# Journal officiel C 173/13 m

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 173 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 59e année13 mai 2016 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 173

Édition de langue française

Communications et informations

59e année13 mai 2016

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 173/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2016/C 173/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 92 |
| 2016/C 173/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 100 |
| 2016/C 173/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 136 |
| 2016/C 173/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 142 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 173/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

1

2016/C 173/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

92

2016/C 173/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

100

2016/C 173/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

136

2016/C 173/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

142

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| | Rectificatifs |
| --- | --- |
| 2016/C 173/06 | Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
  (Ce texte annule et remplace le texte publié au JO C 126 du 8.4.2016, p. 25 )
   (
  1
  ) | 162 |

Rectificatifs

2016/C 173/06

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
  (Ce texte annule et remplace le texte publié au JO C 126 du 8.4.2016, p. 25 )
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Ce texte annule et remplace le texte publié au JO C 126 du 8.4.2016, p. 25 )

1

162

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 13.5.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 173/1 |
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13.5.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 173/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2016/C 173/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| Normes de type A

  Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité. |
| CEN | EN ISO 12100:2010
  Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 12100-1:2003
  EN ISO 12100-2:2003
  EN ISO 14121-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| Normes de type B

  Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
| CEN | EN 349:1993+A1:2008
  Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-1:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-3:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 574:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-1:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-2:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 842:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-1:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-2:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-3:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-4:2010
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 981:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-1:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-2:2003+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-4:2005+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1032:2003+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1037:1995+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-2:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-3:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-4:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-6:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-7:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-8:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-9:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-11:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1127-1:2011
  Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie | 18.11.2011 | EN 1127-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 1127-2:2014
  Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines | 13.2.2015 | EN 1127-2:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 1299:1997+A1:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1837:1999+A1:2009
  Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3741:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (ISO 3741:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3741:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3743-1:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3743-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3743-2:2009
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3744:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3744:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3745:2012
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012) | 5.6.2012 | EN ISO 3745:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN ISO 3746:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3746:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 3747:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3747:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 4413:2010
  Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010) | 8.4.2011 | EN 982:1996+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN ISO 4414:2010
  Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010) | 8.4.2011 | EN 983:1996+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN ISO 4871:2009
  Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 5136:2009
  Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7235:2009
  Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7731:2008
  Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-1:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-3:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11145:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11161:2007
  Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 11161:2007/A1:2010 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN ISO 11200:2014
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:2014) | 13.2.2015 | EN ISO 11200:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 11201:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11201:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11202:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11202:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11203:2009
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11204:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11204:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11205:2009
  Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-1:2009
  Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-2:2009
  Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11554:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11688-1:2009
  Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11691:2009
  Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11957:2009
  Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12198-1:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-2:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12254:2010
  Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité | 26.5.2010 | EN 12254:1998+A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| | EN 12254:2010/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 12786:2013
  Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13478:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13490:2001+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-1:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-3:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13753:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13849-1:2015
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 13849-1:2008
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 13849-2:2012
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 13849-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN ISO 13850:2015
  Sécurité des machines — Fonction d'arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 13850:2008
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 13855:2010
  Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010) | 20.10.2010 | EN 999:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 13856-1:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-1:1997+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13856-2:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-2:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13856-3:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-3:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN ISO 13857:2008
  Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14119:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013) | 11.4.2014 | EN 1088:1995+A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2015) |
| CEN | EN ISO 14120:2015
  Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles (ISO 14120:2015) | Ceci est la première publication | EN 953:1997+A1:2009
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 14122-1:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-1:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-2:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-2:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-3:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-3:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-4:2004
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004) | 8.4.2011 | | |
| | EN ISO 14122-4:2004/A1:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (8.4.2011) |
| CEN | EN ISO 14123-1:2015
  Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines (ISO 14123-1:2015) | Ceci est la première publication | EN 626-1:1994+A1:2008
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 14123-2:2015
  Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification (ISO 14123-2:2015) | Ceci est la première publication | EN 626-2:1996+A1:2008
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 14159:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14738:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 15536-1:2008
  Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15967:2011
  Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 16590-1:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-2:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN ISO 20643:2008
  Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 20643:2008/A1:2012 | 15.11.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN 30326-1:1994
  Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992) | 8.9.2009 | | |
| | EN 30326-1:1994/A1:2007 | 8.9.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN 30326-1:1994/A2:2011 | 29.2.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| Normes de type C

  Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
| CEN | EN 81-3:2000+A1:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| | EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 81-31:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 81-40:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 81-41:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 81-43:2009
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 115-1:2008+A1:2010
  Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation | 26.5.2010 | EN 115-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 201:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 267:2009+A1:2011
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | 18.11.2011 | EN 267:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 280:2013+A1:2015
  Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais | 15.1.2016 | EN 280:2013
  Note 2.1 | 28.2.2017 |
| CEN | EN 289:2014
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 289:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 303-5:2012
  Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 378-2:2008+A2:2012
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | 24.8.2012 | EN 378-2:2008+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 415-1:2014
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé | 15.1.2016 | EN 415-1:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 415-3:1999+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-5:2006+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-6:2013
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes | 28.11.2013 | EN 415-6:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 415-7:2006+A1:2008
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-8:2008
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-9:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3 | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-10:2014
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 10: Prescriptions générales | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 422:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 453:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 15.1.2016 | EN 453:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 454:2014
  Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 15.1.2016 | EN 454:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 474-1:2006+A4:2013
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 28.11.2013 | EN 474-1:2006+A3:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014 | | | |
| Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l'utilisateur de cette norme, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l'annexe I à la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 474-2:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-3:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-4:2006+A2:2012
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 474-5:2006+A3:2013
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques | 28.11.2013 | EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 474-6:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-7:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-8:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-9:2006+A1:2009
  Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-10:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-11:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-12:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-1:2006+A1:2009
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 500-2:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-3:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-4:2011
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs | 20.7.2011 | EN 500-4:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN 500-6:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 528:2008
  Transtockeurs — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 536:2015
  Machines pour la construction des routes — Centrales d'enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 609-1:1999+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 609-2:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | 8.9.2009 | | |
| | EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 690:2013
  Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité | 11.4.2014 | EN 690:1994+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 692:2005+A1:2009
  Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 693:2001+A2:2011
  Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques | 18.11.2011 | EN 693:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) |
| CEN | EN 703:2004+A1:2009
  Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 706:1996+A1:2009
  Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 707:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 709:1997+A4:2009
  Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité | 26.5.2010 | EN 709:1997+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| | EN 709:1997+A4:2009/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 710:1997+A1:2010
  Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes | 20.10.2010 | | |
| | EN 710:1997+A1:2010/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 741:2000+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 746-1:1997+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 746-2:2010
  Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 746-3:1997+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 786:1996+A2:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 792-13:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 809:1998+A1:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité | 18.12.2009 | | |
| | EN 809:1998+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 818-1:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-2:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-3:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-4:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-5:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-6:2000+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-7:2002+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 848-1:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical | 15.11.2012 | EN 848-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 848-2:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée | 15.11.2012 | EN 848-2:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 848-3:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique | 5.4.2013 | EN 848-3:2007+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 859:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle | 24.8.2012 | EN 859:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 860:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face | 24.8.2012 | EN 860:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 861:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir | 24.8.2012 | EN 861:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 869:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 908:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 909:1998+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 930:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 931:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 940:2009+A1:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois | 5.6.2012 | EN 940:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| CEN | EN 957-6:2010+A1:2014
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 972:1998+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité | 8.4.2011 | | |
| | EN 972:1998+A1:2010/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 1010-1:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1010-2:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1010-3:2002+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1010-4:2004+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-1:2010
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d'air | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1012-2:1996+A1:2009
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-3:2013
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé | 11.4.2014 | | |
| CEN | EN 1028-1:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1028-2:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1034-1:2000+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-2:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-3:2011
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses | 29.2.2012 | EN 1034-3:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN 1034-4:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-5:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-6:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-7:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-8:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 1034-13:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-14:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-16:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 1034-17:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1034-21:2012
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1034-22:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-26:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 1034-27:2012
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1114-1:2011
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN 1114-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1175-1:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1175-2:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d'un moteur thermique | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1175-3:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d'un moteur thermique | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1218-1:1999+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1218-2:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-5:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1247:2004+A1:2010
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1248:2001+A1:2009
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1265:1999+A1:2008
  Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1374:2000+A1:2010
  Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1398:2009
  Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1417:2014
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité | 15.1.2016 | EN 1417:1996+A1:2008
  Note 2.1 | 31.12.2016 |
| CEN | EN 1459:1998+A3:2012
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 1459-2:2015
  Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 1492-1:2000+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-2:2000+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d'usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-4:2004+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1493:2010
  Élévateurs de véhicules | 8.4.2011 | EN 1493:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (4.8.2011) |
| CEN | EN 1494:2000+A1:2008
  Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1495:1997+A2:2009
  Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) | 18.12.2009 | | |
| | EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010 | | | |
| Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 1501-1:2011+A1:2015
  Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière | 15.1.2016 | EN 1501-1:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 1501-2:2005+A1:2009
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral | 29.12.2009 | | |
| CEN | EN 1501-3:2008
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-4:2007
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-5:2011
  Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets | 18.11.2011 | EN 1501-1:1998+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 1526:1997+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1539:2015
  Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | EN 1539:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2016) |
| CEN | EN 1547:2001+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1550:1997+A1:2008
  Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1554:2012
  Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 1570-1:2011+A1:2014
  Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à deux niveaux définis | Ceci est la première publication | EN 1570-1:2011
  Note 2.1 | 13.5.2016 |
| CEN | EN 1612-1:1997+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1672-2:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1673:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1674:2015
  Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l'hygiène | 15.1.2016 | EN 1674:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2016) |
| CEN | EN 1677-1:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-2:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-3:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-4:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-5:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-6:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1678:1998+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1679-1:1998+A1:2011
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 1710:2005+A1:2008
  Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses | 8.9.2009 | | |
| | EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 1755:2000+A2:2013
  Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables | 28.11.2013 | EN 1755:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1756-1:2001+A1:2008
  Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1756-2:2004+A1:2009
  Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1777:2010
  Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais | 26.5.2010 | EN 1777:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 1804-1:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-2:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-3:2006+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1807-1:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre | 28.11.2013 | EN 1807:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1807-2:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes | 28.11.2013 | EN 1807:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1808:2015
  Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Examen et essais | Ceci est la première publication | EN 1808:1999+A1:2010
  Note 2.1 | 13.5.2016 |
| CEN | EN 1829-1:2010
  Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1829-2:2008
  Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement | 8.9.2009 | | |
| | EN 1829-2:2008/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 1845:2007
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1846-2:2009+A1:2013
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances | 28.11.2013 | EN 1846-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1846-3:2013
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances | 28.11.2013 | EN 1846-3:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 1853:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1870-4:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel | 5.6.2012 | EN 1870-4:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-5:2002+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante | 15.11.2012 | EN 1870-5:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 1870-6:2002+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-7:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel | 5.4.2013 | EN 1870-7:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-8:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel | 5.4.2013 | EN 1870-8:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN 1870-9:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels | 15.11.2012 | EN 1870-9:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 1870-10:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante | 28.11.2013 | EN 1870-10:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 1870-11:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales) | 11.4.2014 | EN 1870-11:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 1870-12:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires | 11.4.2014 | EN 1870-12:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 1870-13:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur | 5.6.2012 | EN 1870-13:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-14:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales | 5.6.2012 | EN 1870-14:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-15:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels | 5.4.2013 | EN 1870-15:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-16:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V | 5.4.2013 | EN 1870-16:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-17:2012+A1:2015
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) | Ceci est la première publication | EN 1870-17:2012
  Note 2.1 | 13.5.2016 |
| CEN | EN 1870-18:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format | 28.11.2013 | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1870-19:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier | 11.4.2014 | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2014) |
| CEN | EN 1889-1:2011
  Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 1889-2:2003+A1:2009
  Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-1:2013
  Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité | 28.11.2013 | EN 1915-1:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1915-2:2001+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-3:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-4:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1953:2013
  Équipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité | 28.11.2013 | EN 1953:1998+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2014) |
| CEN | EN 1974:1998+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2151:2008
  Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2860:2008
  Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2867:2011
  Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2011) | 18.11.2011 | EN ISO 2867:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN ISO 3164:2013
  Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 3164:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 3266:2010
  Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 3266:2010/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 3411:2007
  Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3449:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3450:2011
  Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d'essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 3450:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN ISO 3457:2008
  Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3471:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3691-1:2015
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013) | 15.1.2016 | EN ISO 3691-1:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2016) |
| CEN | EN ISO 3691-5:2014
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) | 11.7.2014 | EN ISO 3691-5:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| | EN ISO 3691-5:2014/AC:2014 | | | |
| CEN | EN ISO 3691-6:2015
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 3691-6:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2016) |
| CEN | EN ISO 4254-1:2015
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 4254-1:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2016) |
| CEN | EN ISO 4254-5:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-5:2009/AC:2011 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-6:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-6:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-7:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-7:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-10:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-10:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-11:2010
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) | 8.4.2011 | EN 704:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 4254-12:2012
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012) | 24.8.2012 | EN 745:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN ISO 5395-1:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5395-2:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5395-3:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5674:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6682:2008
  Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6683:2008
  Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7096:2008
  Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 7096:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 8230-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9902-1:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-1:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-1:2001/A2:2014 | 15.1.2016 | Note 3 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN ISO 9902-2:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-2:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-2:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-3:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-3:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-3:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-4:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-4:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-4:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-5:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-5:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-5:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-6:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-6:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-6:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 9902-7:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-7:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-7:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN ISO 10218-1:2011
  Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011) | 18.11.2011 | EN ISO 10218-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10218-2:2011
  Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011) | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10472-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-4:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-5:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-6:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10517:2009
  Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 10517:2009/A1:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 10821:2005
  Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 10821:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 11102-1:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11102-2:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-1:2009
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-2:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-2:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-3:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-3:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-4:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-4:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-5:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-5:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-6:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-6:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-7:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-7:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11148-1:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011) | 24.8.2012 | EN 792-1:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-2:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011) | 29.2.2012 | EN 792-2:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-3:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-3:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-4:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-4:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-5:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011) | 29.2.2012 | EN 792-5:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-6:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d'assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-6:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-7:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012) | 15.11.2012 | EN 792-7:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-8:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011) | 29.2.2012 | EN 792-8:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-9:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage (ISO 11148-9:2011) | 29.2.2012 | EN 792-9:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-10:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011) | 29.2.2012 | EN 792-10:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-11:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011) | 29.2.2012 | EN 792-11:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-12:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012) | 5.4.2013 | EN 792-12:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11252:2013
  Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 11252:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN ISO 11553-1:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-2:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-3:2013
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 11680-1:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11680-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11680-2:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11680-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11681-1:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11681-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11681-2:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11681-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11806-1:2011
  Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11806:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11806-2:2011
  Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011) | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN ISO 11850:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011) | 29.2.2012 | EN 14861:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN 12001:2012
  Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité | 15.11.2012 | EN 12001:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) |
| CEN | EN 12012-1:2007+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-4:2006+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12013:2000+A1:2008
  Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | 28.11.2013 | EN 12016:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN 12041:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 15.1.2016 | EN 12041:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 12042:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 13.2.2015 | EN 12042:2005+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12043:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 15.1.2016 | EN 12043:2000+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 12044:2005+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12053:2001+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12077-2:1998+A1:2008
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12110:2014
  Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 12110:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12111:2014
  Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 12111:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12158-1:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12158-2:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12159:2012
  Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement | 5.4.2013 | EN 12159:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN 12162:2001+A1:2009
  Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12203:2003+A1:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12267:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12268:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne | 15.1.2016 | EN 12268:2003+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 12301:2000+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-1:2013
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers | 28.11.2013 | EN 12312-1:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12312-2:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat | 13.2.2015 | EN 12312-2:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12312-3:2003+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-4:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers | 11.7.2014 | EN 12312-4:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN 12312-5:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-6:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-7:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-8:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-9:2013
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes | 28.11.2013 | EN 12312-9:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12312-10:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-12:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-13:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-14:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite | 13.2.2015 | EN 12312-14:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12312-15:2006+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-16:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-17:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-18:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-19:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-20:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12321:2003+A1:2009
  Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12331:2003+A2:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12348:2000+A1:2009
  Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12355:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12385-1:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-2:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-3:2004+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-4:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-10:2003+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12387:2005+A1:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12409:2008+A1:2011
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité | 29.2.2012 | EN 12409:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 12417:2001+A2:2009
  Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage | 8.9.2009 | | |
| | EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12418:2000+A1:2009
  Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12463:2004+A1:2011
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 12505:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12525:2000+A2:2010
  Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12545:2000+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12547:2014
  Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité | 15.1.2016 | EN 12547:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 12549:1999+A1:2008
  Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12581:2005+A1:2010
  Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12601:2010
  Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12621:2006+A1:2010
  Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12622:2009+A1:2013
  Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques | 11.4.2014 | EN 12622:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 12629-1:2000+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-2:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-3:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-4:2001+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-1:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-2:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-3:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-4:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-6:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-7:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-8:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton) | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12635:2002+A1:2008
  Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation | 8.9.2009 | | |
| Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l'annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 12643:2014
  Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié) | 11.7.2014 | EN 12643:1997+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 12644-1:2001+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12644-2:2000+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12649:2008+A1:2011
  Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité | 18.11.2011 | EN 12649:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2012) |
| CEN | EN 12653:1999+A2:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12693:2008
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12717:2001+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Perceuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12733:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12750:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces | 28.11.2013 | EN 12750:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12753:2005+A1:2010
  Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12757-1:2005+A1:2010
  Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12779:2015
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | EN 12779:2004+A1:2009
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN 12852:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12853:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| | EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12854:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12855:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12881-1:2014
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane | 13.2.2015 | EN 12881-1:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 12881-2:2005+A1:2008
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12882:2015
  Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | 15.1.2016 | EN 12882:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 12921-1:2005+A1:2010
  Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12921-2:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-3:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-4:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12965:2003+A2:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12978:2003+A1:2009
  Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12981:2005+A1:2009
  Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12984:2005+A1:2010
  Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12999:2011+A1:2012
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement | 24.8.2012 | EN 12999:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 13000:2010+A1:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles | 13.2.2015 | EN 13000:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 13001-1:2015
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions | 15.1.2016 | EN 13001-1:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 13001-2:2014
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges | 15.1.2016 | EN 13001-2:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 13001-3-1:2012+A1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier | 28.11.2013 | EN 13001-3-1:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 13001-3-2:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 13001-3-3:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d'aptitude des contacts galet/rail | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 13015:2001+A1:2008
  Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13019:2001+A1:2008
  Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13020:2015
  Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité | Ceci est la première publication | EN 13020:2004+A1:2010
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN 13021:2003+A1:2008
  Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13023:2003+A1:2010
  Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3 | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-1:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-2:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-3:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper | 18.12.2009 | | |
| | EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13035-4:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-5:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-6:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-7:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-9:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-11:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13042-1:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-2:2004+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-3:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-5:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13059:2002+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13102:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13112:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13113:2002+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines d'enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 13114:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13118:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre -Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13120:2009+A1:2014
  Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 11.7.2014 | EN 13120:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| | EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 13128:2001+A2:2009
  Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses) | 8.9.2009 | | |
| | EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13135:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l'équipement | 28.11.2013 | EN 13135-1:2003+A1:2010
  EN 13135-2:2004+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 13140:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13155:2003+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13157:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13204:2004+A1:2012
  Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 13208:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | 18.11.2011 | | |
| Attention: en ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 13288:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13289:2001+A1:2013
  Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13355:2004+A1:2009
  Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13367:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert | 8.9.2009 | | |
| | EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 13378:2001+A1:2013
  Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13379:2001+A1:2013
  Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13389:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13390:2002+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13411-1:2002+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-2:2001+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-3:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-4:2011
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal et de résine | 20.7.2011 | EN 13411-4:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN 13411-5:2003+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-6:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-7:2006+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-8:2011
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 13414-1:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-2:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-3:2003+A1:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13418:2013
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité | 28.11.2013 | EN 13418:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 13448:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13457:2004+A1:2010
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 13482:2014
  Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014) | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 13524:2003+A2:2014
  Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité | 11.7.2014 | EN 13524:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 13531:2001+A1:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13534:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13557:2003+A2:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13561:2015
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 15.1.2016 | EN 13561:2004+A1:2008
  Note 2.1 | 28.2.2017 |
| CEN | EN 13570:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13586:2004+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13591:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13617-1:2012
  Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance | 24.8.2012 | EN 13617-1:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 13621:2004+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13659:2015
  Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité | 15.1.2016 | EN 13659:2004+A1:2008
  Note 2.1 | 28.2.2017 |
| CEN | EN 13675:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13683:2003+A2:2011
  Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité | 20.7.2011 | | |
| | EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013 | | | |
| CEN | EN 13684:2004+A3:2009
  Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité | 26.5.2010 | EN 13684:2004+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN 13731:2007
  Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13732:2013
  Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l'hygiène | 28.11.2013 | EN 13732:2002+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 13736:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13852-1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13862:2001+A1:2009
  Machines à scier les sols — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13870:2015
  Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 15.1.2016 | EN 13870:2005+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2016) |
| CEN | EN 13871:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 15.1.2016 | EN 13871:2005+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 13885:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13886:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13889:2003+A1:2008
  Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13898:2003+A1:2009
  Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid | 8.9.2009 | | |
| | EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13951:2012
  Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation | 24.8.2012 | EN 13951:2003+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN 13954:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13977:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 13985:2003+A1:2009
  Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14017:2005+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité | 18.12.2009 | EN 14017:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN 14018:2005+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14033-3:2009+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité | 29.2.2012 | EN 14033-3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 14043:2014
  Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais | 11.7.2014 | EN 14043:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 14044:2014
  Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais | 11.7.2014 | EN 14044:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 14070:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales | 8.9.2009 | | |
| | EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14238:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14314:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14439:2006+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14462:2005+A1:2009
  Équipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14466:2005+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14492-1:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés | 18.12.2009 | | |
| | EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14492-2:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés | 18.12.2009 | | |
| | EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14502-2:2005+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14655:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14656:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14658:2005+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14673:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14677:2008
  Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14681:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14710-1:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14710-2:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14753:2007
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14886:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14910:2007+A1:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14930:2007+A1:2009
  Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14957:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14958:2006+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14973:2015
  Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammation | Ceci est la première publication | EN 14973:2006+A1:2008
  Note 2.1 | 31.5.2016 |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14985:2012
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 15000:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15011:2011+A1:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques | 11.7.2014 | EN 15011:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 15027:2007+A1:2009
  Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15056:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15059:2009+A1:2015
  Engins de damage — Exigences de sécurité | 15.1.2016 | EN 15059:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 15061:2007+A1:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15067:2007
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15093:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15094:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15095:2007+A1:2008
  Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15162:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15163:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15164:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15166:2008
  Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15268:2008
  Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15503:2009+A2:2015
  Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité | Ceci est la première publication | EN 15503:2009+A1:2013
  Note 2.1 | 30.6.2017 |
| CEN | EN 15572:2015
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 15695-1:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 15695-2:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai | 26.5.2010 | | |
| | EN 15695-2:2009/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 15700:2011
  Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d'hiver ou de loisirs | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN ISO 15744:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15746-2:2010+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 29.2.2012 | EN 15746-2:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 15774:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 15811:2014
  Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d'interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée) | 15.1.2016 | EN 15811:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 15830:2012
  Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d'essai et vérification | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 15861:2012
  Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 15895:2011
  Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 15949:2012
  Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 15954-2:2013
  Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 15955-2:2013
  Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 15997:2011
  Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 29.2.2012 | | |
| | EN 15997:2011/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 16005:2012
  Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d'utilisation — Exigences et méthodes d'essai | 5.4.2013 | | |
| | EN 16005:2012/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 16029:2012
  Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 16089:2015
  Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes (ISO 16089:2015) | Ceci est la première publication | EN 13218:2002+A1:2008
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 16119-1:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-2:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-3:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-4:2014
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014) | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 16191:2014
  Tunneliers — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 815:1996+A2:2008
  EN 12336:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16203:2014
  Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16228-1:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-2:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d'eau, d'exploration de sol, d'énergie géothermique, de mines et carrières | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-3:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD) | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-4:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-5:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-6:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16228-7:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| CEN | EN 16230-1:2013+A1:2014
  Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d'essais relatives aux karts | 15.1.2016 | EN 16230-1:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN ISO 16230-1:2015
  Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015) | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16231-1:2013
  Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16231-2:2015
  Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d'essai (ISO 16231-2:2015) | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 16246:2012
  Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16252:2012
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16307-1:2013+A1:2015
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges | 15.1.2016 | EN 16307-1:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN 16307-5:2013
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16307-6:2014
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16327:2014
  Lutte contre l'incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS) | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16474:2015
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 16486:2014
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 16500:2014
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité | 15.1.2016 | | |
| CEN | EN 16590-3:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-4:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d'entretien (ISO 25119-4:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN ISO 18217:2015
  Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015) | 15.1.2016 | EN 1218-4:2004+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2016) |
| CEN | EN ISO 19432:2012
  Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012) | 15.11.2012 | EN ISO 19432:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 19932-1:2013
  Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 19932-2:2013
  Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d'essai (ISO 19932-2:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 20361:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 20361:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 22867:2011
  Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 22867:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 22868:2011
  Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011) | 20.7.2011 | EN ISO 22868:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN ISO 23125:2015
  Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015) | 15.1.2016 | EN ISO 23125:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2016) |
| CEN | EN ISO 28139:2009
  Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 28881:2013
  Machines-outils — Sécurité — Machines d'électro-érosion (ISO 28881:2013) | 28.11.2013 | EN 12957:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| | EN ISO 28881:2013/AC:2013 | | | |
| CEN | EN ISO 28927-1:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-2:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-3:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-4:2010
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-5:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 28927-5:2009/A1:2015 | 15.1.2016 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2016) |
| CEN | EN ISO 28927-6:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-7:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-8:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 28927-8:2009/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 28927-9:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-10:2011
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011) | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-11:2011
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011) | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-12:2012
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d'outillage (ISO 28927-12:2012) | 5.4.2013 | | |
| Normes de type B

  Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| | EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2012) |
| | EN 60204-1:2006/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-11:2000
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000  V c.a. ou 1 500  V c.c. et ne dépassant pas 36 kV
  IEC 60204-11:2000 | 26.5.2010 | | |
| | EN 60204-11:2000/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-32:2008
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage
  IEC 60204-32:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60204-33:2011
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs
  IEC 60204-33:2009 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61310-1:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles
  IEC 61310-1:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-2:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage
  IEC 61310-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-3:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande
  IEC 61310-3:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61496-1:2013
  Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 61496-1:2012 | 11.4.2014 | EN 61496-1:2004
  - A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (10.5.2015) |
| Cenelec | EN 61800-5-2:2007
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité
  IEC 61800-5-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 62061:2005
  Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité
  IEC 62061:2005 | 26.5.2010 | | |
| | EN 62061:2005/A1:2013
  IEC 62061:2005/A1:2012 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (18.12.2015) |
| | EN 62061:2005/A2:2015
  IEC 62061:2005/A2:2015 | 15.1.2016 | Note 3 | 31.7.2018 |
| | EN 62061:2005/AC:2010 | | | |
| Normes de type C

  Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
| Cenelec | EN 50223:2015
  Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité | 15.1.2016 | EN 50223:2010
  Note 2.1 | 13.4.2018 |
| Cenelec | EN 50348:2010
  Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité | 26.5.2010 | | |
| | EN 50348:2010/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 50434:2014
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50569:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50570:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50571:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50580:2012
  Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets | 5.6.2012 | | |
| | EN 50580:2012/A1:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 22.7.2016 |
| Cenelec | EN 50636-2-91:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-91:2008 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-92:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied
  IEC 60335-2-92:2002 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-94:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux
  IEC 60335-2-94:2008 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-100:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur
  IEC 60335-2-100:2002 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-107:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries
  IEC 60335-2-107:2012 (Modifié) | 15.1.2016 | | |
| Cenelec | EN 60204-31:2013
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:2013 | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-8:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues
  IEC 60335-2-8:2012 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60335-2-23:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux
  IEC 60335-2-23:2003 | 15.1.2016 | | |
| | EN 60335-2-23:2003/A2:2015
  IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié) | 15.1.2016 | Note 3 | 29.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-36:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-36:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-36:2002/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-36:2002/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-37:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-37:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-37:2002/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-37:2002/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-40:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs
  IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) | 28.11.2013 | | |
| | EN 60335-2-40:2003/A11:2004 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A12:2005 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013 | | | |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (11.7.2014) |
| | EN 60335-2-40:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2006 | | | |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-42:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-42:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-42:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-42:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-47:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-47:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-47:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-47:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-48:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-48:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-48:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-48:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-49:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle
  IEC 60335-2-49:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-49:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| | EN 60335-2-49:2003/AC:2007 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-65:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d'air
  IEC 60335-2-65:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-65:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (13.2.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-67:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial
  IEC 60335-2-67:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-67:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.5.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-68:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial
  IEC 60335-2-68:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-68:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.5.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-69:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec à usage commercial
  IEC 60335-2-69:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-69:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.3.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-72:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial
  IEC 60335-2-72:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-72:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.5.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-77:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-77:2002 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-79:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur
  IEC 60335-2-79:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-79:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.4.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-95:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel
  IEC 60335-2-95:2011 (Modifié) | 15.1.2016 | | |
| | EN 60335-2-95:2015/A1:2015
  IEC 60335-2-95:2011/A1:2015 | 15.1.2016 | Note 3 | 15.6.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-97:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues
  IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) | 15.1.2016 | | |
| | EN 60335-2-97:2006/A12:2015 | 15.1.2016 | Note 3 | 29.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-103:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres
  IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) | 15.1.2016 | | |
| Cenelec | EN 60519-1:2015
  Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60519-1:2015 | 15.1.2016 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-1:2010
  Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses
  IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-3:2011
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque
  IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| | EN 60745-2-3:2011/A11:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (21.4.2016) |
| | EN 60745-2-3:2011/A12:2014 | 15.1.2016 | Note 3 | 17.11.2017 |
| | EN 60745-2-3:2011/A13:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 28.9.2018 |
| | EN 60745-2-3:2011/A2:2013
  IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (25.2.2016) |
| Cenelec | EN 60745-2-6:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux
  IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-8:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses
  IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-11:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)
  IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-12:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton
  IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-13:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne
  IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-13:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-13:2006/A1:2009 | 20.7.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-15:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies
  IEC 60745-2-15:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-15:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-15:2006/A1:2009 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-16:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses
  IEC 60745-2-16:2008 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-17:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses
  IEC 60745-2-17:2010 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-18:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage
  IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-19:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses
  IEC 60745-2-19:2005 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-19:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-19:2005/A1:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-20:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban
  IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-21:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes
  IEC 60745-2-21:2002 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-21:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-21:2002/A1:2008 | 20.7.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-22:2011
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques
  IEC 60745-2-22:2011 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| | EN 60745-2-22:2011/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (17.12.2015) |
| Cenelec | EN 60745-2-23:2013
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d'outillage et aux petits outils rotatifs
  IEC 60745-2-23:2012 (Modifié) | 28.11.2013 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-3:2013
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)
  IEC 60947-5-3:2013 | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-5:1997
  Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique
  IEC 60947-5-5:1997 | 28.11.2013 | | |
| | EN 60947-5-5:1997/A1:2005
  IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60947-5-5:1997/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (3.12.2015) |
| Cenelec | EN 61029-2-3:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses
  IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001 | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-4:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler
  IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-5:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban
  IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié) | 15.1.2016 | | |
| | EN 61029-2-5:2011/A11:2015 | 15.1.2016 | Note 3 | 1.12.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-8:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales
  IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-11:2012
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser
  IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) | 5.4.2013 | EN 61029-2-11:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.9.2015) |
| | EN 61029-2-11:2012/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-12:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter
  IEC 61029-2-12:2010 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 62841-1:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales
  IEC 62841-1:2014 (Modifié) | 15.1.2016 | EN 60335-1:2012
  - A11:2014
  EN 60745-1:2009
  - A11:2010
  EN 61029-1:2009
  - A11:2010
  Note 2.1 | 22.2.2018 |
| Cenelec | EN 62841-2-2:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée)
  IEC 62841-2-2:2014 | 15.1.2016 | EN 60745-2-2:2010
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| | EN 62841-2-2:2014/AC:2015 | | | |
| Cenelec | EN 62841-2-4:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée)
  IEC 62841-2-4:2014 | 15.1.2016 | EN 60745-2-4:2009
  - A11:2011
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| | EN 62841-2-4:2014/AC:2015 | | | |
| Cenelec | EN 62841-2-5:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée)
  IEC 62841-2-5:2014 | 15.1.2016 | EN 60745-2-5:2010
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-2-9:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives
  IEC 62841-2-9:2015 (Modifié) | 15.1.2016 | EN 60745-2-9:2009
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-2-14:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses portatives
  IEC 62841-2-14:2015 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 60745-2-14:2009
  - A2:2010
  Note 2.1 | 31.8.2019 |
| Cenelec | EN 62841-3-1:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)
  IEC 62841-3-1:2014 | 15.1.2016 | EN 61029-2-1:2012
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| | EN 62841-3-1:2014/AC:2015 | | | |
| Cenelec | EN 62841-3-6:2014
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Règles particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)
  IEC 62841-3-6:2014 | 15.1.2016 | EN 61029-2-6:2010
  Note 2.1 | 21.8.2019 |
| | EN 62841-3-6:2014/AC:2015 | | | |
| Cenelec | EN 62841-3-9:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables
  IEC 62841-3-9:2014 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 61029-2-9:2012
  - A11:2013
  Note 2.1 | 15.11.2019 |
| Cenelec | EN 62841-3-10:2015
  Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables
  IEC 62841-3-10:2015 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 61029-2-10:2010
  - A11:2013
  Note 2.1 | 19.10.2019 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Normes de type A

Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité.

CEN

EN ISO 12100:2010

Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010)

8.4.2011

EN ISO 12100-1:2003

EN ISO 12100-2:2003

EN ISO 14121-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

CEN

EN 349:1993+A1:2008

Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain

8.9.2009

CEN

EN 547-1:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines

8.9.2009

CEN

EN 547-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès

8.9.2009

CEN

EN 547-3:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques

8.9.2009

CEN

EN 574:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

8.9.2009

CEN

EN 614-1:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 614-2:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

8.9.2009

CEN

EN 842:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais

8.9.2009

CEN

EN 894-1:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-2:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation

8.9.2009

CEN

EN 894-3:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-4:2010

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service

20.10.2010

CEN

EN 981:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information

8.9.2009

CEN

EN 1005-1:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions

8.9.2009

CEN

EN 1005-2:2003+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-4:2005+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines

8.9.2009

CEN

EN 1032:2003+A1:2008

Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire

8.9.2009

CEN

EN 1037:1995+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

8.9.2009

CEN

EN 1093-1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-2:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-3:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-4:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage

8.9.2009

CEN

EN 1093-6:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre

8.9.2009

CEN

EN 1093-7:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée

8.9.2009

CEN

EN 1093-8:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-9:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-11:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement

8.9.2009

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.11.2011

EN 1127-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

13.2.2015

EN 1127-2:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 1299:1997+A1:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources

8.9.2009

CEN

EN 1837:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

18.12.2009

CEN

EN ISO 3741:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (ISO 3741:2010)

8.4.2011

EN ISO 3741:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3743-1:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:2010)

8.4.2011

EN ISO 3743-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3743-2:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

18.12.2009

CEN

EN ISO 3744:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010)

8.4.2011

EN ISO 3744:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3745:2012

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012)

5.6.2012

EN ISO 3745:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN ISO 3746:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:2010)

8.4.2011

EN ISO 3746:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 3747:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010)

8.4.2011

EN ISO 3747:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 4413:2010

Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010)

8.4.2011

EN 982:1996+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN ISO 4414:2010

Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010)

8.4.2011

EN 983:1996+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN ISO 4871:2009

Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996)

18.12.2009

CEN

EN ISO 5136:2009

Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7235:2009

Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7731:2008

Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9614-1:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993)

18.12.2009

CEN

EN ISO 9614-3:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11145:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11161:2007

Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007)

26.5.2010

EN ISO 11161:2007/A1:2010

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN ISO 11200:2014

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:2014)

13.2.2015

EN ISO 11200:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 11201:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010)

20.10.2010

EN ISO 11201:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11202:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010)

20.10.2010

EN ISO 11202:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11203:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11204:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010)

20.10.2010

EN ISO 11204:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11205:2009

Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-1:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-2:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11554:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11688-1:2009

Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11691:2009

Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11957:2009

Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996)

18.12.2009

CEN

EN 12198-1:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 12198-2:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement

8.9.2009

CEN

EN 12198-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans

8.9.2009

CEN

EN 12254:2010

Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité

26.5.2010

EN 12254:1998+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

EN 12254:2010/AC:2011

CEN

EN 12786:2013

Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité

28.11.2013

CEN

EN 13478:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie

8.9.2009

CEN

EN 13490:2001+A1:2008

Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-1:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-3:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13753:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13849-1:2015

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 13849-1:2008

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 13849-2:2012

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012)

5.4.2013

EN ISO 13849-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN ISO 13850:2015

Sécurité des machines — Fonction d'arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 13850:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 13855:2010

Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010)

20.10.2010

EN 999:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 13856-1:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013)

28.11.2013

EN 1760-1:1997+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN ISO 13856-2:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013)

28.11.2013

EN 1760-2:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN ISO 13856-3:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013)

28.11.2013

EN 1760-3:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 13857:2008

Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 14119:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013)

11.4.2014

EN 1088:1995+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2015)

CEN

EN ISO 14120:2015

Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles (ISO 14120:2015)

Ceci est la première publication

EN 953:1997+A1:2009

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 14122-1:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-1:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-2:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-2:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-3:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-3:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-4:2004

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004)

8.4.2011

EN ISO 14122-4:2004/A1:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(8.4.2011)

CEN

EN ISO 14123-1:2015

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines (ISO 14123-1:2015)

Ceci est la première publication

EN 626-1:1994+A1:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 14123-2:2015

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification (ISO 14123-2:2015)

Ceci est la première publication

EN 626-2:1996+A1:2008

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 14159:2008

Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002)

8.9.2009

CEN

EN ISO 14738:2008

Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 15536-1:2008

Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

18.11.2011

CEN

EN 16590-1:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN 16590-2:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN ISO 20643:2008

Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005)

8.9.2009

EN ISO 20643:2008/A1:2012

15.11.2012

Note 3

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN 30326-1:1994

Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992)

8.9.2009

EN 30326-1:1994/A1:2007

8.9.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN 30326-1:1994/A2:2011

29.2.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

CEN

EN 81-3:2000+A1:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques

8.9.2009

EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 81-31:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles

20.10.2010

CEN

EN 81-40:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite

8.9.2009

CEN

EN 81-41:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite

8.4.2011

CEN

EN 81-43:2009

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

8.9.2009

CEN

EN 115-1:2008+A1:2010

Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation

26.5.2010

EN 115-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 201:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

18.11.2011

EN 267:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 280:2013+A1:2015

Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais

15.1.2016

EN 280:2013

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 289:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 289:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 303-5:2012

Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage

24.8.2012

CEN

EN 378-2:2008+A2:2012

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

24.8.2012

EN 378-2:2008+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 415-1:2014

Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé

15.1.2016

EN 415-1:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 415-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller

18.12.2009

CEN

EN 415-5:2006+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses

18.12.2009

CEN

EN 415-6:2013

Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes

28.11.2013

EN 415-6:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 415-7:2006+A1:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire

8.9.2009

CEN

EN 415-8:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses

8.9.2009

CEN

EN 415-9:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3

18.12.2009

CEN

EN 415-10:2014

Sécurité des machines d'emballage — Partie 10: Prescriptions générales

11.7.2014

CEN

EN 422:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 453:2014

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

15.1.2016

EN 453:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 454:2014

Machines pour les produits — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

15.1.2016

EN 454:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 474-1:2006+A4:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

28.11.2013

EN 474-1:2006+A3:2013

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l'utilisateur de cette norme, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l'annexe I à la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 474-2:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs

8.9.2009

CEN

EN 474-3:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-4:2006+A2:2012

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses

23.3.2012

CEN

EN 474-5:2006+A3:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques

28.11.2013

EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 474-6:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux

8.9.2009

CEN

EN 474-7:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-8:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses

8.9.2009

CEN

EN 474-9:2006+A1:2009

Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations

8.9.2009

CEN

EN 474-10:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses

8.9.2009

CEN

EN 474-11:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets

8.9.2009

CEN

EN 474-12:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles

8.9.2009

CEN

EN 500-1:2006+A1:2009

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 500-2:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières

8.9.2009

CEN

EN 500-3:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage

8.9.2009

CEN

EN 500-4:2011

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs

20.7.2011

EN 500-4:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN 500-6:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs

8.9.2009

CEN

EN 528:2008

Transtockeurs — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 536:2015

Machines pour la construction des routes — Centrales d'enrobage pour matériaux routiers — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

CEN

EN 609-1:1999+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin

18.12.2009

CEN

EN 609-2:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis

18.12.2009

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

8.4.2011

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie

8.4.2011

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

8.4.2011

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

8.4.2011

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

8.9.2009

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

CEN

EN 690:2013

Matériel agricole — Épandeurs de fumier — Sécurité

11.4.2014

EN 690:1994+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 692:2005+A1:2009

Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 693:2001+A2:2011

Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

18.11.2011

EN 693:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

CEN

EN 703:2004+A1:2009

Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 706:1996+A1:2009

Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 707:1999+A1:2009

Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 709:1997+A4:2009

Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité

26.5.2010

EN 709:1997+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

EN 709:1997+A4:2009/AC:2012

CEN

EN 710:1997+A1:2010

Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes

20.10.2010

EN 710:1997+A1:2010/AC:2012

CEN

EN 741:2000+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac

8.4.2011

CEN

EN 746-1:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

18.12.2009

CEN

EN 746-2:2010

Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

20.10.2010

CEN

EN 746-3:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère

8.9.2009

CEN

EN 786:1996+A2:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

18.12.2009

CEN

EN 792-13:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations

8.9.2009

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité

18.12.2009

EN 809:1998+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 818-1:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception

8.9.2009

CEN

EN 818-2:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-3:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-4:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-5:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-6:2000+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

8.9.2009

CEN

EN 818-7:2002+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT)

8.9.2009

CEN

EN 848-1:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

15.11.2012

EN 848-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 848-2:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée

15.11.2012

EN 848-2:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 848-3:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

5.4.2013

EN 848-3:2007+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 859:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

24.8.2012

EN 859:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 860:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

24.8.2012

EN 860:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 861:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

24.8.2012

EN 861:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 869:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression

8.9.2009

CEN

EN 908:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 909:1998+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 930:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 931:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 940:2009+A1:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

5.6.2012

EN 940:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

CEN

EN 957-6:2010+A1:2014

Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires

13.2.2015

CEN

EN 972:1998+A1:2010

Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

EN 972:1998+A1:2010/AC:2011

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.4.2011

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

8.4.2011

CEN

EN 1010-3:2002+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots

18.12.2009

CEN

EN 1010-4:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier

18.12.2009

CEN

EN 1012-1:2010

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d'air

8.4.2011

CEN

EN 1012-2:1996+A1:2009

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide

18.12.2009

CEN

EN 1012-3:2013

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé

11.4.2014

CEN

EN 1028-1:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1028-2:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1034-1:2000+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 1034-2:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-3:2011

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses

29.2.2012

EN 1034-3:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN 1034-4:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation

26.5.2010

CEN

EN 1034-5:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses

26.5.2010

CEN

EN 1034-6:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres

26.5.2010

CEN

EN 1034-7:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers

26.5.2010

CEN

EN 1034-8:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage

5.6.2012

CEN

EN 1034-13:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités

26.5.2010

CEN

EN 1034-14:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine

26.5.2010

CEN

EN 1034-16:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton

5.6.2012

CEN

EN 1034-17:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé

15.11.2012

CEN

EN 1034-21:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses

15.11.2012

CEN

EN 1034-22:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-26:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines

24.8.2012

CEN

EN 1034-27:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines

15.11.2012

CEN

EN 1114-1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses

29.2.2012

CEN

EN 1114-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs

8.9.2009

CEN

EN 1175-1:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie

8.4.2011

CEN

EN 1175-2:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d'un moteur thermique

8.4.2011

CEN

EN 1175-3:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d'un moteur thermique

8.4.2011

CEN

EN 1218-1:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux

18.12.2009

CEN

EN 1218-2:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes

8.9.2009

CEN

EN 1218-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois

8.9.2009

CEN

EN 1218-5:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne

18.12.2009

CEN

EN 1247:2004+A1:2010

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

8.4.2011

CEN

EN 1248:2001+A1:2009

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage

8.9.2009

CEN

EN 1265:1999+A1:2008

Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie

8.9.2009

CEN

EN 1374:2000+A1:2010

Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité

20.10.2010

CEN

EN 1398:2009

Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1417:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

EN 1417:1996+A1:2008

Note 2.1

31.12.2016

CEN

EN 1459:1998+A3:2012

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable

23.3.2012

CEN

EN 1459-2:2015

Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: Chariots à portée variable rotatifs

15.1.2016

CEN

EN 1492-1:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-2:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-4:2004+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général

8.9.2009

CEN

EN 1493:2010

Élévateurs de véhicules

8.4.2011

EN 1493:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(4.8.2011)

CEN

EN 1494:2000+A1:2008

Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

8.9.2009

CEN

EN 1495:1997+A2:2009

Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s)

18.12.2009

EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1501-1:2011+A1:2015

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière

15.1.2016

EN 1501-1:2011

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 1501-2:2005+A1:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral

29.12.2009

CEN

EN 1501-3:2008

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal

8.9.2009

CEN

EN 1501-4:2007

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets

8.9.2009

CEN

EN 1501-5:2011

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets

18.11.2011

EN 1501-1:1998+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 1526:1997+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots

8.9.2009

CEN

EN 1539:2015

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

EN 1539:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2016)

CEN

EN 1547:2001+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires

8.9.2009

CEN

EN 1550:1997+A1:2008

Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces

8.9.2009

CEN

EN 1554:2012

Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour

24.8.2012

CEN

EN 1570-1:2011+A1:2014

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à deux niveaux définis

Ceci est la première publication

EN 1570-1:2011

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN 1612-1:1997+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

8.9.2009

CEN

EN 1672-2:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN 1673:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 1674:2015

Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relative à la sécurité et à l'hygiène

15.1.2016

EN 1674:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2016)

CEN

EN 1677-1:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-2:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-3:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-4:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-5:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1677-6:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1678:1998+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 1679-1:1998+A1:2011

Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression

20.7.2011

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.9.2009

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 1755:2000+A2:2013

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

28.11.2013

EN 1755:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1756-1:2001+A1:2008

Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises

8.9.2009

CEN

EN 1756-2:2004+A1:2009

Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers

18.12.2009

CEN

EN 1777:2010

Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais

26.5.2010

EN 1777:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 1804-1:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

26.5.2010

CEN

EN 1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée

26.5.2010

CEN

EN 1804-3:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

26.5.2010

CEN

EN 1807-1:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1807-2:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1808:2015

Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Examen et essais

Ceci est la première publication

EN 1808:1999+A1:2010

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN 1829-1:2010

Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines

26.5.2010

CEN

EN 1829-2:2008

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement

8.9.2009

EN 1829-2:2008/AC:2011

CEN

EN 1845:2007

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1846-2:2009+A1:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1846-3:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-3:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 1853:1999+A1:2009

Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 1870-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table

8.9.2009

CEN

EN 1870-4:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

5.6.2012

EN 1870-4:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-5:2002+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante

15.11.2012

EN 1870-5:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1870-6:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-7:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-7:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-8:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-8:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN 1870-9:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels

15.11.2012

EN 1870-9:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1870-10:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante

28.11.2013

EN 1870-10:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 1870-11:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales)

11.4.2014

EN 1870-11:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 1870-12:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires

11.4.2014

EN 1870-12:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 1870-13:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

5.6.2012

EN 1870-13:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-14:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

5.6.2012

EN 1870-14:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-15:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels

5.4.2013

EN 1870-15:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-16:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

5.4.2013

EN 1870-16:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-17:2012+A1:2015

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles)

Ceci est la première publication

EN 1870-17:2012

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN 1870-18:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format

28.11.2013

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1870-19:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier

11.4.2014

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2014)

CEN

EN 1889-1:2011

Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques

18.11.2011

CEN

EN 1889-2:2003+A1:2009

Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails

8.9.2009

CEN

EN 1915-1:2013

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité

28.11.2013

EN 1915-1:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1915-2:2001+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1915-3:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1915-4:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1953:2013

Équipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

28.11.2013

EN 1953:1998+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2014)

CEN

EN 1974:1998+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

CEN

EN ISO 2151:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2860:2008

Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2867:2011

Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2011)

18.11.2011

EN ISO 2867:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN ISO 3164:2013

Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013)

28.11.2013

EN ISO 3164:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 3266:2010

Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010)

20.10.2010

EN ISO 3266:2010/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

30.6.2016

CEN

EN ISO 3411:2007

Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3449:2008

Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3450:2011

Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d'essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011)

29.2.2012

EN ISO 3450:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN ISO 3457:2008

Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3471:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3691-1:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013)

15.1.2016

EN ISO 3691-1:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2016)

CEN

EN ISO 3691-5:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014)

11.7.2014

EN ISO 3691-5:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

EN ISO 3691-5:2014/AC:2014

CEN

EN ISO 3691-6:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 3691-6:2013

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2016)

CEN

EN ISO 4254-1:2015

Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 4254-1:2013

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2016)

CEN

EN ISO 4254-5:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-5:2009/AC:2011

CEN

EN ISO 4254-6:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-6:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-7:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-7:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-10:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-10:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-11:2010

Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

8.4.2011

EN 704:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 4254-12:2012

Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012)

24.8.2012

EN 745:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN ISO 5395-1:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5395-2:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5395-3:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5674:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6682:2008

Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6683:2008

Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 7096:2008

Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

8.9.2009

EN ISO 7096:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 8230-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9902-1:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-1:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-1:2001/A2:2014

15.1.2016

Note 3

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN ISO 9902-2:2001

Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999)

18.12.2009

EN ISO 9902-2:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-2:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-3:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-3:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-3:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-4:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-4:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-4:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-5:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-5:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-5:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-6:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-6:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-6:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 9902-7:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-7:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-7:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN ISO 10218-1:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011)

18.11.2011

EN ISO 10218-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2013)

CEN

EN ISO 10218-2:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011)

18.11.2011

CEN

EN ISO 10472-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-4:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-5:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-6:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10517:2009

Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

18.12.2009

EN ISO 10517:2009/A1:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 10821:2005

Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)

18.12.2009

EN ISO 10821:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 11102-1:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11102-2:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11111-1:2009

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-2:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-3:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-4:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-5:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-6:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-7:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11148-1:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011)

24.8.2012

EN 792-1:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-2:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011)

29.2.2012

EN 792-2:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-3:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-3:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-4:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-4:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-5:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011)

29.2.2012

EN 792-5:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-6:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d'assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-6:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-7:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012)

15.11.2012

EN 792-7:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN ISO 11148-8:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011)

29.2.2012

EN 792-8:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-9:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage (ISO 11148-9:2011)

29.2.2012

EN 792-9:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-10:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011)

29.2.2012

EN 792-10:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-11:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011)

29.2.2012

EN 792-11:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-12:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012)

5.4.2013

EN 792-12:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11252:2013

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013)

28.11.2013

EN ISO 11252:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN ISO 11553-1:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-2:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-3:2013

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 11680-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11680-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11681-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11681-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11806-1:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11806:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11806-2:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011)

29.2.2012

CEN

EN ISO 11850:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011)

29.2.2012

EN 14861:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN 12001:2012

Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité

15.11.2012

EN 12001:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN 12012-1:2007+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

8.9.2009

CEN

EN 12012-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

8.9.2009

CEN

EN 12012-4:2006+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs

8.9.2009

CEN

EN 12013:2000+A1:2008

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

28.11.2013

EN 12016:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 12041:2014

Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

15.1.2016

EN 12041:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 12042:2014

Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

13.2.2015

EN 12042:2005+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12043:2014

Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

15.1.2016

EN 12043:2000+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 12044:2005+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12053:2001+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit

8.9.2009

CEN

EN 12077-2:1998+A1:2008

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs

8.9.2009

CEN

EN 12110:2014

Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12110:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12111:2014

Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12111:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12158-1:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles

8.4.2011

CEN

EN 12158-2:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible

8.4.2011

CEN

EN 12159:2012

Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement

5.4.2013

EN 12159:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN 12162:2001+A1:2009

Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique

8.9.2009

CEN

EN 12203:2003+A1:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12267:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12268:2014

Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne

15.1.2016

EN 12268:2003+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 12301:2000+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12312-1:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers

28.11.2013

EN 12312-1:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12312-2:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat

13.2.2015

EN 12312-2:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12312-3:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

8.9.2009

CEN

EN 12312-4:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers

11.7.2014

EN 12312-4:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN 12312-5:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant

8.9.2009

CEN

EN 12312-6:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage

8.9.2009

CEN

EN 12312-7:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

8.9.2009

CEN

EN 12312-8:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12312-9:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes

28.11.2013

EN 12312-9:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12312-10:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-12:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable

8.9.2009

CEN

EN 12312-13:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-14:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite

13.2.2015

EN 12312-14:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12312-15:2006+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel

8.9.2009

CEN

EN 12312-16:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air

8.9.2009

CEN

EN 12312-17:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation

8.9.2009

CEN

EN 12312-18:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène

8.9.2009

CEN

EN 12312-19:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques

8.9.2009

CEN

EN 12312-20:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol

8.9.2009

CEN

EN 12321:2003+A1:2009

Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne á raclettes

8.9.2009

CEN

EN 12331:2003+A2:2010

Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12348:2000+A1:2009

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12355:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12385-1:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-2:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification

8.9.2009

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12385-4:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-10:2003+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures

8.9.2009

CEN

EN 12387:2005+A1:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12409:2008+A1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité

29.2.2012

EN 12409:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 12417:2001+A2:2009

Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage

8.9.2009

EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 12418:2000+A1:2009

Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12463:2004+A1:2011

Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.7.2011

CEN

EN 12505:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène

18.12.2009

CEN

EN 12525:2000+A2:2010

Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité

26.5.2010

CEN

EN 12545:2000+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales

8.9.2009

CEN

EN 12547:2014

Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité

15.1.2016

EN 12547:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 12549:1999+A1:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise

8.9.2009

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12601:2010

Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité

8.4.2011

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12622:2009+A1:2013

Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques

11.4.2014

EN 12622:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 12629-1:2000+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes

8.4.2011

CEN

EN 12629-2:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs

8.4.2011

CEN

EN 12629-3:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante

8.4.2011

CEN

EN 12629-4:2001+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-1:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-2:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-3:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-4:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton

8.4.2011

CEN

EN 12629-6:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé

8.4.2011

CEN

EN 12629-7:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint

8.4.2011

CEN

EN 12629-8:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton)

8.4.2011

CEN

EN 12635:2002+A1:2008

Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation

8.9.2009

Attention: En ce qui concerne le point 5.1 et l'annexe D, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.1.2, 1.1.6, 1.2.1, 1.3.7, 1.3.8.2, 1.4.1, 1.4.3 et 1.5.14 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 12643:2014

Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié)

11.7.2014

EN 12643:1997+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 12644-1:2001+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

8.9.2009

CEN

EN 12644-2:2000+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage

8.9.2009

CEN

EN 12649:2008+A1:2011

Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité

18.11.2011

EN 12649:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2012)

CEN

EN 12653:1999+A2:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12693:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes

8.9.2009

CEN

EN 12717:2001+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Perceuses

8.9.2009

CEN

EN 12733:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12750:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces

28.11.2013

EN 12750:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12753:2005+A1:2010

Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

20.10.2010

CEN

EN 12779:2015

Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

EN 12779:2004+A1:2009

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN 12852:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12853:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010

CEN

EN 12854:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 12855:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12881-1:2014

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane

13.2.2015

EN 12881-1:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 12881-2:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle

8.9.2009

CEN

EN 12882:2015

Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

15.1.2016

EN 12882:2008

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 12921-1:2005+A1:2010

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12921-2:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse

8.9.2009

CEN

EN 12921-3:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables

8.9.2009

CEN

EN 12921-4:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

8.9.2009

CEN

EN 12965:2003+A2:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12978:2003+A1:2009

Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai

18.12.2009

CEN

EN 12981:2005+A1:2009

Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12984:2005+A1:2010

Machines pour la transformation des produits alimentaires — Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12999:2011+A1:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

24.8.2012

EN 12999:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13000:2010+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles

13.2.2015

EN 13000:2010

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 13001-1:2015

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions

15.1.2016

EN 13001-1:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 13001-2:2014

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Charges

15.1.2016

EN 13001-2:2011

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 13001-3-1:2012+A1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

28.11.2013

EN 13001-3-1:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13001-3-2:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-2: États limites et vérification d'aptitude des câbles en acier mouflés

15.1.2016

CEN

EN 13001-3-3:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-3: États limites et vérification d'aptitude des contacts galet/rail

15.1.2016

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13019:2001+A1:2008

Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13020:2015

Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité

Ceci est la première publication

EN 13020:2004+A1:2010

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN 13021:2003+A1:2008

Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13023:2003+A1:2010

Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3

26.5.2010

CEN

EN 13035-1:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-2:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-3:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper

18.12.2009

EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13035-4:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes

26.5.2010

CEN

EN 13035-5:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler

26.5.2010

CEN

EN 13035-6:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre

26.5.2010

CEN

EN 13035-7:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté

26.5.2010

CEN

EN 13035-9:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre

26.5.2010

CEN

EN 13035-11:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage

26.5.2010

CEN

EN 13042-1:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons

18.12.2009

CEN

EN 13042-2:2004+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger

18.12.2009

CEN

EN 13042-3:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS

18.12.2009

CEN

EN 13042-5:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses

18.12.2009

CEN

EN 13059:2002+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations

8.9.2009

CEN

EN 13102:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques

8.9.2009

CEN

EN 13112:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13113:2002+A1:2010

Machines de tannerie — Machines d'enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

CEN

EN 13114:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13118:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre -Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13120:2009+A1:2014

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

11.7.2014

EN 13120:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

EN 13120:2009+A1:2014/AC:2015

CEN

EN 13128:2001+A2:2009

Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses)

8.9.2009

EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 13135:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l'équipement

28.11.2013

EN 13135-1:2003+A1:2010

EN 13135-2:2004+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 13140:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13155:2003+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge

8.9.2009

CEN

EN 13157:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras

18.12.2009

CEN

EN 13204:2004+A1:2012

Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance

24.8.2012

CEN

EN 13208:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

18.11.2011

Attention: en ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 13288:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13289:2001+A1:2013

Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13355:2004+A1:2009

Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13367:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert

8.9.2009

EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 13378:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13379:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13389:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13390:2002+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13411-1:2002+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-2:2001+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-3:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

8.9.2009

CEN

EN 13411-4:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal et de résine

20.7.2011

EN 13411-4:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN 13411-5:2003+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

8.9.2009

CEN

EN 13411-6:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-8:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage

18.11.2011

CEN

EN 13414-1:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage

8.9.2009

CEN

EN 13414-2:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13414-3:2003+A1:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin

8.9.2009

CEN

EN 13418:2013

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité

28.11.2013

EN 13418:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 13448:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13457:2004+A1:2010

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN ISO 13482:2014

Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014)

11.7.2014

CEN

EN 13524:2003+A2:2014

Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité

11.7.2014

EN 13524:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 13531:2001+A1:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée)

8.9.2009

CEN

EN 13534:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13557:2003+A2:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite

8.9.2009

CEN

EN 13561:2015

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

15.1.2016

EN 13561:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 13570:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13586:2004+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Accès

8.9.2009

CEN

EN 13591:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

24.8.2012

EN 13617-1:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13621:2004+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13659:2015

Fermetures et stores vénitiens extérieurs — Exigences de performance y compris la sécurité

15.1.2016

EN 13659:2004+A1:2008

Note 2.1

28.2.2017

CEN

EN 13675:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement

20.10.2010

CEN

EN 13683:2003+A2:2011

Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité

20.7.2011

EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013

CEN

EN 13684:2004+A3:2009

Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

26.5.2010

EN 13684:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN 13731:2007

Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances

8.9.2009

CEN

EN 13732:2013

Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l'hygiène

28.11.2013

EN 13732:2002+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13736:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

8.9.2009

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

28.11.2013

CEN

EN 13862:2001+A1:2009

Machines à scier les sols — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13870:2015

Machines pour les produits alimentaires — Portionneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

15.1.2016

EN 13870:2005+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2016)

CEN

EN 13871:2014

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

15.1.2016

EN 13871:2005+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 13885:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13886:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13889:2003+A1:2008

Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13898:2003+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid

8.9.2009

EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13951:2012

Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation

24.8.2012

EN 13951:2003+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 13954:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13977:2011

Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance

20.7.2011

CEN

EN 13985:2003+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines

8.9.2009

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

18.12.2009

CEN

EN 14017:2005+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité

18.12.2009

EN 14017:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN 14018:2005+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 14033-3:2009+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité

29.2.2012

EN 14033-3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 14043:2014

Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

11.7.2014

EN 14043:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 14044:2014

Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

11.7.2014

EN 14044:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 14070:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales

8.9.2009

EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14238:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel

18.12.2009

CEN

EN ISO 14314:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)

18.12.2009

CEN

EN 14439:2006+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour

8.9.2009

CEN

EN 14462:2005+A1:2009

Équipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3

8.9.2009

CEN

EN 14466:2005+A1:2008

Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais

8.9.2009

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

18.12.2009

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

18.12.2009

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14502-2:2005+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables

8.9.2009

CEN

EN 14655:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14656:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14658:2005+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

26.5.2010

CEN

EN 14673:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

8.9.2009

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

20.10.2010

CEN

EN 14710-1:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14710-2:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14753:2007

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier

8.9.2009

CEN

EN 14886:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14910:2007+A1:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14930:2007+A1:2009

Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes

8.9.2009

CEN

EN 14957:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14958:2006+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne

8.9.2009

CEN

EN 14973:2015

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammation

Ceci est la première publication

EN 14973:2006+A1:2008

Note 2.1

31.5.2016

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

8.9.2009

CEN

EN 14985:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante

23.3.2012

CEN

EN 15000:2008

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal

8.9.2009

CEN

EN 15011:2011+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques

11.7.2014

EN 15011:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 15027:2007+A1:2009

Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15056:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs

8.9.2009

CEN

EN 15059:2009+A1:2015

Engins de damage — Exigences de sécurité

15.1.2016

EN 15059:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 15061:2007+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes

8.9.2009

CEN

EN 15067:2007

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15093:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15094:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15095:2007+A1:2008

Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15162:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives

8.9.2009

CEN

EN 15163:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté

8.9.2009

CEN

EN 15164:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle

8.9.2009

CEN

EN 15166:2008

Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.9.2009

CEN

EN 15503:2009+A2:2015

Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité

Ceci est la première publication

EN 15503:2009+A1:2013

Note 2.1

30.6.2017

CEN

EN 15572:2015

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition des bords

15.1.2016

CEN

EN 15695-1:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais

26.5.2010

CEN

EN 15695-2:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai

26.5.2010

EN 15695-2:2009/AC:2011

CEN

EN 15700:2011

Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d'hiver ou de loisirs

29.2.2012

CEN

EN ISO 15744:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002)

8.9.2009

CEN

EN 15746-2:2010+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

29.2.2012

EN 15746-2:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 15774:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.4.2011

CEN

EN 15811:2014

Matériel agricole — Protecteurs fixes et protecteurs avec dispositif de verrouillage ou d'interverrouillage pour éléments mobiles de transmission de puissance (ISO/TS 28923:2012 modifiée)

15.1.2016

EN 15811:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 15830:2012

Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d'essai et vérification

24.8.2012

CEN

EN 15861:2012

Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

24.8.2012

CEN

EN 15895:2011

Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage

18.11.2011

CEN

EN 15949:2012

Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil

5.6.2012

CEN

EN 15954-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité

28.11.2013

CEN

EN 15955-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

28.11.2013

CEN

EN 15997:2011

Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

29.2.2012

EN 15997:2011/AC:2012

CEN

EN 16005:2012

Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d'utilisation — Exigences et méthodes d'essai

5.4.2013

EN 16005:2012/AC:2015

CEN

EN 16029:2012

Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

24.8.2012

CEN

EN ISO 16089:2015

Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes (ISO 16089:2015)

Ceci est la première publication

EN 13218:2002+A1:2008

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 16119-1:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-2:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-3:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-4:2014

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 4: Pulvérisateurs fixes et semi-mobiles (ISO 16119-4:2014)

15.1.2016

CEN

EN 16191:2014

Tunneliers — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 815:1996+A2:2008

EN 12336:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16203:2014

Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux

13.2.2015

CEN

EN 16228-1:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-2:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d'eau, d'exploration de sol, d'énergie géothermique, de mines et carrières

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-3:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD)

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-4:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-5:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-6:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16228-7:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(13.2.2015)

CEN

EN 16230-1:2013+A1:2014

Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d'essais relatives aux karts

15.1.2016

EN 16230-1:2013

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN ISO 16230-1:2015

Tracteurs et matériels agricoles — Sécurité des composants et des systèmes électriques et électroniques haute tension — Partie 1: Exigences générales (ISO 16230-1:2015)

15.1.2016

CEN

EN ISO 16231-1:2013

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16231-2:2015

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 2: Détermination de la stabilité statique et modes opératoires d'essai (ISO 16231-2:2015)

15.1.2016

CEN

EN 16246:2012

Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité

5.4.2013

CEN

EN 16252:2012

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité

5.4.2013

CEN

EN 16307-1:2013+A1:2015

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges

15.1.2016

EN 16307-1:2013

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN 16307-5:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant

11.7.2014

CEN

EN 16307-6:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne

11.7.2014

CEN

EN 16327:2014

Lutte contre l'incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS)

11.7.2014

CEN

EN 16474:2015

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à vulcaniser les pneumatiques — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

CEN

EN 16486:2014

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

CEN

EN 16500:2014

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles verticales — Prescriptions de sécurité

15.1.2016

CEN

EN 16590-3:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN 16590-4:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d'entretien (ISO 25119-4:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN ISO 18217:2015

Sécurité des machines à bois — Machines à plaquer sur chant à alimentation par chaîne(s) (ISO 18217:2015)

15.1.2016

EN 1218-4:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2016)

CEN

EN ISO 19432:2012

Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012)

15.11.2012

EN ISO 19432:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 19932-1:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 19932-2:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d'essai (ISO 19932-2:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 20361:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007)

8.9.2009

EN ISO 20361:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 22867:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011)

29.2.2012

EN ISO 22867:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 22868:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011)

20.7.2011

EN ISO 22868:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN ISO 23125:2015

Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2015)

15.1.2016

EN ISO 23125:2010

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2016)

CEN

EN ISO 28139:2009

Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 28881:2013

Machines-outils — Sécurité — Machines d'électro-érosion (ISO 28881:2013)

28.11.2013

EN 12957:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

EN ISO 28881:2013/AC:2013

CEN

EN ISO 28927-1:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-2:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-3:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-4:2010

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

8.4.2011

CEN

EN ISO 28927-5:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009)

26.5.2010

EN ISO 28927-5:2009/A1:2015

15.1.2016

Note 3

Date dépassée

(31.3.2016)

CEN

EN ISO 28927-6:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-7:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-8:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009)

26.5.2010

EN ISO 28927-8:2009/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

30.6.2016

CEN

EN ISO 28927-9:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-10:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011)

18.11.2011

CEN

EN ISO 28927-11:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011)

20.7.2011

CEN

EN ISO 28927-12:2012

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d'outillage (ISO 28927-12:2012)

5.4.2013

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

26.5.2010

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(1.2.2012)

EN 60204-1:2006/AC:2010

Cenelec

EN 60204-11:2000

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000  V c.a. ou 1 500  V c.c. et ne dépassant pas 36 kV

IEC 60204-11:2000

26.5.2010

EN 60204-11:2000/AC:2010

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60204-33:2011

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs

IEC 60204-33:2009 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61496-1:2013

Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 61496-1:2012

11.4.2014

EN 61496-1:2004

- A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(10.5.2015)

Cenelec

EN 61800-5-2:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité

IEC 61800-5-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 62061:2005

Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

IEC 62061:2005

26.5.2010

EN 62061:2005/A1:2013

IEC 62061:2005/A1:2012

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(18.12.2015)

EN 62061:2005/A2:2015

IEC 62061:2005/A2:2015

15.1.2016

Note 3

31.7.2018

EN 62061:2005/AC:2010

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

Cenelec

EN 50223:2015

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

15.1.2016

EN 50223:2010

Note 2.1

13.4.2018

Cenelec

EN 50348:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité

26.5.2010

EN 50348:2010/AC:2010

Cenelec

EN 50434:2014

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau

13.2.2015

Cenelec

EN 50569:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50570:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50571:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50580:2012

Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets

5.6.2012

EN 50580:2012/A1:2013

28.11.2013

Note 3

22.7.2016

Cenelec

EN 50636-2-91:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied

IEC 60335-2-91:2008 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-92:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied

IEC 60335-2-92:2002 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-94:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux

IEC 60335-2-94:2008 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-100:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur

IEC 60335-2-100:2002 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-107:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries

IEC 60335-2-107:2012 (Modifié)

15.1.2016

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

11.4.2014

Cenelec

EN 60335-2-8:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues

IEC 60335-2-8:2012 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60335-2-23:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux

IEC 60335-2-23:2003

15.1.2016

EN 60335-2-23:2003/A2:2015

IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié)

15.1.2016

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

5.4.2013

EN 60335-2-36:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

5.4.2013

EN 60335-2-37:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

28.11.2013

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013

EN 60335-2-40:2003/A13:2012

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(11.7.2014)

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

5.4.2013

EN 60335-2-42:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

5.4.2013

EN 60335-2-47:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

5.4.2013

EN 60335-2-48:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

5.4.2013

EN 60335-2-49:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d'air

IEC 60335-2-65:2002

5.4.2013

EN 60335-2-65:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

Date dépassée

(13.2.2015)

Cenelec

EN 60335-2-67:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial

IEC 60335-2-67:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-67:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.5.2015)

Cenelec

EN 60335-2-68:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial

IEC 60335-2-68:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-68:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.5.2015)

Cenelec

EN 60335-2-69:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec à usage commercial

IEC 60335-2-69:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-69:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.3.2015)

Cenelec

EN 60335-2-72:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial

IEC 60335-2-72:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-72:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.5.2015)

Cenelec

EN 60335-2-77:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied

IEC 60335-2-77:2002 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60335-2-79:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur

IEC 60335-2-79:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-79:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.4.2015)

Cenelec

EN 60335-2-95:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-95: Règles particulières pour les motorisations de portes de garage à ouverture verticale, pour usage résidentiel

IEC 60335-2-95:2011 (Modifié)

15.1.2016

EN 60335-2-95:2015/A1:2015

IEC 60335-2-95:2011/A1:2015

15.1.2016

Note 3

15.6.2018

Cenelec

EN 60335-2-97:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues

IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

15.1.2016

EN 60335-2-97:2006/A12:2015

15.1.2016

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-103:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-103: Règles particulières pour les motorisations de portails, portes et fenêtres

IEC 60335-2-103:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié)

15.1.2016

Cenelec

EN 60519-1:2015

Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales

IEC 60519-1:2015

15.1.2016

Cenelec

EN 60745-2-1:2010

Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses

IEC 60745-2-1:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-3:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque

IEC 60745-2-3:2006 (Modifié) + A1:2010 (Modifié)

18.11.2011

EN 60745-2-3:2011/A11:2014

13.2.2015

Note 3

Date dépassée

(21.4.2016)

EN 60745-2-3:2011/A12:2014

15.1.2016

Note 3

17.11.2017

EN 60745-2-3:2011/A13:2015

Ceci est la première publication

Note 3

28.9.2018

EN 60745-2-3:2011/A2:2013

IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(25.2.2016)

Cenelec

EN 60745-2-6:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux

IEC 60745-2-6:2003 (Modifié) + A1:2006

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-8:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses

IEC 60745-2-8:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-11:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)

IEC 60745-2-11:2003 (Modifié) + A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-12:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton

IEC 60745-2-12:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-13:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne

IEC 60745-2-13:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-13:2009/A1:2010

IEC 60745-2-13:2006/A1:2009

20.7.2011

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60745-2-15:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies

IEC 60745-2-15:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-15:2009/A1:2010

IEC 60745-2-15:2006/A1:2009

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

Cenelec

EN 60745-2-16:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses

IEC 60745-2-16:2008 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-17:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses

IEC 60745-2-17:2010 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-18:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage

IEC 60745-2-18:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-19:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses

IEC 60745-2-19:2005 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-19:2009/A1:2010

IEC 60745-2-19:2005/A1:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60745-2-20:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 60745-2-20:2003 (Modifié) + A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-21:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes

IEC 60745-2-21:2002 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-21:2009/A1:2010

IEC 60745-2-21:2002/A1:2008

20.7.2011

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60745-2-22:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques

IEC 60745-2-22:2011 (Modifié)

18.11.2011

EN 60745-2-22:2011/A11:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(17.12.2015)

Cenelec

EN 60745-2-23:2013

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d'outillage et aux petits outils rotatifs

IEC 60745-2-23:2012 (Modifié)

28.11.2013

Cenelec

EN 60947-5-3:2013

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)

IEC 60947-5-3:2013

11.4.2014

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

28.11.2013

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60947-5-5:1997/A11:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(3.12.2015)

Cenelec

EN 61029-2-3:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses

IEC 61029-2-3:1993 (Modifié) + A1:2001

18.11.2011

Cenelec

EN 61029-2-4:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler

IEC 61029-2-4:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 61029-2-5:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 61029-2-5:1993 (Modifié) + A1:2001 (Modifié)

15.1.2016

EN 61029-2-5:2011/A11:2015

15.1.2016

Note 3

1.12.2016

Cenelec

EN 61029-2-8:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales

IEC 61029-2-8:1995 (Modifié) + A1:1999

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-11:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser

IEC 61029-2-11:2001 (Modifié)

5.4.2013

EN 61029-2-11:2009

Note 2.1

Date dépassée

(3.9.2015)

EN 61029-2-11:2012/A11:2013

28.11.2013

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 61029-2-12:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter

IEC 61029-2-12:2010 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 62841-1:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 1: Règles générales

IEC 62841-1:2014 (Modifié)

15.1.2016

EN 60335-1:2012

- A11:2014

EN 60745-1:2009

- A11:2010

EN 61029-1:2009

- A11:2010

Note 2.1

22.2.2018

Cenelec

EN 62841-2-2:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs portatives (IEC 62841-2-2:2014, modifiée)

IEC 62841-2-2:2014

15.1.2016

EN 60745-2-2:2010

Note 2.1

21.8.2019

EN 62841-2-2:2014/AC:2015

Cenelec

EN 62841-2-4:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-4: Exigences particulières pour les ponceuses et lustreuses portatives, autres que du type à disque (IEC 62841-2-4:2014, modifiée)

IEC 62841-2-4:2014

15.1.2016

EN 60745-2-4:2009

- A11:2011

Note 2.1

21.8.2019

EN 62841-2-4:2014/AC:2015

Cenelec

EN 62841-2-5:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les scies circulaires portatives (IEC 62841-2-5:2014, modifiée)

IEC 62841-2-5:2014

15.1.2016

EN 60745-2-5:2010

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-2-9:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-9: Exigences particulières pour les taraudeuses et les fileteuses Portatives

IEC 62841-2-9:2015 (Modifié)

15.1.2016

EN 60745-2-9:2009

Note 2.1

21.8.2019

Cenelec

EN 62841-2-14:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-14: Exigences particulières pour les raboteuses portatives

IEC 62841-2-14:2015 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60745-2-14:2009

- A2:2010

Note 2.1

31.8.2019

Cenelec

EN 62841-3-1:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils transportables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)

IEC 62841-3-1:2014

15.1.2016

EN 61029-2-1:2012

Note 2.1

21.8.2019

EN 62841-3-1:2014/AC:2015

Cenelec

EN 62841-3-6:2014

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Règles particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)

IEC 62841-3-6:2014

15.1.2016

EN 61029-2-6:2010

Note 2.1

21.8.2019

EN 62841-3-6:2014/AC:2015

Cenelec

EN 62841-3-9:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables

IEC 62841-3-9:2014 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 61029-2-9:2012

- A11:2013

Note 2.1

15.11.2019

Cenelec

EN 62841-3-10:2015

Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables

IEC 62841-3-10:2015 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 61029-2-10:2010

- A11:2013

Note 2.1

19.10.2019

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12..

---

| 13.5.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 173/92 |
| --- | --- | --- | --- |

13.5.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 173/92

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 173/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2015
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STÉRILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique | Ceci est la première publication | EN 556-2:2003
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 10993-1:2009/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10993-3:2014
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014) | 10.7.2015 | | |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 10993-7:2008) | 7.7.2010 | | |
| | EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2012
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012) | 24.1.2013 | EN ISO 10993-12:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010) | 18.1.2011 | EN ISO 10993-13:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | 7.7.2010 | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé — Oxyde d’éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2015
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006, y compris Amd 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-1:2006
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 11137-2:2015
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-2:2013
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d’une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-1:1996
  EN 1174-2:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| | EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 13408-1:2015
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008, y compris Amd 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 13408-1:2011
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-7:2015
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 7: Procédés alternatifs pour les dispositifs médicaux et les produits de combinaison (ISO 13408-7:2012) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 14155:2011
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011) | 27.4.2012 | EN ISO 14155:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| Cenelec | EN 45502-1:1997
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant | 27.8.1998 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-1:2003
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) | 8.7.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-2:2008
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) | 27.11.2008 | | |
| | EN 45502-2-2:2008/AC:2009 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-3:2010
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d’implant cochléaire et les systèmes d’implant auditif du tronc cérébral | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990
  - A13:1996
  - A1:1993
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1:2006/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| | EN 60601-1:2006/A1:2013
  IEC 60601-1:2005/A1:2012 | 10.7.2015 | Note 3 | 31.12.2017 |
| Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006.
  La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 90/385/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 90/385/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013. |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l’utilisation
  IEC 60601-1-6:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2015

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STÉRILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique

Ceci est la première publication

EN 556-2:2003

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 10993-1:2009/AC:2010

18.1.2011

CEN

EN ISO 10993-3:2014

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014)

10.7.2015

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 10993-7:2008)

7.7.2010

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2012

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012)

24.1.2013

EN ISO 10993-12:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 10993-13:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010)

18.1.2011

EN ISO 10993-13:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

7.7.2010

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé — Oxyde d’éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2015

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006, y compris Amd 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-1:2006

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 11137-2:2015

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-2:2013

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d’une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-1:1996

EN 1174-2:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 13408-1:2015

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008, y compris Amd 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 13408-1:2011

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-7:2015

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 7: Procédés alternatifs pour les dispositifs médicaux et les produits de combinaison (ISO 13408-7:2012)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN ISO 14155:2011

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011)

27.4.2012

EN ISO 14155:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

Cenelec

EN 45502-1:1997

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant

27.8.1998

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-1:2003

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques)

8.7.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-2:2008

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables)

27.11.2008

EN 45502-2-2:2008/AC:2009

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-3:2010

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d’implant cochléaire et les systèmes d’implant auditif du tronc cérébral

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005

27.11.2008

EN 60601-1:1990

- A13:1996

- A1:1993

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1:2006/AC:2010

18.1.2011

EN 60601-1:2006/A1:2013

IEC 60601-1:2005/A1:2012

10.7.2015

Note 3

31.12.2017

Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006.

La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 90/385/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 90/385/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013.

Cenelec

EN 60601-1-6:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l’utilisation

IEC 60601-1-6:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12..

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| 13.5.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 173/100 |
| --- | --- | --- | --- |

13.5.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 173/100

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 173/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 285:2006+A2:2009
  Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d’eau — Grands stérilisateurs | 2.12.2009 | EN 285:2006+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 455-1:2000
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais | 30.9.2005 | EN 455-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2001) |
| CEN | EN 455-2:2009+A2:2013
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais | 16.5.2014 | EN 455-2:2009+A1:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2014) |
| CEN | EN 455-3:2006
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique | 9.8.2007 | EN 455-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| CEN | EN 455-4:2009
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2015
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STÉRILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique | Ceci est la première publication | EN 556-2:2003
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN 794-3:1998+A2:2009
  Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d’urgence et de transport | 7.7.2010 | EN 794-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN 1060-3:1997+A2:2009
  Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine | 7.7.2010 | EN 1060-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1060-4:2004
  Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l’ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 1135-4:2011
  Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables (ISO 1135-4:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 1135-4:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1282-2:2005+A1:2009
  Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée) | 7.7.2010 | EN 1282-2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1422:1997+A1:2009
  Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l’oxyde d’éthylène — Exigences et méthodes d’essai | 2.12.2009 | EN 1422:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1618:1997
  Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d’essai des propriétés communes | 9.5.1998 | | |
| CEN | EN 1639:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l’art dentaire — Instruments | 7.7.2010 | EN 1639:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1640:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l’art dentaire — Matériel | 7.7.2010 | EN 1640:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1641:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l’art dentaire — Produits | 7.7.2010 | EN 1641:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1642:2011
  Médicine bucco-dentaire — Dispositifs médicaux pour la médicine bucco-dentaire — Implants dentaires | 27.4.2012 | EN 1642:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1707:1996
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage | 17.5.1997 | | |
| CEN | EN 1782:1998+A1:2009
  Tubes trachéaux et raccords | 7.7.2010 | EN 1782:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1789:2007+A1:2010
  Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — Ambulances routières | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN 1820:2005+A1:2009
  Ballons réservoirs d’anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée) | 7.7.2010 | EN 1820:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1865-1:2010+A1:2015
  Spécifications d’équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières — Partie 1: Systèmes généraux de brancards et équipement pour le transport de patients | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1865-2:2010+A1:2015
  Spécifications d’équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières — Partie 2: Brancard motorisé | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1865-3:2012
  Équipement d’ambulances pour le transport de patients — Partie 3: Brancard bariatrique | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 1865-4:2012
  Équipement d’ambulances pour le transport de patients — Partie 4: Chaise de transfert pliante | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN 1865-5:2012
  Équipements d’ambulances pour le transport des patients — Partie 5: Table support brancard | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 1985:1998
  Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d’essai | 10.8.1999 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 3826-2:2008
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d’utilisation (ISO 3826-2:2008) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3826-3:2007
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006) | 27.2.2008 | | |
| CEN | EN ISO 3826-4:2015
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 4: Systèmes de poches d’aphérèse pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-4:2015) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 4074:2002
  Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d’essai (ISO 4074:2002) | 31.7.2002 | EN 600:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2005) |
| CEN | EN ISO 4135:2001
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001) | 31.7.2002 | EN ISO 4135:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2002) |
| CEN | EN ISO 5359:2008
  Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008) | 23.7.2008 | EN 739:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| | EN ISO 5359:2008/A1:2011 | 30.8.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 5360:2009
  Évaporateurs d’anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l’agent (ISO 5360:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 5360:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5366-1:2009
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Tubes de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 5366-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5840:2009
  Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 5840:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7197:2009
  Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 7197:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7376:2009
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 7376:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-1:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007) | 9.8.2007 | EN 737-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 7396-1:2007/A1:2010 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| | EN ISO 7396-1:2007/A2:2010 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-2:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Systèmes d’évacuation de gaz d’anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007) | 9.8.2007 | EN 737-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 7886-3:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005) | 7.7.2010 | EN ISO 7886-3:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7886-4:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006) | 7.7.2010 | EN ISO 7886-4:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8185:2009
  Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d’humidification respiratoires (ISO 8185:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8185:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8359:2009
  Concentrateurs d’oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996) | 2.12.2009 | EN ISO 8359:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 8359:2009/A1:2012 | 16.1.2015 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 8835-2:2009
  Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d’anesthésie (ISO 8835-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-3:2009
  Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie (ISO 8835-3:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 8835-3:2009/A1:2010 | 13.5.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 8835-4:2009
  Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d’administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-5:2009
  Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d’anesthésie (ISO 8835-5:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-5:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-1:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008) | 19.2.2009 | EN 737-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-2:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Prises murales pour systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie (ISO 9170-2:2008) | 19.2.2009 | EN 737-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-1:2009
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d’humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d’au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-2:2009
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d’humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d’au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9713:2009
  Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 9713:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-1:2009
  Appareils d’aspiration médicale — Partie 1: Appareils électriques d’aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-2:2009
  Appareils d’aspiration médicale — Partie 2: Appareils d’aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-3:2009
  Appareils d’aspiration médicale — Partie 3: Appareils d’aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10328:2006
  Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d’essai (ISO 10328:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10524-1:2006
  Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006) | 2.6.2006 | EN 738-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-2:2006
  Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005) | 7.6.2009 | EN 738-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-3:2006
  Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005) | 7.9.2006 | EN 738-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-4:2008
  Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008) | 23.7.2008 | EN 738-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN ISO 10535:2006
  Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d’essai (ISO 10535:2006) | 9.8.2007 | EN ISO 10535:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10555-1:2009
  Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10555-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-2:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-4:2009
  Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-6:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d’assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-6:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 10993-1:2009/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10993-3:2014
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014) | 10.7.2015 | EN ISO 10993-3:2009
  Note 2.1 | 13.5.2016 |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 10993-7:2008) | 19.2.2009 | | |
| | EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2012
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012) | 24.1.2013 | EN ISO 10993-12:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010) | 18.1.2011 | EN ISO 10993-13:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-14:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-14:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-15:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-15:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | 7.7.2010 | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé — Oxyde d’éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2015
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006, y compris Amd 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-1:2006
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 11137-2:2015
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-2:2013
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d’indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l’essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11197:2009
  Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 11197:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-2:2006
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006) | 7.9.2006 | | |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d’une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-1:1996
  EN 1174-2:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| | EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 11810-1:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d’essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005) | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11810-2:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d’essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 11810-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11979-8:2009
  Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11979-8:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11990-1:2014
  Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 1: Axe des tubes trachéaux (ISO 11990-1:2011) | 10.7.2015 | | |
| CEN | EN ISO 11990-2:2014
  Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 2: Ballonnet de tubes trachéaux (ISO 11990-2:2010) | 10.7.2015 | | |
| CEN | EN 12006-2:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés | 2.12.2009 | EN 12006-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12006-3:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non-actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 3: Dispositifs endovasculaires | 2.12.2009 | EN 12006-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12183:2009
  Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d’essai | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12184:2009
  Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d’essai | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12342:1998+A1:2009
  Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d’anesthésie et des ventilateurs | 7.7.2010 | EN 12342:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-1:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum | 2.12.2009 | EN 12470-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-2:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à point s) | 2.12.2009 | EN 12470-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-3:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif maximum | 2.12.2009 | EN 12470-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-4:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu | 2.12.2009 | EN 12470-4:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-5:2003
  Thermomètres médicaux — Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum) | 7.11.2003 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 12870:2009
  Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d’essai (ISO 12870:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 12870:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13060:2014
  Petits stérilisateurs à la vapeur d’eau | 10.7.2015 | EN 13060:2004+A2:2010
  Note 2.1 | 13.5.2016 |
| CEN | EN ISO 13408-1:2015
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008, y compris Amd 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 13408-1:2011
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-7:2015
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 7: Procédés alternatifs pour les dispositifs médicaux et les produits de combinaison (ISO 13408-7:2012) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN 13544-1:2007+A1:2009
  Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants | 7.7.2010 | EN 13544-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-2:2002+A1:2009
  Équipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords | 7.7.2010 | EN 13544-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-3:2001+A1:2009
  Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d’entraînement d’air | 7.7.2010 | EN 13544-3:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13624:2003
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d’essai et exigences (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13718-1:2008
  Véhicules sanitaires et leur équipment — Ambulances aériennes — Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes | 19.2.2009 | EN 13718-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2009) |
| CEN | EN 13718-2:2015
  Véhicules sanitaire et leur équipement — Ambulances aérienne — Partie 2: Exigences techniques et opérationnelles pour les ambulances aérienne | 10.7.2015 | | |
| CEN | EN 13726-1:2002
  Méthodes d’essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption | 27.3.2003 | | |
| | EN 13726-1:2002/AC:2003 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13726-2:2002
  Méthodes d’essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d’eau des pansements comprenant un film perméable | 27.3.2003 | | |
| CEN | EN 13727:2012
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité bactéricide en médecine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.8.2012 | EN 13727:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 13867:2002+A1:2009
  Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées | 2.12.2009 | EN 13867:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13976-1:2011
  Systèmes de sauvetage — Transport d’incubateurs — Partie 1: Conditions d’interface | 19.8.2011 | EN 13976-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN 13976-2:2011
  Systèmes de sauvetage — Transport d’incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au système | 19.8.2011 | EN 13976-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN 14079:2003
  Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d’essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 14139:2010
  Optique ophtalmique — Spécifications pour les lunettes prémontées | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14155:2011
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011) | 27.4.2012 | EN ISO 14155:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 14180:2003+A2:2009
  Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais | 7.7.2010 | EN 14180:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14348:2005
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l’évaluation de l’activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14408:2009
  Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d’accompagnement (ISO 14408:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 14408:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14561:2006
  Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l’évaluation de l’activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14562:2006
  Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l’évaluation de l’activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14563:2008
  Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte-germe pour l’évaluation de l’activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14602:2011
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 14602:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 14607:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 14607:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14630:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 14630:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 14630:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14683:2005
  Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d’essai | 2.6.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14889:2009
  Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003) | 2.12.2009 | EN ISO 14889:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14931:2006
  Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 15001:2011
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Compatibilité avec l’oxygène (ISO 15001:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 15001:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 15002:2008
  Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008) | 19.2.2009 | EN 13220:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 15004-1:2009
  Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d’essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15004-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15747:2011
  Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 15747:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 15798:2010
  Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15883-1:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-2:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d’anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-3:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-4:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-4:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 15986:2011
  Symbole à utiliser pour l’étiquetage des dispositifs médicaux — Exigences relatives à l’étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates | 13.5.2011 | | |
| CEN | EN ISO 16061:2009
  Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15) | 7.7.2010 | EN ISO 16061:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2010) |
| CEN | EN ISO 16201:2006
  Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 17510-1:2009
  Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17510-2:2009
  Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires d’application (ISO 17510-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17664:2004
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| CEN | EN ISO 18777:2009
  Systèmes transportables d’oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18777:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18778:2009
  Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18778:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18779:2005
  Economiseurs médicaux d’oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 19054:2006
  Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005) | 7.9.2006 | EN 12218:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 20594-1:1993
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986) | 18.11.1995 | | |
| | EN 20594-1:1993/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| | EN 20594-1:1993/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| CEN | EN ISO 21534:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21534:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21535:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l’articulation de la hanche (ISO 21535:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21535:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21536:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l’articulation du genou (ISO 21536:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21536:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21649:2009
  Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d’essai (ISO 21649:2006) | 7.7.2010 | EN ISO 21649:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21969:2009
  Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 21969:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 21987:2009
  Optique ophtalmique — Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 22442-1:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-2:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 2: Contrôles de l’origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-3:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 3: Validation de l’élimination et/ou de l’inactivation des virus et autres agents responsables d’encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22523:2006
  Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d’essai (ISO 22523:2006) | 9.8.2007 | EN 12523:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 22675:2006
  Prothèses — Essais d’articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d’essai (ISO 22675:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 23328-1:2008
  Filtres pour matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 1: Méthode d’essai à l’aide d’une solution saline pour l’évaluation de l’efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003) | 19.2.2009 | EN 13328-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2008) |
| CEN | EN ISO 23328-2:2009
  Filtres pour matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 23328-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 23747:2009
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l’évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 23747:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 25539-1:2009
  Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus) | 2.12.2009 | EN 12006-3:1998+A1:2009
  EN ISO 25539-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 25539-1:2009/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 25539-2:2009
  Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 2: Stents vasculaires (ISO 25539-2:2008) | 2.12.2009 | EN 12006-3:1998+A1:2009
  EN ISO 25539-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 25539-2:2009/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 26782:2009
  Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009) | 7.7.2010 | | |
| | EN ISO 26782:2009/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 27740:1992
  Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d’assemblage (ISO 7740:1985) | 18.11.1995 | | |
| | EN 27740:1992/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| | EN 27740:1992/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| CEN | EN ISO 81060-1:2012
  Sphygmomanomètres non invasifs — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour type à mesurage non automatique (ISO 81060-1:2007) | 30.8.2012 | EN 1060-1:1995+A2:2009
  EN 1060-2:1995+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2015) |
| Cenelec | EN 60118-13:2005
  Électroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60118-13:2004 | 19.1.2006 | EN 60118-13:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60522:1999
  Détermination de la filtration permanente des gaines équipées
  IEC 60522:1999 | 14.11.2001 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60580:2000
  Appareils électromédicaux — Radiamètres de produit exposition-surface
  IEC 60580:2000 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990
  - A13:1996
  - A1:1993
  - A2:1995
  EN 60601-1-1:2001
  EN 60601-1-4:1996
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1:2006/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| | EN 60601-1:2006/A1:2013
  IEC 60601-1:2005/A1:2012 | 16.5.2014 | Note 3 | 31.12.2017 |
| Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006.
  La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013. |
| Cenelec | EN 60601-1-1:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 1-1: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-1:2000 | 14.11.2001 | EN 60601-1-1:1993
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-2:2007
  Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique — Exigences et essais
  IEC 60601-1-2:2007 (Modifié) | 27.11.2008 | EN 60601-1-2:2001
  - A1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-2:2007/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-2:2015
  Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Perturbations électromagnétiques — Exigences et essais
  IEC 60601-1-2:2014 | Ceci est la première publication | EN 60601-1-2:2007
  Note 2.1 | 31.12.2018 |
| Cenelec | EN 60601-1-3:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic
  IEC 60601-1-3:2008 | 27.11.2008 | EN 60601-1-3:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-3:2008/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-4:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 1-4: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables
  IEC 60601-1-4:1996 | 8.11.1997 | | |
| | EN 60601-1-4:1996/A1:1999
  IEC 60601-1-4:1996/A1:1999 | 8.11.1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l’utilisation
  IEC 60601-1-6:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-1-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-8:2007
  Appareils électromédicaux — Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d’alarme des appareils et des systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-8:2006 | 27.11.2008 | EN 60601-1-8:2004
  - A1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-8:2007/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-10:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée
  IEC 60601-1-10:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-11:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-11: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l’environnement des soins à domicile
  IEC 60601-1-11:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-1:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d’électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV
  IEC 60601-2-1:1998 | 14.11.2001 | | |
| | EN 60601-2-1:1998/A1:2002
  IEC 60601-2-1:1998/A1:2002 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-2:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d’électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d’électrochirurgie à courant haute fréquence
  IEC 60601-2-2:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-3:1993
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes
  IEC 60601-2-3:1991 | 18.11.1995 | | |
| | EN 60601-2-3:1993/A1:1998
  IEC 60601-2-3:1991/A1:1998 | 18.11.1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-4:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques
  IEC 60601-2-4:2002 | 15.10.2003 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-5:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie
  IEC 60601-2-5:2000 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-8:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV
  IEC 60601-2-8:1987 | 14.11.2001 | | |
| | EN 60601-2-8:1997/A1:1997
  IEC 60601-2-8:1987/A1:1997 | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-10:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles
  IEC 60601-2-10:1987 | 13.12.2002 | | |
| | EN 60601-2-10:2000/A1:2001
  IEC 60601-2-10:1987/A1:2001 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-11:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie
  IEC 60601-2-11:1997 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-11:1997/A1:2004
  IEC 60601-2-11:1997/A1:2004 | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-12:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires — Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs
  IEC 60601-2-12:2001 | 22.12.2007 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-13:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d’anesthésie
  IEC 60601-2-13:2003 | 22.12.2007 | | |
| | EN 60601-2-13:2006/A1:2007
  IEC 60601-2-13:2003/A1:2006 | 22.12.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-16:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d’hémodialyse, d’hémodiafiltration et d’hémofiltration
  IEC 60601-2-16:1998 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-16:1998/AC:1999 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-17:2004
  Appareils électromédicaux — Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques
  IEC 60601-2-17:2004 | 8.11.2005 | EN 60601-2-17:1996
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-18:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d’endoscopie
  IEC 60601-2-18:1996 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-18:1996/A1:2000
  IEC 60601-2-18:1996/A1:2000 | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-19:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés
  IEC 60601
  IEC 60601-2-19:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-19:1996
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-20:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-20: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs de transport pour nouveau-nés
  IEC 60601
  IEC 60601-2-20:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-20:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-21:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-21:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-21:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-22:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser
  IEC 60601-2-22:1995 | 17.5.1997 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-23:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée
  IEC 60601-2-23:1999 | 14.11.2001 | EN 60601-2-23:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-24:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion
  IEC 60601-2-24:1998 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-25:1995
  Appareils électromédicaux — Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes
  IEC 60601-2-25:1993 | 17.5.1997 | | |
| | EN 60601-2-25:1995/A1:1999
  IEC 60601-2-25:1993/A1:1999 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-26:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes
  IEC 60601-2-26:2002 | 8.11.2005 | EN 60601-2-26:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-27:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d’électrocardiographie
  IEC 60601-2-27:2005 | 26.7.2006 | EN 60601-2-27:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| | EN 60601-2-27:2006/AC:2006 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-28:2010
  Appareils éléctromédicaux — Partie 2-28: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical
  IEC 60601-2-28:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-2-28:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-29:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie
  IEC 60601-2-29:2008 | 15.7.2009 | EN 60601-2-29:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-30:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-30: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée indirectement, automatiquement et périodiquement
  IEC 60601-2-30:1999 | 14.11.2001 | EN 60601-2-30:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-33:2002
  Appareils électromédicaux — Partie 2-33: Règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical
  IEC 60601-2-33:2002 | 15.10.2003 | EN 60601-2-33:1995
  - A11:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| | EN 60601-2-33:2002/A1:2005
  IEC 60601-2-33:2002/A1:2005 | 27.7.2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| | EN 60601-2-33:2002/A2:2008
  IEC 60601-2-33:2002/A2:2007 | 27.11.2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| | EN 60601-2-33:2002/A2:2008/AC:2008 | 30.8.2012 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-34:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement
  IEC 60601-2-34:2000 | 15.10.2003 | EN 60601-2-34:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-36:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle
  IEC 60601-2-36:1997 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-37:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons
  IEC 60601-2-37:2007 | 27.11.2008 | EN 60601-2-37:2001
  - A1:2005
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-39:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale
  IEC 60601-2-39:2007 | 27.11.2008 | EN 60601-2-39:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-40:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué
  IEC 60601-2-40:1998 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-41:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-41: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des éclairages chirurgicaux et des éclairages de diagnostic
  IEC 60601-2-41:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-41:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-43:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 2-43: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X lors d’interventions
  IEC 60601-2-43:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-2-43:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-44:2009
  Appareils electromédicaux — Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie
  IEC 60601-2-44:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-44:2001
  - A1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-45:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques
  IEC 60601-2-45:2001 | 14.11.2001 | EN 60601-2-45:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-46:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d’opération
  IEC 60601-2-46:1998 | 14.11.2001 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-47:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d’électrocardiographie ambulatoires
  IEC 60601-2-47:2001 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-49:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients
  IEC 60601-2-49:2001 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-50:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-50:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-50:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-51:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux
  IEC 60601-2-51:2003 | 24.6.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-52:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 2-52: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des lits médicaux (CEI 60601-2-52:2009) | 13.5.2011 | EN 1970:2000
  - A1:2005
  EN 60601-2-38:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-2-52:2010/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-54:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-54: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X utilisés pour la radiographie et la radioscopie
  IEC 60601-2-54:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-7:1998
  EN 60601-2-28:1993
  EN 60601-2-32:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60627:2001
  Équipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X — Caractéristiques des grilles antidiffusantes d’usage général et de mammographie
  IEC 60627:2001 | 13.12.2002 | | |
| | EN 60627:2001/AC:2002 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-1:2001
  Électroacoustique — Appareils d’audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux
  IEC 60645-1:2001 | 13.12.2002 | EN 60645-1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-2:1997
  Audiomètres — Partie 2: Appareils pour l’audiométrie vocale
  IEC 60645-2:1993 | 17.5.1997 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-3:2007
  Électroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d’essai de courte durée
  IEC 60645-3:2007 | 27.11.2008 | EN 60645-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-4:1995
  Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l’audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées
  IEC 60645-4:1994 | 23.8.1996 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 61217:2012
  Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles
  IEC 61217:2011 | 30.8.2012 | EN 61217:1996
  - A1:2001
  - A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| Cenelec | EN 61676:2002
  Appareils électromédicaux — Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic
  IEC 61676:2002 | 15.10.2003 | | |
| | EN 61676:2002/A1:2009
  IEC 61676:2002/A1:2008 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62083:2009
  Appareils électromédicaux — Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie
  IEC 62083:2009 | 18.1.2011 | EN 62083:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1:2004
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des appareils d’imagerie à rayonnement X — Partie 1: Détermination de l’efficacité quantique de détection
  IEC 62220-1:2003 | 24.6.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1-2:2007
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d’imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-2: Détermination de l’efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en mammographie
  IEC 62220-1-2:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1-3:2008
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d’imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-3: Détermination de l’efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en imagerie dynamique
  IEC 62220-1-3:2008 | 15.7.2009 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux — Application de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-35:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-35: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de réchauffage utilisant des couvertures, des coussins ou des matelas chauffants et destinés au réchauffage des patients en usage médical
  IEC 80601-2-35:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-35:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-58:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique
  IEC 80601-2-58:2008 | 7.7.2010 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-59:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-59: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des imageurs thermiques pour le dépistage des humains fébriles
  IEC 80601
  IEC 80601-2-59:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 285:2006+A2:2009

Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d’eau — Grands stérilisateurs

2.12.2009

EN 285:2006+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 455-1:2000

Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais

30.9.2005

EN 455-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2001)

CEN

EN 455-2:2009+A2:2013

Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais

16.5.2014

EN 455-2:2009+A1:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2014)

CEN

EN 455-3:2006

Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique

9.8.2007

EN 455-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

CEN

EN 455-4:2009

Gants médicaux non réutilisables — Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation

7.7.2010

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2015

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STÉRILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique

Ceci est la première publication

EN 556-2:2003

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN 794-3:1998+A2:2009

Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d’urgence et de transport

7.7.2010

EN 794-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN 1060-3:1997+A2:2009

Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine

7.7.2010

EN 1060-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1060-4:2004

Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l’ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques

30.9.2005

CEN

EN ISO 1135-4:2011

Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables (ISO 1135-4:2010)

27.4.2012

EN ISO 1135-4:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1282-2:2005+A1:2009

Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée)

7.7.2010

EN 1282-2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1422:1997+A1:2009

Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l’oxyde d’éthylène — Exigences et méthodes d’essai

2.12.2009

EN 1422:1997

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1618:1997

Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d’essai des propriétés communes

9.5.1998

CEN

EN 1639:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l’art dentaire — Instruments

7.7.2010

EN 1639:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1640:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l’art dentaire — Matériel

7.7.2010

EN 1640:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1641:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l’art dentaire — Produits

7.7.2010

EN 1641:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1642:2011

Médicine bucco-dentaire — Dispositifs médicaux pour la médicine bucco-dentaire — Implants dentaires

27.4.2012

EN 1642:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1707:1996

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage

17.5.1997

CEN

EN 1782:1998+A1:2009

Tubes trachéaux et raccords

7.7.2010

EN 1782:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1789:2007+A1:2010

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — Ambulances routières

18.1.2011

CEN

EN 1820:2005+A1:2009

Ballons réservoirs d’anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée)

7.7.2010

EN 1820:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1865-1:2010+A1:2015

Spécifications d’équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières — Partie 1: Systèmes généraux de brancards et équipement pour le transport de patients

Ceci est la première publication

CEN

EN 1865-2:2010+A1:2015

Spécifications d’équipements pour le transport de patient dans les ambulances routières — Partie 2: Brancard motorisé

Ceci est la première publication

CEN

EN 1865-3:2012

Équipement d’ambulances pour le transport de patients — Partie 3: Brancard bariatrique

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 1865-4:2012

Équipement d’ambulances pour le transport de patients — Partie 4: Chaise de transfert pliante

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 1865-5:2012

Équipements d’ambulances pour le transport des patients — Partie 5: Table support brancard

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 1985:1998

Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d’essai

10.8.1999

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 3826-2:2008

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d’utilisation (ISO 3826-2:2008)

19.2.2009

CEN

EN ISO 3826-3:2007

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006)

27.2.2008

CEN

EN ISO 3826-4:2015

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 4: Systèmes de poches d’aphérèse pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-4:2015)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 4074:2002

Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d’essai (ISO 4074:2002)

31.7.2002

EN 600:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2005)

CEN

EN ISO 4135:2001

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001)

31.7.2002

EN ISO 4135:1996

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2002)

CEN

EN ISO 5359:2008

Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008)

23.7.2008

EN 739:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

EN ISO 5359:2008/A1:2011

30.8.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 5360:2009

Évaporateurs d’anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l’agent (ISO 5360:2006)

2.12.2009

EN ISO 5360:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5366-1:2009

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Tubes de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 5366-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5840:2009

Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005)

2.12.2009

EN ISO 5840:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7197:2009

Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 7197:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7376:2009

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009)

2.12.2009

EN ISO 7376:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7396-1:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007)

9.8.2007

EN 737-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 7396-1:2007/A1:2010

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(31.7.2010)

EN ISO 7396-1:2007/A2:2010

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 7396-2:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Systèmes d’évacuation de gaz d’anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007)

9.8.2007

EN 737-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 7886-3:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005)

7.7.2010

EN ISO 7886-3:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7886-4:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006)

7.7.2010

EN ISO 7886-4:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8185:2009

Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d’humidification respiratoires (ISO 8185:2007)

2.12.2009

EN ISO 8185:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8359:2009

Concentrateurs d’oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996)

2.12.2009

EN ISO 8359:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 8359:2009/A1:2012

16.1.2015

Note 3

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 8835-2:2009

Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d’anesthésie (ISO 8835-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-3:2009

Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie (ISO 8835-3:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 8835-3:2009/A1:2010

13.5.2011

Note 3

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 8835-4:2009

Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d’administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-5:2009

Systèmes d’anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d’anesthésie (ISO 8835-5:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-5:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9170-1:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008)

19.2.2009

EN 737-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 9170-2:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Prises murales pour systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie (ISO 9170-2:2008)

19.2.2009

EN 737-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 9360-1:2009

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d’humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d’au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 9360-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9360-2:2009

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d’humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d’au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001)

2.12.2009

EN ISO 9360-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9713:2009

Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002)

2.12.2009

EN ISO 9713:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-1:2009

Appareils d’aspiration médicale — Partie 1: Appareils électriques d’aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-2:2009

Appareils d’aspiration médicale — Partie 2: Appareils d’aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-3:2009

Appareils d’aspiration médicale — Partie 3: Appareils d’aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10328:2006

Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d’essai (ISO 10328:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10524-1:2006

Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006)

2.6.2006

EN 738-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-2:2006

Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005)

7.6.2009

EN 738-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-3:2006

Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005)

7.9.2006

EN 738-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-4:2008

Détendeurs pour l’utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008)

23.7.2008

EN 738-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN ISO 10535:2006

Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d’essai (ISO 10535:2006)

9.8.2007

EN ISO 10535:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10555-1:2009

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10555-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-2:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-4:2009

Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002)

2.12.2009

EN ISO 10651-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-6:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d’assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-6:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 10993-1:2009/AC:2010

18.1.2011

CEN

EN ISO 10993-3:2014

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2014)

10.7.2015

EN ISO 10993-3:2009

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 10993-7:2008)

19.2.2009

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2012

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012)

24.1.2013

EN ISO 10993-12:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 10993-13:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010)

18.1.2011

EN ISO 10993-13:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN ISO 10993-14:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001)

2.12.2009

EN ISO 10993-14:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-15:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000)

2.12.2009

EN ISO 10993-15:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

7.7.2010

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé — Oxyde d’éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2015

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006, y compris Amd 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-1:2006

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 11137-2:2015

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-2:2013

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d’indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l’essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 11140-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11197:2009

Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004)

2.12.2009

EN ISO 11197:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-2:2006

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006)

7.9.2006

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d’une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-1:1996

EN 1174-2:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 11810-1:2009

Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d’essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005)

2.12.2009

CEN

EN ISO 11810-2:2009

Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d’essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 11810-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11979-8:2009

Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006)

2.12.2009

EN ISO 11979-8:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11990-1:2014

Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 1: Axe des tubes trachéaux (ISO 11990-1:2011)

10.7.2015

CEN

EN ISO 11990-2:2014

Lasers et équipements associés aux lasers — Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux — Partie 2: Ballonnet de tubes trachéaux (ISO 11990-2:2010)

10.7.2015

CEN

EN 12006-2:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés

2.12.2009

EN 12006-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12006-3:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non-actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 3: Dispositifs endovasculaires

2.12.2009

EN 12006-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12183:2009

Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d’essai

7.7.2010

CEN

EN 12184:2009

Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d’essai

7.7.2010

CEN

EN 12342:1998+A1:2009

Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d’anesthésie et des ventilateurs

7.7.2010

EN 12342:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-1:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum

2.12.2009

EN 12470-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-2:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à point s)

2.12.2009

EN 12470-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-3:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif maximum

2.12.2009

EN 12470-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-4:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu

2.12.2009

EN 12470-4:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-5:2003

Thermomètres médicaux — Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum)

7.11.2003

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 12870:2009

Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d’essai (ISO 12870:2004)

2.12.2009

EN ISO 12870:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13060:2014

Petits stérilisateurs à la vapeur d’eau

10.7.2015

EN 13060:2004+A2:2010

Note 2.1

13.5.2016

CEN

EN ISO 13408-1:2015

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008, y compris Amd 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 13408-1:2011

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-7:2015

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 7: Procédés alternatifs pour les dispositifs médicaux et les produits de combinaison (ISO 13408-7:2012)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN 13544-1:2007+A1:2009

Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants

7.7.2010

EN 13544-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-2:2002+A1:2009

Équipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords

7.7.2010

EN 13544-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-3:2001+A1:2009

Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d’entraînement d’air

7.7.2010

EN 13544-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13624:2003

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d’essai et exigences (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN 13718-1:2008

Véhicules sanitaires et leur équipment — Ambulances aériennes — Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

19.2.2009

EN 13718-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2009)

CEN

EN 13718-2:2015

Véhicules sanitaire et leur équipement — Ambulances aérienne — Partie 2: Exigences techniques et opérationnelles pour les ambulances aérienne

10.7.2015

CEN

EN 13726-1:2002

Méthodes d’essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption

27.3.2003

EN 13726-1:2002/AC:2003

2.12.2009

CEN

EN 13726-2:2002

Méthodes d’essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d’eau des pansements comprenant un film perméable

27.3.2003

CEN

EN 13727:2012

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l’évaluation de l’activité bactéricide en médecine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.8.2012

EN 13727:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13867:2002+A1:2009

Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées

2.12.2009

EN 13867:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13976-1:2011

Systèmes de sauvetage — Transport d’incubateurs — Partie 1: Conditions d’interface

19.8.2011

EN 13976-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN 13976-2:2011

Systèmes de sauvetage — Transport d’incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au système

19.8.2011

EN 13976-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN 14079:2003

Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d’essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante

30.9.2005

CEN

EN 14139:2010

Optique ophtalmique — Spécifications pour les lunettes prémontées

18.1.2011

CEN

EN ISO 14155:2011

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011)

27.4.2012

EN ISO 14155:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 14180:2003+A2:2009

Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais

7.7.2010

EN 14180:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14348:2005

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l’évaluation de l’activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN ISO 14408:2009

Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d’accompagnement (ISO 14408:2005)

2.12.2009

EN ISO 14408:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14561:2006

Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l’évaluation de l’activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14562:2006

Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l’évaluation de l’activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14563:2008

Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte-germe pour l’évaluation de l’activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine — Méthode d’essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

19.2.2009

CEN

EN ISO 14602:2011

Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:2010)

27.4.2012

EN ISO 14602:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 14607:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007)

2.12.2009

EN ISO 14607:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14630:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 14630:2008)

2.12.2009

EN ISO 14630:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14683:2005

Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d’essai

2.6.2006

CEN

EN ISO 14889:2009

Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003)

2.12.2009

EN ISO 14889:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14931:2006

Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais

15.11.2006

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 15001:2011

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Compatibilité avec l’oxygène (ISO 15001:2010)

27.4.2012

EN ISO 15001:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 15002:2008

Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008)

19.2.2009

EN 13220:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 15004-1:2009

Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d’essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15004-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15747:2011

Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2010)

27.4.2012

EN ISO 15747:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 15798:2010

Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15883-1:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-2:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d’anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-3:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-4:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008)

2.12.2009

EN ISO 15883-4:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 15986:2011

Symbole à utiliser pour l’étiquetage des dispositifs médicaux — Exigences relatives à l’étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates

13.5.2011

CEN

EN ISO 16061:2009

Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15)

7.7.2010

EN ISO 16061:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2010)

CEN

EN ISO 16201:2006

Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006)

19.2.2009

CEN

EN ISO 17510-1:2009

Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17510-2:2009

Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires d’application (ISO 17510-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17664:2004

Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004)

30.9.2005

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

CEN

EN ISO 18777:2009

Systèmes transportables d’oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005)

2.12.2009

EN ISO 18777:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18778:2009

Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005)

2.12.2009

EN ISO 18778:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18779:2005

Economiseurs médicaux d’oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005)

30.9.2005

CEN

EN ISO 19054:2006

Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005)

7.9.2006

EN 12218:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 20594-1:1993

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986)

18.11.1995

EN 20594-1:1993/AC:1996

2.12.2009

EN 20594-1:1993/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

CEN

EN ISO 21534:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007)

2.12.2009

EN ISO 21534:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21535:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l’articulation de la hanche (ISO 21535:2007)

2.12.2009

EN ISO 21535:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21536:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d’articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l’articulation du genou (ISO 21536:2007)

2.12.2009

EN ISO 21536:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21649:2009

Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d’essai (ISO 21649:2006)

7.7.2010

EN ISO 21649:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21969:2009

Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009)

7.7.2010

EN ISO 21969:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 21987:2009

Optique ophtalmique — Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 22442-1:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007)

27.2.2008

EN 12442-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-2:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 2: Contrôles de l’origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007)

27.2.2008

EN 12442-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-3:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 3: Validation de l’élimination et/ou de l’inactivation des virus et autres agents responsables d’encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007)

27.2.2008

EN 12442-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22523:2006

Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d’essai (ISO 22523:2006)

9.8.2007

EN 12523:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 22675:2006

Prothèses — Essais d’articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d’essai (ISO 22675:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 23328-1:2008

Filtres pour matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 1: Méthode d’essai à l’aide d’une solution saline pour l’évaluation de l’efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003)

19.2.2009

EN 13328-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2008)

CEN

EN ISO 23328-2:2009

Filtres pour matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002)

2.12.2009

EN ISO 23328-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 23747:2009

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l’évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007)

2.12.2009

EN ISO 23747:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 25539-1:2009

Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus)

2.12.2009

EN 12006-3:1998+A1:2009

EN ISO 25539-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 25539-1:2009/AC:2011

30.8.2012

CEN

EN ISO 25539-2:2009

Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 2: Stents vasculaires (ISO 25539-2:2008)

2.12.2009

EN 12006-3:1998+A1:2009

EN ISO 25539-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 25539-2:2009/AC:2011

30.8.2012

CEN

EN ISO 26782:2009

Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire — Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009)

7.7.2010

EN ISO 26782:2009/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN 27740:1992

Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d’assemblage (ISO 7740:1985)

18.11.1995

EN 27740:1992/AC:1996

2.12.2009

EN 27740:1992/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

CEN

EN ISO 81060-1:2012

Sphygmomanomètres non invasifs — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour type à mesurage non automatique (ISO 81060-1:2007)

30.8.2012

EN 1060-1:1995+A2:2009

EN 1060-2:1995+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2015)

Cenelec

EN 60118-13:2005

Électroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60118-13:2004

19.1.2006

EN 60118-13:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60522:1999

Détermination de la filtration permanente des gaines équipées

IEC 60522:1999

14.11.2001

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60580:2000

Appareils électromédicaux — Radiamètres de produit exposition-surface

IEC 60580:2000

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005

27.11.2008

EN 60601-1:1990

- A13:1996

- A1:1993

- A2:1995

EN 60601-1-1:2001

EN 60601-1-4:1996

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1:2006/AC:2010

18.1.2011

EN 60601-1:2006/A1:2013

IEC 60601-1:2005/A1:2012

16.5.2014

Note 3

31.12.2017

Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006.

