# Journal officiel C 416/11 n

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 416 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 59e année11 novembre 2016 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 416

Édition de langue française

Communications et informations

59e année11 novembre 2016

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 416/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1015/2010 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et du règlement délégué (UE) no 1061/2010 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-linge ménagers (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2016/C 416/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 96/60/CE de la Commission portant modalités d’application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l’indication de la consommation d’énergie des lavantes-séchantes domestiques combinées (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 3 |
| 2016/C 416/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 5 |
| 2016/C 416/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 548/2014 de la Commission relatif à la mise en œuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les transformateurs de faible, moyenne et grande puissance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 12 |
| 2016/C 416/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1016/2010 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux lave-vaisselles ménagers et du règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-vaisselles ménagers (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 14 |
| 2016/C 416/06 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux unités de ventilation et de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 1254/2014 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des unités de ventilation résidentielles (
  1
  ) | 16 |
| 2016/C 416/07 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 665/2013 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des aspirateurs et du règlement (UE) no 666/2013 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux aspirateurs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 31 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 416/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1015/2010 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et du règlement délégué (UE) no 1061/2010 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-linge ménagers (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

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2016/C 416/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 96/60/CE de la Commission portant modalités d’application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l’indication de la consommation d’énergie des lavantes-séchantes domestiques combinées (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

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2016/C 416/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

5

2016/C 416/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 548/2014 de la Commission relatif à la mise en œuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les transformateurs de faible, moyenne et grande puissance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

12

2016/C 416/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1016/2010 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux lave-vaisselles ménagers et du règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-vaisselles ménagers (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

14

2016/C 416/06

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux unités de ventilation et de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 1254/2014 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des unités de ventilation résidentielles (
  1
  )

o

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16

2016/C 416/07

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 665/2013 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des aspirateurs et du règlement (UE) no 666/2013 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux aspirateurs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  )

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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/1 |
| --- | --- | --- | --- |

11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1015/2010 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux lave-linge ménagers et du règlement délégué (UE) no 1061/2010 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-linge ménagers

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 416/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Cenelec | EN 60456:2011
  Machines à laver le linge pour usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction
  IEC 60456:2010 (Modifié) | 5.12.2013 | | |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir. La clause ZB relative aux tolérances et aux procédures de contrôle n’est pas prise en compte dans la présente citation. |
| Cenelec | EN 60456:2016
  Machines à laver le linge pour usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction
  IEC 60456:2010 (Modifié) | Ceci est la première publication | EN 60456:2011
  Note 2.1 | 14.6.2017 |
| Cenelec | EN 60704-2-4:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Code d’essai pour la détermination du bruit aérien — Partie 2-4: Exigences particulières pour les machines à laver le linge et les essoreuses centrifuges
  IEC 60704-2-4:2011 (Modifié) | 5.12.2013 | | |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Cenelec

EN 60456:2011

Machines à laver le linge pour usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

IEC 60456:2010 (Modifié)

5.12.2013

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir. La clause ZB relative aux tolérances et aux procédures de contrôle n’est pas prise en compte dans la présente citation.

Cenelec

EN 60456:2016

Machines à laver le linge pour usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

IEC 60456:2010 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60456:2011

Note 2.1

14.6.2017

Cenelec

EN 60704-2-4:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Code d’essai pour la détermination du bruit aérien — Partie 2-4: Exigences particulières pour les machines à laver le linge et les essoreuses centrifuges

IEC 60704-2-4:2011 (Modifié)

5.12.2013

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
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—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Téléphone +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Téléphone +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Téléphone +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique, Téléphone +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, Téléphone +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, Téléphone +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/3 |
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11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/3

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 96/60/CE de la Commission portant modalités d’application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l’indication de la consommation d’énergie des lavantes-séchantes domestiques combinées

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 416/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Cenelec | EN 50229:2007
  Lavantes-séchantes électriques à usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction | 30.12.2009 | EN 50229:2001
  Note 2.1 | 1.6.2010 |
| Cenelec | EN 50229:2015
  Lavantes-séchantes électriques à usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction | Ceci est la première publication | EN 50229:2007
  Note 2.1 | 31.1.2018 |
| | EN 50229:2015/AC:2016 | Ceci est la première publication | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Cenelec

EN 50229:2007

Lavantes-séchantes électriques à usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

30.12.2009

EN 50229:2001

Note 2.1

1.6.2010

Cenelec

EN 50229:2015

Lavantes-séchantes électriques à usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

Ceci est la première publication

EN 50229:2007

Note 2.1

31.1.2018

EN 50229:2015/AC:2016

Ceci est la première publication

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
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Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/5 |
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11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/5

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2016/C 416/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| ETSI | EN 300 065 V2.1.2
  Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d'informations météorologiques ou nautiques(NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la Directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 676-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025 V2.1.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d'appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et de l'article 3 paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0 | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 360 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz (2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 406 V2.2.2
  Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 430 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 459 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 783 V2.1.1
  Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-12 V7.1.1
  Réseau cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 12: CDMA à porteuses multiples (cdma2000) (répéteurs) (V7.0.1) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-20 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.2.6) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-21 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: équipement d'utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 195 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 et 315 kHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 961 V2.1.2
  Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 039 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 084 V2.1.1
  Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.10) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 203 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 à 2 500  MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 204 V2.1.2
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 339 V1.1.1
  Communications air-sol directes à large bande; Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 à 1 920  MHz et de 5 855 à 5 875  MHz; Antennes à diagramme déterminé; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.0.4) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 340 V1.1.2
  Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 2: Unité intérieure (V1.1.0) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 978 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 à 30,0  GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 979 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) transmettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,1  GHz et de 29,5 à 30,0  GHz couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d'informations météorologiques ou nautiques(NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la Directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d'appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et de l'article 3 paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 360 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz (2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.2.2

Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V7.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE — Partie 12: CDMA à porteuses multiples (cdma2000) (répéteurs) (V7.0.1)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.2.6)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: équipement d'utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 195 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 et 315 kHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 961 V2.1.2

Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 039 V2.1.2

Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 084 V2.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.10)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5 à 2 500  MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 204 V2.1.2

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 339 V1.1.1

Communications air-sol directes à large bande; Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900 à 1 920  MHz et de 5 855 à 5 875  MHz; Antennes à diagramme déterminé; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.0.4)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 340 V1.1.2

Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 2: Unité intérieure (V1.1.0)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 978 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5 à 30,0  GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 979 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) transmettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,1  GHz et de 29,5 à 30,0  GHz couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

---

(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/12 |
| --- | --- | --- | --- |

11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/12

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 548/2014 de la Commission relatif à la mise en œuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les transformateurs de faible, moyenne et grande puissance

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 416/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Cenelec | EN 50588-1:2015
  Transformateurs 50 Hz de moyenne puissance, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV — Partie 1: Exigences générales | 11.9.2015 | | |
| | EN 50588-1:2015/A1:2016 | Ceci est la première publication | Note 3 | 23.5.2019 |
| Cenelec | EN 50629:2015
  Performance énergétique des transformateurs de grande puissance (Um > 36 kV ou Sr ≥ 40 MVA) | 11.9.2015 | | |
| | EN 50629:2015/A1:2016 | Ceci est la première publication | Note 3 | 23.5.2019 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Cenelec

EN 50588-1:2015

Transformateurs 50 Hz de moyenne puissance, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV — Partie 1: Exigences générales

11.9.2015

EN 50588-1:2015/A1:2016

Ceci est la première publication

Note 3

23.5.2019

Cenelec

EN 50629:2015

Performance énergétique des transformateurs de grande puissance (Um > 36 kV ou Sr ≥ 40 MVA)

11.9.2015

EN 50629:2015/A1:2016

Ceci est la première publication

Note 3

23.5.2019

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

---

(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél.+33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél.+33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

---

| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/14 |
| --- | --- | --- | --- |

11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/14

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1016/2010 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux lave-vaisselles ménagers et du règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des lave-vaisselles ménagers

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 416/05)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | Première publication JO |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Cenelec | EN 50242:2008
  Lave-vaisselle électriques pour usage domestique — Méthodes de mesures de l’aptitude à la fonction
  IEC 60436:2004 (Modifié) | | | 14.6.2013 |
| | EN 50242:2008/A11:2012
  IEC 60436:2004/A1:2009 (modifié) + IEC 60436:2004/A2:2012 (modifié) | Note 3 | 6.8.2013 | 14.6.2013 |
| La clause Z2 relative aux tolérances et aux procédures de contrôle n’est pas prise en compte dans la présente citation. |
| Cenelec | EN 50242:2016
  Lave-vaisselle électriques à usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction
  IEC 60436:2004 (Modifié)
  IEC 60436:2004/A1:2009 (Modifié) + A1:2009 (Modifié)
  IEC 60436:2004/A2:2012 (Modifié) | EN 50242:2008
  - A11:2012
  Note 2.1 | 1.1.2018 | Ceci est la première publication |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

Première publication JO

Cenelec

EN 50242:2008

Lave-vaisselle électriques pour usage domestique — Méthodes de mesures de l’aptitude à la fonction

IEC 60436:2004 (Modifié)

14.6.2013

EN 50242:2008/A11:2012

IEC 60436:2004/A1:2009 (modifié) + IEC 60436:2004/A2:2012 (modifié)

Note 3

6.8.2013

14.6.2013

La clause Z2 relative aux tolérances et aux procédures de contrôle n’est pas prise en compte dans la présente citation.

