# Journal officiel L 181/2006

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 181 |
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| Édition de langue française | Législation | 49e année4 juillet 2006 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 181

Édition de langue française

Législation

49e année4 juillet 2006

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| Sommaire | | II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | page |
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| | | Conseil |
| | * | Décision du Conseil du 13 mars 2006 modifiant les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE en vue de rendre obligatoires les règlements 109 et 108 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) relatifs aux pneus rechapés | 1 |
| | * | Décision du Conseil du 13 mars 2006 relative à l'adhésion de la Communauté européenne au règlement no 55 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
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Sommaire

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

page

Conseil

*

Décision du Conseil du 13 mars 2006 modifiant les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE en vue de rendre obligatoires les règlements 109 et 108 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) relatifs aux pneus rechapés

1

*

Décision du Conseil du 13 mars 2006 relative à l'adhésion de la Communauté européenne au règlement no 55 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
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| | | Rectificatifs |
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| | * | Rectificatif au règlement (CE) no 1175/2005 du Conseil du 18 juillet 2005 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de carbonate de baryum originaire de la République populaire de Chine (JO L 189 du 21 7. 2005) | 111 |

Rectificatifs

*

Rectificatif au règlement (CE) no 1175/2005 du Conseil du 18 juillet 2005 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de carbonate de baryum originaire de la République populaire de Chine (JO L 189 du 21 7. 2005)

o

111

| | |
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Conseil

| 4.7.2006 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 181/1 |
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4.7.2006

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 181/1

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DÉCISION DU CONSEIL

du 13 mars 2006

modifiant les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE en vue de rendre obligatoires les règlements 109 et 108 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE/NU) relatifs aux pneus rechapés

(2006/443/CE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision 97/836/CE du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l'adhésion de la Communauté européenne à l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions («accord révisé de 1958») (1), et notamment l'article 3, paragraphe 3, l'article 4, paragraphe 2, deuxième tiret, et l'article 4, paragraphe 4, de cette décision,

vu la proposition de la Commission,

vu l'avis conforme du Parlement européen (2),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les règlements 109 et 108 de la CEE/NU harmonisent les prescriptions applicables au rechapage de pneumatiques et assurent un niveau élevé de sécurité et de protection de l'environnement. Ils permettent la libre circulation des pneus rechapés. |
| --- | --- |

(1)

Les règlements 109 et 108 de la CEE/NU harmonisent les prescriptions applicables au rechapage de pneumatiques et assurent un niveau élevé de sécurité et de protection de l'environnement. Ils permettent la libre circulation des pneus rechapés.

| (2) | Par la décision 97/836/CE, la Communauté est devenue partie contractante à l'accord révisé de la CEE/NU de 1958. Aux termes des décisions 2001/507/CE (3) et 2001/509/CE (4) du Conseil, la Communauté a adhéré aux règlements 109 et 108 de la CEE/NU respectivement. En adhérant à ces règlements, la Communauté s'est engagée à accepter ceux-ci comme alternatives de la législation communautaire, conformément aux dispositions des articles 2 et 3 de l'accord révisé de 1958. Toutefois, pour que ces règlements soient appliqués sur une base obligatoire, il y a lieu d'inclure dans le droit communautaire une disposition à cet effet, conformément à l'article 4, paragraphe 4, de la décision 97/836/CE. |
| --- | --- |

(2)

Par la décision 97/836/CE, la Communauté est devenue partie contractante à l'accord révisé de la CEE/NU de 1958. Aux termes des décisions 2001/507/CE (3) et 2001/509/CE (4) du Conseil, la Communauté a adhéré aux règlements 109 et 108 de la CEE/NU respectivement. En adhérant à ces règlements, la Communauté s'est engagée à accepter ceux-ci comme alternatives de la législation communautaire, conformément aux dispositions des articles 2 et 3 de l'accord révisé de 1958. Toutefois, pour que ces règlements soient appliqués sur une base obligatoire, il y a lieu d'inclure dans le droit communautaire une disposition à cet effet, conformément à l'article 4, paragraphe 4, de la décision 97/836/CE.

| (3) | Compte tenu de l'ampleur limitée de l'action réglementaire requise, il n'est pas approprié de prévoir l'application obligatoire des deux règlements par l'adoption d'une directive, comme annoncé dans les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE. |
| --- | --- |

(3)

Compte tenu de l'ampleur limitée de l'action réglementaire requise, il n'est pas approprié de prévoir l'application obligatoire des deux règlements par l'adoption d'une directive, comme annoncé dans les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE.

| (4) | Il y a lieu de modifier les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE en conséquence, |
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(4)

Il y a lieu de modifier les décisions 2001/507/CE et 2001/509/CE en conséquence,

DÉCIDE:

Article premier

La décision 2001/507/CE est modifiée comme suit:

| 1) | L'article unique est remplacé par le texte suivant:
  «Article unique
  La Communauté européenne adhère au règlement no 109 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques.
  À compter du 13 septembre 2006, les dispositions du règlement no 109, telles qu'elles figurent en annexe, sont applicables comme condition obligatoire de la mise sur le marché dans la Communauté de pneumatiques rechapés tombant dans le champ d'application dudit règlement.» |
| --- | --- |

1)

L'article unique est remplacé par le texte suivant:

«Article unique

La Communauté européenne adhère au règlement no 109 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques.

À compter du 13 septembre 2006, les dispositions du règlement no 109, telles qu'elles figurent en annexe, sont applicables comme condition obligatoire de la mise sur le marché dans la Communauté de pneumatiques rechapés tombant dans le champ d'application dudit règlement.»

| 2) | Le texte du règlement no 109 de la CEE/NU annexé à la décision 2001/507/CE est remplacé par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision. |
| --- | --- |

2)

Le texte du règlement no 109 de la CEE/NU annexé à la décision 2001/507/CE est remplacé par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision.

Article 2

La décision 2001/509/CE est modifiée comme suit:

| 1) | L'article unique est remplacé par le texte suivant:
  «Article unique
  La Communauté européenne adhère au règlement no 108 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules à moteur et leurs remorques.
  À compter du 13 septembre 2006, les dispositions du règlement no 108, telles qu'elles figurent en annexe, sont applicables comme condition obligatoire de la mise sur le marché dans la Communauté de pneumatiques rechapés tombant dans le champ d'application dudit règlement.» |
| --- | --- |

1)

L'article unique est remplacé par le texte suivant:

«Article unique

La Communauté européenne adhère au règlement no 108 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules à moteur et leurs remorques.

À compter du 13 septembre 2006, les dispositions du règlement no 108, telles qu'elles figurent en annexe, sont applicables comme condition obligatoire de la mise sur le marché dans la Communauté de pneumatiques rechapés tombant dans le champ d'application dudit règlement.»

| 2) | Le texte du règlement no 108 de la CEE/NU annexé à la décision 2001/509/CE est remplacé par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision. |
| --- | --- |

2)

Le texte du règlement no 108 de la CEE/NU annexé à la décision 2001/509/CE est remplacé par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 13 mars 2006.

Par le Conseil

Le président

M. BARTENSTEIN

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(1)  JO L 346 du 17.12.1997, p. 78.

1

(2)  Non encore paru au Journal officiel.

2

(3)  JO L 183 du 6.7.2001, p. 35.

3

(4)  JO L 183 du 6.7.2001, p. 37.

4

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ANNEXE I

RÈGLEMENT NO 109

PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES À L'HOMOLOGATION DE LA FABRICATION DE PNEUMATIQUES RECHAPÉS POUR LES VÉHICULES UTILITAIRES ET LEURS REMORQUES

(Texte consolidé)

TABLE DES MATIÈRES

RÈGLEMENT

| 1. | Domaine d'application |
| --- | --- |

1.

| 2. | Définitions |
| --- | --- |

2.

| 3. | Inscriptions |
| --- | --- |

3.

| 4. | Demande d'homologation |
| --- | --- |

4.

| 5. | Homologation |
| --- | --- |

5.

| 6. | Prescriptions |
| --- | --- |

6.

| 7. | Spécifications |
| --- | --- |

7.

| 8. | Modifications relatives à l'homologation |
| --- | --- |

8.

| 9. | Conformité de la production |
| --- | --- |

9.

| 10. | Sanctions pour non-conformité de la production |
| --- | --- |

10.

| 11. | Arrêt définitif de la production |
| --- | --- |

11.

| 12. | Noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation, des laboratoires d'essais et des services administratifs |
| --- | --- |

12.

ANNEXES

| Annexe 1 — | Communication concernant l'homologation, l'extension, le refus ou le retrait d'une homologation ou l'arrêt définitif d'une entreprise de rechapage, en application du règlement no 109 |
| --- | --- |

Annexe 1 —

| Annexe 2 — | Exemple de la marque d'homologation |
| --- | --- |

Annexe 2 —

| Annexe 3 — | Schéma des marques des pneumatiques rechapés |
| --- | --- |

Annexe 3 —

| Annexe 4 — | Liste des indices de capacité de charge et des masses correspondantes |
| --- | --- |

Annexe 4 —

| Annexe 5 — | Désignation et cotes d'encombrement des pneumatiques |
| --- | --- |

Annexe 5 —

| Annexe 6 — | Méthode de mesure des pneumatiques |
| --- | --- |

Annexe 6 —

| Annexe 7 — | Mode opératoire des essais d'endurance charge/vitesse |
| --- | --- |

Annexe 7 —

| Appendice 1 — | Programme d'essai d'endurance |
| --- | --- |

Appendice 1 —

| Appendice 2 — | Rapport entre l'indice de pression et les unités de pression |
| --- | --- |

Appendice 2 —

| Annexe 8 — | Variation de la capacité de charge en fonction de la vitesse: pneumatiques pour véhicules utilitaires, radiaux et diagonaux |
| --- | --- |

Annexe 8 —

| Annexe 9 — | Figure explicative |
| --- | --- |

Annexe 9 —

1.   DOMAINE D'APPLICATION

Le présent règlement s'applique à la fabrication de pneumatiques rechapés destinés à équiper les véhicules utilitaires et leurs remorques pour utilisation routière, à l'exception:

| 1.1. | des pneumatiques rechapés pour voitures particulières et pour leurs remorques; |
| --- | --- |

1.1.

des pneumatiques rechapés pour voitures particulières et pour leurs remorques;

| 1.2. | des pneumatiques rechapés dont la catégorie de vitesse est inférieure à 80 km/h; |
| --- | --- |

1.2.

des pneumatiques rechapés dont la catégorie de vitesse est inférieure à 80 km/h;

| 1.3. | des pneumatiques pour cycles et motocycles; |
| --- | --- |

1.3.

des pneumatiques pour cycles et motocycles;

| 1.4. | des pneumatiques originellement dépourvus de symbole de catégorie de vitesse et/ou d'indice de charge; |
| --- | --- |

1.4.

des pneumatiques originellement dépourvus de symbole de catégorie de vitesse et/ou d'indice de charge;

| 1.5. | des pneumatiques originellement dépourvus d'homologation de type et d'inscription “E” ou “e”. |
| --- | --- |

1.5.

des pneumatiques originellement dépourvus d'homologation de type et d'inscription “E” ou “e”.

2.   DÉFINITIONS — Voir également la figure de l'annexe 9

Au sens du présent règlement, on entend par:

| 2.1. | “Gamme de pneumatiques rechapés” — La gamme de pneumatiques rechapés selon le paragraphe 4.1.4. |
| --- | --- |

2.1.

“Gamme de pneumatiques rechapés” — La gamme de pneumatiques rechapés selon le paragraphe 4.1.4.

| 2.2. | “Structure d'un pneumatique” — Les caractéristiques techniques de la carcasse du pneumatique. On distingue notamment les structures ci‐après: |
| --- | --- |

2.2.

“Structure d'un pneumatique” — Les caractéristiques techniques de la carcasse du pneumatique. On distingue notamment les structures ci‐après:

| 2.2.1. | “diagonal”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement; |
| --- | --- |

2.2.1.

“diagonal”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement;

| 2.2.2. | “ceinturé croisé”, un pneumatique de construction diagonale dans lequel la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou de plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse; |
| --- | --- |

2.2.2.

“ceinturé croisé”, un pneumatique de construction diagonale dans lequel la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou de plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse;

| 2.2.3. | “radial”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former un angle sensiblement égal à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférentielle essentiellement inextensible. |
| --- | --- |

2.2.3.

“radial”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former un angle sensiblement égal à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférentielle essentiellement inextensible.

| 2.3. | “Catégorie d'utilisation” |
| --- | --- |

2.3.

“Catégorie d'utilisation”

| 2.3.1. | Pneumatique normal, un pneumatique destiné uniquement à une utilisation routière normale. |
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2.3.1.

Pneumatique normal, un pneumatique destiné uniquement à une utilisation routière normale.

| 2.3.2. | Pneumatique spécial, un pneumatique destiné à une utilisation mixte, sur route et hors de la route, et/ou à une vitesse limitée. |
| --- | --- |

2.3.2.

Pneumatique spécial, un pneumatique destiné à une utilisation mixte, sur route et hors de la route, et/ou à une vitesse limitée.

| 2.3.3. | Pneumatique neige, un pneumatique dont le dessin de la bande de roulement, ou dont le dessin de la bande de roulement et la structure, sont essentiellement conçus pour assurer, dans la boue et dans la neige fraîche ou fondante, une meilleure performance que celle d'un pneumatique normal. Le dessin de la bande de roulement d'un pneumatique neige consiste généralement en rainures (nervures) et pavés massifs plus largement espacés que sur un pneumatique normal. |
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2.3.3.

Pneumatique neige, un pneumatique dont le dessin de la bande de roulement, ou dont le dessin de la bande de roulement et la structure, sont essentiellement conçus pour assurer, dans la boue et dans la neige fraîche ou fondante, une meilleure performance que celle d'un pneumatique normal. Le dessin de la bande de roulement d'un pneumatique neige consiste généralement en rainures (nervures) et pavés massifs plus largement espacés que sur un pneumatique normal.

| 2.4. | “Talon”, l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le pneumatique sur celle‐ci. |
| --- | --- |

2.4.

“Talon”, l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le pneumatique sur celle‐ci.

| 2.5. | “Câblé”, les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique. |
| --- | --- |

2.5.

“Câblé”, les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique.

| 2.6. | “Pli”, une nappe constituée de câblés “caoutchoutés”, disposés parallèlement les uns aux autres. |
| --- | --- |

2.6.

“Pli”, une nappe constituée de câblés “caoutchoutés”, disposés parallèlement les uns aux autres.

| 2.7. | “Ceinture”, pour un pneumatique à structure radiale ou un pneumatique à structure ceinturée croisée, désigne une ou plusieurs couches de matériau(x) sous‐jacentes à la bande de roulement et orientées sensiblement en direction de la ligne médiane de cette dernière de manière à assurer le bridage circonférentiel de la carcasse. |
| --- | --- |

2.7.

“Ceinture”, pour un pneumatique à structure radiale ou un pneumatique à structure ceinturée croisée, désigne une ou plusieurs couches de matériau(x) sous‐jacentes à la bande de roulement et orientées sensiblement en direction de la ligne médiane de cette dernière de manière à assurer le bridage circonférentiel de la carcasse.

| 2.8. | “Fausse ceinture”, pour un pneumatique à structure diagonale, désigne un pli intermédiaire situé entre la carcasse et la bande de roulement. |
| --- | --- |

2.8.

“Fausse ceinture”, pour un pneumatique à structure diagonale, désigne un pli intermédiaire situé entre la carcasse et la bande de roulement.

| 2.9. | “Fausse ceinture de protection”, pour un pneumatique à structure radiale, désigne un pli intermédiaire facultatif situé entre la bande de roulement et la ceinture en vue de minimiser la détérioration de cette dernière. |
| --- | --- |

2.9.

“Fausse ceinture de protection”, pour un pneumatique à structure radiale, désigne un pli intermédiaire facultatif situé entre la bande de roulement et la ceinture en vue de minimiser la détérioration de cette dernière.

| 2.10. | “Bandelette talon”, le matériau qui, dans la zone du talon, protège la carcasse contre l'usure par frottement ou abrasion provoquée par la jante. |
| --- | --- |

2.10.

“Bandelette talon”, le matériau qui, dans la zone du talon, protège la carcasse contre l'usure par frottement ou abrasion provoquée par la jante.

| 2.11. | “Carcasse”, la partie structurelle du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc extérieures qui, lorsque le pneumatique est gonflé, supporte la charge. |
| --- | --- |

2.11.

“Carcasse”, la partie structurelle du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc extérieures qui, lorsque le pneumatique est gonflé, supporte la charge.

| 2.12. | “Bande de roulement”, la partie du pneumatique conçue pour entrer en contact avec le sol, protéger la carcasse contre la détérioration mécanique et contribuer à assurer l'adhérence au sol. |
| --- | --- |

2.12.

“Bande de roulement”, la partie du pneumatique conçue pour entrer en contact avec le sol, protéger la carcasse contre la détérioration mécanique et contribuer à assurer l'adhérence au sol.

| 2.13. | “Flanc”, la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et la zone qui doit être couverte par le rebord de la jante. |
| --- | --- |

2.13.

“Flanc”, la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et la zone qui doit être couverte par le rebord de la jante.

| 2.14. | “Zone basse du pneumatique”, la zone comprise entre la partie représentant la largeur maximale du pneumatique et la zone destinée à être recouverte par le rebord de la jante. |
| --- | --- |

2.14.

“Zone basse du pneumatique”, la zone comprise entre la partie représentant la largeur maximale du pneumatique et la zone destinée à être recouverte par le rebord de la jante.

| 2.15. | “Rainure de la bande de roulement”, l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture. |
| --- | --- |

2.15.

“Rainure de la bande de roulement”, l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture.

| 2.16. | “Grosseur du boudin”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est adapté sur la jante de mesure spécifiée, mais non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection. |
| --- | --- |

2.16.

“Grosseur du boudin”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est adapté sur la jante de mesure spécifiée, mais non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection.

| 2.17. | “Grosseur hors tout”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est monté sur la jante de mesure spécifiée, y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection. |
| --- | --- |

2.17.

“Grosseur hors tout”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est monté sur la jante de mesure spécifiée, y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection.

| 2.18. | “Hauteur du boudin”, la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal de la jante. |
| --- | --- |

2.18.

“Hauteur du boudin”, la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal de la jante.

| 2.19. | “Rapport nominal d'aspect”, le centuple du nombre obtenu en divisant le nombre exprimant la hauteur nominale du boudin par le nombre exprimant la grosseur nominale du boudin, les deux dimensions étant exprimées dans les mêmes unités. |
| --- | --- |

2.19.

“Rapport nominal d'aspect”, le centuple du nombre obtenu en divisant le nombre exprimant la hauteur nominale du boudin par le nombre exprimant la grosseur nominale du boudin, les deux dimensions étant exprimées dans les mêmes unités.

| 2.20. | “Diamètre extérieur”, le diamètre hors tout du pneumatique gonflé, fraîchement rechapé. |
| --- | --- |

2.20.

“Diamètre extérieur”, le diamètre hors tout du pneumatique gonflé, fraîchement rechapé.

| 2.21. | “Désignation de la dimension du pneumatique”, une désignation faisant apparaître: |
| --- | --- |

2.21.

“Désignation de la dimension du pneumatique”, une désignation faisant apparaître:

| 2.21.1. | la grosseur nominale du boudin. Elle doit être exprimée en millimètres, sauf pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement; |
| --- | --- |

2.21.1.

la grosseur nominale du boudin. Elle doit être exprimée en millimètres, sauf pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement;

| 2.21.2. | le rapport nominal d'aspect, sauf pour les pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement; |
| --- | --- |

2.21.2.

le rapport nominal d'aspect, sauf pour les pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement;

| 2.21.3. | un nombre conventionnel “d” (le symbole “d”) caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre exprimé soit par des codes (nombres inférieurs à 100) soit en millimètres (nombres supérieurs à 100). Les deux peuvent également figurer ensemble. |
| --- | --- |

2.21.3.

un nombre conventionnel “d” (le symbole “d”) caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre exprimé soit par des codes (nombres inférieurs à 100) soit en millimètres (nombres supérieurs à 100). Les deux peuvent également figurer ensemble.

| 2.21.3.1. | Les valeurs des symboles “d”, exprimées en millimètres, sont indiquées ci‐après:






  Code du diamètre nominal de la jante — “d” | Valeur du symbole “d” exprimée en mm |
| --- | --- | --- |
| 8
  9
  10
  11
  12
  13
  14 | 203
  229
  254
  279
  305
  330
  356 |
| 15
  16
  17
  18
  19 | 381
  406
  432
  457
  483 |
| 20
  21
  22
  24
  25 | 508
  533
  559
  610
  635 |
| 14,5
  16,5
  17,5
  19,5
  20,5
  22,5
  24,5 | 368
  419
  445
  495
  521
  572
  622 |
| 26
  28
  30 | 660
  711
  762 |

2.21.3.1.

Les valeurs des symboles “d”, exprimées en millimètres, sont indiquées ci‐après:

Code du diamètre nominal de la jante — “d”

Valeur du symbole “d” exprimée en mm

8

9

10

11

12

13

14

203

229

254

279

305

330

356

15

16

17

18

19

381

406

432

457

483

20

21

22

24

25

508

533

559

610

635

14,5

16,5

17,5

19,5

20,5

22,5

24,5

368

419

445

495

521

572

622

26

28

30

660

711

762

| 2.22. | “Diamètre nominal de la jante (d)”, le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté. |
| --- | --- |

2.22.

“Diamètre nominal de la jante (d)”, le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté.

| 2.23. | “Jante”, le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer. |
| --- | --- |

2.23.

“Jante”, le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer.

| 2.24. | “Jante de mesure”, la jante spécifiée comme étant une “largeur de jante de mesure” ou “largeur de jante de construction” pour désigner une taille donnée de pneumatique dans toute édition d'une ou de plusieurs normes internationales de pneumatiques. |
| --- | --- |

2.24.

“Jante de mesure”, la jante spécifiée comme étant une “largeur de jante de mesure” ou “largeur de jante de construction” pour désigner une taille donnée de pneumatique dans toute édition d'une ou de plusieurs normes internationales de pneumatiques.

| 2.25. | “Jante d'essai”, une jante quelconque définie comme étant agréée, recommandée ou autorisée dans une des normes internationales sur les pneumatiques pour un pneu de cette taille ou de ce type. |
| --- | --- |

2.25.

“Jante d'essai”, une jante quelconque définie comme étant agréée, recommandée ou autorisée dans une des normes internationales sur les pneumatiques pour un pneu de cette taille ou de ce type.

| 2.26. | “Norme internationale sur les pneumatiques”, l'un quelconque des recueils de normes suivants:






  a) | Organisation technique européenne du pneu et de la jante (ETRTO) (1): “Standards Manual” |
| --- | --- | --- |

2.26.

“Norme internationale sur les pneumatiques”, l'un quelconque des recueils de normes suivants:

a)

Organisation technique européenne du pneu et de la jante (ETRTO) (1): “Standards Manual”

| b) | Organisation technique européenne du pneu et de la jante (ETRTO) (1): “Engineering Design Information — obsolete data” |
| --- | --- |

b)

Organisation technique européenne du pneu et de la jante (ETRTO) (1): “Engineering Design Information — obsolete data”

| c) | The Tire and Rim Association Inc. (TRA) (2): “Year Book” |
| --- | --- |

c)

The Tire and Rim Association Inc. (TRA) (2): “Year Book”

| d) | The Japan Automobile Tire Manufacturers Association (JATMA) (3): “Year Book” |
| --- | --- |

d)

The Japan Automobile Tire Manufacturers Association (JATMA) (3): “Year Book”

| e) | The Tyre and Rim Association of Australia (TRAA) (4): “Standards Manual” |
| --- | --- |

e)

The Tyre and Rim Association of Australia (TRAA) (4): “Standards Manual”

| f) | The Associação Brasileira de Pneus e Aros (ABPA) (5): “Manual de Normal Technicas” |
| --- | --- |

f)

The Associação Brasileira de Pneus e Aros (ABPA) (5): “Manual de Normal Technicas”

| g) | The Scandinavian Tyre and Rim Organisation (STRO) (6): “Data Book”. |
| --- | --- |

g)

The Scandinavian Tyre and Rim Organisation (STRO) (6): “Data Book”.

Les normes des pneumatiques peuvent être obtenues aux adresses suivantes:

| 2.27. | “Arrachement”, la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement. |
| --- | --- |

2.27.

“Arrachement”, la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement.

| 2.28. | “Décollement des câblés”, la séparation des câblés du revêtement de gomme qui les entoure. |
| --- | --- |

2.28.

“Décollement des câblés”, la séparation des câblés du revêtement de gomme qui les entoure.

| 2.29. | “Décollement des plis”, la séparation entre plis adjacents. |
| --- | --- |

2.29.

“Décollement des plis”, la séparation entre plis adjacents.

| 2.30. | “Décollement de la bande de roulement”, la séparation de la bande de roulement de la carcasse. |
| --- | --- |

2.30.

“Décollement de la bande de roulement”, la séparation de la bande de roulement de la carcasse.

| 2.31. | “Description de service”, la juxtaposition spécifique de l'indice de charge et du code de catégorie de vitesse du pneumatique. |
| --- | --- |

2.31.

“Description de service”, la juxtaposition spécifique de l'indice de charge et du code de catégorie de vitesse du pneumatique.

| 2.32. | “Indice de charge”, un code numérique qui indique la charge que peut supporter le pneumatique à la vitesse caractéristique de la catégorie de vitesse dont il relève et lorsqu'il est utilisé conformément aux prescriptions d'utilisation définies par le fabricant. Un pneumatique peut avoir plus d'un indice de charge pour indiquer sa capacité de charge lorsqu'il est utilisé en montage simple ou en montage jumelé, ou pour indiquer une autre capacité de charge (point unique) pour laquelle une variation de charge, selon le paragraphe 2.35 et l'annexe 8 du présent règlement, n'est pas autorisée.
  La liste des indices de charge et des masses correspondantes figure à l'annexe 4 du présent règlement. |
| --- | --- |

2.32.

“Indice de charge”, un code numérique qui indique la charge que peut supporter le pneumatique à la vitesse caractéristique de la catégorie de vitesse dont il relève et lorsqu'il est utilisé conformément aux prescriptions d'utilisation définies par le fabricant. Un pneumatique peut avoir plus d'un indice de charge pour indiquer sa capacité de charge lorsqu'il est utilisé en montage simple ou en montage jumelé, ou pour indiquer une autre capacité de charge (point unique) pour laquelle une variation de charge, selon le paragraphe 2.35 et l'annexe 8 du présent règlement, n'est pas autorisée.

La liste des indices de charge et des masses correspondantes figure à l'annexe 4 du présent règlement.

| 2.33. | “Code de vitesse” désigne: |
| --- | --- |

2.33.

“Code de vitesse” désigne:

| 2.33.1. | un code alphabétique indiquant la vitesse à laquelle le pneumatique peut transporter la masse déterminée par l'indice de charge correspondant. |
| --- | --- |

2.33.1.

un code alphabétique indiquant la vitesse à laquelle le pneumatique peut transporter la masse déterminée par l'indice de charge correspondant.

| 2.33.2. | Les codes de vitesse et les vitesses correspondantes sont indiqués dans le tableau ci‐après:






  Code de vitesse | Vitesse maximale correspondante (km/h) |
| --- | --- | --- |
| F
  G
  J
  K
  L
  M
  N
  P
  Q
  R
  S
  T
  U
  H | 80
  90
  100
  110
  120
  130
  140
  150
  160
  170
  180
  190
  200
  210 |

2.33.2.

Les codes de vitesse et les vitesses correspondantes sont indiqués dans le tableau ci‐après:

Code de vitesse

Vitesse maximale correspondante (km/h)

F

G

J

K

L

M

N

P

Q

R

S

T

U

H

80

90

100

110

120

130

140

150

160

170

180

190

200

210

| 2.34. | “Point unique”, la description de service supplémentaire inscrite à côté de la description de service normale. Elle ne doit pas être utilisée pour calculer une variation de capacité de charge telle que définie au paragraphe 2.35 et dans l'annexe 8 du présent règlement. |
| --- | --- |

2.34.

“Point unique”, la description de service supplémentaire inscrite à côté de la description de service normale. Elle ne doit pas être utilisée pour calculer une variation de capacité de charge telle que définie au paragraphe 2.35 et dans l'annexe 8 du présent règlement.

| 2.35. | “Variation de la capacité de charge en fonction de la vitesse”, autre valeur de capacité de charge du pneumatique lorsqu'il est utilisé à une vitesse différente de celle donnée par le code de vitesse dans la description de service normale. Les variations autorisées figurent au tableau de l'annexe 8 du présent règlement. |
| --- | --- |

2.35.

“Variation de la capacité de charge en fonction de la vitesse”, autre valeur de capacité de charge du pneumatique lorsqu'il est utilisé à une vitesse différente de celle donnée par le code de vitesse dans la description de service normale. Les variations autorisées figurent au tableau de l'annexe 8 du présent règlement.

| 2.36. | “Entreprise de rechapage”, le site ou le groupe de sites de production des pneumatiques rechapés. |
| --- | --- |

2.36.

“Entreprise de rechapage”, le site ou le groupe de sites de production des pneumatiques rechapés.

| 2.37. | “Rechapage”, le terme générique qui désigne la remise en état d'un pneu usé par le remplacement de la bande de roulement usagée par un matériau neuf. Ce terme peut aussi désigner la réfection de la surface extérieure du flanc et le remplacement de la fausse ceinture ou de la nappe de protection. Il englobe les procédés ci‐après: |
| --- | --- |

2.37.

“Rechapage”, le terme générique qui désigne la remise en état d'un pneu usé par le remplacement de la bande de roulement usagée par un matériau neuf. Ce terme peut aussi désigner la réfection de la surface extérieure du flanc et le remplacement de la fausse ceinture ou de la nappe de protection. Il englobe les procédés ci‐après:

| 2.37.1. | “rechapage de sommet”, remplacement de la bande de roulement; |
| --- | --- |

2.37.1.

“rechapage de sommet”, remplacement de la bande de roulement;

| 2.37.2. | “rechapage de sommet, avec chevauchement”, remplacement de la bande de roulement, le matériau neuf recouvrant également une partie du flanc; |
| --- | --- |

2.37.2.

“rechapage de sommet, avec chevauchement”, remplacement de la bande de roulement, le matériau neuf recouvrant également une partie du flanc;

| 2.37.3. | “talon à talon”, remplacement de la bande de roulement et réfection du flanc, y compris tout ou partie de la zone basse du pneu. |
| --- | --- |

2.37.3.

“talon à talon”, remplacement de la bande de roulement et réfection du flanc, y compris tout ou partie de la zone basse du pneu.

| 2.38. | “Enveloppe”, le pneu usé, comportant la carcasse et ce qu'il reste du matériau de la bande de roulement et du flanc. |
| --- | --- |

2.38.

“Enveloppe”, le pneu usé, comportant la carcasse et ce qu'il reste du matériau de la bande de roulement et du flanc.

| 2.39. | “Meulage”, processus consistant à enlever le matériau usé de l'enveloppe en vue de préparer la surface qui recevra le matériau neuf. |
| --- | --- |

2.39.

“Meulage”, processus consistant à enlever le matériau usé de l'enveloppe en vue de préparer la surface qui recevra le matériau neuf.

| 2.40. | “Réparation”, remise en état de l'enveloppe endommagée dans les limites convenues. |
| --- | --- |

2.40.

“Réparation”, remise en état de l'enveloppe endommagée dans les limites convenues.

| 2.41. | “Matériau pour bande de roulement”, matériau se présentant sous une forme adaptée au remplacement de la bande de roulement usagée. Il peut s'agir, par exemple, de: |
| --- | --- |

2.41.

“Matériau pour bande de roulement”, matériau se présentant sous une forme adaptée au remplacement de la bande de roulement usagée. Il peut s'agir, par exemple, de:

| 2.41.1. | “croissant pour rechapage”, longueur présectionnée de matériau qui a été extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré et qui est ensuite fixé à froid sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être vulcanisé; |
| --- | --- |

2.41.1.

“croissant pour rechapage”, longueur présectionnée de matériau qui a été extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré et qui est ensuite fixé à froid sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être vulcanisé;

| 2.41.2. | “ruban de bobinage”, ruban de matériau pour bande de roulement qui est directement extrudé et embobiné sur l'enveloppe préparée jusqu'à obtenir le contour de coupe désiré. Le matériau neuf doit être vulcanisé; |
| --- | --- |

2.41.2.

“ruban de bobinage”, ruban de matériau pour bande de roulement qui est directement extrudé et embobiné sur l'enveloppe préparée jusqu'à obtenir le contour de coupe désiré. Le matériau neuf doit être vulcanisé;

| 2.41.3. | “extrusion directe”, matériau pour bande de roulement extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré. Directement extrudé sur l'enveloppe préparée, le matériau neuf doit être vulcanisé; |
| --- | --- |

2.41.3.

“extrusion directe”, matériau pour bande de roulement extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré. Directement extrudé sur l'enveloppe préparée, le matériau neuf doit être vulcanisé;

| 2.41.4. | “prévulcanisée”, bande de roulement préalablement façonnée et vulcanisée appliquée sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être lié à l'enveloppe. |
| --- | --- |

2.41.4.

“prévulcanisée”, bande de roulement préalablement façonnée et vulcanisée appliquée sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être lié à l'enveloppe.

| 2.42. | “Revêtement pour flanc”, matériau utilisé pour recouvrir les flancs de l'enveloppe permettant ainsi de porter les inscriptions voulues. |
| --- | --- |

2.42.

“Revêtement pour flanc”, matériau utilisé pour recouvrir les flancs de l'enveloppe permettant ainsi de porter les inscriptions voulues.

| 2.43. | “Gomme contact”, matériau utilisé comme couche adhésive entre la bande de roulement neuve et l'enveloppe et pour des réparations mineures. |
| --- | --- |

2.43.

“Gomme contact”, matériau utilisé comme couche adhésive entre la bande de roulement neuve et l'enveloppe et pour des réparations mineures.

| 2.44. | “Adhésif”, solution adhésive destinée à maintenir les matériaux neufs en place avant vulcanisation. |
| --- | --- |

2.44.

“Adhésif”, solution adhésive destinée à maintenir les matériaux neufs en place avant vulcanisation.

| 2.45. | “Vulcanisation”, terme employé pour décrire la modification des propriétés physiques du matériau neuf. Elle est généralement provoquée en le soumettant à la chaleur et à une pression pendant une durée donnée, dans des conditions contrôlées. |
| --- | --- |

2.45.

“Vulcanisation”, terme employé pour décrire la modification des propriétés physiques du matériau neuf. Elle est généralement provoquée en le soumettant à la chaleur et à une pression pendant une durée donnée, dans des conditions contrôlées.

3.   INSCRIPTIONS

| 3.1. | On trouvera à l'annexe 3 du présent règlement un exemple de la disposition des inscriptions d'un pneumatique rechapé. |
| --- | --- |

3.1.

On trouvera à l'annexe 3 du présent règlement un exemple de la disposition des inscriptions d'un pneumatique rechapé.

| 3.2. | Les pneumatiques rechapés doivent comporter sur les deux flancs, dans le cas de pneumatiques symétriques, et au moins sur le flanc extérieur, dans le cas des pneumatiques asymétriques: |
| --- | --- |

3.2.

Les pneumatiques rechapés doivent comporter sur les deux flancs, dans le cas de pneumatiques symétriques, et au moins sur le flanc extérieur, dans le cas des pneumatiques asymétriques:

| 3.2.1. | le nom de fabrique ou la marque de commerce; |
| --- | --- |

3.2.1.

le nom de fabrique ou la marque de commerce;

| 3.2.2. | la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au paragraphe 2.21; |
| --- | --- |

3.2.2.

la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au paragraphe 2.21;

| 3.2.3. | le type de structure comme suit: |
| --- | --- |

3.2.3.

le type de structure comme suit:

| 3.2.3.1. | sur les pneumatiques à structure diagonale, aucune indication ou la lettre “D” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante; |
| --- | --- |

3.2.3.1.

sur les pneumatiques à structure diagonale, aucune indication ou la lettre “D” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante;

| 3.2.3.2. | sur les pneumatiques à structure radiale, la lettre “R” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, éventuellement, la mention “RADIAL”; |
| --- | --- |

3.2.3.2.

sur les pneumatiques à structure radiale, la lettre “R” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, éventuellement, la mention “RADIAL”;

| 3.2.3.3. | sur les pneumatiques à structure croisée ceinturée, la lettre “B” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, en outre, la mention “BIAS‐BELTED”; |
| --- | --- |

3.2.3.3.

sur les pneumatiques à structure croisée ceinturée, la lettre “B” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, en outre, la mention “BIAS‐BELTED”;

| 3.2.4. | la description de service comportant: |
| --- | --- |

3.2.4.

la description de service comportant:

| 3.2.4.1. | une indication de la (des) capacité(s) nominale(s) de charge du pneumatique sous forme de l'indice (des indices) de charge prescrit(s) au paragraphe 2.32; |
| --- | --- |

3.2.4.1.

une indication de la (des) capacité(s) nominale(s) de charge du pneumatique sous forme de l'indice (des indices) de charge prescrit(s) au paragraphe 2.32;

| 3.2.4.2. | une indication de la catégorie de vitesse nominale du pneumatique sous forme du code prescrit au paragraphe 2.33; |
| --- | --- |

3.2.4.2.

une indication de la catégorie de vitesse nominale du pneumatique sous forme du code prescrit au paragraphe 2.33;

| 3.2.5. | le cas échéant, une description de service supplémentaire, le point unique, comportant: |
| --- | --- |

3.2.5.

le cas échéant, une description de service supplémentaire, le point unique, comportant:

| 3.2.5.1. | une indication de la (des) capacité(s) de charge du pneumatique sous forme de l'indice ou des indices de charge prescrits au paragraphe 2.32; |
| --- | --- |

3.2.5.1.

une indication de la (des) capacité(s) de charge du pneumatique sous forme de l'indice ou des indices de charge prescrits au paragraphe 2.32;

| 3.2.5.2. | une indication de la catégorie de vitesse sous forme du code prescrit au paragraphe 2.33; |
| --- | --- |

3.2.5.2.

une indication de la catégorie de vitesse sous forme du code prescrit au paragraphe 2.33;

| 3.2.6. | la mention “TUBELESS”, si le pneumatique est conçu pour être utilisé sans chambre à air; |
| --- | --- |

3.2.6.

la mention “TUBELESS”, si le pneumatique est conçu pour être utilisé sans chambre à air;

| 3.2.7. | l'inscription M+S ou MS ou M.S. ou M & S dans le cas d'un pneumatique neige; |
| --- | --- |

3.2.7.

l'inscription M+S ou MS ou M.S. ou M & S dans le cas d'un pneumatique neige;

| 3.2.8. | la date du rechapage, comme suit: |
| --- | --- |

3.2.8.

la date du rechapage, comme suit:

| 3.2.8.1. | jusqu'au 31 décembre 1999; soit comme il est prescrit au paragraphe 3.2.8.2, soit sous forme d'un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier le millésime de la décennie de fabrication. Le code de date peut désigner la période de fabrication à partir de la semaine indiquée par son chiffre jusqu'à la troisième semaine suivante, inclusivement désignée. Par exemple, l'inscription “253” peut désigner un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 1993.
  Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc; |
| --- | --- |

3.2.8.1.

jusqu'au 31 décembre 1999; soit comme il est prescrit au paragraphe 3.2.8.2, soit sous forme d'un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier le millésime de la décennie de fabrication. Le code de date peut désigner la période de fabrication à partir de la semaine indiquée par son chiffre jusqu'à la troisième semaine suivante, inclusivement désignée. Par exemple, l'inscription “253” peut désigner un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 1993.

Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc;

| 3.2.8.2. | à compter du 1er janvier 2000; sous forme d'un groupe de quatre chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et les deux suivants indiquant l'année de rechapage du pneu. Le code de date peut désigner la période de fabrication à partir de la semaine indiquée par son chiffre jusqu'à la troisième semaine suivante, inclusivement désignée. Par exemple, l'inscription “253” peut désigner un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003.
  Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc; |
| --- | --- |

3.2.8.2.

à compter du 1er janvier 2000; sous forme d'un groupe de quatre chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et les deux suivants indiquant l'année de rechapage du pneu. Le code de date peut désigner la période de fabrication à partir de la semaine indiquée par son chiffre jusqu'à la troisième semaine suivante, inclusivement désignée. Par exemple, l'inscription “253” peut désigner un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003.

Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc;

| 3.2.9. | dans le cas des pneumatiques retaillables, sur chaque flanc, le symbole “

  ” placé dans un cercle d'au moins 20 mm de diamètre, ou le mot “REGROOVABLE”, moulé en creux ou en relief; |
| --- | --- |

3.2.9.

Image

| 3.2.10. | l'indication de la pression de gonflage à adopter pour les essais d'endurance, charge/vitesse par l'indice “PSI”, dont l'interprétation figure à l'appendice 2 de l'annexe 7 au présent règlement. Cette indication peut n'être inscrite que sur un flanc; |
| --- | --- |

3.2.10.

l'indication de la pression de gonflage à adopter pour les essais d'endurance, charge/vitesse par l'indice “PSI”, dont l'interprétation figure à l'appendice 2 de l'annexe 7 au présent règlement. Cette indication peut n'être inscrite que sur un flanc;

| 3.2.11. | la mention “RETREAD” ou “REMOULD” (à compter du 1er janvier 1999, la mention “RETREAD” seulement). À la demande de l'entreprise de rechapage, cette mention peut éventuellement être accompagnée de sa traduction dans d'autres langues; |
| --- | --- |

3.2.11.

la mention “RETREAD” ou “REMOULD” (à compter du 1er janvier 1999, la mention “RETREAD” seulement). À la demande de l'entreprise de rechapage, cette mention peut éventuellement être accompagnée de sa traduction dans d'autres langues;

| 3.2.12. | la mention “ET”, “ML” ou “MPT” sur les pneumatiques pour applications spéciales (7). |
| --- | --- |

3.2.12.

la mention “ET”, “ML” ou “MPT” sur les pneumatiques pour applications spéciales (7).

| 3.3. | Avant homologation, les pneumatiques comportent un emplacement de grandeur suffisante pour porter la marque d'homologation, mentionnée au paragraphe 5.8 et indiquée à l'annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

3.3.

Avant homologation, les pneumatiques comportent un emplacement de grandeur suffisante pour porter la marque d'homologation, mentionnée au paragraphe 5.8 et indiquée à l'annexe 2 du présent règlement.

| 3.4. | Après homologation, les marques mentionnées au paragraphe 5.8 et indiquées à l'annexe 2 du présent règlement seront apposées dans l'emplacement visé au paragraphe 3.3; ces marques peuvent être apposées sur un seul flanc. |
| --- | --- |

3.4.

Après homologation, les marques mentionnées au paragraphe 5.8 et indiquées à l'annexe 2 du présent règlement seront apposées dans l'emplacement visé au paragraphe 3.3; ces marques peuvent être apposées sur un seul flanc.

| 3.5. | Les inscriptions mentionnées au paragraphe 3.2 et la marque d'homologation prévue aux paragraphes 3.4 et 5.8 doivent être nettement lisibles et être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques ou doivent se trouver en permanence sur le pneumatique. |
| --- | --- |

3.5.

Les inscriptions mentionnées au paragraphe 3.2 et la marque d'homologation prévue aux paragraphes 3.4 et 5.8 doivent être nettement lisibles et être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques ou doivent se trouver en permanence sur le pneumatique.

| 3.6. | Si après rechapage, des inscriptions portées par le fabricant du pneumatique d'origine sont encore lisibles, elles seront considérées comme des spécifications du rechapeur applicables au pneumatique rechapé. Si les indications d'origine ne valent plus pour le pneumatique rechapé, elles doivent être complètement effacées. |
| --- | --- |

3.6.

Si après rechapage, des inscriptions portées par le fabricant du pneumatique d'origine sont encore lisibles, elles seront considérées comme des spécifications du rechapeur applicables au pneumatique rechapé. Si les indications d'origine ne valent plus pour le pneumatique rechapé, elles doivent être complètement effacées.

| 3.7. | La marque et le numéro d'homologation “E” ou “e” d'origine et autres marques et numéros d'homologation ultérieurs de l'entreprise de rechapage doivent être effacés lorsqu'ils ne s'appliquent plus. |
| --- | --- |

3.7.

La marque et le numéro d'homologation “E” ou “e” d'origine et autres marques et numéros d'homologation ultérieurs de l'entreprise de rechapage doivent être effacés lorsqu'ils ne s'appliquent plus.

4.   DEMANDE D'HOMOLOGATION

Les procédures ci‐après s'appliquent à l'homologation d'une entreprise de rechapage de pneumatiques:

| 4.1. | La demande d'homologation d'une entreprise de rechapage est présentée soit par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, soit par son représentant dûment accrédité. Elle précise: |
| --- | --- |

4.1.

La demande d'homologation d'une entreprise de rechapage est présentée soit par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, soit par son représentant dûment accrédité. Elle précise:

| 4.1.1. | la structure de l'entreprise rechapant les pneumatiques; |
| --- | --- |

4.1.1.

la structure de l'entreprise rechapant les pneumatiques;

| 4.1.2. | une brève description du système de contrôle de la qualité propre à garantir que les techniques de rechapage utilisées répondent effectivement aux prescriptions du présent règlement; |
| --- | --- |

4.1.2.

une brève description du système de contrôle de la qualité propre à garantir que les techniques de rechapage utilisées répondent effectivement aux prescriptions du présent règlement;

| 4.1.3. | les noms ou marques de commerce à appliquer sur les pneus rechapés; |
| --- | --- |

4.1.3.

les noms ou marques de commerce à appliquer sur les pneus rechapés;

| 4.1.4. | les renseignements ci‐après relatifs à la gamme des pneumatiques à rechaper: |
| --- | --- |

4.1.4.

les renseignements ci‐après relatifs à la gamme des pneumatiques à rechaper:

| 4.1.4.1. | la gamme des dimensions des pneumatiques; |
| --- | --- |

4.1.4.1.

la gamme des dimensions des pneumatiques;

| 4.1.4.2. | la structure des pneumatiques (diagonale, ceinturée croisée ou radiale); |
| --- | --- |

4.1.4.2.

la structure des pneumatiques (diagonale, ceinturée croisée ou radiale);

| 4.1.4.3. | la catégorie d'utilisation des pneumatiques (normaux ou neige, etc.); |
| --- | --- |

4.1.4.3.

la catégorie d'utilisation des pneumatiques (normaux ou neige, etc.);

| 4.1.4.4. | le système de rechapage et la méthode d'application des matériaux neufs, selon les paragraphes 2.37 et 2.41; |
| --- | --- |

4.1.4.4.

le système de rechapage et la méthode d'application des matériaux neufs, selon les paragraphes 2.37 et 2.41;

| 4.1.4.5. | le code de la catégorie de vitesse maximale des pneumatiques à rechaper; |
| --- | --- |

4.1.4.5.

le code de la catégorie de vitesse maximale des pneumatiques à rechaper;

| 4.1.4.6. | l'indice de charge maximale des pneumatiques à rechaper; |
| --- | --- |

4.1.4.6.

l'indice de charge maximale des pneumatiques à rechaper;

| 4.1.4.7. | la norme internationale pour pneumatiques désignée à laquelle la gamme de pneus est conforme. |
| --- | --- |

4.1.4.7.

la norme internationale pour pneumatiques désignée à laquelle la gamme de pneus est conforme.

5.   HOMOLOGATION

| 5.1. | Pour exercer son activité, une entreprise de rechapage doit obtenir l'agrément des autorités compétentes conformément aux prescriptions du présent règlement. L'autorité compétente prend les mesures nécessaires, décrites dans le présent règlement, pour s'assurer que, dans l'entreprise de production concernée, le rechapage des pneumatiques est conforme aux prescriptions du présent règlement. L'entreprise de rechapage est entièrement responsable de la conformité des pneumatiques rechapés avec les prescriptions du présent règlement et de leur bonne tenue en utilisation normale. |
| --- | --- |

5.1.

Pour exercer son activité, une entreprise de rechapage doit obtenir l'agrément des autorités compétentes conformément aux prescriptions du présent règlement. L'autorité compétente prend les mesures nécessaires, décrites dans le présent règlement, pour s'assurer que, dans l'entreprise de production concernée, le rechapage des pneumatiques est conforme aux prescriptions du présent règlement. L'entreprise de rechapage est entièrement responsable de la conformité des pneumatiques rechapés avec les prescriptions du présent règlement et de leur bonne tenue en utilisation normale.

| 5.2. | En plus des prescriptions normales relatives à l'évaluation initiale de l'entreprise de rechapage, l'autorité compétente s'assure que la documentation relative aux procédures, au mode opératoire, aux instructions et aux spécifications communiquées par les fournisseurs de matériaux est rédigée dans une langue aisément compréhensible par le personnel de l'entreprise de rechapage. |
| --- | --- |

5.2.

En plus des prescriptions normales relatives à l'évaluation initiale de l'entreprise de rechapage, l'autorité compétente s'assure que la documentation relative aux procédures, au mode opératoire, aux instructions et aux spécifications communiquées par les fournisseurs de matériaux est rédigée dans une langue aisément compréhensible par le personnel de l'entreprise de rechapage.

| 5.3. | L'autorité compétente doit s'assurer que les procédures et les manuels d'exploitation de chaque entreprise de rechapage spécifient, pour les matériaux et les procédés utilisés pour la remise en état, des limites d'endommagement ou de déchirure de la carcasse au-delà desquelles le pneumatique n'est pas considéré comme réparable, que le dommage existe déjà ou qu'il soit dû aux préparatifs du rechapage. |
| --- | --- |

5.3.

L'autorité compétente doit s'assurer que les procédures et les manuels d'exploitation de chaque entreprise de rechapage spécifient, pour les matériaux et les procédés utilisés pour la remise en état, des limites d'endommagement ou de déchirure de la carcasse au-delà desquelles le pneumatique n'est pas considéré comme réparable, que le dommage existe déjà ou qu'il soit dû aux préparatifs du rechapage.

| 5.4. | Avant d'accorder son agrément, l'autorité compétente doit vérifier que les pneumatiques rechapés sont conformes au présent règlement et que les essais prescrits aux paragraphes 6.5 et 6.6 ont été effectués avec succès sur au moins cinq échantillons (il n'est pas nécessaire qu'il y en ait plus de vingt) de pneumatiques rechapés représentatifs de la gamme de pneumatiques fabriqués par l'entreprise. |
| --- | --- |

5.4.

Avant d'accorder son agrément, l'autorité compétente doit vérifier que les pneumatiques rechapés sont conformes au présent règlement et que les essais prescrits aux paragraphes 6.5 et 6.6 ont été effectués avec succès sur au moins cinq échantillons (il n'est pas nécessaire qu'il y en ait plus de vingt) de pneumatiques rechapés représentatifs de la gamme de pneumatiques fabriqués par l'entreprise.

| 5.5. | Pour chaque défaillance constatée pendant l'essai, deux échantillons supplémentaires d'un pneumatique ayant les mêmes spécifications seront soumis à l'essai.
  Si l'un ou l'autre de ces deux autres échantillons connaît une défaillance, un dernier prélèvement de deux échantillons sera soumis à l'essai.
  En cas de défaillance de l'un ou de l'autre de ces deux derniers échantillons, la demande d'homologation de l'entreprise de rechapage sera refusée. |
| --- | --- |

5.5.

Pour chaque défaillance constatée pendant l'essai, deux échantillons supplémentaires d'un pneumatique ayant les mêmes spécifications seront soumis à l'essai.

Si l'un ou l'autre de ces deux autres échantillons connaît une défaillance, un dernier prélèvement de deux échantillons sera soumis à l'essai.

En cas de défaillance de l'un ou de l'autre de ces deux derniers échantillons, la demande d'homologation de l'entreprise de rechapage sera refusée.

| 5.6. | Si toutes les prescriptions du présent règlement sont satisfaites, l'agrément est accordé et un numéro d'homologation est attribué à chaque entreprise agréée. Les deux premiers chiffres indiquent la série d'amendements correspondant aux principales modifications techniques les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l'homologation. Le numéro est précédé de la mention “109R” qui signifie que l'homologation vaut pour un pneumatique rechapé conformément aux prescriptions du présent règlement.
  Une autorité compétente ne peut attribuer le même numéro à une autre entreprise de production visée par le présent règlement. |
| --- | --- |

5.6.

Si toutes les prescriptions du présent règlement sont satisfaites, l'agrément est accordé et un numéro d'homologation est attribué à chaque entreprise agréée. Les deux premiers chiffres indiquent la série d'amendements correspondant aux principales modifications techniques les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l'homologation. Le numéro est précédé de la mention “109R” qui signifie que l'homologation vaut pour un pneumatique rechapé conformément aux prescriptions du présent règlement.

Une autorité compétente ne peut attribuer le même numéro à une autre entreprise de production visée par le présent règlement.

| 5.7. | L'homologation ou l'extension ou le refus ou le retrait d'homologation ou l'arrêt définitif de la production en application du présent règlement est communiqué aux parties à l'accord appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

5.7.

L'homologation ou l'extension ou le refus ou le retrait d'homologation ou l'arrêt définitif de la production en application du présent règlement est communiqué aux parties à l'accord appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement.

| 5.8. | Sur tout pneumatique rechapé conformément au présent règlement, il est apposé, à l'emplacement mentionné au paragraphe 3.3, en plus des marques prescrites au paragraphe 3.2, une marque d'homologation internationale composée: |
| --- | --- |

5.8.

Sur tout pneumatique rechapé conformément au présent règlement, il est apposé, à l'emplacement mentionné au paragraphe 3.3, en plus des marques prescrites au paragraphe 3.2, une marque d'homologation internationale composée:

| 5.8.1. | d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre “E” suivie du numéro distinctif du pays qui a accordé l'homologation (8); et |
| --- | --- |

5.8.1.

d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre “E” suivie du numéro distinctif du pays qui a accordé l'homologation (8); et

| 5.8.2. | le numéro d'homologation visé au paragraphe 5.6. |
| --- | --- |

5.8.2.

le numéro d'homologation visé au paragraphe 5.6.

| 5.9. | L'annexe 2 du présent règlement donne un exemple de la marque d'homologation. |
| --- | --- |

5.9.

L'annexe 2 du présent règlement donne un exemple de la marque d'homologation.

6.   PRESCRIPTIONS

| 6.1. | Les pneumatiques ne sont pas admis pour premier rechapage s'ils ne sont pas d'un type homologué et ne portent pas une inscription “E” ou “e”, mais jusqu'au 1er janvier 2000, au plus tard, cette prescription n'est pas contraignante. |
| --- | --- |

6.1.

Les pneumatiques ne sont pas admis pour premier rechapage s'ils ne sont pas d'un type homologué et ne portent pas une inscription “E” ou “e”, mais jusqu'au 1er janvier 2000, au plus tard, cette prescription n'est pas contraignante.

| 6.2. | Conditions à satisfaire avant le rechapage: |
| --- | --- |

6.2.

Conditions à satisfaire avant le rechapage:

| 6.2.1. | Avant l'inspection, le pneumatique doit être propre et sec. |
| --- | --- |

6.2.1.

Avant l'inspection, le pneumatique doit être propre et sec.

| 6.2.2. | Avant le meulage, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté, à l'intérieur comme à l'extérieur, pour s'assurer qu'il est en état d'être rechapé. |
| --- | --- |

6.2.2.

Avant le meulage, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté, à l'intérieur comme à l'extérieur, pour s'assurer qu'il est en état d'être rechapé.

| 6.2.3. | Les pneumatiques visiblement endommagés du fait d'une surcharge ou d'un sous‐gonflage ne doivent pas être rechapés. |
| --- | --- |

6.2.3.

Les pneumatiques visiblement endommagés du fait d'une surcharge ou d'un sous‐gonflage ne doivent pas être rechapés.

| 6.2.4. | Les pneumatiques présentant l'un quelconque des défauts ci‐dessous ne doivent pas être admis au rechapage: |
| --- | --- |

6.2.4.

