# Journal officiel C 398/2016

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 398 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 59e année28 octobre 2016 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 398

Édition de langue française

Communications et informations

59e année28 octobre 2016

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 398/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8215 — Apollo Management/Rackspace Hosting) (
  1
  ) | 1 |
| 2016/C 398/02 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8164 — Steinhoff International/Pikolin/Cofe) (
  1
  ) | 1 |
| 2016/C 398/03 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8184 — CVC/CPPIB/Petco) (
  1
  ) | 2 |
| 2016/C 398/04 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8162 — Daimler/Athlon Car Lease International) (
  1
  ) | 2 |
| 2016/C 398/05 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8131 — Tele2 Sverige/TDC Sverige) (
  1
  ) | 3 |

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 398/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8215 — Apollo Management/Rackspace Hosting) (
  1
  )

1

1

2016/C 398/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8164 — Steinhoff International/Pikolin/Cofe) (
  1
  )

1

1

2016/C 398/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8184 — CVC/CPPIB/Petco) (
  1
  )

1

2

2016/C 398/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8162 — Daimler/Athlon Car Lease International) (
  1
  )

1

2

2016/C 398/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8131 — Tele2 Sverige/TDC Sverige) (
  1
  )

1

3

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| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2016/C 398/06 | Avis à l’attention des personnes qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie | 4 |
| 2016/C 398/07 | Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2016/1983 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie | 5 |
| | Commission européenne |
| 2016/C 398/08 | Taux de change de l'euro | 6 |
| 2016/C 398/09 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 7 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2016/C 398/06

Avis à l’attention des personnes qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

o

4

2016/C 398/07

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2016/1983 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

o

5

Commission européenne

2016/C 398/08

Taux de change de l'euro

6

2016/C 398/09

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

7

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| | V   Avis |
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| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 398/10 | Avis relatif à l’arrêt rendu le 30 juin 2016 dans l’affaire T-424/13 concernant le règlement d’exécution (UE) no 430/2013 du Conseil instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations d’accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de République populaire de Chine et de Thaïlande, et concluant la procédure en ce qui concerne l’Indonésie | 57 |
| 2016/C 398/11 | Avis concernant les mesures antidumping applicables aux importations de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc.) originaires de la République populaire de Chine: modification du nom d’une société soumise au droit antidumping établi pour les producteurs exportateurs ayant coopéré | 61 |
| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 398/12 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8217 — CPPIB/Hammerson/Grand Central) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 62 |

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2016/C 398/10

Avis relatif à l’arrêt rendu le 30 juin 2016 dans l’affaire T-424/13 concernant le règlement d’exécution (UE) no 430/2013 du Conseil instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations d’accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de République populaire de Chine et de Thaïlande, et concluant la procédure en ce qui concerne l’Indonésie

o

57

2016/C 398/11

Avis concernant les mesures antidumping applicables aux importations de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc.) originaires de la République populaire de Chine: modification du nom d’une société soumise au droit antidumping établi pour les producteurs exportateurs ayant coopéré

61

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2016/C 398/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8217 — CPPIB/Hammerson/Grand Central) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

62

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/1 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.8215 — Apollo Management/Rackspace Hosting)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/01)

Le 21 octobre 2016, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8215. |
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—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8215.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/1 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.8164 — Steinhoff International/Pikolin/Cofe)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/02)

Le 21 octobre 2016, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8164. |
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sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8164.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/2 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/2

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.8184 — CVC/CPPIB/Petco)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/03)

Le 21 octobre 2016, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32016M8184. |
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sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32016M8184.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/2 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/2

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.8162 — Daimler/Athlon Car Lease International)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/04)

Le 24 octobre 2016, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8162. |
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sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8162.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/3 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/3

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.8131 — Tele2 Sverige/TDC Sverige)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/05)

Le 7 octobre 2016, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8131. |
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—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit communautaire, sous le numéro de document 32016M8131.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/4 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/4

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Avis à l’attention des personnes qui font l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2013/255/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

(2016/C 398/06)

Les informations ci-après sont portées à l’attention des personnes figurant à l’annexe I de la décision 2013/255/PESC du Conseil (1), mise en œuvre par la décision d’exécution (PESC) 2016/1897 du Conseil (2), et à l’annexe II du règlement (UE) no 36/2012 du Conseil (3), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2016/1893 du Conseil (4), concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie.

Le Conseil de l’Union européenne a décidé que les personnes dont le nom figure dans les annexes susmentionnées devraient être inscrites sur la liste des personnes et entités figurant à l’annexe I de la décision 2013/255/PESC et à l’annexe II du règlement (UE) no 36/2012. Les motifs justifiant l’inscription de ces personnes sur la liste sont mentionnés en regard des entrées correspondantes dans les annexes en question.

L’attention des personnes concernées est attirée sur le fait qu’il est possible de présenter aux autorités compétentes de l’État membre concerné (ou des États membres concernés), selon les indications figurant sur les sites internet mentionnés à l’annexe II bis du règlement (UE) no 36/2012, une demande visant à obtenir l’autorisation d’utiliser les fonds gelés pour répondre à des besoins fondamentaux ou procéder à certains paiements (voir article 16 du règlement).

Les personnes concernées peuvent soumettre au Conseil, avant le 1er mars 2017, une demande de réexamen de la décision par laquelle elles ont été inscrites sur la liste susmentionnée, en y joignant des pièces justificatives. Cette demande doit être envoyée à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| DGC 1C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

DGC 1C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

courriel: sanctions@consilium.europa.eu

Les éventuelles observations reçues seront prises en compte aux fins du prochain réexamen de la liste des personnes et entités désignées, effectué par le Conseil au titre de l’article 34 de la décision 2013/255/PESC et de l’article 32, paragraphe 4, du règlement (UE) no 36/2012.

L’attention des personnes concernées est également attirée sur le fait qu’il est possible de contester la décision du Conseil devant le Tribunal de l’Union européenne, dans les conditions prévues à l’article 275, deuxième alinéa, et à l’article 263, quatrième et sixième alinéas, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

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(1)  JO L 147 du 1.6.2013, p. 14.

(2)  JO L 293 du 28.10.2016, p. 36.

(3)  JO L 16 du 19.1.2012, p. 1.

(4)  JO L 293 du 28.10.2016, p. 25.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/5 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/5

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Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2016/1983 du Conseil concernant des mesures restrictives en raison de la situation en Syrie

(2016/C 398/07)

L’attention des personnes concernées est attirée sur les informations ci-après, conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil (1):

La base juridique du traitement des données est le règlement (UE) no 36/2012 du Conseil (2), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2016/1983 du Conseil (3).

Le responsable de ce traitement des données est le Conseil de l’Union européenne, représenté par le directeur général de la DG C (Affaires étrangères, élargissement et protection civile) du secrétariat général du Conseil, et le service chargé du traitement est l’unité 1C de la DG C, qui peut être contactée à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| DG C 1C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| courriel: sanctions@consilium.europa.eu |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

DG C 1C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

BELGIQUE

courriel: sanctions@consilium.europa.eu

Les finalités du traitement des données sont l’établissement et l’actualisation de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par le règlement (UE) no 36/2012, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2016/1983.

Les personnes concernées sont les personnes physiques auxquelles les critères d’inscription sur la liste fixés dans ledit règlement sont applicables.

Les données à caractère personnel qui sont recueillies sont les données nécessaires à l’identification correcte de la personne en question, l’exposé des motifs et toute autre donnée connexe.

Au besoin, les données recueillies peuvent être communiquées au Service européen pour l’action extérieure et à la Commission.

Sans préjudice des limitations prévues à l’article 20, paragraphe 1, points a) et d), du règlement (CE) no 45/2001, il sera répondu aux demandes d’exercice des droits d’accès, de rectification ou d’opposition conformément à la section 5 de la décision 2004/644/CE du Conseil (4).

Les données à caractère personnel seront conservées pendant cinq ans à compter du moment où la personne concernée a été retirée de la liste des personnes faisant l’objet d’un gel des avoirs ou à compter de l’expiration de la mesure, ou encore pendant la durée de la procédure judiciaire au cas où celle-ci a déjà commencé.

Les personnes concernées peuvent saisir le Contrôleur européen de la protection des données conformément au règlement (CE) no 45/2001.

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(1)  JO L 8 du 12.1.2001, p. 1.

(2)  JO L 16 du 19.1.2012, p. 1.

(3)  JO L 293 du 28.10.2016, p. 25.

(4)  JO L 296 du 21.9.2004, p. 16.

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Commission européenne

| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/6 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/6

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Taux de change de l'euro (1)

27 octobre 2016

(2016/C 398/08)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,0927 |
| JPY | yen japonais | 114,39 |
| DKK | couronne danoise | 7,4376 |
| GBP | livre sterling | 0,89158 |
| SEK | couronne suédoise | 9,8150 |
| CHF | franc suisse | 1,0838 |
| ISK | couronne islandaise | |
| NOK | couronne norvégienne | 8,9858 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 27,022 |
| HUF | forint hongrois | 309,23 |
| PLN | zloty polonais | 4,3292 |
| RON | leu roumain | 4,5038 |
| TRY | livre turque | 3,3845 |
| AUD | dollar australien | 1,4339 |
| CAD | dollar canadien | 1,4605 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,4741 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,5296 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5211 |
| KRW | won sud-coréen | 1 249,16 |
| ZAR | rand sud-africain | 15,1421 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,4082 |
| HRK | kuna croate | 7,5010 |
| IDR | rupiah indonésienne | 14 240,57 |
| MYR | ringgit malais | 4,5846 |
| PHP | peso philippin | 52,985 |
| RUB | rouble russe | 68,6064 |
| THB | baht thaïlandais | 38,343 |
| BRL | real brésilien | 3,4261 |
| MXN | peso mexicain | 20,4611 |
| INR | roupie indienne | 73,0135 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,0927

JPY

yen japonais

114,39

DKK

couronne danoise

7,4376

GBP

livre sterling

0,89158

SEK

couronne suédoise

9,8150

CHF

franc suisse

1,0838

ISK

couronne islandaise

NOK

couronne norvégienne

8,9858

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

27,022

HUF

forint hongrois

309,23

PLN

zloty polonais

4,3292

RON

leu roumain

4,5038

TRY

livre turque

3,3845

AUD

dollar australien

1,4339

CAD

dollar canadien

1,4605

HKD

dollar de Hong Kong

8,4741

NZD

dollar néo-zélandais

1,5296

SGD

dollar de Singapour

1,5211

KRW

won sud-coréen

1 249,16

ZAR

rand sud-africain

15,1421

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,4082

HRK

kuna croate

7,5010

IDR

rupiah indonésienne

14 240,57

MYR

ringgit malais

4,5846

PHP

peso philippin

52,985

RUB

rouble russe

68,6064

THB

baht thaïlandais

38,343

BRL

real brésilien

3,4261

MXN

peso mexicain

20,4611

INR

roupie indienne

73,0135

---

(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/7 |
| --- | --- | --- | --- |

28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/7

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/09)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées.

