# Journal officiel L 295/2011

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2011.295.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 295 |
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| Édition de langue française | Législation | 54e année12 novembre 2011 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2011.295.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 295

Édition de langue française

Législation

54e année12 novembre 2011

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires (
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  ) | 1 |
| | * | Règlement (UE) no 1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments (
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  ) | 178 |
| | * | Règlement (UE) no 1131/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les glycosides de stéviol (
  1
  ) | 205 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires (
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*

Règlement (UE) no 1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments (
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178

*

Règlement (UE) no 1131/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les glycosides de stéviol (
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  )

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205

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 12.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 295/1 |
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12.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 295/1

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RÈGLEMENT (UE) No 1129/2011 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2011

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 1 et 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires, mentionnant également leurs conditions d’utilisation. |
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(1)

Le règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires, mentionnant également leurs conditions d’utilisation.

| (2) | Les additifs alimentaires actuellement autorisés dans les denrées alimentaires en vertu de la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (2), la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (3) et la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (4) doivent être répertoriés dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 dudit règlement. L’examen susvisé ne doit pas inclure une nouvelle évaluation des risques par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»). Les additifs alimentaires et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne doivent pas être mentionnés dans l’annexe II dudit règlement. |
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(2)

Les additifs alimentaires actuellement autorisés dans les denrées alimentaires en vertu de la directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (2), la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (3) et la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (4) doivent être répertoriés dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 dudit règlement. L’examen susvisé ne doit pas inclure une nouvelle évaluation des risques par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité»). Les additifs alimentaires et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne doivent pas être mentionnés dans l’annexe II dudit règlement.

| (3) | Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste de l’Union de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être mis sur le marché et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe. Les additifs doivent être répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés. Pour faciliter le transfert et accroître la transparence de la procédure d’autorisation, il convient de mettre au point un nouveau système de catégorisation des denrées alimentaires sur lequel reposera l’annexe II. |
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(3)

Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste de l’Union de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être mis sur le marché et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe. Les additifs doivent être répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés. Pour faciliter le transfert et accroître la transparence de la procédure d’autorisation, il convient de mettre au point un nouveau système de catégorisation des denrées alimentaires sur lequel reposera l’annexe II.

| (4) | Le système de catégorisation des denrées alimentaires établi dans la norme générale du Codex Alimentarius pour les additifs alimentaires (5) a servi de point de départ pour l’élaboration du système de l’Union. Cependant, ce système a dû être adapté pour tenir compte de la spécificité des autorisations d’additifs alimentaires existantes dans l’Union. Les dispositions sectorielles de l’Union actuellement en vigueur dans le domaine des denrées alimentaires ont été prises en considération. Les catégories sont créées à la seule fin de l’énumération des additifs autorisés et de leurs conditions d’utilisation. |
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(4)

Le système de catégorisation des denrées alimentaires établi dans la norme générale du Codex Alimentarius pour les additifs alimentaires (5) a servi de point de départ pour l’élaboration du système de l’Union. Cependant, ce système a dû être adapté pour tenir compte de la spécificité des autorisations d’additifs alimentaires existantes dans l’Union. Les dispositions sectorielles de l’Union actuellement en vigueur dans le domaine des denrées alimentaires ont été prises en considération. Les catégories sont créées à la seule fin de l’énumération des additifs autorisés et de leurs conditions d’utilisation.

| (5) | Dans un souci de clarté, il est nécessaire de mentionner les additifs alimentaires par groupes d’additifs en vue de leur autorisation dans certaines denrées alimentaires. Il y a lieu de fournir des orientations concernant la description des différentes catégories de manière à garantir une interprétation uniforme. Au besoin, des décisions d’interprétation peuvent être adoptées conformément à l’article 19 du règlement (CE) no 1333/2008 pour préciser si une denrée alimentaire donnée appartient ou non à une catégorie d’aliments déterminée. |
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(5)

Dans un souci de clarté, il est nécessaire de mentionner les additifs alimentaires par groupes d’additifs en vue de leur autorisation dans certaines denrées alimentaires. Il y a lieu de fournir des orientations concernant la description des différentes catégories de manière à garantir une interprétation uniforme. Au besoin, des décisions d’interprétation peuvent être adoptées conformément à l’article 19 du règlement (CE) no 1333/2008 pour préciser si une denrée alimentaire donnée appartient ou non à une catégorie d’aliments déterminée.

| (6) | Les nitrites (E 249 et 250) sont nécessaires comme conservateurs dans les produits à base de viande, pour lutter contre la prolifération éventuelle de bactéries nocives, notamment Clostridium botulinum. L’utilisation de nitrites dans les viandes peut toutefois entraîner la formation de nitrosamines, qui sont des substances carcinogènes. L’autorisation actuelle des nitrites en tant qu’additifs alimentaires trouve un compromis entre ces effets, compte tenu de l’avis scientifique de l’Autorité et de la nécessité de maintenir certaines denrées alimentaires traditionnelles sur le marché. Pour certains produits à base de viande fabriqués de manière traditionnelle, des doses résiduelles maximales ont été fixées à l’annexe III de la directive 95/2/CE. Ces limites doivent être maintenues dans des produits clairement désignés et identifiés; cependant, il convient de préciser qu’elles s’appliquent à la fin du processus de production. En outre, la Commission consultera les États membres, les parties intéressées et l’Autorité pour examiner la possibilité de réduire les doses maximales actuelles dans tous les produits à base de viande et de simplifier davantage les règles applicables aux produits traditionnels. Selon les résultats de cette consultation, la Commission déterminera s’il convient de proposer une adaptation des quantités maximales de nitrites pouvant être ajoutées à certains produits à base de viande. |
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(6)

Les nitrites (E 249 et 250) sont nécessaires comme conservateurs dans les produits à base de viande, pour lutter contre la prolifération éventuelle de bactéries nocives, notamment Clostridium botulinum. L’utilisation de nitrites dans les viandes peut toutefois entraîner la formation de nitrosamines, qui sont des substances carcinogènes. L’autorisation actuelle des nitrites en tant qu’additifs alimentaires trouve un compromis entre ces effets, compte tenu de l’avis scientifique de l’Autorité et de la nécessité de maintenir certaines denrées alimentaires traditionnelles sur le marché. Pour certains produits à base de viande fabriqués de manière traditionnelle, des doses résiduelles maximales ont été fixées à l’annexe III de la directive 95/2/CE. Ces limites doivent être maintenues dans des produits clairement désignés et identifiés; cependant, il convient de préciser qu’elles s’appliquent à la fin du processus de production. En outre, la Commission consultera les États membres, les parties intéressées et l’Autorité pour examiner la possibilité de réduire les doses maximales actuelles dans tous les produits à base de viande et de simplifier davantage les règles applicables aux produits traditionnels. Selon les résultats de cette consultation, la Commission déterminera s’il convient de proposer une adaptation des quantités maximales de nitrites pouvant être ajoutées à certains produits à base de viande.

| (7) | Dans les eaux de table préparées relevant de la catégorie 14.1.1, les seuls additifs permis doivent être l’acide phosphorique et les phosphates. Étant donné que l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est destinée à harmoniser davantage l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au sein de l’Union et à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, les sels minéraux ajoutés aux eaux préparées à des fins de normalisation ne doivent pas être considérés comme des additifs et ne doivent donc pas entrer dans le champ d’application du présent règlement. |
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(7)

Dans les eaux de table préparées relevant de la catégorie 14.1.1, les seuls additifs permis doivent être l’acide phosphorique et les phosphates. Étant donné que l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est destinée à harmoniser davantage l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au sein de l’Union et à assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, les sels minéraux ajoutés aux eaux préparées à des fins de normalisation ne doivent pas être considérés comme des additifs et ne doivent donc pas entrer dans le champ d’application du présent règlement.

| (8) | Tous les additifs alimentaires actuellement autorisés font l’objet d’une réévaluation par l’Autorité conformément au règlement (UE) no 257/2010 de la Commission établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés (6). La réévaluation des additifs alimentaires est réalisée selon les priorités définies dans ledit règlement. |
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(8)

Tous les additifs alimentaires actuellement autorisés font l’objet d’une réévaluation par l’Autorité conformément au règlement (UE) no 257/2010 de la Commission établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés (6). La réévaluation des additifs alimentaires est réalisée selon les priorités définies dans ledit règlement.

| (9) | En janvier 2008, l’Autorité a adopté un avis sur le lycopène (7), dans lequel elle a déduit une dose journalière admissible (DJA) de 0,5 mg/kg de poids corporel/jour pour le lycopène (E 160d) provenant de toutes les sources et indiqué que l’ingestion potentielle pourrait dépasser la DJA, en particulier chez les enfants. L’utilisation de lycopène comme colorant alimentaire doit donc être limitée. |
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(9)

En janvier 2008, l’Autorité a adopté un avis sur le lycopène (7), dans lequel elle a déduit une dose journalière admissible (DJA) de 0,5 mg/kg de poids corporel/jour pour le lycopène (E 160d) provenant de toutes les sources et indiqué que l’ingestion potentielle pourrait dépasser la DJA, en particulier chez les enfants. L’utilisation de lycopène comme colorant alimentaire doit donc être limitée.

| (10) | En septembre 2009, l’Autorité a adopté des avis scientifiques sur le Sunset Yellow FCF (E 110) (8), le jaune de quinoléine (E 104) (9) et le ponceau 4R (E 124) (10). Sur la base de l’évaluation de l’exposition alimentaire réalisée aux fins de ces avis, l’Autorité a conclu que, lorsque les quantités maximales sont utilisées dans le cas du jaune de quinoléine et du ponceau 4R, la consommation estimée aux centiles moyens et supérieurs excède généralement la DJA. Pour le Sunset Yellow, l’exposition peut également être trop élevée, en particulier pour les enfants de 1 à 10 ans. Les estimations de la consommation reposaient sur les quantités utilisées communiquées par l’industrie alimentaire en 2009. La Commission procède au réexamen des utilisations et des quantités actuellement autorisées afin de vérifier que l’exposition à ces substances ne présente aucun danger pour le consommateur. Elle prévoit d’élaborer une nouvelle proposition incluant des quantités revues pour juillet 2011. |
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(10)

En septembre 2009, l’Autorité a adopté des avis scientifiques sur le Sunset Yellow FCF (E 110) (8), le jaune de quinoléine (E 104) (9) et le ponceau 4R (E 124) (10). Sur la base de l’évaluation de l’exposition alimentaire réalisée aux fins de ces avis, l’Autorité a conclu que, lorsque les quantités maximales sont utilisées dans le cas du jaune de quinoléine et du ponceau 4R, la consommation estimée aux centiles moyens et supérieurs excède généralement la DJA. Pour le Sunset Yellow, l’exposition peut également être trop élevée, en particulier pour les enfants de 1 à 10 ans. Les estimations de la consommation reposaient sur les quantités utilisées communiquées par l’industrie alimentaire en 2009. La Commission procède au réexamen des utilisations et des quantités actuellement autorisées afin de vérifier que l’exposition à ces substances ne présente aucun danger pour le consommateur. Elle prévoit d’élaborer une nouvelle proposition incluant des quantités revues pour juillet 2011.

| (11) | Dans son avis sur la sécurité de l’aluminium de source alimentaire adopté le 22 mai 2008, l’Autorité a conclu que l’exposition pourrait être trop élevée pour une proportion significative de la population européenne. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant aux sources spécifiques contribuant à la teneur en aluminium d’un aliment particulier, comme la quantité présente de façon inhérente, les contributions de l’utilisation d’additifs alimentaires et les quantités libérées dans les aliments au cours de leur transformation et de leur conservation par le papier d’aluminium, les récipients ou ustensiles contenant de l’aluminium. Afin de réduire l’exposition à l’aluminium, il convient de limiter l’utilisation de certains additifs alimentaires contenant de l’aluminium. La Commission met actuellement au point des mesures visant à restreindre l’exposition aux additifs contenant de l’aluminium. Elle compte élaborer une proposition incluant des quantités revues pour septembre 2011. |
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(11)

Dans son avis sur la sécurité de l’aluminium de source alimentaire adopté le 22 mai 2008, l’Autorité a conclu que l’exposition pourrait être trop élevée pour une proportion significative de la population européenne. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant aux sources spécifiques contribuant à la teneur en aluminium d’un aliment particulier, comme la quantité présente de façon inhérente, les contributions de l’utilisation d’additifs alimentaires et les quantités libérées dans les aliments au cours de leur transformation et de leur conservation par le papier d’aluminium, les récipients ou ustensiles contenant de l’aluminium. Afin de réduire l’exposition à l’aluminium, il convient de limiter l’utilisation de certains additifs alimentaires contenant de l’aluminium. La Commission met actuellement au point des mesures visant à restreindre l’exposition aux additifs contenant de l’aluminium. Elle compte élaborer une proposition incluant des quantités revues pour septembre 2011.

| (12) | Les parties intéressées ont été invitées à fournir des informations concernant l’utilisation et la nécessité d’utilisation des colorants alimentaires énumérés à l’annexe V de la directive 94/36/CE. À l’heure actuelle, une partie de ces colorants ne sont pas utilisés dans certaines des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans cette annexe. Cependant, certains de ces colorants autorisés doivent être maintenus sur la liste, car ils pourraient devoir être employés pour remplacer totalement ou partiellement des colorants que l’Autorité pourrait juger préoccupants lors de la réévaluation. À ce stade, le nombre de colorants alimentaires autorisés peut être réduit dans les catégories de denrées alimentaires suivantes: fromages fondus aromatisés, conserves de fruits rouges, pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits et poisson fumé. |
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(12)

Les parties intéressées ont été invitées à fournir des informations concernant l’utilisation et la nécessité d’utilisation des colorants alimentaires énumérés à l’annexe V de la directive 94/36/CE. À l’heure actuelle, une partie de ces colorants ne sont pas utilisés dans certaines des catégories de denrées alimentaires mentionnées dans cette annexe. Cependant, certains de ces colorants autorisés doivent être maintenus sur la liste, car ils pourraient devoir être employés pour remplacer totalement ou partiellement des colorants que l’Autorité pourrait juger préoccupants lors de la réévaluation. À ce stade, le nombre de colorants alimentaires autorisés peut être réduit dans les catégories de denrées alimentaires suivantes: fromages fondus aromatisés, conserves de fruits rouges, pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits et poisson fumé.

| (13) | Le colorant alimentaire E 160f, c’est-à-dire l’ester éthylique de l’acide β-apo-caroténique-8’ (C 30), n’est plus proposé par le fabricant, et la réévaluation de cette substance par l’Autorité n’est plus soutenue par les exploitants du secteur. Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union. |
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(13)

Le colorant alimentaire E 160f, c’est-à-dire l’ester éthylique de l’acide β-apo-caroténique-8’ (C 30), n’est plus proposé par le fabricant, et la réévaluation de cette substance par l’Autorité n’est plus soutenue par les exploitants du secteur. Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union.

| (14) | Le colorant alimentaire E 161g (canthaxanthine) ne peut être utilisé que dans les saucisses de Strasbourg. La Commission a été informée que ce colorant n’est plus utilisé. Dès lors, l’autorisation d’utilisation de cet additif dans les saucisses de Strasbourg ne doit pas figurer sur la liste de l’Union. Cependant, la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration (11) prévoit que les États membres n’autorisent, pour la coloration des médicaments à usage humain et vétérinaire, que les matières visées à l’annexe I de la directive 94/36/CE. La canthaxanthine étant actuellement utilisée dans certains médicaments, elle doit être conservée dans la liste des additifs autorisés. |
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(14)

Le colorant alimentaire E 161g (canthaxanthine) ne peut être utilisé que dans les saucisses de Strasbourg. La Commission a été informée que ce colorant n’est plus utilisé. Dès lors, l’autorisation d’utilisation de cet additif dans les saucisses de Strasbourg ne doit pas figurer sur la liste de l’Union. Cependant, la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative aux matières pouvant être ajoutées aux médicaments en vue de leur coloration (11) prévoit que les États membres n’autorisent, pour la coloration des médicaments à usage humain et vétérinaire, que les matières visées à l’annexe I de la directive 94/36/CE. La canthaxanthine étant actuellement utilisée dans certains médicaments, elle doit être conservée dans la liste des additifs autorisés.

| (15) | Le règlement (CE) no 884/2007 de la Commission du 26 juillet 2007 relatif à des mesures d’urgence suspendant l’utilisation du colorant alimentaire Rouge 2G (E 128) (12) a suspendu l’utilisation de ce colorant et la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant ce colorant. Dès lors, il convient de ne pas inscrire le rouge 2G (E 128) sur la liste de l’Union. |
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(15)

Le règlement (CE) no 884/2007 de la Commission du 26 juillet 2007 relatif à des mesures d’urgence suspendant l’utilisation du colorant alimentaire Rouge 2G (E 128) (12) a suspendu l’utilisation de ce colorant et la mise sur le marché de denrées alimentaires contenant ce colorant. Dès lors, il convient de ne pas inscrire le rouge 2G (E 128) sur la liste de l’Union.

| (16) | Lors de la réévaluation par l’Autorité, il est apparu que le colorant alimentaire E 154 (brun FK), uniquement autorisé dans les kippers, n’est plus utilisé. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant à la sécurité de cette substance, en raison de l’insuffisance des données disponibles concernant la toxicité (13). Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union. |
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(16)

Lors de la réévaluation par l’Autorité, il est apparu que le colorant alimentaire E 154 (brun FK), uniquement autorisé dans les kippers, n’est plus utilisé. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion quant à la sécurité de cette substance, en raison de l’insuffisance des données disponibles concernant la toxicité (13). Dès lors, il convient de ne pas inscrire cet additif sur la liste de l’Union.

| (17) | Diverses utilisations de l’anti-agglomérant E 551, c’est-à-dire le dioxyde de silicium, sont actuellement autorisées par la directive 95/2/CE. Dans son avis du 18 mai 1990 (14), le comité scientifique de l’alimentation humaine a associé à cet additif alimentaire une DJA «non spécifiée». Il est nécessaire, sur le plan technologique, d’étendre les utilisations de cet additif à des quantités plus élevées que celles actuellement autorisées dans les produits de substitution du sel. Une telle extension serait utile aux consommateurs, car elle permettrait de mettre en vente des produits de substitution du sel anti-agglomérants dans les pays européens chauds et humides, alors qu’actuellement, les effets d’agglomération y rendent l’utilisation de produits de substitution du sel peu pratique et souvent impossible. Dès lors, il y a lieu d’augmenter la quantité maximale autorisée dans les produits de substitution du sel. |
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(17)

Diverses utilisations de l’anti-agglomérant E 551, c’est-à-dire le dioxyde de silicium, sont actuellement autorisées par la directive 95/2/CE. Dans son avis du 18 mai 1990 (14), le comité scientifique de l’alimentation humaine a associé à cet additif alimentaire une DJA «non spécifiée». Il est nécessaire, sur le plan technologique, d’étendre les utilisations de cet additif à des quantités plus élevées que celles actuellement autorisées dans les produits de substitution du sel. Une telle extension serait utile aux consommateurs, car elle permettrait de mettre en vente des produits de substitution du sel anti-agglomérants dans les pays européens chauds et humides, alors qu’actuellement, les effets d’agglomération y rendent l’utilisation de produits de substitution du sel peu pratique et souvent impossible. Dès lors, il y a lieu d’augmenter la quantité maximale autorisée dans les produits de substitution du sel.

| (18) | L’Autorité a évalué les informations relatives à la sécurité du copolymère méthacrylate basique utilisé comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides. Dans son avis du 10 février 2010, l’Autorité a conclu que cette utilisation n’est pas préoccupante pour la santé, car le copolymère méthacrylate basique n’est pratiquement pas absorbé à partir du tractus gastro-intestinal après l’administration orale. Cet additif doit jouer un rôle technologique en protégeant contre l’humidité et en masquant le goût de divers nutriments tout en permettant leur libération rapide dans l’estomac. Dès lors, il convient d’autoriser l’utilisation du copolymère méthacrylate basique comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides au sens de l’article 2 de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15), en une quantité de 100 000 mg/kg. Il y a lieu d’attribuer à ce nouvel additif alimentaire le numéro E 1205. |
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(18)

L’Autorité a évalué les informations relatives à la sécurité du copolymère méthacrylate basique utilisé comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides. Dans son avis du 10 février 2010, l’Autorité a conclu que cette utilisation n’est pas préoccupante pour la santé, car le copolymère méthacrylate basique n’est pratiquement pas absorbé à partir du tractus gastro-intestinal après l’administration orale. Cet additif doit jouer un rôle technologique en protégeant contre l’humidité et en masquant le goût de divers nutriments tout en permettant leur libération rapide dans l’estomac. Dès lors, il convient d’autoriser l’utilisation du copolymère méthacrylate basique comme agent d’enrobage des compléments alimentaires solides au sens de l’article 2 de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15), en une quantité de 100 000 mg/kg. Il y a lieu d’attribuer à ce nouvel additif alimentaire le numéro E 1205.

| (19) | Il est nécessaire de réglementer l’utilisation des additifs dans les édulcorants de table tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1333/2008. Ces préparations contenant des édulcorants autorisés sont destinées à être vendues au consommateur final en tant que substitut de sucre. Les additifs nécessaires peuvent différer selon la forme sous laquelle les édulcorants de table se présentent (liquide, poudre ou comprimés). |
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(19)

Il est nécessaire de réglementer l’utilisation des additifs dans les édulcorants de table tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1333/2008. Ces préparations contenant des édulcorants autorisés sont destinées à être vendues au consommateur final en tant que substitut de sucre. Les additifs nécessaires peuvent différer selon la forme sous laquelle les édulcorants de table se présentent (liquide, poudre ou comprimés).

| (20) | Le transfert des additifs alimentaires dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 doit être considéré comme ayant été mené à bien conformément à l’article 34 dudit règlement à la date d’application des modifications introduites par le présent règlement. Jusqu’à cette date, les dispositions de l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, de l’article 2, paragraphes 1 à 6 et 8 à 10, de la directive 94/36/CE et des articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que des annexes de ces directives, doivent continuer de s’appliquer. |
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(20)

Le transfert des additifs alimentaires dans l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 doit être considéré comme ayant été mené à bien conformément à l’article 34 dudit règlement à la date d’application des modifications introduites par le présent règlement. Jusqu’à cette date, les dispositions de l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, de l’article 2, paragraphes 1 à 6 et 8 à 10, de la directive 94/36/CE et des articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que des annexes de ces directives, doivent continuer de s’appliquer.

| (21) | Le transfert des additifs visés aux articles 6, 7 et 8 du règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l’Union ne devrait pas avoir de répercussions sur leurs utilisations actuelles. Toutefois, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux exploitants du secteur de se conformer aux dispositions du présent règlement. |
| --- | --- |

(21)

Le transfert des additifs visés aux articles 6, 7 et 8 du règlement (CE) no 1333/2008 dans la liste de l’Union ne devrait pas avoir de répercussions sur leurs utilisations actuelles. Toutefois, il y a lieu de prévoir une période transitoire pour permettre aux exploitants du secteur de se conformer aux dispositions du présent règlement.

| (22) | Il est nécessaire de clarifier l’exception au principe de transfert dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), dudit règlement. À l’article 3 de la directive 95/2/CE et à l’article 3 de la directive 94/36/CE, cette exception s’appliquait aux denrées alimentaires qui, désormais, figurent respectivement dans les tableaux 1 et 2. Pour ce qui est des autres denrées alimentaires composées appartenant aux catégories énumérées dans la partie E (soupes et potages, sauces, salades, etc.), le principe de transfert doit continuer de s’appliquer. |
| --- | --- |

(22)

Il est nécessaire de clarifier l’exception au principe de transfert dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), dudit règlement. À l’article 3 de la directive 95/2/CE et à l’article 3 de la directive 94/36/CE, cette exception s’appliquait aux denrées alimentaires qui, désormais, figurent respectivement dans les tableaux 1 et 2. Pour ce qui est des autres denrées alimentaires composées appartenant aux catégories énumérées dans la partie E (soupes et potages, sauces, salades, etc.), le principe de transfert doit continuer de s’appliquer.

| (23) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil, |
| --- | --- |

(23)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 1333/2008

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Dispositions transitoires

1.   L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’applique à partir du 1er juin 2013.

2.   Par dérogation au paragraphe 1, les entrées suivantes de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, telle que modifiée par le présent règlement, s’appliquent à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement:

| a) | au point 3 de la partie B, l’entrée relative au copolymère méthacrylate basique (E 1205); |
| --- | --- |

a)

au point 3 de la partie B, l’entrée relative au copolymère méthacrylate basique (E 1205);

| b) | au point 12.1.2 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel; |
| --- | --- |

b)

au point 12.1.2 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel;

| c) | au point 17.1 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du copolymère méthacrylate basique (E 1205) dans les compléments alimentaires sous la forme solide. |
| --- | --- |

c)

au point 17.1 de la partie E, l’entrée relative à l’utilisation du copolymère méthacrylate basique (E 1205) dans les compléments alimentaires sous la forme solide.

3.   L’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE et les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que les annexes de ces directives, cessent de s’appliquer à partir du 1er juin 2013.

4.   Par dérogation au paragraphe 3, l’entrée de l’annexe IV de la directive 95/2/CE relative à l’utilisation du dioxyde de silicium (E 551) dans les produits de substitution du sel cesse de s’appliquer à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.

5.   Les denrées alimentaires qui ont été mises sur le marché légalement avant le 1er juin 2013 mais qui ne sont pas conformes au présent règlement peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.

Article 3

Le règlement (CE) no 884/2007 est abrogé à partir du 1er juin 2013.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.

1

(2)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 3.

2

(3)  JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.

3

(4)  JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.

4

(5)  NGAA, Codex STAN 192-1995.

5

(6)  JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.

6

(7)  The EFSA Journal (2008), 674, p. 1.

7

The EFSA Journal

(8)  EFSA Journal 2009; 7(11):1330.

8

EFSA Journal 2009

(9)  EFSA Journal 2009; 7(11):1329.

9

EFSA Journal 2009

(10)  EFSA Journal 2009; 7(11):1328.

10

EFSA Journal 2009

(11)  JO L 109 du 30.4.2009, p. 10.

11

(12)  JO L 195 du 27.7.2007, p. 8.

12

(13)  EFSA Journal 2010; 8(4):1535.

13

EFSA Journal 2010

(14)  Opinion of the Scientific Committee for Food on First Series of Food Additives for various technological functions, Reports of SCF (25th series, 1991).

