# Journal officiel C 44/10 f

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 44 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 60e année10 février 2017 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 44

Édition de langue française

Communications et informations

60e année10 février 2017

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2017/C 44/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux armoires frigorifiques professionnelles, aux cellules de refroidissement et de congélation rapides, aux groupes de condensation et aux refroidisseurs industriels et du règlement délégué (UE) 2015/1094 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des armoires frigorifiques professionnelles — Publication des titres et des références des normes harmonisées et des méthodes de mesure et de calcul transitoires aux fins de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 et du règlement délégué (UE) 2015/1094
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| 2017/C 44/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
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Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 44/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux armoires frigorifiques professionnelles, aux cellules de refroidissement et de congélation rapides, aux groupes de condensation et aux refroidisseurs industriels et du règlement délégué (UE) 2015/1094 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des armoires frigorifiques professionnelles — Publication des titres et des références des normes harmonisées et des méthodes de mesure et de calcul transitoires aux fins de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 et du règlement délégué (UE) 2015/1094
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Publication des titres et des références des normes harmonisées et des méthodes de mesure et de calcul transitoires aux fins de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 et du règlement délégué (UE) 2015/1094

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2017/C 44/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 10.2.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 44/1 |
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10.2.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 44/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux armoires frigorifiques professionnelles, aux cellules de refroidissement et de congélation rapides, aux groupes de condensation et aux refroidisseurs industriels et du règlement délégué (UE) 2015/1094 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des armoires frigorifiques professionnelles

Publication des titres et des références des normes harmonisées et des méthodes de mesure et de calcul transitoires (1) aux fins de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 et du règlement délégué (UE) 2015/1094

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 044/01)

Armoires frigorifiques professionnelles

| Paramètre (1) | Organisme | Référence/Titre | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| Volume utile | CEN | EN 16825 — «Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel — Classification, prescriptions et conditions d’essai» | |
| E24h (consommation d’énergie de l’armoire en 24 heures) | CEN | EN 16825 — «Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel — Classification, prescriptions et conditions d’essai» | Ce paramètre est appelé «consommation d’énergie électrique» dans la norme EN 16825 (section 5.3.6) |

Paramètre (1)

Organisme

Référence/Titre

Remarques

Volume utile

CEN

EN 16825 — «Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel — Classification, prescriptions et conditions d’essai»

E24h (consommation d’énergie de l’armoire en 24 heures)

CEN

EN 16825 — «Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel — Classification, prescriptions et conditions d’essai»

Ce paramètre est appelé «consommation d’énergie électrique» dans la norme EN 16825 (section 5.3.6)

Cellules de refroidissement et de congélation rapides

| Paramètre (1) | Organisme | Référence/Titre | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| Puissance à pleine charge | CEN | prEN 17032 | |
| Cycle de température standard | CEN | prEN 17032 | |
| Consommation d’énergie | CEN | prEN 17032 | Consommation d’énergie (kWh/kg) arrondie à la quatrième décimale, si nécessaire. |

Paramètre (1)

Organisme

Référence/Titre

Remarques

(1)

(2)

(3)

(4)

Puissance à pleine charge

CEN

prEN 17032

Cycle de température standard

CEN

prEN 17032

Consommation d’énergie

CEN

prEN 17032

Consommation d’énergie (kWh/kg) arrondie à la quatrième décimale, si nécessaire.

Groupes de condensation

| Paramètre (1) | Organisme | Référence/Titre | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| COP (coefficient de performance nominal) | CEN | prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant» | |
| SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) | CEN | prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant» | |
| Consommation annuelle d’électricité | CEN | prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant» | Ce paramètre est appelé «demande annuelle d’énergie électrique» et doit être calculé à partir de la formule A.16 du projet de norme prEN 13215:2015. |
| Puissance frigorifique | CEN | prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant» | Ce paramètre est appelé «puissance frigorifique» également dans le projet de norme prEN 13215:2015. |
| Puissance absorbée | CEN | prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant» | Ce paramètre est appelé «puissance absorbée» également dans le projet de norme prEN 13215:2015. |

Paramètre (1)

Organisme

Référence/Titre

Remarques

COP (coefficient de performance nominal)

CEN

prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant»

SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier)

CEN

prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant»

Consommation annuelle d’électricité

CEN

prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant»

Ce paramètre est appelé «demande annuelle d’énergie électrique» et doit être calculé à partir de la formule A.16 du projet de norme prEN 13215:2015.

Puissance frigorifique

CEN

prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant»

Ce paramètre est appelé «puissance frigorifique» également dans le projet de norme prEN 13215:2015.

Puissance absorbée

CEN

prEN 13215:2015 — «Unités de condensation pour la réfrigération — Détermination des caractéristiques, tolérances et présentation des performances du fabricant»

Ce paramètre est appelé «puissance absorbée» également dans le projet de norme prEN 13215:2015.

Refroidisseurs industriels

| Paramètre (1) | Organisme | Référence/Titre | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) | Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie | «Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2) | |
| Puissance frigorifique | Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie | «Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2) | Ce paramètre est appelé «puissance déclarée» dans la méthode transitoire. |
| Puissance absorbée | Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie | «Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2) | |
| EER (coefficient d’efficacité énergétique) | Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie | «Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2) | |
| Consommation annuelle d’électricité | Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie | «Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2) | |

Paramètre (1)

Organisme

Référence/Titre

Remarques

(1)

(2)

(3)

(4)

SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier)

Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie

«Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2)

Puissance frigorifique

Puissance frigorifique

Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie

«Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2)

Ce paramètre est appelé «puissance déclarée» dans la méthode transitoire.