Cenelec

EN 50242:2016

Lave-vaisselle électriques à usage domestique — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

IEC 60436:2004 (Modifié)

IEC 60436:2004/A1:2009 (Modifié) + A1:2009 (Modifié)

IEC 60436:2004/A2:2012 (Modifié)

EN 50242:2008

- A11:2012

Note 2.1

1.1.2018

Ceci est la première publication

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

---

(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819; (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819; (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919; (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919; (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, tél. +33 492944200; fax +33 493654716; (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, tél. +33 492944200; fax +33 493654716; (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/16 |
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11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/16

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux unités de ventilation et de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 1254/2014 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des unités de ventilation résidentielles

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 416/06)

| 1. | Publication des titres et des références des méthodes de mesure et de calcul transitoires (1) aux fins de la mise en œuvre, d’une part, du règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission du 7 juillet 2014 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux unités de ventilation, et d’autre part, du règlement délégué (UE) no 1254/2014 de la Commission du 11 juillet 2014 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des unités de ventilation résidentielles |
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1.

Publication des titres et des références des méthodes de mesure et de calcul transitoires (1) aux fins de la mise en œuvre, d’une part, du règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission du 7 juillet 2014 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux unités de ventilation, et d’autre part, du règlement délégué (UE) no 1254/2014 de la Commission du 11 juillet 2014 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des unités de ventilation résidentielles

2.   Références

2.1.   Types d’unités

Selon le règlement 1253/2014, il existe différents types d’unités de ventilation qui doivent faire l’objet d’essais conformément aux normes ou méthodes transitoires — concernant les UVR (unités de ventilation résidentielles) et les UVNR (unités de ventilation non résidentielles):

| Type | Recirculation | SRC (système de récupération de chaleur) |
| --- | --- | --- |
| Simple flux | Centralisé | Non pertinent | Pas d’échangeur |
| Décentralisé | Non pertinent | Pas d’échangeur |
| Double flux | Centralisé | Avec recirculation (*) (option) | Échangeur de chaleur à plaques |
| Échangeur de chaleur rotatif |
| Serpentins à circulation forcée |
| Tuyaux thermiques |
| Échangeur de chaleur à régénération (récupérateur) alternatif avec changement de direction du flux d’air |
| Sans recirculation (*) | Comme ci-dessus |
| Décentralisé | Avec recirculation (*) (option) | Comme ci-dessus |
| Sans recirculation (*) | Comme ci-dessus |

Type

Recirculation

SRC (système de récupération de chaleur)

Simple flux

Centralisé

Non pertinent

Pas d’échangeur

Décentralisé

Non pertinent

Pas d’échangeur

Double flux

Centralisé

Avec recirculation (*) (option)

Échangeur de chaleur à plaques

Échangeur de chaleur rotatif

Serpentins à circulation forcée

Tuyaux thermiques

Échangeur de chaleur à régénération (récupérateur) alternatif avec changement de direction du flux d’air

Sans recirculation (*)

Comme ci-dessus

Décentralisé

Avec recirculation (*) (option)

Comme ci-dessus

Sans recirculation (*)

Comme ci-dessus

Pour la plupart des paramètres, les mesures peuvent être réalisées selon les normes existantes. Cependant, dans certains cas, il est nécessaire de réviser les normes car elles pourraient être améliorées pour ce qui est des valeurs de mesure, de la nomenclature, des configurations d’essai et des méthodes de test. Afin de garantir l’application correcte de nouveaux termes, tels que la SFP int, le CEN/TC 156 travaille sur la révision d’un certain nombre de normes et de sous-normes. Toutes les mesures pour les UVR et les UVNR (y compris les références à d’autres normes) seront traitées selon les normes suivantes:

| UVR | : | série EN 13141 (sous-numéro selon le type d’unité)
  EN 13142 (norme de définition de la portée) |
| --- | --- | --- |
| UVNR | : | EN 13053 [principalement pour les UVDF (unités de ventilation double flux), mais les UVSF (unités de ventilation simple flux) peuvent être mesurées de façon similaire] |

UVR

:

série EN 13141 (sous-numéro selon le type d’unité)

EN 13142 (norme de définition de la portée)

UVNR

:

EN 13053 [principalement pour les UVDF (unités de ventilation double flux), mais les UVSF (unités de ventilation simple flux) peuvent être mesurées de façon similaire]

UVDF décentralisées

Si des UVDF décentralisées sont destinées à être installées avec des ouvertures dans les parois (c.-à-d. des conduits), tous les essais de performance doivent être réalisés avec ces ouvertures murales ainsi que les appareils terminaux d’extraction et d’insufflation. Par ailleurs, les essais doivent être effectués avec des conduits de diamètre égal à l’unité sur le côté externe (EHA et ODA) de 0,5 m de longueur et aux appareils terminaux d’extraction et d’insufflation correspondants (grille de façade standard optionnelle déclarée par le fabricant). Les essais sont effectués comme à l’accoutumée en catégorie A, lorsque les ouvertures murales ainsi que les appareils terminaux sont considérés comme partie intégrante de l’unité.

Déclaration d’UVDF non résidentielles

Les conditions nominales déclarées font référence au flux d’air passant dans le SRC (normalement, conditions de construction hivernale).

Comme le calcul du SFP int, pour les flux d’air non équilibrés (différences de pression, etc.) nécessite la détermination de valeurs pour les deux côtés de l’UVDF, il est suggéré que les fabricants déclarent les valeurs pour les deux côtés (côté SUP) et (côté EHA), en cas de flux inégaux.

2.2.   Unités de ventilation résidentielles (UVR)

| Paramètre mesuré/calculé | Organisation | Référence/Titre | Observations |
| --- | --- | --- | --- |
| SEC — Consommation d’énergie spécifique pour la ventilation par m2 de surface au sol chauffée d’un logement ou d’un bâtiment [kWh/(m2.an)] | Commission européenne | Règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission, annexe VIII
  Règlement (UE) no 1254/2014 de la Commission, annexe VIII | Il n’existe aucune norme décrivant la SEC, mais la formule est donnée dans le règlement no 1253/2014 et le règlement no 1254/2014. |
| Puissance absorbée spécifique (SPI) | CEN (Comité européen de normalisation) | Série de normes EN 13142 et EN 13141 selon le type de produit | Le calcul de la SPI est décrit par la norme EN 13142: 2013 pour les UVDF, et la méthode d’essai pour les valeurs mesurées est décrite par la série de normes EN 13141 concernant le type d’unité.
  Pour les UVSF, les mêmes définitions et méthodes peuvent être utilisées.
  Cependant, les mesures et les calculs doivent être effectués selon la pression et le flux de référence décrits dans le règlement no 1253/2014.
  À l’annexe I, paragraphe 13 du règlement no 1253/2014, la SPI est exprimée en W/m3/h, et à l’annexe VIII du règlement no 1253/2014, la SPI est exprimée en kW/m3/h. Comme exigence en matière d’information, la SPI doit être exprimée en W/m3/h. Pour le calcul de la SEC, la SPI doit être exprimée en kW/m3/h. |
| Puissance absorbée effective (totale) | CEN | Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801 | Les normes EN 13141-7 et 13141-6 font référence à la norme EN 13141-4 (6.1) qui fait elle-même référence à la norme EN ISO 5801 (chapitre 10, puissance absorbée).
  La définition figurant dans les normes est celle de «puissance absorbée» ou de «puissance absorbée totale» et non de «puissance absorbée effective», comme dans le règlement no 1253/2014.
  La norme EN 13141-8 ne contient aucune description de méthode ou de référence et manque de critères concernant l’incertitude des mesures.
  UVDF: À mesurer et à résumer pour les ventilateurs et l’équipement de contrôle. La consommation électrique des accessoires devra être incluse. Par exemple, les UVDF avec SRC rotatif comprennent également un moteur à rotor. |
| Différence de pression externe totale | CEN | Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801 | Pour les unités centralisées destinées à être mesurées dans des conduits raccordés afin que les consommateurs reçoivent une pression et un débit réguliers.
  La différence de pression totale extérieure est, selon le règlement no 1253/2014, la différence de pression statique pour les UVR centralisées et la différence de pression totale pour les UVR décentralisées entre l’entrée et la sortie, pour les flux d’air des UVDF (si inégaux, se référer à l’insufflation).
  Le règlement no 1253/2014 n’indique pas à quel raccord la pression est envoyée. La distribution est optionnelle, mais est suggérée pour les UVR centralisées destinées à être distribuées avec 1/3 de la différence de pression totale extérieure à l’extérieur (EHA et ODA) et 2/3 de la différence de pression totale extérieure (ETA et SUP) sur le côté du bâtiment, selon la série de normes EN 13141.
  Pour une description plus détaillée, voir le chapitre 3 du présent document ainsi que le document du DTI intitulé «Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint» [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation] (2).