14

Opinion of the Scientific Committee for Food on First Series of Food Additives for various technological functions, Reports of SCF

(15)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

15

---

ANNEXE

«ANNEXE II

Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation

PARTIE A

1.   Introduction

La présente liste de l’Union comprend:

| — | le nom de l’additif alimentaire et son numéro E; |
| --- | --- |

—

le nom de l’additif alimentaire et son numéro E;

| — | les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté; |
| --- | --- |

—

les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;

| — | les conditions dans lesquelles il peut être utilisé; |
| --- | --- |

—

les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;

| — | les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final. |
| --- | --- |

—

les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.

2.   Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation

| 1. | Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires. |
| --- | --- |

1.

Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires.

| 2. | Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe. |
| --- | --- |

2.

Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe.

| 3. | Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe. |
| --- | --- |

3.

Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe.

| 4. | Les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant sur la liste sont autorisées. |
| --- | --- |

4.

Les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant sur la liste sont autorisées.

| 5. | Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 173 et E 180 ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs. |
| --- | --- |

5.

Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 173 et E 180 ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.

| 6. | Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation. |
| --- | --- |

6.

Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.

| 7. | Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel. |
| --- | --- |

7.

Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.

| 8. | Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires. |
| --- | --- |

8.

Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires.

Tableau 1

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

| 1 | Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
| --- | --- |
| 2 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1) |
| 3 | Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées |
| 4 | Beurre |
| 5 | Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses) |
| 6 | Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation |
| 7 | Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) |
| 8 | Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
| 9 | Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café |
| 10 | Thé en feuilles non aromatisé |
| 11 | Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3) |
| 12 | Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4) |

1

Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008

2

Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1)

3

Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées

4

Beurre

5

Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses)

6

Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation

7

Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)

8

Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

9

Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café

10

Thé en feuilles non aromatisé

11

Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3)

12

Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4)

Tableau 2

Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008

| 1 | Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
| --- | --- |
| 2 | Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées |
| 3 | Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé) |
| 4 | Lait chocolaté |
| 5 | Laits fermentés (non aromatisés) |
| 6 | Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (5) (non aromatisés) |
| 7 | Babeurre (non aromatisé) |
| 8 | Crème et crème en poudre (non aromatisées) |
| 9 | Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale |
| 10 | Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) |
| 11 | Beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
| 12 | Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
| 13 | Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules |
| 14 | Pain et produits apparentés |
| 15 | Pâtes alimentaires et gnocchis |
| 16 | Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides |
| 17 | Purée et conserves de tomate |
| 18 | Sauces à base de tomates |
| 19 | Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (6) et jus et nectars de légumes |
| 20 | Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés |
| 21 | Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (7), crème de pruneaux |
| 22 | Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients |
| 23 | Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (8) |
| 24 | Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
| 25 | Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices |
| 26 | Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (9) mentionnés à son annexe I, partie XII |
| 27 | Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (10), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement)

  Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008 |
| 28 | Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (11) |
| 29 | Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII |
| 30 | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge |
| 31 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
| 32 | Malt et produit maltés |

1

Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008

2

Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées

3

Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)

4

Lait chocolaté

5

Laits fermentés (non aromatisés)

6

Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (5) (non aromatisés)

7

Babeurre (non aromatisé)

8

Crème et crème en poudre (non aromatisées)

9

Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale

10

Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)

11

Beurre à base de lait de brebis et de chèvre

12

Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004

13

Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules

14

Pain et produits apparentés

15

Pâtes alimentaires et gnocchis

16

Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides

17

Purée et conserves de tomate

18

Sauces à base de tomates

19

Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (6) et jus et nectars de légumes

20

Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés

21

Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (7), crème de pruneaux

22

Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients

23

Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (8)

24

Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

25

Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices

26

Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (9) mentionnés à son annexe I, partie XII

27

Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (10), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement)

Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008

28

Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (11)

29

Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII

30

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

31

Miel au sens de la directive 2001/110/CE

32

Malt et produit maltés

PARTIE B

LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS

1.   Colorants

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 100 | Curcumine |
| E 101 | Riboflavines |
| E 102 | Tartrazine |
| E 104 | Jaune de quinoléine |
| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
| E 120 | Cochenille, acide carminique, carmins |
| E 122 | Azorubine, carmoisine |
| E 123 | Amarante |
| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A |
| E 127 | Erythrosine |
| E 129 | Rouge allura AC |
| E 131 | Bleu patenté V |
| E 132 | Indigotine, carmin d’indigo |
| E 133 | Bleu brillant FCF |
| E 140 | Chlorophylles et chlorophyllines |
| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
| E 142 | Vert S |
| E 150a | Caramel ordinaire (12) |
| E 150b | Caramel de sulfite caustique |
| E 150c | Caramel ammoniacal |
| E 150d | Caramel au sulfite d’ammonium |
| E 151 | Noir brillant BN, noir PN |
| E 153 | Charbon végétal médicinal |
| E 155 | Brun HT |
| E 160a | Caroténoïdes |
| E 160b | Rocou, bixine, norbixine |
| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
| E 160d | Lycopène |
| E 160e | β-apocaroténal-8' (C 30) |
| E 161b | Lutéine |
| E 161g | Canthaxanthine (13) |
| E 162 | Rouge de betterave, bétanine |
| E 163 | Anthocyanes |
| E 170 | Carbonate de calcium |
| E 171 | Dioxyde de titane |
| E 172 | Oxyde et hydroxyde de fer |
| E 173 | Aluminium |
| E 174 | Argent |
| E 175 | Or |
| E 180 | Lithol-rubine BK |

Numéro E

Dénomination

E 100

Curcumine

E 101

Riboflavines

E 102

Tartrazine

E 104

Jaune de quinoléine

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orange S

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

E 122

Azorubine, carmoisine

E 123

Amarante

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

E 127

Erythrosine

E 129

Rouge allura AC

E 131

Bleu patenté V

E 132

Indigotine, carmin d’indigo

E 133

Bleu brillant FCF

E 140

Chlorophylles et chlorophyllines

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

E 142

Vert S

E 150a

Caramel ordinaire (12)

E 150b

Caramel de sulfite caustique

E 150c

Caramel ammoniacal

E 150d

Caramel au sulfite d’ammonium

E 151

Noir brillant BN, noir PN

E 153

Charbon végétal médicinal

E 155

Brun HT

E 160a

Caroténoïdes

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

E 160d

Lycopène

E 160e

β-apocaroténal-8' (C 30)

E 161b

Lutéine

E 161g

Canthaxanthine (13)

E 162

Rouge de betterave, bétanine

E 163

Anthocyanes

E 170

Carbonate de calcium

E 171

Dioxyde de titane

E 172

Oxyde et hydroxyde de fer

E 173

Aluminium

E 174

Argent

E 175

Or

E 180

Lithol-rubine BK

2.   Édulcorants

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 420 | Sorbitols |
| E 421 | Mannitol |
| E 950 | Acésulfame-K |
| E 951 | Aspartame |
| E 952 | Cyclamates |
| E 953 | Isomalt |
| E 954 | Saccharines |
| E 955 | Sucralose |
| E 957 | Thaumatine |
| E 959 | Néohespéridine DC |
| E 961 | Néotame |
| E 962 | Sel d’aspartame-acésulfame |
| E 965 | Maltitols |
| E 966 | Lactitol |
| E 967 | Xylitol |
| E 968 | Érythritol |

Numéro E

Dénomination

E 420

Sorbitols

E 421

Mannitol

E 950

Acésulfame-K

E 951

Aspartame

E 952

Cyclamates

E 953

Isomalt

E 954

Saccharines

E 955

Sucralose

E 957

Thaumatine

E 959

Néohespéridine DC

E 961

Néotame

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

E 965

Maltitols

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

3.   Additifs autres que les colorants et les édulcorants

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 170 | Carbonate de calcium |
| E 200 | Acide sorbique |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 203 | Sorbate de calcium |
| E 210 | Acide benzoïque (14) |
| E 211 | Benzoate de sodium (14) |
| E 212 | Benzoate de potassium (14) |
| E 213 | Benzoate de calcium (14) |
| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle |
| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle |
| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 220 | Anhydride sulfureux |
| E 221 | Sulfite de sodium |
| E 222 | Sulfite acide de sodium |
| E 223 | Disulfite de sodium |
| E 224 | Disulfite de potassium |
| E 226 | Sulfite de calcium |
| E 227 | Sulfite acide de calcium |
| E 228 | Sulfite acide de potassium |
| E 234 | Nisine |
| E 235 | Natamycine |
| E 239 | Hexaméthylènetétramine |
| E 242 | Dicarbonate de diméthyle |
| E 249 | Nitrite de potassium |
| E 250 | Nitrite de sodium |
| E 251 | Nitrate de sodium |
| E 252 | Nitrate de potassium |
| E 260 | Acide acétique |
| E 261 | Acétate de potassium |
| E 262 | Acétates de sodium |
| E 263 | Acétate de calcium |
| E 270 | Acide lactique |
| E 280 | Acide propionique |
| E 281 | Propionate de sodium |
| E 282 | Propionate de calcium |
| E 283 | Propionate de potassium |
| E 284 | Acide borique |
| E 285 | Tétraborate de sodium (borax) |
| E 290 | Dioxyde de carbone |
| E 296 | Acide malique |
| E 297 | Acide fumarique |
| E 300 | Acide ascorbique |
| E 301 | Ascorbate de sodium |
| E 302 | Ascorbate de calcium |
| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
| E 306 | Extrait riche en tocophérols |
| E 307 | Alpha-tocophérol |
| E 308 | Gamma-tocophérol |
| E 309 | Delta-tocophérol |
| E 310 | Gallate de propyle |
| E 311 | Gallate d’octyle |
| E 312 | Gallate de dodécyle |
| E 315 | Acide érythorbique |
| E 316 | Érythorbate de sodium |
| E 319 | Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA) |
| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT) |
| E 322 | Lécithines |
| E 325 | Lactate de sodium |
| E 326 | Lactate de potassium |
| E 327 | Lactate de calcium |
| E 330 | Acide citrique |
| E 331 | Citrates de sodium |
| E 332 | Citrates de potassium |
| E 333 | Citrates de calcium |
| E 334 | Acide tartrique [L (+)] |
| E 335 | Tartrates de sodium |
| E 336 | Tartrates de potassium |
| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium |
| E 338 | Acide phosphorique |
| E 339 | Phosphates de sodium |
| E 340 | Phosphates de potassium |
| E 341 | Phosphates de calcium |
| E 343 | Phosphates de magnésium |
| E 350 | Malates de sodium |
| E 351 | Malate de potassium |
| E 352 | Malates de calcium |
| E 353 | Acide métatartrique |
| E 354 | Tartrate de calcium |
| E 355 | Acide adipique |
| E 356 | Adipate de sodium |
| E 357 | Adipate de potassium |
| E 363 | Acide succinique |
| E 380 | Citrate de triammonium |
| E 385 | Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
| E 392 | Extraits de romarin |
| E 400 | Acide alginique |
| E 401 | Alginate de sodium |
| E 402 | Alginate de potassium |
| E 403 | Alginate d’ammonium |
| E 404 | Alginate de calcium |
| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol |
| E 406 | Agar-agar |
| E 407a | Algues Euchema transformées |
| E 407 | Carraghénanes |
| E 410 | Farine de graines de caroube |
| E 412 | Gomme guar |
| E 413 | Gomme adragante |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia |
| E 415 | Gomme xanthane |
| E 416 | Gomme Karaya |
| E 417 | Gomme Tara |
| E 418 | Gomme Gellane |
| E 422 | Glycérol |
| E 425 | Konjac |
| E 426 | Hémicellulose de soja |
| E 427 | Gomme cassia |
| E 431 | Stéarate de polyoxyéthylène (40) |
| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
| E 440 | Pectines |
| E 442 | Phosphatides d’ammonium |
| E 444 | Acétate isobutyrate de saccharose |
| E 445 | Esters glycériques de résine de bois |
| E 450 | Diphosphates |
| E 451 | Triphosphates |
| E 452 | Polyphosphates |
| E 459 | Bêta-cyclodextrine |
| E 460 | Cellulose |
| E 461 | Méthylcellulose |
| E 462 | Éthylcellulose |
| E 463 | Hydroxypropylcellulose |
| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
| E 465 | Méthyléthylcellulose |
| E 466 | Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose |
| E 468 | Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée |
| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 473 | Sucroesters d’acides gras |
| E 474 | Sucroglycérides |
| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras |
| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol |
| E 477 | Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
| E 479b | Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 481 | Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
| E 482 | Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
| E 483 | Tartrate de stéaryle |
| E 491 | Monostéarate de sorbitane |
| E 492 | Tristéarate de sorbitane |
| E 493 | Monolaurate de sorbitane |
| E 494 | Monooléate de sorbitane |
| E 495 | Monopalmitate de sorbitane |
| E 500 | Carbonates de sodium |
| E 501 | Carbonates de potassium |
| E 503 | Carbonates d’ammonium |
| E 504 | Carbonates de magnésium |
| E 507 | Acide chlorhydrique |
| E 508 | Chlorure de potassium |
| E 509 | Chlorure de calcium |
| E 511 | Chlorure de magnésium |
| E 512 | Chlorure d’étain |
| E 513 | Acide sulfurique |
| E 514 | Sulfates de sodium |
| E 515 | Sulfates de potassium |
| E 516 | Sulfate de calcium |
| E 517 | Sulfate d’ammonium |
| E 520 | Sulfate d’aluminium |
| E 521 | Sulfate d’aluminium sodique |
| E 522 | Sulfate d’aluminium potassique |
| E 523 | Sulfate d’aluminium ammonique |
| E 524 | Hydroxyde de sodium |
| E 525 | Hydroxyde de potassium |
| E 526 | Hydroxyde de calcium |
| E 527 | Hydroxyde d’ammonium |
| E 528 | Hydroxyde de magnésium |
| E 529 | Oxyde de calcium |
| E 530 | Oxyde de magnésium |
| E 535 | Ferrocyanure de sodium |
| E 536 | Ferrocyanure de potassium |
| E 538 | Ferrocyanure de calcium |
| E 541 | Phosphate d’aluminium sodique acide |
| E 551 | Dioxyde de silicium |
| E 552 | Silicate de calcium |
| E 553a | Silicate de magnésium |
| E 553b | Talc |
| E 554 | Silicate alumino-sodique |
| E 555 | Silicate alumino-potassique |
| E 556 | Silicate alumino-calcique |
| E 558 | Bentonite |
| E 559 | Silicate d’aluminium (kaolin) |
| E 570 | Acides gras |
| E 574 | Acide gluconique |
| E 575 | Glucono-delta-lactone |
| E 576 | Gluconate de sodium |
| E 577 | Gluconate de potassium |
| E 578 | Gluconate de calcium |
| E 579 | Gluconate ferreux |
| E 585 | Lactate ferreux |
| E 586 | 4-Hexylrésorcinol |
| E 620 | Acide glutamique |
| E 621 | Glutamate monosodique |
| E 622 | Glutamate monopotassique |
| E 623 | Diglutamate de calcium |
| E 624 | Glutamate d’ammonium |
| E 625 | Diglutamate de magnésium |
| E 626 | Acide guanylique |
| E 627 | Guanylate disodique |
| E 628 | Guanylate dipotassique |
| E 629 | Guanylate de calcium |
| E 630 | Acide inosinique |
| E 631 | Inosinate disodique |
| E 632 | Inosinate dipotassique |
| E 633 | Inosinate de calcium |
| E 634 | 5′-ribonucléotide calcique |
| E 635 | 5′-ribonucléotide disodique |
| E 640 | Glycine et son sel de sodium |
| E 650 | Acétate de zinc |
| E 900 | Diméthylpolysiloxane |
| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune |
| E 902 | Cire de candelilla |
| E 903 | Cire de carnauba |
| E 904 | Shellac |
| E 905 | Cire microcristalline |
| E 907 | Poly-1-décène hydrogéné |
| E 912 | Esters de l’acide montanique |
| E 914 | Cire de polyéthylène oxydée |
| E 920 | L-cystéine |
| E 927b | Carbamide |
| E 938 | Argon |
| E 939 | Hélium |
| E 941 | Azote |
| E 942 | Protoxyde d’azote |
| E 943a | Butane |
| E 943b | Isobutane |
| E 944 | Propane |
| E 948 | Oxygène |
| E 949 | Hydrogène |
| E 999 | Extraits de quillaia |
| E 1103 | Invertase |
| E 1105 | Lysozyme |
| E 1200 | Polydextrose |
| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone |
| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone |
| E 1203 | Alcool polyvinylique (APV) |
| E 1204 | Pullulan |
| E 1205 | Copolymère méthacrylate basique |
| E 1404 | Amidon oxydé |
| E 1410 | Phosphate de monoamidon |
| E 1412 | Phosphate de diamidon |
| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté |
| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé |
| E 1420 | Amidon acétylé |
| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé |
| E 1440 | Amidon hydroxypropylé |
| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique |
| E 1451 | Amidon oxydé acétylé |
| E 1452 | Octényl succinate d’amidon d’aluminium |
| E 1505 | Citrate de triéthyle |
| E 1517 | Diacétate de glycéryle (diacétine) |
| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine) |
| E 1519 | Alcool benzylique |
| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
| E 1521 | Polyéthylène glycol |

Numéro E

Dénomination

E 170

Carbonate de calcium

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque (14)

E 211

Benzoate de sodium (14)

E 212

Benzoate de potassium (14)

E 213

Benzoate de calcium (14)

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 220

Anhydride sulfureux

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium

E 234

Nisine

E 235

Natamycine

E 239

Hexaméthylènetétramine

E 242

Dicarbonate de diméthyle

E 249

Nitrite de potassium

E 250

Nitrite de sodium

E 251

Nitrate de sodium

E 252

Nitrate de potassium

E 260

Acide acétique

E 261

Acétate de potassium

E 262

Acétates de sodium

E 263

Acétate de calcium

E 270

Acide lactique

E 280

Acide propionique

E 281

Propionate de sodium

E 282

Propionate de calcium

E 283

Propionate de potassium

E 284

Acide borique

E 285

Tétraborate de sodium (borax)

E 290

Dioxyde de carbone

E 296

Acide malique

E 297

Acide fumarique

E 300

Acide ascorbique

E 301

Ascorbate de sodium

E 302

Ascorbate de calcium

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

E 306

Extrait riche en tocophérols

E 307

Alpha-tocophérol

E 308

Gamma-tocophérol

E 309

Delta-tocophérol

E 310

Gallate de propyle

E 311

Gallate d’octyle

E 312

Gallate de dodécyle

E 315

Acide érythorbique

E 316

Érythorbate de sodium

E 319

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

E 320

Butylhydroxy-anisol (BHA)

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

E 322

Lécithines

E 325

Lactate de sodium

E 326

Lactate de potassium

E 327

Lactate de calcium

E 330

Acide citrique

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 333

Citrates de calcium

E 334

Acide tartrique [L (+)]

E 335

Tartrates de sodium

E 336

Tartrates de potassium

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

E 338

Acide phosphorique

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 350

Malates de sodium

E 351

Malate de potassium

E 352

Malates de calcium

E 353

Acide métatartrique

E 354

Tartrate de calcium

E 355

Acide adipique

E 356

Adipate de sodium

E 357

Adipate de potassium

E 363

Acide succinique

E 380

Citrate de triammonium

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

E 392

Extraits de romarin

E 400

Acide alginique

E 401

Alginate de sodium

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d’ammonium

E 404

Alginate de calcium

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

E 406

Agar-agar

E 407a

Algues Euchema transformées

E 407

Carraghénanes

E 410

Farine de graines de caroube

E 412

Gomme guar

E 413

Gomme adragante

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

E 415

Gomme xanthane

E 416

Gomme Karaya

E 417

Gomme Tara

E 418

Gomme Gellane

E 422

Glycérol

E 425

Konjac

E 426

Hémicellulose de soja

E 427

Gomme cassia

E 431

Stéarate de polyoxyéthylène (40)

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

E 440

Pectines

E 442

Phosphatides d’ammonium

E 444

Acétate isobutyrate de saccharose

E 445

Esters glycériques de résine de bois

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates

E 459

Bêta-cyclodextrine

E 460

Cellulose

E 461

Méthylcellulose

E 462

Éthylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Méthyléthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 473

Sucroesters d’acides gras

E 474

Sucroglycérides

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

E 479b

Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

E 481

Stéaroyl-2-lactylate de sodium

E 482

Stéaroyl-2-lactylate de calcium

E 483

Tartrate de stéaryle

E 491

Monostéarate de sorbitane

E 492

Tristéarate de sorbitane

E 493

Monolaurate de sorbitane

E 494

Monooléate de sorbitane

E 495

Monopalmitate de sorbitane

E 500

Carbonates de sodium

E 501

Carbonates de potassium

E 503

Carbonates d’ammonium

E 504

Carbonates de magnésium

E 507

Acide chlorhydrique

E 508

Chlorure de potassium

E 509

Chlorure de calcium

E 511

Chlorure de magnésium

E 512

Chlorure d’étain

E 513

Acide sulfurique

E 514

Sulfates de sodium

E 515

Sulfates de potassium

E 516

Sulfate de calcium

E 517

Sulfate d’ammonium

E 520

Sulfate d’aluminium

E 521

Sulfate d’aluminium sodique

E 522

Sulfate d’aluminium potassique

E 523

Sulfate d’aluminium ammonique

E 524

Hydroxyde de sodium

E 525

Hydroxyde de potassium

E 526

Hydroxyde de calcium

E 527

Hydroxyde d’ammonium

E 528

Hydroxyde de magnésium

E 529

Oxyde de calcium

E 530

Oxyde de magnésium

E 535

Ferrocyanure de sodium

E 536

Ferrocyanure de potassium

E 538

Ferrocyanure de calcium

E 541

Phosphate d’aluminium sodique acide

E 551

Dioxyde de silicium

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 554

Silicate alumino-sodique

E 555

Silicate alumino-potassique

E 556

Silicate alumino-calcique

E 558

Bentonite

E 559

Silicate d’aluminium (kaolin)

E 570

Acides gras

E 574

Acide gluconique

E 575

Glucono-delta-lactone

E 576

Gluconate de sodium

E 577

Gluconate de potassium

E 578

Gluconate de calcium

E 579

Gluconate ferreux

E 585

Lactate ferreux

E 586

4-Hexylrésorcinol

E 620

Acide glutamique

E 621

Glutamate monosodique

E 622

Glutamate monopotassique

E 623

Diglutamate de calcium

E 624

Glutamate d’ammonium

E 625

Diglutamate de magnésium

E 626

Acide guanylique

E 627

Guanylate disodique

E 628

Guanylate dipotassique

E 629

Guanylate de calcium

E 630

Acide inosinique

E 631

Inosinate disodique

E 632

Inosinate dipotassique

E 633

Inosinate de calcium

E 634

5′-ribonucléotide calcique

E 635

5′-ribonucléotide disodique

E 640

Glycine et son sel de sodium

E 650

Acétate de zinc

E 900

Diméthylpolysiloxane

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

E 902

Cire de candelilla

E 903

Cire de carnauba

E 904

Shellac

E 905

Cire microcristalline

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

E 912

Esters de l’acide montanique

E 914

Cire de polyéthylène oxydée

E 920

L-cystéine

E 927b

Carbamide

E 938

Argon

E 939

Hélium

E 941

Azote

E 942

Protoxyde d’azote

E 943a

Butane

E 943b

Isobutane

E 944

Propane

E 948

Oxygène

E 949

Hydrogène

E 999

Extraits de quillaia

E 1103

Invertase

E 1105

Lysozyme

E 1200

Polydextrose

E 1201

Polyvinylpyrrolidone

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

E 1203

Alcool polyvinylique (APV)

E 1204

Pullulan

E 1205

Copolymère méthacrylate basique

E 1404

Amidon oxydé

E 1410

Phosphate de monoamidon

E 1412

Phosphate de diamidon

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

E 1420

Amidon acétylé

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

E 1440

Amidon hydroxypropylé

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

E 1451

Amidon oxydé acétylé

E 1452

Octényl succinate d’amidon d’aluminium

E 1505

Citrate de triéthyle

E 1517

Diacétate de glycéryle (diacétine)

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

E 1519

Alcool benzylique

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

E 1521

Polyéthylène glycol

PARTIE C

DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS

1)   Groupe I:

| Numéro E | Dénomination | Quantité maximale spécifique |
| --- | --- | --- |
| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis |
| E 260 | Acide acétique | quantum satis |
| E 261 | Acétate de potassium | quantum satis |
| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis |
| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis |
| E 270 | Acide lactique | quantum satis |
| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis |
| E 296 | Acide malique | quantum satis |
| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis |
| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis |
| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis |
| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis |
| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis |
| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis |
| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis |
| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis |
| E 322 | Lécithines | quantum satis |
| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis |
| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis |
| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis |
| E 330 | Acide citrique | quantum satis |
| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis |
| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis |
| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis |
| E 334 | Acide tartrique [L (+)] | quantum satis |
| E 335 | Tartrates de sodium | quantum satis |
| E 336 | Tartrates de potassium | quantum satis |
| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium | quantum satis |
| E 350 | Malates de sodium | quantum satis |
| E 351 | Malate de potassium | quantum satis |
| E 352 | Malates de calcium | quantum satis |
| E 354 | Tartrate de calcium | quantum satis |
| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis |
| E 400 | Acide alginique | quantum satis
   (15) |
| E 401 | Alginate de sodium | quantum satis
   (15) |
| E 402 | Alginate de potassium | quantum satis
   (15) |
| E 403 | Alginate d’ammonium | quantum satis
   (15) |
| E 404 | Alginate de calcium | quantum satis
   (15) |
| E 406 | Agar-agar | quantum satis
   (15) |
| E 407 | Carraghénanes | quantum satis
   (15) |
| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis
   (15) |
| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis
   (15)
   (16) |
| E 412 | Gomme guar | quantum satis
   (15)
   (16) |
| E 413 | Gomme adragante | quantum satis
   (15) |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis
   (15) |
| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis
   (15)
   (16) |
| E 417 | Gomme Tara | quantum satis
   (15)
   (16) |
| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis
   (15) |
| E 422 | Glycérol | quantum satis |
| E 425 | Konjac






  i) | Gomme de konjac |

Numéro E

Dénomination

Quantité maximale spécifique

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

E 260

Acide acétique

quantum satis

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

E 322

Lécithines

quantum satis

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L (+)]

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

E 350

Malates de sodium

quantum satis

E 351

Malate de potassium

quantum satis

E 352

Malates de calcium

quantum satis

E 354

Tartrate de calcium

quantum satis

E 380

Citrate de triammonium

quantum satis

E 400

Acide alginique

quantum satis
   (15)