Puissance absorbée

Puissance absorbée

Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie

«Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2)

EER (coefficient d’efficacité énergétique)

EER (coefficient d’efficacité énergétique)

Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie

«Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2)

Consommation annuelle d’électricité

Consommation annuelle d’électricité

Commission européenne — Groupe conjoint d’experts de l’industrie

«Méthode transitoire pour déterminer le SEPR (coefficient d’efficacité énergétique saisonnier) des refroidisseurs industriels — version de juin 2016» (2)

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(1)  À terme, ces méthodes transitoires seront remplacées par des normes harmonisées. Lorsqu’elles seront disponibles, les références des normes harmonisées seront publiées au Journal officiel de l’Union européenne, conformément aux articles 9 et 10 de la directive 2009/125/CE.

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Journal officiel de l’Union européenne

(1)  Les paramètres en italiques sont déterminés dans le règlement (UE) 2015/1095 et dans le règlement délégué (UE) 2015/1094.

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(1)  Les paramètres en italiques sont déterminés dans le règlement (UE) 2015/1095 et dans le règlement délégué (UE) 2015/1094.

1

(1)  Les paramètres en italiques sont déterminés dans le règlement (UE) 2015/1095 et dans le règlement délégué (UE) 2015/1094.

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(1)  Les paramètres en italiques sont déterminés dans le règlement (UE) 2015/1095 et dans le règlement délégué (UE) 2015/1094.

1

(2)  Disponible (en anglais) à l’adresse suivante:

2

http://ec.europa.eu/DocsRoom/documents/17581/attachments/1/translations/en/renditions/native

À terme, cette méthode transitoire sera remplacée par la nouvelle version (en préparation) de la norme EN 14825.

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| 10.2.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 44/4 |
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10.2.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 44/4

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 044/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| ETSI | EN 300 065 V2.1.2
  Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 086 V2.1.2
  Service mobile terrestre — équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 328 V2.1.1
  Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4  GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.20) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-1 V2.1.2
  Microphones sans fil — Équipements PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 487 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz; Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 676-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 698 V2.1.1
  Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables intérieures — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et 3 paragraphe 3(g) de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 025 V2.1.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d’appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et de l’article 3 paragraphe 3(g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0 | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 166 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 360 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz (2.1.0) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 406 V2.2.2
  Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 426 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 430 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE (2.1.0) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 444 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 459 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant l’exigence essentielle de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 473 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 559 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD); implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 681 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Norme harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 783 V2.1.1
  Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 841-3 V2.1.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 842-5 V2.1.1
  Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-1 V11.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes (V11.0.1) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-10 V4.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-11 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 11: répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-12 V7.1.1
  Réseau cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 12: CDMA à porteuses multiples (cdma2000) (répéteurs) (V7.0.1) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-15 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 15: accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) (Répéteurs) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-20 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 20: stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.2.6) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-21 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 21: équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-22 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 22: stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054-2 V1.2.1
  Dispositifs météorologiques — Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 400,15 MHz et 406 MHz, avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V1.2.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 195 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454-2 V1.2.1
  Dispositifs météorologiques; Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 1 668,4 MHz et 1 690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V1.2.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 537 V2.1.1
  Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans la plage de fréquences 401 MHz à 402 MHz et 405 MHz à 406 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 617-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 885 V2.1.1
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 961 V2.1.2
  Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5 MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 039 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 084 V2.1.1
  Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.10) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 098 V2.1.1
  Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 135 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 203 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 204 V2.1.2
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 213-6-1 V2.1.1
  Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 Kw (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 339 V1.1.1
  Communications air-sol directes à large bande; Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz; Antennes à diagramme déterminé; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V1.0.4) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 340 V1.1.2
  Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-1 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz (V1.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 2: Unité intérieure (V1.1.0) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 609 V12.5.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM); Répéteurs GSM; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V12.4.1) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 978 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 979 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) transmettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,1  GHz et de 29,5  GHz à 30,0  GHz couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 086 V2.1.2

Service mobile terrestre — équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328 V2.1.1

Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4  GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.20)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-1 V2.1.2

Microphones sans fil — Équipements PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 487 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz; Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables intérieures — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et 3 paragraphe 3(g) de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d’appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et de l’article 3 paragraphe 3(g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 166 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 360 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz (2.1.0)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.2.2

Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE (2.1.0)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant l’exigence essentielle de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 473 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 559 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD); implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 681 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Norme harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 841-3 V2.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 842-5 V2.1.1

Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-1 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes (V11.0.1)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-10 V4.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 11: répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V7.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 12: CDMA à porteuses multiples (cdma2000) (répéteurs) (V7.0.1)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 15: accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) (Répéteurs)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 20: stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.2.6)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 21: équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-22 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE — Partie 22: stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054-2 V1.2.1

Dispositifs météorologiques — Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 400,15 MHz et 406 MHz, avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V1.2.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 195 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454-2 V1.2.1

Dispositifs météorologiques; Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 1 668,4 MHz et 1 690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V1.2.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 537 V2.1.1

Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans la plage de fréquences 401 MHz à 402 MHz et 405 MHz à 406 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 885 V2.1.1

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3 (g) de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 961 V2.1.2

Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5 MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 039 V2.1.2

Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 084 V2.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.10)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 098 V2.1.1

Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 135 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 MHz à 2 500 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 204 V2.1.2

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 213-6-1 V2.1.1

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 Kw (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 339 V1.1.1

Communications air-sol directes à large bande; Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 MHz à 1 920 MHz et de 5 855 MHz à 5 875 MHz; Antennes à diagramme déterminé; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V1.0.4)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 340 V1.1.2

Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz (V1.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 2: Unité intérieure (V1.1.0)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 609 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM); Répéteurs GSM; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V12.4.1)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 978 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz, couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 979 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) transmettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,1  GHz et de 29,5  GHz à 30,0  GHz couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
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Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
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Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
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—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31

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