| | Coteaux Varois en Provence |
| --- | --- |

Coteaux Varois en Provence

| | Coteaux champenois suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Coteaux champenois suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

| | Coteaux d'Aix-en-Provence |
| --- | --- |

Coteaux d'Aix-en-Provence

| | Coteaux d'Ancenis suivie du nom de cépage |
| --- | --- |

Coteaux d'Ancenis suivie du nom de cépage

| | Coteaux de Die |
| --- | --- |

Coteaux de Die

| | Coteaux de Pierrevert |
| --- | --- |

Coteaux de Pierrevert

| | Coteaux de Saumur suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Coteaux de Saumur suivie ou non de Val de Loire

| | Coteaux de l'Aubance suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Coteaux de l'Aubance suivie ou non de Val de Loire

| | Coteaux du Giennois |
| --- | --- |

Coteaux du Giennois

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Cabrières |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Cabrières

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Saint-Christol / Saint-Christol |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Saint-Christol / Saint-Christol

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Vérargues / Vérargues |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de Vérargues / Vérargues

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de la Méjanelle / La Méjanelle |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Coteaux de la Méjanelle / La Méjanelle

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Montpeyroux |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Montpeyroux

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Quatourze |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Quatourze

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Drézéry |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Drézéry

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Georges-d'Orques |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Georges-d'Orques

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Saturnin |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Saint-Saturnin

| | Coteaux du Languedoc suivie ou non de Pic-Saint-Loup |
| --- | --- |

Coteaux du Languedoc suivie ou non de Pic-Saint-Loup

| | Coteaux du Layon Chaume suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Coteaux du Layon Chaume suivie ou non de Val de Loire

| | Coteaux du Loir suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Coteaux du Loir suivie ou non de Val de Loire

| | Coteaux du Lyonnais |
| --- | --- |

Coteaux du Lyonnais

| | Coteaux du Quercy |
| --- | --- |

Coteaux du Quercy

| | Coteaux du Tricastin |
| --- | --- |

Coteaux du Tricastin

| | Coteaux du Vendômois suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Coteaux du Vendômois suivie ou non de Val de Loire

| | Cour-Cheverny suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Cour-Cheverny suivie ou non de Val de Loire

| | Criots-Bâtard-Montrachet |
| --- | --- |

Criots-Bâtard-Montrachet

| | Crozes-Hermitage

  Terme équivalent: Crozes-Ermitage |
| --- | --- |

Crozes-Hermitage

Terme équivalent: Crozes-Ermitage

| | Crémant d'Alsace |
| --- | --- |

Crémant d'Alsace

| | Crémant de Bordeaux |
| --- | --- |

Crémant de Bordeaux

| | Crémant de Bourgogne |
| --- | --- |

Crémant de Bourgogne

| | Crémant de Die |
| --- | --- |

Crémant de Die

| | Crémant de Limoux |
| --- | --- |

Crémant de Limoux

| | Crémant de Loire |
| --- | --- |

Crémant de Loire

| | Crémant du Jura |
| --- | --- |

Crémant du Jura

| | Crépy |
| --- | --- |

Crépy

| | Cérons |
| --- | --- |

Cérons

| | Côte roannaise |
| --- | --- |

Côte roannaise

| | Côtes Canon Fronsac

  Terme équivalent: Canon Fronsac |
| --- | --- |

Côtes Canon Fronsac

Terme équivalent: Canon Fronsac

| | Côtes d'Auvergne suivie ou non de Boudes |
| --- | --- |

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Boudes

| | Côtes d'Auvergne suivie ou non de Chanturgue |
| --- | --- |

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Chanturgue

| | Côtes d'Auvergne suivie ou non de Châteaugay |
| --- | --- |

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Châteaugay

| | Côtes d'Auvergne suivie ou non de Corent |
| --- | --- |

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Corent

| | Côtes d'Auvergne suivie ou non de Madargue |
| --- | --- |

Côtes d'Auvergne suivie ou non de Madargue

| | Côtes de Bergerac |
| --- | --- |

Côtes de Bergerac

| | Côtes de Blaye |
| --- | --- |

Côtes de Blaye

| | Côtes de Bordeaux Saint-Macaire |
| --- | --- |

Côtes de Bordeaux Saint-Macaire

| | Côtes de Castillon |
| --- | --- |

Côtes de Castillon

| | Côtes de Duras |
| --- | --- |

Côtes de Duras

| | Côtes de Millau |
| --- | --- |

Côtes de Millau

| | Côtes de Montravel |
| --- | --- |

Côtes de Montravel

| | Côtes de Provence |
| --- | --- |

Côtes de Provence

| | Côtes de Toul |
| --- | --- |

Côtes de Toul

| | Côtes du Brulhois |
| --- | --- |

Côtes du Brulhois

| | Côtes du Forez |
| --- | --- |

Côtes du Forez

| | Côtes du Jura suivie ou non de “mousseux” |
| --- | --- |

Côtes du Jura suivie ou non de “mousseux”

| | Côtes du Lubéron |
| --- | --- |

Côtes du Lubéron

| | Côtes du Marmandais |
| --- | --- |

Côtes du Marmandais

| | Côtes du Roussillon suivie ou non de Les Aspres |
| --- | --- |

Côtes du Roussillon suivie ou non de Les Aspres

| | Côtes du Roussillon Villages suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Côtes du Roussillon Villages suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Côtes du Ventoux |
| --- | --- |

Côtes du Ventoux

| | Côtes du Vivarais |
| --- | --- |

Côtes du Vivarais

| | Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge |
| --- | --- |

Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge

| | Faugères |
| --- | --- |

Faugères

| | Fiefs Vendéens suivie ou non de Brem |
| --- | --- |

Fiefs Vendéens suivie ou non de Brem

| | Fiefs Vendéens suivie ou non de Mareuil |
| --- | --- |

Fiefs Vendéens suivie ou non de Mareuil

| | Fiefs Vendéens suivie ou non de Pissotte |
| --- | --- |

Fiefs Vendéens suivie ou non de Pissotte

| | Fiefs Vendéens suivie ou non de Vix |
| --- | --- |

Fiefs Vendéens suivie ou non de Vix

| | Fitou |
| --- | --- |

Fitou

| | Fixin |
| --- | --- |

Fixin

| | Floc de Gascogne |
| --- | --- |

Floc de Gascogne

| | Fronsac |
| --- | --- |

Fronsac

| | Frontignan précédée ou non de “Muscat de” |
| --- | --- |

Frontignan précédée ou non de “Muscat de”

| | Fronton |
| --- | --- |

Fronton

| | Gaillac suivie ou non de “mousseux” |
| --- | --- |

Gaillac suivie ou non de “mousseux”

| | Gaillac premières côtes |
| --- | --- |

Gaillac premières côtes

| | Gigondas |
| --- | --- |

Gigondas

| | Givry |
| --- | --- |

Givry

| | Grand Roussillon suivie ou non de “Rancio” |
| --- | --- |

Grand Roussillon suivie ou non de “Rancio”

| | Graves de Vayres |
| --- | --- |

Graves de Vayres

| | Griotte-Chambertin |
| --- | --- |

Griotte-Chambertin

| | Gros plant du Pays nantais |
| --- | --- |

Gros plant du Pays nantais

| | Haut-Montravel |
| --- | --- |

Haut-Montravel

| | Haut-Poitou |
| --- | --- |

Haut-Poitou

| | l'Hermitage ou Ermitage ou l'Ermitage |
| --- | --- |

l'Hermitage ou Ermitage ou l'Ermitage

| | Irancy |
| --- | --- |

Irancy

| | Irouléguy |
| --- | --- |

Irouléguy

| | Jasnières suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Jasnières suivie ou non de Val de Loire

| | Juliénas |
| --- | --- |

Juliénas

| | Jurançon suivie ou non de “sec” |
| --- | --- |

Jurançon suivie ou non de “sec”

| | L'Étoile suivie ou non de “mousseux” |
| --- | --- |

L'Étoile suivie ou non de “mousseux”

| | La Grande Rue |
| --- | --- |

La Grande Rue

| | Ladoix suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Ladoix suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Lalande de Pomerol |
| --- | --- |

Lalande de Pomerol

| | Languedoc suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite |
| --- | --- |

Languedoc suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite

| | Languedoc Grès de Montpellier |
| --- | --- |

Languedoc Grès de Montpellier

| | Languedoc La Clape |
| --- | --- |

Languedoc La Clape

| | Languedoc Picpoul-de-Pinet |
| --- | --- |

Languedoc Picpoul-de-Pinet

| | Languedoc Terrasses du Larzac |
| --- | --- |

Languedoc Terrasses du Larzac

| | Languedoc-Pézénas |
| --- | --- |

Languedoc-Pézénas

| | Latricières-Chambertin |
| --- | --- |

Latricières-Chambertin

| | Lavilledieu |
| --- | --- |

Lavilledieu

| | Les Baux de Provence |
| --- | --- |

Les Baux de Provence

| | Limoux |
| --- | --- |

Limoux

| | Lirac |
| --- | --- |

Lirac

| | Listrac-Médoc |
| --- | --- |

Listrac-Médoc

| | Loupiac |
| --- | --- |

Loupiac

| | Lussac-Saint-Émilion |
| --- | --- |

Lussac-Saint-Émilion

| | Macvin du Jura |
| --- | --- |

Macvin du Jura

| | Madiran |
| --- | --- |

Madiran

| | Malepère |
| --- | --- |

Malepère

| | Maranges suivie ou non de Clos de la Boutière |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non de Clos de la Boutière

| | Maranges suivie ou non de La Croix Moines |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non de La Croix Moines

| | Maranges suivie ou non de La Fussière |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non de La Fussière

| | Maranges suivie ou non de Le Clos des Loyères |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non de Le Clos des Loyères

| | Maranges suivie ou non de Le Clos des Rois |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non de Le Clos des Rois

| | Maranges suivie ou non de Les Clos Roussots |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non de Les Clos Roussots

| | Maranges suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Maranges suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Marcillac |
| --- | --- |

Marcillac

| | Marsannay suivie ou non de “rosé” |
| --- | --- |

Marsannay suivie ou non de “rosé”

| | Maury suivie ou non de “Rancio” |
| --- | --- |

Maury suivie ou non de “Rancio”

| | Mazis-Chambertin |
| --- | --- |

Mazis-Chambertin

| | Mazoyères-Chambertin |
| --- | --- |

Mazoyères-Chambertin

| | Menetou-Salon suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Menetou-Salon suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de Val de Loire

| | Minervois |
| --- | --- |

Minervois

| | Minervois-La-Livinière |
| --- | --- |

Minervois-La-Livinière

| | Monbazillac |
| --- | --- |

Monbazillac

| | Montagne Saint-Émilion |
| --- | --- |

Montagne Saint-Émilion

| | Montagny |
| --- | --- |

Montagny

| | Monthélie suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Monthélie suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Montlouis-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de “mousseux” ou “pétillant” |
| --- | --- |

Montlouis-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire suivie ou non de “mousseux” ou “pétillant”

| | Montravel |
| --- | --- |

Montravel

| | Morey-Saint-Denis |
| --- | --- |

Morey-Saint-Denis

| | Moselle (2) |
| --- | --- |

Moselle (2)

| | Moulis

  Terme équivalent: Moulis-en-Médoc |
| --- | --- |

Moulis

Terme équivalent: Moulis-en-Médoc

| | Muscadet-Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Muscadet-Coteaux de la Loire suivie ou non de Val de Loire

| | Muscadet-Côtes de Grandlieu suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Muscadet-Côtes de Grandlieu suivie ou non de Val de Loire

| | Muscadet-Sèvre et Maine suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Muscadet-Sèvre et Maine suivie ou non de Val de Loire

| | Muscat de Beaumes-de-Venise |
| --- | --- |

Muscat de Beaumes-de-Venise

| | Muscat de Lunel |
| --- | --- |

Muscat de Lunel

| | Muscat de Mireval |
| --- | --- |

Muscat de Mireval

| | Muscat de Saint-Jean-de- Minervois |
| --- | --- |

Muscat de Saint-Jean-de- Minervois

| | Muscat du Cap Corse |
| --- | --- |

Muscat du Cap Corse

| | Néac |
| --- | --- |

Néac

| | Orléans suivie ou non de Cléry |
| --- | --- |

Orléans suivie ou non de Cléry

| | Pacherenc du Vic-Bilh suivie ou non de “sec” |
| --- | --- |

Pacherenc du Vic-Bilh suivie ou non de “sec”

| | Palette |
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Palette

| | Patrimonio |
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Patrimonio

| | Pernand-Vergelesses suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
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Pernand-Vergelesses suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Pessac-Léognan |
| --- | --- |

Pessac-Léognan

| | Petit Chablis suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Petit Chablis suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Pineau des Charentes

  Terme équivalent: Pineau Charentais |
| --- | --- |

Pineau des Charentes

Terme équivalent: Pineau Charentais

| | Pouilly-Loché |
| --- | --- |

Pouilly-Loché

| | Pouilly-Vinzelles |
| --- | --- |

Pouilly-Vinzelles

| | Pouilly-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire

  Terme équivalent: Blanc Fumé de Pouilly, suivie ou non de Val de Loire |
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Pouilly-sur-Loire suivie ou non de Val de Loire

Terme équivalent: Blanc Fumé de Pouilly, suivie ou non de Val de Loire

| | Premières Côtes de Blaye |
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Premières Côtes de Blaye

| | Premières Côtes de Bordeaux suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Premières Côtes de Bordeaux suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Puisseguin-Saint-Emilion |
| --- | --- |

Puisseguin-Saint-Emilion

| | Pécharmant |
| --- | --- |

Pécharmant

| | Quarts de Chaume suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Quarts de Chaume suivie ou non de Val de Loire

| | Quincy suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Quincy suivie ou non de Val de Loire

| | Rasteau suivie ou non de “Rancio” |
| --- | --- |

Rasteau suivie ou non de “Rancio”

| | Reuilly suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Reuilly suivie ou non de Val de Loire

| | Rivesaltes suivie ou non de “Rancio” précédée ou non de “Muscat de” |
| --- | --- |

Rivesaltes suivie ou non de “Rancio” précédée ou non de “Muscat de”

| | Romanée (La) |
| --- | --- |

Romanée (La)

| | Rosette |
| --- | --- |

Rosette

| | Rosé de Loire suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Rosé de Loire suivie ou non de Val de Loire

| | Rosé des Riceys |
| --- | --- |

Rosé des Riceys

| | Roussette de Savoie suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Roussette de Savoie suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Ruchottes-Chambertin |
| --- | --- |

Ruchottes-Chambertin

| | Rully |
| --- | --- |

Rully

| | Régnié |
| --- | --- |

Régnié

| | Saint Sardos |
| --- | --- |

Saint Sardos

| | Saint-Aubin suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Saint-Aubin suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Saint-Bris |
| --- | --- |

Saint-Bris

| | Saint-Chinian |
| --- | --- |

Saint-Chinian

| | Saint-Georges-Saint-Émilion |
| --- | --- |

Saint-Georges-Saint-Émilion

| | Saint-Joseph |
| --- | --- |

Saint-Joseph

| | Saint-Mont |
| --- | --- |

Saint-Mont

| | Saint-Nicolas-de-Bourgueil suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Saint-Nicolas-de-Bourgueil suivie ou non de Val de Loire

| | Saint-Pourçain |
| --- | --- |

Saint-Pourçain

| | Saint-Péray suivie ou non de “mousseux” |
| --- | --- |

Saint-Péray suivie ou non de “mousseux”

| | Saint-Romain suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages” |
| --- | --- |

Saint-Romain suivie ou non de “Côte de Beaune” ou “Côte de Beaune-Villages”

| | Saint-Véran |
| --- | --- |

Saint-Véran

| | Saint-Émilion Grand Cru |
| --- | --- |

Saint-Émilion Grand Cru

| | Sainte-Croix du Mont |
| --- | --- |

Sainte-Croix du Mont

| | Sainte-Foy Bordeaux |
| --- | --- |

Sainte-Foy Bordeaux

| | Saumur-Champigny suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Saumur-Champigny suivie ou non de Val de Loire

| | Saussignac |
| --- | --- |

Saussignac

| | Sauternes |
| --- | --- |

Sauternes

| | Savennières suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Savennières suivie ou non de Val de Loire

| | Savennières-Coulée de Serrant suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Savennières-Coulée de Serrant suivie ou non de Val de Loire

| | Savennières-Roche-aux-Moines suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Savennières-Roche-aux-Moines suivie ou non de Val de Loire

| | Seyssel suivie ou non de “mousseux” |
| --- | --- |

Seyssel suivie ou non de “mousseux”

| | Touraine Amboise suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Touraine Amboise suivie ou non de Val de Loire

| | Touraine Azay-le-Rideau suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Touraine Azay-le-Rideau suivie ou non de Val de Loire

| | Touraine Mestand suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Touraine Mestand suivie ou non de Val de Loire

| | Touraine Noble Joué suivie ou non de Val de Loire |
| --- | --- |

Touraine Noble Joué suivie ou non de Val de Loire

| | Tursan |
| --- | --- |

Tursan

| | Vacqueyras |
| --- | --- |

Vacqueyras

| | Valençay |
| --- | --- |

Valençay

| | Vin d'Entraygues et du Fel |
| --- | --- |

Vin d'Entraygues et du Fel

| | Vin d'Estaing |
| --- | --- |

Vin d'Estaing

| | Vin de Savoie suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de “mousseux” ou “pétillant” |
| --- | --- |

Vin de Savoie suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite, suivie ou non de “mousseux” ou “pétillant”

| | Vins Fins de la Côte de Nuits |
| --- | --- |

Vins Fins de la Côte de Nuits

| | Vins du Thouarsais |
| --- | --- |

Vins du Thouarsais

| | Viré-Clessé |
| --- | --- |

Viré-Clessé

| | Volnay Santenots |
| --- | --- |

Volnay Santenots

| | Vougeot |
| --- | --- |

Vougeot

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Agenais |
| --- | --- |

Agenais

| | Aigues |
| --- | --- |

Aigues

| | Ain |
| --- | --- |

Ain

| | Allier |
| --- | --- |

Allier

| | Allobrogie |
| --- | --- |

Allobrogie

| | Alpes Maritimes |
| --- | --- |

Alpes Maritimes

| | Alpes de Haute Provence |
| --- | --- |

Alpes de Haute Provence

| | Alpilles |
| --- | --- |

Alpilles

| | Ardèche |
| --- | --- |

Ardèche

| | Argens |
| --- | --- |

Argens

| | Ariège |
| --- | --- |

Ariège

| | Aude |
| --- | --- |

Aude

| | Aveyron |
| --- | --- |

Aveyron

| | Balmes Dauphinoises |
| --- | --- |

Balmes Dauphinoises

| | Bessan |
| --- | --- |

Bessan

| | Bigorre |
| --- | --- |

Bigorre

| | Bouches du Rhône |
| --- | --- |

Bouches du Rhône

| | Bourbonnais |
| --- | --- |

Bourbonnais

| | Bénovie |
| --- | --- |

Bénovie

| | Bérange |
| --- | --- |

Bérange

| | Calvados |
| --- | --- |

Calvados

| | Cassan |
| --- | --- |

Cassan

| | Cathare |
| --- | --- |

Cathare

| | Caux |
| --- | --- |

Caux

| | Cessenon |
| --- | --- |

Cessenon

| | Charentais suivie ou non de Ile d'Oléron |
| --- | --- |

Charentais suivie ou non de Ile d'Oléron

| | Charentais suivie ou non de Ile de Ré |
| --- | --- |

Charentais suivie ou non de Ile de Ré

| | Charentais suivie ou non de Saint Sornin |
| --- | --- |

Charentais suivie ou non de Saint Sornin

| | Charente |
| --- | --- |

Charente

| | Charentes Maritimes |
| --- | --- |

Charentes Maritimes

| | Cher |
| --- | --- |

Cher

| | Cité de Carcassonne |
| --- | --- |

Cité de Carcassonne

| | Collines Rhodaniennes |
| --- | --- |

Collines Rhodaniennes

| | Collines de la Moure |
| --- | --- |

Collines de la Moure

| | Comté Tolosan |
| --- | --- |

Comté Tolosan

| | Comté de Grignan |
| --- | --- |

Comté de Grignan

| | Comtés Rhodaniens |
| --- | --- |

Comtés Rhodaniens

| | Corrèze |
| --- | --- |

Corrèze

| | Coteaux Charitois |
| --- | --- |

Coteaux Charitois

| | Coteaux Flaviens |
| --- | --- |

Coteaux Flaviens

| | Coteaux de Bessilles |
| --- | --- |

Coteaux de Bessilles

| | Coteaux de Coiffy |
| --- | --- |

Coteaux de Coiffy

| | Coteaux de Cèze |
| --- | --- |

Coteaux de Cèze

| | Coteaux de Fontcaude |
| --- | --- |

Coteaux de Fontcaude

| | Coteaux de Glanes |
| --- | --- |

Coteaux de Glanes

| | Coteaux de Laurens |
| --- | --- |

Coteaux de Laurens

| | Coteaux de Miramont |
| --- | --- |

Coteaux de Miramont

| | Coteaux de Montélimar |
| --- | --- |

Coteaux de Montélimar

| | Coteaux de Murviel |
| --- | --- |

Coteaux de Murviel

| | Coteaux de Narbonne |
| --- | --- |

Coteaux de Narbonne

| | Coteaux de Peyriac |
| --- | --- |

Coteaux de Peyriac

| | Coteaux de Tannay |
| --- | --- |

Coteaux de Tannay

| | Coteaux de l'Ardèche |
| --- | --- |

Coteaux de l'Ardèche

| | Coteaux de la Cabrerisse |
| --- | --- |

Coteaux de la Cabrerisse

| | Coteaux de l’Auxois |
| --- | --- |

Coteaux de l’Auxois

| | Coteaux des Baronnies |
| --- | --- |

Coteaux des Baronnies

| | Coteaux du Cher et de l’Arnon |
| --- | --- |

Coteaux du Cher et de l’Arnon

| | Coteaux du Grésivaudan |
| --- | --- |

Coteaux du Grésivaudan

| | Coteaux du Libron |
| --- | --- |

Coteaux du Libron

| | Coteaux du Littoral Audois |
| --- | --- |

Coteaux du Littoral Audois

| | Coteaux du Pont du Gard |
| --- | --- |

Coteaux du Pont du Gard

| | Coteaux du Salagou |
| --- | --- |

Coteaux du Salagou

| | Coteaux du Verdon |
| --- | --- |

Coteaux du Verdon

| | Coteaux d’Enserune |
| --- | --- |

Coteaux d’Enserune

| | Coteaux et Terrasses de Montauban |
| --- | --- |

Coteaux et Terrasses de Montauban

| | Creuse |
| --- | --- |

Creuse

| | Cucugnan |
| --- | --- |

Cucugnan

| | Cévennes suivie ou non de Mont Bouquet |
| --- | --- |

Cévennes suivie ou non de Mont Bouquet

| | Côte Vermeille |
| --- | --- |

Côte Vermeille

| | Côtes Catalanes |
| --- | --- |

Côtes Catalanes

| | Côtes de Ceressou |
| --- | --- |

Côtes de Ceressou

| | Côtes de Gascogne |
| --- | --- |

Côtes de Gascogne

| | Côtes de Lastours |
| --- | --- |

Côtes de Lastours

| | Côtes de Meuse |
| --- | --- |

Côtes de Meuse

| | Côtes de Montestruc |
| --- | --- |

Côtes de Montestruc

| | Côtes de Prouilhe |
| --- | --- |

Côtes de Prouilhe

| | Côtes de Pérignan |
| --- | --- |

Côtes de Pérignan

| | Côtes de Thau |
| --- | --- |

Côtes de Thau

| | Côtes de Thongue |
| --- | --- |

Côtes de Thongue

| | Côtes du Brian |
| --- | --- |

Côtes du Brian

| | Côtes du Condomois |
| --- | --- |

Côtes du Condomois

| | Côtes du Tarn |
| --- | --- |

Côtes du Tarn

| | Côtes du Vidourle |
| --- | --- |

Côtes du Vidourle

| | Deux-Sèvres |
| --- | --- |

Deux-Sèvres

| | Dordogne |
| --- | --- |

Dordogne

| | Doubs |
| --- | --- |

Doubs

| | Drôme |
| --- | --- |

Drôme

| | Duché d’Uzès |
| --- | --- |

Duché d’Uzès

| | Franche-Comté suivie ou non de Coteaux de Champlitte |
| --- | --- |

Franche-Comté suivie ou non de Coteaux de Champlitte

| | Gard |
| --- | --- |

Gard

| | Gers |
| --- | --- |

Gers

| | Haute Vallée de l'Orb |
| --- | --- |

Haute Vallée de l'Orb

| | Haute Vallée de l’Aude |
| --- | --- |

Haute Vallée de l’Aude

| | Haute-Garonne |
| --- | --- |

Haute-Garonne

| | Haute-Marne |
| --- | --- |

Haute-Marne

| | Haute-Saône |
| --- | --- |

Haute-Saône

| | Haute-Vienne |
| --- | --- |

Haute-Vienne

| | Hauterive suivie ou non de Coteaux du Termenès |
| --- | --- |

Hauterive suivie ou non de Coteaux du Termenès

| | Hauterive suivie ou non de Côtes de Lézignan |
| --- | --- |

Hauterive suivie ou non de Côtes de Lézignan

| | Hauterive suivie ou non de Val d’Orbieu |
| --- | --- |

Hauterive suivie ou non de Val d’Orbieu

| | Hautes-Alpes |
| --- | --- |

Hautes-Alpes

| | Hautes-Pyrénées |
| --- | --- |

Hautes-Pyrénées

| | Hauts de Badens |
| --- | --- |

Hauts de Badens

| | Indre |
| --- | --- |

Indre

| | Indre et Loire |
| --- | --- |

Indre et Loire

| | Isère |
| --- | --- |

Isère

| | Landes |
| --- | --- |

Landes

| | Loir et Cher |
| --- | --- |

Loir et Cher

| | Loire-Atlantique |
| --- | --- |

Loire-Atlantique

| | Loiret |
| --- | --- |

Loiret

| | Lot |
| --- | --- |

Lot

| | Lot et Garonne |
| --- | --- |

Lot et Garonne

| | Maine et Loire |
| --- | --- |

Maine et Loire

| | Maures |
| --- | --- |

Maures

| | Meuse |
| --- | --- |

Meuse

| | Mont Baudile |
| --- | --- |

Mont Baudile

| | Mont-Caume |
| --- | --- |

Mont-Caume

| | Monts de la Grage |
| --- | --- |

Monts de la Grage

| | Méditerranée |
| --- | --- |

Méditerranée

| | Nièvre |
| --- | --- |

Nièvre

| | Pays d'Oc |
| --- | --- |

Pays d'Oc

| | Pays d'Hérault |
| --- | --- |

Pays d'Hérault

| | Petite Crau |
| --- | --- |

Petite Crau

| | Principauté d'Orange |
| --- | --- |

Principauté d'Orange

| | Puy de Dôme |
| --- | --- |

Puy de Dôme

| | Pyrénées Orientales |
| --- | --- |

Pyrénées Orientales

| | Pyrénées-Atlantiques |
| --- | --- |

Pyrénées-Atlantiques

| | Périgord suivie ou non de Vin de Domme |
| --- | --- |

Périgord suivie ou non de Vin de Domme

| | Sables du Golfe du Lion |
| --- | --- |

Sables du Golfe du Lion

| | Saint-Guilhem-le-Désert |
| --- | --- |

Saint-Guilhem-le-Désert

| | Saint-Sardos |
| --- | --- |

Saint-Sardos

| | Sainte Baume |
| --- | --- |

Sainte Baume

| | Sainte Marie la Blanche |
| --- | --- |

Sainte Marie la Blanche

| | Sarthe |
| --- | --- |

Sarthe

| | Saône et Loire |
| --- | --- |

Saône et Loire

| | Seine et Marne |
| --- | --- |

Seine et Marne

| | Tarn |
| --- | --- |

Tarn

| | Tarn et Garonne |
| --- | --- |

Tarn et Garonne

| | Terroirs Landais suivie ou non de Coteaux de Chalosse |
| --- | --- |

Terroirs Landais suivie ou non de Coteaux de Chalosse

| | Terroirs Landais suivie ou non de Côtes de L’Adour |
| --- | --- |

Terroirs Landais suivie ou non de Côtes de L’Adour

| | Terroirs Landais suivie ou non de Sables Fauves |
| --- | --- |

Terroirs Landais suivie ou non de Sables Fauves

| | Terroirs Landais suivie ou non de Sables de l’Océan |
| --- | --- |

Terroirs Landais suivie ou non de Sables de l’Océan

| | Thézac-Perricard |
| --- | --- |

Thézac-Perricard

| | Torgan |
| --- | --- |

Torgan

| | Urfé |
| --- | --- |

Urfé

| | Val de Cesse |
| --- | --- |

Val de Cesse

| | Val de Dagne |
| --- | --- |

Val de Dagne

| | Val de Loire |
| --- | --- |

Val de Loire

| | Val de Montferrand |
| --- | --- |

Val de Montferrand

| | Vallée du Paradis |
| --- | --- |

Vallée du Paradis

| | Var |
| --- | --- |

Var

| | Vaucluse |
| --- | --- |

Vaucluse

| | Vaunage |
| --- | --- |

Vaunage

| | Vendée |
| --- | --- |

Vendée

| | Vicomté d'Aumelas |
| --- | --- |

Vicomté d'Aumelas

| | Vienne |
| --- | --- |

Vienne

| | Vistrenque |
| --- | --- |

Vistrenque

| | Yonne |
| --- | --- |

Yonne

| | Île de Beauté |
| --- | --- |

Île de Beauté

Allemagne

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Ahr suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Ahr suivie ou non du nom d’une entité géographique plus petite

| | Baden suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Baden suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Franken suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Franken suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Hessische Bergstraße suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Hessische Bergstraße suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Mittelrhein suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Mittelrhein suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Nahe suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Nahe suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Pfalz suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Pfalz suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Rheingau suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Rheingau suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Rheinhessen suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Rheinhessen suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Saale-Unstrut suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Saale-Unstrut suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Sachsen suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Sachsen suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Württemberg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Württemberg suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Ahrtaler |
| --- | --- |