  UVDF

  L’essai est décrit par la norme EN 13141-7 (6.2.2), qui prévoit que celui-ci doit être mené dans l’ensemble des quatre conduits. La norme EN 13141-7 fait référence à la norme EN 13141-4 (5.2.2) qui définit l’installation des conduits.

  UVSF (extraction)

  Non décrit par la norme EN 13141-6. Utiliser la norme EN ISO 5801 ou EN 13141-4.

  UVDF (une seule pièce, décentralisée)

  Description générale dans la norme EN 13141-8, section 5.2.3 (et annexe A), qui fait référence aux normes EN 13141-4 et EN ISO 5801.

  UVSF (systèmes d’insufflation)

  Le test est décrit par la norme EN 13141-11 (6), qui fait référence aux normes EN 13141-4 et EN ISO 5801
  La façon de mesurer la pression dans le conduit (conduits de mesure)/la pièce ainsi que la variation autorisée ne sont pas décrites par toutes les normes. Cela doit être mis au point et faire l’objet d’essais selon la norme EN ISO 5801. |
| Débit de référence | CEN | Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801 | Les normes ne décrivent pas le débit de référence ou maximal, ni la pression de référence ou maximale. Elles ne décrivent pas non plus comment les obtenir conformément au règlement no 1253/2014. Elles décrivent seulement la façon de mesurer le débit en fonction de la conception des différentes unités (à l’exception de la norme EN 13141-8 relative au débit et de la norme EN 13141-11 concernant la pression).
  Voir la description au chapitre 3 du présent document sur la façon de déclarer le débit de référence pour les unités centralisées. Une méthode est également précisée pour le cas où une unité ne serait pas capable d’atteindre une pression de 100 Pa, mais parviendrait à une pression de 50 Pa.
  Le débit de référence ne peut être supérieur au débit maximal.

  UVDF

  La configuration de l’essai est décrite par la norme EN 13141-7 (6.2.2). La norme EN 13141-7 fait référence à la norme EN 13141-4 (5.2.2) qui définit l’installation des conduits.
  Pour les UVDF, si l’essai est mené avec un flux d’air numérique non équilibré côté SUP en rapport avec le côté EHA, cela doit être noté dans le procès-verbal de l’essai.
  Pour les UVDF, le débit s’applique à l’orifice d’insufflation d’air.

  UVSF (extraction)

  Globalement, la configuration de l’essai est décrite par la norme EN 13141-4/6. La norme EN 13141-6 fait référence aux mesures de flux d’air selon la norme ISO 5221 (qui est supprimée depuis 1984). La norme EN ISO 5801 peut être utilisée à la place.

  UVSF et UVDF (une seule pièce, décentralisée)

  Description générale dans la norme EN 13141-8 (3.1.9). Méthode selon les normes EN 13141-4, section 5.2.3 et EN ISO 5801.

  UVSF (systèmes d’insufflation)

  L’essai est décrit par la norme EN 13141-11 (3.6). La description de la méthode 6 fait référence aux normes EN 13141-4 et EN ISO 5801. |
| Diagramme de débit/pression | CEN | EN 13141-4
  EN 13141-7
  complétée par
  EN ISO 5801 | La norme EN 13141-7 fait référence aux UVDF, mais la méthode peut également être appliquée à d’autres produits.
  La norme EN ISO 5801 fait référence aux ventilateurs, mais la méthode peut également être appliquée à d’autres produits. |
| Débit maximal | CEN | Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801 | Pour tous les produits, voir le débit de référence |
| Rendement thermique, ηt | CEN | EN 13141-7 et EN ISO 5801
  EN 13141-8 et EN ISO 5801 | Le rendement thermique peut normalement être mesuré selon la norme EN 308 ou EN 13141-7, EN 13141-8 et ISO 16494 pour l’entrée/sortie de débits massiques égaux, sans condensation. Cependant, le règlement no 1253/2014 indique que la différence de température entre l’entrée et la sortie doit être de 13 K; par conséquent, seules les normes EN 13414-7 et EN 13141-8 peuvent être utilisées. À mesurer avec l’apport du ventilateur.
  Pour les UVDF, utiliser la norme EN 13414-7.
  Pour les UVDF pour une seule pièce, utiliser la norme EN 13141-8.
  Débit mesuré selon la norme EN ISO 5801. Toutes les autres valeurs sont conformes à la norme EN 13141-7 ou EN 13141-8, en fonction de la conception de l’unité.
  Les points de mesure de la température doivent être réalisés en dehors de l’unité, car l’apport du ventilateur doit être compris (dans les conduits pour les unités centralisées).
  Les conduits/boîte de raccordement entre l’unité et le plan de mesure doivent être isolés avec un matériau isolant doté d’une résistance thermique d’au moins 1 m2 K W-1(environ 50 mm de matériau isolant).

  EN 13141-7 fixe uniquement des exigences pour les fuites (pas d’exigences pour l’équilibre thermique) et peut être utilisée à cette fin. Cependant, il est recommandé de suivre les exigences de la norme EN 308 (fuite de 3 % et équilibre thermique de 5 %).

  EN 13141-8

  Pour les unités avec SRC alternatif, il existe une description générale d’un modèle d’essai dans la norme EN 13141-8, à la section 5.4.7. Notez que celui-ci nécessite normalement du matériel de mesure rapide.
  Il est recommandé de prendre les mesures nécessaires afin de garantir la réduction du mélange extérieur et intérieur pendant l’essai.

  Remarques concernant les normes non applicables:


  EN 308 est normalement utilisée pour évaluer la performance du SRC seul, lorsque l’apport des ventilateurs est déduit et que le test est réalisé avec une différence de température de 20 K; par conséquent, elle ne peut pas être utilisée pour les UVR.

  ISO 16494 décrit une procédure d’essai pour une UCA avec SRC, qui comporte des exigences spécifiques concernant la pression statique aux entrées et aux sorties et les réglages du ventilateur.
  La configuration de l’essai est équivalente aux normes EN 14141-7 et EN 308.
  Elle fait référence aux normes EN ISO 5801, ISO 3966 et EN ISO 5167-1 en ce qui concerne la méthode de mesure du flux d’air.
  La norme ISO 16494 autorise une grande tolérance de la température ambiante, qui influence les résultats du test et n’est pas compatible avec les normes EN 13141 et EN 308. |
| Puissance absorbée et puissance absorbée effective | CEN | EN 13141-4 et
  EN 13141-7
  complétée par
  EN ISO 5801 | La norme EN 13141-7 (section 6.5) fait référence à la norme EN 13141-4 (6.1) qui fait référence à la norme EN ISO 5801 (section 10).
  La définition figurant dans les normes est essentiellement celle de «puissance absorbée» ou de «puissance absorbée totale» et non de «puissance électrique absorbée» ou de «puissance absorbée effective» comme dans le règlement no 1253/2014.
  UVDF: à mesurer et à résumer pour les ventilateurs et l’équipement de contrôle |
| Niveau de puissance acoustique(LWA) | CEN | EN ISO 9614-2 ou
  EN ISO 3744 ou
  EN ISO 3746 ou
  EN ISO 3743-1 ou
  EN ISO 3741 ou
  ISO 13347 ou
  EN ISO 9614-1 ou
  EN ISO 3745 ou
  EN ISO 3743-2 | Peut être mesuré selon la norme EN ISO 9614-2 (mesurage par balayage de l’intensité acoustique) ou la norme EN ISO 3744, ou EN ISO 3746 (pression acoustique mesurée en champ libre). Afin de réduire les coûts, il est souvent préférable d’utiliser la méthode de balayage de l’intensité acoustique. Ou bien les normes EN ISO 3743-1 ou EN ISO 3741 pour la puissance acoustique en salle réverbérante.
  En raison des différentes méthodologies utilisées selon les différentes normes, la reproductibilité des résultats entre une méthodologie et une autre ne peut pas toujours être garantie. |
| Différence de pression de référence en Pa | CEN | Série de normes 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801 | Pour la méthode de mesure et les observations, voir «Différence de pression totale extérieure». |
| Taux de fuites internes et externes maximaux et recirculation | CEN | EN 308
  EN 13141-7
  EN 1886
  ISO 16494 | Fuites

  Les taux de fuite externes et internes peuvent faire l’objet d’essais selon les normes EN 308 et EN 13141-7 (série de normes EN 13141 uniquement valable pour les UVR). À l’origine, la norme EN 308 se concentre uniquement sur le composant SRC, mais peut être et est habituellement appliquée à l’essai de l’unité complète. Selon la norme EN 308, il est seulement mesuré sur un point (de même que le règlement). Selon la norme EN 13141-7, il est mesuré sur trois points. La norme EN 1886 peut uniquement être utilisée pour les fuites externes.
  Le flux utilisé pour calculer la fuite et la recirculation (décrit par la norme comme le débit massique d’air nominal indiqué par le fabriquant) est le flux de référence pour les UVR et le flux nominal pour les UVNR, tels que définis dans le règlement no 1253/2014.

