# Journal officiel L 37/2012

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2012.037.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 37 |
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| Édition de langue française | Législation | 55e année10 février 2012 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2012.037.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 37

Édition de langue française

Législation

55e année10 février 2012

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 109/2012 de la Commission du 9 février 2012 modifiant l’annexe XVII (substances CMR) du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (
  1
  ) | 1 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) no 110/2012 de la Commission du 9 février 2012 modifiant l’annexe II de la décision 2007/777/CE et l’annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les inscriptions relatives à l’Afrique du Sud sur les listes de pays tiers ou de parties de pays tiers (
  1
  ) | 50 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) no 111/2012 de la Commission du 9 février 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive | 55 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 112/2012 de la Commission du 9 février 2012 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 58 |
| | | DIRECTIVES |
| | * | Directive 2012/2/UE de la Commission du 9 février 2012 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil par l'inscription de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre en tant que substances actives dans son annexe I (
  1
  ) | 60 |
| | * | Directive 2012/3/UE de la Commission du 9 février 2012 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du bendiocarbe en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive (
  1
  ) | 65 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 109/2012 de la Commission du 9 février 2012 modifiant l’annexe XVII (substances CMR) du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (
  1
  )

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1

*

Règlement d'exécution (UE) no 110/2012 de la Commission du 9 février 2012 modifiant l’annexe II de la décision 2007/777/CE et l’annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les inscriptions relatives à l’Afrique du Sud sur les listes de pays tiers ou de parties de pays tiers (
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  )

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50

*

Règlement d'exécution (UE) no 111/2012 de la Commission du 9 février 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive

o

55

Règlement d'exécution (UE) no 112/2012 de la Commission du 9 février 2012 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

58

DIRECTIVES

*

Directive 2012/2/UE de la Commission du 9 février 2012 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil par l'inscription de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre en tant que substances actives dans son annexe I (
  1
  )

1

60

*

Directive 2012/3/UE de la Commission du 9 février 2012 modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du bendiocarbe en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive (
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  )

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65

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 10.2.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 37/1 |
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10.2.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 37/1

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RÈGLEMENT (UE) No 109/2012 DE LA COMMISSION

du 9 février 2012

modifiant l’annexe XVII (substances CMR) du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (1), et notamment son article 68, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006, dans ses entrées 28 à 30, interdit la vente au grand public de substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), de catégories 1A ou 1B, ou de mélanges contenant de telles substances à des concentrations supérieures aux limites spécifiées. Les substances concernées sont énumérées aux appendices 1 à 6 de l’annexe XVII. |
| --- | --- |

(1)

L’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006, dans ses entrées 28 à 30, interdit la vente au grand public de substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR), de catégories 1A ou 1B, ou de mélanges contenant de telles substances à des concentrations supérieures aux limites spécifiées. Les substances concernées sont énumérées aux appendices 1 à 6 de l’annexe XVII.

| (2) | Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (2), a été modifié, le 5 septembre 2009, par le règlement (CE) no 790/2009 de la Commission (3), afin d’y inclure un certain nombre de substances nouvellement classées CMR. Il y a lieu d’adapter les appendices 1 à 6 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 afin de les aligner sur les entrées correspondant aux substances CMR du règlement (CE) no 790/2009. |
| --- | --- |

(2)

Le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (2), a été modifié, le 5 septembre 2009, par le règlement (CE) no 790/2009 de la Commission (3), afin d’y inclure un certain nombre de substances nouvellement classées CMR. Il y a lieu d’adapter les appendices 1 à 6 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 afin de les aligner sur les entrées correspondant aux substances CMR du règlement (CE) no 790/2009.

| (3) | En vertu de l’article 68, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1907/2006, des restrictions peuvent être proposées à l’utilisation, par les consommateurs, de substances CMR, de catégories 1A et 1B, employées telles quelles ou contenues dans un mélange ou un article. |
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(3)

En vertu de l’article 68, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1907/2006, des restrictions peuvent être proposées à l’utilisation, par les consommateurs, de substances CMR, de catégories 1A et 1B, employées telles quelles ou contenues dans un mélange ou un article.

| (4) | Certains composés du bore se sont avérés toxiques pour la reproduction et ont été classés en tant que substances toxiques pour la reproduction dans la classe et la catégorie de danger Repr. 1B, avec la mention de danger H360FD, en vertu du règlement (CE) no 790/2009. Une étude de marché réalisée pour la Commission (4) et portant sur les utilisations des borates dans des mélanges vendus au grand public a indiqué que le perborate de sodium, tétra- ou monohydraté, était utilisé à une concentration supérieure aux limites de concentration spécifiques définies dans le règlement (CE) no 790/2009 dans des détergents et produits de nettoyage ménagers. |
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(4)

Certains composés du bore se sont avérés toxiques pour la reproduction et ont été classés en tant que substances toxiques pour la reproduction dans la classe et la catégorie de danger Repr. 1B, avec la mention de danger H360FD, en vertu du règlement (CE) no 790/2009. Une étude de marché réalisée pour la Commission (4) et portant sur les utilisations des borates dans des mélanges vendus au grand public a indiqué que le perborate de sodium, tétra- ou monohydraté, était utilisé à une concentration supérieure aux limites de concentration spécifiques définies dans le règlement (CE) no 790/2009 dans des détergents et produits de nettoyage ménagers.

| (5) | Le 29 avril 2010, le comité d’évaluation des risques de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a rendu un avis sur l’utilisation des composés du bore dans des applications photographiques (5). Dans cet avis, le comité a indiqué qu’il existait «d’autres sources susceptibles de contribuer à l’exposition totale au bore des consommateurs» et que ces «sources additionnelles devaient être prises en compte dans l’évaluation des risques liés aux composés du bore». Les précédentes évaluations des risques n’avaient pas pris en compte l’existence de multiples sources d’exposition au bore des consommateurs, alors que les préoccupations actuelles portent sur les sources d’exposition multiples en général. |
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(5)

Le 29 avril 2010, le comité d’évaluation des risques de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a rendu un avis sur l’utilisation des composés du bore dans des applications photographiques (5). Dans cet avis, le comité a indiqué qu’il existait «d’autres sources susceptibles de contribuer à l’exposition totale au bore des consommateurs» et que ces «sources additionnelles devaient être prises en compte dans l’évaluation des risques liés aux composés du bore». Les précédentes évaluations des risques n’avaient pas pris en compte l’existence de multiples sources d’exposition au bore des consommateurs, alors que les préoccupations actuelles portent sur les sources d’exposition multiples en général.

| (6) | Le perborate de sodium, tétra- ou monohydraté, est principalement utilisé comme agent de blanchiment dans les détergents textiles et les produits pour lave-vaisselle. L’État membre rapporteur, chargé de mener l’évaluation des risques du perborate de sodium au titre du règlement (CEE) no 793/93 du Conseil du 23 mars 1993 concernant l’évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes (6), a, conformément à l’annexe XV du règlement (CE) no 1907/2006, soumis un dossier à l’Agence européenne des produits chimiques, en application de l’article 136 de ce dernier règlement. Cette évaluation des risques, publiée en 2007, a conclu que l’utilisation du perborate de sodium dans les détergents textiles et les produits de nettoyage ménagers, considérés isolément comme source unique d’exposition au bore, ne présentait pas de risque inacceptable pour le grand public. Néanmoins, étant donné que les sources d’exposition du grand public au bore sont multiples, comme l’a indiqué le comité d’évaluation des risques dans son avis rendu en 2010, et que cette substance est toxique pour la reproduction, il est souhaitable de réduire l’exposition du grand public au bore. En outre, vu l’ampleur de la population de consommateurs exposée au bore contenu dans les détergents et les produits de nettoyage ménagers et étant donné que des substituts des perborates sont disponibles pour ces applications, il est approprié de limiter l’utilisation des perborates dans les détergents et les produits de nettoyage ménagers. Toutefois, une dérogation limitée dans le temps devrait être accordée pour permettre à certains fabricants de s’adapter et de remplacer, s’il y a lieu, les composés du bore par des produits de substitution dans ces applications. |
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(6)

Le perborate de sodium, tétra- ou monohydraté, est principalement utilisé comme agent de blanchiment dans les détergents textiles et les produits pour lave-vaisselle. L’État membre rapporteur, chargé de mener l’évaluation des risques du perborate de sodium au titre du règlement (CEE) no 793/93 du Conseil du 23 mars 1993 concernant l’évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes (6), a, conformément à l’annexe XV du règlement (CE) no 1907/2006, soumis un dossier à l’Agence européenne des produits chimiques, en application de l’article 136 de ce dernier règlement. Cette évaluation des risques, publiée en 2007, a conclu que l’utilisation du perborate de sodium dans les détergents textiles et les produits de nettoyage ménagers, considérés isolément comme source unique d’exposition au bore, ne présentait pas de risque inacceptable pour le grand public. Néanmoins, étant donné que les sources d’exposition du grand public au bore sont multiples, comme l’a indiqué le comité d’évaluation des risques dans son avis rendu en 2010, et que cette substance est toxique pour la reproduction, il est souhaitable de réduire l’exposition du grand public au bore. En outre, vu l’ampleur de la population de consommateurs exposée au bore contenu dans les détergents et les produits de nettoyage ménagers et étant donné que des substituts des perborates sont disponibles pour ces applications, il est approprié de limiter l’utilisation des perborates dans les détergents et les produits de nettoyage ménagers. Toutefois, une dérogation limitée dans le temps devrait être accordée pour permettre à certains fabricants de s’adapter et de remplacer, s’il y a lieu, les composés du bore par des produits de substitution dans ces applications.

| (7) | Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 133 du règlement (CE) no 1907/2006, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 133 du règlement (CE) no 1907/2006,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er juin 2012.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 février 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.

1

(2)  JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.

2

(3)  JO L 235 du 5.9.2009, p. 1.

3

(4)  http://ec.europa.eu/enterprise/sectors/chemicals/files/docs_studies/final_report_borates_en.pdf

4

(5)  http://echa.europa.eu/home_fr.asp

5

(6)  JO L 84 du 5.4.1993, p. 1.

6

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ANNEXE

L’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 est modifiée comme suit:

| 1) | Dans la deuxième colonne du tableau indiquant la dénomination des substances, des groupes de substances ou des mélanges et les conditions de restriction, aux entrées 28, 29 et 30, le point e) suivant est ajouté au paragraphe 2:






  «e) | aux substances énumérées à l’appendice 11, première colonne, pour les applications ou utilisations mentionnées à l’appendice 11, deuxième colonne. Lorsqu’une date est précisée dans la deuxième colonne de l’appendice 11, la dérogation s’applique jusqu’à cette date.» |
| --- | --- | --- |

1)

Dans la deuxième colonne du tableau indiquant la dénomination des substances, des groupes de substances ou des mélanges et les conditions de restriction, aux entrées 28, 29 et 30, le point e) suivant est ajouté au paragraphe 2:

«e)

aux substances énumérées à l’appendice 11, première colonne, pour les applications ou utilisations mentionnées à l’appendice 11, deuxième colonne. Lorsqu’une date est précisée dans la deuxième colonne de l’appendice 11, la dérogation s’applique jusqu’à cette date.»

| 2) | Aux appendices 1 à 6, dans l’introduction, la note B suivante est insérée entre la note A et la note C:
  «Note B:

  Certaines substances (acides, bases, etc.) sont mises sur le marché en solution aqueuse à des concentrations diverses et ces solutions nécessitent de ce fait un classement et un étiquetage différents car les dangers qu’elles présentent varient en fonction de la concentration.» |
| --- | --- |

2)

Aux appendices 1 à 6, dans l’introduction, la note B suivante est insérée entre la note A et la note C:

«Note B:

Certaines substances (acides, bases, etc.) sont mises sur le marché en solution aqueuse à des concentrations diverses et ces solutions nécessitent de ce fait un classement et un étiquetage différents car les dangers qu’elles présentent varient en fonction de la concentration.»

| 3) | À l’appendice 1, le tableau est modifié comme suit:






  a) | les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 1 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:









  «Dihydroxyde de nickel; [1] | 028-008-00-X | 235-008-5 [1] | 12054-48-7 [1] | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Hydroxyde de nickel; [2] | 234-348-1 [2] | 11113-74-9 [2] |
| Sulfate de nickel | 028-009-00-5 | 232-104-9 | 7786-81-4 | |
| Carbonate de nickel; | 028-010-00-0 | | | |
| Carbonate de nickel basique; | | |
| Acide carbonique, sel de nickel (2+); [1] | 222-068-2 [1] | 3333-67-3 [1] |
| Acide carbonique, sel de nickel; [2] | 240-408-8 [2] | 16337-84-1 [2] |
| [μ-[carbonato(2-)-O:O′]] dihydroxytrinickel; [3] | 265-748-4 [3] | 65405-96-1 [3] |
| [Carbonato(2-)] tétrahydroxytrinickel; [4] | 235-715-9 [4] | 12607-70-4 [4] |
| Dichlorure de nickel | 028-011-00-6 | 231-743-0 | 7718-54-9 | |
| Dinitrate de nickel; [1] | 028-012-00-1 | 236-068-5 [1] | 13138-45-9 [1] | |
| Acide nitrique, sel de nickel; [2] | 238-076-4 [2] | 14216-75-2 [2] |
| Matte de nickel | 028-013-00-7 | 273-749-6 | 69012-50-6 | |
| Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel | 028-014-00-2 | 295-859-3 | 92129-57-2 | |
| Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés | 028-015-00-8 | 305-433-1 | 94551-87-8 | |
| Diperchlorate de nickel;
  Acide perchlorique, sel de nickel (II) | 028-016-00-3 | 237-124-1 | 13637-71-3 | |
| Bis(sulfate) de nickel et dipotassium; [1] | 028-017-00-9 | 237-563-9 [1] | 13842-46-1 [1] | |
| Bis(sulfate) de diammonium et nickel; [2] | 239-793-2 [2] | 15699-18-0 [2] |
| Bis(sulfamidate) de nickel;
  Sulfamate de nickel | 028-018-00-4 | 237-396-1 | 13770-89-3 | |
| Bis(tétrafluoroborate) de nickel; | 028-019-00-X | 238-753-4 | 14708-14-6 | |
| Diformiate de nickel; [1] | 028-021-00-0 | 222-101-0 [1] | 3349-06-2 [1] | |
| Acide formique, sel de nickel; [2] | 239-946-6 [2] | 15843-02-4 [2] |
| Acide formique, sel de cuivre et nickel; [3] | 268-755-0 [3] | 68134-59-8 [3] |
| Di(acétate) de nickel; [1] | 028-022-00-6 | 206-761-7 [1] | 373-02-4 [1] | |
| Acétate de nickel; [2] | 239-086-1 [2] | 14998-37-9 [2] |
| Dibenzoate de nickel | 028-024-00-7 | 209-046-8 | 553-71-9 | |
| Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel | 028-025-00-2 | 223-463-2 | 3906-55-6 | |
| Stéarate de nickel (II);
  Octadécanoate de nickel (II) | 028-026-00-8 | 218-744-1 | 2223-95-2 | |
| Dilactate de nickel | 028-027-00-3 | — | 16039-61-5 | |
| Octanoate de nickel (II) | 028-028-00-9 | 225-656-7 | 4995-91-9 | |
| Difluorure de nickel; [1] | 028-029-00-4 | 233-071-3 [1] | 10028-18-9 [1] | |
| Dibromure de nickel; [2] | 236-665-0 [2] | 13462-88-9 [2] |
| Diiodure de nickel; [3] | 236-666-6 [3] | 13462-90-3 [3] |
| Fluorure de nickel et potassium; [4] | - [4] | 11132-10-8 [4] |
| Hexafluorosilicate de nickel | 028-030-00-X | 247-430-7 | 26043-11-8 | |
| Sélénate de nickel | 028-031-00-5 | 239-125-2 | 15060-62-5 | |
| Hydrogénophosphate de nickel; [1] | 028-032-00-0 | 238-278-2 [1] | 14332-34-4 [1] | |
| Bis(dihydrogénophosphate) de nickel; [2] | 242-522-3 [2] | 18718-11-1 [2] |
| Bis(orthophosphate) de trinickel; [3] | 233-844-5 [3] | 10381-36-9 [3] |
| Diphosphate de dinickel; [4] | 238-426-6 [4] | 14448-18-1 [4] |
| Bis(phosphinate) de nickel; [5] | 238-511-8 [5] | 14507-36-9 [5] |
| Phosphinate de nickel; [6] | 252-840-4 [6] | 36026-88-7 [6] |
| Acide phosphorique, sel de calcium et nickel; [7] | - [7] | 17169-61-8 [7] |
| Acide disphosphorique, sel de nickel (II); [8] | - [8] | 19372-20-4 [8] |
| Hexacyanoferrate de diammonium et nickel | 028-033-00-6 | — | 74195-78-1 | |
| Dicyanure de nickel | 028-034-00-1 | 209-160-8 | 557-19-7 | |
| Chromate de nickel | 028-035-00-7 | 238-766-5 | 14721-18-7 | |
| Silicate de nickel (II); [1] | 028-036-00-2 | 244-578-4 [1] | 21784-78-1 [1] | |
| Orthosilicate de dinickel; [2] | 237-411-1 [2] | 13775-54-7 [2] |
| Silicate de nickel (3:4); [3] | 250-788-7 [3] | 31748-25-1 [3] |
| Acide silicique, sel de nickel; [4] | 253-461-7 [4] | 37321-15-6 [4] |
| Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène; [5] | 235-688-3 [5] | 12519-85-6 [5] |
| Hexacyanoferrate de dinickel | 028-037-00-8 | 238-946-3 | 14874-78-3 | |
| Bis(arsénate) de trinickel;
  Arsénate de nickel (II) | 028-038-00-3 | 236-771-7 | 13477-70-8 | |
| Oxalate de nickel; [1] | 028-039-00-9 | 208-933-7 [1] | 547-67-1 [1] | |
| Acide oxalique, sel de nickel; [2] | 243-867-2 [2] | 20543-06-0 [2] |
| Tellurure de nickel | 028-040-00-4 | 235-260-6 | 12142-88-0 | |
| Tétrasulfure de trinickel | 028-041-00-X | — | 12137-12-1 | |
| Bis(arsénite) de trinickel | 028-042-00-5 | — | 74646-29-0 | |
| Périclase grise de cobalt et de nickel; | 028-043-00-0 | | | |
| Pigment C.I. noir 25; | | |
| C.I. 77332; [1] | 269-051-6 [1] | 68186-89-0 [1] |
| Dioxyde de cobalt et nickel; [2] | 261-346-8 [2] | 58591-45-0 [2] |
| Oxyde de cobalt et nickel; [3] | - [3] | 12737-30-3 [3] |
| Trioxyde de nickel et étain;
  Stannate de nickel | 028-044-00-6 | 234-824-9 | 12035-38-0 | |
| Décaoxyde de nickel et triuranium | 028-045-00-1 | 239-876-6 | 15780-33-3 | |
| Dithiocyanate de nickel | 028-046-00-7 | 237-205-1 | 13689-92-4 | |
| Dichromate de nickel | 028-047-00-2 | 239-646-5 | 15586-38-6 | |
| Sélénite de nickel (II) | 028-048-00-8 | 233-263-7 | 10101-96-9 | |
| Séléniure de nickel | 028-049-00-3 | 215-216-2 | 1314-05-2 | |
| Acide silicique, sel de plomb et nickel | 028-050-00-9 | — | 68130-19-8 | |
| Diarséniure de nickel; [1] | 028-051-00-4 | 235-103-1 [1] | 12068-61-0 [1] | |
| Arséniure de nickel; [2] | 248-169-1 [2] | 27016-75-7 [2] |
| Pridérite jaune clair de nickel, baryum et titane; | 028-052-00-X | 271-853-6 | 68610-24-2 | |
| Pigment C.I. jaune 157; | | |
| C.I. 77900; | | |
| Dichlorate de nickel; [1] | 028-053-00-5 | 267-897-0 [1] | 67952-43-6 [1] | |
| Dibromate de nickel; [2] | 238-596-1 [2] | 14550-87-9 [2] |
| Hydrogénosulfate d’éthyle, sel de nickel (II); [3] | 275-897-7 [3] | 71720-48-4 [3] |
| Trifluoroacétate de nickel (II); [1] | 028-054-00-0 | 240-235-8 [1] | 16083-14-0 [1] | |
| Propionate de nickel (II); [2] | 222-102-6 [2] | 3349-08-4 [2] |
| Bis(benzènesulfonate) de nickel; [3] | 254-642-3 [3] | 39819-65-3 [3] |
| Hydrogénocitrate de nickel (II); [4] | 242-533-3 [4] | 18721-51-2 [4] |
| Acide citrique, sel d’ammonium et nickel; [5] | 242-161-1 [5] | 18283-82-4 [5] |
| Acide citrique, sel de nickel; [6] | 245-119-0 [6] | 22605-92-1 [6] |
| Bis(2-éthylhexanoate) de nickel; [7] | 224-699-9 [7] | 4454-16-4 [7] |
| Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel; [8] | 231-480-1 [8] | 7580-31-6 [8] |
| Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel; [9] | 301-323-2 [9] | 93983-68-7 [9] |
| Isooctanoate de nickel (II); [10] | 249-555-2 [10] | 29317-63-3 [10] |
| Isooctanoate de nickel; [11] | 248-585-3 [11] | 27637-46-3 [11] |
| Bis(isononanoate) de nickel; [12] | 284-349-6 [12] | 84852-37-9 [12] |
| Néononanoate de nickel (II); [13] | 300-094-6 [13] | 93920-10-6 [13] |
| Isodécanoate de nickel (II); [14] | 287-468-1 [14] | 85508-43-6 [14] |
| Néodécanoate de nickel (II); [15] | 287-469-7 [15] | 85508-44-7 [15] |
| Acide néodécanoïque, sel de nickel; [16] | 257-447-1 [16] | 51818-56-5 [16] |
| Néoundécanoate de nickel (II); [17] | 300-093-0 [17] | 93920-09-3 [17] |
| Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel; [18] | 276-205-6 [18] | 71957-07-8 [18] |
| 3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2); [19] | 258-051-1 [19] | 52625-25-9 [19] |
| Palmitate de nickel (II); [20] | 237-138-8 [20] | 13654-40-5 [20] |
| (2-éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [21] | 287-470-2 [21] | 85508-45-8 [21] |
| (Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [22] | 287-471-8 [22] | 85508-46-9 [22] |
| (Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [23] | 284-347-5 [23] | 84852-35-7 [23] |
| (2éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel; [24] | 284-351-7 [24] | 84852-39-1 [24] |
| (2-éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [25] | 285-698-7 [25] | 85135-77-9 [25] |
| (Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [26] | 285-909-2 [26] | 85166-19-4 [26] |
| (Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [27] | 284-348-0 [27] | 84852-36-8 [27] |
| (Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [28] | 287-592-6 [28] | 85551-28-6 [28] |
| Acides gras, ramifiés C6-19, sels de nickel; [29] | 294-302-1 [29] | 91697-41-5 [29] |
| Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel; [30] | 283-972-0 [30] | 84776-45-4 [30] |
| Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel (II); [31] | - [31] | 72319-19-8 [31] |
| Sulfite de nickel (II); [1] | 028-055-00-6 | 231-827-7 [1] | 7757-95-1 [1] | |
| Trioxyde de nickel et tellure; [2] | 239-967-0 [2] | 15851-52-2 [2] |
| Tétraoxyde de nickel et tellure; [3] | 239-974-9 [3] | 15852-21-8 [3] |
| Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et nickel; [4] | 268-585-7 [4] | 68130-36-9 [4] |
| Borure de nickel (NiB); [1] | 028-056-00-1 | 234-493-0 [1] | 12007-00-0 [1] | |
| Borure de dinickel; [2] | 234-494-6 [2] | 12007-01-1 [2] |
| Borure de trinickel; [3] | 234-495-1 [3] | 12007-02-2 [3] |
| Borure de nickel; [4] | 235-723-2 [4] | 12619-90-8 [4] |
| Siliciure de dinickel; [5] | 235-033-1 [5] | 12059-14-2 [5] |
| Disiliciure de nickel; [6] | 235-379-3 [6] | 12201-89-7 [6] |
| Phosphure de dinickel; [7] | 234-828-0 [7] | 12035-64-2 [7] |
| Phosphure de nickel et bore; [8] | - [8] | 65229-23-4 [8] |
| Tétraoxyde de dialuminium et nickel; [1] | 028-057-00-7 | 234-454-8 [1] | 12004-35-2 [1] | |
| Trioxyde de nickel et titane; [2] | 234-825-4 [2] | 12035-39-1 [2] |
| Oxyde de nickel et titane; [3] | 235-752-0 [3] | 12653-76-8 [3] |
| Hexaoxyde de nickel et divanadium; [4] | 257-970-5 [4] | 52502-12-2 [4] |
| Octaoxyde de cobalt-dimolybdène et nickel; [5] | 268-169-5 [5] | 68016-03-5 [5] |
| Trioxyde de nickel et zirconium; [6] | 274-755-1 [6] | 70692-93-2 [6] |
| Tétraoxyde de molybdène et nickel; [7] | 238-034-5 [7] | 14177-55-0 [7] |
| Tétraoxyde de nickel et tungstène; [8] | 238-032-4 [8] | 14177-51-6 [8] |
| Olivine, vert de nickel; [9] | 271-112-7 [9] | 68515-84-4 [9] |
| Dioxyde de lithium et nickel; [10] | - [10] | 12031-65-1 [10] |
| Oxyde de molybdène et nickel; [11] | - [11] | 12673-58-4 [11] |
| Oxyde de cobalt, lithium et nickel | 028-058-00-2 | 442-750-5 | — | |
| Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d’isobutène;
  Gaz de pétrole | 649-118-00-X | 306-004-1 | 95465-89-7 | K» |

3)

À l’appendice 1, le tableau est modifié comme suit:

a)

les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 1 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:

«Dihydroxyde de nickel; [1]

028-008-00-X

235-008-5 [1]

12054-48-7 [1]

Hydroxyde de nickel; [2]

234-348-1 [2]

11113-74-9 [2]

Sulfate de nickel

028-009-00-5

232-104-9

7786-81-4

Carbonate de nickel;

028-010-00-0

Carbonate de nickel basique;

Acide carbonique, sel de nickel (2+); [1]

222-068-2 [1]

3333-67-3 [1]

Acide carbonique, sel de nickel; [2]

240-408-8 [2]

16337-84-1 [2]

[μ-[carbonato(2-)-O:O′]] dihydroxytrinickel; [3]

265-748-4 [3]

65405-96-1 [3]

[Carbonato(2-)] tétrahydroxytrinickel; [4]

235-715-9 [4]

12607-70-4 [4]

Dichlorure de nickel

028-011-00-6

231-743-0

7718-54-9

Dinitrate de nickel; [1]

028-012-00-1

236-068-5 [1]

13138-45-9 [1]

Acide nitrique, sel de nickel; [2]

238-076-4 [2]

14216-75-2 [2]

Matte de nickel

028-013-00-7

273-749-6

69012-50-6

Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel

028-014-00-2

295-859-3

92129-57-2

Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés

028-015-00-8

305-433-1

94551-87-8

Diperchlorate de nickel;

Acide perchlorique, sel de nickel (II)

028-016-00-3

237-124-1

13637-71-3

Bis(sulfate) de nickel et dipotassium; [1]

028-017-00-9

237-563-9 [1]

13842-46-1 [1]

Bis(sulfate) de diammonium et nickel; [2]

239-793-2 [2]

15699-18-0 [2]

Bis(sulfamidate) de nickel;

Sulfamate de nickel

028-018-00-4

237-396-1

13770-89-3

Bis(tétrafluoroborate) de nickel;

028-019-00-X

238-753-4

14708-14-6

Diformiate de nickel; [1]

028-021-00-0

222-101-0 [1]

3349-06-2 [1]

Acide formique, sel de nickel; [2]

239-946-6 [2]

15843-02-4 [2]

Acide formique, sel de cuivre et nickel; [3]

268-755-0 [3]

68134-59-8 [3]

Di(acétate) de nickel; [1]

028-022-00-6

206-761-7 [1]

373-02-4 [1]

Acétate de nickel; [2]

239-086-1 [2]

14998-37-9 [2]

Dibenzoate de nickel

028-024-00-7

209-046-8

553-71-9

Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel

028-025-00-2

223-463-2

3906-55-6

Stéarate de nickel (II);

Octadécanoate de nickel (II)

028-026-00-8

218-744-1

2223-95-2

Dilactate de nickel

028-027-00-3

—

16039-61-5

Octanoate de nickel (II)

028-028-00-9

225-656-7

4995-91-9

Difluorure de nickel; [1]

028-029-00-4

233-071-3 [1]

10028-18-9 [1]

Dibromure de nickel; [2]

236-665-0 [2]

13462-88-9 [2]

Diiodure de nickel; [3]

236-666-6 [3]

13462-90-3 [3]

Fluorure de nickel et potassium; [4]

- [4]

11132-10-8 [4]

Hexafluorosilicate de nickel

028-030-00-X

247-430-7

26043-11-8

Sélénate de nickel

028-031-00-5

239-125-2

15060-62-5

Hydrogénophosphate de nickel; [1]

028-032-00-0

238-278-2 [1]

14332-34-4 [1]

Bis(dihydrogénophosphate) de nickel; [2]

242-522-3 [2]

18718-11-1 [2]

Bis(orthophosphate) de trinickel; [3]

233-844-5 [3]

10381-36-9 [3]

Diphosphate de dinickel; [4]

238-426-6 [4]

14448-18-1 [4]

Bis(phosphinate) de nickel; [5]

238-511-8 [5]

14507-36-9 [5]

Phosphinate de nickel; [6]

252-840-4 [6]

36026-88-7 [6]

Acide phosphorique, sel de calcium et nickel; [7]

- [7]

17169-61-8 [7]

Acide disphosphorique, sel de nickel (II); [8]

- [8]

19372-20-4 [8]

Hexacyanoferrate de diammonium et nickel

028-033-00-6

—

74195-78-1

Dicyanure de nickel

028-034-00-1

209-160-8

557-19-7

Chromate de nickel

028-035-00-7

238-766-5

14721-18-7

Silicate de nickel (II); [1]

028-036-00-2

244-578-4 [1]

21784-78-1 [1]

Orthosilicate de dinickel; [2]

237-411-1 [2]

13775-54-7 [2]

Silicate de nickel (3:4); [3]

250-788-7 [3]

31748-25-1 [3]

Acide silicique, sel de nickel; [4]

253-461-7 [4]

37321-15-6 [4]

Hydroxybis[orthosilicato(4-)]trinickelate(3-) de trihydrogène; [5]

235-688-3 [5]

12519-85-6 [5]

Hexacyanoferrate de dinickel

028-037-00-8

238-946-3

14874-78-3

Bis(arsénate) de trinickel;

Arsénate de nickel (II)

028-038-00-3

236-771-7

13477-70-8

Oxalate de nickel; [1]

028-039-00-9

208-933-7 [1]

547-67-1 [1]

Acide oxalique, sel de nickel; [2]

243-867-2 [2]

20543-06-0 [2]

Tellurure de nickel

028-040-00-4

235-260-6

12142-88-0

Tétrasulfure de trinickel

028-041-00-X

—

12137-12-1

Bis(arsénite) de trinickel

028-042-00-5

—

74646-29-0

Périclase grise de cobalt et de nickel;

028-043-00-0

Pigment C.I. noir 25;

C.I. 77332; [1]

269-051-6 [1]

68186-89-0 [1]

Dioxyde de cobalt et nickel; [2]

261-346-8 [2]

58591-45-0 [2]

Oxyde de cobalt et nickel; [3]

- [3]

12737-30-3 [3]

Trioxyde de nickel et étain;

Stannate de nickel

028-044-00-6

234-824-9

12035-38-0

Décaoxyde de nickel et triuranium

028-045-00-1

239-876-6

15780-33-3

Dithiocyanate de nickel

028-046-00-7

237-205-1

13689-92-4

Dichromate de nickel

028-047-00-2

239-646-5

15586-38-6

Sélénite de nickel (II)

028-048-00-8

233-263-7

10101-96-9

Séléniure de nickel

028-049-00-3

215-216-2

1314-05-2

Acide silicique, sel de plomb et nickel

028-050-00-9

—

68130-19-8

Diarséniure de nickel; [1]

028-051-00-4

235-103-1 [1]

12068-61-0 [1]

Arséniure de nickel; [2]

248-169-1 [2]

27016-75-7 [2]

Pridérite jaune clair de nickel, baryum et titane;

028-052-00-X

271-853-6

68610-24-2

Pigment C.I. jaune 157;

C.I. 77900;

Dichlorate de nickel; [1]

028-053-00-5

267-897-0 [1]

67952-43-6 [1]

Dibromate de nickel; [2]

238-596-1 [2]

14550-87-9 [2]

Hydrogénosulfate d’éthyle, sel de nickel (II); [3]

275-897-7 [3]

71720-48-4 [3]

Trifluoroacétate de nickel (II); [1]

028-054-00-0

240-235-8 [1]

16083-14-0 [1]

Propionate de nickel (II); [2]

222-102-6 [2]

3349-08-4 [2]

Bis(benzènesulfonate) de nickel; [3]

254-642-3 [3]

39819-65-3 [3]

Hydrogénocitrate de nickel (II); [4]

242-533-3 [4]

18721-51-2 [4]

Acide citrique, sel d’ammonium et nickel; [5]

242-161-1 [5]

18283-82-4 [5]

Acide citrique, sel de nickel; [6]

245-119-0 [6]

22605-92-1 [6]

Bis(2-éthylhexanoate) de nickel; [7]

224-699-9 [7]

4454-16-4 [7]

Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel; [8]

231-480-1 [8]

7580-31-6 [8]

Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel; [9]

301-323-2 [9]

93983-68-7 [9]

Isooctanoate de nickel (II); [10]

249-555-2 [10]

29317-63-3 [10]

Isooctanoate de nickel; [11]

248-585-3 [11]

27637-46-3 [11]

Bis(isononanoate) de nickel; [12]

284-349-6 [12]

84852-37-9 [12]

Néononanoate de nickel (II); [13]

300-094-6 [13]

93920-10-6 [13]

Isodécanoate de nickel (II); [14]

287-468-1 [14]

85508-43-6 [14]

Néodécanoate de nickel (II); [15]

287-469-7 [15]

85508-44-7 [15]

Acide néodécanoïque, sel de nickel; [16]

257-447-1 [16]

51818-56-5 [16]

Néoundécanoate de nickel (II); [17]

300-093-0 [17]

93920-09-3 [17]

Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel; [18]

276-205-6 [18]

71957-07-8 [18]

3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2); [19]

258-051-1 [19]

52625-25-9 [19]

Palmitate de nickel (II); [20]

237-138-8 [20]

13654-40-5 [20]

(2-éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [21]

287-470-2 [21]

85508-45-8 [21]

(Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [22]

287-471-8 [22]

85508-46-9 [22]

(Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [23]