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée | Date de la fin de la période de coexistence |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1:1998
  Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 1:1998/A1:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 40-4:2005
  Candélabres d'éclairage public – Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| | EN 40-4:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 40-5:2002
  Candélabres d'éclairage public – Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-6:2002
  Candélabres d'éclairage public – Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-7:2002
  Candélabres – Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 54-2:1997
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/AC:1999 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 54-2:1997/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-3:2001
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu | | 1.4.2003 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-3:2001/A2:2006 | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-4:1997
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 4: Equipement d'alimentation électrique | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/AC:1999 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 54-4:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A2:2006 | | 1.6.2007 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-5:2000
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 5: Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-5:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-7:2000
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 7: Détecteurs de fumée – Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation | | 1.4.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-7:2000/A2:2006 | | 1.5.2007 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-10:2002
  Systèmes de détection et d'alarme d'incendie – Partie 10: Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-10:2002/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-11:2001
  Systèmes de détection automatique d'incendie – Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-11:2001/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-12:2015
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 12: Détecteurs de fumée – Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées | EN 54-12:2002 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 54-16:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-17:2005
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 17: Isolateurs de court-circuit | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-17:2005/AC:2007 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 54-18:2005
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-18:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-20:2006
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration | | 1.4.2007 | 1.7.2009 |
| | EN 54-20:2006/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-21:2006
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-23:2010
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 23: Dispositifs d'alarme feu – Dispositifs visuels d'alarme feu | | 1.12.2010 | 31.12.2013 |
| CEN | EN 54-24:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale – Haut-parleurs | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-25:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| | EN 54-25:2008/AC:2012 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 179:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment – Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation – Exigences et méthodes d'essai | EN 179:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 197-1:2011
  Ciment – Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants | EN 197-1:2000
  EN 197-4:2004 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 295-1:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-4:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-5:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-6:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-7:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 331:1998
  Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| | EN 331:1998/A1:2010 | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 413-1:2011
  Ciment à maçonner – Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité | EN 413-1:2004 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 416-1:2009
  Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux – Partie 1: Sécurité | | 1.12.2009 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 438-7:2005
  Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) – Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) – Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 442-1:2014
  Radiateurs et convecteurs – Partie 1: Spécifications et exigences techniques | EN 442-1:1995 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 450-1:2012
  Cendres volantes pour béton – Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité | EN 450-1:2005+A1:2007 | 1.5.2013 | 1.5.2014 |
| CEN | EN 459-1:2010
  Chaux de construction – Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité | EN 459-1:2001 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 490:2011
  Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage – Spécifications des produits | EN 490:2004 | 1.8.2012 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 492:2012
  Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment – Spécification du produit et méthodes d'essai | EN 492:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 494:2012+A1:2015
  Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires – Spécifications du produit et méthodes d'essai | EN 494:2012 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 516:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture – Installations pour accès au toit – Passerelles, plans de marche et escabeaux | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 517:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture – Crochets de sécurité | | 1.12.2006 | 1.12.2007 |
| CEN | EN 520:2004+A1:2009
  Plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 520:2004 | 1.6.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 523:2003
  Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte – Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité | | 1.6.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 534:2006+A1:2010
  Plaques ondulées bitumées – Spécifications des produits et méthodes d'essai | EN 534:2006 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 544:2011
  Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique – Spécifications des produits et méthodes d'essai | EN 544:2005 | 1.4.2012 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 572-9:2004
  Verre dans la construction – Produits verriers de silicate sodo-calcique de base – Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 588-2:2001
  Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs – Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection | | 1.10.2002 | 1.10.2003 |
| CEN | EN 598:2007+A1:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement – Prescriptions et méthodes d'essai | EN 598:2007 | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 621:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 671-1:2012
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Systèmes équipés de tuyaux – Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides | EN 671-1:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 671-2:2012
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Systèmes équipés de tuyaux – Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats | EN 671-2:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 681-1:1996
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation – Partie 1: Caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A3:2005 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A1:1998 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A2:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| CEN | EN 681-2:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage – Partie 2: Elastomères thermoplastiques | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A2:2005 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 681-3:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation – Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 681-4:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation – Partie 4: Eléments d'étanchéité en polyuréthane moulé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 682:2002
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 682:2002/A1:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 771-1:2011+A1:2015
  Spécification pour éléments de maçonnerie – Partie 1: Briques de terre cuite | EN 771-1:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-2:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire | EN 771-2:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-3:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) | EN 771-3:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-4:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé | EN 771-4:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-5:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée | EN 771-5:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-6:2011+A1:2015
  Spécification pour éléments de maçonnerie – Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle | EN 771-6:2011 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 777-1:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 1: Système D – Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-2:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 2: Système E – Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-3:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 3: Système F – Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-4:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 4: Système H – Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 778:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 845-1:2013
  Spécification pour composants accessoires de maçonnerie – Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles | EN 845-1:2003+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 845-2:2013
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie – Partie 2: Linteaux | EN 845-2:2003 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 845-3:2013
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie – Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux | EN 845-3:2003+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 858-1:2002
  Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) – Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 858-1:2002/A1:2004 | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 877:1999
  Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments – Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| CEN | EN 934-2:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 2: Adjuvants pour bétons – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-2:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-3:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-3:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-4:2009
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-4:2001 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 934-5:2007
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 5: Adjuvants pour béton projeté – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 969:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 997:2012
  Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré | EN 997:2003 | 1.12.2012 | 1.6.2013 |
| | EN 997:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 998-1:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie – Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs | EN 998-1:2003 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 998-2:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie – Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie | EN 998-2:2003 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 1013:2012+A1:2014
  Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs – Exigences et méthodes d'essai | EN 1013:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 1020:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 1036-2:2008
  Verre dans la construction – Miroirs en glace argentée pour l'intérieur – Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1051-2:2007
  Verre dans la construction – Briques et dalles de verre – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | EN 1057:2006 | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 1090-1:2009+A1:2011
  Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux | EN 1090-1:2009 | 1.9.2012 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 1096-4:2004
  Verre dans la construction – Verre à couche – Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1123-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement – Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1123-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1124-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement – Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1124-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1125:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment – Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation – Exigences et méthodes d'essai | EN 1125:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1154:1996
  Quincaillerie pour le bâtiment – Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| | EN 1154:1996/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment – Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 1158:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment – Dispositifs de sélection de vantaux – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| | EN 1158:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 1168:2005+A3:2011
  Produits préfabriqués en béton – Dalles alvéolées | EN 1168:2005+A2:2009 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1279-5:2005+A2:2010
  Verre dans la construction – Vitrage isolant préfabriqué scellé – Partie 5: Évaluation de la conformité | EN 1279-5:2005+A1:2008 | 1.2.2011 | 1.2.2012 |
| CEN | EN 1304:2005
  Tuiles et accessoires en terre cuite – Définitions et spécifications des produits | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 1317-5:2007+A2:2012
  Dispositifs de retenue routiers – Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules | EN 1317-5:2007+A1:2008 | 1.1.2013 | 1.1.2013 |
| | EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 1319:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 1337-3:2005
  Appareils d'appui structuraux – Partie 3: Appareils d'appui en élastomère | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-4:2004
  Appareils d'appui structuraux – Partie 4: Appuis à rouleau | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| | EN 1337-4:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 1337-5:2005
  Appareils d'appui structuraux – Partie 5: Appareils d'appui à pot | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-6:2004
  Appareils d'appui structuraux – Partie 6: Appareils d'appui à balanciers | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 1337-7:2004
  Appareils d'appui structuraux – Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE | EN 1337-7:2000 | 1.12.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 1337-8:2007
  Appareils d'appui structuraux – Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1338:2003
  Pavés en béton – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1338:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1339:2003
  Dalles en béton – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1339:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1340:2003
  Eléments pour bordures de trottoir en béton – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| | EN 1340:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1341:2012
  Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur – Exigences et méthodes d'essai | EN 1341:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1342:2012
  Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur – Exigences et méthodes d'essai | EN 1342:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1343:2012
  Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur – Exigences et méthodes d'essai | EN 1343:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1344:2013
  Pavés en terre cuite – Exigences et méthodes d'essai | EN 1344:2002 | 8.8.2014 | 8.8.2016 |
| | EN 1344:2013/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 1423:2012
  Produits de marquage routier – Produits de saupoudrage – Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants | EN 1423:1997 | 1.11.2012 | 1.11.2012 |
| | EN 1423:2012/AC:2013 | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1433:2002
  Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules – Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| | EN 1433:2002/A1:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 1457-1:2012
  Conduits de fumée – Conduits intérieurs en terre cuite/céramique – Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1457-2:2012
  Conduits de fumée – Conduits intérieurs en terre cuite/céramique – Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1463-1:2009
  Produits de marquage routier – Plots rétroréfléchissants – Partie 1: Spécifications des performances initiales | EN 1463-1:1997 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 1469:2015
  Produits en pierre naturelle – Dalles de revêtement mural – Exigences | EN 1469:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 1504-2:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-3:2005
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale | | 1.10.2006 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-4:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 4: Collage structural | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-5:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton | | 1.10.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-6:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-7:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1520:2011
  Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales | EN 1520:2002 | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 1748-1-2:2004
  Verre dans la construction – Produits de base spéciaux – Partie 1-2: Verres borosilicatés – Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1748-2-2:2004
  Verre dans la construction – Produits de base spéciaux – Partie 2-2: Vitrocéramique – Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1806:2006
  Conduits de fumée – Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi – Exigences et méthodes d'essai | | 1.5.2007 | 1.5.2008 |
| CEN | EN 1825-1:2004
  Séparateurs à graisses – Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 1825-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1856-1:2009
  Conduits de fumée – Prescriptions pour les conduits de fumèe métalliques – Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée | EN 1856-1:2003 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1856-2:2009
  Conduits de fumée – Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques – Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques | EN 1856-2:2004 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1857:2010
  Conduits de fumée – Composants – Conduits intérieurs en béton | EN 1857:2003+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 1858:2008+A1:2011
  Conduits de fumée – Composants – Conduits de fumée simple et multiparois en béton | EN 1858:2008 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 1863-2:2004
  Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique thermoduci – Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1873:2005
  Accessoires préfabriqués pour couverture – Lanterneaux ponctuels en matière plastique – Spécifications des produits et méthodes d'essais | | 1.10.2006 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 1916:2002
  Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1916:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1917:2002
  Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1917:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1935:2002
  Quincaillerie pour le bâtiment – Charnières axe simple – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 1935:2002/AC:2003 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 10025-1:2004
  Produits laminés à chaud en aciers de construction – Partie 1: Conditions techniques générales de livraison | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 10088-4:2009
  Aciers inoxydables – Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.2.2010 | 1.2.2011 |
| CEN | EN 10088-5:2009
  Aciers inoxydables – Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10210-1:2006
  Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins – Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10219-1:2006
  Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins – Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10224:2002
  Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation – Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10224:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10255:2004+A1:2007
  Tubes en acier non allié soudables et filetables – Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10311:2005
  Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 10312:2002
  Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine – Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10312:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10340:2007
  Aciers moulés de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 10340:2007/AC:2008 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 10343:2009
  Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction – Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12004:2007+A1:2012
  Colles à carrelage – Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation | EN 12004:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12050-1:2001
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains – Principes de construction et d'essai – Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales | | 1.11.2001 | 1.11.2002 |
| CEN | EN 12050-2:2000
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains –Principes de construction et d'essai – Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-3:2000
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains –Principes de construction et d'essai – Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-4:2000
  Stations de relevage d'éffluents pour les bâtiments et terrains –Principes de construction et d'essai – Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12057:2004
  Produits en pierre naturelle – Plaquettes modulaires – Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12058:2004
  Produits en pierre naturelle – Dalles de revêtement de sols et d'escaliers – Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12094-1:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-2:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-3:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-4:2004
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs | | 1.5.2005 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12094-5:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs | EN 12094-5:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-6:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service | EN 12094-6:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-7:2000
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 | | 1.10.2001 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-7:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 12094-8:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-9:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-10:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-11:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-12:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz – Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-13:2001
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments d'installation d'extinction à gaz – Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-13:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12101-1:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée | | 1.6.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 12101-1:2005/A1:2006 | | 1.12.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 12101-2:2003
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12101-3:2015
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur | EN 12101-3:2002 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 12101-6:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression – Kits | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 12101-6:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12101-7:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-8:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 8: Volets de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-10:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie | | 1.10.2006 | 1.5.2012 |
| | EN 12101-10:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12150-2:2004
  Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12209:2003
  Quincaillerie pour le bâtiment – Serrures – Serrures mécaniques et gâches – Exigences et méthodes d'essai | | 1.12.2004 | 1.6.2006 |
| | EN 12209:2003/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 12259-1:1999 + A1:2001
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau – Partie 1: Sprinkleurs | | 1.4.2002 | 1.9.2005 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 | | 1.3.2005 | 1.3.2006 |
| CEN | EN 12259-2:1999
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes d'extinction du type sprinkler et à pulvérisation d'eau – Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/AC:2002 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 12259-2:1999/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-3:2000
  Systèmes fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau – Partie 3: Postes d'alarme sous air | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-4:2000
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau – Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12259-4:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| CEN | EN 12259-5:2002
  Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau – Partie 5: Indicateurs de passage d'eau | | 1.7.2003 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12271:2006
  Enduits superficiels – Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12273:2008
  Matériaux bitumineux coulés à froid – Spécifications | | 1.1.2009 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12285-2:2005
  Réservoirs en aciers fabriqués en atelier – Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau | | 1.1.2006 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12326-1:2014
  Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu – Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées | EN 12326-1:2004 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 12337-2:2004
  Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12352:2006
  Equipement de régulation du trafic – Feux de balisage et d'alerte | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12368:2006
  Equipement de régulation du trafic – Signaux | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12380:2002
  Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation – Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 12446:2011
  Conduits de fumée – Composants – Enveloppes externes en béton | EN 12446:2003 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 12467:2012
  Plaques planes en fibres-ciment – Spécifications du produit et méthodes d'essai | EN 12467:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12566-1:2000
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 1: Fosses septiques préfabriquées | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 12566-1:2000/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 12566-3:2005+A2:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site | EN 12566-3:2005+A1:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12566-4:2007
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12566-6:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 12566-7:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH – Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12591:2009
  Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12602:2008+A1:2013
  Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12620:2002+A1:2008
  Granulats pour béton | EN 12620:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12676-1:2000
  Systèmes anti-éblouissement routiers – Partie 1: Performances et caractéristiques | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| | EN 12676-1:2000/A1:2003 | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 12737:2004+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton – Caillebotis pour bétail | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12764:2004+A1:2008
  Appareils sanitaires – Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau | EN 12764:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12794:2005+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton – Pieux de fondation | EN 12794:2005 | 1.2.2008 | 1.2.2009 |
| | EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 12809:2001
  Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable – Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW – Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12809:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12815:2001
  Cuisinières domestiques à combustible solide – Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12839:2012
  Produits préfabriqués en béton – Eléments pour clôtures | EN 12839:2001 | 1.10.2012 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 12843:2004
  Produits préfabriqués en béton – Mâts et poteaux | | 1.9.2005 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 12859:2011
  Carreaux de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 12859:2008 | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 12860:2001
  Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.4.2002 | 1.4.2003 |
| | EN 12860:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12878:2005
  Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux – Spécifications et méthodes d'essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 12878:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12899-1:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale – Partie 1: Panneaux fixes | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-2:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale – Partie 2: Bornes lumineuses | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-3:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale – Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12951:2004
  Accessoires préfabriqués pour couverture – Echelles de couvreur fixées à demeure – Spécifications des produits et méthodes d'essais | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12966-1:2005+A1:2009
  Signaux de signalisation routière verticale – Panneaux à messages variables – Partie 1: Norme produit | | 1.8.2010 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13024-2:2004
  Verre dans la construction – Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13043:2002
  Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation | | 1.7.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13043:2002/AC:2004 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13055-1:2002
  Granulats légers – Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13055-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13055-2:2004
  Granulats légers – Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 13063-1:2005+A1:2007
  Conduits de fumées – Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique – Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée | EN 13063-1:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-2:2005+A1:2007
  Conduits de fumées – Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique – Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides | EN 13063-2:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-3:2007
