# Journal officiel L 159/18 j

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 159 |
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| Édition de langue française | Législation | 51e année18 juin 2008 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 159

Édition de langue française

Législation

51e année18 juin 2008

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| Sommaire | | II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire | page |
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| | | DÉCISIONS |
| | | Commission |
| | | 2008/425/CE |
| | * | Décision de la Commission du 25 avril 2008 établissant des prescriptions communes relatives à la présentation par les États membres de programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses en vue d'un financement communautaire
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1585]


   (
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  ) | 1 |
| | | 2008/426/CE |
| | * | Décision de la Commission du 28 avril 2008 modifiant la décision 2002/253/CE établissant des définitions de cas pour la déclaration des maladies transmissibles au réseau communautaire en application de la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1589]


   (
  1
  ) | 46 |
| | | 2008/427/CE |
| | * | Décision de la Commission du 8 mai 2008 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1719]


   (
  1
  ) | 91 |

Sommaire

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

page

DÉCISIONS

Commission

2008/425/CE

*

Décision de la Commission du 25 avril 2008 établissant des prescriptions communes relatives à la présentation par les États membres de programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses en vue d'un financement communautaire
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1585]


   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2008) 1585]

(
  1

1

2008/426/CE

*

Décision de la Commission du 28 avril 2008 modifiant la décision 2002/253/CE établissant des définitions de cas pour la déclaration des maladies transmissibles au réseau communautaire en application de la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1589]


   (
  1
  )

o

[notifiée sous le numéro C(2008) 1589]

(
  1

46

2008/427/CE

*

Décision de la Commission du 8 mai 2008 modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1719]


   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2008) 1719]

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  1

91

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Commission

| 18.6.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 159/1 |
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18.6.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/1

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 25 avril 2008

établissant des prescriptions communes relatives à la présentation par les États membres de programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses en vue d'un financement communautaire

[notifiée sous le numéro C(2008) 1585]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/425/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision 90/424/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire (1), et notamment son article 24, paragraphe 10,

considérant ce qui suit:

| (1) | La décision 90/424/CEE établit les modalités de la participation financière de la Communauté à des programmes de lutte, d'éradication et de surveillance concernant des maladies animales et des zoonoses. En vertu de cette décision, il y a lieu d'instaurer une action financière de la Communauté destinée à rembourser les dépenses supportées par les États membres au titre du financement de programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant les maladies animales et les zoonoses dont la liste figure à l'annexe de ladite décision. |
| --- | --- |

(1)

La décision 90/424/CEE établit les modalités de la participation financière de la Communauté à des programmes de lutte, d'éradication et de surveillance concernant des maladies animales et des zoonoses. En vertu de cette décision, il y a lieu d'instaurer une action financière de la Communauté destinée à rembourser les dépenses supportées par les États membres au titre du financement de programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant les maladies animales et les zoonoses dont la liste figure à l'annexe de ladite décision.

| (2) | La décision 90/424/CEE dispose que les États membres soumettent chaque année à la Commission, le 30 avril au plus tard, les programmes annuels ou pluriannuels dont le lancement est prévu l'année suivante et pour lesquels ils souhaitent obtenir une participation financière de la Communauté. |
| --- | --- |

(2)

La décision 90/424/CEE dispose que les États membres soumettent chaque année à la Commission, le 30 avril au plus tard, les programmes annuels ou pluriannuels dont le lancement est prévu l'année suivante et pour lesquels ils souhaitent obtenir une participation financière de la Communauté.

| (3) | En vertu de l'article 3 de la décision 90/424/CEE, modifiée par la décision 2006/965/CE, les programmes relatifs à la leucose enzootique bovine et à la maladie d'Aujeszky peuvent bénéficier d'un financement jusqu'au 31 décembre 2010. |
| --- | --- |

(3)

En vertu de l'article 3 de la décision 90/424/CEE, modifiée par la décision 2006/965/CE, les programmes relatifs à la leucose enzootique bovine et à la maladie d'Aujeszky peuvent bénéficier d'un financement jusqu'au 31 décembre 2010.

| (4) | La décision 2004/450/CE de la Commission du 29 avril 2004 établissant les prescriptions communes applicables au contenu des demandes de financement communautaire pour les programmes de lutte ou d'éradication et de surveillance concernant des maladies animales (2) dispose que les États membres souhaitant obtenir une participation financière de la Communauté aux programmes de lutte ou d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales présentent une demande contenant certaines informations qu'elle énumère. |
| --- | --- |

(4)

La décision 2004/450/CE de la Commission du 29 avril 2004 établissant les prescriptions communes applicables au contenu des demandes de financement communautaire pour les programmes de lutte ou d'éradication et de surveillance concernant des maladies animales (2) dispose que les États membres souhaitant obtenir une participation financière de la Communauté aux programmes de lutte ou d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales présentent une demande contenant certaines informations qu'elle énumère.

| (5) | La décision 2008/341/CE de la Commission du 25 avril 2008 fixant les critères communautaires applicables aux programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses (3) fixe les critères que doivent respecter les programmes nationaux pour être approuvés par la Commission au titre de l'action financière de la Communauté prévue à l'article 24, paragraphe 1, de la décision 90/424/CEE. |
| --- | --- |

(5)

La décision 2008/341/CE de la Commission du 25 avril 2008 fixant les critères communautaires applicables aux programmes nationaux de lutte, d'éradication et de surveillance concernant certaines maladies animales et zoonoses (3) fixe les critères que doivent respecter les programmes nationaux pour être approuvés par la Commission au titre de l'action financière de la Communauté prévue à l'article 24, paragraphe 1, de la décision 90/424/CEE.

| (6) | À la suite de l'adoption de la décision 2008/341/CE et afin d'améliorer encore la procédure de présentation, d'approbation et d'évaluation des progrès accomplis durant la mise en œuvre des programmes, les prescriptions communes relatives aux demandes de financement communautaire des États membres relatives aux programmes nationaux doivent être mises à jour et mises en concordance avec ces critères. La clarté commande que la décision 2004/450/CE soit abrogée et remplacée par la présente décision. |
| --- | --- |

(6)

À la suite de l'adoption de la décision 2008/341/CE et afin d'améliorer encore la procédure de présentation, d'approbation et d'évaluation des progrès accomplis durant la mise en œuvre des programmes, les prescriptions communes relatives aux demandes de financement communautaire des États membres relatives aux programmes nationaux doivent être mises à jour et mises en concordance avec ces critères. La clarté commande que la décision 2004/450/CE soit abrogée et remplacée par la présente décision.

| (7) | Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

| a) | l'annexe I de la présente décision en ce qui concerne les maladies suivantes:





  — | tuberculose bovine, |
| --- | --- | --- |

a)

—

tuberculose bovine,

| — | brucellose bovine, |
| --- | --- |

—

brucellose bovine,

| — | brucellose ovine et caprine (B. melitensis), |
| --- | --- |

—

brucellose ovine et caprine (B. melitensis),

| — | fièvre catarrhale du mouton dans les régions endémiques ou à haut risque, |
| --- | --- |

—

fièvre catarrhale du mouton dans les régions endémiques ou à haut risque,

| — | peste porcine africaine, |
| --- | --- |

—

peste porcine africaine,

| — | maladie vésiculeuse du porc, |
| --- | --- |

—

maladie vésiculeuse du porc,

| — | peste porcine classique, |
| --- | --- |

—

peste porcine classique,

| — | fièvre charbonneuse, |
| --- | --- |

—

fièvre charbonneuse,

| — | péripneumonie contagieuse bovine, |
| --- | --- |

—

péripneumonie contagieuse bovine,

| — | rage, |
| --- | --- |

—

rage,

| — | échinococcose, |
| --- | --- |

—

échinococcose,

| — | trichinellose, |
| --- | --- |

—

trichinellose,

| — | E. coli vérotoxiques, |
| --- | --- |

—

E. coli vérotoxiques,

| — | leucose bovine enzootique et maladie d'Aujeszky; |
| --- | --- |

—

leucose bovine enzootique et maladie d'Aujeszky;

| b) | l'annexe II de la présente décision en ce qui concerne la salmonellose (salmonelles zoonotiques); |
| --- | --- |

b)

l'annexe II de la présente décision en ce qui concerne la salmonellose (salmonelles zoonotiques);

| c) | l'annexe III de la présente décision en ce qui concerne les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) [encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)], la tremblante et la maladie du dépérissement chronique (MDC); |
| --- | --- |

c)

l'annexe III de la présente décision en ce qui concerne les encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) [encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)], la tremblante et la maladie du dépérissement chronique (MDC);

| d) | l'annexe IV de la présente décision en ce qui concerne l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages; |
| --- | --- |

d)

l'annexe IV de la présente décision en ce qui concerne l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages;

| e) | l'annexe V de la présente décision en ce qui concerne les maladies suivantes:





  — | nécrose hématopoïétique infectieuse, |
| --- | --- | --- |

e)

—

nécrose hématopoïétique infectieuse,

| — | anémie infectieuse du saumon, |
| --- | --- |

—

anémie infectieuse du saumon,

| — | virémie printanière de la carpe (VPC), |
| --- | --- |

—

virémie printanière de la carpe (VPC),

| — | septicémie hémorragique virale (SHV), |
| --- | --- |

—

septicémie hémorragique virale (SHV),

| — | herpèsvirose de la carpe koi (VHC), |
| --- | --- |

—

herpèsvirose de la carpe koi (VHC),

| — | infection à Bonamia ostreae, |
| --- | --- |

—

infection à Bonamia ostreae,

| — | infection à Marteilia refringens, |
| --- | --- |

—

infection à Marteilia refringens,

| — | maladie des points blancs chez les crustacés. |
| --- | --- |

—

maladie des points blancs chez les crustacés.

Article 2

La décision 2004/450/CE est abrogée.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 25 avril 2008.

Par la Commission

Androulla VASSILIOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 224 du 18.9.1990, p. 19. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/965/CE (JO L 397 du 30.12.2006, p. 22).

1

(2)  JO L 155 du 30.4.2004, p. 95; rectifiée au JO L 193 du 1.6.2004, p. 71. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/268/CE (JO L 115 du 3.5.2007, p. 3).

2

(3)  JO L 115 du 29.4.2008, p. 44.

3

---

ANNEXE I

Prescriptions communes relatives à la présentation des programmes nationaux de lutte d'éradication et de surveillance concernant les maladies animales et zoonoses visées à l'article 1er, point a)
   (1)

1.   Identification du programme

État membre:

Maladie(s) (2):

Demande de cofinancement communautaire pour (3):

Référence du présent document:

Personne de contact (nom, téléphone, télécopieur, adresse électronique):

Date d'envoi à la Commission:

| 2. | Données historiques relatives à l'évolution épidémiologique de la maladie ou des maladies
   (4): |
| --- | --- |

2.

Données historiques relatives à l'évolution épidémiologique de la maladie ou des maladies
   (4):

| 3. | Description du programme présenté
   (5): |
| --- | --- |

3.

Description du programme présenté
   (5):

4.   Mesures prévues dans le programme présenté

4.1.   Présentation synthétique des mesures inscrites au programme

| Première année: | Dernière année: |
| --- | --- |
|  | Lutte |

Première année:

Dernière année:



Lutte

|  | Éradication |
| --- | --- |



Éradication

|  | Tests |
| --- | --- |



Tests

|  | Tests |
| --- | --- |



Tests

|  | Abattage des animaux dont le résultat au test est positif |
| --- | --- |



Abattage des animaux dont le résultat au test est positif

|  | Abattage des animaux dont le résultat au test est positif |
| --- | --- |



Abattage des animaux dont le résultat au test est positif

|  | Mise à mort des animaux dont le résultat au test est positif |
| --- | --- |



Mise à mort des animaux dont le résultat au test est positif

|  | Mise à mort des animaux dont le résultat au test est positif |
| --- | --- |



Mise à mort des animaux dont le résultat au test est positif

|  | Vaccination |
| --- | --- |



Vaccination

|  | Extension des mesures d'abattage ou de mise à mort |
| --- | --- |



Extension des mesures d'abattage ou de mise à mort

|  | Traitement |
| --- | --- |



Traitement

|  | Élimination des produits |
| --- | --- |



Élimination des produits

|  | Élimination des produits |
| --- | --- |



Élimination des produits

|  | Éradication, lutte ou surveillance |
| --- | --- |



Éradication, lutte ou surveillance

|  | Autres mesures (à préciser): |
| --- | --- |



Autres mesures (à préciser):

| 4.2. | Organisation, contrôle et rôle de toutes les parties
   (6)
  participant au programme: |
| --- | --- |

4.2.

| 4.3. | Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera appliqué
   (7): |
| --- | --- |

4.3.

Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera appliqué
   (7):

4.4.   Description des mesures du programme
   (8)
  :

| 4.4.1. | Notification de la maladie: |
| --- | --- |

4.4.1.

Notification de la maladie:

| 4.4.2. | Animaux et population animale visés: |
| --- | --- |

4.4.2.

Animaux et population animale visés:

| 4.4.3. | Identification des animaux et enregistrement des exploitations: |
| --- | --- |

4.4.3.

Identification des animaux et enregistrement des exploitations:

| 4.4.4. | Qualifications des animaux et des troupeaux (9): |
| --- | --- |

4.4.4.

Qualifications des animaux et des troupeaux (9):

| 4.4.5. | Règles relatives aux mouvements des animaux: |
| --- | --- |

4.4.5.

Règles relatives aux mouvements des animaux:

| 4.4.6. | Tests utilisés et modes de prélèvement d'échantillons: |
| --- | --- |

4.4.6.

Tests utilisés et modes de prélèvement d'échantillons:

| 4.4.7. | Vaccins utilisés et modes de vaccination: |
| --- | --- |

4.4.7.

Vaccins utilisés et modes de vaccination:

| 4.4.8. | Information et évaluation en matière de gestion de mesures de biosécurité et d'infrastructure en place dans les exploitations en cause: |
| --- | --- |

4.4.8.

Information et évaluation en matière de gestion de mesures de biosécurité et d'infrastructure en place dans les exploitations en cause:

| 4.4.9. | Mesures en cas de résultat positif (10): |
| --- | --- |

4.4.9.

Mesures en cas de résultat positif (10):

| 4.4.10. | Modalités d'indemnisation des propriétaires d'animaux abattus et mis à mort: |
| --- | --- |

4.4.10.

Modalités d'indemnisation des propriétaires d'animaux abattus et mis à mort:

| 4.4.11. | Contrôle de la mise en œuvre du programme et rapport: |
| --- | --- |

4.4.11.

Contrôle de la mise en œuvre du programme et rapport:

| 5. | Avantages du programme
   (11): |
| --- | --- |

5.

Avantages du programme
   (11):

6.   Données relatives à l'évolution épidémiologique au cours des cinq dernières années
   (12)

6.1.   Évolution de la maladie
   (13)

6.1.1.   Données relatives aux troupeaux (14) (un tableau par année et par maladie/espèce)

| Année:
  Maladie (15): | | Situation à la date du:
  Espèce animale: | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (16) | Nombre total de troupeaux (17) | Nombre total de troupeaux couverts par le programme | Nombre de troupeaux contrôlés (18) | Nombre de troupeaux positifs (19) | Nombre de nouveaux troupeaux positifs (20) | Nombre de troupeaux abattus en totalité | % de troupeaux positifs abattus en totalité | Indicateurs |
| % de couverture des troupeaux | % de troupeaux positifs
  Prévalence dans la période | % de nouveaux troupeaux positifs
  Incidence dans les troupeaux |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 = (7/5) × 100 | 9 = (4/3) × 100 | 10 = (5/4) × 100 | 11 = (6/4) × 100 |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | |

Année:

Maladie (15):

Situation à la date du:

Espèce animale:

Région (16)

Nombre total de troupeaux (17)

Nombre total de troupeaux couverts par le programme

Nombre de troupeaux contrôlés (18)

Nombre de troupeaux positifs (19)

Nombre de nouveaux troupeaux positifs (20)

Nombre de troupeaux abattus en totalité

% de troupeaux positifs abattus en totalité

Indicateurs

% de couverture des troupeaux

% de troupeaux positifs

Prévalence dans la période

% de nouveaux troupeaux positifs

Incidence dans les troupeaux

1

2

3

4

5

6

7

8 = (7/5) × 100

9 = (4/3) × 100

10 = (5/4) × 100

11 = (6/4) × 100

Total

6.1.2.   Données relatives aux animaux (un tableau par année et par maladie/espèce)

| Année:
  Maladie (21): | | Situation à la date du:
  Espèce animale: | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (22) | Nombre total d'animaux (23) | Nombre d'animaux (24) à tester dans le cadre du programme | Nombre d'animaux (24) testés | Nombre d'animaux testés individuellement (25) | Nombre d'animaux positifs | Abattage | Indicateurs |
| Nombre d'animaux positifs abattus ou réformés | Nombre total d'animaux abattus (26) | % de couverture au niveau des animaux | % d'animaux positifs
  Prévalence animale |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 = (4/3) × 100 | 10 = (6/4) × 100 |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | |

Année:

Maladie (21):

Situation à la date du:

Espèce animale:

Région (22)

Nombre total d'animaux (23)

Nombre d'animaux (24) à tester dans le cadre du programme

Nombre d'animaux (24) testés

Nombre d'animaux testés individuellement (25)

Nombre d'animaux positifs

Abattage

Indicateurs

Nombre d'animaux positifs abattus ou réformés

Nombre total d'animaux abattus (26)

% de couverture au niveau des animaux

% d'animaux positifs

Prévalence animale

1

2

3

4

5

6

7

8

9 = (4/3) × 100

10 = (6/4) × 100

Total

6.2.   Données ventilées relatives aux tests de surveillance et aux analyses de laboratoire

6.2.1.   Données ventilées relatives aux tests de surveillance et aux analyses de laboratoire (un tableau par année et par maladie/espèce)

| Année: | Maladie (27): | Espèce/catégorie animale: | |
| --- | --- | --- | --- |
| Description des tests sérologiques utilisés:
  Description des tests microbiologiques ou virologiques utilisés:
  Description des autres tests utilisés: |
| Région (28) | Tests sérologiques | Tests microbiologiques ou virologiques | Autres tests |
| Nombre d'échantillons testés (29) | Nombre d'échantillons positifs (30) | Nombre d'échantillons testés (29) | Nombre d'échantillons positifs (30) | Nombre d'échantillons testés (29) | Nombre d'échantillons positifs (30) |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| Total | | | | | | |

Année:

Maladie (27):

Espèce/catégorie animale:

Description des tests sérologiques utilisés:

Description des tests microbiologiques ou virologiques utilisés:

Description des autres tests utilisés:

Région (28)

Tests sérologiques

Tests microbiologiques ou virologiques

Autres tests

Nombre d'échantillons testés (29)

Nombre d'échantillons positifs (30)

Nombre d'échantillons testés (29)

Nombre d'échantillons positifs (30)

Nombre d'échantillons testés (29)

Nombre d'échantillons positifs (30)

Total

6.3.   Données relatives aux infections (un tableau par année et par maladie/espèce)

| Année: | Maladie (31): | Espèce animale: | |
| --- | --- | --- | --- |
| Région (32) | Nombre de troupeaux infectés (33) | Nombre d'animaux infectés |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| Total | | |

Année:

Maladie (31):

Espèce animale:

Région (32)

Nombre de troupeaux infectés (33)

Nombre d'animaux infectés

Total

6.4.   Données relatives au statut des troupeaux à la fin de chaque année
   (34)

| Année: | Maladie (35): | Espèce animale: | |
| --- | --- | --- | --- |
| Région (36) | Statut des troupeaux et des animaux dans le cadre du programme (37) |
| Nombre total de troupeaux et d'animaux couverts par le programme | Inconnu (38) | Pas indemne ni officiellement indemne | Indemne ou officiellement indemne, suspendu (41) | Indemne (42) | Officiellement indemne (43) |
| Dernier contrôle positif (39) | Dernier contrôle négatif (40) |
| Troupeaux | Animaux (44) | Troupeaux | Animaux (44) | Troupeaux | Animaux (44) | Troupeaux | Animaux (44) | Troupeaux | Animaux (44) | Troupeaux | Animaux (44) | Troupeaux | Animaux (44) |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | | | | | |

Année:

Maladie (35):

Espèce animale:

Région (36)

Statut des troupeaux et des animaux dans le cadre du programme (37)

Nombre total de troupeaux et d'animaux couverts par le programme

Inconnu (38)

Pas indemne ni officiellement indemne

Indemne ou officiellement indemne, suspendu (41)

Indemne (42)

Officiellement indemne (43)

Dernier contrôle positif (39)

Dernier contrôle négatif (40)

Troupeaux

Animaux (44)

Troupeaux

Animaux (44)

Troupeaux

Animaux (44)

Troupeaux

Animaux (44)

Troupeaux

Animaux (44)

Troupeaux

Animaux (44)

Troupeaux

Animaux (44)

Total

6.5.   Données relatives aux programmes de vaccination ou de traitement (45)

| Année: | Maladie (46)
  : | Espèce animale: | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Description des programmes de vaccination, thérapeutiques ou autres utilisés: |
| Région (47) | Nombre total de troupeaux (48) | Nombre total d'animaux | Informations relatives au programme de vaccination ou thérapeutique |
| Nombre de troupeaux (49) soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique | Nombre de troupeaux (48) vaccinés ou traités | Nombre d'animaux vaccinés ou traités | Nombre de doses de vaccin administrées ou de prises thérapeutiques | Nombre d'adultes (49) vaccinés | Nombre de jeunes animaux (49) vaccinés |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | |

Année:

Maladie (46)
  :

Espèce animale:

Description des programmes de vaccination, thérapeutiques ou autres utilisés:

Région (47)

Nombre total de troupeaux (48)

Nombre total d'animaux

Informations relatives au programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre de troupeaux (49) soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre de troupeaux (48) vaccinés ou traités

Nombre d'animaux vaccinés ou traités

Nombre de doses de vaccin administrées ou de prises thérapeutiques

Nombre d'adultes (49) vaccinés

Nombre de jeunes animaux (49) vaccinés

Total

6.6.   Données relatives à la faune sauvage
   (50)

6.6.1.   Estimation de la population faunique

| Année: | Méthode d'estimation (51): | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (52) | Estimation de la population des espèces sauvages concernées |
| Espèce: | Espèce: | Espèce: | Espèce: |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| Total | | | | |

Année:

Méthode d'estimation (51):

Région (52)

Estimation de la population des espèces sauvages concernées

Espèce:

Espèce:

Espèce:

Espèce:

Total

6.6.2.   Surveillance de la faune sauvage (un tableau par année et par maladie/espèce)

| Année: | Maladie (53): | Espèce animale: | |
| --- | --- | --- | --- |
| Description des tests sérologiques utilisés:
  Description des tests microbiologiques ou virologiques utilisés:
  Description des autres tests utilisés: |
| Région (54) | Tests microbiologiques ou virologiques | Tests sérologiques | Autres tests |
| Nombre d'échantillons testés | Nombre d'échantillons positifs | Nombre d'échantillons testés | Nombre d'échantillons positifs | Nombre d'échantillons testés | Nombre d'échantillons positifs |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| Total | | | | | | |

Année:

Maladie (53):

Espèce animale:

Description des tests sérologiques utilisés:

Description des tests microbiologiques ou virologiques utilisés:

Description des autres tests utilisés:

Région (54)

Tests microbiologiques ou virologiques

Tests sérologiques

Autres tests

Nombre d'échantillons testés

Nombre d'échantillons positifs

Nombre d'échantillons testés

Nombre d'échantillons positifs

Nombre d'échantillons testés

Nombre d'échantillons positifs

Total

6.6.3.   Données relatives à la vaccination ou au traitement de la faune sauvage

| Année: | | Maladie (55): | | Espèce animale: | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Description des programmes de vaccination, thérapeutiques ou autres utilisés: |
| Région (56) | Km2 | Programme de vaccination ou thérapeutique |
| Nombre de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer | Nombre de campagnes | Nombre total de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques administrées |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| Total | | | | |

Année:

Maladie (55):

Espèce animale:

Description des programmes de vaccination, thérapeutiques ou autres utilisés:

Région (56)

Km2

Programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer

Nombre de campagnes

Nombre total de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques administrées

Total

7.   Objectifs

7.1.   Objectifs liés aux tests (un tableau par année de mise en œuvre)

7.1.1.   Objectifs liés aux tests de diagnostic

| Maladie (57): | Espèce animale: | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (58) | Type de test (59) | Population cible (60) | Type d'échantillon (61) | Objectif (62) | Nombre de tests programmés |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| Total | |

Maladie (57):

Espèce animale:

Région (58)

Type de test (59)

Population cible (60)

Type d'échantillon (61)

Objectif (62)

Nombre de tests programmés

Total

7.1.2.   Objectifs liés aux tests effectués dans les troupeaux et sur les animaux (63)

7.1.2.1.   Objectifs liés aux tests effectués dans les troupeaux (64)

| Maladie (65): | | Espèce animale: | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (66) | Nombre total de troupeaux (67) | Nombre total de troupeaux couverts par le programme | Nombre de troupeaux qu'il est prévu de contrôler (68) | Nombre escompté de troupeaux positifs (69) | Nombre escompté de nouveaux troupeaux positifs (70) | Nombre escompté de troupeaux abattus en totalité | % escompté de troupeaux positifs abattus en totalité | Indicateurs cibles |
| % escompté de couverture des troupeaux | % escompté de troupeaux positifs
  Prévalence escomptée dans la période | % escompté de nouveaux troupeaux positifs
  Incidence escomptée |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 = (7/5) × 100 | 9 = (4/3) × 100 | 10 = (5/4) × 100 | 11 = (6/4) × 100 |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | |

Maladie (65):

Espèce animale:

Région (66)

Nombre total de troupeaux (67)

Nombre total de troupeaux couverts par le programme

Nombre de troupeaux qu'il est prévu de contrôler (68)

Nombre escompté de troupeaux positifs (69)

Nombre escompté de nouveaux troupeaux positifs (70)

Nombre escompté de troupeaux abattus en totalité

% escompté de troupeaux positifs abattus en totalité

Indicateurs cibles

% escompté de couverture des troupeaux

% escompté de troupeaux positifs

Prévalence escomptée dans la période

% escompté de nouveaux troupeaux positifs

Incidence escomptée

1

2

3

4

5

6

7

8 = (7/5) × 100

9 = (4/3) × 100

10 = (5/4) × 100

11 = (6/4) × 100

Total

7.1.2.2.   Objectifs liés aux tests effectués sur les animaux

| Maladie (71): | | Espèce animale: | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (72) | Nombre total d'animaux (73) | Nombre d'animaux (74) couverts par le programme | Nombre d'animaux (74) qu'il est prévu de soumettre à des tests | Nombre d'animaux à tester individuellement (75) | Nombre escompté d'animaux positifs | Abattage | Indicateurs cibles |
| Nombre d'animaux positifs qu'il est prévu d'abattre ou de réformer | Nombre total d'animaux qu'il est prévu d'abattre (76) | % escompté de couverture au niveau des animaux | % d'animaux positifs (prévalence escomptée) |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9=(4/3) × 100 | 10=(6/4) × 100 |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | |

Maladie (71):

Espèce animale:

Région (72)

Nombre total d'animaux (73)

Nombre d'animaux (74) couverts par le programme

Nombre d'animaux (74) qu'il est prévu de soumettre à des tests

Nombre d'animaux à tester individuellement (75)

Nombre escompté d'animaux positifs

Abattage

Indicateurs cibles

Nombre d'animaux positifs qu'il est prévu d'abattre ou de réformer

Nombre total d'animaux qu'il est prévu d'abattre (76)

% escompté de couverture au niveau des animaux

% d'animaux positifs (prévalence escomptée)

1

2

3

4

5

6

7

8

9=(4/3) × 100

10=(6/4) × 100

Total

7.2.   Objectifs liés à la qualification des troupeaux et des animaux
   (77)
  (un tableau par année de mise en œuvre)

| Maladie( (78): | | Espèce animale: | | | | | | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (79) | Nombre total de troupeaux et d'animaux couverts par le programme | Objectifs liés au statut des troupeaux et des animaux dans le cadre du programme (80) |
| Statut escompté: «inconnu» (81) | Statut escompté: «pas indemne» ou «pas officiellement indemne» | Statut escompté: «indemne» ou «officiellement indemne», «suspendu» (84) | Statut escompté «indemne» (85) | Statut escompté: «officiellement indemne» (86) |
| Dernier contrôle positif (82) | Dernier contrôle négatif (83) |
| Troupeaux | Animaux (87) | Troupeaux | Animaux (87) | Troupeaux | Animaux (87) | Troupeaux | Animaux (87) | Troupeaux | Animaux (87) | Troupeaux | Animaux (87) | Troupeaux | Animaux (87) |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | | | | | |

Maladie( (78):

Espèce animale:

Région (79)

Nombre total de troupeaux et d'animaux couverts par le programme

Objectifs liés au statut des troupeaux et des animaux dans le cadre du programme (80)

Statut escompté: «inconnu» (81)

Statut escompté: «pas indemne» ou «pas officiellement indemne»

Statut escompté: «indemne» ou «officiellement indemne», «suspendu» (84)

Statut escompté «indemne» (85)

Statut escompté: «officiellement indemne» (86)

Dernier contrôle positif (82)

Dernier contrôle négatif (83)

Troupeaux

Animaux (87)

Troupeaux

Animaux (87)

Troupeaux

Animaux (87)

Troupeaux

Animaux (87)

Troupeaux

Animaux (87)

Troupeaux

Animaux (87)

Troupeaux

Animaux (87)

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

11

12

13

14

15

Total

7.3.   Objectifs liés à la vaccination ou au traitement (un tableau pour chaque année de mise en œuvre)

7.3.1.   Objectifs liés à la vaccination ou au traitement (88)

| Maladie (89): | | Espèce animale: | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (90) | Nombre total de troupeaux (91) soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique | Nombre total d'animaux soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique | Objectifs liés au programme de vaccination ou thérapeutique |
| Nombre de troupeaux (91) soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique | Nombre de troupeaux (91) qu'il est prévu de vacciner ou de traiter | Nombre d'animaux qu'il est prévu de vacciner ou de traiter | Nombre de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer | Nombre escompté d'adultes (92) vaccinés | Nombre escompté de jeunes (92) animaux vaccinés |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | |

Maladie (89):

Espèce animale:

Région (90)

Nombre total de troupeaux (91) soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre total d'animaux soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique

Objectifs liés au programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre de troupeaux (91) soumis à un programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre de troupeaux (91) qu'il est prévu de vacciner ou de traiter

Nombre d'animaux qu'il est prévu de vacciner ou de traiter

Nombre de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer

Nombre escompté d'adultes (92) vaccinés

Nombre escompté de jeunes (92) animaux vaccinés

Total

7.3.2.   Objectifs liés à la vaccination ou au traitement (93) de la faune sauvage

| Maladie (94): | Espèce animale: | |
| --- | --- | --- |
| Région (95) | Km2 | Objectifs relatifs au programme de vaccination ou thérapeutique |
| Nombre escompté de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer durant la campagne | Nombre escompté de campagnes | Nombre total escompté de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| Total | | | | |

Maladie (94):

Espèce animale:

Région (95)

Km2

Objectifs relatifs au programme de vaccination ou thérapeutique

Nombre escompté de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer durant la campagne

Nombre escompté de campagnes

Nombre total escompté de doses de vaccin ou de prises thérapeutiques à administrer

Total

8.   Analyse détaillée du coût du programme (un tableau pour chaque année de mise en œuvre)

| Coûts liés aux mesures suivantes | Spécifications | Nombre de doses | Coût unitaire en euros | Montant total en euros | Financement communautaire demandé (oui/non) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Tests |

Coûts liés aux mesures suivantes

Spécifications

Nombre de doses

Coût unitaire en euros

Montant total en euros

Financement communautaire demandé (oui/non)

1.

| 1.1. | Coût de l'analyse |
| --- | --- |

1.1.

Coût de l'analyse

Test:

Test:

Test:

| 1.2. | Coût de l'échantillonnage |
| --- | --- |

1.2.

Coût de l'échantillonnage

| 1.3. | Autres coûts |
| --- | --- |

1.3.

Autres coûts

| 2. | Vaccination ou traitement |
| --- | --- |

2.

| 2.1. | Achat de vaccins/traitement |
| --- | --- |

2.1.

Achat de vaccins/traitement

| 2.2. | Frais de distribution |
| --- | --- |

2.2.

Frais de distribution

| 2.3. | Frais d'administration |
| --- | --- |

2.3.

Frais d'administration

| 2.4. | Frais de contrôle |
| --- | --- |

2.4.

Frais de contrôle

| 3. | Abattage et destruction |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Indemnisation pour pertes d'animaux |
| --- | --- |

3.1.

Indemnisation pour pertes d'animaux

| 3.2. | Frais de transport |
| --- | --- |

3.2.

Frais de transport

| 3.3. | Frais de destruction |
| --- | --- |

3.3.

Frais de destruction

| 3.4. | Pertes en cas d'abattage |
| --- | --- |

3.4.

Pertes en cas d'abattage

| 3.5. | Frais de traitement des produits (lait, œufs, œufs à couver, etc.) |
| --- | --- |

3.5.

Frais de traitement des produits (lait, œufs, œufs à couver, etc.)

| 4. | Nettoyage et désinfection |
| --- | --- |

4.

| 5. | Frais de personnel (uniquement le personnel chargé de l'exécution du programme) |
| --- | --- |

5.

| 6. | Matériels consommables et équipements spéciaux |
| --- | --- |

6.

| 7. | Autres coûts |
| --- | --- |

7.

Total

---

(1)  S'il s'agit de la deuxième année et des années ultérieures d'un programme pluriannuel déjà approuvé par une décision de la Commission, seules les sections 1, 7 et 8 sont à compléter.

(2)  Utiliser un document par maladie, à moins que l'ensemble des mesures de surveillance, de lutte et d'éradication prévues par le programme pour la population cible ne concerne plusieurs maladies.

(3)  Indiquer l'année ou les années pour lesquelles le cofinancement est demandé.

(4)  Fournir une description succincte accompagnée de données concernant la population cible (espèce, nombre de troupeaux et d'animaux présents et couverts par le programme), les principales mesures (tests, tests et abattage, tests et mise à mort, qualification des troupeaux et des animaux, vaccination, etc.) et les principaux résultats (incidence, prévalence, qualification des troupeaux et des animaux). Communiquer les informations pour chacune des différentes périodes lorsque les mesures ont été sensiblement modifiées. Étayer les informations par des tableaux, des graphiques ou des cartes, qui constituent une synthèse épidémiologique.

(5)  Fournir une description succincte du programme, accompagnée d'une présentation des principaux objectifs (surveillance, lutte, éradication, qualification des troupeaux et/ou des régions, réduction de la prévalence et de l'incidence, etc.), des principales mesures (tests, tests et abattage, tests et mise à mort, qualification des troupeaux et des animaux, vaccination, etc.), de la population animale cible, des zones de mise en œuvre et de la définition d'un cas positif.

(6)  Présenter les autorités chargées du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme ainsi que les différents opérateurs concernés. Décrire les responsabilités des parties concernées.

(7)  Indiquer le nom et la dénomination, les frontières administratives et la superficie des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera mis en œuvre. Illustrer à l'aide de cartes.

(8)  Fournir une description complète de toutes les mesures sauf s'il peut être fait référence à la législation communautaire. Indiquer la législation nationale dans laquelle les mesures sont énoncées.

(9)  À mentionner le cas échéant.

(10)  Décrire succinctement les mesures prises en ce qui concerne les animaux positifs (abattage, destination des carcasses, utilisation ou traitement des produits animaux, destruction de l'ensemble des produits susceptibles de transmettre la maladie ou traitement de ces produits en vue d'éviter tout risque de contamination, procédure de désinfection des exploitations contaminées, traitement thérapeutique ou préventif choisi, procédure de repeuplement des exploitations ayant fait l'objet de mesures d'abattage, avec des animaux sains, et création d'une zone de surveillance autour de l'exploitation contaminée).

(11)  Fournir une description des avantages pour les exploitants et pour la société en général.

(12)  Fournir les données relatives à l'évolution de la maladie en utilisant, selon le cas, les tableaux ci-dessous.

(13)  Aucune donnée à communiquer dans le cas de la rage.

(14)  Troupeaux ou exploitations, selon le cas.

(15)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(16)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication de l'État membre.

(17)  Nombre total de troupeaux présents dans la région, y compris les troupeaux éligibles et non éligibles au titre du programme.

(18)  On entend par contrôle la réalisation d'un test au niveau du troupeau dans le cadre du programme applicable à la maladie considérée en vue du maintien ou de l'amélioration du statut sanitaire du troupeau. Dans cette colonne, chaque troupeau ne doit être pris en compte qu'une seule fois, même s'il a fait l'objet de plusieurs contrôles.

(19)  Les troupeaux comprenant au moins un animal positif au cours de la période, indépendamment du nombre de contrôles opérés dans le troupeau.

(20)  Les troupeaux dont le statut durant la période précédente était «inconnu», «pas indemne», «négatif», «indemne», «officiellement indemne» ou «suspendu» et comptant au moins un animal positif au cours de cette période.

(21)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(22)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(23)  Nombre total d'animaux présents dans la région, y compris les troupeaux éligibles et non éligibles au titre du programme.

(24)  Inclut les animaux testés individuellement ou sur des échantillons collectifs.

(25)  Ne comprend que les animaux testés individuellement; ne comprend pas les animaux testés sur des échantillons collectifs (par exemple tests sur citernes de lait).

(26)  Comprend tous les animaux positifs abattus et les animaux négatifs abattus dans le cadre du programme.

(27)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(28)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(29)  Nombre d'échantillons testés.

(30)  Nombre d'échantillons positifs.

(31)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(32)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication de l'État membre.

(33)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

(34)  Communiquer uniquement les données relatives aux maladies suivantes: tuberculose bovine, brucellose bovine, brucellose ovine et caprine (B. melitensis), leucose bovine enzootique et maladie d'Aujeszky.

(35)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(36)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(37)  À la fin de l'année.

(38)  Inconnu: pas de résultats de contrôles précédents disponibles.

(39)  Pas indemne et dernier contrôle positif: le troupeau a été contrôlé et a donné au moins un résultat positif lors du dernier contrôle.

(40)  Pas indemne et dernier contrôle négatif: le troupeau a été contrôlé et a donné des résultats négatifs lors du dernier contrôle, mais n'est pas «indemne» ni «officiellement indemne».

(41)  Suspendu au sens de la législation communautaire ou nationale applicable à la maladie considérée à la fin de la période concernée.

(42)  Troupeau indemne au sens des dispositions communautaires ou nationales pour la maladie considérée.

(43)  Troupeau officiellement indemne au sens des dispositions communautaires ou nationales pour la maladie considérée.

(44)  Inclut les animaux pris en considération dans le cadre du programme dans les troupeaux ayant le statut visé (colonne de gauche).

(45)  Communiquer les données uniquement si la vaccination a eu lieu.

(46)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(47)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(48)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

(49)  Uniquement en ce qui concerne la brucellose bovine, la brucellose ovine et caprine (B. melitensis) au sens du programme.

(50)  Communiquer les données uniquement si le programme comprend des mesures concernant la faune sauvage ou si les données présentent un intérêt épidémiologique pour la maladie.

(51)  Le tableau de chasse est considéré comme la méthode d'estimation de référence. En cas d'utilisation d'une autre méthode, fournir une description de celle-ci.

(52)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(53)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(54)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(55)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(56)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(57)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(58)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(59)  Description du test (test de séroneutralisation, test anticorps Elisa, test du rose bengale, etc.).

(60)  Caractéristiques des espèces concernées et catégories des animaux visés (sexe, âge, animal reproducteur, animal de boucherie, etc.).

(61)  Description de l'échantillon (sang, sérum, lait, etc.).

(62)  Description de l'objectif (qualification, surveillance, confirmation de cas suspects, suivi des campagnes, séroconversion, contrôle des vaccins délétés, essais de vaccins, contrôle de la vaccination, etc.).

(63)  Aucune donnée à communiquer dans le cas de la rage.

(64)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

(65)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(66)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(67)  Nombre total de troupeaux présents dans la région, y compris les troupeaux éligibles et non éligibles au titre du programme.

(68)  On entend par contrôle la réalisation d'un test au niveau du troupeau dans le cadre du programme applicable à la maladie considérée en vue du maintien, de l'amélioration, etc., du statut sanitaire du troupeau. Dans cette colonne, chaque troupeau ne doit être pris en compte qu'une seule fois, même s'il a fait l'objet de plusieurs contrôles.