284-347-5 [23]

84852-35-7 [23]

(2éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel; [24]

284-351-7 [24]

84852-39-1 [24]

(2-éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [25]

285-698-7 [25]

85135-77-9 [25]

(Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [26]

285-909-2 [26]

85166-19-4 [26]

(Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [27]

284-348-0 [27]

84852-36-8 [27]

(Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [28]

287-592-6 [28]

85551-28-6 [28]

Acides gras, ramifiés C6-19, sels de nickel; [29]

294-302-1 [29]

91697-41-5 [29]

Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel; [30]

283-972-0 [30]

84776-45-4 [30]

Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel (II); [31]

- [31]

72319-19-8 [31]

Sulfite de nickel (II); [1]

028-055-00-6

231-827-7 [1]

7757-95-1 [1]

Trioxyde de nickel et tellure; [2]

239-967-0 [2]

15851-52-2 [2]

Tétraoxyde de nickel et tellure; [3]

239-974-9 [3]

15852-21-8 [3]

Phosphate-hydroxyde-oxyde de molybdène et nickel; [4]

268-585-7 [4]

68130-36-9 [4]

Borure de nickel (NiB); [1]

028-056-00-1

234-493-0 [1]

12007-00-0 [1]

Borure de dinickel; [2]

234-494-6 [2]

12007-01-1 [2]

Borure de trinickel; [3]

234-495-1 [3]

12007-02-2 [3]

Borure de nickel; [4]

235-723-2 [4]

12619-90-8 [4]

Siliciure de dinickel; [5]

235-033-1 [5]

12059-14-2 [5]

Disiliciure de nickel; [6]

235-379-3 [6]

12201-89-7 [6]

Phosphure de dinickel; [7]

234-828-0 [7]

12035-64-2 [7]

Phosphure de nickel et bore; [8]

- [8]

65229-23-4 [8]

Tétraoxyde de dialuminium et nickel; [1]

028-057-00-7

234-454-8 [1]

12004-35-2 [1]

Trioxyde de nickel et titane; [2]

234-825-4 [2]

12035-39-1 [2]

Oxyde de nickel et titane; [3]

235-752-0 [3]

12653-76-8 [3]

Hexaoxyde de nickel et divanadium; [4]

257-970-5 [4]

52502-12-2 [4]

Octaoxyde de cobalt-dimolybdène et nickel; [5]

268-169-5 [5]

68016-03-5 [5]

Trioxyde de nickel et zirconium; [6]

274-755-1 [6]

70692-93-2 [6]

Tétraoxyde de molybdène et nickel; [7]

238-034-5 [7]

14177-55-0 [7]

Tétraoxyde de nickel et tungstène; [8]

238-032-4 [8]

14177-51-6 [8]

Olivine, vert de nickel; [9]

271-112-7 [9]

68515-84-4 [9]

Dioxyde de lithium et nickel; [10]

- [10]

12031-65-1 [10]

Oxyde de molybdène et nickel; [11]

- [11]

12673-58-4 [11]

Oxyde de cobalt, lithium et nickel

028-058-00-2

442-750-5

—

Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d’isobutène;

Gaz de pétrole

649-118-00-X

306-004-1

95465-89-7

K»

| b) | les entrées 028-003-00-2, 028-004-00-8, 028-005-00-3, 028-006-00-9, 028-007-00-4, 033-005-00-1 et 603-046-00-5 sont remplacées par les entrées suivantes:









  «Monoxyde de nickel; [1] | 028-003-00-2 | 215-215-7 [1] | 1313-99-1 [1] | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Oxyde de nickel; [2] | 234-323-5 [2] | 11099-02-8 [2] |
| Bunsénite; [3] | - [3] | 34492-97-2 [3] |
| Dioxyde de nickel | 028-004-00-8 | 234-823-3 | 12035-36-8 | |
| Trioxyde de dinickel | 028-005-00-3 | 215-217-8 | 1314-06-3 | |
| Sulfure de nickel (II); [1] | 028-006-00-9 | 240-841-2 [1] | 16812-54-7 [1] | |
| Sulfure de nickel; [2] | 234-349-7 [2] | 11113-75-0 [2] |
| Millérite; [3] | - [3] | 1314-04-1 [3] |
| Disulfure de trinickel; | 028-007-00-4 | | | |
| Sous-sulfure de nickel; [1] | 234-829-6 [1] | 12035-72-2 [1] |
| Heazlewoodite; [2] | - [2] | 12035-71-1 [2] |
| Acide arsénique et ses sels, à l’exception de ceux mentionnés ailleurs dans la présente annexe | 033-005-00-1 | — | — | A» |
| Éther bis(chlorométhylique);
  Oxybis(chlorométhane) | 603-046-00-5 | 208-832-8 | 542-88-1 | |

b)

les entrées 028-003-00-2, 028-004-00-8, 028-005-00-3, 028-006-00-9, 028-007-00-4, 033-005-00-1 et 603-046-00-5 sont remplacées par les entrées suivantes:

«Monoxyde de nickel; [1]

028-003-00-2

215-215-7 [1]

1313-99-1 [1]

Oxyde de nickel; [2]

234-323-5 [2]

11099-02-8 [2]

Bunsénite; [3]

- [3]

34492-97-2 [3]

Dioxyde de nickel

028-004-00-8

234-823-3

12035-36-8

Trioxyde de dinickel

028-005-00-3

215-217-8

1314-06-3

Sulfure de nickel (II); [1]

028-006-00-9

240-841-2 [1]

16812-54-7 [1]

Sulfure de nickel; [2]

234-349-7 [2]

11113-75-0 [2]

Millérite; [3]

- [3]

1314-04-1 [3]

Disulfure de trinickel;

028-007-00-4

Sous-sulfure de nickel; [1]

234-829-6 [1]

12035-72-2 [1]

Heazlewoodite; [2]

- [2]

12035-71-1 [2]

Acide arsénique et ses sels, à l’exception de ceux mentionnés ailleurs dans la présente annexe

033-005-00-1

—

—

A»

Éther bis(chlorométhylique);

Oxybis(chlorométhane)

603-046-00-5

208-832-8

542-88-1

| 4) | À l’appendice 2, le tableau est modifié comme suit:






  a) | les entrées 024-004-01-4 et 649-118-00-X sont supprimées; |
| --- | --- | --- |

4)

À l’appendice 2, le tableau est modifié comme suit:

a)

les entrées 024-004-01-4 et 649-118-00-X sont supprimées;

| b) | les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:









  «N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle | 006-094-00-X | 434-350-4 | 103122-66-3 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle | 006-102-00-1 | 432-750-3 | — | |
| Mélange de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle;
  (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle;
  (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle | 015-196-00-3 | 435-960-3 | — | |
| Diacétate de cobalt | 027-006-00-6 | 200-755-8 | 71-48-7 | |
| Dinitrate de cobalt | 027-009-00-2 | 233-402-1 | 10141-05-6 | |
| Carbonate de cobalt | 027-010-00-8 | 208-169-4 | 513-79-1 | |
| Chromate de plomb | 082-004-00-2 | 231-846-0 | 7758-97-6 | |
| Jaune de sulfochromate de plomb;
  Pigment C.I. jaune 34;
  [Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77603.] | 082-009-00-X | 215-693-7 | 1344-37-2 | |
| Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb;
  Pigment C.I. rouge 104;
  [Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77605.] | 082-010-00-5 | 235-759-9 | 12656-85-8 | |
| Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium ... %;
  Chlorure de glycidyl-triméthylammonium ... % | 603-211-00-1 | 221-221-0 | 3033-77-0 | B |
| Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol;
  [contenant < 0,1 % de 4-chloroaniline (no CE 203-401-0)] | 603-221-01-3 | 433-580-2 | 214353-17-0 | |
| Phénolphtaléine | 604-076-00-1 | 201-004-7 | 77-09-8 | |
| 1-(2,4-dichlorophényl)-5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d’éthyle | 607-626-00-9 | 401-290-5 | 103112-35-2 | |
| N,N′-diacétylbenzidine | 612-044-00-3 | 210-338-2 | 613-35-4 | |
| Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine;
  Diaminobenzidine | 612-239-00-3 | 202-110-6 | 91-95-2 | |
| Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium | 612-246-00-1 | 429-740-6 | 40722-80-3 | |
| 3-amino-9-éthylcarbazole;
  9-éthylcarbazol-3-ylamine | 612-280-00-7 | 205-057-7 | 132-32-1 | |
| Quinoléine | 613-281-00-5 | 202-051-6 | 91-22-5 | |
| N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide | 616-148-00-X | 424-550-1 | 84245-12-5 | |
| Distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène;
  Huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 200 °C et 250 °C (392 °F et 482 °F).] | 648-085-00-9 | 283-484-8 | 84650-04-4 | J, M |
| Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température;
  [Résidu d’huiles de goudron de houille à basse température après un lavage alcalin avec, par exemple, l’hydroxyde de sodium aqueux, pour extraire les huiles acides de goudron de houille brutes. Se compose principalement d’hydrocarbures et de bases azotées aromatiques.] | 648-110-00-3 | 310-191-5 | 122384-78-5 | J, M |
| Huiles acides de goudron de houille brutes;
  Phénols bruts;
  [Produit de réaction obtenu par neutralisation d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille par une solution acide, telle que l’acide sulfurique aqueux, ou le dioxyde de carbone gazeux, pour obtenir des acides libres. Se compose principalement d’huiles de goudron acides, telles que le phénol, les crésols et les xylénols.] | 648-116-00-6 | 266-019-3 | 65996-85-2 | J, M» |

b)

les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:

«N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle

006-094-00-X

434-350-4

103122-66-3

N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle

006-102-00-1

432-750-3

—

Mélange de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle;

(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle;

(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle

015-196-00-3

435-960-3

—

Diacétate de cobalt

027-006-00-6

200-755-8

71-48-7

Dinitrate de cobalt

027-009-00-2

233-402-1

10141-05-6

Carbonate de cobalt

027-010-00-8

208-169-4

513-79-1

Chromate de plomb

082-004-00-2

231-846-0

7758-97-6

Jaune de sulfochromate de plomb;

Pigment C.I. jaune 34;

[Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77603.]

082-009-00-X

215-693-7

1344-37-2

Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb;

Pigment C.I. rouge 104;

[Cette substance est répertoriée dans le Colour Index sous le Colour Index Constitution Number C.I. 77605.]

082-010-00-5

235-759-9

12656-85-8

Chlorure de 2,3-époxypropyltriméthylammonium ... %;

Chlorure de glycidyl-triméthylammonium ... %

603-211-00-1

221-221-0

3033-77-0

B

Chlorhydrate de 1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoro-1,1-éthanediol;

[contenant < 0,1 % de 4-chloroaniline (no CE 203-401-0)]

603-221-01-3

433-580-2

214353-17-0

Phénolphtaléine

604-076-00-1

201-004-7

77-09-8

1-(2,4-dichlorophényl)-5-(trichlorométhyl)-1H-1,2,4-triazol-3-carboxylate d’éthyle

607-626-00-9

401-290-5

103112-35-2

N,N′-diacétylbenzidine

612-044-00-3

210-338-2

613-35-4

Biphényl-3,3′,4,4′-tétrayltétraamine;

Diaminobenzidine

612-239-00-3

202-110-6

91-95-2

Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium

612-246-00-1

429-740-6

40722-80-3

3-amino-9-éthylcarbazole;

9-éthylcarbazol-3-ylamine

612-280-00-7

205-057-7

132-32-1

Quinoléine

613-281-00-5

202-051-6

91-22-5

N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide

616-148-00-X

424-550-1

84245-12-5

Distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène;

Huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 200 °C et 250 °C (392 °F et 482 °F).]

648-085-00-9

283-484-8

84650-04-4

J, M

Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température;

[Résidu d’huiles de goudron de houille à basse température après un lavage alcalin avec, par exemple, l’hydroxyde de sodium aqueux, pour extraire les huiles acides de goudron de houille brutes. Se compose principalement d’hydrocarbures et de bases azotées aromatiques.]

648-110-00-3

310-191-5

122384-78-5

J, M

Huiles acides de goudron de houille brutes;

Phénols bruts;

[Produit de réaction obtenu par neutralisation d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille par une solution acide, telle que l’acide sulfurique aqueux, ou le dioxyde de carbone gazeux, pour obtenir des acides libres. Se compose principalement d’huiles de goudron acides, telles que le phénol, les crésols et les xylénols.]

648-116-00-6

266-019-3

65996-85-2

J, M»

| c) | les entrées 024-004-00-7, 609-007-00-9, 612-099-00-3, 612-151-00-5, 648-043-00-X, 648-080-00-1, 648-098-00-X, 648-099-00-5, 648-100-00-9, 648-102-00-X, 648-138-00-6 et 650-017-00-8 sont remplacées par les entrées suivantes:









  «Dichromate de sodium | 024-004-00-7 | 234-190-3 | 10588-01-9 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 2,4-dinitrotoluène; [1] | 609-007-00-9 | 204-450-0 [1] | 121-14-2 [1] | |
| Dinitrotoluène; [2] | 246-836-1 [2] | 25321-14-6 [2] |
| 4-méthyl-m-phénylènediamine;
  2,4-toluènediamine | 612-099-00-3 | 202-453-1 | 95-80-7 | |
| Méthyl-phénylènediamine;
  Diaminotoluène;
  [Produit technique – masse de réaction de 4-méthyl-m-phénylènediamine (no CE 202-453-1) et de 2-méthyl-m-phénylènediamine (no CE 212-513-9)] | 612-151-00-5 | — | — | |
| Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d’acénaphtène;
  Distillat d’huile de lavage;
  [Huile restant après l’élimination de l’huile acénaphténique du goudron de houille, par cristallisation, de l’acénaphtène. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.] | 648-043-00-X | 292-606-9 | 90640-85-0 | M |
| Résidus (goudron de houille), distillation d’huile de créosote;
  Distillat d’huile de lavage;
  [Résidu de la distillation fractionnée d’huile de rinçage dont le point d’ébullition est compris entre 270 °C et 330 °C (518 °F et 626 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures hétérocycliques et aromatiques bicycliques.] | 648-080-00-1 | 295-506-3 | 92061-93-3 | M |
| Huile de créosote, fraction acénaphtène;
  Huile de lavage;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de goudron de houille et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 240 °C et 280 °C (464 °F et 536 °F). Se compose principalement d’acénaphtène, de naphtalène et d’alkylnaphtalène.] | 648-098-00-X | 292-605-3 | 90640-84-9 | M |
| Huile de créosote;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et peut contenir des huiles de goudron acides et des bases de goudron en quantité notable. Son point de distillation se situe approximativement entre 200 °C et 325 °C (392 °F et 617 °F).] | 648-099-00-5 | 263-047-8 | 61789-28-4 | M |
| Huile de créosote, distillat à point d’ébullition élevé;
  Huile de lavage;
  [Fraction de distillation, à point d’ébullition élevé, obtenue par carbonisation à haute température de charbon bitumineux, puis raffinée en vue de séparer les sels cristallins en excès. Se compose principalement d’huile de créosote, une partie des sels aromatiques polycycliques entrant normalement dans la composition des distillats de goudron de houille ayant été éliminée. La fraction est exempte de cristaux à partir de 5 °C (41 °F) approximativement.] | 648-100-00-9 | 274-565-9 | 70321-79-8 | M |
| Résidus d’extraction acides (charbon), huile de créosote;
  Résidu d’extraction d’huile de lavage;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la fraction dépourvue de bases résultant de la distillation du goudron de houille, dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 250 °C et 280 °C (482 °F et 536 °F). Se compose principalement de biphényle et de diphénylnaphtalènes isomériques.] | 648-102-00-X | 310-189-4 | 122384-77-4 | M |
| Huile de créosote, distillat à bas point d’ébullition;
  Huile de lavage;
  [Fraction de distillation, à bas point d’ébullition, obtenue par carbonisation à haute température de charbon bitumineux, puis raffinée en vue de séparer les sels cristallins en excès. Se compose principalement d’huile de créosote, une partie des sels aromatiques polycycliques entrant normalement dans la composition des distillats de goudron de houille ayant été éliminée. La fraction est exempte de cristaux à partir de 38 °C (100 °F) approximativement.] | 648-138-00-6 | 274-566-4 | 70321-80-1 | M |
| Fibres céramiques réfractaires, fibres à usage spécial, à l’exception de celles mentionnées ailleurs dans la présente annexe;
  [Fibres (de silicate) vitreuses artificielles à orientation aléatoire dont la teneur pondérale en oxydes alcalins et oxydes alcalino-terreux (Na2O+K2O+CaO+MgO+BaO) est inférieure ou égale à 18 %] | 650-017-00-8 | — | — | A, R» |

c)

les entrées 024-004-00-7, 609-007-00-9, 612-099-00-3, 612-151-00-5, 648-043-00-X, 648-080-00-1, 648-098-00-X, 648-099-00-5, 648-100-00-9, 648-102-00-X, 648-138-00-6 et 650-017-00-8 sont remplacées par les entrées suivantes:

«Dichromate de sodium

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

2,4-dinitrotoluène; [1]

609-007-00-9

204-450-0 [1]

121-14-2 [1]

Dinitrotoluène; [2]

246-836-1 [2]

25321-14-6 [2]

4-méthyl-m-phénylènediamine;

2,4-toluènediamine

612-099-00-3

202-453-1

95-80-7

Méthyl-phénylènediamine;

Diaminotoluène;

[Produit technique – masse de réaction de 4-méthyl-m-phénylènediamine (no CE 202-453-1) et de 2-méthyl-m-phénylènediamine (no CE 212-513-9)]

612-151-00-5

—

—

Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d’acénaphtène;

Distillat d’huile de lavage;

[Huile restant après l’élimination de l’huile acénaphténique du goudron de houille, par cristallisation, de l’acénaphtène. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.]

648-043-00-X

292-606-9

90640-85-0

M

Résidus (goudron de houille), distillation d’huile de créosote;

Distillat d’huile de lavage;

[Résidu de la distillation fractionnée d’huile de rinçage dont le point d’ébullition est compris entre 270 °C et 330 °C (518 °F et 626 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures hétérocycliques et aromatiques bicycliques.]

648-080-00-1

295-506-3

92061-93-3

M

Huile de créosote, fraction acénaphtène;

Huile de lavage;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de goudron de houille et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 240 °C et 280 °C (464 °F et 536 °F). Se compose principalement d’acénaphtène, de naphtalène et d’alkylnaphtalène.]

648-098-00-X

292-605-3

90640-84-9

M

Huile de créosote;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et peut contenir des huiles de goudron acides et des bases de goudron en quantité notable. Son point de distillation se situe approximativement entre 200 °C et 325 °C (392 °F et 617 °F).]

648-099-00-5

263-047-8

61789-28-4

M

Huile de créosote, distillat à point d’ébullition élevé;

Huile de lavage;

[Fraction de distillation, à point d’ébullition élevé, obtenue par carbonisation à haute température de charbon bitumineux, puis raffinée en vue de séparer les sels cristallins en excès. Se compose principalement d’huile de créosote, une partie des sels aromatiques polycycliques entrant normalement dans la composition des distillats de goudron de houille ayant été éliminée. La fraction est exempte de cristaux à partir de 5 °C (41 °F) approximativement.]

648-100-00-9

274-565-9

70321-79-8

M

Résidus d’extraction acides (charbon), huile de créosote;

Résidu d’extraction d’huile de lavage;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la fraction dépourvue de bases résultant de la distillation du goudron de houille, dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 250 °C et 280 °C (482 °F et 536 °F). Se compose principalement de biphényle et de diphénylnaphtalènes isomériques.]

648-102-00-X

310-189-4

122384-77-4

M

Huile de créosote, distillat à bas point d’ébullition;

Huile de lavage;

[Fraction de distillation, à bas point d’ébullition, obtenue par carbonisation à haute température de charbon bitumineux, puis raffinée en vue de séparer les sels cristallins en excès. Se compose principalement d’huile de créosote, une partie des sels aromatiques polycycliques entrant normalement dans la composition des distillats de goudron de houille ayant été éliminée. La fraction est exempte de cristaux à partir de 38 °C (100 °F) approximativement.]

648-138-00-6

274-566-4

70321-80-1

M

Fibres céramiques réfractaires, fibres à usage spécial, à l’exception de celles mentionnées ailleurs dans la présente annexe;

[Fibres (de silicate) vitreuses artificielles à orientation aléatoire dont la teneur pondérale en oxydes alcalins et oxydes alcalino-terreux (Na2O+K2O+CaO+MgO+BaO) est inférieure ou égale à 18 %]

650-017-00-8

—

—

A, R»

| 5) | À l’appendice 4, le tableau est modifié comme suit:






  a) | l’entrée 024-004-01-4 est supprimée; |
| --- | --- | --- |

5)

À l’appendice 4, le tableau est modifié comme suit:

a)

l’entrée 024-004-01-4 est supprimée;

| b) | les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 4 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:









  «N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle | 006-094-00-X | 434-350-4 | 103122-66-3 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle | 006-102-00-1 | 432-750-3 | — | |
| Mélange de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle;
  (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle;
  (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle | 015-196-00-3 | 435-960-3 | — | |
| 2-chloro-6-fluoro-phénol | 604-082-00-4 | 433-890-8 | 2040-90-6 | |
| Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium | 612-246-00-1 | 429-740-6 | 40722-80-3 | |
| Colchicine | 614-005-00-6 | 200-598-5 | 64-86-8 | |
| N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide | 616-148-00-X | 424-550-1 | 84245-12-5 | |
| Huiles de goudron, lignite;
  Huile légère;
  [Distillat du goudron de lignite dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 80 °C et 250 °C (176 °F et 482 °F). Se compose d’hydrocarbures aliphatiques et aromatiques et de phénols monobasiques.] | 648-002-00-6 | 302-674-4 | 94114-40-6 | J |
| Précurseurs du benzol (charbon);
  Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition;
  [Distillat issu de l’huile légère de four à coke dont le point d’ébullition se situe approximativement au-dessous de 100 °C (212 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques en C4-C6.] | 648-003-00-1 | 266-023-5 | 65996-88-5 | J |
| Distillats riches en BTX (goudron de houille), fraction benzol;
  Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition;
  [Résidu d’une distillation du benzol brut destinée à éliminer les produits les plus légers. Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 75 °C et 200 °C (167 °F et 392 °F).] | 648-004-00-7 | 309-984-9 | 101896-26-8 | J |
| Hydrocarbures aromatiques en C6-10, riches en C8;
  Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition | 648-005-00-2 | 292-697-5 | 90989-41-6 | J |
| Solvant naphta léger (charbon);
  Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition | 648-006-00-8 | 287-498-5 | 85536-17-0 | J |
| Solvant naphta (charbon), coupe xylène-styrène;
  Distillat d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire | 648-007-00-3 | 287-502-5 | 85536-20-5 | J |
| Solvant naphta (charbon), contenant de la coumarone et du styrène;
  Distillat d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire | 648-008-00-9 | 287-500-4 | 85536-19-2 | J |
| Naphta (charbon), résidus de distillation;
  Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition;
  [Résidu de la distillation de naphta régénéré. Se compose principalement de naphtalène et de produits de condensation de l’indène et du styrène.] | 648-009-00-4 | 292-636-2 | 90641-12-6 | J |
| Hydrocarbures aromatiques en C8;
  Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition | 648-010-00-X | 292-694-9 | 90989-38-1 | J |
| Hydrocarbures aromatiques en C8-9, polymérisation de résines hydrocarbures, sous-produit;
  Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par l’évaporation de solvant sous vide à partir de résine hydrocarbure polymérisée. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C9 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 215 °C (248 °F et 419 °F).] | 648-012-00-0 | 295-281-1 | 91995-20-9 | J |
| Hydrocarbures aromatiques en C9-12, distillation du benzène;
  Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition | 648-013-00-6 | 295-551-9 | 92062-36-7 | J |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), fraction benzole, extrait acide;
  Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;
  [Redistillat du distillat, débarrassé des acides et des bases de goudron, issu du goudron de houille bitumineux à haute température dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 90 °C et 160 °C (194 °F et 320 °F). Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes.] | 648-014-00-1 | 295-323-9 | 91995-61-8 | J |
| Résidus d’extraits alcalins de la fraction benzol (goudron de houille), extraction à l’acide;
  Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par redistillation du distillat de goudron de houille à haute température (exempt d’huiles de goudron acides et de bases de goudron). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques monocycliques substitués et non substitués dont le point d’ébullition se situe entre 85 °C et 195 °C (185 °F et 383 °F).] | 648-015-00-7 | 309-868-8 | 101316-63-6 | J |
| Résidus d’extrait acide (charbon), fraction benzole;
  Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;
  [Boue acide obtenue comme sous-produit du raffinage à l’acide sulfurique de charbon brut à haute température. Se compose principalement d’acide sulfurique et de composés organiques.] | 648-016-00-2 | 298-725-2 | 93821-38-6 | J |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, distillats de tête;
  Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;
  [Première fraction de la distillation d’huile carbolique lavée ou de résidus de colonne de préfractionnement riches en hydrocarbures aromatiques, en coumarone, en naphtalène et en indène, dont le point d’ébullition est nettement inférieur à 145 °C (293 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et aliphatiques en C7 et en C8.] | 648-017-00-8 | 292-625-2 | 90641-02-4 | J |
| Résidus d’extraits alcalins d’huile légère (charbon), extraction à l’acide, fraction indène;
  Résidus d’extraction d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire | 648-018-00-3 | 309-867-2 | 101316-62-5 | J |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, fraction naphta-indène;
  Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition;
  [Distillat issu d’huiles carboliques lavées ou de résidus de colonne de préfractionnement riches en hydrocarbures aromatiques, en coumarone, en naphtalène et en indène, dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 155 °C à 180 °C (311 °F à 356 °F). Se compose principalement d’indène, d’indane et de triméthylbenzènes.] | 648-019-00-9 | 292-626-8 | 90641-03-5 | J |
| Solvant naphta (charbon);
  [Distillat obtenu à partir de goudron de houille à haute température, d’huile légère de four à coke ou du résidu de l’extraction alcaline d’huile de goudron de houille, et dont l’intervalle de distillation se situe approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F). Se compose principalement d’indène et d’autres systèmes polycycliques contenant un cycle aromatique. Peut contenir des composés phénoliques et des bases aromatiques azotées.];
  Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition | 648-020-00-4 | 266-013-0 | 65996-79-4 | J |
| Distillats (goudron de houille), huiles légères, fraction neutre;
  Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition;
  [Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques monocycliques alkyl-substitués dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C (275 °F et 410 °F). Est également constitué d’hydrocarbures insaturés tels que l’indène et la coumarone.] | 648-021-00-X | 309-971-8 | 101794-90-5 | J |
| Distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits acides;
  Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition;
  [Huile constituée d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques, principalement de l’indène, du napthalène, de la coumarone, du phénol, et du o-, du m- et du p-crésol. Son point d’ébullition est compris entre 140 °C et 215 °C (284 °F et 419 °F).] | 648-022-00-5 | 292-609-5 | 90640-87-2 | J |
| Distillats de goudron de houille, huiles légères;
  Huile phénolique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 150 °C et 210 °C (302 °F et 410 °F).] | 648-023-00-0 | 283-483-2 | 84650-03-3 | J |
| Huiles de goudron de houille (charbon);
  Huile phénolique;
  [Distillat issu du goudron de houille à haute température dont l’intervalle de distillation se situe approximativement entre 130 °C et 250 °C (266 °F et 410 °F). Se compose principalement de naphtalène, d’alkylnaphtalènes, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées.] | 648-024-00-6 | 266-016-7 | 65996-82-9 | J |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, extrait acide;
  Résidus d’extraction d’huile phénolique;
  [Huile obtenue à partir d’une huile carbolique ayant subi un lavage alcalin, puis un lavage acide destiné à éliminer les traces de composés basiques (bases de goudron). Se compose principalement d’indène, d’indane et d’alkylbenzènes.] | 648-026-00-7 | 292-624-7 | 90641-01-3 | J |
| Résidus d’extrait alcalin d’huile de goudron (charbon);
  Résidus d’extraction d’huile phénolique;
  [Résidu obtenu à partir de l’huile de goudron de houille par un lavage alcalin avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux, après élimination des huiles acides (brutes) de goudron de houille. Se compose principalement de naphtalènes et de bases aromatiques azotées.] | 648-027-00-2 | 266-021-4 | 65996-87-4 | J |
| Huiles d’extraction (charbon), huile légère;
  Extrait acide;
  [Extrait aqueux produit par un lavage acide d’huile carbolique lavée aux alcalis. Se compose principalement des sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.] | 648-028-00-8 | 292-622-6 | 90640-99-6 | J |
| Pyridine, dérivés alkylés;
  Bases brutes de goudron;
  [Combinaison complexe de pyridines polyalkylées issue de la distillation du goudron de houille ou obtenue, sous la forme de distillats à point d’ébullition élevé (au-dessus de 150 °C [302 °F]), par réaction de l’ammoniac avec l’acétaldéhyde, le formaldéhyde ou le paraformaldéhyde.] | 648-029-00-3 | 269-929-9 | 68391-11-7 | J |
| Bases de goudron de houille, fraction picoline;
  Bases distillées;
  [Bases pyridiniques dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 125 °C et 160 °C (257 °F et 320 °F), et qui sont obtenues par distillation de l’extrait acide neutralisé de la fraction de goudron contenant des bases obtenue par distillation de goudrons de houille bitumineux. Se composent principalement de lutidines et de picolines.] | 648-030-00-9 | 295-548-2 | 92062-33-4 | J |
| Bases de goudron de houille, fraction lutidine;
  Bases distillées | 648-031-00-4 | 293-766-2 | 91082-52-9 | J |
| Huiles d’extraction (charbon), base de goudron, fraction collidine;
  Bases distillées;
  [Extrait obtenu par extraction à l’acide, neutralisation et distillation des bases issues d’huiles aromatiques de goudron de houille brut. Se compose essentiellement de collidines, d’aniline, de toluidines, de lutidines et de xylidines.] | 648-032-00-X | 273-077-3 | 68937-63-3 | J |
| Bases de goudron de houille, fraction collidine;
  Bases distillées;
  [Fraction de distillation dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 181 °C à 186 °C (356 °F à 367 °F) et qui est issue des bases brutes obtenues à partir des fractions de goudron contenant des bases obtenues par distillation de goudron de houille bitumineux, et soumises à une extraction acide et neutralisées. Contient principalement de l’aniline et des collidines.] | 648-033-00-5 | 295-543-5 | 92062-28-7 | J |
| Bases de goudron de houille, fraction aniline;
  Bases distillées;
  [Fraction de distillation dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 180 °C à 200 °C (356 °F à 392 °F) et qui est issue des bases brutes obtenues par élimination des phénols et des bases de l’huile phénolée issue de la distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’aniline, de collidines, de lutidines et de toluidines.] | 648-034-00-0 | 295-541-4 | 92062-27-6 | J |
| Bases de goudron de houille, fraction toluidine;
  Bases distillées | 648-035-00-6 | 293-767-8 | 91082-53-0 | J |
| Distillats (pétrole), huile de pyrolyse de fabrication d’alcènes et d’alcynes, mélangée à du groudron de houille à haute température, fraction indène;
  Fractions secondaires;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme redistillat dans la distillation fractionnée de goudron à haute température de charbon bitumineux et d’huiles résiduelles issues de la production par pyrolyse d’alcènes et d’alcynes à partir de produits pétroliers ou de gaz naturel. Se compose principalement d’indène; son point d’ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 190 °C (320 °F et 374 °F).] | 648-036-00-1 | 295-292-1 | 91995-31-2 | J |
| Distillats (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de naphtalène;
  Fractions secondaires;
  [Redistillat obtenu par distillation fractionnée du mélange de goudron de charbon bitumineux à haute température et d’huiles résiduelles de pyrolyse, et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 190 °C et 270 °C (374 °F et 518 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués.] | 648-037-00-7 | 295-295-8 | 91995-35-6 | J |
| Huiles d’extraction (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huile de napthalène, redistillat;
  Fractions secondaires;
  [Redistillat issu de la distillation fractionnée d’un mélange d’huiles résiduelles de pyrolyse et d’huile de méthylnapthalène, débarrassée des bases et de phénols, issue du goudron à haute température de charbon bitumineux, et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 220 °C et 230 °C (428 °F et 446 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués et non substitués.] | 648-038-00-2 | 295-329-1 | 91995-66-3 | J |
| Huiles d’extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huiles de naphtalène;
  Fractions secondaires;
  [Huile neutre obtenue par débasage et déphénolation de l’huile résultant de la distillation à haute température d’huiles résiduelles de pyrolyse de goudron, dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 225 °C et 255 °C (437 °F et 491 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués.] | 648-039-00-8 | 310-170-0 | 122070-79-5 | J |
| Huiles d’extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huile de naphtalène, résidus de distillation;
  Fractions secondaires;
  [Résidu obtenu par distillation d’huile de méthylnaphtalène débasée et déphénolée (des huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille bitumineux), dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 240 °C et 260 °C (464 °F et 500 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques et hétérocycliques substitués.] | 648-040-00-3 | 310-171-6 | 122070-80-8 | J |
| Distillats (charbon), huile légère de four à coke, coupe naphtalène;
  Huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures issue du préfractionnement (distillation continue) d’huile légère de four à coke. Se compose principalement de naphtalène, de coumarone et d’indène. Son point d’ébullition se situe au-dessus de 148 °C (298 °F).] | 648-084-00-3 | 285-076-5 | 85029-51-2 | J, M |
| Distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène;
  Huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 200 °C et 250 °C (392 °F et 482 °F).] | 648-085-00-9 | 283-484-8 | 84650-04-4 | J, M |
| Distillats d’huiles de naphtalène (goudron de houille), à faible teneur en naphtalène;
  Distillat d’huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par cristallisation de l’huile de naphtalène. Se compose principalement de naphtalène, d’alkylnaphtalènes et de composés phénoliques.] | 648-086-00-4 | 284-898-1 | 84989-09-3 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), cristallisation de l’huile de naphtalène, eau-mère;
  Distillat d’huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe de composés organiques obtenue comme filtrat de la cristallisation de la fraction naphtalène issue du goudron de houille et dont le point d’ébullition est compris entre 200 °C et 230 °C (392 °F et 446 °F). Se compose principalement de naphtalène, de thionaphtène et d’alkylnaphtalènes.] | 648-087-00-X | 295-310-8 | 91995-49-2 | J, M |
| Résidus d’extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène;
  Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par lavage alcalin d’huile de naphtalène pour extraire les composés phénoliques (huiles de goudron acides). Se compose de naphtalènes et d’alkylnaphtalènes.] | 648-088-00-5 | 310-166-9 | 121620-47-1 | J, M |
| Résidus d’extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène, pauvres en naphtalènes;
  Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de l’extraction du naphtalène, par un procédé de cristallisation, d’huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.] | 648-089-00-0 | 310-167-4 | 121620-48-2 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins exempts de naphtalène;
  Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;
  [Huile restant après élimination, par un lavage alcalin, des composés phénoliques (huiles de goudron acides) de l’huile de naphtalène drainée. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.] | 648-090-00-6 | 292-612-1 | 90640-90-7 | J, M |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, distillats de tête;
  Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;
  [Distillat issu d’huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin et dont l’intervalle de distillation s’étend approximativement de 180 °C à 220 °C (356 °F à 428 °F). Se compose principalement de naphtalène, d’alkylbenzènes, d’indène et d’indane.] | 648-091-00-1 | 292-627-3 | 90641-04-6 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction méthylnaphtalène;
  Huile méthylnaphtalénique;
  [Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués et de bases aromatiques azotées dont le point d’ébullition est compris entre 225 °C et 255 °C (437 °F et 491 °F).] | 648-092-00-7 | 309-985-4 | 101896-27-9 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction indole-méthylnaphtalène;
  Huile méthylnaphtalénique;
  [Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d’indole et de méthylnaphtalène dont le point d’ébullition est compris entre 235 °C et 255 °C (455 °F et 491 °F).] | 648-093-00-2 | 309-972-3 | 101794-91-6 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits acides;
  Résidu d’extraction d’huile méthylnaphtalénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par élimination des bases de la fraction méthylnaphtalène issue de la distillation du goudron de houille et dont l’intervalle d’ébullition est compris entre 230 °C et 255 °C (446 °F et 491 °F). Se compose principalement de méthyl-1(2)-naphtalène, de napthalène, de diméthylnaphtalène et de biphényle.] | 648-094-00-8 | 295-309-2 | 91995-48-1 | J, M |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, résidus de distillation;
  Résidu d’extraction d’huile méthylnaphtalénique;
  [Résidu issu de la distillation d’huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin, dont l’intervalle de distillation s’étend approximativement de 220 °C à 300 °C (428 °F à 572 °F). Se compose principalement de naphtalène, d’alkylnaphtalènes et de bases aromatiques azotées.] | 648-095-00-3 | 292-628-9 | 90641-05-7 | J, M |
| Huiles d’extrait acides (charbon), exemptes de base de goudron;
  Résidu d’extraction d’huile méthylnaphtalénique;
  [Huile d’extrait dont le point d’ébullition est compris entre 220 °C et 265 °C (428 °F et 509 °F), issue du résidu d’extrait alcalin de goudron de houille obtenu par un lavage à l’acide, tel que l’acide sulfurique, après distillation en vue d’éliminer les bases de goudron. Se compose principalement d’alkylnaphtalènes.] | 648-096-00-9 | 284-901-6 | 84989-12-8 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), fraction benzol, résidus de distillation;
  Huile de lavage;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de benzol brut (goudron de houille à haute température). Il peut s’agir d’un liquide dont le point de distillation se situe approximativement entre 150 °C et 300 °C (302 °F et 572 °F), ou d’un semi-solide ou solide dont le point de fusion est 70 °C (158 °F). Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.] | 648-097-00-4 | 310-165-3 | 121620-46-0 | J, M |
| Huile anthracénique, pâte anthracénique;
  Fraction d’huile anthracénique;
  [Solide riche en anthracène obtenu par cristallisation et centrifugation d’huile anthracénique. Se compose principalement d’anthracène, de carbazole et de phénanthrène.] | 648-103-00-5 | 292-603-2 | 90640-81-6 | J, M |
| Huile anthracénique à faible teneur en anthracène;
  Fraction d’huile anthracénique;
  [Huile restant après l’élimination de l’huile anthracénique, par cristallisation, de la pâte anthracénique (solide riche en anthracène). Se compose principalement de composés aromatiques comportant 2, 3 ou 4 cycles.] | 648-104-00-0 | 292-604-8 | 90640-82-7 | J, M |
| Résidus (goudron de houille), distillation d’huile anthracénique;
  Fraction d’huile anthracénique;
  [Résidu de la distillation fractionnée d’anthracène brut dont le point d’ébullition est compris entre 340 °C et 400 °C (644 °F et 752 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures hétérocycliques et aromatiques tri- et polycycliques.] | 648-105-00-6 | 295-505-8 | 92061-92-2 | J, M |
| Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction anthracène;
  Fraction d’huile anthracénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation de l’anthracène obtenu par cristallisation de l’huile anthracénique à partir de goudron à haute température bitumineux; son point d’ébullition est compris entre 330 °C et 350 °C (626 °F et 662 °F). Se compose principalement d’anthracène, de carbazole et de phénanthrène.] | 648-106-00-1 | 295-275-9 | 91995-15-2 | J, M |
| Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction carbazole;
  Fraction d’huile anthracénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation de l’anthracène obtenu par cristallisation de l’huile anthracénique à partir de goudron à haute température de charbon bitumineux; son point d’ébullition est compris approximativement entre 350 °C et 360 °C (662 °F et 680 °F). Se compose principalement d’anthracène, de carbazole et de phénanthrène.] | 648-107-00-7 | 295-276-4 | 91995-16-3 | J, M |
| Huile anthracénique, pâte anthracénique, fractions légères de distillation;
  Fraction d’huile anthracénique;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation de l’anthracène obtenu par cristallisation de l’huile anthracénique à partir de goudron à haute température bitumineux; son point d’ébullition est compris approximativement entre 290 °C et 340 °C (554 °F et 644 °F). Contient principalement des composés aromatiques tricycliques et leur dérivés dihydrogénés.] | 648-108-00-2 | 295-278-5 | 91995-17-4 | J, M |
| Huiles de goudron de houille à basse température;
  Huile de goudron, haut point d’ébullition;
  [Distillat de goudron de houille à basse température. Se compose principalement d’hydrocarbures, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 340 °C (320 °F et 644 °F).] | 648-109-00-8 | 309-889-2 | 101316-87-4 | J, M |
| Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température;
  [Résidu d’huiles de goudron de houille à basse température après un lavage alcalin avec, par exemple, l’hydroxyde de sodium aqueux, pour extraire les huiles acides de goudron de houille brutes. Se compose principalement d’hydrocarbures et de bases azotées aromatiques.] | 648-110-00-3 | 310-191-5 | 122384-78-5 | J, M |
| Phénols, extraits de l’ammoniaque;
  Extrait basique;
  [Combinaison de phénols extraits, à l’aide d’acétate d’isobutyle, de l’ammoniaque issue de la condensation des gaz émis lors de la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C [1 292 °F]). Se compose principalement d’un mélange de phénols monohydriques et dihydriques.] | 648-111-00-9 | 284-881-9 | 84988-93-2 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits alcalins;
  Extrait basique;
  [Substance aqueuse extraite de l’huile carbolique par un lavage alcalin, avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.] | 648-112-00-4 | 292-610-0 | 90640-88-3 | J, M |
| Extraits alcalins d’huile de goudron de houille (charbon);
  Extrait basique;
  [Extrait de l’huile de goudron de houille obtenu par un lavage alcalin avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.] | 648-113-00-X | 266-017-2 | 65996-83-0 | J, M |
| Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins;
  Extrait basique;
  [Substance aqueuse extraite de l’huile de naphtalène par un lavage alcalin, avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.] | 648-114-00-5 | 292-611-6 | 90640-89-4 | J, M |
| Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de goudron de houille, carbonatés et traités à la chaux;
  Phénols bruts;
  [Produit obtenu par traitement au CO2 et au CaO d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille. Se compose principalement de CaCO3, de Ca(OH)2, de Na2CO3 et d’autres impuretés organiques et minérales.] | 648-115-00-0 | 292-629-4 | 90641-06-8 | J, M |
| Huiles acides de goudron de houille brutes;
  Phénols bruts;
  [Produit de réaction obtenu par neutralisation d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille par une solution acide, telle que l’acide sulfurique aqueux, ou le dioxyde de carbone gazeux, pour obtenir des acides libres. Se compose principalement d’huiles de goudron acides, telles que le phénol, les crésols et les xylénols.] | 648-116-00-6 | 266-019-3 | 65996-85-2 | J, M |
| Huiles de goudron de lignite acides, brutes;
  Phénols bruts;
  [Extrait alcalin acidifié de distillat de goudron de lignite. Se compose principalement de phénols et d’homologues du phénol.] | 648-117-00-1 | 309-888-7 | 101316-86-3 | J, M |
| Huiles de goudron acides, gazéification du lignite;
  Phénols bruts;
  [Combinaison complexe de composés organiques issue de la gazéification du lignite. Se compose principalement de phénols hydroxy-aromatiques en C6-10 et de leurs homologues.] | 648-118-00-7 | 295-536-7 | 92062-22-1 | J, M |
| Huiles de goudron acides, résidus de distillation;
  Phénols distillés;
  [Résidu de la distillation de phénol brut à partir de charbon. Se compose principalement de phénols dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C8-C10 et dont le point de ramollissement est compris entre 60 °C et 80 °C (140 °F et 176 °F).] | 648-119-00-2 | 306-251-5 | 96690-55-0 | J, M |
| Huiles de goudron acides, fraction méthylphénol;
  Phénols distillés;
  [Fraction des huiles de goudron acides riche en méthyl-3 phénol et en méthyl-4 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.] | 648-120-00-8 | 284-892-9 | 84989-04-8 | J, M |
| Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol;
  Phénols distillés;
  [Fraction des huiles de goudron acides récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 225 °C et 320 °C (437 °F et 608 °F). Se compose principalement de polyalkylphénols.] | 648-121-00-3 | 284-893-4 | 84989-05-9 | J, M |
| Huiles de goudron acides, fraction xylénol;
  Phénols distillés;
  [Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-2,4 phénol et en diméthyl-2,5 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.] | 648-122-00-9 | 284-895-5 | 84989-06-0 | J, M |
| Huiles de goudron acides, fraction éthylphénol;
  Phénols distillés;
  [Fraction des huiles de goudron acides riche en éthyl-3 phénol et en éthyl-4 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.] | 648-123-00-4 | 284-891-3 | 84989-03-7 | J, M |
| Huiles de goudron acides, fraction xylénol-3,5;
  Phénols distillés;
  [Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-3,5 phénol, récupérée par distillation des huiles acides de goudron de houille à basse température.] | 648-124-00-X | 284-896-0 | 84989-07-1 | J, M |
| Huiles de goudron acides, résidus de distillation, fraction légère;
  Phénols distillés;
  [Résidu de la distillation entre 235 °C et 355 °C (481 °F et 697 °F) d’huile carbolique légère.] | 648-125-00-5 | 270-713-1 | 68477-23-6 | J, M |
| Huiles de goudron acides crésyliques, résidus;
  Phénols distillés;
  [Résidu obtenu à partir des huiles acides brutes de goudron de houille après extraction du phénol, des crésols, des xylénols et des phénols à haut point d’ébullition. Solide de couleur noire dont le point de fusion se situe approximativement à 80 °C (176 °F). Se compose essentiellement de polyalkylphénols, de gommes-résines et de sels minéraux.] | 648-126-00-0 | 271-418-0 | 68555-24-8 | J, M |
| Phénols en C9-11;
  Phénols distillés | 648-127-00-6 | 293-435-2 | 91079-47-9 | J, M |
| Huiles de goudron acides, crésyliques;
  Phénols distillés;
  [Combinaison complexe de composés organiques tirée du lignite et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 230 °C (392 °F et 446 °F). Se compose principalement de phénols et de bases pyridiniques.] | 648-128-00-1 | 295-540-9 | 92062-26-5 | J, M |
| Huiles de goudron acides, lignite, fraction alkyl en C2 phénol;
  Phénols distillés;
  [Distillat issu de l’acidification du distillat de goudron de lignite lavé à la soude dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 230 °C (392 °F et 446 °F). Se compose principalement de m- et de p-éthylphénol, de crésols et de xylénols.] | 648-129-00-7 | 302-662-9 | 94114-29-1 | J, M |
| Huiles d’extrait (charbon), huiles de naphtalène;
  Extrait acide;
  [Extrait aqueux produit par un lavage acide d’huile de naphtalène lavée aux alcalis. Se compose principalement des sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.] | 648-130-00-2 | 292-623-1 | 90641-00-2 | J, M |
| Bases de goudron, dérivés quinoléiques;
  Bases distillées | 648-131-00-8 | 271-020-7 | 68513-87-1 | J, M |
| Bases de goudron de houille, fraction dérivés quinoléiques;
  Bases distillées | 648-132-00-3 | 274-560-1 | 70321-67-4 | J, M |
| Bases de goudron de houille, résidus de distillation;
  Bases distillées;
  [Résidu de distillation restant après distillation de fractions de goudron contenant des bases obtenues par distillation de goudrons de houille, et soumises à une extraction acide et neutralisées. Contient principalement de l’aniline, des collidines, des toluidines, de la quinoléine et des dérivés quinoliniques.] | 648-133-00-9 | 295-544-0 | 92062-29-8 | J, M |
| Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène et du polypropylène, pyrolysées, fraction huile légère;
  Produits traités thermiquement;
  [Huile obtenue par traitement thermique d’un mélange de polyéthylène et de polypropylène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d’ébullition compris approximativement entre 70 °C et 120 °C (158 °F et 248 °F).] | 648-134-00-4 | 309-745-9 | 100801-63-6 | J, M |
| Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène, pyrolysées, fraction huile légère;
  Produits traités thermiquement;
  [Huile obtenue par traitement thermique d’un mélange de polyéthylène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d’ébullition compris entre 70 °C et 120 °C (158 °F et 248 °F).] | 648-135-00-X | 309-748-5 | 100801-65-8 | J, M |
| Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polystyrène, pyrolysées, fraction huile légère;
  Produits traités thermiquement;
  [Huile obtenue par traitement thermique d’un mélange de polystyrène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d’ébullition compris approximativement entre 70 °C et 210 °C (158 °F et 410 °F).] | 648-136-00-5 | 309-749-0 | 100801-66-9 | J, M |
| Résidus d’extraits alcalins d’huile de goudron (charbon), résidus de distillation du naphtalène;
  Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;
  [Résidu obtenu à partir de l’huile chimique extraite après élimination du naphtalène par distillation. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant 2 à 4 cycles et de bases aromatiques azotées.] | 648-137-00-0 | 277-567-8 | 73665-18-6 | J, M |
| Huiles de goudron acides crésyliques, sels de sodium, solutions caustiques;
  Extrait basique | 648-139-00-1 | 272-361-4 | 68815-21-4 | J, M |
| Huiles d’extrait de base de goudron (charbon);
  Extrait acide;
  [Extrait du résidu de l’extraction alcaline d’huile de goudron de houille obtenue par un lavage acide avec, par exemple, de l’acide sulfurique aqueux, après distillation en vue d’éliminer le naphtalène. Se compose principalement de sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.] | 648-140-00-7 | 266-020-9 | 65996-86-3 | J, M |
| Bases de goudron de houille brutes (charbon);
  Bases brutes de goudron;
  [Produit de réaction obtenu par neutralisation d’huile d’extrait basique de goudron de houille par une solution alcaline, telle que l’hydroxyde de sodium aqueux, pour obtenir des bases libres. Se compose principalement de bases organiques telles que l’acridine, la phénanthridine, la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.] | 648-141-00-2 | 266-018-8 | 65996-84-1 | J, M |
| Huile légère (charbon), four à coke;
  Benzol brut;
  [Liquide organique volatil extrait du gaz issu de la distillation destructive du charbon à haute température (au-dessus de 700 °C [1 292 °F]). Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes. Peut également contenir de petites quantités d’autres hydrocarbures.] | 648-147-00-5 | 266-012-5 | 65996-78-3 | J |
| Distillats primaires (charbon), extraction au solvant liquide;
  [Liquide produit par la condensation des vapeurs émises au cours de la décomposition du charbon dans un solvant liquide. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 300 °C (86 °F et 572 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés partiellement hydrogénés, de composés aromatiques contenant de l’azote, de l’oxygène et du soufre, et de leurs dérivés alkylés, dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C14.] | 648-148-00-0 | 302-688-0 | 94114-52-0 | J |
| Distillats d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant;
  [Distillat obtenu par hydrocraquage d’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 300 °C (86 °F et 572 °F). Se compose principalement de composés aromatiques, de composés naphténiques et aromatiques hydrogénés, de leurs dérivés alkylés et d’alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C14. Contient également des composés aromatiques renfermant de l’azote, du soufre et de l’oxygène, et des composés aromatiques hydrogénés.] | 648-149-00-6 | 302-689-6 | 94114-53-1 | J |
| Naphta d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant;
  [Fraction du distillat obtenue par hydroraquage de l’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 180 °C (86 °F et 356 °F). Se compose principalement de composés aromatiques, hydrogénés ou non, de composés naphténiques, de leurs dérivés alkylés et d’alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C9. Contient également des composés aromatiques renfermant de l’azote, du soufre et de l’oxygène, et des composés aromatiques hydrogénés.] | 648-150-00-1 | 302-690-1 | 94114-54-2 | J |
| Distillats moyens d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant;
  [Distillat obtenu par hydrocraquage de l’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 180 °C et 300 °C (356 °F et 572 °F). Se compose principalement de composés aromatiques bicycliques, de composés naphténiques et aromatiques hydrogénés, de leurs dérivés alkylés et d’alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C14. Contient également des composés azotés, soufrés et oxygénés.] | 648-152-00-2 | 302-692-2 | 94114-56-4 | J |
| Distillats moyens d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant, hydrogénés;
  [Produit issu de l’hydrogénation du distillat moyen d’hydrocraquage de l’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 180 °C et 280 °C (356 °F et 536 °F). Se compose principalement de composés bicycliques hydrogénés du carbone et de leurs dérivés alkylés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C14.] | 648-153-00-8 | 302-693-8 | 94114-57-5 | J |
| Huile légère (charbon), semi-cokéfaction;
  Huile fraîche;
  [Liquide organique volatil obtenu par condensation des gaz dégagés par la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C [1 292 °F]). Se compose principalement d’hydrocarbures en C6-10.] | 648-156-00-4 | 292-635-7 | 90641-11-5 | J |
| Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d’isobutène;
  Gaz de pétrole | 649-118-00-X | 306-004-1 | 95465-89-7 | K |
| Essence naturelle;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée du gaz naturel par des procédés tels que la réfrigération ou l’absorption. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 120 °C (– 4 °F et 248 °F).] | 649-261-00-8 | 232-349-1 | 8006-61-9 | P |
| Naphta;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Produits pétroliers raffinés, partiellement raffinés ou non raffinés obtenus par distillation du gaz naturel. Se composent d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 100 °C et 200 °C (212 °F et 392 °F).] | 649-262-00-3 | 232-443-2 | 8030-30-6 | P |
| Ligroïne;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  (Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation fractionnée du pétrole et dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 20 °C et 135 °C (58 °F et 275 °F).] | 649-263-00-9 | 232-453-7 | 8032-32-4 | P |
| Naphta lourd (pétrole), distillation directe;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 65 °C et 230 °C (149 °F et 446 °F).] | 649-264-00-4 | 265-041-0 | 64741-41-9 | P |
| Naphta à large intervalle d’ébullition (pétrole), distillation directe;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 20 °C et 220 °C (– 4 °F et 428 °F).] | 649-265-00-X | 265-042-6 | 64741-42-0 | P |
| Naphta léger (pétrole), distillation directe;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 180 °C (– 4 °F et 356 °F).] | 649-266-00-5 | 265-046-8 | 64741-46-4 | P |
| Solvant naphta aliphatique léger (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut ou d’essence naturelle. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 160 °C (95 °F et 320 °F).] | 649-267-00-0 | 265-192-2 | 64742-89-8 | P |
| Distillats légers de distillation directe (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C7 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 88 °C et 99 °C (– 127 °F et 210 °F).] | 649-268-00-6 | 270-077-5 | 68410-05-9 | P |
| Essence, récupération de vapeur;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  (Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée par refroidissement des gaz issus des systèmes de récupération de vapeur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 196 °C (– 4 °F et 384 °F).] | 649-269-00-1 | 271-025-4 | 68514-15-8 | P |
| Essence de distillation directe, unité de fractionnement;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par l’unité de fractionnement lors de la distillation du pétrole brut. Son point d’ébullition est compris approximativement entre 36,1 °C et 193,3 °C (97 °F et 380 °F).] | 649-270-00-7 | 271-727-0 | 68606-11-1 | P |
| Naphta non adouci (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation de fractions de naphta résultant de divers procédés de raffinerie. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 0 °C et 230 °C (25 °F et 446 °F).] | 649-271-00-2 | 272-186-3 | 68783-12-0 | P |
| Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d’essence légère de distillation directe;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’essence légère de distillation directe. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6.] | 649-272-00-8 | 272-931-2 | 68921-08-4 | P |
| Naphta lourd de distillation directe (pétrole), contenant des aromatiques;
  Naphta à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F).] | 649-273-00-3 | 309-945-6 | 101631-20-3 | P |
| Naphta à large intervalle d’ébullition (pétrole), alkylation;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 160 °C (194 °F et 428 °F).] | 649-274-00-9 | 265-066-7 | 64741-64-6 | P |
| Naphta lourd (pétrole), alkylation;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 220 °C (302 °F et 428 °F).] | 649-275-00-4 | 265-067-2 | 64741-65-7 | P |
| Naphta léger (pétrole), alkylation;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 160 °C (194 °F et 320 °F).] | 649-276-00-X | 265-068-8 | 64741-66-8 | P |
| Naphta (pétrole), isomérisation;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par isomérisation catalytique d’hydrocarbures paraffiniques à chaîne droite en C4 à C6. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés tels que l’isobutane, l’isopentane, le diméthyl-2,2 butane, le méthyl-2 pentane et le méthyl-3 pentane.] | 649-277-00-5 | 265-073-5 | 64741-70-4 | P |
| Naphta léger (pétrole), raffiné au solvant;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d’une extraction au solvant. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C (95 °F et 374 °F).] | 649-278-00-0 | 265-086-6 | 64741-84-0 | P |
| Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d’une extraction au solvant. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).] | 649-279-00-6 | 265-095-5 | 64741-92-0 | P |
| Raffinats (pétrole), reformage catalytique, extraction à contre-courant à l’aide d’un mélange éthylèneglycol-eau;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat par le procédé d’extraction UDEX appliqué aux produits en circulation dans une unité de reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C9.] | 649-280-00-1 | 270-088-5 | 68410-71-9 | P |
| Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat dans une unité de séparation Lurgi. Se compose principalement d’hydrocarbures non aromatiques ainsi que de petites quantités d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8.] | 649-281-00-7 | 270-349-3 | 68425-35-4 | P |
| Naptha d’alkylation à large intervalle d’ébullition (pétrole), contenant du butane;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par la distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures mono-oléfiniques dont le nombre de carbones varie généralement de C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures en majorité saturés et ramifiés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12, avec quelques butanes, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 200 °C (95 °F et 428 °F).] | 649-282-00-2 | 271-267-0 | 68527-27-5 | P |
| Distillats légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités et raffinés au solvant;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors de l’extraction au solvant d’un distillat léger hydrotraité dérivé de naphta de vapocraquage.] | 649-283-00-8 | 295-315-5 | 91995-53-8 | P |
| Naphta (pétrole), alkylation en C4-12 de butane, riche en isooctane;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par alkylation de butanes. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C12, riches en isooctane, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 210 °C (95 °F et 410 °F).] | 649-284-00-3 | 295-430-0 | 92045-49-3 | P |
| Hydrocarbures, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta hydrotraité, puis extraction au solvant et distillation. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 94 °C et 99 °C (201 °F et 210 °F).] | 649-285-00-9 | 295-436-3 | 92045-55-1 | P |
| Naphta (pétrole), isomérisation, fraction en C6;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une essence ayant subi une isomérisation catalytique. Se compose principalement d’isomères d’hexane dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 60 °C et 66 °C (140 °F et 151 °F).] | 649-286-00-4 | 295-440-5 | 92045-58-4 | P |
| Hydrocarbures en C6-7, craquage de naphta, raffinés au solvant;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par absorption du benzène dans une coupe d’hydrocarbures riche en benzène ayant subi une hydrogénation catalytique complète, cette coupe résultant de la distillation de naphta de craquage préalablement hydrogéné. Se compose principalement d’hydrocarbures paraffiniques et naphténiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 70 °C et 100 °C (158 °F et 212 °F).] | 649-287-00-X | 295-446-8 | 92045-64-2 | P |
| Hydrocarbures riches en C6, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant;
  Naphta modifié à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta hydrotraité, puis extraction au solvant. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 70 °C (149 °F et 158 °F).] | 649-288-00-5 | 309-871-4 | 101316-67-0 | P |
| Naphta lourd (pétrole), craquage catalytique;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C (148 °F et 446 °F). Contient une proportion relativement importante d’hydrocarbures insaturés.] | 649-289-00-0 | 265-055-7 | 64741-54-4 | P |
| Naphta léger (pétrole), craquage catalytique;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F). Contient une proportion relativement importante d’hydrocarbures insaturés.] | 649-290-00-6 | 265-056-2 | 64741-55-5 | P |
| Hydrocarbures en C3-11, distillats de produits de craquage catalytique;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement inférieur à 204 °C (400 °F).] | 649-291-00-1 | 270-686-6 | 68476-46-0 | P |
| Naphta distillé léger (pétrole), craquage catalytique;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.] | 649-292-00-7 | 272-185-8 | 68783-09-5 | P |
| Distillats aromatiques légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en traitant un distillat léger dérivé de naphta de vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques.] | 649-293-00-2 | 295-311-3 | 91995-50-5 | P |
| Naptha lourd de craquage catalytique (pétrole), adouci;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un distillat pétrolier de craquage catalytique à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 60 °C et 200 °C (140 °F et 392 °F).] | 649-294-00-8 | 295-431-6 | 92045-50-6 | P |
| Naphta léger de craquage catalytique (pétrole), adouci;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant du naphta issu d’un craquage catalytique à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 210 °C (95 °F et 410 °F).] | 649-295-00-3 | 295-441-0 | 92045-59-5 | P |
| Hydrocarbures en C8-12 de craquage catalytique, neutralisés chimiquement;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une coupe issue d’un craquage catalytique ayant subi un lavage alcalin. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C8-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F).] | 649-296-00-9 | 295-794-0 | 92128-94-4 | P |
| Hydrocarbures en C8-12, distillats de craquage catalytique;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 140 °C et 210 °C (284 °F et 410 °F).] | 649-297-00-4 | 309-974-4 | 101794-97-2 | P |
| Hydrocarbures en C8-12, craquage catalytique, neutralisation chimique, adoucissement;
  Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas | 649-298-00-X | 309-987-5 | 101896-28-0 | P |
| Naphta léger (pétrole), reformage catalytique;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C (95 °F et 374 °F). Renferme une proportion relativement importante d’hydrocarbures aromatiques et d’hydrocarbures à chaîne ramifiée. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.] | 649-299-00-5 | 265-065-1 | 64741-63-5 | P |
| Naphta lourd (pétrole), reformage catalytique;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures en majorité aromatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).] | 649-300-00-9 | 265-070-9 | 64741-68-0 | P |
| Distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 49 °C et 63 °C (– 57 °F et 145 °F).] | 649-301-00-4 | 270-660-4 | 68475-79-6 | P |
| Hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas; | 649-302-00-X | 270-687-1 | 68476-47-1 | P |
| Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Résidu complexe du reformage catalytique de charges en C6-8. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.] | 649-303-00-5 | 270-794-3 | 68478-15-9 | P |
| Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 120 °C (95 °F et 248 °F). Contient une proportion relativement importante d’hydrocarbures à chaînes ramifiées dont les composants aromatiques ont été éliminés.] | 649-304-00-0 | 270-993-5 | 68513-03-1 | P |
| Distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe, puis fractionnement de la totalité de l’effluent. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.] | 649-305-00-6 | 271-008-1 | 68513-63-3 | P |
| Produits pétroliers, reformats Hydrofining-Powerforming;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé Hydrofining-Powerforming, dont le point d’ébullition varie approximativement entre 27 °C et 210 °C (80 °F et 410 °F).] | 649-306-00-1 | 271-058-4 | 68514-79-4 | P |
| Naphta de reformage (pétrole), large intervalle de distillation;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C12 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 35 °C et 230 °C (95 °F et 446 °F).] | 649-307-00-7 | 272-895-8 | 68919-37-9 | P |
| Naphta de reformage catalytique (pétrole);
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 220 °C (90 °F et 430 °F). Renferme une proportion relativement importante d’hydrocarbures aromatiques et d’hydrocarbures à chaîne ramifiée. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.] | 649-308-00-2 | 273-271-8 | 68955-35-1 | P |
| Distillats légers (pétrole), hydrotraitement, reformage catalytique, fraction aromatique en C8-12;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’alkylbenzènes obtenue par reformage catalytique de naphta pétrolier. Se compose principalement d’alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 180 °C (320 °F et 356 °F).] | 649-309-00-8 | 285-509-8 | 85116-58-1 | P |
| Hydrocarbures aromatiques en C8, dérivés du reformage catalytique;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas | 649-310-00-3 | 295-279-0 | 91995-18-5 | P |
| Hydrocarbures aromatiques en C7-12, riches en C8;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 (principalement en C8); peut aussi contenir des hydrocarbures non aromatiques. Les deux types d’hydrocarbures ont un point d’ébullition compris approximativement entre 130 °C et 200 °C (266 °F et 392 °F).] | 649-311-00-9 | 297-401-8 | 93571-75-6 | P |
| Essence en C5-11, de reformage, stabilisée, haut indice d’octane;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison d’hydrocarbures complexe à haut indice d’octane, obtenue par déshydrogénation catalytique d’un naphta à dominante naphténique. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et non aromatiques dont le nombre de carbones se situe majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 45 °C et 185 °C (113 °F et 365 °F).] | 649-312-00-4 | 297-458-9 | 93572-29-3 | P |
| Hydrocarbures en C7-12, riches en aromatiques supérieurs à C9, fraction lourde de reformage;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d’hydrocarbures non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 210 °C (248 °F et 380 °F), ainsi que d’hydrocarbures aromatiques en C9 et plus.] | 649-313-00-X | 297-465-7 | 93572-35-1 | P |
| Hydrocarbures en C5-11, riches en non aromatiques, fraction légère de reformage;
  Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d’hydrocarbures non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 125 °C (94 °F et 257 °F), ainsi que de benzène et de toluène.] | 649-314-00-5 | 297-466-2 | 93572-36-2 | P |
| Naphta léger (pétrole), craquage thermique;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 130 °C (14 °F et 266 °F).] | 649-316-00-6 | 265-075-6 | 64741-74-8 | P |
| Naphta lourd (pétrole), craquage thermique;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 220 °C (148 °F et 428 °F).] | 649-317-00-1 | 265-085-0 | 64741-83-9 | P |
| Distillats aromatiques lourds (pétrole);
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du craquage thermique de l’éthane et du propane. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques en C5-7, avec quelques hydrocarbures aliphatiques insaturés majoritairement en C5, et possède un point d’ébullition relativement élevé. Peut contenir du benzène.] | 649-318-00-7 | 267-563-4 | 67891-79-6 | P |
| Distillats aromatiques légers (pétrole);
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du craquage thermique de l’éthane et du propane. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques en C5-7, avec quelques hydrocarbures aliphatiques insaturés majoritairement en C5, et possède un point d’ébullition relativement bas. Peut contenir du benzène.] | 649-319-00-2 | 267-565-5 | 67891-80-9 | P |
| Distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat, mélange de l’essence;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement par pyrolyse à 816 °C (1 500 °F) de naphta et de raffinat. Se compose principalement d’hydrocarbures en C9 dont le point d’ébullition est approximativement de 204 °C (400 °F).] | 649-320-00-8 | 270-344-6 | 68425-29-6 | P |
| Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement par pyrolyse à 816 °C (1 500 °F) de naphta et de raffinat. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8, et notamment de benzène.] | 649-321-00-3 | 270-658-3 | 68475-70-7 | P |
| Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures oléfiniques en C5 dont la température d’ébullition est comprise approximativement entre 33 °C et 60 °C (91 °F et 140 °F).] | 649-322-00-9 | 271-631-9 | 68603-00-9 | P |
| Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique, contenant des dimères de C5;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation extractive de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures en C5, avec quelques oléfines en C5 dimérisées, dont la température d’ébullition est comprise approximativement entre 33 °C et 184 °C (91 °F et 363 °F).] | 649-323-00-4 | 271-632-4 | 68603-01-0 | P |
| Distillats (pétrole), distillation extractive de naphta et de gazole de craquage thermique;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation extractive de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose d’hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques, principalement des iso-amylènes tels que le méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2 butène-2, dont la température d’ébullition est comprise approximativement entre 31 °C et 40 °C (88 °F et 104 °F).] | 649-324-00-X | 271-634-5 | 68603-03-2 | P |
| Distillats légers (pétrole), craquage thermique, aromatiques débutanisés;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques, en majorité du benzène.] | 649-325-00-5 | 273-266-0 | 68955-29-3 | P |
| Naphta léger de craquage thermique (pétrole), adouci;
  Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un distillat pétrolier résultant du craquage thermique à haute température de fractions d’huile lourde à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans. Se compose principalement d’aromatiques, d’oléfines et d’hydrocarbures saturés dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 100 °C (68 °F et 212 °F).] | 649-326-00-0 | 295-447-3 | 92045-65-3 | P |
| Naphta lourd (pétrole), hydrotraité;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C13 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 65 °C et 230 °C (149 °F et 446 °F).] | 649-327-00-6 | 265-150-3 | 64742-48-9 | P |
| Naphta léger (pétrole), hydrotraité;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).] | 649-328-00-1 | 265-151-9 | 64742-49-0 | P |
| Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé d’hydrodésulfuration catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).] | 649-329-00-7 | 265-178-6 | 64742-73-0 | P |
| Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé d’hydrodésulfuration catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).] | 649-330-00-2 | 265-185-4 | 64742-82-1 | P |
| Distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d’ébullition intermédiaire;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus de l’hydrotraitement de distillats moyens. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C10 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 127 °C et 188 °C (262 °F et 370 °F).] | 649-331-00-8 | 270-092-7 | 68410-96-8 | P |
| Distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d’ébullition;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus de l’hydrotraitement de distillats légers. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C9 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 3 °C et 194 °C (37 °F et 382 °F).] | 649-332-00-3 | 270-093-2 | 68410-97-9 | P |
| Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation des produits résultant de l’hydrotraitement de naphta lourd. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 49 °C et 68 °C (– 57 °F et 155 °F).] | 649-333-00-9 | 270-094-8 | 68410-98-0 | P |
| Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C (275 °F et 410 °F).] | 649-334-00-4 | 270-988-8 | 68512-78-7 | P |
| Naphta léger (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’un distillat de craquage thermique hydrodésulfuré. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 23 °C et 195 °C (73 °F et 383 °F).] | 649-335-00-X | 285-511-9 | 85116-60-5 | P |
| Naphta léger hydrotraité (pétrole), contenant des cycloalcanes;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une fraction pétrolière. Se compose principalement d’alcanes et de cycloalcanes dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).] | 649-336-00-5 | 285-512-4 | 85116-61-6 | P |
| Naphta lourd (pétrole), vapocraquage, hydrogénation;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas | 649-337-00-0 | 295-432-1 | 92045-51-7 | P |
| Naphta à large intervalle de distillation (pétrole), hydrodésulfuré;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par une hydrodésulfuration catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 250 °C (86 °F et 482 °F).] | 649-338-00-6 | 295-433-7 | 92045-52-8 | P |
| Naphta léger de vapocraquage (pétrole), hydrotraité;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement à l’hydrogène, en présence d’un catalyseur, d’une fraction pétrolière dérivée d’une pyrolyse. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C (95 °F et 374 °F).] | 649-339-00-1 | 295-438-4 | 92045-57-3 | P |
| Hydrocarbures en C4-12, craquage de naphta, hydrotraités;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du produit résultant du vapocraquage de naphta, puis d’une hydrogénation catalytique sélective des produits formant des gommes. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 230 °C (86 °F et 446 °F).] | 649-340-00-7 | 295-443-1 | 92045-61-9 | P |
| Solvant naphta naphténique léger (pétrole), hydrotraité;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures cycloparaffiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 73 °C et 85 °C (163 °F et 185 °F).] | 649-341-00-2 | 295-529-9 | 92062-15-2 | P |
| Naphta léger (pétrole), vapocraquage, hydrogénation;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par séparation, puis hydrogénation des produits résultant d’un vapocraquage destiné à la production d’éthylène. Se compose principalement de paraffines saturées et insaturées, de paraffines cycliques et d’hydrocarbures aromatiques cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 50 °C et 200 °C (122 °F et 392 °F). La proportion d’hydrocarbures benzéniques, variable, peut atteindre 30 % en poids. Cette combinaison peut aussi contenir de petites quantités de soufre et de composés oxygénés.] | 649-342-00-8 | 296-942-7 | 93165-55-0 | P |
| Hydrocarbures en C6-11, hydrotraités, désaromatisés;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrotraitement de solvants afin de convertir les aromatiques en naphtènes par hydrogénation catalytique.] | 649-343-00-3 | 297-852-0 | 93763-33-8 | P |
| Hydrocarbures en C9-12, hydrotraités, désaromatisés;
  Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrotraitement de solvants afin de convertir les aromatiques en naphtènes par hydrogénation catalytique.] | 649-344-00-9 | 297-853-6 | 93763-34-9 | P |
| Solvant Stoddard;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Distillat pétrolier raffiné incolore ne dégageant pas d’odeur de rance ou d’autre odeur nauséabonde et dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 148,8 °C à 204,4 °C (300 °F à 400 °F).] | 649-345-00-4 | 232-489-3 | 8052-41-3 | P |
| Gaz naturel (pétrole), condensats;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée, sous forme liquide, du gaz naturel dans un séparateur de surface par condensation rétrograde. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C20. Liquide à température et pression atmosphériques.] | 649-346-00-X | 265-047-3 | 64741-47-5 | P |
| Gaz naturel (pétrole), mélange liquide brut;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée, sous forme liquide, du gaz naturel dans une unité de recyclage des gaz par des procédés tels que la réfrigération ou l’absorption. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C8.] | 649-347-00-5 | 265-048-9 | 64741-48-6 | P |
| Naphta léger (pétrole), hydrocraquage;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un hydrocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 180 °C (– 4 °F et 356 °F).] | 649-348-00-0 | 265-071-4 | 64741-69-1 | P |
| Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un hydrocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C (148 °F et 446 °F).] | 649-349-00-6 | 265-079-8 | 64741-78-2 | P |
| Naphta (pétrole), adouci;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par adoucissement d’un naphta pétrolier afin de convertir les mercaptans ou d’éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 230 °C (14 °F et 446 °F).] | 649-350-00-1 | 265-089-2 | 64741-87-3 | P |
| Naphta (pétrole), traité à l’acide;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d’un traitement à l’acide sulfurique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).] | 649-351-00-7 | 265-115-2 | 64742-15-0 | P |
| Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant d’un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C (149 °F et 446 °F).] | 649-352-00-2 | 265-122-0 | 64742-22-9 | P |
| Naphta léger (pétrole), neutralisé chimiquement;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant d’un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).] | 649-353-00-8 | 265-123-6 | 64742-23-0 | P |
| Naphta (pétrole), déparaffinage catalytique;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par déparaffinage catalytique d’une fraction pétrolière. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 230 °C (95 °F et 446 °F).] | 649-354-00-3 | 265-170-2 | 64742-66-1 | P |
| Naphta léger (pétrole), vapocraquage;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre –20 °C et 190 °C (–4 °F et 374 °F). Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.] | 649-355-00-9 | 265-187-5 | 64742-83-2 | P |
| Solvant naphta aromatique léger (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de fractions aromatiques. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C (275 °F et 410 °F).] | 649-356-00-4 | 265-199-0 | 64742-95-6 | P |
| Hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l’acide, neutralisés;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-357-00-X | 268-618-5 | 68131-49-7 | P |
| Distillats en C3-5 (pétrole), riches en méthyl-2 butène-2;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation d’hydrocarbures dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C5, principalement de l’isopentane et du méthyl-3 butène-1. Se compose d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, du méthyl-2 butène-2 en majorité.] | 649-358-00-5 | 270-725-7 | 68477-34-9 | P |
| Distillats (pétrole), distillats pétroliers de vapocraquage polymérisés, fraction C5-12;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’un distillat pétrolier ayant subi vapocraquage et polymérisation. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12.] | 649-359-00-0 | 270-735-1 | 68477-50-9 | P |
| Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C5-12;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe de composés organiques obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12.] | 649-360-00-6 | 270-736-7 | 68477-53-2 | P |
| Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C5-10, mélange avec la fraction en C5 de naphta pétrolier de vapocraquage léger;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-361-00-1 | 270-738-8 | 68477-55-4 | P |
| Extraits à l’acide à froid en C4-6 (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe de composés organiques produite par extraction acide à froid d’hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6, en majorité des pentanes et des amylènes. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C4-C6, surtout en C5.] | 649-362-00-7 | 270-741-4 | 68477-61-2 | P |
| Distillats de tête (pétrole), dépentaniseur;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue à partir d’un mélange de gaz de craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C6.] | 649-363-00-2 | 270-771-8 | 68477-89-4 | P |
| Résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Résidu complexe de la distillation d’une charge de butane. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6.] | 649-364-00-8 | 270-791-7 | 68478-12-6 | P |
| Huiles résiduelles de distillation (pétrole), déisobutaniseur;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Résidu complexe issu de la distillation atmosphérique du mélange butane-butylène. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6.] | 649-365-00-3 | 270-795-9 | 68478-16-0 | P |
| Naphta de cokéfaction (pétrole), large intervalle d’ébullition;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’une cokéfaction fluide. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C15 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 43 °C et 250 °C (110 °F et 500 °F).] | 649-366-00-9 | 270-991-4 | 68513-02-0 | P |
| Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 220 °C (266 °F et 428 °F).] | 649-367-00-4 | 271-138-9 | 68516-20-1 | P |
| Naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition (pétrole), traité à la terre;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du traitement de naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition avec de l’argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et d’impuretés. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 20 °C et 220 °C (– 4 °F et 429 °F).] | 649-368-00-X | 271-262-3 | 68527-21-9 | P |
| Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du traitement de naphta léger de distillation directe avec de l’argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et d’impuretés. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C10 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 93 °C et 180 °C (200 °F et 356 °F).] | 649-369-00-5 | 271-263-9 | 68527-22-0 | P |
| Naphta aromatique léger de vapocraquage (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C9 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 110 °C et 165 °C (230 °F et 329 °F).] | 649-370-00-0 | 271-264-4 | 68527-23-1 | P |
| Naphta léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 218 °C (176 °F et 424 °F).] | 649-371-00-6 | 271-266-5 | 68527-26-4 | P |
| Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-372-00-1 | 271-635-0 | 68603-08-7 | P |
| Essence de pyrolyse, résidus de dépropaniseur;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement des résidus du dépropaniseur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C5.] | 649-373-00-7 | 271-726-5 | 68606-10-0 | P |
| Naphta léger adouci (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par adoucissement d’un distillat pétrolier, afin de convertir les mercaptans ou d’éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 100 °C (– 4 °F et 212 °F).] | 649-374-00-2 | 272-206-0 | 68783-66-4 | P |
| Gaz naturel, condensats;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures séparés et/ou condensés à partir de gaz naturel pendant son transport, et recueillis à la tête de puits et/ou dans les conduites de production, collecte, transmission et distribution, dans les zones basses, décanteurs, etc. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C8.] | 649-375-00-8 | 272-896-3 | 68919-39-1 | J |
| Distillats (pétrole), rectification, traitement Unifining du naphta;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par rectification des produits résultant du traitement Unifining du naphta. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C6.] | 649-376-00-3 | 272-932-8 | 68921-09-5 | P |
| Naphta léger (pétrole), reformage catalytique, fraction sans aromatiques;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures subsistant après l’élimination, par absorption sélective, des composés aromatiques d’un naphta léger de reformage catalytique. Se compose principalement de composés paraffiniques et cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 66 °C et 121 °C (151 °F et 250 °F).] | 649-377-00-9 | 285-510-3 | 85116-59-2 | P |
| Essence;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures composée principalement de paraffines, de cycloparaffines et d’hydrocarbures aromatiques et oléfiniques dont la majorité possède un nombre de carbones supérieur à C3 et dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 30 °C et 260 °C (86 °F et 500 °F).] | 649-378-00-4 | 289-220-8 | 86290-81-5 | P |
| Hydrocarbures aromatiques en C7-8, produits de désalkylation, résidus de distillation;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-379-00-X | 292-698-0 | 90989-42-7 | P |
| Hydrocarbures en C4-6, fraction légère de dépentanisation, hydrotraitement des aromatiques;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme première fraction dans la colonne de dépentanisation précédant l’hydrotraitement des charges aromatiques. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6, principalement des pentanes et des pentènes, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 25 °C et 40 °C (77 °F et 104 °F).] | 649-380-00-5 | 295-298-4 | 91995-38-9 | P |
| Distillats (pétrole), vapocraquage et maturation de naphta, riches en C5;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta ayant subi vapocraquage et maturation. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C4-C6, surtout en C5.] | 649-381-00-0 | 295-302-4 | 91995-41-4 | P |
| Extraits au solvant (pétrole), naphta léger de reformage catalytique;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme extrait lors de l’extraction au solvant d’une coupe pétrolière de reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 100 °C et 200 °C (212 °F et 392 °F).] | 649-382-00-6 | 295-331-2 | 91995-68-5 | P |
| Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré et désaromatisé;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de fractions pétrolières légères hydrodésulfurées et désaromatisées. Se compose principalement de paraffines et de cycloparaffines en C7 dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 100 °C (194 °F et 212 °F).] | 649-383-00-1 | 295-434-2 | 92045-53-9 | P |
| Naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un naphta pétrolier à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5, surtout en C5, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 35 °C (14 °F et 95 °F).] | 649-384-00-7 | 295-442-6 | 92045-60-8 | P |
| Hydrocarbures en C8-11, craquage de naphta, coupe toluène;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation à partir de naphta de craquage préalablement hydrogéné. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 205 °C (266 °F et 401 °F).] | 649-385-00-2 | 295-444-7 | 92045-62-0 | P |
| Hydrocarbures en, C4-11, craquage de naptha, désaromatisés;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue à partir de naphta de craquage préalablement hydrogéné, après séparation par distillation de coupes d’hydrocarbures contenant du benzène et du toluène et d’une coupe à point d’ébullition supérieur. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 205 °C (86 °F et 401 °F).] | 649-386-00-8 | 295-445-2 | 92045-63-1 | P |
| Naphta léger (pétrole), maturation, vapocraquage;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du naphta de vapocraquage récupéré après une maturation. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 0 °C et 80 °C (32 °F et 176 °F).] | 649-387-00-3 | 296-028-8 | 92201-97-3 | P |
| Distillats (pétrole), riches en C6;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison d’hydrocarbures complexe obtenue par distillation d’une charge de pétrole. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C5-C7, riches en C6, et dont le point d’ébullition varie approximativement entre 60 °C et 70 °C (140 °F et 158 °F).] | 649-388-00-9 | 296-903-4 | 93165-19-6 | P |
| Essence de pyrolyse, hydrogénée;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Fraction de distillation issue de l’hydrogénation d’essence de pyrolyse dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 20 °C et 200 °C (68 °F et 392 °F).] | 649-389-00-4 | 302-639-3 | 94114-03-1 | P |
| Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C8-12 polymérisée, produits légers de distillation;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de la fraction en C8-C12 polymérisée issue du vapocraquage de distillats pétroliers. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12.] | 649-390-00-X | 305-750-5 | 95009-23-7 | P |
| Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd, traités à la terre;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’un extrait pétrolier au solvant de naphta lourd avec de la terre décolorante. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 180 °C (175 °F et 356 °F).] | 649-391-00-5 | 308-261-5 | 97926-43-7 | P |
| Naphta léger (pétrole), vapocraquage, débenzénisation, traitement thermique;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par traitement et distillation de naphta léger de vapocraquage débenzénisé. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 95 °C et 200 °C (203 °F et 392 °F).] | 649-392-00-0 | 308-713-1 | 98219-46-6 | P |
| Naphta léger (pétrole), vapocraquage, traitement thermique;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par traitement et distillation de naphta léger de vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 80 °C (95 °F et 176 °F).] | 649-393-00-6 | 308-714-7 | 98219-47-7 | P |
| Distillats en C7-9 riches en C8 (pétrole), hydrodésulfurés et désaromatisés;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une fraction pétrolière légère, hydrodésulfurée et désaromatisée. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C7-C9, en majorité des paraffines et des cycloparaffines en C8, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 130 °C (248 °F et 266 °F).] | 649-394-00-1 | 309-862-5 | 101316-56-7 | P |
| Hydrocarbures en C6-8, hydrogénés et désaromatisés par absorption, raffinage du toluène;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue durant l’absorption du toluène dérivé d’une fraction pétrolière à partir d’essence de craquage et traitée à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 135 °C (176 °F et 275 °F).] | 649-395-00-7 | 309-870-9 | 101316-66-9 | P |
| Naphta de cokéfaction à large intervalle d’ébullition (pétrole), hydrodésulfuré;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement à partir de distillat de cokéfaction hydrodésulfuré. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 23 °C et 196 °C (73 °F et 385 °F).] | 649-396-00-2 | 309-879-8 | 101316-76-1 | P |
| Naphta léger adouci (pétrole);
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un naphta pétrolier à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 130 °C (68 °F et 266 °F).] | 649-397-00-8 | 309-976-5 | 101795-01-1 | P |
| Hydrocarbures en C3-6, riches en C5, naphta de vapocraquage;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta de vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, surtout en C5.] | 649-398-00-3 | 310-012-0 | 102110-14-5 | P |
| Hydrocarbures riches en C5 contenant du dicyclopentadiène;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures en C5 et de dicyclopentadiène; son point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 170 °C (86 °F et 338 °F).] | 649-399-00-9 | 310-013-6 | 102110-15-6 | P |
| Résidus légers de vapocraquage (pétrole), aromatiques;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage ou de traitements similaires après élimination des produits très légers, produisant un résidu composé d’hydrocarbures dont le nombre de carbones est supérieur à C5. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones est supérieur à C5 et dont le point d’ébullition est approximativement supérieur à 40 °C (104 °F).] | 649-400-00-2 | 310-057-6 | 102110-55-4 | P |
| Hydrocarbures C≥5, riches en C5-6;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-401-00-8 | 270-690-8 | 68476-50-6 | P |
| Hydrocarbures riches en C5;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-402-00-3 | 270-695-5 | 68476-55-1 | P |
| Hydrocarbures aromatiques en C8-10;
  Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié | 649-403-00-9 | 292-695-4 | 90989-39-2 | P» |