Ahrtaler

| | Badischer |
| --- | --- |

Badischer

| | Bayerischer Bodensee |
| --- | --- |

Bayerischer Bodensee

| | Brandenburger |
| --- | --- |

Brandenburger

| | Mosel |
| --- | --- |

Mosel

| | Ruwer |
| --- | --- |

Ruwer

| | Saar |
| --- | --- |

Saar

| | Main |
| --- | --- |

Main

| | Mecklenburger |
| --- | --- |

Mecklenburger

| | Mitteldeutscher |
| --- | --- |

Mitteldeutscher

| | Nahegauer |
| --- | --- |

Nahegauer

| | Neckar |
| --- | --- |

Neckar

| | Oberrhein |
| --- | --- |

Oberrhein

| | Pfälzer |
| --- | --- |

Pfälzer

| | Regensburger |
| --- | --- |

Regensburger

| | Rhein |
| --- | --- |

Rhein

| | Rhein-Neckar |
| --- | --- |

Rhein-Neckar

| | Rheinburgen |
| --- | --- |

Rheinburgen

| | Rheingauer |
| --- | --- |

Rheingauer

| | Rheinischer |
| --- | --- |

Rheinischer

| | Saarländischer |
| --- | --- |

Saarländischer

| | Schleswig-Holsteinischer |
| --- | --- |

Schleswig-Holsteinischer

| | Schwäbischer |
| --- | --- |

Schwäbischer

| | Starkenburger |
| --- | --- |

Starkenburger

| | Sächsischer |
| --- | --- |

Sächsischer

| | Taubertäler |
| --- | --- |

Taubertäler

Grèce

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Αγχίαλος

  Terme équivalent: Anchialos |
| --- | --- |

Αγχίαλος

Terme équivalent: Anchialos

| | Αμύνταιο

  Terme équivalent: Amynteo |
| --- | --- |

Αμύνταιο

Terme équivalent: Amynteo

| | Αρχάνες

  Terme équivalent: Archanes |
| --- | --- |

Αρχάνες

Terme équivalent: Archanes

| | Γουμένισσα

  Terme équivalent: Goumenissa |
| --- | --- |

Γουμένισσα

Terme équivalent: Goumenissa

| | Δαφνές

  Terme équivalent: Dafnes |
| --- | --- |

Δαφνές

Terme équivalent: Dafnes

| | Ζίτσα

  Terme équivalent: Zitsa |
| --- | --- |

Ζίτσα

Terme équivalent: Zitsa

| | Λήμνος

  Terme équivalent: Lemnos |
| --- | --- |

Λήμνος

Terme équivalent: Lemnos

| | Μαντινεία

  Terme équivalent: Mantinia |
| --- | --- |

Μαντινεία

Terme équivalent: Mantinia

| | Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας

  Terme équivalent: Mavrodafne de Cephalonia |
| --- | --- |

Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας

Terme équivalent: Mavrodafne de Cephalonia

| | Μαυροδάφνη Πατρών

  Terme équivalent: Mavrodaphne de Patras |
| --- | --- |

Μαυροδάφνη Πατρών

Terme équivalent: Mavrodaphne de Patras

| | Μεσενικόλα

  Terme équivalent: Messenikola |
| --- | --- |

Μεσενικόλα

Terme équivalent: Messenikola

| | Μοσχάτος Κεφαλληνίας

  Terme équivalent: Cephalonia Muscatel |
| --- | --- |

Μοσχάτος Κεφαλληνίας

Terme équivalent: Cephalonia Muscatel

| | Μοσχάτος Λήμνου

  Terme équivalent: Lemnos Muscatel |
| --- | --- |

Μοσχάτος Λήμνου

Terme équivalent: Lemnos Muscatel

| | Μοσχάτος Πατρών

  Terme équivalent: Patras Muscatel |
| --- | --- |

Μοσχάτος Πατρών

Terme équivalent: Patras Muscatel

| | Μοσχάτος Ρίου Πατρών

  Terme équivalent: Rio Patron Muscatel |
| --- | --- |

Μοσχάτος Ρίου Πατρών

Terme équivalent: Rio Patron Muscatel

| | Μοσχάτος Ρόδου

  Terme équivalent: Rhodes Muscatel |
| --- | --- |

Μοσχάτος Ρόδου

Terme équivalent: Rhodes Muscatel

| | Νάουσα

  Terme équivalent: Naoussa |
| --- | --- |

Νάουσα

Terme équivalent: Naoussa

| | Νεμέα

  Terme équivalent: Nemea |
| --- | --- |

Νεμέα

Terme équivalent: Nemea

| | Πάρος

  Terme équivalent: Paros |
| --- | --- |

Πάρος

Terme équivalent: Paros

| | Πάτρα

  Terme équivalent: Patras |
| --- | --- |

Πάτρα

Terme équivalent: Patras

| | Πεζά

  Terme équivalent: Peza |
| --- | --- |

Πεζά

Terme équivalent: Peza

| | Πλαγιές Μελίτωνα

  Terme équivalent: Cotes de Meliton |
| --- | --- |

Πλαγιές Μελίτωνα

Terme équivalent: Cotes de Meliton

| | Ραψάνη

  Terme équivalent: Rapsani |
| --- | --- |

Ραψάνη

Terme équivalent: Rapsani

| | Ρομπόλα Κεφαλληνίας

  Terme équivalent: Robola de Cephalonia |
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Ρομπόλα Κεφαλληνίας

Terme équivalent: Robola de Cephalonia

| | Ρόδος

  Terme équivalent: Rhodes |
| --- | --- |

Ρόδος

Terme équivalent: Rhodes

| | Σάμος

  Terme équivalent: Samos |
| --- | --- |

Σάμος

Terme équivalent: Samos

| | Σαντορίνη

  Terme équivalent: Santorini |
| --- | --- |

Σαντορίνη

Terme équivalent: Santorini

| | Σητεία

  Terme équivalent: Sitia |
| --- | --- |

Σητεία

Terme équivalent: Sitia

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Κω

  Terme équivalent: Κοs |
| --- | --- |

Κω

Terme équivalent: Κοs

| | Μαγνησίας

  Terme équivalent: Magnissia |
| --- | --- |

Μαγνησίας

Terme équivalent: Magnissia

| | Αιγαιοπελαγίτικος

  Terme équivalent: mer Égée |
| --- | --- |

Αιγαιοπελαγίτικος

Terme équivalent: mer Égée

| | Αττικός

  Terme équivalent: Attiki-Attikos |
| --- | --- |

Αττικός

Terme équivalent: Attiki-Attikos

| | Αχαϊκός

  Terme équivalent: Αchaia |
| --- | --- |

Αχαϊκός

Terme équivalent: Αchaia

| | Βερντέα Ονομασία κατά παράδοση Ζακύνθου

  Terme équivalent: Verdea Onomasia kata paradosi Zakinthou |
| --- | --- |

Βερντέα Ονομασία κατά παράδοση Ζακύνθου

Terme équivalent: Verdea Onomasia kata paradosi Zakinthou

| | Ηπειρωτικός

  Terme équivalent: Epirus-Epirotikos |
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Ηπειρωτικός

Terme équivalent: Epirus-Epirotikos

| | Ηρακλειώτικος

  Terme équivalent: Heraklion-Herakliotikos |
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Ηρακλειώτικος

Terme équivalent: Heraklion-Herakliotikos

| | Θεσσαλικός

  Terme équivalent: Thessalia-Thessalikos |
| --- | --- |

Θεσσαλικός

Terme équivalent: Thessalia-Thessalikos

| | Θηβαϊκός

  Terme équivalent: Thebes-Thivaikos |
| --- | --- |

Θηβαϊκός

Terme équivalent: Thebes-Thivaikos

| | Θρακικός ou Θράκης

  Terme équivalent: Thrace-Thrakikos ou Thrakis |
| --- | --- |

Θρακικός ou Θράκης

Terme équivalent: Thrace-Thrakikos ou Thrakis

| | Ισμαρικός

  Terme équivalent: Ismaros-Ismarikos |
| --- | --- |

Ισμαρικός

Terme équivalent: Ismaros-Ismarikos

| | Κορινθιακός

  Terme équivalent: Korinthos-Korinthiakos |
| --- | --- |

Κορινθιακός

Terme équivalent: Korinthos-Korinthiakos

| | Κρητικός

  Terme équivalent: Crete-Kritikos |
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Κρητικός

Terme équivalent: Crete-Kritikos

| | Λακωνικός

  Terme équivalent: Lakonia-Lakonikos |
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Λακωνικός

Terme équivalent: Lakonia-Lakonikos

| | Μακεδονικός

  Terme équivalent: Macedonia-Macedonikos |
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Μακεδονικός

Terme équivalent: Macedonia-Macedonikos

| | Μεσημβριώτικος

  Terme équivalent: Nea Messimvria |
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Μεσημβριώτικος

Terme équivalent: Nea Messimvria

| | Μεσσηνιακός

  Terme équivalent: Messinia-Messiniakos |
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Μεσσηνιακός

Terme équivalent: Messinia-Messiniakos

| | Μετσοβίτικος

  Terme équivalent: Metsovo-Metsovitikos |
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Μετσοβίτικος

Terme équivalent: Metsovo-Metsovitikos

| | Μονεμβάσιος

  Terme équivalent: Monemvasia-Monemvasios |
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Μονεμβάσιος

Terme équivalent: Monemvasia-Monemvasios

| | Παιανίτικος

  Terme équivalent: Peanea |
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Παιανίτικος

Terme équivalent: Peanea

| | Παλληνιώτικος

  Terme équivalent: Pallini-Palliniotikos |
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Παλληνιώτικος

Terme équivalent: Pallini-Palliniotikos

| | Πελοποννησιακός

  Terme équivalent: Peloponnese-Peloponnesiakos |
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Πελοποννησιακός

Terme équivalent: Peloponnese-Peloponnesiakos

| | Ρετσίνα Αττικής peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Retsina (2) d'Attiki |
| --- | --- |

Ρετσίνα Αττικής peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Retsina (2) d'Attiki

| | Ρετσίνα Βοιωτίας peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Retsina (2) de Viotia |
| --- | --- |

Ρετσίνα Βοιωτίας peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Retsina (2) de Viotia

| | Ρετσίνα Γιάλτρων accompagnée ou non de Εύβοια

  Terme équivalent: Retsina (2) de Gialtra, accompagnée ou non de Evvia |
| --- | --- |

Ρετσίνα Γιάλτρων accompagnée ou non de Εύβοια

Terme équivalent: Retsina (2) de Gialtra, accompagnée ou non de Evvia

| | Ρετσίνα Ευβοίας peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite


  Terme équivalent: Retsina (2) d'Evvia |
| --- | --- |

Ρετσίνα Ευβοίας peut être accompagnée du nom d’une entité géographique plus petite

Terme équivalent: Retsina (2) d'Evvia

| | Ρετσίνα Θηβών accompagnée ou non de Βοιωτία

  Terme équivalent: Retsina (2) de Thebes, accompagnée ou non de Viotia |
| --- | --- |

Ρετσίνα Θηβών accompagnée ou non de Βοιωτία

Terme équivalent: Retsina (2) de Thebes, accompagnée ou non de Viotia

| | Ρετσίνα Καρύστου accompagnée ou non de Εύβοια

  Terme équivalent: Retsina (2) de Karystos, accompagnée ou non de Evvia |
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Ρετσίνα Καρύστου accompagnée ou non de Εύβοια

Terme équivalent: Retsina (2) de Karystos, accompagnée ou non de Evvia

| | Ρετσίνα Κρωπίας ou Ρετσίνα Κορωπίου, accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Kropia ou Retsina (2) de Koropi, accompagnée ou non de Attika |
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Ρετσίνα Κρωπίας ou Ρετσίνα Κορωπίου, accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Kropia ou Retsina (2) de Koropi, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Μαρκοπούλου accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Markopoulo, accompagnée ou non de Attika |
| --- | --- |

Ρετσίνα Μαρκοπούλου accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Markopoulo, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Μεγάρων accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Megara, accompagnée ou non de Attika |
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Ρετσίνα Μεγάρων accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Megara, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Μεσογείων accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Mesogia, accompagnée ou non de Attika |
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Ρετσίνα Μεσογείων accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Mesogia, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου, accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Peania ou Retsina (2) de Liopesi, accompagnée ou non de Attika |
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Ρετσίνα Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου, accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Peania ou Retsina (2) de Liopesi, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Παλλήνης accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Pallini, accompagnée ou non de Attika |
| --- | --- |

Ρετσίνα Παλλήνης accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Pallini, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Πικερμίου accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Pikermi, accompagnée ou non de Attika |
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Ρετσίνα Πικερμίου accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Pikermi, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Σπάτων accompagnée ou non de Αττική

  Terme équivalent: Retsina (2) de Spata, accompagnée ou non de Attika |
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Ρετσίνα Σπάτων accompagnée ou non de Αττική

Terme équivalent: Retsina (2) de Spata, accompagnée ou non de Attika

| | Ρετσίνα Χαλκίδας accompagnée ou non de Εύβοια

  Terme équivalent: Retsina (2) de Halkida, accompagnée ou non de Evvia |
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Ρετσίνα Χαλκίδας accompagnée ou non de Εύβοια

Terme équivalent: Retsina (2) de Halkida, accompagnée ou non de Evvia

| | Συριανός

  Terme équivalent: Syros-Syrianos |
| --- | --- |

Συριανός

Terme équivalent: Syros-Syrianos

| | Αβδήρων

  Terme équivalent: Avdira |
| --- | --- |

Αβδήρων

Terme équivalent: Avdira

| | Αγίου Όρους, - Αγιορείτικος

  Terme équivalent: Mount Athos - Holy Mountain |
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Αγίου Όρους, - Αγιορείτικος

Terme équivalent: Mount Athos - Holy Mountain

| | Αγοράς

  Terme équivalent: Agora |
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Αγοράς

Terme équivalent: Agora

| | Αδριανής

  Terme équivalent: Adriani |
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Αδριανής

Terme équivalent: Adriani

| | Αναβύσσου

  Terme équivalent: Anavyssos |
| --- | --- |

Αναβύσσου

Terme équivalent: Anavyssos

| | Αργολίδας

  Terme équivalent: Argolida |
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Αργολίδας

Terme équivalent: Argolida

| | Αρκαδίας

  Terme équivalent: Arkadia |
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Αρκαδίας

Terme équivalent: Arkadia

| | Βίλιτσας

  Terme équivalent: Vilitsa |
| --- | --- |

Βίλιτσας

Terme équivalent: Vilitsa

| | Βελβεντού

  Terme équivalent: Velventos |
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Βελβεντού

Terme équivalent: Velventos

| | Γερανείων

  Terme équivalent: Gerania |
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Γερανείων

Terme équivalent: Gerania

| | Γρεβενών

  Terme équivalent: Grevena |
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Γρεβενών

Terme équivalent: Grevena

| | Δράμας

  Terme équivalent: Drama |
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Δράμας

Terme équivalent: Drama

| | Δωδεκανήσου

  Terme équivalent: Dodekanese |
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Δωδεκανήσου

Terme équivalent: Dodekanese

| | Επανομής

  Terme équivalent: Epanomi |
| --- | --- |

Επανομής

Terme équivalent: Epanomi

| | Εύβοιας

  Terme équivalent: Evia |
| --- | --- |

Εύβοιας

Terme équivalent: Evia

| | Ηλιείας

  Terme équivalent: Ilia |
| --- | --- |

Ηλιείας

Terme équivalent: Ilia

| | Ημαθίας

  Terme équivalent: Imathia |
| --- | --- |

Ημαθίας

Terme équivalent: Imathia

| | Θαψανών

  Terme équivalent: Thapsana |
| --- | --- |

Θαψανών

Terme équivalent: Thapsana

| | Θεσσαλονίκης

  Terme équivalent: Thessaloniki |
| --- | --- |

Θεσσαλονίκης

Terme équivalent: Thessaloniki

| | Ικαρίας

  Terme équivalent: Ikaria |
| --- | --- |

Ικαρίας

Terme équivalent: Ikaria

| | Ιλίου

  Terme équivalent: Ilion |
| --- | --- |

Ιλίου

Terme équivalent: Ilion

| | Ιωαννίνων

  Terme équivalent: Ioannina |
| --- | --- |

Ιωαννίνων

Terme équivalent: Ioannina

| | Κέρκυρας

  Terme équivalent: Corfou |
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Κέρκυρας

Terme équivalent: Corfou

| | Καρδίτσας

  Terme équivalent: Karditsa |
| --- | --- |

Καρδίτσας

Terme équivalent: Karditsa

| | Καρύστου

  Terme équivalent: Karystos |
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Καρύστου

Terme équivalent: Karystos

| | Καστοριάς

  Terme équivalent: Kastoria |
| --- | --- |

Καστοριάς

Terme équivalent: Kastoria

| | Κισάμου

  Terme équivalent: Kissamos |
| --- | --- |

Κισάμου

Terme équivalent: Kissamos

| | Κλημέντι

  Terme équivalent: Klimenti |
| --- | --- |

Κλημέντι

Terme équivalent: Klimenti

| | Κοζάνης

  Terme équivalent: Kozani |
| --- | --- |

Κοζάνης

Terme équivalent: Kozani

| | Κοιλάδας Αταλάντης

  Terme équivalent: Vallée de Atalanti |
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Κοιλάδας Αταλάντης

Terme équivalent: Vallée de Atalanti

| | Κορωπίου

  Terme équivalent: Koropi |
| --- | --- |

Κορωπίου

Terme équivalent: Koropi

| | Κρανιάς

  Terme équivalent: Krania |
| --- | --- |

Κρανιάς

Terme équivalent: Krania

| | Κραννώνος

  Terme équivalent: Krannona |
| --- | --- |

Κραννώνος

Terme équivalent: Krannona

| | Κυκλάδων

  Terme équivalent: Cyclades |
| --- | --- |

Κυκλάδων

Terme équivalent: Cyclades

| | Λασιθίου

  Terme équivalent: Lasithi |
| --- | --- |

Λασιθίου

Terme équivalent: Lasithi

| | Λετρίνων

  Terme équivalent: Letrines |
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Λετρίνων

Terme équivalent: Letrines

| | Λευκάδας

  Terme équivalent: Lefkada |
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Λευκάδας

Terme équivalent: Lefkada

| | Ληλάντιου Πεδίου

  Terme équivalent: Lilantio Pedio |
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Ληλάντιου Πεδίου

Terme équivalent: Lilantio Pedio

| | Μαντζαβινάτων

  Terme équivalent: Mantzavinata |
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Μαντζαβινάτων

Terme équivalent: Mantzavinata

| | Μαρκόπουλου

  Terme équivalent: Markopoulo |
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Μαρκόπουλου

Terme équivalent: Markopoulo

| | Μαρτίνου

  Terme équivalent: Μartino |
| --- | --- |

Μαρτίνου

Terme équivalent: Μartino

| | Μεταξάτων

  Terme équivalent: Metaxata |
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Μεταξάτων

Terme équivalent: Metaxata

| | Μετεώρων

  Terme équivalent: Meteora |
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Μετεώρων

Terme équivalent: Meteora

| | Οπούντια Λοκρίδος

  Terme équivalent: Opountia Lokridos |
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Οπούντια Λοκρίδος

Terme équivalent: Opountia Lokridos

| | Πέλλας

  Terme équivalent: Pella |
| --- | --- |

Πέλλας

Terme équivalent: Pella

| | Παγγαίου

  Terme équivalent: Pangeon |
| --- | --- |

Παγγαίου

Terme équivalent: Pangeon

| | Παρνασσού

  Terme équivalent: Parnasos |
| --- | --- |

Παρνασσού

Terme équivalent: Parnasos

| | Πιερίας

  Terme équivalent: Pieria |
| --- | --- |

Πιερίας

Terme équivalent: Pieria

| | Πισάτιδος

  Terme équivalent: Pisatis |
| --- | --- |

Πισάτιδος

Terme équivalent: Pisatis

| | Πλαγίες Πάικου

  Terme équivalent: Côtes de Paiko |
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Πλαγίες Πάικου

Terme équivalent: Côtes de Paiko

| | Πλαγιές Αιγιαλείας

  Terme équivalent: Côtes d'Egialia |
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Πλαγιές Αιγιαλείας

Terme équivalent: Côtes d'Egialia

| | Πλαγιές Αμπέλου

  Terme équivalent: Côtes d'Ambelos |
| --- | --- |

Πλαγιές Αμπέλου

Terme équivalent: Côtes d'Ambelos

| | Πλαγιές Βερτίσκου

  Terme équivalent: Côtes de Vertiskos |
| --- | --- |

Πλαγιές Βερτίσκου

Terme équivalent: Côtes de Vertiskos

| | Πλαγιές του Αίνου

  Terme équivalent: Côtes d'Enos |
| --- | --- |

Πλαγιές του Αίνου

Terme équivalent: Côtes d'Enos

| | Πλαγιών Κιθαιρώνα

  Terme équivalent: Côtes de Kitherona |
| --- | --- |

Πλαγιών Κιθαιρώνα

Terme équivalent: Côtes de Kitherona

| | Πλαγιών Κνημίδος

  Terme équivalent: Côtes de Knimida |
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Πλαγιών Κνημίδος

Terme équivalent: Côtes de Knimida

| | Πλαγιών Πάρνηθας

  Terme équivalent: Côtes de Parnitha |
| --- | --- |

Πλαγιών Πάρνηθας

Terme équivalent: Côtes de Parnitha

| | Πλαγιών Πεντελικού

  Terme équivalent: Côtes de Pendeliko |
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Πλαγιών Πεντελικού

Terme équivalent: Côtes de Pendeliko

| | Πλαγιών Πετρωτού

  Terme équivalent: Côtes de Petroto |
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Πλαγιών Πετρωτού

Terme équivalent: Côtes de Petroto

| | Πυλίας

  Terme équivalent: Pylia |
| --- | --- |

Πυλίας

Terme équivalent: Pylia

| | Ριτσώνας

  Terme équivalent: Ritsona |
| --- | --- |

Ριτσώνας

Terme équivalent: Ritsona

| | Σερρών

  Terme équivalent: Serres |
| --- | --- |

Σερρών

Terme équivalent: Serres

| | Σιάτιστας

  Terme équivalent: Siatista |
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Σιάτιστας

Terme équivalent: Siatista

| | Σιθωνίας

  Terme équivalent: Sithonia |
| --- | --- |

Σιθωνίας

Terme équivalent: Sithonia

| | Σπάτων

  Terme équivalent: Spata |
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Σπάτων

Terme équivalent: Spata

| | Στερεάς Ελλάδας

  Terme équivalent: Sterea Ellada |
| --- | --- |

Στερεάς Ελλάδας

Terme équivalent: Sterea Ellada

| | Τεγέας

  Terme équivalent: Tegea |
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Τεγέας

Terme équivalent: Tegea

| | Τριφυλίας

  Terme équivalent: Trifilia |
| --- | --- |

Τριφυλίας

Terme équivalent: Trifilia

| | Τυρνάβου

  Terme équivalent: Tyrnavos |
| --- | --- |

Τυρνάβου

Terme équivalent: Tyrnavos

| | Φλώρινας

  Terme équivalent: Florina |
| --- | --- |

Φλώρινας

Terme équivalent: Florina

| | Χαλικούνας

  Terme équivalent: Halikouna |
| --- | --- |

Χαλικούνας

Terme équivalent: Halikouna

| | Χαλκιδικής

  Terme équivalent: Halkidiki |
| --- | --- |

Χαλκιδικής

Terme équivalent: Halkidiki

Hongrie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Badacsony suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Badacsony suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Balaton |
| --- | --- |