(69)  Troupeaux comprenant au moins un animal positif au cours de la période, indépendamment du nombre de contrôles opérés au niveau du troupeau.

(70)  Troupeaux dont le statut durant la période précédente était «inconnu», «pas indemne», «négatif», «indemne», «officiellement indemne» ou «suspendu» et comptant au moins un animal positif au cours de cette période.

(71)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(72)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(73)  Nombre total d'animaux présents dans la région, y compris les troupeaux éligibles et non éligibles au titre du programme.

(74)  Inclut les animaux testés individuellement ou sur des échantillons collectifs.

(75)  Ne comprend que les animaux testés individuellement; ne comprend pas les animaux testés sur des échantillons collectifs (par exemple tests sur des citernes de lait).

(76)  Comprend tous les animaux positifs abattus et les animaux négatifs abattus dans le cadre du programme.

(77)  Communiquer les données relatives aux maladies suivantes uniquement: tuberculose bovine, brucellose bovine, brucellose ovine et caprine (B. melitensis), leucose bovine enzootique et maladie d'Aujeszky.

(78)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(79)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(80)  À la fin de l'année.

(81)  Inconnu: pas de résultats de contrôles précédents disponibles.

(82)  Pas indemne et dernier contrôle positif: le troupeau a été contrôlé et a donné au moins un résultat positif lors du dernier contrôle.

(83)  Pas indemne et dernier contrôle négatif: le troupeau a été contrôlé et a donné des résultats négatifs lors du dernier contrôle, mais n'est pas «indemne» ni «officiellement indemne».

(84)  Suspendu au sens de la législation communautaire ou nationale applicable à la maladie considérée selon le cas ou conformément à la législation nationale.

(85)  Troupeau indemne au sens de la législation communautaire ou nationale applicable à la maladie considérée selon le cas ou conformément à la législation nationale.

(86)  Troupeau officiellement indemne au sens de la législation communautaire ou nationale applicable à la maladie considérée selon le cas ou conformément à la législation nationale.

(87)  Inclut les animaux pris en considération dans le cadre du programme dans les troupeaux ayant le statut visé (colonne de gauche).

(88)  Données à communiquer le cas échéant uniquement.

(89)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(90)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

(91)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

(92)  Uniquement en ce qui concerne la brucellose bovine, la brucellose ovine et caprine (B. melitensis) au sens du programme.

(93)  Données à communiquer le cas échéant uniquement.

(94)  Maladie et espèce animale si nécessaire.

(95)  Région telle qu'elle est définie dans le programme d'éradication approuvé de l'État membre.

---

ANNEXE II

Prescriptions communes relatives à la présentation des programmes nationaux de lutte contre la salmonellose (salmonelles zoonotiques) visées à l'article 1er, point b)

PARTIE A

Exigences générales applicables aux programmes nationaux de lutte contre les salmonelles

| a) | Indiquer l'objectif du programme |
| --- | --- |

a)

Indiquer l'objectif du programme

| b) | Démontrer qu'il est conforme aux exigences minimales d'échantillonnage fixées à l'annexe II, point B, du règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil (1) en indiquant la population animale et les phases de production que doit couvrir l'échantillonnage
  Cheptels reproducteurs de Gallus gallus:












  — | Cheptels d'élevage |
| --- | --- | --- |

b)

Démontrer qu'il est conforme aux exigences minimales d'échantillonnage fixées à l'annexe II, point B, du règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil (1) en indiquant la population animale et les phases de production que doit couvrir l'échantillonnage

Cheptels reproducteurs de Gallus gallus:

—

Cheptels d'élevage

| — | poussins d'un jour |
| --- | --- |

—

poussins d'un jour

| — | oiseaux de quatre semaines |
| --- | --- |

—

oiseaux de quatre semaines

| — | deux semaines avant de passer à la phase de ponte ou à la batterie de ponte |
| --- | --- |

—

deux semaines avant de passer à la phase de ponte ou à la batterie de ponte

| — | Cheptels reproducteurs adultes — toutes les deux semaines durant la période de ponte |
| --- | --- |

—

Cheptels reproducteurs adultes — toutes les deux semaines durant la période de ponte

Poules pondeuses:

| — | Cheptels d'élevage |
| --- | --- |

—

Cheptels d'élevage

| — | poussins d'un jour |
| --- | --- |

—

poussins d'un jour

| — | poulettes deux semaines avant de passer à la phase de ponte ou à la batterie de ponte |
| --- | --- |

—

poulettes deux semaines avant de passer à la phase de ponte ou à la batterie de ponte

| — | Cheptels de poules pondeuses — toutes les 15 semaines pendant la phase de ponte |
| --- | --- |

—

Cheptels de poules pondeuses — toutes les 15 semaines pendant la phase de ponte

Poulets de chair — oiseaux sortant pour abattage

Dindes — oiseaux sortant pour abattage

Troupeaux porcins:

| — | Porcs reproducteurs — animaux sortant pour abattage ou carcasses à l'abattoir |
| --- | --- |

—

Porcs reproducteurs — animaux sortant pour abattage ou carcasses à l'abattoir

| — | Porcs d'abattage — animaux sortant pour abattage ou carcasses à l'abattoir |
| --- | --- |

—

Porcs d'abattage — animaux sortant pour abattage ou carcasses à l'abattoir

| c) | Démontrer qu'il est conforme aux exigences spécifiques fixées à l'annexe II, points C, D et E, du règlement (CE) no 2160/2003; et |
| --- | --- |

c)

Démontrer qu'il est conforme aux exigences spécifiques fixées à l'annexe II, points C, D et E, du règlement (CE) no 2160/2003; et

| d) | Préciser les points suivants:






  1. | Généralités |
| --- | --- | --- |

d)

Préciser les points suivants:

1.

Généralités

| 1.1. | Une brève synthèse portant sur l'apparition de la salmonellose [salmonelles zoonotiques] dans l'État membre avec référence spécifique aux résultats obtenus dans le cadre de la surveillance prévue à l'article 4 de la directive 2003/99/CE du Parlement européen et du Conseil (2) et mettant particulièrement en évidence les valeurs de prévalence des sérotypes de salmonelles visés dans les programmes de lutte contre les salmonelles. |
| --- | --- |

1.1.

Une brève synthèse portant sur l'apparition de la salmonellose [salmonelles zoonotiques] dans l'État membre avec référence spécifique aux résultats obtenus dans le cadre de la surveillance prévue à l'article 4 de la directive 2003/99/CE du Parlement européen et du Conseil (2) et mettant particulièrement en évidence les valeurs de prévalence des sérotypes de salmonelles visés dans les programmes de lutte contre les salmonelles.

| 1.2. | La structure et l'organisation des autorités compétentes. Veuillez indiquer les échanges d'informations entre les instances participant à la mise en œuvre du programme. |
| --- | --- |

1.2.

La structure et l'organisation des autorités compétentes. Veuillez indiquer les échanges d'informations entre les instances participant à la mise en œuvre du programme.

| 1.3. | Laboratoires agréés où les échantillons recueillis dans le cadre du programme sont analysés. |
| --- | --- |

1.3.

Laboratoires agréés où les échantillons recueillis dans le cadre du programme sont analysés.

| 1.4. | Méthodes utilisées lors de l'examen des échantillons dans le cadre du programme. |
| --- | --- |

1.4.

Méthodes utilisées lors de l'examen des échantillons dans le cadre du programme.

| 1.5. | Contrôles officiels (y compris systèmes d'échantillonnage) au niveau de l'alimentation, des cheptels et/ou des troupeaux. |
| --- | --- |

1.5.

Contrôles officiels (y compris systèmes d'échantillonnage) au niveau de l'alimentation, des cheptels et/ou des troupeaux.

| 1.6. | Mesures prises par les autorités compétentes en ce qui concerne les animaux et les produits dans lesquels la présence de Salmonella spp. a été détectée, en particulier pour protéger la santé publique et toutes mesures préventives prises, telle la vaccination. |
| --- | --- |

1.6.

Mesures prises par les autorités compétentes en ce qui concerne les animaux et les produits dans lesquels la présence de Salmonella spp. a été détectée, en particulier pour protéger la santé publique et toutes mesures préventives prises, telle la vaccination.

| 1.7. | Législation nationale concernant la mise en œuvre des programmes, y compris toutes dispositions nationales concernant les activités fixées dans le programme. |
| --- | --- |

1.7.

Législation nationale concernant la mise en œuvre des programmes, y compris toutes dispositions nationales concernant les activités fixées dans le programme.

| 1.8. | Toute aide financière accordée aux entreprises du secteur de l'alimentation humaine ou animale dans le contexte du programme. |
| --- | --- |

1.8.

Toute aide financière accordée aux entreprises du secteur de l'alimentation humaine ou animale dans le contexte du programme.

| 2. | En ce qui concerne les entreprises du secteur de l'alimentation humaine et animale relevant du programme |
| --- | --- |

2.

En ce qui concerne les entreprises du secteur de l'alimentation humaine et animale relevant du programme

| 2.1. | La structure de production des espèces considérées et des produits qui en dérivent |
| --- | --- |

2.1.

La structure de production des espèces considérées et des produits qui en dérivent

| 2.2. | La structure de production des aliments pour animaux |
| --- | --- |

2.2.

La structure de production des aliments pour animaux

| 2.3. | Les directives relatives aux bonnes pratiques en matière d'élevage ou d'autres orientations (obligatoires ou facultatives) sur les mesures de biosécurité définissant au moins les éléments suivants:






  — | la gestion de l'hygiène dans les exploitations, |
| --- | --- | --- |

2.3.

Les directives relatives aux bonnes pratiques en matière d'élevage ou d'autres orientations (obligatoires ou facultatives) sur les mesures de biosécurité définissant au moins les éléments suivants:

—

la gestion de l'hygiène dans les exploitations,

| — | les mesures destinées à prévenir l'apparition d'infections introduites par les animaux, les aliments pour animaux, l'eau potable, les personnes travaillant dans les exploitations, et |
| --- | --- |

—

les mesures destinées à prévenir l'apparition d'infections introduites par les animaux, les aliments pour animaux, l'eau potable, les personnes travaillant dans les exploitations, et

| — | l'hygiène dans le cadre du transport des animaux au départ et à destination des exploitations |
| --- | --- |

—

l'hygiène dans le cadre du transport des animaux au départ et à destination des exploitations

| 2.4. | Le contrôle vétérinaire de routine des exploitations |
| --- | --- |

2.4.

Le contrôle vétérinaire de routine des exploitations

| 2.5. | L'enregistrement des exploitations |
| --- | --- |

2.5.

L'enregistrement des exploitations

| 2.6. | La tenue de registres dans les exploitations |
| --- | --- |

2.6.

La tenue de registres dans les exploitations

| 2.7. | Les documents devant accompagner les expéditions d'animaux |
| --- | --- |

2.7.

Les documents devant accompagner les expéditions d'animaux

| 2.8. | Les autres mesures pertinentes destinées à garantir la traçabilité des animaux |
| --- | --- |

2.8.

Les autres mesures pertinentes destinées à garantir la traçabilité des animaux

PARTIE B

1.   Identification du programme

État membre:

Maladie: infection d'animaux par Salmonella spp zoonotique

Population animale couverte par le programme:

Année(s) de mise en œuvre:

Référence du présent document:

Personne de contact (nom, téléphone, télécopieur, adresse électronique):

Date d'envoi à la Commission:

| 2. | Données historiques relatives à l'évolution épidémiologique de la salmonellose zoonotique précisée au point 1
   (3): |
| --- | --- |

2.

Données historiques relatives à l'évolution épidémiologique de la salmonellose zoonotique précisée au point 1
   (3):

| 3. | Description du programme présenté
   (4): |
| --- | --- |

3.

Description du programme présenté
   (4):

4.   Mesures prévues par le programme présenté

4.1.   Présentation synthétique des mesures inscrites au programme

Durée du programme:

| Première année: | Dernière année: |
| --- | --- |
|  | Lutte |

Première année:

Dernière année:



Lutte

|  | Lutte/éradication |
| --- | --- |



Lutte/éradication

|  | Tests |
| --- | --- |



Tests

|  | Tests |
| --- | --- |



Tests

|  | Abattage des animaux testés positifs |
| --- | --- |



Abattage des animaux testés positifs

|  | Abattage des animaux testés positifs |
| --- | --- |



Abattage des animaux testés positifs

|  | Mise à mort des animaux testés positifs |
| --- | --- |



Mise à mort des animaux testés positifs

|  | Mise à mort des animaux testés positifs |
| --- | --- |



Mise à mort des animaux testés positifs

|  | Vaccination |
| --- | --- |



Vaccination

|  | Extension des mesures d'abattage ou de mise à mort |
| --- | --- |



Extension des mesures d'abattage ou de mise à mort

|  | Traitement des produits animaux |
| --- | --- |



Traitement des produits animaux

|  | Élimination des produits |
| --- | --- |



Élimination des produits

|  | Élimination des produits |
| --- | --- |



Élimination des produits

|  | Contrôle ou surveillance |
| --- | --- |



Contrôle ou surveillance

|  | Autres mesures (à préciser): |
| --- | --- |



Autres mesures (à préciser):

| 4.2. | Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme
   (5): |
| --- | --- |

4.2.

Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme
   (5):

| 4.3. | Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera appliqué
   (6): |
| --- | --- |

4.3.

Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera appliqué
   (6):

| 4.4. | Description des mesures du programme
   (7) |
| --- | --- |

4.4.

| 4.4.1. | Mesures et législation applicable en ce qui concerne l'enregistrement des exploitations: |
| --- | --- |

4.4.1.

Mesures et législation applicable en ce qui concerne l'enregistrement des exploitations:

| 4.4.2. | Mesures et législation applicable en ce qui concerne l'identification des animaux (8): |
| --- | --- |

4.4.2.

Mesures et législation applicable en ce qui concerne l'identification des animaux (8):

| 4.4.3. | Mesures et législation applicable en ce qui concerne la notification de la maladie: |
| --- | --- |

4.4.3.

Mesures et législation applicable en ce qui concerne la notification de la maladie:

| 4.4.4. | Mesures et législation applicable en ce qui concerne les mesures dans le cas d'un résultat positif (9): |
| --- | --- |

4.4.4.

Mesures et législation applicable en ce qui concerne les mesures dans le cas d'un résultat positif (9):

| 4.4.5. | Mesures et législation applicable en ce qui concerne les différentes qualifications des animaux et troupeaux: |
| --- | --- |

4.4.5.

Mesures et législation applicable en ce qui concerne les différentes qualifications des animaux et troupeaux:

| 4.4.6. | Opérations de lutte et en particulier règles concernant les mouvements des animaux susceptibles d'être atteints ou contaminés par une maladie donnée et inspection régulière des exploitations ou des zones en cause (10): |
| --- | --- |

4.4.6.

Opérations de lutte et en particulier règles concernant les mouvements des animaux susceptibles d'être atteints ou contaminés par une maladie donnée et inspection régulière des exploitations ou des zones en cause (10):

| 4.4.7. | Mesures et législation applicable pour lutter contre la maladie (tests, vaccination...): |
| --- | --- |

4.4.7.

Mesures et législation applicable pour lutter contre la maladie (tests, vaccination...):

| 4.4.8. | Mesures et législation applicable pour indemniser les propriétaires des animaux abattus et mis à mort: |
| --- | --- |

4.4.8.

Mesures et législation applicable pour indemniser les propriétaires des animaux abattus et mis à mort:

| 4.4.9. | Information et évaluation en matière de gestion des mesures de biosécurité et d'infrastructure en place dans les cheptels/exploitations en cause: |
| --- | --- |

4.4.9.

Information et évaluation en matière de gestion des mesures de biosécurité et d'infrastructure en place dans les cheptels/exploitations en cause:

| 5. | Description générale des coûts et bénéfices
   (11): |
| --- | --- |

5.

Description générale des coûts et bénéfices
   (11):

6.   Données relatives à l'évolution épidémiologique au cours des cinq dernières années
   (12)

6.1.   Évolution de la salmonellose zoonotique

6.1.1.   Données relatives à l'évolution de la salmonellose zoonotique

| Année:
  Espèce animale: | Situation à la date du:
  Maladie/infection (13): | | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (14) | Type de cheptel (15) | Nombre total de cheptels (16) | Nombre total d'animaux | Nombre total de cheptels couverts par le programme | Nombre total d'animaux couverts par le programme | Nombre de cheptels contrôlés (17) | Nombre de cheptels (13) positifs (18) | Nombre de cheptels dépeuplés (13) | Nombre total d'animaux abattus ou détruits (13) | Quantité d'œufs détruits (nombre ou kg) (13) | Quantité d'œufs transformés en ovoproduits (nombre ou kg) (13) |
| (a1) | (a2) | (a3) | (a3) | (a4) | (a4) | (a3) | (a4) | (a3) | (a4) | (a3) |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | | | | | | | | |

Année:

Espèce animale:

Situation à la date du:

Maladie/infection (13):

Région (14)

Type de cheptel (15)

Nombre total de cheptels (16)

Nombre total d'animaux

Nombre total de cheptels couverts par le programme

Nombre total d'animaux couverts par le programme

Nombre de cheptels contrôlés (17)

Nombre de cheptels (13) positifs (18)

Nombre de cheptels dépeuplés (13)

Nombre total d'animaux abattus ou détruits (13)

Quantité d'œufs détruits (nombre ou kg) (13)

Quantité d'œufs transformés en ovoproduits (nombre ou kg) (13)

(a1)

(a2)

(a3)

(a3)

(a4)

(a4)

(a3)

(a4)

(a3)

(a4)

(a3)

Total

6.2.   Données ventilées relatives aux tests de surveillance et aux analyses de laboratoire

6.2.1.   Données ventilées relatives aux tests de surveillance et aux analyses de laboratoire (un tableau par année et par maladie/espèce)

| Année: | Espèce animale (19): | Catégorie animale (20): | |
| --- | --- | --- | --- |
| Description des tests sérologiques utilisés:
  Description des tests microbiologiques ou virologiques utilisés:
  Description des autres tests utilisés: |
| Région (21) | Tests sérologiques | Tests microbiologiques ou virologiques | Autres tests |
| Nombre d'échantillons testés (22) | Nombre d'échantillons positifs (23) | Nombre d'échantillons testés (22) | Nombre d'échantillons positifs (23) | Nombre d'échantillons testés (22) | Nombre d'échantillons positifs (23) |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| Total | | | | | | |

Année:

Espèce animale (19):

Catégorie animale (20):

Description des tests sérologiques utilisés:

Description des tests microbiologiques ou virologiques utilisés:

Description des autres tests utilisés:

Région (21)

Tests sérologiques

Tests microbiologiques ou virologiques

Autres tests

Nombre d'échantillons testés (22)

Nombre d'échantillons positifs (23)

Nombre d'échantillons testés (22)

Nombre d'échantillons positifs (23)

Nombre d'échantillons testés (22)

Nombre d'échantillons positifs (23)

Total

6.3.   Données relatives aux infections (un tableau par année et par espèce)

| Année: | Espèce animale (24): | | |
| --- | --- | --- | --- |
| Région (25) | Nombre de troupeaux infectés (26) | Nombre d'animaux infectés |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| | | |
| Total | | |

Année:

Espèce animale (24):

Région (25)

Nombre de troupeaux infectés (26)

Nombre d'animaux infectés

Total

6.4.   Données relatives aux programmes de vaccination
   (27)

| Année: | | Espèce animale (28): | |
| --- | --- | --- | --- |
| Description des programmes de vaccination |
| Région (29) | Nombre total de troupeaux (30) | Nombre total d'animaux | Informations relatives au programme de vaccination |
| Nombre de troupeaux (30) soumis à un programme de vaccination | Nombre de troupeaux (30) vaccinés | Nombre d'animaux vaccinés | Nombre de doses de vaccin administrées |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| Total | | | | | | |

Année:

Espèce animale (28):

Description des programmes de vaccination

Région (29)

Nombre total de troupeaux (30)

Nombre total d'animaux

Informations relatives au programme de vaccination

Nombre de troupeaux (30) soumis à un programme de vaccination

Nombre de troupeaux (30) vaccinés

Nombre d'animaux vaccinés

Nombre de doses de vaccin administrées

Total

7.   Objectifs

7.1.   Objectifs liés aux tests (un tableau par année de mise en œuvre)

7.1.1.   Objectifs liés aux tests de diagnostic

| | Espèce animale (31): | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (32) | Type de test (33) | Population cible (34) | Type d'échantillon (35) | Objectif (36) | Nombre de tests programmés |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| Total | |

Espèce animale (31):

Région (32)

Type de test (33)

Population cible (34)

Type d'échantillon (35)

Objectif (36)

Nombre de tests programmés

Total

7.1.2.   Objectifs liés aux tests effectués dans les cheptels (37)

| Année:
  Espèce animale: | | Situation à la date du:
  Infection (38): | | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Région (39) | Type de cheptel (40) | Nombre total de cheptels (41) | Nombre total d'animaux | Nombre total de cheptels couverts par le programme | Nombre total d'animaux couverts par le programme | Nombre de cheptels qu'il est prévu de contrôler (42) | Nombre escompté de cheptels (43) positifs (38) | Nombre escompté de cheptels (38) abattus en totalité | Nombre escompté d'animaux à abattre ou à détruire (38) | Quantité escomptée d'œufs à détruire (nombre ou kg) (38) | Quantité escomptée d'œufs transformés en ovoproduits (nombre ou kg) (38) |
| (a1) | (a2) | (a3) | (a4) | (a3) | (a4) | (a3) | (a4) | (a3) | (a4) | (a3) |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | | | | | | | | |

Année:

Espèce animale:

Situation à la date du:

Infection (38):

Région (39)

Type de cheptel (40)

Nombre total de cheptels (41)

Nombre total d'animaux

Nombre total de cheptels couverts par le programme

Nombre total d'animaux couverts par le programme

Nombre de cheptels qu'il est prévu de contrôler (42)

Nombre escompté de cheptels (43) positifs (38)

Nombre escompté de cheptels (38) abattus en totalité

Nombre escompté d'animaux à abattre ou à détruire (38)

Quantité escomptée d'œufs à détruire (nombre ou kg) (38)

Quantité escomptée d'œufs transformés en ovoproduits (nombre ou kg) (38)

(a1)

(a2)

(a3)

(a4)

(a3)

(a4)

(a3)

(a4)

(a3)

(a4)

(a3)

Total

7.2.   Objectifs liés à la vaccination (un tableau pour chaque année de mise en œuvre)

7.2.1.   Objectifs liés à la vaccination (44)

| | | Espèce animale (45): | |
| --- | --- | --- | --- |
| Région (46) | Nombre total de troupeaux (47) soumis à un programme de vaccination | Nombre total d'animaux soumis à un programme de vaccination | Objectifs liés au programme de vaccination |
| Nombre de troupeaux (47) soumis à un programme de vaccination | Nombre escompté de troupeaux (47) à vacciner | Nombre escompté d'animaux à vacciner | Nombre escompté de doses de vaccin à administrer |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| Total | | | | | | |

Espèce animale (45):

Région (46)

Nombre total de troupeaux (47) soumis à un programme de vaccination

Nombre total d'animaux soumis à un programme de vaccination

Objectifs liés au programme de vaccination

Nombre de troupeaux (47) soumis à un programme de vaccination

Nombre escompté de troupeaux (47) à vacciner

Nombre escompté d'animaux à vacciner

Nombre escompté de doses de vaccin à administrer

Total

8.   Analyse détaillée du coût du programme (un tableau pour chaque année de mise en œuvre)

| Coûts liés aux mesures suivantes | Spécifications | Nombre d'unités | Coût unitaire en euros | Montant total en euros | Financement communautaire demandé (oui/non) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Tests |

Coûts liés aux mesures suivantes

Spécifications

Nombre d'unités

Coût unitaire en euros

Montant total en euros

Financement communautaire demandé (oui/non)

1.

| 1.1. | Coût de l'analyse |
| --- | --- |

1.1.

Coût de l'analyse

Test: nombre de tests bactériologiques (culture) prévu dans le cadre de l'échantillonnage officiel

Test: nombre de tests de sérotypage des isolats pertinents

| 1.2. | Coût de l'échantillonnage |
| --- | --- |

1.2.

Coût de l'échantillonnage

| 1.3. | Autres coûts |
| --- | --- |

1.3.

Autres coûts

| 2. | Vaccination ou traitement des produits animaux |
| --- | --- |

2.

| 2.1. | Achat de vaccins/traitement des produits animaux |
| --- | --- |

2.1.

Achat de vaccins/traitement des produits animaux

Nombre d'achats de doses de vaccin prévus si une politique de vaccination relève du programme défini explicitement au point 4 de l'annexe II

| 2.2. | Frais de distribution |
| --- | --- |

2.2.

Frais de distribution

| 2.3. | Frais d'administration |
| --- | --- |

2.3.

Frais d'administration

| 2.4. | Frais de contrôle |
| --- | --- |

2.4.

Frais de contrôle

| 3. | Abattage et destruction |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Indemnisation pour pertes d'animaux |
| --- | --- |

3.1.

Indemnisation pour pertes d'animaux

| 3.2. | Frais de transport |
| --- | --- |

3.2.

Frais de transport

| 3.3. | Frais de destruction |
| --- | --- |

3.3.

Frais de destruction

| 3.4. | Pertes en cas d'abattage |
| --- | --- |

3.4.

Pertes en cas d'abattage

| 3.5. | Frais de traitement des produits animaux (lait, œufs, œufs à couver, etc.) |
| --- | --- |

3.5.

Frais de traitement des produits animaux (lait, œufs, œufs à couver, etc.)

| 4. | Nettoyage et désinfection |
| --- | --- |

4.

| 5. | Rémunérations (personnel engagé uniquement aux fins de l'exécution du programme) |
| --- | --- |

5.

| 6. | Matériels consommables et équipements spéciaux |
| --- | --- |

6.

| 7. | Autres coûts |
| --- | --- |

7.

Total

---

(1)  JO L 325 du 12.12.2003, p. 1.

(2)  JO L 325 du 12.12.2003, p. 31.

(3)  Fournir une description succincte, accompagnée de données, de la population cible (espèce, nombre de cheptels/troupeaux et d'animaux présents et couverts par le programme), des principales mesures (tests, tests et abattage, tests et mise à mort, qualification des cheptels/troupeaux et des animaux, vaccination, etc.) et des principaux résultats (incidence, prévalence, qualification des cheptels/troupeaux et des animaux). Communiquer les informations pour chacune des différentes périodes lorsque les mesures ont été sensiblement modifiées. Étayer les informations par des tableaux, des graphiques ou des cartes, qui constituent une synthèse épidémiologique.

(4)  Fournir une description succincte du programme, accompagnée d'une présentation des principaux objectifs (surveillance, lutte, éradication, qualification des cheptels/troupeaux et/ou des régions, réduction de la prévalence et de l'incidence, etc.), des principales mesures (tests, tests et abattage, tests et mise à mort, qualification des cheptels/troupeaux et des animaux, vaccination, etc.), de la population animale cible, des zones de mise en œuvre et de la définition d'un cas positif.

(5)  Présenter les autorités chargées du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme ainsi que les différents opérateurs concernés. Décrire les responsabilités de toutes les parties concernées.

(6)  Indiquer le nom et la dénomination, les frontières administratives et la superficie des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera mis en œuvre. Illustrer à l'aide de cartes.

(7)  Indiquer la législation communautaire, le cas échéant. Sinon, indiquer la législation nationale.

(8)  Non applicable à la volaille.

(9)  Décrire succinctement les mesures prises en ce qui concerne les animaux positifs (abattage, destination des carcasses, utilisation ou traitement des produits animaux, destruction de l'ensemble des produits susceptibles de transmettre la maladie ou traitement de ces produits en vue d'éviter tout risque de contamination, désinfection des exploitations contaminées, repeuplement des exploitations ayant fait l'objet de mesures d'abattage, avec des animaux sains.

(10)  Décrire succinctement les opérations de lutte et en particulier les règles concernant les mouvements des animaux susceptibles d'être atteints ou contaminés par une maladie donnée et l'inspection régulière des exploitations ou des zones.

(11)  Fournir une description de tous les coûts pour les autorités et la société et une description des bénéfices pour les exploitants et la société en général.

(12)  Fournir les données relatives à l'évolution de la salmonellose zoonotique en utilisant, selon le cas, les tableaux.

(13)  Pour les salmonelles zoonotiques, indiquer les sérotypes couverts par les programmes de lutte: (a1) pour Salmonella Enteritidis, (a2) pour Salmonella Typhimurium, (a3) pour les autres sérotypes — préciser selon le cas —, (a4) pour Salmonella Enteritidis ou Salmonella Typhimurium.

(14)

| (a1) | Région telle qu'elle est définie dans le programme approuvé de lutte et d'éradication de l'État membre. |
| --- | --- |

(a1)

Région telle qu'elle est définie dans le programme approuvé de lutte et d'éradication de l'État membre.

(15)  Par exemple, cheptels reproducteurs (élevage, troupeaux adultes), cheptels de production, cheptels de poules pondeuses, dindes reproductrices, dindes de chair, porcs reproducteurs, porcs de boucherie, etc. Cheptels, troupeaux ou exploitations, selon le cas.

(16)  Nombre total de cheptels présents dans la région, y compris les cheptels éligibles et non éligibles au titre du programme.

(17)  Les contrôles consistent à rechercher, dans le cadre du programme, la présence de salmonelles au niveau du cheptel. Dans cette colonne, un cheptel ne doit pas être pris en compte deux fois, même s'il a fait l'objet de plusieurs contrôles.

(18)  Si un cheptel a fait l'objet de plusieurs contrôles conformément à la note (d), chaque échantillon positif ne doit être pris en compte qu'une seule fois.

(19)  Espèce animale si nécessaire.

(20)  Catégorie/précisions supplémentaires telles que: reproducteurs, poules pondeuses, poulets de chair, dindes reproductrices, dindes de chair, porcs d'élevage, porcs d'abattage, le cas échéant.

(21)  Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication approuvé de l'État membre.

(22)  Nombre d'échantillons testés.

(23)  Nombre d'échantillons positifs.

(24)  Espèce animale si nécessaire.

(25)  Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication de l'État membre.

(26)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

(27)  Communiquer les données uniquement si la vaccination a eu lieu.

(28)  Espèce animale si nécessaire.

(29)  Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication approuvé de l'État membre.

(30)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

(31)  Espèce animale si nécessaire.

(32)  Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication approuvé de l'État membre.

(33)  Description du test.

(34)  Caractéristiques des espèces concernées et catégories des animaux visés, si nécessaire.

(35)  Description de l'échantillon (par exemple matières fécales).

(36)  Description de l'objectif (par exemple surveillance, suivi, contrôle de la vaccination).

(37)  Préciser le type de cheptel s'il y a lieu (élevage, ponte, chair).

(38)  Pour la salmonellose zoonotique, indiquer les sérotypes couverts par les programmes de lutte: (a1) pour Salmonella Enteritidis, (a2) pour Salmonella Typhimurium, (a3) pour les autres sérotypes — préciser selon le cas —, (a4) pour Salmonella Enteritidis ou Salmonella Typhimurium.

(39)

| (a1) | Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication approuvé de l'État membre. |
| --- | --- |

(a1)

Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication approuvé de l'État membre.

(40)  Par exemple, cheptels reproducteurs (élevage, troupeaux adultes), cheptels de production, cheptels de poules pondeuses, dindes reproductrices, dindes de chair, porcs reproducteurs, porcs de boucherie, etc. Cheptels, troupeaux ou exploitations, selon le cas.

(41)  Nombre total de cheptels présents dans la région, y compris les cheptels éligibles et non éligibles au titre du programme.

(42)  Les contrôles consistent à rechercher, dans le cadre du programme, la présence de salmonelles au niveau du cheptel. Dans cette colonne, un cheptel ne doit pas être pris en compte deux fois, même s'il a fait l'objet de plusieurs contrôles.

(43)  Si un cheptel a fait l'objet de plusieurs contrôles conformément à la note (d), chaque échantillon positif ne doit être pris en compte qu'une seule fois.

(44)  Données à communiquer uniquement si nécessaire.

(45)  Espèce animale si nécessaire.

(46)  Région telle qu'elle est définie dans le programme de lutte et d'éradication approuvé de l'État membre.

(47)  Troupeaux, cheptels ou exploitations, selon le cas.

---

ANNEXE III

Prescriptions communes relatives à la présentation des programmes nationaux d'éradication et de surveillance des EST (1) visées à l'article 1er, point c)

1.   Identification du programme

État membre:

Maladie(s) (2):

Année de mise en œuvre:

Référence du présent document:

Personne de contact (nom, téléphone, télécopieur, adresse électronique):

Date d'envoi à la Commission:

2.   Description du programme

3.   Description de la situation épidémiologique de la maladie

4.   Mesures prévues dans le programme

| 4.1. | Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme: |
| --- | --- |

4.1.

| 4.2. | Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme sera appliqué: |
| --- | --- |

4.2.

| 4.3. | Système en place pour l'enregistrement des exploitations: |
| --- | --- |

4.3.

| 4.4. | Système en place pour l'identification des animaux: |
| --- | --- |

4.4.

| 4.5. | Mesures en place en ce qui concerne la notification de la maladie: |
| --- | --- |

4.5.

4.6.   Surveillance

4.6.1.   Surveillance des bovins

| | Nombre estimé de tests |
| --- | --- |
| Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie I, points 2.1, 3 et 4, du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil (3) | |
| Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie I, point 2.2, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Autres (à préciser) | |

Nombre estimé de tests

Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie I, points 2.1, 3 et 4, du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil (3)

Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie I, point 2.2, du règlement (CE) no 999/2001

Autres (à préciser)

4.6.2.   Surveillance des ovins

| | Nombre estimé de tests |
| --- | --- |
| Ovins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 2, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Ovins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 3, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Ovins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 5, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Ovins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 3.4 d), du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Ovins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 5 b) ii), du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Autres [préciser les autres espèces animales visées à l'annexe III, chapitre A, partie III, du règlement (CE) no 999/2001] | |

Nombre estimé de tests

Ovins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 2, du règlement (CE) no 999/2001

Ovins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 3, du règlement (CE) no 999/2001

Ovins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 5, du règlement (CE) no 999/2001

Ovins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 3.4 d), du règlement (CE) no 999/2001

Ovins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 5 b) ii), du règlement (CE) no 999/2001

Autres [préciser les autres espèces animales visées à l'annexe III, chapitre A, partie III, du règlement (CE) no 999/2001]

4.6.3.   Surveillance des caprins

| | Nombre estimé de tests |
| --- | --- |
| Caprins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 2, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Caprins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 3, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Caprins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 5, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Caprins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 3.3 c), du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Caprins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 5 b) ii), du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Autres (à spécifier) | |

Nombre estimé de tests

Caprins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 2, du règlement (CE) no 999/2001

Caprins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 3, du règlement (CE) no 999/2001

Caprins visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 5, du règlement (CE) no 999/2001

Caprins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 3.3 c), du règlement (CE) no 999/2001

Caprins visés à l'annexe VII, chapitre A, point 5 b) ii), du règlement (CE) no 999/2001

Autres (à spécifier)

4.6.4.   Tests de discrimination

| | Nombre estimé de tests |
| --- | --- |
| Test moléculaire initial visé à l'annexe X, chapitre C, point 3.2 c) i), du règlement (CE) no 999/2001 | |

Nombre estimé de tests

Test moléculaire initial visé à l'annexe X, chapitre C, point 3.2 c) i), du règlement (CE) no 999/2001

4.6.5.   Analyse génotypique des animaux positifs et sélectionnés de manière aléatoire

| | Nombre estimé de tests |
| --- | --- |
| Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 8.1, du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 8.2, du règlement (CE) no 999/2001 | |

Nombre estimé de tests

Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 8.1, du règlement (CE) no 999/2001

Animaux visés à l'annexe III, chapitre A, partie II, point 8.2, du règlement (CE) no 999/2001

4.7.   Éradication

4.7.1.   Mesures appliquées consécutivement à la confirmation d'un cas d'ESB:

4.7.1.1.   Description:

4.7.1.2.   Tableau récapitulatif

| | Nombre estimé |
| --- | --- |
| Animaux devant être mis à mort conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.1, du règlement (CE) no 999/2001: | |

Nombre estimé

Animaux devant être mis à mort conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.1, du règlement (CE) no 999/2001:

4.7.2.   Mesures appliquées consécutivement à la confirmation d'un cas de tremblante:

| 4.7.2.1. | Description: |
| --- | --- |

4.7.2.1.

Description:

4.7.2.2.   Tableau récapitulatif

| | Nombre estimé |
| --- | --- |
| Animaux devant être mis à mort conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.3, du règlement (CE) no 999/2001: | |
| Animaux devant être soumis à une analyse génotypique conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.3, du règlement (CE) no 999/2001: | |

Nombre estimé

Animaux devant être mis à mort conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.3, du règlement (CE) no 999/2001:

Animaux devant être soumis à une analyse génotypique conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.3, du règlement (CE) no 999/2001:

4.7.3.   Programme d'élevage axé sur la résistance des ovins aux EST

| 4.7.3.1. | Description générale (4): |
| --- | --- |

4.7.3.1.

Description générale (4):

4.7.3.2.   Tableau récapitulatif

| | Nombre estimé |
| --- | --- |
| Brebis devant être soumises à une analyse génotypique dans le cadre du programme d'élevage visé à l'article 6 bis du règlement (CE) no 999/2001 | |
| Béliers devant être soumis à une analyse génotypique dans le cadre du programme d'élevage visé à l'article 6 bis du règlement (CE) no 999/2001 | |

Nombre estimé

Brebis devant être soumises à une analyse génotypique dans le cadre du programme d'élevage visé à l'article 6 bis du règlement (CE) no 999/2001

Béliers devant être soumis à une analyse génotypique dans le cadre du programme d'élevage visé à l'article 6 bis du règlement (CE) no 999/2001

5.   Coûts

| 5.1. | Analyse détaillée des coûts: |
| --- | --- |

5.1.

5.2.   Récapitulatif des coûts

| Coûts liés aux mesures suivantes | Spécifications | Nombre d'unités | Coût unitaire en euros | Montant total en euros | Financement communautaire demandé (oui/non) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Dépistage de l'ESB
   (5) |
| 1.1. | Tests rapides | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| 2. | Dépistage de la tremblante
   (6) |
| 2.1. | Tests rapides | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| 3. | Tests de discrimination
   (7) |
| 3.1. | Tests moléculaires initiaux | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| 4. | Analyse génotypique |
| 4.1. | Détermination du génotype des animaux dans le cadre des mesures de surveillance et d'éradication prévues par le règlement (CE) no 999/2001 (8) | Méthode | | | | |
| 4.2. | Détermination du génotype des animaux dans le cadre d'un programme d'élevage (9) | Méthode | | | | |
| 5. | Abattage obligatoire |
| 5.1. | Indemnisation des propriétaires de bovins devant être mis à mort/abattus conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.1, du règlement (CE) no 999/2001 | | | | | |
| 5.2. | Indemnisation des propriétaires d'ovins et de caprins devant être mis à mort/abattus conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.3, du règlement (CE) no 999/2001 | | | | | |
| Total | | |

Coûts liés aux mesures suivantes

Spécifications

Nombre d'unités

Coût unitaire en euros

Montant total en euros

Financement communautaire demandé (oui/non)

1.

Dépistage de l'ESB
   (5)

1.1.

Tests rapides

Test:

Test:

Test:

Test:

2.

Dépistage de la tremblante
   (6)

2.1.

Tests rapides

Test:

Test:

Test:

3.

Tests de discrimination
   (7)

3.1.

Tests moléculaires initiaux

Test:

Test:

4.

Analyse génotypique

4.1.

Détermination du génotype des animaux dans le cadre des mesures de surveillance et d'éradication prévues par le règlement (CE) no 999/2001 (8)

Méthode

4.2.

Détermination du génotype des animaux dans le cadre d'un programme d'élevage (9)

Méthode

5.

Abattage obligatoire

5.1.

Indemnisation des propriétaires de bovins devant être mis à mort/abattus conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.1, du règlement (CE) no 999/2001

5.2.

Indemnisation des propriétaires d'ovins et de caprins devant être mis à mort/abattus conformément aux dispositions de l'annexe VII, chapitre A, point 2.3, du règlement (CE) no 999/2001

Total

---

(1)  Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB), tremblante et maladie du dépérissement chronique (MDC).

(2)  Utiliser un document par maladie, à moins que l'ensemble des mesures de lutte et d'éradication prévues par le programme pour la population cible ne concerne plusieurs maladies.

(3)  JO L 147 du 31.5.2001, p. 1.