b)

les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 4 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:

«N-éthoxy carbonylthiocarbamate de O-isobutyle

006-094-00-X

434-350-4

103122-66-3

N-éthoxycarbonylthiocarbamate de O-hexyle

006-102-00-1

432-750-3

—

Mélange de: (2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diméthyle;

(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de diéthyle;

(2-(hydroxyméthylcarbamoyl)éthyl)phosphonate de méthyléthyle

015-196-00-3

435-960-3

—

2-chloro-6-fluoro-phénol

604-082-00-4

433-890-8

2040-90-6

Chlorure de (2-chloroéthyl)(3-hydroxypropyl)ammonium

612-246-00-1

429-740-6

40722-80-3

Colchicine

614-005-00-6

200-598-5

64-86-8

N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide

616-148-00-X

424-550-1

84245-12-5

Huiles de goudron, lignite;

Huile légère;

[Distillat du goudron de lignite dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 80 °C et 250 °C (176 °F et 482 °F). Se compose d’hydrocarbures aliphatiques et aromatiques et de phénols monobasiques.]

648-002-00-6

302-674-4

94114-40-6

J

Précurseurs du benzol (charbon);

Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition;

[Distillat issu de l’huile légère de four à coke dont le point d’ébullition se situe approximativement au-dessous de 100 °C (212 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques en C4-C6.]

648-003-00-1

266-023-5

65996-88-5

J

Distillats riches en BTX (goudron de houille), fraction benzol;

Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition;

[Résidu d’une distillation du benzol brut destinée à éliminer les produits les plus légers. Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 75 °C et 200 °C (167 °F et 392 °F).]

648-004-00-7

309-984-9

101896-26-8

J

Hydrocarbures aromatiques en C6-10, riches en C8;

Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition

648-005-00-2

292-697-5

90989-41-6

J

Solvant naphta léger (charbon);

Distillat d’huile légère, bas point d’ébullition

648-006-00-8

287-498-5

85536-17-0

J

Solvant naphta (charbon), coupe xylène-styrène;

Distillat d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire

648-007-00-3

287-502-5

85536-20-5

J

Solvant naphta (charbon), contenant de la coumarone et du styrène;

Distillat d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire

648-008-00-9

287-500-4

85536-19-2

J

Naphta (charbon), résidus de distillation;

Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition;

[Résidu de la distillation de naphta régénéré. Se compose principalement de naphtalène et de produits de condensation de l’indène et du styrène.]

648-009-00-4

292-636-2

90641-12-6

J

Hydrocarbures aromatiques en C8;

Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition

648-010-00-X

292-694-9

90989-38-1

J

Hydrocarbures aromatiques en C8-9, polymérisation de résines hydrocarbures, sous-produit;

Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par l’évaporation de solvant sous vide à partir de résine hydrocarbure polymérisée. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C9 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 215 °C (248 °F et 419 °F).]

648-012-00-0

295-281-1

91995-20-9

J

Hydrocarbures aromatiques en C9-12, distillation du benzène;

Distillat d’huile légère, haut point d’ébullition

648-013-00-6

295-551-9

92062-36-7

J

Résidus d’extrait alcalin (charbon), fraction benzole, extrait acide;

Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;

[Redistillat du distillat, débarrassé des acides et des bases de goudron, issu du goudron de houille bitumineux à haute température dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 90 °C et 160 °C (194 °F et 320 °F). Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes.]

648-014-00-1

295-323-9

91995-61-8

J

Résidus d’extraits alcalins de la fraction benzol (goudron de houille), extraction à l’acide;

Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par redistillation du distillat de goudron de houille à haute température (exempt d’huiles de goudron acides et de bases de goudron). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques monocycliques substitués et non substitués dont le point d’ébullition se situe entre 85 °C et 195 °C (185 °F et 383 °F).]

648-015-00-7

309-868-8

101316-63-6

J

Résidus d’extrait acide (charbon), fraction benzole;

Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;

[Boue acide obtenue comme sous-produit du raffinage à l’acide sulfurique de charbon brut à haute température. Se compose principalement d’acide sulfurique et de composés organiques.]

648-016-00-2

298-725-2

93821-38-6

J

Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, distillats de tête;

Résidus d’extraction d’huile légère, bas point d’ébullition;

[Première fraction de la distillation d’huile carbolique lavée ou de résidus de colonne de préfractionnement riches en hydrocarbures aromatiques, en coumarone, en naphtalène et en indène, dont le point d’ébullition est nettement inférieur à 145 °C (293 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et aliphatiques en C7 et en C8.]

648-017-00-8

292-625-2

90641-02-4

J

Résidus d’extraits alcalins d’huile légère (charbon), extraction à l’acide, fraction indène;

Résidus d’extraction d’huile légère, point d’ébullition intermédiaire

648-018-00-3

309-867-2

101316-62-5

J

Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, fraction naphta-indène;

Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition;

[Distillat issu d’huiles carboliques lavées ou de résidus de colonne de préfractionnement riches en hydrocarbures aromatiques, en coumarone, en naphtalène et en indène, dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 155 °C à 180 °C (311 °F à 356 °F). Se compose principalement d’indène, d’indane et de triméthylbenzènes.]

648-019-00-9

292-626-8

90641-03-5

J

Solvant naphta (charbon);

[Distillat obtenu à partir de goudron de houille à haute température, d’huile légère de four à coke ou du résidu de l’extraction alcaline d’huile de goudron de houille, et dont l’intervalle de distillation se situe approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F). Se compose principalement d’indène et d’autres systèmes polycycliques contenant un cycle aromatique. Peut contenir des composés phénoliques et des bases aromatiques azotées.];

Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition

648-020-00-4

266-013-0

65996-79-4

J

Distillats (goudron de houille), huiles légères, fraction neutre;

Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition;

[Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques monocycliques alkyl-substitués dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C (275 °F et 410 °F). Est également constitué d’hydrocarbures insaturés tels que l’indène et la coumarone.]

648-021-00-X

309-971-8

101794-90-5

J

Distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits acides;

Résidus d’extraction d’huile légère, haut point d’ébullition;

[Huile constituée d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques, principalement de l’indène, du napthalène, de la coumarone, du phénol, et du o-, du m- et du p-crésol. Son point d’ébullition est compris entre 140 °C et 215 °C (284 °F et 419 °F).]

648-022-00-5

292-609-5

90640-87-2

J

Distillats de goudron de houille, huiles légères;

Huile phénolique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 150 °C et 210 °C (302 °F et 410 °F).]

648-023-00-0

283-483-2

84650-03-3

J

Huiles de goudron de houille (charbon);

Huile phénolique;

[Distillat issu du goudron de houille à haute température dont l’intervalle de distillation se situe approximativement entre 130 °C et 250 °C (266 °F et 410 °F). Se compose principalement de naphtalène, d’alkylnaphtalènes, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées.]

648-024-00-6

266-016-7

65996-82-9

J

Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile légère, extrait acide;

Résidus d’extraction d’huile phénolique;

[Huile obtenue à partir d’une huile carbolique ayant subi un lavage alcalin, puis un lavage acide destiné à éliminer les traces de composés basiques (bases de goudron). Se compose principalement d’indène, d’indane et d’alkylbenzènes.]

648-026-00-7

292-624-7

90641-01-3

J

Résidus d’extrait alcalin d’huile de goudron (charbon);

Résidus d’extraction d’huile phénolique;

[Résidu obtenu à partir de l’huile de goudron de houille par un lavage alcalin avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux, après élimination des huiles acides (brutes) de goudron de houille. Se compose principalement de naphtalènes et de bases aromatiques azotées.]

648-027-00-2

266-021-4

65996-87-4

J

Huiles d’extraction (charbon), huile légère;

Extrait acide;

[Extrait aqueux produit par un lavage acide d’huile carbolique lavée aux alcalis. Se compose principalement des sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.]

648-028-00-8

292-622-6

90640-99-6

J

Pyridine, dérivés alkylés;

Bases brutes de goudron;

[Combinaison complexe de pyridines polyalkylées issue de la distillation du goudron de houille ou obtenue, sous la forme de distillats à point d’ébullition élevé (au-dessus de 150 °C [302 °F]), par réaction de l’ammoniac avec l’acétaldéhyde, le formaldéhyde ou le paraformaldéhyde.]

648-029-00-3

269-929-9

68391-11-7

J

Bases de goudron de houille, fraction picoline;

Bases distillées;

[Bases pyridiniques dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 125 °C et 160 °C (257 °F et 320 °F), et qui sont obtenues par distillation de l’extrait acide neutralisé de la fraction de goudron contenant des bases obtenue par distillation de goudrons de houille bitumineux. Se composent principalement de lutidines et de picolines.]

648-030-00-9

295-548-2

92062-33-4

J

Bases de goudron de houille, fraction lutidine;

Bases distillées

648-031-00-4

293-766-2

91082-52-9

J

Huiles d’extraction (charbon), base de goudron, fraction collidine;

Bases distillées;

[Extrait obtenu par extraction à l’acide, neutralisation et distillation des bases issues d’huiles aromatiques de goudron de houille brut. Se compose essentiellement de collidines, d’aniline, de toluidines, de lutidines et de xylidines.]

648-032-00-X

273-077-3

68937-63-3

J

Bases de goudron de houille, fraction collidine;

Bases distillées;

[Fraction de distillation dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 181 °C à 186 °C (356 °F à 367 °F) et qui est issue des bases brutes obtenues à partir des fractions de goudron contenant des bases obtenues par distillation de goudron de houille bitumineux, et soumises à une extraction acide et neutralisées. Contient principalement de l’aniline et des collidines.]

648-033-00-5

295-543-5

92062-28-7

J

Bases de goudron de houille, fraction aniline;

Bases distillées;

[Fraction de distillation dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 180 °C à 200 °C (356 °F à 392 °F) et qui est issue des bases brutes obtenues par élimination des phénols et des bases de l’huile phénolée issue de la distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’aniline, de collidines, de lutidines et de toluidines.]

648-034-00-0

295-541-4

92062-27-6

J

Bases de goudron de houille, fraction toluidine;

Bases distillées

648-035-00-6

293-767-8

91082-53-0

J

Distillats (pétrole), huile de pyrolyse de fabrication d’alcènes et d’alcynes, mélangée à du groudron de houille à haute température, fraction indène;

Fractions secondaires;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme redistillat dans la distillation fractionnée de goudron à haute température de charbon bitumineux et d’huiles résiduelles issues de la production par pyrolyse d’alcènes et d’alcynes à partir de produits pétroliers ou de gaz naturel. Se compose principalement d’indène; son point d’ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 190 °C (320 °F et 374 °F).]

648-036-00-1

295-292-1

91995-31-2

J

Distillats (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huiles de naphtalène;

Fractions secondaires;

[Redistillat obtenu par distillation fractionnée du mélange de goudron de charbon bitumineux à haute température et d’huiles résiduelles de pyrolyse, et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 190 °C et 270 °C (374 °F et 518 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués.]

648-037-00-7

295-295-8

91995-35-6

J

Huiles d’extraction (charbon), goudron de houille, huiles résiduelles de pyrolyse, huile de napthalène, redistillat;

Fractions secondaires;

[Redistillat issu de la distillation fractionnée d’un mélange d’huiles résiduelles de pyrolyse et d’huile de méthylnapthalène, débarrassée des bases et de phénols, issue du goudron à haute température de charbon bitumineux, et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 220 °C et 230 °C (428 °F et 446 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués et non substitués.]

648-038-00-2

295-329-1

91995-66-3

J

Huiles d’extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huiles de naphtalène;

Fractions secondaires;

[Huile neutre obtenue par débasage et déphénolation de l’huile résultant de la distillation à haute température d’huiles résiduelles de pyrolyse de goudron, dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 225 °C et 255 °C (437 °F et 491 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués.]

648-039-00-8

310-170-0

122070-79-5

J

Huiles d’extraction (charbon), huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille, huile de naphtalène, résidus de distillation;

Fractions secondaires;

[Résidu obtenu par distillation d’huile de méthylnaphtalène débasée et déphénolée (des huiles résiduelles de pyrolyse de goudron de houille bitumineux), dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 240 °C et 260 °C (464 °F et 500 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques et hétérocycliques substitués.]

648-040-00-3

310-171-6

122070-80-8

J

Distillats (charbon), huile légère de four à coke, coupe naphtalène;

Huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures issue du préfractionnement (distillation continue) d’huile légère de four à coke. Se compose principalement de naphtalène, de coumarone et d’indène. Son point d’ébullition se situe au-dessus de 148 °C (298 °F).]

648-084-00-3

285-076-5

85029-51-2

J, M

Distillats de goudron de houille, huiles de naphtalène;

Huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du goudron de houille. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et autres, de composés phénoliques et de composés azotés aromatiques, et distille approximativement entre 200 °C et 250 °C (392 °F et 482 °F).]

648-085-00-9

283-484-8

84650-04-4

J, M

Distillats d’huiles de naphtalène (goudron de houille), à faible teneur en naphtalène;

Distillat d’huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par cristallisation de l’huile de naphtalène. Se compose principalement de naphtalène, d’alkylnaphtalènes et de composés phénoliques.]

648-086-00-4

284-898-1

84989-09-3

J, M

Distillats (goudron de houille), cristallisation de l’huile de naphtalène, eau-mère;

Distillat d’huile naphtalénique;

[Combinaison complexe de composés organiques obtenue comme filtrat de la cristallisation de la fraction naphtalène issue du goudron de houille et dont le point d’ébullition est compris entre 200 °C et 230 °C (392 °F et 446 °F). Se compose principalement de naphtalène, de thionaphtène et d’alkylnaphtalènes.]

648-087-00-X

295-310-8

91995-49-2

J, M

Résidus d’extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène;

Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par lavage alcalin d’huile de naphtalène pour extraire les composés phénoliques (huiles de goudron acides). Se compose de naphtalènes et d’alkylnaphtalènes.]

648-088-00-5

310-166-9

121620-47-1

J, M

Résidus d’extraction alcalins (charbon), huile de naphtalène, pauvres en naphtalènes;

Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de l’extraction du naphtalène, par un procédé de cristallisation, d’huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.]

648-089-00-0

310-167-4

121620-48-2

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins exempts de naphtalène;

Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;

[Huile restant après élimination, par un lavage alcalin, des composés phénoliques (huiles de goudron acides) de l’huile de naphtalène drainée. Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.]

648-090-00-6

292-612-1

90640-90-7

J, M

Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, distillats de tête;

Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;

[Distillat issu d’huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin et dont l’intervalle de distillation s’étend approximativement de 180 °C à 220 °C (356 °F à 428 °F). Se compose principalement de naphtalène, d’alkylbenzènes, d’indène et d’indane.]

648-091-00-1

292-627-3

90641-04-6

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction méthylnaphtalène;

Huile méthylnaphtalénique;

[Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques bicycliques substitués et de bases aromatiques azotées dont le point d’ébullition est compris entre 225 °C et 255 °C (437 °F et 491 °F).]

648-092-00-7

309-985-4

101896-27-9

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, fraction indole-méthylnaphtalène;

Huile méthylnaphtalénique;

[Distillat obtenu par distillation fractionnée de goudron de houille à haute température. Se compose principalement d’indole et de méthylnaphtalène dont le point d’ébullition est compris entre 235 °C et 255 °C (455 °F et 491 °F).]

648-093-00-2

309-972-3

101794-91-6

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits acides;

Résidu d’extraction d’huile méthylnaphtalénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par élimination des bases de la fraction méthylnaphtalène issue de la distillation du goudron de houille et dont l’intervalle d’ébullition est compris entre 230 °C et 255 °C (446 °F et 491 °F). Se compose principalement de méthyl-1(2)-naphtalène, de napthalène, de diméthylnaphtalène et de biphényle.]

648-094-00-8

295-309-2

91995-48-1

J, M

Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de naphtalène, résidus de distillation;

Résidu d’extraction d’huile méthylnaphtalénique;

[Résidu issu de la distillation d’huile de naphtalène ayant subi un lavage alcalin, dont l’intervalle de distillation s’étend approximativement de 220 °C à 300 °C (428 °F à 572 °F). Se compose principalement de naphtalène, d’alkylnaphtalènes et de bases aromatiques azotées.]

648-095-00-3

292-628-9

90641-05-7

J, M

Huiles d’extrait acides (charbon), exemptes de base de goudron;

Résidu d’extraction d’huile méthylnaphtalénique;

[Huile d’extrait dont le point d’ébullition est compris entre 220 °C et 265 °C (428 °F et 509 °F), issue du résidu d’extrait alcalin de goudron de houille obtenu par un lavage à l’acide, tel que l’acide sulfurique, après distillation en vue d’éliminer les bases de goudron. Se compose principalement d’alkylnaphtalènes.]

648-096-00-9

284-901-6

84989-12-8

J, M

Distillats (goudron de houille), fraction benzol, résidus de distillation;

Huile de lavage;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de benzol brut (goudron de houille à haute température). Il peut s’agir d’un liquide dont le point de distillation se situe approximativement entre 150 °C et 300 °C (302 °F et 572 °F), ou d’un semi-solide ou solide dont le point de fusion est 70 °C (158 °F). Se compose principalement de naphtalène et d’alkylnaphtalènes.]

648-097-00-4

310-165-3

121620-46-0

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique;

Fraction d’huile anthracénique;

[Solide riche en anthracène obtenu par cristallisation et centrifugation d’huile anthracénique. Se compose principalement d’anthracène, de carbazole et de phénanthrène.]

648-103-00-5

292-603-2

90640-81-6

J, M

Huile anthracénique à faible teneur en anthracène;

Fraction d’huile anthracénique;

[Huile restant après l’élimination de l’huile anthracénique, par cristallisation, de la pâte anthracénique (solide riche en anthracène). Se compose principalement de composés aromatiques comportant 2, 3 ou 4 cycles.]

648-104-00-0

292-604-8

90640-82-7

J, M

Résidus (goudron de houille), distillation d’huile anthracénique;

Fraction d’huile anthracénique;

[Résidu de la distillation fractionnée d’anthracène brut dont le point d’ébullition est compris entre 340 °C et 400 °C (644 °F et 752 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures hétérocycliques et aromatiques tri- et polycycliques.]

648-105-00-6

295-505-8

92061-92-2

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction anthracène;

Fraction d’huile anthracénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation de l’anthracène obtenu par cristallisation de l’huile anthracénique à partir de goudron à haute température bitumineux; son point d’ébullition est compris entre 330 °C et 350 °C (626 °F et 662 °F). Se compose principalement d’anthracène, de carbazole et de phénanthrène.]

648-106-00-1

295-275-9

91995-15-2

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique, fraction carbazole;

Fraction d’huile anthracénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation de l’anthracène obtenu par cristallisation de l’huile anthracénique à partir de goudron à haute température de charbon bitumineux; son point d’ébullition est compris approximativement entre 350 °C et 360 °C (662 °F et 680 °F). Se compose principalement d’anthracène, de carbazole et de phénanthrène.]