  Recirculation

  La recirculation peut faire l’objet d’essais selon la norme EN 308. Le sens de la fuite doit être indiqué. Les fuites d’air souillé à air filtré doivent être évitées (du côté EHA au côté SUP).
  Lorsque les débits sont faibles, la zone de purge nécessite davantage de temps pour le nettoyage, et la vitesse de rotation du rotor doit être réduite. Cela a une incidence considérable sur les fuites et doit être pris en considération.

  Description supplémentaire concernant les fuites:

  D’autres informations concernant l’essai d’étanchéité figurent à l’annexe V (UVNR) du règlement no 1253/2014, où il est décrit que l’essai et le calcul peuvent être réalisés conformément à un test de pressurisation (selon la pression établie dans les définitions) ou selon la méthode du test de gaz traceur à la pression déclarée du système, bien que cela ne soit pas précisé (conformément aux) par les définitions.
  La valeur déclarée est le taux de fuites spécifié, complété par des informations relatives à la norme utilisée.
  L’essai peut être réalisé comme un «test de pression statique» selon la pression caractérisée dans les définitions, dans lequel la pression est considérée comme une pression positive/négative appliquée sur un côté de l’UVDF (ou à l’intérieur/extérieur pour ce qui est des fuites externes), ou comme un «test dynamique» (par ex., le rapport de transfert d’air vicié — EATR), dans lequel la pression d’épreuve est la différence de pression à l’intérieur de l’unité en raison de la configuration nominale/de référence (pression externe).
  La méthode du gaz traceur est mentionnée dans la norme EN 308 concernant l’essai d’étanchéité, mais la manière de procéder au test n’est pas décrite.
  La méthode du gaz traceur est décrite dans les normes ISO 16494, EN 13141-7 et prEN 16798-3. |
| Taux de mélange | CEN | EN 13141-8 | La norme EN 13141-8, (5.2.2.1) décrit l’essai et le calcul des fuites internes ainsi que le mélange intérieur et extérieur.
  Il est recommandé de procéder aux mesures de manière isotherme afin de réduire le temps d’essai, d’autant que l’effet n’est pas notable.
  Les valeurs pour les mélanges intérieurs et extérieurs doivent être déclarées.
  Le taux de mélange pour les unités alternatives équipées d’orifices de rejet et d’admission combinés est impossible à déterminer sans une contamination de la salle d’essai. En conséquence, le taux de mélange pour ces types d’unités ne doit pas être déclaré avant la mise au point d’une méthode valable à la suite d’une révision des normes. |
| Sensibilité du flux d’air aux variations de pression | CEN | EN 13141-8, annexe A et section 5.2.3 | La norme EN 13141-8 peut être utilisée. |
| Étanchéité à l’air intérieur/extérieur | CEN | EN 13141-8 | La norme EN 13141-8 décrit les mesures et peut être utilisée. |

Paramètre mesuré/calculé

Organisation

Référence/Titre

Observations

SEC — Consommation d’énergie spécifique pour la ventilation par m2 de surface au sol chauffée d’un logement ou d’un bâtiment [kWh/(m2.an)]

Commission européenne

Règlement (UE) no 1253/2014 de la Commission, annexe VIII

Règlement (UE) no 1254/2014 de la Commission, annexe VIII

Il n’existe aucune norme décrivant la SEC, mais la formule est donnée dans le règlement no 1253/2014 et le règlement no 1254/2014.

Puissance absorbée spécifique (SPI)

CEN (Comité européen de normalisation)

Série de normes EN 13142 et EN 13141 selon le type de produit

Le calcul de la SPI est décrit par la norme EN 13142: 2013 pour les UVDF, et la méthode d’essai pour les valeurs mesurées est décrite par la série de normes EN 13141 concernant le type d’unité.

Pour les UVSF, les mêmes définitions et méthodes peuvent être utilisées.

Cependant, les mesures et les calculs doivent être effectués selon la pression et le flux de référence décrits dans le règlement no 1253/2014.

À l’annexe I, paragraphe 13 du règlement no 1253/2014, la SPI est exprimée en W/m3/h, et à l’annexe VIII du règlement no 1253/2014, la SPI est exprimée en kW/m3/h. Comme exigence en matière d’information, la SPI doit être exprimée en W/m3/h. Pour le calcul de la SEC, la SPI doit être exprimée en kW/m3/h.

Puissance absorbée effective (totale)

CEN

Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801

Les normes EN 13141-7 et 13141-6 font référence à la norme EN 13141-4 (6.1) qui fait elle-même référence à la norme EN ISO 5801 (chapitre 10, puissance absorbée).

La définition figurant dans les normes est celle de «puissance absorbée» ou de «puissance absorbée totale» et non de «puissance absorbée effective», comme dans le règlement no 1253/2014.

La norme EN 13141-8 ne contient aucune description de méthode ou de référence et manque de critères concernant l’incertitude des mesures.

UVDF: À mesurer et à résumer pour les ventilateurs et l’équipement de contrôle. La consommation électrique des accessoires devra être incluse. Par exemple, les UVDF avec SRC rotatif comprennent également un moteur à rotor.

Différence de pression externe totale

CEN

Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801

Pour les unités centralisées destinées à être mesurées dans des conduits raccordés afin que les consommateurs reçoivent une pression et un débit réguliers.

La différence de pression totale extérieure est, selon le règlement no 1253/2014, la différence de pression statique pour les UVR centralisées et la différence de pression totale pour les UVR décentralisées entre l’entrée et la sortie, pour les flux d’air des UVDF (si inégaux, se référer à l’insufflation).

Le règlement no 1253/2014 n’indique pas à quel raccord la pression est envoyée. La distribution est optionnelle, mais est suggérée pour les UVR centralisées destinées à être distribuées avec 1/3 de la différence de pression totale extérieure à l’extérieur (EHA et ODA) et 2/3 de la différence de pression totale extérieure (ETA et SUP) sur le côté du bâtiment, selon la série de normes EN 13141.

Pour une description plus détaillée, voir le chapitre 3 du présent document ainsi que le document du DTI intitulé «Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint» [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation] (2).

UVDF

L’essai est décrit par la norme EN 13141-7 (6.2.2), qui prévoit que celui-ci doit être mené dans l’ensemble des quatre conduits. La norme EN 13141-7 fait référence à la norme EN 13141-4 (5.2.2) qui définit l’installation des conduits.

UVSF (extraction)

Non décrit par la norme EN 13141-6. Utiliser la norme EN ISO 5801 ou EN 13141-4.

UVDF (une seule pièce, décentralisée)

Description générale dans la norme EN 13141-8, section 5.2.3 (et annexe A), qui fait référence aux normes EN 13141-4 et EN ISO 5801.

UVSF (systèmes d’insufflation)

Le test est décrit par la norme EN 13141-11 (6), qui fait référence aux normes EN 13141-4 et EN ISO 5801

La façon de mesurer la pression dans le conduit (conduits de mesure)/la pièce ainsi que la variation autorisée ne sont pas décrites par toutes les normes. Cela doit être mis au point et faire l’objet d’essais selon la norme EN ISO 5801.

Débit de référence

CEN

Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801

Les normes ne décrivent pas le débit de référence ou maximal, ni la pression de référence ou maximale. Elles ne décrivent pas non plus comment les obtenir conformément au règlement no 1253/2014. Elles décrivent seulement la façon de mesurer le débit en fonction de la conception des différentes unités (à l’exception de la norme EN 13141-8 relative au débit et de la norme EN 13141-11 concernant la pression).

Voir la description au chapitre 3 du présent document sur la façon de déclarer le débit de référence pour les unités centralisées. Une méthode est également précisée pour le cas où une unité ne serait pas capable d’atteindre une pression de 100 Pa, mais parviendrait à une pression de 50 Pa.