Les pneumatiques présentant l'un quelconque des défauts ci‐dessous ne doivent pas être admis au rechapage:

| 6.2.4.1. | défaut de caractère général:






  a) | craquelure non réparable du caoutchouc jusqu'à la carcasse; |
| --- | --- | --- |

6.2.4.1.

défaut de caractère général:

a)

craquelure non réparable du caoutchouc jusqu'à la carcasse;

| b) | déchirure de la carcasse; |
| --- | --- |

b)

déchirure de la carcasse;

| c) | marques importantes de corrosion dues à de l'huile ou des produits chimiques; |
| --- | --- |

c)

marques importantes de corrosion dues à de l'huile ou des produits chimiques;

| d) | détérioration ou rupture de lames du talon; |
| --- | --- |

d)

détérioration ou rupture de lames du talon;

| e) | réparations antérieures de dégâts considérés comme non réparables - voir paragraphe 5.3; |
| --- | --- |

e)

réparations antérieures de dégâts considérés comme non réparables - voir paragraphe 5.3;

| 6.2.4.2. | défauts non réparables s'ils sont en dehors des limites fixées - voir paragraphe 5.3:






  a) | déchirures de la carcasse ou dégâts dus aux préparatifs de la remise en état; |
| --- | --- | --- |

6.2.4.2.

défauts non réparables s'ils sont en dehors des limites fixées - voir paragraphe 5.3:

a)

déchirures de la carcasse ou dégâts dus aux préparatifs de la remise en état;

| b) | détériorations multiples trop proches les unes des autres; |
| --- | --- |

b)

détériorations multiples trop proches les unes des autres;

| c) | détérioration substantielle du revêtement intérieur; |
| --- | --- |

c)

détérioration substantielle du revêtement intérieur;

| d) | détérioration du talon; |
| --- | --- |

d)

détérioration du talon;

| e) | mise à nu de câblés de la carcasse; |
| --- | --- |

e)

mise à nu de câblés de la carcasse;

| f) | décollement de câblés; |
| --- | --- |

f)

décollement de câblés;

| g) | décollement de plis de la ceinture; |
| --- | --- |

g)

décollement de plis de la ceinture;

| h) | déformation ou torsion permanente de câblés en acier de la carcasse; |
| --- | --- |

h)

déformation ou torsion permanente de câblés en acier de la carcasse;

| i) | fentes périphériques au-dessus du talon; |
| --- | --- |

i)

fentes périphériques au-dessus du talon;

| j) | oxydation des câblés ou des fils en acier du talon. |
| --- | --- |

j)

oxydation des câblés ou des fils en acier du talon.

| 6.3. | Préparation: |
| --- | --- |

6.3.

Préparation:

| 6.3.1. | Après le meulage et avant l'application de matériau neuf, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté de nouveau, tout au moins extérieurement, pour vérifier qu'il est toujours en état d'être rechapé. |
| --- | --- |

6.3.1.

Après le meulage et avant l'application de matériau neuf, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté de nouveau, tout au moins extérieurement, pour vérifier qu'il est toujours en état d'être rechapé.

| 6.3.2. | La totalité de la surface à regarnir de nouveau matériau doit avoir été préparée sans surchauffe et ne doit présenter ni déchirures dues au meulage ni barbes. |
| --- | --- |

6.3.2.

La totalité de la surface à regarnir de nouveau matériau doit avoir été préparée sans surchauffe et ne doit présenter ni déchirures dues au meulage ni barbes.

| 6.3.3. | Si le matériau devant être utilisé a été prévulcanisé, les limites de la zone préparée doivent correspondre aux prescriptions du fabricant du matériau. |
| --- | --- |

6.3.3.

Si le matériau devant être utilisé a été prévulcanisé, les limites de la zone préparée doivent correspondre aux prescriptions du fabricant du matériau.

| 6.3.4. | Les dégâts causés par le meulage ne doivent pas dépasser certaines limites (voir paragraphe 5.3) et doivent être réparés. |
| --- | --- |

6.3.4.

Les dégâts causés par le meulage ne doivent pas dépasser certaines limites (voir paragraphe 5.3) et doivent être réparés.

| 6.3.5. | Les dégâts occasionnés par le meulage aux pneumatiques à carcasse, diagonale ne doivent pas aller au‐delà du pli extérieur dans la partie supérieure du pneumatique. On considère que le premier pli fait partie de la carcasse, à moins que l'on ne se trouve manifestement en présence d'une fausse ceinture, auquel cas une détérioration localisée est tolérée. |
| --- | --- |

6.3.5.

Les dégâts occasionnés par le meulage aux pneumatiques à carcasse, diagonale ne doivent pas aller au‐delà du pli extérieur dans la partie supérieure du pneumatique. On considère que le premier pli fait partie de la carcasse, à moins que l'on ne se trouve manifestement en présence d'une fausse ceinture, auquel cas une détérioration localisée est tolérée.

| 6.3.6. | Une détérioration localisée due au meulage est tolérée sur la ceinture des pneumatiques à carcasse radiale. Si les dégâts sont plus importants, le remplacement de parties de la ceinture ou de sa totalité est autorisé. Si le pneumatique est manifestement muni d'une fausse ceinture de protection et que celle‐ci est endommagée, il est permis de la supprimer sans la remplacer. |
| --- | --- |

6.3.6.

Une détérioration localisée due au meulage est tolérée sur la ceinture des pneumatiques à carcasse radiale. Si les dégâts sont plus importants, le remplacement de parties de la ceinture ou de sa totalité est autorisé. Si le pneumatique est manifestement muni d'une fausse ceinture de protection et que celle‐ci est endommagée, il est permis de la supprimer sans la remplacer.

| 6.3.7. | Les parties en acier dénudées doivent être traitées dès que possible avec un matériau approprié conformément aux instructions du fabricant dudit matériau. |
| --- | --- |

6.3.7.

Les parties en acier dénudées doivent être traitées dès que possible avec un matériau approprié conformément aux instructions du fabricant dudit matériau.

| 6.4. | Rechapage: |
| --- | --- |

6.4.

Rechapage:

| 6.4.1. | Le rechapeur doit veiller à ce que le fabricant ou le fournisseur des matériaux de réparation, y compris les emplâtres, se charge des tâches suivantes:






  a) | déterminer la (les) méthode(s) d'application et d'entreposage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés; |
| --- | --- | --- |

6.4.1.

Le rechapeur doit veiller à ce que le fabricant ou le fournisseur des matériaux de réparation, y compris les emplâtres, se charge des tâches suivantes:

a)

déterminer la (les) méthode(s) d'application et d'entreposage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés;

| b) | définir les limites d'utilisation, selon les dégâts, des matériaux de rechapage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés; |
| --- | --- |

b)

définir les limites d'utilisation, selon les dégâts, des matériaux de rechapage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés;

| c) | s'assurer que les emplâtres de renfort, s'ils sont correctement utilisés dans la réparation des carcasses, se prêtent à cette utilisation; |
| --- | --- |

c)

s'assurer que les emplâtres de renfort, s'ils sont correctement utilisés dans la réparation des carcasses, se prêtent à cette utilisation;

| d) | s'assurer que les emplâtres sont capables de supporter le double de la pression de gonflage maximale préconisée par le fabricant du pneumatique; |
| --- | --- |

d)

s'assurer que les emplâtres sont capables de supporter le double de la pression de gonflage maximale préconisée par le fabricant du pneumatique;

| e) | s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue. |
| --- | --- |

e)

s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue.

| 6.4.2. | Le rechapeur est responsable de la bonne utilisation du matériau de réparation et il doit aussi assurer qu'il n'y a aucune malfaçon susceptible de compromettre la bonne tenue du pneumatique rechapé pendant sa durée de vie. |
| --- | --- |

6.4.2.

Le rechapeur est responsable de la bonne utilisation du matériau de réparation et il doit aussi assurer qu'il n'y a aucune malfaçon susceptible de compromettre la bonne tenue du pneumatique rechapé pendant sa durée de vie.

| 6.4.3. | Sur un pneumatique à carcasse radiale, il peut arriver qu'un emplâtre provoque une légère protubérance du flanc ou de l'épaule ainsi renforcés lorsque le pneumatique est monté sur la jante et qu'il est gonflé à la pression de service recommandée. Les matériaux de renfort utilisés doivent présenter des propriétés physiques telles que la hauteur de la protubérance ne dépasse pas 4 mm. |
| --- | --- |

6.4.3.

Sur un pneumatique à carcasse radiale, il peut arriver qu'un emplâtre provoque une légère protubérance du flanc ou de l'épaule ainsi renforcés lorsque le pneumatique est monté sur la jante et qu'il est gonflé à la pression de service recommandée. Les matériaux de renfort utilisés doivent présenter des propriétés physiques telles que la hauteur de la protubérance ne dépasse pas 4 mm.

| 6.4.4. | Le rechapeur doit assurer que le fabricant ou le fournisseur du matériau utilisé pour la bande de roulement et les flancs définit les conditions d'entreposage et d'utilisation de ce matériau afin d'en préserver les qualités. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où le matériau doit être utilisé. |
| --- | --- |

6.4.4.

Le rechapeur doit assurer que le fabricant ou le fournisseur du matériau utilisé pour la bande de roulement et les flancs définit les conditions d'entreposage et d'utilisation de ce matériau afin d'en préserver les qualités. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où le matériau doit être utilisé.

| 6.4.5. | Le rechapeur doit s'assurer que la composition du matériau de réparation et/ou composé figure dans un document du fabricant ou du fournisseur. Ce mélange doit être adapté à l'utilisation prévue du pneumatique. |
| --- | --- |

6.4.5.

Le rechapeur doit s'assurer que la composition du matériau de réparation et/ou composé figure dans un document du fabricant ou du fournisseur. Ce mélange doit être adapté à l'utilisation prévue du pneumatique.

| 6.4.6. | Le pneumatique préparé doit être vulcanisé dès que possible après la fin des opérations de réparation et de remise en état et au plus tard conformément aux spécifications du fabricant du matériau. |
| --- | --- |

6.4.6.

Le pneumatique préparé doit être vulcanisé dès que possible après la fin des opérations de réparation et de remise en état et au plus tard conformément aux spécifications du fabricant du matériau.

| 6.4.7. | Le pneumatique doit être vulcanisé pendant le temps, aux températures et à la pression appropriés et spécifiés pour les matériaux et le matériel utilisé. La dimension du moule doit être adaptée à l'épaisseur du matériau neuf et à la dimension du pneumatique meulé. |
| --- | --- |

6.4.7.

Le pneumatique doit être vulcanisé pendant le temps, aux températures et à la pression appropriés et spécifiés pour les matériaux et le matériel utilisé. La dimension du moule doit être adaptée à l'épaisseur du matériau neuf et à la dimension du pneumatique meulé.

| 6.4.8. | L'épaisseur du matériau d'origine après meulage et l'épaisseur moyenne du matériau neuf sous la bande de roulement après rechapage doivent être conformes aux prescriptions des paragraphes 6.4.8.1 et 6.4.8.2. |
| --- | --- |

6.4.8.

L'épaisseur du matériau d'origine après meulage et l'épaisseur moyenne du matériau neuf sous la bande de roulement après rechapage doivent être conformes aux prescriptions des paragraphes 6.4.8.1 et 6.4.8.2.

| 6.4.8.1. | Pour les pneumatiques à structure radiale (en mm):
  3 ≤ (A+B) ≤ 13 (3,0 mm min.; 13,0 mm max.)
  A ≥ 2 (2,0 mm min.)
  B ≥ 0 (0,0 mm min.)










  P.D. | = | Profondeur de sculpture |
| --- | --- | --- | --- |
| X | = | Ligne de meulage |
| A | = | Épaisseur moyenne du matériau neuf au-dessous de sculpture |
| B | = | Épaisseur minimale de la couche de matériau d'origine au‐dessus de la ceinture après meulage. |

6.4.8.1.

Pour les pneumatiques à structure radiale (en mm):

3 ≤ (A+B) ≤ 13 (3,0 mm min.; 13,0 mm max.)

A ≥ 2 (2,0 mm min.)

B ≥ 0 (0,0 mm min.)

Image

P.D.

=

Profondeur de sculpture

X

=

Ligne de meulage

A

=

Épaisseur moyenne du matériau neuf au-dessous de sculpture

B

=

Épaisseur minimale de la couche de matériau d'origine au‐dessus de la ceinture après meulage.

| 6.4.8.2. | Pour les pneumatiques à structure diagonale:
  l'épaisseur du matériau d'origine au‐dessus de la fausse ceinture doit être ≥ 0,80 mm;
  l'épaisseur moyenne du matériau neuf au‐dessus de la limite du meulage doit être ≥ 2,00 mm;
  l'épaisseur combinée de matériau d'origine et de matériau neuf sous la base des rainures de la bande de roulement doit être ≥ 3,00 mm et ≤ 13,00 mm. |
| --- | --- |

6.4.8.2.

Pour les pneumatiques à structure diagonale:

l'épaisseur du matériau d'origine au‐dessus de la fausse ceinture doit être ≥ 0,80 mm;

l'épaisseur moyenne du matériau neuf au‐dessus de la limite du meulage doit être ≥ 2,00 mm;

l'épaisseur combinée de matériau d'origine et de matériau neuf sous la base des rainures de la bande de roulement doit être ≥ 3,00 mm et ≤ 13,00 mm.

| 6.4.9. | La description de service d'un pneumatique rechapé ne doit pas indiquer un code de vitesse ou un indice de charge supérieurs à ceux du pneumatique d'origine, de première monte, sauf si le fabricant du pneumatique d'origine, rechapé pour la première fois, a obtenu l'agrément autorisant l'utilisation de cette même carcasse selon la description de service modifiée.
  L'autorité compétente doit aviser spontanément les usines de rechapage qu'une carcasse d'origine, rechapée pour la première fois, a été ainsi reclassée et communiquer aussi cette information aux autres parties à l'accord de 1958 (voir art. 5 de l'accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions - document E/ECE/324‐E/ECE/TRANS/505/Rev.2).
  La formule type qui figure à l'annexe 1 du règlement no 54 est employée pour communiquer ces renseignements. |
| --- | --- |

6.4.9.

La description de service d'un pneumatique rechapé ne doit pas indiquer un code de vitesse ou un indice de charge supérieurs à ceux du pneumatique d'origine, de première monte, sauf si le fabricant du pneumatique d'origine, rechapé pour la première fois, a obtenu l'agrément autorisant l'utilisation de cette même carcasse selon la description de service modifiée.

L'autorité compétente doit aviser spontanément les usines de rechapage qu'une carcasse d'origine, rechapée pour la première fois, a été ainsi reclassée et communiquer aussi cette information aux autres parties à l'accord de 1958 (voir art. 5 de l'accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions - document E/ECE/324‐E/ECE/TRANS/505/Rev.2).

La formule type qui figure à l'annexe 1 du règlement no 54 est employée pour communiquer ces renseignements.

| 6.4.10. | Le reclassement de la description de service mentionnée au paragraphe 6.4.9 n'est autorisé que pour le premier rechapage d'un pneumatique d'origine.
  Le code de vitesse ou l'indice de charge des pneumatiques qui n'en sont pas à leur premier rechapage ne pourra être plus élevé que celui qui apparaît sur l'enveloppe usagée. |
| --- | --- |

6.4.10.

Le reclassement de la description de service mentionnée au paragraphe 6.4.9 n'est autorisé que pour le premier rechapage d'un pneumatique d'origine.

Le code de vitesse ou l'indice de charge des pneumatiques qui n'en sont pas à leur premier rechapage ne pourra être plus élevé que celui qui apparaît sur l'enveloppe usagée.

| 6.5. | Inspection: |
| --- | --- |

6.5.

Inspection:

| 6.5.1. | Après vulcanisation, alors qu'il conserve une certaine chaleur, chaque pneumatique rechapé doit être examiné pour s'assurer qu'il ne présente aucun défaut apparent. Pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être gonflé à une pression d'au moins 1,5 bar pour examen. Lorsque le profil du pneumatique présente un défaut apparent (par exemple, boursouflure, enfoncement, etc.), il doit faire l'objet d'un examen spécifique pour déterminer la cause de ce défaut. |
| --- | --- |

6.5.1.

Après vulcanisation, alors qu'il conserve une certaine chaleur, chaque pneumatique rechapé doit être examiné pour s'assurer qu'il ne présente aucun défaut apparent. Pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être gonflé à une pression d'au moins 1,5 bar pour examen. Lorsque le profil du pneumatique présente un défaut apparent (par exemple, boursouflure, enfoncement, etc.), il doit faire l'objet d'un examen spécifique pour déterminer la cause de ce défaut.

| 6.5.2. | Avant, pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être vérifié au moins une fois pour s'assurer de l'intégrité de sa structure au moyen d'une méthode d'inspection appropriée. |
| --- | --- |

6.5.2.

Avant, pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être vérifié au moins une fois pour s'assurer de l'intégrité de sa structure au moyen d'une méthode d'inspection appropriée.

| 6.5.3. | Aux fins du contrôle de la qualité, un certain nombre de pneumatiques rechapés sont soumis à un essai ou à un examen, de rupture ou non. Le nombre de pneumatiques vérifiés et le résultat doivent être enregistrés. |
| --- | --- |

6.5.3.

Aux fins du contrôle de la qualité, un certain nombre de pneumatiques rechapés sont soumis à un essai ou à un examen, de rupture ou non. Le nombre de pneumatiques vérifiés et le résultat doivent être enregistrés.

| 6.5.4. | Après rechapage, les dimensions du pneumatique, mesurées conformément aux dispositions de l'annexe 6 du présent règlement, doivent correspondre soit à celles définies selon les procédures du paragraphe 7, soit selon celles énoncées dans l'annexe 5 du présent règlement.
  Note: le diamètre extérieur maximal d'un pneumatique rechapé peut être jusqu'à 1,5 % supérieur au diamètre extérieur maximal d'un pneumatique neuf, d'origine, autorisé par le règlement no 54. |
| --- | --- |

6.5.4.

Après rechapage, les dimensions du pneumatique, mesurées conformément aux dispositions de l'annexe 6 du présent règlement, doivent correspondre soit à celles définies selon les procédures du paragraphe 7, soit selon celles énoncées dans l'annexe 5 du présent règlement.

Note: le diamètre extérieur maximal d'un pneumatique rechapé peut être jusqu'à 1,5 % supérieur au diamètre extérieur maximal d'un pneumatique neuf, d'origine, autorisé par le règlement no 54.

| 6.6. | Épreuve fonctionnelle: |
| --- | --- |

6.6.

Épreuve fonctionnelle:

| 6.6.1. | Pour être conformes aux prescriptions du présent règlement, les pneumatiques rechapés doivent satisfaire à l'essai d'endurance charge/vitesse défini à l'annexe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

6.6.1.

Pour être conformes aux prescriptions du présent règlement, les pneumatiques rechapés doivent satisfaire à l'essai d'endurance charge/vitesse défini à l'annexe 7 du présent règlement.

| 6.6.2. | Pour avoir subi avec succès l'essai d'endurance charge/vitesse, un pneumatique rechapé ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de ruptures des câblés. |
| --- | --- |

6.6.2.

Pour avoir subi avec succès l'essai d'endurance charge/vitesse, un pneumatique rechapé ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de ruptures des câblés.

| 6.6.3. | Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai d'endurance charge/vitesse, ne doit pas différer de ± 3,5 % du diamètre extérieur mesuré avant l'essai. |
| --- | --- |

6.6.3.

Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai d'endurance charge/vitesse, ne doit pas différer de ± 3,5 % du diamètre extérieur mesuré avant l'essai.

7.   SPÉCIFICATIONS

| 7.1. | Les pneumatiques rechapés selon le présent règlement doivent avoir les cotes suivantes: |
| --- | --- |

7.1.

Les pneumatiques rechapés selon le présent règlement doivent avoir les cotes suivantes:

| 7.1.1. | grosseur du boudin: |
| --- | --- |

7.1.1.

grosseur du boudin:

| 7.1.1.1. | la grosseur du boudin est obtenue en utilisant la formule suivante:
  S = S1 + K (A - A1)
  où:






  S: | est la grosseur réelle du boudin, exprimée en millimètres, mesurée sur la jante d'essai; |
| --- | --- | --- |
| S1: | est la valeur de la “grosseur de boudin théorique” par rapport à la jante de mesure, selon la norme internationale sur les pneumatiques spécifiée par l'entreprise de rechapage pour la taille de pneumatiques en question; |
| A: | est la largeur de la jante d'essai, exprimée en millimètres; |
| A1: | est la largeur, exprimée en millimètres, de la jante de mesure selon la norme internationale sur les pneumatiques spécifiée par l'entreprise de rechapage pour la taille de pneumatiques en question; |
| K: | est un facteur, qui sera considéré comme égal à 0,4. |

7.1.1.1.

la grosseur du boudin est obtenue en utilisant la formule suivante:

S = S1 + K (A - A1)

où:

S:

est la grosseur réelle du boudin, exprimée en millimètres, mesurée sur la jante d'essai;

S1:

est la valeur de la “grosseur de boudin théorique” par rapport à la jante de mesure, selon la norme internationale sur les pneumatiques spécifiée par l'entreprise de rechapage pour la taille de pneumatiques en question;

A:

est la largeur de la jante d'essai, exprimée en millimètres;

A1:

est la largeur, exprimée en millimètres, de la jante de mesure selon la norme internationale sur les pneumatiques spécifiée par l'entreprise de rechapage pour la taille de pneumatiques en question;

K:

est un facteur, qui sera considéré comme égal à 0,4.

| 7.1.2. | diamètre extérieur: |
| --- | --- |

7.1.2.

diamètre extérieur:

| 7.1.2.1. | le diamètre extérieur théorique d'un pneumatique rechapé est obtenu en utilisant la formule suivante:
  D = d + 2H
  où:






  D: | est le diamètre extérieur théorique, exprimé en millimètres; |
| --- | --- | --- |
| d: | est le nombre conventionnel défini au paragraphe 2.21.3, exprimé en millimètres; |
| H: | est la hauteur nominale du boudin, exprimée en millimètres, et égale à Sn multiplié par 0,01 Ra |

7.1.2.1.

le diamètre extérieur théorique d'un pneumatique rechapé est obtenu en utilisant la formule suivante:

D = d + 2H

où:

D:

est le diamètre extérieur théorique, exprimé en millimètres;

d:

est le nombre conventionnel défini au paragraphe 2.21.3, exprimé en millimètres;

H:

est la hauteur nominale du boudin, exprimée en millimètres, et égale à Sn multiplié par 0,01 Ra

où:

| Sn: | est la grosseur nominale du boudin exprimée en millimètres; |
| --- | --- |
| Ra: | est le rapport nominal d'aspect. |

Sn:

est la grosseur nominale du boudin exprimée en millimètres;

Ra:

est le rapport nominal d'aspect.

La totalité des symboles ci‐dessus sont tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui‐ci conformément aux prescriptions du paragraphe 3.2.2 et selon le paragraphe 2.21;

| 7.1.2.2. | toutefois, pour les pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du règlement no 54 de la CEE, il est admis que le diamètre extérieur soit celui qui figure dans ces tableaux; |
| --- | --- |

7.1.2.2.

toutefois, pour les pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du règlement no 54 de la CEE, il est admis que le diamètre extérieur soit celui qui figure dans ces tableaux;

| 7.1.3. | méthode de mesure des pneumatiques rechapés: |
| --- | --- |

7.1.3.

méthode de mesure des pneumatiques rechapés:

| 7.1.3.1. | la mesure des cotes de pneumatiques rechapés doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe 6 du présent règlement; |
| --- | --- |

7.1.3.1.

la mesure des cotes de pneumatiques rechapés doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe 6 du présent règlement;

| 7.1.4. | spécifications relatives à la grosseur du boudin: |
| --- | --- |

7.1.4.

spécifications relatives à la grosseur du boudin:

| 7.1.4.1. | la grosseur hors tout effective peut être inférieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1; |
| --- | --- |

7.1.4.1.

la grosseur hors tout effective peut être inférieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1;

| 7.1.4.2. | la grosseur hors tout effective peut aussi être supérieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1: | de 4 % dans le cas des pneumatiques à structure radiale, et |
| --- | --- | --- |

7.1.4.2.

la grosseur hors tout effective peut aussi être supérieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1:

de 4 % dans le cas des pneumatiques à structure radiale, et

| | de 8 % dans le cas des pneumatiques à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée. |
| --- | --- |

de 8 % dans le cas des pneumatiques à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée.

Toutefois, pour les pneumatiques dont la grosseur de boudin est supérieure à 305 mm et qui sont destinés à un montage jumelé, la (les) valeur(s) nominale(s) ne sera (seront) pas dépassée(s) de plus de:

| | 2 % dans le cas des pneumatiques à structure radiale et |
| --- | --- |

2 % dans le cas des pneumatiques à structure radiale et

| | 4 % dans le cas des pneumatiques à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée; |
| --- | --- |

4 % dans le cas des pneumatiques à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée;

| 7.1.5. | spécifications relatives au diamètre extérieur: |
| --- | --- |

7.1.5.

spécifications relatives au diamètre extérieur:

| 7.1.5.1. | le diamètre extérieur effectif d'un pneumatique rechapé ne doit pas excéder les valeurs Dmin et Dmax obtenues avec les formules suivantes:
  Dmin = d + (2H × a)
  Dmax = 1,015 × [d + (2H × b)]
  dans lesquelles: |
| --- | --- |

7.1.5.1.

le diamètre extérieur effectif d'un pneumatique rechapé ne doit pas excéder les valeurs Dmin et Dmax obtenues avec les formules suivantes:

Dmin = d + (2H × a)

Dmax = 1,015 × [d + (2H × b)]

dans lesquelles:

| 7.1.5.1.1. | pour les dimensions ne figurant pas dans les tableaux de l'annexe 5 du présent règlement, “H” et “d” sont tels que définis au paragraphe 7.1.2.1; |
| --- | --- |

7.1.5.1.1.

pour les dimensions ne figurant pas dans les tableaux de l'annexe 5 du présent règlement, “H” et “d” sont tels que définis au paragraphe 7.1.2.1;

| 7.1.5.1.2. | pour les dimensions figurant au paragraphe 7.1.2.2 ci-dessus:
  H = 0,5 (D - d)
  où “D” est le diamètre extérieur et “d” le diamètre nominal de la jante indiqué dans les tableaux susmentionnés pour la taille en question; |
| --- | --- |

7.1.5.1.2.

pour les dimensions figurant au paragraphe 7.1.2.2 ci-dessus:

H = 0,5 (D - d)

où “D” est le diamètre extérieur et “d” le diamètre nominal de la jante indiqué dans les tableaux susmentionnés pour la taille en question;

| 7.1.5.1.3. | coefficient “a” = 0,97; |
| --- | --- |

7.1.5.1.3.

coefficient “a” = 0,97;

| 7.1.5.1.4. | coefficient “b”: | Radial | Diagonal et ceinturé croisé |
| --- | --- | --- | --- |
| pneumatiques pour usage normal | 1,04 | 1,07 |
| pneumatiques pour usage spécial | 1,06 | 1,09 |

7.1.5.1.4.

coefficient “b”:

Radial

Diagonal et ceinturé croisé

pneumatiques pour usage normal

1,04

1,07

pneumatiques pour usage spécial

1,06

1,09

| 7.1.5.2. | pour les pneumatiques neige, le diamètre extérieur maximal (Dmax) déterminé au paragraphe 7.1.5.1 peut être dépassé de 1 % au maximum. |
| --- | --- |

7.1.5.2.

pour les pneumatiques neige, le diamètre extérieur maximal (Dmax) déterminé au paragraphe 7.1.5.1 peut être dépassé de 1 % au maximum.

8.   MODIFICATIONS RELATIVES À L'HOMOLOGATION

| 8.1. | Toute modification concernant une entreprise de rechapage affectant l'un quelconque des renseignements fournis par cette entreprise dans la demande d'homologation (voir paragraphe 4) est notifiée à l'autorité compétente l'ayant agréée. L'autorité peut alors: |
| --- | --- |

8.1.

Toute modification concernant une entreprise de rechapage affectant l'un quelconque des renseignements fournis par cette entreprise dans la demande d'homologation (voir paragraphe 4) est notifiée à l'autorité compétente l'ayant agréée. L'autorité peut alors:

| 8.1.1. | soit considérer que les modifications apportées ne risquent pas d'avoir de conséquences fâcheuses notables, et qu'en tout cas, l'entreprise de rechapage satisfait encore aux prescriptions; |
| --- | --- |

8.1.1.

soit considérer que les modifications apportées ne risquent pas d'avoir de conséquences fâcheuses notables, et qu'en tout cas, l'entreprise de rechapage satisfait encore aux prescriptions;

| 8.1.2. | soit exiger une enquête complémentaire. |
| --- | --- |

8.1.2.

soit exiger une enquête complémentaire.

| 8.2. | La confirmation de l'homologation ou le refus d'homologation, avec indication des modifications, est notifié aux parties à l'accord appliquant le présent règlement selon la procédure indiquée au paragraphe 5.7. |
| --- | --- |

8.2.

La confirmation de l'homologation ou le refus d'homologation, avec indication des modifications, est notifié aux parties à l'accord appliquant le présent règlement selon la procédure indiquée au paragraphe 5.7.

9.   CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

Les procédures relatives à la conformité de la production doivent être conformes à celles énoncées dans l'appendice 2 de l'accord (E/ECE/324‐E/ECE/TRANS/505/Rev.2), compte tenu des prescriptions suivantes:

| 9.1. | L'unité de rechapage agréée selon le présent règlement doit se conformer aux prescriptions du paragraphe 6. |
| --- | --- |

9.1.

L'unité de rechapage agréée selon le présent règlement doit se conformer aux prescriptions du paragraphe 6.

| 9.2. | Le détenteur de l'agrément doit assurer que pendant chaque année de production soient vérifiés et soumis à l'essai selon le présent règlement - cette activité étant échelonnée sur toute l'année - les pneumatiques représentatifs de la gamme produite en nombre ci-après: |
| --- | --- |

9.2.

Le détenteur de l'agrément doit assurer que pendant chaque année de production soient vérifiés et soumis à l'essai selon le présent règlement - cette activité étant échelonnée sur toute l'année - les pneumatiques représentatifs de la gamme produite en nombre ci-après:

| 9.2.1. | 0,01 % de la production annuelle, mais en aucun cas pas moins de deux et pas nécessairement plus de dix. |
| --- | --- |

9.2.1.

0,01 % de la production annuelle, mais en aucun cas pas moins de deux et pas nécessairement plus de dix.

| 9.3. | Si les contrôles prescrits au paragraphe 9.2 sont effectués par l'autorité compétente ou sous son contrôle, les résultats peuvent remplacer, en partie, ou totalement, ceux prescrits au paragraphe 9.4. |
| --- | --- |

9.3.

Si les contrôles prescrits au paragraphe 9.2 sont effectués par l'autorité compétente ou sous son contrôle, les résultats peuvent remplacer, en partie, ou totalement, ceux prescrits au paragraphe 9.4.

| 9.4. | L'autorité compétente qui a accordé l'agrément peut à tout moment vérifier les méthodes de contrôle de la conformité utilisées dans chaque entreprise de rechapage. Pour chaque installation de production, l'autorité compétente prélève des échantillons de façon aléatoire pendant chaque année de production, et il faut au minimum que le nombre de pneumatiques indiqué ci-après, représentatifs de la gamme produite, soient vérifiés et soumis à l'essai selon les prescriptions du présent règlement: |
| --- | --- |

9.4.

L'autorité compétente qui a accordé l'agrément peut à tout moment vérifier les méthodes de contrôle de la conformité utilisées dans chaque entreprise de rechapage. Pour chaque installation de production, l'autorité compétente prélève des échantillons de façon aléatoire pendant chaque année de production, et il faut au minimum que le nombre de pneumatiques indiqué ci-après, représentatifs de la gamme produite, soient vérifiés et soumis à l'essai selon les prescriptions du présent règlement:

| 9.4.1. | 0,01 % de la production annuelle, mais dans tous les cas pas moins de deux et pas nécessairement plus de dix. |
| --- | --- |

9.4.1.

0,01 % de la production annuelle, mais dans tous les cas pas moins de deux et pas nécessairement plus de dix.

| 9.5. | Les essais et vérifications mentionnés au paragraphe 9.4 peuvent remplacer ceux prescrits au paragraphe 9.2. |
| --- | --- |

9.5.

Les essais et vérifications mentionnés au paragraphe 9.4 peuvent remplacer ceux prescrits au paragraphe 9.2.

10.   SANCTIONS POUR NON‐CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

| 10.1. | L'agrément accordé à l'usine de rechapage conformément au présent règlement peut être retiré si les prescriptions définies au paragraphe 9 ne sont pas satisfaites ou si l'entreprise de rechapage ou sa production ne satisfont pas aux prescriptions du paragraphe 9. |
| --- | --- |

10.1.

L'agrément accordé à l'usine de rechapage conformément au présent règlement peut être retiré si les prescriptions définies au paragraphe 9 ne sont pas satisfaites ou si l'entreprise de rechapage ou sa production ne satisfont pas aux prescriptions du paragraphe 9.

| 10.2. | Si une partie appliquant le présent règlement retire un agrément qu'elle a précédemment accordé, elle est tenue d'en aviser immédiatement les autres parties contractantes à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

10.2.

Si une partie appliquant le présent règlement retire un agrément qu'elle a précédemment accordé, elle est tenue d'en aviser immédiatement les autres parties contractantes à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement.

11.   ARRÊT DÉFINITIF DE LA PRODUCTION

L'autorité qui a agréé l'unité de rechapage doit être informée lorsque cessent les opérations et la fabrication de pneumatiques rechapés conformément au présent règlement. Dès réception de cette information, l'autorité la communique aux autres parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement.

12.   NOMS ET ADRESSES DES SERVICES TECHNIQUES CHARGÉS DES ESSAIS D'HOMOLOGATION, DES LABORATOIRES D'ESSAIS ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS

| 12.1. | Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement communiquent au secrétariat de l'Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation et, le cas échéant, des laboratoires d'essais agréés, ainsi que ceux des services administratifs qui délivrent l'homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d'homologation et de refus ou de retrait d'homologation ou d'arrêt définitif de la production émises dans les autres pays. |
| --- | --- |

12.1.

Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement communiquent au secrétariat de l'Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation et, le cas échéant, des laboratoires d'essais agréés, ainsi que ceux des services administratifs qui délivrent l'homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d'homologation et de refus ou de retrait d'homologation ou d'arrêt définitif de la production émises dans les autres pays.

| 12.2. | Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement peuvent utiliser les laboratoires des fabricants de pneumatiques ou des entreprises de rechapage et désigner, comme laboratoires d'essais agréés, ceux d'entre eux qui sont situés sur leur propre territoire ou sur le territoire d'une des parties appliquant l'accord de 1958, sous réserve d'un accord préliminaire à cette procédure par le département administratif compétent de cette dernière. |
| --- | --- |

12.2.

Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement peuvent utiliser les laboratoires des fabricants de pneumatiques ou des entreprises de rechapage et désigner, comme laboratoires d'essais agréés, ceux d'entre eux qui sont situés sur leur propre territoire ou sur le territoire d'une des parties appliquant l'accord de 1958, sous réserve d'un accord préliminaire à cette procédure par le département administratif compétent de cette dernière.

| 12.3. | Dans le cas où une partie à l'accord de 1958 fait usage du paragraphe 12.2, elle peut se faire représenter aux essais. |
| --- | --- |

12.3.

Dans le cas où une partie à l'accord de 1958 fait usage du paragraphe 12.2, elle peut se faire représenter aux essais.

ANNEXE 1

COMMUNICATION

[Format maximal: A4 (210 × 297 mm)]

Image

ANNEXE 2

EXEMPLE DE LA MARQUE D'HOMOLOGATION

Image

a = 12 mm (minimum)

La marque d'homologation ci-dessus, apposée sur un pneumatique rechapé, indique que l'entreprise de rechapage concernée a été agréée aux Pays-Bas (E4) sous le numéro 109R002439 conformément aux dispositions du présent règlement sous sa forme originale (00).

Le numéro d'homologation doit être placé à proximité du cercle et être disposé soit au‐dessus, soit au‐dessous de la lettre “E”, soit à gauche ou à droite de cette lettre. Les chiffres du numéro doivent être disposés du même côté par rapport à la lettre “E” et orientés dans le même sens. L'utilisation de chiffres romains pour les numéros d'homologation doit être évitée afin d'exclure toute confusion avec d'autres symboles.

ANNEXE 3

SCHÉMA DES MARQUES DES PNEUMATIQUES RECHAPÉS

Image

| | HAUTEUR MINIMALE DES INSCRIPTIONS (mm) |
| --- | --- |
| | Pneumatiques de diamètre de jante
  ≤ au code 20 ou
  ≤ à 508 mm
  ou de grosseur de boudin
  ≤ à 235 mm ou ≤ à 9" | Pneumatiques de diamètre de jante
  > au code 20 ou
  > à 508 mm
  ou de grosseur de boudin
  > à 235 mm ou > à 9" |
| b | 6 | 9 |
| c | 4 |
| d | 6 |

HAUTEUR MINIMALE DES INSCRIPTIONS (mm)

Pneumatiques de diamètre de jante

≤ au code 20 ou

≤ à 508 mm

ou de grosseur de boudin

≤ à 235 mm ou ≤ à 9"

Pneumatiques de diamètre de jante

> au code 20 ou

> à 508 mm

ou de grosseur de boudin

> à 235 mm ou > à 9"

b

6

9

c

4

d

6

Ces inscriptions définissent un pneumatique rechapé:

ayant une grosseur nominale de 295;

ayant un rapport nominal d'aspect de 80;

présentant une structure radiale (R);

ayant un diamètre nominal de jante de 572 mm, dont le code est 22.5;

possédant des capacités de charge de 3 550 kg (en simple) et de 3 150 kg (en jumelé), correspondant respectivement aux indices de charge 152 et 148 figurant à l'annexe 4 du présent règlement;

appartenant à la catégorie de vitesse nominale K (vitesse de référence 110 km/h);

pouvant être utilisé au point unique, catégorie de vitesse L (vitesse de référence 120 km/h); ayant une capacité de charge de 3 350 kg (en simple) et de 3 000 kg (en jumelé), correspondant respectivement aux indices de charge 150 et 146 figurant à l'annexe 4 du présent règlement;

destiné à être utilisé sans chambre à air (“TUBELESS”) et du type pneumatique neige (M+S);

rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003;

devant être gonflé à 620 kPa pour les essais d'endurance charge/vitesse, dont le symbole PSI est 90.

L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du pneumatique doivent être les suivants:

| a) | la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le code du type de structure, s'il y a lieu, et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple ci-dessus: 295/80 R 22.5; |
| --- | --- |

a)

la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le code du type de structure, s'il y a lieu, et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple ci-dessus: 295/80 R 22.5;

| b) | la description de service comportant l'indice de charge et le code de vitesse sont placés ensemble à proximité de la désignation de la dimension, soit avant, soit après, soit au‐dessus, soit au-dessous; |
| --- | --- |

b)

la description de service comportant l'indice de charge et le code de vitesse sont placés ensemble à proximité de la désignation de la dimension, soit avant, soit après, soit au‐dessus, soit au-dessous;

| c) | la mention “TUBELESS” et la mention “M+S” peuvent être à une certaine distance du symbole désignant la dimension; |
| --- | --- |

c)

la mention “TUBELESS” et la mention “M+S” peuvent être à une certaine distance du symbole désignant la dimension;

| d) | la mention “RECHAPE” peut figurer à une certaine distance du code désignant la dimension; |
| --- | --- |

d)

la mention “RECHAPE” peut figurer à une certaine distance du code désignant la dimension;

| e) | si le paragraphe 3.2.5 du présent règlement est appliqué, la description de service supplémentaire (point unique) comprenant les indices de charge et le code de vitesse doit apparaître dans un cercle situé près de la description nominale de service qui apparaît sur le flanc du pneumatique. |
| --- | --- |

e)

si le paragraphe 3.2.5 du présent règlement est appliqué, la description de service supplémentaire (point unique) comprenant les indices de charge et le code de vitesse doit apparaître dans un cercle situé près de la description nominale de service qui apparaît sur le flanc du pneumatique.

ANNEXE 4

LISTE DES INDICES DE CAPACITÉ DE CHARGE ET DES MASSES CORRESPONDANTES

| Indices de capacité de charge (LI) et masses correspondantes (kg) |
| --- |
| LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg |
| 0 | 45 | 40 | 140 | 80 | 450 | 120 | 1 400 | 160 | 4 500 | 200 | 14 000 | 240 | 45 000 |
| 1 | 46,2 | 41 | 145 | 81 | 462 | 121 | 1 450 | 161 | 4 625 | 201 | 14 500 | 241 | 46 250 |
| 2 | 47,5 | 42 | 150 | 82 | 475 | 122 | 1 500 | 162 | 4 750 | 202 | 15 000 | 242 | 47 500 |
| 3 | 48,7 | 43 | 155 | 83 | 487 | 123 | 1 550 | 163 | 4 875 | 203 | 15 500 | 243 | 48 750 |
| 4 | 50 | 44 | 160 | 84 | 500 | 124 | 1 600 | 164 | 5 000 | 204 | 16 000 | 244 | 50 000 |
| 5 | 51,5 | 45 | 165 | 85 | 515 | 125 | 1 650 | 165 | 5 150 | 205 | 16 500 | 245 | 51 500 |
| 6 | 53 | 46 | 170 | 86 | 530 | 126 | 1 700 | 166 | 5 300 | 206 | 17 000 | 246 | 53 000 |
| 7 | 54,5 | 47 | 175 | 87 | 545 | 127 | 1 750 | 167 | 5 450 | 207 | 17 500 | 247 | 54 500 |
| 8 | 56 | 48 | 180 | 88 | 560 | 128 | 1 800 | 168 | 5 600 | 208 | 18 000 | 248 | 56 000 |
| 9 | 58 | 49 | 185 | 89 | 580 | 129 | 1 850 | 169 | 5 800 | 209 | 18 500 | 249 | 58 000 |
| 10 | 60 | 50 | 190 | 90 | 600 | 130 | 1 900 | 170 | 6 000 | 210 | 19 000 | 250 | 60 000 |
| 11 | 61,5 | 51 | 195 | 91 | 615 | 131 | 1 950 | 171 | 6 150 | 211 | 19 500 | 251 | 61 500 |
| 12 | 63 | 52 | 200 | 92 | 630 | 132 | 2 000 | 172 | 6 300 | 212 | 20 000 | 252 | 63 000 |
| 13 | 65 | 53 | 206 | 93 | 650 | 133 | 2 060 | 173 | 6 500 | 213 | 20 600 | 253 | 65 000 |
| 14 | 67 | 54 | 212 | 94 | 670 | 134 | 2 120 | 174 | 6 700 | 214 | 21 200 | 254 | 67 000 |
| 15 | 69 | 55 | 218 | 95 | 690 | 135 | 2 180 | 175 | 6 900 | 215 | 21 800 | 255 | 69 000 |
| 16 | 71 | 56 | 224 | 96 | 710 | 136 | 2 240 | 176 | 7 100 | 216 | 22 400 | 256 | 71 000 |
| 17 | 73 | 57 | 230 | 97 | 730 | 137 | 2 300 | 177 | 7 300 | 217 | 23 000 | 257 | 73 000 |
| 18 | 75 | 58 | 236 | 98 | 750 | 138 | 2 360 | 178 | 7 500 | 218 | 23 600 | 258 | 75 000 |
| 19 | 77,5 | 59 | 243 | 99 | 775 | 139 | 2 430 | 179 | 7 750 | 219 | 24 300 | 259 | 77 500 |
| 20 | 80 | 60 | 250 | 100 | 800 | 140 | 2 500 | 180 | 8 000 | 220 | 25 000 | 260 | 80 000 |
| 21 | 82,5 | 61 | 257 | 101 | 825 | 141 | 2 575 | 181 | 8 250 | 221 | 25 750 | 261 | 82 500 |
| 22 | 85 | 62 | 265 | 102 | 850 | 142 | 2 650 | 182 | 8 500 | 222 | 26 500 | 262 | 85 000 |
| 23 | 87,5 | 63 | 272 | 103 | 875 | 143 | 2 725 | 183 | 8 750 | 223 | 27 250 | 263 | 87 500 |
| 24 | 90 | 64 | 280 | 104 | 900 | 144 | 2 800 | 184 | 9 000 | 224 | 28 000 | 264 | 90 000 |
| 25 | 92,5 | 65 | 290 | 105 | 925 | 145 | 2 900 | 185 | 9 250 | 225 | 29 000 | 265 | 92 500 |
| 26 | 95 | 66 | 300 | 106 | 950 | 146 | 3 000 | 186 | 9 500 | 226 | 30 000 | 266 | 95 000 |
| 27 | 97,5 | 67 | 307 | 107 | 975 | 147 | 3 075 | 187 | 9 750 | 227 | 30 750 | 267 | 97 500 |
| 28 | 100 | 68 | 315 | 108 | 1 000 | 148 | 3 150 | 188 | 10 000 | 228 | 31 500 | 268 | 100 000 |
| 29 | 103 | 69 | 325 | 109 | 1 030 | 149 | 3 250 | 189 | 10 300 | 229 | 32 500 | 269 | 103 000 |
| 30 | 106 | 70 | 335 | 110 | 1 060 | 150 | 3 350 | 190 | 10 600 | 230 | 33 500 | 270 | 106 000 |
| 31 | 109 | 71 | 345 | 111 | 1 090 | 151 | 3 450 | 191 | 10 900 | 231 | 34 500 | 271 | 109 000 |
| 32 | 112 | 72 | 355 | 112 | 1 120 | 152 | 3 550 | 192 | 11 200 | 232 | 35 500 | 272 | 112 000 |
| 33 | 115 | 73 | 365 | 113 | 1 150 | 153 | 3 650 | 193 | 11 500 | 233 | 36 500 | 273 | 115 000 |
| 34 | 118 | 74 | 375 | 114 | 1 180 | 154 | 3 750 | 194 | 11 800 | 234 | 37 500 | 274 | 118 000 |
| 35 | 121 | 75 | 387 | 115 | 1 215 | 155 | 3 875 | 195 | 12 150 | 235 | 38 750 | 275 | 121 500 |
| 36 | 125 | 76 | 400 | 116 | 1 250 | 156 | 4 000 | 196 | 12 500 | 236 | 40 000 | 276 | 125 000 |
| 37 | 128 | 77 | 412 | 117 | 1 285 | 157 | 4 125 | 197 | 12 850 | 237 | 41 250 | 277 | 128 500 |
| 38 | 132 | 78 | 425 | 118 | 1 320 | 158 | 4 250 | 198 | 13 200 | 238 | 42 500 | 278 | 132 000 |
| 39 | 136 | 79 | 437 | 119 | 1 360 | 159 | 4 375 | 199 | 13 600 | 239 | 43 750 | 279 | 136 000 |

Indices de capacité de charge (LI) et masses correspondantes (kg)

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

0

45

40

140

80

450

120

1 400

160

4 500

200

14 000

240

45 000

1

46,2

41

145

81

462

121

1 450

161

4 625

201

14 500

241

46 250

2

47,5

42

150

82

475

122

1 500

162

4 750

202

15 000

242

47 500

3

48,7

43

155

83

487

123

1 550

163

4 875

203

15 500

243

48 750

4

50

44

160

84

500

124

1 600

164

5 000

204

16 000

244

50 000

5

51,5

45

165

85

515

125

1 650

165

5 150

205

16 500

245

51 500

6

53

46

170

86

530

126

1 700

166

5 300

206

17 000

246

53 000

7

54,5

47

175

87

545

127

1 750

167

5 450

207

17 500

247

54 500

8

56

48

180

88

560

128

1 800

168

5 600

208

18 000

248

56 000

9

58

49

185

89

580

129

1 850

169

5 800

209

18 500

249

58 000

10

60

50

190

90

600

130

1 900

170

6 000

210

19 000

250

60 000

11

61,5

51

195

91

615

131

1 950

171

6 150

211

19 500

251

61 500

12

63

52

200

92

630

132

2 000

172

6 300

212

20 000

252

63 000

13

65

53

206

93

650

133

2 060

173

6 500

213

20 600

253

65 000

14

67

54

212

94

670

134

2 120

174

6 700

214

21 200

254

67 000

15

69

55

218

95

690

135

2 180

175

6 900

215

21 800

255

69 000

16

71

56

224

96

710

136

2 240

176

7 100

216

22 400

256

71 000

17

73

57

230

97

730

137

2 300

177

7 300

217

23 000

257

73 000

18

75

58

236

98

750

138

2 360

178

7 500

218

23 600

258

75 000

19

77,5

59

243

99

775

139

2 430

179

7 750

219

24 300

259

77 500

20

80

60

250

100

800

140

2 500

180

8 000

220

25 000

260

80 000

21

82,5

61

257

101

825

141

2 575

181

8 250

221

25 750

261

82 500

22

85

62

265

102

850

142

2 650

182

8 500

222

26 500

262

85 000

23

87,5

63

272

103

875

143

2 725

183

8 750

223

27 250

263

87 500

24

90

64

280

104

900

144

2 800

184

9 000

224

28 000

264

90 000

25

92,5

65

290

105

925

145

2 900

185

9 250

225

29 000

265

92 500

26

95

66

300

106

950

146

3 000

186

9 500

226

30 000

266

95 000

27

97,5

67

307

107

975

147

3 075

187

9 750

227

30 750

267

97 500

28

100

68

315

108

1 000

148

3 150

188

10 000

228

31 500

268

100 000

29

103

69

325

109

1 030

149

3 250

189

10 300

229

32 500

269

103 000

30

106

70

335

110

1 060

150

3 350

190

10 600

230

33 500

270

106 000

31

109

71

345

111

1 090

151

3 450

191

10 900

231

34 500

271

109 000

32

112

72

355

112

1 120

152

3 550

192

11 200

232

35 500

272

112 000

33

115

73

365

113

1 150

153

3 650

193

11 500

233

36 500

273

115 000

34

118

74

375

114

1 180

154

3 750

194

11 800

234

37 500

274

118 000

35

121

75

387

115

1 215

155

3 875

195

12 150

235

38 750

275

121 500

36

125

76

400

116

1 250

156

4 000

196

12 500

236

40 000

276

125 000

37

128

77

412

117

1 285

157

4 125

197

12 850

237

41 250

277

128 500

38

132

78

425

118

1 320

158

4 250

198

13 200

238

42 500

278

132 000

39

136

79

437

119

1 360

159

4 375

199

13 600

239

43 750

279

136 000

ANNEXE 5

DÉSIGNATION ET COTES D'ENCOMBREMENT DES PNEUMATIQUES (selon le règlement de la CEE no 54)

Consulter à ce sujet l'annexe 5 du règlement de la CEE no 54

Note: En ce qui concerne le paragraphe 6.5.4 du présent règlement, le diamètre extérieur d'un pneumatique rechapé peut dans tous les cas être supérieur à celui indiqué dans les tableaux de l'annexe 5 du règlement no 54, mais dans une limite de 1,5 %.

ANNEXE 6

MÉTHODE DE MESURE DES PNEUMATIQUES

| 1. | Monter le pneumatique sur la jante d'essai spécifiée par l'entreprise de rechapage et le gonfler à la pression de gonflage nominale indiquée dans la norme internationale pour les pneumatiques (voir point 4.1.4.7.) en ce qui concerne la capacité de charge maximale pour cette dimension et pour cet indice de charge. |
| --- | --- |

1.

Monter le pneumatique sur la jante d'essai spécifiée par l'entreprise de rechapage et le gonfler à la pression de gonflage nominale indiquée dans la norme internationale pour les pneumatiques (voir point 4.1.4.7.) en ce qui concerne la capacité de charge maximale pour cette dimension et pour cet indice de charge.

| 2. | Conditionner le pneumatique monté sur la jante appropriée à la température ambiante du laboratoire pendant au moins vingt-quatre heures, sauf indication contraire du paragraphe 6.6.3 du présent règlement. |
| --- | --- |

2.

Conditionner le pneumatique monté sur la jante appropriée à la température ambiante du laboratoire pendant au moins vingt-quatre heures, sauf indication contraire du paragraphe 6.6.3 du présent règlement.

| 3. | Ajuster la pression à la valeur spécifiée au paragraphe 1 de la présente annexe. |
| --- | --- |

3.

Ajuster la pression à la valeur spécifiée au paragraphe 1 de la présente annexe.

| 4. | Mesurer, en tenant compte de l'épaisseur des nervures ou des cordons de protection, la grosseur hors tout en six points régulièrement espacés. Retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée. |
| --- | --- |

4.

Mesurer, en tenant compte de l'épaisseur des nervures ou des cordons de protection, la grosseur hors tout en six points régulièrement espacés. Retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée.

| 5. | Calculer le diamètre extérieur à partir de la circonférence maximale du pneumatique gonflé. |
| --- | --- |

5.

Calculer le diamètre extérieur à partir de la circonférence maximale du pneumatique gonflé.

ANNEXE 7

MODE OPÉRATOIRE DES ESSAIS D'ENDURANCE CHARGE/VITESSE

(en principe selon le règlement no 54)

| 1. | Préparation du pneumatique |
| --- | --- |

1.

Préparation du pneumatique

| 1.1. | Monter un pneumatique rechapé sur la jante d'essai spécifiée par l'entreprise de rechapage. |
| --- | --- |

1.1.

Monter un pneumatique rechapé sur la jante d'essai spécifiée par l'entreprise de rechapage.

| 1.2. | Utiliser une chambre à air neuve, un ensemble chambre à air, valve et flap (selon qu'il convient) lors de l'essai de pneumatique avec chambre. |
| --- | --- |

1.2.

Utiliser une chambre à air neuve, un ensemble chambre à air, valve et flap (selon qu'il convient) lors de l'essai de pneumatique avec chambre.

| 1.3. | Gonfler le pneumatique à la pression correspondant à l'indice de pression spécifié au paragraphe 3.2.10 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Gonfler le pneumatique à la pression correspondant à l'indice de pression spécifié au paragraphe 3.2.10 du présent règlement.

| 1.4. | Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température ambiante de la salle d'essais pendant au moins trois heures. |
| --- | --- |

1.4.

Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température ambiante de la salle d'essais pendant au moins trois heures.

| 1.5. | Réajuster la pression du pneumatique à celle spécifiée au paragraphe 1.3 de la présente annexe. |
| --- | --- |

1.5.

Réajuster la pression du pneumatique à celle spécifiée au paragraphe 1.3 de la présente annexe.

| 2. | Procédure d'essai |
| --- | --- |

2.

Procédure d'essai

| 2.1. | Monter l'ensemble pneumatique et roue sur l'axe d'essai et l'appliquer sur la face extérieure d'un tambour d'essai moteur lisse, de 1,70 m ± 1 % de diamètre dont la surface est au moins aussi large que la bande de roulement du pneumatique. On peut dans certains cas utiliser un tambour d'un diamètre de 2 m ± 1 %. |
| --- | --- |

2.1.

Monter l'ensemble pneumatique et roue sur l'axe d'essai et l'appliquer sur la face extérieure d'un tambour d'essai moteur lisse, de 1,70 m ± 1 % de diamètre dont la surface est au moins aussi large que la bande de roulement du pneumatique. On peut dans certains cas utiliser un tambour d'un diamètre de 2 m ± 1 %.

| 2.2. | Appliquer sur l'axe d'essai une série de charges d'essai égale à un pourcentage de la charge indiquée à l'annexe 4 du présent règlement, correspondant à l'indice de charge indiqué sur le pneumatique et conformément au programme d'essai ci-après. Lorsque le pneumatique comporte des indices de capacité de charge pour utilisation en simple et en jumelé, la charge de référence pour utilisation en simple sera choisie comme base pour les charges d'essai. |
| --- | --- |

2.2.

Appliquer sur l'axe d'essai une série de charges d'essai égale à un pourcentage de la charge indiquée à l'annexe 4 du présent règlement, correspondant à l'indice de charge indiqué sur le pneumatique et conformément au programme d'essai ci-après. Lorsque le pneumatique comporte des indices de capacité de charge pour utilisation en simple et en jumelé, la charge de référence pour utilisation en simple sera choisie comme base pour les charges d'essai.

| 2.2.1. | Dans le cas d'un pneumatique ayant un indice de charge ≤ à 121 et un code de catégorie de vitesse ≥ à Q (160 km/h), la procédure d'essai sera celle spécifiée au paragraphe 3 de la présente annexe. |
| --- | --- |

2.2.1.

Dans le cas d'un pneumatique ayant un indice de charge ≤ à 121 et un code de catégorie de vitesse ≥ à Q (160 km/h), la procédure d'essai sera celle spécifiée au paragraphe 3 de la présente annexe.

| 2.2.2. | Pour tous les autres pneumatiques, la procédure d'essai est celle qui figure à l'appendice 1 de la présente annexe. |
| --- | --- |

2.2.2.

Pour tous les autres pneumatiques, la procédure d'essai est celle qui figure à l'appendice 1 de la présente annexe.

| 2.3. | Programme d'essai d'endurance - voir également l'appendice 1 de la présente annexe. |
| --- | --- |

2.3.

Programme d'essai d'endurance - voir également l'appendice 1 de la présente annexe.

| 2.3.1. | Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique ne doit pas être corrigée et la charge d'essai doit être maintenue constante tout au long de chacun des trois paliers d'essai. |
| --- | --- |

2.3.1.

Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique ne doit pas être corrigée et la charge d'essai doit être maintenue constante tout au long de chacun des trois paliers d'essai.

| 2.3.2. | Pendant l'essai, la température de la salle d'essais doit être maintenue à une valeur située entre 20 et 30 oC, à moins que le fabricant du pneumatique ou le rechapeur n'accepte qu'une température plus élevée soit utilisée. |
| --- | --- |

2.3.2.

Pendant l'essai, la température de la salle d'essais doit être maintenue à une valeur située entre 20 et 30 oC, à moins que le fabricant du pneumatique ou le rechapeur n'accepte qu'une température plus élevée soit utilisée.

| 2.4. | Le programme d'essai d'endurance doit être appliqué sans interruption. |
| --- | --- |

2.4.

Le programme d'essai d'endurance doit être appliqué sans interruption.

| 3. | Procédure de l'essai charge/vitesse pour les pneumatiques ayant un indice de charge ≤ à 121 et un code de vitesse ≥ à Q (160 km/h): |
| --- | --- |

3.

Procédure de l'essai charge/vitesse pour les pneumatiques ayant un indice de charge ≤ à 121 et un code de vitesse ≥ à Q (160 km/h):

| 3.1. | La charge maximale sur la roue et le pneumatique sera le pourcentage suivant de celle correspondant à l'indice de charge du pneumatique: |
| --- | --- |

3.1.

La charge maximale sur la roue et le pneumatique sera le pourcentage suivant de celle correspondant à l'indice de charge du pneumatique:

| 3.1.1. | 90 % lorsque l'essai est effectué sur un tambour dont le diamètre est de 1,70 m ± 1 %; |
| --- | --- |

3.1.1.

90 % lorsque l'essai est effectué sur un tambour dont le diamètre est de 1,70 m ± 1 %;

| 3.1.2. | 92 % lorsque l'essai est effectué sur un tambour dont le diamètre est de 2 m ± 1 %. |
| --- | --- |

3.1.2.

92 % lorsque l'essai est effectué sur un tambour dont le diamètre est de 2 m ± 1 %.

| 3.2. | La vitesse du palier initial de l'essai sera inférieure de 20 km/h à celle indiquée par le code de vitesse du pneumatique; |
| --- | --- |

3.2.

La vitesse du palier initial de l'essai sera inférieure de 20 km/h à celle indiquée par le code de vitesse du pneumatique;

| 3.2.1. | durée pour atteindre la vitesse du premier palier d'essai: 10 mn; |
| --- | --- |

3.2.1.

durée pour atteindre la vitesse du premier palier d'essai: 10 mn;

| 3.2.2. | durée du premier palier: 10 mn. |
| --- | --- |

3.2.2.

durée du premier palier: 10 mn.

| 3.3. | La vitesse du deuxième palier d'essai sera inférieure de 10 km/h à celle indiquée par le code de vitesse du pneumatique; |
| --- | --- |

3.3.

La vitesse du deuxième palier d'essai sera inférieure de 10 km/h à celle indiquée par le code de vitesse du pneumatique;

| 3.3.1. | Durée du deuxième palier d'essai: 10 mn. |
| --- | --- |

3.3.1.

Durée du deuxième palier d'essai: 10 mn.

| 3.4. | La vitesse du dernier palier d'essai sera égale à celle indiquée par le code de vitesse du pneumatique; |
| --- | --- |

3.4.

La vitesse du dernier palier d'essai sera égale à celle indiquée par le code de vitesse du pneumatique;

| 3.4.1. | Durée du dernier palier: 30 mn. |
| --- | --- |

3.4.1.

Durée du dernier palier: 30 mn.

| 3.5. | Durée totale de l'essai: 1 h. |
| --- | --- |

3.5.

Durée totale de l'essai: 1 h.

| 4. | Méthode équivalente d'essai:
  Si une méthode autre que celle décrite aux paragraphes 2 ou 3 de la présente annexe est utilisée, son équivalence doit être démontrée. |
| --- | --- |

4.

Méthode équivalente d'essai:

Si une méthode autre que celle décrite aux paragraphes 2 ou 3 de la présente annexe est utilisée, son équivalence doit être démontrée.

ANNEXE 7

Appendice 1

PROGRAMME D'ESSAI D'ENDURANCE

| Indice de charge | Code de vitesse | Vitesse du tambour d'essai [mn-1] | Charge appliquée sur la roue en % de la charge correspondant à l'indice de charge |
| --- | --- | --- | --- |
| Radial | Diagonal et ceinturé croisé | 7 h | 16 h | 24 h |
| 122 et au dessus | F | 100 | 100 | | | |
| G | 125 | 100 |
| J | 150 | 125 | | | |
| K | 175 | 150 | | | |
| L | 200 | – | | | |
| M | 225 | – | 66 % | 84 % | 101 % |
| 121 et au dessous | F | 100 | 100 | | | |
| G | 125 | 125 | | | |
| J | 150 | 150 | | | |
| K | 175 | 175 | | | |
| L | 200 | 175 | 70 % | 88 % | 106 % |
| | | | 4 h | 6 h | |
| M | 250 | 200 | 75 % | 97 % | 114 % |
| N | 275 | – | 75 % | 97 % | 114 % |
| P | 300 | – | 75 % | 97 % | 114 % |
| Note:

  Les pneumatiques spéciaux (voir point 2.3.2 du présent règlement) doivent être essayés à une vitesse égale à 85 % de la vitesse prescrite pour les pneumatiques normaux équivalents. |

Indice de charge

Code de vitesse

Vitesse du tambour d'essai [mn-1]

Charge appliquée sur la roue en % de la charge correspondant à l'indice de charge

Radial

Diagonal et ceinturé croisé

7 h

16 h

24 h

122 et au dessus

F

100

100

G

125

100

J

150

125

K

175

150

L

200

–

M

225

–

66 %

84 %

101 %

121 et au dessous

F

100

100

G

125

125

J

150

150

K

175

175

L

200

175

70 %

88 %

106 %

4 h

6 h

M

250

200

75 %

97 %

114 %

N

275

–

75 %

97 %

114 %

P

300

–

75 %

97 %

114 %

Note:

Les pneumatiques spéciaux (voir point 2.3.2 du présent règlement) doivent être essayés à une vitesse égale à 85 % de la vitesse prescrite pour les pneumatiques normaux équivalents.

ANNEXE 7

Appendice 2

RAPPORT ENTRE L'INDICE DE PRESSION ET LES UNITÉS DE PRESSION

| Indice de pression
  (‘PSI’) | bar | kPa |
| --- | --- | --- |
| 20 | 1,4 | 140 |
| 25 | 1,7 | 170 |
| 30 | 2,1 | 210 |
| 35 | 2,4 | 240 |
| 40 | 2,8 | 280 |
| 45 | 3,1 | 310 |
| 50 | 3,4 | 340 |
| 55 | 3,8 | 380 |
| 60 | 4,1 | 410 |
| 65 | 4,5 | 450 |
| 70 | 4,8 | 480 |
| 75 | 5,2 | 520 |
| 80 | 5,5 | 550 |
| 85 | 5,9 | 590 |
| 90 | 6,2 | 620 |
| 95 | 6,6 | 660 |
| 100 | 6,9 | 690 |
| 105 | 7,2 | 720 |
| 110 | 7,6 | 760 |
| 115 | 7,9 | 790 |
| 120 | 8,3 | 830 |
| 125 | 8,6 | 860 |
| 130 | 9,0 | 900 |
| 135 | 9,3 | 930 |
| 140 | 9,7 | 970 |
| 145 | 10,0 | 1 000 |
| 150 | 10,3 | 1 030 |
| ... | ... | ... |

Indice de pression

(‘PSI’)

bar

kPa

20

1,4

140

25

1,7

170

30

2,1

210

35

2,4

240

40

2,8

280

45

3,1

310

50

3,4

340

55

3,8

380

60

4,1

410

65

4,5

450

70

4,8

480

75

5,2

520

80

5,5

550

85

5,9

590

90

6,2

620

95

6,6

660

100

6,9

690

105

7,2

720

110

7,6

760

115

7,9

790

120

8,3

830

125

8,6

860

130

9,0

900

135

9,3

930

140

9,7

970

145

10,0

1 000

150

10,3

1 030

...

...

...

ANNEXE 8

VARIATION DE LA CAPACITÉ DE CHARGE EN FONCTION DE LA VITESSE PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES UTILITAIRES, RADIAUX ET DIAGONAUX

(selon le règlement de la CEE no 54)

| Variation de la capacité de charge (%) |
| --- |
| Vitesse
  (km/h) | Tous les indices de charge | Indices de charge
  ≥ 122 (9) | Indices de charge
  ≤ 121 (9) |
| Code de la vitesse | Code de vitesse | Code de vitesse |
| | F | G | J | K | L | M | L | M | N | P (10) |
| 0 | + 150 | + 150 | + 150 | + 150 | + 150 | + 150 | + 110 | + 110 | + 110 | + 110 |
| 5 | + 110 | + 110 | + 110 | + 110 | + 110 | + 110 | + 90 | + 90 | + 90 | + 90 |
| 10 | + 80 | + 80 | + 80 | + 80 | + 80 | + 80 | + 75 | + 75 | + 75 | + 75 |
| 15 | + 65 | + 65 | + 65 | + 65 | + 65 | + 65 | + 60 | + 60 | + 60 | + 60 |
| 20 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 | + 50 |
| 25 | + 35 | + 35 | + 35 | + 35 | + 35 | + 35 | + 42 | + 42 | + 42 | + 42 |
| 30 | + 25 | + 25 | + 25 | + 25 | + 25 | + 25 | + 35 | + 35 | + 35 | + 35 |
| 35 | + 19 | + 19 | + 19 | + 19 | + 19 | + 19 | + 29 | + 29 | + 29 | + 29 |
| 40 | + 15 | + 15 | + 15 | + 15 | + 15 | + 15 | + 25 | + 25 | + 25 | + 25 |
| 45 | + 13 | + 13 | + 13 | + 13 | + 13 | + 13 | + 22 | + 22 | + 22 | + 22 |
| 50 | + 12 | + 12 | + 12 | + 12 | + 12 | + 12 | + 20 | + 20 | + 20 | + 20 |
| 55 | + 11 | + 11 | + 11 | + 11 | + 11 | + 11 | +17,5 | +17,5 | +17,5 | +17,5 |
| 60 | + 10 | + 10 | + 10 | + 10 | + 10 | + 10 | +15,0 | +15,0 | +15,0 | +15,0 |
| 65 | +7,5 | +8,5 | +8,5 | +8,5 | +8,5 | +8,5 | +13,5 | +13,5 | +13,5 | +13,5 |
| 70 | +5,0 | +7,0 | +7,0 | +7,0 | +7,0 | +7,0 | +12,5 | +12,5 | +12,5 | +12,5 |
| 75 | +2,5 | +5,5 | +5,5 | +5,5 | +5,5 | +5,5 | +11,0 | +11,0 | +11,0 | +11,0 |
| 80 | 0 | +4,0 | +4,0 | +4,0 | +4,0 | +4,0 | +10,0 | +10,0 | +10,0 | +10,0 |
| 85 | – 3 | +2,0 | +3,0 | +3,0 | +3,0 | +3,0 | +8,5 | +8,5 | +8,5 | +8,5 |
| 90 | – 6 | 0 | +2,0 | +2,0 | +2,0 | +2,0 | +7,5 | +7,5 | +7,5 | +7,5 |
| 95 | – 10 | –2,5 | +1,0 | +1,0 | +1,0 | +1,0 | +6,5 | +6,5 | +6,5 | +6,5 |
| 100 | – 15 | – 5 | 0 | 0 | 0 | 0 | +5,0 | +5,0 | +5,0 | +5,0 |
| 105 | | – 8 | – 2 | 0 | 0 | 0 | +3,75 | +3,75 | +3,75 | +3,75 |
| 110 | | – 13 | – 4 | 0 | 0 | 0 | +2,5 | +2,5 | +2,5 | +2,5 |
| 115 | | | – 7 | – 3 | 0 | 0 | +1,25 | +1,25 | +1,25 | +1,25 |
| 120 | | | – 12 | – 7 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 125 | | | | | | 0 | –2,5 | 0 | 0 | 0 |
| 130 | | | | | | 0 | –5,0 | 0 | 0 | 0 |
| 135 | | | | | | | –7,5 | –2,5 | 0 | 0 |
| 140 | | | | | | | – 10 | – 5 | 0 | 0 |
| 145 | | | | | | | | –7,5 | –2,5 | 0 |
| 150 | | | | | | | | –10,0 | –5,0 | 0 |
| 155 | | | | | | | | | –7,5 | –2,5 |
| 160 | | | | | | | | | –10,0 | –5,0 |

Variation de la capacité de charge (%)

Vitesse

(km/h)

Tous les indices de charge

Indices de charge

≥ 122 (9)

Indices de charge

≤ 121 (9)

Code de la vitesse

Code de vitesse

Code de vitesse

F

G

J

K

L

M

L

M

N

P (10)

0

- 150

- 150

- 150

- 150

- 150

- 150

- 110

- 110

- 110

- 110

5

- 110

- 110

- 110

- 110

- 110

- 110

- 90

- 90

- 90

- 90

10

- 80

- 80

- 80

- 80

- 80

- 80

- 75

- 75

- 75

- 75

15

- 65

- 65

- 65

- 65

- 65

- 65

- 60

- 60

- 60

- 60

20

- 50

- 50

- 50

- 50

- 50

- 50

- 50

- 50

- 50

- 50

25

- 35

- 35

- 35

- 35

- 35

- 35

- 42

- 42

- 42

- 42

30

- 25

- 25

- 25

- 25

- 25

- 25

- 35

- 35

- 35

- 35

35

- 19

- 19

- 19

- 19

- 19

- 19

- 29

- 29

- 29

- 29

40

- 15

- 15

- 15

- 15

- 15

- 15

- 25

- 25

- 25

- 25

45

- 13

- 13

- 13

- 13

- 13

- 13

- 22

- 22

- 22

- 22

50

- 12

- 12

- 12

- 12

- 12

- 12

- 20

- 20

- 20

- 20

55

- 11

- 11

- 11

- 11

- 11

- 11

+17,5

+17,5

+17,5

+17,5

60

- 10

- 10

- 10

- 10

- 10

- 10

+15,0

+15,0

+15,0

+15,0

65

+7,5

+8,5

+8,5

+8,5

+8,5

+8,5

+13,5

+13,5

+13,5

+13,5

70

+5,0

+7,0

+7,0

+7,0

+7,0

+7,0

+12,5

+12,5

+12,5

+12,5

75

+2,5

+5,5

+5,5

+5,5

+5,5

+5,5

+11,0

+11,0

+11,0

+11,0

80

0

+4,0

+4,0

+4,0

+4,0

+4,0

+10,0

+10,0

+10,0

+10,0

85

– 3

+2,0

+3,0

+3,0

+3,0

+3,0

+8,5

+8,5

+8,5

+8,5

90

– 6

0

+2,0

+2,0

+2,0

+2,0

+7,5

+7,5

+7,5

+7,5

95

– 10

–2,5

+1,0

+1,0

+1,0

+1,0

+6,5

+6,5

+6,5

+6,5

100

– 15

– 5

0

0

0

0

+5,0

+5,0

+5,0

+5,0

105

– 8

– 2

0

0

0

+3,75

+3,75

+3,75

+3,75

110

– 13

– 4

0

0

0

+2,5

+2,5

+2,5

+2,5

115

– 7

– 3

0

0

+1,25

+1,25

+1,25

+1,25

120

– 12

– 7

0

0

0

0

0

0

125

0

–2,5

0

0

0

130

0

–5,0

0

0

0

135

–7,5

–2,5

0

0

140

– 10

– 5

0

0

145

–7,5

–2,5

0

150

–10,0

–5,0

0

155

–7,5

–2,5

160

–10,0

–5,0

ANNEXE 9

FIGURE EXPLICATIVE

Voir paragraphe 2 du présent règlement

Image

---

(1)  ETRTO, 32 av. Brugmann — Bte 2, B — 1060 Bruxelles, Belgique.

1

(2)  TRA, 175 Montrose West Avenue, Suite 150, Copley, Ohio, 44321 États-Unis.

2

(3)  JATMA, 9th Floor, Toranomon Building No 1-12, 1-Chome Toranomon Minato-ku, Tokyo 105, Japon.

3

o

(4)  TRAA, Suite 1, Hawthorn House, 795 Glenferrie Road, Hawthorn, Victoria, 3122 Australie.

4

(5)  BPA, Avenida Paulista 244-12o Andar, CEP, 01310 Sao Paulo, SP Brésil.

5

o

(6)  STRO, Älggatan 48 A, Nb, S-216 15 Malmö, Suède.

6

(7)  Cette mention n'est obligatoire que pour les types de pneumatiques fabriqués en vertu du présent règlement, une fois entré en vigueur le complément 1 audit règlement.

7

(8)  1 pour l'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays‐Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la République tchèque, 9 pour l'Espagne, 10 pour la Yougoslavie, 11 pour le Royaume‐Uni, 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 (libre), 16 pour la Norvège, 17 pour la Finlande, 18 pour le Danemark, 19 pour la Roumanie, 20 pour la Pologne, 21 pour le Portugal, 22 pour la Fédération de Russie, 23 pour la Grèce, 24 pour l'Irlande, 25 pour la Croatie, 26 pour la Slovénie, 27 pour la Slovaquie, 28 pour le Belarus, 29 pour l'Estonie, 30 (libre), 31 pour la Bosnie-et-Herzégovine, 32 pour la Lettonie, 33 (libre), 34 pour la Bulgarie, 35 (libre), 36 pour la Lituanie, 37 pour la Turquie, 38 (libre), 39 pour l'Azerbaïdjan, 40 pour l'ex-République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (les homologations sont accordées par les États membres qui utilisent leurs propres marques CEE), 43 pour le Japon, 44 (non attribué), 45 pour l'Australie, 46 pour l'Ukraine, 47 pour l'Afrique du Sud et 48 pour la Nouvelle-Zélande. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de ratification de l'accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet accord et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le secrétaire général de l'Organisation des Nations unies aux parties contractantes à l'accord.

8

(9)  Les indices de charge ont trait au montage en simple.

9

(10)  Les variations de charge ne sont pas autorisées au‐delà de 160 km/h. En ce qui concerne les catégories de vitesse “Q” et au‐dessus, la vitesse correspondant à la catégorie de vitesse est la vitesse maximale autorisée pour le pneumatique.

10

---

ANNEXE II

RÈGLEMENT No 108

PRESCRIPTIONS UNIFORMES RELATIVES À L'HOMOLOGATION DE LA FABRICATION DE PNEUMATIQUES RECHAPÉS POUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES ET LEURS REMORQUES

(Texte consolidé)

TABLE DES MATIÈRES

RÈGLEMENT

| 1. | Domaine d'application |
| --- | --- |

1.

| 2. | Définitions |
| --- | --- |

2.

| 3. | Inscriptions |
| --- | --- |

3.

| 4. | Demande d'homologation |
| --- | --- |

4.

| 5. | Homologation |
| --- | --- |

5.

| 6. | Prescriptions |
| --- | --- |

6.

| 7. | Spécifications |
| --- | --- |

7.

| 8. | Modifications relatives à l'homologation |
| --- | --- |

8.

| 9. | Conformité de la production |
| --- | --- |

9.

| 10. | Sanctions pour non-conformité de la production |
| --- | --- |

10.

| 11. | Arrêt définitif de la production |
| --- | --- |

11.

| 12. | Noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation, des laboratoires d'essai et des services administratifs |
| --- | --- |

12.

ANNEXES

| Annexe 1 — | Communication concernant l'homologation, l'extension, le refus ou le retrait d'une homologation ou l'arrêt définitif d'une entreprise de rechapage, en application du règlement no 108 |
| --- | --- |

Annexe 1 —

| Annexe 2 — | Exemple de la marque d'homologation |
| --- | --- |

Annexe 2 —

| Annexe 3 — | Schéma des marques des pneumatiques rechapés |
| --- | --- |

Annexe 3 —

| Annexe 4 — | Liste des indices de capacité de charge et des masses correspondantes |
| --- | --- |

Annexe 4 —

| Annexe 5 — | Désignation et cotes d'encombrement des pneumatiques |
| --- | --- |

Annexe 5 —

| Annexe 6 — | Méthode de mesure des pneumatiques |
| --- | --- |

Annexe 6 —

| Annexe 7 — | Mode opératoire des essais d'endurance charge/vitesse |
| --- | --- |

Annexe 7 —

| Annexe 8 — | Figure explicative |
| --- | --- |

Annexe 8 —

1.   DOMAINE D'APPLICATION

Le présent règlement s'applique à la fabrication de pneumatiques rechapés destinés à équiper les voitures particulières et leurs remorques pour utilisation routière, à l'exception:

| 1.1. | des pneumatiques rechapés pour véhicules utilitaires et pour leurs remorques; |
| --- | --- |

1.1.

des pneumatiques rechapés pour véhicules utilitaires et pour leurs remorques;

| 1.2. | des pneumatiques rechapés dont la catégorie de vitesse est inférieure à 120 km/h ou supérieure à 300 km/h; |
| --- | --- |

1.2.

des pneumatiques rechapés dont la catégorie de vitesse est inférieure à 120 km/h ou supérieure à 300 km/h;

| 1.3. | des pneumatiques pour cycles et motocyclettes; |
| --- | --- |

1.3.

des pneumatiques pour cycles et motocyclettes;

| 1.4. | des pneumatiques originellement dépourvus de symbole de catégorie de vitesse et d'indice de charge; |
| --- | --- |

1.4.

des pneumatiques originellement dépourvus de symbole de catégorie de vitesse et d'indice de charge;

| 1.5. | des pneumatiques originellement dépourvus d'homologation de type et d'inscription “E” ou “e”; |
| --- | --- |

1.5.

des pneumatiques originellement dépourvus d'homologation de type et d'inscription “E” ou “e”;

| 1.6. | des pneumatiques destinés à équiper les voitures construites avant 1939; |
| --- | --- |

1.6.

des pneumatiques destinés à équiper les voitures construites avant 1939;

| 1.7. | des pneumatiques exclusivement destinés à la compétition ou aux véhicules tout-terrain et marqués en conséquence; |
| --- | --- |

1.7.

des pneumatiques exclusivement destinés à la compétition ou aux véhicules tout-terrain et marqués en conséquence;

| 1.8. | des pneumatiques de secours à usage temporaire du type “T”. |
| --- | --- |

1.8.

des pneumatiques de secours à usage temporaire du type “T”.

2.   DÉFINITIONS — Voir également la figure de l'annexe 8

Au sens du présent règlement, on entend par:

| 2.1. | “Gamme de pneumatiques rechapés”, la gamme de pneumatiques rechapés selon le paragraphe 4.1.4. |
| --- | --- |

2.1.

“Gamme de pneumatiques rechapés”, la gamme de pneumatiques rechapés selon le paragraphe 4.1.4.

| 2.2. | “Structure d'un pneumatique”, les caractéristiques techniques de la carcasse du pneumatique. On distingue notamment les structures ci‐après: |
| --- | --- |

2.2.

“Structure d'un pneumatique”, les caractéristiques techniques de la carcasse du pneumatique. On distingue notamment les structures ci‐après:

| 2.2.1. | “diagonal”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement; |
| --- | --- |

2.2.1.

“diagonal”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former des angles alternés sensiblement inférieurs à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement;

| 2.2.2. | “ceinturé croisé”, un pneumatique de construction diagonale dans lequel la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou de plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse; |
| --- | --- |

2.2.2.

“ceinturé croisé”, un pneumatique de construction diagonale dans lequel la carcasse est bridée par une ceinture formée de deux ou de plusieurs couches de câblés essentiellement inextensibles, formant des angles alternés proches de ceux de la carcasse;

| 2.2.3. | “radial”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former un angle sensiblement égal à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférentielle essentiellement inextensible. |
| --- | --- |

2.2.3.

“radial”, un pneumatique dont les câblés des plis s'étendent jusqu'aux talons et sont orientés de façon à former un angle sensiblement égal à 90o par rapport à la ligne médiane de la bande de roulement et dont la carcasse est stabilisée par une ceinture circonférentielle essentiellement inextensible.

| 2.3. | “Catégorie d'utilisation” |
| --- | --- |

2.3.

“Catégorie d'utilisation”

| 2.3.1. | Pneumatique normal, un pneumatique destiné uniquement à une utilisation routière normale. |
| --- | --- |

2.3.1.

Pneumatique normal, un pneumatique destiné uniquement à une utilisation routière normale.

| 2.3.2. | Pneumatique neige, un pneumatique dont le dessin de la bande de roulement, ou dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont essentiellement conçus pour assurer, dans la boue et dans la neige fraîche ou fondante, une meilleure performance que celle d'un pneumatique normal. Le dessin de la bande de roulement d'un pneumatique neige consiste généralement en rainures (nervures) et en pavés massifs plus largement espacés que sur un pneumatique normal. |
| --- | --- |

2.3.2.

Pneumatique neige, un pneumatique dont le dessin de la bande de roulement, ou dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont essentiellement conçus pour assurer, dans la boue et dans la neige fraîche ou fondante, une meilleure performance que celle d'un pneumatique normal. Le dessin de la bande de roulement d'un pneumatique neige consiste généralement en rainures (nervures) et en pavés massifs plus largement espacés que sur un pneumatique normal.

| 2.3.3. | Pneumatique de secours à usage temporaire, un pneumatique différent de ceux équipant tout véhicule roulant dans des conditions normales. Ils sont uniquement prévus pour un usage temporaire dans des conditions de conduite restreintes. |
| --- | --- |

2.3.3.

Pneumatique de secours à usage temporaire, un pneumatique différent de ceux équipant tout véhicule roulant dans des conditions normales. Ils sont uniquement prévus pour un usage temporaire dans des conditions de conduite restreintes.

| 2.3.4. | Pneumatique de secours à usage temporaire du type “T”, un type de pneumatique de secours à usage temporaire prévu pour un usage à pression de gonflage supérieure à celle prescrite pour des pneumatiques standard et renforcés. |
| --- | --- |

2.3.4.

Pneumatique de secours à usage temporaire du type “T”, un type de pneumatique de secours à usage temporaire prévu pour un usage à pression de gonflage supérieure à celle prescrite pour des pneumatiques standard et renforcés.

| 2.4. | “Talon”, l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le pneumatique sur celle‐ci. |
| --- | --- |

2.4.

“Talon”, l'élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s'adapter à la jante et de maintenir le pneumatique sur celle‐ci.

| 2.5. | “Câblé”, les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique. |
| --- | --- |

2.5.

“Câblé”, les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique.

| 2.6. | “Pli”, une nappe constituée de câblés “caoutchoutés”, disposés parallèlement les uns aux autres. |
| --- | --- |

2.6.

“Pli”, une nappe constituée de câblés “caoutchoutés”, disposés parallèlement les uns aux autres.

| 2.7. | “Ceinture”, pour un pneumatique à structure radiale, ou un pneumatique à structure ceinturée croisée désigne une ou plusieurs couches de matériau(x) sous‐jacentes à la bande de roulement et orientées sensiblement en direction de la ligne médiane de cette dernière de manière à assurer le bridage circonférentiel de la carcasse. |
| --- | --- |

2.7.

“Ceinture”, pour un pneumatique à structure radiale, ou un pneumatique à structure ceinturée croisée désigne une ou plusieurs couches de matériau(x) sous‐jacentes à la bande de roulement et orientées sensiblement en direction de la ligne médiane de cette dernière de manière à assurer le bridage circonférentiel de la carcasse.

| 2.8. | “Fausse ceinture”, pour un pneumatique à structure diagonale, désigne un pli intermédiaire situé entre la carcasse et la bande de roulement. |
| --- | --- |

2.8.

“Fausse ceinture”, pour un pneumatique à structure diagonale, désigne un pli intermédiaire situé entre la carcasse et la bande de roulement.

| 2.9. | “Bandelette talon”, le matériau qui, dans la zone du talon, protège la carcasse contre l'usure par frottement ou abrasion provoquée par la jante. |
| --- | --- |

2.9.

“Bandelette talon”, le matériau qui, dans la zone du talon, protège la carcasse contre l'usure par frottement ou abrasion provoquée par la jante.

| 2.10. | “Carcasse”, la partie structurelle du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc extérieures qui, lorsque le pneumatique est gonflé, supporte la charge. |
| --- | --- |

2.10.

“Carcasse”, la partie structurelle du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc extérieures qui, lorsque le pneumatique est gonflé, supporte la charge.

| 2.11. | “Bande de roulement”, la partie du pneumatique conçue pour entrer en contact avec le sol, protéger la carcasse contre la détérioration mécanique et contribuer à assurer l'adhérence au sol. |
| --- | --- |

2.11.

“Bande de roulement”, la partie du pneumatique conçue pour entrer en contact avec le sol, protéger la carcasse contre la détérioration mécanique et contribuer à assurer l'adhérence au sol.

| 2.12. | “Flanc”, la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et la zone qui doit être couverte par le rebord de la jante. |
| --- | --- |

2.12.

“Flanc”, la partie du pneumatique située entre la bande de roulement et la zone qui doit être couverte par le rebord de la jante.

| 2.13. | “Zone basse du pneumatique”, la zone comprise entre la partie représentant la largeur maximale du pneumatique et la zone destinée à être recouverte par le rebord de la jante. |
| --- | --- |

2.13.

“Zone basse du pneumatique”, la zone comprise entre la partie représentant la largeur maximale du pneumatique et la zone destinée à être recouverte par le rebord de la jante.

| 2.14. | “Rainure de la bande de roulement”, l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture. |
| --- | --- |

2.14.

“Rainure de la bande de roulement”, l'espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture.

| 2.15. | “Rainures principales”, les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de roulement qui couvre environ les trois quarts de la largeur de celle-ci. |
| --- | --- |

2.15.

“Rainures principales”, les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de roulement qui couvre environ les trois quarts de la largeur de celle-ci.

| 2.16. | “Grosseur du boudin”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est adapté sur la jante de mesure spécifiée, mais non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection. |
| --- | --- |

2.16.

“Grosseur du boudin”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est adapté sur la jante de mesure spécifiée, mais non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection.

| 2.17. | “Grosseur hors tout”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est monté sur la jante de mesure spécifiée, y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection. |
| --- | --- |

2.17.

“Grosseur hors tout”, la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d'un pneumatique gonflé, lorsqu'il est monté sur la jante de mesure spécifiée, y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection.

| 2.18. | “Hauteur du boudin”, la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal de la jante. |
| --- | --- |

2.18.

“Hauteur du boudin”, la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal de la jante.

| 2.19. | “Rapport nominal d'aspect”, le centuple du nombre obtenu en divisant le nombre exprimant la hauteur nominale du boudin par le nombre exprimant la grosseur nominale du boudin, les deux dimensions étant exprimées dans les mêmes unités. |
| --- | --- |

2.19.

“Rapport nominal d'aspect”, le centuple du nombre obtenu en divisant le nombre exprimant la hauteur nominale du boudin par le nombre exprimant la grosseur nominale du boudin, les deux dimensions étant exprimées dans les mêmes unités.

| 2.20. | “Diamètre extérieur”, le diamètre hors tout du pneumatique gonflé, fraîchement rechapé. |
| --- | --- |

2.20.

“Diamètre extérieur”, le diamètre hors tout du pneumatique gonflé, fraîchement rechapé.

| 2.21. | “Désignation de la dimension du pneumatique”, une désignation faisant apparaître: |
| --- | --- |

2.21.

“Désignation de la dimension du pneumatique”, une désignation faisant apparaître:

| 2.21.1. | la grosseur nominale du boudin. Elle doit être exprimée en millimètres, sauf pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement; |
| --- | --- |

2.21.1.

la grosseur nominale du boudin. Elle doit être exprimée en millimètres, sauf pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement;

| 2.21.2. | le rapport nominal d'aspect, sauf pour les pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement; |
| --- | --- |

2.21.2.

le rapport nominal d'aspect, sauf pour les pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du présent règlement;

| 2.21.3. | un nombre conventionnel “d” (le symbole “d”) caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre exprimé soit par des codes (nombres inférieurs à 100) soit en millimètres (nombres supérieurs à 100). Les deux peuvent également figurer ensemble. |
| --- | --- |

2.21.3.

un nombre conventionnel “d” (le symbole “d”) caractérisant le diamètre nominal de la jante et correspondant à son diamètre exprimé soit par des codes (nombres inférieurs à 100) soit en millimètres (nombres supérieurs à 100). Les deux peuvent également figurer ensemble.

| 2.21.3.1. | Les valeurs des symboles “d”, exprimées en millimètres, sont indiquées ci‐après:






  Code du diamètre nominal de la jante — “d” | Valeur du symbole “d” exprimée en mm |
| --- | --- | --- |
| 8
  9
  10
  11
  12
  13
  14 | 203
  229
  254
  279
  305
  330
  356 |
| 15
  16
  17
  18
  19 | 381
  406
  432
  457
  483 |
| 20
  21 | 508
  533 |

2.21.3.1.

Les valeurs des symboles “d”, exprimées en millimètres, sont indiquées ci‐après:

Code du diamètre nominal de la jante — “d”

Valeur du symbole “d” exprimée en mm

8

9

10

11

12

13

14

203

229

254

279

305

330

356

15

16

17

18

19

381

406

432

457

483

20

21

508

533

| 2.22. | “Diamètre nominal de la jante (d)”, le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté. |
| --- | --- |

2.22.

“Diamètre nominal de la jante (d)”, le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté.

| 2.23. | “Jante”, le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer. |
| --- | --- |

2.23.

“Jante”, le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air ou pour un pneumatique sans chambre à air sur lequel les talons du pneumatique viennent s'appuyer.

| 2.24. | “Jante de mesure”, la jante spécifiée comme “largeur de jante de mesure” ou “largeur de jante théorique” pour une désignation donnée de la dimension du pneumatique dans n'importe quelle édition d'une ou de plusieurs normes internationales pour les pneumatiques. |
| --- | --- |

2.24.

“Jante de mesure”, la jante spécifiée comme “largeur de jante de mesure” ou “largeur de jante théorique” pour une désignation donnée de la dimension du pneumatique dans n'importe quelle édition d'une ou de plusieurs normes internationales pour les pneumatiques.

| 2.25. | “Jante d'essai”, toute jante spécifiée comme approuvée ou recommandée ou autorisée dans une des normes internationales pour les pneumatiques en ce qui concerne un pneumatique de cette désignation de dimension et de ce type. |
| --- | --- |

2.25.

“Jante d'essai”, toute jante spécifiée comme approuvée ou recommandée ou autorisée dans une des normes internationales pour les pneumatiques en ce qui concerne un pneumatique de cette désignation de dimension et de ce type.

| 2.26. | “Norme internationale pour les pneumatiques”, l'un quelconque des documents normatifs ci‐après:






  a) | The European Tyre and Rim Technical Organisation (ETRTO) (1)
   (2): “Standards Manual” |
| --- | --- | --- |

2.26.

“Norme internationale pour les pneumatiques”, l'un quelconque des documents normatifs ci‐après:

a)

The European Tyre and Rim Technical Organisation (ETRTO) (1)
   (2): “Standards Manual”

| b) | The European Tyre and Rim Technical Organisation (ETRTO) (2): “Engineering Design Information _ obsolete data” |
| --- | --- |

b)

The European Tyre and Rim Technical Organisation (ETRTO) (2): “Engineering Design Information _ obsolete data”

| c) | The Tire and Rim Association Inc. (TRA) (3): “Year Book” |
| --- | --- |

c)

The Tire and Rim Association Inc. (TRA) (3): “Year Book”

| d) | The Japan Automobile Tire Manufactures Association (JATMA) (4): “Year Book” |
| --- | --- |

d)

The Japan Automobile Tire Manufactures Association (JATMA) (4): “Year Book”

| e) | The Tyre and Rim Association of Australia (TRAA) (5): “Standards Manual” |
| --- | --- |

e)

The Tyre and Rim Association of Australia (TRAA) (5): “Standards Manual”

| f) | The Associaçiao Latino Americana de Pneus e Aros (ALAPA) (6): “Manual de Normal Technicas” |
| --- | --- |

f)

The Associaçiao Latino Americana de Pneus e Aros (ALAPA) (6): “Manual de Normal Technicas”

| g) | The Scandinavian Tyre and Rim Organisation (STRO) (7): “Data Book”. |
| --- | --- |

g)

The Scandinavian Tyre and Rim Organisation (STRO) (7): “Data Book”.

| 2.27. | “Arrachement”, la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement. |
| --- | --- |

2.27.

“Arrachement”, la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement.

| 2.28. | “Décollement des câblés”, la séparation des câblés du revêtement de gomme qui les entoure. |
| --- | --- |

2.28.

“Décollement des câblés”, la séparation des câblés du revêtement de gomme qui les entoure.

| 2.29. | “Décollement des plis”, la séparation entre plis adjacents. |
| --- | --- |

2.29.

“Décollement des plis”, la séparation entre plis adjacents.

| 2.30. | “Décollement de la bande de roulement”, la séparation de la bande de roulement de la carcasse. |
| --- | --- |

2.30.

“Décollement de la bande de roulement”, la séparation de la bande de roulement de la carcasse.

| 2.31. | “Indicateurs d'usure”, les bossages existant à l'intérieur des rainures de la bande de roulement et destinés à signaler de façon visuelle le degré d'usure de cette dernière. |
| --- | --- |

2.31.

“Indicateurs d'usure”, les bossages existant à l'intérieur des rainures de la bande de roulement et destinés à signaler de façon visuelle le degré d'usure de cette dernière.

| 2.32. | “Description de service”, la juxtaposition spécifique de l'indice de charge et du code de catégorie de vitesse du pneumatique. |
| --- | --- |

2.32.

“Description de service”, la juxtaposition spécifique de l'indice de charge et du code de catégorie de vitesse du pneumatique.

| 2.33. | “Indice de charge”, un code numérique qui indique la charge maximale que peut supporter le pneumatique. |
| --- | --- |

2.33.

“Indice de charge”, un code numérique qui indique la charge maximale que peut supporter le pneumatique.

| 2.34. | “Code de vitesse” désigne: |
| --- | --- |

2.34.

“Code de vitesse” désigne:

| 2.34.1. | un code alphabétique indiquant la vitesse à laquelle le pneumatique peut transporter la masse déterminée par l'indice de charge correspondant. |
| --- | --- |

2.34.1.

un code alphabétique indiquant la vitesse à laquelle le pneumatique peut transporter la masse déterminée par l'indice de charge correspondant.

| 2.34.2. | Les codes de vitesse et les vitesses correspondantes sont indiqués dans le tableau ci‐après:






  Code de vitesse | Vitesse maximale correspondante (km/h) |
| --- | --- | --- |
| L
  M
  N
  P
  Q
  R
  S
  T
  U
  H
  V
  W
  Y | 120
  130
  140
  150
  160
  170
  180
  190
  200
  210
  240
  270
  300 |

2.34.2.

Les codes de vitesse et les vitesses correspondantes sont indiqués dans le tableau ci‐après:

Code de vitesse

Vitesse maximale correspondante (km/h)

L

M

N

P

Q

R

S

T

U

H

V

W

Y

120

130

140

150

160

170

180

190

200

210

240

270

300

| 2.35. | “Limite de charge maximale”, la masse maximale que le pneumatique est autorisé à supporter. |
| --- | --- |

2.35.

“Limite de charge maximale”, la masse maximale que le pneumatique est autorisé à supporter.

| 2.35.1. | Pour une vitesse ne dépassant pas 210 km/h, la limite de charge maximale ne peut être supérieure à la valeur correspondant à l'indice de capacité de charge du pneumatique. |
| --- | --- |

2.35.1.

Pour une vitesse ne dépassant pas 210 km/h, la limite de charge maximale ne peut être supérieure à la valeur correspondant à l'indice de capacité de charge du pneumatique.

| 2.35.2. | Pour une vitesse supérieure à 210 km/h mais ne dépassant pas 300 km/h, la limite de charge maximale ne peut être supérieure au pourcentage de la valeur liée à l'indice de capacité de charge du pneumatique indiquée dans le tableau ci‐dessous, en regard de la vitesse dont est capable le véhicule sur lequel le pneumatique est destiné à être monté:







  Code de vitesse du pneumatique | Vitesse maximale — km/h | Limite de charge maximale — % |
| --- | --- | --- | --- |
| V | 210
  215
  220
  225
  230
  235
  240 | 100,0
  98,5
  97,0
  95,5
  94,0
  92,5
  91,0 |
| W | 240
  250
  260
  270 | 100
  95
  90
  85 |
| Y | 270
  280
  290
  300 | 100
  95
  90
  85 |

2.35.2.

Pour une vitesse supérieure à 210 km/h mais ne dépassant pas 300 km/h, la limite de charge maximale ne peut être supérieure au pourcentage de la valeur liée à l'indice de capacité de charge du pneumatique indiquée dans le tableau ci‐dessous, en regard de la vitesse dont est capable le véhicule sur lequel le pneumatique est destiné à être monté:

Code de vitesse du pneumatique

Vitesse maximale — km/h

Limite de charge maximale — %

V

210

215

220

225

230

235

240

100,0

98,5

97,0

95,5

94,0

92,5

91,0

W

240

250

260

270

100

95

90

85

Y

270

280

290

300

100

95

90

85

Pour des vitesses maximales intermédiaires, des interpolations linéaires de la limite de charge maximale sont permises.

| 2.36. | “Entreprise de rechapage”, le site ou le groupe de sites de production des pneumatiques rechapés. |
| --- | --- |

2.36.

“Entreprise de rechapage”, le site ou le groupe de sites de production des pneumatiques rechapés.

| 2.37. | “Rechapage”, le terme générique qui désigne la remise en état d'un pneumatique usé par le remplacement de la bande de roulement usagée par un matériau neuf. Ce terme peut aussi désigner la réfection de la surface extérieure du flanc et le remplacement de la fausse ceinture ou de la nappe de protection. Il englobe les procédés ci-après: |
| --- | --- |

2.37.

“Rechapage”, le terme générique qui désigne la remise en état d'un pneumatique usé par le remplacement de la bande de roulement usagée par un matériau neuf. Ce terme peut aussi désigner la réfection de la surface extérieure du flanc et le remplacement de la fausse ceinture ou de la nappe de protection. Il englobe les procédés ci-après:

| 2.37.1. | “rechapage de sommet”, remplacement de la bande de roulement; |
| --- | --- |

2.37.1.

“rechapage de sommet”, remplacement de la bande de roulement;

| 2.37.2. | “rechapage de sommet, avec chevauchement”, remplacement de la bande de roulement, le matériau neuf recouvrant également une partie du flanc; |
| --- | --- |

2.37.2.

“rechapage de sommet, avec chevauchement”, remplacement de la bande de roulement, le matériau neuf recouvrant également une partie du flanc;

| 2.37.3. | “talon à talon”, remplacement de la bande de roulement et réfection du flanc, y compris tout ou partie de la zone basse du pneumatique. |
| --- | --- |

2.37.3.

“talon à talon”, remplacement de la bande de roulement et réfection du flanc, y compris tout ou partie de la zone basse du pneumatique.

| 2.38. | “Enveloppe”, le pneumatique usé, comportant la carcasse et ce qu'il reste du matériau de la bande de roulement et du flanc. |
| --- | --- |

2.38.

“Enveloppe”, le pneumatique usé, comportant la carcasse et ce qu'il reste du matériau de la bande de roulement et du flanc.

| 2.39. | “Meulage”, processus consistant à enlever le matériau usé de l'enveloppe en vue de préparer la surface qui recevra le matériau neuf. |
| --- | --- |

2.39.

“Meulage”, processus consistant à enlever le matériau usé de l'enveloppe en vue de préparer la surface qui recevra le matériau neuf.

| 2.40. | “Réparation”, remise en état de l'enveloppe endommagée dans des limites convenues. |
| --- | --- |

2.40.

“Réparation”, remise en état de l'enveloppe endommagée dans des limites convenues.

| 2.41. | “Matériau pour bande de roulement”, matériau se présentant sous une forme adaptée au remplacement de la bande de roulement usagée. Il peut s'agir, par exemple, de: |
| --- | --- |

2.41.

“Matériau pour bande de roulement”, matériau se présentant sous une forme adaptée au remplacement de la bande de roulement usagée. Il peut s'agir, par exemple, de:

| 2.41.1. | “croissant pour rechapage”, longueur présectionnée de matériau qui a été extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré et qui est ensuite fixé à froid sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être vulcanisé; |
| --- | --- |

2.41.1.

“croissant pour rechapage”, longueur présectionnée de matériau qui a été extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré et qui est ensuite fixé à froid sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être vulcanisé;

| 2.41.2. | “ruban de bobinage”, ruban de matériau pour bande de roulement qui est directement extrudé et embobiné sur l'enveloppe préparée jusqu'à obtenir le contour de coupe désiré. Le matériau neuf doit être vulcanisé; |
| --- | --- |

2.41.2.

“ruban de bobinage”, ruban de matériau pour bande de roulement qui est directement extrudé et embobiné sur l'enveloppe préparée jusqu'à obtenir le contour de coupe désiré. Le matériau neuf doit être vulcanisé;

| 2.41.3. | “extrusion directe”, matériau pour bande de roulement extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré. Directement extrudé sur l'enveloppe préparée, le matériau neuf doit être vulcanisé; |
| --- | --- |

2.41.3.

“extrusion directe”, matériau pour bande de roulement extrudé pour obtenir le profil de coupe désiré. Directement extrudé sur l'enveloppe préparée, le matériau neuf doit être vulcanisé;

| 2.41.4. | “prévulcanisée”, bande de roulement préalablement façonnée et vulcanisée appliquée directement sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être lié à l'enveloppe. |
| --- | --- |

2.41.4.

“prévulcanisée”, bande de roulement préalablement façonnée et vulcanisée appliquée directement sur l'enveloppe préparée. Le matériau neuf doit être lié à l'enveloppe.

| 2.42. | “Revêtement pour flanc”, matériau utilisé pour recouvrir les flancs de l'enveloppe permettant ainsi de porter les inscriptions voulues. |
| --- | --- |

2.42.

“Revêtement pour flanc”, matériau utilisé pour recouvrir les flancs de l'enveloppe permettant ainsi de porter les inscriptions voulues.

| 2.43. | “Gomme contact”, matériau utilisé comme couche adhésive entre la bande de roulement neuve et l'enveloppe et pour des réparations mineures. |
| --- | --- |

2.43.

“Gomme contact”, matériau utilisé comme couche adhésive entre la bande de roulement neuve et l'enveloppe et pour des réparations mineures.

| 2.44. | “Ciment”, une solution adhésive destinée à maintenir en place les nouveaux matériaux avant le processus de vulcanisation. |
| --- | --- |

2.44.

“Ciment”, une solution adhésive destinée à maintenir en place les nouveaux matériaux avant le processus de vulcanisation.

| 2.45. | “Vulcanisation”, terme employé pour décrire la modification des propriétés physiques du matériau neuf. Elle est généralement provoquée en le soumettant à la chaleur et à une pression pendant une durée donnée, dans des conditions contrôlées. |
| --- | --- |

2.45.

“Vulcanisation”, terme employé pour décrire la modification des propriétés physiques du matériau neuf. Elle est généralement provoquée en le soumettant à la chaleur et à une pression pendant une durée donnée, dans des conditions contrôlées.

| 2.46. | “Excentricité radiale”, la variation du rayon du pneumatique, la mesure étant effectuée autour de la circonférence extérieure de la surface de la bande de roulement. |
| --- | --- |

2.46.

“Excentricité radiale”, la variation du rayon du pneumatique, la mesure étant effectuée autour de la circonférence extérieure de la surface de la bande de roulement.

| 2.47. | “Déséquilibre”, mesure de la variation de la répartition de la masse autour de l'axe central du pneumatique. Le déséquilibre mesuré peut être soit “statique”, soit “dynamique”. |
| --- | --- |

2.47.

“Déséquilibre”, mesure de la variation de la répartition de la masse autour de l'axe central du pneumatique. Le déséquilibre mesuré peut être soit “statique”, soit “dynamique”.

3.   INSCRIPTIONS

| 3.1. | On trouvera, à l'annexe 3 du présent règlement, un exemple de la disposition des inscriptions d'un pneumatique rechapé. |
| --- | --- |

3.1.

On trouvera, à l'annexe 3 du présent règlement, un exemple de la disposition des inscriptions d'un pneumatique rechapé.

| 3.2. | Les pneumatiques rechapés doivent comporter sur les deux flancs, dans le cas de pneumatiques symétriques, et au moins sur le flanc extérieur, dans le cas des pneumatiques asymétriques: |
| --- | --- |

3.2.

Les pneumatiques rechapés doivent comporter sur les deux flancs, dans le cas de pneumatiques symétriques, et au moins sur le flanc extérieur, dans le cas des pneumatiques asymétriques:

| 3.2.1. | le nom de fabrique ou la marque de commerce; |
| --- | --- |

3.2.1.

le nom de fabrique ou la marque de commerce;

| 3.2.2. | la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au paragraphe 2.21; |
| --- | --- |

3.2.2.

la désignation de la dimension du pneumatique telle que définie au paragraphe 2.21;

| 3.2.3. | le type de structure comme suit: |
| --- | --- |

3.2.3.

le type de structure comme suit:

| 3.2.3.1. | sur les pneumatiques à structure diagonale, aucune indication ou la lettre “D” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante; |
| --- | --- |

3.2.3.1.

sur les pneumatiques à structure diagonale, aucune indication ou la lettre “D” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante;

| 3.2.3.2. | sur les pneumatiques à structure radiale, la lettre “R” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, éventuellement, la mention “RADIAL”; |
| --- | --- |

3.2.3.2.

sur les pneumatiques à structure radiale, la lettre “R” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, éventuellement, la mention “RADIAL”;

| 3.2.3.3. | sur les pneumatiques à structure croisée ceinturée, la lettre “B” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, en outre, la mention “BIAS‐BELTED”; |
| --- | --- |

3.2.3.3.

sur les pneumatiques à structure croisée ceinturée, la lettre “B” placée avant l'inscription relative au diamètre de la jante et, en outre, la mention “BIAS‐BELTED”;

| 3.2.4. | la description de service comportant: |
| --- | --- |

3.2.4.

la description de service comportant:

| 3.2.4.1. | une indication de la capacité nominale de charge du pneumatique sous forme de l'indice de charge prescrit au paragraphe 2.33; |
| --- | --- |

3.2.4.1.

une indication de la capacité nominale de charge du pneumatique sous forme de l'indice de charge prescrit au paragraphe 2.33;

| 3.2.4.2. | une indication de la catégorie de vitesse nominale du pneumatique sous forme du code prescrit au paragraphe 2.34; |
| --- | --- |

3.2.4.2.

une indication de la catégorie de vitesse nominale du pneumatique sous forme du code prescrit au paragraphe 2.34;

| 3.2.5. | la mention “TUBELESS”, si le pneumatique est conçu pour être utilisé sans chambre à air; |
| --- | --- |

3.2.5.

la mention “TUBELESS”, si le pneumatique est conçu pour être utilisé sans chambre à air;

| 3.2.6. | l'inscription M+S ou MS ou M.S. ou M & S dans le cas d'un pneumatique neige; |
| --- | --- |

3.2.6.

l'inscription M+S ou MS ou M.S. ou M & S dans le cas d'un pneumatique neige;

| 3.2.7. | la date du rechapage, comme suit: |
| --- | --- |

3.2.7.

la date du rechapage, comme suit:

| 3.2.7.1. | jusqu'au 31 décembre 1999; soit comme il est prescrit au paragraphe 3.2.7.2, soit sous forme d'un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier le millésime de la décennie de fabrication. Le code de date peut désigner la période de fabrication indiquée par le numéro de la semaine jusque et y compris le numéro de la semaine plus trois. Par exemple, l'inscription “253” désigne un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 1993.
  Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc; |
| --- | --- |

3.2.7.1.

jusqu'au 31 décembre 1999; soit comme il est prescrit au paragraphe 3.2.7.2, soit sous forme d'un groupe de trois chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et le dernier le millésime de la décennie de fabrication. Le code de date peut désigner la période de fabrication indiquée par le numéro de la semaine jusque et y compris le numéro de la semaine plus trois. Par exemple, l'inscription “253” désigne un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 1993.

Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc;

| 3.2.7.2. | à compter du 1er janvier 2000; sous forme d'un groupe de quatre chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et les deux suivants indiquant l'année de rechapage du pneumatique. Le code de date peut désigner la période de fabrication indiquée par le numéro de la semaine jusque et y compris le numéro de la semaine plus trois. Par exemple, l'inscription “2503” désigne un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003.
  Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc; |
| --- | --- |

3.2.7.2.

à compter du 1er janvier 2000; sous forme d'un groupe de quatre chiffres, les deux premiers indiquant la semaine et les deux suivants indiquant l'année de rechapage du pneumatique. Le code de date peut désigner la période de fabrication indiquée par le numéro de la semaine jusque et y compris le numéro de la semaine plus trois. Par exemple, l'inscription “2503” désigne un pneumatique rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003.

Le code de date peut n'être inscrit que sur un flanc;

| 3.2.8. | la mention “RETREAD” ou “REMOULD” (à compter du 1er janvier 1999, la mention “RETREAD” seulement). À la demande de l'entreprise de rechapage, cette mention peut être accompagnée de sa traduction dans une autre langue. |
| --- | --- |

3.2.8.

la mention “RETREAD” ou “REMOULD” (à compter du 1er janvier 1999, la mention “RETREAD” seulement). À la demande de l'entreprise de rechapage, cette mention peut être accompagnée de sa traduction dans une autre langue.

| 3.3. | Avant homologation, les pneumatiques comportent un emplacement de grandeur suffisante pour porter la marque d'homologation mentionnée au paragraphe 5.8 et indiquée à l'annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

3.3.

Avant homologation, les pneumatiques comportent un emplacement de grandeur suffisante pour porter la marque d'homologation mentionnée au paragraphe 5.8 et indiquée à l'annexe 2 du présent règlement.

| 3.4. | Après homologation, les marques mentionnées au paragraphe 5.8 et indiquées à l'annexe 2 du présent règlement seront apposées dans l'emplacement visé au paragraphe 3.3; ces marques peuvent n'être apposées que sur un flanc. |
| --- | --- |

3.4.

Après homologation, les marques mentionnées au paragraphe 5.8 et indiquées à l'annexe 2 du présent règlement seront apposées dans l'emplacement visé au paragraphe 3.3; ces marques peuvent n'être apposées que sur un flanc.

| 3.5. | Les inscriptions mentionnées au paragraphe 3.2 et la marque d'homologation prévue aux paragraphes 3.4 et 5.8 doivent être nettement lisibles et être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques ou doivent se trouver en permanence sur le pneumatique. |
| --- | --- |

3.5.

Les inscriptions mentionnées au paragraphe 3.2 et la marque d'homologation prévue aux paragraphes 3.4 et 5.8 doivent être nettement lisibles et être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques ou doivent se trouver en permanence sur le pneumatique.

| 3.6. | Si, après rechapage, des inscriptions portées par le fabricant du pneumatique d'origine sont encore lisibles, elles seront considérées comme des spécifications du rechapeur applicables au pneumatique rechapé. Si les indications d'origine ne valent plus pour le pneumatique rechapé, elles doivent être complètement effacées. |
| --- | --- |

3.6.

Si, après rechapage, des inscriptions portées par le fabricant du pneumatique d'origine sont encore lisibles, elles seront considérées comme des spécifications du rechapeur applicables au pneumatique rechapé. Si les indications d'origine ne valent plus pour le pneumatique rechapé, elles doivent être complètement effacées.

| 3.7. | La marque et le numéro d'homologation d'origine “E” et “e” doivent être effacés. |
| --- | --- |

3.7.

La marque et le numéro d'homologation d'origine “E” et “e” doivent être effacés.

4.   DEMANDE D'HOMOLOGATION

Les procédures ci‐après s'appliquent à l'homologation d'une entreprise de rechapage de pneumatiques:

| 4.1. | La demande d'homologation d'une entreprise de rechapage est présentée soit par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, soit par son représentant dûment accrédité. Elle précise: |
| --- | --- |

4.1.