648-107-00-7

295-276-4

91995-16-3

J, M

Huile anthracénique, pâte anthracénique, fractions légères de distillation;

Fraction d’huile anthracénique;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant de la distillation de l’anthracène obtenu par cristallisation de l’huile anthracénique à partir de goudron à haute température bitumineux; son point d’ébullition est compris approximativement entre 290 °C et 340 °C (554 °F et 644 °F). Contient principalement des composés aromatiques tricycliques et leur dérivés dihydrogénés.]

648-108-00-2

295-278-5

91995-17-4

J, M

Huiles de goudron de houille à basse température;

Huile de goudron, haut point d’ébullition;

[Distillat de goudron de houille à basse température. Se compose principalement d’hydrocarbures, de composés phénoliques et de bases aromatiques azotées dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 340 °C (320 °F et 644 °F).]

648-109-00-8

309-889-2

101316-87-4

J, M

Résidus d’extraction alcalins (charbon), goudron de houille à basse température;

[Résidu d’huiles de goudron de houille à basse température après un lavage alcalin avec, par exemple, l’hydroxyde de sodium aqueux, pour extraire les huiles acides de goudron de houille brutes. Se compose principalement d’hydrocarbures et de bases azotées aromatiques.]

648-110-00-3

310-191-5

122384-78-5

J, M

Phénols, extraits de l’ammoniaque;

Extrait basique;

[Combinaison de phénols extraits, à l’aide d’acétate d’isobutyle, de l’ammoniaque issue de la condensation des gaz émis lors de la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C [1 292 °F]). Se compose principalement d’un mélange de phénols monohydriques et dihydriques.]

648-111-00-9

284-881-9

84988-93-2

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles légères, extraits alcalins;

Extrait basique;

[Substance aqueuse extraite de l’huile carbolique par un lavage alcalin, avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.]

648-112-00-4

292-610-0

90640-88-3

J, M

Extraits alcalins d’huile de goudron de houille (charbon);

Extrait basique;

[Extrait de l’huile de goudron de houille obtenu par un lavage alcalin avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.]

648-113-00-X

266-017-2

65996-83-0

J, M

Distillats (goudron de houille), huiles de naphtalène, extraits alcalins;

Extrait basique;

[Substance aqueuse extraite de l’huile de naphtalène par un lavage alcalin, avec, par exemple, de l’hydroxyde de sodium aqueux. Se compose principalement de sels alcalins de divers composés phénoliques.]

648-114-00-5

292-611-6

90640-89-4

J, M

Résidus d’extrait alcalin (charbon), huile de goudron de houille, carbonatés et traités à la chaux;

Phénols bruts;

[Produit obtenu par traitement au CO2 et au CaO d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille. Se compose principalement de CaCO3, de Ca(OH)2, de Na2CO3 et d’autres impuretés organiques et minérales.]

648-115-00-0

292-629-4

90641-06-8

J, M

Huiles acides de goudron de houille brutes;

Phénols bruts;

[Produit de réaction obtenu par neutralisation d’extrait alcalin d’huile de goudron de houille par une solution acide, telle que l’acide sulfurique aqueux, ou le dioxyde de carbone gazeux, pour obtenir des acides libres. Se compose principalement d’huiles de goudron acides, telles que le phénol, les crésols et les xylénols.]

648-116-00-6

266-019-3

65996-85-2

J, M

Huiles de goudron de lignite acides, brutes;

Phénols bruts;

[Extrait alcalin acidifié de distillat de goudron de lignite. Se compose principalement de phénols et d’homologues du phénol.]

648-117-00-1

309-888-7

101316-86-3

J, M

Huiles de goudron acides, gazéification du lignite;

Phénols bruts;

[Combinaison complexe de composés organiques issue de la gazéification du lignite. Se compose principalement de phénols hydroxy-aromatiques en C6-10 et de leurs homologues.]

648-118-00-7

295-536-7

92062-22-1

J, M

Huiles de goudron acides, résidus de distillation;

Phénols distillés;

[Résidu de la distillation de phénol brut à partir de charbon. Se compose principalement de phénols dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C8-C10 et dont le point de ramollissement est compris entre 60 °C et 80 °C (140 °F et 176 °F).]

648-119-00-2

306-251-5

96690-55-0

J, M

Huiles de goudron acides, fraction méthylphénol;

Phénols distillés;

[Fraction des huiles de goudron acides riche en méthyl-3 phénol et en méthyl-4 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.]

648-120-00-8

284-892-9

84989-04-8

J, M

Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol;

Phénols distillés;

[Fraction des huiles de goudron acides récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 225 °C et 320 °C (437 °F et 608 °F). Se compose principalement de polyalkylphénols.]

648-121-00-3

284-893-4

84989-05-9

J, M

Huiles de goudron acides, fraction xylénol;

Phénols distillés;

[Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-2,4 phénol et en diméthyl-2,5 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.]

648-122-00-9

284-895-5

84989-06-0

J, M

Huiles de goudron acides, fraction éthylphénol;

Phénols distillés;

[Fraction des huiles de goudron acides riche en éthyl-3 phénol et en éthyl-4 phénol, récupérée par distillation des huiles acides brutes de goudron de houille à basse température.]

648-123-00-4

284-891-3

84989-03-7

J, M

Huiles de goudron acides, fraction xylénol-3,5;

Phénols distillés;

[Fraction des huiles de goudron acides riche en diméthyl-3,5 phénol, récupérée par distillation des huiles acides de goudron de houille à basse température.]

648-124-00-X

284-896-0

84989-07-1

J, M

Huiles de goudron acides, résidus de distillation, fraction légère;

Phénols distillés;

[Résidu de la distillation entre 235 °C et 355 °C (481 °F et 697 °F) d’huile carbolique légère.]

648-125-00-5

270-713-1

68477-23-6

J, M

Huiles de goudron acides crésyliques, résidus;

Phénols distillés;

[Résidu obtenu à partir des huiles acides brutes de goudron de houille après extraction du phénol, des crésols, des xylénols et des phénols à haut point d’ébullition. Solide de couleur noire dont le point de fusion se situe approximativement à 80 °C (176 °F). Se compose essentiellement de polyalkylphénols, de gommes-résines et de sels minéraux.]

648-126-00-0

271-418-0

68555-24-8

J, M

Phénols en C9-11;

Phénols distillés

648-127-00-6

293-435-2

91079-47-9

J, M

Huiles de goudron acides, crésyliques;

Phénols distillés;

[Combinaison complexe de composés organiques tirée du lignite et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 230 °C (392 °F et 446 °F). Se compose principalement de phénols et de bases pyridiniques.]

648-128-00-1

295-540-9

92062-26-5

J, M

Huiles de goudron acides, lignite, fraction alkyl en C2 phénol;

Phénols distillés;

[Distillat issu de l’acidification du distillat de goudron de lignite lavé à la soude dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 200 °C et 230 °C (392 °F et 446 °F). Se compose principalement de m- et de p-éthylphénol, de crésols et de xylénols.]

648-129-00-7

302-662-9

94114-29-1

J, M

Huiles d’extrait (charbon), huiles de naphtalène;

Extrait acide;

[Extrait aqueux produit par un lavage acide d’huile de naphtalène lavée aux alcalis. Se compose principalement des sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.]

648-130-00-2

292-623-1

90641-00-2

J, M

Bases de goudron, dérivés quinoléiques;

Bases distillées

648-131-00-8

271-020-7

68513-87-1

J, M

Bases de goudron de houille, fraction dérivés quinoléiques;

Bases distillées

648-132-00-3

274-560-1

70321-67-4

J, M

Bases de goudron de houille, résidus de distillation;

Bases distillées;

[Résidu de distillation restant après distillation de fractions de goudron contenant des bases obtenues par distillation de goudrons de houille, et soumises à une extraction acide et neutralisées. Contient principalement de l’aniline, des collidines, des toluidines, de la quinoléine et des dérivés quinoliniques.]

648-133-00-9

295-544-0

92062-29-8

J, M

Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène et du polypropylène, pyrolysées, fraction huile légère;

Produits traités thermiquement;

[Huile obtenue par traitement thermique d’un mélange de polyéthylène et de polypropylène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d’ébullition compris approximativement entre 70 °C et 120 °C (158 °F et 248 °F).]

648-134-00-4

309-745-9

100801-63-6

J, M

Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polyéthylène, pyrolysées, fraction huile légère;

Produits traités thermiquement;

[Huile obtenue par traitement thermique d’un mélange de polyéthylène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d’ébullition compris entre 70 °C et 120 °C (158 °F et 248 °F).]

648-135-00-X

309-748-5

100801-65-8

J, M

Huiles hydrocarbures aromatiques, mélangées à du polystyrène, pyrolysées, fraction huile légère;

Produits traités thermiquement;

[Huile obtenue par traitement thermique d’un mélange de polystyrène avec du brai de houille ou des huiles aromatiques. Se compose principalement de benzène et de ses homologues, avec un point d’ébullition compris approximativement entre 70 °C et 210 °C (158 °F et 410 °F).]

648-136-00-5

309-749-0

100801-66-9

J, M

Résidus d’extraits alcalins d’huile de goudron (charbon), résidus de distillation du naphtalène;

Résidu d’extraction d’huile naphtalénique;

[Résidu obtenu à partir de l’huile chimique extraite après élimination du naphtalène par distillation. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant 2 à 4 cycles et de bases aromatiques azotées.]

648-137-00-0

277-567-8

73665-18-6

J, M

Huiles de goudron acides crésyliques, sels de sodium, solutions caustiques;

Extrait basique

648-139-00-1

272-361-4

68815-21-4

J, M

Huiles d’extrait de base de goudron (charbon);

Extrait acide;

[Extrait du résidu de l’extraction alcaline d’huile de goudron de houille obtenue par un lavage acide avec, par exemple, de l’acide sulfurique aqueux, après distillation en vue d’éliminer le naphtalène. Se compose principalement de sels acides de différentes bases aromatiques azotées telles que la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.]

648-140-00-7

266-020-9

65996-86-3

J, M

Bases de goudron de houille brutes (charbon);

Bases brutes de goudron;

[Produit de réaction obtenu par neutralisation d’huile d’extrait basique de goudron de houille par une solution alcaline, telle que l’hydroxyde de sodium aqueux, pour obtenir des bases libres. Se compose principalement de bases organiques telles que l’acridine, la phénanthridine, la pyridine, la quinoléine et leurs dérivés alkylés.]

648-141-00-2

266-018-8

65996-84-1

J, M

Huile légère (charbon), four à coke;

Benzol brut;

[Liquide organique volatil extrait du gaz issu de la distillation destructive du charbon à haute température (au-dessus de 700 °C [1 292 °F]). Se compose principalement de benzène, de toluène et de xylènes. Peut également contenir de petites quantités d’autres hydrocarbures.]

648-147-00-5

266-012-5

65996-78-3

J

Distillats primaires (charbon), extraction au solvant liquide;

[Liquide produit par la condensation des vapeurs émises au cours de la décomposition du charbon dans un solvant liquide. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 300 °C (86 °F et 572 °F). Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés partiellement hydrogénés, de composés aromatiques contenant de l’azote, de l’oxygène et du soufre, et de leurs dérivés alkylés, dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C14.]

648-148-00-0

302-688-0

94114-52-0

J

Distillats d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant;

[Distillat obtenu par hydrocraquage d’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 300 °C (86 °F et 572 °F). Se compose principalement de composés aromatiques, de composés naphténiques et aromatiques hydrogénés, de leurs dérivés alkylés et d’alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C14. Contient également des composés aromatiques renfermant de l’azote, du soufre et de l’oxygène, et des composés aromatiques hydrogénés.]

648-149-00-6

302-689-6

94114-53-1

J

Naphta d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant;

[Fraction du distillat obtenue par hydroraquage de l’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 30 °C et 180 °C (86 °F et 356 °F). Se compose principalement de composés aromatiques, hydrogénés ou non, de composés naphténiques, de leurs dérivés alkylés et d’alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C9. Contient également des composés aromatiques renfermant de l’azote, du soufre et de l’oxygène, et des composés aromatiques hydrogénés.]

648-150-00-1

302-690-1

94114-54-2

J

Distillats moyens d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant;

[Distillat obtenu par hydrocraquage de l’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 180 °C et 300 °C (356 °F et 572 °F). Se compose principalement de composés aromatiques bicycliques, de composés naphténiques et aromatiques hydrogénés, de leurs dérivés alkylés et d’alcanes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C14. Contient également des composés azotés, soufrés et oxygénés.]

648-152-00-2

302-692-2

94114-56-4

J

Distillats moyens d’hydrocraquage (charbon), extraction au solvant, hydrogénés;

[Produit issu de l’hydrogénation du distillat moyen d’hydrocraquage de l’extrait de charbon ou de la solution issue de l’extraction au solvant liquide ou au fluide supercritique. Son point d’ébullition est approximativement compris entre 180 °C et 280 °C (356 °F et 536 °F). Se compose principalement de composés bicycliques hydrogénés du carbone et de leurs dérivés alkylés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C9-C14.]

648-153-00-8

302-693-8

94114-57-5

J

Huile légère (charbon), semi-cokéfaction;

Huile fraîche;

[Liquide organique volatil obtenu par condensation des gaz dégagés par la distillation destructive du charbon à basse température (au-dessous de 700 °C [1 292 °F]). Se compose principalement d’hydrocarbures en C6-10.]

648-156-00-4

292-635-7

90641-11-5

J

Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d’isobutène;

Gaz de pétrole

649-118-00-X

306-004-1

95465-89-7

K

Essence naturelle;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée du gaz naturel par des procédés tels que la réfrigération ou l’absorption. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 120 °C (– 4 °F et 248 °F).]

649-261-00-8

232-349-1

8006-61-9

P

Naphta;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Produits pétroliers raffinés, partiellement raffinés ou non raffinés obtenus par distillation du gaz naturel. Se composent d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 100 °C et 200 °C (212 °F et 392 °F).]

649-262-00-3

232-443-2

8030-30-6

P

Ligroïne;

Naphta à point d’ébullition bas;

(Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation fractionnée du pétrole et dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 20 °C et 135 °C (58 °F et 275 °F).]

649-263-00-9

232-453-7

8032-32-4

P

Naphta lourd (pétrole), distillation directe;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 65 °C et 230 °C (149 °F et 446 °F).]

649-264-00-4

265-041-0

64741-41-9

P

Naphta à large intervalle d’ébullition (pétrole), distillation directe;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 20 °C et 220 °C (– 4 °F et 428 °F).]

649-265-00-X

265-042-6

64741-42-0

P

Naphta léger (pétrole), distillation directe;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du pétrole brut. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 180 °C (– 4 °F et 356 °F).]

649-266-00-5

265-046-8

64741-46-4

P

Solvant naphta aliphatique léger (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut ou d’essence naturelle. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 160 °C (95 °F et 320 °F).]

649-267-00-0

265-192-2

64742-89-8

P

Distillats légers de distillation directe (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C7 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 88 °C et 99 °C (– 127 °F et 210 °F).]

649-268-00-6

270-077-5

68410-05-9

P

Essence, récupération de vapeur;

Naphta à point d’ébullition bas;

(Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée par refroidissement des gaz issus des systèmes de récupération de vapeur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 196 °C (– 4 °F et 384 °F).]

649-269-00-1

271-025-4

68514-15-8

P

Essence de distillation directe, unité de fractionnement;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par l’unité de fractionnement lors de la distillation du pétrole brut. Son point d’ébullition est compris approximativement entre 36,1 °C et 193,3 °C (97 °F et 380 °F).]

649-270-00-7

271-727-0

68606-11-1

P

Naphta non adouci (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation de fractions de naphta résultant de divers procédés de raffinerie. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 0 °C et 230 °C (25 °F et 446 °F).]

649-271-00-2

272-186-3

68783-12-0

P

Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d’essence légère de distillation directe;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’essence légère de distillation directe. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6.]

649-272-00-8

272-931-2

68921-08-4

P

Naphta lourd de distillation directe (pétrole), contenant des aromatiques;

Naphta à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de pétrole brut. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F).]

649-273-00-3

309-945-6

101631-20-3

P

Naphta à large intervalle d’ébullition (pétrole), alkylation;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 160 °C (194 °F et 428 °F).]

649-274-00-9

265-066-7

64741-64-6

P

Naphta lourd (pétrole), alkylation;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C9-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 150 °C et 220 °C (302 °F et 428 °F).]

649-275-00-4

265-067-2

64741-65-7

P

Naphta léger (pétrole), alkylation;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures monooléfiniques généralement en C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures saturés, en majorité à chaîne ramifiée, dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 160 °C (194 °F et 320 °F).]

649-276-00-X

265-068-8

64741-66-8

P

Naphta (pétrole), isomérisation;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par isomérisation catalytique d’hydrocarbures paraffiniques à chaîne droite en C4 à C6. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés tels que l’isobutane, l’isopentane, le diméthyl-2,2 butane, le méthyl-2 pentane et le méthyl-3 pentane.]

649-277-00-5

265-073-5

64741-70-4

P

Naphta léger (pétrole), raffiné au solvant;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d’une extraction au solvant. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C (95 °F et 374 °F).]

649-278-00-0

265-086-6

64741-84-0

P

Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d’une extraction au solvant. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).]

649-279-00-6

265-095-5

64741-92-0

P

Raffinats (pétrole), reformage catalytique, extraction à contre-courant à l’aide d’un mélange éthylèneglycol-eau;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat par le procédé d’extraction UDEX appliqué aux produits en circulation dans une unité de reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C9.]

649-280-00-1

270-088-5

68410-71-9

P

Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat dans une unité de séparation Lurgi. Se compose principalement d’hydrocarbures non aromatiques ainsi que de petites quantités d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8.]

649-281-00-7

270-349-3

68425-35-4

P

Naptha d’alkylation à large intervalle d’ébullition (pétrole), contenant du butane;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par la distillation des produits de réaction de l’isobutane avec des hydrocarbures mono-oléfiniques dont le nombre de carbones varie généralement de C3 à C5. Se compose d’hydrocarbures en majorité saturés et ramifiés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12, avec quelques butanes, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 200 °C (95 °F et 428 °F).]

649-282-00-2

271-267-0

68527-27-5

P

Distillats légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités et raffinés au solvant;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors de l’extraction au solvant d’un distillat léger hydrotraité dérivé de naphta de vapocraquage.]

649-283-00-8

295-315-5

91995-53-8

P

Naphta (pétrole), alkylation en C4-12 de butane, riche en isooctane;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par alkylation de butanes. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C12, riches en isooctane, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 210 °C (95 °F et 410 °F).]

649-284-00-3

295-430-0

92045-49-3

P

Hydrocarbures, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta hydrotraité, puis extraction au solvant et distillation. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 94 °C et 99 °C (201 °F et 210 °F).]

649-285-00-9

295-436-3

92045-55-1

P

Naphta (pétrole), isomérisation, fraction en C6;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une essence ayant subi une isomérisation catalytique. Se compose principalement d’isomères d’hexane dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 60 °C et 66 °C (140 °F et 151 °F).]

649-286-00-4

295-440-5

92045-58-4

P

Hydrocarbures en C6-7, craquage de naphta, raffinés au solvant;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par absorption du benzène dans une coupe d’hydrocarbures riche en benzène ayant subi une hydrogénation catalytique complète, cette coupe résultant de la distillation de naphta de craquage préalablement hydrogéné. Se compose principalement d’hydrocarbures paraffiniques et naphténiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 70 °C et 100 °C (158 °F et 212 °F).]

649-287-00-X

295-446-8

92045-64-2

P

Hydrocarbures riches en C6, distillats de naphta léger hydrotraité, raffinés au solvant;

Naphta modifié à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta hydrotraité, puis extraction au solvant. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 70 °C (149 °F et 158 °F).]

649-288-00-5

309-871-4

101316-67-0

P

Naphta lourd (pétrole), craquage catalytique;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C (148 °F et 446 °F). Contient une proportion relativement importante d’hydrocarbures insaturés.]

649-289-00-0

265-055-7

64741-54-4

P

Naphta léger (pétrole), craquage catalytique;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F). Contient une proportion relativement importante d’hydrocarbures insaturés.]

649-290-00-6

265-056-2

64741-55-5

P

Hydrocarbures en C3-11, distillats de produits de craquage catalytique;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement inférieur à 204 °C (400 °F).]

649-291-00-1

270-686-6

68476-46-0

P

Naphta distillé léger (pétrole), craquage catalytique;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C5.]

649-292-00-7

272-185-8

68783-09-5

P

Distillats aromatiques légers (pétrole), dérivés de vapocraquage de naphta, hydrotraités;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en traitant un distillat léger dérivé de naphta de vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques.]

649-293-00-2

295-311-3

91995-50-5

P

Naptha lourd de craquage catalytique (pétrole), adouci;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un distillat pétrolier de craquage catalytique à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 60 °C et 200 °C (140 °F et 392 °F).]

649-294-00-8

295-431-6

92045-50-6

P

Naphta léger de craquage catalytique (pétrole), adouci;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant du naphta issu d’un craquage catalytique à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 210 °C (95 °F et 410 °F).]

649-295-00-3

295-441-0

92045-59-5

P

Hydrocarbures en C8-12 de craquage catalytique, neutralisés chimiquement;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une coupe issue d’un craquage catalytique ayant subi un lavage alcalin. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C8-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 210 °C (266 °F et 410 °F).]

649-296-00-9

295-794-0

92128-94-4

P

Hydrocarbures en C8-12, distillats de craquage catalytique;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 140 °C et 210 °C (284 °F et 410 °F).]

649-297-00-4

309-974-4

101794-97-2

P

Hydrocarbures en C8-12, craquage catalytique, neutralisation chimique, adoucissement;

Naphta de craquage catalytique à point d’ébullition bas

649-298-00-X

309-987-5

101896-28-0

P

Naphta léger (pétrole), reformage catalytique;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C (95 °F et 374 °F). Renferme une proportion relativement importante d’hydrocarbures aromatiques et d’hydrocarbures à chaîne ramifiée. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.]

649-299-00-5

265-065-1

64741-63-5

P

Naphta lourd (pétrole), reformage catalytique;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures en majorité aromatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).]

649-300-00-9

265-070-9

64741-68-0

P

Distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 49 °C et 63 °C (– 57 °F et 145 °F).]

649-301-00-4

270-660-4

68475-79-6

P

Hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

649-302-00-X

270-687-1

68476-47-1

P

Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Résidu complexe du reformage catalytique de charges en C6-8. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.]

649-303-00-5

270-794-3

68478-15-9

P

Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 120 °C (95 °F et 248 °F). Contient une proportion relativement importante d’hydrocarbures à chaînes ramifiées dont les composants aromatiques ont été éliminés.]

649-304-00-0

270-993-5

68513-03-1

P

Distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par reformage catalytique de naphta de distillation directe, puis fractionnement de la totalité de l’effluent. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C6.]

649-305-00-6

271-008-1

68513-63-3

P

Produits pétroliers, reformats Hydrofining-Powerforming;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé Hydrofining-Powerforming, dont le point d’ébullition varie approximativement entre 27 °C et 210 °C (80 °F et 410 °F).]

649-306-00-1

271-058-4

68514-79-4

P

Naphta de reformage (pétrole), large intervalle de distillation;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C12 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 35 °C et 230 °C (95 °F et 446 °F).]

649-307-00-7

272-895-8

68919-37-9

P

Naphta de reformage catalytique (pétrole);

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un reformage catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 220 °C (90 °F et 430 °F). Renferme une proportion relativement importante d’hydrocarbures aromatiques et d’hydrocarbures à chaîne ramifiée. Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.]

649-308-00-2

273-271-8

68955-35-1

P

Distillats légers (pétrole), hydrotraitement, reformage catalytique, fraction aromatique en C8-12;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’alkylbenzènes obtenue par reformage catalytique de naphta pétrolier. Se compose principalement d’alkylbenzènes dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 160 °C et 180 °C (320 °F et 356 °F).]

649-309-00-8

285-509-8

85116-58-1

P

Hydrocarbures aromatiques en C8, dérivés du reformage catalytique;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas

649-310-00-3

295-279-0

91995-18-5

P

Hydrocarbures aromatiques en C7-12, riches en C8;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 (principalement en C8); peut aussi contenir des hydrocarbures non aromatiques. Les deux types d’hydrocarbures ont un point d’ébullition compris approximativement entre 130 °C et 200 °C (266 °F et 392 °F).]

649-311-00-9

297-401-8

93571-75-6

P

Essence en C5-11, de reformage, stabilisée, haut indice d’octane;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison d’hydrocarbures complexe à haut indice d’octane, obtenue par déshydrogénation catalytique d’un naphta à dominante naphténique. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques et non aromatiques dont le nombre de carbones se situe majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 45 °C et 185 °C (113 °F et 365 °F).]

649-312-00-4

297-458-9

93572-29-3

P

Hydrocarbures en C7-12, riches en aromatiques supérieurs à C9, fraction lourde de reformage;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d’hydrocarbures non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 210 °C (248 °F et 380 °F), ainsi que d’hydrocarbures aromatiques en C9 et plus.]

649-313-00-X

297-465-7

93572-35-1

P

Hydrocarbures en C5-11, riches en non aromatiques, fraction légère de reformage;

Naphta de reformage catalytique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par séparation de la fraction contenant du platformat. Se compose principalement d’hydrocarbures non aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 125 °C (94 °F et 257 °F), ainsi que de benzène et de toluène.]

649-314-00-5

297-466-2

93572-36-2

P

Naphta léger (pétrole), craquage thermique;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 130 °C (14 °F et 266 °F).]

649-316-00-6

265-075-6

64741-74-8

P

Naphta lourd (pétrole), craquage thermique;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 220 °C (148 °F et 428 °F).]

649-317-00-1

265-085-0

64741-83-9

P

Distillats aromatiques lourds (pétrole);

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du craquage thermique de l’éthane et du propane. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques en C5-7, avec quelques hydrocarbures aliphatiques insaturés majoritairement en C5, et possède un point d’ébullition relativement élevé. Peut contenir du benzène.]

649-318-00-7

267-563-4

67891-79-6

P

Distillats aromatiques légers (pétrole);

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant du craquage thermique de l’éthane et du propane. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques en C5-7, avec quelques hydrocarbures aliphatiques insaturés majoritairement en C5, et possède un point d’ébullition relativement bas. Peut contenir du benzène.]

649-319-00-2

267-565-5

67891-80-9

P

Distillats (pétrole), dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat, mélange de l’essence;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement par pyrolyse à 816 °C (1 500 °F) de naphta et de raffinat. Se compose principalement d’hydrocarbures en C9 dont le point d’ébullition est approximativement de 204 °C (400 °F).]

649-320-00-8

270-344-6

68425-29-6

P

Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement par pyrolyse à 816 °C (1 500 °F) de naphta et de raffinat. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8, et notamment de benzène.]

649-321-00-3

270-658-3

68475-70-7

P

Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures oléfiniques en C5 dont la température d’ébullition est comprise approximativement entre 33 °C et 60 °C (91 °F et 140 °F).]

649-322-00-9

271-631-9

68603-00-9

P

Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique, contenant des dimères de C5;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation extractive de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures en C5, avec quelques oléfines en C5 dimérisées, dont la température d’ébullition est comprise approximativement entre 33 °C et 184 °C (91 °F et 363 °F).]

649-323-00-4

271-632-4

68603-01-0

P

Distillats (pétrole), distillation extractive de naphta et de gazole de craquage thermique;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation extractive de naphta et/ou de gazole de craquage thermique. Se compose d’hydrocarbures paraffiniques et oléfiniques, principalement des iso-amylènes tels que le méthyl-2 butène-1 et le méthyl-2 butène-2, dont la température d’ébullition est comprise approximativement entre 31 °C et 40 °C (88 °F et 104 °F).]

649-324-00-X

271-634-5

68603-03-2

P

Distillats légers (pétrole), craquage thermique, aromatiques débutanisés;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un craquage thermique. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques, en majorité du benzène.]

649-325-00-5

273-266-0

68955-29-3

P

Naphta léger de craquage thermique (pétrole), adouci;

Naphta de craquage thermique à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un distillat pétrolier résultant du craquage thermique à haute température de fractions d’huile lourde à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans. Se compose principalement d’aromatiques, d’oléfines et d’hydrocarbures saturés dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 100 °C (68 °F et 212 °F).]

649-326-00-0

295-447-3

92045-65-3

P

Naphta lourd (pétrole), hydrotraité;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C13 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 65 °C et 230 °C (149 °F et 446 °F).]

649-327-00-6

265-150-3

64742-48-9

P

Naphta léger (pétrole), hydrotraité;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).]

649-328-00-1

265-151-9

64742-49-0

P

Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé d’hydrodésulfuration catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).]

649-329-00-7

265-178-6

64742-73-0

P

Naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par un procédé d’hydrodésulfuration catalytique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).]

649-330-00-2

265-185-4

64742-82-1

P

Distillats moyens hydrotraités (pétrole), à point d’ébullition intermédiaire;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus de l’hydrotraitement de distillats moyens. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C5-C10 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 127 °C et 188 °C (262 °F et 370 °F).]

649-331-00-8

270-092-7

68410-96-8

P

Distillats légers hydrotraités (pétrole), à bas point d’ébullition;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits issus de l’hydrotraitement de distillats légers. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C9 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 3 °C et 194 °C (37 °F et 382 °F).]

649-332-00-3

270-093-2

68410-97-9

P

Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation des produits résultant de l’hydrotraitement de naphta lourd. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C3-C6 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 49 °C et 68 °C (– 57 °F et 155 °F).]

649-333-00-9

270-094-8

68410-98-0

P

Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C (275 °F et 410 °F).]

649-334-00-4

270-988-8

68512-78-7

P

Naphta léger (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement d’un distillat de craquage thermique hydrodésulfuré. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 23 °C et 195 °C (73 °F et 383 °F).]

649-335-00-X

285-511-9

85116-60-5

P

Naphta léger hydrotraité (pétrole), contenant des cycloalcanes;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une fraction pétrolière. Se compose principalement d’alcanes et de cycloalcanes dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).]

649-336-00-5

285-512-4

85116-61-6

P

Naphta lourd (pétrole), vapocraquage, hydrogénation;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas

649-337-00-0

295-432-1

92045-51-7

P

Naphta à large intervalle de distillation (pétrole), hydrodésulfuré;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par une hydrodésulfuration catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 250 °C (86 °F et 482 °F).]

649-338-00-6

295-433-7

92045-52-8

P

Naphta léger de vapocraquage (pétrole), hydrotraité;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement à l’hydrogène, en présence d’un catalyseur, d’une fraction pétrolière dérivée d’une pyrolyse. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 190 °C (95 °F et 374 °F).]

649-339-00-1

295-438-4

92045-57-3

P

Hydrocarbures en C4-12, craquage de naphta, hydrotraités;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation du produit résultant du vapocraquage de naphta, puis d’une hydrogénation catalytique sélective des produits formant des gommes. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 230 °C (86 °F et 446 °F).]

649-340-00-7

295-443-1

92045-61-9

P

Solvant naphta naphténique léger (pétrole), hydrotraité;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’une fraction pétrolière à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures cycloparaffiniques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C7 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 73 °C et 85 °C (163 °F et 185 °F).]

649-341-00-2

295-529-9

92062-15-2

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage, hydrogénation;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par séparation, puis hydrogénation des produits résultant d’un vapocraquage destiné à la production d’éthylène. Se compose principalement de paraffines saturées et insaturées, de paraffines cycliques et d’hydrocarbures aromatiques cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 50 °C et 200 °C (122 °F et 392 °F). La proportion d’hydrocarbures benzéniques, variable, peut atteindre 30 % en poids. Cette combinaison peut aussi contenir de petites quantités de soufre et de composés oxygénés.]

649-342-00-8

296-942-7

93165-55-0

P

Hydrocarbures en C6-11, hydrotraités, désaromatisés;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrotraitement de solvants afin de convertir les aromatiques en naphtènes par hydrogénation catalytique.]

649-343-00-3

297-852-0

93763-33-8

P

Hydrocarbures en C9-12, hydrotraités, désaromatisés;

Naphta hydrotraité à point d’ébullition bas;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par hydrotraitement de solvants afin de convertir les aromatiques en naphtènes par hydrogénation catalytique.]

649-344-00-9

297-853-6

93763-34-9

P

Solvant Stoddard;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Distillat pétrolier raffiné incolore ne dégageant pas d’odeur de rance ou d’autre odeur nauséabonde et dont l’intervalle d’ébullition s’étend approximativement de 148,8 °C à 204,4 °C (300 °F à 400 °F).]

649-345-00-4

232-489-3

8052-41-3

P

Gaz naturel (pétrole), condensats;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée, sous forme liquide, du gaz naturel dans un séparateur de surface par condensation rétrograde. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C20. Liquide à température et pression atmosphériques.]

649-346-00-X

265-047-3

64741-47-5

P

Gaz naturel (pétrole), mélange liquide brut;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures séparée, sous forme liquide, du gaz naturel dans une unité de recyclage des gaz par des procédés tels que la réfrigération ou l’absorption. Se compose principalement d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C2-C8.]

649-347-00-5

265-048-9

64741-48-6

P

Naphta léger (pétrole), hydrocraquage;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un hydrocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 180 °C (– 4 °F et 356 °F).]

649-348-00-0

265-071-4

64741-69-1

P

Naphta lourd (pétrole), hydrocraquage;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un hydrocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C (148 °F et 446 °F).]

649-349-00-6

265-079-8

64741-78-2

P

Naphta (pétrole), adouci;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par adoucissement d’un naphta pétrolier afin de convertir les mercaptans ou d’éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 230 °C (14 °F et 446 °F).]

649-350-00-1

265-089-2

64741-87-3

P

Naphta (pétrole), traité à l’acide;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme raffinat lors d’un traitement à l’acide sulfurique. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 230 °C (194 °F et 446 °F).]

649-351-00-7

265-115-2

64742-15-0

P

Naphta lourd (pétrole), neutralisé chimiquement;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant d’un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C6-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 65 °C et 230 °C (149 °F et 446 °F).]

649-352-00-2

265-122-0

64742-22-9

P

Naphta léger (pétrole), neutralisé chimiquement;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant d’un traitement consistant à éliminer les matières acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 190 °C (– 4 °F et 374 °F).]

649-353-00-8

265-123-6

64742-23-0

P

Naphta (pétrole), déparaffinage catalytique;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par déparaffinage catalytique d’une fraction pétrolière. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 230 °C (95 °F et 446 °F).]

649-354-00-3

265-170-2

64742-66-1

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre –20 °C et 190 °C (–4 °F et 374 °F). Peut contenir 10 % ou plus, en volume, de benzène.]

649-355-00-9

265-187-5

64742-83-2

P

Solvant naphta aromatique léger (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de fractions aromatiques. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 135 °C et 210 °C (275 °F et 410 °F).]