(4)  Description du programme conformément aux prescriptions minimales fixées à l'annexe VII, chapitre B, du règlement (CE) no 999/2001.

(5)  Voir le point 4.6.1.

(6)  Voir les points 4.6.2 et 4.6.3.

(7)  Voir le point 4.6.4.

(8)  Voir les points 4.6.5 et 4.7.2.2.

(9)  Voir le point 4.7.3.2.

---

ANNEXE IV

Prescriptions communes relatives à la présentation des programmes nationaux de surveillance de l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages visées à l'article 1er, point d)

1.   Identification du programme

État membre:

Maladie:

Année de mise en œuvre:

Référence du présent document:

Personne de contact (nom, téléphone, télécopieur, adresse électronique):

Date d'envoi à la Commission:

2.   Description du programme de surveillance des volailles

2.1.   Objectifs, prescriptions générales et critères

2.2.   Conception et mise en œuvre

Tableau 2.2.1.

Élevages de volailles (1) devant faire l'objet d'un échantillonnage (à l'exception des canards et des oies)

Examen sérologique suivant le point B de l'annexe I de la décision 2007/268/CE de la Commission (4) concernant les élevages de poulets de chair (seulement en cas de risques)/dindes d'engraissement/poulets de reproduction/dindes de reproduction/poules pondeuses/poules pondeuses de libre parcours/ratites/gibier d'élevage à plumes (faisans, perdrix, cailles...)/«volailles de basse-cour»/autres [rayer les mentions inutiles]

VEUILLEZ UTILISER UN FORMULAIRE PAR CATÉGORIE DE VOLAILLE

| Code NUTS (2) (2) | Nombre total d'exploitations (3) | Nombre total d'exploitations devant faire l'objet d'un échantillonnage | Nombre d'échantillons par exploitation | Nombre total de tests à réaliser par méthode | Méthodes d'analyse de laboratoire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| Total | | | | | |

Code NUTS (2) (2)

Nombre total d'exploitations (3)

Nombre total d'exploitations devant faire l'objet d'un échantillonnage

Nombre d'échantillons par exploitation

Nombre total de tests à réaliser par méthode

Méthodes d'analyse de laboratoire

Total

Tableau 2.2.2.

Élevages de canards et d'oies devant faire l'objet d'un échantillonnage (5) en vertu de l'annexe I, point C, de la décision 2007/268/CE

Examen sérologique

| Code NUTS 2 (6) | Nombre total d'exploitations de canards et d'oies | Nombre total d'exploitations de canards et d'oies devant faire l'objet d'un échantillonnage | Nombre d'échantillons par exploitation | Nombre total de tests à réaliser par méthode | Méthodes d'analyse de laboratoire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| Total | | | | | |

Code NUTS 2 (6)

Nombre total d'exploitations de canards et d'oies

Nombre total d'exploitations de canards et d'oies devant faire l'objet d'un échantillonnage

Nombre d'échantillons par exploitation

Nombre total de tests à réaliser par méthode

Méthodes d'analyse de laboratoire

Total

2.3.   Tests de laboratoire: description des tests de laboratoire pratiqués

3.   Description du programme de surveillance chez les oiseaux sauvages:

3.1.   Objectifs, prescriptions générales et critères

3.2.   Conception et mise en œuvre

Tableau 3.2.1.

Oiseaux sauvages — Étude suivant le programme de surveillance de l'influenza aviaire chez les oiseaux sauvages prévu à l'annexe II de la décision 2007/268/CE

| Code NUTS (2)/région (7) | Oiseaux sauvages à soumettre à l'échantillonnage (8) | Nombre total d'oiseaux à soumettre à l'échantillonnage | Nombre total d'échantillons à prélever pour la surveillance active (estimation) | Nombre total d'échantillons à prélever pour la surveillance passive (estimation) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| Total | | | | |

Code NUTS (2)/région (7)

Oiseaux sauvages à soumettre à l'échantillonnage (8)

Nombre total d'oiseaux à soumettre à l'échantillonnage

Nombre total d'échantillons à prélever pour la surveillance active (estimation)

Nombre total d'échantillons à prélever pour la surveillance passive (estimation)

Total

3.3.   Tests de laboratoire: description des tests de laboratoire pratiqués

4.   Description de la situation épidémiologique de la maladie chez les volailles au cours des cinq dernières années

4.1.   Mesures prévues dans le programme de surveillance des volailles

| 4.1.1. | Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme |
| --- | --- |

4.1.1.

Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme

| 4.1.2. | Système en place pour l'enregistrement des troupeaux |
| --- | --- |

4.1.2.

Système en place pour l'enregistrement des troupeaux

| 4.1.3. | Données relatives à la vaccination |
| --- | --- |

4.1.3.

Données relatives à la vaccination

5.   Description de la situation épidémiologique de la maladie chez les oiseaux sauvages au cours des cinq dernières années

5.1.   Mesures prévues dans le programme de surveillance des oiseaux sauvages

| 5.1.1. | Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme |
| --- | --- |

5.1.1.

Désignation de l'autorité centrale chargée du contrôle et de la coordination des services responsables de la mise en œuvre du programme

| 5.1.2. | Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme doit être appliqué |
| --- | --- |

5.1.2.

Description et délimitation des zones géographiques et administratives dans lesquelles le programme doit être appliqué

| 5.1.3. | Estimation de la population des espèces sauvages locales et/ou migratrices |
| --- | --- |

5.1.3.

Estimation de la population des espèces sauvages locales et/ou migratrices

6.   Mesures en place concernant la notification de la maladie

7.   Coûts

7.1.   Analyse détaillée des coûts:

| 7.1.1. | Volailles |
| --- | --- |

7.1.1.

Volailles

| 7.1.2. | Oiseaux sauvages |
| --- | --- |

7.1.2.

Oiseaux sauvages

7.2.   Récapitulatif des coûts

7.2.1.   Surveillance des volailles

| Mesures de surveillance des volailles pouvant donner lieu à un cofinancement |
| --- |
| Méthodes d'analyse de laboratoire | Nombre de tests à effectuer par méthode | Coût unitaire des tests (par méthode) | Coût total |
| Présélection sérologique (9) | | | |
| Test d'inhibition de l'hémagglutination (HI) pour H5/H7 (10) | | | |
| Test d'isolement du virus | | | |
| Test PCR | | | |
| Autres mesures à prendre en compte | Préciser les activités | | |
| Échantillonnage | | | |
| Autres | | | |
| Total | | | |

Mesures de surveillance des volailles pouvant donner lieu à un cofinancement

Méthodes d'analyse de laboratoire

Nombre de tests à effectuer par méthode

Coût unitaire des tests (par méthode)

Coût total

Présélection sérologique (9)

Test d'inhibition de l'hémagglutination (HI) pour H5/H7 (10)

Test d'isolement du virus

Test PCR

Autres mesures à prendre en compte

Préciser les activités

Échantillonnage

Autres

Total

7.2.2.   Surveillance des oiseaux sauvages

| Mesures de surveillance des oiseaux sauvages pouvant donner lieu à un cofinancement |
| --- |
| Méthodes d'analyse de laboratoire | Nombre de tests à effectuer par méthode | Coût unitaire des tests (par méthode) | Coût total |
| Présélection sérologique | | | |
| Test d'inhibition de l'hémagglutination (HI) pour H5/H7 | | | |
| Test d'isolement du virus | | | |
| Test PCR | | | |
| Autres mesures à prendre en compte | Préciser les activités | | |
| Échantillonnage | | | |
| Autres | | | |
| Total | | | |

Mesures de surveillance des oiseaux sauvages pouvant donner lieu à un cofinancement

Méthodes d'analyse de laboratoire

Nombre de tests à effectuer par méthode

Coût unitaire des tests (par méthode)

Coût total

Présélection sérologique

Test d'inhibition de l'hémagglutination (HI) pour H5/H7

Test d'isolement du virus

Test PCR

Autres mesures à prendre en compte

Préciser les activités

Échantillonnage

Autres

Total

---

(1)  Exploitations, troupeaux, cheptels ou établissements, selon le cas.

(2)  Concerne le lieu de l'exploitation d'origine. Si le code NUTS 2 (nomenclature des unités territoriales statistiques) ne peut pas être utilisé, indiquer les coordonnées (longitude/latitude).

(3)  Nombre total d'exploitations d'une catégorie de volaille dans la région NUTS 2 concernée.

(4)  JO L 115 du 3.5.2007, p. 3.

(5)  Exploitations, troupeaux, cheptels ou établissements selon le cas.

(6)  Concerne le lieu de l'exploitation d'origine. Si le code NUTS 2 ne peut pas être utilisé, indiquer les coordonnées (longitude/latitude).

(7)  Lieu de collecte des oiseaux ou échantillons. Si le code NUTS 2 ne peut être utilisé, indiquer la région telle qu'elle est définie dans le programme par l'État membre.

(8)  Description générale des oiseaux sauvages à soumettre à échantillonnage dans le cadre de la surveillance active et passive.

(9)  Préciser le test de laboratoire à utiliser.

(10)  Préciser le nombre de tests pour H5 et pour H7.

---

ANNEXE V

Prescriptions communes relatives à la présentation des programmes nationaux d'éradication des maladies chez les animaux aquatiques visées à l'article 1er, point e)

| Prescriptions/informations nécessaires | Informations/complément d'information et justification |
| --- | --- |
| 1. | Identification du programme | |
| 1.1. | État membre déclarant | |
| 1.2. | Autorité compétente (adresse, télécopieur, adresse électronique) | |
| 1.3. | Référence du présent document | |
| 1.4. | Date d'envoi à la Commission | |
| 2. | Type de communication | |
| 2.1. |  | Demande relative à un programme d'éradication |

Prescriptions/informations nécessaires

Informations/complément d'information et justification

1.

Identification du programme

1.1.

État membre déclarant

1.2.

Autorité compétente (adresse, télécopieur, adresse électronique)

1.3.

Référence du présent document

1.4.

Date d'envoi à la Commission

2.

Type de communication

2.1.



Demande relative à un programme d'éradication

3.

Législation nationale
   (1)

4.

Demande de cofinancement

4.1.

Indiquer l'année ou les années pour lesquelles le cofinancement est demandé

4.2.

Accord de l'autorité de gestion du programme opérationnel (2) (signature et cachet)

5.

Maladies

5.1.

Poissons

|  | SHV |
| --- | --- |



SHV

|  | NHI |
| --- | --- |



NHI

|  | VPC |
| --- | --- |



VPC

|  | AIS |
| --- | --- |



AIS

|  | VHC |
| --- | --- |



VHC

5.2.

Mollusques

|  | Marteilia refringens |
| --- | --- |



|  | Bonamia ostrae |
| --- | --- |



5.3.

Crustacés

|  | Maladie des points blancs |
| --- | --- |



Maladie des points blancs

6.

Informations générales concernant les programmes

6.1.

Autorité compétente (3)

6.2.

Organisation, contrôle de toutes les parties participant au programme (4)

6.3.

Vue d'ensemble de la structure de l'aquaculture dans la zone en question, y compris types de production, espèces élevées, etc.

6.4.

Notification de la suspicion à l'autorité compétente et confirmation de la ou des maladies obligatoires depuis quelle date?

6.5.

Système de détection rapide en place dans tous les États membres permettant à l'autorité compétente d'entreprendre un dépistage efficace de la maladie et une notification, depuis quelle date? (5)

6.6.

Source d'animaux d'aquaculture d'espèces susceptibles d'être porteurs de la maladie qui entrent dans l'État membre, dans la zone ou le secteur pour exploitation

6.7.

Lignes directrices en matière de bonnes pratiques d'hygiène (6)

6.8.

Situation épidémiologique de la maladie au cours au moins des quatre années précédant la date du début du programme (7)

6.9.

Estimation des coûts et des bénéfices escomptés du programme (8)

6.10.

Description du programme présenté (9)

6.11.

Durée du programme

7.

Zone couverte
   (10)

7.1.

|  | État membre |
| --- | --- |



État membre

7.2.

|  | Zone (ensemble du bassin hydrographique) (11) |
| --- | --- |



Zone (ensemble du bassin hydrographique) (11)

7.3.

|  | Zone (partie du bassin hydrographique) (12)

  Identifier et décrire la barrière artificielle ou naturelle qui délimite la zone et justifier sa capacité à empêcher la migration d'animaux aquatiques au départ des parties du bassin situées en aval |
| --- | --- |



Zone (partie du bassin hydrographique) (12)

Identifier et décrire la barrière artificielle ou naturelle qui délimite la zone et justifier sa capacité à empêcher la migration d'animaux aquatiques au départ des parties du bassin situées en aval

7.4.

|  | Zone (plus d'un bassin hydrographique) (13) |
| --- | --- |



Zone (plus d'un bassin hydrographique) (13)

7.5.

|  | Compartiment indépendant du statut sanitaire avoisinant (14) |
| --- | --- |



Compartiment indépendant du statut sanitaire avoisinant (14)

Identifier et décrire l'approvisionnement en eau de chaque ferme (15)

|  | Puits, forage ou source |
| --- | --- |



Puits, forage ou source

|  | Station d'épuration neutralisant les pathogènes concernés (16) |
| --- | --- |



Station d'épuration neutralisant les pathogènes concernés (16)

Identifier et décrire pour chaque ferme les barrières naturelles ou artificielles et justifier sa capacité à empêcher les animaux aquatiques provenant des cours d'eau environnants d'entrer dans l'exploitation

Identifier et décrire pour chaque ferme la protection contre les inondations et les infiltrations d'eau en provenance des cours d'eau avoisinants

7.6.

|  | Compartiment dépendant du statut sanitaire avoisinant (17) |
| --- | --- |



Compartiment dépendant du statut sanitaire avoisinant (17)

|  | Une unité épidémiologique en raison de sa situation géographique et de sa distance par rapport aux autres fermes aquacoles/parcs (18) |
| --- | --- |



Une unité épidémiologique en raison de sa situation géographique et de sa distance par rapport aux autres fermes aquacoles/parcs (18)

|  | Toutes les fermes constituant le compartiment relèvent d'un système commun de biosécurité (19) |
| --- | --- |



Toutes les fermes constituant le compartiment relèvent d'un système commun de biosécurité (19)

|  | Toute exigence supplémentaire (20) |
| --- | --- |



Toute exigence supplémentaire (20)

7.7.

Fermes aquacoles ou parcs à mollusques couverts par le programme (numéro d'enregistrement et situation géographique)

8.

Mesures prévues dans le programme présenté

8.1.

Synthèse des mesures prévues dans le programme

Première année

|  | Tests |
| --- | --- |



Tests

|  | Récolte pour consommation humaine ou traitement supplémentaire






   | Immédiate |
| --- | --- | --- |



Récolte pour consommation humaine ou traitement supplémentaire



Immédiate

|  | Ultérieure |
| --- | --- |



Ultérieure

|  | Enlèvement et élimination






   | Immédiats |
| --- | --- | --- |



Enlèvement et élimination



Immédiats

|  | Différés |
| --- | --- |



Différés

|  | Vaccination |
| --- | --- |



Vaccination

|  | Autres mesures (à spécifier) |
| --- | --- |



Autres mesures (à spécifier)

Dernière année

|  | Tests |
| --- | --- |



Tests

|  | Récolte pour consommation humaine ou traitement supplémentaire






   | Immédiate |
| --- | --- | --- |



Récolte pour consommation humaine ou traitement supplémentaire



Immédiate

|  | Ultérieure |
| --- | --- |



Ultérieure

|  | Enlèvement et élimination






   | Immédiats |
| --- | --- | --- |



Enlèvement et élimination



Immédiats

|  | Différés |
| --- | --- |



Différés

|  | Autres mesures (à spécifier) |
| --- | --- |



Autres mesures (à spécifier)

8.2.

Description des mesures du programme (21)

Population/espèces cibles

Tests utilisés et méthodes d'échantillonnage. Laboratoires participant au programme (22)

Règles concernant les mouvements des animaux

Vaccins utilisés et méthodes de vaccination

Mesures dans le cas d'un résultat positif (23)

Modalités d'indemnisation des propriétaires

Contrôle et suivi de la mise en œuvre du programme et établissement des rapports

10.   Données sur la situation épidémiologique/évolution de la maladie au cours des quatre années écoulées (un tableau pour chaque année de mise en œuvre)

10.1.   Données sur les animaux soumis au dépistage

État membre, zone ou compartiment (24)

| Maladie: | Année | | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Ferme aquacole ou parc à mollusques | Nombre d'échantillons | Nombre d'inspections cliniques | Température de l'eau lors de l'échantillonnage/ inspection | Espèces lors de l'échantillonnage | Espèces soumises à échantillonnage | Nombre d'animaux soumis à l'échantillonnage (total et par espèce) | Nombre de tests | Résultats positifs à l'examen de laboratoire | Résultats positifs à l'inspection clinique |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | |
| Total | | | | |

Maladie:

Année

Ferme aquacole ou parc à mollusques

Nombre d'échantillons

Nombre d'inspections cliniques

Température de l'eau lors de l'échantillonnage/ inspection

Espèces lors de l'échantillonnage

Espèces soumises à échantillonnage

Nombre d'animaux soumis à l'échantillonnage (total et par espèce)

Nombre de tests

Résultats positifs à l'examen de laboratoire

Résultats positifs à l'inspection clinique

Total

10.2.   Données sur les fermes ou parcs soumis aux tests

| Maladie: | Année | | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| État membre, zone ou compartiment (25) | Nombre total de fermes ou parcs à mollusques (26) | Nombre total de fermes ou de parcs à mollusques relevant du programme | Nombre de fermes ou de parcs à mollusques contrôlés (27) | Nombre de fermes ou parcs à mollusques positifs (28) | Nombre de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs (29) | Nombre de fermes ou parcs à mollusques dépeuplés | % de fermes ou parcs à mollusques positifs dépeuplés | Animaux enlevés et éliminés (30) | Indicateurs cibles |
| % de fermes ou parcs à mollusques couverts | % de fermes ou parcs à mollusques positifs
  Prévalence par période | % de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs
  Incidence |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 = (7/5) × 100 | 9 | 10 = (4/3) × 100 | 11 = (5/4) × 100 | 12 = (6/4) × 100 |
| | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | | |

Maladie:

Année

État membre, zone ou compartiment (25)

Nombre total de fermes ou parcs à mollusques (26)

Nombre total de fermes ou de parcs à mollusques relevant du programme

Nombre de fermes ou de parcs à mollusques contrôlés (27)

Nombre de fermes ou parcs à mollusques positifs (28)

Nombre de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs (29)

Nombre de fermes ou parcs à mollusques dépeuplés

% de fermes ou parcs à mollusques positifs dépeuplés

Animaux enlevés et éliminés (30)

Indicateurs cibles

% de fermes ou parcs à mollusques couverts

% de fermes ou parcs à mollusques positifs

Prévalence par période

% de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs

Incidence

1

2

3

4

5

6

7

8 = (7/5) × 100

9

10 = (4/3) × 100

11 = (5/4) × 100

12 = (6/4) × 100

Total

11.   Objectifs (un tableau pour chaque année de mise en œuvre)

11.1.   Objectifs liés aux animaux soumis aux tests

État membre, zone ou compartiment (31)

| Maladie: | Année | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Ferme ou parc à mollusques | Nombre d'échantillons | Nombre d'inspections cliniques | Température de l'eau lors de l'échantillonnage/ inspection | Espèces à l'échantillonnage | Espèces soumises à échantillonnage | Nombre d'animaux soumis à échantillonnage (total et par espèce) | Nombre de tests |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| | | | | | | | |
| Total | |

Maladie:

Année

Ferme ou parc à mollusques

Nombre d'échantillons

Nombre d'inspections cliniques

Température de l'eau lors de l'échantillonnage/ inspection

Espèces à l'échantillonnage

Espèces soumises à échantillonnage

Nombre d'animaux soumis à échantillonnage (total et par espèce)

Nombre de tests

Total

11.2.   Objectifs lors des tests pratiqués dans les fermes ou parcs

| Maladie: | Année | | | | | |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| État membre, zone ou compartiment (32) | Nombre total de fermes ou parcs à mollusques (33) | Nombre total de fermes ou parcs à mollusques relevant du programme | Nombre de fermes ou parcs à mollusques devant être contrôlés (34) | Nombre de fermes ou parcs à mollusques positifs attendus (35) | Nombre de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs attendus (36) | Nombre de fermes ou parcs à mollusques dépeuplés attendus | % de fermes ou parcs à mollusques positifs dépeuplés attendus | Indicateurs cibles |
| Pourcentage de fermes ou parcs à mollusques couverts attendus | % de fermes ou parcs à mollusques positifs
  Période de prévalence attendue des fermes ou parcs à mollusques | % de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs
  Incidence attendue des fermes ou parcs à mollusques |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 = (7/5) × 100 | 9 = (4/3) × 100 | 10 = (5/4) × 100 | 11 = (6/4) × 100 |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| | | | | | | | | | | |
| Total | | | | | | | | | | |

Maladie:

Année

État membre, zone ou compartiment (32)

Nombre total de fermes ou parcs à mollusques (33)

Nombre total de fermes ou parcs à mollusques relevant du programme

Nombre de fermes ou parcs à mollusques devant être contrôlés (34)

Nombre de fermes ou parcs à mollusques positifs attendus (35)

Nombre de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs attendus (36)

Nombre de fermes ou parcs à mollusques dépeuplés attendus

% de fermes ou parcs à mollusques positifs dépeuplés attendus

Indicateurs cibles

Pourcentage de fermes ou parcs à mollusques couverts attendus

% de fermes ou parcs à mollusques positifs

Période de prévalence attendue des fermes ou parcs à mollusques

% de nouvelles fermes ou parcs à mollusques positifs

Incidence attendue des fermes ou parcs à mollusques

1

2

3

4

5

6

7

8 = (7/5) × 100

9 = (4/3) × 100

10 = (5/4) × 100

11 = (6/4) × 100

Total

12.   Analyse détaillée des coûts du programme (un tableau par année de mise en œuvre)

| Coûts liés à: | Spécification | Nombre d'unités | Coût unitaire en euros | Montant total en euros | Financement communautaire (37) demandé (oui/non) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Tests | | | | | |
| 1.1. | Coût de l'analyse | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| | | Test: | | | | |
| 1.2. | Coût de l'échantillonnage | | | | | |
| 1.3. | Autres coûts | | | | | |
| 2. | Vaccination ou traitement | | | | | |
| 2.1. | Achat du vaccin/traitement | | | | | |
| 2.2. | Frais de distribution | | | | | |
| 2.3. | Frais administratifs | | | | | |
| 2.4. | Frais de contrôle | | | | | |
| 3. | Enlèvement et élimination des animaux de l'aquaculture | | | | | |
| 3.1. | Indemnisation des animaux | | | | | |
| 3.2. | Frais de transport | | | | | |
| 3.3. | Frais d'élimination | | | | | |
| 3.4. | Pertes en cas d'enlèvement | | | | | |
| 3.5 | Frais de traitement des produits | | | | | |
| 4. | Nettoyage et désinfection | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| 5. | Frais de personnel (uniquement le personnel chargé de l'exécution du programme) | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| 6. | Matériels consommables et équipements spéciaux | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| 7. | Autres coûts | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| | | | | | | |
| Total | | |

Coûts liés à:

Spécification

Nombre d'unités

Coût unitaire en euros

Montant total en euros

Financement communautaire (37) demandé (oui/non)

1.

Tests

1.1.

Coût de l'analyse

Test:

Test:

Test:

1.2.

Coût de l'échantillonnage

1.3.

Autres coûts

2.

Vaccination ou traitement

2.1.

Achat du vaccin/traitement

2.2.

Frais de distribution

2.3.

Frais administratifs

2.4.

Frais de contrôle

3.

Enlèvement et élimination des animaux de l'aquaculture

3.1.

Indemnisation des animaux

3.2.

Frais de transport

3.3.

Frais d'élimination

3.4.

Pertes en cas d'enlèvement

3.5

Frais de traitement des produits

4.

Nettoyage et désinfection

5.

Frais de personnel (uniquement le personnel chargé de l'exécution du programme)

6.

Matériels consommables et équipements spéciaux

7.

Autres coûts

Total

---

(1)  Législation nationale en vigueur applicable au programme d'éradication.

(2)  Conformément à l'article 12 du règlement (CE) no 498/2007 de la Commission du 26 mars 2007 portant modalités d'exécution du règlement (CE) no 1198/2006 du Conseil relatif au Fonds européen pour la pêche (JO L 120 du 10.5.2007, p. 1).

(3)  Fournir une description de la structure, des compétences, tâches et pouvoirs de l'autorité compétente ou des autorités compétentes en cause.

(4)  Fournir une description des autorités chargées du contrôle et de la coordination du programme et des différents opérateurs en cause.

(5)  Les systèmes de détection rapide assurent la reconnaissance rapide de tout signe clinique concernant la suspicion d'une maladie, une maladie émergente ou un taux de mortalité inexpliqué dans les fermes ou parcs à mollusques et dans le milieu sauvage ainsi que la communication rapide de l'événement à l'autorité compétente dans le but d'activer sans délai l'enquête de diagnostic. Le système de détection rapide doit comprendre au moins ce qui suit: a) une large sensibilisation, parmi le personnel employé dans les entreprises aquacoles ou travaillant dans la transformation d'animaux d'aquaculture, aux signes caractéristiques de la présence d'une maladie, et la formation de vétérinaires ou de spécialistes de la santé des animaux aquatiques à la détection et à la notification des cas de maladies inhabituelles; b) la formation de vétérinaires ou de spécialistes de la santé des animaux aquatiques à la reconnaissance et à la notification des cas de maladie suspects; c) l'accès de l'autorité compétente à des laboratoires disposant des moyens permettant de diagnostiquer et de différencier les maladies répertoriées et les maladies émergentes.

(6)  Fournir une description conformément à l'article 9 de la directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies (JO L 328 du 24.11.2006, p. 14).

(7)  Donner les informations à l'aide du tableau de l'annexe V, partie 10, de la présente décision.

(8)  Fournir une description des avantages pour les exploitants et la société en général.

(9)  Fournir une description concise du programme en indiquant les principaux objectifs, les principales mesures, la population cible, les zones de mise en œuvre et la définition d'un cas positif.

(10)  La zone couverte doit être clairement identifiée et décrite sur une carte qui doit être jointe à l'annexe de la demande.

(11)  Un bassin hydrographique entier depuis ses sources jusqu'à son estuaire.

(12)  Partie d'un bassin hydrographique depuis la ou les sources jusqu'à une barrière naturelle ou artificielle empêchant toute migration d'animaux aquatiques au départ des parties du bassin situées en aval.

(13)  Plusieurs bassins hydrographiques, estuaires compris, en raison du lien épidémiologique qui existe entre les bassins hydrographiques au travers de l'estuaire.

(14)  Compartiments comprenant une ou plusieurs fermes aquacoles ou parcs à mollusques où le statut sanitaire concernant une maladie en question est indépendant du statut sanitaire des eaux naturelles avoisinantes concernant cette maladie.

(15)  Un compartiment indépendant du statut sanitaire des eaux avoisinantes est approvisionné en eau:

| a) | par une station d'épuration neutralisant les pathogènes concernés aux fins de réduire le risque d'introduction de la maladie à un niveau acceptable, ou |
| --- | --- |

a)

par une station d'épuration neutralisant les pathogènes concernés aux fins de réduire le risque d'introduction de la maladie à un niveau acceptable, ou

| b) | directement à partir d'un puits, d'un forage ou d'une source. Lorsqu'un tel approvisionnement en eau est situé en dehors des locaux de la ferme aquacole, l'eau doit être fournie directement à la ferme et acheminée au moyen d'une canalisation. |
| --- | --- |

b)

directement à partir d'un puits, d'un forage ou d'une source. Lorsqu'un tel approvisionnement en eau est situé en dehors des locaux de la ferme aquacole, l'eau doit être fournie directement à la ferme et acheminée au moyen d'une canalisation.

(16)  Fournir des informations techniques pour apporter la preuve que le pathogène en cause est neutralisé afin de réduire le risque d'introduction de la maladie à un niveau acceptable.

(17)  Compartiments comprenant une ou plusieurs fermes aquacoles ou parcs à mollusques où le statut sanitaire concernant une maladie en question dépend du statut sanitaire des eaux naturelles avoisinantes concernant cette maladie.

(18)  Fournir une description de la situation géographique et de la distance par rapport aux autres fermes/parcs qui permettent de considérer le compartiment comme une unité épidémiologique.

(19)  Fournir une description du système commun de biosécurité.

(20)  Chaque ferme aquacole ou parc à mollusques dans un compartiment dépendant du statut sanitaire des eaux avoisinantes est soumis à des mesures supplémentaires imposées par l'autorité compétente lorsque cela est jugé nécessaire pour empêcher l'introduction de maladies. Ces mesures peuvent comprendre la mise en place autour du compartiment d'une zone tampon dans laquelle un programme de surveillance est mis en œuvre et la mise en place d'une protection supplémentaire contre l'intrusion d'éventuels porteurs ou vecteurs d'agents pathogènes.

(21)  Fournir une description détaillée sauf s'il peut être fait référence à la législation communautaire. La législation nationale dans laquelle sont fixées les mesures doit être mentionnée.

(22)  Décrire les méthodes de diagnostic et les méthodes d'échantillonnage. Si des normes OIE ou UE sont appliquées, y faire référence. Dans la négative, décrire les normes utilisées. Identifier les laboratoires participant au programme (laboratoire national de référence ou laboratoires désignés).

(23)  Fournir une description des mesures en ce qui concerne les animaux positifs (récolte immédiate ou retardée pour consommation humaine, enlèvement et élimination immédiats ou différés, mesures pour empêcher la diffusion du pathogène lors de la récolte, traitements supplémentaires ou s'il y a enlèvement et élimination, désinfection des fermes ou parcs à mollusques infectés, opération de repeuplement avec des animaux sains dans les fermes ou parcs qui ont été dépeuplés et création d'une zone de surveillance autour des fermes ou parcs infectés, etc.).

(24)  État membre, zone ou compartiment au sens de l'annexe V, point 7.

(25)  État membre, zone ou compartiment au sens de l'annexe V, point 7.

(26)  Nombre total de fermes ou de parcs à mollusques existant dans l'État membre, la zone ou le compartiment au sens de l'annexe V, point 7.

(27)  Vérifier les moyens de réaliser le test au niveau de la ferme/du parc à mollusques dans le programme selon la maladie afin d'améliorer le statut sanitaire de la ferme/du parc à mollusques. Dans cette colonne, la ferme/le parc à mollusques ne doivent pas être comptés deux fois même s'ils ont été contrôlés plus de deux fois.

(28)  Fermes ou parcs à mollusques contenant au moins un animal positif durant la période indépendamment du nombre de fois où la ferme ou le parc à mollusques ont été contrôlés.

(29)  Fermes ou parcs à mollusques qui, conformément à l'annexe III, partie A, de la directive 2006/88/CE, avaient un statut sanitaire de catégorie I, catégorie II, catégorie III ou catégorie IV au cours de la période antérieure et ont au moins un animal positif durant cette période.

Dans le cas de programmes présentés avant le 1er août 2008, les fermes ou parcs à mollusques qui n'étaient pas positifs pour la maladie en question au cours de la période précédente et qui ont au moins un animal positif durant cette période.

(30)  Animaux × 1 000 ou poids total des animaux enlevés et éliminés.

(31)  État membre, zone ou compartiment au sens de l'annexe V, point 7.

(32)  État membre, zone ou compartiment au sens de l'annexe V, point 7.

(33)  Nombre total de fermes ou de parcs à mollusques existant dans l'État membre, la zone ou le compartiment au sens de l'annexe V, point 7.

(34)  Vérifier les moyens de réaliser le test au niveau de la ferme/du parc à mollusques dans le programme selon la maladie afin d'améliorer le statut sanitaire de la ferme/du parc à mollusques. Dans cette colonne, la ferme/le parc à mollusques ne doivent pas être comptés deux fois même s'ils ont été contrôlés plus de deux fois.

(35)  Les fermes ou parcs à mollusques ayant au moins un animal positif durant la période indépendamment du nombre de fois où les fermes ou parcs à mollusques ont été contrôlés.

(36)  Fermes ou parcs à mollusques qui, conformément à l'annexe III, partie A, de la directive 2006/88/CE, avaient un statut sanitaire de catégorie I, catégorie II, catégorie III ou catégorie IV au cours de la période antérieure et ont au moins un animal positif durant cette période.

(37)  Se rapporte soit au Fonds vétérinaire soit au Fonds européen pour la pêche [règlement (CE) no 1198/2006].

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| 18.6.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 159/46 |
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18.6.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/46

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 28 avril 2008

modifiant la décision 2002/253/CE établissant des définitions de cas pour la déclaration des maladies transmissibles au réseau communautaire en application de la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil

[notifiée sous le numéro C(2008) 1589]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/426/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 1998 instaurant un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté (1), et notamment son article 3, point c),

considérant ce qui suit:

| (1) | En vertu de l'article 2 de la décision 2002/253/CE de la Commission (2), les définitions de cas établies à l'annexe de cette décision doivent être adaptées dans la mesure nécessaire sur la base des données scientifiques les plus récentes. |
| --- | --- |

(1)

En vertu de l'article 2 de la décision 2002/253/CE de la Commission (2), les définitions de cas établies à l'annexe de cette décision doivent être adaptées dans la mesure nécessaire sur la base des données scientifiques les plus récentes.

| (2) | Conformément à l'article 9 du règlement (CE) no 851/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 instituant un Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (3) (CEPCM), le CEPCM a fourni, à la demande de la Commission et en accord avec le forum consultatif, un document technique sur les définitions de cas aidant la Commission à élaborer des stratégies d'intervention en matière de surveillance et de réaction. Ce document technique a également été publié sur le site internet du CEPCM. Il convient d'actualiser les définitions de cas figurant à l'annexe de la décision 2002/253/CE sur la base de ce document. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à l'article 9 du règlement (CE) no 851/2004 du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 instituant un Centre européen de prévention et de contrôle des maladies (3) (CEPCM), le CEPCM a fourni, à la demande de la Commission et en accord avec le forum consultatif, un document technique sur les définitions de cas aidant la Commission à élaborer des stratégies d'intervention en matière de surveillance et de réaction. Ce document technique a également été publié sur le site internet du CEPCM. Il convient d'actualiser les définitions de cas figurant à l'annexe de la décision 2002/253/CE sur la base de ce document.

| (3) | Ces définitions de cas ont pour but de faciliter la déclaration des maladies ainsi que certains problèmes sanitaires figurant à l'annexe I de la décision no 2000/96/CE de la Commission du 22 décembre 1999 concernant les maladies transmissibles que le réseau communautaire doit couvrir sur une base progressive en application de la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil (4). La décision 2002/253/CE ne comporte cependant aucune obligation de déclaration. |
| --- | --- |

(3)

Ces définitions de cas ont pour but de faciliter la déclaration des maladies ainsi que certains problèmes sanitaires figurant à l'annexe I de la décision no 2000/96/CE de la Commission du 22 décembre 1999 concernant les maladies transmissibles que le réseau communautaire doit couvrir sur une base progressive en application de la décision no 2119/98/CE du Parlement européen et du Conseil (4). La décision 2002/253/CE ne comporte cependant aucune obligation de déclaration.

| (4) | Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité institué par la décision no 2119/98/CE, |
| --- | --- |

(4)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité institué par la décision no 2119/98/CE,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

L'annexe de la décision 2002/253/CE est remplacée par l'annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 28 avril 2008.

Par la Commission

Androulla VASSILIOU

Membre de la Commission

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(1)  JO L 268 du 3.10.1998, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/875/CE de la Commission (JO L 344 du 28.12.2007, p. 48).

1

(2)  JO L 86 du 3.4.2002, p. 44. Décision modifiée par la décision 2003/534/CE (JO L 184 du 23.7.2003, p. 35).

2

(3)  JO L 142 du 30.4.2004, p. 1.

3

(4)  JO L 28 du 3.2.2000, p. 50. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/875/CE.

4

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ANNEXE

EXPLICATION DES SECTIONS UTILISÉES POUR LA DÉFINITION ET LA CLASSIFICATION DES CAS

Critères cliniques

Ces critères doivent inclure les signes et symptômes courants et significatifs de la maladie qui, seuls ou combinés, offrent un tableau clinique clair ou indicatif de la maladie. Les critères cliniques donnent un aperçu général de la maladie et n'indiquent pas forcément tous les éléments nécessaires au diagnostic clinique de chaque cas.

Critères de laboratoire

Les critères de laboratoire consistent en une liste de méthodes de laboratoire utilisées pour confirmer un cas. En règle générale, un seul des tests énumérés suffira à confirmer un cas. S'il convient de combiner plusieurs méthodes pour parvenir à une confirmation en laboratoire, cet élément sera spécifié. Le type d'échantillons à prélever pour les examens en laboratoire n'est précisé que si certains types d'échantillons seulement sont considérés comme adéquats pour confirmer un diagnostic. Pour certaines exceptions convenues, des critères de laboratoire permettant de classer un cas comme «probable» sont indiqués. Il s'agit d'une liste de méthodes de laboratoire pouvant être utilisées à l'appui du diagnostic d'un cas, mais qui n'équivalent pas à une confirmation.

Critères épidémiologiques et lien épidémiologique

Les critères épidémiologiques sont considérés comme remplis lorsqu'un lien épidémiologique peut être établi.

Un lien épidémiologique, durant la période d'incubation, se définit comme l'un des six éléments suivants:

| — | transmission interhumaine: tout sujet ayant été en contact avec une autre personne dont l'infection a été confirmée en laboratoire, d'une manière telle que ce sujet peut avoir contracté l'infection, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine: tout sujet ayant été en contact avec une autre personne dont l'infection a été confirmée en laboratoire, d'une manière telle que ce sujet peut avoir contracté l'infection,

| — | transmission de l'animal à l'homme: tout sujet ayant été en contact avec un animal chez qui les tests de laboratoire ont confirmé une infection/colonisation, d'une manière telle que ce sujet peut avoir contracté l'infection, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme: tout sujet ayant été en contact avec un animal chez qui les tests de laboratoire ont confirmé une infection/colonisation, d'une manière telle que ce sujet peut avoir contracté l'infection,

| — | exposition à une source commune: tout sujet ayant été exposé à une même source ou au même vecteur d'infection qu'une autre personne dont la maladie est confirmée, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune: tout sujet ayant été exposé à une même source ou au même vecteur d'infection qu'une autre personne dont la maladie est confirmée,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée: tout sujet ayant consommé des aliments ou de l'eau dont la contamination a été confirmée en laboratoire ou toute personne ayant consommé des produits potentiellement contaminés dérivés d'un animal chez qui les tests de laboratoire ont confirmé une infection/colonisation, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée: tout sujet ayant consommé des aliments ou de l'eau dont la contamination a été confirmée en laboratoire ou toute personne ayant consommé des produits potentiellement contaminés dérivés d'un animal chez qui les tests de laboratoire ont confirmé une infection/colonisation,

| — | exposition environnementale: tout sujet s'étant baigné dans des eaux ou ayant été en contact avec une source environnementale dont la contamination a été confirmée en laboratoire, |
| --- | --- |

—

exposition environnementale: tout sujet s'étant baigné dans des eaux ou ayant été en contact avec une source environnementale dont la contamination a été confirmée en laboratoire,

| — | exposition en laboratoire: toute personne travaillant dans un laboratoire où il existe un risque d'exposition. |
| --- | --- |

—

exposition en laboratoire: toute personne travaillant dans un laboratoire où il existe un risque d'exposition.

Un sujet peut être considéré comme ayant un lien épidémiologique avec un cas confirmé si au moins un cas dans la chaîne de transmission a été confirmé en laboratoire. Dans l'hypothèse d'infections à transmission féco-orale ou aérienne, la chaîne de transmission ne doit pas nécessairement être établie pour qu'un lien épidémiologique puisse être envisagé.