Balaton

| | Balaton-felvidék suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Balaton-felvidék suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Balatonboglár suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Balatonboglár suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Balatonfüred-Csopak suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Balatonfüred-Csopak suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Balatoni |
| --- | --- |

Balatoni

| | Bükk suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Bükk suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Csongrád suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Csongrád suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Debrői Hárslevelű |
| --- | --- |

Debrői Hárslevelű

| | Duna |
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Duna

| | Eger suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Eger suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Egerszóláti Olaszrizling |
| --- | --- |

Egerszóláti Olaszrizling

| | Egri Bikavér |
| --- | --- |

Egri Bikavér

| | Egri Bikavér Superior |
| --- | --- |

Egri Bikavér Superior

| | Etyek-Buda suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Etyek-Buda suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Hajós-Baja suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Hajós-Baja suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Izsáki Arany Sárfehér |
| --- | --- |

Izsáki Arany Sárfehér

| | Kunság suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Kunság suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Káli |
| --- | --- |

Káli

| | Mátra suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Mátra suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Mór suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Mór suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Nagy-Somló suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Nagy-Somló suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Neszmély suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Neszmély suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Pannon |
| --- | --- |

Pannon

| | Pannonhalma suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Pannonhalma suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Pécs suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Pécs suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Somlói |
| --- | --- |

Somlói

| | Somlói Arany |
| --- | --- |

Somlói Arany

| | Somlói Nászéjszakák bora |
| --- | --- |

Somlói Nászéjszakák bora

| | Sopron suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Sopron suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Szekszárd suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Szekszárd suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Tihany |
| --- | --- |

Tihany

| | Tokaj suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Tokaj suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Tolna suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Tolna suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Villány suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Villány suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

| | Villányi védett eredetű classicus |
| --- | --- |

Villányi védett eredetű classicus

| | Zala suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site |
| --- | --- |

Zala suivie ou non du nom de la sous-région, de la commune ou du site

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Alföldi suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Alföldi suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Balatonmelléki suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Balatonmelléki suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Duna melléki |
| --- | --- |

Duna melléki

| | Duna-Tisza közi |
| --- | --- |

Duna-Tisza közi

| | Dunántúli |
| --- | --- |

Dunántúli

| | Dél-alföldi |
| --- | --- |

Dél-alföldi

| | Dél-dunántúli |
| --- | --- |

Dél-dunántúli

| | Felső-magyarországi |
| --- | --- |

Felső-magyarországi

| | Nyugat-dunántúli |
| --- | --- |

Nyugat-dunántúli

| | Tisza melléki |
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Tisza melléki

| | Tisza völgyi |
| --- | --- |

Tisza völgyi

| | Zempléni |
| --- | --- |

Zempléni

| | Észak-dunántúli |
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Észak-dunántúli

Italie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Aglianico del Taburno

  Terme équivalent: Taburno |
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Aglianico del Taburno

Terme équivalent: Taburno

| | Aglianico del Vulture |
| --- | --- |

Aglianico del Vulture

| | Albana di Romagna |
| --- | --- |

Albana di Romagna

| | Albugnano |
| --- | --- |

Albugnano

| | Alcamo |
| --- | --- |

Alcamo

| | Aleatico di Gradoli |
| --- | --- |

Aleatico di Gradoli

| | Aleatico di Puglia |
| --- | --- |

Aleatico di Puglia

| | Alezio |
| --- | --- |

Alezio

| | Alghero |
| --- | --- |

Alghero

| | Alta Langa |
| --- | --- |

Alta Langa

| | Alto Adige suivie de Terlano

  Terme équivalent: Südtirol Terlaner |
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Alto Adige suivie de Terlano

Terme équivalent: Südtirol Terlaner

| | Alto Adige suivie de Meranese di collina

  Terme équivalent: Alto Adige Meranese / Südtirol Meraner Hügel / Südtirol Meraner |
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Alto Adige suivie de Meranese di collina

Terme équivalent: Alto Adige Meranese / Südtirol Meraner Hügel / Südtirol Meraner

| | Alto Adige

  Terme équivalent: dell'Alto Adige / Südtirol / Südtiroler |
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Alto Adige

Terme équivalent: dell'Alto Adige / Südtirol / Südtiroler

| | Alto Adige suivie de Valle Isarco

  Terme équivalent: Südtiroler Eisacktal / Eisacktaler |
| --- | --- |

Alto Adige suivie de Valle Isarco

Terme équivalent: Südtiroler Eisacktal / Eisacktaler

| | Alto Adige suivie de Valle Venosta

  Terme équivalent: Südtirol Vinschgau |
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Alto Adige suivie de Valle Venosta

Terme équivalent: Südtirol Vinschgau

| | Alto Adige suivie de Santa Maddalena

  Terme équivalent: Südtiroler St.Magdalener |
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Alto Adige suivie de Santa Maddalena

Terme équivalent: Südtiroler St.Magdalener

| | Alto Adige suivie de Colli di Bolzano

  Terme équivalent: Südtiroler Bozner Leiten |
| --- | --- |

Alto Adige suivie de Colli di Bolzano

Terme équivalent: Südtiroler Bozner Leiten

| | Alto Adige ou dell'Alto Adige suivie ou non de Burgraviato

  Terme équivalent: dell'Alto Adige Südtirol ou Südtiroler Buggrafler |
| --- | --- |

Alto Adige ou dell'Alto Adige suivie ou non de Burgraviato

Terme équivalent: dell'Alto Adige Südtirol ou Südtiroler Buggrafler

| | Alto Adige ou dell'Alto Adige suivie ou non de Bressanone

  Terme équivalent: dell'Alto Adige Südtirol ou Südtiroler Brixner |
| --- | --- |

Alto Adige ou dell'Alto Adige suivie ou non de Bressanone

Terme équivalent: dell'Alto Adige Südtirol ou Südtiroler Brixner

| | Ansonica Costa dell'Argentario |
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Ansonica Costa dell'Argentario

| | Aprilia |
| --- | --- |

Aprilia

| | Arborea |
| --- | --- |

Arborea

| | Arcole |
| --- | --- |

Arcole

| | Assisi |
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Assisi

| | Asti précédé de “Moscato di” |
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Asti précédé de “Moscato di”

| | Atina |
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Atina

| | Aversa |
| --- | --- |

Aversa

| | Bagnoli di Sopra

  Terme équivalent: Bagnoli |
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Bagnoli di Sopra

Terme équivalent: Bagnoli

| | Barbera del Monferrato |
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Barbera del Monferrato

| | Barbera del Monferrato Superiore |
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Barbera del Monferrato Superiore

| | Barco Reale di Carmignano

  Terme équivalent: Rosato di Carmignano / Vin santo di Carmignano / Vin Santo di Carmignano occhio di pernice |
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Barco Reale di Carmignano

Terme équivalent: Rosato di Carmignano / Vin santo di Carmignano / Vin Santo di Carmignano occhio di pernice

| | Bardolino Superiore |
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Bardolino Superiore

| | Bianchello del Metauro |
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Bianchello del Metauro

| | Bianco Capena |
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Bianco Capena

| | Bianco dell'Empolese |
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Bianco dell'Empolese

| | Bianco della Valdinievole |
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Bianco della Valdinievole

| | Bianco di Custoza

  Terme équivalent: Custoza |
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Bianco di Custoza

Terme équivalent: Custoza

| | Bianco di Pitigliano |
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Bianco di Pitigliano

| | Bianco Pisano di San Torpè |
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Bianco Pisano di San Torpè

| | Biferno |
| --- | --- |

Biferno

| | Bivongi |
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Bivongi

| | Boca |
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Boca

| | Bolgheri suivie ou non de Sassicaia |
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Bolgheri suivie ou non de Sassicaia

| | Bosco Eliceo |
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Bosco Eliceo

| | Botticino |
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Botticino

| | Brachetto d'Acqui

  Terme équivalent: Acqui |
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Brachetto d'Acqui

Terme équivalent: Acqui

| | Bramaterra |
| --- | --- |

Bramaterra

| | Breganze |
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Breganze

| | Brindisi |
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Brindisi

| | Cacc'e' mmitte di Lucera |
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Cacc'e' mmitte di Lucera

| | Cagnina di Romagna |
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Cagnina di Romagna

| | Campi Flegrei |
| --- | --- |

Campi Flegrei

| | Campidano di Terralba

  Terme équivalent: Terralba |
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Campidano di Terralba

Terme équivalent: Terralba

| | Canavese |
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Canavese

| | Candia dei Colli Apuani |
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Candia dei Colli Apuani

| | Cannonau di Sardegna suivie ou non de Capo Ferrato |
| --- | --- |

Cannonau di Sardegna suivie ou non de Capo Ferrato

| | Cannonau di Sardegna suivie ou non de Oliena / Nepente di Oliena |
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Cannonau di Sardegna suivie ou non de Oliena / Nepente di Oliena

| | Cannonau di Sardegna suivie ou non de Jerzu |
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Cannonau di Sardegna suivie ou non de Jerzu

| | Capalbio |
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Capalbio

| | Capri |
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Capri

| | Capriano del Colle |
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Capriano del Colle

| | Carema |
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Carema

| | Carignano del Sulcis |
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Carignano del Sulcis

| | Carmignano |
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Carmignano

| | Carso |
| --- | --- |

Carso

| | Castel del Monte |
| --- | --- |

Castel del Monte

| | Castel San Lorenzo |
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Castel San Lorenzo

| | Casteller |
| --- | --- |

Casteller

| | Castelli Romani |
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Castelli Romani

| | Cellatica |
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Cellatica

| | Cerasuolo di Vittoria |
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Cerasuolo di Vittoria

| | Cerveteri |
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Cerveteri

| | Cesanese del Piglio

  Terme équivalent: Piglio |
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Cesanese del Piglio

Terme équivalent: Piglio

| | Cesanese di Affile

  Terme équivalent: Affile |
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Cesanese di Affile

Terme équivalent: Affile

| | Cesanese di Olevano Romano

  Terme équivalent: Olevano Romano |
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Cesanese di Olevano Romano

Terme équivalent: Olevano Romano

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Colli Fiorentini |
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Chianti (2)
  suivie ou non de Colli Fiorentini

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Colline Pisane |
| --- | --- |

Chianti (2)
  suivie ou non de Colline Pisane

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Colli Aretini |
| --- | --- |

Chianti (2)
  suivie ou non de Colli Aretini

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Rufina |
| --- | --- |

Chianti (2)
  suivie ou non de Rufina

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Colli Senesi |
| --- | --- |

Chianti (2)
  suivie ou non de Colli Senesi

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Montalbano |
| --- | --- |

Chianti (2)
  suivie ou non de Montalbano

| | Chianti (2)
  suivie ou non de Montespertoli |
| --- | --- |

Chianti (2)
  suivie ou non de Montespertoli

| | Chianti Classico |
| --- | --- |

Chianti Classico

| | Cilento |
| --- | --- |

Cilento

| | Cinque Terre suivie ou non de Costa de Campu

  Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa de Campu |
| --- | --- |

Cinque Terre suivie ou non de Costa de Campu

Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa de Campu

| | Cinque Terre suivie ou non de Costa da Posa

  Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa da Posa |
| --- | --- |

Cinque Terre suivie ou non de Costa da Posa

Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa da Posa

| | Cinque Terre suivie ou non de Costa de Sera

  Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa de Sera |
| --- | --- |

Cinque Terre suivie ou non de Costa de Sera

Terme équivalent: Cinque Terre Sciacchetrà suivie ou non de Costa de Sera

| | Circeo |
| --- | --- |

Circeo

| | Cirò |
| --- | --- |

Cirò

| | Cisterna d'Asti |
| --- | --- |

Cisterna d'Asti

| | Colli Albani |
| --- | --- |

Colli Albani

| | Colli Altotiberini |
| --- | --- |

Colli Altotiberini

| | Colli Amerini |
| --- | --- |

Colli Amerini

| | Colli Asolani - Prosecco

  Terme équivalent: Asolo - Prosecco |
| --- | --- |

Colli Asolani - Prosecco

Terme équivalent: Asolo - Prosecco

| | Colli Berici |
| --- | --- |

Colli Berici

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Serravalle |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Serravalle

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Terre di Montebudello |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Terre di Montebudello

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Monte San Pietro |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Monte San Pietro

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Oliveto |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Oliveto

| | Colli Bolognesi suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Riosto |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Colline di Riosto

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Colline Marconiane |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Colline Marconiane

| | Colli Bolognesi suivie ou non de Zola Predosa |
| --- | --- |

Colli Bolognesi suivie ou non de Zola Predosa

| | Colli Bolognesi Classico - Pignoletto |
| --- | --- |

Colli Bolognesi Classico - Pignoletto

| | Colli d'Imola |
| --- | --- |

Colli d'Imola

| | Colli del Trasimeno

  Terme équivalent: Trasimeno |
| --- | --- |

Colli del Trasimeno

Terme équivalent: Trasimeno

| | Colli dell'Etruria Centrale |
| --- | --- |

Colli dell'Etruria Centrale

| | Colli della Sabina |
| --- | --- |

Colli della Sabina

| | Colli di Conegliano suivie ou non de Refrontolo |
| --- | --- |

Colli di Conegliano suivie ou non de Refrontolo

| | Colli di Conegliano suivie ou non de Fregona |
| --- | --- |

Colli di Conegliano suivie ou non de Fregona

| | Colli di Faenza |
| --- | --- |

Colli di Faenza

| | Colli di Luni |
| --- | --- |

Colli di Luni

| | Colli di Parma |
| --- | --- |

Colli di Parma

| | Colli di Rimini |
| --- | --- |

Colli di Rimini

| | Colli di Scandiano e di Canossa |
| --- | --- |

Colli di Scandiano e di Canossa

| | Colli Etruschi Viterbesi |
| --- | --- |

Colli Etruschi Viterbesi

| | Colli Euganei |
| --- | --- |

Colli Euganei

| | Colli Lanuvini |
| --- | --- |

Colli Lanuvini

| | Colli Maceratesi |
| --- | --- |

Colli Maceratesi

| | Colli Martani |
| --- | --- |

Colli Martani

| | Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Cialla |
| --- | --- |

Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Cialla

| | Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Rosazzo |
| --- | --- |

Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Rosazzo

| | Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Schiopettino di Prepotto |
| --- | --- |

Colli Orientali del Friuli suivie ou non de Schiopettino di Prepotto

| | Colli Orientali del Friuli Picolit suivie ou non de Cialla |
| --- | --- |

Colli Orientali del Friuli Picolit suivie ou non de Cialla

| | Colli Perugini |
| --- | --- |

Colli Perugini

| | Colli Pesaresi suivie ou non de Focara |
| --- | --- |

Colli Pesaresi suivie ou non de Focara

| | Colli Pesaresi suivie ou non de Roncaglia |
| --- | --- |

Colli Pesaresi suivie ou non de Roncaglia

| | Colli Piacentini suivie ou non de Gutturnio |
| --- | --- |

Colli Piacentini suivie ou non de Gutturnio

| | Colli Piacentini suivie ou non de Valnure |
| --- | --- |

Colli Piacentini suivie ou non de Valnure

| | Colli Piacentini suivie ou non de Monterosso Val d'Arda |
| --- | --- |

Colli Piacentini suivie ou non de Monterosso Val d'Arda

| | Colli Piacentini suivie ou non de Vigoleno |
| --- | --- |

Colli Piacentini suivie ou non de Vigoleno

| | Colli Piacentini suivie ou non de Val Trebbia |
| --- | --- |

Colli Piacentini suivie ou non de Val Trebbia

| | Colli Romagna centrale |
| --- | --- |

Colli Romagna centrale

| | Colli Tortonesi |
| --- | --- |

Colli Tortonesi

| | Collina Torinese |
| --- | --- |

Collina Torinese

| | Colline di Levanto |
| --- | --- |

Colline di Levanto

| | Colline Joniche Tarantine |
| --- | --- |

Colline Joniche Tarantine

| | Colline Lucchesi |
| --- | --- |

Colline Lucchesi

| | Colline Novaresi |
| --- | --- |

Colline Novaresi

| | Colline Saluzzesi |
| --- | --- |

Colline Saluzzesi

| | Collio Goriziano

  Terme équivalent: Collio |
| --- | --- |

Collio Goriziano

Terme équivalent: Collio

| | Conegliano - Valdobbiadene - Prosecco |
| --- | --- |

Conegliano - Valdobbiadene - Prosecco

| | Cònero |
| --- | --- |

Cònero

| | Contea di Sclafani |
| --- | --- |

Contea di Sclafani

| | Contessa Entellina |
| --- | --- |

Contessa Entellina

| | Controguerra |
| --- | --- |

Controguerra

| | Copertino |
| --- | --- |

Copertino

| | Cori |
| --- | --- |

Cori

| | Cortese dell'Alto Monferrato |
| --- | --- |

Cortese dell'Alto Monferrato

| | Corti Benedettine del Padovano |
| --- | --- |

Corti Benedettine del Padovano

| | Cortona |
| --- | --- |

Cortona

| | Costa d'Amalfi suivie ou non de Tramonti |
| --- | --- |

Costa d'Amalfi suivie ou non de Tramonti

| | Costa d'Amalfi suivie ou non de Ravello |
| --- | --- |

Costa d'Amalfi suivie ou non de Ravello

| | Costa d'Amalfi suivie ou non de Furore |
| --- | --- |

Costa d'Amalfi suivie ou non de Furore

| | Coste della Sesia |
| --- | --- |

Coste della Sesia

| | Curtefranca |
| --- | --- |

Curtefranca

| | Delia Nivolelli |
| --- | --- |

Delia Nivolelli

| | Dolcetto d'Acqui |
| --- | --- |

Dolcetto d'Acqui

| | Dolcetto d'Asti |
| --- | --- |

Dolcetto d'Asti

| | Dolcetto delle Langhe Monregalesi |
| --- | --- |

Dolcetto delle Langhe Monregalesi

| | Dolcetto di Diano d'Alba

  Terme équivalent: Diano d'Alba |
| --- | --- |

Dolcetto di Diano d'Alba

Terme équivalent: Diano d'Alba

| | Dolcetto di Dogliani |
| --- | --- |

Dolcetto di Dogliani

| | Dolcetto di Dogliani Superiore


  Terme équivalent: Dogliani |
| --- | --- |

Dolcetto di Dogliani Superiore

Terme équivalent: Dogliani

| | Dolcetto di Ovada

  Terme équivalent: Dolcetto d'Ovada |
| --- | --- |

Dolcetto di Ovada

Terme équivalent: Dolcetto d'Ovada

| | Dolcetto di Ovada Superiore o Ovada |
| --- | --- |

Dolcetto di Ovada Superiore o Ovada

| | Donnici |
| --- | --- |

Donnici

| | Elba |
| --- | --- |

Elba

| | Eloro suivie ou non de Pachino |
| --- | --- |

Eloro suivie ou non de Pachino

| | Erbaluce di Caluso

  Terme équivalent: Caluso |
| --- | --- |

Erbaluce di Caluso

Terme équivalent: Caluso

| | Erice |
| --- | --- |

Erice

| | Esino |
| --- | --- |

Esino

| | Est!Est!!Est!!! di Montefiascone |
| --- | --- |

Est!Est!!Est!!! di Montefiascone

| | Etna |
| --- | --- |

Etna

| | Falerio dei Colli Ascolani

  Terme équivalent: Falerio |
| --- | --- |

Falerio dei Colli Ascolani

Terme équivalent: Falerio

| | Falerno del Massico |
| --- | --- |

Falerno del Massico

| | Fara |
| --- | --- |

Fara

| | Faro |
| --- | --- |

Faro

| | Fiano di Avellino |
| --- | --- |

Fiano di Avellino

| | Franciacorta |
| --- | --- |

Franciacorta

| | Freisa d'Asti |
| --- | --- |

Freisa d'Asti

| | Freisa di Chieri |
| --- | --- |

Freisa di Chieri

| | Friuli Annia |
| --- | --- |

Friuli Annia

| | Friuli Aquileia |
| --- | --- |

Friuli Aquileia

| | Friuli Grave |
| --- | --- |

Friuli Grave

| | Friuli Isonzo

  Terme équivalent: Isonzo del Friuli |
| --- | --- |

Friuli Isonzo

Terme équivalent: Isonzo del Friuli

| | Friuli Latisana |
| --- | --- |

Friuli Latisana

| | Gabiano |
| --- | --- |

Gabiano

| | Galatina |
| --- | --- |

Galatina

| | Galluccio |
| --- | --- |

Galluccio

| | Gambellara |
| --- | --- |

Gambellara

| | Garda |
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Garda

| | Garda Colli Mantovani |
| --- | --- |

Garda Colli Mantovani

| | Gavi

  Terme équivalent: Cortese di Gavi |
| --- | --- |

Gavi

Terme équivalent: Cortese di Gavi

| | Genazzano |
| --- | --- |

Genazzano

| | Ghemme |
| --- | --- |

Ghemme

| | Gioia del Colle |
| --- | --- |

Gioia del Colle

| | Girò di Cagliari |
| --- | --- |

Girò di Cagliari

| | Golfo del Tigullio |
| --- | --- |

Golfo del Tigullio

| | Gravina |
| --- | --- |

Gravina

| | Greco di Bianco |
| --- | --- |

Greco di Bianco

| | Greco di Tufo |
| --- | --- |

Greco di Tufo

| | Grignolino d'Asti |
| --- | --- |

Grignolino d'Asti

| | Grignolino del Monferrato Casalese |
| --- | --- |

Grignolino del Monferrato Casalese

| | Guardia Sanframondi

  Terme équivalent: Guardiolo |
| --- | --- |

Guardia Sanframondi

Terme équivalent: Guardiolo

| | I Terreni di San Severino |
| --- | --- |

I Terreni di San Severino

| | Irpinia suivie ou non de Campi Taurasini |
| --- | --- |

Irpinia suivie ou non de Campi Taurasini

| | Ischia |
| --- | --- |

Ischia

| | Lacrima di Morro

  Terme équivalent: Lacrima di Morro d'Alba |
| --- | --- |

Lacrima di Morro

Terme équivalent: Lacrima di Morro d'Alba

| | Lago di Caldaro

  Terme équivalent: Caldaro / Kalterer / Kalterersee |
| --- | --- |

Lago di Caldaro

Terme équivalent: Caldaro / Kalterer / Kalterersee

| | Lago di Corbara |
| --- | --- |

Lago di Corbara

| | Lambrusco di Sorbara |
| --- | --- |

Lambrusco di Sorbara

| | Lambrusco Grasparossa di Castelvetro |
| --- | --- |

Lambrusco Grasparossa di Castelvetro

| | Lambrusco Mantovano suivie ou non de Oltre Po Mantovano |
| --- | --- |

Lambrusco Mantovano suivie ou non de Oltre Po Mantovano

| | Lambrusco Mantovano suivie ou non de Viadanese-Sabbionetano |
| --- | --- |

Lambrusco Mantovano suivie ou non de Viadanese-Sabbionetano

| | Lambrusco Salamino di Santa Croce |
| --- | --- |

Lambrusco Salamino di Santa Croce

| | Lamezia |
| --- | --- |

Lamezia

| | Langhe |
| --- | --- |

Langhe

| | Lessona |
| --- | --- |

Lessona

| | Leverano |
| --- | --- |

Leverano

| | Lison-Pramaggiore |
| --- | --- |

Lison-Pramaggiore

| | Lizzano |
| --- | --- |

Lizzano

| | Loazzolo |
| --- | --- |

Loazzolo

| | Locorotondo |
| --- | --- |

Locorotondo

| | Lugana |
| --- | --- |

Lugana

| | Malvasia delle Lipari |
| --- | --- |

Malvasia delle Lipari

| | Malvasia di Bosa |
| --- | --- |

Malvasia di Bosa

| | Malvasia di Cagliari |
| --- | --- |

Malvasia di Cagliari

| | Malvasia di Casorzo d'Asti

  Terme équivalent: Cosorzo / Malvasia di Cosorzo |
| --- | --- |

Malvasia di Casorzo d'Asti

Terme équivalent: Cosorzo / Malvasia di Cosorzo

| | Malvasia di Castelnuovo Don Bosco |
| --- | --- |

Malvasia di Castelnuovo Don Bosco

| | Mamertino di Milazzo

  Terme équivalent: Mamertino |
| --- | --- |

Mamertino di Milazzo

Terme équivalent: Mamertino

| | Mandrolisai |
| --- | --- |

Mandrolisai

| | Marino |
| --- | --- |

Marino

| | Marsala (2) |
| --- | --- |

Marsala (2)

| | Martina

  Terme équivalent: Martina Franca |
| --- | --- |

Martina

Terme équivalent: Martina Franca

| | Matino |
| --- | --- |

Matino

| | Melissa |
| --- | --- |

Melissa

| | Menfi suivie ou non de Bonera |
| --- | --- |

Menfi suivie ou non de Bonera

| | Menfi suivie ou non de Feudo dei Fiori |
| --- | --- |

Menfi suivie ou non de Feudo dei Fiori

| | Merlara |
| --- | --- |

Merlara

| | Molise

  Terme équivalent: del Molise |
| --- | --- |

Molise

Terme équivalent: del Molise

| | Monferrato suivie ou non de Casalese |
| --- | --- |

Monferrato suivie ou non de Casalese

| | Monica di Cagliari |
| --- | --- |

Monica di Cagliari

| | Monica di Sardegna |
| --- | --- |

Monica di Sardegna

| | Monreale |
| --- | --- |

Monreale

| | Montecarlo |
| --- | --- |

Montecarlo

| | Montecompatri-Colonna

  Terme équivalent: Montecompatri / Colonna |
| --- | --- |

Montecompatri-Colonna

Terme équivalent: Montecompatri / Colonna

| | Montecucco |
| --- | --- |

Montecucco

| | Montefalco |
| --- | --- |

Montefalco

| | Montefalco Sagrantino |
| --- | --- |

Montefalco Sagrantino

| | Montello e Colli Asolani |
| --- | --- |

Montello e Colli Asolani

| | Montepulciano d'Abruzzo suivie ou non de Colline Teramane |
| --- | --- |

Montepulciano d'Abruzzo suivie ou non de Colline Teramane

| | Montepulciano d'Abruzzo accompagnée ou non de Casauria / Terre di Casauria |
| --- | --- |

Montepulciano d'Abruzzo accompagnée ou non de Casauria / Terre di Casauria

| | Montepulciano d'Abruzzo accompagnée ou non de Terre dei Vestini |
| --- | --- |