649-356-00-4

265-199-0

64742-95-6

P

Hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l’acide, neutralisés;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-357-00-X

268-618-5

68131-49-7

P

Distillats en C3-5 (pétrole), riches en méthyl-2 butène-2;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures issue de la distillation d’hydrocarbures dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C5, principalement de l’isopentane et du méthyl-3 butène-1. Se compose d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C5, du méthyl-2 butène-2 en majorité.]

649-358-00-5

270-725-7

68477-34-9

P

Distillats (pétrole), distillats pétroliers de vapocraquage polymérisés, fraction C5-12;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’un distillat pétrolier ayant subi vapocraquage et polymérisation. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12.]

649-359-00-0

270-735-1

68477-50-9

P

Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction C5-12;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe de composés organiques obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C12.]

649-360-00-6

270-736-7

68477-53-2

P

Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C5-10, mélange avec la fraction en C5 de naphta pétrolier de vapocraquage léger;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-361-00-1

270-738-8

68477-55-4

P

Extraits à l’acide à froid en C4-6 (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe de composés organiques produite par extraction acide à froid d’hydrocarbures aliphatiques saturés et insaturés dont le nombre de carbones varie habituellement de C3 à C6, en majorité des pentanes et des amylènes. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C4-C6, surtout en C5.]

649-362-00-7

270-741-4

68477-61-2

P

Distillats de tête (pétrole), dépentaniseur;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue à partir d’un mélange de gaz de craquage catalytique. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C6.]

649-363-00-2

270-771-8

68477-89-4

P

Résidus (pétrole), fonds de colonne de séparation du butane;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Résidu complexe de la distillation d’une charge de butane. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6.]

649-364-00-8

270-791-7

68478-12-6

P

Huiles résiduelles de distillation (pétrole), déisobutaniseur;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Résidu complexe issu de la distillation atmosphérique du mélange butane-butylène. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6.]

649-365-00-3

270-795-9

68478-16-0

P

Naphta de cokéfaction (pétrole), large intervalle d’ébullition;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’une cokéfaction fluide. Se compose principalement d’hydrocarbures insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C15 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 43 °C et 250 °C (110 °F et 500 °F).]

649-366-00-9

270-991-4

68513-02-0

P

Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 220 °C (266 °F et 428 °F).]

649-367-00-4

271-138-9

68516-20-1

P

Naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition (pétrole), traité à la terre;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du traitement de naphta de distillation directe à large intervalle d’ébullition avec de l’argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et d’impuretés. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre – 20 °C et 220 °C (– 4 °F et 429 °F).]

649-368-00-X

271-262-3

68527-21-9

P

Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures résultant du traitement de naphta léger de distillation directe avec de l’argile naturelle ou modifiée, généralement par percolation, pour éliminer les traces de composés polaires et d’impuretés. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C10 et dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 93 °C et 180 °C (200 °F et 356 °F).]

649-369-00-5

271-263-9

68527-22-0

P

Naphta aromatique léger de vapocraquage (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C9 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 110 °C et 165 °C (230 °F et 329 °F).]

649-370-00-0

271-264-4

68527-23-1

P

Naphta léger de vapocraquage (pétrole), débenzénisé;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 218 °C (176 °F et 424 °F).]

649-371-00-6

271-266-5

68527-26-4

P

Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-372-00-1

271-635-0

68603-08-7

P

Essence de pyrolyse, résidus de dépropaniseur;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement des résidus du dépropaniseur. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones est en majorité supérieur à C5.]

649-373-00-7

271-726-5

68606-10-0

P

Naphta léger adouci (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par adoucissement d’un distillat pétrolier, afin de convertir les mercaptans ou d’éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures saturés et insaturés dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C3-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 20 °C et 100 °C (– 4 °F et 212 °F).]

649-374-00-2

272-206-0

68783-66-4

P

Gaz naturel, condensats;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures séparés et/ou condensés à partir de gaz naturel pendant son transport, et recueillis à la tête de puits et/ou dans les conduites de production, collecte, transmission et distribution, dans les zones basses, décanteurs, etc. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C2-C8.]

649-375-00-8

272-896-3

68919-39-1

J

Distillats (pétrole), rectification, traitement Unifining du naphta;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par rectification des produits résultant du traitement Unifining du naphta. Se compose d’hydrocarbures aliphatiques saturés dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C2-C6.]

649-376-00-3

272-932-8

68921-09-5

P

Naphta léger (pétrole), reformage catalytique, fraction sans aromatiques;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures subsistant après l’élimination, par absorption sélective, des composés aromatiques d’un naphta léger de reformage catalytique. Se compose principalement de composés paraffiniques et cycliques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 66 °C et 121 °C (151 °F et 250 °F).]

649-377-00-9

285-510-3

85116-59-2

P

Essence;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures composée principalement de paraffines, de cycloparaffines et d’hydrocarbures aromatiques et oléfiniques dont la majorité possède un nombre de carbones supérieur à C3 et dont le point d’ébullition se situe approximativement entre 30 °C et 260 °C (86 °F et 500 °F).]

649-378-00-4

289-220-8

86290-81-5

P

Hydrocarbures aromatiques en C7-8, produits de désalkylation, résidus de distillation;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-379-00-X

292-698-0

90989-42-7

P

Hydrocarbures en C4-6, fraction légère de dépentanisation, hydrotraitement des aromatiques;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme première fraction dans la colonne de dépentanisation précédant l’hydrotraitement des charges aromatiques. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6, principalement des pentanes et des pentènes, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 25 °C et 40 °C (77 °F et 104 °F).]

649-380-00-5

295-298-4

91995-38-9

P

Distillats (pétrole), vapocraquage et maturation de naphta, riches en C5;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta ayant subi vapocraquage et maturation. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C4-C6, surtout en C5.]

649-381-00-0

295-302-4

91995-41-4

P

Extraits au solvant (pétrole), naphta léger de reformage catalytique;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue comme extrait lors de l’extraction au solvant d’une coupe pétrolière de reformage catalytique. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 100 °C et 200 °C (212 °F et 392 °F).]

649-382-00-6

295-331-2

91995-68-5

P

Naphta léger (pétrole), hydrodésulfuré et désaromatisé;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de fractions pétrolières légères hydrodésulfurées et désaromatisées. Se compose principalement de paraffines et de cycloparaffines en C7 dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 90 °C et 100 °C (194 °F et 212 °F).]

649-383-00-1

295-434-2

92045-53-9

P

Naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un naphta pétrolier à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C4-C5, surtout en C5, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 10 °C et 35 °C (14 °F et 95 °F).]

649-384-00-7

295-442-6

92045-60-8

P

Hydrocarbures en C8-11, craquage de naphta, coupe toluène;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation à partir de naphta de craquage préalablement hydrogéné. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 130 °C et 205 °C (266 °F et 401 °F).]

649-385-00-2

295-444-7

92045-62-0

P

Hydrocarbures en, C4-11, craquage de naptha, désaromatisés;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue à partir de naphta de craquage préalablement hydrogéné, après séparation par distillation de coupes d’hydrocarbures contenant du benzène et du toluène et d’une coupe à point d’ébullition supérieur. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 205 °C (86 °F et 401 °F).]

649-386-00-8

295-445-2

92045-63-1

P

Naphta léger (pétrole), maturation, vapocraquage;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement du naphta de vapocraquage récupéré après une maturation. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C4-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 0 °C et 80 °C (32 °F et 176 °F).]

649-387-00-3

296-028-8

92201-97-3

P

Distillats (pétrole), riches en C6;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison d’hydrocarbures complexe obtenue par distillation d’une charge de pétrole. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C5-C7, riches en C6, et dont le point d’ébullition varie approximativement entre 60 °C et 70 °C (140 °F et 158 °F).]

649-388-00-9

296-903-4

93165-19-6

P

Essence de pyrolyse, hydrogénée;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Fraction de distillation issue de l’hydrogénation d’essence de pyrolyse dont le point d’ébullition est approximativement compris entre 20 °C et 200 °C (68 °F et 392 °F).]

649-389-00-4

302-639-3

94114-03-1

P

Distillats de vapocraquage (pétrole), fraction en C8-12 polymérisée, produits légers de distillation;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de la fraction en C8-C12 polymérisée issue du vapocraquage de distillats pétroliers. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C8-C12.]

649-390-00-X

305-750-5

95009-23-7

P

Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd, traités à la terre;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par traitement d’un extrait pétrolier au solvant de naphta lourd avec de la terre décolorante. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C10 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 180 °C (175 °F et 356 °F).]

649-391-00-5

308-261-5

97926-43-7

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage, débenzénisation, traitement thermique;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par traitement et distillation de naphta léger de vapocraquage débenzénisé. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C7-C12 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 95 °C et 200 °C (203 °F et 392 °F).]

649-392-00-0

308-713-1

98219-46-6

P

Naphta léger (pétrole), vapocraquage, traitement thermique;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures produite par traitement et distillation de naphta léger de vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C6 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 35 °C et 80 °C (95 °F et 176 °F).]

649-393-00-6

308-714-7

98219-47-7

P

Distillats en C7-9 riches en C8 (pétrole), hydrodésulfurés et désaromatisés;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation d’une fraction pétrolière légère, hydrodésulfurée et désaromatisée. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C7-C9, en majorité des paraffines et des cycloparaffines en C8, et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 120 °C et 130 °C (248 °F et 266 °F).]

649-394-00-1

309-862-5

101316-56-7

P

Hydrocarbures en C6-8, hydrogénés et désaromatisés par absorption, raffinage du toluène;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue durant l’absorption du toluène dérivé d’une fraction pétrolière à partir d’essence de craquage et traitée à l’hydrogène en présence d’un catalyseur. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C6-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 80 °C et 135 °C (176 °F et 275 °F).]

649-395-00-7

309-870-9

101316-66-9

P

Naphta de cokéfaction à large intervalle d’ébullition (pétrole), hydrodésulfuré;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par fractionnement à partir de distillat de cokéfaction hydrodésulfuré. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C11 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 23 °C et 196 °C (73 °F et 385 °F).]

649-396-00-2

309-879-8

101316-76-1

P

Naphta léger adouci (pétrole);

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant un naphta pétrolier à un procédé d’adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe en majorité dans la gamme C5-C8 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre 20 °C et 130 °C (68 °F et 266 °F).]

649-397-00-8

309-976-5

101795-01-1

P

Hydrocarbures en C3-6, riches en C5, naphta de vapocraquage;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation de naphta de vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe dans la gamme C3-C6, surtout en C5.]

649-398-00-3

310-012-0

102110-14-5

P

Hydrocarbures riches en C5 contenant du dicyclopentadiène;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage. Se compose principalement d’hydrocarbures en C5 et de dicyclopentadiène; son point d’ébullition est compris approximativement entre 30 °C et 170 °C (86 °F et 338 °F).]

649-399-00-9

310-013-6

102110-15-6

P

Résidus légers de vapocraquage (pétrole), aromatiques;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue par distillation des produits résultant d’un vapocraquage ou de traitements similaires après élimination des produits très légers, produisant un résidu composé d’hydrocarbures dont le nombre de carbones est supérieur à C5. Se compose principalement d’hydrocarbures aromatiques dont le nombre de carbones est supérieur à C5 et dont le point d’ébullition est approximativement supérieur à 40 °C (104 °F).]

649-400-00-2

310-057-6

102110-55-4

P

Hydrocarbures C≥5, riches en C5-6;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-401-00-8

270-690-8

68476-50-6

P

Hydrocarbures riches en C5;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-402-00-3

270-695-5

68476-55-1

P

Hydrocarbures aromatiques en C8-10;

Naphta à point d’ébullition bas – non spécifié

649-403-00-9

292-695-4

90989-39-2

P»

| c) | les entrées 024-004-00-7, 649-089-00-3, 649-119-00-5 et 649-151-00-X sont remplacées par les entrées suivantes:









  «Dichromate de sodium | 024-004-00-7 | 234-190-3 | 10588-01-9 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Hydrocarbures en C1-4 adoucis;
  Gaz de pétrole;
  [Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 164 °C et – 0,5 °C (– 263 °F et 31 °F).] | 649-089-00-3 | 271-038-5 | 68514-36-3 | K |
| Raffinats en C3-5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l’acétate d’ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4;
  Gaz de pétrole | 649-119-00-5 | 307-769-4 | 97722-19-5 | K |
| Produits pétroliers, gaz de raffinerie;
  Gaz de raffinerie;
  [Combinaison complexe constituée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane.] | 649-151-00-X | 271-750-6 | 68607-11-4 | K» |

c)

les entrées 024-004-00-7, 649-089-00-3, 649-119-00-5 et 649-151-00-X sont remplacées par les entrées suivantes:

«Dichromate de sodium

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

Hydrocarbures en C1-4 adoucis;

Gaz de pétrole;

[Combinaison complexe d’hydrocarbures obtenue en soumettant des gaz hydrocarbures à un adoucissement destiné à convertir les mercaptans ou à éliminer les impuretés acides. Se compose d’hydrocarbures dont le nombre de carbones se situe principalement dans la gamme C1-C4 et dont le point d’ébullition est compris approximativement entre – 164 °C et – 0,5 °C (– 263 °F et 31 °F).]

649-089-00-3

271-038-5

68514-36-3

K

Raffinats en C3-5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l’acétate d’ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4;

Gaz de pétrole

649-119-00-5

307-769-4

97722-19-5

K

Produits pétroliers, gaz de raffinerie;

Gaz de raffinerie;

[Combinaison complexe constituée principalement d’hydrogène, avec de petites quantités de méthane, d’éthane et de propane.]

649-151-00-X

271-750-6

68607-11-4

K»

| 6) | À l’appendice 5, le tableau est modifié comme suit:
  les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 5 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:









  «Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés | 028-015-00-8 | 305-433-1 | 94551-87-8 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Acide silicique, sel de plomb et nickel | 028-050-00-9 | — | 68130-19-8» | |

6)

À l’appendice 5, le tableau est modifié comme suit:

les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 5 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:

«Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés

028-015-00-8

305-433-1

94551-87-8

Acide silicique, sel de plomb et nickel

028-050-00-9

—

68130-19-8»

| 7) | À l’appendice 6, le tableau est modifié comme suit:






  a) | l’entrée 024-004-01-4 est supprimée; |
| --- | --- | --- |

7)

À l’appendice 6, le tableau est modifié comme suit:

a)

l’entrée 024-004-01-4 est supprimée;

| b) | les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 6 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:









  «Hydrogénoborate de dibutyltétain | 005-006-00-7 | 401-040-5 | 75113-37-0 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Acide borique; [1] | 005-007-00-2 | 233-139-2 [1] | 10043-35-3 [1] | |
| Acide borique, brut naturel, ne contenant pas plus de 85 % de H3BO3 en poids à sec; [2] | 234-343-4 [2] | 11113-50-1 [2] |
| Trioxyde de dibore;
  Oxyde borique | 005-008-00-8 | 215-125-8 | 1303-86-2 | |
| Tétraborate de disodium, anhydre; | 005-011-00-4 | | | |
| Acide borique anhydrique, sel de disodium; [1] | 215-540-4 [1] | 1330-43-4 [1] |
| Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté; [2] | 235-541-3 [2] | 12267-73-1 [2] |
| Acide orthoborique, sel de sodium; [3] | 237-560-2 [3] | 13840-56-7 [3] |
| Tétraborate de disodium décahydrate;
  Borax décahydrate | 005-011-01-1 | 215-540-4 | 1303-96-4 | |
| Tétraborate de disodium pentahydrate;
  Borax pentahydrate | 005-011-02-9 | 215-540-4 | 12179-04-3 | |
| Perborate de sodium; [1] | 005-017-00-7 | 239-172-9 [1] | 15120-21-5 [1] | |
| Peroxométaborate de sodium; [2] | 231-556-4 [2] | 7632-04-4 [2] |
| Peroxoborate de sodium;
  [contenant < 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] | | |
| Perborate de sodium; [1] | 005-017-01-4 | 239-172-9 [1] | 15120-21-5 [1] | |
| Peroxométaborate de sodium; [2] | 231-556-4 [2] | 7632-04-4 [2] |
| Peroxoborate de sodium;
  [contenant ≥ 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] | | |
| Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, trihydraté; [1] | 005-018-00-2 | 239-172-9 [1] | 13517-20-9 [1] | |
| Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; [2] | 234-390-0 [2] | 37244-98-7 [2] |
| Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté; [3] | 231-556-4 [3] | 10486-00-7 [3] |
| Peroxoborate de sodium hexahydraté;
  [contenant < 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] | | |
| Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, trihydraté; [1] | 005-018-01-X | 239-172-9 [1] | 13517-20-9 [1] | |
| Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; [2] | 234-390-0 [2] | 37244-98-7 [2] |
| Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté; [3] | 231-556-4 [3] | 10486-00-7 [3] |
| Peroxoborate de sodium hexahydraté;
  [contenant ≥ 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] | | |
| Acide perborique, sel de sodium; [1] | 005-019-00-8 | 234-390-0 [1] | 11138-47-9 [1] | |
| Acide perborique, sel de sodium, monohydraté; [2] | 234-390-0 [2] | 12040-72-1 [2] |
| Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, monohydraté; [3] | 231-556-4 [3] | 10332-33-9 [3] |
| Peroxoborate de sodium;
  [contenant < 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] | | |
| Acide perborique, sel de sodium; [1] | 005-019-01-5 | 234-390-0 [1] | 11138-47-9 [1] | |
| Acide perborique, sel de sodium, monohydraté; [2] | 234-390-0 [2] | 12040-72-1 [2] |
| Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, monohydraté; [3] | 231-556-4 [3] | 10332-33-9 [3] |
| Peroxoborate de sodium;
  [contenant ≥ 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm] | | |
| (4-éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane | 014-036-00-X | 405-020-7 | 105024-66-6 | |
| Phosphate de tris(2-chloroéthyle) | 015-102-00-0 | 204-118-5 | 115-96-8 | |
| Glufosinate d’ammonium (ISO);
  2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d’ammonium | 015-155-00-X | 278-636-5 | 77182-82-2 | |
| Dichlorure de cobalt | 027-004-00-5 | 231-589-4 | 7646-79-9 | |
| Sulfate de cobalt | 027-005-00-0 | 233-334-2 | 10124-43-3 | |
| Diacétate de cobalt | 027-006-00-6 | 200-755-8 | 71-48-7 | |
| Dinitrate de cobalt | 027-009-00-2 | 233-402-1 | 10141-05-6 | |
| Carbonate de cobalt | 027-010-00-8 | 208-169-4 | 513-79-1 | |
| Dihydroxyde de nickel; [1] | 028-008-00-X | 235-008-5 [1] | 12054-48-7 [1] | |
| Hydroxyde de nickel; [2] | 234-348-1 [2] | 11113-74-9 [2] |
| Sulfate de nickel | 028-009-00-5 | 232-104-9 | 7786-81-4 | |
| Carbonate de nickel; | 028-010-00-0 | | | |
| Carbonate de nickel basique; | | |
| Acide carbonique, sel de nickel (2+); [1] | 222-068-2 [1] | 3333-67-3 [1] |
| Acide carbonique, sel de nickel; [2] | 240-408-8 [2] | 16337-84-1 [2] |
| [μ-[carbonato(2-)-O:O′]]dihydroxytrinickel; [3] | 265-748-4 [3] | 65405-96-1 [3] |
| [Carbonato(2-)]tétrahydroxytrinickel; [4] | 235-715-9 [4] | 12607-70-4 [4] |
| Dichlorure de nickel | 028-011-00-6 | 231-743-0 | 7718-54-9 | |
| Dinitrate de nickel; [1] | 028-012-00-1 | 236-068-5 [1] | 13138-45-9 [1] | |
| Acide nitrique, sel de nickel; [2] | 238-076-4 [2] | 14216-75-2 [2] |
| Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel | 028-014-00-2 | 295-859-3 | 92129-57-2 | |
| Diperchlorate de nickel;
  Acide perchlorique, sel de nickel (II) | 028-016-00-3 | 237-124-1 | 13637-71-3 | |
| Bis(sulfate) de nickel et dipotassium; [1] | 028-017-00-9 | 237-563-9 [1] | 13842-46-1 [1] | |
| Bis(sulfate) de diammonium et nickel; [2] | 239-793-2 [2] | 15699-18-0 [2] |
| Bis(sulfamidate) de nickel;
  Sulfamate de nickel | 028-018-00-4 | 237-396-1 | 13770-89-3 | |
| Bis(tétrafluoroborate) de nickel | 028-019-00-X | 238-753-4 | 14708-14-6 | |
| Diformiate de nickel; [1] | 028-021-00-0 | 222-101-0 [1] | 3349-06-2 [1] | |
| Acide formique, sel de nickel; [2] | 239-946-6 [2] | 15843-02-4 [2] |
| Acide formique, sel de cuivre et nickel; [3] | 268-755-0 [3] | 68134-59-8 [3] |
| Diacétate de nickel; [1] | 028-022-00-6 | 206-761-7 [1] | 373-02-4 [1] | |
| Acétate de nickel; [2] | 239-086-1 [2] | 14998-37-9 [2] |
| Dibenzoate de nickel | 028-024-00-7 | 209-046-8 | 553-71-9 | |
| Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel | 028-025-00-2 | 223-463-2 | 3906-55-6 | |
| Stéarate de nickel (II);
  Octadécanoate de nickel (II) | 028-026-00-8 | 218-744-1 | 2223-95-2 | |
| Dilactate de nickel | 028-027-00-3 | — | 16039-61-5 | |
| Octanoate de nickel (II) | 028-028-00-9 | 225-656-7 | 4995-91-9 | |
| Difluorure de nickel; [1] | 028-029-00-4 | 233-071-3 [1] | 10028-18-9 [1] | |
| Dibromure de nickel; [2] | 236-665-0 [2] | 13462-88-9 [2] |
| Diiodure de nickel; [3] | 236-666-6 [3] | 13462-90-3 [3] |
| Fluorure de nickel et potassium; [4] | - [4] | 11132-10-8 [4] |
| Hexafluorosilicate de nickel | 028-030-00-X | 247-430-7 | 26043-11-8 | |
| Sélénate de nickel | 028-031-00-5 | 239-125-2 | 15060-62-5 | |
| Dithiocyanate de nickel | 028-046-00-7 | 237-205-1 | 13689-92-4 | |
| Dichromate de nickel | 028-047-00-2 | 239-646-5 | 15586-38-6 | |
| Dichlorate de nickel; [1] | 028-053-00-5 | 267-897-0 [1] | 67952-43-6 [1] | |
| Dibromate de nickel; [2] | 238-596-1 [2] | 14550-87-9 [2] |
| Hydrogénosulfate d’éthyle, sel de nickel (II); [3] | 275-897-7 [3] | 71720-48-4 [3] |
| Trifluoroacétate de nickel (II); [1] | 028-054-00-0 | 240-235-8 [1] | 16083-14-0 [1] | |
| Propionate de nickel (II); [2] | 222-102-6 [2] | 3349-08-4 [2] |
| Bis(benzènesulfonate) de nickel; [3] | 254-642-3 [3] | 39819-65-3 [3] |
| Hydrogénocitrate de nickel (II); [4] | 242-533-3 [4] | 18721-51-2 [4] |
| Acide citrique, sel d’ammonium et nickel; [5] | 242-161-1 [5] | 18283-82-4 [5] |
| Acide citrique, sel de nickel; [6] | 245-119-0 [6] | 22605-92-1 [6] |
| Bis(2-éthylhexanoate) de nickel; [7] | 224-699-9 [7] | 4454-16-4 [7] |
| Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel; [8] | 231-480-1 [8] | 7580-31-6 [8] |
| Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel; [9] | 301-323-2 [9] | 93983-68-7 [9] |
| Isooctanoate de nickel (II); [10] | 249-555-2 [10] | 29317-63-3 [10] |
| Isooctanoate de nickel; [11] | 248-585-3 [11] | 27637-46-3 [11] |
| Bis(isononanoate) de nickel; [12] | 284-349-6 [12] | 84852-37-9 [12] |
| Néononanoate de nickel (II); [13] | 300-094-6 [13] | 93920-10-6 [13] |
| Isodécanoate de nickel (II); [14] | 287-468-1 [14] | 85508-43-6 [14] |
| Néodécanoate de nickel (II); [15] | 287-469-7 [15] | 85508-44-7 [15] |
| Acide néodécanoïque, sel de nickel; [16] | 257-447-1 [16] | 51818-56-5 [16] |
| Néoundécanoate de nickel (II); [17] | 300-093-0 [17] | 93920-09-3 [17] |
| Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel; [18] | 276-205-6 [18] | 71957-07-8 [18] |
| 3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2); [19] | 258-051-1 [19] | 52625-25-9 [19] |
| Palmitate de nickel (II); [20] | 237-138-8 [20] | 13654-40-5 [20] |
| (2-éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [21] | 287-470-2 [21] | 85508-45-8 [21] |
| (Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [22] | 287-471-8 [22] | 85508-46-9 [22] |
| (Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [23] | 284-347-5 [23] | 84852-35-7 [23] |
| (2-éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel; [24] | 284-351-7 [24] | 84852-39-1 [24] |
| (2-éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [25] | 285-698-7 [25] | 85135-77-9 [25] |
| (Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [26] | 285-909-2 [26] | 85166-19-4 [26] |
| (Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [27] | 284-348-0 [27] | 84852-36-8 [27] |
| (Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [28] | 287-592-6 [28] | 85551-28-6 [28] |
| Acides gras, ramifiés C6-19, sels de nickel; [29] | 294-302-1 [29] | 91697-41-5 [29] |
| Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel; [30] | 283-972-0 [30] | 84776-45-4 [30] |
| Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel (II); [31] | - [31] | 72319-19-8 [31] |
| Dichlorure de dibutylétain;
  (DBTC) | 050-022-00-X | 211-670-0 | 683-18-1 | |
| Mercure | 080-001-00-0 | 231-106-7 | 7439-97-6 | |
| 2-(2-aminoéthylamino)éthanol
  (AEEA) | 603-194-00-0 | 203-867-5 | 111-41-1 | |
| 1,2-diéthoxyéthane | 603-208-00-5 | 211-076-1 | 629-14-1 | |
| (E)-3-[1-[4-[2-(diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol | 604-073-00-5 | 428-010-4 | 82413-20-5 | |
| N-méthyl-2-pyrrolidone;
  1-méthyl-2-pyrrolidone | 606-021-00-7 | 212-828-1 | 872-50-4 | |
| 2-butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexane-3-yl-cyclohex-2-ène-1-one | 606-100-00-6 | 425-150-8 | 94723-86-1 | |
| 3-(1,2-éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique | 606-131-00-5 | 427-230-8 | 5571-36-8 | |
| Acide benzènedicarboxylique-1,2;
  Esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 | 607-483-00-2 | 276-158-1 | 71888-89-6 | |
| Phtalate de diisobutyle | 607-623-00-2 | 201-553-2 | 84-69-5 | |
| Acide perfluorooctanesulfonique; | 607-624-00-8 | | | |
| Acide heptadécafluorooctano-1-sulfonique; [1] | 217-179-8 [1] | 1763-23-1 [1] |
| Perfluorooctanesulfonate de potassium; | | |
| Heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium; [2] | 220-527-1 [2] | 2795-39-3 [2] |
| Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine; [3] | 274-460-8 [3] | 70225-14-8 [3] |
| Perfluorooctanesulfonate d’ammonium; | | |
| Heptadécafluorooctanesulfonate d’ammonium; [4] | 249-415-0 [4] | 29081-56-9 [4] |
| Perfluorooctanesulfonate de lithium; | | |
| Heptadécafluorooctanesulfonate de lithium; [5] | 249-644-6 [5] | 29457-72-5 [5] |
| Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium | 612-250-00-3 | 425-970-6 | 3724-43-4 | |
| 7-méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one;
  [contenant ≥ 0,5 % de formamide (no CE 200-842-0)] | 612-253-01-7 | 429-400-7 | 199327-61-2 | |
| Kétoconazole;
  1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone | 613-283-00-6 | 265-667-4 | 65277-42-1 | |
| 1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidèno)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium;
  [contenant ≥ 0,5 % de N,N-diméthylformamide (no CE 200-679-5)] | 613-286-01-X | 418-260-2 | 183196-57-8 | |
| N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide | 616-148-00-X | 424-550-1 | 84245-12-5 | |
| Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide | 616-180-00-4 | 435-470-1 | 27366-72-9» | |

b)

les entrées suivantes sont insérées conformément à l’ordre des entrées figurant à l’appendice 6 de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006:

«Hydrogénoborate de dibutyltétain

005-006-00-7

401-040-5

75113-37-0

Acide borique; [1]

005-007-00-2

233-139-2 [1]

10043-35-3 [1]

Acide borique, brut naturel, ne contenant pas plus de 85 % de H3BO3 en poids à sec; [2]

234-343-4 [2]

11113-50-1 [2]

Trioxyde de dibore;

Oxyde borique

005-008-00-8

215-125-8

1303-86-2

Tétraborate de disodium, anhydre;

005-011-00-4

Acide borique anhydrique, sel de disodium; [1]

215-540-4 [1]

1330-43-4 [1]

Heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydraté; [2]

235-541-3 [2]

12267-73-1 [2]

Acide orthoborique, sel de sodium; [3]

237-560-2 [3]

13840-56-7 [3]

Tétraborate de disodium décahydrate;

Borax décahydrate

005-011-01-1

215-540-4

1303-96-4

Tétraborate de disodium pentahydrate;

Borax pentahydrate

005-011-02-9

215-540-4

12179-04-3

Perborate de sodium; [1]

005-017-00-7

239-172-9 [1]

15120-21-5 [1]

Peroxométaborate de sodium; [2]

231-556-4 [2]

7632-04-4 [2]

Peroxoborate de sodium;

[contenant < 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

Perborate de sodium; [1]

005-017-01-4

239-172-9 [1]

15120-21-5 [1]

Peroxométaborate de sodium; [2]

231-556-4 [2]

7632-04-4 [2]

Peroxoborate de sodium;

[contenant ≥ 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, trihydraté; [1]

005-018-00-2

239-172-9 [1]

13517-20-9 [1]

Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; [2]

234-390-0 [2]

37244-98-7 [2]

Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté; [3]

231-556-4 [3]

10486-00-7 [3]

Peroxoborate de sodium hexahydraté;

[contenant < 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, trihydraté; [1]

005-018-01-X

239-172-9 [1]

13517-20-9 [1]

Acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; [2]

234-390-0 [2]

37244-98-7 [2]

Acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté; [3]

231-556-4 [3]

10486-00-7 [3]

Peroxoborate de sodium hexahydraté;

[contenant ≥ 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

Acide perborique, sel de sodium; [1]

005-019-00-8

234-390-0 [1]

11138-47-9 [1]

Acide perborique, sel de sodium, monohydraté; [2]

234-390-0 [2]

12040-72-1 [2]

Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, monohydraté; [3]

231-556-4 [3]

10332-33-9 [3]

Peroxoborate de sodium;

[contenant < 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

Acide perborique, sel de sodium; [1]

005-019-01-5

234-390-0 [1]

11138-47-9 [1]

Acide perborique, sel de sodium, monohydraté; [2]

234-390-0 [2]

12040-72-1 [2]

Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium, monohydraté; [3]

231-556-4 [3]

10332-33-9 [3]

Peroxoborate de sodium;

[contenant ≥ 0,1 % (m/m) de particules d’un diamètre aérodynamique inférieur à 50 μm]

(4-éthoxyphényl)(3-(4-fluoro-3-phénoxyphényl)propyl)diméthylsilane

014-036-00-X

405-020-7

105024-66-6

Phosphate de tris(2-chloroéthyle)

015-102-00-0

204-118-5

115-96-8

Glufosinate d’ammonium (ISO);

2-amino-4-(hydroxyméthylphosphinyl)butyrate d’ammonium

015-155-00-X

278-636-5

77182-82-2

Dichlorure de cobalt

027-004-00-5

231-589-4

7646-79-9

Sulfate de cobalt

027-005-00-0

233-334-2

10124-43-3

Diacétate de cobalt

027-006-00-6

200-755-8

71-48-7

Dinitrate de cobalt

027-009-00-2

233-402-1

10141-05-6

Carbonate de cobalt

027-010-00-8

208-169-4

513-79-1

Dihydroxyde de nickel; [1]

028-008-00-X

235-008-5 [1]

12054-48-7 [1]

Hydroxyde de nickel; [2]

234-348-1 [2]

11113-74-9 [2]

Sulfate de nickel

028-009-00-5

232-104-9

7786-81-4

Carbonate de nickel;

028-010-00-0

Carbonate de nickel basique;

Acide carbonique, sel de nickel (2+); [1]

222-068-2 [1]

3333-67-3 [1]

Acide carbonique, sel de nickel; [2]

240-408-8 [2]

16337-84-1 [2]

[μ-[carbonato(2-)-O:O′]]dihydroxytrinickel; [3]

265-748-4 [3]

65405-96-1 [3]

[Carbonato(2-)]tétrahydroxytrinickel; [4]

235-715-9 [4]

12607-70-4 [4]

Dichlorure de nickel

028-011-00-6

231-743-0

7718-54-9

Dinitrate de nickel; [1]

028-012-00-1

236-068-5 [1]

13138-45-9 [1]

Acide nitrique, sel de nickel; [2]

238-076-4 [2]

14216-75-2 [2]

Boues et sédiments, d’affinage électrolytique du cuivre, décuivrés, contenant du sulfate de nickel

028-014-00-2

295-859-3

92129-57-2

Diperchlorate de nickel;

Acide perchlorique, sel de nickel (II)

028-016-00-3

237-124-1

13637-71-3

Bis(sulfate) de nickel et dipotassium; [1]

028-017-00-9

237-563-9 [1]

13842-46-1 [1]

Bis(sulfate) de diammonium et nickel; [2]

239-793-2 [2]

15699-18-0 [2]

Bis(sulfamidate) de nickel;

Sulfamate de nickel

028-018-00-4

237-396-1

13770-89-3

Bis(tétrafluoroborate) de nickel

028-019-00-X

238-753-4

14708-14-6

Diformiate de nickel; [1]

028-021-00-0

222-101-0 [1]

3349-06-2 [1]

Acide formique, sel de nickel; [2]

239-946-6 [2]

15843-02-4 [2]

Acide formique, sel de cuivre et nickel; [3]

268-755-0 [3]

68134-59-8 [3]

Diacétate de nickel; [1]

028-022-00-6

206-761-7 [1]

373-02-4 [1]

Acétate de nickel; [2]

239-086-1 [2]

14998-37-9 [2]

Dibenzoate de nickel

028-024-00-7

209-046-8

553-71-9

Bis(4-cyclohexylbutyrate) de nickel

028-025-00-2

223-463-2

3906-55-6

Stéarate de nickel (II);

Octadécanoate de nickel (II)

028-026-00-8

218-744-1

2223-95-2

Dilactate de nickel

028-027-00-3

—

16039-61-5

Octanoate de nickel (II)

028-028-00-9

225-656-7

4995-91-9

Difluorure de nickel; [1]

