# Journal officiel L 195/2015

| | ISSN 1977-0693 |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 195 |
| | |
| Édition de langue française | Législation | 58e année23 juillet 2015 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 195

Édition de langue française

Législation

58e année23 juillet 2015

---

| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 1 |
| | * | Règlement d'exécution (UE) 2015/1201 de la Commission du 22 juillet 2015 renouvelant l'approbation de la substance active fenhexamide conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (
  1
  ) | 37 |
| | | Règlement d'exécution (UE) 2015/1202 de la Commission du 22 juillet 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 41 |
| | | DÉCISIONS |
| | * | Décision (UE) 2015/1203 du Conseil du 20 juillet 2015 portant nomination de trois membres suédois et de six suppléants suédois du Comité des régions | 44 |
| | * | Décision d'exécution (UE) 2015/1204 de la Commission du 22 juillet 2015 portant dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil, afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon | 46 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

1

1

*

Règlement d'exécution (UE) 2015/1201 de la Commission du 22 juillet 2015 renouvelant l'approbation de la substance active fenhexamide conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (
  1
  )

o

o

1

37

Règlement d'exécution (UE) 2015/1202 de la Commission du 22 juillet 2015 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

41

DÉCISIONS

*

Décision (UE) 2015/1203 du Conseil du 20 juillet 2015 portant nomination de trois membres suédois et de six suppléants suédois du Comité des régions

44

*

Décision d'exécution (UE) 2015/1204 de la Commission du 22 juillet 2015 portant dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil, afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon

o

46

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

---

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
| --- | --- |

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

---

II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 23.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 195/1 |
| --- | --- | --- | --- |

23.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 195/1

---

RÈGLEMENT (UE) 2015/1200 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2015

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenhexamide, le krésoxim-méthyl, le thiaclopride et la trifloxystrobine, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenhexamide, le krésoxim-méthyl, le thiaclopride et la trifloxystrobine, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

| (2) | Pour l'amidosulfuron, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2) dans lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR relative aux graines de lin. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froment (blé), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(2)

Pour l'amidosulfuron, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2) dans lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR relative aux graines de lin. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froment (blé), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (3) | Pour le fenhexamide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3). Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les amandes et les mûres. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux kiwis, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la LMR relative au fenouil, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à maquereau et aux azeroles (4). Il y a lieu de tenir compte de cet avis. |
| --- | --- |

(3)

Pour le fenhexamide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3). Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les amandes et les mûres. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux kiwis, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la LMR relative au fenouil, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à maquereau et aux azeroles (4). Il y a lieu de tenir compte de cet avis.

| (4) | Pour le krésoxim-méthyl, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les piments et poivrons, les graines de tournesol ainsi que les grains de seigle et de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, aux pêches et aux feuilles de bettes (cardes), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. |
| --- | --- |

(4)

Pour le krésoxim-méthyl, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les piments et poivrons, les graines de tournesol ainsi que les grains de seigle et de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, aux pêches et aux feuilles de bettes (cardes), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

| (5) | Pour le thiaclopride, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mûres, aux choux verts, aux laitues et aux scaroles. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a recommandé d'abaisser les LMR pour les céleris-raves, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les choux-raves, les asperges, les grains d'orge, d'avoine et de riz, la graisse de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les muscles, graisse et foie de volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR pour les courgettes, les choux (développement de l'inflorescence), les scaroles, le cresson de terre, la roquette, les feuilles et les pousses de Brassica, les épinards, les feuilles de bettes (cardes), les haricots (frais, non écossés), les haricots (séchés), les pois (séchés), les graines de colza et de moutarde, les grains de maïs, le thé, les infusions (séchées, feuilles), les infusions (séchées, racines) et les épices (graines), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les raisins de table ou de cuve, le maïs doux, les endives/chicons, les haricots (frais, non écossés) et les graines de tournesol, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. |
| --- | --- |

(5)

Pour le thiaclopride, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mûres, aux choux verts, aux laitues et aux scaroles. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a recommandé d'abaisser les LMR pour les céleris-raves, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les choux-raves, les asperges, les grains d'orge, d'avoine et de riz, la graisse de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les muscles, graisse et foie de volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR pour les courgettes, les choux (développement de l'inflorescence), les scaroles, le cresson de terre, la roquette, les feuilles et les pousses de Brassica, les épinards, les feuilles de bettes (cardes), les haricots (frais, non écossés), les haricots (séchés), les pois (séchés), les graines de colza et de moutarde, les grains de maïs, le thé, les infusions (séchées, feuilles), les infusions (séchées, racines) et les épices (graines), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les raisins de table ou de cuve, le maïs doux, les endives/chicons, les haricots (frais, non écossés) et les graines de tournesol, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

| (6) | Pour la trifloxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les raisins de table et de cuve, les papayes, les aulx, les oignons, les arachides et les betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Dans le cas des LMR relatives aux groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), aux groseilles à maquereaux, aux fruits de la passion, aux piments et poivrons, aux concombres, aux cornichons, aux choux (développement des feuilles), aux scaroles (endives à larges feuilles), aux fines herbes, aux haricots (frais, non écossés), aux grains d'avoine, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux mûres, aux framboises, aux endives/chicons, aux pois (frais, non écossés), aux olives à huile et aux racines de chicorée, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux fruits de ronces (8). Il y a lieu de tenir compte de cet avis. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux oignons de printemps à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Autriche et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux baies de sureau noir à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(6)

Pour la trifloxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les raisins de table et de cuve, les papayes, les aulx, les oignons, les arachides et les betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Dans le cas des LMR relatives aux groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), aux groseilles à maquereaux, aux fruits de la passion, aux piments et poivrons, aux concombres, aux cornichons, aux choux (développement des feuilles), aux scaroles (endives à larges feuilles), aux fines herbes, aux haricots (frais, non écossés), aux grains d'avoine, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux mûres, aux framboises, aux endives/chicons, aux pois (frais, non écossés), aux olives à huile et aux racines de chicorée, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux fruits de ronces (8). Il y a lieu de tenir compte de cet avis. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux oignons de printemps à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Autriche et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux baies de sureau noir à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

| (7) | En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(7)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (8) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. |
| --- | --- |

(8)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

| (9) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(9)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(10)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

| (11) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (12) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le thiaclopride, d'appliquer des valeurs de 1 mg/kg pour les mûres, de 0,4 mg/kg pour les choux verts, de 1 mg/kg pour les laitues et de 0,15 mg/kg pour les scaroles, pour tous ces produits à partir de la date de mise en application du présent règlement. |
| --- | --- |

(12)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le thiaclopride, d'appliquer des valeurs de 1 mg/kg pour les mûres, de 0,4 mg/kg pour les choux verts, de 1 mg/kg pour les laitues et de 0,15 mg/kg pour les scaroles, pour tous ces produits à partir de la date de mise en application du présent règlement.

| (13) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
| --- | --- |

(13)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (14) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives amidosulfuron, fenhexamide, krésoxim-méthyl et trifloxystrobine dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016.