La transmission peut se produire par une ou plusieurs des voies suivantes:

| — | par voie aérienne, par projection d'aérosols d'un sujet infecté sur les muqueuses d'autres personnes alors que le sujet infecté tousse, crache, chante ou parle, ou lorsque les aérosols microbiens dispersés dans l'atmosphère sont inhalés par d'autres, |
| --- | --- |

—

par voie aérienne, par projection d'aérosols d'un sujet infecté sur les muqueuses d'autres personnes alors que le sujet infecté tousse, crache, chante ou parle, ou lorsque les aérosols microbiens dispersés dans l'atmosphère sont inhalés par d'autres,

| — | par contact, soit direct avec une personne infectée (transmission féco-orale, gouttelettes respiratoires, contact cutané ou sexuel) ou avec un animal infecté (morsure, toucher), soit indirect par l'intermédiaire de matériaux ou d'objets infectés (vecteurs passifs, fluides corporels, sang), |
| --- | --- |

—

par contact, soit direct avec une personne infectée (transmission féco-orale, gouttelettes respiratoires, contact cutané ou sexuel) ou avec un animal infecté (morsure, toucher), soit indirect par l'intermédiaire de matériaux ou d'objets infectés (vecteurs passifs, fluides corporels, sang),

| — | de manière verticale, de la mère à l'enfant, souvent in utero, ou en conséquence d'un échange fortuit de fluides corporels, généralement au cours de la période périnatale, |
| --- | --- |

—

de manière verticale, de la mère à l'enfant, souvent in utero, ou en conséquence d'un échange fortuit de fluides corporels, généralement au cours de la période périnatale,

| — | par un vecteur: transmission indirecte par des moustiques, mites, mouches ou autres insectes infectés qui transmettent la maladie à l'homme par leurs piqûres/morsures, |
| --- | --- |

—

par un vecteur: transmission indirecte par des moustiques, mites, mouches ou autres insectes infectés qui transmettent la maladie à l'homme par leurs piqûres/morsures,

| — | par la nourriture ou l'eau: consommation d'aliments ou d'eau de boisson potentiellement contaminés. |
| --- | --- |

—

par la nourriture ou l'eau: consommation d'aliments ou d'eau de boisson potentiellement contaminés.

Classification des cas

Les cas seront classés comme possibles, probables ou confirmés. La période d'incubation des maladies est indiquée dans les informations supplémentaires en vue de faciliter l'évaluation du lien épidémiologique.

Cas possible

Défini comme un cas classé «possible» aux fins de la déclaration. Il s'agit généralement d'un cas répondant aux critères cliniques décrits dans la définition de cas, mais pour lequel aucune preuve épidémiologique ou preuve de laboratoire n'atteste la maladie en question. La définition d'un cas possible a une sensibilité élevée et une faible spécificité. Elle permet de détecter la plupart des cas, mais de faux positifs seront inclus dans cette catégorie.

Cas probable

Défini comme un cas classé «probable» aux fins de la déclaration. Il s'agit généralement d'un cas répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique tels que décrits dans la définition de cas. Les tests de laboratoire permettant de classer un cas comme «probable» sont spécifiés seulement pour certaines maladies.

Cas confirmé

Défini comme un cas classé «confirmé» aux fins de la déclaration. Les cas «confirmés» doivent l'être par un laboratoire et peuvent ou non remplir les critères cliniques décrits dans la définition de cas. La définition d'un cas confirmé a une spécificité élevée et une sensibilité moindre; dès lors, la plupart des cas identifiés comme tels seront de vrais positifs, mais certains cas ne seront pas détectés.

Les critères cliniques de certaines maladies ne font pas allusion au fait que de nombreux cas aigus sont asymptomatiques (par exemple hépatites A, B et C, infection à Campylobacter, salmonellose), bien que ces cas puissent encore revêtir de l'importance du point de vue de la santé publique à l'échelle nationale.

Les cas confirmés relèveront de l'une des trois sous-catégories mentionnées ci-après. Ces sous-catégories seront créées au cours de l'analyse des données sur la base des variables collectées avec les informations relatives aux cas.

Cas confirmé en laboratoire avec critères cliniques

Ce cas remplit les critères de laboratoire pour la confirmation du cas ainsi que les critères cliniques figurant dans la définition de cas.

Cas confirmé en laboratoire, critères cliniques inconnus

Ce cas remplit les critères de laboratoire pour la confirmation du cas, mais aucune information n'est disponible s'agissant des critères cliniques (par exemple, rapport de laboratoire uniquement).

Cas confirmé en laboratoire sans critères cliniques

Ce cas remplit les critères de laboratoire pour la confirmation du cas, mais ne correspond pas aux critères cliniques figurant dans la définition de cas ou est asymptomatique.

SYNDROME D'IMMUNODÉFICIENCE ACQUISE (SIDA) ET INFECTION PAR LE VIRUS DE L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE (VIH)

Critères cliniques (SIDA)

Tout sujet présentant une ou plusieurs des affections cliniques décrites dans la définition européenne des cas de sida:

| — | pour les adultes et les adolescents de 13 ans et plus (1), |
| --- | --- |

—

pour les adultes et les adolescents de 13 ans et plus (1),

| — | pour les enfants de moins de 13 ans (2). |
| --- | --- |

—

pour les enfants de moins de 13 ans (2).

Critères de laboratoire (VIH)

| — | Adultes, adolescents et enfants âgés de 18 mois ou plus
  Au moins un des trois critères suivants:






  — | résultat positif à un test de dépistage des anticorps du VIH ou à un test de dépistage combiné (anticorps du VIH et antigène p24 du VIH), confirmé par un autre test de détection des anticorps plus spécifique (par exemple Western blot), |
| --- | --- | --- |

—

Adultes, adolescents et enfants âgés de 18 mois ou plus

Au moins un des trois critères suivants:

—

résultat positif à un test de dépistage des anticorps du VIH ou à un test de dépistage combiné (anticorps du VIH et antigène p24 du VIH), confirmé par un autre test de détection des anticorps plus spécifique (par exemple Western blot),

| — | résultat positif à deux tests EIA pour la détection des anticorps, confirmé par le résultat positif d'un test EIA additionnel, |
| --- | --- |

—

résultat positif à deux tests EIA pour la détection des anticorps, confirmé par le résultat positif d'un test EIA additionnel,

| — | résultats positifs, sur deux échantillons distincts, à au moins un des trois tests suivants:






  — | détection d'acide nucléique du VIH (ARN-VIH, ADN-VIH), |
| --- | --- | --- |

—

résultats positifs, sur deux échantillons distincts, à au moins un des trois tests suivants:

—

détection d'acide nucléique du VIH (ARN-VIH, ADN-VIH),

| — | mise en évidence du VIH par un test de détection de l'antigène p24 du VIH, comprenant une épreuve de neutralisation, |
| --- | --- |

—

mise en évidence du VIH par un test de détection de l'antigène p24 du VIH, comprenant une épreuve de neutralisation,

| — | isolement du VIH. |
| --- | --- |

—

isolement du VIH.

| — | Enfants âgés de moins de 18 mois
  Résultats positifs, sur deux échantillons distincts (sang de cordon non compris), à au moins un des trois tests suivants:






  — | isolement du VIH, |
| --- | --- | --- |

—

Enfants âgés de moins de 18 mois

Résultats positifs, sur deux échantillons distincts (sang de cordon non compris), à au moins un des trois tests suivants:

—

isolement du VIH,

| — | détection d'acide nucléique du VIH (ARN-VIH, ADN-VIH), |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du VIH (ARN-VIH, ADN-VIH),

| — | mise en évidence du VIH par un test de détection de l'antigène p24 du VIH, comprenant une épreuve de neutralisation, chez les enfants âgés d'un mois ou plus. |
| --- | --- |

—

mise en évidence du VIH par un test de détection de l'antigène p24 du VIH, comprenant une épreuve de neutralisation, chez les enfants âgés d'un mois ou plus.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

| — | Infection par le VIH
  Tout sujet répondant aux critères de laboratoire pour l'infection par le VIH. |
| --- | --- |

—

Infection par le VIH

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire pour l'infection par le VIH.

| — | SIDA
  Tout sujet répondant aux critères cliniques du SIDA et aux critères de laboratoire pour l'infection par le VIH. |
| --- | --- |

—

SIDA

Tout sujet répondant aux critères cliniques du SIDA et aux critères de laboratoire pour l'infection par le VIH.

ANTHRAX

(Bacillus anthracis)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

Charbon cutané

Au moins un des deux symptômes suivants:

| — | lésion papuleuse ou vésiculeuse, |
| --- | --- |

—

lésion papuleuse ou vésiculeuse,

| — | escarre noirâtre entourée d'un œdème. |
| --- | --- |

—

escarre noirâtre entourée d'un œdème.

Charbon gastro-intestinal

| — | Fièvre ou état fébrile, |
| --- | --- |

—

Fièvre ou état fébrile,

ET au moins un des deux symptômes suivants:

| — | fortes douleurs abdominales, |
| --- | --- |

—

fortes douleurs abdominales,

| — | diarrhée. |
| --- | --- |

—

diarrhée.

Charbon d'inhalation ou charbon pulmonaire

| — | Fièvre ou état fébrile, |
| --- | --- |

—

Fièvre ou état fébrile,

ET au moins un des deux symptômes suivants:

| — | détresse respiratoire aiguë, |
| --- | --- |

—

détresse respiratoire aiguë,

| — | constatation radiologique d'élargissement médiastinal. |
| --- | --- |

—

constatation radiologique d'élargissement médiastinal.

Méningite charbonneuse/méningo-encéphalite charbonneuse

| — | Fièvre, |
| --- | --- |

—

Fièvre,

ET au moins un des trois symptômes suivants:

| — | convulsions, |
| --- | --- |

—

convulsions,

| — | perte de conscience, |
| --- | --- |

—

perte de conscience,

| — | signes méningés. |
| --- | --- |

—

signes méningés.

Septicémie charbonneuse

Critères de laboratoire

| — | Isolement de Bacillus anthracis à partir d'un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

Isolement de Bacillus anthracis à partir d'un échantillon clinique.

| — | Détection d'acide nucléique de Bacillus anthracis dans un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

Détection d'acide nucléique de Bacillus anthracis dans un échantillon clinique.

En l'absence de symptômes cliniques, un prélèvement nasal positif ne contribue pas à confirmer le diagnostic d'un cas.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée. |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

INFLUENZA AVIAIRE DE TYPE A/H5 OU A/H5N1, FORME HUMAINE

Critères cliniques

Tout sujet répondant à un des deux symptômes suivants:

| — | fièvre ET signes et symptômes d'une infection respiratoire aiguë, |
| --- | --- |

—

fièvre ET signes et symptômes d'une infection respiratoire aiguë,

| — | décès survenu à la suite d'une maladie respiratoire aiguë inexpliquée. |
| --- | --- |

—

décès survenu à la suite d'une maladie respiratoire aiguë inexpliquée.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de l'influenza A/H5N1 à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de l'influenza A/H5N1 à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de l'influenza A/H5 dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de l'influenza A/H5 dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de l'influenza A/H5 (multiplication par quatre ou plus ou un seul titre élevé). |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de l'influenza A/H5 (multiplication par quatre ou plus ou un seul titre élevé).

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | transmission interhumaine par contact rapproché (distance d'un mètre ou moins) avec une personne déclarée comme un cas probable ou confirmé, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine par contact rapproché (distance d'un mètre ou moins) avec une personne déclarée comme un cas probable ou confirmé,

| — | exposition en laboratoire: lorsqu'il existe un risque d'exposition au virus de l'influenza A/H5N1, |
| --- | --- |

—

exposition en laboratoire: lorsqu'il existe un risque d'exposition au virus de l'influenza A/H5N1,

| — | contact rapproché (distance d'un mètre ou moins) avec un animal autre qu'une volaille ou qu'un oiseau sauvage (par exemple, un chat ou un cochon) dont l'infection par le virus A/H5N1 a été confirmée, |
| --- | --- |

—

contact rapproché (distance d'un mètre ou moins) avec un animal autre qu'une volaille ou qu'un oiseau sauvage (par exemple, un chat ou un cochon) dont l'infection par le virus A/H5N1 a été confirmée,

| — | résider ou s'être rendu dans une région où la présence d'influenza A/H5N1 est à ce moment suspectée ou confirmée (3) ET remplir au moins un des deux critères suivants:






  — | avoir eu un contact rapproché (distance d'un mètre ou moins) avec des volailles domestiques ou des oiseaux sauvages malades ou morts (4) dans la zone concernée, |
| --- | --- | --- |

—

résider ou s'être rendu dans une région où la présence d'influenza A/H5N1 est à ce moment suspectée ou confirmée (3) ET remplir au moins un des deux critères suivants:

—

avoir eu un contact rapproché (distance d'un mètre ou moins) avec des volailles domestiques ou des oiseaux sauvages malades ou morts (4) dans la zone concernée,

| — | avoir été dans une maison ou une exploitation de la zone concernée où la présence de volailles domestiques malades ou mortes a été signalée au cours du mois précédent. |
| --- | --- |

—

avoir été dans une maison ou une exploitation de la zone concernée où la présence de volailles domestiques malades ou mortes a été signalée au cours du mois précédent.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques et épidémiologiques.

B.   Cas probable

Tout sujet chez qui un test de détection de l'influenza A/H5 ou A/H5N1, réalisé par un laboratoire autre qu'un laboratoire national de référence faisant partie du réseau communautaire des laboratoires de référence pour la grippe humaine (CNRL), s'est avéré positif.

C.   Cas confirmé au niveau national

Tout sujet chez qui un test de détection de l'influenza A/H5 ou A/H5N1, réalisé par un laboratoire national de référence faisant partie de réseau communautaire des laboratoires de référence pour la grippe humaine (CNRL), s'est avéré positif.

D.   Cas confirmé par l'OMS

Tout sujet dont le cas a été confirmé en laboratoire par un centre collaborateur de l'OMS pour le virus H5.

BOTULISME

(Clostridium botulinum)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

Botulisme alimentaire et botulisme par blessure

Au moins un des deux symptômes suivants:

| — | atteinte des paires crâniennes (par exemple, diplopie, vision trouble, dysphagie, atteinte bulbaire), |
| --- | --- |

—

atteinte des paires crâniennes (par exemple, diplopie, vision trouble, dysphagie, atteinte bulbaire),

| — | paralysie périphérique symétrique. |
| --- | --- |

—

paralysie périphérique symétrique.

Botulisme du nourrisson

Tout nourrisson présentant au moins un des six symptômes suivants:

| — | constipation, |
| --- | --- |

—

constipation,

| — | léthargie, |
| --- | --- |

—

léthargie,

| — | nutrition insuffisante, |
| --- | --- |

—

nutrition insuffisante,

| — | ptose, |
| --- | --- |

—

ptose,

| — | dysphagie, |
| --- | --- |

—

dysphagie,

| — | faiblesse musculaire générale. |
| --- | --- |

—

faiblesse musculaire générale.

Le type de botulisme qui touche habituellement les nourrissons (de moins de douze mois) peut aussi atteindre les enfants de plus de douze mois et occasionnellement les adultes dont l'anatomie et la microflore gastro-intestinales sont altérées.

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement de C. botulinum pour le botulisme du nourrisson (dans les selles) ou le botulisme par blessure (dans la plaie) (l'isolement de C. botulinum dans les selles d'adultes n'est pas pertinent pour le diagnostic du botulisme alimentaire), |
| --- | --- |

—

isolement de C. botulinum pour le botulisme du nourrisson (dans les selles) ou le botulisme par blessure (dans la plaie) (l'isolement de C. botulinum dans les selles d'adultes n'est pas pertinent pour le diagnostic du botulisme alimentaire),

| — | détection de la toxine botulique dans un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

détection de la toxine botulique dans un échantillon clinique.

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à une source commune (aliments, partage d'aiguilles ou d'autres instruments, etc.), |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune (aliments, partage d'aiguilles ou d'autres instruments, etc.),

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée. |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

BRUCELLOSE

(Brucella spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant de la fièvre,

ET au moins un des sept symptômes suivants:

| — | sueurs (abondantes, malodorantes, surtout nocturnes), |
| --- | --- |

—

sueurs (abondantes, malodorantes, surtout nocturnes),

| — | frissons, |
| --- | --- |

—

frissons,

| — | arthralgie, |
| --- | --- |

—

arthralgie,

| — | faiblesse, |
| --- | --- |

—

faiblesse,

| — | dépression, |
| --- | --- |

—

dépression,

| — | céphalées, |
| --- | --- |

—

céphalées,

| — | anorexie. |
| --- | --- |

—

anorexie.

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement de Brucella spp. à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Brucella spp. à partir d'un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Brucella (test d'agglutination standard, test de fixation du complément, test ELISA). |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Brucella (test d'agglutination standard, test de fixation du complément, test ELISA).

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition à des produits dérivés d'un animal contaminé (lait ou produits laitiers), |
| --- | --- |

—

exposition à des produits dérivés d'un animal contaminé (lait ou produits laitiers),

| — | transmission de l'animal à l'homme (sécrétions ou organes contaminés, par exemple écoulement vaginal, placenta), |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme (sécrétions ou organes contaminés, par exemple écoulement vaginal, placenta),

| — | exposition à une source commune. |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

CAMPYLOBACTÉRIOSE

(Campylobacter spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des trois symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | douleurs abdominales, |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales,

| — | fièvre. |
| --- | --- |

—

fièvre.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de Campylobacter spp. à partir d'échantillons de selles ou de sang. |
| --- | --- |

—

Isolement de Campylobacter spp. à partir d'échantillons de selles ou de sang.

Il convient, si possible, de procéder à une différenciation de Campylobacter spp.

Critères épidémiologiques

Au moins un des cinq liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

INFECTION À CHLAMYDIA

(Chlamydia trachomatis)

Y COMPRIS LYMPHOGRANULOMATOSE VÉNÉRIENNE (LGV)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

Infection à Chlamydia, sauf LGV

Au moins un des six symptômes suivants:

| — | urétrite, |
| --- | --- |

—

urétrite,

| — | épididymite, |
| --- | --- |

—

épididymite,

| — | salpingite aiguë, |
| --- | --- |

—

salpingite aiguë,

| — | endométrite aiguë, |
| --- | --- |

—

endométrite aiguë,

| — | cervicite, |
| --- | --- |

—

cervicite,

| — | proctite. |
| --- | --- |

—

proctite.

Chez les nouveau-nés, au moins une des deux manifestations suivantes:

| — | conjonctivite, |
| --- | --- |

—

conjonctivite,

| — | pneumonie. |
| --- | --- |

—

pneumonie.

LGV

Au moins un des cinq symptômes suivants:

| — | urétrite, |
| --- | --- |

—

urétrite,

| — | ulcérations génitales, |
| --- | --- |

—

ulcérations génitales,

| — | lymphadénopathie inguinale, |
| --- | --- |

—

lymphadénopathie inguinale,

| — | cervicite, |
| --- | --- |

—

cervicite,

| — | proctite. |
| --- | --- |

—

proctite.

Critères de laboratoire

Infection à Chlamydia, sauf LGV

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de Chlamydia trachomatis à partir d'un échantillon provenant du tractus anogénital ou de la conjonctive, |
| --- | --- |

—

isolement de Chlamydia trachomatis à partir d'un échantillon provenant du tractus anogénital ou de la conjonctive,

| — | mise en évidence de Chlamydia trachomatis dans un échantillon clinique par immunofluorescence directe, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Chlamydia trachomatis dans un échantillon clinique par immunofluorescence directe,

| — | détection d'acide nucléique de Chlamydia trachomatis dans un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Chlamydia trachomatis dans un échantillon clinique.

LGV

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement de Chlamydia trachomatis à partir d'un échantillon provenant du tractus anogénital ou de la conjonctive, |
| --- | --- |

—

isolement de Chlamydia trachomatis à partir d'un échantillon provenant du tractus anogénital ou de la conjonctive,

| — | détection d'acide nucléique de Chlamydia trachomatis dans un échantillon clinique
  ET |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Chlamydia trachomatis dans un échantillon clinique

ET

| — | identification du sérotype (génotype) L1, L2 ou L3. |
| --- | --- |

—

identification du sérotype (génotype) L1, L2 ou L3.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine (contact sexuel ou transmission verticale).

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire.

CHOLÉRA

(Vibrio cholerae)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des deux symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | vomissements. |
| --- | --- |

—

vomissements.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de Vibrio cholerae à partir d'un échantillon clinique,
  ET |
| --- | --- |

—

Isolement de Vibrio cholerae à partir d'un échantillon clinique,

ET

| — | mise en évidence de l'antigène O1 ou O139 dans l'isolat,
  ET |
| --- | --- |

—

mise en évidence de l'antigène O1 ou O139 dans l'isolat,

ET

| — | mise en évidence de l'entérotoxine cholérique ou du gène de l'entérotoxine cholérique dans l'isolat. |
| --- | --- |

—

mise en évidence de l'entérotoxine cholérique ou du gène de l'entérotoxine cholérique dans l'isolat.

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

VARIANTE DE LA MALADIE DE CREUTZFELDT-JAKOB (VMCJ)

Conditions préalables

| — | Toute personne présentant un trouble neuropsychiatrique évolutif depuis au moins six mois. |
| --- | --- |

—

Toute personne présentant un trouble neuropsychiatrique évolutif depuis au moins six mois.

| — | Les examens de routine ne semblent pas indiquer d'autre diagnostic. |
| --- | --- |

—

Les examens de routine ne semblent pas indiquer d'autre diagnostic.

| — | Pas d'antécédents d'exposition à des hormones hypophysaires humaines ou de greffe de dure-mère. |
| --- | --- |

—

Pas d'antécédents d'exposition à des hormones hypophysaires humaines ou de greffe de dure-mère.

| — | Pas de signes d'une forme génétique d'encéphalopathie spongiforme transmissible. |
| --- | --- |

—

Pas de signes d'une forme génétique d'encéphalopathie spongiforme transmissible.

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins quatre des cinq symptômes suivants:

| — | symptômes psychiatriques précoces (5), |
| --- | --- |

—

symptômes psychiatriques précoces (5),

| — | symptômes sensoriels douloureux persistants (6), |
| --- | --- |

—

symptômes sensoriels douloureux persistants (6),

| — | ataxie, |
| --- | --- |

—

ataxie,

| — | myoclonie ou chorée ou dystonie, |
| --- | --- |

—

myoclonie ou chorée ou dystonie,

| — | démence. |
| --- | --- |

—

démence.

Critères de diagnostic

Critères de diagnostic pour la confirmation du cas:

| — | confirmation neuropathologique: modification spongiforme et important dépôt de protéine du prion avec plaques florides sur n'importe quelle partie du cerveau ou du cervelet. |
| --- | --- |

—

confirmation neuropathologique: modification spongiforme et important dépôt de protéine du prion avec plaques florides sur n'importe quelle partie du cerveau ou du cervelet.

Critères de diagnostic pour un cas probable ou possible:

| — | l'électroencéphalogramme (EEG) ne montre pas l'image typique (7) de la MCJ sporadique (8) au stade précoce de la maladie, |
| --- | --- |

—

l'électroencéphalogramme (EEG) ne montre pas l'image typique (7) de la MCJ sporadique (8) au stade précoce de la maladie,

| — | l'IRM cérébrale montre un signal hyperintense bilatéral au niveau du pulvinar, |
| --- | --- |

—

l'IRM cérébrale montre un signal hyperintense bilatéral au niveau du pulvinar,

| — | une biopsie des amygdales positive (9). |
| --- | --- |

—

une biopsie des amygdales positive (9).

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine (par exemple, transfusion sanguine).

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet remplissant les conditions préalables

ET

| — | répondant aux critères cliniques,
  ET |
| --- | --- |

—

répondant aux critères cliniques,

ET

| — | présentant un EEG négatif pour la MCJ sporadique (8). |
| --- | --- |

—

présentant un EEG négatif pour la MCJ sporadique (8).

B.   Cas probable

Tout sujet remplissant les conditions préalables

ET

| — | répondant aux critères cliniques,
  ET |
| --- | --- |

—

répondant aux critères cliniques,

ET

| — | présentant un EEG négatif pour la MCJ sporadique (8),
  ET |
| --- | --- |

—

présentant un EEG négatif pour la MCJ sporadique (8),

ET

| — | présentant une IRM cérébrale positive,
  OU |
| --- | --- |

—

présentant une IRM cérébrale positive,

OU

tout sujet remplissant les conditions préalables

ET

| — | dont la biopsie des amygdales est positive. |
| --- | --- |

—

dont la biopsie des amygdales est positive.

C.   Cas confirmé

Tout sujet remplissant les conditions préalables

ET

| — | répondant aux critères de diagnostic pour la confirmation du cas. |
| --- | --- |

—

répondant aux critères de diagnostic pour la confirmation du cas.

CRYPTOSPORIDIOSE

(Cryptosporidium spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des deux symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | douleurs abdominales. |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | mise en évidence d'oocystes de Cryptosporidium dans les selles, |
| --- | --- |

—

mise en évidence d'oocystes de Cryptosporidium dans les selles,

| — | mise en évidence de Cryptosporidium dans le liquide intestinal ou dans des prélèvements biopsiques de l'intestin grêle, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Cryptosporidium dans le liquide intestinal ou dans des prélèvements biopsiques de l'intestin grêle,

| — | détection d'acide nucléique de Cryptosporidium dans les selles, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Cryptosporidium dans les selles,

| — | mise en évidence de l'antigène de Cryptosporidium dans les selles. |
| --- | --- |

—

mise en évidence de l'antigène de Cryptosporidium dans les selles.

Critères épidémiologiques

Un des cinq liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

DIPHTÉRIE

(Corynebacterium diphtheriae et Corynebacterium ulcerans)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

Diphtérie respiratoire:

Affection des voies respiratoires supérieures caractérisée par de la fièvre ET un des deux symptômes suivants:

| — | croup,
  OU |
| --- | --- |

—

croup,

OU

| — | une membrane adhérente sur au moins un des trois sites suivants:






  — | amygdales, |
| --- | --- | --- |

—

une membrane adhérente sur au moins un des trois sites suivants:

—

amygdales,

| — | pharynx, |
| --- | --- |

—

pharynx,

| — | nez. |
| --- | --- |

—

nez.

Diphtérie nasale:

| — | Écoulement nasal unilatéral ou bilatéral, d'abord clair puis teinté de sang. |
| --- | --- |

—

Écoulement nasal unilatéral ou bilatéral, d'abord clair puis teinté de sang.

Diphtérie cutanée:

| — | Lésion cutanée. |
| --- | --- |

—

Lésion cutanée.

Autres diphtéries:

| — | Lésion de la conjonctive ou des muqueuses. |
| --- | --- |

—

Lésion de la conjonctive ou des muqueuses.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de C. diphtheriae ou C. ulcerans toxigène à partir d'un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

Isolement de C. diphtheriae ou C. ulcerans toxigène à partir d'un échantillon clinique.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques de la diphtérie respiratoire.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques de la diphtérie et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

ÉCHINOCOCCOSE

(Echinococcus spp.)

Critères cliniques

Non pertinent aux fins de la surveillance.

Critères de diagnostic

Au moins un des cinq critères suivants:

| — | histopathologie ou parasitologie compatible avec Echinococcus multilocularis ou granulosus (par exemple, visualisation directe des protoscolex dans le liquide kystique), |
| --- | --- |

—

histopathologie ou parasitologie compatible avec Echinococcus multilocularis ou granulosus (par exemple, visualisation directe des protoscolex dans le liquide kystique),

| — | détection dans les prélèvements chirurgicaux de kyste(s) de morphologie macroscopique pathognomonique d'Echinococcus granulosus, |
| --- | --- |

—

détection dans les prélèvements chirurgicaux de kyste(s) de morphologie macroscopique pathognomonique d'Echinococcus granulosus,

| — | lésions organiques typiques détectées par des techniques d'imagerie (par exemple, tomographie informatique, sonographie, IRM) ET confirmées par un test sérologique, |
| --- | --- |

—

lésions organiques typiques détectées par des techniques d'imagerie (par exemple, tomographie informatique, sonographie, IRM) ET confirmées par un test sérologique,

| — | mise en évidence d'anticorps sériques spécifiques d'Echinococcus spp.  par un test sérologique à haute sensibilité ET confirmation par un test sérologique à haute spécificité, |
| --- | --- |

—

mise en évidence d'anticorps sériques spécifiques d'Echinococcus spp.  par un test sérologique à haute sensibilité ET confirmation par un test sérologique à haute spécificité,

| — | détection d'acide nucléique d'Echinococcus multilocularis ou granulosus dans un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique d'Echinococcus multilocularis ou granulosus dans un échantillon clinique.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de diagnostic.

INFECTION À ESCHERICHIA COLI PRODUCTEUR DE SHIGATOXINES OU DE VÉROTOXINES (STEC/VTEC)

Critères cliniques

Diarrhée à STEC/VTEC

Tout sujet présentant au moins un des deux symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | douleurs abdominales. |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales.

Syndrome hémolytique et urémique (SHU)

Tout sujet présentant une insuffisance rénale aiguë et au moins une des deux manifestations suivantes:

| — | anémie hémolytique microangiopathique, |
| --- | --- |

—

anémie hémolytique microangiopathique,

| — | thrombocytopénie. |
| --- | --- |

—

thrombocytopénie.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement d'E. coli producteur de shigatoxines/vérotoxines (STEC/VTEC), |
| --- | --- |

—

isolement d'E. coli producteur de shigatoxines/vérotoxines (STEC/VTEC),

| — | détection d'acide nucléique du ou des gènes stx1 ou stx2, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du ou des gènes stx1 ou stx2,

| — | mise en évidence de shigatoxines libres. |
| --- | --- |

—

mise en évidence de shigatoxines libres.

Pour le SHU uniquement, le critère suivant peut être utilisé comme critère de laboratoire pour confirmer la présence de STEC/VTEC:

| — | formation d'anticorps spécifiques des sérogroupes d'E. coli. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques des sérogroupes d'E. coli.

Il convient, si possible, de procéder à un isolement et à une caractérisation supplémentaire par sérotype, type de phage, gènes eae et sous-types de stx1/stx2.

Critères épidémiologiques

Au moins un des cinq liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible de SHU associé à STEC

Tout sujet répondant aux critères cliniques du SHU.

B.   Cas probable de STEC/VTEC

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique ou cas confirmé en laboratoire sans critères cliniques.

C.   Cas confirmé de STEC/VTEC

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

LAMBLIASE

(Giardia lamblia)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des quatre symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | douleurs abdominales, |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales,

| — | ballonnements, |
| --- | --- |

—

ballonnements,

| — | signes de malabsorption (par exemple, stéatorrhée, perte de poids). |
| --- | --- |

—

signes de malabsorption (par exemple, stéatorrhée, perte de poids).

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | mise en évidence de kystes ou de trophozoïtes de Giardia lamblia dans les selles, le liquide duodénal ou dans des prélèvements biopsiques de l'intestin grêle, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de kystes ou de trophozoïtes de Giardia lamblia dans les selles, le liquide duodénal ou dans des prélèvements biopsiques de l'intestin grêle,

| — | mise en évidence de l'antigène de Giardia lamblia dans les selles. |
| --- | --- |

—

mise en évidence de l'antigène de Giardia lamblia dans les selles.

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

GONORRHÉE

(Neisseria gonorrhoeae)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des huit manifestations suivantes:

| — | urétrite, |
| --- | --- |

—

urétrite,

| — | salpingite aiguë, |
| --- | --- |

—

salpingite aiguë,

| — | maladie inflammatoire pelvienne, |
| --- | --- |

—

maladie inflammatoire pelvienne,

| — | cervicite, |
| --- | --- |

—

cervicite,

| — | épididymite, |
| --- | --- |

—

épididymite,

| — | proctite, |
| --- | --- |

—

proctite,

| — | pharyngite, |
| --- | --- |

—

pharyngite,

| — | arthrite, |
| --- | --- |

—

arthrite,

OU

tout nouveau-né atteint de conjonctivite.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement de Neisseria gonorrhoeae à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Neisseria gonorrhoeae à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de Neisseria gonorrhoeae dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Neisseria gonorrhoeae dans un échantillon clinique,

| — | mise en évidence de Neisseria gonorrhoeae dans un échantillon clinique au moyen d'une sonde d'acide nucléique non amplifié, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Neisseria gonorrhoeae dans un échantillon clinique au moyen d'une sonde d'acide nucléique non amplifié,

| — | détection au microscope de diplocoques intracellulaires Gram négatif dans un prélèvement urétral chez un homme. |
| --- | --- |

—

détection au microscope de diplocoques intracellulaires Gram négatif dans un prélèvement urétral chez un homme.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine (contact sexuel ou transmission verticale).

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire.

MÉNINGITE À HAEMOPHILUS, MALADIE INVASIVE

(Haemophilus influenzae)

Critères cliniques

Non pertinent aux fins de la surveillance.

Critères de laboratoire

Critères de laboratoire pour la définition de cas

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement de Haemophilus influenzae à partir d'un site normalement stérile, |
| --- | --- |

—

isolement de Haemophilus influenzae à partir d'un site normalement stérile,

| — | détection d'acide nucléique de Haemophilus influenzae dans un site normalement stérile. |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Haemophilus influenzae dans un site normalement stérile.

Il convient, si possible, de procéder à un typage des isolats.

Lien épidémiologique

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

HÉPATITE A

(Virus de l'hépatite A)

Critères cliniques

Tout sujet connaissant une apparition discrète de symptômes (par exemple, fatigue, douleurs abdominales, perte d'appétit, nausées intermittentes et vomissements),

ET

présentant au moins un des trois symptômes suivants:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | ictère, |
| --- | --- |

—

ictère,

| — | élévation des transaminases sériques. |
| --- | --- |

—

élévation des transaminases sériques.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | détection d'acide nucléique du virus de l'hépatite A dans le sérum ou les selles, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de l'hépatite A dans le sérum ou les selles,

| — | formation d'anticorps spécifiques du virus de l'hépatite A, |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques du virus de l'hépatite A,

| — | détection de l'antigène du virus de l'hépatite A dans les selles. |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène du virus de l'hépatite A dans les selles.

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

HÉPATITE B AIGUË

(Virus de l'hépatite B)

Critères cliniques

Tout sujet connaissant une apparition discrète de symptômes (par exemple, fatigue, douleurs abdominales, perte d'appétit, nausées intermittentes et vomissements),

ET

présentant au moins un des trois symptômes suivants:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | ictère, |
| --- | --- |

—

ictère,

| — | élévation des transaminases sériques. |
| --- | --- |

—

élévation des transaminases sériques.

Critères de laboratoire

Formation d'anticorps IgM spécifiques de l'antigène nucléocapsidique du virus de l'hépatite B.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine (par exemple, contact sexuel, transmission verticale ou transmission par le sang).

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

HÉPATITE C

(Virus de l'hépatite C)

Critères cliniques

Non pertinent aux fins de la surveillance.

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | détection d'acide nucléique du virus de l'hépatite C dans le sérum, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de l'hépatite C dans le sérum,

| — | formation d'anticorps spécifiques du virus de l'hépatite C confirmée par un test de détection des anticorps différent. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques du virus de l'hépatite C confirmée par un test de détection des anticorps différent.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire.

GRIPPE

(Virus de la grippe)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

Syndrome pseudo-grippal

| — | Brusque apparition des symptômes,
  ET |
| --- | --- |

—

Brusque apparition des symptômes,

ET

| — | au moins un des quatre symptômes systémiques suivants:






  — | fièvre ou état fébrile, |
| --- | --- | --- |

—

au moins un des quatre symptômes systémiques suivants:

—

fièvre ou état fébrile,

| — | malaise, |
| --- | --- |

—

malaise,

| — | céphalées, |
| --- | --- |

—

céphalées,

| — | myalgie, |
| --- | --- |

—

myalgie,

ET

| — | au moins un des trois symptômes respiratoires suivants:






  — | toux, |
| --- | --- | --- |

—

au moins un des trois symptômes respiratoires suivants:

—

toux,

| — | mal de gorge, |
| --- | --- |

—

mal de gorge,

| — | essoufflement. |
| --- | --- |

—

essoufflement.

Infection respiratoire aiguë (IRA)

| — | Brusque apparition des symptômes,
  ET |
| --- | --- |

—

Brusque apparition des symptômes,

ET

| — | au moins un des quatre symptômes respiratoires suivants:






  — | toux, |
| --- | --- | --- |

—

au moins un des quatre symptômes respiratoires suivants:

—

toux,

| — | mal de gorge, |
| --- | --- |

—

mal de gorge,

| — | essoufflement, |
| --- | --- |

—

essoufflement,

| — | coryza, |
| --- | --- |

—

coryza,

ET

| — | opinion du médecin selon laquelle la maladie est de type infectieux. |
| --- | --- |

—

opinion du médecin selon laquelle la maladie est de type infectieux.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement du virus de la grippe à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus de la grippe à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus de la grippe dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de la grippe dans un échantillon clinique,

| — | identification de l'antigène du virus de la grippe par immunofluorescence directe dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

identification de l'antigène du virus de la grippe par immunofluorescence directe dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de la grippe. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de la grippe.

Il convient, si possible, de procéder au sous-typage des isolats du virus de la grippe.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques (syndrome pseudo-grippal ou IRA).

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques (syndrome pseudo-grippal ou IRA) et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques (syndrome pseudo-grippal ou IRA) et aux critères de laboratoire.

MALADIE DU LÉGIONNAIRE

(Legionella spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant une pneumonie.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des trois critères suivants:






  — | isolement de Legionella spp. à partir de sécrétions respiratoires ou de tout autre site normalement stérile, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des trois critères suivants:

—

isolement de Legionella spp. à partir de sécrétions respiratoires ou de tout autre site normalement stérile,

| — | détection de l'antigène de Legionella pneumophila dans les urines, |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène de Legionella pneumophila dans les urines,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Legionella pneumophila sérogroupe 1. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Legionella pneumophila sérogroupe 1.

| — | Critères de laboratoire pour un cas probable
  Au moins un des quatre critères suivants:






  — | détection de l'antigène de Legionella pneumophila dans les sécrétions respiratoires ou dans le tissu pulmonaire, par exemple au moyen de la coloration par immunofluorescence directe utilisant des réactifs à base d'anticorps monoclonaux, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour un cas probable

Au moins un des quatre critères suivants:

—

détection de l'antigène de Legionella pneumophila dans les sécrétions respiratoires ou dans le tissu pulmonaire, par exemple au moyen de la coloration par immunofluorescence directe utilisant des réactifs à base d'anticorps monoclonaux,

| — | détection d'acide nucléique de Legionella spp. dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Legionella spp. dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Legionella pneumophila autre que du sérogroupe 1 et d'anticorps spécifiques d'autres Legionella spp., |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Legionella pneumophila autre que du sérogroupe 1 et d'anticorps spécifiques d'autres Legionella spp.,

| — | L. pneumophila sérogroupe 1, autres sérogroupes ou autres espèces de Legionella: un seul titre élevé d'anticorps sériques spécifiques. |
| --- | --- |

—

L. pneumophila sérogroupe 1, autres sérogroupes ou autres espèces de Legionella: un seul titre élevé d'anticorps sériques spécifiques.

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition environnementale, |
| --- | --- |

—

exposition environnementale,

| — | exposition à une source commune. |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques ET présentant au moins un test de laboratoire dont le résultat positif permet de considérer le cas comme probable OU présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

LEPTOSPIROSE

(Leptospira interrogans)

Critères cliniques

Tout sujet présentant:

| — | de la fièvre, |
| --- | --- |

—

de la fièvre,

OU

au moins un des onze symptômes suivants:

| — | frissons, |
| --- | --- |

—

frissons,

| — | céphalées, |
| --- | --- |

—

céphalées,

| — | myalgie, |
| --- | --- |

—

myalgie,

| — | suffusion conjonctivale, |
| --- | --- |

—

suffusion conjonctivale,

| — | hémorragies cutanées et muqueuses, |
| --- | --- |

—

hémorragies cutanées et muqueuses,

| — | éruptions cutanées, |
| --- | --- |

—

éruptions cutanées,

| — | ictère, |
| --- | --- |

—

ictère,

| — | myocardite, |
| --- | --- |

—

myocardite,

| — | méningite, |
| --- | --- |

—

méningite,

| — | insuffisance rénale, |
| --- | --- |

—

insuffisance rénale,

| — | symptômes respiratoires tels que l'hémoptysie. |
| --- | --- |

—

symptômes respiratoires tels que l'hémoptysie.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement de Leptospira interrogans à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Leptospira interrogans à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de Leptospira interrogans dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Leptospira interrogans dans un échantillon clinique,

| — | mise en évidence de Leptospira interrogans par immunofluorescence dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Leptospira interrogans par immunofluorescence dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Leptospira interrogans. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Leptospira interrogans.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition environnementale, |
| --- | --- |

—

exposition environnementale,

| — | exposition à une source commune. |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

LISTÉRIOSE

(Listeria monocytogenes)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

| — | listériose néonatale, se traduisant par:
  la naissance d'un enfant mort-né
  OU
  au moins un des cinq symptômes suivants au cours du premier mois de la vie:






  — | granulomatose septique infantile, |
| --- | --- | --- |

—

listériose néonatale, se traduisant par:

la naissance d'un enfant mort-né

OU

au moins un des cinq symptômes suivants au cours du premier mois de la vie:

—

granulomatose septique infantile,

| — | méningite ou méningo-encéphalite, |
| --- | --- |

—

méningite ou méningo-encéphalite,

| — | septicémie, |
| --- | --- |

—

septicémie,

| — | dyspnée, |
| --- | --- |

—

dyspnée,

| — | lésions cutanées, des membranes muqueuses ou des conjonctives; |
| --- | --- |

—

lésions cutanées, des membranes muqueuses ou des conjonctives;

| — | listériose de la femme enceinte, se traduisant par au moins un des trois symptômes suivants:






  — | avortement, fausse couche, accouchement d'un enfant mort-né ou naissance prématurée, |
| --- | --- | --- |

—

listériose de la femme enceinte, se traduisant par au moins un des trois symptômes suivants:

—

avortement, fausse couche, accouchement d'un enfant mort-né ou naissance prématurée,

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | syndrome pseudo-grippal, |
| --- | --- |

—

syndrome pseudo-grippal,

| — | autre forme de listériose, se traduisant par au moins un des quatre symptômes suivants:






  — | fièvre, |
| --- | --- | --- |

—

autre forme de listériose, se traduisant par au moins un des quatre symptômes suivants:

—

fièvre,

| — | méningite ou méningo-encéphalite, |
| --- | --- |

—

méningite ou méningo-encéphalite,

| — | septicémie, |
| --- | --- |

—

septicémie,

| — | infections localisées (arthrite, endocardite, abcès,...). |
| --- | --- |

—

infections localisées (arthrite, endocardite, abcès,...).