La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013.

Cenelec

EN 60601-1-1:2001

Appareils électromédicaux — Partie 1-1: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-1:2000

14.11.2001

EN 60601-1-1:1993

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-2:2007

Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique — Exigences et essais

IEC 60601-1-2:2007 (Modifié)

27.11.2008

EN 60601-1-2:2001

- A1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-2:2007/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-2:2015

Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Perturbations électromagnétiques — Exigences et essais

IEC 60601-1-2:2014

Ceci est la première publication

EN 60601-1-2:2007

Note 2.1

31.12.2018

Cenelec

EN 60601-1-3:2008

Appareils électromédicaux — Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic

IEC 60601-1-3:2008

27.11.2008

EN 60601-1-3:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-3:2008/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-4:1996

Appareils électromédicaux — Partie 1-4: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables

IEC 60601-1-4:1996

8.11.1997

EN 60601-1-4:1996/A1:1999

IEC 60601-1-4:1996/A1:1999

8.11.1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.2002)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-6:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l’utilisation

IEC 60601-1-6:2010

18.1.2011

EN 60601-1-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-8:2007

Appareils électromédicaux — Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d’alarme des appareils et des systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-8:2006

27.11.2008

EN 60601-1-8:2004

- A1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-8:2007/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-10:2008

Appareils électromédicaux — Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée

IEC 60601-1-10:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-11:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-11: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l’environnement des soins à domicile

IEC 60601-1-11:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-1:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d’électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV

IEC 60601-2-1:1998

14.11.2001

EN 60601-2-1:1998/A1:2002

IEC 60601-2-1:1998/A1:2002

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-2:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d’électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d’électrochirurgie à courant haute fréquence

IEC 60601-2-2:2009

7.7.2010

EN 60601-2-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-3:1993

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes

IEC 60601-2-3:1991

18.11.1995

EN 60601-2-3:1993/A1:1998

IEC 60601-2-3:1991/A1:1998

18.11.1995

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-4:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques

IEC 60601-2-4:2002

15.10.2003

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-5:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie

IEC 60601-2-5:2000

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-8:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV

IEC 60601-2-8:1987

14.11.2001

EN 60601-2-8:1997/A1:1997

IEC 60601-2-8:1987/A1:1997

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-10:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles

IEC 60601-2-10:1987

13.12.2002

EN 60601-2-10:2000/A1:2001

IEC 60601-2-10:1987/A1:2001

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-11:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie

IEC 60601-2-11:1997

9.10.1999

EN 60601-2-11:1997/A1:2004

IEC 60601-2-11:1997/A1:2004

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-12:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires — Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs

IEC 60601-2-12:2001

22.12.2007

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-13:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d’anesthésie

IEC 60601-2-13:2003

22.12.2007

EN 60601-2-13:2006/A1:2007

IEC 60601-2-13:2003/A1:2006

22.12.2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-16:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d’hémodialyse, d’hémodiafiltration et d’hémofiltration

IEC 60601-2-16:1998

9.10.1999

EN 60601-2-16:1998/AC:1999

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-17:2004

Appareils électromédicaux — Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques

IEC 60601-2-17:2004

8.11.2005

EN 60601-2-17:1996

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-18:1996

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d’endoscopie

IEC 60601-2-18:1996

9.10.1999

EN 60601-2-18:1996/A1:2000

IEC 60601-2-18:1996/A1:2000

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-19:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés

IEC 60601

IEC 60601-2-19:2009

7.7.2010

EN 60601-2-19:1996

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-20:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-20: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs de transport pour nouveau-nés

IEC 60601

IEC 60601-2-20:2009

18.1.2011

EN 60601-2-20:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-21:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés

IEC 60601-2-21:2009

7.7.2010

EN 60601-2-21:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-22:1996

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser

IEC 60601-2-22:1995

17.5.1997

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-23:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée

IEC 60601-2-23:1999

14.11.2001

EN 60601-2-23:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-24:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion

IEC 60601-2-24:1998

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-25:1995

Appareils électromédicaux — Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes

IEC 60601-2-25:1993

17.5.1997

EN 60601-2-25:1995/A1:1999

IEC 60601-2-25:1993/A1:1999

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.5.2002)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-26:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes

IEC 60601-2-26:2002

8.11.2005

EN 60601-2-26:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-27:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d’électrocardiographie

IEC 60601-2-27:2005

26.7.2006

EN 60601-2-27:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60601-2-27:2006/AC:2006

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-28:2010

Appareils éléctromédicaux — Partie 2-28: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical

IEC 60601-2-28:2010

18.1.2011

EN 60601-2-28:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-29:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie

IEC 60601-2-29:2008

15.7.2009

EN 60601-2-29:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-30:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-30: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée indirectement, automatiquement et périodiquement

IEC 60601-2-30:1999

14.11.2001

EN 60601-2-30:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-33:2002

Appareils électromédicaux — Partie 2-33: Règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical

IEC 60601-2-33:2002

15.10.2003

EN 60601-2-33:1995

- A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2005)

EN 60601-2-33:2002/A1:2005

IEC 60601-2-33:2002/A1:2005

27.7.2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60601-2-33:2002/A2:2008

IEC 60601-2-33:2002/A2:2007

27.11.2008

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

EN 60601-2-33:2002/A2:2008/AC:2008

30.8.2012

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-34:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement

IEC 60601-2-34:2000

15.10.2003

EN 60601-2-34:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-36:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle

IEC 60601-2-36:1997

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-37:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons

IEC 60601-2-37:2007

27.11.2008

EN 60601-2-37:2001

- A1:2005

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-39:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale

IEC 60601-2-39:2007

27.11.2008

EN 60601-2-39:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-40:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué

IEC 60601-2-40:1998

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-41:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-41: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des éclairages chirurgicaux et des éclairages de diagnostic

IEC 60601-2-41:2009

18.1.2011

EN 60601-2-41:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-43:2010

Appareils électromédicaux — Partie 2-43: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X lors d’interventions

IEC 60601-2-43:2010

18.1.2011

EN 60601-2-43:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-44:2009

Appareils electromédicaux — Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie

IEC 60601-2-44:2009

7.7.2010

EN 60601-2-44:2001

- A1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-45:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques

IEC 60601-2-45:2001

14.11.2001

EN 60601-2-45:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-46:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d’opération

IEC 60601-2-46:1998

14.11.2001

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-47:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d’électrocardiographie ambulatoires

IEC 60601-2-47:2001

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-49:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients

IEC 60601-2-49:2001

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-50:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés

IEC 60601-2-50:2009

7.7.2010

EN 60601-2-50:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-51:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux

IEC 60601-2-51:2003

24.6.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-52:2010

Appareils électromédicaux — Partie 2-52: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des lits médicaux (CEI 60601-2-52:2009)

13.5.2011

EN 1970:2000

- A1:2005

EN 60601-2-38:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-2-52:2010/AC:2011

30.8.2012

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-54:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-54: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X utilisés pour la radiographie et la radioscopie

IEC 60601-2-54:2009

18.1.2011

EN 60601-2-7:1998

EN 60601-2-28:1993

EN 60601-2-32:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60627:2001

Équipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X — Caractéristiques des grilles antidiffusantes d’usage général et de mammographie

IEC 60627:2001

13.12.2002

EN 60627:2001/AC:2002

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-1:2001

Électroacoustique — Appareils d’audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux

IEC 60645-1:2001

13.12.2002

EN 60645-1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-2:1997

Audiomètres — Partie 2: Appareils pour l’audiométrie vocale

IEC 60645-2:1993

17.5.1997

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-3:2007

Électroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d’essai de courte durée

IEC 60645-3:2007

27.11.2008

EN 60645-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-4:1995

Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l’audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées

IEC 60645-4:1994

23.8.1996

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 61217:2012

Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles

IEC 61217:2011

30.8.2012

EN 61217:1996

- A1:2001

- A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(11.1.2015)

Cenelec

EN 61676:2002

Appareils électromédicaux — Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic

IEC 61676:2002

15.10.2003

EN 61676:2002/A1:2009

IEC 61676:2002/A1:2008

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62083:2009

Appareils électromédicaux — Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie

IEC 62083:2009

18.1.2011

EN 62083:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1:2004

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des appareils d’imagerie à rayonnement X — Partie 1: Détermination de l’efficacité quantique de détection

IEC 62220-1:2003

24.6.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1-2:2007

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d’imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-2: Détermination de l’efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en mammographie

IEC 62220-1-2:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1-3:2008

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d’imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-3: Détermination de l’efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en imagerie dynamique

IEC 62220-1-3:2008

15.7.2009

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux — Application de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-35:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-35: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de réchauffage utilisant des couvertures, des coussins ou des matelas chauffants et destinés au réchauffage des patients en usage médical

IEC 80601-2-35:2009

18.1.2011

EN 60601-2-35:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-58:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique

IEC 80601-2-58:2008

7.7.2010

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-59:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-59: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des imageurs thermiques pour le dépistage des humains fébriles

IEC 80601

IEC 80601-2-59:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12..

---

| 13.5.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 173/136 |
| --- | --- | --- | --- |

13.5.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 173/136

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 173/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2015
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STÉRILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique | Ceci est la première publication | EN 556-2:2003
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2015
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-2:2013
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12322:1999
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture | 9.10.1999 | | |
| | EN 12322:1999/A1:2001 | 31.7.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| CEN | EN ISO 13408-1:2015
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008, y compris Amd 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 13408-1:2011
  Note 2.1 | 30.6.2016 |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-7:2015
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 7: Procédés alternatifs pour les dispositifs médicaux et les produits de combinaison (ISO 13408-7:2012) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN 13532:2002
  Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13612:2002
  Évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| | EN 13612:2002/AC:2002 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13641:2002
  Élimination ou réduction du risque d’infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13975:2003
  Procédures d’échantillonnage utilisées pour l’acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN 14136:2004
  Utilisation des programmes d’évaluation externe de la qualité dans l’évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14254:2004
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN 14820:2004
  Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 15193:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d’origine biologique — Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009, version corrigée 2009-09-15 inclus) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15194:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans les échantillons d’origine biologique — Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15197:2015
  Systèmes d’essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d’autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 15197:2013
  Note 2.1 | 30.6.2017 |
| En ce qui concerne les bandelettes d’essai pour la glycémie et les solutions de contrôle, la date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée est fixée au 30 juin 2017. |
| CEN | EN ISO 17511:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d’origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d’étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003) | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 18113-1:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-2:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-3:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-4:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-4:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-5:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-5:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18153:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d’origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d’étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003) | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN ISO 20776-1:2006
  Systèmes d’essais en laboratoire et de diagnostic in vitro — Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes — Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006) | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN ISO 23640:2015
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Évaluation de la stabilité des réactifs de diagnostic in vitro (ISO 23640:2011) | Ceci est la première publication | EN ISO 23640:2013
  Note 2.1 | 30.6.2017 |
| Cenelec | EN 61010-2-101:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)
  IEC 61010-2-101:2002 (Modifié) | 17.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-6:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-6: Exigences particulières — Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)
  IEC 61326-2-6:2005 | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux — Application de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2015

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STÉRILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique

Ceci est la première publication

EN 556-2:2003

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-2:2015

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-2:2013

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN 12322:1999

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture

9.10.1999

EN 12322:1999/A1:2001

31.7.2002

Note 3

Date dépassée

(30.4.2002)

CEN

EN ISO 13408-1:2015

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008, y compris Amd 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 13408-1:2011

Note 2.1

30.6.2016

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-7:2015

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 7: Procédés alternatifs pour les dispositifs médicaux et les produits de combinaison (ISO 13408-7:2012)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN 13532:2002

Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test

17.12.2002

CEN

EN 13612:2002

Évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

17.12.2002

EN 13612:2002/AC:2002

2.12.2009

CEN

EN 13641:2002

Élimination ou réduction du risque d’infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro

17.12.2002

CEN

EN 13975:2003

Procédures d’échantillonnage utilisées pour l’acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques

21.11.2003

CEN

EN 14136:2004

Utilisation des programmes d’évaluation externe de la qualité dans l’évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro

15.11.2006

CEN

EN 14254:2004

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins

28.4.2005

CEN

EN 14820:2004

Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain

28.4.2005

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 15193:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d’origine biologique — Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009, version corrigée 2009-09-15 inclus)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15194:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans les échantillons d’origine biologique — Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15197:2015

Systèmes d’essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d’autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 15197:2013

Note 2.1

30.6.2017

En ce qui concerne les bandelettes d’essai pour la glycémie et les solutions de contrôle, la date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée est fixée au 30 juin 2017.

CEN

EN ISO 17511:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d’origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d’étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003)

28.4.2005

CEN

EN ISO 18113-1:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-2:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-3:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-4:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-4:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-5:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-5:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18153:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d’origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d’étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003)

21.11.2003

CEN

EN ISO 20776-1:2006

Systèmes d’essais en laboratoire et de diagnostic in vitro — Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes — Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006)

9.8.2007

CEN

EN ISO 23640:2015

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Évaluation de la stabilité des réactifs de diagnostic in vitro (ISO 23640:2011)

Ceci est la première publication

EN ISO 23640:2013

Note 2.1

30.6.2017

Cenelec

EN 61010-2-101:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)

IEC 61010-2-101:2002 (Modifié)

17.12.2002

Cenelec

EN 61326-2-6:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-6: Exigences particulières — Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)

IEC 61326-2-6:2005

27.11.2008

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux — Application de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12..

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| 13.5.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 173/142 |
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13.5.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 173/142

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (refonte)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 173/05)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai | Ceci est la première publication | | |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 12015:2014
  Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13309:2010
  Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16361:2013
  Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50065-1:2011
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50065-2-1:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50065-2-1:2003/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 50065-2-1:2003/AC:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50065-2-2:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50065-2-2:2003/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50065-2-2:2003/AC:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50065-2-3:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50065-2-3:2003/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 50065-2-3:2003/AC:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50083-2:2012
  Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50130-4:2011
  Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50130-4:2011/A1:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | 11.8.2017 |
| Cenelec | EN 50148:1995
  Taximètres électroniques | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50293:2012
  Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50370-1:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50370-2:2003
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50412-2-1:2005
  Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50412-2-1:2005/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50428:2005/A1:2007 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 50428:2005/A2:2009 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50470-1:2006
  Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)
  IEC 62052-11:2003 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50490:2008
  Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50491-5-1:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50491-5-2:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50491-5-3:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50498:2010
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50512:2009
  Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50529-1:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50529-2:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50550:2011
  Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50550:2011/AC:2012 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50550:2011/A1:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | 28.7.2017 |
| Cenelec | EN 50557:2011
  Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50561-1:2013
  Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur | Ceci est la première publication | EN 55022:2010
  EN 55032:2012
  Note 2.1 | 9.10.2016 |
| Cenelec | EN 55011:2009
  Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 11:2009 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55011:2009/A1:2010
  CISPR 11:2009/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55012:2007
  Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs
  CISPR 12:2007 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55012:2007/A1:2009
  CISPR 12:2007/A1:2009 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55014-1:2006
  Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission
  CISPR 14-1:2005 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55014-1:2006/A1:2009
  CISPR 14-1:2005/A1:2008 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 55014-1:2006/A2:2011
  CISPR 14-1:2005/A2:2011 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55015:2013
  Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues
  CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013 | Ceci est la première publication | EN 55015:2006
  - A1:2007
  - A2:2009
  Note 2.1 | 12.6.2016 |
| | CISPR 15:2013/AMD1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.5.2018 |
| Cenelec | EN 55024:2010
  Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:2010 | Ceci est la première publication | | |
| | CISPR 24:2010/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 22.5.2018 |
| Cenelec | EN 55103-2:2009
  Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60034-1:2010/AC:2010 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60204-31:2013
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:2013 | Ceci est la première publication | EN 60204-31:1998
  Note 2.1 | 28.5.2016 |
| Cenelec | EN 60255-26:2013
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique
  IEC 60255-26:2013 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60255-26:2013/AC:2013 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60669-2-1:2004
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques
  IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60669-2-1:2004/A1:2009
  IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60669-2-1:2004/A12:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60669-2-1:2004/AC:2007 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60730-1:2011
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60730-1:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 60730-1:2000
  - A12:2003
  - A13:2004
  - A14:2005
  - A16:2007
  - A1:2004
  - A2:2008
  Note 2.1 | 28.6.2016 |
| Cenelec | EN 60730-2-7:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:2008 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60730-2-7:2010/AC:2011 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60730-2-8:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-8:2000 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60730-2-8:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2008 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60730-2-14:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques
  IEC 60730-2-14:1995 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60730-2-14:1997/A1:2001
  IEC 60730-2-14:1995/A1:2001 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60730-2-14:1997/A11:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60730-2-14:1997/A2:2008
  IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60730-2-15:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau
  IEC 60730-2-15:2008 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60870-2-1:1996
  Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique
  IEC 60870-2-1:1995 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60945:2002
  Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles
  IEC 60945:2002 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60947-1:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 60947-1:2007 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-1:2007/A1:2011
  IEC 60947-1:2007/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60947-1:2007/A2:2014
  IEC 60947-1:2007/A2:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | 14.10.2017 |
| Cenelec | EN 60947-2:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs
  IEC 60947-2:2006 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-2:2006/A1:2009
  IEC 60947-2:2006/A1:2009 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60947-2:2006/A2:2013
  IEC 60947-2:2006/A2:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:2008 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-3:2009/A1:2012
  IEC 60947-3:2008/A1:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | IEC 60947-3:2008/A2:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 31.8.2018 |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2010
  Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2009 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-4-1:2010/A1:2012
  IEC 60947-4-1:2009/A1:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-4-2:2012
  Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
  IEC 60947-4-2:2011 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2014
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:2014 | Ceci est la première publication | EN 60947-4-3:2000
  - A1:2006
  - A2:2011
  Note 2.1 | 11.6.2017 |
| Cenelec | EN 60947-5-1:2004
  Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande
  IEC 60947-5-1:2003 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-5-1:2004/A1:2009
  IEC 60947-5-1:2003/A1:2009 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2004 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2005 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60947-5-2:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité
  IEC 60947-5-2:2007 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-5-2:2007/A1:2012
  IEC 60947-5-2:2007/A1:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-5-3:1999
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
  IEC 60947-5-3:1999 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-5-3:1999/A1:2005
  IEC 60947-5-3:1999/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-5-6:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)
  IEC 60947-5-6:1999 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60947-5-7:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
  IEC 60947-5-7:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60947-5-9:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit
  IEC 60947-5-9:2006 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60947-6-1:2005
  Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert
  IEC 60947-6-1:2005 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-6-1:2005/A1:2014
  IEC 60947-6-1:2005/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | 17.1.2017 |
| Cenelec | EN 60947-6-2:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
  IEC 60947-6-2:2002 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-6-2:2003/A1:2007
  IEC 60947-6-2:2002/A1:2007 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-8:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
  IEC 60947-8:2003 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60947-8:2003/A1:2006
  IEC 60947-8:2003/A1:2006 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 60947-8:2003/A2:2012
  IEC 60947-8:2003/A2:2011 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60974-10:2014
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60974-10:2014 | Ceci est la première publication | EN 60974-10:2007
  Note 2.1 | 13.3.2017 |
| | IEC 60974-10:2014/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | 24.7.2018 |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2014
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2014 | Ceci est la première publication | EN 61000-3-2:2006
  - A1:2009
  - A2:2009
  Note 2.1 | 30.6.2017 |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2013
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2013 | Ceci est la première publication | EN 61000-3-3:2008
  Note 2.1 | 18.6.2016 |
| Cenelec | EN 61000-3-11:2000
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-11:2000 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61000-3-12:2011
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase
  IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61000-6-1:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère
  IEC 61000-6-1:2005 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61000-6-2:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-2:2005 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61000-6-2:2005/AC:2005 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61000-6-3:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère
  IEC 61000-6-3:2006 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-3:2006/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 61000-6-4:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-4:2006 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61000-6-4:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-4:2006/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 61008-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 61008-1:2004
  - A11:2007
  - A12:2009
  - A13:2012
  Note 2.1 | 18.6.2017 |
| | EN 61008-1:2012/A1:2014
  IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 4.8.2017 |
| | IEC 61008-1:2010/A2:2013 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 61009-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 61009-1:2004
  - A11:2008
  - A12:2009
  - A13:2009
  - A14:2012
  Note 2.1 | 18.6.2017 |
| | IEC 61009-1:2010/A1:2012 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 4.8.2017 |
| | IEC 61009-1:2010/A2:2013 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 61131-2:2007
  Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements
  IEC 61131-2:2007 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61204-3:2000
  Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 61204-3:2000 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61326-1:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61326-1:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61326-2-1:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM
  IEC 61326-2-1:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61326-2-2:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension
  IEC 61326-2-2:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61326-2-3:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance
  IEC 61326-2-3:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61326-2-4:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9
  IEC 61326-2-4:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61326-2-5:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1
  IEC 61326-2-5:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61439-1:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2011 | Ceci est la première publication | | |
| l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 61439-2:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2011 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61439-3:2012
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)
  IEC 61439-3:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61439-4:2013
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)
  IEC 61439-4:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61439-5:2015
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique
  IEC 61439-5:2014 | Ceci est la première publication | EN 61439-5:2011
  Note 2.1 | 29.9.2017 |
| Cenelec | EN 61439-6:2012
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée
  IEC 61439-6:2012 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61543:1995
  Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique
  IEC 61543:1995 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61543:1995/A11:2003 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 61543:1995/A12:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 61543:1995/A2:2006
  IEC 61543:1995/A2:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61543:1995/AC:1997 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61547:2009
  Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM
  IEC 61547:2009 + IS1:2013 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61557-12:2008
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)
  IEC 61557-12:2007 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61800-3:2004
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques
  IEC 61800-3:2004 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 61800-3:2004/A1:2012
  IEC 61800-3:2004/A1:2011 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 61812-1:2011
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais
  IEC 61812-1:2011 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62020:1998
  Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
  IEC 62020:1998 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 62020:1998/A1:2005
  IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 62026-1:2007
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales
  IEC 62026-1:2007 | Ceci est la première publication | | |
| l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 62026-2:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)
  IEC 62026-2:2008 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62026-7:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet
  IEC 62026-7:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62040-2:2006
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62
  IEC 62040-2:2005 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 62040-2:2006/AC:2006 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62052-11:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage
  IEC 62052-11:2003 | Ceci est la première publication | | |
| L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053. |
| Cenelec | EN 62052-21:2004
  Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge
  IEC 62052-21:2004 | Ceci est la première publication | | |
| L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de confomité sans une partie de la série de la EN 62054. |
| Cenelec | EN 62053-11:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)
  IEC 62053-11:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62053-21:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)
  IEC 62053-21:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62053-22:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)
  IEC 62053-22:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62053-23:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)
  IEC 62053-23:2003 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62054-11:2004
  Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée
  IEC 62054-11:2004 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62054-21:2004
  Equipment de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification
  IEC 62054-21:2004 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62310-2:2007
  Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62310-2:2006 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62423:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues
  IEC 62423:2009 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 62423:2009
  Note 2.1 | 19.6.2017 |
| Cenelec | EN 62586-1:2014
  Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation
  IEC 62586-1:2013 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62586-2:2014
  Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude
  IEC 62586-2:2013 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62606:2013
  Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs
  IEC
  IEC 62606:2013 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| ETSI | EN 300 386 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) | Ceci est la première publication | EN 300 386 V1.5.1
  Note 2.1 | |
| ETSI | EN 301 489-1 V1.9.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes | Ceci est la première publication | EN 301 489-1 V1.8.1
  Note 2.1 | |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernantles équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | Ceci est la première publication | EN 301 489-34 V1.3.1
  Note 2.1 | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

Ceci est la première publication

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

Ceci est la première publication

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

Ceci est la première publication

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

Ceci est la première publication

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

Ceci est la première publication

EN 1155:1997/A1:2002

Ceci est la première publication

Note 3

CEN

EN 12015:2014

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission

Ceci est la première publication

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

Ceci est la première publication

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

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CEN

EN 13309:2010

Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

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CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

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CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

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CEN

EN 16361:2013

Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée

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Cenelec

EN 50065-1:2011

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

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Cenelec

EN 50065-2-1:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère

Ceci est la première publication

EN 50065-2-1:2003/A1:2005

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Note 3

EN 50065-2-1:2003/AC:2003

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

Ceci est la première publication

EN 50065-2-2:2003/A1:2005

Ceci est la première publication

Note 3

EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

Ceci est la première publication

EN 50065-2-2:2003/AC:2003

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique

Ceci est la première publication

EN 50065-2-3:2003/A1:2005

Ceci est la première publication

Note 3

EN 50065-2-3:2003/AC:2003

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50083-2:2012

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

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Cenelec

EN 50130-4:2011

Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

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EN 50130-4:2011/A1:2014

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Note 3

11.8.2017

Cenelec

EN 50148:1995

Taximètres électroniques

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Cenelec

EN 50293:2012

Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique

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Cenelec

EN 50370-1:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission

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Cenelec

EN 50370-2:2003

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

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Cenelec

EN 50412-2-1:2005

Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité

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EN 50412-2-1:2005/AC:2009

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Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

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EN 50428:2005/A1:2007

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Note 3

EN 50428:2005/A2:2009

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Note 3

Cenelec

EN 50470-1:2006

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

IEC 62052-11:2003 (Modifié)

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Cenelec

EN 50490:2008

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

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Cenelec

EN 50491-5-1:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

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Cenelec

EN 50491-5-2:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

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Cenelec

EN 50491-5-3:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

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Cenelec

EN 50498:2010

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

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Cenelec

EN 50512:2009

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

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Cenelec

EN 50529-1:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

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Cenelec

EN 50529-2:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

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Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

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EN 50550:2011/AC:2012

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EN 50550:2011/A1:2014

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Note 3

28.7.2017

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

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Cenelec

EN 50561-1:2013

Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

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EN 55022:2010

EN 55032:2012

Note 2.1

9.10.2016

Cenelec

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2009 (Modifié)

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EN 55011:2009/A1:2010

CISPR 11:2009/A1:2010

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Note 3

Cenelec

EN 55012:2007

Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

CISPR 12:2007

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EN 55012:2007/A1:2009

CISPR 12:2007/A1:2009

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Note 3

Cenelec

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

CISPR 14-1:2005

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EN 55014-1:2006/A1:2009

CISPR 14-1:2005/A1:2008

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Note 3

EN 55014-1:2006/A2:2011

CISPR 14-1:2005/A2:2011

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 55015:2013

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013

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EN 55015:2006

- A1:2007

- A2:2009

Note 2.1

12.6.2016

CISPR 15:2013/AMD1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

1.5.2018

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

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CISPR 24:2010/A1:2015

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Note 3

22.5.2018

Cenelec

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

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Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

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EN 60034-1:2010/AC:2010

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Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

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EN 60204-31:1998

Note 2.1

28.5.2016

Cenelec

EN 60255-26:2013

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique

IEC 60255-26:2013

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EN 60255-26:2013/AC:2013

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Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

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EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

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Note 3

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

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Note 3

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

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Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (Modifié)

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EN 60730-1:2000

- A12:2003

- A13:2004

- A14:2005

- A16:2007

- A1:2004

- A2:2008

Note 2.1

28.6.2016

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

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EN 60730-2-7:2010/AC:2011

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Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

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EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

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Note 3

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

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Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

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EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

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Note 3

EN 60730-2-14:1997/A11:2005

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Note 3

EN 60730-2-14:1997/A2:2008

IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié)

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Note 3

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

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Cenelec

EN 60870-2-1:1996

Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

IEC 60870-2-1:1995

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Cenelec

EN 60945:2002

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles

IEC 60945:2002

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Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

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EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

EN 60947-1:2007/A2:2014

IEC 60947-1:2007/A2:2014

Ceci est la première publication

Note 3

14.10.2017

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

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EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

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Note 3

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

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EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

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Note 3

IEC 60947-3:2008/A2:2015

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Note 3

31.8.2018

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

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EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

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Note 3

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

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Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

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EN 60947-4-3:2000

- A1:2006

- A2:2011

Note 2.1

11.6.2017

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

Ceci est la première publication

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

Ceci est la première publication

Note 3

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

Ceci est la première publication

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

Ceci est la première publication

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

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Note 3

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

Ceci est la première publication

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

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Note 3

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

IEC 60947-5-6:1999

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

Ceci est la première publication

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

Ceci est la première publication

Note 3

17.1.2017

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

Ceci est la première publication

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

Ceci est la première publication

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

Ceci est la première publication

Note 3

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 60974-10:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2014

Ceci est la première publication

EN 60974-10:2007

Note 2.1

13.3.2017

IEC 60974-10:2014/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

24.7.2018

Cenelec

EN 61000-3-2:2014

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2014

Ceci est la première publication

EN 61000-3-2:2006

- A1:2009

- A2:2009

Note 2.1

30.6.2017

Cenelec

EN 61000-3-3:2013

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2013

Ceci est la première publication

EN 61000-3-3:2008

Note 2.1

18.6.2016

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

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Cenelec

EN 61000-3-12:2011

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012

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Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

Ceci est la première publication

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

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EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

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EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

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Note 3

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

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EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

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Note 3

Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (Modifié)

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EN 61008-1:2004

- A11:2007

- A12:2009

- A13:2012

Note 2.1

18.6.2017

EN 61008-1:2012/A1:2014

IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

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Note 3

4.8.2017

IEC 61008-1:2010/A2:2013 (modifié)

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Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (Modifié)

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EN 61009-1:2004

- A11:2008

- A12:2009

- A13:2009

- A14:2012

Note 2.1

18.6.2017

IEC 61009-1:2010/A1:2012 (modifié)

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Note 3

4.8.2017

IEC 61009-1:2010/A2:2013 (modifié)

Ceci est la première publication

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

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Cenelec

EN 61204-3:2000

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 61204-3:2000

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Cenelec

EN 61326-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2012

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Cenelec

EN 61326-2-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2012

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Cenelec

EN 61326-2-2:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2012

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Cenelec

EN 61326-2-3:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2012

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Cenelec

EN 61326-2-4:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9

IEC 61326-2-4:2012

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Cenelec

EN 61326-2-5:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1

IEC 61326-2-5:2012

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Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

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l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

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Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

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Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

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Cenelec

EN 61439-5:2015

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2014

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EN 61439-5:2011

Note 2.1

29.9.2017

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

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Cenelec

EN 61543:1995

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

IEC 61543:1995

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EN 61543:1995/A11:2003

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Note 3

EN 61543:1995/A12:2005

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Note 3

EN 61543:1995/A2:2006

IEC 61543:1995/A2:2005

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Note 3

EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

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EN 61543:1995/AC:1997

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Cenelec

EN 61547:2009

Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM

IEC 61547:2009 + IS1:2013

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Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

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Cenelec

EN 61800-3:2004

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques

IEC 61800-3:2004

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EN 61800-3:2004/A1:2012

IEC 61800-3:2004/A1:2011

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Note 3

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

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Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

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EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

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Note 3

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

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l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (Modifié)

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Cenelec

EN 62026-7:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

IEC 62026-7:2010 (Modifié)

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Cenelec

EN 62040-2:2006

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62

IEC 62040-2:2005

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EN 62040-2:2006/AC:2006

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Cenelec

EN 62052-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage

IEC 62052-11:2003

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L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

Cenelec

EN 62052-21:2004

Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge

IEC 62052-21:2004

Ceci est la première publication

L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de confomité sans une partie de la série de la EN 62054.

Cenelec

EN 62053-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)

IEC 62053-11:2003

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Cenelec

EN 62053-21:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)

IEC 62053-21:2003

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Cenelec

EN 62053-22:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

IEC 62053-22:2003

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Cenelec

EN 62053-23:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)

IEC 62053-23:2003

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Cenelec

EN 62054-11:2004

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

IEC 62054-11:2004

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62054-21:2004

Equipment de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

IEC 62054-21:2004

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Cenelec

EN 62310-2:2007

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62310-2:2006 (Modifié)

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Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC 62423:2009 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 62423:2009

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 62586-1:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation

IEC 62586-1:2013

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62586-2:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude

IEC 62586-2:2013

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (Modifié)

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ETSI

EN 300 386 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

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EN 300 386 V1.5.1

Note 2.1

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

Ceci est la première publication

EN 301 489-1 V1.8.1

Note 2.1

ETSI

EN 301 489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernantles équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

Ceci est la première publication

EN 301 489-34 V1.3.1

Note 2.1

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

---

(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

---

Rectificatifs

| 13.5.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 173/162 |
| --- | --- | --- | --- |

13.5.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 173/162

---

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/95/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Ce texte annule et remplace le texte publié au
  Journal officiel C 126 du 8 avril 2016, p. 25
  )