En ce qui concerne la substance active thiaclopride dans et sur tous les produits excepté les mûres, les choux verts, les laitues et les scaroles, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 12 février 2016.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for amidosulfuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3614, 40 p.

2

o

EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenhexamid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3536, 42 p.

3

o

EFSA Journal

(4)  «Reasoned opinion on modification of the MRLs for fenhexamid in various berries.», EFSA Journal, 2014, 12(7): 3785, 18 p.

4

EFSA Journal

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for kresoxim-methyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3549, 70 p.

5

o

EFSA Journal

(6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiacloprid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3617, 111 p.

6

o

EFSA Journal

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for trifloxystrobin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(2):3592, 81 p.

7

o

EFSA Journal

(8)  «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in cane fruit», EFSA Journal, 2014, 12(7):3751, 17 p.

8

EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | Les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)











  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Fenhexamide (L) | Krésoxim-méthyl (R) | Thiaclopride | Trifloxystrobine (A) (L) (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
   (1) | | 0,01
   (1) | 0,5 |
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,5 | | |
| 0110020 | Oranges | | 0,5 | | |
| 0110030 | Citrons | | 0,01
   (1) | | |
| 0110040 | Limettes | | 0,01
   (1) | | |
| 0110050 | Mandarines | | 0,01
   (1) | | |
| 0110990 | Autres | | 0,01
   (1) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
   (1) | | 0,02 (1) | 0,02 |
| 0120010 | Amandes | | 0,01
   (1) | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01
   (1) | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01
   (1) | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,01
   (1) | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,01
   (1) | | |
| 0120060 | Noisettes | | 0,01
   (1) | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01
   (1) | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05
   (1) | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01
   (1) | | |
| 0120100 | Pistaches | | 0,01
   (1) | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,01
   (1) | | |
| 0120990 | Autres | | 0,01
   (1) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
   (1) | 0,2 | | 0,7 |
| 0130010 | Pommes | | | 0,3 | |
| 0130020 | Poires | | | 0,3 | |
| 0130030 | Coings | | | 0,7 | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,7 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,7 | |
| 0130990 | Autres | | | 0,01
   (1) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
   (1) | 0,5 | 3 |
| 0140010 | Abricots | 10 | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 7 | | | |
| 0140030 | Pêches | 10 | | | |
| 0140040 | Prunes | 1,5 | | | |
| 0140990 | Autres | 0,01
   (1) | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 | a) | Raisins |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

Les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Fenhexamide (L)

Krésoxim-méthyl (R)

Thiaclopride

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,5

0110010

Pamplemousses

0,5

0110020

Oranges

0,5

0110030

Citrons

0,01
   (1)

0110040

Limettes

0,01
   (1)

0110050

Mandarines

0,01
   (1)

0110990

Autres

0,01
   (1)

0120000

Fruits à coque

0,02
   (1)

0,02 (1)

0,02

0120010

Amandes

0,01
   (1)

0120020

Noix du Brésil

0,01
   (1)

0120030

Noix de cajou

0,01
   (1)

0120040

Châtaignes

0,01
   (1)

0120050

Noix de coco

0,01
   (1)

0120060

Noisettes

0,01
   (1)

0120070

Noix de Queensland

0,01
   (1)

0120080

Noix de pécan

0,05
   (1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01
   (1)

0120100

Pistaches

0,01
   (1)

0120110

Noix communes

0,01
   (1)

0120990

Autres

0,01
   (1)

0130000

Fruits à pépins

0,01
   (1)

0,2

0,7

0130010

Pommes

0,3

0130020

Poires

0,3

0130030

Coings

0,7

0130040

Nèfles

0,7

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,7

0130990

Autres

0,01
   (1)

0140000

Fruits à noyau

0,01
   (1)

0,5

3

0140010

Abricots

10

0140020

Cerises (douces)

7

0140030

Pêches

10

0140040

Prunes

1,5

0140990

Autres

0,01
   (1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

15

1

0,01
   (1)

3

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

10

1,5

1

1

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

15

0,01
   (1)

3

0153010

Mûres

1

0153020

Mûres des haies

1

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

6

0153990

Autres

0,01
   (1)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

1

0154010

Myrtilles

15

0,9

2

0154020

Airelles canneberges

15

0,9

0,01
   (1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

15

0,9

1,5 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

15

0,9

1,5 (+)

0154050

Cynorrhodons

5

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

5

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

15

0,9

0,01
   (1)

0154080

Baies de sureau noir

5

0,01
   (1)

2

0154990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01
   (1)

0161010

Dattes

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0161020

Figues

0,01
   (1)

0,5

0,01
   (1)

0161030

Olives de table

0,2

4

0,3

0161040

Kumquats

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0161050

Caramboles

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0161990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01
   (1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

15 (+)

0,2

0,01
   (1)

0162020

Litchis

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01
   (1)

0,01
   (1)

4 (+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0162990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163000

| c) | à peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163010

Avocats

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163020

Bananes

0,01
   (1)

0,05

0163030

Mangues

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163040

Papayes

0,5

0,6

0163050

Grenades

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163060

Chérimoles

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163070

Goyaves

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163080

Ananas

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163100

Durions

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0163990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01
   (1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,01
   (1)

0,02

0,02

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,05 (1)

0,05

0,02

0213020

Carottes

0,01
   (1)

0,05

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01
   (1)

0,05

0,02

0213040

Raiforts

0,01
   (1)

0,05

0,08

0213050

Topinambours

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0213060

Panais

0,01
   (1)

0,05

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01
   (1)

0,05

0,08

0213080

Radis

0,01
   (1)

0,05

0,08

0213090

Salsifis

0,01
   (1)

0,05

0,04

0213100

Rutabagas

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,04

0213110

Navets

0,05 (1)

0,01
   (1)

0,04

0213990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0,01
   (1)

0,3

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0220020

Oignons

0,8

0,3

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0220030

Échalotes

0,01
   (1)

0,3

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,15

0,1

0220990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

2

0,6

0,5

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

3

0,8

1

0,4 (+)

0231030

Aubergines

2

0,6

0,7

0,7

0231040

Gombos/Camboux

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0231990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

1

0,05 (1)

0,5

0,3

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

(+)

0232030

Courgettes

(+)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01
   (1)

0,3

0,3

0233010

Melons

0,2

0233020

Potirons

0,01
   (1)