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement de Listeria monocytogenes à partir d'un site normalement stérile, |
| --- | --- |

—

isolement de Listeria monocytogenes à partir d'un site normalement stérile,

| — | isolement de Listeria monocytogenes à partir d'un site normalement non stérile chez un fœtus, un enfant mort-né, un nouveau-né ou chez sa mère 24 heures après la naissance ou dans les 24 heures de la naissance. |
| --- | --- |

—

isolement de Listeria monocytogenes à partir d'un site normalement non stérile chez un fœtus, un enfant mort-né, un nouveau-né ou chez sa mère 24 heures après la naissance ou dans les 24 heures de la naissance.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission interhumaine (transmission verticale), |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine (transmission verticale),

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée. |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée.

Informations supplémentaires

Période d'incubation de 3 à 70 jours, le plus souvent de 21 jours.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire,

OU

toute mère dont le fœtus, l'enfant mort-né ou le nouveau-né est atteint de listériose (infection confirmée en laboratoire).

PALUDISME

(Plasmodium spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant de la fièvre OU des antécédents de fièvre.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | mise en évidence de l'hématozoaire du paludisme par microscopie optique dans des frottis sanguins, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de l'hématozoaire du paludisme par microscopie optique dans des frottis sanguins,

| — | détection d'acide nucléique de Plasmodium dans le sang, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Plasmodium dans le sang,

| — | détection de l'antigène de Plasmodium. |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène de Plasmodium.

Il convient, si possible, de procéder à une différenciation de Plasmodium spp.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

ROUGEOLE

(Virus de la rougeole)

Critères cliniques

Tout sujet présentant de la fièvre,

ET

| — | une éruption maculopapuleuse, |
| --- | --- |

—

une éruption maculopapuleuse,

ET au moins un des trois symptômes suivants:

| — | toux, |
| --- | --- |

—

toux,

| — | coryza, |
| --- | --- |

—

coryza,

| — | conjonctivite. |
| --- | --- |

—

conjonctivite.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement du virus de la rougeole à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus de la rougeole à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus de la rougeole dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de la rougeole dans un échantillon clinique,

| — | mise en évidence, dans le sérum ou la salive, d'anticorps spécifiques du virus de la rougeole caractéristiques d'une infection aiguë, |
| --- | --- |

—

mise en évidence, dans le sérum ou la salive, d'anticorps spécifiques du virus de la rougeole caractéristiques d'une infection aiguë,

| — | détection de l'antigène du virus de la rougeole par immunofluorescence directe dans un échantillon clinique au moyen d'anticorps monoclonaux spécifiques de la rougeole. |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène du virus de la rougeole par immunofluorescence directe dans un échantillon clinique au moyen d'anticorps monoclonaux spécifiques de la rougeole.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal. Si le sujet a été vacciné récemment, chercher le virus sauvage.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet qui n'a pas été vacciné récemment et qui répond aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

MÉNINGOCOCCIE INVASIVE

(Neisseria meningitidis)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des cinq symptômes suivants:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | signes méningés, |
| --- | --- |

—

signes méningés,

| — | éruption pétéchiale, |
| --- | --- |

—

éruption pétéchiale,

| — | choc septique, |
| --- | --- |

—

choc septique,

| — | arthrite septique. |
| --- | --- |

—

arthrite septique.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement de Neisseria meningitidis à partir d'un site normalement stérile, y compris une lésion cutanée purpurique, |
| --- | --- |

—

isolement de Neisseria meningitidis à partir d'un site normalement stérile, y compris une lésion cutanée purpurique,

| — | détection d'acide nucléique de Neisseria meningitidis dans un site normalement stérile, y compris une lésion cutanée purpurique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Neisseria meningitidis dans un site normalement stérile, y compris une lésion cutanée purpurique,

| — | détection de l'antigène de Neisseria meningitidis dans le liquide céphalorachidien (LCR), |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène de Neisseria meningitidis dans le liquide céphalorachidien (LCR),

| — | détection de diplocoques Gram négatif dans le LCR. |
| --- | --- |

—

détection de diplocoques Gram négatif dans le LCR.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire.

OREILLONS

(Virus ourlien)

Critères cliniques

Tout sujet présentant:

| — | de la fièvre, |
| --- | --- |

—

de la fièvre,

ET

au moins deux des trois symptômes suivants:

| — | apparition brutale d'une tuméfaction sensible de la parotide ou d'autres glandes salivaires, |
| --- | --- |

—

apparition brutale d'une tuméfaction sensible de la parotide ou d'autres glandes salivaires,

| — | orchite, |
| --- | --- |

—

orchite,

| — | méningite. |
| --- | --- |

—

méningite.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement du virus ourlien à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus ourlien à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus ourlien, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus ourlien,

| — | mise en évidence, dans le sérum ou la salive, d'anticorps spécifiques du virus ourlien caractéristiques d'une infection aiguë. |
| --- | --- |

—

mise en évidence, dans le sérum ou la salive, d'anticorps spécifiques du virus ourlien caractéristiques d'une infection aiguë.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet qui n'a pas été vacciné récemment et qui répond aux critères de laboratoire.

En cas de vaccination récente: tout sujet chez qui une souche sauvage du virus ourlien a été détectée.

COQUELUCHE

(Bordetella pertussis)

Critères cliniques

Tout sujet présentant une toux depuis au moins deux semaines:

ET

au moins un des trois symptômes suivants:

| — | quintes de toux, |
| --- | --- |

—

quintes de toux,

| — | cornage, |
| --- | --- |

—

cornage,

| — | vomissements après la toux, |
| --- | --- |

—

vomissements après la toux,

OU

tout sujet chez qui un médecin a diagnostiqué une coqueluche,

OU

apnées chez les nourrissons.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de Bordetella pertussis à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Bordetella pertussis à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de Bordetella pertussis dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Bordetella pertussis dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Bordetella pertussis. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Bordetella pertussis.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

PESTE

(Yersinia pestis)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

Peste bubonique:

| — | fièvre,
  ET |
| --- | --- |

—

fièvre,

ET

| — | inflammation soudaine et douloureuse des ganglions lymphatiques. |
| --- | --- |

—

inflammation soudaine et douloureuse des ganglions lymphatiques.

Peste septicémique:

| — | fièvre. |
| --- | --- |

—

fièvre.

Peste pulmonaire:

| — | fièvre,
  ET |
| --- | --- |

—

fièvre,

ET

au moins un des trois symptômes suivants:

| — | toux, |
| --- | --- |

—

toux,

| — | douleur thoracique, |
| --- | --- |

—

douleur thoracique,

| — | hémoptysie. |
| --- | --- |

—

hémoptysie.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de Yersinia pestis à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Yersinia pestis à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de Yersinia pestis dans un échantillon clinique (antigène F1), |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Yersinia pestis dans un échantillon clinique (antigène F1),

| — | formation d'anticorps spécifiques de l'antigène F1 de Yersinia pestis. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de l'antigène F1 de Yersinia pestis.

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition en laboratoire (lorsqu'il existe un risque d'exposition à la peste), |
| --- | --- |

—

exposition en laboratoire (lorsqu'il existe un risque d'exposition à la peste),

| — | exposition à une source commune. |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire.

MALADIE(S) INVASIVE(S) À PNEUMOCOQUES

(Streptococcus pneumoniae)

Critères cliniques

Non pertinent aux fins de la surveillance.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de S. pneumoniae à partir d'un site normalement stérile, |
| --- | --- |

—

isolement de S. pneumoniae à partir d'un site normalement stérile,

| — | détection d'acide nucléique de S. pneumoniae dans un site normalement stérile, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de S. pneumoniae dans un site normalement stérile,

| — | détection de l'antigène de S. pneumoniae dans un site normalement stérile. |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène de S. pneumoniae dans un site normalement stérile.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire.

POLIOMYÉLITE

(Poliovirus)

Critères cliniques

Tout sujet de moins de 15 ans atteint d'une paralysie flasque aiguë (PFA),

OU

tout sujet chez qui un médecin suspecte une polio.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement du poliovirus et différenciation intratypique — poliovirus sauvage (PVS), |
| --- | --- |

—

isolement du poliovirus et différenciation intratypique — poliovirus sauvage (PVS),

| — | poliovirus dérivé d'une souche vaccinale (PVDV) (au moins 85 % d'homologie avec la souche vaccinale dans les séquences de nucléotides de la région VP1), |
| --- | --- |

—

poliovirus dérivé d'une souche vaccinale (PVDV) (au moins 85 % d'homologie avec la souche vaccinale dans les séquences de nucléotides de la région VP1),

| — | poliovirus de type Sabin: différenciation intratypique réalisée par un laboratoire polio accrédité par l'OMS (pour le PVDV, différence au niveau de la séquence VP1 de plus de 1 % et de 15 % maximum par rapport à la souche vaccinale du même sérotype). |
| --- | --- |

—

poliovirus de type Sabin: différenciation intratypique réalisée par un laboratoire polio accrédité par l'OMS (pour le PVDV, différence au niveau de la séquence VP1 de plus de 1 % et de 15 % maximum par rapport à la souche vaccinale du même sérotype).

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | antécédents de voyage dans une région où la polio est endémique ou dans une région où la présence du poliovirus est suspectée ou confirmée. |
| --- | --- |

—

antécédents de voyage dans une région où la polio est endémique ou dans une région où la présence du poliovirus est suspectée ou confirmée.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

FIÈVRE Q

(Coxiella burnetii)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des trois manifestations suivantes:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | pneumonie, |
| --- | --- |

—

pneumonie,

| — | hépatite. |
| --- | --- |

—

hépatite.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de Coxiella burnetii à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Coxiella burnetii à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de Coxiella burnetii dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Coxiella burnetii dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Coxiella burnetii (IgG ou IgM phase II). |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Coxiella burnetii (IgG ou IgM phase II).

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme. |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

RAGE

(Lyssavirus)

Critères cliniques

Tout sujet présentant une encéphalomyélite aiguë,

ET

au moins deux des sept symptômes suivants:

| — | modifications sensorielles au niveau du site d'une précédente morsure animale, |
| --- | --- |

—

modifications sensorielles au niveau du site d'une précédente morsure animale,

| — | parésie ou paralysie, |
| --- | --- |

—

parésie ou paralysie,

| — | spasmes des muscles de la déglutition, |
| --- | --- |

—

spasmes des muscles de la déglutition,

| — | hydrophobie, |
| --- | --- |

—

hydrophobie,

| — | délire, |
| --- | --- |

—

délire,

| — | convulsions, |
| --- | --- |

—

convulsions,

| — | anxiété. |
| --- | --- |

—

anxiété.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement du lyssavirus à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du lyssavirus à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de lyssavirus dans un échantillon clinique (par exemple, salive ou tissu cérébral), |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de lyssavirus dans un échantillon clinique (par exemple, salive ou tissu cérébral),

| — | détection d'antigènes viraux par immunofluorescence directe dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'antigènes viraux par immunofluorescence directe dans un échantillon clinique,

| — | mise en évidence d'anticorps spécifiques du lyssavirus dans le sérum ou le liquide céphalorachidien par un test de neutralisation virale. |
| --- | --- |

—

mise en évidence d'anticorps spécifiques du lyssavirus dans le sérum ou le liquide céphalorachidien par un test de neutralisation virale.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal ou de l'état d'immunisation du sujet.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission de l'animal à l'homme (animal chez qui une infection est suspectée ou confirmée), |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme (animal chez qui une infection est suspectée ou confirmée),

| — | exposition à une source commune (même animal), |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune (même animal),

| — | transmission interhumaine (par exemple en cas de transplantation d'organes). |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine (par exemple en cas de transplantation d'organes).

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

RUBÉOLE

(Virus de la rubéole)

Critères cliniques

Tout sujet présentant une brusque éruption maculopapuleuse généralisée,

ET

au moins un des cinq symptômes suivants:

| — | adénopathie cervicale, |
| --- | --- |

—

adénopathie cervicale,

| — | adénopathie sous-occipitale, |
| --- | --- |

—

adénopathie sous-occipitale,

| — | adénopathie rétro-auriculaire, |
| --- | --- |

—

adénopathie rétro-auriculaire,

| — | arthralgie, |
| --- | --- |

—

arthralgie,

| — | arthrite. |
| --- | --- |

—

arthrite.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des trois critères suivants: |
| --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement du virus de la rubéole à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus de la rubéole à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus de la rubéole dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de la rubéole dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps (IgG) spécifiques du virus de la rubéole dans le sérum ou la salive. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps (IgG) spécifiques du virus de la rubéole dans le sérum ou la salive.

| — | Critères de laboratoire pour un cas probable |
| --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour un cas probable

| — | Formation d'anticorps (IgM (10) spécifiques du virus de la rubéole. |
| --- | --- |

—

Formation d'anticorps (IgM (10) spécifiques du virus de la rubéole.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal.

Critères épidémiologiques

Lien épidémiologique par transmission interhumaine.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et à au moins un des deux critères suivants:

| — | lien épidémiologique, |
| --- | --- |

—

lien épidémiologique,

| — | critères de laboratoire pour un cas probable réunis. |
| --- | --- |

—

critères de laboratoire pour un cas probable réunis.

C.   Cas confirmé

Tout individu qui n'a pas été vacciné récemment et qui répond aux critères de laboratoire pour la confirmation des cas.

En cas de vaccination récente, tout sujet chez qui une souche sauvage du virus de la rubéole a été détectée.

RUBÉOLE CONGÉNITALE

(y compris syndrome de rubéole congénitale)

Critères cliniques

Infection rubéoleuse congénitale

Aucun critère clinique ne peut être défini pour cette infection.

Syndrome de rubéole congénitale (SRC)

Tout nourrisson de moins d'un an ou tout enfant mort-né réunissant:

| — | au moins deux des conditions énumérées sous A),
  OU |
| --- | --- |

—

au moins deux des conditions énumérées sous A),

OU

| — | une des conditions sous A) et une des conditions sous B). |
| --- | --- |

—

une des conditions sous A) et une des conditions sous B).

A)

| — | Cataracte(s) |
| --- | --- |

—

Cataracte(s)

| — | Glaucome congénital |
| --- | --- |

—

Glaucome congénital

| — | Cardiopathie congénitale |
| --- | --- |

—

Cardiopathie congénitale

| — | Perte de l'ouïe |
| --- | --- |

—

Perte de l'ouïe

| — | Rétinopathie pigmentaire |
| --- | --- |

—

Rétinopathie pigmentaire

B)

| — | Purpura |
| --- | --- |

—

Purpura

| — | Splénomégalie |
| --- | --- |

—

Splénomégalie

| — | Microcéphalie |
| --- | --- |

—

Microcéphalie

| — | Retard de développement |
| --- | --- |

—

Retard de développement

| — | Méningo-encéphalite |
| --- | --- |

—

Méningo-encéphalite

| — | Raréfaction osseuse radiologique |
| --- | --- |

—

Raréfaction osseuse radiologique

| — | Ictère débutant dans les vingt-quatre heures après la naissance |
| --- | --- |

—

Ictère débutant dans les vingt-quatre heures après la naissance

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | isolement du virus de la rubéole à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus de la rubéole à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus de la rubéole, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de la rubéole,

| — | formation d'anticorps (IgM) spécifiques du virus de la rubéole, |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps (IgM) spécifiques du virus de la rubéole,

| — | persistance d'IgG de la rubéole entre le 6e et le 12e mois (au moins deux échantillons avec une concentration identique d'IgG anti-rubéole). |
| --- | --- |

—

persistance d'IgG de la rubéole entre le 6e et le 12e mois (au moins deux échantillons avec une concentration identique d'IgG anti-rubéole).

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal.

Critères épidémiologiques

Tout nourrisson ou tout enfant mort-né d'une mère chez qui une infection rubéoleuse a été confirmée en laboratoire au cours de la grossesse (transmission interhumaine/transmission verticale).

Classification des cas de rubéole congénitale

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout enfant mort-né ou nourrisson qui n'a pas fait l'objet d'analyses OU dont les résultats de laboratoire sont négatifs, remplissant au moins un des deux critères suivants:

| — | un lien épidémiologique ET au moins un critère clinique du SRC de la catégorie A, |
| --- | --- |

—

un lien épidémiologique ET au moins un critère clinique du SRC de la catégorie A,

| — | critères cliniques du SRC remplis. |
| --- | --- |

—

critères cliniques du SRC remplis.

C.   Cas confirmé

Tout enfant mort-né répondant aux critères de laboratoire,

OU

tout nourrisson répondant aux critères cliniques ET remplissant au moins un des deux critères suivants:

| — | lien épidémiologique, |
| --- | --- |

—

lien épidémiologique,

| — | au moins un critère clinique du SRC de la catégorie A. |
| --- | --- |

—

au moins un critère clinique du SRC de la catégorie A.

Un nourrisson dont les critères de laboratoire sont positifs, mais sans antécédents de rubéole chez la mère au cours de la grossesse et sans critère clinique de catégorie A, sera donc enregistré comme un cas de rubéole.

SALMONELLOSE

(Salmonella spp. autres que S. typhi et S. paratyphi)

Critères cliniques

Tout individu présentant au moins un des quatre symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | douleurs abdominales, |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales,

| — | vomissements. |
| --- | --- |

—

vomissements.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de Salmonella (autres que S. typhi et S. paratyphi) à partir d'un échantillon de selles ou de sang. |
| --- | --- |

—

Isolement de Salmonella (autres que S. typhi et S. paratyphi) à partir d'un échantillon de selles ou de sang.

Critères épidémiologiques

Au moins un des cinq liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

SYNDROME RESPIRATOIRE AIGU SÉVÈRE (SRAS)

(Coronavirus du SRAS, SRAS-CoV)

Critères cliniques

Tout sujet présentant de la fièvre ou des antécédents de fièvre,

ET

au moins un des trois symptômes suivants:

| — | toux, |
| --- | --- |

—

toux,

| — | difficultés respiratoires, |
| --- | --- |

—

difficultés respiratoires,

| — | essoufflement, |
| --- | --- |

—

essoufflement,

ET

remplissant au moins un des quatre critères suivants:

| — | signes radiographiques de pneumonie, |
| --- | --- |

—

signes radiographiques de pneumonie,

| — | signes radiographiques d'un syndrome de détresse respiratoire aiguë, |
| --- | --- |

—

signes radiographiques d'un syndrome de détresse respiratoire aiguë,

| — | résultats d'autopsie indiquant une pneumonie, |
| --- | --- |

—

résultats d'autopsie indiquant une pneumonie,

| — | résultats d'autopsie indiquant un syndrome de détresse respiratoire aiguë, |
| --- | --- |

—

résultats d'autopsie indiquant un syndrome de détresse respiratoire aiguë,

ET

pas d'autre diagnostic pouvant totalement expliquer la maladie.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des trois critères suivants:






  — | isolement du virus en culture cellulaire à partir de tout échantillon clinique et identification du SRAS-CoV par une méthode telle que la RT-PCR, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des trois critères suivants:

—

isolement du virus en culture cellulaire à partir de tout échantillon clinique et identification du SRAS-CoV par une méthode telle que la RT-PCR,

| — | détection d'acide nucléique du SRAS-CoV dans au moins une des trois situations suivantes:






  — | dans au moins deux échantillons cliniques différents (par exemple, prélèvement rhinopharyngé et selles), |
| --- | --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du SRAS-CoV dans au moins une des trois situations suivantes:

—

dans au moins deux échantillons cliniques différents (par exemple, prélèvement rhinopharyngé et selles),

| — | dans un même type d'échantillons cliniques prélevés à plusieurs reprises au cours de la maladie (par exemple, prélèvements rhinopharyngés séquentiels), |
| --- | --- |

—

dans un même type d'échantillons cliniques prélevés à plusieurs reprises au cours de la maladie (par exemple, prélèvements rhinopharyngés séquentiels),

| — | au cours de deux tests différents ou d'une RT-PCR répétée utilisant, pour chacun des tests, un nouvel extrait d'ARN issu de l'échantillon clinique initial, |
| --- | --- |

—

au cours de deux tests différents ou d'une RT-PCR répétée utilisant, pour chacun des tests, un nouvel extrait d'ARN issu de l'échantillon clinique initial,

| — | mise en évidence d'anticorps spécifiques du SRAS-CoV par l'une des deux méthodes suivantes:






  — | mise en évidence, par ELISA ou immunofluorescence, d'une séroconversion entre le sérum de la phase aiguë et le sérum de la phase de convalescence, testés en parallèle, |
| --- | --- | --- |

—

mise en évidence d'anticorps spécifiques du SRAS-CoV par l'une des deux méthodes suivantes:

—

mise en évidence, par ELISA ou immunofluorescence, d'une séroconversion entre le sérum de la phase aiguë et le sérum de la phase de convalescence, testés en parallèle,

| — | multiplication par quatre ou plus du titre d'anticorps entre le sérum de la phase aiguë et le sérum de la phase de convalescence, testés en parallèle. |
| --- | --- |

—

multiplication par quatre ou plus du titre d'anticorps entre le sérum de la phase aiguë et le sérum de la phase de convalescence, testés en parallèle.

| — | Critères de laboratoire pour un cas probable
  Au moins un des deux critères suivants:






  — | un seul test d'anticorps positif pour le SRAS-CoV, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour un cas probable

Au moins un des deux critères suivants:

—

un seul test d'anticorps positif pour le SRAS-CoV,

| — | une PCR positive pour le SRAS-CoV à partir d'un seul échantillon clinique et d'un seul test. |
| --- | --- |

—

une PCR positive pour le SRAS-CoV à partir d'un seul échantillon clinique et d'un seul test.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois critères suivants:

| — | Tout sujet répondant au moins à un des trois critères suivants:






  — | sujet travaillant à un poste où le risque d'exposition au coronavirus du SRAS est accru (par exemple, le personnel d'un laboratoire manipulant des SRAS-CoV vivants ou des virus vivants du même type ou stockant des échantillons cliniques infectés par le SRAS-CoV, ou bien des personnes exposées à la faune sauvage ou à d'autres animaux considérés comme des réservoirs du SRAS-CoV, à leurs excrétions ou à leurs sécrétions, etc.), |
| --- | --- | --- |

—

Tout sujet répondant au moins à un des trois critères suivants:

—

sujet travaillant à un poste où le risque d'exposition au coronavirus du SRAS est accru (par exemple, le personnel d'un laboratoire manipulant des SRAS-CoV vivants ou des virus vivants du même type ou stockant des échantillons cliniques infectés par le SRAS-CoV, ou bien des personnes exposées à la faune sauvage ou à d'autres animaux considérés comme des réservoirs du SRAS-CoV, à leurs excrétions ou à leurs sécrétions, etc.),

| — | sujet proche (11) d'une ou de plusieurs personnes chez qui le SRAS a été confirmé ou faisant l'objet d'analyses relatives au SRAS, |
| --- | --- |

—

sujet proche (11) d'une ou de plusieurs personnes chez qui le SRAS a été confirmé ou faisant l'objet d'analyses relatives au SRAS,

| — | sujet présentant des antécédents de voyage ou résidant dans une région touchée à ce moment par le SRAS, |
| --- | --- |

—

sujet présentant des antécédents de voyage ou résidant dans une région touchée à ce moment par le SRAS,

| — | plusieurs membres du personnel de santé (12) au sein de la même unité de soins présentant des signes cliniques évidents de SRAS et chez qui la maladie s'est déclarée au cours de la même période de dix jours, |
| --- | --- |

—

plusieurs membres du personnel de santé (12) au sein de la même unité de soins présentant des signes cliniques évidents de SRAS et chez qui la maladie s'est déclarée au cours de la même période de dix jours,

| — | trois personnes ou plus (personnel de santé et/ou patients et/ou visiteurs) présentant des signes cliniques évidents de SRAS, chez qui la maladie s'est déclarée au cours de la même période de dix jours et qui ont un lien épidémiologique avec un établissement de soins de santé. |
| --- | --- |

—

trois personnes ou plus (personnel de santé et/ou patients et/ou visiteurs) présentant des signes cliniques évidents de SRAS, chez qui la maladie s'est déclarée au cours de la même période de dix jours et qui ont un lien épidémiologique avec un établissement de soins de santé.

Classification des cas pour la période interépidémique

S'applique aussi en cas d'apparition de la maladie dans un pays ou une région non touchés.

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques ET présentant un lien épidémiologique ET répondant aux critères de laboratoire pour les cas probables.

C.   Cas confirmé au niveau national

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas, lorsque les analyses ont été effectuées dans un laboratoire national de référence.

D.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas, lorsque les analyses ont été effectuées dans un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS.

Classification des cas pendant une épidémie

S'applique durant une épidémie dans un pays/une région où le SRAS a été confirmé chez au moins une personne par un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS.

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique avec un cas confirmé au niveau national ou avec un cas confirmé.

C.   Cas confirmé au niveau national

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas, lorsque les analyses ont été effectuées dans un laboratoire national de référence.

D.   Cas confirmé

Un des trois cas suivants:

| — | tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas, lorsque les analyses ont été effectuées dans un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS, |
| --- | --- |

—

tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas, lorsque les analyses ont été effectuées dans un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS,

| — | tout cas confirmé au niveau national présentant un lien épidémiologique avec une chaîne de transmission dans laquelle au moins un cas a été confirmé de manière indépendante par un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS, |
| --- | --- |

—

tout cas confirmé au niveau national présentant un lien épidémiologique avec une chaîne de transmission dans laquelle au moins un cas a été confirmé de manière indépendante par un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS,

| — | tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour les cas probables présentant un lien épidémiologique avec une chaîne de transmission dans laquelle au moins un cas a été confirmé de manière indépendante par un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS. |
| --- | --- |

—

tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour les cas probables présentant un lien épidémiologique avec une chaîne de transmission dans laquelle au moins un cas a été confirmé de manière indépendante par un laboratoire de référence et de vérification pour le SRAS appartenant au réseau OMS.

SHIGELLOSE

(Shigella spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des quatre symptômes suivants:

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | vomissements, |
| --- | --- |

—

vomissements,

| — | douleurs abdominales. |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de Shigella spp. à partir d'un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

Isolement de Shigella spp. à partir d'un échantillon clinique.

Critères épidémiologiques

Au moins un des cinq liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée, |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée,

| — | exposition environnementale. |
| --- | --- |

—

exposition environnementale.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

VARIOLE

(Virus de la variole)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des deux symptômes suivants:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

ET

éruption sous forme de vésicules ou de pustules dures au même stade d'évolution avec une distribution centrifuge;

| — | les manifestations atypiques se traduisent par au moins un des quatre symptômes suivants:






  — | des lésions hémorragiques, |
| --- | --- | --- |

—

les manifestations atypiques se traduisent par au moins un des quatre symptômes suivants:

—

des lésions hémorragiques,

| — | des lésions velvétiques sans relief qui ne se transforment pas en vésicules, |
| --- | --- |

—

des lésions velvétiques sans relief qui ne se transforment pas en vésicules,

| — | variole sans éruption, |
| --- | --- |

—

variole sans éruption,

| — | variole atténuée. |
| --- | --- |

—

variole atténuée.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des deux tests de laboratoire suivants:






  — | isolement du virus de la variole à partir d'un échantillon clinique, puis séquençage (uniquement laboratoires P4 désignés), |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des deux tests de laboratoire suivants:

—

isolement du virus de la variole à partir d'un échantillon clinique, puis séquençage (uniquement laboratoires P4 désignés),

| — | détection d'acide nucléique du virus de la variole dans un échantillon clinique, puis séquençage. |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de la variole dans un échantillon clinique, puis séquençage.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal.

| — | Critères de laboratoire pour un cas probable |
| --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour un cas probable

| — | Identification de particules d'orthopox-virus par microscopie électronique. |
| --- | --- |

—

Identification de particules d'orthopox-virus par microscopie électronique.

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition en laboratoire (lorsqu'il existe un risque d'exposition au virus de la variole). |
| --- | --- |

—

exposition en laboratoire (lorsqu'il existe un risque d'exposition au virus de la variole).

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et à au moins un des deux critères suivants:

| — | lien épidémiologique, par transmission interhumaine, avec un cas humain confirmé, |
| --- | --- |

—

lien épidémiologique, par transmission interhumaine, avec un cas humain confirmé,

| — | critères de laboratoire pour un cas probable réunis. |
| --- | --- |

—

critères de laboratoire pour un cas probable réunis.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

Au cours d'une épidémie: tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

SYPHILIS

(Treponema pallidum)

Critères cliniques

| — | Syphilis primaire
  Tout sujet présentant un ou plusieurs chancres (généralement indolores) dans la zone génitale, périnéale, anale ou au niveau des muqueuses de la bouche ou du pharynx, ou ailleurs. |
| --- | --- |

—

Syphilis primaire

Tout sujet présentant un ou plusieurs chancres (généralement indolores) dans la zone génitale, périnéale, anale ou au niveau des muqueuses de la bouche ou du pharynx, ou ailleurs.

| — | Syphilis secondaire
  Tout sujet présentant au moins un des cinq symptômes suivants:






  — | éruption maculopapuleuse diffuse touchant souvent les paumes des mains et les plantes des pieds, |
| --- | --- | --- |

—

Syphilis secondaire

Tout sujet présentant au moins un des cinq symptômes suivants:

—

éruption maculopapuleuse diffuse touchant souvent les paumes des mains et les plantes des pieds,

| — | lymphadénopathie généralisée, |
| --- | --- |

—

lymphadénopathie généralisée,

| — | condylomes vénériens, |
| --- | --- |

—

condylomes vénériens,

| — | énanthème, |
| --- | --- |

—

énanthème,

| — | alopécie diffuse. |
| --- | --- |

—

alopécie diffuse.

| — | Syphilis latente précoce (moins d'un an)
  Antécédents de symptômes compatibles avec ceux des phases précoces de la syphilis au cours des douze derniers mois. |
| --- | --- |

—

Syphilis latente précoce (moins d'un an)

Antécédents de symptômes compatibles avec ceux des phases précoces de la syphilis au cours des douze derniers mois.

| — | Syphilis latente tardive (plus d'un an)
  Tout sujet répondant aux critères de laboratoire (tests sérologiques spécifiques). |
| --- | --- |

—

Syphilis latente tardive (plus d'un an)

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire (tests sérologiques spécifiques).

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre tests de laboratoire suivants:

| — | mise en évidence de Treponema pallidum dans l'exsudat ou les tissus des lésions par un examen au microscope à fond noir, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Treponema pallidum dans l'exsudat ou les tissus des lésions par un examen au microscope à fond noir,

| — | mise en évidence de Treponema pallidum dans l'exsudat ou les tissus des lésions par immunofluorescence directe, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Treponema pallidum dans l'exsudat ou les tissus des lésions par immunofluorescence directe,

| — | mise en évidence de Treponema pallidum dans l'exsudat ou les tissus des lésions par PCR, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Treponema pallidum dans l'exsudat ou les tissus des lésions par PCR,

| — | mise en évidence d'anticorps de Treponema pallidum par un test de dépistage (TPHA, TPPA ou EIA) ET mise en évidence additionnelle d'anticorps IgM de T. pallidum (par ELISA IgM, immunoblot IgM ou 19S-IgM-FTA-Abs) confirmée par un second test IgM. |
| --- | --- |

—

mise en évidence d'anticorps de Treponema pallidum par un test de dépistage (TPHA, TPPA ou EIA) ET mise en évidence additionnelle d'anticorps IgM de T. pallidum (par ELISA IgM, immunoblot IgM ou 19S-IgM-FTA-Abs) confirmée par un second test IgM.

Critères épidémiologiques

| — | Syphilis primaire/secondaire
  Lien épidémiologique par transmission interhumaine (contact sexuel). |
| --- | --- |

—

Syphilis primaire/secondaire

Lien épidémiologique par transmission interhumaine (contact sexuel).

| — | Syphilis latente précoce (moins d'un an)
  Lien épidémiologique par transmission interhumaine (contact sexuel) au cours des douze derniers mois. |
| --- | --- |

—

Syphilis latente précoce (moins d'un an)

Lien épidémiologique par transmission interhumaine (contact sexuel) au cours des douze derniers mois.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

SYPHILIS CONGÉNITALE ET NÉONATALE

(Treponema pallidum)

Critères cliniques

Tout enfant de moins de deux ans présentant au moins une des dix manifestations suivantes:

| — | hépatosplénomégalie, |
| --- | --- |

—

hépatosplénomégalie,

| — | lésions cutanéomuqueuses, |
| --- | --- |

—

lésions cutanéomuqueuses,

| — | condylomes vénériens, |
| --- | --- |

—

condylomes vénériens,

| — | rhinite persistante, |
| --- | --- |

—

rhinite persistante,

| — | ictère, |
| --- | --- |

—

ictère,

| — | pseudo-paralysie (due à une périostite et à une ostéochondrite), |
| --- | --- |

—

pseudo-paralysie (due à une périostite et à une ostéochondrite),

| — | atteinte du système nerveux central, |
| --- | --- |

—

atteinte du système nerveux central,

| — | anémie, |
| --- | --- |

—

anémie,

| — | syndrome néphrotique, |
| --- | --- |

—

syndrome néphrotique,

| — | malnutrition. |
| --- | --- |

—

malnutrition.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des trois critères suivants:






  — | mise en évidence de Treponema pallidum par examen au microscope à fond noir dans le cordon ombilical, le placenta, un écoulement nasal ou les tissus d'une lésion cutanée, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des trois critères suivants:

—

mise en évidence de Treponema pallidum par examen au microscope à fond noir dans le cordon ombilical, le placenta, un écoulement nasal ou les tissus d'une lésion cutanée,

| — | mise en évidence de Treponema pallidum par immunofluorescence directe dans le cordon ombilical, le placenta, un écoulement nasal ou les tissus d'une lésion cutanée, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de Treponema pallidum par immunofluorescence directe dans le cordon ombilical, le placenta, un écoulement nasal ou les tissus d'une lésion cutanée,

| — | mise en évidence d'anticorps IgM spécifiques de Treponema pallidum (FTA-Abs, EIA) |
| --- | --- |

—

mise en évidence d'anticorps IgM spécifiques de Treponema pallidum (FTA-Abs, EIA)

ET un test non tréponémique positif (VDRL, RPR) réalisé à partir du sérum de l'enfant.

| — | Critères de laboratoire pour un cas probable
  Au moins un des trois critères suivants:






  — | résultat positif au test VDRL-LCR, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour un cas probable

Au moins un des trois critères suivants:

—

résultat positif au test VDRL-LCR,

| — | tests sérologiques tréponémiques et non tréponémiques positifs à partir du sérum de la mère, |
| --- | --- |

—

tests sérologiques tréponémiques et non tréponémiques positifs à partir du sérum de la mère,

| — | le titre d'anticorps non tréponémiques de l'enfant est au moins quatre fois supérieur au titre d'anticorps dans le sérum de la mère. |
| --- | --- |

—

le titre d'anticorps non tréponémiques de l'enfant est au moins quatre fois supérieur au titre d'anticorps dans le sérum de la mère.

Critères épidémiologiques

Tout nourrisson présentant un lien épidémiologique par transmission interhumaine (transmission verticale).

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout nourrisson ou enfant répondant aux critères cliniques et à au moins un des deux critères suivants:

| — | lien épidémiologique, |
| --- | --- |

—

lien épidémiologique,

| — | critères de laboratoire pour un cas probable réunis. |
| --- | --- |

—

critères de laboratoire pour un cas probable réunis.

C.   Cas confirmé

Tout nourrisson répondant aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

TÉTANOS

(Clostridium tetani)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins deux des trois symptômes suivants:

| — | contractions musculaires douloureuses, essentiellement des masséters et des muscles du cou, entraînant des spasmes faciaux connus sous le nom de trismus et de rire sardonique, |
| --- | --- |

—

contractions musculaires douloureuses, essentiellement des masséters et des muscles du cou, entraînant des spasmes faciaux connus sous le nom de trismus et de rire sardonique,

| — | contractions musculaires douloureuses des muscles du tronc, |
| --- | --- |

—

contractions musculaires douloureuses des muscles du tronc,

| — | spasmes généralisés, accès fréquents d'opisthotonos. |
| --- | --- |

—

spasmes généralisés, accès fréquents d'opisthotonos.

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement de Clostridium tetani à partir d'un foyer infectieux, |
| --- | --- |

—

isolement de Clostridium tetani à partir d'un foyer infectieux,

| — | détection de toxine tétanique dans un échantillon de sérum. |
| --- | --- |

—

détection de toxine tétanique dans un échantillon de sérum.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

TOXOPLASMOSE CONGÉNITALE

(Toxoplasma gondii)

Critères cliniques

Non pertinent aux fins de la surveillance.

Critères de laboratoire

Au moins un des quatre critères suivants:

| — | mise en évidence de T. gondii dans des tissus ou fluides corporels, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de T. gondii dans des tissus ou fluides corporels,

| — | détection d'acide nucléique de T. gondii dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de T. gondii dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps (IgM, IgG, IgA) spécifiques de T. gondii chez un nouveau-né, |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps (IgM, IgG, IgA) spécifiques de T. gondii chez un nouveau-né,

| — | titre stable d'IgG anti-T. gondii chez un nourrisson (moins de 12 mois). |
| --- | --- |

—

titre stable d'IgG anti-T. gondii chez un nourrisson (moins de 12 mois).

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Sans objet.

C.   Cas confirmé

Tout nourrisson répondant aux critères de laboratoire.

TRICHINELLOSE

(Trichinella spp.)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins trois des six symptômes suivants:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | douleurs musculaires, |
| --- | --- |

—

douleurs musculaires,

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | œdème de la face, |
| --- | --- |

—

œdème de la face,

| — | éosinophilie, |
| --- | --- |

—

éosinophilie,

| — | hémorragies sous-conjonctivales, sous-unguéales et rétiniennes. |
| --- | --- |

—

hémorragies sous-conjonctivales, sous-unguéales et rétiniennes.

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | mise en évidence de larves de Trichinella dans des tissus obtenus par biopsie musculaire, |
| --- | --- |

—

mise en évidence de larves de Trichinella dans des tissus obtenus par biopsie musculaire,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Trichinella (immunofluorescence indirecte, ELISA ou Western blot). |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Trichinella (immunofluorescence indirecte, ELISA ou Western blot).