  Conduits de fumées – Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique – Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air / fumée | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13069:2005
  Conduits de fumée – Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 13084-5:2005
  Cheminées autoportantes – Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite – Spécification du produit | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 13084-5:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13084-7:2012
  Cheminées autoportantes – Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier | EN 13084-7:2005 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13101:2002
  Echelons pour regards de visite – Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13108-1:2006
  Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 1: Enrobés bitumineux | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-2:2006
  Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 2: Bétons bitumineux très minces | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-2:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-3:2006
  Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 3: Bétons bitumineux souples | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-3:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-4:2006
  Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 4: Hot rolled asphalt | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-4:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-5:2006
  Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-5:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-6:2006
  Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 6: Asphalte coulé routier | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-6:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-7:2006
  Mélanges bitumineux – Spécification des matériaux – Partie 7: Bétons bitumineux drainants | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-7:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13139:2002
  Granulats pour mortiers | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13139:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites – Partie 1: Principes généraux | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| CEN | EN 13162:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en laine minérale (MW) – Spécification | EN 13162:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13163:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) – Spécification | EN 13163:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13164:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) – Spécification | EN 13164:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13165:2012+A2:2016
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) – Spécification | EN 13165:2012+A1:2015 | 14.10.2016 | 14.10.2017 |
| CEN | EN 13166:2012+A2:2016
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) – Spécification | EN 13166:2012+A1:2015 | 14.10.2016 | 14.10.2017 |
| CEN | EN 13167:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) – Spécification | EN 13167:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13168:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en laine de bois (WW) – Spécification | EN 13168:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13169:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) – Spécification | EN 13169:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13170:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en liège expansé (ICB) – Spécification | EN 13170:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13171:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en fibres de bois (WF) – Spécification | EN 13171:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13224:2011
  Produits préfabriqués en béton – Eléments de plancher nervurés | EN 13224:2004+A1:2007 | 1.8.2012 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 13225:2013
  Produits préfabriqués en béton – Éléments de structure linéaires | EN 13225:2004 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13229:2001
  Foyers ouverts et inserts à combustibles solides – Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/AC:2006 | | 1.7.2007 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A1:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13240:2001
  Poêles à combustible solide – Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13241:2003+A2:2016
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage – Norme de produit, caractéristiques de performance | EN 13241-1:2003+A1:2011 | 1.11.2016 | 1.11.2017 |
| CEN | EN 13242:2002+A1:2007
  Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées | EN 13242:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13245-2:2008
  Plastiques – Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment – Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.7.2010 | 1.7.2012 |
| | EN 13245-2:2008/AC:2009 | | 1.7.2010 | 1.7.2010 |
| CEN | EN 13249:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13249:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 13250:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13250:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13251:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13251:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13252:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13252:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13253:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge) | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13253:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13254:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13254:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13254:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13255:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13255:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13255:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13256:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13256:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13256:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13257:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13257:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13257:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13263-1:2005+A1:2009
  Fumée de silice pour béton – Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | EN 13263-1:2005 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13265:2000
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13265:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13265:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13279-1:2008
  Liants-plâtres et enduits à base de plâtre – Partie 1: Définitions et exigences | EN 13279-1:2005 | 1.10.2009 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13282-1:2013
  Liants hydrauliques routiers – Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide – Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 13310:2003
  Eviers de cuisine – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 13341:2005+A1:2011
  Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole – Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique – Exigences et méthodes d'essai | EN 13341:2005 | 1.10.2011 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 13361:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13361:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13362:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 13383-1:2002
  Enrochements – Partie 1: Spécifications | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13383-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission). |
| CEN | EN 13407:2006
  Urinoirs muraux – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13450:2002
  Granulats pour ballasts de voies ferrées | | 1.10.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13450:2002/AC:2004 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13454-1:2004
  Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes – Partie 1: Définitions et spécifications | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 13479:2004
  Produits consommables pour le soudage – Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 13491:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l' utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13491:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13492:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13492:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13493:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13502:2002
  Conduits de fumée – Terminaux en terre cuite/céramique – Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs – Exigences de performance, y compris la sécurité | EN 13561:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13564-1:2002
  Clapets anti-retour pour les bâtiments – Partie 1.2: Spécifications | | 1.5.2003 | 1.5.2004 |
| CEN | EN 13616:2004
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| | EN 13616:2004/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13658-1:2005
  Lattis et cornières métalliques – Définitions, exigences et méthodes d'essai – Partie 1: Enduits intérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13658-2:2005
  Lattis et cornières métalliques – Définitions, exigences et méthodes d'essai – Partie 2: Enduits extérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres – Exigences de performance y compris la sécurité | EN 13659:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13693:2004+A1:2009
  Produits préfabriqués en béton – Éléments spéciaux de toiture | EN 13693:2004 | 1.5.2010 | 1.5.2011 |
| CEN | EN 13707:2004+A2:2009
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture – Définitions et caractéristiques | | 1.4.2010 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13747:2005+A2:2010
  Produits préfabriqués en béton – Prédalles pour systèmes de planchers | EN 13747:2005+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13748-1:2004
  Carreaux de mosaïque de marbre – Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur | | 1.6.2005 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/AC:2005 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 13748-1:2004/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 13748-2:2004
  Carreaux de mosaïque – Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur | | 1.4.2005 | 1.4.2006 |
| CEN | EN 13808:2013
  Bitumes et liants bitumineux – Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux | EN 13808:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13813:2002
  Matériaux de chapes et chapes – Matériaux de chapes – Propriétés et exigences | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13815:2006
  Produits en staff – Définitions, prescriptions et méthodes d'essai | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13830:2003
  Façades rideaux – Norme de produit | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 13859-1:2010
  Feuilles souples d'étanchéité – Définitions et caractéristiques des écrans souples – Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13859-2:2010
  Feuilles souples d'étanchéité – Définitions et caractéristiques des écrans souples – Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieures | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13877-3:2004
  Chaussées en béton – Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13915:2007
  Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton – Définitions, prescriptions et méthodes d'essai | | 1.6.2008 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 13924:2006
  Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers de grade dur | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 13924:2006/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13950:2014
  Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 13950:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 13956:2012
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères – Définitions et caractéristiques | EN 13956:2005 | 1.10.2013 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 13963:2005
  Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre – Définitions, exigences et méthodes d'essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 13963:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13964:2014
  Plafonds suspendus – Exigences et méthodes d'essai | EN 13964:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 13967:2012
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol – Définitions et caractéristiques | EN 13967:2004 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 13969:2004
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol – Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13969:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13970:2004
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur – Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13970:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13978-1:2005
  Produits préfabriqués en béton – Garages préfabriqués en béton – Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 13984:2013
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur – Définitions et caractéristiques | EN 13984:2004 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 13986:2004+A1:2015
  Panneaux à base de bois destinés à la construction – Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 13986:2004 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 14016-1:2004
  Liants pour chapes à base de magnésie – Magnésie caustique et chlorure de magnésium – Partie 1: Définitions, exigences | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14023:2010
  Bitumes et liants bitumineux – Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères | | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 14037-1:2003
  Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C – Partie 1: Spécifications et exigences techniques | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 14041:2004
  Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés – Caractéristiques essentielles | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14041:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14055:2010
  Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14063-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée – Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 14063-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14064-1:2010
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) – Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation | | 1.12.2010 | 1.12.2011 |
| CEN | EN 14080:2013
  Structures en bois – Bois lamellé collé et bois massif reconstitué – Exigences | EN 14080:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14081-1:2005+A1:2011
  Structures en bois – Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance – Partie 1: Exigences générales | EN 14081-1:2005 | 1.10.2011 | 31.12.2011 |
| CEN | EN 14178-2:2004
  Verre dans la construction – Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base – Partie 2: Evaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14179-2:2005
  Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 14188-1:2004
  Produits de scellement de joints – Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud | | 1.7.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-2:2004
  Produits d'obturation et de scellement de joints – Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid | | 1.10.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-3:2006
  Produits de scellement de joints – Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14190:2014
  Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14190:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 14195:2005
  Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre – Définitions, exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14195:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14209:2005
  Corniches préformées en plâtre revêtues de carton – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14216:2015
  Ciments – Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d'hydratation | EN 14216:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 14229:2010
  Bois de structure – Poteaux en bois pour lignes aériennes | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14246:2006
  Eléments en plâtre pour plafonds suspendus – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.4.2007 | 1.4.2008 |
| | EN 14246:2006/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14250:2010
  Structure en bois – Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie | EN 14250:2004 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14296:2005
  Appareils sanitaires – Lavabos collectifs | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14303:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) – Spécification | EN 14303:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14304:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) – Spécification | EN 14304:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14305:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) – Spécification | EN 14305:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14306:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) – Spécification | EN 14306:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14307:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) – Spécification | EN 14307:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14308:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) – Spécification | EN 14308:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14309:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) – Spécification | EN 14309:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14313:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) – Spécification | EN 14313:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14314:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) – Spécification | EN 14314:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14315-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14316-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) – Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14317-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14318-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14319-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14320-1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14321-2:2005
  Verre dans la construction – Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 14339:2005
  Bouches d'incendie enterrées | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14342:2013
  Planchers et parquet en bois – Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14342:2005+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14351-1:2006+A2:2016
  Fenêtres et portes – Norme produit, caractéristiques de performance – Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons | EN 14351-1:2006+A1:2010 | 1.11.2016 | 1.11.2017 |
| La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence. |
| CEN | EN 14353:2007+A1:2010
  Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14353:2007 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14374:2004
  Structures en bois – LVL (Lamibois) – Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14384:2005
  Poteaux d'incendie | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14388:2005
  Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier – Spécifications | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| | EN 14388:2005/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14396:2004
  Echelles fixes pour raccords | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14399-1:2015
  Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte – Partie 1: Exigences générales | EN 14399-1:2005 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 14411:2012
  Carreaux céramiques – Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage | EN 14411:2006 | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 14428:2004+A1:2008
  Parois de douche – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | EN 14428:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14449:2005
  Verre dans la construction – Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité – Evaluation de la conformité | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 14449:2005/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14471:2013+A1:2015
  Conduits de fumée – Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique – Prescriptions et méthodes d'essai | EN 14471:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 14496:2005
  Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14509:2013
  Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques – Produits manufacturés – Spécifications | EN 14509:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14516:2006+A1:2010
  Baignoires à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14527:2006+A1:2010
  Receveurs de douche à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14528:2007
  Bidets – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | EN 14528:2005 | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14545:2008
  Structures en bois – Connecteurs – Exigences | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 14566:2008+A1:2009
  Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14566:2008 | 1.5.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14592:2008+A1:2012
  Structures en bois – Eléments de fixation de type tige – Exigences | EN 14592:2008 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14604:2005
  Dispositifs d'alarme de fumée | | 1.5.2006 | 1.8.2008 |
| | EN 14604:2005/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 14647:2005
  Ciment d'aluminates de calcium – Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.8.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 14647:2005/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14680:2006
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression – Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14688:2006
  Appareils sanitaires – Lavabos – Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14695:2010
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules – Définitions et caractéristiques | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 14716:2004
  Plafonds tendus – Exigences et méthodes d'essai | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 14782:2006
  Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons – Spécification de produit et exigences | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14783:2013
  Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur – Spécification de produit et exigences | EN 14783:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14785:2006
  Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois – Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 14800:2007
  Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14814:2007
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression – Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14843:2007
  Produits préfabriqués en béton – Escaliers | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14844:2006+A2:2011
  Produits préfabriqués en béton – Cadres enterrés | EN 14844:2006+A1:2008 | 1.9.2012 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 14846:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment – Serrures et becs de cane – Serrures et gâches électromécaniques – Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14889-1:2006
  Fibres pour béton – Partie 1: Fibres d'acier – Définitions, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14889-2:2006
  Fibres pour béton – Partie 2: Fibres polymère – Définition, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14891:2012
  Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé – Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation | | 1.3.2013 | 1.3.2014 |
| | EN 14891:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 14904:2006
  Sols sportifs – Sols multi-sports intérieurs – Spécification | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 14909:2012
  Feuilles souples d'étanchéité – Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs – Définitions et caractéristiques | EN 14909:2006 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14915:2013
  Lambris et bardages bois – Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14915:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14933:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil – Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) – Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14934:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil – Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) – Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14963:2006
  Éléments de couverture – Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière – Classification, spécifications et méthodes d'essais | | 1.8.2009 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 14964:2006
  Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu – Définitions et caractéristiques | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14967:2006
  Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs – Définitions et caractéristiques | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14989-1:2007
  Conduits de fumée – Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches – Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14989-2:2007
  Conduits de fumée – Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches – Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14991:2007
  Produits préfabriqués en béton – Éléments de fondation | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14992:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton – Eléments de mur | EN 14992:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 15037-1:2008
  Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 1: Poutrelles | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15037-2:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 2: Entrevous en béton | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-3:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 3: Entrevous en terre cuite | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-4:2010+A1:2013
  Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé | EN 15037-4:2010 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15037-5:2013
  Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15048-1:2007
  Boulonnerie de construction métallique non précontrainte – Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2008 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 15050:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton – Eléments de ponts | EN 15050:2007 | 1.12.2012 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15069:2008
  Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15088:2005
  Aluminium et alliages d'aluminium – Produits pour applications de structure pour construction – Conditions techniques de contrôle et de livraison | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 15102:2007+A1:2011
  Revêtements muraux décoratifs – Rouleaux et panneaux | EN 15102:2007 | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15129:2009
  Dispositifs anti-sismiques | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 15167-1:2006
  Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis – Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15250:2007
  Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur – Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15258:2008
  Produits préfabriqués en béton – Éléments de murs de soutènement | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15274:2015
  Adhésifs structuraux pour applications générales – Exigences et méthodes d'essai | EN 15274:2007 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15275:2015
  Adhésifs structuraux – Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil | EN 15275:2007 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15283-1:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres – Définitions, spécifications et méthodes d'essai – Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu | EN 15283-1:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15283-2:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres – Définitions, spécifications et méthodes d'essai – Partie 2: Plaques de plâtre fibrées | EN 15283-2:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15285:2008
  Pierre agglomérée – Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| | EN 15285:2008/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15286:2013
  Pierres agglomérées – Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15322:2013
  Bitumes et liants bitumineux – Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés | EN 15322:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15368:2008+A1:2010
  Liant hydraulique pour applications non structurelles – Définition, spécifications et critères de conformité | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15381:2008
  Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15382:2013
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport | EN 15382:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15435:2008
  Produits préfabriqués en béton – Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers – Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15497:2014
  Bois massif de structure à entures multiples – Exigences de performances et exigences minimales de fabrication | | 10.10.2014 | 10.10.2015 |
| CEN | EN 15498:2008
  Produits préfabriqués en béton – Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat – Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15501:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) – Spécification | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15599-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) – Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15600-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) – Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15650:2010
  Ventilation dans les bâtiments – Clapets coupe-feu | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15651-1:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 1: Mastics pour éléments de façade | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-2:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 2: Mastics pour vitrage | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-3:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 3: Mastics sanitaires | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-4:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15682-2:2013
  Verre dans la construction – Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15683-2:2013
  Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15732:2012
  Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil – Produits à base de granulats légers d'argile expansée | | 1.8.2013 | 1.8.2014 |
| CEN | EN 15743:2010+A1:2015
  Ciment sursulfaté – Composition, spécifications et critères de conformité | EN 15743:2010 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15814:2011+A2:2014
  Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation – Définitions et exigences | EN 15814:2011+A1:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 15821:2010
  Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles – Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2011 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15824:2009
  Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 16034:2014
  Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage – Norme de produit, caractéristiques de performance – Caractéristiques de résistance au feu et/ou d'étanchéité aux fumées | | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| NOTE: La norme EN 16034:2014 n'est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241-1:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016. |
| CEN | EN 16069:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) – Spécification | EN 16069:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 16153:2013+A1:2015
  Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds – Exigences et méthodes d’essai | EN 16153:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| Cenelec | EN 50575:2014
  Câbles d'énergie, de commande et de communication – Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu | | 10.6.2016 | 1.7.2017 |
| | EN 50575:2014/A1:2016 | | 10.6.2016 | 1.7.2017 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date d'entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée

Date de la fin de la période de coexistence

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1:1998

Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion

1.1.2008

1.1.2009

EN 1:1998/A1:2007

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 40-4:2005

Candélabres d'éclairage public – Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint

1.10.2006

1.10.2007

EN 40-4:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 40-5:2002

Candélabres d'éclairage public – Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-6:2002

Candélabres d'éclairage public – Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-7:2002

Candélabres – Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 54-2:1997

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 2: Equipement de contrôle et de signalisation

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/AC:1999

1.1.2008

1.1.2008

EN 54-2:1997/A1:2006

1.1.2008

1.8.2009

CEN

EN 54-3:2001

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu

1.4.2003

1.6.2009

EN 54-3:2001/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-3:2001/A2:2006

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-4:1997

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 4: Equipement d'alimentation électrique

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/AC:1999

1.6.2005

1.6.2005

EN 54-4:1997/A1:2002

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A2:2006

1.6.2007

1.8.2009

CEN

EN 54-5:2000

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 5: Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-5:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-7:2000

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 7: Détecteurs de fumée – Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation

1.4.2003

1.8.2009

EN 54-7:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-7:2000/A2:2006

1.5.2007

1.8.2009

CEN

EN 54-10:2002

Systèmes de détection et d'alarme d'incendie – Partie 10: Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-10:2002/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-11:2001

Systèmes de détection automatique d'incendie – Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-11:2001/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-12:2015

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 12: Détecteurs de fumée – Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées

EN 54-12:2002

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 54-16:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 16: Elément central du système d'alarme incendie vocale

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-17:2005

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 17: Isolateurs de court-circuit

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-17:2005/AC:2007

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 54-18:2005

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-18:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-20:2006

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

1.4.2007

1.7.2009

EN 54-20:2006/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 54-21:2006

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-23:2010

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 23: Dispositifs d'alarme feu – Dispositifs visuels d'alarme feu

1.12.2010

31.12.2013

CEN

EN 54-24:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale – Haut-parleurs

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-25:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie – Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

1.1.2009

1.4.2011

EN 54-25:2008/AC:2012

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 179:2008

Quincaillerie pour le bâtiment – Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation – Exigences et méthodes d'essai

EN 179:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 197-1:2011

Ciment – Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

EN 197-1:2000

EN 197-4:2004

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 295-1:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-4:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-5:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-6:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-7:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements – Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 331:1998

Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

1.9.2011

1.9.2012

EN 331:1998/A1:2010

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 413-1:2011

Ciment à maçonner – Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

EN 413-1:2004

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 416-1:2009

Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux – Partie 1: Sécurité

1.12.2009

1.12.2010

CEN

EN 438-7:2005

Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) – Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) – Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 442-1:2014

Radiateurs et convecteurs – Partie 1: Spécifications et exigences techniques

EN 442-1:1995

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 450-1:2012

Cendres volantes pour béton – Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

EN 450-1:2005+A1:2007

1.5.2013

1.5.2014

CEN

EN 459-1:2010

Chaux de construction – Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

EN 459-1:2001

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 490:2011

Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage – Spécifications des produits

EN 490:2004

1.8.2012

1.8.2012

CEN

EN 492:2012

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment – Spécification du produit et méthodes d'essai

EN 492:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 494:2012+A1:2015

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires – Spécifications du produit et méthodes d'essai

EN 494:2012

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 516:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture – Installations pour accès au toit – Passerelles, plans de marche et escabeaux

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 517:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture – Crochets de sécurité

1.12.2006

1.12.2007

CEN

EN 520:2004+A1:2009

Plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 520:2004

1.6.2010

1.12.2010

CEN

EN 523:2003

Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte – Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

1.6.2004

1.6.2005

CEN

EN 534:2006+A1:2010

Plaques ondulées bitumées – Spécifications des produits et méthodes d'essai

EN 534:2006

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 544:2011

Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique – Spécifications des produits et méthodes d'essai

EN 544:2005

1.4.2012

1.4.2012

CEN

EN 572-9:2004

Verre dans la construction – Produits verriers de silicate sodo-calcique de base – Partie 9: Evaluation de la conformité/Norme produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 588-2:2001

Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs – Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection

1.10.2002

1.10.2003

CEN

EN 598:2007+A1:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement – Prescriptions et méthodes d'essai

EN 598:2007

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 621:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 671-1:2012

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Systèmes équipés de tuyaux – Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

EN 671-1:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 671-2:2012

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Systèmes équipés de tuyaux – Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats

EN 671-2:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 681-1:1996

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation – Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2009

EN 681-1:1996/A3:2005

1.1.2008

1.1.2009

EN 681-1:1996/A1:1998

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A2:2002

1.1.2003

1.1.2004

CEN

EN 681-2:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage – Partie 2: Elastomères thermoplastiques