028-029-00-4

233-071-3 [1]

10028-18-9 [1]

Dibromure de nickel; [2]

236-665-0 [2]

13462-88-9 [2]

Diiodure de nickel; [3]

236-666-6 [3]

13462-90-3 [3]

Fluorure de nickel et potassium; [4]

- [4]

11132-10-8 [4]

Hexafluorosilicate de nickel

028-030-00-X

247-430-7

26043-11-8

Sélénate de nickel

028-031-00-5

239-125-2

15060-62-5

Dithiocyanate de nickel

028-046-00-7

237-205-1

13689-92-4

Dichromate de nickel

028-047-00-2

239-646-5

15586-38-6

Dichlorate de nickel; [1]

028-053-00-5

267-897-0 [1]

67952-43-6 [1]

Dibromate de nickel; [2]

238-596-1 [2]

14550-87-9 [2]

Hydrogénosulfate d’éthyle, sel de nickel (II); [3]

275-897-7 [3]

71720-48-4 [3]

Trifluoroacétate de nickel (II); [1]

028-054-00-0

240-235-8 [1]

16083-14-0 [1]

Propionate de nickel (II); [2]

222-102-6 [2]

3349-08-4 [2]

Bis(benzènesulfonate) de nickel; [3]

254-642-3 [3]

39819-65-3 [3]

Hydrogénocitrate de nickel (II); [4]

242-533-3 [4]

18721-51-2 [4]

Acide citrique, sel d’ammonium et nickel; [5]

242-161-1 [5]

18283-82-4 [5]

Acide citrique, sel de nickel; [6]

245-119-0 [6]

22605-92-1 [6]

Bis(2-éthylhexanoate) de nickel; [7]

224-699-9 [7]

4454-16-4 [7]

Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel; [8]

231-480-1 [8]

7580-31-6 [8]

Acide diméthylhexanoïque, sel de nickel; [9]

301-323-2 [9]

93983-68-7 [9]

Isooctanoate de nickel (II); [10]

249-555-2 [10]

29317-63-3 [10]

Isooctanoate de nickel; [11]

248-585-3 [11]

27637-46-3 [11]

Bis(isononanoate) de nickel; [12]

284-349-6 [12]

84852-37-9 [12]

Néononanoate de nickel (II); [13]

300-094-6 [13]

93920-10-6 [13]

Isodécanoate de nickel (II); [14]

287-468-1 [14]

85508-43-6 [14]

Néodécanoate de nickel (II); [15]

287-469-7 [15]

85508-44-7 [15]

Acide néodécanoïque, sel de nickel; [16]

257-447-1 [16]

51818-56-5 [16]

Néoundécanoate de nickel (II); [17]

300-093-0 [17]

93920-09-3 [17]

Bis(D-gluconato-O1,O2)nickel; [18]

276-205-6 [18]

71957-07-8 [18]

3,5-bis(tert-butyl)-4-hydroxybenzoate de nickel (1:2); [19]

258-051-1 [19]

52625-25-9 [19]

Palmitate de nickel (II); [20]

237-138-8 [20]

13654-40-5 [20]

(2-éthylhexanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [21]

287-470-2 [21]

85508-45-8 [21]

(Isononanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [22]

287-471-8 [22]

85508-46-9 [22]

(Isooctanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [23]

284-347-5 [23]

84852-35-7 [23]

(2-éthylhexanoato-O)(isodécanoato-O)nickel; [24]

284-351-7 [24]

84852-39-1 [24]

(2-éthylhexanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [25]

285-698-7 [25]

85135-77-9 [25]

(Isodécanoato-O)(isooctanoato-O)nickel; [26]

285-909-2 [26]

85166-19-4 [26]

(Isodécanoato-O)(isononanoato-O)nickel; [27]

284-348-0 [27]

84852-36-8 [27]

(Isononanoato-O)(néodécanoato-O)nickel; [28]

287-592-6 [28]

85551-28-6 [28]

Acides gras, ramifiés C6-19, sels de nickel; [29]

294-302-1 [29]

91697-41-5 [29]

Acides gras en C8-18 et insaturés en C18, sels de nickel; [30]

283-972-0 [30]

84776-45-4 [30]

Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, sel de nickel (II); [31]

- [31]

72319-19-8 [31]

Dichlorure de dibutylétain;

(DBTC)

050-022-00-X

211-670-0

683-18-1

Mercure

080-001-00-0

231-106-7

7439-97-6

2-(2-aminoéthylamino)éthanol

(AEEA)

603-194-00-0

203-867-5

111-41-1

1,2-diéthoxyéthane

603-208-00-5

211-076-1

629-14-1

(E)-3-[1-[4-[2-(diméthylamino)éthoxy]phényl]-2-phénylbut-1-ényl]phénol

604-073-00-5

428-010-4

82413-20-5

N-méthyl-2-pyrrolidone;

1-méthyl-2-pyrrolidone

606-021-00-7

212-828-1

872-50-4

2-butyryl-3-hydroxy-5-thiocyclohexane-3-yl-cyclohex-2-ène-1-one

606-100-00-6

425-150-8

94723-86-1

3-(1,2-éthanediylacétal)-estra-5(10),9(11)-diène-3,17-dione, cyclique

606-131-00-5

427-230-8

5571-36-8

Acide benzènedicarboxylique-1,2;

Esters de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7

607-483-00-2

276-158-1

71888-89-6

Phtalate de diisobutyle

607-623-00-2

201-553-2

84-69-5

Acide perfluorooctanesulfonique;

607-624-00-8

Acide heptadécafluorooctano-1-sulfonique; [1]

217-179-8 [1]

1763-23-1 [1]

Perfluorooctanesulfonate de potassium;

Heptadécafluorooctane-1-sulfonate de potassium; [2]

220-527-1 [2]

2795-39-3 [2]

Perfluorooctanesulfonate de diéthanolamine; [3]

274-460-8 [3]

70225-14-8 [3]

Perfluorooctanesulfonate d’ammonium;

Heptadécafluorooctanesulfonate d’ammonium; [4]

249-415-0 [4]

29081-56-9 [4]

Perfluorooctanesulfonate de lithium;

Heptadécafluorooctanesulfonate de lithium; [5]

249-644-6 [5]

29457-72-5 [5]

Chlorure de chloro-N,N-diméthylformiminium

612-250-00-3

425-970-6

3724-43-4

7-méthoxy-6-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-3H-quinazolin-4-one;

[contenant ≥ 0,5 % de formamide (no CE 200-842-0)]

612-253-01-7

429-400-7

199327-61-2

Kétoconazole;

1-[4-[4-[[(2SR,4RS)-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(imidazol-1-ylméthyl)-1,3-dioxolan-4-yl]méthoxy]phényl]pipérazin-1-yl]éthanone

613-283-00-6

265-667-4

65277-42-1

1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-4-[3-(1-méthyl-3-morpholinocarbonyl-5-oxo-2-pyrazolin-4-ylidèno)-1-propényl]pyrazol-5-olate de potassium;

[contenant ≥ 0,5 % de N,N-diméthylformamide (no CE 200-679-5)]

613-286-01-X

418-260-2

183196-57-8

N-[6,9-dihydro-9-[[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)éthoxy]méthyl]-6-oxo-1H-purin-2-yl]acétamide

616-148-00-X

424-550-1

84245-12-5

Chlorhydrate de N,N-(diméthylamino)thioacétamide

616-180-00-4

435-470-1

27366-72-9»

| c) | les entrées 024-004-00-7 et 609-023-00-6 sont remplacées par les entrées suivantes:









  «Dichromate de sodium | 024-004-00-7 | 234-190-3 | 10588-01-9 | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Dinocap (ISO);
  Crotonates de (RS)-2,6-dinitro-4-octylphényl et crotonates de (RS)-2,4-dinitro-6-octylphényl dans lesquels l’“octyle” est une masse de réaction de groupes 1-méthylheptyl, 1-éthylhexyl et 1-propylpentyl | 609-023-00-6 | 254-408-0 | 39300-45-3» | |

c)

les entrées 024-004-00-7 et 609-023-00-6 sont remplacées par les entrées suivantes:

«Dichromate de sodium

024-004-00-7

234-190-3

10588-01-9

Dinocap (ISO);

Crotonates de (RS)-2,6-dinitro-4-octylphényl et crotonates de (RS)-2,4-dinitro-6-octylphényl dans lesquels l’“octyle” est une masse de réaction de groupes 1-méthylheptyl, 1-éthylhexyl et 1-propylpentyl

609-023-00-6

254-408-0

39300-45-3»

| 8) | L’appendice 11 suivant est ajouté:

  «Appendice 11

  Entrées 28 à 30 – Dérogations pour certaines substances







  Substances | Dérogations |
| --- | --- | --- |
| 1. | a) | Perborate de sodium; acide perborique, sel de sodium; acide perborique, sel de sodium, monohydraté; peroxométaborate de sodium; acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, monohydraté; peroxoborate de sodium
  No CAS 15120-21-5; 11138-47-9; 12040-72-1; 7632-04-4; 10332-33-9
  No CE 239-172-9; 234-390-0; 231-556-4 |

8)

L’appendice 11 suivant est ajouté:

«Appendice 11

Entrées 28 à 30 – Dérogations pour certaines substances

Substances

Dérogations

1.

a)

Perborate de sodium; acide perborique, sel de sodium; acide perborique, sel de sodium, monohydraté; peroxométaborate de sodium; acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, monohydraté; peroxoborate de sodium

No CAS 15120-21-5; 11138-47-9; 12040-72-1; 7632-04-4; 10332-33-9

No CE 239-172-9; 234-390-0; 231-556-4

| b) | Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium trihydraté; acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté; peroxoborate de sodium hexahydraté
  No CAS 13517-20-9; 37244-98-7; 10486-00-7
  No CE 239-172-9; 234-390-0; 231-556-4 |
| --- | --- |

b)

Acide perborique (H3BO2(O2)), sel de monosodium trihydraté; acide perborique, sel de sodium, tétrahydraté; acide perborique (HBO(O2)), sel de sodium, tétrahydraté; peroxoborate de sodium hexahydraté

No CAS 13517-20-9; 37244-98-7; 10486-00-7

No CE 239-172-9; 234-390-0; 231-556-4

Détergents, tels que définis par le règlement (CE) no 648/2004 du Parlement européen et du Conseil (1). La dérogation s’applique jusqu’au 1er juin 2013.

---

(1)  JO L 104 du 8.4.2004, p. 1.»

1

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| 10.2.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 37/50 |
| --- | --- | --- | --- |

10.2.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 37/50

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 110/2012 DE LA COMMISSION

du 9 février 2012

modifiant l’annexe II de la décision 2007/777/CE et l’annexe I du règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne les inscriptions relatives à l’Afrique du Sud sur les listes de pays tiers ou de parties de pays tiers

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2002/99/CE du Conseil du 16 décembre 2002 fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l’introduction des produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (1), et notamment son article 8, phrase liminaire, son article 8, paragraphe 1, premier alinéa, et son article 8, paragraphe 4,

vu la directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver (2), et notamment son article 23, paragraphe 1, et son article 24, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | La décision 2007/777/CE de la Commission du 29 novembre 2007 établissant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les modèles de certificats pour l’importation de certains produits à base de viande et d’estomacs, vessies et boyaux traités destinés à la consommation humaine en provenance de pays tiers et abrogeant la décision 2005/432/CE (3) définit les règles applicables à l’importation et au stockage dans l’Union, ainsi qu’au transit par son territoire, de lots de produits à base de viande, et de lots d’estomacs, de vessies et de boyaux traités, au sens du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (4). |
| --- | --- |

(1)

La décision 2007/777/CE de la Commission du 29 novembre 2007 établissant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les modèles de certificats pour l’importation de certains produits à base de viande et d’estomacs, vessies et boyaux traités destinés à la consommation humaine en provenance de pays tiers et abrogeant la décision 2005/432/CE (3) définit les règles applicables à l’importation et au stockage dans l’Union, ainsi qu’au transit par son territoire, de lots de produits à base de viande, et de lots d’estomacs, de vessies et de boyaux traités, au sens du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (4).

| (2) | La décision 2007/777/CE établit également les listes des pays tiers et des parties de pays tiers à partir desquels sont autorisés l’importation et le stockage de ces produits dans l’Union, ainsi que leur transit par son territoire, contient les modèles de certificats de santé publique et de police sanitaire y afférents et énonce les conditions relatives à l’origine desdits produits importés et aux traitements à leur appliquer. |
| --- | --- |

(2)

La décision 2007/777/CE établit également les listes des pays tiers et des parties de pays tiers à partir desquels sont autorisés l’importation et le stockage de ces produits dans l’Union, ainsi que leur transit par son territoire, contient les modèles de certificats de santé publique et de police sanitaire y afférents et énonce les conditions relatives à l’origine desdits produits importés et aux traitements à leur appliquer.

| (3) | Le règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (5) fixe les règles en matière de certification vétérinaire applicables à l’importation dans l’Union, et au transit par celle-ci, ainsi qu’au stockage durant le transit, de volailles, d’œufs à couver, de poussins d’un jour, d’œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, de viandes, de viandes hachées et de viandes séparées mécaniquement de volailles, y compris les ratites et le gibier à plumes sauvage, les œufs et les ovoproduits. Ledit règlement dispose que seuls les produits de ce type en provenance des pays tiers, des territoires, des zones ou des compartiments mentionnés dans son annexe I, partie 1, peuvent être importés dans l’Union. |
| --- | --- |

(3)

Le règlement (CE) no 798/2008 de la Commission du 8 août 2008 établissant une liste des pays tiers, territoires, zones ou compartiments en provenance desquels les volailles et les produits de volailles peuvent être importés dans la Communauté et transiter par celle-ci ainsi que les règles en matière de certification vétérinaire (5) fixe les règles en matière de certification vétérinaire applicables à l’importation dans l’Union, et au transit par celle-ci, ainsi qu’au stockage durant le transit, de volailles, d’œufs à couver, de poussins d’un jour, d’œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, de viandes, de viandes hachées et de viandes séparées mécaniquement de volailles, y compris les ratites et le gibier à plumes sauvage, les œufs et les ovoproduits. Ledit règlement dispose que seuls les produits de ce type en provenance des pays tiers, des territoires, des zones ou des compartiments mentionnés dans son annexe I, partie 1, peuvent être importés dans l’Union.

| (4) | Le règlement (CE) no 798/2008 fixe également les conditions auxquelles doit répondre un pays tiers, un territoire, une zone ou un compartiment pour être considéré comme indemne d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) et les règles en matière de certification vétérinaire correspondantes applicables aux produits destinés à être importés dans l’Union. |
| --- | --- |

(4)

Le règlement (CE) no 798/2008 fixe également les conditions auxquelles doit répondre un pays tiers, un territoire, une zone ou un compartiment pour être considéré comme indemne d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) et les règles en matière de certification vétérinaire correspondantes applicables aux produits destinés à être importés dans l’Union.

| (5) | En avril 2011, l’Afrique du Sud a notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’IAHP sur son territoire. La décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 ont donc été modifiés, par le règlement d’exécution (UE) no 536/2011 de la Commission (6), de manière à prescrire des traitements spécifiques applicables en cas d’importation en provenance de ce pays tiers de produits à base de viande, d’estomacs, de vessies et de boyaux traités destinés à la consommation humaine et issus de viandes de ratites d’élevage et de produits à base de lanières de viande séchée et de viande pasteurisée consistant en viandes de gibier à plumes d’élevage, de ratites et de gibier à plumes sauvage ou contenant de telles viandes. |
| --- | --- |

(5)

En avril 2011, l’Afrique du Sud a notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’IAHP sur son territoire. La décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 ont donc été modifiés, par le règlement d’exécution (UE) no 536/2011 de la Commission (6), de manière à prescrire des traitements spécifiques applicables en cas d’importation en provenance de ce pays tiers de produits à base de viande, d’estomacs, de vessies et de boyaux traités destinés à la consommation humaine et issus de viandes de ratites d’élevage et de produits à base de lanières de viande séchée et de viande pasteurisée consistant en viandes de gibier à plumes d’élevage, de ratites et de gibier à plumes sauvage ou contenant de telles viandes.

| (6) | En outre, l’importation dans l’Union de ratites de reproduction et de rente et de poussins d’un jour, d’œufs à couver et de viandes de ratites en provenance du territoire sud-africain visé par le règlement (CE) no 798/2008 n’était plus autorisée depuis le 9 avril 2011, date de la confirmation du foyer d’IAHP. |
| --- | --- |

(6)

En outre, l’importation dans l’Union de ratites de reproduction et de rente et de poussins d’un jour, d’œufs à couver et de viandes de ratites en provenance du territoire sud-africain visé par le règlement (CE) no 798/2008 n’était plus autorisée depuis le 9 avril 2011, date de la confirmation du foyer d’IAHP.

| (7) | Après l’entrée en vigueur du règlement d’exécution (UE) no 536/2011, l’Afrique du Sud a informé la Commission des mesures prises pour lutter contre la maladie et de l’évolution de la situation épidémiologique à la suite de l’apparition du foyer d’IAHP. Les mesures de lutte contre la maladie et de surveillance de celle-ci prises par l’Afrique du Sud ont été jugées suffisantes pour que l’Afrique du Sud soit en mesure de limiter la propagation de la maladie et de la contenir dans une zone définie. |
| --- | --- |

(7)

Après l’entrée en vigueur du règlement d’exécution (UE) no 536/2011, l’Afrique du Sud a informé la Commission des mesures prises pour lutter contre la maladie et de l’évolution de la situation épidémiologique à la suite de l’apparition du foyer d’IAHP. Les mesures de lutte contre la maladie et de surveillance de celle-ci prises par l’Afrique du Sud ont été jugées suffisantes pour que l’Afrique du Sud soit en mesure de limiter la propagation de la maladie et de la contenir dans une zone définie.

| (8) | En conséquence, la décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 ont été modifiés par le règlement d’exécution (UE) no 991/2011 de la Commission (7). Par cette modification, l’importation dans l’Union de viandes de ratites et de certains produits à base de viande provenant de la partie de l’Afrique du Sud qui ne faisait pas l’objet de restrictions de police sanitaire (territoire ZA-2) a été de nouveau autorisée. Le règlement d’exécution (UE) no 991/2011 est entré en vigueur le 9 octobre 2011. |
| --- | --- |

(8)

En conséquence, la décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 ont été modifiés par le règlement d’exécution (UE) no 991/2011 de la Commission (7). Par cette modification, l’importation dans l’Union de viandes de ratites et de certains produits à base de viande provenant de la partie de l’Afrique du Sud qui ne faisait pas l’objet de restrictions de police sanitaire (territoire ZA-2) a été de nouveau autorisée. Le règlement d’exécution (UE) no 991/2011 est entré en vigueur le 9 octobre 2011.

| (9) | À la suite de ces deux modifications successives, les différentes parties de l’annexe II de la décision 2007/777/CE contiennent actuellement le territoire sud-africain ZA-2 parmi les territoires à partir desquels est autorisée l’importation dans l’Union de lots de certains produits à base de viande, d’estomacs, de vessies et de boyaux traités destinés à la consommation humaine et de produits à base de lanières de viande séchée et de viande pasteurisée de volaille, de gibier à plumes d’élevage, y compris les ratites, et de gibier à plumes sauvage qui font l’objet des traitements spécifiques prévus dans ladite annexe. |
| --- | --- |

(9)

À la suite de ces deux modifications successives, les différentes parties de l’annexe II de la décision 2007/777/CE contiennent actuellement le territoire sud-africain ZA-2 parmi les territoires à partir desquels est autorisée l’importation dans l’Union de lots de certains produits à base de viande, d’estomacs, de vessies et de boyaux traités destinés à la consommation humaine et de produits à base de lanières de viande séchée et de viande pasteurisée de volaille, de gibier à plumes d’élevage, y compris les ratites, et de gibier à plumes sauvage qui font l’objet des traitements spécifiques prévus dans ladite annexe.

| (10) | En outre, le territoire ZA-2 figure actuellement sur la liste de l’annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 en tant que territoire à partir duquel l’importation dans l’Union de viandes de ratites est autorisée, et ce à partir de l’entrée en vigueur du règlement d’exécution (UE) no 991/2011. |
| --- | --- |

(10)

En outre, le territoire ZA-2 figure actuellement sur la liste de l’annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008 en tant que territoire à partir duquel l’importation dans l’Union de viandes de ratites est autorisée, et ce à partir de l’entrée en vigueur du règlement d’exécution (UE) no 991/2011.

| (11) | Le 13 octobre 2011, l’Afrique du Sud a informé la Commission qu’elle suspectait l’apparition d’un foyer d’IAHP dans la zone qui était jusqu’alors considérée comme indemne de cette maladie. L’Afrique du Sud a également informé la Commission que, compte tenu de cette suspicion, elle avait interdit l’expédition de lots de viandes de ratites et de certains produits à base de viandes de ratites à destination de l’Union. |
| --- | --- |

(11)

Le 13 octobre 2011, l’Afrique du Sud a informé la Commission qu’elle suspectait l’apparition d’un foyer d’IAHP dans la zone qui était jusqu’alors considérée comme indemne de cette maladie. L’Afrique du Sud a également informé la Commission que, compte tenu de cette suspicion, elle avait interdit l’expédition de lots de viandes de ratites et de certains produits à base de viandes de ratites à destination de l’Union.

| (12) | Le 14 novembre 2011, l’Afrique du Sud a notifié à l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) l’apparition de foyers d’IAHP en dehors de la zone touchée par la maladie établie par l’Afrique du Sud et reconnue comme telle par le règlement d'exécution (UE) no 991/2011. On ne saurait dès lors plus considérer l’intégralité du territoire de ce pays tiers comme indemne d’IAHP. |
| --- | --- |

(12)

Le 14 novembre 2011, l’Afrique du Sud a notifié à l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) l’apparition de foyers d’IAHP en dehors de la zone touchée par la maladie établie par l’Afrique du Sud et reconnue comme telle par le règlement d'exécution (UE) no 991/2011. On ne saurait dès lors plus considérer l’intégralité du territoire de ce pays tiers comme indemne d’IAHP.

| (13) | Compte tenu de l’évolution défavorable de la maladie en Afrique du Sud et pour éviter tout malentendu en ce qui concerne les produits antérieurs à la confirmation du récent foyer d’IAHP, il convient de modifier l’inscription relative à l’Afrique du Sud à l’annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008, de manière à interdire l’importation dans l’Union de viandes de ratites et à indiquer le 9 avril 2011, date de la confirmation du premier foyer d’IAHP, en tant que «date de fin» dans ladite partie, colonne 6A. |
| --- | --- |

(13)

Compte tenu de l’évolution défavorable de la maladie en Afrique du Sud et pour éviter tout malentendu en ce qui concerne les produits antérieurs à la confirmation du récent foyer d’IAHP, il convient de modifier l’inscription relative à l’Afrique du Sud à l’annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008, de manière à interdire l’importation dans l’Union de viandes de ratites et à indiquer le 9 avril 2011, date de la confirmation du premier foyer d’IAHP, en tant que «date de fin» dans ladite partie, colonne 6A.

| (14) | En outre, du fait du foyer d’IAHP, le territoire sud-africain ZA-2 ne remplit plus les conditions de police sanitaire lui permettant d’appliquer le «traitement A» aux produits consistant en viandes de ratites d’élevage ou en estomacs, vessies et boyaux de ratites traités destinés à la consommation humaine ou contenant de tels produits, dont la liste figure à l’annexe II, partie 2, de la décision 2007/777/CE, et d’appliquer le «traitement E» aux produits à base de lanières de viande séchée et de viande pasteurisée consistant en viandes de volaille, de gibier à plumes d’élevage, de ratites et de gibier à plumes sauvage ou contenant de telles viandes, dont la liste figure à ladite annexe, partie 3. Ces traitements n’assurent pas l’élimination des risques que présentent ces produits pour la santé animale. Il convient donc de modifier l’inscription relative à l’Afrique du Sud en ce qui concerne le territoire ZA-2 à l’annexe II, partie 1, de la décision 2007/777/CE et les inscriptions relatives à l’Afrique du Sud à ladite annexe, parties 2 et 3, de manière à prévoir un traitement adéquat de ces produits. |
| --- | --- |

(14)

En outre, du fait du foyer d’IAHP, le territoire sud-africain ZA-2 ne remplit plus les conditions de police sanitaire lui permettant d’appliquer le «traitement A» aux produits consistant en viandes de ratites d’élevage ou en estomacs, vessies et boyaux de ratites traités destinés à la consommation humaine ou contenant de tels produits, dont la liste figure à l’annexe II, partie 2, de la décision 2007/777/CE, et d’appliquer le «traitement E» aux produits à base de lanières de viande séchée et de viande pasteurisée consistant en viandes de volaille, de gibier à plumes d’élevage, de ratites et de gibier à plumes sauvage ou contenant de telles viandes, dont la liste figure à ladite annexe, partie 3. Ces traitements n’assurent pas l’élimination des risques que présentent ces produits pour la santé animale. Il convient donc de modifier l’inscription relative à l’Afrique du Sud en ce qui concerne le territoire ZA-2 à l’annexe II, partie 1, de la décision 2007/777/CE et les inscriptions relatives à l’Afrique du Sud à ladite annexe, parties 2 et 3, de manière à prévoir un traitement adéquat de ces produits.

| (15) | Il y a donc lieu de modifier la décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 en conséquence. |
| --- | --- |

(15)

Il y a donc lieu de modifier la décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 en conséquence.

| (16) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(16)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II de la décision 2007/777/CE est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement.

Article 2

L’annexe I du règlement (CE) no 798/2008 est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 février 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 18 du 23.1.2003, p. 11.

1

(2)  JO L 343 du 22.12.2009, p. 74.

2

(3)  JO L 312 du 30.11.2007, p. 49.

3

(4)  JO L 139 du 30.4.2004, p. 55.

4

(5)  JO L 226 du 23.8.2008, p. 1.

5

(6)  JO L 147 du 2.6.2011, p. 1.

6

(7)  JO L 261 du 6.10.2011, p. 19.

7

---

ANNEXE I

L’annexe II de la décision 2007/777/CE est modifiée comme suit:

| 1) | Dans la partie 1, dans l’inscription relative à l’Afrique du Sud, l’inscription relative au territoire «ZA-2» est supprimée. |
| --- | --- |

1)

Dans la partie 1, dans l’inscription relative à l’Afrique du Sud, l’inscription relative au territoire «ZA-2» est supprimée.

| 2) | La partie 2 est modifiée comme suit:






  a) | l’inscription relative au territoire sud-africain «ZA-0» est remplacée par l’inscription suivante:



















  «ZA | Afrique du Sud (1) | C | C | C | A | D | D | A | C | C | A | A | D | XXX» |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |

2)

La partie 2 est modifiée comme suit:

a)

l’inscription relative au territoire sud-africain «ZA-0» est remplacée par l’inscription suivante:

«ZA

Afrique du Sud (1)

C

C

C

A

D

D

A

C

C

A

A

D

XXX»

| b) | l’inscription relative au territoire «ZA-2» est supprimée. |
| --- | --- |

b)

l’inscription relative au territoire «ZA-2» est supprimée.

| 3) | Dans la partie 3, l’inscription relative à l’Afrique du Sud est remplacée par l’inscription suivante:



















  «ZA | Afrique du Sud | XXX | XXX | XXX | XXX | D | D | A | XXX | XXX | A | A | D | XXX |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Afrique du Sud ZA-1 | E | E | XXX | XXX | XXX | XXX | A | E | XXX | A | A | XXX | XXX» |

3)

Dans la partie 3, l’inscription relative à l’Afrique du Sud est remplacée par l’inscription suivante:

«ZA

Afrique du Sud

XXX

XXX

XXX

XXX

D

D

A

XXX

XXX

A

A

D

XXX

Afrique du Sud ZA-1

E

E

XXX

XXX

XXX

XXX

A

E

XXX

A

A

XXX

XXX»

---

ANNEXE II

À l’annexe I, partie 1, du règlement (CE) no 798/2008, l’inscription relative à l’Afrique du Sud est remplacée par l’inscription suivante:

| «ZA – Afrique du Sud | ZA-0 | Intégralité du pays | SPF | | | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| EP, E | | | | | | | S4» |
| BPR | I | P2 | 9.4.2011 | | A | | |
| DOR | II | | |
| HER | III | | |
| RAT | VII | P2 | 9.4.2011 | | | |

«ZA – Afrique du Sud

ZA-0

Intégralité du pays

SPF

EP, E

S4»

BPR

I

P2

9.4.2011

A

DOR

II

HER

III

RAT

VII

P2

9.4.2011

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| 10.2.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 37/55 |
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10.2.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 37/55

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 111/2012 DE LA COMMISSION

du 9 février 2012

portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1), et notamment son article 43, points a), d) et j), en liaison avec son article 4,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'article 33 du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit que la Commission peut décider d'autoriser les organismes présentant des garanties suffisantes et bénéficiant de l'agrément des États membres à conclure des contrats pour le stockage de l'huile d'olive qu'ils commercialisent, en cas de perturbation grave du marché de certaines régions de l’Union européenne. |
| --- | --- |

(1)

L'article 33 du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit que la Commission peut décider d'autoriser les organismes présentant des garanties suffisantes et bénéficiant de l'agrément des États membres à conclure des contrats pour le stockage de l'huile d'olive qu'ils commercialisent, en cas de perturbation grave du marché de certaines régions de l’Union européenne.

| (2) | En Espagne et en Grèce, États membres qui représentent ensemble plus des deux tiers de la production totale d'huile d'olive dans l'Union, le prix moyen de l’huile d’olive vierge constaté sur le marché durant la période indiquée à l’article 4 du règlement (CE) no 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles (2) est inférieur au niveau indiqué à l’article 33 du règlement (CE) no 1234/2007, ce qui engendre de graves perturbations sur le marché de ces États membres. Le marché de l'huile d'olive de l'Union étant caractérisé par un haut niveau d'interdépendance, les graves perturbations que connaissent les marchés espagnol et grec risquent de se propager à tous les États membres producteurs d'huile d'olive. |
| --- | --- |

(2)

En Espagne et en Grèce, États membres qui représentent ensemble plus des deux tiers de la production totale d'huile d'olive dans l'Union, le prix moyen de l’huile d’olive vierge constaté sur le marché durant la période indiquée à l’article 4 du règlement (CE) no 826/2008 de la Commission du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles (2) est inférieur au niveau indiqué à l’article 33 du règlement (CE) no 1234/2007, ce qui engendre de graves perturbations sur le marché de ces États membres. Le marché de l'huile d'olive de l'Union étant caractérisé par un haut niveau d'interdépendance, les graves perturbations que connaissent les marchés espagnol et grec risquent de se propager à tous les États membres producteurs d'huile d'olive.

| (3) | L'article 31 du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit la possibilité d'octroyer une aide au stockage privé pour l'huile d'olive, la Commission devant fixer le montant de celle-ci à l'avance ou par voie d'adjudication. |
| --- | --- |

(3)

L'article 31 du règlement (CE) no 1234/2007 prévoit la possibilité d'octroyer une aide au stockage privé pour l'huile d'olive, la Commission devant fixer le montant de celle-ci à l'avance ou par voie d'adjudication.

| (4) | Le règlement (CE) no 826/2008 a établi des règles communes relatives à la mise en œuvre du régime d'aide au stockage privé. En application de l'article 6 de ce règlement, il y a lieu d'ouvrir une procédure d'adjudication conformément aux modalités et aux conditions prévues à l'article 9 dudit règlement. |
| --- | --- |

(4)

Le règlement (CE) no 826/2008 a établi des règles communes relatives à la mise en œuvre du régime d'aide au stockage privé. En application de l'article 6 de ce règlement, il y a lieu d'ouvrir une procédure d'adjudication conformément aux modalités et aux conditions prévues à l'article 9 dudit règlement.

| (5) | Il convient que la quantité globale jusqu’à laquelle l’aide au stockage privé peut être octroyée soit établie à un niveau permettant, conformément à une analyse du marché, de contribuer à la stabilisation du marché. |
| --- | --- |

(5)

Il convient que la quantité globale jusqu’à laquelle l’aide au stockage privé peut être octroyée soit établie à un niveau permettant, conformément à une analyse du marché, de contribuer à la stabilisation du marché.

| (6) | Afin de faciliter les tâches administratives et de contrôle résultant de la conclusion des contrats, il convient de fixer les quantités minimales de produit à prévoir dans chaque offre. |
| --- | --- |

(6)

Afin de faciliter les tâches administratives et de contrôle résultant de la conclusion des contrats, il convient de fixer les quantités minimales de produit à prévoir dans chaque offre.

| (7) | Il y a lieu de prévoir une garantie afin d'assurer que les opérateurs respectent leurs obligations contractuelles et que la mesure produise l'effet escompté sur le marché. |
| --- | --- |

(7)

Il y a lieu de prévoir une garantie afin d'assurer que les opérateurs respectent leurs obligations contractuelles et que la mesure produise l'effet escompté sur le marché.

| (8) | Il convient que la Commission, à la lumière de l’évolution du marché pour la campagne de commercialisation en cours et des prévisions pour la campagne de commercialisation suivante, ait la possibilité de décider d’écourter la durée des contrats en cours et d’adapter le niveau de l’aide en conséquence. Cette possibilité doit être incluse dans le contrat, comme prévu à l'article 21 du règlement (CE) no 826/2008. |
| --- | --- |

(8)

Il convient que la Commission, à la lumière de l’évolution du marché pour la campagne de commercialisation en cours et des prévisions pour la campagne de commercialisation suivante, ait la possibilité de décider d’écourter la durée des contrats en cours et d’adapter le niveau de l’aide en conséquence. Cette possibilité doit être incluse dans le contrat, comme prévu à l'article 21 du règlement (CE) no 826/2008.

| (9) | Conformément à l'article 12, paragraphe 3, du règlement (CE) no 826/2008, il convient de fixer le délai dont disposent les États membres pour notifier à la Commission toutes les offres valables. |
| --- | --- |

(9)

Conformément à l'article 12, paragraphe 3, du règlement (CE) no 826/2008, il convient de fixer le délai dont disposent les États membres pour notifier à la Commission toutes les offres valables.

| (10) | Afin d'empêcher que les prix ne chutent de manière incontrôlée, de réagir rapidement face à la situation exceptionnelle du marché et de garantir une gestion efficace de cette mesure, il convient que le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. |
| --- | --- |

(10)

Afin d'empêcher que les prix ne chutent de manière incontrôlée, de réagir rapidement face à la situation exceptionnelle du marché et de garantir une gestion efficace de cette mesure, il convient que le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

| (11) | Le comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles n’a pas émis d’avis dans le délai imparti par son président, |
| --- | --- |

(11)

Le comité de gestion de l’organisation commune des marchés agricoles n’a pas émis d’avis dans le délai imparti par son président,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Objet

1.   Une adjudication est ouverte afin de déterminer le niveau de l’aide au stockage privé visée à l’article 31, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1234/2007 pour les catégories d’huile d’olive énumérées à l’annexe du présent règlement et définies au point 1 de l'annexe XVI de ce règlement.