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à des aliments contaminés (viande), |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés (viande),

| — | exposition à une source commune. |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

TUBERCULOSE

(Complexe Mycobacterium tuberculosis)

Critères cliniques

Tout sujet répondant aux deux critères suivants:

| — | signes, symptômes et/ou signes radiologiques compatibles avec une tuberculose active dans n'importe quel site,
  ET |
| --- | --- |

—

signes, symptômes et/ou signes radiologiques compatibles avec une tuberculose active dans n'importe quel site,

ET

| — | décision du médecin de traiter le patient par une série complète de médicaments antituberculeux, |
| --- | --- |

—

décision du médecin de traiter le patient par une série complète de médicaments antituberculeux,

OU

cas découvert post mortem présentant un tableau pathologique compatible avec une tuberculose active qui aurait requis un traitement antibiotique antituberculeux si la maladie avait été diagnostiquée avant la mort du patient.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des deux critères suivants:






  — | isolement du complexe Mycobacterium tuberculosis (à l'exception de Mycobacterium bovis BCG) à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des deux critères suivants:

—

isolement du complexe Mycobacterium tuberculosis (à l'exception de Mycobacterium bovis BCG) à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du complexe M. tuberculosis dans un échantillon clinique ET microscopie positive pour les bacilles acido-résistants ou coloration fluorescente équivalente des bacilles en microscopie optique. |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du complexe M. tuberculosis dans un échantillon clinique ET microscopie positive pour les bacilles acido-résistants ou coloration fluorescente équivalente des bacilles en microscopie optique.

| — | Critères de laboratoire pour un cas probable
  Au moins un des trois critères suivants:






  — | microscopie pour les bacilles acido-résistants ou coloration fluorescente équivalente des bacilles en microscopie optique, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour un cas probable

Au moins un des trois critères suivants:

—

microscopie pour les bacilles acido-résistants ou coloration fluorescente équivalente des bacilles en microscopie optique,

| — | détection d'acide nucléique du complexe M. tuberculosis dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du complexe M. tuberculosis dans un échantillon clinique,

| — | aspects histologiques de granulomes. |
| --- | --- |

—

aspects histologiques de granulomes.

Critères épidémiologiques

Sans objet.

Classification des cas

A.   Cas possible

Tout sujet répondant aux critères cliniques.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour les cas probables.

C.   Cas confirmé

Tout individu répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

TULARÉMIE

(Francisella tularensis)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des formes cliniques suivantes:

| — | Tularémie ulcéro-glandulaire







  — | Ulcération cutanée,
  ET |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie ulcéro-glandulaire

—

Ulcération cutanée,

ET

| — | lymphadénopathie régionale. |
| --- | --- |

—

lymphadénopathie régionale.

| — | Tularémie ganglionnaire







  — | Tuméfaction douloureuse des ganglions lymphatiques sans ulcération apparente. |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie ganglionnaire

—

Tuméfaction douloureuse des ganglions lymphatiques sans ulcération apparente.

| — | Tularémie oculo-glandulaire







  — | Conjonctivite,
  ET |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie oculo-glandulaire

—

Conjonctivite,

ET

| — | lymphadénopathie régionale. |
| --- | --- |

—

lymphadénopathie régionale.

| — | Tularémie oropharyngée







  — | Lymphadénopathie cervicale,
  ET |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie oropharyngée

—

Lymphadénopathie cervicale,

ET

au moins un des trois symptômes suivants:

| — | stomatite, |
| --- | --- |

—

stomatite,

| — | pharyngite, |
| --- | --- |

—

pharyngite,

| — | amygdalite. |
| --- | --- |

—

amygdalite.

| — | Tularémie intestinale

  Au moins un des trois symptômes suivants:






  — | douleurs abdominales, |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie intestinale

Au moins un des trois symptômes suivants:

—

douleurs abdominales,

| — | vomissements, |
| --- | --- |

—

vomissements,

| — | diarrhée. |
| --- | --- |

—

diarrhée.

| — | Tularémie pulmonaire







  — | Pneumonie. |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie pulmonaire

—

Pneumonie.

| — | Tularémie typhoïdique

  Au moins un des deux symptômes suivants:






  — | fièvre sans signe ni symptôme précoce de localisation, |
| --- | --- | --- |

—

Tularémie typhoïdique

Au moins un des deux symptômes suivants:

—

fièvre sans signe ni symptôme précoce de localisation,

| — | septicémie. |
| --- | --- |

—

septicémie.

Critères de laboratoire

Au moins un des trois critères suivants:

| — | isolement de Francisella tularensis à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement de Francisella tularensis à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique de Francisella tularensis dans un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique de Francisella tularensis dans un échantillon clinique,

| — | formation d'anticorps spécifiques de Francisella tularensis. |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de Francisella tularensis.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée. |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

FIÈVRE TYPHOÏDE/PARATYPHOÏDE

(Salmonella typhi/paratyphi)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des deux manifestations suivantes:

| — | apparition d'une fièvre durable, |
| --- | --- |

—

apparition d'une fièvre durable,

| — | au moins deux des quatre symptômes suivants:






  — | céphalées, |
| --- | --- | --- |

—

au moins deux des quatre symptômes suivants:

—

céphalées,

| — | bradycardie relative, |
| --- | --- |

—

bradycardie relative,

| — | toux inefficace, |
| --- | --- |

—

toux inefficace,

| — | diarrhée, constipation, malaise ou douleurs abdominales. |
| --- | --- |

—

diarrhée, constipation, malaise ou douleurs abdominales.

La fièvre paratyphoïde donne les mêmes symptômes que la fièvre typhoïde, mais suis une évolution généralement moins marquée.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de Salmonella typhi ou paratyphi à partir d'un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

Isolement de Salmonella typhi ou paratyphi à partir d'un échantillon clinique.

Critères épidémiologiques

Au moins un des trois liens épidémiologiques suivants:

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée. |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés/de l'eau de boisson contaminée.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

FIÈVRES HÉMORRAGIQUES VIRALES

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins une des deux manifestations suivantes:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | manifestations hémorragiques sous différentes formes pouvant mener à une défaillance multiviscérale. |
| --- | --- |

—

manifestations hémorragiques sous différentes formes pouvant mener à une défaillance multiviscérale.

Critères de laboratoire

Au moins un des deux critères suivants:

| — | isolement du virus spécifique à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus spécifique à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus spécifique dans un échantillon clinique et génotypage. |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus spécifique dans un échantillon clinique et génotypage.

Critères épidémiologiques

Au moins un des critères suivants:

| — | voyage, au cours des vingt et un derniers jours, dans une région où des cas de fièvre hémorragique virale ont été recensés ou suspectés, |
| --- | --- |

—

voyage, au cours des vingt et un derniers jours, dans une région où des cas de fièvre hémorragique virale ont été recensés ou suspectés,

| — | exposition, au cours des vingt et un derniers jours, à un cas probable ou confirmé de fièvre hémorragique virale s'étant déclarée au cours des six derniers mois. |
| --- | --- |

—

exposition, au cours des vingt et un derniers jours, à un cas probable ou confirmé de fièvre hémorragique virale s'étant déclarée au cours des six derniers mois.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

FIÈVRE DU NIL OCCIDENTAL

(Infection par le virus du Nil occidental, VNO [ou virus West Nile])

Critères cliniques

Tout sujet présentant de la fièvre,

OU

au moins une des deux manifestations suivantes:

| — | encéphalite, |
| --- | --- |

—

encéphalite,

| — | méningite. |
| --- | --- |

—

méningite.

Critères de laboratoire

| — | Critères de laboratoire pour la confirmation du cas
  Au moins un des quatre critères suivants:






  — | isolement du VNO à partir du sang ou du LCR, |
| --- | --- | --- |

—

Critères de laboratoire pour la confirmation du cas

Au moins un des quatre critères suivants:

—

isolement du VNO à partir du sang ou du LCR,

| — | détection d'acide nucléique du VNO dans le sang ou le LCR, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du VNO dans le sang ou le LCR,

| — | formation d'anticorps (IgM) spécifiques du VNO dans le LCR, |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps (IgM) spécifiques du VNO dans le LCR,

| — | titre élevé d'IgM anti-VNO ET détection d'IgG anti-VNO ET confirmation par neutralisation. |
| --- | --- |

—

titre élevé d'IgM anti-VNO ET détection d'IgG anti-VNO ET confirmation par neutralisation.

| — | Test de laboratoire pour un cas probable
  Formation d'anticorps spécifiques du VNO dans le sérum.
  Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal relatif aux flavivirus. |
| --- | --- |

—

Test de laboratoire pour un cas probable

Formation d'anticorps spécifiques du VNO dans le sérum.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal relatif aux flavivirus.

Critères épidémiologiques

Au moins un des deux liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission de l'animal à l'homme (sujet résidant, ayant séjourné ou ayant été exposé à des piqûres de moustiques dans une région où le VNO est endémique chez les chevaux ou les oiseaux), |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme (sujet résidant, ayant séjourné ou ayant été exposé à des piqûres de moustiques dans une région où le VNO est endémique chez les chevaux ou les oiseaux),

| — | transmission interhumaine (transmission verticale, transfusion sanguine, greffes). |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine (transmission verticale, transfusion sanguine, greffes).

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques ET à au moins un des deux critères suivants:

| — | lien épidémiologique, |
| --- | --- |

—

lien épidémiologique,

| — | résultat positif au test de laboratoire pour les cas probables. |
| --- | --- |

—

résultat positif au test de laboratoire pour les cas probables.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères de laboratoire pour la confirmation du cas.

FIÈVRE JAUNE

(Virus de la fièvre jaune)

Critères cliniques

Tout sujet présentant de la fièvre,

ET

au moins une des deux manifestations suivantes:

| — | ictère, |
| --- | --- |

—

ictère,

| — | hémorragie généralisée. |
| --- | --- |

—

hémorragie généralisée.

Critères de laboratoire

Au moins un des cinq critères suivants:

| — | isolement du virus de la fièvre jaune à partir d'un échantillon clinique, |
| --- | --- |

—

isolement du virus de la fièvre jaune à partir d'un échantillon clinique,

| — | détection d'acide nucléique du virus de la fièvre jaune, |
| --- | --- |

—

détection d'acide nucléique du virus de la fièvre jaune,

| — | détection de l'antigène de la fièvre jaune, |
| --- | --- |

—

détection de l'antigène de la fièvre jaune,

| — | formation d'anticorps spécifiques de la fièvre jaune, |
| --- | --- |

—

formation d'anticorps spécifiques de la fièvre jaune,

| — | mise en évidence de lésions typiques lors de l'examen histopathologique post mortem du foie. |
| --- | --- |

—

mise en évidence de lésions typiques lors de l'examen histopathologique post mortem du foie.

Les résultats de laboratoire doivent être interprétés à la lumière du statut vaccinal relatif aux flavivirus.

Critères épidémiologiques

Voyage, au cours de la dernière semaine, dans une région où des cas de fièvre jaune ont été recensés ou suspectés.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout individu qui n'a pas été vacciné récemment et qui répond aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

En cas de vaccination récente, tout sujet chez qui une souche sauvage du virus de la fièvre jaune a été détectée.

YERSINIOSE

(Yersinia enterocolitica, Yersinia pseudotuberculosis)

Critères cliniques

Tout sujet présentant au moins un des cinq symptômes suivants:

| — | fièvre, |
| --- | --- |

—

fièvre,

| — | diarrhée, |
| --- | --- |

—

diarrhée,

| — | vomissements, |
| --- | --- |

—

vomissements,

| — | douleurs abdominales (pseudo-appendicite), |
| --- | --- |

—

douleurs abdominales (pseudo-appendicite),

| — | ténesme. |
| --- | --- |

—

ténesme.

Critères de laboratoire

| — | Isolement de la forme pathogène humaine de Yersinia enterocolitica ou Yersinia pseudotuberculosis à partir d'un échantillon clinique. |
| --- | --- |

—

Isolement de la forme pathogène humaine de Yersinia enterocolitica ou Yersinia pseudotuberculosis à partir d'un échantillon clinique.

Critères épidémiologiques

Au moins un des quatre liens épidémiologiques suivants:

| — | transmission interhumaine, |
| --- | --- |

—

transmission interhumaine,

| — | exposition à une source commune, |
| --- | --- |

—

exposition à une source commune,

| — | transmission de l'animal à l'homme, |
| --- | --- |

—

transmission de l'animal à l'homme,

| — | exposition à des aliments contaminés. |
| --- | --- |

—

exposition à des aliments contaminés.

Classification des cas

A.   Cas possible

Sans objet.

B.   Cas probable

Tout sujet répondant aux critères cliniques et présentant un lien épidémiologique.

C.   Cas confirmé

Tout sujet répondant aux critères cliniques et aux critères de laboratoire.

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(1)  Centre européen pour la surveillance épidémiologique du sida. Révision 1993 de la définition européenne des cas de sida pour la surveillance. Surveillance du SIDA en Europe, Rapport trimestriel 1993, no 37, p. 23-28.

(2)  Centre européen pour la surveillance épidémiologique du sida. Définition européenne pour la surveillance des cas de SIDA chez l'enfant — Révision de 1995. Surveillance du VIH/SIDA en Europe, Rapport trimestriel 1995, no 48, p. 46-53.

(3)  Voir l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) et le système de notification des maladies des animaux (ADNS) de la Commission européenne (DG Santé et consommateurs) aux adresses suivantes: http://www.oie.int/fr/fr_index.htm et http://ec.europa.eu/food/animal/diseases/adns/index_en.htm#.

(4)  Cela ne concerne pas les oiseaux apparemment en bonne santé qui ont été tués, par exemple dans le cadre d'une chasse.

(5)  Dépression, anxiété, apathie, repli sur soi, délires.

(6)  Y compris douleurs franches et/ou dysesthésie.

(7)  L'observation classique de la MCJ sporadique à l'EEG consiste en des complexes périodiques généralisés à environ un cycle par seconde. Ceux-ci peuvent être observés occasionnellement à des stades avancés de la vMCJ.

(8)  Voir note 11 de bas de page.

(9)  La biopsie des amygdales n'est pas recommandée de manière systématique, ni dans les cas pour lesquels on observe à l'EGG des signaux typiques de la MCJ sporadique, mais elle peut être utile dans les cas suspects pour lesquels les caractéristiques cliniques sont compatibles avec la vMCJ et l'IRM ne montre pas d'hypersignal au niveau du pulvinar.

(10)  Lorsque la rubéole est suspectée chez une femme enceinte, les résultats positifs en ce qui concerne les IgM de la rubéole doivent être confirmés (par exemple, par un test d'avidité des IgG spécifiques de la rubéole démontrant une avidité faible). Dans certaines situations, telles que la détection de foyers confirmés de rubéole, la mise en évidence d'IgM du virus de la rubéole peut être considérée comme une confirmation, sauf chez les femmes enceintes.

(11)  Est considéré comme «proche» le sujet qui s'occupe d'une personne atteinte de SRAS, vit avec elle ou est en contact direct avec ses sécrétions respiratoires, ses fluides corporels et/ou ses excrétions (fèces, par exemple).

(12)  Dans ce contexte, le terme «personnel de santé» inclut tout le personnel hospitalier. La définition de l'«unité de soins» dans laquelle l'épidémie se déclare dépendra de la situation locale. La taille d'une unité peut varier fortement, allant d'une infrastructure entière de soins de santé si celle-ci est petite, à un seul service ou à une seule salle d'un grand hôpital tertiaire.

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| 18.6.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 159/91 |
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18.6.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/91

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 8 mai 2008

modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies

[notifiée sous le numéro C(2008) 1719]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/427/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,

considérant ce qui suit:

| (1) | La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons. |
| --- | --- |

(1)

La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons.

| (2) | L'Allemagne, la France, l'Italie, l'Autriche et la Slovénie ont soumis les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d'exploitations agréées situées dans des zones non agréées, au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste de ces exploitations. |
| --- | --- |

(2)

L'Allemagne, la France, l'Italie, l'Autriche et la Slovénie ont soumis les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines exploitations situées sur leur territoire, du statut d'exploitations agréées situées dans des zones non agréées, au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste de ces exploitations.

| (3) | Le Danemark, la France, l'Italie et le Royaume-Uni ont soumis les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines zones situées sur leur territoire, du statut de zones agréées au regard de la SHV et de la NHI. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut de zones agréées et il convient de les ajouter à la liste de ces zones. |
| --- | --- |

(3)

Le Danemark, la France, l'Italie et le Royaume-Uni ont soumis les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines zones situées sur leur territoire, du statut de zones agréées au regard de la SHV et de la NHI. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent prétendre, par conséquent, au statut de zones agréées et il convient de les ajouter à la liste de ces zones.

| (4) | La France et la Finlande ont soumis les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines zones situées sur leur territoire, du statut de zones agréées au regard de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. |
| --- | --- |

(4)

La France et la Finlande ont soumis les documents justificatifs en vue de l'obtention, pour certaines zones situées sur leur territoire, du statut de zones agréées au regard de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE.

| (5) | L'Allemagne a notifié la présence de la SHV dans une exploitation considérée jusque-là comme indemne de cette maladie. Il convient donc que cette exploitation ne figure plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemne de la SHV. |
| --- | --- |

(5)

L'Allemagne a notifié la présence de la SHV dans une exploitation considérée jusque-là comme indemne de cette maladie. Il convient donc que cette exploitation ne figure plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemne de la SHV.

| (6) | Le Danemark a annoncé que des exploitations agréées au regard de la SHV et de la NHI ne satisfaisaient pas aux prescriptions relatives au maintien de l'agrément leur permettant d'être considérées comme indemnes au regard de la SHV. Il convient donc que ces exploitations ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la SHV. |
| --- | --- |

(6)

Le Danemark a annoncé que des exploitations agréées au regard de la SHV et de la NHI ne satisfaisaient pas aux prescriptions relatives au maintien de l'agrément leur permettant d'être considérées comme indemnes au regard de la SHV. Il convient donc que ces exploitations ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la SHV.

| (7) | L'Italie a annoncé l'achèvement de certains programmes relatifs à l'obtention du statut indemne de la SHV et de la NHI approuvés par la décision 2003/634/CE de la Commission du 28 août 2003 approuvant des programmes visant à obtenir le statut de zones agréées et de fermes d'élevage agréées situées dans des zones non agréées au regard des maladies des poissons que sont la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) (3). La zone et l'exploitation concernées peuvent prétendre au statut de zones agréées et d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée et il convient de les ajouter aux listes de ces zones et exploitations figurant dans la décision 2002/308/CE. |
| --- | --- |

(7)

L'Italie a annoncé l'achèvement de certains programmes relatifs à l'obtention du statut indemne de la SHV et de la NHI approuvés par la décision 2003/634/CE de la Commission du 28 août 2003 approuvant des programmes visant à obtenir le statut de zones agréées et de fermes d'élevage agréées situées dans des zones non agréées au regard des maladies des poissons que sont la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) (3). La zone et l'exploitation concernées peuvent prétendre au statut de zones agréées et d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée et il convient de les ajouter aux listes de ces zones et exploitations figurant dans la décision 2002/308/CE.

| (8) | Il convient dès lors de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence. |
| --- | --- |

(8)

Il convient dès lors de modifier la décision 2002/308/CE en conséquence.

| (9) | Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(9)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:

| 1) | L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision. |
| --- | --- |

1)

L'annexe I est remplacée par le texte figurant à l'annexe I de la présente décision.

| 2) | L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II de la présente décision. |
| --- | --- |

2)

L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 8 mai 2008.

Par la Commission

Androulla VASSILIOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).

1

o

(2)  JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/345/CE (JO L 130 du 22.5.2007, p. 16).

2

(3)  JO L 220 du 3.9.2003, p. 8. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/685/CE (JO L 282 du 13.10.2006, p. 44).

3

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ANNEXE I

«ANNEXE I

ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.A.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

| — | Hansted Å |
| --- | --- |

—

Hansted Å

| — | Hovmølle Å |
| --- | --- |

—

Hovmølle Å

| — | Grenå |
| --- | --- |

—

Grenå

| — | Treå |
| --- | --- |

—

Treå

| — | Alling Å |
| --- | --- |

—

Alling Å

| — | Kastbjerg |
| --- | --- |

—

Kastbjerg

| — | Villestrup Å |
| --- | --- |

—

Villestrup Å

| — | Korup Å |
| --- | --- |

—

Korup Å

| — | Sæby Å |
| --- | --- |

—

Sæby Å

| — | Elling Å |
| --- | --- |

—

Elling Å

| — | Uggerby Å |
| --- | --- |

—

Uggerby Å

| — | Lindenborg Å |
| --- | --- |

—

Lindenborg Å

| — | Øster Å |
| --- | --- |

—

Øster Å

| — | Hasseris Å |
| --- | --- |

—

Hasseris Å

| — | Binderup Å |
| --- | --- |

—

Binderup Å

| — | VidkærÅ |
| --- | --- |

—

VidkærÅ

| — | Dybvad Å |
| --- | --- |

—

Dybvad Å

| — | Bjørnsholm Å |
| --- | --- |

—

Bjørnsholm Å

| — | Trend Å |
| --- | --- |

—

Trend Å

| — | Lerkenfeld Å |
| --- | --- |

—

Lerkenfeld Å

| — | Vester Å |
| --- | --- |

—

Vester Å

| — | Lønnerup met zijrivieren |
| --- | --- |

—

Lønnerup met zijrivieren

| — | Fiskbæk Å |
| --- | --- |

—

Fiskbæk Å

| — | Slette Å |
| --- | --- |

—

Slette Å

| — | Bredkær Bæk |
| --- | --- |

—

Bredkær Bæk

| — | Waterlopen naar Kilen |
| --- | --- |

—

Waterlopen naar Kilen

| — | Resenkær Å |
| --- | --- |

—

Resenkær Å

| — | Klostermølle Å |
| --- | --- |

—

Klostermølle Å

| — | Hvidbjerg Å |
| --- | --- |

—

Hvidbjerg Å

| — | Knidals Å |
| --- | --- |

—

Knidals Å

| — | Spang Å |
| --- | --- |

—

Spang Å

| — | Simested Å |
| --- | --- |

—

Simested Å

| — | Skals Å |
| --- | --- |

—

Skals Å

| — | Jordbro Å |
| --- | --- |

—

Jordbro Å

| — | Fåremølle Å |
| --- | --- |

—

Fåremølle Å

| — | Flynder Å |
| --- | --- |

—

Flynder Å

| — | Damhus Å |
| --- | --- |

—

Damhus Å

| — | Karup Å |
| --- | --- |

—

Karup Å

| — | Gudenåen |
| --- | --- |

—

Gudenåen

| — | Halkær Å |
| --- | --- |

—

Halkær Å

| — | Storåen |
| --- | --- |

—

Storåen

| — | Århus Å |
| --- | --- |

—

Århus Å

| — | Bygholm Å |
| --- | --- |

—

Bygholm Å

| — | Grejs Å |
| --- | --- |

—

Grejs Å

| — | Ørum Å |
| --- | --- |

—

Ørum Å

1.B.   ZONES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire danois

2.A.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

2.A.1.   BADE-WURTEMBERG

| — | Le bassin versant de l'Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein», |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de l'Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation «Falkenstein»,

| — | le bassin versant de l'Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch, |
| --- | --- |

—

le bassin versant de l'Eyach et de ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch,

| — | le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf, |
| --- | --- |

—

le bassin versant du Lauchert et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de Sigmaringendorf,

| — | le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute, près de Lauterach, |
| --- | --- |

—

le bassin versant de la Grosse Lauter et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute, près de Lauterach,

| — | le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth, |
| --- | --- |

—

le bassin versant du Wolfegger Ach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la chute située près de Baienfurth,

| — | le bassin versant de l'Enz, constitué de l'Eyach, depuis sa source jusqu'à la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal», |
| --- | --- |

—

le bassin versant de l'Enz, constitué de l'Eyach, depuis sa source jusqu'à la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal»,

| — | le bassin versant de l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg, |
| --- | --- |

—

le bassin versant de l'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg,

| — | le bassin versant de l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage près de Neumühle. |
| --- | --- |

—

le bassin versant de l'Obere Nagold, depuis sa source jusqu'au barrage près de Neumühle.

2.A.2.   BAVIÈRE

| — | Zone Saußbach: les bassins versants du Schauerbach, du Riecher Muhlbach et du Ziegelstadelbach, de leurs sources jusqu'à la centrale électrique de «Fischerhäusl». |
| --- | --- |

—

Zone Saußbach: les bassins versants du Schauerbach, du Riecher Muhlbach et du Ziegelstadelbach, de leurs sources jusqu'à la centrale électrique de «Fischerhäusl».

2.B.   ZONES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

2B.1.   BADE-WURTEMBERG

| — | Le bassin versant de l'Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies, |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de l'Andelsbach et de ses affluents, de leurs sources jusqu'au barrage de la turbine située près de la ville de Krauchenwies,

| — | le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources, et de l'Eyach, depuis la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal», au centre de Neuenbürg. |
| --- | --- |

—

le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, depuis leurs sources, et de l'Eyach, depuis la structure d'entrée d'eau de l'exploitation piscicole «Eyachtal», au centre de Neuenbürg.

3.   ZONES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES

Zones continentales

| — | Tous les bassins versants des Asturies. |
| --- | --- |

—

Tous les bassins versants des Asturies.

Zones littorales

| — | Toute la côte des Asturies. |
| --- | --- |

—

Toute la côte des Asturies.

3.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE

Zones continentales

| — | Les bassins versants de Galice:






  — | y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas), |
| --- | --- | --- |

—

Les bassins versants de Galice:

—

y compris les bassins versants des rivières et des fleuves suivants: Eo, Sil (à partir de sa source, dans la province de León), Miño (de sa source au barrage de Frieira) et Limia (de sa source au barrage de Das Conchas),

| — | à l'exception du bassin versant de la Tamega. |
| --- | --- |

—

à l'exception du bassin versant de la Tamega.

Zones littorales

| — | La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño). |
| --- | --- |

—

La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño).

3.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

Zones continentales

| — | Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

| — | l'Isuela, de sa source au barrage d'Arguis, |
| --- | --- |

—

l'Isuela, de sa source au barrage d'Arguis,

| — | le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué, |
| --- | --- |

—

le Flumen, de sa source au barrage de Santa María de Belsué,

| — | la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello, |
| --- | --- |

—

la Guatizalema, de sa source au barrage de Vadiello,

| — | la Cinca, de sa source au barrage de Grado, |
| --- | --- |

—

la Cinca, de sa source au barrage de Grado,

| — | l'Esera, de sa source jusqu'au barrage de Barasona, |
| --- | --- |

—

l'Esera, de sa source jusqu'au barrage de Barasona,

| — | la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana, |
| --- | --- |

—

la Noguera Ribagorzana, de sa source au barrage de Santa Ana,

| — | la Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena, |
| --- | --- |

—

la Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena,

| — | la Pena, de sa source au barrage de Pena, |
| --- | --- |

—

la Pena, de sa source au barrage de Pena,

| — | la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence, |
| --- | --- |

—

la Guadalaviar-Turia, depuis sa source jusqu'au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence,

| — | la Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón. |
| --- | --- |

—

la Mijares, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón.

Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.

3.4.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE

Zones continentales

| — | Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

| — | la Bidasoa, de sa source à son embouchure, |
| --- | --- |

—

la Bidasoa, de sa source à son embouchure,

| — | le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga). |
| --- | --- |

—

le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga).

Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.

3.5.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LEÓN

Zones continentales

| — | Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

| — | le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila, |
| --- | --- |

—

le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila,

| — | le Sil, |
| --- | --- |

—

le Sil,

| — | le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito, |
| --- | --- |

—

le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito,

| — | l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo. |
| --- | --- |

—

l'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo.

Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.

3.6.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE

Zones continentales

| — | Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon, |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon,

| — | les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:






  — | Deva, |
| --- | --- | --- |

—

les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer:

—

Deva,

| — | Nansa, |
| --- | --- |

—

Nansa,

| — | Saja-Besaya, |
| --- | --- |

—

Saja-Besaya,

| — | Pas-Pisueña, |
| --- | --- |

—

Pas-Pisueña,

| — | Asón, |
| --- | --- |

—

Asón,

| — | Agüera. |
| --- | --- |

—

Agüera.

Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera et Campiazo sont considérés comme une zone tampon.

Zones littorales

| — | Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón. |
| --- | --- |

—

Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón.

3.7.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA

Zones continentales

Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon.

3.8.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

Zones continentales

| — | Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera, |
| --- | --- |

—

Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera,

| — | le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera, |
| --- | --- |

—

le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera,

| — | le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba, |
| --- | --- |

—

le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba,

| — | le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso. |
| --- | --- |

—

le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso.

4.A.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.A.1.   ADOUR-GARONNE

Bassins versants

| — | Le bassin de la Charente, |
| --- | --- |

—

Le bassin de la Charente,

| — | le bassin de la Seudre, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Seudre,

| — | les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime, |
| --- | --- |

—

les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime,

| — | les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques), |
| --- | --- |

—

les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques),

| — | le bassin des Forges (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin des Forges (Landes),

| — | le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes, à Monfourat (Dordogne),

| — | le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne),

| — | le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne),

| — | le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde),

| — | le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne), |
| --- | --- |

—

le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne),

| — | le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Petite Leyre, depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine, à Argelouse (Landes),

| — | le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes),

| — | le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes),

| — | le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38, à Saint-Martin-d'Oney (Landes),

| — | le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes),

| — | le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie, à Roquefort (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie, à Roquefort (Landes),

| — | le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne),

| — | le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes), |
| --- | --- |

—

le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes),

| — | le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques), |
| --- | --- |

—

le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques),

| — | le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques), |
| --- | --- |

—

le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques),

| — | le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques), |
| --- | --- |

—

le bassin du Beez, depuis les sources jusqu'au barrage de Nay (Pyrénées-Atlantiques),

| — | le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées), |
| --- | --- |

—

le bassin du Gave-de-Cauterets, depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale de Soulom (Hautes-Pyrénées),

| — | le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au «barrage de la Forge», |
| --- | --- |

—

le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au «barrage de la Forge»,

| — | le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières,

| — | le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue,

| — | le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque,

| — | le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière, à Saint-Vincent-de-Paul,

| — | le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin de Lartia et de Manobre,

| — | le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez,

| — | le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon, |
| --- | --- |

—

le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon,

| — | le bassin de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis, |
| --- | --- |

—

le bassin de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis,

| — | le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon, |
| --- | --- |

—

le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon,

| — | le bassin du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye, |
| --- | --- |

—

le bassin du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage de Vabres-l'Abbaye,

| — | le bassin du Dadou, depuis sa source jusqu'au barrage de La Prade, situé dans la commune de Lacaze (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin du Dadou, depuis sa source jusqu'au barrage de La Prade, situé dans la commune de Lacaze (Tarn),

| — | le bassin du Gijou, depuis sa source jusqu'au barrage du Moulin de Courrech dans la commune de Vabre (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin du Gijou, depuis sa source jusqu'au barrage du Moulin de Courrech dans la commune de Vabre (Tarn),

| — | le bassin du Haut Agout, depuis sa source jusqu'au barrage d'Anselme, situé dans la commune des Salvages (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin du Haut Agout, depuis sa source jusqu'au barrage d'Anselme, situé dans la commune des Salvages (Tarn),

| — | le bassin du ruisseau des Agres, depuis sa source jusqu'au barrage de Sagne de Secun (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin du ruisseau des Agres, depuis sa source jusqu'au barrage de Sagne de Secun (Tarn),

| — | le bassin de la Durenque, depuis sa source jusqu'au barrage du Pont du Grel, situé dans la commune de Noailhac (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Durenque, depuis sa source jusqu'au barrage du Pont du Grel, situé dans la commune de Noailhac (Tarn),

| — | le bassin de l'Arn — la partie amont — depuis sa source jusqu'au barrage de St-Peyres (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin de l'Arn — la partie amont — depuis sa source jusqu'au barrage de St-Peyres (Tarn),

| — | le bassin du Dadounet, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrolles (Tarn), |
| --- | --- |

—

le bassin du Dadounet, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrolles (Tarn),

| — | la zone amont de la Diège, des sources de la Diège et de la Liège jusqu'au barrage du Moulin de Bauvy, |
| --- | --- |

—

la zone amont de la Diège, des sources de la Diège et de la Liège jusqu'au barrage du Moulin de Bauvy,

| — | la zone amont de la Vézère, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrissac, |
| --- | --- |

—

la zone amont de la Vézère, depuis sa source jusqu'au barrage de Peyrissac,

| — | la zone amont de la Dordogne, depuis sa source jusqu'au barrage de Bort-les-Orgues, |
| --- | --- |

—

la zone amont de la Dordogne, depuis sa source jusqu'au barrage de Bort-les-Orgues,

| — | la zone du ruisseau de La Taillade, depuis sa source jusqu'à la ferme piscicole de Saint-Girons et jusqu'au Moulin de Veil. |
| --- | --- |

—

la zone du ruisseau de La Taillade, depuis sa source jusqu'à la ferme piscicole de Saint-Girons et jusqu'au Moulin de Veil.

Zones littorales

| — | L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime. |
| --- | --- |

—

L'ensemble de la côte Atlantique située entre la limite septentrionale du littoral du département de la Vendée et la limite méridionale du littoral du département de la Charente-Maritime.

4.A.2.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

| — | L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:






  — | Vilaine, |
| --- | --- | --- |

—

L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception des bassins suivants:

—

Vilaine,

| — | l'aval du bassin de l'Élorn, |
| --- | --- |

—

l'aval du bassin de l'Élorn,

| — | le bassin de la Sèvre-Niortaise, |
| --- | --- |

—

le bassin de la Sèvre-Niortaise,

| — | le bassin du Lay, |
| --- | --- |

—

le bassin du Lay,

| — | le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:






  — | le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne), |
| --- | --- | --- |

—

le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

—

le bassin de la Vienne, depuis les sources jusqu'au barrage de Châtellerault (département de la Vienne),

| — | le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Gartempe, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Pierre-de-Maillé (département de la Vienne),

| — | le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Creuse, depuis les sources jusqu'au barrage de Bénavent (Indre),

| — | le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre), |
| --- | --- |

—

le bassin du Suin, depuis les sources jusqu'au barrage de Douadic (Indre),

| — | le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire), |
| --- | --- |

—

le bassin de la Claise, depuis les sources jusqu'au barrage de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire),

| — | le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne), |
| --- | --- |

—

le bassin des ruisseaux de Velleches et des Trois-Moulins, depuis les sources jusqu'au barrage des Trois-Moulins (département de la Vienne),

| — | les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée), |
| --- | --- |

—

les bassins des rivières littorales atlantiques (département de la Vendée),

| — | la zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse-en-Chandesse, |
| --- | --- |

—

la zone continentale de la Couze Pavin, depuis ses sources jusqu'au barrage de Besse-en-Chandesse,

| — | la zone de l'Elorn et la rade de Brest, |
| --- | --- |

—

la zone de l'Elorn et la rade de Brest,

| — | la zone de la Dive du Nord, depuis sa source jusqu'au barrage de Jay dans la commune de Saint-Chartres, |
| --- | --- |

—

la zone de la Dive du Nord, depuis sa source jusqu'au barrage de Jay dans la commune de Saint-Chartres,

| — | la zone amont du Couzon, depuis sa source jusqu'à la chute des Chabanettes. |
| --- | --- |

—

la zone amont du Couzon, depuis sa source jusqu'à la chute des Chabanettes.

Zones littorales

| — | L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:






  — | anse de Camaret, |
| --- | --- | --- |

—

L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:

—

anse de Camaret,

| — | la zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta, |
| --- | --- |

—

la zone littorale comprise entre la Pointe de Trévignon et l'embouchure de la Laïta,

| — | la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale. |
| --- | --- |

—

la zone littorale comprise entre l'embouchure du Tohon et la limite départementale.

4.A.3.   SEINE-NORMANDIE

Zones continentales

| — | Le bassin de la Sélune, |
| --- | --- |

—

Le bassin de la Sélune,

| — | le bassin de la Somme d'Or, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole de l'INRA. |
| --- | --- |

—

le bassin de la Somme d'Or, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole de l'INRA.

4.A.4.   RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

| — | La zone continentale des étangs de la Dombes (Ain). |
| --- | --- |

—

La zone continentale des étangs de la Dombes (Ain).

4.A.5.   ARTOIS-PICARDIE

| — | La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu'au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons, |
| --- | --- |

—

La zone continentale du bassin versant de la Selle, depuis sa source dans la rivière la Poix jusqu'au confluent de celle-ci avec la rivière des Evoissons,

| — | le bassin versant de la Ternoise, depuis sa source jusqu'au barrage d'Auchy-lès-Hesdin (Pas-de-Calais), |
| --- | --- |

—

le bassin versant de la Ternoise, depuis sa source jusqu'au barrage d'Auchy-lès-Hesdin (Pas-de-Calais),

| — | le bassin du Scardon, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole du Scardon (Somme). |
| --- | --- |

—

le bassin du Scardon, depuis sa source jusqu'au barrage situé juste en aval de l'exploitation piscicole du Scardon (Somme).

4.B.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

4.B.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

| — | La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard, |
| --- | --- |

—

La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eau jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard,

| — | la zone de l'Anglin, depuis sa source jusqu'au barrage de Nouâtre. |
| --- | --- |

—

la zone de l'Anglin, depuis sa source jusqu'au barrage de Nouâtre.

4.C.   ZONES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

4.C.1.   LOIRE-BRETAGNE

Zones continentales

| — | Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:






  — | le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:






  — | Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne, |
| --- | --- | --- | --- |

—

Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:

—

le bassin de l'Anglin, depuis les sources jusqu'aux barrages de:

—

Châtellerault, sur la Vienne (barrage EDF), dans le département de la Vienne,

| — | Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne, |
| --- | --- |

—

Saint-Pierre-de-Maillé, sur la Gartempe, dans le département de la Vienne,

| — | Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre, |
| --- | --- |

—

Bénavent, sur la Creuse, dans le département de l'Indre,

| — | Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre, |
| --- | --- |

—

Douadic, sur le Suin, dans le département de l'Indre,

| — | Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire. |
| --- | --- |

—

Bossay-sur-Claise, sur la Claise, dans le département de l'Indre-et-Loire.

5.A.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l'exception de l'île de Cape Clear. |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais, à l'exception de l'île de Cape Clear.

5.B.   ZONES D'IRLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais. |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire irlandais.

6.A.   ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

| — | Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo, |
| --- | --- |

—

Zona Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo,

| — | Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige, |
| --- | --- |

—

Zona Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis la source jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige,

| — | Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de «La Zinquantina», |
| --- | --- |

—

Zona Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'au barrage situé à 200 mètres en aval de l'élevage «Troticoltura Giovanelli», dans la commune de «La Zinquantina»,

| — | Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro, |
| --- | --- |

—

Zona Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'au barrage formé par la centrale hydroélectrique située à «Centrale», dans la commune de Molina di Ledro,

| — | Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno, |
| --- | --- |

—

Zona Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno,

| — | Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto, |
| --- | --- |

—

Zona Val del Fersina: bassin versant de la Fersina, depuis les sources jusqu'au barrage de Ponte Alto,

| — | Zona Valle del Cismon e del Vanoi: bassins versants du Cismon et du Vanoi, depuis leurs sources jusqu'au barrage de Ponte Serra, à Moline, dans la municipalité de Lamon-Sovramonte (BL), |
| --- | --- |

—

Zona Valle del Cismon e del Vanoi: bassins versants du Cismon et du Vanoi, depuis leurs sources jusqu'au barrage de Ponte Serra, à Moline, dans la municipalité de Lamon-Sovramonte (BL),

| — | Zona Torrente Adanà: depuis la source du torrent Adana jusqu'au barrage artificiel situé dans la région de Fontanella, dans la commune de Lardaro, |
| --- | --- |

—

Zona Torrente Adanà: depuis la source du torrent Adana jusqu'au barrage artificiel situé dans la région de Fontanella, dans la commune de Lardaro,

| — | Zone Val Banale: depuis la source de l'Ambies jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de Nembia, située dans la commune de San Lorenzo di Banale, |
| --- | --- |

—

Zone Val Banale: depuis la source de l'Ambies jusqu'au barrage constitué par la centrale hydroélectrique de Nembia, située dans la commune de San Lorenzo di Banale,

| — | Zona Val di Sole e Val di Non: bassin versant de la Noce, depuis ses sources jusqu'au barrage de Rocchetta, situé sur le territoire des communes de Ton et Spormaggiore, |
| --- | --- |

—

Zona Val di Sole e Val di Non: bassin versant de la Noce, depuis ses sources jusqu'au barrage de Rocchetta, situé sur le territoire des communes de Ton et Spormaggiore,

| — | Zona Torrente Leno: bassin versant de la Leno, depuis sa source jusqu'à la chute de Santa Maria, dans la commune de Rovereto, |
| --- | --- |

—

Zona Torrente Leno: bassin versant de la Leno, depuis sa source jusqu'à la chute de Santa Maria, dans la commune de Rovereto,

| — | Zona Lago di Molveno, depuis les sources des rivières Lambii, Masso et Rio Ceda jusqu'au point d'évacuation du lac Molveno, |
| --- | --- |

—

Zona Lago di Molveno, depuis les sources des rivières Lambii, Masso et Rio Ceda jusqu'au point d'évacuation du lac Molveno,

| — | Zona Valle dei Laghi, y compris les bassins des lacs Santa Masenza, Toblino et Cavedine. |
| --- | --- |

—

Zona Valle dei Laghi, y compris les bassins des lacs Santa Masenza, Toblino et Cavedine.