0233030

Pastèques

0,2

0233990

Autres

0,01
   (1)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,3 (+)

0,5

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,3

0242010

Choux de Bruxelles

0,6

0242020

Choux pommés

0,5

0242990

Autres

0,01
   (1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

3 (+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

1

0243020

Choux verts

0,4

0243990

Autres

0,01
   (1)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,04

0,01
   (1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

50

0,01
   (1)

0251010

Mâches/Salades de blé

8

0,01
   (1)

0251020

Laitues

1

15

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,15 (+)

15 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0251050

Cressons de terre

0,7 (+)

0,01
   (1)

0251060

Roquette/Rucola

2 (+)

0,01
   (1)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

15

0251990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0252010

Épinards

0,15 (+)

0252020

Pourpiers

0,01
   (1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,15 (+)

0252990

Autres

0,01
   (1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01
   (1)

15

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

50

0,02
   (1)

5

15 (+)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01
   (1)

0260010

Haricots (non écossés)

5

0,4 (+)

1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0260030

Pois (non écossés)

0,01
   (1)

0,2

0,01
   (1)

0260040

Pois (écossés)

0,01
   (1)

0,2

0,01
   (1)

0260050

Lentilles

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0260990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0270000

Légumes-tiges

0,01
   (1)

0270010

Asperges

0,05 (1)

0,01
   (1)

0,05

0270020

Cardons

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0270030

Céleris

0,01
   (1)

0,7

1

0270040

Fenouils

0,01
   (1)

0,7

0,01
   (1)

0270050

Artichauts

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,3

0270060

Poireaux

6

0,1

0,7

0270070

Rhubarbes

0,01
   (1)

0,02

0,01
   (1)

0270080

Pousses de bambou

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0270990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0300010

Haricots

0,08 (+)

0300020

Lentilles

0,01
   (1)

0300030

Pois

0,08 (+)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01
   (1)

0300990

Autres

0,01
   (1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02
   (1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,02

0401030

Graines de pavot

0,01
   (1)

0,3

0,01
   (1)

0401040

Graines de sésame

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401050

Graines de tournesol

0,05
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,01
   (1)

0,6 (+)

0,01
   (1)

0401070

Fèves de soja

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401080

Graines de moutarde

0,01
   (1)

0,6 (+)

0,01
   (1)

0401090

Graines de coton

0,01
   (1)

0,15

0,01
   (1)

0401100

Pépins de courges

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401110

Graines de carthame

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401120

Graines de bourrache

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401130

Graines de cameline

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401150

Graines de ricin

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0401990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0,01
   (1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01
   (1)

0402010

Olives à huile

0,2

4

0402020

Amandes du palmiste

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0402030

Fruits du palmiste

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0402040

Kapoks

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0402990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (1)

0500010

Orge

0,1

0,9

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0500030

Maïs

0,01
   (1)

0,01
   (1)
  (+)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0500050

Avoine

0,1

0,9

0,4 (+)

0500060

Riz

0,01
   (1)

0,02

5

0500070

Seigle

0,08

0,06

0,3

0500080

Sorgho

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0500090

Froment (blé)

0,08

0,1

0,3

0500990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0610000

Thés

10 (+)

0620000

Grains de café

0,05 (1)

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05
   (1)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

50 (+)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,02 (+)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0,05
   (1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (1)

0700000

HOUBLON

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

40

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,08 (+)

0,05 (1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0840020

Gingembre

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0850000

Boutons

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01
   (1)

0900010

Betteraves sucrières

0,05 (1)

0,02

0,02

0900020

Cannes à sucre

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0900030

Racines de chicorée

0,01
   (1)

0,05

0,01
   (1)

0900990

Autres

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,01
   (1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,05 (1)

0,05
   (1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,04

1011010

Muscles

(+)

0,1

(+)

1011020

Tissus adipeux

(+)

0,01
   (1)

(+)

1011030

Foie

(+)

0,5

(+)

1011040

Reins

(+)

0,5

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1011990

Autres

0,01
   (1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

(+)

0,1

0,04 (+)

1012020

Tissus adipeux

(+)

0,04

0,06 (+)

1012030

Foie

(+)

0,5

0,07 (+)

1012040

Reins

(+)

0,5

0,04 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

0,07

1012990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

(+)

0,1

0,04 (+)

1013020

Tissus adipeux

(+)

0,04

0,06 (+)

1013030

Foie

(+)

0,5

0,07 (+)

1013040

Reins

(+)

0,5

0,04 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

0,07

1013990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

(+)

0,1

0,04 (+)

1014020

Tissus adipeux

(+)

0,04

0,06 (+)

1014030

Foie

(+)

0,5

0,07 (+)

1014040

Reins

(+)

0,5

0,04 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

0,07

1014990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,1

0,04

1015020

Tissus adipeux

0,04

0,06

1015030

Foie

0,5

0,07

1015040

Reins

0,5

0,04

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

0,07

1015990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,04

1016010

Muscles

0,02

(+)

1016020

Tissus adipeux

0,01
   (1)

(+)

1016030

Foie

0,02

(+)

1016040

Reins

0,01
   (1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

1016990

Autres

0,01
   (1)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,1

0,04

1017020

Tissus adipeux

0,04

0,06

1017030

Foie

0,5

0,07

1017040

Reins

0,5

0,04

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

0,07

1017990

Autres

0,01
   (1)

0,02
   (1)

1020000

Lait

0,01
   (1)

0,01
   (1)

0,05

0,02 (1)

1020010

Bovins

(+)

(+)

1020020

Ovins

(+)

(+)

1020030

Caprins

(+)

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,05 (1)

0,05
   (1)

0,02
   (1)

0,04 (+)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05
   (1)

0,05 (1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (1)

0,05
   (1)

0,01 (1)

0,02
   (1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (1)

0,05
   (1)

0,01 (1)

0,02
   (1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (1)

0,05
   (1)

0,01 (1)

0,02
   (1)

| b) | La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron:

  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Amidosulfuron (A) (R) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 (3) |
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 | a) | Raisins |

b)

La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Amidosulfuron (A) (R)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (3)

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0161000

| a) | peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

| b) | peau non comestible et de petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

| c) | à peau non comestible et de grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (3)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (3)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0,01 (3)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (3)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

0,01 (3)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

0,01 (3)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

0,01 (3)

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

0,01 (3)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (3)

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0,02
   (3)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (3)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01 (3)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (3)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01
   (3)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01
   (3)

0500010

Orge

(+)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

(+)

0500060

Riz

0500070

Seigle

(+)

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

(+)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (3)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (3)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (3)

0840020

Gingembre

0,05 (3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (3)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (3)

0850000

Boutons

0,05 (3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (3)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,02 (3)