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 173/06)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN ISO 11252:2013
  Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) | | |
| CEN | EN 13637:2015
  Quincaillerie pour le bâtiment — Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai | | |
| Cenelec | HD 308 S2:2001
  Identification des conducteurs des câbles et cordons souples | HD 308 S1:1976
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| Cenelec | HD 361 S3:1999
  Système de désignation de câbles | | |
| | HD 361 S3:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| | HD 361 S3:1999/AC:1999 | | |
| Cenelec | HD 368 S1:1978
  Appareils de mesure électriques enregistreurs à action directe et leurs accessoires
  IEC 60258:1968 + A1:1976 | | |
| Cenelec | HD 516 S2:1997
  Guide d’emploi des câbles harmonisés à basse tension | | |
| | HD 516 S2:1997/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2005) |
| | HD 516 S2:1997/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | HD 549 S1:1989
  Systèmes de conférence — Exigences électriques et audio
  IEC 60914:1988 | | |
| Cenelec | HD 597 S1:1992
  Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs
  IEC 60358:1990 | | |
| | HD 597 S1:1992/AC:1992 | | |
| Cenelec | HD 603 S1:1994
  Câbles de distribution de tension nominale 0,6 /1 kV | | |
| | HD 603 S1:1994/A3:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| | HD 603 S1:1994/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| | HD 603 S1:1994/A2:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | HD 604 S1:1994
  Câbles d’énergie 0,6 /1 kV et 1,9 /3,3  kV ayant un comportement au feu particulier et destinés aux centrales électriques | | |
| | HD 604 S1:1994/A3:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| | HD 604 S1:1994/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1997) |
| | HD 604 S1:1994/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| Cenelec | HD 605 S2:2008
  Câbles électriques — Méthodes d’essais supplémentaires | HD 605 S1:1994
  - A1:1996
  - A2:2001
  - A3:2002
  - A4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | HD 605 S2:2008/AC:2010 | | |
| Cenelec | HD 626 S1:1996
  Câbles de distribution aérienne de tension assignée Uo/U(Um): 0,6 /1 (1,2 ) kV | | |
| | HD 626 S1:1996/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1997) |
| | HD 626 S1:1996/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | HD 627 S1:1996
  Câbles multiconducteurs et multipaires pour installation dans l’air et dans le sol | | |
| | HD 627 S1:1996/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2001) |
| | HD 627 S1:1996/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | HD 639 S1:2002
  Petit appareillage — Dispositifs différentiels mobiles sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (PCDM)
  IEC 61540:1997 (Modifié) + A1:1998 (Modifié) | | |
| | HD 639 S1:2002/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| | HD 639 S1:2002/A2:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2013) |
| | HD 639 S1:2002/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 41003:2008
  Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles | EN 41003:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| Cenelec | EN 50065-4-2:2001
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage — Exigences de sécurité | | |
| | EN 50065-4-2:2001/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 50065-4-2:2001/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 50065-4-7:2005
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-7: Filtres portables basse tension de découplage — Exigences de sécurité | | |
| | EN 50065-4-7:2005/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 50085-1:2005
  Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales | EN 50085-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.1999) |
| | EN 50085-1:2005/A1:2013 | Note 3 | 20.5.2016 |
| Cenelec | EN 50085-2-1:2006
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-1: Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés sur les murs et les plafonds | | |
| | EN 50085-2-1:2006/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (10.10.2014) |
| Cenelec | EN 50085-2-2:2008
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-2: Règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol | | |
| Cenelec | EN 50085-2-3:2010
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires | EN 50085-2-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| Cenelec | EN 50085-2-4:2009
  Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-4: Règles particulières pour les colonnes et colonnettes | | |
| Cenelec | EN 50106:2008
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d’application de la EN 60335-1 | EN 50106:1997
  - A1:1998
  - A2:2001 | Date dépassée
  (1.6.2011) |
| Cenelec | EN 50117-1:2002
  Câbles coaxiaux — Partie 1: Spécification générique | | |
| | EN 50117-1:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50117-1:2002/A2:2013 | Note 3 | 17.6.2016 |
| Cenelec | EN 50117-2-1:2005
  Câbles coaxiaux — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz -1 000 MHz | | |
| | EN 50117-2-1:2005/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 50117-2-1:2005/A2:2013 | Note 3 | 1.7.2016 |
| Cenelec | EN 50117-2-2:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz -1 000 MHz | | |
| | EN 50117-2-2:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 50117-2-2:2004/A2:2013 | Note 3 | 1.7.2016 |
| Cenelec | EN 50117-2-3:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-3: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés — Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz -1 000 MHz | | |
| | EN 50117-2-3:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 50117-2-3:2004/A2:2013 | Note 3 | 1.7.2016 |
| Cenelec | EN 50117-2-4:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-4: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz -3 000 MHz | | |
| | EN 50117-2-4:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 50117-2-4:2004/A2:2013 | Note 3 | 1.7.2016 |
| Cenelec | EN 50117-2-5:2004
  Câbles coaxiaux — Partie 2-5: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz -3 000 MHz | | |
| | EN 50117-2-5:2004/AC:2012 | | |
| | EN 50117-2-5:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 50117-2-5:2004/A2:2013 | Note 3 | 1.7.2016 |
| Cenelec | EN 50117-3-1:2002
  Câbles coaxiaux — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication — Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques | | |
| Cenelec | EN 50117-4-1:2008
  Câbles coaxiaux — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and Communication Technology) conformément à la EN 50173 — Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant dans la plage 5 MHz -3 000 MHz | | |
| | EN 50117-4-1:2008/A1:2013 | Note 3 | 17.6.2016 |
| Cenelec | EN 50117-4-2:2015
  Câbles coaxiaux — Partie 4-2: Spécification intermédiaire relative aux câbles des réseaux câblés de télévision jusqu’à 6 GHz, utilisés dans les réseaux de distribution par câbles | | |
| Cenelec | EN 50156-1:2004
  Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l’application et l’installation | | |
| Cenelec | EN 50156-1:2015
  Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l’application et l’installation | EN 50156-1:2004
  Note 2.1 | 26.1.2018 |
| Cenelec | EN 50156-2:2015
  Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 2: Règles pour la conception, le développement et l’homologation type des dispositifs et sous-systèmes de sécurité | | |
| Cenelec | EN 50178:1997
  Equipement électronique utilisé dans les installations de puissance | | |
| Cenelec | EN 50214:2006
  Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle | HD 359 S2:1990
  EN 50214:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 50214:2006/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 50250:2002
  Adaptateurs de conversion pour usages industriels | EN 50250:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| | EN 50250:2002/A1:2015 | Note 3 | 19.1.2018 |
| | EN 50250:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 50262:1998
  Presse-étoupe pour installations électriques | | |
| | EN 50262:1998/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| | EN 50262:1998/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 50262:1998/AC:1998 | | |
| Cenelec | EN 50267-1:1998
  Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 1: Appareillage d’essai | HD 602 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2000) |
| Cenelec | EN 50267-2-1:1998
  Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-1: Procédures — Détermination de la quantité de gaz acides halogénés | | |
| Cenelec | EN 50267-2-2:1998
  Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-2: Procédures — Détermination de l’acidité des gaz des matériaux par une mesure du pH et de la conductivité | | |
| Cenelec | EN 50267-2-3:1998
  Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-3: Procédures — Détermination de l’acidité des gaz des câbles par une mesure de la moyenne pondérée du pH et de la conductivité | HD 602 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2000) |
| Cenelec | EN 50274:2002
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Protection contre les chocs électriques — Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses | | |
| | EN 50274:2002/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 50288-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique | | |
| Cenelec | EN 50288-1:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique | EN 50288-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-2-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-2-1:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | EN 50288-2-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-2-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-2-2:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | EN 50288-2-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-3-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-3-1:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | EN 50288-3-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-3-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-3-2:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | EN 50288-3-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-4-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-4-1:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | EN 50288-4-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-4-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-4-2:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | EN 50288-4-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-5-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-5-1:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment | EN 50288-5-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-5-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-5-2:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | EN 50288-5-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-6-1:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-6-1:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | EN 50288-6-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-6-2:2003
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | | |
| Cenelec | EN 50288-6-2:2013
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage | EN 50288-6-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.3.2016) |
| Cenelec | EN 50288-7:2005
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 7: Spécification intermédiaire pour les câbles d’instrumentation et de contrôle | | |
| Cenelec | EN 50288-8:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 8: Spécification pour les câbles de type 1 pour applications jusqu’à 2 MHz | | |
| Cenelec | EN 50288-9-1:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-1: Spécification intermédiaire pour câbles écrantés pour applications jusqu’à 1 000 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-9-2:2015
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-2: Spécification intermédiaire pour les câbles écrantés caractérisés de 1 MHz à 1 000 MHz — Câbles de zone de travail, pour cordons de brassage, et pour centres de traitement de données | | |
| Cenelec | EN 50288-10-1:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-1: Spécification intermédiaire pour câbles pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-10-2:2015
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-2: Spécification intermédiaire pour les câbles écrantés caractérisés de 1 MHz à 500 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-11-1:2012
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-1: Spécification intermédiaire pour câbles non-blindés, pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50288-11-2:2015
  Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non écrantés, caractérisés de 1 MHz à 500 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment | | |
| Cenelec | EN 50289-1-3:2001
  Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-3: Méthodes d’essais électriques — Rigidité diélectrique | | |
| Cenelec | EN 50289-1-4:2001
  Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-4: Méthodes d’essais électriques — Résistance d’isolement | | |
| Cenelec | EN 50290-2-1:2005
  Câbles de communication — Partie 2-1: Règles de conception communes et construction | | |
| Cenelec | EN 50290-2-20:2001
  Câbles de communication — Partie 2-20: Règles de conception communes et construction — Généralités | | |
| Cenelec | EN 50290-2-21:2001
  Câbles de communication — Partie 2-21: Règles de conception communes et construction — Mélanges en PVC pour enveloppes isolantes | | |
| | EN 50290-2-21:2001/A1:2007/AC:2016 | | |
| | EN 50290-2-21:2001/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| | EN 50290-2-21:2001/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-22:2001
  Câbles de communication — Partie 2-22: Règles de conception communes et de construction — Mélanges en PVC pour gainage | | |
| | EN 50290-2-22:2001/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 50290-2-23:2001
  Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes | | |
| Cenelec | EN 50290-2-23:2013
  Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes | EN 50290-2-23:2001
  Note 2.1 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 50290-2-24:2002
  Câbles de communication — Partie 2-24: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour gainage | | |
| | EN 50290-2-24:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| Cenelec | EN 50290-2-25:2002
  Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes | | |
| Cenelec | EN 50290-2-25:2013
  Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes | EN 50290-2-25:2002
  Note 2.1 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 50290-2-26:2002
  Câbles de communication — Partie 2-26: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour enveloppes isolantes sans halogène et avec propagation retardée de flamme | | |
| | EN 50290-2-26:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 50290-2-27:2002
  Câbles de communication — Partie 2-27: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour gainage thermoplastique sans halogène et avec propagation retardée de flamme | | |
| | EN 50290-2-27:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| | EN 50290-2-27:2002/A1:2007/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50290-2-28:2002
  Câbles de communication — Partie 2-28: Règles de conception communes et construction — Matières de remplissage pour câbles remplis | | |
| Cenelec | EN 50290-2-29:2002
  Câbles de communication — Partie 2-29: Règles de conception communes et construction — PE réticulé pour enveloppes isolantes | | |
| Cenelec | EN 50290-2-30:2002
  Câbles de communication — Partie 2-30: Règles de conception communes et construction — Polytétrafluoroéthylène-hexafluoropropylène (FEP) pour enveloppes isolantes et gainage | | |
| Cenelec | EN 50290-4-1:2001
  Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Conditions d’environnement et aspects d’installation | | |
| Cenelec | EN 50290-4-1:2014
  Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Conditions d’environnement et aspects d’installation | EN 50290-4-1:2001
  Note 2.1 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 50290-4-2:2014
  Câbles de communication — Partie 4-2: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Guide d’utilisation | | |
| Cenelec | EN 50363-0:2011
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 0: Introduction générale | EN 50363-0:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50363-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 1: Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante | | |
| Cenelec | EN 50363-2-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-1: Mélanges élastomères réticulés pour gaine | | |
| | EN 50363-2-1:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50363-2-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-2: Mélanges élastomères réticulés pour revêtement | | |
| Cenelec | EN 50363-3:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 3: Mélanges PVC pour enveloppe isolante | | |
| | EN 50363-3:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50363-4-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-1: Mélanges PVC pour gaine | | |
| Cenelec | EN 50363-4-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-2: Mélanges PVC pour revêtement | | |
| Cenelec | EN 50363-5:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 5: Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante | | |
| | EN 50363-5:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50363-6:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 6: Mélanges réticulés sans halogène pour gaine | | |
| | EN 50363-6:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50363-7:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 7: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante | | |
| Cenelec | EN 50363-8:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 8: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine | | |
| | EN 50363-8:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50363-9-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 9-1: Mélanges divers pour enveloppe isolante — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) | | |
| Cenelec | EN 50363-10-1:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-1: Mélanges divers pour gaine — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) | | |
| Cenelec | EN 50363-10-2:2005
  Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-2: Mélanges divers pour gaine — Polyuréthane thermoplastique | | |
| Cenelec | EN 50364:2010
  Limitation de l’exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l’identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires | EN 50364:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| Cenelec | EN 50369:2005
  Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage | | |
| Cenelec | EN 50395:2005
  Méthodes d’essais électriques pour les câbles d’énergie basse tension | HD 21.2 S3:1997
  - A1:2002
  HD 22.2 S3:1997
  - A1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| | EN 50395:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50396:2005
  Méthodes d’essais non électriques pour les câbles d’énergie basse tension | HD 21.2 S3:1997
  - A1:2002
  HD 22.2 S3:1997
  - A1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| | EN 50396:2005/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (14.3.2014) |
| Cenelec | EN 50406-1:2004
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles aériens | | |
| Cenelec | EN 50406-2:2004
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits — Partie 2: Câbles pour conduites et enterrés | | |
| Cenelec | EN 50407-1:2004
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles extérieurs | | |
| Cenelec | EN 50407-3:2014
  Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 3: Câbles intérieurs multi-paires/quartes pour colonne de communication, performants jusqu’à 100 MHz, de longueur maximale de connexion de 100 m, supportant le service universel, le xDSL et les applications jusqu’à 100 MBits sur IP | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | | |
| | EN 50428:2005/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| | EN 50428:2005/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| Cenelec | EN 50441-1:2012
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 1: Câbles non écrantés — Classe 1 | EN 50441-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.1.2015) |
| Cenelec | EN 50441-2:2012
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 2: Câbles écrantés — Classe 1 | EN 50441-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.1.2015) |
| Cenelec | EN 50441-3:2006
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 3: Câbles écrantés — Classe 3 | | |
| Cenelec | EN 50441-4:2012
  Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 4: Câbles jusqu’à 1 200 MHz — Classe 3 | | |
| Cenelec | EN 50445:2008
  Norme de famille de produit pour démontrer la conformité d’un équipement pour le soudage par résistance, le soudage à l’arc et les techniques connexes avec les restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz - 300 GHz) | | |
| Cenelec | EN 50491-3:2009
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 3: Exigences de sécurité électrique | EN 50090-2-2:1996
  - A1:2002
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 50491-4-1:2012
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 4-1: Exigences générales de sécurité fonctionnelle pour les produits destinés à être intégrés dans les systèmes HBES/SGTB | | |
| Cenelec | EN 50491-6-1:2014
  Exigences générales pour systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et pour systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) — Partie 6-1: Installations des HBES — Planification et installation | | |
| Cenelec | EN 50497:2007
  Méthode d’essai recommandée pour l’évaluation du risque d’exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC | | |
| Cenelec | EN 50520:2009
  Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre | | |
| Cenelec | EN 50525-1:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Exigences générales | HD 21.1 S4:2002
  HD 22.1 S4:2002 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-11:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-11: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en PVC thermoplastique | HD 21.5 S3:1994
  - A1:1999
  - A2:2001
  HD 21.12 S1:1994
  - A1:2001 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-12:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-12: Câbles pour applications générales — Câbles isolés en PVC thermoplastique pour cordons extensibles | HD 21.10 S2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-21:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-21: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé | HD 22.4 S4:2004
  HD 22.10 S2:2007
  HD 22.11 S2:2007
  HD 22.12 S2:2007
  HD 22.16 S2:2007 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| | EN 50525-2-21:2011/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 50525-2-22:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-22: Câbles pour applications générales — Câbles sous tresse à flexibilité élevée isolés en matériau élastomère réticulé | HD 22.14 S3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-31:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-31: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en PVC thermoplastique | HD 21.3 S3:1995
  - A1:1999
  - A2:2008
  HD 21.7 S2:1996
  - A1:1999 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-41:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-41: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en silicone réticulé | HD 22.3 S4:2004
  - A1:2006 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-42:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-42: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en matériau EVA réticulé | HD 22.7 S2:1995
  - A1:1999
  - A2:2004 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-51:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-51: Câbles pour applications générales — Câbles de contrôle résistants à l’huile, isolés en PVC thermoplastique | HD 21.13 S1:1995
  - A1:2001 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-71:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-71: Câbles pour applications générales — Câbles plats pour cordons à fil rosette, isolés en PVC thermoplastique | HD 21.5 S3:1994
  - A1:1999
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-72:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-72: Câbles pour applications générales — Câbles méplats séparables, isolés en PVC thermoplastique | HD 21.11 S1:1995
  - A1:2001 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-81:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-81: Câbles pour applications générales — Câbles pour soudage à l’arc isolés en matériau élastomère réticulé | HD 22.6 S2:1995
  - A1:1999
  - A2:2004 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-82:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-82: Câbles pour applications générales — Câbles pour guirlandes lumineuses isolés en matériau élastomère réticulé | HD 22.8 S2:1994
  - A1:1999
  - A2:2004 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-2-83:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-83: Câbles pour applications générales — Câbles multiconducteurs isolés au silicone réticulé | HD 22.15 S2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-3-11:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-11: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée | HD 21.14 S1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-3-21:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-21: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée | HD 22.13 S2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| | EN 50525-3-21:2011/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 50525-3-31:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-31: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée | HD 21.15 S1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50525-3-41:2011
  Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-41: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée | HD 22.9 S3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.1.2014) |
| Cenelec | EN 50539-11:2013
  Parafoudres basse tension — Parafoudres pour applications spécifiques incluant le courant continu — Partie 11: Exigences et essais pour parafoudres connectés aux installations photovoltaïques | | |
| | EN 50539-11:2013/A1:2014 | Note 3 | 25.7.2017 |
| Cenelec | EN 50550:2011
  Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues | | |
| | EN 50550:2011/AC:2012 | | |
| | EN 50550:2011/A1:2014 | Note 3 | 28.7.2017 |
| Cenelec | EN 50556:2011
  Systèmes de signaux de circulation routière | | |
| Cenelec | EN 50557:2011
  Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues | | |
| Cenelec | EN 50565-1:2014
  Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Lignes directrices | HD 516 S2:1997
  - A1:2003
  - A2:2008
  Note 2.1 | 17.2.2017 |
| Cenelec | EN 50565-2:2014
  Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 2: Lignes directrices spécifiques concernant les types de câbles de l’EN 50525 | HD 516 S2:1997
  - A1:2003
  - A2:2008
  Note 2.1 | 17.2.2017 |
| Cenelec | EN 50615:2015
  Essais sur les dispositifs de prévention et d’extinction du feu pour les plaques de cuisson (tables de cuisson) | | |
| Cenelec | EN 50618:2014
  Câbles électriques pour systèmes photovoltaïques | | |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | EN 60034-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60034-1:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60034-5:2001
  Machines électriques tournantes — Partie 5: Degrés de protection procurés par la conception intégrale des machines électriques tournantes (code IP) — Classification
  IEC 60034-5:2000 | EN 60034-5:1986
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2003) |
| | EN 60034-5:2001/A1:2007
  IEC 60034-5:2000/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 60034-6:1993
  Machines électriques tournantes — Partie 6: Modes de refroidissement (Code IC)
  IEC 60034-6:1991 | | |
| Cenelec | EN 60034-7:1993
  Machines électriques tournantes — Partie 7: Classification des modes de construction, des dispositions de montage et position de la boîte à bornes (Code IM)
  IEC 60034-7:1992 | | |
| | EN 60034-7:1993/A1:2001
  IEC 60034-7:1992/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60034-8:2007
  Machines électriques tournantes — Partie 8: Marques d’extrémité et sens de rotation
  IEC 60034-8:2007 | EN 60034-8:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| | EN 60034-8:2007/A1:2014
  IEC 60034-8:2007/A1:2014 | Note 3 | 24.4.2017 |
| Cenelec | EN 60034-9:2005
  Machines électriques tournantes — Partie 9: Limites de bruit
  IEC 60034-9:2003 (Modifié) | EN 60034-9:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| | EN 60034-9:2005/A1:2007
  IEC 60034-9:2003/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 60034-11:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 11: Protection thermique
  IEC 60034-11:2004 | | |
| Cenelec | EN 60034-12:2002
  Machines électriques tournantes — Partie 12: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse
  IEC 60034-12:2002 | EN 60034-12:1995
  - A11:1999
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2005) |
| | EN 60034-12:2002/A1:2007
  IEC 60034-12:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60034-14:2004
  Machines électriques tournantes — Partie 14: Vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d’axe supérieure ou égale à 56 mm — Mesurage, évaluation et limites de l’intensité vibratoire
  IEC 60034-14:2003 | EN 60034-14:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| | EN 60034-14:2004/A1:2007
  IEC 60034-14:2003/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60051-1:1998
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 1: Définitions et prescriptions générales communes à toutes les parties
  IEC 60051-1:1997 | EN 60051-1:1989
  - A1:1995
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.1999) |
| Cenelec | EN 60051-2:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 2: Prescriptions particulières pour les ampèremètres et les voltmètres
  IEC 60051-2:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-3:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 3: Prescriptions particulières pour les wattmètres et varmètres
  IEC 60051-3:1984 | | |
| | EN 60051-3:1989/A1:1995
  IEC 60051-3:1984/A1:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.1995) |
| Cenelec | EN 60051-4:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 4: Prescriptions particulières pour les fréquencemètres
  IEC 60051-4:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-5:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 5: Prescriptions particulières pour les phasemètres, les indicateurs de facteur de puissance et les synchronoscopes
  IEC 60051-5:1985 | | |
| Cenelec | EN 60051-6:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 6: Prescriptions particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et les inductancemètres
  IEC 60051-6:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-7:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 7: Prescriptions particulières pour les appareils à fonctions multiples
  IEC 60051-7:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-8:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 8: Prescriptions particulières pour les accessoires
  IEC 60051-8:1984 | | |
| Cenelec | EN 60051-9:1989
  Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 9: Méthodes d’essai recommandées
  IEC 60051-9:1988 | | |
| | EN 60051-9:1989/A1:1995
  IEC 60051-9:1988/A1:1994 | Note 3 | Date dépassée
  (15.2.1996) |
| | EN 60051-9:1989/A2:1995
  IEC 60051-9:1988/A2:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (15.2.1996) |
| Cenelec | EN 60065:2002
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité
  IEC 60065:2001 (Modifié) | EN 60065:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60065:2002/A1:2006
  IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60065:2002/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| | EN 60065:2002/A12:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (24.1.2013) |
| | EN 60065:2002/A2:2010
  IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60065:2002/AC:2006 | | |
| | EN 60065:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60065:2014
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité
  IEC 60065:2014 (Modifié) | EN 60065:2002
  - A11:2008
  - A12:2011
  - A1:2006
  - A2:2010
  Note 2.1 | 17.11.2017 |
| | EN 60065:2014/AC:2016 | | |
| Cenelec | EN 60110-1:1998
  Condensateurs de puissance pour les installations de génération de chaleur par induction — Partie 1: Généralités
  IEC 60110-1:1998 | HD 207 S1:1977
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2001) |
| Cenelec | EN 60127-1:2006
  Coupe-circuit miniatures — Partie 1: Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures
  IEC 60127-1:2006 | EN 60127-1:1991
  - A1:1999
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60127-1:2006/A1:2011
  IEC 60127-1:2006/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (25.5.2014) |
| | EN 60127-1:2006/A2:2015
  IEC 60127-1:2006/A2:2015 | Note 3 | 25.3.2018 |
| Cenelec | EN 60127-2:2003
  Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches
  IEC 60127-2:2003 | EN 60127-2:1991
  - A1:1995
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60127-2:2003/A1:2003
  IEC 60127-2:2003/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| | EN 60127-2:2003/A2:2010
  IEC 60127-2:2003/A2:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| Cenelec | EN 60127-2:2014
  Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches
  IEC 60127-2:2014 | EN 60127-2:2003
  - A1:2003
  - A2:2010
  Note 2.1 | 24.10.2017 |
| Cenelec | EN 60127-3:1996
  Coupe-circuit miniatures — Partie 3: Éléments de remplacement subminiatures
  IEC 60127-3:1988 + A1:1991 | EN 60127-3:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60127-3:1996/A2:2003
  IEC 60127-3:1988/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60127-3:1996/AC:1996 | | |
| Cenelec | EN 60127-4:2005
  Coupe-circuit miniatures — Partie 4: Éléments de remplacement modulaires universels (UMF) — Types de montage en surface et montage par trous
  IEC 60127-4:2005 | EN 60127-4:1996
  - A1:2002
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| | EN 60127-4:2005/A1:2009
  IEC 60127-4:2005/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2012) |
| | EN 60127-4:2005/A2:2013
  IEC 60127-4:2005/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (11.1.2016) |
| Cenelec | EN 60127-6:1994
  Coupe-circuit miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour éléments de remplacement miniatures
  IEC 60127-6:1994 | | |
| | EN 60127-6:1994/A1:1996
  IEC 60127-6:1994/A1:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60127-6:1994/A2:2003
  IEC 60127-6:1994/A2:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60127-6:2014
  Coupe-circuits miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour cartouches de coupe-circuits miniatures
  IEC 60127-6:2014 | EN 60127-6:1994
  - A1:1996
  - A2:2003
  Note 2.1 | 8.10.2017 |
| Cenelec | EN 60127-7:2013
  Coupe-circuit miniatures — Partie 7: Éléments de remplacement miniatures pour applications spéciales
  IEC 60127-7:2013 | | |
| Cenelec | EN 60127-7:2016
  Coupe-circuit miniatures — Partie 7: Éléments de remplacement miniatures pour applications spéciales
  IEC 60127-7:2015 | EN 60127-7:2013
  Note 2.1 | 27.10.2018 |
| Cenelec | EN 60143-2:1994
  Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série
  IEC 60143-2:1994 | | |
| Cenelec | EN 60143-2:2013
  Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série
  IEC 60143-2:2012 | EN 60143-2:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (15.1.2016) |
| Cenelec | EN 60155:1995
  Interrupteurs d’amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters)
  IEC 60155:1993 | | |
| | EN 60155:1995/A1:1995
  IEC 60155:1993/A1:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| | EN 60155:1995/A2:2007
  IEC 60155:1993/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | EN 60204-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| | EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2012) |
| | EN 60204-1:2006/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60204-32:2008
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage
  IEC 60204-32:2008 | EN 60204-32:1998
  Note 2.1 | |
| Cenelec | EN 60215:1989
  Règles de sécurité applicables aux matériels d’émission radioélectrique
  IEC 60215:1987 | | |
| | EN 60215:1989/A1:1992
  IEC 60215:1987/A1:1990 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.1993) |
| | EN 60215:1989/A2:1994
  IEC 60215:1987/A2:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (15.7.1995) |
| Cenelec | EN 60228:2005
  Ames des câbles isolés
  IEC 60228:2004 | | |
| | EN 60228:2005/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60238:2004
  Douilles à vis Edison pour lampes
  IEC 60238:2004 | EN 60238:1998
  - A1:1999
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 60238:2004/A1:2008
  IEC 60238:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| | EN 60238:2004/A2:2011
  IEC 60238:2004/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (30.3.2014) |
| | EN 60238:2004/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60252-1:2011
  Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Lignes directrices pour l’installation et l’utilisation
  IEC 60252-1:2010 | EN 60252-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (2.1.2014) |
| | EN 60252-1:2011/A1:2013
  IEC 60252-1:2010/A1:2013 | Note 3 | 3.10.2016 |
| Cenelec | EN 60252-2:2011
  Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 2: Condensateurs de démarrage de moteurs
  IEC 60252-2:2010 | EN 60252-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (19.1.2014) |
| | EN 60252-2:2011/A1:2013
  IEC 60252-2:2010/A1:2013 | Note 3 | 3.10.2016 |
| Cenelec | EN 60255-5:2001
  Relais électriques — Partie 5: Coordination de l’isolement des relais de mesure et des dispositifs de protection — Prescriptions et essais
  IEC 60255-5:2000 | | |
| Cenelec | EN 60255-27:2005
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité
  IEC 60255-27:2005 | | |
| Cenelec | EN 60255-27:2014
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité
  IEC 60255-27:2013 | EN 60255-5:2001
  EN 60255-27:2005
  Note 2.1 | 19.11.2016 |
| Cenelec | EN 60269-1:2007
  Fusibles basse tension — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60269-1:2006 | EN 60269-1:1998
  - A1:2005
  EN 60269-2:1995
  - A1:1998
  - A2:2002
  EN 60269-3:1995
  - A1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| | EN 60269-1:2007/A1:2009
  IEC 60269-1:2006/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| | EN 60269-1:2007/A2:2014
  IEC 60269-1:2006/A2:2014 | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | HD 60269-2:2010
  Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à J
  IEC 60269-2:2010 (Modifié) | HD 60269-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2013) |
| Cenelec | HD 60269-2:2013
  Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à K
  IEC 60269-2:2013 (Modifié) | HD 60269-2:2010
  Note 2.1 | 15.8.2016 |
| Cenelec | HD 60269-3:2010
  Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F
  IEC 60269-3:2010 (Modifié) | HD 60269-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2013) |
| | HD 60269-3:2010/A1:2013
  IEC 60269-3:2010/A1:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (5.3.2016) |
| Cenelec | EN 60269-4:2009
  Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs
  IEC 60269-4:2009 | EN 60269-4:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2012) |
| | EN 60269-4:2009/A1:2012
  IEC 60269-4:2009/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (20.6.2015) |
| Cenelec | EN 60269-6:2011
  Fusibles basse tension — Partie 6: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des systèmes d’énergie solaire photovoltaïque
  IEC 60
  IEC 60269-6:2010 | | |
| Cenelec | EN 60309-1:1999
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 1: Règles générales
  IEC 60309-1:1999 | EN 60309-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2002) |
| | EN 60309-1:1999/A1:2007
  IEC 60309-1:1999/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| | EN 60309-1:1999/A2:2012
  IEC 60309-1:1999/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (13.7.2015) |
| | EN 60309-1:1999/A1:2007/AC:2014 | | |
| Cenelec | EN 60309-2:1999
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 2: Règles d’interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles
  IEC 60309-2:1999 | EN 60309-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| | EN 60309-2:1999/A1:2007
  IEC 60309-2:1999/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| | EN 60309-2:1999/A2:2012
  IEC 60309-2:1999/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (19.4.2015) |
| Cenelec | EN 60309-4:2007
  Prises de courant pour usages industriels — Partie 4: Prises de courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans dispositif de verrouillage
  IEC 60309-4:2006 (Modifié) | | |
| | EN 60309-4:2007/A1:2012
  IEC 60309-4:2006/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (19.4.2015) |
| Cenelec | EN 60320-1:2001
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60320-1:2001 | EN 60320-1:1996
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| | EN 60320-1:2001/A1:2007
  IEC 60320-1:2001/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60320-2-1:2000
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-1: Connecteurs pour machines à coudre
  IEC 60320-2-1:2000 | EN 60320-2-1:1987
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2003) |
| Cenelec | EN 60320-2-2:1998
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-2: Connecteurs d’interconnexion pour matériels électriques domestiques et analogues
  IEC 60320-2-2:1998 | EN 60320-2-2:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 60320-2-4:2006
  Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité
  IEC 60320-2-4:2005 | | |
| | EN 60320-2-4:2006/A1:2009
  IEC 60320-2-4:2005/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| Cenelec | EN 60332-1-1:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur un conducteur ou câble isolé — Appareillage d’essai
  IEC 60332-1-1:2004 | EN 50265-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| | EN 60332-1-1:2004/A1:2015
  IEC 60332-1-1:2004/A1:2015 | Note 3 | 1.9.2018 |
| Cenelec | EN 60332-1-2:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour flamme à prémélange de 1kW
  IEC 60332-1-2:2004 | EN 50265-2-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| | EN 60332-1-2:2004/A1:2015
  IEC 60332-1-2:2004/A1:2015 | Note 3 | 1.9.2018 |
| Cenelec | EN 60332-1-3:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-3: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour la détermination des particules/gouttelettes enflammées
  IEC 60332-1-3:2004 | | |
| | EN 60332-1-3:2004/A1:2015
  IEC 60332-1-3:2004/A1:2015 | Note 3 | 1.9.2018 |
| Cenelec | EN 60332-2-1:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Appareillage d’essai
  IEC 60332-2-1:2004 | EN 50265-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60332-2-2:2004
  Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Procédure pour une flamme de type à diffusion
  IEC 60332-2-2:2004 | EN 50265-2-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60332-3-10:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-10: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Appareillage
  IEC 60332-3-10:2000 + A1:2008 | EN 50266-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| Cenelec | EN 60332-3-21:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-21: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Catégorie A F/R
  IEC 60332-3-21:2000 (Modifié) | EN 50266-2-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| Cenelec | EN 60332-3-22:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-22: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie A
  IEC 60332-3-22:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| Cenelec | EN 60332-3-23:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-23: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie B
  IEC 60332-3-23:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-3:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| Cenelec | EN 60332-3-24:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-24: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie C
  IEC 60332-3-24:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-4:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| Cenelec | EN 60332-3-25:2009
  Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-25: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie D
  IEC 60332-3-25:2000 + A1:2008 | EN 50266-2-5:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| Cenelec | EN 60335-1:1994
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60335-1:1991 (Modifié) | EN 60335-1:1988
  - A2:1988
  - A51:1991
  - A52:1992
  - A53:1992
  - A54:1992
  - A55:1993
  - A56:1995
  - A5:1989
  - A6:1989
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| | EN 60335-1:1994/A11:1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| | EN 60335-1:1994/A12:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1999) |
| | EN 60335-1:1994/A1:1996
  IEC 60335-1:1991/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1999) |
| | EN 60335-1:1994/A15:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| | EN 60335-1:1994/A13:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2000) |
| | EN 60335-1:1994/A14:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| | EN 60335-1:1994/A16:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| | EN 60335-1:1994/A2:2000
  IEC 60335-1:1991/A2:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| | EN 60335-1:1994/A2:2000/AC:2004 | | |
| | EN 60335-1:1994/AC:1994 | | |
| | EN 60335-1:1994/AC:1995 | | |
| | EN 60335-1:1994/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60335-1:2001 (Modifié) | EN 60335-1:1994
  - A11:1995
  - A12:1996
  - A13:1998
  - A14:1998
  - A15:2000
  - A16:2001
  - A1:1996
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| | EN 60335-1:2002/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| | EN 60335-1:2002/A12:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 60335-1:2002/A1:2004
  IEC 60335-1:2001/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 60335-1:2002/A13:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60335-1:2002/A14:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-1:2002/A15:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (2.5.2014) |
| | EN 60335-1:2002/A2:2006
  IEC 60335-1:2001/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60335-1:2002/A12:2006/AC:2007 | | |
| | EN 60335-1:2002/A1:2004/AC:2007 | | |
| | EN 60335-1:2002/AC:2009 | | |
| | EN 60335-1:2002/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60335-1:2010 (Modifié) | EN 60335-1:2002
  - A11:2004
  - A12:2006
  - A13:2008
  - A14:2010
  - A15:2011
  - A1:2004
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.11.2014) |
| | EN 60335-1:2012/AC:2014 | | |
| | EN 60335-1:2012/A11:2014 | Note 3 | Date dépassée
  (21.11.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-2:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau
  IEC 60335-2-2:2009 | EN 60335-2-2:2003
  - A11:2010
  - A1:2004
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2015) |
| | EN 60335-2-2:2010/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2015) |
| | EN 60335-2-2:2010/A1:2013
  IEC 60335-2-2:2009/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (20.12.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-3:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques
  IEC 6033
  IEC 60335-2-3:2002 | EN 60335-2-3:1995
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| | EN 60335-2-3:2002/A1:2005
  IEC 60335-2-3:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| | EN 60335-2-3:2002/A11:2010/AC:2012 | | |
| | EN 60335-2-3:2002/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (14.4.2013) |
| | EN 60335-2-3:2002/A2:2008
  IEC 60335-2-3:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-3:2016
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Exigences particulières pour les fers à repasser électriques
  IEC 60335-2-3:2012 (Modifié) | EN 60335-2-3:2002
  - A11:2010
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 5.10.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-4:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges
  IEC 60335-2-4:2008 (Modifié) | EN 60335-2-4:2002
  - A1:2004
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2014) |
| | EN 60335-2-4:2010/A1:2015
  IEC 60335-2-4:2008/A1:2012 (modifié) | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 60335-2-5:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les lave-vaisselle
  IEC 6033
  IEC 60335-2-5:2002 (Modifié) | EN 60335-2-5:1995
  - A11:1997
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-5:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-5:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| | EN 60335-2-5:2003/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| | EN 60335-2-5:2003/A12:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (9.7.2015) |
| | EN 60335-2-5:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-5:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-5:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle
  IEC 60335-2-5:2012 (Modifié) | EN 60335-2-5:2003
  - A11:2009
  - A12:2012
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 9.8.2016 |
| Cenelec | EN 60335-2-6:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues
  IEC 60335-2-6:2002 (Modifié) | EN 60335-2-6:1999
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-6:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-6:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| | EN 60335-2-6:2003/A11:2010/AC:2012 | | |
| | EN 60335-2-6:2003/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (14.4.2013) |
| | EN 60335-2-6:2003/A12:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (6.6.2014) |
| | EN 60335-2-6:2003/A13:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (20.11.2015) |
| | EN 60335-2-6:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-6:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-6:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-6:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Exigences particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et les appareils fixes analogues
  IEC 60335-2-6:2014 (Modifié) | EN 60335-2-6:2003
  - A11:2010
  - A12:2012
  - A13:2013
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 9.2.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-7:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge
  IEC 60335-2-7:2008 (Modifié) | EN 60335-2-7:2003
  - A11:2010
  - A1:2004
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2014) |
| | EN 60335-2-7:2010/A11:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (21.11.2014) |
| | EN 60335-2-7:2010/A1:2013
  IEC 60335-2-7:2008/A1:2011 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (20.11.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-8:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues
  IEC 60335-2-8:2002 (Modifié) | EN 60335-2-8:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-8:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-8:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| | EN 60335-2-8:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-8:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-8:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues
  IEC 60335-2-8:2012 (Modifié) | EN 60335-2-8:2003
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | 20.7.2018 |
| | EN 60335-2-8:2015/A1:2016
  IEC 60335-2-8:2012/A1:2015 | Note 3 | 28.12.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-9:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues
  IEC 60335-2-9:2002 (Modifié) | EN 60335-2-9:1995
  - A11:2000
  - A12:2002
  - A13:2002
  - A1:1998
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-9:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-9:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60335-2-9:2003/A12:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| | EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2011 | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2012 | | |
| | EN 60335-2-9:2003/A13:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60335-2-9:2003/A2:2006
  IEC 60335-2-9:2002/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| Cenelec | EN 60335-2-10:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-10: Règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés
  IEC 60335-2-10:2002 | EN 60335-2-10:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| | EN 60335-2-10:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-10:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-11:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour
  IEC 60335-2-11:2008 (Modifié) | EN 60335-2-11:2003
  - A11:2008
  - A1:2004
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2015) |
| | EN 60335-2-11:2010/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (9.7.2015) |
| | EN 60335-2-11:2010/A1:2015
  IEC 60335-2-11:2008/A1:2012 (modifié) | Note 3 | 24.2.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-12:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues
  IEC 60335-2-12:2002 | EN 60335-2-12:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-12:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-12:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-13:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues
  IEC 60335-2-13:2009 | EN 60335-2-13:2003
  - A1:2004
  - A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2015) |
| | EN 60335-2-13:2010/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (9.7.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-14:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les machines de cuisine
  IEC 60335-2-14:2006 (Modifié) | EN 60335-2-14:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60335-2-14:2006/A11:2012/AC:2016 | | |
| | EN 60335-2-14:2006/A1:2008
  IEC 60335-2-14:2006/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| | EN 60335-2-14:2006/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (23.1.2015) |
| | EN 60335-2-14:2006/A12:2016 | Note 3 | 14.12.2018 |
| | EN 60335-2-14:2006/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-15:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides
  IEC 60335-2-15:2002 | EN 60335-2-15:1996
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| | EN 60335-2-15:2002/A1:2005
  IEC 60335-2-15:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| | EN 60335-2-15:2002/A11:2012/AC:2013 | | |
| | EN 60335-2-15:2002/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (23.1.2015) |
| | EN 60335-2-15:2002/A2:2008
  IEC 60335-2-15:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| | EN 60335-2-15:2002/AC:2005 | | |
| | EN 60335-2-15:2002/AC:2006 | | |
| Restriction: L’application de cette publication ne confère pas une présomption de conformité aux exigences de sécurité prévues au point 1 d), en liaison avec le point 2 b), de l’annexe I de la directive 2006/95/CE, et en particulier en ce qui concerne les risques liés au débordement de café ou d’autres liquides en ébullition, lorsque certains appareils sont utilisés (ou dont l’usage a été constaté de manière empirique) pour la préparation de certains cafés ou pour la chauffe de liquides tels que le lait qui se dilatent lorsqu’ils sont chauffés. |
| Cenelec | EN 60335-2-16:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets
  IEC 60335-2-16:2002 (Modifié) | EN 60335-2-16:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2006) |
| | EN 60335-2-16:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-16:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-16:2003/A2:2012
  IEC 60335-2-16:2002/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (18.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-17:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues
  IEC 60335-2-17:2012 | EN 60335-2-17:2002
  - A1:2006
  - A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-21:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation
  IEC 60335-2-21:2002 (Modifié) | EN 60335-2-21:1999
  - A11:2002
  - A12:2002
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-21:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-21:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2007) |
| | EN 60335-2-21:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-21:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60335-2-21:2003/AC:2007 | | |
| | EN 60335-2-21:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-23:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux
  IEC 60335-2-23:2003 | EN 60335-2-23:1996
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-23:2003/A11:2010/AC:2012 | | |
| | EN 60335-2-23:2003/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (14.4.2013) |
| | EN 60335-2-23:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-23:2003/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-23:2003/A2:2015
  IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié) | Note 3 | 29.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-24:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace
  IEC 60335-2-24:2010 | EN 60335-2-24:2003
  - A11:2004
  - A12:2009
  - A1:2005
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-25:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés
  IEC 60335-2-25:2010 (Modifié) | EN 60335-2-25:2002
  - A11:2010
  - A1:2005
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2014) |
| | EN 60335-2-25:2012/A1:2015
  IEC 60335-2-25:2010/A1:2014 | Note 3 | 16.9.2017 |
| | EN 60335-2-25:2012/A2:2016
  IEC 60335-2-25:2010/A2:2015 | Note 3 | 28.12.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-26:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-26: Règles particulières pour les horloges
  IEC 60335-2-26:2002 | EN 60335-2-26:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-26:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-26:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-27:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges
  IEC 60335-2-27:2009 (Modifié) | EN 60335-2-27:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.11.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-28:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre
  IEC 60335-2-28:2002 (Modifié) | EN 60335-2-28:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| | EN 60335-2-28:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-28:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-29:2004
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie
  IEC 60335-2-29:2002 + A1:2004 | EN 60335-2-29:1996
  - A11:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2007) |
| | EN 60335-2-29:2004/A2:2010
  IEC 60335-2-29:2002/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-30:2009
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux
  IEC 60335-2-30:2009 | EN 60335-2-30:2003
  - A1:2004
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2014) |
| | EN 60335-2-30:2009/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (20.2.2015) |
| | EN 60335-2-30:2009/AC:2010 | | |
| | EN 60335-2-30:2009/AC:2014 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-31:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson
  IEC 60335-2-31:2002 | EN 60335-2-31:1997
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-31:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-31:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| | EN 60335-2-31:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-31:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2014) |
| | EN 60335-2-31:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-31:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson
  IEC 60335-2-31:2012 (Modifié) | EN 60335-2-31:2003
  - A1:2006
  - A2:2009
  Note 2.1 | 28.4.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-32:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-32: Règles particulières pour les appareils de massage
  IEC 60335-2-32:2002 | EN 60335-2-32:1995
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| | EN 60335-2-32:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-32:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| | EN 60335-2-32:2003/A2:2015
  IEC 60335-2-32:2002/A2:2013 (modifié) | Note 3 | 11.11.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-34:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34: Exigences particulières pour les motocompresseurs
  IEC 60335-2-34:2012 | EN 60335-2-34:2002
  - A11:2004
  - A1:2005
  - A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (27.6.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-35:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés
  IEC 60335-2-35:2002 | EN 60335-2-35:1998
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| | EN 60335-2-35:2002/A1:2007
  IEC 60335-2-35:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| | EN 60335-2-35:2002/A2:2011
  IEC 60335-2-35:2002/A2:2009 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (24.1.2014) |
| | EN 60335-2-35:2002/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-35:2016
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés
  IEC 60335-2-35:2012 (Modifié) | EN 60335-2-35:2002
  - A1:2007
  - A2:2011
  Note 2.1 | 12.10.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-36:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-36:2002 | EN 60335-2-36:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 60335-2-36:2002/A1:2004
  IEC 60335-2-36:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| | EN 60335-2-36:2002/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| | EN 60335-2-36:2002/A2:2008
  IEC 60335-2-36:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 60335-2-36:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-37:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-37:2002 | EN 60335-2-37:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 60335-2-37:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-37:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 60335-2-37:2002/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| | EN 60335-2-37:2002/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-38:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-38: Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-38:2002 | EN 60335-2-38:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-38:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-38:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 60335-2-38:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-39:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-39: Règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-39:2002 | EN 60335-2-39:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-39:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-39:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| | EN 60335-2-39:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-39:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| | EN 60335-2-39:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-40:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs
  IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) | EN 60335-2-40:1997
  - A11:2004
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60335-2-40:2003/A11:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60335-2-40:2003/A12:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2007) |
| | EN 60335-2-40:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013 | | |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (11.7.2014) |
| | EN 60335-2-40:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2006 | | |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-41:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Règles particulières pour les pompes
  IEC 60335-2-41:2002 | EN 60335-2-41:1996
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-41:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-41:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60335-2-41:2003/A2:2010
  IEC 60335-2-41:2002/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2015) |
| Cenelec | EN 60335-2-42:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-42:2002 | EN 60335-2-42:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-42:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-42:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| | EN 60335-2-42:2003/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| | EN 60335-2-42:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-43:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes
  IEC 60335-2-43:2002 | EN 60335-2-43:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-43:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-43:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| | EN 60335-2-43:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-43:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-44:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-44: Régles particulières pour les machines à repasser
  IEC 60335-2-44:2002 | EN 60335-2-44:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| | EN 60335-2-44:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-44:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-44:2002/A2:2012
  IEC 60335-2-44:2002/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (4.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-45:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-45: Règles particulières pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues
  IEC 60335-2-45:2002 | EN 60335-2-45:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 60335-2-45:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-45:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-45:2002/A2:2012
  IEC 60335-2-45:2002/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (4.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-47:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-47:2002 | EN 60335-2-47:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-47:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-47:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2011) |
| | EN 60335-2-47:2003/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| | EN 60335-2-47:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-48:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-48:2002 | EN 60335-2-48:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-48:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-48:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 60335-2-48:2003/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| | EN 60335-2-48:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-49:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle
  IEC 60335-2-49:2002 | EN 60335-2-49:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-49:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-49:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| | EN 60335-2-49:2003/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| | EN 60335-2-49:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-50:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-50: Règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-50:2002 | EN 60335-2-50:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-50:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-50:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| | EN 60335-2-50:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-51:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-51: Règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d’eau
  IEC 60335-2-51:2002 | EN 60335-2-51:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-51:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-51:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-51:2003/A2:2012
  IEC 60335-2-51:2002/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (18.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-52:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d’hygiène buccale
  IEC 60335-2-52:2002 | EN 60335-2-52:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-52:2003/A11:2010/AC:2012 | | |
| | EN 60335-2-52:2003/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (14.4.2013) |
| | EN 60335-2-52:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-52:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-53:2011
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-53: Règles particulières pour les appareils de chauffage de saunas et les cabines infrarouges
  IEC 60335-2-53:2011 | EN 60335-2-53:2003
  - A1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (25.5.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-54:2008
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur
  IEC 60335-2-54:2008 | EN 60335-2-54:2003
  - A11:2006
  - A1:2004
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60335-2-54:2008/A11:2012/AC:2015 | | |
| | EN 60335-2-54:2008/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (20.2.2015) |
| | EN 60335-2-54:2008/A1:2015
  IEC 60335-2-54:2008/A1:2015 | Note 3 | 9.9.2018 |
| Cenelec | EN 60335-2-55:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin
  IEC 60335-2-55:2002 | EN 60335-2-55:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-55:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-55:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-56:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-56: Règles particulières pour les projecteurs d’images et appareils analogues
  IEC 60335-2-56:2002 | EN 60335-2-56:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-56:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-56:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-56:2003/A2:2014
  IEC 60335-2-56:2002/A2:2014 | Note 3 | 16.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-58:2005
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-58:2002 (Modifié) | EN 60335-2-58:1997
  - A1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| Cenelec | EN 60335-2-59:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d’insectes
  IEC 60335-2-59:2002 (Modifié) | EN 60335-2-59:1997
  - A11:2000
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-59:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-59:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | EN 60335-2-59:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-59:2002/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-60:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d’eau
  IEC 60335-2-60:2002 | EN 60335-2-60:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-60:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-60:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| | EN 60335-2-60:2003/A12:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| | EN 60335-2-60:2003/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| | EN 60335-2-60:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-60:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-61:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation
  IEC 60335-2-61:2002 | EN 60335-2-61:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-61:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-61:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2008) |
| | EN 60335-2-61:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-61:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-62:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-62: Règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-62:2002 | EN 60335-2-62:1997
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| | EN 60335-2-62:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-62:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 60335-2-62:2003/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-65:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air
  IEC 60335-2-65:2002 | EN 60335-2-65:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-65:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-65:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-65:2003/A11:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.12.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-66:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau
  IEC 60335-2-66:2002 | EN 60335-2-66:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-66:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-66:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-66:2003/A2:2012
  IEC 60335-2-66:2002/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (4.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-70:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-70: Règles particulières pour les machines à traire
  IEC 60335-2-70:2002 | EN 60335-2-70:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| Cenelec | EN 60335-2-71:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-71: Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l’élevage des animaux
  IEC 60335-2-71:2002 (Modifié) | EN 60335-2-71:1995
  - A1:1998
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| | EN 60335-2-71:2003/A1:2007
  IEC 60335-2-71:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-73:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe
  IEC 60335-2-73:2002 (Modifié) | EN 60335-2-73:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-73:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-73:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | EN 60335-2-73:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-73:2002/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-74:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles
  IEC 60335-2-74:2002 | EN 60335-2-74:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-74:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-74:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| | EN 60335-2-74:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-74:2002/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-75:2004
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement
  IEC 60335-2-75:2002 (Modifié) | EN 60335-2-63:1993
  EN 60335-2-75:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60335-2-75:2004/A11:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| | EN 60335-2-75:2004/A1:2005
  IEC 60335-2-75:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| | EN 60335-2-75:2004/A12:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| | EN 60335-2-75:2004/A2:2008
  IEC 60335-2-75:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| Cenelec | EN 60335-2-78:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur
  IEC 60335-2-78:2002 | EN 60335-2-78:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-78:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-78:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-80:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-80: Règles particulières pour les ventilateurs
  IEC 60335-2-80:2002 | EN 60335-2-80:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-80:2003/A1:2004
  IEC 60335-2-80:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 60335-2-80:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-80:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-81:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-81: Règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques
  IEC 60335-2-81:2002 | EN 60335-2-81:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| | EN 60335-2-81:2003/A1:2007
  IEC 60335-2-81:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| | EN 60335-2-81:2003/A2:2012
  IEC 60335-2-81:2002/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (18.10.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-82:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement
  IEC 60335-2-82:2002 | EN 60335-2-82:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-82:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-82:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-83:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-83: Règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières
  IEC 60335-2-83:2001 | | |
| | EN 60335-2-83:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-83:2001/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-84:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes
  IEC 60335-2-84:2002 | EN 60335-2-84:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-84:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-84:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-85:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus
  IEC 60335-2-85:2002 | EN 60335-2-85:1998
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-85:2003/A1:2008
  IEC 60335-2-85:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-86:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques de pêche
  IEC 60335-2-86:2002 (Modifié) | EN 60335-2-86:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| | EN 60335-2-86:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-86:2002/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2008) |
| | EN 60335-2-86:2003/A11:2016 | Note 3 | 16.11.2018 |
| | EN 60335-2-86:2003/A2:2016
  IEC 60335-2-86:2002/A2:2012 | Note 3 | 19.2.2019 |
| Cenelec | EN 60335-2-87:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d’insensibilisation des animaux
  IEC 60335-2-87:2002 | EN 60335-2-87:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| | EN 60335-2-87:2002/A1:2007
  IEC 60335-2-87:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 60335-2-88:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-88: Règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air
  IEC 60335-2-88:2002 | EN 60335-2-88:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| Cenelec | EN 60335-2-90:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-90: Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial
  IEC 60335-2-90:2006 | EN 60335-2-90:2002
  - A1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | EN 60335-2-90:2006/A1:2010
  IEC 60335-2-90:2006/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-96:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux
  IEC 60335-2-96:2002 | | |
| | EN 60335-2-96:2002/A1:2004
  IEC 60335-2-96:2002/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| | EN 60335-2-96:2002/A2:2009
  IEC 60335-2-96:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-97:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues
  IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié) | EN 60335-2-97:2000
  - A11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 60335-2-97:2006/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2011) |
| | EN 60335-2-97:2006/A12:2015 | Note 3 | 29.9.2017 |
| | EN 60335-2-97:2006/A2:2010
  IEC 60335-2-97:2002/A2:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| Cenelec | EN 60335-2-98:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs
  IEC 60335-2-98:2002 | EN 60335-2-98:1997
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2006) |
| | EN 60335-2-98:2003/A1:2005
  IEC 60335-2-98:2002/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2007) |
| | EN 60335-2-98:2003/A2:2008
  IEC 60335-2-98:2002/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-99:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-99: Règles particulières pour les hottes de cuisine électriques à usage commercial
  IEC 60335-2-99:2003 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-101:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-101: Règles particulières pour les vaporisateurs
  IEC 60335-2-101:2002 | | |
| | EN 60335-2-101:2002/A1:2008
  IEC 60335-2-101:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| | EN 60335-2-101:2002/A2:2014
  IEC 60335-2-101:2002/A2:2014 | Note 3 | 16.9.2017 |
| Cenelec | EN 60335-2-102:2006
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques
  IEC 60335-2-102:2004 (Modifié) | EN 50165:1997
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 60335-2-102:2006/A1:2010
  IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2014) |
| Cenelec | EN 60335-2-102:2016
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques
  IEC 60335-2-102:2004 (Modifié)
  IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (Modifié) + A1:2008 (Modifié)
  IEC 60335-2-102:2004/A2:2012 (Modifié) | EN 60335-2-102:2006
  - A1:2010
  - A2:2012
  Note 2.1 | 22.1.2019 |
| Cenelec | EN 60335-2-105:2005
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions
  IEC 60335-2-105:2004 | | |
| | EN 60335-2-105:2005/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| | EN 60335-2-105:2005/A1:2008
  IEC 60335-2-105:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 60335-2-106:2007
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-106: Règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux
  IEC 60335-2-106:2007 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-108:2008
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-108: Règles particulières pour les électrolyseurs
  IEC 60335-2-108:2008 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60335-2-109:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l’eau par rayonnements ultraviolets
  IEC 60335-2-109:2010 | | |
| Cenelec | EN 60358-1:2012
  Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs — Partie 1: Règles générales
  IEC 60358-1:2012 | HD 597 S1:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.7.2015) |
| | EN 60358-1:2012/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 60360:1998
  Méthode normalisée de mesure de l’échauffement d’un culot de lampe
  IEC 60360:1998 | EN 60360:1989
  - A1:1994
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2001) |
| Cenelec | EN 60399:2004
  Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d’abat-jour
  IEC 60399:2004 | EN 60399:1993
  - A1:1997
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 60399:2004/A1:2008
  IEC 60399:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| Cenelec | EN 60400:2008
  Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters
  IEC 60400:2008 | EN 60400:2000
  - A1:2002
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| | EN 60400:2008/A1:2011
  IEC 60400:2008/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (25.5.2014) |
| | EN 60400:2008/A2:2014
  IEC 60400:2008/A2:2014 | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 60423:2007
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Diamètres extérieurs des conduits pour installations électriques et filetages pour conduits et accessoires
  IEC 60423:2007 | | |
| Cenelec | EN 60432-1:2000
  Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire
  IEC 60432-1:1999 (Modifié) | EN 60432-1:1994
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| | EN 60432-1:2000/A1:2005
  IEC 60432-1:1999/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| | EN 60432-1:2000/A2:2012
  IEC 60432-1:1999/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| Cenelec | EN 60432-2:2000
  Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire
  IEC 60432-2:1999 (Modifié) | EN 60432-2:1994
  - A1:1996
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| | EN 60432-2:2000/A1:2005
  IEC 60432-2:1999/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2008) |
| | EN 60432-2:2000/A2:2012
  IEC 60432-2:1999/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (26.4.2015) |
| Cenelec | EN 60432-3:2013
  Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés)
  IEC 60432-3:2012 | EN 60432-3:2003
  - A1:2005
  - A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (8.8.2015) |
| Cenelec | EN 60477:1997
  Résistances de laboratoire à courant continu
  IEC 60477:1974 | | |
| | EN 60477:1997/A1:1997
  IEC 60477:1974/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| Cenelec | EN 60477-2:1997
  Résistances de laboratoire — Partie 2: Résistances de laboratoire à courant alternatif
  IEC 60477-2:1979 | | |
| | EN 60477-2:1997/A1:1997
  IEC 60477-2:1979/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| Cenelec | EN 60519-1:2011
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60
  IEC 60519-1:2010 | EN 60519-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.1.2014) |
| Cenelec | EN 60519-1:2015
  Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60519-1:2015 | EN 60519-1:2011
  Note 2.1 | 14.4.2018 |
| Cenelec | EN 60519-2:2006
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 2: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance
  IEC 60519-2:2006 | EN 60519-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60519-3:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction
  IEC 60519-3:2005 | EN 60519-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| Cenelec | EN 60519-4:2006
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc
  IEC 60519-4:2006 | EN 60519-4:1997
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60519-4:2013
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc
  IEC 60519-4:2013 | EN 60519-4:2006
  Note 2.1 | 24.7.2016 |
| Cenelec | EN 60519-6:2011
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 6: Spécifications pour les installations de chauffage industriel à hyperfréquences
  IEC 60519-6:2011 | EN 60519-6:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.3.2014) |
| Cenelec | EN 60519-7:2008
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 7: Exigences particulières pour les installations comportant des canons à électrons
  IEC 60519-7:2008 | | |
| Cenelec | EN 60519-8:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 8: Exigences particulières pour fours de refusion sous laitier électroconducteur
  IEC 60519-8:2005 | | |
| Cenelec | EN 60519-9:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 9: Exigences particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence
  IEC 60519-9:2005 | EN 60519-9:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| Cenelec | EN 60519-10:2005
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales
  IEC 60519-10:2005 | | |
| Cenelec | EN 60519-10:2013
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales
  IEC 60519-10:2013 | EN 60519-10:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.3.2016) |
| Cenelec | EN 60519-12:2013
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 12: Exigences particulières pour les équipements de chauffage par rayonnement infrarouge
  IEC 60519-12:2013 | | |
| Cenelec | EN 60519-21:2009
  Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre
  IEC 60519-21:2008 | EN 60519-21:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| Cenelec | EN 60523:1993
  Potentiomètres à courant continu
  IEC 60523:1975 + A1:1979 | | |
| | EN 60523:1993/A2:1997
  IEC 60523:1975/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60524:1993
  Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes
  IEC 60524:1975 + A1:1981 | | |
| | EN 60524:1993/A2:1997
  IEC 60524:1975/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60529:1991
  Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP)
  IEC 60529:1989 | | |
| | EN 60529:1991/A1:2000
  IEC 60529:1989/A1:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| | EN 60529:1991/A2:2013
  IEC 60529:1989/A2:2013 | Note 3 | 3.10.2016 |
| | EN 60529:1991/AC:1993 | | |
| Cenelec | EN 60564:1993
  Ponts à courant continu pour mesure de résistance
  IEC 60564:1977 + A1:1981 | | |
| | EN 60564:1993/A2:1997
  IEC 60564:1977/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60570:2003
  Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires
  IEC 60570:2003 (Modifié) | EN 60570:1996
  - A11:1998
  - A12:2000
  - A1:1998
  - A2:2000
  EN 60570-2-1:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60598-1:2008
  Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais
  IEC 60
  IEC 60598-1:2008 (Modifié) | EN 60598-1:2004
  - A1:2006 | Date dépassée
  (12.4.2012) |
| | EN 60598-1:2008/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 60598-1:2015
  Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais
  IEC 60598-1:2014 (Modifié) | EN 60598-1:2008
  - A11:2009
  Note 2.1 | 20.10.2017 |
| | EN 60598-1:2015/AC:2015 | | |
| | EN 60598-1:2015/AC:2016 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-1:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Luminaires fixes à usage général
  IEC 60598-2-1:1979 + A1:1987 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-2:2012
  Luminaires — Partie 2-2: Règles particulières — Luminaires encastrés
  IEC 60598-2-2:2011 | EN 60598-2-2:1996
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.12.2014) |
| Cenelec | EN 60598-2-3:2003
  Luminaires — Partie 2-3: Règles particulières — Luminaires d’éclairage public
  IEC 60598-2-3:2002 | EN 60598-2-3:1994
  - A1:1997
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| | EN 60598-2-3:2003/A1:2011
  IEC 60598-2-3:2002/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (19.5.2014) |
| | EN 60598-2-3:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-4:1997
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 4: Luminaires portatifs à usage général
  IEC 60598-2-4:1997 | EN 60598-2-4:1989
  - A3:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.1998) |
| Cenelec | EN 60598-2-5:1998
  Luminaires — Partie 2-5: Règles particulières — Projecteurs
  IEC 60598-2-5:1998 | EN 60598-2-5:1989
  - A2:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2005) |
| | EN 60598-2-5:1998/AC:1998 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-5:2015
  Luminaires — Partie 2-5: Exigences particulières — Projecteurs
  IEC 60598-2-5:2015 | EN 60598-2-5:1998
  Note 2.1 | 10.9.2018 |
| Cenelec | EN 60598-2-7:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 7: Luminaires portatifs pour emploi dans les jardins
  IEC 60598-2-7:1982 (Modifié) + A1:1987 (Modifié) | | |
| | EN 60598-2-7:1989/A13:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.1997) |
| | EN 60598-2-7:1989/A2:1996
  IEC 60598-2-7:1982/A2:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.1997) |
| | EN 60598-2-7:1989/A2:1996/AC:1999 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-8:1997
  Luminaires — Partie 2-8: Règles particulières — Baladeuses
  IEC 60598-2-8:1996 (Modifié) | EN 60598-2-8:1989
  - A2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.1998) |
| | EN 60598-2-8:1997/A1:2000
  IEC 60598-2-8:1996/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2003) |
| | EN 60598-2-8:1997/A2:2008
  IEC 60598-2-8:1996/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60598-2-8:2013
  Luminaires — Partie 2-8: Exigences particulières — Baladeuses
  IEC 60598-2-8:2013 | EN 60598-2-8:1997
  - A1:2000
  - A2:2008 | 3.6.2016 |
| Cenelec | EN 60598-2-9:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 9: Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non-professionnels)
  IEC 60598-2-9:1987 | | |
| | EN 60598-2-9:1989/A1:1994
  IEC 60598-2-9:1987/A1:1993 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.1995) |
| Cenelec | EN 60598-2-10:2003
  Luminaires — Partie 2-10: Règles particulières — Luminaires portatifs pour enfants
  IEC 60598-2-10:2003 | | |
| | EN 60598-2-10:2003/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-11:2005
  Luminaires — Partie 2-11: Règles particulières — Luminaires pour aquarium
  IEC 60598-2-11:2005 | | |
| | EN 60598-2-11:2005/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-11:2013
  Luminaires — Partie 2-11: Exigences particulières — Luminaires pour aquarium
  IEC 60598-2-11:2013 | EN 60598-2-11:2005
  Note 2.1 | 20.6.2016 |
| Cenelec | EN 60598-2-12:2006
  Luminaires — Partie 2-12: Règles particulières — Veilleuses montées sur des prises de courant réseau
  IEC 60598
  IEC 60598-2-12:2006 | | |
| | EN 60598-2-12:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-12:2013
  Luminaires — Partie 2-12: Exigences particulières — Veilleuses montées sur des socles de prise de courant réseau
  IEC 60598-2-12:2013 | EN 60598-2-12:2006
  Note 2.1 | 3.6.2016 |
| Cenelec | EN 60598-2-13:2006
  Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol
  IEC 60598-2-13:2006 | | |
| | EN 60598-2-13:2006/A1:2012
  IEC 60598-2-13:2006/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| | EN 60598-2-13:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-14:2009
  Luminaires — Partie 2-14: Règles particulières — Luminaires pour lampes à décharge tubulaire à cathode froide (tubes néons) et équipements similaires