Montepulciano d'Abruzzo accompagnée ou non de Terre dei Vestini

| | Monteregio di Massa Marittima |
| --- | --- |

Monteregio di Massa Marittima

| | Montescudaio |
| --- | --- |

Montescudaio

| | Monti Lessini

  Terme équivalent: Lessini |
| --- | --- |

Monti Lessini

Terme équivalent: Lessini

| | Morellino di Scansano |
| --- | --- |

Morellino di Scansano

| | Moscadello di Montalcino |
| --- | --- |

Moscadello di Montalcino

| | Moscato di Cagliari |
| --- | --- |

Moscato di Cagliari

| | Moscato di Pantelleria

  Terme équivalent: Passito di Pantelleria / Pantelleria |
| --- | --- |

Moscato di Pantelleria

Terme équivalent: Passito di Pantelleria / Pantelleria

| | Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempio Pausania |
| --- | --- |

Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempio Pausania

| | Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempo |
| --- | --- |

Moscato di Sardegna suivie ou non de Tempo

| | Moscato di Sardegna suivie ou non de Gallura |
| --- | --- |

Moscato di Sardegna suivie ou non de Gallura

| | Moscato di Siracusa |
| --- | --- |

Moscato di Siracusa

| | Moscato di Sorso-Sennori

  Terme équivalent: Moscato di Sorso / Moscato di Sennori |
| --- | --- |

Moscato di Sorso-Sennori

Terme équivalent: Moscato di Sorso / Moscato di Sennori

| | Moscato di Trani |
| --- | --- |

Moscato di Trani

| | Nardò |
| --- | --- |

Nardò

| | Nasco di Cagliari |
| --- | --- |

Nasco di Cagliari

| | Nettuno |
| --- | --- |

Nettuno

| | Noto |
| --- | --- |

Noto

| | Nuragus di Cagliari |
| --- | --- |

Nuragus di Cagliari

| | Offida |
| --- | --- |

Offida

| | Oltrepò Pavese |
| --- | --- |

Oltrepò Pavese

| | Orcia |
| --- | --- |

Orcia

| | Orta Nova |
| --- | --- |

Orta Nova

| | Ostuni |
| --- | --- |

Ostuni

| | Pagadebit di Romagna suivie ou non de Bertinoro |
| --- | --- |

Pagadebit di Romagna suivie ou non de Bertinoro

| | Parrina |
| --- | --- |

Parrina

| | Penisola Sorrentina suivie ou non de Gragnano |
| --- | --- |

Penisola Sorrentina suivie ou non de Gragnano

| | Penisola Sorrentina suivie ou non de Sorrento |
| --- | --- |

Penisola Sorrentina suivie ou non de Sorrento

| | Penisola Sorrentina suivie ou non de Lettere |
| --- | --- |

Penisola Sorrentina suivie ou non de Lettere

| | Pentro di Isernia

  Terme équivalent: Pentro |
| --- | --- |

Pentro di Isernia

Terme équivalent: Pentro

| | Pergola |
| --- | --- |

Pergola

| | Piemonte |
| --- | --- |

Piemonte

| | Pietraviva |
| --- | --- |

Pietraviva

| | Pinerolese |
| --- | --- |

Pinerolese

| | Pollino |
| --- | --- |

Pollino

| | Pomino |
| --- | --- |

Pomino

| | Pornassio

  Terme équivalent: Ormeasco di Pornassio |
| --- | --- |

Pornassio

Terme équivalent: Ormeasco di Pornassio

| | Primitivo di Manduria |
| --- | --- |

Primitivo di Manduria

| | Prosecco |
| --- | --- |

Prosecco

| | Ramandolo |
| --- | --- |

Ramandolo

| | Recioto di Gambellara |
| --- | --- |

Recioto di Gambellara

| | Recioto di Soave |
| --- | --- |

Recioto di Soave

| | Reggiano |
| --- | --- |

Reggiano

| | Reno |
| --- | --- |

Reno

| | Riesi |
| --- | --- |

Riesi

| | Riviera del Brenta |
| --- | --- |

Riviera del Brenta

| | Riviera del Garda Bresciano

  Terme équivalent: Garda Bresciano |
| --- | --- |

Riviera del Garda Bresciano

Terme équivalent: Garda Bresciano

| | Riviera ligure di ponente suivie ou non de Albenga / Albengalese |
| --- | --- |

Riviera ligure di ponente suivie ou non de Albenga / Albengalese

| | Riviera ligure di ponente suivie ou non de Finale / Finalese |
| --- | --- |

Riviera ligure di ponente suivie ou non de Finale / Finalese

| | Riviera ligure di ponente suivie ou non de Riviera dei Fiori |
| --- | --- |

Riviera ligure di ponente suivie ou non de Riviera dei Fiori

| | Roero |
| --- | --- |

Roero

| | Romagna Albana spumante |
| --- | --- |

Romagna Albana spumante

| | Rossese di Dolceacqua

  Terme équivalent: Dolceacqua |
| --- | --- |

Rossese di Dolceacqua

Terme équivalent: Dolceacqua

| | Rosso Barletta |
| --- | --- |

Rosso Barletta

| | Rosso Canosa suivie ou non de Canusium |
| --- | --- |

Rosso Canosa suivie ou non de Canusium

| | Rosso Conero |
| --- | --- |

Rosso Conero

| | Rosso di Cerignola |
| --- | --- |

Rosso di Cerignola

| | Rosso di Montalcino |
| --- | --- |

Rosso di Montalcino

| | Rosso di Montepulciano |
| --- | --- |

Rosso di Montepulciano

| | Rosso Orvietano

  Terme équivalent: Orvietano Rosso |
| --- | --- |

Rosso Orvietano

Terme équivalent: Orvietano Rosso

| | Rosso Piceno |
| --- | --- |

Rosso Piceno

| | Rubino di Cantavenna |
| --- | --- |

Rubino di Cantavenna

| | Ruchè di Castagnole Monferrato |
| --- | --- |

Ruchè di Castagnole Monferrato

| | Salaparuta |
| --- | --- |

Salaparuta

| | Salice Salentino |
| --- | --- |

Salice Salentino

| | Sambuca di Sicilia |
| --- | --- |

Sambuca di Sicilia

| | San Colombano al Lambro

  Terme équivalent: San Colombano |
| --- | --- |

San Colombano al Lambro

Terme équivalent: San Colombano

| | San Gimignano |
| --- | --- |

San Gimignano

| | San Ginesio |
| --- | --- |

San Ginesio

| | San Martino della Battaglia |
| --- | --- |

San Martino della Battaglia

| | San Severo |
| --- | --- |

San Severo

| | San Vito di Luzzi |
| --- | --- |

San Vito di Luzzi

| | Sangiovese di Romagna |
| --- | --- |

Sangiovese di Romagna

| | Sannio |
| --- | --- |

Sannio

| | Sant'Agata de' Goti

  Terme équivalent: Sant’Agata dei Goti |
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Sant'Agata de' Goti

Terme équivalent: Sant’Agata dei Goti

| | Sant'Anna di Isola Capo Rizzuto |
| --- | --- |

Sant'Anna di Isola Capo Rizzuto

| | Sant'Antimo |
| --- | --- |

Sant'Antimo

| | Santa Margherita di Belice |
| --- | --- |

Santa Margherita di Belice

| | Sardegna Semidano suivie ou non de Mogoro |
| --- | --- |

Sardegna Semidano suivie ou non de Mogoro

| | Savuto |
| --- | --- |

Savuto

| | Scanzo

  Terme équivalent: Moscato di Scanzo |
| --- | --- |

Scanzo

Terme équivalent: Moscato di Scanzo

| | Scavigna |
| --- | --- |

Scavigna

| | Sciacca |
| --- | --- |

Sciacca

| | Serrapetrona |
| --- | --- |

Serrapetrona

| | Sforzato di Valtellina

  Terme équivalent: Sfursat di Valtellina |
| --- | --- |

Sforzato di Valtellina

Terme équivalent: Sfursat di Valtellina

| | Sizzano |
| --- | --- |

Sizzano

| | Soave Superiore |
| --- | --- |

Soave Superiore

| | Solopaca |
| --- | --- |

Solopaca

| | Sovana |
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Sovana

| | Squinzano |
| --- | --- |

Squinzano

| | Strevi |
| --- | --- |

Strevi

| | Tarquinia |
| --- | --- |

Tarquinia

| | Taurasi |
| --- | --- |

Taurasi

| | Teroldego Rotaliano |
| --- | --- |

Teroldego Rotaliano

| | Terracina

  Terme équivalent: Moscato di Terracina |
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Terracina

Terme équivalent: Moscato di Terracina

| | Terratico di Bibbona suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Terratico di Bibbona suivie ou non du nom d'une entité géographique plus petite

| | Terre dell'Alta Val d'Agri |
| --- | --- |

Terre dell'Alta Val d'Agri

| | Terre di Casole |
| --- | --- |

Terre di Casole

| | Terre Tollesi

  Terme équivalent: Tullum |
| --- | --- |

Terre Tollesi

Terme équivalent: Tullum

| | Torgiano |
| --- | --- |

Torgiano

| | Torgiano rosso riserva |
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Torgiano rosso riserva

| | Trebbiano d'Abruzzo |
| --- | --- |

Trebbiano d'Abruzzo

| | Trebbiano di Romagna |
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Trebbiano di Romagna

| | Trentino suivie ou non de Ziresi / dei Ziresi |
| --- | --- |

Trentino suivie ou non de Ziresi / dei Ziresi

| | Trentino suivie ou non de Isera / d'Isera |
| --- | --- |

Trentino suivie ou non de Isera / d'Isera

| | Trentino suivie ou non de Sorni |
| --- | --- |

Trentino suivie ou non de Sorni

| | Trento |
| --- | --- |

Trento

| | Val d'Arbia |
| --- | --- |

Val d'Arbia

| | Val di Cornia suivie ou non de Suvereto |
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Val di Cornia suivie ou non de Suvereto

| | Val Polcèvera suivie ou non de Coronata |
| --- | --- |

Val Polcèvera suivie ou non de Coronata

| | Valcalepio |
| --- | --- |

Valcalepio

| | Valdadige suivie ou non de Terra dei Forti

  Terme équivalent: Etschtaler suivie ou non de Terra dei Forti |
| --- | --- |

Valdadige suivie ou non de Terra dei Forti

Terme équivalent: Etschtaler suivie ou non de Terra dei Forti

| | Valdadige Terradeiforti

  Terme équivalent: Terradeiforti Valdadige |
| --- | --- |

Valdadige Terradeiforti

Terme équivalent: Terradeiforti Valdadige

| | Valdichiana |
| --- | --- |

Valdichiana

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Arnad-Montjovet

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Arnad-Montjovet |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Arnad-Montjovet

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Arnad-Montjovet

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Donnas

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Donnas |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Donnas

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Donnas

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Torrette

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Torrette |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Torrette

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Torrette

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Nus

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Nus |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Nus

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Nus

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Chambave

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Chambave |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Chambave

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Chambave

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Enfer d'Arvier

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Enfer d'Arvier |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Enfer d'Arvier

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Enfer d'Arvier

| | Valle d'Aosta suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle

  Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle |
| --- | --- |

Valle d'Aosta suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle

Terme équivalent: Vallée d'Aoste suivie ou non de Blanc de Morgex et de la Salle

| | Valsusa |
| --- | --- |

Valsusa

| | Valtellina Superiore suivie ou non de Inferno |
| --- | --- |

Valtellina Superiore suivie ou non de Inferno

| | Valtellina Superiore suivie ou non de Grumello |
| --- | --- |

Valtellina Superiore suivie ou non de Grumello

| | Valtellina Superiore suivie ou non de Maroggia |
| --- | --- |

Valtellina Superiore suivie ou non de Maroggia

| | Valtellina Superiore suivie ou non de Sassella |
| --- | --- |

Valtellina Superiore suivie ou non de Sassella

| | Valtellina Superiore suivie ou non de Valgella |
| --- | --- |

Valtellina Superiore suivie ou non de Valgella

| | Velletri |
| --- | --- |

Velletri

| | Verbicaro |
| --- | --- |

Verbicaro

| | Verdicchio dei Castelli di Jesi |
| --- | --- |

Verdicchio dei Castelli di Jesi

| | Verdicchio di Matelica |
| --- | --- |

Verdicchio di Matelica

| | Verduno Pelaverga

  Terme équivalent: Verduno |
| --- | --- |

Verduno Pelaverga

Terme équivalent: Verduno

| | Vermentino di Gallura |
| --- | --- |

Vermentino di Gallura

| | Vermentino di Sardegna |
| --- | --- |

Vermentino di Sardegna

| | Vernaccia di Oristano |
| --- | --- |

Vernaccia di Oristano

| | Vernaccia di San Gimignano |
| --- | --- |

Vernaccia di San Gimignano

| | Vernaccia di Serrapetrona |
| --- | --- |

Vernaccia di Serrapetrona

| | Vesuvio |
| --- | --- |

Vesuvio

| | Vicenza |
| --- | --- |

Vicenza

| | Vignanello |
| --- | --- |

Vignanello

| | Vin Santo del Chianti |
| --- | --- |

Vin Santo del Chianti

| | Vin Santo del Chianti Classico |
| --- | --- |

Vin Santo del Chianti Classico

| | Vin Santo di Montepulciano |
| --- | --- |

Vin Santo di Montepulciano

| | Vini del Piave

  Terme équivalent: Piave |
| --- | --- |

Vini del Piave

Terme équivalent: Piave

| | Vittoria |
| --- | --- |

Vittoria

| | Zagarolo |
| --- | --- |

Zagarolo

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Allerona |
| --- | --- |

Allerona

| | Alta Valle della Greve |
| --- | --- |

Alta Valle della Greve

| | Alto Livenza |
| --- | --- |

Alto Livenza

| | Alto Mincio |
| --- | --- |

Alto Mincio

| | Alto Tirino |
| --- | --- |

Alto Tirino

| | Arghillà |
| --- | --- |

Arghillà

| | Barbagia |
| --- | --- |

Barbagia

| | Basilicata |
| --- | --- |

Basilicata

| | Benaco bresciano |
| --- | --- |

Benaco bresciano

| | Beneventano |
| --- | --- |

Beneventano

| | Bergamasca |
| --- | --- |

Bergamasca

| | Bettona |
| --- | --- |

Bettona

| | Bianco del Sillaro

  Terme équivalent: Sillaro |
| --- | --- |

Bianco del Sillaro

Terme équivalent: Sillaro

| | Bianco di Castelfranco Emilia |
| --- | --- |

Bianco di Castelfranco Emilia

| | Calabria |
| --- | --- |

Calabria

| | Camarro |
| --- | --- |

Camarro

| | Campania |
| --- | --- |

Campania

| | Cannara |
| --- | --- |

Cannara

| | Civitella d'Agliano |
| --- | --- |

Civitella d'Agliano

| | Colli Aprutini |
| --- | --- |

Colli Aprutini

| | Colli Cimini |
| --- | --- |

Colli Cimini

| | Colli Trevigiani |
| --- | --- |

Colli Trevigiani

| | Colli del Limbara |
| --- | --- |

Colli del Limbara

| | Colli del Sangro |
| --- | --- |

Colli del Sangro

| | Colli della Toscana centrale |
| --- | --- |

Colli della Toscana centrale

| | Colli di Salerno |
| --- | --- |

Colli di Salerno

| | Collina del Milanese |
| --- | --- |

Collina del Milanese

| | Colline Frentane |
| --- | --- |

Colline Frentane

| | Colline Pescaresi |
| --- | --- |

Colline Pescaresi

| | Colline Savonesi |
| --- | --- |

Colline Savonesi

| | Colline Teatine |
| --- | --- |

Colline Teatine

| | Colline di Genovesato |
| --- | --- |

Colline di Genovesato

| | Condoleo |
| --- | --- |

Condoleo

| | Conselvano |
| --- | --- |

Conselvano

| | Costa Viola |
| --- | --- |

Costa Viola

| | Daunia |
| --- | --- |

Daunia

| | Del Vastese

  Terme équivalent: Histonium |
| --- | --- |

Del Vastese

Terme équivalent: Histonium

| | Delle Venezie |
| --- | --- |

Delle Venezie

| | Dugenta |
| --- | --- |

Dugenta

| | Emilia

  Terme équivalent: Dell'Emilia |
| --- | --- |

Emilia

Terme équivalent: Dell'Emilia

| | Epomeo |
| --- | --- |

Epomeo

| | Esaro |
| --- | --- |

Esaro

| | Fontanarossa di Cerda |
| --- | --- |

Fontanarossa di Cerda

| | Forlì |
| --- | --- |

Forlì

| | Fortana del Taro |
| --- | --- |

Fortana del Taro

| | Frusinate

  Terme équivalent: del Frusinate |
| --- | --- |

Frusinate

Terme équivalent: del Frusinate

| | Golfo dei Poeti La Spezia

  Terme équivalent: Golfo dei Poeti |
| --- | --- |

Golfo dei Poeti La Spezia

Terme équivalent: Golfo dei Poeti

| | Grottino di Roccanova |
| --- | --- |

Grottino di Roccanova

| | Isola dei Nuraghi |
| --- | --- |

Isola dei Nuraghi

| | Lazio |
| --- | --- |

Lazio

| | Lipuda |
| --- | --- |

Lipuda

| | Locride |
| --- | --- |

Locride

| | Marca Trevigiana |
| --- | --- |

Marca Trevigiana

| | Marche |
| --- | --- |

Marche

| | Maremma Toscana |
| --- | --- |

Maremma Toscana

| | Marmilla |
| --- | --- |

Marmilla

| | Mitterberg tra Cauria e Tel

  Terme équivalent: Mitterberg / Mitterberg zwischen Gfrill und Toll |
| --- | --- |

Mitterberg tra Cauria e Tel

Terme équivalent: Mitterberg / Mitterberg zwischen Gfrill und Toll

| | Modena

  Terme équivalent:
  Provincia di Modena / di Modena |
| --- | --- |

Modena

Terme équivalent:
  Provincia di Modena / di Modena

| | Montecastelli |
| --- | --- |

Montecastelli

| | Montenetto di Brescia |
| --- | --- |

Montenetto di Brescia

| | Murgia |
| --- | --- |

Murgia

| | Narni |
| --- | --- |

Narni

| | Nurra |
| --- | --- |

Nurra

| | Ogliastra |
| --- | --- |

Ogliastra

| | Osco

  Terme équivalent: Terre degli Osci |
| --- | --- |

Osco

Terme équivalent: Terre degli Osci

| | Paestum |
| --- | --- |

Paestum

| | Palizzi |
| --- | --- |

Palizzi

| | Parteolla |
| --- | --- |

Parteolla

| | Pellaro |
| --- | --- |

Pellaro

| | Planargia |
| --- | --- |

Planargia

| | Pompeiano |
| --- | --- |

Pompeiano

| | Provincia di Mantova |
| --- | --- |

Provincia di Mantova

| | Provincia di Nuoro |
| --- | --- |

Provincia di Nuoro

| | Provincia di Pavia |
| --- | --- |

Provincia di Pavia

| | Provincia di Verona

  Terme équivalent: Veronese |
| --- | --- |

Provincia di Verona

Terme équivalent: Veronese

| | Puglia |
| --- | --- |

Puglia

| | Quistello |
| --- | --- |

Quistello

| | Ravenna |
| --- | --- |

Ravenna

| | Roccamonfina |
| --- | --- |

Roccamonfina

| | Romangia |
| --- | --- |

Romangia

| | Ronchi Varesini |
| --- | --- |

Ronchi Varesini

| | Ronchi di Brescia |
| --- | --- |

Ronchi di Brescia

| | Rotae |
| --- | --- |

Rotae

| | Rubicone |
| --- | --- |

Rubicone

| | Sabbioneta |
| --- | --- |

Sabbioneta

| | Salemi |
| --- | --- |

Salemi

| | Salento |
| --- | --- |

Salento

| | Salina |
| --- | --- |

Salina

| | Scilla |
| --- | --- |

Scilla

| | Sebino |
| --- | --- |

Sebino

| | Sibiola |
| --- | --- |

Sibiola

| | Sicilia |
| --- | --- |

Sicilia

| | Spello |
| --- | --- |

Spello

| | Tarantino |
| --- | --- |

Tarantino

| | Terrazze Retiche di Sondrio |
| --- | --- |

Terrazze Retiche di Sondrio

| | Terre Aquilane

  Terme équivalent: Terre dell'Aquila |
| --- | --- |

Terre Aquilane

Terme équivalent: Terre dell'Aquila

| | Terre Lariane |
| --- | --- |

Terre Lariane

| | Terre del Volturno |
| --- | --- |

Terre del Volturno

| | Terre di Chieti |
| --- | --- |

Terre di Chieti

| | Terre di Veleja |
| --- | --- |

Terre di Veleja

| | Tharros |
| --- | --- |

Tharros

| | Toscano

  Terme équivalent: Toscana |
| --- | --- |

Toscano

Terme équivalent: Toscana

| | Trexenta |
| --- | --- |

Trexenta

| | Umbria |
| --- | --- |

Umbria

| | Val Tidone |
| --- | --- |

Val Tidone

| | Val di Magra |
| --- | --- |

Val di Magra

| | Val di Neto |
| --- | --- |

Val di Neto

| | Valcamonica |
| --- | --- |

Valcamonica

| | Valdamato |
| --- | --- |

Valdamato

| | Vallagarina |
| --- | --- |

Vallagarina

| | Valle Belice |
| --- | --- |

Valle Belice

| | Valle Peligna |
| --- | --- |

Valle Peligna

| | Valle d'Itria |
| --- | --- |

Valle d'Itria

| | Valle del Crati |
| --- | --- |

Valle del Crati

| | Valle del Tirso |
| --- | --- |

Valle del Tirso

| | Valli di Porto Pino |
| --- | --- |

Valli di Porto Pino

| | Veneto |
| --- | --- |

Veneto

| | Veneto Orientale |
| --- | --- |

Veneto Orientale

| | Venezia Giulia |
| --- | --- |

Venezia Giulia

| | Vigneti delle Dolomiti

  Terme équivalent: Weinberg Dolomiten |
| --- | --- |

Vigneti delle Dolomiti

Terme équivalent: Weinberg Dolomiten

Luxembourg

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Crémant du Luxemboug |
| --- | --- |

Crémant du Luxemboug

| | Moselle Luxembourgeoise suivie de Ahn / Assel / Bech-Kleinmacher / Born / Bous / Bumerange / Canach / Ehnen / Ellingen / Elvange / Erpeldingen / Gostingen / Greveldingen / Grevenmacher, suivie de Appellation contrôlée |
| --- | --- |

Moselle Luxembourgeoise suivie de Ahn / Assel / Bech-Kleinmacher / Born / Bous / Bumerange / Canach / Ehnen / Ellingen / Elvange / Erpeldingen / Gostingen / Greveldingen / Grevenmacher, suivie de Appellation contrôlée

| | Moselle Luxembourgeoise suivie de Lenningen / Machtum / Mechtert / Moersdorf / Mondorf / Niederdonven / Oberdonven / Oberwormelding / Remich / Rolling / Rosport / Stadtbredimus, suivie de Appellation contrôlée |
| --- | --- |

Moselle Luxembourgeoise suivie de Lenningen / Machtum / Mechtert / Moersdorf / Mondorf / Niederdonven / Oberdonven / Oberwormelding / Remich / Rolling / Rosport / Stadtbredimus, suivie de Appellation contrôlée

| | Moselle Luxembourgeoise suivie de Remerschen / Remich / Schengen / Schwebsingen / Stadtbredimus / Trintingen / Wasserbilig / Wellenstein / Wintringen ou Wormeldingen, suivie de Appellation contrôlée |
| --- | --- |

Moselle Luxembourgeoise suivie de Remerschen / Remich / Schengen / Schwebsingen / Stadtbredimus / Trintingen / Wasserbilig / Wellenstein / Wintringen ou Wormeldingen, suivie de Appellation contrôlée

| | Moselle Luxembourgeoise suivie du nom du cépage, suivie de Appellation contrôlée |
| --- | --- |

Moselle Luxembourgeoise suivie du nom du cépage, suivie de Appellation contrôlée

Malte

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Gozo |
| --- | --- |

Gozo

| | Malta |
| --- | --- |

Malta

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

Maltese Islands

Pays-Bas

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Drenthe |
| --- | --- |

Drenthe

| | Flevoland |
| --- | --- |

Flevoland

| | Friesland |
| --- | --- |

Friesland

| | Gelderland |
| --- | --- |

Gelderland

| | Groningen |
| --- | --- |

Groningen

| | Limburg |
| --- | --- |

Limburg

| | Noord Brabant |
| --- | --- |

Noord Brabant

| | Noord Holland |
| --- | --- |

Noord Holland

| | Overijssel |
| --- | --- |

Overijssel

| | Utrecht |
| --- | --- |

Utrecht

| | Zeeland |
| --- | --- |

Zeeland

| | Zuid Holland |
| --- | --- |

Zuid Holland

Portugal

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Alenquer |
| --- | --- |

Alenquer

| | Alentejo suivie ou non de Borba |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Borba

| | Alentejo suivie ou non de Granja-Amareleja |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Granja-Amareleja

| | Alentejo suivie ou non de Moura |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Moura

| | Alentejo suivie ou non de Portalegre |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Portalegre

| | Alentejo suivie ou non de Redondo |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Redondo

| | Alentejo suivie ou non de Reguengos |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Reguengos

| | Alentejo suivie ou non de Vidigueira |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Vidigueira

| | Alentejo suivie ou non de Évora |
| --- | --- |

Alentejo suivie ou non de Évora

| | Arruda |
| --- | --- |

Arruda

| | Bairrada |
| --- | --- |

Bairrada

| | Beira Interior suivie ou non de Castelo Rodrigo |
| --- | --- |

Beira Interior suivie ou non de Castelo Rodrigo

| | Beira Interior suivie ou non de Cova da Beira |
| --- | --- |

Beira Interior suivie ou non de Cova da Beira

| | Beira Interior suivie ou non de Pinhel |
| --- | --- |

Beira Interior suivie ou non de Pinhel

| | Biscoitos |
| --- | --- |

Biscoitos

| | Bucelas |
| --- | --- |

Bucelas

| | Carcavelos |
| --- | --- |

Carcavelos

| | Colares |
| --- | --- |

Colares

| | Douro suivie ou non de Baixo Corgo

  Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Baixo Corgo |
| --- | --- |

Douro suivie ou non de Baixo Corgo

Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Baixo Corgo

| | Douro suivie ou non de Cima Corgo

  Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Cima Corgo |
| --- | --- |

Douro suivie ou non de Cima Corgo

Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Cima Corgo

| | Douro suivie ou non de Douro Superior

  Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Douro Superior |
| --- | --- |

Douro suivie ou non de Douro Superior

Terme équivalent: Vinho do Douro suivie ou non de Douro Superior

| | Encostas d’Aire suivie ou non de Alcobaça |
| --- | --- |

Encostas d’Aire suivie ou non de Alcobaça

| | Encostas d’Aire suivie ou non de Ourém |
| --- | --- |

Encostas d’Aire suivie ou non de Ourém

| | Graciosa |
| --- | --- |

Graciosa

| | Lafões |
| --- | --- |

Lafões

| | Lagoa |
| --- | --- |

Lagoa

| | Lagos |
| --- | --- |

Lagos

| | Madeira (2)