Le débit de référence ne peut être supérieur au débit maximal.

UVDF

La configuration de l’essai est décrite par la norme EN 13141-7 (6.2.2). La norme EN 13141-7 fait référence à la norme EN 13141-4 (5.2.2) qui définit l’installation des conduits.

Pour les UVDF, si l’essai est mené avec un flux d’air numérique non équilibré côté SUP en rapport avec le côté EHA, cela doit être noté dans le procès-verbal de l’essai.

Pour les UVDF, le débit s’applique à l’orifice d’insufflation d’air.

UVSF (extraction)

Globalement, la configuration de l’essai est décrite par la norme EN 13141-4/6. La norme EN 13141-6 fait référence aux mesures de flux d’air selon la norme ISO 5221 (qui est supprimée depuis 1984). La norme EN ISO 5801 peut être utilisée à la place.

UVSF et UVDF (une seule pièce, décentralisée)

Description générale dans la norme EN 13141-8 (3.1.9). Méthode selon les normes EN 13141-4, section 5.2.3 et EN ISO 5801.

UVSF (systèmes d’insufflation)

L’essai est décrit par la norme EN 13141-11 (3.6). La description de la méthode 6 fait référence aux normes EN 13141-4 et EN ISO 5801.

Diagramme de débit/pression

CEN

EN 13141-4

EN 13141-7

complétée par

EN ISO 5801

La norme EN 13141-7 fait référence aux UVDF, mais la méthode peut également être appliquée à d’autres produits.

La norme EN ISO 5801 fait référence aux ventilateurs, mais la méthode peut également être appliquée à d’autres produits.

Débit maximal

CEN

Série de normes EN 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801

Pour tous les produits, voir le débit de référence

Rendement thermique, ηt

CEN

EN 13141-7 et EN ISO 5801

EN 13141-8 et EN ISO 5801

Le rendement thermique peut normalement être mesuré selon la norme EN 308 ou EN 13141-7, EN 13141-8 et ISO 16494 pour l’entrée/sortie de débits massiques égaux, sans condensation. Cependant, le règlement no 1253/2014 indique que la différence de température entre l’entrée et la sortie doit être de 13 K; par conséquent, seules les normes EN 13414-7 et EN 13141-8 peuvent être utilisées. À mesurer avec l’apport du ventilateur.

Pour les UVDF, utiliser la norme EN 13414-7.

Pour les UVDF pour une seule pièce, utiliser la norme EN 13141-8.

Débit mesuré selon la norme EN ISO 5801. Toutes les autres valeurs sont conformes à la norme EN 13141-7 ou EN 13141-8, en fonction de la conception de l’unité.

Les points de mesure de la température doivent être réalisés en dehors de l’unité, car l’apport du ventilateur doit être compris (dans les conduits pour les unités centralisées).

Les conduits/boîte de raccordement entre l’unité et le plan de mesure doivent être isolés avec un matériau isolant doté d’une résistance thermique d’au moins 1 m2 K W-1(environ 50 mm de matériau isolant).

EN 13141-7 fixe uniquement des exigences pour les fuites (pas d’exigences pour l’équilibre thermique) et peut être utilisée à cette fin. Cependant, il est recommandé de suivre les exigences de la norme EN 308 (fuite de 3 % et équilibre thermique de 5 %).

EN 13141-8

Pour les unités avec SRC alternatif, il existe une description générale d’un modèle d’essai dans la norme EN 13141-8, à la section 5.4.7. Notez que celui-ci nécessite normalement du matériel de mesure rapide.

Il est recommandé de prendre les mesures nécessaires afin de garantir la réduction du mélange extérieur et intérieur pendant l’essai.

Remarques concernant les normes non applicables:

EN 308 est normalement utilisée pour évaluer la performance du SRC seul, lorsque l’apport des ventilateurs est déduit et que le test est réalisé avec une différence de température de 20 K; par conséquent, elle ne peut pas être utilisée pour les UVR.

ISO 16494 décrit une procédure d’essai pour une UCA avec SRC, qui comporte des exigences spécifiques concernant la pression statique aux entrées et aux sorties et les réglages du ventilateur.

La configuration de l’essai est équivalente aux normes EN 14141-7 et EN 308.

Elle fait référence aux normes EN ISO 5801, ISO 3966 et EN ISO 5167-1 en ce qui concerne la méthode de mesure du flux d’air.

La norme ISO 16494 autorise une grande tolérance de la température ambiante, qui influence les résultats du test et n’est pas compatible avec les normes EN 13141 et EN 308.

Puissance absorbée et puissance absorbée effective

CEN

EN 13141-4 et

EN 13141-7

complétée par

EN ISO 5801

La norme EN 13141-7 (section 6.5) fait référence à la norme EN 13141-4 (6.1) qui fait référence à la norme EN ISO 5801 (section 10).

La définition figurant dans les normes est essentiellement celle de «puissance absorbée» ou de «puissance absorbée totale» et non de «puissance électrique absorbée» ou de «puissance absorbée effective» comme dans le règlement no 1253/2014.

UVDF: à mesurer et à résumer pour les ventilateurs et l’équipement de contrôle

Niveau de puissance acoustique(LWA)

CEN

EN ISO 9614-2 ou

EN ISO 3744 ou

EN ISO 3746 ou

EN ISO 3743-1 ou

EN ISO 3741 ou

ISO 13347 ou

EN ISO 9614-1 ou

EN ISO 3745 ou

EN ISO 3743-2

Peut être mesuré selon la norme EN ISO 9614-2 (mesurage par balayage de l’intensité acoustique) ou la norme EN ISO 3744, ou EN ISO 3746 (pression acoustique mesurée en champ libre). Afin de réduire les coûts, il est souvent préférable d’utiliser la méthode de balayage de l’intensité acoustique. Ou bien les normes EN ISO 3743-1 ou EN ISO 3741 pour la puissance acoustique en salle réverbérante.

En raison des différentes méthodologies utilisées selon les différentes normes, la reproductibilité des résultats entre une méthodologie et une autre ne peut pas toujours être garantie.

Différence de pression de référence en Pa

CEN

Série de normes 13141 selon le type de produit complétée par la norme EN ISO 5801

Pour la méthode de mesure et les observations, voir «Différence de pression totale extérieure».

Taux de fuites internes et externes maximaux et recirculation

CEN

EN 308

EN 13141-7

EN 1886

ISO 16494

Fuites

Les taux de fuite externes et internes peuvent faire l’objet d’essais selon les normes EN 308 et EN 13141-7 (série de normes EN 13141 uniquement valable pour les UVR). À l’origine, la norme EN 308 se concentre uniquement sur le composant SRC, mais peut être et est habituellement appliquée à l’essai de l’unité complète. Selon la norme EN 308, il est seulement mesuré sur un point (de même que le règlement). Selon la norme EN 13141-7, il est mesuré sur trois points. La norme EN 1886 peut uniquement être utilisée pour les fuites externes.

Le flux utilisé pour calculer la fuite et la recirculation (décrit par la norme comme le débit massique d’air nominal indiqué par le fabriquant) est le flux de référence pour les UVR et le flux nominal pour les UVNR, tels que définis dans le règlement no 1253/2014.

Recirculation

La recirculation peut faire l’objet d’essais selon la norme EN 308. Le sens de la fuite doit être indiqué. Les fuites d’air souillé à air filtré doivent être évitées (du côté EHA au côté SUP).

Lorsque les débits sont faibles, la zone de purge nécessite davantage de temps pour le nettoyage, et la vitesse de rotation du rotor doit être réduite. Cela a une incidence considérable sur les fuites et doit être pris en considération.

Description supplémentaire concernant les fuites:

D’autres informations concernant l’essai d’étanchéité figurent à l’annexe V (UVNR) du règlement no 1253/2014, où il est décrit que l’essai et le calcul peuvent être réalisés conformément à un test de pressurisation (selon la pression établie dans les définitions) ou selon la méthode du test de gaz traceur à la pression déclarée du système, bien que cela ne soit pas précisé (conformément aux) par les définitions.

La valeur déclarée est le taux de fuites spécifié, complété par des informations relatives à la norme utilisée.

L’essai peut être réalisé comme un «test de pression statique» selon la pression caractérisée dans les définitions, dans lequel la pression est considérée comme une pression positive/négative appliquée sur un côté de l’UVDF (ou à l’intérieur/extérieur pour ce qui est des fuites externes), ou comme un «test dynamique» (par ex., le rapport de transfert d’air vicié — EATR), dans lequel la pression d’épreuve est la différence de pression à l’intérieur de l’unité en raison de la configuration nominale/de référence (pression externe).