  IEC 60598-2-14:2009 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-17:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 17: Luminaires pour l’éclairage des scènes de théâtre, des studios de télévision, de cinéma et de photographie (à l’extérieur et à l’intérieur)
  IEC 60598-2-17:1984 + A1:1987 | | |
| | EN 60598-2-17:1989/A2:1991
  IEC 60598-2-17:1984/A2:1990 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.1992) |
| Cenelec | EN 60598-2-19:1989
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 19: Luminaires à circulation d’air (règles de sécurité)
  IEC 60598-2-19:1981 (Modifié) + A1:1987 (Modifié) | | |
| | EN 60598-2-19:1989/A2:1998
  IEC 60598-2-19:1981/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.1998) |
| | EN 60598-2-19:1989/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-20:2010
  Luminaires — Partie 2-20: Règles particulières — Guirlandes lumineuses
  IEC 60598-2-20:2010 (Modifié) | EN 60598-2-20:1997
  - A1:1998
  - A2:2004 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| | EN 60598-2-20:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-20:2015
  Luminaires — Partie 2-20: Exigences particulières — Guirlandes lumineuses
  IEC 60598-2-20:2014 | EN 60598-2-20:2010
  Note 2.1 | 30.12.2017 |
| Cenelec | EN 60598-2-21:2015
  Luminaires — Partie 2-21: Exigences particulières — Cordons lumineux
  IEC 60598-2-21:2014 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-22:1998
  Luminaires — Partie 2-22: Règles particulières — Luminaires pour éclairage de secours
  IEC 60598-2-22:1997 (Modifié) | EN 60598-2-22:1990
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| | EN 60598-2-22:1998/A1:2003
  IEC 60598-2-22:1997/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| | EN 60598-2-22:1998/A2:2008
  IEC 60598-2-22:1997/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 60598-2-22:1998/AC:1999 | | |
| | EN 60598-2-22:1998/AC:2005 | | |
| | EN 60598-2-22:1998/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-22:2014
  Luminaires — Partie 2-22: Exigences particulières — Luminaires pour éclairage de secours
  IEC 60598-2-22:2014 | EN 60598-2-22:1998
  - A1:2003
  - A2:2008
  Note 2.1 | 24.7.2017 |
| | EN 60598-2-22:2014/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-23:1996
  Luminaires — Partie 2-23: Règles particulières — Systèmes d’éclairage à très basse tension pour lampes à filament
  IEC 60598-2-23:1996 | | |
| | EN 60598-2-23:1996/A1:2000
  IEC 60598-2-23:1996/A1:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2007) |
| | EN 60598-2-23:1996/AC:1997 | | |
| Cenelec | EN 60598-2-24:1998
  Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 24: Luminaires avec surfaces à températures limitées
  IEC 60598-2-24:1997 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60598-2-24:2013
  Luminaires — Partie 2-24: Exigences particulières — Luminaires avec surfaces à températures limitées
  IEC 60598-2-24:2013 | EN 60598-2-24:1998
  Note 2.1 | 24.7.2016 |
| Cenelec | EN 60598-2-25:1994
  Luminaires — Partie 2-25: Règles particulières — Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé
  IEC 60598
  IEC 60598-2-25:1994 | | |
| | EN 60598-2-25:1994/A1:2004
  IEC 60598-2-25:1994/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| Cenelec | EN 60618:1997
  Diviseurs de tension inductifs
  IEC 60618:1978 + A1:1981 | | |
| | EN 60618:1997/A2:1997
  IEC 60618:1978/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.1998) |
| Cenelec | EN 60645-1:2001
  Électroacoustique — Appareils d’audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux
  IEC 60645-1:2001 | EN 60645-1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| Cenelec | EN 60645-1:2015
  Électroacoustique — Appareils audiométriques — Partie 1: Appareils pour l’audiométrie tonale
  IEC 60645-1:2012 | EN 60645-1:2001
  EN 60645-4:1995
  Note 2.1 | 5.11.2017 |
| Cenelec | EN 60645-3:2007
  Électroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d’essai de courte durée
  IEC 60645-3:2007 | EN 60645-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60645-4:1995
  Audiomètres — Partie 4: Equipement pour l’audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées
  IEC 60645-4:1994 | | |
| Cenelec | EN 60645-6:2010
  Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 6: Instruments pour la mesure des émissions otoacoustiques
  IEC 60645-6:2009 | | |
| Cenelec | EN 60645-7:2010
  Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 7: Instruments pour la mesure des réponses du tronc cérébral à une stimulation auditive
  IEC 60645-7:2009 | | |
| Cenelec | EN 60664-1:2007
  Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1: Principes, exigences et essais
  IEC 60664-1:2007 | EN 60664-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| Cenelec | EN 60664-3:2003
  Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 3: Utilisation de revêtement, d’empotage ou de moulage pour la protection contre la pollution
  IEC 60664-3:2003 | HD 625.3 S1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| | EN 60664-3:2003/A1:2010
  IEC 60664-3:2003/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60664-4:2006
  Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 4: Considérations sur les contraintes de tension à haute fréquence
  IEC 60664-4:2005 | | |
| | EN 60664-4:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 60669-1:1999
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 60669-1:1998 (Modifié) | EN 60669-1:1995
  - A2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| | EN 60669-1:1999/A1:2002
  IEC 60669-1:1998/A1:1999 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| | EN 60669-1:1999/A2:2008
  IEC 60669-1:1998/A2:2006 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 60669-2-1:2004
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques
  IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012 | EN 60669-2-1:2000
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60669-2-1:2004/A1:2009
  IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| | EN 60669-2-1:2004/A12:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| | EN 60669-2-1:2004/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60669-2-2:2006
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-2: Prescriptions particulières — Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)
  IEC 60669-2-2:2006 | EN 60669-2-2:1997
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60669-2-3:2006
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-3: Exigences particulières — Interrupteurs temporisés (minuteries)
  IEC 60669-2-3:2006 | EN 60669-2-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 60669-2-4:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-4: Prescriptions particulières — Interrupteurs-sectionneurs
  IEC 60669-2-4:2004 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60669-2-6:2012
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-6: Prescriptions particulières — Interrupteurs pompiers pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et intérieurs
  IEC 60669-2-6:2012 (Modifié) | EN 50425:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.2.2015) |
| Cenelec | EN 60670-1:2005
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Règles générales
  IEC 60670-1:2002 (Modifié) | | |
| | EN 60670-1:2005/A1:2013
  IEC 60670-1:2002/A1:2011 (modifié) | Note 3 | 31.12.2017 |
| | EN 60670-1:2005/AC:2007 | | |
| | EN 60670-1:2005/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60670-21:2007
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 21: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension
  IEC 60670-21:2004 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60670-22:2006
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestique et analogue — Partie 22: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes de connexion
  IEC 60670-22:2003 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60670-23:2008
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 23: Règles particulières pour les boîtes et enveloppes de sol
  IEC 60670-23:2006 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60670-24:2013
  Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 24: Exigences particulières pour enveloppes pour appareillages de protection et autres appareillages électriques ayant une puissance dissipée
  IEC 60670-24:2011 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 60688:2013
  Transducteurs électriques de mesure convertissant les grandeurs électriques alternatives ou continues en signaux analogiques ou numériques
  IEC
  IEC 60688:2012 | | |
| Cenelec | EN 60691:2003
  Protecteurs thermiques — Prescriptions et guide d’application
  IEC 60691:2002 | EN 60691:1995
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 60691:2003/A1:2007
  IEC 60691:2002/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| | EN 60691:2003/A2:2010
  IEC 60691:2002/A2:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| Cenelec | EN 60695-2-10:2001
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d’essai
  IEC 60695-2-10:2000 | EN 60695-2-1/0:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60695-2-10:2013
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d’essai
  IEC 60695-2-10:2013 | EN 60695-2-10:2001
  Note 2.1 | 14.5.2016 |
| Cenelec | EN 60695-2-11:2001
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d’essai d’inflammabilité pour produits finis
  IEC 60695-2-11:2000 | EN 60695-2-1/1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60695-2-11:2014
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d’essai d’inflammabilité pour produits finis (GWEPT) (CEI 60695-2-11:2014)
  IEC 60695-2-11:2014 | EN 60695-2-11:2001
  Note 2.1 | 13.3.2017 |
| Cenelec | EN 60695-10-2:2003
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille
  IEC 60695-10-2:2003 | | |
| Cenelec | EN 60695-10-2:2014
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille
  IEC 60695-10-2:2014 | EN 60695-10-2:2003
  Note 2.1 | 26.3.2017 |
| Cenelec | EN 60695-10-3:2002
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-3: Chaleur anormale — Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage
  IEC 60695-10-3:2002 | | |
| Cenelec | EN 60695-11-2:2003
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d’essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal — Appareillage, disposition d’essai de vérification et indications
  IEC 60695-11-2:2003 | EN 60695-2-4/1:1993
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 60695-11-2:2014
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d’essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal — Appareillage, disposition d’essai de vérification et indications
  IEC 60695-11-2:2013 | EN 60695-11-2:2003
  Note 2.1 | 14.1.2017 |
| Cenelec | EN 60695-11-3:2012
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-3: Flammes d’essai — Flamme de 500 W — Appareillage et méthodes d’essai de vérification
  IEC 60695-11-3:2012 | | |
| Cenelec | EN 60695-11-4:2011
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-4: Flammes d’essai — Flamme de 50 W — Appareillage et méthodes d’essai de vérification
  IEC 60695-11-4:2011 | | |
| Cenelec | EN 60695-11-5:2005
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-5: Flammes d’essai — Méthode d’essai au brûleur-aiguille — Appareillage, dispositif d’essai de vérification et lignes directrices
  IEC 60695-11-5:2004 | EN 60695-2-2:1994
  - A1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| Cenelec | EN 60695-11-10:1999
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d’essai — Méthodes d’essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W
  IEC 60695-11-10:1999 | | |
| | EN 60695-11-10:1999/A1:2003
  IEC 60695-11-10:1999/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60695-11-10:2013
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d’essai — Méthodes d’essai horizontal et vertical à la flamme de 50 W
  IEC 60695-11-10:2013 | EN 60695-11-10:1999
  - A1:2003
  Note 2.1 | 25.6.2016 |
| | EN 60695-11-10:2013/AC:2014 | | |
| Cenelec | EN 60695-11-20:1999
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d’essai — Méthodes d’essai à la flamme de 500 W
  IEC 60695-11-20:1999 | | |
| | EN 60695-11-20:1999/A1:2003
  IEC 60695-11-20:1999/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60695-11-20:2015
  Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d’essai — Méthode d’essai à la flamme de 500 W
  IEC 60695-11-20:2015 | EN 60695-11-20:1999
  - A1:2003
  Note 2.1 | 27.5.2018 |
| | EN 60695-11-20:2015/AC:2016 | | |
| Cenelec | EN 60702-1:2002
  Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 1: Câbles
  IEC 60702-1:2002 | HD 586.1 S1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2005) |
| | EN 60702-1:2002/A1:2015
  IEC 60702-1:2002/A1:2015 | Note 3 | 19.2.2018 |
| Cenelec | EN 60702-2:2002
  Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 2: Terminaisons
  IEC 60702-2:2002 | HD 586.2 S1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2005) |
| | EN 60702-2:2002/A1:2015
  IEC 60702-2:2002/A1:2015 | Note 3 | 19.2.2018 |
| Cenelec | EN 60715:2001
  Dimensions de l’appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareils électriques dans les installations d’appareillage à basse tension
  IEC 60715:1981 + A1:1995 | | |
| Cenelec | EN 60719:1993
  Calcul des valeurs minimales et maximales des dimensions extérieures moyennes des conducteurs et câbles à âmes circulaires en cuivre et de tension nominale au plus égale à 450/750 V
  IEC 60719:1992 | | |
| Cenelec | EN 60728-11:2010
  Réseaux câblés pour les signaux de télévision, les signaux sonores et les services interactifs — Partie 11: Sécurité
  IEC 60728-11:2010 | EN 60728-11:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 60730-1:2000
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1999 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  - A11:1996
  - A12:1996
  - A13:1998
  - A14:1998
  - A15:1998
  - A16:1999
  - A17:2000
  - A18:2003
  - A1:1997
  - A2:1998 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| | EN 60730-1:2000/A1:2004
  IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| | EN 60730-1:2000/A13:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| | EN 60730-1:2000/A12:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| | EN 60730-1:2000/A14:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| | EN 60730-1:2000/A2:2008
  IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2011) |
| | EN 60730-1:2000/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60730-1:2011
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60730-1:2010 (Modifié) | EN 60730-1:2000
  - A11:2002
  - A12:2003
  - A13:2004
  - A14:2005
  - A15:2007
  - A1:2004
  - A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Note concernant la date de retrait (DOW): l’EN 60730-1:2000 reste en vigueur jusqu’à l’annulation de toutes les parties 2 qui sont utilisées conjointement avec elle. |
| Cenelec | EN 60730-1:1995
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1993 (Modifié) | EN 60730-1:1991
  - A11:1991
  - A12:1993
  - A14:1995
  - A1:1991 | Date dépassée
  (1.7.1995) |
| | EN 60730-1:1995/A12:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60730-1:1995/A1:1997
  IEC 60730-1:1993/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60730-1:1995/A11:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.1998) |
| | EN 60730-1:1995/A14:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60730-1:1995/A15:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60730-1:1995/A16:1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2000) |
| | EN 60730-1:1995/A17:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2002) |
| | EN 60730-1:1995/A18:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| | EN 60730-1:1995/A2:1998
  IEC 60730-1:1993/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| | EN 60730-1:1995/AC:1997 | | |
| | EN 60730-1:1995/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-2:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs
  IEC 60730-2-2:2001 (Modifié) | EN 60730-2-2:1991
  - A11:1995
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | EN 60730-2-2:2002/A1:2006
  IEC 60730-2-2:2001/A1:2005 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | EN 60730-2-2:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 60730-2-3:2007
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence
  IEC 60730-2-3:2006 (Modifié) | EN 60730-2-3:1992
  - A11:2005
  - A1:1998
  - A2:2001 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-4:2007
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi hermétique
  IEC 60730-2-4:2006 (Modifié) | EN 60730-2-4:1993
  - A1:1998
  - A2:2002 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-5:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
  IEC 60730-2-5:2000 (Modifié) | EN 60730-2-5:1995
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-5:2002/A1:2004
  IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-5:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-5:2002/A2:2010
  IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| Cenelec | EN 60730-2-5:2015
  Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 2-5: Exigences particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
  IEC 60730-2-5:2013 (Modifié) | EN 60730-2-5:2002
  - A11:2005
  - A1:2004
  - A2:2010
  Note 2.1 | 17.11.2017 |
| Cenelec | EN 60730-2-6:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques
  IEC 60730-2-6:2007 (Modifié) | EN 60730-2-6:1995
  - A1:1997
  - A2:1998 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| Cenelec | EN 60730-2-6:2016
  Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 2-6: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques
  IEC 60730-2-6:2015 | EN 60730-2-6:2008
  Note 2.1 | 26.2.2019 |
| Cenelec | EN 60730-2-7:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:2008 (Modifié) | EN 60730-2-7:1991
  - A11:1994
  - A12:1993
  - A13:2003
  - A14:2003
  - A1:1997 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60730-2-7:2010/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-8:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-8:2000 (Modifié) | EN 60730-2-8:1995
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-8:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2008 (Modifié) | EN 60730-2-9:2002
  - A11:2003
  - A12:2004
  - A1:2003
  - A2:2005 | Date dépassée
  (1.11.2013) |
| Cenelec | EN 60730-2-10:2007
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-10: Règles particulières pour les relais électriques de démarrage de moteur
  IEC 60730-2-10:2006 | EN 60730-2-10:1995
  - A1:1996
  - A2:2002 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-11:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-11: Règles particulières pour les régulateurs d’énergie
  IEC 60730-2-11:2006 | EN 60730-2-11:1993
  - A11:2005
  - A1:1997
  - A2:1998 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-12:2006
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de portes
  IEC 60730-2-12:2005 (Modifié) | EN 60730-2-12:1993
  - A11:2005
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 60730-2-12:2006/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2011) |
| Cenelec | EN 60730-2-13:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l’humidité
  IEC 60730-2-13:2006 (Modifié) | EN 60730-2-13:1998
  - A11:2005
  - A1:1998
  - A2:2002 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 60730-2-14:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques
  IEC 60730-2-14:1995 (Modifié) | | |
| | EN 60730-2-14:1997/A1:2001
  IEC 60730-2-14:1995/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| | EN 60730-2-14:1997/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| | EN 60730-2-14:1997/A2:2008
  IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| Cenelec | EN 60730-2-15:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau
  IEC 60730-2-15:2008 (Modifié) | EN 60730-2-15:1995
  - A11:2005
  - A1:1998
  EN 60730-2-16:1997
  - A11:2005
  - A1:1998
  - A2:2001
  EN 60730-2-18:1999
  - A11:2005 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| Cenelec | EN 60730-2-19:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-19:1997 (Modifié) + A1:2000 (Modifié) | | |
| | EN 60730-2-19:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 60730-2-19:2002/A2:2008
  IEC 60730-2-19:1997/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60754-1:2014
  Essai sur les gaz émis lors de la combustion des matériaux prélevés sur câbles — Partie 1: Détermination de la quantité de gaz acide halogéné
  IEC 60754-1:2011 | EN 50267-1:1998
  EN 50267-2-1:1998
  EN 50267-2-2:1998
  EN 50267-2-3:1998
  Note 2.1 | 27.1.2017 |
| Cenelec | EN 60754-2:2014
  Essai sur les gaz émis lors de la combustion des matériaux prélevés sur câbles — Partie 2: Détermination de la conductivité et de l’acidité (par mesure du pH)
  IEC 60754-2:2011 | EN 50267-1:1998
  EN 50267-2-1:1998
  EN 50267-2-2:1998
  EN 50267-2-3:1998
  Note 2.1 | 27.1.2017 |
| Cenelec | EN 60799:1998
  Petit appareillage électrique — Cordons-connecteurs et cordons d’interconnexion
  IEC 60799:1998 | EN 60799:1987
  - A1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 60811-100:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 100: Généralités
  IEC 60811-100:2012 | EN 60811-1-1:1995
  - A1:2001
  EN 60811-1-2:1995
  - A2:2000
  EN 60811-1-3:1995
  - A1:2001
  EN 60811-1-4:1995
  - A2:2001
  EN 60811-2-1:1998
  - A1:2001
  EN 60811-3-1:1995
  - A1:1996
  - A2:2001
  EN 60811-3-2:1995
  - A2:2004
  EN 60811-4-1:2004
  EN 60811-4-2:2004
  EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-201:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 201: Essais généraux — Mesure de l’épaisseur des enveloppes isolantes
  IEC 60811-201:2012 | EN 60811-1-1:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-202:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 202: Essais généraux — Mesure de l’épaisseur des gaines non-métalliques
  IEC 60811-202:2012 | EN 60811-1-1:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-203:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 203: Essais généraux — Mesure des dimensions extérieures
  IEC 60811-203:2012 | EN 60811-1-1:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-301:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 301: Essais électriques — Mesure de la permittivité à 23 oC des matières de remplissage
  IEC 60811-301:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-302:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 302: Essais électriques — Mesure de la résistivité en courant continu à 23 oC et 100 oC des matières de remplissage
  IEC 60811-302:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-401:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 401: Essais divers — Méthodes de vieillissement thermique — Vieillissement en étuve à air
  IEC 60811-401:2012 | EN 60811-1-2:1995
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-402:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 402: Essais divers — Essais d’absorption d’eau
  IEC 60811-402:2012 | EN 60811-1-3:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-403:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 403: Essais divers — Essai de résistance à l’ozone sur les mélanges réticulés
  IEC 60811-403:2012 | EN 60811-2-1:1998
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-404:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 404: Essais divers — Essais de résistance à l’huile minérale pour les gaines
  IEC 60811-404:2012 | EN 60811-2-1:1998
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-405:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 405: Essais divers — Essai de stabilité thermique pour les enveloppes isolantes et gaines en PVC
  IEC 60811-405:2012 | EN 60811-3-2:1995
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-406:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 406: Essais divers — Résistance des mélanges polyéthylène et polypropylène aux craquelures
  IEC 60811-406:2012 | EN 60811-4-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-407:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 407: Essais divers — Mesure de l’augmentation de la masse des mélanges polyéthylène et polypropylène
  IEC 60811-407:2012 | EN 60811-4-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-408:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 408: Essais divers — Essai de stabilité à long terme pour les mélanges polyéthylène et polypropylène
  IEC 60811-408:2012 | EN 60811-4-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-409:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 409: Essais divers — Essai de perte de masse des enveloppes isolantes et gaines thermoplastiques
  IEC 60811-409:2012 | EN 60811-3-2:1995
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-410:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 410: Essais divers — Méthode d’essai pour la mesure de la dégradation par oxydation catalytique par le cuivre des conducteurs isolés aux polyoléfines
  IEC 60811-410:2012 | EN 60811-4-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-411:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 411: Essais divers — Fragilité à basse température des matières de remplissage
  IEC 60811-411:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-412:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 412: Essais divers — Méthodes de vieillissement thermique — Vieillissement dans une bombe à air
  IEC 60811-412:2012 | EN 60811-1-2:1995
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-501:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 501: Essais mécaniques — Détermination des propriétés mécaniques des mélanges pour les enveloppes isolantes et les gaines
  IEC 60811-501:2012 | EN 60811-1-1:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-502:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 502: Essais mécaniques — Essai de rétraction des enveloppes isolantes
  IEC 60811-502:2012 | EN 60811-1-3:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-503:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 503: Essais mécaniques — Essai de rétraction des gaines
  IEC 60811-503:2012 | EN 60811-1-3:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-504:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 504: Essais mécaniques — Essais d’enroulement à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines
  IEC 60811-504:2012 | EN 60811-1-4:1995
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-505:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 505: Essais mécaniques — Essai d’allongement à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines
  IEC 60811-505:2012 | EN 60811-1-4:1995
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-506:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 506: Essais mécaniques — Essai de choc à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines
  IEC 60811-506:2012 | EN 60811-1-4:1995
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-507:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 507: Essais mécaniques — Essai d’allongement à chaud pour les matériaux réticulés
  IEC 60811-507:2012 | EN 60811-2-1:1998
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-508:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 508: Essais mécaniques — Essai de pression à température élevée pour enveloppes isolantes et les gaines
  IEC 60811-508:2012 | EN 60811-3-1:1995
  - A1:1996
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-509:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 509: Essais mécaniques — Essai de résistance à la fissuration des enveloppes isolantes et des gaines (essai de choc thermique)
  IEC 60811-509:2012 | EN 60811-3-1:1995
  - A1:1996
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-510:2012
  Câbles électriques et câbles à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 510: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Essai d’enroulement après vieillissement thermique dans l’air
  IEC 60811-510:2012 | EN 60811-4-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-511:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 511: Essais mécaniques — Mesure de l’indice de fluidité à chaud des mélanges polyéthylène
  IEC 60811-511:2012 | EN 60811-4-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-512:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 512: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance à la traction et allongement à la rupture après conditionnement à température élevée
  IEC 60811-512:2012 | EN 60811-4-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-513:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 513: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Essai d’enroulement après conditionnement
  IEC 60811-513:2012 | EN 60811-4-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-601:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 601: Essais physiques — Mesure du point de goutte des matières de remplissage
  IEC 60811-601:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-602:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 602: Essais physiques — Séparation d’huile dans les matières de remplissage
  IEC 60811-602:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-603:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 603: Essais physiques — Mesure de l’indice d’acide total des matières de remplissage
  IEC 60811-603:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-604:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 604: Essais physiques — Mesure de l’absence de composants corrosifs dans les matières de remplissage
  IEC 60811-604:2012 | EN 60811-5-1:1999
  - A1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-605:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 605: Essais physiques — Mesure du taux de noir de carbone et/ou des charges minérales dans les mélanges en polyéthylène
  IEC 60811-605:2012 | EN 60811-4-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-606:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 606: Essais physiques — Méthodes de détermination de la masse volumique
  IEC 60811-606:2012 | EN 60811-1-3:1995
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60811-607:2012
  Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 607: Essais physiques — Essai pour l’évaluation de la dispersion du noir de carbone dans le polyéthylène et le polypropylène
  IEC 60811-607:2012 | EN 60811-4-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.4.2015) |
| Cenelec | EN 60825-1:2007
  Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences
  IEC 60825-1:2007 | EN 60825-1:1994
  - A11:1996
  - A1:2002
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 60825-1:2014
  Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences
  IEC 60825-1:2014 | EN 60825-1:2007
  Note 2.1 | 19.6.2017 |
| Cenelec | EN 60825-2:2004
  Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)
  IEC 60825-2:2004 | EN 60825-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| | EN 60825-2:2004/A1:2007
  IEC 60825-2:2004/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| | EN 60825-2:2004/A2:2010
  IEC 60825-2:2004/A2:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 60825-4:2006
  Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers
  IEC 60825-4:2006 | EN 60825-4:1997
  - A1:2002
  - A2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| | EN 60825-4:2006/A1:2008
  IEC 60825-4:2006/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| | EN 60825-4:2006/A2:2011
  IEC 60825-4:2006/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (3.5.2014) |
| Cenelec | EN 60825-12:2004
  Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d’informations
  IEC 60825-12:2004 | | |
| Cenelec | EN 60831-1:1996
  Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation
  IEC 60831-1:1996 | EN 60831-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.1997) |
| | EN 60831-1:1996/A1:2003
  IEC 60831-1:1996/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60831-1:2014
  Condensateurs shunt de puissance autoregénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 000  V — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation
  IEC 60831-1:2014 | EN 60831-1:1996
  - A1:2003
  Note 2.1 | 18.3.2017 |
| | EN 60831-1:2014/AC:2014 | | |
| Cenelec | EN 60831-2:1996
  Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs destinés à être installés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, d’autorégénération et de destruction
  IEC 60831-2:1995 | EN 60831-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| Cenelec | EN 60831-2:2014
  Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 000  V — Partie 2: Essais de vieillissement, d’autorégénération et de destruction
  IEC 60831-2:2014 | EN 60831-2:1996
  Note 2.1 | 19.3.2017 |
| Cenelec | EN 60838-1:2004
  Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 60838-1:2004 | EN 60838-1:1998
  - A1:1999
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 60838-1:2004/A1:2008
  IEC 60838-1:2004/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| | EN 60838-1:2004/A2:2011
  IEC 60838-1:2004/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (18.4.2014) |
| Cenelec | EN 60838-2-1:1996
  Douilles diverses pour lampes — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Douilles S14
  IEC 60838-2-1:1994 | | |
| | EN 60838-2-1:1996/A1:1998
  IEC 60838-2-1:1994/A1:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2005) |
| | EN 60838-2-1:1996/A2:2004
  2-1:1994/A2:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| Cenelec | EN 60838-2-2:2006
  Douilles diverses pour lampes — Partie 2-2: Règles particulières — Connecteurs pour modules DEL
  IEC 60838-2-2:2006 | | |
| | EN 60838-2-2:2006/A1:2012
  IEC 60838-2-2:2006/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2015) |
| Cenelec | EN 60898-1:2003
  Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif
  IEC 60898-1:2002 (Modifié) | EN 60898:1991
  - A11:1994
  - A12:1995
  - A13:1995
  - A14:1995
  - A15:1995
  - A16:1996
  - A17:1998
  - A18:1998
  - A19:2000
  - A1:1991
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 60898-1:2003/A1:2004
  IEC 60898-1:2002/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 60898-1:2003/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| | EN 60898-1:2003/A13:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.5.2015) |
| | EN 60898-1:2003/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 60898-2:2006
  Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu
  IEC 60898-2:2000 (Modifié) + A1:2003 (Modifié) | EN 60898-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60931-1:1996
  Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation
  IEC 60931-1:1996 | EN 60931-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.1997) |
| | EN 60931-1:1996/A1:2003
  IEC 60931-1:1996/A1:2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2006) |
| Cenelec | EN 60931-2:1996
  Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs destinés à être utilisés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, et de destruction
  IEC 60931-2:1995 | EN 60931-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1996) |
| Cenelec | EN 60931-3:1996
  Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 3: Fusibles internes
  IEC 60931-3:1996 | | |
| Cenelec | EN 60934:2001
  Disjoncteurs pour équipement (DPE)
  IEC 60934:2000 | EN 60934:1994
  - A11:1998
  - A1:1994
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| | EN 60934:2001/A1:2007
  IEC 60934:2000/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| | EN 60934:2001/A2:2013
  IEC 60934:2000/A2:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (22.2.2016) |
| Cenelec | EN 60947-1:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 60947-1:2007 | EN 60947-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| | EN 60947-1:2007/A1:2011
  IEC 60947-1:2007/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2014) |
| | EN 60947-1:2007/A2:2014
  IEC 60947-1:2007/A2:2014 | Note 3 | 14.10.2017 |
| Cenelec | EN 60947-2:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs
  IEC 60947-2:2006 | EN 60947-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60947-2:2006/A1:2009
  IEC 60947-2:2006/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| | EN 60947-2:2006/A2:2013
  IEC 60947-2:2006/A2:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (7.3.2016) |
| Cenelec | EN 60947-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:2008 | EN 60947-3:1999
  - A1:2001
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| | EN 60947-3:2009/A1:2012
  IEC 60947-3:2008/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.3.2015) |
| | EN 60947-3:2009/A2:2015
  IEC 60947-3:2008/A2:2015 | Note 3 | 31.8.2018 |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2010
  Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2009 | EN 60947-4-1:2001
  - A1:2002
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| | EN 60947-4-1:2010/A1:2012
  IEC 60947-4-1:2009/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (24.8.2015) |
| Cenelec | EN 60947-4-2:2012
  Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
  IEC 60947-4-2:2011 | EN 60947-4-2:2000
  - A1:2002
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.6.2014) |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:1999 | HD 419.2 S1:1987
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| | EN 60947-4-3:2000/A1:2006
  IEC 60947-4-3:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| | EN 60947-4-3:2000/A2:2011
  IEC 60947-4-3:1999/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (18.4.2014) |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2014
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:2014 | EN 60947-4-3:2000
  - A1:2006
  - A2:2011
  Note 2.1 | 11.6.2017 |
| Cenelec | EN 60947-5-1:2004
  Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande
  IEC 60947-5-1:2003 | EN 60947-5-1:1997
  - A12:1999
  - A1:1999
  - A2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2007) |
| | EN 60947-5-1:2004/A1:2009
  IEC 60947-5-1:2003/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2004 | | |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-2:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité
  IEC 60947-5-2:2007 | EN 60947-5-2:1998
  - A1:1999
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| | EN 60947-5-2:2007/A1:2012
  IEC 60947-5-2:2007/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2015) |
| Cenelec | EN 60947-5-3:1999
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
  IEC 60947-5-3:1999 | | |
| | EN 60947-5-3:1999/A1:2005
  IEC 60947-5-3:1999/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60947-5-4:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Méthode d’évaluation des performances des contacts à basse énergie — Essais spéciaux
  IEC 60947-5-4:2002 | EN 60947-5-4:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| Cenelec | EN 60947-5-5:1997
  Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique
  IEC 60947-5-5:1997 | | |
| | EN 60947-5-5:1997/A1:2005
  IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| | EN 60947-5-5:1997/A11:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (3.12.2015) |
| Cenelec | EN 60947-5-7:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
  IEC 60947-5-7:2003 | EN 50319:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60947-5-8:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions
  IEC 60947-5-8:2006 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-9:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit
  IEC 60947-5-9:2006 | | |
| Cenelec | EN 60947-6-1:2005
  Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert
  IEC 60947-6-1:2005 | EN 60947-6-1:1991
  - A11:1997
  - A1:1994
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 60947-6-1:2005/A1:2014
  IEC 60947-6-1:2005/A1:2013 | Note 3 | 17.1.2017 |
| Cenelec | EN 60947-6-2:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
  IEC 60947-6-2:2002 | EN 60947-6-2:1993
  - A11:1997
  - A1:1997
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2005) |
| | EN 60947-6-2:2003/A1:2007
  IEC 60947-6-2:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60947-7-1:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre
  IEC 60947-7-1:2009 | EN 60947-7-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| Cenelec | EN 60947-7-2:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériels accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre
  IEC 60947-7-2:2009 | EN 60947-7-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| Cenelec | EN 60947-7-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Exigences de sécurité pour les blocs de jonction à fusible
  IEC 60947-7-3:2009 | EN 60947-7-3:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2012) |
| Cenelec | EN 60947-8:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
  IEC 60947-8:2003 | | |
| | EN 60947-8:2003/A1:2006
  IEC 60947-8:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| | EN 60947-8:2003/A2:2012
  IEC 60947-8:2003/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (22.6.2014) |
| Cenelec | EN 60950-1:2006
  Matériel de traitement de l’information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60950-1:2005 (Modifié) | EN 60950-1:2001
  - A11:2004 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 60950-1:2006/AC:2011 | | |
| | EN 60950-1:2006/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| | EN 60950-1:2006/A12:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (24.1.2013) |
| | EN 60950-1:2006/A1:2010
  IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| | EN 60950-1:2006/A2:2013
  IEC 60950-1:2005/A2:2013 (modifié) | Note 3 | 2.7.2016 |
| Cenelec | EN 60950-21:2003
  Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 21: Téléalimentation
  IEC 60950-21:2002 | | |
| Cenelec | EN 60950-22:2006
  Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l’extérieur
  IEC 60950-22:2005 (Modifié) | | |
| | EN 60950-22:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 60950-23:2006
  Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données
  IEC 60950-23:2005 | | |
| | EN 60950-23:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 60968:2013
  Lampes à ballast intégré pour l’éclairage général — Exigences de sécurité
  IEC 60968:2012 | EN 60968:1990
  - A1:1993
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2015) |
| | EN 60968:2013/A11:2014 | Note 3 | 9.12.2016 |
| Cenelec | EN 60968:2015
  Lampes à fluorescence à ballast intégré pour l’éclairage général — Règles de sécurité
  IEC 60968:2015 (Modifié)
  IEC 60968:2015/COR1:2015 (Modifié) | EN 60968:2013
  - A11:2014
  Note 2.1 | 30.3.2018 |
| Cenelec | EN 60974-1:2012
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 1: Sources de courant de soudage
  IEC 60974-1:2012 | EN 60974-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (17.7.2015) |
| Cenelec | EN 60974-2:2008
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide
  IEC 60974-2:2007 | EN 60974-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60974-2:2013
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide
  IEC 60974-2:2013 | EN 60974-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2016) |
| Cenelec | EN 60974-3:2007
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc
  IEC 60974-3:2007 | EN 60974-3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 60974-3:2014
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc
  IEC 60974-3:2013 | EN 60974-3:2007
  Note 2.1 | 31.12.2016 |
| Cenelec | EN 60974-5:2008
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 5: Dévidoirs
  IEC 60974-5:2007 | EN 60974-5:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 60974-5:2013
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 5: Dévidoirs
  IEC 60974-5:2013 | EN 60974-5:2008
  Note 2.1 | 27.6.2016 |
| Cenelec | EN 60974-6:2011
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 6: Matériel à service limité
  IEC 60974-6:2010 | EN 60974-6:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2014) |
| Cenelec | EN 60974-6:2016
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 6: Matériel à service limité
  IEC 60974-6:2015 | | |
| Cenelec | EN 60974-7:2005
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 7: Torches
  IEC 60974-7:2005 | EN 60974-7:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2008) |
| Cenelec | EN 60974-7:2013
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 7: Torches
  IEC 60974-7:2013 | EN 60974-7:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2016) |
| Cenelec | EN 60974-8:2009
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma
  IEC 60974-8:2009 | EN 60974-8:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 60974-11:2010
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 11: Porte-électrodes
  IEC 60974-11:2010 | EN 60974-11:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 60974-12:2011
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 12: Dispositifs de connexion pour câbles de soudage
  IEC 60974-12:2011 | EN 60974-12:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.6.2014) |
| Cenelec | EN 60974-13:2011
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 13: Pince de retour de courant
  IEC 60974-13:2011 | | |
| Cenelec | EN 60998-1:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60998-1:2002 (Modifié) | EN 60998-1:1993
  - A1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-1:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-1: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis
  IEC 60998-2-1:2002 (Modifié) | EN 60998-2-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-2:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis
  IEC 60998-2-2:2002 (Modifié) | EN 60998-2-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-3:2004
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d’isolant
  IEC 60998-2-3:2002 (Modifié) | EN 60998-2-3:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60998-2-4:2005
  Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure
  IEC 60998-2-4:2004 (Modifié) | EN 60998-2-4:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60999-1:2000
  Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 1: Prescriptions générales et particulières pour les organes de serrage pour les conducteurs de 0,2  mm2 à 35 mm2 (inclus)
  IEC 60999-1:1999 | EN 60999-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60999-2:2003
  Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 2: Prescriptions particulières pour les organes de serrage pour conducteurs au-dessus de 35 mm2 et jusqu’à 300 mm2 (inclus)
  IEC 60999-2:2003 | | |
| Cenelec | EN 61008-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié) | EN 61008-1:1994
  - A11:1995
  - A12:1998
  - A13:1998
  - A14:1998
  - A17:2000
  - A2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 61008-1:2004/A11:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 61008-1:2004/A12:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| Cenelec | EN 61008-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:2010 (Modifié) | EN 61008-1:2004
  - A11:2007
  - A12:2009 | 18.6.2017 |
| | EN 61008-1:2012/A1:2014
  IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié) | Note 3 | 4.8.2017 |
| | EN 61008-1:2012/A11:2015 | Note 3 | 6.7.2018 |
| | EN 61008-1:2012/A2:2014
  IEC 61008-1:2010/A2:2013 (modifié) | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 61008-2-1:1994
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux ID fonctionnellement indépendants de la tension d’alimentation
  IEC 61008-2-1:1990 | | |
| | EN 61008-2-1:1994/A11:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2001) |
| | EN 61008-2-1:1994/A11:1998/AC:1999 | | |
| Cenelec | EN 61009-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié) | EN 61009-1:1994
  - A11:1995
  - A13:1998
  - A14:1998
  - A15:1998
  - A19:2000
  - A1:1995
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 61009-1:2004/A11:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 61009-1:2004/A13:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| | EN 61009-1:2004/A12:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| | EN 61009-1:2004/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 61009-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:2010 (Modifié) | EN 61009-1:2004
  - A11:2008
  - A12:2009
  - A13:2009 | 18.6.2017 |
| | EN 61009-1:2012/A1:2014
  IEC 61009-1:2010/A1:2012 (modifié) | Note 3 | 4.8.2017 |
| | EN 61009-1:2012/A11:2015 | Note 3 | 6.7.2018 |
| | EN 61009-1:2012/A2:2014
  IEC 61009-1:2010/A2:2013 (modifié) | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 61009-2-1:1994
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux DD fonctionnellement indépendants de la tension d’alimentation
  IEC 61009-2-1:1991 | | |
| | EN 61009-2-1:1994/A11:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2001) |
| | EN 61009-2-1:1994/A11:1998/AC:1999 | | |
| Cenelec | EN 61010-1:2010
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61
  IEC 61010-1:2010 | EN 61010-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 61010-2-010:2003
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières
  IEC 61010-2-010:2003 | EN 61010-2-010:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-010:2014
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières
  IEC 61010-2-010:2014 | EN 61010-2-010:2003
  Note 2.1 | 30.10.2017 |
| Cenelec | EN 61010-2-020:2006
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-020: Exigences particulières pour centrifugeuses de laboratoire
  IEC 61010-2-020:2006 | EN 61010-2-020:1994
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| Cenelec | EN 61010-2-030:2010
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure
  IEC 61010-
  IEC 61010-2-030:2010 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-032:2012
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Exigences particulières pour les capteurs de courant, portatifs et manipulés à la main, de test et de mesure électriques
  IEC 61010-2-032:2012 | EN 61010-2-032:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2015) |
| Cenelec | EN 61010-2-033:2012
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-033: Exigences particulières pour les multimètres portatifs et autres mesureurs, pour usage domestique et professionnel, capables de mesurer la tension réseau
  IEC 61010-2-033:2012 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-040:2005
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical
  IEC 61010-2-040:2005 | EN 61010-2-041:1996
  EN 61010-2-042:1997
  EN 61010-2-043:1997
  EN 61010-2-045:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | EN 61010-2-051:2003
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter
  IEC 61010-2-051:2003 | EN 61010-2-051:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-051:2015
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter
  IEC 61010-2-051:2015 | EN 61010-2-051:2003
  Note 2.1 | 14.4.2018 |
| Cenelec | EN 61010-2-061:2003
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Prescriptions particulières pour spectromètres de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques
  IEC 61010-2-061:2003 | EN 61010-2-061:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-061:2015
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Exigences particulières pour spectromètres atomiques de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques
  IEC 61010-2-061:2015 | EN 61010-2-061:2003
  Note 2.1 | 14.4.2018 |
| Cenelec | EN 61010-2-081:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Prescriptions particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages
  IEC 61010-2-081:2001 | | |
| | EN 61010-2-081:2002/A1:2003
  IEC 61010-2-081:2001/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| Cenelec | EN 61010-2-081:2015
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Exigences particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages
  IEC 61010-2-081:2015 | EN 61010-2-081:2002
  - A1:2003
  Note 2.1 | 27.2.2018 |
| Cenelec | EN 61010-2-091:2012
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-091: Exigences particulières pour les équipements à rayons X montés en armoire
  IEC 61010-2-091:2012 | | |
| | EN 61010-2-091:2012/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-201:2013
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-201: Exigences particulières pour les équipements de commande
  IEC 61010-2-201:2013 | | |
| | EN 61010-2-201:2013/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 61010-031:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Prescriptions de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques
  IEC 61010-031:2002 | EN 61010-2-031:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2005) |
| | EN 61010-031:2002/A1:2008
  IEC 61010-031:2002/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| Cenelec | EN 61010-031:2015
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Exigences de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques
  IEC 61010-031:2015 | EN 61010-031:2002
  - A1:2008
  Note 2.1 | 3.7.2018 |
| Cenelec | EN 61028:1993
  Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-Y
  IEC 61028:1991 | | |
| | EN 61028:1993/A2:1997
  IEC 61028:1991/A2:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 61034-1:2005
  Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 1: Appareillage d’essai
  IEC 61034-1:2005 | EN 50268-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| | EN 61034-1:2005/A1:2014
  IEC 61034-1:2005/A1:2013 | Note 3 | 26.7.2016 |
| Cenelec | EN 61034-2:2005
  Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 2: Procédure d’essai et exigences
  IEC 61034-2:2005 | EN 50268-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| | EN 61034-2:2005/A1:2013
  IEC 61034-2:2005/A1:2013 | Note 3 | 25.6.2016 |
| Cenelec | EN 61048:2006
  Appareils auxiliaires pour lampes — Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge — Prescriptions générales et de sécurité
  IEC 61048:2006 | EN 61048:1993
  - A1:1996
  - A2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| | EN 61048:2006/A1:2016
  IEC 61048:2006/A1:2015 | Note 3 | 19.2.2019 |
| Cenelec | EN 61050:1992
  Transformateurs pour lampes tubulaires à décharge ayant une tension secondaire à vide supérieure à 1 kV (couramment appelés transformateurs-néon) — Prescriptions générales et de sécurité
  IEC 61050:1991 (Modifié) | | |
| | EN 61050:1992/A1:1995
  IEC 61050:1991/A1:1994 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1996) |
| Cenelec | EN 61058-1:2002
  Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Règles générales
  IEC 61058-1:2000 (Modifié) + A1:2001 | EN 61058-1:1992
  - A1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| | EN 61058-1:2002/A2:2008
  IEC 61058-1:2000/A2:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61058-2-1:2011
  Interrupteurs pour appareils — Partie 2-1: Règles particulières pour les interrupteurs pour câbles souples
  IEC 61058-2-1:2010 | EN 61058-2-1:1993
  - A11:2002
  - A1:1996 | Date dépassée
  (1.1.2014) |
| Cenelec | EN 61058-2-4:2005
  Interrupteurs pour appareils — Partie 2-4: Règles particulières pour les interrupteurs à montage indépendant
  IEC 61058-2-4:1995 + A1:2003 | | |
| Cenelec | EN 61058-2-5:2011
  Interrupteurs pour appareils — Partie 2-5: Règles particulières pour les sélecteurs
  IEC 61058-2-5:2010 | EN 61058-2-5:1994
  - A11:2002 | Date dépassée
  (3.1.2014) |
| Cenelec | EN 61071:2007
  Condensateurs pour électronique de puissance
  IEC 61071:2007 | EN 61071-1:1996
  EN 61071-2:1996 | Date dépassée
  (1.4.2010) |
| Cenelec | EN 61095:2009
  Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues
  IEC 61095:2009 | EN 61095:1993
  - A11:1996
  - A1:2000 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 61131-2:2007
  Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements
  IEC 61131-2:2007 | EN 61131-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2010) |
| Cenelec | EN 61138:2007
  Câbles d’équipements portables de mise à la terre et de court-circuit
  IEC 61138:2007 (Modifié) | EN 61138:1997
  - A11:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 61140:2002
  Protection contre les chocs électriques — Aspects communs aux installations et aux matériels
  IEC 61140:2001 | | |
| | EN 61140:2002/A1:2006
  IEC 61140:2001/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| Cenelec | EN 61143-1:1994
  Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 1: Définitions et prescriptions
  IEC 61143-1:1992 | | |
| | EN 61143-1:1994/A1:1997
  IEC 61143-1:1992/A1:1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 61143-2:1994
  Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 2: Méthodes d’essais complémentaires recommandées
  IEC 61143-2:1992 | | |
| Cenelec | EN 61184:2008
  Douilles à baïonnette
  IEC
  IEC 61184:2008 | EN 61184:1997
  - A1:2001
  - A2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2011) |
| | EN 61184:2008/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (25.5.2014) |
| Cenelec | EN 61187:1994
  Équipements de mesures électriques et électroniques — Documentation
  IEC 61187:1993 (Modifié) | | |
| | EN 61187:1994/AC:1995 | | |
| Cenelec | EN 61195:1999
  Lampes à fluorescence à deux culots — Prescriptions de sécurité
  IEC 61195:1999 | EN 61195:1994
  - A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| | EN 61195:1999/A1:2013
  IEC 61195:1999/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (16.11.2015) |
| | EN 61195:1999/A2:2015
  IEC 61195:1999/A2:2014 | Note 3 | 24.10.2017 |
| Cenelec | EN 61199:2011
  Lampes à fluorescence à culot unique — Specifications de sécurité
  IEC 61199:2011 | EN 61199:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (15.8.2014) |
| | EN 61199:2011/A1:2013
  IEC 61199:2011/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2015) |
| | EN 61199:2011/A2:2015
  IEC 61199:2011/A2:2014 | Note 3 | 3.9.2017 |
| Cenelec | EN 61204:1995
  Dispositifs d’alimentation à basse tension à sortie en courant continu — Caractéristiques de fonctionnement
  IEC 61204:1993 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61204-7:2006
  Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 7: Exigences de sécurité
  IEC 61204-7:2006 | | |
| | EN 61204-7:2006/A11:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| Cenelec | EN 61210:2010
  Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Exigences de sécurité
  IEC 61210:2010 (Modifié) | EN 61210:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2013) |
| Cenelec | EN 61230:2008
  Travaux sous tension — Équipements portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit
  IEC 61230:2008 | EN 61230:1995
  - A11:1999 | Date dépassée
  (1.10.2011) |
| Cenelec | EN 61242:1997
  Petit appareillage électrique — Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues
  IEC 61242:1995 (Modifié) | | |
| | EN 61242:1997/A1:2008
  IEC 61242:1995/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| | EN 61242:1997/A2:2016
  IEC 61242:1995/A2:2015 | Note 3 | 3.12.2018 |
| | EN 61242:1997/A1:2008/AC:2010 | | |
| L’EN 61242:1997 ne couvre les objectifs de sécurité de la Directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l’opinion de la Commission 2003/C 297/06. |
| Cenelec | EN 61243-3:2010
  Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension
  IEC 61243-3:2009 | EN 61243-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 61243-3:2014
  Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension
  IEC 61243-3:2014 | EN 61243-3:2010
  Note 2.1 | 13.11.2017 |
| | EN 61243-3:2014/AC:2015 | | |
| | EN 61243-3:2014/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 61270-1:1996
  Condensateurs pour les fours à micro-ondes — Partie 1: Généralités
  IEC 61270-1:1996 | | |
| Cenelec | EN 61293:1994
  Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l’alimentation électrique — Prescriptions de sécurité
  IEC 61293:1994 | | |
| Cenelec | EN 61310-1:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles
  IEC 61310-1:2007 | EN 61310-1:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61310-2:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage
  IEC 61310-2:2007 | EN 61310-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61310-3:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande
  IEC 61310-3:2007 | EN 61310-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 61316:1999
  Enrouleurs de câbles industriels
  IEC 61316:1999 | | |
| Cenelec | EN 61347-1:2008
  Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité
  IEC 61347-1:2007 (Modifié) | EN 61347-1:2001
  - A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2011) |
| | EN 61347-1:2008/A1:2011
  IEC 61347-1:2007/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2014) |
| | EN 61347-1:2008/A2:2013
  IEC 61347-1:2007/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2016) |
| Cenelec | EN 61347-1:2015
  Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité
  IEC 61347-1:2015 | EN 61347-1:2008
  - A1:2011
  - A2:2013
  Note 2.1 | 26.3.2018 |
| Cenelec | EN 61347-2-2:2012
  Appareillages de lampes — Partie 2-2: Exigences particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence
  IEC 61347-2-2:2011 | EN 61347-2-2:2001
  - A1:2006
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| Cenelec | EN 61347-2-3:2011
  Appareillages de lampes — Partie 2-3: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant alternatif et/ou en courant continu pour lampes fluorescentes
  IEC 6134
  IEC 61347-2-3:2011 | EN 61347-2-3:2001
  - A1:2004
  - A2:2006
  EN 61347-2-4:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.6.2014) |
| | EN 61347-2-3:2011/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-7:2012
  Appareillages de lampes — Partie 2-7: Règles particulières relatives aux appareillages électroniques alimentés par batterie pour l’éclairage de secours (autonome)
  IEC 61347-2-7:2011 | EN 61347-2-7:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| Cenelec | EN 61347-2-8:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-8: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes
  IEC 61347-2-8:2000 | EN 60920:1991
  - A11:2000
  - A1:1993
  - A2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2006) |
| | EN 61347-2-8:2001/A1:2006
  2-8:2000/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| | EN 61347-2-8:2001/AC:2003 | | |
| | EN 61347-2-8:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-9:2013
  Appareillages de lampes — Partie 2-9: Exigences particulières pour les appareillages électromagnétiques pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes)
  IEC 61347-2-9:2012 | EN 61347-2-9:2001
  - A1:2003
  - A2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (4.12.2015) |
| Cenelec | EN 61347-2-10:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-10: Prescriptions particulières pour onduleurs et convertisseurs électroniques destinés à l’alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon)
  IEC 61347-2-10:2000 | | |
| | EN 61347-2-10:2001/A1:2009
  IEC 61347-2-10:2000/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| | EN 61347-2-10:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-11:2001
  Appareillages de lampes — Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires
  IEC 61347-2-11:2001 | | |
| | EN 61347-2-11:2001/AC:2002 | | |
| | EN 61347-2-11:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-12:2005
  Appareillages de lampes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes)
  IEC 61347-2-12:2005 | | |
| | EN 61347-2-12:2005/A1:2010
  IEC 61347-2-12:2005/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2013) |
| | EN 61347-2-12:2005/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-13:2006
  Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de DEL
  IEC 61347-2-13:2006 | | |
| | EN 61347-2-13:2006/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 61347-2-13:2014
  Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de LED
  IEC 61347-2-13:2014 | EN 61347-2-13:2006
  Note 2.1 | 8.10.2017 |
| Cenelec | EN 61386-1:2008
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61386-1:2008 | EN 61386-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2011) |
| Cenelec | EN 61386-21:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 21: Règles particulières — Systèmes de conduits rigides
  IEC 61386-21:2002 | EN 50086-2-1:1995
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| | EN 61386-21:2004/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| | EN 61386-21:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-22:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 22: Règles particulières — Systèmes de conduits cintrables
  IEC 61386-22:2002 | EN 50086-2-2:1995
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| | EN 61386-22:2004/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| | EN 61386-22:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-23:2004
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 23: Règles particulières — Systèmes de conduits souples
  IEC 61386-23:2002 | EN 50086-2-3:1995
  - A11:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| | EN 61386-23:2004/A11:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| | EN 61386-23:2004/AC:2004 | | |
| Cenelec | EN 61386-24:2010
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 24: Règles particulières — Systèmes de conduits enterrés dans le sol
  IEC 61386-24:2004 | EN 50086-2-4:1994
  - A1:2001 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 61386-25:2011
  Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 25: Exigences particulières — Dispositifs de fixation de conduit
  IEC 61386-25:2011 | | |
| Cenelec | EN 61439-1:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2011 | EN 61439-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.9.2014) |
| Cenelec | EN 61439-2:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2011 | EN 61439-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.9.2014) |
| Cenelec | EN 61439-3:2012
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)
  IEC 61439-3:2012 | EN 60439-3:1991
  - A1:1994
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.3.2015) |
| Cenelec | EN 61439-4:2013
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)
  IEC 61439-4:2012 | EN 60439-4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (20.12.2015) |
| Cenelec | EN 61439-5:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique
  IEC 61439-5:2010 | EN 60439-5:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.1.2016) |
| Cenelec | EN 61439-5:2015
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique
  IEC 61439-5:2014 | EN 61439-5:2011
  Note 2.1 | 29.9.2017 |
| | EN 61439-5:2015/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 61439-6:2012
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée
  IEC 61439-6:2012 | EN 60439-2:2000
  - A1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (27.6.2015) |
| Cenelec | EN 61534-1:2011
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61
  IEC 61534-1:2011 | EN 61534-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.6.2014) |
| | EN 61534-1:2011/A1:2014
  IEC 61534-1:2011/A1:2014 | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 61534-21:2006
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds
  IEC 61534-21:2006 | | |
| Cenelec | EN 61534-21:2014
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds
  IEC 61534-21:2014 | EN 61534-21:2006
  Note 2.1 | 24.7.2017 |
| Cenelec | EN 61534-22:2009
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol
  IEC 61534-22:2009 | | |
| Cenelec | EN 61534-22:2014
  Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol
  IEC 61534-22:2014 | EN 61534-22:2009
  Note 2.1 | 24.7.2017 |
| Cenelec | EN 61535:2009
  Coupleurs d’installation pour connexions permanentes dans les installations fixes
  IEC 61535:2009 (Modifié) | | |
| | EN 61535:2009/A1:2013
  IEC 61535:2009/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (20.6.2015) |
| Cenelec | EN 61537:2007
  Systèmes de câblage — Systèmes de chemin de câbles et systèmes d’échelle à câbles
  IEC 61537:2006 | EN 61537:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 61549:2003
  Lampes diverses
  IEC 61549:2003 | EN 61549:1996
  - A1:1997
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2006) |
| | EN 61549:2003/A3:2012
  IEC 61549:2003/A3:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (9.8.2015) |
| | EN 61549:2003/A1:2005
  IEC 61549:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| | EN 61549:2003/A2:2010
  IEC 61549:2003/A2:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2013) |
| Cenelec | EN 61557-1:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61557-1:2007 | EN 61557-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-2:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V. c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 2: Résistance d’isolement
  IEC 61557-2:2007 | EN 61557-2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-3:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 3: Impédance de boucle
  IEC 61557-3:2007 | EN 61557-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-4:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 4: Résistance de conducteurs de terre et d’équipotentialité
  IEC 61557-4:2007 | EN 61557-4:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-5:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 5: Résistance à la terre
  IEC 61557-5:2007 | EN 61557-5:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-6:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 6: Efficacité des dispositifs à courant résiduel (DCR) dans les réseaux TT, TN et IT
  IEC 61557-6:2007 | EN 61557-6:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 61557-7:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 7: Ordre de phases
  IEC 61557-7:2007 | EN 61557-7:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 61557-8:2007
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleurs d’isolement pour réseaux IT
  IEC 61
  IEC 61557-8:2007 | EN 61557-8:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| Cenelec | EN 61557-8:2015
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleur permanent d ¿isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-8:2014 | EN 61557-8:2007
  Note 2.1 | 15.1.2018 |
| Cenelec | EN 61557-9:2009
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-9:2009 | EN 61557-9:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2012) |
| Cenelec | EN 61557-9:2015
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-9:2014 | EN 61557-9:2009
  Note 2.1 | 15.1.2018 |
| Cenelec | EN 61557-10:2001
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu’à 1 000  V c.a. et 1 500  V d.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance des mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection
  IEC 61557-10:2000 | | |
| Cenelec | EN 61557-10:2013
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection
  IEC 61557-10:2013 | EN 61557-10:2001
  Note 2.1 | 3.6.2016 |
| Cenelec | EN 61557-11:2009
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 11: Efficacité des contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) de type A et de type B dans les réseaux TT, TN et IT
  IEC 61557-11:2009 | | |
| Cenelec | EN 61557-12:2008
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)
  IEC 61557-12:2007 | | |
| Cenelec | EN 61557-13:2011
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 13: Pinces et capteurs de courant portatifs et manipulés à la main pour la mesure des courants de fuite dans les réseaux de distribution électriques
  IEC 61557-13:2011 | | |
| Cenelec | EN 61557-14:2013
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 14: Dispositifs de contrôle de la sécurité des appareils électriques sur machines
  IEC 61557-14:2013 | | |
| Cenelec | EN 61557-15:2014
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 15: Exigences de sécurité fonctionnelle pour les contrôleurs d’isolement de réseaux IT et les dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT
  IEC 61557-15:2014 | | |
| Cenelec | EN 61557-16:2015
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 16: Équipement pour les essais de bon fonctionnement des mesures de protection de l’équipement électrique et/ou de l’équipement médical électrique
  IEC 61557-16:2014 | | |
| Cenelec | EN 61558-1:1997
  Sécurité des transformateurs, blocs d’alimentation et analogues — Partie 1: Règles générales et essais
  IEC 61558-1:1997 (Modifié) | EN 60742:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 61558-1:1997/A1:1998
  IEC 61558-1:1997/A1:1998 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| | EN 61558-1:1997/A11:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 61558-1:1997/AC:2003 | | |
| Cenelec | EN 61558-1:2005
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 1: Exigences générales et essais
  IEC 61558-1:2005 | EN 61558-1:1997
  - A11:2003
  - A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| | EN 61558-1:2005/A1:2009
  IEC 61558-1:2005/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| | EN 61558-1:2005/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-1:2007
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-1: Règles particulières et essais pour transformateurs d’isolement à enroulements séparés et alimentations incorporant des transformateurs d’isolement à enroulements séparés pour applications d’ordre général
  IEC 61558-2-1:2007 | EN 61558-2-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 61558-2-2:2007
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-2: Règles particulières et essais pour les transformateurs de commande et les alimentations incorporant les transformateurs de commande
  IEC 61558-2-2:2007 | EN 61558-2-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2010) |
| Cenelec | EN 61558-2-3:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-3: Règles particulières et essais pour les transformateurs d’allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides
  IEC 61558-2-3:2010 | EN 61558-2-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| Cenelec | EN 61558-2-4:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-4: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation des circuits et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs de séparation des circuits
  IEC 61558-2-4:2009 | EN 61558-2-4:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 61558-2-5:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-5: Règles particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, blocs d’alimentation incorporant un transformateur pour rasoirs et blocs d’alimentation pour rasoirs
  IEC 61558-2-5:2010 | EN 61558-2-5:1998
  - A11:2004 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| Cenelec | EN 61558-2-6:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-6: Règles particulières et essais pour les transformateurs de sécurité et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs de sécurité
  IEC 61558-2-6:2009 | EN 61558-2-6:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| Cenelec | EN 61558-2-7:2007
  Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-7: Règles particulières et essais pour transformateurs et alimentations pour jouets
  IEC 61558-2-7:2007 (Modifié) | EN 61558-2-7:1997
  - A11:2002 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| Cenelec | EN 61558-2-8:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-8: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d’alimentation pour sonneries et carillons
  IEC 61558-2-8:2010 | EN 61558-2-8:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| Cenelec | EN 61558-2-9:2011
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-9: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d’alimentation pour lampes baladeuses de classe III à filament de tungstène
  IEC 61558-2-9:2010 | EN 61558-2-9:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (2.1.2014) |
| Cenelec | EN 61558-2-12:2011
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-12: Exigences particulières et essais pour les transformateurs à tension constante et les blocs d’alimentation pour tension constante
  IEC 61558-2-12:2011 | EN 61558-2-12:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.3.2014) |
| Cenelec | EN 61558-2-13:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-13: Règles particulières et essais pour les autotransformateurs et les blocs d’alimentation incorporant des autotransformateurs
  IEC 61558-2-13:2009 | EN 61558-2-13:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 61558-2-14:2013
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-14: Exigences particulières et essais pour les transformateurs variables et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs variables
  IEC 61558-2-14:2012 | | |
| Cenelec | EN 61558-2-15:2012
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-15: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation de circuits pour locaux à usages médicaux
  IEC 61558-2-15:2011 | EN 61558-2-15:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (27.12.2014) |
| Cenelec | EN 61558-2-16:2009
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-16: Règles particulières et essais pour les blocs d’alimentation à découpage et les transformateurs pour blocs d’alimentation à découpage
  IEC 61558-2-16:2009 | EN 61558-2-17:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2012) |
| | EN 61558-2-16:2009/A1:2013
  IEC 61558-2-16:2009/A1:2013 | Note 3 | 16.9.2016 |
| Cenelec | EN 61558-2-20:2011
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et combinaisons de ces éléments — Partie 2-20: Règles particulières et essais pour les petites bobines d’inductance
  IEC 61558-2-20:2010 | EN 61558-2-20:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (2.1.2014) |
| Cenelec | EN 61558-2-23:2010
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-23: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d’alimentation pour chantiers
  IEC 61558-2-23:2010 | EN 61558-2-23:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 61558-2-26:2013
  Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-26: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d’alimentation entièrement destinés à l’économie d’énergie et à d’autres fins
  IEC 61558-2-26:2013 | | |
| Cenelec | EN 61643-11:2012
  Parafoudres basse tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes basse tension — Exigences et méthodes d’essai
  IEC 61643-11:2011 (Modifié) | EN 61643-11:2002
  - A11:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (27.8.2015) |
| Cenelec | EN 61643-21:2001
  Parafoudres basse-tension — Partie 21: Parafoudres connectés aux réseaux de signaux et de télécommunications — Prescriptions de fonctionnement et méthodes d’essais
  IEC 616
  IEC 61643-21:2000 | | |
| | EN 61643-21:2001/A1:2009
  IEC 61643-21:2000/A1:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| | EN 61643-21:2001/A2:2013
  IEC 61643-21:2000/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2015) |
| Cenelec | EN 61730-1:2007
  Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 1: Exigences pour la construction
  IEC 61730-1:2004 (Modifié) | | |
| | EN 61730-1:2007/A1:2012
  IEC 61730-1:2004/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (19.12.2014) |
| | EN 61730-1:2007/A11:2014 | Note 3 | 13.10.2017 |
| | EN 61730-1:2007/A2:2013
  IEC 61730-1:2004/A2:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (18.4.2016) |
| Cenelec | EN 61730-2:2007
  Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 2: Exigences pour les essais
  IEC 61730-2:2004 (Modifié) | | |
| | EN 61730-2:2007/A1:2012
  IEC 61730-2:2004/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (19.12.2014) |
| Cenelec | EN 61770:2009
  Appareils électriques raccordés au réseau d’alimentation en eau — Exigences pour éviter le retour d’eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement
  IEC 61770:2008 | EN 61770:1999
  - A1:2004
  - A2:2006 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| | EN 61770:2009/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 61800-5-1:2007
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Électrique, thermique et énergétique
  IEC 61800-5-1:2007 | EN 61800-5-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2010) |
| Cenelec | EN 61812-1:2011
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais
  IEC 61812-1:2011 | EN 61812-1:1996
  - A11:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.6.2014) |
| Cenelec | EN 61851-1:2011
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 1: Règles générales
  IEC 61851-1:2010 | EN 61851-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2014) |
| Cenelec | EN 61851-21:2002
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 21: Exigences concernant le véhicule électrique pour la connexion conductive à une alimentation en courant alternatif ou continu
  IEC 61851-21:2001 | | |
| Cenelec | EN 61851-22:2002
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 22: Borne de charge conductive en courant alternatif pour véhicules électriques
  IEC 61851-22:2001 | | |
| Cenelec | EN 61851-23:2014
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 23: Borne de charge en courant continu pour véhicules électriques
  IEC 61851-23:2014 | | |
| Cenelec | EN 61851-24:2014
  Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 24: Communication digitale entre la borne de charge à courant continu et le véhicule électrique pour le contrôle de la charge à courant continu
  IEC 61851-24:2014 | | |
| | EN 61851-24:2014/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 61869-1:2009
  Transformateurs de mesure — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61869-1:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61869-2:2012
  Transformateurs de mesure — Partie 2: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs de courant
  IEC 61869-2:2012 | | |
| Cenelec | EN 61869-3:2011
  Transformateurs de mesure — Partie 3: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs inductifs de tension
  IEC 61869-3:2011 | | |
| Cenelec | EN 61869-4:2014
  Transformateurs de mesure — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs combinés
  IEC 61869-4:2013 | | |
| | EN 61869-4:2014/AC:2014 | | |
| Cenelec | EN 61869-5:2011
  Transformateurs de mesure — Partie 5: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs condensateurs de tension
  IEC 61869-5:2011 | | |
| | EN 61869-5:2011/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 61914:2009
  Brides de câbles pour installations électriques
  IEC 61914:2009 | EN 50368:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| | EN 61914:2009/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 61914:2016
  Brides de câbles pour installations électriques
  IEC 61914:2015 | EN 61914:2009
  Note 2.1 | 28.12.2018 |
| Cenelec | EN 61921:2003
  Condensateurs de puissance — Batteries de compensation du facteur de puissance basse tension
  IEC 61921:2003 | | |
| Cenelec | EN 61995-1:2008
  Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61995-1:2005 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 61995-2:2009
  Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 2: Feuilles de norme pour DCL
  IEC 61995-2:2009 | | |
| Cenelec | EN 62020:1998
  Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
  IEC 62020:1998 | | |
| | EN 62020:1998/A1:2005
  IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 62026-1:2007
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales
  IEC 62026-1:2007 | | |
| Cenelec | EN 62026-2:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)
  IEC 62026-2:2008 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62026-3:2009
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet
  IEC 62026-3:2008 | | |
| Cenelec | EN 62026-3:2015
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet
  IEC 62026-3:2014
  IEC 62026-3:2014/COR1:2015 | EN 62026-3:2009
  Note 2.1 | 26.9.2017 |
| Cenelec | EN 62026-7:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet
  IEC 62026-7:2010 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62031:2008
  Modules de DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité
  IEC 62031:2008 | | |
| | EN 62031:2008/A1:2013
  IEC 62031:2008/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (3.12.2015) |
| | EN 62031:2008/A2:2015
  IEC 62031:2008/A2:2014 | Note 3 | 24.10.2017 |
| Cenelec | EN 62035:2000
  Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité
  IEC 62035:1999 (Modifié) | | |
| | EN 62035:2000/A1:2003
  IEC 62035:1999/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2006) |
| | EN 62035:2000/A2:2012
  IEC 62035:1999/A2:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2015) |
| Cenelec | EN 62035:2014
  Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité
  IEC 62035:2014 (Modifié) | EN 62035:2000
  - A1:2003
  - A2:2012
  Note 2.1 | 15.9.2017 |
| Cenelec | EN 62040-1:2008
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI
  IEC 62
  IEC 62040-1:2008 | EN 62040-1-1:2003
  EN 62040-1-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| | EN 62040-1:2008/A1:2013
  IEC 62040-1:2008/A1:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (14.2.2016) |
| | EN 62040-1:2008/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 62080:2009
  Dispositifs de signalisation sonore pour usage domestique et analogue
  IEC 62080:2001 + A1:2008 | | |
| Cenelec | EN 62094-1:2003
  Voyants lumineux pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales
  IEC 62094-1:2002 | | |
| | EN 62094-1:2003/A11:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2006) |
| Cenelec | EN 62109-1:2010
  Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les réseaux d’énergie photovoltaïque — Partie 1: Exigences générales
  IEC 62109-1:2010 | | |
| Cenelec | EN 62109-2:2011
  Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les systèmes photovoltaïques — Partie 2: Exigences particulières pour les onduleurs
  IEC 62109-2:2011 | | |
| Cenelec | EN 62135-1:2008
  Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation
  IEC 62135-1:2008 | EN 50063:1989
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2011) |
| Cenelec | EN 62135-1:2015
  Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation
  IEC 62135-1:2015 | EN 62135-1:2008
  Note 2.1 | 11.6.2018 |
| Cenelec | EN 62196-1:2012
  Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Règles générales
  IEC 62196-1:2011 | EN 62196-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2015) |
| | EN 62196-1:2012/AC:2012 | | |
| | EN 62196-1:2012/A12:2014 | Note 3 | 16.6.2017 |
| | EN 62196-1:2012/A11:2013 | Note 3 | 15.10.2017 |
| Cenelec | EN 62196-1:2014
  Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Règles générales
  IEC 62196-1:2014 (Modifié) | EN 62196-1:2012
  - A11:2013
  - A12:2014
  Note 2.1 | 6.10.2019 |
| Cenelec | EN 62196-2:2012
  Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteurs de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 2: Exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les appareils à broches et alvéoles pour courant alternatif
  IEC 62196-2:2011 | | |
| | EN 62196-2:2012/A12:2014/AC:2014 | | |
| | EN 62196-2:2012/A12:2014 | Note 3 | 16.6.2017 |
| | EN 62196-2:2012/A11:2013 | Note 3 | 15.10.2017 |
| Cenelec | EN 62196-3:2014
  Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 3: Exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courants alternatif et continu
  IEC 62196-3:2014 | | |
| Cenelec | EN 62208:2011
  Enveloppes vides destinées aux ensembles d’appareillage à basse tension — Exigences générales
  IEC 62208:2011 | EN 62208:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.9.2014) |
| Cenelec | EN 62233:2008
  Méthodes de mesures des champs électromagnétiques des appareils électrodomestiques et similaires en relation avec l’exposition humaine
  IEC 62233:2005 (Modifié) | EN 50366:2003
  - A1:2006
  - A1:2006 | Date dépassée
  (1.12.2012) |
| | EN 62233:2008/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 62253:2011
  Systèmes de pompage photovoltaïques — Qualification de la conception et mesures de performance
  IEC 62253:2011 | | |
| Cenelec | EN 62275:2009
  Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques
  IEC 62275:2006 (Modifié) | EN 50146:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| Cenelec | EN 62275:2015
  Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques
  IEC 62275:2013 (Modifié) | EN 62275:2009
  Note 2.1 | 19.1.2018 |
| Cenelec | EN 62282-3-100:2012
  Technologies des piles à combustible — Partie 3-100: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité
  IEC 62282-3-100:2012 | EN 62282-3-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.3.2015) |
| Cenelec | EN 62282-3-300:2012
  Technologies des piles à combustible — Partie 3-300: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Installation
  IEC 62282-3-300:2012 | EN 62282-3-3:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (19.7.2015) |
| Cenelec | EN 62282-5-1:2012
  Technologies des piles à combustible — Partie 5-1: Systèmes à piles à combustible portables — Sécurité
  IEC 62282-5-1:2012 | | |
| Cenelec | EN 62310-1:2005
  Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité
  IEC 62310-1:2005 | | |
| Cenelec | EN 62311:2008
  Évaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz)
  IEC 62311:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62368-1:2014
  Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication — Partie 1: Exigences de sécurité (IEC 62368-1:2014, modifiée)
  IEC 62368-1:2014 (Modifié) | EN 60065:2014
  - A1:2015
  - A:2014
  EN 60950-1:2006
  - A11:2009
  - A12:2011
  - A1:2010
  - A2:2013
  Note 2.1 | 20.6.2019 |
| | EN 62368-1:2014/AC:2015 | | |
| | EN 62368-1:2014/AC:2015 | | |
| | EN 62368-1:2014/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 62395-1:2006
  Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d’essai
  IEC 62395-1:2006 | | |
| Cenelec | EN 62395-1:2013
  Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d’essai
  IEC 62395-1:2013 | EN 62395-1:2006
  Note 2.1 | 14.10.2016 |
| Cenelec | EN 62423:2009
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)
  IEC 62423:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62423:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues
  IEC 62423:2009 (Modifié) | EN 62423:2009
  Note 2.1 | 19.6.2017 |
| Cenelec | EN 62444:2013
  Presse-étoupes pour installations électriques
  IEC 62444:2010 (Modifié) | EN 50262:1998
  - A1:2001
  - A2:2004
  Note 2.1 | 23.9.2016 |
| Cenelec | EN 62471:2008
  Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes
  IEC 62471:2006 (Modifié) | EN 60825-1:1994
  - A11:1996
  - A1:2002
  - A2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| Cenelec | EN 62477-1:2012
  Exigences de sécurité applicables aux systèmes et matériels électroniques de conversion de puissance — Partie 1: Généralités
  IEC 62477-1:2012 | EN 50178:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.8.2015) |
| | EN 62477-1:2012/A11:2014 | Note 3 | 18.7.2017 |
| Cenelec | EN 62479:2010
  Évaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)
  IEC 62479:2010 (Modifié) | EN 50371:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2013) |
| Cenelec | EN 62493:2010
  Évaluation d’un équipement d’éclairage relativement à l’exposition humaine aux champs électromagnétiques
  IEC 62493:2009 | | |
| Cenelec | EN 62532:2011
  Lampes à fluorescence à induction — Spécifications de sécurité
  IEC 62532:2011 | | |
| Cenelec | EN 62549:2011
  Systèmes articulés et souples pour guidage de câbles
  IEC 62549:2011 | | |
| Cenelec | EN 62560:2012
  Lampes à DEL autoballastées pour l’éclairage général fonctionnant à des tensions > 50 V — Spécifications de sécurité
  IEC 62560:2011 (Modifié) | | |
| | EN 62560:2012/A1:2015
  IEC 62560:2011/A1:2015 (modifié) | Note 3 | 4.5.2018 |
| | EN 62560:2012/A1:2015/AC:2015 | | |
| | EN 62560:2012/AC:2015 | | |
| Cenelec | EN 62606:2013
  Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs
  IEC
  IEC 62606:2013 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62626-1:2014
  Appareillage à basse tension sous enveloppe — Partie 1: Interrupteur-sectionneur en coffret, en dehors du domaine d’application de la norme CEI 60947-3, destiné à garantir l’isolation pendant les phases de maintenance
  IEC 62626-1:2014 | | |
| Cenelec | HD 62640:2015
  Dispositifs à courant différentiel résiduel avec ou sans protection contre les surintensités pour les socles de prises de courant destinés à des installations domestiques et analogues
  IEC 62640:2011 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62776:2015
  Lampes à LED à deux culots conçues pour remplacer des lampes à fluorescence linéaires — Spécifications de sécurité
  IEC 62776:2014
  IEC 62776:2014/COR1:2015 | | |
| Cenelec | EN 62868:2015
  Panneaux à diodes électroluminescentes organiques (OLED) destinés à l’éclairage général — Exigences de sécurité
  IEC 62868:2014 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN ISO 11252:2013