E 401

Alginate de sodium

quantum satis
   (15)

E 402

Alginate de potassium

quantum satis
   (15)

E 403

Alginate d’ammonium

quantum satis
   (15)

E 404

Alginate de calcium

quantum satis
   (15)

E 406

Agar-agar

quantum satis
   (15)

E 407

Carraghénanes

quantum satis
   (15)

E 407a

Algues Euchema transformées

quantum satis
   (15)

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis
   (15)
   (16)

E 412

Gomme guar

quantum satis
   (15)
   (16)

E 413

Gomme adragante

quantum satis
   (15)

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis
   (15)

E 415

Gomme xanthane

quantum satis
   (15)
   (16)

E 417

Gomme Tara

quantum satis
   (15)
   (16)

E 418

Gomme Gellane

quantum satis
   (15)

E 422

Glycérol

quantum satis

E 425

Konjac

i)

Gomme de konjac

| ii) | Glucomannane de konjac |
| --- | --- |

ii)

Glucomannane de konjac

10 g/kg, seuls ou en mélange (15)
   (17)

E 440

Pectines

quantum satis
   (15)

E 460

Cellulose

quantum satis

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

E 462

Éthylcellulose

quantum satis

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

E 465

Méthyléthylcellulose

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

E 508

Chlorure de potassium

quantum satis

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

E 513

Acide sulfurique

quantum satis

E 514

Sulfates de sodium

quantum satis

E 515

Sulfates de potassium

quantum satis

E 516

Sulfate de calcium

quantum satis

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

E 527

Hydroxyde d’ammonium

quantum satis

E 528

Hydroxyde de magnésium

quantum satis

E 529

Oxyde de calcium

quantum satis

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

E 570

Acides gras

quantum satis

E 574

Acide gluconique

quantum satis

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

E 920

L-cystéine

quantum satis

E 938

Argon

quantum satis

E 939

Hélium

quantum satis

E 941

Azote

quantum satis

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

E 948

Oxygène

quantum satis

E 949

Hydrogène

quantum satis

E 1103

Invertase

quantum satis

E 1200

Polydextrose

quantum satis

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

E 620

Acide glutamique

10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique

E 621

Glutamate monosodique

E 622

Glutamate monopotassique

E 623

Diglutamate de calcium

E 624

Glutamate d’ammonium

E 625

Diglutamate de magnésium

E 626

Acide guanylique

500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique

E 627

Guanylate disodique

E 628

Guanylate dipotassique

E 629

Guanylate de calcium

E 630

Acide inosinique

E 631

Inosinate disodique

E 632

Inosinate dipotassique

E 633

Inosinate de calcium

E 634

5′-ribonucléotide calcique

E 635

5′-ribonucléotide disodique

E 420

Sorbitols

quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration)

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitols

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

2)   Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 101 | Riboflavines |
| E 140 | Chlorophylles, chlorophyllines |
| E 141 | Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
| E 150a | Caramel ordinaire |
| E 150b | Caramel de sulfite caustique |
| E 150c | Caramel ammoniacal |
| E 150d | Caramel au sulfite d’ammonium |
| E 153 | Charbon végétal médicinal |
| E 160a | Caroténoïdes |
| E 160c | Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
| E 162 | Rouge de betterave, bétanine |
| E 163 | Anthocyanes |
| E 170 | Carbonate de calcium |
| E 171 | Dioxyde de titane |
| E 172 | Oxyde et hydroxyde de fer |

Numéro E

Dénomination

E 101

Riboflavines

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

E 150a

Caramel ordinaire

E 150b

Caramel de sulfite caustique

E 150c

Caramel ammoniacal

E 150d

Caramel au sulfite d’ammonium

E 153

Charbon végétal médicinal

E 160a

Caroténoïdes

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

E 162

Rouge de betterave, bétanine

E 163

Anthocyanes

E 170

Carbonate de calcium

E 171

Dioxyde de titane

E 172

Oxyde et hydroxyde de fer

3)   Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 100 | Curcumine |
| E 102 | Tartrazine |
| E 104 | Jaune de quinoléine |
| E 110 | Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
| E 120 | Cochenille, acide carminique, carmins |
| E 122 | Azorubine, carmoisine |
| E 124 | Ponceau 4R, rouge cochenille A |
| E 129 | Rouge allura AC |
| E 131 | Bleu patenté V |
| E 132 | Indigotine, carmin d’indigo |
| E 133 | Bleu brillant FCF |
| E 142 | Vert S |
| E 151 | Noir brillant BN, noir BN |
| E 155 | Brun HT |
| E 160e | β-apocaroténal-8' (C 30) |
| E 161b | Lutéine |

Numéro E

Dénomination

E 100

Curcumine

E 102

Tartrazine

E 104

Jaune de quinoléine

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orange S

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

E 122

Azorubine, carmoisine

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

E 129

Rouge allura AC

E 131

Bleu patenté V

E 132

Indigotine, carmin d’indigo

E 133

Bleu brillant FCF

E 142

Vert S

E 151

Noir brillant BN, noir BN

E 155

Brun HT

E 160e

β-apocaroténal-8' (C 30)

E 161b

Lutéine

4)   Groupe IV: Polyols

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 420 | Sorbitols |
| E 421 | Mannitol |
| E 953 | Isomalt |
| E 965 | Maltitols |
| E 966 | Lactitol |
| E 967 | Xylitol |
| E 968 | Érythritol |

Numéro E

Dénomination

E 420

Sorbitols

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitols

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

5)   Autres additifs pouvant être réglementés ensemble

a)   E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 200 | Acide sorbique |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 203 | Sorbate de calcium |

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

b)   E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 210 | Acide benzoïque |
| E 211 | Benzoate de sodium |
| E 212 | Benzoate de potassium |
| E 213 | Benzoate de calcium |

Numéro E

Dénomination

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium

c)   E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 200 | Acide sorbique |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 203 | Sorbate de calcium |
| E 210 | Acide benzoïque |
| E 211 | Benzoate de sodium |
| E 212 | Benzoate de potassium |
| E 213 | Benzoate de calcium |

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium

d)   E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 200 | Acide sorbique |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 203 | Sorbate de calcium |
| E 210 | Acide benzoïque |
| E 211 | Benzoate de sodium |
| E 212 | Benzoate de potassium |
| E 213 | Benzoate de calcium |
| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle |
| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle |
| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 213

Benzoate de calcium

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

e)   E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 200 | Acide sorbique |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 203 | Sorbate de calcium |
| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle |
| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle |
| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

f)   E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle |
| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle |
| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |

Numéro E

Dénomination

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

g)   E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 220 | Anhydride sulfureux |
| E 221 | Sulfite de sodium |
| E 222 | Sulfite acide de sodium |
| E 223 | Disulfite de sodium |
| E 224 | Disulfite de potassium |
| E 226 | Sulfite de calcium |
| E 227 | Sulfite acide de calcium |
| E 228 | Sulfite acide de potassium |

Numéro E

Dénomination

E 220

Anhydride sulfureux

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium

h)   E 249 – 250: Nitrites

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 249 | Nitrite de potassium |
| E 250 | Nitrite de sodium |

Numéro E

Dénomination

E 249

Nitrite de potassium

E 250

Nitrite de sodium

i)   E 251 – 252: Nitrates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 251 | Nitrate de sodium |
| E 252 | Nitrate de potassium |

Numéro E

Dénomination

E 251

Nitrate de sodium

E 252

Nitrate de potassium

j)   E 280 – 283: Acide propionique – propionates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 280 | Acide propionique |
| E 281 | Propionate de sodium |
| E 282 | Propionate de calcium |
| E 283 | Propionate de potassium |

Numéro E

Dénomination

E 280

Acide propionique

E 281

Propionate de sodium

E 282

Propionate de calcium

E 283

Propionate de potassium

k)   E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 310 | Gallate de propyle |
| E 311 | Gallate d’octyle |
| E 312 | Gallate de dodécyle |
| E 319 | Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA) |

Numéro E

Dénomination

E 310

Gallate de propyle

E 311

Gallate d’octyle

E 312

Gallate de dodécyle

E 319

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

E 320

Butylhydroxy-anisol (BHA)

l)   E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 338 | Acide phosphorique |
| E 339 | Phosphates de sodium |
| E 340 | Phosphates de potassium |
| E 341 | Phosphates de calcium |
| E 343 | Phosphates de magnésium |
| E 450 | Diphosphates |
| E 451 | Triphosphates |
| E 452 | Polyphosphates |

Numéro E

Dénomination

E 338

Acide phosphorique

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates

m)   E 355 – 357: Acide adipique – adipates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 355 | Acide adipique |
| E 356 | Adipate de sodium |
| E 357 | Adipate de potassium |

Numéro E

Dénomination

E 355

Acide adipique

E 356

Adipate de sodium

E 357

Adipate de potassium

n)   E 432 – 436: Polysorbates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |

Numéro E

Dénomination

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

o)   E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 473 | Sucroesters d’acides gras |
| E 474 | Sucroglycérides |

Numéro E

Dénomination

E 473

Sucroesters d’acides gras

E 474

Sucroglycérides

p)   E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 481 | Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
| E 482 | Stéaroyl-2-lactylate de calcium |

Numéro E

Dénomination

E 481

Stéaroyl-2-lactylate de sodium

E 482

Stéaroyl-2-lactylate de calcium

q)   E 491 – 495: Esters de sorbitane

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 491 | Monostéarate de sorbitane |
| E 492 | Tristéarate de sorbitane |
| E 493 | Monolaurate de sorbitane |
| E 494 | Monooléate de sorbitane |
| E 495 | Monopalmitate de sorbitane |

Numéro E

Dénomination

E 491

Monostéarate de sorbitane

E 492

Tristéarate de sorbitane

E 493

Monolaurate de sorbitane

E 494

Monooléate de sorbitane

E 495

Monopalmitate de sorbitane

r)   E 520 – 523: Sulfates d’aluminium

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 520 | Sulfate d’aluminium |
| E 521 | Sulfate d’aluminium sodique |
| E 522 | Sulfate d’aluminium potassique |
| E 523 | Sulfate d’aluminium ammonique |

Numéro E

Dénomination

E 520

Sulfate d’aluminium

E 521

Sulfate d’aluminium sodique

E 522

Sulfate d’aluminium potassique

E 523

Sulfate d’aluminium ammonique

s)   E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 551 | Dioxyde de silicium |
| E 552 | Silicate de calcium |
| E 553a | Silicate de magnésium |
| E 553b | Talc |
| E 554 | Silicate alumino-sodique |
| E 555 | Silicate alumino-potassique |
| E 556 | Silicate alumino-calcique |
| E 559 | Silicate d’aluminium (kaolin) |

Numéro E

Dénomination

E 551

Dioxyde de silicium

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 554

Silicate alumino-sodique

E 555

Silicate alumino-potassique

E 556

Silicate alumino-calcique

E 559

Silicate d’aluminium (kaolin)

t)   E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 620 | Acide glutamique |
| E 621 | Glutamate monosodique |
| E 622 | Glutamate monopotassique |
| E 623 | Diglutamate de calcium |
| E 624 | Glutamate d’ammonium |
| E 625 | Diglutamate de magnésium |

Numéro E

Dénomination

E 620

Acide glutamique

E 621

Glutamate monosodique

E 622

Glutamate monopotassique

E 623

Diglutamate de calcium

E 624

Glutamate d’ammonium

E 625

Diglutamate de magnésium

u)   E 626 – 635: Ribonucléotides

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 626 | Acide guanylique |
| E 627 | Guanylate disodique |
| E 628 | Guanylate dipotassique |
| E 629 | Guanylate de calcium |
| E 630 | Acide inosinique |
| E 631 | Inosinate disodique |
| E 632 | Inosinate dipotassique |
| E 633 | Inosinate de calcium |
| E 634 | 5′-ribonucléotide calcique |
| E 635 | 5′-ribonucléotide disodique |

Numéro E

Dénomination

E 626

Acide guanylique

E 627

Guanylate disodique

E 628

Guanylate dipotassique

E 629

Guanylate de calcium

E 630

Acide inosinique

E 631

Inosinate disodique

E 632

Inosinate dipotassique

E 633

Inosinate de calcium

E 634

5′-ribonucléotide calcique

E 635

5′-ribonucléotide disodique

PARTIE D

CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES

| Numéro | Dénomination |
| --- | --- |
| 0. | Toutes les catégories de denrées alimentaires |
| 01. | Produits laitiers et succédanés |
| 01.1 | Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés |
| 01.2 | Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
| 01.3 | Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
| 01.4 | Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
| 01.5 | Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
| 01.6 | Crème et crème en poudre |
| 01.6.1 | Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses) |
| 01.6.2 | Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
| 01.6.3 | Autres crèmes |
| 01.7 | Fromages et produits fromagers |
| 01.7.1 | Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
| 01.7.2 | Fromages affinés |
| 01.7.3 | Croûtes de fromage comestibles |
| 01.7.4 | Fromages de lactosérum |
| 01.7.5 | Fromages fondus |
| 01.7.6 | Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
| 01.8 | Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
| 02. | Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles |
| 02.1 | Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
| 02.2 | Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile |
| 02.2.1 | Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
| 02.2.2 | Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
| 02.3 | Huiles végétales à vaporiser |
| 03. | Glaces de consommation |
| 04. | Fruits et légumes |
| 04.1 | Fruits et légumes non transformés |
| 04.1.1 | Fruits et légumes frais entiers |
| 04.1.2 | Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
| 04.1.3 | Fruits et légumes congelés |
| 04.2 | Fruits et légumes transformés |
| 04.2.1 | Fruits et légumes séchés |
| 04.2.2 | Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
| 04.2.3 | Fruits et légumes en conserve |
| 04.2.4 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
| 04.2.4.1 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
| 04.2.4.2 | Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
| 04.2.5 | Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
| 04.2.5.1 | Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
| 04.2.5.2 | Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
| 04.2.5.3 | Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
| 04.2.5.4 | Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
| 04.2.6 | Produits de pommes de terre transformés |
| 05. | Confiseries |
| 05.1 | Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE |
| 05.2 | Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine |
| 05.3 | Chewing-gum |
| 05.4 | Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
| 06. | Céréales et produits céréaliers |
| 06.1 | Graines céréalières entières, brisées ou en flocons |
| 06.2 | Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules |
| 06.2.1 | Farines |
| 06.2.2 | Amidons et fécules |
| 06.3 | Céréales pour petit-déjeuner |
| 06.4 | Pâtes alimentaires |
| 06.4.1 | Pâtes fraîches |
| 06.4.2 | Pâtes sèches |
| 06.4.3 | Pâtes fraîches précuites |
| 06.4.4 | Gnocchi de pomme de terre |
| 06.4.5 | Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) |
| 06.5 | Nouilles |
| 06.6 | Pâte à frire |
| 06.7 | Céréales précuites ou transformées |
| 07. | Produits de boulangerie |
| 07.1 | Pain et petits pains |
| 07.1.1 | Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel |
| 07.1.2 | Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
| 07.2 | Produits de boulangerie fine |
| 08. | Viandes |
| 08.1 | Viandes non transformées |
| 08.1.1 | Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
| 08.1.2 | Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
| 08.2 | Viandes transformées |
| 08.2.1 | Viandes transformées non traitées thermiquement |
| 08.2.2 | Viandes transformées traitées thermiquement |
| 08.2.3 | Boyaux, enrobages et décorations pour viande |
| 08.2.4 | Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates |
| 08.2.4.1 | Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) |
| 08.2.4.2 | Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) |
| 08.2.4.3 | Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) |
| 09. | Poisson et produits de la pêche |
| 09.1 | Poisson et produits de la pêche non transformés |
| 09.1.1 | Poisson non transformé |
| 09.1.2 | Mollusques et crustacés non transformés |
| 09.2 | Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
| 09.3 | Œufs de poisson |
| 10. | Œufs et ovoproduits |
| 10.1 | Œufs non transformés |
| 10.2 | Œufs transformés et ovoproduits |
| 11. | Sucres, sirops, miel et édulcorants de table |
| 11.1 | Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE |
| 11.2 | Autres sucres et sirops |
| 11.3 | Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
| 11.4 | Édulcorants de table |
| 11.4.1 | Édulcorants de table sous forme liquide |
| 11.4.2 | Édulcorants de table sous forme de poudre |
| 11.4.3 | Édulcorants de table sous forme de comprimés |
| 12. | Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques |
| 12.1 | Sel et produits de substitution du sel |
| 12.1.1 | Sel |
| 12.1.2 | Produits de substitution du sel |
| 12.2 | Fines herbes, épices et assaisonnements |
| 12.2.1 | Fines herbes et épices |
| 12.2.2 | Assaisonnements et condiments |
| 12.3 | Vinaigres |
| 12.4 | Moutarde |
| 12.5 | Soupes, potages et bouillons |
| 12.6 | Sauces |
| 12.7 | Salades et pâtes à tartiner salées |
| 12.8 | Levures et produits de levures |
| 12.9 | Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 |
| 13. | Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE |
| 13.1 | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| 13.1.1 | Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (18) |
| 13.1.2 | Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
| 13.1.3 | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (19) |
| 13.1.4 | Autres aliments pour enfants en bas âge |
| 13.1.5 | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (20) et préparations spéciales pour nourrissons |
| 13.1.5.1 | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons |
| 13.1.5.2 | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
| 13.2 | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
| 13.3 | Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
| 13.4 | Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (21) |
| 14. | Boissons |
| 14.1 | Boissons non alcoolisées |
| 14.1.1 | Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
| 14.1.2 | Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes |
| 14.1.3 | Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires |
| 14.1.4 | Boissons aromatisées |
| 14.1.5 | Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
| 14.1.5.1 | Café et extraits de café |
| 14.1.5.2 | Autres |
| 14.2 | Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool |
| 14.2.1 | Bière et boissons maltées |
| 14.2.2 | Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool |
| 14.2.3 | Cidre et poiré |
| 14.2.4 | Vins de fruits et made wine |
| 14.2.5 | Hydromel |
| 14.2.6 | Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008 |
| 14.2.7 | Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91 |
| 14.2.7.1 | Vins aromatisés |
| 14.2.7.2 | Boissons aromatisées à base de vin |
| 14.2.7.3 | Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
| 14.2.8 | Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
| 15. | Amuse-gueules salés prêts à consommer |
| 15.1 | Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
| 15.2 | Fruits à coque transformés |
| 16. | Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
| 17. | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil
   (22), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
| 17.1 | Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher |
| 17.2 | Compléments alimentaires sous la forme liquide |
| 17.3 | Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
| 18. | Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |

Numéro

Dénomination

0.

Toutes les catégories de denrées alimentaires

01.

Produits laitiers et succédanés

01.1

Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés

01.2

Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3

Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

01.4

Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

01.5

Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

01.6

Crème et crème en poudre

01.6.1

Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)

01.6.2

Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

01.6.3

Autres crèmes

01.7

Fromages et produits fromagers

01.7.1

Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

01.7.2

Fromages affinés

01.7.3

Croûtes de fromage comestibles

01.7.4

Fromages de lactosérum

01.7.5

Fromages fondus

01.7.6

Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

01.8

Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

02.

Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles

02.1

Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

02.2

Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile

02.2.1

Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

02.2.2

Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

02.3

Huiles végétales à vaporiser

03.

Glaces de consommation

04.

Fruits et légumes

04.1

Fruits et légumes non transformés

04.1.1

Fruits et légumes frais entiers

04.1.2

Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

04.1.3

Fruits et légumes congelés

04.2

Fruits et légumes transformés

04.2.1

Fruits et légumes séchés

04.2.2

Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

04.2.3

Fruits et légumes en conserve

04.2.4

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

04.2.4.1

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

04.2.4.2

Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

04.2.5

Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

04.2.5.1

Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

04.2.5.2

Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE

04.2.5.3

Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

04.2.5.4

Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque

04.2.6

Produits de pommes de terre transformés

05.

Confiseries

05.1

Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE

05.2

Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine

05.3

Chewing-gum

05.4

Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

06.

Céréales et produits céréaliers

06.1

Graines céréalières entières, brisées ou en flocons

06.2

Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules

06.2.1

Farines

06.2.2

Amidons et fécules

06.3

Céréales pour petit-déjeuner

06.4

Pâtes alimentaires

06.4.1

Pâtes fraîches

06.4.2

Pâtes sèches

06.4.3

Pâtes fraîches précuites

06.4.4

Gnocchi de pomme de terre

06.4.5

Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)

06.5

Nouilles

06.6

Pâte à frire

06.7

Céréales précuites ou transformées

07.

Produits de boulangerie

07.1

Pain et petits pains

07.1.1

Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel

07.1.2

Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

07.2

Produits de boulangerie fine

08.

Viandes

08.1

Viandes non transformées

08.1.1

Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

08.1.2

Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

08.2

Viandes transformées

08.2.1

Viandes transformées non traitées thermiquement

08.2.2

Viandes transformées traitées thermiquement

08.2.3

Boyaux, enrobages et décorations pour viande

08.2.4

Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates

08.2.4.1

Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants)

08.2.4.2

Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)

08.2.4.3

Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

09.

Poisson et produits de la pêche

09.1

Poisson et produits de la pêche non transformés

09.1.1

Poisson non transformé

09.1.2

Mollusques et crustacés non transformés

09.2

Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

09.3

Œufs de poisson

10.

Œufs et ovoproduits

10.1

Œufs non transformés

10.2

Œufs transformés et ovoproduits

11.

Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

11.1

Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE

11.2

Autres sucres et sirops

11.3

Miel au sens de la directive 2001/110/CE

11.4

Édulcorants de table

11.4.1

Édulcorants de table sous forme liquide

11.4.2

Édulcorants de table sous forme de poudre

11.4.3

Édulcorants de table sous forme de comprimés

12.

Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

12.1

Sel et produits de substitution du sel

12.1.1

Sel

12.1.2

Produits de substitution du sel

12.2

Fines herbes, épices et assaisonnements

12.2.1

Fines herbes et épices

12.2.2

Assaisonnements et condiments

12.3

Vinaigres

12.4

Moutarde

12.5

Soupes, potages et bouillons

12.6

Sauces

12.7

Salades et pâtes à tartiner salées

12.8

Levures et produits de levures

12.9

Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

13.

Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE

13.1

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

13.1.1

Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (18)

13.1.2

Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE

13.1.3

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (19)

13.1.4

Autres aliments pour enfants en bas âge

13.1.5

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (20) et préparations spéciales pour nourrissons

13.1.5.1

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons

13.1.5.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE

13.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)

13.3

Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)

13.4

Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (21)

14.

Boissons

14.1

Boissons non alcoolisées

14.1.1

Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

14.1.2

Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes

14.1.3

Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires

14.1.4

Boissons aromatisées

14.1.5

Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

14.1.5.1

Café et extraits de café

14.1.5.2

Autres

14.2

Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

14.2.1

Bière et boissons maltées

14.2.2

Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool

14.2.3

Cidre et poiré

14.2.4

Vins de fruits et made wine

14.2.5

Hydromel

14.2.6

Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008

14.2.7

Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91

14.2.7.1

Vins aromatisés

14.2.7.2

Boissons aromatisées à base de vin

14.2.7.3

Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

14.2.8

Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

15.

Amuse-gueules salés prêts à consommer

15.1

Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

15.2

Fruits à coque transformés

16.

Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

17.

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil
   (22), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

17.1

Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher

17.2

Compléments alimentaires sous la forme liquide

17.3

Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher

18.

Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

PARTIE E

ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION

| Numéro de catégorie | Numéro E | Dénomination | Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) | Notes | Restrictions/exceptions |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0. | Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires |
| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | | |
| E 938 | Argon | quantum satis | | |
| E 939 | Hélium | quantum satis | | |
| E 941 | Azote | quantum satis | | |
| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis | | |
| E 948 | Oxygène | quantum satis | | |
| E 949 | Hydrogène | quantum satis | | |
| E 338 - 452 | Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates | 10 000 | (1) (4) (57) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium - silicates | 10 000 | (1) (57) | Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
| E 459 | Bêta-cyclodextrine | quantum satis | | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
| E 551 - 559 | Dioxyde de silicium - silicates | quantum satis | (1) | Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |

Numéro de catégorie

Numéro E

Dénomination

Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Notes

Restrictions/exceptions

0.

Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

E 938

Argon

quantum satis

E 939

Hélium

quantum satis

E 941

Azote

quantum satis

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

E 948

Oxygène

quantum satis

E 949

Hydrogène

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

10 000

(1) (4) (57)

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1) (57)

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 459

Bêta-cyclodextrine

quantum satis

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

quantum satis

(1)

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (57): | La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires. |
| --- | --- |

(57):

La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires.