La demande d'homologation d'une entreprise de rechapage est présentée soit par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, soit par son représentant dûment accrédité. Elle précise:

| 4.1.1. | la structure de l'entreprise rechapant les pneumatiques; |
| --- | --- |

4.1.1.

la structure de l'entreprise rechapant les pneumatiques;

| 4.1.2. | une brève description du système de contrôle de la qualité propre à garantir que les techniques de rechapage utilisées répondent effectivement aux prescriptions du présent règlement; |
| --- | --- |

4.1.2.

une brève description du système de contrôle de la qualité propre à garantir que les techniques de rechapage utilisées répondent effectivement aux prescriptions du présent règlement;

| 4.1.3. | les noms ou marques de commerce à appliquer sur les pneumatiques rechapés; |
| --- | --- |

4.1.3.

les noms ou marques de commerce à appliquer sur les pneumatiques rechapés;

| 4.1.4. | les renseignements ci‐après relatifs à la gamme des pneumatiques à rechaper: |
| --- | --- |

4.1.4.

les renseignements ci‐après relatifs à la gamme des pneumatiques à rechaper:

| 4.1.4.1. | la gamme des dimensions des pneumatiques; |
| --- | --- |

4.1.4.1.

la gamme des dimensions des pneumatiques;

| 4.1.4.2. | la structure des pneumatiques (diagonale, ceinturée croisée ou radiale); |
| --- | --- |

4.1.4.2.

la structure des pneumatiques (diagonale, ceinturée croisée ou radiale);

| 4.1.4.3. | la catégorie d'utilisation des pneumatiques (normaux ou neige, etc.); |
| --- | --- |

4.1.4.3.

la catégorie d'utilisation des pneumatiques (normaux ou neige, etc.);

| 4.1.4.4. | le système de rechapage et la méthode d'application des matériaux neufs, selon les paragraphes 2.37 et 2.41; |
| --- | --- |

4.1.4.4.

le système de rechapage et la méthode d'application des matériaux neufs, selon les paragraphes 2.37 et 2.41;

| 4.1.4.5. | le code de la catégorie de vitesse maximale des pneumatiques à rechaper; |
| --- | --- |

4.1.4.5.

le code de la catégorie de vitesse maximale des pneumatiques à rechaper;

| 4.1.4.6. | l'indice de charge maximale des pneumatiques à rechaper. |
| --- | --- |

4.1.4.6.

l'indice de charge maximale des pneumatiques à rechaper.

| 4.1.4.7. | la norme internationale pour les pneumatiques citée à laquelle se conforme la gamme de pneumatiques. |
| --- | --- |

4.1.4.7.

la norme internationale pour les pneumatiques citée à laquelle se conforme la gamme de pneumatiques.

5.   HOMOLOGATION

| 5.1. | Pour exercer son activité, une entreprise de rechapage doit obtenir l'agrément des autorités compétentes conformément aux prescriptions du présent règlement. L'autorité compétente prend les mesures nécessaires, décrites dans le présent règlement, pour s'assurer que, dans l'entreprise de production concernée, le rechapage des pneumatiques est conforme aux prescriptions du présent règlement. L'entreprise de rechapage est entièrement responsable de la conformité des pneumatiques rechapés avec les prescriptions du présent règlement et de leur bonne tenue en utilisation normale. |
| --- | --- |

5.1.

Pour exercer son activité, une entreprise de rechapage doit obtenir l'agrément des autorités compétentes conformément aux prescriptions du présent règlement. L'autorité compétente prend les mesures nécessaires, décrites dans le présent règlement, pour s'assurer que, dans l'entreprise de production concernée, le rechapage des pneumatiques est conforme aux prescriptions du présent règlement. L'entreprise de rechapage est entièrement responsable de la conformité des pneumatiques rechapés avec les prescriptions du présent règlement et de leur bonne tenue en utilisation normale.

| 5.2. | Outre les prescriptions normales pour l'évaluation initiale de l'unité de production de rechapage de pneumatiques, l'autorité compétente doit s'assurer que les procédures, l'exploitation, les instructions et la documentation sur les spécifications provenant des fournitures de matériaux sont rédigées dans une langue facilement compréhensible par le personnel de l'entreprise de rechapage. |
| --- | --- |

5.2.

Outre les prescriptions normales pour l'évaluation initiale de l'unité de production de rechapage de pneumatiques, l'autorité compétente doit s'assurer que les procédures, l'exploitation, les instructions et la documentation sur les spécifications provenant des fournitures de matériaux sont rédigées dans une langue facilement compréhensible par le personnel de l'entreprise de rechapage.

| 5.3. | L'autorité compétente doit s'assurer que les procédures et les manuels d'exploitation de chaque entreprise de rechapage spécifient, pour les matériaux et les procédés utilisés pour la remise en état, des limites d'endommagement ou de déchirure de la carcasse au‐delà desquelles le pneumatique n'est pas considéré comme réparable, que le dommage existe déjà ou qu'il soit dû aux préparatifs du rechapage. |
| --- | --- |

5.3.

L'autorité compétente doit s'assurer que les procédures et les manuels d'exploitation de chaque entreprise de rechapage spécifient, pour les matériaux et les procédés utilisés pour la remise en état, des limites d'endommagement ou de déchirure de la carcasse au‐delà desquelles le pneumatique n'est pas considéré comme réparable, que le dommage existe déjà ou qu'il soit dû aux préparatifs du rechapage.

| 5.4. | Avant d'accorder son agrément, l'autorité compétente doit vérifier que les pneumatiques rechapés sont conformes au présent règlement et que les essais prescrits aux paragraphes 6.7 et 6.8 ont été effectués avec succès sur au moins cinq échantillons (il n'est pas nécessaire qu'il y en ait plus de vingt) de pneumatiques rechapés représentatifs de la gamme de pneumatiques fabriqués par l'entreprise. |
| --- | --- |

5.4.

Avant d'accorder son agrément, l'autorité compétente doit vérifier que les pneumatiques rechapés sont conformes au présent règlement et que les essais prescrits aux paragraphes 6.7 et 6.8 ont été effectués avec succès sur au moins cinq échantillons (il n'est pas nécessaire qu'il y en ait plus de vingt) de pneumatiques rechapés représentatifs de la gamme de pneumatiques fabriqués par l'entreprise.

| 5.5. | Pour chaque défaillance constatée pendant les essais, deux échantillons supplémentaires du pneumatique ayant les mêmes spécifications sont soumis à l'essai.
  Si l'un de ces deux échantillons ou les deux subissent une défaillance, les deux derniers échantillons doivent être soumis à des essais.
  Si l'un des deux derniers échantillons ou les deux subissent une défaillance, la demande d'homologation de l'entreprise de rechapage est rejetée. |
| --- | --- |

5.5.

Pour chaque défaillance constatée pendant les essais, deux échantillons supplémentaires du pneumatique ayant les mêmes spécifications sont soumis à l'essai.

Si l'un de ces deux échantillons ou les deux subissent une défaillance, les deux derniers échantillons doivent être soumis à des essais.

Si l'un des deux derniers échantillons ou les deux subissent une défaillance, la demande d'homologation de l'entreprise de rechapage est rejetée.

| 5.6. | Si toutes les prescriptions du présent règlement sont satisfaites, l'agrément est accordé et un numéro d'homologation est attribué à chaque entreprise agréée. Les deux premiers chiffres indiquent la série d'amendements correspondant aux principales modifications techniques les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l'homologation. Le numéro est précédé de la mention “108R”, qui signifie que l'homologation vaut pour un pneumatique rechapé conformément aux prescriptions du présent règlement. Une même autorité ne peut attribuer le même numéro à une autre entreprise de production visée par le présent règlement. |
| --- | --- |

5.6.

Si toutes les prescriptions du présent règlement sont satisfaites, l'agrément est accordé et un numéro d'homologation est attribué à chaque entreprise agréée. Les deux premiers chiffres indiquent la série d'amendements correspondant aux principales modifications techniques les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l'homologation. Le numéro est précédé de la mention “108R”, qui signifie que l'homologation vaut pour un pneumatique rechapé conformément aux prescriptions du présent règlement. Une même autorité ne peut attribuer le même numéro à une autre entreprise de production visée par le présent règlement.

| 5.7. | L'homologation, ou l'extension, ou le refus ou le retrait d'homologation, ou l'arrêt définitif de la production en application du présent règlement est communiqué aux parties à l'accord appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

5.7.

L'homologation, ou l'extension, ou le refus ou le retrait d'homologation, ou l'arrêt définitif de la production en application du présent règlement est communiqué aux parties à l'accord appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement.

| 5.8. | Sur tout pneumatique rechapé conformément au présent règlement, il est apposé, à l'emplacement mentionné au paragraphe 3.3, en plus des marques prescrites au paragraphe 3.2, une marque d'homologation internationale composée: |
| --- | --- |

5.8.

Sur tout pneumatique rechapé conformément au présent règlement, il est apposé, à l'emplacement mentionné au paragraphe 3.3, en plus des marques prescrites au paragraphe 3.2, une marque d'homologation internationale composée:

| 5.8.1. | d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre “E” suivie du numéro distinctif du pays qui a accordé l'homologation (8); et |
| --- | --- |

5.8.1.

d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre “E” suivie du numéro distinctif du pays qui a accordé l'homologation (8); et

| 5.8.2. | du numéro d'homologation visé au paragraphe 5.6. |
| --- | --- |

5.8.2.

du numéro d'homologation visé au paragraphe 5.6.

| 5.9. | L'annexe 2 du présent règlement donne un exemple de la marque d'homologation. |
| --- | --- |

5.9.

L'annexe 2 du présent règlement donne un exemple de la marque d'homologation.

6.   PRESCRIPTIONS

| 6.1. | Les pneumatiques ne sont pas admis pour rechapage s'ils ne sont pas d'un type homologué et ne portent pas une inscription “E” ou “e”, mais jusqu'au 1er janvier 2000, au plus tard, cette prescription n'est pas contraignante. |
| --- | --- |

6.1.

Les pneumatiques ne sont pas admis pour rechapage s'ils ne sont pas d'un type homologué et ne portent pas une inscription “E” ou “e”, mais jusqu'au 1er janvier 2000, au plus tard, cette prescription n'est pas contraignante.

| 6.1.1. | Les pneumatiques à code de vitesse élevé qui n'ont que l'inscription “ZR” dans la désignation de leur taille et qui ne portent pas de description de service ne doivent pas être rechapés. |
| --- | --- |

6.1.1.

Les pneumatiques à code de vitesse élevé qui n'ont que l'inscription “ZR” dans la désignation de leur taille et qui ne portent pas de description de service ne doivent pas être rechapés.

| 6.2. | Les pneumatiques ayant déjà été rechapés ne peuvent faire l'objet d'un autre rechapage. |
| --- | --- |

6.2.

Les pneumatiques ayant déjà été rechapés ne peuvent faire l'objet d'un autre rechapage.

| 6.3. | L'âge de l'enveloppe admise au rechapage ne doit pas dépasser sept ans, les chiffres indiquant la date de fabrication du pneumatique original faisant foi; par exemple, un pneumatique portant la marque “253” peut être rechapé jusqu'à la fin de l'an 2000. |
| --- | --- |

6.3.

L'âge de l'enveloppe admise au rechapage ne doit pas dépasser sept ans, les chiffres indiquant la date de fabrication du pneumatique original faisant foi; par exemple, un pneumatique portant la marque “253” peut être rechapé jusqu'à la fin de l'an 2000.

| 6.4. | Conditions à satisfaire avant le rechapage: |
| --- | --- |

6.4.

Conditions à satisfaire avant le rechapage:

| 6.4.1. | Avant l'inspection, le pneumatique doit être propre et sec. |
| --- | --- |

6.4.1.

Avant l'inspection, le pneumatique doit être propre et sec.

| 6.4.2. | Avant le meulage, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté, à l'intérieur comme à l'extérieur, pour s'assurer qu'il est en état d'être rechapé. |
| --- | --- |

6.4.2.

Avant le meulage, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté, à l'intérieur comme à l'extérieur, pour s'assurer qu'il est en état d'être rechapé.

| 6.4.3. | Les pneumatiques visiblement endommagés du fait d'une surcharge ou d'un sous-gonflage ne doivent pas être rechapés. |
| --- | --- |

6.4.3.

Les pneumatiques visiblement endommagés du fait d'une surcharge ou d'un sous-gonflage ne doivent pas être rechapés.

| 6.4.4. | Les pneumatiques présentant l'un quelconque des défauts ci‐dessous ne doivent pas être admis au rechapage: |
| --- | --- |

6.4.4.

Les pneumatiques présentant l'un quelconque des défauts ci‐dessous ne doivent pas être admis au rechapage:

| 6.4.4.1. | a) | craquelures importantes s'étendant jusqu'à la carcasse; |
| --- | --- | --- |

6.4.4.1.

a)

craquelures importantes s'étendant jusqu'à la carcasse;

| b) | pénétrations de la carcasse ou détériorations de l'enveloppe, au‐delà des catégories de vitesse “H”, sauf si cette enveloppe doit être affectée à une catégorie de vitesse inférieure; |
| --- | --- |

b)

pénétrations de la carcasse ou détériorations de l'enveloppe, au‐delà des catégories de vitesse “H”, sauf si cette enveloppe doit être affectée à une catégorie de vitesse inférieure;

| c) | réparations antérieures de dommages dépassant les limites spécifiées en cas de dégâts - voir paragraphe 5.3; |
| --- | --- |

c)

réparations antérieures de dommages dépassant les limites spécifiées en cas de dégâts - voir paragraphe 5.3;

| d) | rupture de la carcasse; |
| --- | --- |

d)

rupture de la carcasse;

| e) | attaque sérieuse par des hydrocarbures ou des produits chimiques; |
| --- | --- |

e)

attaque sérieuse par des hydrocarbures ou des produits chimiques;

| f) | dégâts multiples trop rapprochés; |
| --- | --- |

f)

dégâts multiples trop rapprochés;

| g) | talon endommagé ou rompu; |
| --- | --- |

g)

talon endommagé ou rompu;

| h) | détérioration irréparable ou endommagement de la doublure intérieure; |
| --- | --- |

h)

détérioration irréparable ou endommagement de la doublure intérieure;

| i) | détériorations du talon autres que des détériorations secondaires du “caoutchouc” seulement; |
| --- | --- |

i)

détériorations du talon autres que des détériorations secondaires du “caoutchouc” seulement;

| j) | câblés de la carcasse dénudés en raison de l'usure de la bande de roulement ou des flancs; |
| --- | --- |

j)

câblés de la carcasse dénudés en raison de l'usure de la bande de roulement ou des flancs;

| k) | bande de roulement irréparable ou matériau des flancs séparé de la carcasse; |
| --- | --- |

k)

bande de roulement irréparable ou matériau des flancs séparé de la carcasse;

| l) | dommage structurel dans la région des flancs. |
| --- | --- |

l)

dommage structurel dans la région des flancs.

| 6.4.5. | Les pneumatiques radiaux dont la carcasse présente une séparation de la ceinture dépassant le simple décollement latéral ne doivent pas être admis au rechapage. |
| --- | --- |

6.4.5.

Les pneumatiques radiaux dont la carcasse présente une séparation de la ceinture dépassant le simple décollement latéral ne doivent pas être admis au rechapage.

| 6.5. | Préparation: |
| --- | --- |

6.5.

Préparation:

| 6.5.1. | Après le meulage et avant l'application de matériau neuf, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté de nouveau, tout au moins extérieurement, pour vérifier qu'il est toujours en état d'être rechapé. |
| --- | --- |

6.5.1.

Après le meulage et avant l'application de matériau neuf, chaque pneumatique doit être soigneusement inspecté de nouveau, tout au moins extérieurement, pour vérifier qu'il est toujours en état d'être rechapé.

| 6.5.2. | La totalité de la surface à regarnir de nouveau matériau doit avoir été préparée sans surchauffe et ne doit présenter ni déchirures dues au meulage ni barbes. |
| --- | --- |

6.5.2.

La totalité de la surface à regarnir de nouveau matériau doit avoir été préparée sans surchauffe et ne doit présenter ni déchirures dues au meulage ni barbes.

| 6.5.3. | Si le matériau devant être utilisé a été prévulcanisé, les limites de la zone préparée doivent correspondre aux prescriptions du fabricant du matériau. |
| --- | --- |

6.5.3.

Si le matériau devant être utilisé a été prévulcanisé, les limites de la zone préparée doivent correspondre aux prescriptions du fabricant du matériau.

| 6.5.4. | Les câblés décollés ne sont pas tolérés. |
| --- | --- |

6.5.4.

Les câblés décollés ne sont pas tolérés.

| 6.5.5. | Les câblés de l'enveloppe ne doivent pas être endommagés pendant les opérations de préparation. |
| --- | --- |

6.5.5.

Les câblés de l'enveloppe ne doivent pas être endommagés pendant les opérations de préparation.

| 6.5.6. | Si la ceinture d'un pneumatique à carcasse radiale est endommagée du fait du meulage, la détérioration ne doit pas aller au‐delà de la nappe externe de la carcasse. |
| --- | --- |

6.5.6.

Si la ceinture d'un pneumatique à carcasse radiale est endommagée du fait du meulage, la détérioration ne doit pas aller au‐delà de la nappe externe de la carcasse.

| 6.5.7. | En cas de détérioration occasionnée par le meulage à des pneumatiques à carcasse diagonale, les conditions suivantes doivent être respectées: |
| --- | --- |

6.5.7.

En cas de détérioration occasionnée par le meulage à des pneumatiques à carcasse diagonale, les conditions suivantes doivent être respectées:

| 6.5.7.1. | pour une configuration à deux plis, il ne doit pas y avoir de détérioration de la carcasse. Seule une légère détérioration localisée due au meulage sur le joint de l'enveloppe est tolérée; |
| --- | --- |

6.5.7.1.

pour une configuration à deux plis, il ne doit pas y avoir de détérioration de la carcasse. Seule une légère détérioration localisée due au meulage sur le joint de l'enveloppe est tolérée;

| 6.5.7.2. | pour une configuration à deux plis plus fausse ceinture dans des pneumatiques du type sans chambre à air, il ne doit pas y avoir de détérioration de la carcasse ou de la fausse ceinture; |
| --- | --- |

6.5.7.2.

pour une configuration à deux plis plus fausse ceinture dans des pneumatiques du type sans chambre à air, il ne doit pas y avoir de détérioration de la carcasse ou de la fausse ceinture;

| 6.5.7.3. | pour une configuration à deux plis plus fausse ceinture dans des pneumatiques du type à chambre à air, une détérioration localisée de la fausse ceinture est tolérée; |
| --- | --- |

6.5.7.3.

pour une configuration à deux plis plus fausse ceinture dans des pneumatiques du type à chambre à air, une détérioration localisée de la fausse ceinture est tolérée;

| 6.5.7.4. | pour une configuration à quatre plis ou plus dans des pneumatiques du type sans chambre à air, aucune détérioration de la carcasse ou de la fausse ceinture n'est tolérée; |
| --- | --- |

6.5.7.4.

pour une configuration à quatre plis ou plus dans des pneumatiques du type sans chambre à air, aucune détérioration de la carcasse ou de la fausse ceinture n'est tolérée;

| 6.5.7.5. | pour une configuration à quatre plis ou plus dans des pneumatiques du type à chambre à air, la détérioration devra être limitée à la nappe externe dans la zone du sommet. |
| --- | --- |

6.5.7.5.

pour une configuration à quatre plis ou plus dans des pneumatiques du type à chambre à air, la détérioration devra être limitée à la nappe externe dans la zone du sommet.

| 6.5.8. | Les parties en acier dénudées doivent être traitées dès que possible avec un matériau approprié conformément aux instructions du fabricant dudit matériau. |
| --- | --- |

6.5.8.

Les parties en acier dénudées doivent être traitées dès que possible avec un matériau approprié conformément aux instructions du fabricant dudit matériau.

| 6.6. | Rechapage: |
| --- | --- |

6.6.

Rechapage:

| 6.6.1. | Le rechapeur doit veiller à ce que le fabricant ou le fournisseur des matériaux de réparation, y compris les emplâtres, se charge des tâches suivantes:






  a) | déterminer la (les) méthode(s) d'application et d'entreposage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés; |
| --- | --- | --- |

6.6.1.

Le rechapeur doit veiller à ce que le fabricant ou le fournisseur des matériaux de réparation, y compris les emplâtres, se charge des tâches suivantes:

a)

déterminer la (les) méthode(s) d'application et d'entreposage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés;

| b) | définir les limites d'utilisation, selon les dégâts, des matériaux de rechapage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés; |
| --- | --- |

b)

définir les limites d'utilisation, selon les dégâts, des matériaux de rechapage. Sur demande de l'entreprise de rechapage, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où les matériaux doivent être utilisés;

| c) | s'assurer que les emplâtres de renfort, s'ils sont correctement utilisés dans la réparation des carcasses, se prêtent à cette utilisation; |
| --- | --- |

c)

s'assurer que les emplâtres de renfort, s'ils sont correctement utilisés dans la réparation des carcasses, se prêtent à cette utilisation;

| d) | s'assurer que les emplâtres sont capables de supporter le double de la pression de gonflage maximale préconisée par le fabricant du pneumatique; |
| --- | --- |

d)

s'assurer que les emplâtres sont capables de supporter le double de la pression de gonflage maximale préconisée par le fabricant du pneumatique;

| e) | s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue. |
| --- | --- |

e)

s'assurer que tous les autres matériaux de réparation se prêtent à l'utilisation prévue.

| 6.6.2. | Le rechapeur est responsable de la bonne application du matériau de réparation et il lui incombe aussi de veiller à ce que la réparation soit effectuée sans défauts susceptibles de compromettre la bonne tenue du pneumatique pendant sa durée de vie. |
| --- | --- |

6.6.2.

Le rechapeur est responsable de la bonne application du matériau de réparation et il lui incombe aussi de veiller à ce que la réparation soit effectuée sans défauts susceptibles de compromettre la bonne tenue du pneumatique pendant sa durée de vie.

| 6.6.3. | Le rechapeur doit assurer que le fabricant ou le fournisseur du matériau utilisé pour la bande de roulement et les flancs définit les conditions d'entreposage et d'utilisation de ce matériau afin d'en préserver les qualités. Sur demande du rechapeur, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où le matériau doit être utilisé. |
| --- | --- |

6.6.3.

Le rechapeur doit assurer que le fabricant ou le fournisseur du matériau utilisé pour la bande de roulement et les flancs définit les conditions d'entreposage et d'utilisation de ce matériau afin d'en préserver les qualités. Sur demande du rechapeur, cette information doit être fournie dans la langue officielle du pays où le matériau doit être utilisé.

| 6.6.4. | Le rechapeur doit s'assurer que la composition du matériau de réparation et/ou composé figure dans un document du fabricant ou du fournisseur. Ce mélange doit être adapté à l'utilisation prévue du pneumatique. |
| --- | --- |

6.6.4.

Le rechapeur doit s'assurer que la composition du matériau de réparation et/ou composé figure dans un document du fabricant ou du fournisseur. Ce mélange doit être adapté à l'utilisation prévue du pneumatique.

| 6.6.5. | Le pneumatique préparé doit être vulcanisé dès que possible après la fin des opérations de réparation et de remise en état et au plus tard conformément aux spécifications du fabricant du matériau. |
| --- | --- |

6.6.5.

Le pneumatique préparé doit être vulcanisé dès que possible après la fin des opérations de réparation et de remise en état et au plus tard conformément aux spécifications du fabricant du matériau.

| 6.6.6. | Le pneumatique doit être vulcanisé pendant le temps, aux températures et à la pression appropriés et spécifiés pour les matériaux et le matériel utilisés. |
| --- | --- |

6.6.6.

Le pneumatique doit être vulcanisé pendant le temps, aux températures et à la pression appropriés et spécifiés pour les matériaux et le matériel utilisés.

| 6.6.7. | La dimension du moule doit être adaptée à l'épaisseur du matériau neuf et à la dimension du pneumatique meulé. Lorsqu'il est moulé, un pneumatique radial doit être vulcanisé uniquement dans des moules radiaux ou à secteurs radiaux. |
| --- | --- |

6.6.7.

La dimension du moule doit être adaptée à l'épaisseur du matériau neuf et à la dimension du pneumatique meulé. Lorsqu'il est moulé, un pneumatique radial doit être vulcanisé uniquement dans des moules radiaux ou à secteurs radiaux.

| 6.6.8. | L'épaisseur du matériau d'origine après meulage et l'épaisseur moyenne du matériau neuf sous la bande de roulement après rechapage doivent être conformes aux prescriptions des paragraphes 6.6.8.1 et 6.6.8.2. À tout point situé soit sur la largeur de la bande de roulement, soit sur la circonférence du pneumatique, l'épaisseur du matériau doit être contrôlée de telle manière que les dispositions des paragraphes 6.7.5 et 6.7.6 soient respectées. |
| --- | --- |

6.6.8.

L'épaisseur du matériau d'origine après meulage et l'épaisseur moyenne du matériau neuf sous la bande de roulement après rechapage doivent être conformes aux prescriptions des paragraphes 6.6.8.1 et 6.6.8.2. À tout point situé soit sur la largeur de la bande de roulement, soit sur la circonférence du pneumatique, l'épaisseur du matériau doit être contrôlée de telle manière que les dispositions des paragraphes 6.7.5 et 6.7.6 soient respectées.

| 6.6.8.1. | Pour les pneumatiques à structure radiale et les pneumatiques ceinturés croisés (en mm):
  1,5 ≤ (A+B) ≤ 5 (1,5 mm min.; 5,0 mm max.)
  A ≥ 1 (1,0 mm min.)
  B ≥ 0,5 (0,5 mm min.)



  P.D. = Profondeur de sculpture
  X = Ligne de meulage
  A = Épaisseur moyenne du matériau neuf au-dessous de sculpture
  B = Épaisseur minimum de la couche de matériau d'origine au‐dessus de la ceinture après meulage. |
| --- | --- |

6.6.8.1.

Pour les pneumatiques à structure radiale et les pneumatiques ceinturés croisés (en mm):

1,5 ≤ (A+B) ≤ 5 (1,5 mm min.; 5,0 mm max.)

A ≥ 1 (1,0 mm min.)

B ≥ 0,5 (0,5 mm min.)

Image

P.D. = Profondeur de sculpture

X = Ligne de meulage

A = Épaisseur moyenne du matériau neuf au-dessous de sculpture

B = Épaisseur minimum de la couche de matériau d'origine au‐dessus de la ceinture après meulage.

| 6.6.8.2. | Pour les pneumatiques à structure diagonale:
  l'épaisseur du matériau d'origine au‐dessus de la fausse ceinture doit être ≥ 0,00 mm;
  l'épaisseur moyenne du matériau neuf au‐dessus de la limite du meulage doit être ≥ 2,00 mm;
  l'épaisseur combinée de matériau d'origine et de matériau neuf sous la base des rainures de la bande de roulement doit être ≥ 2,00 mm et ≤ 5,00 mm. |
| --- | --- |

6.6.8.2.

Pour les pneumatiques à structure diagonale:

l'épaisseur du matériau d'origine au‐dessus de la fausse ceinture doit être ≥ 0,00 mm;

l'épaisseur moyenne du matériau neuf au‐dessus de la limite du meulage doit être ≥ 2,00 mm;

l'épaisseur combinée de matériau d'origine et de matériau neuf sous la base des rainures de la bande de roulement doit être ≥ 2,00 mm et ≤ 5,00 mm.

| 6.6.9. | La description de service d'un pneumatique rechapé ne doit pas indiquer un code de vitesse ou un indice de charge supérieurs à ceux du pneumatique d'origine, de première monte. |
| --- | --- |

6.6.9.

La description de service d'un pneumatique rechapé ne doit pas indiquer un code de vitesse ou un indice de charge supérieurs à ceux du pneumatique d'origine, de première monte.

| 6.6.10. | La caractéristique de vitesse minimale pour tout pneumatique rechapé doit être de 120 km/h (symbole de vitesse “L”) avec un maximum de 300 km/h (symbole de vitesse “Y”). |
| --- | --- |

6.6.10.

La caractéristique de vitesse minimale pour tout pneumatique rechapé doit être de 120 km/h (symbole de vitesse “L”) avec un maximum de 300 km/h (symbole de vitesse “Y”).

| 6.6.11. | Des indicateurs d'usure doivent être incorporés comme suit: |
| --- | --- |

6.6.11.

Des indicateurs d'usure doivent être incorporés comme suit:

| 6.6.11.1. | les pneumatiques doivent comporter au moins six rangées transversales d'indicateurs d'usure, à peu près également espacées et situées dans les rainures principales de la bande de roulement. Ces indicateurs d'usure ne doivent pas pouvoir être confondus avec les ponts de matériau existant entre les nervures ou les pavés de la bande de roulement; |
| --- | --- |

6.6.11.1.

les pneumatiques doivent comporter au moins six rangées transversales d'indicateurs d'usure, à peu près également espacées et situées dans les rainures principales de la bande de roulement. Ces indicateurs d'usure ne doivent pas pouvoir être confondus avec les ponts de matériau existant entre les nervures ou les pavés de la bande de roulement;

| 6.6.11.2. | toutefois, pour les pneumatiques destinés à être montés sur des jantes ayant un code de diamètre nominal inférieur ou égal à 12, quatre rangées d'indicateurs sont acceptées; |
| --- | --- |

6.6.11.2.

toutefois, pour les pneumatiques destinés à être montés sur des jantes ayant un code de diamètre nominal inférieur ou égal à 12, quatre rangées d'indicateurs sont acceptées;

| 6.6.11.3. | les indicateurs d'usure doivent permettre de signaler, avec une tolérance de + 0,60/- 0,00 mm, que la profondeur des rainures de la bande de roulement n'est plus supérieure à 1,6 mm; |
| --- | --- |

6.6.11.3.

les indicateurs d'usure doivent permettre de signaler, avec une tolérance de + 0,60/- 0,00 mm, que la profondeur des rainures de la bande de roulement n'est plus supérieure à 1,6 mm;

| 6.6.11.4. | la hauteur des indicateurs d'usure est déterminée par la différence, à partir de la surface de la bande de roulement, entre la profondeur de sculpture mesurée au sommet de l'indicateur d'usure et la profondeur de sculpture mesurée immédiatement après raccordement de l'indicateur d'usure. |
| --- | --- |

6.6.11.4.

la hauteur des indicateurs d'usure est déterminée par la différence, à partir de la surface de la bande de roulement, entre la profondeur de sculpture mesurée au sommet de l'indicateur d'usure et la profondeur de sculpture mesurée immédiatement après raccordement de l'indicateur d'usure.

| 6.7. | Inspection: |
| --- | --- |

6.7.

Inspection:

| 6.7.1. | Après vulcanisation, pendant qu'une certaine quantité de chaleur reste dans un pneumatique, chaque pneumatique rechapé doit être examiné pour s'assurer qu'il ne présente aucun défaut apparent. Pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être gonflé à une pression d'au moins 1,5 bar pour examen. Lorsque le profil du pneumatique présente un défaut apparent (par exemple, boursouflure, enfoncement, etc.), il doit faire l'objet d'un examen spécifique pour déterminer la cause de ce défaut. |
| --- | --- |

6.7.1.

Après vulcanisation, pendant qu'une certaine quantité de chaleur reste dans un pneumatique, chaque pneumatique rechapé doit être examiné pour s'assurer qu'il ne présente aucun défaut apparent. Pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être gonflé à une pression d'au moins 1,5 bar pour examen. Lorsque le profil du pneumatique présente un défaut apparent (par exemple, boursouflure, enfoncement, etc.), il doit faire l'objet d'un examen spécifique pour déterminer la cause de ce défaut.

| 6.7.2. | Avant, pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être vérifié au moins une fois pour s'assurer de l'intégrité de sa structure au moyen d'une méthode d'inspection appropriée. |
| --- | --- |

6.7.2.

Avant, pendant ou après le rechapage, le pneumatique doit être vérifié au moins une fois pour s'assurer de l'intégrité de sa structure au moyen d'une méthode d'inspection appropriée.

| 6.7.3. | Aux fins du contrôle de la qualité, un certain nombre de pneumatiques rechapés sont soumis à un essai ou à un examen, de rupture ou non. Le nombre de pneumatiques vérifiés et le résultat doivent être enregistrés. |
| --- | --- |

6.7.3.

Aux fins du contrôle de la qualité, un certain nombre de pneumatiques rechapés sont soumis à un essai ou à un examen, de rupture ou non. Le nombre de pneumatiques vérifiés et le résultat doivent être enregistrés.

| 6.7.4. | Après rechapage, les dimensions du pneumatique, mesurées conformément aux dispositions de l'annexe 6 du présent règlement, doivent correspondre soit à celles définies selon les procédures du paragraphe 7, soit selon l'annexe 5 du présent règlement. |
| --- | --- |

6.7.4.

Après rechapage, les dimensions du pneumatique, mesurées conformément aux dispositions de l'annexe 6 du présent règlement, doivent correspondre soit à celles définies selon les procédures du paragraphe 7, soit selon l'annexe 5 du présent règlement.

| 6.7.5. | La tolérance d'excentricité radiale du pneumatique rechapé ne doit pas dépasser 1,5 mm (tolérance de mesure: + 0,4 mm). |
| --- | --- |

6.7.5.

La tolérance d'excentricité radiale du pneumatique rechapé ne doit pas dépasser 1,5 mm (tolérance de mesure: + 0,4 mm).

| 6.7.6. | Le déséquilibre statique maximal du pneumatique rechapé, mesuré au diamètre de la jante, ne doit pas dépasser 1,5 % de la masse du pneumatique. |
| --- | --- |

6.7.6.

Le déséquilibre statique maximal du pneumatique rechapé, mesuré au diamètre de la jante, ne doit pas dépasser 1,5 % de la masse du pneumatique.

| 6.7.7. | Les indicateurs d'usure doivent satisfaire aux prescriptions du paragraphe 6.6.11. |
| --- | --- |

6.7.7.

Les indicateurs d'usure doivent satisfaire aux prescriptions du paragraphe 6.6.11.

| 6.8. | Épreuve fonctionnelle: |
| --- | --- |

6.8.

Épreuve fonctionnelle:

| 6.8.1. | Pour être conformes aux prescriptions du présent règlement, les pneumatiques rechapés doivent satisfaire à l'essai d'endurance charge/vitesse, défini à l'annexe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

6.8.1.

Pour être conformes aux prescriptions du présent règlement, les pneumatiques rechapés doivent satisfaire à l'essai d'endurance charge/vitesse, défini à l'annexe 7 du présent règlement.

| 6.8.2. | Pour avoir subi avec succès l'essai d'endurance charge/vitesse, un pneumatique rechapé ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de ruptures des câblés. |
| --- | --- |

6.8.2.

Pour avoir subi avec succès l'essai d'endurance charge/vitesse, un pneumatique rechapé ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis des câblés, ni comporter d'arrachements de la bande de roulement ou de ruptures des câblés.

| 6.8.3. | Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai d'endurance charge/vitesse, ne doit pas différer de ± 3,5 % du diamètre extérieur mesuré avant l'essai. |
| --- | --- |

6.8.3.

Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré six heures après l'essai d'endurance charge/vitesse, ne doit pas différer de ± 3,5 % du diamètre extérieur mesuré avant l'essai.

7.   SPÉCIFICATIONS

| 7.1. | Les pneumatiques rechapés selon le présent règlement doivent avoir les cotes suivantes: |
| --- | --- |

7.1.

Les pneumatiques rechapés selon le présent règlement doivent avoir les cotes suivantes:

| 7.1.1. | Grosseur du boudin: |
| --- | --- |

7.1.1.

Grosseur du boudin:

| 7.1.1.1. | la grosseur du boudin est obtenue au moyen de la formule suivante:
  S = S1 + K (A - A1)
  où:
  S: est la grosseur réelle du boudin, exprimée en millimètres, mesurée sur la jante d'essai;
  S1: est la “grosseur théorique du boudin”, rapportée à la jante de mesure, telle qu'elle est mentionnée dans la norme internationale pour les pneumatiques indiquée par le rechapeur pour la dimension de pneumatique en question;
  A: est la largeur, exprimée en millimètres, de la jante d'essai;
  A1: est la largeur, exprimée en millimètres, de la jante de mesure mentionnée dans la norme internationale pour les pneumatiques indiquée par le rechapeur pour la dimension de pneumatique en question;
  K: est un facteur, qui sera considéré comme égal à 0,4. |
| --- | --- |

7.1.1.1.

la grosseur du boudin est obtenue au moyen de la formule suivante:

S = S1 + K (A - A1)

où:

S: est la grosseur réelle du boudin, exprimée en millimètres, mesurée sur la jante d'essai;

S1: est la “grosseur théorique du boudin”, rapportée à la jante de mesure, telle qu'elle est mentionnée dans la norme internationale pour les pneumatiques indiquée par le rechapeur pour la dimension de pneumatique en question;

A: est la largeur, exprimée en millimètres, de la jante d'essai;

A1: est la largeur, exprimée en millimètres, de la jante de mesure mentionnée dans la norme internationale pour les pneumatiques indiquée par le rechapeur pour la dimension de pneumatique en question;

K: est un facteur, qui sera considéré comme égal à 0,4.

| 7.1.2. | Diamètre extérieur: |
| --- | --- |

7.1.2.

Diamètre extérieur:

| 7.1.2.1. | le diamètre extérieur théorique d'un pneumatique rechapé est obtenu en utilisant la formule suivante:
  D = d + 2H
  où:
  D: est le diamètre extérieur théorique exprimé en millimètres;
  d: est le nombre conventionnel défini au paragraphe 2.21.3, exprimé en millimètres;
  H: est la hauteur nominale du boudin exprimée en millimètres et égale à Sn multiplié par 0,01 Ra
  où:
  Sn: est la grosseur nominale du boudin exprimée en millimètres;
  Ra: est le rapport nominal d'aspect.
  Tous les symboles ci‐dessus sont tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui‐ci conformément aux prescriptions du paragraphe 3.2.2 et selon le paragraphe 2.21; |
| --- | --- |

7.1.2.1.

le diamètre extérieur théorique d'un pneumatique rechapé est obtenu en utilisant la formule suivante:

D = d + 2H

où:

D: est le diamètre extérieur théorique exprimé en millimètres;

d: est le nombre conventionnel défini au paragraphe 2.21.3, exprimé en millimètres;

H: est la hauteur nominale du boudin exprimée en millimètres et égale à Sn multiplié par 0,01 Ra

où:

Sn: est la grosseur nominale du boudin exprimée en millimètres;

Ra: est le rapport nominal d'aspect.

Tous les symboles ci‐dessus sont tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui‐ci conformément aux prescriptions du paragraphe 3.2.2 et selon le paragraphe 2.21;

| 7.1.2.2. | toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du règlement CEE no 30, le diamètre extérieur est celui qui figure dans ces tableaux; |
| --- | --- |

7.1.2.2.

toutefois, pour les types de pneumatiques dont la désignation figure dans la première colonne des tableaux de l'annexe 5 du règlement CEE no 30, le diamètre extérieur est celui qui figure dans ces tableaux;

| 7.1.3. | méthode de mesure des pneumatiques rechapés: |
| --- | --- |

7.1.3.

méthode de mesure des pneumatiques rechapés:

| 7.1.3.1. | la mesure des cotes de pneumatiques rechapés doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe 6 du présent règlement; |
| --- | --- |

7.1.3.1.

la mesure des cotes de pneumatiques rechapés doit être faite suivant le mode opératoire indiqué à l'annexe 6 du présent règlement;

| 7.1.4. | spécifications relatives à la grosseur du boudin: |
| --- | --- |

7.1.4.

spécifications relatives à la grosseur du boudin:

| 7.1.4.1. | la grosseur hors tout effective peut être inférieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1; |
| --- | --- |

7.1.4.1.

la grosseur hors tout effective peut être inférieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1;

| 7.1.4.2. | la grosseur hors tout effective peut aussi être supérieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1: |
| --- | --- |

7.1.4.2.

la grosseur hors tout effective peut aussi être supérieure à celle(s) déterminée(s) au paragraphe 7.1:

| 7.1.4.2.1. | de 4 % dans le cas des pneumatiques à structure radiale; et |
| --- | --- |

7.1.4.2.1.

de 4 % dans le cas des pneumatiques à structure radiale; et

| 7.1.4.2.2. | de 6 % dans le cas des pneumatiques à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée. |
| --- | --- |

7.1.4.2.2.

de 6 % dans le cas des pneumatiques à structure diagonale ou à structure ceinturée croisée.

| 7.1.4.2.3. | de plus, si le pneumatique comporte un cordon spécial de protection, les valeurs correspondant à l'application des tolérances indiquées aux paragraphes 7.1.4.2.1 et 7.1.4.2.2 peuvent être dépassées de 8 mm au maximum; |
| --- | --- |

7.1.4.2.3.

de plus, si le pneumatique comporte un cordon spécial de protection, les valeurs correspondant à l'application des tolérances indiquées aux paragraphes 7.1.4.2.1 et 7.1.4.2.2 peuvent être dépassées de 8 mm au maximum;

| 7.1.5. | spécifications relatives au diamètre extérieur: |
| --- | --- |

7.1.5.

spécifications relatives au diamètre extérieur:

| 7.1.5.1. | le diamètre actuel effectif d'un pneumatique rechapé ne doit pas excéder les valeurs Dmin et Dmax obtenues avec les formules suivantes:
  Dmin = d + (2H x a)
  Dmax = d + (2H x b)
  dans lesquelles: |
| --- | --- |

7.1.5.1.

le diamètre actuel effectif d'un pneumatique rechapé ne doit pas excéder les valeurs Dmin et Dmax obtenues avec les formules suivantes:

Dmin = d + (2H x a)

Dmax = d + (2H x b)

dans lesquelles:

| 7.1.5.1.1. | pour les dimensions ne figurant pas dans les tableaux de l'annexe 5 du présent règlement, “H” et “d” sont tels que définis au paragraphe 7.1.2.1; |
| --- | --- |

7.1.5.1.1.

pour les dimensions ne figurant pas dans les tableaux de l'annexe 5 du présent règlement, “H” et “d” sont tels que définis au paragraphe 7.1.2.1;

| 7.1.5.1.2. | pour les dimensions signalées au paragraphe 7.1.2.2 ci-dessus:
  H = 0,5 (D - d)
  où “D” est le diamètre extérieur et “d” le diamètre nominal de la jante figurant dans les tableaux susmentionnés pour la dimension en question; |
| --- | --- |

7.1.5.1.2.

pour les dimensions signalées au paragraphe 7.1.2.2 ci-dessus:

H = 0,5 (D - d)

où “D” est le diamètre extérieur et “d” le diamètre nominal de la jante figurant dans les tableaux susmentionnés pour la dimension en question;

| 7.1.5.1.3. | coefficient “a” = 0,97; |
| --- | --- |

7.1.5.1.3.

coefficient “a” = 0,97;

| 7.1.5.1.4. | coefficient “b”: | Radial | Diagonal et ceinturé croisé |
| --- | --- | --- | --- |
| pneumatiques pour usage normal | 1,04 | 1,08 |

7.1.5.1.4.

coefficient “b”:

Radial

Diagonal et ceinturé croisé

pneumatiques pour usage normal

1,04

1,08

| 7.1.5.2. | pour les pneumatiques neige, le diamètre extérieur maximal (Dmax) déterminé au paragraphe 7.1.5.1 peut être dépassé de 1 % au maximum. |
| --- | --- |

7.1.5.2.

pour les pneumatiques neige, le diamètre extérieur maximal (Dmax) déterminé au paragraphe 7.1.5.1 peut être dépassé de 1 % au maximum.

8.   MODIFICATIONS RELATIVES À L'HOMOLOGATION

| 8.1. | Toute modification concernant une entreprise de rechapage affectant l'un quelconque des renseignements fournis par cette entreprise dans la demande d'homologation (voir paragraphe 4) est notifiée à l'autorité compétente l'ayant agréée. L'autorité peut alors: |
| --- | --- |

8.1.

Toute modification concernant une entreprise de rechapage affectant l'un quelconque des renseignements fournis par cette entreprise dans la demande d'homologation (voir paragraphe 4) est notifiée à l'autorité compétente l'ayant agréée. L'autorité peut alors:

| 8.1.1. | soit considérer que les modifications apportées ne risquent pas d'avoir de conséquences fâcheuses notables et que, de toute façon, l'entreprise de rechapage satisfait encore aux prescriptions; |
| --- | --- |

8.1.1.

soit considérer que les modifications apportées ne risquent pas d'avoir de conséquences fâcheuses notables et que, de toute façon, l'entreprise de rechapage satisfait encore aux prescriptions;

| 8.1.2. | soit exiger une enquête complémentaire. |
| --- | --- |

8.1.2.

soit exiger une enquête complémentaire.

| 8.2. | La confirmation de l'homologation ou le refus d'homologation, avec indication des modifications, est notifié aux parties à l'accord appliquant le présent règlement selon la procédure indiquée au paragraphe 5.7. |
| --- | --- |

8.2.

La confirmation de l'homologation ou le refus d'homologation, avec indication des modifications, est notifié aux parties à l'accord appliquant le présent règlement selon la procédure indiquée au paragraphe 5.7.

9.   CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

Les formalités relatives à la conformité de la production doivent être conformes à celles énoncées dans l'appendice 2 de l'accord (E/ECE/324_E/ECE/TRANS/505/Rev.2), les prescriptions étant les suivantes:

| 9.1. | L'entreprise de rechapage agréée selon le présent règlement doit se conformer aux prescriptions du paragraphe 6. |
| --- | --- |

9.1.

L'entreprise de rechapage agréée selon le présent règlement doit se conformer aux prescriptions du paragraphe 6.

| 9.2. | Le détenteur de l'agrément doit s'assurer que, pour chaque année de production et échelonné sur toute l'année, le nombre suivant de pneumatiques au moins, représentatif de la gamme produite, est vérifié et contrôlé selon les prescriptions du présent règlement. |
| --- | --- |

9.2.

Le détenteur de l'agrément doit s'assurer que, pour chaque année de production et échelonné sur toute l'année, le nombre suivant de pneumatiques au moins, représentatif de la gamme produite, est vérifié et contrôlé selon les prescriptions du présent règlement.

| 9.2.1. | 0,01 % de la production annuelle totale, mais en aucun cas moins de 5 et pas obligatoirement plus de 20. |
| --- | --- |

9.2.1.

0,01 % de la production annuelle totale, mais en aucun cas moins de 5 et pas obligatoirement plus de 20.

| 9.3. | Si les prescriptions du paragraphe 9.2 sont respectées par l'autorité compétente ou sous son contrôle, les résultats peuvent être utilisés dans le cadre ou à la place de ceux prescrits au paragraphe 9.4. |
| --- | --- |

9.3.

Si les prescriptions du paragraphe 9.2 sont respectées par l'autorité compétente ou sous son contrôle, les résultats peuvent être utilisés dans le cadre ou à la place de ceux prescrits au paragraphe 9.4.

| 9.4. | L'autorité qui a homologué l'entreprise de rechapage peut à tout moment vérifier les méthodes de contrôle de la conformité utilisées dans chaque entreprise. Pour chaque installation de production, l'autorité compétente doit prendre des échantillons au hasard pour chaque année de production et au moins le nombre de pneumatiques suivants représentant la gamme en cours de production doit être vérifié et contrôlé selon les prescriptions du présent règlement. |
| --- | --- |

9.4.

L'autorité qui a homologué l'entreprise de rechapage peut à tout moment vérifier les méthodes de contrôle de la conformité utilisées dans chaque entreprise. Pour chaque installation de production, l'autorité compétente doit prendre des échantillons au hasard pour chaque année de production et au moins le nombre de pneumatiques suivants représentant la gamme en cours de production doit être vérifié et contrôlé selon les prescriptions du présent règlement.

| 9.4.1. | 0,01 % de la production annuelle totale, mais en aucun cas moins de 5 et pas obligatoirement plus de 20. |
| --- | --- |

9.4.1.

0,01 % de la production annuelle totale, mais en aucun cas moins de 5 et pas obligatoirement plus de 20.

| 9.5. | Les essais et contrôles du paragraphe 9.4 peuvent être substitués à ceux que prescrit le paragraphe 9.2. |
| --- | --- |

9.5.

Les essais et contrôles du paragraphe 9.4 peuvent être substitués à ceux que prescrit le paragraphe 9.2.

10.   SANCTIONS POUR NON‐CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

| 10.1. | L'agrément accordé à l'entreprise de rechapage conformément au présent règlement peut être retiré si les prescriptions définies au paragraphe 9 ne sont pas satisfaites ou si l'entreprise de rechapage ou sa production ne satisfont pas aux prescriptions dudit paragraphe. |
| --- | --- |

10.1.

L'agrément accordé à l'entreprise de rechapage conformément au présent règlement peut être retiré si les prescriptions définies au paragraphe 9 ne sont pas satisfaites ou si l'entreprise de rechapage ou sa production ne satisfont pas aux prescriptions dudit paragraphe.

| 10.2. | Si une partie appliquant le présent règlement retire un agrément qu'elle a précédemment accordé, elle est tenue d'en aviser immédiatement les autres parties contractantes à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

10.2.

Si une partie appliquant le présent règlement retire un agrément qu'elle a précédemment accordé, elle est tenue d'en aviser immédiatement les autres parties contractantes à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement.

11.   ARRÊT DÉFINITIF DE LA PRODUCTION

L'autorité qui a agréé l'entreprise de rechapage doit être informée lorsque cessent les opérations et la fabrication de pneumatiques rechapés conformément au présent règlement. Dès réception de cette information, l'autorité la communique aux autres parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle de l'annexe 1 du présent règlement.

12.   NOMS ET ADRESSES DES SERVICES TECHNIQUES CHARGÉS DES ESSAIS D'HOMOLOGATION, DES LABORATOIRES D'ESSAIS ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS

| 12.1. | Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement communiquent au secrétariat de l'Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation et, le cas échéant, des laboratoires d'essais agréés, ainsi que ceux des services administratifs qui délivrent l'homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d'homologation et de refus ou de retrait d'homologation émises dans les autres pays. |
| --- | --- |

12.1.

Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement communiquent au secrétariat de l'Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation et, le cas échéant, des laboratoires d'essais agréés, ainsi que ceux des services administratifs qui délivrent l'homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d'homologation et de refus ou de retrait d'homologation émises dans les autres pays.

| 12.2. | Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement peuvent utiliser les laboratoires des fabricants de pneumatiques ou des entreprises de rechapage et désigner, comme laboratoires d'essais agréés, ceux d'entre eux qui sont situés sur leur propre territoire ou sur le territoire d'une des parties appliquant l'accord de 1958, sous réserve d'un accord préliminaire à cette procédure par le département administratif compétent de cette dernière. |
| --- | --- |

12.2.

Les parties à l'accord de 1958 appliquant le présent règlement peuvent utiliser les laboratoires des fabricants de pneumatiques ou des entreprises de rechapage et désigner, comme laboratoires d'essais agréés, ceux d'entre eux qui sont situés sur leur propre territoire ou sur le territoire d'une des parties appliquant l'accord de 1958, sous réserve d'un accord préliminaire à cette procédure par le département administratif compétent de cette dernière.

| 12.3. | Dans le cas où une partie à l'accord de 1958 fait usage du paragraphe 12.2, elle peut se faire représenter aux essais. |
| --- | --- |

12.3.

Dans le cas où une partie à l'accord de 1958 fait usage du paragraphe 12.2, elle peut se faire représenter aux essais.

ANNEXE 1

COMMUNICATION

[Format maximal: A4 (210 × 297 mm)]

Image

ANNEXE 2

EXEMPLE DE LA MARQUE D'HOMOLOGATION

Image

a = 12 mm (minimum)

La marque d'homologation ci-dessus, apposée sur un pneumatique rechapé, indique que l'entreprise de rechapage concernée a été agréée aux Pays-Bas (E4) sous le numéro 108R002439 conformément aux dispositions du présent règlement sous sa forme originale (00).

Le numéro d'homologation doit être placé à proximité du cercle et être disposé soit au‐dessus, soit au‐dessous de la lettre «E», soit à gauche ou à droite de cette lettre. Les chiffres du numéro doivent être disposés du même côté par rapport à la lettre «E» et orientés dans le même sens. L'utilisation de chiffres romains pour les numéros d'homologation doit être évitée afin d'exclure toute confusion avec d'autres symboles.

ANNEXE 3

SCHÉMA DES MARQUES DES PNEUMATIQUES RECHAPÉS

Exemple des inscriptions que devraient porter les pneumatiques rechapés mis sur le marché postérieurement à l'entrée en vigueur du présent règlement

Image

| — | ayant une grosseur nominale de 185, |
| --- | --- |

—

ayant une grosseur nominale de 185,

| — | ayant un rapport nominal d'aspect de 70, |
| --- | --- |

—

ayant un rapport nominal d'aspect de 70,

| — | présentant une structure radiale (R), |
| --- | --- |

—

présentant une structure radiale (R),

| — | ayant un diamètre nominal de jante dont le code est 14, |
| --- | --- |

—

ayant un diamètre nominal de jante dont le code est 14,

| — | ayant une description de service “89T” indiquant une capacité de charge de 580 kg correspondant à l'indice de charge “89” et une capacité de vitesse maximale de 190 km/h, correspondant à la catégorie de vitesse “T”, |
| --- | --- |

—

ayant une description de service “89T” indiquant une capacité de charge de 580 kg correspondant à l'indice de charge “89” et une capacité de vitesse maximale de 190 km/h, correspondant à la catégorie de vitesse “T”,

| — | destiné à être utilisé sans chambre à air (“TUBELESS”), |
| --- | --- |

—

destiné à être utilisé sans chambre à air (“TUBELESS”),

| — | du type pneumatique neige (M+S), |
| --- | --- |

—

du type pneumatique neige (M+S),

| — | rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003. |
| --- | --- |

—

rechapé pendant les 25e, 26e, 27e ou 28e semaines de l'année 2003.

L'emplacement et l'ordre des inscriptions composant la désignation du pneumatique doivent être les suivants:

| a) | la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le code du type de structure, s'il y a lieu, et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple ci-dessus: 185/70 R 14; |
| --- | --- |

a)

la désignation de la dimension comprenant la grosseur nominale du boudin, le rapport nominal d'aspect, le code du type de structure, s'il y a lieu, et le diamètre nominal de jante doivent être groupés comme indiqué dans l'exemple ci-dessus: 185/70 R 14;

| b) | la description de service comportant l'indice de charge et le code de vitesse sont placés ensemble à proximité de la désignation de la dimension, soit avant, soit après, soit au‐dessus, soit au-dessous; |
| --- | --- |

b)

la description de service comportant l'indice de charge et le code de vitesse sont placés ensemble à proximité de la désignation de la dimension, soit avant, soit après, soit au‐dessus, soit au-dessous;

| c) | les mentions “TUBELESS”, “REINFORCED” et “M+S” peuvent être à une certaine distance du symbole désignant la dimension; |
| --- | --- |

c)

les mentions “TUBELESS”, “REINFORCED” et “M+S” peuvent être à une certaine distance du symbole désignant la dimension;

| d) | la mention “RETREAD” peut figurer à une certaine distance du code désignant la dimension. |
| --- | --- |

d)

la mention “RETREAD” peut figurer à une certaine distance du code désignant la dimension.