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A2:2005

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 681-3:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation – Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 681-4:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation – Partie 4: Eléments d'étanchéité en polyuréthane moulé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 682:2002

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc – Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

1.10.2002

1.12.2003

EN 682:2002/A1:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 771-1:2011+A1:2015

Spécification pour éléments de maçonnerie – Partie 1: Briques de terre cuite

EN 771-1:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-2:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire

EN 771-2:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-3:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

EN 771-3:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-4:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

EN 771-4:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-5:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie – Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée

EN 771-5:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-6:2011+A1:2015

Spécification pour éléments de maçonnerie – Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle

EN 771-6:2011

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 777-1:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 1: Système D – Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-2:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 2: Système E – Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-3:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 3: Système F – Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-4:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique – Partie 4: Système H – Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 778:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 845-1:2013

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie – Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

EN 845-1:2003+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 845-2:2013

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie – Partie 2: Linteaux

EN 845-2:2003

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 845-3:2013

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie – Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

EN 845-3:2003+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 858-1:2002

Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) – Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 858-1:2002/A1:2004

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 877:1999

Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments – Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

EN 877:1999/A1:2006

1.1.2008

1.9.2009

CEN

EN 934-2:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 2: Adjuvants pour bétons – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-2:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-3:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-3:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-4:2009

Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-4:2001

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 934-5:2007

Adjuvants pour béton, mortier et coulis – Partie 5: Adjuvants pour béton projeté – Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 969:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz – Prescriptions et méthodes d'essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 997:2012

Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

EN 997:2003

1.12.2012

1.6.2013

EN 997:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 998-1:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie – Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs

EN 998-1:2003

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 998-2:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie – Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

EN 998-2:2003

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 1013:2012+A1:2014

Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs – Exigences et méthodes d'essai

EN 1013:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 1020:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 1036-2:2008

Verre dans la construction – Miroirs en glace argentée pour l'intérieur – Partie 2: Evaluation de la conformité; norme de produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1051-2:2007

Verre dans la construction – Briques et dalles de verre – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

EN 1057:2006

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 1090-1:2009+A1:2011

Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux

EN 1090-1:2009

1.9.2012

1.7.2014

CEN

EN 1096-4:2004

Verre dans la construction – Verre à couche – Partie 4: Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1123-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement – Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1123-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1124-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement – Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1124-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1125:2008

Quincaillerie pour le bâtiment – Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation – Exigences et méthodes d'essai

EN 1125:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1154:1996

Quincaillerie pour le bâtiment – Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement – Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

EN 1154:1996/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment – Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes – Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

EN 1155:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 1158:1997

Quincaillerie pour le bâtiment – Dispositifs de sélection de vantaux – Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

EN 1158:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 1168:2005+A3:2011

Produits préfabriqués en béton – Dalles alvéolées

EN 1168:2005+A2:2009

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 1279-5:2005+A2:2010

Verre dans la construction – Vitrage isolant préfabriqué scellé – Partie 5: Évaluation de la conformité

EN 1279-5:2005+A1:2008

1.2.2011

1.2.2012

CEN

EN 1304:2005

Tuiles et accessoires en terre cuite – Définitions et spécifications des produits

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 1317-5:2007+A2:2012

Dispositifs de retenue routiers – Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

EN 1317-5:2007+A1:2008

1.1.2013

1.1.2013

EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 1319:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 1337-3:2005

Appareils d'appui structuraux – Partie 3: Appareils d'appui en élastomère

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-4:2004

Appareils d'appui structuraux – Partie 4: Appuis à rouleau

1.2.2005

1.2.2006

EN 1337-4:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 1337-5:2005

Appareils d'appui structuraux – Partie 5: Appareils d'appui à pot

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-6:2004

Appareils d'appui structuraux – Partie 6: Appareils d'appui à balanciers

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 1337-7:2004

Appareils d'appui structuraux – Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

EN 1337-7:2000

1.12.2004

1.6.2005

CEN

EN 1337-8:2007

Appareils d'appui structuraux – Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1338:2003

Pavés en béton – Prescriptions et méthodes d'essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1338:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1339:2003

Dalles en béton – Prescriptions et méthodes d'essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1339:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1340:2003

Eléments pour bordures de trottoir en béton – Prescriptions et méthodes d'essai

1.2.2004

1.2.2005

EN 1340:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1341:2012

Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur – Exigences et méthodes d'essai

EN 1341:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1342:2012

Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur – Exigences et méthodes d'essai

EN 1342:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1343:2012

Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur – Exigences et méthodes d'essai

EN 1343:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1344:2013

Pavés en terre cuite – Exigences et méthodes d'essai

EN 1344:2002

8.8.2014

8.8.2016

EN 1344:2013/AC:2015

CEN

EN 1423:2012

Produits de marquage routier – Produits de saupoudrage – Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

EN 1423:1997

1.11.2012

1.11.2012

EN 1423:2012/AC:2013

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 1433:2002

Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules – Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

EN 1433:2002/A1:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 1457-1:2012

Conduits de fumée – Conduits intérieurs en terre cuite/céramique – Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1457-2:2012

Conduits de fumée – Conduits intérieurs en terre cuite/céramique – Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1463-1:2009

Produits de marquage routier – Plots rétroréfléchissants – Partie 1: Spécifications des performances initiales

EN 1463-1:1997

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 1469:2015

Produits en pierre naturelle – Dalles de revêtement mural – Exigences

EN 1469:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 1504-2:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-3:2005

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

1.10.2006

1.1.2009

CEN

EN 1504-4:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 4: Collage structural

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-5:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton

1.10.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-6:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1504-7:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité – Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1520:2011

Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales

EN 1520:2002

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 1748-1-2:2004

Verre dans la construction – Produits de base spéciaux – Partie 1-2: Verres borosilicatés – Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1748-2-2:2004

Verre dans la construction – Produits de base spéciaux – Partie 2-2: Vitrocéramique – Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1806:2006

Conduits de fumée – Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi – Exigences et méthodes d'essai

1.5.2007

1.5.2008

CEN

EN 1825-1:2004

Séparateurs à graisses – Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 1825-1:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1856-1:2009

Conduits de fumée – Prescriptions pour les conduits de fumèe métalliques – Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée

EN 1856-1:2003

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1856-2:2009

Conduits de fumée – Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques – Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

EN 1856-2:2004

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1857:2010

Conduits de fumée – Composants – Conduits intérieurs en béton

EN 1857:2003+A1:2008

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 1858:2008+A1:2011

Conduits de fumée – Composants – Conduits de fumée simple et multiparois en béton

EN 1858:2008

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 1863-2:2004

Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique thermoduci – Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1873:2005

Accessoires préfabriqués pour couverture – Lanterneaux ponctuels en matière plastique – Spécifications des produits et méthodes d'essais

1.10.2006

1.10.2009

CEN

EN 1916:2002

Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1916:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1917:2002

Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1917:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1935:2002

Quincaillerie pour le bâtiment – Charnières axe simple – Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2002

1.12.2003

EN 1935:2002/AC:2003

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 10025-1:2004

Produits laminés à chaud en aciers de construction – Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 10088-4:2009

Aciers inoxydables – Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.2.2010

1.2.2011

CEN

EN 10088-5:2009

Aciers inoxydables – Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10210-1:2006

Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins – Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10219-1:2006

Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins – Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10224:2002

Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation – Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10224:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10255:2004+A1:2007

Tubes en acier non allié soudables et filetables – Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10311:2005

Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 10312:2002

Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine – Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10312:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10340:2007

Aciers moulés de construction

1.1.2010

1.1.2011

EN 10340:2007/AC:2008

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 10343:2009

Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction – Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12004:2007+A1:2012

Colles à carrelage – Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

EN 12004:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 12050-1:2001

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains – Principes de construction et d'essai – Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

1.11.2001

1.11.2002

CEN

EN 12050-2:2000

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains –Principes de construction et d'essai – Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-3:2000

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains –Principes de construction et d'essai – Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-4:2000

Stations de relevage d'éffluents pour les bâtiments et terrains –Principes de construction et d'essai – Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12057:2004

Produits en pierre naturelle – Plaquettes modulaires – Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12058:2004

Produits en pierre naturelle – Dalles de revêtement de sols et d'escaliers – Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12094-1:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-2:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-3:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-4:2004

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

1.5.2005

1.8.2007

CEN

EN 12094-5:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

EN 12094-5:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-6:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

EN 12094-6:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-7:2000

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

1.10.2001

1.4.2004

EN 12094-7:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 12094-8:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz – Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-9:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-10:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-11:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz – Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-12:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz – Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-13:2001

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Eléments d'installation d'extinction à gaz – Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour

1.1.2002

1.4.2004

EN 12094-13:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12101-1:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

1.6.2006

1.9.2008

EN 12101-1:2005/A1:2006

1.12.2006

1.9.2008

CEN

EN 12101-2:2003

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.9.2006

CEN

EN 12101-3:2015

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur

EN 12101-3:2002

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 12101-6:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression – Kits

1.4.2006

1.4.2007

EN 12101-6:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12101-7:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-8:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 8: Volets de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-10:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur – Partie 10: Equipement d'alimentation en énergie

1.10.2006

1.5.2012

EN 12101-10:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12150-2:2004

Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12209:2003

Quincaillerie pour le bâtiment – Serrures – Serrures mécaniques et gâches – Exigences et méthodes d'essai

1.12.2004

1.6.2006

EN 12209:2003/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 12259-1:1999 + A1:2001

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau – Partie 1: Sprinkleurs

1.4.2002

1.9.2005

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006

1.11.2006

1.11.2007

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004

1.3.2005

1.3.2006

CEN

EN 12259-2:1999

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes d'extinction du type sprinkler et à pulvérisation d'eau – Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/AC:2002

1.6.2005

1.6.2005

EN 12259-2:1999/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-3:2000

Systèmes fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau – Partie 3: Postes d'alarme sous air

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-4:2000

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau – Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes

1.1.2002

1.4.2004

EN 12259-4:2000/A1:2001

1.1.2002

1.4.2004

CEN

EN 12259-5:2002

Installations fixes de lutte contre l'incendie – Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau – Partie 5: Indicateurs de passage d'eau

1.7.2003

1.9.2005

CEN

EN 12271:2006

Enduits superficiels – Spécifications

1.1.2008

1.1.2011

CEN

EN 12273:2008

Matériaux bitumineux coulés à froid – Spécifications

1.1.2009

1.1.2011

CEN

EN 12285-2:2005

Réservoirs en aciers fabriqués en atelier – Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau

1.1.2006

1.1.2008

CEN

EN 12326-1:2014

Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu – Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées

EN 12326-1:2004

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 12337-2:2004

Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12352:2006

Equipement de régulation du trafic – Feux de balisage et d'alerte

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12368:2006

Equipement de régulation du trafic – Signaux

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12380:2002

Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation – Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 12446:2011

Conduits de fumée – Composants – Enveloppes externes en béton

EN 12446:2003

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 12467:2012

Plaques planes en fibres-ciment – Spécifications du produit et méthodes d'essai

EN 12467:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 12566-1:2000

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

1.12.2004

1.12.2005

EN 12566-1:2000/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 12566-3:2005+A2:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

EN 12566-3:2005+A1:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12566-4:2007

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12566-6:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE – Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 12566-7:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH – Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12591:2009

Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12602:2008+A1:2013

Eléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12620:2002+A1:2008

Granulats pour béton

EN 12620:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12676-1:2000

Systèmes anti-éblouissement routiers – Partie 1: Performances et caractéristiques

1.2.2004

1.2.2006

EN 12676-1:2000/A1:2003

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 12737:2004+A1:2007

Produits préfabriqués en béton – Caillebotis pour bétail

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12764:2004+A1:2008

Appareils sanitaires – Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau

EN 12764:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12794:2005+A1:2007

Produits préfabriqués en béton – Pieux de fondation

EN 12794:2005

1.2.2008

1.2.2009

EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 12809:2001

Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable – Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW – Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

EN 12809:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12815:2001

Cuisinières domestiques à combustible solide – Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 12815:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12839:2012