La méthode du gaz traceur est mentionnée dans la norme EN 308 concernant l’essai d’étanchéité, mais la manière de procéder au test n’est pas décrite.

La méthode du gaz traceur est décrite dans les normes ISO 16494, EN 13141-7 et prEN 16798-3.

Taux de mélange

CEN

EN 13141-8

La norme EN 13141-8, (5.2.2.1) décrit l’essai et le calcul des fuites internes ainsi que le mélange intérieur et extérieur.

Il est recommandé de procéder aux mesures de manière isotherme afin de réduire le temps d’essai, d’autant que l’effet n’est pas notable.

Les valeurs pour les mélanges intérieurs et extérieurs doivent être déclarées.

Le taux de mélange pour les unités alternatives équipées d’orifices de rejet et d’admission combinés est impossible à déterminer sans une contamination de la salle d’essai. En conséquence, le taux de mélange pour ces types d’unités ne doit pas être déclaré avant la mise au point d’une méthode valable à la suite d’une révision des normes.

Sensibilité du flux d’air aux variations de pression

CEN

EN 13141-8, annexe A et section 5.2.3

La norme EN 13141-8 peut être utilisée.

Étanchéité à l’air intérieur/extérieur

CEN

EN 13141-8

La norme EN 13141-8 décrit les mesures et peut être utilisée.

2.3   Unités de ventilation non résidentielles

| Paramètre mesuré/calculé | Organisation | Référence/Titre | Observations |
| --- | --- | --- | --- |
| Rendement thermique de la récupération de chaleur

  ηt_nrvu | CEN | EN 13053
  EN 308 | La norme EN 13053 (section 6.5 et annexe A) fait référence à la norme EN 308 concernant la configuration et la procédure d’essai. La seule exception est le placement des capteurs de température dans l’unité.
  L’annexe A3 de la norme EN 13053 décrit comment les capteurs de température doivent être placés à l’intérieur de l’unité et entre le ventilateur et le SRC.
  À l’origine, la norme EN 308 se concentre uniquement sur le SRC, mais peut être et est habituellement appliquée à l’essai de l’unité complète.

  EN 13779 (section 6.6) fait référence à la norme EN 13053 concernant la description et la classification du SRC. Fait référence à la norme EN 308 concernant la configuration et la procédure d’essai.

  ISO 16494 décrit une procédure d’essai pour une UTA avec SRC. Exigences spécifiques concernant la pression statique aux entrées et aux sorties et les réglages du ventilateur. La configuration d’essai est équivalente aux normes EN 13141-7 et EN 308. Fait référence aux normes EN ISO 5801, ISO 3966 et EN ISO 5167-1 en ce qui concerne la méthode de mesure du flux d’air.

  Le règlement no 1253/2014 dispose que la différence de température entre l’entrée et la sortie doit être de 20 K. C’est pourquoi seules les normes EN 308/EN 13053 peuvent être utilisées.

  Mesuré sans l’apport du ventilateur de préférence à l’intérieur de l’unité.
  Si possible, le placement des capteurs thermiques doit être conforme à la norme EN 13053. S’il n’est pas possible de placer les capteurs à l’intérieur de l’unité et entre le ventilateur et le SRC, deux procédures d’essai sont possibles.






  1. | Les ventilateurs sont en fonctionnement et l’apport de chaleur du ventilateur/moteur doit être pris en compte dans le calcul des rapports. |

Paramètre mesuré/calculé

Organisation

Référence/Titre

Observations

Rendement thermique de la récupération de chaleur

ηt_nrvu

CEN

EN 13053

EN 308

La norme EN 13053 (section 6.5 et annexe A) fait référence à la norme EN 308 concernant la configuration et la procédure d’essai. La seule exception est le placement des capteurs de température dans l’unité.

L’annexe A3 de la norme EN 13053 décrit comment les capteurs de température doivent être placés à l’intérieur de l’unité et entre le ventilateur et le SRC.

À l’origine, la norme EN 308 se concentre uniquement sur le SRC, mais peut être et est habituellement appliquée à l’essai de l’unité complète.

EN 13779 (section 6.6) fait référence à la norme EN 13053 concernant la description et la classification du SRC. Fait référence à la norme EN 308 concernant la configuration et la procédure d’essai.

ISO 16494 décrit une procédure d’essai pour une UTA avec SRC. Exigences spécifiques concernant la pression statique aux entrées et aux sorties et les réglages du ventilateur. La configuration d’essai est équivalente aux normes EN 13141-7 et EN 308. Fait référence aux normes EN ISO 5801, ISO 3966 et EN ISO 5167-1 en ce qui concerne la méthode de mesure du flux d’air.

Le règlement no 1253/2014 dispose que la différence de température entre l’entrée et la sortie doit être de 20 K. C’est pourquoi seules les normes EN 308/EN 13053 peuvent être utilisées.

Mesuré sans l’apport du ventilateur de préférence à l’intérieur de l’unité.

Si possible, le placement des capteurs thermiques doit être conforme à la norme EN 13053. S’il n’est pas possible de placer les capteurs à l’intérieur de l’unité et entre le ventilateur et le SRC, deux procédures d’essai sont possibles.

1.

Les ventilateurs sont en fonctionnement et l’apport de chaleur du ventilateur/moteur doit être pris en compte dans le calcul des rapports.

| 2. | Les ventilateurs ne sont pas en fonctionnement. |
| --- | --- |

2.

Les ventilateurs ne sont pas en fonctionnement.

Le flux utilisé pour les mesures et les essais est le débit nominal de l’UVNR qui passe dans les échangeurs de chaleur (sans recirculation ni dérivation, normalement dans des conditions hivernales).

Les points de mesure de la température doivent être radioprotégés.

L’exigence dans la norme EN 308, à la section 6.4 «... La déviation maximale autorisée sur un plan de mesure est égale à 0,05 (t22-t21)». Cette exigence ne peut être satisfaite lorsque la mesure est effectuée à l’intérieur d’une unité et ne doit pas être suivie.

Débit nominal de l’UVNR en m3/s qnom

CEN

Norme préférentielle:

EN 13053

EN ISO 5801

Norme alternative:

EN 13141-4, - 5, - 6, - 7, - 8, - 11

Peut être mesuré selon les normes EN 13053 et EN ISO 5801. La norme EN 13053 fait référence aux normes EN ISO 5801, EN ISO 5167-1 ou ISO 3966 (concernant les fluides).

Peut également être mesuré selon les normes EN 13141-4, - 5, - 6, - 7, - 8, - 11, concernant le type d’unité et la norme EN ISO 5801. La norme EN 13141 fait principalement référence à la ventilation résidentielle, mais est plus détaillée et peut être utilisée dans les domaines où les procédures de la norme EN 13053 ne sont pas encore spécifiées.

La valeur pour qnom utilisée pour calculer ηventilateur pour les UVDF concerne le côté du flux d’air (côté SUP et côté EHA) et non la somme des flux d’air d’extraction et d’insufflation divisée par deux.

La valeur d’information déclarée pour qnom est la somme des flux d’air d’extraction et d’insufflation divisée par deux.

Pression nominale externe Δps, ext en Pa

CEN

Norme préférentielle:

EN 13053

EN ISO 5801

Norme alternative:

EN 13141-4, - 5, - 6, - 7, - 8, - 11

Peut être mesurée selon les normes EN 13053 et EN ISO 5801. La norme EN 13053 fait référence à la norme EN ISO 5801 (5.2.3.1.1).

Peut également être mesurée selon les normes EN 13141-4, - 5, - 6, - 7, - 8, - 11, concernant le type d’unité et la norme EN ISO 5801. La norme EN 13141 fait principalement référence à la ventilation résidentielle, mais est plus détaillée et peut être utilisée dans les domaines où les procédures de la norme EN 13053 ne sont pas encore spécifiques.

Dans l’ensemble, le test pour les UVDF est décrit par la norme EN 13141-7 (6.2.2) (et les autres normes de la série 13141 concernant le type d’unité). L’essai doit être effectué dans les quatre conduits: La norme EN 13141-7 fait référence à la norme EN 13141-4 (5.2.2), qui définit l’installation des conduits.

La pression externe doit être fixée pour établir l’état de la pression. Il est recommandé de prendre en considération la pression interne et qu’il y ait, dans la section d’air insufflé juste après le SRC, une pression plus élevée que la pression dans la section d’air extrait juste avant le SRC, afin d’éviter les fuites.

Pour les unités centralisées, la pression doit être mesurée dans les conduits raccordés afin que les utilisateurs reçoivent des valeurs régulières de pression et de débit.

La pression nominale externe est la différence de pression statique entre l’entrée et la sortie. Dans le cas des UVDF pour les deux flux d’air.