1011020

Tissus adipeux

0,02 (3)

1011030

Foie

0,02 (3)

1011040

Reins

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

1011990

Autres

0,02 (3)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,03

1012020

Tissus adipeux

0,03

1012030

Foie

0,04

1012040

Reins

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1012990

Autres

0,02 (3)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,03

1013020

Tissus adipeux

0,03

1013030

Foie

0,04

1013040

Reins

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1013990

Autres

0,02 (3)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,03

1014020

Tissus adipeux

0,03

1014030

Foie

0,04

1014040

Reins

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1014990

Autres

0,02 (3)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,03

1015020

Tissus adipeux

0,03

1015030

Foie

0,04

1015040

Reins

0,2

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1015990

Autres

0,02 (3)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

0,02 (3)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,03

1017020

Tissus adipeux

0,03

1017030

Foie

0,04

1017040

Reins

0,2

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1017990

Autres

0,02 (3)

1020000

Lait

0,07

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01
   (3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05
   (3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02 (3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02 (3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02 (3)

| 2) | L'annexe III est modifiée comme suit:






  a) | Dans la partie A, la colonne relative à l'amidosulfuron est supprimée. |
| --- | --- | --- |

2)

L'annexe III est modifiée comme suit:

a)

Dans la partie A, la colonne relative à l'amidosulfuron est supprimée.

| b) | Dans la partie B, les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont supprimées. |
| --- | --- |

b)

Dans la partie B, les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont supprimées.

---

(1)  Indique le seuil de détection.

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)= Liposoluble

Fenhexamide (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0162010


  Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0162010

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Krésoxim-méthyl (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

| | Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent) |
| --- | --- |

Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)

| | Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique. |
| --- | --- |

Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  1011010


  Muscles


  1011020


  Tissus adipeux


  1011030


  Foie


  1011040


  Reins


  1012010


  Muscles


  1012020


  Tissus adipeux


  1012030


  Foie


  1012040


  Reins


  1013010


  Muscles


  1013020


  Tissus adipeux


  1013030


  Foie


  1013040


  Reins


  1014010


  Muscles


  1014020


  Tissus adipeux


  1014030


  Foie


  1014040


  Reins


  1020010


  Bovins


  1020020


  Ovins


  1020030


  Caprins |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

1011020

1011030

1011040

1012010

1012020

1012030

1012040

1013010

1013020

1013030

1013040

1014010

1014020

1014030

1014040

1020010

1020020

1020030

Thiaclopride

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0232030


  Courgettes


  0241000









  a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0232030

0241000

a)

0241010

0241020

0241990

0251030

0251050

0251060

0251080

0252010

0252030

0260010

0300010

0300030

0401060

0401080

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0500030


  Maïs |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0610000


  Thés


  0632000









  b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000

0632000

b)

0632010

0632020

0632030

0632990

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

0633020

0633990

0810000

0810010

0810020

0810030

0810040

0810050

0810060

0810070

0810080

0810090

0810990

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

| (A) | Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant. |
| --- | --- |

(A)

Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0154040


  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)


  0162030


  Fruits de la passion/Maracudjas


  0231020


  Poivrons doux/Piments doux


  0232010


  Concombres


  0232020


  Cornichons


  0243000









  c) | Choux feuilles |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154040

0162030

0231020

0232010

0232020

0243000

c)

0243010

0243020

0243990

0251030

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

0256020

0256030

0256040

0256050

0256060

0256070

0256080

0256090

0256100

0256990

0260010

0500050

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  1011010


  Muscles


  1011020


  Tissus adipeux


  1011030


  Foie


  1011040


  Reins


  1012010


  Muscles


  1012020


  Tissus adipeux


  1012030


  Foie


  1012040


  Reins


  1013010


  Muscles


  1013020


  Tissus adipeux


  1013030


  Foie


  1013040


  Reins


  1014010


  Muscles


  1014020


  Tissus adipeux


  1014030


  Foie


  1014040


  Reins


  1016010


  Muscles


  1016020


  Tissus adipeux


  1016030


  Foie


  1020010


  Bovins


  1020020


  Ovins


  1020030


  Caprins


  1030000


  Œufs d'oiseaux


  1030010


  Poule


  1030020


  Cane


  1030030


  Oie


  1030040


  Caille


  1030990


  Autres» |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

1011020

1011030

1011040

1012010

1012020

1012030

1012040

1013010

1013020

1013030

1013040

1014010

1014020

1014030

1014040

1016010

1016020

1016030

1020010

1020020

1020030

1030000

1030010

1030020

1030030

1030040

1030990

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(L)= Liposoluble

Fenhexamide (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0162010


  Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0162010

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Krésoxim-méthyl (R)

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

| | Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent) |
| --- | --- |

Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)

| | Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique. |
| --- | --- |

Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  1011010


  Muscles


  1011020


  Tissus adipeux


  1011030


  Foie


  1011040


  Reins


  1012010


  Muscles


  1012020


  Tissus adipeux


  1012030


  Foie


  1012040


  Reins


  1013010


  Muscles


  1013020


  Tissus adipeux


  1013030


  Foie


  1013040


  Reins


  1014010


  Muscles


  1014020


  Tissus adipeux


  1014030


  Foie


  1014040


  Reins


  1020010


  Bovins


  1020020


  Ovins


  1020030


  Caprins |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

1011020

1011030

1011040

1012010

1012020

1012030

1012040

1013010

1013020

1013030

1013040

1014010

1014020

1014030

1014040

1020010

1020020

1020030

Thiaclopride

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0232030


  Courgettes


  0241000









  a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0232030

0241000

a)

0241010

0241020

0241990

0251030

0251050

0251060

0251080

0252010

0252030

0260010

0300010

0300030

0401060

0401080

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0500030


  Maïs |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0610000


  Thés


  0632000









  b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000

0632000

b)

0632010

0632020

0632030

0632990

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

0633020

0633990

0810000

0810010

0810020

0810030

0810040

0810050

0810060

0810070

0810080

0810090

0810990

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

| (A) | Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant. |
| --- | --- |

(A)

Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0154040


  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)


  0162030


  Fruits de la passion/Maracudjas


  0231020


  Poivrons doux/Piments doux


  0232010


  Concombres


  0232020


  Cornichons


  0243000









  c) | Choux feuilles |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154040

0162030

0231020

0232010

0232020

0243000

c)

0243010

0243020

0243990

0251030

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

0256010

0256020

0256030

0256040

0256050

0256060

0256070

0256080

0256090

0256100

0256990

0260010

0500050

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  1011010


  Muscles


  1011020


  Tissus adipeux


  1011030


  Foie


  1011040


  Reins


  1012010


  Muscles


  1012020


  Tissus adipeux


  1012030


  Foie


  1012040


  Reins


  1013010


  Muscles


  1013020


  Tissus adipeux


  1013030


  Foie


  1013040


  Reins


  1014010


  Muscles


  1014020


  Tissus adipeux


  1014030


  Foie


  1014040


  Reins


  1016010


  Muscles


  1016020


  Tissus adipeux


  1016030


  Foie


  1020010


  Bovins


  1020020


  Ovins


  1020030


  Caprins


  1030000


  Œufs d'oiseaux


  1030010


  Poule


  1030020


  Cane


  1030030


  Oie


  1030040


  Caille


  1030990


  Autres» |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010

1011020

1011030

1011040

1012010

1012020

1012030

1012040

1013010

1013020

1013030

1013040

1014010

1014020

1014030

1014040

1016010

1016020

1016030

1020010

1020020

1020030

1030000

1030010

1030020

1030030

1030040

1030990

(3)  Indique le seuil de détection.