2.   La quantité globale jusqu’à laquelle l’aide au stockage privé peut être octroyée est de 100 000 tonnes.

Article 2

Règles applicables

Le règlement (CE) no 826/2008 s’applique, sauf dispositions contraires prévues au présent règlement.

Article 3

Soumission des offres

1.   La sous-période de soumission des offres pour la première adjudication partielle s’ouvre le 17 février 2012 et prend fin le 21 février 2012 à 11 heures (heure de Bruxelles).

La sous-période de soumission des offres pour la deuxième adjudication partielle s'ouvre le premier jour ouvrable suivant la fin de la sous-période précédente et prend fin le 1er mars 2012 à 11 heures (heure de Bruxelles).

2.   Les offres portent sur une période de stockage de 150 jours.

3.   Chaque offre couvre une quantité minimale de 50 tonnes.

4.   Lorsqu’un opérateur participe à une procédure d’adjudication pour plusieurs catégories d’huile ou pour des cuves situées à différentes adresses, il soumet une offre séparée pour chaque cas.

5.   Les offres ne peuvent être déposées qu’en Grèce, en Espagne, en France, en Italie, à Chypre, à Malte, au Portugal et en Slovénie.

Article 4

Garanties

Une garantie de 50 EUR par tonne d’huile d’olive faisant l’objet de l’offre est constituée par le soumissionnaire.

Article 5

Réduction de la durée des contrats

Sur la base de l’évolution du marché de l’huile d’olive et des perspectives pour le futur, la Commission peut décider, selon la procédure prévue à l’article 195, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1234/2007, d'écourter la durée des contrats en cours et d'adapter le montant de l'aide en conséquence. Le contrat conclu avec le soumissionnaire retenu comporte une référence à cette option.

Article 6

Notification des offres à la Commission

Conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 826/2008, toutes les offres valables sont notifiées séparément par les États membres à la Commission, au plus tard 24 heures après la fin de chaque sous-période d’adjudication visée à l’article 3, paragraphe 1, du présent règlement.

Article 7

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 février 2012.

Par la Commission, au nom du président,

Dacian CIOLOȘ

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 223 du 21.8.2008, p. 3.

2

---

ANNEXE

Catégories d'huile d'olive visées à l’article 1er, paragraphe 1

Huile d'olive extra vierge

Huile d'olive vierge

---

| 10.2.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 37/58 |
| --- | --- | --- | --- |

10.2.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 37/58

---

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 112/2012 DE LA COMMISSION

du 9 février 2012

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d’exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 février 2012.

Par la Commission, au nom du président,

José Manuel SILVA RODRÍGUEZ

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | IL | 156,8 |
| MA | 56,5 |
| TN | 86,5 |
| TR | 129,9 |
| ZZ | 107,4 |
| 0707 00 05 | EG | 229,9 |
| JO | 137,5 |
| TR | 177,0 |
| US | 57,6 |
| ZZ | 150,5 |
| 0709 91 00 | EG | 330,9 |
| ZZ | 330,9 |
| 0709 93 10 | MA | 92,0 |
| TR | 185,9 |
| ZZ | 139,0 |
| 0805 10 20 | EG | 47,7 |
| IL | 74,1 |
| MA | 55,9 |
| TN | 51,5 |
| TR | 75,8 |
| ZZ | 61,0 |
| 0805 20 10 | IL | 134,2 |
| MA | 78,0 |
| ZZ | 106,1 |
| 0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 | CN | 60,1 |
| EG | 95,0 |
| IL | 91,6 |
| JM | 98,5 |
| MA | 89,3 |
| TR | 74,6 |
| ZZ | 84,9 |
| 0805 50 10 | EG | 54,8 |
| TR | 64,2 |
| ZZ | 59,5 |
| 0808 10 80 | CL | 98,4 |
| CN | 111,2 |
| MA | 59,2 |
| MK | 31,8 |
| US | 140,1 |
| ZZ | 88,1 |
| 0808 30 90 | CL | 48,2 |
| CN | 49,3 |
| US | 122,2 |
| ZA | 100,2 |
| ZZ | 80,0 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

IL

156,8

MA

56,5

TN

86,5

TR

129,9

ZZ

107,4

0707 00 05

EG

229,9

JO

137,5

TR

177,0

US

57,6

ZZ

150,5

0709 91 00

EG

330,9

ZZ

330,9

0709 93 10

MA

92,0

TR

185,9

ZZ

139,0

0805 10 20

EG

47,7

IL

74,1

MA

55,9

TN

51,5

TR

75,8

ZZ

61,0

0805 20 10

IL

134,2

MA

78,0

ZZ

106,1

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

CN

60,1

EG

95,0

IL

91,6

JM

98,5

MA

89,3

TR

74,6

ZZ

84,9

0805 50 10

EG

54,8

TR

64,2

ZZ

59,5

0808 10 80

CL

98,4

CN

111,2

MA

59,2

MK

31,8

US

140,1

ZZ

88,1

0808 30 90

CL

48,2

CN

49,3

US

122,2

ZA

100,2

ZZ

80,0

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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DIRECTIVES

| 10.2.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 37/60 |
| --- | --- | --- | --- |

10.2.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 37/60

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DIRECTIVE 2012/2/UE DE LA COMMISSION

du 9 février 2012

modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil par l'inscription de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre en tant que substances actives dans son annexe I

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (1), et notamment son article 16, paragraphe 2, deuxième alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1451/2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (2) établit une liste de substances actives à évaluer, en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE. Cette liste comprend l'oxyde de cuivre (II), l'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre en vue de leur utilisation pour le type de produits 8 (produits de protection du bois) défini à l'annexe V de ladite directive. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1451/2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (2) établit une liste de substances actives à évaluer, en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE. Cette liste comprend l'oxyde de cuivre (II), l'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre en vue de leur utilisation pour le type de produits 8 (produits de protection du bois) défini à l'annexe V de ladite directive.

| (2) | En application du règlement (CE) no 1451/2007, l'oxyde de cuivre (II), l'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre ont été évalués conformément aux dispositions de l'article 11, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE en vue de leur utilisation pour le type de produits 8. |
| --- | --- |

(2)

En application du règlement (CE) no 1451/2007, l'oxyde de cuivre (II), l'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre ont été évalués conformément aux dispositions de l'article 11, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE en vue de leur utilisation pour le type de produits 8.

| (3) | La France a été désignée comme État membre rapporteur et a soumis à la Commission, le 10 mai 2007 pour l'oxyde de cuivre (II), le 19 février 2008 pour l'hydroxyde de cuivre (II) et le 10 mai 2007 et le 19 février 2008 pour le carbonate basique de cuivre, les rapports de l'autorité compétente accompagnés de recommandations, conformément à l’article 14, paragraphes 4 et 6, du règlement (CE) no 1451/2007. |
| --- | --- |

(3)

La France a été désignée comme État membre rapporteur et a soumis à la Commission, le 10 mai 2007 pour l'oxyde de cuivre (II), le 19 février 2008 pour l'hydroxyde de cuivre (II) et le 10 mai 2007 et le 19 février 2008 pour le carbonate basique de cuivre, les rapports de l'autorité compétente accompagnés de recommandations, conformément à l’article 14, paragraphes 4 et 6, du règlement (CE) no 1451/2007.

| (4) | Les rapports de l’autorité compétente ont été examinés par les États membres et la Commission. Conformément à l’article 15, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1451/2007, les conclusions de ces examens ont été intégrées dans un rapport d’évaluation lors de la réunion du comité permanent des produits biocides du 22 septembre 2011. |
| --- | --- |

(4)

Les rapports de l’autorité compétente ont été examinés par les États membres et la Commission. Conformément à l’article 15, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1451/2007, les conclusions de ces examens ont été intégrées dans un rapport d’évaluation lors de la réunion du comité permanent des produits biocides du 22 septembre 2011.

| (5) | Il ressort des évaluations effectuées que les produits biocides utilisés comme produits de protection du bois et contenant de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre peuvent satisfaire aux exigences fixées à l'article 5 de la directive 98/8/CE. Il convient donc d’inscrire l'oxyde de cuivre (II), l'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre à l'annexe I de ladite directive. |
| --- | --- |

(5)

Il ressort des évaluations effectuées que les produits biocides utilisés comme produits de protection du bois et contenant de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre peuvent satisfaire aux exigences fixées à l'article 5 de la directive 98/8/CE. Il convient donc d’inscrire l'oxyde de cuivre (II), l'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre à l'annexe I de ladite directive.

| (6) | Toutes les utilisations possibles n’ont pas été évaluées au niveau de l'Union. Il convient donc d'exiger que les États membres évaluent les utilisations ou les scénarios d'exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union européenne et que, lorsqu'ils accordent les autorisations de produits, ils veillent à ce que des mesures appropriées soient prises ou des conditions spéciales imposées en vue de ramener les risques mis en évidence à un niveau acceptable. |
| --- | --- |

(6)

Toutes les utilisations possibles n’ont pas été évaluées au niveau de l'Union. Il convient donc d'exiger que les États membres évaluent les utilisations ou les scénarios d'exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union européenne et que, lorsqu'ils accordent les autorisations de produits, ils veillent à ce que des mesures appropriées soient prises ou des conditions spéciales imposées en vue de ramener les risques mis en évidence à un niveau acceptable.

| (7) | Étant donné les risques mis en évidence pour la santé humaine, il convient d'exiger que des procédures opérationnelles sécurisées soient établies pour les produits contenant de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre et autorisés à des fins industrielles et que ces produits soient utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens. |
| --- | --- |

(7)

Étant donné les risques mis en évidence pour la santé humaine, il convient d'exiger que des procédures opérationnelles sécurisées soient établies pour les produits contenant de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre et autorisés à des fins industrielles et que ces produits soient utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens.

| (8) | L'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre ont également fait l'objet d'une évaluation en vue de leur application par trempage et, au vu des risques mis en évidence pour la santé humaine, il convient de ne pas les autoriser pour cette utilisation, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées. En ce qui concerne l'oxyde de cuivre (II), l'application par trempage n'a pas fait l'objet d'une évaluation, et il découle de l'exigence visée au considérant 6 que les produits ne peuvent pas être autorisés pour cette application, à moins qu'elle ne soit évaluée par l'État membre ayant délivré l'autorisation. |
| --- | --- |

(8)

L'hydroxyde de cuivre (II) et le carbonate basique de cuivre ont également fait l'objet d'une évaluation en vue de leur application par trempage et, au vu des risques mis en évidence pour la santé humaine, il convient de ne pas les autoriser pour cette utilisation, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées. En ce qui concerne l'oxyde de cuivre (II), l'application par trempage n'a pas fait l'objet d'une évaluation, et il découle de l'exigence visée au considérant 6 que les produits ne peuvent pas être autorisés pour cette application, à moins qu'elle ne soit évaluée par l'État membre ayant délivré l'autorisation.

| (9) | Des risques inacceptables pour l’environnement ont été mis en évidence dans le cas du bois traité avec de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre et utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau [scénario «bridge» (pont) dans la classe d’utilisation 3 définie par l’OCDE (3)]. Dans le cas du carbonate basique de cuivre et de l'oxyde de cuivre (II), des risques inacceptables ont également été mis en évidence pour d'utilisation de bois traité en contact avec de l'eau douce (classe d'utilisation 4b définie par l'OCDE). Il convient donc d'exiger que les produits ne soient pas autorisés pour le traitement du bois destiné à ces utilisations, à moins que ne soient fournies des données démontrant que le produit répondra à la fois aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI de la directive 98/8/CE, le cas échéant grâce à des mesures d'atténuation des risques appropriées. En ce qui concerne l'hydroxyde de cuivre (II), le bois en contact avec de l'eau douce n'a pas fait l'objet d'une évaluation, et il découle de l'exigence visée au considérant 6 que les produits ne peuvent pas être autorisés pour cette application, à moins qu'elle ne soit évaluée par l'État membre ayant délivré l'autorisation. |
| --- | --- |

(9)

Des risques inacceptables pour l’environnement ont été mis en évidence dans le cas du bois traité avec de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre et utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau [scénario «bridge» (pont) dans la classe d’utilisation 3 définie par l’OCDE (3)]. Dans le cas du carbonate basique de cuivre et de l'oxyde de cuivre (II), des risques inacceptables ont également été mis en évidence pour d'utilisation de bois traité en contact avec de l'eau douce (classe d'utilisation 4b définie par l'OCDE). Il convient donc d'exiger que les produits ne soient pas autorisés pour le traitement du bois destiné à ces utilisations, à moins que ne soient fournies des données démontrant que le produit répondra à la fois aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI de la directive 98/8/CE, le cas échéant grâce à des mesures d'atténuation des risques appropriées. En ce qui concerne l'hydroxyde de cuivre (II), le bois en contact avec de l'eau douce n'a pas fait l'objet d'une évaluation, et il découle de l'exigence visée au considérant 6 que les produits ne peuvent pas être autorisés pour cette application, à moins qu'elle ne soit évaluée par l'État membre ayant délivré l'autorisation.

| (10) | Compte tenu des risques mis en évidence pour les milieux aquatique et terrestre, il convient d'exiger que le bois fraîchement traité soit stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable, ou les deux, et que les quantités perdues résultant de l'application de produits utilisés comme produits de protection du bois et contenant de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) ou du carbonate basique de cuivre soient récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination. |
| --- | --- |

(10)

Compte tenu des risques mis en évidence pour les milieux aquatique et terrestre, il convient d'exiger que le bois fraîchement traité soit stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable, ou les deux, et que les quantités perdues résultant de l'application de produits utilisés comme produits de protection du bois et contenant de l'oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) ou du carbonate basique de cuivre soient récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination.

| (11) | Il importe que les dispositions de la présente directive soient appliquées simultanément dans tous les États membres afin de garantir un traitement égal des produits biocides contenant les substances actives oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre qui sont mis sur le marché de l'Union et de faciliter le bon fonctionnement du marché des produits biocides en général. |
| --- | --- |

(11)

Il importe que les dispositions de la présente directive soient appliquées simultanément dans tous les États membres afin de garantir un traitement égal des produits biocides contenant les substances actives oxyde de cuivre (II), de l'hydroxyde de cuivre (II) et du carbonate basique de cuivre qui sont mis sur le marché de l'Union et de faciliter le bon fonctionnement du marché des produits biocides en général.

| (12) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l'inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 98/8/CE pour permettre aux États membres et aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront, et aux demandeurs qui ont préparé un dossier de profiter pleinement de la période de protection des données de dix ans qui, conformément à l'article 12, paragraphe 1, point c) ii), de la directive 98/8/CE, démarre à la date d'inscription. |
| --- | --- |

(12)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l'inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 98/8/CE pour permettre aux États membres et aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront, et aux demandeurs qui ont préparé un dossier de profiter pleinement de la période de protection des données de dix ans qui, conformément à l'article 12, paragraphe 1, point c) ii), de la directive 98/8/CE, démarre à la date d'inscription.

| (13) | Après l'inscription, les États membres doivent disposer d'un délai raisonnable pour mettre en œuvre l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE. |
| --- | --- |

(13)

Après l'inscription, les États membres doivent disposer d'un délai raisonnable pour mettre en œuvre l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE.

| (14) | Il convient dès lors de modifier la directive 98/8/CE en conséquence. |
| --- | --- |

(14)

Il convient dès lors de modifier la directive 98/8/CE en conséquence.

| (15) | Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides, |
| --- | --- |

(15)

Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L'annexe I de la directive 98/8/CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 janvier 2013, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à compter du 1er février 2014.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence au moment de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 9 février 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.

1

(2)  JO L 325 du 11.12.2007, p. 3.

2

(3)  «OECD series on emission scenario documents, Number 2, Emission Scenario Document for Wood Preservatives» (Série de documents de l'OCDE relatifs aux scénarios d'émission, numéro 2, scénario d'émission pour les produits de conservation du bois), partie 2, p. 64.

3

---

ANNEXE

À l'annexe I de la directive 98/8/CE, les entrées suivantes sont ajoutées:

| No | Nom commun | Dénomination de l’UICPA Numéros d’identification | Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché | Date d'inscription | Date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3 (à l’exclusion des produits contenant plusieurs substances actives, pour lesquels la date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3, est celle fixée dans la dernière décision d’inscription relative à ses substances actives) | Date d'expiration de l'inscription | Type de produit | Dispositions spécifiques (1) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| «50 | hydroxyde de cuivre | Hydroxyde de cuivre (II)
  No CE: 243-815-9
  No CAS: 20427-59-2 | 965 g/kg | 1er février 2014 | 31 janvier 2016 | 31 janvier 2024 | 8 | Lorsqu'ils examinent une demande d'autorisation d'un produit conformément à l'article 5 et à l'annexe VI, les États membres étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, les utilisations ou scénarios d’exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement qui n'ont pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union.
  Les États membres veillent à ce que les autorisations soient soumises aux conditions suivantes:






  1) | les produits ne sont pas autorisés en vue de leur application par trempage, à moins que ne soient fournies dans la demande des données démontrant que le produit répond aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d'atténuation des risques appropriées; |

No

Nom commun

Dénomination de l’UICPA Numéros d’identification

Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché

Date d'inscription

Date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3 (à l’exclusion des produits contenant plusieurs substances actives, pour lesquels la date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3, est celle fixée dans la dernière décision d’inscription relative à ses substances actives)

Date d'expiration de l'inscription

Type de produit

Dispositions spécifiques (1)

«50

hydroxyde de cuivre

Hydroxyde de cuivre (II)

No CE: 243-815-9

No CAS: 20427-59-2

965 g/kg

1er février 2014

31 janvier 2016

31 janvier 2024

8

Lorsqu'ils examinent une demande d'autorisation d'un produit conformément à l'article 5 et à l'annexe VI, les États membres étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, les utilisations ou scénarios d’exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement qui n'ont pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union.

Les États membres veillent à ce que les autorisations soient soumises aux conditions suivantes:

1)

les produits ne sont pas autorisés en vue de leur application par trempage, à moins que ne soient fournies dans la demande des données démontrant que le produit répond aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d'atténuation des risques appropriées;

| 2) | dans le cas des produits autorisés à des fins industrielles, des procédures opérationnelles sécurisées doivent être établies, et les produits doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens. |
| --- | --- |

2)

dans le cas des produits autorisés à des fins industrielles, des procédures opérationnelles sécurisées doivent être établies, et les produits doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens.

| 3) | les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés indiquent que le bois fraîchement traité doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable après son traitement, ou les deux, pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues résultant de l'application du produit doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination; |
| --- | --- |

3)

les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés indiquent que le bois fraîchement traité doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable après son traitement, ou les deux, pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues résultant de l'application du produit doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination;

| 4) | les produits ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées. |
| --- | --- |

4)

les produits ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées.

51

Oxyde de cuivre (II)

Oxyde de cuivre (II)

No CE: 215-269-1

No CAS: 1317-38-0

976 g/kg

1er février 2014

31 janvier 2016

31 janvier 2024

8

Lorsqu'ils examinent une demande d'autorisation de produit conformément à l'article 5 et à l'annexe VI, les États membres étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, les utilisations ou scénarios d’exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement qui n'ont pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union.

Les États membres veillent à ce que les autorisations soient soumises aux conditions suivantes:

| 1) | dans le cas de produits autorisés à des fins industrielles, des procédures opérationnelles sécurisées doivent être établies, et les produits doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens; |
| --- | --- |

1)

dans le cas de produits autorisés à des fins industrielles, des procédures opérationnelles sécurisées doivent être établies, et les produits doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens;

| 2) | les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés indiquent que le bois fraîchement traité doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable après son traitement, ou les deux, pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues résultant de l'application du produit doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination; |
| --- | --- |

2)

les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés indiquent que le bois fraîchement traité doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable après son traitement, ou les deux, pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues résultant de l'application du produit doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination;

| 3) | les produits ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau ou pour le traitement du bois en contact avec de l'eau douce, à moins que ne soient fournies des données afin de démontrer que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées. |
| --- | --- |

3)

les produits ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau ou pour le traitement du bois en contact avec de l'eau douce, à moins que ne soient fournies des données afin de démontrer que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées.

52

Carbonate basique de cuivre

Carbonate basique de cuivre (II),

No CE: 235-113-6

No CAS: 12069-69-1

957 g/kg

1er février 2014

31 janvier 2016

31 janvier 2024

8

Lorsqu'ils examinent une demande d'autorisation d'un produit conformément à l'article 5 et à l'annexe VI, les États membres étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, les utilisations ou scénarios d’exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement qui n'ont pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union.

Les États membres veillent à ce que les autorisations soient soumises aux conditions suivantes:

| 1) | les produits ne sont pas autorisés en vue de leur application par trempage, à moins que ne soient fournies, dans la demande d'autorisation de produit, des données démontrant que cette demande répond aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d'atténuation des risques appropriées; |
| --- | --- |

1)

les produits ne sont pas autorisés en vue de leur application par trempage, à moins que ne soient fournies, dans la demande d'autorisation de produit, des données démontrant que cette demande répond aux exigences de l'article 5 et à celles de l'annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d'atténuation des risques appropriées;

| 2) | dans le cas des produits autorisés à des fins industrielles, des procédures opérationnelles sécurisées doivent être établies, et les produits doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens; |
| --- | --- |

2)

dans le cas des produits autorisés à des fins industrielles, des procédures opérationnelles sécurisées doivent être établies, et les produits doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il ne puisse être démontré, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour les utilisateurs industriels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens;

| 3) | les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés indiquent que le bois fraîchement traité doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable après son traitement, ou les deux, pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues résultant de l'application du produit doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination; |
| --- | --- |

3)

les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés indiquent que le bois fraîchement traité doit être stocké sous abri ou sur une surface en dur imperméable après son traitement, ou les deux, pour éviter des pertes directes dans le sol ou dans les eaux, et que les quantités perdues résultant de l'application du produit doivent être récupérées en vue de leur réutilisation ou de leur élimination;

| 4) | les produits ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau ou pour le traitement du bois en contact direct avec de l'eau douce, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées.» |
| --- | --- |

4)

les produits ne sont pas autorisés pour le traitement du bois qui sera utilisé dans les constructions en plein air situées à proximité de l'eau ou sur l'eau ou pour le traitement du bois en contact direct avec de l'eau douce, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits rempliront les exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation appropriées.»

---

(1)  Pour la mise en œuvre des principes communs de l’annexe VI, le contenu et les conclusions des rapports d’évaluation sont disponibles sur le site web de la Commission (http://ec.europa.eu/comm/environment/biocides/index.htm).

1

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| 10.2.2012 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 37/65 |
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10.2.2012

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 37/65

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DIRECTIVE 2012/3/UE DE LA COMMISSION

du 9 février 2012

modifiant la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil aux fins de l'inscription du bendiocarbe en tant que substance active à l'annexe I de ladite directive

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (1), et notamment son article 16, paragraphe 2, deuxième alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1451/2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (2) établit une liste de substances actives à évaluer, en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE. Cette liste inclut le bendiocarbe. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1451/2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (2) établit une liste de substances actives à évaluer, en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE. Cette liste inclut le bendiocarbe.

| (2) | En application du règlement (CE) no 1451/2007, le bendiocarbe a été évalué conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE en vue de son utilisation dans les produits du type 18 (insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes), défini à l'annexe V de ladite directive. |
| --- | --- |

(2)

En application du règlement (CE) no 1451/2007, le bendiocarbe a été évalué conformément à l'article 11, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE en vue de son utilisation dans les produits du type 18 (insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes), défini à l'annexe V de ladite directive.

| (3) | Le Royaume-Uni a été désigné comme État membre rapporteur et, le 1er avril 2008, il a présenté à la Commission le rapport, ainsi qu'une recommandation de l'autorité compétente, conformément à l'article 14, paragraphes 4 et 6, du règlement (CE) no 1451/2007. |
| --- | --- |

(3)

Le Royaume-Uni a été désigné comme État membre rapporteur et, le 1er avril 2008, il a présenté à la Commission le rapport, ainsi qu'une recommandation de l'autorité compétente, conformément à l'article 14, paragraphes 4 et 6, du règlement (CE) no 1451/2007.

| (4) | Le rapport de l’autorité compétente a été examiné par les États membres et la Commission. Conformément à l'article 15, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1451/2007, les conclusions de cet examen ont été intégrées dans un rapport d'évaluation lors de la réunion du comité permanent des produits biocides du 22 septembre 2011. |
| --- | --- |

(4)

Le rapport de l’autorité compétente a été examiné par les États membres et la Commission. Conformément à l'article 15, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1451/2007, les conclusions de cet examen ont été intégrées dans un rapport d'évaluation lors de la réunion du comité permanent des produits biocides du 22 septembre 2011.

| (5) | Il ressort des examens effectués que les produits biocides utilisés comme insecticides, acaricides ou pour lutter contre les autres arthropodes et contenant du bendiocarbe sont susceptibles de satisfaire aux exigences fixées à l'article 5 de la directive 98/8/CE. Il convient donc d’inscrire le bendiocarbe à l’annexe I de ladite directive. |
| --- | --- |

(5)

Il ressort des examens effectués que les produits biocides utilisés comme insecticides, acaricides ou pour lutter contre les autres arthropodes et contenant du bendiocarbe sont susceptibles de satisfaire aux exigences fixées à l'article 5 de la directive 98/8/CE. Il convient donc d’inscrire le bendiocarbe à l’annexe I de ladite directive.

| (6) | Toutes les utilisations possibles n’ont pas été évaluées au niveau de l’Union européenne. Par exemple, seules les utilisations professionnelles ont été prises en considération dans l'évaluation qui, en outre, ne couvre pas l'application directe au sol ou l'application sur les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux ou sur les surfaces qui entreront en contact avec les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. Il convient donc que les États membres évaluent ces utilisations et ces scénarios d'exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union européenne et, lorsqu'ils accordent les autorisations de produits, qu’ils veillent à ce que des mesures appropriées soient prises ou des conditions spécifiques imposées en vue de ramener les risques mis en évidence à un niveau acceptable. |
| --- | --- |

(6)

Toutes les utilisations possibles n’ont pas été évaluées au niveau de l’Union européenne. Par exemple, seules les utilisations professionnelles ont été prises en considération dans l'évaluation qui, en outre, ne couvre pas l'application directe au sol ou l'application sur les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux ou sur les surfaces qui entreront en contact avec les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. Il convient donc que les États membres évaluent ces utilisations et ces scénarios d'exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement n’ayant pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union européenne et, lorsqu'ils accordent les autorisations de produits, qu’ils veillent à ce que des mesures appropriées soient prises ou des conditions spécifiques imposées en vue de ramener les risques mis en évidence à un niveau acceptable.

| (7) | Eu égard aux risques pour l'environnement aquatique liés au nettoyage humide des surfaces traitées, lequel entraîne des rejets d'une certaine ampleur dans les eaux de surface, il y a lieu d'exiger que les produits ne soient pas autorisés pour les usages sur les surfaces susceptibles de faire l'objet d'un nettoyage humide fréquent, autre que les traitements contre les fissures, crevasses et taches, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits répondront aux exigences de l'article 5 et de l'annexe VI de la directive 98/8/CE, le cas échéant grâce à des mesures appropriées d'atténuation des risques. |
| --- | --- |

(7)

Eu égard aux risques pour l'environnement aquatique liés au nettoyage humide des surfaces traitées, lequel entraîne des rejets d'une certaine ampleur dans les eaux de surface, il y a lieu d'exiger que les produits ne soient pas autorisés pour les usages sur les surfaces susceptibles de faire l'objet d'un nettoyage humide fréquent, autre que les traitements contre les fissures, crevasses et taches, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits répondront aux exigences de l'article 5 et de l'annexe VI de la directive 98/8/CE, le cas échéant grâce à des mesures appropriées d'atténuation des risques.

| (8) | Compte tenu des risques pour la santé humaine qui ont été mis en évidence, il convient d'exiger que les produits autorisés à des fins industrielles ou professionnelles soient utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il puisse être démontré dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens. |
| --- | --- |

(8)

Compte tenu des risques pour la santé humaine qui ont été mis en évidence, il convient d'exiger que les produits autorisés à des fins industrielles ou professionnelles soient utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il puisse être démontré dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens.

| (9) | Compte tenu des risques potentiels pour les abeilles communes, il y a lieu d'exiger que, le cas échéant, des mesures soient prises afin d'empêcher les butineuses d'accéder aux nids traités en enlevant les rayons ou en bloquant les entrées des nids. |
| --- | --- |

(9)

Compte tenu des risques potentiels pour les abeilles communes, il y a lieu d'exiger que, le cas échéant, des mesures soient prises afin d'empêcher les butineuses d'accéder aux nids traités en enlevant les rayons ou en bloquant les entrées des nids.

| (10) | Il importe que les dispositions de la présente directive soient appliquées simultanément dans tous les États membres afin de garantir un traitement égal des produits biocides contenant la substance active bendiocarbe qui sont mis sur le marché de l'Union et de faciliter le bon fonctionnement du marché des produits biocides en général. |
| --- | --- |

(10)

Il importe que les dispositions de la présente directive soient appliquées simultanément dans tous les États membres afin de garantir un traitement égal des produits biocides contenant la substance active bendiocarbe qui sont mis sur le marché de l'Union et de faciliter le bon fonctionnement du marché des produits biocides en général.

| (11) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l'inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 98/8/CE pour permettre aux États membres et aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront, et aux demandeurs qui ont préparé un dossier de profiter pleinement de la période de protection des données de dix ans qui, conformément à l'article 12, paragraphe 1, point c) ii), de la directive 98/8/CE, démarre à la date d'inscription. |
| --- | --- |

(11)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l'inscription d'une substance active à l'annexe I de la directive 98/8/CE pour permettre aux États membres et aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront, et aux demandeurs qui ont préparé un dossier de profiter pleinement de la période de protection des données de dix ans qui, conformément à l'article 12, paragraphe 1, point c) ii), de la directive 98/8/CE, démarre à la date d'inscription.

| (12) | Après l'inscription, les États membres devraient disposer d'un délai raisonnable pour mettre en œuvre l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE. |
| --- | --- |

(12)

Après l'inscription, les États membres devraient disposer d'un délai raisonnable pour mettre en œuvre l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE.

| (13) | Il convient dès lors de modifier la directive 98/8/CE en conséquence. |
| --- | --- |

(13)

Il convient dès lors de modifier la directive 98/8/CE en conséquence.

| (14) | Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues à la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L'annexe I de la directive 98/8/CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 janvier 2013, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er février 2014.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 9 février 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.

1

(2)  JO L 325 du 11.12.2007, p. 3.

2

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ANNEXE

À l'annexe I de la directive 98/8/CE, l'entrée suivante est ajoutée:

| No | Nom commun | Dénomination de l’UICPA
  Numéros d’identification | Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché | Date d'inscription | Date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3 (à l’exclusion des produits contenant plusieurs substances actives, pour lesquels la date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3, est celle fixée dans la dernière décision d’inscription relative à ses substances actives) | Date d'expiration de l'inscription | Type de produit | Dispositions spécifiques (1) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| «53 | bendiocarbe | 2,2-dimethyl-1,3-benzodioxol-4-yl methylcarbamate
  No CAS: 22781-23-3
  No CE: 245-216-8 | 970 g/kg | 1er février 2014 | 31 janvier 2016 | 31 janvier 2024 | 18 | L’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union n'a pas pris en considération toutes les utilisations potentielles et a plutôt porté notamment sur la seule application par des professionnels et a exclu le contact avec les aliments pour animaux et les denrées alimentaires ainsi que l'application directe au sol. Lorsqu'ils examinent une demande d'autorisation d'un produit conformément à l'article 5 et à l'annexe VI, les États membres étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, les utilisations ou scénarios d’exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement qui n'ont pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union.
  Les États membres veillent à ce que les autorisations soient soumises aux conditions suivantes: | Les produits ne sont pas utilisés pour le traitement des surfaces susceptibles de faire l'objet d'un nettoyage humide fréquent, autre que les traitements contre les fissures, crevasses et taches, à moins que des données ne soient fournies démontrant que le produit répondra aux exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation des risques appropriées. |

No

Nom commun

Dénomination de l’UICPA

Numéros d’identification

Pureté minimale de la substance active dans le produit biocide mis sur le marché

Date d'inscription

Date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3 (à l’exclusion des produits contenant plusieurs substances actives, pour lesquels la date limite de mise en conformité avec l’article 16, paragraphe 3, est celle fixée dans la dernière décision d’inscription relative à ses substances actives)

Date d'expiration de l'inscription

Type de produit

Dispositions spécifiques (1)

«53

bendiocarbe

2,2-dimethyl-1,3-benzodioxol-4-yl methylcarbamate

No CAS: 22781-23-3

No CE: 245-216-8

970 g/kg

1er février 2014

31 janvier 2016

31 janvier 2024

18

L’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union n'a pas pris en considération toutes les utilisations potentielles et a plutôt porté notamment sur la seule application par des professionnels et a exclu le contact avec les aliments pour animaux et les denrées alimentaires ainsi que l'application directe au sol. Lorsqu'ils examinent une demande d'autorisation d'un produit conformément à l'article 5 et à l'annexe VI, les États membres étudient, si cela est pertinent pour le produit en question, les utilisations ou scénarios d’exposition ainsi que les risques pesant sur les populations humaines et les milieux de l'environnement qui n'ont pas été pris en considération de manière représentative dans l’évaluation des risques réalisée au niveau de l'Union.

Les États membres veillent à ce que les autorisations soient soumises aux conditions suivantes:

Les produits ne sont pas utilisés pour le traitement des surfaces susceptibles de faire l'objet d'un nettoyage humide fréquent, autre que les traitements contre les fissures, crevasses et taches, à moins que des données ne soient fournies démontrant que le produit répondra aux exigences de l’article 5 et de l’annexe VI, le cas échéant grâce à des mesures d’atténuation des risques appropriées.

| | Les produits autorisés à des fins industrielles ou professionnelles doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il puisse être démontré dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens. |
| --- | --- |

Les produits autorisés à des fins industrielles ou professionnelles doivent être utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il puisse être démontré dans la demande d’autorisation du produit que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d’autres moyens.

| | Le cas échéant, des mesures sont prises afin d'empêcher les butineuses d'accéder aux nids traités en enlevant les rayons ou en bloquant les entrées des nids.» |
| --- | --- |

Le cas échéant, des mesures sont prises afin d'empêcher les butineuses d'accéder aux nids traités en enlevant les rayons ou en bloquant les entrées des nids.»

---

(1)  Pour la mise en œuvre des principes communs de l'annexe VI, le contenu et les conclusions des rapports d'évaluation sont disponibles sur le site web de la Commission: http://ec.europa.eu/comm/environment/biocides/index.htm

1

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