01

Produits laitiers et succédanés

01.1

Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

E 331

Citrates de sodium

4 000

Uniquement lait de chèvre UHT

E 338 - 452

Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

Uniquement lait stérilisé et UHT

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.2

Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3

Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation

Groupe I

Additifs

E 200 - 203

Acide sorbique — sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement lait caillé

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

01.4

Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

300

(1) (2)

Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement

E 297

Acide fumarique

4 000

Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

3 000

(1) (4)

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

1 000

Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 363

Acide succinique

6 000

E 416

Gomme Karaya

6 000

E 427

Gomme cassia

2 500

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

2 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

E 483

Tartrate de stéaryle

5 000

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

5

Uniquement comme exhausteur de goût

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

01.5

Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Sauf produits non aromatisés

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1)

Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

E 322

Lécithines

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 500

(1) (4)

Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 500

(1) (4)

Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre

E 392

Extraits de romarin

200

(41) (46)

Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

E 392

Extraits de romarin

30

(46)

Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées

E 407

Carraghénanes

quantum satis

E 500(ii)

Carbonate acide de sodium

quantum satis

E 501(ii)

Carbonate acide de potassium

quantum satis

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

01.6

Crème et crème en poudre

01.6.1

Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)

E 401

Alginate de sodium

quantum satis

E 402

Alginate de potassium

quantum satis

E 407

Carraghénanes

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

01.6.2

Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

E 406

Agar-agar

quantum satis

E 407

Carraghénanes

quantum satis

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

E 412

Gomme guar

quantum satis

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

E 460

Cellulose

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

01.6.3

Autres crèmes

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement crèmes aromatisées

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

Uniquement crèmes aromatisées

E 234

Nisine

10

Uniquement clotted cream

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.7

Fromages et produits fromagers

01.7.1

Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

Groupe I

Additifs

À l’exception de la mozzarella et des fromages non affinés fermentés au moyen de ferments vivants non aromatisés

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement fromages non affinés aromatisés

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

Uniquement fromages non affinés aromatisés

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

E 234

Nisine

10

Uniquement mascarpone

E 260

Acide acétique

quantum satis

Uniquement mozzarella

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement mozzarella

E 330

Acide citrique

quantum satis

Uniquement mozzarella

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

À l’exception de la mozzarella

E 460(ii)

Cellulose en poudre

quantum satis

Uniquement mozzarella râpée et en tranches

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

Uniquement mozzarella

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

01.7.2

Fromages affinés

E 1105

Lysozyme

quantum satis

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

125

Uniquement fromage persillé à pâte rouge

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement fromage sage derby

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement fromage sage derby

E 153

Charbon végétal médicinal

quantum satis

Uniquement fromage morbier

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

50

Uniquement fromage red Leicester

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

35

Uniquement fromage mimolette

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement fromage persillé à pâte rouge

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 234

Nisine

12,5

(29)

E 235

Natamycine

1

(8)

Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 239

Hexaméthylènetétramine

quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde

Uniquement fromage provolone

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 460

Cellulose en poudre

quantum satis

Uniquement fromage affiné en tranches et râpé

E 500(ii)

Carbonate acide de sodium

quantum satis

Uniquement fromage au lait aigre

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (8): | mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). |
| --- | --- |

(8):

mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).

| (29): | Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation. |
| --- | --- |

(29):

Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

| (30): | Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
| --- | --- |

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.7.3

Croûtes de fromage comestibles

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

quantum satis

E 160d

Lycopène

30

E 180

Lithol-rubine BK

quantum satis

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

01.7.4

Fromages de lactosérum

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 260

Acide acétique

quantum satis

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 460(ii)

Cellulose en poudre

quantum satis

Uniquement fromage râpé et en tranches

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (30): | Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
| --- | --- |

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.7.5

Fromages fondus

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 100

Curcumine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 102

Tartrazine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 104

Jaune de quinoléine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 122

Azorubine, carmoisine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160e

β-apocaroténal-8’ (C 30)

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 161b

Lutéine

100

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160d

Lycopène

5

Uniquement fromages fondus aromatisés

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

E 234

Nisine

12,5

(29)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

E 427

Gomme cassia

2 500

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (29): | Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation. |
| --- | --- |

(29):

Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.

| (33): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 160e et E 161b. |
| --- | --- |

(33):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 160e et E 161b.

01.7.6

Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement produits non affinés aromatisés

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

Uniquement produits non affinés aromatisés

E 1105

Lysozyme

quantum satis

Uniquement produits affinés

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

125

Uniquement produits persillés à pâte rouge

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement produits persillés à pâte rouge

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

Uniquement produits affinés

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 234

Nisine

12,5

(29)

Uniquement produits affinés et fondus

E 235

Natamycine

1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur)

Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

quantum satis

Uniquement traitement en surface de produits affinés

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

Uniquement produits non affinés

E 460

Cellulose en poudre

quantum satis

Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

Uniquement produits affinés

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

Uniquement produits affinés

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

Uniquement produits affinés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (29): | Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation. |
| --- | --- |

(29):

Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.

| (30): | Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
| --- | --- |

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

01.8

Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

(1) (2)

Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement succédanés de fromage à base de protéines

E 251 - 252

Nitrates

150

(30)

Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

quantum satis

Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement succédanés de crème fouettée

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

Uniquement succédanés de fromages fondus

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

30 000

(1) (4)

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

50 000

(1) (4)

Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques

E 432 - 436

Polysorbates

5 000

(1)

Uniquement succédanés de lait et de crème

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

Uniquement succédanés de crème

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

20 000

(1)

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

Uniquement succédanés de lait et de crème

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

500

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

1 000

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

Uniquement succédanés de lait et de crème

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

3 000

(1)

Uniquement blanchisseurs de boissons

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (30): | Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
| --- | --- |

(30):

Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.

02

Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles

02.1

Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

E 100

Curcumine

quantum satis

Uniquement matières grasses

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement matières grasses

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

Uniquement matières grasses

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 307

Alpha-tocophérol

200

Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange

200

(1) (41)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

100

(41)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton

E 322

Lécithines

30 000

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 330

Acide citrique

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 392

Extraits de romarin

30

(41) (46)

Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

E 392

Extraits de romarin

50

(41) (46)

Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

10 000

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

02.2

Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile

02.2.1

Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

Uniquement beurre de crème acide

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

Uniquement beurre de crème acide

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

02.2.2

Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides

Groupe I

Additifs

E 100

Curcumine

quantum satis

À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange

200

(1) (2)

Uniquement matières grasses destinées à la friture

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

100

Uniquement matières grasses destinées à la friture

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement matières grasses tartinables

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

100

Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

3 000

E 432 - 436

Polysorbates

10 000

(1)

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

4 000

Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

10 000

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie

E 479b

Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

Uniquement émulsions de matières grasses pour friture

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

10 000

(1)

E 491 - 495

Esters de sorbitane

10 000

(1)

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

30 000

(1)

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture

E 959

Néohespéridine DC

5

Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

02.3

Huiles végétales à vaporiser

Groupe I

Additifs

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

30 000

(1) (4)

Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie

E 392

Extraits de romarin

50

(41) (46)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

30 000

(1)

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

E 943a

Butane

quantum satis

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 943b

Isobutane

quantum satis

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 944

Propane

quantum satis

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

03

Glaces de consommation

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

(25)

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

E 160d

Lycopène

40

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

3 000

Uniquement glaces de consommation à l’eau

E 427

Gomme cassia

2 500

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

3 000

E 491 - 495

Esters de sorbitane

500

(1)

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée

E 950

Acésulfame-K

800

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

800

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

320

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

26

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

800

(11)b (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (25): | Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
| --- | --- |

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

04

Fruits et légumes

04.1

Fruits et légumes non transformés

04.1.1

Fruits et légumes frais entiers

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

20

Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

10

(3)

Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement maïs doux emballé sous vide

E 445

Esters glycériques de résine de bois

50

Uniquement traitement en surface des agrumes

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

quantum satis

(1)

Uniquement fruits frais, traitement en surface

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 903

Cire de carnauba

200

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

E 905

Cire microcristalline

quantum satis

Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues et avocats

E 912

Esters de l’acide montanique

quantum satis

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

E 914

Cire de polyéthylène oxydée

quantum satis

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.1.2

Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement pommes de terre pelées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

300

(3)

Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

800

(3)

Uniquement pulpe de raifort

E 296

Acide malique

quantum satis

Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 330

Acide citrique

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.1.3

Fruits et légumes congelés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement pommes de terre congelées et surgelées

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

04.2

Fruits et légumes transformés

04.2.1

Fruits et légumes séchés

Groupe I

Additifs

Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement fruits secs

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement noix de coco séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement champignons séchés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

150

(3)

Uniquement gingembre séché

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

Uniquement tomates séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

400

(3)

Uniquement légumes blancs séchés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

500

(3)

Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

600

(3)

Uniquement pommes et poires séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

1 000

(3)

Uniquement bananes séchées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

2 000

(3)

Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

2 000

Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (34): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133. |
| --- | --- |

(34):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.

04.2.2

Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

Groupe I

Additifs

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement olives et préparations à base d’olives

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

500

(3)

Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure

E 579

Gluconate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 585

Lactate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 950

Acésulfame-K

200

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 951

Aspartame

300

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

160

(52)

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 955

Sucralose

180

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 959

Néohespéridine DC

100

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 961

Néotame

10

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

200

(11)a (49) (50)

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (34): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133. |
| --- | --- |

(34):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (56): | Exprimée en Fe. |
| --- | --- |

(56):

Exprimée en Fe.

04.2.3

Fruits et légumes en conserve

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 102

Tartrazine

100

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 133

Bleu brillant FCF

20

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 142

Vert S

10

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve)

E 127

Erythrosine

200

Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites

E 127

Erythrosine

150

Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

250

(3)

Uniquement tranches de citron en bocal

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide

E 260

Acide acétique

quantum satis

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

250

Uniquement légumineuses, champignons et artichauts

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 412

Gomme guar

quantum satis

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

E 512

Chlorure d’étain

25

(55)

Uniquement asperges blanches

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

E 579

Gluconate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 585

Lactate ferreux

150

(56)

Uniquement olives noircies par oxydation

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

1 000

(51)

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (34): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133. |
| --- | --- |

(34):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (55): | Exprimée en Sn. |
| --- | --- |

(55):

Exprimée en Sn.

| (56): | Exprimée en Fe. |
| --- | --- |

(56):

Exprimée en Fe.

04.2.4

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

04.2.4.1

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement mostarda di frutta

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Uniquement mostarda di frutta

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 122

Azorubine, carmoisine

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 129

Rouge allura AG

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 131

Bleu patenté V

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 133

Bleu brillant FCF

200

(34)

Uniquement conserves de fruits rouges

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement conserves de fruits rouges

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement betteraves rouges cuites

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement préparations à base d’olives

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement légumes blancs et champignons transformés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

300

(3)

Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

800

(3)

Uniquement pulpe de raifort

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

800

(3)

Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

800

(1) (4)

Uniquement préparations de fruits

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

4 000

(1) (4)

Uniquement enrobages pour produits végétaux

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

5 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

2 000

(1)

Uniquement mostarda di frutta

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 955

Sucralose

400

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

32

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement préparations à valeur énergétique réduite

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (34): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133. |
| --- | --- |

(34):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 124, E 129, E 131, E 133.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

04.2.4.2

Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

Uniquement compote de fruits autres que les pommes

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

Uniquement compote de fruits autres que les pommes

04.2.5

Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

04.2.5.1

Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

E 350

Malates de sodium

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

1 000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(51)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 955

Sucralose

400

(52)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

32

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

2

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)b (49) (50)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

04.2.5.2

Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 100

Curcumine

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 104

Jaune de quinoléine

100

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 142

Vert S

100

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 150a-d

Caramels

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 160d

Lycopène

10

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 161b

Lutéine

100

(31)

À l’exception de la crème de marrons

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 163

Anthocyanes

quantum satis

À l’exception de la crème de marrons

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

E 350

Malates de sodium

quantum satis

E 400 - 404

Acide alginique - alginates

10 000

(32)

E 406

Agar-agar

10 000

(32)

E 407

Carraghénanes

10 000

(32)

E 410

Farine de graines de caroube

10 000

(32)

E 412

Gomme guar

10 000

(32)

E 415

Gomme xanthane

10 000

(32)

E 418

Gomme Gellane

10 000

(32)

E 440

Pectines

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 493

Monolaurate de sorbitane

25

Uniquement marmelade en gelée

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

1 000

(51)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 955

Sucralose

400

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 959

Néohespéridine DC

5

Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût

E 961

Néotame

32

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

2

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)b (49) (50)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (31): | Maximum employés seuls ou en mélange avec E 104, E 110, E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b. |
| --- | --- |

(31):

Maximum employés seuls ou en mélange avec E 104, E 110, E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.

| (32): | Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. |
| --- | --- |

(32):

Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

04.2.5.3

Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

Groupe II

Colorants quantum satis

À l’exception de la crème de pruneaux

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 100

Curcumine

quantum satis

À l’exception de la crème de pruneaux

E 104

Jaune de quinoléine

100

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 142

Vert S

100

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 160d

Lycopène

10

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 161b

Lutéine

100

(31)

À l’exception de la crème de pruneaux

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 500

(1) (2)

Uniquement marmelada

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement dulce de membrillo

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

E 350

Malates de sodium

quantum satis

E 400 - 404

Acide alginique - alginates

10 000

(32)

E 406

Agar-agar

10 000

(32)

E 407

Carraghénanes

10 000

(32)

E 410

Farine de graines de caroube

10 000

(32)

E 412

Gomme guar

10 000

(32)

E 415

Gomme xanthane

10 000

(32)

E 418

Gomme Gellane

10 000

(32)

E 440

Pectines

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

500

(51)

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)b (49) (50)

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (31): | Maximum employés seuls ou en mélange avec E 104, E 110, E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b. |
| --- | --- |

(31):

Maximum employés seuls ou en mélange avec E 104, E 110, E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b.

| (32): | Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. |
| --- | --- |

(32):

Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.

04.2.5.4

Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque

Groupe I

Additifs

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (41)

Uniquement fruits à coque transformés

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1), (4)

Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre

E 392

Extraits de romarin

200

(41) (46)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

04.2.6

Produits de pommes de terre transformés

Groupe I

Additifs

E 100

Curcumine

quantum satis

Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

400

(3)

Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

25

(1)

Uniquement pommes de terre déshydratées

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées

E 392

Extraits de romarin

200

(46)

Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

05

Confiseries

05.1

Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE

Groupe I

Additifs

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 170

Carbonate de calcium

70 000

(*)

E 322

Lécithines

quantum satis

E 330

Acide citrique

5 000

E 334

Acide tartrique [L(+)]

5 000

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 422

Glycérol

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 442

Phosphatides d’ammonium

10 000

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

5 000

E 492

Tristéarate de sorbitane

10 000

E 500 - 504

Carbonates

70 000

(*)

E 524 - 528

Hydroxydes

70 000

(*)

E 530

Oxyde de magnésium

70 000

(*)

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

500

Uniquement comme agent d’enrobage

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 950

Acésulfame-K

500

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

2 000

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

500

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

800

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

100

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

65

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (*) | E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium. |
| --- | --- |

(*)

E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

05.2

Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine

Groupe I

Additifs

Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

(25)

À l’exception des fruits et légumes confits

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Uniquement fruits et légumes confits

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits sans sucres ajoutés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160d

Lycopène

30

E 173

Aluminium

quantum satis

Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie

E 174

Argent

quantum satis

Uniquement enrobage de confiseries

E 175

Or

quantum satis

Uniquement enrobage de confiseries

E 200 - 219

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates

1 500

(1) (2) (5)

À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

E 297

Acide fumarique

1 000

Uniquement confiseries au sucre

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

800

(1) (4)

Uniquement fruits confits

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 500

Uniquement confiseries au sucre

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement confiseries gélifiées, à l’exception des produits de gelée en minibarquettes

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

Uniquement confiseries au sucre

E 442

Phosphatides d’ammonium

10 000

Uniquement confiseries à base de cacao

E 459

Bêta-cyclodextrine

quantum satis

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

Uniquement confiseries au sucre

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

2 000

Uniquement confiseries au sucre

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

5 000

Uniquement confiseries à base de cacao

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

Uniquement confiseries au sucre

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

(1)

Uniquement confiseries au sucre

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

Uniquement confiseries au sucre

E 492

Tristéarate de sorbitane

10 000

Uniquement confiseries à base de cacao

E 520 - 523

Sulfates d’aluminium

200

(1) (38)

Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

quantum satis

(1)

Uniquement traitement en surface

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

500

Uniquement comme agent d’enrobage

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 905

Cire microcristalline

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

2 000

Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre

E 950

Acésulfame-K

500

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

2 000

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

500

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

800

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

100

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

65

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

500

Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

E 955

Sucralose

200

Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

15

Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

500

(51)

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)b (49) (50)

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

2 000

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

300

(52)

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

1 000

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

150

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

65

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

2

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)a (49) (50)

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

500

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

500

(52)

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

1 000

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

100

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a (49) (50)

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

2 500

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

6 000

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

3 000

(52)

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

2 400

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

400

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

200

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

3

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

2 500

(11)a (49) (50)

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

2 000

Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

1 000

Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

65

Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

E 1204

Pullulan

quantum satis

Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (5): | E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
| --- | --- |

(5):

E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (25): | Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
| --- | --- |

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

| (38): | Exprimée en aluminium. |
| --- | --- |

(38):

Exprimée en aluminium.

05.3

Chewing-gum

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

(25)

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 160d

Lycopène

300

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 500

(1) (2)

E 297

Acide fumarique

2 000

E 310 - 321

Gallates, BHQT, BHA et BHT

400

(1)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

quantum satis

(1) (4)

E 392

Extraits de romarin

200

(46)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

5 000

E 416

Gomme Karaya

5 000

E 432 - 436

Polysorbates

5 000

(1)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

2 000

(1)

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

E 551

Dioxyde de silicium

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 552

Silicate de calcium

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 553a

Silicate de magnésium

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 553b

Talc

quantum satis

E 650

Acétate de zinc

1 000

E 900

Diméthylpolysiloxane

100

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

1 200

(47)

Uniquement comme agent d’enrobage

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 905

Cire microcristalline

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

2 000

Uniquement comme agent d’enrobage

E 927b

Carbamide

30 000

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

800

(12)

Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 951

Aspartame

2 500

(12)

Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 959

Néohespéridine DC

150

(12)

Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 957

Thaumatine

10

(12)

Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 961

Néotame

3

(12)

Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût

E 950

Acésulfame-K

2 000

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

5 500

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

1 200

(52)

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

3 000

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

400

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

250

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

2 000

(11)a (49) (50)

Uniquement produits sans sucres ajoutés

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (12): | Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion. |
| --- | --- |

(12):

Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.

| (25): | Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
| --- | --- |

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| (47): | La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe III. |
| --- | --- |

(47):

La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe III.

05.4

Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

500

Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

(25)

Uniquement fourrages

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement sauces

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

Uniquement décorations et enrobages

E 160d

Lycopène

30

À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur

E 160d

Lycopène

200

Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur

E 173

Aluminium

quantum satis

Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie

E 174

Argent

quantum satis

Uniquement décorations de chocolats

E 175

Or

quantum satis

Uniquement décorations de chocolats

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

E 200 - 219

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates

1 500

(1) (2) (5)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

40

(3)

Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie

E 297

Acide fumarique

1 000

E 297

Acide fumarique

2 500

Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

3 000

(1) (4)

Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

2 000

(1)

Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine

E 392

Extraits de romarin

100

(41) (46)

Uniquement sauces

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 500

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

5 000

Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

E 416

Gomme Karaya

5 000

Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes)

E 427

Gomme cassia

2 500

Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

E 442

Phosphatides d’ammonium

10 000

Uniquement confiseries à base de cacao

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

2 000

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

5 000

Uniquement confiseries à base de cacao

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

30 000

Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

(1)

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

E 492

Tristéarate de sorbitane

10 000

Uniquement confiseries à base de cacao

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

500

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

200

Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 905

Cire microcristalline

quantum satis

Uniquement traitement en surface

E 907

Poly-1-décène hydrogéné

2 000

Uniquement comme agent d’enrobage

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

2 000

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

300

(52)

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

1 000

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

150

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

65

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

2

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)a (49) (50)

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

500

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

500

(52)

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

1 000

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

100

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a (49) (50)

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

500

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

2 000

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

500

(52)

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

800

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

50

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

100

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

65

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement sauces

E 951

Aspartame

350

Uniquement sauces

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

160

(52)

Uniquement sauces

E 955

Sucralose

450

Uniquement sauces

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement sauces

E 961

Néotame

12

Uniquement sauces

E 961

Néotame

2

Uniquement sauces comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)b (49) (50)

Uniquement sauces

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (5): | E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
| --- | --- |

(5):

E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (25): | Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
| --- | --- |

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

06

Céréales et produits céréaliers

06.1

Graines céréalières entières, brisées ou en flocons

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

30

(3)

Uniquement sagou et orge perlée

E 553b

Talc

quantum satis

Uniquement riz

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

06.2

Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules

06.2.1

Farines

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 500

(1) (4)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

Uniquement farine fermentante

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 920

L-cystéine

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

06.2.2

Amidons et fécules

Groupe I

Additifs

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

06.3

Céréales pour petit-déjeuner

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

(53)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits

E 150c

Caramel ammoniacal

quantum satis

Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

25

Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

E 162

Rouge de betterave, bétanine

200

(53)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits

E 163

Anthocyanes

200

(53)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (13)

Uniquement céréales précuites

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

10 000

Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type “Granola”

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

(1)

E 950

Acésulfame-K

1 200

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)b (49) (50)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (13): | Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(13):

Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (53): | Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(53):

Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

06.4

Pâtes alimentaires

06.4.1

Pâtes fraîches

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 322

Lécithines

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

06.4.2

Pâtes sèches

Groupe I

Additifs

Uniquement pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE

06.4.3

Pâtes fraîches précuites

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 322

Lécithines

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

06.4.4

Gnocchi de pomme de terre

Groupe I

Additifs

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1)

06.4.5

Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)

Groupe I

Additifs

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

06.5

Nouilles

group I

Additifs

group II

Colorants quantum satis

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

06.6

Pâte à frire

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

500

Uniquement pâtes à frire pour enrobage

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

Uniquement pâtes à frire pour enrobage

E 160d

Lycopène

30

Uniquement pâtes à frire pour enrobage

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

12 000

(1) (4)

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

06.7

Céréales précuites ou transformées

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

Uniquement polenta

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement Semmelknödelteig

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1)

Uniquement céréales précuites

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Uniquement riz à cuisson rapide

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Uniquement riz à cuisson rapide

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

4 000

(2)

Uniquement riz à cuisson rapide

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

07

Produits de boulangerie

07.1.

Pain et petits pains

Groupe I

Additifs

À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement malt bread

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

3 000

(1) (6)

Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

2 000

(1) (6)

Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

1 000

(1) (6)

Uniquement pain préemballé

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

Uniquement soda bread

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

3 000

(1)

À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2

E 483

Tartrate de stéaryle

4 000

À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (6): | La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. |
| --- | --- |

(6):

La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

07.1.1

Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel

E 260

Acide acétique

quantum satis

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

E 322

Lécithines

quantum satis

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

07.1.2

Pain courant français;friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 260

Acide acétique

quantum satis

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 322

Lécithines

quantum satis

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

07.2

Produits de boulangerie fine

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

(25)

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

E 160d

Lycopène

25

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

Uniquement biscuits secs

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

2 000

(1) (6)

Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1)

Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

E 392

Extraits de romarin

200

(41) (46)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

2 000

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail

E 432 - 436

Polysorbates

3 000

(1)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

10 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

(1)

E 483

Tartrate de stéaryle

4 000

E 491 - 495

Esters de sorbitane

10 000

(1)

E 541

Phosphate d’aluminium sodique acide

1 000

(38)

Uniquement scones et génoiserie

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

E 903

Cire de carnauba

200

Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

E 950

Acésulfame-K

2 000

Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

800

(52)

Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

800

Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

60

Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

E 950

Acésulfame-K

2 000

Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

800

(52)

Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

E 955

Sucralose

800

Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

E 961

Néotame

60

Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)b (49) (50)

Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible

E 950

Acésulfame-K

1 000

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 951

Aspartame

1 700

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

1 600

(51)

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

170

(52)

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 955

Sucralose

700

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 959

Néohespéridine DC

150

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 961

Néotame

55

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1 000

(11)a (49) (50)

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (6): | La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. |
| --- | --- |

(6):

La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (25): | Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
| --- | --- |

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

| (38): | Exprimée en aluminium. |
| --- | --- |

(38):

Exprimée en aluminium.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

08

Viandes

08.1

Viandes non transformées

08.1.1

Viandes non transformées autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

E 129

Rouge allura AG

quantum satis

Uniquement aux fins du marquage de salubrité

E 133

Bleu brillant FCF

quantum satis

Uniquement aux fins du marquage de salubrité

E 155

Brun HT

quantum satis

Uniquement aux fins du marquage de salubrité

08.1.2

Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.

E 129

Rouge allura AG

25

Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

450

(1) (3)

Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

450

(1) (3)

Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 330

Acide citrique

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique.

E 553b

Talc

quantum satis

Uniquement traitement en surface des saucisses

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

08.2

Viandes transformées

08.2.1

Viandes transformées non traitées thermiquement

Groupe I

Additifs

E 100

Curcumine

20

Uniquement saucisses

E 100

Curcumine

quantum satis

Uniquement pasturmas

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement pasturmas

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

135

Uniquement sobrasada

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

Uniquement saucisses

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

Uniquement saucisse de chorizo/salchichon

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

quantum satis

Uniquement pasturmas

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

250

Uniquement saucisse de chorizo/salchichon

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

200

Uniquement sobrasada

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement saucisses

E 160a

Caroténoïdes

20

Uniquement saucisses

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

10

Uniquement saucisses

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement saucisses

E 200 - 219

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates

quantum satis

(1) (2)

Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés

E 235

Natamycine

1

(8)

Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons

E 249 - 250

Nitrites

150

(7)

E 251 - 252

Nitrates

150

(7)

E 315

Acide érythorbique

500

Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

E 316

Érythorbate de sodium

500

Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (13)

Uniquement viande déshydratée

E 315

Acide érythorbique

500

(9)

Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

E 316

Érythorbate de sodium

500

(9)

Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 392

Extraits de romarin

100

(46)

Uniquement saucissons secs

E 392

Extraits de romarin

150

(41) (46)

À l’exception des saucissons secs

E 392

Extraits de romarin

150

(46)

Uniquement viande déshydratée

E 553b

Talc

quantum satis

Traitement en surface des saucisses

E 959

Néohespéridine DC

5

Uniquement comme exhausteur de goût

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (7): | Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication. |
| --- | --- |

(7):

Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication.

| (8): | mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). |
| --- | --- |

(8):

mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).

| (9): | Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
| --- | --- |

(9):

Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

| (13): | Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(13):

Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

08.2.2

Viandes transformées traitées thermiquement

Groupe I

Additifs

Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 100

Curcumine

20

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 129

Rouge allura AG

25

Uniquement luncheon meat

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 160a

Caroténoïdes

20

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

10

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 200 - 203; 214 - 219

Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement pâté

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement aspic

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement aspic

E 249 - 250

Nitrites

150

(7) (59)

À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)

E 249 - 250

Nitrites

100

(7) (58) (59)

Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 315

Acide érythorbique

500

(9)

Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

E 316

Érythorbate de sodium

500

(9)

Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

250

Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 392

Extraits de romarin

150

(41) (46)

À l’exception des saucissons secs

E 392

Extraits de romarin

100

(46)

Uniquement saucissons secs

E 392

Extraits de romarin

150

(46)

Uniquement viande déshydratée

E 427

Gomme cassia

1 500

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1), (41)

Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

4 000

(1)

Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve

E 553b

Talc

quantum satis

Uniquement traitement en surface des saucisses

E 959

Néohespéridine DC

5

Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (7): | Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication. |
| --- | --- |

(7):

Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication.

| (9): | Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
| --- | --- |

(9):

Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

| (58): | La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves). |
| --- | --- |

(58):

La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves).

| (59): | Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
| --- | --- |

(59):

Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

08.2.3

Boyaux, enrobages et décorations pour viande

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

500

Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

quantum satis

Uniquement boyaux comestibles

E 100

Curcumine

quantum satis

Uniquement partie externe comestible des pasturmas

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement partie externe comestible des pasturmas

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

quantum satis

Uniquement partie externe comestible des pasturmas

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

E 160d

Lycopène

500

Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas

E 160d

Lycopène

30

Uniquement boyaux comestibles

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

quantum satis

Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,6

E 200 - 203; 214 - 219

Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

4 000

(1) (4)

Uniquement enrobages pour viandes

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

08.2.4

Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates

08.2.4.1

Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants)

E 249 - 250

Nitrites

175

(39)

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

E 249 - 250

Nitrites

100

(39)

Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

E 249 - 250

Nitrites

175

(39)

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.