ANNEXE 4

LISTE DES INDICES DE CAPACITÉ DE CHARGE ET DES MASSES CORRESPONDANTES

| Indices de capacité de charge (LI) et masses correspondantes (en kg) |
| --- |
| LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg | LI | kg |
| 0 | 45 | 40 | 140 | 80 | 450 | 120 | 1 400 | 160 | 4 500 | 200 | 14 000 | 240 | 45 000 |
| 1 | 46,2 | 41 | 145 | 81 | 462 | 121 | 1 450 | 161 | 4 625 | 201 | 14 500 | 241 | 46 250 |
| 2 | 47,5 | 42 | 150 | 82 | 475 | 122 | 1 500 | 162 | 4 750 | 202 | 15 000 | 242 | 47 500 |
| 3 | 48,7 | 43 | 155 | 83 | 487 | 123 | 1 550 | 163 | 4 875 | 203 | 15 500 | 243 | 48 750 |
| 4 | 50 | 44 | 160 | 84 | 500 | 124 | 1 600 | 164 | 5 000 | 204 | 16 000 | 244 | 50 000 |
| 5 | 51,5 | 45 | 165 | 85 | 515 | 125 | 1 650 | 165 | 5 150 | 205 | 16 500 | 245 | 51 500 |
| 6 | 53 | 46 | 170 | 86 | 530 | 126 | 1 700 | 166 | 5 300 | 206 | 17 000 | 246 | 53 000 |
| 7 | 54,5 | 47 | 175 | 87 | 545 | 127 | 1 750 | 167 | 5 450 | 207 | 17 500 | 247 | 54 500 |
| 8 | 56 | 48 | 180 | 88 | 560 | 128 | 1 800 | 168 | 5 600 | 208 | 18 000 | 248 | 56 000 |
| 9 | 58 | 49 | 185 | 89 | 580 | 129 | 1 850 | 169 | 5 800 | 209 | 18 500 | 249 | 58 000 |
| 10 | 60 | 50 | 190 | 90 | 600 | 130 | 1 900 | 170 | 6 000 | 210 | 19 000 | 250 | 60 000 |
| 11 | 61,5 | 51 | 195 | 91 | 615 | 131 | 1 950 | 171 | 6 150 | 211 | 19 500 | 251 | 61 500 |
| 12 | 63 | 52 | 200 | 92 | 630 | 132 | 2 000 | 172 | 6 300 | 212 | 20 000 | 252 | 63 000 |
| 13 | 65 | 53 | 206 | 93 | 650 | 133 | 2 060 | 173 | 6 500 | 213 | 20 600 | 253 | 65 000 |
| 14 | 67 | 54 | 212 | 94 | 670 | 134 | 2 120 | 174 | 6 700 | 214 | 21 200 | 254 | 67 000 |
| 15 | 69 | 55 | 218 | 95 | 690 | 135 | 2 180 | 175 | 6 900 | 215 | 21 800 | 255 | 69 000 |
| 16 | 71 | 56 | 224 | 96 | 710 | 136 | 2 240 | 176 | 7 100 | 216 | 22 400 | 256 | 71 000 |
| 17 | 73 | 57 | 230 | 97 | 730 | 137 | 2 300 | 177 | 7 300 | 217 | 23 000 | 257 | 73 000 |
| 18 | 75 | 58 | 236 | 98 | 750 | 138 | 2 360 | 178 | 7 500 | 218 | 23 600 | 258 | 75 000 |
| 19 | 77,5 | 59 | 243 | 99 | 775 | 139 | 2 430 | 179 | 7 750 | 219 | 24 300 | 259 | 77 500 |
| 20 | 80 | 60 | 250 | 100 | 800 | 140 | 2 500 | 180 | 8 000 | 220 | 25 000 | 260 | 80 000 |
| 21 | 82,5 | 61 | 257 | 101 | 825 | 141 | 2 575 | 181 | 8 250 | 221 | 25 750 | 261 | 82 500 |
| 22 | 85 | 62 | 265 | 102 | 850 | 142 | 2 650 | 182 | 8 500 | 222 | 26 500 | 262 | 85 000 |
| 23 | 87,5 | 63 | 272 | 103 | 875 | 143 | 2 725 | 183 | 8 750 | 223 | 27 250 | 263 | 87 500 |
| 24 | 90 | 64 | 280 | 104 | 900 | 144 | 2 800 | 184 | 9 000 | 224 | 28 000 | 264 | 90 000 |
| 25 | 92,5 | 65 | 290 | 105 | 925 | 145 | 2 900 | 185 | 9 250 | 225 | 29 000 | 265 | 92 500 |
| 26 | 95 | 66 | 300 | 106 | 950 | 146 | 3 000 | 186 | 9 500 | 226 | 30 000 | 266 | 95 000 |
| 27 | 97,5 | 67 | 307 | 107 | 975 | 147 | 3 075 | 187 | 9 750 | 227 | 30 750 | 267 | 97 500 |
| 28 | 100 | 68 | 315 | 108 | 1 000 | 148 | 3 150 | 188 | 10 000 | 228 | 31 500 | 268 | 100 000 |
| 29 | 103 | 69 | 325 | 109 | 1 030 | 149 | 3 250 | 189 | 10 300 | 229 | 32 500 | 269 | 103 000 |
| 30 | 106 | 70 | 335 | 110 | 1 060 | 150 | 3 350 | 190 | 10 600 | 230 | 33 500 | 270 | 106 000 |
| 31 | 109 | 71 | 345 | 111 | 1 090 | 151 | 3 450 | 191 | 10 900 | 231 | 34 500 | 271 | 109 000 |
| 32 | 112 | 72 | 355 | 112 | 1 120 | 152 | 3 550 | 192 | 11 200 | 232 | 35 500 | 272 | 112 000 |
| 33 | 115 | 73 | 365 | 113 | 1 150 | 153 | 3 650 | 193 | 11 500 | 233 | 36 500 | 273 | 115 000 |
| 34 | 118 | 74 | 375 | 114 | 1 180 | 154 | 3 750 | 194 | 11 800 | 234 | 37 500 | 274 | 118 000 |
| 35 | 121 | 75 | 387 | 115 | 1 215 | 155 | 3 875 | 195 | 12 150 | 235 | 38 750 | 275 | 121 500 |
| 36 | 125 | 76 | 400 | 116 | 1 250 | 156 | 4 000 | 196 | 12 500 | 236 | 40 000 | 276 | 125 000 |
| 37 | 128 | 77 | 412 | 117 | 1 285 | 157 | 4 125 | 197 | 12 850 | 237 | 41 250 | 277 | 128 500 |
| 38 | 132 | 78 | 425 | 118 | 1 320 | 158 | 4 250 | 198 | 13 200 | 238 | 42 500 | 278 | 132 000 |
| 39 | 136 | 79 | 437 | 119 | 1 360 | 159 | 4 375 | 199 | 13 600 | 239 | 43 750 | 279 | 136 000 |

Indices de capacité de charge (LI) et masses correspondantes (en kg)

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

LI

kg

0

45

40

140

80

450

120

1 400

160

4 500

200

14 000

240

45 000

1

46,2

41

145

81

462

121

1 450

161

4 625

201

14 500

241

46 250

2

47,5

42

150

82

475

122

1 500

162

4 750

202

15 000

242

47 500

3

48,7

43

155

83

487

123

1 550

163

4 875

203

15 500

243

48 750

4

50

44

160

84

500

124

1 600

164

5 000

204

16 000

244

50 000

5

51,5

45

165

85

515

125

1 650

165

5 150

205

16 500

245

51 500

6

53

46

170

86

530

126

1 700

166

5 300

206

17 000

246

53 000

7

54,5

47

175

87

545

127

1 750

167

5 450

207

17 500

247

54 500

8

56

48

180

88

560

128

1 800

168

5 600

208

18 000

248

56 000

9

58

49

185

89

580

129

1 850

169

5 800

209

18 500

249

58 000

10

60

50

190

90

600

130

1 900

170

6 000

210

19 000

250

60 000

11

61,5

51

195

91

615

131

1 950

171

6 150

211

19 500

251

61 500

12

63

52

200

92

630

132

2 000

172

6 300

212

20 000

252

63 000

13

65

53

206

93

650

133

2 060

173

6 500

213

20 600

253

65 000

14

67

54

212

94

670

134

2 120

174

6 700

214

21 200

254

67 000

15

69

55

218

95

690

135

2 180

175

6 900

215

21 800

255

69 000

16

71

56

224

96

710

136

2 240

176

7 100

216

22 400

256

71 000

17

73

57

230

97

730

137

2 300

177

7 300

217

23 000

257

73 000

18

75

58

236

98

750

138

2 360

178

7 500

218

23 600

258

75 000

19

77,5

59

243

99

775

139

2 430

179

7 750

219

24 300

259

77 500

20

80

60

250

100

800

140

2 500

180

8 000

220

25 000

260

80 000

21

82,5

61

257

101

825

141

2 575

181

8 250

221

25 750

261

82 500

22

85

62

265

102

850

142

2 650

182

8 500

222

26 500

262

85 000

23

87,5

63

272

103

875

143

2 725

183

8 750

223

27 250

263

87 500

24

90

64

280

104

900

144

2 800

184

9 000

224

28 000

264

90 000

25

92,5

65

290

105

925

145

2 900

185

9 250

225

29 000

265

92 500

26

95

66

300

106

950

146

3 000

186

9 500

226

30 000

266

95 000

27

97,5

67

307

107

975

147

3 075

187

9 750

227

30 750

267

97 500

28

100

68

315

108

1 000

148

3 150

188

10 000

228

31 500

268

100 000

29

103

69

325

109

1 030

149

3 250

189

10 300

229

32 500

269

103 000

30

106

70

335

110

1 060

150

3 350

190

10 600

230

33 500

270

106 000

31

109

71

345

111

1 090

151

3 450

191

10 900

231

34 500

271

109 000

32

112

72

355

112

1 120

152

3 550

192

11 200

232

35 500

272

112 000

33

115

73

365

113

1 150

153

3 650

193

11 500

233

36 500

273

115 000

34

118

74

375

114

1 180

154

3 750

194

11 800

234

37 500

274

118 000

35

121

75

387

115

1 215

155

3 875

195

12 150

235

38 750

275

121 500

36

125

76

400

116

1 250

156

4 000

196

12 500

236

40 000

276

125 000

37

128

77

412

117

1 285

157

4 125

197

12 850

237

41 250

277

128 500

38

132

78

425

118

1 320

158

4 250

198

13 200

238

42 500

278

132 000

39

136

79

437

119

1 360

159

4 375

199

13 600

239

43 750

279

136 000

ANNEXE 5

DÉSIGNATION ET COTES D'ENCOMBREMENT DES PNEUMATIQUES

(selon le règlement de la CEE no 30)

Consulter à ce sujet l'annexe 5 du règlement de la CEE no 30

ANNEXE 6

MÉTHODE DE MESURE DES PNEUMATIQUES

| 1.1. | Monter le pneumatique sur la jante d'essai spécifiée par le rechapeur et le gonfler à une pression comprise entre 3 et 3,5 bars. |
| --- | --- |

1.1.

Monter le pneumatique sur la jante d'essai spécifiée par le rechapeur et le gonfler à une pression comprise entre 3 et 3,5 bars.

| 1.2. | Régler à la pression suivante: |
| --- | --- |

1.2.

Régler à la pression suivante:

| 1.2.1. | pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée standard: 1,7 bar; |
| --- | --- |

1.2.1.

pour les pneumatiques à structure ceinturée croisée standard: 1,7 bar;

| 1.2.2. | pour les pneumatiques à structure diagonale: | Pression (bars) Catégorie de vitesse |
| --- | --- | --- |
| Ply-rating | L, M, N | P, Q, R, S | T, U, H, V |
| 4 | 1,7 | 2,0 | — |
| 6 | 2,1 | 2,4 | 2,6 |
| 8 | 2,5 | 2,8 | 3,0 |

1.2.2.

pour les pneumatiques à structure diagonale:

Pression (bars) Catégorie de vitesse

Ply-rating

L, M, N

P, Q, R, S

T, U, H, V

4

1,7

2,0

—

6

2,1

2,4

2,6

8

2,5

2,8

3,0

| 1.2.3. | pour les pneumatiques standard à structure radiale: 1,8 bar; |
| --- | --- |

1.2.3.

pour les pneumatiques standard à structure radiale: 1,8 bar;

| 1.2.4. | pour les pneumatiques renforcés: 2,3 bars. |
| --- | --- |

1.2.4.

pour les pneumatiques renforcés: 2,3 bars.

| 2. | Conditionner le pneumatique monté sur sa jante à la température ambiante pendant au moins vingt-quatre heures, sauf indication contraire du paragraphe 6.8.3 du présent règlement. |
| --- | --- |

2.

Conditionner le pneumatique monté sur sa jante à la température ambiante pendant au moins vingt-quatre heures, sauf indication contraire du paragraphe 6.8.3 du présent règlement.

| 3. | Ajuster la pression au niveau spécifié au paragraphe 1.2 de la présente annexe. |
| --- | --- |

3.

Ajuster la pression au niveau spécifié au paragraphe 1.2 de la présente annexe.

| 4. | Mesurer, en tenant compte de l'épaisseur des nervures ou des cordons de protection, la grosseur hors tout en six points régulièrement espacés. Retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée. |
| --- | --- |

4.

Mesurer, en tenant compte de l'épaisseur des nervures ou des cordons de protection, la grosseur hors tout en six points régulièrement espacés. Retenir comme grosseur hors tout la valeur maximale mesurée.

| 5. | Calculer le diamètre extérieur à partir de la circonférence maximale du pneumatique gonflé. |
| --- | --- |

5.

Calculer le diamètre extérieur à partir de la circonférence maximale du pneumatique gonflé.

ANNEXE 7

MODE OPÉRATOIRE DES ESSAIS D'ENDURANCE CHARGE/VITESSE

(en principe selon l'annexe 7 du règlement no 30)

| 1. | Préparation du pneumatique |
| --- | --- |

1.

Préparation du pneumatique

| 1.1. | Monter un pneumatique nouvellement rechapé sur la jante d'essai spécifiée par le rechapeur. |
| --- | --- |

1.1.

Monter un pneumatique nouvellement rechapé sur la jante d'essai spécifiée par le rechapeur.

| 2. | Gonfler le pneumatique à la pression appropriée spécifiée (en bars) dans le tableau ci‐après.











  Catégorie de vitesse | Pneumatiques diagonaux | Pneumatiques radiaux | Pneumatiques ceinturés croisés |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Ply-rating | Normal | Renforcé | Normal |
| 4 | 6 | 8 |
| L, M, N | 2,3 | 2,7 | 3,0 | 2,4 | — | — |
| P, Q, R, S | 2,6 | 3,0 | 3,3 | 2,6 | 3,0 | 2,6 |
| T, U, H | 2,8 | 3,2 | 3,5 | 2,8 | 3,2 | 2,8 |
| V | 3,0 | 3,4 | 3,7 | 3,0 | 3,4 | — |
| W et Y | — | — | — | 3,2 | 3,6 | — |

2.

Gonfler le pneumatique à la pression appropriée spécifiée (en bars) dans le tableau ci‐après.

Catégorie de vitesse

Pneumatiques diagonaux

Pneumatiques radiaux

Pneumatiques ceinturés croisés

Ply-rating

Normal

Renforcé

Normal

4

6

8

L, M, N

2,3

2,7

3,0

2,4

—

—

P, Q, R, S

2,6

3,0

3,3

2,6

3,0

2,6

T, U, H

2,8

3,2

3,5

2,8

3,2

2,8

V

3,0

3,4

3,7

3,0

3,4

—

W et Y

—

—

—

3,2

3,6

—

| 1.3. | Le fabricant peut demander en le justifiant qu'il soit fait usage d'une pression de gonflage d'essai différente de celle figurant au paragraphe 1.2 ci-dessus. Dans ce cas, le pneumatique est gonflé à cette pression. |
| --- | --- |

1.3.

Le fabricant peut demander en le justifiant qu'il soit fait usage d'une pression de gonflage d'essai différente de celle figurant au paragraphe 1.2 ci-dessus. Dans ce cas, le pneumatique est gonflé à cette pression.

| 1.4. | Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température ambiante de la salle d'essais pendant au moins trois heures. |
| --- | --- |

1.4.

Conditionner l'ensemble pneumatique et roue à la température ambiante de la salle d'essais pendant au moins trois heures.

| 1.5. | Réajuster la pression du pneumatique à celle spécifiée au paragraphe 1.2, ou 1.3, de la présente annexe. |
| --- | --- |

1.5.

Réajuster la pression du pneumatique à celle spécifiée au paragraphe 1.2, ou 1.3, de la présente annexe.

| 2. | Procédure d'essai |
| --- | --- |

2.

Procédure d'essai

| 2.1. | Monter l'ensemble pneumatique et roue sur l'axe d'essai et l'appliquer sur la face extérieure d'un tambour d'essai moteur lisse, de 1,70 m ± 1 % de diamètre ou d'un tambour d'un diamètre de 2 m ± 1 %. |
| --- | --- |

2.1.

Monter l'ensemble pneumatique et roue sur l'axe d'essai et l'appliquer sur la face extérieure d'un tambour d'essai moteur lisse, de 1,70 m ± 1 % de diamètre ou d'un tambour d'un diamètre de 2 m ± 1 %.

| 2.2. | Appliquer sur l'axe d'essai une charge égale à 80 % de: |
| --- | --- |

2.2.

Appliquer sur l'axe d'essai une charge égale à 80 % de:

| 2.2.1. | la limite de charge maximale rapportée à l'indice de capacité de charge pour les pneumatiques avec symboles de vitesse L à H inclusivement; |
| --- | --- |

2.2.1.

la limite de charge maximale rapportée à l'indice de capacité de charge pour les pneumatiques avec symboles de vitesse L à H inclusivement;

| 2.2.2. | la limite de charge maximale liée à une vitesse maximale (voir point 2.35.2 du présent règlement) de






  — | 240 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse “V”, |
| --- | --- | --- |

2.2.2.

la limite de charge maximale liée à une vitesse maximale (voir point 2.35.2 du présent règlement) de

—

240 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse “V”,

| — | 270 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse “W”, |
| --- | --- |

—

270 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse “W”,

| — | 300 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse “Y”. |
| --- | --- |

—

300 km/h pour les pneumatiques avec symbole de vitesse “Y”.

| 2.3. | Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique ne doit pas être corrigée, et la charge d'essai doit être maintenue constante. |
| --- | --- |

2.3.

Pendant toute la durée de l'essai, la pression du pneumatique ne doit pas être corrigée, et la charge d'essai doit être maintenue constante.

| 2.4. | Pendant l'essai, la température de la salle d'essais doit être maintenue à une valeur située entre 20 et 30 oC, à moins que le fabricant du pneumatique ou le rechapeur n'accepte qu'une température plus élevée soit utilisée. |
| --- | --- |

2.4.

Pendant l'essai, la température de la salle d'essais doit être maintenue à une valeur située entre 20 et 30 oC, à moins que le fabricant du pneumatique ou le rechapeur n'accepte qu'une température plus élevée soit utilisée.

| 2.5. | Le programme d'essai d'endurance doit être appliqué sans interruption, selon les indications suivantes: |
| --- | --- |

2.5.

Le programme d'essai d'endurance doit être appliqué sans interruption, selon les indications suivantes:

| 2.5.1. | temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de l'essai: 10 minutes; |
| --- | --- |

2.5.1.

temps pour passer de la vitesse 0 à la vitesse de départ de l'essai: 10 minutes;

| 2.5.2. | vitesse de départ de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 40 km/h, dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou de 30 km/h dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 2 m ± 1 %; |
| --- | --- |

2.5.2.

vitesse de départ de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique diminuée de 40 km/h, dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou de 30 km/h dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 2 m ± 1 %;

| 2.5.3. | échelonnement des paliers de vitesse: 10 km/h jusqu'à ce que la vitesse maximale de l'essai soit atteinte; |
| --- | --- |

2.5.3.

échelonnement des paliers de vitesse: 10 km/h jusqu'à ce que la vitesse maximale de l'essai soit atteinte;

| 2.5.4. | durée de l'essai à chaque palier de vitesse, sauf le dernier: dix minutes; |
| --- | --- |

2.5.4.

durée de l'essai à chaque palier de vitesse, sauf le dernier: dix minutes;

| 2.5.5. | durée de l'essai au dernier palier de vitesse: vingt minutes; |
| --- | --- |

2.5.5.

durée de l'essai au dernier palier de vitesse: vingt minutes;

| 2.5.6. | vitesse maximale de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique, diminuée de 10 km/h dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou non diminuée dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 2 m ± 1 %. |
| --- | --- |

2.5.6.

vitesse maximale de l'essai: vitesse maximale prévue pour le type de pneumatique, diminuée de 10 km/h dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 1,70 m ± 1 %, ou non diminuée dans le cas d'un volant lisse d'un diamètre de 2 m ± 1 %.

| 3. | Méthode équivalente d'essai
  Si une méthode autre que celle décrite au paragraphe 2 de la présente annexe est utilisée, son équivalence doit être démontrée. |
| --- | --- |

3.

Méthode équivalente d'essai

Si une méthode autre que celle décrite au paragraphe 2 de la présente annexe est utilisée, son équivalence doit être démontrée.

ANNEXE 8

FIGURE EXPLICATIVE

Voir paragraphe 2 du présent règlement

Image

---

(1)  Les normes relatives aux pneumatiques peuvent être obtenues aux adresses suivantes:

1

(2)  ETRTO, 32, Av. Brugmann — Bte 2, B‐1060 Bruxelles, Belgique.

2

(3)  TRA, 175 Montrose West Avenue, Suite 150, Copley, Ohio, 44321 États-Unis.

3

(4)  JATMA, 9th Floor, Toranomon Building No. 1-12, 1-Chome Toranomon Minato-ku, Tokyo 105, Japon.

4

(5)  TRAA, Suite 1, Hawthorn House, 795 Glenferrie Road, Hawthorn, Victoria, 3122 Australie.

5

(6)  ALAPA, Avenida Paulista 2444‐12o Andar, conj. 124, 01310 Sao Paulo, SP Brésil.

6

o

(7)  STRO, Älggatan 48 A, Nb, S‐216 15 Malmö, Suède.

7

(8)  1 pour l'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la République tchèque, 9 pour l'Espagne, 10 pour la Yougoslavie, 11 pour le Royaume-Uni, 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 (libre), 16 pour la Norvège, 17 pour la Finlande, 18 pour le Danemark, 19 pour la Roumanie, 20 pour la Pologne, 21 pour le Portugal, 22 pour la Fédération de Russie, 23 pour la Grèce, 24 pour l'Irlande, 25 pour la Croatie, 26 pour la Slovénie, 27 pour la Slovaquie, 28 pour le Belarus, 29 pour l'Estonie, 30 (libre), 31 pour la Bosnie-et-Herzégovine, 32-36 (libres), 37 pour la Turquie, 38-39 (libres), 40 pour l'ex‐République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (les homologations sont accordées par les États membres qui utilisent leurs propres marques CEE) et 43 pour le Japon. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de ratification de l'accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet accord, et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le secrétaire général de l'Organisation des Nations unies aux parties contractantes à l'accord.

8

---

| 4.7.2006 | FR EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN | Journal officiel de l'Union européenne | L 181/53 |
| --- | --- | --- | --- |

4.7.2006

FR EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN EN

Journal officiel de l'Union européenne

L 181/53

---

DÉCISION DU CONSEIL

du 13 mars 2006

relative à l'adhésion de la Communauté européenne au règlement no 55 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2006/444/CE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision 97/836/CE du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l'adhésion de la Communauté européenne à l'accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions («accord révisé de 1958») (1), et notamment son article 3, paragraphe 3, et son article 4, paragraphe 2, second tiret,

vu la proposition de la Commission,

vu l'avis conforme du Parlement européen (2),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les exigences standardisées du règlement no 55 (3) concernant des prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules sont destinées à supprimer les entraves techniques au commerce des véhicules à moteur entre les parties contractantes et à garantir un niveau élevé de sécurité et de protection lors de l'utilisation des véhicules. |
| --- | --- |

(1)

Les exigences standardisées du règlement no 55 (3) concernant des prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules sont destinées à supprimer les entraves techniques au commerce des véhicules à moteur entre les parties contractantes et à garantir un niveau élevé de sécurité et de protection lors de l'utilisation des véhicules.

| (2) | Le règlement no 55 n'a pas été inclus dans l'annexe II de la décision 97/836/CE, car il ne respectait pas les spécifications et exigences techniques de la Communauté au moment de l'adhésion de celle-ci à l'accord révisé de 1958. |
| --- | --- |

(2)

Le règlement no 55 n'a pas été inclus dans l'annexe II de la décision 97/836/CE, car il ne respectait pas les spécifications et exigences techniques de la Communauté au moment de l'adhésion de celle-ci à l'accord révisé de 1958.

| (3) | À la lumière des modifications successives qui sont intervenues, il convient d'incorporer le règlement no 55 au système communautaire de réception des véhicules à moteur, |
| --- | --- |

(3)

À la lumière des modifications successives qui sont intervenues, il convient d'incorporer le règlement no 55 au système communautaire de réception des véhicules à moteur,

DÉCIDE:

Article premier

1.   La Communauté applique le règlement no 55 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant des prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules.

2.   Le texte du règlement est joint à la présente décision.

Article 2

Le règlement no 55 est incorporé au système communautaire de réception des véhicules à moteur.

Article 3

La Commission informe le secrétaire général des Nations unies de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 13 mars 2006.

Par le Conseil

Le président

M. BARTENSTEIN

---

(1)  JO L 346 du 17.12.1997, p. 78.

1

(2)  Non encore paru au Journal officiel.

2

(3)  Document NU E/ECE/324, E/ECE/TRANS/505, Rev. 1/Add. 54/Rev.1, et corrigendum no 1.

3

o

---

AGREEMENT

Concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions (1)

(Revision 2, including the amendments which entered into force on 16 October 1995)

---

(1)  Former title of the Agreement.

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Addendum 54:

REGULATION No 55

Revised version providing Revision 1 consolidated with Corrigendum 1 (1)

Uniform provisions concerning the approval of mechanical coupling components of combinations of vehicles

---

(1)  Corrigendum 1 to the 01 series of amendments, subject of depositary notification C.N.602.2002.TREATIES-1 dated 13 June 2002.

---

(Acts whose publication is obligatory)

Regulation No 55 of the Economic Commission for Europe of the United Nations (UN/ECE).

Uniform provisions concerning the approval of mechanical coupling components of combinations of vehicles.

1.   SCOPE

| 1.1. | This Regulation lays down the requirements which mechanical coupling devices and components shall meet in order to be regarded internationally as being mutually compatible. |
| --- | --- |

1.1.

This Regulation lays down the requirements which mechanical coupling devices and components shall meet in order to be regarded internationally as being mutually compatible.

| 1.2. | This Regulation applies to devices and components intended for: |
| --- | --- |

1.2.

This Regulation applies to devices and components intended for:

| 1.2.1. | motor vehicles and trailers intended to form a combination of vehicles (1); |
| --- | --- |

1.2.1.

motor vehicles and trailers intended to form a combination of vehicles (1);

| 1.2.2. | motor vehicles and trailers intended to form articulated vehicles (1), where the vertical load imposed on the motor vehicle by the trailer does not exceed 200 kN. |
| --- | --- |

1.2.2.

motor vehicles and trailers intended to form articulated vehicles (1), where the vertical load imposed on the motor vehicle by the trailer does not exceed 200 kN.

| 1.3. | This Regulation applies to: |
| --- | --- |

1.3.

This Regulation applies to:

| 1.3.1. | standard devices and components as defined in paragraph 2.3.; |
| --- | --- |

1.3.1.

standard devices and components as defined in paragraph 2.3.;

| 1.3.2. | non-standard devices and components as defined in paragraph 2.4.; |
| --- | --- |

1.3.2.

non-standard devices and components as defined in paragraph 2.4.;

| 1.3.3. | non-standard miscellaneous devices and components as defined in paragraph 2.5. |
| --- | --- |

1.3.3.

non-standard miscellaneous devices and components as defined in paragraph 2.5.

2.   DEFINITIONS

For the purposes of this Regulation:

| 2.1. | „mechanical coupling devices and components means” all those items on the frame, load-bearing parts of the bodywork and the chassis of the motor vehicle and trailer by means of which they are connected together to form the combination of vehicles or the articulated vehicles. Fixed or detachable parts for the attachment or operation of the mechanical coupling device or component are included. |
| --- | --- |

2.1.

„mechanical coupling devices and components means” all those items on the frame, load-bearing parts of the bodywork and the chassis of the motor vehicle and trailer by means of which they are connected together to form the combination of vehicles or the articulated vehicles. Fixed or detachable parts for the attachment or operation of the mechanical coupling device or component are included.

| 2.2. | automatic coupling requirement is achieved if reversing the towing vehicle against the trailer is sufficient to engage the coupling completely, to lock it automatically and to indicate proper engagement of the locking devices without any external intervention.
  In the case of hook type couplings automatic coupling requirement is achieved if opening and closing of the coupling locking device takes place without any external intervention when the drawbar eye is inserted into the hook. |
| --- | --- |

2.2.

automatic coupling requirement is achieved if reversing the towing vehicle against the trailer is sufficient to engage the coupling completely, to lock it automatically and to indicate proper engagement of the locking devices without any external intervention.

In the case of hook type couplings automatic coupling requirement is achieved if opening and closing of the coupling locking device takes place without any external intervention when the drawbar eye is inserted into the hook.

| 2.3. | standard mechanical coupling devices and components conform to standard dimensions and characteristic values as given in this Regulation. They are interchangeable within their class, independent of manufacturer. |
| --- | --- |

2.3.

standard mechanical coupling devices and components conform to standard dimensions and characteristic values as given in this Regulation. They are interchangeable within their class, independent of manufacturer.

| 2.4. | non-standard mechanical coupling devices and components do not conform in all respects to the standard dimensions and characteristic values given in this Regulation but can be connected to standard coupling devices and components in the relevant class. |
| --- | --- |

2.4.

non-standard mechanical coupling devices and components do not conform in all respects to the standard dimensions and characteristic values given in this Regulation but can be connected to standard coupling devices and components in the relevant class.

| 2.5. | non-standard miscellaneous mechanical coupling devices and components do not conform to standard dimensions and characteristic values as given in this Regulation and cannot be connected to standard coupling devices and components. They include, for example, devices which do not correspond with any of the Classes A to L and T listed in paragraph 2.6. such as those intended for special, heavy transport use and miscellaneous devices conforming to existing national standards. |
| --- | --- |

2.5.

non-standard miscellaneous mechanical coupling devices and components do not conform to standard dimensions and characteristic values as given in this Regulation and cannot be connected to standard coupling devices and components. They include, for example, devices which do not correspond with any of the Classes A to L and T listed in paragraph 2.6. such as those intended for special, heavy transport use and miscellaneous devices conforming to existing national standards.

| 2.6. | mechanical coupling devices and components are classified according to type as follows: |
| --- | --- |

2.6.

mechanical coupling devices and components are classified according to type as follows:

| 2.6.1. | Class A | Coupling balls and towing brackets employing a 50 mm diameter spherical device and brackets on the towing vehicle for connecting to the trailer by means of a coupling head — see annex 5, paragraph 1. |
| --- | --- | --- |

2.6.1.

Class A

Coupling balls and towing brackets employing a 50 mm diameter spherical device and brackets on the towing vehicle for connecting to the trailer by means of a coupling head — see annex 5, paragraph 1.

| 2.6.1.1. | Class A50-1 to 50-5 | Standard 50 mm diameter coupling balls with flange type bolted fixing. |
| --- | --- | --- |

2.6.1.1.

Class A50-1 to 50-5

Standard 50 mm diameter coupling balls with flange type bolted fixing.

| 2.6.1.2. | Class A50-X | Non-standard 50 mm diameter coupling balls and brackets. |
| --- | --- | --- |

2.6.1.2.

Class A50-X

Non-standard 50 mm diameter coupling balls and brackets.

| 2.6.2. | Class B | Coupling heads fitted to the drawbar of trailers for connecting to the 50 mm diameter coupling ball on the towing vehicle — see annex 5, paragraph 2. |
| --- | --- | --- |

2.6.2.

Class B

Coupling heads fitted to the drawbar of trailers for connecting to the 50 mm diameter coupling ball on the towing vehicle — see annex 5, paragraph 2.

| 2.6.2.1. | Class B50-X | Non-standard 50 mm diameter coupling heads. |
| --- | --- | --- |

2.6.2.1.

Class B50-X

Non-standard 50 mm diameter coupling heads.

| 2.6.3. | Class C | Drawbar couplings with a 50 mm diameter pin and with a jaw and an automatic closing and locking pin on the towing vehicle for connecting to the trailer by means of a drawbar eye — see annex 5, paragraph 3. |
| --- | --- | --- |

2.6.3.

Class C

Drawbar couplings with a 50 mm diameter pin and with a jaw and an automatic closing and locking pin on the towing vehicle for connecting to the trailer by means of a drawbar eye — see annex 5, paragraph 3.

| 2.6.3.1. | Class C50-1 to 50-7 | Standard 50 mm pin diameter drawbar couplings. |
| --- | --- | --- |

2.6.3.1.

Class C50-1 to 50-7

Standard 50 mm pin diameter drawbar couplings.

| 2.6.3.2. | Class C50-X | Non-standard 50 mm pin diameter drawbar couplings. |
| --- | --- | --- |

2.6.3.2.

Class C50-X

Non-standard 50 mm pin diameter drawbar couplings.

| 2.6.4. | Class D | Drawbar eyes having a parallel hole suitable for a 50 mm diameter pin and fitted to the drawbar of trailers for connecting to automatic drawbar couplings — see annex 5, paragraph 4. |
| --- | --- | --- |

2.6.4.

Class D

Drawbar eyes having a parallel hole suitable for a 50 mm diameter pin and fitted to the drawbar of trailers for connecting to automatic drawbar couplings — see annex 5, paragraph 4.

| 2.6.4.1. | Class D50-A | Standard 50 mm pin diameter drawbar eyes for welded attachment. |
| --- | --- | --- |

2.6.4.1.

Class D50-A

Standard 50 mm pin diameter drawbar eyes for welded attachment.

| 2.6.4.2. | Class D50-B | Standard 50 mm pin diameter drawbar eyes for threaded attachment. |
| --- | --- | --- |

2.6.4.2.

Class D50-B

Standard 50 mm pin diameter drawbar eyes for threaded attachment.

| 2.6.4.3. | Class D50-C& 50-D | Standard 50 mm pin diameter drawbar eyes for bolted attachment. |
| --- | --- | --- |

2.6.4.3.

Class D50-C& 50-D

Standard 50 mm pin diameter drawbar eyes for bolted attachment.

| 2.6.4.4. | Class D50-X | Non-standard 50 mm pin diameter drawbar eyes. |
| --- | --- | --- |

2.6.4.4.

Class D50-X

Non-standard 50 mm pin diameter drawbar eyes.

| 2.6.5. | Class E | Non-standard drawbars comprising overrun devices and similar items of equipment mounted on the front of the towed vehicle, or to the vehicle chassis, which are suitable for coupling to the towing vehicle by means of drawbar eyes, coupling heads or similar coupling devices — see annex 5, paragraph 5. |
| --- | --- | --- |
| | Drawbars may be hinged to move freely in a vertical plane and not support any vertical load or be fixed in a vertical plane so as to support a vertical load (Rigid drawbars). Rigid drawbars can be entirely rigid or be flexibly mounted. |
| | Drawbars may comprise more than one component and may be adjustable or cranked. |
| | This Regulation applies to drawbars which are separate units, not an integral part of the chassis of the towed vehicle. |

2.6.5.

Class E

Non-standard drawbars comprising overrun devices and similar items of equipment mounted on the front of the towed vehicle, or to the vehicle chassis, which are suitable for coupling to the towing vehicle by means of drawbar eyes, coupling heads or similar coupling devices — see annex 5, paragraph 5.

Drawbars may be hinged to move freely in a vertical plane and not support any vertical load or be fixed in a vertical plane so as to support a vertical load (Rigid drawbars). Rigid drawbars can be entirely rigid or be flexibly mounted.

Drawbars may comprise more than one component and may be adjustable or cranked.

This Regulation applies to drawbars which are separate units, not an integral part of the chassis of the towed vehicle.

| 2.6.6. | Class F | Non-standard drawbeams comprising all components and devices between the coupling devices, such as coupling balls and drawbar couplings, and the frame (for example the rear cross member), the load-bearing bodywork or the chassis of the towing vehicle — see annex 5, paragraph 6. |
| --- | --- | --- |

2.6.6.

Class F

Non-standard drawbeams comprising all components and devices between the coupling devices, such as coupling balls and drawbar couplings, and the frame (for example the rear cross member), the load-bearing bodywork or the chassis of the towing vehicle — see annex 5, paragraph 6.

| 2.6.7. | Class G | Fifth wheel couplings are plate type couplings having an automatic coupling lock and are fitted to the towing vehicle for connecting with a 50 mm diameter fifth wheel coupling pin fitted to a semitrailer — see annex 5, paragraph 7. |
| --- | --- | --- |

2.6.7.

Class G

Fifth wheel couplings are plate type couplings having an automatic coupling lock and are fitted to the towing vehicle for connecting with a 50 mm diameter fifth wheel coupling pin fitted to a semitrailer — see annex 5, paragraph 7.

| 2.6.7.1. | Class G50 | Standard 50 mm pin diameter fifth wheel couplings. |
| --- | --- | --- |

2.6.7.1.

Class G50

Standard 50 mm pin diameter fifth wheel couplings.

| 2.6.7.2. | Class G50-X | Non-standard 50 mm pin diameter fifth wheel couplings. |
| --- | --- | --- |

2.6.7.2.

Class G50-X

Non-standard 50 mm pin diameter fifth wheel couplings.

| 2.6.8. | Class H | Fifth wheel coupling pins, 50 mm diameter, are devices fitted to a semitrailer to connect with the fifth wheel coupling of the towing vehicle — see annex 5, paragraph 8. |
| --- | --- | --- |

2.6.8.

Class H

Fifth wheel coupling pins, 50 mm diameter, are devices fitted to a semitrailer to connect with the fifth wheel coupling of the towing vehicle — see annex 5, paragraph 8.

| 2.6.8.1. | Class H50-X | Non-standard 50 mm pin diameter fifth wheel coupling pins. |
| --- | --- | --- |

2.6.8.1.

Class H50-X

Non-standard 50 mm pin diameter fifth wheel coupling pins.

| 2.6.9. | Class J | Non-standard mounting plates comprising all components and devices for attaching fifth wheel couplings to the frame or chassis of the towing vehicle. The mounting plate may have provision for moving horizontally, that is to form a sliding fifth wheel — see annex 5, paragraph 9. |
| --- | --- | --- |

2.6.9.

Class J

Non-standard mounting plates comprising all components and devices for attaching fifth wheel couplings to the frame or chassis of the towing vehicle. The mounting plate may have provision for moving horizontally, that is to form a sliding fifth wheel — see annex 5, paragraph 9.

| 2.6.10. | Class K | Standard, hook type couplings intended for use with appropriate Class L type toroidal drawbar eyes — see annex 5, paragraph 10. |
| --- | --- | --- |

2.6.10.

Class K

Standard, hook type couplings intended for use with appropriate Class L type toroidal drawbar eyes — see annex 5, paragraph 10.

| 2.6.11. | Class L | Standard toroidal drawbar eyes for use with appropriate Class K hook type couplings — see annex 5, paragraph 4. |
| --- | --- | --- |

2.6.11.

Class L

Standard toroidal drawbar eyes for use with appropriate Class K hook type couplings — see annex 5, paragraph 4.

| 2.6.12. | Class S | Devices and components which do not conform to any of the Classes A to L or T above and which are used, for example, for special heavy transport or are devices unique to some countries and covered by existing national standards. |
| --- | --- | --- |

2.6.12.

Class S

Devices and components which do not conform to any of the Classes A to L or T above and which are used, for example, for special heavy transport or are devices unique to some countries and covered by existing national standards.

| 2.6.13. | Class T | Non-standard, non-automatic dedicated drawbar type couplings which are able to be separated only by the use of tools and are typically used for trailers of car transporters. They shall be approved as a matched pair. |
| --- | --- | --- |

2.6.13.

Class T

Non-standard, non-automatic dedicated drawbar type couplings which are able to be separated only by the use of tools and are typically used for trailers of car transporters. They shall be approved as a matched pair.

| 2.7. | Steering wedges are devices or components mounted on semitrailers which control positive steering of the trailer in conjunction with the fifth wheel coupling. |
| --- | --- |

2.7.

Steering wedges are devices or components mounted on semitrailers which control positive steering of the trailer in conjunction with the fifth wheel coupling.

| 2.8. | Remote control systems are devices and components which enable the coupling device to be operated from the side of the vehicle or from the driving cab of the vehicle. |
| --- | --- |

2.8.

Remote control systems are devices and components which enable the coupling device to be operated from the side of the vehicle or from the driving cab of the vehicle.

| 2.9. | Remote indicators are devices and components which give an indication in the vehicle cab that coupling has been effected and that the locking devices have engaged. |
| --- | --- |

2.9.

Remote indicators are devices and components which give an indication in the vehicle cab that coupling has been effected and that the locking devices have engaged.

| 2.10. | „type of coupling device or component” means a device or component which does not differ in such essential respects as: |
| --- | --- |

2.10.

„type of coupling device or component” means a device or component which does not differ in such essential respects as:

| 2.10.1. | the manufacturer's or supplier s trade name or mark; |
| --- | --- |

2.10.1.

the manufacturer's or supplier s trade name or mark;

| 2.10.2. | the class of coupling as defined in paragraph 2.6.; |
| --- | --- |

2.10.2.

the class of coupling as defined in paragraph 2.6.;

| 2.10.3. | the external shape, principal dimensions or fundamental difference in design including materials used; and |
| --- | --- |

2.10.3.

the external shape, principal dimensions or fundamental difference in design including materials used; and

| 2.10.4. | the characteristic values D, Dc, S, V and U as defined in paragraph 2.11. |
| --- | --- |

2.10.4.

the characteristic values D, Dc, S, V and U as defined in paragraph 2.11.

| 2.11. | The characteristic values D, Dc, S, V and U are defined or determined as: |
| --- | --- |

2.11.

The characteristic values D, Dc, S, V and U are defined or determined as:

| 2.11.1. | The D or Dc value is the theoretical reference value for the horizontal forces in the towing vehicle and the trailer and is used as the basis for horizontal loads in the dynamic tests. For mechanical coupling devices and components not designed to support imposed vertical loads, the value is:
  D = g ((T · R)/(T + R)) kN
  For mechanical coupling devices and components for centre axle trailers as defined in 2.13, the value is:
  Dc = g ((T · C)/(T + C)) kN
  For fifth wheel couplings of Class G, fifth wheel coupling pins of Class H and mounting plates of Class J, as defined in paragraph 2.6., the value is:
  D = g ((0,6 · T ·R)/(T + R-U)) kN
  where:






  T | is the technically permissible maximum mass of the towing vehicle, in tonnes. Where relevant, this includes the vertical load imposed by a centre axle trailer. (2) |
| --- | --- | --- |
| R | is the technically permissible maximum mass, in tonnes, of a trailer with drawbar free to move in a vertical plane, or of a semitrailer. (2) |
| C | is the mass, in tonnes, transmitted to the ground by the axle or axles of the centre axle trailer, as defined in paragraph 2.13., when coupled to the towing vehicle and loaded to the technically permissible maximum mass (2). For Category O1 and O2 centre axle trailers (3) the technically permissible maximum mass will be that declared by the manufacturer of the towing vehicle. |
| g | is the acceleration due to gravity (assumed to be 9,81 m/s2 |
| U | is as defined in paragraph 2.11.2. |
| S | is as defined in paragraph 2.11.3. |

2.11.1.

The D or Dc value is the theoretical reference value for the horizontal forces in the towing vehicle and the trailer and is used as the basis for horizontal loads in the dynamic tests. For mechanical coupling devices and components not designed to support imposed vertical loads, the value is:

D = g ((T · R)/(T + R)) kN

For mechanical coupling devices and components for centre axle trailers as defined in 2.13, the value is:

Dc = g ((T · C)/(T + C)) kN

For fifth wheel couplings of Class G, fifth wheel coupling pins of Class H and mounting plates of Class J, as defined in paragraph 2.6., the value is:

D = g ((0,6 · T ·R)/(T + R-U)) kN

where:

T

is the technically permissible maximum mass of the towing vehicle, in tonnes. Where relevant, this includes the vertical load imposed by a centre axle trailer. (2)

R

is the technically permissible maximum mass, in tonnes, of a trailer with drawbar free to move in a vertical plane, or of a semitrailer. (2)

C

is the mass, in tonnes, transmitted to the ground by the axle or axles of the centre axle trailer, as defined in paragraph 2.13., when coupled to the towing vehicle and loaded to the technically permissible maximum mass (2). For Category O1 and O2 centre axle trailers (3) the technically permissible maximum mass will be that declared by the manufacturer of the towing vehicle.

g

is the acceleration due to gravity (assumed to be 9,81 m/s2

U

is as defined in paragraph 2.11.2.

S

is as defined in paragraph 2.11.3.

| 2.11.2. | The U value is the vertical mass, in tonnes, imposed on the fifth wheel coupling by the semitrailer of technically permissible maximum mass (2) |
| --- | --- |

2.11.2.

The U value is the vertical mass, in tonnes, imposed on the fifth wheel coupling by the semitrailer of technically permissible maximum mass (2)

| 2.11.3. | The S value is the vertical mass, in kilograms, imposed on the coupling, under static conditions, by the centre axle trailer, as defined in paragraph 2.13., of technically permissible maximum mass (2) |
| --- | --- |

2.11.3.

The S value is the vertical mass, in kilograms, imposed on the coupling, under static conditions, by the centre axle trailer, as defined in paragraph 2.13., of technically permissible maximum mass (2)

| 2.11.4. | The V value is the theoretical reference value of the amplitude of the vertical force imposed on the coupling by the centre axle trailer of technically permissible maximum mass greater than 3,5 tonnes. The V value is used as the basis for vertical forces in the dynamic tests.

  V = (a · C · X2) / L2
  (See the Note below)
  where:






  a | is an equivalent vertical acceleration at the coupling depending on the type of suspension system of the rear axle of the towing vehicle. |
| --- | --- | --- |

2.11.4.

The V value is the theoretical reference value of the amplitude of the vertical force imposed on the coupling by the centre axle trailer of technically permissible maximum mass greater than 3,5 tonnes. The V value is used as the basis for vertical forces in the dynamic tests.

V = (a · C · X2) / L2
  (See the Note below)

where:

a

is an equivalent vertical acceleration at the coupling depending on the type of suspension system of the rear axle of the towing vehicle.

For air suspension (or suspension systems with equivalent damping characteristics)

a = 1n8 m/s2

For other types of suspension:

a = 2n4 m/s2

| X | is the length of the loading area of the trailer, in metres (see Figure 1) |
| --- | --- |

X

is the length of the loading area of the trailer, in metres (see Figure 1)

| L | is the distance from the centre of the drawbar eye to the centre of the axle assembly, in metres (see Figure 1) |
| --- | --- |

L

is the distance from the centre of the drawbar eye to the centre of the axle assembly, in metres (see Figure 1)

Note: (X2 / L2) ≥ 1,0

(If less than 1,0, the value of 1,0 shall be used)

Figure 1

Dimensions of the centre axle trailer

Image

| 2.12. | Symbols and definitions used in annex 6 of this Regulation.






  Av | = | maximum permitted axle mass of the steered axle in tonnes. |
| --- | --- | --- | --- |
| C | = | mass of centre axle trailer in tonnes — see paragraph 2.11.1. of this Regulation. |
| D | = | D value in kN — see paragraph 2.11.1. of this Regulation. |
| Dc | = | Dc value in kN for centre axle trailers — see paragraph 2.11.1. of this Regulation. |
| R | = | mass of towed vehicle in tonnes — see paragraph 2.11.1. of this Regulation. |
| T | = | mass of towing vehicle in tonnes — see paragraph 2.11.1. of this Regulation. |
| Fa | = | static lifting force in kN. |
| Fh | = | horizontal component of test force in longitudinal axis of vehicle in kN. |
| Fs | = | vertical component of test force in kN. |
| S | = | static vertical mass in kg. |
| U | = | fifth wheel imposed vertical mass in tonnes. |
| V | = | V-value in kN — see paragraph 2.11.4. of this Regulation. |
| a | = | equivalent vertical acceleration factor at the coupling point of centre axle trailers depending on the type of suspension of the rear axle(s) of the towing vehicle — see paragraph 2.11.4. of this Regulation. |
| e | = | longitudinal distance between the coupling point of coupling balls which can be dismantled and the vertical plane of the fixing points (see Figures 20c to 20f) in mm. |
| f | = | vertical distance between the coupling point of coupling balls which can be dismantled and the horizontal plane of the fixing points (see Figures 20c to 20f) in mm. |
| g | = | acceleration due to gravity, assumed as 9,81 m/s2. |
| L | = | theoretical drawbar length between the centre of the drawbar eye and the centre of the axle assembly in metres. |
| X | = | length of the loading area of a centre axle trailer in metres. |
| Subscripts: |
| O | = | maximum test force |
| U | = | minimum test force |
| a | = | static force |
| h | = | horizontal |
| p | = | pulsating |
| res | = | resultant |
| s | = | vertical |
| w | = | alternating force |

2.12.

Av

=

maximum permitted axle mass of the steered axle in tonnes.

C

=

mass of centre axle trailer in tonnes — see paragraph 2.11.1. of this Regulation.

D

=

D value in kN — see paragraph 2.11.1. of this Regulation.

Dc

=

Dc value in kN for centre axle trailers — see paragraph 2.11.1. of this Regulation.

R

=

mass of towed vehicle in tonnes — see paragraph 2.11.1. of this Regulation.

T

=

mass of towing vehicle in tonnes — see paragraph 2.11.1. of this Regulation.

Fa

=

static lifting force in kN.

Fh

=

horizontal component of test force in longitudinal axis of vehicle in kN.

Fs

=

vertical component of test force in kN.

S

=

static vertical mass in kg.

U

=

fifth wheel imposed vertical mass in tonnes.

V

=

V-value in kN — see paragraph 2.11.4. of this Regulation.

a

=

equivalent vertical acceleration factor at the coupling point of centre axle trailers depending on the type of suspension of the rear axle(s) of the towing vehicle — see paragraph 2.11.4. of this Regulation.

e

=

longitudinal distance between the coupling point of coupling balls which can be dismantled and the vertical plane of the fixing points (see Figures 20c to 20f) in mm.

f

=

vertical distance between the coupling point of coupling balls which can be dismantled and the horizontal plane of the fixing points (see Figures 20c to 20f) in mm.

g

=

acceleration due to gravity, assumed as 9,81 m/s2.

L

=

theoretical drawbar length between the centre of the drawbar eye and the centre of the axle assembly in metres.

X

=

length of the loading area of a centre axle trailer in metres.

Subscripts:

O

=

maximum test force

U

=

minimum test force

a

=

static force

h

=

horizontal

p

=

pulsating

res

=

resultant

s

=

vertical

w

=

alternating force

| 2.13. | „Centre axle trailer” means a trailer having a drawbar which cannot move in a vertical plane independent of the trailer and having an axle or axles positioned close to the centre of gravity of the trailer, when uniformly loaded. The vertical load imposed on the coupling of the towing vehicle shall not exceed 10 per cent of the maximum mass of the trailer, or 1 000 kg, whichever is the lesser. The maximum mass of the centre axle trailer means the total mass transmitted to the ground by the axle or axles of the trailer when coupled to a towing vehicle and when loaded to the technically permissible maximum mass (4). |
| --- | --- |

2.13.

„Centre axle trailer” means a trailer having a drawbar which cannot move in a vertical plane independent of the trailer and having an axle or axles positioned close to the centre of gravity of the trailer, when uniformly loaded. The vertical load imposed on the coupling of the towing vehicle shall not exceed 10 per cent of the maximum mass of the trailer, or 1 000 kg, whichever is the lesser. The maximum mass of the centre axle trailer means the total mass transmitted to the ground by the axle or axles of the trailer when coupled to a towing vehicle and when loaded to the technically permissible maximum mass (4).

| 2.14. | „Positive mechanical engagement” means that the design and geometry of a device and its component parts shall be such that it will not open or disengage under the action of any forces or components of forces to which it is subject during normal use or testing. |
| --- | --- |

2.14.

„Positive mechanical engagement” means that the design and geometry of a device and its component parts shall be such that it will not open or disengage under the action of any forces or components of forces to which it is subject during normal use or testing.

| 2.15. | „Vehicle type” means vehicles which do not differ in such essential respects as the structure, dimensions, shape and materials in areas to which the mechanical coupling device or component is affixed. This applies to both the towing vehicle and trailer. |
| --- | --- |

2.15.

„Vehicle type” means vehicles which do not differ in such essential respects as the structure, dimensions, shape and materials in areas to which the mechanical coupling device or component is affixed. This applies to both the towing vehicle and trailer.

3.   APPLICATION FOR APPROVAL OF A MECHANICAL COUPLING DEVICE OR COMPONENT

| 3.1. | The application for approval shall be submitted by the holder of the trade name or mark or by his duly accredited representative. |
| --- | --- |

3.1.

The application for approval shall be submitted by the holder of the trade name or mark or by his duly accredited representative.

| 3.2. | For each type of mechanical coupling device or component the application shall be accompanied by the following information, for example, by means of the Communication form given in annex 1: |
| --- | --- |

3.2.

For each type of mechanical coupling device or component the application shall be accompanied by the following information, for example, by means of the Communication form given in annex 1:

| 3.2.1. | details of all manufacturer's or supplier's trade names or marks to be applied to the coupling device or component; |
| --- | --- |

3.2.1.

details of all manufacturer's or supplier's trade names or marks to be applied to the coupling device or component;

| 3.2.2. | three sets of drawings which are sufficiently detailed to define the device or component and which specify how it is to be fitted to the vehicle; the drawings shall show the position and space provided for the approval number and other marking as given in paragraph 7.; |
| --- | --- |

3.2.2.

three sets of drawings which are sufficiently detailed to define the device or component and which specify how it is to be fitted to the vehicle; the drawings shall show the position and space provided for the approval number and other marking as given in paragraph 7.;

| 3.2.3. | a statement of the values of D, Dc, S, V and U as applicable and as defined in paragraph 2.11.
  For Class A towing brackets a statement of the maximum permissible towing vehicle and trailer masses and the maximum permissible static vertical imposed load on the tow ball as advised by the manufacturer of the towing vehicle; |
| --- | --- |

3.2.3.

a statement of the values of D, Dc, S, V and U as applicable and as defined in paragraph 2.11.

For Class A towing brackets a statement of the maximum permissible towing vehicle and trailer masses and the maximum permissible static vertical imposed load on the tow ball as advised by the manufacturer of the towing vehicle;

| 3.2.3.1. | The characteristic values shall be at least equal to those applicable to the maximum permissible towing vehicle, trailer and combination masses. |
| --- | --- |

3.2.3.1.

The characteristic values shall be at least equal to those applicable to the maximum permissible towing vehicle, trailer and combination masses.

| 3.2.4. | a detailed technical description of the device or component, specifying, in particular, the type and the materials used; |
| --- | --- |

3.2.4.

a detailed technical description of the device or component, specifying, in particular, the type and the materials used;

| 3.2.5. | restrictions on the vehicles to which the coupling may be fitted — see annex 1, paragraph 12 and annex 5, paragraph 3.4.; |
| --- | --- |

3.2.5.

restrictions on the vehicles to which the coupling may be fitted — see annex 1, paragraph 12 and annex 5, paragraph 3.4.;

| 3.2.6. | one sample, plus additional samples as requested by the type approval authority or technical service; |
| --- | --- |

3.2.6.

one sample, plus additional samples as requested by the type approval authority or technical service;

| 3.2.7. | all samples shall be fully finished with the final surface treatment applied. However, if the final treatment is by painting or epoxy powder coating, this should be omitted; |
| --- | --- |

3.2.7.

all samples shall be fully finished with the final surface treatment applied. However, if the final treatment is by painting or epoxy powder coating, this should be omitted;

| 3.2.8. | in the case of a mechanical coupling device or component designed for a specific vehicle type, the manufacturer of the device or component shall also submit the installation data given by the vehicle manufacturer. The approval authority or technical service may also request that a vehicle representative of the type be submitted. |
| --- | --- |

3.2.8.

in the case of a mechanical coupling device or component designed for a specific vehicle type, the manufacturer of the device or component shall also submit the installation data given by the vehicle manufacturer. The approval authority or technical service may also request that a vehicle representative of the type be submitted.

4.   GENERAL REQUIREMENTS FOR MECHANICAL COUPLING DEVICES OR COMPONENTS

| 4.1. | Each sample shall conform to the dimensional and strength specifications set out in annexes 5 and 6. Following the tests specified in annex 6 there shall not be any cracks, fractures or any excessive permanent distortion which would be detrimental to the satisfactory operation of the device or component. |
| --- | --- |

4.1.

Each sample shall conform to the dimensional and strength specifications set out in annexes 5 and 6. Following the tests specified in annex 6 there shall not be any cracks, fractures or any excessive permanent distortion which would be detrimental to the satisfactory operation of the device or component.

| 4.2. | All parts of the mechanical coupling device or component whose failure could result in separation of the vehicle and trailer shall be made of steel. Other materials may be used provided that equivalence has been demonstrated by the manufacturer to the satisfaction of the type approval authority or technical service of the Contracting Party applying this Regulation. |
| --- | --- |

4.2.

All parts of the mechanical coupling device or component whose failure could result in separation of the vehicle and trailer shall be made of steel. Other materials may be used provided that equivalence has been demonstrated by the manufacturer to the satisfaction of the type approval authority or technical service of the Contracting Party applying this Regulation.

| 4.3. | The mechanical coupling devices or components shall be safe to operate and coupling and uncoupling shall be possible by one person without the use of tools. With the exception of Class T couplings only devices which allow automatic coupling shall be allowed for the coupling of trailers having a maximum technically permissible mass greater than 3,5 tonnes. |
| --- | --- |

4.3.

The mechanical coupling devices or components shall be safe to operate and coupling and uncoupling shall be possible by one person without the use of tools. With the exception of Class T couplings only devices which allow automatic coupling shall be allowed for the coupling of trailers having a maximum technically permissible mass greater than 3,5 tonnes.

| 4.4. | The mechanical coupling devices or components shall be designed and manufactured such that in normal use and with correct maintenance and replacement of wearing parts they will continue to function satisfactorily and retain the characteristics prescribed by this Regulation. |
| --- | --- |

4.4.