Produits préfabriqués en béton – Eléments pour clôtures

EN 12839:2001

1.10.2012

1.10.2013

CEN

EN 12843:2004

Produits préfabriqués en béton – Mâts et poteaux

1.9.2005

1.9.2007

CEN

EN 12859:2011

Carreaux de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 12859:2008

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 12860:2001

Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.4.2002

1.4.2003

EN 12860:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12878:2005

Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux – Spécifications et méthodes d'essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 12878:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12899-1:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale – Partie 1: Panneaux fixes

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-2:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale – Partie 2: Bornes lumineuses

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-3:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale – Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12951:2004

Accessoires préfabriqués pour couverture – Echelles de couvreur fixées à demeure – Spécifications des produits et méthodes d'essais

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12966-1:2005+A1:2009

Signaux de signalisation routière verticale – Panneaux à messages variables – Partie 1: Norme produit

1.8.2010

1.8.2010

CEN

EN 13024-2:2004

Verre dans la construction – Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13043:2002

Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation

1.7.2003

1.6.2004

EN 13043:2002/AC:2004

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13055-1:2002

Granulats légers – Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

1.3.2003

1.6.2004

EN 13055-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13055-2:2004

Granulats légers – Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

1.5.2005

1.5.2006

CEN

EN 13063-1:2005+A1:2007

Conduits de fumées – Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique – Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

EN 13063-1:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-2:2005+A1:2007

Conduits de fumées – Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique – Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides

EN 13063-2:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-3:2007

Conduits de fumées – Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique – Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air / fumée

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13069:2005

Conduits de fumée – Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée – Prescriptions et méthodes d'essai

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 13084-5:2005

Cheminées autoportantes – Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite – Spécification du produit

1.4.2006

1.4.2007

EN 13084-5:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13084-7:2012

Cheminées autoportantes – Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

EN 13084-7:2005

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13101:2002

Echelons pour regards de visite – Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13108-1:2006

Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 1: Enrobés bitumineux

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-2:2006

Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 2: Bétons bitumineux très minces

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-2:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-3:2006

Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 3: Bétons bitumineux souples

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-3:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-4:2006

Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 4: Hot rolled asphalt

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-4:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-5:2006

Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-5:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-6:2006

Mélanges bitumineux – Spécifications des matériaux – Partie 6: Asphalte coulé routier

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-6:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-7:2006

Mélanges bitumineux – Spécification des matériaux – Partie 7: Bétons bitumineux drainants

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-7:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13139:2002

Granulats pour mortiers

1.3.2003

1.6.2004

EN 13139:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites – Partie 1: Principes généraux

1.3.2004

1.3.2005

CEN

EN 13162:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en laine minérale (MW) – Spécification

EN 13162:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13163:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) – Spécification

EN 13163:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13164:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) – Spécification

EN 13164:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13165:2012+A2:2016

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) – Spécification

EN 13165:2012+A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

CEN

EN 13166:2012+A2:2016

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) – Spécification

EN 13166:2012+A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

CEN

EN 13167:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) – Spécification

EN 13167:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13168:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en laine de bois (WW) – Spécification

EN 13168:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13169:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) – Spécification

EN 13169:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13170:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en liège expansé (ICB) – Spécification

EN 13170:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13171:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en fibres de bois (WF) – Spécification

EN 13171:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13224:2011

Produits préfabriqués en béton – Eléments de plancher nervurés

EN 13224:2004+A1:2007

1.8.2012

1.8.2013

CEN

EN 13225:2013

Produits préfabriqués en béton – Éléments de structure linéaires

EN 13225:2004

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13229:2001

Foyers ouverts et inserts à combustibles solides – Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/AC:2006

1.7.2007

1.7.2007

EN 13229:2001/A1:2003

1.6.2006

1.6.2007

EN 13229:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13240:2001

Poêles à combustible solide – Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 13240:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13241:2003+A2:2016

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage – Norme de produit, caractéristiques de performance

EN 13241-1:2003+A1:2011

1.11.2016

1.11.2017

CEN

EN 13242:2002+A1:2007

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

EN 13242:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 13245-2:2008

Plastiques – Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment – Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.7.2010

1.7.2012

EN 13245-2:2008/AC:2009

1.7.2010

1.7.2010

CEN

EN 13249:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

1.10.2001

1.10.2002

EN 13249:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 13250:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées

1.10.2001

1.10.2002

EN 13250:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13251:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement

1.10.2001

1.10.2002

EN 13251:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13252:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage

1.10.2001

1.10.2002

EN 13252:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13253:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge)

1.10.2001

1.10.2002

EN 13253:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13254:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

1.10.2001

1.10.2002

EN 13254:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13254:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13255:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux

1.10.2001

1.10.2002

EN 13255:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13255:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13256:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

1.10.2001

1.10.2002

EN 13256:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13256:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13257:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides

1.10.2001

1.10.2002

EN 13257:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13257:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13263-1:2005+A1:2009

Fumée de silice pour béton – Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

EN 13263-1:2005

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 13265:2000

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

1.10.2001

1.10.2002

EN 13265:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13265:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13279-1:2008

Liants-plâtres et enduits à base de plâtre – Partie 1: Définitions et exigences

EN 13279-1:2005

1.10.2009

1.10.2010

CEN

EN 13282-1:2013

Liants hydrauliques routiers – Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide – Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 13310:2003

Eviers de cuisine – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 13341:2005+A1:2011

Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole – Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique – Exigences et méthodes d'essai

EN 13341:2005

1.10.2011

1.10.2011

CEN

EN 13361:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

1.9.2005

1.9.2006

EN 13361:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13362:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 13383-1:2002

Enrochements – Partie 1: Spécifications

1.3.2003

1.6.2004

EN 13383-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission).

CEN

EN 13407:2006

Urinoirs muraux – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13450:2002

Granulats pour ballasts de voies ferrées

1.10.2003

1.6.2004

EN 13450:2002/AC:2004

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13454-1:2004

Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes – Partie 1: Définitions et spécifications

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 13479:2004

Produits consommables pour le soudage – Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 13491:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l' utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

1.9.2005

1.9.2006

EN 13491:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13492:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

1.9.2005

1.9.2006

EN 13492:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13493:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13502:2002

Conduits de fumée – Terminaux en terre cuite/céramique – Prescriptions et méthodes d'essai

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs – Exigences de performance, y compris la sécurité

EN 13561:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13564-1:2002

Clapets anti-retour pour les bâtiments – Partie 1.2: Spécifications

1.5.2003

1.5.2004

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

1.5.2005

1.5.2006

EN 13616:2004/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13658-1:2005

Lattis et cornières métalliques – Définitions, exigences et méthodes d'essai – Partie 1: Enduits intérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13658-2:2005

Lattis et cornières métalliques – Définitions, exigences et méthodes d'essai – Partie 2: Enduits extérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres – Exigences de performance y compris la sécurité

EN 13659:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13693:2004+A1:2009

Produits préfabriqués en béton – Éléments spéciaux de toiture

EN 13693:2004

1.5.2010

1.5.2011

CEN

EN 13707:2004+A2:2009

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture – Définitions et caractéristiques

1.4.2010

1.10.2010

CEN

EN 13747:2005+A2:2010

Produits préfabriqués en béton – Prédalles pour systèmes de planchers

EN 13747:2005+A1:2008

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 13748-1:2004

Carreaux de mosaïque de marbre – Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

1.6.2005

1.10.2006

EN 13748-1:2004/AC:2005

1.6.2005

1.6.2005

EN 13748-1:2004/A1:2005

1.4.2006

1.10.2006

CEN

EN 13748-2:2004

Carreaux de mosaïque – Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

1.4.2005

1.4.2006

CEN

EN 13808:2013

Bitumes et liants bitumineux – Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

EN 13808:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13813:2002

Matériaux de chapes et chapes – Matériaux de chapes – Propriétés et exigences

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13815:2006

Produits en staff – Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13830:2003

Façades rideaux – Norme de produit

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 13859-1:2010

Feuilles souples d'étanchéité – Définitions et caractéristiques des écrans souples – Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13859-2:2010

Feuilles souples d'étanchéité – Définitions et caractéristiques des écrans souples – Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieures

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13877-3:2004

Chaussées en béton – Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13915:2007

Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton – Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

1.6.2008

1.6.2009

CEN

EN 13924:2006

Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers de grade dur

1.1.2010

1.1.2011

EN 13924:2006/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13950:2014

Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 13950:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 13956:2012

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères – Définitions et caractéristiques

EN 13956:2005

1.10.2013

1.10.2013

CEN

EN 13963:2005

Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre – Définitions, exigences et méthodes d'essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 13963:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13964:2014

Plafonds suspendus – Exigences et méthodes d'essai

EN 13964:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 13967:2012

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol – Définitions et caractéristiques

EN 13967:2004

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 13969:2004

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol – Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13969:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13970:2004

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur – Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13970:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13978-1:2005

Produits préfabriqués en béton – Garages préfabriqués en béton – Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 13984:2013

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur – Définitions et caractéristiques

EN 13984:2004

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 13986:2004+A1:2015

Panneaux à base de bois destinés à la construction – Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 13986:2004

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 14016-1:2004

Liants pour chapes à base de magnésie – Magnésie caustique et chlorure de magnésium – Partie 1: Définitions, exigences

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14023:2010

Bitumes et liants bitumineux – Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 14037-1:2003

Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 °C – Partie 1: Spécifications et exigences techniques

1.2.2004

1.2.2005

CEN

EN 14041:2004

Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés – Caractéristiques essentielles

1.1.2006

1.1.2007

EN 14041:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14055:2010

Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14063-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée – Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

EN 14063-1:2004/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14064-1:2010

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) – Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation

1.12.2010

1.12.2011

CEN

EN 14080:2013

Structures en bois – Bois lamellé collé et bois massif reconstitué – Exigences

EN 14080:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14081-1:2005+A1:2011

Structures en bois – Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance – Partie 1: Exigences générales

EN 14081-1:2005

1.10.2011

31.12.2011

CEN

EN 14178-2:2004

Verre dans la construction – Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base – Partie 2: Evaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14179-2:2005

Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 14188-1:2004

Produits de scellement de joints – Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

1.7.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-2:2004

Produits d'obturation et de scellement de joints – Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

1.10.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-3:2006

Produits de scellement de joints – Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14190:2014

Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14190:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 14195:2005

Eléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre – Définitions, exigences et méthodes d'essai

1.1.2006

1.1.2007

EN 14195:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14209:2005

Corniches préformées en plâtre revêtues de carton – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14216:2015

Ciments – Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d'hydratation

EN 14216:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 14229:2010

Bois de structure – Poteaux en bois pour lignes aériennes

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14246:2006

Eléments en plâtre pour plafonds suspendus – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.4.2007

1.4.2008

EN 14246:2006/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14250:2010

Structure en bois – Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

EN 14250:2004

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14296:2005

Appareils sanitaires – Lavabos collectifs

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 14303:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) – Spécification

EN 14303:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14304:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) – Spécification

EN 14304:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14305:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) – Spécification

EN 14305:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14306:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) – Spécification

EN 14306:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14307:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) – Spécification

EN 14307:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14308:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) – Spécification

EN 14308:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14309:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) – Spécification

EN 14309:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14313:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) – Spécification

EN 14313:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14314:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) – Spécification

EN 14314:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14315-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14316-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) – Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14317-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14318-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14319-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14320-1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place – Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14321-2:2005

Verre dans la construction – Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme produit

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 14339:2005

Bouches d'incendie enterrées

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14342:2013

Planchers et parquet en bois – Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14342:2005+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14351-1:2006+A2:2016

Fenêtres et portes – Norme produit, caractéristiques de performance – Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons

EN 14351-1:2006+A1:2010

1.11.2016

1.11.2017

La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence.