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013)

CEN

EN 13637:2015

Quincaillerie pour le bâtiment — Systèmes de fermeture contrôlés électriquement destinés à être utilisés sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

Cenelec

HD 308 S2:2001

Identification des conducteurs des câbles et cordons souples

HD 308 S1:1976

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

Cenelec

HD 361 S3:1999

Système de désignation de câbles

HD 361 S3:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.6.2009)

HD 361 S3:1999/AC:1999

Cenelec

HD 368 S1:1978

Appareils de mesure électriques enregistreurs à action directe et leurs accessoires

IEC 60258:1968 + A1:1976

Cenelec

HD 516 S2:1997

Guide d’emploi des câbles harmonisés à basse tension

HD 516 S2:1997/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.2.2005)

HD 516 S2:1997/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

HD 549 S1:1989

Systèmes de conférence — Exigences électriques et audio

IEC 60914:1988

Cenelec

HD 597 S1:1992

Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs

IEC 60358:1990

HD 597 S1:1992/AC:1992

Cenelec

HD 603 S1:1994

Câbles de distribution de tension nominale 0,6 /1 kV

HD 603 S1:1994/A3:2007

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

HD 603 S1:1994/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

HD 603 S1:1994/A2:2003

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

HD 604 S1:1994

Câbles d’énergie 0,6 /1 kV et 1,9 /3,3  kV ayant un comportement au feu particulier et destinés aux centrales électriques

HD 604 S1:1994/A3:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2008)

HD 604 S1:1994/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1997)

HD 604 S1:1994/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.7.2005)

Cenelec

HD 605 S2:2008

Câbles électriques — Méthodes d’essais supplémentaires

HD 605 S1:1994

- A1:1996

- A2:2001

- A3:2002

- A4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

HD 605 S2:2008/AC:2010

Cenelec

HD 626 S1:1996

Câbles de distribution aérienne de tension assignée Uo/U(Um): 0,6 /1 (1,2 ) kV

HD 626 S1:1996/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1997)

HD 626 S1:1996/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

HD 627 S1:1996

Câbles multiconducteurs et multipaires pour installation dans l’air et dans le sol

HD 627 S1:1996/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2001)

HD 627 S1:1996/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

HD 639 S1:2002

Petit appareillage — Dispositifs différentiels mobiles sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (PCDM)

IEC 61540:1997 (Modifié) + A1:1998 (Modifié)

HD 639 S1:2002/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

HD 639 S1:2002/A2:2010

Note 3

Date dépassée

(1.9.2013)

HD 639 S1:2002/AC:2003

Cenelec

EN 41003:2008

Règles particulières de sécurité pour les matériels de sécurité destinés à être reliés aux réseaux de télécommunications et/ou aux systèmes de distribution par câbles

EN 41003:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2011)

Cenelec

EN 50065-4-2:2001

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-2: Filtres basse tension de découplage — Exigences de sécurité

EN 50065-4-2:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 50065-4-2:2001/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 50065-4-7:2005

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 4-7: Filtres portables basse tension de découplage — Exigences de sécurité

EN 50065-4-7:2005/AC:2006

Cenelec

EN 50085-1:2005

Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour installations électriques — Partie 1: Règles générales

EN 50085-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.1999)

EN 50085-1:2005/A1:2013

Note 3

20.5.2016

Cenelec

EN 50085-2-1:2006

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-1: Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés sur les murs et les plafonds

EN 50085-2-1:2006/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(10.10.2014)

Cenelec

EN 50085-2-2:2008

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-2: Règles particulières pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés prévus pour être montés en sous-sol, encastrés dans le sol, ou sur le sol

Cenelec

EN 50085-2-3:2010

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-3: Règles particulières pour les systèmes de goulottes de câblage pour installation dans les armoires

EN 50085-2-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2013)

Cenelec

EN 50085-2-4:2009

Systèmes de goulottes et systèmes de conduits-profilés pour installations électriques — Partie 2-4: Règles particulières pour les colonnes et colonnettes

Cenelec

EN 50106:2008

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les essais de série concernant les appareils dans le domaine d’application de la EN 60335-1

EN 50106:1997

- A1:1998

- A2:2001

Date dépassée

(1.6.2011)

Cenelec

EN 50117-1:2002

Câbles coaxiaux — Partie 1: Spécification générique

EN 50117-1:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50117-1:2002/A2:2013

Note 3

17.6.2016

Cenelec

EN 50117-2-1:2005

Câbles coaxiaux — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz -1 000 MHz

EN 50117-2-1:2005/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 50117-2-1:2005/A2:2013

Note 3

1.7.2016

Cenelec

EN 50117-2-2:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz -1 000 MHz

EN 50117-2-2:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 50117-2-2:2004/A2:2013

Note 3

1.7.2016

Cenelec

EN 50117-2-3:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-3: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés — Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz -1 000 MHz

EN 50117-2-3:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 50117-2-3:2004/A2:2013

Note 3

1.7.2016

Cenelec

EN 50117-2-4:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-4: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage intérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz -3 000 MHz

EN 50117-2-4:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 50117-2-4:2004/A2:2013

Note 3

1.7.2016

Cenelec

EN 50117-2-5:2004

Câbles coaxiaux — Partie 2-5: Spécification intermédiaire pour câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles — Câbles de raccordement à usage extérieur pour les systèmes fonctionnant à 5 MHz -3 000 MHz

EN 50117-2-5:2004/AC:2012

EN 50117-2-5:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 50117-2-5:2004/A2:2013

Note 3

1.7.2016

Cenelec

EN 50117-3-1:2002

Câbles coaxiaux — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication — Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques

Cenelec

EN 50117-4-1:2008

Câbles coaxiaux — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and Communication Technology) conformément à la EN 50173 — Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant dans la plage 5 MHz -3 000 MHz

EN 50117-4-1:2008/A1:2013

Note 3

17.6.2016

Cenelec

EN 50117-4-2:2015

Câbles coaxiaux — Partie 4-2: Spécification intermédiaire relative aux câbles des réseaux câblés de télévision jusqu’à 6 GHz, utilisés dans les réseaux de distribution par câbles

Cenelec

EN 50156-1:2004

Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l’application et l’installation

Cenelec

EN 50156-1:2015

Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 1: Règles pour la conception, pour l’application et l’installation

EN 50156-1:2004

Note 2.1

26.1.2018

Cenelec

EN 50156-2:2015

Équipements électriques d’installation de chaudière — Partie 2: Règles pour la conception, le développement et l’homologation type des dispositifs et sous-systèmes de sécurité

Cenelec

EN 50178:1997

Equipement électronique utilisé dans les installations de puissance

Cenelec

EN 50214:2006

Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle

HD 359 S2:1990

EN 50214:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 50214:2006/AC:2007

Cenelec

EN 50250:2002

Adaptateurs de conversion pour usages industriels

EN 50250:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2005)

EN 50250:2002/A1:2015

Note 3

19.1.2018

EN 50250:2002/AC:2007

Cenelec

EN 50262:1998

Presse-étoupe pour installations électriques

EN 50262:1998/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.4.2003)

EN 50262:1998/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 50262:1998/AC:1998

Cenelec

EN 50267-1:1998

Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 1: Appareillage d’essai

HD 602 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2000)

Cenelec

EN 50267-2-1:1998

Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-1: Procédures — Détermination de la quantité de gaz acides halogénés

Cenelec

EN 50267-2-2:1998

Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-2: Procédures — Détermination de l’acidité des gaz des matériaux par une mesure du pH et de la conductivité

Cenelec

EN 50267-2-3:1998

Méthodes d’essai communes aux câbles soumis au feu — Essais sur les gaz émis lors de la combustion d’un matériau prélevé sur un câble — Partie 2-3: Procédures — Détermination de l’acidité des gaz des câbles par une mesure de la moyenne pondérée du pH et de la conductivité

HD 602 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2000)

Cenelec

EN 50274:2002

Ensembles d’appareillage à basse tension — Protection contre les chocs électriques — Protection contre le contact direct involontaire avec des parties actives dangereuses

EN 50274:2002/AC:2009

Cenelec

EN 50288-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique

Cenelec

EN 50288-1:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 1: Spécification générique

EN 50288-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-2-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-2-1:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

EN 50288-2-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-2-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-2-2:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 2-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

EN 50288-2-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-3-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-3-1:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

EN 50288-3-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-3-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-3-2:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 3-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 100 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

EN 50288-3-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-4-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-4-1:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

EN 50288-4-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-4-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-4-2:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 4-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 600 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

EN 50288-4-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-5-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-5-1:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-1: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment

EN 50288-5-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-5-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-5-2:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 5-2: Spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

EN 50288-5-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-6-1:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-6-1:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-1: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

EN 50288-6-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-6-2:2003

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

Cenelec

EN 50288-6-2:2013

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 6-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu’à 250 MHz — Câbles de zone de travail et de brassage

EN 50288-6-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(18.3.2016)

Cenelec

EN 50288-7:2005

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 7: Spécification intermédiaire pour les câbles d’instrumentation et de contrôle

Cenelec

EN 50288-8:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 8: Spécification pour les câbles de type 1 pour applications jusqu’à 2 MHz

Cenelec

EN 50288-9-1:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-1: Spécification intermédiaire pour câbles écrantés pour applications jusqu’à 1 000 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-9-2:2015

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 9-2: Spécification intermédiaire pour les câbles écrantés caractérisés de 1 MHz à 1 000 MHz — Câbles de zone de travail, pour cordons de brassage, et pour centres de traitement de données

Cenelec

EN 50288-10-1:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-1: Spécification intermédiaire pour câbles pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-10-2:2015

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 10-2: Spécification intermédiaire pour les câbles écrantés caractérisés de 1 MHz à 500 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-11-1:2012

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-1: Spécification intermédiaire pour câbles non-blindés, pour applications jusqu’à 500 MHz — Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50288-11-2:2015

Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques — Partie 11-2: Spécification intermédiaire pour les câbles non écrantés, caractérisés de 1 MHz à 500 MHz — Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment

Cenelec

EN 50289-1-3:2001

Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-3: Méthodes d’essais électriques — Rigidité diélectrique

Cenelec

EN 50289-1-4:2001

Câbles de communication — Spécifications des méthodes d’essai — Partie 1-4: Méthodes d’essais électriques — Résistance d’isolement

Cenelec

EN 50290-2-1:2005

Câbles de communication — Partie 2-1: Règles de conception communes et construction

Cenelec

EN 50290-2-20:2001

Câbles de communication — Partie 2-20: Règles de conception communes et construction — Généralités

Cenelec

EN 50290-2-21:2001

Câbles de communication — Partie 2-21: Règles de conception communes et construction — Mélanges en PVC pour enveloppes isolantes

EN 50290-2-21:2001/A1:2007/AC:2016

EN 50290-2-21:2001/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 50290-2-21:2001/AC:2003

Cenelec

EN 50290-2-22:2001

Câbles de communication — Partie 2-22: Règles de conception communes et de construction — Mélanges en PVC pour gainage

EN 50290-2-22:2001/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50290-2-23:2001

Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes

Cenelec

EN 50290-2-23:2013

Câbles de communication — Partie 2-23: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour enveloppes isolantes

EN 50290-2-23:2001

Note 2.1

16.9.2016

Cenelec

EN 50290-2-24:2002

Câbles de communication — Partie 2-24: Règles de conception communes et construction — Polyéthylène pour gainage

EN 50290-2-24:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.11.2011)

Cenelec

EN 50290-2-25:2002

Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes

Cenelec

EN 50290-2-25:2013

Câbles de communication — Partie 2-25: Règles de conception communes et construction — Polypropylène pour enveloppes isolantes

EN 50290-2-25:2002

Note 2.1

16.9.2016

Cenelec

EN 50290-2-26:2002

Câbles de communication — Partie 2-26: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour enveloppes isolantes sans halogène et avec propagation retardée de flamme

EN 50290-2-26:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 50290-2-27:2002

Câbles de communication — Partie 2-27: Règles de conception communes et construction — Mélanges pour gainage thermoplastique sans halogène et avec propagation retardée de flamme

EN 50290-2-27:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 50290-2-27:2002/A1:2007/AC:2010

Cenelec

EN 50290-2-28:2002

Câbles de communication — Partie 2-28: Règles de conception communes et construction — Matières de remplissage pour câbles remplis

Cenelec

EN 50290-2-29:2002

Câbles de communication — Partie 2-29: Règles de conception communes et construction — PE réticulé pour enveloppes isolantes

Cenelec

EN 50290-2-30:2002

Câbles de communication — Partie 2-30: Règles de conception communes et construction — Polytétrafluoroéthylène-hexafluoropropylène (FEP) pour enveloppes isolantes et gainage

Cenelec

EN 50290-4-1:2001

Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Conditions d’environnement et aspects d’installation

Cenelec

EN 50290-4-1:2014

Câbles de communication — Partie 4-1: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Conditions d’environnement et aspects d’installation

EN 50290-4-1:2001

Note 2.1

16.9.2016

Cenelec

EN 50290-4-2:2014

Câbles de communication — Partie 4-2: Considérations générales pour l’utilisation des câbles — Guide d’utilisation

Cenelec

EN 50363-0:2011

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 0: Introduction générale

EN 50363-0:2005

Note 2.1

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50363-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 1: Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante

Cenelec

EN 50363-2-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-1: Mélanges élastomères réticulés pour gaine

EN 50363-2-1:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50363-2-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 2-2: Mélanges élastomères réticulés pour revêtement

Cenelec

EN 50363-3:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 3: Mélanges PVC pour enveloppe isolante

EN 50363-3:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50363-4-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-1: Mélanges PVC pour gaine

Cenelec

EN 50363-4-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 4-2: Mélanges PVC pour revêtement

Cenelec

EN 50363-5:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 5: Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante

EN 50363-5:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50363-6:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 6: Mélanges réticulés sans halogène pour gaine

EN 50363-6:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50363-7:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 7: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante

Cenelec

EN 50363-8:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 8: Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine

EN 50363-8:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50363-9-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 9-1: Mélanges divers pour enveloppe isolante — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC)

Cenelec

EN 50363-10-1:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-1: Mélanges divers pour gaine — Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC)

Cenelec

EN 50363-10-2:2005

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d’énergie basse tension — Partie 10-2: Mélanges divers pour gaine — Polyuréthane thermoplastique

Cenelec

EN 50364:2010

Limitation de l’exposition humaine aux champs électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 300 GHz, utilisés pour la surveillance électronique des objets (EAS), l’identification par radiofréquence (RFID) et les applications similaires

EN 50364:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

Cenelec

EN 50369:2005

Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides pour la gestion du câblage

Cenelec

EN 50395:2005

Méthodes d’essais électriques pour les câbles d’énergie basse tension

HD 21.2 S3:1997

- A1:2002

HD 22.2 S3:1997

- A1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 50395:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50396:2005

Méthodes d’essais non électriques pour les câbles d’énergie basse tension

HD 21.2 S3:1997

- A1:2002

HD 22.2 S3:1997

- A1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 50396:2005/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(14.3.2014)

Cenelec

EN 50406-1:2004

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles aériens

Cenelec

EN 50406-2:2004

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits — Partie 2: Câbles pour conduites et enterrés

Cenelec

EN 50407-1:2004

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 1: Câbles extérieurs

Cenelec

EN 50407-3:2014

Câbles multi-paires de l’utilisateur final utilisés dans les réseaux d’accès numériques de télécommunication à haut-débits — Partie 3: Câbles intérieurs multi-paires/quartes pour colonne de communication, performants jusqu’à 100 MHz, de longueur maximale de connexion de 100 m, supportant le service universel, le xDSL et les applications jusqu’à 100 MBits sur IP

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

EN 50428:2005/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

EN 50428:2005/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.6.2012)

Cenelec

EN 50441-1:2012

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 1: Câbles non écrantés — Classe 1

EN 50441-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(23.1.2015)

Cenelec

EN 50441-2:2012

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 2: Câbles écrantés — Classe 1

EN 50441-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(23.1.2015)

Cenelec

EN 50441-3:2006

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 3: Câbles écrantés — Classe 3

Cenelec

EN 50441-4:2012

Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur — Partie 4: Câbles jusqu’à 1 200 MHz — Classe 3

Cenelec

EN 50445:2008

Norme de famille de produit pour démontrer la conformité d’un équipement pour le soudage par résistance, le soudage à l’arc et les techniques connexes avec les restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (0 Hz - 300 GHz)

Cenelec

EN 50491-3:2009

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 3: Exigences de sécurité électrique

EN 50090-2-2:1996

- A1:2002

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 50491-4-1:2012

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 4-1: Exigences générales de sécurité fonctionnelle pour les produits destinés à être intégrés dans les systèmes HBES/SGTB

Cenelec

EN 50491-6-1:2014

Exigences générales pour systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et pour systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB) — Partie 6-1: Installations des HBES — Planification et installation

Cenelec

EN 50497:2007

Méthode d’essai recommandée pour l’évaluation du risque d’exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC

Cenelec

EN 50520:2009

Plaques et bandes de protection pour la protection et le signalement des câbles enterrés ou des conduits enterrés dans les installations sous terre

Cenelec

EN 50525-1:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Exigences générales

HD 21.1 S4:2002

HD 22.1 S4:2002

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-11:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-11: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en PVC thermoplastique

HD 21.5 S3:1994

- A1:1999

- A2:2001

HD 21.12 S1:1994

- A1:2001

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-12:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-12: Câbles pour applications générales — Câbles isolés en PVC thermoplastique pour cordons extensibles

HD 21.10 S2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-21:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (Uo/U) — Partie 2-21: Câbles pour applications générales — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé

HD 22.4 S4:2004

HD 22.10 S2:2007

HD 22.11 S2:2007

HD 22.12 S2:2007

HD 22.16 S2:2007

Date dépassée

(17.1.2014)

EN 50525-2-21:2011/AC:2013

Cenelec

EN 50525-2-22:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-22: Câbles pour applications générales — Câbles sous tresse à flexibilité élevée isolés en matériau élastomère réticulé

HD 22.14 S3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-31:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-31: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en PVC thermoplastique

HD 21.3 S3:1995

- A1:1999

- A2:2008

HD 21.7 S2:1996

- A1:1999

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-41:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-41: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en silicone réticulé

HD 22.3 S4:2004

- A1:2006

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-42:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-42: Câbles pour applications générales — Conducteurs isolés en matériau EVA réticulé

HD 22.7 S2:1995

- A1:1999

- A2:2004

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-51:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-51: Câbles pour applications générales — Câbles de contrôle résistants à l’huile, isolés en PVC thermoplastique

HD 21.13 S1:1995

- A1:2001

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-71:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-71: Câbles pour applications générales — Câbles plats pour cordons à fil rosette, isolés en PVC thermoplastique

HD 21.5 S3:1994

- A1:1999

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-72:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-72: Câbles pour applications générales — Câbles méplats séparables, isolés en PVC thermoplastique

HD 21.11 S1:1995

- A1:2001

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-81:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-81: Câbles pour applications générales — Câbles pour soudage à l’arc isolés en matériau élastomère réticulé

HD 22.6 S2:1995

- A1:1999

- A2:2004

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-82:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-82: Câbles pour applications générales — Câbles pour guirlandes lumineuses isolés en matériau élastomère réticulé

HD 22.8 S2:1994

- A1:1999

- A2:2004

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-2-83:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 2-83: Câbles pour applications générales — Câbles multiconducteurs isolés au silicone réticulé

HD 22.15 S2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-3-11:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-11: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée

HD 21.14 S1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-3-21:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-21: Câbles à performances spéciales au feu — Câbles souples isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée

HD 22.13 S2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

EN 50525-3-21:2011/AC:2013

Cenelec

EN 50525-3-31:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-31: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau thermoplastique sans halogène, à faible dégagement de fumée

HD 21.15 S1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50525-3-41:2011

Câbles électriques — Câbles d’énergie basse tension de tension assignée au plus égale à 450/750 V (U0/U) — Partie 3-41: Câbles à performances spéciales au feu — Conducteurs isolés en matériau élastomère réticulé sans halogène, à faible dégagement de fumée

HD 22.9 S3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(17.1.2014)

Cenelec

EN 50539-11:2013

Parafoudres basse tension — Parafoudres pour applications spécifiques incluant le courant continu — Partie 11: Exigences et essais pour parafoudres connectés aux installations photovoltaïques

EN 50539-11:2013/A1:2014

Note 3

25.7.2017

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

EN 50550:2011/AC:2012

EN 50550:2011/A1:2014

Note 3

28.7.2017

Cenelec

EN 50556:2011

Systèmes de signaux de circulation routière

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

Cenelec

EN 50565-1:2014

Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 1: Lignes directrices

HD 516 S2:1997

- A1:2003

- A2:2008

Note 2.1

17.2.2017

Cenelec

EN 50565-2:2014

Câbles électriques — Guide d’emploi des câbles avec une tension assignée n’excédant pas 450/750 V (U0/U) — Partie 2: Lignes directrices spécifiques concernant les types de câbles de l’EN 50525

HD 516 S2:1997

- A1:2003

- A2:2008

Note 2.1

17.2.2017

Cenelec

EN 50615:2015

Essais sur les dispositifs de prévention et d’extinction du feu pour les plaques de cuisson (tables de cuisson)

Cenelec

EN 50618:2014

Câbles électriques pour systèmes photovoltaïques

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

EN 60034-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60034-1:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60034-5:2001

Machines électriques tournantes — Partie 5: Degrés de protection procurés par la conception intégrale des machines électriques tournantes (code IP) — Classification

IEC 60034-5:2000

EN 60034-5:1986

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2003)

EN 60034-5:2001/A1:2007

IEC 60034-5:2000/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 60034-6:1993

Machines électriques tournantes — Partie 6: Modes de refroidissement (Code IC)

IEC 60034-6:1991

Cenelec

EN 60034-7:1993

Machines électriques tournantes — Partie 7: Classification des modes de construction, des dispositions de montage et position de la boîte à bornes (Code IM)

IEC 60034-7:1992

EN 60034-7:1993/A1:2001

IEC 60034-7:1992/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60034-8:2007

Machines électriques tournantes — Partie 8: Marques d’extrémité et sens de rotation

IEC 60034-8:2007

EN 60034-8:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60034-8:2007/A1:2014

IEC 60034-8:2007/A1:2014

Note 3

24.4.2017

Cenelec

EN 60034-9:2005

Machines électriques tournantes — Partie 9: Limites de bruit

IEC 60034-9:2003 (Modifié)

EN 60034-9:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60034-9:2005/A1:2007

IEC 60034-9:2003/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 60034-11:2004

Machines électriques tournantes — Partie 11: Protection thermique

IEC 60034-11:2004

Cenelec

EN 60034-12:2002

Machines électriques tournantes — Partie 12: Caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse

IEC 60034-12:2002

EN 60034-12:1995

- A11:1999

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2005)

EN 60034-12:2002/A1:2007

IEC 60034-12:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60034-14:2004

Machines électriques tournantes — Partie 14: Vibrations mécaniques de certaines machines de hauteur d’axe supérieure ou égale à 56 mm — Mesurage, évaluation et limites de l’intensité vibratoire

IEC 60034-14:2003

EN 60034-14:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60034-14:2004/A1:2007

IEC 60034-14:2003/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60051-1:1998

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 1: Définitions et prescriptions générales communes à toutes les parties

IEC 60051-1:1997

EN 60051-1:1989

- A1:1995

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.1999)

Cenelec

EN 60051-2:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 2: Prescriptions particulières pour les ampèremètres et les voltmètres

IEC 60051-2:1984

Cenelec

EN 60051-3:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 3: Prescriptions particulières pour les wattmètres et varmètres

IEC 60051-3:1984

EN 60051-3:1989/A1:1995

IEC 60051-3:1984/A1:1994

Note 3

Date dépassée

(1.10.1995)

Cenelec

EN 60051-4:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 4: Prescriptions particulières pour les fréquencemètres

IEC 60051-4:1984

Cenelec

EN 60051-5:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 5: Prescriptions particulières pour les phasemètres, les indicateurs de facteur de puissance et les synchronoscopes

IEC 60051-5:1985

Cenelec

EN 60051-6:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 6: Prescriptions particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et les inductancemètres

IEC 60051-6:1984

Cenelec

EN 60051-7:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 7: Prescriptions particulières pour les appareils à fonctions multiples

IEC 60051-7:1984

Cenelec

EN 60051-8:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 8: Prescriptions particulières pour les accessoires

IEC 60051-8:1984

Cenelec

EN 60051-9:1989

Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à action directe et leurs accessoires — Partie 9: Méthodes d’essai recommandées

IEC 60051-9:1988

EN 60051-9:1989/A1:1995

IEC 60051-9:1988/A1:1994

Note 3

Date dépassée

(15.2.1996)

EN 60051-9:1989/A2:1995

IEC 60051-9:1988/A2:1995

Note 3

Date dépassée

(15.2.1996)

Cenelec

EN 60065:2002

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité

IEC 60065:2001 (Modifié)

EN 60065:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60065:2002/A1:2006

IEC 60065:2001/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60065:2002/A11:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60065:2002/A12:2011

Note 3

Date dépassée

(24.1.2013)

EN 60065:2002/A2:2010

IEC 60065:2001/A2:2010 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60065:2002/AC:2006

EN 60065:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60065:2014

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité

IEC 60065:2014 (Modifié)

EN 60065:2002

- A11:2008

- A12:2011

- A1:2006

- A2:2010

Note 2.1

17.11.2017

EN 60065:2014/AC:2016

Cenelec

EN 60110-1:1998

Condensateurs de puissance pour les installations de génération de chaleur par induction — Partie 1: Généralités

IEC 60110-1:1998

HD 207 S1:1977

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2001)

Cenelec

EN 60127-1:2006

Coupe-circuit miniatures — Partie 1: Définitions pour coupe-circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments de remplacement miniatures

IEC 60127-1:2006

EN 60127-1:1991

- A1:1999

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60127-1:2006/A1:2011

IEC 60127-1:2006/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(25.5.2014)

EN 60127-1:2006/A2:2015

IEC 60127-1:2006/A2:2015

Note 3

25.3.2018

Cenelec

EN 60127-2:2003

Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches

IEC 60127-2:2003

EN 60127-2:1991

- A1:1995

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60127-2:2003/A1:2003

IEC 60127-2:2003/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60127-2:2003/A2:2010

IEC 60127-2:2003/A2:2010

Note 3

Date dépassée

(1.7.2013)

Cenelec

EN 60127-2:2014

Coupe-circuit miniatures — Partie 2: Cartouches

IEC 60127-2:2014

EN 60127-2:2003

- A1:2003

- A2:2010

Note 2.1

24.10.2017

Cenelec

EN 60127-3:1996

Coupe-circuit miniatures — Partie 3: Éléments de remplacement subminiatures

IEC 60127-3:1988 + A1:1991

EN 60127-3:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60127-3:1996/A2:2003

IEC 60127-3:1988/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60127-3:1996/AC:1996

Cenelec

EN 60127-4:2005

Coupe-circuit miniatures — Partie 4: Éléments de remplacement modulaires universels (UMF) — Types de montage en surface et montage par trous

IEC 60127-4:2005

EN 60127-4:1996

- A1:2002

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60127-4:2005/A1:2009

IEC 60127-4:2005/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.2.2012)

EN 60127-4:2005/A2:2013

IEC 60127-4:2005/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(11.1.2016)

Cenelec

EN 60127-6:1994

Coupe-circuit miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour éléments de remplacement miniatures

IEC 60127-6:1994

EN 60127-6:1994/A1:1996

IEC 60127-6:1994/A1:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60127-6:1994/A2:2003

IEC 60127-6:1994/A2:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60127-6:2014

Coupe-circuits miniatures — Partie 6: Ensembles-porteurs pour cartouches de coupe-circuits miniatures

IEC 60127-6:2014

EN 60127-6:1994

- A1:1996

- A2:2003

Note 2.1

8.10.2017

Cenelec

EN 60127-7:2013

Coupe-circuit miniatures — Partie 7: Éléments de remplacement miniatures pour applications spéciales

IEC 60127-7:2013

Cenelec

EN 60127-7:2016

Coupe-circuit miniatures — Partie 7: Éléments de remplacement miniatures pour applications spéciales

IEC 60127-7:2015

EN 60127-7:2013

Note 2.1

27.10.2018

Cenelec

EN 60143-2:1994

Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série

IEC 60143-2:1994

Cenelec

EN 60143-2:2013

Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux — Partie 2: Matériel de protection pour les batteries de condensateurs série

IEC 60143-2:2012

EN 60143-2:1994

Note 2.1

Date dépassée

(15.1.2016)

Cenelec

EN 60155:1995

Interrupteurs d’amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters)

IEC 60155:1993

EN 60155:1995/A1:1995

IEC 60155:1993/A1:1995

Note 3

Date dépassée

(1.9.1996)

EN 60155:1995/A2:2007

IEC 60155:1993/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

EN 60204-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2009)

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.2.2012)

EN 60204-1:2006/AC:2010

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

EN 60204-32:1998

Note 2.1

Cenelec

EN 60215:1989

Règles de sécurité applicables aux matériels d’émission radioélectrique

IEC 60215:1987

EN 60215:1989/A1:1992

IEC 60215:1987/A1:1990

Note 3

Date dépassée

(1.6.1993)

EN 60215:1989/A2:1994

IEC 60215:1987/A2:1993

Note 3

Date dépassée

(15.7.1995)

Cenelec

EN 60228:2005

Ames des câbles isolés

IEC 60228:2004

EN 60228:2005/AC:2005

Cenelec

EN 60238:2004

Douilles à vis Edison pour lampes

IEC 60238:2004

EN 60238:1998

- A1:1999

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60238:2004/A1:2008

IEC 60238:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2011)

EN 60238:2004/A2:2011

IEC 60238:2004/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(30.3.2014)

EN 60238:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60252-1:2011

Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Lignes directrices pour l’installation et l’utilisation

IEC 60252-1:2010

EN 60252-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(2.1.2014)

EN 60252-1:2011/A1:2013

IEC 60252-1:2010/A1:2013

Note 3

3.10.2016

Cenelec

EN 60252-2:2011

Condensateurs des moteurs à courant alternatif — Partie 2: Condensateurs de démarrage de moteurs

IEC 60252-2:2010

EN 60252-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(19.1.2014)

EN 60252-2:2011/A1:2013

IEC 60252-2:2010/A1:2013

Note 3

3.10.2016

Cenelec

EN 60255-5:2001

Relais électriques — Partie 5: Coordination de l’isolement des relais de mesure et des dispositifs de protection — Prescriptions et essais

IEC 60255-5:2000

Cenelec

EN 60255-27:2005

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité

IEC 60255-27:2005

Cenelec

EN 60255-27:2014

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 27: Exigences de sécurité

IEC 60255-27:2013

EN 60255-5:2001

EN 60255-27:2005

Note 2.1

19.11.2016

Cenelec

EN 60269-1:2007

Fusibles basse tension — Partie 1: Exigences générales

IEC 60269-1:2006

EN 60269-1:1998

- A1:2005

EN 60269-2:1995

- A1:1998

- A2:2002

EN 60269-3:1995

- A1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

EN 60269-1:2007/A1:2009

IEC 60269-1:2006/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

EN 60269-1:2007/A2:2014

IEC 60269-1:2006/A2:2014

Note 3

4.8.2017

Cenelec

HD 60269-2:2010

Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à J

IEC 60269-2:2010 (Modifié)

HD 60269-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2013)

Cenelec

HD 60269-2:2013

Fusibles basse tension — Partie 2: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à K

IEC 60269-2:2013 (Modifié)

HD 60269-2:2010

Note 2.1

15.8.2016

Cenelec

HD 60269-3:2010

Fusibles basse tension — Partie 3: Exigences supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) — Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à F

IEC 60269-3:2010 (Modifié)

HD 60269-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2013)

HD 60269-3:2010/A1:2013

IEC 60269-3:2010/A1:2013

Note 3

Date dépassée

(5.3.2016)

Cenelec

EN 60269-4:2009

Fusibles basse tension — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des dispositifs à semiconducteurs

IEC 60269-4:2009

EN 60269-4:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2012)

EN 60269-4:2009/A1:2012

IEC 60269-4:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(20.6.2015)

Cenelec

EN 60269-6:2011

Fusibles basse tension — Partie 6: Exigences supplémentaires concernant les éléments de remplacement utilisés pour la protection des systèmes d’énergie solaire photovoltaïque

IEC 60

IEC 60269-6:2010

Cenelec

EN 60309-1:1999

Prises de courant pour usages industriels — Partie 1: Règles générales

IEC 60309-1:1999

EN 60309-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2002)

EN 60309-1:1999/A1:2007

IEC 60309-1:1999/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60309-1:1999/A2:2012

IEC 60309-1:1999/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(13.7.2015)

EN 60309-1:1999/A1:2007/AC:2014

Cenelec

EN 60309-2:1999

Prises de courant pour usages industriels — Partie 2: Règles d’interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles

IEC 60309-2:1999

EN 60309-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2002)

EN 60309-2:1999/A1:2007

IEC 60309-2:1999/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60309-2:1999/A2:2012

IEC 60309-2:1999/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(19.4.2015)

Cenelec

EN 60309-4:2007

Prises de courant pour usages industriels — Partie 4: Prises de courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans dispositif de verrouillage

IEC 60309-4:2006 (Modifié)

EN 60309-4:2007/A1:2012

IEC 60309-4:2006/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(19.4.2015)

Cenelec

EN 60320-1:2001

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60320-1:2001

EN 60320-1:1996

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

EN 60320-1:2001/A1:2007

IEC 60320-1:2001/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60320-2-1:2000

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-1: Connecteurs pour machines à coudre

IEC 60320-2-1:2000

EN 60320-2-1:1987

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2003)

Cenelec

EN 60320-2-2:1998

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-2: Connecteurs d’interconnexion pour matériels électriques domestiques et analogues

IEC 60320-2-2:1998

EN 60320-2-2:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 60320-2-4:2006

Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues — Partie 2-4: Connecteurs à connexion par gravité

IEC 60320-2-4:2005

EN 60320-2-4:2006/A1:2009

IEC 60320-2-4:2005/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.11.2012)

Cenelec

EN 60332-1-1:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur un conducteur ou câble isolé — Appareillage d’essai

IEC 60332-1-1:2004

EN 50265-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60332-1-1:2004/A1:2015

IEC 60332-1-1:2004/A1:2015

Note 3

1.9.2018

Cenelec

EN 60332-1-2:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour flamme à prémélange de 1kW

IEC 60332-1-2:2004

EN 50265-2-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60332-1-2:2004/A1:2015

IEC 60332-1-2:2004/A1:2015

Note 3

1.9.2018

Cenelec

EN 60332-1-3:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 1-3: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé — Procédure pour la détermination des particules/gouttelettes enflammées

IEC 60332-1-3:2004

EN 60332-1-3:2004/A1:2015

IEC 60332-1-3:2004/A1:2015

Note 3

1.9.2018

Cenelec

EN 60332-2-1:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-1: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Appareillage d’essai

IEC 60332-2-1:2004

EN 50265-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60332-2-2:2004

Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au feu — Partie 2-2: Essai de propagation verticale de la flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section — Procédure pour une flamme de type à diffusion

IEC 60332-2-2:2004

EN 50265-2-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60332-3-10:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-10: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Appareillage

IEC 60332-3-10:2000 + A1:2008

EN 50266-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

Cenelec

EN 60332-3-21:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-21: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles en nappes en position verticale — Catégorie A F/R

IEC 60332-3-21:2000 (Modifié)

EN 50266-2-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

Cenelec

EN 60332-3-22:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-22: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie A

IEC 60332-3-22:2000 + A1:2008

EN 50266-2-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

Cenelec

EN 60332-3-23:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-23: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie B

IEC 60332-3-23:2000 + A1:2008

EN 50266-2-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

Cenelec

EN 60332-3-24:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-24: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie C

IEC 60332-3-24:2000 + A1:2008

EN 50266-2-4:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

Cenelec

EN 60332-3-25:2009

Essais des câbles électriques et des câbles à fibres optiques soumis au feu — Partie 3-25: Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou câbles montés en nappes en position verticale — Catégorie D

IEC 60332-3-25:2000 + A1:2008

EN 50266-2-5:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2012)

Cenelec

EN 60335-1:1994

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60335-1:1991 (Modifié)

EN 60335-1:1988

- A2:1988

- A51:1991

- A52:1992

- A53:1992

- A54:1992

- A55:1993

- A56:1995

- A5:1989

- A6:1989

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60335-1:1994/A11:1995

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

EN 60335-1:1994/A12:1996

Note 3

Date dépassée

(1.4.1999)

EN 60335-1:1994/A1:1996

IEC 60335-1:1991/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.4.1999)

EN 60335-1:1994/A15:2000

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

EN 60335-1:1994/A13:1998

Note 3

Date dépassée

(1.12.2000)

EN 60335-1:1994/A14:1998

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

EN 60335-1:1994/A16:2001

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-1:1994/A2:2000

IEC 60335-1:1991/A2:1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-1:1994/A2:2000/AC:2004

EN 60335-1:1994/AC:1994

EN 60335-1:1994/AC:1995

EN 60335-1:1994/AC:2009

Cenelec

EN 60335-1:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60335-1:2001 (Modifié)

EN 60335-1:1994

- A11:1995

- A12:1996

- A13:1998

- A14:1998

- A15:2000

- A16:2001

- A1:1996

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60335-1:2002/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 60335-1:2002/A12:2006

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60335-1:2002/A1:2004

IEC 60335-1:2001/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60335-1:2002/A13:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-1:2002/A14:2010

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-1:2002/A15:2011

Note 3

Date dépassée

(2.5.2014)

EN 60335-1:2002/A2:2006

IEC 60335-1:2001/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-1:2002/A12:2006/AC:2007

EN 60335-1:2002/A1:2004/AC:2007

EN 60335-1:2002/AC:2009

EN 60335-1:2002/AC:2010

Cenelec

EN 60335-1:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60335-1:2010 (Modifié)

EN 60335-1:2002

- A11:2004

- A12:2006

- A13:2008

- A14:2010

- A15:2011

- A1:2004

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.11.2014)

EN 60335-1:2012/AC:2014

EN 60335-1:2012/A11:2014

Note 3

Date dépassée

(21.11.2014)

Cenelec

EN 60335-2-2:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau

IEC 60335-2-2:2009

EN 60335-2-2:2003

- A11:2010

- A1:2004

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2015)

EN 60335-2-2:2010/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(1.2.2015)

EN 60335-2-2:2010/A1:2013

IEC 60335-2-2:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(20.12.2015)

Cenelec

EN 60335-2-3:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les fers à repasser électriques

IEC 6033

IEC 60335-2-3:2002

EN 60335-2-3:1995

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60335-2-3:2002/A1:2005

IEC 60335-2-3:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 60335-2-3:2002/A11:2010/AC:2012

EN 60335-2-3:2002/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(14.4.2013)

EN 60335-2-3:2002/A2:2008

IEC 60335-2-3:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-3:2016

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-3: Exigences particulières pour les fers à repasser électriques

IEC 60335-2-3:2012 (Modifié)

EN 60335-2-3:2002

- A11:2010

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

5.10.2018

Cenelec

EN 60335-2-4:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les essoreuses centrifuges

IEC 60335-2-4:2008 (Modifié)

EN 60335-2-4:2002

- A1:2004

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2014)

EN 60335-2-4:2010/A1:2015

IEC 60335-2-4:2008/A1:2012 (modifié)

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 60335-2-5:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les lave-vaisselle

IEC 6033

IEC 60335-2-5:2002 (Modifié)

EN 60335-2-5:1995

- A11:1997

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-5:2003/A1:2005

IEC 60335-2-5:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.2.2008)

EN 60335-2-5:2003/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.11.2011)

EN 60335-2-5:2003/A12:2012

Note 3

Date dépassée

(9.7.2015)

EN 60335-2-5:2003/A2:2008

IEC 60335-2-5:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

Cenelec

EN 60335-2-5:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-5: Exigences particulières pour les lave-vaisselle

IEC 60335-2-5:2012 (Modifié)

EN 60335-2-5:2003

- A11:2009

- A12:2012

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

9.8.2016

Cenelec

EN 60335-2-6:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues

IEC 60335-2-6:2002 (Modifié)

EN 60335-2-6:1999

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-6:2003/A1:2005

IEC 60335-2-6:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60335-2-6:2003/A11:2010/AC:2012

EN 60335-2-6:2003/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(14.4.2013)

EN 60335-2-6:2003/A12:2012

Note 3

Date dépassée

(6.6.2014)

EN 60335-2-6:2003/A13:2013

Note 3

Date dépassée

(20.11.2015)

EN 60335-2-6:2003/A2:2008

IEC 60335-2-6:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-6:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-6:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-6: Exigences particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et les appareils fixes analogues

IEC 60335-2-6:2014 (Modifié)

EN 60335-2-6:2003

- A11:2010

- A12:2012

- A13:2013

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

9.2.2018

Cenelec

EN 60335-2-7:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-7: Règles particulières pour les machines à laver le linge

IEC 60335-2-7:2008 (Modifié)

EN 60335-2-7:2003

- A11:2010

- A1:2004

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2014)

EN 60335-2-7:2010/A11:2013

Note 3

Date dépassée

(21.11.2014)

EN 60335-2-7:2010/A1:2013

IEC 60335-2-7:2008/A1:2011 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(20.11.2015)

Cenelec

EN 60335-2-8:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et les appareils analogues

IEC 60335-2-8:2002 (Modifié)

EN 60335-2-8:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-8:2003/A1:2005

IEC 60335-2-8:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60335-2-8:2003/A2:2008

IEC 60335-2-8:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

Cenelec

EN 60335-2-8:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-8: Exigences particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues

IEC 60335-2-8:2012 (Modifié)

EN 60335-2-8:2003

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

20.7.2018

EN 60335-2-8:2015/A1:2016

IEC 60335-2-8:2012/A1:2015

Note 3

28.12.2018

Cenelec

EN 60335-2-9:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les grils, grille-pain et appareils de cuisson mobiles analogues

IEC 60335-2-9:2002 (Modifié)

EN 60335-2-9:1995

- A11:2000

- A12:2002

- A13:2002

- A1:1998

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-9:2003/A1:2004

IEC 60335-2-9:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-9:2003/A12:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2011

EN 60335-2-9:2003/A13:2010/AC:2012

EN 60335-2-9:2003/A13:2010

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60335-2-9:2003/A2:2006

IEC 60335-2-9:2002/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

Cenelec

EN 60335-2-10:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-10: Règles particulières pour les appareils de traitement des sols et les machines à brosser les sols mouillés

IEC 60335-2-10:2002

EN 60335-2-10:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-10:2003/A1:2008

IEC 60335-2-10:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-11:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les sèche-linge à tambour

IEC 60335-2-11:2008 (Modifié)

EN 60335-2-11:2003

- A11:2008

- A1:2004

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2015)

EN 60335-2-11:2010/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(9.7.2015)

EN 60335-2-11:2010/A1:2015

IEC 60335-2-11:2008/A1:2012 (modifié)

Note 3

24.2.2017

Cenelec

EN 60335-2-12:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues

IEC 60335-2-12:2002

EN 60335-2-12:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-12:2003/A1:2008

IEC 60335-2-12:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-13:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues

IEC 60335-2-13:2009

EN 60335-2-13:2003

- A1:2004

- A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2015)

EN 60335-2-13:2010/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(9.7.2015)

Cenelec

EN 60335-2-14:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les machines de cuisine

IEC 60335-2-14:2006 (Modifié)

EN 60335-2-14:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60335-2-14:2006/A11:2012/AC:2016

EN 60335-2-14:2006/A1:2008

IEC 60335-2-14:2006/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

EN 60335-2-14:2006/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(23.1.2015)

EN 60335-2-14:2006/A12:2016

Note 3

14.12.2018

EN 60335-2-14:2006/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-15:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides

IEC 60335-2-15:2002

EN 60335-2-15:1996

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-15:2002/A1:2005

IEC 60335-2-15:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60335-2-15:2002/A11:2012/AC:2013

EN 60335-2-15:2002/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(23.1.2015)

EN 60335-2-15:2002/A2:2008

IEC 60335-2-15:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

EN 60335-2-15:2002/AC:2005

EN 60335-2-15:2002/AC:2006

Restriction: L’application de cette publication ne confère pas une présomption de conformité aux exigences de sécurité prévues au point 1 d), en liaison avec le point 2 b), de l’annexe I de la directive 2006/95/CE, et en particulier en ce qui concerne les risques liés au débordement de café ou d’autres liquides en ébullition, lorsque certains appareils sont utilisés (ou dont l’usage a été constaté de manière empirique) pour la préparation de certains cafés ou pour la chauffe de liquides tels que le lait qui se dilatent lorsqu’ils sont chauffés.