The mechanical coupling devices or components shall be designed and manufactured such that in normal use and with correct maintenance and replacement of wearing parts they will continue to function satisfactorily and retain the characteristics prescribed by this Regulation.

| 4.5. | All mechanical coupling devices or components shall be designed to have positive mechanical engagement and the closed position shall be locked at least once by further positive mechanical engagement unless further requirements are stated in annex 5. Alternatively there may be two or more separate arrangements to ensure the integrity of the device but each arrangement shall be designed to have positive mechanical engagement and shall be tested individually to any requirements given in annex 6. Positive mechanical engagement shall be as defined in paragraph 2.14.
  Spring forces may be used only to close the device and to prevent the effects of vibration from causing component parts of the device to move to positions where it may open or disengage.
  The failure or omission of any one single spring shall not allow the complete device to open or disengage. |
| --- | --- |

4.5.

All mechanical coupling devices or components shall be designed to have positive mechanical engagement and the closed position shall be locked at least once by further positive mechanical engagement unless further requirements are stated in annex 5. Alternatively there may be two or more separate arrangements to ensure the integrity of the device but each arrangement shall be designed to have positive mechanical engagement and shall be tested individually to any requirements given in annex 6. Positive mechanical engagement shall be as defined in paragraph 2.14.

Spring forces may be used only to close the device and to prevent the effects of vibration from causing component parts of the device to move to positions where it may open or disengage.

The failure or omission of any one single spring shall not allow the complete device to open or disengage.

| 4.6. | Every device or component shall be accompanied by installation and operating instructions giving sufficient information for any competent person to install it correctly on the vehicle and operate it properly — see also annex 7. The instructions shall be in at least the language of the country in which it will be offered for sale. In the case of devices and components supplied for original equipment fitting by a vehicle manufacturer or bodybuilder, installation instructions may be dispensed with but the vehicle manufacturer or bodybuilder will be responsible for ensuring that the vehicle operator is supplied with the necessary instructions for correct operation of the coupling device or component. |
| --- | --- |

4.6.

Every device or component shall be accompanied by installation and operating instructions giving sufficient information for any competent person to install it correctly on the vehicle and operate it properly — see also annex 7. The instructions shall be in at least the language of the country in which it will be offered for sale. In the case of devices and components supplied for original equipment fitting by a vehicle manufacturer or bodybuilder, installation instructions may be dispensed with but the vehicle manufacturer or bodybuilder will be responsible for ensuring that the vehicle operator is supplied with the necessary instructions for correct operation of the coupling device or component.

| 4.7. | For devices and components of Class A, or Class S, if applicable, for use with trailers of maximum permissible mass not exceeding 3,5 tonnes, and which are produced by manufacturers not having any association with the vehicle manufacturer and where the devices and components are intended for fitting in the after-market, the height and other installation features of the coupling shall, in all cases, be verified by the type approval authority or technical service in accordance with annex 7, paragraph 1. |
| --- | --- |

4.7.

For devices and components of Class A, or Class S, if applicable, for use with trailers of maximum permissible mass not exceeding 3,5 tonnes, and which are produced by manufacturers not having any association with the vehicle manufacturer and where the devices and components are intended for fitting in the after-market, the height and other installation features of the coupling shall, in all cases, be verified by the type approval authority or technical service in accordance with annex 7, paragraph 1.

| 4.8. | For heavy duty and other non-standard miscellaneous coupling devices or components, Class S and Class T, the relevant requirements in annexes 5, 6 and 7 for the closest standard or non-standard device or component shall be used. |
| --- | --- |

4.8.

For heavy duty and other non-standard miscellaneous coupling devices or components, Class S and Class T, the relevant requirements in annexes 5, 6 and 7 for the closest standard or non-standard device or component shall be used.

5.   APPLICATION FOR APPROVAL OF A VEHICLE FITTED WITH A MECHANICAL COUPLING DEVICE OR COMPONENT

| 5.1. | Where a vehicle manufacturer applies for approval of a vehicle fitted with a mechanical coupling device or component or authorises the use of a vehicle for towing any form of trailer, then, at the request of a bona fide applicant for possible type approval for a mechanical coupling device or component, or of the type approval authority or technical service of a Contracting Party, the vehicle manufacturer shall readily make available to that inquirer or authority or technical service, such information as required in paragraph 5.3. below, to enable a manufacturer of a coupling device or component to properly design and manufacture a mechanical coupling device or component for that vehicle. At the request of a bona fide applicant for possible type approval for a mechanical coupling device or component, any information given in paragraph 5.3. below which is held by the type approval authority shall be released to that applicant. |
| --- | --- |

5.1.

Where a vehicle manufacturer applies for approval of a vehicle fitted with a mechanical coupling device or component or authorises the use of a vehicle for towing any form of trailer, then, at the request of a bona fide applicant for possible type approval for a mechanical coupling device or component, or of the type approval authority or technical service of a Contracting Party, the vehicle manufacturer shall readily make available to that inquirer or authority or technical service, such information as required in paragraph 5.3. below, to enable a manufacturer of a coupling device or component to properly design and manufacture a mechanical coupling device or component for that vehicle. At the request of a bona fide applicant for possible type approval for a mechanical coupling device or component, any information given in paragraph 5.3. below which is held by the type approval authority shall be released to that applicant.

| 5.2. | The application for approval of a vehicle type with regard to the fitting of a mechanical coupling device or component shall be submitted by the vehicle manufacturer or by his duly accredited representative. |
| --- | --- |

5.2.

The application for approval of a vehicle type with regard to the fitting of a mechanical coupling device or component shall be submitted by the vehicle manufacturer or by his duly accredited representative.

| 5.3. | It shall be accompanied by the following information to enable the type approval authority to complete the communication form given in annex 2. |
| --- | --- |

5.3.

It shall be accompanied by the following information to enable the type approval authority to complete the communication form given in annex 2.

| 5.3.1. | a detailed description of the vehicle type and of the mechanical coupling device or component and, at the request of the type approval authority or technical service, a copy of the approval form for the device or component; |
| --- | --- |

5.3.1.

a detailed description of the vehicle type and of the mechanical coupling device or component and, at the request of the type approval authority or technical service, a copy of the approval form for the device or component;

| 5.3.2. | The information shall also include the maximum permissible masses of the towing and towed vehicles, the distribution of the maximum permissible mass of the towing vehicle between the axles, the maximum permissible axle masses, the maximum permissible vertical loading to be imposed on the rear of the towing vehicle and details and/or drawings of the installation mounting points for the device or component and of any additional reinforcing plates, support brackets and so on, necessary for safe attachment of the mechanical coupling device or component to the towing vehicle; |
| --- | --- |

5.3.2.

The information shall also include the maximum permissible masses of the towing and towed vehicles, the distribution of the maximum permissible mass of the towing vehicle between the axles, the maximum permissible axle masses, the maximum permissible vertical loading to be imposed on the rear of the towing vehicle and details and/or drawings of the installation mounting points for the device or component and of any additional reinforcing plates, support brackets and so on, necessary for safe attachment of the mechanical coupling device or component to the towing vehicle;

| 5.3.2.1. | the loading condition at which the height of the tow ball of M1 category vehicles is to be measured — see paragraph 2 of annex 7, appendix 1. |
| --- | --- |

5.3.2.1.

the loading condition at which the height of the tow ball of M1 category vehicles is to be measured — see paragraph 2 of annex 7, appendix 1.

| 5.3.3. | three sets of drawings which are sufficiently detailed to identify the device or component and which specify how it is to be fitted to the vehicle; the drawings shall show the position and space provided for the approval number and other marking as given in paragraph 7.; |
| --- | --- |

5.3.3.

three sets of drawings which are sufficiently detailed to identify the device or component and which specify how it is to be fitted to the vehicle; the drawings shall show the position and space provided for the approval number and other marking as given in paragraph 7.;

| 5.3.4. | a detailed technical description of the device or component, specifying, in particular, the type and the materials used; |
| --- | --- |

5.3.4.

a detailed technical description of the device or component, specifying, in particular, the type and the materials used;

| 5.3.5. | a statement of the values of D, Dc, S, V and U as applicable and as defined in paragraph 2.11.; |
| --- | --- |

5.3.5.

a statement of the values of D, Dc, S, V and U as applicable and as defined in paragraph 2.11.;

| 5.3.5.1. | The characteristic values shall be at least equal to those applicable to the maximum permissible towing vehicle, trailer and combination masses. |
| --- | --- |

5.3.5.1.

The characteristic values shall be at least equal to those applicable to the maximum permissible towing vehicle, trailer and combination masses.

| 5.3.6. | a vehicle, representative of the type to be approved and fitted with a mechanical coupling device, shall be submitted to the type approval authority or technical service which may also request additional samples of the device or component; |
| --- | --- |

5.3.6.

a vehicle, representative of the type to be approved and fitted with a mechanical coupling device, shall be submitted to the type approval authority or technical service which may also request additional samples of the device or component;

| 5.3.7. | a vehicle not having all of the components appropriate to the type may be accepted provided that the applicant can show, to the satisfaction of the type approval authority or technical service, that the absence of the components does not have any effect on the results of the inspection as far as the requirements of this Regulation are concerned. |
| --- | --- |

5.3.7.

a vehicle not having all of the components appropriate to the type may be accepted provided that the applicant can show, to the satisfaction of the type approval authority or technical service, that the absence of the components does not have any effect on the results of the inspection as far as the requirements of this Regulation are concerned.

6.   GENERAL REQUIREMENTS FOR VEHICLES FITTED WITH A MECHANICAL COUPLING DEVICE OR COMPONENT

| 6.1. | The mechanical coupling device or component fitted to the vehicle shall be approved in accordance with the requirements of paragraphs 3 and 4 and annexes 5 and 6 of this Regulation. |
| --- | --- |

6.1.

The mechanical coupling device or component fitted to the vehicle shall be approved in accordance with the requirements of paragraphs 3 and 4 and annexes 5 and 6 of this Regulation.

| 6.2. | The installation of the mechanical coupling device or component shall meet the requirements of annex 7 to this Regulation. |
| --- | --- |

6.2.

The installation of the mechanical coupling device or component shall meet the requirements of annex 7 to this Regulation.

| 6.3. | Operating instructions shall be provided for use of the coupling device or component which shall contain any special instructions for operations which are different from those normally associated with the type of coupling device or component and instructions for coupling and uncoupling with different modes of operation, for example, at various angles between the towing and towed vehicles. Each vehicle shall be accompanied by these operating instructions which shall be at least in the language of the country in which it will be offered for sale. |
| --- | --- |

6.3.

Operating instructions shall be provided for use of the coupling device or component which shall contain any special instructions for operations which are different from those normally associated with the type of coupling device or component and instructions for coupling and uncoupling with different modes of operation, for example, at various angles between the towing and towed vehicles. Each vehicle shall be accompanied by these operating instructions which shall be at least in the language of the country in which it will be offered for sale.

7.   MARKINGS

| 7.1. | Types of mechanical coupling devices and components submitted for approval shall bear the trade name or mark of the manufacturer, supplier or applicant. |
| --- | --- |

7.1.

Types of mechanical coupling devices and components submitted for approval shall bear the trade name or mark of the manufacturer, supplier or applicant.

| 7.2. | There shall be a sufficiently large space for application of the approval mark referred to in paragraph 8.5 and shown in annex 3. This space shall be shown on the drawings referred to in paragraph 3.2.2. |
| --- | --- |

7.2.

There shall be a sufficiently large space for application of the approval mark referred to in paragraph 8.5 and shown in annex 3. This space shall be shown on the drawings referred to in paragraph 3.2.2.

| 7.3. | Adjacent to the approval mark referred to in paragraphs 7.2 and 8.5, the mechanical coupling device or component shall be marked with the class of coupling, as defined in paragraph 2.6 and the relevant characteristic values as defined in paragraph 2.11 and shown in annex 4. The position for these markings shall be shown on the drawings referred to in paragraph 3.2.2.
  The characteristic values need not be marked in cases where those values are defined in the classification given in this Regulation, for example, Classes A50-1 to A50-5. |
| --- | --- |

7.3.

Adjacent to the approval mark referred to in paragraphs 7.2 and 8.5, the mechanical coupling device or component shall be marked with the class of coupling, as defined in paragraph 2.6 and the relevant characteristic values as defined in paragraph 2.11 and shown in annex 4. The position for these markings shall be shown on the drawings referred to in paragraph 3.2.2.

The characteristic values need not be marked in cases where those values are defined in the classification given in this Regulation, for example, Classes A50-1 to A50-5.

| 7.4. | Where the mechanical coupling device or component is approved for alternative characteristic values within the same class of coupling or device, a maximum of two alternatives shall be marked on the device or component. |
| --- | --- |

7.4.

Where the mechanical coupling device or component is approved for alternative characteristic values within the same class of coupling or device, a maximum of two alternatives shall be marked on the device or component.

| 7.5. | If the application of the mechanical coupling device or component is restricted in any way, for example, if it is not to be used with steering wedges, then that restriction shall be marked on the device or component. |
| --- | --- |

7.5.

If the application of the mechanical coupling device or component is restricted in any way, for example, if it is not to be used with steering wedges, then that restriction shall be marked on the device or component.

| 7.6. | All markings shall be permanent and legible when the device or component is installed on the vehicle. |
| --- | --- |

7.6.

All markings shall be permanent and legible when the device or component is installed on the vehicle.

8.   APPROVAL

| 8.1. | If the sample(s) of a type of mechanical coupling device or component meets (meet) the requirements of this Regulation, approval shall be granted subject to the requirements of paragraph 10 being satisfactorily met. |
| --- | --- |

8.1.

If the sample(s) of a type of mechanical coupling device or component meets (meet) the requirements of this Regulation, approval shall be granted subject to the requirements of paragraph 10 being satisfactorily met.

| 8.2. | An approval number shall be assigned to each type approved. Its first two digits (at present 01) shall indicate the series of amendments incorporating the most recent major technical amendments made to the Regulation at the time of issue of the approval. The same Contracting Party may not assign the same number to another type of device or component referred to in this Regulation. |
| --- | --- |

8.2.

An approval number shall be assigned to each type approved. Its first two digits (at present 01) shall indicate the series of amendments incorporating the most recent major technical amendments made to the Regulation at the time of issue of the approval. The same Contracting Party may not assign the same number to another type of device or component referred to in this Regulation.

| 8.3. | Notice of approval or of extension, refusal or withdrawal of approval or of production definitely discontinued, relating to a type of mechanical coupling device or component approved pursuant to this Regulation, shall be communicated to the Parties to the 1958 Agreement applying this Regulation, by means of a communication form conforming to the model in either annex 1 or annex 2 to this Regulation. |
| --- | --- |

8.3.

Notice of approval or of extension, refusal or withdrawal of approval or of production definitely discontinued, relating to a type of mechanical coupling device or component approved pursuant to this Regulation, shall be communicated to the Parties to the 1958 Agreement applying this Regulation, by means of a communication form conforming to the model in either annex 1 or annex 2 to this Regulation.

| 8.4. | In addition to the mark prescribed in paragraph 7.1., there shall be affixed to every mechanical coupling device or component approved under this Regulation, in the space referred to in paragraph 7.2., an approval mark as described in paragraph 8.5. |
| --- | --- |

8.4.

In addition to the mark prescribed in paragraph 7.1., there shall be affixed to every mechanical coupling device or component approved under this Regulation, in the space referred to in paragraph 7.2., an approval mark as described in paragraph 8.5.

| 8.5. | The approval mark shall be an international mark comprising: |
| --- | --- |

8.5.

The approval mark shall be an international mark comprising:

| 8.5.1. | a circle surrounding the letter „E” followed by the distinguishing number of the country which has granted approval (5); |
| --- | --- |

8.5.1.

a circle surrounding the letter „E” followed by the distinguishing number of the country which has granted approval (5);

| 8.5.2. | the approval number prescribed in paragraph 8.2.; |
| --- | --- |

8.5.2.

the approval number prescribed in paragraph 8.2.;

| 8.5.3. | the approval mark and number shall be arranged as shown in the example in annex 3. |
| --- | --- |

8.5.3.

the approval mark and number shall be arranged as shown in the example in annex 3.

9.   MODIFICATIONS OF THE MECHANICAL COUPLING DEVICE OR COMPONENT, OR OF THE VEHICLE AND EXTENSION OF APPROVAL

| 9.1. | Any modification to the type of mechanical coupling device or component, or of the vehicle as defined in paragraph 2.10 shall be notified to the type approval authority or technical service which granted the approval. The type approval authority or technical service may then either: |
| --- | --- |

9.1.

Any modification to the type of mechanical coupling device or component, or of the vehicle as defined in paragraph 2.10 shall be notified to the type approval authority or technical service which granted the approval. The type approval authority or technical service may then either:

| 9.1.1. | consider that the modifications are unlikely to have any appreciable adverse effect and that in any case the device, component or vehicle still conforms to requirements; or |
| --- | --- |

9.1.1.

consider that the modifications are unlikely to have any appreciable adverse effect and that in any case the device, component or vehicle still conforms to requirements; or

| 9.1.2. | require a further test report. |
| --- | --- |

9.1.2.

require a further test report.

| 9.2. | Confirmation of, or refusal of approval, specifying the modification, shall be communicated by the procedure prescribed in paragraph 8.3 to the Contracting Parties applying this Regulation. |
| --- | --- |

9.2.

Confirmation of, or refusal of approval, specifying the modification, shall be communicated by the procedure prescribed in paragraph 8.3 to the Contracting Parties applying this Regulation.

| 9.3. | The type approval authority or technical service issuing an extension of approval shall assign a series number for such an extension and shall inform the other Contracting Parties applying this Regulation by the procedure prescribed in paragraph 8.3. |
| --- | --- |

9.3.

The type approval authority or technical service issuing an extension of approval shall assign a series number for such an extension and shall inform the other Contracting Parties applying this Regulation by the procedure prescribed in paragraph 8.3.

10.   CONFORMITY OF PRODUCTION PROCEDURES

The conformity of production procedures shall comply with those set out in the Agreement, Appendix 2 (E/ECE/324 — E/ECE/TRANS/505/Rev.2), with the following requirements:

| 10.1. | The holder of the approval must ensure that results of the conformity of production tests are recorded and that the annexed documents remain available for a period determined in agreement with the approval authority or technical service. This period must not exceed 10 years counted from the time when production is definitely discontinued. |
| --- | --- |

10.1.

The holder of the approval must ensure that results of the conformity of production tests are recorded and that the annexed documents remain available for a period determined in agreement with the approval authority or technical service. This period must not exceed 10 years counted from the time when production is definitely discontinued.

| 10.2. | The type approval authority or technical service which has granted type approval may at any time verify the conformity control methods applied in each production facility. The normal frequency of these verifications shall be once every two years. |
| --- | --- |

10.2.

The type approval authority or technical service which has granted type approval may at any time verify the conformity control methods applied in each production facility. The normal frequency of these verifications shall be once every two years.

11.   PENALTIES FOR NON-CONFORMITY OF PRODUCTION

| 11.1. | The approval granted in respect of a type of mechanical coupling device or component pursuant to this Regulation may be withdrawn if the requirements are not complied with or if a device or component bearing the approval mark does not conform to the type approved. |
| --- | --- |

11.1.

The approval granted in respect of a type of mechanical coupling device or component pursuant to this Regulation may be withdrawn if the requirements are not complied with or if a device or component bearing the approval mark does not conform to the type approved.

| 11.2. | If a Contracting Party to the Agreement applying this Regulation withdraws an approval it has previously granted, it shall forthwith so notify the other Contracting Parties applying this Regulation by means of a communication form conforming to the model in either annex 1 or annex 2 to this Regulation. |
| --- | --- |

11.2.

If a Contracting Party to the Agreement applying this Regulation withdraws an approval it has previously granted, it shall forthwith so notify the other Contracting Parties applying this Regulation by means of a communication form conforming to the model in either annex 1 or annex 2 to this Regulation.

12.   PRODUCTION DEFINITELY DISCONTINUED

If the holder of the approval completely ceases to manufacture a type of mechanical coupling device or component approved in accordance with this Regulation, he shall so inform the type approval authority or technical service which granted the approval. Upon receiving the relevant communication, that type approval authority or technical service shall inform thereof the other Contracting Parties to the 1958 Agreement applying this Regulation by means of a communication form conforming to the model in either annex 1 or annex 2 to this Regulation.

13.   TRANSITIONAL PROVISIONS

Until the United Nations Secretary-General is notified otherwise, Contracting Parties applying this Regulation that are Member States of the European Community (at the time of adoption of the 01 series of amendments, Italy, Netherlands, Belgium, United Kingdom, Luxembourg, Finland and Greece) declare that, in relation to mechanical coupling devices and components, they will only be bound by the obligations of the Agreement to which this Regulation is annexed with respect to such devices and components intended for vehicles of categories other than M1.

14.   NAMES AND ADDRESSES OF TECHNICAL SERVICES RESPONSIBLE FOR APPROVAL TESTS AND OF ADMINISTRATIVE DEPARTMENTS

| 14.1. | The Contracting Parties to the 1958 Agreement applying this Regulation shall communicate to the United Nations Secretariat the names and addresses of the technical services responsible for conducting approval tests and of the administrative departments which grant approval and to which forms certifying approval or extension or refusal or withdrawal of approval, or production definitely discontinued, issued in other countries, are to be sent. |
| --- | --- |

14.1.

The Contracting Parties to the 1958 Agreement applying this Regulation shall communicate to the United Nations Secretariat the names and addresses of the technical services responsible for conducting approval tests and of the administrative departments which grant approval and to which forms certifying approval or extension or refusal or withdrawal of approval, or production definitely discontinued, issued in other countries, are to be sent.

---

(1)  Within the meaning of the Convention on Road Traffic (Vienna, 1968, Article 1, sub-paragraphs (t) and (u)).

(2)  The mass T and R and the technically permissible maximum mass, may be greater than the permissible maximum mass prescribed by national legislation.

(3)  See definitions in Regulation No 13 annexed to the 1958 Agreement concerning the Adoption of Uniform Technical Prescriptions for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts which can be Fitted and/or be Used on Wheeled Vehicles and the Conditions for Reciprocal Recognition of Approvals Granted on the Basis of these Prescriptions. The definition is also contained in annex 7 of the Consolidated Resolution on the Construction of Vehicles (R.E.3) (document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2).

(4)  The technically permissible mass may be greater than the maximum permissible mass prescribed by national legislation.

(5)  1 for Germany, 2 for France, 3 for Italy, 4 for the Netherlands, 5 for Sweden, 6 for Belgium, 7 for Hungary, 8 for the Czech Republic, 9 for Spain, 10 for Yugoslavia, 11 for the United Kingdom, 12 for Austria, 13 for Luxembourg, 14 for Switzerland, 15 (vacant), 16 for Norway, 17 for Finland, 18 for Denmark, 19 for Romania, 20 for Poland, 21 for Portugal, 22 for the Russian Federation, 23 for Greece, 24 for Ireland, 25 for Croatia, 26 for Slovenia, 27 for Slovakia, 28 for Belarus, 29 for Estonia, 30 (vacant), 31 for Bosnia and Herzegovina, 32 for Latvia, 33 (vacant), 34 for Bulgaria, 35-36 (vacant), 37 for Turkey, 38-39 (vacant), 40 for The former Yugoslav Republic of Macedonia, 41 (vacant), 42 for the European Community (Approvals are granted by its Member States using their respective ECE symbol), 43 for Japan, 44 (vacant), 45 for Australia, 46 for Ukraine and 47 for South Africa. Subsequent numbers shall be assigned in the chronological order in which they ratify or accede to the Agreement concerning the Adoption of Uniform Technical Prescriptions for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts which can be Fitted and/or be Used on Wheeled Vehicles and the Conditions for Reciprocal Recognition of Approvals Granted on the Basis of these Prescriptions, or in which they accede to the Agreement, and the numbers thus assigned shall be communicated by the Secretary-General of the United Nations to the Contracting Parties to the Agreement.

ANNEX 1

COMMUNICATION

(maximum format: A4 (210 × 297 mm))

| | issued by: | Name of administration:
  .......................................
  .......................................
  ....................................... |
| --- | --- | --- |

Image

issued by:

Name of administration:

.......................................

.......................................

.......................................

| concerning: | APPROVAL GRANTED |
| --- | --- |
| | APPROVAL EXTENDED |
| | APPROVAL REFUSED |
| | APPROVAL WITHDRAWN |
| | PRODUCTION DEFINITELY DISCONTINUED |

concerning:

APPROVAL GRANTED

APPROVAL EXTENDED

APPROVAL REFUSED

APPROVAL WITHDRAWN

PRODUCTION DEFINITELY DISCONTINUED

of a type of mechanical coupling device or component pursuant to Regulation No 55

Approval No .................. Extension No ..................

| 1. | name or mark of the device or component: ... |
| --- | --- |

1.

name or mark of the device or component: ...

| 2. | Manufacturer's name for the type of device or component: ... |
| --- | --- |

2.

Manufacturer's name for the type of device or component: ...

| 3. | Manufacturer's name and address: ... |
| --- | --- |

3.

Manufacturer's name and address: ...

| 4. | If applicable, name and address of the manufacturer's representative: ... |
| --- | --- |

4.

If applicable, name and address of the manufacturer's representative: ...

| 5. | Alternative supplier's names or trade marks applied to the device or component: ... |
| --- | --- |

5.

Alternative supplier's names or trade marks applied to the device or component: ...

| 6. | Name and address of company or body taking responsibility for the conformity of production: ... |
| --- | --- |

6.

Name and address of company or body taking responsibility for the conformity of production: ...

| 7. | Submitted for approval on: ... |
| --- | --- |

7.

Submitted for approval on: ...

| 8. | Technical service responsible for conducting approval tests: ... |
| --- | --- |

8.

Technical service responsible for conducting approval tests: ...

| 9. | Brief description: ... |
| --- | --- |

9.

Brief description: ...

| 9.1. | Type and class of device or component: ... |
| --- | --- |

9.1.

Type and class of device or component: ...

| 9.2. | Characteristic values: ... |
| --- | --- |

9.2.

Characteristic values: ...

| 9.2.1. | Primary values: ...
  D ... kN Dc ... kN S ... kg U ... tonnes V ... kN
  Alternative values:
  D ... kN Dc ... kN S ... kg U ... tonnes V ... kN |
| --- | --- |

9.2.1.

Primary values: ...

D ... kN Dc ... kN S ... kg U ... tonnes V ... kN

Alternative values:

D ... kN Dc ... kN S ... kg U ... tonnes V ... kN

| 9.3. | For Class A mechanical coupling devices or components, including towing brackets:
  Vehicle manufacturer's maximum permissible vehicle mass: ... kg
  Distribution of maximum permissible vehicle mass between the axles: ...
  Vehicle manufacturer's maximum permissible towable trailer mass: ... kg
  Vehicle manufacturer's maximum permissible static mass on coupling ball: ... kg.
  Maximum mass of the vehicle, with bodywork, in running order, including coolant, oils, fuel, tools and spare wheel (if supplied) but not including driver: ... kg
  Loading condition under which the tow ball height of a mechanical coupling device fitted to category M1 vehicles is to be measured — see paragraph 2 of annex 7, appendix 1: ... |
| --- | --- |

9.3.

For Class A mechanical coupling devices or components, including towing brackets:

Vehicle manufacturer's maximum permissible vehicle mass: ... kg

Distribution of maximum permissible vehicle mass between the axles: ...

Vehicle manufacturer's maximum permissible towable trailer mass: ... kg

Vehicle manufacturer's maximum permissible static mass on coupling ball: ... kg.

Maximum mass of the vehicle, with bodywork, in running order, including coolant, oils, fuel, tools and spare wheel (if supplied) but not including driver: ... kg

Loading condition under which the tow ball height of a mechanical coupling device fitted to category M1 vehicles is to be measured — see paragraph 2 of annex 7, appendix 1: ...

| 10. | Instructions for the attachment of the coupling device or component type to the vehicle and photographs or drawings of the mounting points given by the vehicle manufacturer: ... |
| --- | --- |

10.

Instructions for the attachment of the coupling device or component type to the vehicle and photographs or drawings of the mounting points given by the vehicle manufacturer: ...

| 11. | Information on the fitting of any special reinforcing brackets or plates or spacing components necessary for the attachment of the coupling device or component: ... |
| --- | --- |

11.

Information on the fitting of any special reinforcing brackets or plates or spacing components necessary for the attachment of the coupling device or component: ...

| 12. | Additional information where the use of the coupling device or component is restricted to special types of vehicles — see annex 5, paragraph 3.4. ... |
| --- | --- |

12.

Additional information where the use of the coupling device or component is restricted to special types of vehicles — see annex 5, paragraph 3.4. ...

| 13. | For Class K hook type couplings, details of the drawbar eyes suitable for use with the particular hook type. ... |
| --- | --- |

13.

For Class K hook type couplings, details of the drawbar eyes suitable for use with the particular hook type. ...

| 14. | Date of test report: ... |
| --- | --- |

14.

Date of test report: ...

| 15. | Number of test report: ... |
| --- | --- |

15.

Number of test report: ...

| 16. | Approval mark position: ... |
| --- | --- |

16.

Approval mark position: ...

| 17. | Reason(s) for extension of approval: ... |
| --- | --- |

17.

Reason(s) for extension of approval: ...

| 18. | Approval granted/extended/refused/withdrawn: 2/ |
| --- | --- |

18.

Approval granted/extended/refused/withdrawn: 2/

| 19. | Place: ... |
| --- | --- |

19.

Place: ...

| 20. | Date: ... |
| --- | --- |

20.

Date: ...

| 21. | Signature: ... |
| --- | --- |

21.

Signature: ...

| 22. | The list of documents deposited with the Administration Service which has granted approval is annexed to this communication and may be obtained on request.
  ...
  ... |
| --- | --- |

22.

The list of documents deposited with the Administration Service which has granted approval is annexed to this communication and may be obtained on request.

...

...

ANNEX 2

COMMUNICATION

(maximum format: A4 (210 × 297 mm))

| | issued by: | Name of administration:
  .......................................
  .......................................
  ....................................... |
| --- | --- | --- |

Image

issued by:

Name of administration:

.......................................

.......................................

.......................................

| concerning: | APPROVAL GRANTED |
| --- | --- |
| | APPROVAL EXTENDED |
| | APPROVAL REFUSED |
| | APPROVAL WITHDRAWN |
| | PRODUCTION DEFINITELY DISCONTINUED |

concerning:

APPROVAL GRANTED

APPROVAL EXTENDED

APPROVAL REFUSED

APPROVAL WITHDRAWN

PRODUCTION DEFINITELY DISCONTINUED

of a vehicle type with regard to the fitting of a mechanical coupling device or component pursuant to Regulation No 55

Approval No .................. Extension No ..................

| 1. | Trade name or mark of vehicle: ... |
| --- | --- |

1.

Trade name or mark of vehicle: ...

| 2. | Vehicle type: ... |
| --- | --- |

2.

Vehicle type: ...

| 3. | Manufacturer's name and address: ... |
| --- | --- |

3.

Manufacturer's name and address: ...

| 4. | If applicable, name and address of the manufacturer's representative: ... |
| --- | --- |

4.

If applicable, name and address of the manufacturer's representative: ...

| 5. | Vehicle category, for example, M1, N1: ... |
| --- | --- |

5.

Vehicle category, for example, M1, N1: ...

| 6. | Maximum permissible vehicle mass: ... kg
  Distribution of maximum permissible vehicle mass between the axles: ...
  Maximum permissible towable trailer mass: ... kg
  Maximum permissible static mass on coupling ball: ... kg
  Maximum mass of the vehicle, with bodywork, in running order, including coolant, oils, fuel, tools and spare wheel (if supplied) but not including driver: ... kg |
| --- | --- |

6.

Maximum permissible vehicle mass: ... kg

Distribution of maximum permissible vehicle mass between the axles: ...

Maximum permissible towable trailer mass: ... kg

Maximum permissible static mass on coupling ball: ... kg

Maximum mass of the vehicle, with bodywork, in running order, including coolant, oils, fuel, tools and spare wheel (if supplied) but not including driver: ... kg

| 7. | D ... kN Dc ... kN S ... kg U ... tonnes V ... kN |
| --- | --- |

7.

D ... kN Dc ... kN S ... kg U ... tonnes V ... kN

| 8. | Instructions for the attachment of the coupling device or component type to the vehicle and photographs or drawings of the mounting points: ... |
| --- | --- |

8.

Instructions for the attachment of the coupling device or component type to the vehicle and photographs or drawings of the mounting points: ...

| 9. | Information on the fitting of any special reinforcing brackets or plates or spacing components necessary for the attachment of the coupling device or component: ... |
| --- | --- |

9.

Information on the fitting of any special reinforcing brackets or plates or spacing components necessary for the attachment of the coupling device or component: ...

| 10. | Trade name or mark of the mechanical coupling device or component and the approval number: ... |
| --- | --- |

10.

Trade name or mark of the mechanical coupling device or component and the approval number: ...

| 11. | Class of coupling device or component: ... |
| --- | --- |

11.

Class of coupling device or component: ...

| 12. | Submitted for approval on: ... |
| --- | --- |

12.

Submitted for approval on: ...

| 13. | Technical service responsible for conducting approval tests: ... |
| --- | --- |

13.

Technical service responsible for conducting approval tests: ...

| 14. | Date of test report: ... |
| --- | --- |

14.

Date of test report: ...

| 15. | Number of test report: ... |
| --- | --- |

15.

Number of test report: ...

| 16. | Approval mark position: ... |
| --- | --- |

16.

Approval mark position: ...

| 17. | Reason(s) for extension of approval: ... |
| --- | --- |

17.

Reason(s) for extension of approval: ...

| 18. | Approval granted/extended/refused/withdrawn: ... |
| --- | --- |

18.

Approval granted/extended/refused/withdrawn: ...

| 19. | Place: ... |
| --- | --- |

19.

Place: ...

| 20. | Date: ... |
| --- | --- |

20.

Date: ...

| 21. | Signature: ... |
| --- | --- |

21.

Signature: ...

| 22. | The list of documents deposited with the Administration Service which has granted approval is annexed to this communication and may be obtained on request.
  ...
  ... |
| --- | --- |

22.

The list of documents deposited with the Administration Service which has granted approval is annexed to this communication and may be obtained on request.

...

...

ANNEX 3

EXAMPLE OF AN ARRANGEMENT OF THE APPROVAL MARK

Image

The mechanical coupling device or component or vehicle bearing the approval mark shown above is a device or component approved in the Netherlands (E4), under approval number 2439, meeting the requirements of the 01 series of amendments to this Regulation.

Note: The approval number and additional symbols shall be placed close to the circle and either above or below the letter ‘E’ or to the right or left of that letter. The digits of the approval number shall be on the same side of the letter ‘E’ and face in the same direction. The use of Roman numerals as approval numbers should be avoided so as to prevent any confusion with other symbols.

ANNEX 4

EXAMPLES OF ARRANGEMENTS OF MARKING OF THE CHARACTERISTIC VALUES

| 1. | All mechanical coupling devices or components shall be marked with the class of the device or component. In addition there shall be marking to indicate the capacity in terms of characteristic values as defined in paragraph 2.11 of this Regulation. |
| --- | --- |

1.

All mechanical coupling devices or components shall be marked with the class of the device or component. In addition there shall be marking to indicate the capacity in terms of characteristic values as defined in paragraph 2.11 of this Regulation.

| 1.1. | The height of all letters and numbers shall be not less than those of the approval number, that is a/3 where a is 8 mm. |
| --- | --- |

1.1.

The height of all letters and numbers shall be not less than those of the approval number, that is a/3 where a is 8 mm.

| 1.2. | The characteristic values applicable to each device or component which are to be marked are as shown in the table below — see also paragraph 7.3 of this Regulation:
  TABLE 1
  Relevant characteristics values to be marked on coupling devices or components











  Description of mechanical coupling device or component | Relevant characteristic values to be marked |
| --- | --- | --- |
| Class | D | Dc | S | U | V |
| Coupling balls and towing brackets — see annex 5, para. 1 of this Regulation | ★ | ★ | | ★ | | |
| Coupling heads | ★ | ★ | | ★ | | |
| Drawbar couplings | ★ | ★ | ★ | ★ | | ★ |
| Drawbar eyes | ★ | ★ | ★ | ★ | | ★ |
| Drawbars | ★ | ★ | ★ | ★ | | ★ |
| Drawbeams | ★ | ★ | ★ | ★ | | ★ |
| Fifth wheel couplings | ★ | ★ | | | ★ | |
| Fifth wheel pins | ★ | ★ | | | | |
| Fifth wheel mounting plates | ★ | ★ | | | ★ | |
| Hook type couplings | ★ | ★ | ★ | ★ | | ★ |

1.2.

The characteristic values applicable to each device or component which are to be marked are as shown in the table below — see also paragraph 7.3 of this Regulation:

TABLE 1

Relevant characteristics values to be marked on coupling devices or components

Description of mechanical coupling device or component

Relevant characteristic values to be marked

Class

D

Dc

S

U

V

Coupling balls and towing brackets — see annex 5, para. 1 of this Regulation

★

★

★

Coupling heads

★

★

★

Drawbar couplings

★

★

★

★

★

Drawbar eyes

★

★

★

★

★

Drawbars

★

★

★

★

★

Drawbeams

★

★

★

★

★

Fifth wheel couplings

★

★

★

Fifth wheel pins

★

★

Fifth wheel mounting plates

★

★

★

Hook type couplings

★

★

★

★

★

| Examples: | C50—X D130 Dc90 S1000 V35 would identify a non‐standard drawbar coupling of Class C50—X with a maximum D value of 130 kN, a maximum permitted Dc value of 90 kN, a maximum permitted static vertical imposed mass of 1 000 kg and a maximum permitted V value of 35 kN.
  A50—X D20 S120 would identify a standard towing bracket with ball coupling of Class A50—X with a maximum D value of 20 kN and a maximum permitted static vertical imposed mass of 120 kg. |
| --- | --- |

Examples:

C50—X D130 Dc90 S1000 V35 would identify a non‐standard drawbar coupling of Class C50—X with a maximum D value of 130 kN, a maximum permitted Dc value of 90 kN, a maximum permitted static vertical imposed mass of 1 000 kg and a maximum permitted V value of 35 kN.

A50—X D20 S120 would identify a standard towing bracket with ball coupling of Class A50—X with a maximum D value of 20 kN and a maximum permitted static vertical imposed mass of 120 kg.

ANNEX 5

REQUIREMENTS FOR MECHANICAL COUPLING DEVICES OR COMPONENTS

1.   COUPLING BALLS AND TOWING BRACKETS

The requirements stated in paragraphs 1.1 to 1.5 of this annex are applicable to all coupling balls and towing brackets of Class A. Paragraph 1.6 details additional requirements which must be fulfilled by standard 50 mm diameter coupling balls with flange type bolted fixings.

| 1.1. | Coupling balls of Class A shall conform to Figure 2 in external shape and external dimensions. |
| --- | --- |

1.1.

Coupling balls of Class A shall conform to Figure 2 in external shape and external dimensions.

Figure 2

Coupling ball of Class A

Image

| 1.2. | The shape and dimensions of towing brackets shall meet the requirements of the vehicle manufacturer concerning the attachment points and additional mounting devices or components if necessary. |
| --- | --- |

1.2.

The shape and dimensions of towing brackets shall meet the requirements of the vehicle manufacturer concerning the attachment points and additional mounting devices or components if necessary.

| 1.3. | Removable coupling balls: |
| --- | --- |

1.3.

Removable coupling balls:

| 1.3.1. | In the case of removable coupling balls or components which are not fixed by bolts, for example Class A50-X, the point of connection and the locking arrangement shall be designed for positive mechanical engagement. |
| --- | --- |

1.3.1.

In the case of removable coupling balls or components which are not fixed by bolts, for example Class A50-X, the point of connection and the locking arrangement shall be designed for positive mechanical engagement.

| 1.3.2. | In the case of a removable coupling ball or component which may be separately approved for use with a variety of towing brackets for different vehicle applications, for example Class A50-X, the clearance space when such a coupling ball is fitted to the towing bracket shall be that prescribed in annex 7, Figure 25. |
| --- | --- |

1.3.2.

In the case of a removable coupling ball or component which may be separately approved for use with a variety of towing brackets for different vehicle applications, for example Class A50-X, the clearance space when such a coupling ball is fitted to the towing bracket shall be that prescribed in annex 7, Figure 25.

| 1.4. | Coupling balls and towing devices shall be able to satisfy the tests given in annex 6, paragraph 3.1. |
| --- | --- |

1.4.

Coupling balls and towing devices shall be able to satisfy the tests given in annex 6, paragraph 3.1.

| 1.5. | Manufacturers of towing brackets shall incorporate attachment points to which either secondary couplings or devices necessary to enable the trailer to be stopped automatically in the event of separation of the main coupling, may be attached. This requirement is necessary to enable the vehicle to comply with the requirements of paragraph 5.2.2.9 of UNECE Regulation No 13 — Uniform Provisions concerning the approval of vehicles of categories M, N and O with regard to braking. |
| --- | --- |

1.5.

Manufacturers of towing brackets shall incorporate attachment points to which either secondary couplings or devices necessary to enable the trailer to be stopped automatically in the event of separation of the main coupling, may be attached. This requirement is necessary to enable the vehicle to comply with the requirements of paragraph 5.2.2.9 of UNECE Regulation No 13 — Uniform Provisions concerning the approval of vehicles of categories M, N and O with regard to braking.

| 1.5.1. | The attachment points for a secondary coupling and/or breakaway cable shall be positioned such that when in use, the secondary coupling or breakaway cable does not restrict the normal articulation of the coupling or interfere with the normal inertia braking system operation. A single attachment point shall be positioned within 100 mm of a vertical plane passing through the centre of articulation of the coupling. If this is not practicable, two attachment points shall be provided, one on each side of the vertical centre line and equidistant from the centre line by a maximum of 250 mm. The attachment point(s) shall be as rearward and as high as practicable. |
| --- | --- |

1.5.1.

The attachment points for a secondary coupling and/or breakaway cable shall be positioned such that when in use, the secondary coupling or breakaway cable does not restrict the normal articulation of the coupling or interfere with the normal inertia braking system operation. A single attachment point shall be positioned within 100 mm of a vertical plane passing through the centre of articulation of the coupling. If this is not practicable, two attachment points shall be provided, one on each side of the vertical centre line and equidistant from the centre line by a maximum of 250 mm. The attachment point(s) shall be as rearward and as high as practicable.

| 1.6. | Special requirements for standard coupling balls and flange type towing brackets of Classes A50-1 to A50-5 inclusive: |
| --- | --- |

1.6.

Special requirements for standard coupling balls and flange type towing brackets of Classes A50-1 to A50-5 inclusive:

| 1.6.1. | Dimensions of Class A50-1 coupling balls and flange type towing brackets shall be as given in Figure 3 and Table 2. |
| --- | --- |

1.6.1.

Dimensions of Class A50-1 coupling balls and flange type towing brackets shall be as given in Figure 3 and Table 2.

| 1.6.2. | Dimensions of Class A50-2, A50-3, A50-4 and A50-5 coupling balls and flange type towing brackets shall be as given in Figure 4 and Table 2. |
| --- | --- |

1.6.2.

Dimensions of Class A50-2, A50-3, A50-4 and A50-5 coupling balls and flange type towing brackets shall be as given in Figure 4 and Table 2.

| 1.6.3. | Coupling balls and flange type towing brackets of the classes A50-1 to A50-5 inclusive, shall be suitable and tested for the characteristic values given in Table 3. |
| --- | --- |

1.6.3.

Coupling balls and flange type towing brackets of the classes A50-1 to A50-5 inclusive, shall be suitable and tested for the characteristic values given in Table 3.

Figure 3

Dimensions of standard flange type ball couplings of Class A50-1

(see Table 2)

Image

Figure 4

Dimensions of standard flange type ball couplings of Class A50-2 to A50-5

(see Table 2)

Image

Table 2

Dimensions of standard flange type ball couplings (mm), see Figures 3 and 4.

| Class | A50-1 | A50-2, A50-4 | A50-3, A50-5 | Comments |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| e1 | 90 | 83 | 120 | ±0,5 |
| e2 | | 56 | 55 | ±0,5 |
| d2 | 17 | 10,5 | 15 | H13 |
| f | 130 | 110 | 155 | +6,0 -0 |
| g | 50 | 85 | 90 | +6,0 -0 |
| c | 15 | 15 | 15 | Maximum |
| l | 55 | 110 | 120 | ±5,0 |
| h | 70 | 80 | 80 | ±5,0 |

Class

A50-1

A50-2, A50-4

A50-3, A50-5

Comments

e1

90

83

120

±0,5

e2

56

55

±0,5

d2

17

10,5

15

H13

f

130

110

155

+6,0 -0

g

50

85

90

+6,0 -0

c

15

15

15

Maximum

l

55

110

120

±5,0

h

70

80

80

±5,0

Table 3

Characteristic values for standard flange type ball couplings

| Class | A50-1 | A50-2 | A50-3 | A50-3 | A50-5 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| D | 17 | 20 | 30 | 20 | 30 |
| S | 120 | 120 | 120 | 150 | 150 |

Class

A50-1

A50-2

A50-3

A50-3

A50-5

D

17

20

30

20

30

S

120

120

120

150

150

| D | = | Maximum D value (kN) |
| --- | --- | --- |
| S | = | Maximum static mass (kg) |

D

=

Maximum D value (kN)

S

=

Maximum static mass (kg)

| 1.7. | Manufacturers of coupling balls and towing brackets intended for fitment in the after-market and which do not have any association with the relevant vehicle manufacturer shall be aware of the requirements for articulation of the coupling given in paragraph 2 of this annex and shall comply with the appropriate requirements in annex 7 to this Regulation. |
| --- | --- |

1.7.

Manufacturers of coupling balls and towing brackets intended for fitment in the after-market and which do not have any association with the relevant vehicle manufacturer shall be aware of the requirements for articulation of the coupling given in paragraph 2 of this annex and shall comply with the appropriate requirements in annex 7 to this Regulation.

2.   COUPLING HEADS

| 2.1. | Coupling heads of Class B50 shall be designed so that they can be used safely with the coupling balls described in paragraph 1 of this annex and thereby retain the prescribed characteristics.
  Coupling heads shall be designed in such a way that safe coupling is ensured, also taking into account the wear of the coupling devices. |
| --- | --- |

2.1.

Coupling heads of Class B50 shall be designed so that they can be used safely with the coupling balls described in paragraph 1 of this annex and thereby retain the prescribed characteristics.

Coupling heads shall be designed in such a way that safe coupling is ensured, also taking into account the wear of the coupling devices.

| 2.2. | Coupling heads shall be able to satisfy the tests laid down in annex 6, paragraph 3.2. |
| --- | --- |

2.2.

Coupling heads shall be able to satisfy the tests laid down in annex 6, paragraph 3.2.

| 2.3. | Any additional device (e.g. braking, stabiliser, etc.) shall not have any adverse effect on the mechanical connection. |
| --- | --- |

2.3.

Any additional device (e.g. braking, stabiliser, etc.) shall not have any adverse effect on the mechanical connection.

| 2.4. | When not attached to the vehicle, horizontal rotation of the coupling head shall be at least 90o to each side of the centre line of the coupling ball and mounting described in paragraph 1 of this annex. Simultaneously, there shall be an angle of free vertical movement 20o above and below the horizontal. Also, in conjunction with the horizontal angle of rotation of 90o it shall be possible for there to be 25o of roll in both directions about the horizontal axis. The following articulation shall be possible at all angles of horizontal rotation:






  (i) | vertical pitch ±15o with axial roll ±25o |
| --- | --- | --- |

2.4.

When not attached to the vehicle, horizontal rotation of the coupling head shall be at least 90o to each side of the centre line of the coupling ball and mounting described in paragraph 1 of this annex. Simultaneously, there shall be an angle of free vertical movement 20o above and below the horizontal. Also, in conjunction with the horizontal angle of rotation of 90o it shall be possible for there to be 25o of roll in both directions about the horizontal axis. The following articulation shall be possible at all angles of horizontal rotation:

(i)

vertical pitch ±15o with axial roll ±25o

| (ii) | axial roll ±10o with vertical pitch ±20o |
| --- | --- |

(ii)

axial roll ±10o with vertical pitch ±20o

3.   DRAWBAR COUPLINGS

The requirements of paragraphs 3.1 to 3.6 of this annex are applicable to all drawbar couplings of Class C50. Additional requirements which must be fulfilled by standard drawbar couplings of Classes C50-1 to C50-6 are given in paragraph 3.7.

| 3.1. | Performance requirements — All drawbar couplings shall be able to satisfy the tests stated in annex 6, paragraph 3.3. |
| --- | --- |

3.1.

Performance requirements — All drawbar couplings shall be able to satisfy the tests stated in annex 6, paragraph 3.3.

| 3.2. | Suitable drawbar eyes — Class C50 drawbar couplings shall be compatible with all Class D50 drawbar eyes and couplings with the specified characteristics. |
| --- | --- |

3.2.

Suitable drawbar eyes — Class C50 drawbar couplings shall be compatible with all Class D50 drawbar eyes and couplings with the specified characteristics.

| 3.3. | Jaw
  Class C50 drawbar couplings shall have a jaw which is designed such that the appropriate drawbar eye is guided into the coupling.
  If the jaw, or a part supporting the jaw, can pivot about the vertical axis, it shall establish itself automatically in the normal position and with the coupling pin open, be effectively restrained in this position to give satisfactory guidance for the drawbar eye during the coupling procedure.
  If the jaw, or a part supporting the jaw, can pivot about the horizontal transverse axis, the joint providing the rotation capability shall be restrained in its normal position by a locking torque. The torque shall be sufficient to prevent a force of 200 N acting vertically upwards on the top of the jaw producing any deflection of the joint from its normal position. The locking torque shall be greater than that created by operation of the hand lever described in paragraph 3.6 of this annex. It shall be possible to bring the jaw to its normal position manually. A jaw that pivots about the horizontal transverse axis is only approved for bearing mass, S, of up to 50 kg and a V-value of up to 5 kN.
  If the jaw, or a part supporting the jaw, is pivoted about the longitudinal axis, the rotation shall be restrained by a locking torque of at least 100 Nm.
  The minimum required size of the jaw depends on the D value of the coupling:






  D value ≤ 18 kN | — width 150 mm, height 100 mm |
| --- | --- | --- |
| D value > 18 kN ≤ 25 kN | — width 280 mm, height 170 mm |
| D value > 25 kN | — width 360 mm, height 200 mm |

3.3.

Jaw

Class C50 drawbar couplings shall have a jaw which is designed such that the appropriate drawbar eye is guided into the coupling.

If the jaw, or a part supporting the jaw, can pivot about the vertical axis, it shall establish itself automatically in the normal position and with the coupling pin open, be effectively restrained in this position to give satisfactory guidance for the drawbar eye during the coupling procedure.

If the jaw, or a part supporting the jaw, can pivot about the horizontal transverse axis, the joint providing the rotation capability shall be restrained in its normal position by a locking torque. The torque shall be sufficient to prevent a force of 200 N acting vertically upwards on the top of the jaw producing any deflection of the joint from its normal position. The locking torque shall be greater than that created by operation of the hand lever described in paragraph 3.6 of this annex. It shall be possible to bring the jaw to its normal position manually. A jaw that pivots about the horizontal transverse axis is only approved for bearing mass, S, of up to 50 kg and a V-value of up to 5 kN.

If the jaw, or a part supporting the jaw, is pivoted about the longitudinal axis, the rotation shall be restrained by a locking torque of at least 100 Nm.

The minimum required size of the jaw depends on the D value of the coupling:

D value ≤ 18 kN

— width 150 mm, height 100 mm

D value > 18 kN ≤ 25 kN

— width 280 mm, height 170 mm

D value > 25 kN

— width 360 mm, height 200 mm

The external corners of the jaw may be radiused.

Smaller jaws are permitted for Class C50-X drawbar couplings if their use is restricted to centre axle trailers up to 3,5 tonnes maximum permissible mass or if the use of a jaw from the above table is impossible due to technical reasons and if, furthermore, there are special circumstances such as visual aids for ensuring safe execution of the automatic coupling procedure and if the field of application is restricted in the approval according to information given by the coupling manufacturer in the communication form shown in annex 1.

| 3.4. | Minimum articulation of the coupled drawbar eye
  The drawbar eye, when coupled to a drawbar coupling but not fitted to a vehicle, shall have the degrees of articulation given below. If part of the articulation is provided by a special joint (Class C50-X drawbar couplings only), the field of application, given in the communication form shown in annex 1, shall be restricted to the cases stated in annex 7, paragraph 1.3.8. |
| --- | --- |

3.4.

Minimum articulation of the coupled drawbar eye

The drawbar eye, when coupled to a drawbar coupling but not fitted to a vehicle, shall have the degrees of articulation given below. If part of the articulation is provided by a special joint (Class C50-X drawbar couplings only), the field of application, given in the communication form shown in annex 1, shall be restricted to the cases stated in annex 7, paragraph 1.3.8.

| 3.4.1. | ±90o horizontally about the vertical axis from the longitudinal axis of the vehicle — see Figure 5. |
| --- | --- |

3.4.1.

±90o horizontally about the vertical axis from the longitudinal axis of the vehicle — see Figure 5.

Figure 5

Horizontal rotation of the coupled drawbar eye

Image

| 3.4.2. | ±20o vertically about the transverse axis from the horizontal plane of the vehicle — see Figure 6. |
| --- | --- |

3.4.2.

±20o vertically about the transverse axis from the horizontal plane of the vehicle — see Figure 6.

Figure 6

Vertical rotation of the coupled drawbar eye

Image

| 3.4.3. | ±25o axial rotation about the longitudinal axis from the horizontal plane of the vehicle — see Figure 7. |
| --- | --- |

3.4.3.

±25o axial rotation about the longitudinal axis from the horizontal plane of the vehicle — see Figure 7.

Figure 7

Axial rotation of the coupled drawbar eye

Image

| 3.5. | Locking to prevent inadvertent uncoupling:
  In the closed position the coupling pin shall be locked by two positive mechanical engagement locking devices each of which shall remain effective should the other fail.
  The closed and locked position of the coupling shall be clearly indicated externally by a mechanical device. It shall be possible to verify the position of the indicator by feel, for example, in the dark.
  The mechanical indication device shall indicate the engagement of both locking devices (an AND condition).
  However, it is sufficient for the engagement of only one locking device to be indicated if, in this situation, engagement of the second locking device is an inherent feature of the design. |
| --- | --- |

3.5.

Locking to prevent inadvertent uncoupling:

In the closed position the coupling pin shall be locked by two positive mechanical engagement locking devices each of which shall remain effective should the other fail.

The closed and locked position of the coupling shall be clearly indicated externally by a mechanical device. It shall be possible to verify the position of the indicator by feel, for example, in the dark.

The mechanical indication device shall indicate the engagement of both locking devices (an AND condition).

However, it is sufficient for the engagement of only one locking device to be indicated if, in this situation, engagement of the second locking device is an inherent feature of the design.

| 3.6. | Hand levers
  Hand levers shall be of a design suitable for easy use with the end rounded off. The coupling shall not have any sharp edges or points of possible pinching near the hand lever which could result in injury during operation of the coupling. The force needed to release the coupling, measured without the drawbar eye, shall not exceed 250 N perpendicular to the hand lever along the line of operation. |
| --- | --- |

3.6.

Hand levers

Hand levers shall be of a design suitable for easy use with the end rounded off. The coupling shall not have any sharp edges or points of possible pinching near the hand lever which could result in injury during operation of the coupling. The force needed to release the coupling, measured without the drawbar eye, shall not exceed 250 N perpendicular to the hand lever along the line of operation.

| 3.7. | Special requirements for standard drawbar couplings of Class C50-1 to C50-6: |
| --- | --- |

3.7.

Special requirements for standard drawbar couplings of Class C50-1 to C50-6:

| 3.7.1. | The swivel motion of the drawbar eye about the transverse axis must be achieved through the spherical shape of the coupling pin (and not by means of a joint); |
| --- | --- |

3.7.1.

The swivel motion of the drawbar eye about the transverse axis must be achieved through the spherical shape of the coupling pin (and not by means of a joint);

| 3.7.2. | Tensile and compressive shock loads along the longitudinal axis due to the clearance between the coupling pin and the drawbar eye shall be attenuated by spring and/or damping devices (except C50-1). |
| --- | --- |

3.7.2.

Tensile and compressive shock loads along the longitudinal axis due to the clearance between the coupling pin and the drawbar eye shall be attenuated by spring and/or damping devices (except C50-1).

| 3.7.3. | The dimensions shall be as given in Figure 8 and Table 4. |
| --- | --- |

3.7.3.