CEN

EN 14353:2007+A1:2010

Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14353:2007

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14374:2004

Structures en bois – LVL (Lamibois) – Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14384:2005

Poteaux d'incendie

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14388:2005

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier – Spécifications

1.5.2006

1.5.2007

EN 14388:2005/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 14396:2004

Echelles fixes pour raccords

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14399-1:2015

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte – Partie 1: Exigences générales

EN 14399-1:2005

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 14411:2012

Carreaux céramiques – Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage

EN 14411:2006

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 14428:2004+A1:2008

Parois de douche – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

EN 14428:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14449:2005

Verre dans la construction – Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité – Evaluation de la conformité

1.3.2006

1.3.2007

EN 14449:2005/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 14471:2013+A1:2015

Conduits de fumée – Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique – Prescriptions et méthodes d'essai

EN 14471:2013

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 14496:2005

Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14509:2013

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques – Produits manufacturés – Spécifications

EN 14509:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14516:2006+A1:2010

Baignoires à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14527:2006+A1:2010

Receveurs de douche à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14528:2007

Bidets – Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

EN 14528:2005

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14545:2008

Structures en bois – Connecteurs – Exigences

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 14566:2008+A1:2009

Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre – Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14566:2008

1.5.2010

1.11.2010

CEN

EN 14592:2008+A1:2012

Structures en bois – Eléments de fixation de type tige – Exigences

EN 14592:2008

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14604:2005

Dispositifs d'alarme de fumée

1.5.2006

1.8.2008

EN 14604:2005/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 14647:2005

Ciment d'aluminates de calcium – Composition, spécifications et critères de conformité

1.8.2006

1.8.2007

EN 14647:2005/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14680:2006

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression – Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14688:2006

Appareils sanitaires – Lavabos – Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14695:2010

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules – Définitions et caractéristiques

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 14716:2004

Plafonds tendus – Exigences et méthodes d'essai

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 14782:2006

Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons – Spécification de produit et exigences

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14783:2013

Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur – Spécification de produit et exigences

EN 14783:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14785:2006

Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois – Exigences et méthodes d'essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 14800:2007

Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14814:2007

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression – Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14843:2007

Produits préfabriqués en béton – Escaliers

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14844:2006+A2:2011

Produits préfabriqués en béton – Cadres enterrés

EN 14844:2006+A1:2008

1.9.2012

1.9.2013

CEN

EN 14846:2008

Quincaillerie pour le bâtiment – Serrures et becs de cane – Serrures et gâches électromécaniques – Exigences et méthodes d'essai

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14889-1:2006

Fibres pour béton – Partie 1: Fibres d'acier – Définitions, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14889-2:2006

Fibres pour béton – Partie 2: Fibres polymère – Définition, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14891:2012

Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé – Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

1.3.2013

1.3.2014

EN 14891:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 14904:2006

Sols sportifs – Sols multi-sports intérieurs – Spécification

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 14909:2012

Feuilles souples d'étanchéité – Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs – Définitions et caractéristiques

EN 14909:2006

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14915:2013

Lambris et bardages bois – Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14915:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14933:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil – Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) – Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14934:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil – Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) – Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14963:2006

Éléments de couverture – Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière – Classification, spécifications et méthodes d'essais

1.8.2009

1.8.2012

CEN

EN 14964:2006

Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu – Définitions et caractéristiques

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14967:2006

Feuilles souples d'étanchéité – Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs – Définitions et caractéristiques

1.3.2007

1.3.2008

CEN

EN 14989-1:2007

Conduits de fumée – Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches – Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14989-2:2007

Conduits de fumée – Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches – Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14991:2007

Produits préfabriqués en béton – Éléments de fondation

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14992:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton – Eléments de mur

EN 14992:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 15037-1:2008

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 1: Poutrelles

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15037-2:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 2: Entrevous en béton

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-3:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 3: Entrevous en terre cuite

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-4:2010+A1:2013

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé

EN 15037-4:2010

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15037-5:2013

Produits préfabriqués en béton – Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous – Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15048-1:2007

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte – Partie 1: Exigences générales

1.1.2008

1.10.2009

CEN

EN 15050:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton – Eléments de ponts

EN 15050:2007

1.12.2012

1.12.2012

CEN

EN 15069:2008

Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 15088:2005

Aluminium et alliages d'aluminium – Produits pour applications de structure pour construction – Conditions techniques de contrôle et de livraison

1.10.2006

1.10.2007

CEN

EN 15102:2007+A1:2011

Revêtements muraux décoratifs – Rouleaux et panneaux

EN 15102:2007

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 15129:2009

Dispositifs anti-sismiques

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 15167-1:2006

Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis – Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 15250:2007

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur – Exigences et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2010

CEN

EN 15258:2008

Produits préfabriqués en béton – Éléments de murs de soutènement

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15274:2015

Adhésifs structuraux pour applications générales – Exigences et méthodes d'essai

EN 15274:2007

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15275:2015

Adhésifs structuraux – Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

EN 15275:2007

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15283-1:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres – Définitions, spécifications et méthodes d'essai – Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu

EN 15283-1:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15283-2:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres – Définitions, spécifications et méthodes d'essai – Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

EN 15283-2:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15285:2008

Pierre agglomérée – Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

1.1.2009

1.1.2010

EN 15285:2008/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 15286:2013

Pierres agglomérées – Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15322:2013

Bitumes et liants bitumineux – Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

EN 15322:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15368:2008+A1:2010

Liant hydraulique pour applications non structurelles – Définition, spécifications et critères de conformité

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15381:2008

Géotextiles et produits apparentés – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15382:2013

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques – Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport

EN 15382:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15435:2008

Produits préfabriqués en béton – Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers – Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15497:2014

Bois massif de structure à entures multiples – Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

10.10.2014

10.10.2015

CEN

EN 15498:2008

Produits préfabriqués en béton – Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat – Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15501:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) – Spécification

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15599-1:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) – Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15600-1:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles – Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) – Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15650:2010

Ventilation dans les bâtiments – Clapets coupe-feu

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15651-1:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 1: Mastics pour éléments de façade

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-2:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 2: Mastics pour vitrage

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-3:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 3: Mastics sanitaires

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-4:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers – Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15682-2:2013

Verre dans la construction – Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15683-2:2013

Verre dans la construction – Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement – Partie 2: Evaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15732:2012

Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil – Produits à base de granulats légers d'argile expansée

1.8.2013

1.8.2014

CEN

EN 15743:2010+A1:2015

Ciment sursulfaté – Composition, spécifications et critères de conformité

EN 15743:2010

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15814:2011+A2:2014

Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation – Définitions et exigences

EN 15814:2011+A1:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 15821:2010

Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles – Exigences et méthodes d'essai

1.7.2011

1.7.2012

CEN

EN 15824:2009

Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 16034:2014

Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage – Norme de produit, caractéristiques de performance – Caractéristiques de résistance au feu et/ou d'étanchéité aux fumées

1.11.2016

1.11.2019

NOTE: La norme EN 16034:2014 n'est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241-1:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016.

CEN

EN 16069:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment – Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) – Spécification

EN 16069:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 16153:2013+A1:2015

Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds – Exigences et méthodes d’essai

EN 16153:2013

10.7.2015

10.7.2016

Cenelec

EN 50575:2014

Câbles d'énergie, de commande et de communication – Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu

10.6.2016

1.7.2017

EN 50575:2014/A1:2016

10.6.2016

1.7.2017

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; Tél.+33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; Tél.+33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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V Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/57 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/57

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Avis relatif à l’arrêt rendu le 30 juin 2016 dans l’affaire T-424/13 concernant le règlement d’exécution (UE) no 430/2013 du Conseil instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations d’accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de République populaire de Chine et de Thaïlande, et concluant la procédure en ce qui concerne l’Indonésie

(2016/C 398/10)

Arrêt

Par son arrêt du 30 juin 2016 dans l’affaire T-424/13, Jinan Meide Casting Co. Ltd/Conseil (1), le Tribunal de l’Union européenne (ci-après le «Tribunal») a annulé le règlement d’exécution (UE) no 430/2013 du Conseil du 13 mai 2013 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations d’accessoires de tuyauterie filetés, moulés, en fonte malléable, originaires de République populaire de Chine [entre autres] (2), dans la mesure où il s’applique au producteur-exportateur chinois Jinan Meide Casting Co. Ltd (ci-après le «producteur-exportateur concerné»).

Le Tribunal a estimé qu’il y avait eu violation des droits de la défense du producteur-exportateur concerné du fait du rejet de sa demande de divulgation des calculs de la valeur normale effectués sur la base de données confidentielles provenant d’un producteur du pays analogue dans l’enquête ayant abouti à l’adoption du règlement d’exécution (UE) no 430/2013. Le Tribunal a notamment conclu que la Commission avait eu tort de se fonder sur le motif tiré de la nécessité de respecter l’égalité de traitement pour rejeter cette demande. Il a précisé que l’on ne pouvait exclure que l’enquête aurait pu aboutir à un résultat différent si la demande avait été acceptée.

Conséquences

Conformément à l’article 266 du TFUE, les institutions de l’Union doivent prendre les mesures nécessaires que comporte l’exécution de l’arrêt. La demande du producteur-exportateur concerné tendant à la divulgation des calculs de la valeur normale effectués sur la base de données confidentielles provenant du producteur du pays analogue devrait donc être réexaminée à la lumière des circonstances particulières propres à ce producteur-exportateur.

Dans le cas d’une procédure comprenant différentes phases administratives, l’annulation d’une des phases n’entraîne pas l’annulation de toute la procédure (3). L’enquête antidumping est un exemple de procédure comprenant différentes phases. L’annulation du règlement d’exécution (UE) no 430/2013 porte sur une étape de la procédure administrative, en l’occurrence la communication d’informations au producteur-exportateur. Dès lors, pour se conformer à l’arrêt du Tribunal du 30 juin 2016, la Commission a la possibilité de remédier aux aspects de la procédure qui ont entraîné l’annulation, sans pour autant modifier les parties non visées par l’arrêt (4). Aussi, les conclusions exposées dans le règlement attaqué qui n’ont pas été contestées dans les délais prévus à cet effet, ou bien qui ont été contestées mais pour lesquelles le requérant a été débouté par le Tribunal ou qui n’ont pas été examinées par le Tribunal, de sorte qu’elles n’ont pas entraîné l’annulation du règlement d’exécution (UE) no 430/2013, conservent toute leur validité.

Réouverture d’une procédure

Compte tenu de ce qui précède, la Commission rouvre l’enquête antidumping concernant les importations d’accessoires de tuyauterie malléables originaires de République populaire de Chine qui a abouti à l’adoption du règlement d’exécution (UE) no 430/2013, dans la mesure où celui-ci s’applique au producteur-exportateur concerné, et la reprend au point où l’irrégularité est survenue, en publiant le présent avis au Journal officiel de l’Union européenne.

La réouverture porte uniquement sur l’exécution de l’arrêt du Tribunal en ce qui concerne Jinan Meide Casting Co. Ltd.

Observations écrites

Le producteur-exportateur concerné et l’industrie de l’Union sont invités à faire connaître leur point de vue, à présenter des informations et à fournir des éléments de preuve à l’appui concernant des questions ayant trait à la réouverture de l’enquête. Sauf indication contraire, ces informations et éléments de preuve doivent parvenir à la Commission dans les vingt jours suivant la date de publication du présent avis au Journal officiel de l’Union européenne.

Possibilité d’audition par les services d’enquête de la Commission

Le producteur-exportateur concerné et l’industrie de l’Union peuvent demander à être entendus par les services d’enquête de la Commission. Toute demande d’audition doit être faite par écrit et être dûment motivée. Pour les auditions sur des questions ayant trait à la réouverture de l’enquête, la demande doit être présentée dans les quinze jours suivant la date de publication du présent avis au Journal officiel de l’Union européenne. Par la suite, toute demande d’audition doit être présentée dans les délais spécifiques fixés par la Commission dans sa communication avec ces parties.

Instructions concernant la présentation des observations écrites ainsi que l’envoi de la correspondance

Les informations transmises à la Commission aux fins des enquêtes en matière de défense commerciale doivent être libres de droits d’auteur. Avant de communiquer à la Commission des informations et/ou des données sur lesquelles des tiers détiennent des droits d’auteur, les parties intéressées doivent demander au titulaire du droit d’auteur une autorisation spécifique par laquelle celui-ci consent explicitement à ce que la Commission a) utilise ces informations et ces données aux fins de la présente procédure de défense commerciale et b) les transmette aux parties concernées par la présente enquête sous une forme qui leur permet d’exercer leur droit de défense.