E 249 - 250

Nitrites

50

(39)

Uniquement cured tongue
  : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

E 251 - 252

Nitrates

10

(39) (59)

Uniquement cured tongue
  : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

E 249 - 250

Nitrites

150

(7)

Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött
  : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

E 251 - 252

Nitrates

300

(7)

Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött
  : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

E 249 - 250

Nitrites

150

(7)

Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

E 251 - 252

Nitrates

250

(7) (40) (59)

Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

E 249 - 250

Nitrites

50

(39)

Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39)

Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

| (7): | Dose maximale ajoutée. |
| --- | --- |

(7):

Dose maximale ajoutée.

| (39): | Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production. |
| --- | --- |

(39):

Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.

| (40): | Sans nitrites ajoutés. |
| --- | --- |

(40):

Sans nitrites ajoutés.

| (59): | Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
| --- | --- |

(59):

Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

08.2.4.2

Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)

E 249 - 250

Nitrites

175

(39)

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

E 249 - 250

Nitrites

100

(39)

Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours.

E 249 - 250

Nitrites

100

(39)

Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (40) (59)

Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.

E 249 - 250

Nitrites

50

(39)

Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

| (39): | Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production. |
| --- | --- |

(39):

Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.

| (40): | Sans nitrites ajoutés. |
| --- | --- |

(40):

Sans nitrites ajoutés.

| (59): | Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
| --- | --- |

(59):

Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

08.2.4.3

Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

E 249 - 250

Nitrites

50

(39)

Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

E 251 - 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

E 249 - 250

Nitrites

50

(39)

Uniquement jellied veal et brisket
  : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

E 251 - 252

Nitrates

10

(39) (59)

Uniquement jellied veal et brisket
  : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

E 251 - 252

Nitrates

300

(40) (7)

Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst)
  : le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.

E 251 - 252

Nitrates

250

(40) (7) (59)

Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.

E 249 - 250

Nitrites

180

(7)

Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.

E 251 - 252

Nitrates

250

(40) (7) (59)

Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.

| (7): | Dose maximale ajoutée. |
| --- | --- |

(7):

Dose maximale ajoutée.

| (39): | Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production. |
| --- | --- |

(39):

Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.

| (40): | Sans nitrites ajoutés. |
| --- | --- |

(40):

Sans nitrites ajoutés.

| (59): | Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
| --- | --- |

(59):

Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

09

Poisson et produits de la pêche

09.1

Poisson et produits de la pêche non transformés

09.1.1

Poisson non transformé

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 315

Acide érythorbique

1 500

(9)

Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés

E 316

Érythorbate de sodium

1 500

(9)

Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement filets de poisson congelés et surgelés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (9): | Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
| --- | --- |

(9):

Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

09.1.2

Mollusques et crustacés non transformés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

150

(3) (10)

Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3) (10)

Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

300

(3) (10)

Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

75

Uniquement crustacés congelés et surgelés

E 586

4-Hexylrésorcinol

2

(42)

Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (10): | Quantités maximales dans les parties comestibles. |
| --- | --- |

(10):

Quantités maximales dans les parties comestibles.

| (42): | Sous forme de résidus. |
| --- | --- |

(42):

Sous forme de résidus.

09.2

Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

500

Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon

E 100

Curcumine

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 102

Tartrazine

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 104

Jaune de quinoléine

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 122

Azorubine, carmoisine

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 142

Vert S

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 151

Noir brillant BN, noir BN

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 153

Charbon végétal médicinal

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 160e

β-apocaroténal-8’ (C 30)

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 161b

Lutéine

100

(35)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 171

Dioxyde de titane

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 172

Oxyde et hydroxyde de fer

quantum satis

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 100

Curcumine

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 102

Tartrazine

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 122

Azorubine, carmoisine

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 129

Rouge allura AG

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 140

Chlorophylles, chlorophyllines

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 142

Vert S

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 151

Noir brillant BN, noir BN

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 153

Charbon végétal médicinal

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 155

Brun HT

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 160e

β-apocaroténal-8’ (C 30)

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 161b

Lutéine

250

(36)

Uniquement crustacés précuits

E 162

Rouge de betterave, bétanine

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 163

Anthocyanes

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 171

Dioxyde de titane

quantum satis

Uniquement crustacés précuits

E 100

Curcumine

quantum satis

Uniquement poisson fumé

E 101

Riboflavines

quantum satis

Uniquement poisson fumé

E 102

Tartrazine

100

(37)

Uniquement poisson fumé

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(37)

Uniquement poisson fumé

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(37)

Uniquement poisson fumé

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(37)

Uniquement poisson fumé

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

quantum satis

Uniquement poisson fumé

E 151

Noir brillant BN, noir BN

100

(37)

Uniquement poisson fumé

E 153

Charbon végétal médicinal

quantum satis

Uniquement poisson fumé

E 160a

Caroténoïdes

quantum satis

Uniquement poisson fumé

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

Uniquement poisson fumé

E 160c

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

quantum satis

Uniquement poisson fumé

E 160e

β-apocaroténal-8’ (C 30)

100

(37)

Uniquement poisson fumé

E 171

Dioxyde de titane

quantum satis

E 172

Oxyde et hydroxyde de fer

quantum satis

E 163

Anthocyanes

quantum satis

(37)

Uniquement poisson fumé

E 160d

Lycopène

10

Uniquement substituts de saumon

E 160d

Lycopène

30

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Aspic

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

Uniquement poisson séché et salé

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

6 000

Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement crustacés et mollusques cuits

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3) (10)

Uniquement crustacés et céphalopodes cuits

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

135

(3) (10)

Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

180

(3) (10)

Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

270

(3) (10)

Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités

E 251 - 252

Nitrates

500

Uniquement harengs au vinaigre et sprats

E 315

Acide érythorbique

1 500

(9)

Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

E 316

Érythorbate de sodium

1 500

(9)

Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

E 392

Extraits de romarin

150

(41) (46)

E 950

Acésulfame-K

200

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 951

Aspartame

300

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

160

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 955

Sucralose

120

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 959

Néohespéridine DC

30

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 961

Néotame

10

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

200

(11)a

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

75

Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (9): | Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
| --- | --- |

(9):

Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

| (10): | Quantités maximales dans les parties comestibles. |
| --- | --- |

(10):

Quantités maximales dans les parties comestibles.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (35): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 142, E 151, E 160e, E 161b. |
| --- | --- |

(35):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 124, E 142, E 151, E 160e, E 161b.

| (36): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 110, E 120, E 122, E 124, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b. |
| --- | --- |

(36):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 110, E 120, E 122, E 124, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.

| (37): | Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 110, E 120, E 124, E 151, E 160e. |
| --- | --- |

(37):

Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 102, E 110, E 120, E 124, E 151, E 160e.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

09.3

Œufs de poisson

Groupe I

Additifs

Uniquement œufs de poisson transformés

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

E 123

Amarante

30

À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

E 160d

Lycopène

30

À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’œufs de poisson

E 284

Acide borique

4 000

(54)

Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)

E 285

Tétraborate de sodium (borax)

4 000

(54)

Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)

E 315

Acide érythorbique

1 500

(9)

Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

E 316

Érythorbate de sodium

1 500

(9)

Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (9): | Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
| --- | --- |

(9):

Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

| (54): | Exprimée en acide borique. |
| --- | --- |

(54):

Exprimée en acide borique.

10

Œufs et ovoproduits

10.1

Œufs non transformés

Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008.

10.2

Œufs transformés et ovoproduits

Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf.

Groupe I

Additifs

E 1505

Citrate de triéthyle

quantum satis

Uniquement blanc d’œuf séché

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

5 000

(1) (2)

Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)

E 234

Nisine

6,25

Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

10 000

(1) (4)

Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)

E 392

Extraits de romarin

200

(46)

E 426

Hémicellulose de soja

10 000

Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

1 000

E 520 - 523

Sulfates d’aluminium

30

(1) (38)

Uniquement blanc d’œuf

E 1505

Citrate de triéthyle

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (38): | Exprimée en aluminium |
| --- | --- |

(38):

Exprimée en aluminium

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

11

Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

11.1

Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

10

(3)

Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

20

(3)

Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

10 000

(4)

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

quantum satis

(1)

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

11.2

Autres sucres et sirops

Groupe I

Additifs

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

40

(3)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

70

(3)

Uniquement mélasses

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

11.3

Miel au sens de la directive 2001/110/CE

11.4

Édulcorants de table

11.4.1

Édulcorants de table sous forme liquide

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

quantum satis

E 951

Aspartame

quantum satis

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

quantum satis

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

quantum satis

E 955

Sucralose

quantum satis

E 957

Thaumatine

quantum satis

E 959

Néohespéridine DC

quantum satis

E 961

Néotame

quantum satis

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

quantum satis

E 200 - 219

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates

500

(1) (2)

Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 407

Carraghénanes

quantum satis

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

E 412

Gomme guar

quantum satis

E 413

Gomme adragante

quantum satis

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

E 418

Gomme Gellane

quantum satis

E 422

Glycérol

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

E 460(i)

Cellulose microcristalline

quantum satis

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

11.4.2

Édulcorants de table sous forme de poudre

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

quantum satis

E 951

Aspartame

quantum satis

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

quantum satis

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

quantum satis

E 955

Sucralose

quantum satis

E 957

Thaumatine

quantum satis

E 959

Néohespéridine DC

quantum satis

E 961

Néotame

quantum satis

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

E 341

Phosphates de calcium

quantum satis

E 407

Carraghénanes

quantum satis

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

E 412

Gomme guar

quantum satis

E 413

Gomme adragante

quantum satis

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

E 418

Gomme Gellane

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

E 460

Cellulose

quantum satis

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

50 000

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

(1)

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

E 1200

Polydextrose

quantum satis

E 1521

Polyéthylène glycol

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

11.4.3

Édulcorants de table sous forme de comprimés

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

quantum satis

E 951

Aspartame

quantum satis

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

quantum satis

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

quantum satis

E 955

Sucralose

quantum satis

E 957

Thaumatine

quantum satis

E 959

Néohespéridine DC

quantum satis

E 961

Néotame

quantum satis

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

E 440

Pectines

quantum satis

E 460

Cellulose

quantum satis

E 460(i)

Cellulose microcristalline

quantum satis

E 460(ii)

Cellulose en poudre

quantum satis

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

50 000

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

quantum satis

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

E 1200

Polydextrose

quantum satis

E 1201

Polyvinylpyrrolidone

quantum satis

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

quantum satis

E 1521

Polyéthylène glycol

quantum satis

12

Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

12.1

Sel et produits de substitution du sel

12.1.1

Sel

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

10 000

(1) (4)

E 535 - 538

Ferrocyanures

20

(1) (57)

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

Uniquement sel marin

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (57): | La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. |
| --- | --- |

(57):

La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.

12.1.2

Produits de substitution du sel

Groupe I

Additifs

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

10 000

(1) (4)

E 535 - 538

Ferrocyanures

20

(1) (57)

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

20 000

E 620 - 625

Acide glutamique - glutamates

quantum satis

E 626 - 635

Ribonucléotides

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (57): | La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. |
| --- | --- |

(57):

La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.

12.2

Fines herbes, épices et assaisonnements

12.2.1

Fines herbes et épices

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

150

(3)

Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum)

E 460

Cellulose

quantum satis

Uniquement produits séchés

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

Uniquement produits séchés

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

12.2.2

Assaisonnements et condiments

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

500

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

E 160d

Lycopène

50

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes

E 310 - 321

Gallates, BHQT, BHA et BHT

200

(1) (13)

E 392

Extraits de romarin

200

(41) (46)

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

30 000

(1)

Uniquement assaisonnements

E 620 - 625

Acide glutamique - glutamates

quantum satis

E 626 - 635

Ribonucléotides

quantum satis

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (13): | Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(13):

Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

12.3

Vinaigres

Groupe I

Additifs

E 150a-d

Caramels

quantum satis

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

170

(3)

Uniquement vinaigre de fermentation

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

12.4

Moutarde

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

250

(3)

À l’exception de la moutarde de Dijon

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

500

(3)

Uniquement moutarde de Dijon

E 392

Extraits de romarin

100

(41) (46)

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

350

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

320

(52)

E 955

Sucralose

140

E 959

Néohespéridine DC

50

E 961

Néotame

12

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)b (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
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(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

12.5

Soupes, potages et bouillons

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

50

E 160d

Lycopène

20

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves)

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (13)

Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

3 000

(1) (4)

E 363

Acide succinique

5 000

E 392

Extraits de romarin

50

(46)

E 427

Gomme cassia

2 500

Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

Uniquement soupes et potages

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

2 000

(1)

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 950

Acésulfame-K

110

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

E 951

Aspartame

110

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

110

(52)

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

E 955

Sucralose

45

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

5

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

110

(11)b (49) (50)

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (13): | Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(13):

Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

12.6

Sauces

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

À l’exclusion des sauces à base de tomates

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

500

Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 160d

Lycopène

50

À l’exclusion des sauces à base de tomates

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (13)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 385

Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

75

Uniquement sauces émulsionnées

E 392

Extraits de romarin

100

(41) (46)

E 427

Gomme cassia

2 500

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

8 000

E 416

Gomme Karaya

10 000

Uniquement sauces émulsionnées

E 426

Hémicellulose de soja

30 000

Uniquement sauces émulsionnées

E 432 - 436

Polysorbates

5 000

(1)

Uniquement sauces émulsionnées

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

4 000

Uniquement sauces pour salades

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

Uniquement sauces émulsionnées

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

350

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

160

(52)

E 955

Sucralose

450

E 959

Néohespéridine DC

50

E 961

Néotame

12

E 961

Néotame

2

Uniquement comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)b (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (13): | Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(13):

Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

12.7

Salades et pâtes à tartiner salées

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 500

(1) (2)

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement Feinkostsalat

E 951

Aspartame

350

Uniquement Feinkostsalat

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

160

(52)

Uniquement Feinkostsalat

E 955

Sucralose

140

Uniquement Feinkostsalat

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement Feinkostsalat

E 961

Néotame

12

Uniquement Feinkostsalat

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)b (49) (50)

Uniquement Feinkostsalat

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

12.8

Levures et produits de levures

Groupe I

Additifs

E 491 - 495

Esters de sorbitane

quantum satis

Uniquement levure sèche et levure de boulangerie

12.9

Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

E 160d

Lycopène

30

Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement gélatine

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

Uniquement boissons à base de protéines végétales

E 959

Néohespéridine DC

5

Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

13

Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE

13.1

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES.

Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes de la directive 2006/141/CE.

13.1.1

Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE

Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement forme L(+)

E 304(i)

Palmitate de L-ascorbyle

10

E 306

Extrait riche en tocophérols

10

(16)

E 307

Alpha-tocophérol

10

(16)

E 308

Gamma-tocophérol

10

(16)

E 309

Delta-tocophérol

10

(16)

E 322

Lécithines

1 000

(14)

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

2 000

(43)

E 332

Citrates de potassium

(43)

E 338

Acide phosphorique

1 000

(4) (44)

E 339

Phosphates de sodium

1 000

(4) (15)

E 340

Phosphates de potassium

(4) (15)

E 412

Gomme guar

1 000

Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

4 000

(14)

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

7 500

(14)

Uniquement produits vendus en poudre

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

9 000

(14)

Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

(14)

Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (14): | Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
| --- | --- |

(14):

Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

| (15): | Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(15):

Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

| (16): | Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(16):

Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (43): | Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(43):

Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

| (44): | Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(44):

Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

13.1.2

Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE

Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement forme L(+)

E 304(i)

Palmitate de L-ascorbyle

10

E 306

Extrait riche en tocophérols

10

(16)

E 307

Alpha-tocophérol

10

(16)

E 308

Gamma-tocophérol

10

(16)

E 309

Delta-tocophérol

10

(16)

E 322

Lécithines

1 000

(14)

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

2 000

(43)

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

(43)

E 338

Acide phosphorique

(4) (44)

E 339

Phosphates de sodium

1 000

(4) (15)

E 340

Phosphates de potassium

(4) (15)

E 407

Carraghénanes

300

(17)

E 410

Farine de graines de caroube

1 000

(17)

E 412

Gomme guar

1 000

(17)

E 440

Pectines

5 000

Uniquement préparations de suite acidifiées

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

4 000

(14)

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

7 500

(14)

Uniquement produits vendus en poudre

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

9 000

(14)

Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

(14)

Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (14): | Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
| --- | --- |

(14):

Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

| (15): | Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(15):

Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

| (16): | Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(16):

Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (17): | Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
| --- | --- |

(17):

Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

| (43): | Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(43):

Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

| (44): | Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(44):

Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

13.1.3

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 260

Acide acétique

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

E 296

Acide malique

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

E 300

Acide L-ascorbique

200

(18)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 301

L-ascorbate de sodium

200

(18)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 302

L-ascorbate de calcium

200

(18)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 304(i)

Palmitate de L-ascorbyle

100

(19)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 306

Extrait riche en tocophérols

100

(19)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 307

Alpha-tocophérol

100

(19)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 308

Gamma-tocophérol

100

(19)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 309

Delta-tocophérol

100

(19)

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés

E 322

Lécithines

10 000

Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

E 330

Acide citrique

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 334

Acide tartrique [L(+)]

5 000

(42)

Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés

E 335

Tartrates de sodium

5 000

(42)

Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés

E 336

Tartrates de potassium

5 000

(42)

Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés

E 338

Acide phosphorique

1 000

(4)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 339

Phosphates de sodium

1 000

(4) (20)

Uniquement céréales

E 340

Phosphates de potassium

1 000

(4) (20)

Uniquement céréales

E 341

Phosphates de calcium

1 000

(4) (20)

Uniquement céréales

E 341

Phosphates de calcium

1 000

(4)

Uniquement desserts à base de fruits

E 354

Tartrate de calcium

5 000

(42)

Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes

E 400

Acide alginique

500

(23)

Uniquement desserts et entremets

E 401

Alginate de sodium

500

(23)

Uniquement desserts et entremets

E 402

Alginate de potassium

500

(23)

Uniquement desserts et entremets

E 404

Alginate de calcium

500

(23)

Uniquement desserts et entremets

E 410

Farine de graines de caroube

10 000

(21)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 412

Gomme guar

10 000

(21)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

10 000

(21)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 415

Gomme xanthane

10 000

(21)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 440

Pectine

10 000

(21)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 410

Farine de graines de caroube

20 000

(21)

Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

E 412

Gomme guar

20 000

(21)

Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

20 000

(21)

Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

E 415

Gomme xanthane

20 000

(21)

Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

E 440

Pectine

20 000

(21)

Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

E 450

Diphosphates

5 000

(4) (42)

Uniquement biscuits et biscottes

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

(22)

Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

(22)

Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

(22)

Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

(22)

Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

Uniquement comme poudre à lever

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

Uniquement comme poudre à lever

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

Uniquement comme poudre à lever

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

E 551

Dioxyde de silicium

2 000

Uniquement céréales sèches

E 575

Glucono-delta-lactone

5 000

(42)

Uniquement biscuits et biscottes

E 920

L-cystéine

1 000

Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge

E 1404

Amidon oxydé

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1410

Phosphate de monoamidon

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1412

Phosphate de diamidon

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1420

Amidon acétylé

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 1451

Amidon oxydé acétylé

50 000

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

E 300

Acide ascorbique

300

(18)

Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

E 301

Ascorbate de sodium

300

(18)

Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

E 302

Ascorbate de calcium

300

(18)

Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (18): | Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique. |
| --- | --- |

(18):

Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.

| (19): | Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(19):

Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (20): | Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(20):

Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (21): | Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(21):

Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (22): | Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(22):

Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.

| (23): | Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(23):

Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (42): | Sous forme de résidus. |
| --- | --- |

(42):

Sous forme de résidus.

13.1.4

Autres aliments pour enfants en bas âge

Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés.

E 270

Acide lactique

quantum satis

Uniquement forme L(+)

E 304(i)

Palmitate de L-ascorbyle

100

(19)

E 306

Extrait riche en tocophérols

100

(19)

E 307

Alpha-tocophérol

100

(19)

E 308

Gamma-tocophérol

100

(19)

E 309

Delta-tocophérol

100

(19)

E 322

Lécithines

10 000

(14)

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 331

Citrates de sodium

2 000

E 332

Citrates de potassium

E 338

Acide phosphorique

(1) (4)

E 339

Phosphates de sodium

1 000

(1) (4) (15)

E 340

Phosphates de potassium

1 000

(1) (4) (15)

E 407

Carraghénanes

300

E 410

Farine de graines de caroube

10 000

(21)

E 412

Gomme guar

10 000

(21)

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

10 000

(21)

E 415

Gomme xanthane

10 000

(21)

E 440

Pectines

5 000

(21)

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

4 000

(14)

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

7 500

(14)

Uniquement produits vendus en poudre

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

9 000

(14)

Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

(14)

Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

Uniquement pour régulation du pH

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

Uniquement pour régulation du pH

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

Uniquement pour régulation du pH

E 1404

Amidon oxydé

50 000

E 1410

Phosphate de monoamidon

50 000

E 1412

Phosphate de diamidon

50 000

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

50 000

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

50 000

E 1420

Amidon acétylé

50 000

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

50 000

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

50 000

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (14): | Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
| --- | --- |

(14):

Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire.

| (15): | Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
| --- | --- |

(15):

Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE.

| (16): | Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(16):

Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (21): | Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(21):

Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.

13.1.5

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons

13.1.5.1

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons

Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés.

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

E 304(i)

Palmitate de L-ascorbyle

100

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

E 338

Acide phosphorique

1 000

(1) (4)

Uniquement pour régulation du pH

E 339

Phosphates de sodium

1 000

(1) (4) (20)

E 340

Phosphates de potassium

1 000

(1) (4) (20)

E 341

Phosphates de calcium

1 000

(1) (4) (20)

E 401

Alginate de sodium

1 000

À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

200

À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme

E 410

Farine de graines de caroube

10 000

À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien

E 412

Gomme guar

10 000

À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés

E 415

Gomme xanthane

1 200

À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme

E 440

Pectines

10 000

À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux

E 466

Carboxyméthylcellulose

10 000

À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

7 500

Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

9 000

Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

Uniquement comme poudre à lever

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

Uniquement comme poudre à lever

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

Uniquement comme poudre à lever

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

Uniquement pour régulation du pH

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

Uniquement pour régulation du pH

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

Uniquement pour régulation du pH

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

20 000

Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (20): | Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(20):

Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.

13.1.5.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE

Les additifs de la catégorie 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341.

E 401

Alginate de sodium

1 000

À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

200

À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme

E 410

Farine de graines de caroube

10 000

À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien

E 412

Gomme guar

10 000

À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés

E 415

Gomme xanthane

1 200

À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme

E 440

Pectines

10 000

À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux

E 466

Carboxyméthylcellulose

10 000

À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

5 000

À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

7 500

Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

9 000

Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

20 000

13.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)

Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

50

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 500

(1) (2)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 200

E 406

Agar-agar

quantum satis

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

1 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

2 000

(1)

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

E 950

Acésulfame-K

450

E 951

Aspartame

1 000

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

400

(51)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

E 955

Sucralose

400

E 959

Néohespéridine DC

100

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

450

(11)a (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

13.3

Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

50

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 500

(1) (2)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 200

E 432 - 436

Polysorbates

1 000

(1)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

1 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

2 000

(1)

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

E 950

Acésulfame-K

450

E 951

Aspartame

800

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

400

(51)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

240

(52)

E 955

Sucralose

320

E 959

Néohespéridine DC

100

E 961

Néotame

26

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

450

(11)a (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

13.4

Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009

Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.

Groupe I

Additifs

Y compris pâtes sèches

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

Tous les additifs autorisés dans les denrées alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés.

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

14

Boissons

14.1

Boissons non alcoolisées

14.1.1

Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

500

(1) (4)

Uniquement eaux de table préparées

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (48): | Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs. |
| --- | --- |

(48):

Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs.

14.1.2

Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes

Groupe I

Additifs

Uniquement jus de légumes

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

Uniquement jus de raisin

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

500

(1) (2)

Uniquement sød ... saft et sødet ... saft

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

Uniquement sød ... saft et sødet ... saft

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

2 000

(3)

Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

350

(3)

Uniquement jus de limette et de citron

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

70

(3)

Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe

E 296

Acide malique

3 000

Uniquement jus d’ananas

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 330

Acide citrique

3 000

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

Uniquement jus de raisin

E 440

Pectines

3 000

Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

Uniquement jus d’ananas et sød ... saft et sødet ... saft

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

14.1.3

Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires

Groupe I

Additifs

Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

300

(1) (2)

Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

250

(1) (2)

Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

150

(1) (2)

Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

E 270

Acide lactique

5 000

E 296

Acide malique

quantum satis

Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 330

Acide citrique

5 000

E 440

Pectines

3 000

Uniquement ananas et fruits de la passion

E 466

Carboxyméthylcellulose

quantum satis

Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

600

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

300

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

30

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

20

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

14.1.4

Boissons aromatisées

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

(25)

À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés

E 160d

Lycopène

12

À l’exclusion des boissons à diluer

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

300

(1) (2)

À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

250

(1) (2)

La quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés.

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

150

(1) (2)

À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

20

(3)

Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

350

(3)

Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge (barley water)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

250

(3)

Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

E 297

Acide fumarique

1 000

Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

700

(1) (4)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

500

(1) (4)

Uniquement boissons destinées aux sportifs

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

4 000

(1) (4)

Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

20 000

(1) (4)

Uniquement boissons à base de protéines végétales

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

10 000

(1)

Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

E 363

Acide succinique

3 000

Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

300

E 426

Hémicellulose de soja

5 000

Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail

E 444

Acétate isobutyrate de saccharose

300

Uniquement boissons troubles

E 445

Esters glycériques de résine de bois

100

Uniquement boissons troubles

E 459

Bêta-cyclodextrine

500

Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium

2 000

(1)

Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

600

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

300

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 959

Néohespéridine DC

30

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

0,5

Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement

E 961

Néotame

20

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

2

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 999

Extraits de quillaia

200

(45)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

| (25): | Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
| --- | --- |

(25):

Les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.

| (45): | Calculée en extrait anhydre. |
| --- | --- |

(45):

Calculée en extrait anhydre.

14.1.5

Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

14.1.5.1

Café et extraits de café

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

200

Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage

14.1.5.2

Autres

Groupe I

Additifs

À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons.