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)= Liposoluble

Amidosulfuron (A) (R)

| (A) | Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant. |
| --- | --- |

(A)

Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0500010


  Orge


  0500050


  Avoine


  0500070


  Seigle


  0500090


  Froment (blé) |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010

0500050

0500070

0500090

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort» |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(L)= Liposoluble

Amidosulfuron (A) (R)

| (A) | Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant. |
| --- | --- |

(A)

Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.


  0500010


  Orge


  0500050


  Avoine


  0500070


  Seigle


  0500090


  Froment (blé) |
| --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010

0500050

0500070

0500090

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.


  0840040


  Raifort» |
| --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

---

| 23.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 195/37 |
| --- | --- | --- | --- |

23.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 195/37

---

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1201 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2015

renouvelant l'approbation de la substance active «fenhexamide» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 20, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'approbation de la substance active «fenhexamide», telle que mentionnée dans la partie A de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (2), arrive à expiration le 31 décembre 2015. |
| --- | --- |

(1)

L'approbation de la substance active «fenhexamide», telle que mentionnée dans la partie A de l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (2), arrive à expiration le 31 décembre 2015.

| (2) | Une demande de renouvellement de l'inscription du fenhexamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) a été soumise conformément à l'article 4 du règlement (UE) no 1141/2010 de la Commission (4) dans le délai prévu par cet article. |
| --- | --- |

(2)

Une demande de renouvellement de l'inscription du fenhexamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) a été soumise conformément à l'article 4 du règlement (UE) no 1141/2010 de la Commission (4) dans le délai prévu par cet article.

| (3) | Le demandeur a présenté les dossiers complémentaires requis conformément à l'article 9 du règlement (UE) no 1141/2010. La demande a été jugée complète par l'État membre rapporteur. |
| --- | --- |

(3)

Le demandeur a présenté les dossiers complémentaires requis conformément à l'article 9 du règlement (UE) no 1141/2010. La demande a été jugée complète par l'État membre rapporteur.

| (4) | L'État membre rapporteur a rédigé un rapport d'évaluation de renouvellement, en coopération avec l'État membre corapporteur, et l'a transmis à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») et à la Commission le 30 avril 2013. |
| --- | --- |

(4)

L'État membre rapporteur a rédigé un rapport d'évaluation de renouvellement, en coopération avec l'État membre corapporteur, et l'a transmis à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») et à la Commission le 30 avril 2013.

| (5) | L'Autorité a communiqué le rapport d'évaluation de renouvellement au demandeur et aux États membres pour recueillir leurs observations et a transmis à la Commission les observations reçues. Elle a également mis le dossier récapitulatif complémentaire à la disposition du public. |
| --- | --- |

(5)

L'Autorité a communiqué le rapport d'évaluation de renouvellement au demandeur et aux États membres pour recueillir leurs observations et a transmis à la Commission les observations reçues. Elle a également mis le dossier récapitulatif complémentaire à la disposition du public.

| (6) | Le 30 juin 2014, l'Autorité a communiqué à la Commission ses conclusions (5) sur la question de savoir s'il y a lieu de considérer que le fenhexamide satisfait aux critères d'approbation de l'article 4 du règlement (CE) no 1107/2009. La Commission a présenté le projet de rapport de réexamen pour le fenhexamide au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 27 janvier 2015. |
| --- | --- |

(6)

Le 30 juin 2014, l'Autorité a communiqué à la Commission ses conclusions (5) sur la question de savoir s'il y a lieu de considérer que le fenhexamide satisfait aux critères d'approbation de l'article 4 du règlement (CE) no 1107/2009. La Commission a présenté le projet de rapport de réexamen pour le fenhexamide au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 27 janvier 2015.

| (7) | Il a été établi, pour une ou plusieurs utilisations représentatives d'au moins un produit phytopharmaceutique contenant la substance active concernée, que les critères d'approbation visés à l'article 4 sont remplis. La Commission a dès lors considéré que ces critères d'approbation étaient remplis. |
| --- | --- |

(7)

Il a été établi, pour une ou plusieurs utilisations représentatives d'au moins un produit phytopharmaceutique contenant la substance active concernée, que les critères d'approbation visés à l'article 4 sont remplis. La Commission a dès lors considéré que ces critères d'approbation étaient remplis.

| (8) | Il convient donc de renouveler l'approbation du fenhexamide. |
| --- | --- |

(8)

Il convient donc de renouveler l'approbation du fenhexamide.

| (9) | Conformément à l'article 20, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1107/2009, en liaison avec l'article 13, paragraphe 4, dudit règlement, l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 devrait être modifiée en conséquence. |
| --- | --- |

(9)

Conformément à l'article 20, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1107/2009, en liaison avec l'article 13, paragraphe 4, dudit règlement, l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 devrait être modifiée en conséquence.

| (10) | Le présent règlement devrait s'appliquer à compter du jour suivant la date d'expiration de l'approbation de la substance active «fenhexamide», telle que visée au considérant 1. |
| --- | --- |

(10)

Le présent règlement devrait s'appliquer à compter du jour suivant la date d'expiration de l'approbation de la substance active «fenhexamide», telle que visée au considérant 1.

| (11) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Renouvellement de l'approbation de la substance active

L'approbation de la substance active «fenhexamide», telle que spécifiée à l'annexe I, est renouvelée sous réserve des conditions fixées dans ladite annexe.

Article 2

Modification du règlement d'exécution (UE) no 540/2011

L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

Article 3

Entrée en vigueur et mise en application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2016.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  JO L 309 du 24.11.2009, p. 1.

1

(2)  Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1).

2

o

o

(3)  Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).

3

(4)  Règlement (UE) no 1141/2010 de la Commission du 7 décembre 2010 relatif à l'établissement de la procédure de renouvellement de l'inscription d'un deuxième groupe de substances actives à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et à l'établissement de la liste de ces substances (JO L 322 du 8.12.2010, p. 10).