Toutes les observations écrites et la correspondance des parties intéressées pour lesquelles un traitement confidentiel est demandé porteront la mention «Restreint» (5).

Les parties intéressées qui fournissent des informations sous la mention «Restreint» sont tenues, conformément à l’article 19, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1036 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de l’Union européenne (6) (ci-après le «règlement de base»), d’en donner des résumés non confidentiels portant la mention «Version destinée à être consultée par les parties intéressées». Ces résumés doivent être suffisamment détaillés pour permettre de comprendre raisonnablement la substance des informations communiquées à titre confidentiel. Si une partie intéressée fournissant une information confidentielle ne présente pas de résumé non confidentiel conformément au format et au niveau de qualité demandés, l’information en question peut ne pas être prise en considération.

Les parties intéressées sont invitées à transmettre tous leurs documents, observations et demandes par courrier électronique, y compris les copies scannées de procurations et d’attestations, à l’exception des réponses volumineuses, qui doivent être remises sur CD-ROM ou DVD, en main propre ou par courrier recommandé. En utilisant le courriel, les parties intéressées acceptent les règles de soumission par voie électronique énoncées dans le document intitulé «CORRESPONDANCE AVEC LA COMMISSION EUROPÉENNE DANS LES PROCÉDURES DE DÉFENSE COMMERCIALE», publié sur le site web de la direction générale du commerce: http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2014/june/tradoc_152571.pdf. Les parties intéressées doivent indiquer leurs nom, adresse, numéro de téléphone ainsi qu’une adresse électronique valide; elles doivent aussi veiller à ce que l’adresse de courrier électronique fournie corresponde à une messagerie professionnelle officielle, opérationnelle et consultée quotidiennement. Une fois en possession de ces coordonnées, les services de la Commission communiqueront uniquement par courriel avec les parties intéressées, à moins que celles-ci ne demandent expressément à recevoir tous les documents de la Commission par d’autres moyens ou que la nature du document à envoyer n’exige de recourir à un service de courrier recommandé. Pour obtenir davantage d’informations et en savoir plus sur les règles relatives à la correspondance avec la Commission, y compris sur les principes applicables aux observations et documents transmis par courriel, les parties intéressées sont invitées à consulter les instructions susmentionnées en matière de communication avec les parties intéressées.

Adresse de correspondance de la Commission:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale du commerce |
| Direction H |
| Bureau: CHAR 04/039 |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| Courriel: TRADE-MALLEABLE-FITTINGS-DUMPING@ec.europa.eu |

Commission européenne

Direction générale du commerce

Direction H

Bureau: CHAR 04/039

1049 Bruxelles

BELGIQUE

Courriel: TRADE-MALLEABLE-FITTINGS-DUMPING@ec.europa.eu

Défaut de coopération

Lorsqu’une partie intéressée refuse l’accès aux informations nécessaires, ne les fournit pas dans les délais prévus ou fait obstacle de façon significative à l’enquête, des conclusions, positives ou négatives, peuvent être établies sur la base des données disponibles, conformément à l’article 18 du règlement de base.

S’il est constaté qu’une partie intéressée a fourni des informations fausses ou trompeuses, ces informations ne sont pas prises en considération et il peut être fait usage des données disponibles.

Lorsqu’une partie intéressée ne coopère pas ou ne coopère que partiellement et que les conclusions sont établies sur la base des données disponibles, conformément à l’article 18 du règlement de base, il peut en résulter pour ladite partie une situation moins favorable que si elle avait coopéré.

Le fait de ne pas fournir une réponse sur support informatique ne sera pas considéré comme un refus de coopération, à condition que la partie concernée démontre que la présentation de la réponse dans les formes requises entraînerait une charge et des coûts supplémentaires excessifs. La partie intéressée doit immédiatement prendre contact avec la Commission.

Conseiller-auditeur

Le producteur-exportateur concerné et l’industrie de l’Union peuvent demander l’intervention du conseiller-auditeur dans le cadre des procédures commerciales. Celui-ci agit comme un intermédiaire entre les parties intéressées et les services d’enquête de la Commission. Il examine les demandes d’accès au dossier, les litiges concernant la confidentialité des documents, les demandes de prorogation de délais et les demandes d’audition faites par des tiers. Le conseiller-auditeur peut organiser une audition avec une partie individuelle et proposer ses bons offices pour garantir l’exercice plein et entier des droits de la défense des parties intéressées.

Toute demande d’audition par le conseiller-auditeur doit être faite par écrit et être dûment motivée. Pour les auditions sur des questions ayant trait au stade initial de l’enquête, la demande doit être présentée dans les quinze jours suivant la date de publication du présent avis au Journal officiel de l’Union européenne. Par la suite, toute demande d’audition devra être présentée dans les délais spécifiques fixés par la Commission dans sa communication avec les parties.

Le conseiller-auditeur donnera aussi la possibilité d’organiser une audition des parties pour permettre à celles-ci de soumettre des opinions divergentes et de présenter des contre-arguments sur des questions concernant, entre autres, l’exécution de l’arrêt.

Pour obtenir de plus amples informations ainsi que les coordonnées de contact du conseiller-auditeur, les parties intéressées peuvent consulter les pages consacrées à celui-ci sur le site web de la direction générale du commerce: http://ec.europa.eu/trade/trade-policy-and-you/contacts/hearing-officer/.

Traitement des données à caractère personnel

Toute donnée à caractère personnel recueillie dans le cadre de cette enquête sera traitée conformément aux dispositions du règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données (7).

Information à l’intention des autorités douanières

Il convient de procéder au remboursement ou à la remise des droits antidumping définitifs versés en vertu du règlement d’exécution (UE) no 430/2013 sur les importations, dans l’Union européenne, d’accessoires de tuyauterie malléables, relevant actuellement du code NC ex 7307 19 10 (code TARIC 7307191010) et originaires de République populaire de Chine, fabriqués par Jinan Meide Casting Co. Ltd (code additionnel TARIC B336), ainsi que des droits provisoires définitivement perçus conformément à l’article 2 du règlement d’exécution (UE) no 430/2013. Les demandes de remboursement ou de remise doivent être introduites auprès des autorités douanières nationales conformément à la législation douanière applicable.

Information des parties

Le producteur-exportateur concerné et l’industrie de l’Union seront informés des faits et considérations essentiels sur la base desquels il est envisagé d’exécuter l’arrêt et auront la possibilité de présenter leurs observations.

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(1)  JO C 305 du 22.8.2016, p. 25.

(2)  JO L 129 du 14.5.2013, p. 1.

(3)  Affaire T-2/95, Industrie des poudres sphériques (IPS)/Conseil, Rec. 1998, p. II-3939.

(4)  Affaire C-458/98 P, Industrie des poudres sphériques (IPS)/Conseil, Rec. 2000, p. I-8147.

(5)  Un document «Restreint» est un document qui est considéré comme confidentiel au sens de l’article 19 du règlement (UE) 2016/1036 du Parlement européen et du Conseil (JO L 176 du 30.6.2016, p. 21) et de l’article 6 de l’accord de l’OMC relatif à la mise en œuvre de l’article VI du GATT de 1994 (accord antidumping). Il s’agit également d’un document protégé en vertu de l’article 4 du règlement (CE) no 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil (JO L 145 du 31.5.2001, p. 43).

(6)  JO L 176 du 30.6.2016, p. 21.

(7)  JO L 8 du 12.1.2001, p. 1.

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| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/61 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/61

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Avis concernant les mesures antidumping applicables aux importations de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc.) originaires de la République populaire de Chine: modification du nom d’une société soumise au droit antidumping établi pour les producteurs exportateurs ayant coopéré

(2016/C 398/11)

Les importations de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc.) originaires de la République populaire de Chine sont soumises à un droit antidumping définitif institué par le règlement d’exécution (UE) no 1313/2014 de la Commission (1).

Zhejiang Xinchang Best Foods Co., Ltd, société située en République populaire de Chine dont les exportations vers l’Union de certains agrumes préparés ou conservés sont soumises à un droit antidumping de 499,60 EUR par tonne nette de produit par le règlement d’exécution susmentionné, a informé la Commission qu’elle avait changé de nom et s’appelait désormais Zhejiang Fomdas Foods Co., Ltd.

La société a demandé à la Commission de confirmer que ce changement de nom ne l’empêchait pas de bénéficier du taux de droit individuel qui lui était appliqué sous sa raison sociale antérieure, à savoir Zhejiang Xinchang Best Foods Co., Ltd.

La Commission a examiné les informations fournies et en a conclu que ce changement de nom n’avait aucune incidence sur les conclusions figurant dans le règlement d’exécution (UE) no 1313/2014.

En conséquence, la référence faite, dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 1313/2014, à:

«Zhejiang Xinchang Best Foods Co., Ltd»

doit être lue comme une référence à la société:

«Zhejiang Fomdas Foods Co., Ltd».

Zhejiang Fomdas Foods Co., Ltd se voit attribuer le code additionnel TARIC A889, auquel correspond le droit antidumping de 499,60 EUR par tonne nette de produit, qui était précédemment attribué à Zhejiang Xinchang Best Foods Co., Ltd.

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(1)  JO L 354 du 11.12.2014, p. 17.

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PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 28.10.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 398/62 |
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28.10.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 398/62

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.8217 — CPPIB/Hammerson/Grand Central)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2016/C 398/12)

| 1. | Le 21 octobre 2016, la Commission a reçu notification, conformément à l’article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d’un projet de concentration par lequel l’Office d’investissement du régime des pensions du Canada («CPPIB», Canada) et Hammerson plc («Hammerson», Royaume-Uni) acquièrent, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun d’un centre commercial dénommé «Grand Central» (Royaume-Uni), actuellement sous le contrôle exclusif de Hammerson, par achat d’actions. |
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1.

Le 21 octobre 2016, la Commission a reçu notification, conformément à l’article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d’un projet de concentration par lequel l’Office d’investissement du régime des pensions du Canada («CPPIB», Canada) et Hammerson plc («Hammerson», Royaume-Uni) acquièrent, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun d’un centre commercial dénommé «Grand Central» (Royaume-Uni), actuellement sous le contrôle exclusif de Hammerson, par achat d’actions.

| 2. | Les activités des entreprises considérées sont les suivantes:
  —   CPPIB: gestion professionnelle d’investissements en biens immobiliers, en capitaux de sociétés cotées en bourse, en capital-investissement, en infrastructures et en instruments à taux fixe,
  —   Hammerson: propriété, gestion et développement d’immeubles commerciaux en Europe, et notamment de centres commerciaux en France et au Royaume-Uni,
  —   Grand Central: exploitation d’un centre commercial à Birmingham (Royaume-Uni). |
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2.

Les activités des entreprises considérées sont les suivantes:

—   CPPIB: gestion professionnelle d’investissements en biens immobiliers, en capitaux de sociétés cotées en bourse, en capital-investissement, en infrastructures et en instruments à taux fixe,

—   Hammerson: propriété, gestion et développement d’immeubles commerciaux en Europe, et notamment de centres commerciaux en France et au Royaume-Uni,

—   Grand Central: exploitation d’un centre commercial à Birmingham (Royaume-Uni).

| 3. | Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations. Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée de traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 (2) du Conseil, il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication. |
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3.

Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations. Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée de traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 (2) du Conseil, il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

| 4. | La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration.
  Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Elles peuvent être envoyées par télécopieur (+32 22964301), par courrier électronique à COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu ou par courrier postal, sous la référence M.8217 — CPPIB/Hammerson/Grand Central, à l’adresse suivante:





  Commission européenne |
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| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

4.

La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Elles peuvent être envoyées par télécopieur (+32 22964301), par courrier électronique à COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu ou par courrier postal, sous la référence M.8217 — CPPIB/Hammerson/Grand Central, à l’adresse suivante:

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

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