  Terme équivalent: Madeira / Vinho da Madeira (2) / Madeira (2)
  Weine / Madeira (2)
  Wine / Vin de Madère / Vino di Madera / Madeira (2)
  Wijn |
| --- | --- |

Madeira (2)

Terme équivalent: Madeira / Vinho da Madeira (2) / Madeira (2)
  Weine / Madeira (2)
  Wine / Vin de Madère / Vino di Madera / Madeira (2)
  Wijn

| | Madeirense |
| --- | --- |

Madeirense

| | Moscatel de Setúbal |
| --- | --- |

Moscatel de Setúbal

| | Moscatel do Douro |
| --- | --- |

Moscatel do Douro

| | Palmela |
| --- | --- |

Palmela

| | Pico |
| --- | --- |

Pico

| | Portimão |
| --- | --- |

Portimão

| | Vin de Porto / Port (2) / Port (2)
  Wine / Port (2)
  Wein / Port (2)
  vin / Port (2)
  wijn |
| --- | --- |

Vin de Porto / Port (2) / Port (2)
  Wine / Port (2)
  Wein / Port (2)
  vin / Port (2)
  wijn

| | Ribatejo suivie ou non de Almeirim |
| --- | --- |

Ribatejo suivie ou non de Almeirim

| | Ribatejo suivie ou non de Cartaxo |
| --- | --- |

Ribatejo suivie ou non de Cartaxo

| | Ribatejo suivie ou non de Chamusca |
| --- | --- |

Ribatejo suivie ou non de Chamusca

| | Ribatejo suivie ou non de Coruche |
| --- | --- |

Ribatejo suivie ou non de Coruche

| | Ribatejo suivie ou non de Santarém |
| --- | --- |

Ribatejo suivie ou non de Santarém

| | Ribatejo suivie ou non de Tomar |
| --- | --- |

Ribatejo suivie ou non de Tomar

| | Setúbal |
| --- | --- |

Setúbal

| | Setúbal Roxo |
| --- | --- |

Setúbal Roxo

| | Tavira |
| --- | --- |

Tavira

| | Torres Vedras |
| --- | --- |

Torres Vedras

| | Trás-os-Montes suivie ou non de Chaves |
| --- | --- |

Trás-os-Montes suivie ou non de Chaves

| | Trás-os-Montes suivie ou non de Planalto Mirandês |
| --- | --- |

Trás-os-Montes suivie ou non de Planalto Mirandês

| | Trás-os-Montes suivie ou non de Valpaços |
| --- | --- |

Trás-os-Montes suivie ou non de Valpaços

| | Távora-Varosa |
| --- | --- |

Távora-Varosa

| | Vinho Verde suivie ou non de Amarante |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Amarante

| | Vinho Verde suivie ou non de Ave |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Ave

| | Vinho Verde suivie ou non de Baião |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Baião

| | Vinho Verde suivie ou non de Basto |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Basto

| | Vinho Verde suivie ou non de Cávado |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Cávado

| | Vinho Verde suivie ou non de Lima |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Lima

| | Vinho Verde suivie ou non de Monção e Melgaço |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Monção e Melgaço

| | Vinho Verde suivie ou non de Paiva |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Paiva

| | Vinho Verde suivie ou non de Sousa |
| --- | --- |

Vinho Verde suivie ou non de Sousa

| | Vinho Verde Alvarinho |
| --- | --- |

Vinho Verde Alvarinho

| | Vinho Verde Alvarinho Espumante |
| --- | --- |

Vinho Verde Alvarinho Espumante

| | Óbidos |
| --- | --- |

Óbidos

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Lisboa suivie ou non de Alta Estremadura |
| --- | --- |

Lisboa suivie ou non de Alta Estremadura

| | Lisboa suivie ou non de Estremadura |
| --- | --- |

Lisboa suivie ou non de Estremadura

| | Península de Setúbal |
| --- | --- |

Península de Setúbal

| | Tejo |
| --- | --- |

Tejo

| | Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Alta |
| --- | --- |

Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Alta

| | Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Litoral |
| --- | --- |

Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Beira Litoral

| | Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Terras de Sicó |
| --- | --- |

Vinho Espumante Beiras suivie ou non de Terras de Sicó

| | Vinho Licoroso Algarve |
| --- | --- |

Vinho Licoroso Algarve

| | Vinho Regional Alentejano |
| --- | --- |

Vinho Regional Alentejano

| | Vinho Regional Algarve |
| --- | --- |

Vinho Regional Algarve

| | Vinho Regional Açores |
| --- | --- |

Vinho Regional Açores

| | Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Alta |
| --- | --- |

Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Alta

| | Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Litoral |
| --- | --- |

Vinho Regional Beiras suivie ou non de Beira Litoral

| | Vinho Regional Beiras suivie ou non de Terras de Sicó |
| --- | --- |

Vinho Regional Beiras suivie ou non de Terras de Sicó

| | Vinho Regional Duriense |
| --- | --- |

Vinho Regional Duriense

| | Vinho Regional Minho |
| --- | --- |

Vinho Regional Minho

| | Vinho Regional Terras Madeirenses |
| --- | --- |

Vinho Regional Terras Madeirenses

| | Vinho Regional Transmontano |
| --- | --- |

Vinho Regional Transmontano

Roumanie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Aiud suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Aiud suivie ou non du nom de la sous-région

| | Alba Iulia suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Alba Iulia suivie ou non du nom de la sous-région

| | Babadag suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Babadag suivie ou non du nom de la sous-région

| | Banat suivie ou non de Dealurile Tirolului |
| --- | --- |

Banat suivie ou non de Dealurile Tirolului

| | Banat suivie ou non de Moldova Nouă |
| --- | --- |

Banat suivie ou non de Moldova Nouă

| | Banat suivie ou non de Silagiu |
| --- | --- |

Banat suivie ou non de Silagiu

| | Banu Mărăcine suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Banu Mărăcine suivie ou non du nom de la sous-région

| | Bohotin suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Bohotin suivie ou non du nom de la sous-région

| | Cernătești - Podgoria suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Cernătești - Podgoria suivie ou non du nom de la sous-région

| | Cotești suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Cotești suivie ou non du nom de la sous-région

| | Cotnari |
| --- | --- |

Cotnari

| | Crișana suivie ou non de Biharia |
| --- | --- |

Crișana suivie ou non de Biharia

| | Crișana suivie ou non de Diosig |
| --- | --- |

Crișana suivie ou non de Diosig

| | Crișana suivie ou non de Șimleu Silvaniei |
| --- | --- |

Crișana suivie ou non de Șimleu Silvaniei

| | Dealu Bujorului suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Dealu Bujorului suivie ou non du nom de la sous-région

| | Dealu Mare suivie ou non de Boldești |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Boldești

| | Dealu Mare suivie ou non de Breaza |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Breaza

| | Dealu Mare suivie ou non de Ceptura |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Ceptura

| | Dealu Mare suivie ou non de Merei |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Merei

| | Dealu Mare suivie ou non de Tohani |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Tohani

| | Dealu Mare suivie ou non de Urlați |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Urlați

| | Dealu Mare suivie ou non de Valea Călugărească |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Valea Călugărească

| | Dealu Mare suivie ou non de Zorești |
| --- | --- |

Dealu Mare suivie ou non de Zorești

| | Drăgășani suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Drăgășani suivie ou non du nom de la sous-région

| | Huși suivie ou non de Vutcani |
| --- | --- |

Huși suivie ou non de Vutcani

| | Iana suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Iana suivie ou non du nom de la sous-région

| | Iași suivie ou non de Bucium |
| --- | --- |

Iași suivie ou non de Bucium

| | Iași suivie ou non de Copou |
| --- | --- |

Iași suivie ou non de Copou

| | Iași suivie ou non de Uricani |
| --- | --- |

Iași suivie ou non de Uricani

| | Lechința suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Lechința suivie ou non du nom de la sous-région

| | Mehedinți suivie ou non de Corcova |
| --- | --- |

Mehedinți suivie ou non de Corcova

| | Mehedinți suivie ou non de Golul Drâncei |
| --- | --- |

Mehedinți suivie ou non de Golul Drâncei

| | Mehedinți suivie ou non de Orevița |
| --- | --- |

Mehedinți suivie ou non de Orevița

| | Mehedinți suivie ou non de Severin |
| --- | --- |

Mehedinți suivie ou non de Severin

| | Mehedinți suivie ou non de Vânju Mare |
| --- | --- |

Mehedinți suivie ou non de Vânju Mare

| | Miniș suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Miniș suivie ou non du nom de la sous-région

| | Murfatlar suivie ou non de Cernavodă |
| --- | --- |

Murfatlar suivie ou non de Cernavodă

| | Murfatlar suivie ou non de Medgidia |
| --- | --- |

Murfatlar suivie ou non de Medgidia

| | Nicorești suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Nicorești suivie ou non du nom de la sous-région

| | Odobești suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Odobești suivie ou non du nom de la sous-région

| | Oltina suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Oltina suivie ou non du nom de la sous-région

| | Panciu suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Panciu suivie ou non du nom de la sous-région

| | Pietroasa suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Pietroasa suivie ou non du nom de la sous-région

| | Recaș suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Recaș suivie ou non du nom de la sous-région

| | Sarica Niculițel suivie ou non de Tulcea |
| --- | --- |

Sarica Niculițel suivie ou non de Tulcea

| | Sebeș - Apold suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Sebeș - Apold suivie ou non du nom de la sous-région

| | Segarcea suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Segarcea suivie ou non du nom de la sous-région

| | Sâmburești suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Sâmburești suivie ou non du nom de la sous-région

| | Târnave suivie ou non de Blaj |
| --- | --- |

Târnave suivie ou non de Blaj

| | Târnave suivie ou non de Jidvei |
| --- | --- |

Târnave suivie ou non de Jidvei

| | Târnave suivie ou non de Mediaș |
| --- | --- |

Târnave suivie ou non de Mediaș

| | Ștefănești suivie ou non de Costești |
| --- | --- |

Ștefănești suivie ou non de Costești

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Colinele Dobrogei suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Colinele Dobrogei suivie ou non du nom de la sous-région

| | Dealurile Crișanei suivie ou non du nom de la sous-région |
| --- | --- |

Dealurile Crișanei suivie ou non du nom de la sous-région

| | Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Covurluiului |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Covurluiului

| | Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Hușilor |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Hușilor

| | Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Hârlăului |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Hârlăului

| | Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Iașilor |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Iașilor

| | Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Tutovei |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei suivie ou non de Dealurile Tutovei

| | Dealurile Moldovei suivie ou non de Terasele Siretului |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei suivie ou non de Terasele Siretului

| | Dealurile Moldovei |
| --- | --- |

Dealurile Moldovei

| | Dealurile Munteniei |
| --- | --- |

Dealurile Munteniei

| | Dealurile Olteniei |
| --- | --- |

Dealurile Olteniei

| | Dealurile Sătmarului |
| --- | --- |

Dealurile Sătmarului

| | Dealurile Transilvaniei |
| --- | --- |

Dealurile Transilvaniei

| | Dealurile Vrancei |
| --- | --- |

Dealurile Vrancei

| | Dealurile Zarandului |
| --- | --- |

Dealurile Zarandului

| | Terasele Dunării |
| --- | --- |

Terasele Dunării

| | Viile Carașului |
| --- | --- |

Viile Carașului

| | Viile Timișului |
| --- | --- |

Viile Timișului

Slovaquie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Dunajskostredský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Dunajskostredský vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Galantský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Galantský vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hurbanovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hurbanovský vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Komárňanský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Komárňanský vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Palárikovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Palárikovský vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Strekovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Strekovský vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť whether or not followed by Šamorínsky vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť whether or not followed by Šamorínsky vinohradnícky rajón

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť whether or not followed by Štúrovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť whether or not followed by Štúrovský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Bratislavský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Bratislavský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Doľanský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Doľanský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hlohovecký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hlohovecký vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modranský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modranský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Orešanský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Orešanský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pezinský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pezinský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Senecký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Senecký vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Skalický vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Skalický vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Stupavský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Stupavský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Trnavský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Trnavský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrbovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrbovský vinohradnícky rajón

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Záhorský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Záhorský vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Nitriansky vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Nitriansky vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pukanecký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Pukanecký vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Radošinský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Radošinský vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tekovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tekovský vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrábeľský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vrábeľský vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Zlatomoravecký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Zlatomoravecký vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Šintavský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Šintavský vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Želiezovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Želiezovský vinohradnícky rajón

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Žitavský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť suivie ou non de Žitavský vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Fil'akovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Fil'akovský vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Gemerský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Gemerský vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hontiansky vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Hontiansky vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Ipeľský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Ipeľský vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modrokamencký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Modrokamencký vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tornaľský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Tornaľský vinohradnícky rajón

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vinický vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Vinický vinohradnícky rajón

| | Vinohradnícka oblasť Tokaj suivie ou non du nom d'une des entités géographiques plus petites suivantes: Bara / Čerhov / Černochov / Malá Tŕňa / Slovenské Nové Mesto / Veľká Tŕňa / Viničky |
| --- | --- |

Vinohradnícka oblasť Tokaj suivie ou non du nom d'une des entités géographiques plus petites suivantes: Bara / Čerhov / Černochov / Malá Tŕňa / Slovenské Nové Mesto / Veľká Tŕňa / Viničky

| | Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite |
| --- | --- |

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non du nom de la sous-région et/ou du nom d'une entité géographique plus petite

| | Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Kráľovskochlmecký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Kráľovskochlmecký vinohradnícky rajón

| | Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Michalovský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Michalovský vinohradnícky rajón

| | Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Moldavský vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Moldavský vinohradnícky rajón

| | Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Sobranecký vinohradnícky rajón |
| --- | --- |

Východoslovenská vinohradnícka oblasť suivie ou non de Sobranecký vinohradnícky rajón

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Južnoslovenská vinohradnícka oblasť |
| --- | --- |

Južnoslovenská vinohradnícka oblasť

| | Malokarpatská vinohradnícka oblasť |
| --- | --- |

Malokarpatská vinohradnícka oblasť

| | Nitrianska vinohradnícka oblasť |
| --- | --- |

Nitrianska vinohradnícka oblasť

| | Stredoslovenská vinohradnícka oblasť |
| --- | --- |

Stredoslovenská vinohradnícka oblasť

| | Východoslovenská vinohradnícka oblasť |
| --- | --- |

Východoslovenská vinohradnícka oblasť

Slovénie

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Bela krajina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Bela krajina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Belokranjec suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Belokranjec suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Bizeljsko-Sremič suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble


  Terme équivalent: Sremič-Bizeljsko |
| --- | --- |

Bizeljsko-Sremič suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Sremič-Bizeljsko

| | Bizeljčan suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Bizeljčan suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Cviček, Dolenjska suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Cviček, Dolenjska suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Dolenjska suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Dolenjska suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Goriška Brda suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble


  Terme équivalent: Brda |
| --- | --- |

Goriška Brda suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Brda

| | Kras suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Kras suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Metliška črnina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Metliška črnina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Prekmurje suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble


  Terme équivalent: Prekmurčan |
| --- | --- |

Prekmurje suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Prekmurčan

| | Slovenska Istra suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Slovenska Istra suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Teran, Kras suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Teran, Kras suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

| | Vipavska dolina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble


  Terme équivalent: Vipava, Vipavec, Vipavčan |
| --- | --- |

Vipavska dolina suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Terme équivalent: Vipava, Vipavec, Vipavčan

| | Štajerska Slovenija suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble |
| --- | --- |

Štajerska Slovenija suivie ou non du nom d'une unité géographique plus petite et/ou du nom d'un vignoble

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | Podravje |
| --- | --- |

Podravje

| | Posavje |
| --- | --- |

Posavje

| | Primorska |
| --- | --- |

Primorska

Espagne

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | Abona |
| --- | --- |

Abona

| | Alella |
| --- | --- |

Alella

| | Alicante suivie ou non de Marina Alta |
| --- | --- |

Alicante suivie ou non de Marina Alta

| | Almansa |
| --- | --- |

Almansa

| | Arabako Txakolina

  Terme équivalent: Txakolí de Álava |
| --- | --- |

Arabako Txakolina

Terme équivalent: Txakolí de Álava

| | Arlanza |
| --- | --- |

Arlanza

| | Arribes |
| --- | --- |

Arribes

| | Bierzo |
| --- | --- |

Bierzo

| | Binissalem |
| --- | --- |

Binissalem

| | Bizkaiko Txakolina

  Terme équivalent: Chacolí de Bizkaia |
| --- | --- |

Bizkaiko Txakolina

Terme équivalent: Chacolí de Bizkaia

| | Bullas |
| --- | --- |

Bullas

| | Calatayud |
| --- | --- |

Calatayud

| | Campo de Borja |
| --- | --- |

Campo de Borja

| | Campo de la Guardia |
| --- | --- |

Campo de la Guardia

| | Cangas |
| --- | --- |

Cangas

| | Cariñena |
| --- | --- |

Cariñena

| | Cataluña |
| --- | --- |

Cataluña

| | Cava |
| --- | --- |

Cava

| | Cigales |
| --- | --- |

Cigales

| | Conca de Barberá |
| --- | --- |

Conca de Barberá

| | Condado de Huelva |
| --- | --- |

Condado de Huelva

| | Costers del Segre suivie ou non de Artesa |
| --- | --- |

Costers del Segre suivie ou non de Artesa

| | Costers del Segre suivie ou non de Les Garrigues |
| --- | --- |

Costers del Segre suivie ou non de Les Garrigues

| | Costers del Segre suivie ou non de Raimat |
| --- | --- |

Costers del Segre suivie ou non de Raimat

| | Costers del Segre suivie ou non de Valls de Riu Corb |
| --- | --- |

Costers del Segre suivie ou non de Valls de Riu Corb

| | Dehesa del Carrizal |
| --- | --- |

Dehesa del Carrizal

| | Dominio de Valdepusa |
| --- | --- |

Dominio de Valdepusa

| | El Hierro |
| --- | --- |

El Hierro

| | Empordà |
| --- | --- |

Empordà

| | Finca Élez |
| --- | --- |

Finca Élez

| | Getariako Txakolina

  Terme équivalent: Chacolí de Getaria |
| --- | --- |

Getariako Txakolina

Terme équivalent: Chacolí de Getaria

| | Gran Canaria |
| --- | --- |

Gran Canaria

| | Granada |
| --- | --- |

Granada

| | Guijoso |
| --- | --- |

Guijoso

| | Jerez-Xérès-Sherry

  Terme équivalent: Jerez

  Terme équivalent: Xérès

  Terme équivalent: Sherry (2) |
| --- | --- |

Jerez-Xérès-Sherry

Terme équivalent: Jerez

Terme équivalent: Xérès

Terme équivalent: Sherry (2)

| | Jumilla |
| --- | --- |

Jumilla

| | La Gomera |
| --- | --- |

La Gomera

| | La Mancha |
| --- | --- |

La Mancha

| | La Palma suivie ou non de Fuencaliente |
| --- | --- |

La Palma suivie ou non de Fuencaliente

| | La Palma suivie ou non de Hoyo de Mazo |
| --- | --- |

La Palma suivie ou non de Hoyo de Mazo

| | La Palma suivie ou non de Norte de la Palma |
| --- | --- |

La Palma suivie ou non de Norte de la Palma

| | Lanzarote |
| --- | --- |

Lanzarote

| | Lebrija |
| --- | --- |

Lebrija

| | Manchuela |
| --- | --- |

Manchuela

| | Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

  Terme équivalent: Manzanilla |
| --- | --- |

Manzanilla Sanlúcar de Barrameda

Terme équivalent: Manzanilla

| | Mondéjar |
| --- | --- |

Mondéjar

| | Monterrei suivie ou non de Ladera de Monterrei |
| --- | --- |

Monterrei suivie ou non de Ladera de Monterrei

| | Monterrei suivie ou non de Val de Monterrei |
| --- | --- |

Monterrei suivie ou non de Val de Monterrei

| | Montilla-Moriles |
| --- | --- |

Montilla-Moriles

| | Montsant |
| --- | --- |

Montsant

| | Málaga |
| --- | --- |

Málaga

| | Méntrida |
| --- | --- |

Méntrida

| | Navarra suivie ou non de Baja Montaña |
| --- | --- |

Navarra suivie ou non de Baja Montaña

| | Navarra suivie ou non de Ribera Alta |
| --- | --- |

Navarra suivie ou non de Ribera Alta

| | Navarra suivie ou non de Ribera Baja |
| --- | --- |

Navarra suivie ou non de Ribera Baja

| | Navarra suivie ou non de Tierra Estella |
| --- | --- |

Navarra suivie ou non de Tierra Estella

| | Navarra suivie ou non de Valdizarbe |
| --- | --- |

Navarra suivie ou non de Valdizarbe

| | Pago Florentino |
| --- | --- |

Pago Florentino

| | Pago de Arínzano

  Terme équivalent: Vino de pago de Arinzano |
| --- | --- |

Pago de Arínzano

Terme équivalent: Vino de pago de Arinzano

| | Pago de Otazu |
| --- | --- |

Pago de Otazu

| | Penedés |
| --- | --- |

Penedés

| | Pla de Bages |
| --- | --- |

Pla de Bages

| | Pla i Llevant |
| --- | --- |

Pla i Llevant

| | Prado de Irache |
| --- | --- |

Prado de Irache

| | Priorat |
| --- | --- |

Priorat

| | Ribeira Sacra suivie ou non de Amandi |
| --- | --- |

Ribeira Sacra suivie ou non de Amandi

| | Ribeira Sacra suivie ou non de Chantada |
| --- | --- |

Ribeira Sacra suivie ou non de Chantada

| | Ribeira Sacra suivie ou non de Quiroga-Bibei |
| --- | --- |

Ribeira Sacra suivie ou non de Quiroga-Bibei

| | Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Miño |
| --- | --- |

Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Miño

| | Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Sil |
| --- | --- |

Ribeira Sacra suivie ou non de Ribeiras do Sil

| | Ribeiro |
| --- | --- |

Ribeiro

| | Ribera del Duero |
| --- | --- |

Ribera del Duero

| | Ribera del Guadiana suivie ou non de Cañamero |
| --- | --- |

Ribera del Guadiana suivie ou non de Cañamero

| | Ribera del Guadiana suivie ou non de Matanegra |
| --- | --- |

Ribera del Guadiana suivie ou non de Matanegra

| | Ribera del Guadiana suivie ou non de Montánchez |
| --- | --- |

Ribera del Guadiana suivie ou non de Montánchez

| | Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Alta |
| --- | --- |

Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Alta

| | Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Baja |
| --- | --- |

Ribera del Guadiana suivie ou non de Ribera Baja

| | Ribera del Guadiana suivie ou non de Tierra de Barros |
| --- | --- |

Ribera del Guadiana suivie ou non de Tierra de Barros

| | Ribera del Júcar |
| --- | --- |

Ribera del Júcar

| | Rioja suivie ou non de Alavesa |
| --- | --- |

Rioja suivie ou non de Alavesa

| | Rioja suivie ou non de Alta |
| --- | --- |

Rioja suivie ou non de Alta

| | Rioja suivie ou non de Baja |
| --- | --- |

Rioja suivie ou non de Baja

| | Rueda |
| --- | --- |

Rueda

| | Rías Baixas suivie ou non de Condado do Tea |
| --- | --- |

Rías Baixas suivie ou non de Condado do Tea

| | Rías Baixas suivie ou non de O Rosal |
| --- | --- |

Rías Baixas suivie ou non de O Rosal

| | Rías Baixas suivie ou non de Ribeira do Ulla |
| --- | --- |

Rías Baixas suivie ou non de Ribeira do Ulla

| | Rías Baixas suivie ou non de Soutomaior |
| --- | --- |

Rías Baixas suivie ou non de Soutomaior

| | Rías Baixas suivie ou non de Val do Salnés |
| --- | --- |

Rías Baixas suivie ou non de Val do Salnés

| | Sierras de Málaga suivie ou non de Serranía de Ronda |
| --- | --- |

Sierras de Málaga suivie ou non de Serranía de Ronda

| | Somontano |
| --- | --- |

Somontano

| | Tacoronte-Acentejo |
| --- | --- |

Tacoronte-Acentejo

| | Tarragona |
| --- | --- |

Tarragona

| | Terra Alta |
| --- | --- |

Terra Alta

| | Tierra de León |
| --- | --- |

Tierra de León

| | Tierra del Vino de Zamora |
| --- | --- |

Tierra del Vino de Zamora

| | Toro |
| --- | --- |

Toro

| | Uclés |
| --- | --- |

Uclés

| | Utiel-Requena |
| --- | --- |

Utiel-Requena

| | Valdeorras |
| --- | --- |

Valdeorras

| | Valdepeñas |
| --- | --- |

Valdepeñas

| | Valencia suivie ou non de Alto Turia |
| --- | --- |

Valencia suivie ou non de Alto Turia

| | Valencia suivie ou non de Clariano |
| --- | --- |

Valencia suivie ou non de Clariano

| | Valencia suivie ou non de Moscatel de Valencia |
| --- | --- |

Valencia suivie ou non de Moscatel de Valencia

| | Valencia suivie ou non de Valentino |
| --- | --- |

Valencia suivie ou non de Valentino

| | Valle de Güímar |
| --- | --- |

Valle de Güímar

| | Valle de la Orotava |
| --- | --- |

Valle de la Orotava

| | Valles de Benavente |
| --- | --- |

Valles de Benavente

| | Valtiendas |
| --- | --- |

Valtiendas

| | Vinos de Madrid suivie ou non de Arganda |
| --- | --- |

Vinos de Madrid suivie ou non de Arganda

| | Vinos de Madrid suivie ou non de Navalcarnero |
| --- | --- |

Vinos de Madrid suivie ou non de Navalcarnero

| | Vinos de Madrid suivie ou non de San Martín de Valdeiglesias |
| --- | --- |

Vinos de Madrid suivie ou non de San Martín de Valdeiglesias

| | Ycoden-Daute-Isora |
| --- | --- |

Ycoden-Daute-Isora

| | Yecla |
| --- | --- |

Yecla

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | 3 Riberas |
| --- | --- |

3 Riberas

| | Abanilla |
| --- | --- |

Abanilla

| | Altiplano de Sierra Nevada |
| --- | --- |

Altiplano de Sierra Nevada

| | Bailén |
| --- | --- |

Bailén

| | Bajo Aragón |
| --- | --- |

Bajo Aragón

| | Barbanza e Iria |
| --- | --- |

Barbanza e Iria

| | Betanzos |
| --- | --- |

Betanzos

| | Campo de Cartagena |
| --- | --- |

Campo de Cartagena

| | Castelló |
| --- | --- |

Castelló

| | Castilla |
| --- | --- |

Castilla

| | Castilla y León |
| --- | --- |

Castilla y León

| | Contraviesa-Alpujarra |
| --- | --- |

Contraviesa-Alpujarra

| | Costa de Cantabria |
| --- | --- |

Costa de Cantabria

| | Cumbres del Guadalfeo |
| --- | --- |

Cumbres del Guadalfeo

| | Cádiz |
| --- | --- |

Cádiz

| | Córdoba |
| --- | --- |

Córdoba

| | Desierto de Almería |
| --- | --- |

Desierto de Almería

| | El Terrerazo |
| --- | --- |

El Terrerazo

| | Extremadura |
| --- | --- |

Extremadura

| | Formentera |
| --- | --- |

Formentera

| | Ibiza |
| --- | --- |

Ibiza

| | Illes Balears |
| --- | --- |

Illes Balears

| | Isla de Menorca |
| --- | --- |

Isla de Menorca

| | Laujar-Alpujarra |
| --- | --- |

Laujar-Alpujarra

| | Lederas del Genil |
| --- | --- |

Lederas del Genil

| | Liébana |
| --- | --- |

Liébana

| | Los Palacios |
| --- | --- |

Los Palacios

| | Mallorca |
| --- | --- |

Mallorca

| | Murcia |
| --- | --- |

Murcia

| | Norte de Almería |
| --- | --- |

Norte de Almería

| | Ribera del Andarax |
| --- | --- |

Ribera del Andarax

| | Ribera del Gállego-Cinco Villas |
| --- | --- |

Ribera del Gállego-Cinco Villas

| | Ribera del Jiloca |
| --- | --- |

Ribera del Jiloca

| | Ribera del Queiles |
| --- | --- |

Ribera del Queiles

| | Serra de Tramuntana-Costa Nord |
| --- | --- |

Serra de Tramuntana-Costa Nord

| | Sierra Norte de Sevilla |
| --- | --- |

Sierra Norte de Sevilla

| | Sierra Sur de Jaén |
| --- | --- |

Sierra Sur de Jaén

| | Sierras de Las Estancias y Los Filabres |
| --- | --- |

Sierras de Las Estancias y Los Filabres

| | Torreperogil |
| --- | --- |

Torreperogil

| | Valdejalón |
| --- | --- |

Valdejalón

| | Valle del Cinca |
| --- | --- |

Valle del Cinca

| | Valle del Miño-Ourense |
| --- | --- |

Valle del Miño-Ourense

| | Valles de Sadacia |
| --- | --- |

Valles de Sadacia

| | Villaviciosa de Córdoba |
| --- | --- |

Villaviciosa de Córdoba

Royaume-Uni

Liste des vins bénéficiant d'appellations d'origine protégées

| | English Vineyards |
| --- | --- |

English Vineyards

| | Welsh Vineyards |
| --- | --- |

Welsh Vineyards

Liste des vins bénéficiant de noms d'origine protégés

| | England remplacée ou non par Berkshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Berkshire