6.A.2.   RÉGION LOMBARDIE

Zones continentales

| — | Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio (province de Brescia), |
| --- | --- |

—

Zona Ogliolo: bassin versant, depuis la source de l'Ogliolo jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio (province de Brescia),

| — | Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation (province de Brescia), |
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—

Zona Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage situé à 1 km en aval de l'exploitation (province de Brescia),

| — | Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro (province de Brescia), |
| --- | --- |

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Zona Val Brembana: bassin versant du Brembo, depuis sa source jusqu'au barrage situé dans la commune de Ponte San Pietro (province de Brescia),

| — | Zona Valle del torrente Venina: bassin versant de la Venina, depuis ses sources jusqu'aux limites suivantes: à l'ouest, la vallée de Livrio, au sud, les Alpes Orobie, du col de Publino jusqu'au mont Redorta, et, à l'est, les vallées d'Armisa et d'Armisola (Province de Sondrio), |
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Zona Valle del torrente Venina: bassin versant de la Venina, depuis ses sources jusqu'aux limites suivantes: à l'ouest, la vallée de Livrio, au sud, les Alpes Orobie, du col de Publino jusqu'au mont Redorta, et, à l'est, les vallées d'Armisa et d'Armisola (Province de Sondrio),

| — | Zona Valle del Torrente Bondo-Brescia, de la source du Bondo jusqu'au barrage de Vesio. |
| --- | --- |

—

Zona Valle del Torrente Bondo-Brescia, de la source du Bondo jusqu'au barrage de Vesio.

6.A.3.   RÉGION OMBRIE

Zones continentales

| — | Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Ditta Mountain Fish», au confluent de la Terrìa et de la Nera. |
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—

Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Ditta Mountain Fish», au confluent de la Terrìa et de la Nera.

6.A.4.   RÉGION VÉNÉTIE

Zones continentales

| — | Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (avant que l'Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno, |
| --- | --- |

—

Zona Belluno: bassin versant de la province de Belluno, qui s'étend de la source du cours d'eau Ardo jusqu'au barrage situé en aval (avant que l'Ardo ne se jette dans la rivière Piave), où se trouve l'exploitation Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno,

| — | Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri, |
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—

Bacino del torrente Tegorzo: bassin versant de la rivière Tegorzo, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au pont de la rivière Tegorzo, dans le village de Faveri,

| — | Sottozona Bellunese du torrent Cismon: depuis le barrage de Val di Schener jusqu'au barrage de Corlo, |
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Sottozona Bellunese du torrent Cismon: depuis le barrage de Val di Schener jusqu'au barrage de Corlo,

| — | Sottozona Vicentina del bacino del Fiume Brenta e del bacino del torrente Cismon. |
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—

Sottozona Vicentina del bacino del Fiume Brenta e del bacino del torrente Cismon.

6.A.5.   RÉGION TOSCANE

Zones continentales

| — | Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione, |
| --- | --- |

—

Zona Valle del fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione,

| — | Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli, |
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—

Bacino del torrente Lucido: bassin versant de la rivière Lucido, depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli,

| — | Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Il Giardino», |
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—

Bacino del torrente Osca: bassin versant de la rivière Osca, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Il Giardino»,

| — | Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia, |
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—

Bacino del fiume Staggia: bassin versant de la rivière Staggia, depuis les sources jusqu'au barrage de Calcinaia,

| — | Valle di Tosi: des sources du cours d'eau «Vicano di Sant'Ellerio» et de ses affluents jusqu'au barrage situé à «Il Greto», en aval du village nommé Raggioli, |
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—

Valle di Tosi: des sources du cours d'eau «Vicano di Sant'Ellerio» et de ses affluents jusqu'au barrage situé à «Il Greto», en aval du village nommé Raggioli,

| — | Bacino del torrente Taverone-Massa Carrara: depuis les sources du Taverone jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Il Giardino». |
| --- | --- |

—

Bacino del torrente Taverone-Massa Carrara: depuis les sources du Taverone jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Il Giardino».

6.A.6.   RÉGION PIÉMONT

Zones continentales

| — | Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de «Cavo C» et «Canale del Molino della Gerbala» jusqu'au barrage en aval de l'exploitation «Azienda Agricola Canali Cavour S.S.», |
| --- | --- |

—

Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana, depuis les sources de «Cavo C» et «Canale del Molino della Gerbala» jusqu'au barrage en aval de l'exploitation «Azienda Agricola Canali Cavour S.S.»,

| — | Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni», |
| --- | --- |

—

Bacino del Besante: le bassin versant de la rivière Besante, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation «Pastorino Giovanni»,

| — | Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno enjambe la rivière, |
| --- | --- |

—

Valle di Duggia: la rivière Duggia, depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno enjambe la rivière,

| — | Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée «Valle di Duggia», |
| --- | --- |

—

Zona del Rio Vardigoja: le ruisseau Vardigoja, depuis ses sources jusqu'à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia, en amont du barrage de la zone agréée «Valle di Duggia»,

| — | Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Azienda dei Paschi», |
| --- | --- |

—

Zona Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation «Azienda dei Paschi»,

| — | Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Troticoltura delle Sorgenti», |
| --- | --- |

—

Zona Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole «Troticoltura delle Sorgenti»,

| — | Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de «Tintoria Europa», dans la commune d'Occhieppo Inferiore, |
| --- | --- |

—

Valle Elvo: le bassin versant de la rivière Elvo, depuis ses sources jusqu'au barrage de «Tintoria Europa», dans la commune d'Occhieppo Inferiore,

| — | Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella, |
| --- | --- |

—

Valle Strona: le bassin versant de la rivière Strona, depuis ses sources dans la municipalité de Camandona jusqu'au barrage situé près de Vallemosso, dans la localité de Rovella,

| — | Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella, |
| --- | --- |

—

Valle Cervo: le bassin versant de la rivière Cervo, depuis ses sources, dans la municipalité de Sagliano Micca, jusqu'au barrage situé près du pont de la route provinciale SS n.142, dans la municipalité de Biella,

| — | Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico, jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo. |
| --- | --- |

—

Zona Lanca del Boschetto: la partie de la rivière Toce, depuis les sources situées dans les locaux de l'exploitation Mittage Feerico, jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation Moretti Renzo.

6.A.7.   RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

Zones continentales

| — | Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation «S.V.A. s.r.l. fish farm». |
| --- | --- |

—

Bacino Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno, depuis leurs sources jusqu'au barrage situé à 100 m en aval de l'exploitation «S.V.A. s.r.l. fish farm».

6.A.8.   RÉGION LIGURIE

Zones continentales

| — | Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone. |
| --- | --- |

—

Le bassin versant de la rivière Penna, depuis ses sources jusqu'au barrage situé au confluent de la Penna et de la Borzone.

6.A.9.   RÉGION MARCHES

Zones continentales

| — | Bacino dei Torrenti Burano e Bevano-Pesaro/Urbino: des sources de la rivière Bevano jusqu'au barrage de la rivière Burano à Ponte Alto. |
| --- | --- |

—

Bacino dei Torrenti Burano e Bevano-Pesaro/Urbino: des sources de la rivière Bevano jusqu'au barrage de la rivière Burano à Ponte Alto.

6.B.   ZONES DE L'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

Zones continentales

| — | Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole. |
| --- | --- |

—

Zona Valle dei Laghi: le bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole.

6.C.   ZONES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

6.C.1.   RÉGION OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE

| — | Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno. |
| --- | --- |

—

Zone Lac Trasimeno: le lac Trasimeno.

6.C.2.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

| — | Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena. |
| --- | --- |

—

Zona Val Rendena: le bassin versant, depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca, dans la commune de Villa Rendena.

6.C.3.   RÉGION TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

| — | Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro. |
| --- | --- |

—

Zona Torrente Adanà: le bassin versant de l'Adanà, depuis la source jusqu'aux barrages situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro.

7.   ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois. |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire suédois.

8.A.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l'exclusion:






  — | des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu'à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir, |
| --- | --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, à l'exclusion:

—

des bassins versants de la rivière Ouse, depuis ses sources jusqu'à la hauteur limite normale de la marée, à Naburn Lock et Weir,

| — | d'une zone tampon constituée des eaux de l'estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu'à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift, |
| --- | --- |

—

d'une zone tampon constituée des eaux de l'estuaire Humber, depuis les hauteurs limites normales de la marée au barrage de Barmby, à Naburn Lock et Weir, au pont de chemin de fer à Ulleskelf, à Chapel Haddlesey Weir et à Long Sandall Lock, jusqu'à une ligne partant directement du nord de la jetée de Whitgift,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord, |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey, |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man. |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man.

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey. |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey.

8.B.   ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne, |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de la Grande-Bretagne,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord, |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'Irlande du Nord,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey, |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Guernesey,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man, |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de l'île de Man,

| — | toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey. |
| --- | --- |

—

toutes les zones continentales et littorales situées sur le territoire de Jersey.

9.A.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire: |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire:

| — | à l'exclusion de la province d'Åland, |
| --- | --- |

—

à l'exclusion de la province d'Åland,

| — | et des municipalités de Uusikaupunki, Pyhäranta et Rauma. |
| --- | --- |

—

et des municipalités de Uusikaupunki, Pyhäranta et Rauma.

9.B.   ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

| — | Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire

10.   ZONES DE CHYPRE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

| — | Toutes les zones continentales situées sur son territoire.» |
| --- | --- |

—

Toutes les zones continentales situées sur son territoire.»

---

ANNEXE II

«ANNEXE II

EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET/OU DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)

1.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

| 1. | La Fontaine aux truites | B-6769 Gérouville |
| --- | --- | --- |

1.

La Fontaine aux truites

B-6769 Gérouville

2.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

| 1. | Egebæk Dambrug | DK-6880 Tarm |
| --- | --- | --- |
| 2. | Bækkelund Dambrug | DK-6950 Ringkøbing |
| 3. | Bornholms Lakseklækkeri | DK-3730 Nexø |
| 4. | Langes Dambrug | DK-6940 Lem St. |
| 5. | Brænderigårdens Dambrug | DK-6971 Spjald |
| 6. | Siglund Fiskeopdræt | DK-4780 Stege |
| 7. | Ravning Fiskeri | DK-7182 Bredsten |
| 8. | Ravningkær Dambrug | DK-7183 Randbøl |
| 9. | Hulsig Dambrug | DK-7183 Randbøl |
| 10. | Ligård Fiskeri | DK-7183 Randbøl |
| 11. | Grønbjerglund Dambrug | DK-7183 Randbøl |
| 12. | Aqua-Pri Innovation | DK-6040 Egtved |
| 13. | Tvilho Dambrug | DK-6752 Glejbjerg |

1.

Egebæk Dambrug

DK-6880 Tarm

2.

Bækkelund Dambrug

DK-6950 Ringkøbing

3.

Bornholms Lakseklækkeri

DK-3730 Nexø

4.

Langes Dambrug

DK-6940 Lem St.

5.

Brænderigårdens Dambrug

DK-6971 Spjald

6.

Siglund Fiskeopdræt

DK-4780 Stege

7.

Ravning Fiskeri

DK-7182 Bredsten

8.

Ravningkær Dambrug

DK-7183 Randbøl

9.

Hulsig Dambrug

DK-7183 Randbøl

10.

Ligård Fiskeri

DK-7183 Randbøl

11.

Grønbjerglund Dambrug

DK-7183 Randbøl

12.

Aqua-Pri Innovation

DK-6040 Egtved

13.

Tvilho Dambrug

DK-6752 Glejbjerg

3.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

3.A.1.   BASSE-SAXE

| 1. | Jochen Moeller | Fischzucht Harkenbleck |
| --- | --- | --- |
| | D-30966 Hemmingen-Harkenbleck |
| 2. | Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen | (seulement l’écloserie) |
| | D-37586 Dassel |
| 3. | Dr. R. Rosengarten | Forellenzucht Sieben Quellen |
| | D-49124 Georgsmarienhütte |
| 4. | Klaus Kröger | Fischzucht Klaus Kröger |
| | D-21256 Handeloh Wörme |
| 5. | Volker Buchtmann | Fischzucht Nordbach |
| | D-21441 Garstedt |
| 6. | Sven Kramer | Forellenzucht Kaierde |
| | D-31073 Delligsen |
| 7. | Hans-Peter Klusak | Fischzucht Grönegau |
| | D-49328 Melle |
| 8. | F. Feuerhake | Forellenzuch Rheden |
| | D-31039 Rheden |
| 9. | Horst Pöpke | Fischzucht Pöpke |
| | Hauptstraße 14 |
| | D-21745 Hemmoor |

1.

Jochen Moeller

Fischzucht Harkenbleck

D-30966 Hemmingen-Harkenbleck

2.

Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen

(seulement l’écloserie)

D-37586 Dassel

3.

Dr. R. Rosengarten

Forellenzucht Sieben Quellen

D-49124 Georgsmarienhütte

4.

Klaus Kröger

Fischzucht Klaus Kröger

D-21256 Handeloh Wörme

5.

Volker Buchtmann

Fischzucht Nordbach

D-21441 Garstedt

6.

Sven Kramer

Forellenzucht Kaierde

D-31073 Delligsen

7.

Hans-Peter Klusak

Fischzucht Grönegau

D-49328 Melle

8.

F. Feuerhake

Forellenzuch Rheden

D-31039 Rheden

9.

Horst Pöpke

Fischzucht Pöpke

Hauptstraße 14

D-21745 Hemmoor

3.A.2.   THURINGE

| 1. | Firma Tautenhahn | D-98646 Trostadt |
| --- | --- | --- |
| 2. | Fischzucht Salza GmbH | D-99734 Nordhausen-Salza |
| 3. | Fischzucht Kindelbrück GmbH | D-99638 Kindelbrück |
| 4. | Reinhardt Strecker | Forellenzucht Orgelmühle |
| | D-37351 Dingelstadt |
| 5. | Fischzuchtbetrieb Hannelore Gebhardt | Gebhardt, Hannelore, Schafgasse 9 |
| | D-99848 Horselberg/OT Sattelstadt |
| Reg-nr 160630950620 | |
| 6. | Fischzuchtbetrieb Hofmann | Walter Hofmann, Orsstr. 6, D-07330 Döhlen |
| DE 160730760740 | |

1.

Firma Tautenhahn

D-98646 Trostadt

2.

Fischzucht Salza GmbH

D-99734 Nordhausen-Salza

3.

Fischzucht Kindelbrück GmbH

D-99638 Kindelbrück

4.

Reinhardt Strecker

Forellenzucht Orgelmühle

D-37351 Dingelstadt

5.

Fischzuchtbetrieb Hannelore Gebhardt

Gebhardt, Hannelore, Schafgasse 9

D-99848 Horselberg/OT Sattelstadt

Reg-nr 160630950620

6.

Fischzuchtbetrieb Hofmann

Walter Hofmann, Orsstr. 6, D-07330 Döhlen

DE 160730760740

3.A.3.   BADE-WURTEMBERG

| 1. | Walter Dietmayer | Forellenzucht Walter Dietmayer |
| --- | --- | --- |
| | Hettingen |
| | D-72501 Gammertingen |
| 2. | Heiner Feldmann | Bergatreute |
| | D-88630 Pfullendorf |
| 3. | Oliver Fricke | Anlage Wuchzenhofen |
| | Boschenmühle |
| | D-87764 Mariasteinbach-Legau 13 1/2 |
| 4. | Peter Schmaus | Fischzucht Schmaus, Steinental |
| | D-88410 Steinental/Hauerz |
| 5. | Josef Schnetz | Fenkenmühle |
| | D-88263 Horgenzell |
| 6. | Falko Steinhart | Quellwasseranlage Steinhart |
| | Hettingen |
| | D-72513 Hettingen |
| 7. | Hugo Strobel | Quellwasseranlage Otterswang |
| | Sägmühle |
| | D-72505 Hausen am Andelsbach |
| 8. | Reinhard Lenz | Forsthaus |
| | Gaimühle |
| | D-64759 Sensbachtal |
| 9. | Stephan Hofer | Sulzbach |
| | D-78727 Aisteig/Oberndorf |
| 10. | Stephan Hofer | Oberer Lautenbach |
| | D-78727 Aisteig/Oberndorf |
| 11. | Stephan Hofer | Unterer Lautenbach |
| | D-78727 Aisteig/Oberndorf |
| 12. | Stephan Hofer | Schelklingen |
| | D-78727 Aistaig/Oberndorf |
| 13. | Stephan Schuppert | Brutanlage: Obere Fischzucht |
| | Mastanlage: Untere Fischzucht |
| | D-88454 Unteressendorf |
| 14. | Anton Jung | Brunnentobel |
| | D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen |
| 15. | Peter Störk | Wagenhausen |
| | D-88348 Saulgau |
| 16. | Erwin Steinhart | Geislingen/St. |
| | D-73312 Geislingen/St. |
| 17. | Joachim Schindler | Forellenzucht Lohmühle |
| | D-72275 Alpirsbach |
| 18. | Georg Sohnius | Forellenzucht Sohnius |
| | D-72160 Horb-Diessen |
| 19. | Claus Lehr | Forellenzucht Reinerzau |
| | D-72275 Alpirsbach-Reinerzau |
| 20. | Hugo Hager | Bruthausanlage |
| | D-88639 Walbertsweiler |
| 21. | Hugo Hager | Waldanlage |
| | D-88639 Walbertsweiler |
| 22. | Gumpper und Stoll GmbH | Forellenhof Rössle |
| | Honau |
| | D-72805 Lichtenstein |
| 23. | Hans Schmutz | Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage) |
| | D-89155 Erbach |
| 24. | Wilhelm Drafehn | Obersimonswald |
| | D-77960 Seelbach |
| 25. | Wilhelm Drafehn | Brutanlage Seelbach |
| | D-77960 Seelbach |
| 26. | Franz Schwarz | Oberharmersbach |
| | D-77784 Oberharmersbach |
| 27. | Meinrad Nuber | Langenenslingen |
| | D-88515 Langenenslingen |
| 28. | Walter Dietmayer | Höhmühle |
| | D-88353 Kißleg |
| 29. | Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg | Argenweg 50 |
| | D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen |
| 30. | Kreissportfischereiverein Biberach | Warthausen |
| | D-88400 Biberach |
| 31. | Hans Schmutz | Gossenzugen |
| | D-89155 Erbach |
| 32. | Reinhard Rösch | Haigerach |
| | D-77723 Gengenbach |
| 33. | Rainer Tress | Unterlauchringen |
| | D-79787 Unterlauchringen |
| 34. | Andreas Tröndle | Tiefenstein |
| | D-79774 Albbruck |
| 35. | Andreas Tröndle | Unteralpfen |
| | D-79774 Unteralpfen |
| 36. | Stephan Hofer | Schenkenbach |
| | D-78727 Aisteig/Oberndorf |
| 37. | Heiner Feldmann | Bainders |
| | D-88630 Pfullendorf |
| 38. | Andreas Zordel | Fischzucht Im Gänsebrunnen |
| | D-75305 Neuenbürg |
| 39. | Thomas Fischböck | Forellenzucht am Kocherursprung |
| | D-73447 Oberkochen |
| 40. | Reinhold Bihler | Dorfstrasse 22 |
| | D-88430 Rot a.d. Rot Haslach |
| | Anlage: Einöde |
| 41. | Josef Dürr | Forellenzucht Igersheim |
| | D-97980 Bad Mergentheim |
| 42. | Andreas Zordel | Anlage Berneck |
| | Eyachtalstr 1 |
| | D-75305 Neuenbürg |
| 43. | Fischzucht Anton Jung | Anlage Rohrsee |
| | D-88353 Kisslegg |
| 44. | Staatliches Forstamt Ravensburg | Anlage Karsee |
| | D-88239 Wangen i.A. |
| 45. | Simon Phillipson | Anlage Weissenbronnen |
| | D-88364 Wolfegg |
| 46. | Hans Klaiber | Anlage Bad Wildbad |
| | D-75337 Enzklösterle |
| 47. | Josef Hönig | Forellenzucht Hönig |
| | D-76646 Bruchsal-Heidelsheim |
| 48. | Werner Baur | Blitzenreute |
| | D-88273 Fronreute-Blitzenreute |
| 49. | Gerhard Weihmann | Mägerkingen |
| | D-72574 Bad Urach-Seeburg |
| 50. | Hubert Belser GBR | Anlage Dettingen |
| | D-72401 Haigerloch-Gruol |
| 51. | Staatliche Forstämter Ravensburg and Wangen | Altdorfer Wald |
| | D-88214 Ravensburg |
| 52. | Anton Jung | Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher and Häcklerweiher |
| | D-88353 Kisslegg |
| 53. | Hildegart Litke | Holzweiher |
| | D-88480 Achstetten |
| 54. | Werner Wägele | Ellerazhofer Weiher |
| | D-88319 Aitrach |
| 55. | Ernst Graf | Hatzenweiler |
| | Osterbergstr. 8 |
| | D-88239 Wangen-Hatzenweiler |
| 56. | Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg | Argenweg 50 |
| | D-88085 Langenargen |
| | Anlage Obereisenbach |
| 57. | Forellenzucht Kunzmann | Heinz Kunzmann |
| | Unterer Steinweg 64 |
| | D-75438 Knittlingen |
| 58. | Meinrad Nuber | Ochsenhausen |
| | Obere Wiesen 1 |
| | D-88416 Ochsenhausen |
| 59. | Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. | Anlage Kentheim |
| | Jürgen Gaul, Schlossstr. 6 |
| | D-72218 Wildberg |
| 60. | Bernd und Volker Fähnrich | Neumühle |
| | D-88260 Ratzenried-Argenbühl |
| 61. | Klaiber »An der Tierwiese« | Hans Klaiber |
| | Rathausweg 7 |
| | D-75377 Enzklösterle |
| 62. | Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach | Klaus Parey, Mörikeweg 17 |
| | D-75331 Engelsbran 2 |
| 63. | Farm Sauter | Gerhard Sauter |
| Anlage Pflegelberg | D-88239 Wangen-Pflegelberg 6 |
| 64. | Krattenmacher | Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus |
| Anlage Osterhofen | |
| | D-88339 Bad Waldsee |
| 65. | Fähnrich | Bernd und Volker Fähnrich |
| Anlage Argenmühle | Von Rütistrasse |
| D-88260 Ratzenried-Argenmühle | D-88339 Bad Waldsee |
| 66. | Gumpper und Stoll | Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG |
| Anlage Unterhausen | Heerstr. 20 |
| | D-72805 Lichtenstein-Honau |
| 67. | Durach | Antonie Durach |
| Anlage Altann | Panoramastr. 23 |
| | D-88346 Wolfegg-Altann |
| 68. | Städler | Paul Städler |
| Anlage Raunsmühle | Raunsmühle |
| | D-88499 Riedlingen-Pfummern |
| 69. | König | Sigfried König |
| Anlage Erisdorf | Helfenstr. 2/1 |
| | D-88499 Riedlingen-Neufra |
| 70. | Forellenzucht Drafehn | Wilhelm Drafehn |
| Anlage Wittelbach | Schuttertalsstraße 1 |
| | D-77960 Seelbach-Wittelbach |
| 71. | Wirth | Günther Wirth |
| Anlage Dengelshofen | D-88316 Isny-Dengelshofen 219 |
| 72. | Muffler | Emil Muffler |
| Anlage Eigeltingen | Brielholzer Hof |
| | D-78253 Eigeltingen |
| 73. | Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth | Karl Uhl Fischzucht |
| | D-91614 Mönchsroth |
| 74. | Krattenmacher | Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus |
| Anlage Dietmans | |
| | D-88339 Bad Waldsee |
| 75. | Bruthaus Fischzucht | Dagmar Anselm-Schneider |
| Anselm-Schneider | Grabenköpfel 1 |
| | D-77743 Neuried |
| 76. | Matthias Grassmann | Fischzucht Grassmann |
| | Königsbach-Stein |
| 77. | Forellenzucht Hurrle | Karl Hurrle |
| | Russelstr. 45 |
| | D-76571 Gaggenau-Hörden |
| 78. | Fischzucht Christophstal, | Dipl. Ing. Joachim Schindler |
| D-72250 Freudenstadt-Christophstal | Am Lohmühlenbach 88 |
| | D-72275 Alpirsbach-Ehlenbogen |
| 79. | Scholz, Anlage Datthausen, | Matthias Scholz |
| D-89611 Obermarchtal | Datthausen 40 |
| | D-89611 Obermarchtal |
| 80. | Leicher und Haibel | Tobias Leicher und Winfred Haibel, |
| Anlage Mauchenmühle, | Goethestr. 6 |
| D-88339 Bad Waldsee-Osterhofen | D-88339 Bad Waldsee |
| 81. | Fischzucht Ralf Längle | Fischzucht Ralf Längle |
| D-72505 Hausen am Andelsbach | Sonnenhalde 14 |
| | D-72505 Hausen am Andelsbach |
| 82. | Fischzucht Rutha und Fritz | Fritz, Bernd, und Rutha, Willy |
| Reichenbacherstr. 1 | Obernheimerstr. 16 |
| D-78564 Wehingen | D-78564 Wehingen |

1.

Walter Dietmayer

Forellenzucht Walter Dietmayer

Hettingen

D-72501 Gammertingen

2.

Heiner Feldmann

Bergatreute

D-88630 Pfullendorf

3.

Oliver Fricke

Anlage Wuchzenhofen

Boschenmühle

D-87764 Mariasteinbach-Legau 13 1/2

4.

Peter Schmaus

Fischzucht Schmaus, Steinental

D-88410 Steinental/Hauerz

5.

Josef Schnetz

Fenkenmühle

D-88263 Horgenzell

6.

Falko Steinhart

Quellwasseranlage Steinhart

Hettingen

D-72513 Hettingen

7.

Hugo Strobel

Quellwasseranlage Otterswang

Sägmühle

D-72505 Hausen am Andelsbach

8.

Reinhard Lenz

Forsthaus

Gaimühle

D-64759 Sensbachtal

9.

Stephan Hofer

Sulzbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

10.

Stephan Hofer

Oberer Lautenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

11.

Stephan Hofer

Unterer Lautenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

12.

Stephan Hofer

Schelklingen

D-78727 Aistaig/Oberndorf

13.

Stephan Schuppert

Brutanlage: Obere Fischzucht

Mastanlage: Untere Fischzucht

D-88454 Unteressendorf

14.

Anton Jung

Brunnentobel

D-88299 Leutkirch/Hebrazhofen

15.

Peter Störk

Wagenhausen

D-88348 Saulgau

16.

Erwin Steinhart

Geislingen/St.

D-73312 Geislingen/St.

17.

Joachim Schindler

Forellenzucht Lohmühle

D-72275 Alpirsbach

18.

Georg Sohnius

Forellenzucht Sohnius

D-72160 Horb-Diessen

19.

Claus Lehr

Forellenzucht Reinerzau

D-72275 Alpirsbach-Reinerzau

20.

Hugo Hager

Bruthausanlage

D-88639 Walbertsweiler

21.

Hugo Hager

Waldanlage

D-88639 Walbertsweiler

22.

Gumpper und Stoll GmbH

Forellenhof Rössle

Honau

D-72805 Lichtenstein

23.

Hans Schmutz

Brutanlage 1, Brutanlage 2, Brut- und Setzlingsanlage 3 (Hausanlage)

D-89155 Erbach

24.

Wilhelm Drafehn

Obersimonswald

D-77960 Seelbach

25.

Wilhelm Drafehn

Brutanlage Seelbach

D-77960 Seelbach

26.

Franz Schwarz

Oberharmersbach

D-77784 Oberharmersbach

27.

Meinrad Nuber

Langenenslingen

D-88515 Langenenslingen

28.

Walter Dietmayer

Höhmühle

D-88353 Kißleg

29.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Argenweg 50

D-88085 Langenargen Anlage Osterhofen

30.

Kreissportfischereiverein Biberach

Warthausen

D-88400 Biberach

31.

Hans Schmutz

Gossenzugen

D-89155 Erbach

32.

Reinhard Rösch

Haigerach

D-77723 Gengenbach

33.

Rainer Tress

Unterlauchringen

D-79787 Unterlauchringen

34.

Andreas Tröndle

Tiefenstein

D-79774 Albbruck

35.

Andreas Tröndle

Unteralpfen

D-79774 Unteralpfen

36.

Stephan Hofer

Schenkenbach

D-78727 Aisteig/Oberndorf

37.

Heiner Feldmann

Bainders

D-88630 Pfullendorf

38.

Andreas Zordel

Fischzucht Im Gänsebrunnen

D-75305 Neuenbürg

39.

Thomas Fischböck

Forellenzucht am Kocherursprung

D-73447 Oberkochen

40.

Reinhold Bihler

Dorfstrasse 22

D-88430 Rot a.d. Rot Haslach

Anlage: Einöde

41.

Josef Dürr

Forellenzucht Igersheim

D-97980 Bad Mergentheim

42.

Andreas Zordel

Anlage Berneck

Eyachtalstr 1

D-75305 Neuenbürg

43.

Fischzucht Anton Jung

Anlage Rohrsee

D-88353 Kisslegg

44.

Staatliches Forstamt Ravensburg

Anlage Karsee

D-88239 Wangen i.A.

45.

Simon Phillipson

Anlage Weissenbronnen

D-88364 Wolfegg

46.

Hans Klaiber

Anlage Bad Wildbad

D-75337 Enzklösterle

47.

Josef Hönig

Forellenzucht Hönig

D-76646 Bruchsal-Heidelsheim

48.

Werner Baur

Blitzenreute

D-88273 Fronreute-Blitzenreute

49.

Gerhard Weihmann

Mägerkingen

D-72574 Bad Urach-Seeburg

50.

Hubert Belser GBR

Anlage Dettingen

D-72401 Haigerloch-Gruol

51.

Staatliche Forstämter Ravensburg and Wangen

Altdorfer Wald

D-88214 Ravensburg

52.

Anton Jung

Bunkhoferweiher, Schanzwiesweiher and Häcklerweiher

D-88353 Kisslegg

53.

Hildegart Litke

Holzweiher

D-88480 Achstetten

54.

Werner Wägele

Ellerazhofer Weiher

D-88319 Aitrach

55.

Ernst Graf

Hatzenweiler

Osterbergstr. 8

D-88239 Wangen-Hatzenweiler

56.

Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg

Argenweg 50

D-88085 Langenargen

Anlage Obereisenbach

57.

Forellenzucht Kunzmann

Heinz Kunzmann

Unterer Steinweg 64

D-75438 Knittlingen

58.

Meinrad Nuber

Ochsenhausen

Obere Wiesen 1

D-88416 Ochsenhausen

59.

Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V.

Anlage Kentheim

Jürgen Gaul, Schlossstr. 6

D-72218 Wildberg

60.

Bernd und Volker Fähnrich

Neumühle

D-88260 Ratzenried-Argenbühl

61.

Klaiber »An der Tierwiese«

Hans Klaiber

Rathausweg 7

D-75377 Enzklösterle

62.

Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach

Klaus Parey, Mörikeweg 17

D-75331 Engelsbran 2

63.

Farm Sauter

Gerhard Sauter

Anlage Pflegelberg

D-88239 Wangen-Pflegelberg 6

64.

Krattenmacher

Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus

Anlage Osterhofen

D-88339 Bad Waldsee

65.

Fähnrich

Bernd und Volker Fähnrich

Anlage Argenmühle

Von Rütistrasse

D-88260 Ratzenried-Argenmühle

D-88339 Bad Waldsee

66.

Gumpper und Stoll

Gumpper und Stoll GmbH und Co.KG

Anlage Unterhausen

Heerstr. 20

D-72805 Lichtenstein-Honau

67.

Durach

Antonie Durach

Anlage Altann

Panoramastr. 23

D-88346 Wolfegg-Altann

68.

Städler

Paul Städler

Anlage Raunsmühle

Raunsmühle

D-88499 Riedlingen-Pfummern

69.

König

Sigfried König

Anlage Erisdorf

Helfenstr. 2/1

D-88499 Riedlingen-Neufra

70.

Forellenzucht Drafehn

Wilhelm Drafehn

Anlage Wittelbach

Schuttertalsstraße 1

D-77960 Seelbach-Wittelbach

71.

Wirth

Günther Wirth

Anlage Dengelshofen

D-88316 Isny-Dengelshofen 219

72.

Muffler

Emil Muffler

Anlage Eigeltingen

Brielholzer Hof

D-78253 Eigeltingen

73.

Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth

Karl Uhl Fischzucht

D-91614 Mönchsroth

74.

Krattenmacher

Krattenmacher, Hittelhofen Gasthaus

Anlage Dietmans

D-88339 Bad Waldsee

75.

Bruthaus Fischzucht

Dagmar Anselm-Schneider

Anselm-Schneider

Grabenköpfel 1

D-77743 Neuried

76.

Matthias Grassmann

Fischzucht Grassmann

Königsbach-Stein

77.

Forellenzucht Hurrle

Karl Hurrle

Russelstr. 45

D-76571 Gaggenau-Hörden

78.

Fischzucht Christophstal,

Dipl. Ing. Joachim Schindler

D-72250 Freudenstadt-Christophstal

Am Lohmühlenbach 88

D-72275 Alpirsbach-Ehlenbogen

79.

Scholz, Anlage Datthausen,

Matthias Scholz

D-89611 Obermarchtal

Datthausen 40

D-89611 Obermarchtal

80.

Leicher und Haibel

Tobias Leicher und Winfred Haibel,

Anlage Mauchenmühle,

Goethestr. 6

D-88339 Bad Waldsee-Osterhofen

D-88339 Bad Waldsee

81.

Fischzucht Ralf Längle

Fischzucht Ralf Längle

D-72505 Hausen am Andelsbach

Sonnenhalde 14

D-72505 Hausen am Andelsbach

82.

Fischzucht Rutha und Fritz

Fritz, Bernd, und Rutha, Willy

Reichenbacherstr. 1

Obernheimerstr. 16

D-78564 Wehingen

D-78564 Wehingen

3.A.4.   RHÉNANIE-DU-NORD - WESTPHALIE

| 1. | Wolfgang Lindhorst-Emme | Hirschquelle |
| --- | --- | --- |
| | D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock |
| 2. | Wolfgang Lindhorst-Emme | Am Oelbach |
| | D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock |
| 3. | Hugo Rameil und Söhne | Sauerländer Forellenzucht |
| | D-57368 Lennestadt-Gleierbrück |
| 4. | Peter Horres | Ovenhausen, Jätzer Mühle |
| | D-37671 Höxter |
| 5. | Wolfgang Middendorf | Fischzuchtbetrieb Middendorf |
| | D-46348 Raesfeld |
| 6. | Michael und Guido Kamp | Lambacher Forellenzucht und Räucherei |
| Lambachtalstr 58 | |
| D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen | |
| 7. | Thomas Rameil | Broodhouse Am Gensenberg |
| Saalhauser Str 8 | |
| D-57368 Lennestadt | |
| 8. | Ignaz Brands | Forellenzucht Brands |
| Völmeder Str 110 | |
| D-59590 Geseke | |

1.

Wolfgang Lindhorst-Emme

Hirschquelle

D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

2.

Wolfgang Lindhorst-Emme

Am Oelbach

D-33758 Schloss Holte-Stukenbrock

3.

Hugo Rameil und Söhne

Sauerländer Forellenzucht

D-57368 Lennestadt-Gleierbrück

4.

Peter Horres

Ovenhausen, Jätzer Mühle

D-37671 Höxter

5.

Wolfgang Middendorf

Fischzuchtbetrieb Middendorf

D-46348 Raesfeld

6.

Michael und Guido Kamp

Lambacher Forellenzucht und Räucherei

Lambachtalstr 58

D-51766 Engelskirchen-Oesinghausen

7.

Thomas Rameil

Broodhouse Am Gensenberg

Saalhauser Str 8

D-57368 Lennestadt

8.

Ignaz Brands

Forellenzucht Brands

Völmeder Str 110

D-59590 Geseke

3.A.5.   BAVIÈRE

| 1. | Werner Ruf | Fischzucht Wildbad |
| --- | --- | --- |
| | D-86925 Fuchstal-Leeder |
| 2. | Rogg | Fisch Rogg |
| | D-87751 Heimertingen |
| 3. | Fischzucht Graf | Fischzucht Graf GbR |
| Anlage | Engishausen 64 |
| D-87737 Reichau | D-87743 Egg an der Günz |
| 4. | Fischzucht Graf | Fischzucht Graf GbR |
| Anlage | Engishausen 64 |
| D-87727 Klosterbeuren | D-87743 Egg an der Günz |
| 5. | Fischzucht Graf | Fischzucht Graf GbR |
| Anlage | Engishausen 64 |
| D-87743 Egg an der Günz | D-87743 Egg an der Günz |
| 6. | Anlage Am Großen Dürrmaul | Andreas Rösch |
| D-95671 Bärnau | Am Großen Dürrmaul 2 |
| | D-95671 Bärnau |
| 7. | Andreas Hofer | Andreas Hofer |
| Anlage | Vils 6 |
| D-84524 Mitterhausen | D-84149 Velden |
| 8. | Fischzucht Graf | Fischzucht Graf GbR |
| Anlage | Engishausen 64 |
| D-87743 Engihausen I | D-87743 Egg an der Günz |
| 9. | Fischzucht Graf | Fischzucht Graf GbR |
| Anlage | Engishausen 64 |
| D-87743 Engihausen II | D-87743 Egg an der Günz |
| 10. | Fischzucht Grünmühl | Thomas Flohr |
| Anlage | Grünmühl 3 |
| D-94379 | D-94379 Sankt Englmar |

1.

Werner Ruf

Fischzucht Wildbad

D-86925 Fuchstal-Leeder

2.

Rogg

Fisch Rogg

D-87751 Heimertingen

3.

Fischzucht Graf

Fischzucht Graf GbR

Anlage

Engishausen 64

D-87737 Reichau

D-87743 Egg an der Günz

4.

Fischzucht Graf

Fischzucht Graf GbR

Anlage

Engishausen 64

D-87727 Klosterbeuren

D-87743 Egg an der Günz

5.

Fischzucht Graf

Fischzucht Graf GbR

Anlage

Engishausen 64

D-87743 Egg an der Günz

D-87743 Egg an der Günz

6.

Anlage Am Großen Dürrmaul

Andreas Rösch

D-95671 Bärnau

Am Großen Dürrmaul 2

D-95671 Bärnau

7.

Andreas Hofer

Andreas Hofer

Anlage

Vils 6

D-84524 Mitterhausen

D-84149 Velden

8.

Fischzucht Graf

Fischzucht Graf GbR

Anlage

Engishausen 64

D-87743 Engihausen I

D-87743 Egg an der Günz

9.

Fischzucht Graf

Fischzucht Graf GbR

Anlage

Engishausen 64

D-87743 Engihausen II

D-87743 Egg an der Günz

10.

Fischzucht Grünmühl

Thomas Flohr

Anlage

Grünmühl 3

D-94379

D-94379 Sankt Englmar

3.A.6.   SAXE

| 1. | Anglerverband Südsachsen «Mulde/Elster» e.V. | Forellenanlage Schlettau |
| --- | --- | --- |
| | D-09487 Schlettau |
| 2. | H. und G. Ermisch GbR | Forellen- und Lachszucht |
| | D-01844 Langburkersdorf |
| 3. | Teichwirtschaft Weissig | Helga Bräuer |
| | Am Teichhaus 1 |
| | D-01920 Ossling OT Weissig |
| 4. | Teichwirtschaft Zeisholz | Hagen Haedicke |
| | Grüner Weg 39 |
| | D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen |
| 5. | Forellenschenke | Hans und Gunther Ermisch, |
| Mannsgrabenweg 14 | Forellen- und Lachszucht GbR Ermisch |
| D-01855 Sebnitz | Anbau 3 |
| | D-01844 Hohwald OT Langburkersdorf |
| 6. | Forellenzucht Handrick, | Lea Handrick |
| D-01796 Pirna OT Copitz | Grundstrastr. 8 |
| | D-01796 Pirna OT Copitz |

1.

Anglerverband Südsachsen «Mulde/Elster» e.V.

Forellenanlage Schlettau

D-09487 Schlettau

2.

H. und G. Ermisch GbR

Forellen- und Lachszucht

D-01844 Langburkersdorf

3.