4

o

(5)  EFSA Journal 2014;12(7):3744. Disponible en ligne à l'adresse suivante: www.efsa.europa.eu/fr/

5

EFSA Journal

---

ANNEXE I

| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté (1) | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Fenhexamide
  No CAS: 126833-17-8
  No CIMAP: 603 | N-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)-1-méthylcyclohexane-1-carboxamide | ≥ 975 g/kg
  L'impureté caractéristique suivante ne peut dépasser un certain seuil dans le matériau technique:






  — | toluène: max. 1 g/kg, |

Nom commun, numéros d'identification

Dénomination de l'UICPA

Pureté (1)

Date d'approbation

Expiration de l'approbation

Dispositions spécifiques

Fenhexamide

No CAS: 126833-17-8

No CIMAP: 603

N-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)-1-méthylcyclohexane-1-carboxamide

≥ 975 g/kg

L'impureté caractéristique suivante ne peut dépasser un certain seuil dans le matériau technique:

—

toluène: max. 1 g/kg,

| — | 4-amino-2,3-dichlorophénol: max. 3 g/kg. |
| --- | --- |

—

4-amino-2,3-dichlorophénol: max. 3 g/kg.

1er janvier 2016

31 décembre 2030

Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le fenhexamide, et notamment de ses appendices I et II.

Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:

| — | à la protection des opérateurs au cours des opérations manuelles effectuées sur des cultures en plein champ, |
| --- | --- |

—

à la protection des opérateurs au cours des opérations manuelles effectuées sur des cultures en plein champ,

| — | à la protection des travailleurs devant intervenir sur des cultures intérieures après traitement, |
| --- | --- |

—

à la protection des travailleurs devant intervenir sur des cultures intérieures après traitement,

| — | aux risques pour les organismes aquatiques, |
| --- | --- |

—

aux risques pour les organismes aquatiques,

| — | aux risques à long terme pour les mammifères vivant dans les champs. |
| --- | --- |

—

aux risques à long terme pour les mammifères vivant dans les champs.

Les conditions d'utilisation comprennent, s'il y a lieu, des mesures visant à atténuer les risques.

---

(1)  Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport d'examen.

---

ANNEXE II

L'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

| 1) | Dans la partie A, l'entrée 13 sur le fenhexamide est supprimée; |
| --- | --- |

1)

Dans la partie A, l'entrée 13 sur le fenhexamide est supprimée;

| 2) | Dans la partie B, le texte suivant est ajouté: | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté (1) | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| «85 | Fenhexamide
  No CAS: 126833-17-8
  No CIMAP: 603 | N-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)-1-méthylcyclohexane-1-carboxamide | ≥ 975 g/kg
  L'impureté caractéristique suivante ne peut dépasser un certain seuil dans le matériau technique:






  — | toluène: max. 1 g/kg, |

2)

Dans la partie B, le texte suivant est ajouté:

Nom commun, numéros d'identification

Dénomination de l'UICPA

Pureté (1)

Date d'approbation

Expiration de l'approbation

Dispositions spécifiques

«85

Fenhexamide

No CAS: 126833-17-8

No CIMAP: 603

N-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)-1-méthylcyclohexane-1-carboxamide

≥ 975 g/kg

L'impureté caractéristique suivante ne peut dépasser un certain seuil dans le matériau technique:

—

toluène: max. 1 g/kg,

| — | 4-amino-2,3-dichlorophénol: max. 3 g/kg. |
| --- | --- |

—

4-amino-2,3-dichlorophénol: max. 3 g/kg.

1er janvier 2016

31 décembre 2030

Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le fenhexamide, et notamment de ses appendices I et II.

Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:

| — | à la protection des opérateurs au cours des opérations manuelles effectuées sur des cultures en plein champ, |
| --- | --- |

—

à la protection des opérateurs au cours des opérations manuelles effectuées sur des cultures en plein champ,

| — | à la protection des travailleurs devant intervenir sur des cultures intérieures après traitement, |
| --- | --- |

—

à la protection des travailleurs devant intervenir sur des cultures intérieures après traitement,

| — | aux risques pour les organismes aquatiques, |
| --- | --- |

—

aux risques pour les organismes aquatiques,

| — | aux risques à long terme pour les mammifères vivant dans les champs. |
| --- | --- |

—

aux risques à long terme pour les mammifères vivant dans les champs.

Les conditions d'utilisation doivent comprendre, le cas échéant, des mesures visant à atténuer les risques.»

---

(1)  Des détails supplémentaires concernant l'identité et la spécification de la substance active sont fournis dans le rapport d'examen.

---

| 23.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 195/41 |
| --- | --- | --- | --- |

23.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 195/41

---

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1202 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2015

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d'exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015.

Par la Commission,

au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

---

ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | AL | 29,8 |
| MA | 154,8 |
| MK | 34,0 |
| ZZ | 72,9 |
| 0707 00 05 | TR | 137,2 |
| ZZ | 137,2 |
| 0709 93 10 | AR | 73,3 |
| TR | 120,5 |
| ZZ | 96,9 |
| 0805 50 10 | AR | 116,4 |
| LB | 87,7 |
| TR | 109,0 |
| UY | 143,6 |
| ZA | 134,8 |
| ZZ | 118,3 |
| 0806 10 10 | EG | 208,5 |
| TN | 195,3 |
| ZZ | 201,9 |
| 0808 10 80 | AR | 157,4 |
| BR | 106,6 |
| CH | 142,8 |
| CL | 132,9 |
| NZ | 150,3 |
| US | 165,7 |
| ZA | 122,1 |
| ZZ | 139,7 |
| 0808 30 90 | AR | 111,6 |
| CL | 147,9 |
| NZ | 159,3 |
| ZA | 112,7 |
| ZZ | 132,9 |
| 0809 10 00 | TR | 235,0 |
| ZZ | 235,0 |
| 0809 29 00 | TR | 240,3 |
| ZZ | 240,3 |
| 0809 30 10, 0809 30 90 | TR | 214,0 |
| ZZ | 214,0 |
| 0809 40 05 | BA | 69,9 |
| IL | 116,3 |
| ZZ | 93,1 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

AL

29,8

MA

154,8

MK

34,0

ZZ

72,9

0707 00 05

TR

137,2

ZZ

137,2

0709 93 10

AR

73,3

TR

120,5

ZZ

96,9

0805 50 10

AR

116,4

LB

87,7

TR

109,0

UY

143,6

ZA

134,8

ZZ

118,3

0806 10 10

EG

208,5

TN

195,3

ZZ

201,9

0808 10 80

AR

157,4

BR

106,6

CH

142,8

CL

132,9

NZ

150,3

US

165,7

ZA

122,1

ZZ

139,7

0808 30 90

AR

111,6

CL

147,9

NZ

159,3

ZA

112,7

ZZ

132,9

0809 10 00

TR

235,0

ZZ

235,0

0809 29 00

TR

240,3

ZZ

240,3

0809 30 10, 0809 30 90

TR

214,0

ZZ

214,0

0809 40 05

BA

69,9

IL

116,3

ZZ

93,1

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement no 1106/2012 de la Commission du 27 novembre 2012 portant application du règlement (CE) no 471/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires relatives au commerce extérieur avec les pays tiers, en ce qui concerne la mise à jour de la nomenclature des pays et territoires (JO L 328 du 28.11.2012, p. 7). Le code «ZZ» représente «autres origines».