| | England remplacée ou non par Buckinghamshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Buckinghamshire

| | England remplacée ou non par Cheshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Cheshire

| | England remplacée ou non par Cornwall |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Cornwall

| | England remplacée ou non par Derbyshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Derbyshire

| | England remplacée ou non par Devon |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Devon

| | England remplacée ou non par Dorset |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Dorset

| | England remplacée ou non par East Anglia |
| --- | --- |

England remplacée ou non par East Anglia

| | England remplacée ou non par Gloucestershire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Gloucestershire

| | England remplacée ou non par Hampshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Hampshire

| | England remplacée ou non par Herefordshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Herefordshire

| | England remplacée ou non par Isle of Wight |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Isle of Wight

| | England remplacée ou non par Isles of Scilly |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Isles of Scilly

| | England remplacée ou non par Kent |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Kent

| | England remplacée ou non par Lancashire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Lancashire

| | England remplacée ou non par Leicestershire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Leicestershire

| | England remplacée ou non par Lincolnshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Lincolnshire

| | England remplacée ou non par Northamptonshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Northamptonshire

| | England remplacée ou non par Nottinghamshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Nottinghamshire

| | England remplacée ou non par Oxfordshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Oxfordshire

| | England remplacée ou non par Rutland |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Rutland

| | England remplacée ou non par Shropshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Shropshire

| | England remplacée ou non par Somerset |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Somerset

| | England remplacée ou non par Staffordshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Staffordshire

| | England remplacée ou non par Surrey |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Surrey

| | England remplacée ou non par Sussex |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Sussex

| | England remplacée ou non par Warwickshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Warwickshire

| | England remplacée ou non par West Midlands |
| --- | --- |

England remplacée ou non par West Midlands

| | England remplacée ou non par Wiltshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Wiltshire

| | England remplacée ou non par Worcestershire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Worcestershire

| | England remplacée ou non par Yorkshire |
| --- | --- |

England remplacée ou non par Yorkshire

| | Wales remplacée ou non par Cardiff |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Cardiff

| | Wales remplacée ou non par Cardiganshire |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Cardiganshire

| | Wales remplacée ou non par Carmarthenshire |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Carmarthenshire

| | Wales remplacée ou non par Denbighshire |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Denbighshire

| | Wales remplacée ou non par Gwynedd |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Gwynedd

| | Wales remplacée ou non par Monmouthshire |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Monmouthshire

| | Wales remplacée ou non par Newport |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Newport

| | Wales remplacée ou non par Pembrokeshire |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Pembrokeshire

| | Wales remplacée ou non par Rhondda Cynon Taf |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Rhondda Cynon Taf

| | Wales remplacée ou non par Swansea |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Swansea

| | Wales remplacée ou non par The Vale of Glamorgan |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par The Vale of Glamorgan

| | Wales remplacée ou non par Wrexham |
| --- | --- |

Wales remplacée ou non par Wrexham

PARTIE B

| | Autriche |
| --- | --- |

Autriche

| | Belgique |
| --- | --- |

Belgique

| | Bulgarie |
| --- | --- |

Bulgarie

| | Chypre |
| --- | --- |

Chypre

| | République tchèque |
| --- | --- |

République tchèque

| | Danemark |
| --- | --- |

Danemark

| | Estonie |
| --- | --- |

Estonie

| | Finlande |
| --- | --- |

Finlande

| | France |
| --- | --- |

France

| | Grèce |
| --- | --- |

Grèce

| | Allemagne |
| --- | --- |

Allemagne

| | Hongrie |
| --- | --- |

Hongrie

| | Irlande |
| --- | --- |

Irlande

| | Italie |
| --- | --- |

Italie

| | Lettonie |
| --- | --- |

Lettonie

| | Lituanie |
| --- | --- |

Lituanie

| | Luxembourg |
| --- | --- |

Luxembourg

| | Malte |
| --- | --- |

Malte

| | Pologne |
| --- | --- |

Pologne

| | Portugal |
| --- | --- |

Portugal

| | Roumanie |
| --- | --- |

Roumanie

| | Slovaquie |
| --- | --- |

Slovaquie

| | Slovénie |
| --- | --- |

Slovénie

| | Espagne |
| --- | --- |

Espagne

| | Suède |
| --- | --- |

Suède

| | Pays-Bas |
| --- | --- |

Pays-Bas

| | Royaume-Uni |
| --- | --- |

Royaume-Uni

PARTIE C

Allemagne

Bernkasteler Doctor (Doktor), Deidesheimer, Dexheimer Doktor, Erbacher Marcobrunn, Forster, Forster Jesuitengarten, Graacher Himmelreich, Liebfraumilch, Liebfrauenmilch, Mosel, Mosel-Saar-Ruwer, Ockfener Bockstein, Piesporter Goldtröpfchen, Piesporter Michelsberg, Piesporter Treppchen, Rüdesheimer, Scharzhofberger, Schloss Johannisberger, Schloss Vollrads, Wehlener Sonnenuhr, Zeller Schwarze Katz.

France

Aloxe-Corton, Alsace ou Vin d’Alsace, Anjou, Barsac, Batard-Montrachet, Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaune, Bonnes Mares, Bordeaux, Bordeaux Blanc, Bordeaux Rouge, Bourgogne, Brouilly, Chambertin, Chambolle-Musigny, Charmes-Chambertin, Chassagne-Montrachet, Château Lafite, Château Margaux, Château Yquem, Châteauneuf-du-Pape, Chenas, Chevalier-Montrachet, Chiroubles, Clos de la Roche, Clos de Vougeot, Corton, Corton-Charlemagne, Côte de Beaune, Côte de Beaune-Villages, Côte de Brouilly, Côte de Nuits, Côte de Nuits-Villages, Côte Rotie, Coteaux du Layon, Côtes du Rhône, Échezeaux, Entre-Deux-Mers, Fleurie, Gevrey-Chambertin, Grands Échezeaux, Graves, Haut Médoc, Hermitage, La Tache, Loire, Macon, Margaux, Médoc, Mercurey, Meursault, Montrachet, Morgon, Moulin-à-Vent, Muscadet, Musigny, Nuits ou Nuits-Saint-Georges, Pauillac, Pomérol, Pommard, Pouilly-Fuissé, Pouilly Fumé, Puligny-Montrachet, Rhône, Richebourg, Romanée-Conti, Romanée Saint-Vivant, Rosé d’Anjou, Saint-Amour, Saint-Émilion, Saint-Éstèphe, Saint-Julien, Sancerre, Santenay, Saumur, Savigny ou Savigny-les-Beaunes, Tavel, Touraine, Volnay, Vosne-Romanée, Vouvray.

Italie

Asti Spumante, Barbaresco, Barbera d'Alba, Barbera d'Asti, Bardolino, Barolo, Brunello di Montalcino, Dolcetto d'Alba, Frascati, Gattinara, Lacryma Christi, Nebbiolo d'Alba, Orvieto, Soave, Valpolicella, Vino Nobile de Montepulciano.

Portugal

Dão, Oporto, Porto, Vinho do Porto.

Espagne

Lagrima, Rioja.

Notes explicatives:

| (4) | L’annexe V est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE V
  PARTIE A: | Alexander Valley |
| --- | --- | --- |

(4)

L’annexe V est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE V

PARTIE A:

Alexander Valley

| | Alexandria Lakes |
| --- | --- |

Alexandria Lakes

| | Alta Mesa |
| --- | --- |

Alta Mesa

| | Altus |
| --- | --- |

Altus

| | Anderson Valley |
| --- | --- |

Anderson Valley

| | Antelope Valley of the California High Desert |
| --- | --- |

Antelope Valley of the California High Desert

| | Applegate Valley |
| --- | --- |

Applegate Valley

| | Arkansas Mountain |
| --- | --- |

Arkansas Mountain

| | Arroyo Grande Valley |
| --- | --- |

Arroyo Grande Valley

| | Arroyo Seco |
| --- | --- |

Arroyo Seco

| | Atlas Peak |
| --- | --- |

Atlas Peak

| | Augusta |
| --- | --- |

Augusta

| | Bell Mountain |
| --- | --- |

Bell Mountain

| | Ben Lomond Mountain |
| --- | --- |

Ben Lomond Mountain

| | Benmore Valley |
| --- | --- |

Benmore Valley

| | Bennett Valley |
| --- | --- |

Bennett Valley

| | Borden Ranch |
| --- | --- |

Borden Ranch

| | California Shenandoah Valley |
| --- | --- |

California Shenandoah Valley

| | Calistoga |
| --- | --- |

Calistoga

| | Capay Valley |
| --- | --- |

Capay Valley

| | Carmel Valley |
| --- | --- |

Carmel Valley

| | Carneros (Los Carneros) |
| --- | --- |

Carneros (Los Carneros)

| | Catoctin |
| --- | --- |

Catoctin

| | Cayuga Lake |
| --- | --- |

Cayuga Lake

| | Central Coast |
| --- | --- |

Central Coast

| | Central Delaware Valley |
| --- | --- |

Central Delaware Valley

| | Chalk Hill |
| --- | --- |

Chalk Hill

| | Chalone |
| --- | --- |

Chalone

| | Chehalem Mountains |
| --- | --- |

Chehalem Mountains

| | Chiles Valley |
| --- | --- |

Chiles Valley

| | Cienega Valley |
| --- | --- |

Cienega Valley

| | Clarksburg |
| --- | --- |

Clarksburg

| | Clear Lake |
| --- | --- |

Clear Lake

| | Clements Hills |
| --- | --- |

Clements Hills

| | Cole Ranch |
| --- | --- |

Cole Ranch

| | Columbia Gorge |
| --- | --- |

Columbia Gorge

| | Columbia Valley |
| --- | --- |

Columbia Valley

| | Cosumnes River |
| --- | --- |

Cosumnes River

| | Covelo |
| --- | --- |

Covelo

| | Cucamonga Valley |
| --- | --- |

Cucamonga Valley

| | Cumberland Valley |
| --- | --- |

Cumberland Valley

| | Diablo Grande |
| --- | --- |

Diablo Grande

| | Diamond Mountain District |
| --- | --- |

Diamond Mountain District

| | Dos Rios |
| --- | --- |

Dos Rios

| | Dry Creek Valley |
| --- | --- |

Dry Creek Valley

| | Dundee Hills |
| --- | --- |

Dundee Hills

| | Dunnigan Hills |
| --- | --- |

Dunnigan Hills

| | Edna Valley |
| --- | --- |

Edna Valley

| | El Dorado |
| --- | --- |

El Dorado

| | Eola-Amity Hills |
| --- | --- |

Eola-Amity Hills

| | Escondido Valley |
| --- | --- |

Escondido Valley

| | Fair Play |
| --- | --- |

Fair Play

| | Fennville |
| --- | --- |

Fennville

| | Fiddletown |
| --- | --- |

Fiddletown

| | Finger Lakes |
| --- | --- |

Finger Lakes

| | Fredericksburg in the Texas Hill Country |
| --- | --- |

Fredericksburg in the Texas Hill Country

| | Grand River Valley |
| --- | --- |

Grand River Valley

| | Grand Valley |
| --- | --- |

Grand Valley

| | Green Valley of Russian River Valley |
| --- | --- |

Green Valley of Russian River Valley

| | Guenoc Valley |
| --- | --- |

Guenoc Valley

| | Hames Valley |
| --- | --- |

Hames Valley

| | Haw River Valley |
| --- | --- |

Haw River Valley

| | Hermann |
| --- | --- |

Hermann

| | High Valley |
| --- | --- |

High Valley

| | Horse Heaven Hills |
| --- | --- |

Horse Heaven Hills

| | Howell Mountain |
| --- | --- |

Howell Mountain

| | Hudson River Region |
| --- | --- |

Hudson River Region

| | Isle St. George |
| --- | --- |

Isle St. George

| | Jahant |
| --- | --- |

Jahant

| | Kanawha River Valley |
| --- | --- |

Kanawha River Valley

| | Knights Valley |
| --- | --- |

Knights Valley

| | Lake Chelan |
| --- | --- |

Lake Chelan

| | Lake Erie |
| --- | --- |

Lake Erie

| | Lake Michigan Shore |
| --- | --- |

Lake Michigan Shore

| | Lake Wisconsin |
| --- | --- |

Lake Wisconsin

| | Lancaster Valley |
| --- | --- |

Lancaster Valley

| | Leelanau Peninsula |
| --- | --- |

Leelanau Peninsula

| | Lehigh Valley |
| --- | --- |

Lehigh Valley

| | Leona Valley |
| --- | --- |

Leona Valley

| | Lime Kiln Valley |
| --- | --- |

Lime Kiln Valley

| | Linganore |
| --- | --- |

Linganore

| | Livermore Valley |
| --- | --- |

Livermore Valley

| | Lodi |
| --- | --- |

Lodi

| | Long Island |
| --- | --- |

Long Island

| | Loramie Creek |
| --- | --- |

Loramie Creek

| | Los Carneros |
| --- | --- |

Los Carneros

| | Madera |
| --- | --- |

Madera

| | Malibu-Newton Canyon |
| --- | --- |

Malibu-Newton Canyon

| | Martha's Vineyard |
| --- | --- |

Martha's Vineyard

| | McDowell Valley |
| --- | --- |

McDowell Valley

| | McMinnville |
| --- | --- |

McMinnville

| | Mendocino |
| --- | --- |

Mendocino

| | Mendocino Ridge |
| --- | --- |

Mendocino Ridge

| | Merritt Island |
| --- | --- |

Merritt Island

| | Mesilla Valley |
| --- | --- |

Mesilla Valley

| | Middle Rio Grande Valley |
| --- | --- |

Middle Rio Grande Valley

| | Mimbres Valley |
| --- | --- |

Mimbres Valley

| | Mississippi Delta |
| --- | --- |

Mississippi Delta

| | Mokelumne River |
| --- | --- |

Mokelumne River

| | Monterey |
| --- | --- |

Monterey

| | Monticello |
| --- | --- |

Monticello

| | Mt. Harlan |
| --- | --- |

Mt. Harlan

| | Mt. Veeder |
| --- | --- |

Mt. Veeder

| | Napa Valley |
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Napa Valley

| | Niagara Escarpment |
| --- | --- |

Niagara Escarpment

| | North Coast |
| --- | --- |

North Coast

| | North Fork of Long Island |
| --- | --- |

North Fork of Long Island

| | North Fork of Roanoke |
| --- | --- |

North Fork of Roanoke

| | North Yuba |
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North Yuba

| | Northern Neck George Washington Birthplace |
| --- | --- |

Northern Neck George Washington Birthplace

| | Northern Sonoma |
| --- | --- |

Northern Sonoma

| | Oak Knoll District of Napa Valley |
| --- | --- |

Oak Knoll District of Napa Valley

| | Oakville |
| --- | --- |

Oakville

| | Ohio River Valley |
| --- | --- |

Ohio River Valley

| | Old Mission Peninsula |
| --- | --- |

Old Mission Peninsula

| | Outer Coastal Plain |
| --- | --- |

Outer Coastal Plain

| | Ozark Highlands |
| --- | --- |

Ozark Highlands

| | Ozark Mountain |
| --- | --- |

Ozark Mountain

| | Pacheco Pass |
| --- | --- |

Pacheco Pass

| | Paicines |
| --- | --- |

Paicines

| | Paso Robles |
| --- | --- |

Paso Robles

| | Potter Valley |
| --- | --- |

Potter Valley

| | Puget Sound |
| --- | --- |

Puget Sound

| | Ramona Valley |
| --- | --- |

Ramona Valley

| | Rattlesnake Hills |
| --- | --- |

Rattlesnake Hills

| | Red Hill Douglas County, Oregon |
| --- | --- |

Red Hill Douglas County, Oregon

| | Red Hills Lake County |
| --- | --- |

Red Hills Lake County

| | Red Mountain |
| --- | --- |

Red Mountain

| | Redwood Valley |
| --- | --- |

Redwood Valley

| | Ribbon Ridge |
| --- | --- |

Ribbon Ridge

| | River Junction |
| --- | --- |

River Junction

| | Rockpile |
| --- | --- |

Rockpile

| | Rocky Knob |
| --- | --- |

Rocky Knob

| | Rogue Valley |
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Rogue Valley

| | Russian River Valley |
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Russian River Valley

| | Rutherford |
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Rutherford

| | Saddle Rock-Malibu |
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Saddle Rock-Malibu

| | Salado Creek |
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Salado Creek

| | San Antonio Valley |
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San Antonio Valley

| | San Benito |
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San Benito

| | San Bernabe |
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San Bernabe

| | San Francisco Bay |
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San Francisco Bay

| | San Lucas |
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San Lucas

| | San Pasqual Valley |
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San Pasqual Valley

| | San Ysidro District |
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San Ysidro District

| | Santa Clara Valley |
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Santa Clara Valley

| | Santa Cruz Mountains |
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Santa Cruz Mountains

| | Santa Lucia Highlands |
| --- | --- |

Santa Lucia Highlands

| | Santa Maria Valley |
| --- | --- |

Santa Maria Valley

| | Santa Ynez Valley |
| --- | --- |

Santa Ynez Valley

| | Seiad Valley |
| --- | --- |

Seiad Valley

| | Seneca Lake |
| --- | --- |

Seneca Lake

| | Shawnee Hills |
| --- | --- |

Shawnee Hills

| | Shenandoah Valley |
| --- | --- |

Shenandoah Valley

| | Sierra Foothills |
| --- | --- |

Sierra Foothills

| | Sloughhouse |
| --- | --- |

Sloughhouse

| | Snake River Valley |
| --- | --- |

Snake River Valley

| | Snipes Mountain |
| --- | --- |

Snipes Mountain

| | Solano County Green Valley |
| --- | --- |

Solano County Green Valley

| | Sonoita |
| --- | --- |

Sonoita

| | Sonoma Coast |
| --- | --- |

Sonoma Coast

| | Sonoma County Green Valley |
| --- | --- |

Sonoma County Green Valley

| | Sonoma Mountain |
| --- | --- |

Sonoma Mountain

| | Sonoma Valley |
| --- | --- |

Sonoma Valley

| | South Coast |
| --- | --- |

South Coast

| | Southeastern New England |
| --- | --- |

Southeastern New England

| | Southern Oregon |
| --- | --- |

Southern Oregon

| | Spring Mountain District |
| --- | --- |

Spring Mountain District

| | Sta. Rita Hills |
| --- | --- |

Sta. Rita Hills

| | St. Helena |
| --- | --- |

St. Helena

| | Stags Leap District |
| --- | --- |

Stags Leap District

| | Suisun Valley |
| --- | --- |

Suisun Valley

| | Swan Creek |
| --- | --- |

Swan Creek

| | Temecula Valley |
| --- | --- |

Temecula Valley

| | Texas Davis Mountains |
| --- | --- |

Texas Davis Mountains

| | Texas High Plains |
| --- | --- |

Texas High Plains

| | Texas Hill Country |
| --- | --- |

Texas Hill Country

| | Texoma |
| --- | --- |

Texoma

| | The Hamptons, Long Island |
| --- | --- |

The Hamptons, Long Island

| | Tracy Hills |
| --- | --- |

Tracy Hills

| | Trinity Lakes |
| --- | --- |

Trinity Lakes

| | Umpqua Valley |
| --- | --- |

Umpqua Valley

| | Upper Mississippi River Valley |
| --- | --- |

Upper Mississippi River Valley

| | Virginia's Eastern Shore |
| --- | --- |

Virginia's Eastern Shore

| | Wahluke Slope |
| --- | --- |

Wahluke Slope

| | Walla Walla Valley |
| --- | --- |

Walla Walla Valley

| | Warren Hills |
| --- | --- |

Warren Hills

| | West Elks |
| --- | --- |

West Elks

| | Western Connecticut Highlands |
| --- | --- |

Western Connecticut Highlands

| | Wild Horse Valley |
| --- | --- |

Wild Horse Valley

| | Willamette Valley |
| --- | --- |

Willamette Valley

| | Willow Creek |
| --- | --- |

Willow Creek

| | Yadkin Valley |
| --- | --- |

Yadkin Valley

| | Yakima Valley |
| --- | --- |

Yakima Valley

| | Yamhill-Carlton |
| --- | --- |

Yamhill-Carlton

| | York Mountain |
| --- | --- |

York Mountain

| | Yorkville Highlands |
| --- | --- |

Yorkville Highlands

| | Yountville |
| --- | --- |

Yountville

PARTIE B:

| | Alabama |
| --- | --- |

Alabama

| | Alaska |
| --- | --- |

Alaska

| | Arizona |
| --- | --- |

Arizona

| | Arkansas |
| --- | --- |

Arkansas

| | California |
| --- | --- |

California

| | Colorado |
| --- | --- |

Colorado

| | Connecticut |
| --- | --- |

Connecticut

| | Delaware |
| --- | --- |

Delaware

| | Florida |
| --- | --- |

Florida

| | Georgia |
| --- | --- |

Georgia

| | Hawaii |
| --- | --- |

Hawaii

| | Idaho |
| --- | --- |

Idaho

| | Illinois |
| --- | --- |

Illinois

| | Indiana |
| --- | --- |

Indiana

| | Iowa |
| --- | --- |

Iowa

| | Kansas |
| --- | --- |

Kansas

| | Kentucky |
| --- | --- |

Kentucky

| | Louisiana |
| --- | --- |

Louisiana

| | Maine |
| --- | --- |

Maine

| | Maryland |
| --- | --- |

Maryland

| | Massachusetts |
| --- | --- |

Massachusetts

| | Michigan |
| --- | --- |

Michigan

| | Minnesota |
| --- | --- |

Minnesota

| | Mississippi |
| --- | --- |

Mississippi

| | Missouri |
| --- | --- |

Missouri

| | Montana |
| --- | --- |

Montana

| | Nebraska |
| --- | --- |

Nebraska

| | Nevada |
| --- | --- |

Nevada

| | New Hampshire |
| --- | --- |

New Hampshire

| | New Jersey |
| --- | --- |

New Jersey

| | New Mexico |
| --- | --- |

New Mexico

| | New York |
| --- | --- |

New York

| | North Carolina |
| --- | --- |

North Carolina

| | North Dakota |
| --- | --- |

North Dakota

| | Ohio |
| --- | --- |

Ohio

| | Oklahoma |
| --- | --- |

Oklahoma

| | Oregon |
| --- | --- |

Oregon

| | Pennsylvania |
| --- | --- |

Pennsylvania

| | Rhode Island |
| --- | --- |

Rhode Island

| | South Carolina |
| --- | --- |

South Carolina

| | South Dakota |
| --- | --- |

South Dakota

| | Tennessee |
| --- | --- |

Tennessee

| | Texas |
| --- | --- |

Texas

| | Utah |
| --- | --- |

Utah

| | Vermont |
| --- | --- |

Vermont

| | Virginia |
| --- | --- |

Virginia

| | Washington |
| --- | --- |

Washington

| | West Virginia |
| --- | --- |

West Virginia

| | Wisconsin |
| --- | --- |

Wisconsin

| | Wyoming |
| --- | --- |

Wyoming

PARTIE C

Arkansas

| | Baxter County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Baxter County (Ozark Mountain)

| | Benton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Benton County (Ozark Mountain)

| | Boone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Boone County (Ozark Mountain)

| | Carroll County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Carroll County (Ozark Mountain)

| | Clay County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Clay County (Ozark Mountain)

| | Cleburne County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cleburne County (Ozark Mountain)

| | Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Fulton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Fulton County (Ozark Mountain)

| | Independence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Independence County (Ozark Mountain)

| | Izard County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Izard County (Ozark Mountain)

| | Jackson County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jackson County (Ozark Mountain)

| | Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Lawrence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ozark Mountain)

| | Logan County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Logan County (Arkansas Mountain)

| | Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Marion County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Marion County (Ozark Mountain)

| | Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Randolph County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Randolph County (Ozark Mountain)

| | Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Sharp County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Sharp County (Ozark Mountain)

| | Sebastian County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Sebastian County (Arkansas Mountain)

| | Stone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stone County (Ozark Mountain)

| | Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Washington County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Washington County (Ozark Mountain)

| | White County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

White County (Ozark Mountain)

| | Yell County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Yell County (Arkansas Mountain)