The dimensions shall be as given in Figure 8 and Table 4.

| 3.7.4. | The couplings shall be suitable and tested for the characteristic values given in Table 5. |
| --- | --- |

3.7.4.

The couplings shall be suitable and tested for the characteristic values given in Table 5.

| 3.7.5. | The coupling shall be opened by means of a hand lever at the coupling (no remote control). |
| --- | --- |

3.7.5.

The coupling shall be opened by means of a hand lever at the coupling (no remote control).

Figure 8

Dimensions of standard drawbar couplings (mm),

(see Table 4)

Image

Table 4

Dimensions of standard drawbar couplings (mm), see Figure 8

| Class | C50-1 | C50-2 | C50-3 | C50-4 | C50-5 | C50-6, C50-7 | Remarks |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| e1 | 83 | 83 | 120 | 140 | 160 | 160 | ±0,5 |
| e2 | 56 | 56 | 55 | 80 | 100 | 100 | ±0,5 |
| d1 | | 54 | 74 | 84 | 94 | 94 | max. |
| d2 | 10,5 | 10,5 | 15 | 17 | 21 | 21 | H13 |
| f | 110 | 110 | 155 | 180 | 140 | 140 | ±3,0 |
| g | 85 | 85 | 90 | 120 | 140 | 140 | ±3,0 |
| a | 100 | 170 | 200 | 200 | 200 | 200 | ±20,0 - 0 |
| b | 150 | 280 | 360 | 360 | 360 | 360 | ±20,0 - 0 |
| c | 20 | 20 | 24 | 30 | 30 | 30 | max. |
| h | 150 | 190 | 265 | 265 | 265 | 265 | max. |
| l1 | | 150 | 250 | 300 | 300 | 300 | max. |
| l2 | 150 | 300 | 330 | 330 | 330 | 330 | max. |
| l3 | 100 | 160 | 180 | 180 | 180 | 180 | ±20,0 |
| T | | 15 | 20 | 35 | 35 | 35 | max. |

Class

C50-1

C50-2

C50-3

C50-4

C50-5

C50-6, C50-7

Remarks

e1

83

83

120

140

160

160

±0,5

e2

56

56

55

80

100

100

±0,5

d1

54

74

84

94

94

max.

d2

10,5

10,5

15

17

21

21

H13

f

110

110

155

180

140

140

±3,0

g

85

85

90

120

140

140

±3,0

a

100

170

200

200

200

200

±20,0 - 0

b

150

280

360

360

360

360

±20,0 - 0

c

20

20

24

30

30

30

max.

h

150

190

265

265

265

265

max.

l1

150

250

300

300

300

max.

l2

150

300

330

330

330

330

max.

l3

100

160

180

180

180

180

±20,0

T

15

20

35

35

35

max.

Table 5

Characteristic values for standard drawbar couplings

| Class | C50-1 | C50-2 | C50-3 | C50-4 | C50-5 | C50-6 | C50-7 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| D | 18 | 25 | 70 | 100 | 130 | 190 | 190 |
| Dc | 18 | 25 | 50 | 70 | 90 | 120 | 130 |
| S | 200 | 250 | 650 | 900 | 1000 | 1000 | 1000 |
| V | 12 | 10 | 18 | 25 | 35 | 50 | 75 |

Class

C50-1

C50-2

C50-3

C50-4

C50-5

C50-6

C50-7

D

18

25

70

100

130

190

190

Dc

18

25

50

70

90

120

130

S

200

250

650

900

1000

1000

1000

V

12

10

18

25

35

50

75

| D | = | maximum D value (kN) |
| --- | --- | --- |
| Dc | = | maximum D value (kN) for centre axle trailer applications |
| S | = | maximum static vertical load on coupling (kg) |
| V | = | maximum V value (kN) |

D

=

maximum D value (kN)

Dc

=

maximum D value (kN) for centre axle trailer applications

S

=

maximum static vertical load on coupling (kg)

V

=

maximum V value (kN)

4.   DRAWBAR EYES

| 4.1. | General requirements for drawbar eyes of Class D50:
  All drawbar eyes of Class D50 shall be able to satisfy the test stated in annex 6, paragraph 3.4.
  Class D50 drawbar eyes are intended for use with C50 drawbar couplings. Drawbar eyes shall not be able to rotate axially (because the respective couplings can rotate).
  If Class D50 drawbar eyes are fitted with sleeves, they shall comply with the dimensions shown in Figure 9 (not permitted for Class D50-C) or Figure 10.
  The sleeves must not be welded into the drawbar eyes.
  Class D50 drawbar eyes shall have the dimensions given in paragraph 4.2. The form of shank for drawbar eyes of Class D50-X is not specified but for a distance of 210 mm from the centre of the eye the height “h” and the width “b” shall be within the limits given in Table 6. |
| --- | --- |

4.1.

General requirements for drawbar eyes of Class D50:

All drawbar eyes of Class D50 shall be able to satisfy the test stated in annex 6, paragraph 3.4.

Class D50 drawbar eyes are intended for use with C50 drawbar couplings. Drawbar eyes shall not be able to rotate axially (because the respective couplings can rotate).

If Class D50 drawbar eyes are fitted with sleeves, they shall comply with the dimensions shown in Figure 9 (not permitted for Class D50-C) or Figure 10.

The sleeves must not be welded into the drawbar eyes.

Class D50 drawbar eyes shall have the dimensions given in paragraph 4.2. The form of shank for drawbar eyes of Class D50-X is not specified but for a distance of 210 mm from the centre of the eye the height “h” and the width “b” shall be within the limits given in Table 6.

Figure 9

Slotted sleeve for Class D50 drawbar eyes

Image

Figure 10

Non-slotted sleeve for Class D50-C drawbar eyes

Image

Table 6

Dimensions for drawbar eyes D50-A and D50-X, see Figure 11

| Class | h (mm) | b (mm) |
| --- | --- | --- |
| D50-A | 65 +2/-1 | 60 +2/-1 |
| D50-X | 80 max. | 62 max. |

Class

h (mm)

b (mm)

D50-A

65 +2/-1

60 +2/-1

D50-X

80 max.

62 max.

Table 7

Characteristic values for standard drawbar eyes

| Class | D | Dc | S | V |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| D50-A | 130 | 90 | 1 000 | 30 |
| D50-B | 130 | 90 | 1 000 | 25 |
| D50-C | 190 | 120 | 1 000 | 50 |
| D50-D | 190 | 130 | 1 000 | 75 |

Class

D

Dc

S

V

D50-A

130

90

1 000

30

D50-B

130

90

1 000

25

D50-C

190

120

1 000

50

D50-D

190

130

1 000

75

| 4.2. | Special requirements for Class D50 drawbar eyes: |
| --- | --- |

4.2.

Special requirements for Class D50 drawbar eyes:

| 4.2.1. | Class D50-A and D50-X drawbar eyes shall have the dimensions illustrated in Figure 11. |
| --- | --- |

4.2.1.

Class D50-A and D50-X drawbar eyes shall have the dimensions illustrated in Figure 11.

Figure 11

Dimensions of Classes D50-A and D50-X drawbar eyes,

(see Table 6)

Image

| 4.2.2. | Class D50-B drawbar eyes shall have the dimensions illustrated in Figure 12. |
| --- | --- |

4.2.2.

Class D50-B drawbar eyes shall have the dimensions illustrated in Figure 12.

Figure 12

Dimensions of Class D50-B drawbar eyes,

(see other dimensions in Figure 11)

Image

| 4.2.3. | Classes D50-C and D50-D drawbar eyes shall have the dimensions illustrated in Figure 13. |
| --- | --- |

4.2.3.

Classes D50-C and D50-D drawbar eyes shall have the dimensions illustrated in Figure 13.

Figure 13

Dimensions of Classes D50-C and D50-D drawbar eyes,

(see other dimensions in Figure 11)

Image

| 4.2.4. | Classes D50-C and D50-D drawbar eyes shall be fitted with non slotted sleeves shown in Figure 10. |
| --- | --- |

4.2.4.

Classes D50-C and D50-D drawbar eyes shall be fitted with non slotted sleeves shown in Figure 10.

| 4.3. | Load values for standard drawbar eyes.
  Standard drawbar eyes and the means of attachment shall be suitable for, and tested for, the load values stated in Table 7. |
| --- | --- |

4.3.

Load values for standard drawbar eyes.

Standard drawbar eyes and the means of attachment shall be suitable for, and tested for, the load values stated in Table 7.

| 4.4. | General requirements for Class L toroidal drawbar eyes: |
| --- | --- |

4.4.

General requirements for Class L toroidal drawbar eyes:

| 4.4.1. | Class L toroidal drawbar eyes are intended for use with Class K hook type couplings |
| --- | --- |

4.4.1.

Class L toroidal drawbar eyes are intended for use with Class K hook type couplings

| 4.4.2. | When used with a Class K hook type coupling they shall meet the requirements for articulation given in paragraph 10.2 of this annex. |
| --- | --- |

4.4.2.

When used with a Class K hook type coupling they shall meet the requirements for articulation given in paragraph 10.2 of this annex.

| 4.4.3. | Class L toroidal drawbar eyes shall have the dimensions given in Figure 14 and Table 8 |
| --- | --- |

4.4.3.

Class L toroidal drawbar eyes shall have the dimensions given in Figure 14 and Table 8

Figure 14

Dimensions of Class L toroidal drawbar eyes

(see Table 8)

Image

| 4.4.4. | Class L toroidal drawbar eyes shall satisfy the tests given in annex 6, paragraph 3.4 and shall be suitable for the characteristic values given in Table 9.
  Table 8
  Dimensions of Class L toroidal drawbar eyes — see Figure 14 (Dimensions in mm)











  Class | L1 | L2 | L3 | L4 | L5 | remarks |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| a | 68
  +1,6/-0,0 | 76,2
  ±0,8 | 76,2
  ±0,8 | 76,2
  ±0,8 | 1 000 | |
| b | 41,2
  ±0,8 | 41,2
  ±0,8 | 41,2
  ±0,8 | 41,2
  ±0,8 | 41,2
  ±0,8 | |
| c | 70 | 65 | 65 | 65 | 70 | min. |

4.4.4.

Class L toroidal drawbar eyes shall satisfy the tests given in annex 6, paragraph 3.4 and shall be suitable for the characteristic values given in Table 9.

Table 8

Dimensions of Class L toroidal drawbar eyes — see Figure 14 (Dimensions in mm)

Class

L1

L2

L3

L4

L5

remarks

a

68

+1,6/-0,0

76,2

±0,8

76,2

±0,8

76,2

±0,8

1 000

b

41,2

±0,8

41,2

±0,8

41,2

±0,8

41,2

±0,8

41,2

±0,8

c

70

65

65

65

70

min.

Table 9

Characteristic values for Class L toroidal drawbar eyes

| Class | L1 | L2 | L3 | L4 | L5 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| D kN | 30 | 70 | 100 | 130 | 180 |
| Dc kN | 27 | 54 | 70 | 90 | 120 |
| S kg | 200 | 700 | 950 | 1 000 | 1 000 |
| V kN | 12 | 18 | 25 | 35 | 50 |

Class

L1

L2

L3

L4

L5

D kN

30

70

100

130

180

Dc kN

27

54

70

90

120

S kg

200

700

950

1 000

1 000

V kN

12

18

25

35

50

5.   DRAWBARS

| 5.1. | Drawbars of class E shall satisfy the tests prescribed in annex 6, paragraph 3.3. |
| --- | --- |

5.1.

Drawbars of class E shall satisfy the tests prescribed in annex 6, paragraph 3.3.

| 5.2. | In order to provide a connection to the towing vehicle, the drawbars can be fitted either with coupling heads as in paragraph 2 or drawbar eyes as in paragraph 4 of this annex. The coupling heads and drawbar eyes can be attached by screwing, bolting or welding. |
| --- | --- |

5.2.

In order to provide a connection to the towing vehicle, the drawbars can be fitted either with coupling heads as in paragraph 2 or drawbar eyes as in paragraph 4 of this annex. The coupling heads and drawbar eyes can be attached by screwing, bolting or welding.

| 5.3. | Height adjusting devices for hinged drawbars. |
| --- | --- |

5.3.

Height adjusting devices for hinged drawbars.

| 5.3.1. | Hinged drawbars shall be fitted with devices for adjusting the drawbar to the height of the coupling device or jaw. These devices shall be designed so that the drawbar can be adjusted by one person without tools or any other aids. |
| --- | --- |

5.3.1.

Hinged drawbars shall be fitted with devices for adjusting the drawbar to the height of the coupling device or jaw. These devices shall be designed so that the drawbar can be adjusted by one person without tools or any other aids.

| 5.3.2. | Height adjusting devices shall be able to adjust the drawbar eyes or ball couplings from the horizontal above the ground at least 300 mm upwards and downwards. Within this range the drawbar shall be adjustable steplessly, or in maximum steps of 50 mm measured at the drawbar eye or ball coupling. |
| --- | --- |

5.3.2.

Height adjusting devices shall be able to adjust the drawbar eyes or ball couplings from the horizontal above the ground at least 300 mm upwards and downwards. Within this range the drawbar shall be adjustable steplessly, or in maximum steps of 50 mm measured at the drawbar eye or ball coupling.

| 5.3.3. | Height adjusting devices shall not interfere with the easy movement of the drawbar after coupling. |
| --- | --- |

5.3.3.

Height adjusting devices shall not interfere with the easy movement of the drawbar after coupling.

| 5.3.4. | The height adjusting devices shall not interfere with the action of any inertia, overrun type, brake. |
| --- | --- |

5.3.4.

The height adjusting devices shall not interfere with the action of any inertia, overrun type, brake.

| 5.4. | In the case of drawbars combined with inertia, overrun, brakes, the distance between the centre of the drawbar eye and the end of the free shank of the drawbar eye shall not be less than 200 mm in the brake application position. With the shank of the drawbar eye fully inserted the distance shall not be less than 150 mm. |
| --- | --- |

5.4.

In the case of drawbars combined with inertia, overrun, brakes, the distance between the centre of the drawbar eye and the end of the free shank of the drawbar eye shall not be less than 200 mm in the brake application position. With the shank of the drawbar eye fully inserted the distance shall not be less than 150 mm.

| 5.5. | Drawbars for use on centre axle trailers shall possess at least half the moment of resistance against lateral forces as against vertical forces. |
| --- | --- |

5.5.

Drawbars for use on centre axle trailers shall possess at least half the moment of resistance against lateral forces as against vertical forces.

6.   DRAWBEAMS

| 6.1. | Drawbeams of Class F shall satisfy the tests prescribed in annex 6, paragraph 3.3. |
| --- | --- |

6.1.

Drawbeams of Class F shall satisfy the tests prescribed in annex 6, paragraph 3.3.

| 6.2. | The drilling pattern for mounting of Class C standard drawbar couplings shall be in accordance with Figure 15 and Table 10 below. |
| --- | --- |

6.2.

The drilling pattern for mounting of Class C standard drawbar couplings shall be in accordance with Figure 15 and Table 10 below.

| 6.3. | Drawbeams shall not be welded to the chassis, bodywork or other part of the vehicle. |
| --- | --- |

6.3.

Drawbeams shall not be welded to the chassis, bodywork or other part of the vehicle.

Figure 15

Mounting dimensions for standard drawbar couplings

(see Table 10)

Image

Table 10

Mounting dimensions for standard drawbar couplings (mm) — see Figure 15

| Class | C50-1 | C50-2 | C50-3 | C50-4 | C50-5 | C50-6, C50-7 | Remarks |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| e1 | 83 | 83 | 120 | 140 | 160 | 160 | ±0,5 |
| e2 | 56 | 56 | 55 | 80 | 100 | 100 | ±0,5 |
| d1 | | 55 | 75 | 85 | 95 | 95 | +1,0/-0,5 |
| d2 | 10,5 | 10,5 | 15 | 17 | 21 | 21 | H13 |
| T | | 15 | 20 | 35 | 35 | 35 | max. |
| F | 120 | 120 | 165 | 190 | 210 | 210 | min. |
| G | 195 | 95 | 100 | 130 | 150 | 150 | min. |
| L1 | | 200 | 300 | 400 | 400 | 400 | min. |

Class

C50-1

C50-2

C50-3

C50-4

C50-5

C50-6, C50-7

Remarks

e1

83

83

120

140

160

160

±0,5

e2

56

56

55

80

100

100

±0,5

d1

55

75

85

95

95

+1,0/-0,5

d2

10,5

10,5

15

17

21

21

H13

T

15

20

35

35

35

max.

F

120

120

165

190

210

210

min.

G

195

95

100

130

150

150

min.

L1

200

300

400

400

400

min.

7.   FIFTH WHEEL COUPLINGS AND STEERING WEDGES

The requirements of paragraphs 7.1 to 7.7 are applicable to all fifth wheel couplings of Class G50.

Additional requirements which shall be fulfilled by standard coupling devices are given in paragraph 7.9.

Steering wedges shall satisfy the requirements listed in paragraph 7.8.

| 7.1. | Suitable fifth wheel coupling pins
  Class G50 fifth wheel couplings shall be designed so that they can be used with Class H50 coupling pins and, together, provide the specified characteristics. |
| --- | --- |

7.1.

Suitable fifth wheel coupling pins

Class G50 fifth wheel couplings shall be designed so that they can be used with Class H50 coupling pins and, together, provide the specified characteristics.

| 7.2. | Guides
  Fifth wheel couplings shall be equipped with a guide which ensures safe and correct engagement of the coupling pin. The entry width of the guide for standard 50 mm diameter fifth wheel couplings shall be at least 350 mm (see Figure 16).
  For small, non-standard, fifth wheel couplings of Class G50-X and having a maximum “D” value of 25 kN, the entry width shall be at least 250 mm. |
| --- | --- |

7.2.

Guides

Fifth wheel couplings shall be equipped with a guide which ensures safe and correct engagement of the coupling pin. The entry width of the guide for standard 50 mm diameter fifth wheel couplings shall be at least 350 mm (see Figure 16).

For small, non-standard, fifth wheel couplings of Class G50-X and having a maximum “D” value of 25 kN, the entry width shall be at least 250 mm.

Figure 16

Dimensions of standard fifth wheel couplings

(see Table 11)

Image

Figure 16a

Mounting holes tolerances for class J mounting plates for fifth wheel couplings

(see para. 9.1. of this annex)

Image

Table 11

Dimensions of standard fifth wheel couplings (mm)

(see Figure 16)

| Class | G50-1 | G50-2 | G50-3 | G50-4 | G50-5 | G50-6 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| H | 140-159 | 160-179 | 180199 | 200-219 | 220-239 | 240-260 |

Class

G50-1

G50-2

G50-3

G50-4

G50-5

G50-6

H

140-159

160-179

180199

200-219

220-239

240-260

| 7.3. | Minimum articulation of the fifth wheel coupling
  With the coupling pin engaged, without the fifth wheel coupling being attached to a vehicle or mounting plate, but taking into account the effect of the mounting bolts, the coupling shall permit, simultaneously, the following minimum values of articulation of the coupling pin: |
| --- | --- |

7.3.

Minimum articulation of the fifth wheel coupling

With the coupling pin engaged, without the fifth wheel coupling being attached to a vehicle or mounting plate, but taking into account the effect of the mounting bolts, the coupling shall permit, simultaneously, the following minimum values of articulation of the coupling pin:

| 7.3.1. | ±90o about the vertical axis (not applicable to fifth wheel couplings with positive steering); |
| --- | --- |

7.3.1.

±90o about the vertical axis (not applicable to fifth wheel couplings with positive steering);

| 7.3.2. | ±12o about the horizontal axis transverse to the direction of travel. This angle does not necessarily cover off-road use. |
| --- | --- |

7.3.2.

±12o about the horizontal axis transverse to the direction of travel. This angle does not necessarily cover off-road use.

| 7.3.3. | Axial rotation about the longitudinal axis of up to ±3o is permitted. However, on a fully oscillating fifth wheel coupling, this angle may be exceeded, providing that the locking mechanism enables the restriction of the rotation to ±3o maximum. |
| --- | --- |

7.3.3.

Axial rotation about the longitudinal axis of up to ±3o is permitted. However, on a fully oscillating fifth wheel coupling, this angle may be exceeded, providing that the locking mechanism enables the restriction of the rotation to ±3o maximum.

| 7.4. | Locking devices to prevent uncoupling of fifth wheel couplings
  The fifth wheel coupling shall be locked in the coupled position by two positive mechanical locking devices each of which shall remain effective should the other fail.
  The primary locking device shall operate automatically but the secondary locking device may either be automatic or be engaged manually. The secondary locking device may be designed to work in conjunction with the primary device and provide an additional positive mechanical lock for the primary device. It shall only be possible to engage the secondary locking device if the primary device is properly engaged.
  It shall not be possible for the locking devices to be released inadvertently. Release shall require intentional action by the driver or operator of the vehicle.
  The closed and locked position of the coupling shall be indicated visually by a mechanical device and it shall be possible to verify the position of the indicator by feel, for example, to allow the position to be checked during darkness. The indication device shall indicate the engagement of both primary and secondary locking devices, however, it is sufficient for the engagement of only one device to be indicated if, in this case, the engagement of the other device is a simultaneous and inherent feature of the design. |
| --- | --- |

7.4.

Locking devices to prevent uncoupling of fifth wheel couplings

The fifth wheel coupling shall be locked in the coupled position by two positive mechanical locking devices each of which shall remain effective should the other fail.

The primary locking device shall operate automatically but the secondary locking device may either be automatic or be engaged manually. The secondary locking device may be designed to work in conjunction with the primary device and provide an additional positive mechanical lock for the primary device. It shall only be possible to engage the secondary locking device if the primary device is properly engaged.

It shall not be possible for the locking devices to be released inadvertently. Release shall require intentional action by the driver or operator of the vehicle.

The closed and locked position of the coupling shall be indicated visually by a mechanical device and it shall be possible to verify the position of the indicator by feel, for example, to allow the position to be checked during darkness. The indication device shall indicate the engagement of both primary and secondary locking devices, however, it is sufficient for the engagement of only one device to be indicated if, in this case, the engagement of the other device is a simultaneous and inherent feature of the design.

| 7.5. | Operating devices or release mechanisms
  In the closed position the operating devices or release mechanisms shall be prevented from being operated inadvertently or accidentally. The locking system shall be such as to require positive, conscious action to release the locking device in order to operate coupling release mechanism. |
| --- | --- |

7.5.

Operating devices or release mechanisms

In the closed position the operating devices or release mechanisms shall be prevented from being operated inadvertently or accidentally. The locking system shall be such as to require positive, conscious action to release the locking device in order to operate coupling release mechanism.

| 7.6. | Surface finish
  The surfaces of the coupling plate and coupling lock shall be functionally satisfactory and be carefully machined, forged, cast or pressed. |
| --- | --- |

7.6.

Surface finish

The surfaces of the coupling plate and coupling lock shall be functionally satisfactory and be carefully machined, forged, cast or pressed.

| 7.7. | Load requirements
  All fifth wheel couplings shall be able to satisfy the tests described in annex 6, paragraph 4.7. |
| --- | --- |

7.7.

Load requirements

All fifth wheel couplings shall be able to satisfy the tests described in annex 6, paragraph 4.7.

| 7.8. | Steering wedges |
| --- | --- |

7.8.

Steering wedges

| 7.8.1. | The dimensions of steering wedges for the positive steering of semitrailers shall be as in Figure 17. |
| --- | --- |

7.8.1.

The dimensions of steering wedges for the positive steering of semitrailers shall be as in Figure 17.

Figure 17

Dimensions of spring-mounted steering wedges

Image

| 7.8.2. | The steering wedge shall allow safe and correct coupling and shall be spring-mounted. The strength of the spring shall be selected so that it is possible to couple an unloaded semitrailer and so that, with the semitrailer fully loaded the steering wedge is firmly in contact with the flanks of the coupling during use. Uncoupling of the fifth wheel shall be possible with the semitrailer both loaded and unloaded. |
| --- | --- |

7.8.2.

The steering wedge shall allow safe and correct coupling and shall be spring-mounted. The strength of the spring shall be selected so that it is possible to couple an unloaded semitrailer and so that, with the semitrailer fully loaded the steering wedge is firmly in contact with the flanks of the coupling during use. Uncoupling of the fifth wheel shall be possible with the semitrailer both loaded and unloaded.

| 7.9. | Special requirements for standard fifth wheel couplings: |
| --- | --- |

7.9.

Special requirements for standard fifth wheel couplings:

| 7.9.1. | the dimensions shall be as shown in Figure 16 and Table 11. |
| --- | --- |

7.9.1.

the dimensions shall be as shown in Figure 16 and Table 11.

| 7.9.2. | they shall be suitable for, and tested for, a D value of 150 kN and a U value of 20 tonnes. |
| --- | --- |

7.9.2.

they shall be suitable for, and tested for, a D value of 150 kN and a U value of 20 tonnes.

| 7.9.3. | release shall be possible by a hand lever mounted directly on the coupling. |
| --- | --- |

7.9.3.

release shall be possible by a hand lever mounted directly on the coupling.

| 7.9.4. | they shall be suitable for the positive steering of semitrailers by means of steering wedges — see paragraph 7.8. |
| --- | --- |

7.9.4.

they shall be suitable for the positive steering of semitrailers by means of steering wedges — see paragraph 7.8.

8.   FIFTH WHEEL COUPLING PINS

| 8.1. | Fifth wheel coupling pins of Class H50 (ISO 337) shall have the dimensions shown in Figure 18 |
| --- | --- |

8.1.

Fifth wheel coupling pins of Class H50 (ISO 337) shall have the dimensions shown in Figure 18

Figure 18

Dimensions of Class H50 fifth wheel coupling pins

Image

| 8.2. | The coupling pins shall be able to satisfy the tests described in annex 6, paragraph 3.9. |
| --- | --- |

8.2.

The coupling pins shall be able to satisfy the tests described in annex 6, paragraph 3.9.

9.   MOUNTING PLATES

| 9.1. | Class J mounting plates for fifth wheel couplings shall have circular mounting holes positioned as shown in Figure 16a if they are intended for standard fifth wheel couplings. However, the mounting holes shall be 17 mm + 2,0 mm/-0,0 mm diameter. The holes shall be circular, NOT slotted (see Figure 16a). |
| --- | --- |

9.1.

Class J mounting plates for fifth wheel couplings shall have circular mounting holes positioned as shown in Figure 16a if they are intended for standard fifth wheel couplings. However, the mounting holes shall be 17 mm + 2,0 mm/-0,0 mm diameter. The holes shall be circular, NOT slotted (see Figure 16a).

| 9.2. | Mounting plates for standard fifth wheel couplings shall be suitable for the positive steering of semitrailers (with steering wedges). Mounting plates for non-standard fifth wheel couplings which are unsuitable for positive steering shall be marked appropriately. |
| --- | --- |

9.2.

Mounting plates for standard fifth wheel couplings shall be suitable for the positive steering of semitrailers (with steering wedges). Mounting plates for non-standard fifth wheel couplings which are unsuitable for positive steering shall be marked appropriately.

| 9.3. | Mounting plates for fifth wheel couplings shall be able to satisfy the tests described in annex 6, paragraph 3.8. |
| --- | --- |

9.3.

Mounting plates for fifth wheel couplings shall be able to satisfy the tests described in annex 6, paragraph 3.8.

10.   HOOK TYPE COUPLINGS

| 10.1. | General requirements for Class K hook type couplings: |
| --- | --- |

10.1.

General requirements for Class K hook type couplings:

| 10.1.1. | All Class K hook type couplings shall satisfy the tests given in annex 6, paragraph 3.5 and shall be suitable for the characteristic values given in Table 13 |
| --- | --- |

10.1.1.

All Class K hook type couplings shall satisfy the tests given in annex 6, paragraph 3.5 and shall be suitable for the characteristic values given in Table 13

| 10.1.2. | Class K hook type couplings shall have the dimensions given in Figure 19 and Table 12. Class K1 to K4 are non-automatic couplings for use only on trailers not exceeding 3,5 tonnes maximum permissible mass and Class KA1 to KA3 are automatic couplings. |
| --- | --- |

10.1.2.

Class K hook type couplings shall have the dimensions given in Figure 19 and Table 12. Class K1 to K4 are non-automatic couplings for use only on trailers not exceeding 3,5 tonnes maximum permissible mass and Class KA1 to KA3 are automatic couplings.

Figure 19

Dimensions and articulation of Class K hook type couplings

Image

| 10.1.3. | A hook type coupling shall only be used with a toroidal drawbar eye and when used with a Class L toroidal drawbar eye the Class K coupling shall have the degrees of articulation given in paragraph 10.2 of this annex. |
| --- | --- |

10.1.3.

A hook type coupling shall only be used with a toroidal drawbar eye and when used with a Class L toroidal drawbar eye the Class K coupling shall have the degrees of articulation given in paragraph 10.2 of this annex.

| 10.1.4. | A Class K hook type coupling shall be used with a toroidal eye giving a minimum clearance, or free movement, of 3 mm and a maximum clearance of 5 mm when new. Suitable drawbar eyes shall be declared by the coupling manufacturer on the Communication form shown in annex 1. |
| --- | --- |

10.1.4.

A Class K hook type coupling shall be used with a toroidal eye giving a minimum clearance, or free movement, of 3 mm and a maximum clearance of 5 mm when new. Suitable drawbar eyes shall be declared by the coupling manufacturer on the Communication form shown in annex 1.

| 10.2. | A Class K coupling when used with a Class L toroidal eye, but not fitted to a vehicle, shall have the following non-simultaneous angles of articulation — see also Figure 19: |
| --- | --- |

10.2.

A Class K coupling when used with a Class L toroidal eye, but not fitted to a vehicle, shall have the following non-simultaneous angles of articulation — see also Figure 19:

| 10.2.1. | ±90o horizontally about the vertical axis of the coupling; |
| --- | --- |

10.2.1.

±90o horizontally about the vertical axis of the coupling;

| 10.2.2. | ±40o vertically about the horizontal transverse axis of the coupling; |
| --- | --- |

10.2.2.

±40o vertically about the horizontal transverse axis of the coupling;

| 10.2.3. | ±20o axial rotation about the horizontal longitudinal centre line of the coupling. |
| --- | --- |

10.2.3.

±20o axial rotation about the horizontal longitudinal centre line of the coupling.

| 10.3. | Automatic Class K hook type couplings shall have a jaw designed such that the drawbar eye is guided into the coupling. |
| --- | --- |

10.3.

Automatic Class K hook type couplings shall have a jaw designed such that the drawbar eye is guided into the coupling.

| 10.4. | Locking to prevent inadvertent uncoupling:
  In the closed position the coupling shall be locked by two positive mechanical engagement locking devices each of which shall remain effective should the other fail.
  The closed and locked position of the coupling shall be clearly indicated externally by a mechanical device. It shall be possible to verify the position of the indicator by feel, for example, in the dark.
  The mechanical indication device shall indicate the engagement of both locking devices (an AND condition).
  However, it is sufficient for the engagement of only one locking device to be indicated if, in this situation, engagement of the second locking device is an inherent feature of the design. |
| --- | --- |

10.4.

Locking to prevent inadvertent uncoupling:

In the closed position the coupling shall be locked by two positive mechanical engagement locking devices each of which shall remain effective should the other fail.

The closed and locked position of the coupling shall be clearly indicated externally by a mechanical device. It shall be possible to verify the position of the indicator by feel, for example, in the dark.

The mechanical indication device shall indicate the engagement of both locking devices (an AND condition).

However, it is sufficient for the engagement of only one locking device to be indicated if, in this situation, engagement of the second locking device is an inherent feature of the design.

| 10.5. | Hand levers
  Hand levers shall be of a design suitable for easy use with the end rounded off. The coupling shall not have any sharp edges or points of possible pinching near the hand lever which could result in injury during operation of the coupling. The force needed to release the coupling, measured without the drawbar eye, shall not exceed 250 N perpendicular to the hand lever along the line of operation.
  Table 12
  Dimensions for Class K hook type couplings — see Figure 19













  Class | K1 | K2 | K3 | K4 | KA1 | KA2 | KA3 | Remarks |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| e1 | | 83 | 83 | 120 | 120 | 140 | 160 | ±0,5 |
| e2 | | 56 | 56 | 55 | 55 | 80 | 100 | ±0,5 |
| e3 | 90 | | | | | | | ±0,5 |
| d2 | 17 | 10,5 | 10,5 | 15 | 15 | 17 | 21 | H13 |
| c | 3 | 3 | 3 | 3 | 3 | 3 | 3 | min. |
| f | 130 | 175 | 175 | 180 | 180 | 200 | 200 | max. |
| g | 100 | 100 | 100 | 120 | 120 | 140 | 200 | max. |
| a | 45 | 45 | 45 | 45 | 45 | 45 | 45 | ±1,6 - 0 |
| L1 | 120 | 120 | 120 | 120 | 250 | 300 | 300 | max. |
| L2 | 74 | 74 | 63 | 74 | 90 | 90 | 90 | max. |
| L3 | 110 | 130 | 130 | 150 | 150 | 200 | 200 | max. |

10.5.

Hand levers

Hand levers shall be of a design suitable for easy use with the end rounded off. The coupling shall not have any sharp edges or points of possible pinching near the hand lever which could result in injury during operation of the coupling. The force needed to release the coupling, measured without the drawbar eye, shall not exceed 250 N perpendicular to the hand lever along the line of operation.

Table 12

Dimensions for Class K hook type couplings — see Figure 19

Class

K1

K2

K3

K4

KA1

KA2

KA3

Remarks

e1

83

83

120

120

140

160

±0,5

e2

56

56

55

55

80

100

±0,5

e3

90

±0,5

d2

17

10,5

10,5

15

15

17

21

H13

c

3

3

3

3

3

3

3

min.

f

130

175

175

180

180

200

200

max.

g

100

100

100

120

120

140

200

max.

a

45

45

45

45

45

45

45

±1,6 - 0

L1

120

120

120

120

250

300

300

max.

L2

74

74

63

74

90

90

90

max.

L3

110

130

130

150

150

200

200

max.

Table 13

Characteristic values for Class K hook type couplings

| Class | K1 | K2 | K3 | K4 | KA1 | KA2 | KA3 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| D kN | 17 | 20 | 20 | 25 | 70 | 100 | 130 |
| Dc kN | | | 17 | 20 | 54 | 70 | 90 |
| S kg | 120 | 120 | 200 | 250 | 700 | 900 | 1000 |
| V kN | | | 10 | 10 | 18 | 25 | 35 |

Class

K1

K2

K3

K4

KA1

KA2

KA3

D kN

17

20

20

25

70

100

130

Dc kN

17

20

54

70

90

S kg

120

120

200

250

700

900

1000

V kN

10

10

18

25

35

11.   DEDICATED DRAWBAR TYPE COUPLINGS — CLASS T

| 11.1. | Class T dedicated drawbar type couplings are intended for use on specific vehicle combinations, for example, car transporters. These vehicles have special structures and may need particular and unusual location of the coupling. |
| --- | --- |

11.1.

Class T dedicated drawbar type couplings are intended for use on specific vehicle combinations, for example, car transporters. These vehicles have special structures and may need particular and unusual location of the coupling.

| 11.2. | Class T couplings shall be restricted to use with centre axle trailers and this restriction shall be notified on the Communication form shown in annex 1. |
| --- | --- |

11.2.

Class T couplings shall be restricted to use with centre axle trailers and this restriction shall be notified on the Communication form shown in annex 1.

| 11.3. | Class T couplings shall be approved as a matched pair and it shall not be possible to separate the coupling other than in a workshop using tools which are not normally carried on the vehicle. |
| --- | --- |

11.3.

Class T couplings shall be approved as a matched pair and it shall not be possible to separate the coupling other than in a workshop using tools which are not normally carried on the vehicle.

| 11.4. | Class T couplings shall not be automatic in operation. |
| --- | --- |

11.4.

Class T couplings shall not be automatic in operation.

| 11.5. | Class T couplings shall satisfy the relevant test requirements given in annex 6, paragraph 3.3., except paragraph 3.3.4. |
| --- | --- |

11.5.

Class T couplings shall satisfy the relevant test requirements given in annex 6, paragraph 3.3., except paragraph 3.3.4.

| 11.6. | The following minimum and simultaneous angles of articulation shall be possible with the coupling not fitted to a vehicle but assembled, and in the same normal position as when fitted to a vehicle; |
| --- | --- |

11.6.

The following minimum and simultaneous angles of articulation shall be possible with the coupling not fitted to a vehicle but assembled, and in the same normal position as when fitted to a vehicle;

| 11.6.1. | ±90o horizontally about the vertical axis; |
| --- | --- |

11.6.1.

±90o horizontally about the vertical axis;

| 11.6.2. | ±8o vertically about the horizontal transverse axis; |
| --- | --- |

11.6.2.

±8o vertically about the horizontal transverse axis;

| 11.6.3. | ±3o axial rotation about the horizontal longitudinal axis. |
| --- | --- |

11.6.3.

±3o axial rotation about the horizontal longitudinal axis.

12.   DEVICES FOR REMOTE INDICATION AND REMOTE CONTROL

| 12.1. | General requirements
  Devices for remote indication and remote control are permitted only on automatic coupling devices of Classes C50-X and G50-X.
  Devices for remote indication and remote control shall not interfere with the minimum free movement of the coupled drawbar eye or coupled semitrailer. They shall be permanently fitted to the vehicle.
  All the devices for remote indication or remote control fall within the scope of testing and approval of the coupling device together with all parts of the operating devices and transmission devices. |
| --- | --- |

12.1.

General requirements

Devices for remote indication and remote control are permitted only on automatic coupling devices of Classes C50-X and G50-X.

Devices for remote indication and remote control shall not interfere with the minimum free movement of the coupled drawbar eye or coupled semitrailer. They shall be permanently fitted to the vehicle.

All the devices for remote indication or remote control fall within the scope of testing and approval of the coupling device together with all parts of the operating devices and transmission devices.

| 12.2. | Remote indication |
| --- | --- |

12.2.

Remote indication

| 12.2.1. | For an automatic coupling procedure, remote indication devices shall indicate the closed and doubly locked position of the coupling in an optical manner according to paragraph 12.2.2. Additionally the open position may be indicated as in paragraph 12.2.3.
  The remote indication device shall be automatically activated and reset during every opening and closing of the coupling. |
| --- | --- |

12.2.1.

For an automatic coupling procedure, remote indication devices shall indicate the closed and doubly locked position of the coupling in an optical manner according to paragraph 12.2.2. Additionally the open position may be indicated as in paragraph 12.2.3.

The remote indication device shall be automatically activated and reset during every opening and closing of the coupling.

| 12.2.2. | The change from the open to the closed and doubly locked position shall be indicated by a green optical signal. |
| --- | --- |

12.2.2.

The change from the open to the closed and doubly locked position shall be indicated by a green optical signal.

| 12.2.3. | If the open and/or unlocked position is indicated, a red optical signal shall be used. |
| --- | --- |

12.2.3.

If the open and/or unlocked position is indicated, a red optical signal shall be used.

| 12.2.4. | In the case of indicating the completion of the automatic coupling procedure, the remote indicator shall ensure that the coupling pin has reached the doubly locked end position. |
| --- | --- |

12.2.4.

In the case of indicating the completion of the automatic coupling procedure, the remote indicator shall ensure that the coupling pin has reached the doubly locked end position.

| 12.2.5. | The appearance of any fault in the remote indication system shall not indicate a closed and locked position during the coupling procedure if the end position has not been reached. |
| --- | --- |

12.2.5.

The appearance of any fault in the remote indication system shall not indicate a closed and locked position during the coupling procedure if the end position has not been reached.

| 12.2.6. | The disengagement of one of the two locking devices shall cause the green optical signal to extinguish and the red optical signal (if fitted) to show. |
| --- | --- |

12.2.6.

The disengagement of one of the two locking devices shall cause the green optical signal to extinguish and the red optical signal (if fitted) to show.

| 12.2.7. | The mechanical indicators fitted directly to the coupling device shall be retained. |
| --- | --- |

12.2.7.

The mechanical indicators fitted directly to the coupling device shall be retained.

| 12.2.8. | In order to avoid distracting the driver during normal driving, there shall be a provision for switching off the remote indication device but this shall be automatically reactivated when the coupling is next opened and closed — see paragraph 12.2.1. |
| --- | --- |

12.2.8.

In order to avoid distracting the driver during normal driving, there shall be a provision for switching off the remote indication device but this shall be automatically reactivated when the coupling is next opened and closed — see paragraph 12.2.1.

| 12.2.9. | The operating controls and indicators of the remote indication devices shall be mounted within the driver's field of vision and be permanently and clearly identified. |
| --- | --- |

12.2.9.

The operating controls and indicators of the remote indication devices shall be mounted within the driver's field of vision and be permanently and clearly identified.

| 12.3. | Remote control |
| --- | --- |

12.3.

Remote control

| 12.3.1. | If a remote control device, as defined in paragraph 2.8 of this Regulation, is employed, there shall also be a remote indication device as described in paragraph 12.2 which shall at least indicate the open condition of the coupling. |
| --- | --- |

12.3.1.

If a remote control device, as defined in paragraph 2.8 of this Regulation, is employed, there shall also be a remote indication device as described in paragraph 12.2 which shall at least indicate the open condition of the coupling.

| 12.3.2. | There shall be a dedicated switch (i.e. master switch, lever or valve) to enable the coupling to be opened or closed by means of the remote control device. If this master switch is not located in the driving cab it shall not be in a position where it is freely accessible to unauthorised persons or it shall be lockable. The actual operation of the coupling from the driving cab may only be possible when inadvertent operation has been precluded, for example by an operation requiring the use of two hands.
  It shall be possible to ascertain whether opening of the coupling under remote control has been completed or not. |
| --- | --- |

12.3.2.

There shall be a dedicated switch (i.e. master switch, lever or valve) to enable the coupling to be opened or closed by means of the remote control device. If this master switch is not located in the driving cab it shall not be in a position where it is freely accessible to unauthorised persons or it shall be lockable. The actual operation of the coupling from the driving cab may only be possible when inadvertent operation has been precluded, for example by an operation requiring the use of two hands.

It shall be possible to ascertain whether opening of the coupling under remote control has been completed or not.

| 12.3.3. | If remote control involves the coupling being opened by external force, the condition under which the external force acts on the coupling shall be indicated appropriately to the driver. This is not necessary if the external force is only operative while the remote control is operating. |
| --- | --- |

12.3.3.

If remote control involves the coupling being opened by external force, the condition under which the external force acts on the coupling shall be indicated appropriately to the driver. This is not necessary if the external force is only operative while the remote control is operating.

| 12.3.4. | If the actuating device for opening the coupling under remote control is mounted externally on the vehicle it shall be possible to oversee the area between the coupled vehicles, but it shall not be necessary, however, to enter this area in order to operate it. |
| --- | --- |

12.3.4.

If the actuating device for opening the coupling under remote control is mounted externally on the vehicle it shall be possible to oversee the area between the coupled vehicles, but it shall not be necessary, however, to enter this area in order to operate it.

| 12.3.5. | Any single error in operation or the occurrence of any single fault in the system shall not result in accidental opening of the coupling during normal road use. Any faults in the system shall be indicated directly or be immediately obvious at the next operation e.g. by a malfunction. |
| --- | --- |

12.3.5.

Any single error in operation or the occurrence of any single fault in the system shall not result in accidental opening of the coupling during normal road use. Any faults in the system shall be indicated directly or be immediately obvious at the next operation e.g. by a malfunction.

| 12.3.6. | In the event of a failure of the remote control it shall be possible, in an emergency, to open the coupling in at least one other way. If this requires the use of a tool then this shall be included in vehicle's tool kit. The requirements of paragraph 3.6 of this annex are not applicable to hand levers used exclusively for opening the coupling in an emergency. |
| --- | --- |

12.3.6.

In the event of a failure of the remote control it shall be possible, in an emergency, to open the coupling in at least one other way. If this requires the use of a tool then this shall be included in vehicle's tool kit. The requirements of paragraph 3.6 of this annex are not applicable to hand levers used exclusively for opening the coupling in an emergency.

| 12.3.7. | The operating controls and indicators for the remote control devices shall be permanently and clearly identified. |
| --- | --- |

12.3.7.

The operating controls and indicators for the remote control devices shall be permanently and clearly identified.

ANNEX 6

TESTING OF MECHANICAL COUPLING DEVICES OR COMPONENTS

1.   GENERAL TESTING REQUIREMENTS

| 1.1. | Samples of coupling devices shall be tested for both strength and function. Physical testing shall be carried out wherever possible but unless stated otherwise the type approval authority or technical service may waive a physical strength test if the simple design of a component makes a theoretical check possible. Theoretical checks may be carried out to determine worst case conditions. In all cases, theoretical checks shall ensure the same quality of results as with dynamic or static testing. In cases of doubt it is the results of physical testing that are overriding.
  See also paragraph 4.8 of this Regulation. |
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1.1.

Samples of coupling devices shall be tested for both strength and function. Physical testing shall be carried out wherever possible but unless stated otherwise the type approval authority or technical service may waive a physical strength test if the simple design of a component makes a theoretical check possible. Theoretical checks may be carried out to determine worst case conditions. In all cases, theoretical checks shall ensure the same quality of results as with dynamic or static testing. In cases of doubt it is the results of physical testing that are overriding.

See also paragraph 4.8 of this Regulation.

| 1.2. | With coupling devices the strength shall be verified by a dynamic test (endurance test). In certain cases additional static tests may be necessary (see paragraph 3 of this annex). |
| --- | --- |

1.2.

With coupling devices the strength shall be verified by a dynamic test (endurance test). In certain cases additional static tests may be necessary (see paragraph 3 of this annex).

| 1.3. | The dynamic test shall be performed with approximately sinusoidal load (alternating and/or pulsating) with a number of stress cycles appropriate to the material. No cracks or fractures shall occur. |
| --- | --- |

1.3.

The dynamic test shall be performed with approximately sinusoidal load (alternating and/or pulsating) with a number of stress cycles appropriate to the material. No cracks or fractures shall occur.

| 1.4. | Only slight permanent deformation is permitted with the static tests prescribed. Unless stated otherwise the permanent, plastic, deformation after releasing shall not be more than 10 % of the maximum deformation measured during the test. In the case where measurement of deformation during the test puts the tester at risk then, provided that the same parameter is checked during other tests, such as the dynamic test, then this part of the static test may be omitted. |
| --- | --- |

1.4.

Only slight permanent deformation is permitted with the static tests prescribed. Unless stated otherwise the permanent, plastic, deformation after releasing shall not be more than 10 % of the maximum deformation measured during the test. In the case where measurement of deformation during the test puts the tester at risk then, provided that the same parameter is checked during other tests, such as the dynamic test, then this part of the static test may be omitted.

| 1.5. | The loading assumptions in the dynamic tests are based on the horizontal force component in the longitudinal axis of the vehicle and the vertical force component. Horizontal force components transverse to the longitudinal axis of the vehicle, and moments, are not taken into account provided they are of only minor significance.
  If the design of the coupling device or its attachment to the vehicle or the attachment of additional systems (such as stabilisers, close coupling devices, etc.) generate additional forces or moments, additional tests may be required by the type approval authority or technical service.
  The horizontal force component in the longitudinal axis of the vehicle is represented by a theoretically determined reference force, the D or Dc value. The vertical force component, where applicable, is represented by the static vertical bearing load, S, at the point of coupling and the assumed vertical load, V, or by the static vertical bearing load, U, in the case of fifth wheel couplings. |
| --- | --- |

1.5.

The loading assumptions in the dynamic tests are based on the horizontal force component in the longitudinal axis of the vehicle and the vertical force component. Horizontal force components transverse to the longitudinal axis of the vehicle, and moments, are not taken into account provided they are of only minor significance.

If the design of the coupling device or its attachment to the vehicle or the attachment of additional systems (such as stabilisers, close coupling devices, etc.) generate additional forces or moments, additional tests may be required by the type approval authority or technical service.

The horizontal force component in the longitudinal axis of the vehicle is represented by a theoretically determined reference force, the D or Dc value. The vertical force component, where applicable, is represented by the static vertical bearing load, S, at the point of coupling and the assumed vertical load, V, or by the static vertical bearing load, U, in the case of fifth wheel couplings.

| 1.6. | The characteristic values D, Dc, S, V and U, on which the tests are based and which are defined in paragraph 2.11. of this Regulation, shall be taken from the manufacturer's information given in the application for type approval — see communication form shown in annexes 1 and 2. |
| --- | --- |

1.6.

The characteristic values D, Dc, S, V and U, on which the tests are based and which are defined in paragraph 2.11. of this Regulation, shall be taken from the manufacturer's information given in the application for type approval — see communication form shown in annexes 1 and 2.

| 1.7. | Any positive locking device, which is retained in position by spring force, shall remain in its secured position when subjected to a force applied in the least favourable direction and equivalent to three times the mass of the locking mechanism. |
| --- | --- |

1.7.

Any positive locking device, which is retained in position by spring force, shall remain in its secured position when subjected to a force applied in the least favourable direction and equivalent to three times the mass of the locking mechanism.

2.   TEST PROCEDURES

| 2.1. | For the dynamic tests and static tests, the sample shall be placed in a suitable rig with a means of force application, such that it is not subjected to any additional forces or moments apart from the specified test force. In the case of alternating tests, the direction of force application shall not deviate by more than ±1o from the specified direction. In the case of pulsating and static tests, the angle shall be set for the maximum test force. This will normally require a joint at the point of force application (i.e. the point of coupling) and a second joint an adequate distance away. |
| --- | --- |

2.1.

For the dynamic tests and static tests, the sample shall be placed in a suitable rig with a means of force application, such that it is not subjected to any additional forces or moments apart from the specified test force. In the case of alternating tests, the direction of force application shall not deviate by more than ±1o from the specified direction. In the case of pulsating and static tests, the angle shall be set for the maximum test force. This will normally require a joint at the point of force application (i.e. the point of coupling) and a second joint an adequate distance away.

| 2.2. | The test frequency shall not exceed 35 Hz. The selected frequency shall be well separated from resonance frequencies of the test set up including the tested device. With asynchronous testing the frequencies of the two force components shall be between approximately 1 per cent and a maximum of 3 per cent apart. For coupling devices made from steel the number of stress cycles is 2 × 106. For devices made from materials other than steel a higher number of cycles may be necessary. The dye‐penetration method of crack testing or an equivalent method shall be used to determine any cracking during test. |
| --- | --- |

2.2.

The test frequency shall not exceed 35 Hz. The selected frequency shall be well separated from resonance frequencies of the test set up including the tested device. With asynchronous testing the frequencies of the two force components shall be between approximately 1 per cent and a maximum of 3 per cent apart. For coupling devices made from steel the number of stress cycles is 2 × 106. For devices made from materials other than steel a higher number of cycles may be necessary. The dye‐penetration method of crack testing or an equivalent method shall be used to determine any cracking during test.

| 2.3. | With pulsating tests, the test force varies between the maximum test force and a lower, minimum, test force, which may not be greater than 5 per cent of the maximum test force unless otherwise stated in the specific testing procedure. |
| --- | --- |

2.3.

With pulsating tests, the test force varies between the maximum test force and a lower, minimum, test force, which may not be greater than 5 per cent of the maximum test force unless otherwise stated in the specific testing procedure.

| 2.4. | With static tests, other than the special tests required by paragraph 3.2.3 of this annex, the test force shall be applied smoothly and quickly and be maintained for at least 60 seconds. |
| --- | --- |

2.4.

With static tests, other than the special tests required by paragraph 3.2.3 of this annex, the test force shall be applied smoothly and quickly and be maintained for at least 60 seconds.

| 2.5. | The coupling devices or component on test should normally be mounted as rigidly as possible on a test rig in the actual position in which they will be used on the vehicle. The fixing devices should be those specified by the manufacturer or applicant and should be those intended for the attachment of the coupling device or component to the vehicle and/or shall have identical mechanical characteristics. |
| --- | --- |

2.5.

The coupling devices or component on test should normally be mounted as rigidly as possible on a test rig in the actual position in which they will be used on the vehicle. The fixing devices should be those specified by the manufacturer or applicant and should be those intended for the attachment of the coupling device or component to the vehicle and/or shall have identical mechanical characteristics.

| 2.6. | Coupling devices or components shall be tested in the form used on the road. However, at the discretion of the manufacturer, and in agreement with the technical service, flexible components may be neutralised if this is necessary for the test procedure and if this will not have any unrealistic influence on the test result.
  Flexible components which are overheated during these accelerated test procedures may be replaced during the test. The test loads may be applied by means of special slack‐free devices. |
| --- | --- |

2.6.

Coupling devices or components shall be tested in the form used on the road. However, at the discretion of the manufacturer, and in agreement with the technical service, flexible components may be neutralised if this is necessary for the test procedure and if this will not have any unrealistic influence on the test result.

Flexible components which are overheated during these accelerated test procedures may be replaced during the test. The test loads may be applied by means of special slack‐free devices.

3.   SPECIFIC TESTING REQUIREMENTS

| 3.1. | Coupling balls and towing brackets |
| --- | --- |

3.1.

Coupling balls and towing brackets

| 3.1.1. | Mechanical coupling devices with coupling balls may be of the following types:






  (i) | one-piece coupling balls including devices with noninterchangeable detachable balls (see Figures 20a and 20b), |
| --- | --- | --- |

3.1.1.

Mechanical coupling devices with coupling balls may be of the following types:

(i)

one-piece coupling balls including devices with noninterchangeable detachable balls (see Figures 20a and 20b),

| (ii) | coupling balls, comprising a number of parts which can be dismantled (see Figures 20c, 20d and 20e), |
| --- | --- |

(ii)

coupling balls, comprising a number of parts which can be dismantled (see Figures 20c, 20d and 20e),

| (iii) | towing brackets without ball fitted (see Figure 20f). |
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(iii)

towing brackets without ball fitted (see Figure 20f).

Figure 20

Arrangements of ball type towing brackets

Image

| 3.1.2. | The basic test is a dynamic endurance test. The test sample comprises the coupling ball, the ball neck and the mountings necessary for attaching the assembly to the vehicle. The coupling ball and towing bracket shall be rigidly mounted to a test rig, capable of producing an alternating force, in the actual position in which it is intended for use. |
| --- | --- |

3.1.2.

The basic test is a dynamic endurance test. The test sample comprises the coupling ball, the ball neck and the mountings necessary for attaching the assembly to the vehicle. The coupling ball and towing bracket shall be rigidly mounted to a test rig, capable of producing an alternating force, in the actual position in which it is intended for use.

| 3.1.3. | The positions of the fixing points for attaching the coupling ball and towing bracket are specified by the vehicle manufacturer (see paragraph 5.3.2 of this Regulation). |
| --- | --- |

3.1.3.

The positions of the fixing points for attaching the coupling ball and towing bracket are specified by the vehicle manufacturer (see paragraph 5.3.2 of this Regulation).

| 3.1.4. | The devices submitted for test shall be provided with all parts and design details which may have an influence on the strength criteria (for example electrical socket plate, any marking, etc.). The test sample shall include all parts up to the anchorage points or fitting points to the vehicle. The geometric location of the coupling ball and the fixing points of the coupling device related to the reference line shall be provided by the vehicle manufacturer and shall be shown in the test report. All relative positions of the anchorage points with respect to the reference line, for which the towing vehicle manufacturer shall provide all the necessary information to the towing device manufacturer, shall be repeated on the test bed. |
| --- | --- |

3.1.4.

The devices submitted for test shall be provided with all parts and design details which may have an influence on the strength criteria (for example electrical socket plate, any marking, etc.). The test sample shall include all parts up to the anchorage points or fitting points to the vehicle. The geometric location of the coupling ball and the fixing points of the coupling device related to the reference line shall be provided by the vehicle manufacturer and shall be shown in the test report. All relative positions of the anchorage points with respect to the reference line, for which the towing vehicle manufacturer shall provide all the necessary information to the towing device manufacturer, shall be repeated on the test bed.

| 3.1.5. | The sample mounted on the test rig shall be subjected to an alternating stress test applied at an angle to the ball as shown in Figure 21 or 22.
  The direction of the angle of test shall be determined by the vertical relationship between a horizontal reference line passing through the centre of the ball and a horizontal line passing through the fixing point of the coupling device which is the highest of the nearest, when measured in a horizontal plane, to a transverse vertical plane passing through the centre of the ball. If the fixing point line is above the horizontal reference line, the test shall be carried out at an angle of α = + 15o ±1o and if it is below then the test shall be carried out at an angle of α = - 15o ±1o (see Figure 21). The fixing points to be considered in determining the angle of test shall be those declared by the vehicle manufacturer and which transmit the major towing forces to the structure of the towing vehicle.
  This angle is chosen in order to take account of the vertical static and dynamic load and is only applicable for a permitted static vertical load not exceeding:
  S = 120 × D [N]
  Where the static vertical load exceeds that calculated above, the angle shall, in both conditions, be increased to 20o.
  The dynamic test shall be performed with the following test force:
  Fhs res = ±0.6 D |
| --- | --- |

3.1.5.