La pression mesurée dans le conduit (conduits de mesure) ainsi que l’écart autorisé doivent être mis au point et faire l’objet d’essais selon la norme EN ISO 5801, le cas échéant.

Il est recommandé que la répartition de la pression appliquée à chaque côté de l’unité soit décrite par le fabriquant, étant donné que le rendement de l’unité peut changer en fonction de la répartition de la pression.

Pour une description plus détaillée, voir le chapitre 3 du présent document ainsi que le document du DTI intitulé «Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint» [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation]

Puissance électrique nominale absorbée (P) (W) et puissance électrique absorbée effective

CEN

EN 13053

EN ISO 5801

La consommation électrique peut être mesurée selon plusieurs normes harmonisées (moteurs) ainsi que les normes EN ISO 5801 et EN 13053, en fonction de l’incertitude des mesures.

La norme EN 13053 précise que la puissance, le voltage et le courant électrique doivent être mesurés, mais elle ne fait référence à aucune norme et ne décrit aucune méthode (tableau 2). Il existe une référence de méthode de test général à la norme EN ISO 5801 (5.2.2).

Elle peut également être mesurée selon les normes EN 13141-4, - 5, - 6, - 7, - 8, - 11, concernant le type d’unité et la norme EN ISO 5801. La série de normes EN 13141 fait principalement référence à la ventilation résidentielle, mais est plus détaillée concernant certains types de produits et peut être utilisée dans les domaines où les procédures de la norme EN 13053 ne sont pas encore spécifiées. Dans ce cas, utiliser la méthode de la série de normes EN 13141 et le principe de mesure des normes EN 13053/EN ISO 5801.

En général, utiliser le principe de mesure de la norme EN ISO 5801.

La puissance électrique nominale absorbée (P) doit être exprimée en kW et la SFPint en W/m3/s.

SFPint en W/(m3/s)

DTI (Danish Technological Institute) [Institut technologique danois]

Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation]

Voir la description dans le document du DTI. La valeur déclarée pour la SFPint des UVNR simple flux non destinés à être utilisés avec un filtre doit être «sans objet».

«pression statique (psf)»

«pression totale (pf)»

«pression de stagnation»

CEN

EN ISO 5801/Aucune norme pertinente n’est adéquate

La norme EN ISO 5801 peut être utilisée pour les mesures externes. Pour les mesures internes, aucune norme pertinente n’est adéquate.

Voir la description dans le document du DTI intitulé «Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint», pour les mesures et les calculs. [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation]

Vitesse frontale en m/s au débit nominal

CEN

EN 13053 et EN ISO 5801

La vitesse frontale est décrite dans la norme EN 13053. Cependant, les méthodes et les paramètres de mesure selon la mesure de surface ne sont pas décrits.

Le débit peut être mesuré selon la norme EN ISO 5801.

Utiliser les normes EN 13053 et EN ISO 5801 pour les mesures de débit et de vitesse. Pour le calcul de la vitesse, la section doit être mesurée avec une incertitude de +/-3 %.

La section correspond à la section libre de l’unité au niveau de la section du filtre ou de la section du ventilateur. La valeur déclarée est la plus élevée du SUP ou de l’EHA.

Différence de pression interne des composants de ventilation; (Δps, int) en Pa

et

Différence de pression interne des composants additionnels ne servant pas à la ventilation (Δps, add)

s, add

DTI (Danish Technological Institute) [Institut technologique danois]

Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation]

Il n’existe aucune norme pertinente harmonisée.

| — | La norme EN 13053 (6.1) fait référence à la norme EN 13779 |
| --- | --- |

—

La norme EN 13053 (6.1) fait référence à la norme EN 13779

| — | La norme EN 13779 (A.10.5) fait référence à la norme EN 13053 |
| --- | --- |

—

La norme EN 13779 (A.10.5) fait référence à la norme EN 13053

| — | EN 1216 (7.2.3). La différence de pression dans les serpentins est mesurée au moyen d’un tube de Pitot. |
| --- | --- |

—

EN 1216 (7.2.3). La différence de pression dans les serpentins est mesurée au moyen d’un tube de Pitot.

Voir la description dans le document du DTI pour les mesures et les calculs.

Les pertes à l’entrée et à la sortie de l’UVNR doivent être incluses la perte de charge interne des composants de ventilation (Δps, int). Si une centrale de conditionnement d’air contient des ouvertures de grande envergure (la section transversale interne du système de conduits est égale à la section transversale de l’UVNR), elle ne présente pas de perte de pression supplémentaire aux ouvertures d’entrée et de sortie.

s, int

Rendement du ventilateur (ηventilateur)

ventilateur

CEN

Externe — EN ISO 5801 (pour les UVSF sans filtres/composants supplémentaires)

Interne — Aucune norme pertinente n’est adéquate

Pour les UVSF sans filtre, utiliser la norme EN ISO 5801 ainsi que le rendement externe du ventilateur, mesuré au débit nominal et à la pression externe nominale. Veuillez noter que le point opérationnel n’est pas par définition le meilleur point de rendement du ventilateur, mais il correspond aux conditions nominales de l’unité de ventilation telles qu’elles sont établies à l’annexe 1, paragraphe 2, point 2).

Le rendement du ventilateur est le rendement statique externe du ventilateur.

Pour tous les autres produits, il n’existe aucune norme pertinente harmonisée, car le rendement doit être mesuré à l’intérieur de l’unité de ventilation pour le calcul de la SFPint, même si les normes suivantes décrivent la mesure du rendement du ventilateur:

int

| — | ISO 13348:2007 |
| --- | --- |

—

ISO 13348:2007

| — | EN ISO 12759:2015 |
| --- | --- |

—

EN ISO 12759:2015

| — | EN ISO 5801 |
| --- | --- |

—

EN ISO 5801

| — | Règlement no 327/2011 de la Commission |
| --- | --- |

—

Règlement no 327/2011 de la Commission

o

Le problème principal est de savoir comment mesurer l’élévation de pression sur le ventilateur. La consommation électrique peut être mesurée selon les normes pertinentes harmonisées.

Le rendement du ventilateur ηventilateur est le «rendement statique global du ventilateur avec entraînement» au débit nominal et à la différence de pression nominale externe la chute de pression externe nominale devant être mesurée au niveau de la section du ventilateur, en %, selon la norme EN ISO 12759, lorsque le ventilateur est placé dans le caisson prévu à cet effet, c.-à-d. compte tenu des effets du système.

ventilateur

Il s’agit du rendement statique, y compris celui du moteur et de l’entraînement du/des ventilateur(s) individuels(s) dans l’unité de ventilation (configuration de référence), déterminé au débit nominal et à la chute de pression externe nominale (et à la chute de pression supplémentaire et interne).

rendement statique

chute de pression externe

Il s’agit du rapport entre le débit nominal multiplié par l’augmentation de pression statique du ventilateur (égale à la somme des chutes de pression de tous les composants de ventilation, propres et secs, et de la pression nominale externe), divisé par la puissance électrique de l’entraînement du ventilateur.

Le placement d’un ventilateur dans un caisson aura une incidence sur l’augmentation de pression du ventilateur et la consommation électrique par rapport à un rendement idéal à l’extérieur de l’unité.

Le rendement du ventilateur doit être mesuré/calculé dans les UVDF avec la perte de pression externe (et interne et supplémentaire) au débit nominal (défini par le fabriquant), selon la définition de la SFP, même si le calcul de la SFPint utilise uniquement la chute de pression interne.

int

Pour les UVDF calculées et résumées pour les deux flux d’air respectivement, le flux d’air insufflé (SUP) et le flux d’air extrait (ETA) pour la détermination de la SFPint. Pour les UVSF calculées pour un seul flux d’air.

int

Pour une description plus détaillée, voir le document du DTI intitulé «Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint». [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation]

Taux de fuites externes maximal déclaré (%) du caisson des unités de ventilation; taux de fuites internes maximal déclaré (%) des unités de ventilation double flux ou recirculation

CEN

EN 308 (UVB):

EN 1886 et EN 308 (UVSF)

ISO 16494

Voir la description des UVR concernant les taux de fuite externes et internes maximaux et la recirculation.

Le flux utilisé pour calculer les fuites et la recirculation (décrit par la norme comme le débit massique d’air nominal indiqué par le fabriquant) est le flux de référence pour les UVR et le flux nominal pour les UVNR, tels qu’ils sont définis dans le règlement no 1253/2014.

o

Le niveau de puissance acoustique dans le caisson (LWA)

(dans le cas des UVNR spécifiées pour une utilisation à l’intérieur)

(dans le cas des UVNR spécifiées pour une utilisation à l’intérieur)

CEN

EN ISO 9614-2 ou

EN ISO 3744 ou

EN ISO 3746 ou

EN ISO 3743-1 ou

EN ISO 3741 ou

ISO 13347 ou

EN ISO 9614-1 ou

EN ISO 3745 ou

EN ISO 3743-2 ou

Il peut être mesuré selon la norme EN ISO 9614-2 (balayage de l’intensité du son) ou de la norme EN ISO 3744, ou EN ISO 3746 (pression du son dans un champ libre).