Arizona

| | Cochise County (Sonoita) |
| --- | --- |

Cochise County (Sonoita)

| | Pima County (Sonoita) |
| --- | --- |

Pima County (Sonoita)

| | Santa Cruz County (Sonoita) |
| --- | --- |

Santa Cruz County (Sonoita)

California

| | Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley) |
| --- | --- |

Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

| | Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

| | Calaveras County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Calaveras County (Sierra Foothills)

| | Contra Costa County (San Francisco Bay) |
| --- | --- |

Contra Costa County (San Francisco Bay)

| | El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

| | Fresno County (Madera) |
| --- | --- |

Fresno County (Madera)

| | Humboldt County (Willow Creek) |
| --- | --- |

Humboldt County (Willow Creek)

| | Kern County (Antelope Valley of the California High Desert) |
| --- | --- |

Kern County (Antelope Valley of the California High Desert)

| | Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County) |
| --- | --- |

Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County)

| | Los Angeles County (Antelope Valley of the California High Desert, Malibu-Newton Canyon) |
| --- | --- |

Los Angeles County (Antelope Valley of the California High Desert, Malibu-Newton Canyon)

| | Madera County (Madera) |
| --- | --- |

Madera County (Madera)

| | Marin County (North Coast) |
| --- | --- |

Marin County (North Coast)

| | Mariposa County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Mariposa County (Sierra Foothills)

| | Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands) |
| --- | --- |

Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands)

| | Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, Hames Valley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands) |
| --- | --- |

Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, Hames Valley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands)

| | Napa County (Atlas Peak, Calistoga, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, Oakville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville) |
| --- | --- |

Napa County (Atlas Peak, Calistoga, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, Oakville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville)

| | Nevada County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Nevada County (Sierra Foothills)

| | Orange County (South Coast) |
| --- | --- |

Orange County (South Coast)

| | Placer County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Placer County (Sierra Foothills)

| | Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley) |
| --- | --- |

Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley)

| | Sacramento County (Clarksburg, Lodi) |
| --- | --- |

Sacramento County (Clarksburg, Lodi)

| | San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley) |
| --- | --- |

San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

| | San Bernardino County (Cucamonga Valley) |
| --- | --- |

San Bernardino County (Cucamonga Valley)

| | San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast) |
| --- | --- |

San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast)

| | San Francisco County (San Francisco Bay) |
| --- | --- |

San Francisco County (San Francisco Bay)

| | San Joaquin County (Lodi, River Junction) |
| --- | --- |

San Joaquin County (Lodi, River Junction)

| | San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain) |
| --- | --- |

San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain)

| | San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

| | Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Sta. Rita Hills, Santa Ynez Valley) |
| --- | --- |

Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Sta. Rita Hills, Santa Ynez Valley)

| | Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

| | Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains)

| | Siskiyou County (Seiad Valley) |
| --- | --- |

Siskiyou County (Seiad Valley)

| | Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley) |
| --- | --- |

Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley)

| | Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley) |
| --- | --- |

Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley)

| | Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek) |
| --- | --- |

Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek)

| | Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek) |
| --- | --- |

Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek)

| | Tuolumne County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Tuolumne County (Sierra Foothills)

| | Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island) |
| --- | --- |

Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island)

| | Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills)

Colorado

| | Delta County (West Elks) |
| --- | --- |

Delta County (West Elks)

| | Mesa County (Grand Valley) |
| --- | --- |

Mesa County (Grand Valley)

Connecticut

| | Fairfield County (Western Connecticut Highlands) |
| --- | --- |

Fairfield County (Western Connecticut Highlands)

| | Hartford County (Western Connecticut Highlands) |
| --- | --- |

Hartford County (Western Connecticut Highlands)

| | Litchfield County (Western Connecticut Highlands) |
| --- | --- |

Litchfield County (Western Connecticut Highlands)

| | Middlesex County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Middlesex County (Southeastern New England)

| | New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England) |
| --- | --- |

New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England)

| | New London County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

New London County (Southeastern New England)

Illinois

| | Carroll County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Carroll County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jo Davis County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jo Davis County (Upper Mississippi River Valley)

| | Lee County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Lee County (Upper Mississippi River Valley)

| | Ogle County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Ogle County (Upper Mississippi River Valley)

| | Rock Island County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Rock Island County (Upper Mississippi River Valley)

| | Stephenson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Stephenson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Whiteside County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Whiteside County (Upper Mississippi River Valley)

| | Winnebago County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Winnebago County (Upper Mississippi River Valley)

Indiana

| | Clark County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Clark County (Ohio River Valley)

| | Crawford County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Crawford County (Ohio River Valley)

| | Dearborn County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Dearborn County (Ohio River Valley)

| | Decatur County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Decatur County (Ohio River Valley)

| | Dubois County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Dubois County (Ohio River Valley)

| | Floyd County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Floyd County (Ohio River Valley)

| | Franklin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Ohio River Valley)

| | Gibson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gibson County (Ohio River Valley)

| | Harrison County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Harrison County (Ohio River Valley)

| | Jefferson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ohio River Valley)

| | Jennings County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jennings County (Ohio River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Perry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Perry County (Ohio River Valley)

| | Pike County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pike County (Ohio River Valley)

| | Posey County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Posey County (Ohio River Valley)

| | Ripley County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ripley County (Ohio River Valley)

| | Scott County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Scott County (Ohio River Valley)

| | Spencer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Spencer County (Ohio River Valley)

| | Switzerland County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Switzerland County (Ohio River Valley)

| | Vandergurgh County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Vandergurgh County (Ohio River Valley)

| | Warrick County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Warrick County (Ohio River Valley)

| | Washington County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Ohio River Valley)

Iowa

| | Allamakee County(Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Allamakee County(Upper Mississippi River Valley)

| | Black Hawk County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Black Hawk County (Upper Mississippi River Valley)

| | Bremer County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Bremer County (Upper Mississippi River Valley)

| | Buchanan County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Buchanan County (Upper Mississippi River Valley)

| | Cedar County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Cedar County (Upper Mississippi River Valley)

| | Chickasaw County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Chickasaw County (Upper Mississippi River Valley)

| | Clayton County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Clayton County (Upper Mississippi River Valley)

| | Clinton County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Clinton County (Upper Mississippi River Valley)

| | Delaware County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Delaware County (Upper Mississippi River Valley)

| | Dubuque County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dubuque County (Upper Mississippi River Valley)

| | Fayette County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Fayette County (Upper Mississippi River Valley)

| | Howard County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Howard County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jackson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Johnson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Johnson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jones County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jones County (Upper Mississippi River Valley)

| | Linn County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Linn County (Upper Mississippi River Valley)

| | Scott County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Scott County (Upper Mississippi River Valley)

| | Winneshiek County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Winneshiek County (Upper Mississippi River Valley)

Kentucky

| | Ballard County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ballard County (Ohio River Valley)

| | Boone County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Boone County (Ohio River Valley)

| | Boyd County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Boyd County (Ohio River Valley)

| | Bracken County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Bracken County (Ohio River Valley)

| | Breckenridge County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Breckenridge County (Ohio River Valley)

| | Bullitt County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Bullitt County (Ohio River Valley)

| | Caldwell County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Caldwell County (Ohio River Valley)

| | Campbell County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Campbell County (Ohio River Valley)

| | Carroll County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Carroll County (Ohio River Valley)

| | Carter County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Carter County (Ohio River Valley)

| | Crittenden County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Crittenden County (Ohio River Valley)

| | Daviess County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Daviess County (Ohio River Valley)

| | Elliott County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Elliott County (Ohio River Valley)

| | Fleming County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Fleming County (Ohio River Valley)

| | Gallatin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gallatin County (Ohio River Valley)

| | Grant County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Ohio River Valley)

| | Greenup County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Greenup County (Ohio River Valley)

| | Hancock County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hancock County (Ohio River Valley)

| | Hardin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hardin County (Ohio River Valley)

| | Henderson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Henderson County (Ohio River Valley)

| | Henry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Henry County (Ohio River Valley)

| | Jefferson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ohio River Valley)

| | Kenton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Kenton County (Ohio River Valley)

| | Lewis County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lewis County (Ohio River Valley)

| | Livingston County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Livingston County (Ohio River Valley)

| | Lyon County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lyon County (Ohio River Valley)

| | Marshall County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Marshall County (Ohio River Valley)

| | Mason County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Mason County (Ohio River Valley)

| | McCracken County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

McCracken County (Ohio River Valley)

| | McLean County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

McLean County (Ohio River Valley)

| | Meade County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Meade County (Ohio River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Oldham County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Oldham County (Ohio River Valley)

| | Owen County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Owen County (Ohio River Valley)

| | Pendleton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pendleton County (Ohio River Valley)

| | Rowan County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Rowan County (Ohio River Valley)

| | Shelby County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Shelby County (Ohio River Valley)

| | Spencer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Spencer County (Ohio River Valley)

| | Trimble County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Trimble County (Ohio River Valley)

| | Union County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Union County (Ohio River Valley)

Louisiana

| | East Carroll Parish (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

East Carroll Parish (Mississippi Delta)

| | Madison Parish (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Madison Parish (Mississippi Delta)

Massachusetts

| | Barnstable County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Barnstable County (Southeastern New England)

| | Bristol County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Bristol County (Southeastern New England)

| | Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England) |
| --- | --- |

Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England)

| | Nantucket County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Nantucket County (Southeastern New England)

| | Norfolk County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Norfolk County (Southeastern New England)

| | Plymouth County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Plymouth County (Southeastern New England)

Maryland

| | Carroll County (Linganore) |
| --- | --- |

Carroll County (Linganore)

| | Frederick County (Catoctin, Linganore) |
| --- | --- |

Frederick County (Catoctin, Linganore)

| | Washington County (Catoctin, Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Catoctin, Cumberland Valley)

Michigan

| | Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore)

| | Berrien County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Berrien County (Lake Michigan Shore)

| | Cass County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Cass County (Lake Michigan Shore)

| | Grand Traverse County (Old Mission Peninsula) |
| --- | --- |

Grand Traverse County (Old Mission Peninsula)

| | Kalamazoo County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Kalamazoo County (Lake Michigan Shore)

| | Leelanau County (Leelanau Peninsula) |
| --- | --- |

Leelanau County (Leelanau Peninsula)

| | Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore)

Minnesota

| | Dakota County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dakota County (Upper Mississippi River Valley)

| | Dodge County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dodge County (Upper Mississippi River Valley)

| | Douglas County (Alexandria Lakes) |
| --- | --- |

Douglas County (Alexandria Lakes)

| | Fillmore County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Fillmore County (Upper Mississippi River Valley)

| | Goodhue County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Goodhue County (Upper Mississippi River Valley)

| | Houston County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Houston County (Upper Mississippi River Valley)

| | Mower County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Mower County (Upper Mississippi River Valley)

| | Olmstead County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Olmstead County (Upper Mississippi River Valley)

| | Wabasha County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Wabasha County (Upper Mississippi River Valley)

| | Washington County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Upper Mississippi River Valley)

| | Winona County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Winona County (Upper Mississippi River Valley)

Missouri

| | Barry County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Barry County (Ozark Mountain)

| | Barton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Barton County (Ozark Mountain)

| | Benton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Benton County (Ozark Mountain)

| | Bollinger County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Bollinger County (Ozark Mountain)

| | Butler County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Butler County (Ozark Mountain)

| | Camden County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Camden County (Ozark Mountain)

| | Cape Girardeau County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cape Girardeau County (Ozark Mountain)

| | Carter County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Carter County (Ozark Mountain)

| | Cedar County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cedar County (Ozark Mountain)

| | Christian County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Christian County (Ozark Mountain)

| | Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Dade County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dade County (Ozark Mountain)

| | Dallas County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dallas County (Ozark Mountain)

| | Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Douglas County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Douglas County (Ozark Mountain)

| | Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Greene County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Greene County (Ozark Mountain)

| | Hickory County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Hickory County (Ozark Mountain)

| | Howell County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Howell County (Ozark Mountain)

| | Iron County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Iron County (Ozark Mountain)

| | Jasper County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jasper County (Ozark Mountain)

| | Jefferson County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ozark Mountain)

| | Laclede County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Laclede County (Ozark Mountain)

| | Lawrence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ozark Mountain)

| | Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | McDonald County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

McDonald County (Ozark Mountain)

| | Miller County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Miller County (Ozark Mountain)

| | Newton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Newton County (Ozark Mountain)

| | Oregon County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Oregon County (Ozark Mountain)

| | Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Ozark County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ozark County (Ozark Mountain)

| | Perry County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Perry County (Ozark Mountain)

| | Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Polk County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Polk County (Ozark Mountain)

| | Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Ripley County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ripley County (Ozark Mountain)

| | Saint Charles County (Augusta) |
| --- | --- |

Saint Charles County (Augusta)

| | Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | St. Clair County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

St. Clair County (Ozark Mountain)

| | St. Louis County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

St. Louis County (Ozark Mountain)

| | Ste. Genevieve County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ste. Genevieve County (Ozark Mountain)

| | Stoddard County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stoddard County (Ozark Mountain)

| | Stone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stone County (Ozark Mountain)

| | Taney County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Taney County (Ozark Mountain)

| | Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Vernon County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Vernon County (Ozark Mountain)

| | Washington County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Washington County (Ozark Mountain)

| | Wayne County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wayne County (Ozark Mountain)

| | Webster County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Webster County (Ozark Mountain)

| | Wright County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wright County (Ozark Mountain)

Mississippi

| | Bolivar County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Bolivar County (Mississippi Delta)

| | Carroll County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Carroll County (Mississippi Delta)

| | Coahoma County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Coahoma County (Mississippi Delta)

| | De Soto County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

De Soto County (Mississippi Delta)

| | Grenada County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Grenada County (Mississippi Delta)

| | Holmes County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Holmes County (Mississippi Delta)

| | Humphreys County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Humphreys County (Mississippi Delta)

| | Issaquena County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Issaquena County (Mississippi Delta)

| | Leflore County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Leflore County (Mississippi Delta)

| | Panola County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Panola County (Mississippi Delta)

| | Quitman County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Quitman County (Mississippi Delta)

| | Sharkey County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Sharkey County (Mississippi Delta)

| | Sunflower County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Sunflower County (Mississippi Delta)

| | Tallahatchie County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tallahatchie County (Mississippi Delta)

| | Tate County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tate County (Mississippi Delta)

| | Tunica County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tunica County (Mississippi Delta)

| | Warren County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Warren County (Mississippi Delta)

| | Washington County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Washington County (Mississippi Delta)

| | Yazoo County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Yazoo County (Mississippi Delta)

New Jersey

| | Hunterdon County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Hunterdon County (Central Delaware Valley)

| | Mercer County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Mercer County (Central Delaware Valley)

| | Warren County (Warren Hills) |
| --- | --- |

Warren County (Warren Hills)

New Mexico

| | Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley)

| | Dona Ana County (Mesilla Valley) |
| --- | --- |

Dona Ana County (Mesilla Valley)

| | Grant County (Mimbres Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Mimbres Valley)

| | Luna County (Mimbres Valley) |
| --- | --- |

Luna County (Mimbres Valley)

| | Sandoval County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Sandoval County (Middle Rio Grande Valley)

| | Socorro County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Socorro County (Middle Rio Grande Valley)

| | Valencia County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Valencia County (Middle Rio Grande Valley)

New York

| | Cattaraugus County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Cattaraugus County (Lake Erie)

| | Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes) |
| --- | --- |

Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

| | Chatauqua County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Chatauqua County (Lake Erie)

| | Chemung County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Chemung County (Finger Lakes)

| | Columbia County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Columbia County (Hudson River Region)

| | Cortland County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Cortland County (Finger Lakes)

| | Duchess County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Duchess County (Hudson River Region)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Livingston County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Livingston County (Finger Lakes)

| | Monroe County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Monroe County (Finger Lakes)

| | Nassau County (Long Island) |
| --- | --- |

Nassau County (Long Island)

| | Niagara County (Niagara Escarpment) |
| --- | --- |

Niagara County (Niagara Escarpment)

| | Onondaga County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Onondaga County (Finger Lakes)

| | Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Orange County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Orange County (Hudson River Region)

| | Putnam County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Putnam County (Hudson River Region)

| | Rockland County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Rockland County (Hudson River Region)

| | Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Steuben County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Steuben County (Finger Lakes)

| | Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island) |
| --- | --- |

Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island)

| | Sullivan County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Sullivan County (Hudson River Region)

| | Tioga County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Tioga County (Finger Lakes)

| | Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes) |
| --- | --- |

Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

| | Ulster County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Ulster County (Hudson River Region)

| | Wayne County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Wayne County (Finger Lakes)

| | Westchester County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Westchester County (Hudson River Region)

| | Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake)

North Carolina

| | Davidson County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Davidson County (Yadkin Valley)

| | Davie County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Davie County (Yadkin Valley)

| | Forsyth County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Forsyth County (Yadkin Valley)

| | Stokes County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Stokes County (Yadkin Valley)

| | Surry County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Surry County (Yadkin Valley)

| | Wilkes County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Wilkes County (Yadkin Valley)

| | Yadkin County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Yadkin County (Yadkin Valley)

Ohio

| | Adams County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Adams County (Ohio River Valley)

| | Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Athens County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Athens County (Ohio River Valley)

| | Belmont County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Belmont County (Ohio River Valley)

| | Brown County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Brown County (Ohio River Valley)

| | Butler County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Butler County (Ohio River Valley)

| | Cleremont County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Cleremont County (Ohio River Valley)

| | Clinton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Clinton County (Ohio River Valley)

| | Cuyahoga County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Cuyahoga County (Lake Erie)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Gallia County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gallia County (Ohio River Valley)

| | Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Hamilton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hamilton County (Ohio River Valley)

| | Highland County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Highland County (Ohio River Valley)

| | Hocking County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hocking County (Ohio River Valley)

| | Huron County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Huron County (Lake Erie)

| | Jackson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Ohio River Valley)

| | Lake County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Lake County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Lawrence County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ohio River Valley)

| | Lorain County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Lorain County (Lake Erie)

| | Lucas County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Lucas County (Lake Erie)

| | Meigs County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Meigs County (Ohio River Valley)

| | Monroe County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Monroe County (Ohio River Valley)

| | Morgan County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Morgan County (Ohio River Valley)

| | Muskingum County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Muskingum County (Ohio River Valley)

| | Noble County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Noble County (Ohio River Valley)

| | Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George) |
| --- | --- |

Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George)

| | Perry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Perry County (Ohio River Valley)

| | Pike County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pike County (Ohio River Valley)

| | Ross County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ross County (Ohio River Valley)

| | Sandusky County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Sandusky County (Lake Erie)

| | Sciotto County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Sciotto County (Ohio River Valley)

| | Shelby County (Loramie Creek) |
| --- | --- |

Shelby County (Loramie Creek)

| | Vinton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Vinton County (Ohio River Valley)

| | Warren County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Warren County (Ohio River Valley)

| | Washington County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Ohio River Valley)

| | Wood County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Wood County (Lake Erie)

Oklahoma

| | Adair County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Adair County (Ozark Mountain)

| | Cherokee County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cherokee County (Ozark Mountain)

| | Delaware County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Delaware County (Ozark Mountain)

| | Mayes County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Mayes County (Ozark Mountain)

| | Muskogee County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Muskogee County (Ozark Mountain)

| | Ottawa (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ottawa (Ozark Mountain)

| | Sequoyah County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Sequoyah County (Ozark Mountain)

| | Wagner County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wagner County (Ozark Mountain)

Oregon

| | Amook County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Amook County (Willamette Valley)

| | Benton County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Benton County (Willamette Valley)

| | Clackamas County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Clackamas County (Willamette Valley)

| | Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley) |
| --- | --- |

Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley)

| | Gillman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Gillman County (Columbia Valley)

| | Hood River County (Columbia Gorge) |
| --- | --- |

Hood River County (Columbia Gorge)

| | Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon) |
| --- | --- |

Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

| | Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon) |
| --- | --- |

Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

| | Lane County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Lane County (Willamette Valley)

| | Linn County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Linn County (Willamette Valley)

| | Marion County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Marion County (Willamette Valley)

| | Morrow County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Morrow County (Columbia Valley)

| | Multnomah County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Multnomah County (Willamette Valley)

| | Polk County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Polk County (Willamette Valley)

| | Sherman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Sherman County (Columbia Valley)

| | Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley) |
| --- | --- |

Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

| | Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley) |
| --- | --- |

Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley)

| | Washington County (Willamette Valley, Yamhill-Carlton) |
| --- | --- |

Washington County (Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

| | Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton) |
| --- | --- |

Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

Pennsylvania

| | Bucks County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Bucks County (Central Delaware Valley)

| | Chester County (Lancaster Valley) |
| --- | --- |

Chester County (Lancaster Valley)

| | Cumberland County (Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Cumberland County (Cumberland Valley)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Franklin County (Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Cumberland Valley)

| | Lancaster County (Lancaster Valley) |
| --- | --- |

Lancaster County (Lancaster Valley)

Rhode Island

| | Bristol County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Bristol County (Southeastern New England)

| | Newport County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Newport County (Southeastern New England)

| | Providence County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Providence County (Southeastern New England)

| | Washington County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Washington County (Southeastern New England)

Tennessee

Shelby County (Mississippi Delta)

Texas

| | Armstrong County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Armstrong County (Texas High Plains)

| | Bandera County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Bandera County (Texas Hill Country)

| | Barley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Barley County (Texas High Plains)

| | Bexar County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Bexar County (Texas Hill Country)

| | Blanco County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Blanco County (Texas Hill Country)

| | Borden County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Borden County (Texas High Plains)

| | Briscoe County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Briscoe County (Texas High Plains)

| | Burnet County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Burnet County (Texas Hill Country)

| | Castro County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Castro County (Texas High Plains)

| | Cochran County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Cochran County (Texas High Plains)

| | Comal County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Comal County (Texas Hill Country)

| | Crosby County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Crosby County (Texas High Plains)

| | Dawson County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Dawson County (Texas High Plains)

| | Deaf Smith County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Deaf Smith County (Texas High Plains)

| | Dickens County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Dickens County (Texas High Plains)

| | Edwards County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Edwards County (Texas Hill Country)

| | El Paso County (Mesilla Valley) |
| --- | --- |

El Paso County (Mesilla Valley)

| | Floyd County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Floyd County (Texas High Plains)

| | Gaines County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Gaines County (Texas High Plains)

| | Garza County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Garza County (Texas High Plains)

| | Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country)

| | Guadalure County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Guadalure County (Texas Hill Country)

| | Hale County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Hale County (Texas High Plains)

| | Hays County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Hays County (Texas Hill Country)

| | Hockley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Hockley County (Texas High Plains)

| | Jeff Davis County (Texas Davis Mountains) |
| --- | --- |

Jeff Davis County (Texas Davis Mountains)

| | Kendall County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kendall County (Texas Hill Country)

| | Kerr County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kerr County (Texas Hill Country)

| | Kimble County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kimble County (Texas Hill Country)

| | Lamb County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lamb County (Texas High Plains)

| | Lampasas County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Lampasas County (Texas Hill Country)

| | Llano County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Llano County (Texas Hill Country)

| | Lubbock County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lubbock County (Texas High Plains)

| | Lynn County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lynn County (Texas High Plains)

| | Mason County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Mason County (Texas Hill Country)

| | McCulloch County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

McCulloch County (Texas Hill Country)

| | Medina County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Medina County (Texas Hill Country)

| | Menard County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Menard County (Texas Hill Country)

| | Motley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Motley County (Texas High Plains)

| | Parmer County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Parmer County (Texas High Plains)

| | Pecos County (Escondido Valley) |
| --- | --- |

Pecos County (Escondido Valley)

| | Randall County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Randall County (Texas High Plains)

| | Real County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Real County (Texas Hill Country)

| | San Saba County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

San Saba County (Texas Hill Country)

| | Swisher County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Swisher County (Texas High Plains)

| | Terry County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Terry County (Texas High Plains)

| | Travis County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Travis County (Texas Hill Country)

| | Uvalde County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Uvalde County (Texas Hill Country)

| | Williamson County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Williamson County (Texas Hill Country)

| | Yoakum County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Yoakum County (Texas High Plains)

Virginia

| | Accomack County (Virginia's Eastern Shore) |
| --- | --- |

Accomack County (Virginia's Eastern Shore)

| | Albemarle County (Monticello) |
| --- | --- |

Albemarle County (Monticello)

| | Amherst County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Amherst County (Shenandoah Valley)

| | Augusta County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Augusta County (Shenandoah Valley)

| | Botetourt County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Botetourt County (Shenandoah Valley)

| | Clarke County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Clarke County (Shenandoah Valley)

| | Floyd County (Rocky Knob) |
| --- | --- |

Floyd County (Rocky Knob)

| | Frederick County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Frederick County (Shenandoah Valley)

| | Greene County (Monticello) |
| --- | --- |

Greene County (Monticello)

| | King George County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

King George County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Louisa County (Monticello) |
| --- | --- |

Louisa County (Monticello)

| | Montgomery County (North Fork of Roanoke) |
| --- | --- |

Montgomery County (North Fork of Roanoke)

| | Nelson County (Monticello) |
| --- | --- |

Nelson County (Monticello)

| | Northhampton County (Virginia's Eastern Shore) |
| --- | --- |

Northhampton County (Virginia's Eastern Shore)

| | Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Orange County (Monticello) |
| --- | --- |

Orange County (Monticello)

| | Page County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Page County (Shenandoah Valley)

| | Patrick County (Rocky Knob) |
| --- | --- |

Patrick County (Rocky Knob)

| | Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Roanoke County (North Fork of Roanoke) |
| --- | --- |