Teichwirtschaft Weissig

Helga Bräuer

Am Teichhaus 1

D-01920 Ossling OT Weissig

4.

Teichwirtschaft Zeisholz

Hagen Haedicke

Grüner Weg 39

D-01936 Schwepnitz OT Grüngräbchen

5.

Forellenschenke

Hans und Gunther Ermisch,

Mannsgrabenweg 14

Forellen- und Lachszucht GbR Ermisch

D-01855 Sebnitz

Anbau 3

D-01844 Hohwald OT Langburkersdorf

6.

Forellenzucht Handrick,

Lea Handrick

D-01796 Pirna OT Copitz

Grundstrastr. 8

D-01796 Pirna OT Copitz

3.A.7.   HESSE

| 1. | Hermann Rameil | Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil |
| --- | --- | --- |
| | D-34311 Naumburg OT Altendorf |
| 2. | Kai Uwe Bernhard | Forellenzucht Kai Uwe Bernhard |
| | D-36118 |
| | Schwalmtal-Storndorf |

1.

Hermann Rameil

Fischzuchtbetriebe Hermann Rameil

D-34311 Naumburg OT Altendorf

2.

Kai Uwe Bernhard

Forellenzucht Kai Uwe Bernhard

D-36118

Schwalmtal-Storndorf

3.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI

3.B.1.   THURINGE

| 1. | Thüringer Forstamt Leinefelde | Fischzucht Worbis |
| --- | --- | --- |
| | D-37327 Leinefelde |

1.

Thüringer Forstamt Leinefelde

Fischzucht Worbis

D-37327 Leinefelde

3.B.2.   BASSE-SAXE

| 1. | Ingeborg Riggert-Schlumbohm | Forellenzucht W. Riggert |
| --- | --- | --- |
| | D-29465 Schnega |

1.

Ingeborg Riggert-Schlumbohm

Forellenzucht W. Riggert

D-29465 Schnega

3.C.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

3.C.1.   BADE-WURTEMBERG

| 1. | Heiner Feldmann | Riedlingen/Neufra |
| --- | --- | --- |
| | D-88630 Pfullendorf |
| 2. | Heiner Feldmann | Bad Waldsee |
| | D-88630 Pfullendorf |
| 3. | Sascha Krämer | Bad Teinach |
| | D-75385 Bad Teinach-Zavelstein |

1.

Heiner Feldmann

Riedlingen/Neufra

D-88630 Pfullendorf

2.

Heiner Feldmann

Bad Waldsee

D-88630 Pfullendorf

3.

Sascha Krämer

Bad Teinach

D-75385 Bad Teinach-Zavelstein

4.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

4.1.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON

| 1. | Truchas del Prado | Alcalá de Ebro, Province de Saragosse (Aragón) |
| --- | --- | --- |

1.

Truchas del Prado

Alcalá de Ebro, Province de Saragosse (Aragón)

4.2.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ANDALOUSIE

| 1. | Piscifactoría de Riodulce | D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313 |
| --- | --- | --- |
| 2. | Piscifactoría Manzanil | D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313 |

1.

Piscifactoría de Riodulce

D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313

2.

Piscifactoría Manzanil

D. Julio Domezain Fran. «Piscifactoría de Sierra Nevada SL» Camino de la Piscifactoría no 2, Loja (Granada) E-18313

4.3.   RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE

| 1. | Piscifactoría Rincón de Uña | Junta de Comunidades de Castilla-La Mancha |
| --- | --- | --- |
| | S191100ID, Delegación de Medio Ambiente, Colón, 2, Cuenca |
| | E-16071 V-16-219-094 |

1.

Piscifactoría Rincón de Uña

Junta de Comunidades de Castilla-La Mancha

S191100ID, Delegación de Medio Ambiente, Colón, 2, Cuenca

E-16071 V-16-219-094

5.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

5.A.1.   ADOUR-GARONNE

| 1. | Pisciculture de Sarrance | F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques) |
| --- | --- | --- |
| 2. | Pisciculture des Sources | F-12540 Cornus (Aveyron) |
| 3. | Pisciculture de Pissos | F-40410 Pissos (Landes) |
| 4. | Pisciculture de Tambareau | F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
| 5. | Pisciculture «Les Fontaines d'Escot» | F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques) |
| 6. | Pisciculture de la Forge | F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
| 7. | SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc | Le Meysout
  F-40120 Aure |
| 8. | L'EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas | Saillet et Esquit |
| | F-64490 Lees Athas |
| | INRA — BP-3 |
| | F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle |
| 9. | Truites de haut Baretous | Mme Estournes Françoise |
| Route de la Pierre Saint Martin | Maison Ménin |
| F-64570 Arette | F-64570 Aramits |
| reg 64040154 | |
| 10. | Pisciculture de Pêcher
  F-48400 Florac | Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique |
| | F-48400 Florac |
| 11. | Pisciculture de la source du Durzon | SCEA Pisciculture du mas de pommiers |
| | F-12230 Nant |
| 12. | Ferme aquacole de la source de Frézal
  Site aquacole chemin de Fraissinet | Lycée d'enseignement général et technologique agricole — Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation |
| F-48500 La Canourgue | |
| 13. | Pisciculture de Sassis | Ministère de l'environnement |
| F-65120-Sassis | 20, avenue Segur |
| | F-75007 Paris |
| 14. | Pisciculture Moulin de Porteil | M. Daniel Beaufils Les Cros Noir |
| Moulin de Porteil
  F-24620 Campagne | Sireuil
  F-24620 Les Eyzies de Tayac Sireuil |
| 24076601 | |

1.

Pisciculture de Sarrance

F-64490 Sarrence (Pyrénées-Atlantiques)

2.

Pisciculture des Sources

F-12540 Cornus (Aveyron)

3.

Pisciculture de Pissos

F-40410 Pissos (Landes)

4.

Pisciculture de Tambareau

F-40000 Mont-de-Marsan (Landes)

5.

Pisciculture «Les Fontaines d'Escot»

F-64490 Escot (Pyrénées-Atlantiques)

6.

Pisciculture de la Forge

F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne)

7.

SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d'Alevinage du Ruisseau Blanc

Le Meysout

F-40120 Aure

8.

L'EPST-INRA Pisciculture à Lees Athas

Saillet et Esquit

F-64490 Lees Athas

INRA — BP-3

F-64310 Saint-Pee-sur-Nivelle

9.

Truites de haut Baretous

Mme Estournes Françoise

Route de la Pierre Saint Martin

Maison Ménin

F-64570 Arette

F-64570 Aramits

reg 64040154

10.

Pisciculture de Pêcher

F-48400 Florac

Fédération de la Lozère pour la pêche et la protection du milieu aquatique

F-48400 Florac

11.

Pisciculture de la source du Durzon

SCEA Pisciculture du mas de pommiers

F-12230 Nant

12.

Ferme aquacole de la source de Frézal

Site aquacole chemin de Fraissinet

Lycée d'enseignement général et technologique agricole — Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

F-48500 La Canourgue

13.

Pisciculture de Sassis

Ministère de l'environnement

F-65120-Sassis

20, avenue Segur

F-75007 Paris

14.

Pisciculture Moulin de Porteil

M. Daniel Beaufils Les Cros Noir

Moulin de Porteil

F-24620 Campagne

Sireuil

F-24620 Les Eyzies de Tayac Sireuil

24076601

5.A.2.   ARTOIS-PICARDIE

| 1. | Pisciculture du Moulin du Roy | F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
| --- | --- | --- |
| 2. | Pisciculture du Bléquin | F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) |
| 3. | Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-Au-Bosc | F-80580 Bray-Les-Mareuil |
| 4. | Pisciculture Bonnelle à Ponthoile | Bonnelle
  F-80133 Ponthoile |
| | M. Sohier |
| | 26, rue George-Deray |
| | F-80100 Abeville |
| 5. | Pisciculture Bretel à Gezaincourt | Bretel
  F-80600 Gezaincourt-Doulens |
| | M. Sohier |
| | 26, rue George-Deray |
| | F-80100 Abeville |
| 6. | Pisciculture de Moulin Est | Earl Pisciculture Gobert |
| | 18, rue Pierre à l'huile |
| | F-80150 Machiel |
| 7. | Pisciculture d'Etrun | SARL Pisciculture d'Etrun |
| 62320015 | 12, rue du Parvis |
| | F-62161 Etrun |

1.

Pisciculture du Moulin du Roy

F-62156 Rémy (Pas-de-Calais)

2.

Pisciculture du Bléquin

F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais)

3.

Pisciculture de Earls Feldmann F-76340 Hodeng-Au-Bosc

F-80580 Bray-Les-Mareuil

4.

Pisciculture Bonnelle à Ponthoile

Bonnelle

F-80133 Ponthoile

M. Sohier

26, rue George-Deray

F-80100 Abeville

5.

Pisciculture Bretel à Gezaincourt

Bretel

F-80600 Gezaincourt-Doulens

M. Sohier

26, rue George-Deray

F-80100 Abeville

6.

Pisciculture de Moulin Est

Earl Pisciculture Gobert

18, rue Pierre à l'huile

F-80150 Machiel

7.

Pisciculture d'Etrun

SARL Pisciculture d'Etrun

62320015

12, rue du Parvis

F-62161 Etrun

5.A.3.   RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE

| 1. | Pisciculture «Sources de la Fabrique» | 40, Chemin de Robinson |
| --- | --- | --- |
| | F-26000 Valence |
| 2. | Pisciculture Font Rome | Pisciculture Font Rome |
| F-26400 Beaufort-sur-Gervanne | Chemin des Îles — BP 25 |
| | F-07200 Aubenas |
| 3. | Pisciculture Charles Murgat | Les Fontaines |
| | F-38270 Beaufort (Isère) |
| 4. | Centre Piscicole de Roquebilière
  F-06450 Roquebilière | Fédération des Alpes-Maritimes pour la pêche et la protection du milieu aquatique |
| | F-06450 Roquebilière |
| 5. | Pisciculture fédérale de la Roche-de-Rame | Pisciculture fédérale |
| | F-05310 La Roche-de-Rame |
| 6. | Pisciculture Petit Ronjon | M. Dannancier Pascal |
| | F-01270 Cormoz |
| 7. | Gaec Piscicole de Teppe | Gaec Piscicole de Teppe |
| | 731, Chemin de Jouffray |
| | F-01310 Polliat |
| 8. | Pisciculture Font Rome | Pisciculture Font Rome |
| Chemin des Îles — BP 25 | Chemin des Îles — BP 25 |
| F-07200 Aubenas | F-07200 Aubenas |
| 9. | Pisciculture de la Sone
  F-38160 La Sone | M. Paul Margerit
  Pisciculture des Sources de la Fabrique |
| | 40, chemin de Robinson |
| | F-26000 Valence |

1.

Pisciculture «Sources de la Fabrique»

40, Chemin de Robinson

F-26000 Valence

2.

Pisciculture Font Rome

Pisciculture Font Rome

F-26400 Beaufort-sur-Gervanne

Chemin des Îles — BP 25

F-07200 Aubenas

3.

Pisciculture Charles Murgat

Les Fontaines

F-38270 Beaufort (Isère)

4.

Centre Piscicole de Roquebilière

F-06450 Roquebilière

Fédération des Alpes-Maritimes pour la pêche et la protection du milieu aquatique

F-06450 Roquebilière

5.

Pisciculture fédérale de la Roche-de-Rame

Pisciculture fédérale

F-05310 La Roche-de-Rame

6.

Pisciculture Petit Ronjon

M. Dannancier Pascal

F-01270 Cormoz

7.

Gaec Piscicole de Teppe

Gaec Piscicole de Teppe

731, Chemin de Jouffray

F-01310 Polliat

8.

Pisciculture Font Rome

Pisciculture Font Rome

Chemin des Îles — BP 25

Chemin des Îles — BP 25

F-07200 Aubenas

F-07200 Aubenas

9.

Pisciculture de la Sone

F-38160 La Sone

M. Paul Margerit

Pisciculture des Sources de la Fabrique

40, chemin de Robinson

F-26000 Valence

5.A.4.   SEINE-NORMANDIE

| 1. | Pisciculture des Godeliers | F-27210 Le Torpt |
| --- | --- | --- |
| 2. | Pisciculture fédérale de Sainte Gertrude | Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime |
| F-76490 Maulevrier | F-76490 Maulevrier |
| 3. | Pisciculture du Vaucheron | F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
| 4. | Pisciculture Chateau du Gravier | Eurl du moulin de Voulpaix |
| F-02140 Voulpaix (Aisne) | F-02140 Voulpaix |

1.

Pisciculture des Godeliers

F-27210 Le Torpt

2.

Pisciculture fédérale de Sainte Gertrude

Fédération des associations pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Seine-Maritime

F-76490 Maulevrier

F-76490 Maulevrier

3.

Pisciculture du Vaucheron

F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse)

4.

Pisciculture Chateau du Gravier

Eurl du moulin de Voulpaix

F-02140 Voulpaix (Aisne)

F-02140 Voulpaix

5.A.5.   LOIRE-BRETAGNE

| 1. | SCEA «Truites du lac de Cartravers» | Bois-Boscher |
| --- | --- | --- |
| | F-22460 Merleac (Côtes d'Armor) |
| 2. | Pisciculture du Thélohier | F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
| 3. | Pisciculture de Plainville | F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir) |
| 4. | Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc | SARL Remon |
| | 21, rue de la Véquerie |
| | F-53260 Parné-sur-Roc (Mayenne) |
| 5. | Esosiculture de Feins | AAPPMA |
| Étang aux Moines | 9, rue Kerautret-Botmel |
| F-35440 FEINS | F-35200 Rennes |

1.

SCEA «Truites du lac de Cartravers»

Bois-Boscher

F-22460 Merleac (Côtes d'Armor)

2.

Pisciculture du Thélohier

F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine)

3.

Pisciculture de Plainville

F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir)

4.

Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc

SARL Remon

21, rue de la Véquerie

F-53260 Parné-sur-Roc (Mayenne)

5.

Esosiculture de Feins

AAPPMA

Étang aux Moines

9, rue Kerautret-Botmel

F-35440 FEINS

F-35200 Rennes

5.A.6.   RHIN-MEUSE

| 1. | Pisciculture du ruisseau de Dompierre | F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
| --- | --- | --- |
| 2. | Pisciculture de la source de la Deüe | F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |

1.

Pisciculture du ruisseau de Dompierre

F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse)

2.

Pisciculture de la source de la Deüe

F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse)

5.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

5.B.1.   ARTOIS-PICARDIE

| 1. | Pisciculture de Sangheen | F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
| --- | --- | --- |

1.

Pisciculture de Sangheen

F-62102 Calais (Pas-de-Calais)

6.A.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

6.A.1.   RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

| 1. | Azienda ittica agricola Collavini Mario | Via Tiepolo 12
  I-33032 Bertiolo (UD) |
| --- | --- | --- |
| N. I096UD005 | |
| 2. | Impianto ittiogenico di Flambro di Talmassons | Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
| | Via Colugna 3 |
| | I-33100 Udine |
| 3. | Impianto ittiogenico di Forni di Sotto | Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
| | Via Colugna 3 |
| | I-33100 Udine |
| 4. | Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese | Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
| | Via Colugna 3 |
| | I-33100 Udine |
| 5. | Impianto ittiogenico di Amaro | Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia |
| | Via Colugna 3 |
| | I-33100 Udine |
| 6. | Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico | Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia
  Via Colugna 3 |
| | I-33100 Udine |
| 7. | S.A.I.S. srl | Mirella Fossaluzza |
| Loc Blasis Codropio (UD) | Via Rot 6/2 |
| Cod I027UD001 | I-33080 Zoppola (PN) |
| 8. | S.A.I.S. srl | Mirella Fossaluzza |
| Poffabro-Frisanco (PN) | Via Rot 6/2 |
| | I-33080 Zoppola (PN) |
| 9. | Avanotteria Valbruna | Az. Agr. Salvador Pier Antonio 1 Claudio s.s. Sacile |
| loc. Valbruna | Via San Giovanni del Tempio 92 |
| I022PN002 | I-Sacile (PN) |
| 10. | Impianto ittiogenico Roste
  Via Pieve, 58 | Az. Agr. Caio di Savador Pier Antonio Sacile (PN) via San Giovanni del Tempio |
| Loc. Roste-Fontanafredda (PN) reg. nr. IT022PN143 | I-Sacile (PN) |
| 11. | Impianto ittiogenico di Maniago Via Battiferri | Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia |
| Loc Maniaco | Via Colugna 3 |
| I-33085 (PN) | I-33100 Udine |
| 12. | Incubatorio di San Vito al Tagliamento. | Ente Tutela Pesca del Friuli Venezia Giulia |
| Via Sacconi | Via Colugna 3 |
| Loc. Savorgnano di San Vito al Tagliamento | I-33100 Udine |
| I-33078 (PN). | |
| 13. | Impianto Ittiogenico-San Giovanni di Polcenigo (PN) Loc. Pecol | Azienda Agricola Caio di Salvador Pier Antonio s.s. |
| IT 031PN114 | |
| 14. | Troticoltura Rio Rigolo | Sig. Sigalotti Mauro |
| Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN) | Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN) |
| IT 043PN092 | |

1.

Azienda ittica agricola Collavini Mario

Via Tiepolo 12

I-33032 Bertiolo (UD)

N. I096UD005

2.

Impianto ittiogenico di Flambro di Talmassons

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

3.

Impianto ittiogenico di Forni di Sotto

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

4.

Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

5.

Impianto ittiogenico di Amaro

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

6.

Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico

Ente tutela pesca del Friuli-Venezia Giulia

Via Colugna 3

I-33100 Udine

7.

S.A.I.S. srl

Mirella Fossaluzza

Loc Blasis Codropio (UD)

Via Rot 6/2

Cod I027UD001

I-33080 Zoppola (PN)

8.

S.A.I.S. srl

Mirella Fossaluzza

Poffabro-Frisanco (PN)

Via Rot 6/2

I-33080 Zoppola (PN)

9.

Avanotteria Valbruna

Az. Agr. Salvador Pier Antonio 1 Claudio s.s. Sacile

loc. Valbruna

Via San Giovanni del Tempio 92

I022PN002

I-Sacile (PN)

10.

Impianto ittiogenico Roste

Via Pieve, 58

Az. Agr. Caio di Savador Pier Antonio Sacile (PN) via San Giovanni del Tempio

Loc. Roste-Fontanafredda (PN) reg. nr. IT022PN143

I-Sacile (PN)

11.

Impianto ittiogenico di Maniago Via Battiferri

Ente tutela pesca del Friuli Venezia Giulia

Loc Maniaco

Via Colugna 3

I-33085 (PN)

I-33100 Udine

12.

Incubatorio di San Vito al Tagliamento.

Ente Tutela Pesca del Friuli Venezia Giulia

Via Sacconi

Via Colugna 3

Loc. Savorgnano di San Vito al Tagliamento

I-33100 Udine

I-33078 (PN).

13.

Impianto Ittiogenico-San Giovanni di Polcenigo (PN) Loc. Pecol

Azienda Agricola Caio di Salvador Pier Antonio s.s.

IT 031PN114

14.

Troticoltura Rio Rigolo

Sig. Sigalotti Mauro

Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN)

Via Roversecco 12-Bagnarola di Sesto al Reghena (PN)

IT 043PN092

6.A.2.   PROVINCE AUTONOME DE TRENTE

| 1. | Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine) | Cavizzana |
| --- | --- | --- |
| 2. | Troticoltura di Grossi Roberto | Grossi Roberto |
| No 121TN010 | Via Molini 11 |
| | Monoclassico (TN) |
| 3. | Campestrin Giovanni | Telve Valsugana (Fontane) |
| 4. | Ittica Resenzola Serafini | Grigno |
| 5. | Ittica Resenzola Selva | Grigno |
| 6. | Leonardi F.lli | Levico Terme (S. Giuliana) |
| 7. | Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana | Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
| 8. | Cappello Paolo | Via Zacconi 21 |
| | Loc. Maso Fontane, Roncegno |
| 9. | Celva Remo | Pomarolo |
| 10. | Margonar Domenico | Ala (Pilcante) |
| 11. | Degiuli Pasquale | Mattarello (Regole) |
| 12. | Tamanini Livio | Vigolo Vattaro |
| 13. | Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. | S. Michele all'Adige |
| 14. | Ass. Pescatori Basso Sarca | Ragoli (Pez) |
| 15. | Stab. Giudicariese La Mola | Tione (Delizia d'Ombra) |
| 16. | Azienda Agricola La Sorgente s.s. | Tione (Saone) |
| 17. | Fonti del Dal s.s. | Lomaso (Dasindo) |
| 18. | Comfish S.r.l. (ex. Paletti) | Preore (Molina) |
| 19. | Ass. Pescatori Basso Sarca | Tenno (Pranzo) |
| 20. | Troticultura «La Fiana» | Di Valenti Claudio (Bondo) |
| 21. | Troticultura «Acquazzurra» | Leopardi Marcello-Via Cesena n. 14 |
| Loc. Moliine di Reggia-San Lorenzo in Banale | Preore-(TN). |
| IT 066 TN 027 | |
| 22. | Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese Condino (TN) | Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese. |
| IT 066 TN 027 | Condino (TN) |
| 23. | Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno | Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno |
| Molveno (TN)
  IT 066 TN 027 | Molveno (TN) |
| 24. | Azienda Agricola Armani Cornelio | Azienda Agricola Armani Cornelio |
| | Lardaro (TN) |
| Lardaro (TN) IT 140TN028 | |
| 25. | Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S. | Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S. |
| IT 001 TN 033 | ALA (TN) |

1.

Ass. Pescatori Solandri (Loc. Fucine)

Cavizzana

2.

Troticoltura di Grossi Roberto

Grossi Roberto

No 121TN010

Via Molini 11

Monoclassico (TN)

3.

Campestrin Giovanni

Telve Valsugana (Fontane)

4.

Ittica Resenzola Serafini

Grigno

5.

Ittica Resenzola Selva

Grigno

6.

Leonardi F.lli

Levico Terme (S. Giuliana)

7.

Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana

Grigno (Fontana Secca, Maso Puele)

8.

Cappello Paolo

Via Zacconi 21

Loc. Maso Fontane, Roncegno

9.

Celva Remo

Pomarolo

10.

Margonar Domenico

Ala (Pilcante)

11.

Degiuli Pasquale

Mattarello (Regole)

12.

Tamanini Livio

Vigolo Vattaro

13.

Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A.

S. Michele all'Adige

14.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Ragoli (Pez)

15.

Stab. Giudicariese La Mola

Tione (Delizia d'Ombra)

16.

Azienda Agricola La Sorgente s.s.

Tione (Saone)

17.

Fonti del Dal s.s.

Lomaso (Dasindo)

18.

Comfish S.r.l. (ex. Paletti)

Preore (Molina)

19.

Ass. Pescatori Basso Sarca

Tenno (Pranzo)

20.

Troticultura «La Fiana»

Di Valenti Claudio (Bondo)

21.

Troticultura «Acquazzurra»

Leopardi Marcello-Via Cesena n. 14

Loc. Moliine di Reggia-San Lorenzo in Banale

Preore-(TN).

IT 066 TN 027

22.

Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese Condino (TN)

Associazione pescatori dilettanti Alto Chiese.

IT 066 TN 027

Condino (TN)

23.

Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno

Associazione dilettanti pesca sportiva Molveno

Molveno (TN)

IT 066 TN 027

Molveno (TN)

24.

Azienda Agricola Armani Cornelio

Azienda Agricola Armani Cornelio

Lardaro (TN)

Lardaro (TN) IT 140TN028

25.

Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S.

Ittica Acquasagra di Fossaluzza Mirella e C.S.A.S.

IT 001 TN 033

ALA (TN)

6.A.3.   RÉGION OMBRIE

| 1. | Impianto Ittogenico provinciale | Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (Provincia di Perugia) |
| --- | --- | --- |
| 2. | Ittica Tranquilli S.r.l. | Ittica Tranquilli S.r.l. Resort |
| Cod. IT 035 PG 175 | Corone di Perci (PG) |

1.

Impianto Ittogenico provinciale

Loc. Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Impianto pubblico (Provincia di Perugia)

2.

Ittica Tranquilli S.r.l.

Ittica Tranquilli S.r.l. Resort

Cod. IT 035 PG 175

Corone di Perci (PG)

6.A.4.   RÉGION VÉNÉTIE

| 1. | Centro Ittico Valdastico | Valdastico (Veneto, Province Vicenza) |
| --- | --- | --- |
| 2. | Azienda Agricola Lietta srl | Via Rai 3 |
| N. 052TV074 | I-31010 Ormelle (TV) |
| 3. | Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo
  N. 091VI831 | Massimo Grosselle |
| Via Palmirona 18 |
| Sandrigo (VI) |
| 4. | Polo Guerrino | Polo Guerrino |
| Via S. Martino 51 | Via Tre Case 4 |
| Loc. Campese | I-36056 Tezze sul Brenta |
| I-36061 Bassano del Grappa | |
| 5. | Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. | Davide Menozzi
  Via Mazzini 32
  Bonferraro de Sorga |
| 6. | Stanzial Eneide | Stanzial Eneide |
| Loc. Casotto | I-37063 Isola Della Scala VR |
| 7. | Vincheto di Celarda
  021 BL 282 | M.I.P.A
  via Gregorio XVI 8 |
| I-32100 Belluno |
| 8. | Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini | Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
| | Via Molini 6 |
| | I-37020 Brentino Belluno |
| 9. | Azienda agricola Bassan Antonio | Azienda agricola Bassan Antonio |
| | Via Roi 118, |
| | I-36031 Dueville (VI) |

1.

Centro Ittico Valdastico

Valdastico (Veneto, Province Vicenza)

2.

Azienda Agricola Lietta srl

Via Rai 3

N. 052TV074

I-31010 Ormelle (TV)

3.

Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo

N. 091VI831

Massimo Grosselle

Via Palmirona 18

Sandrigo (VI)

4.

Polo Guerrino

Polo Guerrino

Via S. Martino 51

Via Tre Case 4

Loc. Campese

I-36056 Tezze sul Brenta

I-36061 Bassano del Grappa

5.

Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S.

Davide Menozzi

Via Mazzini 32

Bonferraro de Sorga

6.

Stanzial Eneide

Stanzial Eneide

Loc. Casotto

I-37063 Isola Della Scala VR

7.

Vincheto di Celarda

021 BL 282

M.I.P.A

via Gregorio XVI 8

I-32100 Belluno

8.

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini

Via Molini 6

I-37020 Brentino Belluno

9.

Azienda agricola Bassan Antonio

Azienda agricola Bassan Antonio

Via Roi 118,

I-36031 Dueville (VI)

6.A.5.   RÉGION VAL D'AOSTE

| 1. | Stabilimento ittiogenico regionale | Rue Mont Blanc 14
  Morgex (AO) |
| --- | --- | --- |

1.

Stabilimento ittiogenico regionale

Rue Mont Blanc 14

Morgex (AO)

6.A.6.   RÉGION LOMBARDIE

| 1. | Azienda Troticoltura Foglio A. s.s. | Troticoltura Foglio Angelo. S.S. |
| --- | --- | --- |
| | Piazza Marconi 3 |
| | I-25072 Bagolino |
| 2. | Azienda Agricola Pisani Dossi | Giorgio Peterlongo |
| Cascina Oldani | Via Veneto 20 |
| Cisliano (MI) | Milano |
| 3. | Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio | Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
| | Via Fiume 85 |
| | Sondrio |
| 4. | Ittica Acquasarga | Mirella Fossaluzza |
| Allevamento Piscicoltura | Via Rot 6/2 |
| Valsassinese | Zoppola (PN) |
| IT070LC087 | |
| 5. | Incubatoio Ittico U.P.S.L.I | Giorgio Pezzarossi |
| 010BS070/l | Via Cadutin 71 |
| | I-25070 Bagulino (BS) |
| 6. | Azienda agricola allevamento e commercio pesci | Luigi Montagna |
| | Via Manfredi 1 |
| 113PV03 | I-27058 Voghera (PV) |
| 7. | Troticoltora Scaglia s.s. | Sacaglia Gianfranco |
| 088BS267 | Via Ermoaldo, 45 I-25024 Leno (BS) |

1.

Azienda Troticoltura Foglio A. s.s.

Troticoltura Foglio Angelo. S.S.

Piazza Marconi 3

I-25072 Bagolino

2.

Azienda Agricola Pisani Dossi

Giorgio Peterlongo

Cascina Oldani

Via Veneto 20

Cisliano (MI)

Milano

3.

Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio

Via Fiume 85

Sondrio

4.

Ittica Acquasarga

Mirella Fossaluzza

Allevamento Piscicoltura

Via Rot 6/2

Valsassinese

Zoppola (PN)

IT070LC087

5.

Incubatoio Ittico U.P.S.L.I

Giorgio Pezzarossi

010BS070/l

Via Cadutin 71

I-25070 Bagulino (BS)

6.

Azienda agricola allevamento e commercio pesci

Luigi Montagna

Via Manfredi 1

113PV03

I-27058 Voghera (PV)

7.

Troticoltora Scaglia s.s.

Sacaglia Gianfranco

088BS267

Via Ermoaldo, 45 I-25024 Leno (BS)

6.A.7.   RÉGION TOSCANE

| 1. | Allevamento trote di Petrolini Marcello | Petrolini Marcello |
| --- | --- | --- |
| | Via Mulino Vecchio 229 |
| | Maresca — S. Marcello P.se (PT) |
| 2. | Azienda agricola Fratelli Mascalchi | Fratelli Mascalchi |
| | Loc Carda, |
| Loc. Carda, Castel Focognano (AR)
  Cod. IT008AR003 | Castel Focognano (AR) |

1.

Allevamento trote di Petrolini Marcello

Petrolini Marcello

Via Mulino Vecchio 229

Maresca — S. Marcello P.se (PT)

2.

Azienda agricola Fratelli Mascalchi

Fratelli Mascalchi

Loc Carda,

Loc. Carda, Castel Focognano (AR)

Cod. IT008AR003

Castel Focognano (AR)

6.A.8.   RÉGION LIGURIE

| 1. | Incubatoio Ittico provinciale — Masone. Loc. Rio Freddo | Provincia di Genova
  Piazzale Mazzini 2
  I-16100 Genova |
| --- | --- | --- |

1.

Incubatoio Ittico provinciale — Masone. Loc. Rio Freddo

Provincia di Genova

Piazzale Mazzini 2

I-16100 Genova

6.A.9.   RÉGION PIÉMONT

| 1. | Incubatioio Ittico de valle de Peleussieres
  Oulx (TO) | Associazone Pescatori Valsusa
  Via Martiri della Libertà 1 |
| --- | --- | --- |
| Cod. 175 TO 802 | I-10040 Caprie (TO) |
| 2. | Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano | Lucio Fariano |
| | Via Marino 8 |
| | I-12044 Centallo (CN) |
| 3. | Troticoltura Marco Borroni | Marco Borroni |
| Loc. Gerb | Via Piave 39 |
| Veldieri (CN) | I-12044 Centallo (CN) |
| Cod. 233 CN 800 | |
| 4. | Incubatoio ittico di valle
  Loc. Cascina Prelle Traversella (TO) | |
| 278 TO 802 | |
| 5. | Azienda Agricola «San Biagio» | Revelli Delia |
| Fraz. S. Biagio | Via Roma 36 |
| I-12084 Mondovì | I-12040 Margarita |
| Cod. 130 CN 801 | Cuneo |
| 6. | Azienda Agricola Ossolana Aque | Paolo Buzzoni |
| IT-051-VB-801 | Via dei castani 3 |
| | I-28921 |
| | Verbania Pallanza (VB) |
| 7. | A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia
  via S. Stefano
  IT144CN802 | A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia Fraz. S. Biagio |
| Mondovì (CN) |
| 8. | Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne | Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne |
| IT 059 VB 801 | Piazza Municipio 3
  I-28896 Quarna Sotto (VB) |

1.

Incubatioio Ittico de valle de Peleussieres

Oulx (TO)

Associazone Pescatori Valsusa

Via Martiri della Libertà 1

Cod. 175 TO 802

I-10040 Caprie (TO)

2.

Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano

Lucio Fariano

Via Marino 8

I-12044 Centallo (CN)

3.

Troticoltura Marco Borroni

Marco Borroni

Loc. Gerb

Via Piave 39

Veldieri (CN)

I-12044 Centallo (CN)

Cod. 233 CN 800

4.

Incubatoio ittico di valle

Loc. Cascina Prelle Traversella (TO)

278 TO 802

5.

Azienda Agricola «San Biagio»

Revelli Delia

Fraz. S. Biagio

Via Roma 36

I-12084 Mondovì

I-12040 Margarita

Cod. 130 CN 801

Cuneo

6.

Azienda Agricola Ossolana Aque

Paolo Buzzoni

IT-051-VB-801

Via dei castani 3

I-28921

Verbania Pallanza (VB)

7.

A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia

via S. Stefano

IT144CN802

A.A. San Biagio S.S. di Revelli Delia Fraz. S. Biagio

Mondovì (CN)

8.

Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne

Associazione Pescatori Sportivi delle Quarne

IT 059 VB 801

Piazza Municipio 3

I-28896 Quarna Sotto (VB)

6.A.10.   RÉGION ABRUZZES

| 1. | Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto | Nouva Azzurro Spa
  Viale del Lavoro 45
  S. Martino BA (VR) |
| --- | --- | --- |
| 2. | Centro Ittiogenico Sperimentale Idrobiologia (C.I.S.I)
  Cod. IT 049 AQ I01 | Provincia dell'Aquila
  S.S. 17-bis Vetoio
  I-67100 L'Aquilla |
| 3. | Impianto ittiogenico di Bussi sul Tirino (PE)
  005PE021 | Itticoltora Di Carlo Mariano |
| Via L'Aquila 1 |
| Bussi sul Tirino (PE) |

1.

Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto

Nouva Azzurro Spa

Viale del Lavoro 45

S. Martino BA (VR)

2.

Centro Ittiogenico Sperimentale Idrobiologia (C.I.S.I)

Cod. IT 049 AQ I01

Provincia dell'Aquila

S.S. 17-bis Vetoio

I-67100 L'Aquilla

3.

Impianto ittiogenico di Bussi sul Tirino (PE)

005PE021

Itticoltora Di Carlo Mariano

Via L'Aquila 1

Bussi sul Tirino (PE)

6.A.11.   RÉGION ÉMILIE-ROMAGNE

| 1. | Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE) | Nicoletta Bestini |
| --- | --- | --- |
| | Via Porali 1/A |
| Via Porali 1/A — Collagna (RE) | Collagna (RE) |
| Cod. 019RE050 | |

1.

Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE)

Nicoletta Bestini

Via Porali 1/A

Via Porali 1/A — Collagna (RE)

Collagna (RE)

Cod. 019RE050

6.A.12.   RÉGION BASILICATE

| 1. | Assunta Brancati | Assunta Brancati |
| --- | --- | --- |
| Contrada Piano del Greco 1 | Via Tirreno 19 |
| IT-85050 Tito (PZ) | I-85100 Potenza |
| Cod. IT089PZ185/I | |

1.

Assunta Brancati

Assunta Brancati

Contrada Piano del Greco 1

Via Tirreno 19

IT-85050 Tito (PZ)

I-85100 Potenza

Cod. IT089PZ185/I

6.A.13.   RÉGION CAMPANIE

| 1. | Ittica Fasanella | Società cooperative |
| --- | --- | --- |
| Sant'Angelo a Fasanella | Ittica Fasanella |
| Loc. Fiume (SA) | Sant'Angelo a Fasanella |
| Cod. 128SA077 | Loc. Fiume (SA) |
| 2. | Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella | Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella |
| ISTAT 044BN001 | Contrada Piana 63 |
| | Morcone (BN) |

1.

Ittica Fasanella

Società cooperative

Sant'Angelo a Fasanella

Ittica Fasanella

Loc. Fiume (SA)

Sant'Angelo a Fasanella

Cod. 128SA077

Loc. Fiume (SA)

2.

Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella

Ittico Tammaro s.a.s. di Silvana Di Mella

ISTAT 044BN001

Contrada Piana 63

Morcone (BN)

6.A.14.   RÉGION MARCHES

| 1. | Troticoltura Cherubini snc | Troticoltura Cherubini snc |
| --- | --- | --- |
| IT010MC019 | Valle de Castel Sant'Angelo sul Nera (MC) |

1.

Troticoltura Cherubini snc

Troticoltura Cherubini snc

IT010MC019

Valle de Castel Sant'Angelo sul Nera (MC)

6.A.15.   RÉGION CALABRE

| 1. | Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago | Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago |
| --- | --- | --- |

1.

Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago

Pietro Forestieri-Tortora (CS) Loc. S. Sago

6.B.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV

6.B.1.   RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE

| 1. | SGM srl | SGM srl |
| --- | --- | --- |
| | Via Mulino del Cucco 38 |
| | Rivoli di Osoppo (UD) |

1.

SGM srl

SGM srl

Via Mulino del Cucco 38

Rivoli di Osoppo (UD)

6.B.2.   RÉGION VÉNÉTIE

| 1. | Azienda Troticoltura S. Cristina | Azienda Troticoltura S. Cristina, |
| --- | --- | --- |
| Via Chiesa Vecchia 14 | Via Chiesa Vecchia 14 |
| Loc. S. Cristina di Quinto
  Cod. 064TV015 | |
| 2. | Biasia Luigi | Biasia Luigi |
| N. 013VI831 | Via Cà D'Oro 25 |
| | Bolzano Vicentino (VI) |

1.

Azienda Troticoltura S. Cristina

Azienda Troticoltura S. Cristina,

Via Chiesa Vecchia 14

Via Chiesa Vecchia 14

Loc. S. Cristina di Quinto

Cod. 064TV015

2.

Biasia Luigi

Biasia Luigi

N. 013VI831

Via Cà D'Oro 25

Bolzano Vicentino (VI)

7.   EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

| 1. | Alois Köttl | Forellenzucht Alois Köttl |
| --- | --- | --- |
| | A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla |
| 2. | Herbert Böck | Forellenhof Kaumberg |
| | Höfnergraben 1 |
| | A-2572 Kaumberg |
| 3. | Forellenzucht Glück | Erick und Sylvia Glück |
| | Hammerweg 13 |
| | A-5270 Mauerkirchen |
| 4. | Forellenzuchtbetrieb
  St. Florian | Martin Ebner
  St. Florian 20
  A-5261 Uttendorf |
| 5. | Forellenzucht Jobst | Alois Jobst |
| | Bruggen 25 |
| | A-9761 Greifenburg |
| 6. | Fischzuchtbetrieb Kölbl | Erwin Kölbl |
| | A-8812 Maria Hof |
| | Standort Gemeinde St. Blasen |
| 7. | Forellenzucht Hartl | Peter Hartl |
| Teichanlage Nöfing | Hagenau 12 |
| | A-4963 St.  Peter a.  Hart |
| 8. | Forellenzucht Herbert Piringer
  A-2640 Gloggnitz Sonnleiten 11
  LFBIS-Nr. 1422367 | Herbert Piringer
  A-2640 Gloggnitz
  Sonnleiten 11 |

1.

Alois Köttl

Forellenzucht Alois Köttl

A-4872 Neukirchen a.d. Vöckla

2.

Herbert Böck

Forellenhof Kaumberg

Höfnergraben 1

A-2572 Kaumberg

3.

Forellenzucht Glück

Erick und Sylvia Glück

Hammerweg 13

A-5270 Mauerkirchen

4.

Forellenzuchtbetrieb

St. Florian

Martin Ebner

St. Florian 20

A-5261 Uttendorf

5.

Forellenzucht Jobst

Alois Jobst

Bruggen 25

A-9761 Greifenburg

6.

Fischzuchtbetrieb Kölbl

Erwin Kölbl

A-8812 Maria Hof

Standort Gemeinde St. Blasen

7.

Forellenzucht Hartl

Peter Hartl

Teichanlage Nöfing

Hagenau 12

A-4963 St.  Peter a.  Hart

8.

Forellenzucht Herbert Piringer

A-2640 Gloggnitz Sonnleiten 11

LFBIS-Nr. 1422367

Herbert Piringer

A-2640 Gloggnitz

Sonnleiten 11

8.   EXPLOITATIONS PISCICOLES DE SLOVÉNIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI

| 1. | Pšata
  Pšata 31, SI-4207 Cerklje na Gorenjskem | Vodomec d.o.o., Ul. bratov Učakar 76, SI-1000 Ljubljana» |
| --- | --- | --- |

1.

Pšata

Pšata 31, SI-4207 Cerklje na Gorenjskem

Vodomec d.o.o., Ul. bratov Učakar 76, SI-1000 Ljubljana»

---