Afin de réduire les coûts, il est souvent préférable d’utiliser la méthode de balayage de l’intensité du son. Par ailleurs, les normes EN ISO 3743-1 ou EN ISO 3741 peuvent être utilisées pour la puissance acoustique dans la salle réverbérante.

Le niveau de puissance acoustique dans le caisson est défini selon le flux d’air de référence. Pour les UVNR, il doit être considéré comme le flux d’air nominal.

En raison des différentes méthodologies utilisées selon les différentes normes, la reproductibilité des résultats entre une méthodologie et une autre ne peut pas toujours être garantie.

Performance des filtres

CEN

EN 779:2012

EN 1822:2009

Utiliser la description de l’annexe IX du règlement no 1253/2014 selon les normes pertinentes.

o

3.   Éléments additionnels pour les mesures et les calculs

Éléments additionnels pour les mesures et les calculs

3.1.   Détermination du débit de référence et du débit maximal pour les UVR centralisées

Détermination du débit de référence et du débit maximal pour les UVR centralisées

Veuillez trouver ci-dessous un exemple décrivant le diagramme de débit/pression ainsi que la méthode permettant de déterminer le point/la courbe maximum et de référence.

Une UVR centralisée doit toujours être capable de fournir 50 Pa, car ceci définit le débit de référence ainsi que le point de référence pour le calcul de la SEC (situation 1 ci-dessous).

Si l’UVR centralisée ne peut pas fournir 100 Pa (situation 2 ci-dessous), selon l’article 2, paragraphe 4, du règlement no 1253/2014, le débit maximum peut être déterminé à la différence de pression statique externe maximale que l’UVR centralisée peut fournir (entre 50 et 100 Pa).

o

Pour cette UVR centralisée, le débit maximal peut être choisi à une valeur supérieure ou égale à une différence de pression statique externe de 50 Pa.

Le débit de référence peut être déterminé, de façon optionnelle, comme la valeur en abscisse en un point sur une courbe du diagramme de débit/pression qui est sur un point de référence ou le plus proche d’un point de référence situé à Image% du débit maximal, où Pmax, ext, stat est la différence de pression statique externe maximale (comprise entre 50 et 100 Pa) (situation 2 ci-dessous).

max, ext, stat

Dans le cas où l’UVR centralisée ne peut pas fournir une pression plus élevée à un débit plus important que le débit de référence (situation 3 ci-dessous), les débits maximal et de référence peuvent être sélectionnés par le fabriquant, en ne perdant pas de vue que la différence de pression statique externe de référence est maintenue.

La différence de pression statique externe de référence est toujours de 50 Pa.

| | | |
| --- | --- | --- |
| 1: Détermination normale | 2: Il est impossible d’atteindre 100 Pa | 3: Il est impossible d’obtenir une pression plus élevée à un débit plus important que le débit de référence (et la pression de référence) |

Image

Image

Image

1: Détermination normale

2: Il est impossible d’atteindre 100 Pa

3: Il est impossible d’obtenir une pression plus élevée à un débit plus important que le débit de référence (et la pression de référence)

3.2.   Détermination du débit de référence et du débit maximal pour les autres UVR centralisées

Détermination du débit de référence et du débit maximal pour les autres UVR centralisées

Voir prEN 13142, annexe A5.

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(1)  Le but recherché est que ces méthodes transitoires soient finalement remplacées par des norme(s) harmonisée(s). Le cas échéant, la/les référence(s) aux normes harmonisées seront publiées dans le Journal officiel de l’Union européenne, conformément aux articles 9 et 10 de la directive 2009/125/CE.

1

Journal officiel de l’Union européenne

(*)  : la recirculation implique que le flux d’air à l’intérieur (du caisson) est supérieur à l’insufflation d’air neuf.

*

(2)  «Transitional method for determination of internal specific fan power of ventilation units, SFPint» [Méthode transitoire de détermination de la puissance spécifique des ventilateurs liée aux composants de ventilation internes (SFPint) des unités de ventilation], ISBN: 978-87-998971-0-0, disponible à l’adresse: http://www.teknologisk.dk/ydelser/publikation-transitional-method-for-determination-of-internal-specific-fan-power-of-ventilation-units-sfpint/37051

2

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| 11.11.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 416/31 |
| --- | --- | --- | --- |

11.11.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 416/31

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) no 665/2013 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des aspirateurs et du règlement (UE) no 666/2013 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux aspirateurs

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 416/07)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| Cenelec | EN 60312-1:2013
  Aspirateurs de poussière à usage domestique — Partie 1: Aspirateurs a sec — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction
  IEC 60312-1:2010 (Modifié) + A1:2011 (Modifié) | 20.8.2014 | | |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir.
  Les dispositions 5.9, 6.15, 6Z1.2.3, 6Z1.2.4, 6.Z1.2.5 et 6.Z2.3 ne font pas partie de la présente citation. Dans la disposition 7.2.2.5, au lieu de «poussière d’essai» (test dust), il convient de lire «A2 poussière d’essai fine» (A2 fine test dust). Dans la disposition 7.3.2, au lieu de «pièce rapportée en pin ou matériau en bois équivalent» (insert of pine or equivalent material wood), il convient de lire «pièce rapportée en aluminium» (insert of aluminium). |
| Cenelec | EN 60335-2-2:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau
  IEC 60335-2-2:2009 | 20.8.2014 | | |
| | EN 60335-2-2:2010/A1:2013
  IEC 60335-2-2:2009/A1:2012 | 20.8.2014 | Note 3 | 20.12.2015 |
| | EN 60335-2-2:2010/A11:2012 | 20.8.2014 | Note 3 | 1.2.2015 |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir. |
| Cenelec | EN 60335-2-69:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial
  IEC 60335-2-69:2012 (Modifié) | 20.8.2014 | | |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir. |
| Cenelec | EN 60704-2-1:2001
  Appareils électrodomestiques et analogues — Code d’essai pour la détermination du bruit aérien — Partie 2-1: Règles particulières pour les aspirateurs de poussière
  IEC 60704-2-1:2000 | 20.8.2014 | | |
| Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir. |
| Cenelec | EN 60704-2-1:2015
  Appareils électrodomestiques et analogues — Code d’essai pour la détermination du bruit aérien — Partie 2-1: Exigences particulières pour les aspirateurs
  IEC 60704-2-1:2014 | Ceci est la première publication | EN 60704-2-1:2001
  Note 2.1 | 26.6.2017 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Cenelec

EN 60312-1:2013

Aspirateurs de poussière à usage domestique — Partie 1: Aspirateurs a sec — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction

IEC 60312-1:2010 (Modifié) + A1:2011 (Modifié)

20.8.2014

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir.

Les dispositions 5.9, 6.15, 6Z1.2.3, 6Z1.2.4, 6.Z1.2.5 et 6.Z2.3 ne font pas partie de la présente citation. Dans la disposition 7.2.2.5, au lieu de «poussière d’essai» (test dust), il convient de lire «A2 poussière d’essai fine» (A2 fine test dust). Dans la disposition 7.3.2, au lieu de «pièce rapportée en pin ou matériau en bois équivalent» (insert of pine or equivalent material wood), il convient de lire «pièce rapportée en aluminium» (insert of aluminium).

Cenelec

EN 60335-2-2:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau

IEC 60335-2-2:2009

20.8.2014

EN 60335-2-2:2010/A1:2013

IEC 60335-2-2:2009/A1:2012

20.8.2014

Note 3

20.12.2015

EN 60335-2-2:2010/A11:2012

20.8.2014

Note 3

1.2.2015

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir.

Cenelec

EN 60335-2-69:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d’eau ou à sec à usage commercial

IEC 60335-2-69:2012 (Modifié)

20.8.2014

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir.

Cenelec

EN 60704-2-1:2001

Appareils électrodomestiques et analogues — Code d’essai pour la détermination du bruit aérien — Partie 2-1: Règles particulières pour les aspirateurs de poussière

IEC 60704-2-1:2000

20.8.2014

Cette norme doit être complétée afin de préciser les exigences juridiques qu’elle a pour objet de couvrir.

Cenelec

EN 60704-2-1:2015

Appareils électrodomestiques et analogues — Code d’essai pour la détermination du bruit aérien — Partie 2-1: Exigences particulières pour les aspirateurs

IEC 60704-2-1:2014

Ceci est la première publication

EN 60704-2-1:2001

Note 2.1

26.6.2017

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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