Cenelec

EN 60335-2-16:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les broyeurs de déchets

IEC 60335-2-16:2002 (Modifié)

EN 60335-2-16:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2006)

EN 60335-2-16:2003/A1:2008

IEC 60335-2-16:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-16:2003/A2:2012

IEC 60335-2-16:2002/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(18.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-17:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues

IEC 60335-2-17:2012

EN 60335-2-17:2002

- A1:2006

- A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2015)

Cenelec

EN 60335-2-21:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les chauffe-eau à accumulation

IEC 60335-2-21:2002 (Modifié)

EN 60335-2-21:1999

- A11:2002

- A12:2002

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-21:2003/A1:2005

IEC 60335-2-21:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.11.2007)

EN 60335-2-21:2003/A2:2008

IEC 60335-2-21:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60335-2-21:2003/AC:2007

EN 60335-2-21:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-23:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-23: Règles particulières pour les appareils destinés aux soins de la peau ou des cheveux

IEC 60335-2-23:2003

EN 60335-2-23:1996

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-23:2003/A11:2010/AC:2012

EN 60335-2-23:2003/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(14.4.2013)

EN 60335-2-23:2003/A1:2008

IEC 60335-2-23:2003/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-23:2003/A2:2015

IEC 60335-2-23:2003/A2:2012 (modifié)

Note 3

29.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-24:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-24: Règles particulières pour les appareils de réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace

IEC 60335-2-24:2010

EN 60335-2-24:2003

- A11:2004

- A12:2009

- A1:2005

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2015)

Cenelec

EN 60335-2-25:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-25: Règles particulières pour les fours à micro-ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés

IEC 60335-2-25:2010 (Modifié)

EN 60335-2-25:2002

- A11:2010

- A1:2005

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2014)

EN 60335-2-25:2012/A1:2015

IEC 60335-2-25:2010/A1:2014

Note 3

16.9.2017

EN 60335-2-25:2012/A2:2016

IEC 60335-2-25:2010/A2:2015

Note 3

28.12.2018

Cenelec

EN 60335-2-26:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-26: Règles particulières pour les horloges

IEC 60335-2-26:2002

EN 60335-2-26:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-26:2003/A1:2008

IEC 60335-2-26:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-27:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-27: Règles particulières pour les appareils d’exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges

IEC 60335-2-27:2009 (Modifié)

EN 60335-2-27:2010

Note 2.1

Date dépassée

(21.11.2014)

Cenelec

EN 60335-2-28:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-28: Règles particulières pour les machines à coudre

IEC 60335-2-28:2002 (Modifié)

EN 60335-2-28:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-28:2003/A1:2008

IEC 60335-2-28:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-29:2004

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-29: Règles particulières pour les chargeurs de batterie

IEC 60335-2-29:2002 + A1:2004

EN 60335-2-29:1996

- A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2007)

EN 60335-2-29:2004/A2:2010

IEC 60335-2-29:2002/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.2.2015)

Cenelec

EN 60335-2-30:2009

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-30: Règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux

IEC 60335-2-30:2009

EN 60335-2-30:2003

- A1:2004

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2014)

EN 60335-2-30:2009/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(20.2.2015)

EN 60335-2-30:2009/AC:2010

EN 60335-2-30:2009/AC:2014

Cenelec

EN 60335-2-31:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson

IEC 60335-2-31:2002

EN 60335-2-31:1997

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-31:2003/A1:2006

IEC 60335-2-31:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.5.2009)

EN 60335-2-31:2003/A2:2009

IEC 60335-2-31:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2014)

EN 60335-2-31:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60335-2-31:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-31: Règles particulières pour les hottes de cuisine et autres extracteurs de fumées de cuisson

IEC 60335-2-31:2012 (Modifié)

EN 60335-2-31:2003

- A1:2006

- A2:2009

Note 2.1

28.4.2017

Cenelec

EN 60335-2-32:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-32: Règles particulières pour les appareils de massage

IEC 60335-2-32:2002

EN 60335-2-32:1995

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60335-2-32:2003/A1:2008

IEC 60335-2-32:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2013)

EN 60335-2-32:2003/A2:2015

IEC 60335-2-32:2002/A2:2013 (modifié)

Note 3

11.11.2017

Cenelec

EN 60335-2-34:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-34: Exigences particulières pour les motocompresseurs

IEC 60335-2-34:2012

EN 60335-2-34:2002

- A11:2004

- A1:2005

- A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(27.6.2015)

Cenelec

EN 60335-2-35:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés

IEC 60335-2-35:2002

EN 60335-2-35:1998

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60335-2-35:2002/A1:2007

IEC 60335-2-35:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60335-2-35:2002/A2:2011

IEC 60335-2-35:2002/A2:2009 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(24.1.2014)

EN 60335-2-35:2002/AC:2005

Cenelec

EN 60335-2-35:2016

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-35: Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés

IEC 60335-2-35:2012 (Modifié)

EN 60335-2-35:2002

- A1:2007

- A2:2011

Note 2.1

12.10.2018

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

EN 60335-2-36:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-36:2002/A1:2004

IEC 60335-2-36:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-36:2002/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

EN 60335-2-36:2002/A2:2008

IEC 60335-2-36:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

EN 60335-2-37:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-37:2002/A1:2008

IEC 60335-2-37:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-37:2002/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-38:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-38: Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif

IEC 60335-2-38:2002

EN 60335-2-38:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-38:2003/A1:2008

IEC 60335-2-38:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-38:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-39:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-39: Règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-39:2002

EN 60335-2-39:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-39:2003/A1:2004

IEC 60335-2-39:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.7.2007)

EN 60335-2-39:2003/A2:2008

IEC 60335-2-39:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2011)

EN 60335-2-39:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

EN 60335-2-40:1997

- A11:2004

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

Note 3

Date dépassée

(1.11.2007)

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013

EN 60335-2-40:2003/A13:2012

Note 3

Date dépassée

(11.7.2014)

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

Cenelec

EN 60335-2-41:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-41: Règles particulières pour les pompes

IEC 60335-2-41:2002

EN 60335-2-41:1996

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-41:2003/A1:2004

IEC 60335-2-41:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-41:2003/A2:2010

IEC 60335-2-41:2002/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.2.2015)

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

EN 60335-2-42:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-42:2003/A1:2008

IEC 60335-2-42:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2011)

EN 60335-2-42:2003/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-43:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-43: Règles particulières pour les appareils de séchage du linge et les sèche-serviettes

IEC 60335-2-43:2002

EN 60335-2-43:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-43:2003/A1:2006

IEC 60335-2-43:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60335-2-43:2003/A2:2008

IEC 60335-2-43:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

Cenelec

EN 60335-2-44:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-44: Régles particulières pour les machines à repasser

IEC 60335-2-44:2002

EN 60335-2-44:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

EN 60335-2-44:2002/A1:2008

IEC 60335-2-44:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-44:2002/A2:2012

IEC 60335-2-44:2002/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(4.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-45:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-45: Règles particulières pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues

IEC 60335-2-45:2002

EN 60335-2-45:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60335-2-45:2002/A1:2008

IEC 60335-2-45:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-45:2002/A2:2012

IEC 60335-2-45:2002/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(4.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

EN 60335-2-47:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-47:2003/A1:2008

IEC 60335-2-47:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.6.2011)

EN 60335-2-47:2003/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

EN 60335-2-48:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-48:2003/A1:2008

IEC 60335-2-48:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-48:2003/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

EN 60335-2-49:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-49:2003/A1:2008

IEC 60335-2-49:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2011)

EN 60335-2-49:2003/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-50:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-50: Règles particulières pour les bains-marie électriques à usage collectif

IEC 60335-2-50:2002

EN 60335-2-50:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-50:2003/A1:2008

IEC 60335-2-50:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

EN 60335-2-50:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-51:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-51: Règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d’eau

IEC 60335-2-51:2002

EN 60335-2-51:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-51:2003/A1:2008

IEC 60335-2-51:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-51:2003/A2:2012

IEC 60335-2-51:2002/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(18.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-52:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-52: Règles particulières pour les appareils d’hygiène buccale

IEC 60335-2-52:2002

EN 60335-2-52:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-52:2003/A11:2010/AC:2012

EN 60335-2-52:2003/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(14.4.2013)

EN 60335-2-52:2003/A1:2008

IEC 60335-2-52:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-53:2011

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-53: Règles particulières pour les appareils de chauffage de saunas et les cabines infrarouges

IEC 60335-2-53:2011

EN 60335-2-53:2003

- A1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(25.5.2014)

Cenelec

EN 60335-2-54:2008

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-54: Règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur

IEC 60335-2-54:2008

EN 60335-2-54:2003

- A11:2006

- A1:2004

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60335-2-54:2008/A11:2012/AC:2015

EN 60335-2-54:2008/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(20.2.2015)

EN 60335-2-54:2008/A1:2015

IEC 60335-2-54:2008/A1:2015

Note 3

9.9.2018

Cenelec

EN 60335-2-55:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-55: Règles particulières pour les appareils électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de jardin

IEC 60335-2-55:2002

EN 60335-2-55:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-55:2003/A1:2008

IEC 60335-2-55:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-56:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-56: Règles particulières pour les projecteurs d’images et appareils analogues

IEC 60335-2-56:2002

EN 60335-2-56:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-56:2003/A1:2008

IEC 60335-2-56:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-56:2003/A2:2014

IEC 60335-2-56:2002/A2:2014

Note 3

16.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-58:2005

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif

IEC 60335-2-58:2002 (Modifié)

EN 60335-2-58:1997

- A1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2007)

Cenelec

EN 60335-2-59:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-59: Règles particulières pour les destructeurs d’insectes

IEC 60335-2-59:2002 (Modifié)

EN 60335-2-59:1997

- A11:2000

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-59:2003/A1:2006

IEC 60335-2-59:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-59:2003/A2:2009

IEC 60335-2-59:2002/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-60:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-60: Règles particulières pour les spas et les baignoires à système de brassage d’eau

IEC 60335-2-60:2002

EN 60335-2-60:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-60:2003/A1:2005

IEC 60335-2-60:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.2.2008)

EN 60335-2-60:2003/A12:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2010)

EN 60335-2-60:2003/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2012)

EN 60335-2-60:2003/A2:2008

IEC 60335-2-60:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

Cenelec

EN 60335-2-61:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-61: Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation

IEC 60335-2-61:2002

EN 60335-2-61:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-61:2003/A1:2005

IEC 60335-2-61:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2008)

EN 60335-2-61:2003/A2:2008

IEC 60335-2-61:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

Cenelec

EN 60335-2-62:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-62: Règles particulières pour les plonges électriques à usage collectif

IEC 60335-2-62:2002

EN 60335-2-62:1997

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2006)

EN 60335-2-62:2003/A1:2008

IEC 60335-2-62:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60335-2-62:2003/AC:2007

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d’air

IEC 60335-2-65:2002

EN 60335-2-65:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-65:2003/A1:2008

IEC 60335-2-65:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-65:2003/A11:2012

Note 3

Date dépassée

(21.12.2014)

Cenelec

EN 60335-2-66:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-66: Règles particulières pour les dispositifs de chauffage pour matelas à eau

IEC 60335-2-66:2002

EN 60335-2-66:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-66:2003/A1:2008

IEC 60335-2-66:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-66:2003/A2:2012

IEC 60335-2-66:2002/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(4.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-70:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-70: Règles particulières pour les machines à traire

IEC 60335-2-70:2002

EN 60335-2-70:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60335-2-71:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-71: Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l’élevage des animaux

IEC 60335-2-71:2002 (Modifié)

EN 60335-2-71:1995

- A1:1998

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 60335-2-71:2003/A1:2007

IEC 60335-2-71:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 60335-2-73:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-73: Règles particulières pour les thermoplongeurs installés à poste fixe

IEC 60335-2-73:2002 (Modifié)

EN 60335-2-73:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-73:2003/A1:2006

IEC 60335-2-73:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-73:2003/A2:2009

IEC 60335-2-73:2002/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-74:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-74: Règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles

IEC 60335-2-74:2002

EN 60335-2-74:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-74:2003/A1:2006

IEC 60335-2-74:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.6.2009)

EN 60335-2-74:2003/A2:2009

IEC 60335-2-74:2002/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-75:2004

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-75: Règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement

IEC 60335-2-75:2002 (Modifié)

EN 60335-2-63:1993

EN 60335-2-75:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-75:2004/A11:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60335-2-75:2004/A1:2005

IEC 60335-2-75:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60335-2-75:2004/A12:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2010)

EN 60335-2-75:2004/A2:2008

IEC 60335-2-75:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2011)

Cenelec

EN 60335-2-78:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-78: Règles particulières pour les barbecues pour extérieur

IEC 60335-2-78:2002

EN 60335-2-78:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-78:2003/A1:2008

IEC 60335-2-78:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-80:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-80: Règles particulières pour les ventilateurs

IEC 60335-2-80:2002

EN 60335-2-80:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-80:2003/A1:2004

IEC 60335-2-80:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 60335-2-80:2003/A2:2009

IEC 60335-2-80:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2014)

Cenelec

EN 60335-2-81:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-81: Règles particulières pour les chancelières et les carpettes chauffantes électriques

IEC 60335-2-81:2002

EN 60335-2-81:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

EN 60335-2-81:2003/A1:2007

IEC 60335-2-81:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60335-2-81:2003/A2:2012

IEC 60335-2-81:2002/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(18.10.2014)

Cenelec

EN 60335-2-82:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-82: Règles particulières pour les machines de service et les machines de divertissement

IEC 60335-2-82:2002

EN 60335-2-82:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-82:2003/A1:2008

IEC 60335-2-82:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-83:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-83: Règles particulières pour les dispositifs électriques de chauffage des gouttières

IEC 60335-2-83:2001

EN 60335-2-83:2002/A1:2008

IEC 60335-2-83:2001/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-84:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-84: Règles particulières pour toilettes

IEC 60335-2-84:2002

EN 60335-2-84:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-84:2003/A1:2008

IEC 60335-2-84:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-85:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-85: Règles particulières pour les appareils à vapeur pour tissus

IEC 60335-2-85:2002

EN 60335-2-85:1998

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-85:2003/A1:2008

IEC 60335-2-85:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-86:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-86: Règles particulières pour les équipements électriques de pêche

IEC 60335-2-86:2002 (Modifié)

EN 60335-2-86:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60335-2-86:2003/A1:2005

IEC 60335-2-86:2002/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2008)

EN 60335-2-86:2003/A11:2016

Note 3

16.11.2018

EN 60335-2-86:2003/A2:2016

IEC 60335-2-86:2002/A2:2012

Note 3

19.2.2019

Cenelec

EN 60335-2-87:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-87: Règles particulières pour les appareils électriques d’insensibilisation des animaux

IEC 60335-2-87:2002

EN 60335-2-87:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

EN 60335-2-87:2002/A1:2007

IEC 60335-2-87:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 60335-2-88:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-88: Règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air

IEC 60335-2-88:2002

EN 60335-2-88:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 60335-2-90:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-90: Règles particulières pour les fours à micro-ondes à usage commercial

IEC 60335-2-90:2006

EN 60335-2-90:2002

- A1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60335-2-90:2006/A1:2010

IEC 60335-2-90:2006/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.9.2013)

Cenelec

EN 60335-2-96:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-96: Règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux

IEC 60335-2-96:2002

EN 60335-2-96:2002/A1:2004

IEC 60335-2-96:2002/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 60335-2-96:2002/A2:2009

IEC 60335-2-96:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60335-2-97:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-97: Règles particulières pour les motorisations de volets, stores, rideaux et équipements enroulables analogues

IEC 60335-2-97:2002 (Modifié) + A1:2004 (Modifié)

EN 60335-2-97:2000

- A11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-97:2006/A11:2008

Note 3

Date dépassée

(1.10.2011)

EN 60335-2-97:2006/A12:2015

Note 3

29.9.2017

EN 60335-2-97:2006/A2:2010

IEC 60335-2-97:2002/A2:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2012)

Cenelec

EN 60335-2-98:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-98: Règles particulières pour les humidificateurs

IEC 60335-2-98:2002

EN 60335-2-98:1997

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2006)

EN 60335-2-98:2003/A1:2005

IEC 60335-2-98:2002/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.12.2007)

EN 60335-2-98:2003/A2:2008

IEC 60335-2-98:2002/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2013)

Cenelec

EN 60335-2-99:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-99: Règles particulières pour les hottes de cuisine électriques à usage commercial

IEC 60335-2-99:2003

Cenelec

EN 60335-2-101:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-101: Règles particulières pour les vaporisateurs

IEC 60335-2-101:2002

EN 60335-2-101:2002/A1:2008

IEC 60335-2-101:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

EN 60335-2-101:2002/A2:2014

IEC 60335-2-101:2002/A2:2014

Note 3

16.9.2017

Cenelec

EN 60335-2-102:2006

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques

IEC 60335-2-102:2004 (Modifié)

EN 50165:1997

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 60335-2-102:2006/A1:2010

IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.11.2014)

Cenelec

EN 60335-2-102:2016

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques

IEC 60335-2-102:2004 (Modifié)

IEC 60335-2-102:2004/A1:2008 (Modifié) + A1:2008 (Modifié)

IEC 60335-2-102:2004/A2:2012 (Modifié)

EN 60335-2-102:2006

- A1:2010

- A2:2012

Note 2.1

22.1.2019

Cenelec

EN 60335-2-105:2005

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-105: Règles particulières pour les cabines de douche multifonctions

IEC 60335-2-105:2004

EN 60335-2-105:2005/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2010)

EN 60335-2-105:2005/A1:2008

IEC 60335-2-105:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 60335-2-106:2007

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-106: Règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux

IEC 60335-2-106:2007

Cenelec

EN 60335-2-108:2008

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-108: Règles particulières pour les électrolyseurs

IEC 60335-2-108:2008 (Modifié)

Cenelec

EN 60335-2-109:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-109: Règles particulières pour les appareils de traitement de l’eau par rayonnements ultraviolets

IEC 60335-2-109:2010

Cenelec

EN 60358-1:2012

Condensateurs de couplage et diviseurs capacitifs — Partie 1: Règles générales

IEC 60358-1:2012

HD 597 S1:1992

Note 2.1

Date dépassée

(17.7.2015)

EN 60358-1:2012/AC:2013

Cenelec

EN 60360:1998

Méthode normalisée de mesure de l’échauffement d’un culot de lampe

IEC 60360:1998

EN 60360:1989

- A1:1994

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2001)

Cenelec

EN 60399:2004

Filetage à filet rond pour douilles avec bague support d’abat-jour

IEC 60399:2004

EN 60399:1993

- A1:1997

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60399:2004/A1:2008

IEC 60399:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2011)

Cenelec

EN 60400:2008

Douilles pour lampes tubulaires à fluorescence et douilles pour starters

IEC 60400:2008

EN 60400:2000

- A1:2002

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2011)

EN 60400:2008/A1:2011

IEC 60400:2008/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(25.5.2014)

EN 60400:2008/A2:2014

IEC 60400:2008/A2:2014

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 60423:2007

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Diamètres extérieurs des conduits pour installations électriques et filetages pour conduits et accessoires

IEC 60423:2007

Cenelec

EN 60432-1:2000

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire

IEC 60432-1:1999 (Modifié)

EN 60432-1:1994

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

EN 60432-1:2000/A1:2005

IEC 60432-1:1999/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 60432-1:2000/A2:2012

IEC 60432-1:1999/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(11.1.2015)

Cenelec

EN 60432-2:2000

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire

IEC 60432-2:1999 (Modifié)

EN 60432-2:1994

- A1:1996

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

EN 60432-2:2000/A1:2005

IEC 60432-2:1999/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.9.2008)

EN 60432-2:2000/A2:2012

IEC 60432-2:1999/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(26.4.2015)

Cenelec

EN 60432-3:2013

Lampes à incandescence — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Lampes tungstène-halogène (véhicules exceptés)

IEC 60432-3:2012

EN 60432-3:2003

- A1:2005

- A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(8.8.2015)

Cenelec

EN 60477:1997

Résistances de laboratoire à courant continu

IEC 60477:1974

EN 60477:1997/A1:1997

IEC 60477:1974/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

Cenelec

EN 60477-2:1997

Résistances de laboratoire — Partie 2: Résistances de laboratoire à courant alternatif

IEC 60477-2:1979

EN 60477-2:1997/A1:1997

IEC 60477-2:1979/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

Cenelec

EN 60519-1:2011

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 1: Exigences générales

IEC 60

IEC 60519-1:2010

EN 60519-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(3.1.2014)

Cenelec

EN 60519-1:2015

Sécurité dans les installations destinées au traitement électrothermique et électromagnétique — Partie 1: Exigences générales

IEC 60519-1:2015

EN 60519-1:2011

Note 2.1

14.4.2018

Cenelec

EN 60519-2:2006

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 2: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance

IEC 60519-2:2006

EN 60519-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60519-3:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 3: Règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction

IEC 60519-3:2005

EN 60519-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2008)

Cenelec

EN 60519-4:2006

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc

IEC 60519-4:2006

EN 60519-4:1997

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60519-4:2013

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 4: Exigences particulières pour les installations de fours à arc

IEC 60519-4:2013

EN 60519-4:2006

Note 2.1

24.7.2016

Cenelec

EN 60519-6:2011

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 6: Spécifications pour les installations de chauffage industriel à hyperfréquences

IEC 60519-6:2011

EN 60519-6:2002

Note 2.1

Date dépassée

(3.3.2014)

Cenelec

EN 60519-7:2008

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 7: Exigences particulières pour les installations comportant des canons à électrons

IEC 60519-7:2008

Cenelec

EN 60519-8:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 8: Exigences particulières pour fours de refusion sous laitier électroconducteur

IEC 60519-8:2005

Cenelec

EN 60519-9:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 9: Exigences particulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence

IEC 60519-9:2005

EN 60519-9:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

Cenelec

EN 60519-10:2005

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales

IEC 60519-10:2005

Cenelec

EN 60519-10:2013

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 10: Règles particulières pour les systèmes de chauffage par traçage à résistance électrique pour applications industrielles et commerciales

IEC 60519-10:2013

EN 60519-10:2005

Note 2.1

Date dépassée

(29.3.2016)

Cenelec

EN 60519-12:2013

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 12: Exigences particulières pour les équipements de chauffage par rayonnement infrarouge

IEC 60519-12:2013

Cenelec

EN 60519-21:2009

Sécurité dans les installations électrothermiques — Partie 21: Exigences particulières pour les installations de chauffage par résistance — Installations électrothermiques de fusion de verre

IEC 60519-21:2008

EN 60519-21:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2011)

Cenelec

EN 60523:1993

Potentiomètres à courant continu

IEC 60523:1975 + A1:1979

EN 60523:1993/A2:1997

IEC 60523:1975/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60524:1993

Diviseurs de tension à résistances en courant continu à rapports fixes

IEC 60524:1975 + A1:1981

EN 60524:1993/A2:1997

IEC 60524:1975/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60529:1991

Degrés de protection procurés par les enveloppes (Code IP)

IEC 60529:1989

EN 60529:1991/A1:2000

IEC 60529:1989/A1:1999

Note 3

Date dépassée

(1.1.2003)

EN 60529:1991/A2:2013

IEC 60529:1989/A2:2013

Note 3

3.10.2016

EN 60529:1991/AC:1993

Cenelec

EN 60564:1993

Ponts à courant continu pour mesure de résistance

IEC 60564:1977 + A1:1981

EN 60564:1993/A2:1997

IEC 60564:1977/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60570:2003

Systèmes d’alimentation électrique par rail pour luminaires

IEC 60570:2003 (Modifié)

EN 60570:1996

- A11:1998

- A12:2000

- A1:1998

- A2:2000

EN 60570-2-1:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60598-1:2008

Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 60

IEC 60598-1:2008 (Modifié)

EN 60598-1:2004

- A1:2006

Date dépassée

(12.4.2012)

EN 60598-1:2008/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 60598-1:2015

Luminaires — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 60598-1:2014 (Modifié)

EN 60598-1:2008

- A11:2009

Note 2.1

20.10.2017

EN 60598-1:2015/AC:2015

EN 60598-1:2015/AC:2016

Cenelec

EN 60598-2-1:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Luminaires fixes à usage général

IEC 60598-2-1:1979 + A1:1987

Cenelec

EN 60598-2-2:2012

Luminaires — Partie 2-2: Règles particulières — Luminaires encastrés

IEC 60598-2-2:2011

EN 60598-2-2:1996

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(13.12.2014)

Cenelec

EN 60598-2-3:2003

Luminaires — Partie 2-3: Règles particulières — Luminaires d’éclairage public

IEC 60598-2-3:2002

EN 60598-2-3:1994

- A1:1997

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60598-2-3:2003/A1:2011

IEC 60598-2-3:2002/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(19.5.2014)

EN 60598-2-3:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-4:1997

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 4: Luminaires portatifs à usage général

IEC 60598-2-4:1997

EN 60598-2-4:1989

- A3:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.1998)

Cenelec

EN 60598-2-5:1998

Luminaires — Partie 2-5: Règles particulières — Projecteurs

IEC 60598-2-5:1998

EN 60598-2-5:1989

- A2:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2005)

EN 60598-2-5:1998/AC:1998

Cenelec

EN 60598-2-5:2015

Luminaires — Partie 2-5: Exigences particulières — Projecteurs

IEC 60598-2-5:2015

EN 60598-2-5:1998

Note 2.1

10.9.2018

Cenelec

EN 60598-2-7:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 7: Luminaires portatifs pour emploi dans les jardins

IEC 60598-2-7:1982 (Modifié) + A1:1987 (Modifié)

EN 60598-2-7:1989/A13:1997

Note 3

Date dépassée

(1.3.1997)

EN 60598-2-7:1989/A2:1996

IEC 60598-2-7:1982/A2:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.1997)

EN 60598-2-7:1989/A2:1996/AC:1999

Cenelec

EN 60598-2-8:1997

Luminaires — Partie 2-8: Règles particulières — Baladeuses

IEC 60598-2-8:1996 (Modifié)

EN 60598-2-8:1989

- A2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.1998)

EN 60598-2-8:1997/A1:2000

IEC 60598-2-8:1996/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.5.2003)

EN 60598-2-8:1997/A2:2008

IEC 60598-2-8:1996/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60598-2-8:2013

Luminaires — Partie 2-8: Exigences particulières — Baladeuses

IEC 60598-2-8:2013

EN 60598-2-8:1997

- A1:2000

- A2:2008

3.6.2016

Cenelec

EN 60598-2-9:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 9: Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non-professionnels)

IEC 60598-2-9:1987

EN 60598-2-9:1989/A1:1994

IEC 60598-2-9:1987/A1:1993

Note 3

Date dépassée

(1.4.1995)

Cenelec

EN 60598-2-10:2003

Luminaires — Partie 2-10: Règles particulières — Luminaires portatifs pour enfants

IEC 60598-2-10:2003

EN 60598-2-10:2003/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-11:2005

Luminaires — Partie 2-11: Règles particulières — Luminaires pour aquarium

IEC 60598-2-11:2005

EN 60598-2-11:2005/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-11:2013

Luminaires — Partie 2-11: Exigences particulières — Luminaires pour aquarium

IEC 60598-2-11:2013

EN 60598-2-11:2005

Note 2.1

20.6.2016

Cenelec

EN 60598-2-12:2006

Luminaires — Partie 2-12: Règles particulières — Veilleuses montées sur des prises de courant réseau

IEC 60598

IEC 60598-2-12:2006

EN 60598-2-12:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60598-2-12:2013

Luminaires — Partie 2-12: Exigences particulières — Veilleuses montées sur des socles de prise de courant réseau

IEC 60598-2-12:2013

EN 60598-2-12:2006

Note 2.1

3.6.2016

Cenelec

EN 60598-2-13:2006

Luminaires — Partie 2-13: Règles particulières — Luminaires encastrés dans le sol

IEC 60598-2-13:2006

EN 60598-2-13:2006/A1:2012

IEC 60598-2-13:2006/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(11.1.2015)

EN 60598-2-13:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60598-2-14:2009

Luminaires — Partie 2-14: Règles particulières — Luminaires pour lampes à décharge tubulaire à cathode froide (tubes néons) et équipements similaires

IEC 60598-2-14:2009

Cenelec

EN 60598-2-17:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 17: Luminaires pour l’éclairage des scènes de théâtre, des studios de télévision, de cinéma et de photographie (à l’extérieur et à l’intérieur)

IEC 60598-2-17:1984 + A1:1987

EN 60598-2-17:1989/A2:1991

IEC 60598-2-17:1984/A2:1990

Note 3

Date dépassée

(1.11.1992)

Cenelec

EN 60598-2-19:1989

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 19: Luminaires à circulation d’air (règles de sécurité)

IEC 60598-2-19:1981 (Modifié) + A1:1987 (Modifié)

EN 60598-2-19:1989/A2:1998

IEC 60598-2-19:1981/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.10.1998)

EN 60598-2-19:1989/AC:2005

Cenelec

EN 60598-2-20:2010

Luminaires — Partie 2-20: Règles particulières — Guirlandes lumineuses

IEC 60598-2-20:2010 (Modifié)

EN 60598-2-20:1997

- A1:1998

- A2:2004

Date dépassée

(1.4.2013)

EN 60598-2-20:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60598-2-20:2015

Luminaires — Partie 2-20: Exigences particulières — Guirlandes lumineuses

IEC 60598-2-20:2014

EN 60598-2-20:2010

Note 2.1

30.12.2017

Cenelec

EN 60598-2-21:2015

Luminaires — Partie 2-21: Exigences particulières — Cordons lumineux

IEC 60598-2-21:2014

Cenelec

EN 60598-2-22:1998

Luminaires — Partie 2-22: Règles particulières — Luminaires pour éclairage de secours

IEC 60598-2-22:1997 (Modifié)

EN 60598-2-22:1990

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60598-2-22:1998/A1:2003

IEC 60598-2-22:1997/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60598-2-22:1998/A2:2008

IEC 60598-2-22:1997/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 60598-2-22:1998/AC:1999

EN 60598-2-22:1998/AC:2005

EN 60598-2-22:1998/AC:2007

Cenelec

EN 60598-2-22:2014

Luminaires — Partie 2-22: Exigences particulières — Luminaires pour éclairage de secours

IEC 60598-2-22:2014

EN 60598-2-22:1998

- A1:2003

- A2:2008

Note 2.1

24.7.2017

EN 60598-2-22:2014/AC:2015

Cenelec

EN 60598-2-23:1996

Luminaires — Partie 2-23: Règles particulières — Systèmes d’éclairage à très basse tension pour lampes à filament

IEC 60598-2-23:1996

EN 60598-2-23:1996/A1:2000

IEC 60598-2-23:1996/A1:2000

Note 3

Date dépassée

(1.8.2007)

EN 60598-2-23:1996/AC:1997

Cenelec

EN 60598-2-24:1998

Luminaires — Partie 2: Règles particulières — Section 24: Luminaires avec surfaces à températures limitées

IEC 60598-2-24:1997 (Modifié)

Cenelec

EN 60598-2-24:2013

Luminaires — Partie 2-24: Exigences particulières — Luminaires avec surfaces à températures limitées

IEC 60598-2-24:2013

EN 60598-2-24:1998

Note 2.1

24.7.2016

Cenelec

EN 60598-2-25:1994

Luminaires — Partie 2-25: Règles particulières — Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé

IEC 60598

IEC 60598-2-25:1994

EN 60598-2-25:1994/A1:2004

IEC 60598-2-25:1994/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.11.2011)

Cenelec

EN 60618:1997

Diviseurs de tension inductifs

IEC 60618:1978 + A1:1981

EN 60618:1997/A2:1997

IEC 60618:1978/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.9.1998)

Cenelec

EN 60645-1:2001

Électroacoustique — Appareils d’audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux

IEC 60645-1:2001

EN 60645-1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2004)

Cenelec

EN 60645-1:2015

Électroacoustique — Appareils audiométriques — Partie 1: Appareils pour l’audiométrie tonale

IEC 60645-1:2012

EN 60645-1:2001

EN 60645-4:1995

Note 2.1

5.11.2017

Cenelec

EN 60645-3:2007

Électroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d’essai de courte durée

IEC 60645-3:2007

EN 60645-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60645-4:1995

Audiomètres — Partie 4: Equipement pour l’audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées

IEC 60645-4:1994

Cenelec

EN 60645-6:2010

Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 6: Instruments pour la mesure des émissions otoacoustiques

IEC 60645-6:2009

Cenelec

EN 60645-7:2010

Électroacoustique — Appareillage audiométrique — Partie 7: Instruments pour la mesure des réponses du tronc cérébral à une stimulation auditive

IEC 60645-7:2009

Cenelec

EN 60664-1:2007

Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 1: Principes, exigences et essais

IEC 60664-1:2007

EN 60664-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60664-3:2003

Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 3: Utilisation de revêtement, d’empotage ou de moulage pour la protection contre la pollution

IEC 60664-3:2003

HD 625.3 S1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 60664-3:2003/A1:2010

IEC 60664-3:2003/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60664-4:2006

Coordination de l’isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension — Partie 4: Considérations sur les contraintes de tension à haute fréquence

IEC 60664-4:2005

EN 60664-4:2006/AC:2006

Cenelec

EN 60669-1:1999

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 60669-1:1998 (Modifié)

EN 60669-1:1995

- A2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60669-1:1999/A1:2002

IEC 60669-1:1998/A1:1999 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 60669-1:1999/A2:2008

IEC 60669-1:1998/A2:2006 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

EN 60669-2-1:2000

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.4.2012)

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

Cenelec

EN 60669-2-2:2006

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-2: Prescriptions particulières — Interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs)

IEC 60669-2-2:2006

EN 60669-2-2:1997

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60669-2-3:2006

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-3: Exigences particulières — Interrupteurs temporisés (minuteries)

IEC 60669-2-3:2006

EN 60669-2-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 60669-2-4:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-4: Prescriptions particulières — Interrupteurs-sectionneurs

IEC 60669-2-4:2004 (Modifié)

Cenelec

EN 60669-2-6:2012

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-6: Prescriptions particulières — Interrupteurs pompiers pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et intérieurs

IEC 60669-2-6:2012 (Modifié)

EN 50425:2008

Note 2.1

Date dépassée

(22.2.2015)

Cenelec

EN 60670-1:2005

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 1: Règles générales

IEC 60670-1:2002 (Modifié)

EN 60670-1:2005/A1:2013

IEC 60670-1:2002/A1:2011 (modifié)

Note 3

31.12.2017

EN 60670-1:2005/AC:2007

EN 60670-1:2005/AC:2010

Cenelec

EN 60670-21:2007

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 21: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes avec dispositifs de suspension

IEC 60670-21:2004 (Modifié)

Cenelec

EN 60670-22:2006

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestique et analogue — Partie 22: Règles particulières concernant les boîtes et enveloppes de connexion

IEC 60670-22:2003 (Modifié)

Cenelec

EN 60670-23:2008

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 23: Règles particulières pour les boîtes et enveloppes de sol

IEC 60670-23:2006 (Modifié)

Cenelec

EN 60670-24:2013

Boîtes et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues — Partie 24: Exigences particulières pour enveloppes pour appareillages de protection et autres appareillages électriques ayant une puissance dissipée

IEC 60670-24:2011 (Modifié)

Cenelec

EN 60688:2013

Transducteurs électriques de mesure convertissant les grandeurs électriques alternatives ou continues en signaux analogiques ou numériques

IEC

IEC 60688:2012

Cenelec

EN 60691:2003

Protecteurs thermiques — Prescriptions et guide d’application

IEC 60691:2002

EN 60691:1995

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 60691:2003/A1:2007

IEC 60691:2002/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 60691:2003/A2:2010

IEC 60691:2002/A2:2010

Note 3

Date dépassée

(1.3.2013)

Cenelec

EN 60695-2-10:2001

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d’essai

IEC 60695-2-10:2000

EN 60695-2-1/0:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60695-2-10:2013

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-10: Essais au fil incandescent/chauffant — Appareillage et méthode commune d’essai

IEC 60695-2-10:2013

EN 60695-2-10:2001

Note 2.1

14.5.2016

Cenelec

EN 60695-2-11:2001

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d’essai d’inflammabilité pour produits finis

IEC 60695-2-11:2000

EN 60695-2-1/1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60695-2-11:2014

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 2-11: Essais au fil incandescent/chauffant — Méthode d’essai d’inflammabilité pour produits finis (GWEPT) (CEI 60695-2-11:2014)

IEC 60695-2-11:2014

EN 60695-2-11:2001

Note 2.1

13.3.2017

Cenelec

EN 60695-10-2:2003

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille

IEC 60695-10-2:2003

Cenelec

EN 60695-10-2:2014

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-2: Chaleurs anormales — Essai à la bille

IEC 60695-10-2:2014

EN 60695-10-2:2003

Note 2.1

26.3.2017

Cenelec

EN 60695-10-3:2002

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 10-3: Chaleur anormale — Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage

IEC 60695-10-3:2002

Cenelec

EN 60695-11-2:2003

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d’essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal — Appareillage, disposition d’essai de vérification et indications

IEC 60695-11-2:2003

EN 60695-2-4/1:1993

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 60695-11-2:2014

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-2: Flammes d’essai — Flamme à prémélange de 1 kW nominal — Appareillage, disposition d’essai de vérification et indications

IEC 60695-11-2:2013

EN 60695-11-2:2003

Note 2.1

14.1.2017

Cenelec

EN 60695-11-3:2012

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-3: Flammes d’essai — Flamme de 500 W — Appareillage et méthodes d’essai de vérification

IEC 60695-11-3:2012

Cenelec

EN 60695-11-4:2011

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-4: Flammes d’essai — Flamme de 50 W — Appareillage et méthodes d’essai de vérification

IEC 60695-11-4:2011

Cenelec

EN 60695-11-5:2005

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-5: Flammes d’essai — Méthode d’essai au brûleur-aiguille — Appareillage, dispositif d’essai de vérification et lignes directrices

IEC 60695-11-5:2004

EN 60695-2-2:1994

- A1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

Cenelec

EN 60695-11-10:1999

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d’essai — Méthodes d’essai horizontale et verticale à la flamme de 50 W

IEC 60695-11-10:1999

EN 60695-11-10:1999/A1:2003

IEC 60695-11-10:1999/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60695-11-10:2013

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-10: Flammes d’essai — Méthodes d’essai horizontal et vertical à la flamme de 50 W

IEC 60695-11-10:2013

EN 60695-11-10:1999

- A1:2003

Note 2.1

25.6.2016

EN 60695-11-10:2013/AC:2014

Cenelec

EN 60695-11-20:1999

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d’essai — Méthodes d’essai à la flamme de 500 W

IEC 60695-11-20:1999

EN 60695-11-20:1999/A1:2003

IEC 60695-11-20:1999/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60695-11-20:2015

Essais relatifs aux risques du feu — Partie 11-20: Flammes d’essai — Méthode d’essai à la flamme de 500 W

IEC 60695-11-20:2015

EN 60695-11-20:1999

- A1:2003

Note 2.1

27.5.2018

EN 60695-11-20:2015/AC:2016

Cenelec

EN 60702-1:2002

Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 1: Câbles

IEC 60702-1:2002

HD 586.1 S1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2005)

EN 60702-1:2002/A1:2015

IEC 60702-1:2002/A1:2015

Note 3

19.2.2018

Cenelec

EN 60702-2:2002

Câbles à isolant minéral et leurs terminaisons de tension assignée ne dépassant pas 750 V — Partie 2: Terminaisons

IEC 60702-2:2002

HD 586.2 S1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2005)

EN 60702-2:2002/A1:2015

IEC 60702-2:2002/A1:2015

Note 3

19.2.2018

Cenelec

EN 60715:2001

Dimensions de l’appareillage à basse tension — Montage normalisé sur profilés-supports pour le support mécanique des appareils électriques dans les installations d’appareillage à basse tension

IEC 60715:1981 + A1:1995

Cenelec

EN 60719:1993

Calcul des valeurs minimales et maximales des dimensions extérieures moyennes des conducteurs et câbles à âmes circulaires en cuivre et de tension nominale au plus égale à 450/750 V

IEC 60719:1992

Cenelec

EN 60728-11:2010

Réseaux câblés pour les signaux de télévision, les signaux sonores et les services interactifs — Partie 11: Sécurité

IEC 60728-11:2010

EN 60728-11:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60730-1:2000

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1999 (Modifié)

EN 60730-1:1995

- A11:1996

- A12:1996

- A13:1998

- A14:1998

- A15:1998

- A16:1999

- A17:2000

- A18:2003

- A1:1997

- A2:1998

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:2000/A1:2004

IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A13:2004

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60730-1:2000/A12:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A14:2005

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A2:2008

IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.6.2011)

EN 60730-1:2000/AC:2007

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (Modifié)

EN 60730-1:2000

- A11:2002

- A12:2003

- A13:2004

- A14:2005

- A15:2007

- A1:2004

- A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

Note concernant la date de retrait (DOW): l’EN 60730-1:2000 reste en vigueur jusqu’à l’annulation de toutes les parties 2 qui sont utilisées conjointement avec elle.