The sample mounted on the test rig shall be subjected to an alternating stress test applied at an angle to the ball as shown in Figure 21 or 22.

The direction of the angle of test shall be determined by the vertical relationship between a horizontal reference line passing through the centre of the ball and a horizontal line passing through the fixing point of the coupling device which is the highest of the nearest, when measured in a horizontal plane, to a transverse vertical plane passing through the centre of the ball. If the fixing point line is above the horizontal reference line, the test shall be carried out at an angle of α = + 15o ±1o and if it is below then the test shall be carried out at an angle of α = - 15o ±1o (see Figure 21). The fixing points to be considered in determining the angle of test shall be those declared by the vehicle manufacturer and which transmit the major towing forces to the structure of the towing vehicle.

This angle is chosen in order to take account of the vertical static and dynamic load and is only applicable for a permitted static vertical load not exceeding:

S = 120 × D [N]

Where the static vertical load exceeds that calculated above, the angle shall, in both conditions, be increased to 20o.

The dynamic test shall be performed with the following test force:

Fhs res = ±0.6 D

| 3.1.6. | The test procedure is applicable to the different types of coupling devices (see paragraph 3.1.1 of this annex) as follows: |
| --- | --- |

3.1.6.

The test procedure is applicable to the different types of coupling devices (see paragraph 3.1.1 of this annex) as follows:

| 3.1.6.1. | one piece coupling balls including devices with non‐interchangeable detachable balls (see Figures 20a and 20b). |
| --- | --- |

3.1.6.1.

one piece coupling balls including devices with non‐interchangeable detachable balls (see Figures 20a and 20b).

| 3.1.6.1.1. | the strength test for the devices shown in Figures 20a and 20b shall be carried out according to the requirements of paragraph 3.1.5; |
| --- | --- |

3.1.6.1.1.

the strength test for the devices shown in Figures 20a and 20b shall be carried out according to the requirements of paragraph 3.1.5;

Figure 21

Angles of application of test force

Image

Figure 22

Angles of application of test force

Image

| 3.1.6.2. | coupling balls, comprising parts which can be dismantled.
  The following categories are defined:






  (a) | towing bracket and ball (see Figure 20c), |
| --- | --- | --- |

3.1.6.2.

coupling balls, comprising parts which can be dismantled.

The following categories are defined:

(a)

towing bracket and ball (see Figure 20c),

| (b) | towing bracket and ball on integral support (see Figure 20d), |
| --- | --- |

(b)

towing bracket and ball on integral support (see Figure 20d),

| (c) | towing bracket with detachable ball (see Figure 20e), |
| --- | --- |

(c)

towing bracket with detachable ball (see Figure 20e),

| (d) | towing bracket without ball (see Figure 20f). |
| --- | --- |

(d)

towing bracket without ball (see Figure 20f).

| 3.1.6.2.1. | The strength test for the devices shown in Figures 20c to 20f shall be carried out according to the requirements of paragraph 3.1.5. Dimensions e and f, shall have a manufacturing tolerance of ±5 mm, and shall be stated in the test report.
  The test of the towing bracket (see Figure 20f) shall be carried out with a mounted ball (on support). Account will be taken only of the result of the test on the towing bracket between the fixing points and the mounting surface of the ball support.
  The dimensions e and f shall have a manufacturing tolerance of ±5 mm and shall be specified by the coupling device manufacturer. |
| --- | --- |

3.1.6.2.1.

The strength test for the devices shown in Figures 20c to 20f shall be carried out according to the requirements of paragraph 3.1.5. Dimensions e and f, shall have a manufacturing tolerance of ±5 mm, and shall be stated in the test report.

The test of the towing bracket (see Figure 20f) shall be carried out with a mounted ball (on support). Account will be taken only of the result of the test on the towing bracket between the fixing points and the mounting surface of the ball support.

The dimensions e and f shall have a manufacturing tolerance of ±5 mm and shall be specified by the coupling device manufacturer.

| 3.1.6.3. | Coupling devices with variable dimensions e and f for demountable and interchangeable coupling balls — see Figure 22. |
| --- | --- |

3.1.6.3.

Coupling devices with variable dimensions e and f for demountable and interchangeable coupling balls — see Figure 22.

| 3.1.6.3.1. | The strength tests for such towing brackets shall be carried out to the requirements of paragraph 3.1.5. |
| --- | --- |

3.1.6.3.1.

The strength tests for such towing brackets shall be carried out to the requirements of paragraph 3.1.5.

| 3.1.6.3.2. | If a worst case configuration can be defined by agreement between the manufacturer and the type approval authority or technical service, then testing of this one configuration alone shall be sufficient.
  Otherwise, several ball positions shall be tested in a simplified test programme according to paragraph 3.1.6.3.3. |
| --- | --- |

3.1.6.3.2.

If a worst case configuration can be defined by agreement between the manufacturer and the type approval authority or technical service, then testing of this one configuration alone shall be sufficient.

Otherwise, several ball positions shall be tested in a simplified test programme according to paragraph 3.1.6.3.3.

| 3.1.6.3.3. | In a simplified test programme, the value for f shall be between a defined value of fmin and a value of fmax which does not exceed 100 mm. The ball shall be at a distance, emax, of 130 mm from the support. To cover all possible positions of the ball, in the field given by the horizontal distance from the mounting surface and the vertical range of f (fmin to fmax), two devices are to be tested:






  (i) | one with a ball in the upper (fmax) position, and |
| --- | --- | --- |

3.1.6.3.3.

In a simplified test programme, the value for f shall be between a defined value of fmin and a value of fmax which does not exceed 100 mm. The ball shall be at a distance, emax, of 130 mm from the support. To cover all possible positions of the ball, in the field given by the horizontal distance from the mounting surface and the vertical range of f (fmin to fmax), two devices are to be tested:

(i)

one with a ball in the upper (fmax) position, and

| (ii) | one with a ball in the lower (fmin) position. |
| --- | --- |

(ii)

one with a ball in the lower (fmin) position.

The angle of application of the test force will vary, positive or negative, depending on the relationship of the ball centre horizontal reference line to the parallel line passing through the highest and nearest coupling device fixing point. The angles to be used are shown in Figure 22.

| 3.1.7. | In the case where detachable ball units are retained using fixing arrangements other than screwed fittings, for example, spring clips, and where the positive mechanical engagement aspect of the arrangement is not tested during the dynamic test, then the arrangement shall be subject to a static test applied to the ball or to the positive mechanical engagement arrangement in an appropriate direction. Where the positive mechanical engagement arrangement retains the ball unit vertically, the static test shall be to apply an upwards vertical force to the ball equivalent to the “D” value. Where the positive mechanical engagement arrangement retains the ball unit by means of a transverse horizontal design, the static test shall be to apply a force in this direction equivalent to 0,25 D. There shall not be any failure of the positive mechanical engagement device or any distortion likely to have an adverse effect on its function. |
| --- | --- |

3.1.7.

In the case where detachable ball units are retained using fixing arrangements other than screwed fittings, for example, spring clips, and where the positive mechanical engagement aspect of the arrangement is not tested during the dynamic test, then the arrangement shall be subject to a static test applied to the ball or to the positive mechanical engagement arrangement in an appropriate direction. Where the positive mechanical engagement arrangement retains the ball unit vertically, the static test shall be to apply an upwards vertical force to the ball equivalent to the “D” value. Where the positive mechanical engagement arrangement retains the ball unit by means of a transverse horizontal design, the static test shall be to apply a force in this direction equivalent to 0,25 D. There shall not be any failure of the positive mechanical engagement device or any distortion likely to have an adverse effect on its function.

| 3.1.8. | The attachment points for the secondary coupling referred to in annex 5, paragraph 1.5 shall withstand a horizontal static force equivalent to 2D with a maximum of 15 kN. Where there is a separate attachment point for a breakaway cable this shall withstand a horizontal static force equivalent to D. |
| --- | --- |

3.1.8.

The attachment points for the secondary coupling referred to in annex 5, paragraph 1.5 shall withstand a horizontal static force equivalent to 2D with a maximum of 15 kN. Where there is a separate attachment point for a breakaway cable this shall withstand a horizontal static force equivalent to D.

| 3.2. | Coupling heads |
| --- | --- |

3.2.

Coupling heads

| 3.2.1. | The basic test is an endurance test using an alternating test force followed by a static test (lifting test) on the same test sample. |
| --- | --- |

3.2.1.

The basic test is an endurance test using an alternating test force followed by a static test (lifting test) on the same test sample.

| 3.2.2. | The dynamic test shall be performed with a Class A coupling ball of appropriate strength. On the test rig the coupling ball and coupling head shall be arranged as instructed by the manufacturer and orientated in a way corresponding to the relative positions in normal use. There should be no possibility of extra forces in addition to the test force acting on the specimen. The test force shall be applied along a line passing through the centre of the ball and inclined downwards to the rear at 15o (see Figure 23). An endurance test must be performed on a test specimen with the following test force:
  Fhs res w = ±0,6 D
  Where the maximum permissible static vertical mass, S, exceeds 120 D, then the angle of test shall be increased to 20o. |
| --- | --- |

3.2.2.

The dynamic test shall be performed with a Class A coupling ball of appropriate strength. On the test rig the coupling ball and coupling head shall be arranged as instructed by the manufacturer and orientated in a way corresponding to the relative positions in normal use. There should be no possibility of extra forces in addition to the test force acting on the specimen. The test force shall be applied along a line passing through the centre of the ball and inclined downwards to the rear at 15o (see Figure 23). An endurance test must be performed on a test specimen with the following test force:

Fhs res w = ±0,6 D

Where the maximum permissible static vertical mass, S, exceeds 120 D, then the angle of test shall be increased to 20o.

Figure 23

Dynamic test

Image

| 3.2.3. | A static separation test shall also be performed. The coupling ball used for the test shall have a diameter of 49,00 to 49,13 mm in order to represent a worn coupling ball. The separation force, Fa, shall be applied perpendicular to both the transverse and longitudinal centre line axes of the coupling head and shall be increased smoothly and quickly to a value of:
  Fa = g(C+ S/1 000)kN
  and be held for 10 seconds.
  The coupling head shall not separate from the ball nor shall any component of the coupling head exhibit any permanent distortion which could have an adverse effect on its functional capability. |
| --- | --- |

3.2.3.

A static separation test shall also be performed. The coupling ball used for the test shall have a diameter of 49,00 to 49,13 mm in order to represent a worn coupling ball. The separation force, Fa, shall be applied perpendicular to both the transverse and longitudinal centre line axes of the coupling head and shall be increased smoothly and quickly to a value of:

Fa = g(C+ S/1 000)kN

and be held for 10 seconds.

The coupling head shall not separate from the ball nor shall any component of the coupling head exhibit any permanent distortion which could have an adverse effect on its functional capability.

| 3.3. | Drawbar couplings and drawbeams |
| --- | --- |

3.3.

Drawbar couplings and drawbeams

| 3.3.1. | An endurance test shall be performed on a test sample. The coupling device shall be equipped with all the fixings needed to attach it to the vehicle. Any intermediate devices fitted between the drawbar couplings and the vehicle frame (i.e. drawbeams) shall be tested with the same forces as the coupling. When testing drawbeams intended for standard drawbar couplings, the vertical load shall be applied at a longitudinal distance from the vertical plane of the fixing points that is equal to the position of the corresponding standard coupling. |
| --- | --- |

3.3.1.

An endurance test shall be performed on a test sample. The coupling device shall be equipped with all the fixings needed to attach it to the vehicle. Any intermediate devices fitted between the drawbar couplings and the vehicle frame (i.e. drawbeams) shall be tested with the same forces as the coupling. When testing drawbeams intended for standard drawbar couplings, the vertical load shall be applied at a longitudinal distance from the vertical plane of the fixing points that is equal to the position of the corresponding standard coupling.

| 3.3.2. | Drawbar couplings for hinged drawbars (S=0)
  The dynamic test shall be performed with a horizontal alternating force of Fhw = ±0,6 D acting in a line parallel to the ground and in the longitudinal median plane of the towing vehicle passing through the centre of the coupling pin. |
| --- | --- |

3.3.2.

Drawbar couplings for hinged drawbars (S=0)

The dynamic test shall be performed with a horizontal alternating force of Fhw = ±0,6 D acting in a line parallel to the ground and in the longitudinal median plane of the towing vehicle passing through the centre of the coupling pin.

| 3.3.3. | Drawbar couplings for use with centre‐axle trailers (S>0). |
| --- | --- |

3.3.3.

Drawbar couplings for use with centre‐axle trailers (S>0).

| 3.3.3.1. | Centre axle trailer masses up to and including 3,5 tonnes:
  Drawbar couplings for use with centre axle trailers up to and including a mass of 3,5 tonnes shall be tested in the same way as coupling balls and towing brackets described in 3.1 of this annex. |
| --- | --- |

3.3.3.1.

Centre axle trailer masses up to and including 3,5 tonnes:

Drawbar couplings for use with centre axle trailers up to and including a mass of 3,5 tonnes shall be tested in the same way as coupling balls and towing brackets described in 3.1 of this annex.

| 3.3.3.2. | Centre axle trailer masses exceeding 3,5 tonnes:
  The test forces are applied to the specimen in both horizontal and vertical directions in an asynchronous endurance test. The horizontal line of action shall be equivalent to being parallel to the ground and along the longitudinal median plane of the towing vehicle and pass through the centre of the coupling pin. The vertical line of action shall be perpendicular to the horizontal line of action and shall act along the longitudinal centre line of the coupling pin.
  The fixing arrangements for the drawbar coupling and the drawbar eye on the test rig shall be those intended for its attachment to the vehicle in accordance with the manufacturer's fitting instructions.
  The following test forces shall be applied:
  Table 14
  Test forces







  Test Force | Mean value (kN) | Amplitude (kN) |
| --- | --- | --- | --- |
| Horizontal Force | 0 | ±0,6 Dc (see note) |
| Vertical Force | S x g/1 000 | ±0,6 V (see note) |
| Note: In the case of Class T dedicated drawbar couplings these values shall be reduced to ±0,5Dc and ±0,5V. |

3.3.3.2.

Centre axle trailer masses exceeding 3,5 tonnes:

The test forces are applied to the specimen in both horizontal and vertical directions in an asynchronous endurance test. The horizontal line of action shall be equivalent to being parallel to the ground and along the longitudinal median plane of the towing vehicle and pass through the centre of the coupling pin. The vertical line of action shall be perpendicular to the horizontal line of action and shall act along the longitudinal centre line of the coupling pin.

The fixing arrangements for the drawbar coupling and the drawbar eye on the test rig shall be those intended for its attachment to the vehicle in accordance with the manufacturer's fitting instructions.

The following test forces shall be applied:

Table 14

Test forces

Test Force

Mean value (kN)

Amplitude (kN)

Horizontal Force

0

±0,6 Dc (see note)

Vertical Force

S x g/1 000

±0,6 V (see note)

Note: In the case of Class T dedicated drawbar couplings these values shall be reduced to ±0,5Dc and ±0,5V.

The vertical and the horizontal components shall be sinusoidal in shape and shall be applied asynchronously, where the difference of their frequencies shall be between 1 per cent and 3 per cent.

| 3.3.4. | Static test on coupling pin locking device
  With drawbar couplings it is also necessary to test the closure and any locking devices by means of a static force of 0,25 D acting in the direction of opening. The test shall not cause the closure to open and it shall not cause any damage. A test force of 0,1 D is sufficient in the case of cylindrical coupling pins. |
| --- | --- |

3.3.4.

Static test on coupling pin locking device

With drawbar couplings it is also necessary to test the closure and any locking devices by means of a static force of 0,25 D acting in the direction of opening. The test shall not cause the closure to open and it shall not cause any damage. A test force of 0,1 D is sufficient in the case of cylindrical coupling pins.

| 3.4. | Drawbar eyes |
| --- | --- |

3.4.

Drawbar eyes

| 3.4.1. | Drawbar eyes shall be subjected to the same dynamic testing as drawbar couplings. Drawbar eyes used solely for trailers having hinged drawbars allowing free vertical movement shall be subjected to an alternating force as described in paragraph 3.3.2. Drawbar eyes also intended for use on centre axle trailers shall be tested in the same way as ball coupling heads (paragraph 3.2) for trailer masses C up to and including 3,5 tonnes and in the same way as drawbar couplings (paragraph 3.3.3.2.) for centre axle trailers with a mass, C, exceeding 3,5 tonnes. |
| --- | --- |

3.4.1.

Drawbar eyes shall be subjected to the same dynamic testing as drawbar couplings. Drawbar eyes used solely for trailers having hinged drawbars allowing free vertical movement shall be subjected to an alternating force as described in paragraph 3.3.2. Drawbar eyes also intended for use on centre axle trailers shall be tested in the same way as ball coupling heads (paragraph 3.2) for trailer masses C up to and including 3,5 tonnes and in the same way as drawbar couplings (paragraph 3.3.3.2.) for centre axle trailers with a mass, C, exceeding 3,5 tonnes.

| 3.4.2. | Toroidal eyes of Class L shall be tested in the same manner as standard drawbar eyes. |
| --- | --- |

3.4.2.

Toroidal eyes of Class L shall be tested in the same manner as standard drawbar eyes.

| 3.4.3. | The testing of drawbar eyes shall be conducted in such a manner that the alternating force also acts on the parts used for attaching the drawbar eye to the drawbar. All flexible intermediate components shall be clamped. |
| --- | --- |

3.4.3.

The testing of drawbar eyes shall be conducted in such a manner that the alternating force also acts on the parts used for attaching the drawbar eye to the drawbar. All flexible intermediate components shall be clamped.

| 3.5. | Hook type couplings |
| --- | --- |

3.5.

Hook type couplings

| 3.5.1. | Class K hook type couplings shall satisfy the dynamic test given in paragraph 3.5.2 of this annex. |
| --- | --- |

3.5.1.

Class K hook type couplings shall satisfy the dynamic test given in paragraph 3.5.2 of this annex.

| 3.5.2. | Dynamic test: |
| --- | --- |

3.5.2.

Dynamic test:

| 3.5.2.1. | The dynamic test shall be a pulsating test using a Class L toroidal eye and with the coupling mounted as it would be on a vehicle and with all of the necessary parts for vehicle installation. However, any flexible components may be neutralised with the agreement of the type approval authority or technical service; |
| --- | --- |

3.5.2.1.

The dynamic test shall be a pulsating test using a Class L toroidal eye and with the coupling mounted as it would be on a vehicle and with all of the necessary parts for vehicle installation. However, any flexible components may be neutralised with the agreement of the type approval authority or technical service;

| 3.5.2.2. | For hook type couplings intended for use with hinged drawbar trailers, where the imposed vertical load on the coupling, S, is zero, the test force shall be applied in a horizontal direction simulating a tensile force on the hook and varying between 0,05 D and 1,00 D; |
| --- | --- |

3.5.2.2.

For hook type couplings intended for use with hinged drawbar trailers, where the imposed vertical load on the coupling, S, is zero, the test force shall be applied in a horizontal direction simulating a tensile force on the hook and varying between 0,05 D and 1,00 D;

| 3.5.2.3. | For hook type couplings intended for use with centre axle trailers the test force shall represent the resultant of the horizontal and vertical forces on the coupling and shall be applied along an angle, -α, that is, from top front to bottom rear (see Figure 21), and equivalent to the calculated angle of the resultant between the horizontal and vertical forces on the coupling.
  The force, Fhs res shall be calculated as:

  Fhs res
  = sq . rt(Fh

  2 + Fs

  2) ,
  where Fh
  = Dc
  and Fs
  = (9,81S)/1 000 + 0,8V |
| --- | --- |

3.5.2.3.

For hook type couplings intended for use with centre axle trailers the test force shall represent the resultant of the horizontal and vertical forces on the coupling and shall be applied along an angle, -α, that is, from top front to bottom rear (see Figure 21), and equivalent to the calculated angle of the resultant between the horizontal and vertical forces on the coupling.

The force, Fhs res shall be calculated as:

Fhs res
  = sq . rt(Fh

  2 + Fs

  2) ,

where Fh
  = Dc
  and Fs
  = (9,81S)/1 000 + 0,8V

| 3.5.2.4. | The applied force shall vary between and . 0,05Fhs res
  1,00Fhs res |
| --- | --- |

3.5.2.4.

The applied force shall vary between and . 0,05Fhs res
  1,00Fhs res

| 3.5.3. | Static test on coupling locking device With hook type couplings it is also necessary to test the closure and any locking devices by means of a static force of 0,25 D acting in the direction of opening. The test shall not cause the closure to open and it shall not cause any damage. |
| --- | --- |

3.5.3.

Static test on coupling locking device With hook type couplings it is also necessary to test the closure and any locking devices by means of a static force of 0,25 D acting in the direction of opening. The test shall not cause the closure to open and it shall not cause any damage.

| 3.6. | Drawbars |
| --- | --- |

3.6.

Drawbars

| 3.6.1. | Drawbars shall be tested in the same way as drawbar eyes (see paragraph 3.4.). The type approval authority or technical service may waive an endurance test if the simple design of a component makes a theoretical check of its strength possible. The design forces for the theoretical verification of the drawbar of centre axle trailers with a mass, C, of up to and including 3,5 tonnes shall be taken from ISO 7641/1: 1983. The design forces for the theoretical verification of drawbars for centre axle trailers having a mass, C, over 3,5 tonnes shall be calculated as follows:
  Fsp = (g × S/1 000) + V
  where the force amplitude V is that given in paragraph 2.11.4 of this Regulation.
  The permissible stresses based on the design masses for trailers having a total mass, C, over 3,5 tonnes shall be in accordance with paragraph 5.3 of ISO 7641/1: 1983. For bent drawbars (e.g. swan neck) and for the drawbars of full trailers, the horizontal force component Fhp = 1,0 × D shall be taken into consideration. |
| --- | --- |

3.6.1.

Drawbars shall be tested in the same way as drawbar eyes (see paragraph 3.4.). The type approval authority or technical service may waive an endurance test if the simple design of a component makes a theoretical check of its strength possible. The design forces for the theoretical verification of the drawbar of centre axle trailers with a mass, C, of up to and including 3,5 tonnes shall be taken from ISO 7641/1: 1983. The design forces for the theoretical verification of drawbars for centre axle trailers having a mass, C, over 3,5 tonnes shall be calculated as follows:

Fsp = (g × S/1 000) + V

where the force amplitude V is that given in paragraph 2.11.4 of this Regulation.

The permissible stresses based on the design masses for trailers having a total mass, C, over 3,5 tonnes shall be in accordance with paragraph 5.3 of ISO 7641/1: 1983. For bent drawbars (e.g. swan neck) and for the drawbars of full trailers, the horizontal force component Fhp = 1,0 × D shall be taken into consideration.

| 3.6.2. | For drawbars for full trailers with free movement in the vertical plane, in addition to the endurance test or theoretical verification of strength, the resistance to buckling shall be verified either by a theoretical calculation with a design force of 3,0 × D or by a buckling test with a force of 3,0 × D. The permissible stresses in the case of calculation shall be in accordance with paragraph 5.3 of ISO 7641/1: 1983. |
| --- | --- |

3.6.2.

For drawbars for full trailers with free movement in the vertical plane, in addition to the endurance test or theoretical verification of strength, the resistance to buckling shall be verified either by a theoretical calculation with a design force of 3,0 × D or by a buckling test with a force of 3,0 × D. The permissible stresses in the case of calculation shall be in accordance with paragraph 5.3 of ISO 7641/1: 1983.

| 3.6.3. | In the case of steered axles, the resistance to bending shall be verified by theoretical calculations or by a bending test. A horizontal, lateral static force shall be applied in the centre of the coupling point. The magnitude of this force shall be chosen so that a moment of 0,6 × Av × g (kNm) is exerted about the front axle centre. The permissible stresses shall be in accordance with paragraph 5.3 of ISO 7641/1: 1983.
  However, in the case where the steered axles form a twin, tandem, axle front carriage (steered bogie) the moment shall be increased to 0,95 × Av × g (kNm) |
| --- | --- |

3.6.3.

In the case of steered axles, the resistance to bending shall be verified by theoretical calculations or by a bending test. A horizontal, lateral static force shall be applied in the centre of the coupling point. The magnitude of this force shall be chosen so that a moment of 0,6 × Av × g (kNm) is exerted about the front axle centre. The permissible stresses shall be in accordance with paragraph 5.3 of ISO 7641/1: 1983.

However, in the case where the steered axles form a twin, tandem, axle front carriage (steered bogie) the moment shall be increased to 0,95 × Av × g (kNm)

| 3.7. | Fifth wheel couplings |
| --- | --- |

3.7.

Fifth wheel couplings

| 3.7.1. | The basic strength tests are a dynamic test and a static test (lifting test). Fifth wheel couplings intended for the positive steering of semitrailers shall be subject to an additional static test (bending test). For the purpose of the tests the fifth wheel coupling shall be equipped with all the fixings needed to attach it to the vehicle. The method of mounting shall be identical to that employed on the vehicle itself. It is not permissible to use a calculation method as an alternative to physical testing. |
| --- | --- |

3.7.1.

The basic strength tests are a dynamic test and a static test (lifting test). Fifth wheel couplings intended for the positive steering of semitrailers shall be subject to an additional static test (bending test). For the purpose of the tests the fifth wheel coupling shall be equipped with all the fixings needed to attach it to the vehicle. The method of mounting shall be identical to that employed on the vehicle itself. It is not permissible to use a calculation method as an alternative to physical testing.

| 3.7.2. | Static tests |
| --- | --- |

3.7.2.

Static tests

| 3.7.2.1. | Standard fifth wheel couplings designed for a steering wedge or similar device for the positive steering of semitrailers (see paragraph 2.7 of this Regulation) shall be tested for adequate strength by means of a static bending test within the working range of the steering device with the simultaneous application of fifth wheel load. The maximum permitted imposed vertical load, U, for the fifth wheel shall be applied vertically to the coupling in its operating position by means of a rigid plate of sufficient size to cover the coupling completely.
  The resultant of the applied load shall pass through the centre of the horizontal joint of the fifth wheel coupling.
  Simultaneously, a horizontal lateral force, representing the force needed for positive steering of the semitrailer, shall be applied to the flanks of the guide for the coupling pin. The magnitude of this force and the direction in which it acts shall be chosen so that a moment of 0,75m × D is exerted about the centre of the coupling pin by means of a force acting on a lever arm 0,5 m ± 0,1 m long. Permanent, plastic deformation up to 0,5 per cent of all nominal dimensions is permitted. There shall not be any cracking. |
| --- | --- |

3.7.2.1.

Standard fifth wheel couplings designed for a steering wedge or similar device for the positive steering of semitrailers (see paragraph 2.7 of this Regulation) shall be tested for adequate strength by means of a static bending test within the working range of the steering device with the simultaneous application of fifth wheel load. The maximum permitted imposed vertical load, U, for the fifth wheel shall be applied vertically to the coupling in its operating position by means of a rigid plate of sufficient size to cover the coupling completely.

The resultant of the applied load shall pass through the centre of the horizontal joint of the fifth wheel coupling.

Simultaneously, a horizontal lateral force, representing the force needed for positive steering of the semitrailer, shall be applied to the flanks of the guide for the coupling pin. The magnitude of this force and the direction in which it acts shall be chosen so that a moment of 0,75m × D is exerted about the centre of the coupling pin by means of a force acting on a lever arm 0,5 m ± 0,1 m long. Permanent, plastic deformation up to 0,5 per cent of all nominal dimensions is permitted. There shall not be any cracking.

| 3.7.2.2. | A static lifting test shall be performed on all fifth wheel couplings. Up to a lifting force of Fa = g.U there shall not be any major permanent bending of the coupling plate over more than 0,2 per cent of its width.
  In the case of Class G50 standard fifth wheel couplings and comparable couplings for the same coupling pin diameter, there shall not be any separation of the coupling pin from the coupling with a lifting force of Fa = g × 2,5 U. In the case of non‐standard couplings using a pin diameter greater than 50 mm, for example 90 mm pin diameter couplings, the lifting force shall be: Fa = g × 1,6 U with a minimum value of 500 kN.
  The force shall be applied by means of a lever bearing on the coupling plate at one end and being raised at the other end at a distance of 1,0 to 1,5 m from the centre of the coupling pin — see Figure 24.
  The lever arm shall be at 90o to the direction of entry of the coupling pin into the coupling. If the worst case is obvious, this worst case has to be tested. If the worst case is not easy to determine, the type approval authority or technical service shall decide which side to test. Only one test is necessary. |
| --- | --- |

3.7.2.2.

A static lifting test shall be performed on all fifth wheel couplings. Up to a lifting force of Fa = g.U there shall not be any major permanent bending of the coupling plate over more than 0,2 per cent of its width.

In the case of Class G50 standard fifth wheel couplings and comparable couplings for the same coupling pin diameter, there shall not be any separation of the coupling pin from the coupling with a lifting force of Fa = g × 2,5 U. In the case of non‐standard couplings using a pin diameter greater than 50 mm, for example 90 mm pin diameter couplings, the lifting force shall be: Fa = g × 1,6 U with a minimum value of 500 kN.

The force shall be applied by means of a lever bearing on the coupling plate at one end and being raised at the other end at a distance of 1,0 to 1,5 m from the centre of the coupling pin — see Figure 24.

The lever arm shall be at 90o to the direction of entry of the coupling pin into the coupling. If the worst case is obvious, this worst case has to be tested. If the worst case is not easy to determine, the type approval authority or technical service shall decide which side to test. Only one test is necessary.

Figure 24

Lifting test on fifth wheel couplings

Image

| 3.7.3. | Dynamic test
  The fifth wheel coupling shall be subjected to alternating stress on a test rig (asynchronous dynamic test) with horizontal alternating and vertical pulsating forces acting simultaneously. |
| --- | --- |

3.7.3.

Dynamic test

The fifth wheel coupling shall be subjected to alternating stress on a test rig (asynchronous dynamic test) with horizontal alternating and vertical pulsating forces acting simultaneously.

| 3.7.3.1. | In the case of fifth wheel couplings not intended for the positive steering of semitrailers, the following forces shall be used:






  Horizontal: | Fhw = ±0,6 × D |
| --- | --- | --- |
| Vertical: | Fso = g × 1,2 U
  Fsu = g × 0,4 U |

3.7.3.1.

In the case of fifth wheel couplings not intended for the positive steering of semitrailers, the following forces shall be used:

Horizontal:

Fhw = ±0,6 × D

Vertical:

Fso = g × 1,2 U

Fsu = g × 0,4 U

These two forces shall be applied in the longitudinal median plane of the vehicle with the lines of action of both forces Fso and Fsu passing through the centre of the joint of the coupling.

The vertical force Fs alternates between the limits +g × 1,2 U and +g × 0,4 U and the horizontal force between ±0,6 D.

| 3.7.3.2. | In the case of fifth wheel couplings intended for the positive steering of semitrailers the following forces shall be used:
  Horizontal: Fhw = ±0,675 D
  Vertical: Fso and Fsu as in paragraph 3.7.3.1.
  The lines of action of the forces are as given in paragraph 3.7.3.1. |
| --- | --- |

3.7.3.2.

In the case of fifth wheel couplings intended for the positive steering of semitrailers the following forces shall be used:

Horizontal: Fhw = ±0,675 D

Vertical: Fso and Fsu as in paragraph 3.7.3.1.

The lines of action of the forces are as given in paragraph 3.7.3.1.

| 3.7.3.3. | For the dynamic test of fifth wheel couplings, a suitable lubricating material shall be placed between the coupling plate and the trailer plate so that the maximum coefficient of friction, μ ≤ 0,15. |
| --- | --- |

3.7.3.3.

For the dynamic test of fifth wheel couplings, a suitable lubricating material shall be placed between the coupling plate and the trailer plate so that the maximum coefficient of friction, μ ≤ 0,15.

| 3.8. | Mounting plates for fifth wheel couplings
  The dynamic test for fifth wheel couplings described in paragraph 3.7.3 and the static tests described in paragraph 3.7.2 shall also be applied to mounting plates. With mounting plates, it is sufficient to perform the lifting test on one side only. The test shall be based on the maximum designated installation height for the coupling, the maximum designated width and the minimum designated length of the mounting plate design. It is not necessary to carry out this test if the mounting plate in question is identical to one which has already undergone this test except that it is narrower and/or longer and the total height is lower. It is not permissible to use a calculation method as an alternative to physical testing. |
| --- | --- |

3.8.

Mounting plates for fifth wheel couplings

The dynamic test for fifth wheel couplings described in paragraph 3.7.3 and the static tests described in paragraph 3.7.2 shall also be applied to mounting plates. With mounting plates, it is sufficient to perform the lifting test on one side only. The test shall be based on the maximum designated installation height for the coupling, the maximum designated width and the minimum designated length of the mounting plate design. It is not necessary to carry out this test if the mounting plate in question is identical to one which has already undergone this test except that it is narrower and/or longer and the total height is lower. It is not permissible to use a calculation method as an alternative to physical testing.

| 3.9. | Fifth wheel coupling pins of semitrailers |
| --- | --- |

3.9.

Fifth wheel coupling pins of semitrailers

| 3.9.1. | A dynamic test with alternating stress shall be performed on a sample mounted on a test rig. The testing of the coupling pin shall not be combined with the testing of the fifth wheel coupling. The test shall be conducted so that the force is also applied to the fixings needed for attaching the coupling pin to the semitrailer. It is not permissible to use a calculation method as an alternative to physical testing. |
| --- | --- |

3.9.1.

A dynamic test with alternating stress shall be performed on a sample mounted on a test rig. The testing of the coupling pin shall not be combined with the testing of the fifth wheel coupling. The test shall be conducted so that the force is also applied to the fixings needed for attaching the coupling pin to the semitrailer. It is not permissible to use a calculation method as an alternative to physical testing.

| 3.9.2. | A dynamic test with an alternating horizontal force of Fhw = ±0,6 D shall be applied to the coupling pin in the operating position.
  The line of action of the force shall pass through the centre of the smallest diameter of the cylindrical part of the coupling pin having a diameter of 50,8 mm for Class H50 (see annex 5, Figure 18). |
| --- | --- |

3.9.2.

A dynamic test with an alternating horizontal force of Fhw = ±0,6 D shall be applied to the coupling pin in the operating position.

The line of action of the force shall pass through the centre of the smallest diameter of the cylindrical part of the coupling pin having a diameter of 50,8 mm for Class H50 (see annex 5, Figure 18).

ANNEX 7

INSTALLATION AND SPECIAL REQUIREMENTS

1.   INSTALLATION AND SPECIAL REQUIREMENTS

| 1.1. | Attachment of coupling balls and towing brackets |
| --- | --- |

1.1.

Attachment of coupling balls and towing brackets

| 1.1.1. | Coupling balls and towing brackets shall be attached to vehicles of categories M1, M2 (below 3,5 t maximum permissible mass) and N1
   (1) in a manner which conforms to the clearance and height dimensions given in Figure 25. The height shall be measured at the vehicle loading conditions given in appendix 1 to this annex.
  The height requirement shall not apply in the case of category G off‐road vehicles as defined in annex 7 of the Consolidated Resolution on the Construction of Vehicles (R.E.3)(document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2). |
| --- | --- |

1.1.1.

Coupling balls and towing brackets shall be attached to vehicles of categories M1, M2 (below 3,5 t maximum permissible mass) and N1
   (1) in a manner which conforms to the clearance and height dimensions given in Figure 25. The height shall be measured at the vehicle loading conditions given in appendix 1 to this annex.

The height requirement shall not apply in the case of category G off‐road vehicles as defined in annex 7 of the Consolidated Resolution on the Construction of Vehicles (R.E.3)(document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2).

| 1.1.1.1. | The clearance space shown in Figures 25a and 25b may be occupied by non‐demountable equipment, such as a spare wheel, provided that the distance from the centre of the ball to a vertical plane at the extreme rearmost point of the equipment does not exceed 300 mm. The equipment shall be mounted to allow adequate access for coupling and uncoupling without risk of injury to the user and without affecting articulation of the coupling. |
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1.1.1.1.

The clearance space shown in Figures 25a and 25b may be occupied by non‐demountable equipment, such as a spare wheel, provided that the distance from the centre of the ball to a vertical plane at the extreme rearmost point of the equipment does not exceed 300 mm. The equipment shall be mounted to allow adequate access for coupling and uncoupling without risk of injury to the user and without affecting articulation of the coupling.

| 1.1.2. | For coupling balls and towing brackets the vehicle manufacturer shall supply mounting instructions and state whether any reinforcement of the fixing area is necessary. |
| --- | --- |

1.1.2.

For coupling balls and towing brackets the vehicle manufacturer shall supply mounting instructions and state whether any reinforcement of the fixing area is necessary.

| 1.1.3. | It shall be possible to couple and uncouple ball couplings when the longitudinal axis of the ball coupling in relation to the centre line of the coupling ball and mounting:
  is rotated horizontally 60o to right or left, (β = 60o, see Figure 25);
  is rotated vertically 10o up or down (α = 10o, see Figure 25);
  is rotated axially 10o to right or left. |
| --- | --- |

1.1.3.

It shall be possible to couple and uncouple ball couplings when the longitudinal axis of the ball coupling in relation to the centre line of the coupling ball and mounting:

is rotated horizontally 60o to right or left, (β = 60o, see Figure 25);

is rotated vertically 10o up or down (α = 10o, see Figure 25);

is rotated axially 10o to right or left.

Figure 25(a)

Clearance space for, and height of, coupling ball — side view

Image

Figure 25(b)

Clearance space for coupling ball — plan view

Image

| 1.1.4. | When the trailer is not coupled to the towing vehicle, the mounted towing bracket and coupling ball shall not obscure the mounting space provided for the rear registration plate or affect the visibility of the rear registration/licence plate of the towing vehicle. If the coupling ball or other items do obscure the rear registration plate they shall be removable or repositionable without the use of tools except, for example, an easily operated (i.e. an effort not exceeding 20 Nm) release key which is carried in the vehicle. |
| --- | --- |

1.1.4.

When the trailer is not coupled to the towing vehicle, the mounted towing bracket and coupling ball shall not obscure the mounting space provided for the rear registration plate or affect the visibility of the rear registration/licence plate of the towing vehicle. If the coupling ball or other items do obscure the rear registration plate they shall be removable or repositionable without the use of tools except, for example, an easily operated (i.e. an effort not exceeding 20 Nm) release key which is carried in the vehicle.

| 1.2. | Attachment of coupling heads |
| --- | --- |

1.2.

Attachment of coupling heads

| 1.2.1. | Class B coupling heads are permitted for trailers of maximum mass up to and including 3,5 tonnes. With the trailer horizontal and carrying the maximum permitted axle load, coupling heads shall be fitted so that the centre line of the spherical area into which the ball fits is 430 ±35 mm above the horizontal plane on which the wheels of the trailer rest.
  In the case of caravans and goods trailers, the horizontal position is regarded as when the floor or loading surface is horizontal. In the case of trailers without such a reference surface (e.g. boat trailers or similar) the trailer manufacturer shall give an appropriate reference line defining the horizontal position. The height requirement shall apply only to trailers intended to be attached to vehicles mentioned in paragraph 1.1.1. of this annex.
  In all cases the horizontal position shall be determined to within ±1o. |
| --- | --- |

1.2.1.

Class B coupling heads are permitted for trailers of maximum mass up to and including 3,5 tonnes. With the trailer horizontal and carrying the maximum permitted axle load, coupling heads shall be fitted so that the centre line of the spherical area into which the ball fits is 430 ±35 mm above the horizontal plane on which the wheels of the trailer rest.

In the case of caravans and goods trailers, the horizontal position is regarded as when the floor or loading surface is horizontal. In the case of trailers without such a reference surface (e.g. boat trailers or similar) the trailer manufacturer shall give an appropriate reference line defining the horizontal position. The height requirement shall apply only to trailers intended to be attached to vehicles mentioned in paragraph 1.1.1. of this annex.

In all cases the horizontal position shall be determined to within ±1o.

| 1.2.2. | It shall be possible to operate the coupling heads safely within the free space of the coupling ball given in Figures 25a and 25b, up to angles of α = 25o and β = 60o. |
| --- | --- |

1.2.2.

It shall be possible to operate the coupling heads safely within the free space of the coupling ball given in Figures 25a and 25b, up to angles of α = 25o and β = 60o.

| 1.3. | Attachment of drawbar couplings and mounting blocks |
| --- | --- |

1.3.

Attachment of drawbar couplings and mounting blocks

| 1.3.1. | Mounting dimensions for standard drawbar couplings:
  In the case of types of standard drawbar couplings the mounting dimensions on the vehicle given in Figure 15 and Table 10 must be met. |
| --- | --- |

1.3.1.

Mounting dimensions for standard drawbar couplings:

In the case of types of standard drawbar couplings the mounting dimensions on the vehicle given in Figure 15 and Table 10 must be met.

| 1.3.2. | Need for remote controlled couplings
  If one or more of the following requirements regarding easy and safe operation (paragraph 1.3.3.), accessibility (paragraph 1.3.5.) or clearance for the hand lever (paragraph 1.3.6.) cannot be met, a coupling with a remote control device as described in annex 5, paragraph 12.3. shall be used. |
| --- | --- |

1.3.2.

Need for remote controlled couplings

If one or more of the following requirements regarding easy and safe operation (paragraph 1.3.3.), accessibility (paragraph 1.3.5.) or clearance for the hand lever (paragraph 1.3.6.) cannot be met, a coupling with a remote control device as described in annex 5, paragraph 12.3. shall be used.

| 1.3.3. | Easy and safe coupling operation
  Drawbar couplings shall be mounted on the vehicle in such a manner that they are easy and safe to operate.
  In addition to the functions of opening (and closing, if applicable) this also includes checking the position of the indicator for the closed and locked positions of the coupling pin (by sight and touch).
  In the area in which the person operating the coupling has to stand, there shall not be any points of possible danger such as sharp edges, corners, etc. inherent in the design unless these are protected so that injury is unlikely.
  The way of escape from this area shall not be restricted or barred on either side by any objects attached to either the coupling or the vehicles.
  Any underrun protection device shall not prevent the person adopting a suitable position to operate the coupling. |
| --- | --- |

1.3.3.

Easy and safe coupling operation

Drawbar couplings shall be mounted on the vehicle in such a manner that they are easy and safe to operate.

In addition to the functions of opening (and closing, if applicable) this also includes checking the position of the indicator for the closed and locked positions of the coupling pin (by sight and touch).

In the area in which the person operating the coupling has to stand, there shall not be any points of possible danger such as sharp edges, corners, etc. inherent in the design unless these are protected so that injury is unlikely.

The way of escape from this area shall not be restricted or barred on either side by any objects attached to either the coupling or the vehicles.

Any underrun protection device shall not prevent the person adopting a suitable position to operate the coupling.

| 1.3.4. | Minimum angle for coupling up and uncoupling
  Coupling and uncoupling of the drawbar eye shall be possible when the longitudinal axis of the drawbar eye in relation to the centre line of the jaw is simultaneously rotated:
  50o horizontally to right or left;
  6o vertically up or down.
  6o axially to right or left.
  This requirement shall also apply to Class K hook type couplings. |
| --- | --- |

1.3.4.

Minimum angle for coupling up and uncoupling

Coupling and uncoupling of the drawbar eye shall be possible when the longitudinal axis of the drawbar eye in relation to the centre line of the jaw is simultaneously rotated:

50o horizontally to right or left;

6o vertically up or down.

6o axially to right or left.

This requirement shall also apply to Class K hook type couplings.

| 1.3.5. | Accessibility
  The distance between the centre of the coupling pin and the edge of the bodywork of the vehicle shall not exceed 550 mm. Where the distance exceeds 420 mm, the coupling shall be fitted with an actuation mechanism which will allow safe operation at a maximum distance of 420 mm from the outer board of the bodywork.
  The distance of 550 mm may be exceeded as follows, provided that technical necessity can be demonstrated and that easy and safe actuation of the drawbar coupling is not adversely affected:






  (i) | to a distance of up to 650 mm for vehicles with tipping bodies or rear‐mounted equipment; |
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1.3.5.

Accessibility

The distance between the centre of the coupling pin and the edge of the bodywork of the vehicle shall not exceed 550 mm. Where the distance exceeds 420 mm, the coupling shall be fitted with an actuation mechanism which will allow safe operation at a maximum distance of 420 mm from the outer board of the bodywork.

The distance of 550 mm may be exceeded as follows, provided that technical necessity can be demonstrated and that easy and safe actuation of the drawbar coupling is not adversely affected:

(i)

to a distance of up to 650 mm for vehicles with tipping bodies or rear‐mounted equipment;

| (ii) | to a distance of up to 1,320 mm if the unobstructed height is at least 1,150 mm; |
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(ii)

to a distance of up to 1,320 mm if the unobstructed height is at least 1,150 mm;

| (iii) | in the case of car transporters with at least two loading levels when the trailer vehicle is not separated from the towing vehicle in normal transport operation. |
| --- | --- |

(iii)

in the case of car transporters with at least two loading levels when the trailer vehicle is not separated from the towing vehicle in normal transport operation.

| 1.3.6. | Clearance for the hand lever
  In order to permit safe operation of drawbar couplings there shall be adequate free space around the hand lever.
  The clearance illustrated in Figure 26 is regarded as sufficient.
  If different types of standard drawbar couplings are intended to be fitted to the vehicle, the clearance shall be such that the conditions are also satisfied for the largest size of coupling of the appropriate class given in annex 5, paragraph 3. |
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1.3.6.

Clearance for the hand lever

In order to permit safe operation of drawbar couplings there shall be adequate free space around the hand lever.

The clearance illustrated in Figure 26 is regarded as sufficient.

If different types of standard drawbar couplings are intended to be fitted to the vehicle, the clearance shall be such that the conditions are also satisfied for the largest size of coupling of the appropriate class given in annex 5, paragraph 3.

Figure 26

Hand lever clearance

Image

The clearance dimensions are also applicable as appropriate for drawbar couplings having hand levers pointing downwards or of a different design.

The clearance shall also be maintained within the specified minimum angle for coupling up and uncoupling given in paragraph 1.3.4 of this annex.

| 1.3.7. | Clearance for free movement of drawbar coupling
  The drawbar coupling attached to the vehicle shall have a minimum clear gap of 10 mm from every other part of the vehicle taking into account all possible geometrical positions given in annex 5, paragraph 3.
  If different types of standard drawbar couplings are intended to be fitted to the vehicle type, the clearance shall be such that the conditions are also satisfied for the largest possible coupling of the appropriate class stated in annex 5, paragraph 3. |
| --- | --- |

1.3.7.

Clearance for free movement of drawbar coupling

The drawbar coupling attached to the vehicle shall have a minimum clear gap of 10 mm from every other part of the vehicle taking into account all possible geometrical positions given in annex 5, paragraph 3.

If different types of standard drawbar couplings are intended to be fitted to the vehicle type, the clearance shall be such that the conditions are also satisfied for the largest possible coupling of the appropriate class stated in annex 5, paragraph 3.

| 1.3.8. | Acceptability of drawbar couplings with a special joint for vertical rotation — see annex 5, paragraph 3.4.
  Couplings having a cylindrical pin and which achieve vertical rotation for the coupled drawbar eye by means of a special joint will only be permitted when technical necessity can be demonstrated. This may be the case, for example, on rear tippers when the coupling head shall be hinged, or with the couplings of heavy transporters when for strength reasons the use of a cylindrical coupling pin is necessary. |
| --- | --- |

1.3.8.

Acceptability of drawbar couplings with a special joint for vertical rotation — see annex 5, paragraph 3.4.

Couplings having a cylindrical pin and which achieve vertical rotation for the coupled drawbar eye by means of a special joint will only be permitted when technical necessity can be demonstrated. This may be the case, for example, on rear tippers when the coupling head shall be hinged, or with the couplings of heavy transporters when for strength reasons the use of a cylindrical coupling pin is necessary.

| 1.4. | Attachment of drawbar eyes and drawbars on trailers. |
| --- | --- |

1.4.

Attachment of drawbar eyes and drawbars on trailers.

| 1.4.1. | Drawbars for centre axle trailers shall have a support device which is adjustable in height if bearing mass at the drawbar eye on the trailer exceeds 50 kg, when the trailer is uniformly loaded to its technically permissible maximum mass. |
| --- | --- |

1.4.1.

Drawbars for centre axle trailers shall have a support device which is adjustable in height if bearing mass at the drawbar eye on the trailer exceeds 50 kg, when the trailer is uniformly loaded to its technically permissible maximum mass.

| 1.4.2. | When attaching drawbar eyes and drawbar to centre‐axle trailers with a maximum mass, C, of more than 3,5 tonnes and more than one axle, the trailers shall be equipped with device for axle load sharing. |
| --- | --- |

1.4.2.

When attaching drawbar eyes and drawbar to centre‐axle trailers with a maximum mass, C, of more than 3,5 tonnes and more than one axle, the trailers shall be equipped with device for axle load sharing.

| 1.4.3. | Hinged drawbars shall be clear of the ground. They shall not fall below a height of 200 mm from the ground when released from the horizontal position. See also annex 5, paragraphs 5.3 and 5.4. |
| --- | --- |

1.4.3.

Hinged drawbars shall be clear of the ground. They shall not fall below a height of 200 mm from the ground when released from the horizontal position. See also annex 5, paragraphs 5.3 and 5.4.

| 1.5. | Attachment of fifth wheel couplings, mounting plates and coupling pins on vehicles. |
| --- | --- |

1.5.

Attachment of fifth wheel couplings, mounting plates and coupling pins on vehicles.

| 1.5.1. | Class G50 fifth wheel couplings shall not be mounted directly on the vehicle frame unless permitted by the vehicle manufacturer. They shall be fixed to the frame by means of a mounting plate and the installation instructions provided by the vehicle manufacturer and coupling manufacturer shall be followed. |
| --- | --- |

1.5.1.

Class G50 fifth wheel couplings shall not be mounted directly on the vehicle frame unless permitted by the vehicle manufacturer. They shall be fixed to the frame by means of a mounting plate and the installation instructions provided by the vehicle manufacturer and coupling manufacturer shall be followed.

| 1.5.2. | Semitrailers shall be equipped with landing gear or any other equipment which allows uncoupling and parking of the semitrailer. If semitrailers are equipped so that the connection of the coupling devices, the electrical systems and braking systems can be effected automatically, the trailer shall have landing gear which retracts from the ground automatically after the semitrailer has been coupled up.
  These requirements shall not apply in the case of semitrailers designed for special operations where they are normally only separated in a workshop or when loading and unloading in specifically designed operating areas. |
| --- | --- |

1.5.2.

Semitrailers shall be equipped with landing gear or any other equipment which allows uncoupling and parking of the semitrailer. If semitrailers are equipped so that the connection of the coupling devices, the electrical systems and braking systems can be effected automatically, the trailer shall have landing gear which retracts from the ground automatically after the semitrailer has been coupled up.

These requirements shall not apply in the case of semitrailers designed for special operations where they are normally only separated in a workshop or when loading and unloading in specifically designed operating areas.

| 1.5.3. | The fixing of the fifth wheel coupling pin to the mounting plate on the semitrailer shall be as instructed by the vehicle manufacturer or the manufacturer of the fifth wheel coupling pin. |
| --- | --- |

1.5.3.

The fixing of the fifth wheel coupling pin to the mounting plate on the semitrailer shall be as instructed by the vehicle manufacturer or the manufacturer of the fifth wheel coupling pin.

| 1.5.4. | If a semitrailer is equipped with a steering wedge it shall meet the requirements as described in annex 5, paragraph 7.8. |
| --- | --- |

1.5.4.

If a semitrailer is equipped with a steering wedge it shall meet the requirements as described in annex 5, paragraph 7.8.

2.   REMOTE INDICATION AND CONTROL

| 2.1. | When installing remote indication and control devices any relevant requirements given in annex 5, paragraph 12 shall be taken into account. |
| --- | --- |

2.1.

When installing remote indication and control devices any relevant requirements given in annex 5, paragraph 12 shall be taken into account.

---

(1)  See definitions in Regulation No 13 annexed to the 1958 Agreement concerning the Adoption of Uniform Technical Prescriptions for Wheeled Vehicles, Equipment and Parts which can be Fitted and/or be Used on Wheeled Vehicles and the Conditions for Reciprocal Recognition of these Prescriptions. The definition is also contained in annex 7 of the Consolidated Resolution on the Construction of Vehicles (R.E.3) (document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2).

ANNEX 7

Appendix 1

LOADING CONDITIONS FOR MEASUREMENT OF COUPLING BALL HEIGHT

| 1. | The height shall be as specified in annex 7, paragraph 1.1.1. |
| --- | --- |

1.

The height shall be as specified in annex 7, paragraph 1.1.1.

| 2. | In the case of M1 category vehicles (1) the vehicle mass at which this height shall be measured shall be declared by the vehicle manufacturer and shall be given in the Communication form (annex 2). The mass shall be either the maximum permissible mass, distributed between the axles as declared by the vehicle manufacturer or the mass given by loading the vehicle in accordance with paragraph 2.1 of this appendix. |
| --- | --- |

2.

In the case of M1 category vehicles (1) the vehicle mass at which this height shall be measured shall be declared by the vehicle manufacturer and shall be given in the Communication form (annex 2). The mass shall be either the maximum permissible mass, distributed between the axles as declared by the vehicle manufacturer or the mass given by loading the vehicle in accordance with paragraph 2.1 of this appendix.

| 2.1. | The maximum figure for the mass in running order as declared by the towing vehicle manufacturer (see paragraph 6. of the Communication form, annex 2); plus |
| --- | --- |

2.1.

The maximum figure for the mass in running order as declared by the towing vehicle manufacturer (see paragraph 6. of the Communication form, annex 2); plus

| 2.1.1. | two masses, each of 68 kg, positioned in the outer seating position of each row of seats, with the seats in the rearmost adjustable position for normal driving and travel, and with the masses located: |
| --- | --- |

2.1.1.

two masses, each of 68 kg, positioned in the outer seating position of each row of seats, with the seats in the rearmost adjustable position for normal driving and travel, and with the masses located:

| 2.1.1.1. | for original equipment coupling devices and components submitted for approval by the vehicle manufacturer, approximately at a point located at 100 mm in front of the “R” point for adjustable seats and 50 mm in front of the “R” point for other seats, the “R” point being determined according to Regulation No 14 paragraph 5.1.1.2.; or |
| --- | --- |

2.1.1.1.

for original equipment coupling devices and components submitted for approval by the vehicle manufacturer, approximately at a point located at 100 mm in front of the “R” point for adjustable seats and 50 mm in front of the “R” point for other seats, the “R” point being determined according to Regulation No 14 paragraph 5.1.1.2.; or

| 2.1.1.2. | for coupling devices and components submitted for approval by an independent manufacturer and intended for replacement market fitting, approximately at the position of a seated person; |
| --- | --- |

2.1.1.2.

for coupling devices and components submitted for approval by an independent manufacturer and intended for replacement market fitting, approximately at the position of a seated person;

| 2.1.2. | In addition, for each mass of 68 kg, an additional mass of 7 kg allowance for personal luggage shall be distributed evenly in the luggage area of the vehicle; |
| --- | --- |

2.1.2.

In addition, for each mass of 68 kg, an additional mass of 7 kg allowance for personal luggage shall be distributed evenly in the luggage area of the vehicle;

| 3. | In the case of N1 category vehicles (2), the vehicle mass at which this height shall be measured shall be: |
| --- | --- |

3.

In the case of N1 category vehicles (2), the vehicle mass at which this height shall be measured shall be:

| 3.1. | The maximum permissible mass, distributed between the axles as declared by the towing vehicle manufacturer (see paragraph 6. of the Communication form, annex 2). |
| --- | --- |

3.1.

The maximum permissible mass, distributed between the axles as declared by the towing vehicle manufacturer (see paragraph 6. of the Communication form, annex 2).

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(1)  As defined in the Consolidated Resolution on the Construction of Vehicles (R.E.3), annex 7 (Document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2).

(2)  As defined in the Consolidated Resolution on the Construction of Vehicles (R.E.3), annex 7 (Document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2).

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Rectificatifs

| 4.7.2006 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 181/111 |
| --- | --- | --- | --- |

4.7.2006

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 181/111

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Rectificatif au règlement (CE) no 1175/2005 du Conseil du 18 juillet 2005 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de carbonate de baryum originaire de la République populaire de Chine

(
  «Journal officiel de l'Union européenne» L 189 du 21 juillet 2005
  )

Page 17, au considérant 20, page 21, au considérant 47, et page 22, à l'article 1er, paragraphe 2:

au lieu de:

«Zaozhuang Yongli Chemical Co.»

lire:

«Zaozhuang Yongli Chemical Co. Ltd.»

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