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

600

(1) (2)

Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

Uniquement concentré liquide de thé

E 297

Acide fumarique

1 000

Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

2 000

(1) (4)

Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

10 000

(1)

Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

E 363

Acide succinique

3 000

Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

1 000

(1)

Uniquement café liquide conditionné

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

10 000

(1)

Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium

2 000

(1)

Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

E 491 - 495

Esters de sorbitane

500

(1)

Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

14.2

Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

14.2.1

Bière et boissons maltées

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement bière

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

20

(3)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût

E 270

Acide lactique

quantum satis

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

E 330

Acide citrique

quantum satis

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

100

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 951

Aspartame

600

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

(52)

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 955

Sucralose

250

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 959

Néohespéridine DC

10

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 961

Néotame

20

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

E 950

Acésulfame-K

25

(52)

Uniquement bière à valeur énergétique réduite

E 951

Aspartame

25

Uniquement bière à valeur énergétique réduite

E 955

Sucralose

10

Uniquement bière à valeur énergétique réduite

E 959

Néohespéridine DC

10

Uniquement bière à valeur énergétique réduite

E 961

Néotame

1

Uniquement bière à valeur énergétique réduite

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

25

(11)b (49) (50)

Uniquement bière à valeur énergétique réduite

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

14.2.2

Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool

L’utilisation d’additifs est autorisée conformément au règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, à la décision 2006/232/CE du Conseil et au règlement (CE) no 606/2009 de la Commission et à leurs dispositions d’application.

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

Uniquement produits sans alcool

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

Uniquement produits sans alcool

E 242

Dimethyl dicarbonate

250

(24)

Uniquement produits sans alcool

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

14.2.3

Cidre et poiré

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

À l’exclusion du cidre bouché

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

À l’exclusion du cidre bouché

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement cidre bouché

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

100

À l’exclusion du cidre bouché

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

E 900

Diméthylpolysiloxane

10

À l’exclusion du cidre bouché

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

600

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

(52)

E 955

Sucralose

50

E 959

Néohespéridine DC

20

E 961

Néotame

20

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

E 999

Extraits de quillaia

200

(45)

À l’exclusion du cidre bouché

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

| (45): | Calculée en extrait anhydre. |
| --- | --- |

(45):

Calculée en extrait anhydre.

14.2.4

Vins de fruits et made wine

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

E 160d

Lycopène

10

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

260

(3)

Uniquement made wine

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 353

Acide métatartrique

100

Uniquement made wine

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

14.2.5

Hydromel

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(24)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

14.2.6

Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008

Groupe I

Additifs

À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

E 123

Amarante

30

Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a.

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

Uniquement liqueurs

E 174

Argent

quantum satis

Uniquement liqueurs

E 175

Or

quantum satis

Uniquement liqueurs

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

À l’exception du whisky ou whiskey

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

10 000

Uniquement liqueurs émulsionnées

E 416

Gomme Karaya

10 000

Uniquement liqueurs à base d’œufs

E 445

Esters glycériques de résine de bois

100

Uniquement boissons spiritueuses troubles

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

À l’exception du whisky ou whiskey

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

5 000

Uniquement liqueurs émulsionnées

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

8 000

(1)

Uniquement liqueurs émulsionnées

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

14.2.7

Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91

14.2.7.1

Vins aromatisés

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

Sauf americano, bitter vino

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Sauf americano, bitter vino

E 150a-d

Caramels

quantum satis

E 100

Curcumine

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 101

Riboflavines

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 102

Tartrazine

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 104

Jaune de quinoléine

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(27)

Uniquement bitter vino

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 122

Azorubine, carmoisine

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 123

Amarante

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(26) (27)

Uniquement americano, bitter vino

E 129

Rouge allura AG

100

(27)

Uniquement bitter vino

E 123

Amarante

30

Uniquement vins apéritifs

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement americano, bitter vino

E 160d

Lycopène

10

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

| (26): | Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(26):

Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.

| (27): | Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(27):

Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.

14.2.7.2

Boissons aromatisées à base de vin

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra

E 100

Curcumine

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 101

Riboflavines

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 102

Tartrazine

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 104

Jaune de quinoléine

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 122

Azorubine, carmoisine

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 123

Amarante

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 129

Rouge allura AG

100

(28)

Uniquement bitter soda

E 150a-d

Caramels

quantum satis

Uniquement bitter soda

E 160d

Lycopène

10

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

| (28): | Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(28):

Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.

14.2.7.3

Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

E 160d

Lycopène

10

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

14.2.8

Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

Groupe I

Additifs

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

E 123

Amarante

30

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

200

(1) (2)

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

E 242

Dicarbonate de diméthyle

250

(24)

Uniquement boissons à base de vin

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

1 000

(1) (4)

E 444

Acétate isobutyrate de saccharose

300

Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %

E 445

Esters glycériques de résine de bois

100

Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

8 000

(1)

Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

600

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

(52)

E 955

Sucralose

250

E 959

Néohespéridine DC

30

E 961

Néotame

20

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (24): | Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
| --- | --- |

(24):

Dose d’incorporation, résidus non détectables.

15

Amuse-gueules salés prêts à consommer

15.1

Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

20

Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 203; 214 - 219

Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates

1 000

(1) (2) (5)

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1)

Uniquement amuse-gueules à base de céréales

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 392

Extraits de romarin

50

(41) (46)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

3 000

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

E 416

Gomme Karaya

5 000

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

2 000

(1)

Uniquement amuse-gueules à base de céréales

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

(1)

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

200

Uniquement comme agent d’enrobage

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

500

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

E 955

Sucralose

200

E 959

Néohespéridine DC

50

E 961

Néotame

18

E 961

Néotame

2

Uniquement comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)b (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (5): | E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
| --- | --- |

(5):

E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

15.2

Fruits à coque transformés

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

Uniquement fruits à coque enrobés salés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

Uniquement fruits à coque enrobés salés

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 203; 214 - 219

Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates

1 000

(1) (2) (5)

Uniquement fruits à coque enrobés

E 220 - 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement fruits à coque marinés

E 310 - 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (13)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

5 000

(1) (4)

E 392

Extraits de romarin

200

(41) (46)

E 416

Gomme Karaya

10 000

Uniquement enrobage pour fruits à coque

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 903

Cire de carnauba

200

Uniquement comme agent d’enrobage

E 904

Shellac

quantum satis

Uniquement comme agent d’enrobage

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

500

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

E 955

Sucralose

200

E 959

Néohespéridine DC

50

E 961

Néotame

18

E 961

Néotame

2

Uniquement comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)b (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (3): | Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
| --- | --- |

(3):

Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (5): | E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
| --- | --- |

(5):

E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (13): | Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(13):

Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.

| (41): | Exprimée par rapport à la matière grasse. |
| --- | --- |

(41):

Exprimée par rapport à la matière grasse.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

16

Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

150

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

1 000

(1) (2)

Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha

E 200 - 203

Acide sorbique - sorbates

2 000

(1) (2)

Uniquement ostkaka

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

300

(1) (2)

Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement

E 210 - 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

Uniquement frugtgrød et rote Grütze

E 234

Nisine

3

Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires

E 280 - 283

Acide propionique - propionates

1 000

(1) (6)

Uniquement Christmas pudding

E 297

Acide fumarique

4 000

Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

3 000

(1) (4)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

7 000

(1) (4)

Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

1 000

(1)

Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

6 000

(1)

Uniquement desserts de type gelée

E 355 - 357

Acide adipique - adipates

1 000

(1)

Uniquement desserts aromatisés aux fruits

E 363

Acide succinique

6 000

E 416

Gomme Karaya

6 000

E 427

Gomme cassia

2 500

Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires

E 432 - 436

Polysorbates

3 000

(1)

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

5 000

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

2 000

E 477

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

5 000

E 481 - 482

Stéaroyl-2-lactylates

5 000

(1)

E 483

Tartrate de stéaryle

5 000

E 491 - 495

Esters de sorbitane

5 000

(1)

E 950

Acésulfame-K

350

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 951

Aspartame

1 000

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

250

(51)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 955

Sucralose

400

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 957

Thaumatine

5

Uniquement comme exhausteur de goût

E 959

Néohespéridine DC

50

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 961

Néotame

32

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (4): | La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
| --- | --- |

(4):

La quantité maximale est exprimée en P2O5.

| (6): | La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. |
| --- | --- |

(6):

La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

17

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

17.1

Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher

Groupe I

Additifs

Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

Groupe IV

Polyols

quantum satis

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1 000

(1) (2)

Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D

E 310 - 321

Gallates, BHQT, BHA et BHT

400

(1)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

quantum satis

E 392

Extraits de romarin

400

(46)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 000

E 416

Gomme Karaya

quantum satis

E 426

Hémicellulose de soja

1 500

E 432 - 436

Polysorbates

quantum satis

E 459

Bêta-cyclodextrine

quantum satis

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

30 000

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

quantum satis

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

E 491 - 495

Esters de sorbitane

quantum satis

(1)

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

E 903

Cire de carnauba

200

E 904

Shellac

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

500

E 951

Aspartame

2 000

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

500

(51)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

500

(52)

E 955

Sucralose

800

E 959

Néohespéridine DC

100

E 961

Néotame

60

E 961

Néotame

2

Uniquement comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a (49) (50)

E 1201

Polyvinylpyrrolidone

quantum satis

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

quantum satis

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

E 1203

Alcool polyvinylique (APV)

18 000

Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

E 1204

Pullulan

quantum satis

Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

E 1205

Copolymère méthacrylate basique

100 000

E 1505

Citrate de triéthyle

3 500

Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

E 1521

Polyéthylène glycol

10 000

Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

17.2

Compléments alimentaires sous la forme liquide

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

E 160d

Lycopène

30

E 200 - 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

2 000

(1) (2)

E 310 - 321

Gallates, BHQT, BHA et BHT

400

(1)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

quantum satis

E 392

Extraits de romarin

400

(46)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 000

E 416

Gomme Karaya

quantum satis

E 426

Hémicellulose de soja

1 500

E 432 - 436

Polysorbates

quantum satis

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

quantum satis

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

E 491 - 495

Esters de sorbitane

quantum satis

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

600

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

400

(51)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

(52)

E 955

Sucralose

240

E 959

Néohespéridine DC

50

E 961

Néotame

20

E 961

Néotame

2

Uniquement comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

(11)a (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (2): | La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(2):

La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

17.3

Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher

Groupe I

Additifs

Groupe II

Colorants quantum satis

quantum satis

Groupe IV

Polyols

quantum satis

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

300

Uniquement compléments alimentaires solides

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

100

Uniquement compléments alimentaires liquides

E 160d

Lycopène

30

E 310 - 321

Gallates, BHQT, BHA et BHT

400

(1)

E 338 - 452

Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates

quantum satis

E 392

Extraits de romarin

400

(46)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

1 000

E 416

Gomme Karaya

quantum satis

E 426

Hémicellulose de soja

1 500

E 432 - 436

Polysorbates

quantum satis

E 473 - 474

Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides

quantum satis

(1)

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

E 491 - 495

Esters de sorbitane

quantum satis

E 551 - 559

Dioxyde de silicium - silicates

10 000

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

E 902

Cire de candelilla

quantum satis

E 903

Cire de carnauba

200

E 904

Shellac

quantum satis

E 950

Acésulfame-K

2 000

E 951

Aspartame

5 500

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca

1 250

(51)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

1 200

(52)

E 955

Sucralose

2 400

E 957

Thaumatine

400

E 959

Néohespéridine DC

400

E 961

Néotame

185

E 961

Néotame

2

Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

2 000

(11)a (49) (50)

| (1): | Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
| --- | --- |

(1):

Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.

| (11): | Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
| --- | --- |

(11):

Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.

| (49): | Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
| --- | --- |

(49):

Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).

| (50): | Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
| --- | --- |

(50):

Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.

| (51): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
| --- | --- |

(51):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.

| (52): | Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
| --- | --- |

(52):

Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.

| (46): | Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
| --- | --- |

(46):

Somme du carnosol et de l’acide carnosique.

18

Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Groupe I

Additifs»

---

(1)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 47.

1

(2)  JO L 164 du 26.6.2009, p. 45.

2

(3)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 53.

3

(4)  JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.

4

(5)  JO L 15 du 17.1.2002, p. 19.

5

(6)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 58.

6

(7)  JO L 10 du 12.1.2002, p. 67.

7

(8)  JO L 197 du 3.8.2000, p. 19.

8

(9)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

9

(10)  JO L 39 du 13.2.2008, p. 16.

10

(11)  JO L 149 du 14.6.1991, p. 1.

11

(12)  Le terme “caramel” se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées).

12

(13)  La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de denrées alimentaires énumérées dans les parties D et E. Cette substance figure sur la liste B1 car elle est utilisée dans des médicaments conformément à la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 10).

13

(14)  La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

14

(15)  Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes.

15

(16)  Ne peut pas être employée pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.

16

(17)  Ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.

17

(18)  JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.

18

(19)  JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.

19

(20)  JO L 91 du 7.4.1999, p. 29.

20

(21)  JO L 16 du 21.1.2009, p. 3.

21

(22)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

22

---

| 12.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 295/178 |
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12.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 295/178

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RÈGLEMENT (UE) No 1130/2011 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2011

modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 2, 3 et 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement de listes de l’Union des additifs alimentaires autorisés et de leurs conditions d’utilisation dans les additifs alimentaires (parties 1 et 2), les enzymes alimentaires (partie 3), les arômes alimentaires (partie 4) et les nutriments ou catégories de nutriments (partie 5) auxquels ils peuvent être ajoutés, conformément à l’article 4, paragraphe 4, dudit règlement. Le but de l’utilisation de ces additifs alimentaires est qu’ils exercent une fonction technologique dans les additifs, les enzymes ou les arômes alimentaires ou les nutriments. |
| --- | --- |

(1)

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement de listes de l’Union des additifs alimentaires autorisés et de leurs conditions d’utilisation dans les additifs alimentaires (parties 1 et 2), les enzymes alimentaires (partie 3), les arômes alimentaires (partie 4) et les nutriments ou catégories de nutriments (partie 5) auxquels ils peuvent être ajoutés, conformément à l’article 4, paragraphe 4, dudit règlement. Le but de l’utilisation de ces additifs alimentaires est qu’ils exercent une fonction technologique dans les additifs, les enzymes ou les arômes alimentaires ou les nutriments.

| (2) | Les additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être classés dans l’une des catégories fonctionnelles établies à l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique. Néanmoins, conformément à l’article 9 dudit règlement, le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle ne doit pas exclure son utilisation à plusieurs fins. |
| --- | --- |

(2)

Les additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être classés dans l’une des catégories fonctionnelles établies à l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique. Néanmoins, conformément à l’article 9 dudit règlement, le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle ne doit pas exclure son utilisation à plusieurs fins.

| (3) | Les additifs alimentaires autorisés comme supports dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (2), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 1, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité aux conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires sur les listes de l’Union et pour leur utilisation, et en particulier à l’article 6, paragraphe 1, point a), dudit règlement, ayant été examinée. |
| --- | --- |

(3)

Les additifs alimentaires autorisés comme supports dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (2), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 1, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité aux conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires sur les listes de l’Union et pour leur utilisation, et en particulier à l’article 6, paragraphe 1, point a), dudit règlement, ayant été examinée.

| (4) | Les additifs alimentaires figurant sur la liste des supports et solvants porteurs autorisés établie dans la directive 95/2/CE et ayant une fonction d’additif alimentaire autre que celle de support doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 2, du règlement (CE) no 1333/2008, avec les mêmes conditions d’utilisation. Les autres additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette partie. |
| --- | --- |

(4)

Les additifs alimentaires figurant sur la liste des supports et solvants porteurs autorisés établie dans la directive 95/2/CE et ayant une fonction d’additif alimentaire autre que celle de support doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 2, du règlement (CE) no 1333/2008, avec les mêmes conditions d’utilisation. Les autres additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette partie.

| (5) | Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les enzymes alimentaires visées dans le règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires (3), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 3, du règlement (CE) no 1333/2008. |
| --- | --- |

(5)

Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les enzymes alimentaires visées dans le règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires (3), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 3, du règlement (CE) no 1333/2008.

| (6) | Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 4, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité à l’article 6 dudit règlement ayant été examinée. |
| --- | --- |

(6)

Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 4, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité à l’article 6 dudit règlement ayant été examinée.

| (7) | Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les nutriments définis dans le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (4) et dans la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (5), la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (6), et le règlement (CE) no 953/2009 de la Commission du 13 octobre 2009 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (7), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008. Les additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette section, pour répondre à un besoin technologique non prévu lors de l’adoption du règlement (CE) no 1333/2008. |
| --- | --- |

(7)

Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les nutriments définis dans le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (4) et dans la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (5), la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (6), et le règlement (CE) no 953/2009 de la Commission du 13 octobre 2009 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (7), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008. Les additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette section, pour répondre à un besoin technologique non prévu lors de l’adoption du règlement (CE) no 1333/2008.

| (8) | Les additifs alimentaires figurant sur la liste des additifs alimentaires autorisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge établie dans la directive 95/2/CE et exerçant la fonction d’additifs alimentaires dans les nutriments doivent être répertoriés, avec les mêmes conditions d’utilisation, sur la liste de l’annexe III, partie 5, section B, du règlement (CE) no 1333/2008. Il convient de compléter cette liste, compte tenu de l’avis rendu le 13 juin 1997 par le comité scientifique de l’alimentation humaine concernant les additifs dans les préparations de nutriments destinées à être utilisées dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les aliments de sevrage (8). |
| --- | --- |

(8)

Les additifs alimentaires figurant sur la liste des additifs alimentaires autorisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge établie dans la directive 95/2/CE et exerçant la fonction d’additifs alimentaires dans les nutriments doivent être répertoriés, avec les mêmes conditions d’utilisation, sur la liste de l’annexe III, partie 5, section B, du règlement (CE) no 1333/2008. Il convient de compléter cette liste, compte tenu de l’avis rendu le 13 juin 1997 par le comité scientifique de l’alimentation humaine concernant les additifs dans les préparations de nutriments destinées à être utilisées dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les aliments de sevrage (8).

| (9) | Dans un souci de transparence et de cohérence, il y a lieu de fixer des règles spécifiques relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les préparations d’additifs alimentaires, d’enzymes alimentaires et de nutriments. |
| --- | --- |

(9)

Dans un souci de transparence et de cohérence, il y a lieu de fixer des règles spécifiques relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les préparations d’additifs alimentaires, d’enzymes alimentaires et de nutriments.

| (10) | Des substances comme les sulfites, les benzoates, les polysorbates, les esters de sorbitane et les sucroesters doivent être inscrites à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008; ces substances font partie des additifs examinés à l’étape 3 conformément au rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne (9), et elles suscitent des préoccupations quant à la dose journalière admissible (DJA). Les conditions d’utilisation de ces substances pourront être revues à la suite de l’avis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments doit rendre dans le contexte du programme de réévaluation établi par le règlement (UE) no 257/2010 (10) établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, qui comprend, entre autres, une évaluation de la consommation. |
| --- | --- |

(10)

Des substances comme les sulfites, les benzoates, les polysorbates, les esters de sorbitane et les sucroesters doivent être inscrites à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008; ces substances font partie des additifs examinés à l’étape 3 conformément au rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne (9), et elles suscitent des préoccupations quant à la dose journalière admissible (DJA). Les conditions d’utilisation de ces substances pourront être revues à la suite de l’avis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments doit rendre dans le contexte du programme de réévaluation établi par le règlement (UE) no 257/2010 (10) établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, qui comprend, entre autres, une évaluation de la consommation.

| (11) | Les spécifications des additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, en ce qui concerne l’origine, les critères de pureté et toute autre information nécessaire, sont établies dans les directives de la Commission 2008/128/CE du 22 décembre 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (11), 2008/60/CE du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (12) et 2008/84/CE du 27 août 2008 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (13). |
| --- | --- |

(11)

Les spécifications des additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, en ce qui concerne l’origine, les critères de pureté et toute autre information nécessaire, sont établies dans les directives de la Commission 2008/128/CE du 22 décembre 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (11), 2008/60/CE du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (12) et 2008/84/CE du 27 août 2008 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (13).

| (12) | Étant donné que certaines préparations sont utilisées depuis des décennies, il convient de prévoir une période transitoire de vingt-quatre mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement. Il y a lieu de prévoir une période transitoire de dix-huit mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 1 et 4, dudit règlement, tel que modifié par le présent règlement. |
| --- | --- |

(12)

Étant donné que certaines préparations sont utilisées depuis des décennies, il convient de prévoir une période transitoire de vingt-quatre mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement. Il y a lieu de prévoir une période transitoire de dix-huit mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 1 et 4, dudit règlement, tel que modifié par le présent règlement.

| (13) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, |
| --- | --- |

(13)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article 1

Modification du règlement (CE) no 1333/2008

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Article 2

Mesures transitoires

Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions nationales durant une période de vingt-quatre mois à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 1 et 4, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions des annexes I à VI de la directive 95/2/CE jusqu’au 31 mai 2013. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.

Article 3

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 2 décembre 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.

1

(2)  JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.

2

(3)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 7.

3

(4)  JO L 404 du 30.12.2006, p. 26.

4

(5)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

5

(6)  JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.

6

(7)  JO L 269 du 14.10.2009, p. 9.

7

(8)  Opinion of the Scientific Committee on Food on Additives in nutrient preparations for use in infant formulae, follow-on formulae and weaning food, Reports of SCF (40th series, 1998).

8

Opinion of the Scientific Committee on Food on Additives in nutrient preparations for use in infant formulae, follow-on formulae and weaning food, Reports of SCF (40th series, 1998)

(9)  Rapport de la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne, COM(2001) 542 final.

9

(10)  JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.

10

(11)  JO L 6 du 10.1.2009, p. 20.

11

(12)  JO L 158 du 18.6.2008, p. 17.

12

(13)  JO L 253 du 20.9.2008, p. 1.

13

---

ANNEXE

«ANNEXE III

Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation

Définitions

| 1. | Aux fins de la présente annexe, on entend par “nutriments” les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006, la directive 2002/46/CE, la directive 2009/39/CE et le règlement (CE) no 953/2009. |
| --- | --- |

1.

Aux fins de la présente annexe, on entend par “nutriments” les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006, la directive 2002/46/CE, la directive 2009/39/CE et le règlement (CE) no 953/2009.

| 2. | Aux fins de la présente annexe, on entend par “préparation” une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution. |
| --- | --- |

2.

Aux fins de la présente annexe, on entend par “préparation” une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.

PARTIE 1

Supports dans les additifs alimentaires

| No E du support | Dénomination du support | Quantité maximale | Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté |
| --- | --- | --- | --- |
| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) (1) | Colorants, émulsifiants et antioxydants |
| E 422 | Glycérol | quantum satis | Tous les additifs alimentaires |
| E 420 | Sorbitol |
| E 421 | Mannitol |
| E 953 | Isomalt |
| E 965 | Maltitol |
| E 966 | Lactitol |
| E 967 | Xylitol |
| E 968 | Érythritol |
| E 400 – E 404 | Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6) |
| E 405 | Alginate de propane-1,2-diol |
| E 406 | Agar-agar |
| E 407 | Carraghénanes |
| E 410 | Farine de graines de caroube |
| E 412 | Gomme guar |
| E 413 | Gomme adragante |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia |
| E 415 | Gomme xanthane |
| E 440 | Pectines |
| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | quantum satis | Antimoussants |
| E 442 | Phosphatides d’ammonium | quantum satis | Antioxydants |
| E 460 | Cellulose | quantum satis | Tous les additifs alimentaires |
| E 461 | Méthylcellulose |
| E 462 | Éthylcellulose |
| E 463 | Hydroxypropylcellulose |
| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
| E 465 | Éthylméthylcellulose |
| E 466 | Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose |
| E 322 | Lécithines | quantum satis | Colorants et antioxydants liposolubles |
| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) |
| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 473 | Sucroesters d’acides gras |
| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras |
| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) | quantum satis | Colorants et antimoussants |
| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | Tous les additifs alimentaires |
| E 1410 | Phosphate de monoamidon |
| E 1412 | Phosphate de diamidon |
| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté |
| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé |
| E 1420 | Amidon acétylé |
| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé |
| E 1440 | Amidon hydroxypropylé |
| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique |
| E 1451 | Amidon oxydé acétylé |
| E 170 | Carbonate de calcium |
| E 263 | Acétate de calcium |
| E 331 | Citrates de sodium |
| E 332 | Citrates de potassium |
| E 341 | Phosphates de calcium |
| E 501 | Carbonates de potassium |
| E 504 | Carbonates de magnésium |
| E 508 | Chlorure de potassium |
| E 509 | Chlorure de calcium |
| E 511 | Chlorure de magnésium |
| E 514 | Sulfates de sodium |
| E 515 | Sulfates de potassium |
| E 516 | Sulfate de calcium |
| E 517 | Sulfate d’ammonium |
| E 577 | Gluconate de potassium |
| E 640 | Glycine et son sel de sodium |
| E 1505 (1) | Citrate de triéthyle |
| E 1518 (1) | Triacétate de glycéryle (triacétine) |
| E 551 | Dioxyde de silicium | quantum satis | Émulsifiants et colorants |
| E 552 | Silicate de calcium |
| E 553b | Talc | 50 mg/kg dans la préparation de colorants | Colorants |
| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | Colorants |
| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | Tous les additifs alimentaires |
| E 1201 | Polyvinylpyrrolidone | quantum satis | Édulcorants |
| E 1202 | Polyvinylpolypyrrolidone |
| E 322 | Lécithines | quantum satis | Agents d’enrobage pour fruits |
| E 432 – E 436 | Polysorbates |
| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane |
| E 570 | Acides gras |
| E 900 | Diméthylpolysiloxane |
| E 1521 | Polyéthylène glycol | quantum satis | Édulcorants |
| E 425 | Konjac | quantum satis | Tous les additifs alimentaires |
| E 459 | Bêta-cyclodextrine | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Tous les additifs alimentaires |
| E 468 | Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée
  Gomme de cellulose réticulée | quantum satis | Édulcorants |
| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
  Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique | quantum satis | Tous les additifs alimentaires |
| E 555 | Silicate alumino-potassique | 90 % par rapport au pigment | E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) |

No E du support

Dénomination du support

Quantité maximale

Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) (1)

Colorants, émulsifiants et antioxydants

E 422

Glycérol

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 420

Sorbitol

E 421

Mannitol

E 953

Isomalt

E 965

Maltitol

E 966

Lactitol

E 967

Xylitol

E 968

Érythritol

E 400 – E 404

Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

E 406

Agar-agar

E 407

Carraghénanes

E 410

Farine de graines de caroube

E 412

Gomme guar

E 413

Gomme adragante

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

E 415

Gomme xanthane

E 440

Pectines

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

quantum satis

Antimoussants

E 442

Phosphatides d’ammonium

quantum satis

Antioxydants

E 460

Cellulose

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 461

Méthylcellulose

E 462

Éthylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Éthylméthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