---

DÉCISIONS

| 23.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 195/44 |
| --- | --- | --- | --- |

23.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 195/44

---

DÉCISION (UE) 2015/1203 DU CONSEIL

du 20 juillet 2015

portant nomination de trois membres suédois et de six suppléants suédois du Comité des régions

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 305,

vu la proposition du gouvernement suédois,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 26 janvier, le 5 février et le 23 juin 2015, le Conseil a adopté les décisions (UE) 2015/116 (1), (UE) 2015/190 (2) et (UE) 2015/994 (3) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020. |
| --- | --- |

(1)

Le 26 janvier, le 5 février et le 23 juin 2015, le Conseil a adopté les décisions (UE) 2015/116 (1), (UE) 2015/190 (2) et (UE) 2015/994 (3) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020.

| (2) | Trois sièges de membres sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Lotta HÅKANSSON HARJU, M. Tore HULT et Mme Monalisa NORRMAN. |
| --- | --- |

(2)

Trois sièges de membres sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Lotta HÅKANSSON HARJU, M. Tore HULT et Mme Monalisa NORRMAN.

| (3) | Six sièges de suppléants sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Carola GUNNARSSON, Mme Ewa LINDSTRAND, Mme Agneta LIPKIN, M. Kenth LÖVGREN, M. Roger MOGERT et M. Anders ROSÉN, |
| --- | --- |

(3)

Six sièges de suppléants sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Carola GUNNARSSON, Mme Ewa LINDSTRAND, Mme Agneta LIPKIN, M. Kenth LÖVGREN, M. Roger MOGERT et M. Anders ROSÉN,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Sont nommés membres du Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2020:

| — | M. Joakim LARSSON, Västra Götalands läns landsting |
| --- | --- |

—

M. Joakim LARSSON, Västra Götalands läns landsting

| — | Mme Anna LJUNGDELL, Nynäshamns kommun |
| --- | --- |

—

Mme Anna LJUNGDELL, Nynäshamns kommun

| — | M. Tomas RISTE, Värmlands läns landsting |
| --- | --- |

—

M. Tomas RISTE, Värmlands läns landsting

Article 2

Sont nommés suppléants du Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2020:

| — | M. Krister ANDERSSON, Västra Götalands läns landsting |
| --- | --- |

—

M. Krister ANDERSSON, Västra Götalands läns landsting

| — | M. Xamuel GONZALEZ WESTLING, Hofors kommun |
| --- | --- |

—

M. Xamuel GONZALEZ WESTLING, Hofors kommun

| — | M. Jonny LUNDIN, Härnösands kommun |
| --- | --- |

—

M. Jonny LUNDIN, Härnösands kommun

| — | M. Glenn NORDLUND, Örnsköldsviks kommun |
| --- | --- |

—

M. Glenn NORDLUND, Örnsköldsviks kommun

| — | M. Erik PELLING, Uppsala kommun |
| --- | --- |

—

M. Erik PELLING, Uppsala kommun

| — | Mme Ingeborg WIKSTEN, Västernorrlands läns landsting |
| --- | --- |

—

Mme Ingeborg WIKSTEN, Västernorrlands läns landsting

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 20 juillet 2015.

Par le Conseil

Le président

F. MOGHERINI

---

(1)  JO L 20 du 27.1.2015, p. 42.

1

(2)  JO L 31 du 7.2.2015, p. 25.

2

(3)  JO L 159 du 25.6.2015, p. 70.

3

---

| 23.7.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 195/46 |
| --- | --- | --- | --- |

23.7.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 195/46

---

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2015/1204 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2015

portant dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil, afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil du 20 décembre 2007 appliquant aux produits originaires de certains États appartenant au groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) les régimes prévus dans les accords établissant ou conduisant à établir des accords de partenariats économiques (1), et notamment son annexe II, article 36, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 19 décembre 2011, la Commission a adopté la décision d'exécution 2011/861/UE (2) portant dérogation temporaire aux règles d'origine établies à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon. Par la décision d'exécution 2013/716/UE de la Commission (3), une prolongation de cette dérogation temporaire a été accordée jusqu'au 30 septembre 2014. |
| --- | --- |

(1)

Le 19 décembre 2011, la Commission a adopté la décision d'exécution 2011/861/UE (2) portant dérogation temporaire aux règles d'origine établies à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon. Par la décision d'exécution 2013/716/UE de la Commission (3), une prolongation de cette dérogation temporaire a été accordée jusqu'au 30 septembre 2014.

| (2) | Le 26 février 2015, le Kenya a demandé, pour la période allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, une nouvelle dérogation portant sur 2 000 tonnes de longes de thon. Le 13 mars 2015, le Kenya a fourni des informations complémentaires concernant sa demande. |
| --- | --- |

(2)

Le 26 février 2015, le Kenya a demandé, pour la période allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, une nouvelle dérogation portant sur 2 000 tonnes de longes de thon. Le 13 mars 2015, le Kenya a fourni des informations complémentaires concernant sa demande.

| (3) | Selon les informations communiquées par le Kenya, les captures de thon brut originaire restent exceptionnellement faibles, même si l'on tient compte des variations saisonnières, entraînant une baisse de la production de longes. Le Kenya a souligné le risque existant lié aux actes de piraterie lors de l'approvisionnement en thon brut. En raison de cette situation anormale, le Kenya ne sera temporairement pas en mesure de se conformer aux règles d'origine établies à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007. |
| --- | --- |

(3)

Selon les informations communiquées par le Kenya, les captures de thon brut originaire restent exceptionnellement faibles, même si l'on tient compte des variations saisonnières, entraînant une baisse de la production de longes. Le Kenya a souligné le risque existant lié aux actes de piraterie lors de l'approvisionnement en thon brut. En raison de cette situation anormale, le Kenya ne sera temporairement pas en mesure de se conformer aux règles d'origine établies à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007.