Cenelec

EN 60730-1:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1993 (Modifié)

EN 60730-1:1991

- A11:1991

- A12:1993

- A14:1995

- A1:1991

Date dépassée

(1.7.1995)

EN 60730-1:1995/A12:1996

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A1:1997

IEC 60730-1:1993/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A11:1996

Note 3

Date dépassée

(1.1.1998)

EN 60730-1:1995/A14:1998

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A15:1998

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/A16:1999

Note 3

Date dépassée

(1.10.2000)

EN 60730-1:1995/A17:2000

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

EN 60730-1:1995/A18:2003

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:1995/A2:1998

IEC 60730-1:1993/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.1996)

EN 60730-1:1995/AC:1997

EN 60730-1:1995/AC:2007

Cenelec

EN 60730-2-2:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection des moteurs

IEC 60730-2-2:2001 (Modifié)

EN 60730-2-2:1991

- A11:1995

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60730-2-2:2002/A1:2006

IEC 60730-2-2:2001/A1:2005 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 60730-2-2:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 60730-2-3:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour les protecteurs thermiques des ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence

IEC 60730-2-3:2006 (Modifié)

EN 60730-2-3:1992

- A11:2005

- A1:1998

- A2:2001

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60730-2-4:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour les dispositifs thermiques de protection de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi hermétique

IEC 60730-2-4:2006 (Modifié)

EN 60730-2-4:1993

- A1:1998

- A2:2002

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (Modifié)

EN 60730-2-5:1995

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2013)

Cenelec

EN 60730-2-5:2015

Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 2-5: Exigences particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2013 (Modifié)

EN 60730-2-5:2002

- A11:2005

- A1:2004

- A2:2010

Note 2.1

17.11.2017

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (Modifié)

EN 60730-2-6:1995

- A1:1997

- A2:1998

Date dépassée

(1.7.2011)

Cenelec

EN 60730-2-6:2016

Dispositifs de commande électrique automatiques — Partie 2-6: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2015

EN 60730-2-6:2008

Note 2.1

26.2.2019

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

EN 60730-2-7:1991

- A11:1994

- A12:1993

- A13:2003

- A14:2003

- A1:1997

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

EN 60730-2-8:1995

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

EN 60730-2-9:2002

- A11:2003

- A12:2004

- A1:2003

- A2:2005

Date dépassée

(1.11.2013)

Cenelec

EN 60730-2-10:2007

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-10: Règles particulières pour les relais électriques de démarrage de moteur

IEC 60730-2-10:2006

EN 60730-2-10:1995

- A1:1996

- A2:2002

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60730-2-11:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-11: Règles particulières pour les régulateurs d’énergie

IEC 60730-2-11:2006

EN 60730-2-11:1993

- A11:2005

- A1:1997

- A2:1998

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60730-2-12:2006

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-12: Règles particulières pour les serrures électriques de portes

IEC 60730-2-12:2005 (Modifié)

EN 60730-2-12:1993

- A11:2005

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60730-2-12:2006/A11:2008

Note 3

Date dépassée

(1.4.2011)

Cenelec

EN 60730-2-13:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-13: Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l’humidité

IEC 60730-2-13:2006 (Modifié)

EN 60730-2-13:1998

- A11:2005

- A1:1998

- A2:2002

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 60730-2-14:1997/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

EN 60730-2-14:1997/A2:2008

IEC 60730-2-14:1995/A2:2007 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.8.2011)

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

EN 60730-2-15:1995

- A11:2005

- A1:1998

EN 60730-2-16:1997

- A11:2005

- A1:1998

- A2:2001

EN 60730-2-18:1999

- A11:2005

Date dépassée

(1.3.2013)

Cenelec

EN 60730-2-19:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-19: Règles particulières pour électrovannes de combustible liquide, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-19:1997 (Modifié) + A1:2000 (Modifié)

EN 60730-2-19:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60730-2-19:2002/A2:2008

IEC 60730-2-19:1997/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60754-1:2014

Essai sur les gaz émis lors de la combustion des matériaux prélevés sur câbles — Partie 1: Détermination de la quantité de gaz acide halogéné

IEC 60754-1:2011

EN 50267-1:1998

EN 50267-2-1:1998

EN 50267-2-2:1998

EN 50267-2-3:1998

Note 2.1

27.1.2017

Cenelec

EN 60754-2:2014

Essai sur les gaz émis lors de la combustion des matériaux prélevés sur câbles — Partie 2: Détermination de la conductivité et de l’acidité (par mesure du pH)

IEC 60754-2:2011

EN 50267-1:1998

EN 50267-2-1:1998

EN 50267-2-2:1998

EN 50267-2-3:1998

Note 2.1

27.1.2017

Cenelec

EN 60799:1998

Petit appareillage électrique — Cordons-connecteurs et cordons d’interconnexion

IEC 60799:1998

EN 60799:1987

- A1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 60811-100:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 100: Généralités

IEC 60811-100:2012

EN 60811-1-1:1995

- A1:2001

EN 60811-1-2:1995

- A2:2000

EN 60811-1-3:1995

- A1:2001

EN 60811-1-4:1995

- A2:2001

EN 60811-2-1:1998

- A1:2001

EN 60811-3-1:1995

- A1:1996

- A2:2001

EN 60811-3-2:1995

- A2:2004

EN 60811-4-1:2004

EN 60811-4-2:2004

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-201:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 201: Essais généraux — Mesure de l’épaisseur des enveloppes isolantes

IEC 60811-201:2012

EN 60811-1-1:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-202:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 202: Essais généraux — Mesure de l’épaisseur des gaines non-métalliques

IEC 60811-202:2012

EN 60811-1-1:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-203:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 203: Essais généraux — Mesure des dimensions extérieures

IEC 60811-203:2012

EN 60811-1-1:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-301:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 301: Essais électriques — Mesure de la permittivité à 23 oC des matières de remplissage

IEC 60811-301:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-302:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 302: Essais électriques — Mesure de la résistivité en courant continu à 23 oC et 100 oC des matières de remplissage

IEC 60811-302:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-401:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 401: Essais divers — Méthodes de vieillissement thermique — Vieillissement en étuve à air

IEC 60811-401:2012

EN 60811-1-2:1995

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-402:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 402: Essais divers — Essais d’absorption d’eau

IEC 60811-402:2012

EN 60811-1-3:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-403:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 403: Essais divers — Essai de résistance à l’ozone sur les mélanges réticulés

IEC 60811-403:2012

EN 60811-2-1:1998

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-404:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 404: Essais divers — Essais de résistance à l’huile minérale pour les gaines

IEC 60811-404:2012

EN 60811-2-1:1998

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-405:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 405: Essais divers — Essai de stabilité thermique pour les enveloppes isolantes et gaines en PVC

IEC 60811-405:2012

EN 60811-3-2:1995

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-406:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 406: Essais divers — Résistance des mélanges polyéthylène et polypropylène aux craquelures

IEC 60811-406:2012

EN 60811-4-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-407:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 407: Essais divers — Mesure de l’augmentation de la masse des mélanges polyéthylène et polypropylène

IEC 60811-407:2012

EN 60811-4-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-408:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 408: Essais divers — Essai de stabilité à long terme pour les mélanges polyéthylène et polypropylène

IEC 60811-408:2012

EN 60811-4-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-409:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 409: Essais divers — Essai de perte de masse des enveloppes isolantes et gaines thermoplastiques

IEC 60811-409:2012

EN 60811-3-2:1995

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-410:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 410: Essais divers — Méthode d’essai pour la mesure de la dégradation par oxydation catalytique par le cuivre des conducteurs isolés aux polyoléfines

IEC 60811-410:2012

EN 60811-4-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-411:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 411: Essais divers — Fragilité à basse température des matières de remplissage

IEC 60811-411:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-412:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 412: Essais divers — Méthodes de vieillissement thermique — Vieillissement dans une bombe à air

IEC 60811-412:2012

EN 60811-1-2:1995

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2015)

Cenelec

EN 60811-501:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 501: Essais mécaniques — Détermination des propriétés mécaniques des mélanges pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-501:2012

EN 60811-1-1:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-502:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 502: Essais mécaniques — Essai de rétraction des enveloppes isolantes

IEC 60811-502:2012

EN 60811-1-3:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-503:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 503: Essais mécaniques — Essai de rétraction des gaines

IEC 60811-503:2012

EN 60811-1-3:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-504:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 504: Essais mécaniques — Essais d’enroulement à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-504:2012

EN 60811-1-4:1995

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-505:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 505: Essais mécaniques — Essai d’allongement à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-505:2012

EN 60811-1-4:1995

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-506:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 506: Essais mécaniques — Essai de choc à basse température pour les enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-506:2012

EN 60811-1-4:1995

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-507:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 507: Essais mécaniques — Essai d’allongement à chaud pour les matériaux réticulés

IEC 60811-507:2012

EN 60811-2-1:1998

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-508:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 508: Essais mécaniques — Essai de pression à température élevée pour enveloppes isolantes et les gaines

IEC 60811-508:2012

EN 60811-3-1:1995

- A1:1996

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-509:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 509: Essais mécaniques — Essai de résistance à la fissuration des enveloppes isolantes et des gaines (essai de choc thermique)

IEC 60811-509:2012

EN 60811-3-1:1995

- A1:1996

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-510:2012

Câbles électriques et câbles à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 510: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Essai d’enroulement après vieillissement thermique dans l’air

IEC 60811-510:2012

EN 60811-4-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-511:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 511: Essais mécaniques — Mesure de l’indice de fluidité à chaud des mélanges polyéthylène

IEC 60811-511:2012

EN 60811-4-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-512:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 512: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Résistance à la traction et allongement à la rupture après conditionnement à température élevée

IEC 60811-512:2012

EN 60811-4-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-513:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 513: Essais mécaniques — Méthodes spécifiques pour les mélanges polyéthylène et polypropylène — Essai d’enroulement après conditionnement

IEC 60811-513:2012

EN 60811-4-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-601:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 601: Essais physiques — Mesure du point de goutte des matières de remplissage

IEC 60811-601:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-602:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 602: Essais physiques — Séparation d’huile dans les matières de remplissage

IEC 60811-602:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-603:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 603: Essais physiques — Mesure de l’indice d’acide total des matières de remplissage

IEC 60811-603:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-604:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 604: Essais physiques — Mesure de l’absence de composants corrosifs dans les matières de remplissage

IEC 60811-604:2012

EN 60811-5-1:1999

- A1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-605:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 605: Essais physiques — Mesure du taux de noir de carbone et/ou des charges minérales dans les mélanges en polyéthylène

IEC 60811-605:2012

EN 60811-4-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-606:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 606: Essais physiques — Méthodes de détermination de la masse volumique

IEC 60811-606:2012

EN 60811-1-3:1995

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60811-607:2012

Câbles électriques et à fibres optiques — Méthodes d’essai pour les matériaux non-métalliques — Partie 607: Essais physiques — Essai pour l’évaluation de la dispersion du noir de carbone dans le polyéthylène et le polypropylène

IEC 60811-607:2012

EN 60811-4-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(17.4.2015)

Cenelec

EN 60825-1:2007

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2007

EN 60825-1:1994

- A11:1996

- A1:2002

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 60825-1:2014

Sécurité des appareils à laser — Partie 1: Classification des matériels et exigences

IEC 60825-1:2014

EN 60825-1:2007

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 60825-2:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 2: Sécurité des systèmes de télécommunication par fibres optiques (STFO)

IEC 60825-2:2004

EN 60825-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2007)

EN 60825-2:2004/A1:2007

IEC 60825-2:2004/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60825-2:2004/A2:2010

IEC 60825-2:2004/A2:2010

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60825-4:2006

Sécurité des appareils à laser — Partie 4: Protecteurs pour lasers

IEC 60825-4:2006

EN 60825-4:1997

- A1:2002

- A2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60825-4:2006/A1:2008

IEC 60825-4:2006/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2011)

EN 60825-4:2006/A2:2011

IEC 60825-4:2006/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(3.5.2014)

Cenelec

EN 60825-12:2004

Sécurité des appareils à laser — Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d’informations

IEC 60825-12:2004

Cenelec

EN 60831-1:1996

Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation

IEC 60831-1:1996

EN 60831-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.1997)

EN 60831-1:1996/A1:2003

IEC 60831-1:1996/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60831-1:2014

Condensateurs shunt de puissance autoregénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 000  V — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation

IEC 60831-1:2014

EN 60831-1:1996

- A1:2003

Note 2.1

18.3.2017

EN 60831-1:2014/AC:2014

Cenelec

EN 60831-2:1996

Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs destinés à être installés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, d’autorégénération et de destruction

IEC 60831-2:1995

EN 60831-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

Cenelec

EN 60831-2:2014

Condensateurs shunt de puissance autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 000  V — Partie 2: Essais de vieillissement, d’autorégénération et de destruction

IEC 60831-2:2014

EN 60831-2:1996

Note 2.1

19.3.2017

Cenelec

EN 60838-1:2004

Douilles diverses pour lampes — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 60838-1:2004

EN 60838-1:1998

- A1:1999

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 60838-1:2004/A1:2008

IEC 60838-1:2004/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.8.2011)

EN 60838-1:2004/A2:2011

IEC 60838-1:2004/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(18.4.2014)

Cenelec

EN 60838-2-1:1996

Douilles diverses pour lampes — Partie 2: Règles particulières — Section 1: Douilles S14

IEC 60838-2-1:1994

EN 60838-2-1:1996/A1:1998

IEC 60838-2-1:1994/A1:1998

Note 3

Date dépassée

(1.8.2005)

EN 60838-2-1:1996/A2:2004

2-1:1994/A2:2004

Note 3

Date dépassée

(1.10.2007)

Cenelec

EN 60838-2-2:2006

Douilles diverses pour lampes — Partie 2-2: Règles particulières — Connecteurs pour modules DEL

IEC 60838-2-2:2006

EN 60838-2-2:2006/A1:2012

IEC 60838-2-2:2006/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(1.5.2015)

Cenelec

EN 60898-1:2003

Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif

IEC 60898-1:2002 (Modifié)

EN 60898:1991

- A11:1994

- A12:1995

- A13:1995

- A14:1995

- A15:1995

- A16:1996

- A17:1998

- A18:1998

- A19:2000

- A1:1991

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60898-1:2003/A1:2004

IEC 60898-1:2002/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60898-1:2003/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 60898-1:2003/A13:2012

Note 3

Date dépassée

(21.5.2015)

EN 60898-1:2003/AC:2004

Cenelec

EN 60898-2:2006

Petit appareillage électrique — Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues — Partie 2: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif et en courant continu

IEC 60898-2:2000 (Modifié) + A1:2003 (Modifié)

EN 60898-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60931-1:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 1: Généralités — Caractéristiques fonctionnelles, essais et valeurs assignées — Règles de sécurité — Guide d’installation et d’exploitation

IEC 60931-1:1996

EN 60931-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.1997)

EN 60931-1:1996/A1:2003

IEC 60931-1:1996/A1:2002

Note 3

Date dépassée

(1.2.2006)

Cenelec

EN 60931-2:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs destinés à être utilisés sur des réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 2: Essais de vieillissement, et de destruction

IEC 60931-2:1995

EN 60931-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1996)

Cenelec

EN 60931-3:1996

Condensateurs shunt de puissance non autorégénérateurs pour réseaux à courant alternatif de tension assignée inférieure ou égale à 1 kV — Partie 3: Fusibles internes

IEC 60931-3:1996

Cenelec

EN 60934:2001

Disjoncteurs pour équipement (DPE)

IEC 60934:2000

EN 60934:1994

- A11:1998

- A1:1994

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

EN 60934:2001/A1:2007

IEC 60934:2000/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.2.2010)

EN 60934:2001/A2:2013

IEC 60934:2000/A2:2013

Note 3

Date dépassée

(22.2.2016)

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

EN 60947-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.1.2014)

EN 60947-1:2007/A2:2014

IEC 60947-1:2007/A2:2014

Note 3

14.10.2017

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

EN 60947-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

Note 3

Date dépassée

(7.3.2016)

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

EN 60947-3:1999

- A1:2001

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(21.3.2015)

EN 60947-3:2009/A2:2015

IEC 60947-3:2008/A2:2015

Note 3

31.8.2018

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

EN 60947-4-1:2001

- A1:2002

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(24.8.2015)

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

EN 60947-4-2:2000

- A1:2002

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(22.6.2014)

Cenelec

EN 60947-4-3:2000

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:1999

HD 419.2 S1:1987

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 60947-4-3:2000/A1:2006

IEC 60947-4-3:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60947-4-3:2000/A2:2011

IEC 60947-4-3:1999/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(18.4.2014)

Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

EN 60947-4-3:2000

- A1:2006

- A2:2011

Note 2.1

11.6.2017

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

EN 60947-5-1:1997

- A12:1999

- A1:1999

- A2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2007)

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.5.2012)

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

EN 60947-5-2:1998

- A1:1999

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2010)

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(1.11.2015)

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60947-5-4:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-4: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Méthode d’évaluation des performances des contacts à basse énergie — Essais spéciaux

IEC 60947-5-4:2002

EN 60947-5-4:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 60947-5-5:1997/A11:2013

Note 3

Date dépassée

(3.12.2015)

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

EN 50319:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60947-5-8:2006

Appareillage à basse tension — Partie 5-8: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Interrupteurs de commande de validation à trois positions

IEC 60947-5-8:2006

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

EN 60947-6-1:1991

- A11:1997

- A1:1994

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

Note 3

17.1.2017

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

EN 60947-6-2:1993

- A11:1997

- A1:1997

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2005)

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60947-7-1:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-1: Matériels accessoires — Blocs de jonction pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-1:2009

EN 60947-7-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

Cenelec

EN 60947-7-2:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-2: Matériels accessoires — Blocs de jonction de conducteur de protection pour conducteurs en cuivre

IEC 60947-7-2:2009

EN 60947-7-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

Cenelec

EN 60947-7-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 7-3: Matériels accessoires — Exigences de sécurité pour les blocs de jonction à fusible

IEC 60947-7-3:2009

EN 60947-7-3:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2012)

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(22.6.2014)

Cenelec

EN 60950-1:2006

Matériel de traitement de l’information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60950-1:2005 (Modifié)

EN 60950-1:2001

- A11:2004

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 60950-1:2006/AC:2011

EN 60950-1:2006/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

EN 60950-1:2006/A12:2011

Note 3

Date dépassée

(24.1.2013)

EN 60950-1:2006/A1:2010

IEC 60950-1:2005/A1:2009 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2013)

EN 60950-1:2006/A2:2013

IEC 60950-1:2005/A2:2013 (modifié)

Note 3

2.7.2016

Cenelec

EN 60950-21:2003

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 21: Téléalimentation

IEC 60950-21:2002

Cenelec

EN 60950-22:2006

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 22: Matériels destinés à être installés à l’extérieur

IEC 60950-22:2005 (Modifié)

EN 60950-22:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60950-23:2006

Matériels de traitement de l’information — Sécurité — Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données

IEC 60950-23:2005

EN 60950-23:2006/AC:2008

Cenelec

EN 60968:2013

Lampes à ballast intégré pour l’éclairage général — Exigences de sécurité

IEC 60968:2012

EN 60968:1990

- A1:1993

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2015)

EN 60968:2013/A11:2014

Note 3

9.12.2016

Cenelec

EN 60968:2015

Lampes à fluorescence à ballast intégré pour l’éclairage général — Règles de sécurité

IEC 60968:2015 (Modifié)

IEC 60968:2015/COR1:2015 (Modifié)

EN 60968:2013

- A11:2014

Note 2.1

30.3.2018

Cenelec

EN 60974-1:2012

Matériel de soudage à l’arc — Partie 1: Sources de courant de soudage

IEC 60974-1:2012

EN 60974-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(17.7.2015)

Cenelec

EN 60974-2:2008

Matériel de soudage à l’arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide

IEC 60974-2:2007

EN 60974-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60974-2:2013

Matériel de soudage à l’arc — Partie 2: Systèmes de refroidissement par liquide

IEC 60974-2:2013

EN 60974-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2016)

Cenelec

EN 60974-3:2007

Matériel de soudage à l’arc — Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc

IEC 60974-3:2007

EN 60974-3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 60974-3:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 3: Dispositifs d’amorçage et de stabilisation de l’arc

IEC 60974-3:2013

EN 60974-3:2007

Note 2.1

31.12.2016

Cenelec

EN 60974-5:2008

Matériel de soudage à l’arc — Partie 5: Dévidoirs

IEC 60974-5:2007

EN 60974-5:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 60974-5:2013

Matériel de soudage à l’arc — Partie 5: Dévidoirs

IEC 60974-5:2013

EN 60974-5:2008

Note 2.1

27.6.2016

Cenelec

EN 60974-6:2011

Matériel de soudage à l’arc — Partie 6: Matériel à service limité

IEC 60974-6:2010

EN 60974-6:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2014)

Cenelec

EN 60974-6:2016

Matériel de soudage à l’arc — Partie 6: Matériel à service limité

IEC 60974-6:2015

Cenelec

EN 60974-7:2005

Matériel de soudage à l’arc — Partie 7: Torches

IEC 60974-7:2005

EN 60974-7:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2008)

Cenelec

EN 60974-7:2013

Matériel de soudage à l’arc — Partie 7: Torches

IEC 60974-7:2013

EN 60974-7:2005

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2016)

Cenelec

EN 60974-8:2009

Matériel de soudage à l’arc — Partie 8: Consoles de gaz pour soudage et systèmes de coupage plasma

IEC 60974-8:2009

EN 60974-8:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 60974-11:2010

Matériel de soudage à l’arc — Partie 11: Porte-électrodes

IEC 60974-11:2010

EN 60974-11:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60974-12:2011

Matériel de soudage à l’arc — Partie 12: Dispositifs de connexion pour câbles de soudage

IEC 60974-12:2011

EN 60974-12:2005

Note 2.1

Date dépassée

(22.6.2014)

Cenelec

EN 60974-13:2011

Matériel de soudage à l’arc — Partie 13: Pince de retour de courant

IEC 60974-13:2011

Cenelec

EN 60998-1:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60998-1:2002 (Modifié)

EN 60998-1:1993

- A1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-1:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-1: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis

IEC 60998-2-1:2002 (Modifié)

EN 60998-2-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-2:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-2: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis

IEC 60998-2-2:2002 (Modifié)

EN 60998-2-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-3:2004

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-3: Règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d’isolant

IEC 60998-2-3:2002 (Modifié)

EN 60998-2-3:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60998-2-4:2005

Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue — Partie 2-4: Règles particulières pour dispositifs de connexion par épissure

IEC 60998-2-4:2004 (Modifié)

EN 60998-2-4:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60999-1:2000

Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 1: Prescriptions générales et particulières pour les organes de serrage pour les conducteurs de 0,2  mm2 à 35 mm2 (inclus)

IEC 60999-1:1999

EN 60999-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60999-2:2003

Dispositifs de connexion — Conducteurs électriques en cuivre — Prescriptions de sécurité pour organes de serrage à vis et sans vis — Partie 2: Prescriptions particulières pour les organes de serrage pour conducteurs au-dessus de 35 mm2 et jusqu’à 300 mm2 (inclus)

IEC 60999-2:2003

Cenelec

EN 61008-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié)

EN 61008-1:1994

- A11:1995

- A12:1998

- A13:1998

- A14:1998

- A17:2000

- A2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61008-1:2004/A11:2007

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61008-1:2004/A12:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (Modifié)

EN 61008-1:2004

- A11:2007

- A12:2009

18.6.2017

EN 61008-1:2012/A1:2014

IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

Note 3

4.8.2017

EN 61008-1:2012/A11:2015

Note 3

6.7.2018

EN 61008-1:2012/A2:2014

IEC 61008-1:2010/A2:2013 (modifié)

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61008-2-1:1994

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux ID fonctionnellement indépendants de la tension d’alimentation

IEC 61008-2-1:1990

EN 61008-2-1:1994/A11:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2001)

EN 61008-2-1:1994/A11:1998/AC:1999

Cenelec

EN 61009-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:1996 (Modifié) + A1:2002 (Modifié)

EN 61009-1:1994

- A11:1995

- A13:1998

- A14:1998

- A15:1998

- A19:2000

- A1:1995

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61009-1:2004/A11:2008

Note 3

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61009-1:2004/A13:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

EN 61009-1:2004/A12:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

EN 61009-1:2004/AC:2006

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (Modifié)

EN 61009-1:2004

- A11:2008

- A12:2009

- A13:2009

18.6.2017

EN 61009-1:2012/A1:2014

IEC 61009-1:2010/A1:2012 (modifié)

Note 3

4.8.2017

EN 61009-1:2012/A11:2015

Note 3

6.7.2018

EN 61009-1:2012/A2:2014

IEC 61009-1:2010/A2:2013 (modifié)

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61009-2-1:1994

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux DD fonctionnellement indépendants de la tension d’alimentation

IEC 61009-2-1:1991

EN 61009-2-1:1994/A11:1998

Note 3

Date dépassée

(1.4.2001)

EN 61009-2-1:1994/A11:1998/AC:1999

Cenelec

EN 61010-1:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 1: Exigences générales

IEC 61

IEC 61010-1:2010

EN 61010-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 61010-2-010:2003

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières

IEC 61010-2-010:2003

EN 61010-2-010:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-010:2014

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-010: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour l’échauffement des matières

IEC 61010-2-010:2014

EN 61010-2-010:2003

Note 2.1

30.10.2017

Cenelec

EN 61010-2-020:2006

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-020: Exigences particulières pour centrifugeuses de laboratoire

IEC 61010-2-020:2006

EN 61010-2-020:1994

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

Cenelec

EN 61010-2-030:2010

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-030: Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure

IEC 61010-

IEC 61010-2-030:2010

Cenelec

EN 61010-2-032:2012

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-032: Exigences particulières pour les capteurs de courant, portatifs et manipulés à la main, de test et de mesure électriques

IEC 61010-2-032:2012

EN 61010-2-032:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2015)

Cenelec

EN 61010-2-033:2012

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-033: Exigences particulières pour les multimètres portatifs et autres mesureurs, pour usage domestique et professionnel, capables de mesurer la tension réseau

IEC 61010-2-033:2012

Cenelec

EN 61010-2-040:2005

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-040: Exigences particulières pour stérilisateurs et laveurs désinfecteurs utilisés pour traiter le matériel médical

IEC 61010-2-040:2005

EN 61010-2-041:1996

EN 61010-2-042:1997

EN 61010-2-043:1997

EN 61010-2-045:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 61010-2-051:2003

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Prescriptions particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter

IEC 61010-2-051:2003

EN 61010-2-051:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-051:2015

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-051: Exigences particulières pour appareils de laboratoire utilisés pour mixer et agiter

IEC 61010-2-051:2015

EN 61010-2-051:2003

Note 2.1

14.4.2018

Cenelec

EN 61010-2-061:2003

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Prescriptions particulières pour spectromètres de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques

IEC 61010-2-061:2003

EN 61010-2-061:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-061:2015

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-061: Exigences particulières pour spectromètres atomiques de laboratoire avec vaporisation et ionisation thermiques

IEC 61010-2-061:2015

EN 61010-2-061:2003

Note 2.1

14.4.2018

Cenelec

EN 61010-2-081:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Prescriptions particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages

IEC 61010-2-081:2001

EN 61010-2-081:2002/A1:2003

IEC 61010-2-081:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

Cenelec

EN 61010-2-081:2015

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-081: Exigences particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages

IEC 61010-2-081:2015

EN 61010-2-081:2002

- A1:2003

Note 2.1

27.2.2018

Cenelec

EN 61010-2-091:2012

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-091: Exigences particulières pour les équipements à rayons X montés en armoire

IEC 61010-2-091:2012

EN 61010-2-091:2012/AC:2013

Cenelec

EN 61010-2-201:2013

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-201: Exigences particulières pour les équipements de commande

IEC 61010-2-201:2013

EN 61010-2-201:2013/AC:2013

Cenelec

EN 61010-031:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Prescriptions de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques

IEC 61010-031:2002

EN 61010-2-031:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2005)

EN 61010-031:2002/A1:2008

IEC 61010-031:2002/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

Cenelec

EN 61010-031:2015

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 031: Exigences de sécurité pour sondes équipées tenues à la main pour mesurage et essais électriques

IEC 61010-031:2015

EN 61010-031:2002

- A1:2008

Note 2.1

3.7.2018

Cenelec

EN 61028:1993

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-Y

IEC 61028:1991

EN 61028:1993/A2:1997

IEC 61028:1991/A2:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 61034-1:2005

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 1: Appareillage d’essai

IEC 61034-1:2005

EN 50268-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

EN 61034-1:2005/A1:2014

IEC 61034-1:2005/A1:2013

Note 3

26.7.2016

Cenelec

EN 61034-2:2005

Mesure de la densité de fumées dégagées par des câbles brûlant dans des conditions définies — Partie 2: Procédure d’essai et exigences

IEC 61034-2:2005

EN 50268-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

EN 61034-2:2005/A1:2013

IEC 61034-2:2005/A1:2013

Note 3

25.6.2016

Cenelec

EN 61048:2006

Appareils auxiliaires pour lampes — Condensateurs destinés à être utilisés dans les circuits de lampes tubulaires à fluorescence et autres lampes à décharge — Prescriptions générales et de sécurité

IEC 61048:2006

EN 61048:1993

- A1:1996

- A2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2009)

EN 61048:2006/A1:2016

IEC 61048:2006/A1:2015

Note 3

19.2.2019

Cenelec

EN 61050:1992

Transformateurs pour lampes tubulaires à décharge ayant une tension secondaire à vide supérieure à 1 kV (couramment appelés transformateurs-néon) — Prescriptions générales et de sécurité

IEC 61050:1991 (Modifié)

EN 61050:1992/A1:1995

IEC 61050:1991/A1:1994 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.7.1996)

Cenelec

EN 61058-1:2002

Interrupteurs pour appareils — Partie 1: Règles générales

IEC 61058-1:2000 (Modifié) + A1:2001

EN 61058-1:1992

- A1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2009)

EN 61058-1:2002/A2:2008

IEC 61058-1:2000/A2:2007

Note 3

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61058-2-1:2011

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-1: Règles particulières pour les interrupteurs pour câbles souples

IEC 61058-2-1:2010

EN 61058-2-1:1993

- A11:2002

- A1:1996

Date dépassée

(1.1.2014)

Cenelec

EN 61058-2-4:2005

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-4: Règles particulières pour les interrupteurs à montage indépendant

IEC 61058-2-4:1995 + A1:2003

Cenelec

EN 61058-2-5:2011

Interrupteurs pour appareils — Partie 2-5: Règles particulières pour les sélecteurs

IEC 61058-2-5:2010

EN 61058-2-5:1994

- A11:2002

Date dépassée

(3.1.2014)

Cenelec

EN 61071:2007

Condensateurs pour électronique de puissance

IEC 61071:2007

EN 61071-1:1996

EN 61071-2:1996

Date dépassée

(1.4.2010)

Cenelec

EN 61095:2009

Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues

IEC 61095:2009

EN 61095:1993

- A11:1996

- A1:2000

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

EN 61131-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2010)

Cenelec

EN 61138:2007

Câbles d’équipements portables de mise à la terre et de court-circuit

IEC 61138:2007 (Modifié)

EN 61138:1997

- A11:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 61140:2002

Protection contre les chocs électriques — Aspects communs aux installations et aux matériels

IEC 61140:2001

EN 61140:2002/A1:2006

IEC 61140:2001/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.5.2009)

Cenelec

EN 61143-1:1994

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 1: Définitions et prescriptions

IEC 61143-1:1992

EN 61143-1:1994/A1:1997

IEC 61143-1:1992/A1:1997

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 61143-2:1994

Appareils électriques de mesure — Enregistreurs X-t — Partie 2: Méthodes d’essais complémentaires recommandées

IEC 61143-2:1992

Cenelec

EN 61184:2008

Douilles à baïonnette

IEC

IEC 61184:2008

EN 61184:1997

- A1:2001

- A2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2011)

EN 61184:2008/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(25.5.2014)

Cenelec

EN 61187:1994

Équipements de mesures électriques et électroniques — Documentation

IEC 61187:1993 (Modifié)

EN 61187:1994/AC:1995

Cenelec

EN 61195:1999

Lampes à fluorescence à deux culots — Prescriptions de sécurité

IEC 61195:1999

EN 61195:1994

- A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 61195:1999/A1:2013

IEC 61195:1999/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(16.11.2015)

EN 61195:1999/A2:2015

IEC 61195:1999/A2:2014

Note 3

24.10.2017

Cenelec

EN 61199:2011

Lampes à fluorescence à culot unique — Specifications de sécurité

IEC 61199:2011

EN 61199:1999

Note 2.1

Date dépassée

(15.8.2014)

EN 61199:2011/A1:2013

IEC 61199:2011/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(1.11.2015)

EN 61199:2011/A2:2015

IEC 61199:2011/A2:2014

Note 3

3.9.2017

Cenelec

EN 61204:1995

Dispositifs d’alimentation à basse tension à sortie en courant continu — Caractéristiques de fonctionnement

IEC 61204:1993 (Modifié)

Cenelec

EN 61204-7:2006

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 7: Exigences de sécurité

IEC 61204-7:2006

EN 61204-7:2006/A11:2009

Note 3

Date dépassée

(1.6.2012)

Cenelec

EN 61210:2010

Dispositifs de connexion — Bornes plates à connexion rapide pour conducteurs électriques en cuivre — Exigences de sécurité

IEC 61210:2010 (Modifié)

EN 61210:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2013)

Cenelec

EN 61230:2008

Travaux sous tension — Équipements portables de mise à la terre ou de mise à la terre et en court-circuit

IEC 61230:2008

EN 61230:1995

- A11:1999

Date dépassée

(1.10.2011)

Cenelec

EN 61242:1997

Petit appareillage électrique — Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues

IEC 61242:1995 (Modifié)

EN 61242:1997/A1:2008

IEC 61242:1995/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2011)

EN 61242:1997/A2:2016

IEC 61242:1995/A2:2015

Note 3

3.12.2018

EN 61242:1997/A1:2008/AC:2010

L’EN 61242:1997 ne couvre les objectifs de sécurité de la Directive 2006/95/CE que si, en complément, on prend en compte l’opinion de la Commission 2003/C 297/06.

Cenelec

EN 61243-3:2010

Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension

IEC 61243-3:2009

EN 61243-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 61243-3:2014

Travaux sous tension — Détecteurs de tension — Partie 3: Type bipolaire basse tension

IEC 61243-3:2014

EN 61243-3:2010

Note 2.1

13.11.2017

EN 61243-3:2014/AC:2015

EN 61243-3:2014/AC:2015

Cenelec

EN 61270-1:1996

Condensateurs pour les fours à micro-ondes — Partie 1: Généralités

IEC 61270-1:1996

Cenelec

EN 61293:1994

Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l’alimentation électrique — Prescriptions de sécurité

IEC 61293:1994

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

EN 61310-1:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

EN 61310-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

EN 61310-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 61316:1999

Enrouleurs de câbles industriels

IEC 61316:1999

Cenelec

EN 61347-1:2008

Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité

IEC 61347-1:2007 (Modifié)

EN 61347-1:2001

- A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2011)

EN 61347-1:2008/A1:2011

IEC 61347-1:2007/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.2.2014)

EN 61347-1:2008/A2:2013

IEC 61347-1:2007/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(1.1.2016)

Cenelec

EN 61347-1:2015

Appareillages de lampes — Partie 1: Exigences générales et exigences de sécurité

IEC 61347-1:2015

EN 61347-1:2008

- A1:2011

- A2:2013

Note 2.1

26.3.2018

Cenelec

EN 61347-2-2:2012

Appareillages de lampes — Partie 2-2: Exigences particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence

IEC 61347-2-2:2011

EN 61347-2-2:2001

- A1:2006

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(11.1.2015)

Cenelec

EN 61347-2-3:2011

Appareillages de lampes — Partie 2-3: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant alternatif et/ou en courant continu pour lampes fluorescentes

IEC 6134

IEC 61347-2-3:2011

EN 61347-2-3:2001

- A1:2004

- A2:2006

EN 61347-2-4:2001

Note 2.1

Date dépassée

(23.6.2014)

EN 61347-2-3:2011/AC:2011

Cenelec

EN 61347-2-7:2012

Appareillages de lampes — Partie 2-7: Règles particulières relatives aux appareillages électroniques alimentés par batterie pour l’éclairage de secours (autonome)

IEC 61347-2-7:2011

EN 61347-2-7:2006

Note 2.1

Date dépassée

(11.1.2015)

Cenelec

EN 61347-2-8:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-8: Prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes fluorescentes

IEC 61347-2-8:2000

EN 60920:1991

- A11:2000

- A1:1993

- A2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2006)

EN 61347-2-8:2001/A1:2006

2-8:2000/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.2.2009)

EN 61347-2-8:2001/AC:2003

EN 61347-2-8:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-9:2013

Appareillages de lampes — Partie 2-9: Exigences particulières pour les appareillages électromagnétiques pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes)

IEC 61347-2-9:2012

EN 61347-2-9:2001

- A1:2003

- A2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(4.12.2015)

Cenelec

EN 61347-2-10:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-10: Prescriptions particulières pour onduleurs et convertisseurs électroniques destinés à l’alimentation en haute fréquence des lampes tubulaires à décharge à démarrage à froid (tubes néon)

IEC 61347-2-10:2000

EN 61347-2-10:2001/A1:2009

IEC 61347-2-10:2000/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

EN 61347-2-10:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-11:2001

Appareillages de lampes — Partie 2-11: Prescriptions particulières pour circuits électroniques divers utilisés avec les luminaires

IEC 61347-2-11:2001

EN 61347-2-11:2001/AC:2002

EN 61347-2-11:2001/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-12:2005

Appareillages de lampes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes)

IEC 61347-2-12:2005

EN 61347-2-12:2005/A1:2010

IEC 61347-2-12:2005/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.11.2013)

EN 61347-2-12:2005/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-13:2006

Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de DEL

IEC 61347-2-13:2006

EN 61347-2-13:2006/AC:2010

Cenelec

EN 61347-2-13:2014

Appareillages de lampes — Partie 2-13: Exigences particulières pour les appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour les modules de LED

IEC 61347-2-13:2014

EN 61347-2-13:2006

Note 2.1

8.10.2017

Cenelec

EN 61386-1:2008

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 1: Exigences générales

IEC 61386-1:2008

EN 61386-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2011)

Cenelec

EN 61386-21:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 21: Règles particulières — Systèmes de conduits rigides

IEC 61386-21:2002

EN 50086-2-1:1995

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

EN 61386-21:2004/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

EN 61386-21:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-22:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 22: Règles particulières — Systèmes de conduits cintrables

IEC 61386-22:2002

EN 50086-2-2:1995

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

EN 61386-22:2004/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

EN 61386-22:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-23:2004

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 23: Règles particulières — Systèmes de conduits souples

IEC 61386-23:2002

EN 50086-2-3:1995

- A11:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

EN 61386-23:2004/A11:2010

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

EN 61386-23:2004/AC:2004

Cenelec

EN 61386-24:2010

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 24: Règles particulières — Systèmes de conduits enterrés dans le sol

IEC 61386-24:2004

EN 50086-2-4:1994

- A1:2001

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 61386-25:2011

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage — Partie 25: Exigences particulières — Dispositifs de fixation de conduit

IEC 61386-25:2011

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

EN 61439-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(23.9.2014)

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

EN 61439-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(23.9.2014)

Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

EN 60439-3:1991

- A1:1994

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(22.3.2015)

Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

EN 60439-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(20.12.2015)

Cenelec

EN 61439-5:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2010

EN 60439-5:2006

Note 2.1

Date dépassée

(3.1.2016)

Cenelec

EN 61439-5:2015

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2014

EN 61439-5:2011

Note 2.1

29.9.2017

EN 61439-5:2015/AC:2015

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

EN 60439-2:2000

- A1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(27.6.2015)

Cenelec

EN 61534-1:2011

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 1: Exigences générales

IEC 61

IEC 61534-1:2011

EN 61534-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(22.6.2014)

EN 61534-1:2011/A1:2014

IEC 61534-1:2011/A1:2014

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61534-21:2006

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds

IEC 61534-21:2006

Cenelec

EN 61534-21:2014

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 21: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur des murs et des plafonds

IEC 61534-21:2014

EN 61534-21:2006

Note 2.1

24.7.2017

Cenelec

EN 61534-22:2009

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol

IEC 61534-22:2009

Cenelec

EN 61534-22:2014

Systèmes de conducteurs préfabriqués — Partie 22: Exigences particulières pour les systèmes de conducteurs préfabriqués destinés au montage sur le sol ou sous le sol

IEC 61534-22:2014

EN 61534-22:2009

Note 2.1

24.7.2017

Cenelec

EN 61535:2009

Coupleurs d’installation pour connexions permanentes dans les installations fixes

IEC 61535:2009 (Modifié)

EN 61535:2009/A1:2013

IEC 61535:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(20.6.2015)

Cenelec

EN 61537:2007

Systèmes de câblage — Systèmes de chemin de câbles et systèmes d’échelle à câbles

IEC 61537:2006

EN 61537:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 61549:2003

Lampes diverses

IEC 61549:2003

EN 61549:1996

- A1:1997

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2006)

EN 61549:2003/A3:2012

IEC 61549:2003/A3:2012

Note 3

Date dépassée

(9.8.2015)

EN 61549:2003/A1:2005

IEC 61549:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 61549:2003/A2:2010

IEC 61549:2003/A2:2010

Note 3

Date dépassée

(1.5.2013)

Cenelec

EN 61557-1:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 1: Exigences générales

IEC 61557-1:2007

EN 61557-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-2:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V. c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 2: Résistance d’isolement

IEC 61557-2:2007

EN 61557-2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-3:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 3: Impédance de boucle

IEC 61557-3:2007

EN 61557-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-4:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 4: Résistance de conducteurs de terre et d’équipotentialité

IEC 61557-4:2007

EN 61557-4:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-5:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 5: Résistance à la terre

IEC 61557-5:2007

EN 61557-5:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-6:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 6: Efficacité des dispositifs à courant résiduel (DCR) dans les réseaux TT, TN et IT

IEC 61557-6:2007

EN 61557-6:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 61557-7:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 7: Ordre de phases

IEC 61557-7:2007

EN 61557-7:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 61557-8:2007

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleurs d’isolement pour réseaux IT

IEC 61

IEC 61557-8:2007

EN 61557-8:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2010)

Cenelec

EN 61557-8:2015

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 8: Contrôleur permanent d ¿isolement pour réseaux IT

IEC 61557-8:2014

EN 61557-8:2007

Note 2.1

15.1.2018

Cenelec

EN 61557-9:2009

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT

IEC 61557-9:2009

EN 61557-9:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2012)

Cenelec

EN 61557-9:2015

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 9: Dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT

IEC 61557-9:2014

EN 61557-9:2009

Note 2.1

15.1.2018

Cenelec

EN 61557-10:2001

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension jusqu’à 1 000  V c.a. et 1 500  V d.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance des mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection

IEC 61557-10:2000

Cenelec

EN 61557-10:2013

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 10: Appareils combinés de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection

IEC 61557-10:2013

EN 61557-10:2001

Note 2.1

3.6.2016

Cenelec

EN 61557-11:2009

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 11: Efficacité des contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) de type A et de type B dans les réseaux TT, TN et IT

IEC 61557-11:2009

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

Cenelec

EN 61557-13:2011

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 13: Pinces et capteurs de courant portatifs et manipulés à la main pour la mesure des courants de fuite dans les réseaux de distribution électriques

IEC 61557-13:2011

Cenelec

EN 61557-14:2013

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 14: Dispositifs de contrôle de la sécurité des appareils électriques sur machines

IEC 61557-14:2013

Cenelec

EN 61557-15:2014

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 15: Exigences de sécurité fonctionnelle pour les contrôleurs d’isolement de réseaux IT et les dispositifs de localisation de défauts d’isolement pour réseaux IT

IEC 61557-15:2014

Cenelec

EN 61557-16:2015

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 16: Équipement pour les essais de bon fonctionnement des mesures de protection de l’équipement électrique et/ou de l’équipement médical électrique

IEC 61557-16:2014

Cenelec

EN 61558-1:1997

Sécurité des transformateurs, blocs d’alimentation et analogues — Partie 1: Règles générales et essais

IEC 61558-1:1997 (Modifié)

EN 60742:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 61558-1:1997/A1:1998

IEC 61558-1:1997/A1:1998

Note 3

Date dépassée

(1.1.2001)

EN 61558-1:1997/A11:2003

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 61558-1:1997/AC:2003

Cenelec

EN 61558-1:2005

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 1: Exigences générales et essais

IEC 61558-1:2005

EN 61558-1:1997

- A11:2003

- A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2005)

EN 61558-1:2005/A1:2009

IEC 61558-1:2005/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

EN 61558-1:2005/AC:2006

Cenelec

EN 61558-2-1:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-1: Règles particulières et essais pour transformateurs d’isolement à enroulements séparés et alimentations incorporant des transformateurs d’isolement à enroulements séparés pour applications d’ordre général

IEC 61558-2-1:2007

EN 61558-2-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 61558-2-2:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-2: Règles particulières et essais pour les transformateurs de commande et les alimentations incorporant les transformateurs de commande

IEC 61558-2-2:2007

EN 61558-2-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2010)

Cenelec

EN 61558-2-3:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-3: Règles particulières et essais pour les transformateurs d’allumage pour brûleurs à gaz et combustibles liquides

IEC 61558-2-3:2010

EN 61558-2-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2013)

Cenelec

EN 61558-2-4:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-4: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation des circuits et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs de séparation des circuits

IEC 61558-2-4:2009

EN 61558-2-4:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 61558-2-5:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-5: Règles particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, blocs d’alimentation incorporant un transformateur pour rasoirs et blocs d’alimentation pour rasoirs

IEC 61558-2-5:2010

EN 61558-2-5:1998

- A11:2004

Date dépassée

(1.7.2013)

Cenelec

EN 61558-2-6:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-6: Règles particulières et essais pour les transformateurs de sécurité et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs de sécurité

IEC 61558-2-6:2009

EN 61558-2-6:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2012)

Cenelec

EN 61558-2-7:2007

Sécurité des transformateurs, alimentations, bobines d’inductance et produits analogues — Partie 2-7: Règles particulières et essais pour transformateurs et alimentations pour jouets

IEC 61558-2-7:2007 (Modifié)

EN 61558-2-7:1997

- A11:2002

Date dépassée

(1.9.2010)

Cenelec

EN 61558-2-8:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-8: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d’alimentation pour sonneries et carillons

IEC 61558-2-8:2010

EN 61558-2-8:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2013)

Cenelec

EN 61558-2-9:2011

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-9: Règles particulières et essais pour les transformateurs et blocs d’alimentation pour lampes baladeuses de classe III à filament de tungstène

IEC 61558-2-9:2010

EN 61558-2-9:2003

Note 2.1

Date dépassée

(2.1.2014)

Cenelec

EN 61558-2-12:2011

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-12: Exigences particulières et essais pour les transformateurs à tension constante et les blocs d’alimentation pour tension constante

IEC 61558-2-12:2011

EN 61558-2-12:2001

Note 2.1

Date dépassée

(3.3.2014)

Cenelec

EN 61558-2-13:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-13: Règles particulières et essais pour les autotransformateurs et les blocs d’alimentation incorporant des autotransformateurs

IEC 61558-2-13:2009

EN 61558-2-13:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 61558-2-14:2013

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-14: Exigences particulières et essais pour les transformateurs variables et les blocs d’alimentation incorporant des transformateurs variables

IEC 61558-2-14:2012

Cenelec

EN 61558-2-15:2012

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-15: Règles particulières et essais pour les transformateurs de séparation de circuits pour locaux à usages médicaux

IEC 61558-2-15:2011

EN 61558-2-15:2001

Note 2.1

Date dépassée

(27.12.2014)

Cenelec

EN 61558-2-16:2009

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et produits analogues pour des tensions d’alimentation jusqu’à 1 100  V — Partie 2-16: Règles particulières et essais pour les blocs d’alimentation à découpage et les transformateurs pour blocs d’alimentation à découpage

IEC 61558-2-16:2009

EN 61558-2-17:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2012)

EN 61558-2-16:2009/A1:2013

IEC 61558-2-16:2009/A1:2013

Note 3

16.9.2016

Cenelec

EN 61558-2-20:2011

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et combinaisons de ces éléments — Partie 2-20: Règles particulières et essais pour les petites bobines d’inductance

IEC 61558-2-20:2010

EN 61558-2-20:2000

Note 2.1

Date dépassée

(2.1.2014)

Cenelec

EN 61558-2-23:2010

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-23: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d’alimentation pour chantiers

IEC 61558-2-23:2010

EN 61558-2-23:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 61558-2-26:2013

Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et des combinaisons de ces éléments — Partie 2-26: Règles particulières et essais pour les transformateurs et les blocs d’alimentation entièrement destinés à l’économie d’énergie et à d’autres fins

IEC 61558-2-26:2013

Cenelec

EN 61643-11:2012

Parafoudres basse tension — Partie 11: Parafoudres connectés aux systèmes basse tension — Exigences et méthodes d’essai

IEC 61643-11:2011 (Modifié)

EN 61643-11:2002

- A11:2007

Note 2.1

Date dépassée

(27.8.2015)

Cenelec

EN 61643-21:2001

Parafoudres basse-tension — Partie 21: Parafoudres connectés aux réseaux de signaux et de télécommunications — Prescriptions de fonctionnement et méthodes d’essais

IEC 616

IEC 61643-21:2000

EN 61643-21:2001/A1:2009

IEC 61643-21:2000/A1:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

EN 61643-21:2001/A2:2013

IEC 61643-21:2000/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(31.8.2015)

Cenelec

EN 61730-1:2007

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 1: Exigences pour la construction

IEC 61730-1:2004 (Modifié)

EN 61730-1:2007/A1:2012

IEC 61730-1:2004/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(19.12.2014)

EN 61730-1:2007/A11:2014

Note 3

13.10.2017

EN 61730-1:2007/A2:2013

IEC 61730-1:2004/A2:2013

Note 3

Date dépassée

(18.4.2016)

Cenelec

EN 61730-2:2007

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) — Partie 2: Exigences pour les essais

IEC 61730-2:2004 (Modifié)

EN 61730-2:2007/A1:2012

IEC 61730-2:2004/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(19.12.2014)

Cenelec

EN 61770:2009

Appareils électriques raccordés au réseau d’alimentation en eau — Exigences pour éviter le retour d’eau par siphonnage et la défaillance des ensembles de raccordement

IEC 61770:2008

EN 61770:1999

- A1:2004

- A2:2006

Date dépassée

(1.5.2012)

EN 61770:2009/AC:2011

Cenelec

EN 61800-5-1:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-1: Exigences de sécurité — Électrique, thermique et énergétique

IEC 61800-5-1:2007

EN 61800-5-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2010)

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

EN 61812-1:1996

- A11:1999

Note 2.1

Date dépassée

(29.6.2014)

Cenelec

EN 61851-1:2011

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 1: Règles générales

IEC 61851-1:2010

EN 61851-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2014)

Cenelec

EN 61851-21:2002

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 21: Exigences concernant le véhicule électrique pour la connexion conductive à une alimentation en courant alternatif ou continu

IEC 61851-21:2001

Cenelec

EN 61851-22:2002

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 22: Borne de charge conductive en courant alternatif pour véhicules électriques

IEC 61851-22:2001

Cenelec

EN 61851-23:2014

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 23: Borne de charge en courant continu pour véhicules électriques

IEC 61851-23:2014

Cenelec

EN 61851-24:2014

Système de charge conductive pour véhicules électriques — Partie 24: Communication digitale entre la borne de charge à courant continu et le véhicule électrique pour le contrôle de la charge à courant continu

IEC 61851-24:2014

EN 61851-24:2014/AC:2015

Cenelec

EN 61869-1:2009

Transformateurs de mesure — Partie 1: Exigences générales

IEC 61869-1:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 61869-2:2012

Transformateurs de mesure — Partie 2: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs de courant

IEC 61869-2:2012

Cenelec

EN 61869-3:2011

Transformateurs de mesure — Partie 3: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs inductifs de tension

IEC 61869-3:2011

Cenelec

EN 61869-4:2014

Transformateurs de mesure — Partie 4: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs combinés

IEC 61869-4:2013

EN 61869-4:2014/AC:2014

Cenelec

EN 61869-5:2011

Transformateurs de mesure — Partie 5: Exigences supplémentaires concernant les transformateurs condensateurs de tension

IEC 61869-5:2011

EN 61869-5:2011/AC:2015

Cenelec

EN 61914:2009

Brides de câbles pour installations électriques

IEC 61914:2009

EN 50368:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

EN 61914:2009/AC:2009

Cenelec

EN 61914:2016

Brides de câbles pour installations électriques

IEC 61914:2015

EN 61914:2009

Note 2.1

28.12.2018

Cenelec

EN 61921:2003

Condensateurs de puissance — Batteries de compensation du facteur de puissance basse tension

IEC 61921:2003

Cenelec

EN 61995-1:2008

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 61995-1:2005 (Modifié)

Cenelec

EN 61995-2:2009

Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue — Partie 2: Feuilles de norme pour DCL

IEC 61995-2:2009

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (Modifié)

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

Cenelec

EN 62026-3:2015

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2014

IEC 62026-3:2014/COR1:2015

EN 62026-3:2009

Note 2.1

26.9.2017

Cenelec

EN 62026-7:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande – appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

IEC 62026-7:2010 (Modifié)

Cenelec

EN 62031:2008

Modules de DEL pour éclairage général — Spécifications de sécurité

IEC 62031:2008

EN 62031:2008/A1:2013

IEC 62031:2008/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(3.12.2015)

EN 62031:2008/A2:2015

IEC 62031:2008/A2:2014

Note 3

24.10.2017

Cenelec

EN 62035:2000

Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité

IEC 62035:1999 (Modifié)

EN 62035:2000/A1:2003

IEC 62035:1999/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.10.2006)

EN 62035:2000/A2:2012

IEC 62035:1999/A2:2012

Note 3

Date dépassée

(31.8.2015)

Cenelec

EN 62035:2014

Lampes à décharge (à l’exclusion des lampes à fluorescence) — Prescriptions de sécurité

IEC 62035:2014 (Modifié)

EN 62035:2000

- A1:2003

- A2:2012

Note 2.1

15.9.2017

Cenelec

EN 62040-1:2008

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité pour les ASI

IEC 62

IEC 62040-1:2008

EN 62040-1-1:2003

EN 62040-1-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2011)

EN 62040-1:2008/A1:2013

IEC 62040-1:2008/A1:2013

Note 3

Date dépassée

(14.2.2016)

EN 62040-1:2008/AC:2009

Cenelec

EN 62080:2009

Dispositifs de signalisation sonore pour usage domestique et analogue

IEC 62080:2001 + A1:2008

Cenelec

EN 62094-1:2003

Voyants lumineux pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 1: Prescriptions générales

IEC 62094-1:2002

EN 62094-1:2003/A11:2003

Note 3

Date dépassée

(1.7.2006)

Cenelec

EN 62109-1:2010

Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les réseaux d’énergie photovoltaïque — Partie 1: Exigences générales

IEC 62109-1:2010

Cenelec

EN 62109-2:2011

Sécurité des convertisseurs de puissance utilisés dans les systèmes photovoltaïques — Partie 2: Exigences particulières pour les onduleurs

IEC 62109-2:2011

Cenelec

EN 62135-1:2008

Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation

IEC 62135-1:2008

EN 50063:1989

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2011)

Cenelec

EN 62135-1:2015

Matériels de soudage par résistance — Partie 1: Exigences de sécurité pour la conception, la fabrication et l’installation

IEC 62135-1:2015

EN 62135-1:2008

Note 2.1

11.6.2018

Cenelec

EN 62196-1:2012

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Règles générales

IEC 62196-1:2011

EN 62196-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2015)

EN 62196-1:2012/AC:2012

EN 62196-1:2012/A12:2014

Note 3

16.6.2017

EN 62196-1:2012/A11:2013

Note 3

15.10.2017

Cenelec

EN 62196-1:2014

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 1: Règles générales

IEC 62196-1:2014 (Modifié)

EN 62196-1:2012

- A11:2013

- A12:2014

Note 2.1

6.10.2019

Cenelec

EN 62196-2:2012

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteurs de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 2: Exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les appareils à broches et alvéoles pour courant alternatif

IEC 62196-2:2011

EN 62196-2:2012/A12:2014/AC:2014

EN 62196-2:2012/A12:2014

Note 3

16.6.2017

EN 62196-2:2012/A11:2013

Note 3

15.10.2017

Cenelec

EN 62196-3:2014

Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles de véhicule et socles de connecteur de véhicule — Charge conductive des véhicules électriques — Partie 3: Exigences dimensionnelles de compatibilité et d’interchangeabilité pour les connecteurs de véhicule à broches et alvéoles pour courant continu et pour courants alternatif et continu

IEC 62196-3:2014

Cenelec

EN 62208:2011

Enveloppes vides destinées aux ensembles d’appareillage à basse tension — Exigences générales

IEC 62208:2011

EN 62208:2003

Note 2.1

Date dépassée

(23.9.2014)

Cenelec

EN 62233:2008

Méthodes de mesures des champs électromagnétiques des appareils électrodomestiques et similaires en relation avec l’exposition humaine

IEC 62233:2005 (Modifié)

EN 50366:2003

- A1:2006

- A1:2006

Date dépassée

(1.12.2012)

EN 62233:2008/AC:2008

Cenelec

EN 62253:2011

Systèmes de pompage photovoltaïques — Qualification de la conception et mesures de performance

IEC 62253:2011

Cenelec

EN 62275:2009

Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques

IEC 62275:2006 (Modifié)

EN 50146:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2012)

Cenelec

EN 62275:2015

Systèmes de câblage — Colliers pour installations électriques

IEC 62275:2013 (Modifié)

EN 62275:2009

Note 2.1

19.1.2018

Cenelec

EN 62282-3-100:2012

Technologies des piles à combustible — Partie 3-100: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Sécurité

IEC 62282-3-100:2012

EN 62282-3-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(22.3.2015)

Cenelec

EN 62282-3-300:2012

Technologies des piles à combustible — Partie 3-300: Systèmes à piles à combustible stationnaires — Installation

IEC 62282-3-300:2012

EN 62282-3-3:2008

Note 2.1

Date dépassée

(19.7.2015)

Cenelec

EN 62282-5-1:2012

Technologies des piles à combustible — Partie 5-1: Systèmes à piles à combustible portables — Sécurité

IEC 62282-5-1:2012

Cenelec

EN 62310-1:2005

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 1: Exigences générales et règles de sécurité

IEC 62310-1:2005

Cenelec

EN 62311:2008

Évaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d’exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz — 300 GHz)

IEC 62311:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 62368-1:2014

Équipements des technologies de l’audio/vidéo, de l’information et de la communication — Partie 1: Exigences de sécurité (IEC 62368-1:2014, modifiée)

IEC 62368-1:2014 (Modifié)

EN 60065:2014

- A1:2015

- A:2014

EN 60950-1:2006

- A11:2009

- A12:2011

- A1:2010

- A2:2013

Note 2.1

20.6.2019

EN 62368-1:2014/AC:2015

EN 62368-1:2014/AC:2015

EN 62368-1:2014/AC:2015

Cenelec

EN 62395-1:2006

Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d’essai

IEC 62395-1:2006

Cenelec

EN 62395-1:2013

Systèmes de traçage par résistance électrique pour applications industrielles et commerciales — Partie 1: Exigences générales et d’essai

IEC 62395-1:2013

EN 62395-1:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 62423:2009

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)

IEC 62423:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC 62423:2009 (Modifié)

EN 62423:2009

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 62444:2013

Presse-étoupes pour installations électriques

IEC 62444:2010 (Modifié)

EN 50262:1998

- A1:2001

- A2:2004

Note 2.1

23.9.2016

Cenelec

EN 62471:2008

Sécurité photobiologique des lampes et des appareils utilisant des lampes

IEC 62471:2006 (Modifié)

EN 60825-1:1994

- A11:1996

- A1:2002

- A2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2011)

Cenelec

EN 62477-1:2012

Exigences de sécurité applicables aux systèmes et matériels électroniques de conversion de puissance — Partie 1: Généralités

IEC 62477-1:2012

EN 50178:1997

Note 2.1

Date dépassée

(28.8.2015)

EN 62477-1:2012/A11:2014

Note 3

18.7.2017

Cenelec

EN 62479:2010

Évaluation de la conformité des appareils électriques et électroniques de faible puissance aux restrictions de base concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (10 MHz à 300 GHz)

IEC 62479:2010 (Modifié)

EN 50371:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2013)

Cenelec

EN 62493:2010

Évaluation d’un équipement d’éclairage relativement à l’exposition humaine aux champs électromagnétiques

IEC 62493:2009

Cenelec

EN 62532:2011

Lampes à fluorescence à induction — Spécifications de sécurité

IEC 62532:2011

Cenelec

EN 62549:2011

Systèmes articulés et souples pour guidage de câbles

IEC 62549:2011

Cenelec

EN 62560:2012

Lampes à DEL autoballastées pour l’éclairage général fonctionnant à des tensions > 50 V — Spécifications de sécurité

IEC 62560:2011 (Modifié)

EN 62560:2012/A1:2015

IEC 62560:2011/A1:2015 (modifié)

Note 3

4.5.2018

EN 62560:2012/A1:2015/AC:2015

EN 62560:2012/AC:2015

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (Modifié)

Cenelec

EN 62626-1:2014

Appareillage à basse tension sous enveloppe — Partie 1: Interrupteur-sectionneur en coffret, en dehors du domaine d’application de la norme CEI 60947-3, destiné à garantir l’isolation pendant les phases de maintenance

IEC 62626-1:2014

Cenelec

HD 62640:2015

Dispositifs à courant différentiel résiduel avec ou sans protection contre les surintensités pour les socles de prises de courant destinés à des installations domestiques et analogues

IEC 62640:2011 (Modifié)

Cenelec

EN 62776:2015

Lampes à LED à deux culots conçues pour remplacer des lampes à fluorescence linéaires — Spécifications de sécurité

IEC 62776:2014

IEC 62776:2014/COR1:2015

Cenelec

EN 62868:2015

Panneaux à diodes électroluminescentes organiques (OLED) destinés à l’éclairage général — Exigences de sécurité

IEC 62868:2014

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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