Roanoke County (North Fork of Roanoke)

| | Rockbridge County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Rockbridge County (Shenandoah Valley)

| | Rockingham County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Rockingham County (Shenandoah Valley)

| | Shenandoah County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Shenandoah County (Shenandoah Valley)

| | Warren County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Warren County (Shenandoah Valley)

| | Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Washington

| | Adams County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Adams County (Columbia Valley)

| | Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

| | Calallam County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Calallam County (Puget Sound)

| | Chelan County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Chelan County (Columbia Valley)

| | Columbia County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Columbia County (Columbia Valley)

| | Douglas County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Douglas County (Columbia Valley)

| | Fery County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Fery County (Columbia Valley)

| | Franklin County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Columbia Valley)

| | Garfield County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Garfield County (Columbia Valley)

| | Grant County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Columbia Valley)

| | King County (Puget Sound) |
| --- | --- |

King County (Puget Sound)

| | Kitsap County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Kitsap County (Puget Sound)

| | Kittitas County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Kittitas County (Columbia Valley)

| | Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

| | Lincoln County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Lincoln County (Columbia Valley)

| | Mason County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Mason County (Puget Sound)

| | Okanogan County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Okanogan County (Columbia Valley)

| | Pieru County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Pieru County (Puget Sound)

| | San Juan County (Puget Sound) |
| --- | --- |

San Juan County (Puget Sound)

| | Skagit County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Skagit County (Puget Sound)

| | Skamania County (Columbia Gorge) |
| --- | --- |

Skamania County (Columbia Gorge)

| | Snohomish County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Snohomish County (Puget Sound)

| | Stevens County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Stevens County (Columbia Valley)

| | Thurston County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Thurston County (Puget Sound)

| | Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley) |
| --- | --- |

Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

| | Whitman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Whitman County (Columbia Valley)

| | Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

West Virginia

| | Berkeley County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Berkeley County (Shenandoah Valley)

| | Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Calhoun County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Calhoun County (Ohio River Valley)

| | Doddridge County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Doddridge County (Ohio River Valley)

| | Gilmer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gilmer County (Ohio River Valley)

| | Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Jefferson County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Shenandoah Valley)

| | Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Marshall County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Marshall County (Ohio River Valley)

| | Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Pleasants County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pleasants County (Ohio River Valley)

| | Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Ritchie County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ritchie County (Ohio River Valley)

| | Roane County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Roane County (Ohio River Valley)

| | Tyler County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Tyler County (Ohio River Valley)

| | Wayne County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wayne County (Ohio River Valley)

| | Wetzel County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wetzel County (Ohio River Valley)

| | Wirt County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wirt County (Ohio River Valley)

| | Wood County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wood County (Ohio River Valley)

Wisconsin

| | Buffalo County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Buffalo County (Upper Mississippi River Valley)

| | Clark County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Clark County (Upper Mississippi River Valley)

| | Columbia County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Columbia County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

| | Crawford County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Crawford County (Upper Mississippi River Valley)

| | Dane County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dane County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

| | Dunn County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Dunn County (Upper Mississippi River Valley)

| | Eau Claire County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Eau Claire County (Upper Mississippi River Valley)

| | Grant County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Upper Mississippi River Valley)

| | Green County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Green County (Upper Mississippi River Valley)

| | Iowa County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Iowa County (Upper Mississippi River Valley)

| | Jackson County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Upper Mississippi River Valley)

| | Juneau County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Juneau County (Upper Mississippi River Valley)

| | La Crosse County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

La Crosse County (Upper Mississippi River Valley)

| | La Fayette County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

La Fayette County (Upper Mississippi River Valley)

| | Monroe County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Monroe County (Upper Mississippi River Valley)

| | Pepin County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Pepin County (Upper Mississippi River Valley)

| | Pierce County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Pierce County (Upper Mississippi River Valley)

| | Richland County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Richland County (Upper Mississippi River Valley)

| | Rock County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Rock County (Upper Mississippi River Valley)

| | Sauk County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Sauk County (Lake Wisconsin, Upper Mississippi River Valley)

| | St. Croix County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

St. Croix County (Upper Mississippi River Valley)

| | Trempealeau County (Upper Mississippi River Valley) |
| --- | --- |

Trempealeau County (Upper Mississippi River Valley)

| | Vernon County (Upper Mississippi River Valley)» |
| --- | --- |

Vernon County (Upper Mississippi River Valley)»

| (5) | L’annexe VI est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE VI
  a)   États-Unis






  Administrateur adjoint |
| --- | --- |
| Headquarters Operations |
| Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau |
| États-Unis Department of the Treasury |
| 1310 G Street, N.W., Suite 200E |
| Washington, D.C. 20220 |
| ÉTATS-UNIS |
| Tél.: (+1) (202) 453-2260 |
| Télécopieur: (+1) (202) 453-2970 |
| E-mail: itd@ttb.gov |

(5)

L’annexe VI est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE VI

a)   États-Unis

Administrateur adjoint

Headquarters Operations

Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau

États-Unis Department of the Treasury

1310 G Street, N.W., Suite 200E

Washington, D.C. 20220

ÉTATS-UNIS

Tél.: (+1) (202) 453-2260

Télécopieur: (+1) (202) 453-2970

E-mail: itd@ttb.gov

b)   Union européenne

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de l’agriculture et du développement rural |
| Direction A. – Affaires internationales |
| Chef d'unité A.2 – Pays industrialisés, OCDE |
| B-1049 Bruxelles. |
| Belgique |
| Tél.: (+32-2) 299 11 11 |
| Télécopieur: (+32-2) 296 96 36 |
| E-mail: agri-ec-us-winetrade@ec.europa.eu» |

Commission européenne

Direction générale de l’agriculture et du développement rural

Direction A. – Affaires internationales

Chef d'unité A.2 – Pays industrialisés, OCDE

B-1049 Bruxelles.

Belgique

Tél.: (+32-2) 299 11 11

Télécopieur: (+32-2) 296 96 36

E-mail: agri-ec-us-winetrade@ec.europa.eu»

---

(1)  Conformément à l'annexe III de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin.»

1

(2)  Mentions soumises aux dispositions de l'article 6 et non de l'article 7.

2

| — | Les mots en italiques, y compris lorsqu'il s'agit de noms d'origine ou lorsqu'ils complètent des noms d'origine, n'ont d'autre valeur qu'indicative ou explicative, ou les deux. Ils ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 3. |
| --- | --- |

—

Les mots en italiques, y compris lorsqu'il s'agit de noms d'origine ou lorsqu'ils complètent des noms d'origine, n'ont d'autre valeur qu'indicative ou explicative, ou les deux. Ils ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 3.

| — | Les parties prennent note du fait que les États-Unis, dans un souci de lisibilité, exigent que les noms d'origine soient indiqués en caractères latins. Toute indication dans des caractères autres que latins est facultative et soumise aux dispositions de la législation des États-Unis. Aucun élément de l’article 7 ou de la présente annexe ne saurait être interprété différemment.» |
| --- | --- |

—

Les parties prennent note du fait que les États-Unis, dans un souci de lisibilité, exigent que les noms d'origine soient indiqués en caractères latins. Toute indication dans des caractères autres que latins est facultative et soumise aux dispositions de la législation des États-Unis. Aucun élément de l’article 7 ou de la présente annexe ne saurait être interprété différemment.»

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RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE

| 24.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 308/114 |
| --- | --- | --- | --- |

24.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 308/114

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OFFICE EUROPÉEN DE LUTTE ANTIFRAUDE (OLAF)

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ DE SURVEILLANCE DE L’OLAF

TABLE DES MATIÈRES

TITRE I —   RÔLE ET RESPONSABILITÉS DU COMITÉ DE SURVEILLANCE DE L'OLAF

| Article 1er | Tâches |
| --- | --- |

Article 1er

| Article 2 | Pouvoirs |
| --- | --- |

Article 2

TITRE II —   COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

| Article 3 | Composition |
| --- | --- |

Article 3

| Article 4 | Éthique |
| --- | --- |

Article 4

| Article 5 | Présidence |
| --- | --- |

Article 5

| Article 6 | Réunions |
| --- | --- |

Article 6

| Article 7 | Méthodes de travail |
| --- | --- |

Article 7

| Article 8 | Rapporteurs |
| --- | --- |

Article 8

| Article 9 | Procédure de vote |
| --- | --- |

Article 9

| Article 10 | Compte rendu |
| --- | --- |

Article 10

| Article 11 | Secrétariat |
| --- | --- |

Article 11

TITRE III —   EXERCICE DES POUVOIRS

| Article 12 | Suivi d’enquêtes à l’initiative du comité de surveillance |
| --- | --- |

Article 12

| Article 13 | Suites à donner aux informations fournies par le directeur général |
| --- | --- |

Article 13

| Article 14 | Contrôles, études et avis d’expert |
| --- | --- |

Article 14

| Article 15 | Rapport d’activités |
| --- | --- |

Article 15

| Article 16 | Procédure d’avis concernant la désignation du directeur général |
| --- | --- |

Article 16

| Article 17 | Procédure disciplinaire applicable au directeur général |
| --- | --- |

Article 17

| Article 18 | Confidentialité et traitement des données à caractère personnel |
| --- | --- |

Article 18

| Article 19 | Budget |
| --- | --- |

Article 19

TITRE IV —   DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

| Article 20 | Examen et modification du règlement intérieur |
| --- | --- |

Article 20

| Article 21 | Entrée en vigueur et publication du règlement intérieur |
| --- | --- |

Article 21

LE COMITÉ DE SURVEILLANCE,

vu l’article 11, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1073/1999 du Parlement européen et du Conseil du 25 mai 1999 relatif aux enquêtes effectuées par l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) (1),

vu l’article 11, paragraphe 6, du règlement (Euratom) no 1074/1999 du Conseil du 25 mai 1999 relatif aux enquêtes effectuées par l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) (2),

ADOPTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT INTÉRIEUR:

TITRE I

RÔLE ET RESPONSABILITÉS DU COMITÉ DE SURVEILLANCE DE L’OLAF

Article premier

Tâches

1.   Le comité de surveillance de l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) accomplit les tâches définies par le règlement (CE) no 1073/1999 et la décision 1999/352/CE, CECA, Euratom de la Commission du 28 avril 1999 instituant l’Office européen de lutte antifraude (OLAF) (3).

2.   Afin de renforcer l’indépendance de l’OLAF dans l’accomplissement de ses tâches, le comité de surveillance contrôle régulièrement la fonction d’enquête de l’OLAF et assiste le directeur général de l’OLAF dans l’exécution de ses tâches.

Article 2

Pouvoirs

1.   Pour assurer le contrôle régulier de l’exécution de la fonction d’enquête de l’OLAF, le comité de surveillance a accès à toutes les informations et à tous les documents qu’il estime nécessaires à l’exécution de ses fonctions.

2.   Le comité de surveillance contrôle régulièrement les informations qui lui sont transmises par le directeur général de l’OLAF, conformément à l’article 11, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1073/1999.

3.   Le comité de surveillance traite les informations qui lui sont fournies par le personnel de l’OLAF à propos de tout fait, de toute activité illégale éventuelle ou de tout comportement inapproprié au sein de l’OLAF conformément à l’article 22 bis du statut du personnel de l’Union européenne.

4.   En ce qui concerne les informations transmises par l’OLAF aux autorités judiciaires nationales et qui lui sont notifiées au préalable, le comité de surveillance vérifie que les garanties procédurales et les droits fondamentaux ont bien été respectés en cours d’enquête.

5.   Le comité de surveillance garantit que toutes les informations et tous les documents fournis par l’OLAF bénéficient d’un traitement confidentiel.

6.   Le comité de surveillance exerce ses fonctions et pouvoirs conformément aux dispositions du titre III du présent règlement intérieur.

TITRE II

COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

Article 3

Composition

1.   La composition, la méthode de désignation et le mandat des membres du comité de surveillance sont définis par le règlement (CE) no 1073/1999.

2.   À l’expiration de leur mandat, les membres du comité restent en fonction jusqu’à leur nouvelle désignation ou leur remplacement.

3.   Lorsqu’un membre du comité de surveillance est dans l’incapacité de siéger au comité ou qu’il démissionne, il informe le président du comité afin que les mesures appropriées puissent être prises.

Article 4

Éthique

1.   Conformément à l’article 11, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1073/1999, dans l’accomplissement de leurs devoirs, les membres du comité de surveillance agissent en toute indépendance et ne sollicitent ni n’acceptent d’instructions d’aucun gouvernement ni d’aucune institution, d’aucun organe ou organisme.

2.   De même, conformément à la décision relative à leur désignation, ils ne traitent pas d’affaires dans lesquelles ils ont, directement ou indirectement, un intérêt personnel et, en particulier, des intérêts familiaux ou financiers susceptibles de mettre en cause leur indépendance.

Ils traitent les dossiers qui leur sont soumis et les délibérations auxquelles ceux-ci donnent lieu dans une stricte confidentialité.

3.   Les membres du comité de surveillance l’informent de toute situation susceptible de compromettre l’un des principes régissant son activité tels que visés aux paragraphes 1 et 2 afin que le comité puisse prendre les mesures appropriées.

Article 5

Présidence

1.   Le comité de surveillance élit un président parmi ses membres à la majorité de ceux-ci.

2.   Le président est élu pour un an. Il est rééligible. L’élection a lieu lors de la dernière réunion présidée par le président sortant.

3.   Si le président est dans l’incapacité, pour toute raison, de remplir ses fonctions pendant une longue période, il informe les membres du comité de sa situation. En pareil cas, un nouveau président est élu dans le cadre de la procédure visée au paragraphe 1.

4.   Le président représente le comité de surveillance et il préside ses réunions. Il veille au bon déroulement de ses travaux. Le président convoque les réunions du comité et il en fixe le lieu, la date et l’heure. Il établit un projet d’ordre du jour et veille à l’application des décisions du comité.

5.   S’il est temporairement incapable de remplir ses fonctions, le président peut demander à un membre du comité de le remplacer.

6.   En cas d’absence du président et si la procédure visée au paragraphe 5 n’a pas été employée, la présidence est assurée par le membre le plus âgé.

7.   Le président est pleinement habilité à envoyer des lettres concernant les activités du comité de surveillance ou à y répondre. Le président informe les membres du comité des lettres qu’il a reçues ou auxquelles il a répondu.

8.   Le président informe le comité de surveillance des travaux effectués par le secrétariat et le chef du secrétariat, afin de s’assurer régulièrement de son bon fonctionnement.

Article 6

Réunions

1.   Le comité de surveillance exerce ses pouvoirs lorsqu’il se réunit en tant qu’organe. Il se réunit au moins dix fois par an. Il délibère valablement uniquement si la majorité de ses membres est présente. Il se réunit également à l’initiative du président ou à la demande d’une majorité de ses membres.

2.   Hormis dans les cas considérés comme urgents par le président, les convocations aux réunions sont envoyées dans un délai suffisant pour informer les destinataires au moins une semaine avant la réunion en question. La convocation comprend le projet d’ordre du jour et les documents requis pour la réunion, à moins que la nature des documents soit telle qu’ils ne puissent pas être joints. L’ordre du jour définitif est adopté au début de chaque réunion.

3.   Tout membre peut demander au président d’inscrire des points ou des thèmes spécifiques au projet d’ordre du jour ou d’y ajouter ces points.

4.   À la demande du directeur général de l’OLAF, le président peut convoquer le comité de surveillance ou inscrire des points à l’ordre du jour. Les propositions du directeur général sont accompagnées des documents nécessaires.

5.   Le comité de surveillance peut inviter le directeur général de l’OLAF à participer aux réunions et aux activités liées à son travail. D’autres membres de l’OLAF peuvent être invités à prendre part à une réunion du comité si leur présence est jugée nécessaire. Ces invitations émanent du directeur général de l’OLAF.

Le directeur général de l’OLAF est informé des points figurant à l’ordre du jour et concernant la participation des personnes visées au premier alinéa.

6.   Tout représentant des institutions, organes ou organismes de l’Union européenne, des États membres ou d’États associés peut être invité à participer au travail du comité de surveillance portant sur un point particulier à l’ordre du jour de la réunion.

Article 7

Méthodes de travail

1.   Les réunions du comité de surveillance ne sont pas publiques. Ses travaux et les documents internes du comité qui en constituent la base sont confidentiels, à moins que le comité n’en décide autrement.

Les informations et les documents communiqués par le directeur général de l’OLAF sont soumis aux dispositions de l’article 339 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne relatives à la protection de la confidentialité et de l’article 8 du règlement (CE) no 1073/1999.

2.   Le comité de surveillance adopte au maximum trois langues de travail. Les documents et les projets d’avis, les rapports ou les décisions sont rédigés dans les langues de travail adoptées par le comité. Le cas échéant, un membre peut demander la traduction d’un document dans sa langue.

3.   Les avis, les rapports et les décisions sont adoptés lors des réunions du comité de surveillance en séance plénière.

4.   Toutefois, par exception à ce principe, certaines décisions peuvent faire l’objet d’une procédure écrite si le comité de surveillance a approuvé le recours à cette procédure lors d’une réunion antérieure.

En cas d’urgence, le président peut consulter les membres du comité par écrit.

Dans l’un ou l’autre de ces cas, il transmet un projet de décision aux membres du comité. Si les membres ne formulent aucune objection au projet de décision dans un délai à fixer par le président, à savoir cinq jours ouvrables après la réception de la proposition, celle-ci est réputée avoir été adoptée. Si, dans un délai de cinq jours ouvrables à compter de la réception du projet de décision, un membre demande qu’elle soit examinée par le comité, la procédure écrite est suspendue.

Article 8

Rapporteurs

1.   Pour préparer ses débats ou ses travaux, le comité de surveillance peut, sur proposition du président, désigner un ou plusieurs rapporteurs parmi ses membres.

2.   Si le thème à traiter est urgent, le président peut procéder à la désignation de sa propre initiative. Dans ce cas, il informe les membres du comité sur-le-champ.

3.   Le rapporteur examine les questions qui lui sont confiées et il soumet un projet de rapport au comité de surveillance. Le cas échéant, il est assisté par le secrétariat du comité.

Article 9

Procédure de vote

1.   Les décisions sont prises à la majorité des membres du comité de surveillance sur proposition du président.

2.   Sur proposition d’un membre, le vote peut avoir lieu à bulletin secret.

Article 10

Compte rendu

1.   Chaque réunion du comité de surveillance fait l’objet d’un compte rendu qui est rédigé dans ses langues de travail et reprend les décisions adoptées pour chaque point à l’ordre du jour.

2.   Le projet de compte rendu est établi par le secrétariat sous le contrôle du président et il est soumis aux membres du comité de surveillance pour approbation lors de sa réunion suivante.

3.   Au moment de l’approbation, tout membre peut proposer une modification du compte rendu. Les membres peuvent aussi demander que des déclarations écrites ou des documents jugés utiles soient joints au compte rendu.

4.   Une fois le compte rendu adopté, le président et la personne responsable du secrétariat le signent et il est archivé au secrétariat du comité. Le compte rendu peut être rendu public si le comité le décide.

Article 11

Secrétariat

1.   Conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1073/1999, le comité de surveillance dispose d’un secrétariat qui l’assiste dans l’accomplissement de ses tâches. Le secrétariat, qui travaille en toute indépendance sous la direction du président du comité et de ses membres, permet la bonne exécution des travaux du comité.

2.   Le comité de surveillance informe le directeur général de l’OLAF des besoins du secrétariat en matière de personnel et de ressources afin d’assurer l’exécution des tâches du comité et de garantir la continuité de son travail.

3.   En toutes circonstances, le chef du secrétariat informe le comité de surveillance des candidatures déposées pour devenir membre du secrétariat. Une fois les candidatures connues, le comité débat en séance plénière de la mesure dans laquelle elles répondent aux besoins du comité, afin de présenter une proposition de désignation au directeur général de l’OLAF.

4.   Le chef du secrétariat rend compte de son action au président du comité de surveillance. Il coordonne les travaux du secrétariat et est responsable de la gestion administrative et budgétaire du comité et de son secrétariat.

Le comité de surveillance désigne parmi ses membres ceux qui participent à la procédure de sélection du chef du secrétariat. Les membres du comité qui sont choisis informent le comité, en séance plénière, des travaux des comités de sélection et des résultats obtenus.

5.   Le comité de surveillance évalue régulièrement le travail du chef et des membres du secrétariat.

6.   Le personnel du secrétariat est tenu de traiter les informations dont il dispose en toute confidentialité. Il reste lié par cette obligation après la cessation de ses fonctions. Si le comité de surveillance apprend qu’un membre du secrétariat a violé l’obligation de confidentialité, le président du comité informe le directeur général de l’OLAF afin que les mesures appropriées puissent être prises.

7.   Le secrétariat contribue à l’exécution efficace des tâches assignées au comité de surveillance en vue de renforcer l’indépendance de l’OLAF, en particulier en ce qui concerne sa fonction de suivi. À cet égard, il assiste le président dans la préparation et la conduite des réunions. Il élabore un projet d’ordre du jour pour chaque réunion, il établit le projet de compte rendu des réunions, il communique aux membres du comité les informations et les documents concernant chaque domaine de ses activités, il participe, sous la responsabilité du président, à la rédaction des textes et il porte assistance aux membres du comité, notamment lorsqu’ils agissent en qualité de rapporteurs. À cette fin, les membres du secrétariat participent le cas échéant aux réunions avec les rapporteurs afin d’accomplir ces tâches.

TITRE III

EXERCICE DES POUVOIRS

Article 12

Suivi d’enquêtes à l’initiative du comité de surveillance

Le président du comité, en accord avec le rapporteur désigné, adresse une note au secrétariat indiquant les enquêtes auxquelles il doit accéder, conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1073/1999.

Article 13

Suites à donner aux informations fournies par le directeur général

1.   Le comité de surveillance, après avoir examiné le programme d’activités que lui transmet annuellement le directeur général de l’OLAF, peut émettre un avis formulant un commentaire approprié sur toute question relevant de son mandat.

Il étudie également les informations concernant les activités de l’OLAF que lui fournit régulièrement le directeur général et émet des avis sur ces informations, conformément à l’article 11, paragraphe 1, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 1073/1999.

2.   Conformément à l’article 11, paragraphe 7, du règlement (CE) no 1073/1999, le comité de surveillance est tenu régulièrement au courant des enquêtes de l’OLAF, de leurs résultats et des suites qui leur ont été données. Le comité peut formuler des commentaires appropriés sans, cependant, interférer dans la conduite des enquêtes en cours.

3.   Le comité de surveillance examine les raisons pour lesquelles il n’a pas été possible de conclure toute enquête engagée depuis plus de neuf mois, ainsi que le délai prévisible nécessaire à son achèvement.

4.   Le comité examine les cas où une institution, un organe ou un organisme n’a pas donné suite aux recommandations émises par le directeur général. Il examine en même temps les situations dans lesquelles le travail des enquêteurs de l’OLAF a été entravé, retardé ou empêché, en vue de prendre des mesures appropriées.

5.   Les cas dans lesquels il y a lieu de transmettre des informations aux autorités judiciaires d’un État membre sont examinés sur la base des informations fournies par le directeur général de l’OLAF et conformément au règlement (CE) no 1073/1999. Le suivi sera également effectué sur cette base.

En particulier, avant l’envoi des informations, le comité de surveillance demande l’accès aux enquêtes concernées afin de s’assurer que les garanties procédurales et les droits fondamentaux ont bien été respectés. Une fois que le secrétariat a obtenu l’accès aux documents dans un délai qui lui permette de remplir cette fonction, les rapporteurs désignés pour examiner les dossiers préparent leur présentation destinée à la séance plénière du comité. Le personnel responsable de l’OLAF peut être invité à cette séance afin que les membres disposent de toutes les informations nécessaires.

Le comité désigne des rapporteurs pour examiner ces enquêtes et, le cas échéant, émettre un avis.

6.   Tout en aidant le directeur général de l’OLAF à s’acquitter de ses responsabilités, le comité de surveillance peut émettre des avis sur la contribution de l’OLAF à la conception et à l’élaboration des méthodes de lutte contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union.

Article 14

Contrôles, études et avis d’expert

1.   Dans le cadre de ses pouvoirs, le comité de surveillance peut effectuer tout contrôle approprié, conduire toute étude ou solliciter tout avis d’expert qu’il juge nécessaire. Il peut également demander l’aide de fonctionnaires ou d’autres agents de l’OLAF ou des institutions, organes ou organismes de l’Union européenne, des États membres ou d’États associés.

2.   En ce qui concerne les informations communiquées conformément à l’article 22 bis du statut du personnel de l’Union européenne, le président du comité rend compte au comité afin que ces informations puissent être étudiées. Une fois cette analyse préliminaire réalisée, le comité transmet si nécessaire les informations au service concerné.

Article 15

Rapport d’activités

1.   Conformément à l’article 11, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1073/1999, le comité de surveillance adopte au moins un rapport d’activités par an et présente celui-ci aux institutions. Le rapport couvre les activités effectuées dans le cadre de l’exercice des pouvoirs du comité et contient une évaluation des activités de l’OLAF et de la mise en œuvre de son programme annuel.

2.   Le rapport est présenté au comité de surveillance par un ou plusieurs rapporteurs.

3.   Il peut comprendre une annexe énumérant les avis émis par le comité.

Il peut également être accompagné de tout rapport présenté par le comité, conformément à l’article 11, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1073/1999, au Parlement européen, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes sur les résultats des enquêtes de l’OLAF et les suites données à celles-ci.

4.   Le comité de surveillance prend les mesures nécessaires pour que son rapport d’activités soit publié au Journal officiel de l’Union européenne, après sa présentation au Parlement européen, au Conseil et à la Commission.

Article 16

Procédure d’avis concernant la désignation du directeur général

1.   Le comité de surveillance examine les candidatures à la fonction de directeur général de l’OLAF et participe à la procédure de sélection parmi les membres désignés à cette fin lors de la séance plénière. Après avoir débattu des résultats des comités de sélection, le comité émet un avis exposant les critères qu’il a appliqués pour évaluer les mérites et l’adéquation des candidats.

L’avis comporte l’avis du comité sur les candidats conformément aux dispositions de l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1073/1999. Il est envoyé aux institutions.

2.   Si aucun candidat ne fait l’objet d’un avis favorable, le président informe la Commission que le comité a voté contre les candidatures présentées.

Article 17

Procédure disciplinaire applicable au directeur général

Lorsqu’il est consulté conformément à l’article 12, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1073/1999, le comité de surveillance émet un avis motivé.

Article 18

Confidentialité et traitement des données à caractère personnel

1.   Le comité de surveillance veille à ce que l’article 8 du règlement (CE) no 1073/1999 soit appliqué.

2.   Le comité de surveillance peut décider d’émettre un avis, de sa propre initiative ou à l’initiative du directeur général de l’OLAF.

Article 19

Budget

1.   Le comité de surveillance émet un avis sur l’avant-projet de budget présenté par le directeur général de l’OLAF et adressé à la direction générale du budget de la Commission.

2.   Le secrétariat élabore des propositions de budget annuel de fonctionnement du comité de surveillance, qui sont transmises au directeur général après leur approbation par le comité.

TITRE IV

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Article 20

Examen et modifications du règlement intérieur

Tout membre du comité de surveillance peut proposer des modifications à tout moment et les soumettre par écrit au président. Les modifications sont mises au vote lors de la première réunion qui suit leur présentation, conformément à la procédure de vote prévue à l’article 10.

Article 21

Entrée en vigueur et publication du règlement intérieur

1.   Le présent règlement intérieur entre en vigueur le jour qui suit son adoption par le comité de surveillance. Il remplace le règlement précédent, publié au Journal officiel de l’Union européenne en 2006 (4).

2.   Une fois le règlement adopté, le comité de surveillance prend les mesures nécessaires pour qu’il soit publié au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 29 juin 2011.

Pour le comité de surveillance de l’OLAF

La présidente

Diemut THEATO

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(1)  JO L 136 du 31.5.1999, p. 1.

1

(2)  JO L 136 du 31.5.1999, p. 8.

2

(3)  JO L 136 du 31.5.1999, p. 20.

3

(4)  JO C 311 du 19.12.2006, p. 63.

4

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