| (4) | Le Kenya bénéficiera d'une dérogation automatique aux règles d'origine pour les longes de thon relevant de la position 1604 du système harmonisé (SH) en vertu de l'article 40, paragraphe 7, du protocole d'origine annexé à l'accord de partenariat économique CAE-UE, lorsque cet accord entrera en vigueur ou sera appliqué à titre provisoire. |
| --- | --- |

(4)

Le Kenya bénéficiera d'une dérogation automatique aux règles d'origine pour les longes de thon relevant de la position 1604 du système harmonisé (SH) en vertu de l'article 40, paragraphe 7, du protocole d'origine annexé à l'accord de partenariat économique CAE-UE, lorsque cet accord entrera en vigueur ou sera appliqué à titre provisoire.

| (5) | Conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1528/2007, les règles d'origine fixées à l'annexe II dudit règlement et les dérogations à ces règles doivent être remplacées par les règles de l'accord de partenariat économique CAE-UE, dont l'entrée en vigueur ou l'application provisoire est prévue en 2016. Étant donné que la situation globale, y compris l'état d'avancement de la ratification de l'accord de partenariat économique CAE-UE, sera réévaluée en 2016, il convient que la dérogation s'applique jusqu'au 31 décembre 2015. |
| --- | --- |

(5)

Conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1528/2007, les règles d'origine fixées à l'annexe II dudit règlement et les dérogations à ces règles doivent être remplacées par les règles de l'accord de partenariat économique CAE-UE, dont l'entrée en vigueur ou l'application provisoire est prévue en 2016. Étant donné que la situation globale, y compris l'état d'avancement de la ratification de l'accord de partenariat économique CAE-UE, sera réévaluée en 2016, il convient que la dérogation s'applique jusqu'au 31 décembre 2015.

| (6) | Compte tenu des volumes d'importation concernés, une dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 n'est pas de nature à causer un préjudice grave à une industrie établie de l'Union, sous réserve du respect de certaines conditions relatives aux quantités, à la surveillance et à la durée. |
| --- | --- |

(6)

Compte tenu des volumes d'importation concernés, une dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 n'est pas de nature à causer un préjudice grave à une industrie établie de l'Union, sous réserve du respect de certaines conditions relatives aux quantités, à la surveillance et à la durée.

| (7) | Par conséquent, il y a lieu d'accorder au Kenya une dérogation portant sur 2 000 tonnes de longes de thon pour une période d'un an. |
| --- | --- |

(7)

Par conséquent, il y a lieu d'accorder au Kenya une dérogation portant sur 2 000 tonnes de longes de thon pour une période d'un an.

| (8) | Le règlement (CEE) no 2454/93 (4) établit des règles en matière de gestion des contingents tarifaires. Il y a lieu d'appliquer ces règles à la gestion de la quantité pour laquelle la dérogation prévue à la présente décision est accordée. |
| --- | --- |

(8)

Le règlement (CEE) no 2454/93 (4) établit des règles en matière de gestion des contingents tarifaires. Il y a lieu d'appliquer ces règles à la gestion de la quantité pour laquelle la dérogation prévue à la présente décision est accordée.

| (9) | Afin de permettre un contrôle efficace de l'application de la dérogation, il importe que les autorités du Kenya communiquent régulièrement à la Commission des informations détaillées sur les certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés. |
| --- | --- |

(9)

Afin de permettre un contrôle efficace de l'application de la dérogation, il importe que les autorités du Kenya communiquent régulièrement à la Commission des informations détaillées sur les certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés.

| (10) | Pour assurer un approvisionnement régulier de l'Union en longes de thon en provenance du Kenya et une utilisation optimale du contingent fixé au titre de la dérogation, et afin de limiter les éventuelles perturbations des échanges après l'expiration de la dérogation précédente, il convient d'accorder une nouvelle dérogation avec effet rétroactif au 1er janvier 2015. |
| --- | --- |

(10)

Pour assurer un approvisionnement régulier de l'Union en longes de thon en provenance du Kenya et une utilisation optimale du contingent fixé au titre de la dérogation, et afin de limiter les éventuelles perturbations des échanges après l'expiration de la dérogation précédente, il convient d'accorder une nouvelle dérogation avec effet rétroactif au 1er janvier 2015.

| (11) | Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité du code des douanes, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité du code des douanes,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Par dérogation à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 et en vertu de son article 36, paragraphe 1, point a), les longes de thon relevant de la position NC 1604 produites à partir de thons non originaires de la position SH 0303 sont considérées comme originaires du Kenya, aux conditions prévues par la présente décision.

Article 2

La dérogation prévue à l'article 1er s'applique aux marchandises et aux quantités indiquées dans l'annexe qui sont déclarées pour la mise en libre pratique dans l'Union en provenance du Kenya entre le 1er janvier 2015 et le 31 décembre 2015.

Article 3

Les quantités fixées à l'annexe de la présente décision sont gérées conformément aux articles 308 bis, 308 ter et 308 quater du règlement (CEE) no 2454/93.

Article 4

Les autorités douanières du Kenya prennent les mesures nécessaires pour assurer les contrôles quantitatifs applicables aux exportations des marchandises visées à l'article 1er.

Avant la fin du mois suivant chaque trimestre, les autorités compétentes du Kenya transmettent à la Commission un relevé trimestriel des quantités pour lesquelles des certificats de circulation des marchandises EUR.1 ont été délivrés en vertu de la présente décision, ainsi que le numéro de série de ces certificats.

Article 5

Les certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés pour les marchandises relevant de la présente décision comportent, dans la case 7, la mention suivante:

«Derogation — Commission Implementing Decision 2015/.../EU».

Article 6

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication.

Elle est applicable du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015.

er

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  JO L 348 du 31.12.2007, p. 1.

1

(2)  Décision d'exécution 2011/861/UE de la Commission du 19 décembre 2011 portant dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil, afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon (JO L 338 du 21.12.2011, p. 61).

2

o

(3)  Décision d'exécution 2013/716/UE de la Commission du 4 décembre 2013 modifiant la décision d'exécution 2011/861/UE portant dérogation temporaire aux règles d'origine fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 1528/2007 du Conseil, afin de tenir compte de la situation particulière du Kenya en ce qui concerne les longes de thon (JO L 326 du 6.12.2013, p. 45).

3

o

(4)  Règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).

4

o

o

---

ANNEXE

| Numéro d'ordre | Code NC | Désignation des marchandises | Période | Quantités |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 09.1667 | 1604 14 36 | Longes de thon | 1.1.2015 au 31.12.2015 | 2 000 tonnes |

Numéro d'ordre

Code NC

Désignation des marchandises

Période

Quantités

09.1667

1604 14 36

Longes de thon

1.1.2015 au 31.12.2015

2 000 tonnes

---