E 322

Lécithines

quantum satis

Colorants et antioxydants liposolubles

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 473

Sucroesters d’acides gras

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

E 491 – E 495

Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)

quantum satis

Colorants et antimoussants

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 1410

Phosphate de monoamidon

E 1412

Phosphate de diamidon

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

E 1420

Amidon acétylé

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

E 1440

Amidon hydroxypropylé

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

E 1451

Amidon oxydé acétylé

E 170

Carbonate de calcium

E 263

Acétate de calcium

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 501

Carbonates de potassium

E 504

Carbonates de magnésium

E 508

Chlorure de potassium

E 509

Chlorure de calcium

E 511

Chlorure de magnésium

E 514

Sulfates de sodium

E 515

Sulfates de potassium

E 516

Sulfate de calcium

E 517

Sulfate d’ammonium

E 577

Gluconate de potassium

E 640

Glycine et son sel de sodium

E 1505 (1)

Citrate de triéthyle

E 1518 (1)

Triacétate de glycéryle (triacétine)

E 551

Dioxyde de silicium

quantum satis

Émulsifiants et colorants

E 552

Silicate de calcium

E 553b

Talc

50 mg/kg dans la préparation de colorants

Colorants

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Colorants

E 1200

Polydextrose

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 1201

Polyvinylpyrrolidone

quantum satis

Édulcorants

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

E 322

Lécithines

quantum satis

Agents d’enrobage pour fruits

E 432 – E 436

Polysorbates

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 491 – E 495

Esters de sorbitane

E 570

Acides gras

E 900

Diméthylpolysiloxane

E 1521

Polyéthylène glycol

quantum satis

Édulcorants

E 425

Konjac

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 459

Bêta-cyclodextrine

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Tous les additifs alimentaires

E 468

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

Gomme de cellulose réticulée

quantum satis

Édulcorants

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

Tous les additifs alimentaires

E 555

Silicate alumino-potassique

90 % par rapport au pigment

E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)

PARTIE 2

Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires
   (2)

| No E de l’additif alimentaire ajouté | Dénomination de l’additif alimentaire ajouté | Quantité maximale | Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté |
| --- | --- | --- | --- |
| Tableau 1 | | quantum satis | Toutes les préparations d’additifs alimentaires |
| E 200 – E 203 | Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6) | 1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final | Préparations de colorants |
| E 210 | Acide benzoïque |
| E 211 | Benzoate de sodium |
| E 212 | Benzoate de potassium |
| E 220 – E 228 | Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6) | 100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé | Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium) (3) |
| E 320 | Butylhydroxy-anisol (BHA) | 20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final | Émulsifiants contenant des acides gras |
| E 321 | Butylhydroxy-toluène (BHT) |
| E 338 | Acide phosphorique | 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation | Préparations du colorant E 163 – anthocyanes |
| E 339 | Phosphates de sodium |
| E 340 | Phosphates de potassium |
| E 343 | Phosphates de magnésium |
| E 450 | Diphosphates |
| E 451 | Triphosphates |
| E 341 | Phosphates de calcium | 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de colorants et d’émulsifiants |
| 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de polyols |
| 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation | Préparations de E 412 – gomme guar |
| E 392 | Extraits de romarin | 1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol | Préparations de colorants |
| E 416 | Gomme Karaya | 50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final | Préparations de colorants |
| E 432 – E 436 | Polysorbates | quantum satis | Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits |
| E 473 | Sucroesters d’acides gras | quantum satis | Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles |
| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | quantum satis | Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles |
| E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans:






  — | le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins), |

No E de l’additif alimentaire ajouté

Dénomination de l’additif alimentaire ajouté

Quantité maximale

Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté

Tableau 1

quantum satis

Toutes les préparations d’additifs alimentaires

E 200 – E 203

Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6)

1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final

Préparations de colorants

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

E 212

Benzoate de potassium

E 220 – E 228

Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6)

100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé

Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium) (3)

E 320

Butylhydroxy-anisol (BHA)

20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final

Émulsifiants contenant des acides gras

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

E 338

Acide phosphorique

40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 343

Phosphates de magnésium

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 341

Phosphates de calcium

40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation

Préparations de colorants et d’émulsifiants

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation

Préparations de polyols

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation

Préparations de E 412 – gomme guar

E 392

Extraits de romarin

1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol

Préparations de colorants

E 416

Gomme Karaya

50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final

Préparations de colorants

E 432 – E 436

Polysorbates

quantum satis

Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits

E 473

Sucroesters d’acides gras

quantum satis

Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans:

—

le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins),

| — | les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) |
| --- | --- |

—

les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)

E 491 – E 495

Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6

quantum satis

Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits

E 551

Dioxyde de silicium

50 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de colorants sèches en poudre

10 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar

E 551

Dioxyde de silicium

50 000 mg/kg dans la préparation

Préparations d’émulsifiants sèches en poudre

E 552

Silicate de calcium

E 551

Dioxyde de silicium

10 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de polyols sèches en poudre

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 900

Diméthylpolysiloxane

200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale

Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’

E 903

Cire de carnauba

130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources

Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums

Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2

| 1. | Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire. |
| --- | --- |

1.

Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

| 2. | Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales. |
| --- | --- |

2.

Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

| 3. | Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales. |
| --- | --- |

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

| 4. | Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût. |
| --- | --- |

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 3

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires
   (4)

| No E de l’additif alimentaire ajouté | Dénomination de l’additif alimentaire ajouté | Quantité maximale dans les préparations d’enzymes | Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons | Quantité maximale dans les boissons | Peut être utilisé comme support? |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 200 | Acide sorbique | 20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) | 20 mg/kg | 10 mg/l | |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 210 | Acide benzoïque | 5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)
  12 000 mg/kg dans la présure | 1,7 mg/kg
  5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure | 0,85 mg/l
  2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure | |
| E 211 | Benzoate de sodium |
| E 214 | P-hydroxybenzoate d’éthyle | 2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) | 2 mg/kg | 1 mg/l | |
| E 215 | Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 218 | P-hydroxybenzoate de méthyle |
| E 219 | Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
| E 220 | Anhydride sulfureux | 2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2)
  5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière
  6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge
  10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide | 2 mg/kg | 2 mg/l | |
| E 221 | Sulfite de sodium |
| E 222 | Sulfite acide de sodium |
| E 223 | Disulfite de sodium |
| E 224 | Disulfite de potassium |
| E 250 | Nitrite de sodium | 500 mg/kg | 0,01 mg/kg | Pas d’utilisation | |
| E 260 | Acide acétique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 261 | Acétate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 270 | Acide lactique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 281 | Propionate de sodium | quantum satis | quantum satis | 50 mg/l | |
| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 296 | Acide malique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 322 | Lécithines | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 330 | Acide citrique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 334 | Acide tartrique [L(+)] | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 335 | Tartrates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 336 | Tartrates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 338 | Acide phosphorique | 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) | quantum satis | quantum satis | |
| E 339 | Phosphates de sodium | 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 340 | Phosphates de potassium |
| E 341 | Phosphates de calcium |
| E 343 | Phosphates de magnésium |
| E 351 | Malate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 352 | Malates de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 354 | Tartrate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 400 | Acide alginique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 401 | Alginate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 402 | Alginate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 403 | Alginate d’ammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 404 | Alginate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 406 | Agar-agar | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 412 | Gomme guar | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 417 | Gomme Tara | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 420 | Sorbitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 421 | Mannitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 422 | Glycérol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 440 | Pectines | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 450 | Diphosphates | 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) | quantum satis | quantum satis | |
| E 451 | Triphosphates |
| E 452 | Polyphosphates |
| E 460 | Cellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 462 | Éthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 466 | Carboxyméthylcellulose
  Carboxyméthylcellulose de sodium
  Gomme de cellulose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 473 | Sucroesters d’acides gras | 50 000 mg/kg | 50 mg/kg | 25 mg/l | Oui, uniquement comme support |
| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement |
| E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 508 | Chlorure de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 511 | Chlorure de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 513 | Acide sulfurique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 514 | Sulfates de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement |
| E 515 | Sulfates de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 516 | Sulfate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 517 | Sulfate d’ammonium | 100 000 mg/kg | 100 mg/kg | 50 mg/l | Oui |
| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 527 | Hydroxyde d’ammonium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 528 | Hydroxyde de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 529 | Oxyde de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 530 | Oxyde de magnésium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 551 | Dioxyde de silicium | 50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 570 | Acides gras | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 574 | Acide gluconique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 920 | L-cystéine | 10 000 mg/kg | 10 mg/kg | 5 mg/l | |
| E 938 | Argon | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 939 | Hélium | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 941 | Azote | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 948 | Oxygène | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 949 | Hydrogène | quantum satis | quantum satis | quantum satis | |
| E 965 | Maltitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 966 | Lactitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui (uniquement comme support) |
| E 967 | Xylitol | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui (uniquement comme support) |
| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1410 | Phosphate de monoamidon | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1412 | Phosphate de diamidon | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1420 | Amidon acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1440 | Amidon hydroxypropylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | quantum satis | quantum satis | quantum satis | Oui |
| E 1520 | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 500 g/kg | (5) | (5) | Oui, uniquement comme support |

No E de l’additif alimentaire ajouté

Dénomination de l’additif alimentaire ajouté

Quantité maximale dans les préparations d’enzymes

Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 200

Acide sorbique

20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

20 mg/kg

10 mg/l

E 202

Sorbate de potassium

E 210

Acide benzoïque

5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

12 000 mg/kg dans la présure

1,7 mg/kg

5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure

0,85 mg/l

2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure

E 211

Benzoate de sodium

E 214

P-hydroxybenzoate d’éthyle

2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)

2 mg/kg

1 mg/l

E 215

Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 218

P-hydroxybenzoate de méthyle

E 219

Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

E 220

Anhydride sulfureux

2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2)

5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide

2 mg/kg

2 mg/l

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 250

Nitrite de sodium

500 mg/kg

0,01 mg/kg

Pas d’utilisation

E 260

Acide acétique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 270

Acide lactique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 281

Propionate de sodium

quantum satis

quantum satis

50 mg/l

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 296

Acide malique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 322

Lécithines

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 330

Acide citrique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 350

Malates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 338

Acide phosphorique

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5)

quantum satis

quantum satis

E 339

Phosphates de sodium

50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)

quantum satis

quantum satis

Oui

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 351

Malate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 352

Malates de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 354

Tartrate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 380

Citrate de triammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 400

Acide alginique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 401

Alginate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 402

Alginate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 403

Alginate d’ammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 404

Alginate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 406

Agar-agar

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 407

Carraghénanes

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 407a

Algues Euchema transformées

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 412

Gomme guar

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 413

Gomme adragante

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 417

Gomme Tara

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 418

Gomme Gellane

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 420

Sorbitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 421

Mannitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 422

Glycérol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 440

Pectines

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 450

Diphosphates

50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)

quantum satis

quantum satis

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates

E 460

Cellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 462

Éthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 466

Carboxyméthylcellulose

Carboxyméthylcellulose de sodium

Gomme de cellulose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 473

Sucroesters d’acides gras

50 000 mg/kg

50 mg/kg

25 mg/l

Oui, uniquement comme support

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 508

Chlorure de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 513

Acide sulfurique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 514

Sulfates de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement

E 515

Sulfates de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 516

Sulfate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 517

Sulfate d’ammonium

100 000 mg/kg

100 mg/kg

50 mg/l

Oui

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 527

Hydroxyde d’ammonium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 528

Hydroxyde de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 529

Oxyde de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 551

Dioxyde de silicium

50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre

quantum satis

quantum satis

Oui

E 570

Acides gras

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 574

Acide gluconique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 920

L-cystéine

10 000 mg/kg

10 mg/kg

5 mg/l

E 938

Argon

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 939

Hélium

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 941

Azote

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 948

Oxygène

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 949

Hydrogène

quantum satis

quantum satis

quantum satis

E 965

Maltitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 966

Lactitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui (uniquement comme support)

E 967

Xylitol

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui (uniquement comme support)

E 1200

Polydextrose

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

quantum satis

quantum satis

Oui

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

500 g/kg

(5)

(5)

Oui, uniquement comme support

Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3

| 1. | Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire. |
| --- | --- |

1.

Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

| 2. | Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales. |
| --- | --- |

2.

Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

| 3. | Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales. |
| --- | --- |

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

| 4. | Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût. |
| --- | --- |

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 4

Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires

| No E de l’additif | Dénomination de l’additif | Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté | Quantité maximale |
| --- | --- | --- | --- |
| Tableau 1 | | Tous les arômes | quantum satis |
| E 420
  E 421
  E 953
  E 965
  E 966
  E 967
  E 968 | Sorbitol
  Mannitol
  Isomalt
  Maltitol
  Lactitol
  Xylitol
  Érythritol | Tous les arômes | quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût |
| E 200 – E 203
  E 210
  E 211
  E 212
  E 213 | Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6)
  Acide benzoïque
  Benzoate de sodium
  Benzoate de potassium
  Benzoate de calcium | Tous les arômes | 1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes |
| E 310
  E 311
  E 312
  E 319
  E 320 | Gallate de propyle
  Gallate d’octyle
  Gallate de dodécyle
  Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
  Butylhydroxy-anisol (BHA) | Huiles essentielles | 1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles |
| Arômes autres que les huiles essentielles | 100 mg/kg (6) (gallates, seuls ou en mélange)
  200 mg/kg (6) (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes |
| E 338 – E 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) | Tous les arômes | 40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes |
| E 392 | Extraits de romarin | Tous les arômes | 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes |
| E 416 | Gomme Karaya | Tous les arômes | 50 000 mg/kg dans les arômes |
| E 425 | Konjac | Tous les arômes | quantum satis |
| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices (7) | 10 000 mg/kg dans les arômes |
| Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
| E 459 | Bêta-cyclodextrine | Arômes enrobés dans les: |
| — | thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées |

No E de l’additif

Dénomination de l’additif

Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté

Quantité maximale

Tableau 1

Tous les arômes

quantum satis

E 420

E 421

E 953

E 965

E 966

E 967

E 968

Sorbitol

Mannitol

Isomalt

Maltitol

Lactitol

Xylitol

Érythritol

Tous les arômes

quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût

E 200 – E 203

E 210

E 211

E 212

E 213

Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6)

Acide benzoïque

Benzoate de sodium

Benzoate de potassium

Benzoate de calcium

Tous les arômes

1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes

E 310

E 311

E 312

E 319

E 320

Gallate de propyle

Gallate d’octyle

Gallate de dodécyle

Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)

Butylhydroxy-anisol (BHA)

Huiles essentielles

1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles

Arômes autres que les huiles essentielles

100 mg/kg (6) (gallates, seuls ou en mélange)

200 mg/kg (6) (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes

E 338 – E 452

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)

Tous les arômes

40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes

E 392

Extraits de romarin

Tous les arômes

1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes

E 416

Gomme Karaya

Tous les arômes

50 000 mg/kg dans les arômes

E 425

Konjac

Tous les arômes

quantum satis

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices (7)

10 000 mg/kg dans les arômes

Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

E 459

Bêta-cyclodextrine

Arômes enrobés dans les:

—

thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées

500 mg/l dans la denrée alimentaire finale

| — | amuse-gueules aromatisés |
| --- | --- |

—

amuse-gueules aromatisés

1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

E 551

Dioxyde de silicium

Tous les arômes

50 000 mg/kg dans les arômes

E 900

Diméthylpolysiloxane

Tous les arômes

10 mg/kg dans les arômes

E 901

Cire d’abeille

Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool

200 mg/l dans les boissons aromatisées

E 1505

Citrate de triéthyle

Tous les arômes

3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

E 1517

Diacétate de glycéryle (diacétine)

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

E 1520

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

E 1519

Alcool benzylique

Arômes pour:

| — | liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles |
| --- | --- |

—

liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles

100 mg/l dans la denrée alimentaire finale

| — | confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine |
| --- | --- |

—

confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine

250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

PARTIE 5

Additifs alimentaires dans les nutriments

Section A

| — | Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1









  No E de l’additif alimentaire | Dénomination de l’additif alimentaire | Quantité maximale | Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté | Peut être utilisé comme support? |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| E 170 | Carbonate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 260 | Acide acétique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 261 | Acétate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 262 | Acétates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 263 | Acétate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 270 | Acide lactique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 290 | Dioxyde de carbone | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 296 | Acide malique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 300 | Acide ascorbique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 301 | Ascorbate de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 302 | Ascorbate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 306 | Extrait riche en tocophérols | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 307 | Alpha-tocophérol | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 308 | Gamma-tocophérol | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 309 | Delta-tocophérol | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 322 | Lécithines | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 325 | Lactate de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 326 | Lactate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 327 | Lactate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 330 | Acide citrique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 331 | Citrates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 332 | Citrates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 333 | Citrates de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 334 | Acide tartrique [L(+)] | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 335 | Tartrates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 336 | Tartrates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 338 – E 452 | Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) | 40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments | Tous les nutriments | |
| E 350 | Malates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 351 | Malate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 352 | Malates de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 354 | Tartrate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 380 | Citrate de triammonium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 392 | Extraits de romarin | 1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol | Préparations de bêta-carotène et de lycopène | |
| E 400 – E 404 | Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6) | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 406 | Agar-agar | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 407 | Carraghénanes | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 407a | Algues Euchema transformées | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 410 | Farine de graines de caroube | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 412 | Gomme guar | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 413 | Gomme adragante | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 415 | Gomme xanthane | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 417 | Gomme Tara | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 418 | Gomme Gellane | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 420 | Sorbitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 421 | Mannitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 422 | Glycérol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 432 – E 436 | Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) | quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E | Oui |
| E 440 | Pectines | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 459 | Bêta-cyclodextrine | 100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Tous les nutriments | Oui |
| E 460 | Cellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 461 | Méthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 462 | Éthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 463 | Hydroxypropylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 465 | Éthylméthylcellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 466 | Carboxyméthylcellulose
  Carboxyméthylcellulose de sodium
  Gomme de cellulose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 473 | Sucroesters d’acides gras | quantum satis | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E | Oui |
| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D |
| E 475 | Esters polyglycériques d’acides gras | quantum satis | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E | Oui |
| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D |
| E 491 – E 495 | Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) | quantum satis | Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E | Oui |
| 2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Préparations de vitamine A et de vitamine D |
| E 500 | Carbonates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 501 | Carbonates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 503 | Carbonates d’ammonium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 504 | Carbonates de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 507 | Acide chlorhydrique | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 508 | Chlorure de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 509 | Chlorure de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 511 | Chlorure de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 513 | Acide sulfurique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 514 | Sulfates de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 515 | Sulfates de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 516 | Sulfate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 524 | Hydroxyde de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 525 | Hydroxyde de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 526 | Hydroxyde de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 527 | Hydroxyde d’ammonium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 528 | Hydroxyde de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 529 | Oxyde de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 530 | Oxyde de magnésium | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 551,
  E 552 | Dioxyde de silicium
  Silicate de calcium | 50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) | Préparations sèches en poudre de tous les nutriments | |
| 10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement) | Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel |
| E 554 | Silicate alumino-sodique | 15 000 mg/kg dans la préparation | Préparations de vitamines liposolubles | |
| E 570 | Acides gras | quantum satis | Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés | |
| E 574 | Acide gluconique | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 575 | Glucono-delta-lactone | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 576 | Gluconate de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 577 | Gluconate de potassium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 578 | Gluconate de calcium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 640 | Glycine et son sel de sodium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 900 | Diméthylpolysiloxane | 200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale | Préparations de bêta-carotène et de lycopène | |
| E 901 | Cire d’abeille blanche et jaune | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 938 | Argon | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 939 | Hélium | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 941 | Azote | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 942 | Protoxyde d’azote | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 948 | Oxygène | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 949 | Hydrogène | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 953 | Isomalt | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 965 | Maltitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 966 | Lactitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 967 | Xylitol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 968 | Érythritol | quantum satis | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 1103 | Invertase | quantum satis | Tous les nutriments | |
| E 1200 | Polydextrose | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1404 | Amidon oxydé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1410 | Phosphate de monoamidon | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1412 | Phosphate de diamidon | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1420 | Amidon acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1440 | Amidon hydroxypropylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | quantum satis | Tous les nutriments | Oui |
| E 1452 | Octényl succinate d’amidon d’aluminium | 35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale | Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement | Oui |
| E 1518 | Triacétate de glycéryle (triacétine) | (8) | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |
| E 1520 (8) | Propanediol-1,2 (propylène glycol) | 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) | Tous les nutriments | Oui, uniquement comme support |

—

Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1

No E de l’additif alimentaire

Dénomination de l’additif alimentaire

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

E 170

Carbonate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 260

Acide acétique

quantum satis

Tous les nutriments

E 261

Acétate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 262

Acétates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 263

Acétate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 270

Acide lactique

quantum satis

Tous les nutriments

E 290

Dioxyde de carbone

quantum satis

Tous les nutriments

E 296

Acide malique

quantum satis

Tous les nutriments

E 300

Acide ascorbique

quantum satis

Tous les nutriments

E 301

Ascorbate de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 302

Ascorbate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

quantum satis

Tous les nutriments

E 306

Extrait riche en tocophérols

quantum satis

Tous les nutriments

E 307

Alpha-tocophérol

quantum satis

Tous les nutriments

E 308

Gamma-tocophérol

quantum satis

Tous les nutriments

E 309

Delta-tocophérol

quantum satis

Tous les nutriments

E 322

Lécithines

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 325

Lactate de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 326

Lactate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 327

Lactate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 330

Acide citrique

quantum satis

Tous les nutriments

E 331

Citrates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 332

Citrates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 333

Citrates de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 334

Acide tartrique [L(+)]

quantum satis

Tous les nutriments

E 335

Tartrates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 336

Tartrates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 338 – E 452

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)

40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments

Tous les nutriments

E 350

Malates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 351

Malate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 352

Malates de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 354

Tartrate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 380

Citrate de triammonium

quantum satis

Tous les nutriments

E 392

Extraits de romarin

1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol

Préparations de bêta-carotène et de lycopène

E 400 – E 404

Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 406

Agar-agar

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 407

Carraghénanes

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 407a

Algues Euchema transformées

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 410

Farine de graines de caroube

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 412

Gomme guar

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 413

Gomme adragante

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 415

Gomme xanthane

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 417

Gomme Tara

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 418

Gomme Gellane

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 420

Sorbitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 421

Mannitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 422

Glycérol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 432 – E 436

Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)

quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg.

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E

Oui

E 440

Pectines

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 459

Bêta-cyclodextrine

100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Tous les nutriments

Oui

E 460

Cellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 461

Méthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 462

Éthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 463

Hydroxypropylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 465

Éthylméthylcellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 466

Carboxyméthylcellulose

Carboxyméthylcellulose de sodium

Gomme de cellulose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 473

Sucroesters d’acides gras

quantum satis

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E

Oui

2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 475

Esters polyglycériques d’acides gras

quantum satis

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E

Oui

2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 491 – E 495

Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)

quantum satis

Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E

Oui

2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Préparations de vitamine A et de vitamine D

E 500

Carbonates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 501

Carbonates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 503

Carbonates d’ammonium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 504

Carbonates de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 507

Acide chlorhydrique

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 508

Chlorure de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 509

Chlorure de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 511

Chlorure de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

E 513

Acide sulfurique

quantum satis

Tous les nutriments

E 514

Sulfates de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 515

Sulfates de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 516

Sulfate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 524

Hydroxyde de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 525

Hydroxyde de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 526

Hydroxyde de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 527

Hydroxyde d’ammonium

quantum satis

Tous les nutriments

E 528

Hydroxyde de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

E 529

Oxyde de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 530

Oxyde de magnésium

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 551,

E 552

Dioxyde de silicium

Silicate de calcium

50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange)

Préparations sèches en poudre de tous les nutriments

10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)

Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel

E 554

Silicate alumino-sodique

15 000 mg/kg dans la préparation

Préparations de vitamines liposolubles

E 570

Acides gras

quantum satis

Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés

E 574

Acide gluconique

quantum satis

Tous les nutriments

E 575

Glucono-delta-lactone

quantum satis

Tous les nutriments

E 576

Gluconate de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 577

Gluconate de potassium

quantum satis

Tous les nutriments

E 578

Gluconate de calcium

quantum satis

Tous les nutriments

E 640

Glycine et son sel de sodium

quantum satis

Tous les nutriments

E 900

Diméthylpolysiloxane

200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale

Préparations de bêta-carotène et de lycopène

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 938

Argon

quantum satis

Tous les nutriments

E 939

Hélium

quantum satis

Tous les nutriments

E 941

Azote

quantum satis

Tous les nutriments

E 942

Protoxyde d’azote

quantum satis

Tous les nutriments

E 948

Oxygène

quantum satis

Tous les nutriments

E 949

Hydrogène

quantum satis

Tous les nutriments

E 953

Isomalt

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 965

Maltitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 966

Lactitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 967

Xylitol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 968

Érythritol

quantum satis

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 1103

Invertase

quantum satis

Tous les nutriments

E 1200

Polydextrose

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1404

Amidon oxydé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1410

Phosphate de monoamidon

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1412

Phosphate de diamidon

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1420

Amidon acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1440

Amidon hydroxypropylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1451

Amidon oxydé acétylé

quantum satis

Tous les nutriments

Oui

E 1452

Octényl succinate d’amidon d’aluminium

35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement

Oui

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

(8)

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 1520 (8)

Propanediol-1,2 (propylène glycol)

1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

Section B

| — | Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1









  No E de l’additif alimentaire | Dénomination de l’additif alimentaire | Quantité maximale | Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté | Catégorie de denrées alimentaires |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| E 301 | Ascorbate de sodium | Transfert total: 75 mg/l | Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 304 (i) | Palmitate d’ascorbyle | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 306
  E 307
  E 308
  E 309 | Extrait riche en tocophérols
  Alpha-tocophérol
  Gamma-tocophérol
  Delta-tocophérol | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 322 | Lécithines | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 330 | Acide citrique | quantum satis | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 331 | Citrates de sodium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 332 | Citrates de potassium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 333 | Citrates de calcium | Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 341 (iii) | Phosphate tricalcique | La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium) | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 401 | Alginate de sodium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 402 | Alginate de potassium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 404 | Alginate de calcium | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia | 150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 415 | Gomme xanthane | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 421 | Mannitol | 1 000 fois plus que la vitamine B12
  Transfert total: 3 mg/kg | Comme support de la vitamine B12 | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 440 | Pectines | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 466 | Carboxyméthylcellulose,
  carboxyméthylcellulose de sodium,
  gomme de cellulose | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées | Tous les nutriments | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé |
| E 551 | Dioxyde de silicium | 10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments | Préparations de nutriments sèches en poudre | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| E 1420 | Amidon acétylé | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique | Transfert: 100 mg/kg | Préparations de vitamines | Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
| Transfert: 1 000 mg/kg | Préparations d’acides gras polyinsaturés |
| E 1451 | Amidon oxydé acétylé | Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée | Tous les nutriments | Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |

—

Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1

No E de l’additif alimentaire

Dénomination de l’additif alimentaire

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

E 301

Ascorbate de sodium

Transfert total: 75 mg/l

Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 304 (i)

Palmitate d’ascorbyle

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 306

E 307

E 308

E 309

Extrait riche en tocophérols

Alpha-tocophérol

Gamma-tocophérol

Delta-tocophérol

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 322

Lécithines

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 330

Acide citrique

quantum satis

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 331

Citrates de sodium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 332

Citrates de potassium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 333

Citrates de calcium

Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 341 (iii)

Phosphate tricalcique

La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium)

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 401

Alginate de sodium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 402

Alginate de potassium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 404

Alginate de calcium

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 415

Gomme xanthane

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 421

Mannitol

1 000 fois plus que la vitamine B12

Transfert total: 3 mg/kg

Comme support de la vitamine B12

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 440

Pectines

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 466

Carboxyméthylcellulose,

carboxyméthylcellulose de sodium,

gomme de cellulose

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé

E 551

Dioxyde de silicium

10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments

Préparations de nutriments sèches en poudre

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 1420

Amidon acétylé

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

Transfert: 100 mg/kg

Préparations de vitamines

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Transfert: 1 000 mg/kg

Préparations d’acides gras polyinsaturés

E 1451

Amidon oxydé acétylé

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE

Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 5

| 1. | Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire. |
| --- | --- |

1.

Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.

| 2. | Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales. |
| --- | --- |

2.

Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.

| 3. | Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales. |
| --- | --- |

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.

| 4. | Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût. |
| --- | --- |

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

PARTIE 6

Définition de groupes d’additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5

Tableau 1

| No E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 170 | Carbonate de calcium |
| E 260 | Acide acétique |
| E 261 | Acétate de potassium |
| E 262 | Acétates de sodium |
| E 263 | Acétate de calcium |
| E 270 | Acide lactique |
| E 290 | Dioxyde de carbone |
| E 296 | Acide malique |
| E 300 | Acide ascorbique |
| E 301 | Ascorbate de sodium |
| E 302 | Ascorbate de calcium |
| E 304 | Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
| E 306 | Extrait riche en tocophérols |
| E 307 | Alpha-tocophérol |
| E 308 | Gamma-tocophérol |
| E 309 | Delta-tocophérol |
| E 322 | Lécithines |
| E 325 | Lactate de sodium |
| E 326 | Lactate de potassium |
| E 327 | Lactate de calcium |
| E 330 | Acide citrique |
| E 331 | Citrates de sodium |
| E 332 | Citrates de potassium |
| E 333 | Citrates de calcium |
| E 334 | Acide tartrique [L(+)] |
| E 335 | Tartrates de sodium |
| E 336 | Tartrates de potassium |
| E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium |
| E 350 | Malates de sodium |
| E 351 | Malate de potassium |
| E 352 | Malates de calcium |
| E 354 | Tartrate de calcium |
| E 380 | Citrate de triammonium |
| E 400 | Acide alginique |
| E 401 | Alginate de sodium |
| E 402 | Alginate de potassium |
| E 403 | Alginate d’ammonium |
| E 404 | Alginate de calcium |
| E 406 | Agar-agar |
| E 407 | Carraghénanes |
| E 407a | Algues Euchema transformées |
| E 410 | Farine de graines de caroube |
| E 412 | Gomme guar |
| E 413 | Gomme adragante |
| E 414 | Gomme arabique ou gomme d’acacia |
| E 415 | Gomme xanthane |
| E 417 | Gomme Tara |
| E 418 | Gomme Gellane |
| E 422 | Glycérol |
| E 440 | Pectines |
| E 460 | Cellulose |
| E 461 | Méthylcellulose |
| E 462 | Éthylcellulose |
| E 463 | Hydroxypropylcellulose |
| E 464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
| E 465 | Éthylméthylcellulose |
| E 466 | Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose |
| E 469 | Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
| E 470a | Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
| E 470b | Sels de magnésium d’acides gras |
| E 471 | Mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472a | Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472b | Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472c | Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472d | Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472e | Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 472f | Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
| E 500 | Carbonates de sodium |
| E 501 | Carbonates de potassium |
| E 503 | Carbonates d’ammonium |
| E 504 | Carbonates de magnésium |
| E 507 | Acide chlorhydrique |
| E 508 | Chlorure de potassium |
| E 509 | Chlorure de calcium |
| E 511 | Chlorure de magnésium |
| E 513 | Acide sulfurique |
| E 514 | Sulfates de sodium |
| E 515 | Sulfates de potassium |
| E 516 | Sulfate de calcium |
| E 524 | Hydroxyde de sodium |
| E 525 | Hydroxyde de potassium |
| E 526 | Hydroxyde de calcium |
| E 527 | Hydroxyde d’ammonium |
| E 528 | Hydroxyde de magnésium |
| E 529 | Oxyde de calcium |
| E 530 | Oxyde de magnésium |
| E 570 | Acides gras |
| E 574 | Acide gluconique |
| E 575 | Glucono-delta-lactone |
| E 576 | Gluconate de sodium |
| E 577 | Gluconate de potassium |
| E 578 | Gluconate de calcium |
| E 640 | Glycine et son sel de sodium |
| E 938 | Argon |
| E 939 | Hélium |
| E 941 | Azote |
| E 942 | Protoxyde d’azote |
| E 948 | Oxygène |
| E 949 | Hydrogène |
| E 1103 | Invertase |
| E 1200 | Polydextrose |
| E 1404 | Amidon oxydé |
| E 1410 | Phosphate de monoamidon |
| E 1412 | Phosphate de diamidon |
| E 1413 | Phosphate de diamidon phosphaté |
| E 1414 | Phosphate de diamidon acétylé |
| E 1420 | Amidon acétylé |
| E 1422 | Adipate de diamidon acétylé |
| E 1440 | Amidon hydroxypropylé |
| E 1442 | Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
| E 1450 | Octényle succinate d’amidon sodique |
| E 1451 | Amidon oxydé acétylé |

No E

Dénomination

E 170

Carbonate de calcium

E 260

Acide acétique

E 261

Acétate de potassium

E 262

Acétates de sodium

E 263

Acétate de calcium

E 270

Acide lactique

E 290

Dioxyde de carbone

E 296

Acide malique

E 300

Acide ascorbique

E 301

Ascorbate de sodium

E 302

Ascorbate de calcium

E 304

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique

E 306

Extrait riche en tocophérols

E 307

Alpha-tocophérol

E 308

Gamma-tocophérol

E 309

Delta-tocophérol

E 322

Lécithines

E 325

Lactate de sodium

E 326

Lactate de potassium

E 327

Lactate de calcium

E 330

Acide citrique

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

E 333

Citrates de calcium

E 334

Acide tartrique [L(+)]

E 335

Tartrates de sodium

E 336

Tartrates de potassium

E 337

Tartrate double de sodium et de potassium

E 350

Malates de sodium

E 351

Malate de potassium

E 352

Malates de calcium

E 354

Tartrate de calcium

E 380

Citrate de triammonium

E 400

Acide alginique

E 401

Alginate de sodium

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d’ammonium

E 404

Alginate de calcium

E 406

Agar-agar

E 407

Carraghénanes

E 407a

Algues Euchema transformées

E 410

Farine de graines de caroube

E 412

Gomme guar

E 413

Gomme adragante

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

E 415

Gomme xanthane

E 417

Gomme Tara

E 418

Gomme Gellane

E 422

Glycérol

E 440

Pectines

E 460

Cellulose

E 461

Méthylcellulose

E 462

Éthylcellulose

E 463

Hydroxypropylcellulose

E 464

Hydroxypropylméthylcellulose

E 465

Éthylméthylcellulose

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

E 469

Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique

E 470a

Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras

E 470b

Sels de magnésium d’acides gras

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472a

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472b

Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472d

Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472e

Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 472f

Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

E 500

Carbonates de sodium

E 501

Carbonates de potassium

E 503

Carbonates d’ammonium

E 504

Carbonates de magnésium

E 507

Acide chlorhydrique

E 508

Chlorure de potassium

E 509

Chlorure de calcium

E 511

Chlorure de magnésium

E 513

Acide sulfurique

E 514

Sulfates de sodium

E 515

Sulfates de potassium

E 516

Sulfate de calcium

E 524

Hydroxyde de sodium

E 525

Hydroxyde de potassium

E 526

Hydroxyde de calcium

E 527

Hydroxyde d’ammonium

E 528

Hydroxyde de magnésium

E 529

Oxyde de calcium

E 530

Oxyde de magnésium

E 570

Acides gras

E 574

Acide gluconique

E 575

Glucono-delta-lactone

E 576

Gluconate de sodium

E 577

Gluconate de potassium

E 578

Gluconate de calcium

E 640

Glycine et son sel de sodium

E 938

Argon

E 939

Hélium

E 941

Azote

E 942

Protoxyde d’azote

E 948

Oxygène

E 949

Hydrogène

E 1103

Invertase

E 1200

Polydextrose

E 1404

Amidon oxydé

E 1410

Phosphate de monoamidon

E 1412

Phosphate de diamidon

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

E 1420

Amidon acétylé

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

E 1440

Amidon hydroxypropylé

E 1442

Phosphate de diamidon hydroxypropylé

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

E 1451

Amidon oxydé acétylé

Tableau 2

Acide sorbique – sorbates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 200 | Acide sorbique |
| E 202 | Sorbate de potassium |
| E 203 | Sorbate de calcium |

Numéro E

Dénomination

E 200

Acide sorbique

E 202

Sorbate de potassium

E 203

Sorbate de calcium

Tableau 3

Anhydride sulfureux – sulfites

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 220 | Anhydride sulfureux |
| E 221 | Sulfite de sodium |
| E 222 | Sulfite acide de sodium |
| E 223 | Disulfite de sodium |
| E 224 | Disulfite de potassium |
| E 226 | Sulfite de calcium |
| E 227 | Sulfite acide de calcium |
| E 228 | Sulfite acide de potassium |

Numéro E

Dénomination

E 220

Anhydride sulfureux

E 221

Sulfite de sodium

E 222

Sulfite acide de sodium

E 223

Disulfite de sodium

E 224

Disulfite de potassium

E 226

Sulfite de calcium

E 227

Sulfite acide de calcium

E 228

Sulfite acide de potassium

Tableau 4

Polysorbates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
| E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
| E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
| E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
| E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |

Numéro E

Dénomination

E 432

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)

E 433

Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

E 434

Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

E 435

Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

E 436

Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

Tableau 5

Esters de sorbitane

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 491 | Monostéarate de sorbitane |
| E 492 | Tristéarate de sorbitane |
| E 493 | Monolaurate de sorbitane |
| E 494 | Monooléate de sorbitane |
| E 495 | Monopalmitate de sorbitane |

Numéro E

Dénomination

E 491

Monostéarate de sorbitane

E 492

Tristéarate de sorbitane

E 493

Monolaurate de sorbitane

E 494

Monooléate de sorbitane

E 495

Monopalmitate de sorbitane

Tableau 6

Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 338 | Acide phosphorique |
| E 339 | Phosphates de sodium |
| E 340 | Phosphates de potassium |
| E 341 | Phosphates de calcium |
| E 343 | Phosphates de magnésium |
| E 450 | Diphosphates |
| E 451 | Triphosphates |
| E 452 | Polyphosphates |

Numéro E

Dénomination

E 338

Acide phosphorique

E 339

Phosphates de sodium

E 340

Phosphates de potassium

E 341

Phosphates de calcium

E 343

Phosphates de magnésium

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 452

Polyphosphates

Tableau 7

Acide alginique – alginates

| Numéro E | Dénomination |
| --- | --- |
| E 400 | Acide alginique |
| E 401 | Alginate de sodium |
| E 402 | Alginate de potassium |
| E 403 | Alginate d’ammonium» |

Numéro E

Dénomination

E 400

Acide alginique

E 401

Alginate de sodium

E 402

Alginate de potassium

E 403

Alginate d’ammonium»

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(1)  Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

1

(2)  À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires.

2

(3)  Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2 000 mg/kg, selon les critères de pureté (directive 2008/128/CE).

3

(4)  Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.

4

(5)  Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

5

(6)  Règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion.

6

(7)  On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.

7

(8)  Quantité maximale d'E 1518 et d'E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale d'E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.

8

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| 12.11.2011 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 295/205 |
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12.11.2011

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 295/205

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RÈGLEMENT (UE) No 1131/2011 DE LA COMMISSION

du 11 novembre 2011

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les glycosides de stéviol

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1333/2008 établit une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et de leurs conditions d’utilisation. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1333/2008 établit une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et de leurs conditions d’utilisation.

| (2) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a évalué la sécurité des glycosides de stéviol, extraits des feuilles de la plante Stevia rebaudiana Bertoni, utilisés en tant qu’édulcorant, et a rendu son avis le 10 mars 2010 (2). L’Autorité a fixé une dose journalière acceptable (DJA) pour les glycosides de stéviol, exprimée en équivalents stéviols, de 4 mg/kg de poids corporel/jour. D’après des estimations prudentes de l’exposition des adultes et des enfants aux glycosides de stéviol, il est probable que la DJA soit dépassée aux doses maximales d’utilisation proposées. |
| --- | --- |

(2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a évalué la sécurité des glycosides de stéviol, extraits des feuilles de la plante Stevia rebaudiana Bertoni, utilisés en tant qu’édulcorant, et a rendu son avis le 10 mars 2010 (2). L’Autorité a fixé une dose journalière acceptable (DJA) pour les glycosides de stéviol, exprimée en équivalents stéviols, de 4 mg/kg de poids corporel/jour. D’après des estimations prudentes de l’exposition des adultes et des enfants aux glycosides de stéviol, il est probable que la DJA soit dépassée aux doses maximales d’utilisation proposées.

| (3) | Sur la base des conclusions de l’Autorité, les demandeurs d’autorisation ont proposé des doses d’utilisation révisées, en septembre 2010, sur lesquelles l’avis de l’Autorité a été sollicité. Une déclaration sur une nouvelle évaluation de l’exposition au produit a été publiée en janvier 2011 (3). L’examen de ces doses d’utilisation révisées a cependant conduit à une conclusion très similaire, à savoir que tant chez l’adulte que chez l’enfant, la DJA pouvait être dépassée chez les grands consommateurs. L’exposition totale prévisible aux glycosides de stéviol devrait provenir en majeure partie de la consommation de boissons aromatisées non alcoolisées (boissons rafraîchissantes sans alcool). |
| --- | --- |

(3)

Sur la base des conclusions de l’Autorité, les demandeurs d’autorisation ont proposé des doses d’utilisation révisées, en septembre 2010, sur lesquelles l’avis de l’Autorité a été sollicité. Une déclaration sur une nouvelle évaluation de l’exposition au produit a été publiée en janvier 2011 (3). L’examen de ces doses d’utilisation révisées a cependant conduit à une conclusion très similaire, à savoir que tant chez l’adulte que chez l’enfant, la DJA pouvait être dépassée chez les grands consommateurs. L’exposition totale prévisible aux glycosides de stéviol devrait provenir en majeure partie de la consommation de boissons aromatisées non alcoolisées (boissons rafraîchissantes sans alcool).

| (4) | Eu égard à la nécessité de mettre sur le marché de nouveaux produits à valeur énergétique réduite, il y a lieu de subordonner l’autorisation des glycosides de stéviol au respect de doses maximales d’utilisation appropriées. Étant donné la contribution significative potentielle des boissons rafraîchissantes sans alcool à l’exposition aux glycosides de stéviol, il convient de prescrire, pour les boissons aromatisées, des doses d’utilisation moins élevées que les doses précédemment proposées et évaluées par l’Autorité. |
| --- | --- |

(4)

Eu égard à la nécessité de mettre sur le marché de nouveaux produits à valeur énergétique réduite, il y a lieu de subordonner l’autorisation des glycosides de stéviol au respect de doses maximales d’utilisation appropriées. Étant donné la contribution significative potentielle des boissons rafraîchissantes sans alcool à l’exposition aux glycosides de stéviol, il convient de prescrire, pour les boissons aromatisées, des doses d’utilisation moins élevées que les doses précédemment proposées et évaluées par l’Autorité.

| (5) | La Commission demandera aux producteurs et aux utilisateurs de glycosides de stéviol de lui fournir des informations sur l’utilisation réelle de l’additif alimentaire concerné à la suite de son autorisation. La Commission mettra ces informations à la disposition des États membres. Au besoin, elle demandera à l’Autorité de procéder à une nouvelle évaluation de l’exposition, plus poussée, en tenant compte de l’utilisation réelle des glycosides de stéviol dans les différentes sous-catégories de denrées alimentaires et de la consommation d’aliments à valeur énergétique normale par rapport à celle d’aliments à valeur énergétique réduite. |
| --- | --- |

(5)

La Commission demandera aux producteurs et aux utilisateurs de glycosides de stéviol de lui fournir des informations sur l’utilisation réelle de l’additif alimentaire concerné à la suite de son autorisation. La Commission mettra ces informations à la disposition des États membres. Au besoin, elle demandera à l’Autorité de procéder à une nouvelle évaluation de l’exposition, plus poussée, en tenant compte de l’utilisation réelle des glycosides de stéviol dans les différentes sous-catégories de denrées alimentaires et de la consommation d’aliments à valeur énergétique normale par rapport à celle d’aliments à valeur énergétique réduite.

| (6) | Dans son avis, l’Autorité exprime la DJA de glycosides de stéviol en équivalents stéviols. L’exposition alimentaire aux glycosides de stéviol a également été exprimée en équivalents stéviols. Il convient donc que les doses maximales d’utilisation autorisées soient elles aussi exprimées en équivalents stéviols. Les doses maximales de glycosides de stéviol sont exprimées comme la somme de tous les glycosides de stéviol cités dans les spécifications et peuvent être converties en équivalents stéviols au moyen des coefficients de conversion figurant dans celles-ci. |
| --- | --- |

(6)

Dans son avis, l’Autorité exprime la DJA de glycosides de stéviol en équivalents stéviols. L’exposition alimentaire aux glycosides de stéviol a également été exprimée en équivalents stéviols. Il convient donc que les doses maximales d’utilisation autorisées soient elles aussi exprimées en équivalents stéviols. Les doses maximales de glycosides de stéviol sont exprimées comme la somme de tous les glycosides de stéviol cités dans les spécifications et peuvent être converties en équivalents stéviols au moyen des coefficients de conversion figurant dans celles-ci.

| (7) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 1333/2008

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Dispositions transitoires

Par dérogation à l’article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil par l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires (4), les inscriptions à l’annexe II, parties B et E, du règlement (CE) no 1333/2008 relatives aux glycosides de stéviol (E 960) s’appliquent à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.

1

(2)  Avis scientifique du groupe sur les additifs alimentaires et les sources de nutriments ajoutés aux aliments concernant la sécurité des glycosides de stéviol pour les utilisations proposées en tant qu’additif alimentaire («Scientific Opinion on the safety of steviol glycosides for the proposed uses as a food additive»). EFSA Journal (2010); 8(4):1537.

2

EFSA Journal

(3)  Déclaration de l’EFSA: «Revised exposure assessment for steviol glycosides for the proposed uses as a food additive», EFSA Journal (2011); 9(01):1972.

3

EFSA Journal

(4)  Voir page 1 du présent Journal officiel.

4

---

ANNEXE

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

| 1) | Dans la partie B2, l’inscription suivante relative à l’additif E 960 est insérée après l’inscription relative à l’additif E 959:






  «E 960 | Glycosides de stéviol» |
| --- | --- | --- |

1)

Dans la partie B2, l’inscription suivante relative à l’additif E 960 est insérée après l’inscription relative à l’additif E 959:

«E 960

Glycosides de stéviol»

| 2) | Dans la partie E, les inscriptions suivantes relatives à l’additif E 960 sont insérées par ordre numérique dans les catégories de denrées alimentaires visées:
  PARTIE E:   ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION










  Numéro de catégorie | Numéro E | Dénomination | Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) | Notes | Restrictions/exceptions |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 01.4 | Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 100 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 03 | Glaces de consommation |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 04.2.2 | Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 100 | (60) | Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 04.2.4.1 | Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 04.2.5.1 | Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 04.2.5.2 | Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons sucrée au sens de la directive 2001/113/CE |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 04.2.5.3 | Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 05.1 | Produits de cacao et de chocolat visés par la directive 2000/36/CE |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 270 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 05.2 | Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 270 | (60) | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 330 | (60) | Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 350 | (60) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 2 000 | (60) | Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 670 | (60) | Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 05.3 | Chewing-gum |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 3 300 | (60) | Uniquement produits sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 05.4 | Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 330 | (60) | Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 270 | (60) | Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 06.3 | Céréales pour petit-déjeuner |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 330 | (60) | Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 07.2 | Produits de boulangerie fine |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 330 | (60) | Uniquement essoblaten – enrobage de papier comestible |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 09.2. | Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 11.4.1 | Édulcorants de table sous forme liquide |
| E 960 | Glycosides de stéviol | QS | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 11.4.2 | Édulcorants de table sous forme de poudre |
| E 960 | Glycosides de stéviol | QS | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 11.4.3 | Édulcorants de table sous forme de comprimés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | QS | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 12.5 | Soupes, potages et bouillons |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 40 | (60) | Uniquement les soupes et potages à valeur énergétique réduite |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 12.6 | Sauces |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 120 | (60) | À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 175 | (60) | Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 13.2 | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 330 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 13.3 | Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 270 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 14.1.3 | Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE du Conseil, nectars de légumes et produits similaires |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 100 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 14.1.4 | Boissons aromatisées |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 80 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 14.2.1 | Bière et boissons maltées |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 70 | (60) | Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; bière de table/Tafelbier/table beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 14.2.8 | Autres boissons alcoolisées, y compris les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol et les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 150 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 15.1 | Amuse-gueule à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 20 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 15.2 | Fruits à coque transformés |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 20 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 16. | Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 100 | (60) | Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 17.1 | Compléments alimentaires sous forme solide, y compris sous forme de gélules ou de comprimés et sous d’autres formes similaires |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 670 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 17.2 | Compléments alimentaires sous forme liquide |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 200 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |
| 17.3 | Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
| E 960 | Glycosides de stéviol | 1 800 | (60) | |
| (60): exprimés en équivalents stéviols |

2)

Dans la partie E, les inscriptions suivantes relatives à l’additif E 960 sont insérées par ordre numérique dans les catégories de denrées alimentaires visées:

PARTIE E:   ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION

Numéro de catégorie

Numéro E

Dénomination

Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Notes

Restrictions/exceptions

01.4

Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

E 960

Glycosides de stéviol

100

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

03

Glaces de consommation

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

04.2.2

Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

E 960

Glycosides de stéviol

100

(60)

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes

(60): exprimés en équivalents stéviols

04.2.4.1

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite

(60): exprimés en équivalents stéviols

04.2.5.1

Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

(60): exprimés en équivalents stéviols

04.2.5.2

Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons sucrée au sens de la directive 2001/113/CE

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

(60): exprimés en équivalents stéviols

04.2.5.3

Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

05.1

Produits de cacao et de chocolat visés par la directive 2000/36/CE

E 960

Glycosides de stéviol

270

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

05.2

Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine

E 960

Glycosides de stéviol

270

(60)

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960

Glycosides de stéviol

330

(60)

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

E 960

Glycosides de stéviol

350

(60)

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 960

Glycosides de stéviol

2 000

(60)

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

E 960

Glycosides de stéviol

670

(60)

Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

05.3

Chewing-gum

E 960

Glycosides de stéviol

3 300

(60)

Uniquement produits sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

05.4

Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

E 960

Glycosides de stéviol

330

(60)

Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 960

Glycosides de stéviol

270

(60)

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

06.3

Céréales pour petit-déjeuner

E 960

Glycosides de stéviol

330

(60)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

07.2

Produits de boulangerie fine

E 960

Glycosides de stéviol

330

(60)

Uniquement essoblaten – enrobage de papier comestible

(60): exprimés en équivalents stéviols

09.2.

Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

(60): exprimés en équivalents stéviols

11.4.1

Édulcorants de table sous forme liquide

E 960

Glycosides de stéviol

QS

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

11.4.2

Édulcorants de table sous forme de poudre

E 960

Glycosides de stéviol

QS

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

11.4.3

Édulcorants de table sous forme de comprimés

E 960

Glycosides de stéviol

QS

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

12.5

Soupes, potages et bouillons

E 960

Glycosides de stéviol

40

(60)

Uniquement les soupes et potages à valeur énergétique réduite

(60): exprimés en équivalents stéviols

12.6

Sauces

E 960

Glycosides de stéviol

120

(60)

À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)

E 960

Glycosides de stéviol

175

(60)

Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)

(60): exprimés en équivalents stéviols

13.2

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)

E 960

Glycosides de stéviol

330

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

13.3

Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)

E 960

Glycosides de stéviol

270

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

14.1.3

Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE du Conseil, nectars de légumes et produits similaires

E 960

Glycosides de stéviol

100

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

14.1.4

Boissons aromatisées

E 960

Glycosides de stéviol

80

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

14.2.1

Bière et boissons maltées

E 960

Glycosides de stéviol

70

(60)

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; bière de table/Tafelbier/table beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

(60): exprimés en équivalents stéviols

14.2.8

Autres boissons alcoolisées, y compris les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol et les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées

E 960

Glycosides de stéviol

150

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

15.1

Amuse-gueule à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

E 960

Glycosides de stéviol

20

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

15.2

Fruits à coque transformés

E 960

Glycosides de stéviol

20

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

16.

Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

E 960

Glycosides de stéviol

100

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(60): exprimés en équivalents stéviols

17.1

Compléments alimentaires sous forme solide, y compris sous forme de gélules ou de comprimés et sous d’autres formes similaires

E 960

Glycosides de stéviol

670

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

17.2

Compléments alimentaires sous forme liquide

E 960

Glycosides de stéviol

200

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

17.3

Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher

E 960

Glycosides de stéviol

1 800

(60)

(60): exprimés en équivalents stéviols

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